FrancophonIA/DGT-Translation_Memory huggingface dataset:
English: in hanks or skeins comprising several smaller hanks or skeins separated by dividing threads which render them independent one of the other, each of uniform weight not exceeding : (i) 85 g in the case of silk, waste silk or man-made filament yarn; or (ii) 125 g in other cases.
French: en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui les rendent indépendantes les unes des autres, les échevettes présentant un poids uniforme n'excédant pas : 1°) 85 grammes pour les fils de soie, de déchets de soie ou de filaments synthétiques ou artificiels, ou 2°) 125 grammes pour les autres fils.
English: single yarn of any textile material, except :
French: aux fils simples de toutes matières textiles, exception faite :
English: single yarn of wool or fine animal hair, unbleached;
French: 1°) des fils simples de laine ou de poils fins, écrus et
English: and (ii) single yarn of wool or fine animal hair, bleached, dyed or printed, measuring more than 5 000 decitex;
French: 2°) des fils simples de laine ou de poils fins, blanchis, teints ou imprimés, titrant plus de 5 000 décitex;
English: multiple (folded) or cabled yarn, unbleached :
French: aux fils écrus, retors ou câblés :
English: of silk or waste silk, however put up;
French: 1°) de soie ou de déchets de soie, quel que soit le mode de présentation,
English: or (ii) of other textile material except wool or fine animal hair, in hanks or skeins;
French: ou 2°) des autres matières textiles (à l'exception de la laine et des poils fins) présentées en écheveaux;
English: multiple (folded) or cabled yarn of silk or waste silk, bleached, dyed or printed, measuring 133 decitex or less;
French: aux fils retors ou câblés, blanchis, teints ou imprimés, de soie ou de déchets de soie, titrant 133 décitex ou moins;
English: and (d) single, multiple (folded) or cabled yarn of any textile material :
French: aux fils simples, retors ou câblés de toutes matières textiles, présentés :
English: in cross-reeled hanks or skeins;
French: en écheveaux à dévidage croisé;
English: or (ii) put up on supports or in some other manner indicating its use in the textile industry (for example, on cops, twisting mill tubes, pirns, conical bobbins or spindles, or reeled in the form of cocoons for embroidery looms).
French: sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile [par exemple, sur tubes de métier à retordre, canettes (cops), busettes coniques ou cônes, ou présentés en cocons pour métiers à broder].
English: For the purposes of heading Nos 5204, 5401 and 5508, the expression 'sewing thread` means multiple (folded) or cabled yarn :
French: Dans les nos 5204, 5401 et 5508, on entend par « fils à coudre » les fils retors ou câblés satisfaisant à la fois aux conditions suivantes :
English: put up on supports (for example, reels, tubes) of a weight (including support) not exceeding 1 000 grams;
French: disposés sur supports (bobines, tubes, par exemple) et d'un poids, support compris, n'excédant pas 1 000 grammes;
English: dressed; and (c) with a final 'Z` twist.
French: apprêtés et c) de torsion finale « Z ».
English: For the purposes of this section, the expression 'high tenacity yarn` means yarn having a tenacity, expressed in cN/tex (centinewtons per tex), greater than the following :
French: Dans la présente section, on entend par « fils à haute ténacité » les fils dont la ténacité, exprimée en cN/tex (centinewton par tex), excède les limites suivantes :
English: single yarn of nylon or other polyamides, or of polyesters : 60 cN/tex,
French: fils simples de nylon ou d'autres polyamides, ou de polyesters : 60 cN/tex,
English: multiple (folded) or cabled yarn of nylon or other polyamides, or of polyesters : 53 cN/tex,
French: fils retors ou câblés de nylon ou d'autres polyamides, ou de polyesters : 53 cN/tex,
English: single, multiple (folded) or cabled yarn of viscose rayon : 27 cN/tex.
French: fils simples, retors ou câblés de rayonne viscose : 27 cN/tex.
English: For the purposes of this section, the expression 'made up` means :
French: Dans la présente section, on entend par « confectionnés » :
English: cut otherwise than into squares or rectangles;
French: les articles découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire;
English: produced in the finished state, ready for use (or merely needing separation by cutting dividing threads) without sewing or other working (for example, certain dusters, towels, table cloths, scarf squares, blankets);
French: les articles obtenus à l'état fini et prêts à l'usage ou pouvant être utilisés après avoir été séparés en coupant simplement les fils non entrelacés, sans couture ni autre main-d'oeuvre complémentaire, tels que certains torchons, serviettes de toilette, nappes, foulards (« carrés ») et couvertures;
English: hemmed or with rolled edges, or with a knotted fringe at any of the edges, but excluding fabrics the cut edges of which have been prevented from unravelling by whipping or by other simple means;
French: les articles dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par n'importe quel procédé, soit arrêtés par des franges nouées obtenues à l'aide des fils de l'article lui-même ou de fils rapportés; toutefois, ne sont pas à considérer comme confectionnées les matières textiles en pièces dont les bords dépourvus de lisières ont été simplement arrêtés;
English: cut to size and having undergone a process of drawn thread work;
French: les articles découpés de toute forme, ayant fait l'objet d'un travail de tirage de fils;
English: assembled by sewing, gumming or otherwise (other than piece goods consisting of two or more lengths of identical material joined end to end and piece goods composed of two or more textiles assembled in layers, whether or not padded);
French: les articles assemblés par couture, par collage ou autrement (à l'exclusion des pièces du même textile réunies aux extrémités de façon à former une pièce de plus grande longueur, ainsi que des pièces constituées par deux ou plusieurs textiles superposés sur toute leur surface et assemblés ainsi entre eux, même avec intercalation d'une matière de rembourrage);
English: knitted or crocheted to shape, presented in the form of a number of items in the length.
French: les articles en bonneterie obtenus en forme, présentés en pièces comprenant plusieurs unités.
English: Chapters 50 to 55 and, except where the context otherwise requires, Chapters 56 to 60, do not apply to goods made up within the meaning of note 7 above.
French: N'entrent pas dans les chapitres 50 à 55 et, sauf dispositions contraires, ni dans les chapitres 56 à 60 les articles confectionnés au sens de la note 7 ci-dessus.
English: Chapters 50 to 55 do not apply to goods of Chapters 56 to 59.
French: Ne relèvent pas des chapitres 50 à 55 les articles des chapitres 56 à 59.
English: The woven fabrics of Chapters 50 to 55 include fabrics consisting of layers of parallel textile yarns superimposed on each other at acute or right angles.
French: Sont assimilés aux tissus des chapitres 50 à 55 les produits constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit.
English: These layers are bonded at the intersections of the yarns by adhesive or by thermal bonding.
French: Ces nappes sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage.
English: Elastic products consisting of textile materials combined with rubber threads are classified in this section.
French: Les produits élastiques formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer dans la présente section.
English: For the purposes of this section, the expression 'impregnated` includes 'dipped`.
French: Dans la présente section, le terme « imprégnés » s'entend également des adhérisés.
English: For the purposes of this section, the expression 'polyamides` includes 'aramids`.
French: Dans la présente section, le terme « polyamides » s'entend également des aramides.
English: Unless the context otherwise requires, textile garments of different headings are to be classified in their own headings even if put up in sets for retail sale.
French: Sauf dispositions contraires, les vêtements en matières textiles appartenant à des positions différentes sont à classer dans leurs positions respectives, même s'ils sont présentés en assortiments pour la vente au détail.
English: In this section and, where applicable, throughout the nomenclature, the following expressions have the meanings hereby assigned to them :
French: Dans la présente section et, le cas échéant, dans la nomenclature, on entend par :
English: 'Elastomeric yarn` : Filament yarn, including monofilament, of synthetic textile material, other than textured yarn, which does not break on being extended to three times its original length and which returns, after being extended to twice its original length, within a period of five minutes, to a length not greater than one-and-a-half times its original length.
French: « fils d'élastomères » : les fils de filaments (y compris les monofilaments) en matières textiles synthétiques, autres que les fils texturés, qui peuvent, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive;
English: 'Unbleached yarn` : Yarn which :
French: « fils écrus » : les fils :
English: has the natural colour of its constituent fibres and has not been bleached, dyed (whether or not in the mass) or printed;
French: 1°) présentant la couleur naturelle des fibres constitutives et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture (même dans la masse), ni impression
English: or (ii) is of indeterminate colour (grey yarn), manufactured from garnetted stock.
French: ou 2°) sans couleur bien déterminée (dits « fils grisaille ») fabriqués à partir d'effilochés.
English: Such yarn may have been treated with a colourless dressing or fugitive dye (which disappears after simple washing with soap) and, in the case of man-made fibres, treated in the mass with delustring agents (for example, titanium dioxide).
French: Ces fils peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace (la couleur fugace disparaît après un simple lavage au savon) et, dans le cas des fibres synthétiques ou artificielles, avoir été traités dans la masse avec des produits de matage (dioxyde de titane, par exemple);
English: 'Bleached yarn` : Yarn which :
French: « fils blanchis » : les fils :
English: has undergone a bleaching process, is made of bleached fibres or, unless the context otherwise requires, has been dyed white (whether or not in the mass) or treated with a white dressing;
French: 1°) ayant subi une opération de blanchiment ou fabriqués avec des fibres blanchies, ou, sauf disposition contraire, teints en blanc (même dans la masse) ou ayant reçu un apprêt blanc,
English: consists of a mixture of unbleached and bleached fibres;
French: ou 2°) constitués d'un mélange de fibres écrues et de fibres blanchies,
English: or (iii) is multiple (folded) or cabled and consists of unbleached and bleached yarns.
French: ou 3°) retors ou câblés, constitués de fils écrus et de fils blanchis;
English: 'Coloured (dyed or printed) yarn` : Yarn which :
French: « fils colorés (teints ou imprimés) » : les fils :
English: is dyed (whether or not in the mass) other than white or in a fugitive colour or printed, or made from dyed or printed fibres;
French: 1°) teints (même dans la masse) autrement qu'en blanc ou en couleur fugace ou bien imprimés, ou fabriqués avec des fibres teintes ou imprimées,
English: consists of a mixture of dyed fibres of different colours or of a mixture of unbleached or bleached fibres with coloured fibres (marl or mixture yarns), or is printed in one or more colours at intervals to give the impression of dots;
French: ou 2°) constitués d'un mélange de fibres teintes de couleurs différentes ou d'un mélange de fibres écrues ou blanchies et de fibres colorées (fils jaspés ou mêlés), ou imprimés en une ou plusieurs couleurs de distance en distance, de manière à présenter l'aspect d'une sorte de pointillé (fils chinés),
English: is obtained from slivers or rovings which have been printed;
French: ou 3°) dont la mèche ou le ruban de la matière textile a été imprimé,
English: or (iv) is multiple (folded) or cabled and consists of unbleached or bleached yarn and coloured yarn.
French: ou 4°) retors ou câblés, constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés.
English: The above definitions also apply mutatis mutandis to monofilament and to strip or the like of Chapter 54.
French: Les définitions ci-dessus s'appliquent aussi, mutatis mutandis, aux monofilaments, aux lames ou formes similaires du chapitre 54;
English: 'Unbleached woven fabric` : Woven fabric made from unbleached yarn and which has not been bleached, dyed or printed.
French: « tissus écrus » : les tissus obtenus à partir de fils écrus et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture, ni impression.
English: Such fabric may have been treated with a colourless dressing or a fugitive dye.
French: Ces tissus peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace;
English: 'Bleached woven fabric` : Woven fabric which :
French: « tissus blanchis » : les tissus :
English: has been bleached or, unless the context otherwise requires, dyed white or treated with a white dressing, in the piece;
French: 1°) blanchis ou, sauf disposition contraire, teints en blanc ou ayant reçu un apprêt blanc, à la pièce,
English: consists of bleached yarn;
French: ou 2°) constitués de fils blanchis,
English: or (iii) consists of unbleached and bleached yarn.
French: ou 3°) constitués de fils écrus et de fils blanchis;
English: 'Dyed woven fabric` : Woven fabric which :
French: « tissus teints » : les tissus :
English: is dyed a single uniform colour other than white (unless the context otherwise requires) or has been treated with a coloured finish other than white (unless the context otherwise requires), in the piece;
French: 1°) teints autrement qu'en blanc (sauf disposition contraire), d'une seule couleur uniforme ou ayant reçu un apprêt coloré autre que blanc (sauf disposition contraire), à la pièce,
English: or (ii) consists of coloured yarn of a single uniform colour.
French: ou 2°) constitués de fils colorés d'une seule couleur uniforme;
English: 'Woven fabric of yarns of different colours` : Woven fabric (other than printed woven fabric) which :
French: « tissus en fils de diverses couleurs » : les tissus (autres que les tissus imprimés) :
English: consists of yarns of different colours or yarns of different shades of the same colour (other than the natural colour of the constituent fibres);
French: 1°) constitués de fils de couleurs différentes ou de fils de nuances différentes d'une même couleur, autres que la couleur naturelle des fibres constitutives,
English: consists of unbleached or bleached yarn and coloured yarn;
French: ou 2°) constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés,
English: or (iii) consists of marl or mixture yarns.
French: ou 3°) constitués de fils jaspés ou mêlés.
English: (In all cases, the yarn used in selvedges and piece ends is not taken into consideration.)
French: (Dans tous les cas, les fils constituant les lisières et les chefs de pièces n'entrent pas en ligne de compte);
English: (ij) 'Printed woven fabric` : Woven fabric which has been printed in the piece, whether or not made from yarns of different colours.
French: ij) « tissus imprimés » : les tissus imprimés à la pièce, même s'ils sont constitués de fils de diverses couleurs.
English: (The following are also regarded as printed woven fabrics : woven fabrics bearing designs made, for example, with a brush or spray gun, by means of transfer paper, by flocking or by the batik process.)
French: (Sont assimilés aux tissus imprimés les tissus présentant des dessins obtenus au pinceau, à la brosse, au pistolet, par papier transfert, par flocage, par procédé batik, par exemple.)
English: The process of mercerization does not affect the classification of yarns or fabrics within the above categories.
French: Le mercerisage n'a aucune incidence sur le classement des fils ou tissus dans les définitions ci-dessus;
English: 'Plain weave` : A fabric construction in which each yarn of the weft passes alternately over and under successive yarns of the warp and each yarn of the warp passes alternately over and under successive yarns of the weft.
French: « armure toile » : une structure de tissu dans laquelle chaque fil de trame passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la chaîne, et chaque fil de la chaîne passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la trame.
English: Products of Chapters 56 to 63 containing two or more textile materials are to be regarded as consisting wholly of that textile material which would be selected under note 2 to this section for the classification of a product of Chapters 50 to 55 consisting of the same textile materials.
French: Les produits des chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont considérés comme entièrement constitués de la matière textile qui serait retenue conformément à la note 2 de la présente section pour le classement d'un produit des chapitres 50 à 55 obtenu à partir des mêmes matières.
English: For the application of this rule :
French: Pour l'application de cette règle :
English: where appropriate, only the part which determines the classification under interpretative rule 3 shall be taken into account;
French: il n'est tenu compte, le cas échéant, que de la partie qui détermine le classement au sens de la règle générale interprétative 3;
English: in the case of textile products consisting of a ground fabric and a pile or looped surface no account shall be taken of the ground fabric;
French: il n'est pas tenu compte du plancher lorsque les produits textiles comportent un plancher et une surface veloutée ou bouclée;
English: in the case of embroidery of heading No 5810 only the ground fabric shall be taken into account.
French: il n'est tenu compte que du tissu de fond dans le cas des broderies du n° 5810.
English: However, embroidery without visible ground shall be classified with reference to the embroidering threads alone.
French: Toutefois, pour les broderies chimiques, aériennes ou sans fond apparent, le classement est opéré en tenant compte uniquement des fils brodeurs.
English: For the application of note 13 to this section, the term 'textile garments` means garments of heading Nos 6101 to 6114 and 6201 to 6211.
French: Pour l'application de la note 13 de cette section, l'expression « vêtements en matières textiles » s'entend des vêtements des nos 6101 à 6114 et 6201 à 6211.
English: CHAPTER 50 SILK
French: CHAPITRE 50 SOIE
English: CHAPTER 51 WOOL, FINE OR COARSE ANIMAL HAIR;
French: CHAPITRE 51 LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS;
English: HORSEHAIR YARN AND WOVEN FABRIC
French: FILS ET TISSUS DE CRIN
English: Throughout the nomenclature :
French: Dans la nomenclature, on entend par :
English: 'wool` means the natural fibre grown by sheep or lambs;
French: « laine » la fibre naturelle recouvrant les ovins;
English: 'fine animal hair` means the hair of alpaca, llama, vicuna, camel, yak, Angora, Tibetan, Kashmir or similar goats (but not common goats), rabbit (including Angora rabbit), hare, beaver, nutria or musk-rat;
French: « poils fins » les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre du Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;
English: 'coarse animal hair` means the hair of animals not mentioned above, excluding brush-making hair and bristles (heading No 0502) and horsehair (heading No 0503).
French: « poils grossiers » les poils des animaux non énumérés ci-dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 0502) et des crins (n° 0503).
English: For the purposes of subheadings 5111 11 11, 5111 11 19, 5111 19 11 and 5111 19 19, the expression 'Loden fabrics` means plain-weave fabrics weighing 250 g/m² or more but not exceeding 450 g/m², fulled, single-coloured or with mixed or mottled yarns, made from single yarns of carded wool mixed with fine animal hair; the fabrics may also contain coarse animal hair or man-made fibres.
French: Au sens des sous-positions 5111 11 11, 5111 11 19, 5111 19 11 et 5111 19 19, on entend par « tissus dits "loden" » les tissus à armure toile, d'un poids au mètre carré de 250 à 450 grammes inclus, foulés, unicolores ou fils mêlés ou jaspés, fabriqués avec des fils simples de laine cardée en mélange avec des poils fins et pouvant contenir des poils grossiers ou des fibres textiles artificielles ou synthétiques.
English: The fibres are laid or oriented in the same direction by a surface treatment which renders the fabrics waterproof.
French: Les fibres sont couchées ou orientées dans le même sens par un traitement de surface qui confère aux tissus des propriétés hydrofuges.
English: CHAPTER 52 COTTON
French: CHAPITRE 52 COTON
English: For the purposes of subheadings 5209 42 and 5211 42, the expression 'denim` means fabrics of three-thread or four-thread twill, including broken twill, warp faced, the warp yarns of which are dyed blue and the weft yarns of which are unbleached, bleached, dyed grey or coloured a lighter shade of blue than that of the warp yarns.
French: Au sens des nos 5209 42 et 5211 42, on entend par « tissus dits "denim" » les tissus à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé ou satin de 4, à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont teints en bleu et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans un bleu plus clair que les fils de chaîne.
English: CHAPTER 53 OTHER VEGETABLE TEXTILE FIBRES;
French: CHAPITRE 53 AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES;
English: PAPER YARN AND WOVEN FABRICS OF PAPER YARN
French: FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER
English: For the purposes of subheadings 5306 10 90, 5306 20 90 and 5308 20 90, the expression 'put up for retail sale` in relation to yarn (single, multiple or cabled) means, subject to the exceptions in paragraph
French: Sous réserve des exceptions prévues au point
English: below, yarn put up :
French: B ci-après, on considère comme « conditionnés pour la vente au détail », au sens des sous-positions 5306 10 90, 5306 20 90 et 5308 20 90, les fils (simples, retors ou câblés) disposés :
English: in balls or on cards, reels, tubes or similar supports, of a weight (including support) not exceeding 200 grams;
French: sur cartes, bobines, tubes et supports similaires, en boules ou en pelotes, d'un poids maximal (support compris) de 200 grammes;
English: in hanks or skeins of a weight not exceeding 125 grams;
French: en écheveaux ou en échevettes d'un poids maximal de 125 grammes;
English: in hanks or skeins comprising several smaller hanks or skeins separated by dividing threads which render them independent one of the other, each of uniform weight not exceeding 125 grams.
French: en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui rendent indépendantes les unes des autres les échevettes, présentant un poids uniforme ne dépassant pas 125 grammes.
English: multiple or cabled yarn, unbleached, in hanks or skeins;
French: aux fils retors ou câblés, écrus, en écheveaux;
English: multiple or cabled yarn, put up :
French: aux fils retors ou câblés présentés :
English: CHAPTER 54 MAN-MADE FILAMENTS
French: CHAPITRE 54 FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS
English: Throughout the nomenclature, the term 'man-made fibres` means staple fibres and filaments of organic polymers produced by manufacturing processes, either :
French: Dans la nomenclature, les termes « fibres synthétiques ou artificielles » s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :