FrancophonIA/DGT-Translation_Memory huggingface dataset:
English: (f)Wire : Rolled, extruded or drawn products, in coils, which have a uniform solid cross-section along their whole length in the shape of circles, ovals, rectangles (including squares), equilateral triangles or regular convex polygons (including 'flattened circles` and 'modified rectangles`, of which two opposite sides are convex arcs, the other two sides being straight, of equal length and parallel).
French: f)« fils » : les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles).
English: In the case of heading No 7414, however, the term 'wire` applies only to products, whether or not in coils, of any cross-sectional shape, of which no cross-sectional dimension exceeds 6 mm.
French: Toutefois, pour l'interprétation du n° 7414, on admet uniquement comme fils les produits, enroulés ou non, dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension;
English: (g)Plates, sheets, strip and foil : Flat-surfaced products (other than the unwrought products of heading No 7403), coiled or not, of solid rectangular (other than square) cross-section with or without rounded corners (including 'modified rectangles` of which two opposite sides are convex arcs, the other two sides being straight, of equal length and parallel) of a uniform thickness, which are :
French: g)« tôles, bandes et feuilles » : les produits plats (autres que les produits sous forme brute du n° 7403), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés :
English: -of rectangular (including square) shape with a thickness not exceeding one-tenth of the width,
French: -sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
English: -of a shape other than rectangular or square, of any size, provided that they do not assume the character of articles or products of other headings.
French: -sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
English: Heading Nos 7409 and 7410 apply inter alia to plates, sheets, strip and foil with patterns (for example, grooves, ribs, chequers, tears, buttons, lozenges) and to such products which have been perforated, corrugated, polished or coated, provided that they do not thereby assume the character of articles or products of other headings.
French: Restent notamment comprises dans les nos 7409 et 7410 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
English: (h)Tubes and pipes : Hollow products, coiled or not, which have a uniform cross-section with only one enclosed void along their whole length in the shape of circles, ovals, rectangles (including squares), equilateral triangles or regular convex polygons, and which have a uniform wall thickness.
French: h)« tubes et tuyaux » : les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante.
English: (a)Copper-zinc base alloys (brasses) : Alloys of copper and zinc, with or without other elements.
French: a)« alliages à base de cuivre-zinc (laiton) » : tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments.
English: When other elements are present :
French: Lorsque d'autres éléments sont présents :
English: -zinc predominates by weight over each of such other elements,
French: -le zinc prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments,
English: -any nickel content by weight is less than 5 % (see copper-nickel-zinc alloys (nickel silvers)), and
French: -la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % [voir alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)],
English: -any tin content by weight is less than 3 % (see copper-tin alloys (bronzes)).
French: -la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % [voir alliages à base de cuivre-étain (bronze)];
English: (b)Copper-tin base alloys (bronzes) : Alloys of copper and tin, with or without other elements.
French: b)« alliages à base de cuivre-étain (bronze) » : tout alliage de cuivre et d'étain, avec ou sans autres éléments.
English: When other elements are present, tin predominates by weight over each of such other elements, except that when the tin content is 3 % or more the zinc content by weight may exceed that of tin but must be less than 10 %.
French: Lorsque d'autres éléments sont présents, l'étain prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. Toutefois, lorsque la teneur en étain est au moins de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids;
English: (c)Copper-nickel-zinc base alloys (nickel silvers) : Alloys of copper, nickel and zinc, with or without other elements.
French: c)« alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort) » : tout alliage de cuivre, de nickel et de zinc, avec ou sans autres éléments.
English: The nickel content is 5 % or more by weight (see copper-zinc alloys (brasses)).
French: La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % [voir alliages à base de cuivre-zinc (laiton)];
English: (d)Copper-nickel base alloys : Alloys of copper and nickel, with or without other elements but in any case containing by weight not more than 1 % of zinc.
French: d)« alliages à base de cuivre-nickel » : tout alliage de cuivre et de nickel, avec ou sans autres éléments mais, en tout état de cause, ne contenant pas plus de 1 % en poids de zinc.
English: CHAPTER 75 NICKEL AND ARTICLES THEREOF
French: CHAPITRE 75 NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL
English: Bars and rods : Rolled, extruded, drawn or forged products, not in coils, which have a uniform solid cross-section along their whole length in the shape of circles, ovals, rectangles (including squares), equilateral triangles or regular convex polygons (including 'flattened circles` and 'modified rectangles`, of which two opposite sides are convex arcs, the other two sides being straight, of equal length and parallel).
French: « barres » : les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles).
English: Profiles : Rolled, extruded, drawn, forged or formed products, coiled or not, of a uniform cross-section along their whole length, which do not conform to any of the definitions of bars, rods, wire, plates, sheets, strip, foil, tubes or pipes.
French: « profilés » : les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux.
English: Wire : Rolled, extruded or drawn products, in coils, which have a uniform solid cross-section along their whole length in the shape of circles, ovals, rectangles (including squares), equilateral triangles or regular convex polygons (including 'flattened circles` and 'modified rectangles`, of which two opposite sides are convex arcs, the other two sides being straight, of equal length and parallel).
French: « fils » : les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles).
English: Plates, sheets, strip and foil : Flat-surfaced products (other than the unwrought products of heading No 7502), coiled or not, of solid rectangular (other than square) cross-section with or without rounded corners (including 'modified rectangles` of which two opposite sides are convex arcs, the other two sides being straight, of equal length and parallel) of a uniform thickness, which are : - of rectangular (including square) shape with a thickness not exceeding one-tenth of the width, - of a shape other than rectangular or square, of any size, provided that they do not assume the character of articles or products of other headings.
French: « tôles, bandes et feuilles » : les produits plats (autres que les produits sous forme brute du n° 7502), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés : - sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur, - sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
English: Heading No 7506 applies inter alia to plates, sheets, strip and foil with patterns (for example, grooves, ribs, chequers, tears, buttons, lozenges) and to such products which have been perforated, corrugated, polished or coated, provided that they do not thereby assume the character of articles or products of other headings.
French: Restent notamment comprises dans le n° 7506 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
English: Tubes and pipes : Hollow products, coiled or not, which have a uniform cross-section with only one enclosed void along their whole length in the shape of circles, ovals, rectangles (including squares), equilateral triangles or regular convex polygons, and which have a uniform wall thickness.
French: « tubes et tuyaux » : les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante.
English: Nickel, not alloyed : Metal containing by weight at least 99 % of nickel plus cobalt, provided that :
French: « nickel non allié » : le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :
English: the cobalt content by weight does not exceed 1,5 %, and
French: la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et
English: the content by weight of any other element does not exceed the limit specified in the following table :
French: la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci-après :
English: (b)Nickel alloys : Metallic substances in which nickel predominates by weight over each of the other elements provided that :
French: b)« alliages de nickel » : les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que :
English: (i)the content by weight of cobalt exceeds 1,5 %,
French: 1)la teneur en cobalt excède 1,5 % en poids,
English: (ii)the content by weight of at least one of the other elements is greater than the limit specified in the foregoing table, or
French: 2)la teneur en poids d'au moins un des autres éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci-dessus, ou
English: (iii)the total content by weight of elements other than nickel plus cobalt exceeds 1 %.
French: 3)la teneur totale en poids d'éléments autres que le nickel et le cobalt excède 1 %.
English: CHAPTER 76 ALUMINIUM AND ARTICLES THEREOF
French: CHAPITRE 76 ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM
English: The expression also covers cast or sintered products, of the same forms and dimensions, which have been subsequently worked after production (otherwise than by simple trimming or de-scaling), provided that they have not thereby assumed the character of articles or products of other headings;
French: On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
English: The expression also covers cast or sintered products, of the same forms, which have been subsequently worked after production (otherwise than by simple trimming or de-scaling), provided that they have not thereby assumed the character of articles or products of other headings;
French: On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
English: The thickness of such products which have a rectangular (including 'modified rectangular`) cross-section exceeds one-tenth of the width;
French: L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur;
English: Plates, sheets, strip and foil : Flat-surfaced products (other than the unwrought products of heading No 7601), coiled or not, of solid rectangular (other than square) cross-section with or without rounded corners (including 'modified rectangles` of which two opposite sides are convex arcs, the other two sides being straight, of equal length and parallel) of a uniform thickness, which are :
French: « tôles, bandes et feuilles » : les produits plats (autres que les produits sous forme brute du n° 7601), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés :
English: of rectangular (including square) shape with a thickness not exceeding one-tenth of the width,
French: sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
English: of a shape other than rectangular or square, of any size, provided that they do not assume the character of articles or products of other headings.
French: sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
English: Heading Nos 7606 and 7607 apply inter alia to plates, sheets, strip and foil with patterns (for example, grooves, ribs, chequers, tears, buttons, lozenges) and to such products which have been perforated, corrugated, polished or coated, provided that they do not thereby assume the character of articles or products of other headings;
French: Restent notamment comprises dans les nos 7606 et 7607 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
English: Products with a rectangular (including square), equilateral triangular or regular convex polygonal cross-section, which may have corners rounded along their whole length, are also to be considered as tubes and pipes provided the inner and outer cross-sections are concentric and have the same form and orientation.
French: On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre.
English: Aluminium, not alloyed : Metal containing by weight at least 99 % of aluminium, provided that the content by weight of any other element does not exceed the limit specified in the following table :
French: « aluminium non allié » : le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci-après :
English: (b)Aluminium alloys : Metallic substances in which aluminium predominates by weight over each of the other elements, provided that :
French: b)« alliages d'aluminium » : les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que :
English: (i)the content by weight of at least one of the other elements or of iron plus silicon taken together is greater than the limit specified in the foregoing table, or
French: 1)la teneur en poids d'au moins un des autres éléments, ou du total fer silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus, ou
English: (ii)the total content by weight of such other elements exceeds 1 %.
French: 2)la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %.
English: CHAPTER 78 LEAD AND ARTICLES THEREOF
French: CHAPITRE 78 PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB
English: Plates, sheets, strip and foil : Flat-surfaced products (other than the unwrought products of heading No 7801), coiled or not, of solid rectangular (other than square) cross-section with or without rounded corners (including 'modified rectangles` of which two opposite sides are convex arcs, the other two sides being straight, of equal length and parallel) of a uniform thickness, which are :
French: « tôles, bandes et feuilles » : les produits plats (autres que les produits sous forme brute du n° 7801), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés :
English: Heading No 7804 applies inter alia to plates, sheets, strip and foil with patterns (for example, grooves, ribs, chequers, tears, buttons, lozenges) and to such products which have been perforated, corrugated, polished or coated, provided that they do not thereby assume the character of articles or products of other headings.
French: Restent notamment comprises dans le n° 7804 les tables, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
English: Tubes and pipes :
French: « tubes et tuyaux » :
English: Hollow products, coiled or not, which have a uniform cross-section with only one enclosed void along their whole length in the shape of circles, ovals, rectangles (including squares), equilateral triangles or regular convex polygons, and which have a uniform wall thickness.
French: les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante.
English: In this chapter the expression 'refined lead` means : Metal containing by weight at least 99,9 % of lead, provided that the content by weight of any other element does not exceed the limit specified in the following table :
French: Dans ce chapitre, on entend par « plomb affiné » : le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après :
English: CHAPTER 79 ZINC AND ARTICLES THEREOF
French: CHAPITRE 79 ZINC ET OUVRAGES EN ZINC
English: Plates, sheets, strip and foil : Flat-surfaced products (other than the unwrought products of heading No 7901), coiled or not, of solid rectangular (other than square) cross-section with or without rounded corners (including 'modified rectangles` of which two opposite sides are convex arcs, the other two sides being straight, of equal length and parallel) of a uniform thickness, which are :
French: « tôles, bandes et feuilles » : les produits plats (autres que les produits sous forme brute du n° 7901), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés :
English: Heading No 7905 applies inter alia to plates, sheets, strip and foil with patterns (for example, grooves, ribs, chequers, tears, buttons, lozenges) and to such products which have been perforated, corrugated, polished or coated, provided that they do not thereby assume the character of articles or products of other headings.
French: Restent notamment comprises dans le n° 7905 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
English: Zinc, not alloyed : Metal containing by weight at least 97,5 % of zinc.
French: « zinc non allié » : le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc;
English: Zinc alloys : Metallic substances in which zinc predominates by weight over each of the other elements, provided that the total content by weight of such other elements exceeds 2,5 %.
French: « alliages de zinc » : les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %;
English: Zinc dust : Dust obtained by condensation of zinc vapour, consisting of spherical particles which are finer than zinc powders.
French: « poussières de zinc » : les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres.
English: At least 80 % by weight of the particles pass through a sieve with 63 ìm (microns) mesh.
French: Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns).
English: It must contain at least 85 % by weight of metallic zinc.
French: Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique.
English: CHAPTER 80 TIN AND ARTICLES THEREOF
French: CHAPITRE 80 ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN