FrancophonIA/DGT-Translation_Memory huggingface dataset:
English: The labelling requirements of this Directive and the separate Directives on dangerous preparations are intended to provide a primary means by which the general public and persons at work are given essential information about dangerous substances and preparations.
French: Les prescriptions de la présente directive et des directives particulières en matière d'étiquetage des préparations ont pour objet de mettre à la disposition du grand public et des travailleurs un outil fondamental contenant des informations essentielles en matière de substances et préparations dangereuses.
English: The label draws the attention of persons handling or using substances and preparations to the inherent danger of certain such materials.
French: L'étiquette attire l'attention des personnes qui manipulent ou utilisent ces substances et préparations sur les risques inhérents à certaines d'entre elles.
English: The label may also serve to draw attention to more comprehensive product information on safety and use available in other forms.
French: L'étiquette peut également avoir pour objet de fournir une information plus complète sur les mesures de prudence et les modalités d'utilisation des produits disponibles sous des formes différentes.
English: The label takes account of all potential hazards which are likely to be faced in the normal handling and use of dangerous substances and preparations when in the form in which they are placed on the market, but not necessarily in any different form in which they may finally be used, e.g. diluted.
French: Le libellé de l'étiquette tient compte de tous les risques potentiels susceptibles d'être liés à la manipulation et à l'utilisation normales des substances et préparations dangereuses sous la forme où elles sont mises sur le marché, mais non nécessairement sous n'importe quelle forme différente d'utilisation finale, par exemple à l'état dilué.
English: The most severe hazards are highlighted by symbols, such hazards and those arising from other dangerous properties are specified in standard risk phrases, and safety phrases give advice on necessary precautions.
French: Les risques les plus sérieux sont illustrés par des symboles, et ces risques ainsi que ceux qui découlent d'autres propriétés dangereuses sont énoncés par des phrases-type de risque tandis que les phrases indiquant des conseils de prudence précisent les précautions indispensables à respecter.
English: The information is completed by the name of the substance under an internationally recognized chemical nomenclature, and the name and address of the manufacturer, or the distributor or the importer.
French: L'information est complétée par la mention du nom de la substance, conformément à une nomenclature chimique reconnue au niveau international, ainsi que par la mention des nom et adresse du fabricant, du distributeur ou de l'importateur.
English: With respect to substances referred to in the second subparagraph of Article 5 (2) of Directive 67/548/EEC, the labelling applied by the manufacturer or his representative remains valid until the substance is listed in Annex I or until a decision not to list it has been taken in accordance with the procedure laid down in Article 21.
French: En ce qui concerne les substances visées à l'article 5 paragraphe 2 deuxième alinéa de la directive 67/548/CEE, l'étiquette appliquée par le fabricant ou son représentant demeure valable jusqu'à ce que la substance soit ajoutée à l'annexe I ou qu'une décision de ne pas l'y ajouter ait été prise conformément à la procédure fixée à l'article 21.
English: CLASSIFICATION AS DANGEROUS AND CHOICE OF RISK PHRASES
French: CLASSIFICATION DES SUBSTANCES DANGEREUSES ET CHOIX DES PHRASES INDIQUANT LES RISQUES
English: The object of classification is to identify all the toxicological and physico-chemical properties of substances and preparations which may constitute a risk during normal handling or use.
French: La classification vise à identifier toutes les propriétés toxicologiques et physico-chimiques des substances et préparations pouvant présenter un risque, lors de leur manipulation ou de leur utilisation normale:
English: As regards substances for which the information specified in Annex VII is required, most of the necessary data for classification and labelling appear in the "base set".
French: en ce qui concerne les substances qui nécessitent la communication des informations visées à l'annexe VII, la plupart des indications requises pour la classification et l'étiquetage figureront au «dossier de base».
English: This classification and labelling must be reviewed, if necessary, when further information is available (Annex VIII).
French: Cette classification et cet étiquetage seront revus, le cas échéant, lorsqu'on disposera d'informations complémentaires (annexe VIII),
English: As regards other substances (e.g. those referred to in Article 5 (2)), the data required for classification and labelling may if necessary be obtained from a number of different sources, for example the results of previous tests, information required by international rules on the transport of dangerous substances, information taken from reference works and the literature or information derived from practical experience.
French: en ce qui concerne les autres substances (par exemple, celles qui sont visées à l'article 5 paragraphe 2), les données requises pour la classification et l'étiquetage peuvent, le cas échéant, être obtenues à partir d'un certain nombre de sources différentes telles que : résultats d'essais précédents, informations exigées au titre de la réglementation internationale des transports de matières dangereuses, informations tirées de travaux de référence et de la bibliographie, ou d'informations fondées sur l'expérience pratique.
English: The guidance criteria set out in this Annex are directly applicable when the data in question have been obtained from test methods comparable with those described in Annex V.
French: Les critères d'orientation figurant à la présente annexe sont directement applicables lorsque les données ont été obtenues à partir de méthodes d'essais comparables à celles qui sont reprises à l'annexe V.
English: In other cases, the available data must be evaluated by comparing the test methods employed with those indicated in Annex V and the rules specified in this Annex for determining the appropriate classification and labelling criteria.
French: Dans les autres cas, on appréciera les données disponibles en comparant les méthodes d'essai utilisées avec celles qui figurent à l'annexe V et avec les règles appropriées de classification et d'étiquetage, visées à la présente annexe.
English: The test methods relating to explosive, oxidizing and flammable properties included in Annex V to this Directive serve to give specific meaning to the general definitions given in Article 2 (2) (a) to (e).
French: Les méthodes d'essai relatives aux propriétés d'explosibilité, d'oxydabilité et d'inflammabilité, figurant à l'annexe V de la présente directive, visent à conférer une signification spécifique aux définitions générales visées à l'article 2 paragraphe 2 points a) à e).
English: Criteria follow directly from the test methods in Annex V as far as they are mentioned.
French: Les critères s'inspirent directement des méthodes d'essai visées à l'annexe V, dans la mesure où ceux-ci y sont mentionnés.
English: If adequate information is available to demonstrate in practice that the physico-chemical properties of substances and preparations (apart from organic peroxides) are different from those revealed by the test methods given in Annex V, then such substances and preparations should be classified according to the hazard they present, if any, to those handling the substances and preparations or to other persons.
French: S'il existe une information adéquate montrant que, dans la pratique, les propriétés physico-chimiques des substances et préparations (à l'exception des peroxydes organiques) diffèrent de celles qui résultent de l'application des méthodes d'essai figurant à l'annexe V, ces substances et préparations devront être classées selon le danger éventuel qu'elles présentent pour les personnes qui les manipulent ou pour d'autres personnes.
English: Organic peroxides are classified as dangerous on the basis of their structure
French: Les peroxydes sont classés comme dangereux en fonction de leur structure
English: R-O-O-H, R1-O-O-R2).
French: (par exemple : R-O-O-H, R1-O-O-R2).
English: In general terms, organic peroxides shall be classified as oxidizing, and labelled as under 2.4.2, unless: - tests carried out in accordance with the methods given in Annex V show the organic peroxide, in the form in which it is placed on the market, to have explosive properties, as under 2.4.1, or
French: D'une manière générale, les peroxydes organiques doivent être classés comme comburants, et étiquetés comme prévu à la rubrique 2.4.2, hormis le cas où: - les essais effectués conformément aux méthodes décrites à l'annexe V montrent que le peroxyde organique en question présente, dans la forme sous laquelle il est commercialisé, des propriétés explosives, comme les produits de la rubrique 2.4.1, ou,
English: the organic peroxide is so diluted or phlegmatized that it has neither explosive, oxidizing nor flammable properties.
French: le peroxyde organique en question est dilué ou étendu au point de n'être ni explosible, ni comburant, ni inflammable.
English: Classification is concerned with both the acute and long-term effects of these substances and preparations, whether resulting from a single instance of exposure or repeated or prolonged exposure.
French: La classification concerne à la fois les effets aigus et à long terme de ces substances et préparations qui découlent soit d'une seule exposition soit d'expositions répétées ou prolongées.
English: Substances and preparations should generally be classified in accordance with the acute toxicity of the marketed product, expressed as LD50 or LC50 as determined by tests on experimental animals.
French: En règle générale, les substances et préparations devront être classées en fonction de la toxicité aiguë du produit mis sur le marché, exprimé en DL50 ou CL50, sur la base des essais pratiqués sur des animaux de laboratoire.
English: Reference values are given in par I of Annex VI.
French: Les paramètres servant de référence figurent à l'annexe VI, partie I.
English: If the facts show the existence of effects other than the acute effects indicated by experiments with animals, e.g. carcinogenic, mutagenic, allergenic, sub-acute or chronic effects, the substances or preparations shall be classified according to the magnitude of these effects.
French: Si des faits démontrent l'existence d'effets autres que les effets aigus déterminés par des expériences sur des animaux, par exemple effets cancérogènes, mutagènes, allergiques, subaigus ou chroniques, les substances ou préparations doivent être classées en fonction de l'importance de ces effets.
English: If adequate evidence is available to demonstrate in practice that the toxic effect of substances and preparations on man is, or is likely to be different from that suggested by the experimental results obtained in animal tests then such substances and preparations should be classified according to their toxicity in man.
French: S'il est pertinemment démontré que, dans la pratique, les effets toxiques pour l'homme des substances et préparations différent ou sont susceptibles de différer des effets mis en lumière par les résultats des expériences pratiquées sur des animaux, ces substances et préparations seront classées en fonction de leur toxicité pour l'homme.
English: When the classification is to be established from experimental results obtained in animal tests, the results should have validity for man in that the tests reflect, in an appropriate way, the risks to man.
French: Si la classification doit s'opérer à partir des résultats d'expériences pratiquées sur des animaux, ces résultats seront valables pour l'homme à condition que les essais reflètent de manière adéquate les risques que comportent pour lui ces substances et préparations.
English: Classification must cover both the toxicological and the physico-chemical properties of substances and preparations.
French: La classification portera à la fois sur les propriétés toxicologiques et sur les propriétés physico-chimiques des substances et préparations.
English: The object of choosing risk phrases is to ensure that the specific nature of the potential dangers identified in classification are expressed on the label.
French: Le choix des phrases indiquant les risques doit permettre de mentionner sur l'étiquette la nature spécifique des risques potentiels identifiés lors de la classification.
English: For this purpose it is necessary to consider the criteria given for the choice of symbol(s) and risk phrases in each of the sections 2.4.1 to 2.4.11 and chapter 3, for example classification under 2.4.6 does not imply that the sections such as 2.4.7 or 2.4.9 can be ignored.
French: À cette fin, il importe de prendre en considération les critères cités dans chacune des sections 2.4.1 à 2.4.11, et du chapitre 3, pour le choix du ou des symboles et des phrases indiquant les risques; par exemple, une classification des substances et préparations se référant à la section 2.4.6 n'implique pas que l'on perde de vue des sections telles que 2.4.7 ou 2.4.9.
English: The criteria are applicable to gaseous substances and preparations but only in so far as they may be subject to the packaging and labelling provisions of this Directive or the separate Directive on preparations.
French: Ces critères sont applicables aux substances et préparations gazeuses dans la mesure où elles sont soumises aux dispositions d'emballage et d'étiquetage de cette directive ou des directives spécifiques pour les préparations.
English: Notwithstanding the criteria given under 2.4.3, 2.4.4 and 2.4.5, substances and preparations in the form of aerosols shall be subject to the flammability criteria set out in paragraphs 1.8 and 2.2 (c) of the Annex to Directive 75/324/EEC.
French: Nonobstant les critères indiqués dans les chapitres 2.4.3, 2.4.4 et 2.4.5, les substances et préparations se trouvant sous forme d'aérosols sont à soumettre aux critères d'inflammabilité des points 1.8 et 2.2 lettre c) de l'annexe de la directive 75/324/CEE.
English: Substances and preparations shall be classified as explosive
French: Les substances et préparations seront classées comme explosibles;
English: and assigned the symbol "E" and the indication of danger "explosive" in accordance with the results of the tests given in Annex V and in so far as the substances and preparations are explosive as placed on the market.
French: elles seront caractérisées par le symbole E et l'indication du danger «explosif», en fonction des résultats des essais visés à l'annexe V, et dans la mesure où les substances et les préparations sont explosibles sous la forme où elles sont commercialisées.
English: One risk phrase is obligatory,
French: L'inscription d'une phrase indiquant les risques est obligatoire;
English: it is to be specified on the basis of the following:
French: elle sera libellée compte tenu de ce qui suit:
English: R 2 Risk of explosion by shock, friction, fire or other sources of ignition - substances and preparations including certain organic peroxides but excepting those set out below.
French: R 2 Risque d'explosion par le choc, la friction, le feu ou autres sources d'ignition
English: R 3 Extreme risk of explosion by shock, friction, fire or other sources of ignition
French: R 3 Grand risque d'explosion par le choc, la friction, le feu ou autres sources d'ignition
English: substances and preparations which are particularly sensitive such as picric acid salts, PETN and certain undiluted organic peroxides such as dibenzoyl peroxide.
French: Substances et préparations particulièrement sensibles, telles que les sels de l'acide picrique, le tétranitrate de pentaérythritol (Penthrite) et certains peroxydes organiques non dilués, tel le peroxyde de dibenzoyle.
English: Substances and preparations shall be classified as oxidizing
French: Les substances et préparations seront classées comme comburantes;
English: and assigned the symbol "O" and the indication of danger "oxidizing" in accordance with the results of the tests given in Annex V
French: elles seront caractérisées par le symbole O et l'indication de danger «comburant», en fonction des résultats des essais visés à l'annexe V
English: (see also 2.2.3).
French: (voir également point 2.2.3).
English: it is to be specified on the basis of the test results but subject to the following:
French: elle sera libellée sur la base des résultats des essais, compte tenu de ce qui suit:
English: R 11 Highly flammable
French: R 11 Très inflammable
English: organic peroxides which have flammable properties even when not in contact with other combustible material.
French: Peroxydes organiques qui ont des caractéristiques inflammables, même lorsqu'ils ne sont pas en contact avec d'autres matériaux combustibles.
English: R 8 Contact with combustible material may cause fire
French: R 8 Favorise l'inflammation des matières combustibles
English: other oxidizing substances and preparations which may cause fire or enhance the risk of fire when in contact with combustible material.
French: Autres substances et préparations comburantes qui peuvent enflammer ou augmenter le risque d'inflammabilité, lorsqu'elles sont mélangées avec des matériaux combustibles.
English: R 9 Explosive when mixed with combustible material
French: R 9 Peut exploser en mélange avec des matières combustibles
English: other substances and preparations which become explosive when mixed with combustible materials, e.g. certain chlorates.
French: Autres substances et préparations devenant explosibles lorsqu'elles sont mélangées avec des matériaux combustibles, par exemple certains chlorates.
English: Substances and preparations shall be classified as extremely flammable
French: Les substances et préparations seront classées comme extrêmement inflammables;
English: and assigned the symbol "F+" and the indication of danger "extremely flammable" in accordance with the results of the tests given in Annex V.
French: elles seront caractérisées par le symbole F + et l'indication de danger «extrêmement inflammable» en fonction des résultats des essais visés à l'annexe V.
English: The risk phrase shall be assigned in accordance with the following criteria:
French: La phrase indiquant les risques sera attribuée selon les critères suivants:
English: R 12 Extremely flammable - Liquid substances and preparations which have a flash point lower than 0 °C and a boiling point (or in case of a boiling range the initial boiling point) lower than or equal to 35 °C.
French: R 12 Extrêmement inflammable Substances et préparations liquides dont le point d'éclair est inférieur à 0 °C et la température d'ébullition (ou bien, dans le cas d'un intervalle de distillation, la température initiale d'ébullition) inférieure ou égale à 35 °C.
English: Substances and preparations shall be classified as highly flammable
French: Les substances et préparations seront classées comme facilement inflammables;
English: and assigned the symbol "F" and the indication of danger "highly flammable" in accordance with the results of the tests given in Annex V.
French: elles seront caractérisées par le symbole F et l'indication de danger «facilement inflammable» en fonction des résultats des essais visés à l'annexe V.
English: Risk phrases shall be assigned in accordance with the following criteria:
French: Les phrases indiquant les risques particuliers seront attribuées conformément aux critères suivants:
English: R 17 Spontaneously flammable in air
French: R 17 Spontanément inflammable à l'air
English: substances and preparations which may become hot and finally catch fire in contact with air at ambient temperature without any input of energy.
French: Substances et préparations susceptibles de s'échauffer et, finalement, de s'enflammer au contact de l'air à la température ambiante, sans apport d'énergie.
English: solid substances and preparations which may readily catch fire after brief contact with a source of ignition and which continue to burn or to be consumed after removal of the source of ignition;
French: Substances et préparations solides, susceptibles de s'enflammer facilement après un bref contact avec une source d'inflammation, et qui continuent à brûler ou à se consumer après élimination de cette source.
English: liquid substances and preparations having a flash point below 21 °C but are not extremely flammable.
French: Substances et préparations liquides dont le point d'éclair est inférieur à 21 °C, mais qui ne sont pas extrêmement inflammables.
English: R 12 Extremely flammable
French: R 12 Extrêmement inflammable
English: gaseous substances and preparations which are flammable in air at normal pressure.
French: Substances et préparations gazeuses, inflammables à l'air à une pression normale.
English: R 13 Extremely flammable liquefied gas
French: R 13 Gaz liquéfié extrêmement inflammable
English: gaseous substances and preparations which are flammable in air at normal pressure when put on the market in liquefied form.
French: Substances et préparations gazeuses, inflammables à l'air à une pression normale lorsqu'elles sont mises sur le marché sous forme liquéfiée.
English: R 15 Contact with water liberates highly flammable gases - substances and preparations which, in contact with water or damp air, evolve highly flammable gases in dangerous quantities, at a minimum rate of 1 litre/kg/h.
French: R 15 Au contact de l'eau dégage des gaz très inflammables Substances et préparations qui, au contact de l'eau ou de l'air humide, dégagent des gaz hautement inflammables en quantités dangereuses à une dose minimale de 1 l/kg/h.
English: Substances and preparations shall be classified as flammable in accordance with the results of the tests given in Annex V.
French: Les substances et préparations sont classées comme inflammables en fonction des résultats des essais visés à l'annexe V.
English: The risk phrase shall be assigned in accordance with the criteria mentioned below.
French: La phrase indiquant les risques sera attribuée selon les critères suivants:
English: R 10 Flammable
French: R 10 Inflammable
English: liquid substances and preparations having a flash point equal to or greater than 21 °C, and less than or equal to 55 °C.
French: Substances et préparations liquides dont le point d'éclair est égal ou supérieur à 21 °C, et inférieur ou égal à 55 °C.
English: However, in practice it has been shown that a preparation having a flash point equal to or greater than 21 °C and less than or equal to 55 °C need not be classified as flammable if the preparation could not in any way support combustion and only so long as there is no reason to fear risks to those handling these preparations or to other persons.
French: Toutefois, en pratique, il a été démontré que les préparations ayant un point d'éclair égal ou supérieur à 21 °C et inférieur ou égal à 55 °C, n'ont pas besoin d'être classées inflammables si la préparation ne peut en aucune façon favoriser la combustion et seulement s'il n'y a aucun risque à craindre pour les personnes manipulant ces préparations ou pour les autres personnes.
English: Substances and preparations shall be classified as very toxic and assigned the symbol "T+" and the indication of danger "very toxic" in accordance with the criteria given in part I of Annex VI, as specified below.
French: Les substances et préparations seront classées comme très toxiques et caractérisées par le symbole T + et l'indication de danger «très toxique», conformément aux critères visés à l'annexe VI partie I, ainsi qu'il est spécifié ci-après.
English: Substances and preparations shall be classified as toxic and assigned the symbol "T" and the indication of danger "toxic" in accordance with the criteria given in part I of Annex VI, as specified below.
French: Les substances et préparations seront classées comme toxiques et caractérisées par le symbole T et l'indication de danger «toxique», conformément aux critères visés à l'annexe VI partie I, comme spécifié ci-après.