Étude sur la condition des gens de lettres et des artistes à Rome
Asselineau, Adrien
L. Chailley, 1896


FACULTÉ ht: DllOlT DU PAHISDroit romain fitude si i \ ihiîii b ■ i uns et des artistes a home
DROIT V UAtNÇAIS
De la collaborationL’acte jml’tir sur U- » iiiuliri'us li-ajuès sera snulenu
Le 11 Juin 1890, à 1 h. 1/2
l’AR
ADRIEN ASSELINEAU
Président :, M. HKN.MII.T.. MM. LYONCAES.
Stiffragants J TIIALLBK.( Cl’Q.
PARIS
LfitfN CHAU.LEY, EDITEUR
41, BUE DR RICHELIEU, 411830


ETUDE SUR LA CONDITION
Des gms de lettres et des artistes
A ROME
De la collaboration
FACULTÉ DE DROIT DE PAltlSDroit romain étude si u hditli des bs i lettres et des artistes a rome
DROIT FRANÇAIS
De la collaboration
L’acte public sur les matières ci-après sera soutenu
Le 11 Juin 1896, à 1 h. HZ
PAR
ADRIEN ASSELINEAU
Président : M. HENAULT.

. MM. LYON-CAEN.
Su (frayant $ î THALLER.
' Ci'Q.
PARIS
LfiON CHAILLEY, &D1TEUK
41 » RUE DE RICHELIEU, 411896
Droit romain
KTUDE SUR LA CONDITION
DES GENS DE LETTRES ET DES ARTISTESA ROMELa Faculté n’entend donner aucune approbation m improhalion
aux opinions émîtes dans les thèses. ; ces opinions doivent
être considérées comme propres à leurs auteurs.
Bibliographie
On n’a mentionné que les ouvrages de référence générale ; des
bibliographies spéciales à chaque partie du sujet trouveront place
en tête des différents chapitres :

Daremberg et Saglio. — Dictionnaire des antiquités grecques et
romaines.

Mommsen et Marquardt. — Manuel d’antiquités romaines. 16 vol.
surtout: Vie privée des Romains, xiv et xv.

Salomon Reinach. — Manuel de philologie classique, 1880.

Gow et Salomon Reinach. — Minerva, introduction à l’étude des
classiques grecs et latins. 1890, 3' édit.

Pauly. — Encyclopédie réelle de l’antiquité classique, par ordre
alphabétique (ail.). Stuttgart. 1850-66. 6 vol.

Dezobry. — Rome au siècle d’Auguste. 4a édit., 187' ». 4 vol.

Friedlaender. — Moeurs romaines du siècle d’Auguste à la fin des
Antonins (traduction de Ch. Vogel). 4 vol, Paris, 1863.

Becker. — Gallus, scènes romaines du temps d’Auguste (ail.) ,
3e édit. (revue prir M. Rein). 3 vol. Leipsig, 1863.

Mônard etSauvageot. — La vie privée des anciens. Paris, 1880.
4 vol.

W. S. Teuffel. — Histoire de la littérature romaine (trad. sur la
3« édit. ail., par J. Bonnard et P. Pierson). Paris, 1879-83.
3 vol.

Accarias. — Précis de droit romain. 2 vol.

A. Bouché-Leclercq. — Manuel des institutions romaines.
Paris, 1886.

Willem8. — Le droit public romain. 6e édit. 1883.

DROIT ROMAIN

Errata.

Page 17, ligne 9. — Au lieu de : Apilée… lire : Aputie.

Page 33, ligne 25. — Au lieu de : Zénobée… lire Zénobie.

Page 34, ligne 5. — Au lieu de : dans l’enseignement public ou
des écoles,… lire : dans l’enseignement public ou dirige des écoles.

Page 39, ligne 14. — Au lieu de : percepteurs… lire : précepteurs.

Page 39, ligne 25. — Au lieu de: lit variaient… lire: Elles
variaient.

Page 58, note 1, ligne 1. — Au lieu de : copiossimus.., lire copiosissimus.


Page 65, note, ligne 8. — Au lieu de : confié… lire: conféré.
Page 78,ligne 7. — Au Heu de : fabriciences… lire: fabricienses.

Page 95, ligne 7. — Au lieu de : sociaste… lire: scolîaste.

Page 100, ligne 14. — Au lieu de : pour l’estimation… lire : par
l’estimation.

Page 104, ligne 18. — Au Hou de : Domitien.., lire : Demetrius.

Page 114, note 2. — Au Heu de : furtisum… lire : furtivum.

Page 133, note, ligne 1. — Au lieu de : Giraud… lire : Géraud.

Page 134, ligne 4. — Même correction,

Page 178, « noterelative > ligne 3. — Au lieu de: matières…
lire : matière.

Page 178, <c note relative » ligne 3. — Au Heu do : éditions corn*
pactes… lire: édition compacts.
Droit romain introductionOBJET ET DIVISIONS DE CETTE ÉTUDE
On se propose d’étudier quelle a été, dans la société
romaine, la condition des gens de lettres et des
artistes.

Par gens de lettres, on veut entendre non pas tout
écrivain ou orateur, mais tout homme faisant métier
décrire ou de parler.vivantdes lettres, comme d’autres
d’une industrie ou d’un commerce quelconques ;notion
très étroite qui laisse en dehors d’elle un grand nombre
de littérateurs romains: tel homme public qui n’a
considéré les lettres que comme un puissant moyen
d’action polilique ou comme le divertissement vraiment
digne de sa condition et de son mérite (1) , tel person1.
Ceci s’applique à la plupart des hommes melé3 à la vie publique
sous la République (historiens, orateurs politiques et du barreau, etc.) ,
mais hetucoup moins à ceux de l’Empire. « Les Ro nains ne s’étaient
Jusm’alori permis une certaine activité littéraire que comme une occupation
secondaire, une manière de remplir leurs loisirs ; maintenant auD. ». 1
— 2 —

nage qui s’y délasse des soucis de sa charge (1) , tel
autre qu’elles consolent dans ses disgrâces (2) , celui-ci
qui leur confie la renommée de ses actes (3) , celui-là
dont elles arment les haines ou les rancunes (4) , d’une
manière générale tous ceux-là — et ils sont légion à
Rome —dont l’activité s’absorbe presque tout entière
dans les luttes politiques et la gestion des intérêts de
l’Etat, pour qui les lettres sont en quelque sorte en
marpo de la vie publique, comme ces portiques couverts
entourant le champ clos de l’arène, où les lutteurs
viennent réparer leurs forces, chercher des
armes fraîches, se reposer enfin, spectateurs apaisés
des combats de leurs successeurs.

En résumé, la distinction présentée est celle que
fait le langage courant du métier principal à l’occupation
temporaire et d’occasion, de l’amateur au professionnel,
différence justement négligée par l’histoire
littéraire, mais peul-Mre de quelque intérêt pour l’histoire
sociale ; quoique aisément saisissable, elle concontraire
que les affaires avalent subi une si forte diminution, beaucoup
volent un but dans la littérature » (TeufTel, op. cil. p.4j. « Le culte
des lettres avait été pour les esprits les plus distingués de l’âge précédent,
comme une diversion aux travaux de la politique ; aujourd’hui
que la vie publique a disparu, les écrivains deviennent exclusivement
des hommes de métier. »> (Deltour, Histoire de la littérature romaine,
p. 331).
i. Hadrien, Marc-Aurèle, etc.2. Senèque.3. César, les empereurs Auguste, Tibère, Claude, Vespasien, etc. ont
écrit des commentaires [commentarii principes, ada prineipis). Cet
Uîage ne date pas de César ; nombre d’hommes d’Etat de la République
avaient été également leurs propres historiographes. (Dezobr/, op.
cit. III, p. "189.4. Sénêque {Apocolokynlose) i cerlainshistoriensderemp(re(Taclte},etc.— 3 —
tient une part d’incertitude et d’arbitraire ; on la propose,
néanmoins, pour fixer les idées au cours de
cette étude, mais sans lui donner une rigueur où elle
ne saurait prétendre et en s’engageant d’autre part, si
on l’a toujours présente à l’esprit, à l’oublier aussi
toutes les fois qu’il sera nécessaire ( !}.

On laissera en dehors de cette étude les jurisconsultes
(2) et les avocats (3).

D’une condition bien supérieure à celle des gens de
lettres, hommes politiques, magistrats ou administrateurs,
juristes officiels,aucun jurisconsulte, quels que
soient ses succès d’orateur ou d’écrivain, ne parait aux
yeux d’un contemporain de Marc-Aurèle de même
espèce qu’un Stace ou un Martial. Même comme pro1.
Précisons encore par une comparaison. Si l’on traite des gens de
lettres au xvn« siècle, de leurs rapports avec le pouvoir, les libraires ou
les directeurs do théâtre, c’est Racine, Boileau, Chapelain ou Molière
qu’on visera et non pas Larochefoucautd, Retz, Pat ru et Biurdatoue.2. Outre les di(lérentes histoires du droit ro nain (Giraud, Hudorff,
Hugo, Walter, etc.) on peut citer comme travail d’ensemble : L’Histoire
ries sources du droit romain de P. Krueger (trad. Brissaud) , 1894.— Hodière, Les grands jurisconsultes 1874, ouvrage dans lequel le zèle
religieux de l’auteur l’entraîne à attribuer, contra toute vraisemblance,
la fol chrétienne à plusieurs jurisconsultes païens (Gaius, etc.).— Gla3son, Etude sur Gains (notamment §§ 4 et 6) , 1885. — Reullier. Du
fus respondendi, 1SS8. — Dezobry. op. cil. III, lettre 87, p. 429. —
Friedlaender. op. cil |. supp. 7-88. — Teuffel. op. cit. passim, avec une
bibliographie allemande sur chaque nom. — Dig. I, 2. — Cod. t, 17.
Const. i § 3 ; 2, § 9 ; 33 9. — Spécialement sur l’enseignement du droit ;
Bremer. L’enseignement du droit et tes professeurs de droit dans l’empire
romain (ail.) , t&>3. — Georges Fiach. De l’enseignement du droit chet tes
Romains, 1873. — Dig. proef. I : Omnem reipublicae. - • Code Théod. XIV,
9, Const. 3.3. Voyez : GrclletDumazeau. Le barreau romain (i* édit.). 1858. —
Vcrdalle. Le barreau dans l’antiquité, 1873. — Daremb et Sagllo, op. cil.
I, 1873. V° adeocatio (E. Humhert). — M. Travers. Les corporations
d’avocats sous l’empire romain envisagées au point de tue de VadminiS’
tration judiciaire, 1894. — Buteau. De la profession d’avocat d Rome, I89ô.
fesseur — il pourrait alors être rapproché du rhéteur
et du grammairien — la situation du jurisconsulte est
bien différente. « La profession de jurisconsulte et
celle de professeur de droit, dit M. Glasson, entièrement
liées Tune à l’autre, exercées par des hommes
dont l’influence était immense, qui rendaient service
à tous et parvenaient aux plus hautes dignités de la
République, étaient entourées d’une grande considération,
tandis qu’aucun homme d’une certaine valeur
n’aurait consenti à enseigner la rhétorique (1). »

Quant aux avocats l’étude de leur condition ne se
sépare guère de celle de l’organisation judiciaire ; de
plus les deux professions n’offrent dans le monde
romain aucun de ces traits communs, de ces liens
étroits, qu’on relève entre elles à d’autres époques et
dans d’autres sociétés (2).

Sous la dénomination d’artistes, — donnant à ce
terme son sens moderne ordinaire (3) — on comprendra
tous ceux qui exercent une profession se rattachant
aux beaux-arts, c’est-à-dire les peintres, sculpl.
Glasson. op. cit., p. 43.i. La société de l’ancienne France rappelle à cet égard la société
romaine ; même au siècle dernier rien de plus étranger au monde des
lettres que Pothier, jurisconsulte, à Orléans, ou Bourjon, avocat au
Parlement de Paris ; on sait que Montesquieu, s’il avait suivant son
expression « la ma'adle de faire des livres et d’en être honteux »
{Pensées diverses. — Vorliait)  se garda s juvent de les signer de cralnto
qunne défaveur de l’opinion en rejaillit sur son nom et sur son titre
de président. En Angleterre il semble que les professions soient plus
mêlées (Voy. Max Lecterc, IAS professions et la société en Angleterre,
1894, Ch. III. — Les hommes de loi.) 3. Définition de Littrê : Celui qui exerce un des bcaux-irts ; le mot
latin artifex déslguu lato sensu à la rois l’artiste et l’artisan habile,
alriclo sensu l’ouvrier dont la profession implique les arts du dessin.
— 5 —

leurs et architectes aussi bien que les comédiens,
musiciens et danseurs.

Quant aux médecins (la médecine romaine est presque
exclusivement un art) (I) il n’en sera pas question.
Pour traiter de leur condition très particulière et de
leur organisation professionnelle et légale, une étude
spéciale serait nécessaire qui n’offrirait avec la nôtre
que très peu de parties communes (2).

Est-ce à dire qu’on prétende isoler un monde h
part, très distinct de ses entours, où l’homme de lettres
et l’artiste vivraient séparés de leurs contemporains
par des différences sociales très marquées, où leur condition
ne se confondrait avec aucune autre.Non certes ;
l’étude qu’on se propose ne peut ressembler à celtes,
si souvent tentées, de la condition de l’esclave, du fils
de famille, du plébéien, de l’étranger, etc.. Il ne s’agit
pas ici d’une catégorie sociale de cet ordre qu’on puisse
délimiter d’une manière aussi nette, aussi tranchée.
Dans tous les domaines civil, pénal, politique, la condition
de l’esclave, comme celle du fils de famille,
s’écartent du droit commun, ils ont l’un et l’autre une
situation légale sui generh, régie par des règles propres.
Rien de semblable ici, il en faut convenir. Mais
1. Le plus lucratif de tous selon Pline (//. rat. XXIX, 1).2. Sur ce sujet, voyez les travaux de 51. René Brêau. — V° Archiatrus
dans Daremberg et Siglio, op. cit. — Du sercL’e de santé militaire chez
les Romain*, 1806. — L’assistance médicale chez les Romains, 1869. —
L’archiâlrie romaine ou ta médecine officielle dans Ccmphe romain, 1877.
— Jacquey. Etude historique et juridique sur la condition des médecins
et des archidlres dam le droit romain, 187 ?. — Maurice Albert. Les
médecins grecs <i Rome, 1891. — Une Bibliographie dans Mommsen et
Marquardt, op. cil, XV, p. 436, note 1.— G —
si l’on veut bien observer que la réglementation juridique
ou économique atteint tout individu qui vit en
société cl que son action s’exerce sur lui non pas seulement
à raison de sa naissance, de son sexe et de son
Age, du sa place dans la famille et dans l’Etat, du rôle
que lui assigne l’organisation politique, etc.. mais
aussi à raison de sa profession, de l’emploi qu’il fait
habituellement de son activité, on s’étonnera moins
qu’on puisse prétendre enfermer dans le cadre d’une
étude juridique, la matière d’un travail sur la condition
des gens de lettres et des artistes dans la société
romaine. Ne parle-l-on pas aussi bien que de droit
civil ou publiç,dc législation ouvrière agricole ou coloniale ?
N’y a-l-il pas place à côté du droit pénal ou
administratif pour le droit commercial ou industriel,
pour le code de la presse ou des théâtres, pour l’élude
enfin de la propriété littéraire et artistique ? Sous une
forme à dessein élargie on a tenté de noter des rapports
juridiques, économiques, sociaux, etc., tlonl
l’exercice d’une profession peut être la cause. Quels
étaient l’origine, la nationalité, l’état civil en un mot
des littérateurs et des artistes romains ?Quelle était leur
situation à l’égard « les représentants du pouvoir ? Quel
rôle jouaient-ils dans l’Etal ? Quelles places occupaientils
dans les administrations publiques ? De quelle législation
répressive relevaient les écarts de la plume et
delà parole ?A un autre point de vue, quel était le
droit de l’auteur et de l’artiste sur son o« uvre ? Comment
se réglaient les intérêts respectifs du libraire et

_ 7 —

de l’auteur, de l’arliste et de l’acheteur ? Telles sont
quelques-unes des questions que soulève une pareille
étude.

On la divisera en trois parties. Dans une première
partie on traitera de la condition des gens de lettres et
des artistes en général ; dans une deuxième partie de
leurs rapports avec les pouvoirs publics et dans la
troisième, de leurs rapports avec le public.

Première partie
CONDITION DES GENS DE LETTRES ET DES ARTISTES

CHAPITRE PREMIER

CONDITION DES GENS DE LETTRES

Le sentiment public à l’égard de la profession d’homme
de lettres n’a pas été toujours le même à Rome ; il a varié
selon (es temps et aussi selon les hommes. On ne pensait
pas de même à l’époque d’Ennius et à celle de Pline le
Jeune ; l’opinion d’un Caton n’était pas a ce sujet celle d’un
Paul-Emile.

Pour un Romain des premiers siècles de la République,
la littérature est une occupation de luxe ; elle fait partie de
fotium gnecum, opposé au negotium (affaires publiques,
industrie, commerce, agriculture)  ; on l’envisage comme
« un amusement de désoeuvrés ou un métier peu considéré…
les citoyens môles au gouvernement do la chose
publique et aux orages des partis abandonnent aux oisifs
et aux indifférents la gloire d’auteur (1). » Cicéron, sinon
le premier, du moins avec le plus d’éclat, unit la double
activité du littérateur et du politique ; il contribue sans
1. P. Albert. Histoire de la littérature romaine, I. p. 133.
— 10 —

doute à relever la profession du discrédit où on la tenait ;
mais « le vieux préjugé romain n’est pas encore anéanti ;
et plus d’une fois Ciceron entendit murmurer à son oreille
l’épithôte méprisante de groecus (1)  » . Sous l’Empire
les idées changent. L’activité détournée, sinon des affaires
de l’Etat, du moins des agitations de la place publique,
s’absorbe dans les travaux littéraires (2). La culture grecque
n’est plus dédaignée ; on n’a même que du mépris
pour la rusticité des ancêtres. Des hommes publics comme
les deux Pline, sont en même temps de véritables gens de
lettres. Pline le Jeune réunit même en lui tous les traits
de l’espèce (3) : consul, légat de l’empereur, ami de Trajan,
il ne dédaigne pas de faire lui-même au public des lectures
de ses vers ou de sa prose.

« Les poètes, disait Caton, devraient être traités de parasites
(grassatores)  (4)  », et, après avoir entendu au Sénat
les discours des trois ambassadeurs grecs, Carnéade, Çritolaus
et Diogène. il concluait: « Quand les Romains
s’adonneront aux le lires grecques, ils perdront et gâteront
tout (omnia corrumpet)  (5)  ». Et cependant son contemporain
Paul-Emile a soin de placer auprès de ses enfants des
grammairiens et des rhéteurs grecs ; lui-même il assiste
à leurs leçons. Des hommes comme Scipion Emilien reçoivent
une éducation littéraire très raffinée (6).

Une distinction s’impose encore suivant les genres littéraires.
Certains sont en faveur et d’autres moins appré.
1. P. Albert. Hisl » de la lit. rom., p. sq.2. Voyez plus haut, p. 1.3. V. Mommsen. Etude sur Plme te Jeune (trad. par Morel). 1873.4. A.-Gell. Soct. ait. H, 2, 7.5. Pline. //. nat. XXIX, 7.6. Paul Albert, op. cit. p. 146, 147.
— 11 —

niés ; encore faut-il no point confondre les époques, le goût,
comme les mouirs, étant sujet à des variations infinies.
On peut considérer cependant comme genres nationaux
surtout l’histoire, l’éloquence, la satire, la littérature didactique
(I) , ceux-là seulement que cultivait et recommandait
Caton (2). Un Sextus .lutins Eronlinus, pour son traité
De aquis urbis Ronuv devient un autre personnage qu’un
Stace avec sa Thébaïde et un Martial avec ses Epigrammes.


Enfin il faut tenir compte des différences que la fortuite,
la naissance, la faveur du prince aussi bien que le talent
imposent entre des hommes qui cultivent le même art.

Décimus Labérius (105-13 av. .Î.-C.) et Publilius
Syrus (lOi-il av. .I.-C.) écrivent des mimes pour le
théâtre ; l’un est chevalier romain, l’autre esclave et plus
tard affranchi.

Horace jouit de l’amitié précieuse deMécèneet d’Auguste.
Cornélius Sevcrus traité en ennemi encourt l’exil ; Virgile
apparaissant au théâtre de Marcellus reçoit l’hommage
spontané du peuple tandis que Phèdre reste inconnu.

M ne saurait être question de prendre successivement
une aune toutes les biographies des littérateurs romains.
Onscproposp. simplement de faire une sorte de classement
des gens de lettres suivant leur condition aux différentes
1. Sur ce point qui ne peut être développé ici, voyez Teulfcl. I. A.
Considération* générâtes et divisions des genrei.2. <( Or les Romains de tous tes temps descendent plus ou moins
directement de Oaton *. (P. Albert, op. cit. I. p. 130).« Les ouvrages de Caton l’Ancien sont caractéristiques, dit Teuffel.
(op. cit. I. p. 2, n. 1) en ce qu’ils indiquent quelles sortes d’ouvrages
étaient considérés comme admissibles ».
— 18 —

époques et d’indiquer quelques-unes de leurs situations ou
fonctions les plus ordinaires de ta société (I).

ESCLAVES ET AFFRANCHIS. — « A Rome l’esclavage a recruté
la littérature et les arts (2)  ». Dans le butin rapporté des
conquêtes d’orient, le Romain trouve avec les divers éléments
d’une civilisation plus avancée, une espèco d’esclaves
nouvelle et singulière ; ceux-là ne s’estiment à leur force
physique pas plus qu’à leur degré de résistance dans les
travaux champêtres ou domestiques, mais ils se recommandent
par l’esprit, le savoir, le talent, qualités dont on
commence à sentir l’importance. L’esclave qui les possède,
loservus litteralus ainsi qu’on l’appelle, no cesso d’augmenter
de valeur sur le marché, il atteint les plus hauts
prix (100.000, 700.000 sesterces) (3). € Les raffinés, dit
Mommsen (4) , se font concurrence pour cet article… »

C’est parmi les esclaves qu’il faut compter les premiers
littérateurs romains (5). Livius Andronicus (284-204) ,

1. On a consulté différentes histoires de la littérature latine et de la
littérature grecque (les deux littératures étant étroitement mêlées l’une
à l’autre depuis le u« siècle jusqu’à la dissolution de l’empire d’Occident
(476) , principalement: TeufTel. Histoire de la littérature romaine, 1879,
traduit de l’allemand sur la 3* édition par Bonnaud et Pienon. 3 vol.
1379-1883. — Schoell. Histoire de la littérature romaine, 4 vol. 1815. — Bernhirdy.Éiéiaenls
de la littérature grecque (ail ) 4« édition 1876.—Schoell.
Histoire de la littérature grecque, 2* édition 1823,8 vol. Voyez également:
Reore. Les gens de lettres et leurs protecteurs à Rome, Paris 1891. —
Bricon. De la condition des auteurs en Grèce et à Rome, I8SS — Idem. —
De la profession de l’homme de lettres chez les anciens. 1889.
2. G. Bolssler. l’romenad. archéol. La maison de campagne d’Horace,
p. 44.3. Sénéque. Ep. XXVII, 7. — Suet. de Gramm. 3. — Pline. //. nal.
VU, 128.4. Histoire romaine (trad- C. Alexandre) , VI, p. Cs.5. « Au milieu de l’essaim d’esclaves grecs dont s’entoure alors le
Romain des classes riches on rencontre au premier rang, le philosophe,
le poèto et l’historiographe ». (Mommsen, op". cit. VIII, p. 217).
— 13 —

amené à Rome comme prisonnier de guerre, appartenait
à un certainLiviusSalinator qui l’affranchit. Térence(l8aIo9) 
d’origine carthaginoise,était probablement un cadeau
de Massinissa à la puissante gens Terentia ; il fut affranchi
par son maître le sénateur Terentius Lucanus. Telle est
également la condi tiondeSlaliusCa,'cilius(lC8,av. J.-C.) ,de
Timagène d’Alexandrie, amené à Rome par Pompée après
la prise d’Alexandrie (53 av. J.-C) , do Publilius Syrus
(101-41). On pourrait multiplier ces exemples. La condition
assez misérable de l’esclave romain est connue ; remarquons
cependant que le servus litteratm est mieux
traité que les autres, il parvient sans peine à l’affranchissement ;
bien plus, souvent les personnages les plus distingués
par le mérite et la naissance, la situation dans l’Etat,
l’admettent dansleursociété ;onsait lesrelationsdoTérenco
avec les Scipion. Dans la suite, il y a peu d’esclaves ou
d’affranchis parmi les gens de lettres d’une certaine riputation ;
à peine peut-on citer trois affranchis d’Auguste : le
grammairien Venins Flaccus, précepteur dans la maison
impériale ; Hygin, qui devint directeur de la Palatine ;
Phèdre le fabuliste ; plus tard le poète Stace (45-96) 
affranchi de Domitien, etc. ; mais il ne faut pas négliger la
foule des grammatici et « les pedagogi voués à l’enseignement
(i) ou encore do ces litlerati au service do certains
hommes publics (Cicéron, César, les Pline, etc.,) dont ils
furent les collaborateurs anonymes ou les secrétaires. « On
aurait autrement peine à comprendre, dit Friedlaendcr (2) ,
la prodigieuse activité littéraire d’hommes par exemple

1. Voir plus loin, p. 27.

2. Op. cit. III, p. 110. - Quimihn (X, 128) dit expressément de
Senèque que dans une de ses oeuvres il a été Induit en erreur par ses
secrétaires.

— 14 ~

comme Pline l’Ancien, dans le cours d’une vie que l’exercice
de fonctions laborieuses aurait dû suffire à remplir
entièrement. »

ETRANGERS. — C’est un lieu commun de l’histoire littéraire
que l’origine hellénique des lettres latines. Dans ce
domaine, le génie romain, pourtant d’une originalité si
forte, reçut du génie grec l’impulsion première et se mit
à son école. « La llrèco prisonnière,dit Horace (l) , se rendit
maîtresse de son farouche vainqueur, elle introduisit
les arts dans le Latium rustique ». « Dès la seconde guerre
punique, dit Aulu Gelle (2) fixant la date où commençait
cette inlluence, la muse grecque, d’un pas ailé, pénétrait
au foyer des enfants de Romulus. » Les premierstcrivains
romains emploient la langue grecque (3). Q. FabiusPietor
écrit en grec son histoire romaine ; de même, tous les annalistes
de la seconde guerre punique.

Rien donc do surprenant si nous trouvons nombre d’étrangers
appartenant aux différentes nationalités de race
grecque parmi les gens de lettres des premiers siècles.

Les représentants du vieil esprit national essaient de s’opposer
à l’envahissement ; des mesures isolées sans lien
entre elles.sans esprit de suite, toujours contrariées et souvent
rapportées, y réussissent médiocrement. C’est ainsi

1. L’p. Il, 1.156.

2. Mort, ait. XVI, 21. — Cicôron indique par uoe métaphore très
heureuse la puissance et l’étenlce de cette action, quand il parle de
Yamnis abundantissimus rxcaru>n ditcipUnmun et arlium {de Rep. il,
19,34).

3. c Les Romains oublient de parler la langue latine, dit mélancoU*
querceict l’épitaphe de Noevlus (Teuffel, op. cit. I. p. 130). » Cet usage
de la tangue grecque abandonné par les historiens romains postérieurs
se maintint chez les philosophes ; presque tous les philosophes
romains, les Cornutus, les Musonlus Rufus,Jes Favorlous, les MarcAurèle
(Cicéron et Sénèque exceptés) écrivent en grec.

— 15 —

qu’on chasse de Rome en 173 les philosophes épicuriens
Aleceos et Philiscos, quo l’on expulso pour la seconde fois
en 161 les philosophes et les rhéteurs,que l’on renvoie tes
ambassadeurs à la tète desquels était Carnéade ; puis, un
autre jour, le sénat gardera comme otages en Italie (167
av. J.-C.) mille Achéens des meilleures familles grecques.

I/enseignement public (I) ou le préceptorat dans les
maisons patriciennes est la profession ordinaire de ces
étrangers ; telle est cello do Polybe auprès des enfants de
Paul-Emile, de l’historien DenysdIIalicarnasse(78 ou ai29) 
probablement aussi du géographe Strabon (61-21) ,
« Il y a dans toutes les maisons des Crées qui y servent
comme précepteurs de la jeunesse.comme lecteurs, comme
compagnons do la famille en voyage,et ce sont souvent des
hommes considérables par leur esprit et leur savoir, et qui
se montrent ainsi au service des grands de Rome et savent
leur en imposer. Lucullus a son Autiochus,M. Crassus entretient
Alexandre Polyhistor.L.Pison a Philodème,Staseas
semble avoir occupé une position très élevée auprès de
de M. Pison comme Philagros près de Métcllus Nepos.
Cicéron a dans son entourage Diodotos Lyson et Apollonius ;
M. Rrulus a Arestos, Straton, Poseidonioset Empylos
(2)  ».

Polybe (205-122) est le type de ces Grecs lettrés qui vivent
librement à Rome et réussissent par leurs talents et
leurs services, non pas à se faire simplement tolérer mais
souvent à jouer dans la société un rôle considérable (3).

Certains obtiennent même la cité romaine, elle leur est
1. Voir plus loin, p. 23 et 29.2. Teuffel, op. cit. I. p. 251 et 252.3. Voyez pour Polybe : Fustel de Coûtantes. Polybe, ou la Grèce
conquise par les Romains, 1853.
— 16 —

conférée soit par le peuple (jmsi populi) , soit par le sénat
ou par un magistrat mais autorisés par une loi spéciale.Ce
sont des commissaires chargés do fonder des colonies qui
confèrent le droit de cité à des personnes désignées par
leur mérito ou leur inlluence, des généraux commandant
les troupes en campagne, qui récompensent avec cette concession
les services rendus par des étrangers (l). Théophaue
deMitylèno, historiographe de Pompée,reçoit ainsi
de lui.en présence de l’armée, le titre de citoyen romain(2).
Ces concessions individuelles ou générales (3) , rares sous
la République, deviennent de plus en plus fréquentes sous
l’empire où le droit de naturalisation pusse des comices à
l’empereur. Déjà l’on voit César accorder te droit do cité à
tous les étrangers maîtres es arts libéraux résidant à
Rome (4) , le juif Flavius Josephe (37-100 ?) est fait citoyen
romain parVespasien, etc. Pourbeaucoup de gens do lettres
originaires des provinces et fixés ou non à Rome des concessions
individuelles n’étaient pas nécessaires, le droit do
cité résultait pour eux de quelque disposition générale
visant leur pays d’origine, de quelque décret élevant une
commune latine ou pérégrinc au rang de colonia ou municipium
civium romanorum (o). Ainsi Martial, né'h Rilbilis
(Espagne) en 40 après J.-C, était certainement citoyen
romain. Quoique originaire de Cordouc la famille des
Sénèque était cependant romaine.
La célèbre Constitutio antoniana de Ca ratai la en 212

1. Villems. Le droit public romain, 188$, p. 56.
2. CiC. Pio archia, 10.
3. La civitas avait été cependant accordée non seulement à des
villes, mais à des pays entiers ; en 30 et 39 av. J.-C des lois étendirent
le droit de cité à tous les Italiens et aux habitant s de la Gaule clspadane.
4. Suet-Cas. 42.
5. Willems, op. cit. p. 373. • >,

— 17 -

efface toute distinction de nationalité en faisant citoyen
romain quiconque vit in orbe romano (l) , c’est-à-dire en
accordant le titre à tous les sujets do l’empire.

NATIONAUX. — Les premiers hommes de lettres latins
viennent à Rome des provinces italiennes, ils sont en général
do condition assez humble. Citons N.oevîus (261-194) ,
originaire do la Campante ; T. Maccius Plautus (254-184) ,
Ombrien qui était domestique au service d’une troupe d’acteurs ;
Q.Ennius (239-169) , né en Apilée et amené à Rome
par Caton ; M. Pacuvius (220-130) , né à Rrindisium ; le
poète Accius (170-86) , etc.

Plus tard, tes gens do lettres se recrutent plutôt dans les
classes moyennes ou aristocratiques ; Horace, fils d’un
affranchi et petit scribe chez un questeur, Virgile, fils d’un
fermier de Mantoue, sont des exceptions.

Le poète Lucilius (150-103) est le premier chevalier romain
qu’on puisse compter parmi les gens de lettres ;après
lui on peut citer : Labérius (105-43) , T. Lucrétius Carus
(98-55) , C. Yalcrius Catullus (87-53) qui fut secrétaire en
Rithynie du propréltur Menimius, Titus Pomponius Alticus
(I03-33) ,P.OvidiusXaso(l3 l7) ,M.Terentius Varro(46-27) ,
édile et tribun que César chargea d’organiser les bibliothèques
publiques,Albius Tibullus (5i-19) qui accompagna
comme historiographe Yalcrius M essai a dans son expédition
en Aquitaine (en 31) , S. Propertius (50-15) , etc.

Depuis Auguste, on peut dire quo toute la classe riche
cultive les lettres, et sans en exercer précisément la profes1.
Dig. I, 5. fg. n. ». a. S
- 18sion

fait concurrence aux gens du métier. Les empereurs
donnent l’exemple ; dans les deux premiers siècles, on
compte ceux qui ne furent pas littérateurs (t).

A leur suite, il faudrait citer presque tous les grands
noms de l’aristocratie romaine. Les genres nationaux (2) 
lui appartiennent, presque exclusivement. En premier lieu
l’art oratoire, instrument nécessaire do la vie politique (3) ,
qui n’est représenté sous la République et l’Empire avant
les rhéteurs, (d’ailleurs plutôt professeurs d’éloquence
qu’orateurs) que par des hommes publics.

L’histoire, née des annales pontificales ou familiales, est
un art patricien (4). Les historiens romains appartiennent
ordinairement à l’aristocratie (5) , du moins sous la république
et au premier siècle de l’Empire ; dans la suite,
l’histoire est rédigée le plus souvent par des fonctionnaires
de l’administration impériale (6).

D’autres genres (économie rurale ou domestique, géographie,
sciences, philosophie, etc.) sont aussi ou deviennent
le domaine presque exclusif des hautes classes.
€ La plupart des auteurs de valeur (scientifique) appartiennent
à la dignité sénatoriale qui n’admet la recherche
qu’à titre de récréation (7)  »,
1. Voyez Friedlaender, op. cit. X, p. 55 et sq. Les deux seules exceptions
sont Trajan et Vespasien.
t. Voir plus haut, p. II.3. Les deux autres sont la science du droit et l’art militaire. Ad sum*
mos honores.ûli Tite-Live (XXXIX, 40) aliosscientiajuris,alios,eloquenth,
alios gloria militaris prorexit.4. Voir Teuffel, op. cit. I, p. 52.5 Exemples : SaMuste, Tite-Live, Tacite, etc.6. Voir plus loin, p. 22.7. Mommsen et Marquardt, op. cit. XV„p. 434.
- 10 —

FONCTIONNAIRES. — Il serait inutile [d’énumércr tous les
gens de lettres qui participèrent au gouvernement de l’Etat
romain et occupèrent des emplois publics. Comme dans la
société moderne, les lettres étaient souvent à Rome, sous
l’Empire, un moyen i\o parvenir, la voie largement ouverte
aux « hommes nouveaux » vers le pouvoir et les honneurs.
Citons le poète Cornélius Gallus (66-26) qui commandait
à Actium et devint préfet d’Egypte ; l’historien Velleius
Paterculus (19-31) , tribun militaire, questeur sous Tibère
puis préteur ; te philosophe Lucius Ann ;eus Seneca (2-65) 
fils du rhéteur, sénateur, consul en 57, préteur,
précepteur de Xéron ; C. Plinius Secundus (23-79) ,
procuralor en Espagne, préfet de la Hotte, qui dirigeait
sous Vespasien les finances et la marine ; lo poète
Silius Italiens (25-101) , consul en 68 et proconsul en Asie ;
Petronius Arbiter, qui sous Xéron fut consul et proconsul
en Bithynie ; M. Yalérius Martialis (40-102) , nommé tribun
militaire parDomitien qui lui accorda le jm trium liberorum\
Plutarquc (40-120) ,archonte à Chéronée, procurateurdo
laprovince et prêtre d’AppollonPythien ;Sex. Julius
Frontiuus (40- I03) ,deux fois consul, il commandaen Gaule,
en Bretagne et en Germanie, et fut nommé en 97 eu rat or
rt^wflrwwiîDec.Junius Juvenalis (50- ?) ,tribun militaire sous
Hadrien ; C. Plinius (kecilius Secundus (62-114) dont
voici le cursus honorumi tribun militaire, tribun du peuple,
questeur, préteur, consul (100) gouverneur de la Bithynie
(H0-II2)  ;lespoètcsStertiniusAvitus,eonsulen92etArrunfuis
Stella consul en 101 ; les historiens grecs Arrien
(100-165) , préfet de la Cappadoce (131) , consul (146) et
Appien, surintendant du palais impérial sous Trajan et
plus tard gouverneur d’Egypte ; Cornélius Fronto précep-

— 20 —

teur do Marc-Aurèle, sénateur, consul en 143, proconsul
en Asie ; le philosophe Junius Rusticus, consul en 162 et
préfet dolaville ;rhistoriengrec Dion Cassius(155-230) ,édite
et questeur,fréteur (191) , consul sousMacrinen220et sous
Alexandre Sévère en 229, préfet do Smyrne et do Pergame
(218) , gouverneur d’Afrique, do Dalmatie et de Pannonie ; le
poète Aurélius Prudentius Clémens, (3(8-110) ptwsesprovincioe ;
Aurélius Yictor (iv* siècle) , préfet do la ville, do la
Pannonie inférieure, Judex sacrorum corjnitionum\ Cejonius
Albinus, consul en 335 et 315 ; le poète Optatius, préfet
do la ville en 323 et en 329 ; Rufus Feslus Avienus, proconsul
en Syrie (365) , en Afrique et en Achaïe(366et 372)  ;
DécimusMagnus Ausonius, cornes et quoestor sacri palatii.
préfet de la Lybie (377) , du Latium, des Gaules (378) ,
consul en 379, préfet du prétoire en Afrique, en lllyrieet
en Italie ; Claudius Mamertinus prxfpctus oecarii (361) ,
cornes targidonum, préfet en Illyrie et en Italie ; Rutilius
Kumatianus, vir clarhsimus, magister o/ficiorum à la
cour des empereurs d’Orient, prcefectus urôi à Rome
(414) , etc.

Mais de pareilles fortunes sont exceptionnelles. Les
emplois ordinairement occupés par les gens de lettres dans
l’administration impériale étaient aux officia ab epistutis,
a VibeUis, a studiis (I).

Du premier siècle date l’organisation bureaucratique ;
aussi, ni sénateur, ni chevalier, ni citoyen, ni homme libre
même n’avait eu d’abord l’idée d’y pénétrer ; des esclaves,
des affranchis en composaient d’abord tout le personnel.
Les gens do lettres s’y tirent admettre très aisément.
1. Les autres (a taVonibus (comptes) , acognitionnibM(Jugement »)  etc.) 
étalent réservés à des hommes spéciaux (comptables, juristes, etc..) 
- 21 -
h'officiùm a libellis avait la mission d’examiner les pétitions,
les requêtes adressées à l’empereur. Sous Claude il
était dirigé par Polybe (|) , grammairien et commentateur
qui était en même temps « studih (conseiller d’études) do
l’empereur (2).
h'officiùm ah epistulis rédigeait les réponses aux lettres
adressées à l’empereur ; il était, en un mot, chargé de la
correspondance générale de l’empire ; ses employés devaient
être versés dans la connaissance des langues grecque
et latine, et pouvoir traduire aisément la pensée du
maître. « La direction du département de la correspondance,
dit Friedlaender (3, exigeait d’ailleurs un certain
degré d’instruction littéraire ou du moins do facilité dans
l’usage des langues ». Peut-être était-ce le poste do directeur
de l’office ab epUtulh dont Horace déclina l’offre de
l’empereur Auguste. Dans le département ab epistulis on
cite T. Claudius le Philologue, T. Flavius Hias, Flavius
Hernies, Doryphorus, Entellus, Epaphrodilus, etc. Certains
de ces gens de lettres sont également employés aux
bibliothèques publiques ; ainsi T. Claude Alcibiade, conservateur
de la bibliothèque latine d’Apollon est en même
temps rédacteur à la correspondance latino ; de môme,
Dionystos qui fut procuralor a bibliothecis, C. Julius
Yestinus, etc. On ne met en général à la tête du servico
que des hommes * d’une répitation littéraire » éprouvée
comme Titus Capiton qui le dirigea sous Xerva et Trajan,
comme Suétone à qui 1 empereur Hadrien l’avait confié (4) 
t. SéQèq. Consol ad Polyb.2. Suet. Glaud. 28.3. I, op. cil. p. 102.4. Avec le titre de « magûttr epittularum » \Spart. Hs&r. 11).22
ou encore des anciens précepteurs des princes comme Burrhus
qui fuU/ô epistulis groecis sous Néron. Dès leu* siècle,
la direction du service de la correspondance hellénique
parait avoir été le but de l’ambition des rhéteurs
grecs. On y voit le fameux Avidius Héliodore, père
d’Avidius Cassius, le rhéteur Cornélius sous Marc-Aurèle
et Commode, etc.

On cite également des gens de lettres employés à Yofficium
a studiis. Des gens de lettres rédigent pour l’empereur les
Commentant principales, les ephemerides. Y\\ affranchi
d’Alexandre Sévère Théopripeest qualifié de procurator ah
ephemeride (i) , c’est-à-dire rédacteur d’une sorte do
« bulletin officiel quotidien sans publicité (2)  ». Au même
titre les éphémérides de Probussont rédigées parTerdulus
Gallicanus (3) , celles de Gallien par Palfurius Sura (1).
Ces éphémérides sont les sources utilisées par les historiens ;
ceux-ci appartiennent, comme rédacteurs des éphémérides,
à l’administration de l’Empire. Ainsi Nicolas de
Damas qui fut secrétaire dTlérode et plus tard d’Auguste,
Lucius Marius Maxiinus (105-230) , Dion Cassius, qui écrivit
son histoire romaine pour l’empereur Scptiuie-Sévère,
etc. Les relations avec le pouvoir sont évidentes de
certains écrivains de l’histoire d’Auguste comme /Etius
Spartianus, Yalentianus Yulcatianus, Gallicanus, Trebellius
Pollio sous Dioctétien (5).

1 Corps laser. lat. 53ô.

2. Friediaeoder, op. cit. I, p. 69.

3 Voplsc. Prob. 2.

4 Trebcll. Poil. Gail. 18.

5 Voyez également dans Teuffel, op. cit. (Il, p. 387, notes, un rortaln
Aurélius Festivus « libtitut Aureliani » et I. p. 60, note 3.

— 23 —

Enfin il faut compter nombre de gens de lettres parmi
les Amici Augusti. Les amis ou compagnons (comités)  de
l’empereur furent divisés de bonne heure (sous Tibère) en
trois classes : Amici primi, secundi, tertii ou cohors prinnv,
secundiV, tertiv admhsionis,

A cette organisation « ta dénomination d’ami perdit tout
à fait son sens ordinaire ; elle devint de plus en plus un
titre officiel indépendant des liens d’amitié personnelle et
peut-être môme invariablement altachéeàcertainsoffues(l).
Ceux des deux premières avaient en elfet ce caractère ; mais
dans la troisième figuraient « des personnes que les empereurs
tenaient à s’attacher pour jouir des avantages de
leurs talents do société ou d’agrément, de leur instruction
générale ou de leurs connaissances spéciales, sans regarder
beaucoup à l’origine, à l’état, ni à la position sociale
des appelés. Elle se composait ainsi de savants, de philosophes,
de gens do lellres, de poètes et d’artistes suivant
les goûts du prince… Ses membres étaient souvent des
étrangers et le plus souvent des Grecs ». Ils jouissaient
d’avantages spéciaux ; par exemple s’ils accompagnaient le
maître en expédition ou en voyage, on leur comptait une
indemnité : le tiaticum amicorum (2).

Les gens de lettres qui vécurent dans l’intimité du
prince au titre d’amis de troisième classe (on les appelait
aussi conviefores ou grati (3) sont asssez nombreux.
Outre l’entoura go bien connu d’Auguste (Horace, Virgile,
Ovide, etc.) , citons Lueaiu qui fut tout jeune compté

1. Frledlaender, op. cit. Il, cb. III.

2. baremb et Saglio. op. cit. : V Amici Augusti.

3. Suet. Tibère. 16.

— 21 —

parmi les primi amici de Néron, Martial, Stace sous
Domitien, etc…

Les distinctions honorifiques (l) dont disposait le princo
pour récompenser les services ou le mérite furent aussi
accordées aux gens do leltres.

On sait qu’avec le développement des administrations
impériales se constituait à côté ou à la place de l’ancienne
(fondée sur la naissance et sur l’argent) une nouvelle
noblesse surtout composée de fonctionnaires ; il n’était pas
rare do voir pénétrer un homme do lettres, soit à raison
même des charges qu’il avait exercées, soit par une faveur
directe de César dans ces castes ouvertes (par exemple dans
celle des Augurâtes)  ou prendre rang dans la hiérarchie
nouvelle et déjà byzantine qui commençait aux egregii
pour s’élever jusqu’aux nebilhihni (2). Beaucoup do noms
d’hommes de lettres sont suivis dans les textes de quelqu’une
de ces qualifications (laiteuses : le rhéteur Blossius
Emilius Dracontius do Carthage (ive siècle) est vir c/arhsimus
et togatus : à la même époquo le philosophe Firmus
Maternus, l’historien Aurélius Victor, Aurélius Théodosius
Macrobius, portent le même titre ; le poète Prudence
est ordine proximo (nobilissimus ?)  à la cour de Théodose,
etc..

Le comtat était accordé dans certaines conditions à
des professeurs, à des artistes môme (3). Ces distinctions
honorifiques n’étaient pas uno vaine gloire : elles
1. Naudet. De la noblesse et des técompemes d’honneur chez les Rom-iint,
1863.2. En voici les degrés : orJre éiueslre : Egregii, perjectitsimi ; orJre
sénatorial : Claristimi, spectabiles, illustres et nobilissimi, enfin les
Augustes et les Césars.3. Cod. Tbéod. — L. unie — De prof, qui in urbe. — VI. 21 ; — I. 2
VI, 20. * \
— 25 —

avaient des conséquences notamment au point de vue
fiscal (I).

Il n’est pas jusqu’à cet honneur do la statua devenu
très banal à Rome qu’on ne leur ait point ménagé. Des
statues furent élevées à des sophistes (2) , à des philosophes
(3). Marc-Aurèlo demanda au Sénat do votera titre
d’honneur public,l’érection de la statue do Junius Rusticus,
son maître de philosophie, et do Fronton, son maître do
rhétoriquo (l) ,du vivant même de ce dernier. Le même
honneur fut rendu par Théodose et Valentinien au rhéteur
Mérobaudes. Dans les provinces on élevait à leur municipe
natal des statues en l’honneur des compatriotes qui s’étaient
acquis au loin quelque célébrité. C’est ainsi que la ville
de Preneste érigo une statue à Marc-Aurèle Agilius Septentrion,
affranchi des empereurs Septimo Sévère et Cara*
calla, premier pantomime de son temps, lequel remplissait
même dans celte ville la charge de Sévir des
Augustales. Une colonie (5) accorde le même honneur
à un certain P. Publilius Ingenuus « pour la connaissance
remarquable qu’il possède do son art et l’honorabi -
lité do ses moeurs. »

PROFESSEURS. — L’enseignement à Rome est donné par
des gens de lettres. Ce n’est pas une carrière spéciale à

•
1. Adolphe Gascoln. De Pinfluen^e dans la législation romaine des distinctions
personnelles aux auteurs des crimes ou délits en matière pénale,
1895, p. 108 et sq.2. Apulée. Florld. III, 16.3. Tertullien. Apotog. XLV1.4. Vit. Marc. Ani., 2, 3. Néron avait rendu le même honneur à un
acteur tragique avec lequel 11 s’était mesuré. (Dion, LXVIII, 8).5. Orelll. 2627.— 26 —
laquelle on se destine et que l’on poursuive ensuite à l’exclusion
de toute autre. « La plupart des maîtres, remarque
Friedlaender (1) , n’enseignaient point par vocation ; ils ne
s’étaient mis a donner des leçons que pour gagner leur
vie ».

Le nombre de gens de lettres exerçant ainsi les professions
de grammairien, rhéteur, pédagogue, etc., est
considérable à Rome dès les premières conquêtes de l’hellénisme ;
il augmente encore sous l’Empire si bien qu’au
second siècle, presque tous les gens de lettres sont à des
degrés divers engagés dans l’enseignement public ou
privé.

L’enseignement à Rome (2) jusqu’aux guerres puniques
est purement familial ; c’est le paterfamilias qui dirige
l’éducation de ses enfants tout au plus est-il aidé dans sa
tâche par quelque sercus litteralus ou pedagogm (intermédiaire
entre le précepteur et le domestique) dont le rôle est
tout à fait subalterne.

A l’époque des guerres puniques apparaissent les écoles
(ludi). La première d’une organisation régulière aurait été
ouverte par un certain Spurius Carvilius, affranchi de Carvilius
consul en 235 ; elles se multiplièrent rapidement. Le
litteralor ou nwoister ludi « appartenait ordinairement à
t. Op. cit. I, p. 237. Le célèbre professeur de grammaire Orbilius avait
commencé par être huissier auprès d’un magistrat. Marcus Valerius
Prohusde liéryte en Syrie ne s’adonne aux éludes linguistiques pour se
consacrer ensuite à l’enseignement, que faute d’avoir pu obtenir un
emploi d’officier subalterne ; un troisième débute comme aihlète, un
autre comme acteur, etc. vSuet. grammal. ill., passim).i. Bibliographie : V. Daremb et Saglio. op. cit. \n éducath (Potlier) 
in fine. — .Mommsen et Matquardt. op. cit. Vie privée, I, p. MO et sq.,
p. 96, n. I.— 27 —
une classe peu relevée de la société ; on y comptait surtout
des affranchis (I)  ». Il apprenait aux jeunes enfants les
éléments (écriture, lecture et calcul). C’était une sorte
d’enseignement primaire.

Plus tard,à côté, naît renseignement secondaire avec les
écoles du grammaticus où l’on enseigne sous le nom de
grammaire les lettres grecques et latines à des enfants de
douze à sei/e ans. Le grammaticus est ordinairement un
lettré grec qui s’insinue, comme client, dans la société
aristocratique ; d’abord précepteur privé dans les grandes
maisons, il s’installe bientôt comme professeur public
sous un haut patronage. Le grammaticus latinus, ou
simplement grammaticus, enseigne les lettres latines
tandis que le grammaticus gnecus enseigne les lettres
grecques.

Après vient pour te jeune homme l’enseignement du
r/iclor, sorte d’instruction supérieure préparant à la vie
publique par des exercices de rhétorique (suasorh: et om~
troversLv)  (2). On ne connaît d’abord que le r/tctor gr.vcus
c’est-à-dire le professeur de rhétorique grecque ; les
Romains ne voulaient pas que l’art put ajouter quelque
chose à l’expression latine d’une pensée, ni permettre que
leur langue cessât d’être une traduction des idées, simple,
rude et vraie. En 02 av. J.-C. un édit des censeurs Aheno1.
Lemonnier. Etude .••« »• la condition privée des affranchi*, p. 280 et sq.2. Le mot pas plus que la chose ne doivent étonner si l’on veut bien
réfléchir que « le rapport entre la parole écrite et le discours parlé
pour ce qui concerne l’importance et l’influence de l’un et de l’autre
était juste l’inverse de ce qu’il est dans le monde actuel (Fried. op. cit.
IV, G)  ». D’ailleurs sous le nom de rhétorique et plus tard sous celui
plus compréhensifd études libérales [studia liberalia) — « humanités »>
disait l’ancienne pédagogie française — les Itornains entendaient ta formation
des idées générales parla lecture et le commentaire des telles
des meilleurs auteurs. (Voyez sur ce point Cic. De oral. III, 15, 58).
— 28 —

barbus et Crassus proscrivait l’enseignement des rhetores
lalh'' ; cette interdiction, si toutefois elle eut un effet
quelconque, ne dura pas. Au temps de Cicéron, les
deux branches de la rhétorique sont également enseignées ;
il y a autant de rhéteurs grecs que de rhéteurs
latins.

Le professeur de philosophie n’apparaît qu’ensuite sous
les Antonins.

Quant à l’enseignement des arts (peinture, sculpture,
architecture, musique, danse, c !.\f)  il n’eut jamais la
même importance que l’enseignement des lettres. Cependant
il en est question d’assez bonne heure Paul Emile,
organisant pour ses enfants une sorte de maison d’éducation
très complète, y admet des peintres et des sculpteurs
grecs (1).L’enseignement de la musique et de la danse existait
déjà au temps des Gracques ; il était suivi par tes jeunes
garçons et jeunes filles des meilleures familles romaines.
Avec le premier maître de danse romain Stéphanion, qui
n’apparaît que sous Auguste (il n’y avait eu jusque-là que
des professeurs grecs) , la musique et la danse font partie
de toute bonne éducation. Horace partant du chanteur
Tigellius constate cependant qu’il avait comme élève plutôt
des jeunes filles que des jeunes gens (2)  ; pour ces derniers
la musique, la danse et l’art scénique étaient le complément
de l’art oratoire. On les enseignait en vue de faire
l’éducation de la voix, former le maintien, apprendre le
geste. Roscius donna des conseils à Cicéron ; le comédien
Geminus fut un des maîtres de Marc-Aurèle. — Alexani.
Plutarque. — P.-Emile, 6.
2. Horat. — Sal. I, 10-93.
— 29 —

dre Sévère fonda un enseignement de l’architecture (1) ,
qui fut développé par Constantin.

Cet enseignement à trois degrés dont on vient d’indiquer
à grands traits le système a été une oeuvre de l’initiative
privée ; l’Etat n’y est nullement intervenu. Mommsen
dans son admiration pour te haut génie de César lui
fait honneur de l’idée première d’une éducation publique.
Ses vues à cet égard lui paraissent résulter de la faveur
qu’il fit aux maîtres es arts libéraux résidant à Rome, en
leur accordant le droit de cité. « Ce premier pas, dit Mommsen
(2) , annonce la création future de grands établissements
où la haute instruction sera dispensée dans les deux
langues à la jeunesse romaine et qui seront l’expression
complète et puissante de la culture nouvelle dans l’Etat
nouveau. » Tel est, en effet, le caractère général de l’enseignement
sous l’Empire. L’idée grecque l’emporte (3).
C’est la ville qui crée l’école et le pouvoir central intervient
simplement là où il est nécessaire pour encourager
d’une façon discrète, assister d’une subvention sans condition,
ou distribuerquelque faveur. Les fondations directes
sont rares,du moins aux deux premiers siècles ;au ni* et îv*
la réglementation envahissante atteint également l’école
et Ton voit apparaître un véritable enseignement d’Etat.

Ces caractères nouveaux concourent avec un très large
développement de l’instruction du 3" degré (école des rhéteurs)  ;
ilss’expliquent,aussi bien que la sollicitude du pouvoir,
par la nécessité de recruter le personnel dirigeant des
administrations publiques de plus en plus nombreux. On

1. Lamprid. — Alex. Sôv. Ai.
2. Wsl. rom. trad. C. Alexandre, VU !, p. 207.3. Aurel. Victor dit d’Hadrien {Cas. 14)  : Romse, Grcecorum more,
gymnasia doctoresqut instiluere expit.
— 30 —

voulait n’en ouvrir I'&» ?ès qu’à ceux qui faisaient preuve
d’une forte i, ruction générale. Suétone (I) cite ce trait
d’Auguste révoquant un légat consulaire qui s’était permis
d’écrire un mot, tel qu’on le prononçait dans le peuple.

Dès le 11e siècle, il existe de ces chaires dans chaque cité
importante de l’Empire. C’étaient, en général, des fonctions
municipales, mais elles pouvaient aussi avoir été créées
par des donations particulières. On voit ainsi Pline le
Jeune laisser par testament à Côme, sa patrie, une somme
importantedont le revenu devait servira payer un tiers du
traitement du professeur public de rhétorique. Les anciens
prytanées municipaux des Grecs où certains citoyens
étaient nourris aux frais de l’Etal (victus publiais)  en
récompense de leurs services, des établissements analogues
au Musée d’Alexandrie,avaient pu également être affectés
au nouveau service. Les chaires étaient occupées par les
élèves des maîtres en renom de viorne ou d’Athènes ; qui
les patronnaient auprès des autorités provinciales. On voit
ainsi Fronton (2) recommander à un de ses amis, son élève
Antonius Aquila, vir doctus cl facundus, pour qu’il lui obtienne
une situation de rhéteur public dans quelque cité de
la Gaule où les rhéteurs grecs étaient libéralement traités.

L’intervention impériale se manifesta d’abord par une
série de mesures individuelles.
1. Voy.Suét. Aug. J^. —Plus lard, il est vrai,avec l’eitréme division
du travail et le morcellement de3 fonctions — vices inhérents aux
vieilles civilisations — le règne des spécialistes commence ; le secret se
perd de ce large humanisme des premiers siècles  ; déjà la situation d’un
Marc-Aurèle est celle d’un Incompris > e sa haute culture isole ; dans
son entourage, il est souvent pareil à ce jour où donnant un ordre en
pure langue latine, personne ne l’entendit. (Dion Gass. LXXI, 5). Voir
Renan, Marc-Aurèle, 1S82, ch. 16 et 17.2. Ad amis, 1,2,
— 31 —

On accorde des pensions à des rhéteurs célèbres. C’est
ainsi que Quintilien reçoit pendant vingt ans pour professer
à Rome un traitement payé sur le Trésor public.

La première fondation de quelque importance est
l’Athénée d’Adrien ; fondé en l3o après J.-C, c’était
un grand établissement d’instruction situé sur le Capitole.
Les professeurs au nombre dc21 (3professeurs d’éloquence,
10 de grammaire, î> de dialectique, 1 de philosophie, 2 de
jurisprudence) étaient logés et nourris aux frais duTrésor ;
leurs leçons étaient publiques. L’Athénée ne disparait
qu’au v* siècle.

Les premières subventions générales aux chaires de
rhétorique et de philosophie furent accordées par Antonin
le Pieux, qui semble même avoir fait à leurs titulaires une
sorte de situation officielle (I). Marc-Aurèle, en 170, fonde
à très grands frais à Athènes i chaires « le philosophie,
2 d’éloquence, I du sophistique.

Alexandre Sévère parait avoir complété, par nue disposition
générale, une série de mesures isolées et individuelles
et créé véritablement le régime « Hhetoribus cl
grammalicis , dit Lanipridc (2) , salaria instiluit etaudi
loria decrevit. » — Ainsi pour renseignement oratoire et
celui de la grammaire, partout où la nécessité l’exigea,
l’Etal garantit au maître le traitement et le local scolaire.
Quoique payés ainsi par l’Etal, ces professeurs ne sont pas
nommés par le pouvoir central mais par le Sénat municipal
et révoqués également par lui (3).Plus lard cependant,
1. Vit. Ant. XI: Rheloribus el pfùloiophi* per omîtes provincial et
honores el salaria detulit.2. Alex. Scver. Ii.3. D. XXVII. fg. 6, £ 4. — <lod. const. 2. X, 52. — Coost. i. Code
Tuéod. De prof, qui in urbe. VI, 21.
— 32 —

l’empereur Julien voulut qu’on entourât leur choix de certaines
garanties d’honorabilité et de talent. Comme il
ne peut choisir directement lui-même lesmagistrisludiorum
et les doctores, il veut que les charges ne soient pas confiées
à la légère, mais après examen de Yordo senatorius,
sur un décret des curiales, rendu avec l’assentiment de
l’opinion éclairée (optimorum conspirante constnsu)  (I).
Un autre rescrit de Julien rappelle qu’en principe la nomination
des professeurs d’établissement ou de chaires dotés
par l’Etat lui appartient ; les candidats devront subir un
examen devant un jury de curiales (2).

Les dernières transformations de renseignement public
datent du v* siècle. Elles sont l’oeuvre de Théodose. C’est
la création d’une véritable] université. Aussi FriedIacnder(o/j.
cit. II, p. 370) n’hésite pas à comparer Athènes
el Rome à cette époque, et Conslantinople, aux villes
d’universités modernes. Un titre entier du Code théodosien
(3) est consacré à cette matière. Le but poursuivi
semble être d’assurer une sorte de monopole aux établissements
de l’Etat ; il est fait défense aux professeurs des
écoles impériales d’enseigner au dehors, aux professeurs
libres sous les peines les peines les plus sévères, dedonner
des leçons ailleurs qu’à leur domicile personnel, ce qui
leur interdit toute possibilité d’association pour la formation
d’un institut indépendant.

L’Ecole de Conslantinople fondée en 125 comprend
10 grammatici la tint, 3 rhelores lalini, 10 grammatici
grxci, et 5 sophiste grxcx, 1 prof essor philosophioe, 2 aul.Cod.

X,52.

2. Code Théod. XIII, 3, 5.

3. De studiis tiberalibus. Cod. Théod. XIV, 9. V. surtout (a const. 3
de 425.

— 33 —
tecessores (professeurs de droit). Le Sénat est chargé de la
nomination aux différentes chaires ; son choix doit être
agréé et confirmé par l’empereur.

Le personnel enseignant se composait do grammairiens,
de rhéteurs ou sophistes et de philosophes.

Le grammairien est resté l’humble litteralor, h grammaticus
de l’Age précédent ; mais le rhéteur ou sophiste a pris
une plus grande importance ; qu’il occupe dans quelque
grande cité une chaire municipale ou bien qu’il circule (I) 
librement de ville en ville pour donner des représentations
oratoires, il devient une façon de personnage public
(2). On en voit qui senent d’intermédiaires entre l’empereur
et la cité où ils enseignent. C’est ainsi qu’/Elius
Aristide gagna pour Smyrne, détruite par un tremblement
de terre, les bonnes grâces de Marc-Aurèle. D’autres
amassent à courir le inonde une fortune considérable.
D’aulrcs sont élevés par leur seule renommée aux plus
hautes dignités. Sous Néron, Verginius Fia vus, maître de
rhétorique, reçoit la dignité sénatoriale ; un simple litteralor
y parvient sous Tibère ; le rhéteur Blandus faisait partie de
l’ordre équestre, d’autres y entrèrent parla faveur impériale ;
C. Aufidius, élève de Fronton, fut deux fois consul
et Servilius Silanus également consul en 189 ; le rhéteur
Longin (213-273) devient premier ministre de la reine
Zénobée ; Themistus, rhéteur à Nicomédie, est sénateur,
préfet de Nicomédie et plus tard tuteur du jeune empereur
Arcadius, etc. La biographie de Lucien peut donner
l’idée de ce qu’était une brillante carrière de rhéteur.
Lucien commença par des tournées en Europe et en Asie

l.On les nomme circulalores. D. XXVII, 1 fg. 6 § 1.
2. Voyez Pbilostrat. ViUe sophist. passim.
D. H. 3
— 31 —

qui lui acquirent la réputation et la fortune ; puis il s’établit
en Egypto où il parvint vers la fin de sa vie aux fonctions
de procurator.

Le philosophe occupe sans doute des chaires dans renseignement
public ou des écoles, mais le plus souvent sa
place est ailleurs ; il joue dans la société romaine un rôle
assez semblable à celui du pasteur des confessions protestantes ;
dans les grandes maisons il est une sorte de directeur
spirituel, exerçant sur la famille à laquelle il s’est attaché
une action morale considérable. Au plus bas degré de
la profession végètent les moralistes d’aventure, prêchant
directement leurs doctrines à la foule —véritables fralicdli
de l’antiquité païenne. La condition de philosophe a ainsi,
en général, quelque chose d’étrange ; d’une part la domination
dérivée d’une source très haute l’intelligence et la
moralité, do l’autre, une situation matérielle très précaire :
soif la domesticité dorée chez un homme riche, soil renseignement
public peu libéral ainsi qu’on le verra pour la
philosophie, soil enfin, la vie incertaine du mendiant.

Le professorat purement privé était représenté par les
grammatici des petites écoles et surtout les précepteurs
enseignant dans les familles riches et dans la famille impériale.
Les précepteurs des princes étaient choisis parmi les
gens de lettres jouissant d’une grande renommée ou déjà
parvenus à des situations '.wnsidérables. Sénèque était
sénateur lorsqu’il entreprit lé lucation de Néron. Fronton
avait te même titre quand 011 lui confia celle de MarcAurèle.
Souvent on enlevait à sou école un maître dont
l’enseignement était recherché pour le réserver tout entier
à quelque éducation princière. C’est ainsi qu’Auguste donna
comme précepteur à ses petits-fils le célèbre professeur

— 35 —

Verrius FIHCCUS (I). Lampride racontant la vie d’Alexandre
Sévère donne la composition du personnel enseignant
qu’on avait placé près de lui dans son enfance (2). Il coin
prenait d’abord 3 litleratores, 3 grammatici, 3 r/ietorcs ;
enfin le professeur le plus illustre du temps (doclorcm
celebcrri/iium).

Pour compléter cette histoire trop brève de l’administration
impériale en matière d’enseignement, notons les
principales mesures de protection et de faveur dont les
professeurs ont été l’objet ; ces mesures en firent à la longue
de véritables privilégiés.

Auguste, voulant préserver Borne do l’envahissement
trop rapide des étrangers, les expulsait en exceptant toutefois
les professeurs et les médecins (3). Vespasien pour
retenir à Rome certains rhéteurs leur assurait un traitement,
en même temps il exemptait des charges publiques
les rhéteurs et les grammairiens (i). Des rescrils d’Hadrien
et de Vespasien dispensent lus professeurs qui ont déjà
l’exemption des charges civiles (grammairiens, rhéteurs,
philosophes) de la receplio hospilis et de \apneslalio angariorum
(5). Un rescrit d’Antonin le Pieux (0) visant les
provinces d’Asie, mais qui s’appliquait également à tout
l’empire, permet aux autorités municipales d’accorder
l’exemption des charges publiques dans les petites villes à
3 rhéteurs et à 3 grammairiens ; dans les moyennes,
c’est-à-dire dans les villes pourvues d’un tribunal {forum
1. Suet. Gramm. III. 17.2. Alex. Sev. III, 2, sq.3. Suet.-Aug. 42.4. Vat. fragm. 149. — Suet. Vespas. I ».5. D. L, 4, fg. 18, § 30 ; idem 5, fg. 10, 3 2.6. D. XXVII, I, fg. 6, § 2 et sq.— 36 —causarum tel loca judiciorum)  à 4 rhéteurs et 4 grammairiens ;
dans les gi\ ndes (métropoles gentium)  à 3 rhéteurs
et 5 grammairiens ; le rescrit tient la balance égale entre
les deux branches de .''enseignement, grammaire et rhétorique
(ulramque doclri>am) , dans chacune il favorise le
môme nombre de profes eurs. Le nombre des privilégiés
ne peut pas être augmenté ' mais pour qu’ils jouissent des
immunités, il faut un déert t du sénat municipal. Quant
aux philosophes, Antonin le Pieux refuse d’en déterminer
le nombre légal ; il abandonne aux élèves ou admirateurs
riches qui suivent leur ettseigneu'cnt ou obéissent à leur
direction le soin d’assurer leur existence matérielle ; en revanche
les immunités ordinaires, qui pour les autres professeurs
ne profilent qu’à un nombre limité et se règlent
sur l’importance des villes, sont accordées sans restriction
aux philosophes. « Les philosophes, rhéteurs, grammairiens
qui instruisent la jeunesse, dit Paul, sont dispensés
de la tutelle et de la curatelle » ; ils sont exempts du soin
des gymnases, des sacerdoces onéreux, des fournitures publiques
de blé, de vin, de la judicature, des légations, de
la milice et de tout autre service analogue. Ces faveurs
ne s’étendent pas aux maîtres d’écoles primaires (qui
pueros primas litteras docent)  ; ils n’ont pas l’immunité
des charges civiles (1). —Une constitution de Constantin
en 321 étend très largement les immunités déjà
accordées à tous les grammairiens et « aux autres professeurs
de lettres » ; elle les accorde également (2) à leurs
familles.
Ces immunités sont strictement limitées aux gens de

1. D. L,5,fg. 2.§8 ;fg. 11 § 4.

2. Cod. X, 42. Const. 6.
— 37 —
lettres qui enseignent. L’empereur Phi ! i ppe, sans doute pour
lever quelque difficulté particulière d’interprétation, dit
expressément : Poctx nulla immunitatis pr.vrogaliva juraiur
(i).

Elles sont attachées à la fonction plutôt qu’à la personne ;
elles suivent cependant le professeur en quelque
ville qu’il se fixe, mais comme elles ne lui sont accordées
qu’à raison de ses services, il ne les conserve jamais à la
fois dans la ville où il enseigne et dans sa ville d’origine (2).

Au iv' siècle, cette situation privilégiée des professeurs
est menacée par les pouvoirs locaux ; l’autorité centrale
intervient ; elle place les professeurs et leurs biens sous la
sauvegarde impériale, prend des mesures pour que les traitemeuts
soient payés, arme enfin spécialement les magistrats
pour leur défense (3). Il est même nécessaire de renouveler
les privilèges et les immunités méconnus :
« Confirmant les privilèges des divins empereurs nos prédécesseurs,
dit une constitution de 333 (4) , nous ordonnons

que les professeurs de lettres et même leurs femmes

et leurs enfants soient exempts de toute fonction onéreuse,
de toute charge publique, qu’on ne puisse les enrôler dans
la milice, les obliger à loger des troupes ou à remplir un
emploi quelconque malgré eux, afin qu’ils aient plus de
facilité à former un grand nombre d’élèves aux études libérales
et aux arts qu’ils enseignent ».

Mais avec la désagrégation de l’empire, l’action du
pouvoir central se relâche et son oeuvre de protection s’efface
et disparait lentement: elle se continue cependant dans

l.Cod. X,t>2. Const. 3.

2. Dig. XXVII, i. rg. 6, §9àfï.

3. Cod. Théod. XX 111,3,1.

L Cod. Théod. XIII, 3.3 (en 333).

— 38 —

l’empire d’Orient. Sans la suivre plus loin, on indiquera
cependant quels en étaient le sens et le caractère en citant
une constitution (1) datée de la même année (i25 ap. J.-C.) 
qui vit la fondation, à Conslantinople, d’une université.
Cette constitution élève plusieurs professeurs à la dignité
de comités du premier rang et assure la môme faveur à
ceux qui, après vingt ans d’exercice, se retireront en obtenant
le satisfecit du sénat de Conslantinople.

Ce régime de faveur et de protection était-il au même
degré libéral ? quel était, au poinl de vue matériel, la
situation du professorat romain ? Les salaires étaient en
général 1res médiocres. Sous la République, d’ailleurs, à
peine s’il en est question. L’enseignement n’a presque pas
le caractère d’un mélier. « C’est un vieil ami qui donne
ses conseils à des jeunes gens qu’enflamme un beau zèle ;
et les leçons ne se vendent pas à quiconque voudrait les
payer (2). » C’est aussi un client ou un affranchi qui rend à
son palron un bon office, un esclave qui sert son maître. —
Plus tard la profession rsl rétribuée, mais assez maigrement.
On payait dans une école élémentaire, 5 pièces d’or
(aurci) , c’est-à-dire environ 135 fr. de notre monnaie, par
enfant et par année scolaire do huit mois. Le plus souvent
deux ou plusieurs maîtres associés tenaient la même école
et se partageaient les bénéfices (3). Le fameux édit de
Dioctétien de l’an 301 (i) fixait le maximum de la rétribution
scolaire à payer au magister litteralor : c’était
1. Cod. Theod., 1. unie, De profess. qui in urb>. VI, 21.2. Mommsen. Hist. rom. (trad. C. Alexandre) , VI, p. 71.3. D. XVII, 2, 71.4. C I. tar. p. 831. IL Waddington. i/édit de Dioctétien, 18*34. —
Mommsen et Bliimmer. Le tarif maximum de Diode lien (Ail.) Berlin,
l« *3. * \
— 39 —

50 deniers (5 fr. 25) par mois et par enfant (menstruos
denarios quinquagenla in singulis pueris)  ; pour le grammaticusgroecus
sivclatinus, le maximum s’élevait à 200 deniers
(21 fr.). Il faut compter à côté du salaire fixe un
casuel formé des présents d’usage à certains jours de fête,
aux Quinquatries (minervale munns) , aux Saturnales (sportula
saturnalicia) , au jour de l’an (xtrena calendaria) , etc.

Parmi les grammairiens, les professeurs renommés recevaient
davantage : Rummius Palemon tirait de son école
un revenu annuel de 400.000 sesterces (108.750 fr.). Suidas
parle de la riche bibliothèque qu’Epaphrodile de Chéronée
élait parvenu à rassemblerai ! moyen des bénéfices réalisés
pendant un long enseignement public qui avait duré de
Néron à Nerva. Enfin, on conçoit que les percepteurs des
princes ont été plus favorisés. Verrius Flaccus, précepteur
des petits-enfants d’Auguste avait un traitement de
100.000 sesterces (20.250 fr.).

Les rhéteurs jouissant d’une considération plus grande
étaient mieux rétribués. Juvénal (Sut. VII, v. 180, 217) 
parle de 2.000 sesterces par élève. Ceux qui occupaient les
chaires fondées par Antonin le Pieux louchaient 100.000 sestesces ;
c’était à peu près le traitement d’un gouverneur de
petite province. Nous n’avons pas d’autres renseignements
sur les rétributions des chaires de l’enseignement public.
Ils variaient avec l’importance des villes. la renommée des
professeurs, la générosité des sénats municipaux, la libéralité
des princes, etc. On a vu qu’Antonin le Pieux s’en
préoccupait. Constantin voulut assurer aux professeurs
des « salaires suffisants (l)  ». Vulentinien avait fixé les
honoraires des maîtres de rhétorique et de grammaire en
1. Cod. X. 52, Const. 6 de 321.
_ 40 —
faisant aux professeurs publics des avantages spéciaux (I).
Le rhéteur Kumèue dans un discours d’apparat pour
demander le relèvement des écoles (pro i^st.schol. I, I) 
indique que son traitement fixé d’abord à 300.000 sesterces
fut doublé par la libéralité des princes,

BIBLIOTHÉCAIRES. — Les gens de lettres trouvèrent des
emplois daus les bibliothèques publiques.

Les premières collections de livres étaient entrées à
Rome parmi le butin de la conquête (2). Paul-Emile avait
apporté la bibliothèque du roi Persée, Sulla l’immense
collection réunie à Athènes, Lucullus celle des rois du
Pont ; c’était là des bibliothèques privées dont la dernière
seule fut libéralement ouverte-aux étrangers. — César
voulait fonder uno bibliothèque publique grecque et
latine ; il en chargea l’érudit Vairon, mais la guerre civile â

empêcha la réussite du projet. Il fut repris quatre ou cinq
ans plus tard par Asinius Pollion qui établit une bibliothèque
publique à ses frais dans l’atrium de la Liberté sur
FA vent in (3)  ; sous Auguste, deux nouvelles furent créées :
une dans le Porliqued’Octavie(l’Octavienne) , l’autre près du
temple d’Apollon bâti sur le Palatin (la Palatine). Tous
les successeurs d’Auguste, en particulier 'libère, Domitien
et Vespasien, développèrent ces fondations. 11 y avait une
bibliothèque au Capitole, uno autre due à Vespasien dans
le temple de la Paix, une troisième réunie par Tibère dans

l.Cod. Théod. XIU.3,2.

2. Pour c ?i te histoire des bibliothèques à Rome, voyez Dezobry op. cit.
III, lettre 90, p. 463. Michaut. Pauca de bitliothecis apud ceteret quum
publicis lam pritatis, !S7 »î. — Petit RadeL Recherches sur les bibliothèques
anciennes et modernes, 1SI9.
3. Pline (//. nat. VII, 30 et XXXV, 2) dit magnifiquement : Inqenia
hominam rempublicam fecil. %
- 41 —

sonpropre palais ;Trajan fonda l’Ulpienne, Hadrien annexa
à son Athénée une bibliothèque, l’immense collection des
Ptolémées à Alexandrie fut, après eux, administrée par
tes Romains (l).

Vers la seconde moitié de la période impériale, Rome
compte 28 bibliothèques publiques ; à l’imitation do l’administration
impériale les pouvoirs locaux en installent presque
dans chaque ville ; beaucoup [sont créées par des
particuliers ; c’est ainsi que Pline le Jeune en établit une
à Côme, son municipe natal, et dote richement celle qui
existait déjà à Milan.

Plus tard outre les fondations nouvelles (de Gordien, de
Constantin, de Julien l’Apostat, etc.) , à chaque établissement
d’enseignement supérieur du genre de ceux que créa
Théodore était annexée une collection de livres spéciale.


Le personnel chargé de réunir et conserver les livres de
ces bibliothèques publiques « e composait d’esclaves ou
d’affranchis lettrés (qui portent dans les textes les noms de
bibliot/ircarii,abib/iot/iecaf(idltibli'ot/iCcam,ad tibros, cïc.,) 
et de custodes (2) (à qui incombait le soin de la surveillance).
A leur tète étaient placés en général des hommes de
lettres considérables. « Tous sont ordinairement choisis,
dit M. Dezobry (op. cit. III p. 472) , parmi les littérateurs ».
1. Us y maintinrent l’organisation imaginée par les Pto'.êmêes ; parmi
les conservavurs de 1% bibliothèque d’Alexandrie, on cite Dêmétrius de
Phalère, Fratosthène, Zénodote d Ephèse, Aristar nie, Apollonius de
Rhoies, Calliraaiue, etc. Sur l’histoire de cette bibllothè me, voyez
Parthey, Le Musée d’Alexandrie (AIL) Berlin. 183$. — IUtschl. Les
Bibliothèques d Alexandrie (AIL) , 1S35. — Chaste !. Revue historique, I,
4S4-4P6.2. Orelll 4>il, 292 », etc.. Fronton et Marc-Aurè !e. Ep. IV, 5. Voyez
une singulière fonction {medicus a bibliolhecis. Orelll 2.929). Ovide. Trist.
III, 1,67.— 12 —
Caïus Julius Hygînus, affranchi d’Auguste, fut bibliothécaire
en chef (piwfectus)  de la Palatine, L. Melissus avec
le même titre île l’Oetavieune, ; Pompeius Macer était probablement
chargé de l’inspection de toutes les bibliothèques
de Rome. Auguste lui avait remis une sorte de règlement
écrit, dont il devait faire respecter les dispositions.
Dans Tes inscriptions on trouve un certain nombre de
noms de hibliothecarii employés à l’Oelavienne, à la Palatine,
etc., et qui appartenaient plus ou moins au monde
des lettres. De Néron à Trajan, un rhéteur alexandrin,
Denys, fut directeur général des bibliothèques de Rome.
Sous Hadrien cette charge est confiée à l’ancien précepteur
de l’empereur C. Julius Veslinus qui devient ensuite
administrateur du musée d’Alexandrie. C’était là une fonction
très importante dont le titulaire était un personnage
considérable ; on le voit sous Hadrien figurer comme a studiis
dans te conseil de l’Empereur. On cite également,
T. Claude Alcibiade conservateur de la bibliothèque latine
d’Apollon et secrétaire ab ephtulis.

Sur le travail même de ces bibliothécaires, on a pou de
renseignements. Comment formaient-ils leur fonds ? Etaitce
par voie d’achat ou d’une sorte de dépôt légal (I)  ; quel
en était le classement ? Comment s’opérait la communication
au public ? autant de questions fort obscures. On sait
seulement que ta division fondamentale d’une bibliothèque
étail en deux grands départements — le grec et le latin —

i. Levers d’Horace :
Scripta Palalir.us 'qu&eumque recepit Apollo
ferait croire, de la part de l’auteur ou de l’éditeur, sinon à une obligation,
du moins à un usa^e très général de déposer un exemplaire aux
bibliothèques publiques.

— 13 —

à travers lesquels des catalogues guidaient le> reeher -
ches(l).

JOIRXALISTFS. — l’ue profession ouverte encore à l’activité
des gens de lellres esl celle de journaliste. Sans avoir
chez eux la même importance qu’elle a prise dans le monde
moderne, elle n’a pas été cependant tout à fait ignorée des
Romains (2).

On a. voulu voir les premiers journaux dans ces Grandes
Annales où le Pontife indiquait très brièvement les événements
importants de Tannée entière.

A côté de ce premier recueil il s’en forma d’autres sous
le nom iXacta dittrna, acta publ’oa, acta urbi*, acta urbana,
etc., plus complets et d’une périodicité plus grande
mais qui ne recevaient, comme les premiers, aucune publicité
officielle. A compter d’une certaine époque, il ne
subsiste plus que les acta poputi et les acta senatus. Les
acta popttli comprenaient : les édits des magistrats, les
éphémérides politiques et judiciaires, les nouvelles officielles
(annonce des jeux, funérailles des grands personnages,
etc.) : les acta senatus : les sénatus-consultes et décisions
du Sénat avtc le compte rendu sommaire de ses
délibérations.

Le Sénat, au commencement du premier siècle avant
notre ère, organise la publicité des acta popttli (on les dépose
chaque jour dans un lieu accessible au public) et
1. Callimaque avait rédigé celui de la bibliothèque d’Alexandrie en
120 tables. V. Egger. Callimaque considéré comme bibliographe {Annuaire
de li Société des Etudes grecques, 1876).2. Bibliographie. Lec’erc (J. V.}. Les journaux chez les Romains, IS3S
— Hubner. D* senatus poputique romani actus. 1S59. — Dezobry. op. cil
Ht, tettre XCL — Boissier. Revue de philologie, 1879, p. 15. — Karl
Manhof. Journaux dans Rome antique, dans Nord et Sud (AIL) , juin 1895.
— 41 —

soixante-dix ans plus tard, sous la consulat de César, le
Sénat prend la même mesure pour les acta senatus.

€ Celte publicité ne courait pas le pays au-devant des
curieux comme la publicité des journaux modernes ; elle
se contentait d’être accessible à qui venait la chercher. Très
probablement la rédaction était exposée dans un tabularium,
sur des tables que le public était admis à consulter
comme au Tribunal l’album du préteur pour les procès,
comme chez nous, et mieux que chez nous probablement,
les affiches de l’état civil et les listes d’électeurs dans les
mairies (1)  ».

Il y avait donc là sinon un journal, tout au moins les
éléments d’un journal au sens où nous l’entendons aujourd’hui.
De bonne heure, on relevait les acta en tout ou en
partie, soit pour en garder copie, soit pour envoyer des
nouvelles aux amis absents en les accompagnant do commentaires
personnels. Commentarium rerum urbanarum,
tel est le titre de la chronique que Coelius Bufus envoyait
à son ami Cicéron, proconsul de Cilicie ; elle était rédigée
au moyen des acta />o/>M//considérablcment augmentés (2).

Profitant de la tolérance d’Auguste et malgré la censure
rigoureuse exercée par certains de ses successeurs (Tibère,
Domitien, etc.) , cet usage se répandit très vite sous l’Empire.
« Les acles du peuple cl ceux du Sénat firent naître
toute une industrie ; on copia ces actes, on joignit aux copies
pour les rendre plus intéressantes, des développements
et des réflexions que ne comportaient ni la gravité de la
publicité officielle, ni le mode de transcription publique
qui dut toujours être fort concise, en raison de l’abon1.
Naudet. De la police chez les Romains, c. Il, art. IV, §4. p. 10 ?.2. Voyez Cicéron. Ep. ad. Fam. VIII, 2.* \
— 45 —

dance des matières, de l’espace nécessairement restreint
des tables (1)  » ; en un mot, au moyen des acta popttli et
senatus, sorte do chronique officielle qui ne contenait
qu’une nomenclature sèche et impersonnelle des événements,
on fit uno publication vivante et variée qui se distribuait
et se vendait dans la ville et courait les provinces.

C’étaient là de véritables journaux où s’inscrivait l’histoire
minutieuse de chaque jour ; on y lisait, à côté du récit
des événements politiques, (décisions des consuls, réunion
des assemblées, faits de guerre, incidents de la vie publique,
etc.) le compte rendu d’un procès, l’annonce d’un
mariage, les passages du discours d’un tribun du peuple.etc,
jusqu’à]des bruits de ville et de simples faits divers
(fabutoe, rumores).

« Il y a une rédaction ; ainsi à la suite d’une annonce de
sacrifice, on met tous les détails do la cérémonie et les
noms des personnages importants qui y parurent ; dans un
compte rendu des affaires judiciaires ou politiques, on analyse
tes discours des orateurs ; pour des jeux, on en donne
le récit complet ainsi que la description du monument ou
des monuments temporaires où ils ont été exécutés (2)  ».

Les rédacteurs de ces journaux sont restés inconnus ; ils
avaient gardé l’anonyme en raison même du peu d’importance
de leur besogne, ou encore, pour se soustraire aux
conséquences d’une intempérance de plume. «  Le rédacteur
du journal officiel de Rome n’était guère qu’un scribe
au service de la chancellerie impériale ou républicaine (3)  ».

1. Desobry,op. cil. IltiP- 496.

2. Id. op. cit. p. 497 : avec des extraits cités et traduits de ces
journaux.

3. Egger. Histoire du livre, p. 182.

— 46 —

L’auteur de ce commentarium reruni urbanarum que lisait
Cicéron en Cilicie était un certain Chrestus. Peut-être
faut-il voir des rédacteurs de ces feuilles votantes dans
ces nouvellistes (arde/iones)  dont tout le monde se plaint,
ou encore dans ceux quo le code Théodosien désigne sous
le nom de diurnarii (l).On n’en sait pas davantage.C’étaient
des hommes do lettres très humbles ;en accomplissant leur
besogne incertaine d’obscurs informateurs do l’opinion
publique, ils ne se doutaient guère de l’importance où
devaient se hausser par les mêmes voies, leurs modernes
successeurs.

PRÊTRES. —A compter de la fin du iv* siècle, le clergé
chrétien est devenu « le seul représentant de la civilisation
et le gardien des lettres (2)  » C’est le prêtre qui fait office
do grammairien et de rhéteur, c’est lui qui rédige, en vue
de renseignement public, ces abrégés ou manuels de toute
espèce qui sont, avec les ouvrages de théologie, d’apologétique,
ou de polémique chrétiennes, à peu près ta seule
littérature de cette époque. — De plus, la prédication en
ce temps de prosélytisme très actif est la fonction essentielle
du clergé. Aussi la plupart de ses membres les plus
connus sortent-ils soit du barreau, soit des écoles de rhéteurs
et de philosophes. — Presque chaque nom de littérateurs
est accompagné dans les textes de la qualification
de presbt/terus, monachust ou episcopus. Il faudrait les
citer tous (3)  ; il suffira de rappeler parmi les simples
prêtres Terlullien (150-230) , jurisconsulte et rhéteur, Salvin

1. Cod. Theod. VIII, 4, 8.

2. Teuffel, op. cit. IIL p. 291.
3. Cuill. Cave. Scripiorum ecclesiasticorum hisloria lilleraria Oxford,
1740-45. — Migne. Palrologix cursus comptetus. ,
— 41 —

également rhéteur, Tvrannius Bufinus d’Aquilée (150230) ,
Athanase (2915-373) , patriarche d’Alexandrie, Auté
lins Prudcntius démens, (318-110) , poète, Orose, historien ;
— parmi les moines le plus illustre de tous, Jérôme
de Stridon (331-120)  ; — parmi les évcques.Thascius Ctreilius
Cyprianus, ancien rhéteur, évèque de Cartilage ; Evagrius
Ponlicus, grammairien, évèque d’Antioche, Euschc,
(207-338) , évèque « le Ptolémaïs, Chroinalins, évèque
d’Aquilée, Basile (320 371*) , ancien rhéleur, évèque do
Césarée, le rhéteur Grégoire (331-397) , évèque de Nysse,
Paulin, évèque île \ole, Grégoire de Xaziance (328-389) ,
Jean Chrysostome (2o8-l3h. archevêque de Constantinople,
Ambroise (3t7-i07) , évèque de Milan, Hilaire.
évèque de Poitiers, Damase (30") -38i) T évèque « le
Rome, Héliodore d’Ephese, évèque de Tricca en Thessalie,
Potamius, évèque de Lisbonne et Pluebadius, évèque
d’Agen, Sidoine Apollinaire (130 188) , évèque deClermontFerrand,
Eaustus, év è ri:e des (fautes (102) , etc., etc.

Les lettres antiques jettent ainsi au service du christianisme,
leur dernier éclat ; puis, à bout de sève et comme
lassées de tant de gloire et d’elTorls, elles imitent ce lellré
du temps deThéodoric — Cassiodore — qui se démit des
plus hautes charges pour aller abriter dans la vie monastique,
embellie par son Institution des divines lettres, des
goûts de lettre et de philosophe. Contre la barbarie envahissante,
les lettres antiques se réfugient dans les couvents
pour y dormir le long sommeil du moyen âge.

CHAPITRE II
CONDITION DES AUTISTES
Premier groupe : Peintres, Sculpteurs, Architectes.
A Borne, les diverses professions se rattachant aux arts
de la peinture, do la sculpture et de l’architecture n’attirèrent
jamais la moindre considération à ceux qui tes
exerçaient ; elles étaient le plus ordinairement abandonnées
aux classes inférieures de la société. « Nul homme d’une
famille honnête n’eut consenti à adopter uno profession
artistique comme la peinture ou la sculpture (I). » — * Ce
que nous appelons les artistes ne sont guère placés qu’à
un degré au-dessus des cuisiniers, des coiffeurs et des
athlètes (2). » — « Pas un’jeune homme bien né, après
avoir vu la statue de Jupiter à Pise, ou celle de Junon à
Argos ne souhaitera d’être Phidias ou Polyclète ; l’oeuvre
nous charme par sa grâce, mais nous ne sommes pas tenus
d’estimer son auteur (3)  » — « Tout en adorant les idoles,
dit Sénôque, on méprise ceux qui les façonnent. » (4) —
Valère Maxime parlant d’un Fabius qui s’occupait de peinture,
le blâme d’avoir trouvé pour son activité un emploi
dégradant (sordido studio (5). — C’est un sentiment si
généralement répandu dans la société antique qu’aucune

1. Pline, Hist. nat. XXXV, 4, 7.

2. Sénéq., Ep. SS, 18.

3. Plutarq. Périclès, 2.

4. Lactance, Inst. IL

5. Val. Maxime VIII, 14,16.

— 49 —

protestation ne s’élève de la part même des intéressés ;
Lucien — altique « l’esprit et de langue —est à peu près lo
seul écrivain à en souligner, avec uno ironie amère, la
contradiction (1).

Ce préjugé — dont il ne faudrait pas se hâter de croire
qu’il ne reste rien dans nos opinions — so rattache à l’idée
que se faisaient les Orées (2) aussi bien que les Romains
de la profession des beaux-arts. « L’antiquité n’a jamais
distingué nettement Part véritable du métier ; de l’idéal de
l’artiste au tour de main de l’artisan, l’antiquité n’a guère
vu qu une différence île degré. Encore les vues des Humains
ne sont-elles pas, à cet égard, celles des Grecs ; en
(irèce tout métier esl un art ; à ROIUC./OM/ art e<t un métu-r.
Un peintre, un sculpteur aux yeux de Sénèque exercera
une profession servile ni plus ni moins qu’un tailleur do
pierres. — Le code Théodosien range les stalttarii dans la
même catégorie que les ouvriers ordinaires du bâtiment,
et Vitrine, artiste lui-même, ne saisit entre la besogne du
cordonnier ou du foulon et te travail do l’architecle,aucune
autre nuance que le degré plus ou moins élevé de la
difficulté (2)  ». Le même mol, en latin (artifex)  comme en
grec (Tî/vii/i ;) , désigne l’artiste et l’artisan et le même
homme, nouveau maître Jacques, peut exercer sans déchoir,
comme l’oncle de Lucien, la triple profession de
1. Lucien, Le songe ou le Coq, §9.2. Vcy. : IL Bazin, De la ccwlition des artistes dans ta société grecque,
Nice, 1866. Frohberger, De opificunt apwt veleres Gr&'oi cond’lione, 1866.
Malgré le rapprochement, la situation de l’artiste est très différente dans
la cité grecque. En Grèce l’artiste est, avant tout, celui qui taille l’image
et qui construit le temple des dieux ; il a une sorte de fonction publique,
on n’en conçoit pas de plus haute, ni qui soit plus privilégiée.2. Th. Mommsen et J. Marquardt, Manuel des antiquités ronaines. —
Vie privée des Romains,XW, p. 254 et 255.o. a. 4
— 50 —

« sculpteur, tailleur do pierres et décorateur de murailles
(1)  ».

Une dernière raison de cette confusion est dans le caractère
de la production artistique à l’époque impériale, —
« L’exploitation de l’art, dit Friedlaender (op. cit. III, IX,
p. 301) avait à bien des égards non seulement le caractère
d’un métier mais encore,., celui d’une véritable industrie
de fabrique. » On répandait à profusion des copies de
modèles anciens, aucune teuvrc originale ne sortait des
ateliers. Quand Part se réduit lui-même à la simple habileté
technique, l’artiste,cessant de créer, devient artisan ;
il en mérite le nom,

La profession d’artiste, ainsi confondue avec celle d’artisan,
participe du mépris où l’on lient cette dernière.
L’artisan à Rome est toujours un homme de condition très
humble, esclave ou ancien esclave. Les arts manuels sont
des arts servîtes ; nul homme bien né ne les exerce sans
déroger. A ce préjugé s’ajoute le sentiment très noble
d’une défaveur pour le travail trop directement mercenaire ;
ainsi Plutarque (Cimon, 4.) voulant rehausser l’artiste
grec Polygnote, ne manque pas de faire remarquer
qu’il peignit le Poecile pour rien. La seule occupation que
le Romain comprenne en dehors du service militaire ou
1. Idem, loco cilat. p. 251, note 1. — Cette confusion entre l’artiste et
l’artisan a duré jusqu’au xvm« siècle. (Voy. Vaunols, La condition el les
droits dautcur de* artiste* jusqu’à la Révolution, 1892). Le sens actuel du
mot artiste est consacré seulement dans l’édition de 1762 du dictionnaire
de l’Académie ; la définition suivante donnée dans {'Encyclopédie de
d’AIembert et Diderot marque assez bien la transition entre la notion
ancienne et la nouvelle: » Artiste : nom que l’on donne aux ouvriers qui
excellent dans ceux d’entre les arts mécaniques qui suppo ; nt l’intelligence
et même à ceux qui, dans certaines sciences .moitié pratiques,
moitié spéculatives, en entendent très bien la partie pratique  ».
— 31 -

civil de l’État, est la profession agricole (l)  ; la grande
entreprise industrielle et commerciale ne vient qu’après ;
toutes les autres sont dédaignées comme inférieures ou
futiles (leviores, médiocres artes ; 1eriora, minora sludia)  et
par là même indigues du caractère national (romana
gravitas).

Il ne faut pas négliger de mentionner enfin, parmi les
causes de cet éloiguementune certaine infériorité du génie
romain dans le domaine de l’art (2). Cicéron le constate :
(Tuse. I, 2) « On aurait pu, dit-il, féliciter Fabius de
s’adonner à la peinture ; cela n’aurait pas rendu plus nombreux
parmi nous les Polyclète et les Parrhasius ». Un
peuple doué d’un sentiment si haut de lui-même méprise
volontiers le genre d’activité où il no brille pas au premier
rang. Les Romains mettaient une sorte de vanité à se dire
impropres aux arts. Sans les croire tout à fait à cet égard,
et en faisant la part de cette affectation de rusticité qui est
un trait de leur caractère et dont Caton l’Ancien a donné
les exemples les plus populaires, il est certain que cette
inaptitude nationale est très appréciable si on ta compare
à l’admirable facilité des Grecs.

Cette estime que les Romains refusaient ainsi aux artistes,
ils ne la ménageaient pas à leurs productions. Con1.
Varr. De re rustica, pra ?L Au sujet de la préférence marquée des
Romains pour les fonctions publiques, on se souvient du distique de
Virgile {Enéide, VI, 852, 853)  ;Tu regere imperio, etc..
Hx tibi erunt art es…2. Sur ce point : K. F. Hermann, Du sentiment artistique chez les
Romains. Quelle est leur part dans le mouvement arlislique de lanliquité
(ail.) Goettingue, 1855. Friedlaendcr,Swrfe sentiment de l’art chez les
Romains de lEmpire (ail.) 1852, et pour l’époque de la République : Maignien,
Quidde signis tabulisque pictis senseril M. Tullius Çicero, 1863.
— 52 —

naisseurs d’une médiocre finesse en général, l’art était
surtout pour eux un élément de luxe ; il répondait à un
besoin somptuaire ; les Romains montrèrent pour le satisfaire
une véritable passion. On sait, comment sous la
République, l’Asie et la Grèco furent mises au pillage afin
d’orner les édifices publics, former ou enrichir les collections
privées. Sous l’empire, cet engouement ne lit que
croître ; les richesses artistiques accumulées, s’augmentaient
par une production incessante. Un document lo
Curiosum (1) provenant en partie d’un recueil do notes
statistiques par lequel se termine une description de Rome
au iv* siècle, en partie d’un mémoire plus développé sur
ces notes, permet d’évaluer à plus de 10.000 pour la seule
ville de Rome, les oeuvres d’art publiquement exposées.
L’exemple de Pompeï, dont on a pu faire l’inventaire artistique
(2) montre que les autres villes n’étaient relativement
ni moins riches, ni moins bien pourvues. Enfin les
innombrables débris d’objets d’art que l’on découvre
encore tous les jours après trois siècles de recherches assidues,
dans toutes les provinces sur un domaine de plus de
100.000 lieux carrées témoignent que celte activité s’étendait
à tout l’empire. « L’existence d’un besoin de l’art, dit
Friedlaender (foc. cit.)  comme celui qui remplissait tout
un monde alors et qui a disparu avec la civilisation romaine
demeure {jusqu’à un certain point incompréhensible pour
nous, nous apparaît même comme quelque chose de fabuleux
malgré les nombreux témoignages qui en font foi.
L’imagination se perd dans la tentative de nous faire une
1. Friedlaender, loco cit. IX, 2, § 2 in fine.2. Overbeck. Pompét,2io\.{*\\.)  187d. Prcsuhn, Fouilles de Pompé ! de
1874 à 1878 (aU.) 1879.
— 53 —

idée de l’exubérance des oeuvres d’art do toute espèce, qui
se créaient année par année dans des milliers de villes et
s’v accumulaient de plus en plus en dépit des lacunes causées
par la destruction ».

PEINTRES. — Pline (I) parle avec complaisance « l’un art
national, probablemenld origincétrusque.que Rome aurait
connu avant la révélation de Part grec. « On a fait do
bonne heure, dit-il, honneur à la peinture chez les Romains ;
une branche de l’illustre famille des Fabius en a tiré le
surnom de Piclor et le premier qui le porta peignit to
temple de la déesse Sains en l’an UiOdo Rome (301 av. J.-C)  ;
l’oeuvre a subsisté jusqu’à notre époque, où le temple a été
brûlé sous le règne de Claude ». Le poète dramatique
Pacuvius(220-132) ,neveud’Ennius,décora letempled’Hercule
vainqueur, etc.
« . L’importation des tableaux grecs eut pour effet de tuer
la peinture romaine, » dit De/obry (op. cit. II, XLH). Elle
n’a peut-èlre jamais existé. Il faut quelque bonne volonté
en effet pour trouver dans quelques anecdotes singulières
la trace d’une école nationale ; d’autre part les artistes
grecs pénètrent en Italie île très bonne heure. La légende
fait venir à Tarquinie, amenés par Démarate, père dcTarquin,
le peintre corinthien Ecphantos. Deux Grecs, Damophilos
et Gorgasos. décorent le temple de Cérès près du
cirque Maxime. Depuis, et surtout à compter du second
siècle avant notre ère, les faits semblables se multiplient,
on pourrait en citer de nombreux, il suffit de retenir que

1. La plupart des détails qui vont suivre sont empruntés à Pline {Hist.
nat. XXXIV à XXXVI).

— 54 —

d’une manière générale, les Grecs ont introduit la peinlurc
en Italie.

Les Romains ont connu les différents genres de cet art
aussi bien la peinture de chevalet que la fresque, le paysage
que le portrait, la peinture héroïque que la peinture
de genre. Ils semblent avoir eu une prédilection marquée
pour la peinture décorative et la mosaïque. Si l’on en
juge par Pompeï qui n’est qu’une petite ville de province,
toutes les maisons bourgeoises étaient décorées de fresques
à peu près comme nos habitations modernes s’embellissent
de papiers peints ; beaucoup étaient aussi presque entièrement
pavées en mosaïque. Quant aux tableaux proprement
dits, pas de riche Romain qui n’en eût une collection:
Vitruve, tonnant le plan d’une maison aristocratique
modèle, ne manque pas d’y réserver au nord une grande
salle aménagée pour servir de galerie de tableaux. La ■
peinture pouvait même, sous le ciel italien, au lieu de
rester cachée, s’exposer au grand jour et contribuer ainsi
à l’embellissement des villes… « Autrefois, dit Dezobry
(op. cit. II, letlre XLII, p. 238 et sq.) faisant parler un
contemporain d’Auguste, on n’en mettait que dans les
temples… aujourd’hui il n’y a pas d’endroits » où l’on ne
trouve de ces produits du pinceau, non plus seulement
dans l’intérieur des maisons, de certains édifices publics…
mais sur les murailles extérieures, mais en plein
jour ; Rome est une vraie pinacothèque (I)  ». De l’avis

1. Pour donner une idée de celte profusion, un curieux trait de moeurs
suffira : dans son énumération des vices de l’esc’ave qu’un vendeur est
tenu de déclarer à l’acheteur, le jurisconsulte Venuleius indique à côté
de la manie de courir les spectacles et de l’habitude du mensonge le
défaut autrement préjudiciable de s’arrêter sans cesse aux tableaux
exposés dans les rues et sou3 les portiques. {Dig. XXI, i flg. 65).

- 55 —

des gens de goût, il y en avait trop. « A Rome, la foule
des chefs-d’oeuvres, dit Pline (llist. nat. XXXVI, IV, 4) ,
affaiblit l’impression qu’elle devrait produire ».

Avec un semblable développement de l’art et pour une
demande si énorme et incessante, il y avait un nombre
considérable de peintres ; dans chaque ville d’importance,
on avait le choix entre plusieurs ; nous devrions donc
en connaître beaucoup tout au moins de nom, surtout si,
comme le fait observer Pline (op. cit., XXXV, 10) , parmi
les artistes 4 la gloire allait seulement à ceux qui peignaient
des tableaux ». H n’en est rien cependant. Les
écrivains, si peu avares de détails sur les oeuvres ellesmêmes
négligent, en général, d’en donner sur leurs
auteurs ; souvent ils ne les nomment même pas. « Dans
la littérature, dit Friedlaender (loc. cit., p. 327) , malgré
les mentions fréquentes d’entreprises artistiques de tous
genres, il n’est presque jamais parlé des artisles chargés
de l’exécution. » Les raisons de ce silence sont diverses ;
d’abord, la condition inférieure des artistes dans la
société, ce sont trop petites gens pour qu’on en fasse cas ;
ensuite le caractère même de l’art romain très peu individuel,
quelquefois anonyme et collectif, souvent subordonné
à une fin étrangère à lui-môme.

La très grande majorité de ces peintres est de race ou de
nationalité grecque. Etrangers venus de Grèce ou d’Asie
Mineure chercher fortune à Rome, esclaves capturés ou
achetés, affranchis, la peinture esl pour eux suivant Marquardt
(op. cit. II, p. 201) une sorte de «  monopole ». Pline
(XXXV, lîl) le constate quand après avoir cité le cas à peu
près unique de Fabius Pictor. il ajoute : « c après lui aucun
homme honorable n’a pratiqué cet art. » La condition

— 36 —

ordinaire de ces Grecs est l’esclavage ou la condition d’affranchi,
il y aurait môme, si on en croit Friedlaender,
(loc.cil. p. 307) plus d’esclaves parmi les peintres que parmi
les autres artistes. Les riches Romains en avaient dans
leurs maisons ; de grands entrepreneurs de travaux artistiques
en possédaient de véritables troupes. « De même,
dit Friedlaender (loc. cit.) , que l’on formait de grandes
familles d’esclaves, des bandes de gladiateurs, des troupes
d’acteurs, des choeurs de chanteurs et des orchestres de
musiciens, on pouvait tout aussi bien former des compagnies
de peintres et d’autres ouvriers d’art qui tantôt
avaient pour occupation de décorer les demeures du maître
et tantôt exécutaient pour le compte de celui-ci des commandes
étrangères ». Il est souvent question au Digeste
de peintres esclaves: tantôt dans des espèces diverses, on
prend comme type d’esclave de valeur le peintre (preliosus
pictor)  (1)  ; ailleurs, on donne en exemple de dettes iVoperx
dues par l’affranchi à son patron les operx pictorix (2).
Quant aux ouvriers d’art libres, quelques-uns étaient de
véritables fonctionnaires, attachés soit à la maison impériale,
soit aux administrations provinciales et municipales.
La rapidité avec laquelle on décorait à neuf les palais du
nouvel empereur, on peignait ses portraits, rendait nécessaire
une organisation do ce genre. Les autres travaillaient
en général par groupes sous la direction d’entrepreneurs
qui leur payaient un salaire. Au-dessus de ces artisans, il
faut cependant compter, d’abord les étrangers à qui leur
talent ou plutôt la fortune acquise par leur talent fait une
situation privilégiée, ensuite quelques Romains d’une con1.

Dig. IX, 2,23, §3 ;-VI, I, 23.

2. D. XXXVIII, 1, 23 pr. Voy. également. Dig. XII, G, 20. § 12.
al
dition plus élevée. Pline les cite comme des exceptions
avec un mélange bizarre de satisfaction et de regret. C’esl
d’abord sous la République, Fabius Pictor et Pacuvius
dont il a été déjà question ; puis après un long intervalle
vers l’époque d’Auguste, Arellius et Ludiiis qui étaient
probablement citoyens romains ; Quiutus Pedius de l’illustre
famille Messala, à qui son grand-père fit apprendre
la peinture parce qu’il était muet de naissance et que cette
infirmité l’empêchait de se livrer à toute autre occupation ;
Antisthis Labeo (après avoir rempli dans l’Etat des charges
considérables il se couvrit de quelque ridicule devant
l’opinion en employant ses loisirs à faire de la peinture)  ;
Amulius, peintre de Xéron, qui pour retrouver sans doute
un peu de la considération refusée à sa profession, travaillait
quelques heures par jour seulement, avec une gravité
affectée et sans quitter la toge ; le célèbre peintre gaucher
Turpilius, chevalier romain ; enfin Cornélius Priscus et
Accius Priscus, contemporains de Pline. — Dans le programme
d’une éducation, même aristocratique, tes arls du
dessin figuraient rarement. Cependant, outre des personnages
de moindre importance, on cite jusqu’à des empereurs
qui cultivèrent avec succès soit la peinture, soit la
sculpture.

SCULPTEURS. — « La statuaire proprement dite est étrusque
d’abord, « lit Marquardt (op. cit. Vie privée, XV, p. 202) 
grecque ensuite, romaine jamais. » On peut négliger les
ouvriers étrusques sur qui les détails manquent bien qu’ils
n’aient pas disparu avant le iv* siècle de Rome ; leur art
dût pâlir bien vite devant les splendeurs de l’art grec.

Cette supériorité des Grecs fit leur fortune. Dès la con-
— ?KS —
quête de leur patrie ils s’installent en Italie où les avaient
précédésces belles oeuvres de leur art, qui, suivant l’expression
de Caton, entraient à Rome en « conquérantes ».

Il est difficile de donner une idée de leur variété infinie:
elles consistaient en statues, bustes (images iconiques) , médaillons
(clipei) , métaux précieux ciselés (toreutique) ,
gemmes ouvrées (glyptique) , vases, sarcophage, travaux de
sculpture décorative, etc., etc. ; chaque artiste ou chaque
atelier avait sa spécialité. La production, souvent originale,
était surtout très abondante. Pour s’en tenir à 1' « innombrable
population des statues » à Rome, sous Auguste,
on en comptait 70.000, exposées aux yeux du public (I).
« La statuaire a produit un nombre si prodigieux d’ouvrages,
dit Pline (Hist. nat.. XXXIV, 0) , qu’il faudrait des
volumes pour en citer une partie seulement ; tes énumérer
tous serait impossible.

Quant aux sculpteurs, aussi nombreux au moins que les
peintres, leurs noms ne nous ont pas été mieux conservés ;
on en connaît quelques-uns, grâce aux soin qu’ils oui pris
de l’inscrire eux-mêmes sur leurs oeuvres. La plupart,
même sous l’Empire, sont d’origine grecque, surtout
Athéniens ou Grecs de l’Asie Mineure. « C’est à peine si
nousconnaissonsquelques noms de sculpteurs romains, dit
Marquardt(/0c.ei7. p, 202) , hommes de petit état autantqu’il
semble, et celte pénurie est choquante en présence de la demande
considérable de slalucs et de reliefs qui régnait sans
cesse à Rome et du grand nombre d’artistes grecs qui nous
sont donnés pour y avoir vécu.  » On en cite à peine deux
Coponius et Dccius qui acquirent une certaine réputation.
1. " 
Dezobry, III, lettre LXII, épilog. note s. la page 4i>.
Populus copiossimus staluarum » (Casiiod. tariar. VII, 13). Vôy.\
— 59 —

ARCHITECTES. — Si l’architecture romaine primitive, également
d’origine étrusque, résista mieux au contact de
l’art grec que la peinture et la sculpture, les artistes euxmêmes
n’en cédèrent pas moins la place assez vite aux
artistes grecs. Dès le troisième siècle, presque tous les
édifices publics sont leur oeuvre.

Vitruve donne une liste assez étendue d’architectes qui,
comme lui, écrivirent sur leur arl ; la désinence de leurs
noms indique une origine grecque.

Il n’on cite que deux de nationalité romaine : C. Mutins
qui éleva le temple de l’Honneur et la Vertu, après la
victoire de Marius sur les Cimbres et Cossutius qui construisit
à Athènes, pour le compte d’Antiochus Epiphane,
le temple de Jupiter olympien (I).

Et cependant l’architecture est par excellence un art national ;
c’est le seul que « les Romains aient traité en créateurs
(2)  ». Il satisfaisait leur goût préféré de rutile ; il
servait les grands intérêts publics, en créant la demeure
toujours magnifique des représentants de l’Etat ou de ses
dieux ; c’était pour la politique romaine un puissant moyen
d’action par l’élonnement où ses merveilles jetaient les
peuples et par les bienfaits qu’elle leur apportait ; enfin, l’architecture
est un art très peu individuel, d’une miscen oeuvre
complexe exigeant la collaboration d’un grand nombre d’activités
concourent à un môme but ; par là, il devait ouvrir
un nouveau champ à ces facultés de diriger et d’organiser
que possédait à un si haut degré le génie romain.

On sait quels immenses travaux ont exécuté les Romains,
quel nombre prodigieux de monuments ils ont élevé sur1.
Dearchited. VU, pr.Tf. ; 15, 17 ; III, 2, 5.2. Friedlaender, op. al. III, p. 324.— 60 —
tout depuis Auguste : temples, cirques, théâtres, amphithéâtres,
basiliques, colonnes, arcs de triomphe, monuments
funéraires aussi bien que travaux d’utilité publique ;
tels que routes, ponts, châteaux d’eau, aqueducs, thermes,
égotits, etc., dans les différents genres de l’art de l’architecture
et de l’ingénieur, ils ont produit des chefs-d’oeuvre
dont les ruines s’imposent encore à notre admiration.

Les architectes grecs furent d’abord seuls à concevoir
les plans et à prendre la direction de ces entreprises considérables
et si multipliées. Vers la fin de la République,
c’est Hermodore de Salamine qui construit les temples de
Jupiter Stator et de Mars, c’est Agasius, affranchi de
Sextus Pompée, c’est Sauras et Batracus de Lacédémone,
architectes du portique d’Octavie, etc..

Mais ta plupart nous sont inconnus. « Les architectes
sont ici, dit le Gaulois de M. Dezobry (op. cit. iv, lettre eu,
p. 77.) comme une race anonyme : on ne sait pas ostensiblement
les noms de ceux qui ont élevé ou qui élèvent
tant de beaux édifices et la postérité devra les ignorer
complètement ». Il ne faut pas s’en étonner ; à part quelques
exceptions ces Grecs sont des esclaves ou des affranchis
dont on méprise par conséquent la profession, — Les
architectes que Cicéron emploie et dont les noms reviennent
fréquemment dans ses lettres sont certainement d’origine
servile (I). — Plutarque (Crassus 2) compte pêlemêle
dans un groupe de cinq cents esclaves que possédait
Crassus des architectes, des maçons et des charpentiers.

On voit se faire jour peu à peu une opinion très cl if1.
Cic. ad allie. XII, 18, 36, architeclô Cluatius. — Id. XIV, 9 architecte
Chrysippus. — Id 2, 3, Corumbus, affranchi de Ralbus. — Id. 11,3 ; XIV,
3 et 9 : Cyrus etc..\
— 61 —

férentc, née au siècle d’Auguste. Vitruve qui en témoigne,
et n’a pas médiocrement contribué à l’étahlir, donne une
idée très large de sa profession. Le rôle de l’architecte
s’étend : il joint à ses fonctions celles d’ingénieur, de décorateur
et d’ordonnateur des cérémonies publiques, de constructeur
d’engins industriels et de machines de guerre (l)  ;
d’où la nécessité, (d’après Vitruve, de architec. iv, pnef.) 
de connaissances techniques très diverses, précédées d’une
sorte d’éducation libérale, où rien n’est oublié pas même
la jurisprudence afin qu’avant d’entreprendre une construction
l’architecte prévoie et par là évite tous les procès
cjui pourraient être faits au propriétaire.

Les Romains en général se rapprochèrent lentement, il
faut le croire, de cet idéal puisqu’on voit encore à la fin du
premier siècle, l’empereur Trajan constater dans une lellre
à Pline le Jeune (Epist. x, 4G, 48 et 19) que les architectes
de Rome « viennent ordinairement de la Grèce » — Fautil
croire, avec Vitruve (toc. cit.) , que les connaissances
techniques étaient assez répandues pour permettre à certains
de se passer des hommes de l’art ? Il semble plutôt
qu’au moins pour les ouvrages d’art au compte de l’Etal,
les administrations romaiues conservaient la haute main
sur l’entreprise, et souvent même la direction effective des
travaux. Ainsi fait Pline le Jeune,gouverneur de Bithynie,
avec son architecte Muslius. Les empereurs romains,
presque tous grands bâtisseurs, avaient une sorte d’administration
des travaux et des bâtiments publics, que souvent
ils gouvernaient en personne (2) avec des architectes
1. Voy. ce mélange d’attributions variées dans une lettre de Pline le
Jeune (X, 4« i, ."0).2. FrieJlacniler, op. cil. IX. K Le mot architeclut étymologiquement
signifie conducteur d’ouvriers ; les llomains désignent sous ce nom aussi
— 62 —

chargés de réaliser dans le détail les idées, les conceptions
et parfois les plans mêmes du souverain. — Tel fut le rôle
de Yitruve auprès de César comme ingénieur militaire,
près d’Auguste comme inspecteur des édifices puldics.
architecte et rédacteur d’une sorte de manuel technique ;
de Sévère et de Celer (ce dernier probablement affranchi) 
auprès de Xéron ; de Rabirius auprès de Domitien, de
Decrion auprès d’Hadrien, d’ApolIodore de Damas auprès
de Trajan ; de Cleander auprès de Commode, d’Athénée
auprès de Gatien ; d’Alypius, architecte, géographe, poète,
intendant de province, auprès de Julien l’Apostat, etc. etc.
Cette situation des architectes de l’administration impériale
ne cesse de grandir ; une lettre deThéodoric adressée
à son architecte Aloisius en même temps qu’à Symmaque,
préfet de Rome, montre bien qu’à son époque, elle était
devenue considérable ; il s’agit d’une de ces questions de
préséances et d’honneurs où se complaisait alors l’administration
romaine et que le moderne by/antinisme nous
a rendu familières: « Remarquez encore, écrit Théodoric,
quelles sont les distinctions dont vous êtes décoré ; vous
marchez immédiatement devant notre personne au milieu
d’un nombreux cortège, ayant la verge d’or à la main, prérogative
qui en vous rapprochant si près de nous, annonce
que c’est à vous que nous avons confié l’exécution de notre
palais (1)  ». On conçoit que la profession ainsi rehaussée
bien l’architecte (au sens actuel du mot) que les sous-ordres qui servent
d’intermédiaires entre l’ouvrier et lui ; c’e3t ainsi qu’Hadrien (voy.
Aurel. Victor Epit. —14, 5) compte les architectes, à côte des ouvriers
qui se servent du niveau dans les constructions {perpendiculaires) , des
ouvriers en pierre dure {fabri}, dans la corporation des ouvriers du
bâtiment (genus exslruendorum moenii::n,seu decorandorum). V.également
Code Tti'.od. XIII, i, 2. • ^1. Cassiodore, Varice, VII, 5.
— 63 —

a dû tenter peu à peu t’activilé des classes aristocratiques
de la société romaine. Sur une quarantaine de noms
relevés dans les inscriptions, un peu moins de la moitié
appartient à tics gens de condition libre (1)  ; l’autre moitié
serait portée, pour les trois quarts par des affranchis, et
pour un quart seulement par des esclaves. Parmi les
grands noms il faul citer encore l’empereur Hadrien (2) 
qui composa les plans du double temple de Vénus et de
Rome et en dirigea lui-mèine la construction. /Etherius
de Conslantinople, architecte, ingénieur et homme d’Etat,
Hcraclide de Tarente, architecte ingénieur et commandant
de Hotte, etc., etc.

Retenons de ces détails glanés dans les textes, cette idée
qu’à la différence des peintres et des sculpteurs, les architectes
ont su se distinguer des artisans et par une lente as1.
Marq. p.2r) l toc. cit. note 3. Il s’agit dans les inscriptions non pas
d’ouvriers, mais de directeurs « le travaux, de véritables architectes ; on
en a relevé sur l’ouvra. »* fni-mOme. qui portait ainsi le nom de son
auteur, ex. : C. Julius I.acrr, •,-•>:.struetcur du pont d’AL’antara sur le
Tage (C L lat. Il, 701). Kl l’es sont assez rares: à Itomc l’usage n’était
pas d’inscrire sur le monument te nom de l’artiste. Un jurisconsulte du
temps d’Alexandre Sévé-**ï ledit expressément (u. L. 10, fg. 3, S 2 ; : « il
n’est pas permis d’inscrire sur un uuvrage public d’autre nom que celui
du prince ou de la persoi.ne qui en a fait les frais. » La gloire est pour
celui qui commande, non pour celui qui exécute. Les artistes n’étaient
pas sans protester contre une pareille coutume. On connaît, d’après
Pline, (XXXVI, V, •■.'$) le spirituel détour de ? deux architectes grecs,
Sauras et Balracus pour perpétuer leur nom ; ils taillèrent en relief dans
la pierre de leurs constructions, comme une sorte de signature répétée,
un nombre considérable de lézards {saura)  et de grenouilles {batmeus).
Le même Pline cite comme un fait exceptionnel l’autorisation accordée
par Ptolémée à Sostrale de Cnide, d’inscrire son nom sur le Phare
d’Alexandrie qu il avait construit. Suivant Lucien {De ta manière décrire
ChUtoire, traduct. Talbot, p. t>î>, l’artiste aurait gravé son nom dans la
pierre et recouvert ensuite l’inscription d’un plâtras où s’étalait le nom
de Ptolémée ; le temps devait avoir bientôt raison de cette couche
mince et fragile, le nom du prince tomber avec elle, pour laisser apparaître
celui de l’artiste.2. V. Ch: Lucas, L’empereur architecte Hadrien.
— 64 —

cension prendre une place importante non seulement dans
la société romaine, mais dans l’Etat.

Deuxième groupe : Comédiens. Musiciens, Danseurs.

A l’étage inférieur de la société se placent un très grand
nombre d’artistes, que faute d’une dénomination commune
on peut ranger sous les noms de comédiens, musiciens et
danseurs.

Comédiens ou histrions, c’est-à-dire acteurs tragiques
et comiques, soit seuls, soit réunis en troupes (grèges,
catercoe)  avec un chef (dominus gregis)  et quelquefois
un acteur principal (aclor primorum) , musiciens jouant
d’un instrument quelconque (libicines, cornicines, bucinalores,
lilicines, etc.,)  et chanteurs ordinairement groupés
en maîtrises, sous la direction de l’un d’entre eux
qui est aussi compositeur, enfin danseurs (saltalores)  de
toute espèce, c’est-à-dire aussi bien ceux qui exécutent des
pantomimes ou danses figuratives sur un ihéàlre, que les
simples baladins qui dansent dans les festins ou les endroits
publics (exception faite de ceux qui se mêlent à une
danse religieuse ou guerrière) , — leur condition est sensiblement
pareilieà toutes les époques. A travers les variations
du goût et de- moeurs, le sentiment public à leur égard ne
change pas. Sauf quelques défaillances exceptionnelles et
d’autant plus précieusement relevées par les auteurs, le
Romain, qu’il soit contemporain de Caton ou d’Auguste,
de Marc-Aurèle ou de Tiiéodose, lient en parfait mépris les
divers arts scéniquc, musical et chorégraphique aussi bien
que ceux qui les exercent (1). « On ne peut être, dit Plu1.

Siuf à l’égard des musiciens telle est encore chez nous, malgré une
réaction sensible depuis 1Î&9, l’opinion courante. On pourrait si c’en était

— 65 —

tarque (Périclès, 1.) joueur de flûte et bon citoyen. » —
« On ne danse pas, dit Cicéron (Pro Murena. 6, 13.) à
moins qu’on ne soit en état d’ivresse ou de folie. » — Salluste
(Calil. 26) reproche son talent de musicienne à une
femme de l’aristocratie romaine — « Canlandi saltandique
obscena studia, dit énergiquement Sénôque (Controv. I,
proef. 8). » — Les écrivains (Horace, Juvénal, Sénèque,
etc..) sont pleins de ces traits d’indignation vertueuse.
A vrai dire cela devient à la longue une sorte de lien commun
littéraire.— Le talent lui-même n’est pas une excuse.
Cicéron parlant de Roscius son ami, pour lequel il plaidait
disait : « Qu’il avait tant de vertu et de probité, qu’il n’aurait
jamais dû monter sur la scène ».'

Ce sentiment se traduit dans les lois. Jamais un étranger
exerçant la profession de comédien ne peut être admis au
droit de cité. Le citoyen qui monte sur la scène est déchu
de ses droits politiques, exclu de sa tribu et relégué dans
une autre moins honorable. L’édit du préteur le range
dans laclasse des personnes infâmes : Qui in scenam prodierit
infamis est (i)  ; il s’y trouve en assez mauvaise compagnie
à côté de l’entremetteur (leno) , du soldat ignominieusement
chassé de l’armée par ses chefs, du voleur, de
celui qui a subi la bonorum venditio, encouru certaines
condamnations criminelles, du bigame, du mandataire, du

ici le lieu, la justifier ou la condamner par d’aussi bonnes raisons ; elle
nous vient en droite ligne de Rome ; la législation de l’ancienne Franco
sur les comédiens s’inspire directement de la législation romaine. On
sait que chez les Grecs, la profession comme 1 homme étaient très considérés.
Les idées des Anglais, des Allemands et des peuples Scandinaves
sont sur ce point assez .voisines des idées grecques ; ainsi en
Angleterre certains comédiens ont eu les honneurs de la sépulture
royale de Westminster et le titre de baronet a été confié à un acteur,
Henri Irving.
i 0*7. IH, 2 fgg. 1,2 §5 ; 4 §4 ; 3.
D.ft. &
— 66 —

tuteur ou du dépositaire infidèles, etc. C’était une déchéance
assezgrave.L’infâme perd \ejussuffragii et le jushonorum ;
il ne peut plusaspirer aux magistratures ni ètrechoisicomme
judex ; le droit d’exercer une action publique (jus accusandi) 
lui est enlevé ; enfin, d’après les lois caducaires le mariage
est interdit entre l’homme ingénu et la femme notée d’infamie.


Il importait de préciser les conditions de cette déchéance.
Labéon explique ce qu’il faut entendre exactement par
« monter sur la scène » (prodire in scenam)  : c’est se donner
soi-même en spectacle, comme acteur de jeux scéniques
dans un lieu quelconque, public ou privé, même sur
un chemin (vel in vico)  pourvu qu’on y admette des assistants.
— Il ne suffit pas suivant une observation de Gaïus
d’avoir simplement contracté un engagement théâtral mais
il faut l’avoir exécuté, cet acte n’étant pasàce point déshonorant
(lurpis)  qu’on doive punir la simple résolution de
le commettre. Certains jurisconsultes (Pegasus et fterva) 
excluent de la note d’infamie ceux qui prennent part aux
combats de l’arène même dans un but mercenaire (1) et
tous ceux que le seul souci d’obtenir une récompense purement
honorifique (2) décide à paraître sur la scène. On
se montre moins sévère pour les premiers, en raison de la
prédilection des Romains pour le genre de spectacle où ils
figuraient ; il s’agissait là d’un divertissement national ; on
ne voulait pas gêner le recrutement des professionnels qui

1. C’est incidemment qu’il est question ici d’athlètes, gladiateurs,
cochers de cirque, etc. ; ainsi qu’on le verra, les jurisconsultes prennent
grand soin de les distinguer des histrions pour les traiter plus favorablement.


2. C’est ainsi que César voulant déshonorer le chevalier romain Labérius
ne se contente pas de l’obliger à monter sur la scène mais aussi à
accepter pour cela 500.000 sesterces (Suèt. Coes. 39).
— 67 —
le procuraient ; le préteur se contentait d’enlever à ceux
d’entre eux qui se louaient pour combattre des bêtes féroces
dans le cirque (qui opéras suas ut cum bestiis depugnaret
locavcrit)  le« jttspostttlationis proaliis(l). » Les athlètes
ne sont pas considérés non plus comme des comédiens ;
le courage physique dont ils font preuve leur crée une situation
privilégiée. D’une manière générale, enfin, il semble
que les artistes qui concourent à un spectacle ayant un
caractère "religieux, échappaient à la notation d’infamie.
(D. loc. cit. fg. 4 pr. et§l).

H est probable enfin que le prince pouvait relever de
tout ou partie des déchéances encourues. C’est ainsi qu’on
voit César satisfait d’avoir humilié le chevalier Laberius
le réintégrer dans son ordre (2).

Certains tempéraments avaient été apportés avec le
temps à la sévérité des principes. C’est ainsi qu’une constitution
de Dioclétien excuse les mineurs qui paraîtraient
sur la scène pendant leur minorité ; ils n’encourront désormais
aucune déchéance (3). Mais pour les personnes dont
il est nécessaire que la considération sociale reste intacte,
la législation maintient ses rigueurs. Le soldat qui se fait
acteur est puni de mort, comme s’il s’était laissé réduire
en servitude (4). Une loi Julia interdit à la fille, petitefille,
ou arrière-potilo-fille d’un sénateur, à peine de nullité,
de contracter mariage avec un acteur et même avec celui
dont le père ou la mère aurait exercé cette profession :
1. Dig. III, i flg. 1 § G in med. Poslulare c’est, d’après la définition
même d’Ulpien {toc. cit. § 2) « présenter pour autrui ou pour soi-même
une requête à un magistrat ».2. Suel. Cm. 39..3. Cod. II, 12. Const. 21.4. Dig. XVIII, 19 fg.14, texte de Macer auteur d’un traité d« te militari— 68 —
même défense est faite au sénateur lui-même, à ses fils, à
ses petits-fils et arrière-petits-fils issus de la branche masculine
(1).

Le pouvoir intervient fréquemment pour rappeler à
sa dignité soit l’ordre équestre, soit l’ordre sénatorial
dont les membres se compromettaient en jouant, par
manière de divertissement, le drame ou la pantomime ou
simplement en fréquentant des acteurs, des musiciens ou
des mimes célèbres.—En l’an ili de notre ère, le sénat prend
une résolution ; il interdit aux sénateurs et aux chevaliers
de se montrer en public avec des gens de cette espèce et
de franchir le seuil de leurs maisons aussi bien que de les
recevoir chez eux (2).

Une vieille loi romaine soumettait les histrions à l’autorité
discrétionnaire du préteur qui pouvait au besoin les
faire battre de verges. C’était le jus virgarum. — Auguste
le restreignit, dans le but de le rendre plus efficace. Le
préteur gardait entier son droit de châtiments corporels
sur les acteur.**', mais il ne pouvait l’exercer qu’àpropos de
fautes ou du délits commis sur la scèn>: et pendant la
durée du spectacle (3). Malgré diverses propositions qui
furent faites dans la suite (ut prxtoribus jw> virgarum in
histriones esset)  l’arbitraire ancien ne fut pas rétabli. On se
contentait de prendre à l’égard des gens de théâtre des
mesures plus radicales ; par exemple le bannissement individuel
ou collectif. Le mime Hylas, l’acteur Pylade furent
bannis par Auguste (ce dernier pour avoir montré du
doigt un spectateur qui le sifflait)  ; Tibère, en 22 ou 23
1. Dig. XXIII, 2 fgg. 42 § l et 44, pr.2. Tacite, Ann.\,Tl.3. Suèt. Aug. 45.
— 69 —

après J.-C, les chassa tous d’Italie à cause des désordres
publics qu’ils avaient provoqués. Sous Néron, la même
proscription est renouvelée (I)  ; le pouvoir y recourt souvent
au i" siècle, mais au 11e le mat a fait de tels progrès,
qu’on en prend son parti. Le désordre est réprimé, mais
ses vrais auteurs, comédiens, musiciens, etc., que favorise
le goût malsain du public restent impunis. « L’intérêt
particulier, dit Friedlaender (op. cit., II, p. 235 et
236) , que les classes supérieures et les plus augustes
personnages prenaient aux jeux de la scène ne pouvaient
rester sans influence sur la position sociale des acteurs
bien que leur position civile et légale ne changeât pas ».
Certaines fortunes exceptionnelles paraissent invraisemblables.
Théocrite, danseur, fut nommé par Caracalla au
commandement d’une armée en Arménie. Elagabal fit
d’un pantomime le gouverneur militaire de Rome. Comment
s’étonner ensuite si, au Bas-Empire, dans Conslantinople,
pour maintenir un reste de vie publique comme
pour réveiller les passions populaires, il ne faut pluscompter
que sur les querelles parfois sanglantes des Meus et des
Verts ?…

Un pareil régime (2) ne peut convenir qu’à des esclaves
ou à des affranchis ; telle était la condition, tout au moins
originaire, de la très grande majorité des comédiens, mu1.

Dion, LVII, 21 ; Suet. Tlb.3T. Taclt. Ann., IV, 14 ; Suét. S’er. 16.

2. Mommsen le résume (Hist. rom. trad. Alexandre, II, p. 295) , en
quelques lignes : « Les censeurs les déclarèrent indignes (Ie3 comédiens) 
de servir dans la milice civique et de voler dans l’assemblée du
peuple. La direction des représentations scêniques fut placée, chose
remarquable, sous la surveillance de la police urbaine et de plus, quiconque
exerçait la profession d’artiste dramatique ~.e vit à la merci d’un
arbitraire sans recours de la part du magistrat. A la fin de la représentation,
celui-ci jugeait les acteurs ; le vin coulait à flot pour les habiles
et le bâton jouait sur les épaules de ceux déclarés mauvais ».

— 70 —

siciens et danseurs. Ils étaient esclaves soit des directeurs
do spectacle, soit d’étranger* qui les leur louaient. Les
grandes maisons, à l’image de la maison impériale en
avaient des familles qu’on se transmettait par testament,
donation ou vente ; on en trouve cités dans les textes:
ainsi Gaïus (III, § 212) , traitant du damnum legis Aquilioe
suppose deux esclaves comxdi ou sgmphoniaci appareillés,
dont l’un a été tué ; ailleurs, Africain (/%. XXI,
l \'g. 31, pr.) , parle de la vente d’un chorus ou de conurdi.
Modestin (D. XL, îi fg. 12 pr.) rapporte une décision de
l’empereur Antonin, relative à un legs de trois tragédiens
(1res tragoedos)  sous la condition qu’ils resteront au service
exclusif du légataire. Sous des titres divers ces artistes
ainsi groupés composaient pour chaque personne riche une
sorte de chapelledomestiqueanalogueà celles des « maisons »
de l’ancien régime (l) , mais avec un luxe d’emplois plus
considérable encore. On les recrutait avec un grand soin,
soit par des achats, soit le plus souvent en soumettant à
une éducation spéciale les jeunes esclaves nés dans la maison
de parents artistes eux-mêmes. Martial parle quelque
part de pueri comxdi. L’usage était soil de louer ces
troupes à des entrepreneurs de spectacles publics, soit de
les prêter pour se faire honneur de leur talent. Il arrivait
souvent que ces esclaves, acteurs, musiciens, etc. obtenaient
la liberté comme récompense d’un succès ; elle leur
était accordée de plein gré par le maître ou réclamée par
la foule des spectateurs qui môme avaient le droit de l’exiger
(2)  : mais, au moment de l’émancipation, ces esclaves
1. V. Taine, Les origines de la France contemporaine. L’ancien régime,
1819, liv. I« \ passim.2. Suet. Tibère 47. Dion Cassius LVII, 2.
— 71 —
prenaient dans le contrat d’affranchissement, l’engagement
de tenir leur talent à la disposition du patron toutes les
fois qu’il en réclamerait le concours et même de figurer
gratuitement aux spectacles donnés par ses amis (1).

On relève un très grand nombre de noms soit dans les
textes, soit dans les inscriptions. Les mêmes par une singularité
qui semble assez étrange reviennent fréquemment,
à des époques pourtant fort distantes ; ainsi le nom de
Paris est porté par un grand nombre de pantomimes, de
même que ceux de Pylade et de Balhylle ; on compte aussi
pas mal de Memphius, de Théocrite, d’ApoIaustus, etc. Il
est vraisemblable que c’était là des noms de guerre, analogues
à ceux dont s’affublaient les comédiens de l’ancienne
France, mais à Home, portés dans une toute autre
intention. On voulait (d’après Friedlaender) , s’attirer en
empruntant le nom d’un confrère illustre, un peu de la
faveur donl il jouissait lui-même auprès du public : peutêtre
faut-il penser plus simplement que dans les troupes
d’esclaves artistes formées ça et là, aux mêmes emplois
étaient attachés les mêmes noms. De cette foule anonyme
quelques tètes émergent parmi lesquelles on peut citer le
comédien Itoscius ; né en esclavage, il était apprécié de
Sulla qui lui donna même, s’il faut en croire Plutarquc,
(Sutl.'M) ) l’anneau de chevalier ; Cicéron plaida pour lui ;il
était son ami et son élève. Sa fortune parait avoir été exceptionnelle
 ; les Romains ne peuvent se décider à assimiler
Itoscius aux acteurs ordinaires. « Cen’estpasson art
qui recommandait Roscius,dit Voière Maxime (VIII, 7,7) ,
c’est Itoscius qui rehaussait sonart. » Le tragédien O^sopus.

1. Dig. XXXVIII, 2 § 27, Texte de Julien. Il s’agit dans l’espèce d’un
pantomime.
— 72 —
contemporain et rival de Roscius, était également l’ami de
Cicéron ; Bathylle, affranchi de Mécène, entra à sa mort
dans la maison impériale ; Pylade affranchi d’Auguste,
Mnester affranchi d’Agrippine, Paris affranchi de Néron,
tous pantomimes et danseurs ; Stéphanion citoyen romain
qui fit scandate sous Auguste en ouvrant un cours de
danse, le chanteur Tigellius esclave d’Auguste, le citharède
Ménécrate affranchi de Néron, le compositeur Mésomède
affranchi d’Hadrien,etc..On pourrait allonger cette
liste sans rencontrer jamais que des affranchis ou des
esclaves.

APPENDICE. — LES ASSOCIATIONS D’ARTISTES (1). — La
condition des artistes no serait pas entièrement connue si
on n’en signalait un trait essentiel : le régime corporatif
— Les causes d’un pareil régime sont nombreuses, distinguons
les principales :
a)  La situation inférieure des artistes dans la société romaine
leur impose de recourir à tous les moyens de protection
et de défense qui s’offrent à eux ; lequel est plus
aisé que la protection mutuelle, l’association ?
b)  On a vu quelle confusion existait à Rome dans l’opinion
entre l’artiste et l’artisan ; or une sorte de régime
corporatif se fonde peu à peu pour les ouvriers dans le
monde romain ; les premiers éléments en apparaissent à
l’époque des Antonins ; ils se développent avec la diminu1.
Bibliographie. Liebenam. Trois études sur l’histoire et l’organisation
du régime corporatif à Rome (ail.) Lelpsfg, 1300. Mommsen, De collegiis
el sodaliciis Romanorum, Klïioe, 1&43. Boissier, Revue archéologique,
XXIII, SI. Caillemer, Revue critique, XV, p. 355. Watlzing, L’organisation,
les devoirs et l’influence des corporations d’ouvriers el darlisles chez les
Romains (Mémoire couronné par l’Académie royale de Belgique en 1859) 
Oaudenzl, Les collèges dariisam à Rome (italien) , archiv. juridiq. ISSI.— 73 —
lion de l’esclavage et parallèlement au colonat pour aboutir
lentement aux ligues et confréries du moyen âge.

c) Enfin on connaît les caractères de l’art romain. Il se
manifeste souvent par de vastes entreprises ; seule peut y
suffire une collectivité dont les membres sont fortement
liés l’un à l’autre ; d’où la nécessité pour ceux qui concourent
à l’oeuvre, s’ils ne sont pas la propriété d’un maître,de
s’associer afin de la réaliser en commun.

Avant de traiter des associations d’artistes, quelques no
lions très brèves sont nécessaires sur l’histoire et le régime
légal des collèges à Rome.

Les corporations ouvrières y sont très anciennes ; les
premières remontent à Numa. — Peu nombreuses aux
premiers siècles, elles se développèrent vers la fin de la
République, si bien qu’elles étaient devenues menaçantes
pour la paix publique ; César dût procéder à une sorte de
dissolution générale ; on ne conserva que les associations
vraiment professionnelles. Sous l’empire, après quelques
hésitations, le mouvement corporatif est largement favorisé.
Sans entrer dans le détail des nombreuses dispositions
prises à cet égard par les empereurs, on peut en indiquer
le sens. Elles tendent toutes par des concessions de privilèges,
auxquels correspondent des charges légales, à une
réglementation étroite des corporations seulement au point
de vue de leur personnel, car la liberté du travail a toujours
été, malgré quelques tentatives contraires,énergïquement
maintenue.

Dans leur dernier état, au iv* siècle, les corporations
peuvent se diviser en trois groupes :

1* Les corporations d’ouvriers des manufactures impériales,
soumises à une réglementation étroite ;
— 74 —
2' Les corporations des ouvriers de l’alimentation et de
certaines professions considérées comme d’utilité publique ;
elles jouissent de très sérieux privilèges en échange des
charges qui leur sont imposées ;

3' Les corporations libres, à peine réglementées et privilégiées.


Toutes les corporations à Rome sont constituées ad
exemplum reipublicx (1)  ; elles forment dans ta cité d’autres
petites cités à l’image de la grande. Pour les créer il
faut un senalus-consulle ou un décret de l’empereur (e.i senatusconsulti
aucloritale vel Canaris, (2). — On entre
dans la corporation par ïalleclio (admission volontaire) et
plus tard au ive siècle par Vorigo (naissance) (3). Les collèges
autorisés jouissent de la personnalité civile avec
toutes ses conséquences, c’est-à dire qu’ils possèdent un
patrimoine (formé des cotisations,dons et legs,etc.,) ,qu’un
defensor ou sgndicus les représente civilement et en
justice, etc.

A côté des corporations ouvrières, les corporations d’artistes
(4) sont en nombre assez faible et leur importance est
moins grande. Il est probable, cependant, qu’à l’époque
1. Gaius 1,1 />/<7.III,4 et Mommsen, dans son langage dignedes jurisconsultes
Romains (//e corp. elsod. c. VI,§ 1T, p. UT) :Collegium inslituilur
ad exemplum munteipii. qua in re iota eorum nalura conclusa (."/.Ailleurs
aussi (p. 123 : radiées egit in lotam rem Romanam.2. Dig. XLVIL 22, fg. 3.3. Si Valleclîo et Vorigo ne suffisent pas à recruter le personnel d’un
collège, les magistrats comblent les vides en emprisonnant d’autorité
dans un lien corporatif des individus qui y étalent étrangers jusque-là.
Celte sorte d’inscription forcée était môme pratiquée depuis assez longtemps ;
on en peut citer des exemples qui datent de Tibère (V. Suét.
Tibère 51).4. On a parlé d’associations semblables pour les gens de lettres. Mommsen
{Uist. rom. trad. Alexandre, VI, p. 77) dit que les plus hauts person-
— 75 —

d’Alexandre Sévère, tous tes peintres, tes sculpteurs, musiciens,
architectes, artistes.etc, faisaient partie d’une corporation.Lampride
dit en effet (Alex. Sever. 33)  : Corpora
omnium constituit vinarionum…. et omnino omnium arlittm.


La liste do corporations donnée par Liebenam (1) comprend
surtout des métiers inférieurs : des fabricants de
chaises (cisarii) , des marchands de citron (cilrarii) , des
tonneliers (cupurii) , des marmitons (focarii) , etc., mais
aussi, plus rares il est vrai, de véritables corporations d’arlisles
ou d’ouvriers d’art ; telles que la très ancienne corporation
des ftguli (potiers) , le corpus murmorariorum
(sculpteurs) , qu’on retrouve à Oslie, à Cafanc, etc., le
rollegium slruclorttm (architectes) , les tessalariv artis orti~
ftees (mosaïstes) , les xrarii (ciseleurs de bronze) , les aurifiées
on le collegium aurariorum (ouvriers en or) , etc. Il est
fait mention au Code Théodosien de corporations d’arc/tilecli,
de struclores, pictores, scufptores, marmorarii, slunages
•* sont fiers de s’asseoir dans la confrérie des poètes romains ».
Ces derniers, depuis l’an 90 avant notre ère (Val. Max. 111,7. Il) ,peutêtre
mfrne avant, en 207, (Tite-Live XXVII. 3ï) auraient formé une sorte
de société {collegium poelarum). « Les poètes, dit M. Dezobry {Op. cit.,
IV. p. 413). s’étaient pour ainsi dire organisés en corps. » Leur lieu de
réunion c’était la srhola pwtatum. dont parle Martial (III. 2>. S ;IV, 612) 
dans laquelle Mommsen veut voir les « instituts où les poète-* latins, à
leur premier duvet encore, apprenaient la versitlcation moyennant
argent {Op. cil VIII. p. 220)  ». Liebenam {Op. cil.)  qualifie avec plus de
vraisemblance ce collegium poelarum de simple diditerdub-. il s’agit là
d’une sorte de réunion plus ou moins régulière de quelques gens de
lettres ; la scholaesl un cercle de gens d’esprit, analogue à celui où fréquentait
César (Suét. Cas. yti).1. Op. cit., 3.M. Dans la primitive organisation en huit collèges que
la tradition attribuait à Nu ma, il y avait une corporation de joueurs de
flûte, des corporations d’ouvriers d’art (orfèvres, ouvriers du cuivre,
potiers).
— 76 —
tuarii, auriftces, figuli, elc. (1) , nées en général spontanément,
partout où do grands travaux attiraient la maind’oeuvre
et le talent. Elles n’ont pas une très grande fixité ;
certaines, cependant, sont à demeure ; citons en exemple
les collegia subxdiana ; dans le voisinage de chaque templo
ou monument considérable (sub oedibus) , vivait une sorte
de colonie d’artistes qui se chargeait des réparations diverses,
des copies de statues ou de tableaux, de la fabrication
des ex-votos, etc. (2). Pour les comédiens, musiciens,
danseurs, etc., ce régime corporatif est en quelque sorte le
droit commun. Citons les sodales ballatores, les adlecti
sccnicorum, les artifices scenici, le collegium scenicorum,
les socixmimoe, le corpusscenicorum latinorum, à Albe,etc.
Ce dernier collège avait une organisation très complète, il
possédait un monitor (régisseur ? instructeur ?) , un magister
perpétuas scenicorum latinorum, un locator scenicorum (3) 
(imprésario).]

Ces associations de mimes ou d’acteurs rappellent ;par
leurorganisationles confréries d’ « artistes deDàcchus »quo
les Romains ont connues, à l’imitation delà Grèce ; elles s’en
séparent seulement par leur but utilitaire et profane, tandis
que les autres ont un caractère strictement religieux (4).On
en voit qui célèbrent la fête d’un patron qu’elles invoquent
comme une divinité, telle la communauté des mimes du
théâtre de Bovilles (Latium) , où l’on commémore L. Aci1.
Cod. Théod. XII,, 4, 2.2. Marmorarius subxdanui Henzen 7425 ; corpus subxdanus a Rome
Muratori 1185,8, etc.3. Voy. Liebenam, op. cil., pp. 123 et 124, n° 1.4. Mommsen, op. cit., cap. V, § 12, p. 83. Voy. Foucart De collegiis
scenicis arlificum apud Gtxcos, 1*73. LUder. Les artistes de Bacchus
(ail.) 1873.\— 77 —
lius Eutychès « honoré de toutes les corporations de comédiens
(i)  ». Les musiciens se réunissent également en collèges
(collegium sgmphoniacorum (2) , collegium tibicinum
et fidicinum romanorum(3) , collegium tibicinum, fidicinum
cornicinttm, oenealorum (4) , corporations de scabillarii
( ;>) , etc.). On veut voir leur origine dans ces deux
centuries de libicinfls et de cornicines, qui jouissaient dans
î'organisationservieuned’uneconsidérationparticuIière(G).
C’est à peu près comme si on faisait remonter aux prêtres
Salions les troupes de danseurs qui pullulaient à l’époque
impériale. Les musiciens de ServiusTullius, réunis en une
sorte de corps d’état, étaient simplement destinés à figurer
dans tescérémonies religieuses ou guerrières (7). Ils avaient
disparu sous l’Empire puisqu’on faisait appel aux sociétés
privées pour pourvoir aux exigences du culte ; une inscription
mentionne une loi Julia en vertu de laquelle le
Sénat permet aux musiciens qui sacris publias presto sunt
de former une confrérie (8).

Le régime de ces corporations était en principe celui des
corporations de la troisième catégorie (professions libres).
On relève cependant quelques essais de réglementation.
Hadrien aurait organisé militairement les architectes et
avec eux tous les ouvriers du bâtiment « sur le modèle des

1. Orelli 2*525. Il s’agi ; vraisemblablement d’un ancien bienfaiteur des
corporations de comédiens.

2. Henzeo, 6097.

3. Orelli, 2418.

4. Liebenam, op. cit., Index.

5. Orelli, 2dl3, 4117.

6. Denys d’Halicarnasse, IV, 17.

7. Ces centuries de Ubicines et comicines, Mommsen les appelle plus
simplement une « musique militaire  » (Uist. romaine, trad. Alexandre
I,p.26).

8. V. Mommsen, op. cit., cap. 2, p. 30.

— 78 —

légions romaines (1)  » ; le lien corporatif se resserre égale
ment pour les actrices (thymelicoe, scenicx (2) )  ; une fois
entrées dans la corporation elles n’en peuvent plus sortir ;
les filles mêmes sont tenues de suivre la profession de leur
mère (3). Enfin les manufactures impériales étaient pourvues
d’ouvriers d’art assujettis par conséquent à ta condition
ordinaire des fabriciences (4).

Des immunités et des privilèges ont pu être accordés
clans le cours des temps à certaines de ces associations par
une concession individuelle (5) bien qu’on les réservât
d’ordinaire auxcollèges « [(institués pour exécuter les travaux
d’utilitéet denécessitépubliques »(6).Déjàonavait exempté
des charges les plus lourdes, c’est-à-dire des charges municipales
(7) , les architectes en même temps qu’une foule
de corporations ouvrières (8) mais il faut arriver à Constantin
et à Théodose pour rencontrer une mesure d’ensemble
visant certaines catégories d’artistes. En 337 après
J.-C, Constantin exempte complètement de toutes charges
(ab omnibus muneribus)  les « ouvriers d’art » (artifices
artium)  pour leur permettre de perfectionner leur talent
et aussi de former des élèves. Sous ce nom d’ouvriers d’art,
Constantin comprend trente-huit corporations parmi lesquelles
les architecli, les pictores, les staluarii, les mar1.

Aurel, Victor, Ep. 14, 5.

2. Orelli, 2*51 ?, 263. On sait qu’à la différence des Grecs chez les
Romains les femmes étaient admises sur la scène.
3. C. Tnéod. de scenicis,4. Voy. C. de fabriciensibus XI, 9.|Marq. Op. cit., p, 319,320, note 1 et sq.
5 Tel est pendant longtemps le principe ; voy. Dig. XXVII, li fg 17 §3ce que le texte dit du privilège de l’exemption de la tutelle, nominalim
id prioilegium indullum sil est vrai de tous les autres.6. Dig. L. 6, fg. 5 § 12.7. Voy. Houdoy, Droit municipal, p. 503.8. Dig. eod. toc. fg. 6. * \
-_ 79 —
morari, les structures, les sculptores Ugni (sculpteurs sur
bois) , les figuli(potiers) ,Icsaurifice.s,etc. (I). En 37i Valentinien,
Valens et Gratien dispensent les peintres de la
charge de recevoir les hôtes publics et de la procuratio
equorum (2).
1. Cod. X, 44, const. 1 et 2. V. également Code Théod. XIII, 4,-2 et sq.2. Code Théod. toc. cit., const. 4.
Deuxième partie
RAPPORTS DES GENS DE LETTRES ET DES ARTISTES
AVEC LES POUVOIRS PUBLICS

Dans le domaine des lettres et des arts, l’action de l’Etat
s’exerce de deux manières. Tantôt ses représentants (pouvoirs
publics, classes dirigeantes) pour encourager la culture
et le développement artistique et littéraire, entourent
les oeuvres et les hommes de certaines faveurs ou privilèges,
tantôt ils prennent, contre leur action et leur
influence, souvent si considérables, des mesures de défense
dans l’intérêt de la sécurité ou des moeurs publiques, dans
leur propre intérêt ou celui des particuliers.

Dans un premier chapitre on fera l’histoire de ces faveurs
et de cette protection dont les lettres et les artistes
ont été l’objet de la part du pouvoir ; un deuxième chapitre
traitera de la législation répressive de l’écrit et de la
parole.
D. a 6
CHAPITRE PREMIER
I.R PATRON AC.E ♦ HISTOIRE DE. LA PROTEC.riON DES GENS
DE LETTRES ET DES ARTISTES
La condition des gons de lettres et des artistes telle
qu’elle a été décrite a eu une conséquence très considérable
puisque sa portée dépasse même l’histoire de Rome :
c’est le régime do la protection appliqué aux lettres et aux
arts.

On sait quo la société romaine "aux premiers temps, en
dehors de l’organisation politique, se composait d’une réunion
de 'petites associations (qentes)  gouvernées chacune
par un chef (patronus)  auquel se rattachaient, plus ou
moins étroitement et à des titres divers, sous le nom de
clients (clientes) , à peu près tous les habitants. — « Quand
la plus grande partie de la société vivait à l’égard do l’autre
en état de clientèle, les écrivains, médiocrement notés
par l’opinion, ne pouvaient guère échapper à cetto condition
générale (I)  ». L’homme de lettres et l’artiste ne se
recrutant pas parmi les patrons sont nécessairement des
clients. — « L’étrangor qui s’établit à Rome, n’a que le
choix entre deux ressources ; se faire esclavo de son propre
gré ou bien se placer (se applicurc)  sous la protection
d’un citoyen romain (2). Or, les gons do lettres et les
1. R-'ure, o/>. ctL p. 48.2. Marquardt, op. cit., Vie privée, p. 235. . .
— 83 —

artistes sont à Home pour ta plupart dos étrangers et la
profession elle-même est d’importation grecque, — nouvelle
raison pour que l’état de client ait été naturellement
leur condition ordinaire.

La clientèle esl uno institution assez mal connue. On
n’a pas dessein d’exposer ici les différentes théories proposées
pour expliquer ses origi.ies, sa formation, son rôlo
et sa lento disparition. Il suffira do retenir seulement qu’à
compter d’une certaine époque elle comprenait— à côté
des clients do race et d’origine, — des descendants d’affranchis,
'es réfugiés accueillis en vertu du droit d’asilo, des
émigrés qui avaient élu domicile à Homo et s’étaient placés,
par appfiratio, sons la protection d’un patron, enfin,
avec les progrès de la conquête, des provinciaux. C’est
dans ces espèces nouvelles de clients qu’il faut chercher les
gens de lettres et tes artistes. Descendants d’affranchis,
leur entrée dans la clientèle s’explique d’elle-même ; émigrés
ou réfugiés, il semblo bien qu’elle était non pas la
conséquence d’une jottode miso en demeuro, mais plutôt
te résultat d’un libre choix, commandé il est vrai par l’impossibilité
de vivre sans défense dans un monde hostile et
\nuïî\\.hojusappticationis c’est-à-dire le droit desochoisir
un patron nous est très mal connu(l). Quel était originairement
le modo d’entrée de l’étranger dans les liens do la
clientèle, quelles en étaient les conséquences, c’est ce que
nous ignorons. En admettant qu’il y ait eu, à cet égard,
des règles coutumièrea spéciales, nous savons qu’elles
disparurent très vite, si bien qu’au temps de Cicéron elles

1. On n’en sait le nom qu par deux textes : Clc.de oral. 1,39 et A. Oeil.
Socl. allie. V, 13. Voy. Daremb. et Sagllo. op. cit. : Applicath, et Fus*
tel de Coulanges, op. cit. IV, ch. 1, p. 27t.
— 84 —
n’étaient plus qu’un souvenir oublié. Quant aux provinciaux,
us acquéraient tout autrement la qualité de clients.
Une cité étrangère, une province obtenaient du consul
qui les avaient réduites, ou du premier proconsul
envoyé pour les administrer, un patronage qu’elles achetaient
souvent fort cher ; les indigènes et leurs descendants
qui so fixaient à Rome dans la suite devenaient
naturellement clients du patron de leur villo ou do leur
pays d’origine. Sous l’Empire cette clientèle s’augmente
encoro d’une foule do déclassés qui préfèrent à la condition
médiocre et sûre d’un provincial ou d’un paysan,
la vie libre, mais incertaine, et lo séjour do Rome, *. On
sait le dégoût des Romains pour les gagne-pains modestes
et honorables, leur universel besoin do vie largo ; nombre
do gons do tous étals ne demandaient qu’à s’attacher à
quelque grando maison pour s’assurer un revenu sans
travail et un rang dans la société. » De cette catégorie
furent « les poètes et tes gens d’esprit dont l’esprit est
la seule ressource (l)  ».

Certains devoirs réciproques d’assistance et de fidélité
do la très ancienne clientèle civile subsistent dans la nouvelle,
mais fort atténués et dépourvus de toute sanction
légale. Il n’est plus question de la représentation en justice
du client par te patron, de l’aide pécuniaire fournie
par le client pour doter la fille du patron, le racheter luimême
s’il était fait prisonnier à la guerre ou encore payer
ses amendes judiciaires, etc. Le lien nouveau, imago
affaiblie do l’ancien, est un lien « volontaire et presque
fictif, dit Fustel de Coulanges (La Cité antique, p. 321) , qui
l. Mommsen et Mar mardi, op. cil. XV, p..240. .
— 83 « '

n’entraîne plus les mêmes obligations », Les seules qui
subsistent, c’est do la part du client, Yob<equium ou df-.vo'-r
général de déférence et do respect (l) qui so traduit surtout
par l’usage d’aller saluer (salutatio)  lo patron à son
lever et de lui faire quelquefois cortège (dedurtio)  l’habitude
également empruntée aux affranchis de faire précéder
son nom do celui do son protecteur (2). Pour le patron,
c’est l’obligation d’assister et do protéger son client, de
lui donner un secours en nature et en argent et te logement
gratuit dans sa maison (3) , c’est encore l’interdiction
de poursuivre par l’action/u/7< lo client qui aurait commis
un vol à son préjudice (4).

Ces relations entre le patron et le client se résument en
un échange de bons offices qui varient suivant la condition
de l’un et do l’autre. Quand le client est homme do lettres
les rapports ordinaires entre patron et client en sont peu
modifiés.

On ne se propose pas de raconter dans lo détail l’his1.

Le jurisconsulte Proculus compare la situation des clients à cello de
peuples libres à l’égard d’un puissant voisin ; ils ne sont nos égaux « ni
en pouvoir, ni en dignité, ni en honnêteté (au sens du xvu » siècle) ,
mais ils doivent majestatem nos tram comittr conservare » {Dig. XL1X, 15,
fg. 7 § i).

2. Terence, affranchi du sénateur Terentius Lucanus, n’a pas d’autre
nom que celui de son maître, mais l’historien Josephe ajoute au sien
celui de l’empereur Vespasien, son protecteur (Fiavtus).

3. Dig., IX, 4, fg. 5, § 1, Texte d’Ulpien : Si quis gratuitas habilaliones
dederit… clientibus, etc. Le fait ne devait pas être rare. Analysant le
droit d’usage et d’habitation, Ulplen en donne cette notion ; c’est le
droit d’habiter avec sa famille, ses affranchis, etc., et même ses clients,
ajoute Paul {Dig. VU, 8, fg. 2 et 3).

i. Dig. XLVII, 2, fg. 89 ; le principe de cette interdiction est ainsi formulé
par Marcianus {Dig. XLVMI, 29 fg. 11, § 1)  : Furla domeslic* si
viliora sunt, publiée vindicanda nonsunt.

— 80 —

toire do la protection des gens de lettres (I)  ; une pareille
tache no consisterait à rien moins qu’à narrer des biographies
l’une après l’autre ; on veut simplement en donner
un bref aperçu et, pour l’époque impériale seulement, en
indiquer quelques trails généraux.

Celto histoire peut so diviser en deux périodes : la première,
des guerrespuniquesà la lin de la République: la protection
est alors exercée par lopatriciat romain dans un esprit
lo plus souvent désintéressé ; la seconde depuis Auguste :
César recueille l’héritage des patres et devient, à son tour, le
grand protecteur des lettres et dos arts. Imité de son entourago
de hauts fonctionnaires et de familiers, il exerce son
patronage le plus ordinairement dans un but politique ; c’est
une aspèce de fonction do l’Etat qu’il croit remplir ainsi,
si bien qu’on voit se constituer peu à peu uno véritable
organisation administrative qui tend à enrôler, pourvoir
et en quelque sorte encadrer, tout un monde d’irréguliers.

1° Des guerres puniques à la lin de la République.

La Renaissance est l’oeuvre des oligarchies qui dominaient
les villes italiennes au xve siècle ; de même c’esl le
patient effort de l’aristocratie romaino qui a préparé lo
siècle d’Auguste et plus tard celui des Antonins. Malgré
l’opposition très vive des vieux Romains et la défaveur do
l’opinion, on voit les patriciens les plus distingués lutter
sans relâche pour introduire à Rome les étrangers et, avec
eux, la civilisation grecque C’est d’abord Appius Claudius
Coecus au m* siècle, puis les Seipion — surtout Sci1.

Il ne sera question a peu près uniquement ici que des gens de lettres.
Les détails cooeernant les artistes ont. trouvé leur place ailleurs
(voy. plus haut : condition des artistes). \

— 87 -

pion Emilien, protecteur de Térenco ; Catuilu*. vainqueur
des Cimhres, les Pisons, Lucullus, Paul- Emile,
Pompée, etc. On sait tes démêlés do Caton avec tes Scipions
 ; ils n’avaient au fond pas d’autre cause. Un moment,
Caton triompha ;unsonalus-consulte fui décrété sur sa proposition,
qui expulsait de Rome I >s étrangers coupables
« d’enseigner des choses nouvelles contraires à la coutume
et aux usages des ancêtres (I)  » mais il resta lettre morte. iiCs
Crées continuèrent d’affiner ; ils arrivaient tantôt comme
servi titlerati achetés fort cher sur lo marché, tantôt à
la sollicitation d’un grand qui cherche à les fixer près do
lui par les plus belles promesses, lanlôt de leur propre
mouvement, d’eux-mêmes, éblouis et attirés par ta puissance
et la richesse romaines, alléchés par quelque espérance »
do fortune.

Leur rôle auprès do ces protecteurs est tantôt celui d’un
précepteur enseignant la grammaire et les lettres grecques,
tantôt d’un amuseur faisant escorte au maître pour
le distraire. Pour l’homme public, l’homme do guerre, ce
nouveau venu si dilférent des rudes compagnons du forum
ou des camps est un confident avisé et discret, c’est aussi
un panégyriste en vers ou en prose, c’est un annaliste à
gages, ru secrétaire… autant de fonctions délicates et
difficiles à remplir. En échange, ces clients de choix
trouvont le vivre, lo couvert et, sinon une place dans la
société, tout au moins une influence.

2' D’Auguste à la lia de l’Empire.
L’usago de la protection so répand encore ; devenu très
général dans la haute société romaine, il prend en outre
1. 1*51 av. J.-C, voy. A. Uell.Sod. ait. XV, 1t.
— 88 —

dans les premières années i\u légime impérial uno physionomie
nouvelle.
A. — Les empereurs protègent les lettres par goût personnel.
Auguste avait reçu uno culluro variée et forte ; lo
testament d’Ancyro peut donner uno idée do son talent
d’écrivain ; auprès do lui, Mécèno avait une réputation
méritée do bel esprit, on disait de lui des vers d’une éléganco
apprêtée, pleins de recherche et (l’afféterie ; en
citait son Traité sur la toilette. Tibère préférait tes grammairiens,
Caligula les poètes, pour lesquels il institua les
premiers concours littéraires, Xéron les comédiens et les
chanteurs qui étaient pour lui des confrères et même des
rivaux. Domitien fondait les jeux capitolins et lo concours
littéraire d’Albe. Trajan fut io premier empereur dont la
formation littéraire ait été médiocre, mais après lui, il faudrait
jusqu’au m* siècle, les citer presque tous ; nommons
Hadrien, poète, rhéteur, grammairien, archéologue et le
philosophe Marc-Aurèle.
B. — Cette protection fait partie d’une sorte do programme
de gouvernement inauguré par le premier empereur
et fidèlement suivi par ses successeurs. Elle est
« la conséquenco d’un système général appliqué par
Auguste avec beaucoup do suite et d’adresso, je dirai même
d’astuce (1)  ». Patin (2) parle d’un « ministère » exercé
par Mécène qui aurait eu la mission « d’enrôler », de
« discipliner », do « donner le mot » dans cet espèce de
« département de l’esprit public dont il était le chef » ;
ces expressions ne sont pas exagérées. H ne s’agissait pas
en effet d’une influence désintéressée, mais d’un véritable
i. Dezobry, op, cit., III, lettre S8.2. Etudes sur la poésie latine, I, p. 61 et 62.
— 89 —

gouvernement. On a des exemples île toutes les formes
connues do l’intervention depuis l’avertissement ot la censure
jusqu’au conseil officieux qui est un ordre. Mais ce
gouvernement ne fut jamais pareil à lui-même ; il so transformait
en changeant de main ; plein d’adresse et de tact
avec Auguste il devient souvent sous ses successeurs une
servitude 1res lourde qui tachait d’étouffer sans y réussir
toulo pensée indépendante.— Le but à atteindre était complexe,
on voulait :

1* Remplacer dans les préoccupations do l’aristocratie
romaine les luttes politiques par les disputes littéraires et
philosophiques, la passion do la vie publique par le goùl
des lettres et des arts ; on y réussit à merveille « Je ne retonnais
pluslo peuple romain, disait Horace (Kp. H, 1, 108
et sq.) il a changé de moeurs ; il n’a plus quo la passion
d’écrire. Les jounos gons, les pères eux-mêmes, so couronnent
de feuillage et récitent à table les poèmes de leurs
amis. Tous, sans exception, savants et ignorants, nous
voulons faire des vers ».

2* Rendre populaire le nouveau régime en célébrant, en
vers et en prose, infatigablement, les bienfaits qu’il apportait
au monde : lo temple do Janus fermé, les barbares
contenus, l’incomparable administration de l’Empire,
l’éclat d’uno civilisation jusqu’alors inconnue, etc. Cicéron
appello quelque part les écrivains des « trompettes de la
renommée » (buccinatores existimationis)  ; Auguste les lit
sonner à son service H ordonne à Horace do composer le
quatrième livre d’Odes, qui n’est qu’un abrégé magnifique
de son règne ; un autre jour il lui commande (i) le fameux

1. Le biographe se sert d’expressions très précises : injunxerit, coegerit
(Vlta Ho rat).

— 90 —
Carmen seculare. Virgile divinise Auguste et sa famille en
confondant leurs destinées avec celles même do la patrie.
Dans une première édition des Géorgiques,\\ avait terminé
le quatrième livre par un long éloge de Galtus ; après la
disgrâce et la mort de ce personnage, Auguste lui ordonne
(jubente Augusto)  de changer ces dernières pages que le
poète remplace par l’épisode d’Aristée. Mécène crée ou
plutôt encourago toute une école do panégyristes officiels
qui servent les intentions du pouvoir et parfois les préviennent.
Auguste recherche-t il laborieusement un successeur
 ? chaque héritier sur lequel il semble arrêter son choix
très incertain, qu’il s’appelle Marcellus, Agrippa, Drusus
ou Tibère est successivement loué par les poètes, avec le
mémo enthousiasme et la même unanimité,

3° Agir sur les moeurs dans un esprit do réforme.
Auguste voulait attirer les citadins à la campagne, inspirer
aux riches Romains le goût de l’agriculture : les Géoryiques
écrites sur l’ordre de Mécène (1) répondent à
cette pensée. —• Il tenlait do restaurer le culto des dieux
nationaux non pas seulement en leur élevant des temples
magnifiques maison ranimant dans les coeurs les croyances
mortes ; de reconstituer la famille détruite par te divorco,
le célibat et la corruption des moeurs : on pourrait citer de
uombreux passages d’Horace où le libre penseur so fait
dévot pour entrer dans les desseins d’Auguste, où le célibataire
épicurien vante les vertus antiques et la sainteté du
mariage, parco que le prince essayait alors de réformer les
moeurs sociales. — L’Enéide n’est pas autre chose qu’un
poème religieux et national ; au C livre, Virgile, décrivant
le Tartare, réserve des supplices très cruels aux adultères,
1. tieorg. III, 41 : Tua Macenas haud molliajussa. .
— 91 -

auxcélibataires.en même lemps qu’aux fauteurs do guerres
civiles.
C. — La réglementation, appliquée à toutes matières à
celles même qui semblent par nature ;y répugner lopins nettement,
l’ingérence du pouvoir dans tous les domaines, dans
ceux-là même qui devraient peut-être rester on dehors et
au delà de son action, c’est bien là une idée romaine. Elle
répond à la conception qu’on se faisait do l’Etat ou de ta
cité dans l’antiquité : l’individu n’est qu’un instrument, sa
seule raison d’être est do servir à uno fin idéale, grandeur
do la nation,maintien do l’ordre établi, etc. On n’a aucune
idée do cetle découverte moderne : le domaine propre do
l’individu, qu’aucune contrainte extérieure no doit violer,
à qui no peut convenir qu’un régime d’abstention indifférente
et do liberté.

Cette protection des lettre* » parait tellement obligatoire
pour lo pouvoir qu’on la voit se déplaceravecluicomme un
office, Elle passe du patriciat au principal militaire. Une
famille aristocratique est victorieuso do ses rivales, elle
recueille les fonctions, charges et honneurs qui so répartissaienlenlre
toutes ; comme elles, on la voit prendre sous
sa protection artistes et gens de lettres. C’est en quelque
sorlo un des attributs do la souveraineté comme les insignosou
les faisceaux qui la manifestent à la foule (t). Les
Césars et tes Flaviens se sont occupés surtout des poètes ;

1. Ou retrouve la trace d’une pareille sollicitude chez nos souverains
modernes. Charlemagne ne se croirait pas vraiment héritier des empereurs
romains s’il n’en reprenait la tradition A cet égard.

Le maintien en est considéré par nos meilleurs princes depuis François
l" jusqu’à Napoléon I", comme un des devoirs do leur état. On
connaît les fondations de Richelieu et de Louis XIV, celles do la Convention
et de Napoléon l". Elles sont toutes nées d’une conception des
attributions de l’Etat qui vient en droite ligno de Rome.

— 92 —

le tour des rhéteurs, des grammairiens et dos philosophes
est venu plus tard, avec ravènoment des Antonins, ou
plutôt avec l’avènement d’autres idées et d’un autre idéal.
Les uns ont exercé ce patronage avec modération, les
autres, comme Domitien, n’auraient voulu qu’une littéra*
ture complètement asservie à leur vanité. Avec des tempéraments
très variés, la mainmise des empereurs sur le gouvernement
des lettres est un fait presquosans exception (1).
1. Reure, op. cit., p, 344.
CHAPITRE II
LÉGISLATION REPRESSIVE DE L\ PAROLE ET DE L’ÉCRIT (l).
Il n’exista jamais à Rome, à aucune époque, co que nous
entendons dppuis un siècle sous le nom do liberté de
penser, c’est-à-dire lo pouvoir, reconnu par la loi à l’individu,
nonseuloment d’adopter en,lui-même, sur un sujet
quelconque, tel sentiment qu’il lui [plaît, mais encore de
l’exprimer au dehors librement par la plume et par la
parolo. Uno pareille notion aurait contredit l’idée qu’on
so faisait dans l’antiquité des rapports de l’Etat et do l’individu.
L’individu n’a pas d’existence propre au regard de
l’Etat ; sa personnalité disparaît et s’absorbe dans celle de
la cité ; le droit, sinon toujours des magistrats, du moins
de la loi sur ses biens comme sur sa personne, sont théoriquement
absolus et sans limites. « On peut retrancher un
citoyen de l’Etat, dit Aristoto (2) , comme un peintre efface
de son tableau un pied qui dépasse les proportions de la
ligure, ce pied fut-il plus beau que] tout le reste ».

Par l’écrit, par l’onsoignement public, l’action des gens
do lettres n’est jamais négligeable. Aussi est-il, sans exemple
qu’un pouvoir social s’en désintéresse d’une manière
1. Ch. Magnin. De la mise en scène chez les anciens. Censure dramati
que. {Revue des Deux-Mondes,i" sept. 1839.) Von lhoriog. Des lésions injurieuses
en droit romain (Trad. do Meulenacrp) 18 ?S. O. A. Schmldt.
Histoire de la liberté de la parole el des croyances au premier siècle (ail.) ,
Uorapard. L« Crime de lèse-majesté, 1888.2. Politiq., III, 8.
— 91 —

absolue. Son intervention se manifeste soit en prévenant
les abus par des mesures destinées à les rendre impossibles
ou du moins difficiles, soit en les punissant conformément
à ta loi s’ils ont été commis.

MESURES PRÉVENTIVES. — A Rome, on n’a jamais imposé
aux écrits, comme dans notre anciea droit, l’approbation
préalable ou lo visa do l’autorité, non pas, ainsi qu’on
serait trop aisément tenté do lo croire, qu’une pareille
exigence soit inconcevable avant l’invention de l’imprimerie,
mais parce que les mesures répressives étaient plus
facilement applicables. De mémo la faculté d’enseigner
(du moins jusqu’aux fondations do Théodose) no fut
gênée par aucune condition préalable telle qu’examen,
diplôme, licence, etc.

Mais les ouvrages dramatiques destinés à la représentation
ont été soumis à uno sorte do censure (I).—Les
édiles, on le verra plus loin, étaient les ordonnateurs
« les jeux publics, ils avaient dans leurs attributions ta
cura ludiorum. Les pièces représentées soit qu’elles fussent
achetées à leurs frais,à ceux do l’Etat ou d’un particulier,
étaient examinées soit par eux, soit par uno personne
qu’ils déléguaient à cet effet ; on connaît, la scène rapportée
par Suétone (2) , où le jeune Térenco vient en tremblant
lire sa pièce à Cécilius auquel les édiles l’ont adressé.
Plus tard l’examen des oeuvres dramatiques devient une
sorte de fonction permanente. Au temps de Cicéron (3) 
elle était exercée par un certain Spurius MoeciusTarpa qui
1. Voy. Becker. Censura scenica, 1852.2. Vit. Terent.3. Clcsron. Bp. ad. Famit., VII, L
— 93 —

l’avait conservée sous Auguste. Horace lo qualifie do
judex (1) et parle do vers do théâtre qui ne retentiront
point à son tribunal :
Qttoe née in xde certantia judicr Tarpa.

L’auteur dramatique est donc renvoyé par lo magistrat
à un judex spécial à peu près comme le plaideur devant le
judex ordinaire. D’après un sociaste (2). Moelius Tarpa
faisait partie d’une sorte do comité de lecture composé de
cinq membres ; aucun ouvrago no pouvait paraître sur h*
scène sans avoir reçu son approbation. — Les représenta •
lion » purement privées devaient échapper à ce contrôle ;
comme elles deviennent nombreuses avec les progrès du
luxe et do la richesse, on essaie d’intervenir. En l’an tîîlo
sénat défend aux particuliers do donner chez eux des pantomimes ;
elles no seront plus permises désormais qu’aux jeux
publics (3).

Cette institution de la censure théâtrale disparut vraisemblablement
d’assez bonne heure. La tragédie et la
comédie sont remplacés dans les goûts du public romain
par les spectacles du cirque et do l’amphithéâtre. De plus,
les développements menaçants donnés, ainsi qu’on lo
verra plus loin, à la loi de majesté rend bien inutile l’emploi
des moyens simplement préventifs. « A des législateurs
de la trempe do Tibère, dit CI ». Magnin (op. cil, p. ti73) il
fallait plus qu’un bouclier, il fallait un glaive ».

MESURES RÉPRESSIVES. —Avant Auguste, suivant Tacite,
I. Kp. ad. Pison., v. 396. Sat.t 1, 10, v. -38.
2 Acro., in If oral. Sat. I, 10. v. 38.
3. Tacite. Ann., I, 17.
on ne punissait que l’acte ; la parole et l’écrit étaient
libres (1).

Cette conception d’un âge d’or pour les écrivains auquel
l’empire aurait mis fin n’est pas historiquement exacte.

De tout temps, à Rome, l’opinion même libérale, a refusé
d’admettre qu’il fut possible de tolérer dans une société
régulière, la critique directe et personnelle. Scipion dans
la République de Cicéron (2) est l’interprète d’un sentiment
très général lorsqu’il dit : « C’est au jugement, à la censure
légitime des magistrats que notre vie doit être soumise,
non pas aux caprices des poètes… H est préférable que des
hommes tarés soient notés par le censeur plutôt que par
le poète… »

Déjà la loi des XII tables avait songé à protéger contre
eux les simples particuliers. Scipion dans la République
de Cicéron (3) fait remarquer que bien que les dispositions
de la loi des XII tables soient peu nombreuses il y en a une
pour punir celui qui a récité ou composé sur autrui : « un
écrit (carmen)  (i) injurieux ou diffamatoire ». Une loi prononça
des peines, dit Horace (Ep. II, I) contre les auteurs
dont les vers méchants déchiraient les réputations.
C’est probablement en vertu de celte loi que le poète Xoevius
fut poursuivi par les Scipions et les Metcllus, jeté en prison
et plus tard exilé. Elle menaçait surtout les poètes
i. Tacite. Ann„ I, 72.2. Saint Augusl. de Citil.Dei, II, 2.3. Id. de Répubt. IV, 10, 11.4. Le mot Carmen ne signifie pas seulement poésie, chant, mais écrit
quelconque : Caton le Censeur composa un écrit en prose intitulé Car.
men de moribus (A.-Gell., noct. ait. XI, 2). Plus tard on emploie l’expression
libetlus famosus pour désigner la satire personnelle qui dépasse la
mesure d’une brève plaisanterie ou d’une chanson. Il en est traité au
point de vue répressif dans un litre du Digtsle (XLVII, 10, de injuriis el
libdlis famosis)  et dans un autre au Code (IX, 36, de famosis Ubellit).
— 97 —

satiriques. Horace [(Sat. Il, I, 80 et^sq.) s’en inquiète. Un
jurisconsulte do ses amis la lui rappelle:* Craignez, dit Trebalius,
quo votre ignorance des saintes lois no vous attire
quelque fâcheuse affaire :
Si malo condidcrit in quem quis carmina jus est
Judiciumque…
Perse a la môme préoccupation : « De par la loi des
XII tables, dit-il, celui qui attaque publiquement quelqu’un
est frappé do verges (Sat. I, 137)  ».

D’ailleurs il n’est pas douteux qu’à l’époque classique
l’écrit offensant ou diffamatoire constitue le délit d’injures.
Justinien après Caius (III, § 220) le dit expressément : « L’injure
ne consiste pas seulement à donner des coups de poing,

de bâton et de verges mai » si on écrit, on compose, on
public en vers ou en prose une oeuvre diffamatoire ou que
par dol on prête son concours à de tels actes, il y a injure
(fnsf. IV, i, S I). » Est considéré comme auteur de l’injure,
non seulement l’écrivain mais encore l’éditeur (1) ,
également celui qui réciterait le poème ou chanterait la
chanson en public (2). les simples distributeurs d’exemplaires
(3) , tous ceux, en un mot, qui ont prêté un concours
conscient à la composition comme à la diffusion de
l’écrit injurieux (4).

Quelles sont les conditions que doit réunir un écrit pour
constituer une injure ?

1. Argument du texte précité des Instit. : Qui ediderit.

2. Paul Sentent. V. 4, § 16.

3. Id.,§ 17.

i. La formule de Justinien est très compréhensire : Qui dolo malo
ffceril quo quid eorum fierit… De même Ulplen (D. XLV11,10, % 9)  :
Etiam si alterius nomine ediderit, tel sine nomin*, uti de ea re agere
licerel.
D. a. 7
— 98 —

Tous les textes précités semblent exiger quo l’écrit, pour
être considéré comme une injure au sens légal, soit calomnieux
(1). Si les faits contenus dans l’écrit sont exacts et
prouvés il n’y a plus injure ou tout au moins aucune condamnation
ne sera prononcée contre l’auteur. « Si parfaitement
honorable moi-même, demande Horace (toc. cit.) 
au jurisconsulteTrebatius, je poursuis de mes accusations
un homme déshonoré,qu’arrivcra-t-il ? — Vous serez renvoyé
absous, répond Trebatius. » — « Celui qui flétrirait
un coupable, dit Paul, (D.XLVI1,10 fg. 18 pr.) , il ne serait
pas juste de l’en punir, car il importe que les infractions à
la loi pénale (peccata)  soient librement divulguées » et ailleurs
(Sentent, IV, 5 S lo) • ' Quand nous avons un motif
légitime de porter contre quelqu’un un blâme injurieux
nous n’avons rien à craindre de lui, puisque la personne
que nous attaquons est déjà flétrie ».

Les attaques à la mémoire d’un mort ne constituent une
injure à l’égard de ses héritiers (2) que si elles n’étaient
point fondées. Les Romains respectèrent donc « les droits
supérieurs de l’historien. » La seule loi qui doit gouverner
l’histoire, dilCicéron (de oral. Il, 15) , est de « rejeter le
faux et de ne rien affirmer qui ne soil vrai ».

Quelles sortes de critiques, blâmes, accusations, etc.,
seront considérées comme injurieuses ? il est impossible
de le déterminer à l’avance. Auront ce caractère,d’une manière
générale, toutes les allégations qui peuvent porter
atteinte à Yexislimalio (3) d’aulrui,c’est-à-dire à sa consi1.
Arg 1. du mot infamia.2. Dig. XLU.iO, fg. 1,§4.3. Voy. la définition de Callistrate. D. L. 13. fg. 5, § I. Voy. Ihering,
op. cit. p. 10 et 11, • .
— 99 -

déralion. Essayant de donner une formule plus précise, le
préteur verra l’injure dans tout fait mensongèrenienl
avancé contre quelqu’un qui sera contraire « aux bonnes
nururs (I)  ». ('elle dernière expression est bien vague ellemême ;
elle le devient davantage encore si on la prend
dans un sens relatif appréciant les bonnes moeurs en tenant
compte de la différence des lieux, puisque chaque pays,
chaque cité a ses moeui3 spéciales et sa conception particulière
de l’honneur (2).

Quelle est la peine encourue par l’auteur du libellant
famomm’i D’après la loi des XII tables, suivant Cicéron
(de rep. IV, 10, 11) , c’était la peine capitale. Malgré le renom
de barbarie justement mérité de cette législation primitive
de Rome, on sait qu’il ne faut pas entendre par là,
la peine de mort. La loi des XII tables consacre en principe
le système du talion et do ta compensation pécuniaire,
et fixe même celle dernière assez bas, alors qu’il s’agit de
dommages graves causés à la personne physique ; pour un
membre rompu, la victime n’avait que le droit d’en faire
autant à son agresseur ; pour un os fracturé elle touchait
300 ou 150 as suivant qu’elle était libre ou esclave (3). Alors
que les coups et blessures étaient à ce prix,il n’est pas vraisemblablcqu’on
dul payer très cher leplaisir delà calomnie.
Caius (cod. /or.) en donne un notion plusprécise(i). Suivant
lui la peine était fixée pour les injures ordinaires à 25 as.
L’écrit injurieux esl compris dans celle catégorie, puisque
1. Dig. XLV1I, 10 fg. 15 ^ 2 et 38.2. D. XLVil, 10 fg. I5,§ 6. Les scolies d’Acron et do Porphyrion sur un
passage cité d’Horace {Ep. II, i) éclairent faiblement la question ; d’après
eux la loi auiait interdit de désigner quelqu’un par son nom el aussi,
non seulement de dfdûrer {lacerare) , mais de blâmer {liluperare).3. Voy. Leg. XII Tab., Tab. VIII.4. Gaius, III, i 223. Inst. IV, 4 § 7.
— 100 —

d’après Paul (Sent. v. V, § 6) la loi des XII tables n’aurait
prévu que trois hypothèses d’injures  ;\acarmen famosum,le
mcmbrum ruplum, Vos fraclum. Peut-être à l’origine joignait-on
à le peine principale la fustigation, comme peine
accessoire et facultative (sinon pour le patient du moins
pour le juge) , ou bien celte dernière peine remplaçait-elle
l’amende impayée. « La crainte du.bàlon (fuslis formidiné) 
dit Horace (Ep.W, 1) , forçant les auteurs à changer de stylo
les ramena au soin d’instruire et de plaire. » Ce système
présentait deux inconvénients : l’invariabilité de la peine et
la faiblesse de son taux ; le préteur les fait disparaître. Il
maintient à la peine son caractère pécuniaire mais il la
rend variable. Le demandeur à l’action d’injures en fixe'le
quantum devant le juge ; celui-ci est lié pour l’estimation du
demandeur en ce sens qu’il no peut la dépasser, mais reste
toujours maître de la réduire (1). Pour le guider dans celte
réduction, souvent nécessaire, pas de règles ; on tiendra
compte « du rang et de la considération de l’injurié », du
préjudice moral qui lui a été causé etc. La condamnation
pour l’auteur de l’injure entraîne l’infamie (2).

Ce système prétorien est encore en vigueur sous Justinien.
Une seule modification avait été apportée d’assez
bonne heure (il* siècle av. J.-C.) sous l’influence d’une
loi Cornclia (3). A l’action d’injures dont la conséquence
est une condamnation pécuniaire s’ajoute une poursuite
extraordinaire pour obtenir une peine criminelle.
La victime peut agir à son choix par l’une ou l’autre action
1. Inst. IV, 4, ^ 7. Gaius III, § 224.2. Paul, Senttnt. V. 4 § 9.3. Ciito loi qui datait de la dictature de Sulla organisait la répression
<îf quelques graves délits ; on l’avait étendue a tou3 les cas d’injures
par toi* de fait. * \
— 101 —

mais non par toutes les deux (1)  ; l’injure qui était un délit
civil devient donc également un crimcn, mais un crimen
privai uni.Dans un seul cas.l’écrit difi'amatoire donne lieu à
un judicium publicum (2). C’est (en vertu d’un sénatusconsulle
spécial) lorsque l’injurié n’y est pas désigné par
son nom ; comme la preuve est alors délicate, on a voulu,
dit Paul (D. XLVH, 10 fg. G) ,publica quxstione rem vindicari.
Les pouvoirs publics tout au moins et leurs reprétants
titulaires des diverses magistratures trouvèrent dans
cette législation une première protection presque suffisante.


Afin de frapper éuergiquement certaines offenses plus
répréhensihles on avait fait une distinction entre l’injure
ordinaire et l injure grave (alrox). Or le libelle diffamatoire
était considéré comme une injure grave, lorsqu’il
visait certaines personnes, par exemple : un magistrat, un
sénateur (l’auteur doit être alors de condition humble) , un
chevalier, un édile, un judex même, un prêtre et toute
personne revêtue d’une autorité quelconque (3). Dans ce
cas, l’estimation de ta peine pécuniaire est faite non plus
par le demandeur mais par le préteur lui-môme dans
la formule et le juge, quoiqu’il ait théoriquement (i) le
droit de la réduire, n’osera pas le faire « à cause de Yaucloritas
du préteur » (propler ipsius prxtoris aucloritatcm).

Quant aux attaques des poètes comiques si vives en Grèce
qu’elles devinrent intolérables, on n’en sait presque point

i. lnst. IV, 4 § 10.

2. Les judida publica sont ceux dont la poursuite appartient à tout le
monde (lnst. IV, 18 § 1) , au contraire des jugemants ordinaires que
seuls peuvent obtenir les intéressés.

3. D. XLVlf, 10, fg. 7, § 8. lnst. IV, 4 § 9. Oaius, III, 223, Paul. Sentent.
V. 4, § 10. Cod. IX, 35. Const. 4.

4. Oaius, III, 224.

— 102 —

d’exemples à Rome. La comédie y était imitée non pas de
la comédie ancienne des Crées (Aristophane) , véritable
satire politique et sociale, mais do leur comédie moyenne
(Ménandre) qui ne visait qu’à la peinture des moeurs
privées. De plus, la censure exerçait ici son office en supprimant
ce qui pouvait^ choquer, blesser ou simplement
déplaire. Les histrions se permirent bien quelquefois de
souligner du geste ou de la voix quelque passage prêtant
à équivoque, mais, à leur égard, le préteur étail suffisamment
armé par le jus virgarum pour protéger le pouvoir
et les particuliers.

Enfin les représentants du gouvernement et surtout
l’empereur et sa famille étaient gardés par la lexJulia Majestatis.
Cette loi existait déjà sous la République mais c’est
sous l’empire seulement qu’elle devait être appliquée avec
quelque suite et quelque rigueur. « La loi de majesté, dit
Justinien (lnst. IV, § 3) frappe tous ceux qui méditent
quoique ce soit contre l’empereur ou la chose publique.
La peine est la mort, et la mémoire de l’accusé est égale
ment atteinte par la condamnation ».

On comprend qu’une notion aussi vogue pouvait
embrasser toute espèce d’attaques ou d’offenses à la personne
de l’empereur aussi bien le pamphlet direct que la
simple critique par voie d’allusion, ou même la louange
trop discrète.

L’écrivain était littéralement à la merci du pouvoir.
Jouissant d’une certaine liberté si le prince était tolérant,
au contraire, avec un maître (soupçonneux, il risquait sa
vie pour quelque blâme imaginaire, pour un mol mal
compris, pour son silence même.

Aussi faut-il, en noire matière*, considérer la loi de

— 103 —

majesté plutôt comme la formule même de l’arbitraire,
que la tenir pour une loi véritable ; chaque jugement
fondé sur elle est un acte d’exécution de l’autorité. Cela
est si vrai qu’aucune jurisprudence ne s’est formée pour
en développer les principes. Dans les deux titres qui lui
sont consacrés au Digeste et au Code (t) pas un texte ne
vise les offenses au souverain et à l’Etat par le livre ou
l’écrit quelconque.

Auguste, le premier, imagine de faire rentrer dans la
catégorie des attentats de lèse-majesté, les libelles diffamatoires,
pour frapper un certain Cassius Scverus qui s’était
permis des attaques probablement justifiées contre divers
personnages. Même armé de ce précédent, on n’était pas
sûr, dans la suite, qu’on put atteindre avec la loi de
majesté, sans en méconnaître l’esprit, des délits de bien
moindre gravité que ceux qu’elle punissait d’ordinaire
(haute trahison, complot, etc,)  ; un préteur, sous Tibère,
consulta l’empereur sur ce point et Tibère répondil affirmativement
(exercendas esse leges)  (2). Aussi rien do plus
incertain, rien de plus variable que l’application de cette
loi ; on la laisse dormir ou on la réveille selon les nécessités
de la politique, suivant que la sécurité du prince
parait ou non menacée, que, dans l’entourage officiel, la
tendance est à la clémence ou à la rigueur. Le peine ellemême
n’était pas toujours aussi sévère que l’exigeait la
loi ; c’était le banissement, l’exil ou la relegatio ininsula,
souvent aussi cependant la mort.

Ainsi Ovide est exilé à cause de l’immoralité de son Art

1. Dig. XIII, 5. Cod. IX, 8.

2. Tacite, Ann. I, 72. —« C’était, dit Tacite {Ami. 4,19) , le talent de
Tibère do cacher sous des noms anciens des crimes nouveaux ».

— 101 —

d’aimer et aussi pour une autre cause restée inconnue
(carmen et error, dit un commentateur ; Scaurus sous
Tibère est puni de mort pour un vers do sa tragédie
d’Alrée où il disait : « La sottise des rois doit être supportée
 »; Caligula fait exécuter dans l’amphithéâtre un
poète d’attcllanes pour une plaisanterie où l’on saisit une
allusion à sa personne ; Juvénal est exilé pour une allusion
au rôle joué par des histrions dans le gouvernement.
Helvidius Priscus le jeune, subit également le dernier
supplice pour avoir dans une atellane (Paris cl OKnone) 
jeté quelque ridicule sur le divorce do Domiticn.

Le philosophe (1) Rubellius Plautus est exilé, puis mis à
mort en 62 sous Néron ; on l’avait accusé « d’instruire et
de former des esprits turbulents et toujours prêts à braver
le danger » dil Tacite (Ann. XIV, 57) , donnant non sans
ironie le vrai sens d’une incrimination qui dût être formulée
avec plus d’adresse. Pour les mômes raisons Musonius
Rufus est banni en 65 ; Domitien et Hostilius sont
rélégués dans une île ; presque tous les autres philosophes
furent expulsés de Rome. Sous Domiticn en 93, Junius
Arulenus Rusticus est poursuivi pour un écrit apologétique
sur Thraséas.

Les pénalités purement littéraires, c’est-à-dire qui n’atteignaient
que l’auteur ou plutôt le livre étaient également
variées. C’était souvent l’interdiction des lectures ou réci1.

Les philosophes considérés comme formant une secte organisée où
s’était réfugié te vieil esprit républicain et dont le but était l’abolition
du pouvoir personnel subirent deux persécutions la première entre 71
et 75, la seconde en 93 ; Us furent poursuivis, non seulement à raison
de leurs actes, mais aussi en leur qualité de professeurs et pour leur
enseignement ; il ne peut être question Ici que de ces derniers (V. boissler.
L’opposition sous Us Césars). .

— 103 —

tations, presque toujours l’exclusion des bibliothèques publiques.
Le livre visé n’y pénétrait pas ou, s’il y était déjà,
en était enlevé. Il y avait là une sorte de peine accessoire
de la peine principale déjà prononcée. Ainsi la mesure fut
prise à l’égard des ouvrages de Cornélius Gallus et d’Ovide,
après leur exil. Il est vrai qu’elle l’était également pour les
ceuvres d’écrivains morts et qui, de leur vivant, n’avaient
jamais été poursuivis tels que Tacite. On ne se contentait
pas d’épurer les bibliothèques publiques. On ordonnait
également la destruction par le feu des livres condamnés.
Tel fut te sort des satires de Labicnus, sous Auguste. Le
sénat de Tibère, condamnant à l’exil l’historien Cremutius
Cordus, faisait brûler son livre où Hrutus et Cassius étaient
appelés les « derniers Romains ».

Thoisième partie
RAPPORTS DES GENS DE LETTRES ET DES ARTISTES
AVEC LE PUBLIC

Jusqu’ici l’homme de lettres, l’artiste a été considéré
dans le milieu social, et l’on a tenté simplement d’y marquer
sa place et d’y montrer son rôle. Il est temps de se
préoccuper de sa fonction principale: la production. On
conçoit aisément qu’un service de cet ordre dût obtenir
dans une société policée, une rémunération en rapport
avec le prix qu’on y attachait ; ce salaire, quelle qu’en soit
la forme, peut être l’élément important d’un budget qu’on
n’a guère vu alimenté jusqu’à présent que par la sollicitude
intéressée ou libérale des pouvoirs publics.

Quels sont les droits de l’artiste ou de l’écrivain sur son
oeuvre ? Quel contrat intervient entre le public et lui ? Si
c’est une vente, comment se fait-elle ? et quels en sont les
règles, l’acheteur et le prix ? Si l’auteur loue le travail de
ses mains et de son cerveau, de quel louage (Fouvrage
s’agit-il ? La législation romaine, enfin, a-t-elle connu cet
obstacle à la libre reproduction que les modernes ont
appelé le droit d’auteur 1 Telles sont les différentes questions
qu’on se propose d’examiner.

CHAPITRE PREMIER
PROPRIÉTÉ DE L’OEUVRE.
L’écrivain trace des caractères sur un papyrus ou un
parchemin qui lui appartient ; le peintre sur une torlc qui
est bien à lui étend des couleurs ; le sculpteur taille son
marbre ou pétrit son argile ; l’architecte — hypothèse plus
rare — sur son propre terrain, avec ses matériaux, construit
un édifice. Dans tous ces cas, propriétaires de la matière
première, l’écrivain et l’artiste le restent de la matière
transformée, quelle que soit la forme nouvelle qu’elle ait
prise entre leurs mains. Le droit pour le dominas de faire
subir à sa chose, sans qu’elle cesse d’être sienne, toutes les
modifications qu’il lui plaît, est une conséquence de Yusus
et de Yabusus, éléments essentiels du dominium (i). D’une
vérité aussi évidente, il est inutile de chercher dans les
textes des preuves on des exemples. Un cas seulement présente
quelque intérêt, c’est celui des lettres missives (2).

On sait que le genre épistolaire a été très florissant à
Rome. La correspondance de Cicéron, celle de Pline le
1. 11 ne peut être question de développer ici la théorie du droit de
propriété et des actions qui le sanctionnant. L’oeuvre de l’écrivain ou
de l’artiste n’est pas une propriété favorisée ou seulement différente des
autres ; elle rentre dans le droit commun et très général des res corporaies
in commercio.2. Abadie. De la propriété des lettres missives el de leur utilité au point
de tue juridique en droit romain el en droit français (thèse). Toulouse,
1882.
- 109 —

Jeune — on en pourrait citer beaucoup d’autres — ont bien
le caractère d’oeuvres littéraires (I). Sous l’Empire, un
grand nombre de lettres missives sont écrites uniquement
pour être publiées (2). Si l’on s’en tient à ces correspondances
littéraires et politiques, il est vraisemblable de supposer
qu’elles devaient soulever en raison do leur intérêt
môme de plus fréquents conflits que les correspondances
privées ordinaires, bien qu’on appliquât aux unes comme
aux autres les mêmes règles.

Deux questions peuvent se poser à propos d’une lettre
missive : la question de propriété et celle du secret. La
propriété des lettres missives ne peut être débattue qu’entre
deux personnes, l’expéditeur et le destinataire.

Labéon (D. I. 65 pr. — XLI, I) pose très nettement le
principe : « Si je vous ai envoyé uno lettre, dit-il, elle no
sera pas votre propriété avant que vous l’ayez reçue ».

De ce texte se déduisent les trois propositions suivantes :

1°. — La lettre dont l’expéditeur ne s’est pas encore dessaisi
lui appartient.

2°. — Entre les mains de l’intermédiaire, simple détenteur
en sa qualité de mandataire de l’expéditeur (le plus
souvent) (3) , la lettre reste la propriété de ce dernier.
1. Cicéron recommande souvent à ses correspondants de ne pas égarer
ses lettres: il avait certainement la pensée, en les écrivant, qu’elles
seraient publiée*. ! Voy. Giston Bolssier, Cicéron et ses amis (1865, in-8 »).
Recherches sur la manière dont furent recueillies el publiées les lettres
de Cicéron (1S63, in-8") ]. Quant À Pline le Jeune on sait comment il
retouchait les siennes en vue du public et ne laissa à personne le soin
de les éditer. [Voy. Momnuen. Elude sur Pline te Jeune (Trad. Morel
Biblioth. de l’Ecole des Hautes Etudes) ].2. Teutfel, op. cit. I, p. 79.3. Voy. les lettre- ; de Cicéror, yass., nommant : Ep. ad Allie. VIII, 5,
où il nous montre un courri r rappelé par l’expéditeur désireux de
modifier sa lettre.
— 110 —

3*. — la lettre reçue par le destinataire lui appartient.
Observons quo Labéon applique simplement ici à des
faits exactement analysés les principes généraux.

L’envoi « l’une lettre en effet s’interprète manifestement
ainsi : remise de la lettre par l’expéditeur aux mains du mandataire
chargé par lui d’en transférer la propriété au destinataire ;
— tradition à ce dernier régulière et efficace, puisqu’elle
est faite selon la volonté du propriétaire (fnst. II. 1).
A cette doctrine de Labéon le jurisconsulte Paul oppose
immédiatement la sienne : « Rien au contraire, dit-il, car
supposons que vous m’envoyiez votre (abellarim\ moi, je
vous adresse une lettre en réponse à la vôtre, et je la confie
à votre tabeltaiius ; cette lettre devient votre propriété. —
Il en sera de même de la lettre que je vous aurai adressée
dans votre seul intérêt comme si par exemple vous m’aviez
demandé de vous recommander à quelqu’un et que jo vous
aie envoyé la lettre do recommandation ».

Paul prévoit une espèce vraisemblablement très pratique
dans un pays qui ne connaissait, en fait de services postaux
à l’usage du public, que la messagerie privée. Le tabellarius
est un exprès envoyé à Priions, porteur d’une lettre
de Secundus, et chargé par ce dernier de rapporter la
réponse. Ici, le tabetlarius est non plus un mandataire de
l’expéditeur Priants, mais un mandataire du destinataire
Secundus. Or, selon If principe romain de la non-représentalion
par autrui, le tahe/larius, manu*alahodo Secundus,
ne peut directement lui acquérir la propriété de la lettre
(lnst. Il, !> § 5). El cependant Paul dit expressément :
lux fientj la lettre appartient à Secundus. L’explication
est simple. Si le mandant Secundus ne devient pas propriétaire,
tout au moins devient-il possesseur par appli-

— Itl —

cation du principe fameux du même jurisconsulte luil
(Si nient. V, 2 îj I)  : Poae<sionem ai/quirimuiet unino et
corpore, anima utiquenostro, corpore telnoitro, velalieno.
Par suite, la tradition ayant eu lieu, et la lettre étant une
res nec mancipi aussi bien qu’une res incorporalis, Secundus
obtient du même coup ta propriété (I).

Dans la partie finale du texte, Paul imagine une variété
do l’espèco précédente : Primus remet au tabelluritt* de
Secundus une lettre de recommandation que ce dernier
vient de solliciter. On aurait pu penser qu’en raison de la
destination ultérieure do la lettre qui »>l écrite à un tiers,
Secundus n’en devenait pas propriétaire. Paul ne dislingue
pas ; pourquoi ? C’est que cette lettre de recommandation,
la tradition eu a été faite au mandataire de Secundus avec
l’intention chez Primus d’en conférer la propriété à
Secundus. à la requête et dans l’intérêt de qui elle a été
écrite, et non pas au tiers dont elle porte l’adresse.

Le texte suivant dl’lpien (D.XLVII, 2 — fg. li S 17) 
qui peut so passer à présent de tout commentaire confirme
les décisions de Labéon et de Paul : « Si une lettre que je
vous ai envoyée a été interceptée (2) , qui aura l’action
1. Gaius (II, § 19)  : .V<i »n tes nec mancipi ïpsa traditione plenojurealteliiii
fiunt, si modo corporales sunl et ob id redpiunt Iraditionem — et
Justinien plus explicitement encore {lnst. II, 9, § 5) : …per prumrutvrem,
placel… tobis adquiri postessionem… et per hanc p »2ie*sionem élîam dominium
si dominas fecit qui tradidil. On voit ici par quel détour les jurisconsultes
sont arrivés, du moins en ce polnt.au même résultat pratique
que si on avait admis la représentation pu- exlraneam pers-mam. Il semble
bien ci:.- dans les textes cités de Labécn et de Paul ce détour soit
indiqué, d’abord par leur seule opposition, ensuite par une différence
de rédaction : Erit ea tua {epistula) , dit Labéon — lux fient, écrit Paul,
marquant ainsi le premier par l’emploi de eue une nécessité directe et
le second par l’emploi de fier ! une conséquence plus lointaine.2. \A)  fait d’intercepter tes lettres et d’arrréter les nuncii pour les dévaliser
n’était pas rare (Cicéron, ad Quint. III, 9, ad Attic. VU, 9).
— 412 —
furtit — Il faut d’abord se demander à qui appartient la
lettre, à celui qui Ta envoyée ou à celui qui l’a reçue ? Si
jo l’ai remise à l’esclave de mon correspondant, elle lui est
acquise aussitôt : il en est de même si je l’ai remise à son
mandataire (on sait que nous pouvons acquérir par l’intermédiaire
d’une personne libre) surtout si ce correspondant
à intérêt à co que la lettre lui appartienne. Mais si j’ai
envoyé ma lettre, avec l’intention qu’elle me fut retournée,
j’eu garde la propriété puisque jo n’ai voulu ni la perdre,
ni la transférer… »

Le législateur romain ne s’est pas soucié d’assurer le
secret des lettres. La divulgation, qu’elle fût l’oeuvre du
destinataire ou celle des tiers, ne donnait vraisemblablement
ouverture à aucune action ; les intéressés étaient sans
arme pour obtenir réparation du préjudice causé. Déjà
Cicéron (adfamil. XV, 16) déplore son impuissance à rencontre
des indiscrets. « Le secret des lettres, dit-il, n’est
pas gardé ». H est peu probable que ces plaintes aient été
écoutées et qu’on se soit même seulement préoccupé de la
question. Une conséquence de celte lacune dans la législation,
c’est que la faculté de publier une correspondance
appartient à quiconque est en mesure de le faire. Destinataire
et tiers répandent à l’envie des copies dans le public,
sans que l’auteur ait le droit de réclamer.

Mais il peut arriver que l’écrivain ou l’artiste travaillant
pour leur propre compte (sinon il y aurait louage d’ouvrages) ,
se servent d’une matière qui ne leur appartienne
pas. Dans ce cas il semble bien a priori que la propriété
de l’oeuvre sera contestée, et qu’il y aura lieu au profit de
l’une ou l’autre des parties en conflit à un règlement d’in-

- 113 -

demnité. Les principales hypothèses ont été prévues par
les textes : on les examinera successivement (1).

1 — ARCHITECTE. —- Des deux éléments que l’architecto
emploie pour réaliser son oeuvre (le sol qui la porte et les
matériaux dont elle est faite) l’un ou l’autre peuvent être
la propriété d’autrui. Onappliquo ici le principe suivant:
« Tout ce qui s’élôvo du sol est un accessoire du sol »,
idée formuléepar Gaius: omne quod inxdificatur solocedit
ou plus simplement encore dans l’adage célèbre : superficies
solo cedit (2). » Le principe est motivé par la considération
que les travaux faits sur le sol ne s’en distinguent plus, en
deviennent partie intégrante, et peuvent en être traités dès
lors comme l’accessoire.

On distinguera avec les Instilutes (I, 2 § 29 et 30) deux
hypothèses:

1° Propriétaire du terrain, l’architecte construit avec
les matériaux d’autrui.

La l’àgla superfic ies solo cedit aiiribueh propriété delaconstruction
considérée comme un tout indivisible (universitas
A'(/fy7cti) aupropriétairedusol,maissurchacun des matériaux
pris isolément (singufxres)  porte toujours le droit d’autrui.
On distingue, en d’autres termes la construction d’unepart,
les matériaux de l’autre, bien qu’en réalité ces deux choses
n’en fassent qu’une ; on leur attribue une existence juri1.
Elles sont comprises avec d’autres par certains Interprètes sous le
nom ^'accession qui a passé dans notre droit (l’i'c. art. 546 et sq\ L’accession
constituerait un mode d’acquérir la propriété, qu’on devrait ajouter
& la nomenclature classique. L’opinion la plus généralement admise
aujourd’hui est que tous les prétendus cas d’accession s’expliquent individuellement
par les principes généraux.2. D. XLÏ, 1. fg. 7, $ 10. Comment. II, $ 73.o. a. 8
— 4*4 —

dique et par suite une destinée différentes. Le propriétaire
du sol reste maître incontestable do l’édifice, tant qu’il
subsiste ; mais aussitôt que par sa ruine ou sa démolition
les matériaux ont recouvré leur indépendance, lo droit de
leur propriétaire, paralysé jusque-là, s’exerce pleinement.
Cette distinction ingénieuse par laquelle on écarte, ou
tout au moins on empêche d’aboutir à toutes ses consé »
quences normales, l’action en revendication du propriétaire
ou l’action ad erhihendttm qui en est ici lo préliminaire
obligé, remonte à !a loi des XII Tables. Klle avait suivant
Justinien (fn$tA\,2$29)  * pour but d’empêcher la
démolition des édifices ». C’était là une solution de bon
sens, dictée par le souci économique de ne pas laisser
détruire une valeur souvent importante en pure perte, ou
du moins, sans autre profit appréciable pour le revendiquant,
que la vaine satisfaction d’aller jusqu’à l’extrême
limite de son droit ; en etlet la démolition, transformant
les matériaux en véritables décombres, en diminuerait
notablement la valeur et celle de l’édilico lui-même serait
complètement anéantie ; on aurait ainsi pour un résultat
bien mince réalisé un mal considérable. Il n’est pas douteux
que ce point de vue ait constitué dans le droit ancien
la meilleure justification de la règle (1)  ; il parait avoir été
également celui des rédacteurs de la loi des Xll tables ;
par la même disposition, en effet, qui interdisait au propriétaire
des matériaux l’action en revendication, ils la
refusaient également au propriétaire d’échalas plantés par
un voisin dans sa propre vigne (2)  ; dans l’un comme dans

1. Voy. D. I, 18, fg. 7 ; cod. VIII, 10, de xdif. passlm et notamment
fg. 2 ou s’exprime a propos de constructions privées le souci de l’effet
artistl (ue et ta crainte que, par elles, publicus adspeclus deformelur.
2. D. XLVII, 2, fg. t. : lignum farlitum xdibut tel \tineis junclum
— 115 —

l’autre cas, c’est la valeur inutilement détruite ou coin*
promise qui les préoccupe. Leur but ainsi que lo fait remorquer
Ulpien (eod. loc,)  est d’emp »Vher par une loi prévoyante
que sous un prétexte quelconque les maisons ne soient
détruitesetquo la culturedola vigno nerosteensouiTraneo.
Si le propriétaire des matériaiiN en était réduit sans
compensation à attendre l’événement — écroulement ou
démolition — qui seul lui permettrait « l’exercer ses droits,
on pourrait le plaindre de subir une véritable confiscation
légale, mais la loi se préoccupe de lui assurer une indemnité
immédiate, dont l’obtention toutefois aura pour conséquence
de lui retirer la possibilité d’intenter éventuellement
la revendication ou toute autre action teudaut au
même but.

Il faut distinguer deux cas, suivant que les matériaux
ont été volés ou non.
a)  Les matériaux ont été volés.

1° Le constructeur est de mauvaise foi, c’est-à-dire
qu’il est personnellement auteur ou complice du vol ; on
le traitera comme un voleur. Le propriétaire des matériaux
agira contre lui par l’action fur Ci et le fera condamner
à litre de peine à payer suivant des distinctions
connues te double ou le quadruple du préjudice causé ; on
outre, soit par la cond’.ctio furtiva, soit môme par l’action
adrxhibendum ou la revendication, il obtiendra répara*
tion. La loi des XII Tables n’empêche pas en effet ces
deux dernières actions de s’exercer ( !)  ; le constructeur ne
neque vindieare… La formule donnée par Qaius (D. XM, 1, fg. 1, §10) et
reproduite par Justlnien est un peu différente: nequis Ugnum alienum
sedibu$ mis junctum eximere cogatur.
1. V. Ulpleo, f). XLYII, 3, fg. I § 2 et plus expressément Paul
lD. XLVI, 3, fg.98, § 7, m fine)  :lex xu tabularum tignum xdibus junctum
— U6 -

possèdo plus, il est vrai, les matériaux puisqu’il leur a fait
perdre en les employant leur existence individuelle ; mais
c’est par son dol qu’il se trouve dans l’impossibilité de les
restituer, il est donc traité comme s’il possédait encore par
application do la règlo célèbre ; Dotas pro possessione agitur.
Seulement ces actions n’auront pas ici leur effet ordinaire
qui est d’aboutir à une restitution en nature ; non seulement
lejussumjudicisno peut être exécuté, mais il semble
bien que la loi des XII Tables ne permette môme pas
de le donner (l). Enfin le propriétaire a la facilité d’agir
par l’action do tigno Juncto dont il va être question à
propos du constructeur de bonne, foi qu’elle vise plus spécialement ;
il n’en usera vraisemblablement pas, car cette
action bien moins avantageuse que les actions pénales du
vol présente en outre l’inconvénient d’exclure l’exercice
de la revendication ou de l’action ad ccfiibendum (2).

2* Le constructeur est do bonne foi (ou, ce qui revient
au même, sa mauvaise foi ne peut être prouvée) c’est-à-dire
qu’il ignore que les matériaux ont été volés ; dans ce cas,
le propriétaire ne peut agir que par une action spéciale
créée par la loi des XII tables, l’action de tigno juncto, par
laquelle il obtient le double de (a valeur des matériaux
(3). |
b)  Les matériaux n’ont pas été volés ; par exemple, le
constructeur est l’ayant cause d’un dépositaire, d’un créantindicari
pot se sit… : ou ailleurs (D. V(: 1. fg, 23 § 6)  : lignum alienum
iediàus junctum nec t ^sripolest… née eo nomine ad exhibendum agi,
nisi advenus eum qui niens alienum junril xdibus.\. Argument du texte précité de Paul : sed intérim id {tignum) solci
prohibuit (1er duûdtcim tabularum) preliumque ejus dari coluit…2. Cc’a ré.ul’.c bien « lis texte précité des Institutes, mais Ulpicn dit
expressément lo cotr.rul.'O : D. XLVil, 3, f£. 2.3. Inst., toc. cit., Galus, D. XLI, 1, fg. 7, § 10. \
— 117 —

cier gagiste, d’un locataire, etc. ; il pourra conformément,
au droit commun être tenu « les mêmes actions que son
auteur ; à leur défaut, peut être faut-il pour qu’il soit indemnisé
de la perte éprouvée accorder au propriétaire uno
action in factum malgré le silence des textes. Observons,
eneiïet, 1* que si le propriétaire était complètement désarmé,
le constructeur s’enrichirait au dépens d’autrui ce qui est
inadmissible (I)  ; 2* que dans une hypothèso analogue et,
par les textes, rapprochée de la nôtre (2) , uno action in factum
est aecordéc dans des conditions semblables. Il s’agit
do l’adjonction. Deux objets mobiliers appartenant à des
propriétaires différents sont unis en sorte que l’un ne soit
plus que l’accessoire de l’autre ; si la séparation matérielle qui
restituerait à chacun d’eux son individualitéest impossible,
comme le tout est attribué au propriétaire do l’objet principal,
il est « nécessaire », dit Paul, qu’il soit tenu d’uno
action in factum à l’égard du propriétaire dépouillé (3).

2* Propriétaire des matériaux, l’architecte construit
sur le terrain d’autrui.

Ici encore, s’applique la règle Superficies solo cedit : la
propriété de l’édifice passo au maître du terrain. Quant
au droit éventuel du constructeur sur les matériaux et à
l’indemnité qui peut lui être attribuée, il faut distinguer
suivant qu’il est de benne ou do mauvaise foi.
a)  Le constructeur est de bonne foi, c’est-à-dire qu’à tort

1. Pomponius, D. L, 17, fg.206.

2. Pau !, D. VI, I, fg. 23 §5 et 6.

3. Remarquons cependant que cette action est refusée dans l’hypothèse
Inverse : le constructeur de bonne foi sur le terrain d’autrui, qui
a perdu la possession, ne peut obtenir d’indemnité pour les matériaux
qu’il a employés (v. plus loin p 118 et 119).

ou à raison il so croit propriétaire du terrain. Suivant une
distinction développée dans la précédente hypothèse et
qui semble, ici, lui avoir été empruntée, tant que la construction
subsiste, le droit du propriétaire îles matériaux
sommeille, pour ainsi dire ; mais si on la démolit ou qu’elle
se désagrège, il se réveille et s’exerce sans difficulté.
Sans attendre cet événement peut-dire fort éloigné, lo
constructeur de bonne foi peut-il obtenir une indemnité
pour ses matériaux et sa main-d’ieuvre perdus (pretium
materiv et mercedes fahrorum (l)  ? Distinguons :

S’il est en possession, à la revendication du propriétaire
il opposera l’exception de dol. L’insertion de cette exception
dans la formule n’aura pas pour effet, comme l’indiquent
les Imtitutes d’après Gains (2) , d’amener dans tous les cas
le propriétaire à payer au constructeur l’intégralité de ses
dépenses en matériaux et main-d’oeuvre, mais bien de
permettre au juge de régler le conflit en pure équité, variant
ses décisions ainsi que le dit Celsus (3} suivant les
espèces ou les parties en cause (ex personis eamisque).
On veut quo le propriétaire puisse se libérer, soit en remboursant
la dépense, même inférieure à la plus-value
acquise par le fonds, soit en payant la plus-value même
inférieure à ta dépense. C’est là une solution fort équitable ;
peut être intervient-elle le plus souvent, mais on
incline à penser que le juge, plutôt que d’obéir ainsi à un
principe fixe, s’inspirait dans chaque affaire des convenances
et des intérêts des parties ; ne le voit-on pas, par
i. c. I, 32,1.2.2. Inst. I , 2, § 30 et Gaius, D. XL !, I, fg. 7, $ 12.3. D. VI, 1, fg. 33.
- 119 —

exemple dans certains cas, aller jusqu’à permettre au con« 
slructeur d’enlever tout ou partie de l’édifice (l) au mépris
de la règle : Superficies solo cedit qui domine cependant
toute cette matière ?

Si le constructeur n’est pas en possession, il n’a directement
aucune action pour obtenir une indemnité ; ici les
textes sont unanimes (2). Leur motif est qu’entre le pro-*
priétaire du terrain et le constructeur qui construit sur ce
terrain avec ses matériaux n’est intervenu aucun contrat,
aucun fait assimilable à un contrat (nultum negotium, dit
Julien) , et, par conséquent, que l’un ne peut être tenu dé
quoi que ce soit à l’égard de l’autre. La rigueur de cette
doctrine qui viole manifestement la règle que nul ne doit
s’enrichir sans cause au dépens d’autrui (3) était dans la
pratique très atténuée. Ne pouvait il pas arriver, en effet,
que le constructeur en exerçant les interdits unde vi, uti
possidetis, reprit, môme contre le propriétaire, la possession
et avec elle la possibilité d’opposer comme tout à
l’heure l’exception de dol à la revendication ? Ne pouvait-il
pas la recouvrer oncoredes mains d’un tiers possesseur par
l’action publicienne s’il était en situation d’y recourir ? et
s’il intentait cette action contre le propriétaire lui-même
ne pouvait il pas faire insérer dans la formule, en réponse
à Vexceptiojusti dominii une replicalio doit qui lui procurerait
ici te même avantage que l’exception de dol ?
b)  Le constructeur est de mauvaise foi. Dans la doctrine

1. Voy. D. loc. cit. et Paul, fg. 27, S 5.

2. Paul, D. XLIV. 4, fg. il. Paplalen, l>. VI, 1, fg. 48, julien, D. XII, 6,
g. 31.

3. D. L, 17. fg. 206.

— 120 —

classique, reproduite par Juslinien d’après Gains (1) le
constructeur est présumé avoir eu l’intention d’abandonner
les matériaux au propriétaire du sol ; il perd définitivement
la propriété si bien que môme après la destruction de l’édifice
il ,ne serait pas admis à les revendiquer ; enfin toute
indemnité lui est refusée, car on peut lui reprocher la
faute qu’il a commise en construisant étourdiment sur un
terrain qu’il savait appartenir à autrui. Do ces deux conséquences
la rigueur de la première est adoucie par une
constitution d’Antonin Caracalla (2) qui autorise à opposer
à une présomption, qui jusque-là ne l’admettait pas, la^
preuvo contraire en permettant au constructeur de revendiquer
les matériaux de l’édifice détruit à la charge de
montrer qu’il n’a pas agi animo donandi (si non donandi
animo oedificia alieno solo imposita sint). Quant à la
deuxième, Ulpien (3) , dont l’opinion est confirmée par uuo
constitution de Gordien (4) concède un tempérament ; il
permet au constructeur d’onlever son oeuvre, à la condition
que le propriétaire du fonds n’en éprouve aucun dommage
(sine dispendio domini areoe).

IL—SCULPTEUR.—Avec une matière —or, argent, bronze,
marbre, argile, etc. — qui, en tout ou en partie, ne lui
appartient pas et sans l’assentiment du propriétaire, le
sculpteur crée son oeuvre — statue, vase, objet d’art quel1.
Iast. II, 2, $ 30, Galu ?, D. XLI, 1. fg. 7, § 12.2. Code 111,32 1.2.3. D. Vf, 1, fg. 3J. Suivant Pellat {Propriété, p. 2Ù3)  et Antoine Favre
{Hational. in Pandect.) , la derolêr* phrase du texte depuis $td hoc. etc..
aurait été ajoutée parles commissaires de Juslinien.4. G. III, 32, c. 5.
— 121 —

conque (t). —A qui sera la propriété ? —Quelle indemnité
obtiendra la parlie évincée ? On répondra successivement
à ces deux questions.

— I* Propriété.

/t). — L’artisto emploie uno matière qui appartient en
totalité à autrui.

Kn fait, après sa transformation sous les doigts de l’artiste,
il demeure la môme matière qu’avant ; elle a pu augmenter
ou diminuer de volume, elle a changé do forme,
d’aspect, de nom, de valeur môme… c’est toujours lo même
bois ou le même marbre. Mais si on se place à un point de
vue moins matériel et peut-être plus juste, no peut-on prétendre
qu’entre le bloc do pierre et la statue qui en est
extraite il y a une différence pour ainsi dire, de nature ?
Une chose nouvelle est née, qui réside tout entière dans
cette forme créée par l’artiste, dont la matière n’est que le
prétexte en quelque sorte et l’accessoire.

Ces deux thèses de métaphysique (2) ont divisé les jurisconsultes
romains et chacune des deux grandes écoles
auxquelles la plupart se rattachaient, en adopta une,
tandis que sa rivale défendait l’autre (3). Les raisons invoquées
de part et d’autre dans ce débat qui dura longtemps
ne sont pas toutes connues, elles relevaient probablement
do conceptions théoriques particulières à chaquo école ; or,
1. C’est la une des nombreuses hypothèses comprises par les interprètes
sous le nom de : spécification ; on désigne ainsi la transforma »
tion d’une matière première en une nota tpedet. Les Institutes (II, % § 25}
nous en donnent plusieurs exemptes.2. Il s’agit de savoir si forma aut maleria dal eue rei. Galus (II, § 73) 
dit expressément que dans ce débat c’est & la ralion naturelle [naluralis
ratio)  qu’il faut recourir ; or on sait la signification philosophique de ce
terme d’école.3. Galus. loe. cit. et D. XLI, 1 fg. 7 § 7. Inst. 11, 2 § 25.
c’est encore une question assez obscure que l’histoire des
idées et des controverses des Sabiniens et des Proculiens.
Tout ce qu’on peut dire (I) c’est que les premiers, en général,
attribuaient l’oeuvre au propriétaire do la matière
par la raison, dit Gaius (/oc, eit,)  que « sans celto matière,
la forme nouvelle ne pouvait être réalisée » tandis que
les Proculiens la conservaient à l’artiste parce quo l’oeuvre
même n’était « avant lui la propriété de personne ». Peutêtre
la doctrine sabinienne répondait-elle plus exactement
au sentiment public sur ce point. Qu’on veuille bien peser
la réflexion suivante de Quintilien (// »?/. oral, II, 10, 3)  ;
ne semble-l-il pas attribuer à la matière première dans une
oeuvre d’art uno importance et une valeur excessives ? : « Si
Praxitèle, dit-il, avait essayé de tirer une statued’une pierre
meulière, je préférerais un bloc non taillé de marbre do
Paros. » Il ajoute tout de suite il est vrai ; « mais si l’artiste
avait fait do ce bloc de marbre un chef-d’oeuvre, la
valeur de celui-ci serait dans le travail du sculpteur plus
que dans le marbre ».

Kntre les deux doctrines opposées, une doctrine intermédiaire
(média sententia)  se fit jour qui faisait la part de
l’une et de l’autre, en les conciliant. Si la matière, après
avoir été soumise au travail^de l’artiste, peut reprendre
intégralement sa forme primitive (2) , elle reste à son propriétaire ;
il semble difficile en effet de le priver d’une

1. Toute cette matière est pleine dincertitu les ; si l’on veut aboutir a
donner des règles précises, on est forcé de négliger certaines contradictions
que les textes révèlent. Ici, Paul ad net la doctrine éclectique
de Justinlen(D. XL !, 1 fgg. et 2ô pr.)  ; ailleurs, il s’en Inspire, mats en la
modifiant (Dig. X, 4 fg. 12 § 3). On veit Sablnus donner deux solutions
procullennes, (D. L, 16 fg. 13§ l ; - XIII, 7. fg. 18, § 3).

2. Exemples : un vase d’argent, une statue de brome,, un objet d’art
résultant de la fonte d’un métal quelconque, #etc. . .
— 123 —
chose qu’il est possible de lui faire recouvrer tello qu’il la
possédait antérieurement ; c’est la doclrine sabinienne.
Mais si la matière ne peut être ramenée à sa première
forme (1) , on décide qu’il y a une nova species ; elle appartiendra
à l’artiste qui l’a créée conformément à la doctrine
proculienue. Ce système est rapporté par Gains (/oc. cit.) 
qui semble (2) y adhérer ; c’était celui du jurisconsulte
Paul, et Juslinien le consacre dans ses [intitules (3).
It). — L’arlisle emploie une matière qui. pour partie
seulement, est*la propriété d’autrui.

Celte hypothèse doit être réglée selon les mêmes principes
que la précédente.

Dans la doclrine sabinienne qui attribue la chose au
propriétaire de la matière, l’oeuvre appartiendra aussi bien
à l’artiste, puisqu’il a fourni une partie de celle matière,
qu’à celui qui était propriétaire do l’autre partie ; elle restera
commune entre eux (i). Dans la doctrine proculienue
(attribution de la chose à celui qui l’a transformée) l’oeuvre
appartiendra à l’artiste. Justinien qui devrait décider conformément
au système mixte qu’il avait adopté, revient
ici à la solution proculienue. L’artiste, selon lui, que
l’oeuvre puisse être ramenée ou non à sa forme première,
en garderait la propriété dans tous les cas, parce qu’il a
fourni « non seulement son travail, mais encore une partie

1. Kxempies : une statue de marbre, une pierre précieuse taillée, un
objet d’art sculpté au ciseau, etc.

2. Argument du mot recte {<>.« /. toc) , à moins que ce mot ait été
interpolé par Justioien, dé.Mreus d’appuyer d’un plus grand nombre
d’autorités ta doctrine qu’il avait adoptée. On le croirait volontiers a
constater le silence gardé par Galus à l’égard de celte doctrine dans son
ouvrage d’enseignement (ses Institulet)  od il se contente de rapporter
la controverse entre les Sablnlens et les Proculiens sans prendre parti.

3. DIg. XL !, I fg. 24 et 26 pr. Inst. II, 2 § 25.

4. Dlg. VI, t fg.5§l.

— 124 —

de la matière (Inst. II, 2, § 25). » Cette décision est inconcevable ;
peut-être entre-t-il quelque équivoque dans le
langage de Juslinien ; on suppose qu’il aurait entendu
viser seulement le cas ofi la décision proculienne doit être
appliquée, c’est à-dire celui où la matière ne peut reprendre
sa forme antérieure. La preuve semble en résulter surtout
de ce que tous les exemples qu’il cite se réfèrent à cette hypothèse
(t). Dans le cas ou l’on décide que l’oeuvre restera
la propriété commune de l’artiste et du propriétaire partiel
de la matière, Yactio commuai dividendo pourra faire cesser
l’indivision dans les conditions ordinaires. Au cas où
la matière peut être facilement ramenée à son état premier,
et quand la distinction est aisée de ce qui a été fourni
par l’un et par l’autre, il semble naturel de décider que,
sans passer par l’indivision, chacun conservera simplement
sa propriété. Tel est le sentiment de Callislrate : '
« Si on a fabriqué, dit-il, un objet avec du bronze qui est à
moi et de l’argent qui vous appartient, cet objet ne sera pas
notre propriété commune, parce qu’il est composé de matières
différentes que l’art peut séparer et ramener à leur
état premier. » Callislrate n’aurait-il pas en vue l’opération,
désignée sous le nom de plumbalura ? C’est la soudure
de deux métaux à l’aide d’un troisième qui est ordinairement
le plomb ; il est bien certain, dans ce cas, que l’indépendance
des deux matières est complète puisqu’elles ne
sont pas reliées directement l’une à l’autre. Au contraire
quand la soudure est immédiate et sans intermédiaire
1. Ailleurs (Inst. (I, 2 £ 2, In med.) Juslinien décide que la nova species
reste commune aux deux propriétaires de la matière, ce qui est conforme
à la doctrine sabinienne. Faut-il croire qu’il ne s’est pas préoccupé,
pour ce cas, de tirer toutes les conséquences de la doctrine mixte
qu’il avait adoptée ?
— 125 —

(ferruminatto)  la séparation est désormais inconcevable ;
si la partie ajoutée venait même à se détacher « elle ne
pourrait pas retourner à son propriétaire (1)  ».

Observons que la matière d’autrui employée par l’artiste
peut entrer dans son oeuvre comme élément accessoire ou
principal ; en ce cas on applique la règle :accessorium se^uitur
principale: on décide que l’oeuvre suit le sort de la portion
principale (2). C’est par exemple, une oeuvre qui est
adaptée à un vase, un ornement en relief à une coupe, un
bras à une statue (3) , etc.. L’individualité de la pièce rapportée
se perd dans l’oeuvre totale ; elle ne peut plus en
être distinguée, ni séparée parce que,dit Paul, précisément
à propos du dernier exemple cité : tota statua uno
spiritu continetur.

— 2° Indemnité.

Elle est fondée sur ce principe que nul ne peut s’enrichir
aux dépens d’autrui.

Distinguons deux cas :

1° La propriété de l’oeuvre est attribuée à l’artiste.
a)  Le propriétaire de la matière est en possession. Il
obtiendra ce qu’il a perdu en opposant à la revendication
de l’artiste l’exception de dol.
b.)  Le propriétaire de la matière n’est pas en possession.
La bonne foi de l’artiste est certaine ; il ignorait que
la matière employée appartenait à autrui. Dans ce cas, il
reste tenu d’une action in factum (4).S’il a été de mauvaise
1. Dig. VI, 1 rg. 23 !j 5. Voy. des espèces analogues : Dig. X, 4 fg. 6.2. Inst. H, 2 § 2*5.3. Dig. X, 4 fg. 7 s ? \ Vf, I fg. 3 S 5.I/inlustrîe artistique romilne
connaissait ces pratiquer Voy. nombreux eidnp es cités par Friedlaen« «
der, nP. cil. IX, 2 g*.4. Dig. idem, fg. 23, § 5 : in factum actio necessaria est.*
— 126 —

foi, le propriétaire agira contre lui par l’action ad ex/iibendum
qui lui permettra d’obtenir soit la séparation et la
représentation de la matière qui lui appartenait au cas
où elles seraient possibles et permises (dans ce cas l’action
ad exhibendum sera le préliminaire de la revendication) ,
soit simplement la valeur de celte matière augmentée de
l’intérêt qu’il avait à n’en être pas dépouillé (1). Il est évident
que s’il y avait eu vol le propriétaire aurait l’action
furli et la condiclio furliva (2).

- 2' La propriété de l’oeuvre est attribuée au propriétaire
de la matière.

- L’artiste est-il en possession ? s’il est de bonne foi, à la
revendication du propriétaire,il opposera l’exception do dol ;
son travail sera rétribué (3). Dans toute autre hypothèse,
s’il est de mauvaise foi ou si le propriétaire est en possession,
aucune indemnité ne peut lui être accordée.

III. — PEINTRE. — Sur la planche ou sur la toile d’autrui
(pour se borner à l’espèce pratique seule prévue parles
textes) à l’insu du propriétaire, un peintre exécute un tableau.
Les mêmes questions se posent encore ici : Qui est
propriétaire ? Quelle indemnité est due à la partie évincée ?

1° — Propriété.

11 semble qu’on eut dû coi.sidérer, ainsi que précédemment
(tout au moins dans la doctrine des Proculiens) le
travail de l’artiste comme ayant créé une nova species
et,pour celte raison, attribuer à l’artiste la propriété de son
tableau. Par une anomalie singulière, qui montre bien
.1. Dig. M, I. fg. 23 !| 5 et X, 4, fg. G.2. Inst. II, 2%%>> infine et Galus, il, U. .3. Dig. VI. 1 fg. 23 g 4.. \
— 127 —

l’incertitude des doctrines romaines en cette matière, on
s’élail uniquement fondé sur le principe accessorium .ser/uitur
principale, assimilant le cas du peintre à celui du constructeur
sur le terrain d’autrui.

La question était alors de savoir quel était l’accessoire
de la planche ou de la peinture puisque au propriétaire du
« principal » devait revenir 1' « accessoire ». L’opinion
la plus généralement admise attribuait la propriété du tableau
au peintre (i). Justinien l’adopte (fnst. II, 2. Jj 31)  :
« II est ridicule en effet, dit-il, de traiter l’oeuvre d’un
Apelles ou d’un Parr/tasius comme l’accessoire d’une planche
sans valeur. » Paul l’attribuait au contraire, peut-être
avec la majorité des jurisconsultes de son temps, au propriétaire
de la planche, parce que, dit il, quelle que soit la
valeur de la peinture, « sans la planche elle n’existerait
pas (2)  ».

— 2* Indemnité.

Puisque la propriété du tableau est attribuée au peintre,
l’indemnité est due au propriétaire de la planche ;
distinguons deux cas, suivant que le peintre est ou non
en possession ilu tableau.
A)  Le peintre n’est pas en possession du tableau. A sa revendication,
le propriétaire opposera l’exception de dol
afin d’obtenir \epretium tabutoe (3).
fi)  Le peintre est en possession du tableau.
1. Gaîus. II, 5} 73 : magis enim dicitttr. — Dig. XLl, 1. fg. 9, j$ 2..2. D. VI, 1 fg. 23, $3. Argument du mot quidam. On remarquera ta
raison invoquée ; c’est précisément la môme qui justifie la doctrine
sabinienne: qu’ut sine inalerbi titilla spe>'ie* effici possil, disent tes
Sabiuiens (V. plus haut p. 122) , et Paul de son cô'.é : qnod sine illa
{tabula) esse non polest (fhluia ;. Faut-il croire ù un retour de la théorie
dite de la spécification »3. Instit. Il, £ §31 in med. — Oaius. D. XLl, I. fg.y, g 2.
— 128 —

1° Il est de bonne ïoi ; comment le propriétaire pourrat-il
obtenir une indemnité ? par l’action en revendication
utile, c’est-à-dire donnée en dehors des principes. Le peintre
a le choix entre deux partis : ou bien opposer l’exception
de dol, et accepter de restituer moyennant le prix
de la peinture,—ou garderie tableau ; dans ce derniercas, la
reivendicalio utilis étant une action arbitraire, le juge
devra apprécier ex xquo et bono et condamner en conséquence
le peintre à payer \epretium tabulée (1).

2° 11 est de mauvaise foi ; le propriétaire pourra intenter
contre lui toutes les actions qui naissent du vol, mais
sans lui enlever la propriété puisqu’elle lui est déjà
reconnue.

IV.— ECRIVAIN. — Sur le papyrus ou le parchemin d’autrui,
un auteur écrit son oeuvre. Ainsi que pour le peintre,
il semble qu’on devrait attribuer ici à l’écrivain la propriété
du manuscrit. En effet môme en décidant d’après le
principe : accessorium sequitur principale (2) , l’écriture
ne peut pas plus être tenue pour l’accessoire du papier,
que la peinture pour l’accessoire de la toile. Cependant
sans qu’aucune raison valable puisse être donnée
(Gaius le constate lui-même (3) ) de cette singulière

1. Inst. II, 2 § 31. Gaius II, § 78. D. XLl, 1 fg. 9 ^ 2.

2. Les Romains ont assimilé le fait de l’écrivain comme celui du
peintre à la construction sur le terrain d’autrui. Justinlen le dit expressément.
(Inst. Il, 2 § 33). Il était plus conforme à la réalité d’y voir une
véritable spécification.
3. Gaius. II, §78 ; cujus diversîtatis vix idonea ratio reddilur. — « La
véritable explication, dit M. Démangeât {Cours élémentaire de droit
romain, 3* édition, I, p. 473) se rattache à la différence qu’on est forcé
de reconnaître entre l’écriture et in peinture. L’écriture par elle-même
n’a aucune valeur ; elle est seulement un signe ; elle e:t le moyen le
plus(commode et lie plus sûr de fixer la pensée, de conserver une
— 129 —

divergence, les deux espèces reçurent des solutions opposées.
Le manuscrit « fut-il écrit en lettres d’or », qu’il
s’agisse « d’un poème, d’un discours, d’une histoire (1) , »
appartient au maître du papyrus et du parchemin. L’écrivain
n’a droit qu’à une indemnité (impensas scripturoe).
Distinguons deux cas, suivant qu’il possède ou non le
manuscrit.

J) L’écrivain possède le manuscrit.

1° 11 est de bonne foi. — A l’action en revendication
intentée par le propriétaire, il opposera l’exception de dol
pour se faire payer une indemnité. Que représenteral-elle ?
les impensas scripturx, disent Gaius et Justinicn.
Si l’on veut préciser, il faut raisonner par analogie avec
l’espèce du constructeur sur le terrain d’autrui ; on sait
qu’elle se règle de môme principe et Justinicn semble
inviter lui-même au rapprochement (argument du mot :

oeuvre littéraire quelconque ; mais celte oeuvre littéraire existe très
bien indépendamment de toute écriture.

Au contraire un tableau'n’est pas seulement un signe ; il est l’oeuvre
tout entière ; détruisez-le, et, de l’oeuvre il ne restera plus rien. C’est
en se plaçant à ce point de vue qu il est permis de dire que l’écriture
n’est pas un accessoire, landi3 que la peinture doit être considérée
comme une chose principale ».

i. Inst. II, 2 S 33, Dig, XLl, 1, fg. 9 s i, » ;alus, II, S "7. Il peut paraître
étrange de trouver dans te Digeste et Jusque dans les Institutcs une
espèce, qu’on croirait volontiers imaginée à plaisir par les auteurs,
plutôt qu’oflerte par ta pratique. On ne devait pas voir fréquemment,
semble-t-il, te propriétaire d’un papier s’adresser aux tribunaux pour en
obtenir la restitution de celui qui l’aurait employé à son usage. On
s’étonnera moins si l’on sait quelle sorte de produit précieux était te
papyrus dans l’antiquité ; voici un simple fait : On lo tirait (te papyrus) ,
uniquement d’Kgypte ; si la récolle u.io ann6e se trouvait mauvaise, la
dlsclto se faisait sentir au point d’occasionner des Iroubtes ; sous
Tibère, ils furent tels qu’il fallut commettre des censeurs pour opérer
une répartition et rô^rver la quantité nécessaire aux services publics.
(Pline. II. tint. XIII, S9).

D. n. 9

— 130 —
quoque'§ 23). Dans le cas symétrique du nôtre (constructeur
de bonne foi en possession de l’édifice élevé avec ses
propres matériaux sur le terrain d’autrui) , en a vu le juge
jouir d’une large faculté d’appréciation et régler le conllit
en pure équité, variant ses décisions, dit Celsus, (D. VI,
i l’g. 38) « selon les espèces ou les parties en cause ». De
même, pour apprécier le montant de l’indemnité, le juge
s’inspirera des circonstances de fait, des convenances, des
intérêts, de la qualité, de la personne môme des parties ; il
usera d’autant mieux du libre pouvoir qui lui appartient
qu’il s’agira d’estimer un travail, dont la nature môme
rend l’évaluation délicate (1).

2° Il est de mauvaise foi. — L’écrivain ne pourra rien
opposer à la revendication, toute indemnité lui sera
refusée. Telle est du moins la rigueur de la doctrine classique
pour le constructeur de mauvaise foi (2) et rien ne
nous permet de supposer que les corrections spéciales
qu’elle subit plus tard, puissent être étendues à noire
espèce. Il restera toujours à l’écrivain la possibilité d’obtenir
un délai avant de restituer, ce qui lui permettra de
prendre copie du manuscrit.
B)  L’écrivain ne possède plus le manuscrit.

Qu’il soit de bonne ou môme peut-être de mauvaise toi,
on lui donnera — dernière ressourcé — une action in
factum ; cette concession semble résulter de deux textes.
1. On admettrait même aisément qu’ainsi qu’il autorisait (sans se
préoccuper du principe superficies solo cedit)  le constructeur à enlever
tout ou partie de l’édifice, il allait Jusqu’à permettre à l’auteur au mépn’3
de la règle ; accetsorium sequilnrprincipale d’effacer les caractères et de
faire disparaître l’écriture du parchemin.2. Elle doit s’appliquer ici d’autant mieux, qu’elle semble bien résulter
par a contrario du texte cité de Gaius. D. XLl, i fg. 9, sj 21.
— 131 —

Le premier, déjà cité (D. VII. fg. 23 § i) , pose le principe
suivant: toutes les fois qu’en pareille matière (il s’agit de
cas d’accession) la revendication, l’action ad exhibendum
ou toute autre action réelle n’est pas possible, on a recours
à une action in factum (actio in factum necessaria est). Le
deuxième est de Julien, cité par Ulpicn (I). Julien suppose
qu’on a écrit ou fait écrire des comptes sur un registre
qui est en la possession d’un tiers. « Si le registre m’appartient,
dit-il, je* peux revendiquer mes comptes ; les écritures
portées sur mon registre sont comme lui ma propriété ;
mais si le registre ne m’appartient pas, je ne peux
intenter ni la revendication, ni l’action ad exhibendum,
j’ai donc droit à l’action in factum, (in factum tgitur mi/ii
actionem competere)  ».
l.D. xiv, fg. 3, § 14.
CHAPITRE II
VENTE DE L’OEUVRE ÉCRITE (1) 
Etant donné le manuscrit d’une oeuvre littéraire, on veut
examiner quels moyens s’offrent à l’auteur romain pour lu
répandre dans le public, et en second lieu si cet auteur
retirera quelque avantage matériel d’une diffusion de ses
écrits.

Il ne saurait être question de décrire ici les opérations
successives de la fabrication d’un livre. Elles étaient nombreuses
et complexes, on le devinerait rien qu’à la richesse
du vocabulaire technique do la librairie romaine. Pour
fonder certaines inductions, quelques notions préalables
sont cependant nécessaires ; on insistera surtout sur celles
qui soulignent l’importance do la librairie antique.

On est trop aisément tenté de croire que l’extrême diffusion
du livre date de l’imprimerie : « La publicité lilté1.
Bibliographie : Mommsen et Marquardt. op. cit. XV, p. 500 et sq.
— Friediaender. op. cit. X. — Dezobry. op. cit. III, lettre 8ï>. — L. Prel1er
dans Pauly. Encycloped. réelle (ail.) , mot : libri. — Lévy Maria
Jordao. Do la propriété littéraire chez les anciens. {Rec. critiq. XX. p. 411
et sq.) — Breuller. Réponse au Mémoire de M. Jordao. Rev. critiq. XXI.
p. 85. — .1. F. Kckard. Exercilatio crîtica. de edilione lihrorum apttd
veleres, in-4*, — SîhOtt^en. De Ubrariis tl bibliopolis, Leipsig, 1110. —
C. G. Schwarz. De ornamentis librorum et varia rei librarioe telerum
supelleclile (éd. Leuschner). Llpsiae. 1750. — Manso. Ecrits et Mémoires
divers (ail) , Dreslau, 1821. — Morelli. Les écrivains dans l’antiquité
romaine (liai. 1, Milan, 1822. — Nodier. Questions de littérature légale,
2* édit., 1828, — F. A. Pic. Dissertation sur ta propriété littéraire et la
librairie dts anciens, Lyon. 1828. — lteaouard. Traité des droits d’au-
— 133 —

raire, disait E. Despois (l) (à Home) est presque tout
entière réduite à la parole parlée. On lisait peu parce qu’il
y avait peu de livres: le livre le plus répandu n’avait toujours
qu’un nombre restreint d’exemplaires et chacun d’eux
coûtait fort cher »,

Autant d’affirmations dont il faut prendre exactement le
contre-pied si l’on veut être près de la vérité.

En lisant les détails donnés par les auteurs romains à ce
sujet, on est surpris de se trouver en présence d’une industrie
fonctionnant avec une régularité parfaite : dimensions
des rouleaux, formats, caractères, types d’écritures, suivant
la nature de l’ouvrage, tout jusqu’aux distances interlinéaires
et aux espaces marginaux obéit à des règles précises
et uniformes. De plus la production est énorme et
incessante ; il est difficile d’en donner une idée ; elle a fait
leurs, 1833, I, p. 8 et sq. — II. Giraud. Essais sur les livres dans l’antiquité
et particulièrement chez les Romains. Paris, 1810. — Martin Helz.
Ecrivains et public à Rome (ail.) , Berlin, 1853.— F. Schmilz. De fiibtiopotis
romanorum. Saarbrucken, 1857, in-R — Becker. Gallus, II, I8tfj,
2e excursion, p. 452. — Ilermann Goell. Dissertations sur la librairie chez
tes Grecs et chez les Romains (ail.) , Schliez, 1865. —Clément. Etude suite
droit det auteurs, précédée d’une dissertation sur la propriété littéraire
chez les Grecs et les Romains (thèse) , Grenoble, 18ô7. — Cailtemer. Etude
sur les antiquités juridiques d’Ath'ews. G« étuie. La propriété littéraire d
Athènes, Paris, 1868. — itiemann. Etude sur tes livres et leur diffusion
chez les anciens (grec) dans 'l’.ozyx, 1878, n° II. — Pousonailhe. La propriété
littéraire à Rome, 187. » (tb) , Toulouse. — Ancillon de Jouy. De la
propriété littéraire à Rome, 1880 (thèse) , Nancy. — E. Egger. Histoire du
livre depuis ses origines jusqu’à nos jours, Paris, 188<). —Matapert, Histoire
abrégée de la législation sur la propriété littéraire avant 1789, Paris,
1881. — Th. Birt. La librairie antique dans ses rapports- avec la littérature.
(ail.) , Berlin, 1882. — K. Cumpfé. Si les écrivons romains recevaient une
rétribution de leurs libraires. Voyez Compte rendu de Haenny dans le
Journal fie philologie de Berlin, n » 148, 29 nov. 18 ?4. — llaenny. Les
écrivains et les libraires dans l’ancienne Rome (ail.) , 2e édit., Leipsig, 1885.
— J. Collin. Le droit des auteurs et des artistes en droit romain, en droit
français et en droit international (Th.). Bennes, 1894,
I. Us écrivains à Rome, R. D. M. août 1859, p. 779.
-- 131 —

Pélonnemont de tous ceux à qui une étude attentive a
permis de comparer l’immensité des résultats avec la
faiblesse apparente de l’outillage. « Si l’on réfléchit,
dit Giraud, au grand nombre d’auteurs grecs et latins
dont les ouvrages quoique mutilés pour la plupart, sont
parvenus jusqu’à nous: au nombre bien plus considérable
de ceux que nous ne connaissons que de nom et dont
les travaux sont entièrement perdus, enfin à la fouli »
innombrable des écrivains de bas étage dont le nom même
n’a pas survécu à leurs productions éphémères, on se
demande avec surprise comment une littérature si riche a
pu subsister avec des moyens de publication nécessairement
fort restreints, comment le faible roseau du copiste
a pu réaliser une publicité qui ne semble possible qu’à la
merveilleuse puissance de la presse (l)  ».

LIVRES. — Il y a deux sortes de livres à Home : les rouleaux
et les livres carrés. Ou bien on ajoute bout à bout les
feuilles de papyrus ou les bandes de parchemin en les
enroulant autour d’un bâton (umbilicus)  — on forme ainsi
le columen (rouleau) — ou bien on les superpose en les
reliant par un des côtés à la façon des livres modernes
(codex, membrana, tabelLv, etc.)  Cette dernière forme, plus
pratique que la première, s’y substitue peu à] peu et finit
par la remplacer. Omettant les détails de la préparation
I. Veut-on avoir une Idée de celte énorme production littéraire dans
tes deui langues ? « Entre le v« siècIeavant.iI.-<:.fditE:_'ger(o/). oi7.,p.76},
et le vie siècle après, on compte rien que parmi les Grecs plus de
000 historiens dont 25 ou 30 étaient de premier ordre, » Alhenêe dans
son lianquet des sophistes cite plus de 800 auteurs et 1.200 ouvrages.
La fécondité de certains écrivains égale ou dépasse môme celle des
modernes. Marcus Varron avait publié 123, d’autres disent 490 rofami'/ia,
Dldyme d’Aleiandrie qui vivait au lemps d’Auguste plusse 3/-0O.
— 135 —

matérielle, bornons-nous à la principale opération la copie
du manuscrit. Comment s’exécutc-l-cllc ? L’idée qui se
présente naturellement à l’esprit est que l’auteur doit faire
exécuter lui-même par des scribes un certain nombre do
copies de son manuscrit et les distribuer ou les vendre
autour de lui ; ensuite,chacune d’elles servant de modèle,
de copies en copies successives, nu chiffre plus ou moins
considérable d’exemplaires se trouvera en circulation.
C’eut été là un procédé très imparfait et d’une lenteur évidente.
On opérait autrement ; le scribe n’établissait pas son
exemplaire en copiant directement lui-même le manuscrit
de l’auteur (plusieurs mains n’auraient pas pu travailler
ensemble devant un seul original) mais un lecteur lisait à
haute voix et dictait l’ouvrage à des copistes réunis dans
une même salle, de sorte qu’il pouvait s’en écrire, en même
temps, un nombre considérable d’exemplaires. « Des centaines
de scribes écrivant ensemble sous la même dictée,
faisaient peut-être, dit Fricdlaendor, même en moins de
temps, mais certainement d’une manière beaucoup plus
imparfaite, ce qu’une presse exécute aujourd’hui (1)  ».

Les tirages devaient être assez forts. Dès l’éporjuo de
Cicéron, chez l’éditeur Atlicus il ne faut pas moins de trois
1. Op. cit. IV, p. 67. C’est l’opinion la plus généralement répandue
que les livres étaient dictés et non copié ?. V. Kgger, op. cit. p. 20. —
Gow et Keiuach. op. cit. p. 53 et sq. — Mommsen et Marquardt.&p.cit.
XV, p. 502 (en sens contraire V. Haeuny. on. cit. p. I39etsq.). On se
ronde sur la nature des erreurs relevées dans les manuscrits par la critique
raoler.ie, ce sont des confusions de sons, de lettres, de noni3
ayant à peu près la môme prononciation {fulmina pour flumina, urguere
pour arguer ?, etc., toutes erreurs de l’oreillo plutôt que des yeux et
aussi sur le passage de saint Jérôme {Ep. ad Lucin.)  : <• Si donc vous
trouvez quelques passages mal copiés, imputez-les non à mol, mais à
vos gens et à la sottise de ces copiste* qui transcrivent non comme il
est écrit, mais comme Ils entendent ».— 136 —
copistes pour effacer un seul nom écrit par erreur dans le
plaidoyer pour Ligarius. Les éditions à 1.000 exemplaires
n’étaient pas rares. « Comme il est fait mention, dit Friedlaender
(op. cit. IV. 7, 2) , d’une édition semblable (à
1.000 exemplaires) pour un écrit de circonstance n’ayant
qu’un intérêt purement personnel et tout passager, mis en
oeuvre par l’auteur à ses propres frais, on peut admettre que
les libraires du temps ont dû souvent en faire de bien plus
fortes encore d’oeuvres de mérite ou en grande faveur. »

Les volumina avaient cependant bien moins de texte à
dimensions égales que nos livres ordinaires. « Un seul dô
nos livres imprimés contient huit ou dix fois plus de ma*
tière que les volumes manuscrits des anciens ; un chant
dans les poèmes ou un chapitre dans jes livres en prose
formait généralement la matière d’un seul volume(l)  ». Cependant
« aucun des raffinements modernes n’était ignoré
de la librairie antique. On exécutait des livres^ de toute
dimension, de tout format, des éditions bijoux, comme
nous dirions aujourd’hui,des éditions compactes,des éditions
annotées, des éditions illustrées, ou du moins ornées
de portraits d’auteurs (2)  ».

Le décompte des frais moyens d’une édition est assez
difficile à établir (3) on n’a aucune donnée sur les prix
respectifs du panchemin et du papyrus, on sait seulement
qu’un rouleau de papyrus (uiwolumcn)  valait 10 as
(0 fr.70) à l’époque de Stace et de Martial (4).
1. Ménard et Sauvageot op. cil. IV, p. 79. Voy. cependant note à. la
fin du chapitre, p. 173.2. Egger, op. cit. p. 31.3. Sur ce point, voy. : Lettres d"Egger et I) iloi{Revue contemporaine,
15 sept. 1856)  ; Ilaenny,o/> cil, IV, 4. Le prix des Unes, p. 110 el 15e. ,\.
Scbrnldt, op. cit., p. 135 et 25. Goell, op. cit.. p. 9.4. Stace. Silo. IV, t », 9. Il coûtait bien plils cher antérieurement. « En— 137 —
Le xiue livre des Xenia de Martial se compose de 127
titres de deux mots au plus et de 274 vers ; évidemment
pour le contenir un rouleau entier de papyrus n’était pas
nécessaire ; aussi chaque exemplaire revenait-il au libraire
Tryphon moins de2 seslerces (Ofr. 45)  ; il le vendait 4sesterces
(Ofr. 90) , réalisant ainsi un bénéfice de 100 pour 100(1).

Le premier livre des épigrammes de Martial qui est
beaucoup plus long puisqu’il se compose de 119 épigrammes
formant ensemble plus de 700 vers, se vendait avec
ses ornements ;j deniers (4 fr. 95)  ; un gros volume d’une
édition à bon marché (tomus vitis)  allait de 6 seslerces
(l fr.aO) jusqu’à 10 sesterces (2fr.20).Observons que Martial
trouve ces prix exagérés ; en vendant à moitié prix,
suivant lui, Tryphon aurait encore des bénéfices (2).

LIBRAIRIES. — Originairement la profession de libraire
n’est pas distincte de celle de copiste. On appelle ce dernier
: librarius. C’est lui qui fabrique, copie, et vend les
livres. « De même que chez les Grecs, dit Vossius (Comment,
in Catult.) ,\Q scribe (bibliographie) , le relieur (bibliopegrts) ,
le marchand (bibliopola)  n’étaient qu’une seule et
môme personne, de même à Romeces trois emplois étaient
réunis entre les mains du librarius ».

Sous l’Empire apparaît l’éditeur proprement dit. La

valeur actuelle, la feuille de papyrus achetée en 407 av. J.-C, vaut 4 fr.SO,
prix d’une feuille de vélin aujourd’hui, et 500 fois le prix d’ai.o feuille
de papier couronne (Sal. Heinach. op. cit., p. Ai, note 27 ». Le bon marché
avait été assuré par les approvisionnements prévoyants de l’administration
Impériale. (Voy. Vopiscus, Aurel. 41).
\. Mart. XIII, 3.

2. Mart. I. 113. On ne saurait donc affirmer avec un auteur, Ga3tambide.

p. SI) , que « le nombre des personnes assez riches pour acheter ces
copies devait être eicessivement restreint ».
{Historique et théorie de la propriété des auteurs, 1862. Historique,
— 138 —

publication comprend trois opérations successives : la copie,
l’affichage ou l’annonce et la mise en vente. Elles sont
toutes trois l’oeuvre de l’éditeur.

Atticus fut le premier en date des éditeurs romains.
« Sa fameuse bibliothèque n’était, dit Géraud(o/>. et/, p. 173) ,
au jugement de tous les commentateurs que sa librairie,
son fonds de magasin. » Cicéron, après quelques tâtonnements,
lui confia le soin de publier ses ouvrages (I).

Citons après lui les Sosie, éditeurs d’Horace ; l’affranchi
Secundus ; Tryphon,éditeur de Quintilien et de Martial, le
libraire Dorus, etc.

Il n’y avait pas de libraires qu’à Rome. La province en
était également pourvue. Atticus avait déjà créé des
dépôts en Grèce ; ce commerce avec la province ne fait que
s’étendre, elle recevait nou seulement les ouvrages dont
Rome ne voulait plus, mais elle réclamait aussi les livres
en vogue, les nouveautés. Il y a des libraires à Lyon à
Vienne et jusque dans la grande Bretagne.

Dans les bénéfices de cette industrie de la librairie
romaine, née tout entière du travail de l’écrivain, quelle
part lui était faite ? Lo service qu’il rendait était-il rétribué
et comment ? Telle est la question qu’il reste maintenant à
examiner.

Pour tes auteurs dramatiques (2) la réponse ne sau1.
Voy.G.Boissier:<t/fKv*, éditeur des nacre*de Cicéron. Itev. archéologlq.
I8d3.2. P. la bibliographie, voy. Daremb. et Saglio, op. cit., V« comxdia,
(G. Boissier). E. Hippeau. Le théâtre à Hune, 1S53- Edelestand du Méril.
Hiil’Are de l>t ••omédie, Paris, IS61-C9. Ch. Magnin. De la mise en scène
chez tes anciens. (R.des Deux-Mondes.  !eir septembre 1S49,15 avril 1810,
1" avril 1840). . .
— 139 —
rail être douteuse (l) : la représentation publique de leurs
pièces leur a donné droit à une rétribution en Grèce
comme à Rome.

Le théâtre a toujours été, dans l’antiquité aussi bien
que de nos jours, soumis à l’ingérence de l’Etat.

Chez tes Grecs, où le riche a dans l’Etat en quelque sorte
un rôle public, c’était sa fonction de subvenir aux frai-* des
représentations ; en sa qualité de chorège (chef de eh unir) 
il achetait le meilleur poète, comme il achetait la troupe
la mieux exercée, afin de gagner le prix sur ses rivaux.
Acteurs et poète appartenaient donc ainsi au plus offrant.
IMus tard, le système de la chorégie est remplacé en
raisuti de l’élévation croissante des frais par celui de la
subvention directe de l’Klat ; l’archonte choisit les chieurs
et le poète, et les paie sur les fonds du Trésor public.

Celte dernière organisation fut adoptée à Rome en même
temps qu’apparaissaient sur la scène romaine les imitations
de la comédie grecque.

C’est aux jeux seulement, c’est-à-dire d’une manière
intermittente, ^u'étaienc données les représentations dramatiques ;
l’ordonnance, la surveillance et la présidence
des jeux, la cura tudiorum appartenait aux édiles (elle
passa sous l’Kmpire aux préteurs). C’est eux, qui au nom
de l’Etat, traitaient avec les troupes d’acteurs et avec les
poètes. La caisse des spectacles publics, où ils puisaient,
était alimentée par un crédit spécial (ludiariapecunia)  et
administrée d’abord par les pontifes, plus tard par un délégué
de l’empereur (nbargento scenico magi$ter).S\ le crédit

1. Ceux qui nient l’existence d’une sorte de propriété littéraire a Rome,
reconnaissent une exception pour le droit de représentation. « Nulle part,
dit E. Despois, on ne trouve que les libraires aient acheté leurs ouvrages
aux écrivains ; te droit d’an leur n’existait qu’au théâtre (foc. ci/., p. 731)  ».

— 140 —

ne suffisait pas, les édiles y joignaient leur contribution
personnelle. Ils étaient à la fois acheteurs des pièces et
censeurs ; on les a monlrés ailleurs dans leur rôle de censeurs
(I)  ; c’est à vrai dire le principal, car les pièces peuvent
aussi être achetées par do simples] particuliers, candidats
aux élections populaires, par des corpoiations ou
même par d’autres magistrats ; toute personne a en effet le
droit, avec l’autorisation (rogatoresa scena)  et sous la surveillance
des édiles, do donner des jeux (edere)  au peuple
romain. Les’acteurs eux-mêmes ou le directeur de la Iroupe
(dominas gregis)  achètent les pièces.

Juvénat (2) nous montre Stace obligé pour ne pas mourir
de faim de vendre son Agave au mime Paris. Certains
interprètes ont même pensé que les édiles achetaient les
pièces mais pour les revendre aux acteurs ; il faut plutôt
(3) croire, qu’en principe, les acheteurs ordinaires étaient
les édiles (i) , mais que souvent aussi, soit les acteurs, soit
toute autre personne autorisée traitait avec les poètes (5).
L’intervention des édiles, soit comme censeurs, soit comme
acheteurs se marque dans le titre même de la pièce ; voici
le début de celui de YAndrienne : « Aux jeux Mégalésiens
pendant l’édilité de M. Fulvius et de M. Glabrion, etc. *.

Que l’auteur soit payé par le Trésor public ou par des
particuliers, il semble bien qu’il doive toujours présenter
i. V. plus haut, p. 194.2. Sa/. VIII, v. 86.3. Térence (édit. Lemaire, ad Andrian lit. et Eunuch. prolog).4. Térent. Eunuch. prolog., v. 20 « Lorsque les édiles eurent acheté
l’Eunuque… etc.. »5. Dans le cas cité du poète Stace, il s’agit d’une pantomime que le
mime Paris, lui avait commandée ; la pantomime est un genre a part
dont (intérêt réside tout entier dans le jeu de l’acteur ; rien déplus
naturel s’il achète et paie un livret, qui ne vaut souvent que pour lui
et par lui. * \
îsgsstw »"^-
- 141 —

sa pièce à l’agrément des édiles. Ceux-ci la lisent euxmêmes
(I) ou confient ce soin à quelque connaisseur
éclairé qui donne d’abord son avis comme censeur, puis
joue le rôle d’une sorte de comité de lecture en se prononçant
sur le succès futur de l’oeuvre à représenter (tout au
moins quand il s’agit d’une pièce achetée par l’Étal). Souvent
c’est le chef d’une troupe d’acteurs, acteur lui-même,
qu’on consulte ; intermédiaire naturel entre le poèto et les
magistrats il répondait vis-à-vis d’eux pécuniairement (2) 
de l’accueil du public. D’autres fois ce chef de troupe est
auteur lui même, il devient alors son propre fournisseur et
traite pour lo prix directement avec les édiles ou les éditeurs
do jeux (Plante, Liuius Andronicus, etc.).

Que vendait exactement l’auteur ? Etait-ce le texte même
d’une pièco inédite, ou le droit pour l’acheteur à l’exclusion
de tout autre, de la représenter soit une seule, soit
plusieurs fois, soit encore pendant la durée des jeux, etc ?
en un mot, s’agissait il de la vente d’un objet mobilier
ou de la cession totale ou partielle de ce que les législations
modernes appellent un droit d’auteur ? Le plus souvent
les pièces sont achetées une fois pour toutes ; une des
conditions du marché est qu’elles réussissent devant le
public ; en cas d’insuccès, le prix n’est pas payé ou s’il l’a
été, l’auteur doit le rembourser (3). Ces prix sont quelquefois
très élevés « peut-être supérieurs en moyenne et toute
proportion gardée à ce que reçurent Corneille et Racine
1. Ils ordonnent même parfois devant eux une représentation d’essai.
{Terenl Eunuch. prolog.,v. 22).2. Hecyr. pro'.og II -P ; « $ï abjtda fabula a me prelium quotl numeraverint
répétant » .3. Térence. Hécyr. prolog. II, v. 55.
— M2 -

pour leurs chefs-d’oeuvre »(l) *Térence eut pour une seule
représentât ion de YE an uqueS. 000 sesterces (I.rî52fr.î0) (2) ,
le poète tragique Yarius, un million de sesterces pour son
Thye<te joué aux fêtes de la célébration du triomphe d’Actium.etc.Maisonadesexemplesde
pièces achetées et payées
de nouveau à leurs auteurs après une première représentalion
: Y Eunuque de Térence, nous dit le commentateur
Douât (3) , obtint tant de succès qu’il fut vendu une
seconde fois (ut rursus cs<el rendita)  et traité comme si
il était inédit (et agerelur iterum pro nova)  ; — c’est là un
fait exceptionnel.

A vrai dire, il s’agit plutôt d’un salaire attribué à l’auteur
dramatique pour son concours que de la reconnaissance
d’un véritable droit. Peut être l’édit ou règlement
que les édiles publiaient comme les autres magistrats romains,
contenait-il quelques prescriptions pour sauvegarder
les droits des directeurs de troupes et des auteurs et
ménageries intérêts de chacun ? Nous l’ignorons. Ce qu’il
y a de certain, c’est que, si elles existaient, de pareilles
dispositions isolées dans la législation générale, n’ont jamais
été formulées par les jurisconsultes en une théorie
juridique ; il n’est pas fait au Digeste même une allusion
aux rapports entre eux des édiles, auteurs et directeursde
troupes. Les pièces des écrivains des deux premiers siècles
avant notre ère ont été jouées librement pendant longtemps
à Rome et dans toutes les villes d’Italie sans que jamais on

1. E. Despois, loc. cit.. VAndromaque de Racine lui Tut payée 200 livres.

2. Suet. Vita Terenl. 2. Ce prix est donné comme exceptionnel ; on
l’inscrivit sur le titre même de la pièce ; pourquoi ?

3. Donat. pnef Bnuch. voy. également Térent ; prolog. Hécyr.
- 143 —
ait parlé d’un privilège de représentation au profit de qui
que ce soil.

Quant aux autres écrivains, il est difficile de donner
une réponse bien nelte, en présence do textes équivoques
que tles interprétations successives et opposées n’ont pas
contribué à éclaireir.

On a reconnu plus haut l’existence des libraires et des
éditeurs, montré également l’importance du commerce des
livres. Deux faits ne sont plus contestables : 1° le plus ordinairement,
plutôt que do copier soi-même ou de faire
copier un ouvrage, on s’adressait, pour en avoir des exemplaires,
à ceux qui en fabriquaient ; '2y un auteur quelconque
portait son manuscrit à un éditeur, et presque jamais, ne
s’employait lui-même à en établir les copies destinées soit
à la distribution, soit à la vente (1).

L’auteur donnait-il son manuscrit à l’éditeur moyennant
argent ?

Pas plus à Rome que chez nous, il n’est possible de répondre
uniformément à une pareille question. Elle dépend

1. On se place, Lieu entendu, à l’époque où la librairie romaine est
constituée, où fonctionnent les grandes maisons d’édition. Les notions
suivantes de M. G. Boissier, d’une justesse parfaite, s’il s’agit de l’époque
de r.icéron, ne le sont plus pour celle de Mirlial : « Aujourd’hui, la
publication d’un livre est une opération d’un caractère bien précis et
nettement tranché ; pour le public, on l’imprime, chez les anciens, on
le copiait un certain nombre de fois. Donner un livre à ses amis ou le
répandre dans le public, ne différait que pai la quantité des copies qu’on
en Taisait taire. La limite était indécise, et il était bien diftlcile de dire
à quel moment précis commençait vraiment la publication. Gomme il
il avait des degrés qui conduisaient insensiblement de celte publicité
d’un ouvrage que l’on Taisait lire à plusieurs personnes a sa publication
véritable, te passage de l’une à l’autre pouvait se Taire presque sans
qu’on s’en aperçut. Publier un livre était donc chose moins grave qu’aujourd’hui,
et à laquelle on se trouvait tout naturellement porté.

{Recherches sur ta manière dont fuient éditées les lettres de Cic-fron.Paris ,
1863, p. 3).
des bénéfices prévus par l’éditeur. En éditant uno oeuvre
médiocre, l’oeuvre d’un inconnu, tel ouvrage d’un débit
difficile et restreint, l’éditeur rend un service pour lequel
il est assez naturel qu’il reçoive une rémunération. Au contraire,
la perspective de profils certains le déterminera à
payer peut être fort cher un manuscrit nouveau. Il est possible
quo des écrivains s’estiment assez heureux si l’éditeur
consent à faire copier gratuitement leur ouvrage ou même
s’il veut bien qu’ils en supportent tous les frais ; est-ce à
dire que d’autres n’aient jamais vendu leur manuscrit ? De
nos jours, tandis que de jeunes auteurs soldent les frais
d’impression de leurs erreurs premières, n’en voit-on pas
de plus anciens signerdo fructueux contrats d’édition ?* Si
l’auteur devenait célèbre, fait remarquer Egger (op. cit.
p. 50) , alors seulement il pouvait faire la loi à son libraire
et, au besoin, le ruiner à son tour, en ne lui livrant de
nouveaux écrits que contre argent comptant ou sur contrat
en règle, pour s’assurer une large part dans les bénéfices
 ».

L’existence de pareilles ventes a été niée. « Les libraires,
dit Dezobry (op. cit. III, p. (55) , sont des négociants auxquels
les littérateurs offrent gratuitement leurs ouvrages
à charge d’en faire et d’en répandre des copies ; l’auteur a
de la réputation ? c’est le libraire qui vient solliciter de lui
le don de l’oeuvre ». Et aucun auteur n’a jamais pensé à
lui faire payer ce « don » ? cela parait peu vraisemblable.
« Les éditeurs, dit E. Géraud, étaient en thèse générale des
gens qui recevaient gratuitement des auteurs les ouvrages
inédits, qui les faisaient transcrire à leurs risques et périls
et qui s’indemnisaient des frais de publication en percevant
seuls tous les bénéfices de la vente ».*Et cependant les prix

- U5 -

de vente dépassaient en général de beaucoup les frais de
publication : « Cinq deniers ou i francs de notre monnaie
pour l’achat de 117 épigrammes de Martial, dont plusieurs
ne sont que des distiques, eussent été un prix exorbitant,
s’il n’eut fallu qu’indemniser le bibliopote du travail des
copistes… Il fallait que l’éditeur retrouvât dans les bénéfices
de la vente, ufln compensation des sommes payées
pour l’achat du manuscrit (l)  ».

Mais, au lieu de relever les opinions opposées des
auteurs qui étudièrent cette question, on suivra une plus
sure méthode en consultant les textes mêmes sur lesquels
porte le débat.

1° — Cicéron écrit à son éditeur Atticus :

« Ligarianamproeclare vendîdisti.Posthac quidquidscripsero,
tibiproeconium déférant (ad. Attic. XUI, 12, 2). »

« Vous avez Admirablement vendu mon plaidoyer pour
Ligarius. Dorénavant tout ce que j’écrirai, je vous en
confierai la publication ».

La seconde phrase semble bien une conséquence de la première.
Je n’aurai pas, dit Cicéron, d’autre éditeur que vous
désormais, pourquoi ? parce que vous avez bien vendu mon
dernier livre. Il élait donc intéressé à la vente et recevait
untantpourcentsurlesbénéficesd’Atticus.lls’agitbiend’un
intérêt pécuniaire ici et non d’un intérêt purement moral.
Cicéron ne dit pas en effet : Yous avez répandu mon livre
dans le public, on m’a beaucoup lu, etc.. C’est donc à vous

I. F. A. Pic. op. cil. Voy.l’opinion contraire à celles de Deiobryel de
Géraud, dans G« >w etSalom. Reioacb, op. cit., p. 23. « L’auteur vendait
son livre à un éditeur, qui tantôt lui payait un droit pour chaque exemplaire
vendu (ce qui parait avoir été le cas pour Cicéron) , tantôt une
somme Oie pour l’édition entière (ce qui paraît avoir été le cas pour
Martial). • Dans lo même sens : Schmtdt et Birt ; en sens contraire :
Becker, Goell, ilaenny.

D. a. 10
— 146 —
que je donnerai la préférence pour mes autres ouvrages…,
mais : Vous ave/ bien vendu mon pro Ligurio. Et il sait
distinguer pourtant les deux intérêts ; ailleurs, parlant d’un
écrit qui a un caractère de pure propagande, une de ces
sortes d’ouvrages qui sont une des formes de l’action politique
(l) , l’apologie personnelle intitulée : De consulatu
meo, Cicéron demande à Atticus de s’employer à le répandre
le plus possible : « Faites en sorte, dit-il, (ad.Att.\\,i, 2) 
qu’on le trouve à Athènes et dans les autres cités de la
Grèce (…curabù ut et in Athenis sit et in ceteris oppidis
tira'civ)  ».

L’interprétation donnée est très littérale ; elle a pour
elle l’autorité de Th. Itirt (op. cit. p. 353) et ceux qui ne
l’adoptent pas reconnaissent volontiers sa vraisemblance.
Que lui oppose-t on ?

D’abord, dans toute la correspondance — et elle est considérable
— échangée entre Cicéron et Atticus, c’est la
seule allusion à des rapports contractuels qui auraient
existé entre eux, la seule préoccupation qu’on puisse saisir
chez l’auteur de bénéfices pécuniaires produits par la vente
de ses écrits. Cependant s’il y avait jamais eu attribution à
l’auteur d’un tant pour cent sur le prix de chaque exemplaire
vendu, dans les nombreuses conférences enlre Cicéron et
Atticus, la question aurait été traitée ; on aurait fixé l’importance
des éditions et le nombre des exemplaires. Maint
passage a trait à la publication des oeuvres de Cicéron
(voy. notamment : Ep. I, 10, 16 et VIII, 46, i)  ; on
ne le voit jamais préoccupé de leur succès matériel et il y

1. L’intérêt en est moins général ; de plus, pour l’homme public qui
l’écrit, il s’agit bien moins d’en retirer un bénéfice pécuniaire que de
lui gagner un grand nombre de lecteurs. -
— in —
songerait précisément à propos d’une courte plaidoirie
d’un intérêt passager ! « L’isolement déco renseignement »
dit llaenny [op. cit. p. 53) , parait déjà très singulier ; ce
qui l’est davantage, c’est cette déclaration de Cicéron (« Désormais
je prends Atticus connue unique éditeur ») alors
que jusque-là, il ne s’est pas adressé à d’autres qu’à lui !
Qu’on essaie de traduire autrement le mot vendidisti et le
texte va s’éclairer ; vendere ne signifie pas seulement vendre,
mais aussi (comme venditare)  recommander, appuyer…
(d’où l’origine étymologique de notre mot vanter)  ; il a
certainement ce sens dans deux passages de Cicéron (1) et
dans un autre d’Horace (2)  ; de plus, Cicéron écrit ailleurs
(ad Atticum,Xl\\,0,2)  parlant toujours de son pro Ligario :
« Liyarianam ut videopr.vclareauctoritastua commendavit.
Scripsit enim ad me liatbus mirifice se probare ob eamquc
causant ad dvsarem jam se oratiunculam misisse. Hoc igitur
idem tu mihi antea scripseras. » — « Votre protection a
très bien recommandé, comme je le vois, mon plaidoyer
pour Ligarius. Balbus m’a écrit qu’il se fait merveilleusement
apprécier. Aussi Dalbus a-t-il déjà envoyé ce petit
discours à César. Vous m’en aviez déjà parlé antérieurement
 ».

Cicéron avait composé pour Ligarius qui était du parti
d<î Pompée, une sorte de défense. Il fallait qu’elle remplit
son but. Atticus s’était chargé de la recommander, il y
avait réussi, puisqu’elle fut goûtée même de César dont la
sympathie ne devait pas être grande pour un Pompéien.
Cicéron, heureux du succès, remercie l’ami qui l’a préparé.
On a remarqué le mot prxclare employé également

t. EP. i, 16 et vin, i« , i.
2. Ep. H, 1, 75.
— 148 —

dans notre texte : prxclare vendidisti, prxclare commendavit ;
il y a là plus qu’une simple rencontre ; l’adverbe
prxclare « accompagno à merveille l’idée de recommander
tandis que prxclare vendere signifiant : vendre supérieurement,
parait bien étrange (1)  ». Enfin le mot prxconium"n\
pas te sens de publication (quand ce mot est synonyme
d’édition) mais il éveille l’idée d’éloge public ; vous avez
supérieurement recommandé mon Pro Ligario, dit Cicéron
à Atticus ; dorénavant je vous prierai do prôner tous mes
ouvrages.

Telles sont les deux interprétations proposées ; pourquoi
ne pas avouer qu’il est difficile de choisir entre elles ?

2*. — Suétone (de gramm. ill. 8) parlant du grammairien
Pompilius Andronicus dit qu’il était à ce point misérable
(adeo inops atque egens)  qu’il se vit forcer de vendre
son Commentaire des Annales d’Ennius, 16.000 serterces
(3.200 fr.).

Pline le Jeune (Ep. III, 5, 17) raconte que son oncle
Pline l’Ancien « procurateur en Espagne, avait pu vendre
ses Commentaires à Largius Licinus 100.000 sesterces et
cependant c’était un ouvrage peu étendu ».

11 ne s’agit pas ici d’une vente faite à des éditeurs, mais
de manuscrits achetés par des amateurs : Largius Licinus
était un amateur ; quanta l’acquéreur inconnu des Annales
Commentées de Pompilius Andronicus, il ne publia pas le
manuscrit qu’il avait payé puisque Suétone indique plus
loin quel en fut le premier éditeur.

3". — Sénèque (VfIL 6. 4) parlant du libraire édilcurde
Titc-Live et de Cicéron, écrit :

« Libros dicimus esse Ciceronis. Eosdem Dorus librarius
\
1. Ilaeonj, toc. cit.

— 110 —
suos vocal et utrumque verum est. Alter i/los tanquam
auctor sibi, aller tanquam emptor asserit »,

« Xousdisons les livresde Cicéron.Le libraire Dorus les
tient également pour siens et il y a vérité des deux parts.
L’un les appelle siens comme auteur ; l’autre comme
acquéreur ».

Ainsi Dorus a bien acheté certaines oeuvres de Cicéron.
Lesquelles ? Peut-être cet exemplaire original ne varietur
dressé par les soins de Cicéron (ad famil. XYI, 22) pour
servir de type aux reproductions ultérieures et de référence
aux correcteurs. 11 ne les tient pas à coup sûr do
l’auteur lui-même mort depuis longtemps (1) mais peutêtre
de quelque descendant, soit de l’auteur, soit du premier
éditeur, on ne sait. Quant au sens du texte, il ne peut,
semble-t-il, laisse place à aucune interprète .îim, on est
réduit si Ton veut rejeter la conclusion qui s M igago, à
proposer avec Géraud (op. cit. p. 175) l’explication suivante
: « Ces deux mots (tanquam emptor)  semblent
prouver que les libraires do Rome ne se contentaient pas
de faire transcrire chez eux les livres qu’ils vendaient,
mais encore qu’ils achetaient pour les revendre les
ouvrages transcrits par ceux que nous appellerions
aujourd’hui les ouvriers en chambre, » et le même auteur
écrit plus loin (p. 196) imaginant une autre explication, à
propos du même passage : « Il faudra convenir qu’il y a
ici une altération du texte qui ne permet pas d’en tirer
une conjecture possible ».

4°. — Martial dit à un de ses protecteurs Labullus
(XI, 24) :

i. 43av. J.-C ; le fait dont parte Sénèque date probablement des premières
années de notre ère.

— 150 —

« Pendant que je vous poursuis et que je vous accompagne
à votre maison, pendant que je prêle à voire bavardage
une oreille complaisante et que je loue tout ce que
vous faites, tout ce que vous dite-*, puis-je écrire des vers,
Labullus ? Cela ne vous porte pas préjudice à vous
(hoc damnum tibi non vvletur cs<e) , n’est-ce pas, Labullus ?
Si les «  porteurs de toge » étaient plus nombreux, mes
livres le seraient moins encore. Voilà plus de trente jouis
que j’ai à peine écrit une page. C’est ainsi toutes les fois
que le poète ne veut pas rester chez lui pour souper ».

On voit le raisonnement (I)  ; Martial uniquement préoccupé
du gain pécuniaire déplore le temps perdu, ce
temps qui est pour lui aussi « de l’argent » ; les libraires
lui payaient donc ses ouvrages.

Cette induction parait fort aventureuse. Qui prouve en
elïet que le mot damnum signifie dommage pécuniaire et
non pas préjudice moral ?

Ailleurs (X, 74) , toujours à court d’argent, Martial se
montre fort inquiet de ne pas trouver chez eux la plupart
de ses protecteurs pour le moment absents de Rome ; il
confie à ce propos qu’il n’a pas touché le prix de ses
livres (2)  ; l’éditeur ne l’a pas encore payé. (Non.ego meorum
prxmium libellorum).

5\ — Un dernier argument est tiré d’une autre épigramme
de Martial (XI, 108, i). S’adressant au lecteur:
€ Quoique vous en ayez peut-être assez avec un long
ouvrage, dit-il, vous exigez encore de moi, lecteur, quel1.

Voy. Schmitz, op. cit., p. 10, 12.
2. Contre cette interprétation de Schmitz, op. cit., p. ISS et sq. qui
parait évidente, voy. Haenny. op. cit., p. 10 ; il s’agirait de pièces de
vers commandées au poète par de riches particuliers (v. p. loin p. .153)  ;
le mot praemium le ferait croire, si le mot Hbelli en fait douter.

\
— ISI —
ques distiques ; mais le loup (l’usurier) réclame ses intérêts,
les esclaves veulent leur ration. Paqez-, lecteur I —
Comment ? vous vous taisez, vous vous dérobez ! Adieu.
(L*etor, sotve. Taces di^imula^que ? Va le)  ».

Ici l’intérêt pécuniaire apparaît très manifestement. Si
Martial donnait gratis ses manuscrits aux éditeurs, il lui
sérail indifférent que ceux-ci fussent aussi généreux envers
tes lecteurs qu’il l’aurait été lui-même à leur égard. On ne
le verrait point, s’il ne lui en revenait pas quelque chose,
s’inquiéter des prix payés par la clientèle de ces lecteurs
qu’il considère ailleurs comme une sorte de patrimoine
(tector opesnostrx X,2, .*>). Suivant certains interprètes, le
poète vomirait non pas indiquer l’intérêt qu’il attache à
une bonne vente de ses livres, mais, par manière de badinage,
il tendrait son escarcelle au public. Le mot solve
paraît si gênant à d’autres qu’ils s’évertuent à lire salve.
L’épigramme tout entière devient peu compréhensible et
son dernier vers, cité plus haut, passe à l’état de véritable
énigme « Il n’est pas aisé (avoue lui même Haenny(oy>.ciV.
p. 72) partisan de la nouvelle leçon) de savoir ce que
signifie exactement cette salutation sotve » ; — même si on
lui trouve un sens, il faut reconnaître qu’elle fait double
emploi avec celle qui termine le vers (vale). Martial, poète
d’un art élégant et précis, eut peut-être noté cette répétition
comme une faute poétique de l’espèce appelée « cheville ».

Quoi qu’il en soit de cette controverse sur un mot ou
plutôt sur une lettre (un examen minutieux des manuscrits
do Martial pourrait seul trancher le débat) , si on accepte
l’interprétation proposée, il faut en conclure que Martial
a touché quelquefois un tant pour cent sur le prix des
exemplaires vendus par son éditeur ; sans une conven-

— 152 —

lion semblable entre eux on ne saisirait pas la raison qui
le rail s’intéresser à la vente (i). Ordinairement, cependant,
il cédait l’édition tout entière pour une somme fixe ;
d’un de ses livres (charla)  il dit (Ep. XIII, 1, 8)  : Aléa
nec damnum nec facit ista lucrum ; — c’est-à-dire qu’il se
désintéresse du succès matériel, des bénéfices ou des
pertes éventuelles. A propos d’un autre (Ep. XIII, 3 in
fine)  il nous apprend que le gain sera pour Tryphon son
éditeur : El faciel lucrum bibliopola Tryphon, (2). — « On
raconte, dit-il encore, que mes vers sont chantés en Bretagne ?
Que m’importe ! Ma bourse l’ignore (nescit sacculus
ista meus)  » ; c’est-à-dire : ce succès-là ne me rapporte
rien (Ep.Xl, 3,5 et 6).

A côté des textes on fait valoir pour ou contre la thèse
certaines considérations de nature très diverse et de
sources variées.
A. — Une objection volontiers présentée contre la possibilité
même d’une rétribution quelconque touchée par
les gens de lettres à propos de leurs écrits vient de ce que
l’on sait de la médiocrité de leur for lu ne (3) « Un honoraire
régulier, dit Haenny,(op. cit., p. 86) , ne parait pas’enharmonie
avec la situation économique du poète… »

i. Il indilue l"adre3S6 de son librair.>,(lV,V2)  :« Vous me demanlez de
vous donner me3 livres ; je ne les al pas ; mais vous tes trouverez chez
le bib'.topo'e Trypion. » (Voy. également I, i, 118)  ; le prix des cicmplaire3
(XIII, 3)  : ses Xénies valent 4 sesterces ; il se plaint amèrement
d’un certain Ubicusquf, récitant ses vert, tenait lieu du volume et en
épargnait l’achat, elc.
2. <• La connaissance parfaite que Mirliil a du prix auquel ses livres
sont venlus, dit fort judicieusement Géraud, peut faire supposer que
les auteurs romains avaient plus qu’un intérêt d’amour-propre à voir le
public acheter leurs oeuvres ».

3. Voyez Martial et Juvéaal, surtout ce dernier, Hat. VII, 3ur la misère
des gens de lettres. •

— 153 —

Sur ce sujet, les auteurs anciens sont intarissables, il
n’y a pas, à les entendre, de condition qui soit moins dorée
que la leur ; c’est un véritable lieu commun, que cette
incompatibilité d’humeur des lettres et de la fortune. Il ne
faut pas tenir pour l’expression exacte d’un état social les
développements variés d’un thème littéraire. La réalité
était bien moins noire qu’on ne nous l’a montrée. Prendre
à la lettre les traits dont est remplie la fameuse satire de
Juvénal serait une erreur aussi forte que si l’on prétendait
trouver dans Ma Uni ri n Régnier ou Boileau, une appréciation
mesurée des moeurs de la société du xvu* siècle.
D’ailleurs à la croire vraiment telle qu’ils la peignent,
que prouverait-elle cette condition des gens de lettres ? On
n’a pas prétenduque, pour eux, comme pour les modernes,
l’élément essentiel du budget domestique fut les produits
de leur plume ; on sait assez que les libéralités du prince
et des grands en constituaient la plus grande part. Martial a
bien raison de dire en parlant de César (I, 107)  :
Mmarum pretium dédit mearum,
Sotus quipolerat…

« Il est le seul qui puisse payer ma muse » ; et ailleurs
(V. 16,)  : « Les anciens poètes attendaient le prix de leur
gloire de la générosité des grands. » On n’a pas prétendu
non plus que les prix des libraires fussent suffisants ni
qu’ils aient jamais empêché un auteur de tomber dans la
misère ou d’y rester, mais simplement qu’ils existaient,
maigres ou forts. — « Plaute, nous dit Suétone (Vit.
Plaut. 29) , fut contraint pour vivre d’entrer en condition
chez, un meunier où il tournait la meule ; c’est là que, profilant
de ses heures de loisir, il commença d’écrire ses
pièces et de les vendre. » On voit que la libéralité des

— 154 —

acheteurs de comédies ne l’empêcha pas d’être assez
pauvre pour qu’il lui fût nécessaire de se créer des
ressources au moyen d’une deuxième profession. Nierat-on
pour cela que les comédies étaient vendues aux édiles
ou aux éditeurs de jeux ?

Ce qui peut éveiller le doute, c’est plutôt que, parmi ces
plaintes universelles, aucune ne vise un éditeur ni un
libraire. Martial n’accuse jamais que les grands. Martial
toujours en invective contre les dieux et Infortune, laisse
en repos Tryphon ; il ne réclame pas un éditeur plus libéral.
C’est un Mécène qu’il veut. Ses épigrammes contre la
lésinerie des riches et de l’empereur épargnaient le libraire.
N’est-on pas tenté d’en conclure qu’il n’avait rien à en
attendre ?
B. — « Les reproductions lentes ot coûteuses des livres
par des copies manuscrites différaient trop de la multiplication
facile qu’en donne l’imprimerie pour que les auteurs
pussent tirer de leurs ouvrages les profits pécuniairesqu’ils
en ont recueillis par la suite (1).

On a vu ce qu’il faut penser de cette prétendue lenteur
et cherté… Les exemplaires étaient « établis aussi vile que
le permet aujourd’hui l’imprimerie elle-même, dit Marquardt
(op.cit.,X\, p. 502) ,à un prix de revient modéré ».
H ne faut pas confondre à cet égard l’antiquité et le moyen
âge. Autant la librairie ancienne était prospère, autant
celle du moyen àgo l’était peu. C’est à cette époque que les
manuscrits étaient rares et coûteux, que le public cultivé
1. Renouard. Traité des droits d’auteurs, 183* », I,p.8 et sq. I/argument
de M. PouiHet ne vaut pas mieux {Traité de ta prop. lilf. et art., p. 2)  :
« Le nombre des personnes assez riches ou même assez lettrées pour
acheter te3 copies manuscrites était trop restreint pour qu il y eut la
matière à réglementation ».
—' 155 —

existait à peine et que les personnes en état délire et copier
ne se trouvaient qu’en petit nombre parmi les moines de
certains ordres.
C. — « Si Plante et Térence,a-t-on dit (1) ,vendent leurs
pièces aux édiles, on ne voit pas pourquoi les autres écrivains
ne retireraient pas un bénéfice de leur travail »,pourquoi
d’au 1res au leurs que desauteurs dramatiques n’auraient
pas eu également l’idée de faire payer leurs manuscrits
aux libraires tandis que ceux-ci, imitant les édiles, les
eussent achetés pour les avoir.—On répond que la rétribution
accordée à Piaule et à Térence n’avait pas le caractère
d’une vente (2) , mais plutôt d’une sorte de salaire ou récompense
officielle, d’où il esl difficile de conclure à des rapports
contractuels entre les auteurs de tous genres et leurs
éditeurs pour la cession des manuscrits.
D. — S’il n’y a pas une part d’auteur dans la somme
payée pour chaque exemplaire, comment expliquer que les
livres se vendent si cher et que leur prix dépasse si largement
(3) le coùl de la fabrication ?

On a fort bien répondu (De/obry,o/>.c/V., III, p. lli/) que
si les livres se vendent avec un bénéfice de cent pourcenlau
moins sur leur prix de revient… cependant les libraires ne
gagnent pas plus que les autres marchands. C’est que les
livres ne sont pas chose dont on ne puisse se passer ; que
leur débit est lent, restreint, chanceux, que beaucoup ne
rendent pas les frais qu’ils ont coûtés: il faut que les bons

1. Beckor. op. cit., p. J52 et sq.
2. Ilaenny, op. cit., p. 7t> et sq.

3. Voy. Mart., XIII, &, et pi. haut, p. 174,

— 156 —

indemnisent des mauvais. D’un autre côté la valeur intrinsèque
des livres était minime relativement à la valeur
qu’on leur donne, ils ne peuvent avoir qu’un prix
d’opinion ».

Le public accepte toujours ce prix, si l’ouvrage lui plaît,
et dans le cas contraire se borne à ne pas acheter. C’est
alors que le libraire est doublement en perte ; car la carta
ou le perganum ont une valeur réelle, un cours d’échange
comme toute marchandise utile et indispensable ; cette
valeur augmente beaucoup par la transcription d’un bon
ouvrage, mais elle perd considérablement par celle d’un
mauvais, de sorte que dans ce dernier cas le libraire ne
retrouve ni ses frais de transcription,ni même ceux d’acquisition
de la matière première, qui ne vaut plus alors à
beaucoup près ce qu’elle valait dans son état primitif ».
E. — Les éditeurs se tiennent au courant des caprices
du public, assistent aux récitations, circonviennent les
écrivains en vogue, etc. (1). N’en peut-on conclure qu’il y
avait entre auteurs et auditeurs des relations d’intérêt ? 11
est vrai qu’on raisonne parfois singulièrement (2)  : Pline
le Jeune à la veille de publier un ouvrage parle des flatte,
ries dont le bercent les éditeurs ; il faut en conclure qu’il
ne leur vendait pas ses manuscrits ! Des compliments sur la
marchandise, alors qu’on veut acheter, en eiïet ne sont
pas de mise ; ils coûteraient cher en inspirant au vendeur
une trop haute idée de son produit !
F. — On fait intervenir les solutions données des diffé1.
Voy. Pline le J. I, 2, 16..Quint il Inst. oral.prjtf. ad. Tryph.2. Haerny, op. cit., p. 59.
- 157 —

rends entre le propriétaire du papyrus ou de la tabula et
l’écrivain ou le peintre.

Le législateur romain,dit-on( !) ,« méconnaissait ce qu’il
y a d’immatériel dans les travaux de l’intelligence pour
ne voir dans un livre que la valeur matérielle de travail
du scribe. » II « considérait l’oeuvre comme l’accessoire de
la substance sur laquelle l’écrivain avait traeé sa pensée » ;
dès lors comment aurait-on admis que cette oeuvre eut une
valeur quelconque, fut l’objet d’un droit de publication ?
Au contraire s’il s’agissait d’un tableau, la toile ou la
planche n’en était pas tenue pour le principal ; c’est
qu’alors la supériorité du travail artistique sur la matière
dont il est fait ou qui le porte était reconnue. La propriété
du manuscrit ou du tableau appartenait en principe à
celui qui possédait déjà la partie « prévalente » c’est-àdire
le papier dans le manuscrit et, dans le tableau,
la peinture. Pourquoi cette différence entre les deux
espèces ? La vraie raison n’est pas dans cette conception
peu vraisemblable d’une infériorité de la chose pensée et
écrite sur le papier qui la reçoit. La différence des solutions
se justifie autrement. « Les jurisconsultes, dit
Breulier (op. cit.)  furent ici guidés par des considérations
intelligentes d’amour de l’art et d’économie politique. Ils
cherchaient à réduire l’extinction, la destruction qui semble
inévitable (en présence du contlit des deux droits de propriété) 
aux proportions les plus minimes possibles et surtout
à éviter la disparition irrémédiable d’un chefd’oeuvre.
 » Pourquoi le papier dans un manuscrit ne
serait-il pas la chose principale ? à l’aide de la copie on

I. M. L. Jordao, op. cit.

— 158 —

peut transporter le texte sur un autre papyrus, sans rien y
changer. Virgile, Horace, Tite-Live transcrits sur tel
papyrus ne sont pas différents de Virgile, Horace, TiteLive
transcrits sur un autre. Celle opération n’est plus
indifférente, s’il s’agit d’un dessin ou d’une peinture ; la
copie ne vaudra jamais l’original.
G. — De la vente du manuscrit en vue de l’éditer, il
faut distinguer la commande. Celle ci était pour les auteurs
une source très appréciable de revenus, qu’elle fut faite par
l’Etat, le prince ou les particuliers. Citons en exemple
f Hymne à Junon reine que Livius Andronicus avait été
chargé de composer, le Carmen Seculare commandé par
Auguste à Horace pour les jeux séculaires de l’an 17.
Martial vendait des dédicaces ; il était pour les petits vers
et les pièces de circonstance le fournisseur attitré de la
société polie de son temps, tes Xénies ont été à l’origine
des devises pour les étiquettes des étrennes que l’on
envoyait à l’époque des Saturnales. Martial a des concurrents
pour ce singulier commerce ; vendant carmina
Gallus et Lupercus, (XII, 10,) dit-il, Gallus et Lupercus
vendent des poèmes.

On conçoit aisément, sans y insister autrement, de quel
secours peut être cette idée d’une commande venue d’un
tiers quelconque pour interpréter les textes de Martial dans
un sens contraire à la thèse de l’achat par un éditeur.

On adopterait volontiers pour mettre fin aux nexactitudes
de cette trop longue discussion les opinions peu
différentes de Schmitz et de Marquardt dans les termes
mêmes où ils les ont exprimées. « Je suis persuadé/écrit

— 159 —

Fr. Schmitz (1) , que la plupart des auteurs romains, dans
un intérêt unique de réputation et de gloire, ont fait
publier leurs livres par les bibliopoles, ce qui ne les a pas
empêchés d’accepter des salaires de ces mêmes bibliopoles
et certainement de les loucher. » — « Ce qu’on peut concéder,
dit Marquardt (op. cit. XV. p. 500 et sq.) , c’est que
la personne qui voulait faire copier était obligée d’acheter
ou d’emprunter l’original (moyennant rétribution) , usage
qui s’est maintenu dans tout le moyen Age,.. L’auteur pouvait
donc à ce titre se faire payer par son éditeur ».

Qu’achetait exactement cet éditeur ? Un objet mobilier,
le manuscrit. — Ilien de plus ? N’achetait-il pas aussi la
possibilité de taire paraître le livre avant tout le monde ?
un droit exclusif de reproduction ? C’est ce qu’il nous reste
maintenant à examiner.

Le manuscrit est en la possession de l’éditeur rjui
publie une première édition, dont les exemplaires circulent
dans le public. Ces exemplaires peuvent-ils être
librement multipliés : 1° par Fauteur lui-même (peut-être
aidé d’une copie du manuscrit primitif) — 2' par toute
personne — 3' par d’autres éditeurs.

1° Par l’auteur lui-même.

L’écrivain vend ou remet gratuitement son manuscrit à
un éditeur qu’il a choisi entre plusieurs (Martial en eut
quatre : Quintus Valerianus Polius, Secundus Lucensis,
Atreclus el Tryphon). Cet éditeur s’engage à publier l’ouvrage
à l’époque fixée de concert avec lui (2)  ; on souscrit
1. Cité par llaenny, op. cit., p. 1#.2. ciccr. XIII, 21, 4. Cicéron écrit encore à Atticuv : Place l ne tibi
primum edere injussu meo. Ne publie rien sans mon assentiment.
— 160 —

de part et d’autre à certaines conventions accessoires et
pendant que l’éditeur se met en devoir de satisfaire à ses
obligations, l’auteur vend à un concurrent le double du
manuscrit primitif ou bien fait lui-même établir des
copies qu’il répand dans le public, enlevant ainsi à son
éditeur tous les bénéfices qu’il était en droit d’attendre, et
lui causant même un certain dommage, si, par la vente,
il ne peut ensuite rentrer dans ses débours. Contre une
malhonnêteté semblable, l’éditeur ne trouvera-l il pas une
protection dans la loi ? S’il y a eu contrat — vente sous
condition, contrat innommé, — on trouvera dans le droit
commun les moyens de le faire respecter ; s’il n’y en a pas
eu, ne peut-on pas comprendre le dommage causé dans
ceux visés par ta loi Aquilia ?On accorde à l’éditeur lésé
pour demander réparation soit Vacfio legis Aquilix utilis,
soit une action in factum. Aucun texte, il est vrai, ne permet
d’appuyer de pareilles conjectures: mais on ne voit pas
bien pourquoi les principes généraux ne recevraient pas ici
leur application. Le Digeste et le Code, les auteurs ne
contiennent pas toutes les espèces possibles ; des vides
peuvent être légitimement comblés çà et là en s’aidant des
connaissances déjà acquises.

En fait jamais l’auteur ne semble avoir gardé pour lui
des copies de ses oeuvres. A un lecteur qui lui demande
son livre, Martial (IV, 72) répond en l’adressant à l’éditeur
Tryphon ; « Je ne l’ai pas, dit il, mais vous le trouverez
chez Tryphon (nonhabeosed habrJ bibliopola Tryphon). »
Pourquoi, s’il l’avait pu légitimement, n’aurait il fait
établir lui-même et gardé des copies de son manuscrit
pour les revendre ensuite à son profil personnel ?

Bien mieux, on pourrait conclure de la même épi-

— 161 —

gramme que si Martial voulait un exemplaire de son livre,
il était obligé de l’acheter à Tryphon. Voici le passage :
« Moi (répond le lecteur interpellé) , moi donner de l’argent
en échange de ces babioles ! moi, homme de sens,
acheter vos vers ! non, dites-vous, je n’en ferai pas la
folie — Eh ! ni moi non plusl (dit Martial)  ».

2° Par toute personne.

Il semble bien qu’il était licite de copier ou faire copier
l’exemplaire qu’o'n avait entre bs mains ; — c’était là une
opération, aisée sans doute, mais peut-être moins qu’on
ne serait tenté de le croire ; elle n’offrait d’ailleurs de
bénéfices appréciables que pour l’éditeur de profession
pourvu de l’outillage indispensable et seul en mesure de
produire et d’écouler des exemplaires marchands.

En effet que signifie cette habitude qui s’établit peu à
peu chez la grande généralité des auteurs romains ? ils
confient leur manuscrit à un éditeur au lieu de le faire
copier eux-mêmes ! C’est qu’il y a des difficultés sérieuses
pour la plume du copiste amateur à rivaliser avec les
procédés de fabrication et de copie des habiles spécialistes
employés par les maisons d’édition ; de plus ce copiste
amateur n’est pas, comme l’éditeur, en relations avec le
public de Home, il n’a pas comme lui des correspondants
en province et dans les grandes villes.

Sans doute, de telles copies sont possibles ; on en a des
exemples. Galien nous dit que certaines gens copient ses
livres et s’en font honneur et profits {Galen. XIX, p. 10
(Kiihn). « J’ai reçu, djt Cicéron à Alticus (ad. Ait. II, 20) , le
livre que vous m’avez envoyé par Vibriusi l’auteur est un
mauvais poêle, mais il sait quelque chose, et n’est pas tout
à fait inutile ; je le fais copier (describo) , et je vous le
D.ft. li
— 162 —

renvoie aussitôt ». Pline le Jeune (Ep. VII, i, 9) , parlant
d’un petit volume de vers qu’il vient d’écrire : « Je ne regrette
pas ma peine,dit-il,caron lit mes vers, on les copie
(describitur) , on les chante même. » —Artémidore(/4/7ewi.
ad fil., cité par Géraud (op. cil. p. 178) , adressant àson filsun
livre qui vient de paraître, lui recommande de le réserver
pour son usage personnel, et de ne pas le communiquer à
des étrangers qui pourraient lo copier. « Une fois que le
livre était publié, dit M. ftoissier (Promenadarchcol. p. 13) ,
il appartenait à tout le monde, llien n’empêchait ceux qui
se l’étaient procuré, de le faire copier autant de fois qu’ils le
voulaient, et de mettre en vente les exemplaires dont ils ne
se servaient pas… » Mais ces faits ne semblent pas très fréquents ;
dans tous les cas, ils ne présentent certainement
pas d’intérêt, puisqu’ils n’ont pas empêché l’existence du
monopole de fait des éditeurs.

De ce qui précède, il ressort qu’on n’a jamais eu à Home
la conception d’une propriété de l’écrit distincte de la propriété
du manuscrit considéré comme objet mobilier ; qui
possède Tune est maître de l’autre ; celui qui détient le
manuscrit, à n’importe quel titre, comme propriétaire, ou
même pour l’avoir volé, peut l’éditer sans que l’auteur ait
le droit de réclamer. Cicéron envoie à Atticus (ad Atlic.
XII, iO) , l’ouvrage d’un liers, Y Anti-Caton de Ilirtius, en
le priant de l’éditer. Au ive siècle, « les libraires romains
s’emparent de l’ouvrage (une Vie de Saint-Martin)  de Sulpice
Sévère, et le publient sans se mettre en peine du consentement
de l’auteur(l). » Diodore de Sicile (Bibl.hisl. XL.
in fine)  se plaint qu’on lui ait dérobé plusieurs parties de
son abrégé qui circulent dans le public en copies incor1.
Mommsen et Marquardt, op. cit., p. bOO, n » 1. l

— 163 —

rectes. Nombre d’auteurs se plaignent de voir leurs oeuvres
rendues publiques à leur insu et quelquefois malgré eux.
Quintilien déplore (Inst. oral, proem.)  que ses leçons soient
recueillies par la tachygraphic et livrées au public avant
d’avoir pu subir une revision sévère (I). Saint Jérôme ne
peut se préserver des indiscrétions : à peine ai-je composé
quelque chose, dit-il (Ep. ad Pamm.) , que mes amis ou
mes envieux s’empressent de le faire copier.

Pour l’éditeur comme pour le public, l’auteur, c’est le
possesseur du manuscrit. Martial le constate ironiquement ;
s’adressant à Fidentinus (Ep. I 29)  : « J’apprends que vous
récitez mes vers, comme s’ils étaient à vous, dit-il. Si vous
consentez à dire qu’ils sont à moi, je vous les donnerai
pour rien ; mais si vous voulez qu’ils vous appartiennent,
achetez-les, autrement, ils resteront ma propriété », et
ailleurs encore (Epig. II, 20)  : « Paulus achète des vers ; il
les récite comme s’ils étaient de lui ; en effet, ce qu’on a
payé, on peut le dire sien. » Il ne faut pas, cependant,
interpréter trop sérieusement les boutades d’un poète,
autrement, on arriverait, ainsi qu’on l’a fait remarquer
(Breulier, op. cil,) , à cette conséquence qu’un « ouvrage
aurait légalement autant d’auteurs à un moment donné,
qu’il se serait trouvé d’acheteurs d’exemplaires, de possesseurs
de copies de cette oeuvre ». C’est une absurdité manifeste,
Martial dit lui-môme, ailleurs. (V. 9)  : « Mulare
dominium non potesl liber notas, un livre connu ne peut
pas changer d’auteur ».

1. Des professeurs modernes ne sont-ils pas eiposés à se voir offrir à
eux-mêmes, presque au pied de leur chaire, la notation souvent fantaisiste
de leur enseignement, sous le nom de « cours au tographtés ?» « Les éditions
anticipées, remarque finement Kgg->r, {op. cit., p. 105) et presjue
frauduleuses ne sont donc pas chez nous des nouveautés ».

— 164 —

Concluons : si la reproduction par toute personne est
possible, si la propriété littéraire, c’est-à-dire la faculté de
copier, est à la disposition de quiconque à la possibilité de
l’exercer, c’est que l’éditeur n’a lui-même reçu de l’auteur
qu’un simple objet mobilier ; il n’a pas pu lui être fait cession
d’un droit d’auteur que l’auteur n’avait pas lui-même:
nemo plus juris adalium transferre potest quant ipsehabet.
Henouard a donc raison d’écrire (Traité des droits d’auteurs,
183S, I. p. 8) :« Quelques passages de plusieurs écrivains
de l’antiquité attestent que souvent les productions
littéraires étaient payées à leurs auteurs, de même qu’à un
artiste ses travaux ; mais nulle part on ne trouve de trace
d’un droit exclusif, qui ait primitivement attribué aux auteurs
la faculté de reproduire seuls des copies de leurs
ouvrages ».

De cette contrefaçon licite, on peut rapprocher le plagiat.
L’une est la reproduction de tout ou partie de l’oeuvre malgré
l’auteur, mais sans qu’on lui en enlève l’attribution,
l’autre est un vol plus complet qui ne laisse rien à la victime.
La contrefaçon n’est concevable que sous un régime
qui reconnaît le droit d’auteur ; le plagiat est de lotis les
temps. Les plaintes des écrivains n’ont jamais cessé contre
les plagiaires ; elles n’était pas plus fréquentes à Home que
de nos jours ; on connaît la fable d’Esope, le sic vos non
vobis de Virgile, les protestations de Martial, etc.

H serait oiseux d’énumérer des exemples de plagiat.
Recherchons plutôt si le plagiat n’était pas punissable.

Tenu sans doute à Rome pour une action blâmable, le
plagiat échappait cependant à toute répression. Des érudits,
quetles travaux de ce genre ont fait surnommer les
plagiarislesi ont fouillé en tous sens le Code, le Digeste

— 165 —

pour y trouver une disposition quelconque à l’égard des
plagiaires. Recherches vaines ! Duarez, Thomasius aussi
bien que Reinelius, Scellier ou Salden, etc., n’ont pu découvrir
dans le vaste corps du droit autre chose que des
analogies assez vagues (I) , prétextes à de laborieuses dissertations.
Un auteur (2) admire que dans une épigramme
de Martial (L ol) où le plagiat d’un confrère est qualifié
de furtum manifeslum le poète emploie « des termes qui
pourraient parfaitement servir à caractériser aujourd’hui
un délit de cette* nature. » On n’en peut rien conclure pas
plus que d’une autre pièce du même Martial (I, 53) où
le mot plagiat serait employé pour la première fois dans
le sens de êvol littéraire qu’il a gardé depuis. Les jurisconsultes
désignaient sous le nom plagiant les crimes punis
par une loi Fabia|(3)  ; pour en donner une idée plus
claire, le piagium c’est, d’une manière générale, la disposition
par vente ou autrement d’une personne libre.
Comparant ses livres à ses enfants (enfants de son
esprit) Martial prétend que, si on les lui dérobe, on commet
une sorte de piagium, on est un plagiaire, et il poursuit la
comparaison en employant les termes juridiques (i) dont
on aurait usé s’il était agi d’un vrai piagium. On a cru
longtemps, n’ayant pas l’intelligence de cette métaphore
ingénieuse et hardie du poète, que le mol avait été pour la
première fois détourné par lui de son sens technique. C’est
même à cette méprise des érudits de la Renaissance que
1. Voy. Nodier, Quesl. de lut.légale. 1S23, p. 224.2. Henriot. Moeurs juridiques et judiciaires de l’ancienne Rome, d’après
les poètes latins, 1865. II, p. 169.3. Voy. Dig. XLVIII, 15. Cod. IX, 20.4. Par exemple : de servilio gravi., asserlor… dominium., manumissosque,
etc.
— 166 —

nous devons la signification (1) actuelle ; ils t’ont introduite
dans les lexiques, d’où elle a passé dans le langage
courant. Par une transformation,'dont les exemples abondent
(2) , le mot a pris le sens imprévu qu’une métaphore
heureuse lui avait un instant donné et le sens primitif s’est
si bien perdu qu’il n’est plus même un souvenir.

Faut-il rapporter une anecdote de Vitruveoù certains (3) 
ont cru voir un essai de législation ancienne sur le plagiat,
dont Rome aurait pu s’inspirer ? Aux jeux d’Alexandrie,
raconte Vitruve (de architect. VII, prol.) , il y eut un
concours de poètes ; un critique, Aristophane, prouva que
la plupart des compositions présentées avaient été pillées
aux bibliothèques. Le roi récompensa l’érudition d’Aristophane
en le nommant conservateur de la Bibliothèque
d’Alexandrie ci punit de la peine réservée aux voleurs, la
mauvaise foi des plagiaires. « Il me parait absolument
insensé, remarque un auteur (Malapert. op. cit. p, II) , de
voir là quelque chose concernant la propriété littéraire »,
pas plus dirions-nous que l’application d’une disposition
législative visant le plagiai. C’est un fait isolé et sans portée ;
en admettant même qu’il ait été suivi d’autres analogues,
on doit y voir seulement Pacle arbitraire d’un souverain,
sans doute inspiré par un louable sentiment de
justice, — mais non les conséquences d’une coutume ou
d’une loi. Que penserait-on /le la prétention, si on l’avait,
de retrouver une législation positive danslescontes desMille
et une nuits, en réunissant toutes les décisions rendues par
le bon khalife quand il se décide à trahir son incognito
1. Ilommel. Littéral, juris, Leipsig, lîôl, p. 522 et sq.2. Voy. A. Darmesteter. La vie des mots, 1889, p. 63.3. Pon<onailhe, Ancillon de Jouy, etc., op. cit.
-- 167 —

pour mieux récompenser la vertu et châtier le vice ?

3° Par d’autres éditeurs.

Un éditeur autre que l’éditeur primitif peut-il fabriquer
et vendre des copies d’après un des exemplaires en circulation
de l’oeuvre déjà éditée par un de ses confrères ?
S’il en était empêché par la loi, c’est qu’il existerait en
faveur du premier éditeur un privilège de reproduction
analogue à ceux que concédait le Roi dans l’ancienne
France.

On a vu qu’il n’y avait certainement pas à Rome un privilège
général des éditeurs pour la publication des livres,
c’est-à-dire un droit exclusif reconnu aux gens de la profession
de copier des manuscrits et de vendre les copies au
public. Oulre qu’un privilège aussi exorbitant ne se suppose
pas sans un texte formel, il est tout à fait contraire à
l’esprit de la législation romaine. A Rome le travail était
libre ; l’accès de toute profession, de toute industrie
n’était fermé à personne. Ce principe n’avait pas été
entamé par suite du développement des associations
de métiers sous l’Empire. Sans doute toute association
de métiers tend à s’assurer le monopole du travail et
de la vente. C’esl une loi très générale que l’histoire des
corporations de l’ancien régime a vérifiée et que les premières
« revendications » des modernes syndicats ne pa
raissent pas démentir. Les corporations romaines ont été
préservées de cette tendance fatale, par l’action continue
du pouvoir central. Intervenant pour réglementer, protéger
et encourager, s’il a voulu quelquefois des corpora
lions forcées (Ztvangsvereine (l) ) , il n’a jamais essayé la
corporation fermée.*SansdoulefditMommsen,lescorpora

1. Liebenaa, op. cil. p. 49. V. plus haut, p. 13 et sq.

— 168 —

lions de métiers cherchaient à écarter quiconque n’était pas
du métier, toutefois on ne constate chez les Romains ni
tendance marquée au monopole, ni garantie organisée contre
la fabrication de produits défectueux (l). » Il faut arriver
à Zenon en 483 pour que l’autorité soit forcée d’intervenir
par une défense expresse et précise. Des coalitions s’étaient
formées entre des corporations, qui cherchaient à s’assurer
le monopole de la vente, à un taux fixe, des objets de première
nécessité (vêtements, denrées alimentaires, etc..) 
Ces coalitions portant atteinte à la liberté commerciale
furent interdites et les tentatives de ce genre, pour l’avenir,
sévèrement réprimées (2). 11 parait donc très certain
que personne n’a jamais eu l’idée d’un monopole de fabrication
et de vente en faveur des libraires réunis ou non
en corporations. Copiait des livres, en vendait qui voulait,
réserve faite peut-être, ainsi qu’on l’a vu plus haut, des
engagements personnels ou des obligations de bonne foi
des auteurs à l’égard des éditeurs, avec lesquels ils avaient
traité. Insistons encore cependant sur ce fait, déjà
observé, que le développement merveilleux de l’industrie
du livre à Rome avait eu cette conséquence de créer au
profit de ceux qui exerçaient la profession d’éditeur une
sorte de monopole ae fait, si bien que la production du copiste
isolé était une quantité négligeable et ne pouvait
jamais leur causer qu’un préjudice insignifiant.

Enfin nulle part non plus, on ne trouve de privilèges

1. Hist. rom. (trad. Alexandre) 1863, p. 262. Cette garantie est une des
justifications théoriques du monopole industriel ou commercial.

2. Cod. Const. unie. IV, 59. Voy. également dans le môme ordre
didéesau Cote (VIII, I » Const. 12, $ 8) la prohibition de toute convention
par laquelle des ouvriers ou entrepreneurs se promettraient mutuelement

Ce ne pas achever l’ouvrage que l’un deux aurait commencé.
\
- 169 —

spéciaux accordés à des éditeurs pour la reproduction exclusive
de tel livre déterminé (I).

Que faut-il en conclure ? Que l’éditeur, peut-être protégé
contre la mauvaise foi de l’auteur, mais désarmé vis-à-vis
du copiste-amateur, rival d’ailleurs peu redoutabb, restait
aussi sans défense contre ses confrères ?

Comment procèdera-l-il pour souffrir le moins possible
du danger de cette situation ?

Propriétaire du manuscrit inédit qu’il vient d’acheter,
l’éditeur établit d’abord « un chiffre de vente probable (2)  » ;
puis, dans le plus grand secret, il fait copier le livre
par ses scribes écrivant tous à la fois sous la dictée ; ensuite
il écoule l’édition tout entière le plus rapidement
possible, pour compenser les risques divers qu’il a courus
et aussi le prix d’achat payé à l’auteur. Dès que la vente a
commencé, dès qu’un seul exemplaire a été débité, le livre
est en quelque sorte tombé dans le domaine public. Il ne
peut être questions d’éditions successives. Tout éditeur,
qui aura des demandes à satisfaire, ou quelque perspective
de gain, établira au moyen d’un exemplaire en circulation
le nombre de copies qu’il lui paraîtra possible d’écouler
à un prix rémunérateur. Cette opération se répétera
un plus ou moins grand nombre de fois, selon les exigences
du public sans que jamais l’éditeur primitif puisse

1. Cependant Vidée d’un privilège (le reproduction ou de fabrication) 
accordé à l’inventeur n’est’pas nouvelle ; la Grèce l’a eup. elle idée
avec bien d’autres qu’on croit volontiers modf mes: « A Sybaris tes cuisiniers
qui créaient un nouveau plat se recommandant par des qualités
éminentes obtenaient une sorte de brevet d’invention ; il était défendu
à leurs collègues de préparer le môme plat pendant une période d’une
aunée. » (Aristote Aïeonom. II. c. 2, 3, cité par Calllemer. Diclionn. des
anliq. gr. et rom. V" Artifices, p. 445, col. 1.) 

2. Mommsen et Marq. op. cit. XV, p. 502.
— 170 —
se considérer comme lésé dans son droit en élevant une
réclamation. C’est ainsi que nous voyons au ve siècle le
livre du moine Sulpice Sévère, introduit à Rome par un
de ses admirateurs, Paulin, publié à l’envi par tous les
libraires ; « J’ai vu les libraires ravis de voir qu’il n’y avait
rien pour eux de plus avantageux, rien qui fut d’un débit
plus rapide et plus élevé (I)  ».

On a risqué une conjecture d’une vraisemblance très
séduisante et qui d’ailleurs ne contredit aucun principe
général, aucune notion déjà acquise. La voici :• On sait
qu’à partir d’une certaine époque, (à peu près vers le milieu
du siècle des Antonins) le régime corporatif s’applique
à la plupart des professions industrielles et Commerciales.
Lampride, biographe d’Alexandre Sévère, nous dit qu’il
organisa tous les métiers en corporations (2). Les libraires
ou éditeurs ne durent pas échapper à cet état très général.
On ne voit pas comment la multitude des scribes,libraires,
tachygraphes, etc., seraient restés en dehors d’associations
qui, en fait, renfermaient tous les artisans.

Dans 17/iefejr de Liebenam (3) , il n’est faitaucune mention
des bibliopolx ou librarii. Peut-être leur collège portait-il,
au lieu d’une indication professionnelle, le nom de quelque
patron, une épilhète peu caractéristique, la dénomination
banale (socii)  ou peut-être encore faut-il les comprendre
dans la confrérie des marchands (collegia mercatorttm) (i) 
qui devait embrasser sans doute, comme le corps des mar1.

Sulp. Sever. Dial. I, 23, 3 llalm.
2. Lamp. Alex. Sec. 33 : Corpora… consliluil… omnino omnium arlium.
Liebenam. op. cit. p. 40. — Momrmen. De coll. elsodal., cap. IV, i II. ?•■ Op. cit. in fine. Voyez également Index des Ree. d’insr. dOrelli,
Henzen, p. 170 et sq. Wilmanns, II, p. 611.
4. Liebenam. loc. cit. p. 130 et 136.\
— 171 —

chands de Paris au moyen âge, sous une désignation commune,
les diverses professions commerciales (1).

Un texte mêle bien certaines catégories de librarii à une
listed’immunitairesqui ne le sonl([u'à litre d’incorporés (2) ,
mais peut-on voir « les libraires dans ces librarii quoque
qui docerepassait (copistesenseignant ? maîtres copistes ?) ,
librariihorreorum (librairesvendant en boutique ?) , librarii
depositorum (libraires tenant un magasin de dépôt ?) ,
librarii cadtteorum (libraires vendant des livres de rebut ?
bouquinistes ?)  ?

Si l’on admet ce fait très vraisemblable que les libraires
formaient des confréries, il n’est pas douteux qu’à litre
d’associés ils ont été soumis non seulement au régime
légal de droit commun, mais aussi à uno sorte de régime
intérieur formé du règlement statutaire joint aux coutumes
professionnelles. Toute espèce d’association, quels
que soient sa composition, son but ou sa durée* se donne
à elle-même un gouvernement et des lois. C’est là un droit
qui lui est reconnu par l’Etal : < La loi,dit Gaius (-' !) , autorise
les collèges à s’imposer la régiemQnlaYion(pactionem).
qu’elles désirent, pourvu que l’ordre public n’en soit
pas troublé… » — Dans une certaine mesure indiquée par
le même jurisconsulte, cette réglementation interne parait
même sanctionnée par l’Etal ; elle s’applique dans les rapports
entre collégiale, comme une loi ordinaire entre les

1. Remarquons d’ailleurs que ces listes, formées au hasard des inventions
épigraphfques, présentent certainement d’énormes lacunes ; tes
corporations qui y sont mentionnées devaient être et les plus anciennes
et les plus nombreuses et les plus considérables par le chiffre de leurs
adhérents, etc. autant de caractères qui certainement manquaient aux
corporations des libraires.
2. D. L, 6. fg. 0.3. Dig. XL VII, 22. fg. 4.— 172 —
citoyens. « Tout ce que les associés décideront entre eux
aura force de loi (firmum su)  à moins qu’il ne s’agisse de
dispositions interdites par les lois de l’Etat (leges publicx)  ».

Ces statuts ou coutumes obligatoires, comme celles des
maîtrises et jurandes de l’ancien régime avaient trait vraisemblablement,
pour la plus grande part, à des questions
professionnelles ; par exemple, on posait quelques règles
destinées à prévenir les différends, à maintenir laconcorde
entre associés, etc. L’existence de cette législation interne
et professionnelle est confirmée par celle des magistrats
chargés de la faire respecter. Parmi les fonctionnaires des
corporations, à côté des décuriones, des magislri, dttumviri,curalores,etc..
nous voyons apparaître les —judices.
Sinon créée, du moins universalisée par Alexandre
Sévère (1) , cette institution des judices a laissé peu de traces
dans les monuments épigraphiques ; elle dura cependant
jusqu’au Ras-Empire.L’empereur Anastase(2) défend
aux marchands et aux gens de métier de décliner la juridiction
professionnelle des judices auxquels il appartient de
connaître de leurs différends (ad quos eorum professionum
seu negotiationum pertinet). Ces judices jouaient, comme
on le voit, un rôle analogue à celui des maîtres jurés, des
prud’hommes,etc.,dans les corporations modernes.

On se demande si, parmi ces règles professionnelles
inconnues, il n’y en avait pas une, la première de toutes,
qui interdit la concurrence déloyale (3)  ? si devant ces
1. Lamprid. Alex. Seo. toc. cil.2. Code III, 3. Const. 7.3. « Or ; pour un corps restreint el privilégié, la déloyauté la plus évidente
consistait dans la reproduction d’un ouvrage qu’un autre avait précédemment
édité (Malapert, op. c »7.,p. lOetll). » On emprunte àcetauteur
sinon les arguments du moins l’Idée première de la présente conjecture.
— 173 —
judices, comme devant les libraires-jurés du siècle dernier,
un éditeur qui aurait causé à un de ses confrères un réel
préjudice ou lui aurait enlevé les bénéfices que des sacrifices
antérieurs et son travail le mettaient en droit d’espérer,
ne serait pas poursuivi et condamné en toute
équité (I)  ?

Dans l’état présent de notre connaissance de l’antiquité
romaine, la question ne peut recevoir aucune réponse.
En résumé: — achat par les libraires du manuscrit pour
avoir la possibilité de le publier le premier ; — libre
reproduction pour tous, sauf l’observation des contrats,
l’obligation de la bonne foi et le respect d’un règlement
professionnel d’équité, — à cela se réduisent les relations
juridiques réciproques des libraires et des écrivains.

1. Remarquez d ailleurs qu’une pareille protection eut été restreinte :
san3 effet en dehors de la corporation, elle n’eut pas dépassé l’enceinte
de la ville où cette corporation était formée, à moin3 de supposer des
ghilde (llauJcIsgilJen, Kaufmannsgilien… Llebeman op. cit.. p. 89) & ia
façon du moyen âge, comprenant un grand nombre d’associations de
même métier reliées entre elles. D’ailleurs, étant données les distances
et la centralisation, le seul intérêt pouvait bien être dans la concurrence
urbaine à Itome seulement, où se trouvaient, comme aujourd’hui à
Paris, les maisons d’édition.

Note relative & la page 136 :

Note I. — Les livres contenaient cependant souvent plus de
matières. En éditions compactes on peut citer une Iliade, c’est-à-dire
plus de 15.000 vers transcrits sur un volume qui aurait tenu dans une
coquillo de noix (Piine. Hist. nat. VII, 21). Au temps de Martial
(XIV, 13*) ) tes 127 livres de TiteLlvc se vendaient en un seul volume.
Il en était de même pour les classiques tels qu’Horace, Virgile,
Homère (Voy. Ulpien D. XXXtl, 3 fg. 52, S1) , etc. Sous cette forme se
publiaient ces abrégé', recueils d’cxlriî's, compilations, etc. qui pullulent
à compter du ve siècle, après J.-C.

CHAPITRE III

VENTE HZ L’OEUVRE D’ART ET LOUAGE I>E SERVICES OU LOUAGE

D’OUVRAGE.

L’artiste, peintre, sculpteur, architecte, a le choix entre
deux partis: il peut soit réaliser son oeuvre à ses frais et
l’offrir ensuite au public, moyennant un prix, soit mettre
son talent au service d’un entrepreneur ou d’un particulier,
pour exécuter des travaux quelconques relevant de sa profession
ou encore un ouvrage déterminé.

I. — Vente de l’oeuvre d’arl.

La vente d’une oeuvre d’art, statue, tableau, etc, quelle
qu’en soit la matière n’est pas différente de celle d’un
« corps certain » quelconque ; il y a donc lieu, pour en déterminer
les conditions et les effets, les rapports entre le
vendeur et l’acheteur, à se référer simplement aux principes
généraux de la matière.

Quant aux prix payés aux artistes, on comprendra sans
peine qu’ils ont dû varier beaucoup selon les temps, les
lieux et aussi les hommes. On a relevé sur des socles de
statues, des prix de 3.000 à 10.000 sesterces (815 fr. à
2.720 fr.)  ; plus tard d’autres de 3.600 à 16.000 sesterces
(815 fr.r 62 à 4.350). Dion Chrysostome parle de statues
de bronze en pied, de la taille d’un homme moyen qui
valaient de 500 à 1.000 drachmes (930 fr.).Un tableau avait

— 175 —

peut-être une valeur supérieure ; très anciennement on les
payait jusqu’à 3.000 drachmes (2.917 fr.). Arcésilas vendit
à Octave le modèle sur plâtre d’un cratère 5.894 fr.,
Diogène de Laerce dit qu’on payait volontiers 3.000 drachmes
pour une statue ( 1) , etc.

Outre la vente directe, les artistes modernes ont le droit
exclusif de reproduction de leurs oeuvres qui est souvent,
pour eux, la meilleure source de profits. Les anciens ne
l’ont pas connue. « Comment auraient-ils songé à revendiquer
pour eux, dit Pouillel (1). le droit de reproduction de
leurs ouvrages, alors (pie grâce à l’étal restreint des connaissances
du temps le moyen d’opérer cette reproduction
faisait défaut (2)  ». En fait de procédé pour la reproduction
des tableaux ou statues, les anciens n’ont jamais connu et
pratiqué que l’imitation directe. La fresque était le grand
moyen de vulgarisation ; par elle on multipliait sur les
murailles des édifices publics ou privés des copies 1res
libres des oeuvres les plus appréciées. Le moulage et la
gravure peuvent seuls donner quelque intérêt au droit de
reproduction. Or les procédés de moulage étaient coûteux
et très imparfaits ; quant à la gravure, c’est une question
très débattue de savoir si les anciens l’ont connue. Varron
avait pu, grâce à un procédé de son invention (henignissimo
invente)  publier, nous dit Pline (Hist nul. XXXV, l i) , un
livre contenant 700 portraits d’hommes célèbres. Mar1.

Il est quelquefois difficile de savoir parmi les renseignements
recueillis, s’il s’agit de ventes faites par les artistes eux-mêmes de teur
vivant, ou d’oeuvres des maîtres anciens qui avaient acquis une très
haute valeur à rai-on de leur réputation universelle. L’engouement pour
les oeuvres d’art venues de ta Grèce, fut un moment extraordinaire.
Pline donne quelques prix ; certains s’élèvent jusqu’à S0 talents altiques
(tlî.33 » fr.). Voy. tlist. nnt., XXXV, 4, 10 et II et VII, 7, 33.
2. Pouillel, Traité de la propriété littér. et art. p 2 et 3.
— 176 —

tial (XIV, 156) parle d’une édition courantede Virgile avec
portrait de l’auteur. Quel était ce procédé imaginé par
Varron ? Les dessins étaient ils reproduits à l’aide d’un
patron en découpage ou par le moyen plus grossier du
calque ? ou bien la glyptique ancienne — d’une si merveilleuse
adresse —avait-elle produit à côté de ces nielles aux
creux délicatement ouvrés, dans lesquels on répandait l’émail(l) ,laplanchegravéequipeutserviràtirerdesépreuves ?


11. — Louage de services et louage d’ouvrage.

L’artiste peut, au lieu de vendre son oeuvre, vendre ses
services, c’est-à dire passer avec un entrepreneur de travaux
artistiques ou quelque amateur, le contrat de louage
d’ouvrage.

Ces services pourront être fournis, d’une manière générale,
à des conditions diverses de durée,d’importance,etc.
mais sans en spécialiser l’objet ou bien ils auront en vue
une oeuvre précise et déterminée.

Un peintre de fresques par exemple mettra son pinceau
à la disposition d’un entrepreneur pendant un an, moyennant
tel salaire par journée de travail, ou bien le même
artiste s’engagera à décorer l’atrium de quelque riche
bourgeois, pour un prix fixé à l’avance. Les jurisconsultes
i. Voy. Léon Delaborde. Rec. Archéol. 1848-49. V. p. 122. Kgger. Hist.
du Livre, p. 42. Letronne. Revue des Deux-Mondes, 1837, X, p. 657 et sq .
Les anciens ont-ils connu l’art d’imprimer les dessins ? Letronne répond
non ; Qualremère de Quincy est d’un avis contraire. Il e3t certain que
s’ils ont Ignoré la gravure ce n’est pas sans avoir été fort près de réaliser
cette invention comme d’ailleurs celle de l’imprimerie: les planches avec
des lettres, taillées en relief, servant de sceaux étaient connues dès ta
plus haute antiquité, — quant aux caractères indépendants on en fabriquait
des alphabets pour apprendre à lire aux enfants.Indépendancedes
caractères et planche gravée, n’est-ce pas toute, I invention de Gutemberg ?


— 177 —

romains ont distingué ces deux formes du louage : le premier
est la locatio conductio operarum qui correspond à
notre contrat de louage « des gens de travail » (Cod. civ.
art. 1779, 1°)  ; la seconde est la localio conductio operis faciendi
qui se rapproche de noire entreprise d’ouvrage à la
lâche ou à forfait (Civ. art. 1787-4799).

Les services du peintre, du sculpteur, de l’architecte,
des ouvriers d’art peuvent certainement faire l’objet d’un
louage. Ils réunissent les conditions exigées. Les services
du peintre sont même cités dans un texte comme exemple
de louage (1) et ailleurs les ouvriers d’art (opifices artium) 
sont distingués des médecins, avocats, professeurs, etc.,
dont les services n’en constituent pas un (2) :

A cet égard, la législation romaine a une conception très
juste de la nature des services de certaines personnes dont
la condition fait l’objet de notre étude. On veut parler de
l’acteur et du professeur.

Les textes ne prévoient pas l’engagement théâtral. Les
services de l’acteur ont été cependant une des premières
applications du louage do services. Dès les premiers temps
de Rome, on louait des musiciens pour les funérailles
(silicines, libicines)  [(3). Souvent, il est vrai, c’est à titre
ifoperx servi ou (toperx liberli (4) que ces services étaient
la matière d’un contrat: il s’agissait certainement alors
d’un louage de choses (locatio rei ). Le locateur, on dirait
aujourd’hui, l’imprésario (locator scenicorum )  (5) traite
i. Dig. XIX, 5-fg. 5 §2.2. DIg.L,l3,fgl§7.3. Voy. E. Cuq. Institutions juridiques des Romains. L’ancien droit
1K>1. p. 616, n. 6.4. D. XXXIII, 2, fg. 2.5. Liebenam, op. cit., p. 124, n. i.
 ». ». ta

— 178 —

avec les particuliers ou l’Etat, comme s’il s’agissait de leur
fournir pour un emploi déterminé, des botes de somme.
Quant aux salaires extraordinaires payés à certains
acteurs (1) , il faut y voir plutôt des aumônes très larges
jetées à des gens d’une profession méprisée, que le paiement
d’un véritable service. — Le scandale fut si grand à
une certaine époque de ces libéralités inconsidérées que
Tibère (2) essaya d’en fixer le maximum qu’il serait interdit
de dépasser. Plus tard Marc-Aurèle (3) prit une mesure
analogue. Ces dispositions et d’autres semblables, trop
faciles à éluder, restèrent sans elfet.

Quant au professeur, quelle est la nature du contrat qui
intervient entre lui et la personne qui emploie ses services
d’une manière générale 'ou qui le charge de tel enseignement
déterminé ? On penserait volontiers, soit à un louage
de services, soit à un mandat.

Mais le louage de services ne s’applique guère qu’aux
services qui portent sur un objet matériel et — caractère
lié au précédent — qu’aux faits susceptibles d’une évaluation
pécuniaire. La notion du louage de services s’est lentement
dégagée de la théorie plus ancienne du loti âge de
choses. Ce dernier ne se conçoit pas sans une chose louée ;
s’il s’agit de transformer cette chose on comprend encore
que l’opération soit toujours un louage (locatio operis
faciendi) , mais non que les services eux-mêmes, isolés de
l’objet auxquels ils s’appliquent, puissent être la matière

1. Suivant Cicéron (pro Roscio.S). Iloscias gagnait 500 à 600 mille
sesterces par an. Vespaslen, pourtant si parcimonieux, donne d’après
Suétone, {Vesp. 49) à un tragédien 400 mille, sesterces lors des jeux pour
l’inauguration du théâtre de Marcellus.

2. Tacite, Ann. \, 77.

3. Vit. Marc. Anton. 11. \

— 179 —

d’un contrat. Plus tard les opéra 1 eux-mêmes, indépendamment
de leur emploi, sont loués sans difficulté (1). Paul
a posé le principe très général que l’homme libre, mailre
de son status, peut disposer de lui-même comme il lui
plaît (Sent. 11, 18, § 1). Mais il reste quelque chose des
origines du contrat dans cette impossibilité de concevoir
que les services qui en sont devenus l’objet ne portent pas
sur une chose matérielle.

Quant au mandat, on sait qu’il n’est pas une profession ;
de plus il ne s’applique qu’aux choses du patrimoine ;il est,
enfin, essentiellement gratuit, puisqu’il tire son origine,
dit Paul (2) , des bons offices de l’amitié et que les bons
offices ne se paient pas. Aucun de ces caractères, sauf peutêtre
le dernier, ne convient ici. Cependant il faut reconnaître
que les services du professeur se rapprochent assez
de ceux qui sont l’objet d’un„mandat. Le mandataire,
quoique remplissant son office sans rétribution, peut recevoir,
plutôt à titre reconnaissant que comme loyer de ses
services, une rémunération. Elle porte le nom d’honoraires
(honor, honorarium). Il faut pour qu’elle soit due et exigible,
qu’elle ait été convenue d’avance entre le mandant et
le mandataire. « .Sï rémunérandi gratia honor intervenit,
erit mandati actio, » dit Ulpien (3). On fait l’application de
ce principe à l’espèce suivante (i)  : un industriel, sur le

1. Il est vrai que depuis longtemps certains services étalent Ioués,par
analogie avec la pratique des [magistrats de Home à l’égard de leurs
employés, il en était ainsi des operx qui ressemblaient aux services des
appariteurs des magistrats… (En ce sens on peut dire que certains contrats
privés doivent leur origine à des contrats similaires du droit
public) : pour le paiement de ces services, on s’adressait directement au
magistrat.

2. D. XVII, 1, fg. l,§4.

3. Dig. XXII, 1, fg. 6, pr.

4. Eod. oc. fg. 26, § 3.

— 180 —

mandat do son ami, achète un esclave et lui apprend son
métier (fabricant f/oct/if)  ; s’il u instruit l’esclave sur l’ordre
tic son ami (à moins qu’il no soit chargé do le faire gratis) ,
il lui est du quelque chose et il l’obtiendra par l’action/mmdati.
L’industriel a bien joué ici lo rôle de professeur,mais
son enseignement s’adressait à un esclave, c’est-à-dire à
uno choso comprise dans lo patrimoine ; do plus, c’est par
suite do circonstances spéciales, qu’il est amené à initier
quelqu’un à sa profession ; il no fait pas métier d’instruiro
ou du moins renseignement n’est pas son occupation principale
et unique. Aussi, n’y a-t-it pas d’objection à considérer
comme un véritable mandat, lo contrat intervenu
entre le maître de l’esclavo et lui (I).

Ni louage, ni mandat, ni contrat quelconque, telle est la
doctrine définitive. Kilo ressort d’un texte célèbre (2)  ;
l’Ipien y traite des demandes en justice directement adressées
au préteur ou au proconsul do la province et sur lesquelles
co dernier doit statuer lui-môme sans les renvoyer
hunjudex. « Du prxses provincix, dit-il, relôvo le jugement
des contestations relatives aux honoraires » do certaines
personnes. 11 les énumèro. Ce sont d’abord les « professeurs
d’études libérales » c’est-à-dire les rhéteurs’, les
grammairiens, les géomètres. A côté d’eux, il faut placer
les médecins « qui n*ont en vue que la santé des hommes »
1. L’enseignement donné a un esclave peut au^sl faire l’objet d’un
louage ; les services portent alors, en effet, sur une chose matérielle ;
Us sont susceptibles d’une évaluation pécuniaire (plus-value obtenue
par l’esclave) , Voy. D. fg. 13 §3. local, conduct. (texte d’Ulpten). De mémo
encore les soins donnés à un esclave par uu médecin. (D. IX, 2.
fg« 7, S 8). On sait que lo pro Roscto coma-do do Cicéron a pour sujet la
contestation entre un propriétaire d’esclaveset l’acteur chargé de l’instruire.2. D. L. 13, fg. i. ' . . . .
- 181 —

tandis quo les premiers no visent qun leur instruction
(curam studiorum)  ; l’accoucheuse parce que sa profession
est uno sorte do spécialité médicale: mais il faut exclure
de la liste les charlatans qui pratiquent l’incantation et
l’exorcisme, ce no sonl pas de véritables médecins. Pour
d’autres raisons, les philosophes ne sauraient être compris
dans la catégorie visée, non pas quo la philosophie ne soit
chose infiniment respcclalde.maisparcoque les philosophes
doivent déclarer d’abord hautement qu’ils méprisent tout
travail mercenaire (t). Les professeurs do droit ne peuvent
réclamer non plus un salaire queleonque.ee serait dégrader
leur enseignement que d’admettre que le prix en soit
évalué. Enfin la lisle se complète par les maîtres d’école
(ludi titterarii)  qui ne sont pourtant pas des professeurs,
mais que l’usago assimile aux professeurs (2)  ; par les
notarii, les librarii, les calculatores, les tabularii, c’està-dire
les scribes, secrétaires, comptables, archivistes ou
greffiers, d’nno manière générale tous ceux qui sont
employés à des écritures (lifteras vel notas). Elle comprend
encore les avocats et s’achève, d’une manière très inattendue,
par les nourrices (nutrices).

Il semble très difficile de trouver un lien entre des professions
si variées, et d’indiquer la raison de cette sorte do
faveur qui semble les envelopper toutes.

Pour certaines qui forment uno catégorie spéciale- dans
lo texte, et quo le jurisconsulte semble placer bien au-des1.

Ce n’est pas sans protester que les philosophes se voyaient, sur ce
point, refuser l’assimilation aux rhéteurs et aux grammairiens. On était
obligé parfois de leur rappeler lo désintéressement obligatoire dans leur
profession {Cod. X, 41, fg. 6).— La môme Idée, exprimée Ici par Ulplen,
se retrouve dans un rescrit d’Autonin le lMeux. Voy. plus haut, p. 3t>.

2. A côté du maître d’écolo publique, le texte place également le précepteur
(jwdagogus, cornes)  chargé d’une éducation particulière.

- I8>

sus des autres, en refusant à ceux qui tes exercent le droit
de réclamer un salaire, même par uno cognitio alraordiw/WW
devant le pr.rses (on veut parler des philosophes et
des professeurs do droit) , la 1res haute idécquol opinion s’en
faisait est la seule raison d’être d’une classification à part (I).
D’autres (rhéteurs, géomètres, grammairiens, médecins,
avocats et professions assimilées) ont en commun ce
qu’on appellerait aujourd’hui leur caraclèto lifterai, 11 est
entendu (pie les services qu’elles rendent no so peuvent
évaluer en argent, qu’on n’est pas quitte envers sou professeur,
son médecin ou son avocat, parce qu’on les a payés,clc.
Il semble bien quo les llomains se sont élevés à uno conception
semblable. Ulpien, à propos d’un géomètre, dit
expressément (2)  : « .Nos anciens n’ont jamais pensé quo
son ministère put faire l’objet d’un louage, mais qu’il était
rempli surtout comme an bienfait (magis opérant beneficii
locn) : ce qu’on lui doit est donné à litre de reconnaissance
et c’est pourquoi on l’appelle honorarium. » Ainsi les professions
libérales sont rétribuées par Yhonorarium, c’està-dire
par lo présent offert pour reconnaître un bienfait
quo l’on a reçu ; onlo réclame sans doute s’il est refusé ou
contesté, mais en s’adressant par une cognitio extraordi"
naria au préteur ou, en province, au proconsul. Les
règles seront les mêmes quo pour les honoraires do l’avocat.
On aura égard par conséquent à la nature do l’enseignement,
au talent du maître, aux usages scolaires, etc…
N’y aura-t-il pas aussi pour la taxation des honoraires un
1. Philosophes et piofesseurs do droit nodevalent rien demander,sans
doute, mais il leur était permis de recevoir: « Certaines choses,en effet,
dit Ulpien, peuvent étro acceptées honnêtement,qu’on ne saurait réclamer
sans malhonnêteté »2. I). XI, 0, fg. l pr. \
- 183 —
modus legitimus qui no dovra pas être dépassé ? Non, il no
faut pas pousser plus loin l’assimilation à laquelle invite le
texte, mais, selon nous, t’arrèlorau principe soûl.

Heste à expliquer la place singulière parmi les professions
libérales dos notarii, tdtrarii, calcula/ores, tafntlari et surtout
des nulrice.'i… Il semble bien qu’ils n’y peuvent figurer
en raison « lu caractère libéral de leurs services. — Si les
scribes no peuvent obtenir paiement do leurs salaires que
par une cognitio vxlraordinuria, c’est en souvenir îles
anciens appariteurs des magistrats. A l’origine, l’Etal
seul utilisait ce genre de services, le magistrat seul les
payait : plus lard, quoique aux gages dos particuliers, ils
relèvent encore do la juridiction do leur premier maîtro
pour les contestations relatives à leurs salaires. — Quant
aux nourrices Tlpien nous dit expressément que seules
s’adressent au magistrat par uno cognitio extraordinaria,
celles qui nourrissent réellement les olifants de leur lait
(infantes uberibus aluntur). Qui s’ail, si on n’a pas voulu
voir dans lo fait do donner celte première alimentation, un
servico analogue à ceux des professions libérales, c’està-diro
fort au-dessus do tout contrat de louage ?

Pour en revenir au louage do l’artiste, on na pas dessein
d’en exposer ici les principes. Uien dans les textes n’indique
que la qualité d’artisto ait modifié les règles ordinaires
de co contrat La forme la plus fréquente, dans ce cas, est le
louage en vue d’un travail déterminé (locatio operisfaciendi) 
dont les matériaux essentiels sont fournis par l’artiste
lui-même (i). Tantôt c’est une statue dont lo marbre

I. Cod. I, 21 const. A. Dig. XIA'IU, I, fg. 20.

- 184 -

appartient à celui qui lo taille, tantôt un objet d’art où
« l’orfèvre emploio son or (I)  », tanlôt un travail do construction
quelconque dont l’architecto fournit les matériaux
(2).

Cetto variété du contrat do louage- est-il un louage ou ne
constitue-t il pas plutôt une vente, (vente do la matière, ou
plus exactement vente d’une choso future (statue, maison,
etc) (3). ?— La question est controversée. Certains
jurisconsultes (i) voient dans l’espèce les deux contrats
mêlés l’un à l’autre, mais l’opinion qui prévaut (5) — à
tort ou à raison — conçoit l’engagement comme uno vente.
Quant au servico ou travail.il s’absorbe et disparait dans la
matière fournie ou plutôt dans l’objet final qu’elle sert à
créer. Lo plus souvent donc. le contrat qui intervient entre
un artiste et celui qui lui fait une commando est non pas
un louago, mais uno vente de choso future, obéissant
aux règles ordinaires, c’est-à-dire alVcctée d’une condition
tacite etdont l’existence reste ensuspens jusqu’au moment
où le travail do l’artiste est achevé et où la remiso peut en
être faite.

On conçoit aisément que les rapports nés de la vente ou
du louago se modifient quand au lieu des simples particuliers,
ses clients ordinaires, c’est avec l’Etat que traite
l’artiste.

A Rome, l’Etat est rarement acheteur direct des oeuvres
1. Galus III, 147. Inst. III, 2431. Dig. XIX, 2 fg. 2. S |.2. Dig. XVIII, 1 fg. 20 in fine ; XIX, 2. fg. 22. S, 1.3. Voy. Ermann. Mélanges de droit romain. Les théories romaines sur
l’entreprise arec les matériaux de l’entrepreneur. {Rec. genêt air de
droit 18 »). ' •4. C’était la doctrine de Cassius (Galus III, (il).5. Elle a pour elle l’autorité de Pomponlus. D. XVIII, 1, fg. 20.
— 18.H —

d’art, il fait surtout des commandes ; locare, locatio sont
les termes usités pour en parler (I). Comme exemple, on
peut citer l’érection d’uno statue à quclquo citoyen illustre^).
Elle est ordonnée parmi sénatus eonsulhvjui alloue
un crédit ; les questeurs du Trésor en surveillent l’emploi
et désignent l’artiste qui sera chargé de l’exécution, sous
leur surveillance et suivant leurs indications (« S).Quelquefois
aussi, la statue est élevée en exécution d’un plébicisto
ou sur l’ordre d’un magistrat quelconque ou même par les
soins d’un simple particulier à la suito d’uno sorte do sous
cription populaire (i). Souvent enfin la dépenso est couverte
par celui qui en prend l’initiative ou à qui l’honneur
en revient ; la merces n’était payable, d’après t’usago général,
qu’une fois l’ouvrage reçu et approuvé ( ;>).

Mais l’artiste auquel l’Etat fait le plus fréquemment
appel est l’architecte. Leurs rapports constituent lo
régime des travaux publics. On n’a pas dessoin de l’exposer
entièrement ; les notions qui suivent ont trait seulement
aux deux parties contractantes dans les marchés do
travaux publics (G) : autorités compétentes pour représenter
l’Etal, — mode do désignation tics personnes à qui
les entreprises seront confiées.

La surveillance des édifices publics aussi bien que la
direction des travaux d’utilité générale appartenaient aux

i. Perse VI, 47. Suet. Claud. 9.

2. Dig. XLW.O.fg. 2.

3. Cic. Philipp. IX, 7.

4. Pline. Hisl. Sat. XXXIV. ch. 9., 4 in fine et chap. 11. Il y avait
abus ; on était obligé quelquefois de prendre des mesures contre l’envahissement
de la vole publique par les piédestaux dressés à des popularités
d’un Jour. (Pline, Idem. ch. 14.) 

5. Dig.XIX,2fg,2ipr.

6. Pascalis. Du régime des travaux publics à Rome (1881). Darerab. et
Sagllo. op. cit. V » censoria locatio.

— 186 —

censeurs,« Censore*,i\i\ Cicéron, tecta,tempta,vias,aquas…
tuento(i)  » Toutes les fois qu’une construction ou réparation
était nécessaire, les censeurs après avoir obtenu du
sénat un crédit (2) , l’ordonnaient souverainement. L’ouvrage
achevé portait le nom du censeur qui avait prescrit de
l’entreprendre. Sous l’empire co pouvoir des censeurs passe
théoriquement à l’empereur ; en fait il est exercé par lopré
fet du prétoire et lo préfet do la ville ; dans les provinces, il
appartient au gouverneur qui tient à cet égard les administrations
locales dans les liens d’uno sorto do tutelle plus
ou moins étroite. Dans les municipes un curator operum,
pris ordinairement parmi les décurions et désigné par la
curie, mais souvent aussi nommé d’offico par lo gouverneur,
a la charge des entreprises. Ces diverses autorités
étaient assistées et remplacées par des délégués ou commissaires
(duumviri, triumviri, etc., curatores)  dont le concours
présentait quelque utilité on raison peut-être de leurs
connaissances spéciales pour la surveillance effective, la
critiquo des travaux et la réception après leur achèvement.
Les modes d’exécution des travaux publics étaient probablement
à l’origine- la régie el la corvée ; mais do très
bonne heure, on eut recours à l’adjudication aux enchères
publiques. Autorisée par un sénatus-consulte, elle avait
lieu au Forum devant les quosteurs du Trésor. L’adjudicataire
(manceps (3) ) dovait fournir des caillions et affecter

i. De Ugib. III. 4. 7.

2. Les frais étalent quelquefois fournis soit par le prince, soit par un
magistrat (édile, etc.) , soit par des contributions volontaires des particuliers.
« Quand Home eut accompli ses principales conquêtes, dit
M. Dezobry {op. cit. IV. p. 76) , et vit ses grands citoyens aussi opulents
que des rois, la République ne fit presque plus faire do travaux ; elle
laissa ce soin aux riches ».

3. Ainsi appelé parce qu’il élevait la main (manus) , pour avertir qu’il
se chargeait de l’entreprise au prix proclamé. * \'

- 187 -

aussi par écrit des gages immobilier (prxdia subsignata) 
à la sûreté des créances de l’Etat. Les clauses du cahier de*
charges étaient déterminées par l’édit censorial (leges rcnsorix).
Outre ces clauses l’architecte devait respecter : I" les
règlements ou lois relatifs aux bâtiments (I) ,ceux quidélcr
minaient par exemple la hauteur maximum et l’épaisseur
minimum des murs donnant sur la voie publique (2) ,
les conditions imposées à certains ouvrages ('.{) , tels que
galeries en avant ou en saillie, qui interdisaient l’emploi
de certains matériaux (4) , etc., 2' les coutumes des
lieux pour la construction des murs mitoyens, des égouts,
îles toits, des cloaques, pour les vues des bâtiments, l’écoulement
tics eaux, etc. (o). Les censeurs dovnient conclure
le marché avec l’adjudicataire au prix proclamé ; mais ils
restaient maîtres do lo refuser, s’ils l’estimaient incapable
et le Sénat, qui conservait la haute surveillance des opéralions
pouvait, plus tard encore, résilier le contrat (localiones
inducero). Les travaux achevés, le magistral qui les
avait ordonnés les recevait, après tes avoir vérifiés et
approuvés (prabatio)  (G).

Le paiement de la somme attribuée à l’entrepreneur était
réglé moitié à l’ouverture des travaux, moitié après leur
1. Voy. le discours d’Auguste au Sénat : oratio de modo .rdificiorum
(Suét. Aug. 8y>.2. La hauteur ne devait pas excéder 70 pieds (S.rab. V. 210) , c’est\
dire 20 m. 75. Néron réduisit ce chiffre, et ïrajan l’abaissa a 00 pieds
(17 m. 7.) (Aurel. Victor. Epitom. XIII).3. Voy. une Intordiction du préfet de ta ville l »Mitexlatu> en 368 av.
J.-C. (Amrolon Marcel !. XXVII, y, lu. Dlg.XLIH, 8. fg.2S6).4. Il fallait, par exemple, employer une chaux éteinte depuis 3 ans.
(Pline, Hist. nat. XX.WI, 23).5. Vitruve, de arshilect. VI. prief.G. Probare (Tit. Liv. IV, 22, Orelli32T0)  ; acceplum referre (Cic. in Verr,
I, W à 57).
— 188 —

achèvement dans un délai fixé et leur réception. 11 semblo
quo souvent les frais ayant dépassé les prévisions on so
livrait à uno estimation nouvelle : pas plus quo leurs
modernes successeurs, les architectes romains no restaient
fidèles à leurs devis. Vitruve pardonne volontiers à ceux
qui ne les dépassent quo d’un quart (I)  ; il déplore qu’on
n’ait pas adopté à Home une vieille et célèbro loi d’Ephèso
qui accordo aux architectes dont les dépenses n’excèdent
pas les devis « des récompenses et des honneurs ; si elles
ne dépassent l’estimation que du quart, on a recours aux
deniers publics… Mais si elles s’élèvent au delà du quart
on prend l’excédent sur les biens de l’architecte (2)  ».
Excellente mesure sans doute ! mais le système des
adjudications maintenu on principe no la rendait-il pas
superflue ?
1. De arch. X, pra>f2.Idem. loc. cil
— 180 —
NUÏKS SUlM’LKMIlMAim-^Note I, sur la page 30, ligne 15.I.o Mti<<:c dWlc-candiii' (l’ », création il’un l’tolémeV « lu i" sièele,
fut, après l’annexion de î'Kgvpte, administré par les domains, qui
laissèrent intacte l’organisation primitive.On sait « jue le persoum 1 des ponsifuiii^s du Miné »' était distribué
en sections >uivant les spécialités. Les dinctcuis « II » ces actions
choisissaient les membres perpétuel- ; ou temporaire^ et étaient
eux-mêmes nommés par le t* »i ; l’administrateur général également
désigné par le mi faillit fonction t|e giaud-piétre tl’KyypIe,
Sous les Humains, le>dir« cb-uis fuient au choix du préteur « le la
province*, quant au giaud pi être, c’était uiu* chai go Un|i coiisnlérable,
l’empereur se réservait d’eu • !« ">i^iur I »- titulaire  ; ain-it’aius
JuliiK Vestiiius, aucloit précepteur d’iladiion et oiieeleur généial
dos hiblinlhèqiu s de Itome, fut pmuiu yrand-piéue d’K'-yte et, eu
celte qualité, administrateur du Musée d’Atexaudiie,Note II sur la page 85.Maitial est te type de ces hommes de. lettres, clients dupriiiceou
des granits. Il touche la >/-« J7H/C qui est un » sorte do rémunération
quotidienne, de pension alimentaire, quelquefois en nature, lopins
souvent eu argent ; elle consistait en une soiuiueile 2âus(| fr. '<2 1/2) 
qui à certains JOUI >f anniversaires, cérémonies, fêtes do famille, etc.) 
pouvait bien s’élever un peu mais sans atteindre au boni de l’an un
chiffre très haut ; Friedlaondcr (<-/>. rit. I. Supp. p. loi) évalue ta
ïpurtutc annuelle moyenne à r.is fr. l’,\. l’ourla r »ce »nir, il laltail
chaque matin se présenter au domicile du patron où elle était mémo
très irrégulièrement payée si l’on en juge par les r »elamalions des
intéressés ; tous les prétextes sont bons pour ta suspendre ; aussi
Martial (III, 7) aurait-il de beaucoup préféré à cetto aumône incertaine
un traitement lixe {salai inm). Ou pouvait, il est vrai, se rattraper
sur le casuet ; il y avait les bonnes aubaines, une gratiltcaiion
plus large en remerciement do l’envoi ou do la dédicace
d’une oeuvre, parfois simplement uno invitation h dîner, un vêlement,
etc. A force do sollici'cr il arrive quo te client obtienne un
présent plus sérieux, quelques arpents do terre ta la campagne, uno
métairie comme Stace, une petit** villa comme Martial J\ qui Dioclétien
avait déjà conféré le tribunal honoraire, l’inscription dans
l’ordre des chevaliers et pour prix île ses vers le ./-/s trium tilerorum).
C’est là le rêve de tous depuis qu’Horace reçut de Mécène celle
maison de campagne qui tient une si grande place clans sa vie et
dans son iruvre et que Virgile obtint d’Auguste la restitution do
son petit domaine du Mincio. I.e promicr devait (2) à la générosité1. Voy. Parthey, U Mu<ce d’Alexandrie (ail.). Berlin, 18,'ts.2. H lo dit expressément, lui-même à Mécène : Tu me fe:isli locuï>Mem(Ep.l,
VII, lu).1J— 190 -d’Auguste et de Mécène cette médiocrité dorée où se bornaient ses
désirs ; lo second, suivant une tradition assez Mire (Virgile, édit.
dibbeck. XNX) aurait laisse une fortune considérable qui n’avait pas
d’autre source. On n’en Unirait pas d’énumérer les traits de bienfaisance
dont les auteurs sont remplis ; l’escarcelle des Muses est
toujotus tendue sans que jamais s’épuise la libéralité île leurs protecteurs.
Aux yeux des intéressés les (lésais et les grands n’ont pas
d’autre raison d’être que d’ouvrir largement los mains. « Donneznous
des Mécènes, dit bravement Martial (V. 5rî). et vous aurez des
Virgile*  », Ailleurs, reprenant l’expression même de Virgile partant
d’Auguste (Ocus noi.i< h.<■ »• otia fc.it {E>1. |) , il somme l »omitien
(I, :t’ »7, 3) de lui faire aussi ces loisirs « pie Mécène assurait aux
poètes de son temps.Au regard des bénéfices, il faut mettre les charges. C’est pour
beaucoup l’obligation de la visite matinale dans une sorte « le tenue
réglementaire, uno lourde tn^a {>-idatrir t »ia, dit Martial (XII, .">T, ' ») 
qui fait donner aux clients le nom de tonati on ^alutatorrs- spécialement
pour l’homme de lettres, c’est la nécessité « le tenir l’emploi
d’amuseur, de panégyriste, d’historiographe.etc..auprès « lèses protecteurs,
rôle ingrat, s’il en fût. l’ropereo, Horace, Martial partent
souvent des impoi limités qui HP leur sont point ménagées ; on tes
voit embarrassés, pris entre le « lésir du client qui ne Munirait pas
indisposer un patron « huit il dépend, -- et l écrivain « pti lit ut à
garder sa liberté, à roter maître « le choisir son heuie et son sujet.
H faut faite « les pièces de eireonslain*e sur la naissance d’un enfant,
le maiiage « l’un tils, un anniversaire, etc. ; ou « lemaiole une consolation
pour la mort « l nu paient, une épilaplw pour sa tomb« i ; à
Martial un de ses patrons couimarile un jour « les vers sur nue
chienne (I, 110} il est de mode de lui acluter « les épigraphes pour
des présents à olt’rir ; son emploi « le poète de cour auprès « le Homitien
consiste à décrire les jeux sandant » du cirque où se complaisait
la férocité du maître ; tout un livre (De >pcctaculi*)  est consacré
à ce beau sujet.Note III sur le chapitre I*r, de la 8e partie.Ail patronage, se rattache l’institution « les oairtain littéraires.
Très florissante oa Crèce, où elle était noe au milieu des l’êtes
publiques, de la noble émulation qui emportait tout un peuple
d’artistes, elle fut à Home une création des empereurs destinée a
compléter le système de promotion inaugure par Auguste.Le promicr, C« ;,ar, tenta de créer des concours littéraire. », mais
l’essai n’eut pas « le suite. —■ Auguste, l’an 2 après Jésus-Christ joignit
aux lu H Auyitstalcs fondés en son honneur et célébrés tous les
quatre ans à Naples, un concours do poésie grec« pie. (.'institution
lut de longue durée, mais sans grand éclat : on voit Claude y présenter
une oeuvre de son frère (îcrmauieus qui obtint le prix :
en 00, Stace s’y fait couronner. — Caligula fonda à Lyon, toujours
en l’honneur d’Auguste, des concours littéraires dont il édicta une
réglementation bi/arre et folio « jui ne pouvait pas être prise au
sérieux. — Après lui. Néron imagine tes j.ux Néronicns à l’imitation
des jeux grecs ; ils revenaient Ions les cinq ans ; te programme
1res varié comprenait des concours d’éloquence, « le poésie et « te
musique.Sous la sutveillanced’intendantsthoisisparmi'tes person-
_ toi —
nages consulaires, tes gens de tetlres ou les artistes qui se disputaient
les prix s’exposaient souvent à la « •« ►uourrenee très redoutable
do l’empereur lui-même. Ces jeux ayant trop spécialement
pour but de mettre en lumière les talents do Néron, après- lui tombèrent
vite eu défaveur et disparurent.hoir ; il ion renouvela plus houreii-.einont cette ten’ative : il créa
YAyon capitoUnn* (I) eu l’honneur de Jupiter Capitotiu. Ce concours
revenait tous les « maire ans (le premier eut lieu en h'" » après
Jésus-Christ). I.e prix d’éloquence était accordé au rhéteur « pii
prononcerait lo plus bel éloge de Jupiter C ippolin : il y avait également
un prix do musique et un autre de poMo. I.e jury se composait
du llamine de Jupiter {(lamsn Diali-i)  et « lu collège sacerdotal
de la maison llamine (les autres collège* obtinrent « tans ta suito
d’en faire partie à tour de r« Me)  ; l’empereur le présidait et décent ùt
lui-même les récompenses dans uno cérémoniî solennelle au Capitule.
Ces récompenses consistaient eu simples couronnes « le chêne
et d’olivier ; qnoi« |ue purement honorifiques, elles étaient ardemment
disputées: taudis que Stace brigue vainement le prix de
poésie, d’autres l’obtiennent « lont les noms sont aujourd’hui tombés
dans l’oubli le plus profond (Savu* Memor, Collinus, !.. Sulpicius,
Maximus qui triompha do .' »2 rivaux et fit graver sur s« ui tombeau
sa composition « le concours, etc.) , I.e succès du laur« at avait un
grand rctentisscm’Mit ; son talent recevait une sorte de consécration
officielle. On venait « les iiiuuii ipes.dos provinces les plus reculées,
disputer « les priv dans ce concours. I.e provincial « pit pouvait rem »
porter chez lui la guirlande do « héne otail l’orgueil de son pays
natal, un homme extraordinaire, à « pii on élevait plus lard une
statue (Orcllt 2i ;n:i).I.econcouis « l’éloquence disparut très vite ; on n’en trouve plus
dans tes textes do mention cet laine après Domitien ; mais lo concours
« le poésie ilura jusqu’à la lin de l’Kuipire. l’eut-on dire même
qu’il ait alors disparu ? Dans les grandes cités, à l’imitation de
Itome, on avait fondé « les concours municipaux dont la tradition
s’est conservée dans tout le pays latin. I.« > souvenir « h* ce couronnement
du poèto par tes mains impériales a traversé tout lo moyen
ago : Pétraniue invité par le Sénat, héritiers « les paire*, vient recevoir
a Itome ta couronne de chêne ; le 8 avril Util la fête imaginée
par Domitien se donne au Capilole pour la dernière fois.I. Agon, c’est-à-dire lutte, concours. — Voy. Morcelli. I.'agon
eapitolin (ital.) Milan, IShî.TahleINTRODICTIOXObjet et divisions do cette étude 1
PIIKMILRI: PAIITII ;
CONDITION DES c.r.xs DE LETTRES ET DES ARTISTESCH.MITBE br.—Condition des gins de lettres 9Esclaves et affranchis 12Etrangers tiNationaux 17Fonctionnaires 18Professeurs 2' »Dibliothéoaires U>Journalistes 13Prêtres . i »îCIIM’ITBK II. — Condiu .. des artistes 48Ier groupe : Peintres, sculpteurs, architectes. … 482' groupe: Comédiens, musiciens,danseurs …. tvVAppui lice. — l.cs associations d’artistes 72
DEI ;XII:MI: PAHTIK
iixpronTs DES « ;K\S DE i.ErniKs ET DES ARTISTES WE« : LES roiVOIRS n IU.I< S
CH AUTRE ltT. — Le Patron ago. Histoire de la protection desgens do lettres et des artistes , 82CHAUTKEH. — Législation répressivo do l’écrit et do la parole
 !»1TUOISIK.MK PAUTIKHAI-l’tiUTS DES « iEXS DE LETTRES ET DES AUTISTES AVEC LE ITM.10CIIAI'ITRE l". — Propriété de l’oeuvre 103CIIVIITRKII. -- Vente de l’iruvre écrite 132CUMITRE III. — Vente de l’oeuvro « l’art et louage de servicesou louage d’ouvrage 17 iNOTE I 180NOTE II 100NOTE III. 4 .* \ 190Droit français de la collaborationCONTUlfîLTfON A L’KÏLDKDe m pllopluété littéraire
ET ARTISTIQUE
La Faculté n’entend donner aucune approbation ni improbation
aux opinions émises dans les thèses ; ces opinions doivent
vire considérées comme propres à leurs auteurs.
BibliographiePour la bibliographie, on renvoie à l’ouvrage do :E. Pouiliet. — Traité théorique et pratique de la propriété littéraire
et artistique et du droitde représentation, 29 édition(180' ») ,
qui donne une bibliographie très étendue.Pour les documents de jurisprudence, on a consulté, outre les
recueils ordinaires :Les Annales de la propriété artistique et littéraire, publiées depuis
185b, ou recueil Pataille (I).Avec une table pubtiée sous ce titre :Dictionnairedelapropriétéinduslrielle,littéraire et artistique (1887) ,
2 vol.Les lois étrangères sont extraites des :Lois françaises et étrangères sur ta propriété littéraire et artistique
suivies des conventions internationales par MM. Lyon Caen et
Delalain, 2 vol., 1889. Ouvrage complété par les publications
périodiques suivantes :Annuaire do législation étrangère, publié par la Société de législation
comparée.Le droit d’auteur. Organe officiel de l’Union internationale, pour la
protection des oeuvres littéraires et artistiques.Journal de l’Imprimerie et do la librairie.Et, récemment, par un :
Supplément v 1890-1896).t. Les Annales sont Indiquées par l’abréviation Ann. suivie de deux
numéros : lo premier est celui de l’année du Racueil, l’autre celui de
la page.
Droit français
NOTIONS PRÉLIMINAIRES
IDÉB GÉNÉRALE DE LA COLLABOItATION
La collaboration, dans sa notion la plus large et la
plus commune, « c’est la participation à un travail
littéraire » (Litlré). L’étymologie l’indique (collaborare,
travailler ensemble). Etendant un peu le sens
ordinaire, on désignera par là tout fait d’association
ayant pour but la production d’une oeuvre de littérature
et D’ART, aussi bien que celte association ellemême.


Ainsi, des gens de lettres ou des artistes apportent
leur concours à une ouivre commune: ils sont des collaborateurs,
le lien qui les unit est une collaboration.

Malgré l’observation de La Bruyère que « l’on n’a
guère vu jusques à présent un chef-d’eeuvre d’esprit
qui soit l’ouvrage de plusieurs (I)  » le fait de s’associer
dans la production, n’est pas rare chez les gens
1. Les Caractères — des ouvrages de l’esprit, 9.
— 6 —

de lettres et les artistes. Il l’est peut-être moins pour
les gens de lettres, depuis un siècle, qu’autrefois. La
reconnaissance du droit d’auteur a ouvert la voie à
toute une industrie inconnue de nos pères. Le noble
souci de la perfection qui motivait le jugement de
La Bruyère, chez de trop nombreux modernes est
remplacé par des visées plus positives. « A genoux
devant le veau d’or, dit Protidhon (I) , l’homme de
lcllres n’a qu’un souci, celui de faire valoir au mieux
de ses intérêts, son capital littéraire ». Par la collaboration,
ce capital, ainsi que les capitaux ordinaires
par l’association, augmente sa puissance et
multiplie ses produits. Sous une même signature,
on dirait volontiers sous le timbre d’une même
marque, on peut achalander un nombre plus considérable
dVi'iivrcs marchandes. Des ciïorls isolés,
pareils aux petits capitaux, peuvent faiblir et se perdre ;
par leur réunion les entreprises incessantes ou
immenses, les « euvres multiples ou démesurées deviennent
réalisables (2).
1. Les majorais littéraires, p. 83 « Dans le cours du xvu* et du xvm*
siècle, dit Sainte-Neuve {La littérature industrielle, K. !>. M. Ier sept. 1*39) ,
des idées de libéralité et de désintéressement s’étaient, à bon droit,
attachées aux belles oeuvres :Je sais qu’un noble esprit peut sans honte et sanscrimo
Tirer de son travail .un tribut légitime,disait Boileau en faveur de Racine, et c’était une concession… (De nos
jours) le démon de la propriété littéraire monte la tôte chacun exagérant
son importance se meta évaluer son génie en sommes rondes ;
le jet de chaque orgueil retombe en pluie d’or.  »2. Voy. E. de Mirecourt. Fabrique de romans maison A. Dumas et C’« ,
(1845.) 
On n’a pas dessein de raconter l’histoire de la
collaboration dans les arts et les lettres. A moins d’un
développement considérable celte histoire ne saurait
être qu’une nomenclature fort sèche d’écrivains
et de litres d’ouvrages. Il faut se borner à quelques
notions.

C’est le théâtre qui fournit les exemples de collaboration
les plus nombreux et les plus mémorables (I).
On cite la fameuse collaboration de Molière, Corneille,
Quinault el Lulli pour la tragédie-ballet de Psyché en
1071, à la même époque celles de Quinault et Lulli, de
Molière et Lulli ; au xviu* siècle, de Brueyset Palapral.
De nos jours, il faudrait citer à peu près tous les écrivains
dramatiques. Bappelons les célèbres collaborations
de Scribe (notamment avec Meyerbeer) , de
A. Dumas père, Duverl et Lausanne, Meilhac et Nalévy,
etc.. Un des chefs-d’oeuvre de la comédie
moderne Le Gendre de Monsieur Poirier est du à une
collaboration (2).

La collaboration artistique, assez fréquente autrefois,
est aujourd’hui plus rare.

Si Ton néglige les travaux des ateliers de peinture,
de sculpture, exécutés sous la direction el au nom d’un
maître par ses élèves, on aura peine à citer, parmi les
modernes, des (euvres portait la signature de deux
artistes comme les frères Dosio, les frères Orcagna en
1. Voy. Goizet, Histoire anecdotique de la collaboration au thédlre,
1808, In-S ».2. E. Augier el J. Sandeau.
— 8 —

Italie (1). Dans les annales de la musique les curieux
relèveront à grand peine quelques collaborations accidentelles,
celles de Boïeldieu et lléroltl, de Boïeldieu
et Chei-ubini, de Méhul et Cherubini pour quelque
opéra oublié ; plus récemment une autre, celle-ci
permanente, la collaboration des frères Ilillemacher.


Certains genres littéraires paraissent admettie ou
nécessiter même la collaboration.

1° Toute une catégorie de productions de la littérature
dramatique : vaudevilles, drames, revues, féeries,
etc. On cite une revue la Tour de Habel représentée
aux Variétés, le 2i juin 1834, el qui n’avait
pas moins de trente collaborateurs. Des écrivains
comme Alexandre Dumas père, Scribe, etc., ont dirigé
de véritables usines où se fabriquait sous leur nom et
même avec leur concours, un nombre considérable de
ces sortes d’ouvrages.

2° Les oeuvres dramalico-musicales (opéra, drame
lyrique, opéra-comique,etc.) , composées de paroles et
do musique ; il semble qu’un seul auteur ne puisse
être capable d’écrire à la fois l’une et les autres, malgré
l’ordinaire médiocrité de ces dernières. La collabora1.

On connaît d’assez nombreuses associations de môme genre dans
les écoles hollandaises et flamandes ; entre paysagistes et peintres de
figures, par exemple, l’un se chargeant du fond, l’autre des premiers
plans de la scène et des personnages. Aujourd’hui m*me certaines oeuvres
monumentales réclament le concours de sculpteurs, do décorateurs
et d’architectes.

\
— 0 —
lion du musicien et du librettiste (I) est un fait presque
sans exception (2).
'V Les grandes entreprises de librairie (collections,
manuels, encyclopédies, dictionnaires, compilations,
etc.) , et les publications périodiques (journaux,
revues)  ; par leur étendue des oeuvres semblables
dépassent l’cflort individuel: elles exigent la coopération
d’un nombre considérable de personnes, le plus
souvent réunies sous une direction unique qui inspire
et coordonne leurs travaux.

L’existence de la collaboration ainsi rappelée, il
resterait à se demander ce qu’il en faut penser au point
de vue de l’art el aussi an point de vue « les hommes.
Peut-il jamais naître d’elle autre chose que des oeuvres
d’un jour, cl La Bruyère a-t-il raison ? Ou bien
le talent trouvc-t-il un emploi plus heureux et
plus fécond de lui-même à se doubler d’un talent
étranger ? A-t-on raison de voir, dans nombre de collaborations,
quelque chose qui choque le sens du juste
el ce genre d’association ne devient-il pas souvent,
comme d’autres, une sorte de marché de dupe, où le
producteur fournit, tandis que l’intermédiaire prélève ?
Le mystère dont elle s’entoure n’a-t-il pas caché parfois
le règne brutal de la force et dissimulé des par1.

Le librettiste, c’est-à-dire l’auteur du livret (de l’italien Ub.-etlo)  :
on appelle ainsi le canevas, rédigé en prose ou en vers, sur laïucl écrit
lo musicien.

2. On sait que Richard Wagner et Berlioz (pour ne citer que le3 plus
illustres) ont écrit le premier tous et lo second la plupart des poèmes
de leurs oeuvres musicales.

— 10 —

tages léonins ? Ou bien la collaboration réaliseraitelle
une sorte de société idéale dans la République
des lettres (cessant d’être alors « celle des loups (I)  ») ,
où la seule équité présiderait à de paisibles répartitions
de la gloire et des profils, où régnerait dans les
efforts de talents égalisés, une harmonie si parfaite
que les succès aussi bien que les revers seraient impuissants
à la rompre ?

Récemment encorcccsqucstionsétaientdisculées(2)  ;
il a paru bon de les formuler en passant, mais elles
n’ont pas ici leur place.

L’objet qu’on se propose est d’étudier comment la
pluralité d’auteurs, la présence de plusieurs titulaires
d’un même droit, modifiera les règles ordinaires de la
propriété littéraire et artistique.

On sait que cette propriété reconnue en France par
la loi du 17 juillet 1793, l’a été depuis dans la plupart
des pays civilisés et même dans quelques autres.

Notre législation, insoucieuse de régler toutes les
questions soulevées par le droit nouveau, est restée
muette, malgré des textes nombreux, sur le point qui
nous occupe.

Lue proposition de loi présentée par M. Philippon
le 19 mai 1880 (3) contient la plupart des solutions que
la doclrine et la jurisprudence avaient déjà indiquées.
1. Beaumarchais, le Mariage de Figaro (act. I., se. 2.) 2. Voy. Alexandre Dumas fll3, Théâtre dis autres, préface. Knquôte du
journal le Gaulois, avril 1504.3. Journal officiel. Doc. parlement. Chambre, décembre 188*5 p. 1195
et sq.
\ •

— 11 -

Quant aux législations étrangères, plusieurs s’inspirant
de nos critiques et de nos travaux, mais devançant
la lenteur de notre marche, ont posé les principales
règles.

La orvège, notant ment, présente dans sa loi récente
du \ juillet 1893 une série de dispositions sur la collaboration,
qui constituent un traité complet de la
matière, aussi remarquable par la justesse des solutions
que par la précision des formules.

Enfin dans le programme du « Congrès de la propriété
littéraire et artistique » tenu à Anvers du 18 au
2oaoùl 1894 figurait pour la première fois la collaboration
: elle a fait l’objet d’un rapport de M. Ilarmand.

Première partie
DE LA COLLABORATION

CHAPITRE PREMIER
NOTION JURIDIQUE DB LA COLLABORATION’
« Une oeuvre littéraire ou artistique,dit M. Pouillel (1) ,
peut être la création commune de plusieurs personnes: on
dit alors quelle est le produit d’une collaboration ». Cette
définition peut suffire, si l’on veut simplement rappeler ce
qu’on entend par collaboration dans le langage courant
et donner une idée générale, mais elle est insuffisante à
exprimer la notion juridique de la collaboration, telle que
la doctrine l’a précisée.

La notion commune est à la fois trop large et trop
étroite.

1° Elle est applicable à certaines pluralités d’auteurs qui
ne sont pas des collaborations, au sens technique du mot.

2° Le titre de collaborateur peut être reconnu à une personne
qui n’a pris aucune part à l’oeuvre commune, qui
n’y a pas, au sens ordinaire, collaboré.
1. Traité théorique el pratique de la propriété littéraire el artistique,
2 » édition 189-2, p. 106.
— 14 —

Nous proposons la définition suivante :
La collaboration est te fait, par plusieurs personnes, de
concourir directement à la production dune oeuvre de littérature
ou d’art, dans une mesure certaine, suffisante,
mais impossible à déterminer ou le contrat par lequel
un auteur convient qu’une personne étrangère a contribué à
la production de son oeuvre dans la même mesure que luimême.


Il faut mettre à part des oeuvres produites par la collaboration
telle qu’elle vient d’être définie :

1° Les oeuvres produites au moyen de travaux de commande.
— Le droit d’auteur, à moins de convention contraire,
appartient seulement à celui qui a fait la commande.

2* Les oeuvres collectives, c’est-à-dire, celles qui sont
composées de la réunion d’oeuvres parfaitement distinctes
et séparées, telles que chaque auteur peut montrer sa part
dans l’oeuvre commune et par conséquent exercer son
droit isolément sans préjudice de l’exercice du droit collectif.


Prenons pour type les dictionnaires, encyclopédies,
répertoires, compilations, etc. Ces sortes d’ouvrages sont
rarement entrepris et menés à bonne fin par une seule
personne quoique publiésordinairement sous un seul nom.
Le plus souvent, celui qui a la conception d’une oeuvre
semblable s’adjoint de nombreux travailleurs, il distribue
à chacun sa besogne, inspire et dirige chaque travail
isolé, lui assigne sa place et règle son importance ; enfin,
réunissant et reliant le tout, il tache de former avec ces
morceaux épars (produits d’esprits différents, mais obéissant
à une inspiration commune) un ensemble harmonicux.


— 15 —

De ces collaborateurs (au sens vulgaire du mol) , les
uns restent anonymes (1). Ils vendent au directeur leur
contribution moyennant un prix ; une fois le manuscrit
livré et le prix payé, auteurs cl directeur n’ont plus rien à
se réclamer l’un à faillie, ils ne sont en effet liés, à moins
de conventions contraires, quo par le simple contrat de
louage d’industrie. Le directeur de l’encyclopédie ou du
dictionnaire a fait des commandes, il les règle à la livraison,
restant, même pour toutes ces conlribulions étrangères,
seul titulaire du droit d’auteur. Ce droit porte sur l’oeuvre
totale comme sur chacun des matériaux dont elle est faite.
La pierre qu’on apporte de tous cotés, une fois utilisée
pour la construction, perd son existence individuelle pour
se fondre dans l’ensemble et l’édifice ne porte quo le nom
de l’architecte.

Mais il se peut que tout en concourant ainsi en sousordre,
les collaborateurs aient signé leur contribution.
Dans ce cas, le directeur est bien réputé auteur de l’oeuvre
collective considérée dans son ensemble, mais charpie collaborateur,
à moins de conventions différentes, garde
intact le droit d’auteur sur sa contribution envisagée isolément’,
eu d’aulres termes: le directeur d’une encyclopédie
aurait le droit d’en autoriser la réimpression sans consulter
ses collaborateurs signataires des différents articles
qui la composent, mais le même pouvoir lui serait refusé
sur un article isolé signé d’un nom qui n’est pas le sien,

1. Il yj a encore aujourd’hui, 11 y aura toujours, d’obscurs ouvriers
littéraires, travaillant à forfait, et tenant moins à la gloire qu’à l’argent.
Ceux-là louent leur industrie et ne peuvent réclamer sur l’oeuvre
conçue et écrite par eux sur commar.de, et pour le compte d’un tiers,
aucun droit de propriété ; te droit appartient à celui dont Us ont accepté
la commande (Poulllet, op. cil. X* 121, p. 140).
— 16 —
tandis que fauteur de cet article pourrait librement, soit
l’insérer dans ses oeuvres complètes, soit le publier à part,
sans avoir a solliciter de permission préalable.

Par le même motif, la durée de la protection pour
l’oeuvre collective, se règle sur la vie de son auteur, c’està
dire du directeur, et non, pour chaque partie, sur la vie
de celui qui l’a signée ; en d’autres termes, l’oeuvre ne peut
tomber par morceaux dans le domaine public, mais d’un
seul coup et tout entière. Quant aux contributions considérées
isolément et publiées à part, la durée de la protection
dépendra pour elles do la vie de ceux qui les auront
signées.

Ainsi, bien que plusieurs personnes aient en fait contribué
à la création de l’oeuvre, il n’y a qu’un seul droit
d’auteur ou bien il y a deux droits en présence, qui ne portent
pas en réalité sur le même objet, indépendants l’un de
l’autre et dont les destinées sont différentes.

On a pris une espèce très simple d’oeuvre collective ou
formée de travaux sur commande, mais cette espèce pourrait
être aisément compliquée.

La personne qui fait la commande (il s’agit par exemple
d’un discours public dont un orateur novice a dû confier
la rédaction à des mains plus cxperles) (I) n’a pas écrit une
seule ligne du manuscrit. A celle qui a exécuté la commande,
ne sera pas, pour cela, reconnue la qualité d’auteur,
ni môme celle do collaborateur. L’auteur légal c’est celui
qui signe l’oeuvre et qui la publie ; on ne saurait lui

1. Cétalt le cas de l’abbé Roquette raillé par Bolteau .

On dit que l’abbé Hoquette
Proche les sermons d’autrui.
Mol qui sais qu’il Jes achète « 
Je soutiens qu’ils sont & lui. \

— 17 —

demander compte des concours qu’il a sollicités ; même s’il
esl certain que la pari dans l’oeuvre do son travail personnel
est nulle, il faut toujours le tenir pour l’auteur (I) 
unique. La prétention des véritables ouvriers a jouir seuls
ou do concert avec fauteur lé^al des droits attaché- à la
propriété littéraire ne saurait être admise ; ils ne sont pas
plus collaborateurs qu’ils ne sont auteurs.

Pour l’oeuvre collective, qu’à la place du directeur,
unique auteur, on suppose un comité composé de plusieurs
personnes, où les décidions seront prises à la majorité des
voix, une société, une personne morale quelconque, (élat,
académie, institut, université, société savante,etc.) ', qu’on
réduise même l’oeuvre collective à une simple série
d’oeuvres individuelles ajoutées bout a bout,dans tous ces
cas, et d’au 1res analogues, les mêmes règles sont applicables.
Il y a un propriétaire de l’oeuvre totale. C’est lo
directeur du recueil, du journal, de la revue, une société
d’actionnaires, une académie, l’ensemble des collaborateurs.
Il y a également un propriétaire pour chacune de
ces parties : c’est celui qui est fauteur de celte partie.
Leurs droits sont différents ; ils no »peuvent ni se gêner, ni
se confondre. Voici un ouvrage composé de deux morceaux
juxtaposés qui ne portent pas la même signature: les deux
ailleurs co propriétaires de l’ouvrage donneront ensemble
l’autorisation d’imprimer ; s’ils cessent d’être d’accord,
sans licilation, puisque les deux portions sont aisément
séparablcs, chacune retrouvera une indépendance qu’en
droit, sinon en fait, elles n’avaient jamais perdue(2).
1. Contrit, neiouird. Traité des droits d’auteur, 1838,11, p. 2ïi.2. Des conventions particulières interviennant parfois pour limiter le
droit qu’a l’auteur de disposer séparément de sa contribution dans l’ceuo.p. 2
- 18 —

Les oeuvres d’art produites en collaboration rentrent
toujours dans la catégorie des oeuvres collectives. Sans
doute i ! y a une influence réciproque, une inspiration
commune entre tous les collaborateurs. Mais l’apport de
chacunpeut ôtroisolé,il est visible dans fteuvre commune,
on peut l’en détacher aisément. Prenons pour exemple
un monument dit à ta coopération d’un architecte et d’un
sculpteur ; la masso générale, la disposition et l’agencement
des parties sont l’oeuvre du premier ; les statues, bas-reliefs,
hauts-reliefs, le ciseau du second les a taillés. OEuvre
commune d’une part sans doute, mais aussi oeuvres individuelles
qui, matériellement, se peuvent séparer ou
joindre.

La législation française est muette sur ce sujet.

La proposition île loi (1) contient à l’égard des oeuvres
collectives la disposition suivante :

ART. 10. —Les ouvragesqui consistent en unecollection
d’oeuvres ou de fragments émanés de différents auteurs
sont la propriété de celui qui édite l’oeuvre collective,sous
la réserve oVs droits de chaque auteur pour la publication
séparée de ses oeuvres ou fragments.

La jurisprudence est en ce sens (2).

Reaucoup de lois étrangères ont prévu les oeuvres collectives.
Avec des formules plus ou moins heureuses, elles

vre collective. Il ne pourra en uier qu’à l’expiration d’un "tain temps
écoulé depuis la première publication de l’oeuvre collectU ou bien on
lui impose d’indiquer dans la publication séparée, de quelii oeuvre elle
est extraite. Enfin, s’il offrait cette contribution, pour l’y insérer, à
l’entrepreneur d’une oeuvre collective similaire et concurrente, il se
rendrait complice de la contrefaçon opérée au préjudice de l’auteur de
l’oeuvre collective primitive. * \

1. Voir plus haut, [p. 10.
t. Pouillet, op. cit., n* 121, 123. 124.

— 19 —

ont posé les mêmes règles. Certaines cependant (lois suédoise,
danoise, anglaise, allemande, autrichienne, russe,
du grand-duché de Finlande et japonaise) ont subordonné
l’exercice du droit de publication séparée pour les collaborateurs,
à l’expiration d’un certain délai à compter de la
publication de l’oeuvre collective: la loi autrichienne et la
loi italienne ont imposé aux collaborateurs l’indication, en
tètcdclap.ublication séparée, du titre de l’oeuvrecollective
on leur contribution avait été d’abord insérée.

Voioi les dispositions des lois é(rangères(on a rapproché
les formules analogues)  :

Loi norvégienne du 4 juillet 1893 (art. 3.)  :
« Les éditeurs de journaux ou d’autres publications périodiques
ou d’oeuvres qui so composent de contributions indépendantes
provenant de divers collaborateurs, ont le même
droit exclusif de publication, par rapport à l’ensemble de
l’oeuvre, quo celui qui appartient aux auteurs.

« Sous réserve des stipulations contraires, l’auteur de la
contribution distincte garde son droit d’auteur sur cette
contribution (i )  ».

Loi danoise du 29 décembre 1857 (art. 7) :
« L’éditeur d’un écrit périodique ou d’un ouvrage formé
de contributions indépendantes de divers collaborateurs,

1. D’après ta loi précédente du 8 juin 1876 (art. 4) , que celle-ci a
abrogée, l’auteur devait attendre un an après la publication de l’oeuvre
collective pour exercer son droit sur la contribution indépendante.

C’est encore la solution de la loi suédoise du 10 août 1817, art. 5 :
L’éditeur d’un écrit périodique ou d’un écrit composé d’articles indépendants,
de collaborateurs différents, est considéré comme auteur de l’écrit
mais sans avoir le droit de publier séparément chacun des articles. Un
an après la publication de chaque travail, l’auteur est autorisé à le
publier lui-même.

— 20 —

qu’il soit un institut scientifique, une société, ou un particulier,
jouira du mémo droit exclusif qu’un auteur, pendant
'rento ans à dater de l’expiration de l’année où a paru
(a première édition de fouvrago dont il s’agit.

« Toutefois,à moins de stipulations contraires, les auteurs
des contributions particulières auront le droit de publier
autrement leur ouvrage.au bout d’un an après h première
publication, et seront en pareil cas investis de l’intégralité
des droits d’auteurs, dans les termes de la présente loi ».

Loi du 28 juin 1881 pour les Pays-Bas (art ! 2) (1)  :

« Sont assimilés aux auteurs :

« a)  Ceux qui entreprennent…., des oeuvres formées par
des contributions de collaborateurs différents ;….

« Pour fis oeuvres formées par des contributions de collaborateurs
différents, chaque collaborateur conserve en <
outre le droit d’auteur sur la contribution qu’il a fournie,
sauf stipulation contraire ».

Loi anglaise du I" juillet 1812 (art. 18).

Elle attribue au directeur, éditeur ou propriétaire d’une
encyclopédie, re\ue,magazineou livre quelconque, le droit
de copie (copyright)  sur l’ensemble de l’oeuvre collective,
pendant la durée normale de la protection, à moins de convention
contraire ; après un délai de 28 ans seulement, les
collaborateurs auront le droit de publication séparée.

Loi allemande du 11 juin 1870 (art. 2, 9, al. 2,et 10).

Art. 2. — Il faut assimiler h fauteur, quant aux droits

conférés par la présente loi, l’éditeur d’un ouvrage comI.

La loi du 23 mai I&*7 (irt. 2)  pour la République Sud-Africaine,
adopte une formule semblable.

- 21 —

posé de morceaux d’auteurs divers, si les morceaux so
complètent et forment un tout.

Le droit d’auteur, pour chaque morceau en particulier,
appartient à fauteur de ce morceau.

Arl. 9 al, 2(1). — Pour un ouvrage formé de morceaux
de divers auteurs, il y aura un délai spécial pour chaquo
morceau portant le nom do son auteur.

Art. 10. — Pour les articles, dissertations.etc.. insérés
dans des publications périodiques telles quo journaux,
revues, almanachs, etc., l’auteur a le droit, sauf convention
contraire, de les reproduire ailleurs, même sans lo consentement
do l’éditeur littéraire (2) du recueil où ils ont
paru, pourvu qu’un délai do doux ans se soit écoulé depuis
l’expiration do l’année de leur publication.

Règlement russe sur la Censure el la Presse (art. 9 et 10).

ART. 9. — Les éditeurs de journaux et autres publications
périodiques et en général do livres consistant en
une réunion de compositions ou articles peu étendus, ont
le droil de réimprimer ces productions dans la môme
forme.

ART. 10.—S’iln’yaconvenlioncontraire, l’insertion d’un
article ou d’une traduction, dans un journal ou tout autre
recueil,n’enlève pas à fauteur ou au traducteur le droit de
faire imprimer séparément cet article.

Loi russe du 15 mai 1880 pour le grand-duché de Finlande
(art. i al. 1, et 5).
ART. 4 al. 1. — Lorsque plusieurs auteurs ont collaboré a
1. L’article 9 règle la durée du délai de la protection.2. Heranusgeber, par opposition à l’éditeur commercial Verleger.— n —
un ouvrago, chacun pour une portion déterminée,celui qui
publie l’ouvrage a le droit exclusif d’en faire nue nouvelle
publication.

ART. 5.— Le droit accordé au publicateurpar l’article l,
sur l’ensemble d’un ouvrage composé par plusieurs collaborateurs,
ne fuit pas obstacle au droit exclusif qui
appartient à chaque auteur, à moins do conventions contraires,
do publier séparément ou sous uno autre forme, la
partie de l’ouvrage dont il est f auteur, lorsquo deux ans
se seront écoulés depuis que cette partie a paru pour la
première fois, jointe aux autres, comme il est dit ci-dessus.

Loi autrichienne du 26 décembre 1895 (art. 8 et 9)  :
ART.8.— Sur les oeuvres qui,composées de travaux distinctsdedifférentscollaborateurs,forment
pourtant un tout,
il y a un double droit d’auteur ; sur l’ensemble le droit appartient
à celui qui édite Pouvrago ; sur les travaux distincts
aux auteurs de ceux-ci. Toutefois dans le cas où il en est fait
des publications séparées les auteurs sont obligés d’indiquer
l’ouvrage dans lequel a paru d’abord le travail publié à part.
ART. 9.— L’auteur do travaux jouissant do la protection
légale et parus dans des ouvrages périodiques, tels que
revues, annuaires, almanachs, ne peut à moins de convention
contraire, en disposer autrement sans le consentement
de la personne qui a édité l’ouvrage ou à défaut de mention
d’une peroonne ayant joué ce rôle, du libraire-éditeur
que deux ans après la publication.

Loi hongroise du i mai 18ii. (Art. I", al. 4, et 2. al 1
et 2).
ART. 1. al. 4.—Quand la part de chacun des auteurs peut

— 23 —

être distinguée, le consentement do chaque auteur est
nécessaire pour la reproduction, la publication et la mise
en vente des parties distinctes de l’oeuvre afférentes à
chacun.

ART. 2. — Pour les oeuvres littéraires composées d’articles
de plusieurs personnes et considérées comme formant
un seul tout, le rédacteur en chef bénéficie comme les
auteurs de ta protection légale.

Le droit d’auteur appartient pour chaque, article séparé
à chaque collaborateur.

Décret du 9 septembre 1882 pour l’Italie (art. 7) :
« La publication d’un travail composé de parties distinctes
mais coordonnées de telle façon que If ur ensemble
forme une oeuvre unique, ou un recueil ayant un but déterminé,
confère à celui qui l’a conçu le droit exclusif do le
reproduire et do le vendre.

« Néanmoins chacun des auteurs d’uno des parties qui
composent des publications déco genre conserve ses droits
respectifs sur FOU travail et peut le reproduire séparément
en indiquant l’ouvrage ou le recueil duquel il est
extrait il)  ».

Loi espagnole du 10 janvier 1879 (art. 30)  :
« L’auteur ou le traducteur des écrits qui ont été insérés
ou qui seront à l’avenir insérés dans les publications pério
diques, ainsi quo 10111*3 ayants droit, pourront publier ces

1. Le môme droit est reconnu par l’article 11 aux auteurs des écrits ou
autres oeuvres Insérés * dans les recueils ou publications » des « académies
ou autres sociétés analogues, scientifiques, littéraires ou artistiques
 ».

- 21 —

écrits sous forme de collection choisie ou complète s’il
n’en a pas été autrement convenu avec lo propriétaire du
journal (1)  ».

Code civil portugais do 1807 (art. oui S unique et 570

ART. 501 Jj unique. — Si l’oeuvre collective à la composition
de laquelle ont concouru plusieurs écrivains a été
entreprise, rédigée et publiée par un seul, c’esl seulement
à la mort de celui-ci que commencera à courir la deuxième
période à laquelle se téfère le présent article.

ART. 570. § 2. — Les articles insérés primitivement dans
des périodiques ou faisant partie d’un ouvrage d’ensemble
ou d’une collection peuvent être réimprimés par les
auteurs s’il n’y a pas de stipulation contraire (2).

Code civil mexicain île 1871 (art. 1205 1207.) (3).

ART. 1205. — Si les auteurs d’un ouvrage du genre do
ceux qui sont désignés dans l’article 1203 (i) sont connus
ou bien s’il est possible de déterminer quel est fauteur de
chaque article, chacun des collaborateurs jouit de la propriété
conformément à la loi : mais la publication de fou
1. Le même droit est reconnu aux académiciens ou aux membres
« de toute aulro corporation » pour teuri écrits insérés dans des publications
faites par les compagnies auxquelles ils appartiennent (art. Si,
al. 2 et 3). La formule de la loi do ISS ? pour le Venezuela est la môme,
(art. 21}. La loi nouvelle du lï mai Wi\, plus brève et moins fidèlement
calquée sur la loi espagnole, ne contient aucune disposition à cet égard.2. Mémo formule dans lo décret du 13 août IS7v pour ta Uolivio
(art. 7, al. 3 et art. 12, al. 2.) 3. La revision du Code civil mexicain en IS31, n’a rien changé aux
dispositions concernant notro sujet ; le numérotage seul diffère.4. L’art 12CS vise to cas d’une encyclopédie, d’un dictionnaire, d un
journal,etc., dont tes auteu:s sont connus sans toutefois qu’il soit possible
de distinguer leur part do travail dans la composition et il renvoie
aux articles traitant do la collaboration.
\

vrage entier no peut avoir lieu sans le consentement de
la majorité (I).

ART. 1200. — Si l’ouvrage composé par différents auteurs
a été entrepris ou publié par un seul individu ou
par uno corporation, cet individu ou eetto corporation
aura la propriété de l’ouvrage entier, sauf lo droit pour
chacun des auteurs de publier à nouveau ses articles soit
détachés, soiten collection.

ART. 1207. — Dans le cas prévu par l’article précédent,
f éditeur ne pourra publier séparément les articles sans le
consentement de leurs auteurs (2).

Ordonnance pour le Japon du 28 décembre 1887 (art.7,
al. 2 el art. 15).

ART. 7, al. 2 : — Les droits do propriété sur les oeuvres
de littérature, dessins ou images qui sont des compilations
d’ouvrages ou de conférences ou de discours de plusieurs
personnes appartiennent aux compilateurs, ou après lotir
morl a leurs héritiers. Toutefois, les intérêts des auteurs,
des conférenciers, des orateurs ou do leurs héritiers à
l’égard du compilateur, sont réglés par des arrangements
mutuels.

ART. 15. — Les articles, rapports ou romans, qui auront
paru en continuation dans deux numéros au moins du

1. Lo droit commun exigerait le consentement de tous les colta' »oraleurs,
l’unanimité au lieu do la simple majorité.

En efl>t, on sait que pour exercer leurs droits, les copropriétaires doivent
s’entendre, l’opposition d’un seul paralyse tous les autres ; ils n’ont
chacun qu’une seule faculté indépendante, celle de demander le partage.

La loi mexicaine constitue une sorte de société propriétaire du droit
d’auteur sur l’oeuvre collective, cette société est formée do tous les collaborateurs
et ses décisions sont prises à la majorité des voix.

2. Le décret du 29 octobre 1879 (art. 14, {15, et 16) pour le Guatemala
est calqué sur la loi mexicaine.

— séjournai
ou d’une revue ne pourront pas être dans les deux
ans qui suivront leur publication, compilés, réunis en volume
et publiés sans le consentement du gérant du journal
ou de la revue.

De ces deux textes, le premier dans sa partio finale semble
bien renvoyer aux conventions particulières, tandis
que le second suppose le droit de publication séparée pour
les collaborateurs d’une oeuvre collective, puisqu’il no
ilonno ouverture à ce droit qu’après un certain délai.

Loi du 3 août 1887 pour f Equateur (art. 30)  :
« L’auteur qui s’est chargé, en vertu d’un contrat, de la
rédaction d’uno publication périodique, n’est pas admis à
se réserver la propriété des travaux qu’il y insère, dans le
but d’en empêcher la reproduction ; ce droit appartient à
l’entrepreneur.

« Toutefois, fauteur conserve le droit do propriétésur la
publication à part qu’il ferait de ses articles ».

Loi du 26 octobre 1886 pour la Colombie (art. 51)  :
« Les éditeurs ou entrepreneurs de journaux, sauf convention
contraire, n’ont le droitquedepublierunesculefois
les articles des écrivains par eux rémunérés, Les écrivains
conservent la propriété de leurs umvres et le droit de les
publier dans la forme qui leur convient ».

Mais dans son article 50 (l) cette loi semble avoir con1.

« Les oeuvres faites en collaboration constituent un travail indivisible,
tant qu’elles sont maintenues en commun, comme elles ont été
élaborées,et la durée de la propriété, dans sa seconde période, commence
à courir du jour du décès de l’auteur qui survit aux autres.

« Mais chacun des collaborateurs peut disposer librement de sa part
contributive, quand une stipulation en ce sens a été faite au moment
où l’oeuvre commune a été entreprise. > .
— 27 —
fondu l’oeuvre collective et l’oeuvre née d’une collaboration.
Indistinctement le caractère d’indivisibilité, qui est
propre aux oeuvres nées d’une collaboration, leur est
attribué avec toutes ses conséquences, comme aux oeuvres
collectives « tant qu’elles sont maintenues en commun
comme elles ont élé élaborées  » et pour quo chaque collaborateur
puisse échappera celte sorte d’indivisibilité (égide
et forcée, il faut « qu’une stipulation en ce sens ail été
faite au moment où l’oeuvro commune a été entreprise ».

Dans les pays dont la législation ne conlient sur les
oeuvres collectives aucune disposition les mômes principes
ont cours (1).

Peu de lois étrangères ont prévu les « euvres de commande.
Ici encore il a paru inutile de formuler un principe
évident, citons cependant :

La loi autrichienne « lu 19 octobre 1879, qui s’exprimait
ainsi (art. 17, al. 2)  :

« A fauteur, en tant que « les conventions particulières,
ne s’y opposent pas, doivent êlre assimilés au point île vue
de la protection accordée par la présente loi :
a)  Celui qui ayant commandé un livre l’a fait composer
et exécuter par un aulre d’après un plan donné par luimême
et à ses frais… »

La loi nouvelle du 16 décembre 1895 ne contient pas
de disposition analogue ; dans son article 17, elle vise autrement
le même cas :

1. Ainsi le projet préparatoire de la loi belge du 22 mars 1*80 prévoyant
l’oeuvre collective, la chambre des Représentants a fait disparaître
l’article. On a dit qu’il était superflu de donner la solution d’une
hypothèse aussi simple. (Lyon Caen et Delalaln, op. cit. I, p. 172, n » 2.) 

— 28 —

« La cession à titre onéreux d’une oeuvre de littérature
ou de musique vaut comme transmission du droit d’auteur
à moins quo lo contraire ne résulte des circonstances ».

La loi suisse du 23 avril 1883 (art. 1. al. 2)  :

« L’écrivain ou l’arlistoqui travaillo pour lo compte d’un
autre écrivain ou artiste est censé avoir cédé à celui-ci
son droit d’auteur à moins de convention contraire ».

La loi du 3 août 1887 pour l’Equateur (art. 20)  :
« Lorsqu’une » oeuvre aura été élaborée par son auteur,
moyennant uno rétribution accordée à celui-ci pour son
travail, le droit de propriété appartiendra à la personne ou
à la corporation qui aura fait faire le travail, sauf les stipulations
contraires qui auraient pu être conclues entre celuici
et l’auteur ».

La loi colombienne du 16 octobre 1886 (art. 17 et 49).

ART. 17. — L’auteur chargé, moyennant une rémunération
convenue, de la préparation d’uno oeuvre littéraire ou
artistique n’acquiert sur elle aucun droit do propriété.

En pareil cas la propriété appartient à celui qui commande
l’oeuvre et celui qui l’exécute a seulement le droit
d’obtenir la rémunération promise.

ART. 49 — L’auteur ou le directeur d’une compilation
en est lo propriétaire et il n’a pas, à l’égard de ses collaborateurs,
d’autres obligations quo celles qui lui sont imposées
par le contrat de louage d’industrie ; ce contrat peut
renfermer des conditions diverses.

Le collaborateur qui ne s’est réservé par stipulation

— 29 —

expresse (1) aucun droit de propriété ne pourra réclamer
que le prix convenu, et le directeur do la compilation à
laquelle il donne son nom sera considéré comme fauteur
aux yeux do la loi.

La notion de la collaboration ainsi dégagée, revenons à
la définition qui en a été proposée plus haut (2).

Cette définition met en lumière le caractère essentiel do
l’oeuvre produite en collaboration : l’indivisibilité (3). On
entend exprimer par là l’impossibilité de déterminer
l’apport de chaque collaborateur dans l’oeuvre commune,
par suite de lo mesurer et do l’évaluer.

L’oeuvre se présente portant la signature de deux ou plusieurs
auteurs, mais aucun signe extérieur no révèlo l’origine
de chacune do ses parties ; rien ne permet d’en attribuer
certaines à l’un plutôt qu’à l’autre des collaborateurs.
Est-ce à dire quo toute recherche en ce sens soit interdite ?
A coup sur, les efforts des collaborateurs égaux ou inégaux
sont distincts ; malgré la réelle unité de l’oeuvre, on peut,en
s’aidant de leurs déclarations, des travaux préparatoires ou
conventions préliminaires,do la correspondance échangée,
des détails d’exécution ou des circonstances de fait, de ce
que l’on sait do la personnalité ou du talent littéraire des
auteurs, déterminer dans quelle mesure chacun a contribué
à la production commune. Mais c’est là une tâche
très délicate, qui peut être entreprise en cas seulement

1. N’est-il pas excessif d’exiger une stipulation expresse du collaborateur
pour la réserre de son droit de propriété ? cette réserve pourrait
résulter d’une Intention non douteuse manifestée par certains faits,
celui-ci par exemple, que chaque contribution reçoit une attribution et
porte une signature.
2. P. 14.3. V. p. 69 bit.
— 30 —

d’absolue nécessité (1). Le plus ordinairement, la nature
même des choses doit être respectée ; la fusion d’éléments
étrangers est l’oeuvre réfléchie des producteurs euxmêmes ;
on irait contre leur volonté si on tentait de démêLr
ce qu’ils ont uni, alors que leur effort s’est précisément
employé à effacer toute trace de différences ou de
distinctions.

On essaiera en vain, pour opérer une séparation, de se
fonder sur certaines présomptions, exemples :
a) L’écriture du manuscrit. — A chaque auteur reviendrait
la partie de l’oeuvre qui est de sa main. Rien de plus
faux qu’une semblable attribution (2). Qui peut dire si la
main ne copiait pas un texte antérieur ? si elle n’était pas
guidée dans sa tache par un canevas, un plan, des idées
brièvement notées, une sorte de rédaction hâtive et de
premier jet que l’autre collaborateur a fournis ? Qu’importerait
môme, pour prouver son droit, une rédaction complète
et définitive de l’oeuvre à qui n’en a pas eu la conceplion,
les idées essentielles ou simplement décisives ?
b)  L’idée première, la conception, le plan. — Celui qui
pourrait prouver que l’idée première d’un ouvrage, sa
conception, son plan viennent exclusivement de lui, serait
tenu pour fauteur, tandis qu’on refuserait ce titre, ou bien
on l’accorderait dans une moindre mesure, au collaborateur
qui aurait travaillé seulement à la mise en oeuvre, à
l’exécution.

Cette présomption ne vaut pas mieux que la précédente.

1. V. plu3 loin, p. 05 et sq.

2. La production par un écrivain d’un manuscrit d’ouvrage entièrement
écrit de sa main ne saurait faire écarter toute idée de collaboration
(l’rib. civ. Seine 12 juin 1837, aff. Noellet contre Mah'alin) , Ann. $9.
vin.

— 31 —

Sous’ent le sujet, les idées mêmes, n’ont qu’une importance
très secondaire. L’exécution, seule, peut faire toute la valeur
d’une oeuvre ; en art, l’intention ne suffit pas, c’est la réalisation
qui compte ; d’un thème usé et banal, par le seul
charme du style ou l’invention de détails imprévus, un
auteur peut tirer une umvre originale. Paire quelque chose
avec rien a toujours été, sinon le seul but. tout au moins
une des prétentions de fart (1).
c)  La diversité des talents des collaborateurs. — L’un
est musicien, l’autre est poète ; il s’agit d’un opéra ou d’une
oeuvre composée de musique et de paroles. Il semblerait
que le texte musical et le texte parlé reliés ensemble soient
cependant aisés à séparer. Les deux auteurs pourraient
conserver leurs droits distincts ; à l’un serait altribué tout
ce qui est texte parlé, à l’autre tout ce qui est musique. Il
I. « A un jejne homme qui soutenait, un jour, cette théorie devant
moi, dit M. Alexandre Dumas fils {Enquête sur la collaboration, lettre au
Gaulois)  que le droit et la propriété morale de l’oeuvre appartiennent et
restent à celui qui en a eu la première idée, quelques modifications qu’un
auteur y ait apportées, à ce jeune homme je répondais : Je vaïs vous
donner une Idée. Un honnête homme, dans l’acceptation très étendue
où l’on prenait ce mot au xvrr siècle, jeté au milieu d’une société futilo
et corrompue, est pris d’un tel dégoût pour tout ce qu’il voit et entend
qu’il en contracte une misanthropie insurmontable. Kt cependant par
une de ces anomalies étranges, familières au coeur humain, cet homme
droit, clairvoyant, austère, s’éprend d’une cojuette sur laquelle il ne
s’aveugle pas plus que sur tes autres humains, et lui, qui ne pardonne
pas à un sot d’avoir écrit un mauvais sonnet, il va pardonner à cette
femme d’avoir eu quatre galants et de l’avoir touraé en ridicule auprès
de l’un d’eux. Alors…— Mais,interrompit mon jeunehomme,c’est lidée
du Misanthrope, de Molière que vous me donnez la ?— Parfaitement, et puisque vous prétendez que Vidée est tout, je vous
propose celte .idée bien connue. Je vais vous enfermer dans un appartement
très confortable, où vous serez bien nourri, bien chauffé, bien
couché, où il y aura du papier el des plumes à discrétion, mai3 où il
n’y aura pas un seul livre. Je vous autorise à vous servir de tout ce
que votre mémoire vous rappellera de la comédie de Molière et je vous
détle d’en faire une pièce jouable, môme en prose. S’il y a loin de la
coupe aux lèvres il y a encore plus loin de lidée à l’expression. »— 32 —
y aurait là, en quelque sorte, la juxtaposition de deux
parties indépendantes formant par leur réunion une oeuvre
collective. C’estlàunc vue très fausse(t).Aqui revient la conception,
l idée première defojuvre,son plan originel ? Est-ce
au musicien ? est-ce au poète ? qui pourrait prétendre que
les paroles n’ont pas éveillé des idées musicales ? que certains
développements du scénario ne sont pas suggérés par
le musicien ? qu’il n’y a pas enfin de l’un à fautre un vaet-vient,
un commerce incessant d’idées, une influence
réciproque, qu’ils n’obéissent pas pendant la durée de
sa gestation à une sorte d’inspiration commune permanente
(2). Tout départ est impossible. L’oeuvre, malgré la
nature différente des concours dont elle est le produit,reste
indivisible.

La notion de l’indivisibilité ne se confond pas avec celle
de l’indivision.

L’indivision est créée par la coexistence sur une même
oeuvre de plusieurs droits d’auteurs, résultant, non d’une
création commune de leurs titulaires, mais d’une trans
mission ou d’une acquisition indivises. Elle existe :

1° Entre les héritiers de f auteur,ou de son cessionnaire.
Comme tout autre bien le droit d’auteur entre dans le pa1.
Un opéra, composé de paroles et de musique, constitue une oeuvre
indivisible entre le musicien et l’écrivain. (T ri b. civ. Seine 29 nov. 1805,
Choudens, Ann. C6. 12) , à la condition que celte teuvre, quelle qu’en
soit d’ailleurs l’importance, ait été produite en commun et sous une
inspiration commune et qu’elle constitue ainsi un tout indivisible. Cas s.
4 fév. 1881 (Société des auteurs et compositeurs) Ann. 81,210.2. « Il me dit un jour (Offenbach) que pendant qu’il travaillait à un
opéra il ne pouvait se passer de la société de l’auteur du livret. < Je me
considère, disalt-ll, comme moralement marié avec lut et, quand même
nous n’avons rien à nous dire, je suis malheureux s’il reste un jour
sans venir me voir. « (Edward Hanslict, Souvenirs d’Un critique musical
viennois.) — 33 —
trimoinc et passe aux héritiers ; tant que le partage n’a pas
eu lieu, les héritiers restent dans l’indivision ; ils sont
copropriétaires de tous les biens du do cttjus, y compris le
droit d’auleur.

2° Entre les cessionnaires qui ont acquis le droit d’auteur
à frais communs. Il peut y avoir alors, soit simple
copropriété,soit société ; dans ce dernier cas le statut social
réglera l’accord des cessionnaires associés, aussi bien que
la liquidation finale.

Celte indivision du droit d’auteur, conformément au
droit commun de l’article 8lo du code civil ne peut aboutir
qu’au partage ordinaire. « Le principe général, dit
Henouard (I) , en vertu duquel nul ne peut être retenu
malgré lui dans l’indivision, reprend son empire non seulement
entre les cohéritiers après la mort de fauteur,
mais même du vivant de fauteur entre les cessionnaires
du privilège. Chacun des propriétaires pourra, comme à
l’égard des autres natures de biens, contraindre les copropriétaires
à une Iicitation ou à un partage. » Sans
doute les collaborateurs sont également copropriétaires du
droit d’auteur, mais, en eux, ce droit n’a pas le même
caractère que chez les cohéritiers ou les cessionnaires ; il
n’est plus exclusivement pécuniaire. Indissolublement uni
h la personnalité même de l’écrivain ou de l’artiste,le droit
d’auteur est, avant tout, la sanction d’intérêts d’ordre
moral et intellectuel. On ne peut enlever à un auteur par
une Iicitation, la disposition de ce qui fait, en quelque
sorle, partie de sa personne, de ce qui est en l’émanation
directe, sa pensée, bien qu’il l’ait exprimée et traduite
dans une formule désormais publique.

1. Henouard, op. cit. n° 147.

 ». ». 3

— 31 —

Au contraire, aux mains des héritiers du cessionnaire.le
droit d’auteur n’a qu’une valeur pécuniaire. L’oeuvre est
publiée, fauteur n’y change plus rien, il est mort ou bien
il a renoncé à son droit de se rétracter et d’introduire des
corrections, des additions nouvelles, le lien est définitivement
rompu qui reliait le créateur à son oeuvre ; source de
profits, elle n’est plus autre chose pour les héritiers ou les
cessionnaires, il faut la traiter comme telle.

Ainsi — droits indivis résultant de la copropriété, indivisibilité
de f oeuvre née de la collaboration, — il faut distinguer
les deux notions. Collaboration implique sans
doute copropriété mais copropriété d’une nature spéciale,
soustraite aux règles ordinaires.

Cette indivisibilité de l’oeuvre qui résulte d’une collaboration
a été quelquefois exprimée dans les textes de lois.

Ainsi la proposition de loi présentée à la Chambre des
députés parle de l’oeuvre « formant un tout indivisible (1)  »
(art. 7).

Il est question dans le code civil portugais de 1867
(art. o81) de l’oeuvre ayant « plus d’un auteur et où chacun
aura collaboré sous les mêmes conditions et en son nom
propre (2)  ».

La loi du 29 octobre 1873 pour le Guatemala (art. 12) 
vise l’oeuvre « composée par plusieurs personnes dont on
connaît les noms » en sorte qae « il est impossible de
déterminer les parts dont chacune d’elles est fauteur ».

La loi suédoise du 10 avril 1877 (art. 7) s’exprime ainsi :
« Lorsque deux ou plusieurs personnes ont fait en com1.

Même formule dans la loi monégasque du 27 fév. 1885 (art. 7).

2. Même formule dans la loi bolivienne du 13 août 1873 (art. 12) *

— 35 —

mun un ouvrage, qui d’ailleurs n’est pas composé d’articles
indépendants de collaborateurs différents… »

La loi norvégienne du 1 juillet I8î) 3 (art.G, 11, 21) parle
de « l’oeuvre composée par plusieurs auteurs sans que la
contribution de chacun d’eux constitue une partie distincte
 ».

La formule est la môme dans la loi hongroise du
i mai 18 li, qui parle de l’oeuvre où « la part de chacun ne
peut être distinguée » (art. 1, al. 2).

11 est question dans la loi danoise du 29 décembre 1857
(art. i) d’un écrit ayant « pour auteur plusieurs personnes
qui y sont nommées sans qu’aucune d’elles soit désignée
comme l’auteur d’une partie distincte et reconnaissable ».

La loi colombienne du 20 octobre 1880 (art. 50) s’exprime
ainsi : « Les oeuvres faites en collaboration constituent
un travail indivisible tant qu’elles sont maintenues
en commun telles qu’elles ont été élaborées (1)  ».

La Collaboration, d’après la définition proposée, est un
fait ou un contrat.

Le droit du collaborateur peut résulter :

1* D’une coopération réelle et c’est alors au juge à apprécier
quelles sortes de coopérations donneront droit à être
traité en collaborateur.

2' D’un contrat librement intervenu entre différentes
personnes pour s’attribuer réciproquement la qualité de
collaborateur.

On examinera successivement ces deux hypothèses.

1. On a vu plus haut p. 27 que la loi colombienne avait confondu les
oeuvres en collaboration et les oeuvres collectives ; d’où la disposition
finale de cet article.
FAIT CONSTITUTIFS D’UNE COLLABORATION
Le fait de collaborer implique une participation réelle
au travail commun.

Pour mériter le nom de collaboration en l’absence de
toute convention, le concours prêté doit réunir certaines
conditions difficiles à préciser. Les rôles sont, en effet,
très variés que peuvent jouer les collaborateurs dans
l’association ; ajoutez qu’en raison de l’indivisibilité de
l’oeuvre, l’importance relative de ces rôles ne peut être
mesurée.

Il est impossible de poser des règles : autant d’espèces
autant de solutions différentes. Tout ce qu’on peut dire,
sans dissimuler combien l’indication est imprécise et
vague, c’est que le concours prêté devra être à la fois
direct, certain et suffisant ;
Direct : Il a en vue l’oeuvre à réaliser.
Certain: L’existence n’en est pas contestable.
Suffisant : II peut être l’équivalent de l’un quelconque des
autres.

A un autre point de vue il faut :

1* que l’apport soit d’ordre littéraire ou artistique ;

2* qu’il ait été accepté par les autres collaborateurs.

En un mot où commence la collaboration ? où linit-clle ?
Telle est la question qu’il faut résoudre, en se gardant
également de deux excès : le premier consisterait à tenir
— 37 —
pour collaboration tout concours, même accessoire et
secondaire, apporté à l’exécution d’une oeuvre : l’autre à
refuser de la voir dans un service qui n’aurait pas pour but
la production matérielle de l’oeuvre, qui ne se rattacherait
pas intimement à son élaboration.

Les espèces fournies par la jurisprudence ont trait à la
collaboration théâtrale, c’est elle que Lachand tenait pour
« un fait insaisissable .. Celui-ci a une idée, une intrigue,
disaitril (1) , il la communique, c’est un collaborateur ;
celui-là n’a pas d’idée, mais il a un plan, il met l’idée en
mouvement, il fait naître les péripéties, celui-là est un
collaborateur ; un troisième n’a ni idée ni plan, mais
il a le style, il a le mol brillant, celui-là est un collabo« 
rateur. Mais ce n’est pas tout. Il y a une scène mauvaise
« dans une pièce, les auteurs le sentent, ils veulent la
changer, ils ne peuvent en venir à bout ; ils vont voir
un homme habile qui leur refait cette scène : voilà un
collaborateur. Les auteurs ne peuvent trouver un dé« 
nouement, ou ils en ont trouvé un qui rend la pièce
« impossible ; ils vont trouver un des niai 1res de l’art qui
leur donne ce dénouement : voilà un collaborateur. La
collaboration c’est une péripétie indiquée, une scène, un
€ vers, un mot indiqué (2). Croyez-vous que parce que
« l’un aura moins écrit que l’autre, il sera moins collabo1.
Cité par Marcel Gay. De la propriété litlêraite, iSlti, p. 215.2. « Supposez un jeune homme ayant en l’idée d’Anton ?/, dit
M. Alexandre Duma3 fils {toc. cit.) , ayant exécuté quatre actes trois
quarts tels qu’ils sont dans la pièce que vous connaissez: mais il n’a pas
le dénouement. Il apporte ces quatre actes trois quarts à Alexandre
Dumas et lui demande comment on peut terminer un pareil drame.
Alexandre Dumas trouve : « Hl !e me résistait, je l’ai assassinée ». La
pièce est de lui. Il ne faut que du talent pour exécuter Antony jusqu’à
la dernière phrase. Il faut le génie de l’art dramatique et de la passion
humaine pour trouver cette phrase. •
— 38 —

« ratcur ? Est-ce que le succès se mesure à la toise ? Est-ce
que lorsque Scribe aura fait deux scènes dans une pièce
qui aura cent scènes, par exemple, est-ce qu’il sera moins
collaborateur que l’autre ? Dans les Mémoires du Dia« 
ble, une pièce qui a eu un énorme succès, les auteurs,
« qui avaient fait une pièce charmante, avaient un dénoue« 
ment impossible, ils étaient fort embarrassés ; ils vont
« trouver un homme habile ; or, dans le cours de la pièce,
on entendait à différentes reprises tinter une sonne'îe.
t — Faites tinter votre sonnette au dénouement, dit
« l’homme habile. On suivit son conseil et la pièce fut
non seulement sauvée mais encore elle cul un succès
énorme. Ce n’est donc pas au manuscrit qu’il faut se
rapporter quand on veut savoir quelle a été la part de
collaboration d’un auteur dans une pièce ».

Le concours, avons-nous dit, doit être certain, direct et
suffisant, d’ordre littéraire, accepté par les autres collaborateurs.


1° Certain. — Il est inutile d’insister sur celle condition,
elle se comprend d’elle même, « Il n’y a pas de collaboration
sans apport, a-ton dit (1). » Il faut montrer cet
apport si l’existence en est contestée.

Une pièce est tirée d’un roman par fauteur lui-même,
un écrivain dramatique prétend avoir fourni une partie de
la rédaction de la pièce ou des idées personnelles non contenues
dans le roman ; il est nécessaire qu’il prouve sa prétention
(2).
1. Voy. Signorioo. Le collaborateur . Imposé (la France judiciaire,
avril 188*, p. 1C6.V2. Trib. civil Seine, 22 juin i&sî"(No^llet contre Msha'in) Ann. $'.\ 127.— 39 —
Une correspondance entre des auteurs dramatiques et
un directeur de théâtre, dans laquelle ce dernier est traité
de collaborateur, ne suffit pas pour établir la réalité de
cette collaboration (1).

2* Direct. — Un auteur dramatique s’inspire d’une
nouvelle ou d’un roman déjà publié, il lui emprunte le
sujet, l’idée, les personnages de la pièce ; à l’égard de fauteur
du roman de la nouvelle, c’est là un emprunt illicite
s’il est fait sans son autorisation (2)  ; mais cet auteur pourrat-il,
renonçant à son droit de poursuivre en contrefaçon,
émettre les prétentions suivantes : « Lapièceest également
mon oeuvre, sans moi elle n’existerait pas, l’apport essentiel
c’est moi qui l’ai fourni, je dois donc être traité en collaborateur.
— Non, faudrait-il lui répondre, car vous n’avez
aucunement participé au travail qui a donné naissance à la
pièce.Sans doute cetlc pièce est la reproduction, sous forme
dramatique, do votre roman ou de votre nouvelle, peut-être
en beaucoup d’endroils fauleur vousa-t-il copié littéralement
 ; plaignez-vous du pi liage, agissez en contrefaçon,
mais ne vous prétendez pas collaborateur, car vous ne
justifiez d’aucun concours direct à la production de l’oeuvre
dramatique (3)  ».

Un écrivain a travaillé autrefois à des drames d’un tilre
et d’un sujet analogues à ceux de l’oeuvre aujourd’hui
représentée, il n’a certainement pas le droit de se prétendre
1. TriD. civ. Seine, 7 juillet 18 »W (Labiche) , Ann. 6C, 302.2. Dans la plupart des législations, la dramatisation opérée sans l’assentiment
de l’auteur, e3l une contrefaçon, de môme que ta romanisation
(beaucoup plus rare). On entend par dramatisation, la transformation,
pour la scène, d’un roman et par rominisation, le développement
d’une pièce sous forme de roman.3. C. de Paris, 27 janvier 18-10 (P. de Musset contre Lefranc) , Dali.
V. Prop. lilt. n » 187.— 40 —
collaborateur de l’oeuvre nouvelle, il n’a pas prêté un concours
direct à sa production (l).

3° Suffisant. — Un travail secondaire, l’appropriation à
une scène déterminée d’une oeuvre déjà représentée peut
donner lieu à une rémunération mais ne constitue pas une
collaboration (2).

Le directeur du théâtre qui a donné quelques conseils
relativement au plan d’une pièce, ne saurait se permettre
de revendiquer la qualité de collaborateur, alors que la
pièce a été écrite et faite sans son concours (3).

Le régisseur d’un théâtre qui a fourni à fauteur certaines
indications, proposé des corrections ou des changements,
n’est-pas un collaborateur alors même que l’auteur
a profité des conseils qui lui étaient donnés (i).

Le peintre de décors d’une pièce de théâtre n’est pas
un collaborateur (5) à moins qu’il ne s’agisse d’ouvrages
dont la décoration n’est plus un accessoire, mais constitue
le principal attrait,comme une féerie ; alors le machiniste,
le décorateur, l’inventeur do trucs sont des collaborateurs
au même titre que fauteur du texte, puisque
trucs, décors et machines sont la partie essentielle de
l’oeuvre (6).

1. Trib. civil Seine, 2 avril 1870 (Avenel contre Dumas et Garand) 

Gazette des Tribunaux, 3 avril 1879.2. Trib. civ. Seine, 29 mars 1801 (Lordereiu con rc (loyer et Pctipa) ,
Ann. 6-î, 2*3.Voy. également Trib. civil Seine, 12 fôv. 1879 (Justement contre Castellanoet
Vizenlini) te Droit, 14 fôv. IS79.3. Trib. civ. Seine, 7 juillet 18 J9 (Labiche et Dctaoour contre Kostein) 
le Droit, 9 juillet 1809.4 G. de Paris, 12 janvier 1853 (aff. Ilaymê contre Février) , Ann. 81,331.
5. Trib. civ. Seine (Chèret contre Laurencin) la loi, 17 juillet 1*81.
0. Trib. civ. Seine, 21 août 1859, c. de Paris, 28 janvier W). (Italgnard
contre Dor5.1t el autres) , Ann. 69, 3) 3, O, 06j— 41 —
Le fait d’avoir indiqué à un éditeur l’idée d’un recueil,
d’une compilation ne constitue pas, à lui seul, une collaboration
(l) , mais s’il s’agit d’une de ces sortes d’ouvrages
où l’idée première, le canevas est tout, par exemple un
ballet, une pantomime, dans ce cas, la prétention de celui
qui a donné l’idée ou fourni le canevas à être traité en
collaborateur parait pleinement justifiée (2).

Le fait de s’être livré à certaines recherches et d’avoir
réuni et coordonné des documents et des extraits pour le
compte d’un auteur ne constitue pas une collaboration ; de
môme, le concours prêté à la correction de3 épreuves, à la
revision du texte, à la surveillance des détails matériels
de la publication (3).

Le fait d’avoir coopéré à la traduction d’un livret d’opéra
ne donne pas droit à être traité en collaborateur, mais
simplement à une rémunération (i).

Lorsque fauteur d’un vaudeville, après avoir écrit en
entier le dialogue et les couplets de sa pièce, s’est borné à
indiquer en tète de ces derniers les airs sur lesquels chacun
d’eux peut être chanté, fauteur de ces airs ne pourra être
traité en collaborateur (5).

Il en est de môme pour les comédies ou vaudevilles aux1.
Trib. civ. Seine, 22 août 1873 (Lachelin Dagulllon contre Frey et
Lachand) , Ann. 74,551.2. Cont. Paris, 29 juillet 1857 (d’Ilainault contre Arnault) , Ann. 57.280,
le jugement est d’autant plus critiquable que l’indication avait été
donnée dans l’espèce en exécution d’un projet arrêté de collaboration.3. Trib. civil Seine, 7 fôv 1890 (l’rat contre Atphand) le Droit, 11 fév.
1890. V aussi Pari3, 22 mars 18-îl (X. de Montépin) Ann. 61, 200.4. Trib. civ. Seine, 0 mars 1861 (Ltndau contre B. Wagner) , Ann.Gl,
94. Voy. aussi : Trib. comm. Seine, 29 octobre 1879 (Caveliers contre
Humbjr !) , te Dtoit, 30 octobre 1879.5. Cass., 4 février 1881 (Société des auteurs et compositeurs) , Ann. 81,
240.
— 42 —

quels il a été adapté des ouvertures ou des airs qui ne sont
pas le fruit d’une collaboration entre l’auteur et le compositeur
 ; en pareil cas, le directeur de spectacle est en droit
de supprimer, à la représentation, toute la partie musicale,
sans pouvoir être recherché par les compositeurs pour avoir
donné la pièce sans leur consentement particulier (1).

i* D’ordre littéraire ou artistique.

On entend par là, non pas le fait d’écrire entièrement ou
pour partie le manuscrit de sa propre main, mais un concours
quelconque <c apporté soit à l’idée première, soit au
« plan général à la disposition et à la succession des scènes,
au développement des caractères, à la vivacité ou à la
€ légèreté du dialogue, en un mot à tout ce qui peut faire
« la scène de la pièce »(2).

L’auteur du livret d’un opéra, du texte parlé, d’une
chanson, d’une composition musicale quelconque ; le
musicien qui écrit un accompagnement scénique à une
oeuvre dramatique, elc… sont des collaborateurs (3).

Constituent également des apports d’ordre littéraire ou
artistique :

Des modifications dans le plan général d’une pièce,
l’addition de personnages nouveaux, des changements
apportés au dénouement et dans une partie du dialogue
(i)  ;

Le concours prêté à l’adaptation au théâtre d’une pièce
déjà écrite, par le moyen de remaniements et coupures,

1. Nancy, 13 août 1807 (Kpron) ,^ln/i. 09, 246,Cass. 4 fév. 1881 ^Société
des auteurs et compositeurs) , Ann. 81, 240

2. Trib. civ. Seine, 22 juin 1837 (Ncellet contre Mahalfn) Ann. 89, 127.

3. Trib. civ. Seine, 29 nov. 1805 (Choudeos) , Ann. 00, 12. Cass. 4 fév.
1881 (Société des auteurs et comp. dramat.) Ann. SI, 210.

4. Trib. civ. Seine, 18 nov. 1808 (Boudin contré Lesire) Ann. 69, 43.
— 43 —
par la surveillance des répétitions, la mise en scène, etc. (1) ,

La remise de documents personnels, à faide desquels
esl rédigé un travail qui, sans eux, était impossible (2).

Il faut écarter résolument et traiter comme simples services,
sujets tout au plus à rémumralion, tout ce qui n’est
pas une coopération d’écrivain ou d’artiste. Quand il
s’agit d’une oeuvre à succès., spécialement d’une oeuvre
dramatique dont les profils sont quelquefois considérables,
les tribunaux ont à juger les prétentions de tous ceux qui,
de près ou de loin, ont approché soit fauteur, soit le directeur
de théâtre, soit les interprètes, pendant le temps de la
composition, des répétitions, de la mise en scène ; à les
entendre, pas de démarche, de conseil, de simple conversation
qui n’aient été décisifs. C’est un acteur, un directeur
de Ibéâlre, le régisseur, parfois un simple intermédiaire,
qui prétendent avoir réalisé, sinon l’apport le plus gros du
moins l’apport essentiel, celui qui détermina le succès.

A l’appui de demandes semblables on fait entendre des
témoins, on présente des lettres, des télégrammes ; la correspondance
de l’auteur est épluchée, on y relève tout ce
qui peut metlre sur la trace du prétendu concours.

Ceux qui veulent se ménager des preuves ou des présomptions,
ont le génie du télégramme (3) , sollicitant une
réponse au pelil mot sans conséquence qui demande une
adresse, qui donne une indication que l’on ne sollicitait
point ; au petit mot ou au télégramme on a l’imprudence de
répondre: c’est « Je vous remercie de votre renseignement
 » ou bien « Je verrai le Directeur demain matin »
1. Paris, 4 mars 1856 (Michel Levy contre Lockroy) , Ann. 5*5,74.2. C. de Paris, 31 janvier 1881 (Pichot contre Vve Scribe) , Dali. 82,2,62.3. Voy. Signorino, toc. cil, p. 106 et sq.— 44 —
Ces manoeuvres sont familières au prétendu collaborateur ;
pour soutenir son affirmation, il est rare qu’il n’ait pas,
en sa possession, quelque lettre imprudente.

Si l’apport peut se réduire matériellement à peu do chose,
et cependant constituer un titre suffisant, il faut cependant
exiger que cet apport ait un caractère littéraire. Faire des
courses ou des démarches, servir de truchement entre un
directeur et un auteur, jouer une pièce, la prôner dans un
journal, disposer des décors ou des machines, être de l’intimité
d’un auteur, échanger avec lui une correspondance
familière, recevoir la confidence de ses projets, lui donner
les conseils d’un ami désintéressé, autant de laits, où l’on
ne peut voir une collaboration sans détourner abusivement
le mot de son sens ordinaire, pour payer des services
le plus souvent minimes, un concours qui s’est parfois
imposé lui-même et consacrer le plus injustifié des partages.


5* Accepté par tous les collaborateurs.

Cette condition est nécessaire ; sans elle, l’auteur sera à
la merci d’un collaborateur inutile, qui s’imposera au nom
d’un projet de collaboration et prétendra avoir des droits
sur une oeuvre où sa contribution n’est entrée dans une
mesure quelconque et ne figure sous aucune forme. Qu’on
doive lui payer le travail commandé et non utilisé, cela est
équitable, mais il ne le serait pas de le déclarer auteur
d’une oeuvre qui n’est pas sienne.

S’il n’y a pas de contrat, il faut une acceptation du travail
de l’un par l’autre, exemple: un projet pour tirer une
pièce d’un roman, la remise d’un scénario à l’auteur du
roman, ne suffisent pas à créer ; pour fauteur du scénario,
— 45 —
un droit à être traité en collaborateur, s’il n’est pas prouvé
que son apport a été accepté et a réellement servi à la composition
définilive de l’oeuvre dramatique (t).

Un livret d’opéra doit être accepté par le compositeur
pour constituer, au profit de son auteur, une collaboralion.
Celte acceptalion doit èlre certaine, elle ne résulterait
même pas de la notation sur le manuscrit de quelques
esquisses de composition musicale. Si le compositeur
mourait avant d’avoir accepté te livret, fauteur ne pourrait
réclamer aux héritiers autre chose que la remise do
son manuscrit ; des dommages-intérêts pour inexécution
d’un engagement ne se comprendraient pas, puisqu’il n’y
a pas eu d’engagement (2).

Des additions, des reclificalions, même considérables à
l’oeuvre d’un auteur, ne peuvent constituer uneoeuvre nouvelle,
que si elles ont été acceptées par lui ; elles peuvent
donner lieu à une rémunération, mais ne créent pas, au
profit de celui qui les a faites, un droitde collaborateur (3).

Pas plus que la nôlre, les législations étrangères n’ont,
en général, posé des règles permettant de discerner quels
faits constituent une collaboration. Elles ont laissé aux
tribunaux le soin de résoudre ces questions.

Relevons à titre de curiosité la disposition suivante empruntée
au Règlement du 3 septembre 1880, pour l’exécution
de la loi espagnole.
1. Paris, 14 juillet 1379 (Klein contre Daudet & propos de Fromont
jeune el Risler aîné) , Ann. 81, 192. Voy. aussi : Trib. civ. Seine, 25 juin
18^9 (de Leuven contre de Flotow à propos de la FUur de Harlem) , le
Droit, 26 juin 1879.2. Trib. civil Seine, 14 avril 1SS0 (Héritiers piaoard et de Saint-Georges
contre Gouaod) , le Droit, là avril ISSO.3. Trib. civil Seine, 6 mars 1882 (Mehl contre Rouquette) , la Loi,
1 mal 1882.— 46 —
ART. 113. — Dans les oeuvres dramatiques ou musicales
qui sont exécutées eu public, ceux qui font les décors
et les autres accessoires du matériel scénique n’ont aucun
droit à etiv considérés comme des collaborateurs.

Certaines législations refusent au fait d’écrire lelibretto,
ou, d’une manière générale, les paroles d’une composition
musicale, le caractère d’une collaboration ; elles tes tiennent
pour une sorte de service secondaire, de moindre prix
et qui n’égalise jamais sou auteur au musicien. Si l’on a
égard à la médiocrité presque universelle de ce genre de
travaux, cette vue n’est pas sans justesse (l).

Telle était la disposition de ta loi autrichienne du
19 octobre 1816 (arl. 7)  : * Le texte du chant se rattachant
à une oeuvre musicale est considéré comme un accessoire
do la composition… » —Mais la loi nouvelle du 2li décembre
1895 fa fait disparaître de la législation.

De même dans le système de la loi hongroise du i mai
18H (voy. art. 48 et 52) le livret est réputé l’accessoire de
l’oeuvre musicale à moins de convention contraire, qu’il
s’agisse du droit de publication ou du droit d’exécution.

La législation allemande considère également le livret
comme l’accessoire dans les « oeuvres musicales accompagnées
d’un lexle, y compris les ouivi es dramatiques et nui1.

N’est-il pas étrange, en effet, que les Huguenots soient également
l’oeuvre commune de Scribe et de Meyerbeer, Faust celle de J. Darbler
et de Gounod ?

Il ne saurait être question ici, bien entendu, que des paroles écrites
en vue d’une composition musicale déterminée, de ce qu’on appelle
communément le livret. Souvent il arrive qu’une pièce de vers déjà
connue et publiée est « mise en musique » par un compositeur. Dans
ce cas, il n’y a pas & proprement parler collaboration, mais reproduction
par un tiers de tout ou partie d’une oeuvre littéraire : cette reproduction
est licite ou illicite, suivant qu’elle a été ou non autorisée par
l’auteur.
— 47 —
sieales, mais il faut qu’il s’agisse du droit do représentalioii
publique » ( loi du 11 juin 1870, ai I. *) l). Au point de
vue de la publication) de l’univre par voie d’imprcs>ion les
deux collaborateurs sonl égaux ; la volonl<; de l’un ne
prime pas relie de l’autre. Mai » s’il faut exécuter l’u'iivre,
la représenter, le compositeur devient le maître, il
fait la loi au libretlisle. — On ne veut parler, bienentendu,
que du droit de disposer de IVeuvre commune ; la part
dans les produits reste la mémo pour les deux collaborateurs.


l’n Suède il faut examiner quelle est la contribution
essentielle. Ksl-cc la musique ? S’agil-il d’un opéra ? les
paroles sont tenues pour l’accessoire, il n’ya pas collaboration.
Ksl-cc au contraire le texte parlé qui e>l « la partie
principale » ? Le compositeur n’a-t-il écrit qu’une sorte de
« musique de scène (I)  » ? c’est a la musique à passer au
second plan, le musicien s’ellacc devant le poète ; il n’est
plus son égal, son collaborateur.

En Espagne, après quelques bésitations (2) la qualité
de collaborateur a été reconnue au librettiste (art. 22 et 2.'l
delà loi du 10, janvier 1871 », mais l’article 112 du Règlement
du 3 septembre 1880, rendu pour l’exécution de la
loi, semble tenir, en ce qui concerne le droit de publication,
le livret pour l’accessoire de la composition musicale.
Il est permis en etTet à l’auteur de la musique, à défaut
de réserve préalable, (dont on fait, il est vrai » une obligation
à l’auteur du livret) « d’imprimer ou céder sa composition
séparément, ou accompagnée (fa paroles du chant
1. Les oeuvres de ce genre sont très nombreuses en Suède. Qu’il suffise
de rappeler le théâtre d’Ibien, illustré des compositions de Grieg.2. Voy. l’article 21 du projet préparatoire (Lyon Caeo et Demain,
op. cit. I. p. 214, note 3).
— 48 —
correspondantes », autrement dit : si au point do vue do la
publication seulement l’auteur du libretto veut se voir
traiter en collaborateur, il faut qu’il le dise expressément.

La loi du Venezuela, du I2mai 1887, copiée île ta loi espagnole
considère le livret comme l’accessoire de la composition
musicale au point de vue du droit de publication.
Elle permet à l’auteur delà partie musicale « de l’imprimer
et do la vendre en y ajoutant le texte correspondant au
chant » (art. 20.al. 1 in/ine) cl le règlement « lu 12janv. 1888
en exécution Je la loi contient (art. 79, 2* al.) une disposition
analogue. Elle a été maintenue dans la loi nouvelle
du 17 maUSïH (art. 20,t« fine).

Le Code civil mexicain de 1871 (art. 1309 et 1322) exige
« une convention écrite pour reconnaître la collaboration
de l’auteur du livret (I). »

1. Art. 1309: « Pour les effets juridiques l’auteur de la musique est
considéré comme étant l’auteur des paroles, sauf à l’auteur des paroles
à garantir ses droits par une convention écrite passée avec le compositeur
 ».
CONTRAT DE COLLABORATION
Jusqu’ici, on a supposé l’absence de toute convention
préalable entre les collaborateurs. La qualité de collaborateur
était la conséquence de certains faits de coopération à
l’oeuvre commune et d’immixtion dans sa production. Mais
pour éviter toutes difficultés* régler la part et le rôle de
chacun, il intervient souvent des conventions particulières
qui modifient le droit commun, ou même s’y substituent
complètement. Ces conventions, conformément à l’article
113V du code civil, reçoivent leur entier eflet : elles sont
la loi de ceux qui y ont été parties.

On ne saurait tenter d enumércr, en détail, des conventions
d’une variété infinie ; il est permis d’en essayer un
classement.
a)  Certaines opèrent un partage du travail entre les différents
collaborateurs ; — par exemple il s’agit d’une fabrique
de vaudevilles : un des collaborateurs s’engage à
fournir le plan, un deuxième les couplets, un troisième les
bons mots ; à celui qui possède quelque connaissance de la
langue, de rédiger le dialogue ; « l’homme du théâtre »
revoit le manuscrit et pratique « la mise au point », etc.
b)  D’autres, au lieu de laisser les parts égales entre les
collaborateurs, attribuent à certains une quote-part plus
 ». F. 4
— ;>o —

forte ; c’est une sorte d’évaluation des contributions qui est
faite par les parties elles-mêmes, et d’un commun accord.
Parfois, la collaboration se réduit à la faculté de réclamer
une quote-part des droits d’auteurs (l) , l’auteur renonco
alors à l’insertion de son nom sur l’exemplaire du livre ou
sur l’affiche du spectacle, aussi bien qu’à tous les autres
avantages attachés à la collaboration.

On s’est demandé si une clause semblable était valable ?
Pourquoi ne le serait-elle pas ? le nom patronymique est
sans doute une sorte de propriété inaliénable et imprescriptible,
on n’a pas le droit de s’en séparer ; mais il ne
s’agit ici de rien de semblable, on attribue simplement tel
fait déterminé(dans l’espèce un ouvrai ;»'littéraire artistique) 
à une personne, on la désigne comme en étant l’auteur,
pourquoi ne pas admettre qu’elle puisse rejeter cette désignation
publique, y renoncer même préalablement et par
contrat ? Alors surtout qu’elle a la disposition exclusive
de l’objet, qu’elle peut librement le reproduire, le modifier,
le supprimer même, il serait étrange que le seul mol,
intangible de l’oeuvre fut précisément le propre nom de son
auteur (2).
c)  Les statuts de la Société des gens de lettres ou ceux
de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques contiennent
certains contrats de collaboration auxquels sous !.

Trib. civ. Seine, 10 juin 1859 (Mirecourt) , Ann. 59. 26*5.

2. C. de Paris, 14 nov. 1859 (Maquet) , An ». 59, 390.

Bien entendu cette renonciation ne peut avoir lieu que d’un commun
accord des collaborateurs.

La loi hongroise du 4 mai 1811 (art. 1, al. 3 in fine) dit expressément:
« Aucun des auteurs ne peut être forcé malgré sa volonté à mettre son
nom sur l’oeuvre ». I

— 51 —

crivent, par avance, tous les associés ; on en retrouvera
plus loin un exemple.

Citons ici la disposition suivante par laquelle les auteurs
do romans, nouvelles, elc. renoncent à poursuivre en
contrefaçon les écrivains dramatiques qui ont tiré, sans
leur autorisation, une pièce de leur oeuvre ou se sont aillés
do ses données, à condition d’être considérés comme collaborateurs
de l’auteur dramatique : « Lorsque le sujet et
les détails d’une pièce de théâtre sont. IKI .unités à l’auteur
d’un livre ou d’un articlo de journal ou de revue, il y a
contrefaçon toutes les fois que cette reproduction ou imitation
n’a pas été autorisée par l’auteur. Cependant, les
sociétaires renoncent à exercer leur droit de poursuite
contre les auteurs de pièces ainsi composées, à la condition
qu’ils soient traités en collaborateurs (I)  ».

Les statuts des sociétés des gens de lettres ou dos auteurs
et compositeurs dramatiques n’ont qu’une valeur relative,
en dehors des adhérents, nul ne peut s’en prévaloir.
OEuvres purement privées, elles sont modifiables au gré
des contractants, ainsi les traités généraux conclus entre la
société des auteurs dramatiques et les directeurs de théâtre
ne mettent pas obstacle aux conventions entre parties intéressées.
Exemple : deux auteurs d’une pièce de théâtre ont
modifié les délais ou le nombre de représentations qu’elle
devait avoirréglementairement ; un troisiômecollaborateur,
qui par suitedo circonstances particulières, n’a pas concouru
à la convention, mais qui l’a laissé exécuter sans protestation,
n’est pas recevable à venir demander seul l’exécution
stricte du traite général conclu avec la société des auteurs
dramatiques. De môme des auteurs pourraient renoncer à
f. Ch. Le Senne, eod. dû th. p. 182.

la clause qui leur réserve, suivant les traités de la Société,
le droit do distribution des rôles et le choix des artistes (l).

(I)  Des convenions prévoient le cas d’un conflit entre
collaborateurs et donnent à la décision do l’un d’eux la
faculté de primer celles des autres ou de les départager,
s’il y a égalité de voix dans des sens différents.
e)  Certaines reconnaissent Ja qualité de collaborateur à
des personnes étrangères à toute production littéraire et
artistique, mais dont on veut payer ainsi les services. Ces
sortes de collaborations sont très fréquentes au théâtre. Il
est souvent plus difficile de faire recevoir et jouer une
pièce que de l’écrire. Des intermédiaires s’offrent volontiers
pour obtenir ce que l’on eût refusé a l’auteur isolé et
sans répondant. Le prix d’un concours de cette nature,
c’est ordinairement le titre de collaborateur.

Parfois môme, dans le contrat qui intervient entre un
auteur et un directeur de théâtre, ce dernier réserve à son
profit ou à celui d’une autre personne qu’il désigne, la qualité
de collaborateur. C’est un procédé très simple pour
couvrir les risques de l’entreprise, en faisant rentrer directement
dans la caisse une bonne partie des recettes qui en
seraient sorties sous forme de droits d’auteurs, Une collaboration
de cette espèce porte le nom de collaboration
imposée (2).

La Société des auteurs et compositeurs dramatiques a
cherché à larestreindre en mettant les directeurs de théâtre
quiseraientau nombre de ses membres, dans un étald’inféi.
Trib. civ. Seine, 2 janv. 79 (Slraudin) , Ann,. 19,16T).2. Voy. SigQorino, op. cit. \
— 53 —

riorité vis-à-vis leurs coassociés ; ils ne peuvent faire partie
do la commission supérieure chargée de l’administration
sociale (art. 13, revision du 21 février 1870). Bien mieux,
tes membres do la société s’interdisent « de faire représenter
des ouvrages en collaboration avec des directeurs,
régisseurs, ou employés des théâtres a quelque titre que ce
soit. Cette interdiction ne s’applique qu’aux théâtres auxquels
lesdits directeurs ou employés sont attachés, »
(art. 18) (1).

On connaît aussi la collaboration imposée du directeur
de journal ou de l’agence de publicité. Pour assurer le
succès de l’oeuvre à représenter, une réclame sérieuse est
indispensable ; or, le blâme comme la louange, sont devenus
des marchandises dans la presse d’aujourd’hui. On les
paie suivant un tarif variable ; 'niais elles ne se donnent
jamais gratis. \Jn des modes de paiement les plus usuels,
en matière de théâtre, est l’attribution au journaliste, ou
au représentant de l’agence, d’une part et d’un litre de collaborateur.


Des arrangements de cette espèce, en raison do leur
caractère mensonger, peuvent elre d’une délicatesse insuffisante
au point de vue moral. Ils n’offrent cependant rien
d’illégal et les tribunaux ne pourront pas leur refuser une
sanction. En cette matière, quelles que soient les conventions
des parties, on doit les respecter : aucune disposition
d’ordre public ne fait obstacle à ce qu’elles reçoivent un
entier effet.

Il est si naturel qu’un régime purement conventionnel

1. Ces dispositions sont aisées & tourner ; le directeur Je théâtre trouvera
facilement un prête-nom, derrière lequel il dissimulera sa collaboration
imposée.

— 51 —

soit, en cette matière de la collaboration, la règle ordinaire
que la plupart des lois étrangères réservent expressément.
le cas de stipulations contraires à leurs dispositious et que
certaines môme les prévoient.

C’est ainsi que la loi belge du 22 mars I88G s’exprime
ainsi (art.G.) : « Lorsque le droit d’auteur est indivis, l’exercice
en est réglé par les conventions (l).

De môme la loi du 3 août 1887 pour l’Equateur (art. 27) :
« En ce qui concerne les oeuvres faites en collaboration on
s’en tiendra aux stipulations intervenues entre les collaborateurs
pour tout ce qui ne sera pas contraire à la présente
loi ».

1. Même formule dans la loi monégasque du 27 février 1889, art. 7.
Deuxième partie
DES COLLABORATEURS

CHAPITUE I
DROITS DES COLLABORATKl’RS
Nous savons’qui est le collaborateur: c’est, en résumé,
celui qui peut faire la preuve d’un fait de collaboration, ou
à qui la qualité de collaborateur est attribuée par contrat.

Reste à exposer quels sont les droits du collaborateur.

Le collaborateur est un auteur, a-t-ondit ; la conséquence
est que ses droits seront ceux de l’auteur. Il esl impossible
de les énumérer ici sans écrire tout un traité de la propriété
littéraire et artistique ; d’une manière générale l’auteur
a le droit exclusif do publier, représenter, exécuter,
traduire, reproduire sous une autre forme, ou dans un art
différent, par tous les moyens connus et d’autres encore,
l’oeuvre dont il a la propriété ; mais à la différence de la
propriété ordinaire, celle-ci est limitée dans le temps.

Le collaborateur est auteur: il publiera, cédera son
droit en tout ou en partie, pour un nombre limité ou illimité
d’éditions ; il fera exécuter ou représenter, choisira
— 56 —
le théâtre.acceptera lalroupe, dirigeraetsurveiltera les répétitions,
etc., etc..

Comme l’auteur le collaborateur a le droit d’exiger que
son nom figure sur le titre do l’ouvrage imprimé, ou sur
l’affiche du spectacle, s’il s’agit d’une 'oeuvre dramatique
(l). L’éditeur ne peut supprimer le nom d’un des collaborateurs,
ni môme intervertir l’ordre de leurs noms, qui
est uno sorte do marque collective ; do môme un directeur
de théâtre ne saurait, sans s’exposer à une action en dommages-intérêts,
omettre sur l’affiche les noms des auteurs,
disposer ces noms d’une manière inégale (c’est-à-dire placer
l’un en vedette tandis que l’autre se révèle mal grâce à
la petitesse des caractères) , dans un ordre difterent de celui
qui a été adopté d’un commun accord, elc…

De ce qu’il y a plusieurs auteurs il ne s’en suit pas
cependant que le droit d’auteur avec les avantages divers
qui en découlent doive s’étendre et se multiplier pour que
chacun en jouisse, comme s’il était seul auteur. Non, le
droit, en cas de collaboration, reste le môme ; il a seulement
alors plusieurs titulaires dont chacun ne possède pas
tout le droit, mais seulement une part.

On trouve une application curieuse de ce principe dans
le règlement très développé du 3 septembre 1880, édicté
pour l’exécution de la loi espagnole du 10 janvier 1879 sur
lapropriété intellectuelle. L’article 105assurcgratis(àmoins
de conventions différentes) à l’auteur d’une oeuvre dramatique
ou musicale « deux fauteuils de premier rang, chaque
fois que l’oeuvre est représentée »; mais, est-il ajouté:
1. Trlb. comra. Seine, 20 juin 1S32 (Galltardet) , Gaz. Trib., 29 juin
1S32. — Paris, 14 nov. 59 (Maquet) , Ann. 59,390. — Trib. civ. Seine,
18 nov. 1808 (Boudin contre Lesire) Ann. 09. 43. — Paris, 4 mars 1850
(Michel Levy contre Lockroy) , Ann. 56, 74.* <
— 57 —

€ il no peut être réclamé un plus jgrand nombre de places
alors même que l’oeuvre est écrite en collaboration par
deux ou plusieurs auteurs »,

Les droits des collaborateurs présentent l’intérêt d’une
étude spéciale surtout au point de vue de leurs caractères,
do leur durée et de leur sanction.

1° Caractères généraux des droits des collaborateurs.

Les droits des collaborateurs réunissent les Irois caractères
suivants : Ie Ils sont égaux entre eux ; 2* indépendants ;
.'Ie indivisibles.
A.) Égaux. — En principe chaquecollaborateur a undroit
égal. On ne se préoccupe pas do rechercher lequel d’entre
eux a apporté en fait, la plus forte contribution, ni quel
travail a été le plus considérable, quelle coopération fut
décisive pour la valeur ou le succès de l’oeuvre. On ne se
demandera pas non plus si la collaboration de l’un n’est
pas d’espèce supérieure ou différente de la collaboration
de l’autre ; si, dans un opéra, la musique du compositeur
et les vers du librettiste se peuvent considérer comme des
contributions égales ou même simplement comparables (1)  ;
non, c’est là le secret, le mystère de la collaboration ; il
est difficile à pénétrer.

Aussi ne pouvant mesurer le concours de chacun, il
faut le présumer semblable aux autres et attribuer à tous
les mômes parts et les mêmes droits (2).

1. « La représentation d’une oeuvre composéo à la fois do paroles et
de musique ne peut avoir lieu sans te double consentement de l’écrivain
et du musicien ».

(Cass. 4 fév. 18S1 (Société des auteurs et compositeurs dramatiques
Ann. 81, 240).

2. Paris, 7 mal 1894 (de Cor vin) , Ann. 85, 50.

— 58 —

Chacun aura également le droit de reproduire de représenter,
d’exécuter, etc. ; les produits de l’oeuvre, recettes
prix d’édition, ou d’exemplaires, seront également partagé.
Nul ne pourra décider quoi que ce soit relativement
à l’oeuvre, sans que les autres le décident également ;
en cas de conflit,aucun pouvoir ne primant l’autre,ils doivent
se paralyser par leur mutuelle égalité (I).

Le contrat de collaboration peut régler autrement la
situation de chaque collaborateur et substituer à l’égalité,
peut-être injuste, une répartition plus conforme à la réalité.
Ainsi le contrat attribuera au collaborateur dramatique une
simple quote-part dans les recettes, tandis qu’il réservera tout
le reste à l’autre. Le premier « ne saurait réclamer ultérieurement
les autres avantages attachés à la collaboration et
spécialement l’insertion de son nom comme co-auteur, ou
une part quelconque des produits de l’impression (2)  ».

Mais en l’absence de conventions contraires l’égalité est
la règle.

La proposition de loi le dit expressément à propos des
compositions musicales :

ART 19. — Le compositeur d’une oeuvre lyrique et l’auteur
des paroles qui l’accompagnent ont des droits égaux
sur elle.

Même disposition, dans les lois étrangères suivantes (3)  :

Loi norvégienne du l juillet 1893 (art. G in fine)  :
« Lorsque l’oeuvre est composée par plusieurs auteurs et
qu’il n’existe entre eux aucune convention sur la propor1.

Voy. plus loin : conflit entre les collaborateurs, p. 95 et sq.

2. Trib. civ. Seine, 10 juin 59 (Mirecourt}, Ann. 5'. », 200.

3. On note seulement les formules expresses ; dans,toutes le principe
est le même.

— 59 —

tion dans laquelle chacun d’eux doit participer au droit
d’auteur, les droits de chacun seront égaux ».

Loi espagnole du 10 janvier 1879 (art. 22)  :
« Une moitié des droits de représentation de toute
oeuvre dramatico-musicale appartiendra au propriétaire du
librelto et l’autre au propriétaire de la musique, sauf
convention contraire (1)  ».

Règlement pour l’exécution de la loi espagnole de 1879
(art 3)  : « Les droits des co-auteurs sont égaux quelle que
soit la part de chacun dans la conception fondamentale ou
dans le développement et la rédaction de l’oeuvre, sauf stipulations
contraires.

« Il en est de même des co-auteurs de la musique ».
B.) Indivisibles. — On sait que l’indivisibilité est le caractère
essentiel de l’oeuvre écrite en collaboration. Si les droits
des collaborateurs sont indivis, c’est qu’il est, en fait, impossible
de limiter le droil de l’un par le droit de l’autre, chaque
droit porte sur la totalité de l’oeuvre ; à chacun des collaborateurs
appartiennent non seulement sa contribution
personnelle, mais les autres qui ne sont pas son oeuvre.
Sans insister autrement sur ce caractère, déjà connu, on en
déduira les conséquences suivantes :

1° Le consentement de l’un des auteurs ne suffit pas pour
disposer d’une manière quelconque, de tout ou partie de
l’oeuvre commune, il faut celui de tous les collaborateurs ;
un cessionnaire doit donc réunir pour être maître de

1. Même formule dans la loi pour le Vénézuê'a du 17 mal 1894 (art. 19).
L’article 8 dit expressément : « La possession ou propriété… appartient
sauf convention contraire à tous les collaborateurs et à leurs ayants
cause respectifs par parts égales ».

— 60 —

l’oeuvre, dans les limites du contrat de cession, l’unanimité
des auteurs qui y ont collaboré. Sur ce point, les décisions
de jurisprudence sont très nombreuses, presque toutes
ayant occasion de rappeler le principe de l’indivisibilité du
droit. Citons seulement :

Lorsqu’une pièce de théâtre est l’oeuvre collective de plusieurs
auteurs, il faut le consentement de tous les auteurs
ou de leurs ayants cause pour qu’elle puisse être repré -
sentée (1). Un des collaborateurs peut interdire la représentation,
contre son gré, de l’oeuvre commune (2).

Lorsqu’une pièce a été retirée du répertoire par tous les
auteurs, le refus d’un seul de ces auteurs suffit pour empêcher
une réprésentation nouvelle (3).

La proposition de loi présentée â la Chambre des députés
s’exprime ainsi (art. 7)  : « Aucun des copropriétaires ne
peut exercer isolément son droit de reproduction d’exécution
ou de représentation » (i).

Parmi les lois étrangères :

« La propriété de l’ojuvre demeurera aux personnes
de tous les co-auteurs » dit le code civil portugais
(art. 581) (5).

« Lorsque plusieurs personnes, dit ta loi suédoise du
10 août 1877 (art. 20) , sont propriétaires d’un écrit, le consentement
de chacune d’elles est nécessaire pour l’impression
ou la représentation publique ».

1. Trib. civ. Seine, 19 mai (veuve Bavard et héritiers Vanderburcq) ,
Ann.,6ô, 302.

2. Paris, 7 mai 1884 (Dumas contre de Corvin}, Ann., 85, 50.
 ?. Paris, 19 dêc. 1878 (Milland) , Ann., 79, 82.

4. Voy. également, loi belge du 22 mars 1880, art. 0 ; loi monégasque
dci 27 février 1889, art. 7.

5. Voy. également décret du 13 août 1879 pour la Bolivie (art. 12) , et
loi du 29.octobre 1879 (art. 12) pour te Guatemala.

— 61 —

« L’autorisation de chaque auteur est nécessaire, dit la
loi norvégienne du i juillet 1893 (art. 6) , pour procéder à
la première publication à moins qu’au préalable cette autorisation
n’ait été donnée soit expressément, soit tacitement.


< Il en est de même, quand il s’agit de publier l’oeuvre
par un autre mode que celui employé antérieurement
comme par voie de représentation au lieu d’impression et
vice versa (1)  ».

D’après la loi autrichienne du 2G décembre 1895 (art. 7) :
« Le droit d’auteur sur les oeuvres composées par plusieurs
personnes appartient à tous les collaborateurs en commun
et indivisément. Ils ne peuvent disposer de l’oeuvre
spécialement pour l’éditer, la reproduire, la représenter
que de leur consentement réciproque… »

2° Pour les oeuvres dramatico-musicalcs on a vu que
certaines législations les tenaient pour divisibles, en ce
sens que le consentement de l’un des auteurs suffisait
dans certaines circonstances pour en disposer.

C’est ainsi qu’en Suède d’après la loi du 10 août 1877
(art. 20 in fine) : « S’il s’agit d’une oeuvre dramatico-musicale,
le consentement de l’auteur suffit si le texte est la
partie principale et celui du compositeur dans le cas contraire
 ».

En Autriche d’après la loi du 19 octobre 1810 (art. 7) 
aujourd’hui remplacée par la loi du 26 décembre 1895, le
compositeur, à moins de conventions contraires, peut faire
reproduire le texte du chant avec sa composition. « Pour
la reproduction du texte sans la musique le consentement
du poète est nécessaire, mais lorsque l’oeuvre musicale est

1. Même disposition pour les oeuvres d’art, (art. 27.
— 62 -r
destinée à être exécutée publiquement, le consentement
est supposé en ce sens que celui qui a acquis le droit
d’exécution peut faire imprimer le texte afin de l’employer
pour l’exécuiion de l’oeuvre musicale avec indication de
cet emploi. » — Ainsi le compositeur peut imprimer la
partition avec les paroles, sans avoir à se préoccuper d’obtenir
l’autorisation du librettiste ; bien entendu, ce dernier
réclamera sa part dans les produits de l’oeuvre commune ;
mais il n’aura ni à s’opposera une édition nouvelle, ni à
refuser son concours à telle cession qu’il plaira aucompoteur
de consentir. Bien plus, si le compositeur a besoin
pourl’exéculion de l’oeuvre du texte imprimé séparément,
il aura le droit d’autoriser une impression dans ce but
unique. — La loi nouvelle n’a pas reproduit celte disposition
sous la même forme. Néanmoins, elle excepte de la
contrefaçon (art. 25, o) «  l’impression d’un texte déjà
publié se rattachant à une oeuvre musicale, pourvu que
cette réimpression accompagne l’oeuvre même ou qu’elle
ait lieu, si elle doit être utilisée lors de l’exécution de
l’oeuvre musicale, avec indication de ce but » ; le nouveau
texte ne vise que la réimpression, la première publication
doit donc être autorisée à la fois par le compositeur et le
librettiste. Enfin une réserve est faite d’une importance
capitale puisqu’on excepte de la disposition la plupart des
oeuvres dramatico-musicales: « Sont exceptés (dit l’article
25, n° 5, in fine)  les textes des oratorios, opéras,
opérettes et vaudevilles ».

En Allemagne d’après la loi du 11 juin 1870 (art. 51.
al. 2) « pour les oeuvres musicales accompagnées d’un
texte, y compris les oeuvres à la fois dramatiques et musicales,
il suffit du consentement du'compositeur seul ».
— 63 —
La loi hongroise du t mai I8il (art. 48) après avoir
décidé que « les textes qui d’après leur nature n’ont été
destinés qu’à être mis en musique, tel que le texte d’un
opéra, d’un oratorio, etc., ne peuvent être publiés avec
la musique que du consentement de l’auteur, » ajoute :
« L’auteur est réputé avoir consenti quand il a livré sans
réserve le texte au compositeur, pour qu’il en fasse usage ».

« Pour l’édition du texte sans musique, l’autorisation
spéciale de l’auteur du texte ou de son ayant droit est
nécessaire ».

Rappelons également l’article 112 du règlement espagnol,
et l’article 20 in fine de la loi vénézuélienne du
17 mai I89i (1).

Telle n’est pas la solution île notre jurisprudence. Le
droit de l’auteur du livret porte également sur la musique
et sur le livret, comme celui du compositeur porte sur le
livret aussi bien que sur la musique. Alors que la durée
des droits du COIIIJK ; iîttir est expirée, le librettiste peut
s’opposer à l’exécution de la musique seule (2). — L’auteur
des paroles a aussi bien que l’auteur de la musique
qualité pour se plaindre de l’usurpation des parties purement
musicales de l’oeuvre commune, spécialement de
l’ouverture d’un opéra, et cela, même après le décès du
compositeur (3).

Mais il ne faut pas exagérer les conséquences du principe
d’indivisibilité.

1. V. plus haut p. 47 et 48.

2. Trib. cl*. Seine, 7 avril 1809 (Aymar Dignat) Ann.. 09, 252. — Paris,
12 juillet 1855 (Dejean) Sir 55, 2,5**5, V. plus loin : Durée du droit des
collaborateurs p. 08.

3. Paris, 12 juillet 1855 (Henrlchs). Ann.Sb, 89. — Paris, 20 nov. 1857
(llenricbs) , Ann., 57, 455.
— 64 —
L’indivisibilité est dans la nature de l’oeuvre ; elle n’est
pas une création légale. Toutes les fois que sans léser personne,
les contributions de chaque auteur peuvent être
séparées, il ne faut pas hésiter à reconnaître des droits distincts
sur des oeuvres différentes. Le musicien peut faire
exécuter sa musique, sans les paroles, comme une oeuvre
purement instrumentale ; il peut détacher de l’opéra tel
morceau qu’il transformera par exemple en une composition
nouvelle. De son côté l’auteur du livret pourra le
publier isolément. A certains égards, l’oeuvre composée
d’un texte et de musique est une oeuvre collective, à
d’autres une oeuvre en collaboration ; il est très délicat de
préciser les conditions de l’un ou l’autre caractère, c’est
purement une question d’espèce et de fait. Quant à la possibilité
de séparer le livret de la musique, elle est reconnue
unanimement par la jurisprudence et la doctrine.

La proposition de loi dit, à propos de l’auteur des paroles
et du compositeur (art. 19)  : « Il leur sera loisible, à moins
de conventions contraires, d’exploiter isolément leur
oeuvre (1)  ».

Parmi les lois étrangères :

La loi du 17 mai 1894 pour le Venezuela dispose (art. 20) 
que « lorsqu’il s’agit d’oeuvres lyrico-dramatiques créées en
collaboration, l’auteur du livret aussi bien que celui de la
partie musicale pourra imprimer et vendre séparément la
partie de l’oeuvre donl il est le créateur ».

De même la loi espagnole du 10 janvier 1879 (art 23)  :
« L’auteur d’un libretto on d’une composition quelconque

1. Même formule dans la loi belge du 22 mars 18 ») (art. 13)  : « Néanmoins
its auront le droit de l’exploiter isolément par des publications,
des traductions ou des exécutions publiques » et dans la loi monégasque
du 27 février 1889 (art. 7).

— 65 —

mise en musique et exécutée en public sera maître exclusif
d’imprimer et de vendre son oeuvre littéraire séparément
de la musique. Le compositeur aura le même droit relativement
à l’oeuvre musicale ».

La loi norvégienne du 4 juillet 1893, (art. 7, al. 2) :
« l’auteur du texte et le compositeur ont chacun, en ce qui
le concerne, sur son oeuvre, le droit de publication. »

2* Un collaborateur ne pourrait pas apporter à une oeuvre
nouvelle sa contribution dans l’oeuvre primitive ; cette contribution
en fait désormais partie, on ne saurait l’en détacher
pour l’utiliser ailleurs.

Ainsi le compositeur d’un opéra ne pourrait adapter sa
musique à un autre livret, pas plus que le librettiste ne
peut de son côté offrir son livret à un autre musicien (I) à
moins que l’oeuvre n’ait pas reçu sa forme définitive ; dans
ce cas le compositeur peut faire subir à sa partition tels
changements que bon luisemble,on retirermême certaines
parties pour les employer à une oeuvre différente (2).

La proposition de loi française dit avec raison (art. 19)  :
« Le compositeur et l’auteur des paroles ne pourront, en
aucun cas, traiter de celle oeuvre avec un collaborateur
nouveau » (3).

Au contraire la loi espagnole du 10 janvier 1873 (art. 23,
al. 2) dispose que : « dans le cas où l’auteur d’un librelto
en empêcherait absolument la représentation, l’auteur de
la musique pourrait l’appliquer de nouveau à une autre
oeuvre dramatique ».

3* Si l’un des collaborateurs veut faire figurer l’oeuvre

1. Paris, lî janv., 18 janv., I80Ï (Ricbaull}, Ann., 61, 15.

2. Trib. clv. Bruxelles, 0 janv. 1892. Le droit d’auteur 1892, p. 15.

3. Mêmes dispositions dans la loi monégasque du 27 février 1889
(art. 7) , et dans la loi betge du 22 mars 1880 (art. 18).

D. F. 5

— 66 —

commune dans le recueil de ses oeuvres personnelles, il ne
pourra opérer un partage et reproduire seulement sa propre
contribution en laissant celle de son collaborateur (I).
Que l’insertion do l’oeuvre soit ou non permise (2) elle ne
pourra être faite que dans sa totalité.
C. Indépendants. — Quoique égaux et indivisibles, les
droits des collaborateurs sont indépendants les uns des autres ;
on entend par là qu’ils s’exercent isolément et qu’aucune
subordination ne les lie. Chaque auteur, pour agir, n’a
cure de la permission du voisin, il est maître de son droit,
en use comme il lui plaît sans qu’on puisse lui demander
compte de l’usage qu’il en fait. Un collaborateur cède tout
ou partie de son droit sur l’oeuvre commune, il en autorise
la publication ou la représentation, ce sont là des actes
parfaitement légitimes ; suffisent-ils ? on sait bien que non ;
le cessionnaire, libraire ou directeur de théâtre, devra
réunir toutes les autorisations, traiter avec tous les auteurs,
dans les mêmes conditions avant de tirer un parti quelconque
de l’oeuvre. La cession consentie par un seul auteur
séparément et sans le concours des autres n’est pas nulle
ainsi que le prétend M. Renouard (3) , elle est parfaitement
régulière. Le collaborateur peut valablement céder l’oeuvre
commune puisque son droit porte sur la totalité de celte
oeuvre, mais la vente n’a d’effet qu’à son égard. Le cessionnaire
mis à la place de l’auteur cédant ne saurait avoir
plus de droits que lui ;son pouvoir isolé dont il peut cependant
disposer librement, ne suffit pas, il faut que les pouvoirs
des autres s’y joignent.

1. Paris, 1" dêc. 1870 (de Watlly) , Ann., 70, 301.

2. Voy. plus loin’p. 67.

3. Op. cit. II. 230.

— 67 —

Du principe de l’indépendance des droit ? des collaborateurs
découlent les conséquences suivantes :

1° Le collaborateur peut de son propre mouvement renoncer
à tout ou partie de ses droits.

Il peut renoncer à l’indication de son nom sur l’exemplaire
du livre, ou l’affiche du spectacle : un tel abandon
ne lui enlèverait pas sa qualité, ou ses autres droits (1). Il
peut renoncer s’il s’agit d’une oeuvre dramatique à son
droit de prendre part à la distribution des rôles, à la surveillance
des répétitions (2). Les billets d’auteurs stipulés
par la plupart des traités passés avec les directeurs de
théâtre constituent une sorte de complément des droits
ordinaires ; alors môme que l’un des collaborateurs y aurait
renoncé, l’autre conserverait intact le droit d’en réclamer
sa quote-part (3).

2« Chaque collaborateur peut poursuivre en contrefaçon,
de son côté, sans se préoccuper d’obtenir le concours
de ses collaborateurs, mais la condamnation encourue et
prononcée l’est au profit do tous.

La règle est formulée par la loi belge du 22 mars 1886,
art. 6, al. 2. « Toutefois chacun des copropriétaires reste
libre de poursuivre, en son nom et sans l’intervention îles
autres, l’atteinte qui serait portée au droit d’auteur et de
réclamer des dommages-intérêts pour sa part (4)  ».

3° Chacun des collaborateurs a le droit de publier l’oeuvre
commune dans le recueil de ses oeuvres complètes,
sans même avoir besoin de s’assurer du consentement de

1. Paris, i« r janvier 1870 (Maquet) , Ann., 59, 390.

2. Paris, 21 février 1873 (Ambr. Tncmas) , Ann., 73, 153.

3. Trii>. clv. Seine. 9 mars 1801 (Raygnard) , Ann.. 01,173.

4. Môme formule dans la loi pour le Venezuela du 17 mai 189i(art.8.
in fine)  et dans la loi autrichienne du 20 décembre 1895 (art. 7 in fine).

— 68 —

son collaborateur (1) , du moins telle est la solution de la
jurisprudence, peut-être faut-il la trouver excessive ; que
devient en effet dans ce système le droit du collaborateur
sur l’oeuvre commune ?

4° L’indépendance des collaborateurs entre eux peut se
marquer dans le fait de collaborations qui n’existent
qu’entre certains collaborateurs, mais dont d’autres, cependant,
collaborant avec quelques-uns des premiers, ne font
pas partie. — Exemple : un auteur a fourni à un écrivain
dramatique les données principales d’une pièce de théâtre,
en stipulant certaines conditions qui n’ont pas été remplies ;
il doit être considéré comme collaborateur vis-à-vis
de cet auteur et adroit au partage de sa part des produits ;
mais il est sans action vis-à-vis des autres collaborateurs
qui ont ignoré cette participation (2).

2° Durée du droit des collaborateurs.

Dans la grande majorité des législations l’auteur est
protégé pendant un certain temps, dont la durée est calculée
d’après celle de la vie de l’auteur ; la durée totale de
la protection dépend de cet élément variable.

C’est ainsi qu’en France la protection légale dure pendant
la vie de l’auteur et cinquante ans après sa mort au
profit de ses ayants droit (3). S’il y a pour la même
oeuvre plusieurs collaborateurs, à quel décès faudra-t il se
reporter pour fixer le point de départ du délai de cin1.
Paris, 1 décembre 1870 (Le Camus contre de Wailly) , Ann., 70,301.
Dali. 1878, 2, 75. — Dans un autre ordre d’idées, un collaborateur
n’est pas « en droit de s’oppoîer à ce que le nom de l’oeuvre commune
soit gravé sur le piédestal de la statue de son collaborateur » Trib. civ.
Seine, 2 juillet 1880 (aff. cons. Gaillardet contre A. Dumas)  ; le Droit,
3 juillet 1880}.2. Trib. civ. Seine, 9 août 01 (Laferriere) , Ann., 61, 392.3. Loi du 14 juillet 1866, art. 1*'.
— 69 —

quante ans ? En négligeant le cas où les collaborateurs,
nouveaux comniorientes, termineraient ensemble leur existence,
il y aura le pius souvent des intervalles appréciables
entre les dates différentes de leur décès ; les cinquante ans
peuvent être déjà écoulés depuis la mort de l’un d’eux, que
tel autre est encore vivant ou que le môme délai n’a pas
encore achevé de courir depuis son décès.

En l’absence de texte trois solutions sont possibles :
1° L’oeuvre tombera dans le domaine public pour partie
cinquante ans après la mort du premier décédé des collaborateurs ;
les autres conserveront leur droit.

Mais n’est-ce pas méconnaître le principe de l’indivisibilité
de l’oeuvre qui ne permet pas de concevoir la possibilité
d’une exploitation à la fois par le domaine public et
le domaine privé ? Comment leur assurer une pari à chacun
alors qu’il s’agit d’un acte indécomposable, l’autorisation
d’une nouvelle édition, d’une reprise, etc. ?

On ne saurait penser à permettre à tout éditeurou directeur
de théâtre de publier et de représenter l’oeuvre sans
autorisation des collaborateurs survivants ou de leurs
ayants droit, sous le prétexte que l’oeuvre, à l’égard des
collaborateurs prédécédés, est tombée dans le domaine
public, mais l’idée peut venir de mettre le domaine public
au lieu el place des collaborateurs prédécédés, de le traiter
en collaborateur. C’est là une conception qui se présente
assez naturellement à l’esprit.

On en lira le développement dans une note du recueil
Sircy (1) Suivant l’annotateur, le domaine public prend la

1. Sir 59, 2, 113. Telle n’est pas la doctrine de l’arrêt annoté de la
Cour de Paris du 21 juin I85S, ren lu sur appel d’un jugement du tribunal
civil de la Seioe du 17 juin 1836 (air. Maillet et Dinaux contre la
Société des auteurs dramatiques,/ln/f*,50.211 ;59,i22). —Voy. également
— 70 —
place de l’auteur prédécédé vis-à-vis du collaborateur survivant ;
il a donc les mêmes droits que lui, c’est-à-dire que
tout le monde pourra publier ou représenter l’oeuvre, bien
entendu avec le consentement des collaborateurs survivants.
Et si ceux-ci, (ou l’un d’eux) s’y opposent ou simplement
s’ils sont en désaccord avec la personne qui incarne
pour le moment le domaine public, s’ils ne veulent pas de tel
théâtre ou de tel éditeur, les tribunaux régleront le conflit
« comme ils l’auraient fait entre les deux coauteurs ». Le
domaine public et les survivants des ailleurs sont des collaborateurs,
tel est le principe. Il faut reconnaître cependant
qu’on n’a pas voulu pousser jusqu’au bout l’analogie,
en obligeant les collaborateurs survivants à prendre pour
l’exploitation de l’oeuvre, l’autorisation et le consentement
du domaine public,c’est-à-dire de tout le inonde : la logique
y conduirait cependant.

Les conséquences d’un pareil système sont bien surprenantes
— Voici le titulaire d’un droitd’auleur qui survit au
moment où cesse la protection pourles héritiers deses collabora
leurs: les tribunaux vont intervenir entre lui et un étranger,
le premier venu, un ennemi peut-être, et forcer cet
auteur à publier, à permettre la représentation contre son
gré d’une oeuvre qui est sienne, à en partager les bénéfices
alors que son droit est encore protégé par la loi, le délai
n’étant pas expiré à son égard. Singulière protection
vraiment, ou plutôt étrange manière do l’entendre ï
Dali. 1*72, 5, 319. Sans doute il décide qu’ « à l’expiration de la durée
de ta propriété littéraire des héritiers ;de l’un des auteurs d’un ouvrage,
le droit qui leur appartenait tombe dans le domaine publia » et que « le
droit du public doit se concilier avec celui de la famille de l’auteur survivant
 » mais il faut m’nager « toutes lus conséquences de [indivisibilité
qui subsiste. » On verra plus loin lue rjarr£t consacre la doctriae mixte
deM.lMulllet. \— 71 —
« Si la justice intervient,dit M. Pouillct (l) ,pour départager
deux auteurs qui ne s’entendent pas sur la publication
de leur ouvrage, c’est que tous deux ont le même intérêt
de gloire, d’honneur, d’amour-propre à sauvegarder, et
que, lorsqu’ils sont en désaccord,il n’y a, déprime abord,
aucune raison d’approuver l’un plus que l’autre. Mais estce
que le domaine public peut justifier du même intérêt ?
Il n’est donc que jusle de maintenir, de réserver pleinement,
sans restriction, à l’auteur survivant ou à ses ayants
droit, le soin de permettre ou de défendre la publication
de l’oeuvre commune. Lui seul ici peut être
juge ».

L’erreur vient de ce qu’on a fait d’une abstraction sans
réalité,- le domaine public, une véritable personne. Le
domaine public n’existe pas, c’est une manière abrégée
d’exprimer cette idée que le droit d’auteur a pris
lin, que la reproduction ou la représentation de l’oeuvre
est libre. Si l’on parle des droits du domaine public
c’est par métaphore ; seule une personne morale ou
physique peut être titulaire d’un droit. Qu’on use
de celte expression équivoque, soit ! mais, qu’on
n’en perde pas la notion, qu’on ne la confonde pas avec
d’autres (2).
Les conséquences au point de vue de la durée de la pro1.
Op. cit. page 101.

2. Observez en effet que le mot domaine public ne signifie pas Ici
domaine de l’Etat, domaine, c’est-a dire propriété de l Etat ; en ce sens on
dit avec raison les d.oits, l’action du domaine.

Cette distinction est si certaine que la qualité d’auteur peut être
reconnue à 1 Ktat. II en aura te droit de propriété et ce domaine littéraire
ou artistique ne sera pas du domaine public, c’est-à-dûo simplement
que la reproduction des oeuvres qui en feront partie ne pourra
avoir lieu sans l’autoriiatlon de .VKlat.

— 72 —

tection, du principe de l’indivisibilité de l’oeuvre doivent
être franchement acceptées ; certains interprètes en rejettent
quelques-unes mais admettent les autres.

M. Pouille ! (I) distingue la jouissance du droit d’auteur
et son exercice. Sans doute, en ce qui concerne la part
morale intellectuelle du droit, il faut reconnaître que, du
fait de l’expiration du délai pour les ayants droit d’un
collaborateur, l’oeuvre ne tombe pas dans le domaine
public et les tiers quelconques ne vont pas être traités
en collaborateurs. Mais s’il s’agit de « l’exercice du droit »,
et par là M. Pouillet entend les profits pécuniaires qui
peuvent en résulter, il paraît exorbitant de ne pas considérer
qu’ils sont acquis au domaine public ; puisque
les ayants droit des collaborateurs prédécédés ne sont
glus protégés, le délai étant expiré, les profits correspondant
à leur part ne sont plus dus et ne sauraient être payés
à personne.

Exemple : plusieurs collaborateurs passent avec un éditeur
le contrat suivant : « Vous vous engage/, à payer à
chacun de nous et à nos héritiers tant que durera notre
propriété, telle rente annuelle, ou tel tant pour cent par
exemplaire ou édition. » Le délai légal est expiré pour les
ayants droit de l’un des collaborateurs, l’éditeur cessera
de leur payer leur part, parce que cette part est acquise au
domaine public. Sans doute, l’oeuvre n’a pas pu tomber
pour partie dans le domaine public ; s’il y avait une autorisation
de reproduction à donner, seul le collaborateur
survivant, ou ses ayants droit en auraient le pouvoir. Mais
pour les revenus pécuniaires dont ce droit est la source, la

1. Pages 163 et 161.
— 73 —
division est possible, il faut la pratiquer (1).

Quclleestlaclef d’une distinction semblable entre la « copropriété
d’une oeuvre littéraire » et le « produit de l’exploitation »
 ? cette distinction est purement arbitraire. On a peutêtreperdudevue
la nature du droild’autcur. C’est une faculté
de faire, réservée à quelqu’un, un empêchement apporté,
pendant un certain temps, pour tout le monde, à accomplir
tel acte déterminé ; que cette faculté puisse être l’objet
d’une cession, rien de mieux, mais de ce qu’elle a un prix,
une valeur pécuniaire, elle n’en est pas moins, au fond, un
simple fait, indécomposable. A un autre point de vue, on
distingue entre la jouissance et l’exercice du droit d’auteur.
Exercice, c’est-à-dire faculté d’autoriser la représentation,
d’imprimer le livre, etc., jouissance, c’est-à-dire perception
des produits de cette autorisation. On dit de même le
capital et les intérêts, mais une pareille notion de l’exercice
et de la jouissance d’un droit n’a rien de juridique. — Tant
que dure la propriété littéraire, la redevance du tant pour
cent est due par l’éditeur, qui serait mal fondé à prétendre
continuer une jouissance dont il ne fournirait plus l’équivalent
tout entier ; à moins d’intentions contraires, chez
les parties contractantes, clairement manifestées, il faut
décider que les parts des collaborateurs, même au point

I. Pouiller, op. cit., p. 101, n* 140. L’arrêt de la Cour de Paris et te
jugement du tribunal civil de la Seine, cités plus haut, consacrent cette
doc tri no :

« La copropriété d’un auteur dramatique dans une oeuvre commune est
indivisible, mais il n’en est pas ainsi des produits de l’exploitation de
cette oeuvre. En conséquence, lorsque l’un des auteurs d’une pièce de
théâtre est décédé, et que le droit attribué par la loi à ses héritiers est
éteint, la portion dans les produits de l’oeuvre qui leur était alléroote,
tombe dans lo domaine public ; c’est vainement que celto portion
serait réclamée soit par les héritiers eux-mêmes, soit par le collaborateur
survivant ».
— 74 —
de vue des redevances qui y correspondent, ne peuvent
cesser d’être payées par l’éditeur ; mais à qui les doit-on ?
Est-ce aux mêmes créanciers c’est-à-dire aux héritiers des
collaborateurs prédécédés ? Est-ce aux collaborateurs
survivants ou à leurs ayants droit ? On retrouvera plus
loin cette question et on y répondra sur la troisième
solution.

Hcnouard (1) considérant l’indivisibilité comme une
sorte de mal, dont il faut limiter les effets, au lieu de la
prendre telle qu’elle est en notre matière, non pas une pratique
maligne des hommes, mais la conséquence de la
nature môme des choses, remarque qu’un opéra est une
oeuvre indivisible mais non pas à ce point cependant qu’il
ne puisse être divisé. A la longue lorsque le droit du librettiste
est éteint, celui du compositeur existant encore, paroles
et musique recouvrent leur indépendance, celleci
restant dans le domaine privé, les autres tombant dans
le domaine public ; si bien que le compositeur mettrait
à sa musique d’autres paroles plus modernes, laissant le
livret primitif perdu dans le domaine public, où, pour le
publier, Tira chercher qui voudra. Il paraîtra certainement
étrange qu’on puisse donner des solutions pareilles, alors
qu’on a posé ce principe, que le droit du librettiste comme
celui du compositeur s’étend sur l’oeuvre tout entière,
aussi bien sur la musique que sur les paroles, la collaboration
ayant cette conséquence de rendre indiscernables la
contribution de chacun (2).
1. Op. cit. p. 220.
2. Il est vrai que la publication séparée du llbrelto et de la musique
est possible et môme leur exécution ; mais c’est là une question d’appréciation.
On dirait volontiers que la tolérance ne se conçoit, à cet
égard, qu’autant que le princioe de l’indivisibilité de l’oeuvre n’on est
pas atteint. \

2° L’oeuvre tombera pour le tout, dans le domaine
public, api es la mort du premier décédé des collaborateurs.


Mais les autres collaborateurs encore vivants à l’expiration
du délai (ou leurs ayants droit) ne peuvent-ils pas
se plaindre qu’ils sont plus maltraités que les auteurs
ordinaires et frappés en quelque sorte d’une déchéance
parce que leur droit a plusieurs titulaires et que l’un
d’eux est déjà décédé ? Si chacun d’eux était auteur unique,
il serait protégé conformément au droit commun ; de
ce que l’oeuvre est le fruit d’une collaboration, le droit de
chacun devrait subir l’éventualité d’une restriction dans
sa durée ! Observons qu’une telle décision est contraire au
texte môme de la loi du 19 juillet 1793 (art. 1" ; qui protège
les auteurs (en conséquence les collaborateurs) durant
leur vie entière, et de la loi du 11 juillet I86G (arl. 1") qui
prolonge la durée de ces droits pour leurs « héritiers » de
cinquante ans après le décès de l’auteur.

3* L’oeuvre tombera dans le domaine public cinquante
ans après le décès du dernier vivant des collaborateurs.


Cette solution est excellente. M. l’hilippon la formule
dans son article fi et elle est admise par la jurisprudence :
« L’oeuvre en collaboration est maintenue dans le domaine
privé, aussi longtemps que dure le droit de l’un quelconque
des auteurs ». S’il s’agit d’un opéra, le décès
des musiciens laisse intact le droit du librettiste ; il
suffit que l’un des auteurs de l’oeuvre commune soit
vivant pour maintenir l’oeuvre tout entière dans le domaine
privé ; « c’est une propriété que le décès de l’un
des auteurs ne peut avoir pour effet d’anéantir à l’égard
— 76 —
de l’autre en la faisant tomber dans le domaine public (1)  ».

Celte solution, avons-nous dit, est excellente (2). Ainsi
chaque collaborateur, ou ses ayants droit, reçoit ce qui lui
est dû. Ne lui donne-t-on pas davantage 0
Oui, si on décide que le maintien de l’oeuvre, dans le
domaine privé, au delà du délai de protection des collaborateurs
prédécédés va profiter aux ayants droit de ces
collaborateurs ; alors ceux-ci se trouveront en meilleure
situation que s’ils étaient auteurs -uniques, puisque
leurs ayants droit seront protégés pendant un délai supérieur
au délai légal. Ainsi la jouissance légale des
héritiers d’un auteur sera d’autant plus prolongée qu’il
aura moins travaillé à son oeuvre. C’est une sorte de
prime à la collaboration. De plus, il y a là une conséquence
absolument contraire au texte des lois de 1793
et 1860 ; elles protègent les auteurs, pendant un temps
déterminé, mais non au delà, et alors que le dernier
vivant et ses héritiers auront joui de la protection nor1.
Paris, 7 avril 1869. ann. 69, 252. Paris, 29 nov. 1803. ann.,
00, 12. Pari ?, 27 juin 180*5. ann. 05, 299. Paris, 12 juillet 1855. Sir.
55, 2, 595. On remarquera que, sauf la première, les espèces jugées soi t
antérieures à la loi du M juillet ISr>î, qui a fort augmenté (de 20,30,
40 ans, suivant les cas) la durée de la protection (V. lois du 18 avril
1854, du 3 août 1314 et les lois antérieures).2. Un auteur, M. Itenouard [Traité des droits d’auteur 1838, II, n » 98) ,
semb'e craindre que la possibilité de prolonger la durée ne soit dans
une assez large mesure offerte à tout auteur qui voudrait l’assurer à
ses héritiers : il lui suffirait pour cela d’associer à son oeuvre à titre de
collaborateur, un de ses descendants en bas âge. Une telle pratique est
parfaitement licite ; nous avons vu que la collaboration résultait non
seulement du fait d’avoir réellement contribué à la production de
l’oeuvre, mais que le titre de collaborateur pouvait être tiré d’un contrat
dont la forme très souple varie & l’infini et peut môme se réduire
à une simple reconnaissance unilatérale pourvu qu’elle ne donne prise
à aucun douto sur l’intention d une des parties de traiter l’autre en
collaborateur. * \— 77 —
maie, les autres, par un singulier privilège, en verront
accroître la durée ; parce que le droit d’un collaborateur
dure encore, conformément à la loi, celui de l’autre
doit être prolongé contrairement à la loi. La loi a assigné à
chacun sa limite, il n’y a pas de raison de favoriser l’un
plutôt que l’autre en lui accordant une durée plus longue.
L’indivisibilité de l’oeuvre n’exige pas une pareille conséquence,
elle veut seulement que l’oeuvre ne soit pas morcelée,
qu’elle ne puisse pas tomber pour partie dans le
domaine public.
Non, si on décide que les parts des collaborateurs prédécédés
pour lesquels le délai de protection est expiré, accroîtront
aux collaborateurs survivants ou à leurs ayants droit.
Mais alors c’est un don gratuit que l’on fait à ces derniers,
non pas au préjudice des premiers, comme on serait tenté
de le croire, puisque légalement, on ne leur doit plu ? rien,
mais au mépris du principe d’égalité entre les collaborateurs.
On crée une sorte de prime à la longévité ; le collaborateur
qui vivra le plus longtemps, et après lui ses
ayants droit, profitera de toutes les parts laissées vacantes
par les collaborateurs prédécédés, à l’expiration du délai
de protection. Peu importe ! dirons-nous, c’est une conséquence
de la loi et de la notion de Y indivisibilité: 1° La loi
n’est pas violée, puisque personne n’est protégé plus longtemps
qu’elle ne l’a voulu ; elle le serait si l’on prolongeait
le délai légal au profit des ayants droit des collaborateurs
prédécédés. 2* Le dernier vivant des collaborateurs est mis
au lieu et place des autres parce que l’oeuvre ne peut tomber
pour partie dans le domaine public. —Sans doute les droits
des collaborateurs, en principe, sont égaux, mais, à l’heure
où le délaide protection expire, pour les ayants droit de cha-

— 78 —

que collaborateur prédécédé, peut-on demander où est leur
droit (fauteur ? Il vient précisément de cesser, ils ne sont
plus auteurs au sens juridique du mot ; que parle-t-on
d’égalité entre eux et ceux qui sont encore légalement titulaires
de ce droit ?

La première solution a pour elle la majorité des auteurs
(1). Législativement elle serait peut-être la plus simple
et par conséquent la meilleure, aussi a-t-elle passé dans la
proposition de loi française ; l’article 6 la formule ainsi :

« Si l’oeuvre est le produit d’une collaboration, le droit
de propriété littéraire et artistique se prolonge au profit de
tous les ayants droit, pendant cinquante ans à partir du
dernier vivant des collaborateurs ».

Mais dans l’état présent de la législation, il parait difficile
de l’admettre et de prolonger le délai légal de protection
pour certains auteurs, par ce qu’il y en a plusieurs.

Reprenons l’espèce examinée plus haut sur la première
solution : la redevance due par l’éditeur aux conditions
que l’on sait, si elle était payée, pour leur part, aux ayants
droit des collaborateurs prédécédés pour lesquels le délai
de protection est expiré, le serait sans cause. En effet qu’a
promis l’éditeur ? de payer tant que durera le droit de propriété ;
or pour eux il a cessé, ils n’ont plus de titre, le
titre d’auteur, pour réclamer la redevance qui en est le
prix ; mais ces parts seront payées au collaborateur survivant
(en possession du droit d’auteur) qui tiendra à l’éditeur
ce langage : « Vous avez promis telle rente annuelle
tant que durerait le droit de propriété ; or, il existe encore,
1. Voy. Renouard, op. cit. N« 148 et 151, Lacan et Paulmfer. Traité
de la législation et de la jurisprudence des théâtres, H. N* 582, Gastamblde.
Traité des contrefaçons, n » 139.
— 79 —

l’oeuvre est indivisible, indivisibles aussi les droits qu’elle
confère et les obligations qui sont la conséquence de ces
droits ; pas plus que votre dette, ces droits ne peuvent
cesser pour partie, ils demeurent entiers en ma personne
et j’en suis titulaire ; ce que vous deviez hier vous le devez
aujourd’hui, seulement au lieu do deux créanciers vous
n’en avez plus qu’un ».

Pour nous, nous déciderons que le dernier vivant des
collaborateurs (ou ses ayants droit) restera seul maître du
droit d’auteur ; il autorisera ou défendra la reproduction
et la représentation de l’oeuvre commune, touchera tous
les bénéfices et profits en présence môme des héritiers des
collaborateurs prédécédés ; il avait besoin de leur consentement
hier encore, il ne pouvait même s’en passer,
aujourd’hui il est libéré à leur égard par la loi elle-même,
et l’on ne peut se plaindre d’une stricte application de
la loi. — Quant au domaine public, l’indivisibilité
de l’oeuvre s’oppose absolument à ce qu’il puisse recueillir
à l’expiration des délais, la part des collaborateurs prédécédés.


Législations étrangères.

La durée du droit des collaborateurs ne saurait faire
question dans les législations qui ne prennent pas le décès
de l’auteur comme point de départ du délai de la protection
accordée à ses héritiers, ou, pour user d’une formule
plus exacte dans les législations où la date du décès de
l’auteur n’est pas une base du calcul de ce délai (1).

1. Certaines législations en effet tiennent compte non seulement de la
durée de la vie de l’auteur, mais aussi du temps écoulé depuis la publication
de l’oeuvre. Ainsi: !• — la législation anglaise ; elle protège l’oeuvre

— 80 —

Ainsi l’oeuvre quelconque est protégée à compter de la
« première édition (1) , » ou de la publication (2). Le droit
exclusif de représentation date « du jour de la première
représentation en exécution » (3) ou si l’oeuvre dramatique
ou musicale est publiée « par la voie de l’impression », à
compter du dépôt (4). L’oeuvre quelconque (5) , ou seulement
certaines oeuvres (6) , sont protégées à dater du jour
de « l’enregistrement », et les délais peuvent varier avec
chaque législation, mais la vie de l’auteur ne contribue pas
à en fixer la durée. Il est bien évident que la pluralité d’auteurs
n’y changera rien non plus ; le délai de la protection
restera le même que si l’oeuvre était d’un auteur unique.

Avant la loi récente du 26 décembre 1895 il fallait
mettre à part, comme tout à fait exceptionnelle, la législation
autrichienne sur le droit d’exécution et de représenlittéraire

et musicale, l’oeuvre de peinture un certain temps après la
mort de l’auteur (sept ans) augmenté d’autant d’années qu’il en faudra
pour atteindre une durée Oie (quarante-Jeux ans ; comptée de la publication
ou de la première représentation. Quant a l’oeuvre de sculpt’ire
elle est protégée durant un certain temps (quatorze ans) qui est doublé
pour l’auteur encore vivant à l’expiration de la première période (lois
du Ier juillet 1842 et 2)  juillet 1802). 2- »— la législation italienne : le droit de
reproduction de toute oeuvre est assuré aux ayants cause de l’auteur
après son décès pendant le nombre d’années nécessaires pour parfaire
un délai fixe (quarante ans) comptés du jour de la publication. Une
deuxième périoie d’égale durée commence alors, durant laquelle est
appliqué le système du domaine public payant (Décret du 19 sept 1882).
3- » — la législation des Pays-Bas (loi du 28 juin 1831) et delà République
Sad-Africaine (loi du 23 mai 1887)  : la protection légale pour le droit de
reproduction dure cinquante ans à compter du dépôt de l’oeuvre augmentés
du nombre d’années que durera encore la vie de l’auteur.

1. Grèce: Code pénal, art. 432.

2. Turquie : Articles additionnels au règlement du 11 sept. 1872. Russie
(grand-duché de Finlande)  : loi du 13 mars 1880, art. 4, al. 2.

3. Italie : Décret du 19 sept. 1882, art. 10.

4. Pays-Bas : Loi du 28 juin 1881, art. 15. République Sud-Africaine *
loi du 23 mai 1887. art. 13.

5. Etats-Unis : loi du 3 mars 1891, art. 3.

0. République de l’Equateur : Loi du 3 août 1881 : art 9 et 43.

— 8i —

talion des oeuvres dramatiques ou musicales produites en
collaboration, tandis que la durée de la protection s’étend
jusqu’à dix années après le décès de l’auteur unique, pour
des collaborateurs les dix années courent du jour de la
première exécution. Ainsi croyons-nous devoir lire l’article
23 de la loi du 19 octobre 18i6 :

« Une protection semblable d’une durée de dix ans
comptés à partir du jour de la première exécution s’applique
:
a)  Aux oeuvres ayant plusieurs auteurs nommés » .

La loi nouvelle du 20 décembre 1895 (art. 42, al. 3) dispose
que le droit d’auteur « prend fin trente ans après la
mort du collaborateur qui a survécu aux autres » et que
les parts des collaborateurs prédécédés passent aux survivants.


Certaines législations admettent la perpétuité du droit
d’auteur (1). Une pareille disposition écarte toute difficulté
relative à la durée du droit des collaborateurs : cette durée
sera perpétuelle.

Quant aux législations qui tiennent compte de la vie de
l’auteur, pour établir la durée de la protection, on peut les
diviser en deux groupes :

Le premier comprend les législations qui donnent une
solution précise de la question ; toutes avec la jurisprudence

1. Législation du Mexique (c. civ. de I87Î, art. 1253 et 1307).

Législation « lu Venezuela (art. 2 loi du 17 mai 1S91).

Législation du Guatemala (art. 5 dé ;eet du 29 octobre 1879). Dans la
législation mexicaine il y a exception pour le droit de représentation des
oeuvres dramatiques et d’exémlion des oeuv.es rauslca'cs: la durée de la
protection est limitée a tente ans après Io décès le l’auteur, (G. civ.
de 1871, art. 1284 et 1308).
D. r. 6
— 82 —

et la doctrine française font partir le délai de la mort du
survivant des collaborateurs.

Les législations suivantes (I) posent simplement la règle
en laissant à l’interprète le soin de décider à qui appartiendront
les parts des collaborateurs prédécédés, après
l’expiration du délai de protection.

Loi allemande du 11 juin 1870 (art. 9)  :
« Pour un ouvrage composé en collaboration par plusieurs
auteurs, le délai de trente ans ne courra qu’à partir de la
mort du dernier mourant des collaborateurs ».
Loi hongroise du 4 mai 18 tt (art. 12)  :
« Pour les oeuvres faites en collaboration le délai de la
protection se compte à partir de la mort de celui des collaborateurs
qui survit aux autres ».

Ordonnance impériale [du 28 décembre [1887 au Japon
(art. 10 al. 3)  :

« Quand il s’agit d’un ouvrage publié en collaboration
par plusieurs auteurs, c’est le moment de la mort du dernier
survivant qui sert pour établir la durée de la jouissance
des droits (2)  ».
Loi danoise du 29 décembre 1867 (art. 4)  :
« Lorsqu un écrit a pour auteurs plusieurs personnes qui y
sont nommées, sans qu’aucune d’elles soit désignée comme
rauleurd’une partiedistincteetreconnaissablc, les30ans(3) 
fixés aux articles 2 et 3, se compteront du décès du dernier
mourant ».

1. On les a groupées en rapprochant les formules parentes.

2. Elle est de 5 ans après la mort de l’auteur, mais sans pouvoir
jamais être Inférieure à 35 ans.

3. Ces trente ans ont été portés à cinquante par une loi du 21 février
1808 (art. 1"). • « 

— 83 --

Loi suédoise du 10 août 1875 (art. 7) :
« Lorsque deux ou plusieurs personnes ont fait en
commun un ouvrage qui d’ailleurs n’est pas composé
d’articles indépendants de collaborateurs ditlercnts, les
30 ans sont comptés du décès du dernier mourant des
auteurs  ».

Loi norvégienne du i juillet 1893 (art. 21, al. 2)  :
« Lorsqu’une oeuvre a été produite par plusieurs auteurs
sans que la contribution de chacun d’eux forme un tout
complet et distinct, les o0 ans comptent de la fin de l’année
(l) de la mort du dernier survivant (2)  ».
Loi colombienne du 26 octobre 1886 (art. .'50)  :
« La durée de la propriété dans sa deuxième période (3) 
commence à courir du jour du décès de l’auteur qui survit
aux autres ».

D’autres législations plus prévoyantes règlent en outre
le sort des parts des collaborateurs prédécédés ; au lieu de
les attribuer aux collaborateurs survivantselles adoptent le
système de la proposition de loi de iaChambre des députés
en prolongeant la durée du droit pour tous les ayants droit.

Loi belge du 22 mars 1886 (art. 5)  :

« Lorsque l’oeuvre est le produit d’une collaboration, le
droit d’auteur existe au profit de tous les collaborateurs
1. C’est une particularité des textes de lois norvégiennes, les délais
courent de la fin de l’année qui suit l’événement donnant lieu à leur
ouverture, de môme que les lois n’entrent en vigueur qu’à la fin de
Tannée de leur confection.2. Même règle pour la collaboration artistique (art. 34, al. 2).3. Est-il besoin de dire qu’on entend par première période la période
qui s’écoule pendant la vie de l’auteur et que la deuxième période C3t
celle qui commence à son dêcé3 ? Elle est de 80 ans dans la législation
colombienne (Loi du 26 oct. 1880, art. 15).— 84 —
jusque 50 ans après la mort du survivant des collaborateurs
 ».
Loi monégasque du 21 février 1889 (art. 8, al. 3)  :
« Lorsque l’oeuvre est le produit d’une collaboration, le
point de départ de ce délai (I) est reculé, au profit de tous les
ayants droit à la mort du survivant des collaborateurs ».
Code civil portugais de 1867, (art. 581)  :
« La première période de la durée de cette propriété dft
l’oeuvre (en collaboration) s’étendra jusqu’à la mort du
dernier collaborateur survivant à charge pour lui de partager
les revenus de ladite propriété avec les héritiers des
collaborateurs décédés et la deuxième période s’ouvrira à
la mort de ce collaborateur (2)  ».
Pour la Bolivie, décret du 13 août 1879 (art. 12)  :
« La première période de la durée de celte propriété de
l’oeuvre (en collaboration) , s’étend jusqu’à la mort du dernier
collaborateur survivant, qui jouira des produits de
ladite propriété conjointement avec les héritiers de ses
collaborateurs décédés : la seconde période commencera à
l’époque du décès du dernier des collaborateurs ».

Le deuxième groupe comprend les législations qui ne
contiennent aucune disposition réglant la durée du droit
des collaborateurs. Le système de la plupart étant le même
que celui de la législation française (3) également muette
sur ce point, dans les pays que ces législations régissent,
la deuxième période de la protection ne commencera,

1. Fixé à 59 ans (art. 8, al. 2).

2. Elle est de 50 ans après la mort de l’auteur (art. 530,.

3. Sauf des différences relatives à la durée de la protection ou à son
étendue, au calcul du délai qui d ;.ns certains pays ne dépend pas uniqueinitit
de la da'.c du décè3 de l’autour (Angleterre, Italie, Pays-Bas,
Républicaine Sud-Africaiut ;. * •,

— 85 —

comme chez nous, qu’au décès du survivant des collaborateurs.


Sans vouloir prendre une à une les différentes législations
et réserve faite de distinctions de détail qui entraîneraient
de trop longs développements, telle est la solution
en Angleterre, au Chili, au Brésil, dans la République de
l’Equateur (pour certaines oeuvres) , en Espagne, en Italie,
(sauf pour le droit de réprésentation des oeuvres littéraires
et musicales) , dans le grand-duché de Luxembourg, dans
les Pays-Bas, dans la République Sud-Africaine (sauf pour
le droit de représentation des oeuvres publiées par la voie
de l’impression) , en Russie, en Suisse et en Tunisie.

Appendice : Cas où le collaborateur décède, maître de
ses droits et sans héritiers autre que l’Etat.

Si un auteur meurt sans laisser ni héritiers, ni cessionnaires
de ses droits, il semble qu’ils devraient passer à
l’Ktat ou à toute autre personne morale désignée par îa
loi pour recueillir les successions en déshérence.

En France la loi refuse à l’Etat la qualité de successiblc,
lorsqu’une succession au droit d’auteur lui est dévolue
faute d’héritiers ; dans ce cas l’oeuvre tombe simplement
dans le domaine public (loi du 14 juillet 1866).

Cette disposition très libérale est également celle des
lois allemandes du 11 juin 1870 (art. 17) et du9 janvier 1876
(art. 15) , de la loi autrichienne du 19 octobre 1816 (art. 13
in fine (I) , de la loi hongroise du 4 mai 1881 (art.3, 2e al.) ,
de la loi bolivienne du 13 août 1879 (art. 21) , de la loi

1. La loi nouvelle du 26 déc. 1895, ne contient pas de disposition à
cet égard ; mal* la solution, au point de vue des collaborateurs est
donnée dans l’art. 43 ai. 3 in fine.

— 80 —

chilienne du 2i juillet 1834 (art. 2) , do la loi norvégienne
du i juillet 1893 (art. 12 al. 5) , du code civil mexicain
de 1871 (art. 1370) , du code civil portugais de 1867
(art. 591).

Si l’auteur est un collaborateur, l’Etat no succédera pas
davantage à son droit, mais l’oeuvre étant indivisible, il
n’est pas possible qu’elle tombe pour partie dans le domaine
[iiblic. On attribuera donc, par les mômes raisons
que plus haut, la part du collaborateur décédé sans héritiers
aux collaborateurs survivants ou à leurs ayants droit.
Seulement, il ne faut pas perdre do vue le vrai caractère do
cette attribution ; elle est faite à la suite d’un abandon de
l’Etat héritier, lequel ne peut se réaliser au profit du domaine
public, en raison do la nature de l’oeuvre. Do môme
que le droit n’eut été acquis à l’Etat héritier qu’avec les
dettes qui grevaient la succession do l’auteur, de môme il no
peut tomber dans le domaine public que sous réserve « des
droits des créanciers (l)  » et dans notre cas passer, sans
les mômes changes, aux collaborateurs survivants. Ceux-ci
dew'ont donc, jusqu’à concurrence des bénéfices retirés
de la part qui leur échoit, désintéresser les créanciers du
collaborateur prédécédé.

Telle est la solution do la loi norvégienne du 4 juillet
1893 (art. Il, al. 4)  : « Quand une oeuvre aura été
composée par plusieurs auteurs à la fois, do façon à coquo
les contributions de chacun se confondent, le droit do
chaque collaborateur qui meurt sans laisser d’héritiers ou
sans avoir cédé son droit à des tiers, passera aux autres
collaborateurs ou à leurs ayants cause, sous réserve, toute\
1. Loi du 14 juillet l ?6t>, art. I, in fine.
— 87 -

fois, des droits des créanciers, conformément à l’article 12
de la présente loi ».

Mômes dispositions, mais formulées moins complètement
dans la loi hongroise du i mai 1841. (art. 3, al. i)  : « Lorsque
l’un des autours d’une oeuvre faite en collaboration
meurt sans héritiers, son droit passe à ses collaborateurs
survivants »; dans te code tûvil mexicain do 1871, (art.
1261)  : « Dans le cas prévu par l’articlo précédent, si l’un
des auteurs vient à mourir sans laisser d’héritiers, ni
de eessionnaires (1) , son droit accroît à ses collaborateurs
 » ; dans le décret pour le Guatemala du 29 octobre
1879,art. Il (2).

En Relgique, le projet de loi qui est devenu la loi d"
22 mars 1886 prévoyait le cas do décès du collaborateur
sans héritier ni cessionnaire. La disposition no passa point
dans le texte définitif ; on fit observer, peut-être avec raison,
que c’était là uno espèce-rare et singulière pour laquelle
il n’y avait pas utilité do donner uno solution législative
(3). Ajoutons que dans tous les pays, cette solution,
toutes les fois où la question se posera dans les mômes
termes, devra être admise s\ns texto, car elle découle du
principe d’indivisibilité qui n’est pas uno formule arbitraire,
mais une donnée do la nature môme dos choses.

3° Sanction du droit des collaborateurs.
1. Pour le droit de représentation la règle est la môme : la propriété
de l’icuvre accroîtra aux autres collaborateurs, mais ils ne pourront
touchée quo leurs parts dans tes produits de l’oeuvre : « I.a portion de la
recette qui aurait été attribuée au défunt sera consacrée à i encouragement
des théâtres » (art. 1300).2. la formule est la môme que celle du code mexicain de 1871.3. Voyez Bonoldt et Descamp*. Commentaire législatif de la loi du
22 mars 1886 sur te droit d auteur. Bruxelles (1886).
- 88 -

L’infraction aux lois sur la propriété littéraire et artistique
constitue uno contrefaçon (art. 42"> Cod. p.). La
sanction ordinairo du droit d’auteur est l’action on contrefaçon.
Comme à l’auteur, elle apportient également aux
collaborateurs. On a vu (l) que chacun deux peut agir,
indépendamment des autres et sans môme avoir leur assentiment.
Au cas où l’un dos collaborateurs refuserait de
poursuivre la réparation de l’atteinte portée au droit do
tous, les autres resteraient libres d’exercer leur action, sans
doute en leur nom et pour leur part indivise, —mais aussi à
certains égards (c’est uno consôquenco de l’indivisibilité
de l’oeuvre) au nom do tous los collaborateurs (2).

Tout contrefacteur est donc oxposé à la poursuite de l’un
quelconque dos collaborateurs maître de ses droits. Mais
le contrefacteur n’est pas la seule personne qui puisse léser,
dans ses droits, l’auteur d’un ouvrage fait en collaboration.
11 peut arriver que, méconnaissant le droit dos autres, un
dos collaborateurs donne uno autorisation do publier,
reproduire ou représenter, consente uno cession,etc…sans
révéler, ou mémo en niant formellement, la collaboration.
Do bonne ou do mauvaiso foi, le cessionnairo (éditeur,
directeur do Ihéàtro) profile do l’autorisation, exécute le
traité,etc…Evidemment, les collaborateurs lésés pourront
agir aussi bien contre co dernier que contre le collaborateur,
dont le silence ou lo mensonge est la cause premiôro
du dommage qui leur est causé.

1. V. plus haut p.07.

2. La loi belge du 22 mars 188<J (art. t) , al. 2) est la seule à s’être
préoccupée de la question. Voy. plus haut p. 67. La loi autrichienne du
2ù décembre 1895 (art 7 in fine)  dit, en parlant des collaborateurs

« Chacun d’eux est autorisé a exercer des poursuites en justice à raison
des atteintes portées au droit de tous ». \

— 89 -

Examinons successivement ces doux actions :

1° Action du collaborateur lésé contre Tautro collaborateur
qui n’a pas révélé ou qui a nié(l) l’existence do la collaboration.


Quelle sera cetto action ? — Suivant les uns (2) , eVsl
l’action en contrefaçon. Le collaborateur « qui a autorisé
la publication l’a fait au mépris, en violation d’une convention
faite avec son collaborateur, alors qu’il s’était
obligé à no pas publier l’oeuvre sans le consentement préalable
do ce collaborateur » (3). Môme en admettant celte
convention formelle (qui doit toujours ôlre sous-entonduo
entre collaborateurs, elle est la conséquence do l’obligation
réciproquo de bonne foi) l’action en contrefaçon no parait
pas recevable.

Il s’agit ici de faire respecter uno convention entre autours
et non pas do punir une violation des lois sur la propriété
littéraire et artistique. Le collaborateur qui a donné
l’autorisation, consenti la cession, etc., no peut avoir
commis lo délit de contrefaçon : il est auteur ; son acte est
valable et parfaitement lieile ; il avait le droit do disposer
de l’oeuvro, puisqu’il a sur elle un droit indivisible. Manquer
à la bonne foi due aux autres collaborateurs, tromper
môme un cessionnaire en lui persuadant qu’on lui code
un droit complet, ne sont pas, à proprement parler, des
contrefaçons au sens technique du mol. On objectera
vainement que la qualité d’auteur n’excluant pr.s celle do
contrefacteur, il n’y a pas de raison à ce que le collabo3.

On doit mettre les deux hypothèses sur le mémo pied ; a vrai dire
elles n’en font qu’une ; taire ou nier sont deux manquements à la
bonne fol qu’on se doit entre contractants (Cod. civ. art. 1131).

2. Poulllet, op. cit. N » 490.

3. Poulltet. loc. cit.

- 90 —

rateur ne puisse le devenir également. Sans doute l’autour
peut ôtre contrefacteur, par exemple, si après avoir cédé
son oeuvre, il en disposait au profit d’un autre acquéreur,
ou encore s’il la publiait lui-môme, au préjudice do droits
antérieurement consentis. Mais qui no voit que l’auteur
est ici devenu un tiers étranger à l’oeuvre, à raison môme
do la cession. l\ a fait passer sa propriété sur uno autre
tôte, les droits résultant de cette propriété ne lui appartiennent
plus ; ils ont un autre titulaire qui seul peut les
exercer, c’est à son préjudice et à son égard qu’il y aura
contrefaçon. — L’article 10 du décret du 3 février 1810 dit
expressément : « Les auteurs peuvent céder leur droit à un
imprimeur ou libraire ou à toute autre personne qui est
alors substituée en leur lieu et place. » Rien de semblable
dans notre espèce. Le collaborateur n’a rien cédé île ses
droits ; il en est encore maître et il en dispose ; le déclarer
contrefacteur parce qu’il lèse le droit do ses autres collaborateurs
serait méconnaître la nature du délit do contrefaçon.


Le collaborateur lésé agira en revendication de son droit
de copropriété, s’il est méconnu, ou bien il réclamera
sa part des produits et des dommages-intérêts, si la publication
lui a causé un préjudice moral ou pécuniaire ; en un
mot, il fera reconnaître et respecter son titre et sa qualité
d’auteur.

Uno seule loi étrangôre(loi hongroiso du 1 mai 1814) 
voit une contrefaçon dans la cession isolée consentie par
un collaborateur. L’article 0 s’exprime ainsi : « Doivent
ôtro considérés comme une atteinte aux droits d’auteur
(c’est-à-diro comme uno contrefaçon) \

— 91 —
« * »* La publication illégitime par l’un des auteurs d’une
oeuvro faite en collaboration ».
2J Action du collaborateur lésé contre le tiers ecssionnaire
do bonno ou de mauva. ;e foi.

Le tiers cessionnaire, qui a connu l’existence de la collaboration
et négligé sciemment de traiter avec certains
collaborateurs, doit être tenu pour contrefacteur. Il a
publié « au mépris du droit dos autours ». La jurisprudence
est en ce sons. Ainsi le fait do publier la partition,
paroles et musique d’un opéra, alors qu’on no s’est muni
que do l’autorisation du compositeur, constitue un acte do
contrefaçon au regard de l’autour dos paroles (IL —L’éditeur
qui publierait un ouvrage malgré le refus d’un des
collaborateurs, ou môme sans son consentement, sachant
tfailleurs sa qualité, se mettrait, à l’égard do ce dernier
on contrefaçon ouverte (2).

Mais il so peut que l’existence do la collaboration n’ait
pas été révélée au cessionnaire. Il a traité avec l’auteur
apparent, il l’a cru l’auteur unique, trompé par son mensongo
ou son silence. La publication ainsi faite n’est pas,
à coup sur, une contrefaçon Est-ce à dire que l’éditeur ait
le droit do la continuer, sauf au collaborateur frustré à
exercer son action contre les autres ? Non certes, les droits
dos collaborateurs inconnus doivent être respectés et,
puisque la loi no les soumet à aucune publicité obligatoire,
c’est aux tiers intéressés do les découvrir ou de s’en
informer (3) comme ils lo pourront. Il est bien certain on

1. Paris, 11 janvier 1828. Gaz. Trib. 15 janvier 1828.

2. Pari*, 18 fév. 1830. Gaz. Trib. 19 février 183<ï.

3. Ainsi a-t-on décidé avec raison que l’autorisation donnée par l’auteur
du livret d’un opéra ne peut Aire opposée au compositeur (Trib.
comm. Seine, 9 mal 1870 (Baain) Ann., 71,99).

— 92 —

effet, qu’un collaborateur no peut pas disposer do l’oeuvre
dans une plus largo mesure quo son droit ne le lui
permet : nemo plus juris ad alium transferre potest quam
ipse habet. Ainsi le cessionnaire prétendrait à tort coiserver
co qu’il n’a pas pu recevoir. En vain dira-t-on que
les collaborateurs devaient se surveiller réciproquement
et notifier aux tiers leur existence. Pour nécessiter uno
pareille oxigenco, il faudrait un texte.

La vérité est que les collaborateurs lésés feront reconnaître
leur droit par tous, et que l’éditeur, de bonne foi,
auquel la révélation d’un copropriétaire inconnu porterait
préjudice, pom ra, sans doute, la contredire ; mais s’il
succombe, la seule voie qui lui soit ouverte est celle d’un
recours contre le collaborateur qui l’a tout d’abord
trompé.

Notons qu’à raison de circonstances de fait, le collaborateur
peut croire qu’il obtient le consentement de tous les
auteurs, en traitant avec l’un d’eux, si celui-ci paraît agir
au nom et pour lo compte de tous ; mais un pareil mandat
no so présume pas, et il parait difficile de transporter dans
le domaine do la collaboration la présomption de l’article
I8î) 0 du codo civil, en matièro de société ; d’après
cette disposition, à défaut do conventions contraires « les
associés sont censés s’ôtre donné réciproquement lo pouvoir
d’administrer l’un pour l’autre. Ce que chacun fait
est valable, môme pour la part de ses associés sans qu’il ait
pris leur consentement ». Ainsi, chaque collaborateur
représenterait les autres et, toutes les fois qu’il aurait agi,
son acte serait, en quelque sorte, l’acte de tous ceux qui
ne s’y sont point formellement opposés.

Telle est la doctrine du Tribunal do la Seine qui décide

— 03 —

(30 avril 1853) ( l) quo« le consentement do l’un des auteurs
suffit à un directeur tant qu’il n’y a pas d’opposition do la
part dos autres, parce que l’auteur qui a autorisé est présumé,
jusqu’à preuve contraire, et conformément à l’articlo
1859 du codo civil, ôtre te mandataire do ses collaborateurs
 » ; mais que « le directeur engagerait sa responsabilité
s’il passait outre à la défense signifiée par l’autour opposant ».
Le môme Tribunal décido le 0 janvier 1858(2) « que
l’autorisation donnée par l’un des collaborateurs d’uno
pièco de théâtre suffit à couvrir les artistes qui Tout représentée
contre toute poursuite de la part do l’autre auteur ;
celui-ci n’a d’action que contre son collaborateur ». On
ne saurait admettre en principe de pareilles décisions. Les
présomptionssont de droit étroit ; celle de l’article 1811) du
codo civil a sa place en matière do société ; elle no peut
èlro introduite ailleurs, malgré l’analogie de situations,
en réalité fort différentes. La collaboration en effet n’est
pas une société. Si l’on veut que la définition do l’article
1832 du codo civil s’y appliquo (3) les règles do co contrat,
ou du moins la plupart d’entre elles, lui resteront
étrangères (4). Lacollabor fi »ri—fait ou contrat — est uno
association sui generh o\ l’pport, l’objet, les relations
des associés entmeux, n’ont rien do commun avec ce qu’ils
sont dans les sociétés ordinaires.

Cette présomption pour ôtre admise aurait dix ôtre formulée ;
elle l’avait été dans la loi autrichienne (aujourd’hui

1. (Bayard) , cité par l’ouillet, op. cit. N* 733.
2 (Misnard) , Ann., 58, 01.

3. « La société est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes
conviennent do nvMro iiulquo CIIOJO en commun, dans la vue
do partager lo bénéfice qui pourra en résulter ».
4. Voy. notamment art. 183*, 1835,1865.

— 94 —

abrogée) du 10 octobre l8Ui (art, 8, al. V)  : « De plusieurs
co auteurs d’une oeuvre dramatique chacun est dans lo
doute considéré comme ayant le droit d’en autoriser la
représentation  »;—A\o Test encore dans le code civil
mexicain (art.l21K>) pour la collaboration théâtrale :
« Lorsqu’une pièce de théâtre a été composée par
plusieurs auteurs, chacun d’eux a le droit d’en autoriser
la représentation.., »

CHAPITRE II
COXH.lï DKS i:OLLAIîOKATKliUSCommunia mater rUarum, disaient les anciens, « l’indivisionest
uno source de disputes »; l’indivisibilité n’est pas,
non plus, 1111 état(de paix sans troubles. Los querelles de
cohéritiers sont fréquentes autour do la succession ou
verte ; celles dos collaborateurs no le sont pas moins à propos
do l’oeuvre communo ;si la parenté stimule l’ardeur
agressive des premiers, la vanité profcssionioelle n’est pas
un apaisement à la vivacité querelleuse dos autres. Seulement,
pour les cohéritiers, le remède est voisin du mal ;
d’après le principe do l’article 815 du codo civil « nul n’est
tenu de rester dans l’indivision » ; lo partage plus ou moins
orageux, après bien dos débats et des contestations, finit
par régler définitivement les droits et la situation de chacune
des parties en conflit.

Les biens qui composent uno succession ouverte peuvent
ôtre licites ; le droit d’auteur lui- môme(l) échu à des
cohéritiers et no représentant plus pour eux qu’une source
do profils pécuniaires sera traité comme un bien ordinaire.
Conflits entre cohéritiers d’un droit d’autour, entre héritiers
d’un collaborateur prédécédé et les collaborateurs
survivants, peuvent ôtre tranchés par un partage ou uno
licitalion ; il sera facile aux tribunaux en présenco d’une
situation existante, l’oeuvre élanl publiée, connue, de ré1.

Voy. plus haut p.32.

— 96 —

gler dos droits presqu’exclusivemont pécuniaires en sauvegardant
l’intérêt des propriétaires, du public, et en faisant
avant tout respecter les volontés do rauteur lui-même.
Et cependant, môme alors qu’il échoit aux héritiers, lo
droit d’auteur (surtout quand il s’agit d’héritiers directs,
do descendants do rauteur qui portent encore son nom) ,
ne fait-il pas aussi partie d’une sorte de patrimoine moral ?
n’a-t-H pas encore ce caractère personnel, qu’on lui
reconnaissait entre les mains do l’auteur lui-môiuo ? On
inclinerait à le croire. La pensée d’un écrivain, sa renommée
lui appartiennent en propre, mais quelque chose en
passo aussi à la personne de ses héritiers dont ils n’ont à
rendre compta qu’à eux-mômes ou à la mémoire do leur
parent,

La loi, en assurant uno protection au delà do la vie do
l’auteur, n’a pas distingué entre la première périodo et la
seconde ; après comme avant le décès, il s’agit du môme
droit et rien n’autorise à lo traiter différemment parce qu’il
a changé de mains (1).

Quoiqu’il en soit la distinction est généralement admise.

C’est ainsi quo l’article 7, al. 2 do la proposition do loi
dispose que : « la licitation de l’oeuvre communo ne pourra
ôtro poursuivie qu’à rencontre des héritiers ou autres
ayants droit des collaborateurs (2)  ».

1. Certaines lois l’ont compris ; voyez notamment la disposition do la
loi norvégienne du 4 juillet 1893 (art, 6 al. 3).
2. Dans l’exposé des motifs on lit : « SI aux mains de l’auteur ia propriété
littéraire est, ainsi que le disait avec tint de bonheur, le constituant
Chapelier, la plus personnelle de toutes 103 propriétés, ce caractère
disparaît, ou du moins s’atténue considérablement, lorsque le droit
de reproduction passe de l’auteur à ses héritiers, et surtout à ses cesslonnalres.
On se trouve alors en présence, d’un droit essentiellement
pécuniaire et qui se peut fort bien représenter en argent V »

— 97 —

Entro les collaborateurs la licitalion est impossible, on
no pourra la poursuivre contre lo collaboratour récalcitrant.
Il ne s’agit pas, en efl’et, d’un meuble ou d’un immeuble
dont l’équivalent peut toujours ôtre fourni en
argent, mais de la pensée dont on doit rester maître, do la
réputation,de l’honneur,d’une responsabilité pénale, etc. ;
toutes choses inaliénables et dont l’évaluation pécuniairo
est impossiblo ; cela no so paie pas. La plus pcrsonnello
des propriétés, comme rappelait lo constituant Chapelier,
doit rester attachée à la personne qui l’a créée et dont elle
fait en quelque sorte partie intégrante. La lieitation do
l’oeuvre poursuivie contre rauteur no se comprendrait pas
plus que l’exécution du marché do Shylock dans le Marchand
de Venise de Shakespeare.

Si la lieitation est barbaro et lo partago impossiblo en
principe, il faut cependant quo les débats entre collaborateurs
prennent fin. C’est affaire aux tribunaux do dénouer
chaque conflit particulier et même de régler pour l’avenir,
s’il y a lieu, l’exploitation do l’oeuvre commune.

Telle est la solution do la proposition de loi et la pratique
do la jurisprudence française.

L’article 7, al.l in fine s’exprime ainsi : « En cas de désaccord,
les tribunaux décideront ».

La loi belgo pose lo mômo principe (loi du 22 mars 1886,
art. 6 in fine)  en ajoutant : « les tribunaux peuvent toujours
subordonner l’autorisation de publier l’oeuvre à telles mesures
qu’ils jugeront utile de prescrire (1)  ».

1. La loi monégasque du 21 février 1889 (art. 7 m fine)  dit également :
« Aucun des collaborateurs ne peut exercer son droit isolément, sauf
au tribunal supérieur & prononcer dans le cas de désaccord et à
ordonner telles mesures qu’il jugera utiles pour la garantie des privilèges
de chacun ». Voyez également la loi hongroise du 4 mal 1844
D. r, 7
— 98 —

Do même, la loi norvégienne du 4 juillet 1893 (art. 6,
al. 6)  : « Lorsqu’il y a dissentiment sur la questionde savoir
par quel modo ou sous quelles conditions la publication
doit avoir lieu et qu’il y a un des ayants droit dont la déclaration
à co sujet ne pourra ôtre obtenue, chacun d’eux
peut soumettre l’affaire au llyret de Christiania. Dans le
cas où le tribunal trouve que les renseignements obtenus
par la procédure ne suffisent pas pour juger quoi mode do
publication doit ôtre choisi, il doit lui môme, par expertise
ou par d’autres moyens, provoquer les renseignements
nécessaires pour la décision de l’affaire ».

Avant de recourir à l’intervention dos tribunaux, d’après
certaines lois est instituée une autorité entre les collaborateurs,pour
régler leurs dissentiments, cette autorité sera
l ensomblo des collaborateurs, ou toi d’entre eux, ou
encore une sorte de jury spécial d’arbitrago facultatif.

Au Mexique s’il s’agit d’une pièce do théâtre, chaque
autour est censé représenter l’onsemblo des collaborateurs.
A co tilro il peut autoriser seul, au nom de tous, la représentation,
à moins que tel autre collaborateur n’allègue
« uno justo cause… Celle-ci sera appréciée par' l’autorité
administrative et après expertise préalable. »(Art. 1299
civ.) (I). Pour les autres ouvrages, la règle est différente ;
en cas de dissentiment, c’est la majorité qui prononce
(art. 1367)  : « Si les différents copropriétaires d’un ouvrage

(art. 1", al. 3)  : « Le tribunal se détermine d’après les circonstances
après avoir entendu des experts s’il y a lieu ».

i. Voy. art. 1300 : o Dans le cas prévu par l’article précédent les héritiers
et cessionnaires auront lo même droit. Mais si un collaborateur
laisse à lui seul plusieurs héritiers ou cesslonnalres, leur opinion,
recueillie dans la forme établie par l’art. 1367, ne comptera que pour
une voix et représentera uniquement celle de PauteuV auquel Us ont
succédé ».

— ganu
s’accordent pas, quant à l’exercice dos droits que la loi
leur confère, on s’en tiendra à la décision prise par la majorité,
sauf les dispositions do l’article 1299. Si la majorité
no se décide pas, le juge prononcera ».

De môme la loi pour loliuatémala du 29 octobre 1879
(art. 12 in fine)  :« Si ceux-ci (les collaborateurs) uepeuvent
se mettre d’accord en ce qui concerne sonusago (de l’oeuvre
commune) , on s’en rapportera à la décision de la majorité.
Si ai.cunc majorité ne peut se constituer, le juge prononcera
 ».

En Italie, chaque collaborateur peut, aux termes do la
loi du 18 mai 1882 (art. 8) « exercer le droit en entier »
sauf, en cas do dissentiment « la faculté pour les autres
d’obtenir un dédommagement pour la part qui leur appartient.
En cas do cession, le cédant et lo cessionnaire sont
tenus solidairement au paiement de ce dédommagement,
si le cessionnaire savait que lo droit cédé appartenait en
commun à d’autres personnes (1)  ».

De môme, en Norvège d’après la loi du 4 juillet 1893 :
(art. 6, al. 4)  : « lorsqu’il s’agit d’une oeuvre composée par
plusieurs auteurs et publiée licitement, chacundesauteurs…
peut exiger que l’oeuvre soit de nouveau publiée suivant le
môme mode, pourvu qu’il n’en ait été convenu autrement
 ».

La loi hongroise du 4 mai 1844 (art. i", al. 2) permet,
en cas de conflit, à l’un quelconque des collaborateurs de
disposer do l’oeuvre commune <c après avoir payé aux
autres auteurs uno indemnité préalable ». C’est uno sorto do
faculté réciproque d’expropriation, qui appartient à chaque
collaborateur.

i. Voyei également art. d in fine.

— 100 —

^ L’article 94 du règlement édicté en exécution de la loi
espagnole de 1879 contient la disposition suivante :

« Les dissensions d’intérôt qui s’élèvent entre copropriétaires
d’une oeuvre dramatique ou musicale relativement
aux conditions de l’admission, représentation ou exécution
de ladite oeuvre dans les théâtres ou autres lieux destinés
aux spectacles publics, seront tranchées à la majorité des
voix, s’il y a plus de deux copropriétaires ; s’il y en a pas
plus de deux, il sera nommé par les deux copropriétaires,
un jury composé de quatre littérateurs ou compositeurs de
musique,sous la présidence d’un cinquième juré désigné par
le gouverneur ; ce jury tranchera le différend à l’amiable.

« Lorsque l’un des copropriétaires ne se conformera pas
l’opinion de la majorité dans le premier cas, à la décision
du jury dans le second, la question sera soumise aux
tribunaux judiciaires (1). »

Les questions ainsi soumises aux tribunaux dépassent
parfois leur compétence, aussi est-il bon, que leurs décisions
soient éclairées d’expertises qu’ils n’ont plus ensuite
pour ainsi dire qu’à enregistrer. On vient de voir que certaines
lois organisaient de véritables juridictions techniques
(loi espagnole, loi vénézuélienne, loi norvégienne)  ;
d’autres se bornent à rendre l’expertise préalable obligatoire
pour les tribunaux dans ces sortes d’affaires (loi
hongroise, loi mexicaine). Citons encore la disposition suivante
de la loi hongroise du 4 mai 1844 (art. 3.)  :

« Usera formé àBuda-Pesth et àAgram des commissions
permanentes d’expertises composées de savants, d’écrivains,
d’artistes, de libraires, d’imprimeurs et d’autres
personnes ayant des connaissances spéciales. Ces commissions
auront à donner leur avis sur les questions qui leur

— 101 —

seront soumises par les tribunaux » ; et celle delà loi allemande
de 1870 (art. 31)  :

« Des compagnies d’experts, composées do savants écrivains,
libraires et autres gens spéciaux, devront so former
dans tous les états de la confédération de l’Allemagne du
Nord. Ces compagnies seront tenues, sur la demande du
jugo, de donner des avis sur les questions qui leur seront
adressées (1). »

Il serait à désirer qu’une disposition do ce genre fut
insérée dans notre loi française (2). La compétence fait en
effet le plus souvent défaut aux tribunaux pour trancher
les conflits entre collaborateurs.

Ces conflits sont très variés ; indiquons les plus fréquents :
a)  Une oeuvre commune est achevée, un des collaborateurs
refuse de la laisser publier, représenter ou exécuter,
tandis que l’autre l’exige. Ils font valoir tous deux des raisons
d’opportunité, de convenances, etc le juge guidera

sa décision sur la présomption suivante : toute oeuvre
menée à bonne fin n’est pi>3, dans l’intention de ses auteurs,
destinée à rester inédite, mais bien à ôtre publiée. Il
s’est formé entre eux, en vue d’assurer ce résultat, une
sorte d’engagement tacite ; aucun collaborateur ne peut y
manquer ; par conséquent il faut décider en principe, à
moins de très bonnes raisons, que l’oeuvre sera publiée ou
représentée. S’il s’agit d’une pièce de théâtre et qu’elle ait
déjà obtenu l’agrément d’un directeur, cette réception
1. Voy. sur le fonctionnement de ces compagnies l’instruction du
i2 décembre 1870 et ces mêmes [compagnies d experts pour les oeuvres
des arts décoratifs (art. 16 de la loi du 9 janvier 1876).2. On propose (M. Louis Ganderax. A propos d’un procès de théâtre
R. D. M. 15 mars 1881, p. 461) l’arbitrage facultatif pour tous et obligatoire
pour tes membres, de la commission administrative de la Société
des auteurs et compositeurs dramatiques.
— 102 —

forme à l’encontre des divers intéressés,une obligation
indivisible, dont l’effet légal est de conférer à chacun des
costipulants le droit d’en exiger l’exécution.

En conséquence, et on l’absence de toute convention
contraire, l’un <u\s auteurs peut soumet malgré la résistance
de son co-autcur, fondée, dans l’espèce, sur des considérations
d’actualité et d’interprètes, réclamer cette exécution,
et par suite, la représentation de l’oeuvre (l). Et
cependant, si l’attribution à un ihéàtre déterminé n’a pas
encore été faite, l’un des auteurs peut interdire la représentation
contre son gr*' » (2).
b)  Il s’agit d’une oeuvre déjà publiée, d’une oeuvre déjà
représentée ; les auteurs sont en dissentiment sur l’opportunité
d’une nouvelle édition, d’une reprise. La môme
présomption peut encore servir, avec plus de force môme,
car les considérations Urées du sentiment personnel qu’un
auteur peut avoir du parfait achèvement de son oeuvre
ne pourraient ôtre présentées, puisque cette oeuvre a déjà
paru (3.

Cependant, si la pièce avait été régulièrement retirée
du répertoire d’un théâtre par tous les auteurs, le refus
d’un seul suffirait pour empocher une représentation nouvelle
(4).

« .•) Le dissentiment porte sur le choix d’un tliéàlre.
Faut-il dire, avec certains auteurs, que chaque collaborai.
Paris 21 fév, 1873 (Ambrolse Thomas) , Ann., 73, 154. Voyez également
: Trib. civ. de la Seine, 2« i décembre 1878 (aff. Siraudin conteo
Canlin) le Droit 27 décembre 1878). Cour de Paris, 21 juin 1X58
Maillet et Dinaui contre Société des aut. dram.) Sir. 1859, 2,113.2. Pari3, 7 mal 84 (de Corvin contre Dumas fils) Ann., 85. 50.'.i. Voyez cass., 19 août 1872 (A. Thomas contre Sauvage). U. 74,
I ». 414. Paris, 21 février 1873. Ann., 73,153. •4. Paris, 19 décembre 1878 (Millaud) , Ann.*^, 82. \— 103 —
leur a le droit déporter l’oeuvre au théâtre qui lui convient,
sauf à tenir compte aux autres de leur part dans
les bénéfices ? C’est là une solution contraire au principe
de l’indivisibilité. Les tribunaux devront se mettre au lieu
et place des auteurs et juger au mieux des intérôts de chacun
et surtout de l’oeuvro commune (1).
d)  Un auteur peut vouloir refuser de mettre son nom à
l’oeuvre écrite en collaboration, soit parce qu’il ne la trouve
pas digne de lui (2) , soit parce que les opinions qu’elle exprime
ne sont plus en harmonie avec son état d’esprit le
plus récent ou celui qu’il compta manifester à l’avenir.

Les tribunaux pourront admettre cette prétention, surtout
si elle est appuyée d’une renonciation aux produits
éventuels de l’oeuvre commune.

La loi belge du 22 mars 1886 (art, 6. al. 3 in fine)  dit
expressément : « Ils (les tribunaux) ,., pourront décider, à
la demande du copropriétaire oppo^nnt.que celui-ci ne participera
ni aux frais, ni aux bénéfices de la publication, ou
que le nom du collaborateur ne figurera pas sur l’oeuvre.  »

La loi espagnole autorise le reniement mais permet aux
tribunaux de le faire payer à son auteur ;l’article 93 du règlement
s’exprime ainsi : « l’auteur d’une oeuvre littéraire
déjà représentée en public, qui en interdit complétementet
absolument l’exécution parce qu’elle blesse sa conscience

1. Paris, 7 mai 1884 (de Gorviu contre Dumas) , Ann., 85, 50.

2. C’est le cas des deux auteurs visés dans l’éplgramme connue de

Pleine :

Entre Leclerc et son ami Coras

Deux grands auteurs rimant de compagnie

N’a pas longtemps s’ouïrent maints débats

Sur le propos de leur Iphigénie.

Leclerc disait : — La piéc-) est de mon cru.

Coras disait:— Elle est mienne et non vôtre.

Mais aussitôt que te livre eut paru

Plus n’o^t voulu Lavoir fait l’un ni l’autre.

— 104 —

morale ou son opinion politique est tenu d’indemniser, au
préalable, le propriétaire de ladite oeuvre s’il l’a cédée,
et les copropriétaires s’il y a lieu ».

Bornons ici ces indications trop succinctes ; en pareille
matière il n’y a ni principes généraux, ni môme jurisprudence ;
il existe seulement des espèces dont aucune n’est
semblable à l’autre. « En tel cas il serait bon de dire que la
volonté d’un auteur suffit pour interdire en tel cas ; ensuite,
qu’elle suffit pour autoriser et cela sans examiner si l’accord
a existé jamais sur tel ou tel point ; ce n’est pas sur ce
fait,011 paraît s’arrêter toute l’attention des juges… mais sur
une infinité d’autres plus délicats, plus fuyants mais plus
utiles que se dirigerait l’examen ; on rechercherait l’intérêt
de chaque auteur ; dans le cas où celui de l’un combattrait
celui de l’autre, on verrait en simple équité lequel serait le
moins respectable et souffrirait le moins de sa défaite : on
ferait céder celui-là selon une certaine mesure avec des
accomodements 'imains. Mais, le plus souvent, ondécouvriratt
que les intérêts des deux parties se concilient et
môme se confondent, n’élant autre chose en somme que
Tintérôt bien entendu de l’ouvrage, Vaut-il mieux pour
telle oeuvre ôtre publiée dans telles conditions ou ne l’ôtre
pas ? voilà ce qu’il s’agirait de discerner. Dans l’impossibilité
où l’on est de respecter les droits contradictoires des
adversaires, au moins leur ferait-on accepter leur commun
bénéfice et leur épargnerait-on un commun dommage. Le
public y trouverait son compte. Enfin cette manière de
procéder où l’on traiterait l’oeuvre comme une personne
morale, conviendrait mieux que toute autre à la dignité

des lettres (1)  ».
\
i. Louis Ganderax, toc. cit. p. 458 et 459. x
— 105 —

Il faut exiger que le juge s’éclaire mais on ne saurait lui
mesurer ses pouvoirs. S’il est possible môme de pénétrer
le mystère de la collaboration, d’évaluer réellement la part
de chacun, pourquoi reculerait-on devant une pareille
tache. Est-elle possible ? toute la question est là. Le public
lui, n’hésite guère, il oublie souvent, et avec raison, l’un
des collaborateurs pour ne plus voir que l’autre ; co discernement,
dont les auteurs eux-mômes sont parfois incapables
(1) ,' il le pratique hardiment ; le juge, avec plus de
méthode et de réserve prudente pourra s’engager, dans
cette voie ; certaines lois lui en reconnaissent formellement
le droit.

Le code civil mexicain (art. 1368) dit : « Les produits
seront divisés en parties proportionnelles, s’il est possible
de déterminer la part que chaque collaborateur individuellement
a prise au travail commun… »

Le Règlement du 3 septembre 1880 (art. 72) pour l’exécution
de la loi espagnole du 10 janvier 1879, sur la propriété
intellectuelle suppose un pareil partage : « Les
co-auteurs d’une oeuvre dramatique ou musicale qui renoncent
h la collaboration commune avant de terminer
l’oeuvre, ou qui s’opposent à sa publication ou à sa reproduction
après qu’elle est terminée, ne pourront, sauf convention
contraire, disposer que de la partie sur laquelle a
porté la collaboration de chacun ».
i. « .Le public trouvant devant lui deux auteurs ne sait & qui
s’adresser, s’embarasse et dit : « Lequel des deux ? » Sous serions bien
embarrassés nous-mêmes de lui répondre tant notre pièce a été écrite
dans une parfaite cohabitation d’esprit » (E. Augier. Préf. des Lionnes
pauvres).
TableNOTIONS PRELIMINAIRESIDÉE GÉNÉRALE DR LA COLLABORATIONPREMIÈRE
PARTIE
DE LA COLLABORATION’CH.  !<r Notions juridiques de la collaboration 13— 2e Faits constitutifs d’une collaboration 3G— 3* Contrat de collaboration 49DEUXIÈME PARTIEDES COLLABORATEURSCu. i" Droits des collaborateurs 53a)  Caractères généraux (égaux, indivisibles, indépendants) 57b)  Durée 68c) Sano.îon , 87— 2' Coniil d:s collaborateurs 94
Positions
1° Positions prises dans la thèse.

DROIT ROMAIN

La lex Julia Majestatist appliquée aux délits de la
parole et de la plume, est détournée de son esprit et de
son but.

Les différentes espèces comprises sous le nom d’accession
ou celles comprises sous le nom de spécification s’expliquent
individuellement et non par un principe général
qui les relie entre elles.

Il n’existait, dans la législation romaine, aucun droit
exclusif de reproduction reconnu aux écrivains et aux
artistes.

Si les services du professeur ne peuvent faire l’objet
d’un contrat, c’est en raison de la conception que les
Romains ont eue dès le droit classique de ce qu’il faut
entendre aujourd’hui par professions libérales.

— 110 —

DROIT FRANÇAIS
L’indivision d’une oeuvre de littérature ou d’art n’a pas
les mômes effets quo Vindivisibilité de l’oeuvre produite en
collaboration.

La collaboration résulte d’un fait ou d’un contrat.

Le prolongement de la durée de la protection par suite
de la'collaboration profite aux collaborateurs survivants
ou à leurs ayants droit.

Le collaborateur lésé n’a pas l’action en contrefaçon
contre les autres collaborateurs.

2' Positions prises hors de la thèse.

DROIT ROMAIN

La curatelle des mineurs, créée par la loi Ploeloria,
n’était pas une curatelle spéciale.
Vactio rei uxor'ue est, à l’origine, une action pénale.

Dans le dernier état du droit romain le principe de l’article
1440 du code civil est admis : la garantie de la dot est
due par toute, personne qui l’a constituée. ^

La divisibilité de l’hypot’ »èque du légataire n’empoche
pas qu’après le partage, l’un des héritiers puisse ôtre tenu
pour le tout.
DHOIT CIVIL
La dette alimentaire n’est ni solidaire ni indivisible.

L’enfant écarté de la succession comme indigne doit, de
même que le renonçant, être compté pour le calcul delà
quotité disponible.

L’individu pourvu d’un conseil judiciaire peut contracter
mariage sous le régime de la communauté légale, sans
l’assistance de son conseil.

La révocation de l’acte frauduleux attaqué par l’action
paulienne de l’article 1107 du code civil prolile à lous les
créanciers du débiteur.
DKOIT COMMERCIAL
Dans un compte courant, il faut qu’il y ait un véritable
arrêté de compte pour que la prescription puisse commencer
à courir.

En cas de faillite, le syndic peut, malgré le failli,vendre
au profit de la nuissc les rentes sur l’Klal comprises dans
l’actif.

- Ht —.
DROIT CONSTITUTIONNEL
En cas de dissentiment entre les deux Chambres la seule
voie constitutionnelle ouverte pour ta solution du conflit
est la nomination de commissions mixtes composées de
membres pris dans l’une et l’autre Chambre.
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
Le régime du protectorat, impliquant essentiellement
pour le protecteur la charge des rapports internationaux
du protégé, entraîne certaines restrictions à la souveraineté
intérieure de ce dernier.

Vu : Le président de la thèse,
Louis RENAULT.

Vu : Le doyen,
COLMET DE SANTERRE
Vu et permis d’imprimer :
lie vice-recteur de i'Académie de Paris,
0. GRÉARD.
IMP. KOUgTÎE ET C’« , 8, RIE CAMPAGNE-PREMIER »^ I »>R|S.