Sommaire pour les maires et les échevins de Troyes, contre les habitans de Noës et le sous fermier des aydes
Aubert, Me
C. Simon, 1733

i^kl O M M A I RE ./.."■ ■ m*"'-^., ;^-/ • ' ' '■■'■■ .p> .p ;ò ;^í[ les maire & echevinsde troyes.CONTRE les Habit ans de Rso'és , & le Sous fermier desAydes.-. contre ie fermier.E Fermier plaide íâns intérêt} il est fur de percevoir íè$droits quelque part que le vin se vende.Il plaide contre son intérêt sans y réfléchir > parce quepluson vendroit du vin fur la place de Preze, si elle étoicautorisée, moins on en vendroit dans Penceinte de la ville »,/il est hòn-recevable après ja sentence de 1687 iriterve*nue contre ceux qui aVoîêlfit là ferme dans ce temsy& celle du 10 Septembre 17 3 2, rendue contre lui, dont il n’ose pas interjetter appel, parce qu’iln’y seroitpas plus recevable après celle de 1687.Contre LES HABITANS.Les Maire & Echevins ont fait consister Ieùrs moyens dans ces cinq propositions.Premiere proposition,Nous avons le droit d’entrée fur les vins qui se vendent sur ía Place dePreze, parce que nous l’avons fur les vins entrans dans la Ville.La raison est que la Place de Preze sait partie de la ville , puisqu’elletient immédiatement à la porte de la ville , quelle est une suite des rebords du fossé qui entoure la ville > & qu’elle ne fait point partie du fauxbourg de Preze.Ori ne peut pas dire que, parceque ce droit n’est dû que fur les vins entrans dans la ville, les vins dont il s’agit n’y entrans point, il n’est pointdû. Ce seroit une véritable illusion > puisque ce seroit autoriser à la portede la Ville, ôcsous les yeux de la Ville impunément une vente qui n’estlibre que dans la feule étendue des Fauxbourgs taillables.A.',-■'■ ■•'■',.• ;■■■■• "•*•■■■ " '.'.".,. :'. ■ '' '*■"''':■ '::: '.ílfaut ajoûtèr: ;quece ;;(Ì^it’á'éft5í4 !^Pr^:à i^^me, àtant dé titresone* léux, qu’il lui est permisicjè se démâttdér, & qu’illdi est dû y ep ^/oyque ja vente ne sen fait pas dâns les faukbòurgs taillables ,8esor tout si lfòrí considère qu’ils ne sent mime exempts que pair conséquence. sëçc>n|) fe pro position.., ll n ya point de titré cohstíçutif de la PÌace de Prèze pour Vendre duvin■} point de Lettres Pâténíeá èrìrègistreës áVée les précautions qui se prennent ordinairement quand il slagit d’établir de semblables Places, telles >par exemple, que la nécessité preserité aux Tonneliers & aux Gens de fÁrtde goûter les vins, afin que l’on n’en débite que de salutaires.Non-seulement il n’y á point de titre constitutif de la Place de Prezepour vendre du vin ; mais il n’y en a pas mêmë qui autorise à les y vendreíâns payer le droit d’entrée} cependant il faut un titre pour une exemption.La possession de cette exemption est idéale , puisque depuis 1644 quel’on a tenté de vendre des Vins sor la Place dé Preze íâns payer le droit :les Maire & Echevins s’y font toujours opposez , & ont fait échouer cettetentative, ainsi la possession n’est qu’en leur faveur.■ ' • ■ ^Troisieme proposition.Le choix de la Place de Preze pour vendre du vin ne peut jamais êtretoléré.1 °. Ce seroit contrevenir à\ ^Ordonnance qui dessend dé tenir des Magasins & Etapes de vin plus près que de trois lieues des Villes , & auxHabitans des Paroisses de la Banlieue d’en vendre dans des Maisons. détachées du corps de leurs Paroisses , tant en gros qu’en détail, ni mêmele vin de leur crû , qui leur dessend encore d’avoir des caves dans les Fauxbourgs ; ensisi qui ne leur permet que d’encaver ou tenir en folles le vinde leur crû, comme l’a très-bien remarqué le Fermier dés Aydes.z°. Ce seroit abolir l’Etape au vin qui est établie dans la Ville de Troyesdepuis un temps immémorial, & la fondation de cette Ville , on le peutdire : le fait est prouvé par les Statuts des Tonneliers de Tannée 1560 , &:par tous les Reglemens de Police.Quatrieme proposition.Le projet d’établir la Place de Preze a été condamné en 1^44, 1647,1662., 1670 , 1687 , & 1732., par des Sentences qui n’ont jamais étéattaquées, il n’y manque donc plus qu’un Arrest.Cinquieme proposition.L’interest de la Ville & Pinterest des Bourgeois seroient manifestementsacrifiez si la prétention des adversaires réûsissoit.5La Ville perdroit 15000 livres par an , pendant que le dròit ne lui a étéaccordé qu’à des conditions très onéreuses »Les Bourgeois, les Ecclésiastiques 3 la Noblesse, vérroient dépérir dansleurs caves les Vins qu’ils recueillent fur leur patrimoine fans pouyoir lesvendre ; & cependant ils contribuent aux Charges de l’Etat beaucoup plusque les Habitarts des Fauxbourgs tâillablesíIl faut ajouter que si l’on vendoit du vin fur la Place de Preze j commeil s’y débité à meilleur marché, parce que c’est souvent du vin gâté, ceseroit » là que les Ouvriers des Artisans qúi sont au nombre de plus dequinze mille., iroient consommer leur temps malgré leurs Maîtres, & qu’ilarrivéroit souvent des rixes.Me a u b e r t> 4^^: ?, -\- '\ ' ' ..fR o usselot, procureur ;
De l’Imprimerie de CLAXIDE SIMON , më des Maisons,
du côté de la rue des Mathurins. 173 3.