Aspects réglementaires et juridiques (RMDI)

Ce cours est destiné à faire connaître le cadre juridique,les procédures administratives et réglementaires applicables en France en matière d'exploration et d'exploitation de ressources minérales.  Il s'agit du septième module de la formation Ressources Minérales et Développement Industriel comprenant 8 modules d'auto-formation (auto-apprentissage et autoévaluation) de niveau L3 (découverte du domaine).

Disciplines : Sciences de la Terre : Géologie - Hydrologie - Météorologie,Géologie économique : carbone, bitume, pétrole, fer, métaux, pierres précieuses, argile, sels, eau, gaz,Economie de la terre et de l'énergie : Ressources du sous-sol (stratégie, réserves, surplus, prévisions)
Mots-clés : ressource minérale,besoins industriels,ressource naturelle,code minier,droit minier,code de l'environnement,police des Mines,classification des roches,exploration minière,exploitation de ressources minérales
Type de document : texte,son,image,ressource interactive
Type de ressource : lecture,exercise,self assessment,questionnaire
Niveau : higher education,licence
Publics visés : learner,teacher,manager
Auteurs ou éditeurs : Hossein Ahmadzadeh,Jehan Giroud,Claude Ghilardi,Ecole des Mines d'Alès,UNIT