Présentation générale de l'IR. Le cas des BIC

Le chapitre 1 présente les personnes et les revenus concernés par l'impôt sur le revenu (IR) ainsi que les différentes catégories de revenus imposables. Il est complété par une application relative à la territorialité.  Le chapitre 2 introduit la notion de BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux) comme l'une des catégories essentielles de revenus des personnes physiques. Il présente les formes d'entreprise soumises à ce régime,définit les activités et les revenus imposables dans cette catégorie. Il est complété par une application comparant les modes d'imposition.  Pré requis : Aucun. Il s'agit d'un chapitre introductif à la fiscalité des personnes physiques.  Objectifs : Identifier les personnes imposables en France à l'IR et identifier les catégories de revenus imposables.  Appréhender la différence entre Impôt sur les Sociétés et Impôt sur le Revenu. Identifier les critères déterminant le choix d'un régime d'imposition.

Disciplines : Fiscalité
Mots-clés : bénéfice industriels et commerciaux,BIC,Impot sur le revenu,IR
Type de document : texte
Type de ressource : lecture,exercise
Niveau : Bac+1,Bac+2,higher education
Publics visés : learner
Auteurs ou éditeurs : Stéphane Mazurie,IUTenligne