Le traitement des plus-values et des moins-values en BIC

Le module présente le champ d'application,le calcul,la qualification et le sort des plus ou moins- values dans le cadre des BIC. Il expose également certains cas particuliers relevant de ce régime.  Pré requis : Maîtriser les concepts et  les principes de base du calcul d'un résultat fiscal,maîtriser des notions comptables relatives aux immobilisations,aux amortissements et aux dépréciations. Objectifs : Appréhender les situations générant une plus ou moins-value. Déterminer les charges les éléments devant être pris en compte pour le calcul d'une plus ou moins-value. Qualifier une plus ou moins-value. Connaitre les modalités d'imposition des plus-values.

Disciplines : Fiscalité
Mots-clés : bénéfice industriels et commerciaux,BIC,moins-values,plus-values
Type de document : texte
Type de ressource : lecture,exercise
Niveau : Bac+1,Bac+2,higher education
Publics visés : learner
Auteurs ou éditeurs : Stéphane Mazurie,IUTenligne