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APRED 2023_Paysages _Dispositif participatif de co-décision pour la planification énergétique des territoires
Programme : Appel à projets de recherche - Énergie Durable : production, gestion et utilisation efficaces
Mots-clés : Energie
Contexte : La planification et la gouvernance territoriale des systèmes énergétiques est un défi majeur auquel les collectivités sont confrontées dans le cadre des transitions environnementales. Outre les contraintes réglementaires, type Plan Climat Air Énergie Territoire (PCAET) ou Schéma Régional Climat Air Énergie (SRCAE), qui rendent obligatoire cet effort de planification, des réseaux et dispositifs existent qui accompagnent les collectivités désireuses de pousser plus avant la transition vers des modes de production et de consommation énergétique plus durables. Dans ce cadre, une solution possible passe par la participation des populations à la conception et à la mise en œuvre, à l’échelle locale, de cette planification.
Description : Le projet PAYSAGES propose une démarche originale visant à renouveler les pratiques de participation démocratique au travers de la collecte de données partagées par les citoyens (dans l’esprit des « sciences participatives »). Cette démarche sera mise en œuvre dans le cas de la planification énergétique sur deux territoires partenaires : la communauté de communes de Sauer-Pechelbronn et le Pôle d'Equilibre Territorial et Rural de Sélestat Alsace centrale. Il s’agira d’engager les habitants de ces territoires dans la collecte de données paysagères et écologiques.
Objectifs et résultats attendus : L’objectif de ce projet est de développer, en collaboration avec les deux collectivités volontaires, un tel processus de participation publique en matière de planification énergétique territoriale qui améliore à la fois la qualité des décisions prises et leur légitimité démocratique en permettant la tenue de délibérations de qualité. Le principal résultat attendu est la validation d'un dispositif de participation publique aux décisions relatives à la planification énergétiques, et aux questions environnementales plus largement. Ce dispositif comporte une plateforme de collecte de données partagées, associée à un espace de recommandations et de délibération en ligne, et un ensemble d'animations en physique sur les territoires. À la fin du projet, ce dispositif aura donc vocation à être étendu à d'autres collectivités désireuses de s'engager dans des démarches similaires. Le détail technique de cette opération figure en annexe 1 (annexe technique) à la présente convention qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Bénéficiaire : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT
Localisation : Communauté de communes de la Vallée de Villé, Grand Est, FRANCE
Début : 01/01/2024 — Durée : 36 mois
Budget total : 428697.18 € — Aide ADEME : 299673.6 €
Statut : Suivi du projet
APRED 2023_Paysages _Dispositif participatif de co-décision pour la planification énergétique des territoires
Programme : Appel à projets de recherche - Énergie Durable : production, gestion et utilisation efficaces
Mots-clés : Energie
Contexte : La planification et la gouvernance territoriale des systèmes énergétiques est un défi majeur auquel les collectivités sont confrontées dans le cadre des transitions environnementales. Outre les contraintes réglementaires, type Plan Climat Air Énergie Territoire (PCAET) ou Schéma Régional Climat Air Énergie (SRCAE), qui rendent obligatoire cet effort de planification, des réseaux et dispositifs existent qui accompagnent les collectivités désireuses de pousser plus avant la transition vers des modes de production et de consommation énergétique plus durables. Dans ce cadre, une solution possible passe par la participation des populations à la conception et à la mise en œuvre, à l’échelle locale, de cette planification.
Description : Le projet PAYSAGES propose une démarche originale visant à renouveler les pratiques de participation démocratique au travers de la collecte de données partagées par les citoyens (dans l’esprit des « sciences participatives »). Cette démarche sera mise en œuvre dans le cas de la planification énergétique sur deux territoires partenaires : la communauté de communes de Sauer-Pechelbronn et le Pôle d'Equilibre Territorial et Rural de Sélestat Alsace centrale. Il s’agira d’engager les habitants de ces territoires dans la collecte de données paysagères et écologiques.
Objectifs et résultats attendus : L’objectif de ce projet est de développer, en collaboration avec les deux collectivités volontaires, un tel processus de participation publique en matière de planification énergétique territoriale qui améliore à la fois la qualité des décisions prises et leur légitimité démocratique en permettant la tenue de délibérations de qualité. Le principal résultat attendu est la validation d'un dispositif de participation publique aux décisions relatives à la planification énergétiques, et aux questions environnementales plus largement. Ce dispositif comporte une plateforme de collecte de données partagées, associée à un espace de recommandations et de délibération en ligne, et un ensemble d'animations en physique sur les territoires. À la fin du projet, ce dispositif aura donc vocation à être étendu à d'autres collectivités désireuses de s'engager dans des démarches similaires. Le détail technique de cette opération figure en annexe 1 (annexe technique) à la présente convention qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Bénéficiaire : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT
Localisation : Communauté de communes du Ried de Marckolsheim, Grand Est, FRANCE
Début : 01/01/2024 — Durée : 36 mois
Budget total : 428697.18 € — Aide ADEME : 299673.6 €
Statut : Suivi du projet
APRED 2023_Paysages _Dispositif participatif de co-décision pour la planification énergétique des territoires
Programme : Appel à projets de recherche - Énergie Durable : production, gestion et utilisation efficaces
Mots-clés : Energie
Contexte : La planification et la gouvernance territoriale des systèmes énergétiques est un défi majeur auquel les collectivités sont confrontées dans le cadre des transitions environnementales. Outre les contraintes réglementaires, type Plan Climat Air Énergie Territoire (PCAET) ou Schéma Régional Climat Air Énergie (SRCAE), qui rendent obligatoire cet effort de planification, des réseaux et dispositifs existent qui accompagnent les collectivités désireuses de pousser plus avant la transition vers des modes de production et de consommation énergétique plus durables. Dans ce cadre, une solution possible passe par la participation des populations à la conception et à la mise en œuvre, à l’échelle locale, de cette planification.
Description : Le projet PAYSAGES propose une démarche originale visant à renouveler les pratiques de participation démocratique au travers de la collecte de données partagées par les citoyens (dans l’esprit des « sciences participatives »). Cette démarche sera mise en œuvre dans le cas de la planification énergétique sur deux territoires partenaires : la communauté de communes de Sauer-Pechelbronn et le Pôle d'Equilibre Territorial et Rural de Sélestat Alsace centrale. Il s’agira d’engager les habitants de ces territoires dans la collecte de données paysagères et écologiques.
Objectifs et résultats attendus : L’objectif de ce projet est de développer, en collaboration avec les deux collectivités volontaires, un tel processus de participation publique en matière de planification énergétique territoriale qui améliore à la fois la qualité des décisions prises et leur légitimité démocratique en permettant la tenue de délibérations de qualité. Le principal résultat attendu est la validation d'un dispositif de participation publique aux décisions relatives à la planification énergétiques, et aux questions environnementales plus largement. Ce dispositif comporte une plateforme de collecte de données partagées, associée à un espace de recommandations et de délibération en ligne, et un ensemble d'animations en physique sur les territoires. À la fin du projet, ce dispositif aura donc vocation à être étendu à d'autres collectivités désireuses de s'engager dans des démarches similaires. Le détail technique de cette opération figure en annexe 1 (annexe technique) à la présente convention qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Bénéficiaire : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT
Localisation : Communauté de communes Sauer-Pechelbronn, Grand Est, FRANCE
Début : 01/01/2024 — Durée : 36 mois
Budget total : 428697.18 € — Aide ADEME : 299673.6 €
Statut : Suivi du projet
APRED 2023_Paysages _Dispositif participatif de co-décision pour la planification énergétique des territoires
Programme : Appel à projets de recherche - Énergie Durable : production, gestion et utilisation efficaces
Mots-clés : Energie
Contexte : La planification et la gouvernance territoriale des systèmes énergétiques est un défi majeur auquel les collectivités sont confrontées dans le cadre des transitions environnementales. Outre les contraintes réglementaires, type Plan Climat Air Énergie Territoire (PCAET) ou Schéma Régional Climat Air Énergie (SRCAE), qui rendent obligatoire cet effort de planification, des réseaux et dispositifs existent qui accompagnent les collectivités désireuses de pousser plus avant la transition vers des modes de production et de consommation énergétique plus durables. Dans ce cadre, une solution possible passe par la participation des populations à la conception et à la mise en œuvre, à l’échelle locale, de cette planification.
Description : Le projet PAYSAGES propose une démarche originale visant à renouveler les pratiques de participation démocratique au travers de la collecte de données partagées par les citoyens (dans l’esprit des « sciences participatives »). Cette démarche sera mise en œuvre dans le cas de la planification énergétique sur deux territoires partenaires : la communauté de communes de Sauer-Pechelbronn et le Pôle d'Equilibre Territorial et Rural de Sélestat Alsace centrale. Il s’agira d’engager les habitants de ces territoires dans la collecte de données paysagères et écologiques.
Objectifs et résultats attendus : L’objectif de ce projet est de développer, en collaboration avec les deux collectivités volontaires, un tel processus de participation publique en matière de planification énergétique territoriale qui améliore à la fois la qualité des décisions prises et leur légitimité démocratique en permettant la tenue de délibérations de qualité. Le principal résultat attendu est la validation d'un dispositif de participation publique aux décisions relatives à la planification énergétiques, et aux questions environnementales plus largement. Ce dispositif comporte une plateforme de collecte de données partagées, associée à un espace de recommandations et de délibération en ligne, et un ensemble d'animations en physique sur les territoires. À la fin du projet, ce dispositif aura donc vocation à être étendu à d'autres collectivités désireuses de s'engager dans des démarches similaires. Le détail technique de cette opération figure en annexe 1 (annexe technique) à la présente convention qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Bénéficiaire : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT
Localisation : Versailles, Île-de-France, FRANCE
Début : 01/01/2024 — Durée : 36 mois
Budget total : 428697.18 € — Aide ADEME : 299673.6 €
Statut : Suivi du projet
APRED 2023 : AgroE2 : Agronomie et Energie respectueuse de l'Environnement
Programme : Appel à projets de recherche - Énergie Durable : production, gestion et utilisation efficaces
Mots-clés : Energie / Sols / Agriculture / Forêt
Contexte : La prise en compte des limites planétaires impose de préserver les ressources naturelles, de réduire l’empreinte environnementale et la dépendance aux énergies fossiles. De plus, les conséquences du changement climatique et les bouleversements géopolitiques obligent une mutation rapide de la filière agricole imposant d’augmenter sa part d’énergie produite par des sources renouvelables. Or les courants électriques induits par les EnR sont suspectés d’engendrer des effets sur le bien-être animal ayant des conséquences sur la productivité de l’exploitation, sans que des liens de causalité ne soient toutefois établis.
Description : Le projet AgroE2 pour Agronomie et Énergie respectueuse de l’Environnement vise à participer au déploiement de l'éolien par l’étude et l’évaluation des impacts techniques et écologiques de la présence d'éoliennes sur les exploitations agricoles, principalement bovine, afin de garantir un aménagement durable du territoire.
Objectifs et résultats attendus : L’objectif est de fédérer le monde de l’énergie et le monde agricole pour qu’ils travaillent en symbiose afin de permettre le déploiement de sources de production d’énergie renouvelable - en particulier, l'éolien - sans entraver les rendements et la productivité de l’exploitation voire d’apporter des solutions pour créer des interconnexions permettant d’améliorer les productions énergétiques et agricoles. Le détail technique de cette opération figure en annexe 1 (annexe technique) à la présente convention qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Bénéficiaire : UNIVERSITE DE LIMOGES
Localisation : Limoges, Nouvelle-Aquitaine, FRANCE
Début : 15/04/2024 — Durée : 36 mois
Budget total : 570250.8 € — Aide ADEME : 452891.72 €
Statut : Suivi du projet
APRED 2023 _ SICÉCLAIR  : Science de l’Information et de la Communication pour l’Étude de la Controverse sur le Lien entre santé Animale et Infrastructure électRique
Programme : Appel à projets de recherche - Énergie Durable : production, gestion et utilisation efficaces
Mots-clés : Autres / Changement climatique / Energie / Sols / Agriculture / Forêt
Contexte : Depuis la fin des années 1990, les éoliennes terrestres, et parfois celles offshore, sont pointées par certains éleveurs comme affectant la santé de leurs élevages bovins avec des pertes économiques importantes. D’autres infrastructures électriques ont été depuis mises en cause : notamment des lignes HT ou THT, et des antennes 4G ou 5G. Toutefois aucune étude n’a permis d’apporter des preuves de causalité. Face aux incertitudes générées par ces innovations, les acteurs concernés expriment des désaccords et du désarroi, et une controverse socio-scientifique se fait jour.
Description : La recherche proposée – inscrite en science de l’information et de la communication – a pour objet l’étude de cette controverse Le projet contribuera ainsi au volet "Eolien terrestre / Eolien en mer" de l'axe 1 "Optimisation des systèmes énergétiques et réduction de leurs impacts par l’amélioration des briques technologiques et la conception et la gestion des infrastructures" de l’APRED. Plus spécifiquement, il contribuera à l’amélioration de l’intégration des parcs éoliens terrestres – et au-delà, si besoin, d’autres infrastructures électriques : lignes HT/THT, antennes 4G/5G – dans leurs environnements sociaux.
Objectifs et résultats attendus : Le présent projet permettra de mettre en évidence les spécificités des situations de controverses étudiées, qu'elles soient émergentes ou déjà installées dans le temps, et de comprendre plus finement les relations entre les acteurs vis-à-vis du risque supposé, sur des territoires donnés. Au-delà des agriculteurs, le champ d’étude inclura les acteurs qui environnent les agriculteurs (conseillers agricoles, vétérinaires, géobiologues), ainsi que les journalistes, les élus locaux, les responsables du secteur de l'énergie, et les éventuelles associations/comités opposés aux nouvelles infrastructures telles que les parcs éoliens, les lignes THT, les antennes 4G ou 5G. Le détail technique de cette opération figure en annexe 1 (annexe technique) à la présente convention qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Bénéficiaire : AVIGNON UNIVERSITE
Localisation : Avignon, Provence-Alpes-Côte d'Azur, FRANCE
Début : 01/11/2023 — Durée : 36 mois
Budget total : 318219.63 € — Aide ADEME : 259218.8 €
Statut : Suivi du projet
Projet CIMSGV  : Suivi et contention de la cimentation des sondes géothermiques verticales en contexte karstique et/ou friable.
Programme : Appel à projets de recherche - Énergie Durable : production, gestion et utilisation efficaces
Mots-clés : Energie
Contexte : Le détail technique de cette opération figure en annexe technique au présent contrat qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Description : Le détail technique de cette opération figure en annexe technique au présent contrat qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Objectifs et résultats attendus : Le détail technique de cette opération figure en annexe technique au présent contrat qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Bénéficiaire : C.H.A.B
Localisation : Saint-Romain-de-Popey, Auvergne-Rhône-Alpes, FRANCE
Début : 01/10/2023 — Durée : 36 mois
Budget total : 471319.89 € — Aide ADEME : 291327.68 €
Statut : Suivi du projet
Projet CIMSGV  : Suivi et contention de la cimentation des sondes géothermiques verticales en contexte karstique et/ou friable.
Programme : Appel à projets de recherche - Énergie Durable : production, gestion et utilisation efficaces
Mots-clés : Energie
Contexte : Le détail technique de cette opération figure en annexe technique au présent contrat qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Description : Le détail technique de cette opération figure en annexe technique au présent contrat qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Objectifs et résultats attendus : Le détail technique de cette opération figure en annexe technique au présent contrat qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Bénéficiaire : C.H.A.B
Localisation : Orléans, Centre-Val de Loire, FRANCE
Début : 01/10/2023 — Durée : 36 mois
Budget total : 471319.89 € — Aide ADEME : 291327.68 €
Statut : Suivi du projet
Projet CIMSGV  : Suivi et contention de la cimentation des sondes géothermiques verticales en contexte karstique et/ou friable.
Programme : Appel à projets de recherche - Énergie Durable : production, gestion et utilisation efficaces
Mots-clés : Energie
Contexte : Le détail technique de cette opération figure en annexe technique au présent contrat qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Description : Le détail technique de cette opération figure en annexe technique au présent contrat qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Objectifs et résultats attendus : Le détail technique de cette opération figure en annexe technique au présent contrat qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Bénéficiaire : DRILLHEAT
Localisation : Saint-Romain-de-Popey, Auvergne-Rhône-Alpes, FRANCE
Début : 01/10/2023 — Durée : 36 mois
Budget total : 471319.89 € — Aide ADEME : 291327.68 €
Statut : Suivi du projet
Projet CIMSGV  : Suivi et contention de la cimentation des sondes géothermiques verticales en contexte karstique et/ou friable.
Programme : Appel à projets de recherche - Énergie Durable : production, gestion et utilisation efficaces
Mots-clés : Energie
Contexte : Le détail technique de cette opération figure en annexe technique au présent contrat qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Description : Le détail technique de cette opération figure en annexe technique au présent contrat qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Objectifs et résultats attendus : Le détail technique de cette opération figure en annexe technique au présent contrat qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Bénéficiaire : DRILLHEAT
Localisation : Pau, Nouvelle-Aquitaine, FRANCE
Début : 01/10/2023 — Durée : 36 mois
Budget total : 471319.89 € — Aide ADEME : 291327.68 €
Statut : Suivi du projet
Projet CIMSGV  : Suivi et contention de la cimentation des sondes géothermiques verticales en contexte karstique et/ou friable.
Programme : Appel à projets de recherche - Énergie Durable : production, gestion et utilisation efficaces
Mots-clés : Energie
Contexte : Le détail technique de cette opération figure en annexe technique au présent contrat qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Description : Le détail technique de cette opération figure en annexe technique au présent contrat qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Objectifs et résultats attendus : Le détail technique de cette opération figure en annexe technique au présent contrat qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Bénéficiaire : DRILLHEAT
Localisation : Orléans, Centre-Val de Loire, FRANCE
Début : 01/10/2023 — Durée : 36 mois
Budget total : 471319.89 € — Aide ADEME : 291327.68 €
Statut : Suivi du projet
APRED 2023_Paysages _Dispositif participatif de co-décision pour la planification énergétique des territoires
Programme : Appel à projets de recherche - Énergie Durable : production, gestion et utilisation efficaces
Mots-clés : Energie
Contexte : La planification et la gouvernance territoriale des systèmes énergétiques est un défi majeur auquel les collectivités sont confrontées dans le cadre des transitions environnementales. Outre les contraintes réglementaires, type Plan Climat Air Énergie Territoire (PCAET) ou Schéma Régional Climat Air Énergie (SRCAE), qui rendent obligatoire cet effort de planification, des réseaux et dispositifs existent qui accompagnent les collectivités désireuses de pousser plus avant la transition vers des modes de production et de consommation énergétique plus durables. Dans ce cadre, une solution possible passe par la participation des populations à la conception et à la mise en œuvre, à l’échelle locale, de cette planification.
Description : Le projet PAYSAGES propose une démarche originale visant à renouveler les pratiques de participation démocratique au travers de la collecte de données partagées par les citoyens (dans l’esprit des « sciences participatives »). Cette démarche sera mise en œuvre dans le cas de la planification énergétique sur deux territoires partenaires : la communauté de communes de Sauer-Pechelbronn et le Pôle d'Equilibre Territorial et Rural de Sélestat Alsace centrale. Il s’agira d’engager les habitants de ces territoires dans la collecte de données paysagères et écologiques.
Objectifs et résultats attendus : L’objectif de ce projet est de développer, en collaboration avec les deux collectivités volontaires, un tel processus de participation publique en matière de planification énergétique territoriale qui améliore à la fois la qualité des décisions prises et leur légitimité démocratique en permettant la tenue de délibérations de qualité. Le principal résultat attendu est la validation d'un dispositif de participation publique aux décisions relatives à la planification énergétiques, et aux questions environnementales plus largement. Ce dispositif comporte une plateforme de collecte de données partagées, associée à un espace de recommandations et de délibération en ligne, et un ensemble d'animations en physique sur les territoires. À la fin du projet, ce dispositif aura donc vocation à être étendu à d'autres collectivités désireuses de s'engager dans des démarches similaires. Le détail technique de cette opération figure en annexe 1 (annexe technique) à la présente convention qui en constitue de ce fait partie intégrante.
Bénéficiaire : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAUER - PECHELBRONN
Localisation : Communauté de communes du Val d'Argent, Grand Est, FRANCE
Début : 01/01/2024 — Durée : 36 mois
Budget total : 428697.18 € — Aide ADEME : 299673.6 €
Statut : Suivi du projet