Plan Climat Air Energie Territoriale de la Communauté de Communes Mad&Moselle
Type de démarche : PCAET
Collectivité porteuse : CC Mad et Moselle
Population couverte : 20811
État de la démarche : Mise en oeuvre
Date de lancement : 21/01/2021
Description : PCAET arrêté en Conseil Communautaire du 17 novembre 2022.
Dépôt pour transmission aux services de l'Etat : MRAE, Président du Conseil Régional et Préfet
Contenu : Diagnostic, Stratégie, Plan d'actions et EES
Commentaire sur le statut : PCAET arrêté en Conseil Communautaire le 17 novembre 2022. 
Dépôt pour transmettre pour avis au Président du Conseil Régional et du Préfet ainsi que la MRAE
Autres démarches hors énergie-climat : PLUI