Commune : 83 - Brignoles
EPCI : CA de la Provence Verte
Département : Var
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code commune INSEE : 83023
Statut de la commune : 1. Commune ACV
Convention ORT : Signée
Date de signature : 2022-07-18
Durée de la convention (années) : 5
Date de fin estimée : 18-07-2027
Avancement : Phase opérationnelle
Action Cœur de Ville (ACV) : true
Petites Villes de Demain (PVD) : false
Remarques : AF Comité de projet du 06/12/19 à une demande d’homologation
AP portant homologation ACV en ORT signé le 27/04/2020
Avenant signé le 26/02/21 Dispositif ORT intégré dans convention ORT chapeau signée le 18/07/2022 avec la commune PVD St-Maximin