Commune : 25 - Morteau
EPCI : CC du Val de Morteau
Département : Doubs
Région : Bourgogne-Franche-Comté
Code commune INSEE : 25411
Statut de la commune : 2. Commune PVD
Convention ORT : Signée
Date de signature : 2023-07-07
Durée de la convention (années) : 3
Date de fin estimée : 31-12-2026
Avancement : Phase opérationnelle
Action Cœur de Ville (ACV) : false
Petites Villes de Demain (PVD) : true
Remarques : convention d’adhésion signée le 15/06/21