Commune : 25 - Montbéliard
EPCI : CA Pays de Montbéliard Agglomération
Département : Doubs
Région : Bourgogne-Franche-Comté
Code commune INSEE : 25388
Statut de la commune : 1. Commune ACV
Convention ORT : Signée
Date de signature : 2020-02-27
Durée de la convention (années) : 6
Date de fin estimée : 31-12-2026
Avancement : Phase opérationnelle
Action Cœur de Ville (ACV) : true
Petites Villes de Demain (PVD) : false
Remarques : Avenant transformant la convention ACV de Montbéliard en convention ORT de Pays de Montbéliard Agglomération (avec l’intégration d’Audincourt et passage en phase de déploiement) validé en COPIL du 19 décembre 2019 ; L’avenant correspondant a été signé le 27/02/20.