Commune : 25 - Besançon
EPCI : CU Grand Besançon Métropole
Département : Doubs
Région : Bourgogne-Franche-Comté
Code commune INSEE : 25056
Statut de la commune : 1. Commune ACV
Convention ORT : Signée
Date de signature : 2019-06-25
Durée de la convention (années) : 7
Date de fin estimée : 31-12-2026
Avancement : Phase opérationnelle
Action Cœur de Ville (ACV) : true
Petites Villes de Demain (PVD) : false
Remarques : transformation de la convention ACV en ORT, à l’initiative de la collectivité et par arrêté préfectoral du 25 juin 2019. Avenant signé le 1er juillet 2019 en présence de la ministre ajoutant de nouveaux acteurs et actualisant certains éléments de la convention cadre (ne vaut pas avenant de fin de période d’initialisation) ; Le comité local de projet  du 9 janvier 2020 a par ailleurs acté l’intégration de la commune de St Vit dans la convention ORT (ainsi que le passage en phase de déploiement). L’avenant correspondant a été signé le 10 juin 2020.