Commune : 25 - Arcey
EPCI : CC des Deux Vallées Vertes
Département : Doubs
Région : Bourgogne-Franche-Comté
Code commune INSEE : 25022
Statut de la commune : 2. Commune PVD
Convention ORT : Signée
Date de signature : 2023-06-29
Durée de la convention (années) : 0
Avancement : Phase opérationnelle
Action Cœur de Ville (ACV) : false
Petites Villes de Demain (PVD) : true
Remarques : convention d’adhésion signée le 23/07/21- Convention-cadre en attente de confirmation pour prolongation 31-12-2026