Commune : 10 - Troyes
EPCI : CA Troyes Champagne Métropole
Département : Aube
Région : Grand Est
Code commune INSEE : 10387
Statut de la commune : 1. Commune ACV
Convention ORT : Signée
Date de signature : 2019-07-23
Durée de la convention (années) : 0
Date de fin estimée : 31-12-2026
Action Cœur de Ville (ACV) : true
Petites Villes de Demain (PVD) : false
Remarques : - Validation ORT lors du comité régional du 28/06/2019
- Signature arrêté de transformation de Coeur de Ville en ORT le 23/07/2019
- Suivi de la mise en œuvre lors des COPIL mensuels
- Avenant n° 2 pour entériner phase déploiement ORT : avis favorable du comité régional le 16/10/2020. Délibérations de la ville et EPCI en décembre ==> Signature fin décembre 2020
- Cotech 20/01/2022 : Plan d'actions 2022
- Au 31/08/2022 :
Projet d'extension des périmètres ORT sur un secteur du centre-ville de Sainte-Savine, adjacent au coeur de la ville de Troyes ==> Accord de principe de la Ville et de la CC.
-27/09/23 : le relevé de décision du comité régional de contrat et territoires valide le projet d'avenant ACV2 pour la prolongation du programme ACV et l'extension des secteurs d'intervention : 1 nouveau secteur sur Troyes et 6 secteurs sur Sainte Savine.
Les délibérations sont attendues pour la fin d'année. février 2026 : Avenant de prolongation 2023/2026 et extension du périmètre à la commune de Sainte Savine pris => échéance fin 2026.