Commune : 39 - Moirans-en-Montagne
EPCI : CC Terre d'Émeraude Communauté
Département : Jura
Région : Bourgogne-Franche-Comté
Code commune INSEE : 39333
Statut de la commune : 2. Commune PVD
Convention ORT : Signée
Date de signature : 2019-11-15
Durée de la convention (années) : 5
Date de fin estimée : 31-12-2026
Avancement : Phase opérationnelle
Action Cœur de Ville (ACV) : false
Petites Villes de Demain (PVD) : true
Remarques : L'EPCI Jura Sud a fusionné avec trois autres EPCI pour former la CC Terre d’Emeraude Communauté au 1er janvier 2020. La signature de la convention-cadre PVD prévue fin octobre devrait élargir l'ORT actuelle à la commune d'Arinthod. Avenant de prolongation jusqu'à fin 2026.