Commune : 01 - Plateau d'Hauteville
EPCI : CA Haut - Bugey Agglomération
Département : Ain
Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Code commune INSEE : 01185
Statut de la commune : 2. Commune PVD
Convention ORT : Signée
Date de signature : 2022-12-07
Date de signature envisagée : 4e trimestre 2022
Durée de la convention (années) : 0
Avancement : Phase d'étude
Action Cœur de Ville (ACV) : false
Petites Villes de Demain (PVD) : true
Remarques : convention chapeau avec Oyonnax