Attribuant : ADEME
Date de la convention : 2024-11-12
Bénéficiaire : CC TERRES TOULOISES
Objet : Etude de faisabilité sur le transport fluvial de déchets - CC Terres Touloises et 6 EPCI (54)
Dispositif d'aide : Réalisation d'études pour la création, l'extension ou la modernisation de centres de tri des déchets
Montant : 34500 €
Nature : aide en numéraire
Conditions de versement : Echelonné
Période de versement : 2025-11-12_2026-11-30