Attribuant : ADEME
Date de la convention : 2023-12-13
Bénéficiaire : EPF DOUBS BFC - ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BFC
Objet : FV Friches 2023 - Ancien site industriel TEEN - Rougemont le Chateau (90)
Dispositif d'aide : Fonds vert - Recyclage foncier - Friches polluées
Montant : 826000 €
Nature : aide en numéraire
Conditions de versement : Echelonné
Période de versement : 2024-01-31_2026-06-30