Attribuant : ADEME
Date de la convention : 2022-10-18
Bénéficiaire : SEPAL - SM ETUDES ET PROGRAMMATION AGGLOMERATION LYONNAISE
Objet : AMI ZAN - PAYSOLRE - LYON
Dispositif d'aide : Vers des Territoires "Zéro artificialisation Nette" (ZAN) : Trajectoires et déclinaison opérationnelle de la séquence éviter-réduire-compenser
Montant : 50000 €
Nature : aide en numéraire
Conditions de versement : Echelonné
Période de versement : 2023-10-19_2025-02-19