Attribuant : ADEME
Date de la convention : 2023-12-04
Bénéficiaire : GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Objet : Contrat d'Objectif Territorial (COT) - Grand Belfort (90) - 4 ans - référentiel économie circulaire et climat-air-énergie
Montant : 350000 €
Nature : aide en numéraire
Conditions de versement : Echelonné
Période de versement : 2025-06-29_2028-01-31