Data-Gouv-ML/jeux-de-donnees-archives-2022 huggingface dataset:
Planches du cadastre napoléonien
Organisation : Département du Doubs
Lieu : Doubs
Mots-clés : AD | cadastre | histoire
Fréquence de mise à jour : unknown

Le cadastre est un outil composé de **plans** (atlas) et de **registres** permettant de fixer la répartition de l’impôt en fonction de la nature de propriété. Dès 1807, Napoléon Ier prescrit la confection d’un cadastre parcellaire pour chacune des communes de France, dont la réalisation s’étendra sur toute la première moitié du XIXe siècle. Le « cadastre napoléonien » restera en vigueur jusqu’à la réalisation au XXe siècle du cadastre rénové, prescrit par la loi du 16 avril 1930.

L’atlas parcellaire napoléonien est une photographie du sol réalisée au moment de l’élaboration du cadastre. **Les** **évolutions marquantes** (changements de propriétaire, divisions de parcelles, créations de routes, constructions de bâtiments, etc.) **ne sont pas reportées sur les plans** ; elles figurent uniquement sur les registres.

Le cadastre napoléonien est consultable sur [site des archives départemantales du Doubs](http://archives.doubs.fr/index.php?option=com_content&task=view&id=565&Itemid=1)
Vasserot Parcelles (1810 - 1836)
Organisation : Programme ANR Analyse diachronique de l'espace Parisien
Lieu : Paris
Mots-clés : cadastre | histoire
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 1810-01-01 – 1830-01-01

Limites parcellaires correspondant aux parcelles colorées sur les plans d'îlots Vasserot (parcelles foncières et non morphologiques). Cet état du parcellaire de 1810-1836 résulte d'une vectorisation manuelle réalisée par A.-L. Bethe entre 2007 et 2010, à partir du géoréférencement des plans d'îlots Vasserot.
Il s'agissait d'établir un plan de référence pour le parcellaire foncier du XIXe siècle et les différents niveaux de découpages administratifs.
Parcelles Vasserot
Lieu : Paris
Mots-clés : AM | cadastre | histoire
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 1810-01-01 – 1836-12-31

Description : Limites parcellaires correspondant aux parcelles colorées sur les plans d’îlots Vasserot (parcelles
foncières et non morphologiques). Cet état du parcellaire de 1810-1836 résulte d’une vectorisation manuelle
réalisée par A.-L. Bethe entre 2007 et 2010, à partir du géoréférencement des plans d’îlots Vasserot.
Objectifs : Établir un plan de référence pour le parcellaire foncier du XIXe siècle et les différents niveaux de
découpages administratifs.