Data-Gouv-ML/immeubles-proteges-au-titre-des-monuments-historiques-2 huggingface dataset:
Maison Sebastiani-Conneau
Dénomination : maison;chapelle funéraire;jardin
Domaine : architecture domestique
Commune : La Porta (Haute-Corse, Corse)
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle;19e siècle
Historique : La maison appartient au type des grandes demeures de notables construites par étapes du 18e au 19e siècle. La richesse et l'accumulation du mobilier sont représentatifs des aménagements intérieurs bourgeois constitués sous Napoléon III. Henri Conneau, médecin personnel de Napoléon III, a rehaussé en 1853 le casone d'un étage de réception lors de son mariage et fait réaliser à cette occasion un jardin paysager. L'intérieur rassemble, de part et d'autre d'un escalier central rampe sur rampe, des pièces d'habitation en enfilade avec peintures murales, un séchoir à châtaignes ainsi qu'un fucone vraisemblablement antérieurs et bien conservés.
Technique du décor : peinture
Protection : 2008/02/08 : inscrit MH ; 2011/01/27 : inscrit MH ; 2025/07/29 : inscrit MH 
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : La chapelle funéraire (cad. B 592) : inscription par arrêté du 8 février 2008 - Les façades et toitures de la maison, le fucone en totalité et l'escalier central (cad. B 589) : inscription par arrêté du 27 janvier 2011 ; Le jardin de la maison Sebastiani-Conneau, à savoir le sol des parcelles foncières comprenant notamment les tracés des allées et leurs systèmes de soutènement, figurant au cadastre section B, sur les parcelles numérotées 569, 578, 585, 592, 593, 594, 595 et 658 ; un plan est annexé à l'arrêté : inscription par arrêté du 29 juillet 2025
Statut juridique : propriété privée
Centre hospitalier spécialisé Gérard Marchant
Dénomination : hôpital
Domaine : architecture hospitalière, d'assistance ou de protection sociale
Commune : Toulouse (Haute-Garonne, Occitanie)
Adresse : 134 route d'Espagne
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Datation : 1852
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 19e siècle
Auteur de l'édifice : Esquié J.J. (architecte)
Historique : Ensemble hospitalier réalisé par J.J. Esquié entre 1852 et 1864. Reflet des théories psychiatriques d'Esquirol et concrétisant un projet non réalisé pour un asile à Bruxelles, il est conçu comme un ensemble urbain autour de la fonction psychiatrique. Deux axes de symétrie se développent nord-sud et est-ouest. A leur croisement, une cour d'honneur abrite les services administratifs. Précédée d'un portique monumental, elle conduit à la chapelle mêlant style classique et néogothique. Pour séparer les malades des deux sexes, deux nefs sont séparées par des piliers. A l'ouest, un bâtiment en hémicycle, ayant pour pivot le château d'eau, abrite les ateliers. L'axe nord-sud est celui des malades, symétrique le long de cours plantées. Les deux ensembles de pavillons, l'un au nord, l'autre au sud, sont consacrés l'un aux hommes, l'autre aux femmes, et se répartissent par type d'affection. Un système complexe de galeries couvertes, presque entièrement disparu, assurait une communication avec tous les pavillons.
Technique du décor : ferronnerie
Protection : 2008/05/28 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures de l'ensemble des bâtiments tels qu'ils apparaissent soulignés sur le pan annexé à l'arrêté, à l'exception des adjonctions récentes : façades et toitures des bâtiments administratifs bordant la cour d'honneur, façades et toitures du bâtiment en hémicycle situé à l'ouest de la chapelle, à l'exception des adjonctions récentes, façades et toitures des pavillons des malades bordant les deux allées situées au nord et au sud de la cour d'honneur, à l'exception des adjonctions récentes, avec leurs galeries de circulation bordant les allées centrales ainsi que les restes de galeries transversales situées côté nord, avec leurs restes de pavement en calade ; chapelle de l'hôpital en totalité ; cage d'escalier au nord-ouest du bâtiment administratif situé au nord de la cour d'honneur, avec sa rampe en ferronnerie ; sol et plantations de la cour d'honneur délimitée par le portique est, les deux bâtiments administratifs et la chapelle avec ses galeries d'accès (cad. 840 BM 1) : inscription par arrêté du 28 mai 2008
Statut juridique : propriété d'un établissement public
Précision sur le statut : propriété du CHS Gérard Marchant
Eglise des Carmes (ancienne)
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Destination actuelle : Cercle des Officiers
Commune : Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : Grande-Rue ; rue de la Préfecture
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle;16e siècle
Protection : 1937/10/27 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Les façades sur rue, contreforts et comble : inscription par arrêté du 27 octobre 1937
Statut juridique : propriété privée
Genre du destinataire : de frères de Notre-Dame du Mont-Carmel
Théâtre municipal Georges Leygues
Dénomination : théâtre
Domaine : architecture de culture, recherche, sport ou loisir
Commune : Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine)
Adresse : 2 boulevard de la République
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Datation : 1933
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : Tronchet Guillaume (architecte)
Historique : Théâtre construit dans les années 1931-1935 par l'architecte Guillaume Tronchet. Le traitement de la façade antérieure appartient au style Art Déco, nuancé par le néo-classicisme d'une colonnade corinthienne sur l'avant-corps. La répartition de cette élévation antérieure comprenant un avant-corps et deux ailes, correspond à l'agencement tripartite des intérieurs, avec une salle de spectacle à l'italienne, encadrée par des galeries de dégagement et des pièces de service.
Protection : 2008/09/12 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Le théâtre en totalité, avec le parvis et ses bornes (cad. HM 323) : inscription par arrêté du 12 septembre 2008
Statut juridique : propriété de la commune
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : Grande-Rue 80
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Protection : 1942/07/10 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade et toiture : inscription par arrêté du 10 juillet 1942
Statut juridique : propriété privée
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 6bis place du Huit-Septembre ; anciennement place Saint-Pierre
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Protection : 1937/10/20 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : La façade sur la place et la couverture : inscription par arrêté du 20 octobre 1937
Statut juridique : propriété privée
Statue monumentale dite Schweissdissi
Dénomination : monument
Précision sur la dénomination : statue monumentale
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Mulhouse (Haut-Rhin, Grand Est)
Adresse : rue du Tivoli
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Alsace
Datation : 1905
Siècle de la campagne principale de construction : 1er quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : Beer Frantz (sculpteur)
Historique : Statue commandée au sculpteur Frantz Beer en 1905 par les chemins de fer suisses pour l'inauguration du tunnel de Simplon. Rejetée par son commanditaire initial, elle fut acquise par la ville de Mulhouse qui projetait l'aménagement de sa place de l'hôtel de ville. Montée sur un piédestal au centre d'une vaste fontaine à jets, entre le temple Saint-Étienne et l'hôtel de ville, la statue fut surnommée Schweissdissi par les Mulhousiens. La sculpture allégorique du travail, qui constituait aussi un hommage aux masses laborieuses, ne fut exposée que de 1906 à 1909 suite aux pétitions pour son emplacement jugé non conforme au caractère historique du lieu. L’œuvre fut déplacée près du parc du Tivoli. L’œuvre vaut aussi par la qualité de sa plastique et son style réaliste, tout en se référant à la grande tradition italienne des sculptures monumentales urbaines de la Renaissance. Elle fut conçue à Florence, d'où le contraposto, l'équilibre académique des proportions, la quasi nudité.
Technique du décor : fonderie
Protection : 2008/03/04 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : La statue monumentale, y compris son piédestal composé de rochers (cad. MZ 46) : inscription par arrêté du 4 mars 2008
Statut juridique : propriété de la commune
Maison dite Maison espagnole (Institut de Notre-Dame du Refuge)
Dénomination : maison
Autre appellation : Institut de Notre-Dame du Refuge
Domaine : architecture domestique
Commune : Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 10 rue de la Vieille-Monnaie
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Protection : 1941/12/04 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures : inscription par arrêté du 4 décembre 1941
Statut juridique : propriété d'une association
Observations : Inscription 21 10 1937 (arrêté) (Rez de Chaussée décoré de grilles) annulée
Croix de chemin
Dénomination : croix de chemin
Domaine : architecture religieuse
Commune : Bief (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1514
Siècle de la campagne principale de construction : 1er quart 16e siècle
Protection : 1927/06/10 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Croix de chemin du 16e siècle près du pont de Bief, au centre du village : classement par arrêté du 10 juin 1927
Statut juridique : propriété de la commune
Domaine de Bournel 
Dénomination : château
Autre appellation : Château de Bournel 
Domaine : architecture domestique
Commune : Cubry;Cubrial;Nans;Cuse-et-Adrisans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Lieudit : Château de Bournel ; Bois de Châtey
Précision sur la localisation : Oeuvre sur plusieurs communes : CUBRIAL ; NANS. Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 2e moitié 19e siècle
Auteur de l'édifice : PARENT Clément (architecte);MARNOTTE Pierre (architecte)
Technique du décor : Sculpture
Plan : jardin régulier
Protection : 1989/08/28 : classé MH ; 2025/09/26 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Château avec sa chapelle ; grotte du potager et monoptère dans le bois de Châtey (cad. C 288, 289 ; B 95) : classement par arrêté du 28 août 1989 ; Les éléments bâtis et non bâtis et les parcelles du domaine de Bournel, en totalité, y compris les intérieurs du château vieux pour les écuries, la sellerie et la tour d'Orival, et à l'exception des parties déjà classées par arrêté du 28 août 1989, situés en partie sur les quatre communes de Cubry, Cubrial, Nans et Cuse-et-Adrisans, les parcelles numéros 31, 78, 79, 80, 81, 82, 83, 93, 94, 95, 96, 97, 98, 99, 100, 101, 102, 103, 104, 105, figurant au cadastre section B, et non cadastré, de la commune de Cubry, les parcelles numéros 7, 252, 253, 254, 257, 258, 259, 260, 261, 262, 263, 264, 265, 266, 267, 269, 270, 271, 272, 273, 274, 275, 276, 277, 278, 279, 280, 281, 282, 283, 284, 285, 286, 287, 288, 290, 291, 292, 293, 294, 295, 296, 299, 401, 402, 448, 449, 450, 451, figurant au cadastre section C, de la commune de Cubry, les parcelles numéros 913, 917, 918, 964, 966, 981, 982, 1031, 1032, figurant au cadastre section C, de la commune de Cubrial, la parcelle numéro 75, figurant au cadastre section ZC, de la commune de Cubrial, les parcelles numéros 97, 120, 121, figurant au cadastre section A, de la commune de Nans, les parcelles numéros 49, 83, 84, 85, 86, 87, 88, 89, 90, 91, 92, 93, 130, figurant au cadastre section ZA, et non cadastré, de la commune de Nans, les parcelles numéros 131, 132, 133, 134, figurant au cadastre section C, de la commune de Nans, les parcelles numéros 72, 73, 74, 92, figurant au cadastre section ZH, de la commune de Cuse-et-Adrisans, tel que délimité en rouge sur le plan annexé à l'arrêté : inscription par arrêté du 26 septembre 2025
Statut juridique : propriété privée
Observations : Inscription 06 12 1985 (arrêté) annulée. Cette notice reprend les informations des notices PA00101762 et PA00101634 (doublon). L'arrêté d'inscription du 26 septembre 2025 se substitue à l'arrêté d'inscription du 28 août 1989 : Façades et toitures, sur les trois cours, des communs, des écuries et de la ferme ; façades et toitures de la tour d'Orival et de l'entrée de l'enceinte ; échauguettes de la terrasse Est du château ; jardin à la française ; deux sculptures du portail donnant sur le potager ; potager ; portail d'entrée près de l'église de Cubry (cad. C 271, 284, 288, 289) : inscription par arrêté du 28 août 1989
Halles (anciennes)
Dénomination : marché couvert
Autre appellation : Services municipaux
Précision sur la dénomination : halles
Destination actuelle : établissement administratif
Commune : Montbéliard (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : rue des Halles
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1536;1582;1624
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle;1er quart 17e siècle
Protection : 1992/06/12 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Halles (anciennes) (cad. BY 48) : classement par arrêté du 12 juin 1992
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Inscriptions 11 07 1979 et 07 07 1989 (arrêté) annulées
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Réalmont (Tarn, Occitanie)
Adresse : 15 rue Badou
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Datation : 1820
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle;1er quart 19e siècle
Historique : Demeure bourgeoise du 18e siècle, construite en bordure du boulevard circulaire implanté à la place des anciens remparts. L'intérêt principal repose sur la présence, dans une des pièces du rez-de-chaussée, d'un papier peint panoramique rare. Réalisé entre 1811 et 1820, il s'intitule "Procession chinoise". La série complète compte 30 lés, dont seuls 28 ont été posés à Réalmont.
Technique du décor : papier peint
Protection : 2008/05/21 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Les façades et toitures de la maison et la pièce au papier peint panoramique dit " procession chinoise " (cad. E 1358) : inscription par arrêté du 21 mai 2008
Statut juridique : propriété privée
Château de Bartherans
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Bartherans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1660;1750
Siècle de la campagne principale de construction : 2e moitié 17e siècle;milieu 18e siècle
Description : Toiture de lave mince d'origine, communs chaulés, cour pavée.
Technique du décor : Ferronnerie
Protection : 1992/06/17 : inscrit MH ; 1993/07/05 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement;classé MH partiellement;protection partielle
Précision de la protection : Façades et toitures de l'ensemble des bâtiments de communs et dépendance ; mur de clôture de la cour ; dans le corps de logis : escalier 18e siècle avec sa rampe en fer forgé, grande chambre à l'étage avec son décor, chambre avec alcôve et cheminée donnant du côté nord-est, à l'étage, avec son décor et grande pièce traversante à l'étage, avec son décor (cad. A 240) : inscription par arrêté du 17 juin 1992 ; Façades et toitures du corps de logis ; puits et pavage de la cour (cad. A 240) : classement par arrêté du 5 juillet 1993.
Statut juridique : propriété privée
Vieux pont sur la Seille
Dénomination : pont
Domaine : génie civil
Commune : Baume-les-Messieurs (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 13e siècle
Protection : 1929/11/17 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Vieux pont sur la Seille : inscription par arrêté du 17 novembre 1929
Statut juridique : propriété de la commune
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Brousse-le-Château (Aveyron, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Protection : 1937/05/13 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise : inscription par arrêté du 13 mai 1937
Statut juridique : propriété de la commune
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Cruéjouls (Aveyron, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 11e siècle;15e siècle
Historique : L'église romane n'avait qu'une nef de quatre travées, probablement un transept, et une abside circulaire à l'extérieur et à cinq côtés intérieurement. Elle a subi des remaniements importants, d'abord à la fin du 15e siècle, époque où les voûtes furent refaites sur croisée d'arcs diagonaux et deux petites chapelles intercalées dans les bras du transept. D'autres se firent à l'époque moderne. La voûte de berceau primitive de la nef a dû s'écrouler, et il n'en subsiste que deux doubleaux. Un clocher barlong a été élevé sur une partie de la voûte du choeur. Le portail occidental a été rafraîchi.
Protection : 1928/11/26 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Abside : inscription par arrêté du 26 novembre 1928
Statut juridique : propriété de la commune
Croix
Dénomination : croix de chemin
Domaine : architecture religieuse
Commune : Chevigny (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : A l'angle des chemins allant de Rainans à Auxonne
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Protection : 1945/08/17 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Croix du 16e siècle, à l'angle des chemins allant de Rainans à Auxonne : classement par arrêté du 17 août 1945
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Inscription 16 07 1925 (arrêté) annulée
Hôpital de la Charité
Dénomination : hôpital
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Lavault-Sainte-Anne (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Auvergne
Datation : 1909
Siècle de la campagne principale de construction : 1er quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : Hardion Jean (architecte)
Historique : Ensemble dû au vicomte Paillhou, et conçu par l'architecte Jean Hardion, entre 1909 et 1913, dans la lignée des constructions philanthropiques du 19e siècle, regroupant les fonctions d'hôpital et d'orphelinat. Sa conception architecturale prend en compte les progrès de la médecine et les principes hygiénistes alliés à un environnement confortable. Le style éclectique utilisé évoque le style anglo-normand et fait appel à l'utilisation de matériaux variés et colorés tels que la brique polychrome et le grès émaillé. Plusieurs bâtiments indépendants sont reliés par une galerie couverte et disposés autour d'une cour d'honneur : l'hôpital, le bâtiment des bains, l'orphelinat des filles, et celui des garçons. A l'intérieur, l'intérêt pour l'hygiène se matérialise par la ventilation, des espaces destinés au lavage des personnes et du linge, le chauffage par chaudière centrale, le séchage du linge par un dispositif à vapeur Le domaine est enclos d'un mur dont l'entrée est marquée par un portail en ferronnerie, et cantonné de deux pavillons (conciergerie et dispensaire). Des jardins à la française complètent l'ensemble.
Protection : 2006/09/27 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : L'hôpital en totalité comprenant le bâtiment de l'hôpital avec ses galeries et sa chapelle, le bâtiment des bains avec sa lingerie, sa buanderie et sa machine à sécher le linge, l'orphelinat des filles, l'orphelinat des garçons, les deux pavillons d'accueil ainsi que les jardins avec leur clôture et leur portail (cad. AB 5, 6) : inscription par arrêté du 27 septembre 2006
Statut juridique : propriété de la commune
Domaine de Vaurenard
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Gleizé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Rhône-Alpes
Siècle de la campagne principale de construction : 20e siècle
Siècle de campagne secondaire : 18e siècle;19e siècle
Auteur de l'édifice : Desjardins Tony (architecte);Linossier Joseph (architecte)
Historique : Le domaine servait sans doute, à l'origine, de rendez-vous de chasse aux sires de Beaujeu. D'importants travaux sont réalisés au 17e (création d'une pièce d'eau, changement d'orientation du corps de logis) et 18e siècle (aménagement de la cour avec la grille d'entrée, aménagements intérieurs). En 1903, le château est réaménagé par Michel et Paul de Montclos avec rehaussement du corps de logis principal, redistribution des pièces du rez-de-chaussée, création d'un vestibule et de son escalier d'apparat, aménagement d'un chartrier. En 1913 est créé un jardin à la française par le paysagiste Linossier. £Le corps de logis adopte un plan en U. La façade donnant sur le jardin est flanquée de pavillons aux angles sud et nord. Le pavillon sud est la partie la plus ancienne. La façade sud sur jardin est traversée par un passage voûté, accès antérieur du château. Les corps de bâtiment en retour d'équerre du château sont bornés par deux pavillons qui marquent la liaison au nord, avec le premier bâtiment de communs, au sud avec la chapelle. Le décor du château a été remanié au début du 20e siècle selon le style Louis XVI (toile peinte, boiseries, tapisseries, papier peint). Terminée en 1848, la chapelle est de style néo gothique. Les communs sont situés à l'ouest du château et forment deux groupes de bâtiments formant deux cours. Le parc est un domaine agricole, viticole et ornemental. Au début du 20e siècle, le parc paysager est transformé en une structure mixte réalisée par Joseph Linossier. £
Plan : jardin régulier
Protection : 2007/10/12 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Le château et la chapelle en totalité, les bâtiments de communs fermant la cour d'honneur (façades et toitures) , la cour d'honneur, la grille et les murs de clôture (mur de clôture du domaine et mur d'enceinte de la partie ornementale du parc) , le parc y compris son réseau hydraulique, les vases, bancs et bustes sculptés, les grilles, la parcelle sur laquelle l'ensemble des bâtiments est implanté (cad. AA 14) : inscription par arrêté du 12 octobre 2007
Statut juridique : propriété d'une société privée
Précision sur le statut : SCI du Domaine de Vaurenard