Data-Gouv-ML/immeubles-proteges-au-titre-des-monuments-historiques-2 huggingface dataset:
Maison du baron Simon Pfaff von Pfaffenhoffen, dite hôtel du Cygne
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Saint-Riquier (Somme, Hauts-de-France)
Adresse : 14 rue de l'Hôpital
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Picardie
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Auteur de l'édifice : Pfaff von Pfaffenhofen Simon (sculpteur)
Historique : Hôtel habité de 1750 à 1783 par le sculpteur autrichien Simon Pfaff von Pfaffenhofen, qui réalise le décor du salon entre 1774 et 1783. L'ensemble est lambrissé et décoré de sculptures en stuc blanc. Le décor représente les emblèmes ou attributs de la pêche, de la chasse, de la musique et de l'hyménée. Un grand aigle en bois semble être une réalisation du début des années 1760.
Technique du décor : sculpture;décor stuqué
Protection : 2001/09/05 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Les façades primitives et les toitures, ainsi que les décors du salon dus au sculpteur Pfaff (cad. AB 141) : inscription par arrêté du 5 septembre 2001
Statut juridique : propriété privée
Genre du destinataire : de notable;de sculpteur
Ancienne usine Fléchet
Dénomination : usine de chapellerie
Domaine : architecture industrielle
Commune : Chazelles-sur-Lyon (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes)
Adresse : rue Martouret ; rue de la Liberté
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Rhône-Alpes
Datation : 1902;1931
Siècle de la campagne principale de construction : 1ère moitié 20e siècle
Auteur de l'édifice : BAURE Eugène (architecte);BOSSU Auguste (architecte)
Historique : La ville de Chazelles-sur-Lyon a connu la prospérité grâce à la fabrication des chapeaux de feutre de poil. L'entreprise Fléchet, fondée en 1859, est l'une des plus célèbres. Située à la périphérie de la ville, l'usine a été construite en 1902 par l'architecte lyonnais Eugène Baure (1868-1911) et agrandie en 1927, les deux ensembles étant reliés entre eux par une passerelle au-dessus de la rue. Les bâtiments d'accueil et d'administration ont été modernisés en 1931 par l'architecte stéphanois Auguste Bossu (1885-1946). L'usine, qui fut la plus monumentale de Chazelles, a été bâtie sur un modèle industriel classique pour l'époque avec des ateliers en longueur sur plusieurs niveaux, entourés de hangars. Elle a conservé tout son dispositif d'origine, notamment une importante chaufferie centrale, reliée à une cheminée, qui distribuait eau chaude et vapeur aux ateliers répartis tout autour. La production de chapeaux s'est arrêtée en 1976. Les bâtiments ont servi depuis lors de stockage de matériaux et sont en bon état de conservation.
Protection : 1999/12/17 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Les bâtiments construits en 1902 : ateliers, chaufferie et sa cheminée, maison du gardien, sol de la cour, portail et clôture ; le bâtiment des bureaux construit en 1931 (cad. AC 257) : inscription par arrêté du 17 décembre 1999
Statut juridique : propriété du département
Ancienne maison du directeur des canaux, dite maison des Seigneurs du Canal, le long du canal du Loing
Dénomination : maison;canal
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Destination actuelle : auberge de jeunesse
Commune : Cepoy (Loiret, Centre-Val de Loire)
Adresse : 25 quai du Port
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Centre
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 17e siècle
Historique : La maison du directeur des canaux est un édifice construit à la fin du 17e siècle le long du canal, au nord de Cepoy, par Nicolas Cadot, directeur général jusqu'en 1692. On l'appelle également le magasin car elle était située jusqu'au 19e siècle au milieu des magasins et des ateliers du canal, où les charpentiers et serruriers assemblaient les portes d'écluse. L'édifice, composé d'un long corps aux baies cintrées, est flanqué de pavillons latéraux et couvert de toitures brisées. Il est aujourd'hui très transformé (anciennes ouvertures cimentées et adjonction de verrues modernes) et utilisé comme auberge de jeunesse. Il ne faut pas confondre cet édifice avec le château de Cepoy, situé au centre du bourg, et qui fut la résidence du receveur général puis du conservateur du canal.
Cours d'eau : Loing (canal du)
Protection : 1999/05/03 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures ; escalier tournant en bois, dans oeuvre, situé dans la partie centrale (cad. AC 389) : inscription par arrêté du 3 mai 1999
Zone de protection : site inscrit
Statut juridique : propriété d'une association
Observations : Site inscrit 15 12 1975 (arrêté).
Site d'écluse de Briquemaut, situé sur le canal de Briare
Dénomination : site d'écluse;canal
Domaine : génie civil
Commune : Châtillon-Coligny (Loiret, Centre-Val de Loire)
Adresse : CR 40bis
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Centre
Datation : 1889
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 19e siècle
Historique : Le site se compose d'une écluse à sas, de la maison éclusière et d'un pont-levis métallique à flèche, construit vers 1889, en même temps que la maison. Le tablier pivote autour d'un axe actionné par un contrepoids, permettant de laisser passer la corde de halage sans interrompre la manouvre, et tout en augmentant le niveau du tirant d'air. C'est le dernier ouvrage de ce type (sur le réseau étudié) encore en état de fonctionner.
Cours d'eau : canal de Briare
Protection : 1999/05/03 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Ecluse à sas (cad. E2 DP NC) ; maison éclusière (cad. E2 240) ; pont-levis métallique à flèche (cad. E2 DP NC) : inscription par arrêté du 3 mai 1999
Statut juridique : propriété de l'État
Précision sur le statut : propriété du ministère chargé de l'équipement : cad. E2 240 ; propriété du ministère chargé de l'économie et des finances : cad. E2 domaine public
Affectataire : établissement public
Précision affectataire : géré par l'établissement public Voies Navigables de France
église Saint-Étienne
Dénomination : église;presbytère
Domaine : architecture religieuse
Commune : Saint-Esteben (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Lieudit : quartier dit l'Eglise
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 17e siècle;18e siècle
Historique : La paroisse de Saint-Esteben est mentionnée dès 1320, mais l'église actuelle ne semble pas antérieure au 17e siècle ; elle a été probablement reconstruite ou très fortement reprise au 17e siècle après les destructions entraînées par les guerres de religion. Par ailleurs, le mur de façade ouest, dans lequel s'ouvre la porte surmontée de la date 1692 est postérieur aux murs de la nef. On peut donc avancer l'hypothèse d'une reconstruction dans la première moitié du 17e siècle, postérieure à 1620 (mise au pas des huguenots), et d'une reprise de la façade en 1692, suivie au cours du 18e siècle par la construction du presbytère appuyé à celle-ci, et par l'aménagement intérieur de l'église (tribunes, choeur), complété au 19e siècle (garde-corps du choeur). Bon exemple d'église traditionnelle basque, à nef unique, avec plafond lambrissé, double niveau de tribunes et très riche décor mobilier au niveau du choeur. La mairie s'est installée dans l'ancien presbytère du 18e siècle.
Technique du décor : menuiserie
Protection : 1999/04/29 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise (cad. A 334) et l'ancien presbytère qui lui est attenant (cad. A 335) : inscription par arrêté du 29 avril 1999
Statut juridique : propriété de la commune
Synagogue
Dénomination : synagogue
Domaine : architecture religieuse
Commune : Balbronn (Bas-Rhin, Grand Est)
Adresse : rue des Femmes
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Alsace
Datation : 1895
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 19e siècle
Historique : Elevée en 1895, cette synagogue s'inscrit dans le contexte des synagogues néo-romanes dont l'Alsace s'est dotée pendant l'annexion allemande. L'emploi de l'arc outrepassé orientalisant marque la volonté des communautés juives de créer un style hébraïque différencié des styles historicistes occidentaux, traditionnels dans les édifices de culte catholiques et protestants. C'est un édifice de plan rectangulaire à six travées de fenêtres. Distribution intérieure classique : dans le vestibule, deux escaliers mènent à la tribune ; espace intérieur couvert d'un lambris de couvrement en sapin en forme de carène. La synagogue a été désaffectée en 1989.
État de conservation : désaffecté
Protection : 1999/02/10 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures (cad. 1 76) : inscription par arrêté du 10 février 1999
Zone de protection : abords d'un monument historique
Statut juridique : propriété d'une association cultuelle
Précision sur le statut : propriété du Consistoire israélite du Bas-Rhin
Genre du destinataire : de juifs
Observations : Instance de classement 27 03 1998.
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Paris 4e Arrondissement (Paris, Île-de-France)
Adresse : 24 rue Saint-Louis-en-l'Ile
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Historique : Cet immeuble, construit entre 1618 et 1660 lors du lotissement de l'île, se situe en face de l'église Saint-Louis. Parcellaire très dense dans cette zone où l'habitat s'est fixé très tôt, regroupant des artisans, des marchands ou des employés aux travaux de l'île. L'immeuble appartient en 1734 aux marguilliers de l'église. Cet immeuble de rapport a conservé une façade très simple : le portail présente une demi-lune en fer forgé et ouvre sur une cour intérieure. A gauche, desservant l'aile en retour, se développe un bel escalier qui a conservé son limon d'origine et sa rampe en fer forgé.
Technique du décor : ferronnerie
Protection : 1999/12/16 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Escalier à rampe en fer forgé, avec sa cage, donnant sur la cour (cad. AV 41) : inscription par arrêté du 16 décembre 1999
Statut juridique : propriété privée
Précision sur le statut : copropriété
Observations : Instance de classement 11 08 1999.
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique;architecture commerciale
Commune : Saint-Germain-en-Laye (Yvelines, Île-de-France)
Adresse : 16 rue de Poissy
Datation : 1897
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 19e siècle
Auteur de l'édifice : CARLE Léon (architecte)
Historique : Immeuble construit en 1897 par l'architecte communal Léon Carle. La boutique au rez-de-chaussée est une fromagerie dès l'origine. La vitrine adopte un parti de symétrie avec porte centrale dégageant deux grands panneaux. A l'intérieur, les murs sont revêtus de marbres colorés et de panneaux rectangulaires en stuc de teinte claire. Le plafond, pourtouré d'un décor floral, est formé de carreaux en céramique blanche. Le mobilier de marbre blanc veiné se compose d'étagères, de deux présentoirs ouvragés et de trois rangements plus sobres. L'espace central mène à la caisse, grande structure en menuiserie très soignée dotée en partie haute d'une horloge. La caisse mécanique, datée de 1900, a été conservée en état de fonctionnement. Rareté de ce genre de réalisation à l'extérieur de Paris
Protection : 1999/04/26 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Boutique et son décor intérieur, sa devanture et la porte cochère de l'immeuble (cad. AI 203) : inscription par arrêté du 26 avril 1999
Statut juridique : propriété privée
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle, Grand Est)
Adresse : 66 place Duroc
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Protection : 1925/12/10 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : La façade : inscription par arrêté du 10 décembre 1925
Statut juridique : propriété privée
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle, Grand Est)
Adresse : 12 place Duroc
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Protection : 1925/12/11 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : La façade : inscription par arrêté du 11 décembre 1925
Statut juridique : propriété privée
Immeubles formant la place d'Albertas
Dénomination : place;immeuble
Commune : Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Adresse : place d'Albertas ; 9-11-13-15 rue Espariat
Datation : 1912
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 18e siècle
Siècle de campagne secondaire : 1er quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : VALLON Georges (architecte communal);VALLON Laurent (architecte communal)
Personnes liées à l'édifice : ALBERTAS Henri d'(commanditaire)
Historique : La famille d'Albertas est, au 18e siècle, l'une des grandes familles d'Aix. En 1724, Henri d'Albertas, premier président de la cour des Comptes, charge Laurent Vallon, architecte de la ville, de rénover son hôtel. Pour en dégager les abords, il achète, de 1735 à 1741, les maisons d'en face, les fait démolir et décide la création d'une place. L'aménagement de cette place, conçue selon la mode parisienne des places royales (seul exemple d'urbanisme public réalisé par un particulier) , est confié à Georges Vallon, qui a succédé à son père comme architecte de la ville. La place présente un plan légèrement trapézoïdal, fermé sur trois côtés et ouvert sur la façade principale de l'hôtel. Une fontaine a été ajoutée au centre de la place en 1912.
Protection : 2000/07/21 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures des immeubles formant la place, ainsi que leur retour sur la rue Espariat ; sol de la place avec la fontaine ; sol de la rue Espariat correspondant à la place (cad. AB 175, 181 à 183) : classement par arrêté du 21 juillet 2000
Zone de protection : site inscrit
Statut juridique : propriété de la commune ; propriété privée
Précision sur le statut : propriété de la commune : sol de la place et de la rue Espariat correspondant à la place
Observations : Les quatre arrêtés d'inscription du 21 12 1925 (façades des n° 9, 11, 13 et 15 rue Espariat) ont été annulés par l'arrêté de classement. Voir aussi la notice PA00081017 (hôtel d'Albertas).
Ancienne abbaye cistercienne de Theuley
Dénomination : abbaye
Domaine : architecture religieuse
Commune : Vars (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1706;1722;1753
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Siècle de campagne secondaire : 2e moitié 19e siècle
Auteur de l'édifice : CAILLIER Nicolas (architecte)
Historique : Abbaye fondée vers 1135, et plusieurs fois ruinée, notamment aux 16e et 17e siècles. Reconstruction au 18e siècle en plusieurs campagnes : à partir de 1706, sur les plans de Nicolas Cailler, les bâtiments réguliers dont le cloître ; 1722-1726, le quartier abbatial ; 1753-1758, l'église. Déclarés biens nationaux, les bâtiments sont vendus en 1791. La salle voûtée sur colonnes à chapiteaux médiévaux est l'un des rares éléments conservés de l'architecture cistercienne romane en Haute-Saône.
Protection : 2000/12/21 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Les deux pavillons d'entrée, façades et toiture, et la porte monumentale ; le mur de clôture avec les tours au sud, le mur est, le mur nord jusqu'à l'emplacement de l'ancienne église et des bâtiments réguliers détruits (parcelles 994 et 995) ; les deux corps de bâtiments subsistant de l'ancienne aile sud des bâtiments réguliers, en totalité ; le sol des parcelles 994, 995 et 901 (anciens cloître et bâtiments réguliers et ancienne église) , et les vestiges archéologiques qu'il contient ; le moulin, façade et toiture (cad. A 363, 364, 915, 352, 355, 901, 344, 368, 340, 339, 939, 359, 994, 995) : inscription par arrêté du 21 décembre 2000
Statut juridique : propriété privée
Genre du destinataire : de cisterciens
Eglise paroissiale Notre-Dame-des-Neiges
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Cilaos (La Réunion, La Réunion)
Adresse : rue des Sources
Datation : 1937
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : HUET (ingénieur);ACCOT Irénée (menuisier);Boiteau Paul (maître d'oeuvre)
Historique : L'église fut édifiée grâce à la rencontre de deux personnes de talent  : le Révérend Père Boiteau, directeur du petit séminaire et curé de la paroisse de 1934 à 1947, et l'ngénieur communal Huet. Construite en remplacement d'un édifice plus ancien érigé en 1858, devenu obsolète et trop petit, à une époque de pleine expansion pour le village, elle s'élève à l'extrémité du bourg devant le grand hôtel et à proximité du petit séminaire. Le projet de reconstruction est dû au Père Paul Boiteau, spiritain, arrivé à la Réunion en 1927 et affecté au petit séminaire de Cilaos dès son ouverture en tant que sous-directeur. Il succède ensuite au père Mage comme supérieur et devient curé de Cilaos en 1934. Le projet est élaboré en 1936 par Huet, ingénieur communal de Saint-Louis, qui propose un édifice construit totalement en béton, englobant l'église primitive. Les travaux se poursuivent de 1937 à 1940. Le mobilier réalisé par le menuisier Irénée Accot, premier maire de Cilaos, est achevé en 1942. De plan basilical, l'église orientée comprend trois travées précédées d'une tribune et cantonnées d'étroits bas-côtés eux-mêmes surmontés de tribunes latérales. A la suite se greffe un large transept peu débordant à la croisée duquel s'élève une voûte quadripartite sur plan carré. L'ensemble est largement éclairé au moyen de hautes fenêtres latérales percées au niveau des tribunes et du transept. De conception résolument contemporaine, l'église a conservé toute sa force originelle et n'a pas été modifiée.
Protection : 2000/08/14 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise, y compris le terrain d'assiette (cad. AH 40) : inscription par arrêté du 14 août 2000
Statut juridique : propriété de la commune
Eglise paroissiale Notre-Dame-du-Rosaire
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Saint-Louis (La Réunion, La Réunion)
Adresse : rue Pente-Nicole
Lieudit : Rivière-Saint-Louis (la)
Datation : 1884;1937
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 19e siècle;2e quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : VASSEUR Henri (architecte)
Historique : Le 10 mai 1859, la Rivière Saint-Louis est érigée en paroisse. De 1860 à 1900, une première église en bois accueille les fidèles. L'essor du village à la fin du 19e siècle conduit la municipalité à envisager la construction d'une nouvelle église. L'architecte communal Henri Vasseur dessine les plans de l'édifice dont les travaux se poursuivent de 1884 à 1900. L'effondrement des cinq piliers et arcs de la nef pousse la municipalité à installer entre les murs existants une charpente métallique, au grand désespoir du curé qui le compare à une « usine écrasée ou à un nid de poules ». D'une grande légèreté elle constitue aujourd'hui tout l'intérêt de l'église. Les 12 colonnes en fonte, couronnées de chapiteaux à décor de feuillage, supportent les retombées d'arcs brisés. En 1941, l'église est dotée d'un clocher monumental et d'une nouvelle façade agrémentée de pinacles à fleurs de lys, symbole de la Vierge. Sa statue monumentale en fonte, commandée à la maison Roueard à Angers, est installée avec l'aide des ouvriers du Gol. Symbole de la fierté d'un village qui cherche toujours à se distinguer de la ville de Saint-Louis, Notre-Dame-du-Rosaire est avec Notre-Dame-de-la-Délivrance à Saint-Denis l'un des monuments néogothiques les plus aboutis de l'histoire de l'architecture réunionnaise.
Protection : 2000/08/14 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise, y compris le parvis et ses emmarchements, le terrain d'assiette, le calvaire, le monument aux morts, le buste du Père Delaporte (cad. HA 10, 11) : inscription par arrêté du 14 août 2000
Statut juridique : propriété de la commune
Château d'Arnicourt
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Arnicourt (Ardennes, Grand Est)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Champagne-Ardenne
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Siècle de campagne secondaire : 19e siècle
Historique : Le château actuel a été reconstruit au 18e siècle par la famille de Rémont. Bâtiment composé d'un corps de logis et d'ailes de communs fermant la cour d'entrée. Le corps de logis en craie se compose de deux niveaux et une toiture à la Mansart abritant un niveau de comble. Les communs sont sur un niveau, et couverts d'une toiture à la Mansart. Modifications aux 19e et 20e siècle. L'aile gauche est en brique et l'aile droite en craie. Gustave Le Bienvenu du Busc acquiert le bâtiment en 1837, fait exécuter des travaux et installer un carillon sur le toit dont il ne subsiste que le lanternon. A l'intérieur, les trois chambres du premier étage ont conservé leur lambris avec alcôve du 18e siècle. Vestiges des douves de l'ancien château.
Protection : 2001/04/12 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Les façades et les toitures du corps de logis et des communs entourant la cour d'entrée ; les douves anciennes (cad. AB 106) : inscription par arrêté du 12 avril 2001
Statut juridique : propriété privée
Marégraphe
Dénomination : marégraphe;laboratoire
Précision sur la dénomination : laboratoire d'essais
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Marseille (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Adresse : 174 corniche Président-John-Fitzgerald-Kennedy
Datation : 1884
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 19e siècle
Auteur de l'édifice : REITZ (ingénieur)
Historique : Observatoire marégraphique muni d'un marégraphe totalisateur construit en Allemagne et installé en 1884. Il commence à fonctionner en 1885 et en 1897 le niveau Zéro, dit zéro du Nivellement Général de la France, est établi. L'ensemble est constitué d'un logement de gardien et du bâtiment du marégraphe qui présente la forme d'une chapelle. Une galerie sous-marine aménagée de façon à supprimer tout mouvement de houle conduit à un puits situé au niveau inférieur. A sa surface, un flotteur est relié par un fil de cuivre à l'appareil enregistreur situé au niveau supérieur. L'appareil est le seul subsistant en Europe, toujours en fonctionnement, qui enregistre le mouvement des marées et permet d'en connaître l'évolution.
Protection : 2002/10/28 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Ensemble immobilier du marégraphe, avec l'appareil et les installations techniques (cad. E 5, quartier d'Endoume ; domaine public maritime naturel) : classement par arrêté du 28 octobre 2002
Zone de protection : site classé
Statut juridique : propriété d'un établissement public de l'État
Affectataire : ministère chargé de l'équipement
Précision affectataire : attribué à l'IGN (Institut géographique national)
Observations : Inscription 28 11 2001 (arrêté) annulée.