Data-Gouv-ML/immeubles-proteges-au-titre-des-monuments-historiques-2 huggingface dataset:
Manoir de Chandemanche
Dénomination : manoir
Domaine : architecture domestique
Commune : Daumeray (Maine-et-Loire, Pays de la Loire)
Précision sur la localisation : Oeuvre sur plusieurs communes : Morannes
Précision de la protection : Voir commune de : Morannes
Château d'Olce
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Iholdy (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Datation : 1664
Siècle de la campagne principale de construction : milieu 17e siècle
Historique : La famille d'Olce est mentionnée à la fin du 14e siècle. Le château actuel est rebâti au 17e siècle par monseigneur Jean d'Olce, évêque de Bayonne, sur des structures plus anciennes. L'édifice consiste en un corps central encadré de deux pavillons carrés. Derrière la façade principale apparaît un édifice antérieur, probablement du type de la maison forte navarraise traditionnelle, bloc massif de moellons grossiers, aveugle à l'ouest. Des dépendances en L subsistent. L'intérieur conserve des éléments de décor. Une grande cage d'escalier occupe la moitié du corps de logis, dégageant un vaste espace central. Sur les repos se trouvent des vases de fleurs et des pots à flammes. Au niveau supérieur, une petite galerie laisse entrevoir un plafond à voussures avec décor stuqué, encadrant les armes de l'évêque. Le même décor se trouve au plafond de la chapelle qui occupe le rez-de-chaussée du pavillon de gauche. Dans le pavillon de droite se trouve la cuisine. A l'étage, la grande salle conserve une cheminée au décor stuqué.
Technique du décor : décor stuqué
Protection : 2005/03/01 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Le château avec ses dépendances, terrasses et murs de clôture, en totalité (cad. ZH 72) : inscription par arrêté du 1er mars 2005
Statut juridique : propriété privée
Eglise Saint-Amand
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Bruch (Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 1ère moitié 16e siècle;2e moitié 19e siècle
Historique : Eglise construite dans les années 1520, associant architecture gothique et décor en partie Renaissance. Plan à nef unique cantonnée de chapelles et terminée par un chevet pentagonal. Le voûtement de la nef fut réalisé en 1867-1867, et la partie haute du clocher-porche en 1893.
Protection : 2005/04/22 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : L'église en totalité (cad. C 333) : inscription par arrêté du 22 avril 2005
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Objets mobiliers protégés OMH.
Ancienne gendarmerie
Dénomination : gendarmerie
Domaine : architecture militaire
Commune : Nancy (Meurthe-et-Moselle, Grand Est)
Adresse : 7 rue des Cordeliers ; rue Jacquot
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Datation : 1872
Siècle de la campagne principale de construction : 2e moitié 19e siècle
Auteur de l'édifice : Vautrin Léon (architecte);Bottelin Charles-Louis (architecte)
Historique : Edifice remarquable par sa qualité d'exécution et son insertion dans le milieu urbain, témoignant de l'architecture monumentale de la fin du 19e siècle. Le projet date de 1872 ; cet édifice, réalisé comme un pastiche du 18e siècle a été construit sous le contrôle des architectes Vautrin et Bottelin.
Protection : 2005/12/19 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Les façades et les toitures (cad. AL 350) : inscription par arrêté du 19 décembre 2005
Zone de protection : site inscrit ; secteur sauvegardé
Statut juridique : propriété de la commune
Château de la Jaubertie
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Colombier (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 18e siècle;19e siècle;20e siècle
Auteur de l'édifice : Charrier Laurent (peintre)
Historique : Le château de la Jaubertie, reconstruit à la fin du 18e siècle et remanié au 19e siècle, est situé dans le Bergeracois dans la commune de Colombier, à quelques kilomètres au sud de Monbazillac.
Technique du décor : décor stuqué
Protection : 2004/07/12 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Les façades et toitures du château, ainsi que les pavillons, les pigeonniers (cad. B 479) et le puits (cad. B 492) : inscription par arrêté du 12 juillet 2004
Statut juridique : propriété d'une société privée
Précision sur le statut : Société Ryman SA
Ancienne abbaye de Saint-Amand
Dénomination : abbaye
Domaine : architecture religieuse
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1929/03/14 : inscrit MH ; 1976/05/25 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement;protection partielle
Précision de la protection : Tourelle, actuellement démontée, du logis de l'abbesse et décoration de la chambre de l'abbesse, incorporés dans l'immeuble 75, 77 rue du Bouquet (anciennement 49) : inscription par arrêté du 14 mars 1929 ; Partie subsistante de la façade en bois, façade actuellement démontée et mise en dépôt dans la salle d'Albane de la cathédrale : classement par arrêté du 25 mai 1976
Statut juridique : propriété de la commune ; propriété du département
Hôtel Querret
Dénomination : hôtel
Domaine : architecture domestique
Commune : Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 7 rue du Général-Lecourbe
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1781
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 18e siècle
Historique : En 1778, Jean Querret, inspecteur général des ponts et chaussées, acquiert une propriété. De 1781 à 1784, il fait construire un hôtel en conservant l'ancien front sur rue et en créant un corps de logis entre cour et jardin. Développement des communs dans la cour et par une travée supplémentaire au côté droit du corps de logis. Un grand escalier central et deux escaliers dans les ailes en retour desservaient chacun des deux appartements du rez-de-chaussée et de l'étage. Ceux-ci comportent un vestibule et intègrent la cuisine à côté de la salle-à-manger. Décor d'époque constitué de lambris de hauteur pour la salle-à-manger et le salon, cheminées en marbre avec trumeau pour les chambres, portes doubles. Jardin et verger.
Technique du décor : menuiserie
Protection : 2004/05/27 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Le corps de logis en totalité ; les façades et toitures des communs ; le sol de la cour ; les deux puits ; le jardin (cad. AP 31) : inscription par arrêté du 27 mai 2004
Zone de protection : site inscrit
Statut juridique : propriété d'une société privée
Précision sur le statut : SCI Arbaquerret
Ancienne église Saint-Eloi
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle;16e siècle
Historique : Edifice bâti fin 15ème-début 16ème siècle, à l'emplacement d'édifices antérieurs. Plan basilical, sur deux niveaux, sans transept. Modernisation des supports intérieurs au 18ème siècle. Au 19ème siècle, une partie des vitraux de la nef est retirée, et la baie d'axe est bouchée et ornée d'une Gloire peinte. En 1803, l'édifice devient temple de l'Eglise réformée.
Protection : 1911/06/22 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise Saint-Eloi (ancienne) : classement par arrêté du 22 juin 1911
Statut juridique : propriété de la commune
Château de Cadeilhac
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Muret (Haute-Garonne, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Datation : 1750
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Historique : Château reconstruit vers 1750 par François d'Abolin, ancien apothicaire du roi de Naples, au centre d'un domaine agricole. Autour du logis se trouvent les dépendances et les communs agricoles, vaste ensemble de bâtiments composé autour d'une avant-cour et d'une cour. Vestiges d'un parc avec vivier et grandes allées d'arbres. La chapelle contient un retable avec toile peinte. Ce château et ses dépendances constituent un bel exemple de grand domaine agricole tels qu'il s'en construisait dans la région au 17e siècle.
Technique du décor : décor stuqué
Protection : 2004/01/26 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Les façades et toitures du château et de tous les bâtiments de dépendances ; le retable en gypserie avec toile peinte de la chapelle ; l'allée d'accès au château ; les deux portails et les murs de clôture de l'avant-cour ; la parcelle du parc ; le vivier ; l'allée cavalière conduisant à la Garonne (cad. CO 3 à 7 ; CP 5) : inscription par arrêté du 26 janvier 2004
Statut juridique : propriété privée
Eglise Saint-Jacques
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Laurède (Landes, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle;16e siècle;17e siècle;4e quart 18e siècle
Auteur de l'édifice : Mazetti frères (décorateur)
Historique : L'église Saint-Jacques de Laurède est un édifice normalement orienté composé d'un chevet en abside semi-circulaire, d'une nef de deux travées cantonnée de deux collatéraux et d'un clocher défensif du 14e siècle à l'ouest. Le collatéral sud date du 16e siècle ; celui du nord et le voûtement de la nef remontent au 17e. L'édifice se signale par une porte d'entrée 17e très décorée, et un riche mobilier exécuté par les frères Mazzetti dans les années 1780.
Technique du décor : menuiserie
Protection : 2004/12/03 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : L'église en totalité (cad. A 260) : inscription par arrêté du 3 décembre 2004
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Objets mobiliers protégés : maître-autel et autels latéraux classés OM 05 11 1912 ; boiseries du choeur classées OM 30 05 1961 ; chaire, ... inscrits OM 12 11 1975 ; boiseries de la sacristie inscrites OM 10 05 1976.
Hôtel de Giraucourt
Dénomination : hôtel
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 48 rue Saint-Patrice
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1945/07/12 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures : classement par arrêté du 12 juillet 1945
Statut juridique : propriété d'une société privée
Observations : Inscription 19 07 1926 (arrêté) annulée.
Hôtel particulier
Dénomination : hôtel
Domaine : architecture domestique
Commune : Limoges (Haute-Vienne, Nouvelle-Aquitaine)
Adresse : 7 rue Ferrerie ; 20 place de la Motte
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Limousin
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Historique : Au rez-de-chaussée une porte cochère s'ouvre dans l'axe. L'arc supérieur, brisé, est garni d'une imposte en ferronnerie. Deux modillons formant consoles et un cartouche sculpté soutiennent un balcon galbé avec appui en ferronnerie. Cette porte était flanquée de part et d'autre de deux grandes ouvertures également en arc brisé avec imposte en ferronnerie. Dans la cour intérieure, un grand arc en anse de panier ouvre l'accès au grand escalier. L'étage y prend jour par dix fenêtres à balconnet en ferronnerie. A l'intérieur, l'étage noble a conservé la distribution initiale et la plupart des boiseries d'époque, ainsi que des cheminées du 18e siècle.
Technique du décor : ferronnerie;sculpture;menuiserie
Protection : 1946/09/27 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Hôtel particulier (cad. DX 147) : inscription par arrêté du 27 septembre 1946
Statut juridique : propriété privée
Musée national Adrien Dubouché et Ecole des Arts Décoratifs
Dénomination : musée;école d'art
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Limoges (Haute-Vienne, Nouvelle-Aquitaine)
Adresse : place Winston-Churchill
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Limousin
Datation : 1895;1900
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 19e siècle
Auteur de l'édifice : Mayeux Henri (architecte)
Historique : La construction répondait à une double préoccupation : conserver et mettre en valeur les collections réunies par Adrien Dubouché et réaliser un complexe pédagogique. La création de ces deux établissements est votée par le Parlement en 1881. Les travaux se déroulent de 1895 à 1900 sous la conduite d'Henri Mayeux. L'ensemble se compose d'un corps de bâtiment principal rectangulaire abritant le musée, avec deux ailes en retour encadrant un jardin. L'école à l'arrière est installée dans un bâtiment rectangulaire parallèle au précédent. La façade principale présente un décor en sgraffite composé de motifs végétaux ocre sur fond beige, et de plaques en porcelaine polychrome. Un avant-corps central couronné d'un fronton triangulaire accentue l'aspect monumental de cette façade qui devait également comporter les six bustes des personnages ayant illustré l'histoire régionale. Les ailes latérales sont agrémentées, côté jardin, par un décor en sgraffite de même style que le précédent. Les deux parterres de fleurs et d'arbustes composant le jardin d'honneur, ont conservé leur tracé d'origine. L'intérieur du musée présente un sol en mosaïque dû à Guibert Martin, des peintures dans le goût néo-pompéïen réalisées par Rouillard, des vitraux historiés réalisés par Delon sur des modèles de Gallan et Merson. Les sculptures du bâtiment furent exécutées par Honorat sur des modèles de Corbel. Dans la bibliothèque, panneau peint par Aridas.
Technique du décor : mosaïque;sculpture;peinture;vitrail
Protection : 1991/07/01 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Bâtiment abritant le musée ; façades et toitures de l'école ; jardins situés devant le musée et près de l'école ; grilles longeant la place (cad. DM 20) : classement par arrêté du 1er juillet 1991
Statut juridique : propriété de l'État
Affectataire : direction des musées de France
Observations : Inscription 15 01 1975 (arrêté) annulée. Objets mobiliers protégés OMH.
Église Saint-Martin
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Linards (Haute-Vienne, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Limousin
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle
Historique : Eglise du 12e siècle, considérablement remaniée. Les voûtes anciennes subsistent en partie.
Protection : 1926/02/06 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise : inscription par arrêté du 6 février 1926
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Objets mobiliers protégés OMH
Ferme du Cabaret, ancienne dépendance du domaine de Bourgane
Dénomination : ferme
Domaine : architecture agricole
Commune : Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Adresse : RD 943
Lieudit : Bourgane
Siècle de la campagne principale de construction : milieu 18e siècle
Historique : Ancienne dépendance du domaine de Bourgane, la ferme du Cabaret existe déjà en 1759. Abritant les écuries, elle était également spécialisée dans l'activité viticole. Elle se compose de trois bâtiments répartis autour d'une cour fermée. La façade sur route avec élévations latérales des deux bâtiments principaux, mur de clôture au plan incurvé, portail monumental, fontaines adossées de style rocaille
Technique du décor : décor stuqué
Protection : 2004/03/11 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Mur de clôture est de la cour avec son portail et ses deux fontaines adossées ; façades et toiture des trois bâtiments (cad. AV 140) : inscription par arrêté du 11 mars 2004
Statut juridique : propriété privée
Eglise de l'Assomption de la Très-Sainte-Vierge de Milhaguet
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Marval (Haute-Vienne, Nouvelle-Aquitaine)
Lieudit : Milhaguet
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Limousin
Protection : 1926/02/06 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise de Milhaguet : inscription par arrêté du 6 février 1926
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Objets mobiliers OMH
Ancienne abbaye de Saint-Amand
Dénomination : abbaye
Domaine : architecture religieuse
Commune : Saint-Junien (Haute-Vienne, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Limousin
Datation : 1640;1646
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle;17e siècle
Historique : Les traditions concernant la vie de l'ermite Amand nous ont été transmises par Étienne Maleu, chanoine de Saint-Junien, au début du 13e siècle. C'est vers 500 qu'Amand se serait installé sur le flanc sud d'un promontoire rocheux au confluent de la Vienne et de la Glane, dépendant du vicus de Comodoliac et appartenant à l'évêque de Limoges, Rorice Ier. Ce site dominait un important point de passage routier constitué par les gués sur les deux rivières, et l'évêque lui y aurait fait construire un oratoire et une cellule. Après sa mort, sa renommée fut éclipsée par celle de son disciple Junien, et ce n'est qu'en 1083 que l'on retrouva son tombeau, sous l'impulsion d'Hugues, abbé de Cluny. Un chanoine Ramnulfe y fit construire une église, consacrée en 1094, et qui, contrairement à une appellation récente, n'a jamais été siège d'une abbaye. En 1339 elle était connue, comme église paroissiale extra-muros, sous le nom de Saint-Amand-le-Vigen (Sanctus Amandus de Viniano) , sans doute à cause de la proximité de la Vienne. De cet édifice à nef unique et choeur à abside, subsistent le croisillon nord, dont le mur est s'infléchit en absidiole, la moitié nord du mur du chevet, et deux salles basses voûtées. Dans le croisillon nord, des fouilles récentes ont fait apparaître un réseau de canalisations alimentant un bassin en tuiles plates, remplacé plus tard par la fontaine en granit, dite de Saint-Amand. Le sarcophage n'est pas le tombeau du saint ermite mais aurait été déposé ici au début du 19e siècle. Les franciscains Récollets, installés dans les lieux en 1598, firent bâtir un couvent au sommet de la colline en 1640, puis restaurèrent l'église en 1646-1647. Celle-ci, partiellement démolie lors des transferts de propriété dus à la Révolution, apparaît en ruine sur une gravure des années 1825-1830. C'est peut-être à la place de leur église haute, dédiée à Notre-Dame, que Pierre-Léonard Périgord, premier sous-préfet de l'arrondissement de Rochechouart, fit construire, vers 1825, une sorte de belvédère italianisant. L'aménagement du site en terrasses date des années 1890-1900, après la création de la nouvelle route d'Angoulême en bord de Vienne. Ce qui subsiste du couvent des Récollets, très transformé, abrite aujourd'hui une Auberge de jeunesse.
Protection : 1987/11/09 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : La chapelle en totalité y compris la fontaine ; les sols et les terrasses bordés par les restes de murailles et lesdites murailles (cf plan annexé à l'arrêté) (cad. AR 187) : classement par arrêté du 9 novembre 1987
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Inscription 28 01 1986 (arrêté) annulée.
Institution Saint-Gabriel
Dénomination : collège
Domaine : architecture scolaire
Commune : Châtellerault (Vienne, Nouvelle-Aquitaine)
Adresse : 12 rue Sully
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Poitou-Charentes
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Siècle de campagne secondaire : 19e siècle
Historique : Hôtel du début du 16e siècle. En 1824, l'abbé Arnaudeau, vicaire de la paroisse saint-Jacques, décide de créer des écoles chrétiennes et cède la part d'héritage lui revenant. Les immeubles de la rue Saint-Jacques et de la rue des Fronteaux sont confiés aux frères de saint-Gabriel, pour les garçons. Les bâtiments de la rue de Sully, destinés aux filles, permettent de fonder l'institution Notre-Dame, confiée aux soeurs de la Sagesse de Saint-Laurent-sur-Sèvre. ££L'ensemble est composé de bâtiments de différentes périodes formant un U. Le bâtiment rue de Sully date du 16e siècle, et du 19e pour les parties arrières. Ces dernières forment deux longues ailes qui donnent sur une cour. Le corps de logis comprend un rez-de-chaussée, un étage plein et un étage sous combles couvert en ardoises, percé de vastes lucarnes. La charpente est à chevrons portant ferme. La façade arrière a perdu ses caractéristiques d'origine. La tour carrée qui abrite un escalier en vis a conservé des éléments de la première Renaissance. Les baies du rez-de-chaussée présentent des menuiseries du début du 18e siècle.
Technique du décor : menuiserie
Protection : 2004/10/21 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : La façade sur la rue et les toitures (cad. CW 279) : inscription par arrêté du 21 octobre 2004
Statut juridique : propriété d'une association
Précision sur le statut : propriété de l'association immobilière du Poitou
Chapelle Sainte-Marie-Madeleine de la Plain (ou la Plaigne)
Dénomination : chapelle
Domaine : architecture religieuse
Commune : Tersannes (Haute-Vienne, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Limousin
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 12e siècle;1er quart 13e siècle;1ère moitié 14e siècle
Historique : La chapelle appartenait à l'ancienne préceptorie de la Plaigne, dépendant de la Maison Dieu de Montmorillon dont l'hôpital remontait à 1080 et fut rattaché à l'ordre des Templiers. La maison de la Plaigne existait avant 1245. Le terme de commanderie apparaît au 16e siècle. A cette époque, Montmorillon fut rattaché à l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem. Les ermites réformés de Saint-Augustin de la congrégation de Bourges prirent possession de Montmorillon en 1623 et 1629. Les Augustins conservèrent l'aumônerie de la Plaigne jusqu'à la Révolution. £La chapelle se présente comme un édifice rectangulaire voûté en berceau légèrement brisé. La voûte en berceau est entièrement recouverte de peintures remontant au 14e siècle et imitant la maçonnerie ou des rosettes. Au-dessus de la fenêtre orientale, le Christ en Majesté apparaît au centre d'un quadrilobe, tenant dans sa main gauche le livre de vie. De chaque côté, des vestiges de peinture pourraient représenter des anges. Le doubleau qui sépare les deux travées de la nef est également peint de palmettes, formant une grecque aux registres intercalés.
Technique du décor : peinture
Protection : 1992/10/16 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Chapelle, y compris son décor peint (cad. A 172) : classement par arrêté du 16 octobre 1992
Statut juridique : propriété d'une société privée
Observations : Inscription 16 07 1976 (arrêté) annulée.