Data-Gouv-ML/immeubles-proteges-au-titre-des-monuments-historiques-2 huggingface dataset:
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Pontarlier (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 79 rue de la République ; 3, 5 rue Thiers ; 42 rue des Remparts
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 17e siècle;18e siècle;19e siècle
Protection : 1984/11/09 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures ainsi que les six pièces avec décor au rez-de-chaussée et au premier étage (cad. AC 19) : inscription par arrêté du 9 novembre 1984
Statut juridique : propriété privée
Mairie-lavoir
Dénomination : mairie
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Marchaux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1826
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 19e siècle
Auteur de l'édifice : VIEILLE Edouard (architecte)
Protection : 1990/07/31 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures ; fontaine-abreuvoir-lavoir au rez-de-chaussée, y compris les sols, murs, colonnes et plafond (cad. D 332) : inscription par arrêté du 31 juillet 1990
Statut juridique : propriété de la commune
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Pierrefontaine-les-Varans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1782;1787
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 18e siècle
Auteur de l'édifice : CACHOT (maître de l'oeuvre)
Protection : 1991/06/13 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise (cad. F 193) : inscription par arrêté du 13 juin 1991
Statut juridique : propriété de la commune
Hôtel de ville
Dénomination : hôtel de ville
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Mouthe (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 2e moitié 19e siècle
Auteur de l'édifice : MARNOTTE Pierre (architecte)
Protection : 1990/06/21 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures ; cage d'escalier et escalier ; ancienne salle de tribunal (cad. AC 71) : inscription par arrêté du 21 juin 1990
Statut juridique : propriété de la commune
Maison des consorts Brand
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Arbois (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 5 rue de Bourgogne
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 13e siècle
Protection : 1941/12/09 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Cave : inscription par arrêté du 9 décembre 1941
Statut juridique : propriété privée
Eglise paroissiale (ancienne)
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Chatonnay (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Protection : 1935/10/07 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Chapelle, y compris l'autel en pierre, l'enfeu qui le surmonte et la Pièta qu'il contient : inscription par arrêté du 7 octobre 1935
Statut juridique : propriété de la commune
Hôpital de la Charité et bastion Saint-André
Dénomination : hôpital
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Destination actuelle : lycée
Commune : Dole (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Historique : Hôpital : 1er quart 18e siècle
Protection : 1948/11/29 : inscrit MH ; 1949/06/29 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement;protection partielle
Précision de la protection : Hôpital, actuellement lycée Charles-Nodier : inscription par arrêté du 29 novembre 1948 ; Bastion Saint-André et petit pavillon situé à son angle Sud, à l'exception des bâtiments modernes situés à ses angles Nord-Ouest et Nord : classement par arrêté du 29 juin 1949
Statut juridique : propriété de l'État
Affectataire : ministère chargé de l'éducation nationale
Pavillon des Archers (ancien)
Dénomination : corps de garde
Domaine : architecture militaire
Commune : Dole (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : rue du Prélot
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1713;1774
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Protection : 1984/05/30 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade Sud-Ouest et toiture correspondante (cad. BX 12) : inscription par arrêté du 30 mai 1984
Statut juridique : propriété privée
Château d'Oriou
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Saint-Maxire (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Poitou-Charentes
Siècle de la campagne principale de construction : 2e moitié 16e siècle;19e siècle
Historique : Ce village avait une importance stratégique au Moyen-âge et au 16e siècle, notamment à cause de ses ponts. Situé à l'écart du village, dans une boucle de la Sèvre, le domaine d'Oriou est clos de murs. Divers bâtiments de dépendances ont été ajoutés au corps de logis rectangulaire, possédant une tour accolée à sa façade orientale. Il est entouré de douves sèches traversées par deux ponts conduisant aux portes d'entrée. Deux tourelles d'angle sur consoles moulurées, agrémentent l'élévation ouest, accentuant son aspect défensif. Les ouvertures ont été remaniées au 19e siècle. La tour ronde à l'arrière abrite l'escalier en vis et a conservé son chemin de ronde sur consoles. Le parapet en pierre de taille est sommé d'une poivrière en ardoise. L'intérieur du logis a été très remanié par ses habitants successifs. Au nord du logis, une grosse tour ronde est accolée aux dépendances. Son rez-de-chaussée est couvert d'une voûte plate en moellons. Chaque angle du domaine était défendu par des tours rondes encore visibles sur le cadastre du 19e siècle. Malgré ses réfections du 19e siècle, le logis a conservé son aspect de petite seigneurie rurale de la fin du 16e siècle - début 17e.
Cours d'eau : la Sèvre
Protection : 1989/04/13 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Tour nord (cad. F 32) : inscription par arrêté du 13 avril 1989
Statut juridique : propriété privée
Hôtel d'Anvers ou d'Emskerque
Dénomination : hôtel
Domaine : architecture domestique
Commune : Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : Grande-Rue 44
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1590
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 16e siècle;18e siècle
Historique : Hôtel construit à la fin du 16e siècle, modifié aux 18e siècle (décors intérieurs et pavillon de musique) , 19e et 20e siècles.
Protection : 1994/08/08 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Hôtel, y compris les sols des passages et des cours avec les vestiges archéologiques qu'ils contiennent (cad. AB 155, 157, 158) : inscription par arrêté du 8 août 1994
Statut juridique : propriété privée ; propriété d'une société privée
Observations : Inscriptions 30 09 1937 et 04 11 1969 (arrêté) annulées.
Hôtel Henrion de Magnoncourt ou de Longeville, actuellement siège de la Direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté
Dénomination : hôtel
Domaine : architecture domestique
Destination actuelle : établissement administratif
Commune : Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 7 rue Charles-Nodier
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1776
Siècle de la campagne principale de construction : 2e moitié 18e siècle
Siècle de campagne secondaire : 3e quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : BERTRAND Claude Joseph Alexandre (architecte)
Historique : Hôtel édifié à la fin du 18e siècle par l'architecte Bertrand pour Claude-François Henrion de Magnoncourt (décor de lambris intégrant des bas-reliefs) , peu modifié jusqu'à l'installation de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs en 1962 (travaux d'aménagement réalisés par l'architecte René Tournier : construction d'une annexe qui obstrue la perspective). Acquisition par la D.R.A.C. en 1994.
Technique du décor : menuiserie
Protection : 1996/04/12 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures du corps de logis avec ses ailes en retour ; allée cochère encadrée de ses deux vestibules ; grand escalier ; pièces avec leur décor dans le corps de logis : salle à manger, salon et les deux chambres au premier étage, deux pièces sur rue au sud de l'allée cochère au rez-de-chaussée ; sol de la cour (cad. AO 39) : classement par arrêté du 12 avril 1996
Statut juridique : propriété de l'État
Affectataire : ministère chargé de la culture
Précision affectataire : affecté à la Direction Régionale des Affaires Culturelles
Observations : Inscriptions 28 10 1937 et 20 04 1994 (arrêtés) annulées.
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 10 rue Battant
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Protection : 1937/09/30 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur rue et versant de couverture sur rue : inscription par arrêté du 30 septembre 1937
Statut juridique : propriété privée
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 24 quai Vauban
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Protection : 1933/09/16 : inscrit MH ; 2019/09/10 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade et toiture : inscription par arrêté du 16 septembre 1933 ; Les parties suivantes de l’enceinte urbaine : les vestiges enfouis de la contrescarpe de la tour bastionnée de Rivotte situés sur la parcelle 58 (section DK), les vestiges du rempart, même ceux enfouis, entre la tour bastionnée de la Rivotte et la tour bastionnée de Brégille, situés sur la parcelle n°11 (section AK), la partie du rempart entre le bastion du moulin Saint-Paul et les vestiges de la tour bastionnée Saint-Pierre, située 22 avenur Arthur-Gaulard, sur les parcelles n°16 et 67 (section AH), les vestiges de la tour bastionnée Saint-Pierre située rue Elisée Cusenier, sur la parcelle n°29 (section AE), les vestiges enfouis de la lunette de Bregille, situé sur la parcelle n°109 (section CX), le corps de garde est de Chamars du XVIIIe siècle, situé 2 avenue de la Gare d’Eau, sur la parcelle n°36 (section AR), l’ensemble des vestiges enfouis de la seconde ligne de remparts situés sous l’hôpital Saint-Jacques, sur la parcelle n°5 (section AV), 2 avenue de la Gare d’eau, parking du Département Doubs, 4 et 6 avenue de la Gare d’eau, sur les parcelles n°35, 44, 48 et 73 (section AR), le corps de garde nors de la porte d’Arènes, situé sur la parcelle n°164 (section AX), tels que délimités en rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 10 septembre 2019 
Statut juridique : propriété privée
Porte Noire
Dénomination : arc de triomphe
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Protection : 1840 : classé MH
Nature de la protection : liste
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Porte Noire : classement par liste de 1840
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : 18 04 1914 (J.O.)
Maison vigneronne
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Cuse-et-Adrisans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Lieudit : Moulin des Prés
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 17e siècle
Protection : 1979/11/26 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Maison vigneronne, y compris les installations qu'elle renferme (cad. B 617) : inscription par arrêté du 26 novembre 1979
Statut juridique : propriété privée
Église Saint-Laurent
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Mouthier-Haute-Pierre (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle;16e siècle;17e siècle;18e siècle
Protection : 1926/06/08 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise : inscription par arrêté du 8 juin 1926
Statut juridique : propriété de la commune
Ancienne taillanderie
Dénomination : usine de taillanderie
Domaine : architecture industrielle
Commune : Nans-sous-Sainte-Anne (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1828
Siècle de la campagne principale de construction : 19e siècle
Historique : Fondée en 1828 par la famille Lagrange, ce nest quà partir de 1865, sous les Philibert, que la taillanderie se développe en se spécialisant dans la fabrication de faux. Qualifié de ferme-atelier, cet établissement situé à lécart du village développe un mode de vie communautaire : ouvriers et apprentis vivaient sur place. Il profite au mieux de son insertion dans le milieu naturel en assurant une parfaite maîtrise de lénergie hydraulique : éclairage des ateliers et mise en mouvement des machines, tels martinets, scies, meule et soufflerie. Latelier occupe une vingtaine douvriers vers 1900, mais la production de faux décline après la première guerre et entraîne la fermeture en 1969. Ayant conservé toutes ses installations techniques (martinets, fours, soufflerie, moteurs) , la taillanderie est ouverte à la visite et permet une parfaite compréhension dun petit établissement métallurgique rural du 19e siècle.
Source d'énergie : énergie hydraulique
Cours d'eau : le ruisseau de l'Arcange
Protection : 1984/11/16 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Ancienne taillanderie, avec ses installations mécaniques (cad. B 23, 25 à 28, 31) : classement par arrêté du 16 novembre 1984
Statut juridique : propriété privée
Maison dite de Balthazar Gérard
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Vuillafans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 3 rue Balthazar-Gérard
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 15e siècle;1er quart 16e siècle
Historique : Construite à la fin du 15ème siècle ou au début du 16ème siècle, la demeure a connu des modernisations au 18ème siècle et, principalement, au 19ème siècle (réalisation dun nouveau bâtiment, percée de baies). Lhistoire locale attribue cette maison à Balthazard Gérard, lassassin de Guillaume dOrange, en 1584. Lédifice conserve des aspects significatifs de la maison bourgeoise de la fin du 15ème ou début du 16ème siècle : le portail au décor gothique flamboyant, les baies visibles sur les deux façades, ainsi que les vestiges dune chapelle et une partie des dispositions des salles.
Protection : 2014/11/27 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : La maison, y compris la clôture, en totalité (cad. AB 312, 315, 318) : inscription par arrêté du 27 novembre 2014
Statut juridique : propriété privée
Observations : Inscription 12 04 1926 (le portail, y compris la niche le surmontant) (arrêté) abrogée.
Croix de la Combille
Dénomination : croix monumentale
Domaine : architecture religieuse
Commune : Châtelblanc (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1561
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 16e siècle;17e siècle
Protection : 1989/08/23 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Croix de la Combille (cad. AB 131) : inscription par arrêté du 23 août 1989
Statut juridique : propriété de la commune
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Montbéliard (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 21 place Denfert-Rochereau
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 2e moitié 16e siècle;1er quart 17e siècle
Protection : 1989/08/23 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur la place ; logette ; façade de la galerie sur le quai des Tanneurs ; toiture (cad. BY 147) : inscription par arrêté du 23 août 1989
Statut juridique : propriété privée
Hôtel de Broissia (ancien)
Dénomination : hôtel
Domaine : architecture domestique
Commune : Arbois (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : Grande-Rue 68, 70
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 19e siècle
Protection : 1969/09/26 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures, ainsi que le petit théâtre privé (cad. M2 440p, 441) : inscription par arrêté du 26 septembre 1969
Statut juridique : propriété privée
Église Notre-Dame
Dénomination : église
Précision sur la dénomination : basilique
Domaine : architecture religieuse
Commune : Dole (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1509;1574
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Protection : 1910/11/19 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise Notre-Dame : classement par arrêté du 19 novembre 1910
Statut juridique : propriété de la commune
Hôtel-Dieu (ancien)
Dénomination : hôtel-Dieu
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Destination actuelle : hôpital
Commune : Dole (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1614;1686
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Auteur de l'édifice : BOYVIN J. (maître de l'oeuvre)
Protection : 1928/06/08 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Hôtel-Dieu (ancien) , actuellement Hôpital Pasteur : classement par arrêté du 8 juin 1928
Statut juridique : propriété de la commune
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Dole (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 44 rue de Besançon
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle;18e siècle;1er quart 19e siècle
Protection : 1941/12/15 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Cour intérieure comprenant les façades et les escaliers : inscription par arrêté du 15 décembre 1941
Statut juridique : propriété privée
Bourgade gallo-romaine
Dénomination : agglomération
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Grozon (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : Gallo-romain
Protection : 1988/08/22 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Implantation partielle du vicus ; église Saint-Michel ; église Saint-Martin ; église Saint-Maurice (cad. ZD 152, 153, 72, 73, 75, 76 ; AB 16, 17 ; ZC 59, 60) : inscription par arrêté du 22 août 1988
Statut juridique : propriété privée
Château (ancien)
Dénomination : château
Autre appellation : Institution d'enfants inadaptés
Domaine : architecture domestique
Commune : Lavans-lès-Dole (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle;15e siècle
Protection : 1970/10/09 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures de la tour et de la poterne (cad. C 782) : inscription par arrêté du 9 octobre 1970
Statut juridique : propriété du département
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Lons-le-Saunier (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 29 rue du Commerce
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 17e siècle;18e siècle
Protection : 1926/12/02 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade : inscription par arrêté du 2 décembre 1926
Statut juridique : propriété privée
Observations : Site inscrit 22 05 1970 (arrêté)
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Lons-le-Saunier (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 31, 33 rue du Commerce
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 17e siècle;18e siècle
Protection : 1926/12/02 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade : inscription par arrêté du 2 décembre 1926
Statut juridique : propriété privée
Observations : Site inscrit 22 05 1970 (arrêté)
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Lons-le-Saunier (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 50 rue du Commerce
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 17e siècle;18e siècle
Protection : 1926/12/02 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade : inscription par arrêté du 2 décembre 1926
Statut juridique : propriété privée
Observations : Site inscrit 22 05 1970 (arrêté)