Data-Gouv-ML/immeubles-proteges-au-titre-des-monuments-historiques-2 huggingface dataset:
Église Saint-Michel
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Les Bréseux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 4 rue Manessier
Datation : 1614
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Description : Construite en 1614 sous le vocable de saint Michel, la chapelle des Bréseux voit l'érection d'une chapellenie sous le titre de saint Thiébaud et sainte Odile en 1622. Elle est alors rattachée à l'église de Maîche. Elle reçoit au 18e s. de nouveaux décors dont un maître-autel. En 1803, la paroisse des Bréseux est détachée de celle de Maîche, la chapelle prend le statut d'église. L'édifice reçoit un clocher-porche en 1812. Nommé prêtre aux Bréseux entre 1944 et 1979, Alphonse Comment (1903-1986) souhaite débarrasser son église des décors saint-sulpiciens. Le chanoine Lucien Ledeur (1911-1975), président de la commission d'art sacré du diocèse de Besançon, convainc le curé Comment. Il lui suggère le peintre Alfred Manessier (1911-1993), alors âgé de 40 ans, considéré comme l'un des fondateurs de la peinture non-figurative dans la « nouvelle école de Paris ». La commande pour les deux vitraux du chœur est passé en 1948. Non-figuratifs, ils évoquent un « paysage bleu » et un « paysage doré ». En 1949, le curé Comment poursuite la commande avec les vitraux de « Sainte-Agathe » et de la « Vierge », placés dans la nef, de part et d'autre des autels latéraux. En 1950, une troisième commande est passée pour les vitraux du « Baptême » et de « La Pénitence », placés à l'entrée de la nef, à côté des fonts baptismaux et du confessionnal. Travaillant avec la maison Lorin de Chartres, dont une annexe se trouve voisine de l'atelier du peintre à Paris, Manessier choisit la technique exigeante et dite antique du verre pur et du plomb, sans usage de la grisaille. Les valeurs de la couleur sont obtenues directement dans la masse.
Protection : 2023/06/08 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : L'église Saint-Michel, en totalité, située 4 rue Manessier, sur la parcelle n° 84, figurant au cadastre section AI de la commune, telle que délimitée en rouge sur le plan annexé à l'arrêté : classement par arrêté du 8 juin 2023
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : L'arrêté de classement du 8 juin 2023 se substitue à l'arrêté d'inscription du 23 novembre 2021 : L’église Saint-Michel des Bréseux, en totalité, y compris ses vitraux immeubles par nature, située 4 rue Manessier, sur la parcelle n°84, figurant au cadastre section AI, telle que délimitée en rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 23 novembre 2021
Château des Chaînées
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Chevregny (Aisne, Hauts-de-France)
Adresse : 10 rue  du Mont des Vaches
Datation : 1924
Siècle de la campagne principale de construction : 20e siècle
Auteur de l'édifice : Robine Paul (architecte)
Protection : 2021/11/05 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Le château des Chaînées en totalité et son parc en totalité, figurant au cadastre, section A, parcelles 382, 679 et 680, tels que délimités sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 5 novembre 2021
Statut juridique : propriété privée
Maison du collectionneur
Dénomination : maison
Autre appellation : Maison Desurmont
Domaine : architecture domestique
Commune : Tourcoing (Nord, Hauts-de-France)
Adresse : 3 square Winston Churchill
Datation : 1913
Siècle de la campagne principale de construction : 1er quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : Maillard Jean-Baptiste (architecte)
Historique : Construite en 1913 par l'architecte tourquennois Jean-Baptiste Maillard pour l'industriel et peintre Ernest Desurmont. La famille Desurmont avait fait fortune au début du XX e siècle dans la toile qui servait de garniture intérieure aux pneus Michelin. 
Description : Grand amateur et collectionneur d'antiquités, Desurmont fournit à l'architecte les principaux éléments de la façade : colonnes du porche, pierres sculptées, fers forgés et même la porte récupérée de la prison de l'ancien hôtel de ville (porte de garage). A l'intérieur, les pièces sont de petits volumes, ornées de boiseries anciennes adaptées aux dimensions des pièces. Les éléments de décor, principalement dans le goût de la Renaissance flamande donnent à la maison un caractère original.
Protection : 2021/06/02 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : La maison du collectionneur en totalité, y compris les murs de clôture du jardin à l’arrière. L’ensemble est situé 3 square Winston-Churchill, sur la parcelle n° 212, figurant au cadastre section EY : inscription par arrêté du 2 juin 2021
Statut juridique : propriété privée
Collège Jean Fernel (ancien)
Dénomination : collège
Domaine : architecture scolaire
Commune : Clermont (Oise, Hauts-de-France)
Adresse : rue Eugène Fortin
Datation : 1940
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : Daboval Lucien (architecte)
Historique : Pour faire face à la grande vétusté du collège, installé depuis la Révolution dans l'ancien couvent des Ursulines, la municipalité de Clermont décide la construction d'un nouvel établissement. Elle acquiert à cette fin, en 1935, une portion du terrain de l'usine Gervais au Nord-Ouest du centre-ville. Lucien Daboval remporte le concours et conçoit un ensemble ambitieux réhabilitant le « château de la Belle-Assise » et ses communs d'une part, et construisant des bâtiments neufs de l'autre. Dans un vaste parc arboré, il relie dans un plan en U un externat, un internat, un réfectoire et des cuisines pour accueillir une classe de maternelle et dix classes d'enseignement secondaire. Inauguré à la hâte en 1940 alors que les travaux ne sont pas tout à fait achevés, le collège est réquisitionné quelques jours plus tard par les troupes allemandes et est occupé pendant toute la durée de la Seconde Guerre mondiale. Fortement endommagé par des bombardements en 1940 puis 1944, il est restauré entre 1945 et 1960 à l'aide de dommages de guerre. Le collège connaît d'importantes modifications dès les années 1970 lors de la fermeture de l'internat : les dortoirs sont transformés en salles de classe supplémentaires, des nouvelles cages d'escaliers sont édifiées, le réfectoire, les cuisines et l'infirmerie sont démolies et des terrains de sport sont installés au sud du terrain. Depuis 2003 et la construction d'un nouvel établissement, l'ancien collège est désaffecté.
Protection : 2021/06/08 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : L’ancien collège Jean Fernel, façades et toitures pour les deux ailes conçues par Lucien Daboval et en totalité pour le hall d’entrée avec les deux escaliers monumentaux dans l’aile sud, situé rue Eugène-Fortin, figurant au cadastre, section AM, parcelle 23, tel que délimité sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 8 juin 2021
Statut juridique : propriété publique
Hôtel particulier
Dénomination : hôtel particulier
Domaine : architecture domestique
Commune : Senlis (Oise, Hauts-de-France)
Adresse : 16 rue Bellon
Datation : 1705
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Historique : L'hôtel particulier de la rue Bellon a été construit vers 1705 pour Dame Marie de Saint Gobert, veuve d'Antoine Grondeau, écuyer, conseiller et secrétaire du Roi. Il s'agit d'un hôtel entre cour et jardin d'une grande sobriété classique, qui se caractérise en élévation par la symétrie de la structure, la rigueur des lignes et la discrétion des éléments de décor propre à la « manière simple » qui prédomine à la fin de règne de Louis XIV. Suite au percement de la rue de la République sur le flanc ouest de l'hôtel, la nouvelle propriétaire Marie Anne Catherine de Saint Leu, veuve de Nicolas Dufresne, avocat en Parlement, conseiller du roi, élu en l'élection de Senlis et subdélégué de l'intendance de la généralité de Paris, fait l'acquisition de parcelles voisines en 1754. Elle accroit ainsi le jardin et l'aménage en un vaste parc arboré en cœur de ville. L'hôtel connait de profondes transformations dans sa distribution intérieure au cours du XXe siècle, étant successivement école de fille, tribunal de Grande Instance et de Commerce puis centre social du Conseil départemental. Le jardin va quant à lui être partiellement transformé pour créer des emplacements de stationnement public. 
Protection : 2021/07/20 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : L’hôtel particulier situé au 16 rue Bellon, façades et toitures, ainsi que la cour avec sa clôture de mur et son portail monumental, l’emprise foncière du parc comprenant uniquement la portion de jardin actuel avec ses murs de clôture, et les deux escaliers intérieurs de l’hôtel en totalité, figurant au cadastre, section AH, parcelle 100, tels que délimités sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 20 juillet 2021
Statut juridique : propriété privée
Chapelle Notre-Dame de l’Annonciation de Montflières
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Bellancourt (Somme, Hauts-de-France)
Siècle de la campagne principale de construction : 11e siècle;17e siècle
Historique : La chapelle Notre-Dame de Monflières est une chapelle de pèlerinage datant du XIe siècle, situé à côté d'un parc renfermant un calvaire du XVIIe siècle
Protection : 2021/06/08 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : La chapelle Notre-Dame de l’Annonciation de Montflières en totalité, figurant au cadastre, section D, parcelle 193, telle que délimitée sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 8 juin 2021
Statut juridique : propriété de la commune
Château de la Planche
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Grazac (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes)
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle : 18e siècle;19e siècle
Historique : Le château de la Planche était à l'origine une petite maison forte avec tour d'escalier, construite au 15e siècle. La seigneurie était détenue par la famille de Fugy. A la fin du 16e siècle, Jean de Fugy, commandant des Ligueurs, tient garnison au château et garde aussi le château-prieuré de Grazac. Au cours de ces luttes, la Planche est sacagé. Aux 17e et 18e siècles, les sires de Fugy administrent les biens du prieuré et en obtiennent des baux à vie . Au 17e siècle, le logis est agrandi par l'ajout d'une aile dans le prolongement est. Les percements du château sont unifiés, l'escalier en vis de la tour est démoli et un escalier à mur noyau est construit dans la nouvelle aile. En 1815, la propriété passe par alliance aux Odde du Villard. Marcel Odde du Villard (1789-1860), juge au tribunal du Puy, est passionné de botanique et effectue des recherches sur la flore du Velay. Il aménage devant le château un parc paysager qui lui sert de terrain d'étude. Au 19e siècle, la maison est encore agrandie par la construction de deux corps de bâtiment en retour à l'est et l'écurie, qui a brûlé, est reconstruite en 1825.
Description : Le château est d'une architecture très simple : un corps de bâtiment rectangulaire en granit, couvert en tuiles, de quatre travées sur trois niveaux avec tour demi-hors-oeuvre. Aux angles subsistent les bases d'échauguettes arasées. En retour à l'est, s'élèvent deux petits corps de bâtiment plus bas. Des communs sont disposés à l'ouest, perpendiculairement au château. 
Escalier : escalier en pierre à mur noyau
Matériaux du gros œuvre : granit;pierre
Matériaux de la couverture : tuiles
Type de couverture : charpente
Couvrement : plafonds
Plan : plan massé rectangulaire
Jardin : Un jardin régulier s'étend au sud devant le château, avec bordures de buis et bassin circulaire. Le parc paysager se déploie au-delà et à l'Est, relié par une allée cavalière à un bois voisin. Il comporte différentes essences d'arbres et de plantes d'intérêt botanique, une pièce d'eau. Au milieu s'élève une fabrique, petite tour hexagonale qui abritait une bibliothèque.
Protection : 2022/01/13 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Le château de la Planche en totalité avec ses pavillons, son écurie, son parc, ses pièces d’eau, sa fabrique et ses murs de clôture, sur les parcelles n° 330, 338, 1063 à 1067, 1174, figurant au cadastre section B : inscription par arrêté du 13 janvier 2022
Statut juridique : propriété privée
Unité de production potière de grès au sel - atelier Wingerter-Ruhlmann
Dénomination : usine de grès
Domaine : architecture artisanale;architecture domestique
Commune : Betschdorf (Bas-Rhin, Grand Est)
Adresse : 39 rue des Potiers
Datation : 1843 pour la maison;1949 pour le four
Siècle de la campagne principale de construction : 2e moitié 19e siècle;20e siècle
Historique : La maison du potier et son four est une unité de production archétypal de l'artisan céramiste Loys Ruhlmann. 
Description : la maison du potier est divisée entre l'activité professionnelle au rez-de-chaussée et la vie domestique à l'étage. La grange est construite avec des pans de bois  remplis de torchis et des murs de briques avec plusieurs ouvertures dont une porte )à proximité du four. 
Escalier : escalier en bois étroit;escalier en pierre  qui conduit à la cave
Matériaux du gros œuvre : pan de bois;grès;torchis;brique
Type de couverture : charpente en bois
Plan : plan massé
Protection : 2022/12/24 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : L'ensemble de l'unité de production potière de grès au sel - atelier Wingerter-Ruhlmann, en totalité, comprenant le logis, l'atelier et la boutique, l'atelier annexe et la fosse de stockage, le four à bois, la grange et la cour, située 39 rue des Potiers, sur la parcelle n° 74, figurant au cadastre section 2, tel que figuré sur le plan annexé à l'arrêté : classement par arrêté du 24 décembre 2022
Statut juridique : propriété privée
Observations : L'arrêté de classement du 24 décembre 2022 se substitue à l'arrêté d'inscription du 14 janvier 2022 : L’ensemble de l’unité potière, comprenant le logis, l’atelier et la boutique, l’atelier annexe et la boutique, l’atelier annexe et la fosse de stockage, le four à bois, la grange et la cour ; située 39 rue des Potiers, sur la parcelle n° 74, figurant au cadastre section 2, le tout conformément au plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 14 janvier 2022
Maison de Nogaret dite La Mansarde
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : La Canourgue (Lozère, Occitanie)
Adresse : Rue des Clauzes, ; route de Montcayroux
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Protection : 2021/09/27 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : La maison de Nogaret dite La Mansarde, en totalité, avec ses dépendances, jardin et murs de clôture, telle que délimitée en rouge sur le plan annexé à l’arrêté, située rue des Clauzes et route de Montcayroux, sur la section A parcelles 379 à 381, 529 et 530 : inscription par arrêté du 27 septembre 2021
Statut juridique : propriété privée
Grand Café de l’Union (ancien)
Dénomination : café
Domaine : architecture commerciale
Commune : Saint-Girons (Ariège, Occitanie)
Adresse : 19 rue Gambetta
Siècle de la campagne principale de construction : 20e siècle
Protection : 2022/03/07 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : La façade et les toitures du 19 rue Gambetta y compris les couverts ; la salle du rez-de-chaussée en totalité, y compris les quatre toiles marouflées de Joseph Col, le baromètre et l’horloge, de l’ancien Grand Café de l’Union – tel que délimité en rouge sur le plan annexé à l’arrêté, parcelle n°471 section B : inscription par arrêté du 7 mars 2022
Statut juridique : propriété privée
Maison 2 rue des Arcades
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Pessac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine)
Adresse : 2 rue des Arcades
Siècle de la campagne principale de construction : 20e siècle
Protection : 2022/02/21 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : La maison située au 2 rue des Arcades ainsi que sa parcelle, conformément au plan annexé à l’arrêté, situées sur la parcelle n° 142, figurant au cadastre section CS : inscription par arrêté du 21 février 2022
Statut juridique : propriété privée
Maison 9 rue Le-Corbusier
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Pessac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine)
Adresse : 9 rue Le-Corbusier
Siècle de la campagne principale de construction : 20e siècle
Protection : 2022/02/21 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : La maison située au 9 rue Le-Corbusier ainsi que sa parcelle, conformément au plan annexé à l’arrêté, situées sur la parcelle n° 128, figurant au cadastre section CS : inscription par arrêté du 21 février 2022
Statut juridique : propriété privée
Maison 11 rue des Arcades
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Pessac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine)
Adresse : 11 rue des Arcades
Siècle de la campagne principale de construction : 20e siècle
Protection : 2022/02/21 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : La maison située au 11 rue des Arcades ainsi que sa parcelle, conformément au plan annexé à l’arrêté, situées sur la parcelle n° 196, figurant au cadastre section CS : inscription par arrêté du 21 février 2022
Statut juridique : propriété privée
Maison 21 rue Xavier-Arnozan
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Pessac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine)
Adresse : 21 rue Xavier-Arnozan
Siècle de la campagne principale de construction : 20e siècle
Protection : 2022/02/21 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : La maison située au 21 rue Xavier-Arnozan ainsi que sa parcelle, conformément au plan annexé à l’arrêté, situées sur la parcelle n° 120, figurant au cadastre section CS : inscription par arrêté du 21 février 2022
Statut juridique : propriété privée
Maison 24 rue Le-Corbusier
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Pessac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine)
Adresse : 24 rue Le-Corbusier
Siècle de la campagne principale de construction : 20e siècle
Protection : 2022/02/21 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : La maison située au 24 rue Le Corbusier ainsi que sa parcelle, conformément au plan annexé à l’arrêté, situées sur la parcelle n° 143, figurant au cadastre section CS : inscription par arrêté du 21 février 2022
Statut juridique : propriété privée
Maison 25 rue Le-Corbusier
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Pessac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine)
Adresse : 25 rue Le-Corbusier
Siècle de la campagne principale de construction : 20e siècle
Protection : 2022/02/21 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : La maison située au 25 rue Le Corbusier ainsi que sa parcelle, conformément au plan annexé à l’arrêté, situées sur la parcelle n° 136, figurant au cadastre section CS : inscription par arrêté du 21 février 2022
Statut juridique : propriété privée
Aqueduc du Gier section du Langonand
Dénomination : aqueduc
Domaine : génie civil
Commune : Saint-Chamond (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes)
Adresse : 56 Route du Langonand
Siècle de la campagne principale de construction : Antiquité
Protection : 2022/03/03 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : La section de l’aqueduc du Gier dite Pont du Langonand située 56 Route du Langonand, la section de l’aqueduc composée de toutes ses maçonneries, soient tous les éléments au sol et en sous-sol qui le constituent ou le constituaient (éléments détachés), sur les parcelles cadastrées 244 AL n°439 (parcelle protégée intégralement avec le canal en élévation), sur la parcelle 244 AL n°45 (jouxtant le canal en élévation), sur la parcelle 111 AT n°61 (sur laquelle se trouve une pile de l’aqueduc et probablement un canal souterrain) : inscription par arrêté du 3 mars 2022
Statut juridique : propriété de la commune ; propriété privée
Précision sur le statut : propriété de la commune (parcelles 244 AL n° 439 et n° 45) ; propriété privée (parcelle 111 AT n° 61)
Baraque de logement de harkis
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Roussillon-en-Morvan (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté)
Lieudit : Le-Bourg
Datation : 1963
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 20e siècle
Historique : Construite en 1963 en éléments préfabriqués, la baraque de logement de Roussillon-en-Morvan est le dernier vestige du hameau de forestage de Glenne. Cette baraque a accueilli des harkis et leurs familles entre 1963 et 1966 dans des conditions difficiles, tant matériellement que psychologiquement. La vie au hameau était encadrée de façon quasi-militaire. Cependant, la proximité avec le bourg, autorisant des contacts avec la population locale, et la scolarisation des enfants dans l'école communale, ont permis un accueil plus humain que dans d'autres camps ou hameaux. En 1967, les baraques servent de logement aux familles de mineurs, essentiellement nord-africains, de la mine de Voltennes à La Petite-Verrière. Ces derniers quittent les baraques avec la fermeture de la mine en 1972.
Description : La baraque est de plan rectangulaire allongé. Composée d'un unique rez-de-chaussée, sans fondation, elle est construite en structure légère de plaques de fibro-ciment et un toit à deux longs pans à faible pente. Les portes, fenêtres et volets sont en bois. Le petit côté nord est occupé par des toilettes à l'extérieur des logements. L'intérieur comprend six logements composés de trois pièces.
Protection : 2022/02/15 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : La baraque de logement de harkis, en totalité, située Le-Bourg, sur la parcelle n° 1138 de la section E, tel que délimitée sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 15 février 2022
Statut juridique : propriété de la commune
Filature Cosserat (ancienne)
Dénomination : filature
Domaine : architecture industrielle
Commune : Saleux (Somme, Hauts-de-France)
Adresse : rue Jean-Jaurès ; rue Jean-Catelas
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 19e siècle
Protection : 2021/06/08 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Les bâtiments suivants de l’ancienne filature Cosserat, située rue Jean-Jaurès et rue Jean-Catelas, façades et toitures : bureaux et salle d’expédition datés de 1903 (vestiaire accolé exclus) : n°6 du plan joint, bâtiment de filature « au mouillé » : n°7 à 9 du plan joint, chaufferie datée de 1912 : n°10 du plan joint, bâtiment de filature daté de 1880, portant inscription « Filature de lin » : n°11 du plan joint, bâtiment de filature « au sec » : n°12-13 du plan joint, dépendances : n°15 du plan joint, maison patronale : n°16 du plan joint, atelier de mécanique daté de 1930 : n°17 du plan joint, bâtiment de peignage date de 1920-1923 : n°20 du plan joint, ancienne chaufferie datée de 1880 : n°18 du plan joint, figurant au cadastre, section AK, parcelles 157, 158 et 173, tels que délimités et numérotés sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 8 juin 2021
Statut juridique : propriété privée