Data-Gouv-ML/immeubles-proteges-au-titre-des-monuments-historiques-2 huggingface dataset:
Maison à cariatides
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Lauzun (Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine)
Adresse : rue Eugène-Mazelié
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Datation : 1830
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 19e siècle
Historique : Le rez-de-chaussée se compose de trois portes arrondies avec impostes, pilastres plats les séparant, arcades moulurées. Le balcon du premier étage repose sur des modillons ornés de rosaces et comprend une rampe en fonte. Trois portes fenêtres s'ouvrent sur ce balcon, séparées par des cariatides féminines à tunique drapée, sans bras. Des chapiteaux ioniques les coiffent, sur lesquels repose l'entablement de la corniche. Frise décorée de palmettes. Le second étage est percé d'ouvertures carrées séparées par des pilastres à chapiteaux ioniques. Un fronton circulaire, décoré de motifs compliqués, couronne chacune des ouvertures. Des pots à feu complètent l'ensemble.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1971/03/10 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : La façade et la toiture sur rue (cad. AB 345) : inscription par arrêté du 10 mars 1971
Statut juridique : propriété privée
Château de Roquefère
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Monflanquin (Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 13e siècle;16e siècle
Historique : Solidement fortifié, le château commandait les voies d'accès de Monflanquin à Castillonès et Villeréal. Trois corps de logis en équerre sont placés à l'extrémité sud du plateau, le quatrième côté étant constitué par la tour d'entrée. Trois tours le protégeaient. Au nord, la tour donnant accès à la cour intérieure, portail renforcé de barres, coulissant dans le mur, avec meurtrières et passage de herse. Une tour carrée au sud-est et une tour cylindrique au sud-ouest. Dans la cour, l'angle rentrant formé par les corps de logis est et sud, est occupé par une tour octogonale. Sur le rebord du plateau se trouve une tour ronde, transformée plus tard en pigeonnier (1300 alvéoles). Le bâtiment sud conserve, au premier étage, une salle avec un plafond peint du 18e siècle. Le bâtiment est conserve, sur sa façade extérieure, une série de créneaux bordés, à l'intérieur, d'un chemin de ronde.
Technique du décor : peinture;sculpture
Protection : 1963/06/20 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Les façades et les toitures (cad. A 963) : classement par arrêté du 20 juin 1963
Statut juridique : propriété privée
Observations : Inscription 20 06 1950 (arrêté) annulée.
Église Saint-Nicolas
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Nérac (Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Datation : 1750;1785
Siècle de la campagne principale de construction : 2e moitié 18e siècle;19e siècle
Auteur de l'édifice : Barreau de Chefdeville François-Dominique (maître de l'oeuvre);Sauvageot (maître de l'oeuvre)
Historique : Sur l'emplacement de l'actuelle église se trouvait celle d'un ancien prieuré, consacrée en 1096, et qui avait reçu les reliques de Saint-Nicolas. L'ancienne église menaçant ruine en 1749, un autre édifice fut décidé. Les travaux furent réalisés sous la direction de l'architecte Sauvageot et sur les plans de l'ingénieur de Jourdain, modifiés plus tard par Barreau. L'édifice fut consacré en 1787. Pendant la Révolution, le culte de la Déesse de la Raison y fut célébré, puis celui de l'Etre Suprême. Les Catholiques reprirent possession des lieux en 1794. A la fin du 19e siècle des travaux complétèrent l'édifice, en particulier les deux clochers prévus à l'origine et qui n'avaient pas été réalisés. La décoration intérieure, peinture et vitraux, date de 1856.££L'église présente une vaste nef comportant une ordonnance de pilastres corinthiens avec corniche. Elle se termine par un choeur arrondi en plan, suivant un tracé en anse de panier, dont les murs et les voûtes sont peints. Sur la nef, formant une sorte de transept, s'ouvrent des chapelles latérales dont les voûtes sont soutenues par quatre colonnes corinthiennes. Au-dessus de l'entrée de la nef règne une tribune supportée par huit colonnes ioniques. Cette tribune forme un porche qui communique avec la base des deux clochers qui flanquent la façade ouest. La salle basse de ces clochers est circulaire et voûtée en coupole. La façade ouest comporte un grand ordre français de pilastres ioniques cannelés et est décorée d'un double étage de niches et de fenêtres superposées. Elle se termine par une corniche et un fronton triangulaire. Les chapelles latérales se terminent par un fronton à la grecque.
Technique du décor : peinture;sculpture
Protection : 1988/11/14 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise Saint-Nicolas (cad. AC 427) : classement par arrêté du 14 novembre 1988
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Inscription 26 05 1952 (arrêté) annulée. Objets mobiliers protégés OMH.
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Saint-Maurin (Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle
Historique : Petit édifice de la fin du 15e siècle à chevet carré. Il se compose d'une seule nef comportant trois travées carrées, et d'un transept constitué par deux chapelles s'ouvrant par des arcs surbaissés sur la travée médiane. Un petit clocher flanqué au nord d'une tourelle d'escalier, s'élève à l'ouest dans l'axe de la nef. Un porche moderne, aménagé entre le croisillon nord et un mur établi sensiblement dans l'axe de la tourelle d'escalier, ainsi qu'une sacristie construite dans l'angle du croisillon sud et de l'abside, complètent cet édifice. A l'intérieur, les voûtes des deux premières travées n'existent plus. Les voûtes des croisillons du transept sont sur croisées d'ogives, de même que celles de l'abside mais avec liernes et tiercerons. Les arcs qui supportent ces voûtes retombent sur des chapiteaux décorés de sculptures. Dans la hauteur d'une des assises des tas de charge, les tiercerons viennent s'amortir au moyen de petites accolades dans les formerets, diagonaux et doubleaux, de façon à réduire le nombre des moulures à l'arrivée sur les chapiteaux. La nef et les croisillons du transept sont éclairés par des fenêtres à meneaux et fenestrages du 15e siècle. Cette église a été construite d'un seul jet, présentant une unité de conception assez rare dans la région.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1930/02/11 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise : classement par arrêté du 11 février 1930
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Inscription 07 01 1926 (arrêté) annulée. Objets mobiliers protégés OMH
Ruines du château du Petit-Geroldseck
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Haegen (Bas-Rhin, Grand Est)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Alsace
Siècle de la campagne principale de construction : 13e siècle
État de conservation : vestiges
Protection : 1898/12/06 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Château du Petit-Geroldseck (ruines) : classement par arrêté du 6 décembre 1898
Église Saint-Pierre
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Tourtrès (Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle
Historique : Eglise romane à choeur circulaire, ayant subi des restaurations. La voûte effondrée a été remplacée par un plafond en bois. Des colonnes rondes décapitées s'élèvent dans la nef, marquant un projet de bas-côté édifié lors de la restauration. Le clocher mur rectangulaire est percé d'un porche en arc brisé à quatre archivoltes moulurées. Quatre ouvertures accueillent les cloches.
Protection : 1957/05/21 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade occidentale et clocher-mur (cad. C 534) : inscription par arrêté du 21 mai 1957
Statut juridique : propriété de la commune
Immeuble dit manoir Cabirol
Dénomination : immeuble;manoir
Domaine : architecture domestique
Commune : Saint-Pastour (Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine)
Adresse : rue Jeanne-d'Arc
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle;16e siècle
Historique : Bastide fondée entre 1250 et 1259 par Alphonse de Poitiers. La ville, encore pro-anglaise en 1315, lutte contre ces derniers à partir des années 1350. Durant le 16e siècle, catholiques et huguenots se disputent la cité. En 1569, Monluc emporte le combat contre le capitaine protestant Arnaud de Clermont. Armand de Gontaud Biron emporte la place en juillet 1580, et en massacre les défenseurs huguenots. Ces derniers reprennent la ville. En 1652, le bourg aux mains des Frondeurs subit l'assaut des troupes royales. ££Le manoir est constitué par deux demeures contigües. La partie ouest est percée de fenêtres à meneaux, des traces de baies en arc brisé, d'une porte à chambranle cannelé coiffée d'un gâble à pinacles surmontés de personnages, datant du 16e siècle. La partie Est est percée d'une porte du 17e siècle à chambranle mouluré sous un fronton triangulaire.
Protection : 1990/05/30 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures (cad. A 95, 96) : inscription par arrêté du 30 mai 1990
Statut juridique : propriété privée
Cathédrale Notre-Dame
Dénomination : cathédrale
Domaine : architecture religieuse
Commune : Bayonne (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle;14e siècle;3e quart 19e siècle
Auteur de l'édifice : Boeswillwald Emile (architecte)
Historique : D'après la tradition, une église est bâtie en 890 à l'emplacement d'un temple de Mars. La première cathédrale, romane, a sans doute été édifiée entre 1125 et 1150. Lui succède la construction gothique, réalisée du 13e au 15e siècle. Aux 17e et 18e siècles, construction du beffroi sur le clocher sud et d'un dôme impérial ; le choeur est entouré d'un décor menuisé. A la Révolution, l'édifice est utilisé comme grenier à foin puis rendu au culte en 1802. A partir de 1851, restauration et achèvement de l'édifice par Boeswillwald avec tours, flèches... et disparition de la galerie nord du cloître. Ces travaux s'achèvent en 1930, modifiant l'édifice d'origine.
Technique du décor : peinture;sculpture
Protection : 1862 : classé MH
Nature de la protection : liste
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Cathédrale et cloître : classement par liste de 1862
Zone de protection : secteur sauvegardé
Statut juridique : propriété de l'État
Affectataire : direction de l'architecture et du patrimoine
Précision affectataire : cloître : édifice géré par le CMN (Centre des Monuments Nationaux)
Observations : 18 04 1914 (J.O.). Objets mobiliers protégés OMH.
Fontaine Saint-Léon
Dénomination : fontaine
Domaine : architecture domestique
Commune : Bayonne (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Datation : 1644
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 17e siècle
Historique : D'après les légendes, une source jaillit à l'endroit où la tête de saint Léon, tranchée par les Normands, toucha le sol. La source fut un lieu de pélérinage et de dévotion. Ses eaux passaient pour pouvoir guérir les maladies liées à la grossesse et aux yeux. Vers 1630, le Corps de ville prit une délibération instituant une procession tous les premiers dimanches du mois à la fontaine. Cet endroit ne fut marqué pendant longtemps que par une croix de pierre. Puis une chapelle fut construite. L'ouvrage désigné sous le nom de fontaine fut bâti en deux temps. Le mur hexagonal fut construit en premier, puis un peu plus tard il fut couvert d'un dôme en pierre. La fontaine existait déjà en 1594. Elle fut achevée en 1644. Au milieu du 17e siècle, une chapelle fut construite près de la fontaine, démolie pour répondre aux besoins des constructions de Vauban. La fontaine fut épargnée.
Protection : 1947/07/20 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Fontaine Saint-Léon : classement par arrêté du 20 juillet 1947
Statut juridique : propriété de la commune
Château de Bidache
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Bidache (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 2e moitié 16e siècle;17e siècle;19e siècle
Historique : Après avoir traversé un fossé, l'entrée du château se fait par une porte de style classique, de la fin du 17e siècle, établie entre deux tours rondes dont l'origine remonte probablement au 14e siècle. Ces tours remaniées sont flanquées de bâtiments qui comprenaient un rez-de-chaussée et deux étages, dont un avec lucarnes de style Louis XIII. La cour rectangulaire était encadrée à l'ouest par des bâtiments qui ont à peu près disparu mais dont subsistent les sous-sols voûtés. Au nord se trouve un grand bâtiment transversal conservant les ruines de l'escalier monumental. Le quatrième côté de la cour n'est pas fermé. Après le bâtiment central, une grande terrasse surplombe la vallée où se trouve, plus à l'ouest, une haute tour ronde dont la base, voûtée, a été aménagée en chapelle, reliée au corps central par un bâtiment dont la voûte est effondrée. La seconde partie du domaine, plus près du village, renferme les écuries flanquées de deux pavillons. Le domaine a été détruit par un incendie, en 1799.
Protection : 1942/05/06 : classé MH ; 1942/11/19 : inscrit MH ; 2012/09/03 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement;protection totale
Précision de la protection : Les ruines du château : classement par arrêté du 6 mai 1942 - Les écuries voûtées ; les façades et toitures des deux pavillons terminaux : inscription par arrêté du 19 novembre 1942 - En totalité, l'ensemble des éléments constitutifs des ouvrages défensifs du château, de ses dépendances, et des aménagements de parc et jardins (murs de clôture, rampe, terrasses, allées, pont, bosquet, parcelles diverses) (cad. AE 47 à 49, 53, 527 à 530 ; ZE 55, 75, 76, 94 à 96) : inscription par arrêté du 3 septembre 2012
Zone de protection : site inscrit
Statut juridique : propriété privée ; propriété d'une association
Précision sur le statut : propriété de l'association foncière de remembrement : cad. ZE 75, 76
Fontaine monumentale du 17e siècle
Dénomination : fontaine
Domaine : architecture domestique
Commune : Ciboure (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Datation : 1676
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Historique : La fontaine se compose d'une stèle droite couronnée d'un chapiteau aux armes de Ciboure et surmonté d'une pointe pyramidale tronquée. L'eau se déverse par deux becs de bronze en forme de canon.
Protection : 1925/06/04 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Fontaine monumentale du 17e siècle : inscription par arrêté du 4 juin 1925
Statut juridique : propriété de la commune
Domaine du château de Coarraze
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Coarraze (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Datation : 1755
Siècle de la campagne principale de construction : 2e moitié 16e siècle;3e quart 18e siècle
Personnes liées à l'édifice : Henri IV (habitant célèbre)
Historique : La seigneurie est mentionnée dès le 12e siècle. A la fin du 15e siècle, Gaston de Foix, comte de Carmaing, devient propriétaire de la terre de Coarraze et se livre à toutes sortes d'exactions qui conduisent Jean d'Albret à raser le château en 1508. Le château est accidentellement incendié en 1684 et reconstruit vers 1755. Etabli sur des sous-sols voûtés, apparents du côté nord pour former trois niveaux, l'édifice possède un avant-corps central en légère saillie, coiffé d'un fronton triangulaire. Une forte corniche ceinture le bâtiment, séparant le rez-de-chaussée de l'étage des combles couverts d'un toit refait au 19e siècle. A l'intérieur, côté nord, un escalier monumental donne accès aux chambres supérieures. Côté sud, un salon tapissé d'un papier peint chinois à décor de branchages et d'oiseaux, forme la pièce charnière de l'ensemble. Le parc présente une succession de terrasses. Au nord sont construites les grandes écuries voûtées d'arêtes, surmontées de greniers à foin. En contrebas, vers l'entrée, sont disposés les communs. Henri IV y passa sa petite enfance, sa gouvernante, Suzanne de Bourbon, ayant été baronne de Miossens et de Coarraze.
Technique du décor : papier peint;menuiserie
Protection : 2011/06/24 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : En totalité, parties bâties et non bâties, le château avec ses dépendances et la partie organisée du domaine clos de murs avec son portail et ses jardins (cad. D 1 à 3, 5, 7 à 21, 24, 27 à 37, 575, 610) : inscription par arrêté du 24 juin 2011
Statut juridique : propriété privée
Observations : Inscriptions 04 06 1925 (tour), 09 06 1955 (portail) et 21 12 1984 (façades et toitures, terrasses et murs de soutènement qui les supportent, écuries) (arrêtés) annulées.
Croix navarraise
Dénomination : croix de cimetière
Domaine : architecture religieuse
Commune : Mendive (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Adresse : ;
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Historique : Croix navaraise typique à bras droits. Un Christ, dont la tête et les pieds ne sont plus visibles, est gravé sur l'une des faces. Un ostensoir orné de deux svastikas et de deux étoiles à cinq branches décore le revers. Le fût rectangulaire est légèrement renflé vers le haut. La croix repose sur un piédestal à trois paliers.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1971/03/29 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Croix navarraise dans le cimetière (cad. A1 87) : inscription par arrêté du 29 mars 1971
Statut juridique : propriété de la commune
Tour de Grède
Dénomination : édifice fortifié
Domaine : architecture militaire
Commune : Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : Moyen Age;13e siècle;16e siècle
Historique : Les fenêtres ogivales permettent de penser que la tour remonte au 13e siècle. De chaque côté de la fenêtre du deuxième étage se trouvent des meurtrières jumelles en forme de croix oblongue. Selon une tradition ancienne, cette tour aurait été construite à l'époque et en mémoire des croisades, mais son architecture en reporte la date deux siècles plus tard. Les deux étages inférieurs ont pu servir d'habitation mais l'étage sous comble devait être un poste d'observation, d'après les ouvertures carrées qui l'éclairent et ne permettent de voir que dans le lointain. Du côté ouest, la tour paraît avoir été fixée à un bâtiment inférieur d'après le larmier. Du côté nord et du côté de la rue, des restes de larmiers ont vraisemblablement protégé des auvents adossés contre la tour. Le crénelage est encore visible côté sud.
Protection : 1943/12/07 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Tour de Grède : classement par arrêté du 7 décembre 1943
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Site archéologique : 64 422 10 AH
Camp protohistorique
Dénomination : site archéologique;camp
Commune : Saint-Etienne-de-Baïgorry;Saint-Martin-d'Arrossa (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Lieudit : Lamotainpareta
Précision sur la localisation : Oeuvre située en partie sur la commune : Saint-Martin-d'Arrossa. Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : Protohistoire
Protection : 1980/07/08 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Camp protohistorique avec enceinte à parapets de pierre (cad. A 1048, 1051) : inscription par arrêté du 8 juillet 1980
Observations : Cette notice reprend les informations de la notice PA00084512 (doublon).
Chapelle de pélerinage Saint-Sauveur
Dénomination : chapelle
Domaine : architecture religieuse
Commune : Jatxou (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle (?)
Historique : Etape sur la route de Saint-Jacques-de-Compostelle, cette chapelle domestique est un lieu de pèlerinage à l'origine très ancienne, une dévotion particulière étant portée à la fontaine située en contrebas de la chapelle. La maison de la famille Sorhoeta et sa chapelle tomba sous la dépendance des Prémontrés qui y aménagèrent un relais à destination des pèlerins de Compostelle. L'édifice est de plan trapu, à nef unique presque carrée, se prolongeant après un léger rétrécissement des murs latéraux par une abside en hémicycle. Elle n'est pas voûtée. L'abside est contrebutée par trois contreforts sans doute refaits au 18e siècle. A l'ouest, la façade se prolonge par un petit clocher-mur. Le portail d'entrée s'ouvre sous un arc brisé à gros claveaux et dispose d'un système de fermeture à virgule. Entre les dalles de terre cuite anciennes subsistent quelques pierres tombales.
Protection : 1991/01/11 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : La chapelle (cad. AD 166) : inscription par arrêté du 11 janvier 1991
Zone de protection : liste du patrimoine mondial
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Site archéologique : 64 282 1 AH
Ancien château épiscopal
Dénomination : château;palais épiscopal
Commune : Benfeld (Bas-Rhin, Grand Est)
Adresse : 3 rue du Château
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Alsace
Datation : 1575
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Historique : Seul vestige du château dans lequel était installée l'usine de tabacs démolie en 1853.
Protection : 1988/12/20 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Porte Renaissance (cad. D 351) : inscription par arrêté du 20 décembre 1988
Statut juridique : propriété de la commune
Eglise paroissiale simultanée Saint-Arbogast
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Bourgheim (Bas-Rhin, Grand Est)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Alsace
Datation : 1371
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle;3e quart 13e siècle;18e siècle
Protection : 1986/03/26 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise paroissiale simultanée Saint-Arbogast (cad. 1 365/64) : inscription par arrêté du 26 mars 1986
Statut juridique : propriété de la commune