Data-Gouv-ML/immeubles-proteges-au-titre-des-monuments-historiques-2 huggingface dataset:
Hôpital Saint-Gabriel
Dénomination : hôpital
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Autun (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 9 boulevard Frédéric-Latouche
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Datation : 1764
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 18e siècle
Protection : 1971/10/15 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures du bâtiment du 18e siècle. (cad. AI 1) : inscription par arrêté du 15 octobre 1971
Statut juridique : propriété d'un établissement public communal
Hôtel du Chancelier Rolin
Dénomination : hôtel
Domaine : architecture domestique
Destination actuelle : musée
Commune : Autun (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle
Protection : 1877/07/14 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Hôtel du Chancelier Rolin : classement par arrêté du 14 juillet 1877
Statut juridique : propriété de la commune
Maisons
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 13 et 15 rue du Châtelet
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 18e siècle
Protection : 1948/09/27 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Les façades et les toitures : inscription par arrêté du 27 septembre 1948
Statut juridique : propriété privée
Château
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : La Chapelle-de-Bragny (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle;16e siècle;19e siècle
Protection : 1974/02/25 : inscrit MH partiellement ; 1974/02/25 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement;protection partielle
Précision de la protection : Murs subsistants de la nef de la chapelle et englobés dans l'ancienne enceinte ; restes de l'ancienne enceinte y compris les façades et les toitures de la tour carrée, des deux tourelles rondes et du bâtiment d'angle (cad. B 404) : inscription par arrêté du 25 février 1974 ; L'abside de la chapelle (cad. B 404) : classement par arrêté du 25 février 1974
Statut juridique : propriété privée
Eglise Saint-Paul
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Châteauneuf (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Protection : 1862 : classé MH
Nature de la protection : liste
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise : classement par liste de 1862
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : 18 04 1914 (J.O.)
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Ciel (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle
Protection : 1926/11/15 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise : inscription par arrêté du 15 novembre 1926
Statut juridique : propriété de la commune
Château (ancien)
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Cuisery (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Protection : 1937/07/01 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : La tour : classement par arrêté du 1er juillet 1937
Statut juridique : propriété de la commune
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Gergy (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Protection : 1937/07/22 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise : inscription par arrêté du 22 juillet 1937
Statut juridique : propriété de la commune
Eglise Saint-Martin (ancienne)
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Laives (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Protection : 1905/05/26 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise Saint-Martin (ancienne) : classement par arrêté du 26 mai 1905
Statut juridique : propriété de la commune
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Pouilly-sur-Loire (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Datation : 1558
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 16e siècle
Protection : 1971/10/13 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Clocher (cad. AB 459) : inscription par arrêté du 13 octobre 1971
Statut juridique : propriété de la commune
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Rouy (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle
Protection : 1884/11/12 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise : classement par arrêté du 12 novembre 1884
Statut juridique : propriété de la commune
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Saint-Didier (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Protection : 1925/02/23 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise : inscription par arrêté du 23 février 1925
Statut juridique : propriété de la commune
Eglise et crypte
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Saint-Parize-le-Châtel (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Protection : 1862 : classé MH
Nature de la protection : liste
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise et crypte : classement par liste de 1862
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : 18 04 1914 (J.O.)
Maison du 15e siècle
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : rue de la Fontaine
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle
Protection : 1926/12/10 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Tourelle d'escalier : inscription par arrêté du 10 décembre 1926
Statut juridique : propriété privée
Château des Granges
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Suilly-la-Tour (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 1er quart 16e siècle;1er quart 17e siècle
Technique du décor : Peinture
Protection : 1974/02/04 : classé MH ; 1983/03/22 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement;protection partielle
Précision de la protection : Chapelle avec ses peintures murales (cad. A 29) : classement par arrêté du 4 février 1974 ; Façade principale avec les deux pavillons carrés qui l'encadrent ; partie de la façade postérieure située à gauche du passage central ; les toitures correspondantes ; le portail d'entrée ; façades et toitures du bâtiment de la grange, du bâtiment de l'étable, du bâtiment sud-ouest, de la tourelle à l'angle nord de l'enceinte extérieure, du bâtiment du four à pain, du petit bâtiment de la basse-cour, du pavillon carré (cad. A 23, 29) : inscription par arrêté du 22 mars 1983
Statut juridique : propriété privée
Château de Tracy
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Tracy-sur-Loire (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle;1er quart 16e siècle
Historique : Au 15e siècle, le château est attribué à une famille d'origine écossaise. L'édifice a été remanié aux 16e, 17e et 19e siècles. Le château formait un grand carré autour d'une cour intérieure. Il n'en subsiste qu'une poterne datée de 1567 avec des décors portés de la Renaissance, et le donjon accolé d'une tour. Les courtines ont disparu. L'intérieur a été largement modifié au 19e siècle. L'aile nord-est est couverte d'une charpente à chevrons portant ferme, édifiée au 17e siècle.
Protection : 1967/08/28 : inscrit MH ; 2007/04/11 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Le pavillon d'entrée et le donjon (cad. E 279) : inscription par arrêté du 28 août 1967 - Les structures porteuses et les façades et toitures du château (cad. E 1350, 1394 - lots 1 à 6 -, 1395) : inscription par arrêté du 11 avril 2007
Statut juridique : propriété privée
Observations : Inscription 23 02 07 (structures porteuses et façades et toitures du château) (arrêté) abrogée.
Hôtel de Chevannes
Dénomination : hôtel
Domaine : architecture domestique
Commune : Autun (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 24 rue Saint-Saulge
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Protection : 1957/08/07 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades sur la cour d'honneur et les toitures correspondantes (cad. C 698, 699, 701 à 704) : inscription par arrêté du 7 août 1957
Statut juridique : propriété privée
Menhir
Dénomination : menhir
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Broye (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté)
Lieudit : l'Ouche-à-l'Hôte
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Protection : 1914/07/23 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Menhir (cad. H 76) : classement par arrêté du 23 juillet 1914
Statut juridique : propriété privée
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 2 place du Châtelet
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Technique du décor : Ferronnerie
Protection : 1948/09/27 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Les emmarchements, les paliers et la rampe en fer forgé de deux escaliers situés dans les angles sud-est et sud-ouest de la cour de l'immeuble : inscription par arrêté du 27 septembre 1948
Statut juridique : propriété privée
Château de Nobles
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : La Chapelle-sous-Brancion (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle
Protection : 1946/12/09 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Les façades et les toitures et la cheminée du premier étage : inscription par arrêté du 9 décembre 1946
Statut juridique : propriété privée
Château
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Cruzille (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle;13e siècle
Protection : 1946/12/09 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Château (cad. NON CADASTRE) : inscription par arrêté du 9 décembre 1946
Statut juridique : propriété privée
Observations : Château, terrasses et abords : Site inscrit 22 02 1945 (arrêté)
Halle ronde
Dénomination : halle
Domaine : architecture commerciale
Commune : Givry (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Datation : 1830
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 19e siècle
Protection : 1931/11/06 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Halle ronde : classement par arrêté du 6 novembre 1931
Statut juridique : propriété de la commune
Hôtel de ville
Dénomination : hôtel de ville
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Givry (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Datation : 1771
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 18e siècle
Protection : 1931/10/31 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Hôtel de Ville : classement par arrêté du 31 octobre 1931
Statut juridique : propriété de la commune
Église Saint-Nicolas
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Marcigny (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle
Protection : 1926/10/29 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : La façade : inscription par arrêté du 29 octobre 1926
Statut juridique : propriété de la commune
Pont
Dénomination : pont
Domaine : génie civil
Commune : Navilly (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 18e siècle
Auteur de l'édifice : GAUTHEY Emiland (maître de l'oeuvre)
Protection : 1946/12/31 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Pont situé sur la route nationale 83 bis : classement par arrêté du 31 décembre 1946
Statut juridique : propriété de l'État
Affectataire : ministère chargé de l'équipement et du logement
Eglise Saint-Martin (ancienne collégiale)
Dénomination : église;collégiale
Domaine : architecture religieuse
Commune : Clamecy (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 13e siècle;16e siècle
Protection : 1840 : classé MH
Nature de la protection : liste
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise Saint-Martin (ancienne collégiale) : classement par liste de 1840
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : 18 04 1914 (J.O.)
Maison du chapitre Saint-Martin (ancienne)
Dénomination : établissement conventuel
Domaine : architecture religieuse
Commune : Clamecy (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : rue du Grenier-à-Sel
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle;16e siècle
Protection : 1925/05/18 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Maison du chapitre Saint-Martin (ancienne) : inscription par arrêté du 18 mai 1925
Statut juridique : propriété d'une société privée
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Clamecy (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : place Saint-Jean ; rue du Marché
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Protection : 1937/05/05 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures : inscription par arrêté du 5 mai 1937
Statut juridique : propriété privée
Anciennes Papeteries de Villette
Dénomination : usine de papeterie
Commune : Corvol-l'Orgueilleux (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Datation : 1818
Siècle de la campagne principale de construction : 1er quart 19e siècle
Historique : L'ensemble témoigne du développement industriel de la fabrication du papier sous la Restauration et au cours du 19e siècle. Vers 1818-1820, Gilbert Thomas-Varenne est le premier à installer une industrie mécanique de fabrication du papier en continu. Il obtient, en 1818, l'autorisation de créer une papeterie sur l'ancienne forge. Auparavant, cette industrie utilisait des procédés manuels et la pâte à chiffon. L'usine est constituée par un bâtiment en hémicycle, autour d'une cour centrale, qui abritait les ateliers de réparation et les magasins. Deux massifs carrés terminent les extrémités, abritant les bureaux au nord, la machine à vapeur au sud. La maison du directeur est une maison de maître du 19e siècle.
Technique du décor : menuiserie
Nature de la protection : arrêté
Statut juridique : propriété d'une société privée
Précision sur le statut : SAS SLIC CORVOL
Observations : Les façades, les toitures et la charpente avec ses lambris du bâtiment en hémicycle ; les façades, les toitures et la charpente des deux pavillons situés aux extrémités du bâtiment précédent ; les façades, les toitures et la charpente du bâtiment transversal qui relie ces deux pavillons (cad. AE 106) : inscription par arrêté du 10 décembre 1986, radié de l'inscription au titre des monuments historiques par arrêté du 15 mars 2012 . Instance classement : 30 11 1985
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Lys (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 15e siècle
Protection : 1927/02/22 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise : inscription par arrêté du 22 février 1927
Statut juridique : propriété de la commune
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Nevers (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 40 rue de l'Oratoire
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Protection : 1946/04/29 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades sur cour ; Tourelle d'escalier sur cour : inscription par arrêté du 29 avril 1946
Statut juridique : propriété privée
Croix
Dénomination : croix de cimetière
Domaine : architecture religieuse
Commune : Marigny-le-Cahouët (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Protection : 1927/06/03 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Croix du 16e siècle située dans le cimetière : inscription par arrêté du 3 juin 1927
Statut juridique : propriété de la commune
Croix
Dénomination : croix de cimetière
Domaine : architecture religieuse
Commune : Saint-Hélier (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle
Protection : 1925/11/10 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Croix du 15e siècle située dans le cimetière : inscription par arrêté du 10 novembre 1925
Statut juridique : propriété de la commune
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Saint-Maurice-sur-Vingeanne (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 13e siècle
Protection : 1910/12/12 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise : classement par arrêté du 12 décembre 1910
Statut juridique : propriété de la commune
Tour d'Auxois
Dénomination : ensemble fortifié
Domaine : architecture militaire
Commune : Saulieu (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Datation : 1359
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 14e siècle
Protection : 1933/12/02 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Tour d'Auxois avec l'abreuvoir et la partie des remparts contiguë : inscription par arrêté du 2 décembre 1933
Statut juridique : propriété de la commune
Château
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Vianges (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle;17e siècle;18e siècle
Protection : 1980/02/22 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures ; escalier intérieur ; porte de l'ancienne enceinte ; pigeonnier (cad. C 173 à 175) : inscription par arrêté du 22 février 1980
Statut juridique : propriété privée
Croix
Dénomination : croix de chemin
Domaine : architecture religieuse
Commune : Villy-en-Auxois (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle
Protection : 1920/08/25 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Croix en pierre du 15e siècle, près de la maison Gadant : classement par arrêté du 25 août 1920
Statut juridique : propriété de la commune
Château
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Gemeaux (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 1ère moitié 18e siècle
Auteur de l'édifice : VERNIQUET Edmé (architecte)
Protection : 1989/04/04 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Château (cad. H 703) : inscription par arrêté du 4 avril 1989
Statut juridique : propriété privée
Observations : Instance de classement : 14 09 1987 ; En très mauvais état (en partie démonté)
Chapelle Saint-Pierre
Dénomination : chapelle;croix monumentale
Domaine : architecture religieuse
Commune : Nolay (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Protection : 1991/05/27 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Chapelle Saint-Pierre et croix qui lui fait face (cad. AB 273, 608) : inscription par arrêté du 27 mai 1991
Statut juridique : propriété de la commune