Data-Gouv-ML/immeubles-proteges-au-titre-des-monuments-historiques-2 huggingface dataset:
Église Notre-Dame
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Varennes-en-Argonne (Meuse, Grand Est)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle;13e siècle
Protection : 1914/06/08 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise Notre-Dame : classement par arrêté du 8 juin 1914
Statut juridique : propriété de la commune
Enceinte fortifiée
Dénomination : enceinte
Commune : Verdun (Meuse, Grand Est)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Siècle de la campagne principale de construction : 13e siècle
Protection : 1937/07/24 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Enceinte fortifiée du 13e siècle située entre le pont de l'avenue de Douaumont et la Tour du Champ ; Tour du Champ : classement par arrêté du 24 juillet 1937
Statut juridique : propriété de la commune
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Ancerville (Meuse, Grand Est)
Adresse : 32 rue du Château
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 15e siècle
Historique : Exemple unique de maison de la fin du 15e siècle, plus proche des maisons urbaines - par sa volumètrie et ses deux encorbellements - que des maisons rurales. Seul le premier niveau est en maçonnerie ; le pan-de-bois, malheureusement masqué par un crépi moderne, est bien visisble de l'intérieur. La maison conserve sa porte d'origine, à tympan décoré d'un écu, ainsi que l'escalier d'accès aux combles, en vis et construit en bois. Des cheminées de la fin du 17e siècle ou du début du 18e siècle témoignent d'un remaniement de l'aménagement intérieur à cette époque.
Escalier : escalier intérieur : escalier en vis
Protection : 1992/10/22 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : La maison en totalité (cad. AB 900) : inscription par arrêté du 22 octobre 1992
Statut juridique : propriété privée
Lavoir dit de la Mutasse, à Triaucourt
Dénomination : lavoir
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Seuil-d'Argonne (Meuse, Grand Est)
Adresse : impasse de la Mutasse
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 18e siècle
Protection : 1992/09/09 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Lavoir dit de la Mutasse, à Triaucourt (cad. D 488) : inscription par arrêté du 9 septembre 1992
Statut juridique : propriété de la commune
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Verdun (Meuse, Grand Est)
Adresse : 6 rue Saint-Maur
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Siècle de la campagne principale de construction : 1ère moitié 18e siècle
Protection : 1992/06/15 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Edicule du puits dépendant de l'immeuble (cad. AL 161) : inscription par arrêté du 15 juin 1992
Statut juridique : propriété d'un établissement public communal
Villa gallo-romaine de Saint-Ulrich
Dénomination : villa antique
Domaine : architecture domestique
Commune : Dolving (Moselle, Grand Est)
Lieudit : Saint-Ulrichsfeld
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Siècle de la campagne principale de construction : Gallo-romain
Protection : 1988/09/07 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Villa gallo-romaine de Saint-Ulrich (cad. C 63p, 65p, 67, 218/63) : classement par arrêté du 7 septembre 1988
Statut juridique : propriété du département
Observations : Inscription 25 11 1987 (arrêté) annulée
Château de Gendersberg
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Hanviller (Moselle, Grand Est)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Datation : 1723;1751
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Protection : 1984/06/27 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures (cad. C 106/8) : inscription par arrêté du 27 juin 1984
Statut juridique : propriété privée
Ruines du château de Mensberg, dit aussi château de Malbrouck
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Manderen (Moselle, Grand Est)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle
État de conservation : vestiges
Protection : 1930/02/16 : classé MH
Nature de la protection : journal officiel
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Château de Mensberg (ruines) : classement par journal officiel du 16 février 1930
Statut juridique : propriété du département
Ancienne école royale d'artillerie
Dénomination : école militaire
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Metz (Moselle, Grand Est)
Adresse : 10 rue Winston-Churchill ; anciennement rue de l'Esplanade
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Datation : 1762
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 18e siècle
Protection : 1929/05/25 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : La façade : classement par arrêté du 25 mai 1929
Statut juridique : propriété privée
Hôtel de ville
Dénomination : hôtel de ville
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Metz (Moselle, Grand Est)
Adresse : place d'Armes
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Auteur de l'édifice : BLONDEL (maître de l'oeuvre)
Protection : 1922/12/15 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Façades et couvertures : classement par arrêté du 15 décembre 1922
Statut juridique : propriété de la commune
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Metz (Moselle, Grand Est)
Adresse : 20 rue Chèvremont
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Protection : 1970/09/18 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures sur rue et sur cour (cad. 24 108) : inscription par arrêté du 18 septembre 1970
Statut juridique : propriété privée
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Metz (Moselle, Grand Est)
Adresse : 45 place Saint-Louis
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Protection : 1929/10/24 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et arcades : inscription par arrêté du 24 octobre 1929
Statut juridique : propriété privée
Temple protestant
Dénomination : temple
Domaine : architecture religieuse
Commune : Metz (Moselle, Grand Est)
Adresse : place de la Comédie
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Datation : 1901
Siècle de la campagne principale de construction : 1er quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : WAHN Conrad (architecte)
Historique : Temple édifié pour la communauté protestante, de 1901 à 1904, sur les plans de l'architecte Conrad Wahn, en style néo-roman rhénan. Le temple et le théâtre du 18e siècle sont deux composantes de l'ensemble urbanistique de la Place de la Comédie.
Protection : 1930/01/06 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures : classement par arrêté du 6 janvier 1930
Statut juridique : propriété de la commune
Genre du destinataire : de protestants
Église Saint-Michel
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Zetting (Moselle, Grand Est)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Datation : 1434
Siècle de la campagne principale de construction : 11e siècle;2e quart 15e siècle;18e siècle
Protection : 1891/06/11 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise : classement par arrêté du 11 juin 1891
Statut juridique : propriété de la commune
Domaine du château
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Rahling (Moselle, Grand Est)
Lieudit : Rue de Bining ; Schloss
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Datation : 1620
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 15e siècle;1er quart 16e siècle;1er quart 17e siècle
Protection : 1994/04/29 : classé MH ; 1994/04/29 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement;protection totale
Précision de la protection : Corps de logis principal du château (cad. 1 389) : classement par arrêté du 29 avril 1994 ; Dépendances, sol, vestiges des anciennes murailles, ainsi que les fossés (cad. 1 389, 522/392, 524/392) : inscription par arrêté du 29 avril 1994
Statut juridique : propriété d'une société privée
Observations : Inscription 16 07 1991 (arrêté) annulée.
Château (ancien)
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Nomeny (Meurthe-et-Moselle, Grand Est)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Datation : 1381
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 14e siècle
État de conservation : vestiges
Protection : 1984/12/06 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Les ruines y compris le sol (cad. AE 18, 20, 21, 24) : classement par arrêté du 6 décembre 1984
Statut juridique : propriété de la commune
Caserne Duroc (ancienne)
Dénomination : caserne
Domaine : architecture militaire
Commune : Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle, Grand Est)
Adresse : rue du Bois-le-Prêtre
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Datation : 1840
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 19e siècle
Protection : 1977/06/15 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Manège (cad. H 1649) : inscription par arrêté du 15 juin 1977
Château Colin
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Belleau (Meurthe-et-Moselle, Grand Est)
Lieudit : Manoncourt-sur-Seille
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Datation : 1920
Siècle de la campagne principale de construction : 1ère moitié 19e siècle;1er quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : BIET Georges (architecte);GUINGOT Louis (peintre)
Historique : "Château datant de la première moitié du 19e siècle, endommagé au cours de la Première Guerre mondiale. Acquis par l'industriel Emile Colin, il est aménagé en résidence de 1920 à 1924 par Georges Biet, architecte associé à l'Ecole de Nancy. La grande salle, d'esprit gothique tardif, dotée d'une cheminée monumentale, est ornée de "fresques" agrestes sur le thème des quatre saisons, réalisées par le peintre Louis Guingot."
Technique du décor : peinture
Protection : 1990/04/09 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Grande salle et son vestibule ; façades et toitures qui les abritent (cad. X 120) : inscription par arrêté du 9 avril 1990
Statut juridique : propriété privée
Calvaire
Dénomination : calvaire monumental
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Marville (Meuse, Grand Est)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Protection : 1920/02/07 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Calvaire du 16e siècle : classement par arrêté du 7 février 1920
Statut juridique : propriété de la commune
Citadelle
Dénomination : citadelle
Domaine : architecture militaire
Commune : Montmédy (Meuse, Grand Est)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle;17e siècle
Auteur de l'édifice : Vauban Sébastien Le Prestre de;marquis (ingénieur militaire)
Protection : 1991/10/31 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Citadelle, avec ses remparts et ses glacis (cad. AC 40, 41, 128 à 132) : classement par arrêté du 31 octobre 1991
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Inscription 24 10 1929 (arrêté) et classement 16 07 1968 (arrêté) annulés
Hôtel de ville
Dénomination : hôtel de ville
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Saint-Mihiel (Meuse, Grand Est)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Datation : 1776
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle;4e quart 18e siècle
Protection : 1926/12/23 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades sur rue : inscription par arrêté du 23 décembre 1926
Statut juridique : propriété de la commune
Eglise d'Hattonchâtel et son cloître
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse, Grand Est)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle
Protection : 1908/07/20 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise d'Hattonchâtel et son cloître : classement par arrêté du 20 juillet 1908
Statut juridique : propriété de la commune
Motte castrale (ancienne)
Dénomination : édifice fortifié
Domaine : architecture militaire
Commune : Chaillon (Meuse, Grand Est)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Siècle de la campagne principale de construction : Moyen Age
Protection : 1990/12/03 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Motte castrale (ancienne) (cad. ZE 64, 65) : inscription par arrêté du 3 décembre 1990
Statut juridique : propriété privée
Ferme
Dénomination : ferme
Domaine : architecture domestique
Commune : Seuil-d'Argonne (Meuse, Grand Est)
Adresse : ruelle de la Route
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Protection : 1992/10/22 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures des bâtiments (cad. D 655) : inscription par arrêté du 22 octobre 1992
Statut juridique : propriété privée
Eglise d'Ussel
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Boust (Moselle, Grand Est)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Protection : 1930/02/16 : classé MH
Nature de la protection : journal officiel
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Vieux clocher : classement par journal officiel du 16 février 1930
Statut juridique : propriété de la commune
Vestiges de l'enceinte du Moyen-Age
Dénomination : enceinte
Autre appellation : Musée militaire
Destination actuelle : musée
Commune : Metz (Moselle, Grand Est)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Siècle de la campagne principale de construction : Moyen Age;13e siècle;16e siècle
Historique : Tour Camoufle : 13e siècle
État de conservation : vestiges
Protection : 1929/10/12 : inscrit MH ; 1929/10/31 : inscrit MH ; 1932/04/14 : inscrit MH ; 1966/12/03 : classé MH ; 1971/10/27 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement;protection partielle
Précision de la protection : Les anciens remparts (restes) situés au nord et au nord-est de l'Arsenal : inscription par arrêté du 12 octobre 1929 - La tour Camoufle : inscription par arrêté du 31 octobre 1929 - La tour des Esprits ; la partie des remparts comprise entre les deux ouvrages précédents ; les constructions dites basses grilles de la Seille : inscription par arrêté du 14 avril 1932 - La Porte des Allemands (cad. 20 5, 6, 7, 9) : classement par arrêté du 3 décembre 1966 - L'ancienne porte de prison transférée de la rue Lasalle sur la face intérieure du rempart médiéval en 1980 (cad. 28 200/118) : inscription par arrêté du 27 octobre 1971
Statut juridique : propriété de la commune
Immeubles
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Metz (Moselle, Grand Est)
Adresse : 1, 2, 3, 6, 6bis, 7, 11 place de la Comédie
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Protection : 1930/01/06 : classé MH ; 1930/01/06 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement;protection partielle
Précision de la protection : Façades et toitures des numéros 1, 2, 6, 6bis, 7 et 11 : classement par arrêté du 6 janvier 1930 ; Façade et toiture du numéro 3 : inscription par arrêté du 6 janvier 1930
Statut juridique : propriété de la commune ; propriété privée
Précision sur le statut : Propriété de la commune : Numéros 1, 2, 6, 6bis, 7 et 11 ; Propriété d'une personne privée : Numéro 3
Hôtel militaire
Dénomination : hôtel
Domaine : architecture domestique
Commune : Phalsbourg (Moselle, Grand Est)
Adresse : 96 rue Alfred-Hollender
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Datation : 1750
Siècle de la campagne principale de construction : 1ère moitié 18e siècle
Protection : 1935/07/10 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade principale avec portail d'entrée : inscription par arrêté du 10 juillet 1935
Statut juridique : propriété de l'État
Affectataire : ministère chargé de la défense
Place d'Alliance
Dénomination : place
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Nancy (Meurthe-et-Moselle, Grand Est)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Datation : 1758
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 18e siècle
Protection : 1925/01/15 : classé MH ; 1950/02/25 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement;protection partielle
Précision de la protection : La fontaine : classement par arrêté du 15 janvier 1925 - Le sol et les plantations de la place : inscription par arrêté du 25 février 1950
Statut juridique : propriété de la commune
Maison des Sept Péchés Capitaux
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle, Grand Est)
Adresse : 2 place Duroc
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Protection : 1920/06/08 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Façade : classement par arrêté du 8 juin 1920
Statut juridique : propriété d'une société privée
Menhir dit la Pierre au Jô
Dénomination : menhir
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle, Grand Est)
Adresse : A la limite de la commune de Norroy
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Siècle de la campagne principale de construction : Néolithique
Protection : 1914/04/18 : classé MH
Nature de la protection : journal officiel
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Menhir dit la Pierre au Jô (cad. F 155) : classement par journal officiel du 18 avril 1914
Statut juridique : propriété de la commune
Château
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Prény (Meurthe-et-Moselle, Grand Est)
Adresse : 2 rue du Château
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Siècle de la campagne principale de construction : Moyen Age;14e siècle;15e siècle
Siècle de campagne secondaire : 16e siècle;17e siècle;18e siècle
Historique : Les intérieurs du château se distribuent encore pour l'essentiel selon les dispositions d'origine médiévale. Cheminées des 14e-15e siècles. Baies géminées. Du début du 17e siècle datent vraisemblablement la cage d'escalier avec son mur noyau, ainsi que l'aménagement de la grande pièce nord-ouest du rez-de-chaussée avec sa cheminée monumentale. Présence de souterrains.
État de conservation : vestiges
Protection : 1862 : classé MH ; 2001/07/16 : inscrit MH
Nature de la protection : liste;arrêté
Typologie de la protection : classé MH;inscrit MH;protection totale
Précision de la protection : Les ruines du château : classement par liste de 1862 - L'ancien corps de garde en totalité, y compris les sous-sols (cad. D 649) : inscription par arrêté du 16 juillet 2001
Statut juridique : propriété de la commune ; propriété privée
Précision sur le statut : propriété de la commune : ruines du château ; propriété privée : corps de garde
Observations : Ruines du château : 18 04 1914 (J.O.).
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Toul (Meurthe-et-Moselle, Grand Est)
Adresse : 18 rue Gouvion-Saint-Cyr
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Protection : 1941/10/01 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : La façade et la couverture sur rue : inscription par arrêté du 1er octobre 1941
Statut juridique : propriété privée
Domaine de l'ancienne forge de Buré
Dénomination : forge
Domaine : architecture artisanale
Commune : Allondrelle-la-Malmaison (Meurthe-et-Moselle, Grand Est)
Lieudit : Buré-la-Forge
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Protection : 1991/12/24 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Domaine de l'ancienne forge de Buré, y compris la digue empruntée par le chemin vicinal dit de Buré (cad. C 71, 72, 74 à 77) : inscription par arrêté du 24 décembre 1991
Statut juridique : propriété privée
église Saint-Étienne
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Bar-le-Duc (Meuse, Grand Est)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Protection : 1889 : classé MH
Nature de la protection : liste
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise Saint-Etienne : classement par liste de 1889
Statut juridique : propriété de la commune
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Bar-le-Duc (Meuse, Grand Est)
Adresse : 3-3 bis place de la Halle
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Datation : 1610;1630
Siècle de la campagne principale de construction : 1ère moitié 17e siècle
Technique du décor : sculpture
Protection : 1993/02/11 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Façade et toiture sur la place et passage (cad. AT 298, 277) : classement par arrêté du 11 février 1993
Statut juridique : propriété privée ; propriété de la commune
Précision sur le statut : Propriété de la commune : passage
Observations : Inscription 03 02 1988 (arrêté) annulée.