Data-Gouv-ML/immeubles-proteges-au-titre-des-monuments-historiques-2 huggingface dataset:
Ancien prieuré de Mirailles
Dénomination : prieuré
Domaine : architecture religieuse
Commune : Lagrasse (Aude, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Languedoc-Roussillon
Siècle de la campagne principale de construction : 11e siècle
Historique : Mirailles était un domaine de l'abbaye de Lagrasse. La "villa" est mentionnée en 1287. Le plan est à une nef avec chevet plat séparé de la nef par un mur aujourd'hui ruiné. Chevet et nef sont de construction différente, avec absence de liaison entre les assises à l'aplomb du mur qui devait contenir l'arc triomphal. Le sanctuaire, sans doute du début du 11e siècle, présente des moellons dégrossis au marteau, avec traces de mortier de chaux. A l'extérieur, l'ornementation lombarde du chevet couvre le mur oriental et les murs latéraux. Le mur oriental est divisé en trois panneaux inégaux, avec arcatures doubles reposant sur deux lesennes étroites et peu saillantes. Le sanctuaire devait être voûté en berceau, d'après les amorces en blocage encore visibles. La nef pourrait dater de la fin du 11e siècle. Les murs ne sont pas liés à ceux du sanctuaire. Leur appareil est à peu près semblable mais le mode de construction diffère.
Protection : 1948/04/13 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Prieuré de Mirailles (ancien) (cad. C 554) : inscription par arrêté du 13 avril 1948
Statut juridique : propriété privée
Restes de la chapelle champêtre de Saint-Laurent
Dénomination : chapelle
Domaine : architecture religieuse
Commune : Leuc (Aude, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Languedoc-Roussillon
Siècle de la campagne principale de construction : 11e siècle
Historique : En dehors de documents modernes, la seule mention de cette église date de 1269. Cette chapelle champêtre dépendait de l'ancienne paroisse de Saint-Martin dont il ne reste aucun vestige. L'édifice est à nef unique avec abside semi-circulaire. Une travée couverte en berceau sépare la nef de l'abside et forme un embryon de choeur. L'abside est voûtée en cul de four. La nef n'est pas voûtée et était autrefois couverte en charpente. Décoration extérieure lombarde, à l'abside uniquement. Quatre lesennes en faible saillie supportent des arcs groupés par trois.
État de conservation : vestiges
Protection : 1948/04/26 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Chapelle champêtre de Saint-Laurent (restes) (cad. A 422) : inscription par arrêté du 26 avril 1948
Statut juridique : propriété privée
Croix
Dénomination : croix de chemin
Domaine : architecture religieuse
Commune : Sirod (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Lieudit : Petit Crans
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Protection : 1933/12/22 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Croix datant du 16e siècle : inscription par arrêté du 22 décembre 1933
Statut juridique : propriété de la commune
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Toulouse-le-Château (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 15e siècle
Protection : 1988/06/21 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise (cad. AE 3) : inscription par arrêté du 21 juin 1988
Statut juridique : propriété de la commune
Fontaine Truchot
Dénomination : fontaine
Domaine : architecture domestique
Commune : Salins-les-Bains (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : place des Alliés
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1753;1756
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 18e siècle
Technique du décor : Sculpture
Protection : 1992/08/31 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Fontaine Truchot, y compris les lampadaires, sur le côté Nord de la place (cad. AO ; NON CADASTRE ; DOMAINE PUBLIC) : classement par arrêté du 31 août 1992
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Inscription 31 07 1990 (arrêté) annulée.
Fontaine
Dénomination : fontaine
Domaine : architecture domestique
Commune : Thervay (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : rue de la Creuse ; rue des Aigeottes
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1834
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 19e siècle
Auteur de l'édifice : BESAND (maître de l'oeuvre)
Technique du décor : Sculpture
Protection : 1990/07/31 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Fontaine, y compris le pavage, sur la place (cad. NON CADASTRE ; DOMAINE PUBLIC) : inscription par arrêté du 31 juillet 1990
Statut juridique : propriété de la commune
Château
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Bougey (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle;17e siècle;18e siècle
Protection : 1979/12/11 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Ouvrage d'entrée, y compris la cheminée du 17e siècle ; tour ronde ; façade Est de l'aile Sud ainsi que le portail d'entrée Est (cad. B 577) : inscription par arrêté du 11 décembre 1979
Statut juridique : propriété privée
Hôtel de ville (ancien château)
Dénomination : hôtel de ville;château
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Destination actuelle : mairie ; musée
Commune : Champlitte (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle;17e siècle;18e siècle
Protection : 1909/06/14 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Hôtel de Ville (ancien château) : classement par arrêté du 14 juin 1909
Statut juridique : propriété du département
Fontaine-lavoir du Savourot
Dénomination : lavoir
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Héricourt (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1837;1840
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 19e siècle
Auteur de l'édifice : MABILLE (maître de l'oeuvre);BRISSONNET (maître de l'oeuvre)
Protection : 1979/05/16 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Fontaine-lavoir du Savourot (cad. AD 211) : inscription par arrêté du 16 mai 1979
Statut juridique : propriété de la commune
Croix de chemin en pierre datée de 1622
Dénomination : croix de chemin
Domaine : architecture religieuse
Commune : Montigny-lès-Vesoul (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1622
Siècle de la campagne principale de construction : 1er quart 17e siècle
Protection : 1913/10/23 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Croix de chemin en pierre datée de 1622, à l'extrémité Nord du village : classement par arrêté du 23 octobre 1913
Statut juridique : propriété de la commune
Château
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Quers (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 17e siècle
Protection : 1976/01/20 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Les façades et les toitures (cad. D 140) : inscription par arrêté du 20 janvier 1976
Statut juridique : propriété de la commune
Château
Dénomination : site archéologique;château
Commune : La Rochelle (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1703
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Personnes liées à l'édifice : Aillet Claude Antoine (maître de l'oeuvre)
Historique : Le château a été bâti à partir de 1703 par l'ingénieur Aillet pour François Bavoux, seigneur de Larret, sur les ruines d'une forteresse médiévale définitivement ruinée en 1388 par les troupes du duc de Bourgogne. L'ensemble se distribue selon deux schémas d'organisation de l'espace, à savoir les vestiges médiévaux avec enceintes et fossés concentriques, et les bâtiments du 18e siècle organisés selon un axe ouest-est, de part et d'autre d'une avant-cour et d'une cour d'honneur. Au 19e siècle, les bâtiments sont remaniés (volumétrie des dépendances, façades et aménagements intérieurs du logis). Le logis conserve, au rez-de-chaussée, les lambris ainsi que les cheminées du 18e siècle.
Technique du décor : menuiserie
Protection : 1987/12/03 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Fossés, murs et substructures du château médiéval, y compris les vestiges archéologiques ; façades et toitures de l'ensemble des bâtiments : corps de logis, dépendances Nord et Sud sur cour d'honneur, pigeonniers, cuverie, maison du jardinier ; portail de la basse-cour et de la cour d'honneur ; puits ; pièces suivantes du logis : escalier avec rampe, grand salon, petit salon et bibliothèque du rez-de-chaussée avec lambris et cheminée (plaque comprise) ; escalier à vis et cheminée de la maison du jardinier (cad. A 671, 673 à 675) : inscription par arrêté du 3 décembre 1987
Statut juridique : propriété privée
Château
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Vallerois-le-Bois (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle;13e siècle;15e siècle;16e siècle
Protection : 1964/07/07 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Château (cad. C 450, 453) : classement par arrêté du 7 juillet 1964
Statut juridique : propriété privée
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Chariez (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1781;1786
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 18e siècle
Auteur de l'édifice : LINGEE Claude Ignace (maître de l'oeuvre)
Protection : 1991/03/11 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise (cad. A 163) : inscription par arrêté du 11 mars 1991
Statut juridique : propriété de la commune
Site gallo-romain
Dénomination : site archéologique
Commune : Jonvelle (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : Gallo-romain
Technique du décor : Mosaique
État de conservation : vestiges
Protection : 1992/04/08 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Site gallo-romain (cad. ZE 23) : inscription par arrêté du 8 avril 1992
Statut juridique : propriété d'une association
Ferme de Laine
Dénomination : ferme
Domaine : architecture domestique
Commune : Vy-lès-Filain (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 19e siècle
Protection : 1992/04/13 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Bélier hydraulique : source et canalisation qui la relie au bélier ; bélier et édicule qui l'abrite ; réservoir et canalisation qui l'alimente depuis le bélier (cad. ZD 34) : inscription par arrêté du 13 avril 1992
Statut juridique : propriété privée
Ancien château d'Argeliers
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Argeliers (Aude, Occitanie)
Adresse : 3 place des Cathares (anciennement)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Languedoc-Roussillon
Siècle de la campagne principale de construction : 1ère moitié 17e siècle
Historique : Le mur de la cour, très épais à la base, avec traces de chemin de ronde à hauteur du second étage actuel, paraît indiquer que cette demeure seigneuriale a été aménagée dans les murs du château-fort primitif. Ce castellum est mentionné pour la première fois en 1154, lorsqu'il est attribué à l'abbaye de Quarante. L'édifice a dû souffrir des guerres de Religion et la reconstruction presque complète des bâtiments a dû être réalisée au moment du retour à la paix, à la fin du 16e ou au début du 17e siècle. Les religieux de Quarante conservèrent le domaine jusqu'à la Révolution. L'édifice se reconnaît de loin par sa tour carrée qui intercepte une ruelle perpendiculaire aux anciens murs d'enceinte des défenses sud. Des deux culs de sac obtenus, celui du sud sert actuellement d'entrée. Celui du nord permettait autrefois d'accéder à la tourelle par une porte basse, murée depuis. Le mur méridional du château, qui longe la cour et se prolonge vers l'est au-delà de la tourelle, montre encore des traces de chemin de ronde au deuxième étage. Il s'agit là d'une courtine du château-fort. L'aile située à l'est de la ruelle remonte au 15e siècle. Cette partie, aujourd'hui propriété indépendante, était un vestige de la construction antérieure aux guerres de la Ligue. Au premier étage existent deux salles en enfilade. Une cheminée était adossée au mur occidental, entre les deux pièces. Cette cheminée était en grès, enduite de blanc. Les jambages se profilaient en lourdes consoles à quart-de-rond, les faces latérales ornées de volutes tracées en creux, la face antérieure chargée d'une palmette en relief, la pointe en bas. Le linteau était interrompu, comme la hotte, par un tableau central carré, nu. L'encadrement de ce tableau se décrochait, aux angles, suivant quatre crossettes. A l'aplomb supérieur des côtés verticaux du cadre, deux larges consoles à feuilles d'acanthe rejoignaient la partie supérieure de l'entablement. Ces deux consoles étaient reliées par une guirlande composée de linges et de fruits côtelés. Le linteau était décoré de chaque côté d'une tête d'ange avec collerette en coeur. La hotte verticale est surmontée d'un fronton circulaire rompu, raccordé avec les consoles qui surmontent le tableau central. Les deux parties de la face antérieure de la hotte ont reçu un décor symétrique, en relief (feuillage, masques léonins). Cette cheminée aurait disparu dans les années 1980.
Statut juridique : propriété privée
Observations : L'arrêté de radiation du 26 février 2025 radie l'arrêté d'inscription du 7 février 1951 : La cheminée de la salle du premier étage : inscription par arrêté du 7 février 1951
Château de la Barthe
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Belflou (Aude, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Languedoc-Roussillon
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle;17e siècle
Protection : 1950/12/13 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Le portail d'entrée en pierre : inscription par arrêté du 13 décembre 1950
Statut juridique : propriété privée
Fontaine du Lavoir
Dénomination : fontaine
Domaine : architecture domestique
Commune : Sermange (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Protection : 1941/12/09 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Fontaine du Lavoir : inscription par arrêté du 9 décembre 1941
Statut juridique : propriété de la commune
Monument commémoratif, dit statue de Rouget de Lisle
Dénomination : monument
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Lons-le-Saunier (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : place de la Chevalerie ; A l'intersection de l'avenue Jean-Moulin et de la rue de la Chevalerie
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1881;1882
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 19e siècle
Auteur de l'édifice : BARTHOLDI Frédéric-Auguste (sculpteur)
Protection : 1992/08/31 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Monument commémoratif, dit statue de Rouget de Lisle, y compris le piédestal et l'emmarchement (cad. AB ; NON CADASTRE ; DOMAINE PUBLIC) : classement par arrêté du 31 août 1992
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Inscription 20 02 1990 (arrêté) annulée
Enceinte urbaine
Dénomination : fortification d'agglomération
Domaine : architecture militaire
Commune : Poligny (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Protection : 1991/06/13 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Tour Sud dominant Boussières : rez-de-chaussée de la tour et éléments de courtine attenants qui bordent la parcelle 209 (cad. AR 208, 209) : inscription par arrêté du 13 juin 1991
Statut juridique : propriété de l'État
Affectataire : ministère chargé de l'éducation nationale
Château-Dessous
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Chauvirey-le-Châtel (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle
Protection : 1928/07/27 : classé MH
Nature de la protection : décret
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Chapelle Saint-Hubert : classement par décret du 27 juillet 1928
Statut juridique : propriété du département
Ancienne abbaye de Cherlieu
Dénomination : abbaye
Domaine : architecture religieuse
Commune : Montigny-lès-Cherlieu (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Lieudit : Hameau de Cherlieu
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle;13e siècle;15e siècle;17e siècle;18e siècle
Historique : Ordre cistercien établi dans l'abbaye en 1131. Eglise construite entre 1150 et 1220 (c'est l'une des plus vastes de la province). L'abbaye subit les dommages de la guerre de Cent Ans, puis deux pillages au 15e siècle, sans y succomber. Le déclin arrive avec la commende, puis les protestants pillent et incendient l'abbaye en 1569. Restauration entre 1599 et 1636, puis reconstruction de l'abbaye à la fin du 17e et au début du 18e siècle (galerie du cloître, puis palais abbatial). Pendant la Révolution, l'abbaye fut lotie. L'église était déjà largement démolie en 1827 (il n'en subsiste que les premières assises enfouies sous les décombres, le mur gouttereau ouest du bras nord du transept). Le bâtiment qui abritait le logement du portier de l'abbaye s'élève à l'entrée sud ; il a été construit entre 1751 et 1766. Il a été vendu comme bien national, mais a subi très peu de transformations et a conservé sa distribution intérieure (cuisine, poêle, cave et écurie, ...).
Technique du décor : sculpture
Protection : 1984/12/28 : inscrit MH ; 1984/12/28 : classé MH ; 1998/12/24 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement;protection partielle
Précision de la protection : Les façades et toitures des bâtiments conventuels subsistants ainsi que les restes du cloître (cad. E 204, 211, 212) : inscription par arrêté du 28 décembre 1984 - Les ruines et le sol de l'église ainsi que le calvaire (cad. E 190, 194 à 196, 214, 218, 402) : classement par arrêté du 28 décembre 1984 - Le logement du portier (cad. E 216) : inscription par arrêté du 24 décembre 1998
Zone de protection : site classé
Statut juridique : propriété privée
Genre du destinataire : de cisterciens
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Ouge (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle;19e siècle
Protection : 1988/06/03 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise (cad. C 363) : inscription par arrêté du 3 juin 1988
Statut juridique : propriété de la commune
Ancienne abbaye de prémontrés Notre-Dame de Corneux, dite Château de Corneux
Dénomination : abbaye;château
Domaine : architecture religieuse
Commune : Saint-Broing (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : Moyen Age;18e siècle
Auteur de l'édifice : Duchesne Vincent (architecte);Colombot Jean-Charles (architecte)
Historique : Abbaye fondée en 1134, reconstruite au 18e siècle sur les plans de l'architecte bénédictin Dom Vincent Duchesne. La construction des cloîtres se fait à partir de 1708. L'église est construite entre 1759 et 1763 sur les plans de l'architecte Jean-Charles Colombot. Vendue comme bien national à la Révolution, l'abbaye est transformée en château et son église détruite. Vers 1920, destruction de l'aile ouest. De l'ancienne abbaye subsistent les ailes est et sud des bâtiments claustraux ainsi que leurs galeries de cloîtres.
Technique du décor : ferronnerie
Protection : 2003/12/01 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : L'ancienne abbaye et ses communs, en totalité, ainsi que l'enclos, ses clôtures et les grilles, le sol de l'enclos et les vestiges archéologiques qu'il contient (cad.E 29, 31, 68 à 71, 74 à 77) : inscription par arrêté du 1er décembre 2003
Statut juridique : propriété privée
Genre du destinataire : de chanoines de Prémontré
Observations : Inscription 19 08 1975 (façades et toitures, y compris les galeries du cloître, parties subsistantes de l'ancienne abbaye et de ses communs, escalier monumental du bâtiment principal avec sa rampe en fer forgé, les deux portails d'entrée du mur d'enceinte) (arrêté) annulée.
Canal souterrain de Saint-Albin
Dénomination : canal;maison
Commune : Ovanches;Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Oeuvre sur plusieurs communes : SCEY SUR SAONE ET SAINT ALBIN. Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1837;1841;1876;1880
Siècle de la campagne principale de construction : 19e siècle
Auteur de l'édifice : LACORDAIRE Ph. (ingénieur);FRECOT (maître de l'oeuvre)
Protection : 1990/09/18 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Barrage à aiguilles sur la Saône et son magasin à aiguilles ; canal de dérivation du pont amont au pont aval, avec ses terrassements ; pont amont ; pont aval ; maison de l'éclusier avec ses dépendances (en amont) ; entrée maçonnée amont ; entrée maçonnée aval ; tunnel et son puits d'aération (cad. ZA 56, 70) : inscription par arrêté du 18 septembre 1990
Statut juridique : propriété de l'État
Affectataire : ministère chargé de l'équipement et du logement
Observations : Cette notice reprend les informations de la notice PA00102314  (doublon).