Data-Gouv-ML/immeubles-proteges-au-titre-des-monuments-historiques-2 huggingface dataset:
Château de Massuguiès
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Le Masnau-Massuguiès (Tarn, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 2e moitié 14e siècle;1ère moitié 17e siècle
Historique : Du premier château-fort, daté de la fin du 14e ou du début du 15e siècle, ne subsistent que deux tours carrées. L'édifice actuel est de plan carré avec une cour centrale. Des tours de flanquement protègent les angles. L'élévation nord, défensive, est percée d'un portail d'accès, sans doute muni d'un pont-levis. L'élévation Est est percée de cinq croisées de pierre à l'étage, surmontées de cinq lucarnes. La travée centrale ordonnancée de l'élévation sud abrite l'escalier dont les repos sont éclairés par des baies jumelées. Les tours sud-est et nord-ouest portent des archères cruciformes et s'ouvrent par des portes à arc brisé chanfreiné. Trois corps de bâtiments se développent autour de la cour, au nord, à l'est et au sud. Les façades sont couvertes d'un enduit de faux bossage. L'intérieur conserve des plafonds à solives. La pièce aux décors de stuc rocaille servit peut-être de salon à musique, instruments de musique et partitions y étant représentés. Une pièce conserve des peintures murales qui s'articulent en huit panneaux verticaux délimités par des rinceaux. Dans une nature allégorique se succèdent une scène de chasse, un cornemuseux dans la campagne, un navire dans un port fortifié, une vue des Tuileries, une fontaine, une scène de banquet campagnard, la représentation du Masnau et une forteresse. Ce décor a pu être réalisé entre 1653 et 1670.
Technique du décor : peinture;décor stuqué
Protection : 1995/10/20 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Château (cad. BE 172) : classement par arrêté du 20 octobre 1995
Statut juridique : propriété privée
Observations : Inscription 21 10 1994 (arrêté) annulée.
Lycée Victor-Hugo
Dénomination : lycée
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Château-Gontier (Mayenne, Pays de la Loire)
Datation : 1731
Siècle de la campagne principale de construction : 1ère moitié 18e siècle
Historique : Le lycée fait partie d'une ensemble monumental comprenant le couvent des Ursulines, le manoir de la Touche et le Geneteil.
Description : Ordonnancement classique.
Protection : 1995/06/06 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures, ainsi que le grand escalier avec sa cage, du bâtiment dit de l'Horloge (cad. AE 465) : inscription par arrêté du 6 juin 1995
Statut juridique : propriété de la commune
Château de la Forest
Dénomination : maison forte;château
Domaine : architecture domestique
Commune : Saint-Jean-de-Chevelu (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Rhône-Alpes
Protection : 1995/06/03 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Château (cad. C 205, 208, 3162, 3163) : inscription par arrêté du 3 juin 1995
Statut juridique : propriété privée
Station littorale immergée dite "Le Port de Tougues"
Dénomination : site archéologique;palafitte
Commune : Chens-sur-Léman (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Rhône-Alpes
Siècle de la campagne principale de construction : âge du bronze final
Historique : Seul gisement de ce type connu en Europe occidentale. Témoignage de l'occupation pré- et proto-historique des rivages du lac Léman. Gisement de l'Age du Bronze final qui témoigne de trois périodes d'occupation entre le 12e et le 10e siècle avant J.-C.
Protection : 1997/10/31 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Station littorale, au large des parcelles cadastrales C1 1048, 10, 1366, lieudit Tougues et 1369, lieudit Vers les Vignes de Tougues (le périmètre classé est : en plan : le rectangle de 190 m. de long et 80 m. de large dont la médiatrice des longueurs qui fait un angle de 75o ouest passe par le point dont les coordonnées Lambert zone II sont X = 901, 700 et Y = 2154, 300 (mesures graphiques) mesurant de part et d'autre de ce point 20 m. à l'ouest et 60 m. à l'est ; en altitude : l'espace compris entre les altitudes NGF 371 m. et 365 m., cotes du sol actuel, côté rivage, et des niveaux organiques repérés, côté large, à 165 m. du rivage) : classement par arrêté du 31 octobre 1997
Statut juridique : propriété de l'État
Affectataire : ministère chargé de l'équipement
Précision affectataire : direction départementale de l'équipement de la Haute-Savoie
Observations : Inscription 14 02 1995 (arrêté) annulée.
Château
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : La Pomarède (Aude, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Languedoc-Roussillon
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle;15e siècle
Siècle de campagne secondaire : 17e siècle
Historique : Le château, dont les premières mentions remontent au 11e siècle, est une construction des 14e et 15e siècles, à l'exception du donjon élevé à la fin du 11e et au 12e siècles. Le château est un ensemble fortifié situé sur une légère éminence. L'enceinte, de tracé trapézoïdal, était protégée par un fossé artificiel de tracé circulaire. L'entrée principale est précédée par un pont à trois arches du 17e siècle.
Protection : 1995/03/30 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Mur d'enceinte, avec les échauguettes ; pont ; fossé ; façades et toitures de l'immeuble situé dans l'angle sud-est de la cour (cad. A 1015, 1016, 1018, 1021 à 1023, 1029, 1030) : inscription par arrêté du 30 mars 1995
Statut juridique : propriété privée ; propriété de la commune
Observations : Inscription 22 07 1994 (arrêté) annulée : rejet par le bureau des hypothèques le 26 10 1994.
Manoir des Couldraies
Dénomination : manoir
Domaine : architecture domestique
Commune : Saint-Georges-sur-Cher (Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Centre
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle;19e siècle
Historique : Construit au début du 16e siècle vraisemblablement pour un chanoine de Saint-Martin de Tours, ce manoir est très représentatif de l'architecture tourangelle à l'époque de la Renaissance. Le pavillon principal est agrémenté d'un décor sculpté en partie restauré à l'identique au 19e siècle. Au 17e siècle, les baies ont perdu leurs meneaux et ont été abaissées. Les autres parties de l'édifice sont venues s'accoler postérieurement. Elles sont formées d'une aile basse, d'un pavillon carré et d'une tour du 19e siècle. A l'intérieur, une hotte de cheminée conserve une fresque dans le style de la seconde Ecole de Fontainebleau.
Technique du décor : peinture
Protection : 1987/11/18 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures du manoir (à l'exclusion de la partie du 19s, composée d'un pavillon carré accosté d'une tour ronde et d'une tour carrée) ; cheminéé peinte au rez-de-chaussée ; façades et toitures du colombier (cad. A 953, 954) : inscription par arrêté du 18 novembre 1987
Statut juridique : propriété privée
Site archéologique du Mont-Saint-Germain
Dénomination : site archéologique
Commune : Châtel-Saint-Germain (Moselle, Grand Est)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Siècle de la campagne principale de construction : Néolithique;Age du fer;Moyen Age
Historique : Nombreuses traces d'occupation humaine diverses et continues, de la Préhistoire jusqu'au 16e siècle. Position de hauteur occupée dès le 4e millénaire avant Jésus-Christ (néolithique moyen II et néolithique final) , l'éperon barré (fossé et rempart de terre) domine, à 306 mètres d'altitude, la vallée de la Moselle. Immédiatement à l'ouest de l'actuelle agglomération de Metz, il fut, au second âge du Fer, un important site fortifié en périphérie du chef-lieu de cité des Médiomatriques. Occupé sporadiquement durant l'Antiquité tardive, le site connaît ensuite une forte implantation funéraire dès la fin du 6e siècle et au début du 7e siècle. Dès le 12e siècle, un prieuré et un château fort coexistent durant deux siècles, accompagnés de structures domestiques et artisanales (fours à pain et à chaux, atelier métallurgique).
Cours d'eau : Moselle (la)
Protection : 1993/11/26 : inscrit MH ; 1995/05/10 : inscrit MH ; 2003/03/17 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement;classé MH partiellement;protection partielle
Précision de la protection : Parcelles B 207, 210, 212, lieudit Saint-Germain, 58, 60, 62, lieudit Le Pas d'Ane, 251, lieudit Saint-Germain, 203, 209, lieudit La Macherette, 59, lieudit Le Pas d'Ane, 199, lieudit La Macherette : inscription par arrêté du 26 novembre 1993 - Parcelles B 66, 67, 69, lieudit Le Pas d'Ane, 216, 224, 229, lieudit La Macherette : inscription par arrêté du 10 mai 1995 - Parcelles B 56, 57, 61, 63, 64, 68, lieudit Le Pas d'Ane, 185, lieudit Saint-Germain, 186 à 188, 190, lieudit La Macherette, 191, 201, lieudit Saint-Germain, 192 à 194, 197, 198, 200, 202, lieudit La Macherette, 204, 206, 208, 211, lieudit Saint-Germain, 213, 218 à 220, 222, 223, 226, 228, lieudit La Macherette, 231 à 235, 237 à 244, 246, 252, 253, 255, 261 à 264, lieudit Saint-Germain, 708, lieudit Les Grandes Friches : classement par arrêté du 17 mars 2003
Statut juridique : propriété privée ; propriété de la commune
Ancienne abbaye d'Olivet
Dénomination : abbaye
Domaine : architecture religieuse
Commune : Saint-Julien-sur-Cher (Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Centre
Datation : 1146
Siècle de la campagne principale de construction : 13e siècle
Historique : Abbaye cistercienne fondée en 1146 qui devait dépendre de Noirlac, présentant le plan habituel des abbayes de cet ordre. Autour de la cour du cloître se dresse, au nord et à l'ouest, les galeries reconstruites au 17e siècle. Les galeries du cloître nord ont été incluses dans un bâtiment d'habitation élevé au 18e siècle. A l'est du cloître, la salle capitulaire est presque entièrement conservée. Cette salle rectangulaire est divisée en deux nefs par deux piles isolées. Ces piles reçoivent des ogives des six compartiments de voûte.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1963/02/11 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Salle capitulaire (cad. A 5) : classement par arrêté du 11 février 1963
Statut juridique : propriété privée
Ruines de l'ancienne maladrerie Sainte-Catherine
Dénomination : maladrerie
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Troo (Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Centre
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle
État de conservation : vestiges
Protection : 1889/12/17 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Maladrerie Sainte-Catherine (ruines de l'ancienne) : classement par arrêté du 17 décembre 1889
Statut juridique : propriété privée
Observations : 18 04 1914 (J.O.).
Maison en pan de bois
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Liesse-Notre-Dame (Aisne, Hauts-de-France)
Adresse : 7-9 rue du Général-de-Gaulle
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Picardie
Siècle de la campagne principale de construction : limite 15e siècle 16e siècle
Historique : Maison en pan de bois à double encorbellement, élevée à la fin du 15e ou au début du 16e siècle, à proximité immédiate de la basilique Notre-Dame. Décor sculpté à motifs de balustres et d'écus sur les poteaux de fond.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1996/03/14 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures de la maison en pan de bois sur encorbellement (cad. AD 25) : inscription par arrêté du 14 mars 1996
Statut juridique : propriété de la commune
Monument antique
Dénomination : monument
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Vievy-le-Rayé (Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire)
Lieudit : le Parlement
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Centre
Siècle de la campagne principale de construction : Antiquité
Protection : 1973/08/16 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Vestiges de murs (cad. B 862) : classement par arrêté du 16 août 1973
Statut juridique : propriété de la commune
Maison de notaire royal, sise au village de Pallier
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Gentioux-Pigerolles (Creuse, Nouvelle-Aquitaine)
Lieudit : Pallier
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Limousin
Datation : 1760
Siècle de la campagne principale de construction : milieu 18e siècle
Historique : Maison construite en 1760-1761 (1760 sur la souche de cheminée et 1761 au-dessus de la porte avec les initiales A.J.) due à Alexis Jabouille, membre d'une famille de notaires royaux depuis la fin du 17e siècle. La façade principale à deux niveaux est construite en grand appareil de pierre de taille. A l'intérieur, escalier à deux volées droites.
Protection : 1996/12/06 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade principale ; escalier intérieur central avec sa cage (cad. BK 164) : inscription par arrêté du 6 décembre 1996
Zone de protection : abords d'un monument historique
Statut juridique : propriété privée
Genre du destinataire : de notaire
Moulin à vent des Muets
Dénomination : moulin
Domaine : architecture industrielle
Commune : Artenay (Loiret, Centre-Val de Loire)
Adresse : R.N. 20
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Centre
Historique : Tour circulaire en pierre, en moyen appareil, couverte d'une toiture en ardoises. Les ailes ont disparu mais le mécanisme subsiste.
Protection : 1974/05/24 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Moulin des Muets (cad. ZD 38) : inscription par arrêté du 24 mai 1974
Statut juridique : propriété de la commune
Château de Gaillon
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Aubevoye (Eure, Normandie)
Précision sur la localisation : Oeuvre sur plusieurs communes : Gaillon. Anciennement région de : Haute-Normandie
Précision de la protection : Voir commune de : Gaillon
Moulin de Cacrey
Dénomination : moulin
Domaine : architecture industrielle
Commune : Creysse (Lot, Occitanie)
Lieudit : Cacrey
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle (?);16e siècle
Historique : Ce moulin fortifié, attesté au 14e siècle fait partie des rares moulins sans canal d'amenée ; construit au pied d'une falaise calcaire, il est alimenté par une résurgence de la Dordogne. Le moulin est flanqué d'un logis en retour, vraisemblablement du 16e siècle. Arrêté vers 1930, le moulin est restauré et transformé en 1939 en maison d'habitation. Malgré des remaniements de bretèches à l'arrière et sur un côté, l'aspect défensif demeure à l'aval, par l'absence de fenêtres au rez-de-chaussée et la présence de meurtrières contre les contreforts massifs épaulant la façade. Au rez-de-chaussée, voûté, il subsiste deux meules scellées au sol et les chambres d'eau remaniées, témoins d'une modernisation tardive actionnant quatre paires de meules ; l'une des chambres possède encore deux turbines en fonte avec leurs vannes de commandes manuelles.
Source d'énergie : énergie hydraulique
Cours d'eau : le ruisseau de Cacrey
État de conservation : désaffecté
Protection : 1996/06/10 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Moulin (cad. AB 102, 105, 106) : inscription par arrêté du 10 juin 1996
Statut juridique : propriété privée
Pont de trois arches
Dénomination : pont
Domaine : génie civil
Commune : Verbiesles (Haute-Marne, Grand Est)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Champagne-Ardenne
Siècle de la campagne principale de construction : 2e moitié 18e siècle;1ère moitié 19e siècle
Auteur de l'édifice : MANGOT (architecte)
Historique : Pont reconstruit après 1731 et soigneusement restauré en 1821 par l'architecte Mangot. Croix en pierre édifiée en 1853 à l'entrée du pont. Bon exemple de pont rural du 18e siècle. Bornes chasse-roues, trois arches cintrées, tablier en dos d'âne, becs triangulaires avec un chaperon en pyramide.
Cours d'eau : Marne (la)
Protection : 1996/05/13 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Pont en pierre enjambant la Marne sur le C.D. 328 de Verbiesles à la R.N. 19, avec sa croix également en pierre (cad. ZA DP/4) : inscription par arrêté du 13 mai 1996
Statut juridique : propriété du département
Précision sur le statut : propriété du Conseil général de la Haute-Marne
Hôtel de ville
Dénomination : hôtel de ville
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Destination actuelle : mairie
Commune : Briey (Meurthe-et-Moselle, Grand Est)
Adresse : place de l'Hôtel-de-Ville
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Datation : 1789
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Auteur de l'édifice : HENRY Jean-François (architecte)
Historique : Construit sur l'emplacement de l'ancien donjon du château, l'hôtel de ville se compose de deux corps de bâtiments : l'ancien auditoire de la prévôté et la maison de ville, bâtis avant 1751 ; le bailliage, élevé dès mai 1789 sur les plans de l'architecte briotin Jean-François Henry.
Protection : 1996/02/27 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades, toitures incluant l'ensemble des charpentes, cage d'escalier, anciens cachots voûtés avec le vantail de porte subsistant (cad. AA 224) : inscription par arrêté du 27 février 1996
Statut juridique : propriété de la commune
Monument aux morts israélites
Dénomination : monument aux morts
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Fleury-devant-Douaumont (Meuse, Grand Est)
Lieudit : Sous Thiaumont
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Datation : 1938
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : Stern (architecte)
Historique : Le monument, construit par Stern en 1938, commémore les israélites français, alliés et volontaires étrangers morts pour la France pendant la première guerre mondiale.
Protection : 1996/05/02 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Le monument aux morts (cad. AB 76) : classement par arrêté du 2 mai 1996
Statut juridique : propriété de l'État
Affectataire : ministère chargé des anciens combattants
Genre du destinataire : de juifs
Ecole primaire
Dénomination : école primaire
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Drachenbronn-Birlenbach (Bas-Rhin, Grand Est)
Adresse : 8 rue Louis-Philippe-Kamm
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Alsace
Datation : 1955
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : Kamm Louis-Philippe (peintre)
Historique : Peintures réalisées par le peintre alsacien Louis-Philippe Kamm en 1955 (après qu'il ait dirigé l'Ecole des Arts Décoratifs de Strasbourg de 1945 à 1953). 
Technique du décor : peinture
Protection : 1996/09/05 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Peintures murales : Terre d'Alsace et La Forêt enchantée, avec leur mur-support (cad. 4 222) : inscription par arrêté du 5 septembre 1996
Statut juridique : propriété d'un établissement public communal
Maison Quéré
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Ploumoguer (Finistère, Bretagne)
Lieudit : Gwarem Poul Ar Maout
Datation : 1969
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : Le Flanchec Roger (architecte)
Historique : La maison Quéré a été construite de 1969 à 1973 sur un projet de Le Flanchec. Elle est un excellent témoin des facultés inventives de l'architecte et de son souci permanent d'adapter l'architecture au milieu local. Le plan de forme circulaire et le profil conique naissent de l'exigence de défendre l'édifice des vents violents qui battent la côte sur laquelle elle se dresse : le profil des parois, avec ses nervures créées par la succession de pilastres incurvés, permet de canaliser les flux d'air. La distribution intérieure reflète le parti extérieur : autour d'une cour ronde centrale, les différentes pièces se succèdent dans une structure en anneau. Le quart de la surface est occupé par le séjour, seule pièce dont la décoration a été achevée par Le Flanchec.
Protection : 2021/12/03 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : En totalité, la maison Quéré, située au lieu-dit Gwarem Poul Ar Maout, sur la parcelle n°1431, figurant au cadastre section J, telle que représentée sur le plan annexé à l'arrêté : classement par arrêté du 3 décembre 2021
Statut juridique : propriété privée
Observations : L'arrêté de classement du 3 décembre 2021 se substitue à l'arrêté d'inscription du 21 mai 1996 : Maison (cad. J 1431) : inscription par arrêté du 21 mai 1996
Ancien cinéma Pathé
Dénomination : cinéma
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Montpellier (Hérault, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Languedoc-Roussillon
Datation : 1909
Siècle de la campagne principale de construction : 1er quart 20e siècle
Historique : Inauguration du cinéma en 1909. La façade a été reconstituée en 1980 dans son état d'origine. Témoin exceptionnel des premiers cinémas de province, encore très marqués par la conception des théâtres et des music-halls.
Protection : 1996/04/09 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade (cad. HN 16, 95) : inscription par arrêté du 9 avril 1996
Zone de protection : secteur sauvegardé
Statut juridique : propriété de la commune
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Lons-le-Saunier (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 45 rue Lecourbe
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 2e moitié 18e siècle
Historique : Immeuble locatif construit après 1756, probablement entre 1798 et 1809. Présence d'un café sur la rue des Salines.
Protection : 1996/07/04 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades ; toiture ; escalier intérieur avec sa cage et sa rampe en fer forgé (cad. AH 56) : inscription par arrêté du 4 juillet 1996
Statut juridique : propriété privée