Data-Gouv-ML/immeubles-proteges-au-titre-des-monuments-historiques-2 huggingface dataset:
Manoir
Dénomination : manoir
Domaine : architecture domestique
Commune : Sainte-Croix-Grand-Tonne (Calvados, Normandie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Basse-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle;18e siècle
Protection : 1969/09/26 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures du pavillon nord, du bâtiment situé au sud de ce pavillon y compris le porche d'entrée qu'il renferme (cad. C 122) : inscription par arrêté du 26 septembre 1969
Statut juridique : propriété privée
Restes d'une croix du 15e siècle
Dénomination : croix monumentale
Domaine : architecture religieuse
Commune : Saint-Servant (Morbihan, Bretagne)
Adresse : route de Saint-Gobrien
Précision sur la localisation : Anciennement commune de : Saint-Servant-sur-Oust
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle
Historique : Située sur la route du village de Saint-Servan à celui de Saint-Gabriel, c'est une croix en granit quadrilobée. Sur la barre est sculpté un calice et, en lettres gothiques, le nom de P. Olivier Duval.
Technique du décor : gravure
État de conservation : vestiges
Protection : 1927/05/30 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Croix du 15e siècle (restes) (cad. ZB 11) : inscription par arrêté du 30 mai 1927
Statut juridique : propriété privée
Ancienne église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Thaon (Calvados, Normandie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Basse-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 11e siècle;12e siècle
Protection : 1840 : classé MH
Nature de la protection : liste
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise (ancienne) : classement par liste de 1840
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : 18 04 1914 (J.O.).
Chapelle Notre-Dame-de-Cran
Dénomination : chapelle
Domaine : architecture religieuse
Commune : Treffléan (Morbihan, Bretagne)
Lieudit : Cran
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle
Historique : Ensemble de peintures murales datant de la fin du 15e ou du début du 16e siècle, principalement sur le mur sud de la nef, présentées sur deux registres superposés. A la partie supérieure : pieds d'un personnage vêtu d'une robe ; descente de croix avec Joseph d'Arimathie, la Vierge et Saint-Jean ; résurrection du Christ qui se dresse au-dessus des soldats surpris ; le Christ en croix près duquel se dresse une main tenant une hampe. Au registre inférieur : un personnage attaché à une roue, tête en bas, avec trois hommes à ses côtés ; un personnage portant la mention Saint-François ; une femme aux cheveux tressés avec l'inscription Sainte-Cécile ; une femme accompagnée d'une inscription incomplète ; mise au tombeau avec deux personnages tenant le linceul et, derrière le Christ, la Vierge et Sainte-Madeleine ; un personnage accompagné de la mention Saint-Mande.
Technique du décor : peinture
Protection : 1962/10/03 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Chapelle Notre-Dame-de-Cran (cad. D 143) : classement par arrêté du 3 octobre 1962
Statut juridique : propriété de la commune
Ancien hôtel du Parlement de Bretagne, dit Château-Gaillard
Dénomination : parlement;château
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Vannes (Morbihan, Bretagne)
Adresse : 2 rue Noé
Siècle de la campagne principale de construction : 8e siècle;9e siècle;10e siècle;1er quart 15e siècle
Historique : Le mémorial breton de la Lande de Justice de Crach date des 8e, 9e et 10e siècles. L'ancien hôtel est du début du 15e siècle, et appartenait à Jean de Malestroit, évêque de Nantes et chancelier du duc de Bretagne. En 1456, le château Gaillard fut vendu au duc de Bretagne qui y installa le Parlement qui resta en fonction jusqu'à l'annexion de la Bretagne à la France (1532). En 1554, il est vendu par le roi. L'édifice se compose de deux corps de bâtiments et conserve peintures et boiseries Renaissance, ainsi qu'un plafond à caissons. Les baies sont à meneaux. Côté cour, une tour polygonale en pierre de taille renferme un escalier à vis.
Technique du décor : peinture;menuiserie
Protection : 1913/01/03 : classé MH ; 1937/01/25 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement;protection totale
Précision de la protection : Ancien hôtel (cad. BS 44) : classement par arrêté du 3 janvier 1913 ; Le mémorial breton de la Lande de Justice de Crach, dit Pierre de Justice, transféré au musée lapidaire de la Société Polymathique du Morbihan, cours du Château-Gaillard : inscription par arrêté du 25 janvier 1937
Statut juridique : propriété privée ; propriété de la commune
Maison dite de Saint-Vincent
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Vannes (Morbihan, Bretagne)
Adresse : rue des Orfèvres ; 17 place Valencia
Datation : 1574
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 16e siècle
Historique : Maison à deux étages surplombant, le premier soutenu par une énorme poutre moulurée et sculptée où figurent une tête d'homme et une de femme, et qui porte la date de 1574. Cette même date se retrouve sur la niche de saint creusée dans le mur latéral droit. Le rez-de-chaussée est constitué par des piliers de granit moulurés. Pierres moulurées et sculptées sur les murs latéraux.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1929/01/25 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade (cad. BR 127) : inscription par arrêté du 25 janvier 1929
Statut juridique : propriété d'une association
Manoir de Coedigo-Malenfant
Dénomination : manoir
Domaine : architecture domestique
Commune : Saint-Avé (Morbihan, Bretagne)
Adresse : rue de Coëtdigo
Datation : 1588
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 16e siècle
Historique : Situé à la sortie de Vannes, au nord, le manoir de Coedigo-Malenfant fut bâti à la fin du 16e siècle, probablement par un marchand drapier de Vannes, Jacques Colombel ; l'entablement supérieur d'une lucarne porte la date de 1588. Il fut acheté en 1719 par l'architecte vannetais Olivier Delourme, qui réalisa les châteaux de Loyat et de Kerguéhennec. Le bâtiment principal est constitué de deux pièces au rez-de-chaussée et à l'étage et d'une tour contenant l'escalier sur la façade postérieure ; un second bâtiment a été ajouté au nord, sans doute au 17e siècle.
Protection : 1990/10/18 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades, toitures et deux cheminées de l'étage du bâtiment du 16e siècle (cad. BI 17) : inscription par arrêté du 18 octobre 1990
Statut juridique : propriété privée
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Tierceville (Calvados, Normandie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Basse-Normandie. Depuis le 1er janvier 2017, la commune de Tierceville a été supprimée. Elle fait partie de la commune nouvelle de Pont sur Seulles.
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle
Protection : 1933/04/13 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Portail sud : inscription par arrêté du 13 avril 1933
Statut juridique : propriété de la commune
Fontaine du 12e siècle
Dénomination : fontaine
Domaine : architecture domestique
Commune : Artonne (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes)
Adresse : ;
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Auvergne
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle
Historique : Fontaine publique de l'époque romane. Elle est formée d'un mur épais construit en grand appareil à taille en fougère. Le mur est encadré d'une grande arcade en plein cintre, en forme de boudin.
Protection : 1926/01/21 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Fontaine du 12e siècle, en contrebas de la place Principale : inscription par arrêté du 21 janvier 1926
Statut juridique : propriété de la commune
Château de Vendeuvre
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Vendeuvre (Calvados, Normandie)
Adresse : 9 rue du Château
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Basse-Normandie
Datation : 1750;1752
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 18e siècle
Technique du décor : menuiserie
Protection : 1970/03/09 : classé MH ; 1970/03/12 : inscrit MH ; 2021/10/04 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures ; cinq pièces du rez-de-chaussée à décors de boiseries : grand salon, petit salon, trois chambres (cad. B 78) : classement par arrêté du 9 mars 1970 ; Façades et toitures de l'atelier de menuiserie et de l'orangerie situés dans le parc (cad. B 78) : inscription par arrêté du 12 mars 1970 ; Le château de Vendeuvre à l'exclusion des parties classées, le colombier, l'assiette foncière de l'ancienne allée d'accès, l'assiette foncière du parc, son système hydraulique (hormis les transformations du XXe siècle), son mur de clôture et sa grille d'entrée situés 9 rue du château sur les parcelles n° 3et 13, figurant au cadastre section ZD et sur les parcelles 52, 53, 69, 73, 74, 75, 76, 77, 79, 83, 84, 85, 86, 87, 88, 89, 93, 109, 361 et 363, figurant au cadastre section B : Inscription par arrêté du 4 octobre 2021
Statut juridique : propriété privée
Sanctuaire orthodoxe Saint-Serge
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Colombelles (Calvados, Normandie)
Adresse : rue Raspail
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Basse-Normandie
Datation : 1926;1946
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : FOSTOV (peintre);KHVOSTOV (peintre)
Historique : Cet édifice est la seule église orthodoxe de l'ouest de la France, édifiée en 1926 par des ouvriers russes venus travailler dans les usines de la Société Métallurgique de Normandie (groupe Schneider) , dont les usines alors situées sur le plateau de Colombelles ont été détruites à partir de 1994. La construction de l'église, partiellement financée par l'entreprise, suit des plans fournis par un colonel de l'armée russe, imitant le style des églises de Saint-Petersbourg. Les icônes ont été exécutées par les peintres Fostov et Khvostov. Une bibliothèque d'ouvrages en langue russe est accolée à l'église. Endommagée par les bombardements de juin 1944, l'église a été restaurée en 1946, toujours avec l'aide de la Société Métallurgique de Normandie.
Protection : 1992/06/23 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : L'église ; le clocher ; les façades et les toitures de la bibliothèque ; l'enclos paroissial (cad. AI 11) : inscription par arrêté du 23 juin 1992
Statut juridique : propriété d'une association
Genre du destinataire : d'orthodoxes
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Besse-et-Saint-Anastaise (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes)
Adresse : place de la Pairie
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Auvergne
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle
Historique : La façade de cette maison est pratiquement complète. Elle est ornée, au rez-de-chaussée, d'une porte qui a dû être ouverte à l'emplacement d'une fenêtre dont subsistent, semble-t-il, des morceaux de jambage. A côté, une porte donne accès à l'escalier à vis. Les piedroits sont ornés, à partir de bases prismatiques, de moulures également prismatiques qui se continuent le long de l'arc brisé sous lequel le tympan est sculpté d'un écu sans armoiries. L'arc brisé est surmonté d'une archivolte formée d'un larmier garni de feuilles de chêne et couronné à sa clef par une accolade. Deux petits pinacles s'élèvent au-dessus de l'archivolte. Aux étages, fenêtres moulurées. Lucarne Renaissance au pied du versant de la toiture.
Escalier : escalier intérieur : escalier en vis
Protection : 1973/03/22 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Porte d'entrée de l'escalier à vis (cad. AE 62) : inscription par arrêté du 22 mars 1973
Statut juridique : propriété privée
Château (ancien)
Dénomination : château
Autre appellation : Magasins de régiment d'artillerie
Domaine : architecture domestique
Commune : Auxonne (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Protection : 1926/07/05 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Tours, courtines, bâtiment de la porterie : inscription par arrêté du 5 juillet 1926
Statut juridique : propriété de l'État
Affectataire : ministère chargé de la défense
Ancien couvent des Ursulines
Dénomination : couvent
Domaine : architecture religieuse
Commune : Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes)
Adresse : 8, 10 rue du Bon-Pasteur
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Auvergne
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Auteur de l'édifice : Jareton (architecte)
Historique : La fondation du couvent des Ursulines peut être fixée à l'année 1616. En 1623, le père Récollet fut chargé de faire un plan pour la construction d'un couvent comprenant dortoir, réfectoire, cuisine, lessivière, église, cloître... L'escalier et le cloître doivent remonter à cette première construction. Les peintures sur bois du plafond de la chapelle sont datées de 1656. De 1700 à 1704, l'architecte Jareton agrandit et restaura les bâtiments. A la Révolution, le couvent est vendu comme bien national. £Le plafond qui surmonte la nef rectangulaire de la chapelle est en forme de caisson, formé de six cents panneaux rectangulaires, chacun étant peint d'un décor le plus souvent floral (bouquets, guirlandes, rosaces, guirlandes...). Certains de ces panneaux présentent des paysages. Dans le petit cloître formé d'une rangée d'arcades ouvrant sur les jardins, la voûte de la première travée conserve des traces de peintures représentant des anges évoluant sur un fond de nuages. Des motifs peints ont également été retrouvés sur la face intérieure des piles, à chaque séparation de travée. Ce sont des inscriptions dans un cadre de feuillages et de fleurs que termine, à la partie supérieure, une fleur de lys.
Technique du décor : peinture;menuiserie
Protection : 1982/05/17 : classé MH ; 1982/05/17 : inscrit MH ; 2020/06/03 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement;protection partielle
Précision de la protection : Plafond peint de la chapelle (cad. HY 213) : classement par arrêté du 17 mai 1982 ; Petit cloître avec les peintures de la voûte, les quatre galeries du cloître et l'escalier à rampe droite avec ses balustres (cad. HY 213) : inscription par arrêté du 17 mai 1982 ; Le couvent des Ursulines et du Bon Pasteur en totalité à l'exception des parties classées, dont la galerie du petit cloître avec les peintures de la voûte, le grand cloître et l'escalier à rampe droite avec ses balustres, les cours et le jardin avec leurs terrasses, emmarchements, fontaines et murs de clôture, sis 8-10 rue du Bon Pasteur(cad .HY 213) : inscription par arrêté du 3 juin 2020
Statut juridique : propriété d'une association
Genre du destinataire : d'ursulines
Tumulus à trois dolmens de Mané-Kérioned
Dénomination : tumulus;dolmen;site archéologique
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Carnac (Morbihan, Bretagne)
Siècle de la campagne principale de construction : Néolithique
Protection : 1889 : classé MH
Nature de la protection : liste
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Le tumulus (cad. E 322) : classement par liste de 1889
Statut juridique : propriété de l'État
Affectataire : ministère chargé de la culture
Précision affectataire : édifice géré par le CMN (Centre des Monuments Nationaux)
Observations : 18 04 1914 (J.O.).
Puits du 17e siècle de Locmerin-des-Prés
Dénomination : puits
Commune : Grand-Champ (Morbihan, Bretagne)
Lieudit : Locmerin-des-Prés
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Historique : Margelle en moëllon cylindrique. Treuil caché sous un motif ou fronton triangulaire reposant sur deux dés ou piliers trapus, moulurés et décorés d'oves.
Nature de la protection : arrêté
Statut juridique : propriété privée
Observations : Puits du 17e siècle de Locmerin-des-Prés : inscription par arrêté du 20 mars 1934, radiée de l'inscription le 31 juillet 2015 (considérant que le puits du 17e siècle ne présente plus au point de vue de l'histoire et de l'art un intérêt suffisant pour en rendre désirable la préservation en raison de l'élargissement de la route qui a entraîné la disparition du puits).
Château de Coëtbo
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Guer (Morbihan, Bretagne)
Lieudit : Coëtbo
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle;18e siècle
Auteur de l'édifice : Hureau Pierre (architecte)
Historique : L'existence d'un manoir est attestée à Coëtbo depuis le 15e siècle. Il appartint aux Le Borgne (15e siècle) , aux Avril et aux Gallery (16e siècle) , aux Troussier (début 17e siècle) , et aux de Marnière, qui firent partie du milieu parlementaire rennais jusqu'en 1792. L'édifice actuel serait le résultat d'une reconstruction progressive à partir de 1620. En 1647, M. et Mme de Pontchâteau s'assurèrent les services d'un architecte du roi, Pierre Hureau, pour tirer parti des édifices existants en les étoffant par un corps de logis prolongeant les bâtiments primitifs. Après 1685, date de l'acquisition de Coëtbo par Julien de Marnière, ses successeurs firent disparaître les tours et autres vestiges du manoir médiéval et perfectionnèrent les aménagements intérieurs et extérieurs du château.
Technique du décor : peinture
Protection : 1993/06/04 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Le château, y compris les communs, la conciergerie, la chapelle, le pigeonnier ainsi que le jardin avec ses terrasses et leurs escaliers (cad. V 94, 931) : classement par arrêté du 4 juin 1993
Statut juridique : propriété privée
Observations : Inscriptions 04 11 1969 et 20 12 1990 (arrêtés) annulées. Objets mobiliers protégés : décor du cabinet classé OM 20 06 1979.
Colonne des Trente
Dénomination : obélisque
Autre appellation : colonne monumentale
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Guillac (Morbihan, Bretagne)
Adresse : enclos de la Pyramide
Historique : Obélisque mesurant treize mètres, commémorant le combat ayant eu lieu le 27 mars 1351, où combattirent trente chevaliers anglais contre trente chevaliers bretons menés par Jean de Beaumanoir. Une croix avait été placée à cet endroit au 17e siècle. Brisée en 1793, elle fut à nouveau rétablie avec les débris de la première, au même emplacement. Elle est placée derrière l'obélisque.
Protection : 1933/05/17 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Colonne des Trente (cad. ZI 15) : inscription par arrêté du 17 mai 1933
Statut juridique : propriété du département
Roche du Pas-de-Saint-Martin
Dénomination : roche ornée
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Bouze-lès-Beaune (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Protection : 1912/09/03 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Roche du Pas-de-Saint-Martin : classement par arrêté du 3 septembre 1912
Statut juridique : propriété de la commune
Passerelle
Dénomination : passerelle
Domaine : génie civil
Commune : Hennebont (Morbihan, Bretagne)
Adresse : rue Launay
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Historique : Escalier-passerelle comportant une volée sur l'arc aboutissant, à sa partie basse, sur une petite terrasse, avec les mêmes balustres que sur les remparts.
Technique du décor : ferronnerie
Protection : 1925/04/24 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Passerelle : inscription par arrêté du 24 avril 1925
Statut juridique : propriété d'une société privée
Hôtel du Congrès
Dénomination : hôtel
Domaine : architecture domestique
Commune : Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 3 rue du Congrès
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Protection : 1983/03/21 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Portail d'entrée sur cour ; façades et toitures ; escalier avec sa rampe et sa cage ; pièces suivantes et leur décor : chambre au rez-de-chaussée de l'aile droite et deux salons et une petite chambre à alcôve au premier étage (cad. AE 76) : inscription par arrêté du 21 mars 1983
Statut juridique : propriété privée
Eglise de la Nativité ou Notre-Dame
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Île-d'Arz (Morbihan, Bretagne)
Lieudit : le Bourg
Datation : 1553
Siècle de la campagne principale de construction : Moyen Age;16e siècle;17e siècle
Historique : Nef, bras du transept et tour d'époque romane. Choeur et chevet refaits en 1553. Ajout d'une chapelle au transept nord au 17e siècle. A l'intérieur, chapiteaux du 12e siècle sculptés.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1862 : classé MH
Nature de la protection : liste
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise (cad. AB 315) : classement par liste de 1862
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : 18 04 1914 (J.O.).
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Combertault (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 11e siècle;17e siècle
Protection : 1967/09/14 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise et restes subsistants de l'ancienne église comprenant principalement : les vestiges du mur du collatéral Sud, le sol de l'ancienne église (actuellement partie du cimetière) , avec les vestiges qu'il peut renfermer (cad. C 469 à 471, 671) : classement par arrêté du 14 septembre 1967
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Inscription 07 11 1927 (arrêté) annulée
Château
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Courcelles-lès-Montbard (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Bourgogne
Siècle de la campagne principale de construction : 2e moitié 13e siècle
Protection : 1992/07/20 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Ensemble des bâtiments du château ; sol de la cour intérieure ; emprise des anciens fossés (cad. B 152 ; ZC 14) : classement par arrêté du 20 juillet 1992
Statut juridique : propriété privée
Observations : Inscription 16 11 1988 (arrêté) annulée.