Data-Gouv-ML/immeubles-proteges-au-titre-des-monuments-historiques-2 huggingface dataset:
Ancien évêché, actuellement presbytère, mairie et hôtel de ville
Dénomination : palais épiscopal;presbytère
Domaine : architecture religieuse;architecture de l'administration ou de la vie publique
Destination actuelle : mairie ; hôtel de ville
Commune : Tréguier (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Datation : 1608;1700
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Historique : L'évêché de Tréguier a été crée en 850 par Saint-Tugdual. Les bâtiments actuels remontent au 17e siècle, reconstruits en 1608 à la demande de l'évêque Adrien d'Amboise. En 1700, l'évêque Olivier Jégou de Kervilio agrandit le palais en bâtissant, au nord de l'escalier d'honneur, une aile destinée à contenir des remises à rez-de-chaussée et la secrétairerie à l'étage. Il commença l'édification d'un nouveau bâtiment au nord du cloître, mais le projet ne fut exécuté qu'en partie en 1794. L'évêché se compose de trois ailes entourant la cour au nord de l'église. Le bâtiment nord se termine par deux pavillons carrés. Dans le pavillon ouest, se trouve le grand escalier d'honneur. Les ailes nord et Est étaient occupées par des logements. L'aile ouest était occupée par les communs. La salle Renan, ancienne salle synodale, conserve ses boiseries du début du 17e.
Technique du décor : menuiserie
Protection : 1954/04/12 : classé MH ; 1956/05/31 : classé MH ; 2022/06/29 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement;protection partielle
Précision de la protection : Façades et toitures de la partie des bâtiments de l'ancien Evêché utilisée comme presbytère : classement par arrêté du 12 avril 1954 ; Façades et toitures des bâtiments de l'ancien Evêché actuellement occupés par la Mairie et l'Hôtel Central (cad. A 226p) : classement par arrêté du 31 mai 1956 ; Les parties intérieures des bâtiments de l'ancien évêché, aujourd'hui hôtel de ville, en totalité, figurant au cadastre, section AB parcelles n° 46, 47, 48, 53 et non cadastrée, suivant le plan annexé à l'arrêté : inscription par arrêté du 29 juin 2022
Statut juridique : propriété de la commune ; propriété d'une association
Précision sur le statut : propriété de la commune : ancien Evêché (Hôtel de Ville) ; propriété d'une association : ancien Evêché (presbytère)
Observations : L'arrêté d'inscription du 29 juin 2022 se substitue à l'arrêté d'inscription du 23 février 1925 : La décoration de la salle des délibérations de l'Hôtel de Ville (ancienne salle capitulaire des Evêques) : inscription par arrêté du 23 février 1925
Menhir de Porzic
Dénomination : menhir
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Le Vieux-Bourg (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Lieudit : Coët Porzic
Siècle de la campagne principale de construction : Néolithique
Protection : 1965/10/18 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Menhir de Porzic (cad. A 524 (2ème feuille) ) : classement par arrêté du 18 octobre 1965
Statut juridique : propriété privée
Allée couverte
Dénomination : allée couverte
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Bannalec (Finistère, Bretagne)
Lieudit : Kermaout
Siècle de la campagne principale de construction : Néolithique
Protection : 1975/11/04 : classé MH
Nature de la protection : décret
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Allée couverte, y compris une bande de terrain de 2 m de large au-delà des piliers latéraux, y compris les pierres à terre, et au Nord de la chambre (cad. M 526) : classement par décret du 4 novembre 1975
Statut juridique : propriété privée
Croix de Saint-Ener
Dénomination : croix de chemin
Domaine : architecture religieuse
Commune : Botsorhel (Finistère, Bretagne)
Datation : 1312
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle
Historique : Une chapelle, aujourd'hui complètement ruinée, s'élevait à cinq cent mètres de la croix. Le soubassement carré est constitué par de grosses pierres de taille et orné d'une corniche. Au centre du soubassement, et entre celui-ci et le socle proprement dit, a été interposé un piedestal mouluré en cavet renversé. Le socle carré, de granit monolithe, présente quatre pans abattus pour déterminer un tronc de pyramide. Le fût est garni de bubons de peste qui témoignent du caractère votif de l'ouvrage. La croix est reliée au fût par un manchon de granit circulaire et mouluré. A l'est est représenté le Christ ; à l'ouest la Vierge mère. L'inscription sur le socle mentionne la date de 1312.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1969/11/13 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Croix de Saint-Ener, sur le C.D. 42 (cad. non cadastré ; domaine public) : inscription par arrêté du 13 novembre 1969
Statut juridique : propriété de la commune
Domaine de Kergroadès
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Brélès (Finistère, Bretagne)
Lieudit : Kergroadès
Datation : 1602;1913
Siècle de la campagne principale de construction : 1er quart 17e siècle;1er quart 20e siècle
Historique : Le château de Kergroadès a été construit entre 1602 et 1613, selon un plan inspiré de celui du château de Kerjean, construit quelques quarante ans plus tôt : il est constitué par trois ailes disposées en U autour d'une cour fermée par une galerie, avec quatre pavillons aux angles. Si la distribution interne s'inspire également de celle de Kerjean, l'architecture s'en distingue par sa sévérité. Resté dans la famille de Kergroadès jusqu'en 1732, le château n'a subi aucune modification sous l'Ancien Régime. La propriété a été mise sous séquestre à la fin du 18e siècle, ce qui a provoqué la liquidation des portes, fenêtres, et de la charpente en 1807. Racheté par la famille Chevillotte à l'état de ruine, il a été restauré en 1913-1914 : la charpente, la toiture, toutes les menuiseries et aménagements intérieurs ont été entièrement refaits ab nihilo. Les maçonneries semblent cependant n'avoir subi aucune modification.
Description : Trois ailes en U autour d'une cour fermée par une galerie percée du portail d'honneur (cf plan de Kerjean).
Protection : 1995/05/02 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Château, ancienne ferme, jardins en terrasse avec la fontaine-lavoir, anciens jardins derrière le château, actuellement en prairie, et les deux allées d'accès (cad. A 347 à 351, 357 à 360, 362 à 366, 369, 370, 373) : classement par arrêté du 2 mai 1995
Statut juridique : propriété privée
Observations : Inscription 11 10 1930 (château) (arrêté) annulée.
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Le Faou (Finistère, Bretagne)
Adresse : 4 rue de la Mairie
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Protection : 1932/06/03 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade et toiture : inscription par arrêté du 3 juin 1932
Statut juridique : propriété privée
Menhir
Dénomination : menhir
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Glomel (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Lieudit : Parc Menhir
Siècle de la campagne principale de construction : Néolithique
Protection : 1975/11/04 : classé MH
Nature de la protection : décret
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Menhir (cad. E 346) : classement par décret du 4 novembre 1975
Statut juridique : propriété privée
Menhir de Guihallon
Dénomination : menhir
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Lamballe (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Lieudit : le Bois du Guihallon
Précision sur la localisation : Anciennement commune de : Trégomar
Siècle de la campagne principale de construction : Néolithique
Protection : 1965/12/28 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Menhir (cad. A 291, 2ème feuille du cadastre de Trégomar) : classement par arrêté du 28 décembre 1965
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Site archéologique : 22 093 1 AP.
Eglise Saint-Gal
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Langast (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Lieudit : le Bourg
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle;16e siècle;18e siècle
Historique : Eglise de plan rectangulaire, construite majoritairement au 15e siècle, conservant au chevet sa maîtresse-vitre datée de 1508. Les deux collatéraux conservent également des restes de verrières du 16e siècle (Annonciation ; Sainte Véronique). La façade sud remonte au 16e siècle et fut remaniée de 1703 à 1711, année de la construction de la tour. La tour carrée est flanquée d'une tour ronde, à demi hors oeuvre. Sur la façade sud, la porte d'entrée est en arc brisé, surmontée d'une moulure en accolade ornée de choux frisés. A l'intérieur, la charpente du bas-côté sud s'orne de lambris peints.
Technique du décor : vitrail;sculpture;peinture
Protection : 1981/04/10 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise (cad. C 283) : classement par arrêté du 10 avril 1981
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Inscription 28 09 1926 (arrêté) annulée.
Chapelle Saint-Maudez
Dénomination : chapelle
Domaine : architecture religieuse
Commune : Lanvellec (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Historique : Fondation des seigneurs du Goazru, l'édifice actuel, du début du 16e siècle, comprend une nef avec chapelle latérale au sud. Sa porte principale sous clocher pignon, à voussures avec arc en accolade soutenant des fleurons en croix, est prise entre des pinacles encastrés. Celle du sud, bâtie sur le même principe, présente d'importants crochets. L'intérieur, sous voûtes de bois, présente deux autels en pierre près d'une piscine du 16e siècle décorée d'accolades et de fleurons. L'intrados de l'une se divise en trois lobes.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1964/03/04 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Chapelle Saint-Maudez (cad. A 650) : inscription par arrêté du 4 mars 1964
Statut juridique : propriété de la commune
Ancien hôtel Veillet-Dufrêche
Dénomination : hôtel
Domaine : architecture domestique
Commune : Moncontour (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Adresse : rue du Bourg-Neuf ; 12 rue Veillet-Dufrêche
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Historique : L'hôtel a été édifié à la demande de Jean-Baptiste Veillet-Dufrêne qui dirigeait un important comptoir de ventes de toiles. L'aspect général du bâtiment, avec ses hautes cheminées, rappelle les malouinières. Les pièces sont ornées de boiseries réalisées à l'époque de la construction par des artisans ébénistes locaux. Ces boiseries intérieures témoignent de l'opulence régionale au 18e siècle.
Technique du décor : menuiserie
Protection : 1969/04/29 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures (cad. AD 163) : inscription par arrêté du 29 avril 1969
Statut juridique : propriété privée
Porte du Faubourg Saint-Jean, ou Poterne Saint-Jean
Dénomination : porte de ville
Domaine : architecture militaire
Commune : Moncontour (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle;15e siècle
Historique : Porte appartenant aux fortifications de la ville, place forte remontant à des temps anciens et ayant connu divers appelations (Castrum Moncontorium ; Mons Consularis ; Mons Contoris ; Moncontour). Au 14e siècle, la guerre de succession pour le duché amène Charles de Blois à fortifier la ville. En 1496, réparation des portes, ponts-levis et de la muraille de la poterne Saint-Jean. Dès 1550, l'administration cède aux particuliers les douves et terres voisines de l'enceinte. Les fossés sont comblés et des constructions y prennent place. A partie du 16e siècle, les fortifications subissent de nombreuses interventions.£L'ouvrage se présente comme une porte voûtée plein cintre, avec une corniche surmontée d'un parapet plein, reste du fort de garde supérieur. Le passage est ainsi pratiqué sous cette forte muraille, et descend de la ville avec son palier abrité sous la voûte.
Protection : 1926/03/31 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Porte du Faubourg Saint-Jean (AB 40) : inscription par arrêté du 31 mars 1926
Statut juridique : propriété de la commune
Tour Mognet
Dénomination : édifice fortifié
Domaine : architecture militaire
Commune : Moncontour (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Datation : 1400
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle
Historique : Place forte remontant à des temps anciens et ayant connu divers appelations (Castrum Moncontorium ; Mons Consularis ; Mons Contoris ; Moncontour). Le tracé de l'enceinte actuelle remonte aux 11e et 12e siècles, mais l'origine de la forteresse est antérieure. L'ouvrage a subi d'importants travaux au 14e siècle, et plusieurs interventions ultérieures. La tour de l'ouest date du 13e ou 14e siècle. La tour Mognet, assise en partie sur celle de l'ouest, date de 1400. Au départ, l'enceinte n'avait qu'une porte pour les véhicules. A la fin du 14e siècle, ouverture d'une porte flanquée d'une tour, et formée de deux passages, pour piétons et voitures. Tour d'environ 10 mètres de diamètre d'où part la muraille qui la reliait anciennement à celle du donjon.
Protection : 1926/03/31 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Tour Mognet et les restes de remparts y attenant (cad. AB 108, 112, 113, 114, 116) : inscription par arrêté du 31 mars 1926
Statut juridique : propriété privée ; propriété d'une société privée
Sépultures néolithiques
Dénomination : site archéologique
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Penvénan (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Lieudit : Roch-Las-en-Port-Blanc
Siècle de la campagne principale de construction : Néolithique
Protection : 1936/10/02 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Sépultures néolithiques (cad. AD 1a) : classement par arrêté du 2 octobre 1936
Statut juridique : propriété de la commune
Oratoire de Saint-Guirec, à Ploumanac'h
Dénomination : oratoire
Domaine : architecture religieuse
Commune : Perros-Guirec (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Lieudit : Ploumanac'h
Siècle de la campagne principale de construction : 1ère moitié 13e siècle
Historique : Petit édicule en forme de niche, établi sur un rocher. La niche voûtée avec arcade en tiers point est soutenue par quatre piliers romans et abrite la statue de Saint-Guirec.
Protection : 1903/02/10 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Oratoire de Saint-Guirec, à Ploumanac'h (cad. AD non cadastré ; domaine public) : classement par arrêté du 10 février 1903
Statut juridique : propriété de la commune
Manoir de la Ville-Daniel
Dénomination : manoir
Domaine : architecture domestique
Commune : Plaine-Haute (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Lieudit : la Ville Daniel
Datation : 1559
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Historique : Le manoir était le centre d'une seigneurie qui relevait de la baronnie de Quintin. Le domaine étant d'un rapport médiocre, c'est par mariages successifs au 16e siècle que la famille Le Voyer, propriétaire de l'édifice de 1426 à 1617, va s'enrichir. La construction du manoir remonterait à cette époque, selon la date de 1559 inscrite au sommet de la tour, mais aujourd'hui illisible. £Les bâtiments s'ordonnent autour d'une cour trapézoïdale. L'angle nord en est occupé par un grand logis. En contrebas se trouve un bâtiment sans étage, à usage de dépendances. Au sud-est est située la ferme. Le logis est composé d'un corps de bâtiment sur lequel se greffe une aile en retour d'équerre. Dans l'angle rentrant, une tour abrite l'escalier hors-oeuvre qui assure la distribution intérieure. Une petite tour hémicirculaire à usage de latrines est située sur le revers de l'aile. Tel qu'il apparaît aujourd'hui, le logis ne représente que la réalisation partielle d'un ensemble plus important. Le décor rehausse la porte d'entrée, la tour d'escalier et les parties hautes. La porte d'entrée, en anse de panier, est surmontée d'une accolade fleuronnée et ornée de choux frisés, accolade qui abrite un écusson dont les armoiries ont été effacées.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1985/07/05 : classé MH ; 1985/12/23 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement;protection partielle
Précision de la protection : Corps de logis principal (cad. A 607) : classement par arrêté du 5 juillet 1985 ; Façades et toitures du bâtiment des communs, faisant face au corps de logis principal (cad. A 607) : inscription par arrêté du 23 décembre 1985
Statut juridique : propriété privée
Observations : Inscription 31 03 1926 (arrêté) (manoir) annulée.
Chapelle Saint-Lubin et calvaire
Dénomination : chapelle
Domaine : architecture religieuse
Commune : Plémet (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Siècle de la campagne principale de construction : Moyen Age
Historique : Edifice mi roman, mi gothique, portant une tour placée en angle et un bas-côté nord formant doubles pignons, caractéristique des églises bretonnes. A l'intérieur, la charpente présente quelques pièces sculptées (entraits et sablière). Deux vitraux du 16e siècle, et une grisaille du 17e.
Technique du décor : vitrail;sculpture
Protection : 1925/11/21 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Chapelle Saint-Lubin et calvaire (H 951 ; non cadastré ; domaine public) : inscription par arrêté du 21 novembre 1925
Statut juridique : propriété de la commune
Croix du 18e siècle
Dénomination : croix monumentale
Domaine : architecture religieuse
Commune : Plémet (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Protection : 1927/02/22 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Croix du 18e siècle (cad. YP 1) : inscription par arrêté du 22 février 1927
Statut juridique : propriété d'une association
Deux menhirs
Dénomination : menhir
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Plénée-Jugon (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Lieudit : Closset de l'Amas ; Pierre Longue
Siècle de la campagne principale de construction : Néolithique
Protection : 1963/12/11 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Menhirs (deux) (cad. F 946, 951 (2ème feuille) ) : classement par arrêté du 11 décembre 1963
Statut juridique : propriété privée
Château de Lesmaës
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Plestin-les-Grèves (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Lieudit : Lesmaës
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Protection : 1927/02/05 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Château de Lesmaës (cad. H 292) : inscription par arrêté du 5 février 1927
Statut juridique : propriété privée
Croix de cimetière
Dénomination : cimetière
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Pleubian (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Lieudit : le Bourg
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle
Historique : Calvaire de la fin du 15e siècle, avec chaire ornée de bas-reliefs et pierre sculptée.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1907/07/13 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Chaire à prêcher (cad. AC 22) : classement par arrêté du 13 juillet 1907
Statut juridique : propriété de la commune
Fontaine Saint-Sylvestre
Dénomination : fontaine
Domaine : génie civil
Commune : Plouzélambre (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Historique : L'ensemble typique présenté par la fontaine ne semble pas antérieur à la fin du 16e siècle. La fontaine proprement dite a la forme d'un petit oratoire rectangulaire dont la voûte en pierre est surmontée d'un crucifix à chaque extrémité. Les coins sont garnis de gargouilles. A l'intérieur de la fontaine se trouve la statue de Saint-Sylvestre en granit. Deux petits bassins se situent plus bas et reçoivent l'eau avant le grand bassin qui sert de lavoir. Ce grand bassin est entouré d'un mur avec assise à l'intérieur et deux escaliers pour y descendre, un de chaque côté. Le tout est en granit.
Protection : 1930/11/24 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Fontaine Saint-Sylvestre (cad. A 650) : classement par arrêté du 24 novembre 1930
Statut juridique : propriété de la commune
Croix monolithe
Dénomination : croix monumentale
Domaine : architecture religieuse
Commune : Pluduno (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Lieudit : la Ville Echet
Datation : 1780
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 18e siècle
Protection : 1926/10/28 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Croix monolithe datée de 1780 (non cadastré ; domaine public) : inscription par arrêté du 28 octobre 1926
Statut juridique : propriété du département
Chapelle Saint-Jacques-le-Majeur
Dénomination : chapelle
Domaine : architecture religieuse
Commune : Saint-Alban (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle
Historique : Edifice du 14e siècle dont la nef, couverte par une voûte en bois, est précédée d'un porche qui paraît être demeuré inachevé et qui, d'après les dimensions des piliers d'angle, était destiné sans doute à supporter un haut clocher. L'escalier du clocher devait donner accès, par un passage ajouré porté sur deux arcatures, à une tribune placée à l'intérieur, qui devait servir à un seigneur local. Suivant la tradition, cette chapelle aurait été construite par un chevalier de Malte.
Protection : 1912/02/23 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Chapelle Saint-Jacques-le-Majeur (cad. ZH 64) : classement par arrêté du 23 février 1912
Statut juridique : propriété de la commune
Deux menhirs de Kerbernès
Dénomination : menhir
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Saint-Servais (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Lieudit : Parc-ar-Min-Zoun
Siècle de la campagne principale de construction : Néolithique
Protection : 1925/01/05 : classé MH
Nature de la protection : décret
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Menhirs de Kerbernès (deux) (cad. A 866) : classement par décret du 5 janvier 1925
Statut juridique : propriété privée
Menhir de Betudo, ou Botudo
Dénomination : menhir
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Le Vieux-Bourg (Côtes-d'Armor, Bretagne)
Lieudit : le Petit-Biero ; Grand-Bras-Epilven
Siècle de la campagne principale de construction : Néolithique
Protection : 1969/09/22 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Menhir de Betudo : inscription par arrêté du 22 septembre 1969
Statut juridique : propriété privée