Data-Gouv-ML/immeubles-proteges-au-titre-des-monuments-historiques-2 huggingface dataset:
Église Saint-Martin
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Destination actuelle : église paroissiale
Commune : Ainay-le-Vieil (Cher, Centre-Val de Loire)
Lieudit : le Bourg
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Centre
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle;13e siècle;15e siècle;16e siècle
Historique : L'église comprend une nef bâtie dans la seconde moitié du 13e siècle et un choeur à abside polygonale rebâtie au 16e siècle. En avant de la nef se trouve un clocher dont le rez-de-chaussée date du 12e siècle et dont la partie supérieure a été reconstruite au 16e siècle. Sur le côté gauche de la nef se trouve une chapelle seigneuriale datant de la fin du 15e siècle. La nef est voûtée en ogive sur nervures. La deuxième travée de la nef constituait le choeur primitif. Les chapiteaux sont ornés de crochets et de feuillages. Fragments de vitraux peints de la fin du 15e siècle.
Technique du décor : vitrail;sculpture
Protection : 1912/01/17 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise (cad. AM 109) : classement par arrêté du 17 janvier 1912
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Objets mobiliers protégés.
Collégiale Saint-Germain
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Destination actuelle : église paroissiale
Commune : Les Aix-d'Angillon (Cher, Centre-Val de Loire)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Centre
Siècle de la campagne principale de construction : milieu 12e siècle;19e siècle
Historique : Le collège de chanoines de Saint-Augustin a été fondé par la famille de Sully. La collégiale a été construite au milieu du 12e siècle. La façade et le triplet du mur-pignon entre la nef et le choeur sont du 19e siècle.
Technique du décor : vitrail
Protection : 1862 : classé MH
Nature de la protection : liste
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise (cad. AE 353) : classement par liste de 1862
Statut juridique : propriété de la commune
Genre du destinataire : de chanoines réguliers de saint Augustin
Observations : 18 04 1914 (J.O.). Objets mobiliers protégés.
Ancienne enceinte
Dénomination : enceinte
Commune : Aubigny-sur-Nère (Cher, Centre-Val de Loire)
Lieudit : le Mail Guichard
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Centre
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle
Historique : La tour est l'un des derniers vestiges de l'enceinte du 14e siècle. Celle-ci se composait d'une courtine flanquée de tours rondes et triangulaires. L'ouvrage est défendu par des archères. Un plancher à solives sépare les étages.
Protection : 1926/02/19 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Tour (cad. AW 155, 160) : inscription par arrêté du 19 février 1926
Statut juridique : propriété privée
Eglise Notre-Dame-de-l'Isle
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Vienne (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Rhône-Alpes
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle;13e siècle
Protection : 1965/05/06 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Le portail s'ouvrant sur la cour du cloître (cad. F 255) : inscription par arrêté du 6 mai 1965
Statut juridique : propriété de la commune
Maison, dite de Jeanne d'Arc
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Aubigny-sur-Nère (Cher, Centre-Val de Loire)
Adresse : 7 rue des Dames
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Centre
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Historique : Cette maison du 16e siècle est constituée d'un corps de logis sur rue et d'un autre sur cour à façade ornementée. L'écu des Stuart a été bûché. La façade sur rue se compose de torchis et de croix de Saint-André en bois. Baies à montants de bois sculptés. Dans la cour intérieure, les façades présentent des montants et des arcs de baies moulurés et sculptés. La porte s'orne d'une accolade et se compose de panneaux de bois dont celui du centre est orné d'un personnage pouvant être Jeanne d'Arc. Les autres panneaux sont également sculptés.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1926/02/19 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Maison dite de Jeanne d'Arc (cad. AW 581) : inscription par arrêté du 19 février 1926
Statut juridique : propriété privée
Centrale hydroélectrique des Vernes
Dénomination : centrale hydroélectrique
Domaine : architecture industrielle
Commune : Livet-et-Gavet (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes)
Lieudit : les Vernes
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Rhône-Alpes
Datation : 1917
Siècle de la campagne principale de construction : 1er quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : Keller Charles Albert (maître de l'oeuvre)
Historique : Centrale hydroélectrique construite de 1917 à 1918 par Charles-Albert Keller qui fonde la Société des Etablissements Keller et Leleux en 1902. La centrale fournit l'énergie des fours électriques d'une aciérie, notamment pour la production de fonte synthétique destinée à la fabrication d'obus. Après la Première Guerre mondiale, la centrale fournira du courant à la ville de Grenoble. Un escalier monumental à deux volées, réalisé en béton armé, monte vers un jardin à la française. L'usine, nationalisée en 1946, est encore en activité.
Cours d'eau : la Romanche
État de conservation : établissement industriel désaffecté
Protection : 1994/09/02 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Centrale hydroélectrique (cad. A 10 à 14) : classement par arrêté du 2 septembre 1994
Statut juridique : propriété d'un établissement public de l'État
Précision sur le statut : propriété d'Electricité De France
Observations : Inscription 03 02 1992 (arrêté) annulée.
Eglise (à l'exception de la sacristie et du clocher)
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Montselgues (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Rhône-Alpes
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle
Protection : 1935/01/03 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise (à l'exception de la sacristie et du clocher) : inscription par arrêté du 3 janvier 1935
Statut juridique : propriété de la commune
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Pourchères (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Rhône-Alpes
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle;17e siècle;18e siècle
Protection : 1982/03/08 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise (cad. B 56) : inscription par arrêté du 8 mars 1982
Statut juridique : propriété de la commune
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Sablières (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Rhône-Alpes
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle
Protection : 1932/04/19 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Clocher : inscription par arrêté du 19 avril 1932
Statut juridique : propriété de la commune
Ferme dite La Grangeasse
Dénomination : ferme
Domaine : architecture agricole
Commune : Sagnes-et-Goudoulet (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes)
Lieudit : la Grangeasse
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Rhône-Alpes
Datation : 1656
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 17e siècle
Protection : 1987/09/22 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Ferme dite La Grangeasse (cad. AM 44) : inscription par arrêté du 22 septembre 1987
Statut juridique : propriété privée
Ancien château d'eau
Dénomination : château d'eau
Domaine : génie civil
Destination actuelle : salle d'exposition
Commune : Bourges (Cher, Centre-Val de Loire)
Adresse : place Séraucourt
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Centre
Datation : 1867
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 19e siècle
Auteur de l'édifice : Tissandier Gaston-Albert (architecte);Dumoutet Jules (sculpteur)
Historique : Cet ancien château d'eau a été conçu par l'architecte Albert Tissandier. L'ouvrage, mis en service en 1867, était alimenté par une usine de captage installée dans la vallée de l'Auron. Construit sur un plan circulaire, l'ouvrage s'insère dans une composition classique. Autrefois, il existait un bassin encadré par un grand escalier en fer à cheval qui conduisait à une fontaine abritée sous une grande niche concave. Cette grande niche est inscrite dans un avant-corps orné de piles surmontées d'un fronton décoré et de deux niches latérales. Le bassin et une partie de l'escalier ont été supprimés. L'accès à l'ancienne fontaine se fait par un talus gazonné.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1975/10/29 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Château d'eau (ancien) (cad. IL 160) : inscription par arrêté du 29 octobre 1975
Statut juridique : propriété de la commune
Pont suspendu sur l'Eyrieux (ancien)
Dénomination : pont
Domaine : génie civil
Commune : Saint-Fortunat-sur-Eyrieux (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes)
Lieudit : Prahy-le-Pourchaire
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Rhône-Alpes
Siècle de la campagne principale de construction : 1ère moitié 19e siècle
Protection : 1982/05/07 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Pont suspendu sur l'Eyrieux (ancien) (cad. NON CADASTRE ; DOMAINE PUBLIC) : classement par arrêté du 7 mai 1982
Statut juridique : propriété de la commune
Château de Crussol (ruines)
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Saint-Péray (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Rhône-Alpes
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle;16e siècle
État de conservation : vestiges
Protection : 1927/05/31 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Château de Crussol (ruines) (cad. AM 197) : inscription par arrêté du 31 mai 1927
Statut juridique : propriété privée
Chapelle Saint-Sébastien (ancienne)
Dénomination : chapelle
Domaine : architecture religieuse
Commune : Saint-Thomé (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Rhône-Alpes
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 13e siècle;1er quart 14e siècle
Auteur de l'édifice : Auclair André (peintre-sculpteur-mosaïste)
Protection : 1974/06/28 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Chapelle Saint-Sébastien (ancienne) (cad. AE 195) : inscription par arrêté du 28 juin 1974
Statut juridique : propriété de la commune
Hôtel du Bureau des Finances, ou hôtel des Méloizes
Dénomination : hôtel
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Bourges (Cher, Centre-Val de Loire)
Adresse : 18 rue Jacques-Coeur
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Centre
Datation : 1623
Siècle de la campagne principale de construction : 1ère moitié 17e siècle;4e quart 18e siècle
Auteur de l'édifice : Lejuge Jean (architecte)
Historique : Cet hôtel fut construit de 1623 à 1628 par Jean Lejuge, pour abriter le Bureau des Finances de la généralité de Bourges. La façade sur rue fut modifiée à la fin du 18e siècle, lorsque, après le départ du Bureau des Finances, l'hôtel devint la propriété de la famille Robin de Scevole. La suppression de l'escalier des trésoriers (à l'exception des murs) et du pavillon d'entrée entraîna la reconstruction des façades sur rue des deux ailes. L'escalier fut reporté dans le grand pavillon.
Technique du décor : peinture
Protection : 1944/08/18 : classé MH ; 1944/11/09 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement;protection totale
Précision de la protection : Le bâtiment principal situé entre cour et jardin ; les deux ailes situées au Sud de la cour et du jardin (cad. IO 498) : classement par arrêté du 18 août 1944 ; Hôtel, à l'exception des parties classées (cad. IO 498) : inscription par arrêté du 9 novembre 1944
Zone de protection : secteur sauvegardé
Statut juridique : propriété privée
Lycée d'État Gabriel-Faure
Dénomination : lycée
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Tournon-sur-Rhône (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Rhône-Alpes
Datation : 1545;1781
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 16e siècle;1ère moitié 18e siècle
Historique : Portail d'entrée : 2e quart 16e siècle ; Chapelle : 1er quart 18e siècle ; Parc : 4e quart 18e siècle
Protection : 1925/06/25 : classé MH ; 1932/12/06 : classé MH ; 1937/09/17 : inscrit MH partiellement ; 1943/12/17 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement;protection totale
Précision de la protection : Le portail d'entrée avec fronton : classement par arrêté du 25 juin 1925 - Le parc : classement par arrêté du 6 décembre 1932 - Le lycée (à l'exception des parties classées) : inscription par arrêté du 17 septembre 193 - La chapelle : classement par arrêté du 17 décembre 1943
Statut juridique : propriété de la région
Précision sur le statut : propriété du conseil régional de Rhône-Alpes
Affectataire : ministère chargé de l'éducation nationale
Eglise Saint-Barthélémy
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Destination actuelle : église paroissiale
Commune : Brinon-sur-Sauldre (Cher, Centre-Val de Loire)
Adresse : place de l'Eglise
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Centre
Datation : 1924
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle;15e siècle;16e siècle
Siècle de campagne secondaire : 19e siècle;20e siècle
Historique : La nef est du 12e siècle. Le choeur et le chevet à pans coupés sont du 15e siècle. L'auvent est peut-être du 16e siècle. L'édifice a subi des restaurations aux 19e et 20e siècles (en 1924). Le choeur et l'abside sont couverts par des voûtes d'ogives séparées par un arc doubleau reposant sur des piliers demi octogonaux. Les arcs diagonaux retombent sur des culots ornés de figurines. Le parement extérieur des façades de l'abside a été reconstruit en briques apparentes. Le clocher, entièrement en bois, prend naissance sur le sol de la nef. Seize piliers supportent une grande plateforme sur laquelle reposent le corps du clocher et une flèche octogonale. Au nord, une petite tourelle carrée renferme l'horloge.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1926/09/20 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise (cad. I 164) : inscription par arrêté du 20 septembre 1926
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Objets mobiliers protégés.
Château-Renaud
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Germigny-l'Exempt (Cher, Centre-Val de Loire)
Lieudit : Château-Renaud
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Centre
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 17e siècle
Auteur de l'édifice : Lingré Joseph;maître maçon
Historique : Cet édifice a été reconstruit vers 1683 sur l'emplacement d'un château médiéval, pour Bernard Briçonnet d'Oizonville, d'une famille originaire de Touraine, acquéreur de la seigneurie en 1689. La construction est souvent attribuée à Joseph Lingré, maître-maçon nivernais. Le château occupe la partie orientale d'un terre-plein rectangulaire entouré de douves ou de fossés murés. L'entrée se situe à l'ouest, sur un pont à refuges donnant accès à un portail dont le parement à bossages continus est animé par des pilastres et dont le fronton porte les armes des Briçonnet d'Oizonville. A l'angle nord-ouest de la cour d'honneur, une tour ronde avec corniches à denticules, couverte d'un dôme, abrite la chapelle. L'angle sud-ouest est occupé par une terrasse circulaire qui pourrait être la base d'une tour qui n'aurait jamais été construite. Le château présente un corps principal aux façades ordonnancées symétriquement de part et d'autre d'un avant-corps légèrement saillant. Ce corps est flanqué, au sud et au nord, d'une aile en retour d'équerre dont les angles sont occupés par deux tours rondes. Elevés au nord, les communs ont été édifiés à différentes époques. Au 19e siècle, une campagne de restauration porta surtout sur l'aile nord, en grande partie remontée, ainsi que sur les ouvertures, le revêtement des murs extérieurs et la décoration intérieure.
Technique du décor : sculpture;menuiserie;décor stuqué
Protection : 1989/01/26 : classé MH ; 1989/01/26 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement;protection partielle
Précision de la protection : Façades et toitures du château ; grand escalier intérieur ; tour Nord-Ouest, y compris la chapelle qu'elle abrite ; base de la tour Sud-Ouest ; portail d'entrée ; douves, y compris les deux ponts qui les enjambent à l'Ouest et à l'Est (cad. B 16, 17, 19) : classement par arrêté du 26 janvier 1989 ; Sol de la cour d'honneur (cad. B 17) : inscription par arrêté du 26 janvier 1989
Statut juridique : propriété privée
Observations : Inscription 21 05 1987 (arrêté) annulée.
Eglise Saint-Paul
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Lantan (Cher, Centre-Val de Loire)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Centre
Datation : 1670;1835;1838;1902
Siècle de la campagne principale de construction : 2e moitié 12e siècle;13e siècle;15e siècle;16e siècle
Siècle de campagne secondaire : 3e quart 17e siècle;2e quart 19e siècle;1er quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : Ragon Michel (architecte)
Historique : Mentionnée en 1158 sous le patronage de l'abbaye augustine de Plaimpied, l'église fut dédicacée en 1204. Elle était le siège d'un prieuré. La nef, le choeur et l'abside furent construits dans la deuxième moitié du 12e siècle. Au 13e siècle, sur la première travée de la nef, fut édifié un clocher-porche. Au 15e siècle furent entrepris la construction de la chapelle sud, ainsi que le voûtement du choeur et du clocher-porche. Au 16e siècle fut construite la chapelle nord, restaurée en 1670 pour Henri-le-Bègue. Au troisième quart du 17e siècle fut reconstruite la charpente du clocher et du portail ouest. Une importante restauration de la chapelle sud eut lieu en 1835, puis de la charpente du clocher en 1838, par l'architecte Michel Ragon. La sacristie a été construite en 1902.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1971/10/20 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise Saint-Paul (cad. B 76) : inscription par arrêté du 20 octobre 1971
Statut juridique : propriété de la commune
Restes du château de Thuriès
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Pampelonne (Tarn, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 13e siècle
Historique : La tour mi-cylindrique à éperons était sans doute le donjon de la forteresse. L'entrée se faisait par l'ouverture cintrée en capucine. La tour n'est pas voûtée. Sur la plateforme, restes de caves voûtées en berceau.
État de conservation : vestiges
Protection : 1927/06/18 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Château de Thuriès (restes du) : inscription par arrêté du 18 juin 1927
Statut juridique : propriété de la commune
Jardin de l'Evêché
Dénomination : jardin public
Domaine : architecture de jardin
Commune : Castres (Tarn, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Datation : 1696
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 17e siècle
Auteur de l'édifice : Le Nôtre André (architecte paysagiste)
Historique : Le premier jardin de l'évêché avait un relief inégal et était bordé soit par des fossés, soit par les murailles de la ville. En 1676, la commune autorise la démolition du mur sud des remparts et le comblement des fossés pour agrandir le terrain. En 1694, pour obtenir une surface plane, un mur de soutènement est construit le long de la rivière et le terrain terrassé horizontalement. Monseigneur de Maupeou demande à Le Nôtre un plan de jardin à la française. Selon la tradition, celui-ci le réalise sans se rendre à Castres, à partir des données géomorphologiques du terrain, des perspectives vers la Montagne Noire, du plan des bâtiments... La création de Le Nôtre témoigne d'une organisation de l'espace et d'une utilisation des effets d'optique. Le long de la rivière, l'effet trapézoïdal est corrigé et masqué par une rangée de tilleuls parallèle aux parterres. Le bassin circulaire est reculé au maximum pour augmenter l'effet de perspective depuis la façade, elle-même surélevée sur une terrasse pour éviter l'effet d'écrasement. Le sol des deux parterres de broderie a été modelé en creux de manière à rendre plus lisible les motifs en relief... Les plans successifs réalisés du jardin montrent que celui-ci a conservé les mêmes dispositions : deux parterres de broderie, quatre qui cantonnent le bassin central et un bosquet d'arbres.
Protection : 1995/07/27 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Jardin (cad. BP 41) : classement par arrêté du 27 juillet 1995
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Inscription 07 04 1992 (arrêté) annulée.
Stèle
Dénomination : monument
Précision sur la dénomination : stèle
Commune : Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne, Occitanie)
Adresse : 22 boulevard Marceau-Faure
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Historique : "Stèle trouvée dans l'ancienne enceinte de la ville, sur l'emplacement d'un vieux cimetière de Saint-Sauveur qui fut désaffecté dès le début du 19e siècle. La stèle porte une inscription gravée : "Jean. ?/Guilhem/Valette/Jean Thomas ?/Ramond../Margoul../Marguillers/Du. Bassin et/Du. Pain..?..". La stèle doit être déposée et transférée dans les collections du musée communal de Castelsarrasin."
Technique du décor : gravure
Nature de la protection : arrêté
Précision de la protection : L'arrêté du 6 mai 1947 portant inscription au titre des monuments historiques de la stèle située 22, boulevard Marceau-Faure (encastrée dans le mur de l'Atelier de M. Sarremejane sis quartier Saint-Louis) (cad. DE 350) est abrogé par arrêté du 24 mars 2014
Statut juridique : propriété d'une société privée
Précision sur le statut : SCI Terrefort
Observations : L'arrêté du 6 mai 1947 portant inscription au titre des monuments historiques de la stèle située 22, boulevard Marceau-Faure (encastrée dans le mur de l'Atelier de M. Sarremejane sis quartier Saint-Louis) (cad. DE 350) est abrogé par arrêté du 24 mars 2014 .