Data-Gouv-ML/immeubles-proteges-au-titre-des-monuments-historiques-2 huggingface dataset:
Eglise Saint-Julien et Sainte-Basilisse
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Bram (Aude, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Languedoc-Roussillon
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle
Historique : L'édifice appartient au type des églises languedociennes du 14e siècle, avec choeur, nef unique de large ouverture et chapelles entre les contreforts. Son clocher appartient également au type général, massif et de plan carré. Contrairement aux autres églises, il ne se trouve pas à l'ouest mais au nord, à l'emplacement de la chapelle latérale qui correspond au choeur. Cette chapelle forme donc le rez-de-chaussée du clocher. Elle est voûtée d'ogives avec clef circulaire. Les diagonaux et formerets retombent en faisceaux. A l'est, une porte donne accès à l'escalier à vis logé dans une tourelle latérale carrée. Le premier étage forme une salle voûtée. Les retombées des arcs sont portées sur des culots sculptés archaïques. L'étage supérieur n'est pas voûté. Il contient les cloches et est éclairé, à l'ouest, par une petite baie et, sur les trois autres faces, par trois grandes baies à meneau central dont un réseau semble avoir été modifié. Ce clocher a été dérasé. Le couronnement de la tourelle a dû être modifié au 17e siècle. Il est constitué d'une petite voûte en briques pleines dans laquelle est scellée l'armature de fer qui porte une petite cloche. Le bandeau de pierre du sommet est de l'époque primitive.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1932/01/09 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Abside et clocher : classement par arrêté du 9 janvier 1932
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Objets mobiliers protégés OMH
Croix de chemin
Dénomination : croix de chemin
Commune : Cabrespine (Aude, Occitanie)
Adresse : chemin d'Estresses
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Languedoc-Roussillon
Datation : 1636
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 17e siècle
Historique : La croix se trouvait chemin d'Estresses à 400 mètres à l'ouest du village. En 1980, elle a été transférée à l'intérieur de l'église, au fond contre le mur nord ; la croix a été fixée sur un socle pivotant pour permettre de voir ses deux côtés. C'est une croix monolithe en grès dont les deux faces sont sculptées : une Piéta et un personnage agenouillé à ses pieds ; au revers un Christ en croix. Datée 1636.
Technique du décor : sculpture
Nature de la protection : arrêté
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : La croix de chemin, à l'exception du socle (cad. A 723) : inscription par arrêté du 13 avril 1948, radié de l'inscription au titre des monuments historiques par arrêté du 30 janvier 2012 .
Anciennes forges
Dénomination : grosse forge
Domaine : architecture industrielle
Commune : Rans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1857
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 19e siècle;20e siècle
Historique : Les forges sont construites en vertu dun arrêt du Conseil du roi de 1705. L'ensemble se compose en 1790 d'un haut fourneau, d'une forge et de feux d'affinerie. Il est intégré en 1854 dans la société des Hauts Fourneaux, Fonderies et Forges de Franche-Comté. Lusine est reconstruite entre 1854 et 1857 pour devenir le centre principal de fabrication de la fonte pour la société et assurer l'approvisionnement de la "forge neuve" de Fraisans dont elle dépend. Trois hauts fourneaux au bois et deux au coke fonctionnent en 1857, mais les premiers, moins rentables, sont progressivement arrêtés et démolis. En 1877, seul fonctionne encore un haut fourneau au coke. Fermée en 1891, lusine est occupée de 1938 à 1976 par une société qui fabrique du charbon de bois. Une centrale hydroélectrique, construite en 1920, est encore en fonctionnement. Plus quune protection (Inscription à lInventaire supplémentaire des MH) , ce site métallurgique, le dernier exemple de haut fourneau au coke du Jura, aurait mérité des mesures de conservation.
Cours d'eau : Doubs (le)
État de conservation : établissement industriel désaffecté
Protection : 1984/12/21 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Bâtiments industriels, en totalité, à l'exclusion de l'ancien bâtiment des turbines ; façades et toitures de la maison du Directeur (cad. ZK 200, 212) : inscription par arrêté du 21 décembre 1984
Statut juridique : propriété d'une société privée ; propriété privée
Hôtel de ville
Dénomination : hôtel de ville
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Destination actuelle : tribunal
Commune : Salins-les-Bains (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1718;1739
Siècle de la campagne principale de construction : 1ère moitié 18e siècle
Protection : 1927/10/26 : inscrit MH ; 1931/02/28 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement;protection totale
Précision de la protection : Bâtiment construit dans le prolongement du bâtiment principal et celui qui prolonge l'aile gauche : inscription par arrêté du 26 octobre 1927 ; Hôtel de Ville (à l'exclusion du bâtiment construit dans le prolongement du bâtiment principal et de celui qui prolonge l'aile gauche) : classement par arrêté du 28 février 1931
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Accolé à la chapelle Notre Dame Libératrice
Maison et tour sur la muraille
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Altkirch (Haut-Rhin, Grand Est)
Adresse : 6 rue de la Vieille-Porte
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Alsace
Siècle de la campagne principale de construction : 13e siècle;4e quart 18e siècle;1ère moitié 19e siècle
Historique : La localité fut dotée, avant 1215, d'une enceinte bien entretenue jusqu'au 18e siècle. A cette période, des aménagements importants seront réalisés (nouvelle porte au sud, percements autorisés). La Première Guerre Mondiale causera de nombreux dommages le long du flanc ouest de la localité. Une tour semi-circulaire appartenant à un tronçon de muraille du 13e siècle a cependant résisté à ces destructions. Une maison composée de cinq niveaux est venue s'appuyer sur cette tour entre 1784 et 1831. Il s'agissait peut-être d'un abattoir ou d'une maison de monnaies.
Protection : 2012/11/12 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : La maison et sa tour semi-circulaire intégrée à la muraille (cad. 01 330, cf plan annexé à l'arrêté) : inscription par arrêté du 12 novembre 2012
Statut juridique : propriété d'une société privée
Précision sur le statut : SCI AEF
Château de Baume, dit le Prieuré
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Saint-Lothain (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle;16e siècle
Protection : 1989/07/07 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Ensemble des façades et la toiture, sauf façades et toitures de l'écurie en appentis au Sud et du petit appentis dans l'angle Nord-Ouest de la cour ; parties 15e siècle-16e siècle de l'aile Sud, ainsi que la cheminée 17e siècle à l'étage ; grande cave de l'aile Ouest (cad. 1986 AI 1, 3 à 7, 346, 347) : inscription par arrêté du 7 juillet 1989
Statut juridique : propriété privée
Château
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Boissia (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Lieudit : Au Village
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Protection : 1991/04/08 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toiture ; tour d'escalier ; chapelle ; trois cheminées à hotte du corps central ; vestiges de piédroits au Sud du corps de logis (cad. A 81) : inscription par arrêté du 8 avril 1991
Statut juridique : propriété privée
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Conflans-sur-Lanterne (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle;17e siècle
Protection : 1988/06/03 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Le choeur et le transept gothiques ; les façades et toitures de la nef et du clocher classiques (cad. AD 286) : inscription par arrêté du 3 juin 1988
Statut juridique : propriété de la commune
Eglise de Fouvent-le-Haut
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Fouvent-Saint-Andoche (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1765;1775
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 18e siècle
Protection : 1980/10/10 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise de Fouvent-le-Haut (cad. B 873) : inscription par arrêté du 10 octobre 1980
Statut juridique : propriété de la commune
Eglise paroissiale Saint-Joseph
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Le Prêcheur (Martinique, Martinique)
Siècle de la campagne principale de construction : 1ère moitié 20e siècle
Historique : Une des toutes premières réalisations modernes de Martinique. Parti architectural de construction novateur. Mouvement moderniste du 20e siècle.
Protection : 2012/04/25 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : L'église en totalité (cad. A 472) : inscription par arrêté du 25 avril 2012
Statut juridique : propriété de la commune
Ancienne abbaye Saint-Colomban
Dénomination : abbaye
Domaine : architecture religieuse
Destination actuelle : hôtel de ville ; séminaire
Commune : Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : 14 rue Victor-Genoux
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 14e siècle;17e siècle;18e siècle;19e siècle
Historique : Eglise Saint-Pierre : 2e quart 14e siècle ; Bâtiments conventuels : 17e siècle, 18e siècle, 19e siècle ; Ancien palais abbatial : 18e siècle
Technique du décor : ferronnerie
Protection : 1846 : classé MH ; 1875 : classé MH ; 1934/11/29 : inscrit MH ; 1980/01/15 : classé MH
Nature de la protection : liste;arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement;protection partielle
Précision de la protection : Eglise Saint-Pierre : classement par liste de 1846 ; Les restes du cloître : classement par liste de 1875 ; Les façades et les toitures de l'ancien palais abbatial, y compris les ferronneries du balconnet de l'escalier : inscription par arrêté du 29 novembre 1934 ; Parties suivantes des bâtiments conventuels : façades et toitures du bâtiment du 18e siècle situé au Sud de l'église et des bâtiments des 17e siècle et 18e siècle (avec l'agrandissement du 19e siècle) encadrant la cour ; escalier principal avec sa rampe en fer forgé et escalier du chapitre à balustres en pierre ; appartement de l'évêque (salon et chambre) , grand salon (actuellement réfectoire des professeurs) et appartements princiers (salon des princes et chambre d'apparat) au premier étage avec leur décor ; chapelle du 19e siècle (cad. AC 2777) : classement par arrêté du 15 janvier 1980
Statut juridique : propriété de la commune ; propriété d'une association
Précision sur le statut : propriété de la commune : Eglise Saint-Pierre, restes du cloître et ancien palais abbatial ; propriété d'une association : bâtiments conventuels
Observations : 18 04 1914 (J.O.)
Oppidum
Dénomination : site archéologique;oppidum
Commune : Saint-Thomas (Aisne, Hauts-de-France)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Picardie
Historique : Le site offre la particularité de conserver deux lignes de fortifications monumentales en excellent état. La date d'édification de ces remparts est située à la fin de l'époque gauloise. Le rempart qui ferme le site, vers le nord, est préservé sur la totalité de son tracé. Le second rempart fut aménagé afin de constituer deux espaces au sein de l'oppidum. Un système de clôture délimitait ces espaces dans lesquels paissaient des chevaux. Ces vestiges archéologiques s'inscrivent dans un cadre naturel composé de bois, de haies, de parcelles agricoles et de prairies.
État de conservation : vestiges
Protection : 2013/05/27 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : L'oppidum en totalité, comprenant ses vestiges et notamment ses deux lignes de fortifications monumentales que sont ses remparts (cad. B 590 à 593, 595 à 598, 742, 743) : inscription par arrêté du 27 mai 2013
Statut juridique : propriété privée ; propriété de la commune
Précision sur le statut : propriété de la commune de Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt : cad. B 595, 596, 598 ; propriété du GFA du Moulin : cad. B 592 ; propriété du syndicat des Eaux de Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt : cad. B 742
Croix dite Croix Saint-Roch
Dénomination : croix de chemin
Domaine : architecture religieuse
Commune : Pesmes (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : A l'angle du chemin de Gray et du C.D. 15
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle
Protection : 1977/12/13 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Croix dite Croix-Saint-Roch : classement par arrêté du 13 décembre 1977
Statut juridique : propriété de la commune
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Poyans (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle
Technique du décor : Peinture
Protection : 1960/01/07 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Les parois des voûtes du choeur (mur Est à droite de la fenêtre) qui supportent des fresques du 15e siècle représentant notamment une croix de consécration, Saint-Pierre tenant les clefs et Saint-Rémy portant un marteau levé dans la main droite : classement par arrêté du 7 janvier 1960
Statut juridique : propriété de la commune
Domaine Emmanuel Liais
Dénomination : demeure
Domaine : architecture domestique
Commune : Cherbourg-Octeville (Manche, Normandie)
Adresse : 22 bis rue de la Bucaille
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Basse-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 19e siècle
Protection : 2015/09/02 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Le domaine Emmanuel Liais sis 22 bis, rue de la Bucaille, comprenant : l'ensemble de l'assiette foncière du domaine et ses murs de clôture (cad. BE 349, 390, 391) ; la bibliothèque en totalité, y compris les structures d'agencement liées à son fonctionnement (rayonnages, escaliers, coursives et garde-corps) ; la tour observatoire en totalité, ; le muséum, en totalité, y compris l'extension ; les serres en totalité ; la maison de gardien, en totalité, y compris l'extension : inscription par arrêté du 2 septembre 2015
Statut juridique : propriété de la commune
Château
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Airoux (Aude, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Languedoc-Roussillon
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle;17e siècle
Historique : Seigneurie du domaine royal, inféodée aux Fontaines en 1310, engagée aux La Baylie au 15e siècle. Elle passa à Du Buisson au début du 16e siècle. La construction du château actuel doit être attribuée à Barthélémy de Buisson et ne semble représenter qu'une partie de l'ensemble primitif. L'entrée a disparu et probablement aussi l'une des ailes qui entouraient sur trois côtés la cour d'entrée. Cette dernière était précédée par un pont-levis (démoli au début du 20e siècle), fermée par un mur et entourée sur trois côtés par des bâtiments. L'escalier est situé dans une tourelle d'angle à droite de l'entrée. Seuls deux éléments des défenses extérieures subsistent : à droite de l'entrée une canonnière ovale ; à l'angle extérieur nord-ouest la base d'une échauguette. La superstructure de cet ouvrage était en briques. La tourelle d'escalier octogonale s'ouvre par une porte encadrée par un ordre dorique à colonnes engagées. La frise est ornée de triglyphes compartimentant quatre métopes. Le décor des métopes commence, à gauche, par une rosace pour se terminer, à droite, par un bucrane. Au-dessus, des denticules sont surmontés par un fronton circulaire, lui-même orné de denticules. L'architrave, constituée par deux linteaux encastrés, n'a pas reçu d'ornement sur sa face antérieure. Par-dessous, elle a été compartimentée de caissons où alternent les pointes de diamant et les rosaces. La porte s'ouvre sous un arc en plein cintre dont l'encadrement est orné de canaux rayonnants et, extérieurement, de rais de coeur fleuronnées. L'ancien escalier de pierre a été remplacé par une vis de bois et briques. Au sommet, l'accès à la terrasse se faisait par une petite tourelle extérieure reposant sur une trompe d'angle.
Protection : 1948/04/05 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Porte de la tourelle d'escalier : classement par arrêté du 5 avril 1948
Statut juridique : propriété privée
Ruines du château de Saint-Martin de Toques
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Bizanet (Aude, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Languedoc-Roussillon
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle;14e siècle
Historique : Mentionné dès 978, le château appartenait aux vicomtes de Narbonne. Dans l'enceinte, une chapelle était le siège d'une rectorie du diocèse de Narbonne, rattachée pour les redevances à la baylie de Canet. Les restes de ces constructions s'élèvent sur une colline peu distante du monastère de Fontfroide. Epousant les contours du rocher naturel, les courtines crénelées, munies d'archères courtes, semblent représenter actuellement les éléments les plus anciens du château (12e siècle), la chapelle romane étant probablement contemporaine et participant à la défense par son haut mur latéral en petit appareil. Deux tours circulaires bien appareillées paraissent un peu plus tardives (fin 12e ?). Une tour d'angle polygonale présente de longues archères à étriers et ne peut être antérieure à la fin du 13e siècle.
État de conservation : vestiges
Protection : 1926/02/17 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Château de Saint-Martin de Toques (ruines) : inscription par arrêté du 17 février 1926
Statut juridique : propriété privée
église Saint-Étienne
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Blomac (Aude, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Languedoc-Roussillon
Siècle de la campagne principale de construction : 11e siècle;12e siècle;13e siècle
Historique : Eglise mentionnée en 1251. Elle était à la collation de l'évêque de Carcassonne. Elle se compose d'une abside demi-circulaire (11e ou début du 12e siècle), d'un choeur voûté (12e siècle) accosté de chapelles à berceaux transversaux (fin 12e - début 13e siècle), d'une nef à quatre travées non voûtées (12e-début 13e siècle) et d'un clocher-mur sur la façade occidentale. A l'extérieur, le pourtour de l'abside est décoré d'arcatures groupées par séries de deux arcs. Ces groupes sont séparés et supportés par des lesennes. Les trois fenêtres absidiales primitives ont été modifiées et agrandies, mais les traces en sont visibles (arcatures de type lombard doubles). En 1891, la porte d'entrée fut déplacée et mise sur la dernière travée. Elle devait à l'origine se trouver au nord.
Protection : 1948/04/27 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Ensemble extérieur : inscription par arrêté du 27 avril 1948
Statut juridique : propriété de la commune
Ensemble des baraques du quatorze
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : La Vieille-Loye (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 1er quart 19e siècle
État de conservation : désaffecté
Protection : 1986/06/20 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Baraques du quatorze (ensemble des) (cad. B 84) : inscription par arrêté du 20 juin 1986
Statut juridique : propriété de l'État
Affectataire : ministère chargé de l'agriculture
Abattoir municipal, actuellement entrepôt
Dénomination : abattoir
Domaine : architecture artisanale
Commune : Poligny (Jura, Bourgogne-Franche-Comté)
Adresse : rue Wladimir Gagneur
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Franche-Comté
Datation : 1864
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 19e siècle
Auteur de l'édifice : PERRARD Narcisse (architecte)
Historique : Labattoir de la ville étant devenu trop exigu, le conseil municipal décide en 1861 la construction dun nouvel établissement. Le projet est confié à Narcisse Perrard, architecte darrondissement. Répondant aux normes hygiénistes en vigueur, labattoir est établi à lentrée nord de la ville, et comprend également un logement pour le gardien et une étable dattente pour les bêtes. La distribution ne prévoyait pas de séparation entre la circulation des bêtes et celle de la viande, comme ce fut systématiquement le cas à partir de 1900. Achevé en 1864, lédifice na pas subi de modifications notoires jusquà larrêt de son activité en 1978.
État de conservation : établissement industriel désaffecté
Protection : 1990/05/18 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Abattoir, y compris le mur de la cour avec son portail (cad. AP 304) : inscription par arrêté du 18 mai 1990
Statut juridique : propriété de la commune
Cabane de charbonnier (ancienne) située à Aubertans
Dénomination : cabane
Domaine : architecture domestique
Commune : Beaumotte-Aubertans (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté)
Précision sur la localisation : Anciennement commune de : BEAUMOTTE LES MONTBOZON ET AUBERTANS. Anciennement région de : Franche-Comté
Siècle de la campagne principale de construction : 1er quart 20e siècle
Protection : 1987/01/08 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Cabane de charbonnier (ancienne) dite baraque (cad. 033 A 134) : inscription par arrêté du 8 janvier 1987
Statut juridique : propriété privée
Chapelle Saint-Maurice
Dénomination : chapelle
Domaine : architecture religieuse
Commune : Domgermain (Meurthe-et-Moselle, Grand Est)
Adresse : chemin de Saint-Maurice
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Lorraine
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle;18e siècle
Historique : Eglise champêtre consacrée à Saint Maurice d'Agaune.
Technique du décor : peinture
Protection : 2015/06/25 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : La chapelle Saint-Maurice, sise chemin rural de Saint-Maurice, en totalité, avec ses peintures murales (cad. G 436) : inscription par arrêté du 25 juin 2015
Statut juridique : propriété de la commune