Data-Gouv-ML/immeubles-proteges-au-titre-des-monuments-historiques-2 huggingface dataset:
Château du Tourps
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Anneville-en-Saire (Manche, Normandie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Basse-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Siècle de campagne secondaire : 16e siècle
Protection : 2005/08/25 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Les façades et les toitures du château, ainsi que le salon et la chambre attenante avec leurs décors, et l'escalier ; les façades et les toitures de l'ensemble des bâtiments (ancien logis manable, communs, pressoir, chapelle, pavillon de jardin) ; le potager et ses murs de clôture (cad. B 190, lieudit Le Légumier du Château, 599 à 601, lieudit Le Château du Tourps) : inscription par arrêté du 25 août 2005
Statut juridique : propriété privée
Vestiges archéologiques gallo-romains du lieudit Bois-l'Abbé
Dénomination : site archéologique
Commune : Eu (Seine-Maritime, Normandie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : Gallo-romain
Historique : Ensemble de vestiges comprenant temples et portiques, un théâtre, édifiés entre le 1er siècle avant J.-C. et le 4e siècle après J.-C.
État de conservation : vestiges
Protection : 1987/06/24 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Les vestiges archéologiques situés sur la totalité des parcelles C 14 (à l'exception des bâtiments de ferme) , 15, 16, 20 et 21 ; sur la partie enclose de la parcelle C 23 ; sur les parties limitées à l'ouest par la voie communale n° 9 d'Eu au lieudit Siège-Madame et à l'est par le caniveau de drainage creusé par l'office national des forêts en 1985 des parcelles C 13 et C 17 : classement par arrêté du 24 juin 1987
Statut juridique : propriété de l'État
Affectataire : Office national des forêts
Observations : Inscription 12 02 1986 (vestiges visibles ou enfouis des parcelles C 14 à 16, 20, 21) (arrêté) annulée.
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Fresles (Seine-Maritime, Normandie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Technique du décor : peinture
Protection : 1970/02/13 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise, y compris les peintures murales qu'elle renferme (cad. C 153) : classement par arrêté du 13 février 1970
Statut juridique : propriété de la commune
Ancien séminaire
Dénomination : séminaire
Domaine : architecture scolaire
Commune : Larressore (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Datation : 1733
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle;19e siècle
Auteur de l'édifice : Hiriart (architecte);Virebent (sculpteur);Didron (peintre-verrier);Decrept Louis (peintre);Degrand (peintre)
Historique : Fondé en 1733, le séminaire fut agrandi et embelli au long des 18e et 19e siècles. Les bâtiments, d'architecture néo-classique, furent édifiés jusqu'en 1865 et s'articulent autour de deux cours. Le décor d'inspiration baroque de la chapelle, a été réalisé par l'atelier Virebent de Toulouse pour les sculptures et la maison Didron de Paris pour les vitraux. Les peintures du choeur sont l'oeuvre de Louis Decrept et de Degrand.
Technique du décor : vitrail;sculpture;peinture
Protection : 2005/03/01 : inscrit MH ; 2005/12/30 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement;classé MH partiellement;protection totale
Précision de la protection : L'ancien séminaire en totalité (à l'exclusion de la chapelle classée) et le pont réalisé par Hiriart, les terrasses et leurs escaliers (cad. AD 67, 58, 64) : inscription par arrêté du 1er mars 2005 - La chapelle de l'ancien séminaire, en totalité (cad. AD 67) : classement par arrêté du 30 décembre 2005
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Objets mobiliers protégés : tableaux classés OM 07 12 1998 ; décor et vitraux, tableau inscrits OM 31 03 1988.
Manoir de Couesmes
Dénomination : manoir
Domaine : architecture domestique
Commune : Ancinnes (Sarthe, Pays de la Loire)
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle;15e siècle;milieu 16e siècle
Historique : Ancien siège de la seigneurie de Couesmes, ce manoir remonte au 14e siècle. L'édifice a sans doute été réaménagé et agrandi au 15e siècle, puis au milieu du 16e.
Protection : 2005/02/15 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Le manoir en totalité (cad. ZV 62) : inscription par arrêté du 15 février 2005
Statut juridique : propriété privée
Eglise paroissiale Saint-Blaise ou Saint-Fiacre
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Dimancheville (Loiret, Centre-Val de Loire)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Centre
Siècle de la campagne principale de construction : 1ère moitié 13e siècle;Fin du Moyen Age
Historique : L'édifice se compose de deux volumes juxtaposés. Le choeur, du début du 13e siècle, est précédé d'une nef reconstruite à la fin du 15e ou au début du 16e siècle. Au début du 17e siècle, une sacristie a été adossée contre le chevet plat. Par la suite, le volume de la nef a été tronqué par l'installation d'un plancher intermédiaire, soutenu par les sablières et les entraits de la charpente ancienne. Des vestiges de peintures sans doute historiées, de la fin du Moyen Age, subsistent. Le pignon occidental est couvert d'un clocheton en bois.
Technique du décor : peinture
Protection : 2005/08/18 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : L'église en totalité (cad. B 21) : inscription par arrêté du 18 août 2005
Statut juridique : propriété de la commune
Genre du destinataire : de catholiques
Observations : Objets mobiliers protégés.
Eglise Saint-Joseph
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Le Havre (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 8 boulevard François-Ier
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Datation : 1951
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : Perret Auguste (architecte);Audigier Raymond (architecte);Verdoya Guy (sculpteur);HURE Marguerite (peintre-verrier)
Historique : La première église Saint-Joseph, datant de 1873, a été détruite lors des bombardements du 5 septembre 1944. La nouvelle église paroissiale, dédiée à la mémoire des victimes de ces bombardements, a été construite par Auguste Perret, architecte en chef chargé de la reconstruction du Havre, et Raymond Audigier, architecte havrais. Commencé en 1951, le gros-oeuvre de l'église a été terminé en 1957, trois ans après la mort de Perret. L'église a été consacrée en 1964. Réalisé en béton armé et conçu sur un plan basé sur des modules carrés, l'édifice est surmonté d'une tour de 107 mètres de hauteur, phare spirituel de la cité. Les verrières de cette tour, aux couleurs symboliques, dues au maître verrier Marguerite Huré, sont posées par la maison Freret et Garel du Havre. Les sculptures sont l'oeuvre de Guy Verdoya.
Protection : 1965/10/11 : inscrit MH ; 2018/01/29 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH;classé MH
Précision de la protection : L'église : inscription par arrêté du 11 octobre 1965 (abrogé) ; L’église Saint-Joseph en totalité, telle que délimitée par un trait rouge sur le plan annexé à l’arrêté située sur les parcelles n°8 et 15 figurant au cadastre IH : classement par arrêté du 29 janvier 2018.
Zone de protection : zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager
Statut juridique : propriété de la commune
Eglise Saint-Martin dite Notre-Dame des Glaces
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Boussois (Nord, Hauts-de-France)
Adresse : place de l'Abbé-Bortolus
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Nord-Pas-de-Calais
Datation : 1928
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : Lafitte Henri (architecte);Lafitte Jacques (architecte)
Historique : Dans les années 1920, la ville de Boussois est le centre dune des plus importantes manufactures de verre dEurope. Après la destruction de léglise, suite au siège de Maubeuge pendant la Première Guerre mondiale, les ouvriers offrent de construire un nouvel édifice religieux. Les architectes maubeugeois Henri et Jacques Lafitte vont mettre en oeuvre les techniques maîtrisées par cette main-doeuvre hautement spécialisée  : maçonnerie, parement, décor intérieur, mobilier, objets de culte, seront réalisés en verre. Si léglise, dans son aspect extérieur, noffre pas de caractère remarquable, lintérieur mérite une attention particulière malgré des transformations dont, notamment, la verrière de la nef, remplacée par un plafond. Cest lunique édifice religieux construit par les architectes Henri et Jacques Lafitte dont lactivité a été féconde dans le Val de Sambre.
Protection : 2005/01/06 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : L'église en totalité (cad. AK 150) : inscription par arrêté du 6 janvier 2005
Statut juridique : propriété d'une association diocésaine
Précision sur le statut : propriété de l'association diocésaine de Cambrai
Immeuble (ancienne maison de l'Armateur, actuellement Musée de l'Armement naval)
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Destination actuelle : musée
Commune : Le Havre (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 3 quai de l'Ile
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Datation : 1787
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 18e siècle
Protection : 1950/04/26 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Immeuble (ancienne maison de l'Armateur) : classement par arrêté du 26 avril 1950
Zone de protection : zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager
Statut juridique : propriété de la commune
Maisons
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Hénouville (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : route de Saint-Martin-de-Boscherville à Duclair
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Protection : 1937/09/10 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Portes jumelles des deux maisons du 16s : inscription par arrêté du 10 septembre 1937
Zone de protection : parc naturel régional
Statut juridique : propriété privée
Maison Saint-Martin
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Adresse : 13 rue Mazarin
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Datation : 1713
Siècle de la campagne principale de construction : 1er quart 18e siècle
Historique : La demeure a été construite en 1713 par Alexandre Saint-Martin, maire de la ville, issu de l'une des grandes familles d'armateurs et marchands dirigeant la cité. La maison Saint-Martin, extérieurement intacte, illustre la solennité austère du 17e siècle. L'intérieur, organisé autour d'une vaste cage d'escalier, a conservé une grande partie de son décor d'origine (rampe de fer forgé, balustres, lambris, huisseries).
Technique du décor : ferronnerie;menuiserie
Protection : 2005/12/05 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : La maison en totalité (cad. BC 210) : inscription par arrêté du 5 décembre 2005
Statut juridique : propriété privée
Ruines du théâtre antique
Dénomination : théâtre
Domaine : architecture de culture, recherche, sport ou loisir
Commune : Lillebonne (Seine-Maritime, Normandie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : Gallo-romain
État de conservation : vestiges
Protection : 1840 : classé MH
Nature de la protection : liste
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Théâtre antique (ruines) : classement par liste de 1840
Zone de protection : zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager
Statut juridique : propriété du département
Observations : Site archéologique : 76 384 2 AH ; 18 04 1914 (J.O.).
Ancien établissement thermal
Dénomination : établissement thermal
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Encausse-les-Thermes (Haute-Garonne, Occitanie)
Adresse : rue de la Fontaine
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Datation : 1882
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 19e siècle;milieu 20e siècle
Auteur de l'édifice : Terrade (architecte);Greschny Nicolaï (peintre)
Historique : Exploitées depuis le 16e siècle, les sources connurent une importante fréquentation durant la seconde moitié du 19e siècle, et ce jusque dans les années 1930. Réputées pour le traitement du paludisme, elles accueillent en particulier une clientèle coloniale. Plusieurs établissements se succèdent jusqu'à la construction de l'édifice actuel, en 1882, d'après le projet de l'architecte Terrade. Dans les années 1970, la reconversion en centre de vacances entraîne la disparition des dispositions et équipements liés au thermalisme. Avec les fresques réalisées par Nicolas Greschny au début des années 1950, la buvette demeure l'élément qui rappelle le mieux la vocation thermale des lieux.
Technique du décor : peinture
Protection : 2005/08/09 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures de l'ensemble de l'établissement thermal, y compris l'immeuble des bureaux et la tour ; pavillon de la buvette en totalité, y compris les peintures murales de Nicolaï Greschny (cad. A 385, 1042) : inscription par arrêté du 9 août 2005
Statut juridique : propriété de la commune
Château d'Esneval
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Pavilly (Seine-Maritime, Normandie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Datation : 1770
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 18e siècle
Technique du décor : menuiserie
Protection : 1970/03/02 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Chapelle ; corps de bâtiment attenant au nord, à savoir : façades et toitures, logettes sur trois niveaux et escalier d'accès attenant, pièce lambrissée (cad. B 54) : classement par arrêté du 2 mars 1970
Zone de protection : site classé
Statut juridique : propriété privée
Eglise Saint-Candé et ancien Hôtel Asselin
Dénomination : église;hôtel
Domaine : architecture religieuse
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 24 rue aux Ours
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Datation : 1476;1724
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle;18e siècle
Historique : Le clocher de l'église Saint-Candé le Jeune est daté de 1476. L'hôtel, adossé à l'église, a été construit en 1724 par Antoine Asselin. Des transformations par la société normande d'électricité ont été effectuées à partir de 1892. Après le départ d'EDF, l'ensemble a été transformé en immeuble d'habitation avec quelques constructions nouvelles.
Technique du décor : ferronnerie
État de conservation : vestiges
Protection : 1954/09/15 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur rue, façades sur cour et toitures correspondantes ; cage d'escalier, escalier et rampe en fer forgé du bâtiment au fond de la cour de l'hôtel Asselin. Restes de l'église Saint-Candé : inscription par arrêté du 15 septembre 1954
Zone de protection : abords d'un monument historique ; secteur sauvegardé
Statut juridique : propriété privée
Précision sur le statut : copropriété
Maison Ezemar
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Les Esseintes (Gironde, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle;1er quart 19e siècle
Historique : Maison rectangulaire datant du 18e siècle, à laquelle a été accolée, en 1805 ou 1806, une tour circulaire côté jardin. Cette tour est ornée d'un papier peint panoramique intitulé "Les ruines de Rome" ou "Paysage maritime Directoire". Attribué à la manufacture Dufour, le papier se compose de 24 lés numérotés se présentant en quatre panneaux séparés par les deux portes d'accès à la tour.
Technique du décor : papier peint
Protection : 2005/07/05 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : La tour en totalité, avec son décor de papiers peints (cad. B 214) : inscription par arrêté du 5 juillet 2005
Statut juridique : propriété privée
Hospice général
Dénomination : hospice
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 18e siècle
Protection : 1948/02/25 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Chapelle : inscription par arrêté du 25 février 1948
Statut juridique : propriété d'un établissement public communal
Manoir de la Bouchardière
Dénomination : manoir;site archéologique
Domaine : architecture domestique
Commune : Saint-Cyr-en-Bourg (Maine-et-Loire, Pays de la Loire)
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle
État de conservation : vestiges
Protection : 2005/04/25 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Les ruines du manoir, y compris la plate-forme fossoyée (cad. AD 383) : inscription par arrêté du 25 avril 2005
Zone de protection : site classé
Statut juridique : propriété de la commune
Hôtel
Dénomination : hôtel
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 28 rue de Crosne
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Datation : 1782
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 18e siècle
Auteur de l'édifice : Guéroult (architecte)
Historique : Immeuble construit en 1782-83, dans le cadre d'un projet global d'urbanisme par l'architecte Guéroult.
Protection : 1953/11/06 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades sur rue et sur cour et toitures : inscription par arrêté du 6 novembre 1953
Statut juridique : propriété privée
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 107 rue Beauvoisine
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Protection : 1963/07/30 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : La façade du bâtiment ouest sur le jardin et toiture correspondante (cad. 8 54) : inscription par arrêté du 30 juillet 1963
Statut juridique : propriété d'une société privée
Précision sur le statut : propriété de la société civile immobilière Louis XIII
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 166 rue Beauvoisine
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 1er quart 19e siècle
Protection : 1963/06/28 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur rue et toiture (cad. 5 79) : inscription par arrêté du 28 juin 1963
Statut juridique : propriété privée
Eglise paroissiale Saint-Sixte
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : La Chapelle-Rainsouin (Mayenne, Pays de la Loire)
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle;4e quart 15e siècle;1er quart 16e siècle
Siècle de campagne secondaire : 4e quart 19e siècle
Auteur de l'édifice : Garnier Louis (architecte)
Historique : Eglise à l'origine romane, agrandie entre 1480 et 1525. La restauration menée à la fin du 19e siècle par l'architecte Louis Garnier a conservé le décor sculpté du 16e siècle.
Technique du décor : sculpture
Protection : 2005/11/07 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : L'église en totalité (cad. C 464) : inscription par arrêté du 7 novembre 2005
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Objets mobiliers protégés.
Immeubles
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 22, 24 rue des Bons-Enfants
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1963/06/28 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades sur rue et toitures : inscription par arrêté du 28 juin 1963
Statut juridique : propriété d'une société privée
Cimetière communal
Dénomination : cimetière
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Bouère (Mayenne, Pays de la Loire)
Siècle de la campagne principale de construction : limite 18e siècle 19e siècle
Historique : Cimetière, béni par l'évêque du Mans vers 1780, présentant un quadrilatère divisé en quatre carrés aux angles abattus bordés de haies de buis, eux-mêmes divisés par des allées en croix marquées par des ifs taillés. Un petit oratoire a été construit en 1810 à l'angle sud-ouest.
Protection : 2005/12/27 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Les éléments suivants composant le cimetière : le cimetière proprement dit, avec la croix marquant le centre de la composition ; la chapelle commémorative à l'angle nord-ouest ; l'oratoire de Notre-Dame de Pitié bâti à l'angle sud-ouest, avec le mur et le portail qui le jouxtent ; l'allée d'arrivée avec sa clôture et son portail d'accès, les haies qui la bordent ; les murs bordant l'allée d'accès (cf plan annexé à l'arrêté) (cad. AC 2, 3, 172, 173, 230 : mur mitoyen) : inscription par arrêté du 27 décembre 2005
Statut juridique : propriété de la commune ; propriété privée
Précision sur le statut : propriété de la commune : cad. AC 2, 3, 172, 173 ; propriété d'une personne privée : cad. AC 230
Hôtel de Franquetot
Dénomination : hôtel
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 7 rue du Moulinet
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Datation : 1640
Siècle de la campagne principale de construction : 1ère moitié 17e siècle
Historique : Résidence des premiers Présidents du Parlement de Normandie (1629 à 1666).
Protection : 1990/09/13 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : L'ensemble des façades et toitures des trois corps de bâtiment d'habitation, y compris la façade arrière sur jardin (à l'exclusion de l'adjonction contemporaine) ; le corps de bâtiment sur rue, y compris le parapet, la balustrade, le portail et les vantaux de la porte (cad. CE 67) : classement par arrêté du 13 septembre 1990
Statut juridique : propriété privée
Observations : Inscription 30 12 1986 (arrêté) annulée.