Data-Gouv-ML/immeubles-proteges-au-titre-des-monuments-historiques-2 huggingface dataset:
Pont sur la R.N. 125 franchissant la Garonne
Dénomination : pont
Domaine : génie civil
Commune : Gourdan-Polignan;Montréjeau (Haute-Garonne, Occitanie)
Précision sur la localisation : Oeuvre sur plusieurs communes : MONTREJEAU. Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 19e siècle
Historique : Un pont de bois a été détruit par l'inondation de 1772. Le pont a été reconstruit l'année suivante, mais il est à nouveau détruit par l'inondation de 1787. Le pont en pierre date probablement du début du 19e siècle. L'ouvrage est formé de cinq arches surbaissées et complété latéralement de deux arches en plein cintre. Une arche supplémentaire, vers la sortie de la ville, permet le passage d'un chemin longeant la berge.
Protection : 1984/12/21 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Pont sur la R.N. 125 franchissant la Garonne (cad. non cadastré ; domaine public) : inscription par arrêté du 21 décembre 1984
Statut juridique : propriété de l'État
Affectataire : ministère chargé de l'équipement et du logement
Observations : Cette notice reprend les informations de la notice PA00094400 (doublon).
Château de Laréole
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Laréole (Haute-Garonne, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Datation : 1579
Siècle de la campagne principale de construction : 2e moitié 16e siècle;4e quart 17e siècle
Siècle de campagne secondaire : 18e siècle;19e siècle
Auteur de l'édifice : Bachelier Dominique (architecte)
Historique : Château construit de 1579 à 1583 par Dominique Bachelier, pour Pierre de Cheverny, trésorier général des Finances du Languedoc. Communs construits à la fin du 17e siècle. Aménagement du parc dans la première moitié du 18e siècle (statues de Marc Arcis) , modifications au 19e siècle. Entouré de fossés, le château se présente comme un quadrilatère de bâtiments entourant une cour centrale. Quatre tours carrées saillantes occupent les angles. La construction est faite d'assises alternées de pierre et de brique. Les façades s'ouvrent de fenêtres à meneaux et croisillons, et sont couronnées par une corniche soutenue par des consoles cannelées. L'accès à la cour se fait par une porte monumentale en arcade après le pont franchissant le fossé. Dans la cour, contre le mur d'entrée, règne sur toute la largeur une galerie à jour portée en encorbellement sur des consoles. Cette galerie établit une communication entre les deux ailes au premier étage. Un perron à double volée donne accès au corps de logis principal. Cet édifice constitue un exemple intéressant et complet d'architecture civile du 16e siècle.
Protection : 1927/05/15 : classé MH ; 1991/10/31 : classé MH ; 1994/09/30 : classé MH
Nature de la protection : décret;arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Château (cad. C 194) : classement par décret du 15 mai 1927 ; Façades et toitures (y compris le portail à boules qui en marque l'entrée) des communs (cad. C 194) : classement par arrêté du 31 octobre 1991 ; Parc du château, y compris les douves, cours et terrasses entourant le château (cad. C 190, 191, 194, 196 à 216, 218 à 220) : classement par arrêté du 30 septembre 1994
Statut juridique : propriété du département
Observations : Inscriptions 16 05 1988 et 23 04 1993 (arrêté) annulées.
Château de Loubens
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Loubens-Lauragais (Haute-Garonne, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Siècle de campagne secondaire : milieu 19e siècle
Historique : Construction du château actuel au 16e siècle. Demeure aujourd'hui l'essentiel du corps de logis, flanqué au nord par deux tours rondes, et au sud par une tour hexagonale anciennement scaligère. Ajouts des 17e et 18e siècles (dépendances et écuries) disparus dans un incendie au 19e siècle. En 1843, reconstruction des greniers à l'est du corps de logis. Edification des bains de 1850 à 1860 par Jules de Gounon-Loubens. Papiers peints du 19e siècle.
Technique du décor : papier peint;menuiserie
Protection : 1991/04/10 : inscrit MH ; 1995/02/17 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement;classé MH partiellement;protection partielle
Précision de la protection : Décor de papiers peints ornant, au premier étage, l'antichambre, la chambre du balcon ainsi que les vestiges de décors de papiers peints de la lingerie ; façades et toitures des communs, des bains extérieurs et de la citerne (cad. ZH 20) : inscription par arrêté du 10 avril 1991. Corps de logis du 16e siècle (cad. ZH 20) : classement par arrêté du 17 février 1995
Statut juridique : propriété privée
Observations : Inscription 31 01 1927 (arrêté) annulée.
Château de Palays
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Montesquieu-Volvestre (Haute-Garonne, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle;16e siècle
Historique : L'apparence de place forte prise par le château laisse supposer qu'il a tenu sa place dans les querelles seigneuriales médiévales. Les murailles ont subi d'importantes restaurations dans le système de crénelage à la fin du 19e et au début du 20e siècle. Le château comprend une cour centrale fermée au sud et à l'ouest par deux corps de logis en équerre ; au nord et à l'est par une muraille de briques cantonnée aux angles de tours rondes. Hormis le bâtiment ouest, l'ensemble présente un système de défense féodal (chemin de ronde, créneaux, mâchicoulis).
Protection : 1980/04/28 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures des deux ailes anciennes (cad. E 285) : inscription par arrêté du 28 avril 1980
Statut juridique : propriété privée
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Mourvilles-Hautes (Haute-Garonne, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Datation : 1329;1771
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 14e siècle;18e siècle
Historique : Eglise bâtie en 1329, à l'initiative de Vincent Lauret, prévost à la Métropolitaine Saint-Etienne de Toulouse. L'édifice comporte une nef à quatre travées séparées par des demi-colonnes engagées ornées de chapiteaux sculptés. La hauteur de la nef a été diminuée par les voûtes en brique datées de 1771. Le choeur à cinq côtés est plafonné d'un lambris remplaçant la voûte effrondée au début du 20e siècle. Trois chapelles au nord et deux au sud s'ouvrent sur la nef. Le clocher-mur date certainement du 19e siècle.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1970/03/12 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise (cad. B 241) : inscription par arrêté du 12 mars 1970
Statut juridique : propriété de la commune
Maison dite du Tilleul
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Palaminy (Haute-Garonne, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Historique : Palaminy compte parmi les bastides fondées par Sicart-Aleman, sénéchal du comte de Toulouse, en 1250-1260, avec plan en damier et murailles en galets. A la mort d'Alphonse de Poitiers, Palaminy devient seigneurie directe de Philippe le Hardi. Au 14e siècle, la place est tenue par Gaston Phaebus. Au cours des périodes suivantes, les rois de France demeurent co-seigneurs de Palaminy. Le château constitue l'angle nord-ouest de la bastide et a intégré dans ses murs l'enceinte primitive. L'édifice se présente comme un quadrilatère irrégulier cantonné de tours massives aux angles, sauf l'angle sud-est occupé par une tour en encorbellement du 17e siècle. Les façades présentent des percements de différentes époques. En 1878, le jardin à la française est remplacé par un parc à l'anglaise, puis restauré en 1912. De l'autre côté de la rue, la maison "La Roucat" et la maison du Tilleul à corondages, complètent l'ensemble. A l'intérieur, escalier et pièces de réception sont décorés de lambris du 19e siècle. La chambre de la marquise est tendue de soie rouge du 18e siècle.
Protection : 1988/07/28 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures (cad. A 165) : inscription par arrêté du 28 juillet 1988
Statut juridique : propriété privée
Église Saint-André
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Pompertuzat (Haute-Garonne, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Historique : Eglise à nef unique, voûtée d'ogives, avec une chapelle au sud et une autre au nord. A l'extérieur, les contreforts correspondent aux retombées des ogives. A l'intérieur, le plafond est peint.
Technique du décor : peinture
Protection : 1973/10/24 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise (cad. A 177) : inscription par arrêté du 24 octobre 1973
Statut juridique : propriété de la commune
Croix en fer du 14e siècle
Dénomination : croix monumentale
Domaine : architecture religieuse
Commune : Saint-Martory (Haute-Garonne, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle
Protection : 1927/01/31 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Croix en fer du 14e siècle : inscription par arrêté du 31 janvier 1927
Statut juridique : propriété de la commune
Couvent de la Visitation comportant les anciens hôtels Le Mazuyer et de Béarn
Dénomination : couvent
Domaine : architecture religieuse
Commune : Toulouse (Haute-Garonne, Occitanie)
Adresse : 1, 5, 13, 15 rue de la Dalbade
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle;19e siècle
Historique : L'actuel couvent a été installé au 19e siècle dans trois hôtels du 17e que les religieuses de la Visitation acquièrent progressivement (une maison particulière en 1822 ; l'ancien hôtel du président Le Masuyer avec quatre ailes autour d'une cour intérieure en 1817 ; l'ancien hôtel de Béarn dit du Temple, qui appartenait aux chevaliers de Malte, en 1861).
Protection : 1981/12/08 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures sur rue, sur cours et sur jardin ; chapelle au n° 13 ; petit salon à l'étage au n° 5 (cad. AB 408, 413) : inscription par arrêté du 8 décembre 1981
Statut juridique : propriété d'une association
Genre du destinataire : de visitandines
Eglise de Saint-Agnan
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Ségur (Aveyron, Occitanie)
Lieudit : Saint-Agnan
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle;15e siècle
Historique : Ancien prieuré dépendant de Saint-Léons, il s'agit d'une église de montagne élevée au 12e siècle et agrandie à l'époque gothique. A l'intérieur, mélange d'ogive et de plein cintre, avec choeur ogival. Des colonnes engagées ou des pilastres soutiennent, le long des murs de la nef, les grands arcs de la voûte, dont les uns sont romans et les autres en tiers-point. Porte en plein cintre avec archivolte à trois moulures et chapiteaux ornés d'animaux fantastiques. La tribune est portée par une voûte à arcs doubleaux croisés formant, à leur point d'intersection, des pendentifs très saillants. Le clocher couronne la façade occidentale.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1979/07/05 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise de Saint-Agnan (cad. B 101) : classement par arrêté du 5 juillet 1979
Statut juridique : propriété de la commune
Château de Graves
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Villefranche-de-Rouergue (Aveyron, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Datation : 1545;1553
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Siècle de campagne secondaire : 19e siècle
Historique : Château Renaissance construit à partir de 1545 par Jean Imbert d'Ardennes, riche bourgeois de la ville qui tirait sa fortune de l'exploitation des mines de cuivre des environs, et complété en 1553. En 1846, le château est vendu aux missionnaires de l'ordre de Picpus, qui sont expulsés en 1905. L'édifice de plan carré délimite une cour intérieure. L'aile nord, inhabitable, est constituée de trois galeries superposées auxquelles est adossé le portail triomphal à deux baies et ouvertures latérales. Quatre tours rondes cantonnent le château. Les façades sont ornées d'un décor sculpté et superposent des ordres Renaissance. Deux escaliers desservent le château, l'un à vis dans la tour nord-ouest ; l'autre monumental dans l'aile Est, avec colonnes cannelées à chapiteau dorique, ionique et corinthien. Dans la grande salle du rez-de-chaussée, cheminée monumentale avec, au centre de la hotte, un cartouche figurant un personnage nu tenant un fouet et un masque symbolisant la comédie flanqué de cariatides engainées. Les piédroits sont décorés d'atlantes engainés. De grands bâtiments du 19e siècle flanquent le château.
Escalier : escalier intérieur : escalier en vis
Technique du décor : sculpture
Protection : 1991/11/28 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Château de Graves (cad. AI 8) : classement par arrêté du 28 novembre 1991
Statut juridique : propriété privée
Observations : Inscriptions 12 10 1942 et 16 02 1989 (arrêté) annulées
Maison Maravelle
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Villefranche-de-Rouergue (Aveyron, Occitanie)
Adresse : place Notre-Dame
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Datation : 1500;1510
Siècle de la campagne principale de construction : 1er quart 16e siècle
Historique : Bastide créée par Alphonse de Poitiers en 1256 en bordure de l'Aveyron. Elle devient le siège d'un archiprêtré en 1302. En 1463, la sénéchaussée du Rouergue obtient le droit de frapper monnaie royale. La bastide est une cité de riches marchands. La création de la ville se fit selon les règles fréquentes à cette époque : des rues perpendiculaires les unes aux autres, déterminaient des lots de terrains rectangulaires. Au centre de la ville, une place était réservée, ainsi qu'un terrain pour l'église sur un côté de la place. La place ne fut pas immédiatement bordée d'arcades, mais progressivement, au rythme des demandes de construction. En 1497, un incendie dévasta la place, expliquant qu'il ne reste pas de maisons antérieures au 16e siècle. Les maisons furent rebâties sur le plan primitif.
Protection : 1932/10/04 : inscrit MH ; 1996/10/31 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement;classé MH partiellement;protection partielle
Précision de la protection : Façade : inscription par arrêté du 4 octobre 1932 - Galerie couverte, façade et toiture : classement par arrêté du 31 octobre 1996
Zone de protection : site inscrit
Statut juridique : propriété privée
Observations : Le classement du 31 10 1996 est un arrêté collectif concernant l'ensemble de la place.
Ancienne porte de Ville, dite Porte de la Barbacane
Dénomination : porte de ville
Domaine : architecture militaire
Commune : Peyrusse-le-Roc (Aveyron, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle
Historique : Cette porte, la mieux conservée de la ville qui en comptait huit, était autrefois précédée d'une barbacane et offre l'aspect d'une tour à gorge ouverte, fermée par deux vantaux. Elle possédait un assomoir. Au 15e siècle, la porte fut changée de sens pour suivre l'évolution du village neuf qui s'était implanté vers le bâtiment de la vallée.
Protection : 1993/11/25 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Porte, y compris son emprise au sol (cad. D 297) : inscription par arrêté du 25 novembre 1993
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Inscription 03 09 1992 (arrêté) annulée.
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Buzet-sur-Tarn (Haute-Garonne, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Historique : L'église daterait de la période des guerres civiles et religieuses, d'où son aspect militaire rappelant celui d'un château-fort. L'abside à pans coupés est solidifiée par des piliers intérieurs enchassés dans les murailles. La nef est divisée en quatre travées. Huit chapelles y sont ouvertes, dont deux ont été murées. Le sanctuaire est polygonal. La façade, au centre de laquelle est placée une porte terminée en ogive, est surmontée d'une galerie. Du côté nord, s'élève le clocher qui servait de tour de guetteur à l'ancien château, pour la surveillance du pont. Sa base conserve sa forme massive sur 23 mètres. L'extrémité est couronnée par une ceinture de mâchicoulis portés sur des consoles. Sur cette élévation, la tour de guetteur octogonale est divisée en trois étages.
Protection : 1926/12/23 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise : inscription par arrêté du 23 décembre 1926
Statut juridique : propriété de la commune
Croix du 15e siècle
Dénomination : croix monumentale
Domaine : architecture religieuse
Commune : Cassagnabère-Tournas (Haute-Garonne, Occitanie)
Adresse : Place du village
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle
Historique : Croix circulaire moulurée formant rosace à huit lobes en tiers-points et terminée par des fleurons. D'un côté, le Christ crucifié entouré de la Vierge et de Saint-Jean ; de l'autre, une Pietà avec Saint-Jean et Sainte-Madeleine.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1926/11/18 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Croix du 15e siècle située sur la place du village : inscription par arrêté du 18 novembre 1926
Statut juridique : propriété de la commune
Église Notre-Dame
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Cintegabelle (Haute-Garonne, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle;18e siècle
Historique : Au 15e siècle, le village était une ville forte à la position privilégié au bord de l'Ariège, et placée sous la protection d'un château détruit au 17e siècle. A cette époque, le village subit les guerres de Religion. A la Révolution, l'église hérite d'une partie du mobilier provenant de l'abbaye de Boulbonne, démantelée. C'est un édifice à nef unique, dont les quatre travées sont séparées par des arcs diaphragmes brisés. Les voûtes sont pourvues de liernes et tiercerons. Chapelles latérales, dont la plus ancienne se trouve à l'angle nord-ouest. Le choeur à cinq pans possède des stalles et des lambris de style Directoire. Deux fenêtres hautes à remplage flamboyant portent des vitraux ayant pour thème les figures des apôtres. Une grosse tour carrée sert de base au clocher octogonal à trois étages. A l'extérieur, un chemin de ronde domine l'ensemble.
Technique du décor : menuiserie;vitrail
Protection : 1984/07/09 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise (cad. AL 273) : classement par arrêté du 9 juillet 1984
Statut juridique : propriété de la commune
Brèche dite du Picon
Dénomination : site archéologique
Commune : Gourdan-Polignan (Haute-Garonne, Occitanie)
Lieudit : les Hountetes
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Protection : 1956/10/22 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Brèche dite du Picon (cad. B 130) : classement par arrêté du 22 octobre 1956
Statut juridique : propriété de la commune
Pigeonnier
Dénomination : pigeonnier
Domaine : architecture agricole
Commune : Labège (Haute-Garonne, Occitanie)
Lieudit : la Cote
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 2e moitié 18e siècle
Historique : Les pigeonniers étaient très prisés dans le Midi toulousain, jusqu'au 19e siècle, la fiente de pigeon étant utilisée comme engrais. Jusqu'au 17e siècle, ils constituent l'apanage des châteaux ou des grandes propriétés dont ils se trouvent éloignés de plusieurs mètres. Au 18e siècle, ils sont plus nombreux mais toujours isolés. Ici, le pigeonnier est sur arceaux, avec un toit pyramidal à quatre pans. Double ceinture de défense : une corniche saillante au-dessus des piliers ; une bande en carreaux vernissés sous la corniche du toit.
Statut juridique : propriété privée
Observations : L'arrêté de radiation du 16 avril 2025 abroge l'arrêté d'inscription du 11 juillet 1977 : Pigeonnier (cad. B 357) : inscription par arrêté du 11 juillet 1977
Maisons en pans de bois dites Maisons des Moines
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Montbrun-Bocage (Haute-Garonne, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle
Historique : "Maisons-types, seules subsistantes dans leur forme originale. Ces maisons sont appelées "maisons de moines" car elles appartenaient aux moines bénédictins du Mas d'Azil. La partie basse des façades n'a pas trop été remaniée dans sa forme. Les façades présentent deux étages percés chacun de deux fenêtres. Pans de bois à croisillons, poutres apparentes, embouts de poutres sculptés."
Technique du décor : sculpture
Protection : 1950/04/11 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures : inscription par arrêté du 11 avril 1950
Statut juridique : propriété privée
Domaine de Valmirande
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Montréjeau (Haute-Garonne, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Datation : 1893;1910
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 19e siècle;1er quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : Garros Louis (architecte);Garros Jean (architecte);Garros Alexandre (architecte);Bühler Eugène (architecte paysagiste);André Edouard (architecte paysagiste)
Personnes liées à l'édifice : Lassus Bertrand-Marie-François, Baron de (maître d'ouvrage)
Historique : Le château et ses dépendances sont construits à partir de 1893, dans un style Renaissance, par l'architecte bordelais Louis Garros et ses deux fils Jean et Alexandre. Le maître d'ouvrage, Bertrand-Marie-François, Baron de Lassus (1880-1909) , choisit le site pour sa vue sur les Pyrénées. Le parc, dessiné d'abord par l'architecte-paysagiste Eugène Bühler, est repris de 1909 à 1919 par l'architecte-paysagiste Edouard André. Une chapelle est construite de 1903 à 1905 et une deuxième bibliothèque en 1910.
Protection : 1992/12/14 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Château ; parc et dépendances ; grilles et mur de clôture (cad. D 179 à 181, 183, 292 à 295, 325, 326) : classement par arrêté du 14 décembre 1992
Statut juridique : propriété privée
Observations : Inscriptions 13 04 1976 et 19 03 1992 (arrêté) annulées