Data-Gouv-ML/immeubles-proteges-au-titre-des-monuments-historiques-2 huggingface dataset:
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 64, 65, 66 quai du Havre ; anciennement 14 ; 2 rue de Fontenelle
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1953/11/06 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades sur le quai, sur la cour et sur la rue et toitures : inscription par arrêté du 6 novembre 1953
Statut juridique : propriété privée
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 222 rue Martainville
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Protection : 1956/04/28 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur rue et versant de toiture : inscription par arrêté du 28 avril 1956
Statut juridique : propriété privée
Maison de maître drapier, dite maison des Mariages ou maison Normande, ou maison des Quatre-Fils-Aymon, actuellement Musée national de l'Education
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Destination actuelle : musée
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 183, 185, 187 rue Eau-de-Robec ; 94 rue du Ruissel
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 15e siècle;16e siècle;18e siècle
Siècle de campagne secondaire : 20e siècle
Historique : Construit à l'angle des rues Eau-de-Robec et du Ruissel, cette maison de riche drapier date vraisemblablement du dernier quart du 15e siècle. Elle comporte deux étages en encorbellement soutenus par de puissants poteaux et un vaste comble en surcroît éclairé par des lucarnes. Elle est caractérisée par un essentage en ardoises diversement taillées sur les colombages en pan de bois et sur le pignon de la façade ouest à ferme débordante portée par des doubles pigeâtres. Au début du 19e siècle cet édifice est devenu la maison des mariages parce qu'il s'y consacre nombre d'unions plus ou moins légitimes et plus ou moins éphémères. Après restauration, elle devient en 1984 Musée national de l'Education.
Cours d'eau : le Robec
État de conservation : restauré
Protection : 1961/09/25 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Façades sur rue et versants de toiture correspondants de l'immeuble 185, 187 rue Eau-de-Robec et 94 rue du Ruissel ; façade sur rue et versant de toiture correspondant de l'immeuble 183 rue Eau-de-Robec ; façade sur cour et versant de toiture correspondant du pavillon du 16s situé au fond de la cour et accessible par le 185 rue Eau-de-Robec : classement par arrêté du 25 septembre 1961 (cad. BM 32)
Statut juridique : propriété de l'État
Affectataire : ministère chargé de l'éducation nationale
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 16 rue Damiette ; 4 place Barthélémy
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1958/01/07 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur rue, façade en revers sur cour et versants de toiture : inscription par arrêté du 7 janvier 1958
Statut juridique : propriété privée
Maisons
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 25, 27 rue du Gros-Horloge
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1929/10/12 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures : inscription par arrêté du 12 octobre 1929
Statut juridique : propriété privée
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 139, 141 rue du Gros-Horloge
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1929/10/12 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures : inscription par arrêté du 12 octobre 1929
Statut juridique : propriété privée
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 167, 169 rue du Gros-Horloge
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle
Protection : 1929/10/12 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade et toiture : inscription par arrêté du 12 octobre 1929
Statut juridique : propriété privée
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 56, 58 rue Beauvoisine
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 1ère moitié 17e siècle
Protection : 1959/07/04 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur rue, vantaux compris, et versant de toiture corespondant : inscription par arrêté du 4 juillet 1959
Statut juridique : propriété privée
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 105 rue Malpalu
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1956/04/30 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur rue et versant de toiture : inscription par arrêté du 30 avril 1956
Statut juridique : propriété privée
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 49, 51 rue aux Ours
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1959/11/02 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur rue et toiture : inscription par arrêté du 2 novembre 1959
Statut juridique : propriété d'une société privée
Jardin des Plantes
Dénomination : jardin botanique
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Datation : 1839;1999
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 19e siècle
Siècle de campagne secondaire : 4e quart 20e siècle
Historique : Le jardin des plantes descend du jardin botanique fondé par des médecins à Rouen en 1735. Pour le réimplanter, la ville a acquis en 1832 l'ancien parc de Trianon, et y a installé le jardin en 1836. Celui-ci est un jardin mixte avec une partie paysagère dotée d'un ensemble de serres de production, d'un kiosque et de fabriques, et une partie régulière, avec grande serre, bassin, orangerie. Ce jardin est à la fois jardin de quartier et jardin botanique où se poursuivent des activités de préservation d'un patrimoine végétal, d'expérimentation et d'enseignement. A l'extrémité du grand axe, les serres axiales précédées d'un emmarchement sont adossées à un mur de fond maçonné, elles comprennent un pavillon central aux façades verticales organisées en registres horizontaux et des serres latérales. Elles ont été édifiées entre 1839 et 1842, et restaurées en 1999. La partie centrale constitue un exemple d'architecture de fonte et verre, où la structure est constituée d'un empilement de colonnes creuses destinées à l'évacuation des eaux pluviales, et dont l'ordonnance néoclassique est soulignée par les chapiteaux ioniques et la frise, les parties latérales sont elles en fer et verre, le mur de fond étant traité en rocaille.
Protection : 1975/01/15 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Serres axiales (cad. HX 163) : inscription par arrêté du 15 janvier 1975
Statut juridique : propriété de la commune
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 190, 192 rue Martainville
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1957/03/13 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur rue et versant de toiture : inscription par arrêté du 13 mars 1957
Statut juridique : propriété privée
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 87 rue des Bons-Enfants
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1962/03/05 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur rue et toiture : inscription par arrêté du 5 mars 1962
Statut juridique : propriété privée
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 45 rue aux Ours
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1959/09/30 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur rue et toiture : inscription par arrêté du 30 septembre 1959
Statut juridique : propriété privée
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 13 rue du Petit-Salut
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Protection : 1940/06/03 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Immeuble : inscription par arrêté du 3 juin 1940
Statut juridique : propriété privée
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 20 rue Saint-Romain
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Protection : 1963/06/26 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur rue et toiture correspondante (cad. BI 164) : inscription par arrêté du 26 juin 1963
Zone de protection : secteur sauvegardé
Statut juridique : propriété d'une société privée
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 144 rue du Gros-Horloge
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1929/10/12 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade et toiture : inscription par arrêté du 12 octobre 1929
Statut juridique : propriété privée
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 68, 70 rue Cauchoise
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Datation : 1602
Siècle de la campagne principale de construction : 1er quart 17e siècle
Protection : 1956/05/02 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade et versant de toiture sur rue : inscription par arrêté du 2 mai 1956
Statut juridique : propriété privée
Observations : Site archéologique : 76 540 112 AH.
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 124 rue du Gros-Horloge
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Protection : 1929/10/12 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : La façade et la toiture : inscription par arrêté du 12 octobre 1929
Statut juridique : propriété privée
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 146 rue du Gros-Horloge
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1929/10/12 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade et toiture : inscription par arrêté du 12 octobre 1929
Statut juridique : propriété privée
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 103 rue Malpalu
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1956/04/30 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur rue et versant de toiture : inscription par arrêté du 30 avril 1956
Statut juridique : propriété privée
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 112 rue des Bons-Enfants
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle;16e siècle
Protection : 1963/06/28 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur rue et toiture : inscription par arrêté du 28 juin 1963
Statut juridique : propriété privée
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 13, 15 rue Lamauve
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Protection : 1984/04/26 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures (cad. BN 127) : inscription par arrêté du 26 avril 1984
Statut juridique : propriété privée
Maison de bois
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 83 rue d'Amiens
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Protection : 1926/07/13 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade : inscription par arrêté du 13 juillet 1926
Statut juridique : propriété privée
Ancien hôtel particulier
Dénomination : hôtel
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 91 rue des Carmes
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 1ère moitié 16e siècle
Historique : Architecture de la Première Renaissance à Rouen.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1991/07/02 : inscrit MH ; 1992/02/28 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement;inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Oriel au Nord-Est ; caves en sous-sol (cad. ZE 136, 134) : inscription par arrêté du 2 juillet 1991 ; Corps de logis central sur cour, aile en retour d'équerre au Nord et emprise foncière de la cour intérieure (cad. ZE 135) : classement par arrêté du 28 février 1992
Statut juridique : propriété d'une société privée ; propriété privée
Observations : L'arrêté de classement du 28 février 1992 se substitue, en ce qui concerne les parties classées, à l'arrêté d'inscription du 2 juillet 1991 et annule l'arrêté d'inscription du 5 juillet 1927 : la façade sur cour du 91 rue des Carmes : inscription du 5 juillet 1927
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 104 rue Malpalu
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle;18e siècle
Protection : 1956/04/30 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur rue et versant de toiture : inscription par arrêté du 30 avril 1956
Statut juridique : propriété privée
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 232, 234 rue Martainville
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 18e siècle
Protection : 1956/04/28 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur rue et versant de toiture (cad. BK 431) : inscription par arrêté du 28 avril 1956
Zone de protection : abords d'un monument historique ; secteur sauvegardé
Statut juridique : propriété privée
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 31 rue des Bons-Enfants
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Protection : 1962/03/05 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur rue et toiture : inscription par arrêté du 5 mars 1962
Statut juridique : propriété privée
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 42 rue Saint-Patrice
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Protection : 1958/07/30 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur rue et toiture correspondante ; façade sur cour et toitures correspondantes des deux bâtiments en équerre : inscription par arrêté du 30 juillet 1958
Statut juridique : propriété privée
Observations : Site archéologique : 76 540 262 AH (Hôtel Mouchard).
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 52 rue Saint-Romain
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1962/03/05 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : La façade sur rue et la toiture correspondante : inscription par arrêté du 5 mars 1962
Zone de protection : secteur sauvegardé
Statut juridique : propriété privée
Précision sur le statut : copropriété
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 6 rue Damiette
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle;18e siècle
Protection : 1957/12/30 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur rue et versant de toiture : inscription par arrêté du 30 décembre 1957
Statut juridique : propriété privée
Maison de bois
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 5 rue Eugène-Dutuit
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1926/07/13 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade : inscription par arrêté du 13 juillet 1926
Statut juridique : propriété privée
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 148, 150 rue du Gros-Horloge
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1929/10/12 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures : inscription par arrêté du 12 octobre 1929
Statut juridique : propriété privée
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 165 rue du Gros-Horloge
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1929/10/12 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade et toiture : inscription par arrêté du 12 octobre 1929
Statut juridique : propriété privée
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 214, 216 rue Martainville
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1956/04/28 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur rue et versant de toiture : inscription par arrêté du 28 avril 1956
Statut juridique : propriété privée
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 228, 230 rue Martainville
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1956/04/28 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façade sur rue et versant de toiture : inscription par arrêté du 28 avril 1956
Statut juridique : propriété privée
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 41, 43 rue aux Ours
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Siècle de la campagne principale de construction : 2e moitié 17e siècle
Protection : 1959/10/09 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : façade sur rue et toiture : inscription par arrêté du 9 octobre 1959
Statut juridique : propriété d'une société privée
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 80 quai du Havre ; 2 boulevard des Belges
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1953/10/27 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades sur le quai et sur le boulevard et toitures correspondantes : inscription par arrêté du 27 octobre 1953
Statut juridique : propriété d'une société privée
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 89 rue des Bons-Enfants
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1962/03/05 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : La façade sur rue et la toiture : inscription par arrêté du 5 mars 1962
Statut juridique : propriété privée
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Rouen (Seine-Maritime, Normandie)
Adresse : 8 rue de la Cigogne
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Haute-Normandie
Protection : 1959/11/18 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Vantaux de la porte : inscription par arrêté du 18 novembre 1959
Statut juridique : propriété privée