Data-Gouv-ML/immeubles-proteges-au-titre-des-monuments-historiques-2 huggingface dataset:
Château
Dénomination : château;site archéologique
Domaine : architecture domestique
Commune : Groslée (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Rhône-Alpes
Historique : C'est vers 1180, que le château de Groslée aurait été bâti par Jacques de Groslée, sénéchal de Lyon. En 1323, Jocelyne de Groslée reconnait le tenir en fief du dauphin de Viennois. En 1420, Antoine de Groslée le vend à Aymé VII, Duc de Savoie, puis cette même famille le rachète en 1455. A partir de la fin du XVIIIe siècle, et jusqu'à la Révolution, il appartient à plusieurs familles, avant d'être vendu à des habitants du bourg qui devaient le raser.  Sources : Salch C-L, Dictionnaire des châteaux et fortifications, Strasbourg, 1979 Histoire des communs de l'Ain, Le Bugey, Roanne, 1984
Description : Au sud-Est, une cour est ceinte de tous côtés par des murailles écrêtées. Cette enceinte comprend la porte d'accès au sud-Est, une tour ouverte à la gorge au Sud-ouest, une terrasse au nord-ouest portée en partie par un long volume voûté aménagé dans le rocher, et un bâtiment d'habitation moderne appuyé au nord-est sur l'alignement de la muraille.  Au nord-ouest, se trouvent les vestiges architecturaux les plus importants : un proche complexe s'appuie du sud-ouest d'un important donjon quadrangulaire qui a conservé en partie des éléments de son couronnement.  Au sud-ouest du donjon, des ruines complexe appuyées au mur séparent les deux parties du château, comprennent les restes d'un escalier à vis. Au nord-est, une muraille en bel appareil relie le donjon à une tour ronde massive. Toute la partie nord-ouest est enclose par des murailles écrêtée, et comporte de nombreux vestiges de bâtiments (murs, escaliers, cheminées, baies, chapelle). 
État de conservation : vestiges
Protection : 1992/10/05 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Ensemble des vestiges (cad. B 1304, 573) : inscription par arrêté du 5 octobre 1992
Statut juridique : propriété d'une société privée
Observations : Site inscrit 27 06 1934 (arrêté)
Chapelle Notre-Dame de Penetailhade
Dénomination : chapelle
Domaine : architecture religieuse
Commune : Cadéac (Hautes-Pyrénées, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Historique : Chapelle votive se composant d'une nef terminée par une abside demi-circulaire en retrait. Elle possède à l'ouest un clocher-pignon à baie géminée, flanquée de deux contreforts à larmiers. Une grande baie cintrée à barreaux en fer forgé permet aux voyageurs de vénérer la Pietà. Un vaste auvent formant comme une seconde nef, enjambe la chaussée voisine pour s'asseoir au-dessus des gradins, pratiqués dans le roc de la colline voisine. Cette chapelle est ornée de fresques : une scène apocryphe de la vie de la Vierge et, au-dessus, son Assomption.
Technique du décor : peinture murale
Protection : 1971/07/22 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Chapelle de Penetailhade (cad. A 166) : inscription par arrêté du 22 juillet 1971
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Porche décoré de peintures murales classées O.M. 30 07 1907 (arrêté)
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Pierrefitte-Nestalas (Hautes-Pyrénées, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle
Historique : Eglise fortifiée ayant conservé ses mâchicoulis et un parapet crênelé. La nef se termine par un chevet plat.
Protection : 1942/11/19 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise : inscription par arrêté du 19 novembre 1942
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Objets mobiliers protégés OMH
Eglise Saint-Barthélémy
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Vielle-Aure (Hautes-Pyrénées, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Datation : 1595;1628
Siècle de la campagne principale de construction : 11e siècle;12e siècle;4e quart 16e siècle
Historique : L'église a vraisemblablement été édifiée pendant la période romane, au 11e ou au 12e siècle. Il ne reste de cette époque que l'abside et le clocher. Transformée à la fin du 16e siècle par le remplacement de la nef devenue trop petite ou ruinée. Des deux bas-côtés, celui du sud-ouest fut élargi à son tour à une époque assez récente. A la base du clocher, la façade d'entrée a été transformée à la période moderne. L'abside est voûtée en cul de four et éclairée par trois petites baies pratiquées dans l'épaisseur des contreforts qui ne sont que décoratifs. A l'intérieur de l'abside, deux portes communiquaient avec les absidioles. Sur un linteau en accolade, un monde est sommé d'une croix et accosté d'anges au milieu d'un semis d'étoiles et de fleurs de lis.
Technique du décor : peinture
Protection : 1944/06/16 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : L'église : classement par arrêté du 16 juin 1944
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Objets mobiliers protégés OMH
Château de l'Angle
Dénomination : manoir;château
Domaine : architecture domestique
Commune : Pouzac (Hautes-Pyrénées, Occitanie)
Lieudit : Serre-Devant
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Datation : 1820
Siècle de la campagne principale de construction : 1ère moitié 19e siècle
Historique : Construction antérieure à 1834. Le bâtiment consiste en un quadrilatère régulier dont la façade principale présente les caractéristiques d'un style néo-classique pur : proportions géométriques, baie cintrée, fronton à oculus... Cette façade présente de fortes analogies avec l'architecture thermale des années 1820-1830. Les façades latérales sont percées de niches encore ornées de moulages (allégories de chasse). La partie arrière a été modifiée dans ses proportions par l'adjonction d'une véranda vitrée au sommet du perron. L'intérieur conserve un décor unique en son genre pour cette région, caractéristique du style Restauration, qui se déploie sur les manteaux de cheminées, les portes et leurs encadrements, en corniches, en ornementation de plafonds ou sur les boiseries de la bibliothèque.
Technique du décor : ferronnerie;décor stuqué;gypserie
Protection : 1990/10/05 : inscrit MH ; 1994/07/18 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement;classé MH partiellement;protection partielle
Précision de la protection : Façades et toitures ; portail d'entrée en ferronnerie et double grille située le long du chemin vicinal de traverse (cad. D 84) : inscription par arrêté du 5 octobre 1990 ; Vestibule ; grand salon et les deux cabinets contigüs (cad. D 84) : classement par arrêté du 18 juillet 1994
Statut juridique : propriété privée
Eglise Saint-Salvy et son cloître
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Albi (Tarn, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle;13e siècle;16e siècle
Siècle de campagne secondaire : 19e siècle
Historique : La première mention d'un chapitre de clercs date de 940. L'église reste l'édifice religieux principal d'Albi jusqu'au 13e siècle, mais aucun élément architectural ne semble antérieur au 11e siècle. Reconstruction de la collégiale autour de 1070. Chevet achevé vers 1100, caractérisé par l'emploi systématique de l'arc outrepassé. Nef et portails nord et ouest du 12e siècle. Cloître du 13e siècle. De grandes transformations ont lieu au milieu du 15e siècle, avec reconstruction totale du choeur et surélévation du transept et d'une partie de la nef. Le portail roman est également modifié à cette époque. Au 18e siècle, deux absidioles romanes reçoivent des retables. En 1720, le maître autel Renaissance est démoli pour permettre la création d'une pseudo crypte à la place du caveau d'origine. Un nouvel autel majeur est consacré en 1723, surmonté en 1730 d'un baldaquin à colonnes de marbre. Transformée en magasin à fourrage pendant la Révolution, l'église est rendue au culte en 1811. Grands travaux au cours du 19e siècle, dénaturant l'édifice au point d'entraîner son déclassement. Une restauration intérieure en style néo-gothique commence en 1873 sous la direction de l'architecte Bodin-Legendre, avec un décor établi par Nelli.
Protection : 1846 : classé MH ; 1922/10/16 : classé MH
Nature de la protection : liste;arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Eglise : classement par liste de 1846 ; Galerie du cloître attenant à l'église : classement par arrêté du 16 octobre 1922
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : 18 04 1914 (J.O.). Objets mobiliers protégés OMH.
Immeuble
Dénomination : immeuble
Domaine : architecture domestique
Commune : Albi (Tarn, Occitanie)
Adresse : 8 rue Maziès
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle
Historique : Façade en pans de bois, composée d'un rez-de-chaussée et de trois étages en encorbellement, reposant sur une sablière portée par l'about des solives du plancher du premier étage. Le remplissage du pan de bois doit être en briques. Les montants sont moulurés avec bases sculptées. Sablières et traverses sont également moulurées. Les fenêtres sont à leur emplacement primitif. Le toit présente une forte saillie.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1927/01/28 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Façade (cad. H1 239p) : classement par arrêté du 28 janvier 1927
Statut juridique : propriété privée
Observations : Immeuble anciennement situé au n°8 de la rue (protection 1927), devenu le n°6 dans un document notarial de 1959.
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Albi (Tarn, Occitanie)
Adresse : 8 rue de la Grand'Côte
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Datation : 1330
Siècle de la campagne principale de construction : 14e siècle
Historique : Maison en pans de bois, avec remplissage de briques, présentant un second étage en encorbellement. Une forte saillie du toit protège les façades sur les deux flans. La disposition primitive de la structure semble avoir été modifiée.
Protection : 1940/01/25 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Deux façades sur rue : inscription par arrêté du 25 janvier 1940
Statut juridique : propriété privée
Tour
Dénomination : édifice fortifié
Domaine : architecture militaire
Commune : Les Cabannes (Tarn, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : Moyen Age
Historique : Il existait, au 16e siècle, un "château de corrompis" dont le seigneur était Paul de Cajarc en 1544. La tour de plan carré comporte une salle basse voûtée d'arêtes, accessible autrefois par le trou aménagé au milieu de la voûte. L'entrée de la tour était une porte en arc brisé qui s'ouvre à une hauteur de quatre mètres. La tour est découronnée de son étage terminal. Il s'agirait d'une tour à signaux, dépendance du château dont il ne reste aucun vestige.
Protection : 1974/05/17 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures (cad. B 247) : inscription par arrêté du 17 mai 1974
Statut juridique : propriété privée
Observations : Tour située à proximité de l'église.
Maison
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Castres (Tarn, Occitanie)
Adresse : 1 rue des Boursiers
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle
Historique : Des vestiges de constructions flamboyantes composent un îlot quadrilatère irrégulier dont l'unité de style pourrait faire penser qu'il s'agirait d'une unique et vaste résidence, autrefois aérée de jardins et de cours assez étendues. L'édifice, construit vers la fin du 15e siècle ou le début du 16e, a été morcelé plus tard. En 1592, la grande maison d'angle (au n°1) appartenait, avec jardins, cour et étable adjacents, à Antoine de Lautrec, sieur de Saint-Germier, appartenant à la branche des Toulouse-Lautrec. La partie ancienne se situe à l'angle des rues des Boursiers et Sabaterie. Au-dessus du rez-de-chaussée, le premier étage présente un encorbellement sur poutrelles et corbeaux de pierre. Le portail d'entrée présente un encadrement intérieur mouluré, de gorges et de cavets. Les piédroits sont renforcés par de puissants soubassements polygonaux supportant des pilastres élancés, à deux étages, terminés par de légers pinacles à bourgeons. Contre ces deux pinacles s'appuie, avec pénétration, l'encadrement extérieur saillant, en accolade. Des rameaux épineux recouvrent symétriquement les deux flancs de la pointe qui supporte une boule ornée de stries en hélice.
Protection : 1960/11/30 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Portail (cad. H 822) : inscription par arrêté du 30 novembre 1960
Statut juridique : propriété privée
Tumulus
Dénomination : tumulus
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Arné (Hautes-Pyrénées, Occitanie)
Lieudit : la Glotte
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : Age du fer;Age du bronze
Protection : 1968/06/26 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Tumulus (cad. F 119) : inscription par arrêté du 26 juin 1968
Statut juridique : propriété privée
Observations : Site archéologique : 65 028 1 AH
Église
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Ourdis-Cotdoussan (Hautes-Pyrénées, Occitanie)
Lieudit : Cotdoussan
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Datation : 1790
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle;4e quart 18e siècle
Protection : 1979/03/09 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise (cad. C 34) : inscription par arrêté du 9 mars 1979
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Objets mobiliers protégés OMH
Ancien hôtel de Journet
Dénomination : hôtel
Domaine : architecture domestique
Destination actuelle : hôpital
Commune : Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées, Occitanie)
Adresse : avenue Jacques-Fourdace
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Datation : 1770
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 18e siècle
Historique : Edifice à un niveau, surélevé, dont le toit à fortes pentes et à pans coupés est percé de mansardes. La façade principale présente des extrémités en forte saillie, formant deux avant-corps. La façade ouest a été surélevée sur toute sa longueur. Un étage a été construit sur une double rangée de génoise. Toutes les ouvertures d'origine sont à arc surbaissé. L'immeuble conserve plusieurs portes ainsi que des boiseries du 18e siècle. L'hôtel fut entièrement remanié en 1900, tout en conservant l'ordonnance extérieure.
Technique du décor : menuiserie
Protection : 1977/11/21 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures ; hall d'entrée ; salle des malades avec leurs boiseries (cad. BK 129) : inscription par arrêté du 21 novembre 1977
Statut juridique : propriété de la commune
Palais de l'Archevêché ou de la Berbie
Dénomination : archevêché;musée
Autre appellation : Musée Toulouse Lautrec
Domaine : architecture domestique
Destination actuelle : musée
Commune : Albi (Tarn, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle;18e siècle
Auteur de l'édifice : Couplet Rolland (peintre);Rousselet J.P. (peintre);Lombard Massiliensis Antonius (maître de l'oeuvre)
Historique : Grand salon (17e siècle, bois peint) : plafond à poutres et solives apparentes dont la face inférieure présente un décor peint géométrique ou de rinceaux. Les faces verticales des poutres et les hauts de murs leur répondant, sont ornés de peintures à caractère héraldique. Le schéma partout répété figure un écusson en un cartouche accosté de deux personnages accoudés et allongés de part et d'autre. Les poutres portent, sur chaque face, trois fois ce motif. Des faces de lions s'intercalent entre les groupes, le tout enrichi de guirlandes de fruits. ££Salon dit de Berbie : décor 18e siècle de boiseries sculptées, qui furent repeintes. ££Chapelle Notre-Dame (1688, stuc peint, présent sur les parois latérales de la chapelle et servant d'encadrement à plusieurs toiles peintes) : décoration dans le goût italien commandée par l'archevêque Hyacinthe Serroni et achevée sous son successeur, Legoux de la Berchère. Les stucs portent la signature d'Antonius Lombard Massiliensis. Les armoiries des deux archevêques peuvent être relevées dans la décoration. Les toiles qui portent les armes du second archevêque, sont l'oeuvre de J.P Rousselet. ££Salle basse voûtée (18e siècle, marbre et bois sculpté) : cheminée de marbre rouge veiné, surmontée d'un trumeau à deux compartiments de style Louis XV, en boiserie sculptée et dorée sur stuc. Décor de rinceaux feuillagés piqués de fleurs et d'oiseaux. Fronton centré sur une face humaine ronde, surmontée d'une coquille. Du cadre supérieur primitif ne subsisterait que le fronton et deux morceaux ornés d'oiseaux.
Technique du décor : menuiserie;décor stuqué;peinture
Protection : 1862 : classé MH ; 1965/09/14 : classé MH
Nature de la protection : liste;arrêté
Typologie de la protection : classé MH partiellement
Précision de la protection : Palais de l'Archevêché : classement par liste de 1862 ; Décor en stuc de la chapelle Notre-Dame du 18e siècle ; boiseries du salon dit de Berbie ; décor intérieur avec son plafond peint du grand salon dit de Daillon de Lude, du 17e siècle ; cheminée et son trumeau de la salle basse voûtée : classement par arrêté du 14 septembre 1965
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : 18 04 1914 (J.O.). Objets mobiliers protégés OMH.
Croix du 16e siècle
Dénomination : croix monumentale
Domaine : architecture religieuse
Commune : Bournazel (Tarn, Occitanie)
Adresse : Sur la place du village
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Historique : Croix en fer forgé fixée sur un socle de pierre. La hampe sort d'un bouquet de feuilles de tôle effilées, motif reproduit à mi-hauteur. Le montant s'achève en fleur de lys et le croisillon en fer de lance.
Technique du décor : ferronnerie
Protection : 1959/06/15 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Croix du 16e siècle, sur la place du village (cad. B 240 D.P.) : classement par arrêté du 15 juin 1959
Statut juridique : propriété de la commune
Couvent Sainte-Marie (ancien)
Dénomination : couvent
Domaine : architecture religieuse
Commune : Annonay (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Rhône-Alpes
Datation : 1633
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 17e siècle
Protection : 1981/03/02 : inscrit MH partiellement
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Chapelle (cad. AN 167) : inscription par arrêté du 2 mars 1981
Statut juridique : propriété de la commune
Ancienne chartreuse de Saix
Dénomination : abbaye;site archéologique
Domaine : architecture religieuse
Commune : Castres (Tarn, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Historique : En 1359, Raymond de Saysse offre à l'évêque la libre disposition de ses terres en vue d'une fondation cartusienne, qui prendra le nom de Belvèse. Cette chartreuse s'agrandit au 15e siècle de la chartreuse de Loupiatière près de Carcassonne. Chassés de Saix par les guerres de Religion en 1567, les Chartreux se réfugièrent à Toulouse où ils fondèrent Saint-Pierre des Chartreux. De retour en 1574, ils reprennent la construction qui ne s'achèvera qu'en 1674. De cette chartreuse ne subsiste que le mur de clôture. Tous les bâtiments conventuels ont été rasés à la Révolution, et leurs matériaux pillés. Une grande porte d'entrée en pierres de taille, en chainage, constituée par un cintre surmonté d'une puissante corniche, dans le style Louis XIV, donnait accès à l'intérieur, vers l'église. Le long des côtés du mur de clôture et à chaque angle, des tours carrées de deux étages comportent deux salles superposées, voûtées d'arêtes (anciennes cellules de moines), reliées par un escalier à vis. A l'ouest, dans la courbe de la rivière, se trouve le vivier.
État de conservation : vestiges
Protection : 1978/01/24 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Mur d'enceinte avec ses six tours carrées ; portail d'entrée ; vivier ; sol de l'ancienne abbaye avec les vestiges qu'il peut renfermer (cad. E 1112 à 1129) : inscription par arrêté du 24 janvier 1978
Statut juridique : propriété privée
Genre du destinataire : de chartreux
Domaine de la Fédial
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Castres (Tarn, Occitanie)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 19e siècle
Personnes liées à l'édifice : Jaurès Jean (habitant célèbre)
Historique : Jules Jaurès, père de Jean Jaurès, fit l'acquisition des terres de la Fédial en 1856. Cette propriété comprenait alors d'autres terres sur lesquelles existaient des bâtiments d'exploitation. Il semble que la maison d'habitation ait été édifiée par Jules Jaurès vers 1860. Jean Jaurès y passa son enfance. L'appentis sous lequel fut déposé, le 27 mai 1882, le cercueil de Jules Jaurès, n'a subi aucune transformation.
Protection : 1964/05/05 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : L'ensemble du domaine (cad. E 209, 210, 213, 214, 216, 248) : inscription par arrêté du 5 mai 1964
Statut juridique : propriété privée
Fontaine de Griffoul
Dénomination : fontaine
Domaine : architecture domestique
Commune : Gaillac (Tarn, Occitanie)
Adresse : place Thiers
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle;18e siècle
Historique : Fontaine comprenant une vasque circulaire entourée d'emmarchements descendant vers un petit bassin. La vasque est décorée de masques et de guirlandes. Le centre est surmonté par un groupe en plomb qui fut pris pour cible par les soldats en 1914. Ce groupe comprend, au-dessus d'une urne, le coq chantant, qui est l'un des attributs des armes de Gaillac, puis quatre petites figures et enfin un socle carré dont chaque face est décorée d'une tête de lion. Ce groupe en plomb pourrait remonter au 17e siècle tandis que la vasque et ses sculptures pourraient dater du 18e siècle.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1942/03/26 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Fontaine de Griffoul : classement par arrêté du 26 mars 1942
Statut juridique : propriété de la commune