Data-Gouv-ML/immeubles-proteges-au-titre-des-monuments-historiques-2 huggingface dataset:
Ancienne Maison noble de Pilets
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Sainte-Radegonde (Gironde, Nouvelle-Aquitaine)
Lieudit : le Bourg
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 2e moitié 15e siècle;16e siècle
Historique : La première construction remonte à la fin du 15e siècle. C'était alors un corps de logis rectangulaire flanqué d'une tour polygonale. Une série de remaniements opérés au début du 16e siècle a modifié le plan de la maison qui a été agrandie côté sud-ouest, avec construction d'une tour rectangulaire à l'angle ouest et peut-être également au sud-est. De nouvelles fenêtres ont été percées à cette période. Certains aménagements intérieurs du premier étage datent du 18e siècle.
Protection : 1988/02/29 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Les façades et les toitures et la grande cheminée de pierre du premier étage. (cad. AE 183) : inscription par arrêté du 29 février 1988
Statut juridique : propriété privée
Anciennes portes de la ville
Dénomination : porte de ville
Domaine : architecture militaire
Commune : Sauveterre-de-Guyenne (Gironde, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 13e siècle
Historique : Bastide bâtie au cours du 13e siècle, sur un emplacement choisi et d'après un plan arrêté par l'autorité suzeraine. Quatre rues se croisant à angle droit et formant une place à leur intersection, en étaient les artères principales. Des portes fortifiées étaient construites aux extrémités des rues principales et permettaient de pénétrer dans l'enceinte de la ville. Sauveterre a conservé ses quatre portes principales qui ont subi une consolidation en 1888. La porte Saubotte conserve encore son escalier et des salles voûtées. La porte Saint-Léger n'a plus qu'un étage. La porte Lafon ou de la Réole est en partie dérasée. La dernière est dénommée porte Saint-Romain.
Protection : 1892/07/23 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Portes de la ville (anciennes) : classement par arrêté du 23 juillet 1892
Statut juridique : propriété privée
Ancienne Enceinte
Dénomination : enceinte
Commune : Saint-Pastour (Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine)
Adresse : rue Jeanne-d'Arc
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 13e siècle
Historique : Bastide fondée entre 1250 et 1259 par Alphonse de Poitiers. La ville, encore pro-anglaise en 1315, lutte contre ces derniers à partir des années 1350. Durant le 16e siècle, catholiques et huguenots se disputent la cité. En 1569, Monluc emporte le combat contre le capitaine protestant Arnaud de Clermont. Armand de Gontaud Biron emporte la place en juillet 1580, et en massacre les défenseurs huguenots. Ces derniers reprennent la ville. En 1652, le bourg aux mains des Frondeurs subit l'assaut des troupes royales. ££Les remparts datent de la seconde moitié du 13e siècle, de même que le château, remanié au 16e siècle. Ce dernier est un quadrilatère renforcé de trois tours munies d'embrasures de tir. Le couronnement de l'édifice a disparu. Non loin du château, la porte de l'enceinte urbaine s'ouvre, côté ouest de la bastide. Elle présente, côté ville, un grand arc cintré rétréci en hauteur, côté extérieur, par un second arc. Aucune trace de rainure de herse, ni de bretèches.
Protection : 1990/05/30 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Porte ; murs (cad. A 90, 535, 149, 154 à 157) : inscription par arrêté du 30 mai 1990
Statut juridique : propriété privée
Château Boulard
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Biarritz (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Adresse : avenue du Château
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Datation : 1880
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 19e siècle
Auteur de l'édifice : Duc (maître de l'oeuvre);Roux (maître de l'oeuvre)
Historique : Dans cette villa, l'architecte Duc joua de l'éclectisme en mêlant motifs de la Renaissance et ceux des maisons méditerranéennes. La construction fut achevée par son collaborateur, Roux. L'habitation s'ordonne autour d'un patio central où huit colonnes entourent une vasque. Une tour ronde coiffée d'un dôme est logée dans un angle de la façade nord tandis qu'une tour carrée puis octogonale s'élève sur la façade est. Une terrasse à colonnes jumelées s'ouvre sur la façade sud. Des mascarons sous des frontons triangulaires ornent les fenêtres du premier étage. Une corniche à modillons court tout autour de la construction et donne naissance à un toit d'ardoises percé de lucarnes à coquilles.
Protection : 1975/10/29 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures : inscription par arrêté du 29 octobre 1975
Statut juridique : propriété privée
Église Saint-Michel
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Ordiarp (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 12e siècle
Historique : L'église dépendait autrefois d'une maison de refuge, prieuré détaché de l'abbaye de Roncevaux. Les pèlerins en marche vers Compostelle s'y arrêtaient. L'édifice fut élevé vers le début du 12e siècle : le choeur et les deux culs de fours absidiaux datent de cette époque. La première travée de la nef, bâtie en même temps, eut ses voûtes exhaussées sans doute au milieu du 12e siècle. La façade et la travée attenante ont été remplacées par des maçonneries modernes.
Protection : 1922/06/03 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise Saint-Michel : classement par arrêté du 3 juin 1922
Statut juridique : propriété de la commune
Maison Esquerrénéa
Dénomination : maison
Domaine : architecture domestique
Commune : Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Adresse : 17 rue de la République ; 16 rue de la Baleine
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 15e siècle
Historique : Maison bâtie à la fin du 15e siècle. Elle a appartenu à des armateurs. C'est une des rares maisons médiévales de Saint-Jean-de-Luz à avoir échappé à l'incendie de 1558 lors d'une attaque espagnole. La maison, formant corps de logis rectangulaire, comporte deux étages, un grenier et une tour. La façade sur rue de la République est en pierre de taille avec fenêtres à meneaux ornées de moulures Renaissance. La façade sur rue de la Baleine est construite en moëllons de mortier avec des ouvertures irrégulières. La tour carrée contient un escalier en pierre de taille, en colimaçon, donnant accès aux trois étages. Sous le toit, elle est couverte par une coupole sur trompes en pierre de taille.
Protection : 1996/07/18 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Maison (cad. BC 43) : classement par arrêté du 18 juillet 1996
Statut juridique : propriété privée
Précision sur le statut : copropriété
Genre du destinataire : d'armateur
Observations : Classement 09 12 1932 et inscription 31 12 1992 (arrêtés) annulés.
Redoute de Bortuste
Dénomination : redoute
Domaine : architecture militaire
Commune : Urrugne (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 1er quart 19e siècle
Historique : Témoignage sur la défense par le maréchal Soult de la frontière franco-espagnole face à l'armée britannique en 1813.
Protection : 1992/12/31 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Redoute de Bortuste (cad. I 271) : inscription par arrêté du 31 décembre 1992
Statut juridique : propriété privée
Chapelle avec Mont des Oliviers
Dénomination : chapelle
Domaine : architecture religieuse
Commune : Boersch (Bas-Rhin, Grand Est)
Adresse : rue de l'Eglise
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Alsace
Siècle de la campagne principale de construction : 1er quart 17e siècle
Protection : 1930/01/06 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Chapelle avec Mont des Oliviers : inscription par arrêté du 6 janvier 1930
Statut juridique : propriété de la commune
Château de Hohenfels : vestiges en totalité
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Dambach (Bas-Rhin, Grand Est)
Lieudit : Hohenfels
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Alsace
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 13e siècle;14e siècle;15e siècle;16e siècle
Historique : Château de type semi troglodytique. Des fouilles ont été effectuées au 20e siècle.
Protection : 1985/12/30 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Château de Hohenfels : vestiges en totalité y compris les éléments troglodytiques (cad. 9 1, 2) : inscription par arrêté du 30 décembre 1985
Statut juridique : propriété d'une société privée
Ancien grenier de l'Hôpital
Dénomination : hôpital
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Haguenau (Bas-Rhin, Grand Est)
Adresse : 2 rue de la Filature
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Alsace
Datation : 1423;1769
Siècle de la campagne principale de construction : 1ère moitié 15e siècle;3e quart 18e siècle
Protection : 1969/04/29 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Grenier de l'Hôpital (ancien) (cad. 29 17) : inscription par arrêté du 29 avril 1969
Statut juridique : propriété de la commune
Site antique d'Eysses (Excisum)
Dénomination : site archéologique
Commune : Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : Haut-Empire
Historique : Site du Haut-Empire comprenant un forum, une basilique, une curie, un quartier artisanal et probablement un temple. La tour se situait sur la voie gallo-romaine reliant Agen à Périgueux et marquait probablement un carrefour. Elle se dressait à quelques mètres du praetorium qui fut transformé en abbaye sous les Carolingiens. Elle peut être considérée comme la cella d'un temple qu'entourait peut-être une galerie circulaire. Elle pourrait remonter au 2e siècle.
Protection : 1926/01/07 : inscrit MH ; 1997/05/21 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Tour romaine d'Eysses : inscription par arrêté du 7 janvier 1926 - Site du vicus antique d'Eysses (cad. HP 61, lieudit La Tour, 266 (rue Victor-Michaut) , 304 (22 rue Victor-Michaut) ; IK 559, lieudit Rouquette nord) : inscription par arrêté du 21 mai 1997
Statut juridique : propriété de l'Etat ; propriété de la commune ; propriété privée
Précision sur le statut : propriété du ministère chargé de la culture (direction du patrimoine) : tour romaine ; propriété de la commune : cad. HP 61, 266 ; IK 559 ; propriété d'une personne privée : cad. HP 304
Affectataire : direction de l'architecture et du patrimoine
Observations : Site archéologique : 47 323 1 AH
Château
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Arcangues (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Datation : 1900
Siècle de la campagne principale de construction : 1er quart 20e siècle
Historique : La famille d'Arcangues est propriétaire du château depuis le 12e siècle. L'édifice actuel fut construit en 1900 à l'emplacement d'un édifice du 17e siècle dont il reproduit le plan général. Il s'agit de la troisième reconstruction, le premier château ayant été incendié en 1636 par les Espagnols au moment de la guerre de Trente ans. En 1813, le château est occupé par Wellington. Deux pavillons latéraux encadrent un corps central à deux étages légèrement en retrait. Les ouvertures supérieures présentent un décor à fronton semi-circulaire. Du côté sud, une tour ronde à toit octogonal a été reconstruite à l'emplacement de la tour de l'ancien château. Le toit repose sur de grandes consoles en bois sculpté, sur le modèle des maisons basques espagnoles. A l'intérieur, un grand hall occupe tout l'espace autour duquel se répartissent les différentes pièces de fonction. Le grand salon est orné de lambris blanc et or dans lesquels sont encastrés des morceaux de tapisseries flamandes. Le plafond présente une corniche très ornée. La pièce dite "espagnole" est couverte d'un plafond à solives et caissons losangés peints en bleu et rouge. Le grand salon et la salle à manger sont un excellent témoignage du goût des années 1900 dans l'agencement d'une grande demeure destinée aux réceptions et où les pièces d'apparat ont fait l'objet de soins particuliers.
Technique du décor : peinture;menuiserie
Protection : 1980/04/02 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Château (cad. B 32) : inscription par arrêté du 2 avril 1980
Zone de protection : site classé
Statut juridique : propriété privée
Remparts du Petit Bayonne
Dénomination : enceinte
Précision sur la dénomination : rempart
Commune : Bayonne (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle;17e siècle
Historique : Pendant longtemps, le petit Bayonne fut sommairement protégé par de simples retranchements en terre garnis de palissades et ponctués de quelques ouvrages maçonnés. Vers le début du 16e siècle, le rôle militaire de Bayonne changea et les transformations de l'enceinte furent nombreuses jusqu'à Vauban. Le petit Bayonne est défendu au sud-est par une ligne de fortifications établies au 17e siècle. En bordure de l'Adour se trouve l'ensemble fortifié de la porte Mousserolles. A l'angle est du triangle formé par la Nive et l'Adour et les fortifications le fermant, a été construite une tour bastionnée protégée par un bastion détaché ou contre-garde en V. Un fossé sépare le bastion de la contre-garde, un fossé sépare cette contre-garde du chemin couvert extérieur. Les deux fossés communiquent avec l'Adour par deux batardeaux permettant le remplissage rapide du fossé principal. A l'intérieur du bastion sont ménagées des casemates permettant la surveillance à la fois du chemin et de l'Adour. La contre-garde est munie d'une galerie de tir couverte et percée de meurtrières. Faisant suite à cette galerie, quatre grandes niches en plein cintre abritaient des canons. Outre ce système défensif, deux corps de garde précédant chacune des deux entrées ont été bâtis ultérieurement.
Protection : 1930/12/03 : inscrit MH ; 1931/05/05 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Les remparts compris entre la Nive et l'Adour : inscription par arrêté du 3 décembre 1930 ; Les parties des remparts situés au bord de l'Adour : inscription par arrêté du 5 mai 1931
Zone de protection : secteur sauvegardé
Statut juridique : propriété privée ; propriété de l'Etat
Précision sur le statut : propriété d'une personne privée : Remparts au bord de l'Adour ; propriété de l'Etat : Remparts compris entre la Nive et l'Adour
Affectataire : ministère chargé de la défense
Croix de l'ancien cimetière
Dénomination : croix de cimetière
Domaine : architecture religieuse
Commune : Hendaye (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Historique : La croix de forme latine porte une inscription : "o crux ave spes unica". Elle est posée sur un fût de colonne cannelé avec chapiteau, lui-même posé sur un cube orné de signes sur ses quatre faces : soleil, lune, étoile, ovale coupé en quatre parties, chacune contenant un A fréquent sur les stèles basques.
Protection : 1925/05/19 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Croix de l'ancien cimetière : inscription par arrêté du 19 mai 1925
Statut juridique : propriété de la commune
Château
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Izeste (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 15e siècle
Historique : Créé sans doute au moins dès le 11e siècle, le village était un point stratégique sur le passage entre le Gave et les contreforts rocheux à rive gauche. Les vestiges subsistants attestent du souci de défense. Dans le dénombrement réalisé en 1385 à la demande du vicomte Gaston III de Foix, le fief comptait parmi les huit "domenjadures" (terres nobles possédant une maison noble non fortifiée). L'édifice comprend un grand corps central. A l'ouest est accolée une tour rectangulaire qui semble plus récente et dont la partie ouest est protégée par une sorte d'auvent en ardoise. A l'est est plaqué un autre corps de logis qui semble avoir été surbaissé et dont la galerie domine la route. La partie centrale conserve des fenêtres à meneaux.
Protection : 1986/11/04 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures (cad. B 13) : inscription par arrêté du 4 novembre 1986
Statut juridique : propriété d'une société privée
Eglise Sainte-Foy
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Morlaàs (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 11e siècle;15e siècle;19e siècle
Historique : Après la répudiation de sa femme Gilsa, trop proche parente, Centulle V fait bâtir l'église vers 1080 en guise d'expiation. Dépendante de Cluny, Sainte-Foy se créé au moment de la grande réforme grégorienne et de l'importance croissante du pèlerinage de Compostelle dont elle sera une étape essentielle. L'église fut réparée au début du 14e siècle (effondrement des voûtes ?). La façade fut modifiée au 15e siècle. Incendiée en 1520, l'église fut complètement dévastée en 1569 et interdite aux catholiques jusqu'en 1620. A la Révolution, l'église est transformée en temple de la Raison. Au 19e siècle, des restaurations sauvent l'édifice. £L'église se développe selon un plan bénédictin à transept peu saillant dont la nef et les bas-côtés sont prolongés par une abside et deux absidioles. La nef est couverte d'une voûte en bois peint soutenue par des piliers anciens tantôt cylindriques, tantôt cruciformes ou octogonaux. A l'ouest, deux énormes piliers et arc diaphragme délimitant un narthex, qui supportaient autrefois l'ancien clocher carré écroulé.
Protection : 1979/04/02 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Eglise Sainte-Foy (cad. B 330) : classement par arrêté du 2 avril 1979
Statut juridique : propriété de la commune
Observations : Classements 1889 (Liste) et 1926 (arrêté) annulés. Objets mobiliers protégés OMH.
Croix de la Madeleine
Dénomination : croix monumentale
Domaine : architecture religieuse
Commune : Saint-Jean-le-Vieux (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Historique : Croix installée sur un socle de forme pyramidale de quatre marches et un fût creux de béton armé. Deux têtes, très frustes, soutiennent les bras de la croix, eux-mêmes surmontés, ainsi que le sommet de la croix, de petits éléments décoratifs semi-sphériques. D'un côté est gravé un Christ peu discernable ; de l'autre est représentée une Vierge-mère tenant d'une main l'Enfant et de l'autre un rameau.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1986/09/01 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Croix de la Madeleine (cad. non cadastré, domaine public) : inscription par arrêté du 1er septembre 1986
Statut juridique : propriété de la commune
Église Saint-Vincent
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Urrugne (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 17e siècle
Historique : Eglise de la Renaissance, de style espagnol, avec des moyens de défense (meurtrières à mousquet au sommet des murs et près des portes). Clocher surmonté d'une terrasse, avec cadran solaire. Porte méridionale ornée de sculptures en demi-relief. En 1636, Urrugne subit une destruction presque totale à la suite de l'invasion espagnole.
Technique du décor : sculpture
Protection : 1925/05/19 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Eglise : inscription par arrêté du 19 mai 1925
Statut juridique : propriété de la commune
Château
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Lacarre (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 19e siècle
Auteur de l'édifice : Doyere Emile-Gabriel (maître de l'oeuvre)
Personnes liées à l'édifice : Harispe Jean-Isidore, maréchal (personnage célèbre)
Historique : Remaniement éclectique dans les années 1880. Souvenir du maréchal Jean-Isidore Harispe.
Protection : 1992/10/13 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Façades et toitures du château ; au rez-de-chaussée : décor intérieur, grand salon, salle à manger, bibliothèque, et au premier étage : salon de famille, chambre du maréchal, chambre de la maréchale, chambre de l'aide de camp avec leur décor (cad. A 248) : inscription par arrêté du 13 octobre 1992
Statut juridique : propriété privée
Banc-reposoir napoléonien
Dénomination : banc public
Domaine : architecture de l'administration ou de la vie publique
Commune : Adamswiller (Bas-Rhin, Grand Est)
Adresse : C.D. 239, à proximité des parcelles 03 114, 173
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Alsace
Datation : 1856
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 19e siècle
Historique : Ce banc a été commandité par le Préfet.
Protection : 1988/05/09 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Banc-reposoir napoléonien : inscription par arrêté du 9 mai 1988
Statut juridique : propriété du département
Maison à empilage de poutres de Peyregras
Dénomination : édifice agricole
Domaine : architecture agricole
Commune : Mazières-Naresse (Lot-et-Garonne, Nouvelle-Aquitaine)
Précision sur la localisation : Anciennement région de : Aquitaine
Siècle de la campagne principale de construction : 16e siècle
Historique : Intérêt ethnologique de ce type de construction mis en oeuvre du 14e au 17e siècle. Cette petite maison a subi des modifications au 16e siècle, liées au développement économique et social de la région. Architecture en pans de bois évoquant les chalets nordiques et montagnards. Une cloison en colombage sépare deux pièces, l'une servant pour les récoltes et l'autre d'habitation.
Protection : 1996/01/25 : classé MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : classé MH
Précision de la protection : Maison et son appentis, également à empilage de poutres (cad. B2 251) : classement par arrêté du 25 janvier 1996
Statut juridique : propriété privée
Observations : Inscription 19 02 1991 (arrêté) annulée.