Data-Gouv-ML/immeubles-proteges-au-titre-des-monuments-historiques-2 huggingface dataset:
Grange de l’ancienne commanderie templière
Dénomination : grange
Domaine : architecture agricole
Commune : Beauvais-sur-Matha (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine)
Siècle de la campagne principale de construction : Moyen Age
Protection : 2025/07/01 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : La grange de l’ancienne commanderie templière, en totalité, comme indiqué sur le plan joint à l’arrêté, située sur la parcelle n° 838, figurant au cadastre de la commune, section AB : inscription par arrêté du 1er juillet 2025
Statut juridique : propriété privée
Pont à bascule
Dénomination : pont-bascule
Domaine : génie civil
Commune : Aubrives (Ardennes, Grand Est)
Adresse : rue de l’Usine
Datation : 1881
Siècle de la campagne principale de construction : 4e quart 19e siècle
Auteur de l'édifice : Mils Ferdinand (architecte)
Protection : 2025/11/12 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Le pont à bascule, en totalité, situé rue de l’Usine, domaine non cadastré, le tout conformément au plan annexé : inscription par arrêté du 12 novembre 2025
Statut juridique : propriété d’un établissement public à caractère administratif
Précision sur le statut : Voies Navigables de France
Affectataire : Voies Navigables de France - Ardennes
Auditoire de Joinville
Dénomination : tribunal
Autre appellation : ancien auditoire
Domaine : architecture judiciaire, pénitentiaire ou de police
Destination actuelle : édifice culturel
Commune : Joinville (Haute-Marne, Grand Est)
Adresse : 17 rue de l’Auditoire
Datation : 1561
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 16e siècle
Protection : 2025/11/12 : inscrit MH ; 2026/03/16 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : L’auditoire de Joinville, en totalité, comprenant l’auditoire à proprement parler, ses deux cours, et ses caves, situé 17 rue de l’Auditoire, parcelle 114 section AD du cadastre, le tout conformément au plan annexé : inscription par arrêté du 12 novembre 2025 modifiée par l'arrêté d'inscription du 16 mars 2026
Statut juridique : propriété de la commune
Église Notre-Dame-de-Lourdes
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Romans-sur-Isère (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes)
Adresse : 22 boulevard Jean Jaurès
Datation : 1937;1940
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : Bérenger François (architecte);Serraz Georges (sculpteur);Balmet Louis-Ferdinand (peintre verrier);Meyer Elisabeth (peintre verrier);Thomas Georges (peintre verrier);Martin-Ferrières Jac (peintre)
Historique : Romans en pleine expansion démographique à la fin du XIXe Siècle. De nouveaux quartiers se développent autour de la gare. Construite dans la ville moderne, en dehors des anciens remparts, l'église Notre-Dame-de-Lourdes a été édifiée sous la direction de l'architecte valentinois François Bérenger (1901-1978), élève de Tony Garnier, reprenant des plans de Dom Bellot (1876-1944), le moine bénédiction et architecte du renouveau de l'architecture religieuse du XXe siècle, dont il fut l'assistant. Sur un terrain acquis en 1883, l'église est construite en béton armé à partir de 1937. Elle est achevée et consacrée le 19 mai 1940 grâce à la collecte menée auprès des familles romanaises pour en terminer la construction et permettre le financement des cloches et des vitraux.
Description : L'édifice a été construit par l'entreprise Molinari et consacré quelques jours avant l'offensive allemande du 10 mai 1940 qui perce le front français. Les Romanais confient alors la protection de leur ville à la Vierge Marie qui fait ici l'objet d'une ferveur particulière. L'histoire de Notre-Dame de Lourdes de Romans-sur-Isère met en évidence les liens entre la religion catholique et le régime de Pétain à Vichy à ses débuts. Toute la sculpture est de Georges Serraz. Les vitraux sont de Louis- Ferdinand Balmet (1876-1957) sur des cartons d'Elisabeth Meyer (...-...) et Georges Thomas (1901-1974), dont une francisque qui reste visible, bien que recouverte. Le chemin de croix a été imaginé et peint à fresque par Jac Martin-Ferrières (1893-1972). L'incendie de 1982 a lourdement impacté les peintures d'origine, sur lesquelles des reprises ont été effectuées.
Protection : 2025/11/24 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : L’église Notre-Dame-de-Lourdes située 22 boulevard Jean Jaurès, sur la parcelle n° 464, figurant au cadastre section BI, telle que délimitée en rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 24 novembre 2025
Statut juridique : propriété privée
Château d’Aléry
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Annecy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes)
Adresse : 60 avenue de Beauregard
Lieudit : Cran-Gevrier
Siècle de la campagne principale de construction : Moyen Age;16e siècle;20e siècle
Historique : Le château d'Aléry est une ancienne maison forte, centre de la seigneurie d'Aléry, dont les origines remonteraient au XIe siècle. Situé sur le versant méridional de Gevrier, il assurait la surveillance des routes de Rumilly et de Chambéry. Il passe au XIVe siècle à la famille de Menthonay qui reconstruit la maison forte, puis échoit par mariage à la famille de Saint-Jeoire qui le transformera en une demeure résidentielle. Par mariage à nouveau, Aléry devient propriété des Lucas, nobles et dignitaires savoyards ; sans héritiers, les Lucas lèguent le château à la famille d'Oncieu en 1755. Celle-ci vend le site à un tanneur d'Aoste, Joseph Quétand, en 1818. Les descendants de ce dernier vendent le château à Louis Aussedat (1877-1935), membre d'une ancienne dynastie d'artisans puis industriels savoyards (papeteries Aussedat et production d'électricité). Il fera restaurer et aménager le château dans le goût néogothique. La famille Aussedat vend la propriété à la ville d'Annecy en mars 2021.
Description : Edifié en pierre du pays, recouvert d'une toiture de tuiles, le château se présente aujourd'hui comme un ensemble de deux corps de logis quadrangulaires en équerre, réunis par une tourelle d'angle abritant un escalier, vestiges d'un manoir des XVe et XVIe siècles, lui-même érigé sur ceux de la maison forte du XIVe siècle. De ces périodes, il reste de nombreux éléments patrimoniaux, tels que le portail en arc brisé permettant d'accéder à la cour, les baies d'origine (à traverses et /ou à meneaux, celles de l'ancienne chapelle, une ancienne meurtrière, des ouvertures à montants travaillés). Les intérieurs abritent quatre cheminées monumentales, de nombreux coussièges, des plafonds à la française, datant du XVe siècle. De plus on trouve dans la grande salle un grand décor peint sur papier, imitant les papiers peints panoramiques, de 20 mètres de long. Il représente des scènes de genre : d'une part des scènes de chasse, et d'autre part des scènes de la vie lacustre, fort originales dans leur style naïf. Certaines parties des intérieurs sont modernisées, ainsi que de nombreuses menuiseries. On notera les décors peints des plafonds, réalisés à l'époque d'Aussedat, dans la veine néo-gothique.
Protection : 2025/11/24 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : La grande salle du château d’Aléry avec ses décors peints, située 60 avenue de Beauregard, Cran-Gevrier, sur la parcelle n° 54, figurant au cadastre section AL, telle que délimitée en rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 24 novembre 2025
Statut juridique : propriété de la commune
Domaine du château de Bellevue
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Billy-sur-Aisne (Aisne, Hauts-de-France)
Protection : 2025/03/27 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Les parties suivantes du domaine du château de Bellevue : le château, façades et toitures, avec sa terrasse  et son glacis (cad A 2159), les deux dépendances qui encadrent la cour, façades et toitures (cad A 2160 et 2159), le mur fermant la cour et la cour (cad A 2159), le jardin autour du château (cad A 103, 105 et 2116) et le jardin avec ses terrasses et murs de soutènement et de clôture (cad A 101), l’allée d’accès plantée de platanes (cad A 1660, 1763 et 102) et l’allée sinueuse qui mène au château (cad A 104), la fontaine et le réservoir d’eau avec la grotte en contrebas (cad A 2116), la portion de mur donnant sur le plateau Sainte-Geneviève avec sa porte (cad A 2116), le bassin en demi-lune, témoin des aménagements hydrauliques de l’ancienne pépinière (cad A 66), figurant au cadastre section A parcelles 66, 101 à 105, 1660, 1763, 2116, 2159 et 2160, telles que délimitées sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 27 mars 2025
Statut juridique : propriété de l’État ; propriété privée
Précision sur le statut : propriété de l’État (A 1763) ; propriété privée (A 66, 101, 102, 103, 104, 105, 1660, 2116, 2159, 2160)
Affectataire : ministère des Transports
Église de la Très-Sainte-Vierge
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Tergnier (Aisne, Hauts-de-France)
Protection : 2025/07/15 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : L’église de la Très-Sainte-Vierge de Fargniers, en totalité, avec sa balustrade de béton délimitant la place, figurant au cadastre section AK parcelle 425 : inscription par arrêté du 15 juillet 2025
Statut juridique : propriété de la commune
Nécropole mixte franco-allemande
Dénomination : cimetière
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Assevent (Nord, Hauts-de-France)
Adresse : rue du maréchal de Lattre
Datation : 1915;1916;1926
Siècle de la campagne principale de construction : 1ère moitié 20e siècle
Auteur de l'édifice : Mangner Clemens Julius (architecte);Tischler (architecte)
Historique : Dès 1915, ce cimetière dessiné par Clemens Julius Mangner (1885-1957), auteur de ceux de Saint-Quentin et de Le Sourd (Aisne), est planté d'essences variées. Malgré les agrandissements des années 1920 et 1970, la nécropole conserve son aménagement initial. Créée en 1916, par la volonté du Kaiser, elle témoigne de la bataille et du siège de Maubeuge, le plus long supporté par l'armée allemande lors de l'invasion de 1914 (25 août-8 septembre). Pour renforcer le moral des armées, Guillaume II s'engage dans une politique de commémoration des combats victorieux de 1914. Entre février et avril, les forts de la ceinture de Maubeuge sont déblayés. Le général Martini, gouverneur militaire de Maubeuge, fait réaliser un « cimetière commémoratif » à Assevent pour regrouper les tombes dispersées. Les dépenses sont réparties entre les communes déjà lourdement taxées par les prélèvements de l'occupant depuis 1914 au prorata du nombre d'habitants. La nécropole est inaugurée le 20 octobre 1916 par les autorités militaires, en présence d'une délégation française et de la princesse Charlotte de Prusse, mère du prince de Saxe-Meiningen, petit-neveu du Kaiser, inhumé à Assevent. Selon les dispositions du traité de Francfort de 1871 et comme à Cambrai, l'autorité allemande remet les clés du cimetière au maire pour qu'il en assure l'entretien. Fidèles à leur principe, « Ennemis dans la vie, unis dans la mort », les Allemands créent ce cimetière pour inhumer des centaines de corps restés sans sépultures pendant deux ans (1914-1916). Si l'autorité allemande oblige les communes à financer la construction du cimetière elle s'efforce toutefois d'identifier tous les soldats avant leur inhumation pour offrir une sépulture individuelle à chacun. La nécropole est agrandie en 1926 par l'architecte allemand Tischler pour accueillir des soldats exhumés de cimetières communaux de la région. Durant les années 1960-1970, de nombreuses ré-inhumations interviennent à Assevent. En 1998, huit des neuf corps de soldats français retrouvés dans un tunnel de communication effondré du Fort Leveau sont inhumés en présence d'officiels et des filles de deux des soldats.
Protection : 2025/07/15 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Les éléments bâtis (portail, temple et sa statue) et la partie paysagère de la nécropole mixte franco-allemande, situé rue du maréchal de Lattre, sur la parcelle n° 26 figurant au cadastre section AA : inscription par arrêté du 15 juillet 2025
Statut juridique : propriété de l’État
Affectataire : Ministère des Armées - Direction de la mémoire, de la culture et des archives
Église Saint-Jean-Baptiste
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Steenwerck (Nord, Hauts-de-France)
Adresse : Grand’Place ou place du Général de Gaulle
Datation : 1928
Siècle de la campagne principale de construction : 2e quart 20e siècle
Auteur de l'édifice : Lemay Armand (architecte);Turpin atelier (peintre verrier);Ringot Maurice (sculpteur)
Historique : Construite en 1928, cette église romano-byzantine remplace celle détruite pendant la première Guerre Mondiale. L'architecte lillois Armand Lemay qui la dessine choisi la brique, inverse son orientation et modifie son implantation pour dégager une place en relation avec le monument aux morts.
Protection : 2025/07/15 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : L’église Saint-Jean-Baptiste, située Grand’Place ou place du Général de Gaulle, sur la parcelle n° 164 figurant au cadastre section E : inscription par arrêté du 15 juillet 2025
Statut juridique : propriété de la commune
Hôtel Durand de Blonzac
Dénomination : hôtel
Autre appellation : dit Verdier de Suze
Domaine : architecture domestique
Commune : Villefranche-de-Rouergue (Aveyron, Occitanie)
Adresse : 4 rue Rouziès-Labastide
Siècle de la campagne principale de construction : 2e moitié 18e siècle
Protection : 2026/01/05 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : L’hôtel Durand de Blonzac dit aussi Verdier de Suze, en totalité, tel que délimité en rouge sur le plan annexé à l’arrêté, situé 4 rue Rouziès-Labastide figurant au cadastre section AT, parcelle 388 : inscription par arrêté du 5 janvier 2026
Statut juridique : propriété privée
Fontaine monumentale néo-renaissance
Dénomination : fontaine
Domaine : génie civil
Commune : Châteaudun (Eure-et-Loir, Centre-Val de Loire)
Adresse : place du 18-Octobre
Datation : 1859
Siècle de la campagne principale de construction : 3e quart 19e siècle
Protection : 2025/12/30 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : La fontaine monumentale de la place du 18-Octobre avec son bassin et ses emmarchements, le tout situé sur le domaine public non cadastré de la commune : inscription par arrêté du 30 décembre 2025
Statut juridique : propriété de la commune
Château du Causse
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Castres (Tarn, Occitanie)
Adresse : Avenue de la Montagne Noire
Lieudit : Le Causse
Protection : 2026/01/13 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Le château du Causse et son parc, en totalité - tel que représenté en rouge sur le plan annexé à l’arrêté -, y compris les vestiges du kiosque et des bassins, le mur de clôture et le portail ouest, le château d’eau, le pigeonnier, ainsi que les façades et toitures  de la maison du gardien et du logement du concierge. Les éléments susmentionnés sont situés Avenue de la Montagne Noire, lieu-dit Le Causse, sur les parcelles figurant au cadastre section D n° 3370 (château), n° 400, 401, 1810, 3363, 3368, 3369, 3371 à 3377 (parc), n° 3367 (maison du gardien et logement du concierge) et n° 402 (pigeonnier) : inscription par arrêté du 13 janvier 2026
Statut juridique : propriété de la commune ; propriété privée
Précision sur le statut : propriété de la commune (D 400, 401, 402, 1810, 3363, 3368, 3369, 3371, 3372, 3374, 3375, 3376, 3377) ; propriété privée (D 3367, 3370, 3373)
Domaine de La Gibertie
Dénomination : maison;ferme
Domaine : architecture domestique;architecture agricole
Commune : Lagardelle (Lot, Occitanie)
Protection : 2026/01/12 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Le domaine de La Gibertie (maison de maître, puits, garage, murs de clôture avec les portails principaux et latéraux, maison de la gouvernante, fours, hangars, grange-étable-écuries, pigeonnier et maison des bordiers, y compris le terrain d’assiette), tel que délimité en rouge sur le plan annexé à l’arrêté,  figurant au cadastre section ZB, parcelles 174, 175 et 177 : inscription par arrêté du 12 janvier 2026
Statut juridique : propriété privée
Château de Fretay
Dénomination : château
Domaine : architecture domestique
Commune : Loches (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire)
Lieudit : Fretay
Protection : 2025/12/30 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH partiellement
Précision de la protection : Le château de Fretay et les bâtiments de la ferme et des communs (à l’exception du hangar moderne) ainsi que le parc paysager, l’ensemble étant situé au lieu-dit Fretay sur les parcelles 28 à 30, 33, 34, 36, 39 à 46, 48, 49, 56, 118, 119, 122 et 124, figurant au cadastre section BO, et tels que représentés sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 30 décembre 2025
Statut juridique : propriété privée
Église Saint-Clair
Dénomination : église
Domaine : architecture religieuse
Commune : Méhers (Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire)
Adresse : 8 rue de la Forêt
Protection : 2025/12/30 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : L’église Saint-Clair en totalité, telle que représentée en rouge sur le plan annexé à l’arrêté. L’église est située 8 rue de la Forêt et figure au plan cadastral de la commune, section E, parcelle n° 110 : inscription par arrêté du 30 décembre 2025
Statut juridique : propriété de la commune
Monument au général Bertrand
Dénomination : monument
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : Châteauroux (Indre, Centre-Val de Loire)
Adresse : place Sainte-Hélène
Siècle de la campagne principale de construction : milieu 19e siècle
Auteur de l'édifice : Rude François (sculpteur)
Protection : 2025/12/30 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Le monument au général Bertrand en totalité, c’est-à-dire la statue, son socle et ses grilles, tels que représenté en rouge sur le plan annexé à l’arrêté. Ces éléments figurent au plan cadastral, section AN, place Sainte-Hélène, sur un espace public non cadastré : inscription par arrêté du 30 décembre 2025
Statut juridique : propriété de la commune
Château de Rosans
Dénomination : château
Autre appellation : Château de Lesdiguières
Domaine : architecture domestique
Commune : Rosans (Hautes-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Lieudit : Le Village
Protection : 2025/09/19 : Inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Le château de Rosans, en totalité, sis lieu-dit Le Village, avec sa basse-cour y compris son portail et son mur d’enceinte, tel que délimité selon le plan annexé à l’arrêté, et situé sur la parcelle 720, figurant au cadastre section F : inscription par arrêté du 19 septembre 2025
Statut juridique : propriété privée
Basilique Notre-Dame-de-la-Victoire
Dénomination : basilique
Domaine : architecture religieuse
Commune : Saint-Raphaël (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Adresse : boulevard Félix Martin ; parvis Jean-XXIII
Siècle de la campagne principale de construction : 19e siècle
Protection : 2025/01/27 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : L’ensemble formé par la basilique Notre-Dame-de-la-Victoire et ses dépendances, en totalité, tel que délimité sur le plan annexé, comprenant : la basilique Notre-Dame-de-la-Victoire et l’emmarchement précédant le portail, le bâtiment de la sacristie avec ses accès et sa parcelle d’assiette, les espaces paysagers entourant la basilique et  sa parcelle d’assiette, situé boulevard Félix Martin, parvis Jean-XXIII, sur les parcelles n° 540 et 541 figurant au cadastre section AT, ainsi que sur le domaine public : inscription par arrêté du 27 janvier 2025
Statut juridique : propriété de la commune
Ancien hôtel de Dème et les vestiges du théâtre antique qu’il renferme
Dénomination : hôtel;site archéologique
Domaine : architecture domestique;site archéologique
Commune : Apt (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Adresse : 27 rue de l’Amphithéâtre
Siècle de la campagne principale de construction : Gallo-romain;milieu 18e siècle
Protection : 2025/01/28 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : L’ancien hôtel de Dème (ancien musée d’histoire et d’archéologie) et les vestiges du théâtre antique qu’il renferme, en totalité, selon le plan annexé à l’arrêté, situé 27 rue de l’Amphithéâtre, figurant au cadastre, section AV, sous le numéro de parcelle 329 : inscription par arrêté du 28 janvier 2025
Statut juridique : propriété de la commune
Ancien couvent des Soeurs de l’Immaculée-Conception
Dénomination : couvent
Domaine : architecture religieuse
Commune : Avignon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Adresse : 23bis-25-27 rue Paul-Saïn
Protection : 2025/12/10 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : L’ancien couvent des Soeurs  de l’Immaculée-Conception, en totalité, selon le plan annexé à l’arrêté (entouré en rouge), situé 23bis-25-27 rue Paul-Saïn, figurant au cadastre, section DM, sous les numéros de parcelle 630 et 660 : inscription par arrêté du 10 décembre 2025
Statut juridique : propriété privée
Chapelle Notre-Dame-de-Santé et pont de Serres
Dénomination : chapelle;pont
Domaine : architecture religieuse;génie civil
Commune : Carpentras (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Adresse : avenue Notre-Dame-de-Santé
Protection : 2025/08/13 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : La chapelle Notre-Dame-de-Santé et le pont de Serres, en totalité, situés avenue Notre-Dame-de-Santé, figurant sur les parcelles CW312 et CW 313, et sur le domaine public non cadastré (RD 938) figurant sur la feuille CT du cadastre de la commune, tel que délimités et colorés en rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 13 août 2025
Statut juridique : propriété de la commune
Monument à Alphonse Benoît
Dénomination : monument
Domaine : architecture funéraire, commémorative ou votive
Commune : L’Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Adresse : esplanade Robert-Vasse
Auteur de l'édifice : Charpentier Félix (sculpteur)
Cours d'eau : Sorgue
Protection : 2025/06/11 : inscrit MH
Nature de la protection : arrêté
Typologie de la protection : inscrit MH
Précision de la protection : Le monument à Alphonse Benoît, en totalité, situé esplanade Robert-Vasse sur le domaine public non cadastré et figurant au cadastre section CP feuille 1, tel que délimité en rouge sur le plan annexé : inscription par arrêté du 11 juin 2025
Statut juridique : propriété de la commune