Data-Gouv-ML/deliberations-du-conseil-municipal-daix huggingface dataset:
Délibération 2015-320 du 29/06/2015
Objet : ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE - ANNÉE SCOLAIRE 2015/2016 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTÉRIEURS
Élu-e : DEVESA Brigitte
Thématique : 14- Enseignement et soutien a l'Éducation des enfants scolarises
- DECIDER, de reconduire 30 heures hebdomadaires d’enseignement artistique dans les écoles de la Ville.
- DECIDER, le recrutement d’intervenants extérieurs agréés par l’Education Nationale.
- DIRE, que le financement nécessaire pour le premier trimestre 2015/2016, soit 10 000 € sera imputé au budget de la Ville pour l’année 2015 – ligne budgétaire 92213 64131 qui présente les disponibilités suffisantes.

- DIRE, que pour les deux trimestres suivants, le financement nécessaire, soit 20 000 € sera inscrit au budget primitif de la Ville – exercice 2016 – ligne budgétaire 92213 64131.
Délibération 2015-346 du 23/07/2015
Objet : MISE EN PLACE ET SIGNATURE PEDT PAR MADAME LE MAIRE D'AIX-EN-PROVENCE
Élu-e : DEVESA Brigitte
Thématique : 14- Enseignement et soutien a l'Éducation des enfants scolarises
NC
Délibération 2015-347 du 23/07/2015
Objet : COMMISSION D'EXONERATION DES TARIFS DES SERVICES DE GARDERIE PERISCOLAIRES - CONDITIONS DE REMISES GRATIEUSES
Élu-e : DEVESA Brigitte
Thématique : 14- Enseignement et soutien a l'Éducation des enfants scolarises
NC
Délibération 2015-440 du 28/09/2015
Objet : COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS- PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
Élu-e : DEVESA Brigitte
Thématique : 14- Enseignement et soutien a l'Éducation des enfants scolarises
 APPROUVER ce rapport et son annexe.
 DECIDER des remises gracieuse telles que proposées en annexe.
 AUTORISER Monsieur le Trésorier Principal à faire recette des sommes correspondantes aux propositions de la commission pour chacun des dossiers examinés, sur la ligne budgétaire 213 7067 922.
Délibération 2015-521 du 16/11/2015
Objet : ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - EXERCICE BUDGETAIRE 2015

Élu-e : DEVESA Brigitte
Thématique : 14- Enseignement et soutien a l'Éducation des enfants scolarises
- DECIDER, l’attribution des subventions aux coopératives scolaires des écoles répertoriées sur le tableau en annexe.

- DIRE, que la dépense en résultant, soit la somme de 1 041,75 €, sera imputée au budget de la Ville – Exercice 2015 - ligne budgétaire (1546) 213--6574--92 qui présente les disponibilités suffisantes.
Délibération 2015-522 du 16/11/2015
Objet : DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 1ER TRIMESTRE ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 - EXERCICE 2015
Élu-e : DEVESA Brigitte
Thématique : 14- Enseignement et soutien a l'Éducation des enfants scolarises
 APPROUVER, le présent rapport
 DECIDER, pour le 1er trimestre 2015/2016, le versement de la participation de la
ville calculée en fonction des forfaits de l'année scolaire précédente
 DECIDER , la réévaluation des forfaits suivant l'indice INSEE des prix à la
Consommation – référence mois d'août 2015, soit 0 % , donc une variation nulle , à savoir :
 forfait maternelle : 1 252,89 €
 forfait élémentaire : 650,73 €
 DIRE, que la dépense en résultant, pour le 1er trimestre 2015/2016 , soit la somme de
439 717,26 € sera imputée au budget de la Ville – Exercice 2015 – ligne budgétaire 213—6558--922 qui présente les disponibilités suffisantes.
Délibération 2015-624 du 15/12/2015
Objet : COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS- PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
Élu-e : DEVESA Brigitte
Thématique : 14- Enseignement et soutien a l'Éducation des enfants scolarises
- APPROUVER ce rapport et ses annexes.
- DIRE que le tableau en annexe 1 annule et remplace le tableau annexe de la délibération N° DL.2015-440 du 28 septembre 2015
- DECIDER des remises gracieuse telles que proposées en annexe 2.
- AUTORISER Monsieur Le Trésorier Principal d’Aix-Municipale à faire recette des sommes correspondantes aux propositions de la commission pour chacun des dossiers examinés, sur la ligne budgétaire 213 7067 922.
Délibération 2015-625 du 15/12/2015
Objet : DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE - COLLEGE DE LUYNES
Élu-e : DEVESA Brigitte
Thématique : 14- Enseignement et soutien a l'Éducation des enfants scolarises
- PRENDRE ACTE de la fermeture du collège des Prêcheurs
- DECIDER, à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret à cette désignation
- PROCEDER, à la désignation dans les conditions ci-dessus précitées, d'un représentant de la collectivité devant siéger au sein du conseil d'administration du collège de Luynes.
Délibération 2015-626 du 15/12/2015
Objet : DISPOSITIF REUSSITE EDUCATIVE-CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION COUP DE POUCE ET L'EDUCATION NATIONALE- SIGNATURE
Élu-e : DEVESA Brigitte
Thématique : 14- Enseignement et soutien a l'Éducation des enfants scolarises
- ADOPTER la convention de partenariat ;
- AUTORISER Madame le Maire ou ses représentants à les signer.
Délibération 2015-60 du 09/02/2015
Objet : OPÉRATION CAMPUS MIRABEAU : MISSION OPC URBAIN INTER CHANTIERS - LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE
Élu-e : JOISSAINS-MASINI Maryse
Thématique : 15-Developpement de la vie universitaire
 AUTORISER Madame le Maire ou Monsieur l'Adjoint délégué aux Marchés Publics à lancer une consultation publique sous forme d'appel d'offres ouvert, ayant pour objet la mission d'OPC Urbain Inter Chantiers
 AUTORISER Madame le Maire ou Monsieur l'Adjoint délégué aux Marchés Publics à signer les pièces du marché avec la société dont l'offre sera retenue par la Commission d'Appel d'Offres comme étant économiquement la plus avantageuse, ainsi que les reconductions éventuelles du marché et tout document afférent.
Le titulaire du présent marché assistera la Cellule de Coordination dans ses missions. D
une

part, il sera chargé de la gestion temporelle du projet tout au long de sa mission et d
’
autre part

dans la phase d
’
initialisation, il devra mettre en œuvre des outils de gestion de suivi de projet
et des outils assurant la cohérence avec les dispositifs financiers existants. Les outils mis en
œuvre devront
articuler entre eux.
L l’
e bureau d'études chargé de ces missions devra rendre périodiquement compte de
exécution de sa mission et des difficultés rencontrées sur les divers sites visités.
Délibération 2015-176 du 20/04/2015
Objet : REMISE DE PRIX AUX ÉTUDIANTS MÉRITANTS
Élu-e : AUGEY Dominique
Thématique : 15-Developpement de la vie universitaire
- VALIDER l'attribution de 12 prix pour un montant total de 2 400 €.
- DIRE que la dépense sera imputée sur la ligne N° 1560 imputation 23 6714 922 qui présente les disponibilités suffisantes.
Délibération 2015-262 du 08/06/2015
Objet : OPÉRATION CAMPUS MIRABEAU : MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2015.60 PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE ANTICIPÉE D'UN CONSULTATION DE MISSION OPC URBAIN INTER CHANTIERS
Élu-e : JOISSAINS-MASINI Maryse
Thématique : 15-Developpement de la vie universitaire
- DECIDER de modifier la délibération n°DL2015-60 en tenant compte des modifications techniques énoncées ci-dessus.
Délibération 2015-264 du 08/06/2015
Objet : CONVENTION DE PARTENARIAT SCIENTIFIQUE AVEC LA MAISON MEDITERRANEENE DES SCIENCES HUMAINES
Élu-e : DIJON Sylvain
Thématique : 15-Developpement de la vie universitaire
- ADOPTER la convention de partenariat jointe au présent rapport,
- AUTORISER Madame le Maire ou l'Adjointe déléguée à signer la convention de partenariat entre la Ville d'Aix en Provence, le C.N.R.S et l'A.M.U.
Délibération 2015-321 du 29/06/2015
Objet : AVENANT À LA DÉLIBÉRATION DU 20 AVRIL 2015 (DL.2015-176) REMISE DE PRIX AUX ÉTUDIANTS MÉRITANTS.
Élu-e : AUGEY Dominique
Thématique : 15-Developpement de la vie universitaire
- VALIDER l'attribution de prix pour un montant total de 2 400 € (deux mille quatre cent euros).
- DIRE que la dépense sera imputée sur la ligne N° 1560 imputation 23 6714 922 qui présente les disponibilités suffisantes.
Délibération 2015-322 du 29/06/2015
Objet : CRÉATION D'UN CONSEIL DES ÉTUDIANTS AIXOIS - CEA -

Élu-e : DIJON Sylvain
Thématique : 15-Developpement de la vie universitaire
- ADOPTER le principe de création d'un CEA,
- ADOPTER le règlement intérieur du Conseil des Etudiants Aixois,
- DIRE que toute modification de ce règlement intérieur fera l'objet d'une nouvelle délibération.
Délibération 2015-348 du 23/07/2015
Objet : REPRÉSENTATION DE LA VILLE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION 'LES JOURNÉES DE L'ELOQUENCE'
Élu-e : AUGEY Dominique
Thématique : 15-Developpement de la vie universitaire
NC
Délibération 2015-441 du 28/09/2015
Objet : UNIVERSITE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (UFPT) -
AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION MULTIPARTITE D'ORGANISATION DES UNIVERSITES DE LA FONCTION PUBLIQUE 2015 -PARTICIPATION FINANCIERE 2015

Élu-e : BRAMOULE Gerard
Thématique : 15-Developpement de la vie universitaire
- ADOPTER la convention entre la Ville et ses partenaires : la Communauté du Pays, Aix-Marseille Université/l’Institut de Management Public et de Gouvernance Territoriale, l’Institut National des Etudes Territoriales, le Groupe Moniteur/Gazette des Communes et la Mutuelle Nationale Territoriale.
- AUTORISER Madame le Maire ou l’Elu délégué à signer cette convention.
- ATTRIBUER à Aix-Marseille Université / Institut de Management Public et de Gouvernance Territoriale, une participation de 3000 € (trois mille euros) pour l’organisation de l’U.F.P.T 2015.
- DIRE que les dépenses seront imputées sur la ligne budgétaire 9223-65731-1771 qui présente les disponibilités suffisantes.
Délibération 2015-442 du 28/09/2015
Objet : CONSEIL DES ÉTUDIANTS AIXOIS
DÉSIGNATION DE DEUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE DEUX SUPPLÉANTS

Élu-e : DIJON Sylvain
Thématique : 15-Developpement de la vie universitaire
- VALIDER les modifications des articles I et IV.
- DECIDER à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret à cette désignation,
- PROCEDER, dans les conditions précitées, à la désignation de deux membres du conseil municipal et de deux suppléants.
- ADOPTER le règlement intérieur modifié.
Délibération 2015-527 du 16/11/2015
Objet : DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ
Élu-e : AUGEY Dominique
Thématique : 15-Developpement de la vie universitaire
- DECIDER à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret à cette désignation,
- PROCEDER à la désignation d’un représentant du Conseil Municipal de la ville d’Aix-en-Provence et d’un suppléant, au sein du Conseil d’Administration d’Aix- Marseille Université dans les conditions précitées.
Délibération 2015-627 du 15/12/2015
Objet : DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'AIX MARSEILLE UNIVERSITÉ - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DL.2015 - 527 DU 16 NOVEMBRE 2015
Élu-e : AUGEY Dominique
Thématique : 15-Developpement de la vie universitaire
- DECIDER à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret à cette désignation,
- PROCEDER à la désignation d’un représentant titulaire (Mme le Maire) et d’un sup- pléant (Mme M. Pierre SICARD DESNUELLE) au sein du Conseil d’Administration d’Aix-Marseille Université dans les conditions précitées.
Délibération 2015-628 du 15/12/2015
Objet : MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION ENTRE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE AMÉRICAIN (IAU) ET LA VILLE
Élu-e : DIJON Sylvain
Thématique : 15-Developpement de la vie universitaire
- ADOPTER la convention et les termes qu'elle définit,
15.02

- AUTORISER Madame le Maire ou son représentant à signer la présente convention.