Délibération 2009.00190
Objet : N° 2009/VO/016 MARCHE PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE RESULTANT DE L'ACCORD CADRE 2009 VO 01 RELATIF A DES PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES OPERATIONS D'INFRASTRUCTURES DE PETITE ET MOYENNE IMPORTANCE - MARCHE N°1 ETUDE POUR LE REPRISE