Délibération 2013.00299
Objet : COMMUNE DE DOIZIEUX ET LA TERRASSE SUR DORLAY- CONVENTION POUR RACCORDEMENT DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT DES COMMUNES AU COLLECTEUR DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL  D'ASSAINISSEMENT DE LA MOYENNE VALLÉE DU GIER .AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION