Délibération 2016.00313
Matière : commande publique/actes relatifs à la maîtrise d'oeuvre
Objet : Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'un cheminement autour de la Chartreuse à Sainte-Croix-en Jarez - Autorisation de signature d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence