Délibération 2009.00193
Objet : N° 2009/VO/017 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RESULTANT DE L'ACCORD CADRE 2009VO01 RELATIF A DES PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE - MARCHE N°3 ETUDE POUR LA REPRISE DE LA RUE CHARLES DE GAULLE A SAINT-CHAMOND