Délibération 2009.00437
Objet : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RESULTANT DE L'ACCORD CADRE 2009 VO 01 RELATIF A DES PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES OPERATIONS D'INFRASTRUCTURE DE PETITE ET MOYENNE IMPORTANCE - MARCHE N°6 ETUDE POUR LA REPRISE DE LA RUE DU FAUBOURG COUZON S