Délibération 2011.00569
Objet : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RESULTANT DE L'ACCORD CADRE 2009 VO 01 -N°12 RELATIF A DES PRESTATIONS DE MAITRE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT D'UN TRONCON DE LA RUE DU CRET DE L'OEILLET A SAINT CHAMOND ET L'HORME