Délibération 2012.00028
Objet : AMENAGEMENT POUR L'OPERATION MANUTECH DANS LE BATIMENT DES HAUTES TECHNOLOGIES A SAINT ETIENNEMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RESULTANT DE L'ACCORD CADRE N°2011 AC EC 01 RELATIF A DES PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRELOI MOP-MARCHE N°5