Délibération 2009.00222
Objet : N° 2009/VO/025 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RESULTANT DE L'ACCORD CADRE 2009VO01 RELATIF A DES PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE - MARCHE N°4 ETUDE POUR LE REPRISE DE LA RUE DU MOULIN GILLIER SUR LA COMMUNE DE SORBIERS