Délibération 2014.00644
Matière : commande publique/marchés publics
Objet : Site Novaciéries à Saint-Chamond : Accord cadre n° 2011 AC EC 02  - marché n° 5 de maîtrise d'oeuvre pour la mise en conformité pour l'ouverture d'un ERP du bâtiment 59