Délibération 2009.00325
Objet : N° 2009/AT/017 ANCIENNE CHARTREUSE - STE CROIX EN JAREZ CHAMBRES D'HOTES ET VOUTES - MARCHE DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) - AVENANT N°1 SUITE A L'ARRET DU PROJET DES CAVES VOUTEES