Délibération 2011.00661
Objet : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RESULTANT DE L'ACCORD CADRE N°2011 AC EC 01 RELATIF A DES PRESTATIONS DE MAITRISE LOI MOPMARCHE N°3:MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU BATIMENT 5 SUR LE SITE DES ACIERIES DE SAINT CHAMOND