Délibération 2009.00415
Objet : N° 2009/VO/039 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RESULTANT DE L'ACCORD CADRE 2009 VO01 RELATIF A DES PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE - MARCHE N°6 ETUDE POUR LE REPRISE D'UNE PARTIE DE LA RUE DU FAUBOURG COUZON SUR LES COMMUNES DE LA TALAUDIERE ET L'HOR