Délibération n° 1998-116
Objet : Système d'aide à la circulation et à la gestion des déplacements de véhicules en milieu urbain- Marché négocié passé en vertu de l'article 104 II-Alinéa 2 du Code des Marchés Publics, entre la Ville de Saint-Etienne et la Société Coopérative des Arti