Délibération n° 2025.00385
Matière : domaine et patrimoine/autres actes de gestion du domaine public
Objet : Bergson - Bel Air- Terrasse - 1 Allée des Frères Gauthier - Convention de mise à disposition du domaine public communal conclue avec l'Association Indépendante Stéphanoise. Décision de Monsieur le Maire en date du.