Délibération n° 1998-591
Objet : Réaménagement du Musée d'Art et d'Industrie - Mode de dévolution pour le choix d'un bureau de contrôle technique, d'un coordonnateur de sécurité et  de protection de la santé (CSPS), et d'un organisme d'ordonnancement  pilotage de chantier (OPC) - Ap