Délibération n° 2023.00710
Matière : domaine et patrimoine/autres actes de gestion du domaine public
Objet : Montreynaud - Site Janequin - Quartiers fertiles - Contrat de prêt à usage d'une emprise de terrain au profit du collectif Vivre ensemble à Montreynaud - Décision de M. Le Maire en date du 28 septembre 2023.