Délibération n° 2023.00657
Matière : commande publique/marchés publics
Objet : Accord cadre de retranscription des conseils métropolitains et municipaux et des instances paritaires de la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole conclu avec DOCAPOINT - Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2023.