Délibération n° 2013-554
Objet : Demeure Chamoncel (dite Maison François 1er) -  Relance des lots 3 Plafonds et 5 Menuiseries par voie de MAPA –Avenant n°2 au marché 2009-195 conclu avec l’entreprise Comte – Avenant n°1 au marché complémentaire de maîtrise d’oeuvre n°2011-490 conclu