Délibération n° 2023.00384
Matière : domaine et patrimoine/autres actes de gestion du domaine public
Objet : 6, Boulevard Alfred de Musset / rue Victor Duchamp. Mise à disposition de locaux à l'association HANDBALL SAINT-ETIENNE METROPOLE 42 - Convention. Décision de M. Le Maire en date du 31 mai 2023.