Délibération n° 2009-91
Objet : Elaboration d'un Schéma Directeur d'Accessibilité de la Voirie et des Aménagements des Espaces Publics sur la Commune de Saint-Etienne – Convention de groupement de commande avec la Communauté d'Agglomération Saint-Etienne Métropole - Désignation du