Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-du-ministere-de-la-culture huggingface dataset:
La commande publique d'oeuvres d'art (1800-1969) : base ARCADE ()
Organisation : Ministère de la Culture

Les Archives nationales conservent un vaste ensemble de **dossiers produits par le bureau des travaux d’art, musées et expositions** (consultables principalement dans la **sous-série F/21, sur le site de Pierrefitte-sur-Seine**). Ces documents correspondent aux **dossiers de commande ou d'achat d'œuvres d'art** (peintures, sculptures, objets d'art, estampes…) par l'État, leur distribution dans les musées et dans les édifices publics (mairies, églises etc.), les albums de photographies des œuvres achetées, principalement aux salons de 1864 à 1901, et les **cahiers d'enregistrement** des dépôts de l'État dans les musées. Le jeu de données mis ici à disposition provient de la **base Arcade**, initiée dès 1973 et plus largement développée dans les années 1990. Cette base a connu de nombreuses évolutions, en termes d’amplitude documentaire et de champs d’analyse. La base compte aujourd’hui **près de 125.000 notices**, que l’on retrouvera ici intégralement, et qui couvrent les dossiers mentionnés ci-dessus sur la **période 1800-1969**. Le jeu de données est **interrogeable** selon un grand nombre de champs : nom de personne (auteur, artiste copié, exécutant, bénéficiaire, genre) ; titre de l’œuvre ; lieu affectataire ou dépositaire de l’œuvre (avec géolocalisation) ; matériau et technique ; procédure (date, nature, étape) ; cote d’archives du dossier ; etc. Le lien vers les images renvoyait vers la base Archim des Archives nationales. Les données peuvent être interrogées de façon dynamique, via les ressources du site data.gouv.fr, **en cliquant sur "Explorer les données**". Il est également possible de télécharger le fichier de données brut. 

Mots-clés : archives,archives-publiques,commande-publique,histoire-de-lart,oeuvres-dart
Couverture temporelle : 1800-01-01 – 1969-12-31
Festivals financés au titre du programme 131 : Création ()
Organisation : Ministère de la Culture

***Les festivals de la création soutenus***  *Cette liste a été produite au sein de la Direction générale de la création artistique du ministère de la culture par la Délégation à la diffusion pluridisciplinaire et aux programmes transversaux qui coordonne la politique en faveur des festivals du champ de la création (spectacle vivant et arts visuels).* *Elle recense l’ensemble des festivals soutenus sur le programme budgétaire 131 de soutien à la création (DRAC et DGCA), en précisant l’année de leur soutien, leur discipline, leur lieu d’implantation et le montant d’aide reçu. Elle ne rend donc pas compte de financements attribués à des festivals dans le domaine de la création sur d’autres programmes budgétaires.* *Cette liste a été réalisée à partir des données issues de l’export des demandes d’aide déposées par les festivals sur la plateforme demarche.numerique.gouv.fr, corrigées avec les données d’exécution du programme 131 enregistrées dans le logiciel Chorus et les informations transmises par les DRAC.* *Les festivals portés par des lieux ou des équipes dont l’objet premier n’est pas l’organisation d’un festival sont partiellement recensés dans cette liste, dès lors qu’ils ont bénéficié d’une aide programmée sous l’activité « festival » dans Chorus et donc isolée de leur subvention principale.* *Contact :* *<festivals.creation-artistique@culture.gouv.fr>* 

Mots-clés : creation-artistique,culture,culture-event,festival,ministeredelaculture,soutien-artiste,subvention-culturelle
Couverture spatiale : France,Monde
Couverture temporelle : 2023-01-05 – 2025-12-31
Portail FranceArchives - autorités Thèmes ()
Organisation : Ministère de la Culture

Le portail agrégateur national pour les archives [FranceArchives](https://francearchives.gouv.fr/) propose une recherche fédérée dans les inventaires de plus de deux cents services d’archives français, nationaux ou locaux, publics ou privés. Ces inventaires contiennent des index lieux, personnes, familles ou institutions, et thèmes, sur lesquels l’équipe projet du portail réalise des [traitements de montée en qualité](https://francearchives.gouv.fr/fr/article/213604642). Le jeu de données proposé est celui des thèmes qui ont été alignés vers le Thésaurus pour l’indexation matières des archives grâce à une relation d’équivalence. L’équivalence est exacte pour les concepts, tandis que les termes « employés pour » sont alignés vers le terme préféré pour le concept. Le fichier tableur csv comprend l’URL et le libellé de FranceArchives, ainsi que les URLs du Thésaurus. Ces données sont mises à jour deux fois par an. 

Mots-clés : archives,culture,ministere-de-la-culture,thesaurus-indexation,traitement-qualite,vocabulaire-controlle
Cour de cassation. Pourvois formés devant le greffe criminel (1871-1889) ()
Organisation : Ministère de la Culture

Les [Archives nationales](https://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/) conservent les archives de la Cour de cassation depuis sa création en 1790, dont les dossiers de procédure produits par les chambres et sections en matière civile et pénale. Faute de clef d'accès pertinente à ces dossiers, classés selon la **date de la décision** de la Cour de cassation, toute recherche thématique ou géographique est rendue complexe. Il faut s'en remettre à l'**enregistrement des pourvois** établis par les greffes, conservés dans les registres. Les Archives nationales ont numérisé ces registres et procédé à leur mise en ligne, jusqu'à l'année 1924. Pour faciliter davantage l'identification des affaires et l'accès aux dossiers de procédure, une partie de ces registres a fait l'objet d'un [projet d'indexation collaborative](https://girophares.archives-nationales.culture.gouv.fr/dans-les-archives-de-la-cour-de-cass), hébergé sur la plateforme Girophares. Ce projet a permis l'indexation fine de l'intégralité des **pourvois formés devant le greffe criminel** de la Cour de cassation **entre 1871 et 1889**, soit 29 030 affaires. À terme, les mêmes données seront traitées pour la période 1890-1910, avant une éventuelle extension aux pourvois formés devant le greffe civil. Dans le détail, ce jeu de données présente, pour chaque pourvoi : * Un identifiant unique (ajout postérieur Archives nationales) ; * Le numéro du pourvoi (série continue de 1 à n pour chaque année civile) ; * Les noms des parties ; * La date d'enregistrement du pourvoi (format en toutes lettres et format normalisé permettant un classement par date) ; * La juridiction ayant prononcé l'arrêt attaqué ; * La date de l'arrêt attaqué (format en toutes lettres et format normalisé permettant un classement par date) ; * Les juridictions et dates d'éventuels autres arrêts attaqués par le même pourvoi ; * La ou les qualifications pénales ; * La ou les condamnations prononcées ; * La ou les décisions de la chambre criminelle de la Cour de cassation ; * La juridiction de renvoi, le cas échéant ; * La date de décision de la Cour de cassation (format en toutes lettres et format normalisé permettant un classement par date) ; * Le département ou territoire auquel est rattachée la juridiction ayant prononcé l'arrêt attaqué (ajout postérieur Archives nationales) ; * Le chef-lieu de ce département ou territoire (ajout postérieur Archives nationales) ; * Les coordonnées géographiques de ce chef-lieu (ajout postérieur Archives nationales) ; * La **cote du dossier de procédure** correspondant au pourvoi en question, conservé aux Archives nationales (ajout postérieur Archives nationales). 

Mots-clés : 19e-siecle,archives,cassation,colonies,coordonnees-geographiques,cour-dappel,cour-de-cassation,courdecassation,crimes-et-delits,culture,donnees-geographiques,france,justice,justice-penale,justice-securite-police-crime,ministeredelaculture,tribunaux
Couverture spatiale : France,Algérie,Vietnam,Tunisie,Sénégal
Couverture temporelle : 1871-04-22 – 1889-12-31
Expositions temporaires des Archives nationales (France) (expositions-temporaires-des-Archives-nationales-France)
Organisation : Ministère de la Culture

Les [Archives nationales](https://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/) proposent chaque année au public des expositions temporaires à partir des fonds d'archives qu'elles conservent. Ce jeu de données recense les expositions des Archives nationales de 1932 à aujourd'hui. Initialement créées sur Wikidata, les données sont publiées ici sous une forme légèrement moins détaillée : * titre * sous\_titre * lieu * date\_de\_debut * date\_de\_fin * nombre\_visiteurs * category\_Commons * id\_Wikidata Engagées dans une politique d'ouverture des données et des contenus depuis 2013, les Archives nationales sont [partenaires](https://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/partenariats/wikimedia-france) de l'association Wikimedia France et contribuent régulièrement aux plateformes wiki. Le téléversement de documents présentés lors des expositions temporaires fait partie des contributions très régulières. Ces expositions ont par conséquent un élément Wikidata et une catégorie Commons dédiée qui rassemblent les images numérisées. Ces éléments figurent dans le jeu de données publié.   Pour aller plus loin : * Archives nationales, [rubrique "Expositions"](https://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/evenements?field_dates_evenement_end_value=\&field_dates_evenement_value=\&field_public_cible_target_id=All\&field_types_evenement_target_id=10). * [Requête SPARQL des données sur Wikidata.](https://w.wiki/4wCU) * Constitution des données et visualisations : Maïwenn Bourdic, "[Wikidata et les archives (1) - 70 ans d'expositions aux Archives nationales", Patrimoine et numérique, 2020, consulté le 17 mars 2026.](https://www.patrimoine-et-numerique.fr/tutoriels/68-wikidata-et-les-archives-1)   

Mots-clés : action-culturelle,archives-nationales,expositions,patrimoine,valorisation,wikidata,wikimedia-commons
Couverture spatiale : France
Couverture temporelle : 1932-01-01 – 2026-06-30
Base des librairies en France ()
Organisation : Ministère de la Culture

* **Quel est l’objectif de ce projet ?** L’objectif du projet est de mieux connaitre le maillage des librairies en France : nombre de librairies, répartition géographique, spécialisation des assortiments (jeunesse, BD et mangas, religion, sciences humaines et sociales, versions originales en langue étrangère, etc.), obtention du [label](https://centrenationaldulivre.fr/aides-financement/label-lir) du Ministère « Librairie indépendante de référence » ou « Librairie de référence ». <br /> * **Qui sont les partenaires du projet ?** Le Ministère a proposé à plusieurs partenaires publics et privés de mettre en commun leurs données pour former une base commune : le [Centre national du livre](https://centrenationaldulivre.fr/) (CNL) ; la [SAS Pass Culture](https://pass.culture.fr/) ; le [Syndicat de la librairie française](https://www.syndicat-librairie.fr/) (SLF) ; la [Société française des intérêts des auteurs de l’écrit](https://www.la-sofia.org/) (SOFIA). Le laboratoire [IDEES UMR 6266](https://umr-idees.fr/) du CNRS (Université de Rouen Normandie) a également contribué au lancement du projet.   * **Quelle définition de la librairie a été retenue dans ce projet ?** Les partenaires ont retenu la définition suivante des librairies pour leur référencement dans cette base : - existence d’un magasin sédentaire, ouvert toute l’année, accessible à tous ; - vente de livres imprimés neufs aux particuliers comme activité principale, sur la base d’un faisceau d’indices comme le code APE de l’INSEE (47.61Z « Commerce de détail de livres en magasin spécialisé »), le chiffre d’affaires, la dimension du rayon livres, etc. Ce périmètre inclut des librairies appartenant à des groupes, en revanche il ne comprend pas les enseignes des grandes surfaces culturelles.   * **Toutes les librairies françaises ont-elles été identifiées ?** La base des librairies n’est pas exhaustive. Certaines librairies actives en France ne figurent pas dans la base car elles n’ont pas été identifiées jusqu’à présent : cela signifie que la base fournit une estimation basse du nombre de librairies en France, qui devra être affinée progressivement.   * **Quelles sont les prochaines étapes de ce projet ?** La base des librairies fera l’objet de mises à jour (créations et fermetures, etc.), au moins une fois par an. Les chercheurs relevant de laboratoires de l’enseignement supérieur peuvent contacter le Ministère pour des projets de recherche, à l’adresse basedeslibrairies\[a]culture.gouv.fr   * **J’ai une remarque sur la base, à qui puis-je m’adresser ?** Les particuliers et les professionnels peuvent signaler une erreur, un manquement ou émettre une suggestion à l’adresse basedeslibrairies\[a]culture.gouv.fr En particulier, si votre librairie ne figure pas dans la base, vous pouvez nous transmettre à l’adresse basedeslibrairies\[a]culture.gouv.fr les informations suivantes : numéro SIRET de l’établissement, nom de la librairie, type d’assortiment (généraliste, BD, jeunesse, etc.). 

Mots-clés : culture,librairies,livre,ministeredelaculture
Couverture spatiale : France
Couverture temporelle : 2026-04-20 – 2026-04-20
Catalogue topic univers-culture-deps ()
Organisation : Ministère de la Culture

Ce dataset documente le contenu du topic [univers-culture-deps](https://www.data.gouv.fr/topics/univers-culture-deps/) à des fins de contextualisation par des outils d'exploration des données : agents conversationnels, serveurs MCP, scripts d'analyse, dashboards. Il contient deux ressources complémentaires, jointes par la colonne `id.dataset` : * **`catalog_datasets`** — liste des datasets du topic avec leurs métadonnées éditoriales : titre, description, tags, dates de création et de dernière modification. * **`catalog_schema`** — description colonne par colonne des ressources tabulaires de chaque dataset : type sémantique détecté, distribution des valeurs, valeurs les plus fréquentes. Les deux fichiers sont générés automatiquement à partir de l'API data.gouv.fr et hébergés sur le dépôt [`culturegouv/donnees-ouvertes`](https://github.com/culturegouv/donnees-ouvertes). Les ressources de ce dataset pointent directement vers les versions raw, mises à jour régulièrement. 

Mots-clés : culture,deps-doc,ministeredelaculture,topic
Couverture spatiale : France