Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-du-ministere-de-la-culture huggingface dataset:
Fonds de soutien à l'émergence et à l'innovation dans la presse ()
Organisation : Ministère de la Culture

Le fonds de soutien à l’émergence et à l’innovation dans la presse (FSEIP) a été créé par le décret n° 2016-1161 du 26 août 2016. Il rassemble trois formes d’aides :   * des bourses d’émergence visant à soutenir le lancement et le développement de publications ou de services de presse en ligne émergents. Elles peuvent donc être attribuées à des publications ou des services de presse en ligne qui ne disposent pas encore de numéro de CPPAP ;   * des appels à projets "programmes d'incubation médias émergents" permettant de développer, sur l’ensemble du territoire, des programmes dédiés aux médias émergents et aux fournisseurs de solutions (technologiques, graphiques, commerciales...) destinées aux médias. Ils visent également à consolider ou à encourager la création de programmes d'incubation portés par les groupes de presse eux-mêmes. À travers l’hébergement, le conseil et la formation, ces programmes d'incubation renforcent la visibilité et donc l’attractivité de l’entrepreneuriat de presse et plus largement des médias ;   * des appels à projets « programmes de recherche et de développement » permettant de développer une expertise sur des thèmes au cœur des mutations du secteur (conditions de production de l’information, expérience utilisateurs, monétisation des contenus auprès des utilisateurs, …) et aux retombées positives sur les acteurs du secteur de la presse.

Mots-clés : aide,culture,ministeredelaculture,presse
Portail FranceArchives - Annuaire des services d'archives publiques en France ()
Organisation : Ministère de la Culture

Annuaire des services d'archives publiques en France. Périodicité de la mise à jour : au fil de l'eau. .

Mots-clés : archives,culture,ministeredelaculture
Liste des Maisons des illustres ()
Organisation : Ministère de la Culture

Créé en 2011, le [label « Maisons des Illustres »](https://www.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Protections-labels-et-appellations/Label-Maisons-des-illustres) signale des lieux dont la vocation est de conserver et transmettre la mémoire de femmes et d'hommes qui se sont illustrés dans l'histoire politique, sociale et culturelle de la France. Le label est attribué par le ministère de la Culture pour une durée de 5 ans renouvelable. Des mises à jour participatives s'effectuent en ligne sur le site : \ <https://basedeslieux.culture.gouv.fr>\ Les informations soumises sont vérifiées par des modérateurs en administration centrale et en direction régionale des affaires culturelles. NB : le modèle de données évolue à partir du 2 février 2023. Le code identifiant de la Maison anciennement nommé "code id" est renommé "identifiant origine". 

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Répertoire des Musées de France : base Muséofile ()
Organisation : Ministère de la Culture

Muséofile répertorie les « [Musées de France](https://www.culture.gouv.fr/thematiques/musees/Les-musees-en-France/les-musees-de-france/qu-est-ce-qu-un-musee-de-france) » (plus de 1 200) au sens du Code du Patrimoine Pour chaque « Musée de France » sont indiqués, notamment : le nom officiel, les adresses postale et Internet, le numéro de téléphone, les informations de géolocalisation, un bref historique du musée et de ses collections, les principales thématiques des collections… Les données de la base Muséofile sont liées à celles des bases Joconde catalogue collectif des collections des musées de France, et Mérimée. Vous pouvez en savoir plus sur la rubrique thématique ["Musées"](https://www.culture.gouv.fr/thematiques/musees/Les-musees-en-France/les-musees-de-france/museofile-le-repertoire-des-musees-de-france) du site du ministère de la culture. Liste des codes et libellés champs :\ \ REF : Identifiant du musée ; \ NOMOFF : Nom officiel du musée ; \ AUTNOM remplace \ NOMUSAGE : Nom d’usage du musée ; \ ADRL1\_M : Adresse (ligne 1) ; \ LIEU\_M : Adresse (ligne 2) ; \ CP\_M : Code Postal ; \ VILLE\_M : Ville ; \ DPT : Département ; \ REGION : Région ; \ URL\_M : Adresse du site ou de la page du site internet ; \ TEL\_M : Téléphone générique du musée ; \ CATEG : Catégorie spécifique de musée ; \ DOMPAL : Principaux domaines thématiques des collections ; \ HIST : Histoire de la collection ; ATOUT : Atouts de la collection ; \ THEMES : Détails des domaines thématiques des collections ; \ ARTISTE : Artistes phares de la collection ; \ PHARE : Personnages phares de la collection ; \ INTERET : Caractéristique architecturale du bâtiment ; \ PROT-BAT : Type de protection du bâtiment ; \ PROT-ESP : Type de protection de l’espace ; \ REFMER : référence dans la base Mérimée ; \ AN-CREAT : année de création ; \ DMAJ : Date de dernière mise à jour de l’information ; Latitude ; Longitude. 

Mots-clés : culture,ministeredelaculture,musees
Données essentielles des conventions de subvention ()
Organisation : Ministère de la Culture

**Liste des données essentielles des conventions de subvention du ministère de la Culture. Les données concernent l'ensemble des programmes ministériels**.  Le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 pris pour l’application de l’article 18 de la loi no 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique peut être consulté en pièce jointe.

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Couverture spatiale : France
Règles juridiques d’accès aux documents publics ()
Organisation : Ministère de la Culture

Le fichier du corpus complet de [@docs](https://francearchives.fr/@docs/), référence plusieurs centaines de dispositions particulières en matière d’accès, inscrites dans les textes législatifs et réglementaires français. [@docs](https://francearchives.fr/@docs/) est un outil d’explicitation du droit d’accès aux documents publics simple d’utilisation, conçu par le Service interministériel de Archives de France. @docs est organisé par catégories de documents (permis de construire, dossier médical, acte de naissance…), réparties en grandes thématiques (fiscalité, justice, santé, etc.) et s'adresse :   - à l’usager qui n’est pas familier des archives mais qui rencontre le besoin ponctuel, pour une démarche administrative ou des recherches personnelles, d’accéder à un document public.    - aux administrations qui seraient confrontées à une demande d’accès : les services publics d’archives ou, pour les documents les plus récents, tout service public.  **Descriptif des libellés :** - Typologie générale : domaine d’activité, type de dossier ou type d’information - Typologie fine : subdivision du domaine d’activité, type de document et/ou complément d’information - Délai : position du document par rapport au délai de libre communicabilité déterminé par le code du patrimoine, par rapport à un délai déterminé par d’autres textes ou au regard d’autres critères, ou absence de délai (communicabilité dès la création du document) - Identité du demandeur : qualité du demandeur au regard des documents sollicités lorsque les documents ne sont pas librement communicables à toute personne qui en fait la demande - Consultation : consultation du document dans une administration, une collectivité, un établissement public, un service public d’archives, etc. - Possibilité d’obtenir une copie : possibilité d’obtenir une copie en application de l’article L. 311-9 du code des relations entre le public et l’administration ou d’autres dispositions législatives ou réglementaires - Recours : possibilité et nature du recours en cas de refus de communication et/ou de copie - Possibilité de faire appel à la CADA : possibilité de faire appel à la Commission d’accès aux documents administratifs en application des articles L. 342-1 et L. 342-2 du code des relations entre le public et l’administration - Textes applicables : dispositions législatives et réglementaires régissant l’accès aux documents - Remarques : complément d’informations

Mots-clés : archives-publiques,commission-dacces-aux-documents-administratifs,culture,documents-administratifs,ministeredelaculture
Liste des Musées de France ()
Organisation : Ministère de la Culture

\ Ce jeu de données est maintenant actualisé sur <https://www.data.gouv.fr/datasets/musees-de-france-base-museofile>\ \ Il sera archivé le 1 juin 2026. \ \ Ce jeu de données reflète la **liste officielle** des institutions dotées de l'appellation "Musée de France" au sens du Code du patrimoine. Cette liste est administrée par le Service des musées de France (direction générale des patrimoines et de l'architecture).\ Elle est actualisée au moins une fois par an, en fonction des avis rendus par le Haut Conseil des musées de France, sur l'attribution, le changement ou le retrait de l'appellation "Musée de France". [Pour en savoir plus](https://www.culture.gouv.fr/Thematiques/Musees/Les-musees-en-France/Les-musees-de-France/Qu-est-ce-qu-un-musee-de-France) sur l'appellation "Musée de France". Ce jeu de données remplace l’ancien jeu de données dont vous retrouverez une partie des informations dans "[Fréquentation des musées de France](https://data.culture.gouv.fr/explore/dataset/frequentation-des-musees-de-france/)". 

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Somme des dix plus hautes rémunérations directement versées par le ministère de la Culture ()
Organisation : Ministère de la Culture

Dans le cadre de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la Fonction publique, les ministères doivent publier la somme des 10 plus hautes rémunérations qu’ils versent directement (cf pièce jointe).      Ce jeu de données comprend la somme des dix plus hautes rémunérations directement versées par le ministère de la Culture pour les années 2018 à 2022 (pièce jointe en format pdf).

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Liste des jardins remarquables ()
Organisation : Ministère de la Culture

Mis en place en 2004, le label «**[Jardin remarquable](https://www.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Protections-labels-et-appellations/Label-Jardin-remarquable)** » distingue des jardins et des parcs, présentant un intérêt culturel, esthétique, historique ou botanique, qu'ils soient publics ou privés. Ce label de qualité est attribué par le ministère de la Culture pour une durée de 5 ans renouvelable. Il donne lieu à des avantages divers et notamment à une signalisation routes et autoroutes, selon le même processus que les édifices protégés au titre des monuments historiques. Des mises à jour participatives s'effectuent en ligne sur le site : \ <https://basedeslieux.culture.gouv.fr>\ Les informations soumises sont vérifiées par des modérateurs en administration centrale et en direction régionale des affaires culturelles. NB : le modèle de données évolue à partir du 1er février 2023. Le code identifiant du jardin anciennement nommé "code id" est renommé "identifiant origine". 

Mots-clés : culture,jardin,ministeredelaculture,patrimoine
Couverture spatiale : Monde
#Culturecheznous ()
Organisation : Ministère de la Culture

La base #Culturecheznous répertorie une large offre de contenus culturels en ligne issue d'environ 500 opérateurs culturels et artistiques situés en France. A destination de tous les publics, l'ensemble des ressources est disponible sur la plateforme [culturecheznous.gouv.fr](https://www.culturecheznous.gouv.fr/) qui agrège **plus de 1 000** propositions de contenus : **expositions et visites virtuelles, films, vidéos, spectacles, podcasts, conférences ou cours, jeux, tutos et ateliers**...

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Thésaurus de l’iconographie chrétienne ()
Organisation : Ministère de la Culture

Le Thésaurus de l'iconographie chrétienne développe sous une forme méthodique près de 2500 termes utiles à l'indexation de la représentation de l'Ancien et du Nouveau Testaments et de la vie des saints. Cet outil a été conçu pour aider les chercheurs à identifier scènes et figures de l'iconographie chrétienne.    Chaque terme décrit une scène religieuse : lui sont associés des termes généraux ou spécifiques, des synonymes, les sources principales de connaissance de l’événement, la référence à d'autres classifications iconographiques (Iconclass et Réau), ainsi que différentes précisions (biographie du saint concerné, lieu de cultes principaux, mots-clés etc). Pour certaines scènes, les modèles diffusés par la gravure sont mentionnés. Ce travail a été entrepris pour enrichir le Thésaurus iconographique de François Garnier (Le Léopard d’Or, 1984). Il a été réalisé entre la fin des années 1980 et le début des années 1990 dans le cadre de la direction chargée de l’architecture et du patrimoine au ministère de la Culture. Ses principaux collaborateurs ont été Hélène Verdier, Véronique Frandon Violaine Wittmer, Catherine Duboÿ-Lahonde.    Les champs de la base sont les suivants : REF : Référence ; TERME : Terme ou description de la scène ; EP : Employé pour ; EM : Employer ; TG : Terme générique ; TS : Terme(s) spécifique(s) ; SYN : Synonyme ; VIE : Nom du saint ; CODE : Clef de tri ; EHESS : Terme équivalent dans le thésaurus de l’EHESS ; TRAD : Nom latin ; SG : Sujet général ; SOURCE : Source littéraire ; REAU et REF_REAU : Terme équivalent et référence dans le thésaurus de Louis Réau ; ICONCLASS et REF_ICON : Terme équivalent et référence dans le thésaurus Iconclass ; NOTEX : Notes bibliographiques ; OBS : Détails ; QUALITE : Qualités ; ATTRIBUT : Attribut(s) ; PATRON : Patronage ; INVOC : Invocation(s) ; VOIRA : Renvois ; DESC : Description ; BIBLE : Référence biblique ; PERS : Personnages ; GEO : Lieu de la scène ; CULTE : Aire de culte.

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Documentation d’architecture ()
Organisation : Ministère de la Culture

La base de données Archidoc (documentation d’architecture) est composée de notices issues de différents dépouillements de sources documentaires : bibliographiques, sources imprimées, revues, sources manuscrites ou iconographiques traitant d’architecture et datant des 19e et 20e siècles. Elle est composée d’environ 75 000 notices contenant chacune des informations localisées (région, département, canton, commune, lieu-dit, adresse) sur une œuvre architecturale, un objet mobilier ou un site et leurs acteurs (architectes, maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre, etc.). Ce travail, entrepris pour aider la recherche sur le patrimoine architectural français, a été mis en ligne en 1997 et réalisé sous la direction de Bernard Toulier pour l’Inventaire général du Patrimoine culturel (direction de l’architecture et du patrimoine, ministère de la Culture). Les champs de la base sont les suivants : REF : Référence ; ETUD : Nom du périodique ou de la source dépouillée ; REGION : Région ; Pays : Pays ; DPT : Département ; COM : Commune ; INSEE : Code INSEE ; LIEU : Précision de localisation ou lieu-dit ; AIRE : Canton ou aire d’étude ; ADRS : Adresse ; EDI : Dénomination de l’édifice ; PEDI : Titre courant de l’édifice ; OBJ : Dénomination de l‘objet ; POBJ : Titre courant de l’objet ; COMMENT : Commentaire ou résumé du contenu de la référence ; ISBD2 : Références bibliographiques complètes ; MCART2 : Nom d’artiste et fonction ; LOCA2 : Localisation physique du document commenté ; PHOT2 : Localisation physique de l’illustration commentée ; DATI : Date d’intervention de l’auteur sur l’œuvre (création de l’édifice) ; MERIMEE : Référence dans la base Mérimée ; PALISSY : Référence dans la base Palissy ; TYPE : Type de dépouillement.

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Activité des services d’archives en France ()
Organisation : Ministère de la Culture

Ces données statistiques sont collectées par le service interministériel des Archives de France (SIAF) du ministère de la Culture auprès des services publics d’archives par le biais d’une enquête annuelle. Le présent jeu de données concerne l’**activité de 2019 à 2024** des services suivants : 3 services à compétence nationale (Archives nationales, Archives nationales d'outre-mer et Archives nationales du monde du travail), 100 services d’archives départementales, 13 services d’archives régionales et près de 500 services d’archives communales et intercommunales. Il est mis à jour annuellement. Les données des années antérieures (2010-2018) sont téléchargeables dans l’onglet Export. Les indicateurs couvrent les domaines suivants : effectif des services, nouvelles entrées d’archives, éliminations, conservation, classement, archivage électronique, relations avec les producteurs, numérisations, communications sur place, diffusion en ligne, offre culturelle et pédagogique, fréquentation. Certains services peuvent ne pas être concernés par un indicateur (« sans objet ») ou ne pas avoir communiqué le résultat (« nc »). Outre la restitution de l’enquête sous forme de jeux de données, le SIAF publie un rapport annuel, Des Archives en France, qui présente de manière contextualisée et illustrée les données-clés et les événements majeurs de l’activité des services d’archives. Ces publications sont disponibles sur le portail [FranceArchives](https://francearchives.fr/section/270082837/). 

Mots-clés : archivage-numerique,archives,culture,education-artistique-et-culturelle,frequentation,ministeredelaculture,politique-culturelle
Liste des édifices labellisés « Architecture contemporaine remarquable » (ACR) ()
Organisation : Ministère de la Culture

Le label « [Architecture contemporaine remarquable](https://www.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Protections-labels-et-appellations/Label-Architecture-contemporaine-remarquable) » a été créé par la loi du 7 juillet 2016. Ce label succède au label « Patrimoine du XXe siècle », créé en 1999 et désormais disparu. Il **signale les édifices et productions de moins de 100 ans non protégés au titre des Monuments historiques**. L’objectif poursuivi est de montrer l’intérêt de constructions récentes que tout un chacun peut habiter et fréquenter, de faire le lien entre le patrimoine ancien et la production architecturale actuelle, d’inciter à leur réutilisation en les adaptant aux attentes du citoyen (écologique, mémorielle, sociétale, économique…). Le label ACR ne concerne que les édifices de moins de cent ans et qui ne sont pas protégés au titre des monuments historiques. La liste est donc susceptible de changer non seulement chaque année, mais aussi tout au long de l’année, en fonction des éventuelles nouvelles mesures de protection au titre des monuments historiques qui peuvent être signées en région (inscription) ou par la ministre (classement). Ce jeu de données est mis à jour tous les jeudis à 7h00. 

Mots-clés : acr,architecture,culture,ministeredelaculture,patrimoine
Couverture spatiale : France
Les protocoles de remise des archives des cabinets présidentiels et ministériels 1976-2020 ()
Organisation : Ministère de la Culture

Conclus entre le Service interministériel des archives de France (ministère de la Culture) et les détenteurs des archives au sein de la Présidence de la République et du gouvernement, les protocoles de remise clarifient les conditions de traitement, de conservation et d’accès de ces archives dans le but d’encadrer et de faciliter leur collecte.    Le jeu de données recense de manière exhaustive les protocoles de 1976 à 2020 pour chaque gouvernement, afin de répondre à la fois aux besoins des archivistes et des chercheurs. Il sera mis à jour régulièrement.    Sont identifiées les données suivantes : nom et dates de mandat du Président ; nom et dates de mandat du Premier ministre ; nom, dates de mandat et fonction des membres du gouvernement ; existence et date des protocoles de remise d’archives.    Le jeu de données est complété par un texte de présentation historique et juridique sur les protocoles.

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Les expositions itinérantes empruntables dans les services d’archives ()
Organisation : Ministère de la Culture

**Les services publics d’archives créent chaque année plusieurs dizaines d’expositions itinérantes**. Conçues d’emblée pour circuler ou transformées à l’issue d’une exposition temporaire, elles peuvent avoir une déclinaison virtuelle, être accompagnées d’un catalogue ou d’outils pédagogiques (dossier pédagogique, questionnaire à l’attention des scolaires...). Le jeu de données présente, région par région, les expositions disponibles, qui **peuvent être prêtées à toute institution publique ou privée** qui en fait la demande (collectivités, associations, établissements scolaires), à titre gracieux, à charge pour elle de s’occuper du transport et de contracter une assurance pour les panneaux. Les conditions de prêt, le nombre de panneaux d'exposition et leur description matérielle peuvent être obtenus auprès de chaque service. De nombreux sujets sont abordés, reflétant la diversité des fonds conservés, du Moyen Âge jusqu’à nos jours. Il peut s’agir d’**histoire locale** ou de la **grande histoire illustrée par des documents locaux**. Aux côtés des deux guerres mondiales, très largement traitées, sont présents des thèmes récurrents : l’école, les sports, l’urbanisme, les moyens de transport, l’environnement et l’agriculture, les femmes, la justice, la vie quotidienne, la publicité… Les "grands classiques" des archives ne sont pas oubliés à travers des thèmes comme l’écriture, l’héraldique, la généalogie, le cadastre. Le jeu de données est mis à jour annuellement.

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Les dénaturalisés de Vichy ()
Organisation : Ministère de la Culture

Par la loi du 22 juillet 1940, l’État français décida de réexaminer toutes les naturalisations accordées depuis 1927. Cette mesure aboutit au retrait de la nationalité française de plus de 15 000 personnes sur des motifs politiques et raciaux. La procédure fut annulée par l’ordonnance du 24 mai 1944. La base « Dénat » a été créée comme outil de recherche aux Archives nationales. Elle reprenait les informations relatives à l’instruction des dossiers de chaque individu, avec le cas échéant un lien vers sa notice sur la base de données du Mémorial de la Shoah. Cet outil d'orientation et de recherche a été complété, grâce à un partenariat conclu entre les Archives nationales, l’US Holocaust Memorial Museum et le Mémorial de la Shoah, par la numérisation l’ensemble des dossiers de naturalisation des individus dénaturalisés par Vichy. Les enregistrements des personnes nées après 1910 ont été pseudonymisés.

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Couverture spatiale : France
Les activités culturelles et pédagogiques dans les services d’archives ()
Organisation : Ministère de la Culture

Les services publics d’archives proposent des activités culturelles et pédagogiques variées, sur place ou en ligne, pour les adultes comme pour les scolaires et les jeunes.  Ce jeu de données présente, par région puis par département, les activités proposées par chaque service : **ateliers et cours, mallettes pédagogiques et jeux**. En fonction des activités, est indiqué le public concerné et si elles sont disponibles en ligne ou non. Le jeu de données est mis à jour annuellement. Les ateliers pédagogiques abordent des thèmes divers, avec un éclairage territorial : certains sont récurrents comme la Révolution, la première et la seconde guerre mondiale, l’école, la République (élections, laïcité) ; on trouve aussi des sujets locaux sur des personnages, des lieux. Les ateliers peuvent être en relation avec une exposition et s’accompagnent d’outils pédagogiques, parmi lesquels les **mallettes** dont l’intérêt est de pouvoir être empruntées par les établissements scolaires. Les ateliers et cours pour les adultes sont principalement consacrés à l’apprentissage de la recherche dans les archives (généalogie, histoire de sa maison…) et à l’initiation à la paléographie. Les **jeux****,** pour petits et grands, créés à partir de documents d’archives, sont conçus pour être utilisés sur place, mais se sont également beaucoup développés en ligne ces dernières années : mémory, puzzles, cocottes, etc.

Mots-clés : culture,ministeredelaculture