Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-du-ministere-de-la-culture huggingface dataset:
Portail FranceArchives - Circulaires de tri et de sélection des archives publiques ()
Organisation : Ministère de la Culture

Ensemble des textes régissant la collecte, le traitement, la conservation et l'accès aux documents d'archives et données produites par les administrations publiques. Mis à jour du fichier trimestriellement. 

Mots-clés : archives,culture,ministeredelaculture
Couverture spatiale : France
Couverture temporelle : 1951-01-01 – 2026-01-06
Aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux à faibles ressources de petites annonces ()
Organisation : Ministère de la Culture

Liste des titres de presse bénéficiant de la QFRPA. L’aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux d’information politique et générale à faibles ressources de petites annonces (QFRPA, décret n° 89-529 du 28 juillet 1989) concerne chaque année une quinzaine de titres dont les recettes de petites annonces ont représenté moins de 5 % de l’ensemble de leurs recettes publicitaires.

Mots-clés : aide,culture,ministeredelaculture,presse
Aide à l’exemplaire des titres de presse portés ()
Organisation : Ministère de la Culture

A partir de 2023, l'aide à l'exemplaire pour les titres de presse postés ou portés vise à soutenir la distribution de la presse imprimée à ses abonnés. Elle offre une meilleure visibilité à l'ensemble de la filière. Elle a été instituée par le décret n° 2023-132 du 24 février 2023, qui abroge le fonds d'aide au portage de la presse et remplace l'aide mise en place dans le cadre du fonds d'aide au portage de la presse et les tarifs postaux dits "ciblés" prévus dans le code des postes et des communications électroniques. Elle est divisée en deux sections, la seconde section concerne les titres de presse portés. De 2014 à 2022, il s’agit de la liste des titres de presse bénéficiaires de l'aide au portage de la presse (décret n° 98-1009 du 6 novembre 1998 modifié).

Mots-clés : aide,culture,ministeredelaculture,presse
Liste des établissements de l'enseignement supérieur culture ()
Organisation : Ministère de la Culture

Liste et localisation des établissements (sièges et sites) de l'enseignement supérieur sous tutelle du ministère de la culture et de la communication (ESC). La géolocalisation de ce jeu de données est effectuée à partir de l'adresse postale, et à défaut, du code postal.

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Photographies série « Monuments historiques » de 1851 à 1914 ()
Organisation : Ministère de la Culture

Les 38 144 premières photographies du fonds Monument Historique de la Médiathèque de l’Architecture et du Patrimoine. Ces photographies sont inventoriées dans les sept premiers registres d’inventaire, depuis la mission héliographique (1851) jusqu'en 1914. Notices textes et images issues de la base Mémoire. Le fonds MH comprend plus de 300 000 images et est en cours de numérisation. Les images en ligne sont des négatifs qui ont été positivés. [En savoir plus...](http://www.mediatheque-patrimoine.culture.gouv.fr/) La géolocalisation de ce jeu de données est effectuée à partir du code INSEE. ![](https://www.culture.gouv.fr/var/culture/storage/images/_aliases/medium/media/thematiques/monuments-historiques-sites-patrimoniaux-remarquables/images/logotypes/logotypes-mh/logotype-mh-pour-edition-40mm-rvb-ombre/2181903-1-fre-FR/Logotype-MH-pour-edition-40mm-RVB-ombre.png)

Mots-clés : culture,ministeredelaculture