ROUTE A GRANDE CIRCULATION 2019 CD76 20200814
Organisation : Département de la Seine-Maritime
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : geospatial,routes

Table des voies classées à grande circulation du réseau routier du département de la Seine Maritime en 2019

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/712d9b4616024154b32d570fb56a3347/data)

  


  


Ressources complémentaires  


  * Site Légifrance.gouv.fr : [https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020692049&categorieLien=id](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020692049&categorieLien=id)



Le site Légifrance, service public de la diffusion du droit par l’internet, est placé sous la responsabilité éditoriale du Secrétariat général du gouvernement (SGG). On y trouve l’ensemble des codes, lois et décrets, etc. français dont notamment, le  Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation