PLU de LES TOURRETTES 26353 - Mise à jour DPU 17/07/2017- FIN de VALIDITE : 22/12/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/10/2018
Organisation : DDT Drôme
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couverture temporelle : 2017-07-17 – 2018-12-22
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Mise à jour DPU du 17/07/2017- FIN de VALIDITE : 22/12/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/10/2018