PLU de MONTELEGER 26196 - Mise à jour 17/01/2017 - FIN de VALIDITE : 22/06/2017 Modification simplifiée N°1 approuvée le 12/06/2017
Organisation : DDT Drôme
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couverture temporelle : 2017-01-17 – 2017-06-22
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 caractère exécutoire le 15/01/2016 - Mise à jour 17/01/2017 - FIN de VALIDITE : 22/06/2017 Modification simplifiée N°1 approuvée le 12/06/2017