Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils syndicaux du syndicat mixte des transports
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions

Liste des délibérations et procès-verbaux du syndicat mixte de transport, Lila Presqu'ile.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (254402738_deliberation_liste)

Le Syndicat a été dissous à la date d'effet au 31 août 2024. Les compétences du SMTR ont été transférées à CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo à compter du 1er septembre 2024.

Les délibérations liées au transport sont désormais renseignées dans le jeu de données "délibérations de Cap Atlantique", id : 244400610_deliberations-liste