Département de la Nièvre - Subventions
Organisation : Conseil départemental de la Nièvre
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2022-12-31
Mots-clés : cd58,conseil-departemental,conseil-departemental-58,nievre,subventions

Liste des subventions accordées par le département de la Nièvre depuis 2018

**Structure des données :**
- nomAttribuant [Chaîne de caractères] : Nom officiel de l’organisme attribuant la subvention
- idAttribuant [Chaîne de caractères] : Identifiant du Système d’Identification du Répertoire des Etablissements (SIRET) de l’attributaire
- dateConvention [Date yyyy-MM-dd] : Date de la convention de subvention
- referenceDecision [Chaîne de caractères] : Référence de la décision
- nomBeneficiaire [Chaîne de caractères] : Nom du bénéficiaire
- idBeneficiaire [Chaîne de caractères] : Identifiant du Système d’Identification du Répertoire des Etablissements (SIRET) du bénéficiaire
- objet [Chaîne de caractères] : Objet de la subvention
- montant [Nombre réel] : Montant total de la subvention
- nature [Chaîne de caractères] : Nature de la subvention
- conditionsVersement [Chaîne de caractères] : Conditions de versement
- datesPeriodeVersement [Date yyyy-MM-dd] : Date ou période de versement
- idRAE [Chaîne de caractères] : Numéro unique de référencement au répertoire des aides aux entreprises
- notificationUE [Booléen] : Aide d’État notifiée à la Commission européenne
- pourcentageSubvention [Nombre réel] : Pourcentage du montant de la subvention attribuée au bénéficiaire