[DDT65] Carte Communale de Bazillac approuvée le 23/07/2015, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées
Licence : License Not Specified
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols

Numérisation de la carte communale de Bazillac (65073) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.