Subventions 2021
Organisation : Ville de Montbéliard
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31

Liste des subventions attribuées par la Ville de Montbéliard : données des conventions de subvention.
Ce jeu de données est établi conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017 et à l’arrêté du 17 novembre 2017.
Il respecte la norme du socle commun de données locales (OpenDataFrance, « Subventions » v.1.1).