Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-assainissement,passerelle-inspire,planning-cadastre,zones-humides

Le point de rejet localise l&#x27;aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d&#x27;épuration, au milieu naturel (extrémité d&#x27;un tuyau, forage d&#x27;injection, site d&#x27;infiltration). La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à renseigner concernant le point de rejet. Ces autres références citées ne paraissent toutefois pas localiser le point de rejet. Les épandages des boues de station ne sont pas décrits dans la présente couche.

__Origine__

Cette étude s&#x27;inscrit  dans le contexte de la révision du PLU de la commune de Mazeley et de l&#x27;obligation qu&#x27;ont les documents d&#x27;urbanisme d&#x27;être compatibles avec les orientations du SDAGE. 
Cette étude a amené la caractérisation des zones humides en milieux ouverts de l&#x27;ensemble du ban communal.
Les couches SIG ont été récupérées sur le portail cartographique du SIE Rhin-Meuse.


__Organisations partenaires__

DDT Loiret

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-abe2017b-dfd4-4223-bab0-d9928db808a2)
 * [SIERM GEORM EAU FRANCE](http://georm.eau-rhin-meuse.fr/georm/portail/?thematique&#x3D;ZONHUM)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a868ba115eddabe1c5d03352db5d9e7b7040dce8)