Documents d'urbanisme communaux simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,cc,donnees-ouvertes,inspire,planification,plu,pos,urbanisme,usage-des-sols

Zonages des documents d'urbanisme communaux (POS, PLU, CC) et Espaces boisés classés,  simplifiés 2014 (documents d'urbanisme opposables au 31 décembre 2014) pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau intercommunal. Les données équivalentes pour les années 1999 à 2013 sont disponibles auprès du producteur référencé dans les métadonnées complémentaires.