Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise
Organisation : DDT Territoire-de-Belfort
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : 90,belfort,cours-eau,debordement,donnees-ouvertes,inspire,naturels,plan-prevention-risques-inondations,ppri,risque-zonages-risque-naturel,savoureuse,territoire-de-belfort,zones-a-risque-naturel

Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation
par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise 
approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 septembre 1999.