Dossiers d'urbanisme de l'année en cours de Lorient Agglomération
Organisation : Lorient Agglomération
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : annual
Mots-clés : ads,donnees-ouvertes,droit-des-sols,foncier-et-droit-des-sols,instruction,lorient-agglomeration,urbanisme

Cette base de données permet de visualiser les dossiers de l'année en cours dans les communes de Lorient Agglomération

Elle est générée à partir du logiciel métier droit des sols des instructeurs de Lorient Agglomération.

**Contexte de collecte**
Spatialisation des dossiers instruits dans l'année.

**Méthode de collecte**
Fond de référence : PCI vecteur

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/b89322c8250040c7b6ea4e8dc12eb7f2).