Données SIG du Plan de Prévention des Risques Miniers du Bassin Houiller de Littry
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-risque-minier,sante-et-securite-des-personnes,services-dutilite-publique-et-services-publics,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration

Ce lot de données est constitué de la couche du zonage réglementaire et de la couche d'aléas (Tassements, effondrements locaux, effondrements de puits) ainsi que des couches de périmètre communal du Plan de Prévention des Risques Miniers du Bassin Houiller de Littry approuvé le 3 novembre 2025.