Suivi des procédures en matière de document d'Urbanisme.concernant les "Climats de Bourgogne"
Organisation : DDT Côte-d'Or
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : punctual
Mots-clés : climats-de-bourgogne,culture-societe-service-patrimoine-culturel,donnees-ouvertes,inspire,unesco,urbanisme,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration

Ce jeu de données est un focus du suivi des documents d'urbanisme sur le territoires des communes concernées par les "Climats de Bourgogne".

Cette données à été mise à jour au 29 juin 2017 à partir de la base de données SUDOCUH.

La colonne DU_2015 reprend l'historique des documents d'Urbanisme applicable au 4 juillet 2015 date de l'inscription des "Climats de Bourgogne" au patrimoine mondiale de l'UNESCO.