PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 20/06/2024 (remplacé)
Organisation : Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : punctual
Mots-clés : agglomeration-de-la-region-de-compiegne,arc,armancourt,bethisy-saint-martin,bethisy-saint-pierre,bienville,choisy-au-bac,clairoix,compiegne,donnee-ouverte,janville,jaux,jonquieres,lachelle,lacroix-saint-ouen,le-meux,margny-les-compiegne,nery,plui,saint-jean-aux-bois,saint-sauveur,saint-vaast-de-longmont,saintines,urbanisme,venette,verberie,vieux-moulin

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 20/06/2024.
Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne.
Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.