La circulation des archives en Europe et hors Europe : suivi des demandes de sortie au sein du territoire communautaire
Organisation : Ministère de la Culture
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : punctual
Mots-clés : culture,ministeredelaculture

Ce jeu de données liste les autorisations de sortie temporaire hors de France, au sein du territoire communautaire, des biens culturels (BC) et des trésors nationaux (TN).

Pour en **[savoir plus](https://francearchives.gouv.fr/fr/article/38060)**.