PLU du 03/02/2006 de SAINT-MICHEL-LES-PORTES - 38429
Organisation : DDT de l'Isère
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couverture temporelle : 2006-02-03 – 2006-02-03
Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé.
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Michel les Portes.
Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.