Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de La Baule
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de La Baule.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400558_deliberation_liste)