Arrêtés de travaux sur l'espace public
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Mots-clés : arrete,chantier,travaux

Ce jeu de donnée contient l'ensemble des arrêtés des communes ayant confié leur pouvoir de police à la Métropole et plus précisément, des autorisations de travaux de proximité sur la voirie réalisées par des entreprises ou collectivités.