PLU de LA GARDE ADHEMAR 26138 - Mise à jour SUP 22/05/2018 - FIN de VALIDITE : 25/08/2019 caractère exécutoire de la procédure principale approuvée le 08/07/2019
Organisation : DDT Drôme
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couverture temporelle : 2018-05-22 – 2019-08-25
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA GARDE ADHEMAR 26138 - PLU approuvé le approuvé le 27/05/2013 - Mise à jour SUP du 22/05/2018 - FIN de VALIDITE : 25/08/2019 caractère exécutoire de la procédure principale approuvée le 08/07/2019