Commune de Couffouleux | Document d'Urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : irregular
Mots-clés : cnig-2014,couffouleux,plan-local-urbanisme,shapef,urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Couffouleux (81070). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans une SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.