[DDTM-06] Secteur affecté par le bruit lié aux infrastructures ferrovières des Alpes-Maritimes
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : alpes-maritimes,bruit,ddtm06,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.