Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012)
Organisation : ACTION Nogent-sur-Marne
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2012-12-31
Mots-clés : conseil-municipal,deliberations,nogent-sur-marne

L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2012. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé.

Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2012-2/)