Carte Communale de la commune de Saint-Agnet
Organisation : PIGMA - Plateforme d'Echange de données en Nouvelle-Aquitaine
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : document-durbanisme,donnee-ouverte,inspire,passerelle-inspire,planning-cadastre,urbanisme,usage-des-sols

Document d&#x27;urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

__Origine__

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l&#x27;ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé  à partir du PCI Vecteur en 2007.


__Organisations partenaires__

Agence Départementale d&#x27;Aide aux Collectivités Locales, Mairie de Saint-Agnet, ADACL, DDT 40, GIP ATGeRi

__Liens annexes__

 * [Lien vers le service ATOM du Géoportail de l&#x27;urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9d55456179d09621ae372014ae016d5f8c9bba92)