Foncier des transferts routiers
Organisation : DDTM Aude
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : aqueux,aquitaine,donnees-ouvertes,eau,icpe,limousin,masses,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,poitou-charentes,polluees,rejets,structure

Foncier routier table créée par  la Mission Immobilier Foncier dans le cadre des transferts routiers au département lors de la décentralisation pour identifier les parcelles à transférer.
Table non exhaustive.
Cette table est appelée à disparaître à la fin des transferts.

__Origine__

Ce jeu de données a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d’harmonisation des patrimoines en 2016. Il est produit à partir de l’assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.
ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas complet sur le périmètre ALPC, il concerne l&#x27;ancienne région Aquitaine.


__Organisations partenaires__

DDTM Aude, DDT Val-d&#x27;Oise

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-7c6899e3-6cd9-47da-a343-3d96426a89f4)
 * [Base web des Installations Classées](http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1e9a672911f6fd7e352265952c0e9ef0d2c0eb6f)