Acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes sur 3 ans MAPA 43-2024
Organisation : Commune de Brignoles
Licence : License Not Specified
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-11-12 – 2027-11-12

Acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes sur 3 ans Accord-cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de fournitures, à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.
Ce marché à bons de commande comprend l’achat de fournitures et les prestations de livraison associées.
Le montant maximum annuel de commande est fixé à 15 000 € H.T.
Le montant total maximum de commandes sur 3 ans est égal à 45 000 € H.T.
A titre indicatif, la dépense totale moyenne sur le marché en cours est d’environ 20 000 € HT. 
Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu ci-dessous. Il est renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 36 mois.
Caractéristiques du papier souhaité : 
Le papier A4 et A3 blanc devra être 100% recyclé.
Il sera proposé à 75 grammes minimum, de qualité extra blanc, pouvant être utilisé indifféremment pour des photocopieurs, des imprimantes laser et jet d’encre, des fax.
Le papier de couleur, format A4 et A3, de couleur pastel, intense ou fluo, sera également proposé à 75 grammes minimum et sera de préférence recyclé.
Il est précisé que dans le cadre de ce marché, la commune de Brignoles agit également pour le compte du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) de la ville. Les montants