[DDTM-06] Zonage réglementaire avec généralisation des documents d'urbanisme des Alpes-Maritimes
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Mots-clés : alpes-maritimes,amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,carte-communale,cc,ddtm06,donnees-ouvertes,grandpublic,inspire,plan-local-durbanisme,plu,usage-des-sols

Cette donnée constitue agrégation des zonages réglementaires des documents d'urbanisme (POS et PLU). Elle contient l'information des zones originelles du document d'urbanisme : l'information de la zone, le COS ; plus une information de généralisation faite par la DDTM-06 : zonage_general. L'intérêt de la généralisation est d'avoir une données homogène sur l'ensemble des documents d'urbanisme et de pouvoir faire des analyses.