Documents d'urbanisme en cours d'élaboration dans le Calvados au 28/05/2026
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,elaboration,planification,prescription,urbanisme

Documents d'urbanisme en cours d'élaboration, donc prescrits, dans le Calvados, au 28/05/2026
Référentiel géographique : IGN BD Carto 2023 (15/03/23)