Fourniture de documents imprimés pour la Médiathèque en 4 lots sur 4 ans
Organisation : Commune de Brignoles
Licence : License Not Specified
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-11-13 – 2025-01-13

La présente consultation a pour objet l’achat de documents imprimés pour la médiathèque Municipale Jacques Cestor. Il s’agit d’accords-cadres à bons de commande de fournitures et services mono attributaire avec un montant maximum annuel de commande (sans minimum), sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R 2162-2 alinéa 2, R 2162-4 à R 2162-6 et R 2162-13 à R 2162-14 du code de la commande publique.
Les marchés sont passés pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois pour la même période par reconduction expresse. La durée globale maximale est de 48 mois.
Les fournitures sont divisées en 4 lots attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante :
Lot n° 1 : « Documents imprimés de fiction section adultes »  
Montant maximum annuel de commande : 10 000 € H.T.
Lot n° 2 : « Documents imprimés documentaires adultes »  
Montant maximum annuel de commande : 7 000 € H.T.
Lot n° 3 : « Documents imprimés pour la jeunesse » 
Montant maximum annuel de commande : 10 000 € H.T.
Lot n° 4 : « Bandes dessinées pour adultes, adolescents et jeunesse » 
Montant maximum annuel de commande : 6 000 € H.T.
Total maximum annuel de commande pour l’ensemble des lots : 33 000 € H.T.