La circulation des archives en Europe et hors Europe : suivi des demandes de sortie hors du territoire communautaire
Organisation : Ministère de la Culture
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : annual
Mots-clés : archives,culture,ministeredelaculture

Ce jeu de données liste les autorisations de sortie hors du territoire communautaire des biens culturels (BC) de façon définitive ou temporaire et des trésors nationaux (TN) de sortie temporaire uniquement.

**Pour en[savoir plus](https://francearchives.gouv.fr/fr/article/38060).**