Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Organisation : Communauté de communes des Lisères de l'Oise
Licence : License Not Specified
Fréquence de mise à jour : punctual
Mots-clés : attichy,autreches,berneuil-sur-aisne,bitry,cclo,chelles,couloisy,courtieux,croutoy,cuise-la-motte,donnee-ouverte,hautefontaine,jaulzy,lisieres-de-loise,moulin-sous-touvent,nampcel,pierrefonds,plu,rethondes,saint-crepin-aux-bois,saint-etienne-roilaye,saint-pierre-les-bitry,tracy-le-mont,trosly-breuil,urbanisme

Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise.

Ces PLUi ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contiennent les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.