Informations ponctuelles du POS (doc. du 07.06.1990) de la commune de Vignoux-sous-les-Aix
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d&#x27;un document d&#x27;urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d&#x27;information : - les informations qui sont à annexer aux documents d&#x27;urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l&#x27;urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d&#x27;information.

__Origine__

Etude d&#x27;aléa réalisée par le BRGM.
La connaissance de l&#x27;aléa retrait-gonflement passe par une étude détaillée de la géologie du département, en s&#x27;attachant particulièrement aux formations contenant de l&#x27;argile (argiles proprement dites mais aussi marnes, altérites, alluvions, limons, sables argileux, etc.).


__Organisations partenaires__

DDT Cher

__Liens annexes__

 * [Téléchargement direct du jeu et des documents associés](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;889a599a4359c0102b2d8cb3b98a9b83&amp;full&#x3D;true)
 * [Service de téléchargement associé](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id&#x3D;889a599a4359c0102b2d8cb3b98a9b83&amp;scope&#x3D;INTERNET)

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