Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains
Organisation : Ville de Digne-les-Bains
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : administration,collectivite,conseil,deliberation,democratie,elu,mairie,municipal,public,service

Procès-verbaux du Conseil municipal de la Ville de Digne-les-Bains de 2000 à 2020 classés par mandatures. Les dossiers compressés permettent d'extraire des données au format .DOC et .ODT : * DIGNE-PV-CM-1995-2001 (incomplet) * DIGNE-PV-CM-2001-2008 * DIGNE-PV-CM-2008-2014 * DIGNE-PV-CM-2014-2020 * DIGNE-PV-CM-2020-2021 (annulation de l'élection municipale) * DIGNE-PV-CM-2021-2026