Linéaire d’intervention du SPC (Service Prévention des crues) Meuse-Moselle
Organisation : DDTM Pas-de-Calais
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-gestion-du-risque

Table du llinéaire d’intervention du SPC Meuse-Moselle qui est découpé en 17 tronçons, ces tronçons ont été déterminés en fonction de leur cohérence hydro-météorologique, des découpages administratifs pour la gestion de crise (limites départementales) et de l’homogénéité nationale du dispositif (validation par le SCHAPI).

Sur le linéaire d&#x27;intervention de l&#x27;État, les SPC élaborent et transmettent l&#x27;information sur les crues, ainsi que leur prévision lorsqu&#x27;elle est possible, en utilisant le dispositif national de « vigilance crues ».

__Origine__

Les données proviennent des DDT et ont été assemblées sur la Région et  harmonisées par l&#x27;ONEMA et la DREAL de Bassin Rhin-Meuse. Le processus de validation des données a impliqué l&#x27;ensemble de ces acteurs.

Les données ont été créées à partir de la BD CARTHAGE et des attributs de la BD CARTHAGE  ont été repris pour caractériser les tronçons de cours d&#x27;eau. La généalogie des données résultant d&#x27;un processus d&#x27;échanges de données impliquant plusieurs partenaires,  il se peut que certains objets et certaines valeurs de ces attributs ne correspondent plus exactement à ceux de la BD CARTHAGE (à la marge : agrégation, fusion de tronçons mais aucun ajout n&#x27;&#x27;a été fait par rapport à la BD CARTHAGE).

QUALITÉ DES DONNÉES : La structure des données s&#x27;inspire du dictionnaire de données  SANDRE, Zonages techniques et réglementaires du domaine de l&#x27;eau V2 de juin 2012  et notamment de SegClassContinuiteEco et ClassContinuiteEco, . Elle  s&#x27;en inspire seulement car le scénario d&#x27;&#x27;échange SANDRE n&#x27;&#x27;a pas été défini et il n&#x27;y donc pas de modèle strict pour structurer les  données.

Pour certains cours d&#x27;eau, le classement concerne également tous leurs affluents : dans ces cas, dans la mesure du possible, tous les affluents de ces cours d&#x27;&#x27;eau  ont été intégrés dans les données lorsqu&#x27;il sont présents dans la BD CARTHAGE, même si leur nom n&#x27;est pas cité dans les arrêtés. Les affluents classés qui n&#x27;existent pas dans la BD CARTHAGE ne sont donc pas présents dans les données : il appartient à chacun de vérifier s&#x27;ils sont classés ou non grâce aux arrêtés de classement.

Dernières modifications :
10/09/2015
- quelques petites modifications géométriques (ajout et suppressions de tronçons) pour ajuster par rapport aux actes juridiques
- ajout des attributs relatifs à la présence d&#x27;espèces de poissons


__Organisations partenaires__

DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l&#x27;Environnement, de l&#x27;Aménagement et du Logement Grand Est), JOGUET-RECCORDON

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-ede695a8-f3d2-4d4e-9cf0-6ceba69817f1)
 * [T:\SIG\CONSULTATION\eau\n_zonages_eau](http://adelie.application.developpement-durable.gouv.fr/lienTelechargerFichierLocal.do?link&#x3D;T:\SIG\CONSULTATION\eau\n_zonages_eau)
 * [Avertissement_cle0a6a19.pdf](http://www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Avertissement_cle0a6a19.pdf)
 * [classement-des-cours-d-eau-en-a3797.html](http://www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/classement-des-cours-d-eau-en-a3797.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4d427cf7f77fce7a1ee3d3053795a7332b2fb4e3)