Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux)
Organisation : DDT Ardennes
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : amenagement,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,riviere,services-dutilite-publique-et-services-publics

Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non-domaniaux) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou des associations syndicales autorisées (ASA)