Communes couvertes par un document d'urbanisme numérisé à la date de saisie pour le département des Vosges
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : continuous
Mots-clés : amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,carte-communale,donnees-ouvertes,planification,plu,pos,prescription,urbanisme,usage-des-sols,zone

Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département des Vosges. Cette table présente comme caractéristiques : -seules les communes couvertes par des documents d’urbanisme numérisés figurent dans cette table.