Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes des Deux Vallées
Organisation : Communauté de Communes des Deux Vallées
Licence : License Not Specified
Fréquence de mise à jour : punctual
Mots-clés : bailly,cambronne-les-ribecourt,cc2v,chevincourt,chiry-ourscamp,deux-vallees,donnee-ouverte,le-plessis-brion,longueil-annel,machemont,marest-sur-matz,melicocq,montmacq,pimprez,plu,ribecourt-dreslincourt,saint-leger-aux-bois,thourotte,tracy-le-val,urbanisme,vandelicourt

Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes des Deux Vallées.

Ces PLUi ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contiennent les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.