Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de SAUTRON)
Organisation : Ville de SAUTRON
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Mots-clés : achat-matieres-recyclees,acquisition-municipale,declaration-agec,reemploi,reutilisation,valeurs-materielles-publiques

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)