Zonage du PLUI du territoire Métropolitain
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)

Zonage du PLUI de Grenoble Alpes Métropole. Ce lot informe du droit à bâtir sur la métropole de Grenoble. Le zonage distingue 34 zones, parfois assorties de 17 indices spécifiques, qui déterminent l'affectation dominante des sols pour un territoire donné, en précisant l'usage principal qui peut en être fait. Les zones et indices renvoient aux dispositions générales du règlement écrit et dans aux règlements écrit de chacune des zones Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. "Source du géoréférencement : le référentiel utilisé est celui du Plan Cadastral Informatisé 2016 de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Dernière mise à jour : modification simplifiée n°1 approuvée le 2 juillet 2021.