Titres de séjour, publication du 27 juin 2024
Organisation : Ministère de l'intérieur
Licence : License Not Specified
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2024-06-27
Mots-clés : carte-de-sejour,chiffres-cles-de-limmigration,immigration,immigration-familiale,immigration-professionnelle,immigres,migrant,titre-de-sejour

En 2023, le nombre de premiers titres de séjour délivrés est en légère hausse de 2,5 % par rapport à 2022. La baisse du nombre de titres de séjour délivrés pour motifs familial et divers est compensée par la hausse des délivrances de titres sur tous les autres motifs.

Les premiers titres de séjour correspondent aux titres détenus par des étrangers majeurs à la suite d'une première demande de séjour. Ils ne prennent donc pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature (par exemple, un étranger entré sur le motif "étudiant" qui passerait en motif "salarié" par la suite ne sera pas compté une deuxième fois comme premier titre). La date de référence choisie est la date de début de validité du titre de séjour.

Les données concernant l'année 2022 sont définitives. Pour 2023, elles sont provisoires: compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres délivrés dans l'année ne sont pas encore enregistrés dans la base de gestion nationale des titres de séjour. Ils seront comptabilisés ultérieurement, lors de la publication des données définitives en janvier 2025.

Depuis la mise en œuvre du Brexit, les Britanniques font partie des ressortissants de pays tiers (RPT). Ils sont dans l'obligation de détenir un titre de séjour pour séjourner en France depuis le 1er octobre 2021. Cela explique l'afflux massif exceptionnel en 2021, et le retour à un rythme plus habituel de primo-délivrances de titres en 2022. Ils sont présentés isolément dans les tableaux ci-dessous, de façon à avoir des séries homogènes dans le temps.