Marchés publics
Organisation : Département des Hauts-de-Seine
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2011-01-01 – 2020-12-31
Mots-clés : article-133,finances,institution-citoyennete,marches-attribues,marches-conclus,marches-publics

Liste des marchés publics conclus par le Département

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Liste des marchés publics conclus entre le Département et les organismes publics ou privés. Cette liste précise la nature du marché (travaux, fournitures ou services), l'objet du marché, le nom de l’attributaire, le code postal de l'attributaire (s'il est établi en France) et enfin la date de notification.

Ce jeu de données est publié en application de l’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles dans la commande publique.

**Données connexes**

Legifrance.gouv.fr   
[Arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles dans la commande publique](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038318675)