Couche informative des sites archéologiques surfaciques fouillés, en Eure-et-Loir (28)
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,sites-archeologiques,utilities-communication

Couche des sites archéologiques fouillés ( (opérations archéologiques déjà réalisées),  fournie par la DRAC : n&#x27;est plus à jour depuis 2013 sur l&#x27;ensemble du département, car le MNHN ne fourni plus les nouveaux sites à la DRAC depuis cette date (car les conservateurs régionaux ne sont plus d&#x27;accord pour alimenter ces informations  en données brutes).
Cette couche d&#x27;ailleurs n&#x27;est pas considérée par la DRAC, comme contrainte au titre des Porter à connaissance (cf Jocelyne VILPOUX 02 38 78 85 62)

__Origine__

Couche fournie par la DRAC Centre : n&#x27;est plus à jour depuis 2013 par celle-ci de manière systématique
Complétée au coup par coup par la DDT28,  lors de Porter à Connaissance, dans le cadre de procédures relatives aux documents d&#x27;urbanisme (information fournies par le SAUH/BPAT)


__Organisations partenaires__

DDT Eure-et-Loir, DRAC CENTRE - VAL DE LOIRE

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-cd8b715e-e571-427c-a133-12c99743a821)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;a3935e15-a2af-469b-b1bd-45b2afe4f602&amp;dataType&#x3D;dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e2159565527294d70a01086c51b59f8444942273)