Carte Communale de Cazaux-Debat, approuvée du 20/12/2012
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées
Licence : License Not Specified
Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols

Numérisation vectorielle de la carte communale Cazaux-Debat (65140), réalisée en janvier 2013.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation des cartes communales.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.