Subventions 2020
Organisation : Ville de Montbéliard
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2020-12-31

Liste des subventions attribuées par la Ville de Montbéliard : données des conventions de subventions. Ce jeu de données est établi conformément au décret 2017-779 du 5 mai 2017 et à l'arrêté du 17 novembre 2017. Il respecte la norme du socle commun de données locales (OpenDataFrance "Subventions" v1.1)