[DDT65 ]Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Ossun du 09/05/2005, mis à jour le 23/10/2018 OBSOLETE
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées
Licence : License Not Specified
Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols

La modification du 19/11/2020 n'a pas été intégrée, faute du document numérisé.
Numérisation vectorielle du PLU d'Ossun (65344), actualisée en novembre 2018.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.