Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : biennial
Couverture temporelle : 1791-01-01 – 2016-12-31
Mots-clés : archives,archives-communales,archives-municipales,archives-privees,archives-publiques,fonds-prives,sixt-sur-aff

Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable.
Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 104,70 mètres linéaires dont 31,10 ml d’archives modernes (documents produits avant 1983).
2 197 références ou entrées ont été répertoriées. Les plus anciens documents conservés datent de 1791.
En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe général de communicabilité immédiats et les articles L.213-1 à L.213-8 du Code du patrimoine fixent les délais de communicabilité.