Plan Local d'Urbanisme de Modène - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : cadastre,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,standard-cnig-plu,usage-des-sols

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Modène (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/4319920cd28df1ebea1958f9225f6aa9)