PPR mouvement de terrain à Cournon d'Auvergne (63DDT20070013) prescrit le 28/11/2003 – Puy-de-Dôme
Organisation : Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : ddt-63,donnees-ouvertes,inspire,ppr,risque-mouvement-de-terrain,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration

Le PPR mouvement de terrain à Cournon d'Auvergne a été prescrit par arrêté préfectoral du 28/11/2003 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. 

Il concerne la communes de Cournon d'Auvergne.
La couche SIG du périmètre d’exposition au risque est conformes au format COVADIS PPR du 31/10/2012.
Pour plus de renseignement, se reporter aux fiches de détail de chaque couche.