PLU de LE POET CELARD 26241 - Procédure principale 31/07/2009 - FIN de VALIDITE : 01/07/2016
Organisation : DDT Drôme
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couverture temporelle : 2009-09-17 – 2016-07-01
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE POET CELARD 26241 PLU approuvé le 31/07/2009 caractère exécutoire le 17/09/2009 - FIN de VALIDITE : 01/07/2016 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/06/2016