Plans d'eau localisés à l'exutoire en Corrèze
Organisation : Ressourcerie datalocale
Licence : License Not Specified
Mots-clés : eau-masse-deau,hydrographie

L_PLAN_EAU_P_019
Plan d'eau douce localisé à l'exutoire.
Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou  anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau  recouvre  un certain nombre de situations communément appelée  lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais.(Définition donnée par le Sandre). Par convention  ne sont pas inclus dans la présente couche les plans d'eau correspondant à des gravières ou des carrières pendant la période où elles relèvent du code minier.
Les plans d'eau sont décrits par leur(s) usage(s) selon une typologie des usages prédéfinie.
 Par convention, pour souci de cohérence avec Cascade, la typologie  « pisciculture » s'applique, quelles ques soient les espèces produites, à un usage du plan d'eau relevant :
- soit de la réglementation sur les ICPE (rubrique 2130 du décret 206-942 du 27 juillet 2006) lorsqu'il y nourrissage régulier et production supérieure à 20T /an;
- soit  de l'article L431-6 du Code de l'environnement et de la  police de l'eau (rubrique 3.2.7.0 du décret 206-881 du 17 juillet 2006) s'il n'y a pas nourrissage régulier ou production inférieure à 20T/an.
Une couche similaire N_PLAN_EAU_SURF (#48) décrit les emprises des plans d'eau. Une couche N_AUTRE_PISCI_S décrit les piscicultures hors plan d'eau.
1)Nomenclature des types d'usage du plan d'eau : A : stockage pour irrigation / B : stockage pour AEP / C : stockage pour production d'énergie / D : stockage pour navigation / E : écrêtement des crues / F : soutien d'étiage (vie piscicole)  / G : stockage pour production de neige de culture /H : pisciculture avec nourrissage régulier et production de plus de 20T /an /I : pisciculture sans nourrissage régulier  ou avec une production inférieure à 20T /an
* L'énumération ci-dessus des usages possibles n'est pas exhaustive.