Documents d'urbanisme en vigueur dans le Calvados au 01/01/2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,urbanisme

Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur d'après les connaissances de la DDTM14 au 01/01/2025. - le type de document d'urbanisme en vigueur (TYPE_DU), son champ géographique d'application (TYPE_PERI et NOM_PERI) et sa date d'approbation initiale (DATELAB) ; - en cas de modification, la date de sa dernière évolution (DATEVOL) ; Référentiel géographique : IGN BD Carto 2023 (15/03/23)