CC de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Procédure principale 03/03/2008 - FIN de VALIDITE : 23/05/2019 Révision CC approuvée le 03/05/2019 délibération du 14/03/2019
Organisation : DDT Drôme
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couverture temporelle : 2008-03-03 – 2019-05-23
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Carte Communale CC approuvée le 03/03/2008 délibération du 28/12/2007 - FIN de VALIDITE : 23/05/2019 Révision CC approuvée le 03/05/2019 délibération du 14/03/2019