PLU de LES TOURRETTES 26353 - Révision 03/09/2015 - FIN de VALIDITE : 16/10/2015 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couverture temporelle : 2018-10-04 – 2018-10-16
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 caractère exécutoire le 04/10/2015 FIN de VALIDITE : 16/10/2015 Mise à jour SUP