L_PARCELLES_DOC_CADRE
Organisation : DDT Drôme
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,sources-denergie

Parcelles retenues entièrement ou partiellement dans le document cadre approuvé en 2026 selon les prescriptions de la loi APER de 2023