PLU de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - Mise à jour 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/08/2018 caractère exécutoire de la Révision allégée approuvée le 28/06/2018
Organisation : DDT Drôme
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couverture temporelle : 2017-07-17 – 2018-08-09
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - PLU approuvé le 01/08/2013 - Mise à jour du 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/08/2018 caractère exécutoire de la Révision allégée approuvée le 28/06/2018