Bassins DCE en France
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : directive-inondation,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,geoscientific-information,libourne,passerelle-inspire,tri

Le jeu de données contient les bassins DCE en France.

Circonscription hydrographique française la plus grande en matière de planification et de gestion de l&#x27;&#x27;eau. C&#x27;&#x27;est à l&#x27;&#x27;échelle du bassin ou du groupement de bassins qu&#x27;&#x27;est élaboré le schéma directeur * d&#x27;&#x27;aménagement et de gestion des eaux ( SDAGE * ) et son programme de mesures * . C&#x27;&#x27;est à cette échelle qu&#x27;&#x27;opèrent les grands acteurs de la gestion de l&#x27;&#x27;eau que sont les comités de bassin * , les préfets coordonnateurs de bassin * et les délégations de bassin, ainsi que les agences de l&#x27;&#x27;eau * . Il existe quatorze bassins ou groupements de bassins en France.
Source:  d&#x27;&#x27;après Ministère chargé de l&#x27;&#x27;environnement et Onema (Glossaire de l&#x27;&#x27;eau, septembre 2012).

La DREAL Lorraine est DREAL de Bassin Rhin-Meuse.

Fichiers contenus dans le lot de données :
-bassin_DCE_000.tab

__Origine__

Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production.


__Organisations partenaires__

DDTM Calvados, DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l&#x27;Environnement, de l&#x27;Aménagement et du Logement Grand Est), JOGUET-RECCORDON

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-eb3972aa-a6c0-4d51-b00e-e5d8f3418392)
 * [Rapport d&#x27;accompagnement des cartographies](http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/RAP-ACC_Libourne_sept2014-reduit_cle798c16.pdf)
 * [Consultation des cartes et du rapport d’accompagnement du TRI](http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/tri-de-libourne-a1682.html)
 * [Standard de données COVADIS : Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC.](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_prefixTri_ENJEU_IPPC_P)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/178a1024b8ab622474b4128a5ba52fb8f288b263)