Données essentielles des marchés publics
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : commande,economie,marche-public

Données essentielles des marchés conclus jusqu'en 2021

Conformes au [Socle Commun des Données Locales](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/marches-publics.html)  


[L’arrêté du 14 avril 2017](https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par [l'arrêté du 27 juillet 2018](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037282994&dateTexte=&categorieLien=id), est entré en vigueur le 1er octobre 2018, et avec lui l’obligation pour les acheteurs publics français de publier les données essentielles de leurs marchés publics sur leur profil d'acheteur.  


Ce jeu de données est issu du [site internet des marchés publics dématérialisés de la métropole Aix-Marseille-Provence](https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome)