Subventions Ile-de-France Mobilités
Organisation : Île-de-France Mobilités
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : collectivite,infrastructures,projets

Liste des subventions signées/notifiées par Ile-de-France Mobilités.

Ce fichier répond à une norme fixée par le Décret no 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention. Vous trouverez ce décret en pièce jointe.

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