Données relatives aux postes
Organisation : SICAE-OISE
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : punctual
Mots-clés : basse-tension,infrastructures,postes,postes-hta-bt,postes-source

Ce jeu de données contient la localisation des postes de distribution publiques HTA/BT, postes de répartition et postes source exploités par SICAE-OISE. Les données sont publiées à titre purement indicatif sans garantie sur leur degré de fiabilité. SICAE-OISE ne saurait être tenu pour responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données ne peut en aucun cas se substituer aux procédure obligatoire et notamment celles relatives à réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (Code de l'environnement, articles L. 554-1 et articles R. 554-1 et suivants). L'utilisation des données publiées ne peut en aucun cas exempter l'utilisateur de consulter SICAE-OISE pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public.