Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2024)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,loi-sur-leau,znt,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)