Intercommunalité - Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,unites-administratives

Cette organisation intercommunale est entrée en vigueur en 2017, conformément au schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI), arrêté en mars 2016.
Cela correspond aux communautés de communes, et communauté d&#x27;agglomération.

__Origine__

Donnée issue du travail mené dans le cadre du schéma départemental de coopération intercommunale.
Cette donnée correspond aux périmètres des EPCI, mis en place au 1er janvier 2017.
Ce schéma a été élaboré par le préfet dans le cadre d’une large concertation avec l’ensemble des communes.

Les noms des EPCI ont été actualisés en janvier 2017, selon les informations fournies par la Préfecture.


__Organisations partenaires__

DDT Hautes-Pyrénées

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-2a73f19b-875a-4908-9050-c5d620adb1bc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b968225944054d2b615c67acb4204f83df9e1253)