Plan des Surfaces Submersibles Rhône amont - Jons
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration

Le Plan des Surfaces Submersibles (PSS) du Rhône, en amont de Lyon, a été approuvé par décret le 16 août 1972.