Planches du cadastre napoléonien
Organisation : Département du Doubs
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,cadastre,napoleonien

Le cadastre est un outil composé de **plans** (atlas) et de **registres** permettant de fixer la répartition de l’impôt en fonction de la nature de propriété. Dès 1807, Napoléon Ier prescrit la confection d’un cadastre parcellaire pour chacune des communes de France, dont la réalisation s’étendra sur toute la première moitié du XIXe siècle. Le « cadastre napoléonien » restera en vigueur jusqu’à la réalisation au XXe siècle du cadastre rénové, prescrit par la loi du 16 avril 1930.

L’atlas parcellaire napoléonien est une photographie du sol réalisée au moment de l’élaboration du cadastre. **Les** **évolutions marquantes** (changements de propriétaire, divisions de parcelles, créations de routes, constructions de bâtiments, etc.) **ne sont pas reportées sur les plans** ; elles figurent uniquement sur les registres.

Le cadastre napoléonien est consultable sur [site des archives départemantales du Doubs](http://archives.doubs.fr/index.php?option=com_content&task=view&id=565&Itemid=1)