Déversoir d'orage (déversement temps pluie) d'Auvergne-Rhône-Alpes et le bassin Rhône Méditerranée
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Licence : License Not Specified
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-04-17 – 
Mots-clés : assainissement,auvergne-rhone-alpes,bourgogne-franche-comte,deversoir-dorage,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,inspire,occitanie,open-data,provence-alpes-cote-dazur,trop-plein,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration

Un déversoir d'orage (DO) est un « ouvrage permettant le rejet direct d'une partie des effluents au milieu naturel, lorsque le débit amont dépasse une certaine valeur. Les déversoirs d'orage sont généralement installés sur les réseaux unitaires, dans le but de limiter les apports au réseau aval, et en particulier les stations d'épuration, en cas de pluie ».

Les DO ont deux fonctions principales de l'ouvrage sur le plan hydraulique :

   - réguler les débits conservés vers l'aval pour les maintenir en deçà d'une valeur de consigne (ou valeur seuil) ;

   - évacuer l'excédent, en général vers le milieu récepteur.


Déversoir d'orage d'un système de collecte (A1)

Le point réglementaire de type « A1 » correspond individuellement à un déversoir du système de collecte situé sur des tronçons de réseau et devant faire l'objet d'un dispositif d'autosurveillance réglementaire (généralement chaque déversoir où transite une charge organique supérieure à 120 kg de DBO5/jour).Un « trop-plein » de poste de pompage est considéré comme un déversoir d'orage. Il désigne individuellement un dispositif du système de collecte à l’origine de déversements directs et exceptionnels dans le milieu naturel de tout ou partie des effluents collectés par le réseau en amont de ces derniers, à surveiller dans le cadre de l'autosurveillance.

Déversoir du système de collecte (R1)

Un point logique de type « R1 » désigne individuellement un dispositif du système de collecte, non soumis à un dispositif d'autosurveillance réglementaire, à l’origine de déversements directs et exceptionnels dans le milieu naturel de tout ou partie de l'effluent drainés par le réseau en amont de ce dernier.