Données RTM - Dispositifs
Organisation : Office National des Forêts
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : dispositif,donnees-ouvertes,donnees-publiques,rtm

Ensemble des dispositifs RTM de la BDRTM pour diffusion, au statut validé/diffusé.
Les dispositifs RTM correspondant aux dispositifs dont le maître d’ouvrage est l’Etat (MASA) au titre de la politique RTM et le gestionnaire est le service RTM de l’ONF, dans le cadre de la Mission d’Intérêt Général confiée par l’Etat à l’ONF.
Un dispositif regroupe un ensemble d’ouvrages ayant vocation à avoir une action d’atténuation sur un phénomène, en un lieu donné.