Informations surfaciques du POS (doc. du 26.02.1999) de la commune de Baugy
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,usage-des-sols,utilities-communication

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d&#x27;un document d&#x27;urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d&#x27;information : - les informations qui sont à annexer aux documents d&#x27;urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l&#x27;urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d&#x27;information.

__Origine__

Ces données sont issues de l&#x27;étude lancée par l&#x27;association pour la candidature des climats du vignoble de bourgogne en partenariat avec la DRAC et le Conseil Régional de Bourgogne. L&#x27;inventaire a été réalisé par le Cabinet GRAHAL.
Cette étude contenait des coordonnées géographiques permettant de géolocaliser les éléments du patrimoine. Toutefois, la géolocalisation est soit précise au bâtiment soit dans le cas le moins précis ramené au centre de la commune.
C&#x27;est la DDT de Côte-d&#x27;or qui a réalisé la couche géographique.


__Organisations partenaires__

DDT Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-894a0bce-a770-4d1c-a65a-db36457fbcc7)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/32827c6c8f6ff7b8034f5c09d2a443076c8e2b9e)