Zone réglementée du PPRT de la Raffinerie de Titanobel en Côte-d'Or (surfacique)
Organisation : DDT Côte-d'Or
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration

Le PPRT du site de Titanoble  a été approuvé en date du 29 juin 2012.