[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Rabastens-de-Bigorre du 12/05/2014, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées
Licence : License Not Specified
Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols

Numérisation vectorielle du PLU de Rabastens-de-bigorre (65375) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, actualisée en juin 2014.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.