ZNT du Vaucluse (84) - Cours d'eau générateurs
Organisation : DDT Vaucluse
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couverture temporelle : 2017-07-01 – 2018-06-30
Mots-clés : cours-deau,donnees-ouvertes,inspire,produits-phytosanitaires,znt,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration

Zones de Non-Traitement : Cours d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l'article L235-1 du code rural et de la pêche maritime.