DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG) .
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire

Le PPRT de la société OM GROUP (KMG) a été approuvé le 12 juillet 2012.
Pour les PPRT, le code de l&#x27;environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du niveau d&#x27;aléa, chaque zone du PPRT fait l&#x27;objet d&#x27;un règlement opposable.
Le règlement indique les restrictions de construction qui sont appliquées dans chaque zone.

__Origine__

Zones décrites par leurs communes constitutives.
Elles sont à créer par agrégation de ces communes depuis la BD Carto ou la BD Carthage.


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

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