PLU de VALENCE 26362- Mise en compatibilité 27/11/2017- FIN de VALIDITE : 05/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018
Organisation : DDT Drôme
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couverture temporelle : 2017-12-07 – 2018-04-05
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Mise en compatibilité du 27/11/2017 caractère exécutoire le 07/12/2017- FIN de VALIDITE : 05/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018