Les territoires à énergie positive TEPOS en Auvergne-Rhône-Alpes en 2018
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Licence : License Not Specified
Mots-clés : air-climat,auvergne-rhone-alpes,changement-climatique,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,open-data,pacinno,specification-regionale,unites-administratives

La démarche « TEPOS – Territoire à énergie positive » a émergé des territoires à la fin des années 2000. Elle a été reprise et promue, à partir de 2010, par le CLER, puis proposé par plusieurs conseils régionaux à leurs territoires, en partenariat avec l’ADEME dans la plupart des cas.
En ex Rhône-Alpes, une démarche « territoires à énergie positive » a été lancée en juillet 2012 à l'initiative de la Région et de l'ADEME dans l'objectif de sélectionner et d'accompagner des territoires démonstrateurs (portage politique et animation du projet fondés sur le triptyque sobriété, efficacité, énergies renouvelables), dont la cohérence et la motivation les engagent à des résultats probants. Les territoires retenus ont dû s'inscrire dans une trajectoire visant l'objectif de production d'énergies renouvelables locales à hauteur des besoins énergétiques résiduels après division par deux de ces derniers au plus tard en 2050. Ils sont à l'échelle de « bassins de vie » et les pôles urbains ont été éligibles dans la mesure où ils établissaient un partenariat avec un ou plusieurs territoires à dominante rurale présents dans leur continuité géographique. Un dispositif régional de soutien a été mis en place pour l'accompagnement de ces territoires portant principalement sur un appui à l’ingénierie de projet et se traduisant par deux financements successifs en fonction du niveau d’engagement dans la démarche :
* un dispositif de soutien pour la réalisation d’une étude préalable pour les territoires souhaitant entrer en démarche TEPOS, dénommé « l’AMO préalable TEPOS ». Cette étude doit comporter les points suivants :
   ◦ une étude énergie-climat, avec un état des lieux et l’évaluation des potentiels du territoire
   ◦ la définition d’un programme d’actions immédiates dites « sans regret »
   ◦ L’élaboration d’une stratégie énergétique partagée sur le long terme
* un dispositif de soutien à hauteur de 100 000 € (sur 3 ans) de subvention pour une assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour territoires (déjà) entrés en démarche TEPOS, dénommé « AMO TEPOS ». Cette AMO TEPOS peut être interne (financement d’un nouveau poste), externe ou une solution intermédiaire.