Associations
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2023-12-31 – 2023-12-31
Mots-clés : activite,association,attractivite,territoire

Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la [**loi du 1er juillet 1901** relative au contrat d’association](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069570), dont le siège est en France (métropole et outre-mer) à l’exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent d’un régime spécifique.  
Le RNA contient également, dans les mêmes conditions, les **associations reconnues d’utilité publique**.  
Le RNA est alimenté après instruction du dossier par le greffe des associations lors d’une création, d’une modification ou d’une dissolution.

La liste est ici restreinte au territoire de Cœur de France.