Reglement vehicules
Organisation : Les Lilas
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2023-10-01 – 
Mots-clés : reglement-vehicules

La Ville et le CCAS des Lilas disposent d’un parc automobile mis à la disposition des agent.es. La
gestion du parc, la responsabilité de la commune ou de l’établissement et les impératifs de
transparence imposent que chaque agent.e soit informé.e des règles d’utilisation.
Ce règlement définit les conditions d’utilisation et les obligations de chacun.e. Il convient également
de souligner que l’ensemble des dispositions de ce document permet de rappeler les règles
essentielles applicables en matière d’utilisation d’un véhicule et d’offrir un cadre protecteur pour
l’agent.e. Il attire volontairement l’attention sur les risques que pourrait courir un.e conducteur.rice
qui fait un usage anormal d’un véhicule afin que chacun.e observe un comportement exemplaire
lorsqu’il utilise le matériel municipal.