CONSEIL MUNICIPAL Membres, composition
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2014-03-23 – 2026-03-21
Mots-clés : conseil-municipal,election-locale,election-municipale,installation,sixt-sur-aff

**Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales.**
"Dans chaque collectivité, c’est l’organe  délibérant (conseil  municipal)  qui  décide  de  la  création  et  la suppression d’un service public et de l’élaboration des politiques publiques locales.Les missions de service public sont très variées. Certaines missions sont obligatoires, à titre d’exemple, l’état civil, le ramassage des ordures ménagères, la lutte contre les incendies. D’autres sont facultatives, en particulier dans le domaine culturel, sportif ou des loisirs." (sources : Centre de gestion d'Ille-et-Vilaine).
- Présentation du jeu de données : Il s’agit de la composition du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales de mars 2014 ainsi que de mars 2020. Ce modèle de données repose sur les treize champs correspondant au schéma du Socle Commun des Données Locales.
- Usage(s) et finalité(s) : En consultant les différentes listes, il est possible d'établir le nombre de mandat effectué par chaque membre.