FOURNITURE DE MATERIEL DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE DIVERS ET PRODUITS ASSOCIES POUR LA DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’ENVIRONNEMENT SUR 4 ANS. LOT 3 Outillage et accessoires divers 
Organisation : Commune de Brignoles
Licence : License Not Specified
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-03-24 – 2029-03-23

Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire à lots et bons de commande, sans minimum annuel et avec un maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passés dans le cadre des dispositions des articles L.2125-1 – R.2121-8 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique.
Cet accord-cadre concerne l’achat des fournitures et les prestations de livraison associées selon l’allotissement suivant :
- Lot n° 1 : « Visserie et consommables » : Montant maximum annuel de commande : 10 000 € HT / an.
- Lot n° 2 : « Serrurerie / contrôles accès » : Montant maximum annuel de commande : 20 000 € HT / an.
- Lot n° 3 : « Outillage et accessoires divers » : Montant maximum annuel de commande : 10 000 € HT / an.
Montant total maximum tous lots confondus sur 1 an :    40 000 € HT
Montant total maximum tous lots confondus sur 4 ans : 160 000 € HT