Véhicules à faibles et à très faibles émissions - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : transports-deplacements

Recensement partiel des véhicules à faibles et à très faibles émissions d'Orléans Métropole. Données aujourd'hui limitées à la flotte de bus.

Modèle de données conforme à l'arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc <https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042754492>