Cours d'eau du Val-d'Oise - Arrêté préfectoral N°2017/13817
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-masse-deau,eau-zonages-eau

Cours d'eau définis par l'arrêté préfectoral N°2017/13817
Attention : cette couche contient également les cours d'eau "supprimés", identifiés par le champ "ETAT" = '0'. Pour une utilisation correcte de cette couche, veillez à exclure les cours d'eau dont l'état est égal à 0 de votre production cartographique.