Saint Brieuc Armor Agglomération - Habillages surfaciques des RNU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : weekly
Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération.
 Les dispositions réglementaires du RNU s’imposent dans toutes les communes qui ne disposent ni d’un Plan local d'Urbanisme (PLU) rendu public ou approuvé, ni d'une carte communale, ni d’un document en tenant lieu.  
 
 Objets voués à la numérisation des éléments graphiques uniquement dédiés à l'édition du plan sous sa forme papier. Ecriture portée en rapport avec une des dispositions réglementaires (largeur de voie, cote, nom des communes voisines, … ).