Actes municipaux de la Ville d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2025-12-31
Mots-clés : actes,arretes,conseil-municipal,conventions,decisions,deliberations,droit,maire,prefet

Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal (jusqu'au 31.12.2023 - voir le jeu de données spécifique des délibérations pour avoir l'intégralité des délibérations depuis le XVIIIè siècle jusqu'à aujourd'hui), décisions (prises par le Maire par délégation du Conseil), arrêtés du Maire, conventions - de la Ville d'Antibes. Un txt est joint au présent jeu de données pour décrire plus précisément les données contenues, comme la notion de "acte\_type", naturellement pas toujours aisée à comprendre pour un usager. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.