Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : ae,autorite-environnementale,donnees-ouvertes,environnement,impact,projet,urbanisme

Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae « Projets de travaux, ouvrages et aménagements » figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) (période 2009-2024). Les projets de périmètre infra-communal (ultra-majoritaires) sont rattachés à la commune concernée tandis que les projets de périmètre supra-communal sont rattachés à l'entité géométrique égale à la réunion des communes concernées.