Date d'entrée des oeuvres littéraires dans le domaine public en France
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Fréquence de mise à jour : punctual
Mots-clés : bibliotheque-nationale,bnf,domaine-public,droits-d-auteur

Date d'entrée des oeuvres littéraires dans le domaine public en France.

Ce jeu de données est issu du traitement numérique des métadonnées de la bnf par un outil numérique expérimental : [le calculateur du domaine public](http://calculateurdomainepublic.fr). Le champs "date d'entrée dans le domaine public" peut contenir des erreurs.

Le catalogue des oeuvres littéraires utilisé est celui de la bnf (oeuvres appartenant au domaine "littératures" sur data.bnf.fr).

[Ce catalogue est notamment disponible via data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/data-bnf-fr-les-donnees-de-la-bnf-en-rdf/)

La date d'entrée dans le domaine est public a été déterminée pour chaque oeuvre par [le calculateur du domaine public](http://calculateurdomainepublic.fr). 

Cette date a été déterminée grâce aux informations fournises par les métadonnées de la bnf et grâce au modèle de droit d'auteur utilisé par le calculateur. Elle peut donc être erronée ou bien manquante.

D'autre part, un droit d'auteur différent peut s'appliquer sur d'autres couches de l'oeuvre telles que les illustrations.

Le jeu de données contient : l'url de l'oeuvre sur data.bnf.fr, son titre, sa date (qui est généralement celle de sa première publication), l'url de l'auteur sur data.bnf.fr, son nom (ou pseudonyme), sa date de décès, l'année d'entrée dans le domaine public déterminée par le calculateur.

7719 oeuvres ont été calculées sur 7835.