PLU de CLERIEUX 26096 - Mise en compatibilité 15/10/2018 - FIN de VALIDITE : 24/09/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couverture temporelle : 2019-04-18 – 2019-09-24
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 - PLU approuvé le 08/08/2013 -  Mise en compatibilité  approuvée le 15/10/2018 caractère exécutoire le 18/04/2019 - FIN de VALIDITE : 24/09/2019 Mise à jour SUP