FOURNITURE D’EQUIPEMENTS POUR LA POLICE MUNICIPALE EN 2 LOTS. MAPA 5-2/2025
Organisation : Commune de Brignoles
Licence : License Not Specified
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-02-27 – 2027-02-26

Un marché en 2 lots a été lancé en 2022 pour l’acquisition de vêtements (lot n°01) et d’équipements (lot n°02) pour la police municipale. Ces deux lots ont été attribués.
Le montant maximum annuel de commandes, fixé pour le lot n°02 « Equipements » à 8 000 € HT, ayant été atteint, il convient de relancer le marché.
En effet, les besoins en équipements de la police municipale vont s’accroitre dans les mois à venir, du fait d’une augmentation des effectifs. 
Le lot n°01 « vêtements » n’est pas impacté, le contrat reste viable.
Concernant la relance du lot n°02 « Equipement », il s’agit d’un marché public de fournitures passé selon la procédure d’un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, sans minimum annuel et avec un maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.
Le marché débutera à compter de sa date de notification ou à la date indiquée dans le courrier de notification.
Il sera conclu pour une première période de douze mois Il pourra être ensuite reconduit par voie expresse jusqu’au 03 mai 2026, date de fin du contrat passé pour les vêtements de la police municipale. 
Les fournitures sont divisées en 2 lots, attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante :
Lot 1 : « Equipements »	- Le montant maximum annuel de commandes est fixé à 25 000 € HT
Lot 2 : «Equipements Spécifiques»- Le montant maximum annuel de commandes est fixé à 15 000 € HT
Le montant maximum annuel de commande pour les 2 lots est donc fixé à 40 000 € HT.