Marchés publics 2022-2023 conclus par la Ville de Saint-Herblain
Organisation : Ville de Saint-Herblain
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2023-12-31
Mots-clés : appel-doffre,citoyennete-institution,marche

Liste des marchés publics conclus par la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Saint-Herblain en 2022 et 2023  


La structure de cette publication est une déclinaison tabulaire des formats JSON/XML définis dans l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la mise à disposition des données essentielles des marchés publics. Voir :  


  * L'arrêté susmentionné : <https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675>
  * La présentation du schéma sur le site d'Etalab : <https://schema.data.gouv.fr/139bercy/format-commande-publique/>[](https://schema.data.gouv.fr/139bercy/format-commande-publique/)



Cette publication open data n'a pas vocation à répondre à l'obligation de publication des données essentielles des marchés publics telle que définie à l'arrêté du 22 décembre 2023 (<https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048678644>).  


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Précisions sur le périmètre et la valorisation des champs  


  * Les marchés passés en groupement dont la Ville de Saint-Herblain n'est pas coordonnatrice sont exclus
  * Les champs codeCPV, formePrix et titulaires_id n'étaient pas centralisés jusqu'en 2022, ils sont valorisés pour les marchés à partir de 2023
  * Lorsque le champ datePublication est vide, cela signifie que le marché n'entre pas dans les conditions de l'obligation de publication de ses données essentielles