Projets d'aménagement en Seine-Saint-Denis
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : amenagement,ddm,donnees-ouvertes,foncier,opendata,passerelle-inspire,seine-saint-denis,travaux,zac

Regroupe les projets d&#x27;aménagement localisés en Seine-Saint-Denis. Ces derniers sont identifiés selon deux caractères :

Leur niveau d&#x27;avancement :

- Les projets engagés couvrent l&#x27;ensemble des projets pour lesquels des éléments de programmation ont été renseignés (ZAC en cours, travaux engagés, date de première livraison connue, étude de programmation achevée, …). Les projets livrés à plus de 80% y sont écartés.
- Les secteurs de développement couvrent l&#x27;ensemble des projets identifiés au travers des documents d&#x27;urbanisme, de l&#x27;élaboration des contrats de développement territorial, des études urbaines auxquelles le Département est associé (ou a été). On y retrouve des périmètres d&#x27;études mais également des secteurs sur lesquels les collectivités expriment des ambitions d&#x27;aménagement à moyen ou long terme.

La nature des projets :

Les quatre catégories identifiées (mixte, dominante habitat, dominante activité, dominante espaces verts, sportif ou équipement métropolitain) sont renseignées à partir des éléments de programmation exprimés en surface de plancher pour les projets avancés, à partir des premières esquisses des études urbaines pour les secteurs de développement, des orientations d&#x27;aménagement inscrites au PLU des communes pour les périmètres d&#x27;étude par exemple.

__Origine__

Les données recueillies sont issues des documents d&#x27;urbanisme, des CDT, des suivis d&#x27;études, des rapports d&#x27;activités des SEM communales et départementales. Ces données ont été enrichies et confrontées à des visites de terrain ou des contacts avec les collectivités territoriales. Néanmoins, une validation générale n&#x27;a jamais été entreprise ou formalisée systématiquement. De même, les projets relevant d&#x27;aménageurs privés, notamment dans le diffus, n&#x27;ont pas été intégrés à cette base de données.

La mise à jour de juillet 2016 a été engagée en 2015. Les projets n&#x27;ayant pas évolués n&#x27;ont donc pas été réactualisés. Des fiches (format A4) peuvent compléter utilement la connaissance de ces projets au-delà des indicateurs synthétiques renseignés dans la base de données.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;1269)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ee5328e3af74576d668afc03facc2d184b187b16)