Subventions 2019
Organisation : Ville de Montbéliard
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Mots-clés : 25200,25388,commune,doubs,montbeliard,nord-franche-comte,region-bourgogne-franche-comte,subvention

Liste des subventions attribuées par la Ville de Montbéliard : données des conventions de subvention.
Ce jeu de données est établi conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017 et à l’arrêté du 17 novembre 2017.
Il respecte la norme du socle commun de données locales (OpenDataFrance, « Subventions » v.1.1).