MAPA 02/2024. Fourniture de documents sonores musicaux / non musicaux et de dvd pour la médiathèque en 2 lots pour 3 ans.
Organisation : Commune de Brignoles
Licence : License Not Specified
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-01-30 – 2027-01-30

Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2123-1, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. 
Les fournitures sont divisées en 2 lots attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante :
Lot n° 1 : « Documents sonores musicaux et non musicaux » 
Montant maximum annuel de commande : 7 500 € H.T.
Lot n° 2 : « Documents DVD » - Montant maximum annuel de commande : 5 000 € H.T.
Montant maximum annuel de commande pour l’ensemble des lots : 12 500 € H.T.
Montant maximum sur 3 ans pour l’ensemble des lots : 37 500 € H.T.
Lieu de livraison des fournitures : Médiathèque Jacques Cestor – Place du Général De Gaulle à Brignoles.
Les candidats étaient autorisés à répondre à un ou plusieurs lots.