Zone de répartition des eaux Vendée
Organisation : DDTM Vendée
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel

Zones où est constatée une insuffisance, autre qu&#x27;exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Elles sont définies par décret ministériel, soit en bassins, sous-bassins, fractions de sous-bassins hydrographiques, soit en systèmes aquifères. Puis elles sont adaptées localement par arrêtés préfectoraux en entier de communes.
Voir compléments, dont décret n° 2003-869 du 11 septembre 2003 et autres textes de référence, sur l&#x27;intranet de la MAT du CGGREF

__Origine__

Les données historiques ont été reconstituées à partir de repères de crues et de modélisation numérique de l&#x27;écoulement. 
PPRI en cours


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-d5024981-f600-4ecf-a283-d8f8f43a63c5)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d655fa5d5a1384538f7f035ad229fb96ffb7b2fd)