Liste de délibérations du conseil municipal de 1909 à 1969 - Toulouse
Organisation : Toulouse métropole
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : archive,conseil-municipal,deliberation,liste,patrimoine

Listes des délibérations du conseil municipal de Toulouse de 1909 à 1969 publiées dans le Bulletin municipal de la ville et dépouillées par les Archives municipales dans le logiciel Avenio TM. 

Le Bulletin municipal de la Ville de Toulouse (PO1) est une publication officielle, émanant de l'institution municipale. La collection conservée par les Archives municipales compte 111 volumes et couvre une période allant de 1871 à 1969. Cette publication rassemble les comptes-rendus des conseils municipaux, les décisions, arrêtés et actes administratifs établis lors des conseils, ainsi que des documents statistiques mensuels retraçant l'activité économique et sociale de la commune. Pour les années 1926 à 1940, le Bulletin municipal comporte, en plus de la partie officielle, une partie non-officielle composée d'articles thématiques liés à l'actualité et aux grandes manifestations organisées dans la cité. Ainsi, un numéro spécial (octobre 1944) est même entièrement consacré à la Libération de Toulouse.

Le jeu de données contient 4 champs indiquant le numéro d'ordre donné par les Archives, la date de la séance du conseil municipal, le titre de la délibération et la page du bulletin, la référence du bulletin municipal de la ville de Toulouse (PO1/année). Les données sont extraites de l'application Avenio, outil de gestion documentaire des Archives de Toulouse. Les données sont également disponibles en ligne à l'adresse suivante : http://basededonnees.archives.toulouse.fr/4DCGI/Web_DelibsRechGT/ILUMPxxxx.

En lien avec les données, les fichiers pdf océrisés des exemplaires du bulletin municipal, disponibles en ligne à l'adresse suivante: http://basededonnees.archives.toulouse.fr/4DCGI/Web_VoirLaNotice/12_01/Po1/ILUMPxxxx. "Voir les exemplaires bulletinés", consulter les notices annuelles sur la période.