Réglementation - Navigation
Organisation : Shom
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2021-06-01 – 
Mots-clés : achare,achbrt,admare,cblare,cgusta,ctsare,dismar,dmpgrd,donnees-ouvertes,fairwy,hvd,iceare,inspire,locmag,marcul,mobilite,navlne,observation-de-la-terre-et-environnement,open-data,pipare,product,produit,rectrc,resare,splare

Le produit « Réglementation - Navigation » contient 18 classes d’objets, les acronymes utilisés sont ceux de la norme S-57 de l’OHI – Organisation hydrographique internationale – (https://iho.int/) : 
- Zone de mouillage (ACHARE) : zone destinée au mouillage d’un navire
- Poste de mouillage (ACHBRT) : lieu désigné destiné au mouillage d’un navire, hydravion, etc.
- Zone administrative (nommée) (ADMARE)
- Zone de câbles sous-marins (CBLARE)
- Sémaphore, station de garde-côte (CGUSTA)
- Zone de transbordement de cargaison (CTSARE)
- Marque de distance (DISMAR) : marque indiquant les distances le long d’un chenal ou d’un fleuve.
- Zone de dépôt (DMPGRD) : zone en mer où sont volontairement déposés des résidus de dragage ou d’autres substances potentiellement plus nuisibles, telles que des explosifs ou des déchets chimiques.
- Chenal (FAIRWY) : partie d’un cours d’eau, d’un port, etc., où se situe la voie navigable principale empruntée par les navires de grandes dimensions. Également route habituelle des navires à l’entrée ou à la sortie d’un port.
- Zone de glace (au-dessus de la terre ou de la mer) (ICEARE)
- Anomalie magnétique locale (LOCMAG) : anomalie du champ magnétique terrestre causée par des influences locales et n'intéressant qu'une zone d'étendue relativement faible.
- Ferme marine (MARCUL)
- Alignement ou relèvement (NAVLNE) : ligne droite définie généralement par deux amers clairement indiqués sur une carte, le long de laquelle un navire peut en partie faire route en toute sécurité, pour entrer dans une passe, parer un danger, etc.
- Zone de conduites sous-marines (PIPARE)
- Voie recommandée (RECTRC) : route qui a fait l’objet d’un examen spécifique pour s’assurer, autant que faire se peut, que la voie est libre de tout danger ; voie le long de laquelle il est recommandé aux navires de naviguer.
- Zone de restriction (RESARE) : zone particulière établie par les autorités qualifiées. L’accès à cette zone et la navigation à l’intérieur de celle-ci sont soumises à des conditions particulières.
- Zone d'amerrissage pour hydravions (SPLARE)
Les définitions détaillées de chacune de ces classes d’objets sont consultables dans la norme S-57 (https://iho.int/en/standards-and-specifications).
Un catalogue en ligne est disponible à l’adresse http://www.s-57.com/. 
Certains symboles utilisés pour l'affichage sur le portail data.shom.fr ont été adaptés d'icônes issues de la bibliothèque ouverte OpenSeaMap (https://github.com/OpenNauticalChart/).
Pour des raisons de lisibilité, toutes les caractéristiques des objets ne sont pas systématiquement affichés. L'ensemble des informations disponibles sont consultables en interrogeant cette couche.