Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur
Organisation : Lorient Agglomération
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,dpds,passerelle-inspire,planning-cadastre,ploemeur,plu,urbanisme,usage-des-sols

Cet ensemble de données gère le document d&#x27;urbanisme ayant été approuvé à l&#x27;échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 octobre 2016, mis à jour le 27 juillet 2017, modifié le 4 octobre 2017 et mis en compatibilité le 2 octobre 2018.

__Origine__

Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d&#x27;urbanisme


__Organisations partenaires__

Lorient Agglomération

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