Tableau de synthèse n°1 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2024
Sigle : R-nano
Organisation : Ministère de la Transition écologique
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-12-31 – 2023-12-30
Mots-clés : declaration,nano,nanotechnologie,produit-chimique,rapport,substances

Ce document fait partie du **rapport R-nano 2024** portant sur **les activités relatives aux nanomatériaux déclarées au titre de l'année 2023.**

Le **rapport R-nano 2024** complet est disponible [ici.](https://www.ecologie.gouv.fr/politiques-publiques/nanomateriaux)

Le tableau de synthèse n°1 est extrait des déclarations de nanomatériaux, réalisées sur le registre R-nano, en application de la règlementation en vigueur (L. 523-1, R. 523-12 et R-523-13 du code de l’environnement).
Ce tableau de données présente les noms chimiques déclarés, leurs usages ainsi que les quantités agrégées en bande de tonnage, en fonction des noms génériques attribués après traitement.
L’entrée dans ce tableau se fait par la colonne « Nom générique attribué ». Les noms déclarés, les quantités et les usages se rapportent au nom générique. Il n’y a pas d’association entre noms déclarés et usages, ainsi qu’entre noms déclarés et quantités.