Annexe(s) des actes administratifs de la Métropole Européenne de Lille
Organisation : Métropole Européenne de Lille 
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2022-07-01 – 2022-07-31
Mots-clés : actes-reglementaires,administration-action-publique,assemblee,inspire,metropole-europeenne-de-lille

Les annexes sont des documents complémentaires aux actes administratifs de la Métropole Européenne de Lille. Ces annexes sont obligatoirement diffusées depuis le 1er juillet 2022.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Administration, action publique.
Administration, Action publique : Actes réglementaires.
Administration, Action publique : Assemblée.