95DDT20130014 - PPRN-MT Argenteuil (Retrait-gonflement des sols argileux et de glissement de terrain)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-mouvement-de-terrain

Plan de Prévention des Risques Naturels &quot;Mouvement de terrain&quot; sur la commune d&#x27;&#x27;Argenteuil.

__Origine__

Extraction SIGAL du 26/05/2009.
Extraction SIGAL du 27/10/2011, pour actualisation.
Mise à jour en continu selon les éléments transmis par la Préfecture.

Ce lot comprend :
- les éléments structurant l&#x27;ICPE, comme mentionné sur le plan du dossier (bâtiments, silos, fosse, parcours ....). Ces éléments sont appelés générateurs.
- l&#x27;emprise du site, correspondant à une enveloppe des générateurs de l&#x27;ICPE
- les zones de réciprocité, autour des générateurs. Ces zones de réciprocité sont de 4 types, selon le type de projet visé.


Particularités sur certaines ICPE :
Pour plus de détail, sur les particularités relevées lors de la numérisation, veuillez prendre contact avec la DDT 65 (fich_saisie-icpe_autorisation_V03.pdf).

L&#x27;actualisation de juillet 2015, a permis de faire le point avec la DDCSPP, entre les établissements soumis à autorisation et ceux soumis à enregistrement.
Ce régime de l&#x27;enregistrement, n&#x27;existait pas lors de la numérisation initiale.


__Organisations partenaires__

DDT Val-d&#x27;Oise, DDT95 - Pôle risques et bruit

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-39a2e49c-125e-461a-8b6f-a09a555ae902)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/85c23ccbc39f314b5e2a92164550399ced2a7ed9)