Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP PM3 et les actes les instituant en Deux-Sèvres
Organisation : DDT Deux-Sèvres
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,sup,utilities-communication

Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP PM1 et les actes les instituant.

__Origine__

Par souci de cohérence géographique, le point saisi doit se trouver sur un tronçon de la BD Carthage en cas de prélèvement superficiel dans un cours d&#x27;eau répertorié


__Organisations partenaires__

DDT Deux-Sèvres

__Liens annexes__

 * [Standard de données COVADIS : N_PRELEV_AEP_P](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;1171)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bde3101683e69dee714d8b4f1388f3bf5f4dc590)