Massif VOSGIEN au titre de la loi dite «loi montagne»
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes,inspire,vosges,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration

Périmètre du massif vosgien constitué des 582 communes des 7 départements concernés par le décret n°2004-69 du 16 janvier 2004 relatif à la délimitation des massifs.
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