CC de OURCHES 26224 approuvée le 23/06/2017
Organisation : DDT Drôme
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de OURCHES 26224 - Carte Communale approuvée le 23/06/2017 (délibération du30/05/2017 - caractère exécutoire le 01/07/2017)