Sections administratives du SI de l'enseignement agricole
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : enseignement-agricole,referentiel

Présentation par année scolaire des sections administratives depuis 2006/2007. Seules les sections administratives appartenant à une année scolaire pour laquelle les structures pédagogiques sont utilisables par les établissements sont proposées. En général, les sections administratives pour l'année scolaire N/N+1 sont utilisables par les établissements à compter du mois de mai de l'année N. Ce jeu de données comprend les informations suivantes : \- l’année scolaire \- les informations de la section administrative \- les informations de l’établissement et de sa localisation géographique (commune, département et région) \- le libellé d’usage de l’état de décision \- un indicateur concernant la possibilité d’affectation des apprenants \- les informations de la section de référence (identifiant, libellé d’usage et correspondance EN) \- les informations de la classe administrative (identifiants et libellé d’usage) \- les informations de la classe de référence (identifiant et libellé d’usage) \- les informations de la formation-certification (identifiants et libellé d’usage) \- les informations de la filière (identifiants et libellé d’usage) \- les informations de l’architecture pédagogique (identifiant et libellé d’usage) \- les informations du support de formation (identifiant et libellé d'usage) \- les informations de l’architecture de dotation (identifiant et libellé d’usage)