PLU de BOURG LES VALENCE 26058 - Mise à jour SUP 01/08/2018 - FIN de VALIDITE : 18/03/2019 caractère exécutoire de la Révision du PLU approuvée le 13/03/2019
Organisation : DDT Drôme
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couverture temporelle : 2018-08-01 – 2019-03-18
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BOURG LES VALENCE 26058 - PLU approuvé le 15/06/2009 - Mise à jour SUP du 01/08/2018 - FIN de VALIDITE : 18/03/2019 caractère exécutoire de la Révision du PLU approuvée le 13/03/2019