Rosny-sur-Seine / Délibérations 2016
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : administration,deliberation,rosny-sur-seine

Délibérations du conseil municipal de la commune de Rosny-sur-Seine en 2016

Le jeu comporte: Nom, ID, Feuillet dans le registre, SIRET, Objet de la délibération, Date de la délibération