[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cazaux-Fréchet-Anéran-Camors approuvé le 17/06/2005, dernière modification le 28/05/2024
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées
Licence : License Not Specified
Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols

Numérisation vectorielle du PLU de Cazaux-Fréchet-Anéran-Camors (65141), réalisée en octobre 2012, modifiée le 21/02/2023, puis le 17/02/2023, et le 28/05/2024. 
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 (CNIG 2014 pour les procédures avant 2022) - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.