Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal - Ville de Lorient
Organisation : Ville de Lorient
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 
Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,assemblee-deliberante,conseil-municipal,deliberations,elus,lorient,mandat,ville-de-lorient

Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de la ville de Lorient. Cette liste précise :

  * la date du vote de la délibération
  * la description de l'objet de la délibération
  * le code de l'entité exerçant le contrôle de légalité
  * la date d'enregistrement de la délibération au contrôle de légalité
  * le décompte de l'effectif total des élus susceptibles de participer au vote
  * le décompte de l'effectif total des élus ayant réellement participé au vote
  * le nombre de votes "Pour"
  * le nombre de votes "Contre"
  * le nombre d'abstentions



Cette liste est conforme aux recommandations du [socle commun des données locales](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/deliberations.html)[.](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/deliberations.html)  


Les valeurs liées à la nomenclature ACTES n'apparaissent pas dans la publication.