Fourniture de pièces détachées pour les véhicules du parc municipal en 2 lots sur 3 ans
Organisation : Commune de Brignoles
Licence : License Not Specified
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-05-21 – 2028-05-22

L’accord-cadre concerne l’achat de pièces détachées destinées aux véhicules du parc municipal, qu’il s’agisse des véhicules légers ou des véhicules lourds tels que les camionnettes et poids lourds.

Il est décomposé en 2 lots :

Lot n°1 : Pièces détachées pour les véhicules légers.

Lot n°2 : Pièces détachées pour les véhicules lourds.

Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures à bons de commande multi attributaires, sans montant minimum et avec un montant maximum, passé pour un an, reconductible 2 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 36 mois.

L’accord-cadre à bons de commande sera conclu suivant les dispositions prévues aux articles R.2162.4 R.2162.5 - R2162.6 - R2162.13 - R 2162.14 du Code de la Commande Publique