Marchés Le Touvet
Organisation : Mairie du Touvet
Licence : License Not Specified
Fréquence de mise à jour : punctual
Mots-clés : decp

	
Depuis le 1er octobre 2018, d'après l’article 4 de l'Arrêté du 22 mars 2019 relatif aux fonctionnalités et exigences minimales des profils acheteurs, ces derniers doivent être déclarés et figurer sur [...] www.data.gouv.fr.