PLU de BESAYES 26049 - Procédure principale 14/11/2017 - FIN de VALIDITE : 28/12/2017 Mise à jour
Organisation : DDT Drôme
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couverture temporelle : 2017-11-30 – 2017-12-28
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BESAYES 26049 - PLU approuvé le 14/11/2017 – caractère exécutoire le 30/11/2017 - FIN de VALIDITE : 28/12/2017 Mise à jour DPU