Commune de Brens  | Document d'urbanisme
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : punctual
Mots-clés : brens,cnig,plu,urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Brens (81038). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.