Collectivités territoriales compétentes pour l'aménagement de rivière dans l'Orne en 2014
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couverture temporelle : 2014-01-01 – 2014-12-31
Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,eaux,inspire,intercommunalites,rivieres,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-publics

Compétences des collectivités sur les rivières de l'Orne en 2014 validité : 01/01/2014