Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le département des Vosges
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : continuous
Mots-clés : amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,information,planification,plu,pos,urbanisme,usage-des-sols,zonage

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département des VOSGES. Cette ressource présente comme caractéristiques : - Toutes les communes vosgiennes figurent dans cette table ; - Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.