Patrimoine Bati CD76 BD  dec2025
Organisation : Département de la Seine-Maritime
Licence : License Not Specified
Mots-clés : bati,batiments,geospatial,patrimoine

Ce fichier propose la liste du patrimoine bâti (hors collèges) utilisé par le Département de la Seine-Maritime, qu’il en soit propriétaire, copropriétaire, locataire, occupant dans le cadre d’une convention, etc. Les bâtiments sont géolocalisés (mais avec un niveau de précision médiocre) et sont également classés en fonction des services les utilisant ou les ayant utilisés.

 

**Métadonnées**

[ Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/79d6149e455943beb021424d6eaca33b/data)

 

**Ressources**

  * **Doc.cerema.fr**  : [https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/603150/financements-pour-la-gestion-de-patrimoine-immobilier-des-collectivites](https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/603150/financements-pour-la-gestion-de-patrimoine-immobilier-des-collectivites) 




La plate-forme documentaire du CEREME (Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement) propose en consultation et en téléchargement un document daté de 2025 listant les financements existant pour la gestion de patrimoine immobilier des collectivités

 

  * **Cerema.fr  :** [https://www.cerema.fr/system/files/documents/2021/07/20210329_rapport_rexgpi_v1.pdf](https://www.cerema.fr/system/files/documents/2021/07/20210329_rapport_rexgpi_v1.pdf) 




Le site du CEREMA (Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement), organisme relevant des ministères chargés de l’Aménagement du territoire et de la Transition écologique, propose en téléchargement le rapport complet d’analyse, publié en juillet 2021, de l’enquête sur la gestion du patrimoine immobilier des collectivités territoriales