Informations linéaires du PLU (doc. du 25.02.2010) de la commune d'Aubigny-sur-Nère
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,structure,usage-des-sols

N_INFO_LIN_18015_018

__Origine__

A chaque secteur obtenu par découpage des communes de la BD-Topo, selon les principaux sous bassins versants, est associé la structure ayant la compétence milieu aquatique, d&#x27;une part, et la structure au titre de laquelle intervient un technicien rivière, d&#x27;autre part.
Ces deux structures peuvent être identiques ou non.
Sur certains secteurs, un technicien rivière intervient soit au titre de la structure compétente, soit au titre d&#x27;une convention entre collectivités.

Le statut du syndicat de l&#x27;Alaric est particulier (décret impérial du 29/08/1855), et ne correspond pas à celui d&#x27;un EPCI.
Ces informations devront faire l&#x27;objet d&#x27;actualisation fin 2016/début 2017, pour être conformes à la carte intercommunale sur le département.

Le renseignement porté par le champ &quot;BV&quot; devra faire être repris, pour être considéré comme validé.


__Organisations partenaires__

DDT Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-a307c8bd-7607-4233-b3af-5fa6f070071a)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7f1f9a58ff41ae870d00a92d60a7c800023fc1cd)