[DDT65] Carte Communale de Calavante approuvée le 06/08/2015
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées
Licence : License Not Specified
Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols

Numérisation vectorielle de la carte communale de Calavante (65120) réalisée en septembre 2015, DPU intégré en janvier 2019
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.


Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.