Ruissellement côte viticole en Saône-et-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,zones-a-risque-naturel

La côte viticole se présente en 2 grands ensembles; la côte chalonnaise et la côte mâconnaise.
Deux types d&#x27;érosion sont généralement distingués : l&#x27;érosion diffuse qui se caractérise sur une grande surface et qui entraîne peu de risques, et l&#x27;érosion concentrée qui se produit dans des zones avec une topographie favorisant la concentration et donc plus importante en risques.
Les zones cartographiées ont une valeur indicative, ainsi une habitation non recouverte par l&#x27;atlas peut être touchée par un écoulement.

__Origine__

Table réalisée à partir de IGN GEOFLA.
L.O.A.D.T. du 04 février 1995
L.O.A.D.D.T. n°99-533 du 25 juin 1999 - Décret n°2000-909 du 19/09/2000
Un pays, au sens de la loi du 04 février 1995, est un territoire qui présente une cohérence géographique, culturelle, économique ou sociale.
La loi du 25 juin 1999 fait du pays un véritable territoire de projet, fondé sur une volonté locale.
Le pays est ainsi un espace de projet pour lequel les acteurs publics et privés construisent à partir des potentialités locales un projet de développement durable. A partir de la délimitation d&#x27;un périmètre d&#x27;étude arrêté par le Préfet de Région, se met en place un conseil de développement qui élabore une charte de développement durable du pays et formule un avis sur toute question d&#x27;aménagement du territoire du pays. Par la suite, une structure de gestion est mise en place, l&#x27;organisme gestionnaire du pays, qui décline les orientations de la charte en un programme d&#x27;actions, le contrat de pays.


__Organisations partenaires__

DDT Saône-et-Loire

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