N_INOND_DCS_BIEVRE_ZINF_091_2011
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Licence : License Not Specified
Couverture temporelle : 2019-07-30 – 2019-07-30
Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel

Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs a pour objectifs d'informer et de sensibiliser la population de la commune sur les risques naturels et technologiques encourus et sur les mesures de sauvegarde destinées à s'en protéger.Les documents cartographiques de ce dossier n'ont de valeur réglementaire ni pour l'occupation des sols ni en matière de contrats d'assurance