PLU de PIERRELATTE 26235 Modification N°1 15/09/2015 - FIN de VALIDITE : 27/04/2016 Mise à jour
Organisation : DDT Drôme
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couverture temporelle : 2015-10-24 – 2016-04-27
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 PLU approuvé le 15/01/2013 Modification N°1 approuvée le 15/09/2015 caractère exécutoire le 24/10/2015 - FIN de VALIDITE : 27/04/2016 Mise à jour