Sites BASOL en région BOURGOGNE
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : donnees-vecteur,dreal-bfc,grand-public,health,nuisance-pollution-du-sol,passerelle-inspire,pollution-du-sol,sante-et-securite-des-personnes

Localisation et description des sites issus de la base nationale BASOL. Cette base répertorie les sites et sols pollués
(ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif.
Informations disponibles sur le site Internet du Ministère de l&#x27;Écologie, du Développement Durable et de l&#x27;Énergie (MEDDE) - Direction Générale de la Prévention et des Risques (DGPR):
Un site pollué est un site qui, du fait d&#x27;anciens dépôts de déchets ou d&#x27;infiltration de substances polluantes, présente une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l&#x27;environnement.

Ces situations sont souvent dues à d&#x27;anciennes pratiques sommaires d&#x27;élimination des déchets, mais aussi à des fuites ou à des épandages de produits chimiques, accidentels ou pas. Il existe également autour de certains sites des contaminations dues à des retombées de rejets atmosphériques accumulés au cours des années voire des décennies.

La pollution présente un caractère concentré, à savoir des teneurs souvent élevées et sur une surface réduite (quelques dizaines d&#x27;hectares au maximum). Elle se différencie des pollutions diffuses, comme celles dues à certaines pratiques agricoles ou aux retombées de la pollution automobile près des grands axes routiers.
De par l&#x27;origine industrielle de la pollution, la législation relative aux installations classées est la réglementation la plus souvent utilisée pour traiter les situations correspondantes.
Pour connaître les anciens sites industriels d&#x27;une commune, vous pouvez consulter BASIAS.

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Les données proviennent d&#x27;une extraction de la base de données BASOL à la date d&#x27;actualité indiquée.
La géolocalisation est effectuée par la DREAL Bourgogne sur la base des coordonnées Lambert indiquées dans l&#x27;extraction.

 QUALITÉ DES DONNÉES : Les données sont exportées à la date précisée dans la fiche.


__Organisations partenaires__

DREAL Bourgogne

__Liens annexes__

 * [recherche.php](http://basol.developpement-durable.gouv.fr/recherche.php)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.ideobfc.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;24319)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.ideobfc.fr/rss/atomfeed/atomdataset/ba73b976-b070-499a-9d43-9f8a9f108aee)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bdd2fb2947a1d870da11d4ca72584cacdc7f9632)