Ecoquartiers candidats aux appels à projets nationaux de 2009 et 2011 en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : construction,ddtm-44,developpement-durable,donnees-ouvertes,grand-public,loire-atlantique,open-data,passerelle-inspire,structure,urbanisme,usage-des-sols

Suite au Grenelle de l&#x27;environnement, l&#x27;État a lancé 2 appels à projets écoquartiers auprès des collectivités locales en 2009 et 2011. Cette couche recense l&#x27;ensemble des dossiers candidats. Elle n&#x27;intègre pas les écoquartiers engagés dans la démarche du label national écoquartier, lancé en décembre 2012.

__Origine__

Périmètres reconstruits sur la base des dossiers fournis par les candidats et, selon le cas, calés sur le cadastre, les périmètres de ZAC ou l&#x27;orthophotographie.
Cette base ne recense pas l&#x27;ensemble des projets des collectivités qui pourraient être qualifiés d&#x27;écoquartiers mais uniquement les projets pour lesquels les collectivités ont candidaté aux appels à projets nationaux de l&#x27;État en 2009 et 2011.


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

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