Plans Simples de Gestion sylvicole dans l'Orne en 2014
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne
Licence : License Not Specified
Couverture temporelle : 2014-01-01 – 2014-12-31
Mots-clés : foret-gestion,forets,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration

Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...)

Contour de parcelle et partie de parcelle forestière privée faisant l'objet d'un plan simple de gestion (PSG) en cours de validité, ou dont le propriétaire a adhéré à un règlement type de gestion (RTG), ou de fait sous régime spécial d'autorisation administrative de coupe (RSAAC).

NE CONTIENT QUE LES PLANS SIMPLES DE GESTION