Table décrivant les zones de bruit des infrastructures dans le département des Vosges
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : punctual
Mots-clés : bruit,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,inspire,nuisance-bruit,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
Arrêté 153-2024 du 7 juin 2024 : https://www.vosges.gouv.fr/contenu/telechargement/29733/234086/file/arrete_n153-2024-ddt_portant_modification_arrete_n037-2023-ddt_du_8_fevrier_2023.pdf