Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : annual
Mots-clés : citoyennete-institution,elu,indemnite

Indemnités de fonction des élus de Nantes Métropole

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Conformément aux engagements pris au titre de l’article 2 de la charte de déontologie des élus métropolitains et à l’article L. 5211-12-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, Nantes Métropole rend publiques les indemnités de toute nature dont bénéficient les élus métropolitains.  


La charte de déontologie des élus métropolitain est disponible sur : <https://metropole.nantes.fr/charte-elus-metropolitains>

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[  
](https://metropole.nantes.fr/charte-elus-metropolitains)