Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) RGA des Alpes de Haute-Provence
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel

Zonage règlementaire relatif au risque Retrait Gonflement des Argiles des PPRN approuvés, numérisé à la parcelle.

Seuls les documents en version papier ou en Pdf font foi pour les PPRN. Consulter notamment les cartes de zonage sur le site de la Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence.
De plus, les modifications récentes ne sont pas immédiatement intégrées. Dans le cadre de vos recherches, il convient donc de vérifier la date de la dernière version des données prises en compte (DATAPRO).

Au niveau départemental, cette couche n'est pas suffisante pour disposer de l'ensemble du PPRN.
Un PPRN peut être composé d'un ou de plusieurs plans papier différents : 1 plan multirisques + 1 plan IF (incendie de forêts) + 1 plan RGA (retrait gonflement des argiles) + 1 plan DIV (pour autres risques divers). 
Chaque plan papier donne lieu à la production d'une couche géographique, qui correspond au zonage par type d'aléa. 
Il peut donc y avoir entre 1 et 4 couches qui se superposent selon la commune. 
Il est nécessaire de télécharger les 4 couches pour avoir la totalité des informations règlementaires (à télécharger par la fiche du lot de données) 
Structuration conforme au standard COVADIS.