Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau en Pas-de-Calais au 01/01/2024
Organisation : DDTM Pas-de-Calais
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : annual
Mots-clés : 62,bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,eau,ecoulement,loi-eau,pas-de-calais,troncon-hydro,troncon-hydrologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration

Titre : Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau en Pas-de-Calais au 01/01/2024 Description : Constitue un cours d'eau : Un écoulement d'eaux courantes dans un lit naturel à l'origine, alimenté par une source et présentant un débit suffisant la majeure partie de l'année. L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. Source : DDTM 62/SDE Mise à jour : 30/08/2023 Millésime : 01/01/2024 Diffusion : ouverte