Délibérations de Cap Atlantique
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2017-12-31 – 
Mots-clés : actes-administratifs,citoyennete-institution,decisions,deliberations

Liste des délibérations adoptées en Conseil Communautaire et en Bureau Communautaire de Cap Atlantique depuis janvier 2018.