Feuilles cadastrales de Troyes Champagne Métropole
Organisation : Troyes Champagne Métropole
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-07-01
Mots-clés : cadastre,feuilles-de-sections,plan-cadastral,troyes-champagne-metropole

**Définition** :
Le plan cadastral est un assemblage de 1462 feuilles ou planches représentant chacune une section ou une partie d’une section cadastrale.

Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches). Une feuille cadastrale comporte des parcelles, qui peuvent supporter des bâtiments, ainsi que de nombreux autres objets d’habillage ou de gestion.
Pour plus de précision, veuillez vous reporter à la documentation du standard [EDIGÉO](https://www.data.gouv.fr/s/resources/plan-cadastral-informatise/20170906-150737/standard_edigeo_2013.pdf)


**Ci-après les libellés des champs** :
id : Identifiant
commune : Code Insee de la commune d'appartenance
prefixe : Préfixe de section
section : Code de la section
numero : Numéro d'ordre de la subdivision de section
qualite : Qualité du plan (Valeurs possibles | 01 : Plan régulier établi avant le 20/03/1980 | 02 : Plan non régulier | 03 : Plan de qualité P3 ou CP [10 cm] | 04 : Plan de qualité P4 ou CP [20 cm] | 05 : Plan de qualité P5 ou CP [40 cm])
modeConfec : Mode de confection (Valeurs possibles | 01 : ancien plan | 02 : plan rénové par voie de mise à jour | 03 : plan rénové par voie de renouvellement | 04 : plan rénové par voie de réfection)
echelle : Échelle d'origine du plan



**INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (*.XLSX, *.CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 1462