Délibérations de 2000 à 2011 - Toulouse Metropole
Organisation : Toulouse métropole
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : citoyennete,conseil-de-metropole,deliberation

Jeu des actes de Toulouse Métropole. Pour information, ces données ont été récupérées d'anciennes bases métier.