Emissions des véhicules intégrés dans les renouvellements du parc de la Ville d’Antibes
Organisation : Ville d'Antibes
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2025-12-31
Mots-clés : automobile,emissions,flotte,flotte-automobile,parc,transition-ecologique,vehicules

Sur le fondement de l'article D. 224-15-13 du code de l'environnement, la Ville met à disposition les données relatives au renouvellement de son parc de véhicules permettant la détermination des pourcentages de véhicules à faibles et à très faibles émissions qu'il comporte. Ces données sont mises à disposition conformément aux règles définies dans le référentiel annexé à l’arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc.

Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l'information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.