Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84) - OPPOSABLE
Organisation : Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Fréquence de mise à jour : irregular
Mots-clés : plan-local-urbanisme,plu,urbanisme

Couches géographiques du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84037) approuvé le 14/12/2017, normé selon les préconisations du CNIG 3 fichiers compressés en date du 14/12/2017 sont proposés en annexes : * Procédure, rapport et projet d'aménagement et de développement durable du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape ( 89,3 Mo) ; * Règlement et orientations d'aménagement du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (53,2 Mo); * Annexes du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (77,7 Mo).