Les dossiers d'urbanisme de Grenoble
Organisation : Ville de Grenoble
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Mots-clés : declaration-prealable,declaration-projet-travaux,permis-de-demolir,urbanisme

Les dossiers de l'urbanisme de la ville de Grenoble (+ 13000 items) et l'ensemble des documents relevant de l'Application du droit des sols (ADS) * Déclaration préalable * Permis de construire * Permis de démolir * Permis d’aménager * Demande de renseignements * Déclaration de projet de travaux