Délibérations du Conseil municipal de Mogneneins
Organisation : Mogneneins
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2019-12-19
Mots-clés : actes-administratifs,ain,commune,commune-rurale,deliberation,democratie-locale,mairie,mogneneins

La commune de Mogneneins - Ain Région Auvergne Rhône Alpes - publie ses délibérations en open data au format .csv à l'issue de chaque Conseil municipal.