Les maternités
Organisation : Cour des comptes
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Fréquence de mise à jour : unknown

La Cour des comptes a rendu public, le 23 janvier 2015, un rapport sur les maternités demandé par la commission des affaires sociales du Sénat en application de l’article 
LO 132-3-1 du code des juridictions financières. La publication de ce rapport par la Cour intervient à l’issue de sa mise en ligne par le Sénat. Il comporte une analyse générale, ainsi que sept analyses portant sur les régions suivantes : Auvergne, Bourgogne, Guyane, Île-de-France, Nord - Pas-de-Calais, Poitou-Charentes, Provence-Alpes-Côte d’Azur.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/les-maternites).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.