PPR chute de blocs sur le bourg de la ROCHE NOIRE (63DDT20080006) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme
Organisation : Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : ddt-63,donnees-ouvertes,inspire,ppr,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration

Le PPR chute de blocs sur le bourg de la ROCHE NOIRE  a été approuvé par arrêté préfectoral du 22-12-2008 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne la commune de La Roche Noire. Il comprend les pièces suivantes : 
- Note de présentation
- Règlement
- Plan de zonage réglementaire
- Pièces annexes à la note de présentation
* Pièces techniques 
Planche 1 : Carte des phénomènes naturels (aléas)
Planche 2 : Carte descriptive de l'utilisation du sol (enjeux)
* Documents d'informations générales
Annexe 1 : l'information préventive des citoyens sur les risques majeurs en France
Annexe 2 : "le plan de prévention des risques : un outil pour une stratégie globale de prévention"

L’ensemble des pièces est accessible sur le site internet des services de l’État dans le Puy-de-Dôme (www.puy-de-dome.gouv.fr)

Les couches SIG associées sont conformes au format COVADIS PPR du 31/10/2012 et comprennent : 
- périmètre d'exposition au risque du PPRN,
- zonage réglementaire du PPRN.
Le périmètre d’exposition au risque vaut servitudes d’utilité publique.

Pour plus de renseignement, se reporter aux fiches de détail de chaque couche.