R111-3 mouvement de terrain d'Artonne (63DDT19880004) approuvé le 06/05/1988 - Puy-de-Dôme
Organisation : Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : ddt-63,donnees-ouvertes,inspire,ppr,risque-mouvement-de-terrain,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration

Ce plan de prévention des risques naturels, mouvements de terrain (PPRN) sur la commune d'Artonne a été approuvé par arrêté préfectoral du 06/05/1988.

Il comprend les pièces suivantes : 
- une note de présentation et l'arrêté préfectoral
- un règlement
- une carte réglementaire
L’ensemble des pièces est accessible sur le site internet des services de l’État dans le Puy-de-Dôme (www.puy-de-dome.gouv.fr)

Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :
- périmètre d'exposition au risque du PPRN,
- zonage réglementaire du PPRN.

Pour plus de renseignement, se reporter aux fiches de détail de chaque couche.