Dossiers d'urbanisme en cours d'instruction de Lorient Agglomération
Organisation : Lorient Agglomération
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : ads,donnees-ouvertes,dpds,droit-des-sols,foncier-et-droit-des-sols,instruction,lorient-agglomeration,passerelle-inspire,planning-cadastre,urbanisme,usage-des-sols

Cette base de données permet de visualiser les dossiers en cours d&#x27;instruction dans les communes de Lorient Agglomération

Elle est générée à partir du logiciel métier droit des sols des instructeurs de Lorient Agglomération.

__Origine__

Spatialisation des dépôts de dossiers à la parcelle cadastrale


__Organisations partenaires__

Lorient Agglomération

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