REP-VHU - Liste des producteurs enregistrés à SYDEREP
Organisation : ADEME
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown

Pour rechercher en temps réel un producteur enregistré dans SYDEREP, nous vous invitons à consulter la recherche publique de [SYDEREP](https://syderep-accueil.ademe.fr/).

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### Le jeu de données
Il comprend la **liste des producteurs de la filière "Véhicules automobiles hors d’usage" (VHU)** enregistrés à SYDEREP.

**Date des données : août 2021.**

### Règles d’actualisation des données
Les données concernent la liste des producteurs enregistrés à un instant T sur SYDEREP, soit par l’intermédiaire d’un éco-organisme, soit en direct dans le cas d’un système individuel. Ces listes ne reflètent pas les producteurs qui ont effectué une déclaration sur SYDEREP.
L’actualisation de cette liste est mise à disposition une fois par an sur https://data.ademe.fr.

### **Généralités sur les filières REP**
L’État a confié à l’ADEME la mise en place et la gestion des registres de déclarations annuelles obligatoires des metteurs sur le marché relevant des filières REP suivantes :
* Article de bricolage et de jardinage (ABJ) ;
* Articles de sport et loisirs (ASL) ;
* Bateaux de plaisance ou de sport (BPS) ;
* Dispositifs Médicaux perforants des patients en auto-traitement (DISP-MED) ;
* Eléments d’ameublement (EA) ;
* Emballages des ménages (EMBM) ;
* Equipements électriques et électroniques (EEE) ;
* Huiles lubrifiantes ou industrielles (LUB) ;
* Jouets (JOUET) ;
* Médicaments non utilisés (MNU) ;
* Papiers graphiques (PAP) ;
* Piles et accumulateurs (PA) ;
* Peumatiques (PNEU) ;
* Produits chimiques (PCHIM) ;
* Produits ou matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB) ;
* Produits du tabac (TABAC) ;
* Textiles d’habillement, linge de maison et chaussures (TLC) ;
* Voitures particulières, camionnettes, véhicules à moteurs à 2 ou 3 roues et quadricycles (VEHICULE).
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Cette liste va s’enrichir au fur et à mesure de l’entrée en vigueur de la loi AGEC avec les nouvelles filières à venir.
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Ces registres sont gérés dans l’application [SYDEREP](https://syderep.ademe.fr/), permettant aux éco-organismes ou aux producteurs en système individuel, le renseignement direct de leurs données.

Ces registres ayant pour objet la mesure de la performance globale au niveau national de chacune des filières REP, l’ADEME établit et publie annuellement un état des lieux des filières et différentes publications avec un certain nombre d’indicateurs agrégés, complétés d'éléments d'analyses qualitatives provenant des acteurs de chaque filière.

### Jeux de données disponibles sur les filières REP

Des données issues de ces registres sont aujourd’hui disponibles sur [https://data.ademe.fr](https://data.ademe.fr/) :
* La liste des producteurs enregistrés dans SYDEREP avec leur identifiant unique ;
* La liste des membres adhérents des éco-organismes. La mise à jour de cette liste a lieu une fois par an, en juin de chaque année ;
* Les quantités mises sur le marché pour les filières BPS, DISPMED, EA, EEE, EMBM, LUB, MNU, PA, PAP, PCHIM, PNEU, TABAC et TLC ;
* Les tonnages collectés pour les filières BPS, DISPMED, EA, EEE,MNU, PA, PCHIM, PNEU, TLC et VEHICULE.
* ainsi que certains indicateurs, au fur et à mesure de leur mise à disposition.
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**Retrouvez l'ensemble des [ressources disponibles des filières REP](https://filieres-rep.ademe.fr/filieres-REP) sur le site dédié [filieres-rep.ademe.fr](https://filieres-rep.ademe.fr/)**