Limites de communes de Troyes Champagne Métropole
Organisation : Troyes Champagne Métropole
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-03-15 – 2024-08-07
Mots-clés : cadastre,communes,limites-communales,referentiel,troyes-champagne-metropole

Ce jeu de données contient les limites cadastrales des communes de Troyes Champagne Métropole.
**Ci-après les libellés des champs** :
INSEE_COM : Il s’agit du numéro officiel attribué par l’INSEE à la Commune : il est composé de 5 chiffres, les deux premiers correspondant au numéro de Département
INSEE_ARR : Code INSEE de l'Arrondissement auquel appartient cette Commune
INSEE_COL : Code INSEE de la Collectivité territoriale (d'échelon situé entre la Commune et la Région)
INSEE_DEP : Code INSEE du Département
INSEE_REG : Code INSEE de la Région
POPULATION : Chiffre de population sans double compte
SURFACE_HA : Superficie cadastrale en hectares de la commune telle que donnée par l'INSEE
DATE_CREAT : Date de création
DATE_MAJ : Date de modification
DATE_APP : Date d'apparition
DATE_CONF : Date de confirmation
CODE_POST : Code postal utilisé pour l'Arrondissement municipal
NOM : Ce champ comporte le toponyme intégral (avec article s’il y a) de la Commune
CL_ARROND : Indique si la commune est chef-lieu d'Arrondissement ou non
CL_COLLTER : Indique si la commune est chef-lieu d'une Collectivité territoriale ou non
CL_DEPART : Indique si la commune est chef-lieu d'un Département ou non
CL_REGION : Indique si la commune est chef-lieu d'une Région ou non
CAPITALE : Indique si la commune est la capitale d'Etat ou non
DATE_RCT : Date du recensement correspondant au chiffre de population saisi dans le champ 'Population' 
RECENSEUR : Organisme officiel fournissant les données de la population des unités administratives françaises.
SIREN_EPCI : code SIREN des EPCI à fiscalité propre auxquels appartient la Commune.
ID_CH_LIEU : Lien vers l’identifiant de la Zone d'habitation du chef-lieu duquel dépend la Commune.
ID_AUT_ADM : Lien vers l'objet Zone d'activité ou d'intérêt de Nature="Mairie" et de Nature détaillée="Mairie de commune associée ou déléguée" de la Commune associée ou déléguée
CODE_SIREN : Code SIREN de l'entité administrative

**INFORMATION** : **LE JEU DE DONNEES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (*.XLSX, *.CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 81**