PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Mise à jour 09/10/2017 et 24/07/2017 - FIN de VALIDITE : 12/04/2018 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 12/04/2018
Organisation : DDT Drôme
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couverture temporelle : 2017-10-09 – 2018-04-12
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Mise à jour du 09/10/2017 et 24/07/2017 - FIN de VALIDITE : 12/04/2018 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 12/04/2018