PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Modification N°1 23/09/2015 - FIN DE VALIDITE : 24/07/2017 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couverture temporelle : 2015-11-06 – 2017-07-24
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Modification N°1 approuvée le 23/09/2015 caractère exécutoire le 06/11/2015 - FIN DE VALIDITE : 24/07/2017 Mise à jour SUP