Plan d'Occupation des Sols de La Chartre-sur-le-Loir
Licence : License Not Specified
Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,pos

Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Chartre-sur-le-Loir. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG