Bassin versant dédié à un usage particulier en Haute-Garonne
Organisation : DDT Haute-Garonne
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-utilisation-autre,hydrographie,passerelle-inspire,planning-cadastre

23/01/2012
Sous-Bassin versant spécifique [autre appellation : « bassin versant d&#x27;usage »] situé en amont d&#x27;un point remarquable
Surface d&#x27;alimentation d&#x27;un cours d&#x27;eau ou d&#x27;un plan d&#x27;eau. Le bassin versant se définit comme l&#x27;aire de collecte des eaux, considérée à partir d&#x27;un exutoire : elle est limitée par le contour à l&#x27;intérieur duquel toutes les eaux s&#x27;écoulent en surface et en souterrain vers cet exutoire. Ses limites sont les lignes de partage des eaux.
En plus des bassins versants définis dans le référentiel BD Carthage sur la base des zones hydrographiques de référence, les procédures (exemple des bassins de contrôle définis par les protocoles sécheresse) ou les besoins propres des services (exemple des bassins versants de rivière ou des bassins versants à l&#x27;amont d&#x27;une prise d&#x27;eau) peuvent amener ceux-ci à créer des sous-bassins versants dédiés, dénommés « bassins versants spécifiques » ou « bassins versants d&#x27;usage » associés à des points particuliers. Ce sont ces sous-bassins qui sont décrits dans cette couche.

__Origine__

Tracé sur fond BDORTHO IGN


__Organisations partenaires__

DDT Haute-Garonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-09179a21-620d-479c-b5d1-dd33c7e0d0ed)

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