Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 12/12/2023
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Licence : License Not Specified
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Arsy - Approbation du 12/12/2023 (mise à jour simplifiée n°1)

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Arsy. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.