DDT 70 - Classification des Cours d'Eau expertisés validée par AP 26 février 2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : cours-deau,donnees-ouvertes

Cartographie évolutive des cours d'eau du département de la Haute-Saône.
Cette couche est validée pour le BCAE mais elle comporte en plus dans sa structure de table un champ "ECOULT" qui détermine le type d'écoulement (Cours d'Eau, non-Cours d'Eau), important pour les travaux en rivières.
Mise à jour d'avril à juin 2024 avec ajouts et corrections du SER et du SIG et Validation par arrêté préfectoral le 26 février 2025.