Subventions CD76 2008-2023V1
Organisation : Département de la Seine-Maritime
Licence : License Not Specified
Mots-clés : aides,associations,communes,fonctionnement,geospatial,investissement,subventions

Ce jeu de données comprend la liste des aides accordés par la Conseil Départemental de la Seine-Maritime de 2008 à 2023. Les aides peuvent être des aides de fonctionnement ou d’investissement.  Les aides peuvent faire l’objet d’un paiement sur l’année de la décision ou sur les exercices ultérieurs Quelques aides peuvent, de manière sporadique, ne pas avoir été saisies dans l’outil informatique de gestion des dossiers d’aides et peuvent manquer.

  
 

  
 

Métadonnées  
 

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/348ce41896d14ba2a3b2318ea0f04390/data)

  
 

  
 

Ressources complémentaires  
 

  * Site internet du Département de la Seine-Maritime : [https://www.seinemaritime.fr/aides-et-demarches/recherche](https://www.seinemaritime.fr/aides-et-demarches/recherche/)/



Cette page du site du Département proposant des menus déroulant dans lequel vous pouvez choisir votre profil (association, collectivité, particulier ou professionnel), le thème et le type d'aide que vous recherchez.  
 

Les collectivités peuvent par ailleurs télécharger le [guide des aides à l'investissement des communes et des EPCI](https://www.seinemaritime.fr/docs/GUIDE%20DES%20AIDES%202023%202024\(9\).pdf) ou les documentations relatives à d'autres types d'aides (Fonds Départemental d'Aide au Développement des Territoires, appel à projet, aides de la Région, etc.)