Véhicules à faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc ENVIBUS
Sigle : VFE ENVIBUS CASA
Organisation : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-09-28 – 2022-09-28
Mots-clés : casa,communaute-dagglomeration-sophia-antipolis,emissions,emissions-co2,envibus,environnement,faibles-emissions,regie-envibus,reseau-envibus,sophia-antipolis,transport,vehicule,vehicule-propre,vfe

Données relatives aux renouvellements des flottes de véhicules de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) - REGIE ENVIBUS et de la proportion de véhicules à faibles et très faibles émissions dans ces renouvellements.

Données mises à disposition conformément à l’arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc, et en application du code de l’environnement.

Le fichier au format csv est conforme à la version 0.1.1 du schéma de données publiques publié par Etalab et portant sur la part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (documentation ici : https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc/0.1.1/documentation.html).