Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort
Organisation : DDT Territoire-de-Belfort
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur
la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux
prescriptions nationales du CNIG.