Installation conçue pour  utiliser  l'énergie hydraulique - Tarn
Organisation : DDT Tarn
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-ouvrage,geoidecarto,hydroelectricites,ouvrages,passerelle-inspire,structure,tarn,usines

Installation  comprenant le  dispositif  fournissant de l&#x27;énergie mécanique  ( roues à aube , turbine) et les équipements utilisant cette énergie  ( fabrication de farine , générateurs d&#x27;électricité etc. ).
Les anciennes  installations (comme les anciens moulins)  - plus ou moins conservées - peuvent  bénéficier d&#x27;un régime particulier (droits d&#x27;eau) et doivent donc être également connues des services, et en conséquence répertoriés dans cette donnée.
Les  barrages, seuils, ou autres ouvrages de retenue, mais ne fournissant pas d&#x27;énergie, sont recensés dans des couches spécifiques.
Les installations d&#x27;une puissance supérieure à 4500 Kilowatts relèvent  de la loi  du 16 octobre  1919 relative à l&#x27;utilisation de l&#x27;énergie hydraulique.
Cascade ne retient que celles d&#x27;une puissance inférieure à 4500 kw relevant de la police de l&#x27;eau (les autres sont des concessions relevant des DRIRE).

__Origine__

Création des secours à partir du PPI &quot;FAYER&quot;


__Organisations partenaires__

DDT Tarn

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