Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 15/06/2023 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Licence : License Not Specified
Mots-clés : canly,ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 15/06/2023.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.