Marchés publics - 2012 - Toulouse Métropole
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : 2012,citoyennete,marches,publics

Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre 2012 par la Communauté Urbaine de Toulouse Métropole et par ses mandataires EUROPOLIA et OPPIDEA agissant dans le cadre de convention de mandat pour le compte de la collectivité. Les catégories (travaux, fournitures et services) et les seuils sont imposés par l’arrêté du 21 juillet 2011 (NOR : EFIM1119976A).