Avis et rapport du CESER Hauts-de-France de 2016 à 2023
Organisation : Région Hauts-de-France
Licence : License Not Specified
Mots-clés : administration,administration-regionale,ceser,conseil-economique-et-social,dcat,hauts-de-france,hauts-de-france-region,rapport,region32,services-dutilite-publique-et-services-publics

Le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) fournit chaque année différentes productions sur des sujets de société, conformément à ses missions codifiées au Code Général des Collectivités Territorial (et son rôle consultatif auprès du Conseil régional).
Chaque production fait suite à des travaux en commission (auditions, déplacements, …), après saisine ou autosaisine, et est présentée par un rapporteur en assemblée plénière du CESER pour adoption et publication.
Le fichier présente les publications correspondant au CESER fusionné région Hauts-de-France.