bâti léger localisé sur Miquelon-Langlade
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : bati-leger,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,planning-cadastre

couche vectorielle de type polygone matérialisant l&#x27;emprise au sol du bâti léger sur le site de Miquelon-Langlade

__Origine__

jeu de données de type vectoriel représentant l&#x27;emprise au sol des bâtiments légers sur le site de la commune de Miquelon-Langlade.
ce jeu de données est issu de la base de données cadastrales au format autocad ( .dwg)et transmis dans ce format par la convention liant les services fiscaux à la DTAM.
les Services Fiscaux sont le garant de la base de données cadastrale sur le territoire de Saint-Pierre et Miquelon, pour le compte de la Collectivité Territoriale et conformément au statut de la CTOM.
ces données sont traitées par l&#x27;unité Aménagement du Territoire de la DTAM, et rendues compatibles au format SIG pour le compte de la CT , conformément à la convention de mise à disposition de la DTAM à la Collectivité Territoriale.
la Collectivité Territoriale étant propriétaire de la donnée, elle est seule juge en matière d&#x27;accès et d&#x27;utilisation.


__Organisations partenaires__

DDT Cher, DTAM Saint Pierre et Miquelon

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-984595b1-be22-4eba-9156-552eda126a41)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2eff5628c83401f22c0ca40833a7d4b5e4d4b816)