PLU de ORIOL EN ROYANS 26223 - Mise en compatibilité 03/03/2016 - FIN de VALIDITE : 13/04/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 20/10/2016
Organisation : DDT Drôme
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Couverture temporelle : 2016-03-03 – 2017-04-13
Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ORIOL EN ROYANS 26223 - PLU approuvé le 22/10/2013 caractère exécutoire le 05/12/2013  - Mise en compatibilité du 03/03/2016 - FIN de VALIDITE : 13/04/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 20/10/2016