Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse
Organisation : DDT Territoire-de-Belfort
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : belfort,cours-eau,debordement,donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel,inspire,naturels,plan-prevention-risques-inondation,ppri,reglement,territoire-de-belfort,zonage,zones-a-risque-naturel

Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation
par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté 
préfectoral en date du 13 septembre 2002.