[DDT65] Carte Communale de Chis du 23/03/2010, dernière mise à jour du 04/04/2019
Organisation : DDT Indre
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : amenagement-urbain,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planification-urbaine,planning-cadastre,usage-des-sols

Numérisation vectorielle de la carte communale de Chis (65146), en avril 2010.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d&#x27;aménagement.

__Origine__

Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation SUFL).
Saisie sur BD-Parcellaire 2007 ; BD Topo axe de la route.

Objectifs de production : Mise à disposition de la CC  dans le SIG ADS (instructeurs DDT).

 QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l&#x27;ordre de celle du RGE) :
- Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
- Zone peu dense : 1/1500° obligatoire
Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.).

Particularités :
* Espaces boisés classés : les espaces boisés classés n&#x27;ont pas été numérisé. La carte communale ne peut délimiter les espaces boisés.
* Sur le document graphique papier approuvé, il n&#x27;est pas mentionné de secteur affecté par le bruit dans la zone destinée à l&#x27;urbanisation. Dans la représentation sur le SIG ADS, le secteur affecté par le bruit a été numérisé sur l&#x27;ensemble de la RN21, y compris la zone précédemment citée.

Aout 2019: intégration de la mise à jour (SUP PM1) du 04/04/2019


__Organisations partenaires__

DDT Indre, DDT Hautes-Pyrénées

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-485d3471-7c62-4212-8ab1-d2283ef0f5ca)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a0450c06a9a24a83426e4715500aba98594db080)