Zonage des PLU des communes de m2A
Organisation : Mulhouse Alsace Agglomération
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-logement,plu,secteur,zonage,zone

Ce jeu de données défini les secteurs et zones des PLU des communes de m2A. Sur les 39 communes de m2A, quatre sont au RNU, il s'agit de Eschentzwiller, Heimsbrunn, Steinbrunn-le-Bas et Ungersheim.

Ces données sont disponibles pour information et sans valeur réglementaire  


Les documents et données des PLU des communes sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/)

Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé - Dietwiller - Eschentzwiller- Feldkirch - Flaxlanden - Galfingue - Habsheim - Heimsbrunn - Hombourg - Illzach - Kingersheim - Lutterbach - Morschwiller-le-Bas - Mulhouse - Niffer - Ottmarsheim - Petit-Landau - Pfastatt - Pulversheim - Reiningue - Richwiller - Riedisheim - Rixheim - Ruelisheim - Sausheim - Staffelfelden - Steinbrunn-le-Bas - Ungersheim - Wittelsheim - Wittenheim - Zillisheim - Zimmersheim