Pollution : suivi des flux domestiques
Sigle : PCC
Organisation : Agence de l'eau Seine-Normandie
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 1989-01-01 – 2007-12-31
Mots-clés : assainissement,domestique,eau,pollution,reseau-collectif,step,steu

Les flux de pollution domestique sont calculés dans le cadre de la collecte des redevances pour pollution domestique. Ces flux sont calculés soit par un dispositif de suivi réel et régulier pour les stations d'épuration collectives au-dessus d’un certain seuil défini par la réglementation.

Avant toute synthèse par découpage administratif (Région, Département, ...), il convient de noter que le territoire géographique d’intervention de l’Agence de l’Eau s’appuie sur un découpage hydrographique du territoire national. Certaines régions ou certains départements ne sont donc que partiellement couverts par les données gérées par l’Agence de l'Eau.

**Une rupture importante dans le calcul des indicateurs est à noter à partir de 2008, année de la mise en application de la loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA – 30 décembre 2006)**. Les données antérieures à 2008 sont présentées sous la forme d’indicateurs techniques divers dans le temps dont l’analyse pour déterminer l’impact sur le milieu est laissée aux utilisateurs de ces données. Les données postérieures ou égales à 2008, en revanche, sont présentées de manière plus synthétique et systématique avec les valeurs en entrée et en sortie de station pour chaque paramètre suivi.

Les données concernant ces flux domestiques sont décrites dans le dictionnaire joint, disponible sous la forme d’un tableur. La liste des champs y est présentée ainsi que des listes de valeurs propres à certaines données et qui permettent d’expliciter les codifications utilisées dans les données.

**Les données sont au format UTF-8 où chaque champ est séparé par un point-virgule et encadré par des guillemets pour les champs "texte".**