Aquitaine : Zonage reglementaire simplifié des Plans d'Occupation des Sols (POS) sur les communes "loi Littoral" en 2002
Organisation : DDT Côte-d'Or
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : donnees-ouvertes,imagery-base-maps-earth-cover,littoral,occupation-des-terres,passerelle-inspire,pos,zonages

Zonage simplifié des plans d&#x27;occupation des sols des communes aquitaines concernées par la loi &#x27;&#x27;Littoral&#x27;&#x27; (état de référence 2002).

Zonage des documents d&#x27;urbanisme fixant les règles générales d&#x27;utilisation des sols du territoire communal.
Adoption d&#x27;une légende simplifiée des destinations de zones.

__Origine__

Travaux réalisés par la société Atelier Graphique Photo.
Deux procédures :
- POS papier : scannérisation, calage par rapport à la BD Carto® et SCAN 25® de l&#x27;IGN puis digitalisation à l&#x27;écran des planches de POS. Restitution dans MApInfo.
- POS vectorisé : contrôle et  rectification à l&#x27;écran  par rapport au SCAN 25® et à la BD Carto®.

CALAGE
Il s&#x27;est effectué dans Microstation ReproGraphics 6.0 avec un minimum de six points, par rapport à la BD Carto® de l&#x27;IGN et en identifiant des points caractéristiques (points géodésiques, éléments ponctuels, carrefours, routes, réseau ferré, hydrographie, bois) du SCAN 25® de l&#x27;IGN. La correction de l&#x27;image de fond de plan POS sur le SCAN 25® a été, selon le cas, effectuée par la méthode de Projective, Affine-2 et 3 ou Polynômiale-2 et 3, proposée par Microstation ReproGraphics.

DIGITALISATION
Elle s&#x27;est effectuée à l&#x27;écran et à la souris sur Microstation PowerDraft 5. La qualité de la saisie est de l&#x27;ordre du pixel grâce au mode d&#x27;accrochage au pixel fourni par l&#x27;applicatif ReproGraphics et s&#x27;appuie sur la superposition à l&#x27;écran du fond de plan POS, de la BD Carto® et du SCAN 25® de l&#x27;IGN. Les polylignes sont fermées par la méthode dite d&#x27;inondation de Microstation PowerDraft assurant une correspondance noeud à noeud entre les objets adjacents.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-0efd2fa6-6557-472c-9d3f-b9a294bf092e)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/58c8094a3fc1a9c0c00825d35988f413bb9c989f)