[DDTM34] Documents d'urbanisme 34063_caux
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Fréquence de mise à jour : unknown
Mots-clés : boundaries,document-durbanisme,donnees-ouvertes,donnees-territoriales,passerelle-inspire,urbanisme,usage-des-sols

Report des zonages des documents d'urbanisme opposables. La donnée contient les zonages réglementaires digitalisés à partir de la Bd parcellaire de l' IGN© (en se calant sur les éléments géométriques de la Bd Parcellaire pour les limites communales). Les données attributaires contiennent pour chaque zone digitalisée le nom du zonage dans le document et une simplification en 2 niveaux d'agrégation successifs de la vocation générale affectée aux sols par ces documents. Pour toute application à caractère réglementaire se référer aux documents originaux. __Origine__ se référer impérativement aux métadonnées DDTM34 __Organisations partenaires__ OPenIG, DDTM Hérault __Liens annexes__ * [Informations métadonnées DDTM34](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid=fr-120066022-srv-d1118042-d3e4-4217-9b9a-10171a38ed48) * [Document PDF d'urbanisme](http://www.siglr.org/fileadmin/documents_site/SIGLR_data/34063_caux.zip) ➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7ae8ddb9d851fc459af259b5ba0f7dd89da51c16)