Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Plan Local d'Urbanisme de la commune de AIRE-SUR-L'ADOUR
Organisation : Mairie d'Aire-sur-Adour

Plan Local d&#x27;Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AIRE-SUR-L&#x27;ADOUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

__Origine__

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.


__Organisations partenaires__

Agence Départementale d&#x27;Aide aux Collectivités Locales (ADACL), GIP Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (GIP ATGeRi)

__Liens annexes__

 * [Lien vers le service ATOM du Géoportail de l&#x27;urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8bf263a906a9bb6a1a9f6e704c77f1c6deb1db4d)

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,du-datagouv,inspire,passerelle-inspire,plan-local-durbanisme,planification,planning-cadastre,plu,urbanisme,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Eugénie-les-Bains
Organisation : PIGMA - Plateforme d'Echange de données en Nouvelle-Aquitaine

Document d&#x27;urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

__Origine__

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l&#x27;ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé  à partir du PCI Vecteur en 2007.


__Organisations partenaires__

Agence Départementale d&#x27;Aide aux Collectivités Locales, Mairie de Eugénie-les-Bains, ADACL, DDT 40, GIP ATGeRi

__Liens annexes__

 * [Lien vers le service ATOM du Géoportail de l&#x27;urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bb0066cf9799bfa5892d47e1dc93664ce4d63396)

Mots-clés : document-durbanisme,donnee-ouverte,du-datagouv,inspire,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,urbanisme,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown