Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Démarches de critérisation avec les filières
Organisation : Région Bretagne

Dans le cadre du schéma des achats économiquement responsables, la Région Bretagne s'est engagée à co-construire des critères, en amont des consultations, dans le cadre des démarches d’animation par filière (agroalimentaire, bâtiment et construction).

Ce jeu de données liste les filières avec lesquelles une démarche de critérisation est aboutie et fournit le lien vers la fiche filière concernée.

Ce jeu de données est utilisé sur [l'observatoire des données de l'achat public.](https://achat-public.data.bretagne.bzh/pages/accueil-chantiers/)

Mots-clés : achat,agroalimentaire,institution,marche-public
Tiers marché
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de données contient les informations extraites depuis le module marché du logiciel financier de la Région Bretagne. Il liste les fournisseurs des marchés publics de la Région Bretagne depuis 2010.

Les données 2021 ne sont pas encore intégrées.

Pour chaque année, on liste :

  * Année
  * Numéro fournisseur : numéro unique propre à la Région,
  * Nom : nom du fournisseur,
  * Siret : numéro de SIRET,
  * Numéro de marché : numéros de marchés correspondants.  




Pour calculer le nombre de marchés contractés par un fournisseur, on se base sur le numéro de SIRET depuis 2010, donc dès lors que le numéro de SIRET est modifié le fournisseur est qualifié de primo-accédant.

Ce jeu de données est utilisé sur [l'observatoire des données de l'achat public.](https://achat-public.data.bretagne.bzh/pages/accueil-chantiers/)

Mots-clés : fournisseur,institution,marche-public
SIRET-Titulaires contrats publics Région Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de données regroupe les informations issues de la [base SIRENE](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-sirene-des-entreprises-et-de-leurs-etablissements-siren-siret/) réalisée par l'INSEE pour les entreprises titulaires d'un contrat public avec la Région Bretagne.

  


Ce jeu de données est utilisé sur [l'observatoire des données de l'achat public.](https://achat-public.data.bretagne.bzh/pages/accueil-chantiers/)

Mots-clés : economie,entreprise,marche-public
[old] Bien manger dans les lycées
Organisation : Région Bretagne

Utilisé dans l'ancienne version de l'observatire.

La Région Bretagne, en sa qualité de responsable de la restauration a déployé dans 95 services de restauration des lycées bretons un logiciel lui permettant de collecter la donnée relative aux achats de denrées alimentaires, le jeu de données sera prochainement publié.  


Ce jeu de données restitue de 2021 à 2023 les résultats de l'ensemble des services de restauration.

Plus d'information [sur le site bretagne.bzh](https://www.bretagne.bzh/actions/grands-projets/bien-manger/garantir-le-bien-manger-dans-les-lycees-publics-bretons/).

Ce jeu de données est utilisé sur [l'observatoire des données de l'achat public.](https://achat-public.data.bretagne.bzh/pages/accueil-chantiers/)

Mots-clés : achat,alimentation,cantine,education-formation,lycees,marche-public,restauration-collective
2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues
Organisation : Région Bretagne

Suite à l'arrêté du 22 décembre 2022 modifiant le format des données essentielles au 1er janvier 2024. ce jeu de données couvre les années 2019 à 2023.

Les données sont issues  de notre logiciel financier. 

Ce jeu de données respecte l'arrêté du 22 mars 2019 [l](https://www.economie.gouv.fr/daj/ouverture-des-donnees-commande-publique) est enrichi des données suivantes :

  * Données géographiques du titulaire,
  * Libellé CPV,
  * Avance,  

  * Montant modifié (HT),  

  * Nombre d'avenant(s) comptable(s),  

  * Délais moyen mandatement (jours) calculé comme suit : délai compris entre la date de réception de la facture à la Région ou la date de service fait si celle-ci est postérieure à la date de réception et la date de mandatement.



Pour plus d'information sur les données de l'achat public par la Région Bretagne, consultez :[ l'observatoire des données de l'achat public.](https://achat-public.data.bretagne.bzh/)

Mots-clés : institution,marche-public,region-bretagne
2019-2023 - Contrats publics SemBreizh
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de données expose les données essentielles de la commande publique publiées sur le profil acheteur de la SemBreizh. Les données ont ensuite été validées par la SemBreizh en ne conservant que les marchés notifiés pour le compte de la Région Bretagne.

Ce jeu de données respecte le référentiel des données essentielles de la commande publique de 2019 et est enrichi des données suivantes :

  * Libellé des code CPV.



Ce jeu de données est utilisé sur [l'observatoire des données de l'achat public.](https://achat-public.data.bretagne.bzh/pages/accueil-chantiers/)

Mots-clés : delegataire,institution,marche-public
[OLD] SIRET-Titulaires contrats publics SemBreizh
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de données regroupe les informations issues de la [base SIRENE](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-sirene-des-entreprises-et-de-leurs-etablissements-siren-siret/) réalisée par l'INSEE pour les entreprises titulaires d'un contrat public avec la SemBreizh.

  


Ce jeu de données est utilisé sur [l'observatoire des données de l'achat public.](https://achat-public.data.bretagne.bzh/pages/accueil-chantiers/)

Mots-clés : economie,marche-public,sembreizh
Logiciels libres recommandés par l'Etat - recensement 2019
Organisation : Ville d'Evry-Courcouronnes

Le socle interministériel de logiciels libres (SILL) est une liste de [logiciels libres](https://fr.wikipedia.org/wiki/Logiciel_libre) recommandés pour les administrations publiques. Cette liste est établie par des agents publics qui sont volontaires pour être référents auprès des autres administrations d'un ou plusieurs logiciels. Les « référents SILL » échangent sur une liste de discussion privée pour faire évoluer le SILL en permanence.

Le SILL est publié par [Etalab](https://www.etalab.gouv.fr/) sur le site [sill.etalab.gouv.fr](https://sill.etalab.gouv.fr/fr/software).

Les groupes MIM réunissent les référents SILL dans des groupes de travail qui se coordonnent via le site [www.mim-libre.fr](https://www.mim-libre.fr).

Le rôle de référent est expliqué sur [cette page](https://man.sr.ht/~etalab/logiciels-libres/sill.md).

Le SILL est mis à disposition de tous sans garantie de l’État. Il peut être utilisé librement et gratuitement, à titre public, professionnel ou privé. Il peut être copié et diffusé sans restriction.

Mots-clés : education-formation-recherche-enseignement,logiciel-libre
Base Adresse Locale  commune de Lescure d'Albigeois
Sigle : BAL Lescure d'Albigeois
Organisation : Communauté d'agglomération de l'Albigeois

Base Adresse Locale, format BAL1.4, de la commune de Lescure d'Albigeois (81144)

Mots-clés : adresse,adresses,bal,base-adresse-local,base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : punctual
Taux de fiscalité sur le territoire de Thonon Agglomération de 2017 à 2021
Organisation : Thonon Agglomération

Ce jeu de données contient les différentes taxes et cotisations sur le territoire de Thonon Agglomération, avec leur taux et leur lissage.

Mots-clés : cotisation,epci,finances,fiscalite,taux,taxe
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2017-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2021-12-31
Statistiques de l'Antenne de Justice et du Droit en Chablais de 2018 à 2021
Organisation : Thonon Agglomération

L'Antenne de Justice et du Droit en Chablais, située à Thonon-les-Bains et coordonnée par Thonon Agglomération, prend en charge les habitants du Chablais en les informant de leurs droits et devoirs, leur propose un espace de résolution des conflits et accompagne les victimes dans leurs démarches.

Ce jeu de données contient 4 types de statistiques regroupés par année : Le nombre d'usagers de l'AJD par service, le nombre d'interventions scolaires, ainsi que le nombre de services, d'agents et d'intervenants à l'AJD.

Mots-clés : droit,epci,interventions,justice,usagers
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2018-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2021-12-31
Bibliothèques et médiathèques du réseau Interbibliothèques de Thonon Agglomération
Organisation : Thonon Agglomération

La liste des 4 bibliothèques/médiathèques qui font partie du réseau Interbibliothèques animé par le service enfance-culture de Thonon Agglomération. Plus d'informations concernant les abonnements et les emprunts se trouvent sur [le site de l'agglomération](https://www.thononagglo.fr/143-un-reseau-interbibliotheques.htm).

Ce jeu de données respecte les spécifications de [la version 0.1.2 du schéma équipements](https://schema.data.gouv.fr/scdl/equipements/0.1.2/).

Mots-clés : bibliotheque,enfance-culture,epci,equipements,mediatheque,scdl
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2022-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2022-12-31
Somme des 10 plus hautes rémunérations au sein de Thonon Agglomération de 2018 à 2021
Organisation : Thonon Agglomération

La somme brute des 10 plus hautes rémunérations de Thonon Agglomération avec le nombre de femmes et d'hommes bénéficiaires, comme précisé par l'article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 sur la transformation de la fonction publique.

Ce jeu de données respecte les spécifications de [la version 0.1.0 du schéma des hautes rémunérations dans la fonction publique](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-hautes-remunerations/0.1.0/).

Mots-clés : egalite-f-h,epci,remuneration,ressources-humaines
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2018-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2021-12-31
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose les segments du Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) dans le département de la Haute-Garonne.

* * *

**_L’inscription au PDIPR de la Haute-Garonne pour un parcours est un gage de qualité et de sécurité._**

Toutes les demandes d’inscriptions au PDIPR font l’objet d’une expertise rigoureuse qui se décline en 4 volets :

  * une évaluation technique des qualités intrinsèques de l’itinéraire. Elle repose sur les attendus des fédérations compétentes en matière de randonnée non-motorisée : équitation, randonnée pédestre et VTT/VTC.
  * une analyse précise du statut foncier des voies, chemins, parcelles ou emprises empruntés. Elle permet de formaliser le passage sur des propriétés privées ou publiques et de mettre en lumière, le cas échéant, la nécessité de modifier l’itinéraire faute de formalisation.  

  * une étude des impacts environnementaux des aménagements et travaux mais aussi des différentes pratiques sur les espaces et milieux traversés en associant nos collègues spécialistes en la matière. Cette étude permet de mettre en lumière des espaces à haute valeur environnementale et de limiter les impacts.  

  * une réflexion sur l’adéquation de l’activité promenade et randonnée avec les pratiques et usages locaux.  




Cette démarche peut être assimilée à une démarche qualité puisque tous les itinéraires inscrits au PDIPR présentent des tracés sécurisés et fiables, des cheminements pérennes et agréables, respectueux de l’environnement et des usages, des parcours de qualité intéressant tous les publics.  


Enfin, les maîtres d’ouvrage sont informés et sensibilisés à l’impérieuse nécessité de gérer durablement les itinéraires inscrits.

* * *

**_Pour en savoir plus :_** [le PDIPR sur le site sportsdenature.gouv.fr](https://www.sportsdenature.gouv.fr/publications/outils-mobilisables-pour-perenniser-acces-lieux-de-pratique/pdipr).

Mots-clés : amenagement-durable,biodiversite,cartographie,culture,gr-sentier-de-grande-randonnee,itineraires-de-promenades,itineraires-de-randonnees,pdipr,pr-sentier-de-promenade-et-randonnee,promenade,randonnee,territoire,transition-ecologique
Fréquence de mise à jour : irregular
Code postal : base officielle des codes postaux en Haute-Garonne
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données fournit la **correspondance entre les codes postaux et les codes[Insee](https://www.insee.fr/fr/accueil) des communes du département de la Haute-Garonne**. Les données originales, issues de la Base officielle des codes postaux produit par [La Poste](https://datanova.laposte.fr/page/accueil/), ont été filtrées pour ne conserver que les communes du département.

* * *

**_Insee :_** Institut national de la statistique et des études économiques.

* * *

Si vous constatez des erreurs ou des dysfonctionnements, merci d'utiliser notre **[formulaire de contact](https://data.haute-garonne.fr/page/contact/)** pour nous alerter.

Mots-clés : cartographie,code-insee,code-postal,codes-postaux,communes,haute-garonne,la-poste,territoire
Bornes de recharge pour voitures électriques
Organisation : Département du Gers

Données agrégées ponctuellement issues de diverses sources:. 

\- SDEG via le CDT, 

\- Extraction de DataGouv (Freshmile) et 

\- Récupération depuis le site ChargeMap.

Les bornes situées sur des garages automobiles ont volontairement été omises.

Si vous observez des erreurs ou des omissions, n'hésitez pas à en faire part à l'administrateur du site.

Mots-clés : bornes,developpement-durable,electriques,transports-et-mobilite
Horaires théoriques des transports Aleop car et bateau
Organisation : Région des Pays de la Loire

Arrêts des lignes de transports : **ALEOP** (transport régional en Pays de la Loire)

  * Détail des spécifications :   
  
Les flux Aléop sont issus des données de travail de la Direction des transports de la Région des Pays de la Loire. Le fichier stop contient un champ additionnel qui donne le nom de la commune de l’arrêt. Les identifiants sont uniques et stables.  
  

  * Accéder à l'API Temps réel Aléop : <https://paysdelaloire.opendatasoft.com/explore/dataset/api-temps-reel-aleop/information/>



## 

  * **ALERTES** : Pour bénéficier des alertes en cas d'évolution du flux, il vous suffit de cliquer sur le bouton **"Suivre les mises à jour"** en bas de cette page.

Mots-clés : aleop,mobilite,yeu
Zonage Plan Local d'Urbanisme - Tours Métropole Val de Loire
Organisation : Tours Métropole Val de Loire

**Les zonages : plan local d'urbanisme de 22 communes de Tours Métropole Val de Loire**  


Le zonage est un outil de règlementation et de contrôle de l'utilisation du sol. Le mot est dérivé de la pratique de diviser le territoire municipal en zones et d'attribuer à chacun des usages permis. La pratique du zonage est issue du constat que la cohabitation harmonieuse sur un territoire des usages résidentiels, commerciaux et industriels exige une ségrégation plus ou moins prononcée entre eux, ce qui entraîne qu'on leur alloue une ou plusieurs zones exclusives ou mixtes.

Le zonage a théoriquement pour but de grouper géographiquement les usages compatibles, mais en pratique, il est souvent utilisé pour prévenir les nouveaux développements qui pourraient nuire aux résidents ou aux commerces existants et donc pour protéger la valeur des propriétés et maintenir une certaine homogénéité sociale.

Un règlement de zonage régit habituellement le type d'activité qui sera permis sur un lot particulier (comme espace vert, agriculture, habitation, commerce ou industrie), les densités d'occupation du sol de ces activités (souvent exprimée par un coefficient d'occupation des sols ou COS), la hauteur des immeubles, l'espace qu'un immeuble peut occuper au sol, les distances entre les immeubles ou de l'immeuble à la limite du lot (marge de recul). Le zonage régit aussi les proportions de chaque usage sur un même lot (par exemple, le pourcentage d'espace vert) et la quantité de parking qui doit être fourni.  
  


**Plus d'info sur le Géoportail de l'Urbanisme :**

Le Géoportail de l’urbanisme permet aux citoyens comme aux professionnels de consulter tous les documents de planification urbaine et les servitudes d’utilité publique qui y ont été versés par leurs autorités compétentes.

-> <https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/>

Mots-clés : plan-local-durbanisme,plu,sig,urbanisme-logement,zonage,zone
Fréquence de mise à jour : irregular
Suivi du parc informatique des services du Département d'ille-et-Vilaine
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Ce jeu de données donne l'état de l'inventaire des matériels informatiques individuels mis à disposition des agents du Département pour exercer leurs missions professionnelles. Il s'agit d'un état du parc mensuel cumulé au fil des années.

Mots-clés : numerique,services-publics,technologie
Suivi des demandes de services numériques adressées à la direction des systèmes numériques
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Ce jeu de données donne un suivi des demandes de service reçues au centre de service de la direction des services numériques. Les demandes sont reçues via un portail dédié (@telier) par les agents des services du Département.

Mots-clés : institution,numerique,services-publics,technologie
Suivi des incidents déclarés et prise en compte par le centre de services au numérique du Département d'ille-et-Vilaine
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Ce jeu de données donne un suivi des incidents déclarés et prise en compte par le centre de service de la direction des services numériques. Les incidents sont reçus via un portail dédié (@telier) mis à disposition des agents des services du Département, soit indirectement par les agents de la DSN avec l'outil de gestion des incidents du support informatique.

Mots-clés : institution,numerique,services-publics,technologie
Catalogue des jeux de données opendata publiés sur data.ille-et-vilaine.fr
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Ce jeu de données constitue un rapport avec l'ensemble des informations des jeux de données publiées sur la plateforme https://data.ille-et-vilaine.fr. Ces informations servent notamment à connaitre l'etat de mise à jour des différentes ressources et un point du situation sur l'ouverture des données.

Mots-clés : institution-citoyennete,numerique,open-data
Fréquence de mise à jour : punctual
Statistiques d’usage de Webconf
Sigle : DINUM
Organisation : Direction interministérielle du numérique

L’État met à la disposition de tous ses agents un service de webconférence interministériel pour favoriser la coopération des équipes et le travail à distance.

Les données présentes dans ce jeu de données correspondent aux différentes statistiques d'usage de Webconf par les usagers depuis le déploiement du produit. Elle regroupe pour l'instant :
Nombre total de conférences par mois 
Nombre de participants (non unique) par mois 
Nombre moyen de conférences par jour ouvré pour chaque mois 
Nombre moyen de participants par conférence des jours ouvrés par mois 

Le jeu de données est mis à jour mensuellement.

Les données proviennent de Metabase.

Lien vers Webconf : https://webconf.numerique.gouv.fr/ 




Mots-clés : conference,dinum,mois,participants,webconf
Fréquence de mise à jour : monthly