Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Lieux de covoiturage - Département du Calvados
Organisation : Département du Calvados

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Lieux de covoiturage" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-lieux-covoiturage)

Mots-clés : aire,covoiturage
Fréquence de mise à jour : continuous
Opérateurs bios 2018-2024 dans le territoire Cœur de France
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Ces données de nombre d'opérateurs sont issues des contrôles annuels que les organismes certificateurs agréés, réalisent dans les fermes et les entreprises de transformation, distribution engagées en bio.

**Précision géographique**  
Les données sont agrégées à l'échelle communale : code insee de la commune du site d'activité ou à défaut du siège d'exploitation.

**Données opérateurs**  
Nombre d'opérateurs par commune, ou à défaut par code postal. Tous les opérateurs sont localisés par leur code postal, la quasi totalité par la commune de leur siège social  
ActiviteBio:  
_P_ : producteurs (yc les producteurs ayant une autre activité : transformation à la ferme, magasin de la ferme...)  
_T_ : transformateurs ou restaurants (yc les transformateurs ayant une autre activité : transformateurs-distributeurs ou transformateurs-importateurs)  
_D_ : distributeurs (yc les distributeurs ayant une activité d'importation : distributeurs-importateurs...)  
_I_ : importateurs

Mots-clés : agriculture,bio,developpement-durable,economie
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2019-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2022-12-30
Bornes de recharge pour véhicules électriques SOWATT (IRVE) - 20240416
Organisation : SOWATT SOLUTIONS

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)

Il comporte la liste de tous les points de charge ouverts au public appartenant à Sowatt Solutions.


Mots-clés : acces-public,borne-recharge,fichier-irve-de-bornes-de-recharge,infrastructure,point-charge,vehicule-electrique
Fréquence de mise à jour : monthly
Données essentielles des marchés publics de la ville de Pont-L Abbé
Sigle : MP
Organisation : Ville de Pont-l'Abbé

Un document excel disponible sur le site de la ville de Pont-L Abbé recense les marchés publics notifiés de la commune de Pont-L'Abbé (29 120) passés depuis le 01/01/2019 jusqu'à ce jour (16/04/2024). 
Lien du site de la ville: https://ville-pontlabbe.bzh/les-marches-publics
Les informations publiées sont notamment : Année de notification ; Numéro du marché ; Donneur d’ordre ; Nature du marché ; Forme de marché ; Objet du marché ; Attributaire ; Code postal ; Total HT ; Date de notification; numéro siret.

Mots-clés : marches-de-travaux,marches-fournitures,marches-publics,marches-service
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2019-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-04-16
Référenciel routier du département de la Haute-Savoie _ 2024
Sigle : RRD74
Organisation : Conseil Départemental de la Haute-Savoie

### Référentiel routier du réseau départemental - Département de Haute-Savoie

**Description**
Tracé géographique des routes départementales de Hte Savoie. La donnée contient l'identifiant de la route sous différentes syntaxes. Les mesures d'itinéraire sont incluses. Elles permettent de déterminer le sens de la route et la distance en mètres de chaque point par rapport à l'origine. Cette couche peut donc être utilisée pour le référencement linéaire d'événements d'itinéraire.

**Contexte de collecte:**
Ce référentiel permet de connaître et d'identifier le réseau routier départemental. C'est le support qui permet de réaliser des représentations cartographiques des données routières localisées en Route + PR + abscisse.

**Méthode de collecte:**
Les sources utilisées pour la constitution et la mise à jour sont la BD TOPO® de l'IGN, les plans de récolement des nouveaux aménagements ou des relevés GPS.


Mots-clés : annecy,annemasse,arcgis,auvergne-rhone-alpes,axe,axes,camion,camions,cartographie,communication,developpement,donnees,economie,emploi,emplois,esri,europe,geographie,geomatique,haute-savoie,marchandise,marchandises,qgis,rhone-alpes,routier,shape,shp,sig,territoire,territoires,tourisme,transport,transports,voiture,voitures
Fréquence de mise à jour : biennial
Début de la couverture temporelle : 2023-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Parcs de la Ville de Saint-Etienne
Sigle : VSEPARC
Organisation : Ville de Saint-Etienne

Donnée géographique des parcs, jardins, square et espace naturel de la ville de Saint-Etienne issue du plan de ville.
Les données géographiques sont projetées en CC46 - EPSG:3946

Mots-clés : espace-vert,parc,saint-etienne,square
Fréquence de mise à jour : punctual
Délais de paiement 2023 des collectivités territoriales (> 3500 hab.)
Organisation : Ministères économiques et financiers

Le présent fichier est un fichier agrégé au niveau des budgets des collectivités.  
  
Il présente la moyenne annuelle pour 2023 du délai global de paiement de chaque budget collectivité, arrêté au 31/12/2023. 

**Seules sont concernées à ce stade les collectivités territoriales dont la population est supérieure à 3500 habitants.**  
  
Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans le jeu de données.  
  
Pour mémoire, l'obligation de publication des délais de paiement des collectivités résulte de la loi du 7 octobre 2016 (article L. 321-1-1 du code des relations entre le public et l'administration) précisée par la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises (22° de l'article 221).

Mots-clés : 2023,collectivites-locales,collectivites-territoriales,comptes-publics,delai,delais-de-paiement,depense-publique-locale,dgp,economie,global,paiement
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2022-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-30
Actes arrêtés et décisions - TOURS
Organisation : Ville de Tours

Ce jeu de données comprend les arrêtés municipaux et décisions du maire de la Ville de Tours dont la publication en ligne est obligatoire depuis le 1er juillet 2022.

Mots-clés : actes,actes-reglementaires,arretes,arretes-municipaux,citoyennete-institution,decisions,decisions-du-maire,publication,ville-de-tours
Fréquence de mise à jour : irregular