Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Risque - 41DDT20010002 PPRMT de Vendôme en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Mouvement de terrain):
- La cartographie réglementaire définissant les zones dans lesquelles s&#x27;appliquent des règlements spécifiques.
Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d&#x27;aléa auquel la zone est exposée.
Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d&#x27;étude.
- Les aléas à l&#x27;origine du risque figurent dans des documents d&#x27;aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR.
Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d&#x27;intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
- Les enjeux identifiés lors de l&#x27;élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes.
- Le périmètre circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPR qu&#x27;elles soient de nature réglementaire ou non.

__Origine__

Téléchargé sur open/data le 13/12/2013

QUALITÉ DES DONNÉES : Le géolocalisation a du être faite à l&#x27;&#x27;adresse car l&#x27;&#x27;on constate une imprécision géographique


__Organisations partenaires__

DDT Loir-et-Cher

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Risque - 41DDT20060002 PPRMT R111.3 Mennetou-sur-Cher en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Mouvement de terrain):
- La cartographie réglementaire définissant les zones dans lesquelles s&#x27;appliquent des règlements spécifiques.
Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d&#x27;aléa auquel la zone est exposée.
Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d&#x27;étude.
- Les aléas à l&#x27;origine du risque figurent dans des documents d&#x27;aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR.
Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d&#x27;intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
- Les enjeux identifiés lors de l&#x27;élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes.
- Le périmètre circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPR qu&#x27;elles soient de nature réglementaire ou non.

__Origine__

Téléchargé sur open/data le 13/12/2013

QUALITÉ DES DONNÉES : Le géolocalisation a du être faite à l&#x27;&#x27;adresse car l&#x27;&#x27;on constate une imprécision géographique


__Organisations partenaires__

DDT Loir-et-Cher

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Risque - 41DREAL20140003 PPRT NEXTER commune de La Ferté-Imbault
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Ce lot de données contient les jeux de données suivants :
- Le périmètre de délimitation du PPRT
- Le zonage réglementaire du PPRT
- La Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l&#x27;élaboration du PPRT
- Les enjeux identifiés lors de l&#x27;élaboration du PPR

__Origine__

Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation SUFL).
Saisie sur BD-Parcellaire Image 2013 ; BD Topo axe de la route.


QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l&#x27;ordre de celle du RGE) :
- Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
- Zone peu dense : 1/1500° obligatoire
Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.).

Particularités :
Le 24/07/2018, la couche zonage a été modifiée, pour traiter les zones multi-parties et les transformer en zones simples.


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DDT Loir-et-Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-sjdd-2437475f-ea3d-42a3-9cc9-5e14b4b9e99f)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/942c0fa773af2b84e93f3512e3092333ba2023f8)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Risque - 41DDT19990006 PPRI du Cher -Modif Angé) en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Résumé
Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Inondation):
- La cartographie réglementaire définissant les zones dans lesquelles s&#x27;appliquent des règlements spécifiques.
Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d&#x27;aléa auquel la zone est exposée.
Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d&#x27;étude.
- Les aléas à l&#x27;origine du risque figurent dans des documents d&#x27;aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR.
Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d&#x27;intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
- Les enjeux identifiés lors de l&#x27;élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes.
- Le périmètre circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPR qu&#x27;elles soient de nature réglementaire ou non.

__Origine__

La données a été produite par la DREAL lorraine à partir du PDMI.

QUALITÉ DES DONNÉES : Le référentiel ROUTE 500 de l&#x27;&#x27;IGN a été utilisé pour produire la donnée.

Responsable du lot de données en DREAL Lorraine :  Sylvain LAROSE ( STID / DMOIR )


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__Liens annexes__

 * [Description sur un site national](http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-programmes-de-modernisation.html)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Risque - 41DDT20050005 PPRMT Argile Mont-Près-Chambord en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Mouvement de terrain):
- La cartographie réglementaire définissant les zones dans lesquelles s&#x27;appliquent des règlements spécifiques.
Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d&#x27;aléa auquel la zone est exposée.
Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d&#x27;étude.
- Les aléas à l&#x27;origine du risque figurent dans des documents d&#x27;aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR.
Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d&#x27;intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
- Les enjeux identifiés lors de l&#x27;élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes.
- Le périmètre circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPR qu&#x27;elles soient de nature réglementaire ou non.

__Origine__

Les objets ont été créé par agrégation de communes avec le référentiel GEOFLA à partir des informations fournies par l&#x27;&#x27;agent de la DREAL Lorraine responsable du lot de donnée.

Dernières mise à jour :
- PTU de Longwy (mail du 10/08/2012)

 QUALITÉ DES DONNÉES : Les données sont conformes au standard suivant:  Standard COVADIS, Zonages des politiques de l&#x27;&#x27;habitat, de la ville et de la planification urbaine et rurale V1.0, mars 2010. 

Responsable du lot de données en DREAL Lorraine :    Renaud BAYLE ( STID/DID/TMS )


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DDT Loir-et-Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-25f5a9ae-bf9b-4355-9e6c-72eabd59b4c1)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;15)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bcc129b7fafe7fada1f532d745faa3aba84324d4)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Risque - 45DREAL20090006 PPRT APPROSERVICE commune de Fossé
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Ce lot de données contient les jeux de données suivants :
- Le périmètre de délimitation du PPRT
- Le zonage réglementaire du PPRT
- La Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l&#x27;élaboration du PPRT
- Les enjeux identifiés lors de l&#x27;élaboration du PPR

__Origine__

Saisie à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL).
Saisie sur BD-Parcellaire 2007 ; BD Topo axe de la route.

Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT).


QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l&#x27;ordre de celle du RGE) :
- Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
- Zone peu dense : 1/1500° obligatoire
Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.).
Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI).
Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire.

Une étude comparative de la BD-Parcellaire et du PCI vecteur a montré des écarts de quelques mètres à certains endroits de la commune : l&#x27;utilisation des données implique la connaissance des modalités de saisie.


Particularités :
* Emplacements Réservés : 
- ER n° 8 de la Rue du Cantet / parcelles 591 &amp;amp; 457 : Incohérence avec la liste des emplacements réservés _ accès à la zone 1NAa (1NAb sur le zonage)
- ER n° 1 / parcelles 343, 546 &amp;amp; 547 : 2 ER sous le n° 1 et incohérence avec la zone 1NAa inexistante (zones NC et UA) pour désenclavement de la zone 1NAb

* Droit de Préemption (DP) en février 2010 :
Reprise du droit de préemption sur la commune conformément à la délibération du conseil municipal du 28/08/2002.

* Le 26/07/2018, la couche zonage a été modifiée, pour traiter les zones multi-parties et les transformer en zones simples.

juillet 2019: intégration de la modification simplifiée approuvée le 21/06/2018


__Organisations partenaires__

DDT Loir-et-Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-c9a2458b-e07d-411c-b06b-27b313b8151f)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d225b1880e349f2d7c05bf655260a1963cf014ff)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Energie - EolienTerrestre en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Le standard Eolien terrestre a pour objectif de mesurer l’évolution de la puissance des éoliennes installées sur la région et de calculer annuellement un indicateur d’atteinte de l’objectif fixé à horizon 2020 par schéma régional éolien.Le deuxième intérêt du standard Eolien terrestre est de proposer un cadre harmonisé pour la diffusion au grand public des informations sur la filière éolienne.Le standard COVADIS Eolien terrestre spécifie le mode de localisation, la définition métier et la structuration des données concernant les outils réglementaires portés par le Grenelle de l’Environnement :- schéma régional éolien,- zones favorables à l’éolien,- zones de développement éolien,- permis de construire éoliens.L’ensemble de ce dispositif conduit à la construction d’éoliennes regroupées en parcs éoliens. Ces deux entités font également partie de ce standard.

__Origine__

Lot numérisé selon le standard COVADIS d&#x27;octobre 2012.


__Organisations partenaires__

DDT Loir-et-Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-6d55e20c-038b-4c53-a5e6-f9a9f501d673)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c45e9718a1af6bc9cd0e280b7d2ed94980062d74)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,pprn
Fréquence de mise à jour : unknown
Risque - 41DREAL20140002 PPRT MAXAM commune de La Ferté-Imbault
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Ce lot de données contient les jeux de données suivants :
- Le périmètre de délimitation du PPRT
- Le zonage réglementaire du PPRT
- La Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l&#x27;élaboration du PPRT
- Les enjeux identifiés lors de l&#x27;élaboration du PPR

__Origine__

Les couches cartographiques sont issues de traitement de l&#x27;imagerie satellitale. Voir les fiches de métadonnées pour en savoir plus.


__Organisations partenaires__

DDT Loir-et-Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-eba0f291-0dde-4e1b-aa86-c22e3b3fdcb7)
 * [Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-residentifier-ce1a2a58-6657-4bf5-8110-b32a8173deba&amp;dataType&#x3D;datasetAggregate)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3567f490de637cddf1412e52a7da1433ae5f9d18)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Tache urbaine résidentielle sur le département du Jura
Organisation : DDT Jura

Donnée constituée à partir des fichiers fonciers MAJIC 2015 : tampons géographiques construits autour d&#x27;objets ponctuels sur le bâti résidentiel (BDP143). Les fichiers fonciers de base proviennent du millésime 2015 (données 2014)
Les documents accessibles sur le Web et en téléchargement décrivent comment mesurer la consommation d&#x27;espace et l&#x27;étalement urbain

__Origine__

Construction de zones tampons à partir des fichiers fonciers sélectionnés 2014, selon la méthode CEREMA et découpé à la commune
Assemblage et érosion avec des rayons de dilatation et d’érosion fixés à 50-35 m.


__Organisations partenaires__

DDT Jura

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-ebf5f11f-04f3-4c9f-a116-dade20f90bb6)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b9c3e05cc3c128656e11347f7aaf7aa9ad6cd3d9)

Mots-clés : boundaries,consommation-despace,donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,occupation-des-terres,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Déchetteries sur le département du Jura
Organisation : DDT Jura

Points de localisation des déchetteries sur le département du Jura, uniquement les déchetteries ouvertes au public mais pas les déchets inertes.

Page internet SICTOM (code source de localisation des déchetteries) + contact SICTOM et CC
Données mises à jour au 29/11/2016

__Origine__

Table synthétisant l&#x27;état d&#x27;avancement des procédures d&#x27;élaboration de PLU en Seine-Saint-Denis


__Organisations partenaires__

DDT Jura

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-ae38a64b-729a-4d9a-af1a-ad97c35cd098)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/581bb045793d76816d360f1b904e9a6371555c08)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance-dechet,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux dans le Jura
Organisation : DDT Jura

Périmètre des Plans Locaux d&#x27;Urbanisme Intercommunaux dans le Jura (données 24/01/2020)
Dernier changement : Le PLUi du Grand Dole a été approuvé par le Conseil Communautaire de la Communauté d&#x27;Agglomération le 18 décembre 2019. Il est entré en vigueur le 24 janvier 2020.
Etat d&#x27;avancement des PLUI : stade projet, approuvé ou en élaboration

Couche réalisée par atelier SIG le 29/01/2020

__Origine__

La géométrie d&#x27;un périmètre de N_PLUI_ZSUP_039 se construit par :
- l&#x27;agrégation géométrique des polygones représentant les communes concernées par une procédure intercommunale,
ou,
- le polygone de la commune concernée par une procédure communale


__Organisations partenaires__

DDT Jura

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-1b6dab88-3c32-44f7-8f7d-38bd0831ecfe)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/aae582bdba13cdaf69f24657063b770677d76d21)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plui
Fréquence de mise à jour : unknown
Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans le Jura
Organisation : DDT Jura

Espace à dominante ubaine (aires urbaines)

La liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2017. 
La table a été mise à jour le 20/06/2017 par atelier SIG d&#x27;après les données INSEE (mises en ligne le 06/04/2017)

Les unités urbaines sont téléchargeables sur le site de l&#x27;INSEE 
Une aire urbaine ou &quot;grande aire urbaine&quot; est un ensemble de communes, d&#x27;un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci.

Le zonage en aires urbaines 2010 distingue également :

- les &quot;moyennes aires&quot;, ensemble de communes, d&#x27;un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle (unité urbaine) de 5 000 à 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci.

- les &quot;petites aires&quot;, ensemble de communes, d&#x27;un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle (unité urbaine) de 1 500 à 5 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci.

Les aires urbaines, datées de 2010, ont été établies en référence à la population connue au recensement de 2008.

__Origine__

- Construction de zones tampons à partir des fichiers fonciers sélectionnés 2011, selon la méthode décrite dans le document «ProcedureIndic2_3 » joint en téléchargement.
- Puis dilatation, assemblage et érosion avec des rayons de dilatation et d’érosion fixés à 30 m.


__Organisations partenaires__

DDT Jura

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-31f4398c-89b7-4b0f-a850-b443d277d6f6)
 * [L&#x27;étalement urbain en Basse Normandie](http://www.etudes-normandie.fr/accueil?id&#x3D;1037)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e8d94a0aa87081dfab734706f0b7c0fbf0d5ee02)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,unites-statistiques
Fréquence de mise à jour : unknown