Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Stations de jaugeages de la DREAL Nord - Pas de Calais
Organisation : DDT Tarn

Stations appartenant à la DREAL et permettant en autre le calcul de débit sur les cours d&#x27;eau

__Origine__

Découpage/fusion des cours d&#x27;eau de la BDCARTHAGE + éventuellement autres sources
Dernière correction : pour l&#x27;arrêté de 2013 : Badaillac (Curvalle) et Montimont (Labrugière)


__Organisations partenaires__

DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts de France), DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts-de-France)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-fdb9ac51-3caf-429a-9931-c4b64207e0eb)
 * [Standard de données COVADIS : Catégories piscicoles des cours d&#x27;eau et plans d&#x27;eau](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_CAT_PISCICOLE_L)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-surveillance,economy,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Aléa débordement de cours d’eau - TRI Lens
Organisation : DRAAF Bourgogne

La mise en œuvre de la Directive Inondation vise à fixer un cadre d’évaluation et de gestion des risques d’inondation à l’échelle du bassin Artois – Picardie tout en priorisant l’intervention de l’État pour les territoires à risques importants d’inondation (TRI).

Aléa de débordement de cours d’eau de la Lys et de ses affluents pour une période de retour 10 ans (proba. forte), 100 ans (proba. moyenne) ou 1000 ans (proba. faible) : l’événement présente une probabilité sur 10, 100 ou 1000 de se produire chaque année sur le TRI de Lens

__Origine__

Donnée issue d’une modélisation hydraulique réalisée pour le compte de la DREAL Nord – Pas-de-Calais par le bureau d’études Safège dans le cadre de la cartographie de la Directive Inondation.


__Organisations partenaires__

DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts de France), DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts-de-France)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-4ace7cff-d096-4c58-bd34-420a0ae3c835)
 * [Carte CARMEN Directive inondation du Nord - PdC](http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/24/tri.map)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;7810e54e-a058-46c1-985a-c9421db19977&amp;dataType&#x3D;dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d680f20e3a69d6b798f20ff06f0de28b3471f7fd)

Mots-clés : directive-inondation,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,risque-gestion-du-risque,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Cours d'eau classés liste II (L214-17) sur le bassin Artois-Picardie
Organisation : DRAAF Alsace

La restauration de la continuité écologique pour les espèces aquatiques et les sédiments est un enjeu majeur de l’amélioration
de l’état de nos rivières. Après 2 ans de procédure, deux arrêtés du préfet coordonnateur de bassin Artois-Picardie datés du
20 décembre 2012 établissent désormais les listes des cours d’eau relevant de l’article L214-17 du code de l’environnement,
qui vise la restauration de ces continuités.Ces arrêtés ont été publiés au JORF le 16 février 2013.

__Origine__

Le contour de chaque territoire est numérisé avec un niveau de précision correspondant à une échelle au 1/5.000ème sur le fond des ortho-photographies aériennes, de manière à ce qu&#x27;il soit compatible avec le registre parcellaire graphique sur lequel sont localisés les éléments engagés en MAE-C.
Le périmètre est construit sur la base des limites communales de la BD TOPO (IGN) ou d&#x27;autres couches référentielles.


__Organisations partenaires__

DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts de France), DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts-de-France)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-c8b19e3a-c02a-40b9-9380-b850e89d6994)
 * [Standard de données COVADIS : Territoire MAET](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_PERIM_MAET_ZINF_S)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-utilisation-autre,hydrographie,passerelle-inspire,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Aléa débordement de cours d’eau - TRI Saint-Omer
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

La mise en œuvre de la Directive Inondation vise à fixer un cadre d’évaluation et de gestion des risques d’inondation à l’échelle du bassin Artois – Picardie tout en priorisant l’intervention de l’État pour les territoires à risques importants d’inondation (TRI).

Aléa de débordement de cours d’eau de l’Aa et du Marais Audomarois pour une période de retour 10 ans (proba. forte), 100 ans (proba. moyenne) ou 1000 ans (proba. faible) : l’événement présente une probabilité sur 10, 100 ou 1000 de se produire chaque année sur le TRI de Saint-Omer.

__Origine__

Donnée issue d’une modélisation hydraulique réalisée pour le compte de la DREAL Nord – Pas-de-Calais par le bureau d’études HYDRATEC dans le cadre de la cartographie de la Directive Inondation.


__Organisations partenaires__

DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts de France), DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts-de-France)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-c4b357cd-c5fa-4c5f-a0f5-bad19703fdb5)
 * [Carte CARMEN Directive inondation du Nord - PdC](http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/24/tri.map)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;b3e2741b-bf14-4de6-b4c9-990f9390fbe8&amp;dataType&#x3D;dataset)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,risque-gestion-du-risque,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Aléa débordement de cours d’eau - TRI Maubeuge
Organisation : DAAF Martinique

La mise en œuvre de la Directive Inondation vise à fixer un cadre d’évaluation et de gestion des risques d’inondation à l’échelle du bassin Artois – Picardie tout en priorisant l’intervention de l’État pour les territoires à risques importants d’inondation (TRI).

Aléa de débordement de cours d’eau de la Sambre et la Solre pour une période de retour 10 ans (proba. forte), 100 ans (proba. moyenne) ou 1000 ans (proba. faible) : l’événement présente une probabilité sur 10, 100 ou 1000 de se produire chaque année sur le TRI de Maubeuge.

__Origine__

Les périmètres sont fournis par les bureaux d&#x27;études qui établissent les études hydrogéologiques.
Chaque commune est maître d&#x27;ouvrage de ces études. 
La DDT04 rassemble l&#x27;ensemble des périmètres des différentes communes dans une seule couche géographique départementale et réajuste éventuellement certains périmètres.
La couche s&#x27;enrichit de nouveaux périmètres au fur et à mesure de l&#x27;avancée des études.


__Organisations partenaires__

DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts de France), DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts-de-France)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-7cd31907-7f27-47ea-bd7c-705412cc5aa8)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c66595a9bd51c2edb1227a8cc767109c8178ca76)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,landes-40,passerelle-inspire,risque-gestion-du-risque,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Registre Parcellaire Graphique anonymisé de la Martinique pour l'année 2010
Organisation : DAAF Martinique

- Saisie initiale effectuée par l&#x27;exploitant sur fonds A4 réalisés spécifiquement, à partir de la BD-ORTHO, pour une saisie au 1: 5000 et pré-diffusés à l&#x27;exploitant (saisie selon procédure définie par la maîtrise d&#x27;ouvrage) ;- puis évolutions successives selon chaîne de traitement mise en oeuvre par l&#x27;ASP (gestionnaire) selon ses outils propres, dont l&#x27;application ISIS-TELEPAC;- Anonymisation des îlots (suppression des données nominatives des îlots);- Génération d&#x27;un identifiant numérique non significatif par îlot pour permettre le lien avec les données attributaires- Sélection géographique des parcelles intersectant le contour GeoFLA du département

__Origine__

- Saisie initiale effectuée par l&#x27;exploitant sur fonds A4 réalisés spécifiquement, à partir de la BD-ORTHO, pour une saisie au 1: 5000 et pré-diffusés à l&#x27;exploitant (saisie selon procédure définie par la maîtrise d&#x27;ouvrage) ;- puis évolutions successives selon chaîne de traitement mise en oeuvre par l&#x27;ASP (gestionnaire) selon ses outils propres, dont l&#x27;application ISIS-TELEPAC;- Anonymisation des îlots (suppression des données nominatives des îlots);- Génération d&#x27;un identifiant numérique non significatif par îlot pour permettre le lien avec les données attributaires- Sélection géographique des parcelles intersectant le contour GeoFLA du département


__Organisations partenaires__

DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts de France), DAAF Martinique

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-c464222b-e2e2-4677-b27a-2c0f6dc4c57e)
 * [Standard de données COVADIS : Îlots du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2009](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_RPG2009_ANONYME_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a37a506c2ec95332f9d7e9c08fb4186ac91783e4)

Mots-clés : agriculture-parcellaire-agricole,boundaries,donnees-ouvertes,occupation-des-terres,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Aléa débordement de cours d’eau - TRI Dunkerque
Organisation : DRIAAF Île-de-France

La mise en œuvre de la Directive Inondation vise à fixer un cadre d’évaluation et de gestion des risques d’inondation à l’échelle du bassin Artois – Picardie tout en priorisant l’intervention de l’État pour les territoires à risques importants d’inondation (TRI).

Aléa submersion marine pour une période de retour 10 ans (proba. forte), 100 ans (proba. moyenne) (l’événement présente une probabilité sur 10 ou 100 de se produire chaque année) et 100 ans intégrant le changement climatique (élévation du niveau de la mer de 40 cm par rapport au scénario de probabilité moyenne) sur le TRI de Dunkerque.

__Origine__

- Saisie initiale effectuée par l&#x27;exploitant sur fonds A4 réalisés spécifiquement, à partir de la BD-ORTHO, pour une saisie au 1: 5000 et pré-diffusés à l&#x27;exploitant (saisie selon procédure définie par la maîtrise d&#x27;ouvrage) ;- puis évolutions successives selon chaîne de traitement mise en oeuvre par l&#x27;ASP (gestionnaire) selon ses outils propres, dont l&#x27;application ISIS-TELEPAC;- Anonymisation des îlots (suppression des données nominatives des îlots);- Génération d&#x27;un identifiant numérique non significatif par îlot pour permettre le lien avec les données attributaires- Sélection géographique des parcelles intersectant le contour GeoFLA du département


__Organisations partenaires__

DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts de France), DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts-de-France)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-5b38fefc-50ac-4a45-ba46-e99674edafc1)
 * [Standard de données COVADIS : Îlots du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2009](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_RPG2009_ANONYME_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5f7230640de281433e35f5da4d452de2832142d9)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,risque-gestion-du-risque,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Aléa débordement de cours d’eau - TRI Lille
Organisation : DDTM Vendée

La mise en œuvre de la Directive Inondation vise à fixer un cadre d’évaluation et de gestion des risques d’inondation à l’échelle du bassin Artois – Picardie tout en priorisant l’intervention de l’État pour les territoires à risques importants d’inondation (TRI).

Aléa de débordement de cours d’eau de la Lys et de ses affluents pour une période de retour 10 ans (proba. forte), 100 ans (proba. moyenne) ou 1000 ans (proba. faible) : l’événement présente une probabilité sur 10, 100 ou 1000 de se produire chaque année sur le TRI de Lille.

__Origine__

Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l’indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l’indice Lden et l’indice Ln.
Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d’indices.
Ces zones de bruit sont issues de modèles de simulation acoustique millésime 2012, actualisé sur les cas de révisions impérieuses dûment identifiées en 2017


__Organisations partenaires__

DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts de France), DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts-de-France)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-fcbd5c50-e2cd-4e6d-aee6-24fcd33c6d15)
 * [Standard de données COVADIS : Table décrivant les Zones de Bruit de (à compléter)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_BRUIT_ZBR_INFRA_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2dc2a7298abe91a5c780a925fcddfaa035b29ccc)

Mots-clés : directive-inondation,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,risque-gestion-du-risque,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Les bassins de vie du Nord
Organisation : DDT Côte-d'Or

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Brazey-en-Plaine (Arrêté préfectoral du 31/12/2008). Cette couche représente  l&#x27;ensemble des aléas inondations. Il n&#x27;y a qu&#x27;une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d&#x27;aléas du PPRN.

__Origine__

numérisation par la DIRM SA de la zone d&#x27;autorisation sur la base de l&#x27;arrêté


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais, DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-748210d5-9aeb-4dde-bf7a-dcc352184db3)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/009bc743e6ef52891b011789bbef51b04936ca85)

Mots-clés : 3-milles,arcachon,autorisation,chalut,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Aléa débordement de cours d’eau - TRI Calais
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

La mise en œuvre de la Directive Inondation vise à fixer un cadre d’évaluation et de gestion des risques d’inondation à l’échelle du bassin Artois – Picardie tout en priorisant l’intervention de l’État pour les territoires à risques importants d’inondation (TRI).

Aléa submersion marine pour une période de retour 10 ans (proba. forte), 100 ans (proba. moyenne) (l’événement présente une probabilité sur 10 ou 100 de se produire chaque année) et 100 ans intégrant le changement climatique (élévation du niveau de la mer de 40 cm par rapport au scénario de probabilité moyenne) sur le TRI de Calais.

__Origine__

Donnée issue d’une modélisation réalisée pour le compte de la DREAL Nord – Pas-de-Calais par le bureau d’études DHI dans le cadre de l’étude de détermination de l’aléa de submersion marine en région Nord – Pas-de-Calais.


__Organisations partenaires__

DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts de France), DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts-de-France)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-9542e7e0-cc35-4ac3-a1bb-773ee50b67db)
 * [Carte CARMEN Directive inondation du Nord - PdC](http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/24/tri.map)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;15aa308d-3f9a-4c9a-8d3f-09e0a27c4e04&amp;dataType&#x3D;dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2a183419a2d565b244b557c53601967f8ee6982b)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,risque-gestion-du-risque,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Enjeux (surfaciques) du PPRt ND Logistics à Artenay
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d&#x27;être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d&#x27;un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».Cette classe d&#x27;objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l&#x27;étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l&#x27;objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d&#x27;aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l&#x27;occupation du sol nécessaire à l&#x27;élaboration du PPR, dans la zone d&#x27;étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l&#x27;analyse des enjeux.Les données d&#x27;enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l&#x27;élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l&#x27;approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

__Origine__

Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l&#x27;indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l&#x27;indice Lden et l&#x27;indice Ln.Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d&#x27;indices.


__Organisations partenaires__

DDT Loiret, DDT45 - SUADT, Service Environnement Industriel DDPP

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-676c9ce9-36f9-4c99-abd4-b612be9507af)
 * [Standard de données COVADIS : Table décrivant les Zones de Bruit de (à compléter)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_BRUIT_ZBR_INFRA_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1e59d1b7440d24c6cc00f2f59e629c9f739e4408)

Mots-clés : bruit,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,environment,nuisance-n-bruit,passerelle-inspire,zone-de-bruit
Fréquence de mise à jour : unknown