Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Table exprimant la relation entre les SUP PM3 et les actes les instituant en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.

__Origine__

Les pistes ont été numérisées à l&#x27;écran en utilisant en fond la BD ORTHO©, les images satellites SPOT ou le SCAN25© (pour une meilleure visualisation du relief), en s&#x27;appuyant sur les informations fournies par les plans des pistes des stations et sur la connaissance du terrain. Sur le versant suisse des Portes du Soleil, les pistes ont été relevées au GPS en 2010. La majorité des tracés ont ensuite été validés sur le terrain grâce à un parcours systématique, au moins visuel des pistes. Les domaines skiables suivants n&#x27;ont pas fait l&#x27;objet d&#x27;une validation sur le terrain : Sixt-Fer-à-Cheval, Le Roc d&#x27;Enfer, Abondance, Les Houches, Bernex, Thollon-les-Mémises, Cordon, Les Brasses, Mont Saxonnex, les Planards, Hirmentaz-Les Habères, Passy plaine joux, Les Grands montets, Seythenex, le Semnoz, Romme sur Cluses, Le Reposoir, La Poya à Vallorcine.
Les attributs quantitatifs associés aux objets géographiques ont été calculés par le logiciel Qgis.


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-ec8c3026-3b62-486d-88d7-05d15eeb5a29)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/51817a63b56da75a42ccdf9f9f7eb0cedd76351d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,neige,passerelle-inspire,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Cette couche contient les périmètres d&#x27;exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Sainte-Marie-sur-Ouche.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone d&#x27;aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l&#x27;aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant les zones d&#x27;aléas forment une couverture partielle de la zone étudiée dont chaque élément de couverture est un polygone fermé dans lequel des aléas ont le même niveau d&#x27;intensité. Autrement dit, le critère de découpage des zones d&#x27;aléa est le niveau de l&#x27;aléa.


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e1437ed9-cec3-4dbc-a5fd-985e2a69aad6)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ff5359ae29bca513e0e3e4c2a2f01b9d252ceeda)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pont en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Cette couche contient les périmètres d&#x27;exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pont

__Origine__

La modélisation géométrique dépend du type de l&#x27;enjeu et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Un enjeu est généralement représenté par un polygone, une polyligne ou un point avec une résolution spatiale suffisante pour apprécier s&#x27;il est concerné par une ou plusieurs zones d&#x27;aléa.


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-16b5c7af-3cef-4477-942c-cdb0c6ffcd53)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;15)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ab61987563c819538d0d7872006f86d7066aa18d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Saint-Julien en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Saint-Julien (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente  l&#x27;ensemble des aléas inondations. Il n&#x27;y a qu&#x27;une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d&#x27;aléas du PPRN.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone d&#x27;aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l&#x27;aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant les zones d&#x27;aléas forment une couverture partielle de la zone étudiée dont chaque élément de couverture est un polygone fermé dans lequel des aléas ont le même niveau d&#x27;intensité. Autrement dit, le critère de découpage des zones d&#x27;aléa est le niveau de l&#x27;aléa.


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-f7e155b6-39bd-4a03-9a4e-fc24f65003ef)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b5d03d24802d5d1512ba38c5e286afb5095d9805)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Centre d'examen du permis de conduire
Organisation : DDT Côte-d'Or

Un centre d&#x27;examen du permis de conduire peut désigner indifféremment
* des locaux administratifs (bureau du délégué)
* des salles utilisées pour l&#x27;examen théorique (ETG)
* des pistes utilisées pour l&#x27;examen pratique (moto, poids-lourds).

Mise à jour le 17/06/2016

__Origine__

Contours des massifs définis à dire d&#x27;expert (infrastructures limitant le déplacement du grand gibier, limites communales...).A compléter localement


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-9ce90531-31bf-49bb-a8fb-42deba592147)
 * [Standard de données COVADIS : Sous massif cynégétique](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_CHASSE_SSMASSIF_ZINF_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/40e7646b6989864724f56937b23a12785b29330f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Secteurs de la carte communale (doc. du 15.10.2008) de la ville de Charentonnay
Organisation : DDT Côte-d'Or

Le code de l&#x27;urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s&#x27;il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction à l&#x27;identique d&#x27;un bâtiment détruit par un sinistre n&#x27;est pas autorisée.- Les installations nécessaires à des équipements collectifs, à l&#x27;exploitation agricole ou forestière et à la mise en valeur des ressources naturelles ne sont pas visées par le principe d&#x27;inconstructibilité résultant d&#x27;un classement.Les secteurs de la carte communale ne couvrent pas toujours l&#x27;intégralité du territoire communal.Les zones de la commune non couvertes par un secteur sont représentées par un objet afin de couvrir l&#x27;ensemble de la commune.

__Origine__

Les limites d&#x27;un secteur sont représentées sur les documents graphiques de la carte communale. Elles correspondent généralement aux limites d&#x27;un agrégat de parcelles cadastrales. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue du référentiel géographique cadastral choisi au moment de l&#x27;élaboration du document d&#x27;urbanisme. Ce référentiel géographique cadastral peut être soit la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN, soit le plan cadastral informatisé (PCI) fourni par la DGFiP.


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or, DDT Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-076e8e8a-5b7a-43b8-a92f-6bb18ab6c9cb)
 * [Standard de données COVADIS : Secteur de la carte communale](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_SECTEUR_CC_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b0fb6b53ab8d55f9b543c40e0a27a5ab521eadcf)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Sainte-Colombe-sur-Seine en Cote-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Sainte-Colombe-sur-Seine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/07/2002.
Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :
- périmètre d&#x27;exposition au risque du PPRN,
- profils en travers et cotes de référence du PPRN,
- zonage des aléas du PPRN,
- Zonage réglementaire du PPRN.
Pour plus de renseignement, se reporter aux fiches de détail de chaque couche.

__Origine__

Généalogie non renseignée


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-834fc35f-b4f5-43b5-8644-53041be7bdd3)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3913de09cd491184f3fd138c84c4727ced9b2843)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau,geoscientific-information,gestion-de-risque,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Baubigny en Cote-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Baubigny et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/07/2013.
Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :
- périmètre d&#x27;exposition au risque du PPRN,
- zonage des aléas du PPRN,
- Zonage réglementaire du PPRN.
Pour plus de renseignement, se reporter aux fiches de détail de chaque couche.

__Origine__

Généalogie non renseignée


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-98b48ccb-f31c-439a-b7fe-2c09fb365aee)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/52935e1bfda2002060b74e5a33bb9b996000718f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau,geoscientific-information,gestion-de-risque,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 24.02.2005) de la commune de Fussy
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Les prescriptions d&#x27;un document d&#x27;urbanisme sont définies dans l&#x27;article R123-11 du code de l&#x27;urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d&#x27;une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d&#x27;urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

__Origine__

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d&#x27;urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or, DDT Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-b78f82c8-183d-4bdd-90b4-49e834c463e9)
 * [Standard de données COVADIS : Prescription surfacique d&#x27;un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_PRESCRIPTION_SURF_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/732f757fcaa9543454a3c5f5e68f25161f4f4639)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Rouvres-en-Plaine en Cote-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Rouvres-en-Plaine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014.
Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :
- périmètre d&#x27;exposition au risque du PPRN,
- profils en travers et cotes de référence du PPRN,
- zonage des aléas du PPRN,
- Zonage réglementaire du PPRN.
Pour plus de renseignement, se reporter aux fiches de détail de chaque couche.

__Origine__

Généalogie non renseignée


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-fe10d01f-bd3e-45a2-99fd-28829d708b30)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e8b5a63dac539f182aa8953329bb68c1cf502f28)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau,geoscientific-information,gestion-de-risque,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 1 en Cote-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 1 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/12/2006.
Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :
- périmètre d&#x27;exposition au risque du PPRN,
- profils en travers et cotes de référence du PPRN,
- zonage des aléas du PPRN,
- Zonage réglementaire du PPRN.
Pour plus de renseignement, se reporter aux fiches de détail de chaque couche.

__Origine__

Généalogie non renseignée


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-c7518ace-f3cc-4417-804d-4afe941e6114)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5e59ddd178a125bb052084b7c76c8df410f882ef)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau,geoscientific-information,gestion-de-risque,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Velars-sur-Ouche en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Velars-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014.
Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :
- périmètre d&#x27;exposition au risque du PPRN,
- profils en travers et cotes de référence du PPRN,
- zonage des aléas du PPRN,
- Zonage réglementaire du PPRN.
Pour plus de renseignement, se reporter aux fiches de détail de chaque couche.

__Origine__

Généalogie non renseignée


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-6ba51457-29b3-449b-bb79-348834d91899)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)
 * [Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-a3043cd9-c992-40b4-b4d5-3cbe9fe4eb4d&amp;dataType&#x3D;datasetAggregate)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5a49f22de218f44e387855d94b9786bef8cb0873)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau,geoscientific-information,gestion-de-risque,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Izier en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Izier et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015.
Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :
- périmètre d&#x27;exposition au risque du PPRN,
- profils en travers et cotes de référence du PPRN,
- zonage des aléas du PPRN,
- Zonage réglementaire du PPRN.
Pour plus de renseignement, se reporter aux fiches de détail de chaque couche.

__Origine__

Généalogie non renseignée


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-5f5310da-4482-40f7-81d7-33128e6bc17c)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7eaa5f19146558901f594641a89aa37b0ffdc0a7)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau,geoscientific-information,gestion-de-risque,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Cette couche contient les périmètres d&#x27;exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Tart-le-bas

__Origine__

Numérisation de la réglementation pêche de la DIRM MEMN


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DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-54e2229d-9eef-4b79-b35c-6f8b1a83f3ce)

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Mots-clés : arretes,cantonnement,debarquement,delimitation,donnees-ouvertes,economy,engin,espece,gisement,passerelle-inspire,peche,prelevement,reglementation,risque-zonages-risque-naturel,zone
Fréquence de mise à jour : unknown