Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Déploiement fibre optique en zone RIP - planification actuelle
Organisation : Département du Doubs

Ce jeu de données est relatif au déploiement de la fibre optique jusqu'à l'abonné (FttH) relevant de l'initiative publique. Ce réseau est déployé par le syndicat mixte Doubs très haut débit, conformément au schéma directeur départemental d'aménagement numérique (SDDAN) établi par le Département du Doubs en 2018.

Les initiatives des opérateurs privés ne figurent pas dans ce jeu de données.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,fibre-optique,ftth,internet,rip,sdtan,thd
Déploiement fibre optique en zone RIP - planification initiale
Organisation : Département du Doubs

Ce jeu de données est relatif au déploiement de la fibre optique jusqu'à l'abonné (FttH) relevant de l'initiative publique. Ce réseau est déployé par le syndicat mixte Doubs très haut débit, conformément au schéma directeur départemental d'aménagement numérique (SDDAN) établi par le Département du Doubs en 2012.

Les initiatives des opérateurs privés ne figurent pas dans ce jeu de données.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,fibre-optique,ftth,internet,rip,sdtan,thd
Conventions de subvention
Organisation : Département du Doubs

Depuis le 1er août 2017, [suite à la parution du décret du 5/5/2017](https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/5/5/PRMJ1636989D/jo/texte), le Département doit mettre à la disposition du public les données essentielles des conventions de subvention signées avec les organismes privés lorsque le montant de la subvention accordée est égal ou supérieur à 23 000 €. Les données représentent l’ensemble des éléments prévus par l’[arrêté du 17 novembre 2017](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036040528&categorieLien=id)

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,convention,subvention
Montée en débit sur cuivre en zone RIP
Organisation : Département du Doubs

Ce jeu de données comporte les secteurs de montée en débit sur cuivre qui ont été réalisés par le Syndicat mixte Doubs THD.

Les secteurs concernés relèvent de la zone d'initiative publique. Ne figurent donc pas les initiatives des opérateurs en zone d'intervention privée.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,fibre-optique,internet,monte-en-debit,rip,sdtan,thd
Données Trafic
Organisation : Département du Doubs

Compilation des données de comptages effectués sur les routes départementales du Doubs.

Le comptage du trafic routier est d'une importance majeure pour de nombreux domaines (Étude de son évolution, dimensionnements des structures de chaussées, conceptions de routes et de carrefours, études des zones de chalandise, etc...) 

Le comptage routier entre également en ligne de compte pour l'écriture de différents niveaux de services au sein du département comme en viabilité hivernale ou la hiérarchisation du réseau routier. 

Il est important de préciser que les valeurs de trafic correspondent à un trafic moyen journalier (TMJA).

Mots-clés : deplacements,transports
Fréquence de mise à jour : unknown
Panneaux d'agglomération
Organisation : Département du Doubs

Emplacement des panneaux d'entrée (EB10) et de sortie (EB20) d'agglomérations sur les routes départementales, lisibles dans le sens croissants des points de repère (PR).

Les données sont issues d'un relevé in situ, à grand rendement, réalisé en 2015. Seuls les dates et les numéros des arrêtés signés après 2015 sont recensés dans le tableau.

Mots-clés : transports-deplacements
Planches du cadastre napoléonien
Organisation : Département du Doubs

Le cadastre est un outil composé de **plans** (atlas) et de **registres** permettant de fixer la répartition de l’impôt en fonction de la nature de propriété. Dès 1807, Napoléon Ier prescrit la confection d’un cadastre parcellaire pour chacune des communes de France, dont la réalisation s’étendra sur toute la première moitié du XIXe siècle. Le « cadastre napoléonien » restera en vigueur jusqu’à la réalisation au XXe siècle du cadastre rénové, prescrit par la loi du 16 avril 1930.

L’atlas parcellaire napoléonien est une photographie du sol réalisée au moment de l’élaboration du cadastre. **Les** **évolutions marquantes** (changements de propriétaire, divisions de parcelles, créations de routes, constructions de bâtiments, etc.) **ne sont pas reportées sur les plans** ; elles figurent uniquement sur les registres.

Le cadastre napoléonien est consultable sur [site des archives départemantales du Doubs](http://archives.doubs.fr/index.php?option=com_content&task=view&id=565&Itemid=1)

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,cadastre,napoleonien
Espaces Naturels Sensibles actifs (polygones)
Organisation : Département du Doubs

Descriptif : Dans le cadre des compétences qui lui sont propres, le Département met en œuvre une politique en faveur des Espaces naturels sensibles (ENS), qui vise à protéger et à restaurer des milieux naturels présentant un intérêt patrimonial particulier (faune, flore, géologie, paysage, …), d’une part, et à permettre au public de découvrir ces milieux et les espèces qu’ils abritent, dès lors que l’ouverture au public de ces sites est compatible avec leur protection, d’autre part. Ainsi, une vingtaine de sites ont été labellisés ENS et composent aujourd’hui la vitrine de la biodiversité présente dans le Doubs. 

Sur ces sites, un partenariat est engagé avec les propriétaires pour mettre en œuvre les opérations de gestion et d’ouverture au public des ENS. Ces opérations sont mises en œuvre soit directement par le Département, soit par un gestionnaire local (collectivité, syndicat mixte, association…).

Cette couche de données présente notamment la localisation des sites ENS faisant l’objet d’actions concrètes, leur périmètre, le gestionnaire, ainsi que l’avancement des démarches de gestion et d’aménagement pour l’ouverture au public.

Mots-clés : ens,environnement
Points de repère (PR)
Organisation : Département du Doubs

Un point de repère (PR) est un point matérialisé physiquement sur le terrain par des marques peintes sur la chaussée associées à des bornes ou des plaquettes situées en bord de route.

Les PR ont été créés pour la gestion du patrimoine routier pour déterminer de façon précise une implantation d'équipements, une zone de travaux, d’intervention,etc.., sur une route. Ils sont aussi des éléments essentiels en vue des interventions des agents d’entretien, des secours et des autorités (police, gendarmerie).

Mots-clés : bornage,borne,plo,point-de-localisation,route,transports-deplacements
Espaces Naturels Sensibles actifs (points)
Organisation : Département du Doubs

Dans le cadre des compétences qui lui sont propres, le Département met en œuvre une politique en faveur des Espaces naturels sensibles (ENS), qui vise à protéger et à restaurer des milieux naturels présentant un intérêt patrimonial particulier (faune, flore, géologie, paysage, …), d’une part, et à permettre au public de découvrir ces milieux et les espèces qu’ils abritent, dès lors que l’ouverture au public de ces sites est compatible avec leur protection, d’autre part. Ainsi, une vingtaine de sites ont été labellisés ENS et composent aujourd’hui la vitrine de la biodiversité présente dans le Doubs. 

Sur ces sites, un partenariat est engagé avec les propriétaires pour mettre en œuvre les opérations de gestion et d’ouverture au public des ENS. Ces opérations sont portées soit directement par le Département, soit par un gestionnaire local (collectivité, syndicat mixte, association…).

Cette couche de données présente notamment la localisation des sites ENS faisant l’objet d’actions concrètes, le gestionnaire, ainsi que l’avancement des démarches de gestion et d’aménagement pour l’ouverture au public.

Mots-clés : ens,environnement
Estimation de la population par batiment dans le Doubs en 2014
Organisation : Département du Doubs

Ce jeu de données contient une estimation statistique de la population par bâtiment ou groupe de bâtiment dans le département du Doubs. Cette estimation est réalisée à partir des données de l'INSEE et de la DGFIP. La méthode de production est la suivante:

-Pour chaque parcelle cadastrale, la surface habitable, le nombre de logement et le nombre de pièce est calculé (ces données ne sont pas diffusée dans ce jeu de données)

-La surface habitable, le nombre de logement et le nombre de pièce calculée pour chaque parcelle est attribuée au(x) bâtiment(s) de la parcelle.

-Les données de population de l'INSEE sont spatialisés à l'IRIS

-Les données à l'IRIS sont distribuées à chaque bâtiment en pondérant à poids égal la surface, le nombre de logements et le nombre de pièces.

Les données utilisées sont le recensement de la population de l'INSEE 2014 et les données cadastrales 2014.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement
Espaces de Gestion Routière (EGR)
Organisation : Département du Doubs

Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes, des Infrastructures et des Transports (DRIT). Chaque service territorial d'aménagement (STA) est divisé en deux ou trois espaces de gestion routière (EGR), au nombre de sept.

Mots-clés : limite,route,secteur,territoire,transports-deplacements,unite
Services Territoriaux d'Aménagement (STA)
Organisation : Département du Doubs

Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes, des Infrastructures et des Transports (DRIT). Le département est ainsi divisé en trois services territoriaux d'aménagement (STA). 

Ils sont chargés des missions routière départementales dans une logique de déconcentration renforcée : gestion de la route et du domaine public (patrimoine, police du domaine, police de la circulation), propositions de programmation, mise en œuvre des programmes, pilotage de l’entretien et de l’exploitation, et relations locales avec les partenaires dans ce cadre.

Mots-clés : limite,route,secteur,territoire,transports-deplacements,unite
Eurovéloroute 6
Organisation : Département du Doubs

L’EuroVelo 6 est une des véloroutes européennes les plus avancées. Ses 4 500 km s’appuient sur les fleuves pour lier l’Atlantique à la mer Noire, de la Loire au Danube en passant par le Rhin.

Elle traverse le département du Doubs, en longeant la vallée du Doubs, sur environ 135 km du Département du Territoire de Belfort au Département du Jura.

Mots-clés : cyclable,doux,mode,piste,transports-deplacements,veloroute
Espaces Naturels Sensibles historiques (2006)
Organisation : Département du Doubs

Un schéma départemental des Espaces naturels sensibles (ENS) a été élaboré et adopté par le Département en décembre 2006. Cet outil stratégique d’orientation de la politique du Département a permis de définir les priorités d’interventions en termes d’acquisition, de gestion et de valorisation des milieux naturels.

Le schéma départemental des ENS a permis d’identifier 56 Espaces naturels sensibles (ENS) potentiels. Ces sites ne font pas tous l’objet d’actions concrètes à ce jour. Il s’agit d’une base solide de connaissance, correspondant à des sites remarquables par leur patrimoine naturel et paysager.

Cette couche de données présente notamment la localisation des sites ENS potentiels définis en 2006, le type de milieu concerné et leur périmètre.

Mots-clés : ens,environnement
Temps de parcours à partir des équipements dans le Doubs
Organisation : Département du Doubs

Cette donnée est constitué des temps de parcours par la route vers des équipements dans le Doubs. Les équipements des départements limitrophes ont été pris en compte. La source de la localisation des équipements est la Base Permanente des Equipements (BPE) de l'INSEE de 2015. Les calculs d'itinéraires ont été effectués à partir de données d'Open Street Map

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,equipement,isochrone,schema-departemental-damelioration-de-laccessibilite-des-services-au-public,sdaasp
Plan Numérique pour l'Éducation (PNE)
Organisation : Département du Doubs

Le Département du Doubs accompagne les projets des collèges par le soutien financier et technique des dossiers déposés par les établissements dans le cadre de l’appel à projets (AAP) du Plan numérique pour l’Education (PNE). 

La participation du Département, de manière volontariste, contribue à l’enjeu de « réussite éducative » qui a été posé par le projet départemental [C@P25](mailto:C@P25). 

La fourniture de tablettes aux équipes des EPLE et aux élèves participera à faire évoluer certaines pratiques d’enseignement via un matériel performant. Le Département fournit le matériel et l'infrastructure nécessaire à son fonctionnement et les services du Rectorat (délégation académique pour le numérique éducatif - DANE notamment) assure l'accompagnement aux usages.

L'Etat à travers ces appels à projets subventionne l'achat des tablettes à hauteur de 50% environ.

Le principe de dotation est la fourniture de tablettes à raison d’un chariot de 15 par niveau de classe de 5e ainsi qu'une tablette par professeur qui enseigne dans une classe de 5e.

Plusieurs AAP de sont tenues (ou leurs versions pilotes en 2014 et 2015) pour lesquels le Département a assuré la fourniture de tablettes.

A ce jour l'ensemble des collèges (publics ou privés) ayant répondu aux appels à projet avant 2017 est équipé. Les collèges de l'AAP 2017 sont en cours d'équipement et devraient tous être équipés fin 2018/début 2018. Ces délais sont dus aux travaux nécessaires dans la plupart des cas pour la remise à niveau du câblage et la mise en place d'un réseau Wi-Fi.

Il n'y aura pas d'AAP 2018, soit pas d'accompagnement financier de la part de l'Etat, mais malgré ceci le Département a souhaité équiper les collèges qui ne le sont pas.

Ainsi, pour ce qui concerne les collèges "NON PLANIFIES" qui n'avaient pas encore répondu à un appel à projet, il est prévu le lancement d'une procédure locale afin de les équiper courant 2019 (s'ils le souhaitent - cela doit s'inscrire dans leur projet pédagogique).

Mots-clés : aap,college,education-formation-recherche-enseignement,eleve,numerique-educatif,pedagogie,pne,professeur,tablette
Ilots regroupés pour l'information statistique (IRIS) du Doubs
Organisation : Département du Doubs

Les IRIS sont un zonage statistique utilisé par l'INSEE. Ce jeu de données est produit à partir des données du produit "Contours IRIS" de l'IGN dont la géométrie infracommunale a été améliorée

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement