Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Marchés publics conclus en 2015 par la Ville d'Orvault
Organisation : Nantes Métropole

Marchés publics conclus en 2015 par la Ville d'Orvault, dont le montant est supérieur (ou égal) à 15 000€ HT

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Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article.

Le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés.

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Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Liste des actes administratifs de la ville d'Orvault
Organisation : Nantes Métropole

Ce jeu de données présente la liste des actes administratifs dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les délibérations.

Des jeux de données complémentaires sont publiés par année avec les fichiers PDF des délibérations.

Mots-clés : acte-administratif,citoyennete-institution,conseil-municipal,deliberation
Fréquence de mise à jour : quarterly
Subventions attribuées par la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu
Organisation : Nantes Métropole

Ce jeu de données contient la liste des subventions publiques attribuées depuis 2023 par la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu  
  
Contrairement aux obligations portant sur les données essentielles des conventions de subvention, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai 2017, la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu a choisi de publier l'intégralité des subventions sans seuil minimal.

Mots-clés : aides,associations,citoyennete-institution,subventions
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2022-12-31