Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SUP 08/04/2019 - FIN de VALIDITE : 23/10/2019 Mise à jour SIS
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SUP du 08/04/2019 - FIN de VALIDITE : 23/10/2019 Mise à jour SIS

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2019-04-08
Fin de la couverture temporelle : 2019-10-23
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTGUERS 26201 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTGUERS 26201 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de PONT DE L’ISERE 26250 - Mise à jour SIS 23/12/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PONT DE L’ISERE 26250 - PLU approuvé le 03/11/2008 - Mise à jour SIS (Secteurs d’Informations sur les Sols) du 23/12/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de BOURG LES VALENCE 26058 - Mise à jour SUP 27/11/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BOURG LES VALENCE 26058 - PLU approuvé le 13/03/2019 - Mise à jour SUP du 27/11/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PPRN inondation Commune de DONZERE 26116 approuvé le 01/02/2012
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de DONZERE 26116 approuvé le 01/02/2012

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation Commune de SAVASSE 26339 approuvé le 05/01/2012
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SAVASSE 26339 approuvé le 05/01/2012 - ID_GASPAR : 26DDT20100003

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de TAULIGNAN 26348 - Mise à jour procédure L 127.1 16/12/2011 - FIN DE VALIDITE : 26/03/2012 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TAULIGNAN 26348 - PLU approuvé le 20/12/2007 - Mise à jour procédure L 127.1 du 16/12/2011 - FIN DE VALIDITE : 26/03/2012 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2011-12-16
Fin de la couverture temporelle : 2012-03-26
Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation - PER - Commune d' ANCONE 26008 approuvé le 01/07/1993 - FIN de VALIDITE : 07/03/2017 approbation PPRN inondation ID_GASPAR 26DDT2017001
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation – PER (plan d’exposition aux risques inondation) de la commune d' ANCONE 26008 approuvé le 01/07/1993 - FIN de VALIDITE : 07/03/2017 approbation PPRN inondation ID_GASPAR 26DDT2017001

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Début de la couverture temporelle : 1993-07-01
Fin de la couverture temporelle : 2017-03-07
CC de TERSANNE 26349 - Mise à jour 07/08/2017
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de TERSANNE 26349 - Carte Communale - CC approuvée le 14/01/2004 - Mise à jour du 07/08/2017

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de SEDERON 26340 - Mise à jour SUP 12/11/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SEDERON 26340 - PLU approuvé le 17/06/2009 - Mise à jour SUP du 12/11/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
PPRN inondation Commune de LIVRON 26165 approuvé le 22/07/1992
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation PPRN inondation – PERI (plan d’exposition aux risques inondation) approuvé le 22/07/1992

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de LA CHAPELLE EN VERCORS 26074 - Modification N°4 et Mise en compatibilité N°1 du 17/05/2017
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA CHAPELLE EN VERCORS 26074 PLU approuvé le 04/06/2008 - Modification N°4 et Mise en compatibilité N°1 approuvées le 17/05/2017 - caractère exécutoire le 30/06/2017

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PPRN inondation Commune de PEYRUS 26232 - PPRNi approuvé le 26/06/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de PEYRUS 26232 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 - ID_GASPAR : 26DDT20100031

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
CC de SAINT JULIEN EN VERCORS 26309 approuvée le 10/12/2015
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT JULIEN EN VERCORS 26309 - CC approuvée le 10/12/2015 - caractère exécutoire le 21/12/2015 - délibération du 07/09/2015

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de MONTELEGER 26196 - Modification simplifiée N°1 12/06/2017 - FIN de VALIDITE : 02/08/2017 Mise à jour du 20/07/2017
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 caractère exécutoire le 15/01/2016 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 12/06/2017 caractère exécutoire le 22/06/2017 - FIN de VALIDITE : 02/08/2017 Mise à jour du 20/07/2017

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-06-22
Fin de la couverture temporelle : 2017-08-02
PLU de PONT DE L’ISERE 26250 - Modification simplifiée N°1 06/05/2019 - FIN de VALIDITE : 23/12/2019 Mise à jour SIS
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PONT DE L’ISERE 26250 - PLU approuvé le 03/11/2008 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 06/05/2019 – caractère exécutoire le 20/06/2019 - FIN de VALIDITE : 23/12/2019 Mise à jour SIS

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2019-06-20
Fin de la couverture temporelle : 2019-12-23
CC de VEAUNES 26366 - Mise à jour du 24/01/2018 - FIN de VALIDITE : 13/02/2018 caractère exécutoire du PLU de MERCUROL-VEAUNES approuvé le 07/02/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VEAUNES 26366 - Carte Communale CC approuvée le 17/08/2006 - Mise à jour du 24/01/2018 - FIN de VALIDITE : 13/02/2018 caractère exécutoire du PLU de MERCUROL-VEAUNES approuvé le 07/02/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-01-24
Fin de la couverture temporelle : 2018-02-13
CC de SAINT ROMAN 26327 - 03/02/2016
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de  SAINT ROMAN 26327 - Carte Communale - CC approuvée le 03/02/2016 délibération du 08/12/2015

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour DPU et Mise en compatibilité N°1 18/11/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour DPU du 18/11/2019 et Mise en compatibilité N°1 approuvée le 18/11/2019 caractère exécutoire le 21/12/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de PIERRELATTE 26235 Modification N°1 15/09/2015 - FIN de VALIDITE : 27/04/2016 Mise à jour
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 PLU approuvé le 15/01/2013 Modification N°1 approuvée le 15/09/2015 caractère exécutoire le 24/10/2015 - FIN de VALIDITE : 27/04/2016 Mise à jour

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2015-10-24
Fin de la couverture temporelle : 2016-04-27
PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour SUP 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour SUP du 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-11-29
Fin de la couverture temporelle : 2019-06-26
PLU de SAINT VALLIER 26333 - Mise à jour 27/06/2017
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT VALLIER 26333 - PLU approuvé le 30/06/2009 - Mise à jour du 27/06/2017

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
POS de GENISSIEUX 26139 - Mise à jour 27/01/2017 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité du POS Loi ALUR
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de GENISSIEUX 26139 - POS approuvé le 03/04/1992 -  Mise à jour du 27/01/2017 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité du POS Loi ALUR

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-01-27
Fin de la couverture temporelle : 2017-03-27
PLU d' UPIE 26358 - Modification N°2 19/04/2017 - FIN de VALIDITE : 30/06/2017 Mise à jour
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' UPIE 26358 - PLU approuvé le 18/12/2006 caractère exécutoire le 20/01/2007 - Modification N°2 approuvée le 19/04/2017 caractère exécutoire le 14/06/2017 –  FIN de VALIDITE : 30/06/2017 Mise à jour

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-06-14
Fin de la couverture temporelle : 2017-06-30
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de LE PEGUE 26226 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de LE PEGUE 26226 - PPRNi approuvé le 18/12/2006

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation - Commune de SAINT MAY 26318 - PER approuvé le 21/02/1997
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation – PER (plan d’exposition aux risques inondation) de la commune de SAINT MAY 26318 - PER approuvé le 21/02/1997

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de BARBIERES 26023 - Procédure principale 18/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/10/2017 Mise à jour
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BARBIERES 26023 - PLU  approuvé le 18/07/2017 – caractère exécutoire 05/08/2017 - FIN de VALIDITE : 09/10/2017 Mise à jour

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-08-05
Fin de la couverture temporelle : 2017-10-09
PLU de TAULIGNAN 26348 - Procédure principale 20/12/2007 - FIN DE VALIDITE : 04/03/2010 Mise à jour ZAC
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TAULIGNAN 26348 - PLU approuvé le 20/12/2007 caractère exécutoire le 28/01/2008 - FIN DE VALIDITE : 04/03/2010 Mise à jour ZAC

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2008-01-20
Fin de la couverture temporelle : 2010-03-04
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BENIVAY OLLON 26048 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BENIVAY OLLON 26048 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - Mise à jour 30/06/2017
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PLU approuvé le 11/03/2014 - Mise à jour du 30/06/2017

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de PIERRELATTE 26235 - Mise à jour 11/08/2017 - FIN de VALIDITE : 1/01/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 22/01/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 - PLU approuvé le 15/01/2013 Mise à jour du 11/08/2017 - FIN de VALIDITE : 1/01/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 22/01/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-08-11
Fin de la couverture temporelle : 2019-01-31
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SIS 31/10/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SIS (Secteurs d’Informations sur les Sols) du 31/10/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PPRN inondation approuvé le 11/01/2017 pour la commune de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 11/01/2017 pour la commune de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de BARBIERES 26023 - Mise à jour 09/10/2017
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BARBIERES 26023 - PLU approuvé le 18/07/2017 – Mise à jour du 09/10/2017

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de DONZERE 26116 - Modification N°2 21/07/2017 - FIN de VALIDITE : 02/11/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 12/10/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DONZERE 26116 - PLU approuvé le 03/03/2012 - Modification N°2 approuvée le 21/07/2017 caractère exécutoire le 20/10/2017 - FIN de VALIDITE : 02/11/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 12/10/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-10-20
Fin de la couverture temporelle : 2018-11-02
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRISON SUR LEZ 26192 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRISON SUR LEZ 26192 - PPRNi approuvé le 18/12/2006

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de MARSAZ 26177- Mise à jour SUP 10/10/2017 - FIN de VALIDITE : 30/11/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 22/11/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSAZ 26177 - PLU approuvé le 28/10/2013 - Mise à jour SUP du 10/10/2017 - FIN de VALIDITE : 30/11/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 22/11/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-01-24
Fin de la couverture temporelle : 2018-11-30
PLU de SOYANS 26344 - Mise à jour SUP 09/06/2015 - FIN de VALIDITE : 10/12/2015 Annulation PLU au TA
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SOYANS 26344 - PLU approuvé le 15/02/20134 - Mise à jour SUP 09/06/2015 - FIN de VALIDITE : 10/12/2015 Annulation PLU au TA

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2015-06-09
Fin de la couverture temporelle : 2015-12-10
PLU de LES TOURRETTES 26353 - Mise à jour DPU 17/07/2017- FIN de VALIDITE : 22/12/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/10/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Mise à jour DPU du 17/07/2017- FIN de VALIDITE : 22/12/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/10/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-07-17
Fin de la couverture temporelle : 2018-12-22
PLU de SEDERON 26340 - Procédure principale 17/06/2009 - FIN de VALIDITE : 29/01/2010 Mise à jour DPU
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SEDERON 26340 - PLU approuvé le 17/06/2009 caractère exécutoire le 02/08/2009 - FIN de VALIDITE : 29/01/2010 Mise à jour DPU

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2009-08-02
Fin de la couverture temporelle : 2010-01-29
PLU de CHAVANNES 26092 - Mise à jour 27/06/2017 - FIN de VALIDITE : 12/07/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 05/07/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHAVANNES 26092 - PLU approuvé le 16/01/2014 - Mise à jour du 27/06/2017 - FIN de VALIDITE : 12/07/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 05/07/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-06-27
Fin de la couverture temporelle : 2018-07-12
PLU de TAULIGNAN 26348 - Mise à jour ZAC 04/03/2010 - FIN DE VALIDITE : 16/12/2011 Mise à jour L 127.1
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TAULIGNAN 26348 - PLU approuvé le 20/12/2007 - Mise à jour ZAC 04/03/2010 - FIN DE VALIDITE : 16/12/2011 Mise à jour L 127.1

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2010-03-04
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-16
PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Mise à jour 30/06/2017- FIN de VALIDITE : 08/02/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 23/01/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 - PLU approuvé le 29/09/2009 - Mise à jour du 30/06/2017- FIN de VALIDITE : 08/02/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 23/01/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-06-30
Fin de la couverture temporelle : 2019-02-08
PLU de VINSOBRES 26377 Modification simplifiée N°1 03/07/2017
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VINSOBRES 26377 - PLU approuvé le 08/11/2007 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/07/2017caractère exécutoire le 13/07/2017

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
CC de PONSAS 26247 - Révision 19/11/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de PONSAS 26312 - Carte Communale CC approuvée le 19/11/2018 délibération du 19/09/2018 caractère exécutoire le 05/12/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de TRIORS 26355 - Mise à jour DPU 17/07/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TRIORS 26355 - PLU approuvé le 25/01/2017 - Mise à jour DPU du 17/07/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
CC de SAINT MICHEL SUR SAVASSE 26319 approuvée le 27/02/2017
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MICHEL SUR SAVASSE 26319 - Carte Communale CC approuvée le 27/02/2017 (délibération du 06/01/2017, caractère exécutoire le 29/03/2017)

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de SAINTE JALLE 26306 - Modification N°2 26/05/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINTE JALLE 26306 - PLU approuvé le 04/07/2007 - Modification N°2 approuvée le 26/05/2018 caractère exécutoire le 30/06/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de ETOILE SUR RHONE 26124 Modification simplifiée N°1 25/10/2016 - FIN de VALIDITE : 13/07/2017 Mise à jour
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ETOILE SUR RHONE 26096 PLU approuvé le 06/02/2014 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 25/10/2016 caractère exécutoire le 27/12/2016 - FIN de VALIDITE : 13/07/2017 Mise à jour

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2016-12-27
Fin de la couverture temporelle : 2017-07-13
PLU de CHATILLON SAINT JEAN 26087 - Modification N°1 11/12/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATILLON SAINT JEAN 26087 - PLU approuvé le 05/07/2016 - Modification N°1 approuvée le 11/12/2018 caractère exécutoire le 17/12/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols