Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Horaires théoriques et en temps réel des bus et autocars circulant sur le réseau Cap Cotentin
Organisation : Communauté d'agglomération Le Cotentin

Horaires théoriques et en temps réel des lignes urbaines, intercommunales et secondaires du réseau de mobilité Cap Cotentin de la Communauté d'agglomération du Cotentin

Figurent dans les données :
- Les lignes urbaines 1 à 6 (théorique et temps réel)
- Les lignes intercommunales A à G (théorique et temps réel)
- Les lignes secondaires S1 à S12 (théorique)
- Les lignes de nuit N1 et N2 (théorique)
- Les lignes scolaires urbaines SCO1, SCO2, SCO3, SCO4, SCO6 et SCO9 (théorique)
- La ligne Cherbourg <> Rennes

Mots-clés : autocar,bus,cotentin,gtfs,gtfs-rt,horaires-temps-reel,horaires-theoriques,transports-publics
Fréquence de mise à jour : quarterly
Début de la couverture temporelle : 2022-10-11
Fin de la couverture temporelle : 2023-07-02
Subventions versées aux associations en 2021 par Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Subventions versées aux associations en 2021 par Nantes Métropole 

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Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nantaise. 

#### Définition

Les subventions regroupent les aides de toute nature, justifiées par un intérêt général, attribuées de manière facultative. Ces aides ne peuvent pas constituer la rémunération de prestations individualisées répondant aux besoins des autorités ou organismes qui les accordent de manière facultatives. 

#### Conditions d'attribution

Toute association déclarée et immatriculée au répertoire Sirene peut effectuer une demande de subvention pour : 

  * réaliser une action ou un projet d'investissement ; 
  * contribuer au développement d'activités ; 
  * ou contribuer au financement global de son activité.



#### L’envoi d’un dossier de subvention

La demande de subvention comprend un dossier complété, avec le budget de l’action soutenue, le budget global de l’association, et le descriptif des projets. 

  * Téléchargez [le dossier de demande de subvention depuis le site Service-Public.fr](http://vosdroits.service-public.fr/associations/R1271.xhtml)



En fonction du montant de la subvention, il peut être nécessaire d’y joindre plusieurs pièces de nature juridique, administrative ou comptable parmi lesquelles peuvent figurer : 

  * le rapport d’activité de l’association 
  * les derniers comptes annuels connus 
  * les rapports du commissaire aux comptes 
  * les statuts de l’association à jour 



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**Nota 1 :** Certaines associations n’ont pas eu d’attribution de numéro de Siret, elles sont codifiées : 999999999999XX. 

**Nota 2 :** Pour certaines associations, deux lignes de subventions peuvent apparaitre, selon la nature de subvention attribuée (fonctionnement ou investissement). 

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Mots-clés : citoyennete-institution,compte-administratif,subvention,vie-associative
Subventions versées aux associations en 2021 par la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Subventions versées aux associations en 2021 par la Ville de Nantes

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A Nantes, la diversité des associations et des dynamiques associatives constitue une richesse remarquable, qui contribue à faire vivre la Ville et ses quartiers. Nantes compte plus de 6 000 associations et 90 000 bénévoles.

La politique publique Vie associative de la Ville de Nantes s'engage dans le soutien des associations actrices de la dynamique sociale : valorisation et reconnaissance de toutes les formes d'engagement, mise à disposition d'équipements associatifs et socioculturels.

Par l’attribution de subventions de fonctionnement, la Ville entend soutenir le fait associatif, favoriser le développement des associations et la mise en œuvre de projets.

**E****lle affirme son soutien, par la mise en œuvre de la[Charte d’engagements mutuels](https://fr.calameo.com/read/004590458c477675699df?page=1), approuvée par le Conseil municipal du 15 décembre 2017, qui précise et organise le cadre des relations entre la Ville et les associations. **

Pour de plus amples renseignements, vous pouvez consulter la page [nantes.fr/agir-ensemble](https://www.nantes.fr/agir-ensemble).

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**Nota 1 :** Certaines associations n’ont pas eu d’attribution de numéro de Siret, elles sont codifiées : 999999999999XX.

**Nota 2 :** Pour certaines associations, deux lignes de subventions peuvent apparaitre, selon la nature de subvention attribuée (fonctionnement ou investissement).

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Mots-clés : citoyennete-institution,compte-administratif,subvention,vie-associative