Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Atlas des zones inondables (AZI) de la vallée de la Loire de Saint-Sébastien-sur-Loire au Pellerin en Loire-Atlantique - Aléa moyen
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données représentent l'atlas des zones inondables (AZI) de la vallée de la Loire de Saint-Sébastien-sur-Loire au Pellerin, constituées par des informations des enveloppes des zones inondables suivant la hauteur de submersion : l'aléa moyen correspond à  une profondeur de submersion comprise entre un mètre et deux mètres.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Gisement naturel de coquilles Saint-Jacques en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Classement administratif des gisements naturels de coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus) des zones géographiques appelées « gisement du Four », « gisement de Capella » et «gisement de La Banche » dans les eaux maritimes au large du département de la Loire-Atlantique. Ce classement est défini par arrêté du préfet de région Pays de la Loire n°37/ 2009 du 24 février 2009.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,mer-littoral-peche-maritime,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Atlas des zones inondables (AZI) de la vallée de la Loire de Saint-Sébastien-sur-Loire au Pellerin en Loire-Atlantique - Aléa fort
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données représentent l'atlas des zones inondables (AZI) de la vallée de la Loire de Saint-Sébastien-sur-Loire au Pellerin, constituées par des informations des enveloppes des zones inondables suivant la hauteur de submersion : l'aléa fort et très fort correspond à une profondeur de submersion supérieure à deux mètres.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Atlas des zones inondables (AZI) de la vallée de la Loire de Saint-Sébastien-sur-Loire au Pellerin en Loire-Atlantique - Aléa faible
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données représentent l'atlas des zones inondables (AZI) de la vallée de la Loire de Saint-Sébastien-sur-Loire au Pellerin, constituées par des informations des enveloppes des zones inondables suivant la hauteur de submersion : l'aléa faible correspond à une profondeur de submersion inférieure à un mètre.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Diagnostics des passages à niveau 44
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Passages à niveau sur la Loire-Atlantique avec la date du diagnostic (et l'état)
pour la carte web correspondante (mise à jour voir l'attribut date_maj)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passage-a-niveau,transports-infrastructure-ferroviaire
Cartographie des cours d’eau en Loire-Atlantique : Référentiel Unique Cours d’Eau (RUCE) pour la loi sur l’eau et les réglementations agricoles
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Cette donnée constitue la référence pour tous les acteurs de l’aménagement du territoire et les agriculteurs (instruction du gouvernement du 3 juin 2015). Elle est le référentiel d’appui des services de l’État pour l’instruction des dossiers au titre du code de l’environnement et plus particulièrement pour la loi sur l’eau. Elle l’est également pour toutes les réglementations agricoles ainsi que les règles de conditionnalité des aides de la PAC (BCAE). 
La couche se nomme N_COURS_EAU_LOIEAU_L_044.
 

La donnée relative à la cartographie des cours d’eau en Loire-Atlantique soumis à la loi sur l’eau et aux réglementations agricoles est une donnée composite constituée en partie et dans un premier temps par la reprise des inventaires cours d’eau conduits par les SAGEs « Estuaire de la Loire » et « Vilaine ». 75 % du territoire départemental est concerné.

Sur les 25 % restants, la cartographie a été réalisée en régie par la DDTM 44 en partenariat avec les acteurs du territoire : chambre d’agriculture, AFB, structures porteuses du SAGE, syndicats de rivières, gestionnaires, collectivités.


Attention :
– la donnée intègre les réseaux tertiaires de marais qui sont soumis à l’ensemble des réglementations sauf les rubriques 3110, 3120, 3130, 3140 et 3210 de la loi sur l’eau ;
- des incohérences peuvent exister aux frontières des départements.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Localisation surfacique des rejets en mer de dragages de chenaux ou de ports en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Localisation surfacique des dépôts de déblais sur le fond provenant de dragages de chenaux ou de ports et déchargés en mer

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,mer-littoral-topographie,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
AZI de la vallée de l'Erdre -Crues historiques - lignes - en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données représentent les limites d'extension des crues historiques.
Il s'agit d'objets linéaires.
Le périmètre d’étude couvre l'ensemble du bassin de l’Erdre s'étendant sur 53 communes et deux départements, le Maine-et-Loire (49) et la Loire-Atlantique (44). Dans ce périmètre, l’intégralité des zones inondables est prise en compte, ainsi que les confluences avec les affluents et vallons latéraux.

Mots-clés : ddtm44,donnees-ouvertes,grand-public,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle.
Attention ces données ne font pas l'objet d'une mise à jour en continue. Veuillez vous reporter à la date de création.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Frayères à poissons en zones adjacentes de cours d'eau dans le département de La Loire-Atlantique visées dans la liste 2 de l'arrêté préfectoral du 11 juillet 2017
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Zones adjacentes de cours d'eau constituées par des annexes hydrauliques régulièrement en eau de l'inventaire prévu à l'article R. 432-1-1-II du code de l'environnement où ont été observées la dépose et la fixation d'oeufs ou la présence de grande Alose et de Brochet (Source : AFB/ONEMA/GEOIF)

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Projet du site d'expérimentation en mer de récupération d'énergie des vagues en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Site d'expérimentation en mer dont l'objectif est de mettre au point des systèmes de récupération des énergies marines : houle et vent (projet SEM REV) (octobre 2020)

L’École Centrale de Nantes assure la maîtrise d'ouvrages de ce projet inscrit au Contrat de Projets État Régions 2007-2013. SEM REV (*) est un site d'expérimentation en mer dont l'objectif est de mettre au point des systèmes de récupération des énergies marines issues principalement de la houle et du vent offshore. Pour ce faire, une AOT sur 1km² leur a été attribuée au large du banc de Guérance et du Croisic, ainsi qu'une concession d'occupation du Domaine Public pour l'ensouillement d'un câble « sous-marin ». Il s'agit ici, du site d'expérimentation proprement dit. (* SEMREV = Site d'Expérimentation en Mer de Récupération d'Energie des Vagues)

Mots-clés : activite-industrielle,ddtm44,donnees-ouvertes,grand-public,inspire,littoral,site-industriel-production-site-de-production-denergie,sources-denergie
PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire : Périmètres spécifiques, en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche représentent la zone de requalification urbaine du secteur Ville-Gare de Saint Nazaire (zone RUVG) et le domaine foncier du Grand Port Maritime de Nantes - Saint Nazaire (GPMNSN).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,pprl,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Pêcheries en Loire-Atlantique situées sur le domaine public maritime hors périmètre de compétence du Grand Port Maritime Nantes Saint-Nazaire
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Emplacement des pêcheries (cabanes de pêche) en Loire-Atlantique. Source DDTM44-DML août 2022

Mots-clés : donnees-ouvertes,mer-littoral-peche-maritime,pecherie
État d'avancement des procédures relatives aux documents d'urbanisme en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

État d'avancement des procédures relatives aux documents d'urbanisme en Loire-Atlantique,hors PLU des communes annexées à une communes nouvelle.
Attention ces données ne font pas l'objet d'une mise à jour en continue. Veuillez vous reporter à la date de création.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Secteurs affectés par le bruit en 2020 en Loire-Atlantique (voies ferrées)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Zone qui s'étend de part et d'autre d'une infrastructure ferrée. La largeur du secteur dépend de sa catégorie mise à jour en 2020.

L'actualisation de la donnée, pour prendre en compte la modification du tracé sur Donges a été réalisé en 2022.

Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département de la Loire-Atlantique :
Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 et R571-32 à R571-43 du code de l’environnement).
Les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories, la catégorie 1 étant la plus bruyante. A chaque catégorie est associée une largeur de secteur affecté par le bruit et un niveau sonore à prendre en compte par les constructeurs pour les isolements de façade à mettre en œuvre. L'arrêté du 5 novembre 2020 portant révision du classement sonore annule et remplace la liste des arrêtés portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le département adoptés entre le 19 mai 1999 et le 15 octobre 2018.

Origine : Le classement sonore des infrastructures de transport du département de la Loire-Atlantique a été élaboré par un bureau d'études spécialisé en acoustique en application des normes techniques en vigueur sur la base des données fournies par les gestionnaires d'infrastructures (SNCF Réseau, ASF, COFIROUTE, DIRO, Département, EPCI, Communes). Le calcul s’appuie notamment sur le trafic, la part des poids lourds, le revêtement de la chaussée, la vitesse. Le classement est basé sur des estimations de trafic à 20 ans. 

A noter les limites suivantes sur la précision de ces couches :     il n'y a pas toujours superposition parfaite entre le classement sonore et les référentiels IGN (BD Ortho et BD Topo) : un décalage peut être constaté entre le tracé du classement sonore et des secteurs affectés par le bruit, avec les fonds de plan image (SCAN25 ou BDORTHO de l’IGN selon les cas). La cartographie en ligne est fournie à titre informatif et seuls les tableaux annexés à l’arrêté préfectoral font foi. Les buffers sont calculés à partir de l'axe médian des voies, alors qu'en réalité les limites de secteurs affectés par le bruit doivent être calculés à partir du bord du rail (source du bruit), donc on peut avoir une erreur de quelques mètres pour les voies conventionnelles.

 Organisation partenaire : DDTM de la Loire-Atlantique

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle. Attention ces données ne font pas l'objet d'une mise à jour en continue. Veuillez vous reporter à la date de création.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
AZI de la vallée de l'Erdre - Zones inondables - en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données représentent les différentes unités hydrogéomorphologiques de la plaine alluviale des cours d'eau :lit mineur (zone de circulation d'écoulement), lit moyen (crues fréquentes et très fréquentes), lit majeur (crues rares), lit majeur exceptionnel (crues exceptionnelles), zone d'incertitude.
Le périmètre d’étude couvre l'ensemble du bassin de l’Erdre s'étendant sur 53 communes et deux départements, le Maine-et-Loire (49) et la Loire-Atlantique (44). Dans ce périmètre, l’intégralité des zones inondables est prise en compte, ainsi que les confluences avec les affluents et vallons latéraux.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation
AZI de la vallée de l'Erdre - Eléments surfaciques anthropiques modifiant l'hydrodynamisme - en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données représentent les éléments anthropiques de l'occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le
fonctionnement hydraulique de la plaine alluviale moderne.
Il s'agit d'objets surfaciques.
Le périmètre d’étude couvre l'ensemble du bassin de l’Erdre s'étendant sur 53 communes et deux départements, le Maine-et-Loire (49) et la Loire-Atlantique (44). Dans ce périmètre, l’intégralité des zones inondables est prise en compte, ainsi que les confluences avec les affluents et vallons latéraux.

Mots-clés : ddtm44,donnees-ouvertes,grand-public,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Terrains d'accueil pour les gens du voyage en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Emprise des terrains d'accueil pour les gens du voyage en Loire-Atlantique (données numérisées à partir des dossiers d'attribution de subvention conformément au standard COVADIS, sources DDTM 44 et Préfecture pour les données attributaires - mise à jour: 01/10/2015)

Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune, soit un groupement de communes, soit une intercommunalité. Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État.
Un terrain d'accueil des gens du voyage peut être inscrit au schéma départemental d'accueil pour les gens du voyage (c'est le cas des aires d'accueil et des aires de grands passages) ou non (c'est le cas des aires de petits passages et les terrains familiaux locatifs). Il existe des communes qui se sont dotées de terrain d'accueil pour les gens du voyage en dehors des schémas départementaux. Les aires d'accueil, les aires de grands passages et de petits passages et les terrains familiaux locatifs sont les quatre types de terrains représentatifs de l'action publique pour l'accueil des gens du voyage. Les aires inscrites au SDAGV bénéficient d'une aide accordée par l'État par arrêté préfectoral.
Les données numérisées n'intègrent pas les aires de grands passage ni les terrains familiaux.

Mots-clés : ddtm44,donnees-ouvertes,grand-public,habitat-politique-de-la-ville-parc-logements,logement-habitat
Carte de bruit stratégique 4 de type A selon l'indicateur Ln (nuit) du réseau autoroutier, national et départemental en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Carte de bruit stratégique 4 de type A délimitant, par niveau d'isophone au pas de 5dB(A), les zones exposées au bruit en Ln, indicateur de bruit en période de nuit, de 50 dB(A) à 70 dB(A)  - Réseau autoroutier et réseaux national, départemental - arrêté du 11/04/2023 (4ème échéance).

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.

Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou part la courbe isophone de limite inférieure (Lden &gt;75, Ln &gt; 70).

Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden &gt; 68 ou 73, Ln &gt; 62 ou 65).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Ouvrages ponctuels situés sur le domaine public maritime en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ouvrages ponctuels situés sur le domaine public maritime recensés dans le cadre de la gestion du DPM (escaliers, rejet sans ouvrage, …)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,mer-littoral-topographie,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur les voies communales d'Orléans dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
Les données de cette table présentent les caractéristiques d'exposition des populations de nuit.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur les voies communales de l'Agglomération de Montargis et Rives du Loing dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
Les données de cette table présentent les caractéristiques d'exposition des populations de nuit.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur les voies communales d'Orléans-Métropole dans le Loiret (C_LN)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur la ligne ferroviaire Les Aubrais-Orléans - Montauban-Ville-Bourbon dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_590000_A_LN_S_045

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur la ligne ferroviaire Paris-Tours dans le Loiret (C_LN)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur la ligne ferroviaire Paris-Tours dans le Loiret (C_LDen)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D94 dans le Loiret (C_LDen)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Table décrivant les zones d'exposition au bruit sur 24h sur D948 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
Les données de cette table présentent les caractéristiques d'exposition des populations de jour, en soirée et de nuit.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D93 dans le Loiret (C_LDen)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Table décrivant les zones d'exposition au bruit sur 24h sur D2701 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
Les données de cette table présentent les caractéristiques d'exposition des populations de jour, en soirée et de nuit.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration