Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Indice de réparabilité (organisation BSH ELECTROMENAGER)
Sigle : IR
Organisation : BSH ELECTROMENAGER

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma “Indice de réparabilité” disponible sur le site (https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-indice-reparabilite)

Fréquence de mise à jour : punctual
Évaluation préliminaire du risque d’inondation (EPRI) sur le bassin Seine-Normandie 
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Dans le cadre de la mise en œuvre de la directive inondation, de nouveaux outils de gestion des risques d’inondation ont été mis en place successivement depuis 2011. Leurs mises à jour sont prévues tous les six ans, si nécessaire, dans une logique d’amélioration continue.

Le troisième cycle de mise en œuvre de cette directive a démarré en 2023. Plusieurs phases de partage des documents sont organisées, afin de recueillir les observations des parties prenantes et du public sur les mises à jour envisagées.

En application de l’article L.566-11 du code de l’environnement, la DRIEAT a recueilli les observations des parties prenantes, des préfets de région et de département et de al commission administrative de bassin sur deux documents relatifs aux enjeux de la gestion des risques d’inondation dans le bassin Seine-Normandie :

    L’évaluation préliminaire des risques d’inondation (EPRI) – le document initial établi en 2011 et consolidé en 2018 par un addendum fait l’objet d’une révision complète en 2024. Il intègre les avancées de l’état de la connaissance depuis les premières versions.

    Les territoires à risque important d’inondation (TRI) du bassin – territoires à forts enjeux, prioritaires pour l’action. La liste actuelle des 16 territoires à risques importants d’inondation (TRI) du bassin et leurs périmètres sont maintenus sans modification, aucun élément ne justifiant de mise à jour.

Le préfet coordonnateur de bassin a arrêté l’EPRI et la liste des TRI à la suite de ces mises à dispositions, le 13 novembre 2024.

Ces documents sont mis à la disposition du public du 25 novembre 2024 au 25 mai 2025 (f. ci-dessous). En parallèle a lieu la consultation sur les questions importantes relatives à la gestion des risques d’inondation sur le bassin, à laquelle vous pouvez participer en vous rendant sur la plateforme dédiée : https://consultation.eau-seine-normandie.fr

Mots-clés : hvd,observation-de-la-terre-et-environnement
Fréquence de mise à jour : punctual
Projets de Recherche ADEME - Vue agrégée 2014-2020
Organisation : ADEME

La mise à disposition de ce jeu de données s’inscrit dans le cadre des engagements de l’ADEME pour la science ouverte. Elle vise entre autres à faciliter le référencement du soutien de l’agence dans toutes les publications d’articles ou de données issus de ces projets dans des archives ouvertes, par exemple sur HAL.

Pour ce jeu, les critères de requête dans les bases de gestion de l’ADEME sont les suivants : 
* Contrats d’aide d’un montant supérieur à 10 k€ dans le cadre du budget R&amp;D de l’ADEME 
* Contrats d’aide engagés juridiquement entre le 01/012014 et le 31/12/2020, date de mise en service de l’outil de gestion OPALE en remplacement de l’outil LOCO
* Nom du signataire principal du contrat c’est-à-dire généralement le coordinateur de projet de recherche (pour voir l’ensemble des partenaires, consulter la vue détaillée disponible par ailleurs sur le portail de données).  
<p>

*NB 02 décembre 2024 : les pratiques administratives en vigueur sur la période de requêtage font qu’un même projet de recherche peut apparaître sous autant de codes projets différents que de conventions d’aide avec les différents partenaires. Il s’ensuit qu’il n’est pas toujours facile de repérer le coordinateur de projet. De plus, les informations sur l’Appel à Projets de Recherche figurent souvent dans le titre du projet et non dans le champ dédié. Enfin, certaines informations sont absentes du jeu de données.* 
	
*L’ADEME va améliorer progressivement ce jeu de données ‘historique’. De plus, des fiches projets plus détaillées seront prochainement disponibles sur le site [Connectons science et société | Recherche ADEME](https://recherche.ademe.fr/)*
</p>

Fréquence de mise à jour : daily
Projets de Recherche ADEME - Vue agrégée depuis 2021
Organisation : ADEME

La mise à disposition de ce jeu de données s’inscrit dans le cadre des engagements de l’ADEME pour la science ouverte. Elle vise entre autres à faciliter le référencement du soutien de l’agence dans toutes les publications d’articles ou de données issus de ces projets dans des archives ouvertes, par exemple sur HAL.

Pour ce jeu, les critères de requête dans les bases de gestion de l’ADEME sont les suivants : 
* Contrats d’aide d’un montant supérieur à 10 k€ dans le cadre du budget R&amp;D de l’ADEME 
* Contrats d’aide engagés juridiquement postérieurement au 01/01/2021, date de mise en service du l’outil de gestion OPALE en remplacement de l’outil LOCO
* Nom du signataire principal du contrat c’est-à-dire du coordinateur du projet de recherche (pour voir l’ensemble des partenaires, consulter la vue détaillée disponible par ailleurs sur le portail de données).  
<p>

*NB 02 décembre 2024 : certaines données composant le jeu de données sont en phase de test ou de formalisation. C’est le cas notamment :* 
* *des champs descriptifs du contexte du projet ou de l’appel à projets en début de période* 
* *des objectifs et résultats attendus* 
* *des informations sur la localisation qui sont à ce stade hétérogènes (localisation des organismes ou des terrains de recherche)*
* *des identifiants (ORCID) des chercheurs à ce stade non renseignés.*
</p><p>

*L’ADEME va progressivement améliorer le cadre formel de saisie de ces informations dans ses outils de gestion. De plus, des fiches projets plus détaillées seront prochainement disponibles sur le site [Connectons science et société | Recherche ADEME](https://recherche.ademe.fr/)*
</p>

Fréquence de mise à jour : daily
Projets de Recherche ADEME - Vue détaillée 2014-2020
Organisation : ADEME

La mise à disposition de ce jeu de données s’inscrit dans le cadre des engagements de l’ADEME pour la science ouverte. Elle vise entre autres à faciliter le référencement du soutien de l’agence dans toutes les publications d’articles ou de données issus de ces projets dans des archives ouvertes, par exemple sur HAL.

Pour ce jeu, les critères de requête dans les bases de gestion de l’ADEME sont les suivants : 
* Aide d’un montant supérieur à 10 k€ dans le cadre du budget R&amp;D de l’ADEME
* Aide engagée juridiquement entre le 01/012014 et le 31/12/2020, date de mise en service de l’outil de gestion OPALE en remplacement de l’outil LOCO
* Tous les signataires de la convention d’aide 
* Toutes les localisations associées au projet (cela peut être la localisation des signataires et/ou la localisation du ou des terrains de recherche principaux) 
<p>

*NB 02 décembre 2024 : les pratiques administratives en vigueur sur la période de requêtage font qu’un même projet de recherche peut apparaître sous autant de codes projets différents que de conventions d’aide avec les différents partenaires. Il s’ensuit qu’il n’est pas toujours facile de repérer le coordinateur de projet. De plus, les informations sur l’Appel à Projets de Recherche figurent souvent dans le titre du projet et non dans le champ dédié. Enfin, certaines informations sont absentes du jeu de données.*

*L’ADEME va améliorer progressivement ce jeu de données ‘historique’. De plus, des fiches projets plus détaillées seront prochainement disponibles sur le site [Connectons science et société | Recherche ADEME](https://recherche.ademe.fr/)*
</p>

Fréquence de mise à jour : daily
Projets de Recherche ADEME - Vue détaillée depuis 2021
Organisation : ADEME

La mise à disposition de ce jeu de données s’inscrit dans le cadre des engagements de l’ADEME pour la science ouverte. Elle vise entre autres à faciliter le référencement du soutien de l’agence dans toutes les publications d’articles ou de données issus de ces projets dans des archives ouvertes, par exemple sur HAL.

Pour ce jeu, les critères de requête dans les bases de gestion de l’ADEME sont les suivants : 
* Contrats d’aide d’un montant supérieur à 10 k€ dans le cadre du budget R&amp;D de l’ADEME
* Contrats d’aide engagés juridiquement postérieurement au 01/01/2021, date de mise en service du l’outil de gestion OPALE en remplacement de l’outil LOCO
* Tous les signataires de la convention d’aide 
* Toutes les localisations associées au projet (cela peut être la localisation des signataires et/ou la localisation du ou des terrains de recherche principaux)  
<p>

*NB 02 décembre 2024 : certaines données composant le jeu de données sont en phase de test ou de formalisation*. *C’est le cas notamment :*
* *des champs descriptifs du contexte du projet ou de l’appel à projets en début de période* 
* *des objectifs et résultats attendus* 
* *des informations sur la localisation qui sont à ce stade hétérogènes (localisation des organismes ou des terrains de recherche)* 
* *des identifiants (ORCID) des chercheurs à ce stade non renseignés.*
</p>

*L’ADEME va progressivement améliorer le cadre formel de saisie de ces informations dans ses outils de gestion. De plus, des fiches projets plus détaillées seront prochainement disponibles sur le site [Connectons science et société | Recherche ADEME](https://recherche.ademe.fr/)*
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Fréquence de mise à jour : daily