Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Ensemble des orthophotos Haute Définition
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Ce flux de données a pour fonction de permettre l'accès aux orthophotographies hautes-résolutions produites par la cellule 3d de la Direction Donnée et Informations Géographiques de la MEL (Métropole Européenne de Lille).

**Nommage**

Les différentes orthophotographies sont nommées de la manière suivante :

année_mois_jour_ville_rue_produit_résolution_précision_projection

Exemple : 2023_lille_hoover_ortho_3cmpix_prec5cm_cc50.tif

**Utilisation**

Note pour l'utilisation sur AutoCAD Map3d :

  * Connectez-vous en suivant *Modification de l'entité FDO/Gestionnaire d'affichage/Données/Ajouter la connexion WMS*.

  * Dans le champ nom, renseignez *Raster HD* et le nom de serveur https://mel-geoserver.lillemetropole.fr/geoserver/Raster_HD/wms puis *Connecter*.

  * Votre *pnom* ainsi que votre mot de passe vous seront demandé pour vous connecter au flux WMS Raster_HD.

  * Sélectionnez la ressource souhaitée dans la liste.

  * Lors de l'import de l'orthophotographie souhaitée, prenez soin de renseigner le bon système de projection. Celui par défaut n'est pas forcément le bon.

Exemple : 2023_lille_hoover_ortho_3cmpix_prec5cm_**cc50**.tif = **EPSG:3950**

Pour l'utilisation sur Qgis :

  * Connectez-vous en suivant *Gestionnaire des sources de données/WMS WMTS/Nouveau*.

  * Dans le champ nom, renseignez *Raster HD* et le nom de serveur https://mel-geoserver.lillemetropole.fr/geoserver/Raster_HD/wms puis *OK*.

  * Sélectionnez la ressource souhaitée dans la liste.

**Ressource associée**

Fiche [DIG GeoServer Raster HD WMS](https://open.isogeo.com/s/8d2ead61c93d4ad88a91bca2cc9202fc/TcJgvhg9sJSYpkvJhGUU0SW6USF40/r/a06b76bc77b34f9ba2b9be6139cbe286?)
MNE (modèle numérique d'élévation) issu du LiDAR - SCoT Lille Metropole et MEL - 2018
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Le MNE de 2018 a été produit à partir de données LiDAR. L'emprise de ce produit recouvre les limites du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) en application sur les communes faisant partie de la MEL, de la Communauté de Communes de la Haute Deûle (5 communes au sud du territoire métropolitain) et de la Communauté de Communes Pévèle Carembault (38 communes au sud-est du territoire métropolitain). De plus, cette emprise outrepasse légèrement cette limite administrative, permettant de disposer de données sur le secteur frontalier au nord-ouest et nord-est de l’actuel territoire métropolitain ainsi que les territoires limitrophes, sur 2 à 8 kms hors des limites du SCoT.

Ce type de données permet de représenter tous les types d'élévation sous la forme d'une grille raster.

#### Données associés :

- Nuage de points issu du LiDAR - SCoT Lille Metropole et MEL - 2018 ;
- MNT (modèle numérique de terrain) issu du LiDAR - SCoT Lille Metropole et MEL - 2018 ;
- MNTB (modèle numérique de terrain et bâti) issu du LiDAR - SCoT Lille Metropole et MEL - 2018 ;
  
L'acquisition de données LiDAR a été motivée par la volonté de la direction de l'énergie de la MEL de créer un cadastre solaire. Ces données sont aussi utilisées pour fournir des données aux services en charge de l'aménagement et de la gestion environnementale.  
  
Les données concernant les établissements pénitentiaires sont exclus des exports.

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Installations de suivi environnemental.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Zones à risque naturel.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Altitude.
Territoires MEL : SCoT de Lille Métropole.
Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : MNE.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Nuage de points.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Modèle numérique de terrain.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Lidar.

Mots-clés : altimetrie,altitude,amenagement-urbanisme-foncier,installations-de-suivi-environnemental,lidar,mne,modele-numerique-de-terrain,nuage-de-points,scot-de-lille-metropole,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2018-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2018-12-31
Orthophotographie sans dévers - MEL - 2016
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

L'orthophotographie sans dévers de 2016 a été produite à partir de photos aériennes prises en 2016.
  
L’emprise du projet recouvre les limites du territoire de la Métropole Européenne de Lille (MEL) dans son état de 2016, c'est-à-dire avant l'intégration de la  communauté de communes (CC) des Weppes en 2017, et de la CC Haute-Deûle en 2020. 
  
L'emprise de l'acquisition outrepasse légèrement la limite du territoire métropolitain, permettant ainsi de disposer de données sur les territoires limitrophes sur environ 1 km.
  
Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d’une restriction d’accès public.  
Les données concernant les établissements pénitentiaires sont exclus des exports.  
  
### Contexte de collecte
L'objectif initial des services de la MEL était de produire une orthophotographie du territoire métropolitain dans son état de 2016. L'acquisition de ces données a été réalisée par la société Aerodata.
  
En 2019 il fut décidé de réexploiter ces données pour produire une orthophotographie produite par photogrammétrie. Ce traitement visait, notamment, à corriger les dévers sur les éléments hauts observables sur le produit original issu d'un traitement stéréoscopique. Le prestataire choisit pour produire cette orthophotographie fut IGO.  

### Méthode de collecte
#### Phase d'acquisition :
* Considérant le plan de vols et les rapports transmis par cette société productrice Aérodata, l’acquisition a été effectuée sur 7 jours, du 18 au 20 juillet, le 24 juillet, le 13 aout, le 15, puis le 23 aout 2016.
* La donnée brute représente 59125 photos.

#### Phase de traitement :
* L'orthophotographie sans dévers de 2016 a été produite par traitement photogrammétrique sur le logiciel PhotoMesh.

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Bâtiments.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Ortho-imagerie.
Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Orthophoto.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-foncier,batiments,metropole-europeenne-de-lille,ortho-imagerie,orthophoto
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2016-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31
MNHR (modèle numérique des hauteurs relatives au sol) issu du LiDAR - SCoT Lille Metropole et MEL - 2020
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

L’emprise du projet recouvre les limites du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) Lille Métropole, à savoir les communes de la Métropole Européenne de Lille (MEL) et de la Communauté de Communes Pévèle Carembault (38 communes au sud-est du territoire métropolitain). De plus, cette emprise outrepasse légèrement ces limites administratives d'environ 2km, permettant ainsi de disposer de données sur le secteur frontalier au nord-ouest et nord-est de l’actuel territoire métropolitain ainsi que les territoires limitrophes au sud-ouest et sud-est.
  
Le MNHR (modèle numérique des hauteurs relatives au sol) est un raster calculé à partir des données LiDAR 2020 présentant le relief du territoire du SCoT Lille Métropole selon des hauteurs relatives au sol et non pas des altitudes comme sur le MNT 2020. A titre d'exemple, un bâtiment dont dont un point quelconque se situe à 18m NGF et à une hauteur de 2m sera représenté à 18m sur MNT et à 2m sur MNHR.
  
**Donnée issue de :** Acquisition aérienne - MEL/SCoT - 2020

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Bâtiments.
Territoires MEL : SCoT de Lille Métropole.
Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Lidar.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Bâtiment.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Environnement.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Occupation du sol.

Mots-clés : altimetrie,amenagement-urbanisme-foncier,batiment,batiments,environnement,lidar,mnhr,occupation-du-sol,scot-de-lille-metropole
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2020-04-01
Fin de la couverture temporelle : 2020-12-31
MNTB (modèle numérique de terrain et bâti) issu du LiDAR - SCoT Lille Metropole et MEL - 2018
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Le MNTB de 2018 a été produit à partir de données LiDAR. L'emprise de ce produit recouvre les limites du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) en application sur les communes faisant partie de la MEL, de la Communauté de Communes de la Haute Deûle (5 communes au sud du territoire métropolitain) et de la Communauté de Communes Pévèle Carembault (38 communes au sud-est du territoire métropolitain). De plus, cette emprise outrepasse légèrement cette limite administrative, permettant de disposer de données sur le secteur frontalier au nord-ouest et nord-est de l’actuel territoire métropolitain ainsi que les territoires limitrophes, sur 2 à 8 kms hors des limites du SCoT.

Ce type de données permet de représenter le relief du terrain et le bâti sous la forme d'une grille raster. La donnée source (LiDAR) permet de discriminer les données sol et sur-sol, et donc d'exclure les informations liées à la végétation.

**Données associés :**

* Nuage de points issu du LiDAR - SCoT Lille Metropole et MEL - 2018

* MNT (modèle numérique de terrain) issu du LiDAR - SCoT Lille Metropole et MEL - 2018 

* MNE (modèle numérique d'élévation) issu du LiDAR - SCoT Lille Metropole et MEL - 2018

**Fiche référence pour l'acquisition des produits dérivés :**

* LIDAR - MEL - SCoT - 2018

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Altitude.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Installations de suivi environnemental.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Zones à risque naturel.

Mots-clés : 2018,ac,altimetrie,altitude,cellule3d,installations-de-suivi-environnemental,lidar,mne,mnt,modele-numerique-de-terrain,modele-numerique-delevation,nuage-de-points,open-data,uf-acquisition,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2018-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2018-12-31
Schéma cyclable 2035 - points durs - Plan de mobilité - MEL - 2023-2035
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

L'action n°35 du Plan de Mobilité de la Métropole Européenne de Lille présente le schéma cyclable métropolitain à horizon 2035.  
  
La donnée proposée ici décrit et localise les points durs de franchissement, c’est-à-dire des **lieux de traversée d’une coupure urbaine majeure (voie dénivelée,
canal, …) qui ne sont aujourd’hui pas adaptés** à la circulation des cycles en termes de sécurité notamment, et dont le traitement nécessite le réaménagement ou la réalisation d’un ouvrage d’art.
  
### Détail
Les entités disposant du code INSEE "0000" sont situées en-dehors du périmètre MEL.

## Donnée associée à consulter :
*Schéma cyclable 2035 - liaisons - Plan de mobilité - MEL - 2023-2035*  
  
Le schéma directeur cyclable métropolitain 2035 s’ancre sur le schéma Métropole Cyclable 2020. Il en propose une vision renforcée. Il est le fruit d’une réflexion territorialisée dont l’objectif est de proposer un réseau cyclable attractif. Parce qu'il mettent ponctuellement le cycliste dans des situations inconfortables voire dangereuses, les points durs de franchissement nuisent fortement à l'attractivité générale du réseau.

### Le Schéma Directeur Cyclable Métropolitain
Le schéma directeur cyclable métropolitain 2035 s’appuie en premier lieu sur un diagnostic complet ayant permis de mettre en lumière de nouveaux enjeux sur le territoire, notamment en regard des développements projetés et des évolutions comportementales à l’œuvre. Ce nouveau schéma directeur est aussi et surtout le fruit d’une concertation avec les communes de la Métropole Européenne de Lille et d’une collaboration technique active de l’association droit au vélo.  
  
La Métropole Européenne de Lille traitera un certain nombre de points durs de franchissement selon la logique de mise en continuité des itinéraires pour concrétiser les liaisons cyclables inscrites au schéma.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
Catégories : Mobilité, transports, déplacement.
Mobilité, Transports, Déplacement : Schéma cyclable.
Mobilité, Transports, Déplacement : Mobilités.
Mobilité, Transports, Déplacement : Vélos.
Mobilité, Transports, Déplacement : Cyclable.
Mobilité, Transports, Déplacement : Cyclisme.

Mots-clés : cyclable,cyclisme,metropole-europeenne-de-lille,mobilite-transports-deplacement,mobilites,schema-cyclable,velos
Début de la couverture temporelle : 2023-10-27
Fin de la couverture temporelle : 2035-12-31
MNE (modèle numérique d'élévation) issu du LiDAR - SCoT Lille Metropole et MEL - 2020
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

L’emprise du projet recouvre les limites du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) Lille Métropole, à savoir les communes de la Métropole Européenne de Lille (MEL) et de la Communauté de Communes Pévèle Carembault (38 communes au sud-est du territoire métropolitain). De plus, cette emprise outrepasse légèrement ces limites administratives d'environ 2km, permettant ainsi de disposer de données sur le secteur frontalier au nord-ouest et nord-est de l’actuel territoire métropolitain ainsi que les territoires limitrophes au sud-ouest et sud-est.
  
#### Donnée issue de :
 Acquisition aérienne - MEL/SCoT - 2020  
  
Les données concernant les établissements pénitentiaires sont exclus des exports.

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Installations de suivi environnemental.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Zones à risque naturel.
Territoires MEL : SCoT de Lille Métropole.
Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : MNE.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Lidar.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Bâtiment.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Modèle numérique de terrain.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Nuage de points.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Environnement.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Occupation du sol.

Mots-clés : altimetrie,amenagement-urbanisme-foncier,batiment,environnement,installations-de-suivi-environnemental,lidar,mne,modele-numerique-de-terrain,modele-numerique-delevation,nuage-de-points,occupation-du-sol,scot-de-lille-metropole,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2020-04-01
Fin de la couverture temporelle : 2020-12-31
Orthophotographie - MEL - 1997
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Orthophotographie couleur du territoire métropolitain en 1997 (85 communes).

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Ortho-imagerie.
Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Orthophoto.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-foncier,metropole-europeenne-de-lille,ortho-imagerie,orthophoto,photographie-aerienne
Orthophotographie - MEL - 1950
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Orthophotographie noir et blanc du territoire métropolitain et une partie de la Communauté de Communes Pévèle-Carambault.

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Ortho-imagerie.
Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Orthophoto.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-foncier,metropole-europeenne-de-lille,ortho-imagerie,orthophoto
LIDAR - MEL - SCoT - 2018
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

L’emprise du projet recouvre les limites du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) en application sur les communes faisant partie de la Métropole Européenne de Lille (MEL), de la Communauté de Communes de la Haute Deûle (5 communes au sud du territoire métropolitain) et de la Communauté de Communes Pévèle Carembault (38 communes au sud-est du territoire métropolitain). De plus, cette emprise outrepasse légèrement cette limite administrative, permettant de disposer de données sur le secteur frontalier au nord-ouest et nord-est de l’actuel territoire métropolitain ainsi que les territoires limitrophes, sur 2 à 8 kms hors des limites du SCoT.

La technologie Light Detection And Ranging (LiDAR) est une méthode de télédétection. Un capteur LiDAR recueille des informations sous forme de nuages de points. Ce système d'acquisition de données est utilisé pour produire des modèles numériques (de terrain, d'élévation,...).

**Données associés :**

* Nuage de points issu du LiDAR - SCoT Lille Metropole et MEL - 2018

* MNT (modèle numérique de terrain) issu du LiDAR - SCoT Lille Metropole et MEL - 2018 

* MNE (modèle numérique d'élévation) issu du LiDAR - SCoT Lille Metropole et MEL - 2018

* MNTB (modèle numérique de terrain et bâti) issu du LiDAR - SCoT Lille Metropole et MEL - 2018

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Installations de suivi environnemental.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Zones à risque naturel.

Mots-clés : 2018,altimetrie,cellule3d,installations-de-suivi-environnemental,lidar,mne,mnt,modele-numerique-de-terrain,modele-numerique-delevation,nuage-de-points,open-data,uf-acquisition,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2018-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2018-12-31
Maquette 3D - 2020 - MEL
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

L’emprise du projet recouvre les limites des communes de la Métropole Européenne de Lille (MEL). La maquette numérique permet la représentation en 3 dimensions d'un territoire. Elle a été produite par photogrammétrie à partir de photos aériennes prises au printemps 2020.

**Donnée issue de :**

* Acquisition aérienne - MEL/SCoT - 2020

**Autres produits de cette campagne d'acquisition :**

* Nuage de points LiDAR - MEL/SCoT - 2020
* Orthophotographie - MEL - 2020
* Orthophotographie - CCPC - 2020

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Bâtiments.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Altitude.

Mots-clés : 2020,altitude,batiments,cellule3d,maquette-3d,mel,open-data,photogrammetrie,uf-acquisition
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2020-04-01
Fin de la couverture temporelle : 2020-12-31
Disque de Valorisation des Axes de Transport (DIVAT) - Plan de mobilité - MEL
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

## Nature des données
Les DIVAT sont des cercles de rayon 500 mètres centrés sur les stations et arrêts de Transports Collectifs proposant une offre de transport très performante ou performante (cf. données sur la catégorisation de l'offre de transport en commun)

A ce titre, les DIVAT sont des secteurs privilégiés pour organiser la ville autour des meilleures offres de Transports Collectifs et favoriser leur usage. Les objectifs sont :

* optimiser le foncier constructible, en visant également la mixité des fonctions urbaines et la préservation d’aménités, pour renforcer la présence d’habitants et d’emplois,

* concevoir des formes urbaines et des espaces publics favorables à l’usage de la marche et du vélo,

* fixer des règles spécifiques au PLU et sur voirie pour le stationnement au lieu de travail dans les DIVAT 1, et, pour le stationnement résidentiel, de façon adaptée à la desserte TC (transports en commun), et au contexte urbain.

## Contexte de collecte
Le diagnostic préalable à l'élaboration du Plan d'Action proposé par le Plan de Mobilité a permis de dresser un panorama complet de l'offre de transport 2020 sur le territoire MEL.

## Méthode de collecte
Le niveau d’offre associé à chaque DIVAT est déterminé à partir d'un nombre de dessertes en Transports Collectifs proposées par une ligne, au niveau d'un arrêt, par jour, dans les 2 sens cumulés (offre 2020).

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
Catégories : Mobilité, transports, déplacement.
Mobilité, Transports, Déplacement : Transports.
Mobilité, Transports, Déplacement : Tramway.
Mobilité, Transports, Déplacement : Bus.
Mobilité, Transports, Déplacement : Métro.
Mobilité, Transports, Déplacement : Vélos.

Mots-clés : bus,disque-de-valorisation,metro,metropole-europeenne-de-lille,mobilite-transports-deplacement,tramway,transports,velos
Début de la couverture temporelle : 2023-10-27
Fin de la couverture temporelle : 2035-12-31
Orthophotographie - MEL - 2006
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Orthophotographie couleur du territoire du SCOT, de la zone frontalière avec la Belgique, de Nieppe et d'une partie de la Communauté de Communes Pévèle-Carambault).

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Ortho-imagerie.
Territoires MEL : SCoT de Lille Métropole.
Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Orthophoto.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-foncier,ortho-imagerie,orthophoto,photographie-aerienne,scot-de-lille-metropole
Orthophotographie stéréoscopique - MEL - 2020
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

L'orthophotographie stéréoscopique de 2020 a été produite à partir de photos aériennes prises en au printemps 2020.

L’emprise du projet recouvre les limites du territoire de la Métropole Européenne de Lille (MEL) dans son état de 2020, c'est-à-dire regroupant 95 communes, avec la récente intégration de la communauté de communes de la Haute-Deûle.

**Donnée issue de :**

* Acquisition aérienne - MEL/SCoT - 2020

**Autres produits de cette campagne d'acquisition :**

* Nuage de points LiDAR - MEL/SCoT - 2020
* Orthophotographie - MEL - 2020
* Orthophotographie - CCPC - 2020
* Maquette 3D - MEL - 2020

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Ortho-imagerie.

Mots-clés : cellule3d,metropole-europeenne-de-lille,open-data,ortho-imagerie,orthophoto,uf-acquisition
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2020-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2020-12-31
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Périmètres reportés à titre d'information
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

**Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé** 

Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin.  Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du CNIG depuis les base de gestion du PLU de la MEL. 

**Annexes informatives**

Ces annexes décrivent des périmètres sur lesquels des dispositions relevant du code de l’urbanisme ou de législations extérieures peuvent interférer avec le droit à construire. Les documents ou décisions reproduits en annexe peuvent générer des obligations indépendamment des prescriptions prévues par le PLU ou contenir des informations importantes pour la réalisation des projets. Il s'agit :

* des servitudes d'utilité publique, énumérées en annexe du livre Ier du code de l'urbanisme. 

* des éléments énumérés aux articles R. 151-52 et R. 151-53 C. urb. (ex. : plan d'exposition au bruit, zones d'aménagement concerté, périmètres de droit de préemption, secteurs d'information sur les sols,...)

Remarque : les annexes peuvent comporter d’autres informations, comme la mention et la localisation des sites contenant des vestiges archéologiques concernés par le décret n°2004-490 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive (cf. art. L. 522-5 et R. 523-1  Code du patrimoine)

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Parcelles cadastrales.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Usage des sols.
Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Document d'urbanisme.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-foncier,annexe-sanitaire,document-durbanisme,metropole-europeenne-de-lille,obligations-diverses,parcelles-cadastrales,plan,planification,plu,plu2,plui,reglement-local-de-publicite-rlp,rlp,rlpi,servitude-dutilite-publique,sup,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2020-06-01
Fin de la couverture temporelle : 2020-06-30