Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Diagnostic prospectif Vaucluse 2025-2040
Organisation : Conseil Départemental de Vaucluse

Assistance à la définition et à la rédaction de la feuille de route stratégique pour l'action départementale "Vaucluse 2025-2040"

Mots-clés : diagnostic,enjeu,orientation,prospective,strategie
Fréquence de mise à jour : irregular
Projet de stratégie Vaucluse 2025-2040
Organisation : Conseil Départemental de Vaucluse

Vision à long terme (2040) et stratégie à moyen terme (2025) pour le Département du Vaucluse : Une stratégie à 2025 en 4 grands axes : **Axe 1 : Accompagner un développement fondé sur l’identité du Vaucluse :** * 1/ Promouvoir un cadre favorable à l’activité économique * 2/ Soutenir l’excellence agricole du Vaucluse * 3/ Structurer le tourisme en tant que filière forte * 4/ Mettre en œuvre une stratégie culture et patrimoine ambitieuse **Axe 2 : Soutenir la structuration de territoires de proximité** * 1/ Conforter un maillage urbain équilibré * 2/ Préserver durablement les ressources du Vaucluse * 3/ Promouvoir un Vaucluse connecté **Axe 3 : Contribuer à une société plus inclusive et solidaire** * 1/ Renforcer les dispositifs d’Observation et d’anticipation * 2/ Prévenir les situations de fragilité, notamment pour les jeunes et les personnes âgées * 3/ Réaliser les capacités des individus * 4/ Accompagner les dynamiques solidaires de proximité ** Axe 4 : Refonder une gouvernance partenariale** * 1/ Viser l’exemplarité de l’institution départementale * 2/ Accompagner les stratégies de proximité * 3/ Mettre en place de nouvelles modalités de l’action collective

Mots-clés : diagnostic,enjeu,observation,orientation,prospective,strategie
Fréquence de mise à jour : irregular
Espace Naturel Sensible_Marais de l’Ile Vieille
Organisation : Conseil Départemental de Vaucluse

Couche détaillant le périmètre de l’Espace Naturel Sensible du Marais de l’Ile Vieille. Le classement en Espace Naturel Sensible a pour objectif de préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs d’expansion des crues et d’assurer la sauvegarde des habitats naturels Le dispositif «Espaces Naturels Sensibles» (ENS) du Département de Vaucluse est destiné à : * l’acquisition d’espaces naturels sensibles par les communes ou leurs groupements, * la définition des plans de gestion de ces espaces, * l’aménagement et à la gestion de ces espaces Le [Schéma Départemental des Espaces Naturels Sensibles](https://www.vaucluse.fr/fileadmin/Documents_PDF/Nos_territoires/ENS/SCHEMA-ENS_2019.pdf), validé le 22 mars 2019 prévoit un plan d’actions sur 2019-2025, pour la préservation de la biodiversité et des paysages du Vaucluse.

Mots-clés : ens,espace-naturel-sensible,marais,zonage-de-protection
Fréquence de mise à jour : irregular
Aires de covoiturage du Département de Vaucluse
Organisation : Conseil Départemental de Vaucluse

Répartition des aires de covoiturage conventionnées avec le Département de Vaucluse sur son territoire de compétence.

Mots-clés : aire,covoiturage,mobilite,parking
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Espace Naturel Sensible_Salettes et Vallat de Marquetton
Organisation : Conseil Départemental de Vaucluse

Couche détaillant le périmètre de l’Espace naturel sensible des Salettes et du Vallat de Marquetton situé sur la Commune de Mormoiron dans le département de Vaucluse. Le classement en Espace Naturel Sensible a pour objectif de préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs d’expansion des crues et d’assurer la sauvegarde des habitats naturels Le dispositif «Espaces Naturels Sensibles» (ENS) du Département de Vaucluse est destiné à : * l’acquisition d’espaces naturels sensibles par les communes ou leurs groupements, * la définition des plans de gestion de ces espaces, * l’aménagement et à la gestion de ces espaces Le [Schéma Départemental des Espaces Naturels Sensibles](https://www.vaucluse.fr/fileadmin/Documents_PDF/Nos_territoires/ENS/SCHEMA-ENS_2019.pdf), validé le 22 mars 2019 prévoit un plan d’actions sur 2019-2025, pour la préservation de la biodiversité et des paysages du Vaucluse

Mots-clés : ens,espace-naturel-sensible,plage,plan-deau,zonage-de-protection
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2019-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-12-31
Espace naturel sensible_Colline de la Bruyère
Organisation : Conseil Départemental de Vaucluse

Couche détaillant le périmètre de l’Espace naturel sensible de la Colline de la Bruyère, situé dans le Parc Naturel Régional du Luberon, entre le Pays d’Apt et les Monts de Vaucluse. Le classement en Espace Naturel Sensible a pour objectif de préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs d’expansion des crues et d’assurer la sauvegarde des habitats naturels Le dispositif «Espaces Naturels Sensibles» (ENS) du Département de Vaucluse est destiné à : * l’acquisition d’espaces naturels sensibles par les communes ou leurs groupements, * la définition des plans de gestion de ces espaces, * l’aménagement et à la gestion de ces espaces Le [Schéma Départemental des Espaces Naturels Sensibles](https://www.vaucluse.fr/fileadmin/Documents_PDF/Nos_territoires/ENS/SCHEMA-ENS_2019.pdf), validé le 22 mars 2019 prévoit un plan d’actions sur 2019-2025, pour la préservation de la biodiversité et des paysages du Vaucluse.

Mots-clés : arbre,ens,espace-naturel-sensible,massif,zonage-de-protection
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2019-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-12-31
Espaces naturels sensibles de Vaucluse_Zone de préemption
Organisation : Conseil Départemental de Vaucluse

Couche détaillant les zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles, sites naturels d’intérêt écologique ou paysager, fragiles ou menacés et devant faire l’objet de mesures de préservation et de gestion du Département de Vaucluse. Ces périmètres de préemption constituent un outil de veille et de maitrise foncière des espaces naturels du département. Le classement en Espace Naturel Sensible a pour objectif de préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs d’expansion des crues et d’assurer la sauvegarde des habitats naturels Le dispositif «Espaces Naturels Sensibles» (ENS) du Département de Vaucluse est destiné à : * l’acquisition d’espaces naturels sensibles par les communes ou leurs groupements, * la définition des plans de gestion de ces espaces, * l’aménagement et à la gestion de ces espaces [Les sites labellisés "Espace Naturel Sensible" du Vaucluse](https://www.vaucluse.fr/nos-territoires/les-espaces-naturels-sensibles-du-vaucluse-3277.html) Le [Schéma Départemental des Espaces Naturels Sensibles](https://www.vaucluse.fr/fileadmin/Documents_PDF/Nos_territoires/ENS/SCHEMA-ENS_2019.pdf), validé le 22 mars 2019 prévoit un plan d’actions 2019-2025, pour la préservation de la biodiversité et des paysages du Vaucluse.

Mots-clés : ens,espace-naturel-sensible,foret,marais,zonage-de-protection,zone-humide
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2019-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-12-31
Sections cadastrales napoléonien géo-référencé de Vaucluse
Organisation : Conseil Départemental de Vaucluse

Assemblage et géo-référencement des plans parcellaires de Vaucluse levés entre 1809 et 1838 ; quelques planches additionnelles, notamment dans la Durance, ont été levées jusqu’en 1907. Sections cadastrales napoléoniennes du département de Vaucluse

Mots-clés : cadastre,cadastre-napoleonien,vaucluse
Fréquence de mise à jour : irregular
Espaces naturels sensibles de Vaucluse
Organisation : Conseil Départemental de Vaucluse

Couche détaillant les sites naturels gérés et labellisés Espaces Naturels Sensibles qui sont en maitrise foncière du Département ou de collectivités locales partenaires. Le classement en Espace Naturel Sensible a pour objectif de préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs d’expansion des crues et d’assurer la sauvegarde des habitats naturels Le dispositif «Espaces Naturels Sensibles» (ENS) du Département de Vaucluse est destiné à : * l’acquisition d’espaces naturels sensibles par les communes ou leurs groupements, * la définition des plans de gestion de ces espaces, * l’aménagement et à la gestion de ces espaces [Les sites labellisés "Espace Naturel Sensible" du Vaucluse](https://www.vaucluse.fr/nos-territoires/les-espaces-naturels-sensibles-du-vaucluse-3277.html) Le [Schéma Départemental des Espaces Naturels Sensibles](https://www.vaucluse.fr/fileadmin/Documents_PDF/Nos_territoires/ENS/SCHEMA-ENS_2019.pdf), validé le 22 mars 2019 prévoit un plan d’actions 2019-2025, pour la préservation de la biodiversité et des paysages du Vaucluse.

Mots-clés : ens,espace-naturel-sensible,foret,marais,zone-de-preemption,zone-humide
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2022-12-31
Points de LOcalisation (PLO) du réseau routier départemental de Vaucluse
Organisation : Conseil Départemental de Vaucluse

Localisation des Points de repère (PR/PK) le long des routes du réseau routier départemental de Vaucluse ( CD84). Les Points de LOcalisation (PLO) du réseau routier départemental : * sont matérialisés sur le terrain par des bornes, * connus en coordonnées géographiques et curvilignes pour localiser des "objets" sur une route sous la forme "Route + PLO + distance". Termes associées : on parle aussi de PR (point de repère), PK (point kilométrique), PB (point baïonnette).

Mots-clés : borne,kilometrique,pb,pk,point,point-repere,pr,route,route-departementale,vaucluse
Fréquence de mise à jour : irregular
Bénéficiaires de la Prestation de Compensation du Handicap (PCH) dans le Vaucluse
Organisation : Conseil Départemental de Vaucluse

Répartition par commune et par tranches d’âge des bénéficiaires de la PCH ayant des droits ouverts au 31 décembre 2018. Le tableau contient 3 onglets : * Rapport 2 * Plus ou moins 60 * Plus ou moins 20

Mots-clés : compensation,handicap,prestation
Fréquence de mise à jour : annual
Bénéficiaires de l’Allocation Compensatrice Tiers Personne (ACTP) dans le Vaucluse
Organisation : Conseil Départemental de Vaucluse

Répartition par commune et par tranches d’âge des bénéficiaires de l’ACTP ayant des droits ouverts au 31 décembre

Mots-clés : allocation-compensatrice-tiers-personne,handicap,prestation
Fréquence de mise à jour : annual
Bénéficiaires de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA) dans le Vaucluse
Organisation : Conseil Départemental de Vaucluse

Répartition par commune des bénéficiaires de l’APA ayant des droits ouverts au 31 décembre 2018 en fonction du : * Type d’hébergement, domicile ou établissement hors dotation globale (les établissements en dotation globale ne peuvent être comptabilisés ici) * GIR (Groupe ISO Ressource) * Sexe * Tranches d’âge

Mots-clés : allocation-personnalisee-autonomie,apa,dependance
Fréquence de mise à jour : annual
Annexe au budget 2018 du département de Vaucluse
Organisation : Conseil Départemental de Vaucluse

Annexe relative au budget du laboratoire départemental 2018

Mots-clés : budget,depense,document-budgetaire,finance,recette
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2018-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2018-12-31
Budget primitif 2018  du département de Vaucluse
Organisation : Conseil Départemental de Vaucluse

Données relatives au budget principal 2018 du CD 84

Mots-clés : budget,depense,document-budgetaire,finance,recette
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2018-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2018-12-31
Compte administratif 2017 du département de Vaucluse
Organisation : Conseil Départemental de Vaucluse

Données relatives au compte administratif 2017 du CD 84.

Mots-clés : budget,depense,document-budgetaire,finance,recette
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2017-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2017-12-31
Budget primitif 2017 du département de Vaucluse
Organisation : Conseil Départemental de Vaucluse

Données relatives au budget principal 2017 du Conseil Départemental 84

Mots-clés : budget,depense,document-budgetaire,finance,recette
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2017-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2017-12-31
Comptages permanents sur le réseau routier du Département de Vaucluse depuis 1996
Organisation : Conseil Départemental de Vaucluse

Données géographiques sous GeoJSON : * identifiant\\_voie : identifiant de la route * mja\\_tv : moyenne journalière annuelle tout véhicule * taux\\_pl : pourcentage poids lourds * section\\_compteur : identifiant de la station de comptage * annee : année de comptage * nom\\_route\\_cd : voie sur laquelle est réalisée le comptage * classe : classification du débit * debit\\_pl : débit poids lourds * latitude : latitude de la station de comptage * longitude : longitude de la station de comptage

Mots-clés : comptage,route,voie
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Fond d'accompagnement à l'installation de commerces en milieu rural
Organisation : Agence nationale de la cohésion des territoires

Ce fonds a vocation à financer des projets visant l'installation d'un commerce sédentaire ou non sédentaire multi-services afin de contribuer au maintien d’une offre de consommation courante pour la population, au renforcement des liens sociaux, à l'attractivité des territoires, à la réduction des trajets émetteurs de CO2.

\*\*Territoires ciblés :

\*\* Communes dépourvues de commerce ou dont les dernières activités ne répondent plus aux besoins de première nécessité de la population et dont l'offre commerciale la plus proche est située à plus de dix minutes en voiture.
•	En métropole : Bourg rural, Rural à habitat dispersé, Rural à habitat très dispersé
•	Dans les DROM : analyse au cas par cas
Bénéficiaires : entités publiques ou privées
Nature des aides :
•	Acquisition des locaux et travaux relatifs à la remise en état du local : prise en charge du déficit d'opération à hauteur de 50%, dans une limite de 50 000€
•	Agencement des locaux et acquisition du matériel professionnel : prise en charge à hauteur de 50% des dépenses d'investissement dans une limite de 20 000€ (bonus de 5 000€ pour les projets exemplaires en matière de développement durable ou d'innovations sociale ou sociétale)
•	Acquisition d'un véhicule professionnel de tournée : subvention fixée à 50% des dépenses d'investissement dans une limite de 20 000€.
Contact

Toute demande de renseignements concernant les conditions et modalités doit être adressée à l’adresse fonctionnelle :
<fondscommerces@anct.gouv.fr>

En savoir plus : <https://anct.gouv.fr/programmes-dispositifs/reconquete-commerciale/le-fonds-de-soutien-au-commerce-rural>


Mots-clés : accompagnement,commerces,commerces-ruraux,rural
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Aire de covoiturage du Grand Besançon
Organisation : GRAND BESANCON METROPOLE

Localisation des aires de covoiturage sur le territoire de Grand Besançon Métropole, ainsi que le nombre de places disponibles pour chacune d'elles et une description de la localisation.

Mots-clés : aire,covoiturage,mobilite-douce
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 0202-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Liste des marchés publics d'Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient les données essentielles des marchés publics d'Issy-les-Moulineaux.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,commande-publique,marches-publics,transparence
Liste des marchés publics du CCAS d'Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient les données essentielles des marchés publics du CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) d'Issy-les-Moulineaux.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,ccas,commande-publique,marches-publics,transparence
Liste des concessions de service public à Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données concerne les concessions de service public (CSP) à Issy-les-Moulineaux : crèches, piscines, restauration scolaire, etc.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,commande-publique,csp,dsp,marches-publics,transparence
Modifications apportées aux marchés publics d'Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données rassemble les données essentielles concernant les modifications apportées aux marchés publics à Issy-les-Moulineaux.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,commande-publique,marches-publics,transparence
Modifications apportées aux concessions de service public à Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données présente les modifications apportées aux concessions de service public (CSP) à Issy-les-Moulineaux.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,commande-publique,csp,dsp,marches-publics,transparence
Chiffres Clés 2023
Organisation : Infogreffe 

*Le contenu du jeu de données est disponible uniquement pour les utilisateurs connectés*   


# Nouvel utilisateur ? - Créez votre compte [ICI](https://opendata.datainfogreffe.fr/signup/)[   
](https://opendata.datainfogreffe.fr/signup/)Vous êtes déjà inscrit en tant qu’utilisateur du portail Datainfogreffe? \- Connectez-vous [ICI](https://opendata.datainfogreffe.fr/login/)

_______________________________________________________________________  
[ ](https://opendata.datainfogreffe.fr/login/)

Mots-clés : chiffre-daffaires,chiffres-cles,comptes-annuels,comptes-sociaux,effectif,resultat-dexercice