Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Plan de Prévention des Risques Technologiques PRIMAGAZ CCMP DPSPC approuvé
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Plan de Prévention des Risques Technologiques PRIMAGAZ CCMP DPSPC approuvé composé des données document, périmètre, zones réglementées et pièces écrites

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-risque-technologique,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
[TRI de l’AGGLOMERATION MULHOUSIENNE] Table listant les cartes de surfaces inondables produites sur un TRI donné
Organisation : DREAL Grand Est

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de l'agglomération mulhousienne et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.
Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI).
Ce jeu de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Plan de Prévention des Risques Technologiques SYNTHRON approuvé
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Plan de Prévention des Risques Technologiques SYNTHRON approuvé composé des données document, périmètre, zones réglementées et pièces écrites

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-risque-technologique,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de Prévention des Risques Technologiques STORENGY approuvé
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Plan de Prévention des Risques Technologiques STORENGY approuvé composé des données document, périmètre, zones réglementées et pièces écrites

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-risque-technologique,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes 2016 dans l'Indre-et-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes 2016 dans l'Indre-et-Loire.
approuvé le 18 Juillet 2016.
Le lot de données contient le zonage réglementaire et le périmètre du PPRi, ainsi que les données aléas et PHEC.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,risque-zonages-risque-technologique,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de Prévention des Risques Technologiques EPC FRANCE approuvé
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Plan de Prévention des Risques Technologiques EPC FRANCE approuvé composé des données document, périmètre, zones réglementées et pièces écrites

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-risque-technologique,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de Prévention des Risques Technologiques SOCAGRA approuvé
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Plan de Prévention des Risques Technologiques SOCAGRA approuvé composé des données document, périmètre, zones réglementées et pièces écrites

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-risque-technologique,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de Prévention des Risques Technologiques DE SANGOSSE approuvé
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Plan de Prévention des Risques Technologiques DE SANGOSSE approuvé composé des données document, périmètre, zones réglementées et pièces écrites

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zones de bruit des cartes de bruit stratégiques 4ème échéance
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65)

Mots-clés : bruit,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation du Val du Cher dans l'Indre-et-Loire - modification approuvée le 13 Janvier 2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation du Val du Cher dans l'Indre-et-Loire - modification approuvée le 13 Janvier 2025.
Le lot de données contient les tables de zonages réglementaires, le périmètre du PPRi et les lignes isocotes.
Sont accessibles également le règlement écrit ainsi que les documents graphiques, au format PDF

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Vallée de l'Indre dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 28 Avril 2005
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Vallée de l'Indre dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 28 Avril 2005.
Le lot de données contient le zonage réglementaire et le périmètre du PPRi.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 29/01/2001 - Le PPRi n'est plus en vigueur depuis l'approbation de la révision du PPRi le 16/05/2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

PPRi Loire Val de Cisse - approuvé le 29/01/2001 - remplacé suite à révision du PPRi approuvé le 16/05/2023
Le lot des données est constitué des zones réglementées, du périmètre englobant ainsi que du règlement du PPR au format PDF.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Début de la couverture temporelle : 2001-01-29
Fin de la couverture temporelle : 2023-05-16
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation du Val de Vienne dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 09 Mars 2012
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation du Val de Vienne dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 09 Mars 2012.
Le lot de données contient le zonage réglementaire et le périmètre du PPRi.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 16/05/2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 16/05/2023
Le lot de données contient tables du zonage réglementaire et de la carte des aléas.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Atlas des zones inondables de la Creuse en Indre-et-Loire pour une crue de fréquence centennale (Août 2010).
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Atlas des zones inondables de la Creuse pour une crue de fréquence centennale (Août 2010), comprenant données sur les aléas, l'enveloppe de la zone inondable, les isocotes avec cote de la crue de référence, la limite représentative d'une crue historique et les limites des planches cartographiées dans l'atlas au format PDF.

Mots-clés : azi,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
[TRI de l’AGGLOMERATION MULHOUSIENNE] Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné
Organisation : DREAL Grand Est

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de l'agglomération mulhousienne et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.
Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI).
Ce jeu de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
[TRI de l’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE] Tables des ouvrages de protection oeuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI.
Organisation : DREAL Grand Est

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de l'agglomération strasbourgeoise et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.
Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI).
Ce jeu de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
[TRI de l’AGGLOMERATION MULHOUSIENNE] Tables des ouvrages de protection oeuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI
Organisation : DREAL Grand Est

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de l’agglomération mulhousienne et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.
Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI).
Ce jeu de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins avec échéance supérieure à 2021 sur le bassin Rhin-Meuse
Organisation : DREAL Grand Est

Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins avec échéance supérieure à 2021 sur le bassin Rhin-Meuse.
Les poissons migrateurs amphihalins appartiennent à des espèces qui sont dans l'obligation de se déplacer entre les eaux douces et la mer afin de réaliser complètement leur cycle biologique.
Toutes ces espèces se reproduisent en rivière et grossissent en mer sauf l'anguille qui fait exactement le contraire et se reproduit en mer des Sargasses.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,sites-proteges
HAMSTER - Terriers de 2003 en Grand-Est
Organisation : DREAL Grand Est

Recensement de 2003 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux recenseurs) pour connaître l’état des populations. Le nombre de terriers recensés selon ce protocole semi-exhaustif validé en 2000 par l’ONCFS constitue un indice d’abondance.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Réservoirs de biodiversité
Organisation : DREAL Grand Est

Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les réservoirs de biodiversité.
Anciennement appelé noyau central, espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée est la plus riche ou la mieux représentée, où les espèces peuvent effectuer tout ou partie de leur cycle de vie (alimentation, repos, reproduction, hivernage…) et où une taille suffisante des habitats naturels assure leur fonctionnalité. Ce sont des espaces pouvant abriter des noyaux de populations d’espèces à partir desquels les individus se dispersent ou susceptibles de permettre l’accueil de nouvelles populations (article R.371-19.- I. du code de l'environnement).

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,sites-proteges,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
HAMSTER - Prospections 2014 en Grand Est
Organisation : DREAL Grand Est

Zone définie chaque année où l'ensemble des cultures favorables (céréales d'hiver et luzerne) sont prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de recensement des terriers de hamster.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
HAMSTER - Prospections 2011 en Grand Est
Organisation : DREAL Grand Est

Zone définie chaque année où l'ensemble des cultures favorables (céréales d'hiver et luzerne) sont prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de recensement des terriers de hamster.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
HAMSTER - Prospections 2008 en Grand Est
Organisation : DREAL Grand Est

Zone définie chaque année où l'ensemble des cultures favorables (céréales d'hiver et luzerne) sont prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de recensement des terriers de hamster.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
HAMSTER - Prospections 2007 en Grand Est
Organisation : DREAL Grand Est

Zone définie chaque année où l'ensemble des cultures favorables (céréales d'hiver et luzerne) sont prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de recensement des terriers de hamster.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
[TRI de l’AGGLOMERATION MULHOUSIENNE] Enjeux correspondant aux établissements, infrastructures et installations sensibles
Organisation : DREAL Grand Est

Tables des enjeux correspondant aux établissements, infrastructures et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise.

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité économique.
Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l'élaboration des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI).
Cette série de données sert à produire les cartes des enjeux exposés à une échelle appropriée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
[TRI de l’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE] Zones inondables (inondées en cas d’inondation d’un certain type selon un certain scénario)
Organisation : DREAL Grand Est

Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario).

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de l'agglomération strasbourgeoise et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.
Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI).
Ce jeu de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
[TRI de l’AGGLOMERATION MULHOUSIENNE] Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC
Organisation : DREAL Grand Est

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité économique.
Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l'élaboration des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI).
Cette série de données sert à produire les cartes des enjeux exposés à une échelle appropriée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel