Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Document d'urbanisme de Mesnil Sellières
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. 
Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012.
La dématérialisation des documents graphiques d'un PLU, POS génère un lot de données géographiques composé de plusieurs catalogue d'objets:
La classe ZONE_URBA contenant les zones d'urbanisme correspondant au plan de zonage du PLU (R.123-5 à 8):les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concernera l'habitation, l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt.
La classe PRESCRIPTION contenant toutes les prescriptions surfaciques, linéaires et ponctuelles s'appliquant au PLU ou POS (R123-11). Elles se superposent à une zone du document d'urbanisme et exercent en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. A chaque prescription est attaché un règlement.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Document d'urbanisme de Chavanges
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. 
Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012.
La dématérialisation des documents graphiques d'un PLU, POS génère un lot de données géographiques composé de plusieurs catalogue d'objets:
La classe ZONE_URBA contenant les zones d'urbanisme correspondant au plan de zonage du PLU (R.123-5 à 8):les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concernera l'habitation, l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt.
La classe PRESCRIPTION contenant toutes les prescriptions surfaciques, linéaires et ponctuelles s'appliquant au PLU ou POS (R123-11). Elles se superposent à une zone du document d'urbanisme et exercent en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. A chaque prescription est attaché un règlement.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Document d'urbanisme de Saint Julien les Villas
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. 
Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012.
La dématérialisation des documents graphiques d'un PLU, POS génère un lot de données géographiques composé de plusieurs catalogue d'objets:
La classe ZONE_URBA contenant les zones d'urbanisme correspondant au plan de zonage du PLU (R.123-5 à 8):les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concernera l'habitation, l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt.
La classe PRESCRIPTION contenant toutes les prescriptions surfaciques, linéaires et ponctuelles s'appliquant au PLU ou POS (R123-11). Elles se superposent à une zone du document d'urbanisme et exercent en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. A chaque prescription est attaché un règlement.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Document d'urbanisme de Maizières la Grande Paroisse
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. 
Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012.
La dématérialisation des documents graphiques d'un PLU, POS génère un lot de données géographiques composé de plusieurs catalogue d'objets:
La classe ZONE_URBA contenant les zones d'urbanisme correspondant au plan de zonage du PLU (R.123-5 à 8):les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concernera l'habitation, l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt.
La classe PRESCRIPTION contenant toutes les prescriptions surfaciques, linéaires et ponctuelles s'appliquant au PLU ou POS (R123-11). Elles se superposent à une zone du document d'urbanisme et exercent en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. A chaque prescription est attaché un règlement.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Document d'urbanisme de Plancy l'Abbaye
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. 
Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012.
La dématérialisation des documents graphiques d'un PLU, POS génère un lot de données géographiques composé de plusieurs catalogue d'objets:
La classe ZONE_URBA contenant les zones d'urbanisme correspondant au plan de zonage du PLU (R.123-5 à 8):les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concernera l'habitation, l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt.
La classe PRESCRIPTION contenant toutes les prescriptions surfaciques, linéaires et ponctuelles s'appliquant au PLU ou POS (R123-11). Elles se superposent à une zone du document d'urbanisme et exercent en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. A chaque prescription est attaché un règlement.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Document d'urbanisme d'Estissac
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. 
Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012.
La dématérialisation des documents graphiques d'un PLU, POS génère un lot de données géographiques composé de plusieurs catalogue d'objets:
La classe ZONE_URBA contenant les zones d'urbanisme correspondant au plan de zonage du PLU (R.123-5 à 8):les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concernera l'habitation, l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt.
La classe PRESCRIPTION contenant toutes les prescriptions surfaciques, linéaires et ponctuelles s'appliquant au PLU ou POS (R123-11). Elles se superposent à une zone du document d'urbanisme et exercent en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. A chaque prescription est attaché un règlement.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Document d'urbanisme de Mussy sur Seine
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. 
Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012.
La dématérialisation des documents graphiques d'un PLU, POS génère un lot de données géographiques composé de plusieurs catalogue d'objets:
La classe ZONE_URBA contenant les zones d'urbanisme correspondant au plan de zonage du PLU (R.123-5 à 8):les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concernera l'habitation, l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt.
La classe PRESCRIPTION contenant toutes les prescriptions surfaciques, linéaires et ponctuelles s'appliquant au PLU ou POS (R123-11). Elles se superposent à une zone du document d'urbanisme et exercent en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. A chaque prescription est attaché un règlement.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Registre Parcellaire Graphique dans l'Aube
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Le standard de données porte sur le RPG non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la PAC.Le RPG est en effet constitué, chaque année depuis 2004, de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée chaque printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et Guadeloupe). Leur tracé sert de base légale à l'ASP pour déterminer le montant de diverses aides directes aux agriculteurs et leur surface (saisie au moyen du logiciel ISIS mis à disposition par l'ASP) est contrôlée, par sondage orienté, dans le courant de l'été suivant les déclarations.La population retenue pour l'extraction depuis l'extracteur ISIS est celle des déclarants de surfaces dont le RPG est complètement saisi. Il s'agit donc des îlots des dossiers "Surfaces" ayant l'un des cinq statuts suivants :- "En cours de saisie" (avec l'indicateur "saisie RPG terminée" coché)- "Saisi"- "Fin de contrôle administratif"- "Instruit"- "Bon à liquider"Les îlots des dossiers aux états "Réceptionné", "En cours de saisie" (avec l'indicateur « saisie RPG terminée » non coché), "Rejeté" et "Clos" ne sont pas inclus dans cette extraction, réitérée chaque semaine.

Mots-clés : agriculture-parcellaire-agricole,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres
[DDTM-06] Zonage réglementaire avec généralisation des documents d'urbanisme des Alpes-Maritimes
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes

Cette donnée constitue agrégation des zonages réglementaires des documents d'urbanisme (POS et PLU). Elle contient l'information des zones originelles du document d'urbanisme : l'information de la zone, le COS ; plus une information de généralisation faite par la DDTM-06 : zonage_general. L'intérêt de la généralisation est d'avoir une données homogène sur l'ensemble des documents d'urbanisme et de pouvoir faire des analyses.

Mots-clés : alpes-maritimes,amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,carte-communale,cc,ddtm06,donnees-ouvertes,grandpublic,inspire,plan-local-durbanisme,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
[TEMP DDTM-06]Qualification des aléas de mouvements de terrains au nord de l'autoroute sur la commune de Menton
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes

Étude de la qualification des aléas de mouvements de terrains au nord de l'autoroute sur la commune de Menton

Mots-clés : ddtm-06,donnees-ouvertes,grandpublic,inspire,mouvements-de-terrains,pac,risque,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels de séismes des Alpes-Maritimes
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes

Assemblage départemental des zonages des PPRn Séismes sur le département des Alpes-Maritimes

Mots-clés : alpes-maritimes,ddtm06,donnees-ouvertes,grandpublic,inspire,ppr,pprs,risque,risque-zonages-risque-naturel,seisme,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : monthly
[TEMP DDTM-06]Qualification des aléas de mouvements de terrains sur la commune de Roquebillière
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes

Étude de la qualification des aléas de mouvements de terrains sur la commune de Roquebillière
Étude de la qualification des aléas de mouvements de terrains sur la commune de Roquebillière
Etude de la qualification des aléas de mouvements de terrain sur la commune de Roquebillière

Mots-clés : ddtm-06,donnees-ouvertes,grandpublic,inspire,mouvements-de-terrains,pac,risque,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
[DDTM-06] PAC Caractérisation des niveaux marins actuels et à l'horizon 2100
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes

L_PAC_SUBMERSION_MARINE_2017_11_006

Mots-clés : alpes-maritimes,ddtm06,donnees-ouvertes,grandpublic,inspire,marine,risque-inondation,submersion,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
[DDTM-06] Porter à connaissance de zones d'aléa suite à des événements de mouvements de terrains exceptionnels
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes

L_PAC_EVENEMENTS_MVT_006

Mots-clés : alea,ddtm06,donnees-ouvertes,grandpublic,inspire,mouvements-de-terrains,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : annual
[DDTM-06] Porter à connaissance de zones d'aléa suite à des événements de crues exceptionnelles
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes

L_PAC_EVENEMENTS_INOND_006

Mots-clés : crue,ddtm06,donnees-ouvertes,grandpublic,inondation,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : annual
[TEMP DDTM-06]Qualification des aléas de mouvements de terrains sur la commune de Gourdon
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes

Etude de la qualification des aléas de mouvements de terrain sur la commune de Gourdon

Mots-clés : ddtm-06,donnees-ouvertes,grandpublic,inspire,mouvements-de-terrains,pac,risque,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
[TEMP DDTM-06] Porter à connaissance de l'aléa d'inondation pendant l'élaboration des PPRn-I
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes

L_PAC_ALEA_INOND_006

Mots-clés : alea,ddtm06,donnees-ouvertes,grandpublic,inondation,inspire,ppr,ppri,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : monthly
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'avalanches - zonage
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes

Plans de prévention des risques naturels d'avalanches

Mots-clés : avalanche,ddtm06,donnees-ouvertes,grandpublic,inspire,ppr,risque,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
[DDTM-06] PAC zonage des Plans de Prévention des risques naturels de mouvements de terrains en élaboration
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes

Assemblage départemental des zonages des PAC des PPRn-MVT en élaboration sur le département des Alpes-Maritimes

Mots-clés : ddtm06,donnees-ouvertes,grandpublic,inspire,mouvements-de-terrains,pac,ppr,pprmvt,risque,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : monthly
[DDTM-06] Carte de dépassement des valeurs limites du bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit)
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : alpes-maritimes,bruit,ddtm06,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
[DDTM-06] Carte de dépassement des valeurs limites du bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Lden (jour-soirée-nuit)
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : alpes-maritimes,bruit,ddtm06,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
[DDTM-06] Secteur affecté par le bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : alpes-maritimes,bruit,ddtm06,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
[DDTM-06] Carte d'exposition au bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit)
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : alpes-maritimes,bruit,ddtm06,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
[DDTM-06] Carte d'exposition au bruit lié aux grandes infrastructures routières des Alpes-Maritimes de type Lden (jour-soirée-nuit)
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : alpes-maritimes,bruit,ddtm06,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
[DDTM-06] Carte de dépassement des valeurs limites du bruit lié aux infrastructures ferrovières des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit)
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : alpes-maritimes,bruit,ddtm06,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
[DDTM-06] Secteur affecté par le bruit lié aux infrastructures ferrovières des Alpes-Maritimes
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : alpes-maritimes,bruit,ddtm06,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
[DDTM-06] Carte d'exposition au bruit lié aux infrastructures ferroviaires des Alpes-Maritimes de type Ln (nuit)
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : alpes-maritimes,bruit,ddtm06,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration