Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Aubignan - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Aubignan réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-du-sol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : irregular
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Loriol-du-Comtat - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Loriol-du-Comtat réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur :** Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-du-sol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : irregular
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Lafare - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Lafare réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-du-sol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : irregular
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Vacqueyras - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Vacqueyras réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-du-sol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : irregular
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Saint-Hippolyte-le-Graveyron - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Saint-Hippolyte-le-Graveyron réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-du-sol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : irregular
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Modène - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Modène réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-du-sol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : irregular
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Le Beaucet - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Le Beaucet réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-du-sol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : irregular
Occupation des sols à grande échelle - Commune de La Roque-Alric - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de La Roque-Alric réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-du-sol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : irregular
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Saint-Pierre-de-Vassols - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Saint-Pierre-de-Vassols réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-du-sol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : irregular
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Crillon-le-Brave - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Crillon-le-Brave réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-du-sol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : irregular
Occupation des sols à grande échelle - Commune de La Roque-sur-Pernes - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de La Roque-sur-Pernes réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-du-sol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : irregular
Stations de recharge Vaucluse'Elec sur le territoire de la CoVe
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Localisation des stations de recharge dédiées aux véhicules électriques sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe). Il s'agit de connaître l'emplacement des stations, et non des simples prises, et de donner des informations sur les modalités d'accès et de recharge. **Origine :** Points placés en fonction des informations détenues à la date de mise à jour. Les points sont placés sur la base de l'orthophotographie la plus récente disponible à la date de mise à jour.

Mots-clés : bornes-de-recharge,irve,recharge,scdl,vehicule-electrique
Fréquence de mise à jour : irregular
Aménagements cyclables de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (CoVe)
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Liste des aménagements cyclables de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (CoVe). Il comporte toutes les informations sur les stationnements vélos, conformément au référentiel de schémas de données publiques : [https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-amenagements-cyclables/](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-amenagements-cyclables/).

Mots-clés : amenagement-cyclable,cycle,velo,voie-verte
Fréquence de mise à jour : daily
Service public d'assainissement non collectif (SPANC)
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l'assainissement non collectif sur le département de l'Isère. Aussi appelé Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC). Périmètre des gestionnaires de l'assainissement non collectif.

Mots-clés : assainissement,eau,environnement-agriculture-eau,spanc
Gestionnaires des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Périmètre des gestionnaires de rivières ayant la compétence GEMAPI. Établissements publics en charge de la gestion des rivières et de la compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations).

Mots-clés : eau,environnement-agriculture-eau,gemapi,gestionnaire,riviere
Gestionnaires d'assainissement collectif
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l’assainissement collectif sur le département de l'Isère. Ayant au moins une des compétences : collecte, transport, épuration

Mots-clés : assainissement,collectif,eau,environnement-agriculture-eau,gestionnaire
[Préprod] RappelConso V2
Organisation : Ministères économiques et financiers

Ce jeu de données comprend la liste des fiches de rappels publiées sur le site RappelConso mis à disposition par la DGCCRF (Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes), la DGAL (Direction générale de l’alimentation), la DGEC (Direction générale de l’énergie et du climat) et la DGPR (Direction générale de la prévention des risques). 

29/11/2024 : Ajout d'une colonne contenant le code-barre (GTIN) du produit rappelé.

Ceci est une V2 du jeu de données. Ce jeu de données remplacera fin 2025 le jeu de données RappelConso V1. Ce jeu de données RappelConso V2 présente les produits triés par GTIN. Un jeu de données RappelConso V2 qui présente les [produits avec leurs codes GTIN espacés](https://data.economie.gouv.fr/explore/dataset/rappelconso-v2-gtin-espaces/) est également disponible.

NB : Notez que ce jeu de données de RappelConso n’inclut pas le [jeu de données européennes RAPEX](https://public.opendatasoft.com/explore/dataset/healthref-europe-rapex-fr/table/?flg=fr-fr&disjunctive.alert_level&disjunctive.alert_group&disjunctive.alert_country&disjunctive.product_country&disjunctive.product_counterfeit&disjunctive.alert_type&disjunctive.product_type&disjunctive.product_brand&disjunctive.product_category&disjunctive.oecd_portal_category&disjunctive.technical_defect&disjunctive.alert_other_countries&disjunctive.alert_date&disjunctive.measures_country&disjunctive.modification_date&sort=alert_date) que vous pouvez utiliser indépendamment.

10/07/2024 : modification du format de date de publication de la fiche

03/07/2024 : ajout des champs identifiant de la fiche (ID) et du titre de la fiche en premières colonnes.

Le 26/10/2023, les champs suivants sont supprimés de la visualisation (mais pas de l'export ni de l'API) :

N° de Version

RappelGuid

Lien vers affichette PDF

Lien vers la liste des produits

Liens vers les images

Zone géographique de vente

Marque de salubrité

﻿Référence Fiche

Nature juridique du rappel

Préconisations sanitaires

Description complémentaire du risque

Date début/Fin de commercialisation

Les rappels sont triés de façon décroissante sur la date de publication.

Le 04/05/2023, le lien vers la liste des distributeurs n'est plus en filtre mais il est bien toujours dans l'API de ce jeu de données.

Le 14/02/2023, l'information du jeu de données évolue : les producteurs de ce jeu sont la DGAL (produits alimentaires), la DGCCRF, la Direction Générale Energie et Climat et la Direction Générale de la Prévention des Risques.

Le 09/02/2023, le jeu de données évolue et ajoute dans la liste des informations fournies par produit dans l'export le lien vers la liste des distributeurs.

Le 14/10/2022, le jeu de données évolue et ajoute dans la liste des informations fournies par produit dans l'export :

lien vers la fiche de rappelconso

date de publication de la fiche

identifiant unique pour chaque produit

Mots-clés : alerte,bien-et-service,consommation,dgccrf,industrie-et-services,produits-dangereux,rappel,retrait
Fréquence de mise à jour : continuous
Début de la couverture temporelle : 2021-03-31
Comptage vélo - Données compteurs (année en cours)
Organisation : Commune d'Anglet

Ce jeu de données liste, pour l'année en cours, les comptages horaires de vélos par compteur et localisation de sites de comptage.

Un site de comptage peut être équipé d'un compteur dans le cas d'un aménagement cyclable unidirectionnel ou de deux compteurs dans le cas d'un aménagement cyclable bi-directionnel.

Les données proviennent de l'API de notre partenaire [Eco Compteur](https://www.eco-compteur.com/expertise/?gclid=EAIaIQobChMI1e_cneec6QIV1PhRCh0XbQAyEAAYASAAEgL9gvD_BwE).

La mise à jour de la donnée est quotidienne.

L'ensemble des données (année en cours et historique) sont consultables et mises en forme (moyenne journalière, mensuelle, profil journalier, impact de la pluie, température, etc) sur le site web suivant : <https://anglet.eco-counter.com/>

Mots-clés : comptage,compteur,mobilite-espace-public,velo
Position géographique des poteaux électriques HTA et BT - Anglet/opendata-enedis
Organisation : Commune d'Anglet

Ce jeu de données représente la position des poteaux HTA, BT et des remontés aéro-souterraine sur l’ensemble du réseau de distribution exploité par Enedis. Le système de projection utilisé est le RGF 93 (EPSG 2154).

  


Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. Enedis ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du Code de l’environnement).

  


L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter Enedis pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré-étude ou une étude de raccordement, l’impact sur le réseau public de distribution d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projet (cf. catalogue des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux publics de distribution d’électricité).

Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques sur[ notre site internet.](https://data.enedis.fr/)

  


Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : cartographie,infrastructure,mobilite-espace-public,poteaux,reseau-cartographique,reseaux
Lignes électriques souterraines Basse Tension (BT) - Anglet/opendata-enedis
Organisation : Commune d'Anglet

Ce jeu de données représente la position des lignes souterraines Basse Tension (BT) sur l’ensemble du réseau de distribution exploité par Enedis. Le système de projection utilisé est le RGF 93 (EPSG 2154).

  


Ces données sont restituées sous la forme d’un découpage en segments.

  


Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. Enedis ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du Code de l’environnement).

  


L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter Enedis pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré-étude ou une étude de raccordement, l’impact sur le réseau public de distribution d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projet (cf. catalogue des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux publics de distribution d’électricité).

Mots-clés : basse-tension,bt,cartographie,infrastructure,lignes,mobilite-espace-public,reseaux,souterrain
PLUi de Saint-Nazaire agglomération exécutoire décembre 2025 - modification 4
Organisation : Saint-Nazaire agglo - La CARENE

PLUi exécutoire au 16 décembre 2025 sur le territoire de Saint-Nazaire agglomération. Ce jeu de données est complet et permet de réaliser une thématique selon les informations, les prescriptions et le zonage différenciés par le champs type_contrainte.

Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire).

Mots-clés : amenagement-urbain,plui,urbanisme-logement,zonage
Postes électriques de distribution publique (postes HTA/BT) - Anglet/opendata-enedis
Organisation : Commune d'Anglet

Ce jeu de données représente la position des postes de distribution publique (postes HTA/BT) sur l’ensemble du réseau de distribution exploité par Enedis. Le système de projection utilisé est le RGF 93. Les données sont restituées sous la forme de points.

  


Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. Enedis ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du Code de l’environnement).

  


L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter Enedis pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré-étude ou une étude de raccordement, l’impact sur le réseau public de distribution d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projet (cf. catalogue des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux publics de distribution d’électricité).

Mots-clés : cartographie,distribution,infrastructure,mobilite-espace-public,postes-hta-bt,reseaux
Lignes électriques souterraines moyenne tension (HTA) - Anglet/opendata-enedis
Organisation : Commune d'Anglet

Ce jeu de données représente la position des lignes souterraines moyenne tension (HTA) sur l’ensemble du réseau de distribution exploité par Enedis. Le système de projection utilisé est le RGF 93 (EPSG 2154).

  


Ces données sont restituées sous la forme d’un découpage en segments.

  


Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. Enedis ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du Code de l’environnement).

  


L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter Enedis pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré-étude ou une étude de raccordement, l’impact sur le réseau public de distribution d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projet (cf. catalogue des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux publics de distribution d’électricité).

  


Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques sur[ notre site internet.](https://data.enedis.fr/)

  


Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : cartographie,hta,infrastructure,lignes,mobilite-espace-public,moyenne-tension,reseaux,souterrain
Modérateur de vitesse - Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Liste des modérateurs de vitesse à Anglet (coussin berlinois, écluse, plateau surélevé, ralentisseur trapézoïdal).

Mots-clés : coussin-berlinois,dos-dane,ecluse,mobilite-espace-public,moderateur,plateau-sureleve,ralentisseur,ralentisseur-trapezoidal,vitesse