Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologiques de Lorraine
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Le jeu de données contient les surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologiquede Lorraine.

En Lorraine lorsqu&#x27;&#x27;elles ont été produites.

** Crue hydrogéomorphologique : Zone maximale inondable définie par l&#x27;&#x27;étude des hydrosystèmes fluviatiles. La zone délimitée sur CARTORISQUE regroupe le lit mineur, le lit majeur et le lit majeur exceptionnel du cours d&#x27;&#x27;eau. Elle correspond au champ d&#x27;&#x27;inondation des crues exceptionnelles.

AVERTSISSEMENT :
L&#x27;atlas des zones inondables est composé de trois types de zonage : (la crue centennale modélisée,la surface obtenue par la méthode hydrogéomorphologique, les crues historiques. Ces derniers résultent de méthodes différentes et ont donc une signification différente. Toute exploitation ou représentation de ces données doit être fait en connaissance de cause avec une distinction des différentes zonages.

__Origine__

Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production.


__Organisations partenaires__

DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l&#x27;Environnement, de l&#x27;Aménagement et du Logement Grand Est), JOGUET-RECCORDON

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-b077e7a0-0763-497a-8485-76950444105b)
 * [Standard de données COVADIS : Enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d&#x27;analyse et pour chaque scénario d’inondation](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_prefixTri_ENJEU_RAPPORT)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f8cbfb254057d81216a300c9607e017f3f7a186b)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Sites Inscrits  de Lorraine
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Le jeu de données contient les périmètres des sites Inscrits de Lorraine.

Un site inscrit est un site ou « monument naturel dont la conservation ou la préservation présente au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général ».
Les objectifs sont la conservation ou la préservation d&#x27;&#x27;espaces naturels ou bâtis présentant un intérêt au regard des critères définis par la loi (artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque).
L&#x27;&#x27;inscription soit concerne des sites méritant d&#x27;&#x27;être protégés mais ne présentant pas un intérêt suffisant pour justifier leur classement, soit constitue une mesure conservatoire avant un classement. En outre, elle peut constituer un outil de gestion souple des parties bâties d&#x27;&#x27;un site classé en l&#x27;&#x27;attente souvent d&#x27;&#x27;une ZPPAUP. Enfin, elle peut également constituer un outil adapté à la préservation du petit patrimoine rural dans des secteurs peu soumis à une pression foncière (permis de démolir obligatoire)
(définition issue de : ATEN, fiches juridiques 2005)

Fichiers contenus dans le jeu de données :
- SITEI_r41.tab

__Origine__

Les objets sont digitalisés par la DREAL Lorraine à partir de l&#x27;&#x27;acte juridique à l&#x27;&#x27;origine de l&#x27;&#x27;inscription du site.

A l&#x27;&#x27;exception des objets les plus récents, digitalisés sur la BD PARCELLAIRE IGN, les objets ont été digitalisés sur SCAN 25 IGN.

Les attributs sont ceux du socle des données des DREAL complétés par des attributs propres à la DREAL Lorraine.


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__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-ccb0361a-f09a-4fbd-ad94-0a93e106233c)
 * [Description sur un site national](http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Sites-classes-et-inscrits-.html)
 * [Description sur le site internet de la DREAL Lorraine](http://www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/sites-classes-et-inscrits-r1439.html)
 * [Carte interactive](http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/21/carte_globale_lorraine.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/39d5ded72be2fdcbb42e37a2b904e110aa9a8e6f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : unknown
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Bassin Rhin-Meuse (GEOFLA IGN)
Organisation : DDTM Alpes-Maritimes

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l&#x27;échelle du bassin de vie, d&#x27;habitat ou d&#x27;emploi, ils auront pour vocation d&#x27;exprimer la stratégie globale de l&#x27;agglomération et d&#x27;énoncer les choix principaux en matière d&#x27;habitat, d&#x27;équilibre entre zones naturelles et urbaines, d&#x27;infrastructures, d&#x27;urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où le SCOT n&#x27;existe pas, toute zone d&#x27;urbanisation sera bloquée, sauf accord du préfet, dans un rayon de 15 km autour des communes de l&#x27;agglomération si celle-ci compte plus de 15 000 habitants.

Fichiers contenus dans le jeu de données :
- N_SCOT_ZSUP_brm.SHP

__Origine__

La géométrie d&#x27;un périmètre de SCOT se construit par l&#x27;agrégation géométrique des polygones représentant les communes faisant partie de ce SCOT. Dans Mapinfo, tous les objets communaux d&#x27;un même périmètre sont géométriquement assemblés en un objet (fonction assembler).

&#x3D;&#x3D;
Créé à partir des informations fournies par le responsable de données.

Certaines valeurs attributaires doivent encore être complétées. 

Ce jeu de données existe sur l&#x27;&#x27;emprise du Bassin Rhin-Meuse (N_SCOT_ZSUP_brm.TAB) mais a été construite à partir du référentiel GEOFLA issu de l&#x27;&#x27;édition 2011.


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__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-160428af-563c-4ca5-b030-c46753eb2c75)
 * [Descriptif sur le site internet de la DREAL Lorraine](http://www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/reserves-naturelles-r1436.html)
 * [Carte Interactive](http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/21/carte_globale_lorraine.map)
 * [Standard de données COVADIS : Politique de la ville, Planification](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;4)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-6b0fe275-9272-41cb-92f3-cd3af2300141&amp;dataType&#x3D;dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/dba420eda075e0704f6fce7a5bee299749c87314)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) de Lorraine (GEOFLA IGN)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l&#x27;échelle du bassin de vie, d&#x27;habitat ou d&#x27;emploi, ils auront pour vocation d&#x27;exprimer la stratégie globale de l&#x27;agglomération et d&#x27;énoncer les choix principaux en matière d&#x27;habitat, d&#x27;équilibre entre zones naturelles et urbaines, d&#x27;infrastructures, d&#x27;urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où le SCOT n&#x27;existe pas, toute zone d&#x27;urbanisation sera bloquée, sauf accord du préfet, dans un rayon de 15 km autour des communes de l&#x27;agglomération si celle-ci compte plus de 15 000 habitants.

Fichiers contenus dans le jeu de données :
- N_SCOT_ZSUP_r41.SHP

__Origine__

Délégation de bassin Bassin-Rhin-Meuse
Couche élaborée à partir de la BD-CARTHAGE (N_HYDRO_TRONC_BCA_000)


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__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-b0a7a9a0-8da3-470e-93a7-88b19292615b)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c1dcf1d8b32c831b7c1c323eb28ecd759b0d169c)

Mots-clés : amphihalins,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Sites classés de Lorraine
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

Le jeu de données contient le périmètre des sites classés de Lorraine.

Un site classé est un site ou « monument naturel dont la conservation ou la préservation présente au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général ». 
Les objectifs sont la conservation ou la préservation d&#x27;&#x27;espaces naturels ou bâtis présentant un intérêt certain au regard des critères prévus par la loi (artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque). Le classement offre une protection renforcée en comparaison de l&#x27;&#x27;inscription, en interdisant, sauf autorisation spéciale, la réalisation de tous travaux tendant à modifier l&#x27;&#x27;aspect du site.
L&#x27;&#x27;initiative du lancement de la procédure de classement d&#x27;&#x27;un site revient soit au ministre, soit aux DREAL, soit aux commissions départementales des sites, perspectives et paysages. La procédure est fonction de la nature des propriétaires concernés.
(définition issue de : ATEN, fiches juridiques 2005)

Fichiers contenus dans le jeu de données :
- SITEC_r41.shp

__Origine__

Les données sont issues des bureaux d&#x27;études qui ont travaillé à l&#x27;élaboration du PPRN pour la DDT. Ce jeu de données a été mis au format GéoStandard CNIG Servitudes d&#x27;Utilité Publique de juillet 2016 à partir des fichiers Mapinfo format GéoStandard COVADIS Plan de prévention des risques naturels ou technoloqiques PPRN - PPRT.


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__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-5da119e1-bd4f-4693-b53f-021e9486a10c)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-14e8628a-e9c8-4cbb-aab1-8d77c68e4b0e&amp;dataType&#x3D;dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5758fe8ea6e079c4afe4cd1cae42883d66b04a77)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : unknown
Périmètre de la Directive Territoriale d''Aménagement (DTA) des Bassins Miniers Nord Lorrains (depuis référentiel BD CARTO IGN)
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Le lot de données contient le périmètre de la Directive Territoriale d&#x27;&#x27;Aménagement des Bassins Miniers Nord Lorrain.

La Directive Territoriale d&#x27;&#x27;Aménagement des Bassins Miniers Nord-Lorrains a été approuvée par décret en Conseil d&#x27;&#x27;Etat en date du 2 août 2005. Ainsi se trouve validée la nouvelle doctrine de constructibilité dans les bassins miniers qui sert de base juridique à l&#x27;&#x27;établissement des Plans de Prévention des Risques Miniers (PPRM). Elaborée dans un délai de 4 ans après son lancement, elle est la deuxième DTA approuvée en France.

Cette directive pose les bases de la réflexion pour accompagner côté français le développement du projet de Belval Ouest sur le territoire du Grand duché de Luxembourg. Afin de permettre la nécessaire mutation des bassins miniers, elle donne les impulsions pour l&#x27;&#x27;essor des capacités de transport ferroviaire, Moselle canalisée, mais aussi autoroute A32. Elle traite également de la consolidation des pôles de développement économique, de la préservation de l&#x27;&#x27;environnement et des paysages et de la ressource en eau
(source : site internet DREAL Lorraine, février 2012).

Des informations supplémentaires sur le lot de données sont accessibles depuis la rubrique &quot;Fichiers du lot de données&quot; de la fiche de métadonnées.

Fichiers contenus dans le jeu de données :
*  dta_perimetre_BDC.TAB : DTA - Périmètre de la DTA (BD Carto IGN),

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Les données ont été produites par la DREAL Lorraine pour réaliser la carte contenue dans le document officiel de la DTA.

 QUALITÉ DES DONNÉES : 
Le périmètre de la DTA, agrégation de communes,  est disponible dans un fichier réalisé avec la BD CARTO IGN et dans un fichier réalisé avec GEOFLA IGN.

Responsable du lot de données en DREAL Lorraine :    Michel ANTOINE  ( SCELA/ DADT)


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__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-58cd863d-ca52-4b1e-afbd-09f6406b6070)
 * [Description et visualisation sur le site internet de la DREAL Lorraine](http://www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/dta-r1546.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fdcd525ae60a65ad0a427869d61607a48810533d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Stations hydrométriques de Lorraine
Organisation : DDTM Gard

Le jeu de données contient la position des stations hydrométriques de Lorraine.

Les stations hydrométriques sont des stations de mesure au droit de laquelle sont relevées une grandeur hydrométrique (généralement des hauteurs d&#x27;&#x27;eau, mais quelquefois des vitesses d&#x27;&#x27;écoulement ou des débits). Les données descriptives de la station hydrométrique relèvent de la responsabilité de leur gestionnaire excepté le code attribué par la banque HYDRO. Les applications distinguent les notions de stations virtuelles et de stations antérieures.
(Source : Socle des données des DREAL V4)

Fichiers contenus dans le lot de données :
- STATHYD_r41.tab

__Origine__

Par rapport à la couche SIG fournie par mel. par la DDT-52 :
* sélection, dans le référentiel idoine (©IGN-BDPARCELLAIRE® v1.2 de 2014), des parcelles 
intersectant le périmètre,
 * calage de ce périmètre sur la limite de parcelle correspondante,
 * à défaut, calage sur un repère visible sur la photo aérienne  (©IGN-
BDORTHO® v2 de 2010),
 * à défaut, maintien du tracé « source » fourni,
 * puis calage d’une version du résultat sur le fond ©IGN-SCAN25® 
TOPOGRAPHIQUE v3 de 2016,
  * et adjonction des données attributaires COVADIS.


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__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-6daa9532-3ff0-4566-94fa-b84949fed318)
 * [GIP du futur Parc National des forêts de Champagne et de Bourgogne](http://www.forets-champagne-bourgogne.fr/fr)
 * [Préfecture de Haute-Marne (52) - Parc National](https://www.haute-marne.gouv.fr/Politiques-publiques/Parc-National#)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a3025aa07785e73245a3d7cb96011b20e29cca7d)

Mots-clés : bourgogne,champagne,donnees-ouvertes,eau-surveillance,environment,foret,national,parc,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Paysages remarquables  de Lorraine
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Le jeu de données contient les périmètres des entités paysagères dites &quot;remarquables&quot; en Lorraine.
Elles ont été établies à dire d&#x27;&#x27;expert.

Fichiers contenus dans le lot de données :
- paysage_remarq_r41.tab

__Origine__

La digitalisation a été réalisée par un bureau d&#x27;étude sous maîtrise d&#x27;ouvrage de la DREAL Lorraine.

A partir d’un plan au format numérique qui identifie clairement les limites du site ou d&#x27;un document listant les parcelles, les sites ont été numérisés à partir des référentiels adaptés.

La précision de la numérisation est cadastrale et s&#x27;appuie sur la BD Parcellaire vecteur (en priorité) et raster.

En plus d&#x27;une couche SIG surfacique correspondant au périmètre du site, les localisants, c&#x27;est à dire le centroïde (représenté par un point) d&#x27;une parcelle ont été extraits sur l&#x27;emprise du périmètre du site afin de générer une couche géographique complémentaire.

La validation par la DREAL a été faite par échantillonage parmi les sites livrés par le bureau d&#x27;étude.

Un champ &quot;MODIF_GEO&quot; a été ajouté à la couche SIG pour indiquer une date à laquelle le site pollué a été modifié géométriquement.


__Organisations partenaires__

DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l&#x27;Environnement, de l&#x27;Aménagement et du Logement Grand Est), JOGUET-RECCORDON

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-fb609a3e-4537-4997-bfc4-0970cd48a9d9)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/558c1f8256ddce4ad403e6f26868ef71660a8db3)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Zones humides remarquables du SDAGE 2009-2015 de Lorraine et du  Bassin Rhin-Meuse (en mode surfacique)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Le lot de données contient le périmètre des Zones humides remarquables de Lorraine et du Bassin Rhin-meuse.

Localisation des zones humides répertoriées suite aux inventaires départementaux de Lorraine et du bassin Rhin-Meuse (54, 55, 57, 57, 68 et 88) ou issues de l&#x27;&#x27;inventaire ZNIEFF (08 et 52).

Les cartes des zones humides remarquable de la circonscription de bassin Rhin-Meuse sont contenues dans les Annexes cartographiques du SDAGE Rhin-Meuse.

Des informations supplémentaires sur le lot de données sont accessibles depuis la rubrique &quot;Fichiers du lot de données&quot; de la fiche de métadonnées.

__Origine__

Inventaires départementaux du bassin Rhin-Meuse : Espaces Naturels Sensibles Meurthe-et-Moselle, 1993 (rapports papier, base de données, SIG), Espaces Naturels Sensibles Meuse, 1994 (rapports papier, base de données, SIG), Espaces Naturels Sensibles Vosges, 1995 (rapports papier, base de données, SIG), Espaces Naturels Remarquables Moselle, 2004 (base de données, SIG), Zones humides Remarquables Bas-Rhin, 1996 (rapports papier, base de données, SIG), Zones humides Remarquables Haut-Rhin, 1997 (rapports papier, base de données, SIG). Inventaire ZNIEFF Ardennes et Haute-Marne.

La généalogie est expliquée dans le rapport d&#x27;&#x27;étude disponible dans :
T:\SIG\complement\source_metado\eau\n_zonages_eau\zone_humide_remarq\Rapport méthodologique


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__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-cbdefbda-ad69-4910-890b-6ee043d3bd44)
 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid&#x3D;fr-120066022-jdd-caf1c94f-0dc1-40f9-b4b0-88af4f1832e5)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4f6cc3cf956ed2e17592aa557d701d76774ad480)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown