Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Actifs à la CNRACL selon les employeurs
Organisation : Caisse des Dépôts

La CNRACL est La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales. Cette caisse couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. Elle est gérée par la Caisse des dépôts.

Le jeu de données présente les effectifs des actifs affiliés au 31 Décembre à CNRACL. Un actif est une personne ayant acquis des droits à retraite dans ce régime, et qui ne les a pas encore fait valoir.

Ces effectifs sont présentés depuis 2015, selon le genre, la famille de la collectivité (Fonction publique hospitalière ou territoriale) et le type de collectivités (centre hospitalier, commune…). Pour chaque catégorie est également présenté l’âge moyen des actifs et le nombre d’employeurs associés.

Mots-clés : actifs,cnracl,politiques-sociales,retraite
Fichier GTFS des transports scolaires de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

General Transit Feed Specification (GTFS, traduction littérale : spécification générale pour les flux relatifs aux transports en commun) est un format informatique standardisé pour communiquer des horaires de transports en commun et les informations géographiques associées (topographie d'un réseau : emplacement des arrêts, tracé des lignes).

Mots-clés : communaute-dagglomeration-du-puy-en-velay,gtfs,opendata,scolaire,transport
Fréquence de mise à jour : unknown
Fichier GTFS des transports urbains de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

General Transit Feed Specification (GTFS, traduction littérale : spécification générale pour les flux relatifs aux transports en commun) est un format informatique standardisé pour communiquer des horaires de transports en commun et les informations géographiques associées (topographie d'un réseau : emplacement des arrêts, tracé des lignes).

Mots-clés : communaute-dagglomeration-du-puy-en-velay,gtfs,opendata,transport,tudip,urbain
Fréquence de mise à jour : unknown
Points de stationnement des deux roues non-motorisés
Organisation : EPT Plaine Commune

Cette carte liste l'ensemble des points de stationnement vélo (deux-roues non motorisées) sur le territoire de Plaine Commune (arceaux vélo).
Elle comporte les informations suivantes : Situation du point de stationnement (Commune et Voies), capacité, type de mobilier, mode d'accès à l'emplacement, couverture (protection pluie, etc), coordonnées X,Y


Mots-clés : arceaux,cyclable,mobilite,mobilite-douce,plaine-commune,stationnement,stationnement-cyclable,stations,velo
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-05-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-05-31
Aménagements cyclables
Organisation : EPT Plaine Commune

Localisation et typologies des aménagements cyclables existants sur le territoire de Plaine Commune.
Cela nous aide à piloter l'augmentation des km de voiries adaptée aux vélos, conformément à notre plan vélo.
Le fichier comporte le statut (état actuel de l'aménagement), le sens de circulation pour les cyclistes, et des données géométriques des lignes.

Mots-clés : cycle,mobilite,mobilite-douce,piste,piste-cyclable,reseau-cyclable,velo,voies-cyclables
Fréquence de mise à jour : triennial
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 11203
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose les **photos de certaines pièces de l'affaire référencée 2 B 11203** du [jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/sacs-a-proces-du-parlement-de-toulouse-lot-02/information). Ces photos ont été réalisées par les équipes des [Archives départementales de la Haute-Garonne](https://archives.haute-garonne.fr/).

**Descriptif de l'affaire :** Le 12 décembre 1740, plainte du procureur du roi contre "un homme inconnu", réputé voleur. Il s'agit de Pierre JEAN, 16 ans, natif "d'Espallion en Rouergue". Au titre des larcins qui lui sont imputés, sont évoqués des "vols d'oranges, de cédrats, de confitures d'oranges et de coings, de vin de Champagne, de vin de Graves", de casseroles en cuivre, d'un miroir, de poules, etc. JEAN dit avoir été à la remorque d'un compère, nommé DESTAN. Sentence le 10 mai 1741 : JEAN marqué G.A.L, aux galères à perpétuité.

Mots-clés : archives-departementales,culture,histoire,open-content,parlement-de-toulouse,patrimoine,sacs-a-proces
Fréquence de mise à jour : irregular
Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 10795
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose les **photos de certaines pièces de l'affaire référencée 2 B 10795** du [jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/sacs-a-proces-du-parlement-de-toulouse-lot-02/information). Ces photos ont été réalisées par les équipes des [Archives départementales de la Haute-Garonne](https://archives.haute-garonne.fr/).

**Descriptif de l'affaire :** Le 8 novembre 1785, plainte aux capitouls, à la suite d'un accident de circulation, de mademoiselle SARAGNET, veuve LAVIGNE, chevrotier, contre Jean Louis MARCHAND, fils d'un chevrotier de Toulouse, et Hyacinthe CATENAC, fils d'un notaire de Colomiers. Montée sur une ânesse, la veuve LAVIGNE, âgée, allait vers Colomiers faire décuver sa vendange. Un cheval, conduit par le jeune MARCHAND, avec derrière lui en croupe le jeune CATENAC, l'a dépassé à vive allure, effrayant l’ânesse. La veuve LAVIGNE s'est retrouvée à terre, prise dans les courroies de l’ânesse, et traînée au sol. Elle a eu un genou, une cuisse et un bras abîmés. Sentence le 19 décembre 1785 : Jean Louis MARCHAND et Hyacinthe CATENAC condamnés solidairement à 300 livres de dommages et intérêts et aux dépens.

Mots-clés : archives-departementales,culture,histoire,open-content,parlement-de-toulouse,patrimoine,sacs-a-proces
Fréquence de mise à jour : irregular
Les places de stationnement PMR à Argenteuil
Organisation : Ville d'Argenteuil

Localisation des places de stationnement pour Personne à Mobilité Réduite sur la commune d'Argenteuil.

Mis à jour en novembre 2021.

nb : emplacement peu précis pour les quatre places PMR situées sur le parking des Musiciens (rue des allobroges).

Mots-clés : geospatial,pmr,stationnement,voirie
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE)
Organisation : Agglomération Montargoise Et rives du loing

Ces données permettent de localiser et de connaître les caractéristiques techniques des stations et des points de recharge pour véhicules électrique ouverts au public, appartenant à l'Agglomération Montargoise et implantés sur son territoire.

Ces stations et points de recharges font partie du réseau E-totem (plus d’information sur le site internet [e-totem.fr](http://e-totem.fr)).

Cette ouverture de données est effectuée dans le cadre de la mise en œuvre de la réglementation (décret 2017-26 du 12 janvier 2017 relatif aux infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) ….)

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma “IRVE statique” disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)

Mots-clés : irve,scdl,transports-deplacements
Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Organisation : Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

La possibilité de stationner sur voirie ou dans des parkings, publics ou privés, contribue à garantir l'accessibilité des déplacements motorisés des personnes handicapées et des personnes à mobilité réduite (PMR). Un cadre légal complet existe pour garantir ce droit. D'une part, il y a le stationnement gratuit sur l'ensemble des places publiques en VOIRIE et droit d'utiliser les places réservées pour les détenteurs d'une carte mobilité mention "stationnement". D'autre part, il y a les obligations des collectivités et des gestionnaires d'établissements recevant du public de créer des places réservées accessibles.
Ce jeu de donnée présente la localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes à Mobilité Réduite".

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
BAN format parquet
Organisation : icem7

Conversion en geoparquet de la version de décembre 2023 du fichier csv France entière mis à disposition sur https://adresse.data.gouv.fr/data/ban/adresses/latest/csv

Mots-clés : ban,geoparquet,parquet
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2023-12-17
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-18
Marchés conclus
Organisation : Sicoval - Communauté d'agglomération du Sud-Est toulousain

Liste annuelle des marchés publics par catégorie de marché (services, fournitures, travaux), par tranche tarifaire, avec l'attributaire du marché, la procédure de marché et le montant HT du marché depuis 2015

Mots-clés : achat,administration-finances,entreprises,fournitures,marches-publics,services,travaux
Fréquence de mise à jour : never
Début de la couverture temporelle : 2015-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31