Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zone mytilicole de la baie du Mont saint Michel
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions mytilicoles (bouchots) localisées dans la baie Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime.

__Origine__

Saisie des objets sur la base d&#x27;orthophotos IGN et des relevés GPS


__Organisations partenaires__

DDTM 35



Mots-clés : bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,mer-et-littoral,parcelles-cadastrales,planning-cadastre,zones-de-gestion-de-restriction
Fréquence de mise à jour : unknown
Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2011
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35).
Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG

__Origine__

La Bd Carto de l&#x27;IGN est lacouche géographique de référence


__Organisations partenaires__

DDTM 35



Mots-clés : bretagne,document-d-urbanisme,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,planning-cadastre,urbanisme-et-foncier-planificati,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Assemblage des documents d'urbanisme Ille et Vilaine - 2012
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE)
Des attributs ont été affectés aux zones numérisées.

__Origine__

Bd Carto de l&#x27;IGN est le fond de référence


__Organisations partenaires__

DDTM 35, AUDIAR



Mots-clés : donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,plan-d-occupation-des-sols,plan-local-d-urbanisme,planning-cadastre,plu,plu-35,pos,urbanisme-et-foncier-planificati,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Servitudes DDTM 35 (assiettes surfaciques)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle.
Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général.
Les servitudes d&#x27;utilité publique sont en France des servitudes administratives qui doivent être annexées au plan local d&#x27;urbanisme conformément à l&#x27;article L126-1 du Code de l&#x27;urbanisme français.

__Origine__

numérisation à partir des plans annexés aux PLU :
- scannage des plans (échelles variables)
- calage des scans
- numérisation
Structure basée sur l&#x27;outil MEDDE GeoSUP : certains attributs Covadis sont absents


__Organisations partenaires__

Direction Regionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Amenagement et du Logement de Bretagne, DDTM 35



Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,planning-cadastre,servitude,urbanisme,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Servitudes DDTM 35 (générateurs linéaires)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle.
Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général.
Les servitudes d&#x27;utilité publique sont en France des servitudes administratives qui doivent être annexées au plan local d&#x27;urbanisme conformément à l&#x27;article L126-1 du Code de l&#x27;urbanisme français.

__Origine__

numérisation à partir des plans annexés aux PLU :
- scannage des plans (échelles variables)
- calage des scans
- numérisation
Structure basée sur l&#x27;outil MEDDE GeoSUP : certains attributs Covadis sont absents


__Organisations partenaires__

Direction Regionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Amenagement et du Logement de Bretagne, DDTM 35



Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,planning-cadastre,servitude,urbanisme,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Servitudes DDTM 35 (assiettes linéaires)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle.
Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général.
Les servitudes d&#x27;utilité publique sont en France des servitudes administratives qui doivent être annexées au plan local d&#x27;urbanisme conformément à l&#x27;article L126-1 du Code de l&#x27;urbanisme français.

__Origine__

numérisation à partir des plans annexés aux PLU :
- scannage des plans (échelles variables)
- calage des scans
- numérisation
Structure basée sur l&#x27;outil MEDDE GeoSUP : certains attributs Covadis sont absents


__Organisations partenaires__

Direction Regionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Amenagement et du Logement de Bretagne, DDTM 35



Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,planning-cadastre,servitude,urbanisme,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2009
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35).
Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG

__Origine__

Carte générique établies sur la base de la bd catho de l&#x27;IGN


__Organisations partenaires__

DDTM 35



Mots-clés : bretagne,cartes-communales,document-d-urbanisme,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,planning-cadastre,urbanisme,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Servitudes DDTM 35 (générateurs ponctuels)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

IMPORTANT : Ces numérisations sont en cours de contrôle.
Les servitudes d’utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées par une autorité publique dans un but d’intérêt général.
Les servitudes d&#x27;utilité publique sont en France des servitudes administratives qui doivent être annexées au plan local d&#x27;urbanisme conformément à l&#x27;article L126-1 du Code de l&#x27;urbanisme français.

__Origine__

numérisation à partir des plans annexés aux PLU :
- scannage des plans (échelles variables)
- calage des scans
- numérisation
Structure basée sur l&#x27;outil MEDDE GeoSUP : certains attributs Covadis sont absents


__Organisations partenaires__

Direction Regionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Amenagement et du Logement de Bretagne, DDTM 35



Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,planning-cadastre,servitude,urbanisme,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2010
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35).
Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG

__Origine__

Bd Carto de l&#x27;IGN est la couche géographique de référence


__Organisations partenaires__

DDTM 35



Mots-clés : bretagne,document-d-urbanisme,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,planning-cadastre,urbanisme-et-foncier-planificati,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown