Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Budget primitif (BP) 2010 de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Budget primitif 2010 du budget principal de Nantes Métropole

* * *

Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution.

La nomenclature comptable du budget principal de la Communauté Urbaine est l'instruction M14. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 73 « impôts et taxes », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget.

Le budget primitif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense (exemple : 020 « administration générale de la collectivité »).

Par ailleurs, il permet :

  * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R),
  * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine de la Métropole (acquisitions, ventes, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années.
  * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds.



* * *

Mots-clés : budget,budget-primitif,citoyennete-institution
Aires de covoiturage de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Géo-localisation et caractéristiques des aires de covoiturage de Nantes Métropole

* * *

 **Avertissement : Bientôt, ce jeu de données ne sera plus à jour. La structure des données a été modifiée le 28/09/2023.  
Vous pouvez consulter le nouveau jeu de données conforme au schéma national des données pour les lieux de covoiturage à cette adresse :**  
  
[Lieux des covoiturage de Nantes Métropole](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_lieux-covoiturage-nantes-metropole/table/)

* * *

Mots-clés : auto,mobilite,stationnement,transport-partage
Fréquence de mise à jour : annual
Communes de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Liste et emprise géographique des communes de Nantes Métropole

* * *

Elles ont été constituées d'après les limites de communes de la Direction Générale des Impôts Fonciers. 

Des informations supplémentaires sur le sujet sont disponibles le site de [Nantes Métropole](http://www.nantesmetropole.fr/institution-metropolitaine/24-communes/).

* * *

Mots-clés : organisation-du-territoire,urbanisme-logement
Occupation du sol 1952 de niveau 3 de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Occupation du sol 1952 de niveau 3 de Nantes Métropole 

* * *

L'occupation du sol est une base de données qui décrit la nature géographique du sol. Elle est constituée à partir de l'Orthophotographie Nantes Métropole de 1952. 

L'OCS 1952 est constitué de 3 niveaux (du moins détaillé au plus détaillé) répartis selon 5 grands types d'occupation du territoire qui sont : 

  * Territoires artificialisés, 
  * Territoires agricoles, 
  * Forêts et milieux semi-naturels, 
  * Zones humides, 
  * Surfaces en eaux.



Informations complémentaires : 

Le niveau 3 est le niveau de légende le plus détaillé. C'est le niveau qui est constitué en premier et qui est la base pour la constitution des niveaux 1 et 2. l'Unité Minimale de Collecte est de 2000 m² sauf pour les postes constituant les zones urbanisées liées à l'habitat où elle est de 500 m². 

Le niveau 3 comporte 33 postes de légendes répartis dans les 5 thèmes : territoires artificialisés, territoires agricoles, forêts et milieux semi-naturels, zones humides et surfaces en eaux. 

* * *

Mots-clés : occupation-du-sol,urbanisme-logement
Agenda des animations culturelles de la Bibliothèque Municipale de la ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Animations du réseau des bibliothèques et médiathèques de la ville de Nantes : expositions, conférences, rencontres, lectures, spectacles, concerts, ateliers, projections, séances de contes, clubs de lecteurs, ...

* * *

Les données indiquent les dates, lieux, descriptifs et éventuels tarifs des animations.

* * *

Mots-clés : agenda,bibliotheque,culture-tourisme,equipement-public
Lieux de pratiques numériques à Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Lieux de pratiques numériques à Nantes

* * *

La Ville de Nantes se mobilise activement, avec de nombreux acteurs du territoire, pour rendre le numérique accessible à tous ses habitants et faciliter leur quotidien.

Le jeu référence les lieux et associations à Nantes qui proposent aide et accompagnement dans la pratique du numérique. Ceci doit permettre à chacun de s'orienter et s'approprier cette technologie, à son rythme, selon son besoin et son niveau de connaissances.

D'autres informations sont disponibles sur le site de la [Ville de Nantes](http://www.nantes.fr/lieuxnumeriques).

* * *

**Attention : Les données ne sont pas mises à jour et sont à considérer comme obsolètes.**

* * *

**  
**

Mots-clés : education-formation-jeunesse,numerique
Fréquence de mise à jour : annual
Budget primitif (BP) 2012 de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Budget primitif 2012 du budget principal de Nantes Métropole

* * *

Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution.

La nomenclature comptable du budget principal de la Communauté Urbaine est l'instruction M14. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 73 « impôts et taxes », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget.

Le budget primitif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense (exemple : 020 « administration générale de la collectivité »).

Par ailleurs, il permet :

  * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R),
  * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine de la Métropole (acquisitions, ventes, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années.
  * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds.



* * *

Mots-clés : budget,budget-primitif,citoyennete-institution
Pôles de proximité de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Liste et emprise géographique des pôles de proximité de Nantes Métropole

* * *

Le territoire de la communauté urbaine est actuellement découpé en 6 pôles de proximité.

* * *

Mots-clés : organisation-du-territoire,urbanisme-logement
Occupation du sol 2012 de niveau 3 de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Occupation du sol 2012 de niveau 3 de Nantes Métropole 

* * *

L'occupation du sol est une base de données qui décrit la nature géographique du sol. Elle est constituée à partir de l'Orthophotographie Nantes Métropole de 2012. 

L'OCS 2012 est constitué de 3 niveaux (du moins détaillé au plus détaillé) répartis selon 5 grands types d'occupation du territoire qui sont : 

  * Territoires artificialisés, 
  * Territoires agricoles, 
  * Forêts et milieux semi-naturels, 
  * Zones humides, 
  * Surfaces en eaux.



Informations complémentaires : 

Le niveau 3 est le niveau de légende le plus détaillé. C'est le niveau qui est constitué en premier et qui est la base pour la constitution des niveaux 1 et 2. l'Unité Minimale de Collecte est de 2000 m² sauf pour les postes constituant les zones urbanisées liées à l'habitat où elle est de 500 m². 

Le niveau 3 comporte 33 postes de légendes répartis dans les 5 thèmes : territoires artificialisés, territoires agricoles, forêts et milieux semi-naturels, zones humides et surfaces en eaux. 

* * *

Mots-clés : occupation-du-sol,urbanisme-logement
Jardin des Plantes de la ville de Nantes - Ligneux de type arbuste
Organisation : Ville de Nantes

Inventaire des ligneux de type arbuste du Jardin des Plantes de Nantes

* * *

 **Information importante :** Ce jeu de données étant remplacé par la [collection végétale](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_collection-vegetale-nantes), il sera très prochainement supprimé du catalogue.

Famille, genre, espèce, variété, … sont indiqués pour chaque espèce répertoriée.

* * *

Mots-clés : environnement,espace-vert
Fréquence de mise à jour : unknown
Budget primitif (BP) 2011 du CCAS de la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Budget primitif 2011 du budget principal du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes

* * *

Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution.

La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de plus de 3500 habitants depuis le 1er janvier 1997. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 656 « secours », 6574 « subventions », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget.

Le budget primitif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction (exemple : 0 « services généraux du CCAS », 5 « interventions sociales », 6 « famille »). Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense.

Par ailleurs, il permet :

  * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R),
  * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine du CCAS (acquisitions et cessions, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années.
  * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds.



* * *

Mots-clés : budget,budget-primitif,citoyennete-institution
Marchés publics conclus en 2015 par la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Marchés publics conclus en 2015 par la ville de Nantes dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT

* * *

Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article.

Le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés.

* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution