Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Zonage d'intervention du Plan Végétal pour l'Environnement (PVE) en Languedoc-Roussillon (2014)
Organisation : DRAAF Occitanie

L&#x27;objectif du PVE est de soutenir la réalisation d&#x27;investissements agricoles permettant de mieux répondre aux exigences environnementales. Quatre axes d&#x27;intervention ont été retenus dans le cadre du Plan Végétal pour l&#x27;Environnement :- la réduction des pollutions par les produits phytosanitaires;- la réduction des pollutions par les fertilisants;- la réduction de la pression des prélèvements de la ressource en eau;- la lutte contre les phénomènes érosifs.Les enjeux sont définis à l&#x27;échelle de la Région, à partir de ces quatre axes. Un enjeu peut répondre à plus d&#x27;un axe.

__Origine__

Agrégation des communes d&#x27;une même zone


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie, DRAAF Languedoc-Roussillon

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-ac5fc0f2-a891-4954-870e-4e7d2a469bd8)
 * [Standard de données COVADIS : N_PVE_ZSUP](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;1017)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3dbdd483b2a942ca99c8eeb2d4d5d49ad753281e)

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Zonage d'intervention du Plan Végétal pour l'Environnement (PVE) pour l'enjeu "Pesticides" en Languedoc-Roussillon (2014)
Organisation : DRAAF Occitanie

L&#x27;objectif du PVE est de soutenir la réalisation d&#x27;investissements agricoles permettant de mieux répondre aux exigences environnementales. Quatre axes d&#x27;intervention ont été retenus dans le cadre du Plan Végétal pour l&#x27;Environnement :- la réduction des pollutions par les produits phytosanitaires;- la réduction des pollutions par les fertilisants;- la réduction de la pression des prélèvements de la ressource en eau;- la lutte contre les phénomènes érosifs.Les enjeux sont définis à l&#x27;échelle de la Région, à partir de ces quatre axes. Un enjeu peut répondre à plus d&#x27;un axe. La couche présentée ici est relative à l&#x27;enjeu PESTICIDES.

__Origine__

Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l&#x27;indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l&#x27;indice Lden et l&#x27;indice Ln.Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d&#x27;indices.


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie, DRAAF Languedoc-Roussillon

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-92173dac-4ce6-475a-b4f7-6093a4c8bbcb)
 * [Standard de données COVADIS : Table décrivant les Zones de Bruit de (à compléter)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_BRUIT_ZBR_INFRA_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/106594ea86051fde02d5a22fe4b70670ae467ae4)

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Zonage d'intervention du Plan Végétal pour l'Environnement (PVE) pour l'enjeu ''Eau'' en Languedoc-Roussillon (2014)
Organisation : DRAAF Occitanie

L&#x27;objectif du PVE est de soutenir la réalisation d&#x27;investissements agricoles permettant de mieux répondre aux exigences environnementales. Quatre axes d&#x27;intervention ont été retenus dans le cadre du Plan Végétal pour l&#x27;Environnement :- la réduction des pollutions par les produits phytosanitaires;- la réduction des pollutions par les fertilisants;- la réduction de la pression des prélèvements de la ressource en eau;- la lutte contre les phénomènes érosifs.Les enjeux sont définis à l&#x27;échelle de la Région, à partir de ces quatre axes. Un enjeu peut répondre à plus d&#x27;un axe. Cette couche correspond au zonage de l&#x27;enjeu &quot;Eau&quot;.

__Origine__

Fusion des communes en fonction de leur affectation au bassin versant


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie, DRAAF Languedoc-Roussillon

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-16f65c6d-a0c0-446c-9e8b-21fdd13b2a4d)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/888acc05350e2a5a4b2f2e7c6d3210d1f75909a2)

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Zonage des bassins viticoles en Languedoc-Roussillon (2008)
Organisation : DRAAF Occitanie

Limites de bassins viticoles en Languedoc-Roussillon selon le décret n° 2008-1359 du 18 décembre 2008 portant création des conseils de bassin viticole

__Origine__

A partir des deux sources de données, la géolocalisation des jardins a été produite. Le système de projection est le Lambert 93.


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie, DRAAF Languedoc-Roussillon

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-1bc3bd56-d52d-4b49-bcc9-768319f08ecc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a8b83af6a503dcb96506dcbd0a222b7880f0f971)

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Zonages d'intervention du Plan Végétal pour l'Environnement (PVE) en Languedoc-Roussillon (2014)
Organisation : DRAAF Occitanie

L&#x27;objectif du PVE est de soutenir la réalisation d&#x27;investissements agricoles permettant de mieux répondre aux exigences environnementales. Quatre axes d&#x27;intervention ont été retenus dans le cadre du Plan Végétal pour l&#x27;Environnement :- la réduction des pollutions par les produits phytosanitaires;- la réduction des pollutions par les fertilisants;- la réduction de la pression des prélèvements de la ressource en eau;- la lutte contre les phénomènes érosifs.Les enjeux sont définis à l&#x27;échelle de la Région, à partir de ces quatre axes. Sont associés à ce lot : le zonage pour l&#x27;enjeu PESTICIDES, le zonage pour l&#x27;enjeu EAU, le zonage pour l&#x27;enjeu FERTILISATION, le fichier fusionné tout enjeu confondu ainsi que les limites de bassins versants utilisés dans le cadre du projet.

__Origine__

Généalogie non renseignée


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-34e7ae9b-d1a2-43e4-a10c-9dbe39ae2a83)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1d95ead92d060a2ef965d9f18d3fd05bde6ebbcc)

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Zonages d'épidémio-surveillance en santé végétale en Languedoc-Roussillon
Organisation : DRAAF Occitanie

La DRAAF décline au niveau régional la politique nationale de l’alimentation et de la protection des végétaux du ministère de l’agriculture et de la pêche. Ses missions dans ce domaine consistent à mettre en œuvre les actions de protection des végétaux :
       - réaliser les inspections et les activités relatives au maintien du bon état sanitaire des végétaux et à la surveillance biologique du territoire ;
       - assurer les inspections relatives à la commercialisation et à l’utilisation des produits phytosanitaires ;
       - animer les actions de prévention des risques sanitaires et environnementaux liés à l’usage de ces produits ;
       - diffuser les connaissances et informations en matière de protection des végétaux.
C&#x27;est au titre de cette dernière action que les couches cartographiques de ce lot de données sont diffusées.

__Origine__

L&#x27;établissement des PPRT repose sur une étude de danger qui détermine le périmètre d&#x27;étude, puis sur la prise en compte des enjeux alentour, notamment les biens, les infrastructures. Cela est effectué sur la base du Guide Méthodologique d&#x27;Elaboration des PPRT (MEDDE-DGPR, 2007, 152 p.).


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-b76b2d21-5d3c-47b2-9988-86fb5284d97a)
 * [Vue XML des métadonnées](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/xml_iso19139?uuid&#x3D;fr-120066022-ldd-4ffcb3a0-ebfb-4e5a-9d6f-ec4f185d0ef8)
 * [Les-PPRT-approuves](http://www.loiret.gouv.fr/Politiques-Publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Plan-de-prevention-des-risques-technologiques-P.P.R.T/Les-PPRT-approuves)
 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid&#x3D;fr-120066022-ldd-4ffcb3a0-ebfb-4e5a-9d6f-ec4f185d0ef8)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1c31d27070307bda6966be40fc91c60a2b2e510c)

Mots-clés : agriculture-sante-vegetale,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Zone d'action prioritaire des mesures agroenvironnementales climatiques (ZAP MAEC) pour l'enjeu "biodiversité" relatif à la trame verte en Languedoc-Roussillon (2014)
Organisation : DRAAF Occitanie

Zonage réalisé dans le cadre du programme de développement rural Languedoc-Roussillon (LR) 2014-2020, délimitant une partie de la Zone d’action prioritaire (ZAP) relative à l’enjeu « Biodiversité ». L’emprise de la couche correspond aux zones à enjeux ciblées au sein de la Trame verte définie dans le cadre du Schéma régional de cohérence écologique (en cours de validation). La couche retenue intègre ainsi l’emprise des sous-trame suivantes (réservoirs et corridors) :
- milieux ouverts et semi-ouverts,
- cultures pérennes,
- cultures annuelles.
Tous les objets obtenus topologiquement voisins sont ensuite agrégés pour former des zones désignées pour l&#x27;enjeu &quot;biodiversité&quot; en relation à la trame verte.

__Origine__

Agrégation des communes d&#x27;une même zone


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie, DRAAF Languedoc-Roussillon

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-0afa77fa-b065-4470-9bf6-6d3adf9ef9ca)
 * [Standard de données COVADIS : N_PVE_ZSUP](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;1017)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d5b1b345e503b083edc5e2886913d140c7996b5a)

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Zone d'action prioritaire des mesures agroenvironnementales climatiques (ZAP MAEC) pour l'enjeu "biodiversité" volet Natura 2000 en Languedoc-Roussillon (2014)
Organisation : DRAAF Occitanie

Zonage réalisé dans le cadre du programme de développement rural Languedoc-Roussillon (LR) 2014-2020, délimitant une partie de la Zone d’action prioritaire (ZAP) relative à l’enjeu « Biodiversité ». L’emprise de la couche correspond aux périmètres retenus dans le cadre du zonage Natura 2000.
Les couches des zonages ont été agglomérées en fichier unique et tous les objets obtenus topologiquement voisins ont été ensuite agrégés pour former les zones désignées.

__Origine__

Agrégation des communes d&#x27;une même zone


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie, DRAAF Languedoc-Roussillon

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-ac5fc0f2-a891-4954-870e-4e7d2a469bd8)
 * [Standard de données COVADIS : N_PVE_ZSUP](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;1017)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f0afa471d57b79d76cd94d92f659923738d24134)

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Zone d'action prioritaire des mesures agroenvironnementales climatiques (ZAP MAEC) pour l'enjeu "biodiversité" volet PNA (Plans nationaux d'action) en Languedoc-Roussillon (2014)
Organisation : DRAAF Occitanie

Zonage réalisé dans le cadre du programme de développement rural Languedoc-Roussillon (LR) 2014-2020, délimitant une partie de la Zone d’action prioritaire (ZAP) relative à l’enjeu « Biodiversité ». L’emprise de la couche correspond aux périmètres retenus dans le cadre des plans nationaux d’action (PNA) des espèces suivantes : Aigle de Bonelli, Pie grièche à tête rousse, Pie grièche méridionale, Pie grièche à poitrine rose, Pie grièche grise, Outarde Canepetière, Faucon Crécerellette, Grand tétras, Butor, Maculinea et des Chiroptères.
Les couches des zonages ont été agglomérées en fichier unique et tous les objets obtenus topologiquement voisins ont été ensuite agrégés pour former les zones désignées.

__Origine__

La couche a été générée par saisie des différentes polylignes correspondant à des itinéraires agriculturaux.


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie, DRAAF Languedoc-Roussillon

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-809c2e2f-624f-4379-a7a4-4b68cd708542)
 * [Article Draaf LR sur itinéraires agri-culturels (2014)](http://www.draaf.languedoc-roussillon.agriculture.gouv.fr/Partez-a-la-decouverte-des)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/813c5225f919ebe96998c976ba8386dfd9df1476)

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 dans le Loiret
Organisation : DRAAF Occitanie

Une ZNIEFF se définit par l&#x27;identification scientifique d&#x27;un secteur du territoire national particulièrement intéressant sur le plan écologique. L&#x27;ensemble de ces secteurs constitue ainsi l&#x27;inventaire des espaces naturels exceptionnels ou représentatifs. Les zones de type II sont de grands ensembles naturels (massif forestier, vallée, plateau, estuaire...) riches et peu modifiés, ou qui offrent des potentialités biologiques importantes. Dans ces zones, il importe de respecter les grands équilibres écologiques, en tenant compte, notamment, du domaine vital de la faune sédentaire ou migratrice.

__Origine__

Variable selon régions. En général, numérisation faite à partir du SCAN25 ® IGN.


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie, DDT Loiret, DDT45 - SUADT

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-2a291091-c839-4271-aa7e-68b8ef8f788c)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/674e787cb3af4ade33c11cd2650494707f7e712c)

Mots-clés : biota,donnees-ouvertes,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRN de l'Ouanne de Douchy à Amilly dans le Loiret
Organisation : DRAAF Occitanie

L&#x27;origine du risque caractérise l&#x27;entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l&#x27;entité réelle à l&#x27;origine du risque. La localisation de l&#x27;entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d&#x27;eau, une zone géologiquement instable.

__Origine__

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d&#x27;urbanisme.


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie, DDT Loiret

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-33a83237-eb4f-497e-82b5-d08f64a6ee41)
 * [Standard de données COVADIS : Prescription surfacique d&#x27;un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_PRESCRIPTION_SURF_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a7cd81f6bfe3379a0eaa7fa078f26d6f8e8b21b3)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Zone d'action prioritaire des mesures agroenvironnementales climatiques (ZAP MAEC) pour l'enjeu "eau" volet pesticides en Languedoc-Roussillon (2014)
Organisation : DRAAF Occitanie

Zonage réalisé dans le cadre du programme de développement rural Languedoc-Roussillon (LR) 2014-2020, délimitant une partie de la Zone d’action prioritaire (ZAP) relative à l’enjeu « Eau » : le territoire prioritaire “ pesticides ” du SDAGE Rhône Méditerranée Corse (RMC).

__Origine__

Les objets topologiquement voisins ont été réunis.


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-0a8fe486-d29e-4e71-b6e5-126c7182c3bb)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c2e6b26ce73e9754409f85ad85fdcab48528951f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Zone d'action prioritaire des mesures agroenvironnementales climatiques (ZAP MAEC) pour l'enjeu "herbe" de la zone montagne, piemont et zones défavorisées en Languedoc-Roussillon (2015)
Organisation : DRAAF Occitanie

Cette couche correspond au zonage d&#x27;action prioritaire des mesures agroenvironnementales climatiques (ZAP MAEC) pour l&#x27;enjeu &quot;herbe&quot; hors zone de plaine ouvert dans le cadre de l&#x27;appel à candidatures PAEC 2015 et valable pour la campagne de contractualisation des MAEC en 2016. Il précise les zones d&#x27;actions prioritaires qui doivent être mobilisées pour la délimitation des PAEC et des secteurs d&#x27;intervention prioritaires dans le cadre de l&#x27;appel à candidatures &quot;PAEC 2015&quot;. 

La zone correspond à l’ensemble des zones de montagne, de haute montagne, de piémont et de zones défavorisées du LR tels que définies dans le cadre de la politique d’indemnité compensatoire de handicap naturel sur lesquelles un enjeu de maintien de la Surface toujours en herbe (STH) a été identifié à partir de la répartition de la STH sur cette zone en 2012.

La couche a été produite sur la base du référentiel communal de la BD-CARTO de l&#x27;IGN. Il s&#x27;agit d&#x27;une requête par jointure sur le code INSEE entre les communes de la source de données et les communes du référentiel géographique. Tous les objets communaux obtenus topologiquement voisins sont ensuite agrégés pour former des zones désignées comme hors plaine.

__Origine__

La couche a été produite par fusion des communes concernés par la zone vulnérable.


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-1515ce11-b483-4747-87fc-a389975aa18b)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c0106af7eae0ece111e4b67a886b95061c723088)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown