Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Comptes individuels des communes (fichier global) 2000 - 2008
Organisation : Ministères économiques et financiers

Export global des données des _**[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)**_ des communes des exercices 2000 à 2008 mis en ligne sur le site _**[collectivites-locales.gouv.fr](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/)**_. Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans ce jeu de données.

Mots-clés : 2000,2001,2002,2003,2004,2005,2006,2007,2008,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Comptes individuels des communes (fichier global) 2017
Organisation : Ministères économiques et financiers

Export global des données des _**[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)**_ des communes de l'exercice 2017 mis en ligne sur le site _**[collectivites-locales.gouv.fr](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/)**_. Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans ce jeu de données.

Mots-clés : 2017,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2007-2008
Organisation : Ministères économiques et financiers

Export global des données des _[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)_ des groupements à fiscalité propre des exercices 2007 à 2008 sur le site _[collectivites-locales.gouv.fr](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/)_. Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans ce jeu de données.

Mots-clés : 2007,2008,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Comptes individuels des communes (fichier global) 2010
Organisation : Ministères économiques et financiers

Export global des données des _**[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)**_ des communes de l'exercice 2010 mis en ligne sur le site _**[collectivites-locales.gouv.fr](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/)**_. Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans ce jeu de données.

Mots-clés : 2010,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Comptes individuels des communes (fichier global) 2016
Organisation : Ministères économiques et financiers

Export global des données des _**[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)**_ des communes de l'exercice 2016 mis en ligne sur le site _**[collectivites-locales.gouv.fr](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/)**_. Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans ce jeu de données.

Mots-clés : 2016,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Comptes individuels des communes (fichier global) 2018
Organisation : Ministères économiques et financiers

Export global des données des _**[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)**_ des communes de l'exercice 2018 mis en ligne sur le site _**[collectivites-locales.gouv.fr](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/)**_. Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans ce jeu de données.

Mots-clés : 2018,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Comptes individuels des communes (fichier global) 2009
Organisation : Ministères économiques et financiers

Export global des données des _**[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)**_ des communes de l'exercice 2009 mis en ligne sur le site _**[collectivites-locales.gouv.fr](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/)**_. Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans ce jeu de données.

Mots-clés : 2009,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2011-2015
Organisation : Ministères économiques et financiers

Export global des données des _[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)_ des groupements à fiscalité propre des exercices 2011 à 2015 sur le site _[collectivites-locales.gouv.fr](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/)_. Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans ce jeu de données.

Mots-clés : 2011,2012,2013,2014,2015,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2021
Organisation : Ministères économiques et financiers

Export global des données des _[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)_ des groupements à fiscalité propre et des établissements publics de territoire de l'exercice 2021 sur le site _[collectivites-locales.gouv.fr](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/)_. Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans ce jeu de données.

Mots-clés : 2021,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Comptes individuels des départements et des collectivités territoriales uniques (fichier global) 2021-2022
Organisation : Ministères économiques et financiers

Export global des données des _**[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)**_ des départements et des collectivités territoriales uniques des exercices 2021 à 2022, mis en ligne sur le site _**[collectivites-locales.gouv.fr.](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/)**_ Nous vous recommandons en amont de consulter les maquettes des départements et des collectivités territoriales uniques et de Corse en pièce jointe qui décrivent les variables présentes dans ce jeu de données.

Mots-clés : 2021,2022,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Comptes individuels des départements (fichier global) 2009
Organisation : Ministères économiques et financiers

Export global des données des _**[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)**_ des départements de l'exercice 2009 mis en ligne sur le site _**[collectivites-locales.gouv.fr.](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/)**_ Nous vous recommandons en amont de consulter les maquettes des départements qui décrivent les variables présentes dans ce jeu de données.

Mots-clés : 2009,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Comptes individuels des départements (fichier global) 2008
Organisation : Ministères économiques et financiers

Export global des données des _**[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)**_ des départements de l'exercice 2008 mis en ligne sur le site _**[collectivites-locales.gouv.fr.](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/)**_ Nous vous recommandons en amont de consulter les maquettes des départements qui décrivent les variables présentes dans ce jeu de données.

Mots-clés : 2008,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Comptes individuels des départements et des collectivités territoriales uniques (fichier global) 2017-2018
Organisation : Ministères économiques et financiers

Export global des données des _**[comptes individuels](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)**_ des départements et des collectivités territoriales uniques des exercices 2017 à 2018, mis en ligne sur le site _**[collectivites-locales.gouv.fr.](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/)**_ Nous vous recommandons en amont de consulter les maquettes des départements et des collectivités territoriales uniques et de Corse en pièce jointe qui décrivent les variables présentes dans ce jeu de données.

Mots-clés : 2017,2018,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
MAPA - Location, entretien et maintenance de systèmes de reprographie, numérisation et impression
Sigle : MAPA LEMSRNI

Nous avons renouvelé notre marché de photocopieurs, vous trouverez joint à cette déclaration les données du marché et le fournisseur que nous avons sélectionné sur ce marché de 60 mois. Cela a permis de générer une économie notamment par la mutualisation des échéances de nos différents contrats.


Mots-clés : photocopieur
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-10-27
Fin de la couverture temporelle : 2030-10-25
Transport urbain REDON Agglomération
Sigle : RED.BZH

Données descriptives de l'offre transport urbain de l'EPCI REDON Agglomération.\
Ces données sont disponibles au format GTFS (General Transit Feed Specification). La fréquence de mise à jour des données est annuelle.


Mots-clés : mobilite,mobilite-et-transports,mobilites,reseaux-de-transport,transport,transport-en-commun,transports
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2025-08-31
Fin de la couverture temporelle : 2025-09-01
données transport 06102025
Organisation : AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN

L'Agglomération du Gard rhodanien met à disposition ses données de transports scolaires principalement + navettes urbaines + lignes périurbaines. Actuellement, en contrat de CSP, jusqu'au 31 août 2027.


Mots-clés : donnees-ouvertes,transport-de-personnes
Fréquence de mise à jour : irregular
Corpus de documents numérisés des Archives nationales 
Organisation : Ministère de la Culture

Les [Archives nationales (France)](https://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/) mettent à disposition du public des millions de reproductions numériques de documents d'archives (textes, photographies, cartes et plans, dessins et estampes, etc.). Ces documents sont consultables et téléchargeables sur le portail documentaire de l'institution ([salle de lecture virtuelle](https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/)).

Ce jeu de données "Corpus de documents numérisés des Archives nationales" recense les documents d'archives numérisés accessibles sur le portail des Archives nationales. Il est constitué des champs suivants :

* **intitule** : intitulé du corpus numérisé

* **url\_SLV** : URL de l'inventaire et des images sur le portail documentaire des Archives nationales (parfois multivalué, avec séparateur |)

* **support\_origine** : support à partir duquel la numérisation a été réalisée (document original - couleur - ou microforme - noir et blanc ou niveau de gris)

* **nombre\_vues** : nombre d'images (approximatif, à partir des tableaux de récolement de numérisation voire du nommage des fichiers)

* **cotes\_concernées** : référence des documents numérisés aux Archives nationales (cotes d'archives, racines de cotes ou groupes de cotes)

* **statut\_archives** : statut des archives (publiques, privées ou mixtes). Les documents d'archives publiques sont librement reproductibles et réutilisables (sauf droits de propriété intellectuelle détenus par des tiers, notamment pour des photographies ou affiches récentes). Les archives privées peuvent être soumises à autorisation pour reproduction et réutilisation (voir au cas par cas dans l'inventaire - champ url\_SLV)

* **type\_document** : index type de document (multivalué, séparateur |)

* **theme** : index thématique
  (multivalué, séparateur |)

* **lieu** : index géographique

* **periode** : index par période chronologique (siècle et événements particuliers ; multivalué, séparateur |)

* **personne** : index des personnes concernées (individu ou famille ; multivalué, séparateur |)

* **fichier\_xml** : lien de téléchargement de l'inventaire d'archives au format XML

* **observations** : observations éventuelles. Contient notamment la ou les racines de nommage des fichiers images (présents dans les fichiers XML)

Des mises à jour seront faites 2 fois par an avec l'ajout de nouveaux corpus d'archives numérisées accessibles en ligne.

Voir aussi : [conditions de reproduction et réutilisation des Archives nationales](https://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/quelles-sont-les-modalites-de-reproduction-et-de-reutilisation)

*Publication 14/10/2025 : première version du jeu de données avec 507 entrées.*


Mots-clés : archives,archives-nationales,archives-numerisees,culture,histoire,ministeredelaculture,patrimoine,patrimoine-numerise
Fréquence de mise à jour : semiannual
Début de la couverture temporelle : 0401-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2000-12-31