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Elections législatives 2012 - 2ieme tour - Ville de Toulouse (Résultats)
Organisation : Toulouse métropole

Résultats du 2ieme tour des élections legislatives de 2012 à Toulouse. Les résultats sont présentés par bureaux de vote, circonscriptions et cantons.

Mots-clés : 2012,2ieme,citoyennete,elections,legislatives,tour
Liste de délibérations du conseil municipal de 1909 à 1969 - Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Listes des délibérations du conseil municipal de Toulouse de 1909 à 1969 publiées dans le Bulletin municipal de la ville et dépouillées par les Archives municipales dans le logiciel Avenio TM. 

Le Bulletin municipal de la Ville de Toulouse (PO1) est une publication officielle, émanant de l'institution municipale. La collection conservée par les Archives municipales compte 111 volumes et couvre une période allant de 1871 à 1969. Cette publication rassemble les comptes-rendus des conseils municipaux, les décisions, arrêtés et actes administratifs établis lors des conseils, ainsi que des documents statistiques mensuels retraçant l'activité économique et sociale de la commune. Pour les années 1926 à 1940, le Bulletin municipal comporte, en plus de la partie officielle, une partie non-officielle composée d'articles thématiques liés à l'actualité et aux grandes manifestations organisées dans la cité. Ainsi, un numéro spécial (octobre 1944) est même entièrement consacré à la Libération de Toulouse.

Le jeu de données contient 4 champs indiquant le numéro d'ordre donné par les Archives, la date de la séance du conseil municipal, le titre de la délibération et la page du bulletin, la référence du bulletin municipal de la ville de Toulouse (PO1/année). Les données sont extraites de l'application Avenio, outil de gestion documentaire des Archives de Toulouse. Les données sont également disponibles en ligne à l'adresse suivante : http://basededonnees.archives.toulouse.fr/4DCGI/Web_DelibsRechGT/ILUMPxxxx.

En lien avec les données, les fichiers pdf océrisés des exemplaires du bulletin municipal, disponibles en ligne à l'adresse suivante: http://basededonnees.archives.toulouse.fr/4DCGI/Web_VoirLaNotice/12_01/Po1/ILUMPxxxx. "Voir les exemplaires bulletinés", consulter les notices annuelles sur la période.

Mots-clés : archive,conseil-municipal,deliberation,liste,patrimoine
Elections municipales 2008 - 2ième tour - Ville de Toulouse (Résultats)
Organisation : Toulouse métropole

Les résultats sont présentés pour le deuxieme tour de scrutin, par bureau de vote, circonscriptions et cantons et pour l'ensemble de la ville de Toulouse.

Mots-clés : 2008,2ieme,citoyennete,deuxieme,elections,municipales,tour
Compostage domestique
Organisation : Toulouse métropole

Taux d'équipement en composteurs de jardin mis à la disposition des particuliers ou groupements de particuliers sur le territoire de Toulouse Métropole afin de procéder à la transformation aerobie des biodéchets (déchets de cuisine et de jardin) en un produit fertilisant appelé compost.

Mots-clés : environnement
Fréquence de mise à jour : unknown
Budget 2013 - Compte administratif alloué - Ville de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice, il retrace ainsi l’intégralité des réalisations effectives en dépenses en recettes, à mettre en lien avec les autorisations budgétaires dont vous trouverez le lien sous "références" plus bas.

Ayant reçu de nombreuses demandes pour avoir une version qui répond aux conventions comptables et financières, sachez que vous pouvez retrouver ces informations sur les liens suivants :

[Compte administratif 2013](http://www.toulouse.fr/documents/149943/179246/MaquetteReglementaireCA2013DocumentPrincipal.pdf/d8c8075b-34bb-4ccd-89b4-c08fce9c1ad6)  
[Annexes du compte administratif 2013](http://www.toulouse.fr/documents/149943/179246/MaquetteReglementaireCA2013Annexes.pdf/9b00553a-2828-4bcb-bf9f-6cd4e3dc79a7)

Mots-clés : 2013,administratif,budget,finance
Budget 2012 - Compte administratif réalisé - Ville de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice, il retrace ainsi l’intégralité des réalisations effectives en dépenses en recettes, à mettre en lien avec les autorisations budgétaires dont vous trouverez le lien sous "références" plus bas. Le rapport présenté lors du conseil municipal du 21 juin 2013 est téléchargeable à l'adresse suivante: 

<http://www.toulouse.fr/web/la-mairie/-/budget-2012>

Ayant reçu de nombreuses demandes pour avoir une version qui répond aux conventions comptables et financières, sachez que vous pouvez retrouver ces informations sur les liens suivants;

[Compte d'administration 2012](http://www.toulouse.fr/documents/149943/179265/CA2012VilledeToulouseComplet.pdf/d9b58b4f-92ee-4e3c-8e1e-46f4812994f8)

[](http://www.toulouse.fr/web/la-mairie/-/budget-2012)

Mots-clés : 2012,alloue,budget,compte-administratif,finance,toulouse
Elections cantonales 2011 - second tour - Ville deToulouse (Résultats)
Organisation : Toulouse métropole

Les résultats sont présentés pour le second tour du scrutin, par bureaux de vote et par cantons (I, III, IV, VII, XII, XIII et XIV). Ces données concernent les résultats pour la partie toulousaine, et non pour l'intégralité des cantons (sauf pour les I, III, IV, VII, XII qui sont complets).

Mots-clés : 2011,cantonales,citoyennete,elections
Bureaux de Poste : points de contact du réseau postal
Organisation : Toulouse métropole

Toulouse publiait historiquement une liste des points de contact du réseau postal de la communauté urbaine.

La Poste ayant créé son site[, datanova](https://datanova.laposte.fr/), nous vous laissons le soin de le consulter (voir le lien "Références" ci-après).

Mots-clés : bureaux-de-poste,points-de-contact,poste,reseau,services
Fréquence de mise à jour : annual
Elections municipales 2001 - 1er tour - Ville de Toulouse (Résultats)
Organisation : Toulouse métropole

Les résultats sont présentés pour le premier tour de scrutin, par bureaux de vote, circonscriptions et cantons et pour l'ensemble de la ville de Toulouse.

Mots-clés : 1er,2001,citoyennete,elections,municipales,premier,tour
Budget Primitif 2014 - Toulouse Métropole
Organisation : Toulouse métropole

Le budget primitif 2014 de la communauté urbaine de Toulouse Métropole a été voté le 19 décembre 2013 par le conseil de communauté. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité.

Mots-clés : 2014,budget,credit,depense,finance,fiscalite,metropole,primitif,recette
Elections municipales 2014 - 1er tour - Ville de Toulouse (Résultats)
Organisation : Toulouse métropole

Résultats du 1er tour des élections municipales 2014 à Toulouse. Les résultats sont présentés par bureaux de vote, circonscriptions et cantons.

Mots-clés : 1er,2014,citoyennete,elections,municipales,premier,tour
Marchés publics - 2012 - Toulouse Métropole
Organisation : Toulouse métropole

Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 €  entre le 1er janvier et le 31 décembre 2012 par la Communauté Urbaine de Toulouse Métropole et par ses mandataires EUROPOLIA et OPPIDEA agissant dans le cadre de convention de mandat pour le compte de la collectivité. Les catégories (travaux, fournitures et services) et les seuils sont imposés par l’arrêté du 21 juillet 2011 (NOR : EFIM1119976A).

Mots-clés : 2012,citoyennete,marches,publics
Transports en commun à Toulouse entre 1863 et 1957-Lignes
Organisation : Toulouse métropole

Tracés des différents modes de transport en commun (lignes) sur la commune de Toulouse entre 1863 et 1957. Du temps des Omnibus de 1863 à 1882, de l’électrification du réseau et jusqu'à l’apogée du réseau électrique en 1934. Le jeu de données contient 5 tracés et 5 tables contenant les points des stations. Les données sont extraites d'Urban-hist, l'application cartographique qui présente l'histoire et l'évolution de la ville de Toulouse, disponible en ligne à l'adresse suivante : www.urban-hist.toulouse.fr En lien avec les données,l'album d'images "c'était comment le tram avant ?" publié sur la banque d'images Flickr, disponible en ligne à l'adresse suivante: https://www.flickr.com/photos/toulousefr/sets/72157638730301256/with/11402806476/ En complément, un contenu thématique (1 fichier.odt) extrait sur le site des Archives Municipales de Toulouse, disponible en ligne à l'adresse suivante: www.archives.toulouse.fr/index.php?id=448

Mots-clés : commun,historique,ligne,patrimoine,transport
Elections législatives 2012 - 1er tour - Ville de Toulouse (Résultats)
Organisation : Toulouse métropole

Résultats du 1er tour des élections legislatives de 2012 à Toulouse. Les résultats sont présentés par bureaux de vote, circonscriptions et cantons.

Mots-clés : 1er,2012,citoyennete,elections,legislatives,premier,tour
Elections législatives 2014 - 1er tour - Ville de Toulouse - 3e circonscription (Résultats)
Organisation : Toulouse métropole

Résultats du premier tour de l'élection legislative partielle 2014 de la ville de Toulouse. Jean-Luc Moudenc, Maire de Toulouse, ayant démissionné de son mandat de député de la circonscription 3, une élection législative partielle est organisée les 25 mai et 1er juin 2014.

Mots-clés : 1er,2014,3ieme-circonscription,citoyennete,elections,legislative,partielle,premier,tour