Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Données de rejet des collectivités
Sigle : donnees-de-rejet-des-collectivites
Organisation : Bassin Adour Garonne

Pour chaque système d’assainissement, données mensuelles ou annuelles portant sur différents indicateurs mesurés, calculés ou estimés depuis l'année d'exploitation 2000.

But : Diffuser les données, améliorer la connaissance du milieu pour piloter les actions de l'Agence.

Mots-clés : aeag,donnees-ouvertes,environment,france,hydrographie,rejet
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2000-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Données de prélèvement
Sigle : donnees-de-prelevement
Organisation : Bassin Adour Garonne

Prélèvements effectués dans le milieu naturel pour les usages domestiques, agricoles ou industriels

But : Diffuser les données, améliorer la connaissance du milieu pour piloter les actions de l'Agence.

Mots-clés : aeag,donnees-ouvertes,environment,france,hydrographie,prelevement
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2003-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Données de caractérisation de la vulnérabilité des territoires d’Adour-Garonne au changement climatique
Sigle : donnees-de-caracterisation-de-la-vulnerabilite-des-territoires-dadour-garonne-au-changement-climatique
Organisation : Bassin Adour Garonne

Lors de l’élaboration du plan d’adaptation au changement climatique (2016-2018), la vulnérabilité au changement climatique a été évaluée sur le bassin Adour-Garonne selon 5 indicateurs principaux qui sont autant d’enjeux majeurs pour la gestion de l’eau : 
- la disponibilité en eau superficielle
- la disponibilité en eau souterraine
- le risque de sécheresse du sol
- le risque de dégradation de la qualité des eaux
- la fragilisation des milieux aquatiques et de la biodiversité

Pour chaque enjeu, l’évaluation de la vulnérabilité passe par :
- la sélection des variables hydroclimatiques du futur comme la variation de température ;
- la définition des caractéristiques actuelles des territoires qui les rendent plus ou moins fragiles quant à leur exposition aux impacts du changement climatique.

Au final, après traitement de 14 projections hydroclimatiques, deux classes de vulnérabilité ont été retenues.
-	les secteurs à vulnérabilité modérée nécessitant des mesures d’adaptation génériques, flexibles et réversibles 
-	les secteurs plus vulnérables nécessitant des actions d’adaptation fortes et structurantes

Mots-clés : aeag,caracteristiques-geographiques-meteorologiques,donnees-ouvertes,environment,france,hydrographie
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2016-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2018-12-31
Bassins versants de gestion
Sigle : bassins-versants-de-gestion
Organisation : Bassin Adour Garonne

Les bassins versants de gestion sont les périmètres hydrographiques utilisés localement pour partager les enjeux des territoires et s’accorder sur les actions à mettre en œuvre.
Ils répondent à la logique suivante :
- un périmètre strictement hydrographique composé d’un nombre entier de bassins versants de masses d’eau,
- une taille adaptée aux structures de gestion des rivières en place ou à venir,
- une certaine cohérence d’enjeux et de pressions sur le territoire

La construction de ce référentiel a été réalisée pour l’état des lieux 2019. La taille est variable et adaptée à la complexité des enjeux et des pressions en présence ainsi qu’à la diversité des acteurs présents pour y répondre.
Par définition : un bassin versant de gestion est une somme de bassins de masse d’eau. Une masse d’eau appartient à un et un seul bassin de gestion.

La mise à jour des bassins versants de gestion se fait par consultation des territoires pour chaque exercice d’état des lieux.

Mots-clés : aeag,donnees-ouvertes,edl2025,environment,france,habitats-et-biotopes,programmation,qualite,sdage-2022-2027,zonage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : annual
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Zones de sauvegarde
Sigle : aeag
Organisation : Bassin Adour Garonne

Disposition B24 du SDAGE 2022-2027 : Préserver les ressources stratégiques pour le futur au travers des zones de sauvegarde 

Les zones de sauvegarde sont des secteurs stratégiques des masses d'eau souterraine, identifiés sur la Carte B24 et le Tableau B24, qui doivent faire l'objet d'une politique publique prioritaire de préservation des ressources en eau utilisées aujourd'hui et potentiellement utilisées dans le futur pour l'alimentation en eau potable. Une vigilance particulière est nécessaire afin de prévenir la détérioration de l'état des masses d'eau concernées.

Dans des sous parties de ces zones de sauvegarde, où la ressource est utilisée aujourd'hui pour l'alimentation en eau potable, des objectifs plus stricts peuvent être définis afin de réduire le niveau de traitement pour produire de l'eau potable.

Mots-clés : aeag,dce,donnees-ouvertes,france,hydrographie,planification,planningcadastre,sdage-2022-2027,zonage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : annual
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Etats, pressions, objectifs
Sigle : aeag
Organisation : Bassin Adour Garonne

Données d'états, objectifs, pressions des masses d'eau rivière, lac, côtières, de transition et souterraines (selon le SDAGE 2022-2027).

But : Permettre de caractériser l'état et les pressions des masses d'eau, fixer des objectifs d'état pour 2015-2021-2027-objectifs moins stricts et ajuster les programmes de mesures.

Mots-clés : aeag,donnees-ouvertes,eau-de-surface,france,hydrographie,planningcadastre,programmation,sdage-2022-2027
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2022-04-12
Fin de la couverture temporelle : 2027-12-31
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Eaux souterraines - Enjeux et Tendances en nitrate
Sigle : aeag
Organisation : Bassin Adour Garonne

SDAGE 2022-2027 - chapitre 5.4 Identification des tendances d'évolution des concentration de Nitrates dans les eaux souterraines.

L'inversion de toute tendance à la hausse, significative et durable, de la concentration de tout polluant dans les eaux souterraines résultant de l’impact de l’activité humaine est un des objectifs environnementaux de la directive cadre sur l'eau (...).

Une des cartes présente les tendances calculées pour les nitrates à la masse d’eau, avec l’information sur la teneur moyenne de la MESO en nitrates selon 5 classes. La moyenne utilisée a été obtenue par la moyenne des moyennes de chaque point de la MESO.

L'autre carte présente les 22 masses d'eau à enjeu pour le bassin Adour Garonne : masses d’eau pour lesquelles une tendance globale de la masse d’eau est à la hausse ou stable et au moins un point de suivi avec une concentration en nitrates extrapolée à l’échéance 2027 dépassant 40 mg/l.

Mots-clés : aeag,dce,donnees-ouvertes,france,hydrographie,planningcadastre,sdage-2022-2027
Fréquence de mise à jour : annual
AEAG - SDAGE 2022-2027 - DOE, DCR
Sigle : aeag
Organisation : Bassin Adour Garonne

Disposition C3 du SDAGE 2022-2027 : Définitions des débits de référence 

Le Tableau C3 et la Carte C3 déterminent, sur les principaux axes hydrologiques du bassin, un réseau de points nodaux pour lesquels sont définies des valeurs de DOE et DCR.

À chaque point nodal, la valeur de DOE est visée en période d’étiage en valeur moyenne journalière.
Sur les axes réalimentés, pour tenir compte des situations d’étiages sévères et des contraintes de gestion, l’objectif de soutien d’étiage peut être adapté par le préfet coordonnateur de sous bassin en concertation avec l’ensemble des acteurs concernés par la gestion de la crise (voir C21 et C26).

L'appréciation de la situation sera notamment basée sur les éléments de connaissance pluriannuelle et locale avec une analyse partagée en particulier avec les organismes gestionnaires du soutien d'étiage.
Cette concertation doit tenir compte de l’analyse des volumes devant rester disponibles pour assurer les besoins des milieux et la conciliation des usages jusqu’à la fin de la période d’étiage. Elle intègre en outre l’objectif du respect a posteriori de la règle de satisfaction du DOE 8 années sur 10 inscrite dans la règlementation.

Ce principe de gestion reste donc inchangé par rapport à la période 2016 2021.
Dans les petits bassins sans valeur de DOE, des débits objectifs complémentaires peuvent être définis dans les SAGE pour organiser la gestion de l’eau sur le territoire concerné. Ils sont alors établis sur la base de mesures fiabilisées en cohérence avec les DOE et DCR des cours d’eau dont ils sont les affluents et doivent être satisfaits dans les mêmes conditions.

La valeur du DCR est impérativement sauvegardée en valeur moyenne journalière.

Mots-clés : aeag,dce,donnees-ouvertes,france,hydrographie,planningcadastre,sdage-2022-2027
Fréquence de mise à jour : annual
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Démarches concertées
Sigle : aeag
Organisation : Bassin Adour Garonne

Disposition C9 du SDAGE 2022-2027 : Décliner et mettre en œuvre des démarches de gestion concertées pour atteindre l’équilibre quantitatif

Les SAGE et les PTGE sont les outils à privilégier pour mener les démarches de gestion, quantitative de l’eau superficielle ou souterraine. Par défaut, les démarches concertées engagées associent les mêmes catégories d’acteur. Elles identifient et mettent en œuvre les moyens d’atteindre l’équilibre quantitatif. Elles s’appuient sur les volumes prélevables notifiés par l’État ainsi que sur les objectifs de restauration du bon état des eaux.
Sur la base des données disponibles en 2021, la Carte C9, annexée au plan stratégique 2021 2027 pour la gestion quantitative de la ressource en eau adoptée par le comité de bassin, identifie les bassins versants et leurs périmètres élémentaires :
- sur lesquels un PTGE est en cours : en émergence, en élaboration ou mis en œuvre ;
- les plus impactés pour lesquels une démarche PTGE sera mise en œuvre d’ici 2024 pour garantir l’atteinte de l’équilibre quantitatif au plus tard en 2027 ;
- pour lesquels un PTGE ou un volet « gestion quantitative » de démarches existantes ou en émergence doit être élaboré et mis en œuvre d’ici 2027.

Mots-clés : aeag,dce,donnees-ouvertes,france,hydrographie,planningcadastre,sdage-2022-2027,zonage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : annual
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Cours d'eau en très bon état et réservoirs biologiques
Sigle : aeag
Organisation : Bassin Adour Garonne

Disposition D29 du SDAGE 2022-2027 : Définition des milieux aquatiques et humides à forts enjeux environnementaux

Les cours d'eau en très bon état écologique 

Au sens de l'article L. 214 17 1 du code de l'environnement Un cours d'eau, ou une portion de cours d'eau est considéré en « très bon état écologique » par référence à l'annexe II de la DCE (caractérisation des types de masses d'eau de surface), s'il présente au moins l'un des critères traduisant un niveau suffisant de préservation écologique : 
- absence ou quasi absence de perturbation du fonctionnement hydromorphologique, 
- présence d'une ou des espèces remarquables directement inféodées au cours d'eau.
Les cours d'eau ou portions de cours d'eau ainsi identifiés en très bon état écologique, abritent le plus souvent des espèces déterminantes et jouent en général le rôle de réservoir biologique. Ils coïncident rarement avec la délimitation des masses d'eau et sont pour la quasi-totalité situés en tête de bassin

Les réservoirs biologiques

Les réservoirs biologiques, au sens de l’article L. 214-17 du code de l’environnement, sont des cours d'eau ou parties de cours d'eau ou canaux qui comprennent une ou plusieurs zones de reproduction ou d'habitat des espèces aquatiques et permettent leur répartition dans un ou plusieurs cours d'eau du bassin versant. Ils sont nécessaires au maintien ou à l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau d'un bassin versant (article R. 214-108 du code de l’environnement). Ils assurent un rôle d'habitat-refuge en cas de perturbations temporaires, notamment du fait de l'évolution du régime et de la thermie des cours d'eau. Ils participent fortement à la résilience des milieux et à l'atténuation des effets du changement climatique.

Mots-clés : aeag,dce,donnees-ouvertes,france,habitats-et-biotopes,hydrographie,planningcadastre,sdage-2022-2027,zonage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : annual
AEAG - Captages sensibles
Sigle : aeag
Organisation : Bassin Adour Garonne

Sur le bassin Adour-Garonne, on recense environ 5300 captages d'alimentation en eau potable. 
Parmi ces captages, environ 300 sont dits "dégradés", c'est à dire qu'ils utilisent une ressource d'eau brute dégradée durablement par les pollutions diffuses (phytosanitaires et nitrates).

Parmi ces captages "dégradés", on distingue :
-	les captages "prioritaires" au sens du SDAGE au nombre de 95 identifiés dans le SDAGE 2022-2027 et sur lesquels des programmes d’action de réduction des pollutions doivent mis en œuvre d’ici fin 2024 ;
-	les autres captages dégradés sont dits captages "sensibles" au nombre de 230 identifiés dès l’approbation du SDAGE 2022-2027. Ils doivent faire l’objet de l’établissement d’un programme de réduction des pollutions diffuses d’ici 2027 (initié ou établi selon le niveau de dégradation).

Mots-clés : aeag,dce,donnees-ouvertes,france,hydrographie,planningcadastre,sdage-2022-2027,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : annual
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Captages prioritaires
Sigle : aeag
Organisation : Bassin Adour Garonne

Disposition B25 du SDAGE 2022-2027 : Protéger les ressources alimentant les captages les plus menacés  

La préservation de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine constitue un objectif prioritaire de la directive cadre sur l'eau, fixé en son article 7.
Sur le bassin Adour Garonne, on recense environ 5 300 captages d’alimentation en eau potable.
Parmi ces captages, environ 300 sont dits « dégradés », c’est-à-dire qu’ils utilisent une ressource
d’eau brute dégradée durablement par les pollutions diffuses (phytosanitaires et nitrates).

Parmi ces captages "dégradés" : les captages "prioritaires" au sens du SDAGE (désignés dans le cadre du Grenelle de l’environnement en 2007 ou de la conférence environnementale de 2013) ; ils sont au nombre de 95 (rassemblés en 76 champs captants) ; Les autres captages dégradés sont dits captages "sensibles".

Mots-clés : aeag,dce,donnees-ouvertes,france,hydrographie,planningcadastre,sdage-2022-2027,zonage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : annual
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Axes réalimentés
Sigle : aeag
Organisation : Bassin Adour Garonne

Disposition C19 du SDAGE 2022-2027 : Renforcer la sollicitation des retenues hydroélectriques  

La carte indicative Carte C19 présente les principales rivières bénéficiant d’une réalimentation depuis un ouvrage de soutien d’étiage ou un réservoir hydroélectrique.

Lorsque la mobilisation de ressources en eau supplémentaires apparaît nécessaire, notamment dans la perspective du changement climatique, les OUGC, l’État, les CLE, les EPTB et les gestionnaires de soutien d’étiage étudient les conséquences environnementales et financières d’accords de déstockage de retenues hydroélectriques et les comparent aux conséquences de la création de réserves nouvelles ou de la restriction des usages, ceci en cohérence avec les politiques publiques de l’énergie et de l’eau.
Le choix est fait sur la base des résultats d’une analyse comparative des coûts et des bénéfices de chaque solution, pour le milieu naturel et pour les usages.
Il est recommandé que l’État :
-	intègre dans les cahiers des charges des retenues, lors du renouvellement de titre de concession, une fonction et un volume de soutien d’étiage, lorsque cela est pertinent tout en conservant l'hydroélectricité comme fonction principale, qui tienne compte de l’évolution de l’hydrologie du fait du changement climatique, et établisse le règlement d’eau de la nouvelle concession de manière à préciser les modalités de mobilisation de la ressource en eau ;
-	mette en place avec les partenaires concernés des conventions permettant de solliciter les retenues à des fins de soutien d’étiage.

Mots-clés : aeag,dce,donnees-ouvertes,france,hydrographie,planningcadastre,sdage-2022-2027
Fréquence de mise à jour : annual
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Axes à grands migrateurs amphihalins
Sigle : aeag
Organisation : Bassin Adour Garonne

Disposition D33 du SDAGE 2022-2027 : Identifier les axes à grands migrateurs amphihalins

Le bassin Adour-Garonne reste le seul en Europe à accueillir l’ensemble des 8 espèces patrimoniales
de poissons grands migrateurs amphihalins qui ont la particularité de se déplacer, pour assurer leur
cycle de vie, entre les eaux douces et les eaux marines : la grande alose, l’alose feinte, la lamproie
marine, la lamproie fluviatile, le saumon atlantique, la truite de mer, l’anguille et l’esturgeon
européen.

Ces espèces symboliques représentent une part remarquable de la biodiversité du bassin Adour-
Garonne et constituent des bio-indicateurs pertinents et intégrateurs de la qualité des milieux et de
leur bon fonctionnement à l'échelle d'un grand bassin.

La carte et la liste de la disposition D33 du projet SDAGE 2022-2027 présentent les axes à grands
migrateurs amphihalins du bassin Adour-Garonne. Cette carte est la même que celle de la disposition
D31 du SDAGE 2016-2021, elle-même reprise de la disposition C32 du SDAGE 2010-2015.
Les axes à grands migrateurs amphihalins comprennent un ensemble des cours d’eau ou tronçons de
cours d’eau accueillant ou susceptible d’accueillir des populations de poissons migrateurs. Ces axes
offrent un potentiel d’habitats dont la résilience face au changement climatique permet de préserver
et de développer ces espèces.

Mots-clés : aeag,dce,donnees-ouvertes,france,hydrographie,planningcadastre,sdage-2022-2027
Fréquence de mise à jour : annual
Données qualité des rivières
Sigle : donnees-qualite-des-rivieres
Organisation : Bassin Adour Garonne

Archives des données qualité

La qualité de l'eau des principales rivières du bassin Adour-Garonne est régulièrement mesurée dans le cadre de réseaux mis en place depuis 1971. Ce dispositif de mesure est basé sur :
• Des contrôles de surveillance de l’état chimique et biologique pour s’assurer du bon état des cours d’eau
• Des contrôles opérationnels pour identifier les pollutions empêchant d’atteindre le bon état et suivre l’évolution des cours d’eau suite aux actions engagées
• Des contrôles de surveillance pour assurer un suivi spécifique aux zones protégées comme les captages pour l’eau potable ou les baignades
Un réseau de stations de référence permet de définir les conditions de références des différents types de masses d’eau pouvant être considérées en bon état écologique.

But : Diffuser les données, améliorer la connaissance du milieu pour piloter les actions de l'Agence.

Mots-clés : aeag,donnees-ouvertes,environment,france,qualite
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 1971-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Données qualité des lacs
Sigle : donnees-qualite-des-lacs
Organisation : Bassin Adour Garonne

Archives des données qualité des lacs du bassin Adour-Garonne

La qualité de l'eau des principaux lacs du bassin Adour-Garonne est régulièrement mesurée
dans le cadre de réseaux. Ce dispositif de mesure est basé sur :
- Des prélèvements et des analyses physico-chimiques d’eau et de sédiment,
- Des mesures biologiques (macrophytes, oligochètes, phytoplancton, poissons),
- Des mesures hydromorphologiques (bathymétries, Lake Habitat Survey).

But : Diffuser les données, améliorer la connaissance du milieu pour piloter les actions de l'Agence.

Mots-clés : aeag,donnees-ouvertes,environment,france,hydrographie,qualite
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2006-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Etat des lieux des aménagements cyclables sur le territoire d'Annemasse Agglo en 2022
Sigle : AMGT_VELO-AA
Organisation : Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons Agglomération

Etat des lieux des aménagements cyclables existants sur le territoire d'Annemasse Agglomération en octobre 2022.
Présentation des types d’aménagements selon une nomenclature validée par l'Etat.
Donnée au format shapefile, projection en EPSG-3946.

Flux de consultation de la donnée WFS (vecteur) :

<https://sig.annemasse-agglo.fr/adws/service/wfs/9d68a0a5-1b62-11f0-9b54-f1b752fab4ff?VERSION=1.1.0>

Descriptif des champs disponible au format excel.


Mots-clés : 2022,ambilly,amenagement-cyclable,amenagements-cyclables,annemasse,annemasse-agglo,bonne,cranves-sales,etrembieres,gaillard,juvigny,lucinges,machilly,mobilite-transport-modes-actifs,mode-doux,saint-cergues,velo,velos,vetraz-monthoux,ville-la-grand
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2022-12-31
Traces du sport à Antibes Juan-les-Pins
Organisation : Ville d'Antibes

Le présent jeu initie un répertoire des traces matérielles du sport à Antibes Juan-les-Pins, en dehors des installations sportives elles-mêmes. Il n'a pas la prétention d'être exhaustif à ce jour mais sera complété au fur et à mesure des découvertes.

Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l'information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.

Mots-clés : histoire,jeux-olympiques,memoire,patrimoine,sport
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2023-04-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-04-26