Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Espaces remarquables au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Périmètres des sites appartenant aux communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, identifiés par la Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) de l'Estuaire de la Loire du 17 juillet 2006, devant faire l'objet d'une protection dans les documents d'urbanisme car ils constituent des "sites et paysages remarquables ou caractéristiques du patrimoine naturel et culturel du littoral" ou "des milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques" au sens de l'article L.146-6 du code de l'urbanisme.
Cette couche est complétée par la couche "Espaces remarquables au sens de la Loi Littoral en Loire Atlantique, uniquement sur les estuaires de la Loire et du Falleron" qui couvre les espaces remarquables délimités sur les communes des estuaires de la Loire et du Fallerone au sens de l'article L.321-2 du Code de l'Environnement.
La DTA apparaît aujourd’hui comme étant caduque et son maintien ne permet pas de sécuriser pleinement, sur le plan juridique, les plans, projets et programmes concernant l’aménagement du territoire. C’est pourquoi il a été décidé d’engager l’abrogation de la DTA par voie réglementaire (article L.172-5 du code de l’urbanisme) en mettant en œuvre une démarche volontaire d’évaluation environnementale.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,directive-territoriale-damenagement,donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel,inspire,mer-littoral-ecologie-du-littoral,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,nature-paysage-biodiversite-zonages-paysage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Avancement des Projets Alimentaires Territoriaux en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La donnée informe sur l’état d’avancement des Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) élaborés par EPCI dans le département de la Loire-Atlantique. Les PAT sont des programmes collectifs mise en œuvre par les territoires, ayant pour objectifs de favoriser la relocalisation de l’agriculture et de développer une alimentation durable et de qualité à tous.

Mots-clés : alimentaires,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,projets,territoriaux
Avancement des Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) en Loire Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La donnée informe de l’état d’avancement des Programmes Locaux de l’Habitat (PLH) en Loire Atlantique.
Le Programme Local de l’Habitat définit, pour une durée de 6 ans, les objectifs et les principes d’une politique visant à répondre aux besoins en logements, à favoriser le renouvellement urbain et la mixité sociale et à améliorer l’accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées en assurant, entre les communes et entre les quartiers d’une même commune une répartition équilibrée et diversifiée de l’offre de logements.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,habitat,programme
Atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire - écoulements préférentiels
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche représentent les zones d’écoulement préférentiel en cas de crue. Elles ont été définies par analyse topographique.
Territoire concerné : Fleuve Loire de Coueron à Saint Nazaire en rive droite et du Pellerin à Saint Brévin les Pins en rive gauche (Loire-Atlantique)

Mots-clés : ddtm44,donnees-ouvertes,grand-public,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Communes de Loire-Atlantique (44) recensées comme infestées par les termites ou susceptibles de l’être par l’arrêté du 13 novembre 2018
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les termites, insectes xylophages, mérules et autres champignons lignivores peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments. Pour tenter de limiter leur prolifération, des mesures sont prises pour obliger propriétaires ou occupants à déclarer leur présence.
Conformément aux articles L126-4 et L126-6 du code de la construction, lorsque, dans une ou plusieurs communes, des foyers de termites sont identifiés, un arrêté préfectoral délimite les zones contaminées ou susceptibles de l’être à court terme. Cet arrêté est pris sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés, la consultation des conseils municipaux permettant de prendre en compte les informations tirées des déclarations d’infection faites en mairie. Il est affiché pendant trois mois dans les mairies des zones concernées. L’arrêté et ses annexes éventuelles peuvent être consultés dans les mairies des communes concernées ainsi qu’à la préfecture.
Le jeu de données contient les communes de Loire-Atlantique inscrites dans l’arrêté préfectoral du 13 novembre 2018 identifiant les zones infestées par les termites (article 1) ou susceptibles de l’être à court terme (article 2).

Mots-clés : batiments,donnees-ouvertes,inspire,repartition-des-especes,termite
État d'avancement des procédures relatives aux plan locaux d'urbanisme intercommunaux en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

État d'avancement des procédures relatives aux plan locaux d'urbanisme intercommunaux en Loire-Atlantique.
Attention ces données ne font pas l'objet d'une mise à jour en continue. Veuillez vous reporter à la date de création.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Avancement des Plans de Mobilité (PDM) en Loire Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La donnée informe de l’état d’avancement des Plans De Mobilité (PDM) en Loire Atlantique. Le PDM est un outil de planification élaboré par l’autorité organisatrice de la mobilité dont l’objectif est de mettre en œuvre sur 10 ans une stratégie de mobilité adaptée aux enjeux de son territoire. La loi d’orientation des mobilités a réaffirmé le rôle du PDM dans l’atteinte des objectifs de réduction de gaz à effets de serre, et la contribution du PDM aux engagements de la France en matière de lutte contre la pollution atmosphérique et sonore, de préservation de la biodiversité et du climat. Le PDM est obligatoire pour les AOM situés dans les grandes agglomérations de plus de 100 000 habitants.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,mobilite,plan
Espaces proches du rivage au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Espaces proches du rivage sur les communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, identifiés par la Directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'estuaire de la Loire du 17 juillet 2006, pouvant seulement faire l'objet d'une "extension limitée de l'urbanisation" au sens de l'article L.146-4-II du code de l'urbanisme.
Cette couche complète la couche "Espaces proches du rivage au sens de la Loi Littoral, uniquement sur l'estuaire de la Loire" qui délimite les espaces proches du rivage sur les communes riveraines de l'estuaire de la Loire au sens de l'article L.321-2 du Code de l'Environnement.
La DTA apparaît aujourd’hui comme étant caduque et son maintien ne permet pas de sécuriser pleinement, sur le plan juridique, les plans, projets et programmes concernant l’aménagement du territoire. C’est pourquoi il a été décidé d’engager l’abrogation de la DTA par voie réglementaire (article L.172-5 du code de l’urbanisme) en mettant en œuvre une démarche volontaire d’évaluation environnementale.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,directive-territoriale-damenagement,donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel,inspire,loi-littoral,mer-littoral-ecologie-du-littoral,nature-paysage-biodiversite-zonages-paysage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Contours administratifs des ports en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Détermine le contour administratif d'un port, sous la même autorité portuaire et regroupant une partie terrestre et une partie en eau.

Mots-clés : commerce,ddtm44,donnees-ouvertes,grand-public,littoral,loisirs,mer-littoral-navigation-maritime,peche,tourisme,transports-maritimes
Espaces boisés significatifs au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Périmètre des boisements appartenant aux communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, recensés par la Directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'estuaire de la Loire du 17 juillet 2006, et devant faire l'objet d'un classement en espace boisé classé à conserver dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) après consultation de la commission départementale compétente en matière de nature, de paysages et de sites, car ils constituent "les parcs et ensembles boisés existants les plus significatifs de la commune ou du groupement de communes" (article L.146-6 - 4ème alinéa du code de l'urbanisme). Cette couche est complétée par la couche "Espaces boisés significatifs au sens de la Loi Littoral en Loire Atlantique, uniquement sur les estuaires de la Loire et du Falleron" qui couvre les espaces boisés significatifs sur les communes des estuaires de la Loire et du Falleron au sens de l'article L.321-2 du Code de l'Environnement.
La DTA apparaît aujourd’hui comme étant caduque et son maintien ne permet pas de sécuriser pleinement, sur le plan juridique, les plans, projets et programmes concernant l’aménagement du territoire. C’est pourquoi il a été décidé d’engager l’abrogation de la DTA par voie réglementaire (article L.172-5 du code de l’urbanisme) en mettant en œuvre une démarche volontaire d’évaluation environnementale.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,directive-territoriale-damenagement,donnees-ouvertes,dta,ebc,environnement-espace-naturel,espace-boise-classe,foret-foret,inspire,mer-littoral-ecologie-du-littoral,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,nature-paysage-biodiversite-zonages-paysage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Usages et occupations du Domaine Public Maritime Naturel qui se situent uniquement sur la bande littoral de la Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Lors de l'élaboration de stratégies de gestion du domaine public maritime naturel, le recensement des activités présentes sur le littoral a été réalisé en 2012. Il s'agit là des activités de loisirs, allant des restaurants, cabines de plages, pêcheries ou encore écoles de voile.

Mots-clés : donnees-ouvertes,mer-littoral-autres-activites
Classement sonore des infrastructures routières révisé en 2020 en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Classement sonore  de l’ensemble du réseau routier révisé en 2020 sur le territoire de la Loire-Atlantique.

Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département de la Loire-Atlantique :
Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 et R571-32 à R571-43 du code de l’environnement).
Les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories, la catégorie 1 étant la plus bruyante. A chaque catégorie est associée une largeur de secteur affecté par le bruit et un niveau sonore à prendre en compte par les constructeurs pour les isolements de façade à mettre en œuvre.
L'arrêté du 5 novembre 2020 portant révision du classement sonore annule et remplace la liste des arrêtés portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le département adoptés entre le 19 mai 1999 et le 15 octobre 2018.

Origine :
Le classement sonore des infrastructures de transport du département de la Loire-Atlantique a été élaboré par un bureau d'études spécialisé en acoustique en application des normes techniques en vigueur sur la base des données fournies par les gestionnaires d'infrastructures (SNCF Réseau, ASF, COFIROUTE, DIRO, Département, EPCI, Communes).
Le calcul s’appuie notamment sur le trafic, la part des poids lourds, le revêtement de la chaussée, la vitesse. Le classement est basé sur des estimations de trafic à 20 ans.

A noter les limites suivantes sur la précision de ces couches :
Il n'y a pas toujours superposition parfaite entre le classement sonore et les référentiels IGN (BD Ortho et BD Topo) : un décalage peut être constaté entre le tracé du classement sonore et des secteurs affectés par le bruit, avec les fonds de plan image (SCAN25 ou BDORTHO de l’IGN selon les cas). La cartographie en ligne est fournie à titre informatif et seuls les tableaux annexés à l’arrêté préfectoral font foi. Les buffers sont calculés à partir de l'axe médian des voies, alors qu'en réalité les limites de secteurs affectés par le bruit doivent être calculés à partie du bord de la route (source du bruit), donc on peut avoir une erreur de quelques mètres pour les routes conventionnelles, voire plus pour les autoroutes.

Organisation partenaire : DDTM de la Loire-Atlantique

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Secteurs affectés par le bruit en 2020 en Loire-Atlantique (route)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Zone qui s'étend de part et d'autre d'une infrastructure routière classée. La largeur du secteur dépend de sa catégorie mise à jour en 2020.

Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département de la Loire-Atlantique :
Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 et R571-32 à R571-43 du code de l’environnement).
Les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories, la catégorie 1 étant la plus bruyante. A chaque catégorie est associée une largeur de secteur affecté par le bruit et un niveau sonore à prendre en compte par les constructeurs pour les isolements de façade à mettre en œuvre.
L'arrêté du 5 novembre 2020 portant révision du classement sonore annule et remplace la liste des arrêtés portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le département adoptés entre le 19 mai 1999 et le 15 octobre 2018.

Origine :
Le classement sonore des infrastructures de transport du département de la Loire-Atlantique a été élaboré par un bureau d'études spécialisé en acoustique en application des normes techniques en vigueur sur la base des données fournies par les gestionnaires d'infrastructures (SNCF Réseau, ASF, COFIROUTE, DIRO, Département, EPCI, Communes).
Le calcul s’appuie notamment sur le trafic, la part des poids lourds, le revêtement de la chaussée, la vitesse. Le classement est basé sur des estimations de trafic à 20 ans.

A noter les limites suivantes sur la précision de ces couches :
Il n'y a pas toujours superposition parfaite entre le classement sonore et les référentiels IGN (BD Ortho et BD Topo) : un décalage peut être constaté entre le tracé du classement sonore et des secteurs affectés par le bruit, avec les fonds de plan image (SCAN25 ou BDORTHO de l’IGN selon les cas). La cartographie en ligne est fournie à titre informatif et seuls les tableaux annexés à l’arrêté préfectoral font foi. Les buffers sont calculés à partir de l'axe médian des voies, alors qu'en réalité les limites de secteurs affectés par le bruit doivent être calculés à partir du bord de la route (source du bruit), donc on peut avoir une erreur de quelques mètres pour les routes conventionnelles, voire plus pour les autoroutes.

Organisation partenaire : DDTM de la Loire-Atlantique

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
PPRI Loire aval dans l'agglomération nantaise : Cote de la crue de référence pas altimétrique de 1cm, en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Le plan de prévention des risques inondation (PPRI) de la Loire aval remplace le PSS (Plan des surfaces submersibles) de la vallée de la Loire délimité par décret du 6 novembre 1958. Il a pour objet de réglementer l'usage des sols (règles d'urbanisme, de construction et de gestion) dans l'enveloppe des zones inondables modélisée suivant le scenario d'une crue centennale (chaque année, une chance sur cent pour que ce type de crue se produise). La couche L_PPRI_LOIREAV_ISOC5CM_L_044.TAB présente le niveau NGF-IGN69 atteint par la Loire pour cette crue centennale de référence. Les valeurs sont données par pas de 1cm sur la section de la Loire comprise entre Nantes-St-Sébastien et Couëron-Le Pellerin.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,loire,nantes,ppri,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire - zone inondable
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ce lot de données regroupe l'ensemble des données géographiques relatives à l'atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire en Loire-Atlantique.
Le périmètre d’étude de l'atlas des zones inondables (AZI) de l'Estuaire de la Loire couvre en amont, le secteur d'étude correspond à la limite du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Loire aval dans l'agglomération nantaise et à la limite de l'atlas des zones inondables du bassin versant de Grandlieu. La limite aval correspond au pont de Saint-Nazaire. Les limites latérales correspondent aux limites des zones inondables et ne sont pas limitées géographiquement, exceptée pour la zone nord ouest où le périmètre de l'étude est limité à l'atlas des zones inondables du Brivet.
Cet ensemble de séries de données est composé de 7 séries de données :
- les linéaires de remblai
- les zones de remblai (en surfacique)
- les zones en eau suite au passage de la tempête Xynthia du 28/02/2010
- les zones inondables
- les repères de crue de la tempête Xynthia du 28/02/2010
- les écoulements préférentiels
- la limite du secteur d'étude

Mots-clés : azi,ddtm44,donnees-ouvertes,grand-public,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,risques-naturels,zones-a-risque-naturel
Atlas des zones inondables (AZI) des Affluents de la Vilaine en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ce lot de données regroupe l'ensemble des données géographiques relatives à l'atlas des zones inondables (AZI) des Affluents de la Vilaine en Loire-Atlantique. Le périmètre d’étude de l'atlas des zones inondables (AZI) des affluents de la Vilaine couvre les bassins versants du Don, de la Chère et de l’Isac ainsi que tous leurs principaux affluents. Dans ce périmètre, l’intégralité des zones inondables sont cartographiées, ainsi que les confluences avec les affluents et les vallons latéraux non étudiés.

Mots-clés : azi,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
AZI de la vallée de l'Erdre en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ce lot de données regroupe l'ensemble des données géographiques relatives à l'atlas des zones inondables du bassin versant de l'Erdre.
Le périmètre d’étude couvre l'ensemble du bassin de l’Erdre s'étendant sur 53 communes et deux départements, le Maine-et-Loire (49) et la Loire-Atlantique (44). Dans ce périmètre, l’intégralité des zones inondables est prise en compte, ainsi que les confluences avec les affluents et vallons latéraux.

Mots-clés : azi,ddtm44,donnees-ouvertes,inspire,rand-public,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,risques-naturels,zones-a-risque-naturel
AZI de la rivière La Maine en Loire-Atlantique et Vendée
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La zone d'étude de l'atlas des zones inondables (AZI) de la rivière de la Maine s'étend sur environ 223 km, le long de la rivière de la Maine depuis sa source (Vendée) à sa confluence avec la rivière de la Sèvre Nantaise à Vertou (Loire-Atlantique).
Cet ensemble de série de données est constitué de trois séries de données :
- Zones inondables
- Modification ponctuelle de l'hydrodynamisme
- Modification linéaire de l'hydrodynamisme

Mots-clés : azi,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
AZI cours d'eau côtiers en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ce lot de données regroupe l'ensemble des données géographiques relatives à l'atlas des zones inondables (AZI) des cours d'eau côtiers en Loire-Atlantique.
Le périmètre d’étude de l'atlas des zones inondables (AZI) des cours d'eau côtiers couvre les bassins versants de l’Etier du Pont d’Arm, du Boivre, du Canal de Haute Perche et du Falleron (y compris sa partie amont située dans le département de Vendée).
Cet ensemble de séries de données est composé de 7 séries de données :
- limites de la zone d'étude
- limite de surcote marine
- unités hydrogéomorphologiques
- éléments géomorphologique secondaires de la plaine alluviale
- point d'information historique
- éléments anthropiques linéaires modifiant l'hydrodynamisme
- éléments anthropiques surfacique modifiant l'hydrodynamisme

Mots-clés : azi,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Atlas des zones inondables (AZI) de la vallée de la Loire de Saint-Sébastien-sur-Loire au Pellerin en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Le lot de données regroupe l'ensemble des données géographiques relatives à l'atlas des zones inondables (AZI) sur les communes de Saint-Sébastien-sur-Loire, Nantes, Rezé, Bouguenais, Saint-Jean-de-Boiseau, La Montagne et le Pellerin en rive gauche, Nantes, Saint-Herblain, Indre, Couëron et Saint-Etienne-de-Montluc en rive droite.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Atlas des zones inondables (AZI) du Bassin versant du Brivet en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

L'étude aléa et enjeux du risque inondation en Brière qui fait office d'atlas des zones inondables définit les zones inondables du bassin versant du Brivet en amont de Route Nationale 171.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel