Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Délibérations - Mandature 2026/2033
Organisation : Agglomération Montargoise Et rives du loing

Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise, mandat en cours.

Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux données essentielles obligatoires du projet Actes et du Socle Commun de Données Locales d'Open Data France et conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/)

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Nomenclature ACTES : <https://www.collectivites-locales.gouv.fr/actes-0>  
Spécification du modèle de données relatif aux délibérations : <https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/deliberations.html>

Mots-clés : actes,citoyennete-institution,deliberations,scdl
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2020-07-20
Producteurs adhérents Sud de France
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Ce jeu de données recense les producteurs adhérents à la marque régionale Occitanie – **Sud de France**. Une marque collective qui, depuis près de 20 ans, fédère près de 2 500 entreprises et 16 500 produits sous une bannière commune : l’authenticité, la traçabilité et la qualité.

Mots-clés : attractivite-et-innovation,entreprises,marque,producteurs,produits-locaux
Cours d'eau de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Axe des ruisseaux, rivières et fleuve présents sur le territoire de la Métropole de Lyon et ses environs.
Ce sont les seuls lieux linéaires actuellement dénommés sur l'agglomération.

Fréquence de mise à jour : monthly
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Loi Agec 
Organisation : Vaulx-en-Velin

Déclaration de montants de la loi Agec concernant l'utilisation des produits issus du réemploi et de la réutilisation pour l'année 2025


Mots-clés : declaration-agec,loi-agec
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Données du service de vélos en libre-service "Le Marcel" - Troyes Champagne Métropole
Organisation : Troyes Champagne Métropole

Ce jeu de données fournit les informations en temps réel du service de vélos en libre-service **Le Marcel**, opéré par Ecovelo sur le territoire de Troyes Champagne Métropole depuis le 15 juin 2021. Il est publié au format GBFS  v2.2.

Au titre de l'article L. 1115-1 du code des transports, les fournisseurs de services de vélos en libre-service (VLS) ainsi que les autorités organisatrices de la mobilité (AOM) et collectivités locales lorsqu'elles organisent ce service, ont l'obligation de mettre à disposition les données relatives à ce service sur data.gouv.fr afin qu'elles soient ensuite officiellement référencées sur le Point d'Accès National (transport.data.gouv.fr). En complément de cette obligation réglementaire, la publication de ces données s'inscrit dans la politique d'ouverture des données de mobilité portée par Troyes Champagne Métropole, avec pour objectif de permettre aux citoyens, développeurs et acteurs de la mobilité d'intégrer le service Marcel dans des applications de calcul d'itinéraires, des outils de planification urbaine ou des études sur les usages de la mobilité douce.

Le jeu de données est structuré en 12 fichiers JSON. Il couvre :

* Les informations générales sur le système (`system_information`)
* Les types de véhicules disponibles — deux modèles de vélos à assistance électrique, le Titibike (autonomie 20 km) et le X2 (autonomie 60 km) — (`vehicle_types`)
* Les informations statiques sur les 30 stations du réseau avec leurs coordonnées GPS et capacités (`station_information`)
* L'état temps réel de chaque station avec le nombre de vélos disponibles par type et d'arceaux libres (`station_status`)
* La position et l'état individuel de chaque vélo en temps réel (`free_bike_status`)
* Les zones géographiques avec règles spécifiques (`geofencing_zones`)
* Les horaires et le calendrier de disponibilité du service (`system_hours`, `system_calendar`)
* Les plans tarifaires détaillés incluant des tarifs réduits pour les moins de 26 ans, les 65 ans et plus, les bénéficiaires du RSA et les demandeurs d'emploi (`system_pricing_plans`)
* Les alertes en cours (`system_alerts`)
* Le découpage géographique du service (`system_regions`)
* Le fichier d'entrée listant l'ensemble des flux (`gbfs.json`).

Les données sont collectées automatiquement par le système de gestion de flotte d'Ecovelo : chaque vélo transmet en temps réel sa position GPS, son niveau de batterie et son statut via une connexion embarquée, et sont exposées directement sans transformation par Troyes Champagne Métropole. Ce flux ne contient aucune donnée personnelle — les identifiants de véhicules sont des références techniques internes, et les positions de véhicules en cours de trajet ne sont pas exposées.

La production et la mise à jour sont assurées par Ecovelo, opérateur du service pour le compte de Troyes Champagne Métropole.


Mots-clés : le-marcel,partage,station,station-velo,velo-electrique,velo-libre-service
Fréquence de mise à jour : fiveMinutes
Début de la couverture temporelle : 2021-06-15
Lieux de médiation numérique sur le territoire Meuse fournis par Meuse
Organisation : Cartographie Nationale des lieux de médiation numérique

Lieux de médiation numérique proposant un accompagnement au public fournis par Meuse sur le territoire Meuse.
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Lieux de médiation numérique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/LaMednum/standard-mediation-num)

Mots-clés : inclusion,inclusion-numerique,lieux-d-inclusion-numerique,lieux-de-mediation-numerique,mediation,mediation-numerique
Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2026-04-24
Fin de la couverture temporelle : 2026-04-24
BUDGET 2026 DE LA VILLE DE BAR LE DUC
Organisation : Mairie de Bar-le-Duc

Ce jeu de données contient tous les budgets 2026 de la ville de Bar-le-Duc soit, le budget primitif du budget principal et celui du budget annexe de la cuisine, les éventuelles décisions modificatives qui interviendront sur ces budgets au cours de l'année et les comptes administratifs à la clôture de l'exercice.


Mots-clés : annee-2026,budget,budget-communal
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31