Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
SixtsurAff_Marchés_Publics_2017
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des marchés publics entre la Mairie de Sixt-sur-Aff et les établissements publics et/ou privés. 
Ce jeu de données est publié selon l'exigence de transparence et d'ouverture des données de la commande publique. La Mairie de Sixt-sur-Aff s'emploie à transmettre et partager ses données publiques dans les meilleurs délais et la meilleure qualité possible. Dans le cas d'absence, d'erreur ou d'omission de données, la Mairie de Sixt-sur-Aff ne pourra pas être tenues pour responsables. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Mots-clés : commande-publique,concession,marche-public,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2017-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2017-12-31
SixtsurAff_Deliberations_2017
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des délibérations prises en 2017 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff.  Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibération.

Mots-clés : conseil-municipal,deliberation,seance,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2017-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2017-12-31