Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Mode d'occupation du sol historique - année 1973
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1973. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ; terrain naturel. Cette donnée a été produite par un travail de photointerprétation réalisé en 2012 sur la base de la photo aérienne du même millésime (HAV_HISTO.CODAH_PHOTO1973_PNAT).

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Fréquence de mise à jour : unknown
Mode d'occupation du sol historique - année 1955
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1955. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ; terrain naturel. Cette donnée a été produite par un travail de photointerprétation réalisé en 2012 sur la base de la photo aérienne du même millésime (HAV_HISTO.CODAH_PHOTO1955_PNAT).

Mots-clés : 1955,adresse,agricole,agriculture,archive,bec,carte,cauville,caux,dame,donnees,environnement,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havre,histoire,historique,hydrographie,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,mos,naturel,normandie,notre,occupation,octeville,ouvertes,pays,paysage,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,sol,sur,terrain,transport,urbanisme,utilisation
Fréquence de mise à jour : unknown
Indicateur de niveau de bruit global - ICPE
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Indique les niveaux sonores induits par les installations classées pour la protection de l'environnement. (ICPE) La cartographie représente des courbes isophones tracées par tranche de 5dB(A) à partir de 55dB(A) Le Lden (Day Evening Night pour Jour Soir et Nuit) est l'indicateur du niveau sonore moyen pour la journée entière de 24h. Il est calculé en moyennant sur l'année les bruits relevés aux différentes périodes de la journée, auquel est appliqué une pondération pour les périodes plus sensibles (+5dB(A) en soirée et +10 dB(A) la nuit). Ce n'est donc pas un niveau de bruit réel ou mesuré, mais une indication pondérée. La saisie a été effectuée pour une échelle de restitution cartographique du 1/10 000ème. Les cartes seront réactualisées tous les 5 ans.

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Fréquence de mise à jour : unknown
Indicateur de niveau de bruit nocturne - ICPE
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Indique les niveaux sonores induits par les installations classées pour la protection de l'environnement. (ICPE) La cartographie représente des courbes isophones tracées par tranche de 5dB(A) à partir de 50dB(A) Le Ln (Night pour Nuit) est l'indicateur du niveau sonore moyen nocturne (22h-6h). La saisie a été effectuée pour une échelle de restitution cartographique du 1/10 000ème. Les cartes seront réactualisées tous les 5 ans.

Mots-clés : adresse,bec,bruit,carte,cauville,caux,classee,codah,communaute,dame,donnees,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havraise,havre,icpe,installation,lagglomeration,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,normandie,notre,nuisance,nuisances,octeville,ouvertes,pays,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,sonore,sonores,sur
Fréquence de mise à jour : unknown
Indicateur de niveau de bruit nocturne - Chemin de fer
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Indique les niveaux sonores induits par les infrastructures de transport ferroviaire. La cartographie représente des courbes isophones tracées par tranche de 5dB(A) à partir de 50dB(A) Le Ln (Night pour Nuit) est l'indicateur du niveau sonore moyen nocturne (22h-6h). 
La saisie a été effectuée pour une échelle de restitution cartographique du 1/10 000ème.
Les cartes seront réactualisées tous les 5 ans.

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Fréquence de mise à jour : unknown
Indicateur de niveau de bruit global - Routier
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Indique les niveaux sonores induits par le transport routier La cartographie représente des courbes isophones tracées par tranche de 5dB(A) à partir de 55dB(A) Le Lden (Day Evening Night pour Jour Soir et Nuit) est l'indicateur du niveau sonore moyen pour la journée entière de 24h. Il est calculé en moyennant sur l'année les bruits relevés aux différentes périodes de la journée, auquel est appliqué une pondération pour les périodes plus sensibles (+5dB(A) en soirée et +10 dB(A) la nuit). Ce n'est donc pas un niveau de bruit réel ou mesuré, mais une indication pondérée. La saisie a été effectuée pour une échelle de restitution cartographique du 1/10 000ème. Les cartes seront réactualisées tous les 5 ans.

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Indicateur de niveau de bruit nocturne - Routier
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Indique les niveaux sonores induits par le transport routier La cartographie représente des courbes isophones tracées par tranche de 5dB(A) à partir de 50dB(A) Le Ln (Night pour Nuit) est l'indicateur du niveau sonore moyen nocturne (22h-6h). La saisie a été effectuée pour une échelle de restitution cartographique du 1/10 000ème. Les cartes seront réactualisées tous les 5 ans.

Mots-clés : adresse,bec,bruit,carte,cauville,caux,codah,communaute,dame,donnees,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havraise,havre,lagglomeration,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,normandie,notre,nuisance,nuisances,octeville,ouvertes,pays,rogerville,rolleville,route,routier,saint,sainte,seine,sonore,sonores,sur
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Indicateur de niveau de bruit global - Chemin de fer
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Indique les niveaux sonores induits par le transport ferroviaire La cartographie représente des courbes isophones tracées par tranche de 5dB(A) à partir de 55dB(A) Le Lden (Day Evening Night pour Jour Soir et Nuit) est l'indicateur du niveau sonore moyen pour la journée entière de 24h. Il est calculé en moyennant sur l'année les bruits relevés aux différentes périodes de la journée, auquel est appliqué une pondération pour les périodes plus sensibles (+5dB(A) en soirée et +10 dB(A) la nuit). Ce n'est donc pas un niveau de bruit réel ou mesuré, mais une indication pondérée. La saisie a été effectuée pour une échelle de restitution cartographique du 1/10 000ème. 
Les cartes seront réactualisées tous les 5 ans.

Mots-clés : adresse,bec,bruit,carte,cauville,caux,chemin,codah,communaute,dame,donnees,epouville,estuaire,fer,ferroviaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havraise,havre,lagglomeration,lden,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,normandie,notre,nuisance,nuisances,octeville,ouvertes,pays,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,sonore,sonores,sur,train
Fréquence de mise à jour : unknown
Indicateur de niveau de bruit nocturne - Cumul
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Indique les niveaux sonores induits par les infrastructures de transport routier, aérien et ferroviaire et les installations classées pour la protection de l'environnement. (ICPE) La cartographie représente des courbes isophones tracées par tranche de 5dB(A) à partir de 50dB(A) Le Ln (Night pour Nuit) est l'indicateur du niveau sonore moyen nocturne (22h-6h).
La saisie a été effectuée pour une échelle de restitution cartographique du 1/10 000ème.
Les cartes seront réactualisées tous les 5 ans.

Mots-clés : adresse,bec,bruit,carte,cauville,caux,codah,communaute,dame,donnees,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havraise,havre,lagglomeration,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,normandie,notre,nuisance,nuisances,octeville,ouvertes,pays,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,sonore,sonores,sur
Fréquence de mise à jour : unknown
Indicateur de niveau de bruit global - Cumul
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Indique les niveaux sonores induits par les infrastructures de transport routier, aérien et ferroviaire et les installations classées pour la protection de l'environnement. (ICPE) La cartographie représente des courbes isophones tracées par tranche de 5dB(A) à partir de 55dB(A) Le Lden (Day Evening Night pour Jour Soir et Nuit) est l'indicateur du niveau sonore moyen pour la journée entière de 24h. Il est calculé en moyennant sur l'année les bruits relevés aux différentes périodes de la journée, auquel est appliqué une pondération pour les périodes plus sensibles (+5dB(A) en soirée et +10 dB(A) la nuit). Ce n'est donc pas un niveau de bruit réel ou mesuré, mais une indication pondérée. La saisie a été effectuée pour une échelle de restitution cartographique du 1/10 000ème. 
La saisie a été effectuée pour une échelle de restitution cartographique du 1/10 000ème.
Les cartes seront réactualisées tous les 5 ans.

Mots-clés : adresse,bec,bruit,carte,cauville,caux,codah,communaute,dame,donnees,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havraise,havre,lagglomeration,lden,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,normandie,notre,nuisance,nuisances,octeville,ouvertes,pays,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,sonore,sonores,sur
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Indicateur de niveau de bruit nocturne - Aérien
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Indique les niveaux sonores induits par le transport aérien La cartographie représente des courbes isophones tracées par tranche de 5dB(A) à partir de 50dB(A) Le Ln (Night pour Nuit) est l'indicateur du niveau sonore moyen nocturne (22h-6h).
La saisie a été effectuée pour une échelle de restitution cartographique du 1/10 000ème.
Les cartes seront réactualisées tous les 5 ans.

Mots-clés : adresse,aerien,aeroport,bec,bruit,carte,cauville,caux,codah,communaute,dame,donnees,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havraise,havre,lagglomeration,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,normandie,notre,nuisance,nuisances,octeville,ouvertes,pays,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,sonore,sonores,sur
Fréquence de mise à jour : unknown
Indicateur de niveau de bruit global - Aérien
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Indique les niveaux sonores induits par le transport aérien La cartographie représente des courbes isophones tracées par tranche de 5dB(A) à partir de 55dB(A)
Le Lden (Day Evening Night pour Jour Soir et Nuit) est l'indicateur du niveau sonore moyen pour la journée entière de 24h. Il est calculé en moyennant sur l'année les bruits relevés aux différentes périodes de la journée, auquel est appliqué une pondération pour les périodes plus sensibles (+5dB(A) en soirée et +10 dB(A) la nuit).
Ce n'est donc pas un niveau de bruit réel ou mesuré, mais une indication pondérée.
La saisie a été effectuée pour une échelle de restitution cartographique du 1/10 000ème.
Les cartes seront réactualisées tous les 5 ans.

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Fréquence de mise à jour : unknown
Point de distribution autocollant stop pub
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Localisation des points de distribution des autocollants stop pub Information de base saisie dans l'application arcOpole Stop pub maj, dans la classe d'entités T_COD_GESDECHET.POINT_DISTRIB_STOPPUB_BASE.
Saisie effectuée par la direction de la gestion des déchets.
Consolidation de l'information effectuée par traitement automatique, exécuté quotidiennement chaque nuit.

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Territoires de Veille Active
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Territoires bénéficiant d’un accompagnement via le contrat de ville en terme d’ingénierie et de mobilisation de la solidarité locale par le biais de dispositifs spécifiques tels que programme de réussite éducative, postes d’adultes relais au sein des associations ... La délimitation de ces pémiètres sont définis par la commune sur la base des revenus médian des habitants. Ils sont validés par l'Etat. Les périmètres des TVA sont saisis en suivant les limites parcellaires et les axes de voie, en veillant à ce que les adresses correspondant aux accès des parcelles inclues dans les périmètres soient également englobés, afin de permettre des traitements de ventilation des adresses par zonage.

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Transport en commun LIA - Arrêts
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Arrêts du réseau de transport en commun.
Les arrêts sont de 2 types : avec une position shématique ou une position réelle.
La position réelle doit être utilisée à l'échelle du 1 : 2 000ème
La position schématique doit être utilisée à l'échelle du 1 :10 000ème
En outre 2 représentations cartographiques sont associées à la classe d'entités : une au 1 : 10 000ème et une au 1 : 2 000ème La saisie des arrêts a été effectuée à partir d'une mise à disposition de données fournie par la société Transdev. La cartographie a été fournie dans le format kml, reprojetée, puis les arrêts ont été intégrés à la base de données géographiques. La position des arrêts est parfois améliorée à l'aide d'une photographie aérienne. Les arrêts sont mis à jour lorsque le réseau de transport en commun évolue. Pour chaque arrêt est indiquée la ou les lignes qui le desservent, ainsi que la ou les lignes pour lesquelles l'arrêt est un terminus.


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Territoire Entrepreneurs
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Le Territoire Entrepreneur (anciennement dénommé zones franches urbaines ou ZFU) sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des zones dites sensibles ou défavorisées. En accordant des exonérations fiscales et sociales aux entreprises présentes, son ambition est de redynamiser des quartiers jugés prioritaires au regard de leurs caractéristiques économiques et sociales par la relance de l’activité économique et donc de l’emploi. Depuis le 15 mai 2007, sa dernière modification, le Territoire Entrepreneurs du Havre couvre 200 ha. Les périmètres des Territoires Entrepreneurs sont déterminés par le Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports. Il est saisi en suivant les limites parcellaires et les axes de voie, en veillant à ce que les adresses correspondant aux accès des parcelles inclues dans les périmètres soient également englobés, afin de permettre des traitements de ventilation des adresses par zonage.

Mots-clés : adresse,bec,cauville,caux,codah,cohesion,communaute,dame,developpement,donnees,economie,economique,epouville,estuaire,fiscalite,fontaine,fontenay,franche,gainneville,gonfreville,harfleur,havraise,havre,lagglomeration,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,normandie,notre,octeville,ouvertes,pays,politique,prioritaire,qpv,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,social,sociale,sur,urbaine,urbanisme,ville,zfu,zone
Fréquence de mise à jour : unknown
Quartier prioritaire de Politique de la Ville
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole. La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique de la ville. Celles-ci sont détaillées, pour la métropole, dans le décret n° 2014-767 du 3 juillet 2014 relatif à la liste nationale des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) et à ses modalités particulières de détermination dans les départements métropolitains. Ces périmètres viennent se substituer aux zones urbaines sensibles (Zus) et aux quartiers en contrat urbain de cohésion sociale (Cucs) à compter du 1er janvier 2015. Les périmètres des QPV sont déterminés par le Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports. Ils sont saisis en suivant les limites parcellaires et les axes de voie en veillant à ce que les adresses correspondant aux accès des parcelles inclues dans les pérmètres soient également englobés, afin de permettre des traitements de ventilation des adresses par zonage.

Mots-clés : adresse,bec,cauville,caux,codah,cohesion,communaute,dame,donnees,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havraise,havre,lagglomeration,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,normandie,notre,octeville,ouvertes,pays,politique,prioritaire,qpv,quartier,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,sensible,social,sociale,sur,urbanisme,ville,zone
Fréquence de mise à jour : unknown
Transports scolaires - arrêts
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Arrêts de transport scolaire. Concerne les collèges et les lycées.

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Périmètre de renouvellement urbain
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Périmètre d'intervention des actions de l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) pour accompagner des projets urbains globaux pour transformer les quartiers en profondeur : En réinsérant les quartiers dans la ville. En créant la mixité sociale dans l'habitat ; En introduisant de la mixité par la diversification des fonctions (commerces, activités économiques, culturelles et de loisir). Les périmètres de renouvellement sont saisis en suivant les limites parcellaires et les axes de voie en veillant à ce que les points adresse correspondants aux accès des parcelles inclues dans les périmètres soient également englobés afin de permettre des traitement de ventilation des adresses par zonage.

Mots-clés : adresse,anru,bec,cauville,caux,codah,cohesion,communaute,dame,donnees,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havraise,havre,lagglomeration,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,normandie,notre,octeville,ouvertes,pays,pnru,politique,prioritaire,quartier,renovation,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,social,sociale,sur,urbaine,urbanisme,ville
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Réseau de voirie - Noeud
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Les noeuds sont situés aux intersections et aux extrémités des tronçons du réseau de voirie. Les noeuds sont créés automatiquement lors de la saisie des tronçons de voirie : lorsqu'il y a une intersection entre deux tronçons, ou à l'extrémité d'un tronçon (au bout d'une impasse par exemple). Ils font partie d'une réseau topologique et permettent de relier l'ensemble des tronçons du réseau de voirie.

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Occupation du sol
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Découpage du territoire communautaire suivant l'occupation du sol en hydrographie, voirie, séparateurs de voirie et ilots urbains. Cette donnée est très utile pour la cartographie à grande échelle. Cette donnée est issue d'un traitement réalisé à partir de couches primitives dont la saisie est effectuée  sur la base de l'orthophotoplan ou de plans topographiques. 

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Quartier et Lieu-dit
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Emprise des quartiers urbains et des lieux-dits. Cette couche a été saisie par le SIGU à partir des informations du plan cadastral informatisé, du cadastre napoléonien, de la carte de Cassini, de la couche toponymie de la BD NYME de l'IGN et de la connaissance du terrain.

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