Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
[Référent] Contours simplifiés des communes (2024)
Organisation : Enedis

Les produits ADMIN EXPRESS, ADMIN EXPRESS COG et ADMIN EXPRESS COG CARTO décrivent l'ensemble des informations administratives présentes dans la base de données interne de l'IGN sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer à la date d'extraction des données

Mots-clés : divers
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-01-01
Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie.
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

Mots-clés : amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,planification,plu,pos,urbanisme,usage-des-sols,zonage
Linéaire informatif d'un document d'urbanisme dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie.
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :
- les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,
- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,inspire,plu,pos,usage-des-sols,zonage
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie.
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :
- les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,
- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,information-surfacique,inspire,plu,pos,usage-des-sols,zonage
Prescription surfacique d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie.
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

Mots-clés : amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,planification,plu,pos,urbanisme,usage-des-sols,zonage
Prescription linéaire d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie.
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

Mots-clés : amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,planification,plu,pos,prescription-lineaire,urbanisme,usage-des-sols,zonage
Muscardins recencés dans le département de l'Orne en 2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

muscardins recensés dans le cadre de l'étude "haies et espèces protégées" en 2023. L'étude a été réalisée par le Groupe mammalogique normand (GMN) et le CPIE des collines normandes pour le compte de la DDT61 en 2023-2024. Seuls certains secteurs du département ont été recensés.
Le but de l'étude est d'identifier et caractériser les espèces protégées en lien avec le bocage ornais pour mieux prendre en compte la réglementation concernant les espèces protégées et leurs habitats (les haies) dans le cadre de l'instruction des demandes de déplacement de haies.
L'ensemble du département n'a pas été prospecté. Seuls certains secteurs (emblématiques par leurs caractéristiques paysagères ou pauvre en observations) ont été sélectionnés. Les zones d'étude ont été délimitées grâce aux 6 petites régions agricoles (PRA) ornaises (Bocage ornais, Le Merlerault, Pays d'Auge ornais, Pays d'Ouche, Plaine d'Alençon et d'Argentan et Perche) et 5 typologies de haies basés sur les travaux de l'OFB.
Spécifiquement le recensement des muscardins a été mené par le GMN.

Mots-clés : donnees-ouvertes,haies,inspire,muscardins,repartition-des-especes
Début de la couverture temporelle : 2023-09-02
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-19
Chiroptères recencés dans le département de l'Orne en 2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

chiroptères recensés dans le cadre de l'étude "haies et espèces protégées" en 2023. L'étude a été réalisée par le Groupe mammalogique normand (GMN) et le CPIE des collines normandes pour le compte de la DDT61 en 2023-2024. Seuls certains secteurs du département ont été recensés.
Le but de l'étude est d'identifier et caractériser les espèces protégées en lien avec le bocage ornais pour mieux prendre en compte la réglementation concernant les espèces protégées et leurs habitats (les haies) dans le cadre de l'instruction des demandes de déplacement de haies.
L'ensemble du département n'a pas été prospecté. Seuls certains secteurs (emblématiques par leurs caractéristiques paysagères ou pauvre en observations) ont été sélectionnés. Les zones d'étude ont été délimitées grâce aux 6 petites régions agricoles (PRA) ornaises (Bocage ornais, Le Merlerault, Pays d'Auge ornais, Pays d'Ouche, Plaine d'Alençon et d'Argentan et Perche) et 5 typologies de haies basés sur les travaux de l'OFB.
Spécifiquement le recensement des chiroptères a été mené par le GMN.

Mots-clés : chiropteres,donnees-ouvertes,haies,inspire,repartition-des-especes
Début de la couverture temporelle : 2023-05-30
Fin de la couverture temporelle : 2023-07-04