Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Evolution des apports de déchets - zones adhérents - 2002-2023
Organisation : Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen

Ce jeu de données décrit les quantités de déchets apportés par l'ensemble des adhérents du SMEDAR, sans distinction, par flux, par an, pour la période allant de 2002 à 2023 inclus.
Il est constitué d'un seul fichier (format CSV).
Origine et mise à jour : chargé d'études - Direction des Services Techniques et de l'Exploitation (david.prieur@smedar.fr)
Couverture temporelle: 01/01/2002 à 31/12/2023 
Fréquence: Annuelle 



Mots-clés : dechets
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2002-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Bancs Publics - Tours Métropole Val de Loire
Organisation : Tours Métropole Val de Loire

Localisation des Bancs sur le territoire de Tours Métropole et du cimetière de Tours Sud qui se trouve sur le territoire d'Esvres

Mots-clés : banc,espace-public,mobilier,pause,promenade,sig,urbain
Fréquence de mise à jour : quarterly
PADDUC - ERPAT - Données vecteur
Organisation : Collectivité de Corse

Les données disponibles sur cette plateforme sont des données de travail qui, en complément d’autres données et selon certains choix de représentation (dont celui de l’échelle), ont servi à la constitution des éditions cartographiques contenues dans le PADDUC. Seules les cartes contenues dans le PADDUC approuvé par l’Assemblée de Corse sont opposables.   


  


Les Espaces Ressources pour le Pastoralisme et l'Arboriculture Traditionnelle sont notamment représentés dans le PADDUC sur la Carte de Destination Générale des Différentes parties du Territoire issue de la modification n° 1 du PADDUC approuvée par l'Assemblée de Corse le 05/11/2020.

L’échelle de validité de cette cartographie est le 1 : 100 000.

Les ERPAT sont définis par le Schéma d’Aménagement Territorial du PADDUC comme les espaces à vocation pastorale reconnus d’intérêt agronomique pour les systèmes de production traditionnels qui ne sont pas déjà inclus dans les ESA.

Cette indication cartographique vise à préciser les modalités d'application des lois "Montagne" et "Littoral" et à assurer la préservation de la vocation de ces espaces prévue au Livret III - Orientations règlementaires du PADDUC. Il appartient aux documents locaux d’urbanisme de les localiser (SCoT) ou de les délimiter (PLU), chacun à leur échelle.

 **Echelle de représentation associée : 1 : 100 000**  


Données sources : SODETEG, IFN, MNT BD ALTI®IGN

Système de référence et projection : RGF 93 Lambert 93

Crédits : Collectivité de Corse - Agence d'aménagement durable, d'urbanisme et d'énergie de la Corse

 **[Télécharger le fichier](https://geo.numerique.corsica/telechargement/donnees/padduc/ERPAT_2020_100000.zip)**

 __**_RAPPEL_** _Les couches SIG suivantes : ESA, ERC, ESE, ERPAT, ENSP, Tache urbaine ne doivent en aucun cas être utilisées pour éditer des cartographies ou des illustrations graphiques à un niveau de précision supérieur à leur échelle de validité_

Mots-clés : developpement-durable,environnement,padduc,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
PADDUC - TURB - Données vecteur
Organisation : Collectivité de Corse

Les données disponibles sur cette plateforme sont des données de travail qui, en complément d’autres données et selon certains choix de représentation (dont celui de l’échelle), ont servi à la constitution des éditions cartographiques contenues dans le PADDUC. Seules les cartes contenues dans le PADDUC approuvé par l’Assemblée de Corse sont opposables.   


  


La tache urbaine (hors bâti isolé) est notamment représentée sur la Carte de Destination Générale des Différentes parties du Territoire issue de la modification n° 1 du PADDUC approuvée par l'Assemblée de Corse le 05/11/2020.

La tache urbaine est une modélisation qui permet de représenter de façon schématique le tissu urbain, y compris les espaces entre les bâtiments lorsqu’ils sont distants de moins de 50 m, ainsi que d’autres types d’espaces artificialisés. Elle ne comporte donc pas le bâti isolé.

 **La tache urbaine n’a aucune portée juridique et ne saurait être confondue avec l’espace urbanisé au sens du code de l’urbanisme** (caractérisé dans le livret IV par un faisceau de critères et d’indices). Elle ne tient compte que de la distance entre les bâtiments, sans autre considération, et ne permet donc pas de caractériser une forme urbaine.

 **Echelle de représentation associée : 1 : 100 000**

Résolution (taille de la plus petite entité représentée) : 2000 m²

Données sources : [BD TOPO®](https://geoservices.ign.fr/documentation/diffusion/telechargement-donnees-libres.html#bd-topo)IGN (2020), CADASTRE DGFIP (2019), BD ORTHO®IGN (2019), OpenStreetMap, consultation des collectivités 2018, observations des personnes publiques associées et du public lors de la modification n° 1 du PADDUC approuvée le 05/11/20.

Système de référence et projection : RGF 93 Lambert 93

Crédits : Collectivité de Corse - Agence d'aménagement durable, d'urbanisme et d'énergie de la Corse

 **[Télécharger le fichier](https://geo.numerique.corsica/telechargement/donnees/padduc/TURB_2020_100000.zip)**  


 __**_RAPPEL_** _Les couches SIG suivantes : ESA, ERC, ESE, ERPAT, ENSP, Tache urbaine ne doivent en aucun cas être utilisées pour éditer des cartographies ou des illustrations graphiques à un niveau de précision supérieur à leur échelle de validité_

Mots-clés : developpement-durable,environnement,padduc,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
PADDUC - ESA - Données vecteur
Organisation : Collectivité de Corse

Les données disponibles sur cette plateforme sont des données de travail qui, en complément d’autres données et selon certains choix de représentation (dont celui de l’échelle), ont servi à la constitution des éditions cartographiques contenues dans le PADDUC. Seules les cartes contenues dans le PADDUC approuvé par l’Assemblée de Corse sont opposables.   


  


Les Espaces Stratégiques Agricoles sont représentés dans le PADDUC sur la Cartographie des Espaces Stratégiques Agricoles issue de la modification n° 1 du PADDUC approuvée par l'Assemblée de Corse le 05/11/2020.

 **L’échelle d’opposabilité de cette cartographie est le 1 : 50 000**

Les espaces stratégiques agricoles sont identifiés par le PADDUC en application du code général des collectivités territoriales, article L. 4424-11-II : _« le PADDUC peut, compte tenu du caractère stratégique au regard des enjeux de préservation ou de développement présentés par certains espaces géographiques limités, définir leur périmètre, fixer leur vocation et comporter des dispositions relatives à l’occupation du sol propres auxdits espaces_ ». 

Les ESA sont définis par le Schéma d’Aménagement Territorial du PADDUC selon les critères alternatifs suivants :

- Leur caractère cultivable (pente inférieure ou égale à 15% dans les conditions et pour les catégories d'espaces énoncées au chapitre II.B.2 p.144 du Livret III) et leur potentiel agronomique ;

ou

- Leur caractère cultivable (pente inférieure ou égale à 15% dans les conditions t pour les catégories d'espaces énoncées au chapitre II.B.2 p.144 du livret III) et leur équipement par les infrastructures d’irrigation ou leur projet d’équipement structurant d’irrigation.

Si le PADDUC définit les ESA à l’échelle du territoire régional, il appartient aux documents locaux d’urbanisme de les localiser (SCoT) ou de les délimiter (PLUi, PLU, cartes communales) chacun à leur échelle.

Echelle de représentation associée : 1 : 50 000

Résolution (taille de la plus petite entité représentée) : 2500 m²

Données sources : SODETEG, RPA (ODARC), OEHC, IFN, [BD TOPO®](https://geoservices.ign.fr/documentation/diffusion/telechargement-donnees-libres.html#bd-topo)IGN (2019), MNT BD ALTI®IGN

Système de référence et projection : RGF 93 Lambert 93

Crédits : Collectivité de Corse - Agence d'aménagement durable, d'urbanisme et d'énergie de la Corse

 **[Télécharger le fichier](https://geo.numerique.corsica/telechargement/donnees/padduc/ESA_2020_50000.zip)**

 __**_RAPPEL_** _Les couches SIG suivantes : ESA, ERC, ESE, ERPAT, ENSP, Tache urbaine ne doivent en aucun cas être utilisées pour éditer des cartographies ou des illustrations graphiques à un niveau de précision supérieur à leur échelle de validité_

Mots-clés : developpement-durable,environnement,padduc,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
PADDUC -ERC - Données vecteur
Organisation : Collectivité de Corse

Les données disponibles sur cette plateforme sont des données de travail qui, en complément d’autres données et selon certains choix de représentation (dont celui de l’échelle), ont servi à la constitution des éditions cartographiques contenues dans le PADDUC. Seules les cartes contenues dans le PADDUC approuvé par l’Assemblée de Corse sont opposables.   


  


Les Espaces Remarquables et Caractéristiques du patrimoine naturel et culturel du Littoral sont représentés sur la carte des Espaces Remarquables ou Caractéristiques du Littoral, issue de la modification n° 1 du PADDUC approuvée par l'Assemblée de Corse le 05/11/2020.  


**L’échelle d’opposabilité de cette cartographie est le 1 : 50 000.** **.**

Le PADDUC représente ces espaces à l’échelle du territoire régional avec un **_contour de 2 mm_** (correspondant à 100m sur le terrain à échelle du 1 : 50 000) qui doit être représenté sur les cartes issues de l’utilisation de cette couche.

Il appartient aux documents locaux d’urbanisme de délimiter, chacun à son échelle, les espaces concernés.

Les fiches descriptives et justificatives pour des sites ou espaces identifiés sont disponibles dans l’Atlas Littoral (Annexe 7 du PADDUC).

Echelle de représentation associée : 1 : 50 000

Système de référence et projection : RGF 93 Lambert 93

Crédits : Collectivité de Corse - Agence d'aménagement durable, d'urbanisme et d'énergie de la Corse

 **[Télécharger le fichier](https://geo.numerique.corsica/telechargement/donnees/padduc/ERC_50000.zip)**

 __**_RAPPEL_** _Les couches SIG suivantes : ESA, ERC, ESE, ERPAT, ENSP, Tache urbaine ne doivent en aucun cas être utilisées pour éditer des cartographies ou des illustrations graphiques à un niveau de précision supérieur à leur échelle de validité_

Mots-clés : developpement-durable,environnement,padduc,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
PADDUC - TVB- Données vecteur
Organisation : Collectivité de Corse

**Les données disponibles sur cette plateforme sont des données de travail qui, en complément d’autres données et selon certains choix de représentation (dont celui de l’échelle), ont servi à la constitution des éditions cartographiques contenues dans le PADDUC. Seules les cartes contenues dans le PADDUC approuvé par l’Assemblée de Corse sont opposables.**

  


La Trame Verte et Bleue du PADDUC est représentée sur la Carte des enjeux environnementaux du PADDUC approuvé par l'Assemblée de Corse le 02/10/15.

L’échelle de validité de cette cartographie est le 1 : 100 000.

La TVB est composée de 3 couches SIG : les corridors écologiques, les réservoirs de biodiversité et les sites inscrits de la loi de 1930.

Le PADDUC identifie à son échelle les réservoirs et les corridors de la TVB. Il appartient aux documents locaux d’urbanisme de les délimiter chacun à son échelle, en justifiant de la bonne cohérence de ces continuités écologiques face à celles identifiées à l’échelle régionale.

 **L’échelle de validité de cette cartographie est le 1 : 100 000.**

Système de référence et projection : RGF 93 Lambert 93

Crédits : Collectivité de Corse - Agence d'aménagement durable, d'urbanisme et d'énergie de la Corse

 **[Télécharger le fichier](https://geo.numerique.corsica/telechargement/donnees/padduc/TVB_100000.zip)**  


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Mots-clés : developpement-durable,environnement,padduc,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
PADDUC - ENSP - Données vecteur
Organisation : Collectivité de Corse

Les données disponibles sur cette plateforme sont des données de travail qui, en complément d’autres données et selon certains choix de représentation (dont celui de l’échelle), ont servi à la constitution des éditions cartographiques contenues dans le PADDUC. Seules les cartes contenues dans le PADDUC approuvé par l’Assemblée de Corse sont opposables.   


  


Les Espaces naturels, sylvicoles et pastoraux sont notamment représentés sur la Carte de Destination Générale des Différentes parties du Territoire issue de la modification n° 1 du PADDUC approuvée par l'Assemblée de Corse le 05/11/2020.

 **L’échelle de validité de cette cartographie est le 1 : 100 000.**

Les ENSP sont définis par le Schéma d’Aménagement Territorial du PADDUC comme les espaces naturels, forestiers, arborés, agropastoraux ou en friche, qui ne sont pas classés dans une autre catégorie spécifique de la Carte de Destination Générale des Différentes parties du Territoire.

Cette indication cartographique vise à préciser les modalités d'application des lois "Montagne" et "Littoral" et à assurer la préservation de la vocation naturelle et agro-sylvo-pastorale de ces espaces prévue au Livret III - Orientations règlementaires du PADDUC. Il appartient aux documents locaux d’urbanisme de les localiser (SCoT) ou de les délimiter (PLU), chacun à leur échelle.

Echelle de représentation associée : 1 : 100 000

Données sources : SODETEG, RPA (ODARC), OEHC, [BD TOPO®](https://geoservices.ign.fr/documentation/diffusion/telechargement-donnees-libres.html#bd-topo)IGN (2014), MNT BD ALTI®IGN

Système de référence et projection : RGF 93 Lambert 93

Crédits : Collectivité de Corse - Agence d'aménagement durable, d'urbanisme et d'énergie de la Corse

  


 **[Télécharger le fichier](https://geo.numerique.corsica/telechargement/donnees/padduc/ENSP_2020_100000.zip)**

 __**_RAPPEL_** _Les couches SIG suivantes : ESA, ERC, ESE, ERPAT, ENSP, Tache urbaine ne doivent en aucun cas être utilisées pour éditer des cartographies ou des illustrations graphiques à un niveau de précision supérieur à leur échelle de validité_

Mots-clés : developpement-durable,environnement,padduc,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
PADDUC - ESE - Données vecteur
Organisation : Collectivité de Corse

Les données disponibles sur cette plateforme sont des données de travail qui, en complément d’autres données et selon certains choix de représentation (dont celui de l’échelle), ont servi à la constitution des éditions cartographiques contenues dans le PADDUC. Seules les cartes contenues dans le PADDUC approuvé par l’Assemblée de Corse sont opposables.   


  


Les Espaces Stratégiques Environnementaux sont représentés sur la Carte de Destination Générale des Différentes parties du Territoire issue de la modification n° 1 du PADDUC approuvée par l'Assemblée de Corse le 05/11/2020.

 **L’échelle de validité de cette cartographie est le 1 : 100 000.**

Les espaces stratégiques environnementaux sont définis par le Schéma d’Aménagement Territorial du PADDUC comme tels :

- Ils présentent des enjeux de biodiversité, relevant d’une logique d’intervention prioritaire en référence aux documents de la Trame Verte et Bleue (se référer à l’Annexe 5, partie 3) ;

- Ils sont soumis à une forte pression anthropique ou urbaine, qui, par la progression de l’urbanisation notamment, met en péril la fonctionnalité d’un réservoir ou d’un corridor de biodiversité tels que définis par la Trame Verte et Bleue, ou la possibilité de maintenir un corridor écologique, sur les secteurs où la Trame Verte et Bleue localise un corridor écologique potentiel ;

- Ils ne bénéficient pas déjà d’une protection réglementaire suffisante (réserves naturelles, Espaces Remarquables ou Caractéristiques de la loi Littoral, arrêtés de protection de biotope, sites classés, terrains du Conservatoire du Littoral, etc.). 

Echelle de représentation associée : 1 : 100 000

Système de référence et projection : RGF 93 Lambert 93

Crédits : Collectivité de Corse - Agence d'aménagement durable, d'urbanisme et d'énergie de la Corse

 **[Télécharger le fichier](https://geo.numerique.corsica/telechargement/donnees/padduc/ESE_100000.zip)**  


 __**_RAPPEL_** _Les couches SIG suivantes : ESA, ERC, ESE, ERPAT, ENSP, Tache urbaine ne doivent en aucun cas être utilisées pour éditer des cartographies ou des illustrations graphiques à un niveau de précision supérieur à leur échelle de validité_

Mots-clés : developpement-durable,environnement,padduc,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Marseille - Trottinettes électriques
Organisation : Ville de Marseille

La Ville de Marseille met à disposition les données relatives à l’utilisation des Engins de Déplacements Personnels (EDP) sur son territoire. Pour chaque année, les données renseignent le type d’EDP (trottinette électrique), le nombre d’EDP déployés tout opérateur confondu et le nombre de trajets réalisés par semaine.

Mots-clés : edp,transport,trottinette
DPE tertiaire (avant juillet 2021)
Organisation : ADEME

Le diagnostic de performance énergétique (DPE) renseigne sur la performance énergétique d’un logement ou d’un bâtiment, en évaluant sa consommation d’énergie et son impact en terme d’émissions de gaz à effet de serre. Il s’inscrit dans le cadre de la politique énergétique définie au niveau européen afin de réduire la consommation d’énergie des bâtiments et de limiter les émissions de gaz à effet de serre.

Le contenu et les modalités d’établissement du DPE sont réglementés. Le DPE décrit le bâtiment ou le logement (surface, orientation, murs, fenêtres, matériaux, etc), ainsi que ses équipements de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire, de refroidissement et de ventilation. Il indique, suivant les cas, soit la quantité d’énergie effectivement consommée (sur la base de factures), soit la consommation d’énergie estimée pour une utilisation standardisée du bâtiment ou du logement.

La vue tabulaire des données est une vue simplifiée des données. <p></p>Les [données complètes](https://files.data.gouv.fr/ademe/202110/dpe_tertiaire_202110.sql), issues des bases de données, sont disponibles au téléchargement mais leur utilisation est un peu plus complexe et réservée à un public averti.

Fréquence de mise à jour : unknown