Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Indice de réparabilité (organisation Groupe SEB France)
Organisation : Groupe SEB France

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Indice de réparabilité" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-indice-reparabilite)

Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : continuous
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Direction des Achats de l'État)
Organisation : Direction des Achats de l'État

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées".

Fréquence de mise à jour : annual
Météo Vigilance niveau départemental (Île-de-France)
Organisation : Région Île-de-France

Prévisions de dangers météorologiques pour la journée en cours (J) et le lendemain (J1), avec un regroupement par phénomène et selon leur chronologie, au niveau départemental (départements franciliens).

### Quatre niveaux de Vigilance

**Vigilance rouge**
     Une vigilance absolue s'impose. Des phénomènes dangereux d'intensité exceptionnelle sont prévus. Tenez-vous régulièrement au courant de l'évolution de la situation et respectez impérativement les consignes de sécurité émises par les pouvoirs publics. 
**Vigilance orange**
     Soyez très vigilant. Des phénomènes dangereux sont prévus. Tenez-vous au courant de l'évolution de la situation et suivez les conseils de sécurité émis par les pouvoirs publics. 
**Vigilance jaune**
     Soyez attentifs. Si vous pratiquez des activités sensibles au risque météorologique ou exposées aux crues, des phénomènes habituels dans la région mais occasionnellement et localement dangereux (ex. orage d'été, montée des eaux) sont en effet prévus. Tenez-vous au courant de l'évolution de la situation. 
**Vigilance verte**
     Pas de vigilance particulière.

[Plus d'informations sur la vigilance Météo France (Fichier PDF)](https://donneespubliques.meteofrance.fr/client/document/dircom_fiche_evolutions_vigilance_20221017_294.pdf "Plus d'informations sur la vigilance Météo France - Fichier PDF \(nouvelle fenêtre\)")

Mots-clés : alerte,cadre-de-vie-environnement,canicule,danger,meteo,neige,orage,pluie,risque-meteorologique,tourisme,verglas,vigilance
Fréquence de mise à jour : semidaily
RSU 2022 - Effectifs permanents - Toulouse Métropole
Organisation : Toulouse métropole

Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique.

Le décret n°2020-1493 du 30 novembre 2020 relatif à la base de données sociales et au rapport social unique dans la fonction publique est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU.

Nombre d'agents occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12/2022.

Pour des raisons de secret statistique, des regroupements ont été effectués :

\- les filières Médico-sociales et Sociale.

\- les filières Animation et Culturelle.

\- les fonctionnaires hommes des filières Animation et Culturelle de catégorie C et B.

Mots-clés : 2022,effectif,rapport-social-unique,rsu,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de SAUTRON)
Organisation : Ville de SAUTRON

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Mots-clés : achat-matieres-recyclees,acquisition-municipale,declaration-agec,reemploi,reutilisation,valeurs-materielles-publiques
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
RSU 2022 - Répartition du temps de travail - Toulouse Métropole
Organisation : Toulouse métropole

Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique.

Le décret n°2020-1493 du 30 novembre 2020 relatif à la base de données sociales et au rapport social unique dans la fonction publique est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU.

Quotité de temps de travail des fonctionnaires et contractuels permanents occupant un emploi à temps complet rémunérés au 31/12/2022 par genre.

Pour des raisons de secret statistique, des regroupements ont été effectués :

\- les filières Médico-sociales et Sociale.  


\- les filières Animation et Culturelle.

Mots-clés : 2022,rapport-social-unique,rsu,statistiques,temps-de-travail
Fréquence de mise à jour : annual
RSU 2022 - Rémunération - Toulouse Métropole
Organisation : Toulouse métropole

Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique.

Le décret n°2020-1493 du 30 novembre 2020 relatif à la base de données sociales et au rapport social unique dans la fonction publique est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU.

Montant total des rémunérations brutes des fonctionnaires et contractuels permanents ayant travaillé au moins un jour durant l'année 2022.

Pour des raisons de secret statistique, des regroupements ont été effectués :

\- les filières Médico-sociales et Sociale.

\- les filières Animation et Culturelle.

\- les fonctionnaires hommes des filières Animation et Culturelle de catégorie C et B.

Mots-clés : 2022,rapport-social-unique,remuneration,rsu,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Gaz à effet de serre des bâtiments publics
Organisation : Toulouse métropole

Correspond aux émissions de GES totales (en tCO2e) des bâtiments publics de la mairie et de la métropole, et aux émissions de GES rapportées à la surface (en kgCO2e / m²)

Mots-clés : batiments,energie,environnement,equivalent-co2,exemplarite,ges,pollution,publics,surface
Gaz à effet de serre du parc automobile de la collectivité
Organisation : Toulouse métropole

Correspond aux émissions de GES (en tCO2e) du parc automobile de la mairie et de la métropole, et aux émissions de GES rapportées à la distance parcouru (en kgCO2e / km).

Données mises à jour en juin 2025.

Mots-clés : automobile,environnement,equivalent-co2,exemplarite,ges,km,parc,pollution,voiture
RSU 2022 - Télétravail - Mairie de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique.

Le décret n°2020-1493 du 30 novembre 2020 relatif à la base de données sociales et au rapport social unique dans la fonction publique est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU.

Nombre d'agents exerçant leur fonctions dans le cadre du télétravail par genre, catégorie hiérarchique et filière.

Pour des raisons de secret statistique, des regroupements ont été effectués :

\- les filières Médico-sociales, Médico-technique et Sociale.  


\- les filières Animation et Culturelle.

\- les hommes et des femmes de la filière Police municipale.

Mots-clés : 2022,rapport-social-unique,rsu,statistiques,teletravail
Fréquence de mise à jour : annual
Episodes de pollution aux particules fines (PM10)
Organisation : Toulouse métropole

Nombre de jours d'épisodes de pollution aux particules fines (PM10) par an, en Haute Garonne.

[Plus d'informations sur les épisodes de pollution](https://www.atmo-occitanie.org/pour-aller-plus-loin/pourquoi-surveiller-la-qualite-de-lair/comprendre-les-episodes-de-pollution)

Mots-clés : air,atmo,environnement,fines,particules,pm10,pollution
Carte du bruit aérien (LN)
Organisation : Toulouse métropole

Carte de l'environnement sonore aérien (en dB(A)) calculée pour une exposition nocturne.

Ln (Level night) correspond au bruit moyen au cours de la nuit.

Mots-clés : acoustique,aerien,bruit,db-a,environnement,isophone,ln,niveau-sonore,ppbe
Carte du bruit ferroviaire (LDEN)
Organisation : Toulouse métropole

Carte de l'environnement sonore ferroviaire (en dB(A)) calculée pour une exposition 24h.

Lden (Level day-evening-night) correspond au bruit moyen pondéré au cours des 24h, avec un poids plus fort en soirée et la nuit.

Mots-clés : acoustique,bruit,db-a,environnement,ferroviaire,isophone,lden,niveau-sonore,ppbe
Carte du bruit ferroviaire (LN)
Organisation : Toulouse métropole

Carte de l'environnement sonore ferroviaire (en dB(A)) calculée pour une exposition nocturne.

Ln (Level night) correspond au bruit moyen au cours de la nuit.

Mots-clés : acoustique,bruit,db-a,environnement,ferroviaire,isophone,ln,niveau-sonore,ppbe
RSU 2022 - Instances - Toulouse Métropole
Organisation : Toulouse métropole

Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique.

Le décret n°2020-1493 du 30 novembre 2020 relatif à la base de données sociales et au rapport social unique dans la fonction publique est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU.

Nombre de réunions statutaires en 2022.

Mots-clés : 2022,instance,rapport-social-unique,reunion-statutaire,rsu,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Vent et rafales
Organisation : Toulouse métropole

Le nombre de jours avec du vent ≥ 57 km/h et les rafales maximales (en km/h) sont issus des données de vent* de la station de météo Toulouse - Blagnac. 

*maximum quotidien de la force maximale horaire du vent instantané à 10m (FXI)

Mots-clés : changement-climatique,climat,environnement,evenements-extremes,meteo,rafales,vent
Primes « réparation »
Organisation : Toulouse métropole

Ce jeu de données correspond au nombre et au montant (en €) des primes « réparation » attribuées chaque année.

Prime à destination des particuliers pour la réparation des biens manufacturés auprès des artisans du réseau «Répar'acteurs»

[Plus d'informations sur la prime « réparation »](https://metropole.toulouse.fr/demarches/demander-la-prime-reparation)

Mots-clés : dechets-et-economie-circulaire,primes,reparacteurs,reparation
Production de déchets
Organisation : Toulouse métropole

Evolution de la production de déchets ménagers et assimilés (DMA) rapportée au nombre d'habitant (en kg / habitant) sur le périmètre de Toulouse Métropole.

Les DMA incluent les ordures ménagères, les emballages et papiers triés, le verre, les déchets textiles, les déchets verts, les encombrants et tous les autres déchets déposés à la déchetterie.

Mots-clés : dechets,dechets-et-economie-circulaire,decoset,dma,insee,production
RSU 2022 - Effectifs permanents - Mairie de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique.

Le décret n°2020-1493 du 30 novembre 2020 relatif à la base de données sociales et au rapport social unique dans la fonction publique est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU.

Nombre d'agents occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12/2022.

Pour des raisons de secret statistique, des regroupements ont été effectués :

\- les filières Médico-sociales, Médico-technique et Sociale.

\- les filières Animation et Culturelle.

\- les contractuels permanents femmes de la filière Médico-sociale, Médico-technique et Sociale de catégorie A, B et C.

\- les contractuels permanents femmes de la filière Animation et Culturelle de catégorie A et B.

\- les fonctionnaires femmes de la filière Police municipale de catégorie A et B.

\- les contractuels permanents hommes de la filière Administrative de catégorie B et C.

\- les fonctionnaires et contractuels permanents hommes de la filière Médico-sociale, Médico-technique et Sociale de catégorie A et B.

Mots-clés : 2022,effectif,rapport-social-unique,rsu,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
RSU 2022 - Montant dépenses handicap - Mairie de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique.

Le décret n°2020-1493 du 30 novembre 2020 relatif à la base de données sociales et au rapport social unique dans la fonction publique est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU.  


Respect de l'obligation d'emploi : dépenses réalisées couvrant partiellement l'obligation d'emploi (ouvrant droit à réduction des unités manquantes) et taux d'emploi.

Mots-clés : 2022,handicap,obligation-demploi,rapport-social-unique,rsu,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
RSU 2022 - Formation - Mairie de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique.

Le décret n°2020-1493 du 30 novembre 2020 relatif à la base de données sociales et au rapport social unique dans la fonction publique est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU.

Nombre d'agents fonctionnaires et contractuels sur un emploi permanent présents dans les effectifs au 31/12/2022 ayant participé à au moins une formation en 2022 et nombre de journées de formation suivies en 2022.

Mots-clés : 2022,formation,rapport-social-unique,rsu,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
RSU 2022 - Respect des obligations d'emploi - Mairie de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique.

Le décret n°2020-1493 du 30 novembre 2020 relatif à la base de données sociales et au rapport social unique dans la fonction publique est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU.

Nombre d'agents en situation de handicap bénéficiant de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés (y compris reclassés) par genre.

Mots-clés : 2022,handicap,rapport-social-unique,rsu,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
RSU 2022 - Instances - Mairie de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique.

Le décret n°2020-1493 du 30 novembre 2020 relatif à la base de données sociales et au rapport social unique dans la fonction publique est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU.

Nombre de réunions statutaires en 2022.

Mots-clés : 2022,instance,rapport-social-unique,reunion-statutaire,rsu,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
RSU 2022 - Répartition du temps de travail - Mairie de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique.

Le décret n°2020-1493 du 30 novembre 2020 relatif à la base de données sociales et au rapport social unique dans la fonction publique est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU.

Quotité de temps de travail des fonctionnaires et contractuels permanents occupant un emploi à temps complet rémunérés au 31/12/2022 par genre.

Pour des raisons de secret statistique, des regroupements ont été effectués :

\- les filières Médico-sociales, Médico-technique et Sociale.  


\- les filières Animation et Culturelle.

\- les hommes et des femmes à temps partiel de la filière Police municipale.

Mots-clés : 2022,rapport-social-unique,rsu,statistiques,temps-de-travail
Fréquence de mise à jour : annual
RSU 2022 - Rémunération - Mairie de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et doit être réalisé et présenté tous les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique.

Le décret n°2020-1493 du 30 novembre 2020 relatif à la base de données sociales et au rapport social unique dans la fonction publique est paru au journal officiel et précise les modalités de mise en place du RSU.

Montant total des rémunérations brutes des fonctionnaires et contractuels permanents ayant travaillé au moins un jour durant l'année 2022.

Pour des raisons de secret statistique, des regroupements ont été effectués :

\- les filières Médico-sociales, Médico-technique et Sociale.

\- les filières Animation et Culturelle.

\- les contractuels permanents femmes de la filière Médico-sociale, Médico-technique et Sociale de catégorie A, B et C.

\- les contractuels permanents femmes de la filière Animation et Culturelle de catégorie A et B.

\- les fonctionnaires femmes de la filière Police municipale de catégorie A et B.

\- les contractuels permanents hommes de la filière Administrative de catégorie B et C.

\- les fonctionnaires et contractuels permanents hommes de la filière Médico-sociale, Médico-technique et Sociale de catégorie A et B.

Mots-clés : 2022,rapport-social-unique,remuneration,rsu,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Carte du bruit aérien (LDEN)
Organisation : Toulouse métropole

Carte de l'environnement sonore aérien (en dB(A)) calculée pour une exposition 24h.

Lden (Level day-evening-night) correspond au bruit moyen pondéré au cours des 24h, avec un poids plus fort en soirée et la nuit.

Mots-clés : acoustique,aerien,bruit,db-a,environnement,isophone,lden,niveau-sonore,ppbe
Concentration en dioxyde d'azote (NO2) et particules fines (PM2.5)
Organisation : Toulouse métropole

Ce fichier contient les concentrations (en  μg/m3) moyennes annuelles de dioxyde d'azote (NO2) et de particules fines (PM2.5) pour les stations de mesures disponibles sur le territoire de Toulouse Métropole, entre 2013 et 2025.

La disponibilité des stations évoluent en fonction des années et des polluants mesurés.

Mots-clés : air,atmo,concentration,dioxyde-dazote,environnement,geodair,no2,particules-fines,pm10,pm2-5,polluants,pollution,zfe