Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
DDT 48 - PERIMETRES SAGE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Le Schema d&#x27;Amenagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification elabore de maniere collective, pour un perimetre hydrographique coherent, il fixe des objectifs generaux d&#x27;utilisation, de mise en valeur, de protection quantitative et qualitative de la ressource en eau. Il doit etre compatible avec le Schema Directeurs d&#x27;Amenagement et de Gestion des Eaux (SDAGE). Le perimetre et le delai dans lequel il est elabore sont determines par le SDAGE. A defaut, il est arrete par le ou les prefets de departement, le cas echeant sur proposition des collectivites territoriales interessees. Le SAGE est etabli par une Commission Locale de l&#x27;Eau (CLE) representant les divers acteurs du territoire, soumis a enquete publique et est approuve par le prefet. Il est dote d&#x27;une portee juridique : le reglement et ses documents cartographiques sont opposables aux tiers et les decisions dans le domaine de l&#x27;eau doivent etre compatibles ou rendues compatibles avec le plan d&#x27;amenagement et de gestion durable de la ressource en eau. Les documents d&#x27;urbanisme (schema de coherence territoriale, plan local d&#x27;urbanisme et carte communale) doivent etre compatibles avec les objectifs de protection definis par le SAGE. Le schema departemental des carrieres doit etre compatible avec les dispositions du SAGE. Les textes de reference sont les articles L.212-3 a L.212-11 du code de l&#x27;environnement et la circulaire DE /SDATDCP / BDCP / n° 10 du 21 Avril 2008.

__Origine__

Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir tous les objets géographiques à caractère informatif du document d&#x27;urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDT Lozère, DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-a5cc24f6-7edc-42d0-9c96-a8341dac9d78)
 * [Standard de données COVADIS : Point informatif d&#x27;un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_INFO_PCT_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b27a70e0a9b79981a3a360c0c506e6180ee6c4aa)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
DDT 48 - TRES PETITES MASSES D'EAU
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Lozère

La masse d&#x27;&#x27;eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l&#x27;&#x27;unité d&#x27;&#x27;évaluation de la DCE (Directive Cadre sur l&#x27;&#x27;Eau).
Cette couche d&#x27;information est la compilation des couches des 3 bassins hydrographiques (Loire Bretagne, Adour Garonne et Rhône Méditerranée) sur le territoire administratif de la Lozère.

__Origine__

Généalogie


__Organisations partenaires__

DDT Lozère, DDT Loir-et-Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-25b60b56-6a72-46c9-88d7-69c0e02fa89f)
 * [Standard de données COVADIS : N_BAT_EXPL_AGR_S](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;1281)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0e3a59f91c51eebc96d7a19382ec17bcaf2aada1)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
DDT 48 - SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Etat d&#x27;avancement de la mise en place des SPANC (Service Public d&#x27;Assainissement non Collectif) sur le département de la Lozère

__Origine__

Généalogie


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DDT Lozère, DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-dff4ca29-e824-4d25-822c-27defc82d286)
 * [Standard de données COVADIS : N_BAT_EXPL_AGR_S](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;1281)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bd4a9182d70775d12f210c44f5d5d85d09ed14a4)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-assainissement,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DDT 48 - ZONE DE REPARTITION DES EAUX (ZRE)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu&#x27;&#x27;exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Les ZRE sont définies par l&#x27;&#x27;article R211-71 du code de l&#x27;&#x27;environnement et sont fixées par le préfet coordonnateur de bassin. L&#x27;&#x27;arrêté pris par les préfets de département concernés traduit la ZRE en une liste de communes. Cet arrêté est le texte réglementaire fondateur de la ZRE. Dans une ZRE, les seuils d&#x27;&#x27;autorisation et de déclarations des prélèvements dans les eaux superficielles comme dans les eaux souterraines sont abaissés. Ces dispositions sont destinées à permettre une meilleure maîtrise de la demande en eau, afin d&#x27;&#x27;assurer au mieux la préservation des écosystèmes aquatiques et la conciliation des usages économiques de l&#x27;&#x27;eau. Dans une ZRE, les prélèvements d&#x27;&#x27;eau supérieurs à 8m3/h sont soumis à autorisation et tous les autres sont soumis à déclaration.

__Origine__

surfaces


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DDT Lozère, DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-4c701de1-4b32-46eb-8923-db5acdefddb6)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7b7506943a7e296539baeae30c25f16c649d7307)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-n-zonages-eau,eau-zonages-eau,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
DDT 48 - PLANS D'EAU
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Les plans d&#x27;eau désignent une étendue d&#x27;eau douce continentale de surface, libre stagnante, d&#x27;origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d&#x27;eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais.(Définition donnée par le Sandre). Par convention ne sont pas inclus dans la présente couche les plans d&#x27;eau correspondant à des gravières ou des carrières pendant la période où elles relèvent du code minier. Les plans d&#x27;eau sont décrits par leur(s) usage(s) selon une typologie des usages prédéfinie. Par convention, pour souci de cohérence avec Cascade, la typologie « pisciculture » s&#x27;applique, quelles que soient les espèces produites, à un usage du plan d&#x27;eau relevant : - soit de la réglementation sur les ICPE (rubrique 2130 du décret 206-942 du 27 juillet 2006) lorsqu&#x27;il y nourrissage régulier et production supérieure à 20T /an; - soit de l&#x27;article L431-6 du Code de l&#x27;environnement et de la police de l&#x27;eau (rubrique 3.2.7.0 du décret 206-881 du 17 juillet 2006) s&#x27;il n&#x27;y a pas nourrissage régulier ou production inférieure à 20T/an. Une couche similaire N_PLAN_EAU_P (#47) décrit les centroïdes des plans d&#x27;eau. Une couche N_AUTRE_PISCI_S décrit les piscicultures hors plan d&#x27;eau.

__Origine__

surface


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-81fcb82c-8f76-405e-9b68-ea03248f89d3)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/78cd35a1b5969383a19860a5b4ab2bb4f59927d9)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-masse-deau,eau-n-masse-eau,hydrographie,inland-waters,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DDT 48 - ZONES SENSIBLES
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Délimitation de l&#x27;ensemble des zones sensibles situées sur le département de la Lozère

__Origine__

surfaces


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DDT Lozère, DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-ae4b747a-c695-4c37-9c8e-22ddd55cc3d2)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8f2a6a689367707e529607733985272480367f4e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-assainissement,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
DDT 48 - PERIMETRES SDAGE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Identification des périmètres SDAGE en Lozère (Adour-Garonne, Loire-Bretagne, Rhône-Méditerranée)

Institué par la loi sur l’eau de 1992, le SDAGE (Schéma Directeur d&#x27;Aménagement et de Gestion des Eaux) est un instrument de planification qui fixe pour chaque bassin hydrographique les orientations fondamentales d’une gestion équilibrée de la ressource en eau dans l’intérêt général et dans le respect des principes de la directive cadre sur l’eau et de la loi sur l’eau, des objectifs environnementaux pour chaque masse d’eau (plans d’eau, tronçons de cours d’eau, estuaires, eaux côtières, eaux souterraines).

__Origine__

surface


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DDT Lozère, DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-89752069-c83b-4d4f-8dd2-b84092e8cf71)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/60e3ce898e281d9cd9a0954dcff71ed5d83a7e76)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-n-zonages-eau,eau-zonages-eau,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
DDT 48 - MASSES D'EAU LACS
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Lozère

C&#x27;&#x27;est une extraction des masses d&#x27;&#x27;eaux lacs tout ou partie située en Lozère issue des données des trois agences de l&#x27;&#x27;eau

__Origine__

Les polygones concernant les campings ont été extraits de la couche N_SURFACE_ACTIVITE_BDT_064 puis ont été recalés en utilisant le cadastre 2014 et la BD-Ortho 2012. Cette couche finale a été complétée à l’aide des données d’Atout France. (26- 10 - 2015) Puis une sélection a permis de ne prendre que les campings concernés par un arrêté préfectoral attestant de la présence d&#x27;un risque.


__Organisations partenaires__

DDT Lozère, Agences de l&#x27;eau : Adour Garonne, Loire Bretagne, Rhône Méditerranée

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a73931c123e50a86e9000476b68041da3d757483)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-masse-deau,eau-n-masse-eau,inland-waters,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DDT 48 - CLASSEMENT DES COURS D'EAU LISTE 1 ET LISTE 2
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Cours d’eau liste 1 : logique de préservation des cours d’eau à fort enjeu patrimonial contre toute nouvelle atteinte aux conditions de la continuité écologique.

Cours d’eau liste 2 : logique de restauration de la continuité écologique des cours d’eau sur les ouvrages existants sans remise en cause des usages existants avérés.

__Origine__

Lignes.
Cours d’eau, partie de cours d’eau ou canaux sur lesquels aucune autorisation ou concession ne peut être accordée pour la construction de nouveaux ouvrages s’ils constituent un obstacle à la continuité écologique.

Cours d’eau, partie de cours d&#x27;&#x27;eau ou canaux dans lesquels il est nécessaire d’assurer le transport suffisant des sédiments et la circulation des poissons migrateurs.


__Organisations partenaires__

DDT Lozère, DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-f72e4911-020f-4bdf-8503-7f44f6bd89a6)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a74108e5988100d5ee88c409acd06de6cfe394f5)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-masse-deau,inland-waters,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DDT 48 - MASSE D'EAU SOUTERRAINES
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Localisation et état des masses d&#x27;eau souterraines sur le département de la Lozère. La masse d&#x27;eau est le découpage territorial élémentaire des Milieurs aquatiques destinée à être l&#x27;unité d&#x27;évalusation de la DCE(Directive Cadre sur l&#x27;Eau). 
Cette couche d&#x27;information est la compilation des couches des 3 bassins hydrographiques (Loire Bretagne, Adour Garonne et Rhône Méditerranée) sur le territoire administratif de la Lozère.

__Origine__

-&quot;Non soumise à PSG&quot; &#x3D; forêt &lt; 25ha
-&quot;PSG-ancien seuil&quot; &#x3D; forêts &gt;&#x3D; à 25 ha d&#x27;un seul tenant soumises à PSG
-&quot;PSG-nouveau seuil 2011&quot; &#x3D; tout ensemble de parcelles forestières appartenant à un même propriétaire, constituant au total une surface surface &gt;&#x3D; à 25 ha, en prenant en compte tous les îlots de plus de 4 ha soumis à PSG.


__Organisations partenaires__

DDT Lozère, DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3d5d467e2637696a5842288842a9696d24ece74f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-masse-deau,eau-n-masse-eau,inland-waters,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown