Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Le modèle numérique de terrain (MNT) en Essonne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

La BD ALTI® apporte une 3ème dimension pour représenter et analyser le territoire à moyenne échelle.

Historiquement calculée entre 1987 et 2001, la BD ALTI® était issue de la numérisation de cartes et de restitution photogrammétrique. Aujourd’hui elle est calculée a partir des données RGE ALTI®.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,referentiels-de-coordonnees
Réseau d'intervention GEMAPI
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Cours d’eau non domaniaux du territoire métropolitain sur lesquels la compétence GEMAPI s’applique conformément à la [délibération-cadre 19 C 0689](https://diffuweb.lillemetropole.fr/static/nobrowse/assemblees/deliberations/19_C_0689.PDF).
Les mises à jour de cette donnée peuvent intervenir soit à la suite d’une précision du linéaire au fur et à mesure des études menées par la MEL, soit après la détermination des voies d’eau par la Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59).

À noter : seule la carte des cours d'eau éditée par la DDTM 59 détermine la nature des voies d'eau du département en fossé ou cours d'eau.

Tous les propriétaires de parcelles attenantes à un cours d’eau sont chargés de son entretien. Les berges et le lit mineur appartiennent aux propriétaires riverains. La limite se situe généralement au milieu du lit suivant une ligne cadastrale tracée au milieu quand les rives appartiennent à des propriétaires différents. Depuis 2019, au titre de sa [compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations)](https://www.lillemetropole.fr/eau-et-assainissement), la Métropole Européenne de Lille peut intervenir sur les cours d’eau non domaniaux en substitution des riverains au motif de l’intérêt général.
Ainsi, la MEL entreprend des opérations d’entretien groupées dans un double objectif de réduction du risque d’inondation et d’amélioration de l’écologie du cours d’eau.
Ces opérations peuvent être du faucardement, de la gestion de la végétation des rives (ripisylve), des retraits d’obstacles à l’écoulement (embâcles) et la lutte contre les espèces invasives (rats musqués).

Si vous êtes riverain d’un cours d’eau, vous pouvez consulter le [guide des pratiques à connaître en bord de cours d’eau]( https://www.nord.gouv.fr/contenu/telechargement/73890/454725/file/PLAQUETTE%20GUIDE%20PRATIQUE%20PROPRIETAIRE%20RIV%202021%20WEB.pdf) de la DDTM 59.

À noter : à de rares exceptions, le patrimoine GEMAPI est essentiellement composés de cours d'eau non domaniaux. Cependant, il peut être complété de quelques fossés privés dont l'entretien est assuré par la MEL dans le cadre de l'intérêt général, en raison de leur utilité au fonctionnement du bassin-versant, notamment pour prévenir les inondations.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Assainissement, eau, hydrographie.
Assainissement, eau, hydrographie : Réseau hydrographique.
Assainissement, eau, hydrographie : Patrimoine.
Assainissement, eau, hydrographie : GEMAPI.
Assainissement, eau, hydrographie : Cours d'eau.
Assainissement, eau, hydrographie : Hydrographie.

Mots-clés : assainissement-eau-hydrographie,cours-deau,gemapi,hydrographie,inspire,metropole-europeenne-de-lille,patrimoine,reseau-hydrographique
Début de la couverture temporelle : 2024-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-09-30
Routes métropolitaines encadrées de fossés et entretenus par la MEL
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Cette donnée permet de visualiser les routes métropolitaines encadrées par des fossés. Le recensement des fossés entretenus par la MEL a été réalisé en septembre 2024 afin de mieux préciser ce patrimoine. Cette donnée est actuellement en cours de stabilisation. En cas d’incohérence ou de données manquantes, nous vous invitons à adresser vos remarques aux services de la MEL à l’adresse suivante : gemapi@lillemetropole.fr. Les mises à jour sont effectuées au fur et à mesure des retours.

À noter : La distinction des bas-côtés bordés de fossés n’est pas précisée.

Les fossés sont des voies d’eau strictement privées et dont la propriété est partagées entre les riverains de chaque côté du fossé. La gestion des fossés n’est donc pas une mission de service public. Le propriétaire du fossé est tenu d’assurer un entretien régulier qui ne doit ni entraver les écoulements, ni les accélérer. 
La MEL intervient sur les fossés de voiries métropolitaines en tant que propriétaire de la voirie, en déclinaison de ses obligations privées d’entretien. Ces interventions visent à prévenir les débordements et à garantir la sécurité routière.
Le fauchage et le curage des fossés ainsi que le dérasement des accotements routiers métropolitains sont assurés par la MEL sur l’ensemble du linéaire de fossés métropolitains.
Pour tous les autres fossés qui n’appartiennent pas à la MEL, l’entretien des fossés incombe aux riverains qui le jouxtent et ce, quelle que soit la provenance de l’eau qui s’y écoule.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Assainissement, eau, hydrographie.
Assainissement, eau, hydrographie : Fossé.
Assainissement, eau, hydrographie : Hydrographie.
Assainissement, eau, hydrographie : Patrimoine.
Assainissement, eau, hydrographie : Réseau hydrographique.

Mots-clés : assainissement-eau-hydrographie,fosse,hydrographie,inspire,metropole-europeenne-de-lille,patrimoine,reseau-hydrographique
Début de la couverture temporelle : 2024-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-09-30
Canaux appartenant à la MEL
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Cette donnée permet de visualiser uniquement les canaux (c'est-à-dire les cours d'eau domaniaux gérés par un gestionnaire public) appartenant à la Métropole Européenne de Lille. Plus précisément, il s'agit du système Marque urbaine/Canal de Roubaix, de l’écluse de Marcq jusqu’à la frontière belge.

Pour toute question relative à la gestion de ces canaux, vous pouvez contacter le 03.20.63.11.23 ou envoyer un mail à [relaiscanal@lillemetropole.fr](relaiscanal@lillemetropole.fr).

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Assainissement, eau, hydrographie.
Assainissement, eau, hydrographie : Hydrographie.
Assainissement, eau, hydrographie : Canal.
Assainissement, eau, hydrographie : Patrimoine.
Assainissement, eau, hydrographie : Réseau hydrographique.

Mots-clés : assainissement-eau-hydrographie,canal,hydrographie,inspire,metropole-europeenne-de-lille,patrimoine,reseau-hydrographique
Début de la couverture temporelle : 2024-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-09-30
Evolutions régionales annuelles des longueurs de circuits du réseau de transport d'électricité (2013 à 2025)
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Evolution régionale annuelle des longueurs (km) de circuits en exploitation du réseau de transport d’électricité par niveau de tension (63 kV, 90 kV, 225 kV, 400 kV, ...) et par nature d’évolution (nouvelle infrastructure, renouvellement, mise en souterrain, ferraillée, autres modifications). 

Les natures d'évolution d'un tronçon sont : 

  * Nouveau : quand l’installation du tronçon fait l’objet d’un nouveau tracé (une nouvelle liaison par exemple)
  * Renouvelé : quand un tronçon aérien est remplacé par un tronçon aérien ou quand un tronçon souterrain est remplacé par un tronçon souterrain
  * Mis en souterrain : quand un tronçon aérien est remplacé par un tronçon souterrain
  * Ferraillé : quand le tronçon a été retiré physiquement du réseau
  * Autres modifications : ce sont toutes les variations de longueur non recensées dans les tronçons neufs et ferraillés. Cela concerne principalement les tronçons mis en réserve (déconnectés du réseau mais toujours en place) mais aussi les corrections d’erreur ou de longueur



* * *

Mots-clés : bilan-annuel,infrastructures
Fréquence de mise à jour : annual
Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2025
Organisation : DDT de la Loire

Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2025
Source à mentionner: DDT 42 au 31 Décembre 2025

Mots-clés : cartographie-des-cours-deau,cours-deau,cours-deau-2025,donnees-ouvertes,eau,eau-utilisation-autre,hydrographie,inspire
Zones de protection liées aux servitudes T1 (Voies ferrées) en Eure-et-Loir (28), au 09/03/2026
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Données récupérées sur le GéoPortail de l'Urbanisme (GPU) par C. Guillaume (SCCT/PCT).

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection des centres de transmission radioélectrique.

Données diffusables sous réserve de citer les sources et la dernière date de mise à jour.

Autre mot-clé: Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,voies-ferrees,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Voies ferrées génératrices de servitudes T1 en Eure-et-Loir (28), au 09/03/2026
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Données récupérées sur le GéoPortail de l'Urbanisme (GPU) par C. Guillaume (SCCT/PCT).

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d'annulation ou d'abrogation pris par l'autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

Données diffusables sous réserve de citer les sources et la dernière date de mise à jour.

Autre mot-clé: Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,generateurs-servitude,inspire,voies-ferrees,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Lignes électriques génératrices de servitudes I4, en Eure-et-Loir (28)
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Générateurs linéaires (Lignes électriques) liés aux servitudes de la catégorie I4.
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.
dernière MAJ 11/03/2021

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,lignes-electriques,servitudes,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : annual
Zones de protection liées aux servitudes T1 (Voies ferrées) en Eure-et-Loir (28)
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection des centres de transmission radioélectrique.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,voies-ferrees,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Voies ferrées génératrices de servitudes T1 en Eure-et-Loir (28)
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d'annulation ou d'abrogation pris par l'autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,voies-ferrees,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Lignes électriques génératrices de servitudes I4, en Eure-et-Loir (28), au 09/03/2026
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Données de RTE récupérées via le GéoPortail de l'Urbanisme (GPU) par C. Guillaume (SCCT/PCT).

Générateurs linéaires (Lignes électriques) liés aux servitudes de la catégorie I4.
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.

Données diffusables sous réserve de citer les sources et la dernière date de mise à jour.

Autre mot-clé: Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,generateurs-servitude,inspire,lignes-electriques,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : annual
Evaluation des surfaces des groupes de types d’habitats marins du Règlement restauration de la nature soumises à risque d'effet néfaste en France hexagonale (2025) - [polygone]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Le règlement européen sur la restauration de la nature (2024/1991) impose des objectifs de restauration des habitats dégradés listé en annexe II d’ici 2030, 2040 et 2050. Pour y répondre, la France doit identifier les surfaces en mauvais état écologique et celles déjà couvertes par des mesures de restauration.

Les groupes de types d'habitats marins (GTH) concernés sont: 
GTH 1: Prairies sous-marines
GTH 2: Forêts de macro-algues
GTH 3: Gisements conchylicoles
GTH 4: Bancs de maërl
GTH 5: Biocénose d'éponge, de corail et coralligènes
GTH 6: Sources hydrothermales et de fluide froid
GTH 7: Sédiments meubles (jusqu'à -1000m)

Pour cela, l'approche par les risques est utilisée. Elle repose sur la répartition des pressions pour identifier des risques de dégradation.

Cette donnée identifie donc pour chaque GTH, les surfaces soumises à des risques d’effets néfastes ou dont le Bon état écologique n’est pas atteint, et celles déjà couvertes par des mesures de restauration, obtenues via le croisement de plusieurs sources de données de risques et recensant les mesures existantes, disponibles en 2025.
Les surfaces soumises à un risque sont identifiées dans l'attribut risque_compile = 'Oui', et les surfaces soumises à un risque et bénéficiant de mesures de restauration dans l'attribut risque_comoile_avec_mesure_corr = 'Oui'.

Point de vigilance : Dans le cadre de cette analyse nous n’avons pas évalué la suffisance des mesures. Il est donc possible que certaines zones considérées ici doivent faire l’objet de mesures complémentaires pour atteindre le bon état des habitat concernés.

Pour plus d'informations, se référer au rapport méthodologique suivant:
Vincent Toison, Léa Pélissier. Evaluation des surfaces des groupes de types d’habitats du Règlement restauration de la nature (2024/1991) soumis à des risques d’effets néfastes ou dont le Bon état écologique n’est pas atteint et des surfaces couvertes par des mesures de restauration. OFB, Office Français de la Biodiversité. 2026. ⟨hal-05558066⟩

Mots-clés : inspire
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-07-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-07-01
Indicateurs de l’Inventaire forestier national
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

La France présente des forêts très différentes selon les territoires.  

Quelques indicateurs sont ici présentés et disponibles en flux cartographiques, pour différents territoires (hors DROM) : départements, régions administratives, sylvo-écorégions. 

Ces indicateurs statistiques sont calculés d’après les résultats de l’Inventaire forestier national : 

 - Volume de bois vivant sur pied 

 - Taux de boisement (surfaces de forêts) 

 - Propriété forestière 

 - Bilan des flux 

 

**Caractéristiques principales**:  

Les résultats sont généralement issus de la moyenne de 5 campagnes d'inventaire forestier. Par exemple, les résultats mentionnés "2024" sont issus de la moyenne des cinq campagnes 2020 à 2024. 

Lire le Mémento des forêts françaises https://cartes.gouv.fr/rechercher-une-donnee/dataset/IGNF_MEMENTO-INVENTAIRE-FORESTIER

Consulter plus d’indicateurs sur Les forêts de mon territoire" de l'Observatoire des forêts  
https://observatoire.foret.gouv.fr/mon-territoire

**Couverture**: 

Le mémento couvre l’ensemble des forêts de l’Hexagone et de la Corse, publiques comme privées, selon la définition internationale de la forêt utilisée par l’Inventaire forestier national. 

**Millésime et mise à jour**: 

données calculées en octobre 2025 sur les campagnes d’inventaire 2020-2024 

**Utilisations recommandées**: 

Ces cartes sont destinées à toutes les personnes ou structures ayant besoin d’un état des lieux actualisé des forêts françaises. Il permet de disposer d’indicateurs pour suivre les surfaces forestières, les flux de bois, le volume à l’hectare et la propriété. Il contribue à l’élaboration et au suivi des politiques publiques et des stratégies territoriales, dans un contexte de transition écologique marquée par les effets croissants du changement climatique et la multiplication des crises sanitaires.

Mots-clés : donnees-ouvertes,forets,inspire,inventaire-forestier,occupation-des-terres,ressources-en-bois,sols,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2020-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-01-01