Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2016
Organisation : Ministères économiques et financiers

Balances comptables des budgets principaux et budgets annexes des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction en 2016.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes dans ce jeu de données et la notice qui présente les éléments méthodologiques et règlementaires.

Le fichier "BalancesSPL-Fonction-2016-Juin2019" permet de télécharger les données plus rapidement que les fichiers d'export.

Mots-clés : 2016,balances-comptables,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2018
Organisation : Ministères économiques et financiers

Balances comptables des budgets principaux et budgets annexes des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction en 2018.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes dans ce jeu de données et la notice qui présente les éléments méthodologiques et règlementaires.

Le fichier "BalancesSPL-Fonction-2018-Dec2019" permet de télécharger les données plus rapidement que les fichiers d'export.

Mots-clés : 2018,balances-comptables,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Limitations de tonnage sur les routes départementales du Département des Alpes-Maritimes
Organisation : Département des Alpes-Maritimes

Localisation de limitations de tonnage des véhicules sur toutes les routes départementales du Département des Alpes-Maritimes. Fichiers au format excel, ShapeFile et MAPINFO. (fichiers fournis dans un fichier compressé .zip ) > La réutilisation de ce jeu de données doit respecter le cadre de la [Licence Ouverte V2.0 d'Etalab](https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf)

Mots-clés : alpes-maritimes,camion,charge,limitation,route,route-departementale,voiture
Subventions versées en 2018 aux associations par la commune de Sixt-sur-Aff
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

Subventions versées en 2018 aux associations sixtines et non sixtines par la commune de Sixt-sur-Aff.

Mots-clés : association,sixt-sur-aff,subvention,subventions-aux-associations
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2018-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2018-12-31
SixtsurAff_Budget_2018
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

Vote du budget d'investissement et de fonctionnement de la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année 2018 lors de la séance du 12 avril 2018.

Mots-clés : budget,budget-primitf,commune,finances,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2018-04-12
Fin de la couverture temporelle : 2018-04-13
SixtsurAff_Budget_2017
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

Vote du budget d'investissement et de fonctionnement de la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année 2017 lors de la séance du 6 avril 2017.

Mots-clés : budget,budget-primitf,commune,finances,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2017-04-06
Fin de la couverture temporelle : 2017-04-07
SixtsurAff_Equipements_Liste_2018
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des établissements communaux gérés par la collectivité territoriale ouvert ou non au public recensés en 2018. Contient également l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes situé sur la commune de Sixt-sur-Aff.

Mots-clés : batiment-public,batiments-publics,equipement-public,liste,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2018-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2018-12-31
SixtsurAff_Equipements_Liste_2017
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des établissements communaux gérés par la collectivité territoriale ouvert ou non au public recensés en 2017. Contient également l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes situé sur la commune de Sixt-sur-Aff.

Mots-clés : batiment-communal,batiments-publics,equipement-public,liste,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2017-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2017-12-31
SixtsurAff_Agenda_Culturel_2018
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des activités artistiques, associatives, culturelles, patrimoniales, sportives se déroulant sur la commune de Sixt-sur-Aff en 2018. Classement par ordre chronologique.

Mots-clés : agenda-culturel,association,evenement,manifestation,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2018-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2018-12-31
SixtsurAff_Agenda_Culturel_2017
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des activités artistiques, associatives, culturelles, patrimoniales, sportives se déroulant sur la commune de Sixt-sur-Aff en 2017. Classement par ordre chronologique.

Mots-clés : agenda-culturel,association,evenement,manifestation,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2017-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2017-12-31
CONSEIL MUNICIPAL Membres, composition
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

**Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales.**
"Dans chaque collectivité, c’est l’organe  délibérant (conseil  municipal)  qui  décide  de  la  création  et  la suppression d’un service public et de l’élaboration des politiques publiques locales.Les missions de service public sont très variées. Certaines missions sont obligatoires, à titre d’exemple, l’état civil, le ramassage des ordures ménagères, la lutte contre les incendies. D’autres sont facultatives, en particulier dans le domaine culturel, sportif ou des loisirs." (sources : Centre de gestion d'Ille-et-Vilaine).
- Présentation du jeu de données : Il s’agit de la composition du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales de mars 2014 ainsi que de mars 2020. Ce modèle de données repose sur les treize champs correspondant au schéma du Socle Commun des Données Locales.
- Usage(s) et finalité(s) : En consultant les différentes listes, il est possible d'établir le nombre de mandat effectué par chaque membre.

Mots-clés : conseil-municipal,election-locale,election-municipale,installation,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2014-03-23
Fin de la couverture temporelle : 2026-03-21
ETAT CIVIL Prénoms des nouveaux-né(e)s, déclaration
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

**Listes annuelles des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l'état-civil de 2017 à 2020**.
"Les parents peuvent choisir le nom que portera leur enfant, sous certaines conditions. Ils doivent [alors] faire une déclaration commune avant ou après la déclaration de naissance. " (sources : service-public.fr).
- Présentation du jeu de données : Il s'agit de listes de prénoms avec l'occurrence de chacun pour chaque année. Les prénoms listés correspondent au premier prénom donné dans chaque acte et avis de naissance de l'état-civil. Ce modèle de données repose sur les six champs correspondant au schéma du Socle Commun des Données Locales.
- Usage(s) et finalité(s) : En consultant les différentes listes, il est possible de relever quels sont les prénoms les plus populaires à Sixt-sur-Aff.

Mots-clés : enfant,etat-civil,nouveau-ne,prenom,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2018-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2020-12-31
Historique départemental sur les stocks de céréales depuis 2000
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Statistiques sur les fabricants d'aliments du bétail (t) par département (céréales)

Mots-clés : cereales,departement,stock
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2017-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-07-01
Historique national des incorporations et stocks biologiques depuis 2000
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Statistiques nationales sur les fabricants d'aliments du bétail biologiques (t) 

Mots-clés : cereales,oleagineux,oleoproteagineux,proteagineux,tourteaux
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2017-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-07-01
Historique national des incorporations et stocks depuis 2000
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Statistiques nationales sur les fabricants d'aliments du bétail (t)

Mots-clés : cereales,oleagineux,oleoproteagineux,proteagineux,tourteaux
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2017-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-07-01
Historique des incorporations et stocks depuis 2000 (oléagineux et protéagineux)
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Statistiques sur les fabricants d'aliments du bétail (t) - oléagineux et protéagineux

Mots-clés : cereales,oleagineux,oleoproteagineux,proteagineux,tourteaux
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2017-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-07-01
Historique régional  des incorporations et stocks depuis 2000
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Statistiques sur les fabricants d'aliments du bétail (t) par région

Mots-clés : cereales,oleagineux,oleoproteagineux,proteagineux,tourteaux
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2017-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-07-01
Cotations viandes nationales hebdomadaires synthèse toutes espèces
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Historique des principales cotations viandes nationales hebdomadaires toutes espèces (GBEA, GBMA, Veaux, Veaux de 8 jours, Ovins, Equins, Porc)

Mots-clés : cotations,cotations-viandes,cotations-viandes-toutes-especes,equin,gbea,gbma,historique-cotations-viandes,ovins,porc,synthese-cotations-viandes,veaux,veaux-de-8-jours,viandes
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2019-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-07-01
Historique départemental incorporations de céréales depuis 2000
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Statistiques sur les fabricants d'aliments du bétail (t) par département (céréales)

Mots-clés : cereales,oleagineux,oleoproteagineux,proteagineux,tourteaux
Fréquence de mise à jour : monthly
Début de la couverture temporelle : 2017-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-07-01