Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Habillage des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Organisation : Lorient Agglomération

Cette table contient les éléments d'habillage des documents graphiques des PLU des communes de Lorient Agglomération.

Les éléments d'habillage sont des éléments géométriques ou des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (noms des lieux-dits, marges de recul aux routes, numérotation des emplacements réservés, etc) et/ou utiles à la compréhension du PLU.

**Contexte de collecte**
La mission SIG (Systèmes d'Information Géographique) construit les données des PLU dont l'habillage fait partie. Le table habillage contient tout élément d'habillage nécessaire à la compréhension des documents d'urbanisme. Elle ne contient pas d'objets géographiques en tant que tels.

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `id` |  | `int4,PrimaryKey` |
| `insee` | insee de la commune | `varchar` |
| `nattrac` | description de la nature de l'habillage | `varchar` |
| `txt` | texte de l'étiquette | `varchar` |
| `police` | nom de la police de l'écriture | `varchar` |
| `taille` | taille des caractères en point | `numeric` |
| `couleur` | couleur de l'étiquette | `varchar` |
| `lib_attr1` |  | `varchar` |
| `lib_val1` |  | `varchar` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/f08db3e43f8a45f89a92f3184a8939bb).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,geoportail-de-lurbanisme,habillage-du-plan-lineaire,habillage-du-plan-texte,plans-locaux-durbanisme,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : quarterly
Loi Croissance Notaire - Zones d'installation
Organisation : Caisse des Dépôts

Le jeu de données présente la liste des zones d'installations pour la profession de notaires sur les périodes 2021-2023 et 2023-2025 - 3ème & 4ème vagues.

Comme pour les précédentes vagues, seule l’Alsace-Moselle n’est pas concernée (information vide). 

Source : Arrêté du 28/02/24 au JO

[CLIQUER : DATA VISUALISATION ](https://opendata.caissedesdepots.fr/explore/embed/dataset/loi_croissance_notaire_zone_installation/custom/)

Mots-clés : bdt,installation-notaire,loi-croissance,notaires,professions-juridiques-reglementees,zone-dinstallation
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2020-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-30
Budget 2024 (BP) de la Région Centre-Val de Loire par politique publique régionale
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Présentation des crédits 2024 ventilés par politique publique régionale.   
Cette présentation comporte 4 niveaux :

  * Investissement/fonctionnement
  * Bloc : 1er niveau de ventilation par politique régionale
  * Politique : 2e niveau de ventilation par politique régionale
  * Activité : 3e niveau de ventilation par politique régionale

Mots-clés : 2024,budget-primitif,citoyennete-institution,finances,politique-publique
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-30
Budget 2024 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M57
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Présentation du budget (Budget Primitif) 2024 de la Région Centre-Val de Loire par section fonctionnement et investissement et selon la nomenclature fonctionnelle :

  * Fonction 0 : services généraux
  * Fonction 0.5 : Gestion des fonds européens
  * Fonction 1 : Sécurité
  * Fonction 2 : Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
  * Fonction 3 : Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
  * Fonction 4 : Santé et action sociale
  * Fonction 5 : Aménagement du territoire et habitat
  * Fonction 6 : Action économique
  * Fonction 7 : Environnement
  * Fonction 8 : Transports



Présentation par nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M57.

Le plan de comptes des régions s'articule autour de huit classes de comptes reprenant les agrégats comptables habituels : immobilisations, charges, produits...

  * Classe 1- Comptes de capitaux
  * Classe 2- Comptes d'immobilisations
  * Classe 3- Comptes de stocks et en-cours
  * Classe 4- Comptes de tiers
  * Classe 5- Comptes financiers
  * Classe 6- Comptes de charges
  * Classe 7- Comptes de produits
  * Classe 8- Comptes spéciaux



Plaquette de présentation de l'instruction budgétaire M57 2024 : 

<https://www.collectivites-locales.gouv.fr/archives-de-la-m57>

Mots-clés : 2024,budget-primitif,citoyennete-institution,comptabilite-publique,m57
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-30
Bruit routier - Zones exposées, de 22h à 6h (indicateur Ln)
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

_\--------------------------Ce jeu ne doit pas être republié_ _\------------------_

 _(voir commentaire dans la partie Admin)_ **  
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 **Cartographie de Bruit Stratégique**  


Donnée produite par Impédance ingénierie pour le compte de la métropole Aix-Marseille Provence **  
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Sur la carte, les formes géographiques ont été simplifiées afin d'optimiser l'affichage de la couche. L'intégralité de la couche, sans simplification des formes géographiques, est disponible au format SHAPE dans l'onglet Export / Exports alternatifs.

 ****

La symbologie associée à la carte du bruit est disponible dans la partie pièce jointe, au format QGIS.

Bruit routier selon l'indicateur Ln pour les cartes de type A sur la Métropole Aix-Marseille Provence.

Résultats de calculs des modélisations acoustiques.

La carte de type A localise les zones exposées au bruit.

La valeur de l’indice de bruit Ln « Level night », exprimée en décibels pondérés A (dB(A)), représente le niveau d’exposition au bruit en période de nuit.

Mots-clés : bruit,environnement,ln,routier
Points d'adressage sur bâtiments de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Les points d'adressage sur bâtiments indiquent la ou les parcelle(s), le ou les bâtiment(s) qui se rattachent à un numéro de voirie. 
Les points d'adressage permettent un lien géographique entre le numéro de voirie et le territoire géographique adressé.

Fréquence de mise à jour : weekly
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Points de débouché d'une adresse de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Emplacement de l'accès à l'adresse à partir d'un tronçon, ou projection de l'adresse postale ou numéro sur le tronçon de voirie au droit de ce numéro.
Ce point est en relation avec le numéro de voirie. Il permet la recherche topologique d'adresses sur les tronçons.

Fréquence de mise à jour : weekly
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Terrains de la trame urbaine de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Objets surfaciques créés par découpage des parcelles cadastrales par les îlots du Fond de plan en conservant les parties intérieures (terrain) à l'îlot.

Fréquence de mise à jour : biennial
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Foire aux questions me-déplacer
Organisation : Île-de-France Mobilités

Ce jeu de données affiche les questions et réponses de la foire aux questions (FAQ) que l'on retrouve dans la rubrique [aide et contacts](https://www.iledefrance-mobilites.fr/aide-et-contacts) du site web Ile-de-France mobilités.

* * *

Mots-clés : actualites,informations-trafic-travaux,plateforme-numerique,tarifs-ventes,velos-nouvelles-mobilites
Fréquence de mise à jour : daily
Communes disposant d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Organisation : Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'Aude

Les communes ont l’obligation d’élaborer leur plan communal de sauvegarde (PCS). Il prend la forme d’un document qui planifie les modalités de gestion opérationnelle de la crise. Ce « plan opérationnel » est élaboré sur les critères législatifs, mais surtout sur les modes de fonctionnement, les retours d’expériences et les problématiques locales de chaque commune. La loi n°2004-811 de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004 a institué l’outil PCS dont l’élaboration et la mise à jour tous les 5 ans sont obligatoires.

Mots-clés : inondation,pcs
Fréquence de mise à jour : weekly
Zones de compétence des Agences Techniques Départementales (ATD) pour la gestion des routes départementales
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Répartition des zones de compétence des Agences Techniques Départementales  pour la gestion des routes départementales.

Pour mener ces missions, le Département a mis en place des services territorialisés à Dinan, Loudéac, Lannion, Guingamp-Rostrenen et Saint-Brieuc.

L'objectif de ces structures est de proposer un service de proximité plus efficace, grâce à la présence des :

• Agences Techniques Départementale (A.T.D.), qui représentent un service du Département dont l’objectif est d’assister les communes et les E.P.C.I. Ils disposent de moyens techniques et administratifs pour mettre en œuvre la politique routière du Département.

• Antennes Routières, qui gèrent et coordonnent l’activité des Centres d’Exploitations de la Route (C.E.R.).

• Centres d’Exploitations de la Route (C.E.R.), qui sont chargés de l’entretien courant et de l’exploitation du réseau routier Départemental

Mots-clés : routes
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-05-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-05-01
Stations vélos en libre service Tanlib – flux en temps réel
Sigle : VLS CAN
Organisation : réseau tanlib

Flux de données en temps réel des Vélos en Libre Service au format JSON, selon le standard GBFS.
Plus d’information sur le service sur [tanlib](https://www.tanlib.com/a-velo-en-libre-service-85.html)

Fréquence de mise à jour : continuous
Budget Bourges Plus - 2024
Organisation : Communauté d'Agglomération de Bourges

Budget 2024 de la Communauté d'Agglomération de Bourges, comprenant les étapes budgétaires suivantes:

  


budget primitif (BP) : premier acte budgétaire du cycle budgétaire annuel de la collectivité

  


* * *

  


Les données diffusées respectent le format "Budget" du Socle Commun des Données Locales : [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/scdl/budget/0.8.1/documentation.html)

  * BGT_NATDEC : étape budgétaire. Valeurs : budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative, compte administratif
  * BGT_ANNEE : exercice budgétaire
  * BGT_SIRET : code SIRET de la collectivité
  * BGT_NOM : nom de la collectivité
  * BGT_CONTNAT : numéro de l'article ou compte budgétaire
  * BGT_CONTNAT_LABEL : libellé de l'article ou compte budgétaire
  * BGT_NATURE : nature de la dépense ou de la recette
  * BGT_NATURE_LABEL : libellé de la nature de la dépense ou de la recette
  * BGT_FONCTION : fonction de la dépense ou de la recette
  * BGT_FONCTION_LABEL :libellé de la fonction de la dépense ou de la recette
  * BGT_OPERATION : opération budgétaire
  * BGT_SECTION : type de recette ou dépense. Valeurs : investissement, fonctionnement
  * BGT_OPBUDG : opération d'ordre budgétaire ou opération réelle. Valeurs : réel, ordre
  * BGT_CODRD : recette ou dépense
  * BGT_MTREAL : montant réalisé, renseigné uniquement pour un compte administratif
  * BGT_MTBUDGPREC : non renseigné
  * BGT_MTRARPREC : montant des reprises des exercices précédents
  * BGT_MTPROPNOUV: montant des recettes ou dépenses réelles non prévues dans les étapes budgétaires précédentes
  * BGT_MTPREV : montant prévu lors des exercices BP/BS/DM précédents
  * BGT_CREDOUV : montant des crédits de paiement disponibles pour effectuer des dépenses sur cet article
  * BGT_MTAR3112 : non renseigné
  * BGT_ARTSPE : non renseigné

Mots-clés : budget,citoyennete-institution,depense,finance,fonctionnement,investissement,recette
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Subventions de Bourges Plus de 2020 à 2023
Organisation : Communauté d'Agglomération de Bourges

Liste des subventions attribuées par la Communauté d'Agglomération de Bourges de 2020 à 2023, pour les bénéficiaires suivants: personnes de droit privé, organismes publics et particuliers.  


Le modèle de données se base sur la nomenclature du SCDL : Socle Commun des Données Locales [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions/2.1.0/documentation.html)

Le champ "CategorieBeneficiaire" a été ajouté: Artisan/Commerçant/Agriculteur, Association, Collectivité territoriale Etablissement public nat., Particulier, Société...

Mots-clés : citoyennete-institution,subventions-aide-compte-administratif-budget
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2019-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Budget Bourges Plus - 2023
Organisation : Communauté d'Agglomération de Bourges

Budget 2023 de la Communauté d'Agglomération de Bourges, comprenant les étapes budgétaires suivantes:

  


budget primitif (BP) : premier acte budgétaire du cycle budgétaire annuel de la collectivité

décision modificative (DM): ajustement des crédits budgétaires en fonction des besoin (tout au long de l'année)

  


* * *

  


Les données diffusées respectent le format "Budget" du Socle Commun des Données Locales : [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/scdl/budget/0.8.1/documentation.html)

  * BGT_NATDEC : étape budgétaire. Valeurs : budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative, compte administratif
  * BGT_ANNEE : exercice budgétaire
  * BGT_SIRET : code SIRET de la collectivité
  * BGT_NOM : nom de la collectivité
  * BGT_CONTNAT : numéro de l'article ou compte budgétaire
  * BGT_CONTNAT_LABEL : libellé de l'article ou compte budgétaire
  * BGT_NATURE : nature de la dépense ou de la recette
  * BGT_NATURE_LABEL : libellé de la nature de la dépense ou de la recette
  * BGT_FONCTION : fonction de la dépense ou de la recette
  * BGT_FONCTION_LABEL :libellé de la fonction de la dépense ou de la recette
  * BGT_OPERATION : opération budgétaire
  * BGT_SECTION : type de recette ou dépense. Valeurs : investissement, fonctionnement
  * BGT_OPBUDG : opération d'ordre budgétaire ou opération réelle. Valeurs : réel, ordre
  * BGT_CODRD : recette ou dépense
  * BGT_MTREAL : montant réalisé, renseigné uniquement pour un compte administratif
  * BGT_MTBUDGPREC : non renseigné
  * BGT_MTRARPREC : montant des reprises des exercices précédents
  * BGT_MTPROPNOUV: montant des recettes ou dépenses réelles non prévues dans les étapes budgétaires précédentes
  * BGT_MTPREV : montant prévu lors des exercices BP/BS/DM précédents
  * BGT_CREDOUV : montant des crédits de paiement disponibles pour effectuer des dépenses sur cet article
  * BGT_MTAR3112 : non renseigné
  * BGT_ARTSPE : non renseigné

Mots-clés : budget,citoyennete-institution,depense,finance,fonctionnement,investissement,recette
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2022-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
DATAVIZ_AUTONOMIE_APA_PCH
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Jeu de données utilisé pour la réalisation de la datavisualisation "Portrait communal et intercommunal", données issues du Département de l'Isère. Les indicateurs présents concernent la thématique de l'autonomie (personnes âgées et handicapées).

Mots-clés : apa,autonomie,communes,epci,pch,personnes-agees,personnes-handicapees,solidarites-sante
Emprise de la photo aérienne 2023-2024
Sigle : REF_PHO_2023_2024_Emprise
Organisation : Brest métropole

Emprise de la photo aérienne millésimée 2023-2024
Les zones urbaines sauf Guilers et Guipavas ont été acquises en 2023 sur 2 jours par l'IGN et ATGT
Guilers et Guipavas plus toute la partie rurale de la métropole ont été volées le 12 avril 2024.
Sur cette emprise, l'orthophoto n'est pas encore disponible.

**Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...)
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **SIG
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_PHO_2023_2024_Emprise)

**INSPIRE **
**Id **REF_PHO_2023_2024_Emprise
**Type ** 
**Echelle **1000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : referentiels
Fréquence de mise à jour : unknown
Emprises de la photo aérienne composite actuelle
Sigle : REF_PHO_EmpriseCache
Organisation : Brest métropole

Emprise de la photo aérienne actuelle proposée en fonds de cartes
S'agissante d'une carte composite il y a lieu de préciser les différentes prises de vue utilisées
(2023 APEI, 2023 IGN et 2024 APEI sur Brest métropole, 2021 IGN  sur le reste du territoire)

**Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...)
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **SIG Pays de Brest
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_PHO_EmpriseCache)

**INSPIRE **
**Id **REF_PHO_EmpriseCache
**Type **polygones
**Echelle **1000
**Territoire **Pays de Brest

Mots-clés : aerienne,brest,dalles,metropole,pays,photos,referentiels,telechargement
Fréquence de mise à jour : triennial
FOURNITURE INSTALLATION MISE EN SERVICE D'UNE STATION DE PLANIFICATION  COMPATIBLE AVEC L'APPAREIL DE RADIOTHERAPIE RADIXACT AU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE PERMETTANT LA MISE EN SERVICE COMPLETE DU MATERIIEL 2024-2026
Sigle : CHR M-T
Organisation : CHR METZ-THIONVILLE

FOURNITURE INSTALLATION MISE EN SERVICE D'UNE STATION DE PLANIFICATION AINSI QUE D'UN MODULE DE TRAITEMENT DU SEIN EN INSPIRATION BLOQUEE AVEC PILOTAGE SURFACIQUE AUTOMATIQUE DU FAISCEAU DE TRAITEMENT COMPATIBLE AVEC L'APPAREIL DE RADIOTHERAPIE RADIXACT AU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE PERMETTANT LA MISE EN SERVICE COMPLETE DU MATERIEL 2024-2026

Mots-clés : dispositif-medical,planification
Fréquence de mise à jour : monthly
Début de la couverture temporelle : 2024-04-27
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31