Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Unités de méthanisation dans l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Couche SIG décrivant les unités de méthanisation dans l'Orne, à partir des renseignements fournis par les services métiers. Les unités sont identifiées par un symbole ponctuel positionné sur la parcelle d'implantation de l'unité de méthanisation.
Sources : DREAL Normandie, DDETSPP61 et DDT61.
Validité : décembre 2025

Mots-clés : donnees-ouvertes,energie,methanisation,methaniseurs,orne,site-industriel-production-site-de-production-denergie,unites-de-methanisation
Les sites de production photovoltaïque dans l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Positionnement des sites de production photovoltaïque dans le département. Les sites sont identifiés par un symbole ponctuel.
Source : DDT 61
Validité : février 2026

Mots-clés : centrales-photovoltaiques,centrales-solaires,donnees-ouvertes,photovoltaique,site-industriel-production-site-de-production-denergie,sites-de-production-denergie
Fréquence de mise à jour : punctual
Les unités de méthanisation en service ou autorisées dans l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Positionnement des unités de méthanisation en service ou autorisées dans le département. Ce jeu de données indique le classement ICPE ainsi que le type de production (injection ou cogénération) de chaque méthaniseur. Validité : novembre 2025

Mots-clés : donnees-ouvertes,methanisation,methaniseurs,site-industriel-production-site-de-production-denergie,sites-de-production-denergie,unites-de-methanisation
Fréquence de mise à jour : punctual
Ligne de bus transfrontalière Freund
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Tracé schématique de la ligne de bus transfrontalière Freund reliant la gare de Lörrach à l'Euro-airport de Saint-Louis depuis le 15 décembre 2024. La ligne dessert également Binzen, Haltingen et Huningue avec une fréquence d'une demi-heure.

  
Services référents des données:  
Service Opendata : 03.89.70.46.67  
Service Transport : 03.89.70.90.70

Mots-clés : bus,intermodalite,projet-interreg,transports-mobilites
Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2026 (délibérations incluses en PDF)
Organisation : Nantes Métropole

Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2026 dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les délibérations et des fichiers PDF des délibérations elles-mêmes.

Mots-clés : acte-administratif,citoyennete-institution,conseil-municipal,deliberation
Inventaire des cours d'eau au sens de la police de l'eau (v5) - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Historique: 
L’instruction du 3 juin 2015 de Madame la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, vise à l’établissement d’une cartographie des cours d’eau qui couvre a minima les deux tiers du territoire métropolitain avant la fin de l’année 2015. Elle prévoit également la réalisation d’une méthode d’identification des cours d’eau et l’élaboration de guides d’entretien des cours d’eau.
Depuis la loi biodiversité de 2016, les critères principaux définissant un cours d’eau ont été codifiés au L.215-7-1 du code de l’environnement. Les trois critères suivants doivent être cumulatifs pour que l’écoulement soit considéré comme cours d’eau : alimentation par une source, débit suffiant la majeure partie de l’année, lit naturel à l’origine ; le tout dépendant des conditions géo-climatiques locales.

Portée: 
La vocation de la cartographie des cours d’eau Police de l’eau est de mieux faire connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérés comme cours d’eau au titre de la police de l’eau, c’est-à-dire des cours sur lesquels s’applique la réglementation issue des articles L.214-1 à L.214-11 du code de l’environnement. Elle est évolutive, en fonction de la connaissance et de l’évolution des conditions géo-climatiques, et non exhaustive, en cherchant à l’être de plus en plus.
Enfin, elle n’a aucun lien direct avec les autres réglementations utilisant le terme « cours d’eau ».

Mots-clés : ddt-isere,donnees-ouvertes,grand-public,hydrographie,inspire,isere,specification-locale,zonages-eau
Début de la couverture temporelle : 2025-11-28
Créations d'entreprises - séries longues
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Les créations d'entreprises sont réparties selon le secteur d’activité et la forme légale, elles sont disponibles pour les niveaux France, région et département.
Ces données sont requêtables via l’API Melodi à partir de l’identifiant (idbank BDM) présent sur insee.fr, voir rubrique Pour en savoir plus.

Mots-clés : statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2000-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-04-01
Données du réseau de bus Papillon à Cosne-Cours-sur-Loire
Sigle : BPC
Organisation : Communauté de Communes Cœur de Loire

Données GTFS et GTFS-RT du réseau de bus Papillon à Cosne-Cours-sur-Loire, exploité par la Communauté de communes Cœur de Loire, incluant horaires, arrêts, lignes et informations en temps réel.


Mots-clés : autobus,donnees-ouvertes,mobilite,mobilite-et-transports
Fréquence de mise à jour : continuous
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
QPV (2024-2015) ; CUCS (2007-2014) ; ZUS (1996-2014)

Fichiers au format shp comprenant pour la France métropolitaine et les Outres Mers :

* Les QPV de 2024 (refonte des QPV de 2015 et ajout/retrait de certains quartiers).

* Les QPV de 2015 (à la suite des CUCS et ZUS).

* Les CUCS (complémentaires aux ZUS, ajoutés en 2007).

* Les ZUS (crée en 1996), premier zonage du genre en France.

<br />

Projection : LAMBERT93 (2154), pour la France métropolitaine, WGS84 ajusté à l'UTM pour les Outres Mers. Ici CUCS = HZUS (Hors ZUS).

<br />

Définitions :

* QPV → Quartier Prioritaire de la Ville

* CUCS → Contrat Urbain de Cohésion Sociale

* ZUS → Zone Urbaine Sensible

<br />

Données Issue de l'ANCT (Agence Nationale de la Cohésion des Territoires) , et de recoupement de données disponible sur data.gouv.fr afin d'avoir un fichier centralisé et historiquement clair de l'évolution des zonages de la politique de la ville en France.

<br />

ATTENTION : Veillez bien à prendre les fichiers correspondant (même nom) en .shp .dbf .shx .cpg et .prj ; sans quoi ça ne fonctionnera pas.


Mots-clés : 1996,contrats-urbains-de-cohesion-sociale,politique-de-la-ville,quartier-prioritaire,shp,zone-urbaine-sensible
Fréquence de mise à jour : never
Début de la couverture temporelle : 1996-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-01-01
Périmètre des Zones d’Activité Economiques (ZAE) en Haute-Savoie
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Périmètre des ZAE en Haute-Savoie intégrant l’ensemble des zones d’activités artisanales, industrielles, commerciales, services, mixtes créées ou définies dans les PLU (zones Ux et AUx).

Mots-clés : donnees-ouvertes,socio-economie-socio-economie
Fréquence de mise à jour : annual
Eau - Cours d'eau BCAE en Loir-et-cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Cours d'eau de Bonnes Conditions Agro-Environnementales en Loir-et-Cher.				

____________________________________				
EAU\N_MASSE_EAU\N_COURS_EAU_BCAE_041

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-masse-deau,hydrographie,i-bcae,i-beuvron,i-braye,i-carto2,i-cher,i-cosson,i-loir,i-loire,i-sauldre,inspire
Structures labellisées France services dans le Calvados
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

France services est un guichet unique qui donne accès dans un seul et même lieu aux principaux organismes de services publics : le ministère de l'Intérieur, le ministère de la Justice, les Finances publiques, Pôle emploi, l'Assurance retraite, l'Assurance maladie, la CAF, la MSA et la Poste.

Ce jeu de données localise les structures labellisées France services dans le Calvados et les antennes qui y sont rattachées, accompagnées de l'adresse postale, des coordonnées (téléphone, adresse électronique), des horaires d'ouverture et de fermeture.

Source: ANCT
En savoir plus: https://www.data.gouv.fr/datasets/liste-des-structures-labellisees-france-services
Données du 14/01/2026

Mots-clés : donnees-ouvertes,france-services,inspire,points-info14,unites-administratives
Carte de Cassini – exemplaire dit « de Marie-Antoinette »
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

**Introduction** : 
Élaborée par la dynastie de cartographes Cassini entre 1756 et 1815, la Carte générale de la France, dite « carte de Cassini », constitue la première représentation à la fois générale et détaillée du royaume. Formée d’environ 180 feuilles assemblées, elle offre une vue globale de la France dans ses limites d’alors : Nice, la Savoie et la Corse n’y figurent pas, tandis que certaines villes aujourd’hui situées en Belgique, au Luxembourg ou en Allemagne y apparaissent. Cet exemplaire, issu de planches numérisées par la Bibliothèque nationale de France (BNF) puis découpées et assemblées par l’IGN, aurait été réalisé pour la reine d’alors, Marie-Antoinette.

**Caractéristiques principales** : 
Près de 180 feuilles numérisées en haute définition (400 dpi) par la Bibliothèque nationale de France puis découpées, assemblées et géoréférencées par l’IGN. 

**Couverture** : 
France entière dans ses limites d’alors hormis quelques zones manquantes en raison de la perte ou de la détérioration des feuilles associées.

**Millésime et mise à jour** : 
Production étalée entre 1756 et 1815

Mots-clés : bibliotheque,cassini,denominations-geographiques,histoire,inspire,marie-antoinette,occupation-des-terres,reine,sols,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Début de la couverture temporelle : 1756-01-01
Fin de la couverture temporelle : 1815-01-01