Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Zones Basses - Alea Moyen  - Département d'Ille et Vilaine
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Zones basses des communes littorales d&#x27;Ille-et-Vilaine établies sur la base de croisement entre les niveaux marins centennaux de référence d&#x27;une part et les données topographiques disponibles d&#x27;autre part (en l&#x27;occurrence les données LIDAR). Ce sont les zones d&#x27;aléa moyen situées entre 0 m et 1 m sous le niveau marin de référence. Elles entrent dans le champ de l&#x27;application de l&#x27;article R111-2 du code de l&#x27;urbanisme. Elles concernent les communes ne faisant pas l&#x27;objet de prescriptions d&#x27;un Plan de Prévention de Risques de Submersion Marine. Les zones d&#x27;aléas moyen sur les cartes des zones basses exposées au risque de submersion marine sont figurées en orange.

__Origine__

Les zones basses aléa moyen ont été constituées à partir du vectorisation des données LIDAR (IGN - 2012) (traitement des dalles ASC pour obtenir des couches vectorielles polygones à une altitude donnée ou pour un intervalle de valeurs).


__Organisations partenaires__

DDTM Ille-et-Vilaine

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fad5e6ea69e0af848f891feb4cd622f9113eacf9)

Mots-clés : altitude,donnees-ouvertes,elevation,mer-littoral-topographie,passerelle-inspire,regions-maritimes,zones-a-risque-naturel,zones-basses
Fréquence de mise à jour : unknown
Potentialités foncières - Ille-et-Vilaine (35) - 2014
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Les potentialités foncières sont issues du croisement des zonages des documents d&#x27;urbanisme et de la couche bâtiments du cadastre, pour l&#x27;année 2014.

__Origine__

-- Indique la couche géographique qui est à la source de cette donnée. Dans le cas ou la donnée est issue d&#x27;une autre donnée source, elle est précisée. Ex: saisie depuis la base cadastrale. --


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➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/36416a24c56884ed59ee02be68162aa2c992a26e)

Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Pêcheries
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Pêcheries à proximité immédiate du littoral du département d&#x27;Ille et Vilaine, (espaces aménagés afin de pouvoir y faciliter la pratique de la pêche) faisant l&#x27;objet de concessions.

__Origine__

Saisie des objets sur la base des photos aériennes et des relevés GPS


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Mots-clés : bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,mer-et-littoral,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Terrains d'accueil pour les gens du voyage en Ille-et-Vilaine
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Un terrain d&#x27;accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d&#x27;être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune, soit un groupement de communes, soit une intercommunalité. Certains d&#x27;entre eux bénéficient d&#x27;une subvention de l&#x27;État.
Un terrain d&#x27;accueil des gens du voyage peut être inscrit au schéma départemental d&#x27;accueil pour les gens du voyage (c&#x27;est le cas des aires d&#x27;accueil et des aires de grands passages) ou non (c&#x27;est le cas des aires de petits passages et les terrains familiaux locatifs). Il existe des communes qui se sont dotées de terrain d&#x27;accueil pour les gens du voyage en dehors des schémas départementaux. Les aires d&#x27;accueil, les aires de grands passages et de petits passages et les terrains familiaux locatifs sont les quatre types de terrains représentatifs de l&#x27;action publique pour l&#x27;accueil des gens du voyage.
Les aires inscrites au SDAGV bénéficient d&#x27;une aide accordée par l&#x27;État par arrêté préfectoral.

__Origine__

Les terrains d&#x27;accueil pour les gens du voyage sont géométriquement modélisés par leur emprise qui est généralement bien délimitée dans la réalité. L&#x27;emprise d&#x27;un terrain peut être reportée sur le référentiel géographique cadastral (quand le terrain couvre une ou plusieurs parcelles cadastrales), ou identifiés sur le référentiel orthophotographique, ou saisi à partir d&#x27;un plan de situation.


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Mots-clés : accueil,aire,amenagement,amenagement-du-territoire,bretagne,donnees-ouvertes,gens-du-voyage,habitat,habitat-humain,ille-et-vilaine,passerelle-inspire,plan-damenagement,planning-cadastre,politique-de-la-ville,politique-gouvernementale,social,societe-humaine,societe-organisme,terrain
Fréquence de mise à jour : unknown
Périmètre du centre ancien de la ville de Rennes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Périmètre du centre ancien de la ville de Rennes

__Origine__

Cette couche a été réalisée à partir de la couche parcelles du cadastre d&#x27;Ille et Vilaine, par agrégation des limites de parcelles.


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Mots-clés : bretagne,centre-ancien,centre-historique,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,location,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,perimetres
Fréquence de mise à jour : unknown
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves commune de Cancale
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Réserves localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation des moules.

__Origine__

Saisie des objets sur la base d&#x27;orthophotos IGN et des relevés GPS


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Mots-clés : bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,mer-et-littoral,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - parcs à palourdes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Parcs à palourdes faisant l&#x27;objet de concessions sur le domaine public maritime du département d&#x27;Ille et Vilaine

__Origine__

Saisie des objets sur la base des orthophotos de l&#x27;IGN et des relevés GPS


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Mots-clés : bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,mer-et-littoral,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2011
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35).
Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG

__Origine__

La Bd Carto de l&#x27;IGN est la couche géographique de référence


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Mots-clés : bretagne,document-durbanisme,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2012
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35).
Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG

__Origine__

Bd Carto de l&#x27;IGN est la couche géographique de référence


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➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6b0a18ed7fe7c04c07c2e5c16bbfbb82c248e6c2)

Mots-clés : bretagne,document-durbanisme,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Le Vivier sur Mer
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Nouvelles zones localisées sur la commune de Le Vivier sur Mer sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d&#x27;huîtres d&#x27;élevage.

__Origine__

Saisie des objets sur la base d&#x27;orthophotos IGN et des relevés GPS


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DDTM Ille-et-Vilaine

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a6b9f13db64cf8fd59baf64515fe0693fb3a4a5e)

Mots-clés : boundaries,bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,mer-et-littoral,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zone mytilicole de la baie du Mont saint Michel
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions mytilicoles (bouchots) localisées dans la baie Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime.

__Origine__

Saisie des objets sur la base d&#x27;orthophotos IGN et des relevés GPS


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DDTM Ille-et-Vilaine

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/89b037f3e95fdb0a8a197b9738165dc5ecf0f659)

Mots-clés : bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,mer-et-littoral,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2010
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35).
Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG

__Origine__

Bd Carto de l&#x27;IGN est la couche géographique de référence


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DDTM Ille-et-Vilaine

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/11f9f46323da5a29e8f6127b7f8332ed9da07b13)

Mots-clés : bretagne,document-durbanisme,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Saint Benoît des Ondes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Nouvelles zones localisées sur la commune de Saint Benoît des Ondes sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d&#x27;huîtres d&#x27;élevage.

__Origine__

Saisie des objets sur la base d&#x27;orthophotos IGN et des relevés GPS


__Organisations partenaires__

DDTM Ille-et-Vilaine

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/66603d3180199025cfcced9ec8936b6d14fc8ee2)

Mots-clés : boundaries,bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,mer-et-littoral,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Assemblage des documents d'urbanisme Ille et Vilaine - 2012
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE)
Des attributs ont été affectés aux zones numérisées.

__Origine__

Bd Carto de l&#x27;IGN est le fond de référence


__Organisations partenaires__

DDTM Ille-et-Vilaine, Agence d&#x27;Urbanisme et de Développement Intercommunal de l&#x27;Agglomération Rennaise (AUDIAR)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/756a2d489c8f2be9ebc1ec7178ac409ab129a2c1)

Mots-clés : donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,passerelle-inspire,plan-doccupation-des-sols,plan-local-durbanisme,planning-cadastre,plu,plu-35,pos,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2009
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35).
Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG

__Origine__

Carte générique établies sur la base de la bd catho de l&#x27;IGN


__Organisations partenaires__

DDTM Ille-et-Vilaine

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/43a7ae3e4ec782d5c560b2ca4cd1ebe4c4c2a273)

Mots-clés : bretagne,cartes-communales,document-durbanisme,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,passerelle-inspire,planning-cadastre,urbanisme,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Nouvelle-Aquitaine : Masses d'eau plan d'eau - Périmètres (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les masses d&#x27;eau plan d&#x27;eau (objets surfaciques) de la Nouvelle-Aquitaine.

Une masse d&#x27;eau plan d&#x27;eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu&#x27;un lac, un réservoir,
constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques et destinée à être l&#x27;unité d&#x27;évaluation de la Directive Cadre sur l&#x27;Eau (DCE). 

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Lake Water Body (LWBODY) de WISE.

__Origine__

Ce jeu de données a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d&#x27;harmonisation des patrimoines, il est produit à partir de l&#x27;assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

Le jeu de données est créé à partir de la BD Carthage.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933785)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933785)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933785)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/4bc3e9dc-3ad8-41a0-98bb-22e556b176a0)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933785)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/31838d25-cfde-422b-8d41-387281884643)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933785)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/a0c84653-0eef-4cd2-bcba-8bbae0c2121e)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933785)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/bee2b9b0-2b5d-47eb-8a4b-0d75ec7e9c05)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/43e0ef9e4db06fbecbc4b13e7e122f4dedef09f8)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-na,grand-public,hydrographie,inland-waters,masse-deau,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Nouvelle-Aquitaine partiel : Bassins versants correspondant aux très petites masses d'eau (Adour-Garonne) - Périmètres (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les périmètres (objets surfaciques) des bassins versants correspondant aux très petites masses d&#x27;eau (Adour-Garonne) de la Nouvelle-Aquitaine.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Poitou-Charentes.

Référentiel &#x27;masse d&#x27;eau&#x27; de la Directive Cadre sur l&#x27;Eau (DCE). La DCE demande de délimiter des masses d&#x27;eau, qui sont l&#x27;unité spatiale d&#x27;évaluation de l&#x27;état des eaux.
Les bassins versants de masse d&#x27;eau DCE sont des couches de travail sans statut de référentiel validé.

__Origine__

Ce jeu de données a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d&#x27;harmonisation des patrimoines, il est produit à partir de l&#x27;assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Poitou-Charentes.

Le jeu de données est Créé à partir de la BD Carthage.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933785)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933785)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e22e43ea884a6284586cf0d45dc6300f831d0ff5)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-na,grand-public,hydrographie,inland-waters,masse-deau,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Nouvelle-Aquitaine : Masses d'eau de transition - Périmètres (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les masses d&#x27;eau de transition (objets surfaciques) de la Nouvelle-Aquitaine.

Une masse d&#x27;eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface situées à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l&#x27;unité d&#x27;évaluation de la Directive Cadre sur l&#x27;Eau (DCE). 

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Transitional Water Body (TWBODY) de WISE.

__Origine__

Ce jeu de données a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d&#x27;harmonisation des patrimoines, il est produit à partir de l&#x27;assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

Le jeu de données est créé à partir de la BD Carthage.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933785)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933785)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933785)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/4bc3e9dc-3ad8-41a0-98bb-22e556b176a0)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933785)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/31838d25-cfde-422b-8d41-387281884643)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933785)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/a0c84653-0eef-4cd2-bcba-8bbae0c2121e)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933785)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/bee2b9b0-2b5d-47eb-8a4b-0d75ec7e9c05)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933785)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/0142b12a-c2eb-4d1a-8c6a-91f5e407a780)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a397e7d1fed999322babf9a82ccf39001e7ec27f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-na,grand-public,hydrographie,inland-waters,masse-deau,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Nouvelle-Aquitaine : Masses d'eau cours d'eau (linéaire)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les masses d&#x27;eau cours d&#x27;eau (objets linéaires) de la Nouvelle-Aquitaine.

Une masse d&#x27;eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu&#x27;une rivière, un fleuve
ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques et destinée à être l&#x27;unité d&#x27;évaluation de la Directive Cadre sur l&#x27;Eau (DCE). 

Les critères de réalisation des masses d&#x27;eau rivière sont : 
- Une masse d’eau appartient à une seule hydro-écorégion
- Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire) 
- Classe de taille (rang de confluence de strahler) 

Le code de la masse d&#x27;eau est structuré de la manière suivante : Code du type de la masse d&#x27;eau + Code du bassin (district au sens de la dce) + Incrément 

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body (RWBODY) de WISE.

__Origine__

Ce jeu de données a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d&#x27;harmonisation des patrimoines, il est produit à partir de l&#x27;assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

Le jeu de données est créé à partir de la BD Carthage.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933785)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933785)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4631a55b46daffb251ccefe7855a7f6f75020c3b)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-na,grand-public,hydrographie,inland-waters,masse-deau,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown