Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Zone de péremption au titre des espaces naturels sensibles de la Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Le Conseil Departemental est acquéreur prioritaire sur certains territoires sensibles appelés zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles (ZPENS).
Ce jeu de données présente la liste des zones de préemption foncière au titre de la protection des espaces naturels sensibles

Mots-clés : espaces-naturels,patrimoine-naturel,protection
Tracé géolocalisé des routes départementales de la gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Avec 6 476 km de routes dont 318 kilomètres de pistes cyclables départementales et 1800 ouvrages d’art, le département de la Gironde détient l’un des plus vastes réseaux routiers départementaux de France.

Mots-clés : gironde,mobilite,routes,routes-departementales
Tonnages de déchets ménages et assimilés traités par type de filière
Organisation : Ressourcerie datalocale

Masses des déchets résiduels (ménagers et non ménagers) traités par type de filière pendant l'année n par le service public de gestion des déchets.

Exprimé en tonnes.

Années disponibles : de 2006 à année en cours - 2 ans (délai de collecte et de consolidation des données), sauf 2008.

Cet indicateur contient 6 sous-indicateurs : 

* cg33_dgac_det_odd_TRT-AUT : Gisement de déchets orienté vers d'autres filières d'élimination. Exprimé en tonnes. Années disponibles : de 2006 à année en cours - 2 ans (délai de collecte et de consolidation des données), sauf 2008.

* cg33_dgac_det_odd_TRT-BIO : Gisement de déchets orienté vers la filière de valorisation biologique. Exprimé en tonnes. Années disponibles : de 2006 à année en cours - 2 ans (délai de collecte et de consolidation des données), sauf 2008.

* cg33_dgac_det_odd_TRT-BTP : Gisement de déchets orienté vers le remblaiement BTP. Exprimé en tonnes. Années disponibles : de 2006 à année en cours - 2 ans (délai de collecte et de consolidation des données), sauf 2008.

* cg33_dgac_det_odd_TRT-INC : Gisement de déchets orienté vers l'incinération. Années disponibles : de 2006 à année en cours - 2 ans (délai de collecte et de consolidation des données), sauf 2008.

* cg33_dgac_det_odd_TRT-MAT : Gisement de déchets orienté vers les filières de valorisation matière. Années disponibles : de 2006 à année en cours - 2 ans (délai de collecte et de consolidation des données), sauf 2008.

* cg33_dgac_det_odd_TRT-STO : Gisement de déchets orienté vers les sites d'enfouissement. Années disponibles : de 2006 à année en cours - 2 ans (délai de collecte et de consolidation des données), sauf 2008.

Mots-clés : ants,dechets,empreinte-ecologique
Réseau des pistes cyclables départementales
Organisation : Ressourcerie datalocale

Le réseau des pistes cyclables départementales est composée d'une dizaine de voies départementales réservées aux déplacements doux.

Les voies sont numérotées en RD 800 et suivants. Seules figurent dans ce lot de données les équipements gérés par le Conseil Departemental de la Gironde. 

Certaines pistes cyclable, notamment dans l'agglomération bordelaise, permettant des interconnexions entre l'Ouest et l'Est du Département sont gérées par la communauté urbaine de Bordeaux.

Mots-clés : cycle,gironde,pistes-cyclables,randonnees,routes-departementales
Propriété du département de la Gironde au titre de la protection des espaces naturels sensibles
Organisation : Ressourcerie datalocale

Afin de préserver la nature girondine (cours d’eau, zones humides, espèces animales et végétales, patrimoine géologique, etc.), le Conseil général mène une politique environnementale volontariste.

Préserver le patrimoine naturel

Afin de préserver la nature girondine (cours d’eau, zones humides, espèces animales et végétales, patrimoine géologique, etc.), le Conseil général mène une politique environnementale volontariste.


Il agit de deux manières :

    En tant que maître d’ouvrage ;
    En tant que soutien aux acteurs locaux (collectivités, associations), engagés pour la préservation de leur patrimoine naturel.


Cette action vient en compensation de l’urbanisation du territoire, et elle est financée par l’ex-taxe départementale des espaces naturels sensibles (TDENS), renommée aujourd’hui taxe d’aménagement (TA), prélevée sur les permis de construire.

Le Conseil général peut acquérir, aider les collectivités locales à acquérir, des parcelles au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS). Ces terrains sont dès lors protégés de tous projets de construction et ouverts au public.

La liste de ces acquisitions est présentée dans les fichiers associés à ce jeu de données

Mots-clés : espaces-naturels,patrimoine-naturel,protection
Population couverte par une aide au logement - Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Dénombrement par Caf, des personnes membres des foyers allocataires ayant un droit versable à une aide au logement.

Les allocations logement ont pour vocation de soutenir les personnes et familles modestes dans leur effort financier consacré au logement principal. Elles concernent les locataires, les résidents en foyer et les accédants à la propriété. Elles sont versées sous conditions de ressources. Les aides au logement sont constituées de l’Allocation de Logement Familiale (ALF) de l’Allocation de Logement Sociale (ALS) et de l’Aide Personnalisée au Logement (APL).

Des éléments plus détaillés sur les aides aux logement sont disponibles sur le site caf.fr, en cliquant sur le lien suivant :

https://www.caf.fr/aides-et-services/s-informer-sur-les-aides/logement-et-cadre-de-vie

Le foyer allocataire est composé du responsable du dossier (personne qui perçoit au moins une prestation au regard de sa situation familiale et/ou monétaire), et l'ensemble des autres ayants droit au sens de la règlementation en vigueur (conjoint, enfant(s) et autre(s) personne(s) à charge). Plusieurs foyers allocataires peuvent cohabiter dans un même lieu, ils constituent alors un seul ménage au sens de la définition statistique Insee. C’est le cas, par exemple, lorsque un couple perçoit des allocations logement et héberge son enfant titulaire d'un minimum social des Caf (RSO, RSA, AAH). En pratique, le terme "allocataire" est souvent utilisé à la place de "foyer allocataire".

Le droit versable signifie que le foyer allocataire remplit toutes les conditions pour être effectivement payé au titre du mois d’observation. En particulier ne sont pas inclus dans ce périmètre les bénéficiaires qui n’ont pas fourni l’intégralité de leurs pièces justificatives, ou ceux dont le montant de la prestation est inférieur au seuil de versement

Le champ géographique d’observation du jeu de données correspond à la Caf de gestion auquel est rattachée le foyer allocataire dans le fichier statistique des allocataires, au moment de l’extraction (environ 6 semaines après la fin du mois observé).

Des données de synthèse et d'analyse ainsi que des descriptions statistiques et cartographiques sur les aides au logement sont disponibles dans le cahier des données sociales de la Cnaf (page 46), en cliquant sur le lien suivant :

http://www.caf.fr/sites/default/files/cnaf/Documents/Dser/cahier_donnees_sociales/CDS_2011.pdf#page=21

Mots-clés : aide-au-logement,aide-sociale,allocation
Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Les secteurs scolaires des collèges publics de Gironde définissent les zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens. Celles-ci évoluent annuellement en fonction de l'évolution des effectifs des collègiens et de la gestion administrative et pédagogique des établissements scolaires.Ces secteurs sont issus, dans la majorité des cas, du regroupement des secteurs de recrutements des écoles primaires.

Mots-clés : college,conseil-departemental,gironde,limites-administratives
Occupation du Sol Girondin
Organisation : Ressourcerie datalocale

L'occupation du sol sur l'ensemble du département de la Gironde a été réalisée a partir de la BD-ORTHO (campagne 2004), fournie par l'IGN. 
En l'absence d'une bande spectrale dans le proche infrarouge permettant notamment de discriminer la végétation par télédétection, le département a été cartographié essentiellement par photo-interprétation. 

Pour un rendu souhaité au  1/10 000ème , la vectorisation s'est effectuée au 1/5 000ème. Le logiciel ArcView 8.3 a été utilisé pour cette tâche. 

La donnée vectorielle obtenue est une couche surfacique contenant 99 542 objets, découpée selon l'emprise du département (couche surfacique fournie). 

Les polygones ont été optimisés topologiquement après détection des doublons, chevauchements, multi et micro polygones ainsi que des zones 'vides' dues a un défaut d'accrochage aux sommets. 

Le fichier définitif est dénommé 'OCS_GIRONDE'. Cette couche  comporte comme données attributaires :

* l'identifiant unique pour chaque enregistrement , champ 'ID'. 
* le code relatif a une classe , champ 'CODE'. 
* l'intitulé relatif a une classe , champ 'INTITULE'.
* la surface en ha , champ 'SURFACE_HA'. 
* Le nombre de classes déterminées est de 18. A chaque classe correspond un numéro (champ 'CODE') et une dénomination (champ 'INTITULE'). 

Les différentes classes sont énumérées dans le tableau accessible a la rubrique 'ressources'.

Les 'ZONES URBAINES DENSES' ont été assimilées a des surfaces bâties pour lesquelles les habitations sont contiguës. En revanche, la majorité de la zone urbaine de la CUB contenue a l'intérieur de la limite formée par la Rocade a été affectée dans cette classe. 

Pour les 'ZONES BOISEES', la discrimination entre les forêts de feuillus et celles de conifères n'a pas pu être établie avec précision en raison du domaine spectral balayé par la BD ortho (visible). 

La classe 'SEDIMENT' regroupe tous les éléments qui émergent a marée basse.

Mots-clés : carrieres,conseil-departemental,gironde
Localisation des points d'arrêts des lignes régulières du réseau TransGironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Ces jeux de données fournissent la localisation des arrêts des lignes régulières du réseau de transport public TransGironde. 

Ces arrêts, généralement matérialisé sur le terrain par des équipements spécifiques, représentent les points d'accès au réseau. 

Cependant seule leur association avec les horaires de passage des services d'autocars donne de la pertinence à cette donnée.

Les jeux de données sont disponibles en plusieurs versions :

- géolocalisation des arrêts de lignes régulières : arrêts LR.kmz

- géolocalisation des arrêts TransGironde (lignes régulières et scolaires) : arrêts TG.kmz

Mots-clés : autocar,conseil-departemental,gironde,transgironde
Liste des points forts animation
Organisation : Ressourcerie datalocale

Les Points Forts Aventures Gironde, encadrés par des professionnels du sport, présents sur tout le territoire, contribuent durant lété a renforcer et a développer loffre sportive en proposant aux structures girondines chargées de lanimation de jeunes, des activités sportives et de pleine nature a des tarifs préférentiels . Les jeux de données mis a disposition présentent le catalogue des offres de service ainsi que le détail des conditions d'accès

Mots-clés : animation,conseil-departemental,gironde,sport
Liste des numéros de téléphone VOIP des sites accueil du département de la Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Cet jeu de données est issu de l'annuaire des n° de téléphone et/ou poste VOIP des accueils des sites du Département Gironde.

Mots-clés : accueil,annuaire,patrimoine-departemental,sites
Liste des marchés publics conclus par le Département de la Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

L'article 133 du code des marchés publics prévoit que les personnes publiques publient au cours du premier trimestre de chaque année une liste des marchés conclus l'année précédente.

Cette liste indique, de manière séparée, les marchés relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services.

Pour chacun de ces trois types de prestations, les marchés sont regroupés en fonction de leur montant et les éléments suivants sont indiqués : objet, date de notification, nom et adresse de l'entreprise titulaire et montant du marché.

La collectivité territoriale publie au cours du premier trimestre de chaque année une liste des marchés conclus l'année précédente ainsi que le nom des attributaires.

Cette liste est établie dans les conditions définies par un arrêté du ministre chargé de l'économie.

Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 art. 8 :

I.-Les dispositions du présent décret entrent en vigueur le 1er septembre 2006.

II.-Les marchés publics notifiés antérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent décret demeurent régis, pour leur exécution, par les dispositions du code des marchés publics dans leur rédaction antérieure aux dispositions annexées au présent décret.

III.-Les marchés publics pour lesquels une consultation a été engagée ou un avis d'appel public à la concurrence envoyé à la publication antérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent décret demeurent régis, pour leur passation, par les dispositions du code des marchés publics dans leur rédaction antérieure aux dispositions annexées au présent décret.

Leur exécution obéit aux dispositions annexées au présent décret.

Les fichiers mis à disposition contiennent donc :

    l'objet du marché
    la date de notification
    le nom du fournisseur attributaire du marché
    son code postal
    le montant des dépenses maximum ou forfaitaire autorisé par la forme du marché
    le numéro du marché
    sa typologie

Mots-clés : commande-publique,marche,marches-publics
Liste des maisons départementales de solidarité et d'insertion de Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Au nombre de 38 et implantées dans tout le département, les Maisons Départementales de la Solidarité et de l'Insertion (M.D.S.I.) ont une exigence prioritaire : apporter aux usagers une aide de proximité.

Elles regroupent tous les professionnels de l'action sociale et médico-sociale pour accompagner les différentes étapes de la vie (petite enfance, éducation, santé, insertion, handicap, vieillissement, dépendance etc.).

Elles remplacent les Centres Médico - Sociaux et offrent désormais aux habitants un guichet unique.Les M.D.S.I. s'adressent a l'ensemble des habitants de leur territoire quels que soient leur âge, leur situation et leurs besoins.

Les fichiers mis a disposition permettent de connaître le détail de la localisation et des services proposés par ces équipements de proximité

Mots-clés : antenne-sociale,conseil-departemental,equipement,gironde
liste des équipements sportifs du département
Organisation : Ressourcerie datalocale

La liste des équipements sportifs du département est réalisé dans l'objectif de permettre un égal accès de tous aux pratiques sportives. Le bureau de l'aménagement sportif des territoires participe a la mise en œuvre du Schéma Départemental des Équipements Sportifs qui vise a assurer une couverture optimale et agir en faveur d'un aménagement durable et équilibré du territoire.

Mots-clés : college,conseil-departemental,equipement,gironde,sport
Liste des dispositifs jeunes au stade
Organisation : Ressourcerie datalocale

Chaque année, en partenariat avec les clubs girondins de haut niveau labélisés CLUBS ELITE 33, le Conseil Departemental offre 45 000 places aux moins de 18 ans.Dès octobre, le catalogue des évènements est envoyé a 1200 structures sportives de Gironde pour inscrire les jeunes.Vous trouverez dans la ressource mise a disposition la liste des clubs participant au dispositif ainsi que les évènements concernés avec le détail des places mises a disposition.

Mots-clés : animation,conseil-departemental,gironde,sport
Liste des écoles multi-sports de la Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Dans le cadre de sa compétence sur la mise a disposition d'équipements pour les jeunes girondins, le Conseil général de la Gironde construit et entretien des équipements sportifs pour la pratique du sport dans le cadre de l'enseignement secondaire.Les « Ecoles Multisports » s'adressent aux enfants de 6 a 11 ans. Les activités se déroulent juste après l'école, sur les infrastructures sportives des communes. Le programme comprend en général 4 a 6 cycles d'activités différentes, composés de 5 a 7 séances chacun. Les tarifs varient de 20 € a 60 € a l'année. Le jeu de données mis a disposition présente la liste des ces équipements ainsi que le détail des indicateurs de fréquentation et les tarifications en vigueur pour l'année 2009-2010

Mots-clés : college,conseil-departemental,equipement,gironde,sport
Liste des collèges de la gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Ce fichier contient la liste et la localisation des collèges gérés par le Conseil Departemental de la Gironde. Il contient une description des équipements accueillant les collégiens du département ainsi qu'un certain nombre de caractéristiques pour chaque établissement. Les données complémentaires (options, effectifs détaillés, coordonnées des agents responsables pédagogiques) sont la propriété du ministère de l'éducation nationale.

Mots-clés : college,conseil-departemental,gironde
Liste des carrières de la Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Les carrières souterraines sont d'anciens travaux souterrains d'extraction de pierre de construction. 
Elles peuvent représenter de sérieuses menaces pour les personnes et les biens, en raison d'un risque d'effondrement.

Très nombreuses en Gironde, les carrières souterraines sont principalement situées dans l'Entre-Deux-Mers, le Bourgeais, le Cubzacais, le Fronsadais, le Libournais et le Sauternais. 

 A ce jour, près de 1400 carrières souterraines ont été recensées dans le département. 

La plupart sont a l'état d'abandon ou de ruine. 

Le Conseil départemental veille a recenser et a délimiter toutes les carrières souterraines existantes, pour mieux définir les mesures de sécurité a appliquer. 

La Direction des Infrastructures est chargée de la sécurité de la voirie départementale affectée par les carrières souterraines sur un total de 25 km, avec plus de 110 tronçons de voirie sous-cavés sont dispersés a l'aplomb de la chaussée du département.

Mots-clés : carrieres,conseil-departemental,gironde
liste des centres de traitement des déchets de la Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Le Plan Départemental de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés est un document de planification qui fixe, pour les 10 prochaines années, les objectifs et les moyens pour une gestion durable des déchets.

Mots-clés : decheterie,dechets,dechetterie,recyclage
Liste des CAP33
Organisation : Ressourcerie datalocale

Les centres CAP 33 accueillent plus de 140 000 vacanciers chaque année et proposent des activités de loisirs sportifs, culturels et liés a lenvironnement, accessibles au plus grand nombre. Les activités de découverte sont gratuites, stages et tournois sont accessibles a des tarifs très bas.Ce jeu de données fournit la liste des activités proposées dans les centres d'accueil et d'animation du territoire de la Gironde.Vous trouverez également dans ce fichier les indicateurs d'accueil du public pour la saison 2009.

Mots-clés : animation,conseil-departemental,gironde,sport
Liste des bibliotheques du reseau de lecture publique de la gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Le fichier mis a disposition contient la liste et la description des services proposes par les bibliothèques municipales et intercommunales partenaires de la Bibliothèque Départementale de prêt de la Gironde. 

Il indique notamment les heures d'ouverture, les services proposés aux publics ainsi que les informations permettant de localiser et contacter ces établissements.

Mots-clés : bibliotheque,conseil-departemental,culture,gironde
Liste des aventures gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Avec ce dispositif, le Conseil Général propose aux jeunes de découvrir la Gironde de différentes manières : vue du ciel, dans l'eau ou par ses chemins de terre, voire depuis les branches des arbres !Les Aventures Gironde fonctionnent durant la période des vacances d'été. Ils permettent aux structures associatives, communales et intercommunales de Gironde, en charge de l'animation des jeunes durant les mois de juillet et août, de leur proposer des activités sportives de pleine nature dans les lieux d'intérêt.

Mots-clés : animation,conseil-departemental,gironde,sport
Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département
Organisation : Ressourcerie datalocale

Le Conseil Général de la Gironde, concédant du Domaine Public Maritime Portuaire gère 22 ports départementaux situés sur l'estuaire de la Gironde et le Bassin d'Arcachon. 

Au sens du transfert de compétences, les ports sont départementaux quand ils accueillent une activité professionnelle liée aux métiers maritimes.

Certains ports départementaux sont gérés en gestion directe par le département, d'autres sont concédés aux communes.Une convention de concession précise des modalités de gestion et d'exploitation entre le Conseil Général et le concessionnaire.

Or les ports font l'objet d'une délimitation réglementaire sur le Domaine Public Maritime.Cette délimitation est réalisée par les services de l’État et validés selon une procédure réglementaire complexe.

Lors du transfert de gestion des ports de l’État vers le Département, ce sont ces limites qui ont été prises en compte et dans lesquelles s'appliquent le pouvoir de police portuaire.

Le Département est donc investi du pouvoir de police portuaire (AIPP) dans les limites telles que représentées par ces données.

Mots-clés : conseil-departemental,equipement,gironde,limites-administratives,port
Lignes régulières de transport public TransGironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

En sa qualité d'autorité organisatrice des transports publics interurbains, le Département de la Gironde gère 79 lignes régulières (59 lignes réseau dont 7 lignes estivales et 20 lignes de dessertes scolaires) et des centaines de services scolaires. 

Avec 390 communes desservies, le réseau TransGironde se distingue par son envergure et une offre de plus en plus complète. 

Cette couche est complémentaire a la couche Points d'arrêts des lignes régulières TransGironde. 

La couche de données proposée a été réalisée à des fins cartographiques uniquement. 

Les règles de topologie sur le graphe ne sont pas valides.

Mots-clés : autocar,conseil-departemental,gironde,transgironde
Indicateurs de collecte des déchets en Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Il s’agit d’une enquête réalisée tous les 2 ans auprès des structures intercommunales qui porte sur les collectes des déchets : collecte ordures ménagères résiduelles (OMR) + collectes sélectives -verre, matériaux secs, biodéchets/déchets verts, autres collectes spécifiques- + déchèteries.

L’objectif de cette enquête est d'interroger l'ensemble des structures intercommunales et communes indépendantes (environ 2000 structures intercommunales et 500 communes indépendantes de plus de 1 000 habitants) afin d'identifier leurs compétences, leur desserte et les flux de déchets collectés.

L'enquête porte sur 6 types de collecte : 
1.	Collecte d'ordures ménagères résiduelles (OMR)
2.	Collecte du verre
3.	Collecte sélective des matériaux secs des ménages (emballages et journaux/magazines)
4.	Collecte des biodéchets et/ou des déchets verts
5.	Autres collectes spécifiques (encombrants, cartons, déchets d'activité de soins, déchets ménagers spéciaux…)
6.	Collecte en déchèterie
A chaque type de collecte, correspond un questionnaire.

Mots-clés : collecte,dechets,traitement,valorisation
Horaires des lignes du réseau transgironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Les jeux de données mis à disposition permettent de disposer de la liste des arrêts d'autocar du réseau TransGironde avec pour chaque ligne du réseau, l'indication des points d'arrêts et des horaires théoriques de passage. 

Ces informations sont structurées aux formats Trident et GTFS dans un souci d'interopérabilité avec le format transmodel.

Les jeux de données sont disponibles en plusieurs versions :

* données concernant seulement les données de lignes régulières : intitulé des exports commençant par LR
* données concernant les lignes régulières, les renforts scolaires et les dessertes d'établissements

Mots-clés : autobus,transgironde,transport