Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Subventions Merville - test Arnaud
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune du Vernet, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne.

Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de données du Socle Commun des Données Locales (SCDL) visant à homogénéiser la publication en open data de données essentielles produites par des acteurs territoriaux (collectivités locales ou partenaires)

La normalisation SCDL du modèle de données des subventions attribuées par une collectivité locale a été élaborée en cherchant à garantir son accessibilité pour un usage par toutes les collectivités, mais aussi à préserver leur capacité à automatiser la production du jeu de données. _[(en savoir plus)](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/subventions.html)_

 _Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000€ ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de rendre accessibles, sous forme électronique, dans un standard ouvert aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé, les données essentielles de leurs conventions de subvention. La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire._

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Mots-clés : associations,budget,subventions,territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Archives départementales de la Mayenne - Registre des entrées depuis 2022
Organisation : Le Conseil Départemental de la Mayenne

Les données proposées récapitulent les informations essentielles sur la composition des entrées d’archives aux Archives départementales de la Mayenne depuis l’année 2022. Le jeu de données comprend les informations liées aux organismes producteurs des documents, à la volumétrie et à la description des fonds. Il comprend l’ensemble des documents entrés dans le bâtiment principal des Archives départementales, quel qu’en soit le support (papier, numérique) ou la forme (documents iconographiques, documents sous forme papier, parchemins). Le jeu de données ne comprend pas les archives du Conseil départemental dont la durée d’utilité administrative n’est pas échue et qui sont entrées au centre de préarchivage. Pour plus d’informations sur ce dernier point, vous pouvez contacter [archives[at]lamayenne.fr](mailto:archives@lamayenne.fr).

Ces données sont extraites de la base de gestion des documents d’archives (progiciel Arkhéïa – société Anaphore), module Entrées et traitements des documents. Le registre des entrées est alimenté par les archivistes chargés de collecte au fur et à mesure des entrées d’archives. Elles sont susceptibles d’évoluer au gré des traitements réalisés en interne à la suite de l’entrée des documents. 

Bien que les données soient connues, certains champs non obligatoires du schéma de données n’ont pas été publiés, pour des raisons de respect de la confidentialité. C’est le cas des champs liés aux organismes ou personnes privées qui ont fourni les documents (orgaVers, servVers, orgaProducteur). L’indication NaN a été utilisée pour signaler que l’information n’était pas disponible.

Faute d’éléments disponibles dans l’immédiat, le champ « activiteProd » n’a pas été renseigné. L’indication NaN a été utilisée pour signaler que l’information n’était pas disponible.

Lorsque les éléments initiaux compris dans les champs « datesExD » et « datesExF » correspondaient à des siècles, il a été décidé de mentionner en datesExD « 1800 » et en dateExF « 1899 » pour les symboliser. Les dates extrêmes correspondant au calendrier révolutionnaire (par exemple : an V) ont été converties en années du calendrier grégorien.

Pour en savoir plus sur les conditions d’accès aux documents présents dans le jeu de données, vous pouvez contacter les Archives de la Mayenne ([archives[at]lamayenne.fr](mailto:archives@lamayenne.fr)). 

Le registre des entrées sera mis à jour annuellement (durant le 1er trimestre).

_Un filtre de date vous permet de sélectionner les enregistrements de l'année qui vous intéresse._

Mots-clés : archives,archives-departementales,citoyennete-institution,culture,culture-tourisme,entree,mayenne,patrimoine,registre
Fréquence de mise à jour : annual
Silos d'ordures ménagères de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Les silos d'ordures ménagères  de la Métropole de Lyon sont des objets ponctuels localisant les bornes d’apport volontaire sur l’espace public gérées par la collectivité. Ils sont caractérisés par des informations de gestion (identifiant, adresse, date de début d’exploitation, circuit de collecte …).

Fréquence de mise à jour : monthly
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Silos de collecte sélective de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Les silos de collecte sélective de la Métropole de Lyon sont des objets ponctuels localisant les bornes d’apport volontaire sur l’espace public gérées par la collectivité. Ils sont caractérisés par des informations de gestion (identifiant, adresse, date de début d’exploitation, circuit de collecte …).

Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Lieux de médiation numérique sur le territoire Nouvelle-Aquitaine fournis par Bus France Services en Charente
Organisation : Cartographie Nationale des lieux de médiation numérique

Lieux de médiation numérique proposant un accompagnement au public fournis par Bus France Services en Charente sur le territoire Nouvelle-Aquitaine.
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Lieux de médiation numérique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/LaMednum/standard-mediation-num)

Mots-clés : inclusion,inclusion-numerique,lieux-d-inclusion-numerique,lieux-de-mediation-numerique,mediation,mediation-numerique
Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 1970-01-01
Fin de la couverture temporelle : 1970-01-01