Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Mos protégé (CDGT 2013)
Organisation : Région Île-de-France

Les bois, espaces naturels et espaces verts et de loisirs existants de la Région Île-de-France inscrits sur la CDGT du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013 (CDGT  : carte de destination générale des différentes parties du territoire).

Cette donnée a notamment pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional qu'est le SDRIF (se référer au fascicule "Orientations règlementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire" 27 décembre 2013). Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013.

Cette donnée réalisée sous la maîtrise d'ouvrage du CRIF ne saurait en aucun cas se substituer à la carte papier réglementaire au 1/150000 du SDRIF approuvé que ce soit pour son interprétation ou son usage ultérieur dans l'élaboration des documents d'urbanisme locaux.

Mots-clés : amenagement,cadre-de-vie-environnement,planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Mos Agricole (CDGT 2013)
Organisation : Région Île-de-France

Espaces agricoles de la Région Île-de-France inscrits sur la CDGT du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013 (CDGT : carte de destination générale des différentes parties du territoire).

Cette couche représente les espaces agricoles simplifiés de la Région (se référer aussi au fascicule mise en oeuvre). Cette donnée a notamment pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional qu'est le SDRIF (se référer au fascicule "Orientations règlementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire" 27 décembre 2013). Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF

Les traitements appliqués donnent une représentation schématisée des surfaces et des contours, notamment pour les contacts avec l'espaces urbanisés. Cette donnée réalisée sous la maîtrise d'ouvrage du CRIF ne saurait en aucun cas se substituer à la carte papier réglementaire au 1/150000 du SDRIF approuvé que ce soit pour son interprétation ou son usage ultérieur dans l'élaboration des documents d'urbanisme locaux approuvés par décret le 27 décembre 2013.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Limite potentiel 2km gare (CDGT 2013)
Organisation : Région Île-de-France

Les périmètres (2km) autour des gares de la Région Île-de-France localisés sur la CDGT du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013 (CDGT : carte de destination générale des différentes parties du territoires).

Repère approximatif d'aide à la localisation des droits d'extension non cartographiés liés aux secteurs en développement à proximité des gares (se référer au fascicule "Orientations règlementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire" 27 décembre 2013). Cette donnée a notamment pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional qu'est le SDRIF. Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013.

Cette donnée réalisée sous la maîtrise d'ouvrage du CRIF ne saurait en aucun cas se substituer à la carte papier réglementaire au 1/150000 du SDRIF approuvé que ce soit pour son interprétation ou son usage ultérieur dans l'élaboration des documents d'urbanisme locaux

Mots-clés : amenagement,deplacements-transports,planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Grands aéroports (CDGT 2013)
Organisation : Région Île-de-France

Les grands aéroports de la Région Île-de-France localisés sur la CDGT du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013 (CDGT : carte de destination générale des différentes parties du territoire). 

Cette donnée a notamment pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional qu'est le SDRIF (se référer au fascicule "Orientations réglementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire" 27 décembre 2013). Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013.

Cette donnée réalisée sous la maîtrise d'ouvrage du CRIF ne saurait en aucun cas se substituer à la carte papier réglementaire au 1/150000 du SDRIF approuvé que ce soit pour son interprétation ou son usage ultérieur dans l'élaboration des documents d'urbanisme locaux.

Mots-clés : amenagement,deplacements-transports,planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Continuité liaison (CDGT 2013)
Organisation : Région Île-de-France

Les sections des continuités écologiques, coupures d'urbanisation, liaisons agricoles ou liaisons vertes localisées sur sur la CDGT du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013.

Quatre types de données linéaires sont regroupées ici (voir détail attribut), ce sont les parties des liaisons et continuités, de niveau régional, potentiellement les plus soumises à la pression urbaine qui figurent dans cette couche. Les sections de continuités écologiques sont compatibles, mais non exclusives, avec les informations du SRCE connues à la date de réalisation de cette couche. Cette donnée a notamment pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional qu'est le SDRIF (se référer au fascicule "Orientations réglementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire" 27 décembre 2013). Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013.

Cette donnée réalisée sous la maîtrise d'ouvrage du CRIF ne saurait en aucun cas se substituer à la carte papier réglementaire au 1/150000 du SDRIF approuvé que ce soit pour son interprétation ou son usage ultérieur dans l'élaboration des documents d'urbanisme locaux.

Mots-clés : amenagement,amenagement-du-territoire,planification,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Communes (CDGT 2013)
Organisation : Région Île-de-France

Les limites communales de la Région Île-de-France localisées sur la CDGT du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013 (CDGT : carte de destination générale des différentes parties du territoire).

Limites communales avec des contours simplifiés. L'objectif de cette simplification ayant pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional qu'est le SDRIF (se référer au fascicule "Orientations réglementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire" 27 décembre 2013). Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013.

Cette donnée réalisée sous la maîtrise d'ouvrage du CRIF ne saurait en aucun cas se substituer à la carte papier réglementaire au 1/150000 du SDRIF approuvé que ce soit pour son interprétation ou son usage ultérieur dans l'élaboration des documents d'urbanisme locaux.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,planification,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown