Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indicateur Ln (nuit) du réseau autoroutier, national et départemental en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Carte de type « c » localisant les zones de dépassement de la valeur limite défini pour les infrastructures routières ou autoroutières en Ln, indicateur de bruit en période de nuit, de 62 dB(A) - - Réseau autoroutier, réseaux national et départemental - arrêté du 11/12/2018

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou part la courbe isophone de limite inférieure (Lden &gt;75, Ln &gt; 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden &gt; 68 ou 73, Ln &gt; 62 ou 65).

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone d&#x27;aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l&#x27;aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant les zones d&#x27;aléas forment une couverture partielle de la zone étudiée dont chaque élément de couverture est un polygone fermé dans lequel des aléas ont le même niveau d&#x27;intensité. Autrement dit, le critère de découpage des zones d&#x27;aléa est le niveau de l&#x27;aléa.


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Mots-clés : directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,health,nuisance-bruit,passerelle-inspire,zone-de-bruit
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRL Baie de Pont Mahé - Traict de Pen Bé : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 20cm (évènement de référence), en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche correspondent aux cotes de référence atteintes par l&#x27;eau, en m NGF/IGN 69, par secteur, pour l&#x27;évènement de référence (Xynthia + 20cm). Cette cote est à considérer pour l&#x27;application des dispositions réglementaires du Plan de Prévention des Risques littoraux (PPRL) approuvé le 25 avril 2019 et opposable le 11 juin 2019. 
Ces données constituent une annexe au règlement du PPRL Baie de Pont Mahé - Traict de Pen Bé en Loire-Atlantique.
Ce PPRL concerne les communes d&#x27;Assérac, Mesquer, Piriac-sur-Mer, Saint-Molf.

__Origine__

Cette donnée est issue d&#x27;un export de l&#x27;outil de l&#x27;ONEMA, GéoIF, dans le cadre de l&#x27;établissement des inventaires de frayères au sens de l’article L.432-3 du Code de l’environnement. Cette couche représente la répartition des espèces de l&#x27;inventaire attribuée aux tronçons hydrogéomorphologiques homogènes (Syrah© Cemagref - 2009) ou assimilés (BD Carthage®).  L&#x27;outil GéoIF a permis de délimiter des parties de cours d&#x27;eau qui ont été proposées à la concertation puis à la consultation réglementaire en vue de l&#x27;établissement et de l&#x27;approbation de l&#x27;inventaire départemental pris par arrêté préfectoral.
Deux types de parties de cours d’eau ont être délimités :
- Les parties de cours d’eau « classique » délimitées à partir du réseau hydrographique BD Carthage®.
- Les parties de cours d’eau « hors réseau » hydrographique BD Carthage®.
Les attributs &quot;affluents&quot; et &quot;sous affluent&quot; ajoutent un niveau de détail permettant de pallier à la non exhaustivité du référentiel hydrographique utilisé :
- &quot;Affluent&quot; signifie la prise en compte des affluents de premiers niveaux attenant à la partie de cours d&#x27;eau délimitée.
- &quot;sous affluent&quot; signifie la prise en compte des bassins versants attenant à la partie de cours d&#x27;eau délimitée.


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Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,pprl
Fréquence de mise à jour : unknown
Frayères à poissons dans le département de La Loire-Atlantique visées dans la liste 1 de l'arrêté préfectoral du 11 juillet 2017
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Parties de cours d&#x27;eau de l&#x27;inventaire prévu à l&#x27;article R. 432-1-1-I du code de l&#x27;environnement, susceptibles d&#x27;abriter des frayères à Chabot, Lamproie de rivière, Lamproie marine, Lamproie de Planer, truite Fario ou Vandoise (Source : AFB/ONEMA/GEOIF)

__Origine__

Ces données sont issues de la modélisation hydraulique qui permet de calculer la hauteur d&#x27;eau en tout point du territoire pour une submersion correspondant aux niveaux marins de l&#x27;événement de référence (xynthia + 20cm).


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 * [Le PPRL Baie de Pont Mahé - Traict de Pen Bé sur le Portail des Services de l&#x27;Etat en Loire-Atlantique](http://www.loire-atlantique.gouv.fr/Politiques-publiques/Risques-naturels-et-technologiques/Prevention-des-risques-naturels/Plans-Prevention-Risques-Naturels-Previsibles/Les-Plans-de-Prevention-des-Risques-Littoraux-en-Loire-Atlantique/Le-PPRL-Baie-de-Pont-Mahe-Traict-de-Pen-Be)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,habitats-et-biotopes,inondation,passerelle-inspire,pprl
Fréquence de mise à jour : unknown
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indicateur Ln (nuit) du réseau férré en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Carte de type « c » localisant les zones de dépassement de la valeur limite défini pour les infrastructures ferroviaires en Ln, indicateur de bruit en période de nuit, de 62 dB(A) -  arrêté du 11/12/2018

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou part la courbe isophone de limite inférieure (Lden &gt;75, Ln &gt; 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden &gt; 68 ou 73, Ln &gt; 62 ou 65).

__Origine__

Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l’indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l’indice Lden et l’indice Ln.
Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d’indices.


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Mots-clés : directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,health,nuisance-bruit,passerelle-inspire,train,zone-de-bruit
Fréquence de mise à jour : unknown