Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme de la Val d'Ille-Aubigné
Organisation : Communauté de communes du Val d'Ille - Aubigné

Prescriptions ponctuelles du Plan Local d&#x27;Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d&#x27;Ille-Aubigné.

__Origine__

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15 novembre 2019. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur.


__Organisations partenaires__

Val d&#x27;Ille-Aubigné

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7e08dee65f85f88667e66469a49fbfdca03cbc39)

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planification,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Lignes du Bus du réseau de transport complémentaire du Val d'Ille - Aubigné
Organisation : Communauté de communes du Val d'Ille - Aubigné

Ligne du Bus du réseau de transport complémentaire du Val d&#x27;Ille-Aubigné

__Origine__

Données numérisées sur Open Street Map


__Organisations partenaires__

Val d&#x27;Ille-Aubigné

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Mots-clés : autobus,bus,deplacement,donnees-ouvertes,mobilite,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,transport
Fréquence de mise à jour : unknown
Zonages des documents d'urbanisme de la Val d'Ille-Aubigné
Organisation : Communauté de communes du Val d'Ille - Aubigné

Zonages du Plan Local d&#x27;Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d&#x27;Ille-Aubigné.

__Origine__

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15 novembre 2019. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur.


__Organisations partenaires__

Val d&#x27;Ille-Aubigné

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fb88bed4029284f7d40d4bb2f34f41c2ecee1418)

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planification,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Linéaires bocagers du Val d'Ille - Aubigné
Organisation : Communauté de communes du Val d'Ille - Aubigné

Le linéaire bocager est constitué de haies et de talus nus ou boisés localisés dans l&#x27;espace agricole breton et vectorisés dans le cadre d&#x27;opérations collectives en faveur du bocage. Sa connaissance est essentielle dans les démarches visant à améliorer la qualité de l&#x27;eau et des milieux, à lutter contre l&#x27;érosion, à préserver la biodiversité et la qualité des paysages.
Les linéaires recensés comprennent les linéaires identifiés dans les états des lieux auxquels sont ajoutés les linéaires créés (plantation et/ou talus).
La définition du linéaire bocager est explicitée dans les documents accessibles sur le site http://cms.geobretagne.fr/bocage et notamment les fiches techniques :
fiche 2 : typologies des linéaires bocagers
fiche 3 : structuration des données
fiche 5 : photo-interprétation

__Origine__

le linéaire bocager du Val d&#x27;Ille-Aubigné a été numérisé sur la base des photographies aérienne Megalis bretagne 2014 et 2011 ainsi que sur les BD Ortho antérieures.


__Organisations partenaires__

Val d&#x27;Ille-Aubigné

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e070e675252a1faa20808ebcd202ffee6588fbce)

Mots-clés : bocage,donnees-ouvertes,environment,habitats-et-biotopes,haie,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Plan de financement (emplois) des logements sociaux par région 2017-2019
Organisation : Caisse des Dépôts

Le jeu de données présente, par région, la répartition des emplois dans les plans de financement de construction directe de logements sociaux familiaux en moyenne sur la période 2017-2019. Les prix de revient moyen de construction et la surface moyenne d'un logement social sur la même période sont également indiqués.

Ces données sont issues de la Caisse des Dépôts.

Elles sont également valorisées dans la publication annuelle l'Atlas du logement et des territoires (Banques des Territoires), voir référence ci-dessous.

_Attention_ : ce jeu de données n'est pas mis à jour de façon régulière. Un jeu de données présentant la répartition des ressources dans les plans de financement des opérations de construction/acquisition sur la période 2016-2018 est également disponible.

Mots-clés : atlas,bdt,construction-logements-sociaux,financement,logement,logements-et-logements-sociaux,logements-sociaux,region
Début de la couverture temporelle : 2016-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2019-12-30
Plan de financement (emplois) des logements sociaux par département 2017-2019
Organisation : Caisse des Dépôts

Le jeu de données présente, par département, la répartition des emplois dans les plans de financement de construction directe de logements sociaux familiaux en moyenne sur la période 2017-2019. Les prix de revient moyen de construction et la surface moyenne d'un logement social sur la même période sont également indiqués.

Ces données sont issues de la Caisse des Dépôts.

Elles sont également valorisées dans la publication annuelle l'Atlas du logement et des territoires (Banques des Territoires), voir référence ci-dessous.

_Attention_ : ce jeu de données n'est pas mis à jour de façon régulière. Un jeu de données présentant la répartition des ressources dans les plans de financement des opérations de construction/acquisition sur la période 2016-2018 est également disponible.

Mots-clés : atlas,bdt,construction-logements-sociaux,departement,financement,logement,logements-et-logements-sociaux,logements-sociaux
Début de la couverture temporelle : 2016-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2019-12-30
Logements et logements sociaux dans les EPCI
Organisation : Caisse des Dépôts

Dans le cadre de sa mission de financeur du logement social en France, la CDC, à travers la Banque des Territoires, suit et constitue des données utiles aux acteurs et observateurs cherchant à analyser les évolutions des territoires, l'activité de la construction et le secteur du logement social.

Le jeu de données mis à disposition présente, pour les 8 principaux EPCI de chaque région, des indicateurs de contexte sur le parc de logement et des informations sur le parc de logement social. 

Ces données sont issues de l'Insee, de la base Sit@del2, du répertoire du parc locatif social (RPLS) et de la CDC. Elles sont valorisées dans la publication annuelle l'Atlas du logement et des territoires (Banques des Territoires), voir référence ci-dessous. 

Les données correspondent aux années N-2 par rapport à l’année de publication indiquée, excepté le taux de chômage (T4 N-1) et le taux de pauvreté (N-3).

Mots-clés : atlas,epci,logement,logements-et-logements-sociaux,logements-sociaux,parc-logement
Fréquence de mise à jour : unknown
Base Adresse Locale - Pontault-Combault
Organisation : Ville de Pontault-Combault

Ce fichier contient la liste des adresses de la ville de Pontault-Combault selon le[ format Base Adresse Locale (BAL)](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/adresses.html) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).

Il comporte le numéro de voirie (suivi éventuellement d'un suffixe), le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84).

Mots-clés : base-adresse-locale,geospatial,opendata,pontault-combault,scdl,scdl-adresses
🔒 Indicateur gaz renouvelable de l'EPCI Pontivy
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente le taux de contribution en ENR Gaz de l'EPCI de la communauté de Pontivy.

Il s'agit du ratio de la production de biométhane produite sur le territoire de la communauté de Pontivy par rapport à la consommation locale finale de gaz de la communauté de Pontivy .

Cet indicateur est mis à jour mensuellement, le 15 du mois suivant.

Mots-clés : biogaz,consommation,enr,igr,production,territoires-et-regions
Fréquence de mise à jour : unknown