Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Tableau de synthèse n°2 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2024
Sigle : R-nano
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Ce document fait partie du **rapport R-nano 2024** portant sur **les activités relatives aux nanomatériaux déclarées au titre de l'année 2023.**

Le **rapport R-nano 2024** complet est disponible [ici.](https://www.ecologie.gouv.fr/politiques-publiques/nanomateriaux)

Le *tableau de synthèse n°2* présente par descripteur des utilisations la (ou les) famille(s) de substances, les CAS génériques et les noms génériques attribués à ces substances et la liste des noms déclarés correspondants. Ces usages sont listés par ordre alphabétique des descripteurs des utilisations.


Mots-clés : declaration,nano,nanotechnologie,produit-chimique,rapport,substances
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2022-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-30
Tableau de synthèse n°1 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2024
Sigle : R-nano
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Ce document fait partie du **rapport R-nano 2024** portant sur **les activités relatives aux nanomatériaux déclarées au titre de l'année 2023.**

Le **rapport R-nano 2024** complet est disponible [ici.](https://www.ecologie.gouv.fr/politiques-publiques/nanomateriaux)

Le tableau de synthèse n°1 est extrait des déclarations de nanomatériaux, réalisées sur le registre R-nano, en application de la règlementation en vigueur (L. 523-1, R. 523-12 et R-523-13 du code de l’environnement).
Ce tableau de données présente les noms chimiques déclarés, leurs usages ainsi que les quantités agrégées en bande de tonnage, en fonction des noms génériques attribués après traitement.
L’entrée dans ce tableau se fait par la colonne « Nom générique attribué ». Les noms déclarés, les quantités et les usages se rapportent au nom générique. Il n’y a pas d’association entre noms déclarés et usages, ainsi qu’entre noms déclarés et quantités.


Mots-clés : declaration,nano,nanotechnologie,produit-chimique,rapport,substances
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2022-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-30
Réserves naturelles régionales en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Une réserve naturelle régionale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. Une réserve naturelle régionale est un espace protégé créé à l'initiative d'une Région, et dont le patrimoine naturel est exceptionnel. Un classement en réserve naturelle régionale poursuit également l'objectif de protection de milieux naturels remarquables. Elle se classe en catégories Ia, III ou V de l'UICN (selon la réglementation et les objectifs de gestion mis en place). Une réserve naturelle régionale peut bénéficier d'une superficie additionnelle en « zone tampon » protégée par ce dispositif. Selon les cas on distingue les périmètres de protection sensu stricto pris par arrêté préfectoral, et les zones de protection définies par décret. Les périmètres de protection peuvent être vastes et définis à partir d'une liste de communes notamment dans le cas des réserves géologiques. Références légales : Articles L332-1 à L332-27, R332-30 à R332-47 et R332-66 à R332-81 du code de l'environnement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état des documents d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision sur le département.
Cette ressource présente comme caractéristiques :
* Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme en cours d’élaboration ou de révision figurent dans cette table.
* Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme en cours d’élaboration ou de révision à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.

Mots-clés : amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,cc,donnees-ouvertes,information,inspire,planification,plu,plui,urbanisme,usage-des-sols
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

La ressource décrit la liste des communes ou des collectivités couvertes par un document d'urbanisme opposable à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état des documents d'urbanisme opposables sur le département.
Cette ressource présente comme caractéristiques :
* Seuls les codes INSEE des communes ou les codes SIREN des collectivités couvertes par des documents d’urbanisme opposables figurent dans cette table.
* Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d'une commune ou le code SIREN d'une collectivité ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.

Mots-clés : amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,cc,donnees-ouvertes,information,inspire,planification,plu,plui,urbanisme,usage-des-sols
Centres des impôts sur le département de la Sarthe.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Découpage territoriale des centres des impôts sur le département de la Sarthe.
Ce découpage est réalisé depuis le référentiel ®IGN-BD-CARTO©

Mots-clés : centre-des-impots,donnee-generique-action-publique,donnees-ouvertes
S2_Unite_sup05Ha_50m
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Unités forestières pour l'étude de classification
Scénario 2 - Unités supérieures à 0.5Ha Tampon 50m
S2_Unite_sup05Ha_50m

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci
S1_Unite_sup05Ha_200m
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Unités forestières pour l'étude de classification
Scénario 1 - Unités supérieures à 0.5Ha Tampon 200m
S1_Unité_sup05Ha_200mS1_Unite_sup05Ha_200m

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci
S2_Massif_sup05Ha_50m
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Massifs forestiers pour l'étude de classification
Scénario 2 - Massifs supérieurs à 0.5Ha Tampon 50m
S2_Massif_sup05Ha_50m

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci
Secteur de bruit associé aux infrastructures de type routier - classement sonore approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/01/2016
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Secteur de bruit associé aux infrastructures de type routier : de largeur variable selon la catégorie de la voie  selon le classement sonore - classement sonore approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/01/2016

Mots-clés : classement-sonore,donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Début de la couverture temporelle : 2016-01-26
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-26
Secteur de bruit associé aux infrastructures de type ferroviaire - classement sonore approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/01/2016
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Secteur de bruit associé aux infrastructures de type ferroviaire : de largeur variable selon la catégorie de la voie selon le classement sonore - classement sonore approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/01/2016

Mots-clés : classement-sonore,donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Début de la couverture temporelle : 2016-01-26
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-26
Les repères d'alignement des zones ù la pêche sous-marine de loisir est réglementée
Organisation : DDTM Finistère

Les repères d’alignement des zones où la pêche sous-marine de loisir est réglementée. État d’avancement : Donnée réalisée en février 2025

Mots-clés : donnees-ouvertes,mer-littoral-peche-maritime,peche
Liste des servitudes par commune en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_SUP_COMMUNE_ASSIETTE_ACTE_019

Cette table est une extraction du standard de servitude CNIG SUP. Elle permet de faire le lien entre les communes et les assiettes de servitudes, mais aussi de consulter les actes ayant institué les servitudes.
Cette couche est en cours de construction - toutes les servitudes ne sont pas encore disponibles -
Elle contient les servitudes A5, AC1, AC2, AC3, AS1, EL3, I3, PM1, PM2, PM3 et PM4

Date dernière mise à jour: 19/03/2021

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes
Bornes de déchets alimentaires (biodéchets) sur le territoire de m2A
Organisation : Mulhouse Alsace Agglomération

Localisation des bornes de collecte des biodéchets en apport volontaire sur les communes de m2A. Ces bornes correspondent aux conteneurs dans lesquels les usagers déposent leurs déchets alimentaires.

Mots-clés : biodechets,borne,collecte,dechet,dechets-alimentaires,environnement
Début de la couverture temporelle : 2025-02-14
Données essentielles des contrats de concession NCA depuis le 1er janvier 2024
Sigle : NCA
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Publication des données essentielles des contrats de concession de la Métropole Nice Côte d'Azur depuis le 1er janvier 2024. Les données publiées portent sur la partie passation. Elles sont par ailleurs disponibles en format csv.

Pas de cas particuliers à signaler.&#x20;


Mots-clés : donnees-essentielles
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2025-02-16
Données essentielles des contrats de concession VDN depuis le 1er janvier 2024
Sigle : VDN
Organisation : Ville de Nice

Publication des données essentielles des contrats de concession de la Ville de Nice depuis le 1er janvier 2024. Les données publiées portent sur la partie passation et sont disponibles en format csv.


Mots-clés : donnees-essentielles
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2025-02-16
Flux de données géographique ouvertes de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint-Etienne
Sigle : FLUXSIG
Organisation : Saint-Etienne Métropole

Flux WMS et WFS issus du SIG de Saint-Etienne Métropole permettant l'affichage de l'espace cartographie du site de Saint-Etienne Métropole, et de différents affichages cartographiques des sites de la métropole et de la ville de Saint-Étienne. Ces flux sont compatibles avec les logiciels de SIG, sont généralement sur la projection Lambert conique conforme Zone46 (CC46 EPSG:3946).
Ces flux ne sont pas maintenus à jour de manière régulière. Les jeux de données spécifiques publiés par Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Étienne présentent des données plus fiables.

Mots-clés : wfs,wms
Fréquence de mise à jour : unknown