Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
carte des secteurs sociales A3 
Organisation : Département de l'Ain

Carte pdf des secteurs sociales du département de l'Ain

MT - Maison de territoire

CDS - Centre Départemental de Solidarité

SDP - Service Départemental de Proximité

Mots-clés : ain,carte,cds,cpef,mt,pdf,sdp,secteur,social
Fréquence de mise à jour : irregular
Secteurs scolaire des collèges de l'Ain
Organisation : Département de l'Ain

Carte web des secteurs scolaire des collèges de l'Ain. Année scolaire 2026-2027.

secteur scolaire des collèges publique de l'Ain, et localisation des collègues publique (bleu) et privés (violet)

Mots-clés : ain,carte,college,secteur,secteur-scolaire
Fréquence de mise à jour : annual
Accueil familial personnes agees AFPA par Canton CD76 2022
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce fichier fournit le nombre de personnes aidées au titre de l’accueil familial des personnes âgées (AFPA) par canton et les montants des aides attribuées. Les données portent sur la période pendant laquelle les prestations ont été réalisées (service fait). Lorsqu’un canton compte moins de 5 bénéficiaires, les données sont soumises au secret statistique. Au total, en 2022, on compte, à l’échelle départementale, 37 bénéficiaires de l’AFPA, pour une dépense totale de 323 479 €.

L’AFPA consiste en l’accueil, au domicile d’un tiers ayant obtenu l’agrément du Président du Département, à titre onéreux, d’une personne âgée. L’accueillant familial est rémunéré par la personne accueillie : le Département n’est pas son employeur.

Les personnes accueillies peuvent solliciter la prise en charge des frais d’hébergement par l’aide sociale en cas de ressources insuffisantes. Elle est accordée selon les dispositions de l’admission à l’aide sociale.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/fd8c354ac2f44eaab968ce3229425eaf/data)  


  


  


Ressources complémentaires

  * Site internet du Département de la Seine-Maritime : <https://www.seinemaritime.fr/guide-des-aides/mon-cadre-de-vie/aides-aux-communes/guide-des-aides/personnes-agees-2/lhebergement-des-personnes-agees-chez-un-accueillant-familial.html>



Le site officiel du Département de la Seine-Maritime propose une page dédiée aux aides à l’hébergement familial des personnes âgées, détaillant les critères d’attribution et les pièces à fournir pour constituer un dossier de demande.  


Il est également utile de consulter le [règlement départemental de l'aide sociale](https://www.seinemaritime.fr/mon-departement/les-competences-du-departement/action-sociale/le-reglement-departemental-daide-sociale-rdas.html) (fiches 1-15).   


  * Site « Pour les personnes âgées » : <https://www.pour-les-personnes-agees.gouv.fr/changer-de-logement/vivre-en-accueil-familial/vivre-en-accueil-familial>



Le portail gouvernemental d’information pour les personnes âgées et leurs proches propose une page dédiée à l’accueil familial, son cadre règlementaire, les prestations à fournir par les familles d’accueil, etc.  


  * Site data DRESS : <https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/>



Le site open data de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) fournit des données statistiques publiques en santé et social dont de nombreux fichiers concernant les aides départementales aux personnes âgées : bénéficiaires de l’aide sociale départementale aux personnes âgées (dont, au tableau 11, les personnes âgées bénéficiant d'une aide à l'accueil chez des particuliers, de 2000 à 2021), caractéristiques de ces bénéficiaires, modalités départementales de gestion de l’ASH, accessibilité potentielle localisée (APL) aux structures médico-sociales destinées aux personnes âgées, etc.

Mots-clés : accueil-familial,afpa,aides,cantons,geospatial,personnes-agees
Accueil familial personnes agees AFPA par EPCI CD76 2022
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce fichier fournit le nombre de personnes aidées au titre de l’’accueil familial des personnes âgées (AFPA) par EPCI et les montants des aides attribuées. Les données portent sur la période pendant laquelle les prestations ont été réalisées (service fait). Lorsqu’un EPCI compte moins de 5 bénéficiaires, les données sont soumises au secret statistique. Au total, en 2022, le Département a accordé 37 aides au titre de l'accueil familial des personnes âgées pour une dépense totale de 323 479 €.

L’AFPA consiste en l’accueil, au domicile d’un tiers ayant obtenu l’agrément du Président du Département, à titre onéreux, d’une personne âgée. L’accueillant familial est rémunéré par la personne accueillie : le Département n’est pas son employeur. 

Les personnes accueillies peuvent solliciter la prise en charge des frais d’hébergement par l’aide sociale en cas de ressources insuffisantes. Elle est accordée selon les dispositions de l’admission à l’aide sociale à l’hébergement.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/87e18bc9545448f8bc4e50a61b99035e/data)  


  


  


Ressources complémentaires

  * Site internet du Département de la Seine-Maritime : <https://www.seinemaritime.fr/guide-des-aides/mon-cadre-de-vie/aides-aux-communes/guide-des-aides/personnes-agees-2/lhebergement-des-personnes-agees-chez-un-accueillant-familial.html>



Le site officiel du Département de la Seine-Maritime propose une page dédiée aux aides à l’hébergement familial des personnes âgées, détaillant les critères d’attribution et les pièces à fournir pour constituer un dossier de demande.  


Il est également utile de consulter le [règlement départemental de l'aide sociale](https://www.seinemaritime.fr/mon-departement/les-competences-du-departement/action-sociale/le-reglement-departemental-daide-sociale-rdas.html) (fiches 1-15).   


  * Site « Pour les personnes âgées » : <https://www.pour-les-personnes-agees.gouv.fr/changer-de-logement/vivre-en-accueil-familial/vivre-en-accueil-familial>



Le portail gouvernemental d’information pour les personnes âgées et leurs proches propose une page dédiée à l’accueil familial, son cadre règlementaire, les prestations à fournir par les familles d’accueil, etc.  


  * Site data DRESS : <https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/>



Le site open data de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) fournit des données statistiques publiques en santé et social dont de nombreux fichiers concernant les aides départementales aux personnes âgées : bénéficiaires de l’aide sociale départementale aux personnes âgées (dont, au tableau 11, les personnes âgées bénéficiant d'une aide à l'accueil chez des particuliers, de 2000 à 2021), caractéristiques de ces bénéficiaires, modalités départementales de gestion de l’ASH, accessibilité potentielle localisée (APL) aux structures médico-sociales destinées aux personnes âgées, etc …

Mots-clés : accueil-familial,afpa,aides,epci,geospatial,personnes-agees
Allocation compensatrice tierce personnes ACTP par Canton CD76 2022
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce fichier fournit le nombre de bénéficiaires de L’Allocation Compensatrice Tierce Personne (ACTP) et le montant des aides versées aux bénéficiaires par Canton en 2022. Les données portent sur la période pendant laquelle les prestations ont été réalisées (service fait).  Au total, en 2022, le Département a accordé 892 Allocation Compensatrice Tierce Personne pour une dépense totale de 5 023 716 €.

L’ACTP est une prestation permettant la prise en charge des surcoûts, liés à l’aide d’une tierce personne ou à l’exercice d’une activité professionnelle, occasionnés par le handicap.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/a6ee7bc8051e47cfb960de2db693c989/data)  


  


  


Ressources complémentaires

  * Site du Département de la Seine-Maritime : t <https://www.seinemaritime.fr/mon-quotidien/personnes-handicapees/les-aides-et-prestations.html>

Le Site officiel du Département de la Seine-Maritime consacre une page aux aides à la vie quotidienne destinée aux personnes handicapées. Il est également utile de consulter le [règlement départemental de l'aide sociale](https://www.seinemaritime.fr/mon-departement/les-competences-du-departement/action-sociale/le-reglement-departemental-daide-sociale-rdas.html) (fiches 1-19). 

  


  * Site Service Public : [https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2475](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2475)



Ce site officiel de l’administration française répond à la question « Peut-on encore toucher l'allocation compensatrice pour tierce personne (ACTP) ? » dans une page dédiée.

Mots-clés : actp,aides,allocation-compensatrice-tierce-personne,cantons,geospatial,handicap
Allocation compensatrice tierce personnes ACTP par EPCI CD76 2022
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce fichier fournit le nombre de bénéficiaires de L’Allocation Compensatrice Tierce Personne (ACTP) et le montant des aides versées aux bénéficiaires par intercommunalité en 2022. Les données portent sur la période pendant laquelle les prestations ont été réalisées (service fait). Lorsqu’un EPCI compte moins de 5 bénéficiaires de l’aide, les données sont couvertes par le secret statistique.  Au total, en 2022, le Département a accordé 892 Allocation Compensatrice Tierce Personne pour une dépense totale de 5 023 716 €.

L’ACTP est une prestation permettant la prise en charge des surcoûts, liés à l’aide d’une tierce personne ou à l’exercice d’une activité professionnelle, occasionnés par le handicap.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/a6ee7bc8051e47cfb960de2db693c989/data)  


  


  


Ressources complémentaires

  * Site du Département de la Seine-Maritime : <https://www.seinemaritime.fr/mon-quotidien/personnes-handicapees/les-aides-et-prestations.html>

Le Site officiel du Département de la Seine-Maritime consacre une page aux aides à la vie quotidienne destinée aux personnes handicapées. 

Il est également utile de consulter le [règlement départemental de l'aide sociale](https://www.seinemaritime.fr/mon-departement/les-competences-du-departement/action-sociale/le-reglement-departemental-daide-sociale-rdas.html) (fiches 1-19). 

  


  * Site Service Public : [https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2475](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2475)



Ce site officiel de l’administration française répond à la question « Peut-on encore toucher l'allocation compensatrice pour tierce personne (ACTP) ? » dans une page dédiée.

Mots-clés : actp,aides,allocation-compensatrice-tierce-personne,epci,geospatial,handicap
Antennes Relais Petite Enfance (RPE) - Direction de la Petite Enfance, Saint-Lô Agglo - 2023
Organisation : Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo

La direction petite enfance de Saint-Lô Agglo comprend 14 structures dont 6 structures multi-accueils et 8 antennes Relais Petite Enfance (RPE).
Elle vous informe sur l’accueil collectif ou individuel existant sur le territoire de Saint-Lô Agglo et vous accompagne dans le choix d’un mode d’accueil.



**Contexte de collecte**
POUR LES PARENTS :

Le relais petite enfance informe et accompagne les parents 

- dans leur réflexion sur un mode d’accueil
- dans leur recherche d'un assistant maternel
- dans l’information quant aux démarches administratives
- dans la connaissance de leurs droits et devoirs d'employeurs

LE RELAIS PETITE ENFANCE PROPOSE :

- des conférences, débats, réunions
- des manifestations évènementielles

POUR LES ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)S ET GARDES À DOMICILE :

Le relais petite enfance accueille les assistant(e)s maternel(le)s et gardes à domicile pour leur permettre :

- une meilleure connaissance de leurs droits.
- de bénéficier d’un accompagnement professionnel en participant à des temps d'accueil collectif avec les enfants, des soirées d'information, des moments festifs (spectacles, sorties, repas).
- de rencontrer d'autres professionnels et ainsi rompre leur isolement.
- une médiation entre les parents, employeurs et les assistant(e)s maternel(le)s.

POUR LES ENFANTS:

Le relais petite enfance accueille les enfants accompagnés de leur assistant(e)s maternel(le)s lors des matinées d'éveil, il permet :

- l'éveil, la découverte par l'organisation d'ateliers et la mise à disposition de jeux, jouets adaptés à l'âge des enfants.
- la socialisation des enfants par l'apprentissage de la vie en collectivité.
- les échanges entre enfants et entre enfants-adultes.


**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `gid` |  | `serial,PrimaryKey` |
| `id` | Identifiant | `int8` |
| `insee` | Code INSEE Commune | `varchar` |
| `commune` | Commune | `varchar` |
| `denominati` | Dénomination | `varchar` |
| `typologie` | Typologie | `varchar` |
| `annee` | Année | `date` |
| `commentair` | Commentaire | `varchar` |
| `adresse` | Adresse | `varchar` |
| `mail` | Mail | `varchar` |
| `telephone` | Téléphone | `varchar` |
| `animatrice` | Animatrice | `varchar` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/7b195c828aa74577afec7d6c223cddaa/ZwfwKQP3yKYIY2i9paULtVkWRypC0/r/3e1c13d5d6734cc9a90490e872d500bd).

Mots-clés : 2023,antennes-relais-petite-enfance,petite-enfance,relais-petite-enfance,rpe,saint-lo-agglo,structures-daccueil-collectif
Fréquence de mise à jour : semiannual
Début de la couverture temporelle : 2023-08-31
Fin de la couverture temporelle : 2024-02-29
Circuits de randonnées - Direction du Développement économique et de la Promotion du territoire, Saint-Lô Agglo / Attitude Manche - 2023
Organisation : Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo

Circuits de randonnées sur le territoire de Saint-Lô Agglo en 2023.

**Contexte de collecte**
Les données regroupent 67 boucles ou circuits de randonnées, qu'ils soient pédestres, équestre ou à destination des vélos et VTT.

**Méthode de collecte**
Données issues des fichiers gpx d'Attitude Manche et de la Direction du développement économique et de la promotion du territoire de Saint-Lô Agglo.

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `gid` | Identifiant | `serial,PrimaryKey` |
| `nom` | Nom du chemin / boucle de randonnée | `varchar` |
| `type` | Type de chemin / boucle de randonnée | `varchar` |
| `distance` | Distance en km | `float8` |
| `temps` | Temps en minutes | `int4` |
| `difficulte` | Difficulté | `varchar` |
| `categorie` | Catégorie | `varchar` |
| `depart` | Lieu de départ | `varchar` |
| `denivele` | Dénivelé en m | `int4` |
| `gestionnai` | Gestionnaire | `varchar` |
| `lien` | Lien | `varchar` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/7b195c828aa74577afec7d6c223cddaa/ZwfwKQP3yKYIY2i9paULtVkWRypC0/r/cc9869d3b1a544ddbadad5b3beb6f532).

Mots-clés : 2023,attitude-manche,chemins-de-randonnees,circuits,circuits-a-velo,circuits-de-randonnees,grandes-randonnees,itineraires-de-randonnees,petites-randonnees,randonnees,randonnees-equestres,saint-lo-agglo,sentiers-de-randonnees,sentiers-pedestres
Fréquence de mise à jour : semiannual
Début de la couverture temporelle : 2023-08-28
Fin de la couverture temporelle : 2024-02-28
Structures d'Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) - Direction de l'Enfance, Saint-Lô Agglo - Mars 2026
Organisation : Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo

Localisation des structures d'Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) en 2026.

**Contexte de collecte**
Il existe, sur le territoire de Saint-Lô Agglo, 16 accueils de loisirs (Accueils Collectifs de Mineurs) communautaires et associatifs dédiés aux 3|10 ans.
Ils proposent des activités pédagogiques adaptées, favorisant la continuité éducative, l’épanouissement et le « bien vivre ensemble » dans un environnement de qualité.
Par ailleurs, Saint-Lô Agglo propose aux adolescents (11-17 ans) une offre adaptée à la construction de leur autonomie par la découverte d’activités et l’échange entre eux et avec les animateurs favorisant leur développement et le passage à l’âge adulte. 3 types d'accueil sont proposés ; espaces jeunes (11-17 ans), accueils jeunes (14-17 ans) et Sport Vacances (11-17 ans).





**Méthode de collecte**
Données géolocalisées grâce à l'adresse.

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `gid` |  | `int4` |
| `id` | Identifiant | `int8` |
| `nom` | Nom | `varchar` |
| `adresse` | Adresse | `varchar` |
| `telephone` | Téléphone | `varchar` |
| `mail` | Mail | `varchar` |
| `typologie` | Typologie | `varchar` |
| `trois_cinq` | Catégorie d'âge - 3 à 5 ans | `varchar` |
| `six_dix_an` | Catégorie d'âge - 6 à 10 ans | `varchar` |
| `onze_dixse` | Catégorie d'âge - 11 à 17 ans | `varchar` |
| `p6ans` | Nombre de places déclarées - plus de 6 ans | `int4` |
| `m6ans` | Nombre de places déclarées - moins de 6 ans | `int4` |
| `nb_total` | Nombre total de places déclarées | `int4` |
| `esp_jeunes` | Espace jeunes dédié (11-17 ans) | `varchar` |
| `encadrt_ac` | Encadrement ACM Agglo | `varchar` |
| `conv_mad` | Conventionnement - MAD commune ou RPI | `varchar` |
| `conv_ut_ec` | Conventionnement - Utilisation école (animation) | `varchar` |
| `ut_ec_col` | Conventionnement - Utilisation école - collège (restauration) | `varchar` |
| `telephone2` | Téléphone 2 | `varchar` |
| `commentair` | Commentaire | `varchar` |
| `liste_atte` | Nombre d'enfants sur liste d'attente (accueils réguliers) | `int4` |
| `p_com_res` | Profil liste d'attente - Pourcentage commune (lieu de résidence) | `varchar` |
| `p_35_ans_p` | Profil liste d'attente - Pourcentage 3 à 5 ans (PMI) | `varchar` |
| `ext_possib` | Profil liste d'attente - Extensions possibles (sous réserve SDJES) | `int4` |
| `enf_occasi` | Nombre d'enfants accueillis occasionnellement | `int4` |
| `comm_lis_a` | Commentaire concernant la liste d'attente | `varchar` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/7b195c828aa74577afec7d6c223cddaa/ZwfwKQP3yKYIY2i9paULtVkWRypC0/r/e43a81fa037b414ab3c5d162be4cb79d).

Mots-clés : 2026,accueils-collectifs-de-mineurs,accueils-de-loisirs,acm,espaces-jeunes,saint-lo-agglo,structures-daccueil-collectif
Fréquence de mise à jour : semiannual
Début de la couverture temporelle : 2023-08-24
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Voies exceptionnelles de la Zone à Faibles Emissions-mobilité (ZFE-m) de Marseille
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Voies incluses dans le périmètre de la zone à faibles émissions mobilité non concernées par les mesures de restriction de circulation de la ZFE-m de Marseille.

Il s'agit d'une retranscription géographique de [l’arrêté n° 22/131/CM du 28 juin 2022](https://ampmetropole.fr/wp-content/uploads/2022/08/ZFE-m-Marseille_arrete-22-131-CM.pdf) instaurant la création d'une Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) sur le centre-ville élargi de la commune de Marseille modifié par[ l'arrêté ](https://data.ampmetropole.fr/api/datasets/1.0/zfe_zone_metropole-aix-marseille-provence/attachments/zfe_m_marseille_arrete_22_322_cm_pdf)[n° 22/322/CM du 30 septembre 2022.](https://data.ampmetropole.fr/api/datasets/1.0/zfe_zone_metropole-aix-marseille-provence/attachments/zfe_m_marseille_arrete_22_322_cm_pdf)

Mots-clés : critair,deplacement,environnement,mobilite,pollution,transport,transports,zfe
Délibérations de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Organisation : Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en open data des données relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale doit permettre d'améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc
Organisation : Merck SA

Ce jeu de données répond aux obligations de la loi d’orientation des mobilités (LOM) no 2019-1428 du 24 décembre 2019. Ce jeu de données couvre les entités juridiques suivantes en tant que filiales de Merck SA: Millipore SAS, Merck Santé SAS, Merck Serono SAS, Merck Biodevelopment SAS, Merck Chimie SAS, Sigma Aldrich Chimie SARL, Merck Performance Materials SAS. A ce jour, ce jeu de données couvre les renouvellements des exercices 2022, 2023 et 2024.


Mots-clés : vehicules,vehicules-a-faibles-emissions
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31