Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Coefficients de profils dynamiques en J+1
Organisation : Enedis

Ce jeu de données correspond à l’historique sur une période de 30 jours des coefficients de profils dynamiques du jour J calculés en J+1. Ces coefficients sont utilisés pour le 1er calcul de reconstitution des flux en J+4, et aussi pour les calculs réglementaires dès lors que les conditions de leur utilisation réglementaire (concertées et décidées avec les acteurs de marché) sont vérifiées. A noter que le jeu de données « Coefficients des Profils » expose en S+1 les valeurs définitives et réglementaires des profils dynamiques du jour J et que ces valeurs peuvent différer (pour des raisons de qualité) de celles calculées et publiées en J+1. En pratique, les différences sont toutefois faibles. La reconstitution des flux est une activité réglementaire d’Enedis au service du marché, s’inscrivant dans le cadre de l’équilibrage du système électrique et consistant plus précisément à établir chaque semaine des bilans d’énergies par acteur de marché. Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques sur notre [site internet](https://data.enedis.fr/pages/coefficients-de-profils-dynamiques-jplus1-contenu). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : dynamique,marche,profilage,profils,reconstitution-des-flux,reglementaire
Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2023-04-29
Fin de la couverture temporelle : 2023-05-29
Programmes d'actions de prévention des inondations (PAPI) en Pays de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

Cette donnée représente le périmètre des programmes d'actions de prévention des inondations (PAPI).

Les PAPI sont des outils de mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels d’inondation qui complètent les dispositifs réglementaires existants (comme les plans de préventions des risques naturels d’inondations). Mis en place depuis 2003, ils contractualisent des engagements de l’État et des collectivités territoriales pour réaliser des programmes d’études et/ou de travaux de prévention des risques liés aux inondations avec une approche globale de prévention à l’échelle du bassin de risque.

On distingue 2 type de démarches "PAPI" : complète ou d'intention.

Un dispositif de labellisation vise à garantir la cohérence et la pertinence des projets, notamment à l’appui d’analyse socio-économique pour les investissements les plus importants.

Mots-clés : eau,environnement
Liste des jardins remarquables en Corse
Organisation : Collectivité de Corse

Le label « Jardin remarquable » répond au souhait de faire connaître et de valoriser des parcs et jardins ouverts au public et particulièrement bien entretenus. Ce label répond à des critères d’exigence et de qualité sur la composition (organisation des espaces), l’intégration dans le site et la qualité des abords, les éléments remarquables (eau, fabriques, architectures végétales…), l’intérêt botanique, l’intérêt historique, l’accueil des publics et l’entretien dans le respect de la qualité environnementale. Il tient compte de la diversité des parcs et jardins et peut concerner des jardins petits ou étendus, historiques ou contemporains et de tous les styles.

Pour plus d'information : <https://www.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Protections-labels-et-appellations/Label-Jardin-remarquable>

Mots-clés : culture-patrimoine
Fréquence de mise à jour : unknown
Liste des monuments historiques en Corse
Organisation : Collectivité de Corse

Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques, des départements de Corse-du-Sud et de Haute-Corse, en application du Code du patrimoine, livre VI, titre II, chap. 1er, section 1 et 2, du Code de l'urbanisme.

Couche réalisée par extraction de la base Tigre-Agrégée.

Les coordonnées géographiques ont été obtenues par calcul du centroïde de l'emprise de protection et réduite à un seul point pour les protections à emprises multiples.

Mots-clés : architecture,culture-patrimoine,monument-historique
Fréquence de mise à jour : unknown
Liste des sites patrimoniaux remarquables en Corse
Organisation : Collectivité de Corse

Liste des communes de Corse qui disposent d'un [site patrimonial remarquable](https://www.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Protections-labels-et-appellations/Protection-au-titre-des-Sites-patrimoniaux-remarquables) classé en application de l'article L.631-1 et de l'article L.631-2 du code du patrimoine.

Les délimitations précises des sites patrimoniaux remarquables sont consultables et téléchargeables sur l'Atlas des Patrimoines : http://atlas.patrimoines.culture.fr

Mots-clés : culture-patrimoine
Fréquence de mise à jour : unknown
Liste des villes d'art et d'histoire en Corse
Organisation : Collectivité de Corse

Liste des communes de Corse qui bénéficient du label "Ville d'art et d'histoire". 

Ce label est attribué par le Ministre de la Culture, après avis du Conseil national des Villes et Pays d'art et d'histoire, aux communes ou groupements de communes qui s’engagent dans une politique de sensibilisation des habitants, des visiteurs et du jeune public à la qualité du patrimoine, de l’architecture et du cadre de vie. 

[Pour plus d'informations...](https://www.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Protections-labels-et-appellations/Label-Ville-et-Pays-d-art-et-d-histoire)

Mots-clés : culture-patrimoine
Fréquence de mise à jour : unknown
Marchés Publics passés par le Département des Alpes-Maritimes – Janvier–Février 2020
Organisation : Département des Alpes-Maritimes

Liste des marchés publics passés par le Département des Alpes-Maritimes pour la période Janvier Février 2020 Format xml (volume 534 Mo) La réutilisation de ce jeu de données doit respecter le cadre de la Licence Ouverte V2.0 d'Etalab : https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Mots-clés : departement-des-alpes-maritimes,marches-publics
Données cartographiques concernant l'épidémie de COVID-19
Organisation : Kalisio

L'information officielle sur la progression de l'épidémie en France a été au départ assez fragmentée. Différentes initiatives ont tenté de structurer celle-ci sous forme de données libres. Malgré ce travail les données ont été néanmoins souvent difficilement exploitables à l'état brut au sein d'outils cartographiques.

L'objectif de ce dépôt est de consolider l'information et de la rendre disponible dans des formats ouverts et aisément réutilisables pour produire des cartes. Le format pivot privilégié est le [GeoJson](https://fr.wikipedia.org/wiki/GeoJSON).

Les données sont proposées selon plusieurs granularités : régions et départements. Les données à la maille du département ont été initialement fragmentaires, néanmoins sous l'impulsion des initiatives libres telles que [OpenCovid19](https://github.com/opencovid19-fr), des données plus précises relatives à l’épidémie ont été mises à disposition à disposition par Santé publique France. 

Pour plus de détails ou la dernière version des données consulter https://github.com/kalisio/covid-19.

Pour plus d'information sur Kalisio consultez notre [site internet](https://kalisio.com/).

Mots-clés : carte,coronavirus,coronavirusfrance,covid-19,covid19,covid19france,geojson,sig
Fréquence de mise à jour : monthly
Début de la couverture temporelle : 2020-03-01
Fin de la couverture temporelle : 2020-06-30
Composteurs collectifs à Antibes Juan-les-Pins
Organisation : Ville d'Antibes

Liste des composteurs collectifs mis en place à Antibes par Univalom, Syndicat Mixte de traitement et de valorisation des déchets, dont l’objectif est de réutiliser, recycler et de donner une nouvelle valeur aux Déchets Ménagers et assimilés. Le territoire d’UNIVALOM s’étend de Théoule-sur-Mer à Bouyon et comprend 29 communes. Seuls les composteurs collectifs en accès libre sont répertoriés dans le présent jeu de données. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.


Mots-clés : compost,compostage,composteur,dechets,environnement,recyclage,reutilisation,traitement-des-dechets,valorisation-des-dechets
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2020-03-19
Fin de la couverture temporelle : 2025-10-29
Prix littéraire Jacques Audiberti de la Ville d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Le Prix littéraire Jacques Audiberti récompense "une œuvre en résonance avec l'œuvre de Jacques Audiberti et fidèle à la culture méditerranéenne". Le prix est remis annuellement pour l'ensemble de l'œuvre du ou de la lauréat(e) par la Ville d'Antibes, avec une nouveauté en 2020 avec l'attribution d'un 1er prix Jeune Audiberti. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur datas.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.

Mots-clés : art,culture,ecrivain,journalisme,litterature,mediterranee
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 1989-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-10-20
Activité de la direction presse communication de la Ville d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Indicateurs relatifs à certaines activités de la direction presse communication de la Ville d'Antibes, depuis 2018.

Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l'information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.

Mots-clés : bulletin,communication,communiques,information,magazine,municipal,presse,reportages,reseaux
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2018-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Liste des délibérations qui ont été votées par le Conseil municipal de la Ville d'Antibes depuis 1876. Toutes les cellules ne sont pas renseignées de manière homogène pour différentes raisons : par exemple, les délibérations ont commencé à être télétransmises numériquement au contrôle de légalité en Préfecture à partir de 2006, si bien que les délibérations ne faisaient pas l'objet, avant 2006, d'une catégorisation en matières / sous-matières à l'heure de l'envoi en sous-préfecture qui s'effectuait ...en voiture! ; dans un autre ordre d'idée les délibérations sont disponibles en ligne sur le site internet de la Ville à partir de 2012, antérieurement sur le site internet des archives communales (les liens figurent au regard des délibérations dans la cellule correspondante). Mais, de 1995 à aujourd'hui, l'essentiel y est à savoir les dates des conseils municipaux, les questions portées à l'ordre du jour du conseil, et l'espace (site internet) où les trouver pour prendre connaissance des contenus.

Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l'information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.

Mots-clés : actes,conseil-municipal,culture,decisions,deliberations,democratie,histoire-locale,maire,patrimoine,scdl-deliberations
Fréquence de mise à jour : monthly
Début de la couverture temporelle : 1869-01-14
Fin de la couverture temporelle : 2026-05-19
Activité du service juridique, contentieux et assurances de la Ville d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Indicateurs d'activité du service juridique, contentieux, assurances de la Ville d'Antibes, s'agissant de ses trois missions principales que sont le contentieux, le conseil juridique et les assurances. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.

Mots-clés : assurances,avis,conseil,contentieux,jugements,juridique,memoires,sinistres
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2008-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Actes municipaux de la Ville d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal (jusqu'au 31.12.2023 - voir le jeu de données spécifique des délibérations pour avoir l'intégralité des délibérations depuis le XVIIIè siècle jusqu'à aujourd'hui), décisions (prises par le Maire par délégation du Conseil), arrêtés du Maire, conventions - de la Ville d'Antibes. Un txt est joint au présent jeu de données pour décrire plus précisément les données contenues, comme la notion de "acte\_type", naturellement pas toujours aisée à comprendre pour un usager. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.


Mots-clés : actes,arretes,conseil-municipal,conventions,decisions,deliberations,droit,maire,prefet
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2016-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31