Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
PPRI de Robiac-Rochessadoule (30) - zones d'aléa
Organisation : DDTM Gard

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR.
Identifiant GASPAR : 20130080

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
PPRI de Rivières (30) - zonage règlementaire
Organisation : DDTM Gard

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Rivières
Identifiant GASPAR : 20130079

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Etablissement Public de Coopération Intercommunale, en Eure-et-Loir (28) : couche vivante mise à jour régulièrement
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres)
Attention : diffusable aux autres ministères et aux communes des EPCI, mais pas au grand public

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.

Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre :

    Communauté Urbaine (CU) ;
    Communauté d'Agglomération (CA) ;
    Communauté de Communes (CC) ;
    Syndicat d'Agglomération Nouvelle (SAN) ;
    Métropole (ME).


Il existe par ailleurs des EPCI sans fiscalité propre : les Syndicats Intercommunaux à Vocation Unique (SIVU), les Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM), les Syndicats Mixtes fermés (SM fermés) et les Syndicats Mixtes ouverts (SM ouverts). 

liste de communes des EPCI à fiscalité propre téléchargeable sur le site de l'INSEE
Communautés de communes d'Eure et Loir MAJ au 27/08/2010 pour les objets géographiques et pour les attributs (avec en plus des attributs GEOBASE Nationale le  lien PDF des compétences, code, dénomination, structure, superficie, pop 90, 99 et 2007, année de création, nbre de communes 2010 et de ménages 2007, PAAE 2007,  nbre chomeurs 4e T 2008, nbre demandeurs emplois 2009, densté 07, emplois 07, fiscalité 10, potentiel fiscal 09, et noms coupés en 3).Le nouveau Chartres Metropole ayant été crée le 01/01/2011 il n'y a pas d'information antérieur. Il existe dans le même dossier de l'arborescence la table EPCI au 31/12/2010

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,unites-administratives
PPRI de Les Mages (30) - zonage règlementaire
Organisation : DDTM Gard

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Les Mages
Identifiant GASPAR : 20130068

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Plans de zonage des Cartes Communales (CC) du département de l'Eure-et-Loir (28)
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction à l'identique d'un bâtiment détruit par un sinistre n'est pas autorisée. - Les installations nécessaires à des équipements collectifs, à l'exploitation agricole ou forestière et à la mise en valeur des ressources naturelles ne sont pas visées par le principe d'inconstructibilité résultant d'un classement. Les secteurs de la carte communale ne couvrent pas toujours l'intégralité du territoire communal. Les zones de la commune non couvertes par un secteur sont représentées par un objet afin de couvrir l'ensemble de la commune.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,cartes-communales,donnees-ouvertes,inspire,secteurs,usage-des-sols,zonage-plannification
Fréquence de mise à jour : punctual
PPRI de Meyrannes (30) - zones d'aléa
Organisation : DDTM Gard

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR.
Identifiant GASPAR : 20130071

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRI de Brouzet-lès-Alès (30) - zonage règlementaire
Organisation : DDTM Gard

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Brouzet lès Alès
Identifiant GASPAR : 20130061

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual