Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Équipements publics collectifs de Provence-Alpes-Agglomération
Organisation : PROVENCE-ALPES-AGGLOMERATION

Localisation des équipements collectifs publics de Provence-Alpes-Agglomération en 2017. Provence-Alpes-Agglomération assure la maintenance et la gestion du patrimoine bâti de la collectivité. Les bâtiments communautaires sont rattachés à des activités de compétences communautaires et hérités des anciennes communautés de communes (bibliothèques, déchèteries, abattoirs, logements sociaux passifs, crèches, antennes relai, gîtes…).

Mots-clés : 2017,administration,alpes-de-haute-provence,batiment,equipement,etablissement,provence-alpes-agglomeration,service-public
Points de prélèvements associés aux stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales (STQ) - Mayotte
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le point de prélèvement est un sous-espace caractéristique et représentatif pour l&#x27;objet qui lui a été défini de la station, qui est clairement identifié et localisé afin d&#x27;y effectuer de façon répétitive des mesures pour une connaissance approfondie du milieu à l&#x27;endroit de la station.

Les points de prélèvements sont aussi les lieux sur la station où le préleveur devra effectuer, dans la mesure du possible, ses prélèvements ou ses mesures in situ. 
Un point de prélèvement peut faire l&#x27;objet de prélèvements de différents supports, inertes ou biologiques ( Eau, sédiment, diatomées, macrophytes, macro-invertébrés,...).

Chaque point de prélèvement peut appartenir à un ou plusieurs réseaux de mesure et faire l&#x27;objet d&#x27;une ou plusieurs utilisations pour chacun desquels la ou les périodes d&#x27;appartenance seront précisées.

Chaque point est identifié et localisé par le ou les organismes en charge de la gestion de la station de mesure.

Ces informations sont administrées par les Agences de l&#x27;Eau et relèvent de la responsabilité du ou des maîtres d&#x27;ouvrages des réseaux de mesure ou utilisations auxquelles la station est rattachée.

__Origine__

Les données diffusées sont collectées par le SANDRE auprès de la DEAL Mayotte.


__Organisations partenaires__

SANDRE, DEAL Mayotte

__Liens annexes__

 * [Téléchargement des données - Format XML](https://api.sandre.eaufrance.fr/referentiels/v1/stq.xml?outputSchema&#x3D;SANDREv3.1&amp;compress&#x3D;true&amp;filter&#x3D;$ProjStationMesureEauxSurface&#x3D;%2741%27)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8ea7e38f2aa6cf946e3cd7e755b165d2bebf5eff)

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-de-surface,environment,france,mayotte,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,qualite-de-leau,station
Fréquence de mise à jour : unknown
Sous-Secteurs hydrographiques - Mayotte 2013 - BD Carthage
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes :

	- région hydrographique (1er ordre),
	- secteur hydrographique (2ème ordre),
	- sous-secteur hydrographique (3ème ordre),
	- zone hydrographique (4ème ordre).

Un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs et un sous-secteur est découpé suivant un maximum de 10 zones hydrographiques.


La géométrie est proche de la BDTopo IGN qui a été utilisée pour sa réalisation.La BDCarthage Mayotte est maintenue par la DEAL Mayotte.La BD Carthage Mayotte est une version validée par le SIE mais pas par l'IGN et que donc des problemes d'incompatibilité avec des referentiels IGN peuvent survenir (et qu'une mise à jour "officialisera" la BD Carthage avec la validation IGN).

Mots-clés : bd-carthage,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-de-surface,eaux-interieures-de-surface-rivieres-et-lacs,france,hvd,hydrographie,mayotte,observation-de-la-terre-et-environnement,politique-de-lenvironnement
Fréquence de mise à jour : irregular
Secteurs hydrographiques - Mayotte 2013 - BD Carthage
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes :

	- région hydrographique (1er ordre),
	- secteur hydrographique (2ème ordre),
	- sous-secteur hydrographique (3ème ordre),
	- zone hydrographique (4ème ordre).

Une région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs, et un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs.

Mots-clés : bd-carthage,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-de-surface,eaux-interieures-de-surface-rivieres-et-lacs,france,hvd,hydrographie,mayotte,observation-de-la-terre-et-environnement,politique-de-lenvironnement
Fréquence de mise à jour : irregular
Stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales (STQ) - Mayotte
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

La station de mesure est le lieu situé sur une entité hydrographique (cours d&#x27;eau, lacs, canaux...), sur laquelle sont effectuées des mesures ou des prélèvements en vue d&#x27;analyses physico-chimiques, microbiologiques..., afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques à cet endroit. Il s&#x27;agit d&#x27;un volume dans lequel il est possible de faire des mesures en différents points réputés cohérents et représentatifs de la station.
Ces informations sont administrées par les Agences de l&#x27;Eau et les Offices de l&#x27;Eau et relèvent de la responsabilité du ou des maîtres d&#x27;ouvrages des réseaux de mesure ou utilisations auxquelles la station est rattachée.

__Origine__

Les données diffusées sont collectées par le SANDRE auprès de la DEAL Mayotte.


__Organisations partenaires__

SANDRE, DEAL Mayotte

__Liens annexes__

 * [Téléchargement des données - Format XML](https://api.sandre.eaufrance.fr/referentiels/v1/stq.xml?outputSchema&#x3D;SANDREv3.1&amp;compress&#x3D;true&amp;filter&#x3D;$ProjStationMesureEauxSurface&#x3D;%2741%27)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5b6a27ccdd819a2b4f974fa415a21e18901a0ac4)

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-ouvertes,eau-de-surface,environment,france,mayotte,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,qualite-de-leau,station
Fréquence de mise à jour : unknown
Régions hydrographiques - Mayotte 2013 - BD Carthage
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le découpage hydrographique est l&#x27;ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes :

	- région hydrographique (1er ordre),
	- secteur hydrographique (2ème ordre),
	- sous-secteur hydrographique (3ème ordre),
	- zone hydrographique (4ème ordre).

Une région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs.

La liste des régions hydrographiques a été arrêtée dans la circulaire n°91-50 du 12 février 1991 mais la détermination de leurs limites est sous la responsabilité des Agences de l&#x27;Eau.
La géométrie est proche de la BDTopo IGN qui a été utilisée pour sa réalisation.La BDCarthage Mayotte est maintenue par la DEAL Mayotte.La BD Carthage Mayotte est une version validée par le SIE mais pas par l&#x27;IGN et que donc des problemes d&#x27;incompatibilité avec des referentiels IGN peuvent survenir (et qu&#x27;une mise à jour &quot;officialisera&quot; la BD Carthage avec la validation IGN).

__Origine__

La BDCarthage Mayotte est maintenue par la DEAL Mayotte.


__Organisations partenaires__

SANDRE, DEAL Mayotte

__Liens annexes__

 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn&#x3D;urn:sandre:dictionnaire:ETH::entite:RegionHydro:ressource:latest:::html)
 * [Consulter le dictionnaire &quot;Référentiel hydrographique (ETH)&quot; sur le site Sandre](http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn&#x3D;urn:sandre:notice:dictionnaire::theme:ETH:ressource:latest:::html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2f99344e849b5854238723cb050f4f254ec3b9af)

Mots-clés : bd-carthage,donnees-ouvertes,eau-de-surface,france,hydrographie,inland-waters,mayotte,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement
Fréquence de mise à jour : unknown
Zones sensibles - Guadeloupe
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

L&#x27;article R211-94 du code de l&#x27;environnement, transposant dans le droit français l&#x27;article 5 et l&#x27;annexe II de la directive Eaux Résiduelles Urbaines (91/271/EEC UWWT) définit les zones sensibles comme les masses d&#x27;eau particulièrement sensibles aux pollutions, notamment celles dont il est établi qu&#x27;elles sont eutrophes ou pourraient devenir eutrophes à brève échéance si des mesures ne sont pas prises, et dans lesquelles les rejets de phosphore, d&#x27;azote ou de ces deux substances doivent, s&#x27;ils sont cause de ce déséquilibre, être réduits.
Note : Le terme de masse d&#x27;eau avait déjà été introduit pas la directive 91/271/EEC UWWT avant que la Directive Cadre sur l&#x27;Eau (2000/60/CE) ne le réutilise. Ce sont deux concepts différents.
Dans les faits on constate que lors des rapportages au titre de la directive Eaux Résiduelles Urbaines (91/271/EEC UWWT) et de la Directive Cadre sur l&#x27;Eau les bassins versant de zone sensible sont également rapportés en tant que zone sensible.
Le préfet coordonnateur de bassin élabore, avec le concours des préfets de département, à partir des résultats obtenus par le programme de surveillance de l&#x27;état des eaux et de toute autre donnée disponible, un projet de délimitation des zones sensibles en concertation avec des représentants des communes et de leurs groupements, des usagers de l&#x27;eau, des personnes publiques ou privées qui concourent à l&#x27;assainissement des eaux usées, à la distribution des eaux et des associations agréées de protection de l&#x27;environnement intervenant en matière d&#x27;eau et des associations de consommateurs.
Le préfet coordonnateur de bassin transmet le projet de délimitation des zones sensibles aux préfets intéressés, qui consultent les conseils généraux et les conseils régionaux et, en Corse, la collectivité territoriale, ainsi que les chambres d&#x27;agriculture.
Le préfet coordonnateur de bassin arrête la délimitation des zones sensibles après avis du comité de bassin.
Les avis sont réputés favorables s&#x27;ils n&#x27;interviennent pas dans un délai de deux mois à compter de la transmission de la demande d&#x27;avis.
L&#x27;identification des masses d&#x27;eau sensibles est réexaminée au moins tous les quatre ans par le préfet coordonnateur de bassin (article R. 211-95).

__Origine__

Mise à jour sur la base des informations transmises par les services de l&#x27;Etat


__Organisations partenaires__

SANDRE, DEAL Guadeloupe, Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l&#x27;eau et des milieux aquatiques)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b61131509b16b09e7be938611db735ed5f573f30)

Mots-clés : directive-91-271-eec,donnees-ouvertes,eau-residuaire-urbaine,france,guadeloupe,inland-waters,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,zonage,zone-protegee,zone-sensible
Fréquence de mise à jour : unknown
Carte Communale de Lagrange approuvée le 05/08/2015
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation de la carte communale de Lagrange (65245).
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

__Origine__

Le classement sonore de la Vienne a été révisé et approuvé par arrêté préfectoral le 1er septembre 2015.
Pour le classement des routes, les données ont été numérisées à partir de la couche des tronçons de routes de ©IGN-BD TOPO® 2014, pour les voies routières ayant un trafic supérieur à 5000 véhicules par jour. Les données attributaires relatives au trafic sont celles fournies par les gestionnaires de voies. 
Pour le classement des voies ferrées, la numérisation des données a été faite à partir de la couche des tronçons de voies ferrées de ©IGN-BD TOPO® 2014 pour les voies ferrées interurbaines de plus de 50 trains par jour et les voies ferrées de plus de 100 trains par jour. Les données géographiques relatives au tracé de la future LGV Sud Europe Atlantique ont été fournies par COSEA. Les données attributaires relatives au trafic sont celles fournies par les gestionnaires de voies. 
Enfin, les secteurs affectés par le bruit ont été réalisés à partir de tampons le long des tronçons du classement sonore des infrastructures routières et ferroviaires de la Vienne. La valeur du tampon correspond à la largeur maximale du secteur défini en fonction de la catégorie de la voie d (cf arrêté du 30 mai 1996) à laquelle on ajoute la moitié de la largeur de la voie. Pour information catégorie 1, d&#x3D; 300 m ; catégorie 2, d&#x3D; 250 m, catégorie 3, d&#x3D; 100 m et catégorie 4, d&#x3D; 30 m. La Vienne n’est concernée que par les catégories de 1 à 4.


__Organisations partenaires__

DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts de France), DDT Hautes-Pyrénées

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-d331d870-5aa3-4716-a2ce-6fd98a349e0a)
 * [Classement sonore des infrastructures de transport terrestre de la Vienne](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/185/FB_clt_sonore_2015.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/13f169b2706b42a3003ab2a58f242a2bff002c01)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Nouvelle-Aquitaine partiel : Economie de la fonctionnalité : vélib - EPCI - Périmètre (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les EPCI (objets surfaciques), concernés par une économie de la fonctionnalité &#x27;vélib&#x27;, de la Nouvelle-Aquitaine.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Aquitaine.

__Origine__

Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d&#x27;harmonisation des patrimoines,

il est produit à partir de l&#x27;assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Poitou-Charentes.

Référentiel : base Geofla.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e3419b78-6808-4d0d-9b95-7472e5e73203)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/23120e68cce9db020aafbac70035bda7921c4ca2)

Mots-clés : air-climat-changement-climatique,aquitaine,donnees-ouvertes,epci,limousin,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,poitou-charentes,velib
Fréquence de mise à jour : unknown
Nouvelle-Aquitaine partiel : Economie de la fonctionnalité : vélib - EPCI - Périmètre (surfacique)
Organisation : DDTM Ille-et-Vilaine

Ce jeu de données contient les EPCI (objets surfaciques), concernés par une économie de la fonctionnalité &#x27;vélib&#x27;, de la Nouvelle-Aquitaine.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Aquitaine.

__Origine__

Création des déviations d&#x27;après le PPI &quot;FAYER&quot; à partir de la couche &quot;N_ROUTE_BDC_035&quot;


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f41742d5697673166b62185b4b7ce3ef18f9e4fd)

Mots-clés : air-climat-changement-climatique,aquitaine,donnees-ouvertes,epci,limousin,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,poitou-charentes,transportation,velib
Fréquence de mise à jour : unknown