Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Base Adresse Locale de Payrin-Augmontel
Sigle : Base adresse locale de la Commune de Payrin-Augmontel (Tarn)
Organisation : CA  de CASTRES - MAZAMET

L’adressage complet de la commune a été réalisé fin 2021 avec l’aide du SIG de la Communauté d’Agglomération Castres-Mazamet.
La commune gère ses adresses via des outils mis à sa disposition par le SIG qui se charge de mettre à jour la BAN.
La fréquence n’est pas encore arrêtée mais dès que possible elle sera régulière une fois que nous aurons mis en place l’api .


Mots-clés : adresse,bal,base-adresse-locale,payrin-augmontel
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2024-05-21
Fin de la couverture temporelle : 2025-05-21
Données Délibérations Partenaires Agrégées
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil municipal de la commune de Fontenilles, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne.  


Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de données du Socle Commun des Données Locales (SCDL) visant à homogénéiser la publication en open data de données essentielles produites par des acteurs territoriaux (collectivités locales ou partenaires).

La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en cherchant à garantir son accessibilité pour un usage par toutes les collectivités, mais aussi à préserver leur capacité à automatiser la production du jeu de données. _[(en savoir plus)](https://scdl.opendatafrance.net/docs/)_  


 _Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la publication en open data des données des délibérations adoptées par une collectivité locale permet d'améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées, quel que soit l'échelon territorial considéré._

* * *

 **Site de la commune de Fontenilles :** <http://www.ville-fontenilles.fr/>

**Téléphone :** 05 61 91 55 80

 **Contact :** [mairie@ville-fontenilles.fr](mailto:mairie@ville-fontenilles.fr)

Mots-clés : deliberations,fontenilles,territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Données Subventions Partenaires Agrégées
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune du Vernet, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en place par le Conseil départemental de la Haute-Garonne.

Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de données du Socle Commun des Données Locales (SCDL) visant à homogénéiser la publication en open data de données essentielles produites par des acteurs territoriaux (collectivités locales ou partenaires)

La normalisation SCDL du modèle de données des subventions attribuées par une collectivité locale a été élaborée en cherchant à garantir son accessibilité pour un usage par toutes les collectivités, mais aussi à préserver leur capacité à automatiser la production du jeu de données. _[(en savoir plus)](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/subventions.html)_

_Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000€ ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de rendre accessibles, sous forme électronique, dans un standard ouvert aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé, les données essentielles de leurs conventions de subvention. La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire._

* * *

Mots-clés : associations,budget,subventions,territoire
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc du Ministère de l’éducation nationale et de la Jeunesse
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

L’article L 224-12 du code de l’environnement soumet à publication le suivi des objectifs de renouvellement des flottes publiques par des véhicules à faibles et très faibles émissions. L’arrêté organisant les modalités de publication par chaque personne assujettie a été publié au journal officiel du 30 décembre 2020.  
Les données du MENJ concernant la part de véhicules à faibles émissions et de véhicules à très faibles émissions dans le renouvellement du parc sont présentées au niveau global et pour chaque entité ayant effectué ces types d’achats.

Mots-clés : organisation-du-systeme-scolaire,vehicules
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2019-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2022-12-30
RD Limitation Vitesse
Organisation : Département de l'Ain

Limitation de vitesse sur les routes départementale de l'Ain. La différentiation de la vitesse voie gauche / droite se considère dans le sens des PR.

Les champ ‘sens_croissant_PR’ et  ‘sens_decroissant_PR’ porte les valeur de limitation de vitesse en km/h. La valeur -1 signifie que l'infomation n'a pas été renseigné sur le troncon.

Informations non contractuel.

Mots-clés : ain,axe,bdr,geospatial,limitation,route,sir,vitesse
Fréquence de mise à jour : irregular
RD Classement du réseau
Sigle : Classement RD Ain
Organisation : Département de l'Ain

Classification par niveau (champ ‘structure_niveau’): structurant, liaison,ordinaire.

Le **réseau structurant** assure la liaison entre les principaux pôles du département ainsi que la continuité régionale et nationale en termes de trafic de transit,

Le **réseau de liaison** complète le maillage du réseau structurant en reliant entre eux les pôles d’attractivités départementaux.

Le **réseau ordinaire** complète le maillage en assurant la desserte de l’ensemble des localités du département.

Mots-clés : ain,bdr,classement,geospatial,liaison,ordinaire,rd,route,sir,structurant
Fréquence de mise à jour : punctual
RD Zone agglo
Sigle : Zone agglo
Organisation : Département de l'Ain

Les zone agglo (panneau d'entrée de ville) délimite la zone de compétence des arrêter de voirie entre le département et les communes. Ces zones sont par défaut limité à 50 km/h. L’entrée et la sortie d’une agglomération sont signalées par un panneau rectangulaire. Lorsqu’il s’agit d’entrer dans une agglomération, le panneau est bordé d’un liseré rouge. Dans le cadre d'une sortie d’agglomération, le panneau est barré d’un trait rouge.

Le champ souce spécifit  la source de l'imformation. Si cette valeur = terrain cela correspond a la position des paneaux d'entrée et de sortie d'agglo tel que constater physiquement sur la RD a la date indiqu dans le champ ‘data’.

Le champ ‘agglo’ correspond au nom de la commune ou au nom d'un hammeau de la commune.

Mots-clés : agglo,ain,axe,bdr,geospatial,limitation,route,sir
Fréquence de mise à jour : punctual
Programmation des achats Fournitures -Services -Prestations intellectuelles - Travaux 2025
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Liste des Intentions d'achat pour les marchés de fournitures, services, travaux et prestations intellectuelles de la région Occitanie.  


Pour la colonne Type : 

  * Fournitures (F)
  * Services (S)
  * Prestations Intellectuelles (PI)
  * Travaux (TVX)



Les montants à 0 ne sont pas encore connus.

Mots-clés : achat,democratie-et-citoyennete,fourniture,intellectuelle,intention,prestation,travaux
Dépouillement de l'état civil ancien de Nevers (58194)

Dépouillement réalisé par un généalogiste amateur à partir des registres d'état civil de Nevers conservés aux Archives départementales de la Nièvre et dont les délais de communicabilité ont expiré.

#### **Contenu**



Chaque année est divisée en catégorie d'actes (naissance, mariage, décès, voire parfois aussi publication des bans). Vous trouverez ainsi les actes de reconnaissance parmi les naissances, les transcriptions de divorce parmi les mariages, les transcriptions de décès parmi les décès, etc. Une ligne correspond à un acte ou une transcription et se réduit aux type et indications géographiques et temporelle du document, aux noms et prénoms du ou des intéressés, et éventuellement aussi à ceux de leurs parents et de leurs précédents conjoints.
#### **Procédé**


- Les dates : indiquées correspondent à la déclaration ou à la transcription, il s'agit à défaut de la date de l'évènement ;
- Les mentions marginales : ne sont pas considérées. Ainsi, un enfant reconnu a posteriori ou adopté peut apparaître sous un autre nom (celui de sa mère par exemple si le père ne s'est pas fait connaître à la naissance de l'enfant) ;
- L'orthographe : des noms et des prénoms correspond à celle figurant sur les documents d'origine, sauf erreur de frappe ;
- Les anciens conjoints : ne sont retenus que les derniers (qu'ils soient décédés ou divorcés). Ainsi par exemple, pour Jeanne DUPONT, divorcée en premières noces de Jean DURAND et veuve en secondes noces de Louis MARTIN, seul Louis MARTIN est retenu.

Mots-clés : archives,archives-departementales,archives-en-ligne,archives-publiques,bourgogne,bourgogne-franche-comte,etat-civil,genealogie,nevers,nievre
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 1922-01-01
Fin de la couverture temporelle : 1922-12-31