Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures ferroviaires - Type C - Lnight
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Résolution spatiale : 1/25 000

Généalogie de la ressource :
Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l’indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l’indice Lden et l’indice Ln.
Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d’indices.

Mots-clés : bruit,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,inspire,nuisance-n-bruit,unite-de-declaration,zone-de-bruit,zones-de-gestion,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-de-reglementation,zones-de-restriction
Polyligne 3D des ouvrages situés sur la Noblette
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

En juin 2023 la DDT 51 a missionné le cabinet de géomètre expert GE-infra, dans le cadre d’un marché à bon de commande, pour la réalisation des levés d’ouvrages, de profils bathymétriques et d’acquisition LIDAR. Ainsi, à travers ce marché et dans le cadre de l’étude de modélisation hydraulique sur le bassin versant de la Vesle, des levés d’ouvrages ont été réalisés sur un certain nombre de cours d’eau.

Ce jeu de donnée restitue l’ensemble des ouvrages de la Noblette en polyligne 3D de Saint-Rémy-sur-Bussy à la confluence avec la Vesle, réalisé par des levés terrestres ou bathymétriques avec une précision de ± 3 cm en planimétrie et ± 1 cm en altimétrie.

Généalogie : 
Chaque polyligne 3D représente la face amont et aval de l’ouvrage (si > à 5 m entre l’amont et l’aval). Ainsi l’ouvrage est complètement défini, notamment les sections de passage des écoulements d’eau. La position de l’ouvrage et les sections de passage d’eau sont indispensables à la réalisation d’un modèle hydraulique.

Résolution spatiale : 1/100

Mots-clés : bathymetrie,donnees-ouvertes,leves,ouvrages,risque-inondation,topographie
PPRi secteur Épernay – carte de l’aléa (crue centennale)
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentés sur la carte des aléas utilisée pour l’analyse du risque du PPR inondation.
La carte d’aléa est le résultat de la modélisation hydraulique, réalisée en 2014 par le bureau d’étude SAFEGE, dont l’objectif était d’évaluer l’intensité de l’aléa en tout point de la zone d’étude. La méthode d’évaluation a conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d’étude, constituant un zonage gradué en fonction du niveau des hauteurs d’eau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d’occurrence du phénomène dangereux (la crue centennale) et le terrain naturel de la zone.
Toutes les zones d’aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses. Les zones protégées par des ouvrages de protection sont représentées (éventuellement de façon spécifique) car elles sont toujours considérées soumises à l’aléa (cas de rupture ou d’insuffisance de l’ouvrage), on parle ici de transparence hydraulique.
Les zones d’aléas peuvent être qualifiées de données élaborées dans la mesure où elles résultent d’une synthèse utilisant plusieurs sources de données d’aléas calculées, modélisées ou observés. Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d’objets mais par un autre standard traitant de la connaissance des aléas.
Certaines zones du périmètre d’étude sont considérées comme des « zones d’aléa nul, insignifiant ou zones blanches ». Il s’agit des zones où l’aléa a été étudié et est nul. Ces zones ne sont pas incluses dans la classe d’objets et n’ont pas à être représentées comme des zones d’aléa. Par ailleurs, ces zones ne sont pas reprises dans le zonage réglementaire, car elles ne constituent pas une exposition à l’aléa.

Généalogie :
Les limites d’une zone d’aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l’aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant les zones d’aléas forment une couverture partielle de la zone étudiée dont chaque élément de couverture est un polygone fermé dans lequel des aléas ont le même niveau d’intensité. Autrement dit, le critère de découpage des zones d’aléa est le niveau de l’aléa.

Les surfaces en eaux retenues sont issues de la BDTOPO de l’IGN représenté dans le jeu de données  N_SURFACE_EAU_BDT_ED181_051.

L'échelle d'exploitation de la donnée est de 1/5000è pour Dormans, Epernay et Ay-Champagne et de 1/10 000è pour les autres communes.

Mots-clés : amenagement,donnees-ouvertes,inspire,prescription,prevention,risque-inondation,urbanisme,usage-des-sols
PPRi Marne aval – secteur Épernay – CCPC – périmètre du PPRi
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation de l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) Communauté de Communes des Paysages de la Champagne (CCPC) qui correspond partiellement au périmètre réglementé par le PPRi prescrit par arrêté préfectoral du 12 octobre 2017. Ce périmètre partiel sur la CCPC, vaudra servitude d’utilité publique et sera inscrit dans la servitude PM1 à l’issue de l’approbation.

Résolution spatiale : 1 / 10 000

Généalogie :
Le périmètre du PPRi prescrit est fourni dans l’arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre réglementé  correspond quant à lui à l’agrégation géométrique de l’ensemble des zones réglementées figurant dans ce même PPRi. Le périmètre d’étude correspond à l’enveloppe de l’EPCI concernée dans laquelle ont été étudiés les aléas.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,perimetre,prescription,prevention,risque,servitude,urbanisme,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CAECPC
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.

En fonction du niveau d’aléa et des enjeux, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable qui a pour objet d’énoncer, de manière claire et opérationnelle, les mesures réglementaires qui s’appliquent à chacune des zones réglementées. Le règlement distingue généralement cinq types de zones :

    1. les « zones d’interdiction de construire », dites « zone rouge », suivant le niveau d’aléa dans un espace non ou peu bâtis, ou dans un espace agricole ou naturelle, alors la règle générale est l’interdiction de construire ;
    2. les « zones soumises à prescriptions », dites « zone magenta », « zone bleue moyen » ou « zone bleu clair », suivant le niveau d’aléa dans un espace urbanisé, alors les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d’enjeu ;
    3. les « zones blanches » non définies dans le règlement et pour lesquelles le PPRi ne s’applique pas, car elles sont non soumises à l’aléa.

L’identification de ces zones homogènes se traduit par l’élaboration d’une cartographie du zonage réglementaire du PPRi.

L’aléa, les enjeux, qui ont permis de construire ce Zonage Réglementaire, ainsi que les cote de référence sont situés sous le n° gaspar 51DDT20170001

Résolution spatiale : 1 / 10 000

Généalogie :
Les limites d’une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l’emprise calculée des phénomènes dangereux du site. Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement…). Les primitives graphiques linéaires et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.

Mots-clés : amenagement,donnees-ouvertes,inondation,inspire,prescription,prevention,risque,servitude,urbanisme,usage-des-sols,zonage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Etat des lieux spatial des zones d’activités en 2016 dans le département de la Marne
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Depuis 2008, la direction départementale des territoires de la Marne effectue un état des lieux spatial des zones d’activités identifiées dans les documents d’urbanisme. L’étude distingue les zones « existantes » et les zones « projetées ». Les premières sont classées en Zone U des plans locaux d’urbanisme ou cartes communales, c’est à dire, des zones urbanisées et constructibles. Les secondes sont classées en zone AU des plans locaux d’urbanisme , c’est à dire sur des réserves foncières urbanisables à plus ou moins long terme. Le classement en zone « existante » et « projetée » relève donc de l’exploitation des zonages PLU et non de la photographie du bâti. (code définition) 0 : Silo et activités agricoles 1 : Zones d’activités existantes 2 : Zones d’activités projetées court terme 3 : Zones d’activités projetées long terme 4 : Loisir service administratif 8 : Gestion des déchets 9 : Carrières 10 : Autres

Mots-clés : activite,donnees-ouvertes,usage-des-sols,zone
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures routières - Type A - Lden
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Résolution spatiale : 1/25 000

Généalogie de la ressource :
Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l’indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l’indice Lden et l’indice Ln.
Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d’indices.

Résolution spatiale : 1/25 000

Généalogie de la ressource :
Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l’indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l’indice Lden et l’indice Ln.
Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d’indices.

Mots-clés : bruit,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,inspire,nuisance-n-bruit,unite-de-declaration,zone-de-bruit,zones-de-gestion,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-de-reglementation,zones-de-restriction
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas glissement de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Vesle Tranche 1
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un zonage gradué en fonction du niveau de l'aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d’occurrence du phénomène dangereux et son degré d’intensité. 
Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRn GT. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.

Résolution spatiale : 1/ 10 000

Généalogie : Les limites d'une zone d'aléa sont représentées sur la carte d'aléas en fonction du niveau de l'aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant les zone d'aléas forment une couverture partielle de la zone étudiée dont chaque élément de couverture est un polygone fermé dans lequel des aléas ont le même niveau d'intensité. Autrement dit, la modalité de découpage en
zone d'aléa est le niveau de l'aléa.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-a-risque-naturel
Profils de référence du zonage réglementaire du PPRi Châlons-en-Champagne – secteur de la CAC
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Lors de la modélisation hydraulique, l’aléa de la crue centennale a été déterminé sur le secteur. En plus de l’enveloppe de cet aléa, les hauteurs d’eau, sur l’ensemble du secteur, ont pu être déterminées. Afin de visualiser ces hauteurs d’eau, un ensemble de profil, dit « profils de référence », a été positionné avec un écart altimétrique d’environ 20 cm. L’ensemble de ces cotes est rattaché au Nivellement Général de la France et est exprimé en mètre NGF.
Le règlement distingue pour chaque zone, les projets de construction devant se situer au-dessus ou en dessous de la cote réglementaire. La cote réglementaire se définit dans le règlement comme la cote de référence augmentée de 5 cm pour les surfaces des planchers habitables ou fonctionnels ainsi que pour l’usage de matériaux résistants à l’eau, et de 30 cm pour les équipements vulnérables, notamment les installations électriques. La cote de référence à utiliser est indiquée sur les cartes de zonage réglementaire, elle est à rechercher immédiatement en amont du site d’implantation.

Généalogie : Les profils de référence sont représentés sur les documents graphiques du PPRi. Ils sont représentés par des polylignes avec une cote en mètre NGF. Ces cotes permettront de déterminer les cotes réglementaires utilisées lors de l’interprétation du règlement du PPRi. Les profils sont situés sur l’ensemble du secteur du PPRi.

Mots-clés : amenagement,donnees-ouvertes,inspire,prescription,prevention,risque,servitude,urbanisme,zonage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Points 3D des profils bathymétriques situés sur lit mineur du Moulin
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

En juin 2023 la DDT 51 a missionné le cabinet de géomètre expert GE-infra, dans le cadre d’un marché à bon de commande, pour la réalisation des levés d’ouvrages, de profils bathymétriques et d’acquisition LIDAR. Ainsi, à travers ce marché et dans le cadre de l’étude de modélisation hydraulique sur le bassin versant de la Vesle, des levés de profils bathymétriques ont été réalisés sur un certain nombre de cours d’eau.

Ce jeu de donnée restitue l’ensemble des profils bathymétriques du lit mineur du Moulin en points 3D de la limite territoriale entre Romain et Ventelay à la confluence avec la Vesle. Ces points sont issus de l’extraction des sommets des polylignes 3D réalisées par GE-infra.

Généalogie : 
Chaque point 3D représente les sommets constituant les profils bathymétriques du lit mineur du cours d’eau.

Résolution spatiale : 1/100

Mots-clés : bathymetrie,donnees-ouvertes,leves,ouvrages,risque-inondation,topographie
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures ferroviaires - Type A - Lden
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Résolution spatiale : 1/25 000

Généalogie de la ressource :
Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l’indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l’indice Lden et l’indice Ln.
Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d’indices.

Mots-clés : bruit,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,inspire,nuisance-n-bruit,unite-de-declaration,zone-de-bruit,zones-de-gestion,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-de-reglementation,zones-de-restriction
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l’élaboration du plan de prévention du risque d’affaissement-effondrement de cavités secteur de Châlons-en-Champagne.
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Les aléas à l’origine du risque figurent dans des documents d’aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRn cavités. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d’intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
Chaque zone exposée à un ou plusieurs aléas cavités existant dans ce jeu de données géographiques est liée à l’aide de son code GASPAR : 51DDT20090008.

Généalogie :
Les aléas dits de synthèse sont élaborés à partir de la superposition de l’ensemble des aléas des différents risques d’affaissement-effondrement de cavités souterraines à partir des données d’aléas établies par le BRGM. Un découpage par zone de superposition permet alors d’extraire chacune des zones géographiques du PPRn cavités soumises à un ou plusieurs aléas. Chaque zone exposée, éventuellement redécoupée, est alors décrite par un enregistrement dans cette ressource.

Mots-clés : affaissement,alea,amenagement,cavites,donnees-ouvertes,effondrement,inspire,prescription,prevention,risque,servitude,urbanisme,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (A_RN_RD_VC_LNA)
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

A_RN_RD_VC_LNA

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (C_RN_RD_VC_LNC)
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

C_RN_RD_VC_LNC

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (B_AUTOROUTE_LNU)
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

B_AUTOROUTE_LNU

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Polyligne 3D des profils bathymétriques situés sur lit mineur de la Noblette
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

En juin 2023 la DDT 51 a missionné le cabinet de géomètre expert GE-infra, dans le cadre d’un marché à bon de commande, pour la réalisation des levés d’ouvrages, de profils bathymétriques et d’acquisition LIDAR. Ainsi, à travers ce marché et dans le cadre de l’étude de modélisation hydraulique sur le bassin versant de la Vesle, des levés de profils bathymétriques ont été réalisés sur un certain nombre de cours d’eau.

Ce jeu de donnée restitue l’ensemble des profils bathymétriques du lit mineur de la Noblette en polyligne 3D de sa source à la confluence avec la Vesle, réalisé par des levés terrestres et bathymétriques avec une précision de ± 3 cm en planimétrie et ± 1 cm en altimétrie.

Généalogie : 
Chaque polyligne 3D représente le profil bathymétrique du lit mineur du cours d’eau. Ainsi la section du cours d’eau est complètement définie par le MNT complété par chacun des profils levés. La section du cours d’eau est indispensable à la connaissance de sa capacité d’écoulement. La géométrie complète des profils est indispensable à la réalisation d’un modèle hydraulique.

Résolution spatiale : 1/100

Mots-clés : bathymetrie,donnees-ouvertes,leves,ouvrages,risque-inondation,topographie
Polyligne 3D des ouvrages situés sur la Vesle
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

En juin 2023 la DDT 51 a missionné le cabinet de géomètre expert GE-infra, dans le cadre d’un marché à bon de commande, pour la réalisation des levés d’ouvrages, de profils bathymétriques et d’acquisition LIDAR. Ainsi, à travers ce marché et dans le cadre de l’étude de modélisation hydraulique sur le bassin versant de la Vesle, des levés d’ouvrages ont été réalisés sur un certain nombre de cours d’eau.

Ce jeu de donnée restitue l’ensemble des ouvrages de la Vesle en polyligne 3D de sa source à la limite du département de l’Aisne, réalisé par des levés terrestres ou bathymétriques avec une précision de ± 3 cm en planimétrie et ± 1 cm en altimétrie.

Généalogie : 
Chaque polyligne 3D représente la face amont et aval de l’ouvrage (si > à 5 m entre l’amont et l’aval). Ainsi l’ouvrage est complètement défini, notamment les sections de passage des écoulements d’eau. La position de l’ouvrage et les sections de passage d’eau sont indispensables à la réalisation d’un modèle hydraulique.

Résolution spatiale : 1/100

Mots-clés : bathymetrie,donnees-ouvertes,leves,ouvrages,risque-inondation,topographie
Arrêté prefectoral BCAE 2017: tronçons BCAE 2006 zone cartographie progressive
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

L'instruction Gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département  pour faciliter la bonne application de la loi sur l’eau ainsi qu’un guide d’entretien des cours d’eau.
Dans le cadre de ce travail, le choix a été fait de distinguer deux zones dans le département de la Marne. Une zone de cartographie exhaustive et une zone de cartographie progressive.
Dans le bassin de la Craie, la cartographie exhaustive des cours d'eau police de l'eau est retenue comme la nouvelle référence BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales).
Dans les bassins versants identifiés en cartographie progressive, la référence des cours BCAE reste celle de l'AP BCAE 2006, à savoir les traits pleins de la carte IGN et le tracé du schéma piscicole.
Afin de mettre à disposition du public une visionneuse reprenant ces éléments, la donnée schéma piscicole a fait l'objet d'une requête afin d'isoler uniquement les tronçons appartenant aux bassins versants en cartographie progressive.
La donnée L_BCAE_2006 est le résultat de cette requête.

Point de vigilance: La donnée L_BCAE_2006 est à utiliser uniquement dans le cadre de l'Arrêté ministériel BCAE 2017.
Gestionnaire: DDT Marne\SEEPR
Date de mise à jour: juillet 2017

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau,environnement,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Secteur des communes concernées par le PPRi Vitry-le-François - secteur Saulx
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Limites communales des communes concernées par le PPRi Vitry-le-François - secteur Saulx

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration