Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Marseille - Base Adresse Locale
Organisation : Ville de Marseille

La Base Adresse Nationale (BAN) est la base de données de référence des adresses officiellement reconnues par l’Administration. La complétude de cette base permet que les services soient délivrés au bon endroit. Cette base nationale est construite par l’addition des Bases Adresses Locales (BAL) produites par les communes. La BAL de la Ville de Marseille est structurée en conformité avec le modèle national de la BAN. Elle contient l’ensemble des adresses postales de la commune. Elle est organisée par arrondissement (un fichier par arrondissement)

Mots-clés : adresses-locales,bal,base-adresse-locale
Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) - Tours Métropole Val de Loire
Organisation : Tours Métropole Val de Loire

Ce document permettra d’adapter la réglementation de la publicité extérieure aux spécificités du territoire métropolitain composé de 22 communes. 

Il devra permettre de préserver le cadre de vie et la qualité paysagère du territoire, bénéficiant de nombreux atouts paysagers et patrimoniaux qui participent à sa renommée, tout en prenant en compte les besoins en communication des acteurs économiques, notamment des nombreux commerces et des entreprises installés sur le territoire.

  * **Pour en savoir plus :** <https://www.tours-metropole.fr/RLPI>

Mots-clés : espace-public,publicite
Marque d'Etat Qualité Tourisme™ - Copie Module 2 (BercyHub)
Organisation : Ministères économiques et financiers

La Direction Générale des Entreprises, met à disposition depuis 2014 la liste des établissements labellisés Qualité Tourisme™. Cette marque d’État est attribuée aux professionnels du tourisme pour la qualité de leur accueil et de leurs prestations. De nombreux Partenaires (associations et groupements professionnels, institutionnels territoriaux) accompagnent les professionnels à mettre en œuvre les engagements le Marque Qualité Tourisme™:

  * Un accueil chaleureux
  * Un personnel attentif
  * La maîtrise des langues étrangères
  * Des prestations personnalisées
  * Des informations claires et précises
  * Une propreté et un confort assurés
  * La découverte d'une destination 
  * La prise en compte de votre avis 



Cette démarche d‘amélioration continue, centrée sur l’écoute client est évaluée lors d’un audit externe et indépendant régulier. Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site de la marque : https://www.qualite-tourisme.gouv.fr

Mots-clés : 2014,2015,2016,2017,2018,2019,2020,annuaire,economie,entreprise,industrie-et-services,label,marque,qualite,tourisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Référentiel voie - Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Référentiel des noms des voies de la ville d'Anglet. Liste l'ensemble des dénominations des voies existantes sur le périmètre de la ville d'Anglet.

Mots-clés : mobilite-espace-public,noms-des-voies,referentiel,urbanisme-equipement,voie,voirie
Zonage du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Zonage du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet approuvé le 09 juillet 2022 (modification 6).

L'ensemble des pièces du PLU en vigueur sont consultables sur [le site de la ville d'Anglet.](https://www.anglet.fr/fiches-pratiques/detail-fiche/actualites/le-plan-local-durbanisme-plu-danglet/)

Le jeu de données est en conformité avec [le standard CNIG PLU de février 2021](http://www.cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2021/05/210527_Standard_CNIG_PLU.pdf).  
  


Le jeu de données est en conformité avec [le standard CNIG PLU de février 2021](http://www.cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2021/05/210527_Standard_CNIG_PLU.pdf).

Mots-clés : plan-local,plu,urbanisme,urbanisme-equipement,zonage,zone-urba
Prescriptions surfaciques du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet du 09 juillet 2022 (modification 6).

L'ensemble des pièces du PLU en vigueur sont consultables sur [le site de la ville d'Anglet.](https://www.anglet.fr/fiches-pratiques/detail-fiche/actualites/le-plan-local-durbanisme-plu-danglet/)

Le jeu de données est en conformité avec [le standard CNIG PLU de février 2021](http://www.cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2021/05/210527_Standard_CNIG_PLU.pdf).

Mots-clés : plan-local,plu,prescription,prescription-surf,urbanisme,urbanisme-equipement
Prescriptions linéaires du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Prescriptions linéaires du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet du 09 juillet 2022 (modification 6).

L'ensemble des pièces du PLU en vigueur sont consultables sur [le site de la ville d'Anglet.](https://www.anglet.fr/fiches-pratiques/detail-fiche/actualites/le-plan-local-durbanisme-plu-danglet/)

Le jeu de données est en conformité avec [le standard CNIG PLU de février 2021](http://www.cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2021/05/210527_Standard_CNIG_PLU.pdf).

Mots-clés : lineaire,plan-local,plu,prescription,prescription-lin,urbanisme,urbanisme-equipement
Prescriptions ponctuelles du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Prescriptions ponctuelles du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet du 09 juillet 2022 (modification 6).

L'ensemble des pièces du PLU en vigueur sont consultables sur [le site de la ville d'Anglet.](https://www.anglet.fr/fiches-pratiques/detail-fiche/actualites/le-plan-local-durbanisme-plu-danglet/)

Le jeu de données est en conformité avec [le standard CNIG PLU de février 2021](http://www.cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2021/05/210527_Standard_CNIG_PLU.pdf).

Mots-clés : plan-local,plu,prescription,prescription-pct,urbanisme,urbanisme-equipement