Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Une génèse de la prospective territoriale en France
Organisation : Premier ministre

Cet article de Philippe Durance (août 2007) montre notamment comment les concepts avancés par Gaston Berger se sont diffusés au sein de l’administration française et se sont transformés peu à peu en une pratique originale. Il offre une nouvelle lecture des grandes étapes du développement de la prospective appliquée au développement de la France, non pas sur le fond, mais d’un point de vue épistémologique.

Fréquence de mise à jour : unknown
Programme de recherche évaluative sur les pôles d'excellence rurale
Organisation : Premier ministre

La Datar a lancé en 2007 un programme de recherche évaluative sur les PER explicitement destiné aux milieux de la recherche, qu’ils soient publics ou privés (consultants). Privilégiant l’angle de la recherche-action, ce programme vient compléter les rapports d’évaluation du CGAAER, d’Edaterou du Sénat. Un groupe de prospective et d’évaluation des PER et du rural lui a été adossé en 2008, sous la présidence d’André Torre (Inra).Dix recherches-études ont été sélectionnées suite à un appel d’offres. Les axes de travail et des méthodologies des équipes lauréates ont été précisés. A l´automne 2009, à l’heure du déroulement des Assises des territoires ruraux et du lancement d’un deuxième appel à projets PER, ces résultats sont versés aux processus de réflexion et d’action publique en direction des territoires ruraux.

Début de la couverture temporelle : 2005-12-01
Fin de la couverture temporelle : 2007-12-01
Perception par l'opinion du phénomène sectaire, étape n° 1
Organisation : Premier ministre

Le besoin de connaissance par les pouvoirs publics de la perception de la menace sectaire par l’opinion  a conduit le Service d’information du Gouvernement à commander un sondage à IPSOS. Celui-ci a été réalisé en deux temps (10 et 11 septembre puis 24 et 25 septembre 2010. En voici les résultats.

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2010-09-10
Fin de la couverture temporelle : 2010-09-11
Etude bibliographique du marché des téléactivités pour les entreprises et les particuliers
Organisation : Premier ministre

Cette étude bibliographique du marché du télétravail a été réalisée par la société CITICA pour le compte de la DIACT. Elle a été construite sur la base de documents et études récentes, pour la plupart rédigés entre l´an 2000 et le mois de mai 2006.

Fréquence de mise à jour : unknown
Plan de Relance 2009 - Crédits budgétaires par région
Organisation : Premier ministre

Détail des crédits budgétaires allouées dans le cadre du plan de relance de l'économie 2009.Sont distingués les autorisations d''engagement et les crédits de paiement, ainsi que leur répartition par secteur et par région.

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2009-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2009-12-31
Evaluation à mi-parcours des CPER 2007-2013 / Volet enseignement supérieur et recherche
Organisation : Premier ministre

Etat d’avancement et typologie des projets. Analyse de l’incidence sur les CPER de l’évolution de contexte depuis 2006.Evaluation de la prise en compte des objectifs initiaux et, le cas échéant, des premiers résultats

Fréquence de mise à jour : unknown
Perception par l'opinion du phénomène sectaire, étape n° 2
Organisation : Premier ministre

Le besoin de connaissance par les pouvoirs publics de la perception de la menace sectaire par l’opinion  a conduit le Service d’information du Gouvernement à commander un sondage à IPSOS. Celui-ci a été réalisé en deux temps (10 et 11 septembre puis 24 et 25 septembre 2010. En voici les résultats.

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2010-09-24
Fin de la couverture temporelle : 2010-09-25
Programme local de l'habitat - PLH
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Le programme local de l'habitat (PLH) est un document d'orientation et de programmation à moyen terme (5 ans), qui définit une politique de l'habitat à une échelle géographique "pertinente", généralement l'agglomération ou le bassin d'habitat, et assure la cohérence avec l'ensemble des politiques urbaines : planification spatiale, développement économique et social, action foncière, urbanisme opérationnel et déplacements.Élaboré par les élus, le PLH définit, à partir d'une analyse du fonctionnement du marché local de l'habitat, les principes, les objectifs, les actions d'une politique visant à répondre aux besoins en logements et à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition équilibrée et diversifiée de l'offre de logements au sein de l'agglomération.Il peut faire l'objet d'une contractualisation avec l'État et d'autre partenaires sur les objectifs et les moyens d'actions nécessaires à sa mise en oeuvre.

Fréquence de mise à jour : annual
Production du service de défense
Organisation : Ministère des Armées

En 2008, une fois pris en compte l'effet des prix, la consommation intermédiaire et la valeur ajoutée se réduisent. Il s'agit de la troisième année consécutive de baisse en volume après une croissance continue de 1999 à 2005. Série de 1999 à 2008

Fréquence de mise à jour : annual
Dépenses des administrations publiques par fonction de dépense
Organisation : Ministère des Armées

En comptabilité nationale, les données relatives à la défense figurent dans les dépenses des administrations publiques réparties par "fonction" ou domaine d'intervention des pouvoirs publics. Au niveau le plus agrégé, la classification fonctionnelle des administration publique identifie un poste "Défense" ainsi qu'un poste "Ordre et sécurité publics" parmi une dizaine d'objectifs de politique publique.

Fréquence de mise à jour : annual
R&D en France mesurée par la Dird (dépenseintérieure = exécution)
Organisation : Ministère des Armées

La R&D totale exécutée en France (au sens de la définition internationale dite de "Frascati", qui couvre la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental) est mesurée par les enquêtes du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche. Ces enquêtes déterminent, sans double compte, l'ensemble des dépenses hors taxes de R&D exécutées sur le territoire national (DIRD : dépense intérieure de R&D), quelle que soit l'origine des financements. Le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR) distingue la R&D exécutée par les entreprises (DIRDE) et celle exécutée par les administrations (DIRDA). Cette dernière comprend la DIRD des administrations civiles (DIRDAC) et la recherche exécutée par les laboratoires de la défense, ou dépense intérieure de R&D de défense (DIRDD), dont une part importante (près de 70%) est réalisée à la Direction des applications militaires du CEA (CEA/DAM).

Fréquence de mise à jour : annual
Poids de la défense par région
Organisation : Ministère des Armées

Rémunération mensuelle moyenne imposable (en €)Masse des rémunérations imposables (en M€)Masse des rémunérations imposables sur PIB régionaux (en %)Effectifs militaires moyensEffectifs moyens/population active occupée (en °/°°

Fréquence de mise à jour : annual
Evolution de l'emploi intérieur total, des administrations publiques et de la défense
Organisation : Ministère des Armées

Pour les comptes nationaux, on parle à propos d'effectifs employés de l'emploi intérieur, c'est-à-dire de l'ensemble des personnes physiques, résidentes ou non, ayant un emploi dans une unité de production résidente. Il s'entend pour la France entière DOM compris.Série de 2000 à 2009

Fréquence de mise à jour : annual
Point de contact Défense Mobilité
Organisation : Ministère des Armées

Liste des implantations et points de contact de Défense Mobilité l'agence de reconversion de la défense

Mots-clés : aide-a-la-reconversion,antenne,antennes,ard,defense-mobilite,implantations,pole,poles,reconversion,reconversion-professionnelle
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2011-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
Evolution des effectifs de réservistes sous ESR par catégorie sur 22 ans
Organisation : Ministère des Armées

\*\*champ\*\* : ensemble des réservistes sous ESR (engagement à servir dans la réserve), hors Gendarmerie.\
\
\*\*remarque\*\* : Les données utilisées sont issues des bilans sociaux de 2003 à 2020 et des Rapports sociaux uniques de 2021 à 2024. Le RSU 2024 est accessible à l'adresse suivante :\
https\://www\.defense.gouv.fr/sga/actualites/rapport-social-unique-2024-objectifs-rh-atteints


Mots-clés : categorie,evolution,reserve-operationnelle,reservistes
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2003-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Répartition des effectifs militaires et civils par sexe et ancienneté, en 2024
Organisation : Ministère des Armées

\*\*champ\*\* : Effectifs physiques sous PMEA du ministère des Armées, au 31/12\
Ces éléments n'intègrent aucun personnel de la Gendarmerie (y compris ceux sous PMEA du ministere des Armées).\
Concernant les civils, l'ensemble des civils sous PMEA est comptabilisé, hors DGSE et PCRL. \
\
\*\*remarque\*\* : Les données utilisées sont issues des bilans sociaux de 2001 à 2020 et des Rapports sociaux uniques de 2021 à 2024. Le RSU 2024 est accessible à l'adresse suivante :\
https\://www\.defense.gouv.fr/sga/actualites/rapport-social-unique-2024-objectifs-rh-atteints


Mots-clés : anciennete,civil,effectif,militaire,ressources-humaines,sexe
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
R&D en France mesurée par la DNRD (dépense nationale = financement)
Organisation : Ministère des Armées

La R&D en France est également estimée par les enquêtes du MESR du point de vue de son financement (hors taxes), quel que soit le lieu d'exécution. La différence entre la DIRD et la DNRD représente le solde des opérations avec l'étranger. En 2009 la DNRD française est un peu plus forte que la DIRD (+ 1 125 M€) ce qui signifie que la R&D réalisée en France est moins financée par l'étranger que ce que la France finance elle-même de R&D à l'extérieur de ses frontières.Pour la Défense les dépenses correspondantes sont soit financées et exécutées au sein de l'administration de défense (DIRDD), soit financées par elle et exécutées par des tiers, entreprises ou laboratoires publics civils de recherche.

Fréquence de mise à jour : annual
Réserve opérationnelle - volontaires
Organisation : Ministère des Armées

Répartition des volontaires sous ESR par origine et par armée, direction ou service au 31 décembre
Série de 2005 à 2009

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2005-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2009-12-31
Budget de la défense - Dépenses en capital par habitant en norme Otan
Organisation : Ministère des Armées

Dépenses en capital par habitant en norme Otan Série de 2001 à 2010

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2001-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Evolution sur 23 ans des infirmités relatives aux militaires prises en compte pour la première fois
Organisation : Ministère des Armées

\*\*champ\*\* : personnel militaire ayant eu une infirmité, prise en compte pour la première fois pendant l'année considérée\
\
\*\*remarque\*\* : Les données utilisées sont issues des bilans sociaux de 2001 à 2020 et des Rapports sociaux uniques de 2021 à 2024. Le RSU 2024 est accessible à l'adresse suivante :\
https\://www\.defense.gouv.fr/sga/actualites/rapport-social-unique-2024-objectifs-rh-atteints


Mots-clés : accidents,evolution,maladies,militaires,service,trajet
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2001-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Les échanges extérieurs de matériels militaires au sens des Douanes
Organisation : Ministère des Armées

Importations CAF et exportations FABLes douanes intègrent dans le périmètre "armement" les "matériels militaires" qui sont constitués uniquement de biens définis selon le critère de leur nature physique. La valeur des importations et exportations est comptabilisée au moment du passage des frontières.

Fréquence de mise à jour : annual
Comparaison de l'emploi dans la branche BA2000 et de l'emploi manufacturier
Organisation : Ministère des Armées

milliers de personnes en équivalent temps pleinSérie de 1999 à 2008

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 1999-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2008-12-31
Assymétrie de l'effort de défense entre l'Union européenne et les Etats-Unis
Organisation : Ministère des Armées

Données 2010 exprimées en parité du pouvoir d'achat en France (hors pensions)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Evolution de la production des branches "construction navale", "construction aéronautique et spatiale" et "fabrication d'armes et munitions"
Organisation : Ministère des Armées

Evolution de la production effective des 3 branches d'armement (construction navale GE11; construction aéronautique et spatiale GE13; et fabrication d'armes et munitions GE28) et de leur regroupement BA 2000

Fréquence de mise à jour : annual
Part des dépenses de défense (hors pensions) dans le PIB en norme Otan
Organisation : Ministère des Armées

Part des dépenses de défense(hors pensions) dans le PIB en norme Otan (France, Allemagne, Royaume-Uni, Espagne, Italie et Etats-Unis)Série de 2001 à 2010

Fréquence de mise à jour : unknown
Dépenses en capital rapportées aux effectifs totaux de la défense
Organisation : Ministère des Armées

Dépenses en capital rapportées aux effectifs totaux de la défense en norme Otan (France, Allemagne, Royaume-Uni, Espagne, Italie et Etats-Unis)Série de 2001 à 2010

Fréquence de mise à jour : annual
Les dépenses de R&D du ministère de la défense
Organisation : Ministère des Armées

Les dépenses de R&D financées par le ministère de la Défense (DNRDD - voir page précédente) se décomposent en R&D exécutée par les laboratoires de la défense ou dépense intérieure de R&D de défense (DIRDD - voir page précédente), et en R&D effectuée en dehors du ministère, essentiellement dans le secteur des entreprises. Ces dernières sont environ une centaine chaque année à percevoir des financements en contrepartie de leurs travaux de R&D pour la défense, en général à travers des contrats. Ces financements s'élevaient en 2008 à 2,048 milliards d'euros. Le deuxième secteur d'exécution est le secteur de l'Etat qui rassemble les grands établissements publics civils qui effectuent ponctuellement des travaux de recherche au profit du ministère de la Défense.Série de 1999 à 2008

Fréquence de mise à jour : annual
Part des dépenses de fonctionnement (hors pensions) dans le PIB en norme Otan
Organisation : Ministère des Armées

Part des dépenses de fonctionnement dans le PIB en norme Otan (France, Allemagne, Royaume-Uni, Espagne, Italie et Etats-Unis)Série de 2001 à 2010

Fréquence de mise à jour : annual
Exportations françaises d'armement au sens de la Direction générale de l'armement
Organisation : Ministère des Armées

Le ministère de la défense définit un périmètre "armement" qui comprend à la fois des biens et des services et qu'il ventile selon des critères liés à leur nature physique mais aussi en fonction du destinataire "armée". Les exportations sont comptabilisées à la commande et à la livraison, c'est-à-dire lors de l'entrée en vigueur du contrat (date du premier versement) pour les commandes et à la réception du matériel militaire par le client pour les livraisons.

Fréquence de mise à jour : annual
Le budget de la défense ventilé selon les rubriques de comptabilité nationale
Organisation : Ministère des Armées

Année 2008Au sens des comptes nationaux, la défense est un service public financé par le budget de l'Etat. Comme pour tout service non marchand, la production de ce service est mesurée par son coût de production. Le compte satellite de la défense transcrit les masses d'exécution du budget de la défense. Ces dépenses sont ventilées par la DGFIP selon les nomenclatures de comptabilité nationale en vigueur. La production du service de défense est égal à la somme de la consommation intermédiaire et de la valeur ajoutée, constituée presque en totalité par la rémunération des salariés.

Fréquence de mise à jour : annual
Dépenses de fonctionnement rapportées aux effectifs totaux de la défense
Organisation : Ministère des Armées

Dépenses de fonctionnement rapportées aux effectifs totaux de la défense en norme Otan (France, Allemagne, Royaume-Uni, Espagne, Italie et Etats-Unis)Série de 2001 à 2010

Fréquence de mise à jour : annual
Répartition des effectifs militaires et civils par catégorie et BOP en 2024
Organisation : Ministère des Armées

\*\*champ\*\* : ETPT militaires et civils sous PMEA du ministère des Armées\
(l'ETPT est l'unité de décompte de référence des effectifs. Elle permet de prendre en compte la période d'activité de l'agent sur l'année et sa quotité de travail) \
BOP = budget opérationnel de programme\
\
\*\*remarques\*\* : Depuis 2009, seule la Gendarmerie sous PMEA du ministère des Armées est comptabilisée dans les effectifs du ministère. Les données utilisées sont issues des bilans sociaux de 2003 à 2020 et des Rapports sociaux uniques de 2021 à 2024. Le RSU 2024 est accessible à l'adresse suivante :\
https\://www\.defense.gouv.fr/sga/actualites/rapport-social-unique-2024-objectifs-rh-atteints


Mots-clés : bop,categorie,civil,effectifs,militaire,programme,ressources-humaines
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Dépenses de fonctionnement par habitant (hors pensions) en norme Otan
Organisation : Ministère des Armées

Dépenses de fonctionnement par habitant en norme Otan (France, Allemagne, Royaume-Uni, Espagne, Italie et Etats-Unis)Série de 2001 à 2010

Fréquence de mise à jour : annual
TUTORAT
Organisation : Ministère des Armées

Coordonnées des grandes écoles de la Défense investies dans les dispositifs Tutorat du Plan Egalité des Chances et Cordées de la réussite

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2011-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2012-12-31
Guide des établissements d'enseignement délivrant un programme homologué par le ministère de l'éducation nationale
Organisation : Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Liste d'informations éditées annuellement dans un guide papier permettant de trouver par pays les établissements scolaires à programme français

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2011-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
Emplois au ministère des Affaires étrangères et européennes en France et à l'étranger
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Nombre d'emplois temps plein (ETP) du ministère des Affaires étrangères et européennes selon leur position en administration centrale en France ou à l'étranger.

Mots-clés : agents,emplois,fonctionnaires
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Statistiques relatives aux volontaires de solidarité internationale (associations agréées et France Vonlontaires) pour l'année 2010
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ces statistiques 2010 sont réalisées à partir de la base de données du FONJEP, obtenue par regroupement des informations renseignées par chaque association agréée. Elle permet un suivi individualisé et statistique de la population des volontaires.

Avertissement : 
Ces statistiques sont basées sur le nombre de volontaires connus au 31/12/2010 ou pour lesquels les informations ont été renseignées dans la base de données, ce qui explique les variations du nombre de volontaires apparaissant sur chaque document de ce dossier.

Mots-clés : association,solidarite,volontaires
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Contributions françaises aux principales organisations internationales en 2010 et 2011
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Montant des contributions de l'Etat français aux principales organisations internationales, aux opérations de maintien de la paix, ainsi qu'à certaines institutions (ex : Institut du Monde Arabe).

Mots-clés : omp,onu,operations-de-maintien-de-la-pai,organisation,organisation-internationale
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
Employés du MAE et catégories - décembre 2010
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Nombre d'employés "ETP" (équivalent temps plein) du ministère des Affaires étrangères et européennes par catégorie "LOLF" (Loi organique relative aux lois de finances du 01/08/2001) - 2010

Mots-clés : agents,employes,fonctionnaires
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Employés du MAE à l'étranger par zone géographique - décembre 2010
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Employés du MAEE à l'étranger en ETP (Equivalent Temps Plein), déclinés par zone géographique - décembre 2010

Mots-clés : agents,employes
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Coordonnées des représentations diplomatiques
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Fichier JSON récapitulatif des coordonnées des représentations diplomatiques et consulaires françaises à l'étranger : adresse, numéros de téléphone, contact courriel, sites internet.

Mots-clés : ambassades,consulats,coordonnees,diplomatiques,representations
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2020-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2020-12-31
Traités et accords de la France
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Accords en vigueur et/ou historiques (1368-2010) conservées aux Archives diplomatiques du Ministère des Affaires étrangères et européennes. Pour chaque accord sont indiqués la cote (ou référence), le titre, la nature juridique, la date, le type (bilatéral, multilatéral, européen), ainsi que la mention "en vigueur" ou "historique", et, éventuellement, le nom de l'Etat ou de l'organisation partie.

Mots-clés : accord,archives,etat,histoire,juridique,organisation,traite
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 1368-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Enquête sur l'expatriation des Français en 2010
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ce jeu de données reproduit les résultats d'une enquête sur l'expatriation des Français, effectuée par sondage internet en 2010 par la Maison des Français de l'étranger (Ministère des Affaires étrangères).

Mots-clés : enquete,expatriation,francais-de-l-etranger,francais-etablis-hors-de-france
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31