Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Occupation du sol sur le département de l'Ardèche - Version 2 (année 2002)
Organisation : DDT de l'Ardèche

Description de l&#x27;occupation du sol selon 17 classes de valeur, sur la totalité du département de l&#x27;Ardèche.
Ajour de la classe &quot;vignes&quot; et amélioration de la résolution par rapport à &quot;n_occ_sol_007&quot;.

__Origine__

Objectifs de la production :

- Mesurer la consommation de l&#x27;espace et son évolution entre chaque année d&#x27;occupation.

- Quantifier ces changements ainsi que leur célérité.

- Identifier des secteurs à enjeux

- Se doter d&#x27;un outil d&#x27;aide à la décision à la politique d&#x27;aménagement

Processus de réalisation :

Combinaison de photo-interprétation et de télédétection sur la base de la BDOrtho non dégradée. Ceci permettant de dégager certaines classes qui avant se trouvaient regroupées en une seule, notamment les vignes et les cultures agricoles.

L’amélioration de l’occupation du sol faite à partir de la base de données 2002 existante et de la BD ortho 2002 non dégradée (pixel à 50 cm). L’échelle de travail est de l’ordre du 1/5000ème ce qui permet une exploitation des données à terme à une échelle du 1/10 000ème. La méthode de télédétection et de photo-interprétation est semblable à celle utilisée que lors de l’étude précédente (détection de changements et contrôle).

Réalisation par le cabinet Géosat

Sources : IGN©-BDORTHO® campagnes 2002 et 2007.

Précision géométrique :

Pas d&#x27;objets dont la surface est inférieurs à 0,05ha (correspond à la surface du plus petit ensemble cartographié)

Exhaustivité : oui


__Organisations partenaires__

DDT Ardèche

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;6139)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ea027c370b9d4e414eac427fa7d3de473bdc19a9)

Mots-clés : ddt-ardeche,donnees-ouvertes,grand-public,occupation-des-terres,occupation-du-sol,passerelle-inspire,planning-cadastre,rhone-alpes,services-de-l-etat
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation du sol sur le département de l'Ardèche (année 2007)
Organisation : DDT de l'Ardèche

Description de l&#x27;occupation du sol selon 16 classes de valeur, sur la totalité du département de l&#x27;Ardèche.

__Origine__

Objectifs de la production :
- Mesurer la consommation de l&#x27;espace et son évolution entre chaque année d&#x27;occupation.
- Quantifier ces changements ainsi que leur célérité.
- Identifier des secteurs à enjeux
- Se doter d&#x27;un outil d&#x27;aide à la décision à la politique d&#x27;aménagement
Processus de réalisation :
Combinaison de télédétection et de photo interprétation permettant d&#x27;identifier l&#x27;occupation du sol en 16 classes. 
 - Télédétection et analyse texturale sur des images dégradées à 5m pour délimiter les grands ensembles (cultures, forêts, habitat). 
- Photo-interprétation sur les images de résolution métrique pour affiner et corriger le résultat de la télédétection.
Réalisation par le cabinet Géosat 
Sources :
Photographies aériennes papier de l&#x27;IGN numérisées et géoréférencées pour les campagnes de prises de vues 1979, 1986, 1991, 1997. IGN©-BDORTHO® pour la campagne 2002 et 2007.
Précision géomètrique : 
Pas d&#x27;objets dont la surface est inférieurs à 0,05ha (correspond à la surface du plus petit ensemble cartographié)
Exhaustivité :
Les &quot;zones non photos interprétées&quot; correspondant à des zones nuageuses ou manquantes (présentes sur les campagnes photos d&#x27;années les plus anciennes), sont remplacées par l&#x27;occupation du sol de l&#x27;année précédente ou suivante


__Organisations partenaires__

DDT Ardèche

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;5866)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/138aa740-21fa-43c2-9fae-08beddd232a5)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7bb880979ec8555850bcaa030b546509e50bb6c7)

Mots-clés : ddt-ardeche,donnees-ouvertes,grand-public,occupation-des-terres,occupation-du-sol,passerelle-inspire,planning-cadastre,rhone-alpes,services-de-l-etat
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation du sol sur le département de l'Ardèche (année 2002)
Organisation : DDT de l'Ardèche

Description de l&#x27;occupation du sol selon 16 classes de valeur, sur la totalité du département de l&#x27;Ardèche.

__Origine__

Objectifs de la production :
- Mesurer la consommation de l&#x27;espace et son évolution entre chaque année d&#x27;occupation.
- Quantifier ces changements ainsi que leur célérité.
- Identifier des secteurs à enjeux
- Se doter d&#x27;un outil d&#x27;aide à la décision à la politique d&#x27;aménagement
Processus de réalisation :
Combinaison de télédétection et de photo interprétation permettant d&#x27;identifier l&#x27;occupation du sol en 16 classes. 
 - Télédétection et analyse texturale sur des images dégradées à 5m pour délimiter les grands ensembles (cultures, forêts, habitat). 
- Photo-interprétation sur les images de résolution métrique pour affiner et corriger le résultat de la télédétection.
Réalisation par le cabinet Géosat 
Sources :
Photographies aériennes papier de l&#x27;IGN numérisées et géoréférencées pour les campagnes de prises de vues 1979, 1986, 1991, 1997. IGN©-BDORTHO® pour la campagne 2002 et 2007.
Précision géomètrique : 
Pas d&#x27;objets dont la surface est inférieurs à 0,05ha (correspond à la surface du plus petit ensemble cartographié)
Exhaustivité :
Les &quot;zones non photos interprétées&quot; correspondant à des zones nuageuses ou manquantes (présentes sur les campagnes photos d&#x27;années les plus anciennes), sont remplacées par l&#x27;occupation du sol de l&#x27;année précédente ou suivante


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DDT Ardèche

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;5864)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/1dab26f6-c660-4f22-b36c-20a24ade283d)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6a5a42facb1a557cee93f03c05f806f34ab57618)

Mots-clés : ddt-ardeche,donnees-ouvertes,grand-public,occupation-des-terres,occupation-du-sol,passerelle-inspire,planning-cadastre,rhone-alpes,services-de-l-etat
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation du sol sur le département de l'Ardèche (année 1986)
Organisation : DDT de l'Ardèche

Description de l&#x27;occupation du sol selon 16 classes de valeur, sur la totalité du département de l&#x27;Ardèche.

__Origine__

Objectifs de la production :
- Mesurer la consommation de l&#x27;espace et son évolution entre chaque année d&#x27;occupation.
- Quantifier ces changements ainsi que leur célérité.
- Identifier des secteurs à enjeux
- Se doter d&#x27;un outil d&#x27;aide à la décision à la politique d&#x27;aménagement
Processus de réalisation :
Combinaison de télédétection et de photo interprétation permettant d&#x27;identifier l&#x27;occupation du sol en 16 classes. 
 - Télédétection et analyse texturale sur des images dégradées à 5m pour délimiter les grands ensembles (cultures, forêts, habitat). 
- Photo-interprétation sur les images de résolution métrique pour affiner et corriger le résultat de la télédétection.
Réalisation par le cabinet Géosat 
Sources :
Photographies aériennes papier de l&#x27;IGN numérisées et géoréférencées pour les campagnes de prises de vues 1979, 1986, 1991, 1997. IGN©-BDORTHO® pour la campagne 2002 et 2007.
Précision géomètrique : 
Pas d&#x27;objets dont la surface est inférieurs à 0,05ha (correspond à la surface du plus petit ensemble cartographié)
Exhaustivité :
Les &quot;zones non photos interprétées&quot; correspondant à des zones nuageuses ou manquantes (présentes sur les campagnes photos d&#x27;années les plus anciennes), sont remplacées par l&#x27;occupation du sol de l&#x27;année précédente ou suivante


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DDT Ardèche

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;5854)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/e0d80a98-c789-48a8-983d-15f06ad6d8d0)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/63b9263f16ea10629dc6ca8e3b52450945710720)

Mots-clés : ddt-ardeche,donnees-ouvertes,grand-public,occupation-des-terres,occupation-du-sol,passerelle-inspire,planning-cadastre,rhone-alpes,services-de-l-etat
Fréquence de mise à jour : unknown
Etablissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre - Loire
Organisation : DDT de la Loire

Les EPCI à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d&#x27;agglomération (CA) et les communautés de communes (CC), auxquels il faut ajouter les syndicats d&#x27;agglomérations nouvelles (SAN).

Les SAN ne sont pas présents dans ce jeu de données.

__Origine__

Les EPCI sont départementaux et décrits par leurs communes constitutives. Leurs périmètres sont créés par agrégat d&#x27;après la couche Communes de la BD Carto.
Mise à jour au 1er Janvier 2017.


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DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;5959)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/47e736bb-e489-4315-ac62-e9c18863e3e9)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8fe7cb57e99845c3c08bc3f167294ccb9b65aba5)

Mots-clés : boundaries,ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,intercommunalite,passerelle-inspire,rhone-alpes,specification-regionale,unites-administratives,unites-statistiques
Fréquence de mise à jour : unknown
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St Jean St Maurice sur Loire (prescriptions linéaires) - Loire
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 8 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


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DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8643)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/f8519875-8dbe-4317-a58f-0ec60ceeb88d)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d3cbcf4409a7046455501ac2631bb12ba5a6a77e)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St Jean St Maurice sur Loire (prescriptions ponctuels) - Loire
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 8 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8641)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/a3864aa3-ba43-4606-ae14-cef5d1712962)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f94988e7308b1d09b441cce1faaa42b83f0126cb)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St Jean St Maurice sur Loire (prescriptions surfaciques) - Loire
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 8 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8639)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/c9f7d836-af54-44b8-ac29-44768a07f1df)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5b160582a6b4bf3fd8840451d974c43426b186eb)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St Jean St Maurice sur Loire (zonages urbanisme)- Loire
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 8 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8637)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/d4b1bcd3-127d-4f53-a335-5d7f408545ea)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fac6e0fedbe426e363e24185993bf1d919598f57)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Les Salles - Loire (zonages urbanisme)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 13 mars 2006,ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8737)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/ac2bec51-9a81-4301-8bb1-8fd7d40a22c8)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/82b722ee3dc1da3219741c8f9875b8097991033a)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Les Salles - Loire (prescriptions surfaciques)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 13 mars 2006,ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8739)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/60d04e1b-e0e8-479f-b85c-0c6b92d51db0)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/cc63d3550a97b94774a2cb52cf64e0926049e4f8)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Les Salles - Loire (prescriptions linéaires)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 13 mars 2006,ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8741)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/caf9fdb0-85ea-4bb5-bfdd-e51ef89fdfda)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/adb8b6611b7d90b67ef6ece11455bf53e4fad1d3)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Les Salles - Loire (informations surfaciques)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 13 mars 2006,ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8743)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/3ee4d741-f4c0-4a25-b7ce-7df6e59209f4)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6f8c247dbcba78ee843feac0490409b881c4922f)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown