Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Parcs et jardins de la commune d'Ecully
Organisation : Ecully

Les parcs et jardins, de par leur composition architecturale et végétale présentent un intérêt public, accueillent du public et font l'objet d'une réglementation particulière.
Cette donnée renseigne l’emplacement géographique des parcs et jardins. Le fichier contient des informations complémentaires sur chacun des espaces, comme la date d'ouverture, le type d'accès ou de circulation possible, ou la présence de points d'eau et de toilette.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Téléphérique du Mont Faron
Organisation : Métropole Toulon Provence Méditerranée

Le **téléphérique du mont Faron** est un téléphérique permettant d’accéder au mont Faron, sommet surplombant la ville de Toulon, dans le Var.

_Le GTFS théorique fournit un ensemble standardisé de données relatives au réseau de transport en commun par téléphérique. Il inclut des informations détaillées sur les horaires, les arrêts, les trajets, ainsi que les services associés. Ce fichier permet une intégration facile des données dans les applications de planification de trajets, améliorant ainsi l’accessibilité et la gestion de ce service de transport reliant les usagers au sommet du Mont Faron._

Tarifs et horaires disponibles sur : <https://www.telepherique-faron.fr/tarifs-horaires-telepherique-faron>

Fermeture annuelle : Fin novembre à début février



Mots-clés : gtfs,horaires,horaires-theoriques,mtpm,telepherique,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-02-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-08-31
Base Adresse Locale (BAL)
Sigle : BAL
Organisation : EPT Plaine Commune

Base contenant les adresses présentes sur 7 villes du territoire de Plaine Commune : La Courneuve, L’Île-Saint-Denis, Pierrefitte-sur-Seine, Saint-Denis, Saint-Ouen-sur-Seine, Stains et Villetaneuse.

La loi du 21 février 2022, dite loi "3DS", réaffirme la compétence de la commune en matière d’adressage. Elle doit procéder à la dénomination des voies, des lieux-dits et à la numérotation des constructions qu'elle doit gérer au sein d'une BAL, mais aussi transmettre les données associées à la [Base Adresse Nationale](https://adresse.data.gouv.fr/) (BAN).

Ces villes ont délégué la gestion de l'urbanisme à Plaine Commune par une mise à disposition de service. L'EPT est donc à l’origine des arrêtés de numérotation de voie des nouvelles constructions qui sont ensuite signés par les maires. L’EPT dispose également d’un Système d'Information Géographique (SIG) qui lui permet de mutualiser la gestion des données adresses au format BAL 1.4 et de les publier sur son site en open data.

A ce titre, Plaine Commune est donc signataire de [la charte de la Base Adresse Locale](https://adresse.data.gouv.fr/bases-locales/charte) accessible en téléchargement sur cette page avec les données adresse.


Mots-clés : adresse,base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2024-06-28
Fin de la couverture temporelle : 2100-12-31
Aires de livraison à Antibes Juan-les-Pins
Organisation : Ville d'Antibes

Aires de livraison à Antibes Juan-les-Pins, décrites conformément au schéma correspondant, à hauteur des données disponibles. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.

Mots-clés : aire-de-livraison,aires-de-livraison,commerce,economie,livraison,stationnement,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2026-05-05
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Bornes d'incendie
Sigle : bornes
Organisation : Agglo Pays d'Issoire

Bornes d'incendie sur le territoire de l'agglomération pays d'Issoire. Donnée non exhaustive.

Mots-clés : borne-incendie,donnees-ouvertes,poteau-incendie
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-06-27
Fin de la couverture temporelle : 2025-06-30
Maisons France Service Agglo Pays d'Issoire
Sigle : MSF
Organisation : Agglo Pays d'Issoire

Maisons France Service sur le territoire de l'agglo pays d'Issoire.

Mots-clés : numerique,services
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-06-27
Fin de la couverture temporelle : 2025-06-30
Aides a l investissement aux communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juin2024
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables au développement territorial et aux services publics locaux. Entre 2017 et 2023, plus de 152 millions d’euros de subventions ont ainsi été accordés dans ce cadre par notre collectivité et pour la seule année 2023, près de 950 nouveaux projets communaux et intercommunaux ont été accompagnés pour un engagement financier de plus de 25 millions d’euros. L’attribution de ces aides repose sur quelques principes simples : un taux unique de subvention à 30 %.pour la majorité des dispositifs, pas de date butoir pour le dépôt des dossiers et une instruction des demandes « au fil de l’eau », des réunions territoriales avec les maires pour mieux appréhender leurs besoins et une évaluation chaque année des dispositifs grâce à un travail de concertation mené avec l’association départementale des maires de Seine-Maritime.

  


Le Guide 2023-2024 des aides aux communes propose 43 dispositifs d'aide à l'investissement, allant de l'acquisition de défibrillateurs aux aménagements cyclables ou routiers, de la restauration du patrimoine, aux bibliothèques et médiathèques en passant par les locaux d'animation polyvalents, de la préservation du patrimoine naturel aux aménagements de cimetière, etc.

  


Le jeu de données proposé ici fournit, par année de 2017 à 2023, par type d'aide et par commune, les aides votées, engagées et mandatées. Vous pouvez le modifier pour afficher par exemple, à la place des types de dossiers, plutôt les montants d'aide accordés (voir onglet "[Aide en ligne](https://www.opendata76.fr/pages/aide-en-ligne)").

  


  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/17a2a4fe753a4aeea41cfeb1e70727f2/data)  


  


  


Ressources complémentaires

  *  **Site du Département de la Seine-Maritime** : [https://www.seinemaritime.fr/docs/GUIDE%20DES%20AIDES%202023%202024(9).pdf ](https://www.seinemaritime.fr/docs/GUIDE%20DES%20AIDES%202023%202024\(9\).pdf) et [ https://www.seinemaritime.fr/docs/guide-offre-conseil-communes.pdf](https://www.seinemaritime.fr/docs/guide-offre-conseil-communes.pdf)



Le site officiel du Département de la Seine-Maritime propose en téléchargement le [guide des aides à l'investissement des communes et groupements de communes](https://www.seinemaritime.fr/docs/GUIDE%20DES%20AIDES%202023%202024\(9\).pdf). Depuis le 1er janvier 2023, le Département propose également un nouveau service de conseil et d’appui aux communes et EPCI, accompagné d'un guide des accompagnements proposés téléchargeable [ici](https://www.seinemaritime.fr/docs/guide-offre-conseil-communes.pdf).

Mots-clés : aides,amenagement,communes,geospatial,intercommunalites,subventions,territoire
Carte aides a l investissement aux communes et intercommunalites CD 2017 2024
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables au développement territorial et aux services publics locaux. Entre 2017 et 2023, plus de 152 millions d’euros de subventions ont ainsi été accordés dans ce cadre par notre collectivité et pour la seule année 2023, près de 950 nouveaux projets communaux et intercommunaux ont été accompagnés pour un engagement financier de plus de 25 millions d’euros. L’attribution de ces aides repose sur quelques principes simples : un taux unique de subvention à 30 %.pour la majorité des dispositifs, pas de date butoir pour le dépôt des dossiers et une instruction des demandes « au fil de l’eau », des réunions territoriales avec les maires pour mieux appréhender leurs besoins et une évaluation chaque année des dispositifs grâce à un travail de concertation mené avec l’association départementale des maires de Seine-Maritime.

  


Le Guide 2023-2024 des aides aux communes propose 43 dispositifs d'aide à l'investissement, allant de l'acquisition de défibrillateurs aux aménagements cyclables ou routiers, de la restauration du patrimoine, aux bibliothèques et médiathèques en passant par les locaux d'animation polyvalents, de la préservation du patrimoine naturel aux aménagements de cimetière, etc.

  


La carte proposée proposé ici fournit, par année de 2017 à 2023, par type d'aide et par commune, les aides votées, engagées et mandatées. Vous pouvez la modifier pour afficher par exemple, à la place des types de dossiers, plutôt les montants d'acide accordés (voir onglet "[Aide en ligne](https://www.opendata76.fr/pages/aide-en-ligne)").

  


  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/17a2a4fe753a4aeea41cfeb1e70727f2/data)  


  


  


Ressources complémentaires

  *  **Site du Département de la Seine-Maritime** : [https://www.seinemaritime.fr/docs/GUIDE%20DES%20AIDES%202023%202024(9).pdf ](https://www.seinemaritime.fr/docs/GUIDE%20DES%20AIDES%202023%202024\(9\).pdf) et [ https://www.seinemaritime.fr/docs/guide-offre-conseil-communes.pdf](https://www.seinemaritime.fr/docs/guide-offre-conseil-communes.pdf)



Le site officiel du Département de la Seine-Maritime propose en téléchargement le [guide des aides à l'investissement des communes et groupements de communes](https://www.seinemaritime.fr/docs/GUIDE%20DES%20AIDES%202023%202024\(9\).pdf). Depuis le 1er janvier 2023, le Département propose également un nouveau service de conseil et d’appui aux communes et EPCI, accompagné d'un guide des accompagnements proposés téléchargeable [ici](https://www.seinemaritime.fr/docs/guide-offre-conseil-communes.pdf).

Mots-clés : aides,amenagement,communes,geospatial,intercommunalites,subventions,territoire
Tableau de bord interactif Aide a l investissement aux communes et intercommunalites 2017 2023 jllt24
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables au développement territorial et aux services publics locaux. Entre 2017 et 2023, plus de 152 millions d’euros de subventions ont ainsi été accordés dans ce cadre par notre collectivité et pour la seule année 2023, près de 950 nouveaux projets communaux et intercommunaux ont été accompagnés pour un engagement financier de plus de 25 millions d’euros. L’attribution de ces aides repose sur quelques principes simples : un taux unique de subvention à 30 %.pour la majorité des dispositifs, pas de date butoir pour le dépôt des dossiers et une instruction des demandes « au fil de l’eau », des réunions territoriales avec les maires pour mieux appréhender leurs besoins et une évaluation chaque année des dispositifs grâce à un travail de concertation mené avec l’association départementale des maires de Seine-Maritime.

  


Le Guide 2023-2024 des aides aux communes propose 43 dispositifs d'aide à l'investissement, allant de l'acquisition de défibrillateurs ou d'équipement routier aux aménagements cyclables, de la restauration du patrimoine, aux bibliothèques et médiathèques en passant par les locaux d'animation polyvalents, de la préservation du patrimoine naturel aux aménagements de cimetière, etc.

  


Le fichier proposé ici fournit, par année de 2017 à 2023, par type d'aide et par commune, les aides votées, engagées et mandatées.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/17a2a4fe753a4aeea41cfeb1e70727f2/data)  


  


  


Ressources complémentaires  


  * **Site du Département de la Seine-Maritime** : [https://www.seinemaritime.fr/docs/GUIDE%20DES%20AIDES%202023%202024(9).pdf ](https://www.seinemaritime.fr/docs/GUIDE%20DES%20AIDES%202023%202024\(9\).pdf) et [ https://www.seinemaritime.fr/docs/guide-offre-conseil-communes.pdf](https://www.seinemaritime.fr/docs/guide-offre-conseil-communes.pdf)



Le site officiel du Département de la Seine-Maritime propose en téléchargement le [guide des aides à l'investissement des communes et groupements de communes](https://www.seinemaritime.fr/docs/GUIDE%20DES%20AIDES%202023%202024\(9\).pdf). Depuis le 1er janvier 2023, le Département propose également un nouveau service de conseil et d’appui aux communes et EPCI, accompagné d'un guide des accompagnements proposés téléchargeable [ici](https://www.seinemaritime.fr/docs/guide-offre-conseil-communes.pdf).

Mots-clés : aides,amenagement,communes,intercommunalites,subventions,territoire
Équipements publics gérés par la commune de Courtry
Organisation : Mairie de Courtry

Liste des équipements collectifs publics gérés par la commune de Courtry. Chaque équipement est géolocalisé.

Mots-clés : courtry,equipements,opendata,scdl-equipements
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2018-02-12
Fin de la couverture temporelle : 2024-06-28