Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Compte Administratif 2022 B15 Restauration : Département de la Haute-Garonne
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Le compte administratif retrace l’exécution effective des dépenses et des recettes de la collectivité. Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et soumis au vote des Conseillers départementaux au plus tard le 30 juin de l’année N+1. Il doit être en concordance avec le compte de gestion présenté par le Payeur départemental (info : le payeur départemental est un comptable public de l'État qui intervient pour le compte d'un département. Il a une double fonction de caissier et de payeur. Son rôle est encadré par le principe de séparation entre l'ordonnateur, ici le département, et le comptable).

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En savoir plus : le compte administratif sur le site [collectivites-locales.gouv.fr](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/le-compte-administratif).

Mots-clés : budget,compte-administratif,finances-departementales,territoire
Fréquence de mise à jour : annual
SLA - Stationnements vélos publics
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Localisation de l'ensemble des stationnements vélos présents sur le territoire de Saint-Louis Agglomération (espace public). 

Chaque stationnement est défini par un type d'accroche, la capacité d'accueil, la gratuité ou non, l'accessibilité, etc. 

  


  


Personnes référentes des données : 

Marion Perez - Service Open Data - 03.89.70.46.67

Florian Massol - Service Patrimoine, infrastructure - 03.89.70.85.31

Mots-clés : parking,scdl,transports-mobilites,velo
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-07-31
Fin de la couverture temporelle : 2024-08-31
SLA - Parkings publics communautaires
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Localisation des parkings communautaires accessibles à tout le monde. Des informations complémentaires sont aussi données : 

\- Nombre de places publiques et privées

\- Nombre de places PMR 

\- Nombre de places pour véhicules électriques

\- Nombre de places vélos et type de stationnement

\- Gratuité ou non 

\- Etc.

  


  


Personnes référentes des données : 

Marion Perez - Service Open Data - 03.89.70.46.67

Florian Massol - Service Patrimoine, infrastructure - 03.89.70.85.31

Mots-clés : mobilite,parking,public,scdl,transports-mobilites
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-07-31
Fin de la couverture temporelle : 2024-08-31
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Mazan - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Mazan réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Aubignan - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Aubignan réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Sarrians - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Sarrians réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Caromb - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Caromb réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Bédoin - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Bédoin réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Saint-Didier - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Saint-Didier réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Malaucène - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Malaucène réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Loriol-du-Comtat - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Loriol-du-Comtat réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Gigondas - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Gigondas réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Vacqueyras - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Vacqueyras réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Venasque - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Venasque réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Crillon-le-Brave - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Crillon-le-Brave réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Saint-Pierre-de-Vassols - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Saint-Pierre-de-Vassols réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Flassan - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Flassan réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Modène - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Modène réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de La Roque-sur-Pernes - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de La Roque-sur-Pernes réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Suzette - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Suzette réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Le Barroux - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Le Barroux réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Saint-Hippolyte-le-Graveyron - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Saint-Hippolyte-le-Graveyron réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Beaumont-du-Ventoux - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Beaumont-du-Ventoux réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de La Roque-Alric - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de La Roque-Alric réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Lafare - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Lafare réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Mots-clés : consommation-espace,mos,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocsol,scot,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Beaumes-de-Venise - 2001, 2010, 2014 et 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Beaumes-de-Venise réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021. Validité des sources : 2021. **Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux. La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux. Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Fréquence de mise à jour : unknown