Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Côte de référence du PPRI Marne Amont du département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les inondations constituent un risque majeur.

Pour mieux maîtriser l'urbanisation en zone inondable, des plans de prévention du risque inondation (PPRi) sont réalisés : Le PPRi est un document prescrit et approuvé par l’État ; il délimite la zone dangereuse en tenant compte des risques, il informe et réglemente la construction.

Cette donnée correspond à la côte de référence du PPRI Marne Amont du département de la Haute-Marne

Mots-clés : cote-de-reference,donnees-ouvertes,inondation,inspire,marne-amont,ppri,profil,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Début de la couverture temporelle : 2022-01-24
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Côte de référence du PPRI Apance Borne du département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les inondations constituent un risque majeur.

Pour mieux maîtriser l'urbanisation en zone inondable, des plans de prévention du risque inondation (PPRi) sont réalisés : Le PPRi est un document prescrit et approuvé par l’État ; il délimite la zone dangereuse en tenant compte des risques, il informe et réglemente la construction.

Cette donnée correspond à la côte de référence du PPRI Apance Borne.

Mots-clés : apance-borne,cote-de-reference,donnees-ouvertes,inondation,inspire,ppri,profil,risque-gestion-du-risque,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Début de la couverture temporelle : 2016-06-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Points de rencontre des secours en forêt dans le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Localisation des points de rencontre des secours en forêt, permettant de faciliter la localisation d’un blessé en forêt par les services de secours dans le département de la Haute-Marne. Cette donnée est une extraction des données publiées par l'ONF.

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret,risque-gestion-du-risque,sante-et-securite-des-personnes,secours
Début de la couverture temporelle : 2021-03-29
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Plus hautes eaux connues dans le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Localisation des emprises des plus hautes eaux connues dans le département de la Haute-Marne.

Ces emprises décrivent un phénomène historique observé et numérisé. Elles sont un élément important dans le dispositif de prévention et d'information face au risque inondation.

Mots-clés : donnees-ouvertes,information,inondation,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Début de la couverture temporelle : 2018-06-25
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Petites villes de demain dans le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Villes bénéficiaires du programme Petites villes de demain (PVD) dans le département de la Haute-Marne.

Ce programme vise à améliorer les conditions de vie des habitants des petites communes et des territoires alentour, en accompagnant les collectivités dans des trajectoires dynamiques et respectueuses de l’environnement. Le programme a pour objectif de renforcer les moyens des élus des villes et leurs intercommunalités de moins de 20 000 habitants exerçant des fonctions de centralités pour bâtir et concrétiser les moyens de concrétiser leurs projets de territoire, tout au long de leur mandat, jusqu’à 2026.

Mots-clés : demain,donnee-generique-action-publique,donnees-ouvertes,inspire,petites-villes,pvd,systemes-de-maillage-geographique
Début de la couverture temporelle : 2021-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Les petites régions agricoles dans la région Grand Est.
Organisation : DDT Haute-Marne

Les petites régions agricoles dans la région Grand Est.

Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser des zones agricoles homogènes.

La RA couvre un nombre entier de communes et peut s’étendre sur plusieurs départements. La France métropolitaine est découpée en 432 RA (hors Paris). 

La PRA est constituée par le croisement du département et de la RA. On compte 713 PRA.

Mots-clés : agriculture,agriculture-zonages-agricoles,donnees-ouvertes,inspire,petites-regions-agricoles,unites-administratives,zones-agricoles
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Classement sonore 2024 des infrastructures routières en Haute-Marne (zone impactée)
Organisation : DDT Haute-Marne

Classement sonore 2024 des infrastructures routières en Haute-Marne (zone impactée).

Il sert à informer tout candidat à la construction du niveau sonore auquel il est susceptible d'être exposé.

Le classement sonore n'est ni une servitude, ni une règle d'urbanisme. Il induit des règles de construction pour le pétitionnaire.

Arrêté 52-2024-01-00119 du 29 janvier 2024

https://www.haute-marne.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Transports-deplacements-et-securite-routiere/Bruit-des-infrastructures-de-transports-terrestres/Le-classement-sonore-des-infrastructures-de-transport-terrestre/Le-classement-sonore

Mots-clés : bruit,classement,donnees-ouvertes,nuisance-bruit,sonore
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Classement sonore 2024 des infrastructures ferroviaires en Haute-Marne (zone impactée)
Organisation : DDT Haute-Marne

Classement sonore 2024 des infrastructures ferroviaires en Haute-Marne (zone impactée).

Il sert à informer tout candidat à la construction du niveau sonore auquel il est susceptible d'être exposé.

Le classement sonore n'est ni une servitude, ni une règle d'urbanisme. Il induit des règles de construction pour le pétitionnaire.

Arrêté 52-2024-01-00119 du 29 janvier 2024

https://www.haute-marne.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Transports-deplacements-et-securite-routiere/Bruit-des-infrastructures-de-transports-terrestres/Le-classement-sonore-des-infrastructures-de-transport-terrestre/Le-classement-sonore

Mots-clés : bruit,classement,donnees-ouvertes,ferroviaire,nuisance-bruit,sonore
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Classement sonore 2024 des infrastructures ferroviaires (linéaire)
Organisation : DDT Haute-Marne

Classement sonore 2024 des infrastructures ferroviaires en Haute-Marne (linéaire).

Il sert à informer tout candidat à la construction du niveau sonore auquel il est susceptible d'être exposé.

Le classement sonore n'est ni une servitude, ni une règle d'urbanisme. Il induit des règles de construction pour le pétitionnaire.

Arrêté 52-2024-01-00119 du 29 janvier 2024

https://www.haute-marne.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Transports-deplacements-et-securite-routiere/Bruit-des-infrastructures-de-transports-terrestres/Le-classement-sonore-des-infrastructures-de-transport-terrestre/Le-classement-sonore

Mots-clés : bruit,classement,donnees-ouvertes,ferroviaire,nuisance-bruit,sonore
Début de la couverture temporelle : 2024-01-29
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs.

Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas, programmes et cartes qui cadrent l'aménagement et l'urbanisme à l'échelle d'un territoire.

Les services instructeurs sont en charge de vérifier la conformité des projets avec les réglementations en vigueur sur le territoire.

Mots-clés : document,donnees-ouvertes,du,inspire,instructeur,urbanisme,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Base permanente des équipements 2021 sur le département de la Haute-Marne.
Organisation : DDT Haute-Marne

Base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2021.

Elle répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au public sur l'ensemble de la France au 1ᵉʳ janvier de chaque année.

Ce jeu de donnée est une extraction des informations concernant le département de la Haute-Marne.

Mots-clés : bpe,culture-societe-service-erp-autre,donnees-ouvertes,equipements,inspire,services,services-dutilite-publique-et-services-publics
Début de la couverture temporelle : 2021-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2021-12-31
Zonage des unités territoriales de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Cette donnée définit le territoire de compétences des anciennes unités territoriales Nord et Sud de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne.

Le 1 juillet 2024, les unités territoriales ont fusionnées en une Unité territoriale départementale dont les compétences s'étendent sur tout le département de la Haute-Marne. Ce jeux de données a donc uniquement une valeur historique.

Mots-clés : administrative,donnees-ouvertes,inspire,limite,unites-administratives,ut,zonage
Début de la couverture temporelle : 2019-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-01-01
Strcutures exerçant la compétence eau dans le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Localisation des structures exerçant le compétence eau sur tout ou partie de leur territoire dans le département de la Haute-Marne.

Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable, son transport via le réseau de canalisations, et sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.

Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de lui déléguer cette compétence, la déléguer à un autre établissement public ou à un autre organisme, ou conserver cette compétence. Il se forme ainsi des zones de compétences différentes des périmètres administratifs des EPCI.
Cette couche regroupe les zonages existants sur le département.

Mots-clés : aep,donnees-ouvertes,eau,eau-aep,hydrographie,inspire,potable,syndicat
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
BCAE 2024 dans le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2024.

Le code rural et de la pêche maritime stipule que les agriculteurs bénéficiant des aides de la politique agricole commune (PAC) soumises à la conditionnalité implantent des bandes enherbées le long de certains cours d'eau au titre des Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE).

Mots-clés : bcae,donnees-ouvertes,eau,eau-masse-deau,hydrographie,inspire
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Bassins de vie 2012 dans le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Bassins de vie 2012 au 1er janvier 2021 dans le département de la Haute-Marne  et les départements limitrophes.

Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour faciliter la compréhension de la structuration du territoire de la France métropolitaine.

Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants.

Les services et équipements de la vie courante servant à définir les bassins de vie sont classés en 6 grands domaines : services aux particuliers, commerce, enseignement, santé, sports, loisirs et culture, transports.

Mots-clés : administrative,bassin,donnees-ouvertes,inspire,limite,unites-administratives,vie
Début de la couverture temporelle : 2021-09-15
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Aire de protection de biotope du département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont les zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. L'aire de protection de biotope a pour vocation la conservation de l'habitat d'espèces protégées. C'est un outil de protection réglementaire de niveau départemental, dont la mise en oeuvre est relativement souple. Il fait partie des espaces protégés relevant prioritairement de la stratégie de création d'aires protégées (SCAP), et se classe en catégorie IV de l'UICN en tant qu'aire de gestion. La plupart des aires de protection de biotope font l'objet d'un suivi soit directement à travers un comité placé sous l'autorité du préfet, soit indirectement dans le cadre de dispositifs tels que Natura 2000 et par appropriation par les acteurs locaux. Dans le cas d'un arrêté de protection de biotope définissant plusieurs zones où des règles distinctes s'appliquent (par exemple : cours d'eau d'une part et bassin versant d'autre part), la géométrie à retenir pour cartographier la zone de protection correspond à l'enveloppe géographique la plus vaste.

Mots-clés : aire-de-protection,apb,appb,biotope,donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,protection-de-biotope,sites-proteges
Début de la couverture temporelle : 2023-08-29
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Aléas du risque inondation généré par les crues de l'Ornel sur le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Localisation des aléas du risque inondation généré par les crues de l'Ornel sur le département de la Haute-Marne.

Cette couche fait suite à la révision du PPRI Ornel initié en 2012.

Ces données doivent vous permettre de prendre en compte le risque lié à l’aléa sur les zones. Ceci ne remet pas en cause le zonage du PPRi de l’Ornel en application depuis le 10  août 2005.

Mots-clés : alea,donnees-ouvertes,information,inondation,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Début de la couverture temporelle : 2013-06-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Aires d'attraction des villes 2020 dans le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Aires d'attraction des villes 2020 au 1er janvier 2021 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes.

L'aire d'attraction d'une ville définit son influence sur les communes environnantes. C'est un ensemble de communes, d’un seul tenant et sans enclave, constitué d’un pôle de population et d’emploi, et d’une couronne qui regroupe les communes dont au moins 15 % des actifs travaillent dans le pôle. La commune la plus peuplée du pôle est appelée commune-centre.

Mots-clés : administrative,aire,attraction,donnees-ouvertes,inspire,limite,unites-administratives,ville
Début de la couverture temporelle : 2022-02-04
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Accessibilité forestière 2022 dans le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Accessibilité forestière 2022 dans le département de la Haute-Marne.

Cette donnée permet de visualiser les espaces forestiers de plus de 50 hectares situé à plus de 500 mètres d'une voie forestière, d'une route nationale, d'une route départementale ou d'une autoroute.

Mots-clés : accessibilite,desserte,donnees-ouvertes,foret,foret-description,foret-gestion,inspire,massif,occupation-des-terres
Début de la couverture temporelle : 2022-02-28
Fin de la couverture temporelle : 2022-12-31
Action coeur de ville dans le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Commune bénéficiaire du programme action coeur de ville dans le département de la Haute-Marne.

Lancé en décembre 2017, le plan Action Cœur de Ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de développement du territoire de ces dernières.

Mots-clés : action-coeur,conditions-de-vie,donnee-generique-action-publique,donnees-ouvertes,inspire,programme,systemes-de-maillage-geographique
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2021-08-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Les délimitations des ports des capitaineries de l’État en Bretagne
Organisation : DDTM Finistère

Les délimitations des ports dans lesquels s’exercent les missions des capitaineries, gérées par l’État (DDTM29)

Précision géographique : Les limites du port de Roscoff-Bloscon sont tracées telles que définies dans les arrêtés. Les autres limites sont fournies par la Région Bretagne

Couverture : Région Bretagne

État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024

Mots-clés : donnees-ouvertes,mer-littoral-navigation-maritime,port,transports
Les ports de capitaineries de l’État en Bretagne
Organisation : DDTM Finistère

Les ports dans lesquels s’exercent les missions des capitaineries, gérées par l’État (DDTM29)

Précision géographique : Le point est placé approximativement dans les limites administratives du port concerné. Il ne s’agit pas du siège de la capitainerie.

Couverture : Région Bretagne

État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024

Mots-clés : donnees-ouvertes,mer-littoral-navigation-maritime,port,transports
Les marins du Finistère
Organisation : DDTM Finistère

Répartition des marins par genre de navigation et par quartier des Affaires Maritimes.

Les genres de navigation :
    • GP : Grande Pêche
      Navigation de pêche pratiquée :
        ◦ par tout navire d’une jauge brute supérieure à 1000 tonneaux
        ◦ par tout navire d’une jauge brute supérieure à 150 tonneaux s’absentant habituellement pendant plus de 20 jours de son port d’exploitation ou de ravitaillement
    • PL : Pêche au Large
      Navigation de pêche pratiquée par des navires s’éloignant habituellement du port pour une durée supérieure à 96 heures lorsqu’elle ne répond pas à la définition de la grande pêche
    • PC : Pêche Côtière
      Navigation de pêche pratiquée par tout navire ne s’absentant du port que pour une durée inférieure ou égale à 96 heures mais supérieure à 24 heures
    • PP : Petite Pêche
      Navigation de pêche pratiquée par tout navire ne s’absentant du port que pour une durée inférieure ou égale à 24 heures.

Précision géographique : Le point est placé dans le quartier des Affaires Maritimes (voir couche « L_QUARTIER_AFF_MAR_S_029 ») ou entre Châteauneuf-du-Faou et Carhaix-Plouguer pour le total du département.

Couverture : Ensemble du Finistère

État d’avancement : Donnée pour l’année 2023 et mise à jour en février 2025

Mots-clés : donnees-ouvertes,maritime,mer-littoral-peche-maritime,peche
Les navires actifs du Finistère
Organisation : DDTM Finistère

Répartition des navires actifs par métier, par genre de navigation et par quartier d’immatriculation des Affaires Maritimes. Les métiers : • Chalutiers • Thoniers océaniques • Senneurs (bolincheurs) • Dragues remorquées (non comprises les unités qui pratiquent la pêche au chalut hors saison coquillière : déjà comptabilisées parmi les chalutiers) • Métiers Arts dormants : Filets, Lignes, Hameçons, Casiers Les genres de navigation : • PP : Petite Pêche • PC : Pêche Côtière • PL : Pêche au Large • GP : Grande Pêche Précision géographique : Le point est placé dans le quartier d’immatriculation des Affaires Maritimes (voir couche « L_QUARTIER_IMMAT_AFF_MAR_S_029 ») ou entre Châteauneuf-du-Faou et Carhaix-Plouguer pour le total du département. Couverture : Ensemble du Finistère État d’avancement : Donnée pour l’année 2022 et mise à jour en mars 2024

Mots-clés : donnees-ouvertes,maritime,mer-littoral-peche-maritime,navigation
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Finistère
Organisation : DDTM Finistère

Axes des infrastructures de transport terrestre classées sonores (voies ferrées et routes) dans le Finistère (y compris une section à cheval sur le Morbihan).
Ces données appliquent l'arrêté préfectoral du Finistère de classement sonore n° 2004-0101 du 12/02/2004 et l'arrêté du Morbihan du 01/12/2003 pour la commune de Guilligomarc'h.
Ce sont les dernières données disponibles à ce jour. Elles sont principalement destinées aux bureaux d'étude des documents d'urbanisme pour incorporation à ces documents.

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,environnement,finistere,inspire,nuisance,pollution-sonore,route,sante,sante-et-securite-des-personnes,sonore,urbanisme,voie
Limite des eaux côtières du Finistère
Organisation : DDTM Finistère

La limite des eaux côtières est construite à 1 mille de la ligne de base droite, elle délimite les eaux de surface qui s’étendent jusqu’à la limite extérieure d’une eau de transition.
Source : Directive 2000/60/CE du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2000
Répertoire associé : LimiteEauxCotieresPDF
Donnée mise à jour en mars 2021

Mots-clés : cote,donnees-ouvertes,finistere,inspire,limite,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Les repères d'alignement des cantonnements de crustacés
Organisation : DDTM Finistère

Les repères d’alignement des cantonnements de crustacés sur l’ensemble du Finistère, représentés par un point.

Donnée mise à jour en février 2025

Mots-clés : donnees-ouvertes,maritime,mer-littoral-peche-maritime,peche
Zones humides effectives référencées dans le Finistère
Organisation : DDTM Finistère

La donnée représente l'état des connaissances des zones humides effectives du Finistère.
La définition des zones humides est définie par l'article L211-1 du code de l'environnement.
Cette donnée est issue de la concaténation de plusieurs sources de données et expertises de terrain.
Mises à disposition par le Forum des Marais Atlantiques - 2025
Extraction faite à l'échelle Finistérienne.

Zones humides effectives d'indice de fiabilité 5
Zones humides délimitées par 
-une étude de terrain répondant aux critères botaniques et/ou pédologiques d’identification des zones humides
-photo-interprétation pour les étangs de précision et de calage géométriques moyens à bons.

Zones humides effectives d'indice de fiabilité 6
Zones humides délimitées par une étude de terrain répondant aux critères botaniques et/ou pédologiques d’identification des zones humides (arrêté du 1er octobre 2009) et suivant la procédure de concertation du cahier des charges départemental de précision et de calage géométriques bons.

Pour des données à jour, se référer à la carte suivante :
https://sig.reseau-zones-humides.org/?zoom=2&lat=6643846.31404&lon=392976.87319&idlyr=13003&blyr=Ortho%20IGN&vlyr=1

Mots-clés : donnees-ouvertes,finistere,hydrographie,inspire,zh,zone-humide
Délimitation administrative des ports du Finistère
Organisation : DDTM Finistère

Surfaces délimitant les emprises portuaires. Localisation des ports finistériens, emprises et délimitations administratives indicatives. La représentation de la délimitation donnée ici est strictement indicative. La délimitation officielle est du ressort de l’autorité détenant le port.

Mots-clés : delimitation,donnees-ouvertes,finistere,inspire,port,reseaux-de-transport