Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Révision de la cartographie des habitats côtiers du site Natura 2000 FR5300033 "Iles Houat-Hoedic" (marché OFB-TBM, 2022) [polygone]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cette donnée décrit , sous la forme de polygones, les habitats côtiers (essentiellement intertidaux) selon différentes typologies : 
- Natura 2000 (habitats génériques et élémentaires) 
- EUNIS 2012
- NATHAB : la typologie des habitats marins benthiques de la Manche, de la Mer du Nord et de l’Atlantique (NatHab-Atlantique, ou MNHN) parue en 2019

Les données sont issues d'acquisition sur le terrain à pied ou en bateau (observation directe ou jumelles, réalisation des points caméra et de plongées de suivi) et de numérisation des informations sous SIG avec l’aide d’orthophotographies. Des relevés GPS réalisés sur le terrain et exportés dans le SIG permettant de localiser et détourer les habitats

Prospection intertidale : 
- île d’Hoëdic a eu lieu du 14 au 16 juin 2022. 
- île de Houat, deux campagnes ont été nécessaires et se déroulées respectivement du 12 au 15 août 2022 et du 26 au 29 septembre 2022. 

Prospection subtidale : La réalisation des points caméra s’est déroulée sur 3 périodes distinctes, à savoir du 14 au 16 juin 2022, du 4 au 5 août 2022 et le 15 septembre 2022. Des plongées de suivi du substrat rocheux et meubles ont été réalisée au cours de 4 et 5 août 2022.

Les limites des polygones des habitats subtidaux révisés ont été produites en assurant la continuité et la cohérence avec la cartographie des habitats subtidaux de 2012.
Les limites des polygones à l'interface terre-mer ont été modifiées par TBM en cohérence avec la cartographie des habitats terrestres et des espèces végétales d’intérêt communautaire du site Natura 2000 FR5300033 : Archipel de Houat et Hoëdic de 2011 (TBM).

Mots-clés : bretagne,cartographie,estran,france,habitat-benthique,habitat-intertidal,habitats-and-biotopes,hoedic,houat,morbihan,subtidal
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2022-06-14
Fin de la couverture temporelle : 2022-09-15
Analyse de la pression physique liée à l'ancrage sur la côte basque (marché OFB-i-Sea, 2024): emprises des images utilisées (polygone)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

La donnée d'emprises d'images représente les emprises des 37 images (2012 à 2024) utilisées lors du recensement des bateaux et de leur état de navigation avant analyse par mailles de la pression physique liée.

Mots-clés : bateaux-mouillage-ancre-satellite-aerienne,inspire
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2024-08-18
Fin de la couverture temporelle : 2024-08-18
Conventions de subventions 2025 du Département de Maine-et-Loire
Organisation : Département de Maine-et-Loire

Données essentielles des conventions passées avec des organismes de droit privé pour l'octroi de subventions attribuées par le Département de Maine-et-Loire d'un montant supérieur à 23 000 euros, en 2025, au sens du décret n° 2017-779 du 5 mai 2017.

Le jeu de données respecte le modèle de structure du [Socle Commun des Données Locales](https://scdl.opendatafrance.net/docs/ "Socle Commun des Données Locales - Nouvelle fenêtre") (SCDL) :

![cellules valides : 84.4%](https://img.shields.io/static/v1.svg?label=Validata&message=cellules+valides+%3A+98.4%25&color=orange)

Mots-clés : citoyennete-institution,subvention,vie-associative
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-30
Trafic moyen journalier annuel
Sigle : TMJA
Organisation : Département de la Lozère

Le trafic moyen journalier annuel (TMJA) d'une section routière est obtenu en calculant la moyenne sur une année du nombre de véhicules circulant sur cette section, tous sens confondus, au cours d'une journée.\
Ces données de trafic en temps différé s'accompagnent généralement d'une estimation (en pourcentage) du nombre de poids lourds entrant dans leur composition. le Département dispose de points de comptage permanents (Stations SIREDO) et de points de comptage tournants. Les comptages ponctuels ne sont pas inclus.


Mots-clés : comptage-routier,lozere,poids-lourds,reseau,routier,siredo,tmja,trafic
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2005-01-01
Cour de cassation. Pourvois formés devant le greffe criminel (1871-1889)
Organisation : Ministère de la Culture

Les [Archives nationales](https://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/) conservent les archives de la Cour de cassation depuis sa création en 1790, dont les dossiers de procédure produits par les chambres et sections en matière civile et pénale.

Faute de clef d'accès pertinente à ces dossiers, classés selon la **date de la décision** de la Cour de cassation, toute recherche thématique ou géographique est rendue complexe. Il faut s'en remettre à l'**enregistrement des pourvois** établis par les greffes, conservés dans les registres.

Les Archives nationales ont numérisé ces registres et procédé à leur mise en ligne, jusqu'à l'année 1924. Pour faciliter davantage l'identification des affaires et l'accès aux dossiers de procédure, une partie de ces registres a fait l'objet d'un [projet d'indexation collaborative](https://girophares.archives-nationales.culture.gouv.fr/dans-les-archives-de-la-cour-de-cass), hébergé sur la plateforme Girophares.

Ce projet a permis l'indexation fine de l'intégralité des **pourvois formés devant le greffe criminel** de la Cour de cassation **entre 1871 et 1889**, soit 29 030 affaires. À terme, les mêmes données seront traitées pour la période 1890-1910, avant une éventuelle extension aux pourvois formés devant le greffe civil. Dans le détail, ce jeu de données présente, pour chaque pourvoi :

* Un identifiant unique (ajout postérieur Archives nationales) ;

* Le numéro du pourvoi (série continue de 1 à n pour chaque année civile) ;

* Les noms des parties ;

* La date d'enregistrement du pourvoi (format en toutes lettres et format normalisé permettant un classement par date) ;

* La juridiction ayant prononcé l'arrêt attaqué ;

* La date de l'arrêt attaqué (format en toutes lettres et format normalisé permettant un classement par date) ;

* Les juridictions et dates d'éventuels autres arrêts attaqués par le même pourvoi ;

* La ou les qualifications pénales ;

* La ou les condamnations prononcées ;

* La ou les décisions de la chambre criminelle de la Cour de cassation ;

* La juridiction de renvoi, le cas échéant ;

* La date de décision de la Cour de cassation (format en toutes lettres et format normalisé permettant un classement par date) ;

* Le département ou territoire auquel est rattachée la juridiction ayant prononcé l'arrêt attaqué (ajout postérieur Archives nationales) ;

* Le chef-lieu de ce département ou territoire (ajout postérieur Archives nationales) ;

* Les coordonnées géographiques de ce chef-lieu (ajout postérieur Archives nationales) ;

* La **cote du dossier de procédure** correspondant au pourvoi en question, conservé aux Archives nationales (ajout postérieur Archives nationales).


Mots-clés : 19e-siecle,archives,cassation,colonies,coordonnees-geographiques,cour-dappel,cour-de-cassation,courdecassation,crimes-et-delits,culture,donnees-geographiques,france,justice,justice-penale,justice-securite-police-crime,ministeredelaculture,tribunaux
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 1871-04-22
Fin de la couverture temporelle : 1889-12-31
Rapport annuel
Sigle : SRQAI
Organisation : Surveillance air intérieur

Dans le cadre de la révision du dispositif réglementaire de surveillance de la qualité de l’air \
intérieur dans certains établissements recevant du public, le CSTB a été désigné au titre de \
l'article R. 221-35 du code de l'environnement pour collecter, exploiter et restituer les résultats \
de mesures réalisées dans le cadre de la surveillance de la qualité de l’air intérieur de certains \
établissements recevant du public mentionné à l'article R. 221-30.

Depuis le 1er janvier 2023, le CSTB est donc l’interlocuteur du réseau de laboratoires \
accrédités LAB REF 30 pour la transmission des données des campagnes de mesure ainsi que \
la transmission aux autorités concernées des cas de dépassement des seuils. Il assure \
également la gestion de la conformité des kits de mesure indicative de la qualité de l’air \
intérieur au travers d’un site web unique : [https://surveillance.qai-erp.fr.](https://surveillance.qai-erp.fr. "https://surveillance.qai-erp.fr./")

Ces rapports établissent la synthèse des données saisies par les laboratoires accrédités entre janvier \
et décembre de l'année concernée.


Mots-clés : conformite-seuil,etablissement-recevant-du-public,etablissement-recevant-public,mesure-laboratoire,qualite-air-interieur,rapport-annuel-surveillance,surveillance-qualite-air
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Fichiers consolidés des données respectant le schéma "Impact d’un service public numérique"
Organisation : data.gouv.fr

Ceci est un jeu de données généré automatiquement par data.gouv.fr. Il regroupe les données qui respectent le schéma etalab/schema-impact-service-public-numerique, par version du schéma.

La fiche présentant le schéma et ses caractéristiques est disponible sur <https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-impact-service-public-numerique/latest.html>

### Qu'est-ce qu'un schéma ?

Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données : quels sont les différents champs, comment sont représentées les données, quelles sont les valeurs possibles, etc.

Vous pouvez retrouver l'ensemble des schémas au référentiel sur le site schema.data.gouv.fr

### Comment sont produites ces données ?

Ces données sont produites à partir des ressources publiées sur le site [data.gouv.fr](http://data.gouv.fr) par différents producteurs. data.gouv.fr détecte automatiquement les ressources qui obéissent à un schéma et concatène l'ensemble des données en un seul fichier, par version de schéma.

Ces fichiers consolidés permettent aux réutilisateurs de manipuler un seul fichier plutôt qu'une multitude de ressources et contribue ainsi à améliorer la qualité de l'open data.

### Comment intégrer mes données dans ces fichiers consolidés ?

Si vous êtes producteurs de données et que vous ne retrouvez pas vos données dans ces fichiers consolidés, c'est probablement parce que votre ressource sur [data.gouv.fr](http://data.gouv.fr) n'est pas conforme au schéma. Vous pouvez vérifier la conformité de votre ressource via l'outil <https://publier.etalab.studio/upload?schema=etalab/schema-impact-service-public-numerique>

En cas de problème persistant, vous pouvez contacter le support data.gouv [lien vers <https://support.data.gouv.fr/>].

### Comment produire des données conformes ?

Un certain nombre d'outils existent pour accompagner les producteurs de données. Vous pouvez notamment vous connecter sur le site <https://publier.etalab.studio/select?schema=etalab/schema-impact-service-public-numerique> pour pouvoir saisir vos données selon trois modes :

* upload de fichier existant

* saisie via formulaire

* saisie via tableur


Mots-clés : impact,service-public
Fréquence de mise à jour : daily
Aléa Inondation lié à la Garonnette et à ses principaux affluents sur la commune de Ste Maxime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Depuis 1983 l’état de catastrophe naturelle par inondation a été reconnu à 14 reprises sur la commune de Sainte-Maxime dont 13 pour inondations et coulées de boue. Parmi ces catastrophes naturelles, les crues d’août 1983 et d’octobre 2018 ont touché plus particulièrement le bassin versant de la Garonnette.

Si le bassin versant de la rivière « Le Préconil » possède un P.P.R.I. (actuellement en cours de révision) aucun document n’est disponible à ce jour pour la rivière « La Garonnette » et ses 2 principaux affluents « le vallon des Agasses » et «  le vallon d’ Esquières ».

Le syndicat mixte de la Garonnette a fait réaliser une étude hydraulique par le bureau d’études EGIS afin de cartographier les aléas inondation par débordement liés à la Garonnette et affluents.

Ces études ont fait l’objet d’un Porter à connaissance notifié à la commune de Sainte-Maxime le 18 février 2020.
Le document précise ainsi les conditions de prise en compte de l’aléa inondation par débordement pour la maîtrise de l’urbanisation en fonction des différents niveaux d’aléa identifiés :
- faible;
- modéré;
- fort à très fort.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation - Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départementalLes routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont :a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et mentionnées par le décret du 5 décembre 2005 susvisé ;b) Les routes dont la liste est annexée au décret en vigueur c) Les bretelles reliant entre elles soit deux sections de routes à grande circulation, soit une section de route à grande circulation et une autoroute. On entend par « bretelle » une voie assurant la liaison entre deux routes qui se croisent à des niveaux différents.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,reseaux-de-transport,transports-infrastructure-routier
Repères des plus hautes eaux dans l'Hérault
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Le Service de Prévision des Crues Méditerranée Ouest (SPCMO) est un service de la DREAL Occitanie, basé à la DDTM de l’Aude à Carcassonne. Il est chargé depuis le 1er janvier 2006 de la prévision des crues sur les trois départements : Aude, Hérault et Pyrénées-Orientales.
Cette table contient des informations concernant des points remarquables de cote dans le département de l'Hérault également appelés Repères de crues historiques ou Repères de PHE.
Les repères de PHE sont un élément important dans le dispositif de prévention et d'information face au risque inondation, car ils permettent d'apporter concrètement un élément visuel et précis sur la menace de crue majeure qui pèse sur un grand nombre des cours d'eau en France. 
Attention! Les niveaux de crues historiques rapportées ne sont en aucun cas la garantie que le niveau de l'eau ne montera pas au-delà. Il témoigne seulement de la réalité d'un risque prégnant et cyclique dans la zone. Fréquemment, des inondations atteignent localement des niveaux de crue que l'on ne connaissait pas de mémoires d'hommes, dépassant largement tous les repères historiques. Ces précieux repères sont donc avant tout informatifs et préventifs. pour en savoir plus sur les repères de plus hautes eaux et sur les repères de grandes crues, vous pouvez consulter le site consacré aux PHE :  https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=c938e599-66b2-4ffb-900c-bee009de75aa
Données extraites via un plugin en mars 2024 par Milan DENEUVILLE.
Mis à jour le 18/11/2024 par extraction plugin.
Màj le 08/01/2026
04/02/2026: Export effectué le 04/04/2026 (7523 entités) suite à l'intégration de la base locale historique DDTM dans la base nationale repères de crues effectué par Nicolas Topin (SPC).

Mots-clés : donnees-ouvertes,herault,risque-inondation
Contrats de rivière dans le Gard
Organisation : DDTM Gard

Un contrat de milieu est un instrument d'intervention a l'échelle du bassin versant. Comme le SAGE, il fixe pour la rivière des objectifs de qualité des eaux, de valorisation du milieu aquatique et de gestion équilibrée des ressources en eau et prévoit de manière opérationnelle (programme d'action sur 5 ans, désignation des maitres d'ouvrage, du mode de financement, des échéances des travaux, etc...) les modalités de réalisation des études et des travaux nécessaires pour atteindre ces objectifs. Contrairement au SAGE, les objectifs du contrat de rivière n'ont pas de portée juridique.Le contrat de milieu englobe les notions de contrat de rivière, de lac, de baie, ou de nappe.Ces contrats sont signes entre les partenaires concernés : préfet(s) de département(s), agence de l'eau et les collectivités locales (conseil général, conseil régional, communes, syndicats intercommunaux...). Ne sont prises en compte que les procédures suivies en comité de bassin.
Les textes de référence sont la circulaire du 5 février 1981 portant sur les contrats de rivières et la circulaire ministérielle n°3 du 30 janvier 2004 relative aux contrats de rivière et de baie.
Un contrat de milieu ne possède pas de texte réglementaire fondateur. Un comité de rivière peut, en théorie, être créé sans qu'il y ait mise en place d'un contrat de milieu par la suite. L'acte donnant sa réalité au contrat de milieu est la signature du contrat par les partenaires concernés (or un contrat n'est pas un texte réglementaire).

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Zonage de danger météorologique face au risque de feu de forêt
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Le zonage de danger météorologique face au risque de feu de forêt est un découpage infra-départemental qui est couplé à l'état de la végétation, en saison estivale, et qui sert à réguler l'accès aux massifs forestiers.
A l’aide de différents indices calculés et mesurés, le danger est expertisé par un prévisionniste spécialisé chaque soir pour le lendemain et il est ré-évalué chaque matin pour la journée.

Mots-clés : air-climat-meteorologie,caracteristiques-geographiques-meteorologiques,danger,donnees-ouvertes,feu-de-foret,foret-dfci,incendie-de-foret,inspire,risque-gestion-du-risque,sante-et-securite-des-personnes,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Projet SUMAC - 3 : grilles de densités réalisées selon le carroyage GIMeL
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Les métadonnées des taux de rencontre (nombre d’individus par kilomètre carré) estimés par espèce ou groupe d’espèces, par campagne et par secteur sont présentées ci-dessous.

La méthode d’analyse est synthétisée dans le rapport suivant : Biotope, 2025 – Rapport d'analyse de la première année de suivi (2024-2025) - Acquisition aérienne digitale de données (et analyse) relatives aux Macreuses noires (et autres oiseaux côtiers) dans le Parc naturel marin de l'estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis - Marché n°2023-45 - Office français de la biodiversité - 130 p.

Les espèces ou groupes d’espèces ciblés sont ceux pour lesquels plus de 10 observations ont été collectées lors des deux campagnes de la première année de suivi :
-	Macreuse noire ;
-	Bernache cravant ;
-	Tadorne de Belon ;
-	Autres Anatidés ;
-	Plongeons ;
-	Goélands gris ;
-	Goélands noirs ;
-	Mouettes ;
-	Sternidés ;
-	Autres Laridés ;
-	Limicoles ;
-	Ardéidés ;
-	Cormorans.

Pour cette première année de suivi, un fichier au format Shapefile est fourni par espèce / groupe d’espèces :
•	bio_atl_pnmpg_sumac_dens_gimel_tadorne_ofb_pol_2154
•	bio_atl_pnmpg_sumac_dens_gimel_sternide_ofb_pol_2154
•	bio_atl_pnmpg_sumac_dens_gimel_plongeon_ofb_pol_2154
•	bio_atl_pnmpg_sumac_dens_gimel_mouette_ofb_pol_2154
•	bio_atl_pnmpg_sumac_dens_gimel_macreuse_ofb_pol_2154
•	bio_atl_pnmpg_sumac_dens_gimel_limicole_ofb_pol_2154
•	bio_atl_pnmpg_sumac_dens_gimel_goeland_noir_ofb_pol_2154
•	bio_atl_pnmpg_sumac_dens_gimel_goeland_gris_ofb_pol_2154
•	bio_atl_pnmpg_sumac_dens_gimel_cormoran_ofb_pol_2154
•	bio_atl_pnmpg_sumac_dens_gimel_bernache_ofb_pol_2154
•	bio_atl_pnmpg_sumac_dens_gimel_autres_laride_ofb_pol_2154
•	bio_atl_pnmpg_sumac_dens_gimel_autres_anatide_ofb_pol_2154
•	bio_atl_pnmpg_sumac_dens_gimel_ardeide_ofb_pol_2154

Mots-clés : inspire
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2024-08-20
Fin de la couverture temporelle : 2025-09-15
Accessibilité physique des forêts
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

Ce jeu de données présente une cartographie de l’accessibilité physique des forêts aux engins d’exploitation, produite par l’IGN à partir de la méthodologie développée dans le cadre du projet ACCESFOR. Il permet d’identifier les zones forestières accessibles ou non accessibles aux principaux engins d’exploitation (skidder et porteur), en tenant compte de la topographie, de la desserte, de la couverture forestière et de différents obstacles physiques.

**CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES** : 
Les données d’accessibilité physique des forêts décrivent les conditions d’accès de deux engins d’exploitation aux massifs forestiers (skidder et porteur). Elles sont produites à partir de la méthode développée dans le cadre du projet ACCESSFOR, réalisé par l'IGN et l'INRAE avec un financement de l'ADEME. L’accessibilité aux engins d’exploitation a été appréciée avec le logiciel open-source Sylvaccess (https://forge.inrae.fr/sylvain.dupire/sylvaccess), à partir de facteurs géophysiques et réglementaires, ainsi que de la desserte forestière. Des données ouvertes et couvrant le territoire français de manière homogène (BD Forêt® V2, MNT 5 m du RGE Alti® et BD TOPO® de l’IGN) ont été utilisées en entrée du modèle Sylvaccess pour réaliser des simulations “génériques” de l’accessibilité. La méthode a d’abord été appliquée sur plusieurs zones tests avant d’être étendue à l’ensemble du territoire national. Les données sont accompagnées d’une documentation décrivant la méthode, les données d’entrée mobilisées et les principes de calcul.

**COUVERTURE** : 
France métropolitaine

**UTILISATIONS RECOMMANDÉES** : 
La cartographie de l’accessibilité des massifs forestiers répond à un enjeu important pour la mobilisation de la ressource et la gestion durable des forêts. Jusqu’à présent, seules quelques collectivités produisaient ce type de cartes et aucune méthode harmonisée n’existait à l’échelle nationale. Les données proposées permettent d’analyser les conditions physiques d’accès aux massifs forestiers et d’appuyer la planification des opérations d’exploitation ou de gestion. Elles facilitent l’identification des zones où les engins peuvent intervenir, l’évaluation des contraintes liées à la pente, à la desserte ou aux obstacles, et l’orientation des choix d’intervention. Elles peuvent également être mobilisées dans des études portant sur la mobilisation de la ressource, la gestion durable des forêts ou la structuration logistique de la filière, ou encore pour éclairer les enjeux territoriaux liés à la desserte et aux conditions d’exploitation.

Mots-clés : accessibilites-forestieres,donnees-ouvertes,engins-dexploitation,forets,inspire,occupation-des-terres,porteur,reseaux-de-transport,skidder,sols,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : irregular