Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Export des organisations exposées dans scanR
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

[scanR](https://scanr.enseignementsup-recherche.gouv.fr/), le moteur de la recherche et de l'innovation recense plus de 42 000 entités publiques ou privées françaises.

scanR couvre l'ensemble des structures de recherche référencées dans le Répertoire national des structures de recherche (RNSR) ainsi que leur tutelle. Il couvre également, de la manière la plus complète possible, l'ensemble des institutions publiques ou privées, avec ou sans but lucratif mentionnées dans les principales sources mobilisées.

  


L'ensemble des données à date (dump) sont disponibles en téléchargement à cette adresse :   


<https://storage.gra.cloud.ovh.net/v1/AUTH_32c5d10cb0fe4519b957064a111717e3/scanR/organizations.json>  


Ces données sont également accessibles via l'[api de scanR](https://scanr-api.enseignementsup-recherche.gouv.fr/api/swagger-ui.html#!/publication/getPublication)

Mots-clés : enseignement-superieur,entreprises,etablissement-denseignement-superieur,grid,innovation,nomenclature-referentiel,recherche,rnsr,scanr,secteur-prive,secteur-public,sirene,siret,structures-de-recherche,structures-publiques-de-recherche
Paris 2024 - Sites olympiques et paralympiques franciliens
Organisation : Région Île-de-France

Ponctuels des sites olympiques et paralympiques en Île-de-France pour les Jeux de Paris 2024.

Information récupérée sur le site officiel (<https://www.paris2024.org/fr/sites-de-competition/>) et vectorisation réalisée sur la base de la photographie aérienne.

Mots-clés : jeux-olympiques-et-paralympiques,jop,manifestations-sportives,sport,sport-tourisme-loisirs
Début de la couverture temporelle : 2024-07-26
Fin de la couverture temporelle : 2024-09-08
Plan Local d'Urbanisme de Beaumes-de-Venise - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Beaumes-de-Venise (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/75d460299e777f44c0c4125beeb0a65f)

Mots-clés : beaumes-de-venise,cadastre,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Plan Local d'Urbanisme de Bédoin - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Bédoin (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/a5e1c68010e5a806f103558383071253)

Mots-clés : bedoin,cadastre,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,standard-cnig-plu,usage-des-sols
Top 50 des emprunts par année dans les médiathèques - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Liste des objets culturels (livres, cd, dvd, presse, etc) les plus empruntés depuis 2018 au sein du réseau des médiathèques de la métropole d'Orléans.

Mots-clés : bd,cd,culture-patrimoine,disque,dvd,emprunt,livres,partition,presse
Liste des communes couvertes par des opérations de revitalisation de territoire
Sigle : ORT
Organisation : Ministère de la Cohésion des territoires

Veuillez retrouver la liste des communes ayant signé des opérations de revitalisation de territoire (ORT) au format CSV. 

**Description des colonnes : 
**- commune : la commune signataire d'une convention ORT, 
- epci : établissements publics de coopération intercommunale, 
- insee_dep : code INSEE du département, 
- region : région, 
- insee_com : code INSEE de la commune, 
- si_signee_date_de_signature : date de signature de la convention, 
- duree_en_annees : durée de la convention (date d'effet à compter de la date de signature de la convention),
- acv : Action Coeur de Ville (communes bénéficiant du programme Action Coeur de Ville : https://agence-cohesion-territoires.gouv.fr/action-coeur-de-ville-42) 
- pvd : Petites Villes de Demain (communes bénéficiant du programme Petites Villes de Demain : https://agence-cohesion-territoires.gouv.fr/petites-villes-de-demain-45), 
- longitude et latitude : centroid de la commune.

***

L’ORT permet d’être éligible à un certain nombre de leviers juridiques facilitateurs dans le cadre de la revitalisation des territoires (exemple : dispositif Denormandie dans l’ancien). 

**Informations sur le producteur : 
**Ce jeu de données est produit par DGALN et ANCT, à partir d'informations renseignées par les DDT dans le cadre de campagnes de reporting. 

Mail de contact : territoires-habitat@developpement-durable.gouv.fr

**Plus d'information sur l'opération de revitalisation de territoire (ORT): 
**
Créée par la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan) du 23 novembre 2018, l’ORT est un outil nouveau à disposition des collectivités locales pour porter et mettre en œuvre un projet de territoire dans les domaines urbain, économique et social, pour lutter prioritairement contre la dévitalisation des centres-villes.

L’ORT vise une requalification d’ensemble d’un centre-ville dont elle facilite la rénovation du parc de logements, de locaux commerciaux et artisanaux, et plus globalement le tissu urbain, pour créer un cadre de vie attractif propice au développement à long terme du territoire.

L’ORT se matérialise par une convention signée entre l’intercommunalité, sa ville principale, d’autres communes membres volontaires, l’État et ses établissements publics. Toute personne publique ou privée susceptible d’apporter son soutien ou de prendre part à des opérations prévues par le contrat peut également le signer.
Une ORT est portée conjointement par l’intercommunalité et sa ville principale.

Retrouvez plus d'informations à ce lien : [https://www.ecologie.gouv.fr/operation-revitalisation-territoire-ort](https://www.ecologie.gouv.fr/operation-revitalisation-territoire-ort). 


Mots-clés : action-coeur-de-ville,acv,dispositif-denormandie,loi-elan,operation-de-revitalisation-de-territoire,ort,petites-villes-de-demain,pvd
Fréquence de mise à jour : continuous
Début de la couverture temporelle : 2019-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-01-17
Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale)

Liste non exhaustive des anciens EPCI à fiscalité propre et des EPCI à fiscalité propre actuels (au 1er janvier 2022), permettant de rattacher un EPCI à fiscalité propre disparu à un EPCI existant. Le principe de rattachement retenu est le suivant : l'EPCI disparu est rattaché à l'EPCI actuel incluant la commune la plus peuplée de l'EPCI disparu.
5 champs : "siren_epci" : numéro SIREN de l'EPCI ; "libelle" : Nom de l'EPCI ; "date_debut" : date de début de validité de l'EPCI (date d'effet de sa création) ; "date_fin" : date de fin de validité de l'EPCI (date de fermeture de l'établissement) ; "siren_en_cours" : numéro SIREN de l'EPCI actuel auquel est rattaché l'EPCI (même valeur que siren_epci pour un EPCI actuel)
Sources : publications du site de la DGCL et BANATIC - https://www.collectivites-locales.gouv.fr/institutions/liste-et-composition-des-epci-fiscalite-propre et https://www.banatic.interieur.gouv.fr/

Mots-clés : communaute-dagglomeration,communaute-de-communes,communaute-urbaine,epci,epci-a-fiscalite-propre
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 1950-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2022-01-01
Voyages officiels de personnalités étrangères en France (1944-2018)
Organisation : Ministère de la Culture

Le service des voyages officiels, placé sous l'autorité de la direction générale de la Police nationale, s'occupe des mesures de sécurité autour des personnalités étrangères lors de leurs voyages officiels ou séjours privés.   
Les dossiers d'archives produits dans le cadre de ces missions sont conservés aux Archives nationales. Les différents inventaires détaillés ont permis d'établir une liste chronologique structurée et détaillée des voyages officiels de personnalités étrangères entre 1944 et 2018.   
  
Cette liste de près de 800 déplacements en France, qui ne prétend pas à l’exhaustivité, concerne uniquement les dirigeants en fonction.   


Seuls ont été retenus – autant que faire se peut - les voyages dit « officiels ». Ne sont donc concernés ni les passages ponctuels en France (pays de transit vers le continent américain ou la Grande-Bretagne), ni les séjours à titre privé. Certains dirigeants étrangers (par exemple Léopold Sédar Senghor) séjournaient plusieurs mois en France, alternant déplacements privés et visites officielles : ne figure dans ces cas-là qu'une seule entrée "voyage officiel" par année. 

Le jeu de données mis à disposition est constitué des informations suivantes :

  * Pays d'origine de l'individu ;  

  * Code pays ;  

  * Statut : chef·fe d’État, chef·fe de gouvernement, souverain·e et chef religieux ;
  * Individu ;
  * Contenu initial : notice dans l'inventaire d'archives ;  

  * Année de début du voyage officiel ;
  * Date de début du voyage officiel ;
  * Date de fin du voyage officiel ;
  * URL de la notice des Archives nationales ;  

  * Cote du dossier.



Un accès cartographique est proposé ici, basé sur la colonne _code pays._

Les dossiers d'archives du service des voyages officiels consultables aux Archives nationales sont généralement constitués des pièces suivantes : programme détaillé du déplacement (parfois brochure imprimée), ordre des voitures officielles, plan de tables, notes et correspondance relatives à la sécurité, coupures de presse.

Les données seront mises à jour lors des versements d'archives ultérieurs du service des voyages officiels.

Mise à jour le 20/04/2023 : ajout de 22 voyages officiels entre 2004 et 2008 (versement d'archives 20220621)

Mise à jour le 02/07/2025 : ajout de 232 voyages officiels entre 2006 et 2018 (versement d'archives 20250096)

Mots-clés : 20e-siecle,archives,culture,deplacement-officiel,histoire,individu,ministeredelaculture,politique,relations-diplomatiques
Fréquence de mise à jour : irregular
Organismes complémentaires santé - Comptes détaillés
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) met à disposition les comptes de résultat technique en santé des organismes complémentaires depuis 2011, par type d'organismes complémentaires et de contrats. Les prestations y sont ventilées par type de soins à partir de l'année 2014, selon le type d'organismes complémentaires ou le type de contrats.

Unité : Millions d'euros.

Champ : Organismes assujettis à la taxe de solidarité additionnelle et contrôlés par l’ACPR au 31/12 de chaque année.  


Source : ACPR, calculs DREES.

Mots-clés : depenses-de-sante,organismes-complementaires,organismes-dassurances-prives,sante-et-systeme-de-soins,systeme-de-soins
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2011-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Organismes complémentaires santé - Rapports annuels
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) publie chaque année un rapport à destination du Parlement sur la situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé. Ce rapport analyse les principaux aspects de l’activité d’assurance santé de ces organismes : cotisations collectées, prestations reversées, charges de gestion, rentabilité. Il analyse également leur solvabilité financière globale ainsi que leur démographie.

Les données des tableaux et graphiques présents dans les rapports annuels (depuis le rapport 2022) sont téléchargeables en pièce jointe sur cette page.

Champ : Organismes assujettis à la taxe de solidarité additionnelle et contrôlés par l’ACPR au 31/12 de chaque année.  


Source : ACPR, calculs DREES.

Mots-clés : depenses-de-sante,organismes-complementaires,organismes-dassurances-prives,sante-et-systeme-de-soins,systeme-de-soins
Fréquence de mise à jour : annual
TEMPS - Horaires Temps Réel (GTFS-RT) du réseau Filbleu - Syndicat des Mobilités - copie
Organisation : Tours Métropole Val de Loire

Cette donnée renseigne l'offre de transport temps réel (lignes, arrêts, horaires) du réseau Fil Bleu, on y retrouve :

  * La version Fil Bleu des mises à jour des trajets (retards, annulations) au format GTFS-RT


  * La version Fil Bleu des positions de véhicules au format GTFS-RT


  * GTFS Fil Bleu

Mots-clés : bus,gtfs,gtfs-rt,keolis,mobilite,rt,temps-reel,tram,transport
Fréquence de mise à jour : unknown