Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Projet LIFE_IP Smart Waste sur la prévention et la gestion des déchets
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

La Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur porte le projet LIFE IP Smart Waste avec pour ambition d’orienter **la prévention et la gestion des déchets vers une économie circulaire innovante, durable et inclusive.** **Objectifs du projet :** Le projet LIFE IP Smart Waste vise à développer la dynamique territoriale pour mettre en œuvre et renforcer l’efficience des plans départementaux les plus récents (2014-2016), dans un premier temps, puis du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD), adopté en janvier 2019. Pour atteindre cet objectif, cinq grands axes seront développés : * Soutenir l’innovation technique et sociale pour inscrire dans l’économie circulaire toutes les filières de collecte, traitement et recyclage des déchets ; * Renforcer et adapter les équipements pour améliorer le taux de valorisation des déchets (collecte, tri et traitement au niveau local) ; * Renforcer les compétences des personnes en charge des déchets dans les collectivités et les entreprises ; * Soutenir la mise en œuvre au niveau pertinent des solutions de prévention, de sensibilisation et d’information sur la bonne gestion des déchets ; * Favoriser les échanges et le partage des bonnes pratiques. **Résultats attendus :** * Amélioration du taux de valorisation matière des déchets sur le territoire régional (augmenter de 29% à 65%) * Développement d’une dynamique régionale pérenne en matière de prévention et de meilleure gestion des déchets * Renforcement de la performance de l’action publique en matière de déchets **Partenaires du projet** **co-financés par LIFE, ou bénéficiaires associés** **:** Outre la Région qui porte le projet, les partenaires sont dans un premier temps les Collectivités Territoriales en charge des déchets des Bouches-du-Rhône et du Var, puis dans un second temps ceux de la Région entière via un appel à projets (2020). Les rapports et les livrables du projet Life\\_IO Smart Waste sont accessibles sur le site [lifeipsmartwaste.eu](http://www.lifeipsmartwaste.eu) Visualiser la [carte des évènements](https://lifeipsmartwaste.eu/geolocalisation)

Mots-clés : dechet,developpement-durable,developpement-economique,economie-circulaire,ess,gestion,plan,plan-regional-de-prevention-et-de-gestion-des-dechets,prevention
Fréquence de mise à jour : irregular
Budgets primitifs de 2014 à 2018 du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Budgets primitifs (BP) de 2014 à 2018 votés par l'assemblée plénière du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le dossier compressé contient les fichiers des Budgets primitifs régionaux au format XLS pour les années 2014, 2015; 2016, 2017 et 2018.

Mots-clés : bp,budget-primitif,competences-regionales,finance,region
Fréquence de mise à jour : irregular
Logements étudiants du réseau des CROUS - Académie de Nice
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Flux XML recensant les logements proposés aux étudiants par le réseau des CROUS sur **l'académie de Nice**. Les services associés renseignés sont : \- description \- accessibilité des personnes à mobilité réduite \- moyens d'accès \- localisation GPS \- loyers des logements par type \- laverie, gardien et gardien \- restaurant et cafétéria à proximité \- coordonnées de contact

Mots-clés : academie-de-nice,accessibilite,contacts,crous,etudiant,logement,loyers,restauration,service
Compte administratif et Budget annexe des Chemins de fer de Provence 2/2
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Compte administratif des Chemins de fer de Provence de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur de 2008 à 2012 relatif aux budgets annexes des Chemins de fer de Provence. Budget annexe des Chemins de fer de Provence (Délibération et rapport de présentation) de la Région Provence Alpes-Côte-d 'Azur de 2008 à 2013. A partir de l'année 2013, il n'y a plus de budget annexe et de compte administratif propre pour les Chemins de fer de Provence car il sont intégrés dans le budget principal et les comptes administratifs de la Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur. Les Chemins de Fer de Provence assurent : * 4 aller-retours par jour de Nice à Digne-les-Bains. Ils relient sur 151 km les Alpes-Maritimes et les Alpes de Haute-Provence et comportent une dizaine d’arrêts en gare et 30 arrêts dans des haltes. * 22 navettes aller-retour par jour entre Nice, Colomars et Plan du Var. Les horaires, tarifs et plan de la ligne sont consultables sur le site internet [trainprovence.com](https://trainprovence.com/accueil/) et sur [L'application mobile Chemins de Fer de Provence](http://cheminferprovence.actipage.net/13-Presentation-de-l-application.html)

Mots-clés : budget,budget-primitif,chemins-de-fer-de-provence,depense,depense-administrative,investissement
Fréquence de mise à jour : irregular
Compte administratif et Budget annexe des Chemins de fer de Provence 1/2
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Compte administratif des Chemins de fer de Provence de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur de 2008 à 2012 relatif aux budgets annexes des Chemins de fer de Provence. Budget annexe des Chemins de fer de Provence (Délibération et rapport de présentation) de la Région Provence Alpes-Côte-d 'Azur de 2008 à 2013. A partir de l'année 2013, il n'y a plus de budget annexe et de compte administratif propre pour les Chemins de fer de Provence car il sont intégrés dans le budget principal et les comptes administratifs de la Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur. Les Chemins de Fer de Provence assurent : * 4 aller-retours par jour de Nice à Digne-les-Bains. Ils relient sur 151 km les Alpes-Maritimes et les Alpes de Haute-Provence et comportent une dizaine d’arrêts en gare et 30 arrêts dans des haltes. * 22 navettes aller-retour par jour entre Nice, Colomars et Plan du Var. Les horaires, tarifs et plan de la ligne sont consultables sur le site internet [trainprovence.com](https://trainprovence.com/accueil/) et sur [L'application mobile Chemins de Fer de Provence](http://cheminferprovence.actipage.net/13-Presentation-de-l-application.html)

Mots-clés : budget,budget-primitif,chemins-de-fer-de-provence,depense,depense-administrative,investissement
Fréquence de mise à jour : irregular
Aides à la création et à la production cinématographique - Archives
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Projets de films, documentaire, courts métrages subventionnés par le Conseil Régional de Provence Alpes Côte d'Azur entre 2003 et 2013. Liste des sociétés de production en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur recensées en 2013 - Archives **Source :** * [La Commission régionale du film](https://www.maregionsud.fr/votre-region/competences/culture/cinema-et-audiovisuel/commission-regionale-du-film) * Film France \\_[Lieux de tournage](https://locations.filmfrance.net/fr)

Mots-clés : animation,cinema,court-metrage,creation-cinematograhique,decor,documentaire,fiction,long-metrage,production,television,transmedia
Fréquence de mise à jour : irregular
Orthophotographies anciennes du littoral - Ouest Var 1927
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1927 sur le littoral de l'ouest Var, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN. [Présentation technique du traitement des photographies aériennes](https://www.datasud.fr/fr/dataset/datasets/12/resource/32/download/)

Mots-clés : erosion-cotiere,littoral,monlittoral,orthophotographie,photographie-aerienne,prise-de-vue-aerienne
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 1927-01-01
Fin de la couverture temporelle : 1927-12-31
Levant et Port-Cros 1924 - Orthophotographies anciennes du littoral
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Ensemble de mosaïques de photographies aériennes verticales datant de 1924 sur le littoral du Levant et de Port-Cros, redressées sur la base de la BDORTHO® ©IGN.

Mots-clés : administration,amenagement-du-territoire,epci,erosion-cotiere,limite-administrative,littoral,monlittoral,ortho,orthophoto,orthophotographie,photographie-aerienne,prise-de-vue-aerienne,rhone,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Enjeux SRADDET_Stratégie Urbaine régionale
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Ce jeu de donnée porte sur l'ensemble des couches destinées à affirmer la stratégie Urbaine régionale en tant que clé de voûte du SRADDET qui permet d'organiser le territoire de manière plus aboutie et structurée de la région. Le Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26/06/2019, porte la stratégie régionale pour un aménagement durable et attractif du territoire. Le SRADDET définit des objectifs et des règles à moyen et long terme (2030 et 2050) à destination des acteurs publics de la région. [Découvrir les objectifs de stratégie urbaine régionale](https://experience.arcgis.com/experience/9982180b2a8f47e986f33099f3c78b64/page/Strat%C3%A9gie-urbaine-r%C3%A9gionale) Ci joint vous trouverez l'ensemble des couches vous permettant de réaliser la carte SRADDET : Affirmer la stratégie urbaine régionale. * Centralités * espaces d'équilibres régionaux * espaces métropolitains * espaces ruraux et naturels * espaces sous influences métropolitaines Le Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26/06/2019, porte la stratégie régionale pour un aménagement durable et attractif du territoire. A cette fin, il définit des objectifs et des règles à moyen et long terme (2030 et 2050) à destination des acteurs publics de la région.

Mots-clés : centralite,sraddet,urbain
Fréquence de mise à jour : irregular
Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 84
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété par les données annualisées issues du fichier GEOSIRENE\\* à l’intérieur et à l’extérieur des ZAE (1356 zones en 2021). **AVERTISSEMENTS** : * Les établissements issus du RCS ont été géolocalisés selon l’adresse déclarée ou l’observation terrain (bâtiment, parcelle, voie…). * Les données du fichier GEOSIRENE sont issues de la base SIRENE de l’INSEE. Ce stock mensuel faisant l’objet d’un redressement de la géolocalisation par l’équipe d’Etalab à partir des données des adresses de la BAN, la BANO (OSM) et les Points d’Intérêt (POI) d’OpenStreetMap. Ces données sont publiques et libre de droits, téléchargeables à partir du lien suivant : [http://data.cquest.org/geo_sirene/](http://data.cquest.org/geo_sirene/)

Mots-clés : activite-economique,attractivite,commerce,developpement-economique,economie,entreprise,etablissement,foncier,observatoire,sudfonciereco,tertiaire,tissus-economique,zae,zone-de-preemption
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2018-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2018-12-31
Actes administratifs du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

L’évolution des règles applicables en matière de publicité des actes des collectivités vise à assurer l'information du public et la conservation des actes. Préalablement la publicité des actes était opérée par affichage et surtout par inscription dans un registre des actes administratifs (RAA). Dorénavant la dématérialisation devient le mode de publicité de droit commun de ces actes. Les documents et actes concernés par l’évolution des règles applicables en matière de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation sont les Procès-verbaux, les Délibérations, les Arrêtés de l’exécutif. Cela ne concerne pas les actes individuels qui doivent être notifiés aux personnes concernées. ***Pour trouver les actes et délibérations du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur*** * Consulter les actes et délibérations publié depuis le 21 octobre 2022 : [https://actes.maregionsud.fr/actes/](https://actes.maregionsud.fr/actes/) * Consulter les actes et délibérations publiés avant le 21 octobre 2022 : [https://deliberation.maregionsud.fr/](https://deliberation.maregionsud.fr/) * Consulter les archives des assemblées plénières du Conseil régional [https://www.maregionsud.fr/votre-region/les-assemblees-plenieres/archives-des-assemblees-plenieres](https://www.maregionsud.fr/votre-region/les-assemblees-plenieres/archives-des-assemblees-plenieres) *** **Textes officiels** * La [loi Engagement et proximité](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000039764719/) du 27 décembre 2019 prévoyait une réforme en matière de publicité des actes des communes et de leurs groupements. \\*L'[Ordonnance n° 2021-1310](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044177138) du 7 octobre 2021, accompagnée de son [décret d’application n° 2021-131](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044177190) apporte d’importantes modifications aux règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements à compter du 1er juillet 2022. * [Article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000031038649)

Mots-clés : acte,arrete,competences-regionales,decision,deliberation
Fréquence de mise à jour : continuous
Occupation du sol Région Sud 2019 2/3
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Base de données d'Occupation du sol régionale -BD OCSOL 2019 - sur la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Cette version été réalisée dans le cadre du marché de mise à jour porté par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Produite à partir d'images satellitaires SPOT 6 (6m) et complétée par un travail de PIAO (BD Ortho). Elle est basée sur une nomenclature à 3 niveaux du CRIGE PACA sur 47 postes (dérivée de Corine Land Cover). Son échelle d'utilisation se situe entre le 1/50 000ème et 1/25 000ème. Cette base de données a été produite dans le but de fournir aux acteurs régionaux un outil d'analyse et d'observation des grandes tendances d'évolutions de l'occupation des sols à l'échelle infra-régionale. Il s'agit d'une couche vectorielle polygonale, topologique, avec une Unité Minimale de Collecte (UMC) globale de 5000 m2 à l'exception des postes serres, PAPAM et zones humides qui sont à 3000 m2. La méthodologie de production associe de la PIAO pour le squelette et une partie de l'urbain et de la classification d'images satellites SPOT pour les classes agricoles et naturelles. De nombreuses données exogènes ont été utilisées pour améliorer la qualité du produit et notamment la BD TOPO® et le Scan 25® de l'IGN, le cadastre DGPI, le Registre Parcellaire Graphique (RPG), la cartographie forestière IGN/IFN et des bases de données locales (MOS). Pour accéder à l'occupation des sols de 2014, [suivez ce lien](https://trouver.datasud.fr/dataset/occupation-du-sol-region-sud-2014). Consulter [la page](https://trouver.datasud.fr/dataset/occupation-sol-departements-provence-alpes-cote-azur) de l'ensemble des occupations du sol en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Mots-clés : artificialisation-des-sols,evolution,occupation-du-sol,ocsol,sol,usage-des-sols
Parcs Naturels Régionaux de la Région Sud
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

La Région Sud dispose de milieux naturels d’une richesse exceptionnelle et unique en France. Cette biodiversité est mise à l’honneur grâce aux 9 Parcs naturels régionaux : La Camargue, les Alpilles, le Luberon, les Baronnies Provençales, le Verdon, les PréAlpes d’Azur, le Queyras, la Sainte-Baume et le Mont-Ventoux crée en 2020. Les 9 Parcs de la Région Sud-Provence-Alpes-Côte d’Azur sont regroupés depuis 2015 au sein d’une association pour le développement d’actions communes : le [réseau des Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d’Azur](https://www.datasud.fr/portal/organisation/parcs-naturels-regionaux-de-provence-alpes-cote-dazur) Ces Parcs naturels régionaux concernent 890 000 hectares, 266 communes, 388 000 habitants et attirent deux millions de touristes par an. Le plan climat régional a fait des Parcs naturels régionaux des acteurs clés pour la préservation de la biodiversité, la lutte contre les incendies et l’éducation environnementale. Les 5 missions des Parcs : * Protection et gestion du patrimoine naturel et culturel avec une incitation à l’économie d’énergie et la mise en valeur du patrimoine et des savoir-faire locaux * Aménagement du territoire en favorisant des projets respectueux de l’environnement * Développement d’activités économiques et sociales comme les circuits courts, l’agriculture durable, le tourisme… * Accueil, éducation et information du public par une sensibilisation à l’environnement * Expérimentation et innovation par des programmes de recherche

Mots-clés : aires-naturelles,biodiversite,chemin-des-parcs,environnement,parc,parc-naturel-regional,pnr,tourisme,zonage,zonage-contractuel
Salle de cinéma en Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur - 2013
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

inventaire des salles de cinéma en Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur - 2013 Champs composant le fichier : \\* Catégorie (diffusion) \\* Complément (salle de cinéma, festival, etc.) \\* Société - Structure \\* Réseau \\* Rue \\* Code postal \\* Ville \\* Fax (TCP) \\* Téléphone fixe \\* Page web

Mots-clés : attractivite,cinema,festival,subvention,territoire
Fréquence de mise à jour : irregular
Lignes des réseaux Scolaires ZOU ! en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

La Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur organise et gère les réseaux de transports publics ferroviaires et routiers non urbains, réunis sous la marque [ZOU !](https://www.maregionsud.fr/votre-region/les-missions/transports) Les lignes de bus Scolaires assurent la desserte des établissements scolaires interurbains. Les données de l'offre de transport public régionale ZOU ! (horaires, points d’arrêts, calendriers et routes) sont disponibles aux format GTFS, GTFS.RT et NeTEX [Carte interactive du réseau de transport public régionale ZOU !](https://services-zou.maregionsud.fr/fr/) Les données théoriques au format GTFS sont mises à jour quotidiennement à minuit.

Mots-clés : autocar,bus,car,interurbain,ler,lignes-expresses-regionales,lignes-interurbaines,point-arret,ramassage,temps-reel,transport-scolaire
Fréquence de mise à jour : continuous
Entités administratives en région SUD
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Limites des entités administratives : région, départements, EPCI et communes de Provence Alpes Côte d'Azur Ce jeu de données est destiné à alimenter la liste des entités exploitables pour l'export de données vecteurs depuis le service de cartographie [maps](https://www.datasud.fr/maps/#/maps)

Mots-clés : commune,departement,epci,region
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
GéoSiret - Vaucluse
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

fichier de Géosiret pour le Vaucluse

Mots-clés : siren,siret
Fréquence de mise à jour : quarterly
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Baromètre sur la diffusion et l'usage du numérique en région Provence Alpes Côte d'Azur - Archives
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Le Baromètre 2012 de la diffusion et de l'usage du numérique en région Provence Alpes Côte d'Azur a été réalisé à partir de plusieurs études menées dans le cadre de l’observatoire régional des technologies de l’information et de la communication (ObTIC) : * Une étude quantitative auprès des EPCI (communauté urbaine, communauté d’agglomération, communauté de communes et syndicat d’agglomération nouvelle) situées en Région Provence-Alpes-Côte d’Azur dans le domaine de la société de l'information, en vue de produire des indicateurs pour le Baromètre 2012. Le dossier Intercommunalités de la région a fait l’objet d’un questionnaire (au format Word ) établi par la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et Items International. Les réponses sont disponibles au format excel * Une étude, réalisée courant 2013, auprès des 16-24 ans dans le domaine de la société de l'information en région Provence Alpes-Côte d'Azur.

Mots-clés : 15-25-ans,barometre,etude,evaluation,innovation,jeune,jeunesse,mediation-numerique,numerique,observation,obtic
Fréquence de mise à jour : irregular
Aides aux entreprises en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

La base de données aides-entreprises, mise en place par le Gouvernement dans le cadre du programme de simplification en faveur des entreprises, constitue la base de données de référence sur les aides publiques financières à destination des chefs d’entreprise et porteurs de projet. Ce socle commun de l’information sur les aides aux entreprises fédère aussi bien les financeurs publics nationaux que territoriaux, financeurs avec lesquels des process de mise à jour sont élaborés afin d’alimenter la base de façon réactive. **Cette base de données est alimentée par les services de la Région afin de renseigner les dispositifs territoriaux spécifiques.** Vous devez être identifié pour interroger l'API (web service) au format JSON de la base de donnée [https://data.aides-entreprises.fr/api](https://data.aides-entreprises.fr/api) **Vous pouvez retrouver l'ensemble des dispositifs d'aide disponibles sur le portail régional des entreprises :** [https://entreprises.maregionsud.fr](https://entreprises.maregionsud.fr)

Mots-clés : aides,entreprendre,entrepreneurs,entreprise,guichet-unique
Fréquence de mise à jour : quarterly
Archives régionales
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Les fonds patrimoniaux sont consultables gratuitement au sein des [Archives régionales](https://archives.maregionsud.fr/) Une salle des [inventaires virtuelle](https://archives.maregionsud.fr/n/salle-des-inventaires-en-ligne/n:110) et des modules de recherche sont à votre disposition pour explorer le contenu des fonds d’archives, et en demander la consultation. Des documents d’archives sont mis en valeur notamment au travers d’expositions virtuelles, galeries photographiques ou frises chronologiques pour découvrir l’histoire du Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur. **La base de données PHARE des archives est un catalogue de métadonnées, réalisé à l'aide des documents qui procèdent de l'activité de la Région.** Cette base est divisée en trois fichiers : * ARC-PACA-PHARE\\_2017\\_1\\_1499 : numéros de versement de 1 à 1499, * ARC-PACA-PHARE\\_2017-1500\\_2999 : numéros de versement de 1500 à 2999 * ARC-PACA-PHARE\\_2017-3000\\_4699 : numéros de versement de 3000 à 4699.

Mots-clés : archive,collection,fonds
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2017-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2017-12-31
Offre de formations par apprentissage en Provence-Alpes-Côte d'Azur_2016
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Offre de formations en apprentissage en région Provence-Alpes-Côtes d'Azur au 31 décembre 2016. Les données permettent de renseigner les libellés des diplômes, la localisation, les coordonnées des Centres de formation d'Apprentis Régionales. Plus d'informations sur le service Public Régional d'Orientation : [http://www.orientationsud.fr/Formation/](https://www.orientation-regionsud.fr/formations)

Mots-clés : apprenti,apprentissage,diplome,formation-professionnelle-continue,stage
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2016-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31