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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données agrégées) - Type C et Indice Ld - Infrastructures routières
Organisation : DDT Haute-Marne

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Standard de données COVADIS Bruit dans l’Environnement, version 1.1 – 8 juin 2017

Mots-clés : bruit,directive-2022-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,nuisance-bruit,zone-de-bruit
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Réserves naturelles régionales sur le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Réserves naturelles régionales pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Les réserves naturelles sont des espaces protégés terrestres ou marins dont le patrimoine naturel est exceptionnel, tant sur le plan de la biodiversité que parfois sur celui de la géodiversité. Qu'elles soient créées par l'État (réserves nationales), par la collectivité territoriale de Corse (réserves de Corse) ou par les régions (réserves régionales, depuis la loi Démocratie de proximité de 2002 qui a donné compétence aux régions pour administrer les ex-réserves volontaires et pour créer de nouvelles réserves régionales), ce sont des espaces qui relèvent prioritairement de la Stratégie de Création d'Aires Protégées mise en place actuellement. Les réserves naturelles bénéficient d'un plan de gestion et se classent essentiellement en catégories III (réserves géologiques) ou IV de l'UICN. Si certaines parties de réserves naturelles (en particulier marines ou forestières) peuvent revendiquer les catégories UICN Ia ou Ib, il n'existait pas à la fin 2009 de réserve naturelle intégrale sur la totalité de sa superficie.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inpn,rnr,sites-proteges
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Réserves naturelles nationales sur le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Réserves naturelles nationales pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes.

Les réserves naturelles sont des espaces protégés terrestres ou marins dont le patrimoine naturel est exceptionnel, tant sur le plan de la biodiversité que parfois sur celui de la géodiversité. Qu'elles soient créées par l'État (réserves nationales), par la collectivité territoriale de Corse (réserves de Corse) ou par les régions (réserves régionales, depuis la loi Démocratie de proximité de 2002 qui a donné compétence aux régions pour administrer les ex-réserves volontaires et pour créer de nouvelles réserves régionales), ce sont des espaces qui relèvent prioritairement de la Stratégie de Création d'Aires Protégées mise en place actuellement. Les réserves naturelles bénéficient d'un plan de gestion et se classent essentiellement en catégories III(réserves géologiques) ou IV de l'UICN. Si certaines parties de réserves naturelles (en particulier marines ou forestières) peuvent revendiquer les catégories UICN Ia ou Ib, il n'existait pas à la fin 2009 de réserve naturelle intégrale sur la totalité de sa superficie.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inpn,inspire,rn,sites-proteges
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Réserves nationales de chasse et faune sauvage sur le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Réserves nationales de chasse et faune sauvage sur le département de la Haute-Marne pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes.

Les réserves nationales de chasse et de faune sauvage (RNCFS) sont des espaces protégés réglementaires terrestres ou marins. Elles sont consacrées à l'étude et la conservation de la faune et constituent pour les espèces concernées des zones de quiétude. Tout acte de chasse y est interdit, sauf dérogation. Les RNCFS sont classées en catégorie IV de l'UICN (aire protégée gérée principalement à des fins de conservation, avec intervention au niveau de la gestion). Elles constituent une catégorie particulière de RCFS, sélectionnées pour leur intérêt scientifique, en raison de la présence d’espèces patrimoniales ou de leur étendue. Leur gestion est principalement assurée par l'Office français de la biodiversité (OFB) qui veille à la définition d'un réseau suffisant d'espaces non chassés susceptibles d'accueillir notamment l'avifaune migratrice.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inpn,inspire,rncsf,sites-proteges
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Réserves biologiques sur le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Réserves biologiques  pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes.

Une réserve biologique est un espace protégé en milieu forestier ou en milieu associé à la forêt (landes, mares, tourbières, dunes). Ce statut s’applique aux forêts gérées par l’Office National des Forêts et a pour but la protection d’habitats remarquables ou représentatifs. Les réserves biologiques font partie des espaces relevant prioritairement de la Stratégie de Création d’Aires Protégées mise en place actuellement. Selon les habitats et les orientations de gestion, on distingue les réserves biologiques dirigées, où est mise en place une gestion conservatoire (relevant de la catégorie IV de l’UICN) et les réserves biologiques intégrales où la forêt est laissée en libre évolution (pouvant relever de la catégorie Ia de l’UICN).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inpn,inspire,rb,sites-proteges
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Zone humide d'importance internationale (convention de Ramsar) sur le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Zone humide d'importance internationale (convention de Ramsar) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes.

Un site Ramsar est un espace désigné en application de la Convention relative aux zones humides d'importance internationale, particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau, dont le traité a été signé en 1971 sur les bords de la mer Caspienne (Iran). Son entrée en vigueur date de 1975, la ratification par la France de 1986. L'inscription à la liste mondiale des sites Ramsar suppose que le site réponde à un ou plusieurs critères démontrant son importance internationale

Mots-clés : donnees-ouvertes,inpn,inspire,ramsar,sites-proteges
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Parcs naturels régionaux sur le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Parcs naturels régionaux pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Les parcs naturels régionaux ont pour but de valoriser de vastes espaces de fort intérêt culturel et naturel, et de veiller au développement durable de ces territoires dont le caractère rural est souvent très affirmé. Ils sont créés suite à la volonté des collectivités territoriales (communes, communautés de communes, départements, régions) de mettre en œuvre un projet de territoire se concrétisant par la rédaction d'une charte. Un parc est labellisé pour une durée de 12 ans maximum par l'É, et peut être renouvelé. Il se classe en catégorie V1 de l'UICN (paysages protégés).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inpn,pnr,sites-proteges
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Cantons du département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Zonages des cantons du département de la Haute-Marne.

Le canton est la circonscription servant de cadre à l'élection des conseillers départementaux, anciennement conseillers généraux.

Ils sont défini par la loi du 17 mai 2013.

Mots-clés : administrative,canton,donnees-ouvertes,inspire,limite,unites-administratives
Début de la couverture temporelle : 2021-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Classement sonore 2024 des infrastructures routières en Haute-Marne (linéaire)
Organisation : DDT Haute-Marne

Classement sonore 2024 des infrastructures routières en Haute-Marne (linéaire).

Il sert à informer tout candidat à la construction du niveau sonore auquel il est susceptible d'être exposé.

Le classement sonore n'est ni une servitude, ni une règle d'urbanisme. Il induit des règles de construction pour le pétitionnaire.

Arrêté 52-2024-01-00119 du 29 janvier 2024

https://www.haute-marne.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Transports-deplacements-et-securite-routiere/Bruit-des-infrastructures-de-transports-terrestres/Le-classement-sonore-des-infrastructures-de-transport-terrestre/Le-classement-sonore

Mots-clés : bruit,classement,donnees-ouvertes,nuisance-bruit,routiere,sonore
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données agrégées) - Type A et Indice Ln - Infrastructures routières
Organisation : DDT Haute-Marne

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Standard de données COVADIS Bruit dans l’Environnement, version 1.1 – 8 juin 2017

Mots-clés : bruit,directive-2022-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,nuisance-bruit,zone-de-bruit
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données agrégées) - Type A et Indice Ld - Infrastructures routières
Organisation : DDT Haute-Marne

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Standard de données COVADIS Bruit dans l’Environnement, version 1.1 – 8 juin 2017

Mots-clés : bruit,directive-2022-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,nuisance-bruit,zone-de-bruit
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et Indice Ln - A5
Organisation : DDT Haute-Marne

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Standard de données COVADIS Bruit dans l’Environnement, version 1.1 – 8 juin 2017

Mots-clés : bruit,directive-2022-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,nuisance-bruit,zone-de-bruit
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et Indice Ld - A5
Organisation : DDT Haute-Marne

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Standard de données COVADIS Bruit dans l’Environnement, version 1.1 – 8 juin 2017

Mots-clés : bruit,directive-2022-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,nuisance-bruit,zone-de-bruit
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et Indice Ln - A31
Organisation : DDT Haute-Marne

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Standard de données COVADIS Bruit dans l’Environnement, version 1.1 – 8 juin 2017

Mots-clés : bruit,directive-2022-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit,zone-de-bruit
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et Indice Ld - A31
Organisation : DDT Haute-Marne

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Standard de données COVADIS Bruit dans l’Environnement, version 1.1 – 8 juin 2017

Mots-clés : bruit,directive-2022-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,nuisance-bruit,zone-de-bruit
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et Indice Ld - A5
Organisation : DDT Haute-Marne

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Standard de données COVADIS Bruit dans l’Environnement, version 1.1 – 8 juin 2017

Mots-clés : bruit,directive-2022-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,nuisance-bruit,zone-de-bruit
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et Indice Ln - A5
Organisation : DDT Haute-Marne

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Standard de données COVADIS Bruit dans l’Environnement, version 1.1 – 8 juin 2017

Mots-clés : bruit,directive-2022-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit,zone-de-bruit
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et Indice Ln - A31
Organisation : DDT Haute-Marne

N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A31_C_LN_S_052a	
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Standard de données COVADIS Bruit dans l’Environnement, version 1.1 – 8 juin 2017

Mots-clés : bruit,directive-2022-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,nuisance-bruit,zone-de-bruit
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et Indice Ld - A31
Organisation : DDT Haute-Marne

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Standard de données COVADIS Bruit dans l’Environnement, version 1.1 – 8 juin 2017

Mots-clés : bruit,directive-2022-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit,zone-de-bruit
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données agrégées) - Type C et Indice Ld - Infrastructures ferroviaires
Organisation : DDT Haute-Marne

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Standard de données COVADIS Bruit dans l’Environnement, version 1.1 – 8 juin 2017

Mots-clés : bruit,directive-2022-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit,zone-de-bruit
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Accessibilité forestière 2024 dans le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Accessibilité forestière 2024 dans le département de la Haute-Marne.

Cette donnée permet de visualiser les espaces forestiers de plus de 50 hectares situé à plus de 500 mètres d'une voie forestière, d'une route nationale, d'une route départementale ou d'une autoroute.

Mots-clés : accessibilite,donnees-ouvertes,foret,foret-description,foret-gestion,inspire,occupation-des-terres
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données agrégées) - Type C et Indice Ln - Infrastructures ferroviaires
Organisation : DDT Haute-Marne

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Standard de données COVADIS Bruit dans l’Environnement, version 1.1 – 8 juin 2017

Mots-clés : bruit,directive-2022-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,nuisance-bruit,zone-de-bruit
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données agrégées) - Type A et Indice Ld - Infrastructures ferroviaires
Organisation : DDT Haute-Marne

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Standard de données COVADIS Bruit dans l’Environnement, version 1.1 – 8 juin 2017

Mots-clés : bruit,directive-2022-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit,zone-de-bruit
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Friches agricoles potentielles 2023 dans le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous les cinq ans, la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF) de procéder à un inventaire des parcelles considérées comme des friches, qui pourraient être réhabilitées pour l'exercice d'une activité agricole ou forestière.

Cette donnée recense les friches agricoles potentielles 2023 du département de la Haute-Marne dont la surface est supérieure à 1 hectare.

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes,friches,inspire,occupation-des-terres,occupation-du-sol,zonages-agricoles,zonages-amenagement
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles la production agricole est considérée comme plus difficile. Dans ces zones, les agriculteurs sont éligibles à des aides compensatoires de l’Union européenne liées à ces handicaps.

Selon la réglementation européenne, le département de la Haute-Marne compte 2 types de zones agricoles défavorisées :
    - les zones soumises à des contraintes naturelles importantes (ZSCN) ;
    - les zones soumises à des contraintes spécifiques (ZSCS).

Mots-clés : agricole,agriculture-zonages-agricoles,contraintes,defavorisees,donnees-ouvertes,inspire,sols,zonage,zscn,zscs
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31