Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Laboratoire Departemental Analyses BA CD76 CA 2019
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Compte administratif 2019 du laboratoire d’analyses du Département de la Seine-Maritime, voté le 22 juin 2020.Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir glossaire dans les métadonnées).   


Le compte administratif présente les recettes et les dépenses réellement constatées sur l'exercice budgétaire de l'année écoulée. Il se présente sous la même forme que le budget, permettant une comparaison entre les prévisions et les réalisations. Le budget du laboratoire départemental d’analyses est également consultable sur ce site.

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/a3e68a2d200849f5a800f3708a4f9402/data)

  


  


Ressources complémentaires  


  * Site collectivités-locales.gouv :[https://www.collectivites-locales.gouv.fr/comptabilite-des-departements-m52-0](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/comptabilite-des-departements-m52-0) et [https://www.collectivites-locales.gouv.fr/budgets-primitifs-2019-des-departements](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/budgets-primitifs-2019-des-departements)



Le portail de l’État destiné aux collectivités propose notamment des liens vers la documentation de l’instruction M52 (dont nomenclature) de l’année en cours et des années antérieures (voir « Archives de la M52 »). Il propose également en téléchargement (aux formats xls et pdf) des tableaux de comparaison entre les budgets des différents départements en 2019.

  * Site impôts.gouv : [https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/departements/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/departements/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)



Le site des impôts permet de consulter des données relatives aux comptes individuels des collectivités, dont les départements. Chaque jeu de données départemental propose des présentations agglomérées des comptes individuels ainsi que des informations sur les taux d’imposition, avec des comparaisons aux moyennes de la strate.

  * Site data.ofgl : https://data.ofgl.fr/explore/?exclude.theme=INTERNE&sort=title



Le portail des données financières et de gestion du secteur public local propose en téléchargement aux formats csv, xls et json les comptes consolidés des départements de 2012 à 2022

  * Site data.economie.gouv : [https://data.economie.gouv.fr/pages/accueil/](https://data.economie.gouv.fr/pages/accueil/)



Le portail des données ouvertes du Ministère de l'Economie, des Finances, et de la Relance propose en téléchargement aux formats csv, jso et excel, différents jeux de données relatifs aux comptes des départements.

Mots-clés : budget,budget-annexe,ca,compte-administratif,finances,laboratoire
Parc Equipement BA CD76 BP 2018
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Budget primitif 2018 du parc de l’équipement (véhicules, engins, matériel de signalisation, …) du Département de la Seine-Maritime, voté le 11 décembre 2017. Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir glossaire dans les métadonnées, qui est également téléchargeable sur ce site). Le budget primitif présente les recettes et des dépenses prévisionnelles de l'exercice budgétaire de l'année à venir. Il se présente sous la même forme que le compte administratif, permettant une comparaison entre les prévisions et les réalisations. Le compte administratif du parc de l’équipement est également consultable sur ce site.

  
  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/d8e9d96fa4c9407baff87db397aa62d2/data)

  


  


Ressources complémentaires  


  * Site collectivités-locales.gouv :[https://www.collectivites-locales.gouv.fr/comptabilite-des-departements-m52-0](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/comptabilite-des-departements-m52-0) et [https://www.collectivites-locales.gouv.fr/budgets-primitifs-2019-des-departements](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/budgets-primitifs-2019-des-departements)



Le portail de l’État destiné aux collectivités propose notamment des liens vers la documentation de l’instruction M52 (dont nomenclature) de l’année en cours et des années antérieures (voir « Archives de la M52 »). Il propose également en téléchargement (aux formats xls et pdf) des tableaux de comparaison entre les budgets des différents départements en 2019.

  * Site impôts.gouv : [https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/departements/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/departements/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)



Le site des impôts permet de consulter des données relatives aux comptes individuels des collectivités, dont les départements. Chaque jeu de données départemental propose des présentations agglomérées des comptes individuels ainsi que des informations sur les taux d’imposition, avec des comparaisons aux moyennes de la strate.

  * Site data.ofgl : https://data.ofgl.fr/explore/?exclude.theme=INTERNE&sort=title



Le portail des données financières et de gestion du secteur public local propose en téléchargement aux formats csv, xls et json les comptes consolidés des départements de 2012 à 2022

  * Site data.economie.gouv : [https://data.economie.gouv.fr/pages/accueil/](https://data.economie.gouv.fr/pages/accueil/)



Le portail des données ouvertes du Ministère de l'Economie, des Finances, et de la Relance propose en téléchargement aux formats csv, jso et excel, différents jeux de données relatifs aux comptes des départements.

Mots-clés : bp,budget,budget-annexe,finances,parc-departemental,parc-equipement
Laboratoire Departemental Analyses BA CD76 BP 2019
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Budget primitif du laboratoire départemental d’analyses du Département de la Seine-Maritime, voté le 10 décembre 2018. Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir glossaire dans les métadonnées, qui est également téléchargeable sur ce site). Le budget primitif présente les recettes et des dépenses prévisionnelles de l'exercice budgétaire de l'année à venir. Il se présente sous la même forme que le compte administratif, permettant une comparaison entre les prévisions et les réalisations. Le compte administratif du laboratoire départemental d’analyses est également consultable sur ce site.

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/853a58df951947a498ca804e3588f663/data)

  


  


Ressources complémentaires  


  * Site collectivités-locales.gouv :[https://www.collectivites-locales.gouv.fr/comptabilite-des-departements-m52-0](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/comptabilite-des-departements-m52-0) et [https://www.collectivites-locales.gouv.fr/budgets-primitifs-2019-des-departements](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/budgets-primitifs-2019-des-departements)



Le portail de l’État destiné aux collectivités propose notamment des liens vers la documentation de l’instruction M52 (dont nomenclature) de l’année en cours et des années antérieures (voir « Archives de la M52 »). Il propose également en téléchargement (aux formats xls et pdf) des tableaux de comparaison entre les budgets des différents départements en 2019.

  * Site impôts.gouv : [https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/departements/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/departements/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)



Le site des impôts permet de consulter des données relatives aux comptes individuels des collectivités, dont les départements. Chaque jeu de données départemental propose des présentations agglomérées des comptes individuels ainsi que des informations sur les taux d’imposition, avec des comparaisons aux moyennes de la strate.

  * Site data.ofgl : https://data.ofgl.fr/explore/?exclude.theme=INTERNE&sort=title



Le portail des données financières et de gestion du secteur public local propose en téléchargement aux formats csv, xls et json les comptes consolidés des départements de 2012 à 2022

  * Site data.economie.gouv : [https://data.economie.gouv.fr/pages/accueil/](https://data.economie.gouv.fr/pages/accueil/)



Le portail des données ouvertes du Ministère de l'Economie, des Finances, et de la Relance propose en téléchargement aux formats csv, jso et excel, différents jeux de données relatifs aux comptes des départements.

Mots-clés : bp,budget,budget-annexe,finances,laboratoire
BUDGET PPAL CD76 BP 2020
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Budget primitif 2020 du Département de la Seine-Maritime, voté le 12 décembre 2019. Il s’agit du budget principal du Département (par opposition aux budgets annexes, voir glossaire dans les métadonnées, également téléchargeables sur ce site). Le budget primitif présente les prévisions de dépenses et de recettes pour l’année à venir. Pour consulter les dépenses et recettes effectivement intervenues en 2020, il faut se référer au compte administratif 2020, également disponible sur ce site.

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/c390cb4aa7954b1abf7c0e87fd396041/data)

  


  


Ressources complémentaires  


  * Site collectivités-locales.gouv :[https://www.collectivites-locales.gouv.fr/comptabilite-des-departements-m52-0](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/comptabilite-des-departements-m52-0) et [https://www.collectivites-locales.gouv.fr/budgets-primitifs-2019-des-departements](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/budgets-primitifs-2019-des-departements)



Le portail de l’État destiné aux collectivités propose notamment des liens vers la documentation de l’instruction M52 (dont nomenclature) de l’année en cours et des années antérieures (voir « Archives de la M52 »). Il propose également en téléchargement (aux formats xls et pdf) des tableaux de comparaison entre les budgets des différents départements en 2019.

  * Site impôts.gouv : [https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/departements/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/departements/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)



Le site des impôts permet de consulter des données relatives aux comptes individuels des collectivités, dont les départements. Chaque jeu de données départemental propose des présentations agglomérées des comptes individuels ainsi que des informations sur les taux d’imposition, avec des comparaisons aux moyennes de la strate.

  * Site data.ofgl : [https://data.ofgl.fr/pages/accueil/](https://data.ofgl.fr/pages/accueil/)



Le portail des données financières et de gestion du secteur public local propose en téléchargement aux formats csv, xls et json les comptes consolidés des départements de 2012 à 2019 

  * Site data.economie.gouv : [https://data.economie.gouv.fr/pages/accueil/](https://data.economie.gouv.fr/pages/accueil/)



Le portail des données ouvertes du Ministère de l'Economie, des Finances, et de la Relance propose en téléchargement aux formats csv, jso et excel, différents jeux de données relatifs aux comptes des départements.

Mots-clés : budget,finances
Laboratoire Departemental Analyses BA CD76 CA 2018
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Compte administratif 2018 du laboratoire d’analyses du Département de la Seine-Maritime, voté le 20 juin 2019. Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir glossaire dans les métadonnées). Le compte administratif présente les recettes et des dépenses réellement constatées sur l'exercice budgétaire de l'année écoulée. Il se présente sous la même forme que le budget, permettant une comparaison entre les prévisions et les réalisations. Le budget du laboratoire départemental d’analyses est également consultable sur ce site.

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/7f37097a577e4a61840c0df1c9833e1d/data)

  


  


Ressources complémentaires  


  * Site collectivités-locales.gouv :[https://www.collectivites-locales.gouv.fr/comptabilite-des-departements-m52-0](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/comptabilite-des-departements-m52-0) et [https://www.collectivites-locales.gouv.fr/budgets-primitifs-2019-des-departements](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/budgets-primitifs-2019-des-departements)



Le portail de l’État destiné aux collectivités propose notamment des liens vers la documentation de l’instruction M52 (dont nomenclature) de l’année en cours et des années antérieures (voir « Archives de la M52 »). Il propose également en téléchargement (aux formats xls et pdf) des tableaux de comparaison entre les budgets des différents départements en 2019.

  * Site impôts.gouv : [https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/departements/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow](https://www.impots.gouv.fr/cll/zf1/departements/cll/zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)



Le site des impôts permet de consulter des données relatives aux comptes individuels des collectivités, dont les départements. Chaque jeu de données départemental propose des présentations agglomérées des comptes individuels ainsi que des informations sur les taux d’imposition, avec des comparaisons aux moyennes de la strate.

  * Site data.ofgl : https://data.ofgl.fr/explore/?exclude.theme=INTERNE&sort=title



Le portail des données financières et de gestion du secteur public local propose en téléchargement aux formats csv, xls et json les comptes consolidés des départements de 2012 à 2022

  * Site data.economie.gouv : [https://data.economie.gouv.fr/pages/accueil/](https://data.economie.gouv.fr/pages/accueil/)



Le portail des données ouvertes du Ministère de l'Economie, des Finances, et de la Relance propose en téléchargement aux formats csv, jso et excel, différents jeux de données relatifs aux comptes des départements.

Mots-clés : budget,budget-annexe,ca,compte-administratif,finances,laboratoire
ETAT CIVIL Naissance,  avis
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

**Listes annuelles des avis de naissance transmis à la Mairie de 2010 à 2020.**
Une naissance est la venue au monde d’un être vivant.
La mairie du lieu de naissance de l’enfant établira un acte de naissance,
La mairie du domicile de l’enfant établira un avis de naissance.

- Présentation du jeu de données : Il s’agit de listes du nombre d'avis de naissance transmis par mois et pour chaque année. Ce modèle de données repose sur les six champs.
- Usage(s) et finalité(s) : En consultant et fusionnant les différentes listes, il est possible de dresser un graphique représentant l’évolution des avis de naissance transmis à la Mairie de Sixt-sur-Aff.


Mots-clés : avis,etat-civil,naissance,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2020-12-31
ETAT CIVIL Naissance, déclaration
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

**Listes annuelles des naissances déclarées à la Mairie de 2010 à 2020.**
Une naissance est la venue au monde d'un être vivant.
La mairie du lieu de naissance de l'enfant établira un acte de naissance,
La mairie du domicile de l'enfant établira un avis de naissance.

- Présentation du jeu de données : Il s’agit de listes du nombre de naissances déclarées par mois et pour chaque année. Ce modèle de données repose sur les six champs.
- Usage(s) et finalité(s) : En consultant et fusionnant les différentes listes, il est possible de dresser un graphique représentant l’évolution des naissances déclarées à la Mairie de Sixt-sur-Aff.


Mots-clés : declaration,etat-civil,naissance,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2020-12-31
ETAT CIVIL Décès,  transcription
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

**Listes annuelles des transcriptions de décès établies à la Mairie de 2010 à 2020.**
Un décès désigne la mort d’une personne. Un acte d’état civil certifiant la disparition de la personne est alors établi par un officier d’état civil.
La mairie établira un acte de décès si la personne est décédée sur la commune,
La mairie établira une transcription de décès si la ou le défunt(e) domicilié(e) sur la commune est décédé(e) sur une autre commune.

- Présentation du jeu de données : Il s’agit de listes du nombre de décès transcrit par mois et pour chaque année. Ce modèle de données repose sur les six champs.
- Usage(s) et finalité(s) : En consultant et fusionnant les différentes listes, il est possible de dresser un graphique représentant l’évolution des décès transcrit à la Mairie de Sixt-sur-Aff.


Mots-clés : deces,etat-civil,sixt-sur-aff,transcription
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2020-12-31
ETAT CIVIL Décès, déclaration
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

**Listes annuelles des décès déclarés à la Mairie de 2010 à 2020.**
Un décès désigne la mort d'une personne. Un acte d'état civil certifiant la disparition de la personne est alors établi par un officier d'état civil.
La mairie établira un acte de décès si la personne est décédée sur la commune,
La mairie établira une transcription de décès si la ou le défunt(e) domicilié(e) sur la commune est décédé(e) sur une autre commune.


- Présentation du jeu de données : Il s’agit de listes du nombre de décès déclarés par mois et pour chaque année. Ce modèle de données repose sur les six champs.
- Usage(s) et finalité(s) : En consultant et fusionnant les différentes listes, il est possible de dresser un graphique représentant l’évolution des décès déclarés à la Mairie de Sixt-sur-Aff.


Mots-clés : deces,declaration,etat-civil,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2020-12-31
Zones d'activités économiques intercommunales
Organisation : Communauté d'Agglomération Lunel Agglo

Zones d’activités économiques intercommunales localisées sur le territoire de la Communauté d'agglomération Lunel Agglo.

Mots-clés : economie,entreprendre,entreprise,lunel-agglo,zones-dactivites
Fréquence de mise à jour : monthly
Sites d'intérêt touristiques
Organisation : Communauté d'Agglomération Lunel Agglo

Points localisant les sites présentant un intérêt touristiques sur le territoire de la Communauté d'agglomération Lunel Agglo. Plus d'informations sur le site de l'Office de Tourisme.

Mots-clés : culture,lunel-agglo,monument,patrimoine,site,tourisme
Fréquence de mise à jour : monthly