Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Ilots déclarés en châtaignier en 2012 - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Les îlots sont des portions de terrain d&#x27;un seul tenant, d&#x27;une seule exploitation et dont les limites sont alignées sur des éléments du paysage : haie, forêt, cours d&#x27;eau, route, chemin, etc. 

L&#x27;îlot est l&#x27;objet support des déclarations de surfaces pour les aides de la politique agricole commune (PAC).

Ici, seuls les îlots où la culture &quot;châtaignier&quot; a été déclarée en 2012 ont été conservés.

__Origine__

Extractions des îlots et surfaces issues des déclarations PAC 2012 des déclarants de Rhône-Alpes.

Requête pour isoler les îlots dans lesquels la culture &quot;châtaignier&quot; a été déclarée.

Traitement pour rendre les données anonymes.


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7ac51931c37b34e3667aebb38c17403f060b6718)

Mots-clés : arboriculture,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,farming,grand-public,parcellaire-agricole,passerelle-inspire,production-vegetale-culture,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Ilots déclarés à la PAC 2014 et le groupe de cultures dominant - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune (PAC), avec la surface du groupe dominant dans chaque îlot.

Les surfaces des cultures sont assemblées en 28 groupes. Pour chaque îlot il n&#x27;est retenu que le groupe de cultures qui occupe la surface la plus grande dans l&#x27;îlot (groupe de cultures dominant).

Seuls les îlots des exploitations déclarant en Rhône-Alpes sont disponibles.

Codage des groupes
1 blé tendre
2 maïs grain et ensilage
3 orge
4 autres céréales
5 colza
6 tournesol
7autres oléagineux
8 protéagineux
9 plante à fibre
10 semences
11 gel (surfaces gelées sans production)
13n autres gels
15 légumineuses à grain
16 fourrage
17 estives, landes
18 prairies permanentes
19 prairies temporaires
20 vergers
21 vignes
22 fruits à coques
23 oliviers
24 autres cultures industrielles
25 légumes, fleurs
27 arboriculture
28 divers

__Origine__

Récupération des données issues des déclarations de surfaces à la PAC pour la campagne 2014. Assemblage des extractions.

Détermination du groupe de cultures dominant dans chacun des îlots.

Traitements pour rendre les données anonymes.


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;52145)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1b67c68ee55a520c9ab9ac9ea6484574c2e95942)

Mots-clés : agriculture,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,grand-public,parcellaire-agricole,passerelle-inspire,planning-cadastre,politique-agricole-commune,production-vegetale-culture,rhone-alpes,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Parcelles de vigne primées pour l'arrachage définitif - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Parcelles de vignes qui ont fait l&#x27;objet d&#x27;une demande de prime à l&#x27;arrachage définitif, depuis la campagne viticole  2005/2006 jusqu&#x27;à la campagne 2010/2011 (dernière campagne d&#x27;aide), pour la région Rhône Alpes.

__Origine__

Données issues des applications FranceAgrimer obtenues par relevés GPS de contrôle sur le terrain.


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

__Liens annexes__

 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/95d73598-5ae1-4998-b83c-c0b339355ef9)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c3a5454e55bd19e57f23d8962192a0f6a4bad130)

Mots-clés : aide-publique,donnees-ouvertes,donnees-vecteur,draaf-auvergne-rhone-alpes,farming,grand-public,occupation-des-terres,parcellaire-agricole,passerelle-inspire,rhone-alpes,viticulture
Fréquence de mise à jour : unknown
Ilots déclarés en maïs en 2012 - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Les îlots sont des portions de terrain d&#x27;un seul tenant, d&#x27;une seule exploitation et dont les limites sont alignées sur des élements du paysage : haie, forêt, cours d&#x27;eau, route, chemin, etc. L&#x27;îlot est l&#x27;objet support des déclarations de surfaces pour les aides de la politique agricole commune (PAC).

Ici, seuls les îlots où la culture &quot;maïs&quot; a été déclarée en 2012 ont été conservés.

__Origine__

Extractions des îlots et surfaces issues des déclarations PAC 2012 des déclarants de Rhône-Alpes.

Requête pour isoler les îlots dans lesquels la culture &quot;maïs&quot; a été déclarée.

Détermination de la part surfacique de maïs dans l&#x27;îlot.

Traitement pour rendre les données anonymes.


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/795bcf4211f52df3a21b5a5495f2750011767304)

Mots-clés : agriculture,cereale,culture-de-champ,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,grand-public,parcellaire-agricole,passerelle-inspire,planning-cadastre,production-vegetale-culture,rhone-alpes,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Établissement d'équarissage - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Établissement apte à recevoir et traiter des cadavres d&#x27;animaux par équarissage.
L&#x27;équarrissage est l&#x27;activité d&#x27;intérêt général et sanitaire, consistant à récupérer et à traiter :
  - les charognes d&#x27;animaux morts dans les élevages,
  - des éléments de cadavres ou d&#x27;animaux issus de soins vétérinaires ou d&#x27;accidents de la route,
  - les déchets de l&#x27;industrie des viandes (abattoirs, ateliers de découpe, boucheries)...
  - les déchets animaux de grandes et moyennes surfaces,
  - certains déchets de l&#x27;industrie alimentaire, dont graisses animales et boues de stations d&#x27;épuration, matières à risque micro-biologique.



__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;52193)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/777ea3c8-f511-44f3-8e7d-345840711100)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b97c0b532ac946ca7f02f79ff171139f2953139c)

Mots-clés : dechet,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,environment,grand-public,passerelle-inspire,rhone-alpes
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de LE TEIL (Ardèche)
Organisation : DDT de l'Ardèche

Pour les PPR naturels, le code de l&#x27;environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d&#x27;aggraver le risque.
En fonction du niveau d&#x27;aléa, chaque zone fait l&#x27;objet d&#x27;un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :
1- les « zones d&#x27;interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d&#x27;aléa est fort et que la règle générale est l&#x27;interdiction de construire ;
2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d&#x27;aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d&#x27;enjeu ;
3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l&#x27;environnement) . Cette dernière catégorie ne s&#x27;applique qu&#x27;aux PPR naturels.

__Origine__

Généralités sur la provenance : le périmètre d&#x27;un PPR prescrit est généralement fourni dans l&#x27;arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d&#x27;exposition aux risques correspond au périmètre règlementé par le PPR approuvé et correspond également à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.


__Organisations partenaires__

DDT Ardèche

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;52775)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/6bfea616-364b-4a77-8d7c-8b8b67fd3445)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b3342a91b1114d0b94bf41518354947860bcee7e)

Mots-clés : ardeche,ddt-ardeche,donnees-ouvertes,grand-public,mouvement-de-terrain,passerelle-inspire,planning-cadastre,rhone-alpes,specification-nationale,usage-des-sols,zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Zones à risque particulier quant à l'infection de l'avifaune sauvage par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène - Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Zones à risque particulier, dans lesquelles la probabilité de l&#x27;infection de l&#x27;avifaune sauvage par un virus de l&#x27;influenza aviaire hautement pathogène est jugée comme plus élevée.

Ces zones ont été arrêtées par l&#x27;arrêté ministériel du 16 novembre 2016 (publié le 17 novembre 2016 au Journal Officiel) aux niveaux du risque épizootique en raison de l&#x27;infection de l&#x27;avifaune par un virus de l&#x27;influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité (NOR: AGRG1633440A).

Ces zones à risque particulier sont des zones écologiques du territoire métropolitain, dans lesquelles la probabilité de l&#x27;infection de l&#x27;avifaune sauvage par un virus de l&#x27;influenza aviaire hautement pathogène est jugée comme plus élevée.
Deux catégories de zones à risque particulier sont définies :
― les zones à risque particulier prioritaires ;
― les zones à risque particulier complémentaires.

__Origine__

Récupération des listes de communes listées dans l&#x27;arrêté ministériel

Assemblage des communes concernées par type de zone (prioritaire ou complémentaire) et par nom de zone


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;5479)
 * [Arrêté du 16 novembre 2016](https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/11/16/AGRG1633440A/jo/texte)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/87d4877e-78bb-472c-8628-9e85122dc987)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1c44f26477eb3afbc532644f37664f30f4a1e1bc)

Mots-clés : auvergne,avifaune,donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,grand-public,passerelle-inspire,planning-cadastre,rhone-alpes,sante-animale,zone-a-risque
Fréquence de mise à jour : unknown