Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Enquête mobilité certifiée Cerema (EMC²) Grand Angoulême - 2023 - Exploitation standard
Sigle : EMC² Grand Angoulême 2023
Organisation : Cerema

Ce dossier met à disposition l’exploitation standard de l’EMC² du Grand Angoulême, réalisée en 2023 par la Communauté d'Agglomération du Grand Angoulême.
Ce dossier est composé des données suivantes :

* La fiche identité de l'enquête,
* L’exploitation standard, composée :
  * du sommaire détaillant la liste des tableaux composant l’exploitation standard : nom du tableau, description, niveau géographique, filtre, variables et coefficient de redressement utilisés,
  * des tableaux de l’exploitation standard, parfois composés de plusieurs onglets, précisant en haut de tableau le champ du calcul,
* Une annexe comprenant :
  * Les fichiers SIG de l’enquête : périmètres du territoire enquêté, communes enquêtées, stratification géographique du périmètre d'enquête découpé en "secteurs de tirage", ces "secteurs de tirage" (nom : DTIR) étant regroupés au sein de zonages d'analyse élaborés par la maitrise d'ouvrage de l'enquête à différents niveaux d'agrégation D30, D10 et D2 (pour les petites enquêtes, D30 et D10 n’existent pas et sont remplacées par un découpage D5)
  * La table de correspondance entre secteurs de tirage et découpages D30, D10 et D2 (pour les petites enquêtes, D30 et D10 n’existent pas et sont remplacées par un découpage D5),
  * Les nomenclatures des regroupements de modalités pour les variables *mode de transports* et *motifs* utilisées pour dans l’exploitation standard (MOD2FMT, MOD3FMT, MOD9FMT, MODPFMT, MODMFMT, RMO1FMT, RMO2FMT, RMO3FMT, MOT8FMT, MOT9FMT en forme texte)
  * La hiérarchie des modes de transports utilisée dans l’enquête, pour déterminer le mode principal (MODP) d'un déplacement contenant 2 trajets mécanisés ou plus. Elle peut être différente selon qu'on donne l'importance aux modes collectifs urbains ou non urbains.
  * Le questionnaire de l’enquête.
  * Un document d’accompagnement contenant les définitions de tous les termes utilisés dans une EMC², la méthode de construction des principaux indicateurs et quelques préconisations statistiques.

Pour en savoir plus sur la méthodologie de réalisation d’une EMC², le lecteur est invité à consulter le [guide méthodologique de réalisation d’une EMC²](https://www.cerema.fr/fr/actualites/enquetes-mobilite-certifiees-cerema-methodologie).\
Retrouvez également sur le site du Cerema les [résultats détaillés des dernières EMC² et les informations sur les enquêtes en cours](https://www.cerema.fr/fr/actualites/actualite-emc2-enquetes-cours-derniers-resultats). Une [carte interactive](https://www.cerema.fr/fr/activites/mobilites/connaissance-modelisation-evaluation-mobilite/enquetes-mobilite-emc2) permet également de consulter les principaux indicateurs des EMC² réalisées depuis 2015.


Mots-clés : angouleme,emc2,enquete-menage-deplacements,enquete-mobilite-certifiee-cerema,mobilite
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2023-12-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. 
Etat courant de l'identification : 11106 tronçons classés en cours d'eau au 14 novembre 2024.

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie,identification
Zones réglementées du plan local d'urbanisme de MASSAT
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne l'habitation, l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt. Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).
Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.
Peuvent être classés en zones AU, les secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation selon que les équipements existants à la périphérie sont ou non suffisants pour desservir les constructions à implanter. On distingue deux types de zone AU : les zones AU « constructibles » et les zones AU « inconstructibles ».
Peuvent être classés en zones A, les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.
Peuvent être classés en zones N, les secteurs de la commune équipés ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit de leur caractère d'espaces naturels. A l'intérieur des zones N, peuvent être délimités :
- des périmètres dans lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),
- des secteurs de taille et de capacité limitées où des constructions sont possibles sous condition d'implantation et de densité.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,usage-des-sols