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Sous-secteurs hydrographiques - Martinique 2004 - BD Carthage
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes :

	- région hydrographique (1er ordre),
	- secteur hydrographique (2ème ordre),
	- sous-secteur hydrographique (3ème ordre),
	- zone hydrographique (4ème ordre).

Une région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs.

La liste des régions hydrographiques a été arrêtée dans la circulaire n°91-50 du 12 février 1991 mais la détermination de leurs limites est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.
La géométrie est proche de la BDTopo IGN qui a été utilisée pour sa réalisation.La BDCarthage Réunion est maintenue par la DEAL Réunion.La BD Carthage Réunion est une version validée par le SIE mais pas par l'IGN et que donc des problemes d'incompatibilité avec des referentiels IGN peuvent survenir (et qu'une mise à jour "officialisera" la BD Carthage avec la validation IGN).

Mots-clés : bd-carthage,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-de-surface,eaux-interieures-de-surface-rivieres-et-lacs,france,hvd,hydrographie,martinique,observation-de-la-terre-et-environnement,politique-de-lenvironnement
Fréquence de mise à jour : irregular
Segments du Domaine Public Fluvial (DPF) - Métropole
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un Elément du Domaine Public Fluvial est soit une partie de Cours d'Eau, soit un Plan d'Eau, soit un Ouvrage appartenant au domaine public fluvial.

Le domaine public fluvial est issu d'un processus historique ayant évolué au cours du temps:
- l'ordonnance de 1835 ayant fixé la « nomenclature des voies navigables »,
- les cours d'eau visés dans des actes postérieurs d'incorporation dont les traitées internationaux,
- classé depuis 2003 par arrêté de classement du préfet coordonnateur de bassin ou de la collectivité territoriale,
- dans les DOM, l'ensemble des cours d'eau Services de Police de l'Eau / MISE identifiés par la circulaire de 2005.
Ces textes réglementaires constituent, selon l'Elément du Domaine Public Fluvial, le texte réglementaire fondateur de celui-ci.

Un Elément du Domaine Public Fluvial appartient à l'état à l'exception de ceux qui ont été transférés à une collectivité ou un groupement de collectivité par arrêté du PCB (y compris dans les DOM) et des cours d'eau incorporés directement dans le DPF par l'autorité compétente d'une collectivité.

A l'origine le DPF a été créé pour les besoins de la navigation. Certains éléments ont été radiés de la « nomenclature des voies navigable » et conservés dans le DPF sans affectation particulière. Depuis 1964, il est possible d'affecter au DPF des éléments pour d'autres besoins que la navigation.

Le même raisonnement par rapport à l'historique s'applique pour les textes de déclassement et permet d'identifier l'autorité compétente étant à l'origine du déclassement. Le déclassement implique le retour du segment dans le droit commun.

La limite transverse de la mer sert de limite aval au Domaine Public Fluvial.

Le Segment du Domaine Public Fluvial permet le lien vers le référentiel hydrographique national en en permettant son découpage pour les besoins de la thématique DPF.

Mots-clés : actions-sur-leau-reponses-zonage-reglementaire-redevance-actions-volontaires,domaine-public-fluvial,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,france,hvd,metropole,observation-de-la-terre-et-environnement,parcelles-cadastrales,politique-de-lenvironnement,segment-hydrographique-thematique,zonage,zonages-techniques-et-reglementaires-zones-protegees-reglementees
Masses d'eau Cours d'eau - Guadeloupe - Version Etat des Lieux 2013
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les masses d'eau rivières sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®.

Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont :
- Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion 
- Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire)
- Classe de taille (rang de confluence de strahler) 

Le code de la masse d'eau est structuré de la manière suivante :
Code du type de la masse d'eau + Code du bassin (district au sens de la dce) + Incrément

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body (RWBODY) de WISE.

Mots-clés : cours-eau,dce,directive-cadre-eau,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-continentale,eaux-interieures-de-surface-rivieres-et-lacs,france,guadeloupe,hvd,masse-deau,observation-de-la-terre-et-environnement,politique-de-lenvironnement,riviere,vrap,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Début de la couverture temporelle : 2013-05-29
Fin de la couverture temporelle : 2019-05-29
Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - Réunion
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le schéma d'aménagement et de gestion de l'eau (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau.

Déclinaison du SDAGE à une échelle plus locale, il vise à concilier la satisfaction et le développement des différents usages (eau potable, industrie, agriculture, ...) et la protection des milieux aquatiques, en tenant compte des spécificités d'un territoire. Délimité selon des critères naturels, il concerne un bassin * versant hydrographique ou une nappe. Il repose sur une démarche volontaire de concertation avec les acteurs locaux.

Il est un instrument essentiel de la mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau (DCE). A ce titre, 68 SAGE ont été identifiés comme nécessaires par les SDAGE approuvés en 2009 (période 2010-2015) et 62 SAGE ont été identifiés comme nécessaires par les SDAGE approuvés en 2015 (période 2016-2021) pour respecter les orientations fondamentales et les objectifs fixés par la DCE.

Mots-clés : actions-sur-leau-reponses-zonage-reglementaire-redevance-actions-volontaires,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,france,gestion-de-leau,gouvernance-de-leau-politique-publique-gestion-integree,planification,politique-de-lenvironnement,reunion,zonage,zonages-techniques-et-reglementaires-zones-protegees-reglementees,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : monthly
Obstacles à l'écoulement - Métropole
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en compte.

Mots-clés : donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eaux-interieures-de-surface-rivieres-et-lacs,france,fxx,hvd,hydrographie,metropole,observation-de-la-terre-et-environnement,ouvrage,politique-de-lenvironnement,roe
Fréquence de mise à jour : weekly
Ouvrages de dépollution - ODP
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un ouvrage de dépollution est un ouvrage qui vise à réduire, voire à supprimer toute substance indésirable d&#x27;un effluent.

Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les systèmes de traitement d&#x27;eaux usées (&#x3D;station d&#x27;épuration) et les unités de traitement des sous-produits.

L&#x27;ouvrage de dépollution demeure le même (même identifiant) quelle que soit l&#x27;importance et la nature des travaux qui y son effectués (changement de capacité, reconstruction,....). Il n&#x27;y aura changement de station que s&#x27;il y a déplacement de la station ou changement de la nature du maître d&#x27;ouvrage. 

La description de ces deux familles d&#x27;ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l&#x27;eau et de l&#x27;ADEME.

__Origine__

Mise à jour sur la base de la base de données BDERU du ministère chargé du développement durable.


__Organisations partenaires__

SANDRE, Ministère chargé de l&#x27;environnement - Direction de l&#x27;Eau et de la Biodiversité

__Liens annexes__

 * [Consulter le portail d&#x27;information sur l&#x27;assainissement communal](http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/)
 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/1.1#SysTraitementEauxUsees)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d88cf4759d17ba057526d46ebc2a38dc5d4013a9)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,france,guadeloupe,guyane,location-of-uwwtd-plants,martinique,mayotte,metropole,ouvrage,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,reunion,station-depuration,uwwtd-plants,water
Fréquence de mise à jour : unknown
Masses d'eau Cours d'eau - Mayotte - Version Etat des Lieux 2013
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les masses d'eau rivières sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®.

Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont :
- Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion 
- Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire)
- Classe de taille (rang de confluence de strahler) 

Le code de la masse d'eau est structuré de la manière suivante :
Code du type de la masse d'eau + Code du bassin (district au sens de la dce) + Incrément

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de River Water Body (RWBODY) de WISE.

Mots-clés : cours-eau,dce,directive-cadre-eau,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-continentale,eaux-interieures-de-surface-rivieres-et-lacs,france,hvd,masse-deau,mayotte,observation-de-la-terre-et-environnement,politique-de-lenvironnement,riviere,vrap,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Début de la couverture temporelle : 2013-05-29
Fin de la couverture temporelle : 2019-05-29
Points de prélèvements associés aux stations de la mesure de la qualité des eaux superficielles continentales (STQ) - Guadeloupe
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le point de prélèvement est un sous-espace caractéristique et représentatif pour l'objet qui lui a été défini de la station, qui est clairement identifié et localisé afin d'y effectuer de façon répétitive des mesures pour une connaissance approfondie du milieu à l'endroit de la station.

Les points de prélèvements sont aussi les lieux sur la station où le préleveur devra effectuer, dans la mesure du possible, ses prélèvements ou ses mesures in situ. 
Un point de prélèvement peut faire l'objet de prélèvements de différents supports, inertes ou biologiques ( Eau, sédiment, diatomées, macrophytes, macro-invertébrés,...).

Chaque point de prélèvement peut appartenir à un ou plusieurs réseaux de mesure et faire l'objet d'une ou plusieurs utilisations pour chacun desquels la ou les périodes d'appartenance seront précisées.

Chaque point est identifié et localisé par le ou les organismes en charge de la gestion de la station de mesure.

Ces informations sont administrées par les Agences de l'Eau et relèvent de la responsabilité du ou des maîtres d'ouvrages des réseaux de mesure ou utilisations auxquelles la station est rattachée.

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-de-surface,eaux-interieures-de-surface-rivieres-et-lacs,etat-du-milieu-qualite-et-quantite,france,guadeloupe,hvd,installations-de-suivi-environnemental,observation-de-la-terre-et-environnement,organisation-du-suivi-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure,politique-de-lenvironnement,qualite-de-leau,station
Point d'eau - PTE
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines.
Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation de l'indice BSS (10 caractères) et de la désignation BSS (6 caractères) séparé par un caractère "/". Cette dernière information s'applique toujours.
Le code national peut-être complété, à titre d'information, des codes dits 'locaux', à savoir, le code interne du point d'eau chez le gestionnaire, chez le propriétaire du point d'eau…
Chaque point d'eau est localisé par ses coordonnées géographiques dans le cadre d'un système de projection et rattaché à la commune sur le territoire de laquelle, il est situé. L'affectation de la commune, altitude , les coordonées géographiques au point d'eau est sous la responsabilité des services géologiques régionaux du BRGM dans le cadre de sa mision de gestion de la BSS.
Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-souterraine,eaux-souterraines-nappes-deau,etat-du-milieu-qualite-et-quantite,france,guadeloupe,guyane,installations-de-suivi-environnemental,martinique,mayotte,metropole,organisation-du-suivi-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure,politique-de-lenvironnement,qualite-de-leau,reunion,station
Obstacles à l'écoulement - Martinique
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en compte.

Mots-clés : donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eaux-interieures-de-surface-rivieres-et-lacs,france,hvd,hydrographie,martinique,observation-de-la-terre-et-environnement,ouvrage,politique-de-lenvironnement,roe
Fréquence de mise à jour : weekly
Points d'eau isolés - Réunion 2012 - BD Carthage
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un point d'eau isolé est un point d'eau non susceptible d'être relié au réseau hydrographique ; il s'agit des objets suivants, situés sur le territoire national :
- réservoirs et châteaux d'eau ;
- stations de pompage et de traitement des eaux.
Un point d'eau isolé est localisé par un sommet géométrique.

Mots-clés : bd-carthage,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-de-surface,eaux-interieures-de-surface-rivieres-et-lacs,france,hvd,hydrographie,observation-de-la-terre-et-environnement,politique-de-lenvironnement,reunion
Fréquence de mise à jour : irregular
Obstacles à l'écoulement - Mayotte
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en compte.

Mots-clés : donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eaux-interieures-de-surface-rivieres-et-lacs,france,hvd,hydrographie,mayotte,observation-de-la-terre-et-environnement,ouvrage,politique-de-lenvironnement,roe
Fréquence de mise à jour : weekly
Masses d'eau de transition - Guyane - Version Etat des lieux 2013
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface situées à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. 
Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Transitional Water Body (TWBODY) de WISE.

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-continentale,eau-de-surface,eaux-de-transition-estuaires,france,guyane,hvd,masse-deau,observation-de-la-terre-et-environnement,politique-de-lenvironnement,transition,vedl,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Début de la couverture temporelle : 2013-05-29
Fin de la couverture temporelle : 2019-05-29
Masses d'eau de transition - Martinique - Version Etat des lieux 2013
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface situées à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. 
Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Transitional Water Body (TWBODY) de WISE.

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-continentale,eau-de-surface,eaux-de-transition-estuaires,france,hvd,martinique,masse-deau,observation-de-la-terre-et-environnement,politique-de-lenvironnement,transition,vedl,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Début de la couverture temporelle : 2013-05-29
Fin de la couverture temporelle : 2019-05-29
Masses d'eau plan d'eau - Guyane - Version Etat des lieux 2013
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les masses d'eau plan d'eau sont dérivées du thème hydrographique BDCarthage® v3 de la BDCarto®.

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Lake Water Body (LWBODY) de WISE.

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-continentale,eau-de-surface,eaux-interieures-de-surface-rivieres-et-lacs,france,guyane,hvd,masse-deau,observation-de-la-terre-et-environnement,plan-deau,politique-de-lenvironnement,vedl,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Début de la couverture temporelle : 2013-05-29
Fin de la couverture temporelle : 2019-05-29
Nœuds hydrographiques - Réunion 2012 - BD Carthage
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un nœud hydrographique correspond à une modification de l'écoulement de l'eau. Il est toujours localisé à l’extrémité d’un tronçon hydrographique élémentaire. 

La classe des nœuds hydrographiques gérée par l'IGN comprend :
	- les confluences, diffluences, sources, embouchures et pertes de cours d'eau ;
	- les barrages de retenue ;
	- les barrages au fil de l'eau ;
	- les écluses (pour le passage ou le radoub) ;
	- les sources et les cascades d'intérêt touristique.

Un nœud hydrographique est localisé par un sommet géométrique. Certains noeuds correspondent à un exutoire d'une zone hydrographique.

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Fréquence de mise à jour : irregular
Points de prélèvements associés aux stations de la mesure de la qualité des eaux superficielles continentales (STQ) - Réunion
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le point de prélèvement est un sous-espace caractéristique et représentatif pour l'objet qui lui a été défini de la station, qui est clairement identifié et localisé afin d'y effectuer de façon répétitive des mesures pour une connaissance approfondie du milieu à l'endroit de la station.

Les points de prélèvements sont aussi les lieux sur la station où le préleveur devra effectuer, dans la mesure du possible, ses prélèvements ou ses mesures in situ. 
Un point de prélèvement peut faire l'objet de prélèvements de différents supports, inertes ou biologiques ( Eau, sédiment, diatomées, macrophytes, macro-invertébrés,...).

Chaque point de prélèvement peut appartenir à un ou plusieurs réseaux de mesure et faire l'objet d'une ou plusieurs utilisations pour chacun desquels la ou les périodes d'appartenance seront précisées.

Chaque point est identifié et localisé par le ou les organismes en charge de la gestion de la station de mesure.

Ces informations sont administrées par les Agences de l'Eau et relèvent de la responsabilité du ou des maîtres d'ouvrages des réseaux de mesure ou utilisations auxquelles la station est rattachée.

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-de-surface,eaux-interieures-de-surface-rivieres-et-lacs,etat-du-milieu-qualite-et-quantite,france,hvd,installations-de-suivi-environnemental,observation-de-la-terre-et-environnement,organisation-du-suivi-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure,politique-de-lenvironnement,qualite-de-leau,reunion,station
Points d'eau isolés - Guadeloupe 2009 - BD Carthage
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un point d'eau isolé est un point d'eau non susceptible d'être relié au réseau hydrographique ; il s'agit des objets suivants, situés sur le territoire national :
- réservoirs et châteaux d'eau ;
- stations de pompage et de traitement des eaux.

Un point d'eau isolé est localisé par un sommet géométrique. 

La BDCarthage Guadeloupe est maintenue par la DEAL Guadeloupe. La structure de la base de données est identique au format métropole.La BD Carthage Guadeloupe est une version validée par le SIE mais pas par l'IGN et que donc des problemes d'incompatibilité avec des referentiels IGN peuvent survenir (et qu'une mise à jour "officialisera" la BD Carthage avec la validation IGN).

Mots-clés : bd-carthage,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-de-surface,eaux-interieures-de-surface-rivieres-et-lacs,france,guadeloupe,hvd,hydrographie,observation-de-la-terre-et-environnement,politique-de-lenvironnement
Fréquence de mise à jour : irregular