Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Classement sonore des infrastructures ferroviaires en Côte d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement.
Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le Code de l’Environnement.
Cette approche est basée sur une cartographie de l’exposition au bruit, sur une information des populations et sur la mise en œuvre de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) au niveau local.
Les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l’environnement définissent les autorités compétentes pour arrêter les cartes de bruit et les plans de prévention du bruit dans l’environnement.
En ce qui concerne les grandes infrastructures routières et ferroviaires du réseau national, les cartes de bruit et les PPBE sont arrêtés par le Préfet, selon les conditions précisées par la circulaire du 7 juin 2007 relative à l’élaboration des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l’environnement et par l’instruction du 23 juillet 2008.

Au vu de la circulaire du 7 juin 2007 relative à l’élaboration des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l’environnement,les cartes de bruit sont à élaborer pour les grandes infrastructures et dans les grandes agglomérations. Sont ainsi concernées :
- les voies routières empruntées par plus de 8200 véhicules/j
- les voies ferrées comptant plus de 82 passages de trains/j
- les agglomérations dont la population est supérieure à 100 000 habitants

Cette couche représente les axes ferroviaires concernés par le réglementation de la gestion du bruit dans l'environnement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : unknown
Enjeux ponctuels du PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_ENJEU_PPRN_20070005_P_019
Enjeux ponctuels du PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze

Tables du plan de prévention des risques naturels prévisible de mouvements de terrain des communes de Chasteaux, Lissac-sur-Couze et Saint-Cernin-de-Larche approuvé le 07/02/2011

Tables du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain (PPRmt) des communes de Chasteaux, Lissac-sur-Couze et Saint-Cernin-de-Larche approuvé le 07/02/2011.
Le PPRmt a été établi en application des articles L.562-1 et suivants et R.562-1 et suivants du code de l’environnement. Les aléas de mouvements de terrain sont liés à des phénomènes de solifluxion, d’éboulis, de karst. Le PPRmt réglemente l’occupation du sol ou son usage en vue de prévenir les risques. En fonction de l’intensité de l’aléa et des enjeux présents, les règles établies peuvent aller de l’interdiction de construire ou de modifier l’occupation du sol  à des prescriptions à respecter lorsque de nouvelles constructions ou une modification de l’occupation du sol sont admises.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse - carte de type C (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
Organisation : DDT Côte-d'Or

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement.
Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le Code de l’Environnement.
Cette approche est basée sur une cartographie de l’exposition au bruit, sur une information des populations et sur la mise en œuvre de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) au niveau local.
Les articles L572-1 à L572-11 et R572-1 à R572-11 du code de l’environnement définissent les autorités compétentes pour arrêter les cartes de bruit et les plans de prévention du bruit dans l’environnement.
En ce qui concerne les grandes infrastructures routières et ferroviaires du réseau national, les cartes de bruit et les PPBE sont arrêtés par le Préfet, selon les conditions précisées par la circulaire du 7 juin 2007 relative à l’élaboration des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l’environnement et par l’instruction du 23 juillet 2008.

Au vu de la circulaire du 7 juin 2007 relative à l’élaboration des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l’environnement,les cartes de bruit sont à élaborer pour les grandes infrastructures et dans les grandes agglomérations. Sont ainsi concernées :
- les voies routières empruntées par plus de 8200 véhicules/j
- les voies ferrées comptant plus de 82 passages de trains/j
- les agglomérations dont la population est supérieure à 100 000 habitants

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Enjeux linéaires du PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_ENJEU_PPRN_20070005_L_019
Enjeux linéaires du PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze

Tables du plan de prévention des risques naturels prévisible de mouvements de terrain des communes de Chasteaux, Lissac-sur-Couze et Saint-Cernin-de-Larche approuvé le 07/02/2011

Tables du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain (PPRmt) des communes de Chasteaux, Lissac-sur-Couze et Saint-Cernin-de-Larche approuvé le 07/02/2011.
Le PPRmt a été établi en application des articles L.562-1 et suivants et R.562-1 et suivants du code de l’environnement. Les aléas de mouvements de terrain sont liés à des phénomènes de solifluxion, d’éboulis, de karst. Le PPRmt réglemente l’occupation du sol ou son usage en vue de prévenir les risques. En fonction de l’intensité de l’aléa et des enjeux présents, les règles établies peuvent aller de l’interdiction de construire ou de modifier l’occupation du sol  à des prescriptions à respecter lorsque de nouvelles constructions ou une modification de l’occupation du sol sont admises.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Profils en travers d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or (Ponctuel)
Organisation : DDT Côte-d'Or

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Enveloppes du PPRI 2013 Dordogne et affluents à La Chapelle Saint Géraud - Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_DOCUMENT_PPRN_20100007_S_019
Enveloppes du PPRI 2013 Dordogne et affluents à La Chapelle Saint Géraud - Corrèze

Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne et ses affluents d’Argentat à Liourdres (15 communes)en Corrèze

Les PPRnaturels sont établis conformément aux dispositions de l’article L. 562-1 du code de l’environnement. Dans les zones exposées, selon l’intensité du risque, ils définissent les zones d’interdiction des constructions et installations afin de ne pas aggraver le risque, ou, dans les zones où des constructions et installations peuvent être autorisées, les prescription de réalisation.

Les PPRi du bassin de la Dordogne et ses affluents d’Argentat à Liourdres, approuvés le 30/10/2013, couvrent 15 communes (un PPRi par commune). Les cours d’eau concernés sont la Dordogne, la Maronne, la Souvigne et la Sagne et le Filèle, le Malefarge, la Ménoire et le Cérou.  L’aléa est issu d’une modélisation. La crue de référence est la historique la plus forte connue pour  Souvigne, Sagne et Fidèle (crue d’octobre 1960) et la crue centennale calculée pour Dordogne, Maronne, Malefarge, Ménoire et Céroux.  Les dispositions réglementaires ont pour objectif de prévenir le risque pour les personnes et les biens. A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructible), bleu foncé (constructible sous conditions pour les activités économiques) ou bleue (constructible sous conditions)

Un PPRi est établi pour chaque commune, soit  : Argentat-sur-Dordogne, Hautefage, La-Chapelle-Saint-Géraud, Forgès, Saint-Chamant, Monceaux-sur-Dordogne, Bassignac-le-Bas, Reygades, Chenaillers-Mascheix, Brivezac (commune fusionnée avec Beaulieu-sur-Dordogne), Beaulieu-sur-Dordogne, Nonards, Altillac, Astaillac et Liourdres.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Historique des zones vulnérables.
Organisation : DDT Côte-d'Or

Historique des zones vulnérables. Découpage au limite communale ou de section cadastrale. Cette table contient l'ensemble des zones vulnérable prise arrêté prefectoral depuis 2007. Cette table ne doit pas être utilisé sans filtre. Pour avoir les zone vulnérable en cours de validité, il faut filtrer la couche avec le champ "est_valid" égal à 'Oui'. La couche N_VULNERABLE_ZSUP_021 est déjà filtrée.

La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n° 91/676/CEE.
Cette délimitation, préparée dans chaque département et dans chaque région par des groupes de travail, associant divers services et organismes concernés ainsi que des représentants de la profession agricole, s'appuie sur les connaissances acquises des teneurs en nitrates des nappes et des rivières ainsi que sur les teneurs observées à l'occasion de diverses campagnes de surveillance sur un réseau de surveillance mis en place à cet effet.

Chaque préfet coordonnateur de bassin fixe par arrêté les communes ou partie de commune faisant partie de la zone vulnérable.

Couche à jour au 02/07/2018.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,nitrate,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Enveloppe du PPRI 2013 Dordogne et affluents sur Beaulieu sur Dordogne - Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_DOCUMENT_PPRN_20100005_S_019
Enveloppe du PPRI 2013 Dordogne et affluents sur Beaulieu sur Dordogne - Corrèze

Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne et ses affluents d’Argentat à Liourdres (15 communes)en Corrèze

Les PPRnaturels sont établis conformément aux dispositions de l’article L. 562-1 du code de l’environnement. Dans les zones exposées, selon l’intensité du risque, ils définissent les zones d’interdiction des constructions et installations afin de ne pas aggraver le risque, ou, dans les zones où des constructions et installations peuvent être autorisées, les prescription de réalisation.

Les PPRi du bassin de la Dordogne et ses affluents d’Argentat à Liourdres, approuvés le 30/10/2013, couvrent 15 communes (un PPRi par commune). Les cours d’eau concernés sont la Dordogne, la Maronne, la Souvigne et la Sagne et le Filèle, le Malefarge, la Ménoire et le Cérou.  L’aléa est issu d’une modélisation. La crue de référence est la historique la plus forte connue pour  Souvigne, Sagne et Fidèle (crue d’octobre 1960) et la crue centennale calculée pour Dordogne, Maronne, Malefarge, Ménoire et Céroux.  Les dispositions réglementaires ont pour objectif de prévenir le risque pour les personnes et les biens. A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructible), bleu foncé (constructible sous conditions pour les activités économiques) ou bleue (constructible sous conditions)

Un PPRi est établi pour chaque commune, soit  : Argentat-sur-Dordogne, Hautefage, La-Chapelle-Saint-Géraud, Forgès, Saint-Chamant, Monceaux-sur-Dordogne, Bassignac-le-Bas, Reygades, Chenaillers-Mascheix, Brivezac (commune fusionnée avec Beaulieu-sur-Dordogne), Beaulieu-sur-Dordogne, Nonards, Altillac, Astaillac et Liourdres.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Enveloppe du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Bassignac le Bas - Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_DOCUMENT_PPRN_20100004_S_019
Enveloppe du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Bassignac le Bas - Corrèze

Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne et ses affluents d’Argentat à Liourdres (15 communes)en Corrèze

Les PPRnaturels sont établis conformément aux dispositions de l’article L. 562-1 du code de l’environnement. Dans les zones exposées, selon l’intensité du risque, ils définissent les zones d’interdiction des constructions et installations afin de ne pas aggraver le risque, ou, dans les zones où des constructions et installations peuvent être autorisées, les prescription de réalisation.

Les PPRi du bassin de la Dordogne et ses affluents d’Argentat à Liourdres, approuvés le 30/10/2013, couvrent 15 communes (un PPRi par commune). Les cours d’eau concernés sont la Dordogne, la Maronne, la Souvigne et la Sagne et le Filèle, le Malefarge, la Ménoire et le Cérou.  L’aléa est issu d’une modélisation. La crue de référence est la historique la plus forte connue pour  Souvigne, Sagne et Fidèle (crue d’octobre 1960) et la crue centennale calculée pour Dordogne, Maronne, Malefarge, Ménoire et Céroux.  Les dispositions réglementaires ont pour objectif de prévenir le risque pour les personnes et les biens. A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructible), bleu foncé (constructible sous conditions pour les activités économiques) ou bleue (constructible sous conditions)

Un PPRi est établi pour chaque commune, soit  : Argentat-sur-Dordogne, Hautefage, La-Chapelle-Saint-Géraud, Forgès, Saint-Chamant, Monceaux-sur-Dordogne, Bassignac-le-Bas, Reygades, Chenaillers-Mascheix, Brivezac (commune fusionnée avec Beaulieu-sur-Dordogne), Beaulieu-sur-Dordogne, Nonards, Altillac, Astaillac et Liourdres.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Classes des hauteurs d'eau et des vitesses d'écoulement du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Saint Chamant - Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_INFO_PPRN_20100015_S_019
Classes des hauteurs d'eau et des vitesses d'écoulement du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Saint Chamant - Corrèze

Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne et ses affluents d’Argentat à Liourdres (15 communes)en Corrèze

Les PPRnaturels sont établis conformément aux dispositions de l’article L. 562-1 du code de l’environnement. Dans les zones exposées, selon l’intensité du risque, ils définissent les zones d’interdiction des constructions et installations afin de ne pas aggraver le risque, ou, dans les zones où des constructions et installations peuvent être autorisées, les prescription de réalisation.

Les PPRi du bassin de la Dordogne et ses affluents d’Argentat à Liourdres, approuvés le 30/10/2013, couvrent 15 communes (un PPRi par commune). Les cours d’eau concernés sont la Dordogne, la Maronne, la Souvigne et la Sagne et le Filèle, le Malefarge, la Ménoire et le Cérou.  L’aléa est issu d’une modélisation. La crue de référence est la historique la plus forte connue pour  Souvigne, Sagne et Fidèle (crue d’octobre 1960) et la crue centennale calculée pour Dordogne, Maronne, Malefarge, Ménoire et Céroux.  Les dispositions réglementaires ont pour objectif de prévenir le risque pour les personnes et les biens. A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructible), bleu foncé (constructible sous conditions pour les activités économiques) ou bleue (constructible sous conditions)

Un PPRi est établi pour chaque commune, soit  : Argentat-sur-Dordogne, Hautefage, La-Chapelle-Saint-Géraud, Forgès, Saint-Chamant, Monceaux-sur-Dordogne, Bassignac-le-Bas, Reygades, Chenaillers-Mascheix, Brivezac (commune fusionnée avec Beaulieu-sur-Dordogne), Beaulieu-sur-Dordogne, Nonards, Altillac, Astaillac et Liourdres.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Limite de la crue de référence de la zone inondable (ZI) du bassin de la Tourmente en Corrèze (2005)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_ZI_TOURMENTE_2005_LIM_L_019
Limite de la crue de référence de la zone inondable (ZI) du bassin de la Tourmente en Corrèze (2005)

Communes de Turenne, Jugeals-Nazareth, Ligneyrac, Noaillac, Collonge-la-Rouge

tables de l’atlas des zones inondables du bassin versant de la Tourmente par approche hydrogéomorphologique (naturaliste)

Tables des zones inondées selon leur fréquence estimée au regard de la morphologie de la vallée pour la rivière la Tourmente et ses affluents secondaires. (étude Géosphair décembre 2005).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Vitesses dans la zone inondable par approche hydraulique et hydrogéomorphologique de la rivière Sourdoire en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_ZI_SOURDOIRE_2005_V_S_019

tables de l’atlas des zones inondables de la Soudoire, du Maumont et du Vell par approche hydrogéomorphologique (naturaliste) complété par une qualification de l’aléa sur les secteurs à enjeux

Table des zones inondées selon leur fréquence estimée (crues fréquentes de retour 5 à 15 ans ; crues exceptionnelles = plus hautes eaux connues) au regard de la morphologie de la vallée pour l’ensemble du bassin de la Sourdoire, du Maumont et du Vell) pour les secteurs sans enjeux et complétée pour les secteurs présentant des enjeux d’une définition de l’aléa qualifié sur la base des laisses et témoignages des crues historiques en particulier de la crue la plus forte connue (crue de 1960) et de levés topographiques de la plaine alluviale permettant de définir les hauteurs d’eau, les champs des vitesses et ainsi d’en déduire une cartographie de l’aléa.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-zonages-risque-naturel,sourdoire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Hauteurs de la zone inondable par approche hydraulique et hydrogéomorphologique de la rivière Sourdoire en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_ZI_SOURDOIRE_2005_H_S_019

tables de l’atlas des zones inondables de la Soudoire, du Maumont et du Vell par approche hydrogéomorphologique (naturaliste) complété par une qualification de l’aléa sur les secteurs à enjeux

Table des zones inondées selon leur fréquence estimée (crues fréquentes de retour 5 à 15 ans ; crues exceptionnelles = plus hautes eaux connues) au regard de la morphologie de la vallée pour l’ensemble du bassin de la Sourdoire, du Maumont et du Vell) pour les secteurs sans enjeux et complétée pour les secteurs présentant des enjeux d’une définition de l’aléa qualifié sur la base des laisses et témoignages des crues historiques en particulier de la crue la plus forte connue (crue de 1960) et de levés topographiques de la plaine alluviale permettant de définir les hauteurs d’eau, les champs des vitesses et ainsi d’en déduire une cartographie de l’aléa.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,sourdoire,zones-a-risque-naturel
Vitesses dans la zone inondable par approche hydraulique et hydrogéomorphologique de la Sarsonne à Ussel en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_ZI_SARSONNE_2001_V_S_019

L’étude a déterminé les zones inondables de la Sarsonne à Ussel par approche hydrogéomorphologique sur les zones amont et aval de la partie urbanisée (emprise maximale uniquement). L’approche hydrogéomorphologique est une approche naturaliste basée sur la lecture de la morphologie de la plaine alluviale. Elle est ici complétée par une extrapolation de la ligne d’eau d’une crue connue pour établir la ligne d’eau de la crue de référence.
Cette lecture de la morphologie de plaine alluviale a été précisée sur le secteur urbanisé, grâce notamment à des travaux topographiques, permettant de définir des hauteurs et des vitesses d’écoulement dans la traversée de la zone urbanisée. La zone inondable  a été établie via le calcul de la ligne d’eau d’une crue centennale (de référence) déterminée par extrapolation de ligne d’eau de la crue de 1994, extrapolation basée sur les connaissances topographiques, la différence de débits entre l’événement de 1994 et un événement centennal. La connaissance topographique a permis de déterminer les hauteurs d’eau (entre 0 et 1 m et > à 1 m) ; les vitesses d’écoulement ont été définies de façon qualitative à partir de la morphologie de la vallée principalement. Le croisement de ces deux paramètres a permis de cartographier l’aléa (fort = H > 2m ou 1m < H < 2m et V > 0,5m/s  ou 0m < H < 1m et V > 1m/s ; moyen = 1m < H < 2m et V < 0,5m/s ou 0m < H < 1m et 0,5m/s < V < 1m/s ; aléa faible 0m < H < 1m et V < 0,5m/s).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-zonages-risque-naturel,sarsonne,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Limite de la crue de référence de la zone inondable par approche hydraulique et hydrogéomorphologique de la Sarsonne à Ussel en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_ZI_SARSONNE_2001_LIM_L_019

L’étude a déterminé les zones inondables de la Sarsonne à Ussel par approche hydrogéomorphologique sur les zones amont et aval de la partie urbanisée (emprise maximale uniquement). L’approche hydrogéomorphologique est une approche naturaliste basée sur la lecture de la morphologie de la plaine alluviale. Elle est ici complétée par une extrapolation de la ligne d’eau d’une crue connue pour établir la ligne d’eau de la crue de référence.
Cette lecture de la morphologie de plaine alluviale a été précisée sur le secteur urbanisé, grâce notamment à des travaux topographiques, permettant de définir des hauteurs et des vitesses d’écoulement dans la traversée de la zone urbanisée. La zone inondable  a été établie via le calcul de la ligne d’eau d’une crue centennale (de référence) déterminée par extrapolation de ligne d’eau de la crue de 1994, extrapolation basée sur les connaissances topographiques, la différence de débits entre l’événement de 1994 et un événement centennal. La connaissance topographique a permis de déterminer les hauteurs d’eau (entre 0 et 1 m et > à 1 m) ; les vitesses d’écoulement ont été définies de façon qualitative à partir de la morphologie de la vallée principalement. Le croisement de ces deux paramètres a permis de cartographier l’aléa (fort = H > 2m ou 1m < H < 2m et V > 0,5m/s  ou 0m < H < 1m et V > 1m/s ; moyen = 1m < H < 2m et V < 0,5m/s ou 0m < H < 1m et 0,5m/s < V < 1m/s ; aléa faible 0m < H < 1m et V < 0,5m/s).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-zonages-risque-naturel,sarsonne,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration