Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (organisation Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Il-de-France)
Organisation : Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Il-de-France

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-sdirve)

Fréquence de mise à jour : unknown
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE SAINT-DENIS-EN-VAL)
Organisation : COMMUNE DE SAINT-DENIS-EN-VAL

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : unknown
DECLARATION LOI AGEC 2024 COMMUNE DE ROQUEVAIRE
Organisation : COMMUNE DE ROQUEVAIRE

Cette publication concerne la déclaration des achats loi AGEC 2024 pour la Commune de Roquevaire pour la période 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024
En application de l’arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de déclaration de la part des dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées.
La déclaration est effectuée une fois par an dans les six mois suivant le 31 décembre de l'année civile concernée ».

Fréquence de mise à jour : unknown