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Calendrier des Archives Départementales saison 2016-2017
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

LES RENDEZ-VOUS DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES 2016-2017

Mots-clés : agenda,archives-departementales,ateliers,conferences,culture,visite
Fréquence de mise à jour : unknown
Dette propre au 01 Janvier 2016
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Jeu de données reprenant les emprunts du budget principal du Conseil départemental de la Haute-Garonne sur la période du 01/01/2016 au 31/12/2016. Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur, la durée de l’emprunt, les caractéristiques de taux d'intérêt, le montant initial, le capital restant dû au 01 Janvier ainsi que l'annuité en intérêt et en capital.

Mots-clés : budget,finances,territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Dette garantie 2016
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Jeu de données reprenant les emprunts garantis par le Conseil départemental de la Haute-Garonne pour la période du 01/01/2016 au 31/12/2016. 

Ce jeu de données présente le libellé de l'opération , l'établissement bancaire prêteur, le capital à l'origine, le capital restant dû au 01/01/2016 , la durée de l'emprunt en mois, la périodicité de remboursement du prêt (annuelle, semestrielle, trimestrielle ou mensuelle), le type de taux (fixe, variable en fonction du taux du Livret A ou complexe), le taux d'intérêt, ainsi que l'intérêt et l'amortissement.

Mots-clés : finances,territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Logements commencés par canton de 2009 à 2013
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Nombre, surface totale et taille moyenne des logements commencés de 2009 à 2013.

Un logement est considéré comme commencé (mis en chantier) après réception de la déclaration d’ouverture de chantier envoyé par le maître d’ouvrage

Mots-clés : construction,habitat,territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Locaux commencés par canton de 2009 à 2013
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Surface de locaux non résidentiels commencés de 2009 à 2013 par type.

Un local non résidentiel est considéré comme commencé (mis en chantier) après réception de la déclaration d’ouverture de chantier envoyé par le maître d’ouvrage.

On compte 13 types tels que les hébergements hôteliers, bâtiments, services publics, etc.

Mots-clés : construction,territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Nombre d’établissements par canton au 01/01/2014
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Nombre d’établissements au 1er janvier 2014 par grand secteur d’activité (activités marchandes hors agriculture : industrie - construction - commerce - administration publique). 

Un établissement dépend juridiquement et financièrement de l’entreprise qui l’a créé. C’est pourquoi une entreprise peut posséder plusieurs établissements.

Mots-clés : activite,economie,territoire
Animations proposées par la Médiathèque Départementale
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Liste des animations proposées par la Médiathèque Départementale de la Haute-Garonne à son réseau de bibliothèques municipales.

Le prêt de ces animations est gratuit.

Pour prendre connaissance du programme en cours, consultez le site du Conseil Départemental.

Mots-clés : culture
Fréquence de mise à jour : unknown
Compte administratif 2015
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Le compte administratif retrace l’exécution effective des dépenses et des recettes de la collectivité, il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et soumis au vote des conseillers départementaux au plus tard le 30 juin de l’année N+1. Il doit être en concordance avec le compte de gestion présenté par le Payeur départemental. 

Le compte administratif présente les dépenses et les recettes du budget principal et des budgets annexes en investissement et en fonctionnement détaillées par opérations d’ordre et réelles, chapitre, article et rubrique fonctionnelle. Les nomenclatures comptables utilisées sont la M52, la M4 et la M43. L’état présenté tient compte des résultats d’investissement et de fonctionnement de l’exercice antérieur mais n’intègre pas les restes à réaliser de l’année 2015.

Mots-clés : budget,finances,territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Sites de consultation du Centre de santé sexuelle (ex-CDPEF) en Haute-Garonne
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose la liste des sites de consultation du Centre de santé sexuelle (anciennement CDPEF) dans le département de la Haute-Garonne. Chaque site est géolocalisé. Des informations complémentaires sont incluses dans ce jeu de données : adresse complète et code postal, numéros de téléphone, jours d'accueil du public pour rendez-vous, Maison des Solidarités (MDS) de rattachement.

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Pour en savoir plus : [consultez la page d'information dans le site haute-garonne.fr](https://www.haute-garonne.fr/service/centre-de-sante-sexuelle).

Mots-clés : consultations-medicales,depistage-sida-vih,education-sexuelle,medecins,planification-et-education-familiale,prevention-sida-vih,sages-femmes,sante-sexuelle,solidarite,solidarites
APA à domicile par MDS, années, GIR et tranches d'âge (droits ouverts)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les données portent sur le nombre de bénéficiaires de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA) qui résident à leur domicile ou dans leur famille, et qui ont un droit ouvert au 31/12 de l’année considérée (notion de stock). L’indicateur est communiqué à l’échelle de la Maison des Solidarités dont dépend la commune de secours du bénéficiaire, pour une période de cinq années consécutives, ventilé selon le degré de dépendance (GIR) et la tranche d'âge. 

Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre 1 et 5 ne sont pas diffusées.

Mots-clés : aide,dependance,personnes-agees,prestation,solidarites
Fréquence de mise à jour : unknown
APA à domicile par communes et années (droits ouverts)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les données portent sur le nombre de bénéficiaires de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA) qui résident à leur domicile ou dans leur famille, et qui ont un droit ouvert au 31/12 de l’année considérée (notion de stock). L’indicateur est communiqué à l’échelle de la commune et pour une période de cinq années consécutives.

Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre 1 et 5 ne sont pas diffusées.

Mots-clés : aide,dependance,personnes-agees,prestation,solidarites
Fréquence de mise à jour : unknown