Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
PLU de LENS LESTANG 26162 - Mise à jour 04/07/2017
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LENS LESTANG 26162 - PLU approuvé le 12/01/2007 Mise à jour du 04/07/2017

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
PPRN inondation Commune de TAIN L'HERMITAGE 26347 approuvé le 09/05/2017
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 09/05/2017 pour la commune de TAIN L'HERMITAGE 26347

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation Commune de MIRABEL AUX BARONNIES 26182 approuvé le 03/10/2011
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de MIRABEL AUX BARONNIES 26182 approuvé le 03/10/2011

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN PER approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MONTMAUR EN DIOIS 26205
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan d'Exposition aux Risques PER approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MONTMAUR EN DIOIS 26205

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de MONTELEGER 26196 - Mise à jour SUP 07/05/2019 - FIN de VALIDITE : 22/07/2019 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 01/07/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 - Mise à jour SUP du 07/05/2019 - FIN de VALIDITE : 22/07/2019 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 01/07/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2019-05-07
Fin de la couverture temporelle : 2019-07-22
PLU de TAULIGNAN 26348 - Mise à jour 05/12/2017
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TAULIGNAN 26348 - PLU approuvé le 20/12/2007 – Mise à jour du 05/12/2017

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de MONTELEGER 26196 - Modification N°2 01/07/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 - Modification N°2 approuvée le 01/07/2019 caractère exécutoire le  22/07/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de SAINT UZE 26332 - Mise à jour 20/07/2017
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT UZE 26332 - PLU approuvé le 25/09/2013 - Mise à jour du 20/07/2017

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de VALENCE 26362 - Modification simplifiée N°2 17/12/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 17/12/2018 – caractère exécutoire le 26/12/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Mise en compatibilité N°4 29/04/2019 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité N°5 approuvée le 18/09/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - PLU approuvé le 30/11/2012 - Mise en compatibilité N°4 approuvée le 29/04/2019 - caractère exécutoire le 06/05/2019 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité N°5 approuvée le 18/09/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2019-05-06
Fin de la couverture temporelle : 2019-09-30
PLU de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 - Modification simplifiée N°2 09/10/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 - PLU approuvé le 10/02/2014 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 09/10/2019 caractère exécutoire le 14/10/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de SAOU 26336 - Mise à jour DPU 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 21/11/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAOU 26336 - PLU approuvé le 19/12/2017 -  Mise à jour DPU du 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 21/11/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-05-29
Fin de la couverture temporelle : 2019-11-21
PPRN inondation Commune de ROUSSET LES VIGNES 26285 approuvé le 18/12/2006
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de ROUSSET LES VIGNES 26285

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation Commune de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322 approuvé le 18/12/2006
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
CC de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Révision 03/05/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Carte Communale - CC  Révision approuvée le 03/05/2019 (Arrêté Préfectoral) Délibération du 14/03/2019 Caractère exécutoire le 23/05/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de MARSAZ 26177 - Mise à jour SUP 08/10/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSAZ 26177 - PLU approuvé le 28/10/2013  - Mise à jour SUP du 08/10/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
CC de LA PENNE SUR L’OUVEZE 26229 - Procédure principale 12/11/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LA PENNE SUR L’OUVEZE 26229 - Carte Communale  - Procédure principale approbation préfet 12/11/2019 - délibération du 28/08/2019 – caractère exécutoire le 20/11/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PPRN inondation Commune de VENTEROL 26367 approuvé le 18/12/2006
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de VENTEROL 26367

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Mise à jour SUP 30/09/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX 26038 - PLU approuvé le 13/12/2004 - Mise à jour SUP du 30/09/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de EROME 26119
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de EROME 26119

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Mise à jour du 20/06/2017 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX 26038 PLU approuvé le 13/12/2004 - Mise à jour du 20/06/2017 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-06-20
Fin de la couverture temporelle : 2019-09-30
PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Modification N°2 08/03/2018 - FIN de VALIDITE : 01/10/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Modification N°2 approuvée le 08/03/2018 caractère exécutoire le 12/04/2018 - FIN de VALIDITE : 01/10/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-04-12
Fin de la couverture temporelle : 2019-10-01
PPRN inondation Commune de SAINT VALLIER 26333 approuvé le 30/11/2012
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SAINT VALLIER 26333 approuvé le 30/11/2012

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation Commune de CHANOS CURSON 26071 approuvé le 25/07/2013
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de CHANOS CURSON 26071 approuvé le 25/07/2013

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation Commune de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325 approuvé le 27/02/2001
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/09/2011 pour la commune de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de SAINT BARTHELEMY DE VALS 26295
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de SAINT BARTHELEMY DE VALS 26295

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation Commune de SEDERON 26340 approuvé le 31/03/2005
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SEDERON 26340 approuvé le 31/03/2005

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de CLEON D'ANDRAN 26095 - Procédure principale 25/03/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLEON D'ANDRAN 26095 - PLU approuvé le 25/03/2019 caractère exécutoire le 05/05/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Procédure principale 02/08/2019 - FIN de VALIDITE : 12/08/2019 Mise à jour DPU
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - PLU approuvé le 02/08/2019 – caractère exécutoire le 12/09/2019 - FIN de VALIDITE : 12/08/2019 Mise à jour DPU

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2019-09-12
Fin de la couverture temporelle : 2019-09-12
PPRN inondation approuvé le 29/08/2001 pour la commune de CONDORCET 26103
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/08/2001 pour la commune CONDORCET 26103

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de ETOILE SUR RHONE 26124 - Mise à jour SUP 04/10/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ETOILE SUR RHONE 26096 - PLU approuvé le 06/02/2014 - Mise à jour SUP du 04/10/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de LA BATIE ROLLAND 26031 - Révision 17/12/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BATIE ROLLAND 26031 - Révision approuvée le 17/12/2018 caractère exécutoire le 21/01/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - Modification N°6 22/11/2018 - FIN de VALIDITE : 10/04/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - PLU approuvé le 26/11/2009 - Modification N°6 approuvée le 22/11/2018 caractère exécutoire le 23/12/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-12-23
Fin de la couverture temporelle : 2019-04-10
PLU de VALENCE 26362 - Mise à jour SUP 28/06/2018 - FIN de VALIDITE : 26/12/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 17/12/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Mise à jour SUP 28/06/2018 - FIN de VALIDITE : 26/12/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 17/12/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-06-28
Fin de la couverture temporelle : 2018-12-26
PLU de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 Modification simplifiée N°1 23/03/2017 - FIN de VALIDITE : 14/10/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 09/10/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 PLU approuvé le 10/02/2014 -  Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/03/2017 caractère exécutoire le 07/04/2017 - FIN de VALIDITE : 14/10/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 09/10/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-04-07
Fin de la couverture temporelle : 2019-10-14
PLU de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - Mise à jour SUP 10/04/2019
Organisation : DDT Drôme

nsemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - PLU approuvé le 26/11/2009 - Mise à jour SUP du 10/04/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de CLERIEUX 26096 - Mise à jour SUP 24/09/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 - PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise à jour SUP du 24/09/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de CLERIEUX 26096 - Mise en compatibilité 15/10/2018 - FIN de VALIDITE : 24/09/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 - PLU approuvé le 08/08/2013 -  Mise en compatibilité  approuvée le 15/10/2018 caractère exécutoire le 18/04/2019 - FIN de VALIDITE : 24/09/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2019-04-18
Fin de la couverture temporelle : 2019-09-24
PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Mise en compatibilité N°5 18/09/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - PLU approuvé le 30/11/2012 - Mise en compatibilité N°5 approuvée le 18/09/2019 - caractère exécutoire le 30/09/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de BEAUVALLON 26042 - Modification simplifiée N°1 23/09/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUVALLON 26042 - PLU approuvé le 25/02/2008 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/09/2019 – caractère exécutoire 10/10/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise à jour SUP 19/09/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Mise à jour SUP du 19/09/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise à jour DPU 06/03/2018 - FIN de VALIDITE : 01/08/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 08/07/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Mise à jour DPU du 06/03/2018 - FIN de VALIDITE : 01/08/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 08/07/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-03-06
Fin de la couverture temporelle : 2019-08-01
PPRN inondation Commune de SUZE LA ROUSSE 26345 approuvé le 18/12/2006
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de SUZE LA ROUSSE 26345

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de PARNANS 26225
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de  PARNANS 26225

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de GRIGNAN 26146 - Procédure principale 06/05/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRIGNAN 26146 - PLU approuvé le 06/05/2019 caractère exécutoire le 28/06/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Révision 27/09/2017 - FIN de VALIDITE : 06/03/2018 Mise à jour DPU
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 caractère exécutoire 16/11/2017 - FIN de VALIDITE : 06/03/2018 Mise à jour DPU

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-11-16
Fin de la couverture temporelle : 2018-03-06
PLU de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - Mise à jour SUP 20/09/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du PlanLocal d'Urbanisme de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - PLU révisé approuvé le 19/12/2018 - Mise à jour SUP du 20/09/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de BESAYES 26049 - Mise à jour DPU 28/12/2017 - FIN de VALIDITE : 31/10/2018 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

nsemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BESAYES 26049 - PLU approuvé le 14/11/2017 – caractère exécutoire le 30/11/2017 - Mise à jour DPU du 28/12/2017 - FIN de VALIDITE : 31/10/2018 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-12-28
Fin de la couverture temporelle : 2018-10-31
PLU de VALENCE 26362 - Modification simplifiée N°1 26/02/2018 - FIN de VALIDITE : 28/06/2018 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018 caractère exécutoire le 05/04/2018 - FIN de VALIDITE : 28/06/2018 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-04-05
Fin de la couverture temporelle : 2018-06-28
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VESC 26373 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VESC 26373 - PPRNi approuvé le 18/12/2006

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation Commune de MERCUROL 26179 approuvé le 29/09/2011
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/09/2011 pour la commune de MERCUROL 26179

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de LORIOL SUR DROME 26166 - Mise à jour SIS 07/02/2020
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LORIOL SUR DROME 26166 - PLU Révision approuvée le 11/07/2018 - Mise à jour Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) du 07/02/2020

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de HOSTUN 26149 - Mise à jour SUP 16/01/2020
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HOSTUN 26149 PLU approuvé le 13/02/2012 - Mise à jour SUP du 16/01/2020

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Plan des Surfaces Submersibles (PSS) applicalble dans la Vallée du Rhône Sud - PSS Sud approuvé le 08/11/1979
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du zonage réglementaire du plan des surfaces submersibles (PSS) et déterminant les dispositions techniques applicables pour la section de la vallée du Rhône située :
- au Sud du confluent de l’Isère – Décret du 8 janvier 1979

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation Commune de PIERRELATTE 26235 approuvé le 05/07/2012
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de PIERRELATTE 26235 approuvé le 05/07/2012

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration