Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Agences commerciales du réseau Libellule Sytral de la Communauté d’Agglomération de Villefranche Beaujolais Saône
Organisation : Métropole de Lyon

Les agences commerciales du réseau Libellule sont des objets ponctuels qui localisent les différentes agences commerciales.
L’agence commerciale est caractérisée par des informations de gestion (nom, adresse, coordonnées  x/y).

Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Points d'arrêt du réseau Libellule Sytral de la Communauté d’Agglomération de Villefranche Beaujolais Saône
Organisation : Métropole de Lyon

Le point d’arrêt est caractérisé par des informations de gestion et de localisation : numéro du point d’arrêt, nom commercial, liste des lignes de desserte avec leur sens, accessibilité PMR, présence d’ascenseur ou d’escalier mécanique, adresse, côté de la chaussée vis-à-vis de l'adresse (en face de l'adresse ou à l'adresse), coordonnées x/y.

Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Lignes de bus et cars du réseau Libellule Sytral de la Communauté d’Agglomération de Villefranche Beaujolais Saône
Organisation : Métropole de Lyon

La représentation graphique des lignes de bus et cars du réseau Libellule est un objet linéaire qui localise la ligne et son parcours de terminus à terminus.
La représentation graphique des lignes est caractérisée par des informations de gestion (nom de la la ligne, code interne du tracé, code de la ligne, type de tracé, nom du tracé, sens, code et nom de l'origine et de la destination, famille de transport, date de début et de fin du tracé, code et nom du type de ligne, accessibilité PMR, trigramme de la ligne, nom de la version du tracé, date de dernière mise à jour des données) et de tracés (polylignes de terminus à terminus).

Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Revendications et restitutions d’archives publiques
Organisation : Ministère de la Culture

Chaque année, l’État réintègre dans les collections publiques des dizaines de documents d’archives qui en ont été détournés à des périodes plus ou moins anciennes.  
Cette réintégration, effectuée à l’issue d’une « revendication » (terme juridique retenu par le code du patrimoine, [articles L112-22 et 23](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006074236/LEGISCTA000035105125/#LEGISCTA000035105128)) conduite auprès d’un détenteur privé (professionnel ou particulier), obéit à une double finalité : garantir l’intégrité des biens culturels appartenant à l’Etat et l’accès de tous à ce patrimoine historique national.  
Cette pratique se fonde juridiquement sur les principes d'[inaliénabilité, d'imprescriptibilité](https://francearchives.fr/article/235244911) et d’insaisissabilité des biens appartenant au domaine public, rappelés dans les codes du patrimoine, de la propriété des personnes publiques et des collectivités territoriales.  
Rappelons qu’en matière de gestion d’archives, trois administrations sont habilitées à agir sur ce terrain : le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères et le ministère des Armées chacun pour leur propre périmètre, et le ministère de la Culture pour l’ensemble des autres secteurs ministériels.  
Dans un souci de transparence, l’observatoire des revendications a pour vocation de rendre compte de la politique en matière de revendications d’archives publiques.  
Le présent jeu de données agrège l'ensemble des données relatives aux demandes de restitution menées auprès des détenteurs en 2021 et 2022. A noter que les données émanant du ministère des Armées n’étant pas encore complètes en 2021, ne figuraient pas dans les données pour cette année, elles ont été intégrées à l’observatoire à partir de l’année 2022.   
Le détail des indicateurs (date de l’action ou de la vente, nombre de lots concernés, description, types de documents, périodes concernées, services instructeurs et destinataires et issue de l’action) est disponible en annexe (téléchargeable via l'onglet "Export).  
En savoir plus sur l’observatoire des restitutions d'archives publiques (portail national FranceArchives : [Observatoire des restitutions d'archives publiques (FranceArchives) )](https://francearchives.fr/section/672908641/).  
En savoir plus sur l’analyse des données de l'observatoire interministériel des restitutions 2022 (portail national FranceArchives : [Analyse des données de l'observatoire interministériel des restitutions 2022 (FranceArchives](https://francearchives.fr/fr/article/668625793))).

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : punctual
Véhicules à faibles et à très faibles émissions - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Recensement partiel des véhicules à faibles et à très faibles émissions d'Orléans Métropole. Données aujourd'hui limitées à la flotte de bus.

Modèle de données conforme à l'arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc <https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042754492>

Mots-clés : transports-deplacements