Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire entre Beaulieu-sur-Loire et Saint-Gondon - Secteur des vals de Ousson-sur-Loire, de Châtillon-sur-Loire, de Saint-Firmin-sur-Loire, de Briare et de Gien [hauteurs de submersion]
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

AZI_Briare-Gien_Heau

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,loire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire entre Beaulieu-sur-Loire et Saint-Gondon - Secteur des vals de Ousson-sur-Loire, de Châtillon-sur-Loire, de Saint-Firmin-sur-Loire, de Briare et de Gien [altitude de la surface d'eau]
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

AZI_Briare-Gien_Zeau

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,loire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire entre Beaulieu-sur-Loire et Saint-Gondon - Secteur des vals de Ousson-sur-Loire, de Châtillon-sur-Loire, de Saint-Firmin-sur-Loire, de Briare et de Gien [hauteurs brutes de submersion]
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

AZI_Briare-Gien_Heau_brutes

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,loire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire entre Beaulieu-sur-Loire et Saint-Gondon - Secteur des vals de Ousson-sur-Loire, de Châtillon-sur-Loire, de Saint-Firmin-sur-Loire, de Briare et de Gien [enveloppe de submersion]
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

AZI_Briare-Gien_Emprise_PHEC

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,loire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire entre Beaulieu-sur-Loire et Saint-Gondon - Secteur des vals de Ousson-sur-Loire, de Châtillon-sur-Loire, de Saint-Firmin-sur-Loire, de Briare et de Gien [isocotes reconstituées]
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

AZI_Briare-Gien_Isocotes_cm

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,loire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le département de l'Orne entre 2020 et 2024
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Le préfet nomme pour une durée déterminée de 5 ans les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1, arrêté ministériel du 14 juin 2010 modifié par arrêté ministériel du 12 juillet 2019, note technique du 16 juillet 2019 relative aux lieutenants de louveterie NOR : TREL1920462N). Ces territoires peuvent être infra-communaux. La louveterie est une chasse aux loups et autres grands animaux nuisibles, en vue de leur destruction. Le préfet décide par arrêté des destructions et régulations d'animaux susceptibles d'occasionner des dégâts. Les lieutenants de louveterie géreront ces destructions et régulations sous le contrôle de la direction départementale des territoires. Le nombre des lieutenants est fixé en fonction de la superficie, du boisement et du relief du département. Ces lieutenants sont les conseillers techniques de l'administration en matière de gestion de la faune sauvage.
Validité : 01/01/2020-31/12/2024

Mots-clés : chasses,donnees-ouvertes,inspire,lieutenants,nature-paysage-biodiversite-chasse,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Début de la couverture temporelle : 2020-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le département de l'Orne depuis le 01/01/2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Le préfet nomme pour une durée déterminée de 5 ans les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1, arrêté ministériel du 14 juin 2010 modifié par arrêté ministériel du 12 juillet 2019, note technique du 16 juillet 2019 relative aux lieutenants de louveterie NOR : TREL1920462N). Ces territoires peuvent être infra-communaux. La louveterie est une chasse aux loups et autres grands animaux nuisibles, en vue de leur destruction. Le préfet décide par arrêté des destructions et régulations d'animaux susceptibles d'occasionner des dégâts. Les lieutenants de louveterie géreront ces destructions et régulations sous le contrôle de la direction départementale des territoires. Le nombre des lieutenants est fixé en fonction de la superficie, du boisement et du relief du département. Ces lieutenants sont les conseillers techniques de l'administration en matière de gestion de la faune sauvage.

Mots-clés : chasses,donnees-ouvertes,inspire,nature-paysage-biodiversite-chasse,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2029-12-31
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type B des voies ferrées en Meurthe-et-Moselle
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Réalisée en application de l'article 3-II-1-b du décret du 24 mars 2006 la carte représente les secteurs affectés par le bruit définis dans les arrètés préfectoraux de classement sonore.

Agrégation réalisée avec le plugin QGIS MIZOGEO mis à disposition par le CEREMA.
Source des données: CEREMA

Mots-clés : bruits,csb,ddt54,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Natura 2000 en Hauts-de-France
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Natura 2000 en Hauts-de-France

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,sites-proteges
PLN Qualité Eau baignade 2021-2023
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Suivi de la qualité des eaux de baignade à port la Nouvelle de 2021 à 2023

Mots-clés : baignade,developpement-durable,eau,installation-de-suivi-environnemental,port,port-la-nouvelle
Lieu des aires de covoiturage
Sigle : CD81
Organisation : Conseil Départemental du Tarn

Lieux des aires de covoiturage réalisées dans le département du Tarn (81) .


Mots-clés : aires-covoiturage,aires-de-covoiturage,covoiturage,lieux-de-covoiturage,transports-covoiturage
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-22
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-30
Marché de formation professionnel des Personnes Placées Sous Main de Justice
Sigle : PPSMJ - 2

Marché de formation professionnel des Personnes Placées Sous Main de Justice


Mots-clés : donnees-essentielles
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-01-12
Fin de la couverture temporelle : 2025-01-10
Les politiques de science ouverte des établissements de l'ESR
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données est une version simplifiée du jeu de données présentant les résultats de l’enquête réalisée par le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace (MESRE), concernant la mise en œuvre des politiques de science ouverte par les établissements de l’enseignement supérieur et de la recherche en France. Le jeu de données complet de cette enquête, réalisée du 1er décembre 2023 au 26 janvier 2024, est disponible dans l’entrepôt Recherche Data Gouv (<https://doi.org/10.57745/PH7EIX>). Les résultats ont été publiés dans un rapport (DOI: [10.52949/80](https://doi.org/10.52949/80)). 

A partir de 2025, le jeu de données présenté est mis à jour et enrichi avec des nouvelles informations, par le biais des signalements effectués par les établissements et par une veille systématique du ministère.

Pour nous signaler l’adoption d’un document de politique de science ouverte par votre établissement, la mise à jour d’une politique existante, ou un lien cassé, n’hésitez pas à nous écrire à l’adresse [coso@recherche.gouv.fr](mailto:coso@recherche.gouv.fr).

Mots-clés : bso,donnees-de-la-recherche,enseignement-superieur,etablissement-denseignement-superieur,evaluation-de-la-recherche,formation,logiciel-libre-de-la-recherche,pnso,politique-detablissement,publication,recherche,science-ouverte,structures-publiques-de-recherche,universite
Zones basses sujettes à submersion marine - communes de Saint-Julien-en-Born et Lit-et-Mixe
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Zones basses des communes de Saint-Julien-en-Born et Lit-et-Mixe au droit du courant de Contis, identifiées par une étude du CETE (Cerema aujourd'hui) sur le littoral landais en 2010. Sont identifiés les terrains dont l'altimétrie est inférieure à 3 m NGF - Nivellement général de la France. Ces zones sont sujettes à la submersion marine.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,lit-et-mixe,marine,risque,risque-zonages-risque-naturel,saint-julien-en-born,submersion,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Eure
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en application de l'arrêté du 12 janvier 2005 pris pour l'application des articles R.615-10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement. Cours d'eau définis par arrêté préfectoral DDTM/SEBF/11/091 du 8 juin 2011 établissant le recensement des cours d'eau de l'Eure en application de l'article D615-46 du Code Rural. Màj: 07/2018

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau