Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Décisions de justice des Cours administratives d’appel
Organisation : Ouvrons !

Données issues à partir de https://opendata.justice-administrative.fr/
[Conditions générales d'utilisation des données](https://opendata.justice-administrative.fr/cgu.html).

Mots-clés : cours-administratives,decisions,justice,justice-administrative
Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2022-03-01
Fin de la couverture temporelle : 2022-04-30
PLU Évry-Courcouronnes
Organisation : Ville d'Evry-Courcouronnes

Le plan local d’urbanisme ou le PLU est le document de planification communale.

Il est fondé par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000, en remplacement du Plan d’Occupation des Sols (POS).

Le PLU en vigueur à Courcouronnes, dont la révision a été prescrite le 26 juin 2014, a été approuvé le 22 juin 2017 et modifié le 12 décembre 2019.

Le PLU en vigueur à Evry, dont la révision a été prescrite le 26 juin 2014, a été approuvé le 26 septembre 2019.

Ce jeu de données est également disponible, au standard CNIG v2017, sur le [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=2.430274&lat=48.622615999999994&zoom=13&mlon=2.430274&mlat=48.622616).

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,courcouronnes,evry,evry-courcouronnes,plan-local-durbanisme,plu,urbanisme,zonage
Décisions 2022 - 2023 Evry-Courcouronnes - Format SCDL
Organisation : Ville d'Evry-Courcouronnes

Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonne marche de l’administration communale. Le Maire rend compte de cette délégation à chaque séance du Conseil municipal.

Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la Ville d'Evry-Courcouronnes en 2022.

Mots-clés : actes-administratifs,actes-reglementaires,administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,decisions,decisions-municipales
Déliberations Évry-Courcouronnes - Format SCDL
Organisation : Ville d'Evry-Courcouronnes

Délibérations du Conseil Municipal de la Commune d'Evry-Courcouronnes du 1er janvier 2020 à ce jour - Format SCDL 

Les ordres du jour et procès verbaux du Conseil Municipal sont disponibles en suivant **[ce lien](https://evrycourcouronnes.fr/demarches/conseils-municipaux/).**

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,conseil-municipal,deliberations,instances,scdl
Décisions 2019 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL
Organisation : Ville d'Evry-Courcouronnes

Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonne marche de l’administration communale. Le Maire rend compte de cette délégation à chaque séance du Conseil municipal.

Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la Ville d'Evry-Courcouronnes pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2019.

Mots-clés : actes-administratifs,actes-reglementaires,administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,decisions,decisions-municipales
Cartes Postales Anciennes
Organisation : Ville d'Evry-Courcouronnes

Ce jeu de données rassemble un inventaire des cartes postales anciennes décrivant des scènes et des lieux du territoire évry-courcouronnais et des communes limitrophes. 

Elles témoignent de la vie des habitants du début du XXème siècle à la fin des années 60. 

Ce jeu sera enrichi et complété au fur et à mesure avec d'autres scènes sur d'autres villes. Ces cartes sont soit libres de droits, certaines proviennent de dons de particuliers.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,cartes-postales,cartes-postales-anciennes,culture-patrimoine