Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Martigues - Délibérations du Conseil municipal
Organisation : Ville de Martigues

Les données publiées dans ce jeu présentent la liste des arrêtés municipaux de la commune de Martigues depuis 2009. La liste des arrêtés municipaux affiche pour chaque texte ses intitulé, numéro d'identification, date et direction municipale. Les données sont actualisées quotidiennement. Retrouvez ci-dessous la description des champs du tableau établis par colonnes. # **Nom de la collectivité (COLL\\_NOM)** * Description. Affiche le nom de la collectivité à l'origine de l'acte publié. * Valeur unique : 'Martigues' # **Numéro SIRET (COLL\\_SIRET)** * Description. correspond à l'identifiant du Système d'Identification du Répertoire des Etablissements (SIRET) de la collectivité à l'origine de l'acte publié. * Valeur unique. Identifiant est composé de 9 chiffres SIREN + 5 chiffres NIC d’un seul tenant. Ici le n° SIRET est : 21130056100019 # **Numéro d'identification (DELIB\\_ID)** * Définition : correspond au numéro d'enregistrement du texte. Il est constitué du millésime (année où la décision ou bien la délibération a été adoptée) suivi du numéro chronologique d'enregistrement. # **Date (DELIB\\_DATE)** * Définition : correspond à la date où s'est tenue la séance du Conseil (délibération) ou date de signature par M. le maire (décision). La date est publiée sous la forme 'aaaa-mm-jj'. # **Objet (DELIB\\_OBJET)** * Définition : correspond à l'intitulé de la délibération telle qu'elle a été publiée. # **Identifiant de la préfecture (PREF\\_ID)** * Définition : correspond à l'identifiant de la préfecture des Bouches du Rhône sur notre application métier. # **URL (DELIB\\_URL)** * Définition correspond au lien hypertexte où lire la délibération dans son intégralité. **En savoir plus** * Retrouvez ci-contre le lien vers la liste des arrêtés municipaux de la commune de Martigues classées par numéros, mois, années, directions municipales. * https://arretes-deliberations.ville-martigues.fr/liste\\_arretes\\_list.php?&q=(id\\_collectivite\~equals\~1)&cselect=KGlkX2NvbGxlY3Rpdml0ZX5lcXVhbHN%2BMSk%3D.

Mots-clés : actes-administratifs,deliberation
Fréquence de mise à jour : daily
Équipements publics de la commune de Givors
Organisation : Givors

Les données géolocalisées permettant de dresser l'inventaire et de cartographier les équipements collectifs publics implantés sur leurs territoires représentent un enjeu majeur de connaissance pour toutes les strates de collectivités locales.
Un équipement proposant un service au public est une structure ou bâtiment, public ou privé répondant aux besoins de la population de la commune.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Rando-vélos
Organisation : Toulouse métropole

D'avril à novembre, chaque premier dimanche du mois, Toulouse Métropole organise et anime des randos-vélos gratuites sur l'ensemble du territoire. Chaque sortie propose un circuit différent qui permet de faire découvrir les aménagements du vaste réseau cyclable et vert des 37 communes de la métropole. 

Cette table recense les itinéraires des rando-vélos proposés.

Mots-clés : amenagement,balade,bande-cyclable,chemin,circuit,circulation,cyclable,cycliste,deplacement,environnement,itineraire,mobilite,modes-actifs,modes-doux,nature,parcours,piste-cyclable,rando,randonnees,reseau,rev,sentier,sortie-velos,sport,territoire,tourisme,transport,velo,vtt
Fréquence de mise à jour : semimonthly
Saisines de la CNDP 
Organisation : Commission nationale du débat public (CNDP)

Ensemble des saisines de la Commission nationale du débat public depuis ses débuts jusque la date de publication du fichier csv.
Source : Commission nationale du débat public.
Date de production et publication : cf. date de production du fichier. Contact : william.paterson(at)debatpublic.fr


Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 1995-02-02
Fin de la couverture temporelle : 2025-10-20