Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Liste des décisions d'aide attribuées aux 10e et 11e programmes d'intervention :
Organisation : Agence de l'eau Loire-Bretagne

Liste des décisions d'aide attribuées aux 10e et 11e programmes d'intervention :
**11e programme d'intervention**
- décisions d'aides 2019-2024 (liste arrêtée au 10 juin 2024)
- décisions d'aides 2024 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2023 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2022 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2021 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2020 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2019 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)

**10e programme d'intervention**
- décisions d'aides 2018
- décisions d'aides 2018 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2017
- décisions d'aides 2017 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2016
- décisions d'aides 2016 supérieures à 500 000 euros pour les activités économiques non agricoles
- décisions d'aides 2016 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2015
- décisions d'aides 2015 pour l'industrie
- décisions d'aides 2015 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2014
- décisions d'aides 2013

Mots-clés : subvention
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2012-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-07-31
Rapport de Jean Massot : les incidences sur la CNIL et la CADA du projet de loi pour une République numérique
Organisation : Premier ministre

Rapport rédigé par Jean Massot, Président de section (h) au Conseil d’État, relatif aux incidences sur la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) et la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) du projet de loi pour une République numérique.

Mots-clés : cada,cnil,economie,institution,institutions,loi,lois,republique-numerique
Fréquence de mise à jour : irregular
Bornes de recharge de la Communauté d'Agglomération du Boulonnais
Organisation : Communauté d'agglomération du Boulonnais

Base de données des Infrastructures de Recharges de Véhicules Electriques (IRVE) installées dans la Communauté d'Agglomération du Boulonnais

Mots-clés : bornes-de-recharge,bornes-de-recharge-electrique,bornes-electriques,irve,voiture,voiture-electrique,voitures-electriques
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2021-02-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-02-01