Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Etude de la zone inondable des rivières la Dordogne et la Rhue, commune de Bort-les-Orgues (2009) en Corrèze.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L’étude a déterminé les zones inondables de la Dordogne et de la Rhue dans la traversée de la commune de Bort-les-Orgues par approche hydrogéomorphologique sur les secteurs naturels et par une approche hydraulique sur les secteurs présentant des enjeux (zones urbanisées traversées par la Dordogne jusqu’à la confluence avec la Rhue et secteur du centre d’aide par le travail de la Saule bordé par la Rhue). La cartographie issue de la présente étude se substitue à la cartographie de la zone inondable de la Dordogne établie en 2000 uniquement sur le secteur de la Plantade. 
L’étude hydrogéomorphologique est une approche naturaliste basée sur la morphologie et la sédimentologie de la plaine alluviale. Elle permet de repérer les différents lits de la rivière façonnés par les crues passées (lits mineur, moyen, majeur, voire exceptionnel) pour établir une cartographie du lit ordinaire du cours d’eau, des zones de crues très fréquentes (de retour annuel, ici zone de marnage de la retenue du barrage hydroélectrique), fréquentes (retour de 5 à 15 ans) et exceptionnelles (plus hautes eaux). 
L’approche hydraulique s’attache à reproduire la crue de référence en intégrant les paramètres relatifs à la crue et aux conditions d’écoulement. La crue de référence pour la Dordogne est la crue de 1944 d’une période de retour estimée à 150 ans ; pour la Rhue la crue de référence est la crue centennale estimée. La modélisation hydraulique  a été réalisée à l’aide du logiciel Hec-ras (EU)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU (doc. du 17.12.2013) de la commune de Pigny
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de zonage, les prescriptions s'y superposant que les règlements s'appliquant à chaque type de zone.Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de PLU/POS existant sous forme numérique tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie 'Structure des données' présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données (cf. partie C). Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données du MAA et du MEDDE qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte.Les cartes communales font l'objet d'un autre standard de données COVADIS.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Etude de la zone inondable de la Sarsonne (2001) à Ussel en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

Lot ZI Sarsonne 2001 à Ussel en Corrèze

Atlas des zones inondables : étude de détermination des paramètres physiques des inondations de la Sarsonne dans la commune d’Ussel

L’étude a déterminé les zones inondables de la Sarsonne à Ussel par approche hydrogéomorphologique sur les zones amont et aval de la partie urbanisée (emprise maximale uniquement). L’approche hydrogéomorphologique est une approche naturaliste basée sur la lecture de la morphologie de la plaine alluviale. Elle est ici complétée par une extrapolation de la ligne d’eau d’une crue connue pour établir la ligne d’eau de la crue de référence.
Cette lecture de la morphologie de plaine alluviale a été précisée sur le secteur urbanisé, grâce notamment à des travaux topographiques, permettant de définir des hauteurs et des vitesses d’écoulement dans la traversée de la zone urbanisée. La zone inondable  a été établie via le calcul de la ligne d’eau d’une crue centennale (de référence) déterminée par extrapolation de ligne d’eau de la crue de 1994, extrapolation basée sur les connaissances topographiques, la différence de débits entre l’événement de 1994 et un événement centennal. La connaissance topographique a permis de déterminer les hauteurs d’eau (entre 0 et 1 m et > à 1 m) ; les vitesses d’écoulement ont été définies de façon qualitative à partir de la morphologie de la vallée principalement. Le croisement de ces deux paramètres a permis de cartographier l’aléa (fort = H > 2m ou 1m < H < 2m et V > 0,5m/s  ou 0m < H < 1m et V > 1m/s ; moyen = 1m < H < 2m et V < 0,5m/s ou 0m < H < 1m et 0,5m/s < V < 1m/s ; aléa faible 0m < H < 1m et V < 0,5m/s).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,sarsonne,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
POS (doc. du 19.02.2009) de la commune d'Orval
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de zonage, les prescriptions s'y superposant que les règlements s'appliquant à chaque type de zone.Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de PLU/POS existant sous forme numérique tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie 'Structure des données' présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données (cf. partie C). Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données du MAA et du MEDDE qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte.Les cartes communales font l'objet d'un autre standard de données COVADIS.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Etude de la zone inondable de la Diège (2009) en Corrèze.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

Cartographie des zones inondables de la Diège dans la traversée de Ussel en Corrèze
Communes de Saint-Pardoux-le-Vieux, Chaveroche, Ussel, Mestes, Saint-Exupéry-les-Roches

Tables des zones inondées selon leur fréquence (zone d’écoulement préférentiel  -crue de retour 5 à 15 ans-  et zone inondable maximale par hydrogéomorphologie -crue exceptionnelle-) estimée au regard de la morphologie de la vallée pour la rivière la Diège. Tables des aléas, des hauteurs d’eau et des vitesses d’écoulement obtenue par modélisation hydraulique (modèle Hac-Ras) pour la partie traversant la zone urbaine d’Ussel (vitesses faible, moyenne et forte ; hauteurs d’eau < à 0,5m, comprises entre 0,5m et 1m et > à 1 ; aléa faible, moyen et fort) (étude Cerema 2009)

1/10000 pour l’approche hydrogéomorphologique et 1/5000 pour l’approche hydraulique.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Etude de la zone inondable de la rivière Sourdoire (2005) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

Table des zones inondées selon leur fréquence estimée (crues fréquentes de retour 5 à 15 ans ; crues exceptionnelles = plus hautes eaux connues) au regard de la morphologie de la vallée pour l’ensemble du bassin de la Sourdoire, du Maumont et du Vell) pour les secteurs sans enjeux et complétée pour les secteurs présentant des enjeux d’une définition de l’aléa qualifié sur la base des laisses et témoignages des crues historiques en particulier de la crue la plus forte connue (crue de 1960) et de levés topographiques de la plaine alluviale permettant de définir les hauteurs d’eau, les champs des vitesses et ainsi d’en déduire une cartographie de l’aléa.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,sourdoire,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU (doc. du 25.06.2013) de la commune de Neuvy-sur-Barangeon
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de zonage, les prescriptions s'y superposant que les règlements s'appliquant à chaque type de zone.Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de PLU/POS existant sous forme numérique tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie 'Structure des données' présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données (cf. partie C). Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données du MAA et du MEDDE qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte.Les cartes communales font l'objet d'un autre standard de données COVADIS.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Zone inondable de la Roanne (2004) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

Lot_ZI_Roanne_2004
Zone inondable de la Roanne (2004) en Corrèze

Communes de Beynat, Sérilhac, Lanteuil, Albignac, Dampniat

tables de l’atlas des zones inondables de la Roanne par approche hydrogéomorphologique (naturaliste) hors secteur à enjeux et complété par une approche plus détaillée permettant de qualifier l’aléa dans la traversée du bourg de la commune de Lanteuil

Table des zones inondées selon leur fréquence estimée (crues fréquentes de retour 1 à 5 ans ; crues fréquentes de retour 5 à 15 ans ; crues exceptionnelles de retour  > 100 ans) au regard de la morphologie de la vallée pour la rivière la Roanne (entre la confluence avec la Corrèze à l’aval et le lieu-dit « Moulin de Cors » commune de Beynat à l’amont) pour les secteurs sans enjeux et, pour le secteur à enjeux (bourg de Lanteuil) table de l’aléa qualifié après extrapolation  pour une crue centennale du profil en long de la crue de 2001 (calé sur les laisses de crues) (incertitudes : précision à quelques décimètres) reportée sur la topographie réalisée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU (doc. du 04.05.2010) de la commune de Morogues
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de zonage, les prescriptions s'y superposant que les règlements s'appliquant à chaque type de zone.Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de PLU/POS existant sous forme numérique tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie 'Structure des données' présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données (cf. partie C). Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données du MAA et du MEDDE qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte.Les cartes communales font l'objet d'un autre standard de données COVADIS.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Etude de la zone inondable (ZI) de la Tourmente 2005
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

Etude de la zone inondable (ZI) de la Tourmente 2005

Communes de Turenne, Jugeals-Nazareth, Ligneyrac, Noaillac, Collonge-la-Rouge

tables de l’atlas des zones inondables du bassin versant de la Tourmente par approche hydrogéomorphologique (naturaliste)

Tables des zones inondées selon leur fréquence estimée au regard de la morphologie de la vallée pour la rivière la Tourmente et ses affluents secondaires. (étude Géosphair décembre 2005).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU (doc. du 28.02.2011) de la commune Mehun-sur-Yèvre
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de zonage, les prescriptions s'y superposant que les règlements s'appliquant à chaque type de zone.Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de PLU/POS existant sous forme numérique tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie 'Structure des données' présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données (cf. partie C). Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données du MAA et du MEDDE qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte.Les cartes communales font l'objet d'un autre standard de données COVADIS.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU (doc. du 29.03.2012) de la commune de Marmagne
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de zonage, les prescriptions s'y superposant que les règlements s'appliquant à chaque type de zone.Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de PLU/POS existant sous forme numérique tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie 'Structure des données' présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données (cf. partie C). Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données du MAA et du MEDDE qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte.Les cartes communales font l'objet d'un autre standard de données COVADIS.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Plan local d'urbanisme numérisé en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de zonage, les prescriptions s'y superposant que les règlements s'appliquant à chaque type de zone.Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de PLU/POS existant sous forme numérique tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie 'Structure des données' présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données (cf. partie C). Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données du MAA et du MEDDE qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte.Les cartes communales font l'objet d'un autre standard de données COVADIS.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Cartes communales (CC) de la Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant.Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme créé en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de cartes communales, tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données.La partie C 'Structure des données' présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données. Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données commune des ministères en charge de l'agriculture et du développement durable, qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU (doc. du 22.01.2010) de la commune de Levet
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de zonage, les prescriptions s'y superposant que les règlements s'appliquant à chaque type de zone.Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de PLU/POS existant sous forme numérique tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie 'Structure des données' présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données (cf. partie C). Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données du MAA et du MEDDE qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte.Les cartes communales font l'objet d'un autre standard de données COVADIS.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols