Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Localisation des tables de pique-nique à Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Localisation des tables de pique-nique en libre accès à Anglet gérées par les services de la Ville.

**Vous observez une table détériorée ?**  


Faites un signalement via l'application mobile de la ville d'Anglet en envoyant une photo du mobilier.

**Application mobile _Anglet_.**  


Simple, sobre et moderne,  _Anglet_ est une nouvelle application mobile accessible à tous les smartphones qui utilisent comme système d’exploitation IOS ou Android. Pour télécharger ce service gratuit et disponible pour tous les usagers, il suffit tout simplement de se rendre dans la section « Store » du téléphone mobile ou de la tablette et de taper le nom de l’application _Anglet_. Ainsi, l’icône bleue avec le soleil angloy apparaîtra. [Cliquez et téléchargez !](https://virtuel.anglet.fr/Appli/index.html "Opens internal link in current window") En quelques secondes, le dispositif  _Anglet_ sera ainsi disponible sur votre smartphone. 

Grâce au module _Signalement_ , il est facile de rendre compte d’un problème sur l’espace public en envoyant une photo instantanément au service municipal concerné

Mots-clés : aire,environnement,pique-nique,table,urbanisme-equipement
Subventions attribuées aux associations par la commune de Montoir de Bretagne - copie
Organisation : Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Liste des subventions publiques attribuées depuis 2018 aux associations par la Ville de Montoir de Bretagne.

Mots-clés : aides,associations,citoyennete-institution,subventions
Fréquence de mise à jour : unknown
Compte administratif 2022 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Compte administratif 2022 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Mots-clés : 2022,compte-administratif
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2022-12-31
Découpage des Assemblées de Tours
Organisation : Ville de Tours

Découpage des assemblées de Tours

Les assemblées s’inscrivent dans la politique de _démocratie permanente*_ mise en œuvre par la Ville. Tous les habitants à partir de 11 ans, associations, collectifs d’un secteur d’une Assemblée sont membres de droit de celle-ci. Les Assemblées œuvrent dans l’intérêt général, sont force de propositions et sont informées ou consultées pour les projets initiés et soutenus par la Ville dans leur secteur géographique. Elles se réunissent au moins 2 fois par an en réunions plénières ouvertes au public. 

_* La démocratie permanente permet aux habitants et habitantes de s’impliquer près de chez eux, avec les personnes qui vivent à Tours, pour agir collectivement et concrètement au service de toute la ville en articulant démocratie participative et représentative._

Mots-clés : assemblee,citoyen,concertation,decoupage,referenciels
Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2019 à 2021
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

L’enquête « OC » de la DREES a pour objet de connaître l’activité des organismes offrant des couvertures complémentaires santé, la population qu’elles couvrent, les garanties qu’elles offrent, et leurs modes de tarification.

  


L’enquête vise à décrire aussi complètement que possible le « cœur » du marché de la complémentaire santé, en interrogeant les organismes sur leurs contrats les plus souscrits, en individuel et en collectif.

  


Depuis 2019, le champ des contrats enquêtés est élargi à une sélection représentative des dix plus gros contrats collectifs et individuels

  


Les niveaux de garantie des contrats sont des montants théoriques de remboursement auxquels chaque bénéficiaire peut prétendre en cas de recours aux soins, et non les remboursements effectifs perçus par les assurés. Les évolutions observées de garanties de la population peuvent être la conséquence d’une modification des garanties offertes par les contrats mais aussi d’un changement dans les comportements de souscription. Les indicateurs publiés sont les garanties maximales auxquelles peuvent prétendre les assurés et non, comme pour les séries 2011-2016 et 2011-2019 (2011-2016 révisées), les garanties associées à un montant de dépense donné.

Mots-clés : contrat-collectif,contrat-individuel,garanties,primes,sante-et-systeme-de-soins