Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
[Courbes de charge fictives expérimentales] Profil PRO2 – Plage >24 kVA
Organisation : Enedis

Ce jeu de données est expérimental. Il présente des courbes de charges fictives associées à des identifiants fictifs pour le PRO2 – Plage >24 kVA. L'utilisateur s’engage à respecter les Conditions Générales d’Utilisation, accessibles à l’adresse https://opendata.enedis.fr/terms-of-service (CGU). Les données et informations n’ont pas de valeur contractuelle. Les données sont mises à disposition des utilisateurs sans aucune garantie particulière, expresse ou tacite quant à l’exactitude, la complétude et la mise à jour de ces données. Enedis décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui sera faite de ces données et informations. Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques dans l'Open service [Simulateur de courbes de charge](https://openservices.enedis.fr/service/simulateur-courbes-de-charge/). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : marche
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-10-29
[Courbes de charge fictives expérimentales] Profil RES2 – Plage ]3-6 kVA]
Organisation : Enedis

Ce jeu de données est expérimental. Il présente des courbes de charges fictives associées à des identifiants fictifs pour le Profil RES2 – Plage ]3-6 kVA]. L'utilisateur s’engage à respecter les Conditions Générales d’Utilisation, accessibles à l’adresse https://opendata.enedis.fr/terms-of-service (CGU). Les données et informations n’ont pas de valeur contractuelle. Les données sont mises à disposition des utilisateurs sans aucune garantie particulière, expresse ou tacite quant à l’exactitude, la complétude et la mise à jour de ces données. Enedis décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui sera faite de ces données et informations. Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques dans l'Open service [Simulateur de courbes de charge](https://openservices.enedis.fr/service/simulateur-courbes-de-charge/). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : marche
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-10-29
[Courbes de charge fictives expérimentales] Profil PRO2 – Plage ]12-24 kVA]
Organisation : Enedis

Ce jeu de données est expérimental. Il présente des courbes de charges fictives associées à des identifiants fictifs pour le Profil PRO2 – Plage ]12-24 kVA]. L'utilisateur s’engage à respecter les Conditions Générales d’Utilisation, accessibles à l’adresse https://opendata.enedis.fr/terms-of-service (CGU). Les données et informations n’ont pas de valeur contractuelle. Les données sont mises à disposition des utilisateurs sans aucune garantie particulière, expresse ou tacite quant à l’exactitude, la complétude et la mise à jour de ces données. Enedis décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui sera faite de ces données et informations. Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques dans l'Open service [Simulateur de courbes de charge](https://openservices.enedis.fr/service/simulateur-courbes-de-charge/). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : marche
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-10-29
[Courbes de charge fictives expérimentales] Profil RES2 – Plage ]6-9 kVA]
Organisation : Enedis

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Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-10-29
[Courbes de charge fictives expérimentales] Profil PRO2 – Plage ]6-12 kVA]
Organisation : Enedis

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Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-10-29
[Courbes de charge fictives expérimentales] Profil RES11 – Plage ]6-9 kVA]
Organisation : Enedis

Ce jeu de données est expérimental. Il présente des courbes de charges fictives associées à des identifiants fictifs pour le Profil RES11 – Plage ]6-9 kVA]. L'utilisateur s’engage à respecter les Conditions Générales d’Utilisation, accessibles à l’adresse https://opendata.enedis.fr/terms-of-service (CGU). Les données et informations n’ont pas de valeur contractuelle. Les données sont mises à disposition des utilisateurs sans aucune garantie particulière, expresse ou tacite quant à l’exactitude, la complétude et la mise à jour de ces données. Enedis décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui sera faite de ces données et informations. Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques dans l'Open service [Simulateur de courbes de charge](https://openservices.enedis.fr/service/simulateur-courbes-de-charge/). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

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Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-10-29
[Courbes de charge fictives expérimentales] Profil RES11 – Plage ]9-18 kVA]
Organisation : Enedis

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Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-10-29
[Courbes de charge fictives expérimentales] Profil ENT1 – Plage >250 kVA
Organisation : Enedis

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Début de la couverture temporelle : 2023-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-10-29
[Courbes de charge fictives expérimentales] Caractéristiques des courbes
Organisation : Enedis

Ce jeu de données est expérimental. Il présente des caractéristiques de courbes de charge. L'utilisateur s’engage à respecter les Conditions Générales d’Utilisation, accessibles à l’adresse https://opendata.enedis.fr/terms-of-service (CGU). Les données et informations n’ont pas de valeur contractuelle. Les données sont mises à disposition des utilisateurs sans aucune garantie particulière, expresse ou tacite quant à l’exactitude, la complétude et la mise à jour de ces données. Enedis décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui sera faite de ces données et informations. Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques dans l'Open service [Simulateur de courbes de charge](https://openservices.enedis.fr/service/simulateur-courbes-de-charge/). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

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Fréquence de mise à jour : irregular
[Courbes de charge fictives expérimentales] Profil ENT3 – Plage ]36-120 kVA]
Organisation : Enedis

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Mots-clés : marche
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-10-29
[Courbes de charge fictives expérimentales] Profil ENT3 – Plage >250 kVA
Organisation : Enedis

Ce jeu de données est expérimental. Il présente des courbes de charges fictives associées à des identifiants fictifs pour le Profil ENT3 – Plage >250 kVA. L'utilisateur s’engage à respecter les Conditions Générales d’Utilisation, accessibles à l’adresse https://opendata.enedis.fr/terms-of-service (CGU). Les données et informations n’ont pas de valeur contractuelle. Les données sont mises à disposition des utilisateurs sans aucune garantie particulière, expresse ou tacite quant à l’exactitude, la complétude et la mise à jour de ces données. Enedis décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui sera faite de ces données et informations. Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques dans l'Open service [Simulateur de courbes de charge](https://openservices.enedis.fr/service/simulateur-courbes-de-charge/). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

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Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-10-29
[Courbes de charge fictives expérimentales] Profil PRO2 – Plage ]0-6 kVA]
Organisation : Enedis

Ce jeu de données est expérimental. Il présente des courbes de charges fictives associées à des identifiants fictifs pour le Profil PRO2 – Plage ]0-6 kVA]. L'utilisateur s’engage à respecter les Conditions Générales d’Utilisation, accessibles à l’adresse https://opendata.enedis.fr/terms-of-service (CGU). Les données et informations n’ont pas de valeur contractuelle. Les données sont mises à disposition des utilisateurs sans aucune garantie particulière, expresse ou tacite quant à l’exactitude, la complétude et la mise à jour de ces données. Enedis décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui sera faite de ces données et informations. Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques dans l'Open service [Simulateur de courbes de charge](https://openservices.enedis.fr/service/simulateur-courbes-de-charge/). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : marche
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-10-29
[Courbes de charge fictives expérimentales] Profil ENT1 – Plage ]120-250 kVA]
Organisation : Enedis

Ce jeu de données est expérimental. Il présente des courbes de charges fictives associées à des identifiants fictifs pour le Profil ENT1 – Plage ]120-250 kVA]. L'utilisateur s’engage à respecter les Conditions Générales d’Utilisation, accessibles à l’adresse https://opendata.enedis.fr/terms-of-service (CGU). Les données et informations n’ont pas de valeur contractuelle. Les données sont mises à disposition des utilisateurs sans aucune garantie particulière, expresse ou tacite quant à l’exactitude, la complétude et la mise à jour de ces données. Enedis décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui sera faite de ces données et informations. Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques dans l'Open service [Simulateur de courbes de charge](https://openservices.enedis.fr/service/simulateur-courbes-de-charge/). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : marche
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-10-29
[Courbes de charge fictives expérimentales] Profil RES1 – Plage ]3-6 kVA]
Organisation : Enedis

Ce jeu de données est expérimental. Il présente des courbes de charges fictives associées à des identifiants fictifs pour le Profil RES1 – Plage ]3-6 kVA]. L'utilisateur s’engage à respecter les Conditions Générales d’Utilisation, accessibles à l’adresse https://opendata.enedis.fr/terms-of-service (CGU). Les données et informations n’ont pas de valeur contractuelle. Les données sont mises à disposition des utilisateurs sans aucune garantie particulière, expresse ou tacite quant à l’exactitude, la complétude et la mise à jour de ces données. Enedis décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui sera faite de ces données et informations. Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques dans l'Open service [Simulateur de courbes de charge](https://openservices.enedis.fr/service/simulateur-courbes-de-charge/). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : marche
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-10-29
Révision du classement sonore ferrée (tramway) en 2025 sur le département de la Sarthe.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 10/09/2025; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivantes :
- voies routières dont le trafic journalier moyen annuel est supérieur à 5000 véhicules/jours,
- voies de plus de 50 trains par jour pour les lignes ferroviaires
- voies de plus de 100 rames par jour pour les lignes de transports en commun en site propre.
Les infrastructures sont donc classées en 5 catégories en fonction du niveau de bruit qu’elles génèrent, la catégorie 1 étant la plus bruyante;
ce calcul du niveau de bruit est effectué en croisant différentes données (le trafic moyen journalier annuel (TMJA), le pourcentage de poids-lourds, le type de voie, la vitesse réglementaire, le type de tissu environnant la voie, etc...)
Le classement aboutit à la détermination d'une empreinte sonore, où une isolation acoustique renforcée des bâtiments est nécessaire. La largeur des secteurs varie de 10 à 300 mètres selon la catégorie sonore à partir du bord de l'infrastructure.
Le classement sonore ayant pour objet d’imposer des règles de construction particulières dans les secteurs affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de les mettre en œuvre.

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,nuisance-bruit,reseaux-de-transport
Révision du classement sonore routier en 2025 sur le département de la Sarthe.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 10/09/2025; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivantes :
- voies routières dont le trafic journalier moyen annuel est supérieur à 5000 véhicules/jours.
Les infrastructures sont donc classées en 5 catégories en fonction du niveau de bruit qu’elles génèrent, la catégorie 1 étant la plus bruyante;
ce calcul du niveau de bruit est effectué en croisant différentes données (le trafic moyen journalier annuel (TMJA), le pourcentage de poids-lourds, le type de voie, la vitesse réglementaire, le type de tissu environnant la voie, etc...)
Le classement aboutit à la détermination d'une empreinte sonore, où une isolation acoustique renforcée des bâtiments est nécessaire. La largeur des secteurs varie de 10 à 300 mètres selon la catégorie sonore à partir du bord de l'infrastructure.
Le classement sonore ayant pour objet d’imposer des règles de construction particulières dans les secteurs affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de les mettre en œuvre.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit,transports-infrastructure-routier
Zone d'aléa du PPRN inondation de la Mossig
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR.
La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un zonage gradué en fonction du niveau de l'aléa. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité.
Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code pour chaque aléa auquel elle est exposée.

Toutes les zones d'aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses. Les zones protégées par des ouvrages de protection doivent être représentées (éventuellement de façon spécifique) car elles sont toujours considérées soumises à l'aléa (cas de rupture ou d'insuffisance de l'ouvrage).
Les zones d'aléas peuvent être qualifiées de données élaborées dans la mesure où elles résultent d'une synthèse utilisant plusieurs sources de données d'aléas calculées, modélisées ou observés. Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant de la connaissance des aléas.
Certaines zones du périmètre d'étude sont considérées comme des « zones d'aléa nul ou insignifiant ». Il s'agit des zones où l'aléa a été étudié et est nul. Ces zones ne sont pas incluses dans la classe d'objets et n'ont pas à être représentées comme des zones d'aléa. Cependant, dans le cas des PPR naturels, le zonage réglementaire peut classer certaines zones non exposées à l'aléa en zone de prescription (voir la définition de la classe ZonePPR).

Mots-clés : alea,donnees-ouvertes,inondation,inspire,mossig,ppri,pprn,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zone d'aléa du PPRN inondation du Giessen Amont
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

L'aléa est défini comme étant l’intensité d’un phénomène de probabilité donnée. Pour les crues, plusieurs niveaux d’aléa sont distingués en fonction des intensités associées aux paramètres physiques de la crue de référence (généralement hauteurs d’eau, vitesses d’écoulement et durée de submersion).
Les limites d'une zone d'aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l'aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant les zones d'aléas forment une couverture partielle de la zone étudiée dont chaque élément de couverture est un polygone fermé dans lequel des aléas ont le même niveau d'intensité. Autrement dit, le critère de découpage des zones d'aléa est le niveau de l'aléa.

Mots-clés : alea,amont,donnees-ouvertes,giessen,inondation,ppri,pprn,risque-gestion-du-risque,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
DDT05 - Risque naturel aléa effondrement - couche départementale des Hautes-Alpes (shp)
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Couche départementale du risque effondrement, cette couche intègre les données validées sur la commune de Devoluy.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-mouvement-de-terrain,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay