Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Subventions - 2022
Organisation : Agglomération Montargoise Et rives du loing

Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2022, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention.  
Les données sont disponibles année par année (un fichier csv par an) soit de manière globale (un fichier pour toutes les subventions depuis 2017).

Jeu de données conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions/)

Mots-clés : citoyennete-institution,subventions
Subventions - 2020
Organisation : Agglomération Montargoise Et rives du loing

Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2020, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention.  
Les données sont disponibles année par année (un fichier csv par an) soit de manière globale (un fichier pour toutes les subventions depuis 2017).

Jeu de données conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions/)

Mots-clés : citoyennete-institution,subventions
Subventions depuis 2017
Organisation : Agglomération Montargoise Et rives du loing

Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise depuis 2017, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention.  


Jeu de données conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions/)

Mots-clés : citoyennete-institution,scdl,subventions
Subventions - 2019
Organisation : Agglomération Montargoise Et rives du loing

Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2019, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention.  
Les données sont disponibles année par année (un fichier csv par an) soit de manière globale (un fichier pour toutes les subventions depuis 2017).

Jeu de données conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions/)

Mots-clés : citoyennete-institution,subventions
Subventions - 2018
Organisation : Agglomération Montargoise Et rives du loing

Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2018, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention.  
Les données sont disponibles année par année (un fichier csv par an) soit de manière globale (un fichier pour toutes les subventions depuis 2017).

Jeu de données conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions/)

Mots-clés : citoyennete-institution,subventions
Subventions - 2021
Organisation : Agglomération Montargoise Et rives du loing

Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2021, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention.  
Les données sont disponibles année par année (un fichier csv par an) soit de manière globale (un fichier pour toutes les subventions depuis 2017).

Jeu de données conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions/)

Mots-clés : citoyennete-institution,subventions
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc
Organisation : Communauté d'Agglomération du Niortais

Pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc de Niort Agglo et de la Ville de Niort

Données de 2024

Mots-clés : can,geospatial,mobilite,niort-agglo,opendata,vdn
Fréquence de mise à jour : annual
Déchèterie
Organisation : Communauté d'Agglomération du Niortais

Emplacement des déchèteries sur le territoire de Niort Agglo.   


  


La structure de la données correspond à la structure mise à disposition par Opendata France pour les équipements. Le descriptif se trouve au lien suivant : <https://docs.google.com/spreadsheets/d/157WPWMUDC6w58Aep1dgWzzunKEjzSd-QmyuEHa8RFqc/>

  


La collectivité a ajouté les types de déchets acceptés dans les déchèteries et les coordonnées géographiques en RGF93 / CC47 (EPSG : 3947) au fichier décrit par Opendata France.

Mots-clés : can,dechet,environnement,geospatial,niort-agglo,opendata
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation FAYAT BATIMENT SAS)
Organisation : FAYAT BATIMENT SAS

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)

Fréquence de mise à jour : annual
Renouvellement véhicules propres Flotte automobile Groupe Legendre

Part de véhicules propres renouvelés en 2022 / Groupe Legendre

Mots-clés : loi-lom-declaration-de-verdissement-de-flotte
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2022-12-31