Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 4/4
Organisation : Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) approuvé le 17/10/2017

Mots-clés : plan-local-urbanisme,plu,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 2/4
Organisation : Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) approuvé le 17/10/2017

Mots-clés : plan-local-urbanisme,plu,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Étude Foncière CCPOP_2019
Organisation : Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Étude foncière réalisée à partir du cadastre millésime 2019 sur le territoire de la CCPOP Elle traite aussi bien les propriétaires publics (collectivités, EPCI, acteurs publics, État...) que privés (entreprises, HLM, copropriétés et personnes morales). * Possibilité de trier par le type de propriétaire. * Lorsque les propriétaires sont des particuliers, les informations nominatives et privées sont anonymisées.

Mots-clés : cadastre,foncier,prive,proprietaire,propriete
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2019-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-12-31