PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Eléments textuels d'habillage du plan graphique
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

**Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé** 

Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du CNIG depuis la base de gestion du PLU de la MEL.

La base de données a été conçue lors des procédures de révision générale du PLUi de la MEL entre 2015 et 2019, de la révision générale des 5 PLU communaux d’Aubers, Bois-Grenier, Fromelles, Le Maisnil et Radinghem-en-Weppes et de l’élaboration du RLPi. Sa structure initiale a été validée par l’approbation des documents d’urbanisme au conseil métropolitain du 19 décembre 2019. Entre temps, le périmètre de la MEL a évolué. Il est composé aujourd’hui de 95 communes. La nouvelle procédure de révision générale du PLUi, qui s’est déroulée entre 2020 et 2024, a été l’occasion de couvrir le territoire d’un seul PLUi, au lieu de 11. Dans ce cadre, du fait de la mobilisation de nouveaux outils et sur la base d’un périmètre élargi, la base de données a été mise à jour. .

**A propos de la donnée**

Les éléments d'habillage sont des éléments géométriques ou des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines…) et/ou utiles à la compréhension du PLU.
La classe habillage contient tout élément d'habillage nécessaire à la compréhension du document d’urbanisme. Elle ne contient pas d'objets géographiques en tant que tels.

**Annexes**

Le Plan Local d’Urbanisme comporte en annexe les servitudes d'utilité publique (SUP) et les obligations diverses affectant l'utilisation du sol. Elles ont pour objectif de permettre à toute personne qui consulte le document d’urbanisme de disposer de toutes les contraintes opposables sur le sol, issues du PLU lui-même, du code de l’urbanisme ou de législations extérieures à l’urbanisme. À titre d’exemple, les annexes comportent des servitudes liées à l’existence de canalisation d’eau et d’assainissement, les bâtiments inscrits ou classés au titre des monuments historiques ainsi que leur périmètre, le plan d’exposition au bruit, les servitudes aéronautiques liées à la présence d’un aéroport, etc.).

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan local d'urbanisme.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan d'occupation des sols.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Zonages.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Occupation du sol.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Règlement local de publicité.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Urbanisme.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu3.

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Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-12-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31