Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
[Courbes de charge fictives expérimentales] ENT NAF3600
Organisation : Enedis

Ce jeu de données est expérimental. Il présente des courbes de charges fictives associées à des identifiants fictifs pour la catégorie Entreprises et le code NAF 3600. L'utilisateur s’engage à respecter les Conditions Générales d’Utilisation, accessibles à l’adresse https://opendata.enedis.fr/terms-of-service (CGU). Les données et informations n’ont pas de valeur contractuelle. Les données sont mises à disposition des utilisateurs sans aucune garantie particulière, expresse ou tacite quant à l’exactitude, la complétude et la mise à jour de ces données. Enedis décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui sera faite de ces données et informations. Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques dans l'Open service [Simulateur de courbes de charge](https://openservices.enedis.fr/service/simulateur-courbes-de-charge/). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : marche
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-10-29
[Courbes de charge fictives expérimentales] ENT NAF10
Organisation : Enedis

Ce jeu de données est expérimental. Il présente des courbes de charges fictives associées à des identifiants fictifs pour la catégorie Entreprises et le code NAF 10. L'utilisateur s’engage à respecter les Conditions Générales d’Utilisation, accessibles à l’adresse https://opendata.enedis.fr/terms-of-service (CGU). Les données et informations n’ont pas de valeur contractuelle. Les données sont mises à disposition des utilisateurs sans aucune garantie particulière, expresse ou tacite quant à l’exactitude, la complétude et la mise à jour de ces données. Enedis décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui sera faite de ces données et informations. Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques dans l'Open service [Simulateur de courbes de charge](https://openservices.enedis.fr/service/simulateur-courbes-de-charge/). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : marche
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-10-29
[Courbes de charge fictives expérimentales] ENT NAF55
Organisation : Enedis

Ce jeu de données est expérimental. Il présente des courbes de charges fictives associées à des identifiants fictifs pour la catégorie Entreprises et le code NAF 55. L'utilisateur s’engage à respecter les Conditions Générales d’Utilisation, accessibles à l’adresse https://opendata.enedis.fr/terms-of-service (CGU). Les données et informations n’ont pas de valeur contractuelle. Les données sont mises à disposition des utilisateurs sans aucune garantie particulière, expresse ou tacite quant à l’exactitude, la complétude et la mise à jour de ces données. Enedis décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui sera faite de ces données et informations. Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques dans l'Open service [Simulateur de courbes de charge](https://openservices.enedis.fr/service/simulateur-courbes-de-charge/). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : marche
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-10-29
Posters 2023 des communes de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Mise en posters par communes de la photographie aérienne de 2023 de la Métropole. Ces posters sont proposés au format pdf.

Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Réseaux de chaleur en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Installations de réseaux de chaleur urbains (RCU) en Bretagne (livraisons en GWh, poids des secteurs de consommation et part des énergies sources de chaleur) depuis 2000.

**Sources :** Enquête annuelle sur les réseaux de chaleur et de froid (SDES), Aile (dossiers d'instructions), Rennes Métropole ("Service Réseaux d'Energies et de Chaleur (SREC)"), Brest Métropole, Registre ODRE, Sinoe, Cerema (enquête RCU 2018).

**Notes de traitement :** 
- La source principale pour actualiser les données de livraisons de chaleur est l’EARCF, mais celle-ci n’adresse qu’un tiers des réseaux recensés par l’OEB.
- De nombreuses recherches et vérifications ont été entreprises par l'OEB pour établir un référentiel le plus exhaustif possible des RCU, avec l'année de mise en service, les usagers et les caractéristiques détaillées des réseaux.
- Les livraisons de chaleur des réseaux non listés dans les données locales de l’énergie du SDES sont estimées à partir des calculs réalisées dans le cadre du traitement des données de production de chaleur des chaufferies bois, des cogénérations gaz, des UIOM, et méthaniseurs raccordés à des RCU (voir la méthodologie de traitement des données de production d’énergie dans la datavisualisation <a href="https://bretagne-environnement.fr/tableau-de-bord/la-production-energie-bretagne" target="_blank">"La production d'énergie en Bretagne "</a> réalisée par l'OEB. 
- Concernant les réseaux publics de Rennes Métropole et Brest Métropole, des données sont transmises directement à l’OEB par les services.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2000-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Empreinte Carbone Territorialisée - approche macroéconomique
Organisation : Réseau des Agences Régionales de l'Énergie et de l'Environnement (RARE)

Ce jeu de données présente une estimation de l'empreinte carbone territorialisée à l'échelle communale.

L'approche de calcul se fait par voie macroéconomique ainsi l'empreinte correspond à l'ensemble des émissions de gaz à effet de serre générées par les habitants d'une commune, tous produits confondis, exprimées en équivalent CO2.

Les fichiers mis à disposition sont :

* Table de données de l'empreinte carbone du territoire (commune) et des habitants du territoire

  format .csv
* Fiche métadonnées

  format .pdf
* Rapport méthodologique sur l'approche empreinte carbone territorialisée par voie macroéconomique

  format .pdf

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Ce jeu de données a été produit par le RARE dans le cadre du projet VoyaGES


Mots-clés : bilan-carbone,emission-gaz-effet-serre,empreinte-carbone,macroeconomie,territoire-communal
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Communes et arrondissements municipaux - année en cours
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données rassemble les informations sur les communes franciliennes et arrondissements parisiens et fait partie du "référentiel géographique" Huwise / Opendatasoft. Il est filtré sur le dernier millésime (Année en cours ou année -1 selon la disponibilité des informations). Ces données ont été créées à partir de plusieurs sources différentes.  
  


**Données**  


  * Données COG INSEE 
  * Données IGN (GEOFLA/ADMINEXPRESS)  
  




**Enrichissement/Modification**

  * Ajout des codes iso 3166-3.
  * Les géométries ont été simplifiées pour améliorer les performances d'affichage sur la plateforme.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,commune,communes,contour,departement,epci,ept,geographie,intercommunalite,ruralite,territoire,ville,zone-demploi
Fréquence de mise à jour : annual
Zone d'action renforcée (ZAR) dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les ZAR sont des zones géographiques où existe des enjeux qui nécessitent des mesures complémentaires. Ces règles sont variables selon les départements et les zones (voir détail par département ci-dessous).

En ZAR, la règle générale des CIPAN est la destruction mécanique. La destruction chimique des CIPAN n'est autorisée qu'en cas de technique culturale simplifiée (TCS), uniquement après le 15/01 et sur une surface ne pouvant pas excéder 20 % des surfaces en SCOP et sur cultures porte-graines.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,zone-daction-renforcee-zar,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-vulnerables-aux-nitrates-zvn
Fréquence de mise à jour : annual
Zones d'accélération des énergies renouvelables (arrêté préfectoral du 23 janvier 2026)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Charente

Zones validées par les arrêtés préfectoraux du 28 mai 2025 et du 23 janvier 2026.

Les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) sont des territoires identifiés dans le cadre de la politique énergétique pour favoriser le développement rapide des projets d'énergies renouvelables.

Ce jeu de données est créé à partir des couches des zones d'accélération des énergies renouvelables phases 1 et 2. Une jointure avec les limites administratives des communes et les périmètres des EPCI de la BD TOPO® a également été réalisée afin que l'ensemble des codes INSEE et des numéros SIREN soient renseignés.

Mots-clés : donnees-ouvertes,reseau-energie-divers-electricite,site-industriel-production-site-de-production-denergie,zaenr,zone-acceleration
Zones d'activités économiques de l'Ariège
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Emprise des Zones d’Activités Économiques (ZAE) selon l'inventaire issu d’un travail partenarial entre les intercommunalités, la CCI et la DDT de l’Ariège. Les ZAE sont décrites selon leur état, leur vocation et le type de gestionnaire. Ces données figurent dans le site internet dédié à l'atlas des zones d'activités de l'Ariège.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,usage-des-sols,zones-dactivites
SLA - Subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2024
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Ensemble des subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2024, le type, le montant et le bénéficiaire y sont mentionnés. 

**Services référents des données :**

  *  _Service Open Data - 03.89.70.46.67_
  *  _Service finances/comptabilité - 03.89.70.90.70_

Mots-clés : administration,administration-finances,finances,subvention
Fréquence de mise à jour : irregular
SLA - Subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2025
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Ensemble des subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2025, le type, le montant et le bénéficiaire y sont mentionnés. 

**Services référents des données :**

  *  _Service Open Data - 03.89.70.46.67_
  *  _Service finances/comptabilité - 03.89.70.90.70_

Mots-clés : administration,administration-finances,finances,subvention