Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Cadastre graphique de la Commune d'Hennebont
Organisation : Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

- La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

- La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

- lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

- après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

__Origine__

Les plans cadastraux au format vecteur gérés et exportés par les services de la DGFiP ont été confectionnées à partir de levers terrain. Selon les feuilles de plan, les conditions de vectorisation et de géoréférencement sont diverses. Ces informations sont disponibles sur les fiches de chacune des communes.


__Organisations partenaires__

Lorient Agglomération

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Mots-clés : cadastre,donnees-ouvertes,hennebont,lorient-agglomeration,mission-sig,passerelle-inspire,referentiels-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Cadastre graphique de la Commune de Lorient
Organisation : Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

- La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

- La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

- lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

- après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

__Origine__

Les plans cadastraux au format vecteur gérés et exportés par les services de la DGFiP ont été confectionnées à partir de levers terrain. Selon les feuilles de plan, les conditions de vectorisation et de géoréférencement sont diverses. Ces informations sont disponibles sur les fiches de chacune des communes.


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Mots-clés : cadastre,donnees-ouvertes,lorient,lorient-agglomeration,mission-sig,passerelle-inspire,referentiels-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Cadastre graphique de la Commune de Lanester
Organisation : Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

- La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

- La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

- lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

- après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

__Origine__

Les plans cadastraux au format vecteur gérés et exportés par les services de la DGFiP ont été confectionnées à partir de levers terrain. Selon les feuilles de plan, les conditions de vectorisation et de géoréférencement sont diverses. Ces informations sont disponibles sur les fiches de chacune des communes.


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Mots-clés : cadastre,donnees-ouvertes,lanester,lorient-agglomeration,mission-sig,passerelle-inspire,referentiels-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Cadastre graphique de la Commune de Larmor-Plage
Organisation : Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
- La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

- La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

- lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) 

- après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones 

- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

__Origine__

Les plans cadastraux au format vecteur gérés et exportés par les services de la DGFiP ont été confectionnées à partir de levers terrain. Selon les feuilles de plan, les conditions de vectorisation et de géoréférencement sont diverses. Ces informations sont disponibles sur les fiches de chacune des communes.


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Mots-clés : cadastre,donnees-ouvertes,larmor-plage,lorient-agglomeration,mission-sig,passerelle-inspire,referentiels-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Cadastre graphique de la Commune de Guidel
Organisation : Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

- La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

- La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

- lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

- après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

__Origine__

Les plans cadastraux au format vecteur gérés et exportés par les services de la DGFiP ont été confectionnées à partir de levers terrain. Selon les feuilles de plan, les conditions de vectorisation et de géoréférencement sont diverses. Ces informations sont disponibles sur les fiches de chacune des communes.


__Organisations partenaires__

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Mots-clés : cadastre,donnees-ouvertes,guidel,lorient-agglomeration,mission-sig,passerelle-inspire,referentiels-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Cadastre graphique de la Commune de Bubry
Organisation : Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

- La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

- La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

- lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

- après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

__Origine__

Les plans cadastraux au format vecteur gérés et exportés par les services de la DGFiP ont été confectionnées à partir de levers terrain. Selon les feuilles de plan, les conditions de vectorisation et de géoréférencement sont diverses. Ces informations sont disponibles sur les fiches de chacune des communes.


__Organisations partenaires__

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Mots-clés : bubry,cadastre,donnees-ouvertes,lorient-agglomeration,mission-sig,passerelle-inspire,referentiels-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Cadastre graphique d'Inzinzac-Lochrist
Organisation : Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

- La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

- La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

- lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

- après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

__Origine__

Les plans cadastraux au format vecteur gérés et exportés par les services de la DGFiP ont été confectionnées à partir de levers terrain. Selon les feuilles de plan, les conditions de vectorisation et de géoréférencement sont diverses. Ces informations sont disponibles sur les fiches de chacune des communes.


__Organisations partenaires__

Lorient Agglomération

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a76315d1ab67b6953f434d671b958501c37f25aa)

Mots-clés : cadastre,donnees-ouvertes,inzinzac-lochrist,lorient-agglomeration,mission-sig,passerelle-inspire,referentiels-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Cadastre graphique de Gâvres
Organisation : Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

- La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

- La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

- lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

- après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

__Origine__

Les plans cadastraux au format vecteur gérés et exportés par les services de la DGFiP ont été confectionnées à partir de levers terrain. Selon les feuilles de plan, les conditions de vectorisation et de géoréférencement sont diverses. Ces informations sont disponibles sur les fiches de chacune des communes.


__Organisations partenaires__

Lorient Agglomération

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Mots-clés : cadastre,donnees-ouvertes,gavres,lorient-agglomeration,mission-sig,passerelle-inspire,referentiels-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Aquitaine : Plan d'Occupation des Sols (POS) sur les communes "loi Littoral" en 2002
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

POS des communes aquitaines concernées par la loi &#x27;&#x27;Littoral&#x27;&#x27; (état de référence 2002).

Zonage réglementaire simplifié, emplacements réservés et espaces boisés classés des documents d&#x27;urbanisme fixant les règles générales d&#x27;utilisation des sols du territoire littoral communal.
Adoption d&#x27;une légende simplifiée des destinations de zones.

__Origine__

Travaux réalisés par la société Atelier Graphique Photo.
Deux procédures :
- POS papier : scannérisation, calage par rapport à la BD Carto® et SCAN 25® de l&#x27;IGN puis digitalisation à l&#x27;écran des planches de POS. Restitution dans MApInfo.
- POS vectorisé : contrôle et  rectification à l&#x27;écran  par rapport au SCAN 25® et à la BD Carto®.

CALAGE
Il s&#x27;est effectué dans Microstation ReproGraphics 6.0 avec un minimum de six points, par rapport à la BD Carto® de l&#x27;IGN et en identifiant des points caractéristiques (points géodésiques, éléments ponctuels, carrefours, routes, réseau ferré, hydrographie, bois) du SCAN 25® de l&#x27;IGN. La correction de l&#x27;image de fond de plan POS sur le SCAN 25® a été, selon le cas, effectuée par la méthode de Projective, Affine-2 et 3 ou Polynômiale-2 et 3, proposée par Microstation ReproGraphics.

DIGITALISATION
Elle s&#x27;est effectuée à l&#x27;écran et à la souris sur Microstation PowerDraft 5. La qualité de la saisie est de l&#x27;ordre du pixel grâce au mode d&#x27;accrochage au pixel fourni par l&#x27;applicatif ReproGraphics et s&#x27;appuie sur la superposition à l&#x27;écran du fond de plan POS, de la BD Carto® et du SCAN 25® de l&#x27;IGN. Les polylignes sont fermées par la méthode dite d&#x27;inondation de Microstation PowerDraft assurant une correspondance noeud à noeud entre les objets adjacents.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-59d6b418-4bfa-4d19-86a0-03ac97f0a3c7)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f38236c8f19165164bd69175e9c7f70f6ca4460f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,ebc,imagery-base-maps-earth-cover,littoral,occupation-des-terres,passerelle-inspire,pos,prescriptions,zonages
Fréquence de mise à jour : unknown