Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
La Route de l’Huile d’Olive à Nyons – Jeu de données
Organisation : Vivre à Nyons

Ce jeu de données recense les **points d’intérêt liés à la Route de l’huile d’olive à Nyons** et sur son territoire proche : moulins à huile, producteurs, domaines oléicoles, lieux de dégustation et sites patrimoniaux en lien avec l’oléiculture.

 

Les données sont **géolocalisées** et exploitables pour la création de **cartes interactives**, d’outils de médiation culturelle ou de supports touristiques.\
Elles permettent de valoriser l’**huile d’olive de Nyons (AOP)**, la variété d’olive Tanche et le savoir-faire local, tout en facilitant la découverte du territoire par le public.

Ce jeu de données peut également être utilisé pour alimenter un **agenda à Nyons (**[https://www.vivreanyons.fr/evenements-nyons/manifestations-locales )](https://www.vivreanyons.fr/evenements-nyons/manifestations-locales), notamment lors d’événements liés à l’olive et à l’huile d’olive (visites de moulins, dégustations, fêtes locales, animations saisonnières).

Format adapté à la réutilisation par les collectivités, offices de tourisme, développeurs, associations ou projets open data territoriaux. <https://www.vivreanyons.fr/produits-du-terroir/degustation-huile-olive-nyons>


Mots-clés : degustation,huile-d-olive-aop,moulins-a-huile,patrimoine-oleicole,tourisme-culturel
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-14
Données essentielles des conventions de subvention 
Organisation : Département du Cher

Conformément à l'arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à dispositions des données essentielles des conventions de subvention, le Département du Cher procède à leur mise en ligne sur Data.gouv.fr. Les recommandations de publication énoncées dans cet arrêté sont respectées. 


Mots-clés : aide-financiere,convention-collective,finance-region,gestion-budgetaire
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2025-07-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-01-14
Déclaration verdissement flotte auto
Sigle : Déclaration loi LOM
Organisation : vyv3 

Déclaration LOM 2025- Véhicules à motorisation propre.

Contient les indicateurs règlementaires LOM: Total de véhicules, part de véhicules à faibles émissions, renouvellement annuels.

Données au 31/12/2025, format XLSX


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-14
Fin de la couverture temporelle : 2026-01-01
Tableau de synthèse n°2 relatif à la déclaration R-nano | Rapport 2025
Sigle : R-nano
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Ce document fait partie du **rapport R-nano 2025** portant sur **les activités relatives aux nanomatériaux déclarées au titre de l'année 2024.**

Le **rapport R-nano 2025** complet est disponible [ici.](https://www.ecologie.gouv.fr/politiques-publiques/nanomateriaux)

Le *tableau de synthèse n°2* présente par descripteur des utilisations la (ou les) famille(s) de substances, les CAS génériques, les noms génériques attribués à ces substances et la liste des noms déclarés correspondants. Ces usages sont listés par ordre alphabétique des descripteurs des utilisations.


Mots-clés : declaration,nano,nanotechnologie,produit-chimique,rapport,substances
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Franchissements d'infrastructures linéaires - SDRIF-E
Organisation : Région Île-de-France

Donnée surfacique du poste de légende _"Rétablir un franchissement d'infrastructure linéaire"_. 

**Orientation réglementaire 6 du SDRIF-E**  
 _La fragmentation des espaces ouverts par les infrastructures de transports doit être résorbée. Les infrastructures linéaires représentées sur la carte « Placer la nature au cœur du développement régional » par le tracé [Rétablir un franchissement d’infrastructure linéaire] constituent des axes prioritaires pour le rétablissement de franchissements permettant de remplir plusieurs fonctions : circulation des engins agricoles, circulation piétonne et cyclable, et rétablissement de corridors écologiques._

[![](https://www.iledefrance.fr/espace-media/portail-open-data/data/sdrif-e/sdrif-e_nature.jpg)  
Voir la carte **Placer la nature au cœur du développement régional**](https://www.iledefrance.fr/espace-media/sdrif/Placer-nature-au-coeur_Sdrif-E_100625_CE.jpg "Voir la carte Placer la nature au cœur du développement régional \(nouvelle fenêtre\)")

### Processus de création de la donnée

Saisie des franchissements d'infrastructure à rétablir à partir des données de la BDTOPO de l'IGN. 

### Limite(s) d'utilisation

Les données des cartes réglementaires du SDRIF-E sont prévues pour être exploitées au 1:150000 

![Île-de-France 2040, un nouvel équilibre](https://www.iledefrance.fr/sites/default/files/styles/side_main_banner_desktop/public/2025-06/sdrife.jpg.webp?itok=DWLVfMz4)

## Le SDRIF-E : Île-de-France objectif 2040

Le Schéma directeur de la Région Île-de-France détermine l’aménagement du territoire d’ici à 2040 pour les 12 millions de Franciliens. Après une concertation sans précédent avec l’ensemble des acteurs du territoire, il a été adopté par la Région le 11 septembre 2024 et approuvé par décret en Conseil d’État le 10 juin 2025. 

[ En savoir plus sur le SDRIF-E ](https://www.iledefrance.fr/participer-la-vie-citoyenne/je-participe-la-vie-de-la-region/le-sdrif-e-ile-de-france-objectif-2040 "En savoir plus sur le SDRIF-E \(nouvelle fenêtre\)")

Mots-clés : agriculture,amenagement-du-territoire,cadre-de-vie-environnement,circulation,ecologie,geoidf,idg,sdrif-e,sdrif-environnemental
Fréquence de mise à jour : irregular
Emprises retenues pour le document cadre photovoltaique
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

En 2025, la chambre d'agriculture a effectué un travail d'identification d'emprises éligibles pour l'implantation de parcelles Photovoltaique au sol sur terrain naturel, agricole et forestier selon l'article L111-29 du code de l'urbanisme.La méthodologie employée répond aux exigences réglementaires des articles R.111-56 à R.111-60 du Code de l’urbanisme en excluant les parcelles agricoles exploitées, les espaces artificialisés, les surfaces boisées à défricher supérieure à 25 ha et les forêts présentant de forts enjeux.
Ce projet de cartographie a ensuite été soumis à une consultation des parties prenantes (élus, syndicats de énergies renouvelables,...) et à une participation du public et les corrections suivantes ont été effectuées :
- suppression des emprises situées dans des zones de forte pente ou en altitude
- suppression des emprises situées intégralement dans des périmètres relevant du régime forestier
- suppression des zones encore cultivées

Mots-clés : donnees-ouvertes,reseau-energie-divers-electricite
Traduction à la parcelle cadastrale des emprises identifiées pour le document cadre du photovoltaique
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

En 2025, la chambre d'agriculture a effectué un travail d'identification d'emprises éligibles pour l'implantation de parcelles Photovoltaique au sol sur terrain naturel, agricole et forestier selon l'article L111-29 du code de l'urbanisme .
Ce projet de cartographie a ensuite été soumis à une consultation des parties prenantes (élus, syndicats de énergies renouvelables,...) et à une participation du public et les corrections suivantes ont été effectuées :
- suppression des emprises situées dans des zones de forte pente ou en altitude
- suppression des emprises situées intégralement dans des périmètres relevant du régime forestier
- suppression des zones encore cultivées 
Pour les sites finalement retenus, il y a ensuite eu une traduction à la parcelle cadastrale : c'est à dire l'édition de la liste des parcelles sur lequels étaient implantés les sites, conformément à l'article R111-60 du code de l'urbanisme.

Mots-clés : cadastre,donnees-ouvertes,photovoltaique,reseau-energie-divers-electricite
Cours d'eau "Police de l'eau" dans le Calvados
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Toutes les interventions en cours d'eau (travaux, création d'ouvrages, aménagements, prélèvements, etc.) sont soumises, au delà de certains seuils, à des procédures de déclaration ou d'autorisation, conformément au code de l'environnement.
Ces procédures relèvent de la "police de l'eau", administrée par les services de la DDTM (Direction Départementale des Territoires et de la Mer) et l'OFB (Office Français de la Biodiversité).
Elles concernent tous les usagers (particuliers, industriels, agriculteurs, collectivités, etc.) ayant un projet concernant un cours d'eau (busage, modification du lit, aménagement de berges, rejets, prélèvements, etc.).
Les cours d'eau sur lesquels s'appliquent la police de l'eau sont définis sur la base de trois critères jurisprudentiels : lit naturel à l'origine, alimentation par une source, débit suffisant la majeure partie de l'année. Ils ont fait et font encore l'objet d'expertises de terrain pour confirmer leur statut de cours d'eau, utilisant ces critères jurisprudentiels et, en cas de doute, des indices supplémentaires (présence de berges, substrat de fond différencié, présence d'une vie aquatique, etc.).

Cette couche n'est pas finalisée du fait d'expertises sur le terrain qui restent à mener. Elle n'a qu'un valeur informative, dans la mesure où des écoulements non répertoriés dans la couche peuvent s'avérer après expertise de véritables cours d'eau.

Source: IGN/DDTM14: couche du 08/01/26 issue des corrections en ligne effectuées par la DDTM dans l'espace collaboratif de l'IGN.
Extraction des tronçons dont le champ "IPE" est renseigné (IPE=Inventaire Police de l'Eau)

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,police-de-leau
ARRETES 2025 Format SCDL
Organisation : Ville d'Evry-Courcouronnes

Afin d’organiser les règles de vie sur le territoire, le Maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et de ses pouvoirs propres.   


Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la commune d'Evry-Courcouronnes en 2025

Mots-clés : actes-reglementaires,administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,arretes,arretes-municipaux
Carte des lieux de baignade 
Organisation : Vivre à Nyons

Carte des principaux lieux de baignade autour de Nyons, dans un rayon d’environ 40 km : rivières accessibles, plages naturelles, gorges, lacs aménagés et piscines d’été. Des coins utilisés par les habitants comme par les vacanciers, avec des ambiances très différentes selon la saison et le niveau d’eau. <https://www.vivreanyons.fr/infos-pratiques-nyons/lieux-de-baignade-de-nyons>


Mots-clés : baignade-naturelle,espace-rural,lac-ameneage,riviere,site-naturel
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-13
Fin de la couverture temporelle : 2035-12-12
Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: collections par type de documents - Exemplaires -
Organisation : Département des Côtes d'Armor

La création de notices est un indicateur de l'activité de catalogage, et de l'intégration de nouveaux documents au catalogue. La création d'exemplaires est un indicateur des acquisitions de documents.

Le différentiel entre création de notices et création d'exemplaires, montre l'importance ou on des acquisitions en multi-exemplaires (spécificité des Bibliothèque Départementale Publique).

Le format des données a changé, si vous voulez récupérez les données antérieures : 
[Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: collections par type de documents - Exemplaires - (2001-2024)](https://datarmor.cotesdarmor.fr/datasets/bibliotheque-departementale-des-cotes-darmor-collections-par-type-de-documents-exemplaires)
[Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: état de la collection des DVD - Exemplaires - (2001-2024)](https://datarmor.cotesdarmor.fr/datasets/bibliotheque-departementale-des-cotes-darmor-etat-de-la-collection-des-dvd-exemplaires)
[Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: état de la collection des livres - Exemplaires - (2001-2024)](https://datarmor.cotesdarmor.fr/datasets/bibliotheque-departementale-des-cotes-darmor-etat-de-la-collection-des-livres-exemplaires)

Mots-clés : bca,bibliotheque
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Projet de loi de finances pour 2026 (PLF 2026), jaune opérateurs de l'Etat, liste des opérateurs et catégories
Sigle :  Jaune opérateurs 2026

Liste des opérateurs ou catégories d'opérateurs documentés dans le jaune budgétaire du PLF 2026 : <https://www.budget.gouv.fr/documentation/file-download/31510>

En 2026, le périmètre des opérateurs de l’État s’établit à 431 entités.

Le périmètre des opérateurs de l’État est marqué en PLF 2026 par **la sortie de trois entités** :

* la **Société de livraison des ouvrages olympiques** (Solidéo, programme 350) sort du périmètre, dans la
  perspective de sa dissolution, suite à la tenue des Jeux Olympiques 2024 ;

* le **centre pour le développement de l’information sur la formation permanente** (Centre Inffo, programme
  103\) est retiré de la liste des opérateurs du PLF 2026, dès lors que l’État ne finance plus son fonctionnement ;

* la **communauté d’universités et d’établissements Université Bourgogne-Franche-Comté**, suite à sa
  dissolution.

Par ailleurs, **deux entrées dans le périmètre des opérateurs** interviennent en PLF 2026 :

* la **Solidéo Alpes 2030**, rattachée au programme 385 de la mission « Sports, jeunesse et vie associative » ;

- la **SAS Pass’Culture**, rattachée au programme 361 de la mission « Culture ».

Enfin **deux fusions d’opérateurs** sont prises en compte en PLF 2026 :

* la fusion des deux **écoles nationales supérieures de techniques avancées** (ENSTA Paris et Bretagne) sur le
  programme 144 de la mission « Défense » au sein d’une entité unique ;

- la fusion de **l’établissement public du Mobilier national et de l’établissement public de la Cité de la**\
  **céramique - Sèvres et Limoges (EPCCSL)** au sein d’un établissement unique des Manufactures nationales,
  Mobilier-Sèvres sur le programme 175 de la mission « Culture ».


Mots-clés : budget-etat,finance-2026,jaune-budgetaire,operateur-public,plf-2026
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Conventions de contrat adoptées en séance officielle
Organisation : Archipel Développement

Liste des conventions adoptées en séance officielle par le Conseil Territorial de Saint-Pierre et Miquelon.
Les conventions font partie des actes des collectivités territoriales. elles sont publiées au journal officiel [https://jo-spm.fr pour garantir la transparence de la vie publique.](https://jo-spm.fr)\
\
\
Téléchargement des données - Conventions de contrat adoptées en séance officielle

&#x20;Fichier d'origine :  CONVENTION-CONTRAT SEANCE OFFICIELLE.xlsx (66 ko)

&#x20;Export CSV :  format textuel pour tous logiciels tableurs (séparateur ",")

&#x20;Export XLSX : format adapté pour Excel

&#x20;Export ODS : format adapté pour Libre Office et autres logiciels tableurs libres

La mise à jour est annuelle mais les données sont publiées au terme de chaque séance du conseil en accès libre sur le journal officiel local sous forme de PDF. Les documents peuvent être consultée directement sur <https://jo-spm.fr>



Mots-clés : conventions,subventions
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2020-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-01-01
Déclaration du profil acheteur – Sicoval
Organisation : Sicoval - Communauté d'agglomération du Sud-Est toulousain

Déclaration du profil acheteur de la collectivité conformément aux obligations de publication des données essentielles de la commande publique, comportant le SIRET et le nom de la collectivité ainsi que l'adresse du profil acheteur


Mots-clés : donnees-ouvertes,marches-publics
Fréquence de mise à jour : biennial
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Pression pesticides autour des établissements scolaires français
Organisation : Le Monde

Coordonné par Le Monde, le baromètre de la « pression pesticides » est le fruit d’une collaboration de plusieurs mois avec un collectif pluridisciplinaire, constitué d'une dizaine d'experts, parmi lesquels Adrien Guetté (maître de conférences en géographie de l’environnement à l’université de Tours), Aurélien Chayre (ingénieur agronome à Solagro), Colin Fontaine (chargé de recherche CNRS - Centre d’écologie et des sciences de la conservation), Matthieu Mancini (docteur en épidémiologie, ingénieur bio-informaticien), Benjamin Nowak (maître de conférences en agronomie à VetAgro Sup - UMR Territoires), Karine Princé (chargée de recherche au Centre d’écologie et des sciences de la conservation), Stanislas Rigal (chargé de recherche à la Fondation pour la recherche sur la biodiversité), et des scientifiques du Joint Research Centre de la Commission européenne.

Nous aimerions beaucoup avoir connaissance des réutilisations de ces données. Si ce jeu de données est utile à vos travaux, merci d'en informer Raphaëlle Aubert, journaliste coordinatrice de l'enquête, par mail (aubert\[at]lemonde.fr).

Liens utiles :

* [L'enquête approfondie](https://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2025/12/18/plus-de-1-7-million-d-ecoliers-francais-soumis-a-une-forte-pression-pesticide-selon-une-cartographie-inedite_6658468_4355770.html)

* [La carte (en accès libre)](https://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2025/12/18/votre-ecole-est-elle-soumise-a-une-forte-pression-pesticide-explorez-notre-carte_6658475_4355771.html)

* [Reportage en Gironde](https://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2025/12/18/on-ne-traite-plus-que-le-mercredi-quand-les-enfants-ne-sont-pas-la-comment-ecoles-et-vignerons-tentent-de-cohabiter-en-gironde_6658522_4355770.html)

* [Méthodologie complète](https://assets-decodeurs.lemonde.fr/decodeurs/assets/20251102_ecoles_pesticides/Barometre_Ecoles_Pesticides_Methodologie.pdf)

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Les données couvrent la période 2019-2022. Les DROM sont inclus dans nos analyses, à l'exception de l'indice Combined Pesticide Exposure (cf description des fichiers).


Mots-clés : agriculture,agriculture-agri-environnement,agriculture-parcellaire-agricole,bio,carte,cartographie,colleges,ecole,ecole-elementaire,ecole-maternelle,ecoles,ecoles-maternelles,geospatial,indices-de-frequence-des-traitements,lycee,lycees,pesticide,pesticides,utilisation-des-pesticides
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Début de la couverture temporelle : 2019-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2022-12-31