Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Tache urbaine 2017 du département de l'Ain
Organisation : DDT de l'Ain

Tache urbaine 2017 du département de l'Ain

Générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP.
Voir la note de présentation et la note technique.

Mots-clés : donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,inspire,occupation-des-terres,tache,urbaine
Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain.
Organisation : DDT de l'Ain

Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain.
Le RTAOM, qui remplace le PTU depuis 2017, comprend le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser le transport en commun de personnes.

Création par rapport au périmètre de l'intercommunalité exerçant la compétence mobilité.
Sources :GeoFLA®-©IGN

Mise à jour mars 2019

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,services-dutilite-publique-et-services-publics,transports-deplacements-transport-collectif
Tache urbaine 2010 du département de l'Ain
Organisation : DDT de l'Ain

Tache urbaine 2010 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP

Mots-clés : donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,inspire,occupation-des-terres,tache,urbaine
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : secteurs ferroviaires affectés par le bruit - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016
Organisation : DDT de l'Ain

Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 et R571-32 à R571-43 du code de l’environnement).
Les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories, la catégorie 1 étant la plus bruyante. A chaque catégorie est associée une largeur de secteur affecté par le bruit et un niveau sonore à prendre en compte par les constructeurs pour les isolements de façade à mettre en œuvre.

Mots-clés : classement-sonore,donnees-ouvertes,fer,inspire,nuisance-bruit,reseaux-de-transport,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRT Saint-Vulbas (PIPA, 01) - Speichim, Tredi et Siegfried
Organisation : DDT de l'Ain

N_ZONE_REG_PPRT_20070001_S

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pprt,risque-technologique,risque-zonages-risque-technologique,usage-des-sols,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration