Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Périmètres d’informations surfaciques visés au R151-52 et 53 du code l'urbanisme sur le département du Puy-de-Dôme.
Organisation : Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Les informations de cette couche au sens du Standard CNIG PLU sont présentées sous la forme d'une information surfacique qui apparaît en superposition du zonage, sur les documents graphiques du PLU. Ses annexes à reporter sur un document d'urbanisme sont définies dans les articles R151-51 à R151-53 du code de l'urbanisme. Sources des données : - Source Standard CNIG PLU : https://cnig.gouv.fr/ressources-dematerialisation-documents-d-urbanisme-a2732.html - Source Articles R151-52 et 151-53 du Code de l'urbanisme : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006074075/LEGISCTA000031720113/ Signification des champs : Libellé table (Libellé Standard CNIG) : explications. - id (LIB_IDINFO) : Identifiant d’objet. - libelle (LIBELLE) : Description du périmètre d’information. - txt (TXT) : Etiquette contenant le libellé court de l'information. - typeinf (TYPEINF) : Code du type d'information énumérée dans la liste "InformationUrbaType" du Standard CNIG PLU - stypeinf (STYPEINF) : Code du sous-type détaillant le type énumérée dans la liste "InformationUrbaType" du Standard CNIG PLU. - nomfic (NOMFIC) : Nom du fichier contenant le texte décrivant l'information (exemple : 44712_rapport_20041103.pdf#page=8). - URLFIC : Lien d’accès au fichier contenant le texte décrivant l'information. - insee : Code INSEE de la commune. - nom_com : Nom de la commune. - date_delib : Date d'approbation du document d'urbanisme du périmètre d’information. - IDURBA : Identifiant du document d'urbanisme. - DATVALID : Date de la mise à jour du document d'urbanisme ayant pour objet l'annexion du périmètre d'information au document d'urbanisme. La date de validation est donc antérieure ou égale à la date d'approbation du document d'urbanisme auquel appartient le périmètre d’information.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,ddt-63,donnees-ouvertes,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Emprise des terrains de camping dans le département du Puy-de-Dôme.
Organisation : Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Les zones des terrains de camping ou de stationnement de caravanes situés totalement ou partiellement dans une zone exposée "risque naturel" ou "technologique" sont fixées par l’arrêté préfectoral no13/01057 du 15 mai 2013.

Sources des données :
- Source Liste arrêté préfectoral du 15 mai 2013 :
https://www.puy-de-dome.gouv.fr/contenu/telechargement/18944/155965/file/raa_no63-2022-168_du_07_decembre_2022.pdf page 14 à 24.

Signification des champs :
- IDPAR : Référence cadastrale de la parcelle d’implantation du point de la table associée n_camping_p_063.
- IDIGN : Identifiant de la parcelle issue de données IGN.
- NOM_CAMPIN : Désignation du camping.
- COMMUNE : Nom de la commune d’implantation du camping.
- INSEE : Code INSEE de la commune.
- ADRESSE : Adresse du camping.
- ARRONDISS : Arrondissement d’implantation du camping.
- TYPE : Liste fermée : aire naturelle / terrain non classé / camp
de tourisme saisonnier / terrain classé.
- CAPACITE : définition à venir.
- NB_EMPL : Nombre d’emplacements.
- LIEN : Lien URL vers un descriptif du camping.
- SOURCE : nom de l’organisme de la donnée.
- ETOILE : Nombre d’étoiles de tourisme attribuées au camping s’il
est classé.
- EMPRISE : délimitation globale de la zone en coordonnées RGF-93 (Xmin, Ymax, Xmax, Ymin). 
- R_INOND : Liste fermée (oui ou vide) reprenant les indications mentionnées dans l’arrêté préfectoral du 15 mai 2013 concernant le risque d’inondation du terrain de camping.
- R_FEU_EN : Liste fermée (oui ou vide) reprenant les indications mentionnées dans l’arrêté préfectoral du 15 mai 2013 concernant le risque de feux de forêt (espace naturel – EN) à proximité du terrain de camping.
- R_MVT : Liste concernant le risque de mouvement du terrain de camping.
- R_AVALANCH : Liste concernant le risque d’avalanche à proximité du terrain de camping.
- R_TEMPETE : Liste concernant le risque de tempête du terrain de camping.
- R_INDUS : Liste concernant le risque des effets de l’industrie à proximité du terrain de camping.
- R_TMD : Liste concernant le risque du au transport de matières dangereuses du terrain de camping.
- R_RUP_BARR : Liste fermée (oui ou vide) reprenant les indications mentionnées dans l’arrêté préfectoral du 15 mai 2013 concernant le risque de submersion par rupture de barrage du terrain de camping.
- R_MINIER : Liste concernant le risque minier à proximité du terrain de camping.
- R_AUTRES : Liste concernant tous autres risques non énumérés du terrain de camping.
- R_SEISME : Liste concernant le risque séisme du terrain de camping.

Mots-clés : culture-societe-service-tourisme,ddt-63,donnees-ouvertes,inspire,zones-a-risque-naturel
Zone de présomption de prescriptions archéologiques sur le département du Puy-de-Dôme.
Organisation : Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Couche "zones de présomption de prescriptions archéologiques" dans lesquelles les opérations d'aménagement affectant le sous-sol sont présumés faire l'objet de prescriptions archéologiques préalablement à leur réalisation (Code du patrimoine, livre V, Titre II, Art. L. 522.5). A l'intérieur des "zones de présomption de prescriptions archéologiques" des seuils d'emprise du sol des travaux sont susceptibles de faire l'objet de prescriptions archéologiques préalables (décret no2004-490 du 3 janvier 2004, Art. 4). Les "zones de présomption de prescriptions archéologiques" sont reportées sur un fond cartographique à moyenne échelle (SCAN25) ou grande échelle (cadastre) qui est annexé à l'arrêté préfectoral de zonage. Sources des données : - Source Articles L. 522.5 du Code du patrimoine : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006845689 - Source Articles 4 et 5 du décret no2004-490 du 3 janvier 2004 : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGISCTA000006110655 Signification des champs : - INSEE : Numéro INSEE de la commune. - NOM_COM : Nom de la commune. - NOM_SITE : Zone géographique (1 à 3). - SEUIL : Emprise du projet situé dans les zones 2 et 3 à partir de laquelle la demande d'autorisation d'urbanisme est transmise au Préfet. - LIEN_AP : Lien du fichier de l'arrêt préfectoral en version pdf.

Mots-clés : culture-societe-service-patrimoine-culturel,ddt-63,donnees-ouvertes,prescriptions-archeologiques,sols,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Circonscriptions du département du Puy-de-Dôme
Organisation : Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Cette couche délimite les circonscriptions législatives du département du Puy-de-Dôme.
Elles ventilent sur 5 circonscriptions les 31 cantons du département définis par le décret no 2014-210 du 21 février 2014.
Pour rappel, chaque canton est composé de plusieurs communes d’un département.

Source du décret du 21 février 2014 :
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000028652558

Signification des champs :
- Circons : no de la circonscription.
- Canton : noms des cantons inclus dans le no de la circonscription.
- Etiq : libellé de la circonscription.
- Elu : genre, prénom et nom de l’élu de la circonscription.

Mots-clés : ddt-63,donnee-generique-decoupage-electoral,donnees-ouvertes,inspire,unites-administratives
Assiette de servitude AC2 relative aux sites inscrits et classés - version numérisée DDT 63
Organisation : Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la connaissance des collectivités territoriales afin que celles-ci les annexent à leur document d'urbanisme. Les servitudes d'utilité publique concernées sont celles définies par les articles L. 126-1 et R. 126-1 du code de l'urbanisme et leur annexes. Les SUP de type AC2 sont instituées au voisinage des monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. L’inscription soit concerne des monuments naturels ou des sites méritant d’être protégés mais ne présentant pas un intérêt remarquable suffisant pour justifier leur classement, soit constitue une mesure conservatoire avant un classement. Elle peut également constituer un outil adapté à la préservation du petit patrimoine rural dans des secteurs peu soumis à une pression foncière. Enfin, elle vise de plus en plus souvent à protéger, en accompagnement d’un classement, les enclaves et les abords d’un site classé. Le classement offre une protection forte en interdisant, sauf autorisation spéciale, la réalisation de tous travaux tendant à modifier ou détruire l’aspect du site Textes en vigueur : Articles L. 341-1 à L. 341-15-1 et R. 341-1 et suivants du code de l'environnement La servitude s'applique après parution de l'arrêté ministériel de classement ou d'inscription du site. lien vers les articles L. 341-1 à L. 341-15-1 du code de l'environnement http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=F54FA1F9480BCA4C296E6E37A649C8AB.tpdila22v_3?idSectionTA=LEGISCTA000006176518&amp;cidTexte=LEGITEXT000006074220 lien vers guide de numérisation des SUP : http://www.geomatique-aln.fr/spip.php?article296 La date de référence de la donnée correspond à la date de publication de la présente métadonnée

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,assiette-servitude,ddt-63,donnees-ouvertes,puy-de-dome,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
territoires de chasse numérisés en 2010 dans le département de l’Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

territoires de chasse numérisés en 2010 dans le département de l’Orne

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nature-paysage-biodiversite-chasse,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
territoires de chasse numérisés en 2013 dans le département de l’Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

territoires de chasse numérisés en 2013 dans le département de l’Orne

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nature-paysage-biodiversite-chasse,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Début de la couverture temporelle : 2013-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2013-12-31
Tache urbaine 1954 du département du Puy-de-Dôme réalisée par photo interprétation de la photo aérienne 1954
Organisation : Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Tache urbaine 1954 du département du Puy-de-Dôme réalisée par photo interprétation de la photo aérienne 1954

Mots-clés : ddt-63,donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,inspire,occupation-des-terres,tache-urbaine
Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61 sans préjugé de l'acceptation ou de refus de cette demande.

Mots-clés : donnee-ouverte,donnees-ouvertes,drainages,eau-travaux-action,inspire,instructions,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Reptiles et amphibiens recencés dans le département de l'Orne en 2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Reptiles et amphibiens (4 espèces de lézards et 5 espèces de tritons) recensés dans le cadre de l'étude "haies et espèces protégées" en 2023. L'étude a été réalisée par le Groupe mammalogique normand (GMN) et le CPIE des collines normandes pour le compte de la DDT61 en 2023-2024. Seuls certains secteurs du département ont été recensés.
Le but de l'étude est d'identifier et caractériser les espèces protégées en lien avec le bocage ornais pour mieux prendre en compte la réglementation concernant les espèces protégées et leurs habitats (les haies) dans le cadre de l'instruction des demandes de déplacement de haies.
L'ensemble du département n'a pas été prospecté. Seuls certains secteurs (emblématiques par leurs caractéristiques paysagères ou pauvre en observations) ont été sélectionnés. Les zones d'étude ont été délimitées grâce aux 6 petites régions agricoles (PRA) ornaises (Bocage ornais, Le Merlerault, Pays d'Auge ornais, Pays d'Ouche, Plaine d'Alençon et d'Argentan et Perche) et 5 typologies de haies basés sur les travaux de l'OFB.
Spécifiquement le recensement des reptiles et amphibiens a été mené par le CPIE des collines normandes.

Mots-clés : amphibiens,donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,haies,inspire,lezards,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,repartition-des-especes,reptiles,tritons
Début de la couverture temporelle : 2023-03-07
Fin de la couverture temporelle : 2023-06-29
Recensement de haies et typologies associées dans l'Orne en 2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Haies recensées dans le cadre de l'étude "haies et espèces protégées" en 2023. L'étude a été réalisée par le Groupe mammalogique normand (GMN) et le CPIE des collines normandes pour le compte de la DDT61 en 2023-2024. Seuls certains secteurs du département ont été recensés.
Le but de l'étude est d'identifier et caractériser les espèces protégées en lien avec le bocage ornais pour mieux prendre en compte la réglementation concernant les espèces protégées et leurs habitats (les haies) dans le cadre de l'instruction des demandes de déplacement de haies.
L'ensemble du département n'a pas été prospecté. Seuls certains secteurs (emblématiques par leurs caractéristiques paysagères ou pauvre en observations) ont été sélectionnés. Les zones d'étude ont été délimitées grâce aux 6 petites régions agricoles (PRA) ornaises (Bocage ornais, Le Merlerault, Pays d'Auge ornais, Pays d'Ouche, Plaine d'Alençon et d'Argentan et Perche) et 9 typologies de haies basés sur les travaux de l'OFB.
Le recensement des haies et leur catégorisation ont été menées par le Groupe Mammalogique Normand ou le CPIE des collines normandes selon les secteurs prospectés

Mots-clés : bocages,donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-paysage
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Gestionnaires de la compétence GEMAPI dans l'Orne en 2024
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

La loi de modernisation de l’action publique territoriale et l’affirmation des métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014 attribue au bloc communal une compétence exclusive et obligatoire relative à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (L211-7 CE).
Il s'agit des ententes et des syndicats exerçant la compétences en lieu et place des EPCI.
A noter pour le SYBAMA que l'EPCI CDC Andaines-Passais lui a délégué la gestion de la compétence GEMAPI uniquement sur l'axe de la rivière Mayenne. La rivière Mayenne constituant une limite administrative entre cet EPCI-FP et  le SYBAMA, la géométrie de la table ne peut pas mettre en valeur cette délégation.

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,eaux,gemapi,gestions,inondations,inspire,milieux-aquatiques,services-publics,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Aires urbaines 1999 - Orne 2010
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Aire urbaine 1999 : Une aire urbaine est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci.

date validité : aires urbaines 99 et espaces urbains 99 mis à jour au 01/01/2010 avec la géographie de référence au 1er janvier 2010

Mots-clés : aires-urbaines,donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,inspire,unites-statistiques
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Août 2023
Organisation : DDT Haute-Marne

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Août 2023 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables.

Le rattachement se fait par rapport aux codes géographiques des communes du millésime 2022.

Mots-clés : amenagements-cyclables,donnees-ouvertes,pistes-cyclables,transports-infrastructure-circulation-douce,velo
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Septembre 2023
Organisation : DDT Haute-Marne

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Septembre 2023 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables.

Le rattachement se fait par rapport aux codes géographiques des communes du millésime 2022.

Mots-clés : amenagements-cyclables,donnees-ouvertes,pistes-cyclables,transports-infrastructure-circulation-douce,velo
Début de la couverture temporelle : 2023-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-09-30
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Octobre 2023
Organisation : DDT Haute-Marne

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Octobre 2023 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables.

Le rattachement se fait par rapport aux codes géographiques des communes du millésime 2022.

Mots-clés : amenagements-cyclables,donnees-ouvertes,pistes-cyclables,transports-infrastructure-circulation-douce,velo
Début de la couverture temporelle : 2023-10-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-10-31
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Juin 2023
Organisation : DDT Haute-Marne

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Juin 2023 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables.

Le rattachement se fait par rapport aux codes géographiques des communes du millésime 2022.

Mots-clés : amenagements-cyclables,donnees-ouvertes,pistes-cyclables,transports-infrastructure-circulation-douce,velo
Début de la couverture temporelle : 2023-06-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-06-30
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Janvier 2023
Organisation : DDT Haute-Marne

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Janvier 2023 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables.

Le rattachement se fait par rapport aux codes géographiques des communes du millésime 2022.

Mots-clés : amenagements-cyclables,donnees-ouvertes,pistes-cyclables,transports-infrastructure-circulation-douce,velo
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Février 2023
Organisation : DDT Haute-Marne

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Février 2023 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables.

Le rattachement se fait par rapport aux codes géographiques des communes du millésime 2022.

Mots-clés : amenagements-cyclables,donnees-ouvertes,pistes-cyclables,transports-infrastructure-circulation-douce,velo
Début de la couverture temporelle : 2023-02-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-02-28
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Mars 2023
Organisation : DDT Haute-Marne

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Mars 2023 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables.

Le rattachement se fait par rapport aux codes géographiques des communes du millésime 2022.

Mots-clés : amenagements-cyclables,donnees-ouvertes,pistes-cyclables,transports-infrastructure-circulation-douce,velo
Début de la couverture temporelle : 2023-03-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-03-31
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Juillet 2024
Organisation : DDT Haute-Marne

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Juillet 2024 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables.

Le rattachement se fait par rapport aux codes géographiques des communes du millésime 2022.

Mots-clés : amenagements-cyclables,donnees-ouvertes,pistes-cyclables,transports-infrastructure-circulation-douce,velo
Début de la couverture temporelle : 2024-07-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-07-31
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Mars 2024
Organisation : DDT Haute-Marne

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Mars 2024 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables.

Le rattachement se fait par rapport aux codes géographiques des communes du millésime 2022.

Mots-clés : amenagements-cyclables,donnees-ouvertes,pistes-cyclables,transports-infrastructure-circulation-douce,velo
Début de la couverture temporelle : 2024-03-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-03-31
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Avril 2024
Organisation : DDT Haute-Marne

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Avril 2024 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables.

Le rattachement se fait par rapport aux codes géographiques des communes du millésime 2022.

Mots-clés : amenagements-cyclables,donnees-ouvertes,pistes-cyclables,transports-infrastructure-circulation-douce,velo
Début de la couverture temporelle : 2024-04-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-04-30
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Septembre 2024
Organisation : DDT Haute-Marne

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Septembre 2024 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables.

Le rattachement se fait par rapport aux codes géographiques des communes du millésime 2022.

Mots-clés : amenagements-cyclables,donnees-ouvertes,pistes-cyclables,transports-infrastructure-circulation-douce,velo
Début de la couverture temporelle : 2024-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-09-30
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Octobre 2024
Organisation : DDT Haute-Marne

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Octobre 2024 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables.

Le rattachement se fait par rapport aux codes géographiques des communes du millésime 2022.

Mots-clés : amenagements-cyclables,donnees-ouvertes,pistes-cyclables,transports-infrastructure-circulation-douce,velo
Début de la couverture temporelle : 2023-10-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-10-31