Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Cadastre vert des Hauts-de-Seine - Taux de végétation par commune
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de donnée présente le rapport entre la superficie totale des
masses vertes (chlorophylliennes) et la superficie de la commune.

Mots-clés : cadastre-vert,environnement,geolocalisation,vegetation
Fréquence de mise à jour : unknown
Emploi au quart de 1968 à 2009 en Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Emploi communal au quart de 1968 à 2010.

Au recensement, les personnes actives ayant un emploi peuvent être
comptées à leur lieu de résidence ou à leur lieu de travail. 

Par opposition a lieu de résidence, on parle de population active ayant
un emploi. 

Version : 5

Mots-clés : communes,emploi,geolocalisation
Fréquence de mise à jour : unknown
Budget primitif (BP) - 2014
Organisation : Région Île-de-France

Budget prévisionnel annuel de la région Île-de-France du niveau le plus
global au niveau le plus fin.

Le jeu comprend : le code secteur, le libellé secteur, le chapitre, la
sous-fonction, le code fonctionnel, le programme, le type de contrat, le
code action, le libellé action et le budget primitif en euros.

**Pour plus d'informations : **

- [Budget des collectivités | Collectivités
locales](http://www.collectivites-locales.gouv.fr/budget-des-collectivites-0)\
- [Budget régional | Région
Île-de-France](http://www.iledefrance.fr/competence/budget-regional)

Mots-clés : budget,budget-regional,finances
Fréquence de mise à jour : unknown
Zones de préemption des espaces naturels sensibles des Hauts-de-Seine
Organisation : Région Île-de-France

Les espaces naturels sensibles désignent des sites naturels présentant
une richesse écologique potentiellement menacée par la pression urbaine
ou les activités humaines. Ce jeu de données présente les zones de
préemption au titre des espaces naturels sensibles, c'est-à-dire les
zones pour lesquelles le Conseil général des Hauts-de-Seine est
prioritaire pour l'acquisition des terrains en cas de vente.

Mots-clés : espaces-naturels,espaces-verts,geolocalisation
Fréquence de mise à jour : unknown
Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits 2013 - Seine-et-Marne
Organisation : Région Île-de-France

Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par
commune :

-   les voies ;
-   les lieux-dits ;
-   les ensembles immobiliers ;
-   les pseudo-voies.

Il est constitué de l’ensemble des références topographiques qu’elles
soient annulées ou actives.

Cette extraction répertorie pour commune de Seine-et-Marne le nom des
lieux-dits et des voies, y compris celles situées dans les lotissements
et les copropriétés. (Source : Ministère de l'économie et des finances/
20 nov. 2013)

**Structure des données**

-   CODE\_DEPARTEMENT
-   CODE\_DIRECTION
-   LIBELLE\_DIRECTION
-   CODE\_COMMUNE
-   CODE\_INSEE
-   LIBELLE\_COMMUNE
-   TYPE\_COMMUNE N=rurale / R=recensée
-   CARACTERE\_POPULATION blanc si \<3000 habitants, \* sinon
-   POPULATION\_REELLE
-   ID\_VOIE identifiant de la voie dans la commune
-   CLE\_RIVOLI
-   NATURE\_VOIE allée, boulevard, rue, etc.
-   LIB\_VOIE libellé de la voie
-   CARACTERE\_VOIE 1=privée / 0=publique
-   CARACTERE\_ANNULATION O=sans transfert / Q=avec
-   DATE\_ANNULATION
-   DATE\_CREA\_ARTICLE Date de création de l'article
-   CODE\_ID\_MAJIC code identifiant MAJIC de la voie
-   TYPE\_VOIE 1=voie / 2=ensemble immobilier / 3=lieu-dit /
    4=pseudo-voie / 5=voie provisoire
-   CARACTERE\_LIEU-DIT 1=lieu-dit bâti / 0 sinon
-   ALPHAB Dernier mot entièrement alphabétique du libellé de la voie

Mots-clés : communes,fantoir
Fréquence de mise à jour : unknown
Aide à projet « Musiques actuelles et amplifiées » 2011-2014
Organisation : Région Île-de-France

Le jeu de données concerne le dispositif mis en œuvre en 2011 par la
Région pour soutenir l’émergence, la création et la prise de risque
artistique dans le domaine des musiques actuelles et amplifiées. 

A travers cette aide, la Région souhaite soutenir la diversité des
esthétiques de l’offre musicale régionale, soutenir l’émergence, la
création et la prise de risque artistique, mais aussi l’élargissement de
la diffusion des artistes et la circulation des publics à l’échelle
régionale. Cette aide peut dans certains cas aider à la mobilité des
artistes pour présenter des productions franciliennes dans d’autres
régions de France.

**Informations complémentaires sur le dispositif** :

***Bénéficiaires***

- Scènes généralistes investies dans un projet de diffusion des musiques
actuelles.

- Lieux spécialement dédiés aux musiques actuelles. 

- Structures organisatrices d’événements. 

- Collectivités territoriales qui développent une politique culturelle
en faveur des musiques actuelles. 

***Conditions d’éligibilité*** 

1- Manifestations (hors festivals) organisées sur le territoire
francilien. 

- Priorité est donnée aux projets se déroulant sur des territoires où
les scènes de musiques actuelles sont moins présentes, et aux artistes
signés par des labels indépendants dont 30 % au plus du capital social
sont détenus directement/indirectement par une multinationale du disque.

- Projets devant proposer des actions spécifiques de rencontres entre
les publics franciliens et les artistes : temps fort autour de la
découverte d’une esthétique particulière, présentation sur scène des
artistes d’un label indépendant, collaboration artistique entre
différents lieux. 

2- Projets favorisant la mobilité des artistes franciliens émergents sur
et hors de l’Île-de-France.

- 5 dates minimum doivent être organisées, dans différentes communes et
départements pour un même concert. 

- Priorité est donnée aux projets d’artistes signés par des labels
indépendants franciliens dont 30 % au plus du capital social sont
détenus directement/indirectement par une multinationale du disque,
ainsi qu’aux artistes autoproduits. 

***Nature et modalités de l’aide ***

Taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de
40 000 €.

Mots-clés : aide,artistes,culture,geolocalisation,musique,subvention
Fréquence de mise à jour : unknown
Bénéficiaires de la CMU de base par département (2007-2011)
Organisation : Région Île-de-France

La couverture maladie universelle de base permet l’accès à l’assurance
maladie, pour la part obligatoire, pour toutes les personnes résidant en
France de manière stable et régulière, et qui n’ont pas droit à
l’assurance maladie à un autre titre (activité professionnelle, etc.).

Les valeurs indiquées correspondent à la moyenne des effectifs sur les
12 mois de l'année concernée.

Pour la population, le Fonds CMU prend comme références les données
"Populations légales des départements" de l'INSEE. Les dernières données
disponibles sont celles de 2009, mises à jour au 1er janvier 2012. Elles
sont reproduites à l'identique pour les exercices 2010 à 2011.

Mots-clés : accompagnement-social,politique-sociale,sante
Fréquence de mise à jour : unknown
Découpage en secteurs d'étude de l'Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Découpage de la Région Île-de-France en 118 secteurs d'étude. Ce
découpage correspond en grande partie à des limites de SCOT et/ou
d'intercommunalité. 

Lorsque les communes n'étaient pas couvertes par l'une ou l'autre de ces
structures, le regroupement de communes s'est fait "à dire d'expert" en
consultant les correspondants départementaux.

Version : 2

Mots-clés : geolocalisation,scot,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Les intercommunalités à fiscalité propre d'Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

L'intercommunalité désigne les différentes formes de coopération
existant entre les communes. L'intercommunalité permet aux communes de
se regrouper au sein d'un établissement public de coopération
intercommunale (EPCI). 

L’intercommunalité, dite à fiscalité propre, est caractérisée par
l'existence de compétences obligatoires et par une fiscalité propre.

Version : 1

Mots-clés : communes,epci,geolocalisation
Fréquence de mise à jour : unknown
Ligne de bus à haut niveau de service (BHNS)
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données décrit le tracé de la ligne de bus à haut niveau de
service (BHNS) circulant sur le territoire des Hauts-de-Seine. 

Les BHNS sont des lignes de bus fréquentes, rapides et régulières. Elles
sont donc souvent protégées de la circulation générale (files de
circulation séparées par des bordures dédiées au bus).

Mots-clés : geolocalisation,transports-en-commun
Fréquence de mise à jour : unknown
La démarche Agenda 21 (polygones)
Organisation : Région Île-de-France

Un Agenda 21 local est une démarche participative à l'échelle d'un
territoire, qui vise à élaborer et faire vivre un programme d'actions en
faveur du développement durable.

Le programme d'actions est lui-même mis à jour périodiquement. Le
territoire peut être celui d'une commune, d'une CA (Communauté
d'Agglomération), d'une CC (Communauté de Communes).\
Version : 1

Mots-clés : developpement-durable,environnement,geolocalisation
Fréquence de mise à jour : unknown