Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Délibérations du conseil métropolitain de Nantes Métropole 2020
Organisation : Nantes Métropole

Délibérations du conseil métropolitain de Nantes Métropole en 2020

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Le contenu des délibérations au format PDF est disponible sur le [Site institutionnel de Nantes Métropole](https://www.nantesmetropole.fr/institution-metropolitaine/institution/deliberations-compte-rendus-et-annonces-des-conseils-metropolitains-22948.kjsp?RH=INSTITUTION&RF=DELIBERATIONS).

Le jeu de données est complété au fur et à mesure de la tenue des conseils.

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Mots-clés : citoyennete-institution,conseil,deliberation
Fréquence de mise à jour : unknown
Les quartiers d'Argenteuil
Organisation : Ville d'Argenteuil

Limites des 6 quartiers d'Argenteuil

Donnée modifiée par délibération du CM n°2014-198 du 19/12/2014puis par délibération du CM du 21 février 2017.

Mots-clés : geospatial,plan-de-ville,quartiers
Zones de fermeture des commerces de détails en magasins non spécialisés à prédominance alimentaire de 22h à 7h à Argenteuil
Organisation : Ville d'Argenteuil

Zones de 150 mètres autour des limites parcellaires des écoles, collèges, lycées, centre hospitalier et gares, sur la commune d'Argenteuil.

Ces zones sont concernées par l'arrêté fixant la fermeture des commerces de détail en magasins non spécialisés à prédominance alimentaire de 22h à 7h.

mis à jour en décembre 2018

Mots-clés : commerce,geospatial
Périmètres des Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) en région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Jeux de données reprenant l'ensemble des 6 Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) réalisés en région Bourgogne-Franche-Comté.Données TRI produites par les services de l'Etat (DDTs ou DREAL) à partir de données locales collectées par des bureaux d'études mandatés.

Mots-clés : eau,hydrogeologie,inondation,tracages