Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Délibérations - Mandature 2014/2020
Organisation : Agglomération Montargoise Et rives du loing

**Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise entre le 18 avril 2014 et le 11 juin 2020.  
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Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux données essentielles obligatoires du projet Actes et du Socle Commun de Données Locales d'Open Data France et conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/)

[19/09/2023]

\- les données des attributs obligatoires DELIB_MATIERE_CODE, DELIB_MATIERE_NOM, VOTE_EFFECTIF, VOTE_REEL, POUR, CONTRE, ABSTENTION et DELIB_URL ne sont pas renseignées dans ce jeu de données

* * *

Nomenclature ACTES : <https://www.collectivites-locales.gouv.fr/actes-0>  
Spécification du modèle de données relatif aux délibérations : <https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/deliberations.html>

Mots-clés : actes,citoyennete-institution,deliberations,scdl
Subventions - 2017
Organisation : Agglomération Montargoise Et rives du loing

Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2017, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention.  
Les données sont disponibles soit année par année (un fichier csv par an) soit de manière globale (un fichier pour toutes les subventions depuis 2017).

Jeu de données conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions/)

Mots-clés : citoyennete-institution,subventions
Délibérations - Mandature 2020/2026
Organisation : Agglomération Montargoise Et rives du loing

**Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise depuis le 9 juillet 2020, mandature en cours.**

Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux données essentielles obligatoires du projet Actes et du Socle Commun de Données Locales d'Open Data France et conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/)

[19/09/2023]

\- les données des attributs obligatoires DELIB_MATIERE_CODE et DELIB_MATIERE_NOM sont renseignées à partir de l'année 2022

\- le lien url vers la délibération n'existe toujours pas

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Nomenclature ACTES : <https://www.collectivites-locales.gouv.fr/actes-0>  
Spécification du modèle de données relatif aux délibérations : <https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/deliberations.html>

Mots-clés : citoyennete-institution,deliberation
Liste des commerces présents sur le territoire de Cap Atlantique (non exhaustif)
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

L'office du Tourisme La Baule - Guérande recense les établissements ouverts et les services proposés.

Cette liste est en cours de mise à jour et n'est pas exhaustive. Si vous souhaitez apporter une contribution, n'hésitez à contacter l’office du tourisme. 

[Contacter l'Office de Tourisme (labaule-guerande.com)](https://www.labaule-guerande.com/nous-contacter.html)

Mots-clés : alimentaire,commerce,culture-tourisme
Fréquence de mise à jour : weekly