Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Générateurs des servitudes d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du Plan de Prévention des Risques PPR) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

PM3_GENERATEUR_SUP_S

Générateurs des servitudes d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du Plan de Prévention des Risques PPR) en Corrèze

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,pm3,servitudes,sup,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Enjeux surfaciques du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Nonards - Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_ENJEU_PPRN_20100013_S_019
Enjeux surfaciques du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Nonards - Corrèze

Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne et ses affluents d’Argentat à Liourdres (15 communes)en Corrèze

Les PPRnaturels sont établis conformément aux dispositions de l’article L. 562-1 du code de l’environnement. Dans les zones exposées, selon l’intensité du risque, ils définissent les zones d’interdiction des constructions et installations afin de ne pas aggraver le risque, ou, dans les zones où des constructions et installations peuvent être autorisées, les prescription de réalisation.

Les PPRi du bassin de la Dordogne et ses affluents d’Argentat à Liourdres, approuvés le 30/10/2013, couvrent 15 communes (un PPRi par commune). Les cours d’eau concernés sont la Dordogne, la Maronne, la Souvigne et la Sagne et le Filèle, le Malefarge, la Ménoire et le Cérou.  L’aléa est issu d’une modélisation. La crue de référence est la historique la plus forte connue pour  Souvigne, Sagne et Fidèle (crue d’octobre 1960) et la crue centennale calculée pour Dordogne, Maronne, Malefarge, Ménoire et Céroux.  Les dispositions réglementaires ont pour objectif de prévenir le risque pour les personnes et les biens. A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructible), bleu foncé (constructible sous conditions pour les activités économiques) ou bleue (constructible sous conditions)

Un PPRi est établi pour chaque commune, soit  : Argentat-sur-Dordogne, Hautefage, La-Chapelle-Saint-Géraud, Forgès, Saint-Chamant, Monceaux-sur-Dordogne, Bassignac-le-Bas, Reygades, Chenaillers-Mascheix, Brivezac (commune fusionnée avec Beaulieu-sur-Dordogne), Beaulieu-sur-Dordogne, Nonards, Altillac, Astaillac et Liourdres.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Lignes et valeurs des isocotes de la crue de référence du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Reygade - Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_ZONE_REG_PPRN_20100014_L_019
Lignes et valeurs des isocotes de la crue de référence du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Reygade - Corrèze

Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne et ses affluents d’Argentat à Liourdres (15 communes)en Corrèze

Les PPRnaturels sont établis conformément aux dispositions de l’article L. 562-1 du code de l’environnement. Dans les zones exposées, selon l’intensité du risque, ils définissent les zones d’interdiction des constructions et installations afin de ne pas aggraver le risque, ou, dans les zones où des constructions et installations peuvent être autorisées, les prescription de réalisation.

Les PPRi du bassin de la Dordogne et ses affluents d’Argentat à Liourdres, approuvés le 30/10/2013, couvrent 15 communes (un PPRi par commune). Les cours d’eau concernés sont la Dordogne, la Maronne, la Souvigne et la Sagne et le Filèle, le Malefarge, la Ménoire et le Cérou.  L’aléa est issu d’une modélisation. La crue de référence est la historique la plus forte connue pour  Souvigne, Sagne et Fidèle (crue d’octobre 1960) et la crue centennale calculée pour Dordogne, Maronne, Malefarge, Ménoire et Céroux.  Les dispositions réglementaires ont pour objectif de prévenir le risque pour les personnes et les biens. A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructible), bleu foncé (constructible sous conditions pour les activités économiques) ou bleue (constructible sous conditions)

Un PPRi est établi pour chaque commune, soit  : Argentat-sur-Dordogne, Hautefage, La-Chapelle-Saint-Géraud, Forgès, Saint-Chamant, Monceaux-sur-Dordogne, Bassignac-le-Bas, Reygades, Chenaillers-Mascheix, Brivezac (commune fusionnée avec Beaulieu-sur-Dordogne), Beaulieu-sur-Dordogne, Nonards, Altillac, Astaillac et Liourdres.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Enjeux linéaires du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Liourdes - Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_ENJEU_PPRN_20100011_L_019
Enjeux linéaires (voiries) du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Liourdes - Corrèze

Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne et ses affluents d’Argentat à Liourdres (15 communes)en Corrèze

Les PPRnaturels sont établis conformément aux dispositions de l’article L. 562-1 du code de l’environnement. Dans les zones exposées, selon l’intensité du risque, ils définissent les zones d’interdiction des constructions et installations afin de ne pas aggraver le risque, ou, dans les zones où des constructions et installations peuvent être autorisées, les prescription de réalisation.

Les PPRi du bassin de la Dordogne et ses affluents d’Argentat à Liourdres, approuvés le 30/10/2013, couvrent 15 communes (un PPRi par commune). Les cours d’eau concernés sont la Dordogne, la Maronne, la Souvigne et la Sagne et le Filèle, le Malefarge, la Ménoire et le Cérou.  L’aléa est issu d’une modélisation. La crue de référence est la historique la plus forte connue pour  Souvigne, Sagne et Fidèle (crue d’octobre 1960) et la crue centennale calculée pour Dordogne, Maronne, Malefarge, Ménoire et Céroux.  Les dispositions réglementaires ont pour objectif de prévenir le risque pour les personnes et les biens. A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructible), bleu foncé (constructible sous conditions pour les activités économiques) ou bleue (constructible sous conditions)

Un PPRi est établi pour chaque commune, soit  : Argentat-sur-Dordogne, Hautefage, La-Chapelle-Saint-Géraud, Forgès, Saint-Chamant, Monceaux-sur-Dordogne, Bassignac-le-Bas, Reygades, Chenaillers-Mascheix, Brivezac (commune fusionnée avec Beaulieu-sur-Dordogne), Beaulieu-sur-Dordogne, Nonards, Altillac, Astaillac et Liourdres.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Enjeux linéaires du territoire du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_ENJEU_PPRN_20030002_L_019
Enjeux linéaires du territoire du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze

Plan de Prévention du Risque Naturel d'Inondation (PPRI) 2006 du bassin de la Corrèze amont - Corrèze
Le PPRi couvre 13 communes  : Aubazine, Bar, Chameyrat, Chanac-les-Mines, Cornil, Dampniat, Gimel-les-Cascades, Laguenne, Les Angles-sur-Corrèze, Naves, Sainte-Fortunade, Saint-Hilaire-Peyroux, Tulle

Les PPR naturels sont établis conformément aux dispositions de l’article L. 562-1 du code de l’environnement. Dans les zones exposées, selon l’intensité du risque, ils définissent les zones d’interdiction des constructions et installations afin de ne pas aggraver le risque, ou, dans les zones où des constructions et installations peuvent être autorisées, les prescription de réalisation.

Le PPRi du bassin de la Corrèze amont, approuvés le 09/10/2006 , couvrent 13 communes  Les cours d’eau concernés sont la Corrèze, la Solane, la Céronne, la Montane, la Vimbelle, le ruisseau de Chanac, la Saint-Bonette et la Ganette, la Roanne .  La crue de référence est la historique la plus forte connue d’octobre 1960.  Les dispositions réglementaires ont pour objectif de prévenir le risque pour les personnes et les biens. A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructibilité stricte), bleu foncé (constructibilité très limitée avec prescriptions) ou bleu clair (constructible sous conditions)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Isocotes du zonage réglementaire du plan de prévention des risques inondation (PPRI) du bassin de la Vézère en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_ZONE_REG_PPRN_20000002_L_019

Isocotes mises au standard Covadis en 2016 sur la base des couches assemblés du PPRI Vézère fournies en 2002. Ces couches n'ont pas bénéficié du recalage effectué en 2018 sur la table du zonage réglementaire.
PPRI Vézère approuvé le 25/10/2016

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Périmètre du plan de prévention des risques inondation (PPRI) du bassin de la Vézère en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_PERIMETRE_PPRN_20000002_S_019

Périmètre du plan de prévention des risques inondation (PPRI) du bassin de la Vézère en Corrèze
PPRI Vézère approuvé le 25/10/2016

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Générateurs des servitudes PM4 (zones de rétention des eaux) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

PM4_GENERATEUR_SUP_S

Les servitudes PM4 sont relatives aux zones de rétention d'eau, aux zones de mobilité des cours d'eau, et aux zones dites "stratégiques pour la gestion de l'eau" et portent sur
- la création de zones de rétention temporaire des eaux de crues ou de ruissellement, par des aménagements permettant d'accroître artificiellement leur capacité de stockage de ces eaux, afin de réduire les crues ou les ruissellements dans des secteurs situés en aval ;
- la création ou la restauration des zones de mobilité du lit mineur d'un cours d'eau en amont des zones urbanisées dans des zones dites " zones de mobilité d'un cours d'eau ", afin de préserver ou de restaurer ses caractères hydrologiques et géomorphologiques essentiels ;
- la préservation ou la restauration des zones humides dites "zones stratégiques pour la gestion de l'eau" délimitées par le plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques d'un schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE).

Cette ressource décrit les générateurs de servitude PM4, à savoir :
- les secteurs de crues ou ruissellements situés en aval de zones de rétention temporaire des eaux de crues ou de ruissellement ;
- les zones de mobilité du lit mineur d'un cours d'eau ;
- les zones humides identifiées comme zones stratégiques pour la gestion de l'eau dans un SAGE

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Inventaire des cours d'eau en Côtes d'Armor
Organisation : DDTM Côtes d'Armor

L’instruction du ministère de l’écologie, en date du 3 juin 2015, a demandé aux services de l’État (Direction Départementale des Territoires et de la Mer), afin de lever les incompréhensions qui persistent sur la localisation et l'entretien des cours d’eau, d’établir une cartographie des cours d’eau et d’élaborer un guide d’entretien. Il est indispensable de bien s’informer sur le statut de l’écoulement avant d’envisager la réalisation de travaux.
Cette cartographie  s’applique aux réglementations IOTA (Installations, Ouvrages, Travaux et Aménagements), BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales), ICPE (Installations Classées pour la Protection de l’Environnement) au PAR (Programme d’Action Régional Directive Nitrate) aux ZNT et DVP (Zones de Non Traitement et Dispositifs Végétalisés Permanents).
Données mises à jour le 10/01/2025

Mots-clés : cours-deau,donnees-ouvertes,eau-masse-deau,hydrographie,inspire
Cours d'eau BCAE des Côtes d'Armor
Organisation : DDTM Côtes d'Armor

Cours d'eau concernés par les règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) des Côtes d'Armor pour la campagne culturale 2024/2025.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-masse-deau,hydrographie,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles,occupation-des-terres
Table décrivant les Zones de Bruit de type A de nuit pour le département des Côtes d'Armor 2022
Organisation : DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Projets d'unité de méthanisation dans les Côtes-d'Armor (22)
Organisation : DDTM Côtes d'Armor

Localisation et description des projets d'unité de méthanisation en développement dans les Côtes-d'Armor ayant fait l'objet d'une décision préfectorale (permis de construire ou autorisation d'exploiter). Les unités de méthanisation produisent de l'énergie (biogaz) à partir du traitement d'effluents d'élevage, de boues de station d'épuration et/ ou de déchets d'industries agroalimentaires. Le biogaz produit est soit injecté dans le réseau de gaz après traitement, soit utilisé dans un moteur de cogénération (production d'électricité et de chaleur) ou utilisé sur place dans une chaudière.

Mots-clés : donnees-ouvertes,energie,methanisation,site-industriel-production-site-de-production-denergie
Prescriptions d'aménagement liées aux autorisations de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor
Organisation : DDTM Côtes d'Armor

Lignes représentent les aménagements prescrits dans le cadre d'un arrêté préfectoral accordant dérogation d'épandage agricoles à moins de 500 m des zones de productions de coquillages.
Publié conjointement et en complément du jeux de données "Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole".

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,eau-surveillance,habitats-et-biotopes,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles,installations-de-suivi-environnemental,occupation-des-terres,parcelles-cadastrales,sols,usage-des-sols,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zone aléa du PPRi de Pléneuf-Val-André Erquy - Côtes d'Armor
Organisation : DDTM Côtes d'Armor

N_ZONE_ALEA_PPRN_AAAANNNN_S_ddd

Mots-clés : donnees-ouvertes,erquy,inondation,inspire,pleneuf,risque,risque-inondation,submersion,zones-a-risque-naturel
zones humides de référence pour les ZSCE "Algues vertes" définies au 1er janvier 2022 dans les Côtes d'Armor
Organisation : DDTM Côtes d'Armor

couche de référence des zones humides ayant des objectifs de conversion en cultures pérennes dans le cadre des ZSCE "Algues Vertes", définies au 1er janvier 2022

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,usage-des-sols
Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor
Organisation : DDTM Côtes d'Armor

Polygones représentant les ilots ou partie d'ilots ayant obtenu par arrêté préfectoral une dérogation accordant le droit de recevoir des épandages agricoles, bien que situés à moins de 500 m des zones de productions de coquillages définies par arrêté préfectoral.
Le recul de 500m pour les épandages d'effluents d'élevages sur les terrains agricoles est obligatoire en application des prescriptions fixées par la réglementation ICPE ou par le programme d'action régional directive nitrates.
Les demandes de dérogations répondent aux conditions fixées par le protocole technique départemental des Côtes d'Armor du 3/01/17 : https://www.cotes-darmor.gouv.fr/index.php/Politiques-publiques/Environnement-et-transition-energetique/Eau-et-milieux-aquatiques/Derogation-epandage-en-zones-conchylicoles, élaboré en concertation avec le comité régional de la conchyliculture et la chambre d'agriculture et présenté aux membres du CODERST."
Voir aussi le jeux de données "Prescriptions d'aménagement liées aux autorisations de dérogation à l'épandage en zone conchylicole" publié conjointement.

Mots-clés : agriculture-parcellaire-agricole,donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel,hydrographie,inspire,installations-de-suivi-environnemental,occupation-des-terres,parcelles-cadastrales,usage-des-sols,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Table décrivant les Zones de Bruit de type C de jour pour le département des Côtes d'Armor
Organisation : DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : bruit,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Table décrivant les Zones de Bruit de type A de jour pour le département des Côtes d'Armor
Organisation : DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : bruit,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Table décrivant les Zones de Bruit de type C de nuit pour le département des Côtes d'Armor 2022
Organisation : DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Périmètres Espaces remarquables - Domaine Public Maritime
Organisation : DDTM Côtes d'Armor

Périmètres des Espaces remarquables au titre de l'artcicle L.121-23 du code de l'urbanisme, créé par ORDONNANCE n°2015-1174 du 23 septembre 2015.. Digitalisé d'après les documents originaux au 1/25 000 en 1998.
Il existe deux autres couches Domaine Public Terrestre et Espace remarquable estuaire.

Mots-clés : donnees-ouvertes,espace,estuaire,littoral,maritime,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,remarquable,terrestre
Table décrivant les Zones de Bruit de type A de jour pour le département des Côtes d'Armor 2022
Organisation : DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Table décrivant les Zones de Bruit de type C de nuit pour le département des Côtes d'Armor
Organisation : DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : bruit,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
EPCI au 1er janvier 2022 - Bretagne
Organisation : DDTM Côtes d'Armor

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.
Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre :
    Communauté Urbaine (CU) ;
    Communauté d'Agglomération (CA) ;
    Communauté de Communes (CC) ;
    Syndicat d'Agglomération Nouvelle (SAN) ;
    Métropole (ME).
Il existe par ailleurs des EPCI sans fiscalité propre : les Syndicats Intercommunaux à Vocation Unique (SIVU), les Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM), les Syndicats Mixtes fermés (SM fermés) et les Syndicats Mixtes ouverts (SM ouverts).
liste de communes des EPCI à fiscalité propre téléchargeable sur le site de l'INSEE

Mots-clés : donnee-generique-administratif,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,unites-administratives
Table décrivant les Zones de Bruit de type C de jour pour le département des Côtes d'Armor 2022
Organisation : DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Table décrivant les Zones de Bruit de type A de nuit pour le département des Côtes d'Armor
Organisation : DDTM Côtes d'Armor

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : bruit,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Périmètres Espaces remarquables - Domaine Public Terrestre
Organisation : DDTM Côtes d'Armor

Périmètres des Espaces remarquables au titre de l'artcicle L.121-23 du code de l'urbanisme, créé par ORDONNANCE n°2015-1174 du 23 septembre 2015.. Digitalisé d'après les documents originaux au 1/25 000 en 1998.

Mots-clés : donnees-ouvertes,espace,estuaire,littoral,maritime,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,remarquable,terrestre
Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 24.09.2015) de la commune de d'Aubigny-sur-Nère
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols