Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Bornes d’appel d’urgence à Antibes Juan-les-Pins
Organisation : Ville d'Antibes

Déployées à Antibes Juan-les-Pins, les bornes d’appel d’urgence sont des boitiers équipés d’une caméra de vidéoprotection, reliés à la police municipale. En appuyant sur le bouton d’appel, l'utilisateur, victime ou témoin d'un incident, est directement mis en relation avec un agent. Celui-ci apprécie la situation grâce aux caméras et peut solliciter l’intervention rapide des secours. Dédié aux cas d’urgence, l’utilisation abusive du système d’alerte dans le but de provoquer une intervention des secours est passible d’une peine de deux ans d’emprisonnement et de 30000 € d’amende (article 322-14 du Code Pénal). Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur [data.gouv.fr](http://data.gouv.fr/), mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.


Mots-clés : infraction,plainte,police,securite,tranquillite
Fréquence de mise à jour : punctual
Nature et Eau en Métropole - Végétalisation - Indicateur
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Indicateurs de végétalisation mesurés à partir des données d'occupation du sol (OCS2D) pour trois millésimes (2005, 2015, 2020).
Pour le territoire métropolitain et pour chacune des communes de la MEL, sont mesuré les surfaces végétalisées et celles non-végétalisées, avec le détail pour les surfaces arborées, arbustives et herbacées ainsi que les surfaces de terres arables et les autres surfaces non-végétalisées. Ces indicateurs précisent également la part de la surface vis-à-vis de la surface totale du territoire (communes ou MEL).
Les valeurs d'évolutions entre les différents millésimes sont aussi disponibles.
Production de cette donnée dans le cadre du développement de l'application Nature et Eau en Métropole (indicateur Végétalisation)

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Environnement, énergie.
Environnement, Énergie : Eau.
Environnement, Énergie : Environnement.
Environnement, Énergie : Nature.

Mots-clés : eau,environnement,environnement-energie,inspire,metropole-europeenne-de-lille,nature
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2005-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2005-01-31
Nature et Eau en Métropole - Imperméabilisation - situation 2015
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Surfaces d'occupation du sol (OCS2D) caractérisées par leur imperméabilisation en 2015 (Impermeable et permeable).
Production de cette donnée dans le cadre du développement de l'application Nature et Eau en Métropole (indicateur Imperméabilisation)

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Environnement, énergie.
Environnement, Énergie : Eau.
Environnement, Énergie : Environnement.
Environnement, Énergie : Nature.

Mots-clés : eau,environnement,environnement-energie,inspire,metropole-europeenne-de-lille,nature
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2015-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2015-01-31
Nature et Eau en Métropole - Imperméabilisation - évolution 2005-2015
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Surfaces d'occupation du sol (OCS2D) caractérisées par leur évolution entre 2005 et 2015 sur l'imperméabilisation (aucune évolution, évolution vers imperméable, évolution vers perméable).
Production de cette donnée dans le cadre du développement de l'application Nature et Eau en Métropole (indicateur Imperméabilisation)

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Environnement, énergie.
Environnement, Énergie : Eau.
Environnement, Énergie : Environnement.
Environnement, Énergie : Nature.

Mots-clés : eau,environnement,environnement-energie,inspire,metropole-europeenne-de-lille,nature
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2005-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2005-01-31
Nature et Eau en Métropole - Végétalisation - évolution 2005-2015
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Surfaces d'occupation du sol (OCS2D) caractérisées par leur évolution entre 2005 et 2015 sur la végétation (sans évolution, évolution vers non_vegetal, évolution vers vegetal).
Production de cette donnée dans le cadre du développement de l'application Nature et Eau en Métropole (indicateur Végétalisation)

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Environnement, énergie.
Environnement, Énergie : Environnement.
Environnement, Énergie : Nature.
Environnement, Énergie : Eau.

Mots-clés : eau,environnement,environnement-energie,inspire,metropole-europeenne-de-lille,nature
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2005-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2005-01-31
Nature et Eau en Métropole - Imperméabilisation - évolution 2005-2020
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Surfaces d'occupation du sol (OCS2D) caractérisées par leur évolution entre 2005 et 2020 sur l'imperméabilisation (aucune évolution, évolution vers imperméable, évolution vers perméable).
Production de cette donnée dans le cadre du développement de l'application Nature et Eau en Métropole (indicateur Imperméabilisation)

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Environnement, énergie.
Environnement, Énergie : Eau.
Environnement, Énergie : Environnement.
Environnement, Énergie : Nature.

Mots-clés : eau,environnement,environnement-energie,inspire,metropole-europeenne-de-lille,nature
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2005-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2005-01-31
Nature et Eau en Métropole - Végétalisation - situation 2020
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Surfaces d'occupation du sol (OCS2D) caractérisées par la présence ou l'absence de végétation en 2020 (Abore, arbustive, herbace, terre_arable ou autre).
Production de cette donnée dans le cadre du développement de l'application Nature et Eau en Métropole (indicateur Végétalisation)

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Environnement, énergie.
Environnement, Énergie : Eau.
Environnement, Énergie : Nature.
Environnement, Énergie : Environnement.

Mots-clés : eau,environnement,environnement-energie,inspire,metropole-europeenne-de-lille,nature
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2015-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2015-01-31
Nature et Eau en Métropole - Végétalisation - évolution 2015-2020
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Surfaces d'occupation du sol (OCS2D) caractérisées par leur évolution entre 2015 et 2020 sur la végétation (sans évolution, évolution vers non_vegetal, évolution vers vegetal).
Production de cette donnée dans le cadre du développement de l'application Nature et Eau en Métropole (indicateur Végétalisation)

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Environnement, énergie.
Environnement, Énergie : Nature.
Environnement, Énergie : Eau.
Environnement, Énergie : Environnement.

Mots-clés : eau,environnement,environnement-energie,inspire,metropole-europeenne-de-lille,nature
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2015-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2015-01-31
Nature et Eau en Métropole - Végétalisation - situation 2015
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Surfaces d'occupation du sol (OCS2D) caractérisées par la présence ou l'absence de végétation en 2015 (Abore, arbustive, herbace, terre_arable ou autre).
Production de cette donnée dans le cadre du développement de l'application Nature et Eau en Métropole (indicateur Végétalisation)

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Environnement, énergie.
Environnement, Énergie : Environnement.
Environnement, Énergie : Nature.
Environnement, Énergie : Eau.

Mots-clés : eau,environnement,environnement-energie,inspire,metropole-europeenne-de-lille,nature
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2015-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2015-01-31
Nature et Eau en Métropole - Imperméabilisation - évolution 2015-2020
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Surfaces d'occupation du sol (OCS2D) caractérisées par leur évolution entre 2015 et 2020 sur l'imperméabilisation (aucune évolution, évolution vers imperméable, évolution vers perméable).
Production de cette donnée dans le cadre du développement de l'application Nature et Eau en Métropole (indicateur Imperméabilisation)

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Environnement, énergie.
Environnement, Énergie : Eau.
Environnement, Énergie : Environnement.
Environnement, Énergie : Nature.

Mots-clés : eau,environnement,environnement-energie,inspire,metropole-europeenne-de-lille,nature
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2015-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2015-01-31
Nature et Eau en Métropole - Imperméabilisation - situation 2020
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Surfaces d'occupation du sol (OCS2D) caractérisées par leur imperméabilisation en 2020 (Impermeable et permeable).
Production de cette donnée dans le cadre du développement de l'application Nature et Eau en Métropole (indicateur Imperméabilisation)

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Environnement, énergie.
Environnement, Énergie : Nature.
Environnement, Énergie : Eau.
Environnement, Énergie : Environnement.

Mots-clés : eau,environnement,environnement-energie,inspire,metropole-europeenne-de-lille,nature
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2020-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2020-01-31
Nature et Eau en Métropole - Végétalisation - situation 2005
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Surfaces d'occupation du sol (OCS2D) caractérisées par la présence ou l'absence de végétation en 2005 (Abore, arbustive, herbace, terre_arable ou autre).
Production de cette donnée dans le cadre du développement de l'application Nature et Eau en Métropole (indicateur Végétalisation)

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Environnement, énergie.
Environnement, Énergie : Nature.
Environnement, Énergie : Eau.
Environnement, Énergie : Environnement.

Mots-clés : eau,environnement,environnement-energie,inspire,metropole-europeenne-de-lille,nature
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2005-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2005-01-31
Nature et Eau en Métropole - Imperméabilisation - Indicateurs
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Indicateurs d'imperméabilisation mesurés à partir des données d'occupation du sol (OCS2D) pour trois millésimes (2005, 2015, 2020).
Pour le territoire métropolitain et pour chacune des communes de la MEL, sont mesuré les surfaces imperméables et perméables. Ces indicateurs précisent également la part de la surface vis-à-vis de la surface totale du territoire (communes ou MEL).
Les valeurs d'évolutions entre les différents millésimes sont aussi disponibles.
Production de cette donnée dans le cadre du développement de l'application Nature et Eau en Métropole (indicateur imperméabilisation)

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Environnement, énergie.
Environnement, Énergie : Nature.
Environnement, Énergie : Environnement.
Environnement, Énergie : Eau.

Mots-clés : eau,environnement,environnement-energie,inspire,metropole-europeenne-de-lille,nature
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2005-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2005-01-31
Nature et Eau en Métropole - Végétalisation - évolution 2005-2020
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Surfaces d'occupation du sol (OCS2D) caractérisées par leur évolution entre 2005 et 2020 sur la végétation (sans évolution, évolution vers non_vegetal, évolution vers vegetal).
Production de cette donnée dans le cadre du développement de l'application Nature et Eau en Métropole (indicateur Végétalisation)

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Environnement, énergie.
Environnement, Énergie : Nature.
Environnement, Énergie : Eau.
Environnement, Énergie : Environnement.

Mots-clés : eau,environnement,environnement-energie,inspire,metropole-europeenne-de-lille,nature
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2005-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2005-01-31
Nature et Eau en Métropole - Imperméabilisation - situation 2005
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Surfaces d'occupation du sol (OCS2D) caractérisées par leur imperméabilisation en 2005 (Impermeable et permeable).
Production de cette donnée dans le cadre du développement de l'application Nature et Eau en Métropole (indicateur Imperméabilisation)

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Environnement, énergie.
Environnement, Énergie : Environnement.
Environnement, Énergie : Nature.
Environnement, Énergie : Eau.

Mots-clés : eau,environnement,environnement-energie,inspire,metropole-europeenne-de-lille,nature
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2005-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2005-01-31
Populations des communes et de la MEL
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Population communale et métropolitaines pour trois millésimes (2006, 2015 et 2020) à partir des valeurs de population communale mises à disposition de l'INSEE.
Production de cette donnée dans le cadre du développement de l'application Nature et Eau en Métropole.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Administration, action publique.
Administration, Action publique : Communes.
Administration, Action publique : Population.
Administration, Action publique : INSEE.

Mots-clés : administration-action-publique,communes,insee,inspire,metropole-europeenne-de-lille,population
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2006-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2006-01-31
Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé le 15/06/1993
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé le 15/06/1993. Ces zones valent servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-mouvement-de-terrain,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Périmètre du PER mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé le 15/06/1993
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Périmètre du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé le 15/06/1993. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-mouvement-de-terrain,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Limites des Zones B "industrielles" du PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Plan de zonage réglementaire : Limites des zones indicées "B ind" : zones industrielles

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Enjeu Linéaire du Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Vallée de l'Indre dans l'Indre-et-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux. Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Périmètre du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Bréhémont - Langeais dans l'Indre-et-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Périmètre du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Bréhémont - Langeais dans l'Indre-et-Loire.
PPRi approuvé le 21 Juin 2002.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zones réglementées du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Bréhémont - Langeais dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 21 Juin 2002
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Zones réglementées du PPRi de la Loire sur le Val de Bréhémont - Langeais dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 21 Juin 2002.
Ces zones valent servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Enjeu linéaire du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Bréhémont - Langeais dans l'Indre-et-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux. Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Enjeu linéaire du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes dans l'Indre-et-Loire en 2016
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux. Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

Mots-clés : donnees-ouvertes,loire,ppri,pprn,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zones réglementées du Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Vallée de l'Indre dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 28 Avril 2005
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Zones réglementées du Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Vallée de l'Indre dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 28 Avril 2005.
Ces zones valent servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes dans l'Indre-et-Loire en 2016
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Zone réglementée du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 18/07/2016.
Ces zones valent servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Périmètres du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes 2016 dans l'Indre-et-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ; - périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN et PM3 pour les PPRT) ; - périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration