Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
PPR Technologique de Catenoy (60130)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de Addivant France à Catenoy (60130)

Mots-clés : catenoy,donnees-ouvertes,inspire,ppr,pprt,risque-zonages-risque-technologique,technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan d'exposition aux bruits PEB (60)
Organisation : DDT Oise

Liste des plans d'exposition aux bruits des aéroports impactant les communes de l'Oise

Mots-clés : aeroport,bruit,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,peb,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPR Inondation de l'Oise aval (60)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Oise entre Brenouille (60102) et Boran-sur-Oise (60086)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,oise,ppr,ppri,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
PPR Technologique de Gournay-sur-Aronde (60281)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de Storengy à Gournay-sur-Aronde (60281)

Mots-clés : donnees-ouvertes,gournay-sur-aronde,inspire,ppr,pprt,risque-zonages-risque-technologique,technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPR Inondation de l'Avelon (60)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Avelon (60)

Mots-clés : avelon,donnees-ouvertes,inondation,inspire,ppr,ppri,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Bruit infrastructures routières - carte A jour (60) - Phase 4
Organisation : DDT Oise

4ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de jour des infrastructures routières (carte A).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,reseaux-de-transport
Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise - SUP AC4
Organisation : DDT Oise

Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise (60) - Servitude d'utilité publique AC4

Mots-clés : ac4,amenagement-urbanisme-assiette-servitude,appaup,avap,culture-societe-service-patrimoine-culturel,donnees-ouvertes,inspire,sites-proteges,spr,sup
PPR Inondation de l'Oise - Chevrières (60149)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Oise - commune de Chevrières (60149)

Mots-clés : chevrieres,donnees-ouvertes,inondation,inspire,ppr,ppri,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Bruit infrastructures routières - carte A nuit (60)
Organisation : DDT Oise

3ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de nuit des infrastructures routières (carte A).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,reseaux-de-transport,route
SUP PT1 (60)
Organisation : DDT Oise

Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques (département de l'Oise)

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,pt1,servitude,sup,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPR Technologique de Lévignen (60358)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de Butagaz à Levignen (60358)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,levignen,ppr,pprt,risque-zonages-risque-technologique,technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Bruit infrastructures ferroviaires - carte A jour (60)
Organisation : DDT Oise

3ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de jour des infrastructures ferroviaires (carte A).

Mots-clés : donnees-ouvertes,ferroviaire,inspire,nuisance-bruit,oise,reseaux-de-transport
Cours d'eau (BCAE et Loi sur l'Eau) de l'Oise (60)
Organisation : DDT Oise

Cartographie des cours d'eau (BCAE et Loi sur l'Eau) du département de l'Oise (60)

Mots-clés : bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,eau-masse-deau,hydrographie,inspire
Bassins d'emploi 2010 (60)
Organisation : DDT Oise

Selon INSEE : il s'agit d'un espace géographique où la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lesquels les établissements peuvent trouver l’essentiel de la main d’œuvre nécessaire pour occuper les emplois offerts.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-etude,bassin,donnees-ouvertes,emploi,inspire,unites-statistiques
Bassin de vie 2012 (60)
Organisation : DDT Oise

Un bassin de vie est la « plus petite maille territoriale » française, à l'autonomie plus ou moins marquée, où s'organise la vie quotidienne des habitants.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-etude,bassin,donnees-ouvertes,inspire,unites-statistiques,vie
PPR Technologique de Longueil-Sainte-Marie (60369)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de FM Logistic à Longueil-Sainte-Marie (60369)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,longueil-sainte-marie,ppr,pprt,risque-zonages-risque-technologique,technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPR Inondation de l'Oise moyenne (60)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Oise entre Compiègne (60159) et Pont-Sainte-Maxence (60509)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,oise,ppr,ppri,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Routes à grande circulation (60)
Organisation : DDT Oise

Une route à grande circulation est une route définie par l’article 22 de la loi "libertés et responsabilités locales" de 2004 : elles permettent d’assurer la continuité des itinéraires principaux et justifient des règles particulières en matière de police de la circulation.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,reseaux-de-transport,route-grande-circulation,transports-infrastructure-routier
SCoT dans l'Oise
Organisation : DDT Oise

Schémas de Cohérence Territorial (SCoT) du département de l'Oise (60)

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,coherence,donnees-ouvertes,inspire,schema,scot,territorrial,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Atlas des Zones Inondables des vallées de l'Oise et Aisne (60) - abrogé
Organisation : DDT Oise

L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urbanisation et la préservation des zones naturelles d’expansion des crues.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Bruit infrastructures routières - carte A jour (60)
Organisation : DDT Oise

3ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de jour des infrastructures routières (carte A).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,reseaux-de-transport,route
PPR Sècheresse Le Plessis Patte d'Oie (60502)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Le Plessis Patte d'Oie (60502)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,le-plessis-patte-doie,ppr,pprmt,risque-zonages-risque-naturel,secheresse,zones-a-risque-naturel
PPR Technologique de Pont-Sainte-Maxence (60509)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de Huttenes Albertus à Pont-Sainte-Maxence (60509)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pont-sainte-maxence,ppr,pprt,risque-zonages-risque-technologique,technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Périmètres de Protection Eloigné captage AEP - SUP AS1 (60)
Organisation : DDT Oise

Périmètres de protection éloigné des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,as1,captage,donnees-ouvertes,eau,eau-aep,inspire,sup,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
SUP PT2 LH (60)
Organisation : DDT Oise

Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception exploités par l'État (Département de l'Oise)

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,pt2,servitude,sup,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Bruit infrastructures ferroviaires - carte C nuit (60) - Phase 4
Organisation : DDT Oise

4ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de nuit des infrastructures ferroviaires (carte C).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,reseaux-de-transport
Bruit infrastructures ferroviaires - carte A nuit (60)
Organisation : DDT Oise

3ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de nuit des infrastructures ferroviaires (carte A).

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,ferroviaire,inspire,oise,reseaux-de-transport
PPR Sècheresse de Hainvillers (60294)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Hainvillers (60294)

Mots-clés : donnees-ouvertes,hainvillers,inspire,ppr,pprmt,risque-zonages-risque-naturel,secheresse,zones-a-risque-naturel
Réserves départementales de chasse et faune sauvage (60)
Organisation : DDT Oise

Réserves départementales de chasse et faune sauvage (article L. 422-27 du code de l'environnement) dans le département de l'Oise (60)

Mots-clés : chasse,donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-chasse,reserve
Atlas des Zones Inondables de la vallée du Matz (60)
Organisation : DDT Oise

L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urbanisation et la préservation des zones naturelles d’expansion des crues.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,matz,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Bruit infrastructures ferroviaires - carte C jour (60) - Phase 4
Organisation : DDT Oise

4ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de jour des infrastructures ferroviaires (carte C).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,reseaux-de-transport
Périmètres de Protection Rapproché captage AEP - SUP AS1 (60)
Organisation : DDT Oise

Périmètres de protection rapproché des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,as1,captage,donnees-ouvertes,eau,eau-aep,inspire,sup,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Atlas des Zones Inondables de la vallée de l'Aronde (60)
Organisation : DDT Oise

L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urbanisation et la préservation des zones naturelles d’expansion des crues.

Mots-clés : aronde,donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
PPR Sècheresse Frestoy-le-Château (60263)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Frestoy-le-Château (60263)

Mots-clés : donnees-ouvertes,frestoy-le-chateau,inspire,ppr,pprmt,risque-zonages-risque-naturel,secheresse,zones-a-risque-naturel
SUP PT2 (60)
Organisation : DDT Oise

Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception exploités par l'État (Département de l'Oise)

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,pt2,servitude,sup,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Atlas des Zones Inondables de la vallée de la Bresle (60)
Organisation : DDT Oise

Cet atlas est le résultat des analyses de reconnaissances de terrain et bibliographiques menées par BCEOM. Il se présente sous la forme d’une cartographie des plus hautes eaux connues (PHEC). Il s’agit donc d’un atlas des zones inondées.

Mots-clés : bresle,donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) de l'Oise (60)
Organisation : DDT Oise

Emprise des Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) du département de l'Oise (60)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,sage
Bruit infrastructures ferroviaires - carte A nuit (60) - Phase 4
Organisation : DDT Oise

4ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de nuit des infrastructures ferroviaires (carte A).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,reseaux-de-transport
Atlas des Zones Inondables de la vallée de l'Epte (60)
Organisation : DDT Oise

L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urbanisation et la préservation des zones naturelles d’expansion des crues.

Mots-clés : donnees-ouvertes,epte,inondation,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
PPR Sècheresse de Escles Saint Pierre (60219)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Escles Saint Pierre (60219)

Mots-clés : donnees-ouvertes,escles-saint-pierre,inspire,ppr,pprmt,risque-zonages-risque-naturel,secheresse,zones-a-risque-naturel
SUP T5 (60)
Organisation : DDT Oise

Servitude aéronautique de dégagement dans l'Oise (60)

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,servitude,sup,t5,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Atlas des Zones Inondables de la vallée de la Brêche (60) - abrogé
Organisation : DDT Oise

L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urbanisation et la préservation des zones naturelles d’expansion des crues.

Mots-clés : breche,donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Bruit infrastructures ferroviaires - carte A jour (60) - Phase 4
Organisation : DDT Oise

4ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de jour des infrastructures ferroviaires (carte A).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,reseaux-de-transport
Communes couvertes par un zonage archéologique (60)
Organisation : DDT Oise

Communes couvertes par un zonage archéologique dans le département de l'Oise (60)

Mots-clés : archeologie,culture-societe-service-equipement-sportif-ou-culturel,donnees-ouvertes,inspire,zonage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre dans l'Oise (60)
Organisation : DDT Oise

Communautés de communes et communautés d'agglomérations du département de l'Oise (60)

Mots-clés : donnee-generique-administratif,donnees-ouvertes,inspire,unites-administratives
PPR Sècheresse de Conchy les Pots (60160)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Conchy les Pots (60160)

Mots-clés : conchy-les-pots,donnees-ouvertes,inspire,ppr,pprmt,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
SUP PT1 et PT2 non cartographiées (60)
Organisation : DDT Oise

Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques non cartographiées (département de l'Oise)

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,pt1,pt2,servitude,sup,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Documents d'urbanisme dans l'Oise (60)
Organisation : DDT Oise

Avancement et état des documents d'urbanisme dans le département de l'Oise : carte communale, PLU ou PLUI

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-urbanisme,donnees-ouvertes,inspire,plu,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPR Inondation de l'Oise - Longueil-Sainte-Marie (60369)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Oise - commune de Longueil-Sainte-Marie (60369)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,longueil-sainte-marie,oise,ppr,ppri,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Bruit infrastructures ferroviaires - carte C nuit (60)
Organisation : DDT Oise

3ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de nuit des infrastructures ferroviaires (carte C).

Mots-clés : donnees-ouvertes,ferroviaire,inspire,nuisance-bruit,oise,reseaux-de-transport
Zonages archéologiques (60)
Organisation : DDT Oise

Zonages archéologiques renumérisés dans l'Oise

Mots-clés : archeologique,culture-societe-service-equipement-sportif-ou-culturel,donnees-ouvertes,inspire,zonage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPR Sècheresse de Sermaize (60617)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Sermaize (60617)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppr,pprmt,risque-zonages-risque-naturel,secheresse,sermaize,zones-a-risque-naturel
PPR Inondation Oise - Aisne, amont de Compiègne (60)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Inondation des vallées de l'Oise et de l'Aisne en amont de Compiègne. Ex Périmètre de Risque Naturel d'Inondation (PRNI).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppr,ppri,prni,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
PPR Technologique de Villers-Saint-Paul (60684)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de Arkema à Villers-Saint-Paul (60684)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppr,pprt,risque-zonages-risque-technologique,technologique,villers-saint-paul,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Communes nouvelles depuis 2010 dans l'Oise
Organisation : DDT Oise

Communes nouvelles depuis 2010 dans le département de l'Oise. Ces communes sont issues de la fusion de plusieurs communes précédentes. Ce statut a été créé par l'article 21 de la loi no 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales.

Mots-clés : commune,donnee-generique-administratif,donnees-ouvertes,fusion,inspire,nouvelle,unites-administratives
PPR Sècheresse Bussy (60117)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Bussy (60117)

Mots-clés : bussy,donnees-ouvertes,inspire,ppr,pprmt,risque-zonages-risque-naturel,secheresse,zones-a-risque-naturel
PPR Technologique de Trosly-Breuil (60647)
Organisation : DDT Oise

Plan de Prévention du Risque Technologique de Weylchem Lamotte SAS à Trosly-Breuil (60647)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppr,pprt,risque-zonages-risque-technologique,technologique,trosly-breuil,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Aléa retrait-gonflement des argiles Formulaire de recherche pour le département du Nord
Organisation : DDTM Nord

Le retrait par assèchement des sols argileux lors d’une sécheresse prononcée et/ou durable produit des déformations de la surface des sols (tassements différentiels). Il peut être suivi de phénomènes de gonflement au fur et à mesure du rétablissement des conditions hydrogéologiques initiales ou plus rarement de phénomènes de fluage avec ramollissement.
Nature du phénomène:
En climat tempéré, les argiles sont souvent proches de leur état de saturation, si bien que leur potentiel de gonflement est relativement limité. En revanche, elles sont souvent éloignées de leur limite de retrait, ce qui explique que les mouvements les plus importants sont observés en période sèche. La tranche la plus superficielle de sol, sur 1 à 2 m de profondeur, est alors soumise à l’évaporation. Il en résulte un retrait des argiles, qui se manifeste verticalement par un tassement et horizontalement par l’ouverture de fissures, classiquement observées dans les fonds de mares qui s’assèchent.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-mouvement-de-terrain,sols,zones-a-risque-naturel
L_ALEA_WATERINGUES_S_CCHF
Organisation : DDTM Nord

Zones d'aleas des wateringues sur le territoire de la Communauté de
Zones d'aleas des wateringues sur le territoire de la Communauté de Commune des Hauts-de-Flandre

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation
DDTM 59 - Eolien : Éolienne construite ou en projet
Organisation : DDTM Nord

L'énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l'énergie mécanique du vent en énergie électrique. Reliée à un générateur, elle est constituée d'un mât sur lequel est fixée une hélice que fait tourner le vent. On distingue l'éolien terrestre de l'éolien en mer - ou éolien offshore (bénéficiant de vents plus fréquents, plus forts et plus réguliers qu'à terre).

En fonction de sa hauteur, une éolienne peut faire l'objet d'un permis de construire (pour toute éolienne de plus de 12 m de haut), d'une étude d'impact (pour les éoliennes de plus de 50 m de haut) ou d'une notice (pour les éoliennes de moins de 50 m de haut).Cette table ne contient que les éoliennes dont le permis de construire a été accordé.Depuis la loi portant engagement national sur l'environnement dite «Grenelle II», un seuil de distance minimum entre les futures installations d'éoliennes et les habitations a été introduit.

En l'absence de précision dans le permis de construire, les règles de recul par rapport aux voies ou emprises publiques et limites séparatives s'appliquent en tout point de l'éolienne, en bout de pale en position horizontale.En outre, l'exploitation d'éoliennes sera soumise au régime d'autorisation au titre des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,site-industriel-production-site-eolien
Début de la couverture temporelle : 2000-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2014-03-31
Plan d'exposition au bruit des aerodromes pour le département du Nord
Organisation : DDTM Nord

Le plan d’exposition au bruit (PEB) vise à prévenir et limiter l’exposition de la population aux nuisances sonores liées à certains aérodromes. Il est obligatoire pour les aérodromes dont la liste est définie par le code de l’urbanisme.
A partir des prévisions de développement de l’activité aérienne, de l’extension prévisible des infrastructures et des procédures de circulation aérienne, le PEB définit des zones diversement exposées au bruit engendré par les aéronefs :

    -des zones A et B, dites zones de bruit fort,
    -des zones C, dite zone de bruit modéré
    -et, le cas échéant, des zones D.

Dans les zones définies par le plan d’exposition au bruit :
    l’extension de l’urbanisation et la création ou l’extension d’équipements publics sont interdites lorsqu’elles conduisent à exposer immédiatement ou à terme de nouvelles populations aux nuisances de bruit ;
    toutes les constructions autorisées font l’objet de mesures d’isolation acoustique…

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration