Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos de la Vallée de l'Ariège
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose une sélection de photos de[ l'unité paysagère de la Vallée de l'Ariège](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/atlas-des-paysages-de-la-haute-garonne-la-vallee-de-l-ariege/information/) utilisées pour illustrer [l'Atlas des paysages de la Haute-Garonne](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/atlas-paysages-unites-paysageres-haute-garonne/table/).

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**_Pour en savoir plus sur l'utilisation des photos :_** _toute reproduction et/ou représentation des photographies à des fins non commerciales est libre, à la condition que soit mentionné le nom de son auteur._

_L’utilisation de la mention suivante est préconisée : auteur de l’œuvre, données originales téléchargées sur [adresse url de la photographie], date (si disponible)._

_La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon prévu par l’article L335-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle._

Mots-clés : amenagement-du-territoire,amenagement-durable,atlas-des-paysages,biodiversite,environnement,photos,territoire,transition-ecologique,unite-paysagere
Patrimoine immobilier des opérateurs de l’Enseignement supérieur
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données est issu d’une extraction du module du système d’information immobilier de l’État opéré par la direction générale de l’Enseignement supérieur et de l’Insertion professionnelle (DGESIP) du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Les terrains ne sont pas couverts par ce jeu de données. Les informations sont renseignées par les établissements d’enseignement supérieur et couvrent tous les aspects relatifs aux bâtiments (identification, localisation, propriété, accessibilité, énergie, etc.). Ces informations concernent :

  * les éléments d’identification,

  * les caractéristiques du bâtiment,






  * la surface,



  * l’accessibilité,

  * la performance énergétique

  * et la localisation.




Les données restituées ici sont le reflet de l’état du système d’information source.

Les identifiants et polygones RNB sont issus du Référentiel National des Bâtiments : https://rnb.beta.gouv.fr/

Mots-clés : academie,accessibilite,bati,batiment,bibliotheque,commune,coordonnees-geographiques,departement,ecole-francaise-a-letranger,ecoles-dingenieurs,energie,enseignement-superieur,erp,etablissement,etablissement-denseignement-superieur,formation,gaz-a-effet-de-serre,ges,grand-etablissement,immobilier,monument-historique,nomenclature-referentiel,patrimoine-immobilier,performance-energetique,referentiel-national-des-batiments,region,rnb,secteur-public,statistiques,territoires,unite-urbaine,universite
Arrêtés du Président - Mandat 2021 2028 Région Centre-Val de Loire
Organisation : Région Centre-Val de Loire

**Décisions de l'assemblée ou du Président**

Les élus régionaux**** se réunissent, au moins 5 fois par an en assemblée plénière et environ 10 fois par an en Commission permanente, pour voter des délibérations, rendre des avis et émettre des vœux.****

Le président prend également des arrêtés pour ses domaines de compétences propres et notamment pour accorder des délégations de fonctions ou de signature.****

Les actes administratifs réglementaires font l’objet d’une publication électronique.

Voir également :

  * [Délibérations du mandat 2021-2028](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/deliberations-2021-2028-du-conseil-regional-centre-val-de-loire/information/)
  * [PV des assemblées et commissions permanentes](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/deliberations-2021-2028-du-conseil-regional-centre-val-de-loire/information/)

Mots-clés : actes-administratifs,arretes,assemblee,citoyennete-institution,commission,delegations
Fréquence de mise à jour : continuous
Procès verbaux du mandat 2021 2028 en Région Centre-Val de Loire
Organisation : Région Centre-Val de Loire

A l’issue de chaque assemblée délibérante, un procès-verbal est rédigé. Dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté, celui-ci est publié sous forme électronique.

Voir aussi :

  * [Délibérations du mandat 2021-2028](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/deliberations-2021-2028-du-conseil-regional-centre-val-de-loire/information/)
  * [Arrêtés du Président](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/arrete_mandat_2021_2028-rcvl/information/)

Mots-clés : actes-administratifs,assemblee,citoyennete-institution,commission,deliberation,elus,votes
Fréquence de mise à jour : continuous