Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Décisions prises par Grand Paris Sud
Organisation : Grand Paris Sud

# Arrêtés et Décisions prises par Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart  


  
Les données de la “liste des arrêtés et décisions adoptées” sont produites par la collectivité correspondante. Les arrêtés et décisions doivent être transmis pour contrôle de légalité à la préfecture, ces actes administratifs sont affichées sur les panneaux d’affichage public de l’institution.  
  
arrêtés/décisions sont également disponibles à cette page :  
<https://www.grandparissud.fr/actes-administratifs>

Mots-clés : decisions
Fréquence de mise à jour : unknown
Subventions versées aux associations par le Département d'Ille-et-Vilaine
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Ce jeu de données donne la liste des subventions accordées aux associations par le Département d'ille et vilaine sur l'exercice antérieur. Il s'agit d'un cumul des montants des subventions accordées pour chaque association. On trouvera une ressource de données pour l'année antérieure et une ressource historisée par exercice(s) antérieur(s).

Mots-clés : institution,vie-associative
Enquête statistique annuelle des Archives départementales d'Ille-et-Vilaine
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Chaque année, les Archives de France mènent une enquête sur l’activité du réseau des services d'archives et diffusent les résultats sous forme de données statistiques ouvertes et d'un rapport annuel de synthèse. Les indicateurs suivis concernent l’organisation des services, la collecte et le traitement des archives, la communication au public et la diffusion en ligne, les actions culturelles et éducatives. 

Il s'agit ici du rapport annuel d'activité détaillé des Archives départementales d'Ille-et-Vilaine.

Mots-clés : culture,institution
Liste des cartes postales  anciennes conservées par les Archives départementales d'Ille-et-Vilaine
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Les Archives départementales d’Ille-et-Vilaine conservent une riche collection de plus de 100 000 documents iconographiques, permettant d’offrir un regard concret sur le territoire brétilien et son évolution à travers l’histoire. 

Ce jeu de données fournit la liste et la description complète des cartes postales d'Ille-et-Vilaine acquises par les Archives départementales, sous forme d’achats ou de dons et visibles sur le portail culturel des Archives à l'adresse https://archives-en-ligne.ille-et-vilaine.fr/thot_internet/FrmSommaireFrame.asp  Riche de près de 10000 références, ce jeu de données est amené à s’enrichir au fur et à mesure des nouvelles acquisitions.  Réalisé à partir d’exports du progiciel de référencement et gestion des archives départementales , il permet à l’internaute d’effectuer des recherches variées en croisant différents critères (thématiques, lieux, dates, éditeurs, images numérisées ou non…)  Nouveau : Le Département a mis en place un nouveau site dédié à la consultation des images https://images-archives.ille-et-vilaine.fr/

Mots-clés : culture
Sites propriete CD76 20200901
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Liste des sites propriété du Département ou sur lesquels le Département détient des droits de pleine propriété, hors collèges, à l’adresse, par commune et par canton au 2020_08_05

Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/17a7166903734aec8d22a48c5e97edba/data)

Ressources complémentaires

  * Site open data 76



Ce site propose aussi une extraction à l'échelle départementale des propriétés immobilières de l’État en Seine-Maritime (fichier csv téléchargeable) : <https://services-eu1.arcgis.com/Nt9PzCzX9tz2k5Lq/arcgis/rest/services/Inventaire_immobilier_Etat_ds_CD76_2018_12_13_csv/FeatureServer>

La liste et la carte des collèges, qui ne figurent pas dans ce fichier, peuvent pour leur part être consultées ici :[ https://services-eu1.arcgis.com/Nt9PzCzX9tz2k5Lq/arcgis/rest/services/EDU_DCE_2019_COLLEGESD76_PT/FeatureServer ](https://services-eu1.arcgis.com/Nt9PzCzX9tz2k5Lq/arcgis/rest/services/EDU_DCE_2019_COLLEGESD76_PT/FeatureServer)

  * Site Demande de Valeur Foncière : [https://app.dvf.etalab.gouv.fr/](https://app.dvf.etalab.gouv.fr/)



La liste des ventes immobilières privées réalisées au cours des cinq dernières années, accompagnée du prix de vente, du type de bien (maison, appartement, dépendance, local industriel, commercial ou assimilé, sol, terre, jardin, etc.), du nombre de m², est disponible en opendata (fichier téléchargeable au format csv, à la section cadastrale). Le site permet de visualiser ces informations sur une carte, à la parcelle (recherches par département, commune, puis zoom sur une rue), Il propose également de télécharger les informations à l'échelle de la section cadastrale. Attention : le site ne fonctionne pas avec tous les navigateurs (il est compatible avec Firefox ou Microsoft Edge).

Mots-clés : geospatial,immobilier,proprietes