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Saint Brieuc Armor Agglomération - Habillages ponctuels des plans PLU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération.   

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme et fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000. 

Objets voués à la numérisation des éléments graphiques uniquement dédiés à l'édition du plan sous sa forme papier. Ecriture portée sur le PLU en rapport avec une des dispositions réglementaires (largeur de voie, cote, nom des communes voisines, … ).

Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme
Fréquence de mise à jour : weekly
Saint Brieuc Armor Agglomération - Habillages linéaires des cartes communales
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération.  

La carte communale (CC) est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose ni d'un plan local d'urbanisme (PLU) ni d'un document en tenant lieu. Elle détermine les modalités d'application des règles générales du règlement national d'urbanisme (RNU).  
 
 La carte communale peut concerner tout ou partie du territoire communal. Elle peut également être élaborée au niveau d'une structure intercommunale.
 
Objets voués à la numérisation des éléments graphiques uniquement dédiés à l'édition du plan sous sa forme papier. Ecriture portée sur le plan de la carte communale en rapport avec une des dispositions réglementaires (largeur de voie, cote, nom des communes voisines, … ).

Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme
Fréquence de mise à jour : weekly
Saint Brieuc Armor Agglomération - Habillages textuels des cartes communales
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération.  

La carte communale (CC) est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose ni d'un plan local d'urbanisme (PLU) ni d'un document en tenant lieu.  
Elle détermine les modalités d'application des règles générales du règlement national d'urbanisme (RNU).  
La carte communale peut concerner tout ou partie du territoire communal. Elle peut également être élaborée au niveau d'une structure intercommunale.  

Objets voués à la numérisation des éléments graphiques uniquement dédiés à l'édition du plan sous sa forme papier. Ecriture portée sur le plan de la carte communale en rapport avec une des dispositions réglementaires (largeur de voie, cote, nom des communes voisines, … ).

Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme
Fréquence de mise à jour : weekly
Saint Brieuc Armor Agglomération - Habillages surfaciques des RNU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération.
 Les dispositions réglementaires du RNU s’imposent dans toutes les communes qui ne disposent ni d’un Plan local d'Urbanisme (PLU) rendu public ou approuvé, ni d'une carte communale, ni d’un document en tenant lieu.  
 
 Objets voués à la numérisation des éléments graphiques uniquement dédiés à l'édition du plan sous sa forme papier. Ecriture portée en rapport avec une des dispositions réglementaires (largeur de voie, cote, nom des communes voisines, … ).

Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme
Fréquence de mise à jour : weekly
Lignes de transports en commun de Saint Brieuc Agglomération
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Liste des lignes de transports en commun de Saint-Brieuc Agglomération

Mots-clés : bus,horaire,ligne,transport
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2016-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-11-30
Délibérations du CCAS de la Ville de Brest
Sigle : DO_DELIB_CCAS
Organisation : Brest métropole

Liste des délibérations du CCAS de la Ville de Brest.

Conforme au schéma de données National [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/).

Les délibérations peuvent être visualisées, triées et filtrées à partir de cet [explorateur](https://explore.data.gouv.fr/fr/datasets/641836dcb17182c9a1ee6fc6/#/resources/47d14f2d-953b-441b-845a-6cde6e6109db).

Mots-clés : ccas,deliberations
Fréquence de mise à jour : continuous