Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Comptes nationaux de la santé 2010 : consommation de soins et de biens médicaux en indices de valeur 2005-2010
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Les Comptes de la santé sont l’un des comptes satellites des Comptes nationaux. Ils sont présentés dans la "base 2005" de la Comptabilité nationale. Les données correspondent aux données provisoires de l’année 2010, aux données semi-définitives de l’année 2009 et aux données définitives des années 2005 à 2008.Ces comptes fournissent une estimation de la consommation finale de soins de santé et des financements correspondants qu’ils relèvent de l’assurance-maladie, de l’Etat, des collectivités locales, des organismes complémentaires ou directement des ménages.Les tableaux détaillés retracent les comptes de 2005 à 2010 :- la consommation de soins et biens médicaux, en indices de valeur (base 100 l'année précédente).

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2005-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Données géocodées des structures de la Justice
Organisation : Ministère de la Justice

Le fichier publié contient les adresses des principaux établissements « Justice » français, extraites de la base référentielle informatique du Ministère de la Justice (SRJ).
Cette liste comprend les conseils départementaux d’accès au droit ainsi que les juridictions de l’ordre judiciaire et administratif suivantes: Cour de cassation, Cour d'appel, Cour d'assises, Cour criminelle départementale, Tribunal judiciaire, Tribunal pour enfants, Tribunal de proximité, Conseil des prud'hommes, Tribunal paritaire des baux ruraux, Tribunal de commerce, Cour administrative d’appel, Tribunal administratif.
Pour chaque établissement sont référencés adresses physiques, coordonnées GPS, numéro de téléphone et adresse électronique.


Mots-clés : donnees-geocodees,juridictions
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2025-04-10
Fin de la couverture temporelle : 2026-04-10
La réussite au CAP et au BEP : sexe et âge
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : évolution des taux de réussite au CAP et au BEP selon le sexe et la répartition des lauréats selon l'âge en France métropolitaine et dans les DOM.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 1994-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2013-08-31
Devenir des élèves  après leur entrée en cours préparatoire
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : situation scolaire des élèves après leur entrée en CP ; taux d'accès en terminale sans redoublement antérieur.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2008-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2012-08-31
Les classes du premier degré en 2009-2010
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques :  évolution du nombre de classes selon le type d'école ; nombre de classes selon le type de classe ; évolution du nombre moyen d'élèves par classe  selon le type de classe.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 1980-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-08-31
Collèges et lycées selon le type d'établissement
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques :  évolution du nombre d'établissements du second degré ; évolution du nombre de classes selon le type d'établissement ; évolution du nombre moyen d'élèves par classe  selon le type d'établissement.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 1960-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-08-31
Organisation de l'enseignement de l'histoire des arts au lycée
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Programme d'enseignement
Organisation de l'enseignement de l'histoire des arts à l'école primaire, au collège et au lycée
Mis en place par l'arrêté du 11-7-2008 - J.O. du 27-7-2008 (NOR : MENE0817383A)

Abrogé en partie (école primaire et collège) par l'arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015 (NOR : MENE1526483A)


Fréquence de mise à jour : unknown
Délimitation des périmètres des zones d'activité

Périmètre global de chacune des zones d'activités « officielles » gérées par les communes ou les communautés.Cette couche est obtenue par agrégation automatique des polygones de la couche des lots d'activités. Les données sont au format Shape (ESRI) en RGF93 Lambert 93

Fréquence de mise à jour : quarterly
Début de la couverture temporelle : 2014-05-09
Fin de la couverture temporelle : 2014-05-09
Localisation des entreprises (base CCIT / CMA / Observatoire41)

Localisation à grande échelle de la quasi-totalité des entreprises du Loir-et-CherProvenance :  Toutes les entreprises présentes sur zone d'activité ont été localisées précisément à partir de la connaissance terrain des acteurs économiques (chargés de développement communautaires, chargés d'études de l'Observatoire, élus). Les autres entreprises sont géocodées par une méthode automatique à partir de la BD ADRESSE de l'IGN. La source de cette base des entreprises est collégiale : fichier CCIT, fichier CMA, enquête annuelle de l'Observatoire. Les données sont au format Shape (ESRI) en RGF93 Lambert 93.

Fréquence de mise à jour : monthly
Les établissements en zones urbaines sensibles
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : recensement des établissements publics des premier et second degrés dépendant du ministère de l’Éducation nationale, hors EREA situés en zones sensibles (ZUS).  Les zones urbaines sensibles sont des territoires infra-urbains définis par les pouvoirs publics pour être la cible prioritaire de la politique de la ville.

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2009-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-08-31
Les actes de violence grave dans les établissements publics du second degré
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : résultat de l'’enquête SIVIS (Système d’information et de vigilance sur la sécurité scolaire) remplace l’ancien dispositif SIGNA qui a fonctionné entre les années scolaires 2001-2002 et 2005-2006.

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2008-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2009-08-31
Les classes du second degré en 2009-2010
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : répartition des classes selon la taille et le nombre moyen d'élèves en 2009-2010.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2009-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-08-31
L'enseignement des langues vivantes étrangères dans le cycle III du premier degré
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : évolution de la proportion de classes accueillant des élèves de cycle III bénéficiant d'un enseignement de langues vivantes ; évolution de la proportion des groupes d'élèves de cycle III selon la langue étudiée. Résultats de l'enquête sur l'enseignement d'une langue vivante, dans le cadre des programmes, dans tous les niveaux de l'école primaire.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2001-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-08-31
Périmètres des zones urbaines sensibles (ZUS) pour une utilisation à grande échelle

Délimitation à grande échelle, sous forme d'une couche de polygones, des zones urbaines sensibles (ZUS) du Loir-et-Cher :Bégon - Croix Chevalier (Blois),Les Rottes (Vendôme),Saint-Marc (Romorantin-Lanthenay).Couche de polygones créée (au 1/1000) par capture sur la BD Adresse (voies) et le parcellaire PCI, sur fond IGN BD ORTHO(R) 2008.Réalisée à partir de la délimitation officielle accessible sur http://i.ville.gouv.fr/ -- Correction du 30/09/09 : intégration du 7 av. G Clémenceau dans la ZUS de Vendôme.Les données sont au format Shape (ESRI) en RGF93 Lambert 93.

Fréquence de mise à jour : punctual
Périmètres de la zone franche urbaine (ZFU) de Blois pour une utilisation à grande échelle

Délimitation à grande échelle, sous forme d'une couche de polygones, de la zone franche urbaine(ZFU) de Blois. Couche de polygones créée (au 1/1000) par capture sur la BD Adresse (voies) et le parcellaire PCI, sur fond IGN BD ORTHO(R) 2008.Réalisée à partir de la délimitation officielle accessible sur http://i.ville.gouv.fr/ -- Correction du 30/09/09 : intégration du 7 av. G Clémenceau dans la ZUS de Vendôme.Les données sont au format Shape (ESRI) en RGF93 Lambert 93.

Fréquence de mise à jour : punctual
Les élèves en situation de handicap dans le second degré (2)
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : répartition des élèves handicapés scolarisés dans le second degré par type de déficience et par type d'établissement ; évolution des effectifs des UPI (unité pédagogique d'intégration).

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2001-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2014-08-31
Évolution de la population scolaire et de l'enseignement supérieur
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : ensemble des élèves des premier et second degrés, des apprentis, des étudiants en université et hors université, dans les secteurs public et privé en France métropolitaine et DOM. Les élèves et étudiants sous tutelle des autres ministères (Agriculture, Santé, Affaires sociales, Culture) sont comptabilisés. Noter que pour les étudiants, ce sont les inscriptions qui sont comptées.

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 1980-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-08-31
Les élèves en situation de handicap dans le second degré (1)
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : répartition des élèves handicapés scolarisés dans le second degré selon l'âge, le sexe et le type de scolarisation (en classe ordinaire ou en UPI), ; répartition des élèves handicapés scolarisés dans le second degré selon la déficience et accompagnement par un auxiliaire de vie individuel ; accompagnement par un enseignant spécialisé, financement de matériel pédagogique et utilisation de transport spécifique selon la déficience.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2009-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2014-08-31
Collèges et lycées selon le cycle d'enseignement
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : répartition des élèves selon le type d'établissement  et le cycle d'enseignement en 2009-2010 ; évolution du nombre de classes selon le cycle d'enseignement ; évolution du nombre moyen d'élèves par classe selon le cycle d'enseignement.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 1970-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-08-31
Les personnels du secteur public
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : Les personnels de  l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur titulaires, stagiaires et non-titulaires exerçant dans les établissements publics au cours de l’année scolaire 2009-2010.

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2009-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-08-31
Périmètres des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) pour une utilisation à grande échelle

Délimitation à grande échelle, sous forme d'une couche de polygones, des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) du Loir-et-Cher. Couche de polygones créée (au 1/1000) par capture sur la BD Adresse (voies) et le parcellaire PCI, sur fond IGN BD ORTHO(R) 2008.Réalisée à partir de la délimitation officielle accessible sur http://i.ville.gouv.fr/ .Les données sont au format Shape (ESRI) en  RGF93 Lambert 93.

Fréquence de mise à jour : punctual
cotations des fruits et légumes, par marché et par produit
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Cotations fruits et légumes à différents stades de commercialisation établies par FranceAgrimer - Réseau des nouvelles des marchés

Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2013-04-29
Fin de la couverture temporelle : 2013-05-05
cotations des fruits et légumes, par marché et par produit
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Cotations fruits et légumes à différents stades de commercialisation établies par FranceAgrimer - Réseau des nouvelles des marchés

Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2013-04-22
Fin de la couverture temporelle : 2013-04-28
cotations des fruits et légumes, par marché et par produit
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Cotations fruits et légumes à différents stades de commercialisation établies par FranceAgrimer - Réseau des nouvelles des marchés

Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2013-04-15
Fin de la couverture temporelle : 2013-04-21
Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat
Organisation : Ministères économiques et financiers

**Attributaires des marchés de l'État et de ses établissements publics, des CCI et de l’UGAP, ayant fait l’objet d’une mise en ligne sur la plateforme des achats de l’Etat (PLACE)(1).**  

Cette liste comprend le nom de l'entité publique, l'entité d'achat, le nom de l'attributaire, la date de notification, le code postal, la tranche budgétaire en euro HT, la nature de l'achat, l'objet du marché, le montant du marché.


_(1) Cette liste répond à l’obligation, pour les acheteurs, de publier les informations relatives aux marchés publics conclus chaque année (article 133 du code des marchés publics). Chaque ministère ou pouvoir adjudicateur est cependant responsable de la publication de ses données, qui peut être faite par différents canaux. La liste publiée ici n’est donc pas exhaustive, elle ne comprend que les informations relatives aux marchés conclus que les acheteurs ont choisi de publier via la PLACE_

Mots-clés : achat-public,appel-doffre,attributaires,consultations,dae,direction-achats-etat,donnees-essentielles,marche-public,marches-conclus,marches-publics,marches-publics-gouv-fr,place,profil-acheteur
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2011-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2017-12-12
cotations des fruits et légumes, par marché et par produit
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Cotations fruits et légumes à différents stades de commercialisation établies par FranceAgrimer - Réseau des nouvelles des marchés

Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2013-04-08
Fin de la couverture temporelle : 2013-04-14
EPARGNE LOGEMENT Ventilation des prêts épargne-logement accordés suivant leur objet (en euros) 
Organisation : Ministères économiques et financiers

Ventilation des prêts épargne-logement accordés suivant leur objet (en euros) Situation annuelle cumulée - de 2010 à 2012

Mots-clés : epargne,prets-emprunts,ventilation
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2012-12-31
Base des reliures numérisées de la Bibliothèque nationale de France
Organisation : Bibliothèque nationale de France

La BnF conserve l’une des plus importantes collections de reliures du monde dont il convenait d’améliorer le signalement pour en favoriser l’étude et la connaissance. Le site reliures.bnf.fr met ainsi en valeur des notices descriptives de reliures qui étaient jusqu’alors peu accessibles à un large public. Dans un premier temps, c’est la description des reliures françaises à décor couvrant la période du début du XVIe siècle au début du XIXe siècle qui a été privilégiée. Le site a été réalisé à partir de l’environnement de data.bnf.fr. Il permet d’agréger des données présentes dans le Catalogue général de la BnF, des représentations numérisées des reliures hébergées dans Gallica et en prévision les données du catalogue BnF Archives et Manuscrits. Ces données sont enrichies de descriptions, scientifiques et complètes des reliures ainsi que des données historiques liées (ateliers de reliure et provenances). Les données présentées dans le site s’appuient sur les technologies avancées et les standards internationaux existants – comme le schéma TEI BnF Reliures – ce qui favorise leur interopérabilité. Enfin, le site offre un environnement de recherche adapté.

Mots-clés : ateliers,bibliophile,bibliotheque,bibliotheque-numerique,bibliotheque-virtuelle,culture,librairie,livre-ancien,relieur,reliure,reliures,web-semantique
Fréquence de mise à jour : annual
Référendum du 7 avril 2013 (Alsace) - Résultats
Organisation : Ministère de l'intérieur

Résultats du référendum du 7 avril 2013 relatif au projet de création, en Alsace, d'une collectivité territoriale d'Alsace, par fusion du conseil régional d'Alsace, des conseils généraux du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, par régions, départements, circonscriptions législatives, cantons et communes

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2013-04-07
Fin de la couverture temporelle : 2013-04-07
cotations des fruits et légumes, par marché et par produit
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Cotations fruits et légumes à différents stades de commercialisation établies par FranceAgrimer - Réseau des nouvelles des marchés

Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2013-03-25
Fin de la couverture temporelle : 2013-03-31
cotations des fruits et légumes, par marché et par produit
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Cotations fruits et légumes à différents stades de commercialisation établies par FranceAgrimer - Réseau des nouvelles des marchés

Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2013-03-18
Fin de la couverture temporelle : 2013-03-24
cotations des fruits et légumes, par marché et par produit
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Cotations fruits et légumes à différents stades de commercialisation établies par FranceAgrimer - Réseau des nouvelles des marchés

Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2013-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2013-02-24
cotations des fruits et légumes, par marché et par produit
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Cotations fruits et légumes à différents stades de commercialisation établies par FranceAgrimer - Réseau des nouvelles des marchés

Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2013-03-11
Fin de la couverture temporelle : 2013-03-17
Etude 2012 Evénement de vie : Particuliers
Organisation : Premier ministre

La base de données présente les résultats d’une étude réalisée à la demande du SGMAP par l’institut de sondage BVA, du 20 novembre au 26 décembre 2012, auprès d’un échantillon de 10 908 usagers des services publics issu d’un échantillon, représentatif des résidents en France âgés de 15 ans et plus. La base présente la proportion d’usagers concernés par des événements de vie (ex : « Je paie mes impôts ») au cours des deux dernières années précédant l’enquête ainsi que le degré de complexité ressentie pour les démarches administratives réalisées. Les données sont mises à jour tous les deux ans.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2012-11-20
Fin de la couverture temporelle : 2012-12-26
Atlas des zones d'emploi
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Créées au début des années 80, les zones d'emploi permettent aujourd’hui non seulement de restituer des informations statistiques (en particulier
les taux de chômage localisés et les estimations d’emploi de l’Insee), mais aussi de concevoir
des diagnostics territoriaux permettant d’élaborer et de mettre en oeuvre des politiques
territorialisées. De fait, construites à partir des déplacements domicile-travail, les zones d’emploi constituent un découpage du territoire approprié pour étudier le fonctionnement réel du marché du travail local : localisation et caractéristiques
de l’appareil productif, caractéristiques et localisation de l’offre de travail et de la demande
de travail …
Leurs contours, définis pour la première fois en 1983-84 et partiellement révisés en 1993-
94 étant apparus en partie obsolètes en raison de l’évolution des facteurs déterminant les
migrations domicile-travail, une actualisation a été entreprise en 2010 aboutissant à de
nouvelles délimitations, devenues effectives au 1er juillet 2011 : 322 zones d’emploi, Dom
(dont Mayotte) compris, ont ainsi été définies.

Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Les statistiques d'emploi intérimaire
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Les agences de travail temporaire établissent et adressent à l'organisme gestionnaire de l'assurance chômage (Unedic puis Pôle emploi) un relevé mensuel des contrats de travail temporaire pour chacune des missions d'intérim réalisées au cours du mois. A partir de cette information mensuelle, la Dares élabore divers indicateurs.
Mensuellement, est donnée l'évolution du nombre d'intérimaires en fin de mois. La statistique relative au mois m est fondée sur les relevés mensuels de contrats adressés à Pôle emploi par les établissements de travail temporaire avant la fin du mois m 2, à l'exception du dernier point, provisoire, estimé à partir des relevés adressés avant la fin du mois m 1.
Le volume de travail temporaire par secteur d'activité corrigé des variations saisonnières est également indiqué ainsi que des données régionales (volume de travail temporaire au cours du mois, nombre de contrats en cours en fin de mois, nombre de contrats conclus au cours du mois) ; ces dernières sont cependant des données brutes sujettes à une forte saisonnalité : il convient de tenir compte de cet élément pour tout commentaire conjoncturel. Par ailleurs, elles sont affectées à la région de l'établissement de travail temporaire.

Fréquence de mise à jour : monthly
Début de la couverture temporelle : 2000-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2012-12-31
Catalogue des enquêtes réalisées par la DARES - 2012
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Présentation sous forme de fiches répertoriées par thèmes des enquêtes menées par la DARES avec reprise des objectifs, de la périodicité, de la taille de l'échantillon, des publications

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 1984-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2012-08-31
Indices de salaire de base par secteur d’activité et catégorie socioprofessionnelle - décembre 2012
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Indice du salaire mensuel de base de l'ensemble des salariés, des ouvriers, des employés, des professions intermédiaires et des cadres présenté par secteur d'activité

Fréquence de mise à jour : quarterly
Début de la couverture temporelle : 1998-10-01
Fin de la couverture temporelle : 2012-12-31