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Budget primitif 2023 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Budget primitif 2023 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Mots-clés : 2023,budget,budget-primitif,budget-primitif-2023
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Budget primitif 2023 de la Ville de Bar-le-Duc
Organisation : Mairie de Bar-le-Duc

Budget primitif 2023 de la Ville de Bar-le-Duc

Mots-clés : 2023,budget,budget-primitif,budget-primitif-2023
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Dépense annuelle consacrée aux réemploi, réutilisation ou recyclage dans les marchés publics de la Ville d’Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales d’acquérir des biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées. Aussi, le décret n° 2021-254 du 9 mars 2021 relatif à cette obligation prévoit l’acquisition entre 20 et 40 % de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou de matières recyclées (17 catégories de produits) ainsi que la déclaration, auprès de l'Observatoire économique de la commande publique, de la part de leur dépense annuelle consacrée à l'achat des produits et de catégories de produits énumérés en son annexe. Le présent jeu de données est issu de cette obligation. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.


Mots-clés : commande-publique,developpement-durable,economie-circulaire,environnement,marche-public,recyclage,reemploi,reutilisation
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Permanences de quartier
Organisation : Mairie de Cannes

Nombre de permanences d’Élus tenues par mois et de dossiers traités dans ce cadre, depuis le 01/02/2022.

Les permanences de proximité sont organisées chaque mois sans rendez-vous. La programmation est disponible sur le site de la Ville www.cannes.com et dans le mensuel Cannes Soleil.

Chaque élu est affecté à un secteur qu’il connait bien, pour y habiter ou y assurer son activité professionnelle.

En lien direct avec les services municipaux, les élus sont à l’écoute des riverains et commerçants pour discuter des réalisations et projets qui concernent leur quartier, recueillir leur avis, et transmettre les doléances aux services municipaux concernés.

Mots-clés : citoyennete,doleance,elu,lutte-contre-lincivisme,permanence-de-proximite,politique-de-proximite,politique-des-quartiers
Fréquence de mise à jour : semiannual
Début de la couverture temporelle : 2022-01-31
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-30
Élèves du conservatoire - 2022 / 2023
Organisation : Mairie de Cannes

Élèves du Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes pour l'année 2022-2023, avec leur tranche d'âge, leur genre, leur année d’inscription ainsi que leur commune d'origine.

  


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Mots-clés : conservatoire,culture,eleve,musique,theatre
Élèves et cours suivis au conservatoire - 2022 / 2023
Organisation : Mairie de Cannes

Cours suivis par les élèves au sein du Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes, avec leur genre, leur tranche d'âge, le nom des disciplines suivies, la durée du cours ainsi que le code statistique du Ministère de la Culture.

  


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Mots-clés : conservatoire,culture,eleve,musique,theatre