Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
ELECTIONS - Résultats_présidentielle_2017_tour_2
Organisation : Commune de Brocas

Les résultats seront progressivement mis en ligne pour téléchargement à partir du 23 avril 20h00 pour le 1er tour et du 7 mai 20h00 pour le 2nd tour. Aucun résultat d’élection, partiel ou définitif, ne peut être communiqué au public par quelque moyen que ce soit avant la fermeture du dernier bureau de vote sur le territoire métropolitain (art. L. 52-2 du code électoral).

Mots-clés : 2017,administration,arthaud,asselineau,cheminade,citizenship,dupont-aignan,election,elections,fillon,france,government,hamon,lassalle,le-pen,macron,melenchon,poutou,presidentielle,public-finances,trump
Fréquence de mise à jour : unknown
ASSOCIATIONS - Journal_officiel
Organisation : Commune de Brocas

Les données ''Associations'' sont extraites du JOAFE (Journal officiel des associations et fondations d'entreprise) et sont mises à jour chaque semaine.

Le Journal officiel des associations, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise publie :

Les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi de 1901, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise; Les déclarations de création, modification, dissolution ou suspension d’activité des fonds de dotation.

NB : depuis le 1er janvier 2010, chaque association est identifiée par le numéro RNA (registre national des associations) débutant par « W » et composé de 9 chiffres. C'est l’ancien numéro « Waldeck » qui correspondait au numéro de dossier attribué par les logiciels des préfectures et sous-préfectures qui sert de base à ce numéro.

L’attribution du numéro se fait au moment de la déclaration en préfecture. Le numéro figure alors sur le récépissé délivré par la préfecture et est ainsi dans les annonces publiées au JOAFE depuis avril 2007 (Waldeck puis RNA). Certaines annonces ne portent pas ce numéro puisque l'association créée antérieurement ne le connaît pas.

Mots-clés : administration,asso,association,citizenship,government,joafe,loi-1901,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
ELECTIONS - Résultats_bureau_vote_Législatives_2002
Organisation : Commune de Brocas

Résultats des élections législatives 2002, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins

Mots-clés : administration,citizenship,elections,government,legislatives,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
ELECTIONS - Résultats_cantonales_2011
Organisation : Commune de Brocas

Résultats des élections cantonales 2011, tours 1 et 2, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins

Mots-clés : administration,cantonales,citizenship,elections,government,public-finances
Fréquence de mise à jour : unknown
RISQUES - Arrêtés_catastrophes_naturelles
Organisation : Commune de Brocas

L'application **Gaspar** (Gestion Assistée des Procédures Administratives relatives aux Risques naturels et technologiques) de la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) est l'épine dorsale de son système d'information sur les risques naturels.

La **base Gaspar** , mise à jour directement par les services instructeurs départementaux, réunit des informations sur les documents d'information préventive ou à portée réglementaire :

  * PPR naturels et assimilés et PPR technologiques
  * Procédures de type « reconnaissance de l'état de catastrophes naturelles
  * Documents d'information préventive : 
    * TIM: dossier de Transmission d'Information au Maire (ex DCS et PAC)
    * DICRIM: Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs
    * PCS: Plan Communal de Sauvegarde
    * AZI: Atlas des Zones Inondables

Mots-clés : catastrophes-naturelles,gaspar,services,social
Fréquence de mise à jour : unknown
RISQUES - Types
Organisation : Commune de Brocas

L'application **Gaspar** (Gestion Assistée des Procédures Administratives relatives aux Risques naturels et technologiques) de la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) est l'épine dorsale de son système d'information sur les risques naturels.

La **base Gaspar** , mise à jour directement par les services instructeurs départementaux, réunit des informations sur les documents d'information préventive ou à portée réglementaire :

  * PPR naturels et assimilés et PPR technologiques
  * Procédures de type « reconnaissance de l'état de catastrophes naturelles
  * Documents d'information préventive : 
    * TIM: dossier de Transmission d'Information au Maire (ex DCS et PAC)
    * DICRIM: Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs
    * PCS: Plan Communal de Sauvegarde
    * AZI: Atlas des Zones Inondables

Mots-clés : services,social
Fréquence de mise à jour : unknown