Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC de Cap Atlantique
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Budget primitif du budget annexe SPANC de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section d'investissement. Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.

Mots-clés : citoyennete-institution,finances,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : annual
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe assainissement de Cap Atlantique
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Budget primitif du budget annexe assainissement de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section d'investissement. Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.

Mots-clés : citoyennete-institution,finances,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : annual
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe assainissement
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du compte administratif du budget annexe assainissement de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).

Mots-clés : citoyennete-institution,finances,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : annual
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du compte administratif du budget annexe SPANC de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).

Mots-clés : citoyennete-institution,finances,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : annual
Base adresse locale de Cap Atlantique
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Ce fichier contient la liste des adresses du référentiel voies et adresses du territoire de Cap Atlantique selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Un jeu de données similaire est également disponible sur le territoire de la CARENE. 

La colonne COLL_ID_VOIE est l'identifiant unique du nom de voie, il provient du jeu de données Répertoire des Voies de Cap Atlantique.

Mots-clés : base-adresse-locale,territoires
Fréquence de mise à jour : weekly
Zones d'Activités Economiques pour le territoire de Cap Atlantique
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Zones d'activités sur le territoire de Cap Atlantique. 

Comprend les parcs existants communaux, communautaires, privés et les ports.

Un jeu de données similaire est également disponible sur le territoire de la CARENE

Mots-clés : activites,developpement-economique,economie-europe,zone-activites
Subventions attribuées par Cap Atlantique, dans le cadre de conventions de subventions
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des subventions publiques attribuées par Cap Atlantique dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement seules supérieures à 23000 € et conclues avec un demandeur privé. Attribution depuis 2017.

Mots-clés : aides,associations,citoyennete-institution,subventions
Fréquence de mise à jour : unknown
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe eau potable de Cap Atlantique
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Budget primitif du budget annexe eau potable de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section d'investissement. Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.

Mots-clés : citoyennete-institution,finances,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : annual
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget annexe eau potable
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du compte administratif du budget annexe eau potable de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).

Mots-clés : citoyennete-institution,finances,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : annual
Compte administratif (CA) de Cap Atlantique - budget principal
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Les données du compte administratif du budget principal de Cap Atlantique retracent l'ensemble des dépenses et recettes réalisées pendant l'exercice budgétaire (depuis 2017).

Mots-clés : citoyennete-institution,finances,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : annual
Liste des documents d'urbanisme des collectivités de Cap Atlantique
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des documents d'urbanisme approuvés par les Collectivités de Cap Atlantique (Assérac, Batz-sur-Mer, Camoël, Férel, Guérande, Herbignac, La Baule-Escoublac, La Turballe, Le Croisic, Le Pouliguen, Mesquer, Penestin, Piriac-sur-Mer, Saint-Lyphard, Saint-Molf).

Information sur leur publication sur le Géoportail de l'Urbanisme (GPU).

Mots-clés : planification,plu,scot,urbanisme-logement
Circuits de randonnées pour le territoire de Cap Atlantique
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Circuits de randonnées existants sur le territoire de Cap Atlantique (Assérac, Batz-sur-Mer, Camoël, Férel, Guérande, Herbignac, La Baule-Escoublac, La Turballe, Le Croisic, Le Pouliguen, Mesquer, Penestin, Piriac-sur-Mer, Saint-Lyphard, Saint-Molf).

Un jeu de données similaire est également disponible sur le territoire de la CARENE.

Mots-clés : circuit,marche,pratique-sportive,randonnee,sentier,sport,tourisme
Délibérations de Cap Atlantique
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations adoptées en Conseil Communautaire et en Bureau Communautaire de Cap Atlantique depuis janvier 2018.

Mots-clés : actes-administratifs,citoyennete-institution,decisions,deliberations
Fréquence de mise à jour : monthly
Début de la couverture temporelle : 2017-12-31
Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget principal
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Budget primitif du budget principal de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. D'un point de vue comptable, le budget se présente en deux parties, une section de fonctionnement et une section d'investissement. Chacune de ces sections doit être présentée en équilibre, les recettes égalant les dépenses.

Mots-clés : citoyennete-institution,finances,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : annual
Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement seules supérieures à 23000 € et conclues avec un demandeur privé. Attribution depuis 2018.

Mots-clés : aides,associations,citoyennete-institution,subventions
Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre ou non de conventions de subventions
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000. Attribution depuis 2020.

Mots-clés : aides,associations,citoyennete-institution,subventions
Fréquence de mise à jour : annual
Subventions attribuées par la commune de La Baule-Escoublac
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de La Baule depuis 2017.

Mots-clés : aides,associations,citoyennete-institution,subventions
Fréquence de mise à jour : annual
Arrêts des lignes régulières de transport sur Cap Atlantique (Lila Presqu'ile)
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Arrêt des lignes de transports en commun sur le territoire de la Cap Atlantique, réseau Stran.(Assérac, Batz-sur-Mer, Camoël, Férel, Guérande, Herbignac, La Baule-Escoublac, La Turballe, Le Croisic, Le Pouliguen, Mesquer, Penestin, Piriac-sur-Mer, Saint-Lyphard, Saint-Molf). Un jeu de données similaire est également disponible sur le territoire de La CARENE

Mots-clés : arret,bus,mobilite,transport
Fréquence de mise à jour : unknown
Lignes régulières de transport pour Cap Atlantique (Lila Presqu'ile)
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Lignes de transports en commun sur le territoire de Cap Atlantique réseau Lila Presqu'ile. (Assérac, Batz-sur-Mer, Camoël, Férel, Guérande, Herbignac, La Baule-Escoublac, La Turballe, Le Croisic, Le Pouliguen, Mesquer, Penestin, Piriac-sur-Mer, Saint-Lyphard, Saint-Molf). 

Un jeu de données similaire est également disponible sur le territoire de La CARENE

Mots-clés : bus,mobilite,transport
Fréquence de mise à jour : unknown
Données de la carte de  l'observatoire open data des territoires, 2021 (archive)
Organisation : OpenDataFrance

Ce jeu de données référence les acteurs territoriaux qui, en France, produisent et publient des données publiques ouvertes (au minimum 1 jeu de données publié sur un site web, une plateforme dédiée ou une plateforme mutualisée, y compris sur data.gouv.fr). Il contient les 7 couches GeoJSON, une par type d'acteur, qui permettent de fabriquer la [carte de l'observatoire open data des territoires](http://umap.openstreetmap.fr/fr/map/observatoire-open-data-des-territoires_239529). Ces couches sont regénérées automatiquement tous les jours à partir de données collectées manuellement. Elles sont stockées et accessibles [à partir du dépôt GitLab d'OpenDataFrance](https://git.opendatafrance.net/observatoire/indicateurs-data/tree/master/data).

Mots-clés : odservatoire,odt
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2021-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2021-02-12