Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Document d'urbanisme de la commune de Brandérion
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 10 avril 2013, mis à jour le 25 avril 2013, modifié le 24 janvier 2014 et mis à jour le 15 décembre 2017, modifié le 25 avril 2022.

**Contexte de collecte**
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme.

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/e3bbc2c441da48018f06910477b42598).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,branderion,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Document d'urbanisme de la commune de Groix
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.
Le PLU a été approuvé le 5 décembre 2019 et mis à jour le 21 juillet 2021 (mise à jour n°1).

**Contexte de collecte**
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/9ec9a2c6306e423ba85126c23e91961a).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,groix,plu,urbanisme,urbanisme-et-foncier-planification-et-documents-durbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Dossiers d'urbanisme en cours d'instruction de Lorient Agglomération
Organisation : Lorient Agglomération

Cette base de données permet de visualiser les dossiers en cours d'instruction dans les communes de Lorient Agglomération

Elle est générée à partir du logiciel métier droit des sols des instructeurs de Lorient Agglomération.

**Contexte de collecte**
Spatialisation des dépôts de dossiers à la parcelle cadastrale

**Méthode de collecte**
Synchronisation des dossiers à la parcelle depuis l'application métier.
Fond de référence PCI vecteur

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/a5c198f131f74c5ea8641192e3e1ab52).

Mots-clés : ads,donnees-ouvertes,droit-des-sols,foncier-et-droit-des-sols,instruction,lorient-agglomeration,urbanisme
Fréquence de mise à jour : annual