Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Obstacles à l'écoulement des cours d'eau considérés comme axe prioritaire pour les poissons grands migrateurs en Grand Est
Organisation : DREAL Grand Est

Obstacles à l'écoulement (=ouvrages) des cours d'eau considérés comme axe prioritaire à échéance 2027 ou supérieure à 2027 pour les poissons grands migrateurs en Grand Est

Pour informations consulter les fiches suivantes :
* Obstacles à l'écoulement des cours d'eau considérés comme axe prioritaire d'ici 2027 pour les poissons grands migrateurs en Grand Est
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-059f791f-aef7-47ca-a57d-90ff05c68ab3
* Obstacles à l'écoulement des cours d'eau considérés comme axe prioritaire à échéance supérieure à 2027 pour les poissons grands migrateurs en Grand Est
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-130c68e2-9582-44ae-937a-5b2a9c2caadb

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,poissons-migrateurs,pomi
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand Est
Organisation : DREAL Grand Est

Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand Est (issus de la BDOe et du ROE du SANDRE)

Voir les fiches suivantes :
ROE en Grand Est :
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-1f90f69a-acb5-4606-ab4b-7670b2763937
BDOe :
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-b74711c7-41c5-48b5-8502-bbee6c00f2df
Segment de classement de continuité écologique (Liste 1 et 2) en Grand Est :
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-59153340-cede-46f9-bf36-84b0ac9e9d64

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-ouvrage,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,liste-1,liste-2,obstacles-a-lecoulement
Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité) sur les cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand Est
Organisation : DREAL Grand Est

Obstacles à l'écoulement prioritaires (ouvrages prioritaires) au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité sur les cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand Est
La priorisation des actions de restauration de la continuité écologique des cours d’eau pour le cycle 2022-2027 est établie en déclinaison
- du plan national d’action pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique des cours d’eau (PAPARCE) et de la note technique du 30 avril 2019 du Ministère de la Transition écologique relative à la mise en œuvre du plan d’action pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique des cours d’eau
- du SDAGE et de son programme de mesures pour le cycle 2022-2027
- du plan de gestion des poissons migrateurs du bassin (PLAGEPOMI)

Le plan national identifie sans les hiérarchiser les différents secteurs sur lesquels il est nécessaire de concentrer les efforts :
- les cours d’eau à migrateurs amphihalins : axes principaux et affluents à frayères, et secteurs de grossissement de qualité pour l’anguille ;
- pour les cours d’eau à espèces exclusivement d’eau douce (holobiotiques) : les secteurs à espèces protégées ou patrimoniales ou à fort enjeu pour la reproduction (frayères), et les secteurs permettant les connexions aux réservoirs biologiques.
- les sections de cours d’eau où le risque de non atteinte des objectifs environnementaux du SDAGE est lié à la présence d’ouvrages transversaux, constituant des obstacles à l’écoulement et à la circulation piscicole, ou lié à la dégradation de l’hydromorphologie ;
- les sections de cours d’eau où le gain écologique serait le plus fort avec le moins d’interventions possibles, notamment les secteurs sur lesquels l'effacement permet la reconquête et la diversification de linéaires significatifs de cours d’eau dégradés.

voir les fiches suivantes :
Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité) sur les cours d'eau classés liste 1 en Grand Est :
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-a5d858e6-7955-4657-953d-b6f91db290fe

Obstacles à l'écoulement prioritaires (au titre du Plan d'action de la politique apaisée de restauration de la continuité) sur les cours d'eau classés liste 2 en Grand Est :
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-99ce86d8-46ed-455c-b995-816310e1d495

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-ouvrage,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,ouvrages-prioritaires,paparce
Segment de classement de continuité écologique (Liste 1) en Grand Est
Organisation : DREAL Grand Est

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement.
Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de l’environnement) a pour vocation de protéger certains cours d’eau des dégradations et permet d’afficher un objectif de préservation à long terme.
Ils annulent, remplacent, et complètent le classement en « rivières réservées » au titre de la loi de 1919.
La liste 2 (2° du §1 de l'article L. 214-17 du code de l’environnement), annule, replace et complète la notion de « rivières classées » au titre du L. 432-6 du code de l’environnement, doit permettre d’assurer rapidement la compatibilité des ouvrages existants avec les objectifs de continuité écologique.
Le Classement de Continuité Ecologique contribue entre autres à la trame bleue.

Mots-clés : continuite-ecologique,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,liste-1
Plans de gestion de bassins versants
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Communes concernées par un plan de gestion de bassin versant. Ce plan est établi à l'échelle d'une unité hydrographique cohérente et compatible avec les objectifs du SDAGE. Les plans de gestion permettent des opérations groupées d’entretien d’un cours d’eau, canal ou plan d’eau (article L215-15 CE).

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau
Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette haute) dans le département des Pyrénées-Orientales
Organisation : DDTM Pyrénées-Orientales

Couche cartographique spatialise les ENAF consommés strictement en dehors de l’enveloppe urbaine 2012, entre 2012 et 2021 dans les Pyrénées-Orientales, auxquels sont ajoutés les ENAF consommés au sein de l’enveloppe urbaine dans des dents creuses d’une superficie supérieure à 2500 m² (c’est au cours de l’élaboration/révision des documents de planification qu’un travail plus poussé doit être mené afin de trancher sur la prise en compte ou non, au regard de la loi, de ce surplus dans l’évaluation de la consommation passée).

Il est important de noter que ces données de référence sont susceptibles de comporter des erreurs (notamment des oublis, par exemple des espaces effectivement consommés non détourés) : elles ne sont donc pas définitives au niveau communal, et pourront être consolidées au cours de l’élaboration/révision des documents de planification, en les confrontant à la réalité du terrain et aux connaissances des acteurs locaux.

Mots-clés : consommation-enaf,decennie-reference-loi-climat-et-resilience,donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,pyrennees-orientales,zan
Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette basse) dans le département des Pyrénées-Orientales
Organisation : DDTM Pyrénées-Orientales

Couche cartographique qui spatialise les ENAF consommés strictement en dehors de l’enveloppe urbaine 2012, entre 2012 et 2021 dans les Pyrénées-Orientales.

Il est important de noter que ces données de référence sont susceptibles de comporter des erreurs (notamment des oublis, par exemple des espaces effectivement consommés non détourés) : elles ne sont donc pas définitives au niveau communal, et pourront être consolidées au cours de l’élaboration/révision des documents de planification, en les confrontant à la réalité du terrain et aux connaissances des acteurs locaux.

Mots-clés : consommation-enaf,decennie-reference-loi-climat-et-resilience,donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,pyrennees-orientales,zan
Les centrales photovoltaïques au sol en service ou autorisées dans l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Positionnement des centrales photovoltaïques au sol en service ou autorisées dans le département. Validité : novembre 2025

Mots-clés : centrales-photovoltaiques,centrales-solaires,donnees-ouvertes,photovoltaique,site-industriel-production-site-de-production-denergie,sites-de-production-denergie
Fréquence de mise à jour : punctual
Étude de cartographie de l’aléa submersion marine de l’estuaire de la Loire - Niveaux d’aléas pour l’événement fréquent de type Vigilance Vague Submersion Orange
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La série de données caractérise, par niveau d’aléa, la zone inondable en chaque point du territoire lors d’un événement fréquent de submersion marine de type Vigilance Vague Submersion Orange (Mise à jour au 18 septembre 2025). Concerne la fréquence d'aléa fréquente.

Mots-clés : donnees-ouvertes,loire-estuaire,risque-zonages-risque-naturel,submersion
Étude de cartographie de l’aléa submersion marine de l’estuaire de la Loire - Zone de danger spécifique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La série de données définit la bande de précaution derrière les ouvrages ou remblais linéaires pouvant faire obstacles aux écoulements dans le lit majeur de la Loire. Elle traduit un sur-aléa lié à des fortes vitesses d’écoulement et/ou de montées des eaux en cas de surverse ou de rupture de ces ouvrages ou remblais. Elle permet de rendre compte des fortes dynamiques de submersion quel que soit le (ou les) points de défaillance de l’ouvrage (Mise à jour au 18 septembre 2025). Concerne la fréquence d'aléa moyenne.

Mots-clés : donnees-ouvertes,loire-estuaire,risque-zonages-risque-naturel,submersion
Étude de cartographie de l’aléa submersion marine de l’estuaire de la Loire - Niveaux d’aléas pour l’aléa Xynthia+60cm
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La série de données caractérise, par niveau d’aléa, la zone inondable en chaque point du territoire lors d’un événement de submersion marine de type Xynthia+60cm (Mise à jour au 18 septembre 2025). Concerne la fréquence d'aléa moyenne.

Mots-clés : donnees-ouvertes,loire-estuaire,risque-zonages-risque-naturel,submersion
Étude de cartographie de l’aléa submersion marine de l’estuaire de la Loire - Périmètre
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La série de données définit le périmètre d’application des aléas de l’étude hydraulique dans lequel le phénomène de submersion marine est prédominant par rapport aux inondations fluviales. (Mise à jour au 18 septembre 2025). Concerne toutes les fréquences d'aléa (moyenne - fréquente - extrême).

Mots-clés : donnees-ouvertes,loire-estuaire,risque-zonages-risque-naturel,submersion
Étude de cartographie de l’aléa submersion marine de l’estuaire de la Loire - Cotes de référence pour l’événement fréquent de type Vigilance Vague Submersion Orange
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La série de données définit le niveau maximal atteint par l’eau en chaque point du territoire pour un événement fréquent de submersion marine de type Vigilance Vague Submersion Orange (cote exprimée en mètre NGF) - (Mise à jour au 18 septembre 2025). Concerne la fréquence d'aléa fréquente.

Mots-clés : donnees-ouvertes,loire-estuaire,risque-zonages-risque-naturel,submersion
Étude de cartographie de l’aléa submersion marine de l’estuaire de la Loire - Niveaux d’aléas pour l’aléa Xynthia+100cm
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La série de données caractérise, par niveau d’aléa, la zone inondable en chaque point du territoire lors d’un événement de submersion marine de type Xynthia+100cm (Mise à jour au 18 septembre 2025). Concerne la fréquence d'aléa moyenne.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel,submersion
Étude de cartographie de l’aléa submersion marine de l’estuaire de la Loire - Niveaux d’aléas pour l’événement extrême de période de retour millénale (T1000+20cm)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La série de données caractérise, par niveau d’aléa, la zone inondable en chaque point du territoire lors d’un événement extrême de submersion marine de période de retour millénale (T1000+20cm) - (Mise à jour au 18 septembre 2025). Concerne la fréquence d'aléa extrême.

Mots-clés : donnees-ouvertes,loire-estuaire,risque-zonages-risque-naturel,submersion
Étude de cartographie de l’aléa submersion marine de l’estuaire de la Loire - Niveaux d’aléas pour l’aléa Xynthia+20cm
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La série de données caractérise, par niveau d’aléa, la zone inondable en chaque point du territoire lors d’un événement de submersion marine de type Xynthia+20cm (Mise à jour au 18 septembre 2025). Concerne la fréquence d'aléa moyenne.

Mots-clés : donnees-ouvertes,loire-estuaire,risque-zonages-risque-naturel,submersion
Étude de cartographie de l’aléa submersion marine de l’estuaire de la Loire - Niveaux d’aléas pour l’événement fréquent de type Vigilance Vague Submersion Jaune
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La série de données caractérise, par niveau d’aléa, la zone inondable en chaque point du territoire lors d’un événement fréquent de submersion marine de type Vigilance Vague Submersion Jaune (Mise à jour au 18 septembre 2025). Concerne la fréquence d'aléa fréquente.

Mots-clés : donnees-ouvertes,loire-estuaire,risque-zonages-risque-naturel,submersion
Étude de cartographie de l’aléa submersion marine de l’estuaire de la Loire - Cotes de référence pour l’aléa futur Xynthia+100cm
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La série de données définit le niveau maximal atteint par l’eau en chaque point du territoire pour un événement de submersion marine de type Xynthia+100cm (cote exprimée en mètre NGF) - (Mise à jour au 18 septembre 2025). Concerne la fréquence d'aléa moyenne.

Mots-clés : donnees-ouvertes,loire-estuaire,risque-zonages-risque-naturel,submersion
Étude de cartographie de l’aléa submersion marine de l’estuaire de la Loire - Cotes de référence pour l’aléa futur Xynthia+60cm
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La série de données définit le niveau maximal atteint par l’eau en chaque point du territoire pour un événement de submersion marine de type Xynthia+60cm (cote exprimée en mètre NGF) - (Mise à jour au 18 septembre 2025). Concerne la fréquence d'aléa moyenne.

Mots-clés : donnees-ouvertes,loire-estuaire,risque-zonages-risque-naturel,submersion
Étude de cartographie de l’aléa submersion marine de l’estuaire de la Loire - Cotes de référence pour l’aléa actuel Xynthia+20cm
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La série de données définit le niveau maximal atteint par l’eau en chaque point du territoire pour un événement de submersion marine de type Xynthia+20cm (cote exprimée en mètre NGF) - (Mise à jour au 18 septembre 2025). Concerne la fréquence d'aléa moyenne.

Mots-clés : donnees-ouvertes,loire-estuaire,risque-zonages-risque-naturel,submersion
Étude de cartographie de l’aléa submersion marine de l’estuaire de la Loire - Cotes de référence pour l’événement fréquent de type Vigilance Vague Submersion Jaune
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La série de données définit le niveau maximal atteint par l’eau en chaque point du territoire pour un événement fréquent de submersion marine de type Vigilance Vague Submersion Jaune (cote exprimée en mètre NGF) - (Mise à jour au 18 septembre 2025). Concerne la fréquence d'aléa fréquente.

Mots-clés : donnees-ouvertes,loire-estuaire,risque-zonages-risque-naturel,submersion
Étude de cartographie de l’aléa submersion marine de l’estuaire de la Loire - Ouvrages de protection
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La série de données regroupe les ouvrages ou remblais linéaires ayant une incidence sur l’écoulement des eaux dans le lit majeur de la Loire. (Mise à jour au 18 septembre 2025). Concerne toutes les fréquences d'aléa (moyenne - fréquente - extrême).

Mots-clés : donnees-ouvertes,loire-estuaire,risque-zonages-risque-naturel,submersion
Étude de cartographie de l’aléa submersion marine de l’estuaire de la Loire - Cotes de référence pour l’événement extrême de période de retour millénale (T1000+20cm)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

La série de données définit le niveau maximal atteint par l’eau en chaque point du territoire pour un événement extrême de submersion marine de période de retour millénale (T1000+20cm) (cote exprimée en mètre NGF) - (Mise à jour au 18 septembre 2025). Concerne la fréquence d'aléa extrême.

Mots-clés : donnees-ouvertes,loire-estuaire,risque-zonages-risque-naturel,submersion
Probabilité de présence des milieux humides en Charente
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Charente

Le premier volet du projet de cartographie nationale des milieux humides, conduit en partenariat entre PatriNat (OFB-MHNH-CNRS-IRD), l'Université de Rennes 2, l'Institut Agro Rennes Angers, l'INRAE et la Tour du Valat, consiste à prélocaliser les zones et les milieux humides sur le territoire métropolitain.
La carte de probabilité de présence des milieux humides permet de connaître la probabilité de présence (allant de 0 à 100) des milieux humides en tout point du territoire.

La Direction Départementale des Territoires de la Charente a vectorisé les données raster disponibles sur le site de l'INPN par regroupement de classes.

Retrouvez les informations clés sur le projet de cartographie nationale des milieux humides dans la brochure de restitution :
https://inpn.mnhn.fr/docs-web/docs/download/416298

téléchargement de la donnée 
https://inpn.mnhn.fr/telechargement/cartes-et-information-geographique/mh/zh

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,milieu-humide,zone-humide
CAREMaërl : Cartographie des habitats à rhodolithes - Secteur "Parc marin de la Côte Bleue"
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cartographie des fonds meubles est des habitats à rhodolithes issue du projet CAREMaërl dans le secteur "Parc marin de la Côte Bleue" réalisé dans le cadre de l'action D1 du projet Life Marha.

L'objectif de ce projet est double :
- Cartographier les habitats à maërl et rhodolithes sur la façade méditerranéenne jusqu’à l’isobathe 60 mètres de profondeur, afin de permettre d’établir un état de lieux de la répartition de ces habitats ;
- Évaluer l’état de santé de ces habitats sur des secteurs en Méditerranée au travers d’un protocole réalisé en plongée hyperbare, par photo identification et détermination des espèces associées aux différents secteurs d’étude.

Le système de vidéo tractée (5 caméras) a permis le visionnage et l'annotation en direct en cabine d'un navire océanographique et un enregistrement géolocalisé de toutes les observations effectuées pendant la campagne sur des transects régulièrement espacés entre la limite inférieure de l'herbier de posidonie (autour de -25 m en région Sud) et l'isobathe des -60 mètres.

La typologie utilisée pour ce projet est la "Typologie nationale des biocénoses benthiques de Méditerranée (NatHab-Med)".

La table attributaire suit le modèle couche HABITAT de l'OFB.

Nom de la couche : eco_med_pmcobl_caremaerl_2025_ofb_pol_2154

Mots-clés : biologie,especes,habitats,inspire,life-marha,nature-des-fonds,parc-naturel-marin,pollution,provence-alpes-cote-dazur,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : notPlanned
CAREMaërl : Cartographie des habitats à rhodolithes - Secteur "Parc national des Calanques"
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cartographie des fonds meubles est des habitats à rhodolithes issue du projet CAREMaërl dans le secteur "Parc national des Calanques" réalisé dans le cadre de l'action D1 du projet Life Marha.

L'objectif de ce projet est double :
- Cartographier les habitats à maërl et rhodolithes sur la façade méditerranéenne jusqu’à l’isobathe 60 mètres de profondeur, afin de permettre d’établir un état de lieux de la répartition de ces habitats ;
- Évaluer l’état de santé de ces habitats sur des secteurs en Méditerranée au travers d’un protocole réalisé en plongée hyperbare, par photo identification et détermination des espèces associées aux différents secteurs d’étude.

Le système de vidéo tractée (5 caméras) a permis le visionnage et l'annotation en direct en cabine d'un navire océanographique et un enregistrement géolocalisé de toutes les observations effectuées pendant la campagne sur des transects régulièrement espacés entre la limite inférieure de l'herbier de posidonie (autour de -25 m en région Sud) et l'isobathe des -60 mètres.

La typologie utilisée pour ce projet est la "Typologie nationale des biocénoses benthiques de Méditerranée (NatHab-Med)".

La table attributaire suit le modèle couche HABITAT de l'OFB.

Nom de la couche : eco_med_pncala_caremaerl_2025_ofb_pol_2154

Mots-clés : biologie,especes,habitats,inspire,life-marha,natura-2000-directive-habitats-et-directive-oiseaux,nature-des-fonds,pollution,provence-alpes-cote-dazur,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : notPlanned
CAREMaërl : Localisation des vérités terrain - Secteur "Parc national des Calanques"
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Localisation des vérités terrain réalisées en novembre 2024 et mars 2025 le long des transects vidéos par traineau d'échantillonnage lors de la campagne en mer CAREMaërl dans le secteur Parc national des Calanques. Ce projet s'est déroulé dans le cadre de l'action D1 du projet Life Marha.

L'objectif de ce projet est double :
- Cartographier les habitats à maërl et rhodolithes sur la façade méditerranéenne jusqu’à l’isobathe 60 mètres de profondeur, afin de permettre d’établir un état de lieux de la répartition de ces habitats ;
- Évaluer l’état de santé de ces habitats sur des secteurs en Méditerranée au travers d’un protocole réalisé en plongée hyperbare, par photo identification et détermination des espèces associées aux différents secteurs d’étude.

Le système de vidéo tractée (5 caméras) a permis le visionnage et l'annotation en direct en cabine d'un navire océanographique et un enregistrement géolocalisé de toutes les observations effectuées pendant la campagne sur des transects régulièrement espacés entre la limite inférieure de l'herbier de posidonie (autour de -25 m en région Sud) et l'isobathe des -60 mètres.

La typologie utilisée pour ce projet est la "Typologie nationale des biocénoses benthiques de Méditerranée (NatHab-Med)".

Nom de la couche : bio_med_plongees_pncala_caremaerl_ofb_pt_2154

Mots-clés : biologie,especes,habitats,inspire,life-marha,nature-des-fonds,parc-naturel-marin,pollution,provence-alpes-cote-dazur,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : notPlanned