Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR : DEVN1013973A) Ces territoires peuvent être infra-communaux. La louveterie est une chasse aux loups et autres grands animaux nuisibles, en vue de leur destruction. Le préfet décide par arrêté des destructions collectives d'animaux nuisibles. Il nomme, pour une durée de six ans, des lieutenants de louveterie qui géreront ces destructions collectives sous le contrôle de la direction départementale des territoires. Le nombre des lieutenants est fixé en fonction de la superficie, du boisement et du relief du département. Ces lieutenants sont les conseillers techniques de l'administration en matière de problèmes posés par la gestion de la faune sauvage.

Mots-clés : biodiversite,chasse,donnees-ouvertes,inspire,louveterie,nature,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,paysage,services-dutilite-publique-et-services-publics
Programme d'intérêt général dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques et sociales : déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST).
Dès lors que l'intervention projetée sur une zone donnée, généralement vaste - grande agglomération, bassin d'habitat étendu, voire département, ces territoires ne présentant pas de dysfonctionnements urbains et sociaux notables, justifiant un projet d'ensemble - relève d'une problématique particulière à traiter, à caractère social ou technique, l'OPAH n'est pas un outil adéquat, et doit lui être préférée la procédure du Programme d'intérêt général (PIG), défini règlementairement par l'article R 327-1 du code de la construction et de l'habitation (CCH).
Le programme d'intérêt général (PIG) est un programme d'actions initié par les collectivités territoriales bénéficiaires d'une convention de délégation des aides à la pierre. Il vise à apporter des solutions à des problèmes spécifiques en matière d'amélioration de l'habitat dans des ensembles de logements ou d'immeubles à différentes échelles (agglomération, bassin d'habitat, canton, pays voire département). Ainsi le champ d'intervention peut être le logement des étudiants, des jeunes travailleurs, des personnes âgées ou handicapées, la résorption du nombre de logements vacants, l'augmentation de l'offre de logements à vocation sociale ou la lutte contre l'insalubrité diffuse. Par ailleurs, les situations exceptionnelles, consécutives à une catastrophe, qu'elles soient naturelles ou non, peuvent se traiter dans le cadre d'un PIG.
La durée du PIG est libre, à la discrétion des autorités locales, compte tenu du contexte et des enjeux locaux : un an, 3 ans, voire davantage si un cadre contractuel est défini préalablement entre les partenaires du programme.
Les données ne contiennent pas les anciens PIG qui sont archivés par ailleurs.

Pour mémoire : le programme d'intérêt général est à distinguer du projet d'intérêt général, également appelé PIG, prévu par le code de l'urbanisme.

Mots-clés : amelioration-de-lhabitat,donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-politique,pig,programme-dinteret-general
Types de risque traités dans un PPRN multirisques dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR.
Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.
Les PPRN sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...).
Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés.
Le dossier de PPRN contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPRN est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Cette table géographique permet de cartographier les PPRN existant sur le département.
Chaque document de PPRN existant dans cette table géographique est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l’année de référence et au numéro d’ordre de la procédure PPRN associée dans GASPAR) :
1. à sa procédure administrative d'élaboration (ou de révision) gérée dans l'application GASPAR, d'une part,
2. à sa série des données géographiques constituantes décrite par la fiche de métadonnées N_PPRN_AAAANNNN, d'autre part.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,multirisque,plan-de-prevention,pprn,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Périmètres d’informations surfaciques visés au R151-52 et 53 du code l'urbanisme sur le département du Puy-de-Dôme.
Organisation : Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Les informations de cette couche au sens du Standard CNIG PLU sont présentées sous la forme d'une information surfacique qui apparaît en superposition du zonage, sur les documents graphiques du PLU. Ses annexes à reporter sur un document d'urbanisme sont définies dans les articles R151-51 à R151-53 du code de l'urbanisme.
Sources des données :
- Source Standard CNIG PLU :
https://cnig.gouv.fr/ressources-dematerialisation-documents-d-urbanisme-a2732.html
- Source Articles R151-52 et 151-53 du Code de l'urbanisme :
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006074075/LEGISCTA000031720113/ 

Signification des champs :
Libellé table (Libellé Standard CNIG) : explications.
- id (LIB_IDINFO) : Identifiant d’objet.
- libelle (LIBELLE) : Description du périmètre d’information.
- txt (TXT) : Etiquette contenant le libellé court de l'information.
- typeinf (TYPEINF) : Code du type d'information énumérée dans la liste "InformationUrbaType" du Standard CNIG PLU 
- stypeinf (STYPEINF) : Code du sous-type détaillant le type énumérée dans la liste "InformationUrbaType" du Standard CNIG PLU.
- nomfic (NOMFIC) : Nom du fichier contenant le texte décrivant l'information (exemple : 44712_rapport_20041103.pdf#page=8).
- URLFIC : Lien d’accès au fichier contenant le texte décrivant l'information.
- insee : Code INSEE de la commune.
- nom_com : Nom de la commune.
- date_delib : Date d'approbation du document d'urbanisme du périmètre d’information.
- IDURBA : Identifiant du document d'urbanisme.
- DATVALID : Date de la mise à jour du document d'urbanisme ayant pour objet l'annexion du périmètre d'information au document d'urbanisme. La date de validation est donc antérieure ou égale à la date d'approbation du document d'urbanisme auquel appartient le périmètre d’information.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,ddt-63,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
EAU - Cartographie des cours d'eau en Meurthe-et-Moselle
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Inventaire cartographique de l'ensemble des écoulements de Meurthe-et-Moselle

Mots-clés : cartographie,cours-deau,ddt54,donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,hydrographie
Fréquence de mise à jour : continuous
Carte des sols hydromorphes du Conseil Départemental de la Mayenne
Organisation : DDT Mayenne

Extraction des sols hydromorphes (champ "hydromor" de valeurs '4', '5' et '6') la couche l_pedo_demp_sols_053 qui est la donnée pédologique du Conseil Départemental de la Mayenne

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,hydromorphe,sol,zone
Zone de bruit LGV Carte de bruit de type A LDEN (jour, soirée, nuit) département de la Mayenne
Organisation : DDT Mayenne

Les zones de bruit de la LGV sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,nuisance-sonore,reseaux-de-transport,transports-infrastructure-ferroviaire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Cours d'eau - police de l'eau ddt53 en vigueur
Organisation : DDT Mayenne

Cartographie des cours d’eau "police de l'eau". Mise à jour en continu en fonction des expertises réalisées sur le terrain. La cartographie mise à jour est publiée une fois par an.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-masse-deau,hydrographie,inspire,police-de-leau
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Mars 2025
Organisation : DDT Haute-Marne

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Mars 2025 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables.

Le rattachement se fait par rapport aux codes géographiques des communes du millésime 2022.

Mots-clés : amenagements-cyclables,donnees-ouvertes,pistes-cyclables,transports-infrastructure-circulation-douce,velo
Début de la couverture temporelle : 2025-03-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-03-31
Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département d'Indre-et-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Le dispositif législatif et réglementaire, qui concerne principalement les termites, prescrit d’une part une obligation de déclaration des foyers infestés et des mesures d’éradication dans les zones infestées et d’autre part des obligations en cas de vente, démolition ou construction.
Lorsque, dans une ou plusieurs communes, des foyers de termites sont identifiés, un arrêté préfectoral délimite les zones contaminées ou susceptibles de l’être à court terme. Cet arrêté est pris sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés, la consultation des conseils municipaux permettant de prendre en compte les informations tirées des déclarations d’infection faites en mairie.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-pollution-du-sol,sols,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Communes soumises à arrêté préfectoral termites en Indre-et-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

L_COMMUNE_TERMITES_S_037

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-pollution-du-sol,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
OCS GE Photovoltaïque au sol en Gironde jusqu'à 2021
Organisation : DDTM Gironde

Données de type vecteur représentant les périmètres des installations photovoltaïques au sol sur le département de la Gironde. À compter de la mi-2025, les données seront complétées par les informations fournies par les porteurs de projets via le guichet de Démarches Simplifiées. Ces données incluront des détails relatifs aux caractéristiques techniques et juridiques des parcs photovoltaïques, extraits des déclarations administratives des porteurs de projets.

Mots-clés : donnees-ouvertes,electricite,energies,lieux-de-production-et-sites-industriels,ocsge,photovoltaique,renouvelables,site-industriel-production-site-de-production-denergie,usage-des-sols
OCS GE Photovoltaïque au sol en Gironde jusqu'à 2018
Organisation : DDTM Gironde

Données de type vecteur représentant les périmètres des installations photovoltaïques au sol sur le département de la Gironde. À compter de la mi-2025, les données seront complétées par les informations fournies par les porteurs de projets via le guichet de Démarches Simplifiées. Ces données incluront des détails relatifs aux caractéristiques techniques et juridiques des parcs photovoltaïques, extraits des déclarations administratives des porteurs de projets.

Mots-clés : donnees-ouvertes,electricite,energies,lieux-de-production-et-sites-industriels,ocsge,photovoltaique,renouvelables,site-industriel-production-site-de-production-denergie,usage-des-sols
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le Gard
Organisation : DDTM Gard

Le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élabore de manière collective, pour un périmètre hydrographique cohérent, il fixe des objectifs généraux d'utilisation, de mise en valeur, de protection quantitative et qualitative de la ressource en eau. Il doit être compatible avec le Schéma Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE). Le périmètre et le délai dans lequel il est élaboré sont détermines par le SDAGE. A défaut, il est arrêté par le ou les préfets de département, le cas échéant sur proposition des collectivités territoriales intéressées. Le SAGE est établi par une Commission Locale de l'Eau (CLE) représentant les divers acteurs du territoire, soumis a enquête publique et est approuve par le préfet. Il est dote d'une portée juridique : le règlement et ses documents cartographiques sont opposables aux tiers et les décisions dans le domaine de l'eau doivent être compatibles ou rendues compatibles avec le plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau. Les documents d'urbanisme (schéma de cohérence territoriale, plan local d'urbanisme et carte communale) doivent être compatibles avec les objectifs de protection définis par le SAGE. Le schéma départemental des carrières doit être compatible avec les dispositions du SAGE. Les textes de référence sont les articles L.212-3 a L.212-11 du code de l'environnement et la circulaire DE /SDATDCP / BDCP / n° 10 du 21 Avril 2008.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Mouillages individuels du Finistère
Organisation : DDTM Finistère

Mouillages individuels déclarés par Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) représentés par un cercle.
Source :  Extraction depuis l’application « ADOC web » le 16/12/2025

Mots-clés : donnees-ouvertes,finistere,inspire,mer-littoral-navigation-maritime,mouillage,reseaux-de-transport
Zones de Préemption Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) du Département de la Charente

Dans le cadre de sa compétence « Espaces Naturels Sensibles » (ENS), le Département de la Charente peut créer des zones au sein desquelles il peut préempter des terrains en vue de les protéger, de les aménager et de les ouvrir au public. 

La création d’une ZPENS permet d’instituer une politique de maîtrise foncière active sur des parcelles présentant de forts enjeux environnementaux. Elle garantit une gestion et une valorisation adaptées à la sensibilité de ces espaces, et contribue ainsi à la pérennité de la diversité biologique des milieux naturels.

Tout en étant associé à des opérations de préservation écologique et paysagère, l’exercice du droit de préemption au titre des ENS permet également d’acquérir de manière prioritaire des parcelles afin de les aménager et de les ouvrir au public, sauf exceptions législatives ou jurisprudentielles justifiées par la fragilité du milieu naturel ou par des impératifs de sécurité publique.

Plus d'infos : https\\://[www.lacharente.fr/en-charente/les-actions-du-departement/environnement-et-espaces-naturels](http://www.lacharente.fr/en-charente/les-actions-du-departement/environnement-et-espaces-naturels)


Mots-clés : ens,espaces-naturels-sensibles,zone-de-preemption,zpens
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-03-06
Fin de la couverture temporelle : 2025-08-31
Périmètres Espaces Naturels Sensibles (ENS) Département de la Charente
Organisation : DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

La loi n° 85-729 du 18 juillet 1985 relative à la définition et à la mise en œuvre de principes d’aménagement, codifiée dans le Code de l’urbanisme, est venue instaurer la compétence départementale en matière d’Espaces Naturels Sensibles (ENS). Les Départements ont en effet pour vocation de préserver et valoriser auprès du public des sites d'une grande richesse sur le plan écologique et paysager, mais qui sont menacés et/ou rendus vulnérables en raison des pressions anthropiques ou naturelles, actuelles ou potentielles, qui s’y exercent. Leur création relève de la compétence des Départements qui vont affecter une partie de la taxe d'aménagement à la protection, à la gestion et à la valorisation de ces sites. En ce sens, les ENS constituent une dimension majeure de la politique d’aménagement du territoire et de développement durable du Département.

Le Schéma départemental des espaces naturels 2023 - 2030 adopté par le Conseil départemental de la Charente a pour but de protéger la biodiversité charentaise, ainsi que de préserver l’environnement et le cadre de vie des Charentais. La mise en œuvre de ce schéma contribue en particulier à renforcer l’ambition forte et volontaire du Département dans le domaine des ENS. À cet égard, un véritable réseau d’ENS a été créé, réunissant une grande diversité de sites destinés à être préservés, gérés et valorisés.

Plus d'infos : https\\://[www.lacharente.fr/en-charente/les-actions-du-departement/environnement-et-espaces-naturels](http://www.lacharente.fr/en-charente/les-actions-du-departement/environnement-et-espaces-naturels)


Mots-clés : ens,espaces-naturels-sensibles
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-03-06
Fin de la couverture temporelle : 2025-08-31
Vitesse moyenne du vent
Organisation : Lannion-Trégor Communauté

Calcul des isolignes de la vitesse du vent avec une équidistance de 0.25 m/s

Les isolignes ont été déterminées à partir de la Grid du vent obtenue par interpolation des points issus des modèles ALADIN et MESONH développés par Météo France. Paramètre utilisé : vitesse moyenne du vent à 100 m d'altitude - Vmoy (m/s). Cette couche constituée de plus de 110 000 point couvre l'ensemble des cotes françaises métropolitaines et corses. Plus de 26 000 points sont directement inclus dans la zone d'étude. La densité de point varie en fonction des modèles. Pour ALADIN, on trouve un point tous les 7 à 12 km, et environ 1.5 km pour les données issues de MESONH.

01/09/2009(Date de création)
30/09/2013(Date de publication)

Date d'extraction des données Geolittoral le : 05/01/2022

Mots-clés : environnement,isolignes-de-vitesse,ltc,oceans,vent
Fréquence de mise à jour : irregular