Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Patrimoine géologique in situ (sites géologiques) et ex situ (musées)
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le programme "Patrimoine Géologique National" s'inscrit dans la volonté du Muséum National d'Histoire Naturelle d'assurer sa mission de conservation du patrimoine naturel, également dans le domaine des Sciences de la Terre. Le Patrimoine Géologique correspond à l'ensemble des objets ex situ que sont les collections et leur documentation spécifique, ainsi que les objets in situ que sont les sites géologiques. La couche reprend les différents sites du patrimoine.

Mots-clés : donnees-ouvertes,geologie,inspire
Usine de transformation SRC en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Ces éléments correspondent aux principales industries identifiées dans le SRC comme consommant des matériaux issus des carrières.

Mots-clés : donnees-ouvertes,site-industriel-production-mine-carriere-granulats
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) - Secteur marin Type II - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Lancé en 1982, l’inventaire des Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d’identifier et de décrire des secteurs présentant des éléments remarquables du patrimoine naturel.  
 On distingue 2 types de ZNIEFF :

les ZNIEFF de type I : secteurs de grand intérêt biologique ou écologique ;
les ZNIEFF de type II : grands ensembles naturels riches et peu modifiés, offrant un intèrêt fonctionnel et des potentialités biologiques importantes.


L’inventaire ZNIEFF concerne l’ensemble du territoire français (Métropoleet Outre-Mer, milieux continental et marin).

C’est un inventaire scientifique et un outil de connaissance de la biodiversité régionale, sans portée juridique directe. Les zonages sont définis au 1/25 000 ème ce qui permet une première approche des enjeux environnementaux d’un territoire. Il peut être consulté dans le cadre de projets d’aménagement tels que document d’urbanisme, création d’espaces protégés, élaboration de schémas départementaux de carrière, etc., et doit être complété si besoin par des études de détail en fonction du projet. 


L’inventaire fait l’objet d’actualisations périodiques qui permettent notamment d’intégrer les connaissances nouvelles, et peuvent concerner  la délimitation cartographique et/ou le contenu de la fiche descriptive.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Zone Inondable - Atlas simplifié - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces communales en zones inondables étant variable. Le risque d’inondation fait l’objet d’importants efforts de prévention qu’il faut poursuivre. La maîtrise de l’urbanisation et la réduction de la vulnérabilité des populations situées en zone inondable font partie des objectifs du Grenelle de l’environnement. La réduction de la vulnérabilité des personnes situées en zone inondable passe par la mise en place de mesures de protection (exemple : digues) et de prévention (exemple : plans de prévention des risques d’inondation), par la diminution du nombre de personnes exposées (exemple : maîtrise de l’urbanisation) et par la prise de conscience du risque (exemple : information préventive). Dans certains secteurs, non couverts par des PPRI, ont été établis des atlas des zones inondables (AZI). L'AZI est un document de connaissance qui délimite le champ d'inondation d'un cours d'eau sur la base d'une méthode dite hydrogéomorphologique (approche géographique qui étudie le fonctionnement naturel d'un cours d’eau en analysant la structure de la plaine alluviale). Ces atlas sont des documents d'information sans portée réglementaire directe. Néanmoins, en tant qu'outil de connaissance du risque inondation, un AZI peut appuyer un refus de permis de construire.
Liste des communes avec risque inondation classé par rivière. Une commune peut être concernée par 3 rivières avec risque d'inondation. Elle peut être concernée par une ou plusieurs zones inondables et un ou plusieurs PPRI, en fonction des rivières la traversant. Une commune concernée par un PPRI pour une rivière, sort de l'AZI au titre de cette rivière.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Zones inondables - Limite des études - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces communales en zones inondables étant variable. Le risque d’inondation fait l’objet d’importants efforts de prévention qu’il faut poursuivre. La maîtrise de l’urbanisation et la réduction de la vulnérabilité des populations situées en zone inondable font partie des objectifs du Grenelle de l’environnement. La réduction de la vulnérabilité des personnes situées en zone inondable passe par la mise en place de mesures de protection (exemple : digues) et de prévention (exemple : plans de prévention des risques d’inondation), par la diminution du nombre de personnes exposées (exemple : maîtrise de l’urbanisation) et par la prise de conscience du risque (exemple : information préventive). Dans certains secteurs, non couverts par des PPRI, ont été établis des atlas des zones inondables (AZI). L'AZI est un document de connaissance qui délimite le champ d'inondation d'un cours d'eau sur la base d'une méthode dite hydrogéomorphologique (approche géographique qui étudie le fonctionnement naturel d'un cours d’eau en analysant la structure de la plaine alluviale). Ces atlas sont des documents d'information sans portée réglementaire directe. Néanmoins, en tant qu'outil de connaissance du risque inondation, un AZI peut appuyer un refus de permis de construire.
Liste des communes avec risque inondation classé par rivière. Une commune peut être concernée par 3 rivières avec risque d'inondation. Elle peut être concernée par une ou plusieurs zones inondables et un ou plusieurs PPRI, en fonction des rivières la traversant. Une commune concernée par un PPRI pour une rivière, sort de l'AZI au titre de cette rivière.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles par submersion marine de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Dans le cadre de l’Évaluation préliminaire des risques d'inondation (EPRI), la DREAL Rhône-Alpes en lien avec les DREAL Bourgogne, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon et PACA ont fait réaliser sur l'ensemble du bassin Rhône-Méditerranée des Enveloppes approchées des inondations potentielles (EAIP) prenant en compte 2 phénomènes :

les inondations par débordements de cours d'eau (EAIPce)
les inondations par submersions marines (EAIPsm)

Ces enveloppes ont été élaborées dans la perspective d'approcher les contours des événements extrêmes. En ce sens, l'effet des ouvrages hydrauliques (barrages et digues de protection) n’est pas considéré. Sauf cas particuliers, les digues de protection sont considérées comme transparentes.

L'EAIP "ce" représente l'emprise potentielle des débordements de tous les cours d'eau, y compris les petits et les intermittents, des torrents, des fonds de talweg. Les digues n'étant pas prises en compte, l'emprise obtenue peut être considérée, en première approximation, comme intégrant l'effet de la défaillance des ouvrages de protection. Néanmoins, elle n'intègre ni les ruissellements en versant (coulées de boues et ruissellements localisés en dehors des talwegs), ni les phénomènes spécifiques liés à la saturation locale des réseaux d'assainissement en milieu urbain.

Les EAIP ont vocation à faire l'objet d'une analyse plus précise des phénomènes lors des étapes suivantes de la Directive Inondation pour les territoires concernés par un TRI ou une stratégie locale.

La méthode employée pour construire les EAIP a conduit à fusionner des sources d’information
d’échelle et de précision variables. Elle génère des incertitudes qui peuvent être ponctuellement importantes (surestimation des emprises ou, au contraire, sous estimation).

Les EAIP ne constituent donc pas une cartographie des zones inondables et elles ne doivent pas être confondues avec :
les plans de prévention des risques naturels prévisibles d’inondations ou littoraux ;
les atlas des zones inondables ou submersibles ;
la cartographie des surfaces submersibles et des risques d’inondation des Territoires à Risques Importants d'inondation (TRI).

Les EAIP ne peuvent pas être utilisées pour déterminer des zones inondables dans les procédures administratives ou réglementaires.
En outre, étant donné les échelles des données mobilisées, leur exploitation graphique n'a de sens que pour des échelles supérieures au 1/100 000e.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation
Vipère d'Orsini presence avérée en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Ce travail est issu du programme LIFE Vipère d’Orsini 2006-2011 : « conservation des populations françaises de Vipère d’Orsini LIFE06 NAT/F/000143 ». La définition précise de ces zones est à affiner et ajuster via une expertise complémentaire sur le terrain afin d’intégrer les éventuelles évolutions de chaque site. Il est vivement conseillé de croiser ce travail avec les résultats de la modélisation des habitats favorables de la Vipère d’Orsini publié par Lyet et al. (2013). Cet outil doit être utilisé en conjonction avec la répartition connue de la Vipère d’Orsini, consultable sur la plateforme SINP régionale (https://silene.eu/). Il est conseillé de se rapprocher de l’animateur du PNA (CEN PACA) afin d’obtenir un porté à connaissance précis.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,vipere
Plan d'action en faveur de la Protection des Tortues d'Hermann en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

La DREAL PACA assure la coordination du plan national d’actions en faveur de la tortue d’Hermann pour le compte du MEDDTL. La réalisation de ce plan doit permettre d’en améliorer l’état de conservation par des actions volontaires et partenariales pour restaurer les populations et habitats.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Typha minima en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

La Petite massette est un petit roseau vivace qui affectionne les milieux alluviaux dynamiques. Cette espèce protégée forme des roselières basses, sur les bancs d’alluvions des berges, et dans le lit des cours d’eau à débit rapide.

Menacée par les aménagements et l’entretien des cours d’eau qui altèrent la dynamique alluviale (curage, recalibrage, exploitation de graviers, etc), cette espèce fait l’objet d’un Plan régional d’action (PRA). Ce PRA s’inscrit dans le cadre de la préservation des fonctionnalités des cours d’eau et de leur naturalité par l’élaboration d’un plan d’action en faveur d’une espèce indicatrice du bon état de ces milieux qu’est la Petite massette.

Cette couche cartographique, établie en 2020 par le conservatoire botanique national alpin, rassemble les stations connus de l’espèce en région PACA pour une meilleure pris en compte de l’espèce. Pour disposer des données plus récentes, il convient de consulter le SINP régional (https://silene.eu/).

Mots-clés : donnees-ouvertes,massette,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,roseau
Sites inscrits en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

La législation a pour but d’assurer la préservation des monuments naturels et des sites dont le caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque relève de l’intérêt général.

Issue de la loi du 2 mai 1930, la protection des sites est à présent organisée par le livre III, titre IV chapitre 1er du code de l’environnement.

De la compétence du ministère de l’écologie, cette mesure est mise en œuvre localement par la DREAL et les Unités Départementales de l’Architecture et du Patrimoine (UDAP) sous l’autorité des préfets de département.

Il existe deux niveaux de protection : le classement et l’inscription.

    Le classement est généralement réservé aux sites les plus remarquables à dominante naturelle dont le caractère, notamment paysager doit être rigoureusement préservé. Les travaux y sont soumis selon leur importance à autorisation préalable du préfet ou du ministre de l’écologie. Dans ce dernier cas, l’avis de la commission départementale des sites (CDNPS ) est obligatoire. Les sites sont classés après enquête publique par arrêté ministériel ou par décret en Conseil d’Etat.
    L’inscription est proposée pour des sites moins sensibles ou plus humanisés qui, sans qu’il soit nécessaire de recourir au classement, présentent suffisamment d’intérêt pour être surveillés de très près. Les travaux y sont soumis à déclaration auprès de l’Architecte des Bâtiments de France (UDAP). Celui-ci dispose d’un simple avis consultatif sauf pour les permis de démolir où son avis est conforme. Les sites sont inscrits par arrêté ministériel après avis des communes concernées et enquête publique.

La France compte aujourd’hui environ 2680 Sites Classés et 4794 Sites Inscrits dont 217 sites classés et 358 sites inscrits en Provence Alpes Côte d’Azur. Ils sont de tailles et de natures extrêmement diverses.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nature-paysage-biodiversite-zonages-paysage,sites-proteges
Directive Paysagère Alpilles - Cône de vue - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Cône de vue sur les Alpilles, à préserver au titre de la Directive Paysagère des Alpilles

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nature-paysage-biodiversite-zonages-paysage,sites-proteges
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) - Secteur marin Type I - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Lancé en 1982, l’inventaire des Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d’identifier et de décrire des secteurs présentant des éléments remarquables du patrimoine naturel.  
 On distingue 2 types de ZNIEFF :

les ZNIEFF de type I : secteurs de grand intérêt biologique ou écologique ;
les ZNIEFF de type II : grands ensembles naturels riches et peu modifiés, offrant un intèrêt fonctionnel et des potentialités biologiques importantes.


L’inventaire ZNIEFF concerne l’ensemble du territoire français (Métropoleet Outre-Mer, milieux continental et marin).

C’est un inventaire scientifique et un outil de connaissance de la biodiversité régionale, sans portée juridique directe. Les zonages sont définis au 1/25 000 ème ce qui permet une première approche des enjeux environnementaux d’un territoire. Il peut être consulté dans le cadre de projets d’aménagement tels que document d’urbanisme, création d’espaces protégés, élaboration de schémas départementaux de carrière, etc., et doit être complété si besoin par des études de détail en fonction du projet. 


L’inventaire fait l’objet d’actualisations périodiques qui permettent notamment d’intégrer les connaissances nouvelles, et peuvent concerner  la délimitation cartographique et/ou le contenu de la fiche descriptive.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Marques de Crues en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urbanisation et la préservation des zones naturelles d’expansion des crues. Un repère de crue est une marque historique indiquant le niveau atteint par les eaux d'un cours d'eau lors d'une de ses crues.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Zone de présence du Gypaete Barbu en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Les Plans Nationaux d’Actions pour les espèces menacées constituent une des politiques mises en place par le Ministère en charge de l’environnement pour essayer de stopper l’érosion de la biodiversité (cf. article L.414-9 du code de l’environnement). Le PNA Gypaète barbu, coordonné au niveau national par la DREAL Aquitaine, est confié pour son animation sur le massif alpin français à ASTERS – Conservatoire d’espaces naturels de Haute-Savoie.

Dans ce cadre et en collaboration avec la DREAL PACA, cette couche cartographique délimite, à l’échelle du massif alpin français, les territoires de présence du Gypaète barbu pour une meilleure prise en compte de l’espèce.

À partir de l’ensemble des données GPS issus des suivis gypaètes barbus jusqu’en 2021, on constate que la majeure partie des territoires des régions AURA et PACA (sauf la côte méditerranéenne) sont visités par l’espèce. Afin de tenir compte des habitats réellement prospectés par l’espèce, seules les communes désignées comme étant en « zones de montagne » (source : MAAF 01/01/2017) ont été retenues comme zone de présence du gypaète barbu.

Pour connaître les domaines vitaux et zones de reproduction de l’espèce au sein des zones de présence, il convient de se référer à la couche « zones de reproduction ».

Mots-clés : donnees-ouvertes,gypaete,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Zones à faibles émissions (ZFE) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Une ZFE est une zone géographique comportant des voies routières où la circulation des véhicules les plus polluants est restreinte, selon des modalités spécifiques définies par la collectivité qui met en place cet outil. Les restrictions s'appuient sur un certificat qualité de l'air (qui classe les véhicules selon leurs émissions polluantes) appelé "vignette Crit'Air". L’objectif est de réduire les émissions de polluants atmosphériques et d’améliorer la qualité de l’air locale, afin de réduire les impacts de la pollution sur la santé des habitants et autres usagers (étudiants, travailleurs, etc.) concernés par la ZFE.

Mots-clés : air-climat-qualite-pollution,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) - Petites Régions Naturelles - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le schéma régional de cohérence écologique identifie les continuités écologiques d’importance régionales, c’est-à-dire les espaces nécessaires aux espèces pour assurer leur cycle de vie (alimentation, reproduction, abris) et en particulier leurs déplacements. Ce schéma dresse un état des lieux des continuités existantes. Il propose également les actions pour maintenir ou améliorer ces continuités.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,sites-proteges
Habitats des sites Natura 2000 (ZSC) - Document d'Objectifs (DOCOB) dans les Alpes Maritimes
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le document d’objectifs (DOCOB) rapporte l’état de conservation des habitats et des espèces ayant justifié la désignation du site Natura 2000. Il établit leur localisation ou leur répartition sur le site. Il constitue également le plan de gestion du site Natura 2000.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,sites-proteges
Zonages Potentiels du Râle des Genêts en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le Râle des genêts, espèce emblématique des prairies de fauches, est menacé par la perte de son habitat par conversion des prairies, reboisement spontané après abandon et par l’intensification de la gestion des herbages. Classé en danger en France et en danger critique d’extinction au niveau régional, il compte parmi les oiseaux les plus menacés d’Europe. L'espèce est protégée au niveau national et bénéficie d’un Plan National d’Action co-animé par la LPO et la DREAL Pays de la Loire au niveau national, et par la LPO et la DREAL PACA au niveau régional.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) - Données complémentaires : Obstacles et pressions - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le schéma régional de cohérence écologique (SRCE) est un document cadre élaboré dans chaque région, mis à jour et suivi conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (préfet de région) en association avec un comité régional Trame verte et bleue.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes,inspire,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,usage-des-sols
ressources géologiques données novembre 2019 en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Il s’agit de la géologie du sous-sol. Les 47 ressources identifiées en région PACA ont été classées selon 10 grands types (cf tableau pages 17/18 du tome 1 du SRC). Les données fournies sont le nom du grand type, l’âge géologique, l’épaisseur estimée du gisement
L’échelle de validité de cette donnée est le 1/50 000ème.

Mots-clés : donnees-ouvertes,site-industriel-production-mine-carriere-granulats
Gisements Potentiellement Exploitables en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Les gisements potentiellement exploitables sont définis selon la méthode décrite dans le SRC tome 1 p 19 et suivantes. Il s’agit des gisements techniquement exploitables desquels ont été exclus les zone couvertes par la tâche urbaine et les zones classées en contraintes réglementaires strictes et en enjeux rédhibitoires et pour lesquelles la cartographie était disponible à l’échelle régionale. Pour la liste des enjeux complète à prendre en compte, il convient de se référer aux pages 84 et 85 du tome 1 du SRC.
L’échelle de validité de cette donnée est le 1/50 000ème.

Mots-clés : donnees-ouvertes,gisement,site-industriel-production-mine-carriere-granulats
Vipère d'Orsini - habitat favorable en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Cette cartographie est issue du travail de Lyet et al. (2013). Il s’agît d’un outil d’aide à l’identification des habitats favorables à la Vipère d’Orsini. Un certain nombre de paramètres n’ont pas pu être pris en compte notamment les caractéristiques du micro-habitat tel que la présence / absence de roches affleurantes pouvant constituer des gîtes pour l’espèce. Ainsi une expertise sur site est nécessaire afin de confirmer un habitat favorable identifié via ce travail de modélisation. Par ailleurs, il est tout à fait possible que des habitats favorables n’aient pas été identifiés par ce travail de modélisation. Une zone non identifiée par cette modélisation des habitats favorables ne constitue donc pas une zone où l’absence de la Vipère d’Orsini est acquise. Il est conseillé de se rapprocher de l’animateur du PNA (CEN PACA) afin d’obtenir un porté à connaissance précis. Il est recommandé aux utilisateurs de parcourir la publication associée à ce travail disponible dans les métadonnées.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,vipere