Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Année d'entrée des oeuvres littéraires dans le domaine public en France
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Année d'entrée des oeuvres littéraires dans le domaine public en France. 

Le catalogue des oeuvres littéraires est celui de la bnf (oeuvres appartenant au domaine "littératures" sur data.bnf.fr). L'année d'entrée dans le domaine est public a été déterminée pour chaque oeuvre par le [calculateur du domaine public] (http://calculateurdudomainepublic.fr). Cette date a été déterminée grâce aux informations fournises par les métadonnées de la bnf et au modèle de droit d'auteur utilisé par le calculateur. Elle peut être erronée.

D'autre part un droit d'auteur différent peut s'appliquer sur d'autres couches de l'oeuvre telles que les illustrations. 

Le jeu de données contient : l'url de l'oeuvre sur data.bnf.fr, son titre, sa date (qui est généralement celle de sa première publication), l'url de l'auteur sur data.bnf.fr, son nom (ou pseudonyme), sa date de décès, l'année d'entrée dans le domaine public.

7719 oeuvres ont été calculées sur 7835.