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PDESI - Ski de randonnée
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Le Département favorise le développement maîtrisé des sports de nature. A cette fin, il élabore un plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (art. R311-3 du Code du sport). Ce plan inclut le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée en tant que réseau (PDIPR) et valorise des sites et itinéraires de pratique sportive et de loisir en milieu naturel pour les activités canyoning, course d’orientation, escalade, pêche, randonnée équestre, randonnée à raquettes, ski de randonnée, spéléologie, trail, vol libre et VTT.

Les sites inscrits au PDESI bénéficient d’un accompagnement financier du Département et d’un plan de gestion adapté intégrant les enjeux sportifs, environnementaux, économiques et touristiques, de cohabitation et de sécurité. Le Département s’engage à :

  * Suivre et entretenir les lieux de pratique afin de pérenniser l’accès à une offre de qualité
  * Veiller au respect du droit de propriété et des réglementations en vigueur
  * Animer des espaces de concertation, et lorsque nécessaire engager des médiations, afin de favoriser le partage de l’espace entre les usagers de la nature et garantir la protection de la faune et de la flore sauvages
  * Porter le PDESI à la connaissance des autorités administratives : en cas de travaux ou mesures susceptibles de porter atteinte aux sites inscrits, la CDESI doit être consultée afin d’émettre des préconisations  
Les topoguides des sites du PDESI sont à retrouver sur le site et l’application Isère Outdoor : <https://isereoutdoor.fr/fr/activites>

Mots-clés : communes,epci,isere,pdesi,ski-de-randonnee,sport-culture-tourisme,territoires
PDESI - Spéléologie
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Le Département favorise le développement maîtrisé des sports de nature. A cette fin, il élabore un plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (art. R311-3 du Code du sport). Ce plan inclut le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée en tant que réseau (PDIPR) et valorise des sites et itinéraires de pratique sportive et de loisir en milieu naturel pour les activités canyoning, course d’orientation, escalade, pêche, randonnée équestre, randonnée à raquettes, ski de randonnée, spéléologie, trail, vol libre et VTT.

Les sites inscrits au PDESI bénéficient d’un accompagnement financier du Département et d’un plan de gestion adapté intégrant les enjeux sportifs, environnementaux, économiques et touristiques, de cohabitation et de sécurité. Le Département s’engage à :

  * Suivre et entretenir les lieux de pratique afin de pérenniser l’accès à une offre de qualité
  * Veiller au respect du droit de propriété et des réglementations en vigueur
  * Animer des espaces de concertation, et lorsque nécessaire engager des médiations, afin de favoriser le partage de l’espace entre les usagers de la nature et garantir la protection de la faune et de la flore sauvages
  * Porter le PDESI à la connaissance des autorités administratives : en cas de travaux ou mesures susceptibles de porter atteinte aux sites inscrits, la CDESI doit être consultée afin d’émettre des préconisations  
Les topoguides des sites du PDESI sont à retrouver sur le site et l’application Isère Outdoor : <https://isereoutdoor.fr/fr/activites>

Mots-clés : communes,epci,isere,pdesi,speleologie,sport-culture-tourisme,territoires
PDESI - Course d'orientation
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Le Département favorise le développement maîtrisé des sports de nature. A cette fin, il élabore un plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (art. R311-3 du Code du sport). Ce plan inclut le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée en tant que réseau (PDIPR) et valorise des sites et itinéraires de pratique sportive et de loisir en milieu naturel pour les activités canyoning, course d’orientation, escalade, pêche, randonnée équestre, randonnée à raquettes, ski de randonnée, spéléologie, trail, vol libre et VTT.

Les sites inscrits au PDESI bénéficient d’un accompagnement financier du Département et d’un plan de gestion adapté intégrant les enjeux sportifs, environnementaux, économiques et touristiques, de cohabitation et de sécurité. Le Département s’engage à :

  * Suivre et entretenir les lieux de pratique afin de pérenniser l’accès à une offre de qualité
  * Veiller au respect du droit de propriété et des réglementations en vigueur
  * Animer des espaces de concertation, et lorsque nécessaire engager des médiations, afin de favoriser le partage de l’espace entre les usagers de la nature et garantir la protection de la faune et de la flore sauvages
  * Porter le PDESI à la connaissance des autorités administratives : en cas de travaux ou mesures susceptibles de porter atteinte aux sites inscrits, la CDESI doit être consultée afin d’émettre des préconisations  
Les topoguides des sites du PDESI sont à retrouver sur le site et l’application Isère Outdoor : <https://isereoutdoor.fr/fr/activites>

Mots-clés : communes,course-dorientation,epci,isere,pdesi,sport-culture-tourisme,territoires
PDESI - Equitation
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Le Département favorise le développement maîtrisé des sports de nature. A cette fin, il élabore un plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (art. R311-3 du Code du sport). Ce plan inclut le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée en tant que réseau (PDIPR) et valorise des sites et itinéraires de pratique sportive et de loisir en milieu naturel pour les activités canyoning, course d’orientation, escalade, pêche, randonnée équestre, randonnée à raquettes, ski de randonnée, spéléologie, trail, vol libre et VTT.

Les sites inscrits au PDESI bénéficient d’un accompagnement financier du Département et d’un plan de gestion adapté intégrant les enjeux sportifs, environnementaux, économiques et touristiques, de cohabitation et de sécurité. Le Département s’engage à :

  * Suivre et entretenir les lieux de pratique afin de pérenniser l’accès à une offre de qualité
  * Veiller au respect du droit de propriété et des réglementations en vigueur
  * Animer des espaces de concertation, et lorsque nécessaire engager des médiations, afin de favoriser le partage de l’espace entre les usagers de la nature et garantir la protection de la faune et de la flore sauvages
  * Porter le PDESI à la connaissance des autorités administratives : en cas de travaux ou mesures susceptibles de porter atteinte aux sites inscrits, la CDESI doit être consultée afin d’émettre des préconisations  
Les topoguides des sites du PDESI sont à retrouver sur le site et l’application Isère Outdoor : <https://isereoutdoor.fr/fr/activites>

Mots-clés : communes,epci,equitation,isere,pdesi,sport-culture-tourisme,territoires
PDESI - Pêche
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Le Département favorise le développement maîtrisé des sports de nature. A cette fin, il élabore un plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (art. R311-3 du Code du sport). Ce plan inclut le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée en tant que réseau (PDIPR) et valorise des sites et itinéraires de pratique sportive et de loisir en milieu naturel pour les activités canyoning, course d’orientation, escalade, pêche, randonnée équestre, randonnée à raquettes, ski de randonnée, spéléologie, trail, vol libre et VTT.

Les sites inscrits au PDESI bénéficient d’un accompagnement financier du Département et d’un plan de gestion adapté intégrant les enjeux sportifs, environnementaux, économiques et touristiques, de cohabitation et de sécurité. Le Département s’engage à :

  * Suivre et entretenir les lieux de pratique afin de pérenniser l’accès à une offre de qualité
  * Veiller au respect du droit de propriété et des réglementations en vigueur
  * Animer des espaces de concertation, et lorsque nécessaire engager des médiations, afin de favoriser le partage de l’espace entre les usagers de la nature et garantir la protection de la faune et de la flore sauvages
  * Porter le PDESI à la connaissance des autorités administratives : en cas de travaux ou mesures susceptibles de porter atteinte aux sites inscrits, la CDESI doit être consultée afin d’émettre des préconisations  
Les topoguides des sites du PDESI sont à retrouver sur le site et l’application Isère Outdoor : <https://isereoutdoor.fr/fr/activites>

Mots-clés : communes,epci,isere,pdesi,peche,sport-culture-tourisme,territoires
CTPL INTERFACE GTFS du 07072025 au 05072026 v21052025
Sigle : TUL LAON

CTPL INTERFACE GTFS du 07072025 au 05072026 v21052025


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2025-07-07
Fin de la couverture temporelle : 2026-07-05
Logements abordables à Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Logements abordables à Nantes Métropole

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Ce jeu de données répertorie les programmes de logements en accession abordable à Nantes Métropole. Il s'agit d'une offre immobilière destinée aux ménages primo-accédants aux ressources limitées, proposant des logements neufs à des prix 20% à 50% inférieurs au marché.

Les données présentent deux principaux dispositifs d'accession :

  1. **Le Bail Réel Solidaire (BRS**) : 
     * Dispositif majoritaire depuis 2022 dans les 24 communes de la métropole
     * Système de dissociation entre le foncier et le bâti pour réduire les coûts
     * Les acquéreurs sont propriétaires des murs et paient une redevance mensuelle pour le terrain
     * Bail pouvant aller jusqu'à 80 ans
     * Avantages : TVA réduite, abattement de 30% sur la taxe foncière, garantie de rachat
  2. **Le Prêt Social Location-Accession (PSLA)** : 
     * Dispositif en fin de commercialisation
     * Période de location test avant l'accession
     * TVA réduite et exonération de taxe foncière pendant 15 ans
     * Garanties de relogement, rachat et assurance revente



Le jeu de données recense pour chaque programme :

  * Son identification (nom, adresse, commune)
  * Le type de dispositif (PSLA ou BRS)
  * Le promoteur responsable (avec son site web)
  * La localisation précise (coordonnées géographiques)



Les deux formules sont soumises à des conditions de ressources (plafonds PLS) et à l'obligation d'occupation en résidence principale, rendant ces programmes accessibles à environ 70% des ménages.  
  
Pour plus d'information vous pouvez consulter : [Accession abordable : acheter un logement neuf](https://metropole.nantes.fr/achat-logement-abordable)

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[  
](https://metropole.nantes.fr/achat-logement-abordable)

Mots-clés : abordable,logement,urbanisme-logement
Fréquence de mise à jour : monthly
Marchés publics conclus en 2024 par Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2024

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Précisions :

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires



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Retrouvez en export alternatif ces données dans le [schéma des données essentielles de la commande publique](https://schema.data.gouv.fr/139bercy/format-commande-publique/2.0.2/)

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Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Début de la couverture temporelle : 2023-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-30