Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
DDT 70- Isocotes du PPRI n° 20060010 Durgeon Aval
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Les isocotes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées dans le réglement du PPRI, les isocotes permettent de calculer l'altimétrie des plus hautes eaux qu'il convient d'observer pour l'implantation d'une construction autorisée. Cette hauteur est calculée de la manière suivante : 
Z = (a * z2 + b * Z1)/ (a+b) avec Z1 = isocote la plus proche de plus grande valeur, 
Z2 = isocote la plus proche de plus faible valeur, 
a = distance entre le point Z et l'isocote Z1 mesurée perpendiculairement au tracé de l'isocote,
b = distance entre le point Z et l'isocote Z2, mesurée perpendiculairement au tracé de l'isocote.
Un schéma explicite généralement cette formule dans l'annexe de la note de présentation du PPRI.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,isocote,ppri,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
DDT 70 - Isocotes Saône Moyenne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Isocotes Saône Moyenne
Les isocotes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées dans le réglement du PPRI, les isocotes permettent de calculer l'altimétrie des plus hautes eaux qu'il convient d'observer pour l'implantation d'une construction autorisée. Cette hauteur est calculée de la manière suivante :
Z = (a * z2 + b * Z1)/ (a+b) avec Z1 = isocote la plus proche de plus grande valeur,
Z2 = isocote la plus proche de plus faible valeur,
a = distance entre le point Z et l'isocote Z1 mesurée perpendiculairement au tracé de l'isocote,
b = distance entre le point Z et l'isocote Z2, mesurée perpendiculairement au tracé de l'isocote.
Un schéma explicite généralement cette formule dans l'annexe de la note de présentation du PPRI.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,iscote,ppri,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : punctual
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallée
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Les isocotes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées dans le réglement du PPRI, les isocotes permettent de calculer l'altimétrie des plus hautes eaux qu'il convient d'observer pour l'implantation d'une construction autorisée. Cette hauteur est calculée de la manière suivante : 
Z = (a * z2 + b * Z1)/ (a+b) avec Z1 = isocote la plus proche de plus grande valeur, 
Z2 = isocote la plus proche de plus faible valeur, 
a = distance entre le point Z et l'isocote Z1 mesurée perpendiculairement au tracé de l'isocote,
b = distance entre le point Z et l'isocote Z2, mesurée perpendiculairement au tracé de l'isocote.
Un schéma explicite généralement cette formule dans l'annexe de la note de présentation du PPRI.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,isocote,ppri,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
DDT 70 - Isocote du PPRI n°20090016 Ognon Amont
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Les isocotes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées dans le réglement du PPRI, les isocotes permettent de calculer l'altimétrie des plus hautes eaux qu'il convient d'observer pour l'implantation d'une construction autorisée. Cette hauteur est calculée de la manière suivante :
Z = (a * z2 + b * Z1)/ (a+b) avec Z1 = isocote la plus proche de plus grande valeur,
Z2 = isocote la plus proche de plus faible valeur,
a = distance entre le point Z et l'isocote Z1 mesurée perpendiculairement au tracé de l'isocote,
b = distance entre le point Z et l'isocote Z2, mesurée perpendiculairement au tracé de l'isocote.
Un schéma explicite généralement cette formule dans l'annexe de la note de présentation du PPRI.

Mots-clés : donnees-ouvertes,isoco,ognon,ppri,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20120002 Saône Amont
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Les isocotes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées dans le réglement du PPRI, les isocotes permettent de calculer l'altimétrie des plus hautes eaux qu'il convient d'observer pour l'implantation d'une construction autorisée. Cette hauteur est calculée de la manière suivante : 
Z = (a * z2 + b * Z1)/ (a+b) avec Z1 = isocote la plus proche de plus grande valeur, 
Z2 = isocote la plus proche de plus faible valeur, 
a = distance entre le point Z et l'isocote Z1 mesurée perpendiculairement au tracé de l'isocote,
b = distance entre le point Z et l'isocote Z2, mesurée perpendiculairement au tracé de l'isocote.
Un schéma explicite généralement cette formule dans l'annexe de la note de présentation du PPRI.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,isocote,ppri,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
DDT 70 - Isocotes du PPRI n°20090015 Durgeon Amont
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

N_ISOCOTE_PPRI_20090015_L_070_Durgeon_Amont

Mots-clés : donnees-ouvertes,durgeon,isocote,ppri,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Bassins hydrographiques fixant le cadre général des mesures sécheresse dans le département de l'Orne.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Bassins hydrographique, définis par les arrêtés préfectoraux de l'Orne, fixant le cadre général des mesures sécheresse en définissant des seuils( vigilance, alerte, alerte renforcée, crise)

arrêté cadre signé 2 juillet 2012, modifié le 6 février 2018
http://www.orne.gouv.fr/IMG/pdf/20180208_ap_acs_consolide_cle2beadc.pdf
puis de nouveau modifié arrêté inter-préfectoral n° DDTM/SEBF/2025-065 co-signé par les préfectures de l'Orne, de l'Eure et Loir et de l'Eure
https://www.eure.gouv.fr/contenu/telechargement/58313/430748/file/20250707_arr%C3%AAt%C3%A9_AiP_%202025-65_sign%C3%A9.pdf

Les arrêtés sont pris en fonction :
- des débites des cours d'eau constatés par des stations de mesure présentes sur les principaux cours d'eau du département. A ces cours d'eau, sont associés des bassins versants comprenant un certain nombre de communes et qui font l'objet, individuellement et en fonction de leur situation hydrologique propre et le cas échéant de mesures de restrictions des usages de l'eau.
- des niveaux de nappes relevés sur des piézomètres de référence.

Pour connaître la situation actuelle, vous pouvez vous rendre sur le site Propluvia

Mots-clés : bassins,donnees-ouvertes,eau-surveillance,eaux,inspire,secheresses,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Localisation des réseaux de drainage réalisés sous maitrise d'oeuvre de la DDT 61 jusqu'en 2011
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Localisation des réseaux de drainage réalisés sous maitrise d'oeuvre de la DDT 61 jusqu'en 2011
Localisation des réseaux de drainage réalisés sous maitrise d'oeuvre de la DDT 61 jusqu'en 2011

Mots-clés : donnees-ouvertes,drainages,eau-travaux-action,inspire,instructions,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Localisation des fossés drainants jusqu'en 2011
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Localisation des fossés drainants par le SEB(DDT61) jusqu'au 01/01/2011. extraction de la base de donnée stockée sous access.

Mots-clés : donnees-ouvertes,drainages,eau-travaux-action,fosses,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Juin 2025
Organisation : DDT Haute-Marne

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Juin 2025 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables.

Le rattachement se fait par rapport aux codes géographiques des communes du millésime 2022.

Mots-clés : amenagements-cyclables,circulation-douce,donnees-ouvertes,pistes-cyclables,transports-infrastructure-circulation-douce,velo
Début de la couverture temporelle : 2025-06-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-06-30
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Mai 2025
Organisation : DDT Haute-Marne

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Mai 2025 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables. Le rattachement se fait par rapport aux codes géographiques des communes du millésime 2022.

Mots-clés : amenagements-cyclables,donnees-ouvertes,pistes-cyclables,transports-infrastructure-circulation-douce,velo
Début de la couverture temporelle : 2025-05-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-05-31
Ensemble des zones inondables (y compris les PPRI et R111-3), en Eure-et-Loir (28) au 24/11/2023.
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Données de la DDT28 (service SGREB) mises à jour en 2017 avec le BSIG, et validées le 01/02/2018 par le service métier.
Puis mises à jour ponctuelles (la dernière datant du 24/11/2023)

Cette couche correspond aux zones inondables hors PPR inondation (cf couche N_INOND_HORSPPRI_ZINF_S_028), complétées des  enveloppes des PPR inondation et des R111-3 valant PPR Inondation.

Elle intègre des données issues de différentes échelles (25 000e au 1 000e) : l'échelle finale est donc le 25 000e et il est fortement conseillé de ne pas l'utiliser en dessous du 10 000e  pour des questions de précision dans certaines zones de la couche.

Cette couche permet de générer l'atlas des zones inondables pour le SGREB.

Données diffusable sous réserve de citer la source des données " Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir" et la dernière date de mise à jour "24/11/2023"

Mots-clés : contraintes,donnees-ouvertes,risque-inondation,zones-inondables
base adresse ccvd
Sigle : ban_ccvd
Organisation : Communauté de communes du val de Drôme en Biovallée

Le service SIG publie la base adresse des 29 communes de son intercommunalité (CCVD) afin de soulager les secrétariats de ces manipulations et de veiller à la qualité des informations requises. Le fichier est issu d'un format geojson transformé en csv selon le standard CNIG actuel. Les communes fournissent les certificats de numérotation au service qui traite le fichier dans QGIS. Le mise à jour est donc permanente.


Mots-clés : base-adresse-locale,donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : semiweekly
Début de la couverture temporelle : 2025-06-01
Données essentielles des marchés > 40 k€ conclus en 2024
Sigle : MPLUMBIN

Données essentielles des marchés > 40 k€ conclus en 2024


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Biscabus
Sigle : Biscabus
Organisation : Trans-Landes

GTFS du réseau été 2025 Biscabus de Biscarrosse

Ligne RRTL - Translandes desservant Biscarrosse ville, Biscarrosse lac et Biscarrosse plage.&#x20;

Biscabus fonctionne tous les jours de mi-juin à mi-septembre


Mots-clés : biscabus,biscarrosse
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2025-06-02
Fin de la couverture temporelle : 2025-10-31
Budget des collectivités et établissements publics locaux (organisation VILLE DE QUIMPER)
Sigle : VQ
Organisation : VILLE DE QUIMPER

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Budget des collectivités et établissements publics locaux" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr.](https://schema.data.gouv.fr/scdl/budget)

Les fichiers contiennent les données concernant le budget principal et les budgets annexes de la Ville de Quimper.


Mots-clés : budget-primitif,compte-administratif
Fréquence de mise à jour : annual