Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Offre de transport du réseau Olé - Lunel Agglo (GTFS et GTFS-RT)
Organisation : Communauté d'Agglomération Lunel Agglo

Le jeu de données GTFS de Lunel Agglo décrit l’offre de transport en commun sur le territoire de la communauté d’agglomération. Il permet aux développeurs, aux applications de mobilité et aux usagers d’accéder à des informations standardisées sur les horaires, les trajets, les arrêts et les services de transport proposés par le réseau.


Mots-clés : arret-transport,gtfs,horaires,horaires-et-itineraires,horaires-transport,lunel-agglo,mobilite-collective,reseau-astuce,reseaux-de-transport,trajet,transport,transport-en-commun
Fréquence de mise à jour : irregular
Secteurs des Maisons Départementales des Solidarités
Sigle : MDS
Organisation : Département de la Lozère

Depuis la fin des années 80, le Département est un interlocuteur privilégié en matière de solidarité. De la petite enfance au plus grand âge, l'action sociale et médico-sociale du Conseil départemental informe et accompagne les familles à toutes les étapes de la vie.

Il existe en Lozère 5 Maisons Départementales des Solidarités (M.D.S) à Mende, Marvejols, Florac, Langogne et Saint-Chély-d'Apcher. Elles sont le point d’entrée sur le territoire pour répondre à ces trois missions principales que sont l'enfance et la famille, l'insertion et l'aide aux plus fragiles, le soutien en faveur des personnes âgées et handicapées.


Mots-clés : departementale,maison,mds,solidarite
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2002-01-01
Jeux de données "archives" (2025)
Sigle : jeux-de-donnees-thematique-archives-2025

Extraction et catégorisation des jeux de données des services d’archives (ou assimilés) en open data, à partir du catalogue des données de [data.gouv.fr](http://data.gouv.fr) (export du 17 janvier 2026).

330 jeux de données recensés, dont 286 sont actifs (statut = "publié", hors doublons).

Ajout d'une indexation (géolocalisation, type de service, thématique(s) des données).

Parmi les données "archives" ou assimilées (données patrimoniales et historiques), ont été retenu les inventaires des relevés de Météofrance (inventaires XML), mais pas les données de type cadastre issues des SIG.

*A noter : autant de jeux de données que pour la version 2024 car dédoublonnage.*


Mots-clés : archives-departementales,archives-regionales,catalogue-des-donnees,patrimoine
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Déchetteries de la Communauté de Communes du Champsaur-Valgaudemar
Organisation : Communauté de Communes du Champsaur-Valgaudemar

Localisation des déchetteries situées sur le territoire de la Communauté de Communes du Champsaur-Valgaudemar. Les données sont mises à jour une fois par an. [Plus d'info sur les déchetteries du territoire](https://www.champsaur-valgaudemar.com/accueil-cccv/infos-pratiques/ouvertures-dechetteries/)

Mots-clés : dechetterie,environnement
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Points d'apport volontaire (PAV) de la CC Serre-Ponçon Val d'Avance
Organisation : Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d'Avance

Positionnement géographique et description des Points d'Apport Volontaire (PAV) sur le territoire de la Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d'Avance. Les données indiquent les flux collectés par PAV, qui acceptent les matériaux suivants : * A = Biodéchets * B = Brique alimentaire * C = Carton * J = Papier * K = Grand carton * M = Métal * O = Ordures ménagères * P = Plastique * V = Verre Si plusieurs matériaux - ou emballages ménagers - sont collecté dans un conteneur, le flux indiqué peut être BCMP ou BCJMP. Les données sont mises à jour une fois par an. Pour plus d'informations : [CCSPVA - le tri sélectif](https://www.cc-serreponconvaldavance.com/fr/environnement/reduire-et-trier-ses-dechets/le-tri-selectif.html)

Mots-clés : dechet,pav,recyclage
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Déchetteries de la Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d'Avance
Organisation : Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d'Avance

Localisation et horaires d'ouverture des déchetteries situées sur le territoire de la Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d'Avance : * Déchetterie de l'Avance (Avançon) * Déchetterie de Théus Les horaires d'ouvertures sont renseignés dans les données : * hor\\_hiver : du 1er novembre au 31 mars * hor\\_ete : du 1er avril au 31 octobre Les données sont mises à jour une fois par an. [Plus d'info sur les déchetteries du territoire](https://www.cc-serreponconvaldavance.com/fr/environnement/decheteries-intercommunales.html)

Mots-clés : dechetterie,environnement
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Délibérations 2026 du Conseil Municipal de la Ville de Soissons
Sigle : DELIBSOISSONS_2026
Organisation : Ville de Soissons

 Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons pour l'année 2026, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présente un numéro d’acte, un thème, un titre, une date, ainsi qu’un lien vers le document officiel. Ces décisions municipales concernent divers domaines tels que l’urbanisme, les finances, la vie associative, les affaires scolaires, etc...

Mots-clés : 2026,conseil-municipal,deliberations
Fréquence de mise à jour : punctual
Funiculaire 
Organisation : Communauté de Communes Haute-Tarentaise

Funiculaire des Arcs 

Gestionnaire des données : ADS - Domaine de Montagne Les Arcs / Peisey-Vallandry 


Fréquence de mise à jour : semiannual
Début de la couverture temporelle : 2026-02-18
Fin de la couverture temporelle : 2026-05-18
R111.3 - 1989 (Zone réglementée)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
R111.3 - 1987 (Zone réglementée)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Aléa affaissement et effondrement de cavités dans l'Hérault
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Aléa affaissement et effondrement de cavités départemental 2025 dans l'Hérault (PAC).
Données issues de l'étude du BRGM (Colas B., Vignerot B., Thiery Y. (2020) – Cartographie de l’aléa mouvement de terrain. Département de l’Hérault. Echelle 1/50 000. BRGM/RP-70100-FR).
Cartes fournies aux communes via un porter à connaissance diffusé en novembre 2025.
Maitre d'ouvrage : DDTM 34
Maitre d’œuvre : BRGM
La plaquette informative transmise aux maires est jointe au jeu de donnée.

Mots-clés : alea,cavites,donnees-ouvertes,herault,mouvement-de-terrain,risque-gestion-du-risque
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Trets dans les Bouches-du-Rhône - 13DDTM20230003 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux que les biens existants. Les principes de ce zonage s‘appuient notamment sur une confrontation entre les différents niveaux d‘aléas préalablement identifiés et l‘appréciation des enjeux existants et futurs caractérisant la surface.

L‘identification de ces zones homogènes se traduit par l‘élaboration d‘une cartographie du zonage réglementaire du PPRM.
Directement relié à ce zonage, un règlement doit être établi. Il a pour objet d‘énoncer, de manière claire et opérationnelle, les mesures réglementaires qui s‘appliquent à chacune des zones réglementaires.

Mots-clés : bouches-du-rhone,donnees-ouvertes,inspire,pprm,risque-risque-minier,trets,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Bande Littorale des 300 mètres relative à la baignade et à la circulation des engins nautiques - Bouches-du-rhone
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Zone ou s'exerce la police du maire concernant la baignade et la circulation des engins nautiques. 
Voir Code Général des Collectivités Territoriales.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,limite-300-ml,regions-maritimes,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : annual
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Belcodène- Bouches-du-Rhône - 13DDTM20230002 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux que les biens existants. Les principes de ce zonage s‘appuient notamment sur une confrontation entre les différents niveaux d‘aléas préalablement identifiés et l‘appréciation des enjeux existants et futurs caractérisant la surface.

L‘identification de ces zones homogènes se traduit par l‘élaboration d‘une cartographie du zonage réglementaire du PPRM.
Directement relié à ce zonage, un règlement doit être établi. Il a pour objet d‘énoncer, de manière claire et opérationnelle, les mesures réglementaires qui s‘appliquent à chacune des zones réglementaires.

Mots-clés : belcodene,bouches-du-rhone,donnees-ouvertes,inspire,ppr-minier,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
DDT05 - Zonages réglementaires des PLU des Hautes-Alpes (shp)
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne l'habitation, l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt. Ces catégories sont limitatives (art R.123-9). Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter. Peuvent être classés en zones AU, les secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation selon que les équipements existants à la périphérie sont ou non suffisants pour desservir les constructions à implanter. On distingue deux types de zone AU : les zones AU « constructibles » et les zones AU « inconstructibles ». Peuvent être classés en zones A, les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.Peuvent être classés en zones N, les secteurs de la commune équipés ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit de leur caractère d'espaces naturels. A l'intérieur des zones N, peuvent être délimités :des périmètres dans lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS), des secteurs de taille et de capacité limitées où des constructions sont possibles sous condition d'implantation et de densité.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
DDT05 - Prescriptions linéaires des PLU des Hautes-Alpes
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du PLUi. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Taxe d'aménagement dans les Hautes-Alpes (zonages par commune)
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

La taxe d'aménagement est un impôt. Il sert principalement à financer les équipements publics (réseaux, voiries) nécessaires aux futures constructions et aménagements.

La taxe est demandée pour les opérations suivantes :
- Travaux de construction, de reconstruction, d'agrandissement d'un bâtiment
- Aménagement ou installation (par exemple : un parking extérieur, une piscine, une éolienne, des emplacements de camping...)
- Changement de la destination d'un local exonéré en un local soumis à la taxe (par exemple, transformer un local agricole en un logement)

Elle est à payer à la suite d'une autorisation d'urbanisme :
- Permis de construire
- Permis d'aménager
- Déclaration préalable de travaux

La taxe d'aménagement est payée à la Direction générale des finances publiques (DGFIP). Le service des impôts la reverse à la commune et au département concernés.
La part communale de la taxe sert à financer les équipements publics (voiries, école, transports...) liés au développement de la commune.
La part départementale finance les actions de protection des espaces naturels sensibles, par exemple : l'acquisition, l'aménagement et l’entretien de terrains.
Elle peut être utilisée pour transformer en espaces naturels des terrains abandonnés ou en friche. Elle sert également au financement du Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE).

https://www.demarches.interieur.gouv.fr/particuliers/taxe-amenagement

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes
Piment d'Espelette AOP - plantations par commune 2025
Organisation : Plateforme Open Data ZABAL

**Le piment d’Espelette AOP - Plantations par commune 2025**

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Données brutes transmises par le syndicat du piment d'Espelette AOP puis travaillées et mises au propre par la CAPB.

Site officiel du syndicat du piment d'Espelette AOP**:**<http://www.pimentdespelette.com/>  


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Mots-clés : agriculture,agriculture-et-territoire,aoc,aop,condiment,corde,epice,espelette,filiere,piment,piment-despelette-aop,poudre,siqo