Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
PPRN inondation Commune de CHANTEMERLE LES BLES 26072 approuvé le 29/09/2011
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/09/2011 pour la commune de CHANTEMERLE LES BLES 26072

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan des Surfaces Submersibles (PSS) applicalble dans la Vallée du Rhône Nord - PSS Nord approuvé le 27/08/1981
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du zonage réglementaire du plan des surfaces submersibles (PSS) et déterminant les dispositions techniques applicables pour la section de la vallée du Rhône située :
- au Nord du confluent de l’Isère – Décret du 27 août 1981

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de EYGALIERS 260127 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de EYGALIERS 260127 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation Commune de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 approuvé le 24/11/1998
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 approuvé le 24/11/1998

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de LA-BAUME-CORNILLANE 26032 - Procédure principale 31/01/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA-BAUME-CORNILLANE 26032 - PLU Procédure principale approuvée le 31/01/2019 caractère exécutoire le 13/02/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation - PPRNi - Commune de GRIGNAN 26146 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de GRIGNAN 26146 -  - ID_GASPAR : 26DDT20000008

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de SAOU 26336 - Mise à jour SUP 21/11/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAOU 26336 - PLU approuvé le 19/12/2017 - Mise à jour SUP du 21/11/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MERINDOL LES OLIVIERS 26180 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MERINDOL LES OLIVIERS 26180 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTAUBAN SUR L’OUVEZE 26189 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTAUBAN SUR L’OUVEZE 26189 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - Révision 19/12/2019 - FIN de VALIDITE : 20/09/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du PlanLocal d'Urbanisme de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - PLU révisé approuvé le 19/12/2018 caractère exécutoire le 18/01/2019 - FIN de VALIDITE : 20/09/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2019-01-18
Fin de la couverture temporelle : 2019-09-20
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PIERRELONGUE 26236 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PIERRELONGUE 26236 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PROPRIAC 26256 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PROPRIAC 26256 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de MONTELIER 26197 - Mise à jour 06/10/2017 - FIN de VALIDITE : 04/12/2018 Jugement TA
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELIER 26197 - PLU approuvé le 16/09/2013 - Mise à jour du 06/10/2017- FIN de VALIDITE : 04/12/2018 Jugement TA

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-10-06
Fin de la couverture temporelle : 2018-12-04
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REMUZAT 26264 - PPRNi approuvé le 27/06/2005
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REMUZAT 26264 - PPRNi approuvé le 27/06/2005

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation approuvé le 06/02/2001 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058 - FIN de VALIDITE : 07/10/2019 Approbation du PPRN inondation ID_GASPAR 26DDT20100016
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 06/02/2001 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058 - FIN de VALIDITE : 07/10/2019 Approbation du PPRN inondation ID_GASPAR 26DDT20100016

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Début de la couverture temporelle : 2001-02-06
Fin de la couverture temporelle : 2019-10-07
PPRN inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de TAULIGNAN 26348
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de TAULIGNAN 26348

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de MONTELIER 26197 - Modification simplifiée N°3 17/06/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELIER 26197 - PLU approuvé le 16/09/2013 - Jugement TA du 04/12/2018 - Modification simplifiée N°3 approuvée le 17/06/2019 caractère exécutoire le 01/08/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT EUPHEMIE SUR L’OUVEZE 26303 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT EUPHEMIE SUR L’OUVEZE 26303 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de BESAYES 26049 - Mise à jour SUP 31/10/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BESAYES 26049 - PLU approuvé le 14/11/2017 - Mise à jour SUP du 31/10/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation - PPRNi - Commune de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - PPRNi inondation approuvé le 18/12/2006
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - ID_GASPAR : 26DDT20000002

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation et mouvement de terrain - Commune de LA ROCHE SUR BUIS 26278 approuvé le 03/03/2006
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels multirisques (Inondation - Mouvements de terrain) de LA ROCHE SUR BUIS 26278 approuvé le 03/03/2006 - IdGASPAR : 26DDT20000026

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT AUBAN SUR L’OUVEZE 26292 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT AUBAN SUR L’OUVEZE 26292 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN mouvement de terrain et inondation Commune de BOULC 26055 approuvé le 05/07/2007
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels mouvement de terrain et inondation approuvé le 05/07/2007 pour la commune de BOULC 26055

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation Commune de MONTELIMAR 26198 approuvé le 11/07/1994
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 11/07/1994 pour la commune de MONTELIMAR  26198

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation Commune de SAULCE SUR RHONE 26337 approuvé le 22/07/1992
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 22/07/1992 pour la commune de SAULCE SUR RHONE 26337

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation - Plan de Prévention des risques Naturels inondation - Commune d' ANCONE 26008 approuvé le 07/03/2017
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des risques Naturels inondation - Commune d' ANCONE 26008 approuvé le 07/03/2017

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de LORIOL SUR DROME 26166 - Mise à jour SUP 04/04/2019 - FIN de VALIDITE : 07/02/2020 Mise à jour SIS
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LORIOL SUR DROME 26166 - PLU Révision approuvée le 11/07/2018 - Mise à jour SUP du 04/04/2019 - FIN de VALIDITE : 07/02/2020 Mise à jour SIS

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2019-04-04
Fin de la couverture temporelle : 2020-02-07
PPRIF Commune de ROCHEGUDE 26275 - Modification N°2 26/03/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêts de la commune de ROCHEGUDE 26275 PPRIF approuvé le 10 octobre 2011 - Modification N°2 approuvée le 26/03/2018 - IdGASPAR : 26DDT20110006

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHARMES SUR L’HERBASSE 26077 - PPRNi approuvé le 01/08/2001
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHARMES SUR L’HERBASSE 26077 - PPRNi approuvé le 01/08/2001

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation Commune de TULETTE 26357 approuvé le 03/10/2011 (Bassin versant de l'Eygues)
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de TULETTE 26357 approuvé le 03/10/2011  (Bassin versant de l'Eygues)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation - PPRNi - Commune de BOUCHET 26054 - PPRNi approuvé le 19/12/2006
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 19/12/2006 pour la commune de BOUCHET 26054 - ID_GASPAR : 26DDT19980003

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de MONTSEGUR SUR LAUZON 26211
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de MONTSEGUR SUR LAUZON 26211

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Secteurs et périmètres à fiscalités particuières (secteurs, ZAC, PUP, PAE) - Taxe d'aménagement dans le département de la Drôme (26)
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des zones (secteurs et périmètres) à taxation différenciée concernant la fiscalité de l'aménagement en Drôme

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN multirisque Commune de BUIS LES BARONNIES 26063 approuvé le 03/08/2012
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels multirisques (Inondation -Ouvèze et affluents-, Mouvements de terrain Feux de forêt et Sismique) de la commune de BUIS LES BARONNIES 26063 approuvé le 03/08/2012  - IdGASPAR : 26DDT20120011

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation Commune de GERVANS 26380 approuvé le 10/12/2014
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de GERVANS 26380 approuvé le 10/12/2014

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de MONTJOUX 26202 - ID_GASPAR : 26DDT20000015
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de MONTJOUX 26202 - ID_GASPAR : 26DDT20000015

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Modification simplifiée N°1 08/07/2019 - FIN de VALIDITE : 19/09/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 08/07/2019 – caractère exécutoire le 01/08/2019 - FIN de VALIDITE : 19/09/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2019-08-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-09-19
PLU de VALENCE 26362- Mise en compatibilité 27/11/2017- FIN de VALIDITE : 05/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Mise en compatibilité du 27/11/2017 caractère exécutoire le 07/12/2017- FIN de VALIDITE : 05/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-12-07
Fin de la couverture temporelle : 2018-04-05
PPRN mouvement de terrain et inondation Commune de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 approuvé le 17/09/2002
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels mouvement de terrain et inondation approuvé le 17/09/2002 pour la commune de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de PLAISIANS 26239
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de PLAISIANS 26239

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de EURRE 26125 - Mise à jour DPU 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EURRE 26125 - PLU approuvé le 27/03/2018 - Mise à jour DPU du 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-05-29
Fin de la couverture temporelle : 2019-04-04
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - PPRNi approuvé le 18/12/2006

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation - PPRNi - Commune de COLONZELLE 26099 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de COLONZELLE 26099 - ID_GASPAR : 26DDT20000005

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation Commune de PLAN DE BAIX 26240 approuvé le 13/03/2008
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de PLAN DE BAIX 26240

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation Commune de TULETTE 26357 approuvé le 18/12/2006 (Bassin versant du LEZ)
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de TULETTE 26357 (Bassin versant du LEZ) - FIN de VALIDITE : 03/10/2011 PPRN 26DDT2010042

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VERCOIRAN 26370 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VERCOIRAN 26370 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation et glissement de terrain approuvé le 01/08/2001 pour la commune de CLERIEUX 26096
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le  01/08/2001 pour la commune de CLERIEUX 26096

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation - PER - Commune de MANAS 26171 - PER approuvé le 28/12/1988
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation – PER (plan d’exposition aux risques inondation) de la commune de MANAS 26171 approuvé le 28/12/1988 - ID_GASPAR : 26DDT19860002

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de PIERRELATTE 26235 - Mise à jour SUP 24/01/2020
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 - PLU approuvé le 15/01/2013 - Mise à jour SUP du 24/01/2020

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHAMARET 26070 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHAMAREY 26070 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 - ID_GASPAR : 26DDT20000004

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRUN LES BAINS 26193 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRUN LES BAINS 26193 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration