Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Saulx de Vitry-le-François – secteur Saulx
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.

En fonction du niveau d’aléa et des enjeux, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable qui a pour objet d’énoncer, de manière claire et opérationnelle, les mesures réglementaires qui s’appliquent à chacune des zones réglementées. Le règlement distingue généralement cinq types de zones :

    1. les « zones d’interdiction de construire », dites « zones rouges » ou « zones roses », suivant le niveau d’aléa, dans un espace non ou peu bâtis, ou dans un espace agricole ou naturelle, alors la règle générale est l’interdiction de construire ;
    2. les « zones soumises à prescriptions », dites « zones magentas » ou « zones bleues », suivant le niveau d’aléa dans un espace bâtis, alors les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d’enjeu ;
    3. les « zones blanches » non définies dans le règlement et pour lesquelles le PPRi ne s’applique pas, car elles sont non soumises à l’aléa.

L’identification de ces zones homogènes se traduit par l’élaboration d’une cartographie du zonage réglementaire du PPRi.


Résolution spatiale : 1 / 10 000

Généalogie : Les limites d’une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l’emprise calculée des phénomènes dangereux du site. Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement…). Les primitives graphiques linéaires et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.

Les limites communales utilisées pour le découpage, sont celles du jeu de donnée IGN :
BDTOPO/BDTOPO_V3_ED2023_09_15/ADMINISTRATIF/COMMUNE.shp

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,prescription,prevention,risque,servitude,urbanisme,zonage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Vitry-le-François – secteur Marne
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.

En fonction du niveau d’aléa et des enjeux, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable qui a pour objet d’énoncer, de manière claire et opérationnelle, les mesures réglementaires qui s’appliquent à chacune des zones réglementées. Le règlement distingue généralement cinq types de zones :

    1. les « zones d’interdiction de construire », dites « zones rouges » ou « zones roses », suivant le niveau d’aléa, dans un espace non ou peu bâtis, ou dans un espace agricole ou naturelle, alors la règle générale est l’interdiction de construire ;
    2. les « zones soumises à prescriptions », dites « zones magentas » ou « zones bleues », suivant le niveau d’aléa dans un espace bâtis, alors les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d’enjeu ;
    3. les « zones blanches » non définies dans le règlement et pour lesquelles le PPRi ne s’applique pas, car elles sont non soumises à l’aléa.

L’identification de ces zones homogènes se traduit par l’élaboration d’une cartographie du zonage réglementaire du PPRi.


Résolution spatiale : 1 / 10 000

Généalogie : Les limites d’une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l’emprise calculée des phénomènes dangereux du site. Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement…). Les primitives graphiques linéaires et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.

Les limites communales utilisées pour le découpage, sont celles du jeu de donnée IGN :
BDTOPO/BDTOPO_V3_ED2023_09_15/ADMINISTRATIF/COMMUNE.shp

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,prescription,risque,servitude,urbanisme,zonage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
COTE_REF_CC_PPRN_20200001_S_050
Organisation : DDTM Manche

Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL de Carentan-les-Marais 
(communes déléguées de Carentan et Saint-Hilaire-Petitville) 

voir sur le site des services de l'état :
https://www.manche.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Risques-Naturels-et-Technologiques/Plans-de-prevention-des-risques/Plans-de-Prevention-des-Risques-naturels-PPRN/PPRN-approuves-en-vigueur/Plans-de-Prevention-des-Risques-Littoraux-PPRL/PPRL-de-Carentan-les-Marais-communes-deleguees-de-Carentan-et-Saint-Hilaire-Petitville-2020

Mots-clés : cotes-de-references,donnees-ouvertes,pprl,risque-inondation
Risque - 19980003 Ligne isocotes des Plus Hautes Eaux Connues (PHEC) pour le Loir en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plus Hautes Eaux Connues Les repères de PHE sont un élément important dans le dispositif de prévention et d'information face au risque inondation, car ils permettent d'apporter concrètement un élément visuel et précis sur la menace de crue majeure qui pèse sur un grand nombre des cours d'eau en France. Attention! Les niveaux de crues historiques rapportées ne sont en aucun cas la garantie que le niveau de l'eau ne montera pas au-delà. Il témoigne seulement de la réalité d'un risque prégnant et cyclique dans la zone.

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-loir,i-ppri,i-pprn,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Nbre Infos preoccuptes ASE CD76 UTAS 2019a2023
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Nombre d’informations préoccupantes en protection de l’enfance (voir glossaire dans les métadonnées) par Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS) reçues par le Département de la Seine-Maritime de 2019 à 2023. La visualisation proposée ici porte sur les données 2023.

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/17c933f43b474c5fbcb2b8109c1d6003/data)

  


  


Ressources associées  


  * Site du Département de la Seine-Maritime : [https://www.seinemaritime.fr/le-departement/nos-competences/action-sociale/enfance-et-famille/ ](https://www.seinemaritime.fr/le-departement/nos-competences/action-sociale/enfance-et-famille/)



Cette page, dédiée à l’Observatoire Départemental de la Protection de l’Enfance (ODPE), propose des liens vers les rapports annuels de l’ODPE (Pdf téléchargeables) 2022 à 2023.

  


  * Observatoire National de la Protection de l’Enfance



\- Etude statistique sur les appels reçus au numéro 119 "Enfance en danger" en 2022 : <https://onpe.france-enfance-protegee.fr/wp-content/uploads/2024/04/2306_etude_statistique_2022-def.pdf>

\- Données nationales sur les prises en charge en protection de l'enfance au 31 décembre 2022 (pdf téléchargeable) : [https://onpe.france-enfance-protegee.fr/wp-content/uploads/2024/03/note_24-02_chiffres_et_analyse_prises_en_charge_en_pe_web.pdf ](https://onpe.france-enfance-protegee.fr/wp-content/uploads/2024/03/note_24-02_chiffres_et_analyse_prises_en_charge_en_pe_web.pdf)

\- Note téléchargeable au format pdf "Deuxième rapport dédié au dispositif Olinpe 2022" sur la mise en oeuvre du dispositif de transmission des données départementales : <https://onpe.france-enfance-protegee.fr/wp-content/uploads/2023/12/rapport_olinpe_2022.pdf>

Mots-clés : aide-sociale-a-lenfance,ase,geospatial,informations-preoccupantes,utas
Mineurs et jeunes majeurs mesures ASE CD76  UTAS 20231231
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Mineurs et jeunes majeurs par type détaillé de mesure ASE (Aide Educative à Domicile, Action Educative en Milieu Ouvert, Placement administratif, Placement judiciaire, Placement direct judiciaire, pupilles ;  voir glossaire, dans les métadonnées), par Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS) en Seine-Maritime au 31/12/2023.

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/783129ff2b4c4f5bbc91f484808bda6b/data)  


  


  


Ressources complémentaires  


  


  * Site du Département de la Seine-Maritime : <https://www.seinemaritime.fr/app/uploads/2025/01/Feuille-de-route-enfance-famille-2024-et-plan-daction-VF-15012024.pdf>

Cette page propose en téléchargement (format pdf) la "Feuille de route enfance-famille 2024 à 2028", qui oriente la politique d’aide sociale à l’enfance du Département de la Seine-Maritime.

  


  * Site Data DREES : <https://www.data.drees.sante.gouv.fr/> La DREES (direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques) est une direction de l’administration centrale des ministères sanitaires et sociaux. Son site propose notamment :



\- dans le dossier "Enfance, Famille et Jeunesse" on peut télécharger les données relatives aux enfants confiés à l’ASE, par département, de 2002 à 2018 (fichiers "ISD - Enfance en danger" et "les bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance" par exemple),

\- dans le dossier "Système de protection sociale" on peut télécharger le fichier "Les dépenses d’aide sociale départementale" qui contient des données relatives aux dépenses de placement dans le cadre de l'aide sociale à l'enfance de 1999 à 2023, par département

  


  * Site Service-public.fr : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2065

Le site internet « Service public » est le site officiel de l'administration française, le portail unique de renseignement administratif et d'accès aux services en ligne, réalisé en partenariat avec les administrations nationales et locales.

Ce site propose par exemple des informations légales et pratiques sur le statut de pupille de la nation ainsi que des formulaires à télécharger (au format pdf)

  


  * Site de l'Observatoire National de la Protection de l’Enfance : [https://www.onpe.gouv.fr/system/files/ao/rapport%20bergonnier%20ao2008.pdf](https://www.onpe.gouv.fr/system/files/ao/rapport%20bergonnier%20ao2008.pdf)



Le site internet de l’Observatoire National de la Protection de l’Enfance, créé en 2004 avec pour objectif de développer et diffuser les connaissances afin d’améliorer la prévention et mieux protéger les enfants, propose des nombreux documents et statistique sur l'aide sociale à l'enfance .On peut exemple y télécharger le document d’orientation 2024 pour les mesures d’Aide à l'Education à Domicile et d’Aide à l'Education en Milieu Ouvert.

Mots-clés : aide-educative,aide-sociale-a-lenfance,ase,geospatial,placement,utas
Mineurs et jeunes majeurs mesures ASE CD76  UTAS 20221231
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Mineurs et jeunes majeurs par type détaillé de mesure ASE (Aide Educative à Domicile, Action Educative en Milieu Ouvert, Placement administratif, Placement judiciaire, Placement direct judiciaire, pupilles ;  voir glossaire, dans les métadonnées), par Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS) en Seine-Maritime au 31/12/2022.

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/5559cb44e9954ce18e7059b5f2d6a203/data)  


  


  


Ressources complémentaires  


  


  * Site du Département de la Seine-Maritime : <https://www.seinemaritime.fr/app/uploads/2025/01/Feuille-de-route-enfance-famille-2024-et-plan-daction-VF-15012024.pdf>

Cette page propose en téléchargement (format pdf) la "Feuille de route enfance-famille 2024 à 2028", qui oriente la politique d’aide sociale à l’enfance du Département de la Seine-Maritime.

  


  * Site Data DREES : <https://www.data.drees.sante.gouv.fr/>

La DREES (direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques) est une direction de l’administration centrale des ministères sanitaires et sociaux. Son site propose notamment :

\- dans le dossier "Enfance, Famille et Jeunesse" on peut télécharger les données relatives aux enfants confiés à l’ASE, par département, de 2002 à 2018 (fichiers "ISD - Enfance en danger" et "les bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance" par exemple),

\- dans le dossier "Système de protection sociale" on peut télécharger le fichier "Les dépenses d’aide sociale départementale" qui contient des données relatives aux dépenses de placement dans le cadre de l'aide sociale à l'enfance de 1999 à 2023, par département

  


  * Site Service-public.fr : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2065

Le site internet « Service public » est le site officiel de l'administration française, le portail unique de renseignement administratif et d'accès aux services en ligne, réalisé en partenariat avec les administrations nationales et locales.

Ce site propose par exemple des informations légales et pratiques sur le statut de pupille de la nation ainsi que des formulaires à télécharger (au format pdf)

  


  * Site de l'Observatoire National de la Protection de l’Enfance : [https://www.onpe.gouv.fr/system/files/ao/rapport%20bergonnier%20ao2008.pdf](https://www.onpe.gouv.fr/system/files/ao/rapport%20bergonnier%20ao2008.pdf)



Le site internet de l’Observatoire National de la Protection de l’Enfance, créé en 2004 avec pour objectif de développer et diffuser les connaissances afin d’améliorer la prévention et mieux protéger les enfants, propose des nombreux documents et statistique sur l'aide sociale à l'enfance .On peut exemple y télécharger le document d’orientation 2024 pour les mesures d’Aide à l'Education à Domicile et d’Aide à l'Education en Milieu Ouvert.

Mots-clés : aide-educative,aide-sociale-a-lenfance,ase,geospatial,placement,utas
Mineurs et jeunes majeurs mesures ASE CD76  UTAS 20211231
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Mineurs et jeunes majeurs par groupe de mesure ASE (Aide Educative à Domicile, Action Educative en Milieu Ouvert, Placement administratif, Placement judiciaire, Placement direct judiciaire, pupilles ;  voir glossaire, dans les métadonnées), par Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS) en Seine-Maritime au 31/12/2021

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/b903e0884d074a33ba2f084e93b0d097/data)  


  


  


Ressources complémentaires  


  


  * Site du Département de la Seine-Maritime : <https://www.seinemaritime.fr/app/uploads/2025/01/Feuille-de-route-enfance-famille-2024-et-plan-daction-VF-15012024.pdf>

Cette page propose en téléchargement (format pdf) la "Feuille de route enfance-famille 2024 à 2028", qui oriente la politique d’aide sociale à l’enfance du Département de la Seine-Maritime.

  


  * Site Data DREES : <https://www.data.drees.sante.gouv.fr/> La DREES (direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques) est une direction de l’administration centrale des ministères sanitaires et sociaux. Son site propose notamment :



\- dans le dossier "Enfance, Famille et Jeunesse" on peut télécharger les données relatives aux enfants confiés à l’ASE, par département, de 2002 à 2018 (fichiers "ISD - Enfance en danger" et "les bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance" par exemple),

\- dans le dossier "Système de protection sociale" on peut télécharger le fichier "Les dépenses d’aide sociale départementale" qui contient des données relatives aux dépenses de placement dans le cadre de l'aide sociale à l'enfance de 1999 à 2023, par département

  


  * Site Service-public.fr : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2065

Le site internet « Service public » est le site officiel de l'administration française, le portail unique de renseignement administratif et d'accès aux services en ligne, réalisé en partenariat avec les administrations nationales et locales.

Ce site propose par exemple des informations légales et pratiques sur le statut de pupille de la nation ainsi que des formulaires à télécharger (au format pdf)

  


  * Site de l'Observatoire National de la Protection de l’Enfance : [https://www.onpe.gouv.fr/system/files/ao/rapport%20bergonnier%20ao2008.pdf](https://www.onpe.gouv.fr/system/files/ao/rapport%20bergonnier%20ao2008.pdf)



Le site internet de l’Observatoire National de la Protection de l’Enfance, créé en 2004 avec pour objectif de développer et diffuser les connaissances afin d’améliorer la prévention et mieux protéger les enfants, propose des nombreux documents et statistique sur l'aide sociale à l'enfance .On peut exemple y télécharger le document d’orientation 2024 pour les mesures d’Aide à l'Education à Domicile et d’Aide à l'Education en Milieu Ouvert.

Mots-clés : aide-educative,aide-sociale-a-lenfance,ase,geospatial,placement,utas
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation DEPARTEMENT DE LA CHARENTE)
Organisation : DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)

Mots-clés : verdissement-flotte
Fréquence de mise à jour : punctual