Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Atlas des paysages du Parc naturel régional du Morvan
Organisation : Parc naturel régional du Morvan 

L'atlas des paysages du Parc naturel régional du Morvan présente de nombreuses données sur le paysage du territoire du Morvan. Cette étude paysagère a été conduite en 2001 par une équipe de scientifique et mise à jour en 2006. Même si l'étude est allée au delà des limites du Parc, l'atlas prend en compte le périmètre de la Charte 2008-2019. Il se peut donc que certaines couches d'informations géographiques ne couvrent pas l'ensemble des communes de la nouvelle Charte 2020-2035 pour le moment. Site internet de l'atlas des paysages du Morvan: http://paysage.parcdumorvan.org/index.php Couches d'informations géographiques de l'atlas (définition des couches dans le dictionnaire de données): → Entités paysagères → Sous entités paysagères → Limites des entités paysagères → Structures paysagères → Lieux particuliers → Lignes de force du paysage → Enjeux paysagers → Routes d'intérêt paysager → Zones sensibles du paysagère → Châteaux → Hameaux → Bourgs A ces couches d'information géographique ont été ajoutées deux données spatiales élaborées pour le plan de Parc lors des révisions des Chartes (description dans les informations complémentaires associées au jeu de données): → Entrées Morvan → Fronts visuels

Mots-clés : atlas-paysager,entites-paysageres,patrimoine-paysager,paysages,paysages-du-morvan,pnr-du-morvan
Mise à disposition des équipements sportifs de Digne-les-Bains
Organisation : Ville de Digne-les-Bains

Nombre d'heures d'utilisation des équipements sportifs de Digne-les-Bains par les associations pour les saisons de 2011 à 2018. Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS, CSV : * DIGNE-EQUIPEMENT-SPORT-2011 * DIGNE-EQUIPEMENT-SPORT-2012 * DIGNE-EQUIPEMENT-SPORT-2015 * DIGNE-EQUIPEMENT-SPORT-2016 * DIGNE-EQUIPEMENT-SPORT-2017 * DIGNE-EQUIPEMENT-SPORT-2018 [Equipements sportifs à Digne-les-Bains](https://www.dignelesbains.fr/equipements-sportifs)

Mots-clés : club,competition,equipe,sport,sportif
Marchés publics de Digne-les-Bains
Organisation : Ville de Digne-les-Bains

Données essentielles des marchés publics de la Ville de Digne-les-Bains de 2012 à 2019. Liste annuelle des marchés passés par la Ville de Digne-les-Bains. Ce fichier permet de connaître les données essentielles des marchés et contrats de concession conformément à l'arrêté de 14 avril 2017 relatif aux marchés publics des collectivités. Les fichiers de 2018 et 2019 sont normalisés selon le [Socle Commun des Données Locales](https://opendatafrance.gitbook.io/scdl/schemas-publies/marches-publics) et validé dans [Validata](https://go.validata.fr/). Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS et CSV : * DIGNE-MARCHES-2012 * DIGNE-MARCHES-2013 * DIGNE-MARCHES-2014 * DIGNE-MARCHES-2015 * DIGNE-MARCHES-2016 * DIGNE-MARCHES-2017 * DIGNE-MARCHES-2018 * DIGNE-MARCHES-2019

Mots-clés : budget,depense-administrative,marche,marche-public,recette-budgetaire,scdl,socle-commun-donnees-locales
Vulnérabilité intrinsèque des nappes souterraines en Bourgogne
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Cartographie préliminaire à la mise en place du réseau de suivi des produits phyto-sanitaires dans les eaux en région Bourgogne.Etude menée en 2001 par le BRGM (Service Géologique Régional Bourgogne)Les contours des différentes unités hydrogéologiques de vulnérabilité intrinsèque équivalente ont été tracés d'après les cartes géologiques à l'échelle 1/50000.Les classes de vulnérabilité intrinsèque cartographiées concernent la première nappe aquifère économiquement exploitable rencontrée depuis la surface, c'est à dire les nappes directement menacées par les pollutions par les produits phyto-sanitaires.Elle ne concerne donc ni :- les grandes nappes captives telle que la nappe captive des sables albiens du bassin de Paris,- les petites nappes perchées qui peuvent exister localement dans certaines formations superficielles, nappes qui ne permettraient que l'alimentation de quelques familles avant la mise en place des adductions publiques d'alimentation en eau potable (AEP),Quatre classe de vulnérabilité intrinsèque ont été définies en région Bourgogne et représentées sur la carte par des couleurs différents. A l'intérieur d'une même classe, des figurés superposés à la couleur de la classe donnent des indications sur la lithologie des formations aquifères, permettant de préciser le type de vulnérabilité.

Mots-clés : bourgogne-franche-comte,surveillance
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mise à jour des données de rapportage 2013. Le jeu de données est composé : \- des zonages de gestion ; \- de zonages de surfaces inondable ; \- de zonages de hauteurs d'eau ; \- des différents enjeux du territoire ; etc. Le standard expliquant la structure des données est disponible ci-après : Standard COVADIS DI v2 https://files.georisques.fr/di_2020/COVADIS_standard_DI_v2.1.pdf La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité économique.Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l'élaboration des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire des cartes de surfaces inondables et la carte de risques d'inondation qui représentent respectivement les aléas d'inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d'apporter des éléments quantitatifs permettant d'évaluer plus finement la vulnérabilité d'un territoire pour les trois niveaux de probabilité d'inondation (fort, moyen, faible).

Mots-clés : directive-inondation,dreal-bfc,inondation,zones-a-risque-naturel
Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains
Organisation : Ville de Digne-les-Bains

Procès-verbaux du Conseil municipal de la Ville de Digne-les-Bains de 2000 à 2020 classés par mandatures. Les dossiers compressés permettent d'extraire des données au format .DOC et .ODT : * DIGNE-PV-CM-1995-2001 (incomplet) * DIGNE-PV-CM-2001-2008 * DIGNE-PV-CM-2008-2014 * DIGNE-PV-CM-2014-2020 * DIGNE-PV-CM-2020-2021 (annulation de l'élection municipale) * DIGNE-PV-CM-2021-2026

Mots-clés : administration,collectivite,conseil,deliberation,democratie,elu,mairie,municipal,public,service
Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées - PDIPR - chemin de grande randonnée (GR)
Organisation : Département du Gard

Balisés en "blanc et rouge", les GR® du Gard sont généralement des tracés linéaires, parcourus en itinérance. Dans le Gard, ce sont 1100 km de sentiers environ. https://gard.ffrandonnee.fr/html/3792/les-itineraires-gardois
Les secteurs des centres médico-sociaux du Gard
Organisation : Département du Gard

Chaque centre médico-social a une zone de couverture qui correspond à un regroupement de communes. Les CMS assurent l'accueil du public et sont une réponse de proximité. On y trouve les équipes du Services Social Territorial, de la Protection Maternelle Infantile et de l'Aide Sociale à l'Enfance. Attention, sur cette couche ne sont pas représentés les découpages intra-nîmes et intra-alès.
Les pays du Gard
Organisation : Département du Gard

Le pays est un territoire librement choisi et proposé par les acteurs locaux reposant sur une " cohésion géographique, économique, culturelle ou sociale", et exprimant une communauté d'intérêts, de projets, dans le cadre du développement durable. Le PETR vient à le remplacer https://anpp.fr/payspetr/definition-pays-petr/
Les établissements publics de coopération intercommunale du Gard
Organisation : Département du Gard

Depuis le 1er janvier 2017, 17 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) couvrent le département du Gard, dont 4 communautés d’agglomération (CA) et 13 communautés de communes (CC). Parmi elles, 1 communauté d’agglomération et 2 communautés de communes n’ont pas leur siège dans le département. En 2016, 4 communautés d’agglomération et 17 communautés de communes composaient le paysage intercommunal gardois. https://www.insee.fr/fr/statistiques/3287721
Les centres médico-sociaux du Gard
Organisation : Département du Gard

Les centres médico-sociaux réunissent dans un même lieu des professionnels qui peuvent aider les usagers: médecins de protection maternelle et infantile, assistantes sociales, conseillères en économie sociale et familiale, conseillères conjugales, puéricultrices, sages-femmes, éducatrices de jeunes enfants, éducateurs/rices spécialisé(e)s, psychologues, infirmières, personnels administratifs. Lien vers le site internet du Département :https://www.gard.fr/pres-de-chez-vous/accueil-tous-publics/centres-medico-sociaux-cms.html
Les SCOT du Gard
Organisation : Département du Gard

Les SCoT présentent le projet d'aménagement et de développement durable retenu, et fixe les objectifs des politiques publiques d'urbanisme en matière d'habitat, de développement économique, de loisirs, de déplacements des personnes et des marchandises, de stationnement des véhicules et de régulation du trafic automobile.
Les Espaces Naturels Sensibles Départementaux du Gard
Organisation : Département du Gard

Le Département est propriétaire d' espaces naturels sensibles départementaux sur 4000 hectares, dont certains sont ouverts au public, 9000 kilomètres de sentiers classés au titre du Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) dont 3000 sous gestion départementale. Pour acquérir, entretenir et valoriser ces sites, le Département utilise son droit de préemption et mobilise les recettes issues de la part départementale de la taxe d'aménagement prélevée sur les permis de construire.
Les communes concernées par l'application du droit  de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles du Gard
Organisation : Département du Gard

Les communes concernées par le droit de préemption dans le département du gard. Le département a la possibilité d'acquérir un bien mis en vente par priorité à tout autre personne, dans des secteurs préalablement délimités en tant que zone de préemption ENS.

Mots-clés : gard,preemption,zonage
Atlas des paysages de Franche-Comté - Unités paysagères
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des richesses paysagères de la région. En Franche-Comté, les unités paysagères ont été définies au cours du travail sur l'atlas des paysages de 1999 (au nombre de 26). La production du jeu de données est terminée. La carte présente les 26 unités paysagères qui ont été définies dans le cadre de l'atlas des paysages des Franche-Comté en 1999. Les unités de paysage se définissent comme des paysages portés par des entités spatiales dont l'ensemble des caractères de relief, d'hydrographie, d'occupation du sol, de formes d'habitat et de végétation présente une homogénéité d'aspect. Elles se distinguent des unités voisines par une différence de présence, d'organisation ou de forme de ses caractères. Les unités paysagères sont découpées plus finement en sous-unités paysagères. La délimitation des unités et sous-unités paysagères a été réalisée par la Faculté de Géographie de Besançon (laboratoire THEMA) grâce à une analyse cartographique des composantes spatiales des départements. Le travail de l'atlas a été conduit par les CAUE (Conseils d''Architecture, d'Urbanisme et d''Environnement) du Doubs, du Jura et de Haute-Saône ainsi qu'au Service Environnement du Département du Territoire de Belfort. Le pilotage et le financement de l'atlas ont été assurés par la DIREN, le Conseil Régional, les Conseils Généraux et les CAUE.

Mots-clés : atlas-paysager,donnees-ouvertes,dreal-bfc,inventaire-paysage,nature-paysage-biodiversite-inventaire-paysage,paysage
Atlas des paysages de Franche-Comté - Sous-unités paysagères
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des richesses paysagères de la région. En Franche-Comté, les unités paysagères ont été définies au cours du travail sur l'atlas des paysages de 1999 (au nombre de 26). La production du jeu de données est terminée. La carte présente les 26 unités paysagères qui ont été définies dans le cadre de l'atlas des paysages des Franche-Comté en 1999. Les unités de paysage se définissent comme des paysages portés par des entités spatiales dont l'ensemble des caractères de relief, d'hydrographie, d'occupation du sol, de formes d'habitat et de végétation présente une homogénéité d'aspect. Elles se distinguent des unités voisines par une différence de présence, d'organisation ou de forme de ses caractères. Les unités paysagères sont découpées plus finement en sous-unités paysagères. La délimitation des unités et sous-unités paysagères a été réalisée par la Faculté de Géographie de Besançon (laboratoire THEMA) grâce à une analyse cartographique des composantes spatiales des départements. Le travail de l'atlas a été conduit par les CAUE (Conseils d''Architecture, d'Urbanisme et d''Environnement) du Doubs, du Jura et de Haute-Saône ainsi qu'au Service Environnement du Département du Territoire de Belfort. Le pilotage et le financement de l'atlas ont été assurés par la DIREN, le Conseil Régional, les Conseils Généraux et les CAUE. Les liens vers le nouvel Atlas du Jura mis en ligne début 2023 ont été intégrés dans les sous-unités paysagères du Jura.

Mots-clés : atlas-paysager,donnees-ouvertes,dreal-bfc,inventaire-paysage,nature-paysage-biodiversite-inventaire-paysage,paysage
Zones Naturelles d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1 de 1ère génération en Bourgogne (validées en 2000)
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Les ZNIEFF sont des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Floristique et Faunistique. Les secteurs pouvant être concernés portent sur l'ensemble du territoire national, terrestre, fluvial et marin. Ils doivent être particulièrement intéressants sur le plan écologique, notamment en raison de l'équilibre ou de la richesse des écosystèmes qu'ils constituent, de la présence d'espèces végétales ou animales rares et menacées. ATTENTION : Ce fichier contient les ZNIEFF de 1ère génération. Une récente validation nationale (novembre 2016) rend ce fichier caduque. Les périmètres des ZNIEFF, à jour au 28 novembre 2016, sont disponibles en téléchargement libre. Les nouvelles fiches ZNIEFF détaillant chaque site ne sont pas encore disponibles. En attendant leur diffusion, les fiches des ZNIEFF de 1ère génération restent à la disposition du public.

Mots-clés : bourgogne,donnees-ouvertes,donnees-vecteur,dreal-bfc,franche-comte,grand-public,habitats-et-biotopes,inventaire-nature-biodiversite,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,sinp
Réseau et résultats Nitrates des eaux superficielles en Bourgogne
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Identification du réseau Nitrates des eaux superficielles et mesures des teneurs en nitrates se rapportant aux 5 premières campagnes Directive Nitrates Périodes mesurées : du 01/10 de l'année en cours au 30/09 de l'année suivante 1992-1993 (1ère campagne) 1997-1998 (2nde campagne) 2000-2001 (3ème campagne) 2004-2005 (4ème campagne) 2010-2011 (5ème campagne) Données : moyennes, min et max, percentile et évolutions.

Mots-clés : donnees-vecteur,dreal-bfc,eau-masse-deau,hydrographie,surveillance