Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Base Permanente des Equipements (BPE) 2021 - Ensemble géolocalisée de Troyes Champagne Métropole
Organisation : Troyes Champagne Métropole

L'objectif de la Base Permanente des Équipements (BPE) est de proposer annuellement une base d'équipements géolocalisés construite à partir de sources administratives diverses. La Base Permanente des Équipements est réparti en 7 grands domaines : services aux particuliers ; commerces ; enseignement ; santé ; transports et déplacements ; sports, loisirs et culture ; tourisme. À partir de la BPE 2021, la source SIRUS remplace la source SIRENE. 
Pour consulter la composition des gammes d'équipements - année 2021 : [https://www.insee.fr/fr/statistiques/fichier/3568650/BPE_gammes_2021_internet_v2.xlsx]

**IMPORTANT: Il existe des erreurs de géocodages sur certains points**

**Ci-après les libellés des champs :**
reg_code : Code de la Région
dep_code : Code du Département
com_arm_cod : Code Insee
iris_code : Code IRIS
year : Année
equipment_c : Code équipement
geocode_qua : Qualité de la géolocalisation de l'équipement
equipment_n : Libellé équipement
category : Catégorie de l'équipement
reg_name : Nom de la Région
dep_name : Nom du Département
epci_name : Nom de l'EPCI
com_arm_nam : Nom de la commune 
epci_code : Code de l'EPCI

INFORMATION : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (*.XLSX, *.CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 4673

Mots-clés : bpe,bpe-base-permanente-des-equipements,commerces,equipements,services,troyes-champagne-metropole
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2021-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2021-12-31
Répertoire des représentants d'intérêts en Haute-Garonne (source HATVP)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose le répertoire des Représentants d'intérêts (lobbyistes) déclarés dans le département de la Haute-Garonne.

La source de ces données, partagée en Open Data, provient du [site Internet de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique](https://www.hatvp.fr/le-repertoire/) (HATVP).

Nous n'avons conservé que les données relatives aux représentants d'intérêts localisés dans le département de la Haute-Garonne en utilisant l'indicateur "code_postal" disponible dans les fichiers partagés par la HATVP, fichiers téléchargés et traités le 16 juillet 2024.

* * *

Contexte : depuis le 1er juillet 2017, les acteurs socio-économiques qui exercent des actions d’influence sur les responsables publics sont tenus de s’inscrire sur le répertoire numérique des représentants d’intérêts géré par la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP). Ce répertoire vise à fournir une information aux citoyens sur les représentants d’intérêts et sur leurs relations avec les responsables publics lorsque sont prises des décisions publiques. L’objectif est de mieux connaître et de mesurer l’impact des représentants d'intérêts sur le processus normatif, autrement dit de « savoir qui influence la loi ». Il est ainsi possible de consulter en open data une série d’informations permettant de connaître l’identité des représentants d’intérêts inscrits au répertoire, leurs actions de représentation d’intérêts (ou "lobbying") ainsi que les moyens consacrés à ces actions. Ces informations doivent être déclarées chaque année par les représentants d’intérêts.

Mots-clés : citoyennete,democratie,lobbyistes,representants-dinterets,territoire,transparence
Fréquence de mise à jour : irregular
Base EmpCom des principales emprises d’activités commerciales de Troyes Champagne Métropole
Organisation : Troyes Champagne Métropole

Ce jeu de données recense et caractérise des ZAE et autres sites économiques. En 2022, une étude sur les zones commerciales a été menée. Dans ce contexte, il était nécessaire de disposer d’un contour précis des grandes zones commerciales à l’échelle nationale.
Les emprises commerciales sélectionnées représentent 1527 sites sur la France métropolitaine.
Le travail de production peut être séparé en deux phases. La première phase, réalisée par le Cerema, établit des contours automatiques d’emprises commerciales. 1527 contours, représentant les activités commerciales les plus importantes, ont ensuite été sélectionnés, en respectant les 2 critères suivants
- Zone de plus de 20 000 m² de surface bâtie ;
- Surface commerciale supérieure à 60 000 m² ou bien surface entre 25 000 et 150 000 m² et surface commerciale supérieure à 15 000 m².

**Ci-après les libellés des champs** :
fid : Identifiant unique- du polygone
idcom : dentifiant INSEE de commune de départ de la ZAE. Si le polygone est situé sur plusieurs communes, les codes INSEE seront séparés par une virgule
activite : Typologie de la zone d’activité (Valeurs possibles : Commerce, Artisanat, Logistique, Industrie, Tertiaire, Autre / Mixte)
Surf_ha : Surface de la ZA en hectares

INFORMATION : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (*.XLSX, *.CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 14

Mots-clés : commerciales,perimetres,zones-commerciales
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-03-19
Fin de la couverture temporelle : 2024-08-07
Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) de Troyes Champagne Métropole
Organisation : Troyes Champagne Métropole

La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique de la ville. Ces périmètres viennent se substituer aux zones urbaines sensibles (Zus) et aux quartiers en contrat urbain de cohésion sociale (Cucs) à compter du 1er janvier 2015.
La première génération de quartiers prioritaires en vigueur du 01 janvier 2015 au 31 décembre 2023 a été définie par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole et par le décret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 pour les départements d'outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française.
Pour s'adapter à l'évolution des territoires, une actualisation de la géographie prioritaire a été menée dans l'esprit de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine de 2014. Une nouvelle génération de quartiers prioritaires entre en vigueur au 01 janvier 2024 pour la France métropolitaine par le décret n° 2023-1314 du 28 décembre 2023. Pour les départements d'outre-mer, Saint-Martin et la Polynésie française, les quartiers de 2015 restent en vigueur jusqu'au 31 décembre 2024 et seront actualisés pour le 01 janvier 2025.
Pour les quartiers de France métropolitaine le travail a été conduit en 2023 par les préfectures de département, avec une concertation locale, en s'appuyant sur l'ANCT et la mise à disposition de données par l'INSEE.

**Ci-après les libellés des champs** :
Code_QP : Numéro unique du QPV
Lib_QP : Libellé du QPV
Commune : Commune(s) où le QPV se situ

INFORMATION : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (*.XLSX, *.CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 9

Mots-clés : perimetres,politique-de-la-ville,qpv-2024
Fréquence de mise à jour : quinquennial
Début de la couverture temporelle : 2024-06-25
Fin de la couverture temporelle : 2024-08-07
Périmètre de Troyes Champagne Métropole (EPCI)
Organisation : Troyes Champagne Métropole

Ce jeu de données décrit la géométrie de Troyes Champagne Métropole. 

**Ci-après les libellés des champs** :
ID : Identifiant unique de l'objet
CODE_SIREN : Code SIREN de l'entité administrative
NATURE : Nature de l'EPCI (Valeurs possibles : Communauté de communes | Communauté d'agglomération | Communauté urbaine | Etablissement public territorial | Métropole)
NOM : Nom de l'EPCI tel que référencé par l'INSEE
DATE_CREAT : Date et heure à laquelle l'objet a été saisi pour la première fois dans la base de données de production de l'IGN
DATE_MAJ : Date et heure à laquelle l'objet a été modifié pour la dernière fois dans la base de données de production
DATE_APP : Date de création, de construction ou d'apparition de l'objet, ou date la plus ancienne à laquelle on peut attester de sa présence sur le terrain
DATE_CONF : Date la plus récente à laquelle on peut attester de la présence de l'objet sur le terrain
ID_AUT_ADM : Lien vers (clé absolue) l'objet Zone d'activité ou d'intérêt de Nature="Sous-préfecture" de l'arrondissement

**INFORMATION** : **LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (*.XLSX, *.CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 1**

Mots-clés : epci,limite-administrative,perimetre
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-03-15
Fin de la couverture temporelle : 2024-08-07
Périmètres des IRIS de Troyes Champagne Métropole
Organisation : Troyes Champagne Métropole

Ce jeu de données  décrit en termes de contenu, de précision géométrique et de qualité sémantique les caractéristiques des limites d’IRIS « Îlots Regroupés pour l'Information Statistique ».

**Ci-après les libellés des champs** :
ID : Identifiant de l’IRIS
INSEE_COM :  Code INSEE de la commune
NOM_COM : Nom de la commune ( en minuscules accentuées)
IRIS : Code de l’IRIS (Valeur particulière de l’attribut [0000] : Code pour les petites communes non découpée)
CODE_IRIS : Code complet de l’IRIS. Résultat de la concaténation des attributs INSEE_COM et IRIS
NOM_IRIS : Nom de l’IRIS ( en minuscules accentuées). Pour les petites communes non découpées, le nom de l'IRIS est le nom de la commune
TYP_IRIS : Type de l'IRIS. Il existe trois types d'IRIS : habitat, activité, divers (H : Habitat ; A : Activité ; D : Divers ; Z : La commune n’est pas divisée en IRIS)


**INFORMATION** : **LE JEU DE DONNEES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (*.XLSX, *.CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 122**

Mots-clés : iris,limites-decoupages,perimetres-administratifs
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-07-12
Fin de la couverture temporelle : 2024-08-07
Limites de communes de Troyes Champagne Métropole
Organisation : Troyes Champagne Métropole

Ce jeu de données contient les limites cadastrales des communes de Troyes Champagne Métropole.
**Ci-après les libellés des champs** :
INSEE_COM : Il s’agit du numéro officiel attribué par l’INSEE à la Commune : il est composé de 5 chiffres, les deux premiers correspondant au numéro de Département
INSEE_ARR : Code INSEE de l'Arrondissement auquel appartient cette Commune
INSEE_COL : Code INSEE de la Collectivité territoriale (d'échelon situé entre la Commune et la Région)
INSEE_DEP : Code INSEE du Département
INSEE_REG : Code INSEE de la Région
POPULATION : Chiffre de population sans double compte
SURFACE_HA : Superficie cadastrale en hectares de la commune telle que donnée par l'INSEE
DATE_CREAT : Date de création
DATE_MAJ : Date de modification
DATE_APP : Date d'apparition
DATE_CONF : Date de confirmation
CODE_POST : Code postal utilisé pour l'Arrondissement municipal
NOM : Ce champ comporte le toponyme intégral (avec article s’il y a) de la Commune
CL_ARROND : Indique si la commune est chef-lieu d'Arrondissement ou non
CL_COLLTER : Indique si la commune est chef-lieu d'une Collectivité territoriale ou non
CL_DEPART : Indique si la commune est chef-lieu d'un Département ou non
CL_REGION : Indique si la commune est chef-lieu d'une Région ou non
CAPITALE : Indique si la commune est la capitale d'Etat ou non
DATE_RCT : Date du recensement correspondant au chiffre de population saisi dans le champ 'Population' 
RECENSEUR : Organisme officiel fournissant les données de la population des unités administratives françaises.
SIREN_EPCI : code SIREN des EPCI à fiscalité propre auxquels appartient la Commune.
ID_CH_LIEU : Lien vers l’identifiant de la Zone d'habitation du chef-lieu duquel dépend la Commune.
ID_AUT_ADM : Lien vers l'objet Zone d'activité ou d'intérêt de Nature="Mairie" et de Nature détaillée="Mairie de commune associée ou déléguée" de la Commune associée ou déléguée
CODE_SIREN : Code SIREN de l'entité administrative

**INFORMATION** : **LE JEU DE DONNEES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (*.XLSX, *.CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 81**

Mots-clés : cadastre,communes,limites-communales,referentiel,troyes-champagne-metropole
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-03-15
Fin de la couverture temporelle : 2024-08-07
Point de repère des routes départementales, nationales et autoroutes (BDPR)
Organisation : Troyes Champagne Métropole

Depuis 2022, les données points de repère (ainsi que les sections de repère) sont disponibles et mises à jour chaque année dans la BD TOPO® au niveau du thème TRANSPORT.

La BDPR contient une description des points de repères situés sur les routes départementales, nationales ou infrastructures autoroutières concédées de France métropolitaine. Ces données permettent de mettre en place un système de localisation sur le réseau routier pour les différents utilisateurs de données routières.

**Ci-après les libellés des champs** :
**ROUTE** : Numéro de la route classée à laquelle le PR est associé
**NUMERO** : Numéro du PR propre à la route à laquelle il est associé
**ABSCISSE** : Abscisse du PR (en mètres) le long de la route à laquelle il est associé
**COTE** : Coté de la route où se situe le PR par rapport au sens des PR croissants (« D » : Chaussée droite ; « G » : Chaussée gauche ; « U » : Chaussée unique)
**INSEE_DEP** : Code INSEE du département auquel appartient le PR

**INFORMATION** : **LE JEU DE DONNEES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (*.XLSX, *.CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 1335**

Mots-clés : autoroutes,points-de-reperes,routes
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-03-15
Fin de la couverture temporelle : 2024-08-07
Base Adresse Locale (BAL)
Organisation : Troyes Champagne Métropole

Les Bases Adresses Locales constituent les adresses prioritaires de la Base Adresse Nationale. Validées par la commune, les adresses d’une Base Adresse Locale apparaissent dans l’explorateur de la Base Adresse Nationale comme « certifiées par la commune » ou « en cours de certification par la commune ».

**Ci-après les libellés des champs** : 
**id** : Clé d’interopérabilité telle que définie dans la spécification du format d'échange BAL 1.3. Lorsqu'aucun code FANTOIR n'est connu, un code transitoire composé de 6 caractères alpha-numériques est généré.
**id_fantoir** : Identifiant FANTOIR de la voie, le cas échant. L'identifiant est préfixé par la commune de rattachement FANTOIR (commune actuelle ou commune ancienne)
**numero** : Numéro de l’adresse dans la voie
**rep** : Indice de répétition associé au numéro (par exemple bis, a…)
**nom_voie** : Nom de la voie en minuscules accentuées
**code_postal** : Code postal du bureau de distribution de la voie
**code_insee** : Code INSEE de la commune actuelle sur la base du Code Officiel géographique en vigueur
**nom_commune** : Nom officiel de la commune actuelle
**code_insee_ancienne_commune** : Code INSEE de l'ancienne commune sur laquelle est située l'adresse
**nom_ancienne_commune** : Nom de l'ancienne commune sur laquelle est située l'adresse
**x** : Coordonnées cartographique en projection légale
**y** : Coordonnées cartographique en projection légale
**lon** : Longitude en WGS-84
**lat** : Latitude en WGS-84
**type_position** : Type de position telle que définie dans la spécification du format d'échange BAL 1.3. Peut-être vide si inconnu ou non renseigné.
**alias** : Vide
**nom_ld** : Nom du lieu-dit de rattachement (ou autre type de toponyme)
**libelle_acheminement** : Nom de la commune d’acheminement
**nom_afnor** : Nom de la voie normalisé selon la norme postale
**source_position** : Source de la position géographique. Valeurs possibles : (commune, cadastre, arcep, laposte, insee, sdis, inconnue)
**source_nom_voie** : Source du nom de la voie. Valeurs possibles : (commune, cadastre, arcep, laposte, insee, sdis, inconnue)
**certification_commune** : Indique si l’adresse a été certifiée par la commune. Valeurs possibles : (1 pour oui, 0 pour non)
**cad_parcelles** : Liste les identifiants des parcelles cadastrales auxquelles l’adresse est rattachée, si l'information est connue. Codage de l’identifiant sur 14 caractères. Séparateur |. Donnée en cours de fiabilisation

**Information** : **le jeu de données est disponible en trois formats (*.xlsx, *.csv et *.gpkg). Le nombre d'enregistrements est de l'ordre de : 60722**

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-07-13
Fin de la couverture temporelle : 2024-07-14
Historique des mises à jour des JDD de l'Agence ORE
Organisation : Agence ORE

<p>Ce jeu de données fournit une vue détaillée des modifications et des évolutions des jeux de données dans le temps. Il inclut des informations sur les dates de modification, les types de modifications effectuées, et des descriptions détaillées de chaque changement. Ce récapitulatif historique est essentiel pour suivre l'évolution des données, comprendre les ajustements réalisés, et garantir la traçabilité des modifications apportées.</p><p><strong>Contenu :</strong></p><ul><li><strong>Date de modification :</strong> La date à laquelle la modification a été enregistrée.</li><li><strong>Jeu de Données (JDD) :</strong> Nom du jeu de données concerné par la modification.</li><li><strong>Type de modification :</strong> Type de changement effectué (ajout, suppression, mise à jour, etc.).</li><li><strong>Description :</strong> Détails sur la nature de la modification, incluant des informations spécifiques sur ce qui a été modifié et pourquoi.</li></ul><p><strong>Objectif :</strong><br />Ce jeu de données est conçu pour aider les utilisateurs à suivre l'historique des modifications apportées aux jeux de données. Il permet d’assurer la transparence et la traçabilité des données en fournissant un enregistrement détaillé des changements au fil du temps.</p><p><strong>Publication et accessibilité :</strong><br />Les données sont publiées en conformité avec les règles relatives à la protection des données et informations sensibles. Elles sont accessibles à tous les utilisateurs pour consultation et analyse.</p><p><strong>Questions et échanges :</strong><br />Pour toute question sur ce jeu de données ou pour partager des cas d'usage avec d'autres utilisateurs, veuillez visiter le <a href="https://www.agenceore.fr/forum-expert">Forum des experts open data | Agence ORE</a><span>. Ce forum est un lieu d'échange pour discuter des données, poser des questions et collaborer avec d'autres experts.</span></p>

Mots-clés : historique,mise-a-jour
Fréquence de mise à jour : continuous
Carte EPCI 76 2022
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Cette carte, établie à partir des données de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F), fournit le périmètre des EPCI à fiscalité propre (c’est-à-dire des intercommunalités, voir glossaire dans les métadonnées) du Département de la Seine-Maritime, ainsi que leur nom.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/2073c9d41963439ab2664490b1d600d5/data)  


  


  


Ressources complémentaires  


  * Site Banatic : <https://www.banatic.interieur.gouv.fr/V5/accueil/index.php>



La base nationale sur l’intercommunalité propose diverses données, téléchargeables au format xls ou pdf : communes membres, date de création, compétences, profil financier, contact, population, densité, etc.

  * Site statistiques locales de l’INSEE : [https://statistiques-locales.insee.fr/#c=report&chapter=evolpop&report=r02&selgeo1=epci.200023414&selgeo2=fe.1](https://statistiques-locales.insee.fr/#c=report&chapter=evolpop&report=r02&selgeo1=epci.200023414&selgeo2=fe.1)

Ce site permet la consultation et le téléchargement des principales statistiques de l’INSEE à l’échelle de l’intercommunalité.

  * Site data-economie.gouv : <https://data.economie.gouv.fr/>



Ce site propose des liens vers certaines données financières des intercommunalités (comptes individuel, balance et agrégats comptables, etc.)

  * Site geoportail : [https://www.geoportail.gouv.fr/](https://www.geoportail.gouv.fr/)



Ce site de l’IGN propose des visualisations de données variées (notamment INSEE : part des ménages pauvres, part des moins de 18 ans, familles monoparentales...) à l'échelle du carroyage, c'est-à-dire de rectangles de taille variable, agrégés à partir de carreaux de 200 m de côté, comptant toujours un minimum de 11 ménages fiscaux. Il est cependant possible d'y superposer les périmètres des intercommunalités, ce qui permet d'avoir une idée des variations internes à chaque EPCI, en fonction des indicateurs choisis.

Mots-clés : epci,geospatial
Inventaire Faune, Flore,Habitats naturels de l'atlas biodiversité 2023 du territoire de Grand Paris Sud Est Avenir
Sigle : GPSEA
Organisation : Grand Paris Sud Est Avenir

GPSEA s'est doté en 2023 d'un atlas de la biodiversité. 
Une compilation des informations validées et recueillies lors des observations relatives à la flore, la faune et aux habitats naturels ont intégré l'Inventaire National du Patrimoine Naturel (INPN). Les données se structurent selon les référentiels de l'INPN. 
Les données couvrent les 16 communes de GPSEA : Alfortville, Boissy-Saint-Léger, Bonneuil-sur-Marne, Chennevières-sur-Marne, Créteil, La Queue-en-Brie, Le Plessis-Trévise, Limeil-Brévannes, Mandres-les-Roses, Marolles-en-Brie, Noiseau, Ormesson-sur-Marne, Périgny-sur-Yerres, Santeny, Sucy-en-Brie et Villecresnes.
Ce jeu de données est composé de dictionnaire de description des titres de colonnes. Les fichiers Shape permettent une représentation géographique.

Mots-clés : atlas,biodiversite,environnement,faune,flore,habitat-naturel
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 1989-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31