Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de l'Auxerrois - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mise à jour des données de rapportage 2013. Le jeu de données est composé : \- des zonages de gestion ; \- de zonages de surfaces inondable ; \- de zonages de hauteurs d'eau ; \- des différents enjeux du territoire ; etc. Le standard expliquant la structure des données est disponible ci-après : Standard COVADIS DI v2 https://files.georisques.fr/di_2020/COVADIS_standard_DI_v2.1.pdf La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité économique.Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l'élaboration des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire des cartes de surfaces inondables et la carte de risques d'inondation qui représentent respectivement les aléas d'inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d'apporter des éléments quantitatifs permettant d'évaluer plus finement la vulnérabilité d'un territoire pour les trois niveaux de probabilité d'inondation (fort, moyen, faible).

Mots-clés : inondation,tri,zones-risque-naturel
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Nevers - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mise à jour des données de rapportage 2013. Le jeu de données est composé : \- des zonages de gestion ; \- de zonages de surfaces inondable ; \- de zonages de hauteurs d'eau ; \- des différents enjeux du territoire ; etc. Le standard expliquant la structure des données est disponible ci-après : Standard COVADIS DI v2 https://files.georisques.fr/di_2020/COVADIS_standard_DI_v2.1.pdf La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité économique.Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l'élaboration des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire des cartes de surfaces inondables et la carte de risques d'inondation qui représentent respectivement les aléas d'inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d'apporter des éléments quantitatifs permettant d'évaluer plus finement la vulnérabilité d'un territoire pour les trois niveaux de probabilité d'inondation (fort, moyen, faible).

Mots-clés : directive-inondation,inondation,zones-risque-naturel
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mise à jour des données de rapportage 2013. Le jeu de données est composé : \- des zonages de gestion ; \- de zonages de surfaces inondable ; \- de zonages de hauteurs d'eau ; \- des différents enjeux du territoire ; etc. Le standard expliquant la structure des données est disponible ci-après : Standard COVADIS DI v2 https://files.georisques.fr/di_2020/COVADIS_standard_DI_v2.1.pdf La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité économique.Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l'élaboration des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire des cartes de surfaces inondables et la carte de risques d'inondation qui représentent respectivement les aléas d'inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d'apporter des éléments quantitatifs permettant d'évaluer plus finement la vulnérabilité d'un territoire pour les trois niveaux de probabilité d'inondation (fort, moyen, faible).

Mots-clés : directive-inondation,dreal-bfc,inondation,zones-risque-naturel
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Dijonnais
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Dijon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mise à jour des données de rapportage 2013. Le jeu de données est composé : \- des zonages de gestion ; \- de zonages de surfaces inondable ; \- de zonages de hauteurs d'eau ; \- des différents enjeux du territoire ; etc. Le standard expliquant la structure des données est disponible ci-après : Standard COVADIS DI v2 https://files.georisques.fr/di_2020/COVADIS_standard_DI_v2.1.pdf La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité économique.Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l'élaboration des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire des cartes de surfaces inondables et la carte de risques d'inondation qui représentent respectivement les aléas d'inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d'apporter des éléments quantitatifs permettant d'évaluer plus finement la vulnérabilité d'un territoire pour les trois niveaux de probabilité d'inondation (fort, moyen, faible).

Mots-clés : directive-inondation,dreal-bfc,inondation,zones-risque-naturel
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Mâcon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mise à jour des données de rapportage 2013. Le jeu de données est composé : \- des zonages de gestion ; \- de zonages de surfaces inondable ; \- de zonages de hauteurs d'eau ; \- des différents enjeux du territoire ; etc. Le standard expliquant la structure des données est disponible ci-après : Standard COVADIS DI v2 https://files.georisques.fr/di_2020/COVADIS_standard_DI_v2.1.pdf La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité économique.Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l'élaboration des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire des cartes de surfaces inondables et la carte de risques d'inondation qui représentent respectivement les aléas d'inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d'apporter des éléments quantitatifs permettant d'évaluer plus finement la vulnérabilité d'un territoire pour les trois niveaux de probabilité d'inondation (fort, moyen, faible).

Mots-clés : directive-inondation,inondation,zones-risque-naturel
Territoires en déficit quantitatif pour les eaux souterraines identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Territoires pour les eaux souterraines en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon fonctionnement des milieux naturels. Ils sont identifiés dans chacun des Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE 2022-2027) Seine‑Normandie et Rhône-Méditerranée.

Mots-clés : biodiversit-et-eau,dreal-bfc,eaux-souterraines,eso,sdage
Territoires en déficit quantitatif pour les eaux superficielles identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Territoires pour les eaux superficielles en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon fonctionnement des milieux naturels. Ils sont identifiés dans les Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE 2022-2027) des 3 bassins hydrographiques de la région.

Mots-clés : biodiversit-et-eau,dreal-bfc,eaux-eaux-superficielles,esu,sdage
Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE et par un travail de comparaison des arrêtés de restrictions en période de sécheresse, des usages et du contexte local. Ce travail a conduit à identifier des territoires supplémentaires sujet à des problèmes de gestion quantitative, bien qu’ils ne soient pas encore identifiés en déséquilibre par les SDAGE respectifs. 18 territoires sont identifiés sur la région Bourgogne-Franche-Comté pour lesquels l’état des ressources est dégradé ou menacé et, pour lesquels il est nécessaire que l’État se mobilise auprès des acteurs locaux. Ces territoires ont des niveaux d’avancement et des problématiques différentes et, les actions à déployer sont propres à chacun.

Mots-clés : biodiversit-et-eau,dreal-bfc,sdage
Territoires Zéro Déchets Zéro Gaspillage en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Les appels à projets « Territoires zéro déchet, zéro gaspillage », lancés par le ministère de l’Environnement et portés par l’ADEME, visent à repérer et à accompagner les collectivités territoriales qui s’engagent dans une démarche ambitieuse de prévention, de réutilisation et de recyclage de leurs déchets. Ces territoires déclinent ainsi de manière opérationnelle les avancées de la loi de transition énergétique pour la croissance verte en matière d’économie circulaire.La mobilisation des territoires est une condition essentielle pour progresser vers une économie circulaire.153 territoires ont été désignés lauréats lors de deux appels à projets successifs (58 territoires fin 2014, et 95 territoires fin 2015). Ils regroupent au total 33,7 millions d’habitants.Les territoires qui font le choix de se lancer dans une démarche de « Territoire zéro déchet zéro gaspillage » se mobilisent pour définir et mettre en œuvre des programmes d’actions permettant d’améliorer la gestion des déchets au quotidien, en s’inspirant d’un cahier des charges reprenant les objectifs de la loi de transition énergétique pour la croissance verte.Ces territoires prennent un engagement politique fort, pour une durée de 3 ans, à rechercher l’exemplarité et à mobiliser des moyens pour y arriver.La démarche est participative : elle passe nécessairement par une mobilisation de l’ensemble des parties prenantes (associations, entreprises, citoyens, administrations, commerces…).Les territoires zéro déchets zéro gaspillage bénéficient d’un accompagnement spécifique du ministère de l’Environnement via l’Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), qui met à leur disposition : son expertise technique ; un soutien financier pour l’animation de la démarche ; des aides à l’investissement prioritaires et bonifiées.

Mots-clés : bourgogne-franche-comt,dchet,donnes-ouvertes
Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Mise à jour au 19 janvier 2024. Il s'agit des établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées). Les tours aéroréfrigérantes (TAR) représentées ici sont celles classées sous la rubrique 2921 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement. Cela comprend toute installation assurant une fonction de refroidissement par refroidissement évaporatif et mettant en œuvre de manière continue ou intermittente le procédé de dispersion d'eau dans un flux d'air.Ces systèmes de refroidissement, où l'eau du circuit primaire est refroidie soit en évaporation en contact direct avec le flux d'air, soit au travers d'un échangeur de chaleur dont l'eau du circuit secondaire est refroidie par évaporation d'eau en contact direct avec l'air, sont sources de production d'aérosols par projection de gouttes d'eau dans un flux d'air.C'est notamment le cas des installations de secours, des installations utilisées dans des procédés saisonniers, et des aéroréfrigérants dits mixtes ou hybrides combinant le fonctionnement évaporatif avec d'autres modes de fonctionnement (sec et/ou adiabatique)

Mots-clés : bourgogne-franche-comt,donnes-ouvertes,dreal-bfc,installations-de-suivi-environnemental,lieux-de-production-et-sites-industriels,occupation-du-sol,proprit-foncire,risque,sant,site-industriel
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation incertaine (trace)
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 2600 opérations de traçages effectuées par différents organismes (bureaux d’études, laboratoires universitaires,etc.). Ces données peuvent être utilisées pour : \- rechercher un traçage sur une commune, \- visualiser des circulations d’eaux souterraines sur un secteur géographique. Les données visualisées sont réparties en 8 couches, dont chacune est détaillée dans le « en savoir plus » la concernant. À propos de la couche des circulations incertaines (« tracages_trait_inj_trace )» : chaque ligne relie un point d’injection à un point de surveillance où une restitution est observée à si faible dilution qu’il est impossible de l’associer avec certitude à l’injection surveillée. La colonne « sortie oui/non » est renseignée : Trace.

Mots-clés : bourgogne-franche-comt,dreal-bfc,gologie,hydrogologie,surveillance,traages
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation identifiée
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 2600 opérations de traçages effectuées par différents organismes (bureaux d’études, laboratoires universitaires,etc.). Ces données peuvent être utilisées pour : rechercher un traçage sur une commune, visualiser des circulations d’eaux souterraines sur un secteur géographique. Les données visualisées sont réparties en 8 couches, dont chacune est détaillée dans le « en savoir plus » la concernant. À propos de la couche des circulations identifiées (« tracages_trait_inj_rest ») : chaque ligne relie un point d’injection à un point de surveillance où une restitution est observée. Cela visualise une circulation effective. Elle renseigne qu’une circulation souterraine existe entre les deux points mais, sans donner d’information sur le trajet emprunté par l’eau. La colonne « sortie oui/non » est renseignée : Oui.

Mots-clés : bourgogne-franche-comt,dreal-bfc,gologie,hydrogologie,surveillance,traages
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection en cours
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique.   
Elle recense plus de 2600 opérations de traçages effectuées par différents organismes (bureaux d’études, laboratoires universitaires,etc.). Ces données peuvent être utilisées pour : \- rechercher un traçage sur une commune, \- visualiser des circulations d’eaux souterraines sur un secteur géographique. Les données visualisées sont réparties en 8 couches, dont chacune est détaillée dans le « en savoir plus » la concernant. À propos de la couche des points d’injections en cours (« tracages_avis ») : elle comprend tous les points où une injection est en cours ou prévue.

Mots-clés : bourgogne-franche-comt,donnes-ouvertes,dreal-bfc,gologie,hydrogologie,surveillance,traages
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - trace observée
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 2600 opérations de traçages effectuées par différents organismes (bureaux d’études, laboratoires universitaires,etc.). Ces données peuvent être utilisées pour : * rechercher un traçage sur une commune, * visualiser des circulations d’eaux souterraines sur un secteur géographique. Les données visualisées sont réparties en 8 couches, dont chacune est détaillée dans le « en savoir plus » la concernant. À propos de la couche des points où une trace est observée (« tracages_traces ») : elle comprend tous les points surveillés suite à une injection, où la restitution d’un produit de traçage a été observée à trop faible dilution (à l’état de trace) pour que son origine puisse être attribuée de façon certaine à l’injection étudiée. La colonne « sortie oui/non » est renseignée : Trace.

Mots-clés : bourgogne-franche-comt,dreal-bfc,gologie,hydrogologie,surveillance,traages
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : pas de circulation
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 2600 opérations de traçages effectuées par différents organismes (bureaux d’études, laboratoires universitaires,etc.). Ces données peuvent être utilisées pour : \- rechercher un traçage sur une commune, \- visualiser des circulations d’eaux souterraines sur un secteur géographique. Les données visualisées sont réparties en 8 couches, dont chacune est détaillée dans le « en savoir plus » la concernant. À propos de la couche des circulations non identifiées (« tracages_trait_inj_surv ») : chaque ligne relie un point d’injection à un point de surveillance où aucune restitution n’est observée. La colonne « sortie oui/non » est renseignée : Non.

Mots-clés : bourgogne-franche-comt,dreal-bfc,gologie,hydrogologie,surveillance,traages
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - restitution avérée
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 2600 opérations de traçages effectuées par différents organismes (bureaux d’études, laboratoires universitaires,etc.). Ces données peuvent être utilisées pour : \- rechercher un traçage sur une commune, \- visualiser des circulations d’eaux souterraines sur un secteur géographique. Les données visualisées sont réparties en 8 couches, dont chacune est détaillée dans le « en savoir plus » la concernant. À propos de la couche des points de restitution (« tracages_restitutions ») : elle comprend tous les points de surveillance où la restitution d’un produit de traçage est avérée et peut être associée à une injection. La colonne « sortie oui/non » est renseignée : Oui.

Mots-clés : bourgogne-franche-comt,dreal-bfc,gologie,hydrogologie,surveillance,traages
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - pas de restitution
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 2600 opérations de traçages effectuées par différents organismes (bureaux d’études, laboratoires universitaires,etc.). Ces données peuvent être utilisées pour : \- rechercher un traçage sur une commune, \- visualiser des circulations d’eaux souterraines sur un secteur géographique. Les données visualisées sont réparties en 8 couches, dont chacune est détaillée dans le « en savoir plus » la concernant. À propos de la couche des points sans restitution (« traçage_surveillances ») : elle comprend tous les points surveillés suite à une injection, où aucune restitution d’un produit de traçage n’a été observée. La colonne « sortie oui/non » est renseignée : Non.

Mots-clés : bourgogne-franche-comt,donnes-ouvertes,dreal-bfc,gologie,hydrogologie,surveillance,traages