Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Zonages définis par le Plan d'exposition au bruit de l' aérodrome d'Evreux
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE.Les aérodromes devant être dotés d'un PEB sont ceux classés en catégorie A, B et C. Sont aussi concernés les aérodromes inscrits sur une liste établie par arrêtés des ministres chargés de la défense, de l'urbanisme, de l'aviation civile et de l'environnement. Sur les 600 aérodromes que compte la France, 190 d'entre eux sont dotés d'un PEB.Textes juridiques :-Articles L147-1 à 8 et R 147-1 à 11 du code de l'urbanisme.-Articles L571-13, R 571-58 à 65 et R 571-70 à 80 du code de l'environnement.-Articles L123-1 à 16 et R 123-6 à 23 du code de l'environnement.-Arrêté du 28 mars 1988 fixant la liste des aérodromes non classés en catégorie A, B ou C devant être dotés d'un PEB modifié par les arrêtés du 17/01/97, du 04/09/03 et du 27/05/05.-Articles L227-1 à 10 du code de l'aviation civile

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Périmètre d'action des maisons de solidarité départementales (MSD) de la Corrèze sur GéoFla de l'IGN
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_PERIM_MAISONS_SOLIDARITE_DEPT_2025_FLA_S_019.shp
Périmètre d'action des maisons de solidarité départementales (MSD) de la Corrèze sur GéoFla de l'IGN

Sources des données (carte) : Conseil départemental de la Corrèze
Géoréférencement par la DDT19 avec la base GéoFla de l'IGN (avec périmètre des communes 2025)

Mots-clés : culture-societe-service-sante-social,donnees-ouvertes,inspire,sante-et-securite-des-personnes
Friches agricoles 2020 identifiées par la DDT19
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_FRICHES_AGRI_DDT_2020_S_019.shp
Friches agricoles 2020 identifiées par la DDT19

Cette couche présente les friches agricoles identifiées par la DDT de la Corrèze. La définition d’une friche repose sur celle validée par la CDPENAF lors de la session du 28 mars 2023 : une friche agricole est définie comme « zone ou terrain sans occupant humain actif, qui n’est en conséquence pas ou plus exploité, productif, ni même entretenu depuis plus de 10 ans. Elle résulte de la déprise agricole des terres (absence de mise en valeur, abandon définitif) contrairement à la jachère traditionnelle qui n’est qu’un temps provisoire de repos du sol.
Ce travail d’identification a été effectué en analysant la couches des ESFA (Espaces susceptibles d’êtres des friches agricoles) produite par le NAFU. Chaque site présenté comme un ESFA a été analysé selon trois critères (absence de géométrie simple, hétérogénéité dans les couleurs, faible densité d’arbres matures)  pour déterminer si il s’agissait effectivement d’une friche. L’analyse s’est portée sur l’orthophoto 2020 et 2014, afin de respecter la notion temporelle dans la définition d’une friche. 
Ces données se veulent qualitatives et non exhaustives.

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,foncier-sol-foncier-agricole,foncier-sol-occupation-du-sol,inspire,occupation-des-terres,usage-des-sols
Espaces remarquables et caractéristiques du littoral du Calvados au titre de l’article L. 121-23 et R. 121-4 du Code de l'urbanisme
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Cette couche a été créée à partir de la photo interprétation (sur la base des articles L. 121-23 et R. 121-4 du Code de l'urbanisme) et de toutes les données de protection cartographiées disponibles pour identifier les espaces remarquables.
Le concours des services SML et SEB de la DDTM14 avec notamment leur expertise terrain a permis d'affiner au mieux les délimitations des espaces remarquables.
Date de création de la couche : 28 juin 2024

Mots-clés : donnees-ouvertes,espace-remarquable,littoral,mer-littoral-ecologie-du-littoral
Zones d'aléas effondrement de puits du PPR Minier du bassin de Soumont-Saint-Quentin
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Le plan de prévention des risques miniers du bassin de Soumont-Saint-Quentin a été approuvé par arrêté préfectoral du 06-01-2009
Couche créée au format COVADIS en novembre 2024.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-risque-minier,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zones réglementées du PPR Minier du bassin de Soumont-Saint-Quentin
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Le plan de prévention des risques miniers du bassin de Soumont-Saint-Quentin a été approuvé par arrêté préfectoral du 06-01-2009
Couche créée au format COVADIS en novembre 2024.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-risque-minier,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zones d'aléas affaissement du PPR Minier du bassin de Soumont-Saint-Quentin
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Le plan de prévention des risques miniers du bassin de Soumont-Saint-Quentin a été approuvé par arrêté préfectoral du 06-01-2009
Couche créée au format COVADIS en novembre 2024.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-risque-minier,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zones d'aléas effondrement localisé du PPR Minier du bassin de Soumont-Saint-Quentin
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Le plan de prévention des risques miniers du bassin de Soumont-Saint-Quentin a été approuvé par arrêté préfectoral du 06-01-2009
Couche créée au format COVADIS en novembre 2024.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-risque-minier,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zones réglementées de l'ancien plan local d'urbanisme de SAINT-QUENTIN-LA-TOUR
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne l'habitation, l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt. Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).
Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.
Peuvent être classés en zones AU, les secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation selon que les équipements existants à la périphérie sont ou non suffisants pour desservir les constructions à implanter. On distingue deux types de zone AU : les zones AU « constructibles » et les zones AU « inconstructibles ».
Peuvent être classés en zones A, les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.
Peuvent être classés en zones N, les secteurs de la commune équipés ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit de leur caractère d'espaces naturels. A l'intérieur des zones N, peuvent être délimités :
- des périmètres dans lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),
- des secteurs de taille et de capacité limitées où des constructions sont possibles sous condition d'implantation et de densité.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,usage-des-sols
Aléa incendies de forêt et de végétation sur les massifs forestiers du département de l'Aude
Organisation : DDTM Aude

Sous l’effet du changement climatique, de l’aggravation du contexte naturel et de l’évolution rapide des enjeux exposés, le risque Feux de Forêt progresse rapidement dans l’Aude. ALEOFEU doit permettre d’identifier des pistes d’amélioration des outils et modèles existants comme un aléa actualisable annuellement et une meilleure évaluation de l’état hydrique de la végétation.

https://www.spaceclimateobservatory.org/sites/default/files/2022-11/ALeofeu_L%27independant_24oct2022.pdf

aleamax10m

Mots-clés : alea,aude,donnees-ouvertes,feu,foret,foret-dfci,foret-foret,inspire,vegetation,zones-a-risque-naturel
DDT05 - Inventaire des zones humides des Hautes-Alpes
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». Elles sont aussi citées dans les articles 127 et 128 de la loi 2005-157 sur le développement des territoires ruraux (dont ajout d'un article L. 211-1-1 au Code de l'Environnement). Inventaire des zones humides de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur structuré sur le modèle de la base Access « MedWet – inventaire ZH/RMC » (version 2.3) issue du guide technique n°6 de l’Agence de l’Eau « Agir pour les zones humides – Boite à outils inventaires » à partir duquel la plupart des inventaires ont été réalisés. Cette base des zones humides constitue un projet mutualisé des Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d’Azur, coordonné par le Parc du Luberon.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,inventaire-zones-humides-hautes-alpes
Parcs photovoltaïques des Alpes de Haute-Provence
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Contours des parcs photovoltaïques mis en service ayant un permis accordé ou ayant un permis déposé. Mise à jour du 24/12/2024.

Mots-clés : donnees-ouvertes,site-industriel-production-site-de-production-denergie
PMI76 Vaccinations publics cibles 2018a2023 dec2024
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce fichier présente les vaccinations sur des personnes relevant des publics cibles (personnes confrontées à des fragilités sociales, personnes en foyer, gens du voyage, ...) réalisés par la Protection Maternelle et Infantile (PMI) du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS) et par année, de 2018 à 2023.

Il est à noter que l'activité 2020 et, dans une moindre mesure, 2021 a été impactée par les confinements COVID successifs. Par ailleurs, la collecte des données 2022 a été impactée par l'attaque informatique dont le Département a été victime en octobre 2022 (d'où de nombreuses mentions "non déterminé" (ND).

  


Les vaccinations des publics cibles comportent les séances de vaccinations sur les publics cibles, le nombre de personnes vaccinées relevant des publics cibles, les actes vaccinaux sur des personnes relevant des public cibles.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/0951c8db3e1644a59c01c01885d440e6/data)

  


  


Ressources complémentaires

  * Site du Ministère des solidarités et de la santé : <https://solidarites-sante.gouv.fr/prevention-en-sante/sante-des-populations/enfants/article/depistages-et-prevention-chez-l-enfant>  




Cette page du site officiel du ministère propose de nombreux documents, téléchargeables au format pdf, relatifs au dépistage et à la prévention chez l’enfant.

  


  * Site professionnels vaccination info service : [https://professionnels.vaccination-info-service.fr/Aspects-scientifiques/Epidemiologie/Donnees-de-couverture-vaccinale](https://professionnels.vaccination-info-service.fr/Aspects-scientifiques/Epidemiologie/Donnees-de-couverture-vaccinale)  




Ce site de l’agence nationale de santé publique dédié aux professionnels de la vaccination propose des données sur la couverture vaccinale en France, par âge, par région, par département, etc., téléchargeables au format pdf.

  


  * Site de l’organisation mondiale de la santé : [https://apps.who.int/immunization_monitoring/globalsummary/timeseries/tswucoveragebcg.html](https://apps.who.int/immunization_monitoring/globalsummary/timeseries/tswucoveragebcg.html)



Le site de l’OMS propose les données (en anglais, recherche avec le mot clé "vaccine" ou "immunization") sur la couverture vaccinale par vaccin et par pays, téléchargeables au format xls.

  


  * Site Data Drees : <https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/1520_indicateurs-de-sante-perinatale/information/> et <https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/3647_ivg/information/>



Le Ministère des solidarités et de la santé propose en consultation ou en téléchargement au format xls, sur le site Data.drees.solidarites.sante.gouv.fr, des données sur l’âge des mères à l’accouchement par département, de 2012 à 2022 ou encore sur le nombre d’IVG par département, de 2016 à 2023

Mots-clés : geospatial,pmi,public-cible,utas,vaccination
PMI76 Vaccinations adultes et plus de 6ans 2018a2023 dec2024
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce fichier présente les vaccinations sur des personnes adultes ou âgées de plus de 6 ans réalisées en séances publiques par la Protection Maternelle et Infantile (PMI) du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS) et par année, de 2018 à 2023.

Il est à noter que l'activité 2020 et, dans une moindre mesure, 2021 a été impactée par les confinements COVID successifs. Par ailleurs, la collecte des données 2022 a été impactée par l'attaque informatique dont le Département a été victime en octobre 2022 (d'où de nombreuses mentions "non déterminé" (ND).

  


Les données relatives aux vaccinations sur des personnes adultes ou âgées de plus de 6 ans comportent les séances de vaccination, personnes vaccinées et actes vaccinaux sur personnes adultes ou enfants de plus de 6 ans.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/0951c8db3e1644a59c01c01885d440e6/data)

  


  


Ressources complémentaires

  * Site du Ministère des solidarités et de la santé : <https://solidarites-sante.gouv.fr/prevention-en-sante/sante-des-populations/enfants/article/depistages-et-prevention-chez-l-enfant>  




Cette page du site officiel du ministère propose de nombreux documents, téléchargeables au format pdf, relatifs au dépistage et à la prévention chez l’enfant.

  


  * Site professionnels vaccination info service : [https://professionnels.vaccination-info-service.fr/Aspects-scientifiques/Epidemiologie/Donnees-de-couverture-vaccinale](https://professionnels.vaccination-info-service.fr/Aspects-scientifiques/Epidemiologie/Donnees-de-couverture-vaccinale)  




Ce site de l’agence nationale de santé publique dédié aux professionnels de la vaccination propose des données sur la couverture vaccinale en France, par âge, par région, par département, etc., téléchargeables au format pdf.

  


  * Site de l’organisation mondiale de la santé : [https://apps.who.int/immunization_monitoring/globalsummary/timeseries/tswucoveragebcg.html](https://apps.who.int/immunization_monitoring/globalsummary/timeseries/tswucoveragebcg.html)



Le site de l’OMS propose les données (en anglais, recherche avec le mot clé "vaccine" ou "immunization") sur la couverture vaccinale par vaccin et par pays, téléchargeables au format xls.

  


  * Site Data Drees : <https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/1520_indicateurs-de-sante-perinatale/information/> et <https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/3647_ivg/information/>



Le Ministère des solidarités et de la santé propose en consultation ou en téléchargement au format xls, sur le site Data.drees.solidarites.sante.gouv.fr, des données sur l’âge des mères à l’accouchement par département, de 2012 à 2022 ou encore sur le nombre d’IVG par département, de 2016 à 2023

Mots-clés : geospatial,pmi,utas,vaccination
Structures d'accompagnement Visa
Organisation : Région Bretagne

Depuis 2008, la Région Bretagne soutient les accompagnements aux usages numériques dans le cadre du Visa Numérique Bretagne. Ce dispositif financé par la Région vise à accompagner gratuitement les Bretonnes et les Bretons pour les aider à devenir autonomes dans leurs usages numériques.

Ce jeu de données présente les structures qui proposent des accompagnements aux usages numériques.

Mots-clés : accompagnement,education-formation,formation,numerique
GTFS TAHITI
Sigle : gtfs-rtct
Organisation : Réseau de Transort en Commun de Tahiti

Ces données théoriques représentent les données d'itinéraires, de fréquences et de temps de parcours des lignes régulières du réseau de transport en commun pour l'île de Tahiti.



Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-13
Fin de la couverture temporelle : 2025-04-30
Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: documents désaffectés
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Créée en 1982, la Bibliothèque des Côtes d'Armor, Service du Conseil départemental, a pour objectif prioritaire de contribuer au développement de la Lecture Publique dans le département. 

Elle permet un apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms) aux différentes bibliothèques du territoire.
Après avoir acheté, équipé et prêté les livres, il faut aussi penser à les réformer. Il faut régulièrement se défaire des ouvrages devenus inutiles, périmés ou détérioré, c'est le  désherbage.
Les documents ainsi désaffectés sont éliminés, font l'objet de don ou sont facturés aux bibliothèques.

Le format des données a changé, si vous voulez récupérez les données antérieures :
- [Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: documents désaffectés (2001-2022)](https://datarmor.cotesdarmor.fr/datasets/bibliotheque-departementale-des-cotes-darmor-documents-desaffectes)
- [Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: documents facturés aux bibliothèques (2001-2022)](https://datarmor.cotesdarmor.fr/datasets/bibliotheque-departementale-des-cotes-darmor-documents-factures-aux-bibliotheques)

Mots-clés : bca,bibliotheque
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: acquisition par type de documents
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Créée en 1982, la Bibliothèque des Côtes d'Armor, Service du Conseil départemental, a pour objectif prioritaire de contribuer au développement de la Lecture Publique dans le département. Elle permet un apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms) aux différentes bibliothèques du territoire.


Le format des données a changé, si vous voulez récupérez les données antérieures :
- [Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: acquisition des livres jeunesse par genre (2009-2022)](https://datarmor.cotesdarmor.fr/datasets/bibliotheque-departementale-des-cotes-darmor-acquisition-livres-jeunesse-par-genre)
- [Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: acquisition des livres Adulte par genre (2009-2022)](https://datarmor.cotesdarmor.fr/datasets/bibliotheque-departementale-des-cotes-darmor-acquisition-livres-adulte-par-genre)

Mots-clés : bca,bibliotheque
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31