Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Archives départementales des Côtes d’Armor: Registre des entrées de 2021
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Ce jeu de données contient l’enregistrement des entrées d’archives aux Archives départementales des Côtes-d’Armor pour l’année 2021.
Chaque entrée est catégorisée par type d’entrée (archives de statut public ou privé) avec le nom de l'entité productrice, la thématique, le volume. 
Les données proviennent de l'outil Arkhéïa, et elles ont été retraitées avant publication 
les services versants et producteurs ont été précisés, le type et l’activité des producteurs ont été ajoutés. Les données à caractère personnel concernant les donateurs privés ont été retirées, leur accord n’ayant pas été recueilli. 
Concernant les dates, le choix a été fait de donner des fourchettes de dates quand la date n’était pas connue avec précision. Les métrages linéaires et les volumétries sont donnés avant traitement et réévaluation éventuelle.

Mots-clés : archive,archives-publiques,entrees-archives
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2021-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2021-12-31
Délibérations du conseil municipal de la Ville de Nantes 2022
Organisation : Ville de Nantes

Délibérations du conseil municipal de la Ville de Nantes en 2022

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Le contenu des délibérations au format PDF est disponible sur le [Site institutionnel de la Ville de Nantes](https://www.nantes.fr/home/ville-de-nantes/institution/conseil-municipal/ordre-du-jour-et-proces-verbaux.html).

Le jeu de données est complété au fur et à mesure de la tenue des conseils.

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Mots-clés : citoyennete-institution,conseil,deliberation
Fréquence de mise à jour : unknown
Base SIRENE au format v3 sur le territoire de m2A
Organisation : Mulhouse Alsace Agglomération

Ce jeu de données est une extraction de la base SIrene, il ne ressence que les entreprises et leurs établissement sur le territoire de m2A et seulement les établissements "actifs".

Retrouvez toutes les entreprises et leurs établissements. La base Sirene® est actualisée tous les jours, elle regroupe environ 30 millions d'établissements en activité ou non sur toute la France.

### **IMPORTANT**

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent :

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique.



En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que :

> "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."

### **SIRENE BY ODS**

ODS présente une base des établissements consolidée avec les données de son unité légale associée.

#### **Enrichissements**

  * ajout des libellés des codes NAF et catégories juridiques;
  * ajout des libellés tranches légales et des types de voie;
  * ajout des hierarchies administratives (reg/arr/dep/epci);
  * ajout de la géolocalisation des établissements via un géocodage BAN;
  * changement de certaines abréviations (F/M, O/N, A/C) par le libellé correspondant (sexeunitelegale, etatadministratifunitelegale, caractereemployeurunitelegale, etatadministratifetablissement, etablissementsiege, caractereemployeuretablissement)
  * ajout d'un champ "première ligne d'adressage" avec la civilité + nom prénom personne de l'unité legale
  * ajout d'un champ adresse établissement (concaténation num + type + voie)

Mots-clés : activite,economie,entreprise,etablissement,sirene,siret,unite-legale
Fréquence de mise à jour : quarterly
Zones de préemption au titre de la politique "Espaces Naturels Sensibles" en Ille-et-Vilaine
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Jeu de données géographiques avec la couche de polygones contenant les zones de préemption au titre de la politique des Espaces Naturels Sensibles (ENS). Ce jeu de données est aussi publié sur geobretagne.

Mots-clés : ens,environnement,espaces-naturels,faune,paysage,sites-proteges,urbanisme
Utilisation des contenants réutilisables aux machines à café
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Ce jeu de données donne par site départemental équipé d'une machine à café, l'utilisation de contenants réutilisables. Seuls les sites équipés d'une machine compatible sont listés ici. Il s'agit de faire adopter à chacun Le bon geste à la machine à café Se rendre à la machine à café avec son propre mug semble entrer dans les habitudes des agent.es. Infos bonus . le café avec son mug est au tarif de 35 centimes, contre 45 avec un gobelet jetable ; . bio et équitable, le café est fourni localement par le CAT de Bain-de-Bretagne.

Mots-clés : alimentation,ressources-humaines,services-publics,sites-departementaux
Unité de paysage
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Jeu de données géographiques avec la couche de polygones contenant les unités et ensembles de paysages définis dans le cadre de l'atlas des paysages d’Ille-et-Vilaine. Ce jeu de données est aussi publié sur geobretagne.

Mots-clés : ens,environnement,geobretagne,paysage,sites-proteges