Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Subventions attribuées par la MEL à destination des associations
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Ce jeu de données contient les subventions versées aux associations par la MEL depuis 2015.  
  
## Méthode d'attribution des subventions
Les associations œuvrant dans le champ des politiques publiques de la MEL peuvent adresser une demande de subvention à celle-ci en proposant une ou des actions dans le cadre de ces politiques. Chaque demande de subvention est ainsi étudiée par les services métropolitains et si les critères sont respectés, une délibération du Bureau de la MEL ou du Conseil de la MEL est votée pour acter du montant attribué. Un suivi des actions de l'association peut être mené par les services de la MEL.  
  
## Méthode de saisie de données
Les données sont saisies dans *Grand Angle*, l'outil de gestion financière interne de la Métropole Européenne de Lille.  
La structure du jeu respecte le schéma de données [Subventions](https://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions/) présent sur data.gouv.fr.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Administration, action publique.
Administration, Action publique : Argent public.
Administration, Action publique : Budget.
Administration, Action publique : Déliberations.
Administration, Action publique : Subventions.
Administration, Action publique : Associations.

Mots-clés : administration-action-publique,argent-public,associations,budget,deliberations,inspire,metropole-europeenne-de-lille,subventions
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Début de la couverture temporelle : 2016-02-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-02-29
Zone réglementaire du PPRN de la Zorn Landgraben
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - DDT 65
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. 
Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront pour vocation d'exprimer la stratégie globale de l'agglomération et d'énoncer les choix principaux en matière d'habitat, d'équilibre entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. 
Dans les zones péri-urbaines, au cas où le SCOT n'existe pas, toute zone d'urbanisation sera bloquée, sauf accord du préfet, dans un rayon de 15 km autour des communes de l'agglomération si celle-ci compte plus de 15 000 habitants.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Servitudes - PM1 Assiettes relatives aux zonages rélementaires des PPR inondation ou mouvement de terrain en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et exploitations sont interdites ou soumises à conditions; - les zones non directement exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et exploitations sont interdites ou soumises à conditions car susceptibles d'aggraver les risques ou d'en provoquer de nouveaux Les zonages réglementés des PPRN-PPRM constituent ainsi les générateurs (ainsi que les assiettes confondues avec les générateurs) des servitudes PM1. Cette ressource décrit les assiettes des servitudes PM1

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,i-cher,i-loir,i-loire,i-ppr,i-ppri,i-pprmt,i-pprn,i-sauldre,i-sup,i-urbanisme,risque-inondation,risque-mouvement-de-terrain,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Servitudes - PM1 Générateurs relatifs aux zonages rélementaires des PPR inondation ou mouvement de terrain en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :
- les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et exploitations sont interdites ou soumises à conditions;
- les zones non directement exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et exploitations sont interdites ou soumises à conditions car susceptibles d'aggraver les risques ou d'en provoquer de nouveaux
Les zonages réglementés des PPRN-PPRM constituent ainsi les générateurs (ainsi que les assiettes confondues avec les générateurs) des servitudes PM1.
Cette ressource décrit les générateurs des servitudes PM1

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,i-cher,i-loir,i-loire,i-ppr,i-ppri,i-pprmt,i-pprn,i-sauldre,i-sup,i-urbanisme,inspire,risque-inondation,risque-mouvement-de-terrain,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Cours d'eau non domanial soumis à la loi sur l'eau dans l'Hérault
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence(1) repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi un cours d'eau d'un canal ou d'un fossé creusé par la main de l'homme mais incluant dans la définition un cours d'eau naturel à l'origine mais rendu artificiel par la suite, sous réserve d'en apporter la preuve; - la permanence d'un débit suffisant une majeure partie de l'année apprécié au cas par cas par le juge en fonction des
données climatiques et hydrologiques locales et à partir de présomptions au nombre desquelles par exemple l'indication du « cours d'eau» sur une carte IGN ou la mention de sa dénomination sur le cadastre.
Dans le but de clarifier les portions du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau, l'instruction interministérielle du 3 juin 2015 a demandé d'établir, au niveau départemental, une cartographie des cours d'eau et d’élaborer un guide d’entretien à destination des riverains des cours d’eau.
Les données saisies sont issues de l'identification des CE réalisée par la DDTM 34/ SERN/PRNT en collaboration avec l'ONEMA devenue AFB et la chambre d'Agriculture en 2016.
Depuis, cette cartographie a évolué pour tenir compte des conclusions suite aux demandes d'expertise transmises à la DDTM 34 jusqu'au 26 novembre 2018.
A cette date, une version stabilisée est proposée en téléchargement dans le Géocatalogue.
Lien vers la page internet des services de l'Etat dans l'Hérault: https://www.herault.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement-eau-chasse-risques-naturels-et-technologiques/Eau/Determination-des-cours-d-eau
La couche est visualisable dans Carov2:https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice?map=7272bc68-5cc0-4350-a55c-6c2a1741db1b

Mots-clés : cours-deau,donnees-ouvertes,eau-masse-deau,herault,inspire,loi-sur-leau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
AMI - Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires
Organisation : Caisse des Dépôts

![](https://opendata.caissedesdepots.fr/assets/theme_image/france_2030.PNG) [L’AMI « Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires »](https://www.banquedesterritoires.fr/ami-demonstrateurs-territoriaux-des-transitions-agricoles-et-alimentaires) s’inscrit dans le cadre des deux stratégies nationales France 2030 « Systèmes agricoles durables et agroéquipements » et « Alimentation durable favorable à la santé ». En consacrant plus de 2,3 Md€ aux transitions agricoles et alimentaires, France 2030 doit permettre d’investir dans les solutions d’avenir pour accélérer le déploiement de la 3e révolution agricole, celle du vivant et de la connaissance au service de notre souveraineté alimentaire.  


[CLIQUER ICI POUR VOIR LA LOCALISATION DES PROJETS](https://opendata.caissedesdepots.fr/pages/dtaa/)

Doté de 152 M€, cet AMI vise à accompagner 15 à 30 projets territoriaux et leurs parties prenantes (collectivités, institutions, entreprises, start-ups, organismes de formation professionnelle, acteurs de la recherche et de l’emploi, associations de consommateurs…) dans la transformation des systèmes de production agricole et alimentaire, pour faire face aux enjeux de la transition écologique et énergétique. Des innovations de toute nature - technique, technologique, de service, d'usage, d’organisation, de méthode - pourront être mobilisées dans ce but. Une gouvernance multi-partenariale - dont au moins une collectivité territoriale - doit permettre de tester en conditions réelles, dans une approche systémique et en lien avec les acteurs de la recherche et de la formation, de nouvelles technologies et de nouveaux modèles d'usage, au potentiel de réplicabilité élevé pour l’ensemble du territoire. 

La dernière relève a été fixée au 28 septembre 2023. 

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Mots-clés : agriculture-transition-agroecologique-innovation-territoires-france-2030-demonstrateurs-territoriaux,bdt,culture,investissement-territoire
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-09-27
Fin de la couverture temporelle : 2030-12-30
Bornes de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) - réseau IZIVIA déployé par m2A
Organisation : Mulhouse Alsace Agglomération

Localisation et informations sur les bornes de recharge de véhicules électriques déployées par m2A dans le cadre du réseau IZIVIA

Mots-clés : bornes,electrique,irve,recharge,transport,vehicule,voiture
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2024-07-04
Classification ENAF d’après OCS2D 2021
Organisation : Géo2France

Ce jeu de données présente la classification du territoire en ENAF (espaces naturels, agricoles, forestiers).
Cette classification est issue de la matrice de correspondance OCS2D élaborée collégialement dans le cadre du comité technique OCS2D de Géo2France et validé en novembre 2024.
Il s'agit de l’outil de suivi du SRADDET pour la consommation foncière des territoires sur la période 2021-2031.
Le calcul traite des millésimes 2005, 2010, 2015 et 2021. 

PRÉCAUTIONS D'USAGE :
* Cette mesure ENAF est l'outil de mesure sur la période 2021-2031. Si vous souhaitez examiner des millésimes antérieurs, attention : la consommation moyenne de 2005 à 2015 ne reflète pas celle de 2010, car le rythme de consommation varie selon les périodes.
* Ne pas confondre les statistiques de stock et de flux. Il est préférable d'analyser les flux d'urbanisation brute et de renaturation brute plutôt que de faire un différentiel entre deux millésimes.

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Occupation des terres.
Territoires : Hauts-de-France (Région).

Mots-clés : agriculture,donnees-ouvertes,enaf,espaces,foret,hauts-de-france-region,inspire,naturels,occupation-des-terres,occupation-du-sol,occupation-du-sol-a-2-dimensions,ocs-2d,ocs2d
ORTHO SAT
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

Les ortho-images issues de prises de vues satellitaires

**ORTHO-SAT® Pléiades**

La constellation de satellites Pléiades permet de disposer d'images combinant idéalement couverture large, haute résolution (50 cm) et importante fréquence de mise à jour : tout point du territoire national est survolé tous les trois à quatre jours, avec une résolution de 70 cm.

L'agilité des satellites Pléiades leur permet d'acquérir en stéréo, ce qui autorise des applications variées telles la restitution en 3D, le calcul de modèles numériques de surface (MNS), etc... L'IGN assure l'ortho-rectification des images, pour constituer des "orthos satellites".

L'exploitation des images issues de satellites donne une grande souplesse et permet notamment de disposer d'images très récentes et/ou à haute fréquence de renouvellement, idéales pour observer les évolutions des territoires.


**ORTHO-SAT® SPOT**

A l’aide des satellites SPOT6/7 opérés par Airbus Defence and Space, l’IGN et ses partenaires réalisent tous les ans une couverture du territoire métropolitain depuis 2014 et une couverture des régions d’outremer depuis 2015.

Les images de résolution 1,5 m de ces millésimes annuels, accessibles librement aux acteurs institutionnels et parfaitement superposables au RGE, permettent un suivi régulier de l’évolution des paysages.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ortho-imagerie,pleiades,satellitaire,spot
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-01-01
MNS LiDAR HD
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

Le produit MNS LiDAR HD est le modèle numérique de surface dérivé du nuage de points LiDAR HD issu de l’acquisition réalisée dans cadre du programme national LiDAR HD avec une densité d’au moins 10 impulsions au m² et 5 impulsions au m² au-dessus de 3200 m d’altitude. En plus du terrain, ce maillage régulier fournit l'altitude de l'ensemble des éléments au-dessus du sol comme la végétation, les bâtiments ou les ouvrages d'art. Il est dérivé des points « sol », des points « eau », des points « végétation basse/moyenne/haute », des points « bâtiments » et des points « tabliers de pont » contenus dans le nuage de points LiDAR HD classé. 

Ce produit doit couvrir toute la France métropolitaine et les DROM (Départements et Régions d’Outre-Mer sauf la Guyane) d’ici 2026. 

Vous pouvez suivre l’avancement de la disponibilité des données nuage de point ici : https://macarte.ign.fr/carte/mThSup/diffusionMNxLiDARHD

Il est diffusé sous formes de dalles de 1kmx1km et est disponible au pas de 50 centimètres et sous format GeoTiff. Une version au pas de 5m sera également disponible prochainement.   

Les coordonnées X et Y associées aux nœuds des modèles numériques sont des valeurs métriques entières en projection. Ces grilles sont écrites et fournies sous format image (Geotif). À titre indicatif, une dalle en GeoTiff 32 bits pèse environ 24 Mo (pour le MNS au pas de 50 cm) et 0,5 Mo (pour le MNT au pas de 5m).

Les modèles numériques issus du programme LiDAR HD font l’objet de restrictions sur les ZICAD (Zones Interdites à la Captation Aérienne des Données) pour lesquelles l’information est confidentielle. Les données ne sont pas fournies sur ces zones conformément à la réglementation en vigueur (dans ce cas, une valeur nodata est utilisée). 

L’IGN diffuse une autre donnée modèle numérique de surface intitulée MNS Correl. La différence entre les produits est largement liée aux méthodologies d'acquisitions (d’un côté la corrélation d’image, de l’autre le lidar) ainsi qu’à la saisonnalité d'acquisitions (printemps/été pour la corrélation automne/hiver majoritairement pour le Lidar). Pour plus d’information, consultez les liens ci-dessous.

**[Rejoignez la communauté d’utilisateurs des produits issus du LiDAR HD.](https://www.expertises-territoires.fr/jcms/pl1_562084/fr/communaute-lidar-hd)** 

Pour accéder à l'interface de téléchargement de cette donnée, merci de vous orienter également vers la partie liens ci-dessous.

Mots-clés : altitude,donnees-ouvertes,inspire,nuages-de-points,precision-altimetrique,produits-derives
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2021-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-01-01
MNS Correl
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

Le MNS Correl est un Modèle Numérique de Surface (MNS) au pas de 50cm, décrivant la forme du sol et et du sursol, tels que la végétation et les bâtiments, et est issu de la BD ORTHO.

Cette grille carrée et régulière est obtenue par corrélation d'images aériennes, une technique qui détecte automatiquement des points homologues entre différentes prises de vue d'une même zone, permettant ainsi de déduire les coordonnées tridimensionnelles des points observés.

Cette donnée est utile pour des applications nécessitant une modélisation fine et 3D des zones urbaines ou forestieres : projets d’urbanisme, cadastre solaire, suivi et gestion de la foret ,  mesure des volumes en bois, calcul d’intervisibilité pour des antennes radio, 5G …

Le produit couvre l'ensemble du territoire français métropolitain et ultramarin (sauf la Polynésie Française, la Nouvelle-Calédonie et Wallis et Futuna) sauf sur les ZICAD (Zones Interdites à la Captation Aérienne des Données) pour lesquelles l’information est confidentielle conformément à la réglementation en vigueur (dans ce cas, une valeur nodata est utilisée).

La mise à jour départementale est réalisée tous les 3-4 ans et suit le programme d’acquisition de la BD ORTHO.

Mots-clés : altitude,donnees-ouvertes,inspire,modeles-numeriques-de-surface,precision-altimetrique
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2020-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-01-01
MNH LiDAR HD
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

Le produit Le produit MNH LiDAR HD est le modèle numérique de hauteur résultant de la différence d’altitude entre le MNT LiDAR HD et le MNS LiDAR HD. Ces produits sont dérivés du nuage de points LiDAR HD issus de l’acquisition réalisée dans cadre du programme national LiDAR HD avec une densité d’au moins 10 impulsions au m² et 5 impulsions au m² au-dessus de 3200 m d’altitude. 

Ce produit doit couvrir toute la France métropolitaine et les DROM (Départements et Régions d’Outre-Mer sauf la Guyane) d’ici 2026. 

Vous pouvez suivre l’avancement de la disponibilité des données nuage de point ici : https://macarte.ign.fr/carte/mThSup/diffusionMNxLiDARHD

Il est diffusé sous formes de dalles de 1kmx1km et est disponible au pas de 50 centimètres et sous format GeoTiff. Une version au pas de 5m sera également disponible prochainement.   

Les coordonnées X et Y associées aux nœuds des modèles numériques sont des valeurs métriques entières en projection. Ces grilles sont écrites et fournies sous format image (.tif) 

Les modèles numériques issus du programme LiDAR HD font l’objet de restrictions sur les ZICAD (Zones Interdites à la Captation Aérienne des Données) pour lesquelles l’information est confidentielle. Les données ne sont pas fournies sur ces zones conformément à la réglementation en vigueur (dans ce cas, une valeur nodata est utilisée). 

**[Rejoignez la communauté d’utilisateurs des produits issus du LiDAR HD.](https://www.expertises-territoires.fr/jcms/pl1_562084/fr/communaute-lidar-hd)**

Mots-clés : altitude,donnees-ouvertes,inspire,nuages-de-points,precision-altimetrique,produits-derives
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2021-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-01-01
MNT LiDAR HD
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

Le produit MNT LiDAR HD est le modèle numérique de terrain dérivé du nuage de points LiDAR HD issu de l’acquisition réalisée dans cadre du programme national LiDAR HD avec une densité d’au moins 10 impulsions au m² et 5 impulsions au m² au-dessus de 3200 m d’altitude. Il est dérivé des points « sol », des points « eau » et des « points virtuels » contenus dans le nuage de points LiDAR HD classé.

Ce produit doit couvrir toute la France métropolitaine et les DROM (Départements et Régions d’Outre-Mer sauf la Guyane) d’ici 2026. 

Vous pouvez suivre l’avancement de la disponibilité des données nuage de point ici : https://macarte.ign.fr/carte/mThSup/diffusionMNxLiDARHD

Il est diffusé sous formes de dalles de 1kmx1km et est disponible au pas de 50 centimètres et sous format GeoTiff. Une version au pas de 5m sera également disponible prochainement.   

Les modèles numériques sont composés d’une grille rectangulaire dont chaque nœud est doté d’une altitude. À un nœud de la grille correspond un numéro de colonne et un numéro de ligne (c,l), des coordonnées bidimensionnelles (X,Y) et une altitude Z exprimées en mètres. Les coordonnées X et Y associées aux nœuds des modèles numériques sont des valeurs métriques entières en projection. Ces grilles sont écrites et fournies sous format image (.tif).

Les modèles numériques issus du programme LiDAR HD font l’objet de restrictions sur les ZICAD (Zones Interdites à la Captation Aérienne des Données) pour lesquelles l’information est confidentielle. Les données ne sont pas fournies sur ces zones conformément à la réglementation en vigueur (dans ce cas, une valeur nodata est utilisée). 

L’IGN diffuse une autre donnée modèle numérique de terrain intitulée RGE ALTI® : le MNT LiDAR HD préfigure la nouvelle génération de référentiel sol proposé par l’Institut.

**[Rejoignez la communauté d’utilisateurs des produits issus du LiDAR HD.](https://www.expertises-territoires.fr/jcms/pl1_562084/fr/communaute-lidar-hd)** 

Pour accéder à l'interface de téléchargement de cette donnée, merci de vous orienter également vers la partie liens ci-dessous.

Mots-clés : altitude,donnees-ouvertes,inspire,nuages-de-points,precision-altimetrique,produits-derives
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2021-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-01-01
INPE
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

L’inventaire national des plans d’eau (INPE) a été réalisé par l’IGEDD (Inspection générale de l’environnement et du développement durable, coordonnateur), l’IGN (Institut national de l'information géographique et forestière) et le CNES (Centre national d’études spatiales), à la demande de la Direction de l’eau et de la biodiversité du Ministère en charge de l’environnement (MTECT/DGALN/DEB). Il vise à fournir un référentiel des plans d’eau ainsi qu’une vision d’ensemble des milieux et des réserves en eau qu’ils constituent sur les territoires, et de leur mobilisation pour de multiples fonctions et usages (biodiversité, écosystèmes, gestion de crues et d’étiages, eau potable, énergie, navigation, industrie, irrigation, pêche, loisir…). L’inventaire national est conçu pour alimenter les inventaires locaux et faciliter un enrichissement mutuel. **INPE v1.0 édition 2023 : Inventaire national des plans d’eau.** Ce référentiel national offre une géométrie de l’ensemble des plans d’eau de la métropole et des départements d’outre-mer (sauf pour la Guyane : complément en cours). Au sens du dispositif, sont considérés comme plan d’eau « une étendue d’eau continentale libre, stagnante, présentant généralement une partie en eau plus de deux mois de l’année ou bien ayant une vocation de stockage temporaire ». (cf. adaptation de la définition SANDRE de 2005). L’INPE propose donc un socle commun pour la géométrie des plans d’eau et leur description, ainsi qu’un identifiant national unique. La géométrie des plans d’eau de l’INPE a été obtenue par traitement géomatique des « surfaces hydrographiques » de la BD TOPO (équivalent à la couche « Surface élémentaire » de la BD TOPAGE, le référentiel hydrographique français issu d’un partenariat entre l’IGN et l’OFB). L’INPE a pour vocation de rassembler pour chaque plan d’eau des informations sur les caractéristiques physiques et hydrologiques, leurs relations avec les territoires, leur environnement proche (connectivité avec les milieux hydrographiques et les zones humides), leurs usages et leur gestion. Un dispositif collaboratif est prévu afin que les acteurs des territoires puissent à la fois s’alimenter à partir de l’INPE et contribuer à l’enrichissement de ce nouveau référentiel. Il est prévu une édition millésimée par an.

Mots-clés : biodiversite,crue,eau,ecosystemes,hydrographie,irrigation,peche,plan,reserves
Fréquence de mise à jour : irregular