Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Martigues - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100027 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :
1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;
2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;
3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Milieux prédisposés à la présence de zones humides dans la Manche - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Milieux prédisposés à la présence de zones humides en Normandie

Lien "notice d'utilisation Inventaire des zones humides et des milieux prédisposés à la présence de zones humides" : https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/ZH/Notice_ZH.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,habitats-et-biotopes,inspire
Milieux prédisposés à la présence de zones humides dans le Calvados - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Milieux prédisposés à la présence de zones humides en Normandie

Lien "notice d'utilisation Inventaire des zones humides et des milieux prédisposés à la présence de zones humides" : https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/ZH/Notice_ZH.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,habitats-et-biotopes,inspire
Fréquence de mise à jour : punctual
Zone réglementée du PPRT "LAVERA" sur la commune de Martigues - Bouches-du-Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.

En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones :

1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;
2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu.

Les instructions du guide d'élaboration PPRT ajoutent une gradation à l'intérieur des « zones rouges » et des « zones bleues ».

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pprt-lavera,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Les carreaux à enjeux des zones potentiellement sous le niveau de la mer - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Couche géographique de données carroyées produite dans le cadre d'un partenariat de la DREAL Normandie avec l'INSEE (cf. https://www.insee.fr/fr/statistiques/6445497) localisant les zones à enjeux présentes dans les ZPNM et donnant une typologie des enjeux présent dans le carreau selon 5 classes d'enjeux :
classe 1 - Faibles enjeux, concernant quasi exclusivement la population et les logements
classe 2 - Faibles enjeux, concernant quasi exclusivement la population et les logements. Forte exposition aux faibles élévations du niveau de la mer
classe 3 - Enjeux modérés, concernant principalement les emplois et les établissements
classe 4 - Enjeux modérés et forte exposition aux faibles élévations du niveau de la mer
classe 5 - Forts enjeux

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux,littoraux-normands-2027,normandie,zone-potentiellement-sous-le-niveau-de-la-mer,zpnm
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Cassis - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19990092 (INONDATION)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Référentiel Régional Pédologique harmonisé de la région Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

La cartographie des Unités Cartographiques de Sol Harmonisée (UCSH) de Normandie est le résultat d’une fusion simplifiée des Référentiels Régionaux Pédologiques (RRP) de Basse-Normandie et de Haute-Normandie labellisés respectivement en 2016 et 2018 par le ministère de l’Agriculture. Les deux référentiels ont été produits par l’Université de Caen, VigiSol, la Safer de Normandie et le Conservatoire d’Espaces Naturels de Normandie, dans le respect du cahier des clauses techniques générales du programme RRP du GisSol. La fusion des Unités Cartographiques de Sol repose sur la prise en compte des processus de la pédogenèse, de l’occupation des sols, de leur épaisseur et des possibilités de représentation spatiale. La carte est réalisée pour une utilisation à l’échelle 1/250 000.

Mots-clés : donnees-ouvertes,sols
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Roquevaire - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20000121 (INONDATION)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 marine de Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d'identifier et de décrire, sur l'ensemble du territoire national, des secteurs de plus grand intérêt écologique abritant la biodiversité patrimoniale dans la perspective de créer un socle de connaissance mais aussi un outil d'aide à la décision (protection de l'espace, aménagement du territoire).

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,repartition-des-especes
Fréquence de mise à jour : punctual
Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 de Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d'identifier et de décrire, sur l'ensemble du territoire national, des secteurs de plus grand intérêt écologique abritant la biodiversité patrimoniale dans la perspective de créer un socle de connaissance mais aussi un outil d'aide à la décision (protection de l'espace, aménagement du territoire).

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,repartition-des-especes
Fréquence de mise à jour : punctual
Pentes de l'Eure - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Représentation des classes de pentes supérieures obtenues par traitement automatique du modèle numérique de terrain RGE ALTI de l’IGN au pas de 5m :
1 - Pentes inférieures à 10% (5,71°)
2 - Pentes entre 10% (5,71°) et 20°
3 - Pentes entre 20° et 30°
4 - Pentes entre 30° et 40°
5 - Pentes supérieures à 40°

Mots-clés : altitude,donnee-generique-milieu-physique,donnees-ouvertes,inspire
Fréquence de mise à jour : punctual
Analyse statistique de la dynamique bocagère - cercles statistiques - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Analyse statistique de la dynamique bocagère en Normandie Cette étude a pour objet la photo-interprétation des éléments du bocage de la région Normandie à l’intérieur d’un échantillon de cercles de 300 mètres de rayon régulièrement répartis sur le territoire. La mise au point d’un indicateur de la dynamique bocagère a été, arrêtée par la DIREN en 2002 dans le cadre d’un travail en liaison avec l’Université de Caen (Laboratoire CRESO). Sur des cercles de 300 mètres de rayon répartis régulièrement par grappe de 4 sur le territoire normand, le maillage de haie analysé permet de définir sur chacun de ces secteurs ou sur des regroupements de territoire deux indices :
- un indice linéaire I(li) déterminé en km par km² qui reflète de la densité de haies
- un indice de cohérence I(co) qui permet d’apprécier la complexité du bocage concerné. Il est défini à partir du dénombrement des intersections des haies, pondéré selon leur complexité (A) et du nombre d’extrémités libres (E) selon la formule : I(co)=(A/(A E)).

Rapport d’étude – Indicateur de la dynamique bocagère 1972 http://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/RAPPORT/GEOSIGNAL_rapport_bocage_1972.pdf

Rapport d’étude – Indicateur de la dynamique bocagère 1984 et 1997-98 http://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/RAPPORT/GEOSIGNAL_rapport_bocage_1984_1998.pdf

Rapport d’étude – Indicateur de la dynamique bocagère 2006 https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/RAPPORT/GEOSIGNAL_rapport_bocage_2006.pdf

Rapport d’étude – Indicateur de la dynamique bocagère 2010 https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/RAPPORT/rapport_bocage_2010.pdf

Rapport d’étude – Indicateur de la dynamique bocagère 2012 https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/RAPPORT/rapport_bocage_2012.pdf

Appréciation quantitative de l’évolution du paysage bocager – Mise au point d’un indicateur de la dynamique bocagère – Elise Vadaine – Septembre 2002 https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/RAPPORT/Memoire_E_Vadaine_2002.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,nature-paysage-biodiversite-inventaire-paysage
Analyse statistique de la dynamique bocagère - Haies - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

drealnorm_statbocage_haies

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,nature-paysage-biodiversite-inventaire-paysage,repartition-des-especes
Analyse statistique de la dynamique bocagère - Indicateur linéaire et indicateur de cohérence - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Analyse statistique de la dynamique bocagère en Normandie Cette étude a pour objet la photo-interprétation des éléments du bocage de la région Normandie à l’intérieur d’un échantillon de cercles de 300 mètres de rayon régulièrement répartis sur le territoire. La mise au point d’un indicateur de la dynamique bocagère a été, arrêtée par la DIREN en 2002 dans le cadre d’un travail en liaison avec l’Université de Caen (Laboratoire CRESO). Sur des cercles de 300 mètres de rayon répartis régulièrement par grappe de 4 sur le territoire normand, le maillage de haie analysé permet de définir sur chacun de ces secteurs ou sur des regroupements de territoire deux indices :
- un indice linéaire I(li) déterminé en km par km² qui reflète de la densité de haies
- un indice de cohérence I(co) qui permet d’apprécier la complexité du bocage concerné. Il est défini à partir du dénombrement des intersections des haies, pondéré selon leur complexité (A) et du nombre d’extrémités libres (E) selon la formule : I(co)=(A/(A E)).

Rapport d’étude – Indicateur de la dynamique bocagère 1972 http://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/RAPPORT/GEOSIGNAL_rapport_bocage_1972.pdf

Rapport d’étude – Indicateur de la dynamique bocagère 1984 et 1997-98 http://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/RAPPORT/GEOSIGNAL_rapport_bocage_1984_1998.pdf

Rapport d’étude – Indicateur de la dynamique bocagère 2006 https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/RAPPORT/GEOSIGNAL_rapport_bocage_2006.pdf

Rapport d’étude – Indicateur de la dynamique bocagère 2010 https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/RAPPORT/rapport_bocage_2010.pdf

Rapport d’étude – Indicateur de la dynamique bocagère 2012 https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/RAPPORT/rapport_bocage_2012.pdf

Appréciation quantitative de l’évolution du paysage bocager – Mise au point d’un indicateur de la dynamique bocagère – Elise Vadaine – Septembre 2002 https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/RAPPORT/Memoire_E_Vadaine_2002.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,nature-paysage-biodiversite-inventaire-paysage,repartition-des-especes
Haies et Zones boisées du site Natura 2000 FR2502014 Bocages et vergers du sud Pays d'Auge - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Les couches "haies" représentent une numérisation exhaustive des linéaires de haies pour 1947, 2010 et 2016 sur l’ensemble de la zone N2000 FR2502014 de l'étude statistique de la dynamique bocagère effectuée par la DREAL de Normandie.
Les couches "Zones boisées" représentent les zones boisées de la numérisation exhaustive des linéaires de haies pour une année donnée sur l’ensemble de la zone N2000 FR2502014 de l'étude statistique de la dynamique bocagère effectuée par la DREAL de Normandie.

Il y a comme information l’année d’apparition et de disparition de la haie et sa longueur. 
L’attribut « NATURE » précise l’information sur la haie. La haie devenue friche est notée « ZB » pour « Zone Boisée » et la haie qui aboutit dans une zone boisée est notée « CR » pour « Croissillon ». Il est par conséquent conseillé d’analyser la couche conjointement avec celle des zones boisées

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Analyse statistique de la dynamique bocagère - Zones boisées - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Analyse statistique de la dynamique bocagère en Normandie Cette étude a pour objet la photo-interprétation des éléments du bocage de la région Normandie à l’intérieur d’un échantillon de cercles de 300 mètres de rayon régulièrement répartis sur le territoire. La mise au point d’un indicateur de la dynamique bocagère a été, arrêtée par la DIREN en 2002 dans le cadre d’un travail en liaison avec l’Université de Caen (Laboratoire CRESO). Sur des cercles de 300 mètres de rayon répartis régulièrement par grappe de 4 sur le territoire normand, le maillage de haie analysé permet de définir sur chacun de ces secteurs ou sur des regroupements de territoire deux indices :
- un indice linéaire I(li) déterminé en km par km² qui reflète de la densité de haies
- un indice de cohérence I(co) qui permet d’apprécier la complexité du bocage concerné. Il est défini à partir du dénombrement des intersections des haies, pondéré selon leur complexité (A) et du nombre d’extrémités libres (E) selon la formule : I(co)=(A/(A E)).

Rapport d’étude – Indicateur de la dynamique bocagère 1972 http://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/RAPPORT/GEOSIGNAL_rapport_bocage_1972.pdf

Rapport d’étude – Indicateur de la dynamique bocagère 1984 et 1997-98 http://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/RAPPORT/GEOSIGNAL_rapport_bocage_1984_1998.pdf

Rapport d’étude – Indicateur de la dynamique bocagère 2006 https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/RAPPORT/GEOSIGNAL_rapport_bocage_2006.pdf

Rapport d’étude – Indicateur de la dynamique bocagère 2010 https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/RAPPORT/rapport_bocage_2010.pdf

Rapport d’étude – Indicateur de la dynamique bocagère 2012 https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/RAPPORT/rapport_bocage_2012.pdf

Appréciation quantitative de l’évolution du paysage bocager – Mise au point d’un indicateur de la dynamique bocagère – Elise Vadaine – Septembre 2002 https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/RAPPORT/Memoire_E_Vadaine_2002.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-foret,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,nature-paysage-biodiversite-inventaire-paysage,repartition-des-especes
Zones Non Saturées de Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Profondeur de la nappe phréatique en période de très hautes eaux.
Lien "Notice d'utilisation Zones Non Saturées" : https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/ZNS/Notice_ZNS.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Le littoral normand aux horizons 2050 et 2120 - Les effets de l’érosion côtière et de la submersion marine sur le littoral normand aux horizons de temps 2050 et 2120
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Cet ensemble de séries de données regroupe les couches géographiques produites dans le cadre de l’étude régionale prospective des effets de l’érosion côtière et de la submersion marine sur le littoral normand aux horizons de temps 2050 et 2120.

L’étude prend place dans la Stratégie Littoraux Normands 2027 et a été réalisée par le Cerema Normandie-Centre pour le compte de la DREAL Normandie.
Elle se base sur l’état des connaissances scientifiques disponibles au moment de son démarrage, en 2019.

La Stratégie régionale Littoraux Normands 2027 est consultable sur le site internet de la DREAL : https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/strategie-regionale-littoraux-normands-2027-a5184.html

Des informations complémentaires sur les données produites dans le cadre de l'étude sont disponible dans une notice accessible à l'adresse https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/LITTORALNORMAND2027/notice_horizons_2050_2120.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,littoral,normandie,strategie-littoraux-normands-2027
Aléa niveau marin dans le PPR Multirisques de la Basse-Vallée de l'Orne, scénario +20cm
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Ce jeu de données décrit l'aléa de niveau marin par modélisation avec un scénario de 20 cm d'élévation, défini dans le cadre de la procédure du Plan de Prévention Multirisques de la Basse Vallée de l'Orne.
La cartographie de cet aléa a été arrêtée en COPIL le 11/12/2015 et portée à connaissance des communes le 11/01/2016.
Le périmètre d'aléa de ce PPR est départagé entre 2 types de secteurs: secteurs sous le niveau marin de référence, et secteurs au-dessus du niveau marin de référence.
Le Plan de Prévention Multirisques de la Basse Vallée de l'Orne a finalement été approuvé le 10 août 2021.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel
Aléa d'éboulement rocheux du Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain de Trouville-Villerville-Cricqueboeuf
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

PPR approuvé le 12 janvier 2022

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-mouvement-de-terrain
Zones d'aléas de chute de blocs du PPR Mouvement de Terrain du Mont Canisy et son versant Nord
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Ce jeu de données décrit l'aléa de chute de blocs défini dans le cadre de la procédure d'élaboration du Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain du Mont Canisy et de son versant Nord.
 
Le plan de prévention des risques de mouvements de terrain du Mont Canisy approuvé le 20 décembre 2002 a fait l’objet d’un complément d’études intitulé "plan de prévention des risques de mouvements de terrain du versant nord du Mont Canisy", il ne concerne que la commune de Bénerville sur Mer.

Le plan de prévention des risques de mouvements de terrain du versant nord du Mont Canisy a été approuvé le 23 novembre 2007.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-mouvement-de-terrain,risque-zonages-risque-naturel,sante-et-securite-des-personnes,zones-a-risque-naturel