Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Education - collèges du département de Haute-savoie - 2025
Sigle : colleges-74
Organisation : Conseil Départemental de la Haute-Savoie

Education - collèges du département de Haute-Savoie - 2025
colleges-74
Les collèges du département de la Haute-Savoie et leurs secteurs.

Les collèges publics accueillent en priorité les élèves habitant dans leur secteur de recrutement. Ce secteur est déterminé par le lieu de résidence de l’élève. Ce n’est donc ni l’école primaire fréquentée, ni le lieu d’exercice professionnel des parents qui déterminent le collège de secteur.


Mots-clés : alpes,annecy,annemasse,annemasse-agglo,annemasse-agglomeration,arcgis,auvergne-rhone-alpes,carte,cartes,cartographie,chamonix,college,college-public,colleges,colleges-publics,donnees-geographiques,education,education-formation,education-formation-jeunesse,education-formation-recherche-enseignement,education-nationale,enfant,enfants,esri,esri-france,geographie,geographie-humaine,geographique,geomatique,gis,grand-annecy,haute-savoie,qgis,referentiels-geographiques,rhone-alpes,sectorisation-college,shape,shapefile,shapes,shp,sig,systeme-dinformation-geographique,thonon
Fréquence de mise à jour : biennial
Début de la couverture temporelle : 2025-08-15
Fin de la couverture temporelle : 2027-09-30
Budget supplémentaire 2024 de La Possession
Sigle : BS
Organisation : Mairie de La Possession

Données relatives au budget supplémentaire 2024 de la Ville de La Possession.

Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a été validé sur Validata, la plateforme de validation de données ouvertes.


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-08-19
Fin de la couverture temporelle : 2025-08-19
Décision modificative 2024 de la Ville de la Possession
Sigle : DM
Organisation : Mairie de La Possession

Ce jeu de données contient les données de la/les décision(s) modificative(s) budgétaires du budget principal de la Ville de La Possession de 2024 qui peuvent intervenir en cours d’année.
Les dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par chapitres et articles)
Les dépenses et recettes d’investissement en euros (par chapitres et articles)

Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a été validé sur Validata, la plateforme de validation de données ouvertes.


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-08-19
Fin de la couverture temporelle : 2025-07-21
Compte Administratif 2024 de la Ville de La Possession
Sigle : CA
Organisation : Mairie de La Possession

Crédits réalisés par imputation budgétaire par année concernant le budget général de la ville de La Possession.

Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a été validé sur Validata, la plateforme de validation de données ouvertes.


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-07-22
Fin de la couverture temporelle : 2025-07-22
[Courbes de charge fictives expérimentales] Profil RES2 – Plage ]9-12 kVA]
Organisation : Enedis

Ce jeu de données est expérimental. Il présente des courbes de charges fictives associées à des identifiants fictifs pour le Profil RES2 – Plage ]9-12 kVA]. L'utilisateur s’engage à respecter les Conditions Générales d’Utilisation, accessibles à l’adresse https://opendata.enedis.fr/terms-of-service (CGU). Les données et informations n’ont pas de valeur contractuelle. Les données sont mises à disposition des utilisateurs sans aucune garantie particulière, expresse ou tacite quant à l’exactitude, la complétude et la mise à jour de ces données. Enedis décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui sera faite de ces données et informations. Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques dans l'Open service [Simulateur de courbes de charge](https://openservices.enedis.fr/service/simulateur-courbes-de-charge/). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : marche
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-10-29
[Courbes de charge fictives expérimentales] Profil ENT3 – Plage ]120-250 kVA]
Organisation : Enedis

Ce jeu de données est expérimental. Il présente des courbes de charges fictives associées à des identifiants fictifs pour le Profil ENT3 – Plage ]120-250 kVA]. L'utilisateur s’engage à respecter les Conditions Générales d’Utilisation, accessibles à l’adresse https://opendata.enedis.fr/terms-of-service (CGU). Les données et informations n’ont pas de valeur contractuelle. Les données sont mises à disposition des utilisateurs sans aucune garantie particulière, expresse ou tacite quant à l’exactitude, la complétude et la mise à jour de ces données. Enedis décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui sera faite de ces données et informations. Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques dans l'Open service [Simulateur de courbes de charge](https://openservices.enedis.fr/service/simulateur-courbes-de-charge/). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : marche
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-10-29
Zones réglementées du PPRN SAONE AMONT
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zones réglementées du PPRN SAONE MOYEN
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zone réglementée du PPRT " SERVICE NATIONAL des OLEODUCS INTERALLIES (SNOI)" sur la commune de Port-de-Bouc- Bouches-du-Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.
En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones :1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu.Les instructions du guide d'élaboration PPRT ajoutent une gradation à l'intérieur des « zones rouges » et des « zones bleues ».

Mots-clés : bouches-du-rhone,donnees-ouvertes,port-de-bouc,pprt-snoi,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Cours d'eau validés police de l'eau
Organisation : DDT Ardennes

L’instruction Gouvernementale du 3 juin 2015 a demandé aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d’eau dans chaque département afin d’appliquer la loi sur l’eau et définissant ce qu’est un cours d’eau.
Pour caractériser les cours d’eau, les services de l’État, en collaboration avec les acteurs locaux, se réfèrent aux critères définis dans l’article L. 215-7-1 du Code de l’Environnement : 
- la présence d’un lit, naturel à l’origine ;
- l’alimentation par une source ;
- un débit suffisant la majeure partie de l’année .
Pour déterminer un cours d’eau, il faut répondre à ces trois critères par l’affirmative.
La couche, mise à jour en continu, représente les cours d’eau police de l’eau présentés aux acteurs locaux dans le département des Ardennes.

Mots-clés : cours-deau,donnees-ouvertes,eau,eau-masse-deau,police
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Lieux de médiation numérique
Organisation : Ville de Suresnes

Ce jeux de données référence les lieux de médiation numérique sur le territoire de Suresnes, qu'ils dépendent de la mairie, du CCAS, ou de structures partenaires.

* * *

**Contexte**

Les lieux de médiation numérique ont vocation a aider et accompagner les personnes ayant des difficultés avec les usages numériques.

**Liens connexes**

  * Ces données alimentent la [Cartographie nationale des lieux d'inclusion numérique](https://cartographie.societenumerique.gouv.fr/cartographie?address=Suresnes&latitude=48.870985&longitude=2.218087)
  * Pour plus d'informations, visiter [la page de la startup d'Etat de cartographie nationale](https://beta.gouv.fr/startups/cartographie.nationale.html)



Si votre lieu de médiation numérique est absent de cette liste et que vous souhaitez l'y faire apparaitre, afin notamment qu'il soit visible sur la cartographie nationale, merci de contacter le CCAS.

Mots-clés : inclusion-numerique,lieu-de-mediation-numerique,mediation-numerique,solidarite-sante,solidarites
Fréquence de mise à jour : irregular
Arrêts du transport scolaire sur Cap Atlantique (Lila Presqu'ile)
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Arrêt du transport scolaire sur le territoire de la Cap Atlantique, réseau Lila presqu'ile.(Assérac, Batz-sur-Mer, Camoël, Férel, Guérande, Herbignac, La Baule-Escoublac, La Turballe, Le Croisic, Le Pouliguen, Mesquer, Penestin, Piriac-sur-Mer, Saint-Lyphard, Saint-Molf).

Mots-clés : arret,bus,mobilite,transport
Base Adresse Locale - Gigondas
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Liste des adresses de la commune de Gigondas selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes de projection Lambert 93 et WGS84). Les adresses certifiées par la commune ont la valeur "1" dans le champ "certification\\_commune".

Mots-clés : adresse,bal,ban,base-adresse-locale,base-adresse-nationale,localisation,numero,numero-voirie,voirie
Fréquence de mise à jour : daily