Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Lignes d’isocote du Solin hors des zones réglementaires des PPRI (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Table des lignes d’isocote (courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation).
Ce jeu de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Mots-clés : crise45,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-n-inondation,zones-a-risque-naturel
Cours d'eau au sens de la police de l'eau dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Depuis avril 2015, une démarche d'expertise terrain est mise en oeuvre afin de compléter la cartographie des cours d'eau , rendue publique dès 2008, recensant les cours d’eau soumis aux dispositions de la Loi sur L’Eau.

La mise en œuvre de cette démarche est assurée par la Direction départementale des Territoires (DDT ) du Loiret avec l’appui technique de l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB). La mise à jour de la cartographie se veut pragmatique (on part de la cartographie existante), transparente (mise à disposition de documents méthodologiques) et partenariale (formulaires permettant de demander l'examen ou le ré-examen d'un statut).

Mots-clés : cours-deau-police-de-leau,donnees-ouvertes,eau-masse-deau,hydrographie,inspire
Zone de bruit stratégique période nocturne - Type C - Autoroute A71 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zone de bruit stratégique période nocturne - Type C - Autoroute A10 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zone de bruit stratégique période nocturne - Type C - Autoroute A6 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type C - Autoroute A77 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type C - Autoroute A71 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type C - Autoroute A6 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type C - Autoroute A19 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zone de bruit stratégique en période nocturne - Type A - Autoroute A77 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce
Zone de bruit stratégique en période nocturne - Type A - Autoroute A71 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce
Risque - 20040002 PPRN des secteurs hors eau en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Naturels des secteurs hors eau en Loir-et-Cher

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-ppri,i-sauldre,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Risque - 20050005 Périmètre du PPRN Argile de Mont-Près-Chambord en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Naturels - Argile (Rétractation) arrêté le 27/09/2007
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. 
Il s'agit du :
- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (Mouvement de terrain) ;
- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN) ;
- périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-pprmt,i-pprn,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Risque - 20010002 Périmètre du PPRMT à Vendôme en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Naturels de Mouvements de Terrain arrêté le 14/12/2004
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. 
Il s'agit du :
- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription du PPR (mouvement de terrain) ;
- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN) ;
- périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-pprmt,i-pprn,inspire,risque-mouvement-de-terrain,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Habitat - Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale en loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Les CUCS ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés.
Chaque contrat urbain de cohésion sociale désigne et délimite un ou plusieurs quartiers infra-communaux qui concentrent en priorité les aides et les actions développées par ce contrat. Ces quartiers prioritaires CUCS peuvent être :
- des quartiers classés en zone urbaine sensible (ZUS) dont le périmètre correspond au périmètre réglementaire de la ZUS, ou,
- des quartiers non classés en ZUS dont le périmètre est propre à chaque CUCS (le périmètre des quartiers CUCS non ZUS n'a pas d'assise légale mais contractuelle).
Ces données contiennent exclusivement les quartiers non ZUS désignés comme prioritaires par un CUCS ayant été signé. Les autres quartiers CUCS (quartiers CUCS classés en ZUS et les quartiers CUCS non ZUS des anciens CUCS) n'y figurent pas.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-politique,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Risque - Zonage sismique du département du Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Aléa tremblements de terre.
Zonage sismique du département du Loir-et-Cher extrait du zonage sismique de la France en vigueur depuis le 1er mai 2011 (d’après l’article D.563-8-1 du code de l’environnement).
Ce zonage, reposant sur une analyse probabiliste de l’aléa, divise la France en 5 zones de sismicité:
zone 1 : sismicité très faible
zone 2 : sismicité faible
zone 3 : sismicité modérée
zone 4 : sismicité moyenne
zone 5 : sismicité forte.

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-alea,i-carto2,inspire,risque-seisme,zones-a-risque-naturel
Forêt - Régions Forestières en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Désignation des grandes Régions Forestières selon IGN-IFN
________________________________					
IFN : Inventaire Forestier National

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-description,foret-foret,i-beauce,i-gatine,i-perche,i-sologne
Risques - Atlas des indices d'instabilités autour du Loir en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Atlas des indices d'instabilités autour du Loir suivant certains critères géologiques

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-carto2,i-loir,i-pprmt,i-pprn,inspire,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
Risque - 41DREAL20140002 Périmètre du PPRT MAXAM commune La Ferté-Imbault
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques MAXAM arrêté le 18/06/2013
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ;- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT) ;- périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-maxam,i-pprt,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Nuisance - Zones exposées au bruit de l'autoroute A85 (carte de "type B" LNU) en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
Plus d'informations : https://www.loir-et-cher.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Prevention-des-risques/Pollution-qualite-de-l-environnement-et-sante/Bruit/Bruit-des-transports/Cartes-de-Bruit-Strategiques-CBS

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Risque - 19990006 Zonage réglementaire du PPRI du Cher (Addendum commune Angé) en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques d'Inondations du Cher (Modif Angé)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. 
Les règlements distinguent généralement trois types de zones :
1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;
2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;
3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-cher,i-ppri,i-pprn,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Nuisance - Zone bruit routier de type A, indice Ln, des départementales en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
Plus d'informations : https://www.loir-et-cher.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Prevention-des-risques/Pollution-qualite-de-l-environnement-et-sante/Bruit/Bruit-des-transports/Cartes-de-Bruit-Strategiques-CBS

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-bruit,i-carto2,i-nuisance,i-route,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Risques - Enveloppe des glissements de terrain à Montoire-sur-le-Loir
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Enveloppe des glissements de terrain à Montoire-sur-le-Loir

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-carto2,i-pprmt,i-pprn,inspire,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
Risques - Enveloppe des cavités à Montoire-sur-le-Loir
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Enveloppe des cavités à Montoire-sur-le-Loir

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-carto2,i-pprmt,i-pprn,inspire,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
Risques - Inventaire de stabilité des caves à Montoire-sur-le-Loir
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Inventaire de stabilité des caves à Montoire-sur-le-Loir

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-carto2,i-pprmt,i-pprn,inspire,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
Risques - Inventaire des aléas des cavités à Montoire-sur-le-Loir
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Inventaire des aléas des cavités à Montoire-sur-le-Loir

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-carto2,i-pprmt,i-pprn,inspire,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
Risques - Enveloppe des sous caves des coteaux à Montoire-sur-le-Loir
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Enveloppe des sous caves des coteaux à Montoire-sur-le-Loir

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-carto2,i-pprmt,i-pprn,inspire,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
Risques - Inventaire des aléas de glissement de terrain à Montoire-sur-le-Loir
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Inventaire des aléas de glissement de terrain à Montoire-sur-le-Loir

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-alea,i-carto2,i-pprmt,i-pprn,inspire,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
Risques - Inventaire des aléas des sous caves sur les coteaux à Montoire-sur-le-Loir
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Inventaire des aléas des sous caves sur les coteaux à Montoire-sur-le-Loir

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-carto2,i-pprmt,i-pprn,inspire,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
Nuisance - Zone bruit routier de type C, indice Ln, des routes départementales en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
Plus d'informations : https://www.loir-et-cher.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Prevention-des-risques/Pollution-qualite-de-l-environnement-et-sante/Bruit/Bruit-des-transports/Cartes-de-Bruit-Strategiques-CBS

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-bruit,i-carto2,i-nuisance,i-route,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Habitat - Quartier prioritaire de la politique de la ville en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU, caractérisés par des dispositifs d'importance croissante, visaient à répondre à des degrés différents de difficultés rencontrées dans ces quartiers.
Depuis, la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 a fixé (article 5) les modalités de la réforme de la géographie prioritaire de la politique de la ville. Deux décrets pris en 2014 (n° 2014-767 du 3 juillet 2014 et n° 2014-1575 du 22 décembre 2014) ont détaillé, respectivement pour la métropole et pour les territoires ultramarins, ces modalités. Ainsi a pu être produite la liste nationale des quartiers prioritaires de la politique de la ville (décrets n°2014-1750 et n° 2014-1751 du 30 décembre 2014) et la cartographie nationale de leurs périmètres être publiée. Ces périmètres viennent se substituer aux zones urbaines sensibles (ZUS) et aux quartiers en contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) à compter du 1er janvier 2015.

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Nuisance - Zone bruit routier de type C, indice Lden, des départementales en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
Plus d'informations : https://www.loir-et-cher.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Prevention-des-risques/Pollution-qualite-de-l-environnement-et-sante/Bruit/Bruit-des-transports/Cartes-de-Bruit-Strategiques-CBS

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-bruit,i-carto2,i-nuisance,i-route,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Nuisance - Zone bruit routier de type A, indice Lden, des départementales en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
Plus d'informations : https://www.loir-et-cher.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Prevention-des-risques/Pollution-qualite-de-l-environnement-et-sante/Bruit/Bruit-des-transports/Cartes-de-Bruit-Strategiques-CBS

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-bruit,i-carto2,i-nuisance,i-route,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration