Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Répartition des licences sportives par communes/EPCI en Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Nombres de licences réparties suivant différents critères.

Précisions : Les données licences ne sont pas disponibles pour l'ensemble des fédérations. Un certain nombre d'entre elles ne disposaient pas de données totalement géo_localisables permettant une exploitation exhaustive. 

Pour en savoir + : <https://www.data.gouv.fr/>

Mots-clés : attractivite-et-innovation,collectivite,licence,sport
Fréquence de mise à jour : unknown
L'Agenda de la montagne
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Les rendez-vous de l'Agenda de la montagne sont proposés par les membres du [Parlement de la Montagne](https://www.laregion.fr/Parlement-de-la-Montagne).

Sur le modèle du Parlement de la Mer, le Parlement de la Montagne donnera la parole aux habitants et aux acteurs de l’économie montagnarde, tous secteurs confondus (l’agriculture, l’industrie, le tourisme, les services, l’agroalimentaire, l’artisanat et encore le thermalisme).  
Cette instance d’échanges et de propositions permettra d’orienter l’action régionale au plus près des attentes des territoires et des habitants de la montagne.

Mots-clés : agenda,attractivite-et-innovation,evenements-culturels,manifestations-sportives,montagne,valorisation-du-patrimoine-regional
Fréquence de mise à jour : unknown
Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, cours d'eau – surface
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Cours d’eau et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue régionale. 

Couches fournies en janvier 2015 par la DREAL LR sous le nom "N_SRCE_COURS_EAU_S_R91" et "N_SRCE_COURS_EAU_L_R91".

Mots-clés : contour,cours-deau,developpement-durable,srce,surface,trame-bleue
Lycées: Evolution de l'offre de formations professionnelles
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Ce jeu de données liste, par année, les décisions d'ouvertures, de fermeture des formations professionnelles initiales dans les lycées (CAP, BAC PRO, BTS).Il comprend le code et le nom du lycée, la décision, la formation et l'année.

Mots-clés : attractivite-et-innovation,carte-des-formations,diplomes,education-enseignement,formation-initiale,lycee,mesures-de-rentree,orientation
Début de la couverture temporelle : 2016-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-30
Offre de formations dans les lycées publics et privés d'Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Ce jeu de données liste les diplômes préparés dans les lycées publics et privés d'Occitanie et propose un visualisation cartographique. Il contient les informations du lycée, du secteur, du diplôme et les coordonnées géographiques des lycées.

Mots-clés : attractivite-et-innovation,diplome,education-enseignement,formation,lycee,orientation
Début de la couverture temporelle : 2017-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-30
Offre de transport interurbain à l'échelle de l'Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

L’Arafer effectue chaque année une évaluation de l’offre globale de transport interurbain existante, détaillée à l’échelle de chaque région (article L. 3111-23 du code des transports).

Afin de faciliter l’analyse des résultats, un tableau de bord interactif est disponible [sur la page de l'Observatoire de l'Arafer](http://www.arafer.fr/observatoire-des-transports/fiches-regionales-interactives/). Ce tableau de bord permet de visualiser de manière interactive l’offre de transport interurbain disponible pour chaque Région et propose également une série d’autres indicateurs économiques et des comparaisons à la moyenne nationale utiles à la compréhension (mise à jour annuelle).

Mots-clés : interurbain,transport,transports-et-mobilite
Fréquence de mise à jour : unknown
PETR d'Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Les Pôles d’Equilibre Territoriaux et Ruraux (PETR), créés par loi du 27 janvier 2014, ont vocation à être un outil de coopération entre EPCI sur les territoires situés hors métropoles, ruraux ou non. En référence à l’article L5741-1 CGCT, ce sont des établissements publics constitués par accord entre plusieurs EPCI à fiscalité propre, au sein d’un périmètre d’un seul tenant et sans enclave correspondant à un bassin de vie ou de population. Un EPCI à fiscalité propre ne peut appartenir à plus d’un pôle d’équilibre territorial et rural.

La Région effectue un suivi des périmètres de ces Territoires qui ont évolué en fonction de la nouvelle carte intercommunale de 2017.

Ce suivi d'effectue en lien direct avec les Préfectures de Départements et dans le cadre de la mise en œuvre des politiques territoriales régionales.

Cette base de données présente **les 30 PETR de la Région Occitanie dont le siège se situe en Région et dans la Région Nouvelle Aquitaine (PETR Adour Chalosse Tursan).**

Mots-clés : donnees-territoriales,petr
Communes concernées par un contrat de ville
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Le contrat de ville est le cadre d'actions de la politique de la ville, issude la loi "Ville et Cohésion Urbaine" du 21 février 2014, en faveur de 1 514 quartiers prioritaires au niveau national dont **105 en Région Occitanie.**

Conclu à l’échelle intercommunale pour six ans, les 39 contrats de ville de la Région Occitanie reposent sur trois axes d’action :

  * **la cohésion sociale** : le contrat prévoit des mesures de soutien aux équipements sociaux, culturels, sportifs et aux associations pour favoriser le lien social sur le territoire ;
  * **le cadre de vie** et le renouvellement urbain : il programme la création d’équipements, la mobilité dans le parc résidentiel ou encore la mise en place de nouvelles activités ;
  * **le développement économique et l’emploi** : le contrat de ville assure notamment la présence de Pôle emploi et des missions locales dans chacun des territoires prioritaires.



Ce jeu de données présente **les 48 communes de la Région Occitanie concernées par un contrat de ville.**

Mots-clés : contrat,donnees-territoriales,politique,ville
Communes classées en zone de montagne en Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural et plus particulièrement sur son article 18 pour la montagne, et la directive 76/401/CEE du Conseil du 6 avril 1976 (détermination précise des critères pour le classement en France en zone de montagne). 

La zone de montagne est définie, par l'article 18 du règlement 1257/99, comme se caractérisant par des handicaps liés à l’altitude, à la pente, et/ou au climat, qui ont pour effet de restreindre de façon conséquente les possibilités d’utilisation des terres et d’augmenter de manière générale le coût de tous les travaux. 

Cette liste de communes zones de montagne sert notamment au calcul de la dotation globale de fonctionnement des communes par la DGCL. Couverture : Occitanie.

Une mise à jour a été effectuée en janvier 2020 suite aux modifications des limites territoriales de communes (création de communes nouvelles) qui ont eu lieu depuis le 1er janvier 2016.

Mots-clés : donnees-territoriales,montagne,zone
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2016-02-29
Fin de la couverture temporelle : 2036-03-30
Parcs Naturels Régionaux
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Les parcs naturels régionaux sont des territoires aux qualités naturelles, paysagères et patrimoniales remarquables et reconnues. Leurs principales missions sont : 

  * protéger et gérer le patrimoine naturel, bâti et paysager,
  * contribuer à l’aménagement et au développement économique et socio-culturel du territoire, 
  * assurer l’accueil, l’éducation et l’information du public. 



Les actions menées s’inscrivent dans une volonté de développement durable de ces territoires. La France compte 51 parcs naturels régionaux ; ceux-ci représentent environ 15% du territoire national et regroupent 4386 communes. Cette couche d'information présente les PNR de la France entière. 

La Région OCCITANIE compte 6 PNR existants : 

  * PNR des Pyrénées Ariégeoises, 
  * PNR des Pyrénées Catalanes, 
  * PNR du Haut-Languedoc, 
  * PNR de la Narbonnaise en Méditerranée, 
  * PNR des Grands Causses, 
  * PNR des Causses du Quercy 



et 3 PNR en projet 

  * PNR Aubrac, 
  * PNR Corbières-Fenouillèdes et 
  * PNR Comminges.

Mots-clés : causses-du-quercy,developpement-durable,grands-causses,haut-languedoc,narbonnaise-en-mediterranee,naturel,parc,pnr,pyrenees-ariegeoises,pyrenees-catalanes,region
Aire urbaine 1999 et 2010 en Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci. 

Le zonage en aires urbaines 2010 distingue également : 

  * les "moyennes aires", ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle (unité urbaine) de 5 000 à 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci. 


  * les "petites aires", ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle (unité urbaine) de 1 500 à 5 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci. 



Les aires urbaines, datées de 2010, ont été établies en référence à la population connue au recensement de 2008.

Mots-clés : 2010,aire,donnees-territoriales,pole,territoire,urbaine,zonage
​Capacités et classement des hébergements touristiques en Occitanie en 2020
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Capacités touristiques des communes d'Occitanie en 2020.

Jeu Insee filtré sur l'Occitanie.  


Le champ porte sur les hôtels de tourisme, classés ou pas, de plus de 5 chambres et sur les campings de plus de 10 emplacements, classés ou pas, y compris les campings résidentiels. Il porte également sur les autres hébergements collectifs touristiques.  
  
Les statistiques sur l'offre d'hébergements sont établies en relation avec les comités régionaux de tourisme (CRT) et la direction générale des entreprises (DGE). Elles sont proposées au niveau communal pour la France (hors Mayotte).  
  
Les statistiques concernant l'hôtellerie de plein air portent sur les campings offrant des emplacements à la clientèle de passage destinés aux touristes n'y élisant pas domicile ainsi que sur les campings proposant des emplacements loués à l'année, c'est à-dire à un seul client pour l'ensemble de la période d'ouverture du camping.  
  
Les hôtels et les campings classés le sont selon la nouvelle nomenclature de classification mise en œuvre par l'opérateur Atout France.   
  
Depuis 2018, le champ concernant les autres hébergements collectifs dans les DOM est supprimé.   
  


# Géographie 

Les statistiques de l'année 2020 sont proposées dans la géographie communale en vigueur au 01/01/2020   
pour la France (hors Mayotte).   
  
Si vous souhaitez calculer les données sur des zones supras communales, vous pouvez utiliser la table   
d'appartenance géographique des communes au 1er janvier 2020   
https://insee.fr/fr/information/2028028 

# Définitions 

https://www.insee.fr/fr/metadonnees/definitions#lettre-H

Mots-clés : attractivite-et-innovation,capacite,classement,commune,hebergement,hotel,tourisme
Base SIRENE - Région Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

### Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET)

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

⚠️⚠️⚠️

ATTENTION : Ce jeu de données ne sera plus mis à jour à partir du 

### 30 avril 2019

et sera remplacé par la [Base Sirene v3](https://data.opendatasoft.com/explore/dataset/sirene_v3%40public/table/)

⚠️⚠️⚠️

  


Ce jeu de données permet d'accéder aux 9 millions d'entreprises et 10 millions d'établissements actifs du répertoire Sirene de l'Insee qui enregistre quotidiennement leur état civil.

AVERTISSEMENT

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent:

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dîte Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique. En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."



Le site de l’Insee [www.sirene.fr](http://www.sirene.fr/) fournit des informations sur le contenu de ces bases, ainsi que la [documentation](http://sirene.fr/sirene/public/static/documentation) associée et une [Foire Aux Questions](http://sirene.fr/sirene/public/faq) pour vous aider, comprenant plus de 50 questions-réponses.

Mots-clés : donnees-territoriales,entreprises,insee,siren,sirene,siret
Fréquence de mise à jour : unknown
Historique de la production d'énergie en Occitanie sur la période 2008 à 2014
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Production d'énergie régionale, historique de la production d'énergie en Occitanie sur la période 2008 à 2014

Mots-clés : developpement-durable,energie,production
Fréquence de mise à jour : unknown
Production régionale annuelle des énergies renouvelables (2008 à 2017)
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Production renouvelable régionale annuelle définitive depuis 2008. 

Selon la directive Européenne  2009/28/CE la partie renouvelable est calculée comme suit :

  * Hydraulique : On soustrait 70 % de la consommation liée au pompage
  * Bioénergie : La production des usines d'incinération d'ordures ménagères est comptabilisée à 50%. Les autres combustibles sont comptabilisés à 100 %
  * Eolien et solaire : la production est comptabilisée à 100 %



* * *

**Annual regional production of renewable energies (2008 to 2017)**

Definitive regional renewable energy production since 2008. ****

According to European Directive 2009/28/EC the renewable portion is calculated as follows :

  * Hydraulic : 70% of consumption is deducted for pumping
  * Bio-energies : Production from household waste incineration plants is recognised at 50%. Other fuels are recognised at 100%.
  * Wind and solar : production is recognised at 100%



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Mots-clés : bilan-annuel,developpement-durable,electricite,enr,production,region,territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame verte, corridors écologiques
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité du SRCE Languedoc-Roussillon. Couche fournie en novembre 2014 par la DREAL Occitanie sous le nom "N_SRCE_CORRIDORS_S_R91". 

Plus de métadonnées ici [http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/...](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_SRCE_CORRIDOR_S)

Note : Afin d'identifier les sous-trames régionales, il convient de se reporter au champ "MILMAJ_REG"

Mots-clés : corridor,developpement-durable,ecologique,srce,trame,verte
Programmation des achats, plan BTP 2ème trimestre 2025
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Intention d'achat plan BTP de la région Occitanie depuis juin 2018.

D'autres informations sur le site institutionnel : <https://www.laregion.fr/PlanBTP>

Mots-clés : aeroport,democratie-et-citoyennete,lycee,port
Assemblée des Territoires - Nombre de siège
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Grands bassins de vie vécus  
Entité géographique ponctuelle des 158 sièges, indiquant le nombre de siège à pourvoir.

Mots-clés : assemblee,democratie-et-citoyennete,elus,region,siege,territoriale
Emission de CO2, historique d'émission sur la région Occitanie de 1990 à 2004
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Émission de CO2 en Occitanie en fonction du type d'énergie ou du domaine d'activité de 1990 à 2004.

Mots-clés : co2,developpement-durable,domaine-dactivite,energie,historique
Fréquence de mise à jour : unknown
Agendas participatifs des sorties en Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Retrouvez tous les rendez-vous des agendas participatifs de la Région Occitanie.

Dans cet agenda sont regroupés les évènements des agendas thématiques suivants :

  * Agenda / Mes sorties
  * Agenda des Maisons de la Région
  * Agenda du parlement de la montagne
  * Agenda maritime
  * Joli mois de l'Europe
  * Manifestations littéraires
  * Région à énergie positive
  * Agenda des artistes



Vous pouvez proposer vos évènements à l'adresse : [www.laregion.fr/Proposer-un-evenement](https://www.laregion.fr/Proposer-un-evenement)

Mots-clés : agenda,culture,culture-et-patrimoines-culturels,developpement-durable,europe,evenement,evenements-culturels,litterature,manifestations-sportives,sorties,spectacles,sport
Registre des délibérations de la Région Occitanie 2017- 2020
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Registre des délibérations de l'institution régionale à partir de l'année 2017.

En attendant d'avoir un lien précis par délibération vous pouvez accéder aux délibérations en pdf avec les liens suivants :

  * pour l'ancienne mandature : <https://www.laregion.fr/deliberations>
  * [Pour la nouvelle mandature](https://laregion-webdelib.digitechcloud.fr/webdelibplus/jsp/seances.jsp?role=usager)

Mots-clés : 2017,deliberation,democratie,democratie-et-citoyennete,republique,transparence
Adresses des bibliothèques publiques
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Liste et localisation des bibliothèques publiques de statut municipal et intercommunal au 31.12.2016. _ ****_ **Les données d'adresse présentes dans le fichier "Liste des bibliothèques publiques" sont celles des établissements connus du ministère de la Culture pour l'année considérée via un partenariat avec 80 conseils départementaux. Des lacunes peuvent subsister dans les départements non partenaire.** ****Ce jeu de données rassemble les adresses des bibliothèques municipales, des bibliothèques municipales classées et des bibliothèques départementales. **** **** _ ****_ La géolocalisation de ce jeu de données est effectuée à partir de l'adresse postale (référentiel de géocodage BAN), et à défaut, à partir du code INSEE. **** _ **En savoir plus sur**_   l['Observatoire de la lecture publique](http://www.culturecommunication.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Livre-et-Lecture/Bibliotheques/Observatoire-de-la-lecture-publique) **_et_** [sur le dispositif d'enquête](http://www.culturecommunication.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Livre-et-Lecture/Bibliotheques/Observatoire-de-la-lecture-publique/Repondre-a-l-enquete/Enquete-sur-les-bibliotheques-municipales) [](http://www.culturecommunication.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Livre-et-Lecture/Bibliotheques/Observatoire-de-la-lecture-publique)

Mots-clés : bibliotheque,livre-lecture,organisme-culturel,valorisation-du-patrimoine-regional
Fréquence de mise à jour : unknown
Cantons Millésimés d'Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Générée chaque année à partir de la BD CARTO®, la base de données GEOFLA® décrit le découpage administratif national (France métropolitaine et DOM). Elle est dédiée aux applications de géomarketing ainsi que de cartographie statistique et thématique à des échelles voisines du 1 : 1 000 000.  
Ici nous avons filtré sur notre territoire, l'Occitanie.

Mots-clés : cantons,donnees-territoriales,limites-territoriales,organisation-administrative,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Musées de France en Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Liste et localisation des musées labellisés "Musée de France" au 31.12.2017.

Pour en savoir plus : [ http://www.culturecommunication.gouv.fr/En-pratique/Protections-labels-et-appellations/L-appellation-Musee-de-France](http://www.culturecommunication.gouv.fr/Thematiques/Musees/Les-musees-de-France/Qu-est-ce-qu-un-musee-de-France)[](http://www.culturecommunication.gouv.fr/Aides-demarches/Protections-labels-et-appellations/Appellation-Musee-de-France)

La géolocalisation de ce jeu de données est effectuée à partir de l'adresse postale, et à défaut, du code postal.

Mots-clés : musee,organisme-culturel,valorisation-du-patrimoine-regional
Fréquence de mise à jour : unknown
Activité du support informatique de la Région Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

La Direction de l'Information et du Numérique de la Région Occitanie propose un ensemble de services à l'attention des utilisateurs internes des systèmes d'information.

Chaque utilisateur peut déclarer un incident, réaliser une demande d'assistance ou de service.

Chaque déclaration / demande fait l'objet d'une sollicitation, suivie jusqu'à son traitement complet et sa clôture.

Mots-clés : assistance,demande,democratie-et-citoyennete,incident,support,ticket
Référent-e-s Crous - Etudiants réfugiés dans les Universités
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Contact des référent-e-s CROUS "Etudiants réfugiés dans les universités"

Mots-clés : crous,democratie-et-citoyennete,etudiant,referent,refugie,refugies
Fréquence de mise à jour : unknown