Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
GEODESIE ET NIVELLEMENT
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

**Proposées selon plusieurs niveaux d'information, elles donnent accès aux repères de référence légaux**


Le produit comporte des données techniques et descriptives de géodésie et de nivellement, ainsi que des liens accédant aux fiches des réseaux matérialisés de l’IGN de manière synchronisée.

Une fiche signalétique est un document descriptif :

    des repères de nivellement (points matérialisés dont l’altitude est déterminée avec précision) ;
    des sites géodésiques (ensembles de points matérialisés dont les coordonnées, bidimensionnelles ou tridimensionnelles suivant le type de point, sont connues avec précision).

Les données géodésiques sont mises à jour chaque mois.

Mots-clés : altitude,donnees-ouvertes,geodesie,inspire,nivellement,precision-altimetrique,referentiels-de-coordonnees,systemes-de-maillage-geographique
Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 1857-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-04-30
BD PARCELLAIRE®
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

La BD PARCELLAIRE® version 1.2 est un produit historique, qui ne se substitue pas au plan cadastral. Sa production s'est arrêtée en 2018.

C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre.

La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®.

Les attributs des objets parcelle ou localisant parcellaire permettent d'établir le lien avec les données de la base MAJIC2 de la DGI.

La BD PARCELLAIRE® se présente sous deux formes en fonction du mode de « dématérialisation » du plan cadastral :
 - BD PARCELLAIRE® Image, issue des fichiers PCI image de la DGI
 - BD PARCELLAIRE® Vecteur, issue des fichiers PCI vecteur de la DGI.
 
 Vous retrouverez aussi de la documentation et des données en flux et téléchargement pour l'appariement BDParcelaire - Parcellaire-Express PCI.

Mots-clés : adresses,appariement,batiments,donnees-ouvertes,environnement-urbain,historique,inspire,occupation-des-terres,parcelles-cadastrales,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Début de la couverture temporelle : 2008-01-03
Fin de la couverture temporelle : 2018-10-02
BD HAIE
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

Le produit La BD Haie est une couche nationale de référence des haies linéaires en France métropolitaine, élaborée dans le cadre du dispositif de suivi des bocages (DSB), OFB-IGN initié en 2017. Les objets linéaires de la BD Haie ont été obtenus à partir de données existantes sur les haies au format surfacique (polygones). La production de la BD Haie suit une logique départementale.
 
Il existe à ce jour deux versions de la BD Haie :

•	**Une version initiale « BD Haie V1 2020 » élaborée à partir de deux sources de données :**

o	Les haies et les bosquets du thème végétation de la base de données topographique de l’IGN, BD TOPO®, obtenus par segmentation automatique d’images aériennes et classés par photo-interprétation sur images de 2004 à 2015, selon les départements ;

o	Les haies arborées ou non, les arbres alignés et les bosquets issus des surfaces non agricoles du Registre Parcellaire Graphique (RPG) photo-interprétées à partir d’images aériennes datant de 2011 à 2014, selon les départements. Le RPG est un système d’information géographique permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP (Agence de service et de paiement).

•	**Une version 2 mise à jour en 2024 « BD Haie V2 mars 2024 ».** 

Cette version constitue une version mise à jour et millésimée de la « BD Haie V1 2020 ». Elle n’a pas été élaborée selon la même méthode. Deux sources de données ont été utilisées pour la mise à jour :

o	Les haies arborées ou non, les arbres alignés et les bosquets issus des surfaces non agricoles du Registre Parcellaire Graphique (RPG) photo-interprétées à partir d’images aériennes datant de 2020 à 2022, selon les départements ;

o	Les modèles numériques de surface produit par « corrélation des images aériennes » datant de 2020 à 2022, selon les départements.  

Dans cette version 2 sont présentes : (i) les haies présentes dans la BD Haie V1 confirmées par les données utilisées, (ii) des haies ajoutées à partir des données du RPG utilisées pour la mise à jour.

Mots-clés : arbres,biodiversite,bocages,bosquets,donnees-ouvertes,environnement,habitats-et-biotopes,haies,inspire,sols
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2020-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-03-15
BAN PLUS
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

Une base de données qui permet de lier la Base Adresse Nationale à son environnement géographique (voie, bâti, parcelle,…).

La Base Adresse Nationale (BAN) est le référentiel adresse du service public de la donnée. Sa constitution est co-pilotée par l’ANCT, la DINUM et l’IGN. Les données sont accessibles en téléchargement sur le portail national : **https://adresse.data.gouv.fr/donnees-nationales .**

C’est un produit qui comporte 5 composantes : 4 composantes de « liens » et les données de la BAN :

 - Le lien Adresse-Bâti permet de rattacher une adresse à un bâtiment (ou plusieurs) et intègre les principaux attributs des bâtiments (surface, hauteur, nature…). Ce lien n’est pas calculé pour les communes non-couvertes en PCI vecteur.
 
 - Le lien Adresse-Parcelle permet de rattacher une adresse à une parcelle cadastrale.
 
 - Le lien Bâti-Parcelle permet de rattacher un ou plusieurs bâtiments à une parcelle (pour les communes couvertes en PCI vecteur).
 
 - Le lien Adresse-Support permet de rattacher une adresse à son « support » BDTOPO® (tronçon de route, zone d’activité ou d’intérêt, zone d’habitation, lieu-dit non habité, point du réseau, équipement de transport, etc…). Une adresse peut avoir plusieurs « supports ».
 
 - Les adresses BAN - les ponctuels adresses issus de la BAN (extraction complète à la date du calcul des 4 liens).

BAN PLUS est un ensemble de tables de « liens », il est certes utilisable « seul » mais il prend son sens en complément des référentiels BD TOPO®, BAN ou PARCELLAIRE EXPRESS (PCI).  

BAN PLUS est calculé chaque trimestre au même moment que la BD TOPO®, et il est diffusé peu après chaque édition BDTOPO®.

BAN PLUS est diffusé sous licence ouverte (LO).

BAN PLUS remplace l’offre **Adresse PREMIUM.**

Mots-clés : adresses,batiments,denominations-geographiques,donnees-ouvertes,inspire,parcelles-cadastrales,rues
Fréquence de mise à jour : quarterly
Début de la couverture temporelle : 2022-12-15
Fin de la couverture temporelle : 2026-03-15
BD CARTO®
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

La BD CARTO® est une description vectorielle homogène des différents éléments du paysage avec une précision décamétrique.

La BD CARTO® propose une organisation thématique : réseaux routier (plus d’1 million de km de routes) et ferré, unités administratives, réseau hydrographique, occupation du sol… Pour chaque thème, les objets sont associés à des attributs pour une description sémantique et des analyses plus fines. Cet outil permet de localiser, gérer, suivre ses données métier de l'échelle départementale 1 : 50 000 à l'échelle régionale 1 : 250 000.
Elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements et régions d'outre-mer.

La BD CARTO® est également un fond cartographique de référence, précis et homogène, qui permet d’avoir une vision et une analyse d’ensemble sur un territoire intercommunal, départemental ou régional. Sa structuration topologique, son actualité (mise à jour régulière) et sa précision permettent notamment le couplage avec les moyens modernes de localisation embarquée (géonavigation) et les applications de navigation routière à moyenne échelle.

En 2021, un nouveau processus de production a été mis en oeuvre, pour offrir une meilleure actualité et une meilleure cohérence avec la BD TOPO®.

La BD CARTO® est publiée une fois par an, au 2ème trimestre.


Dans la version 5.0, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

Mots-clés : administrations,batiments,denominations-geographiques,donnees-ouvertes,geographie,hydrographie,inspire,occupation-du-sol,organisation-administrative,reseaux-de-transport,unites-administratives,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2021-05-10
Fin de la couverture temporelle : 2025-09-15
BD ALTI®
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

La BD ALTI® est un Modèle Numérique de Terrain (MNT) aux pas de 25 m et 75m décrivant la forme et l’altitude normale du sol. C’est une grille régulière carrée dont chaque nœud est doté d’une altitude.

Cette donnée est conçue pour une utilisation cartographique (estompages, carte du relief…) pour des applications nécessitant une compréhension générale du terrain (plan de situation, cartes nationales régionales, départementales, locales…).

La donnée est mise à jour régulièrement à partir du RGE ALTI®.

Le produit couvre l'ensemble du territoire français métropolitain et ultramarin (sauf la Polynésie Française, la Nouvelle-Calédonie et Wallis et Futuna).

Mots-clés : altitude,donnees-ouvertes,inspire,modeles-numeriques-de-terrain,precision-altimetrique
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2011-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-10-04
Rupture d’une digue d’un bassin de lagunage de la sucrerie Tereos le 9 avril 2020 à Thun-Saint-Martin (59) et pollution de l’Escaut
Organisation : Ministère de la Transition écologique

L’accident qui s’est produit la nuit du 9 au 10 avril 2020 à Thun-Saint-Martin (59) provoquant la rupture de la digue du bassin "Iwuy canal" de la sucrerie Tereos, se distingue par l’ampleur de la pollution qu’il a générée. Environ 90 000 m3 d’eaux polluées s’est alors déversé dans le milieu environnant et a rejoint l’Escaut jusqu’en Belgique. La mission a eu pour objet de réaliser une analyse détaillée de cet accident afin d’en dégager un retour d’expérience portant sur la situation de l’exploitant au regard de ses obligations réglementaires, sur la coordination des services compétents pendant et après l’accident, et sur les modalités d’alerte des autorités belges. La mission estime que les outils permettant d’anticiper les impacts des pollutions organiques sur le milieu aquatique pourraient être développés et validés, et l’encadrement réglementaire des études de dangers mieux précisé pour ce type de pollution. Ces travaux pourraient permettre de mieux anticiper et donc gérer les pollutions organiques affectant gravement les eaux superficielles ou souterraines.

Mots-clés : environnement,hvd,legislation-horizontale,nord,observation-de-la-terre-et-environnement,pollution,pollution-de-leau,pollution-industrielle
Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2020-12-01
Fin de la couverture temporelle : 2020-12-02