Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Subvention_2017
Organisation : Les Ulis

Liste des subventions d'un montant supérieur à 23 000 euros hors taxe attribué par la ville des Ulis en 2017.

Mots-clés : subvention
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2017-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2017-12-31
Inventaire des collections de la Basilique Saint-Sernin
Organisation : Toulouse métropole

Inventaire des collections (objets mobiliers et éléments architecturaux) conservées à la Basilique Saint-Sernin gérées par le musée Saint-Raymond. 

L'équipe du musée mène un travail de fond pour améliorer la qualité des données et reste à la disposition des réutilisateurs pour des extractions plus complètes ou thématiques et la fourniture d'images dans la mesure de leur disponibilité. [contact](mailto:msr.web@mairie-toulouse.fr)

Mots-clés : basilique-saint-sernin,culture,inventaire,musee,patrimoine,saint-raymond
Liste des publications de presse
Organisation : Ministère de la Culture

**Liste des publications de presse inscrites les registres de la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP)**.

Les critères d'admission des publications de presse au régime économique de la presse sont posés par les articles 72 de l'annexe III du code général des impôts et D.18 du code des postes et des communications électroniques.

Ce fichier mentionne le titre de la publication de presse, la dénomination et le département du siège social de la société éditrice, la forme juridique ainsi que le numéro d’inscription de la publication auprès de la CPPAP.

Mots-clés : culture,inscription,ministeredelaculture,presse,presse-ecrite,publication,registre
Fréquence de mise à jour : monthly
ICSMS (Information and Communication System for Market Surveillance) 
Organisation : Ministères économiques et financiers

ICSMS est une plate-forme électronique de collecte, de diffusion de données et d’échanges sur les contrôles de produits non-alimentaires (sécurité et conformité). Cette base est enrichie des données transmises par la direction générale de concurrence, consommation et répression des fraudes (DGCCRF) et publiée sur le site Europa de la Commission Européenne.

Accessible via le lien dans la pièce-jointe.

Mots-clés : base-de-donnees,conformite-des-produits,consommation,controle,produits-non-alimentaires,securite-des-produits
Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale au 28 octobre 2022
Organisation : Ministères économiques et financiers

Selon les dispositions de l’article 11 du règlement (CE) n°183/2005 du Parlement européen et du Conseil du 12 janvier 2005 établissant des exigences en matière d'hygiène des aliments pour animaux, les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent, pour exercer une activité dans ce secteur, être soit enregistrés, soit agréés.

[Pour en savoir plus sur les exploitants du secteur de l'alimentation animale, consulter le site internet de la DGCCRF](https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/profil-entreprise/exploitants-enregistres-secteur-alimentation-animale).

Ce fichier contient la liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale au 25 mars 2019. Les éleveurs, qui sont recensés par la direction générale de l'alimentation (DGAl), ne figurent pas sur cette liste.

Mots-clés : 2019,2020,alimentation-animale,consommation,dgccrf,enregistrements,liste-detablissements
Fréquence de mise à jour : annual