Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Liste des délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault de 2013 à 2026
Organisation : Nantes Métropole

Ce jeu de données présente la liste des délibérations du conseil municipal entre 2013 et 2026 dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les délibérations.

Des jeux de données complémentaires sont publiés par année avec les fichiers PDF des délibérations.

Mots-clés : acte-administratif,citoyennete-institution,conseil-municipal,deliberation
Fréquence de mise à jour : quarterly
Budget prévisionnel 2022-2025 de la Ville de Saint-Herblain
Organisation : Ville de Saint-Herblain

Ce jeu de données a vocation à regrouper les étapes budgétaires des différents exercices de la Ville de Saint-Herblain.

Pour le moment, la publication contient

  * Les budgets prévisionnels/primitifs 2022 à 2025  




Cette publication respecte le schéma "Budget" du Socle Commun des Données Locales (SCDL) proposé conjointement par Etalab et OpenDataFrance : <https://schema.data.gouv.fr/scdl/budget/>

* * *

Les budgets de la présente publication suivent le plan de comptes M57.  


Les opérations (champ BGT_OPERATION) permettent de regrouper plusieurs lignes budgétaires selon une logique de projet. Par exemple pour une construction de bâtiment qui s'accompagne d'acquisitions de mobilier et de matériel informatique, ces 3 composantes auront chacune leur ligne budgétaire mais peuvent être agrégées _via_ l'opération. Seules les lignes d'investissement sont concernées, mais toutes les lignes d'investissement ne s'inscrivent pas forcément dans une opération.

Pour le budget prévisionnel (BP), seuls les montants BGT_MTPROPNOUV, BGT_MTPREV et BGT_MTBUDGPREC sont valorisés.

Remarques sur le champ BGT_MTBUDGPREC :

  * Sur le BP 2022, il n'est pas renseigné en raison du passage de M14 en M57 en 2022
  * À partir du BP 2023, il est renseigné lorsqu'une correspondance selon la ventilation retenue existe. Par exemple l'utilisation de certaines natures peut varier d'une année sur l'autre, et dans ce cas il n'est pas possible de faire de correspondance avec le budget de l'année précédente. Par conséquent, la somme des montants BGT_MTBUDGPREC du BP de l'année A sera inférieure à la somme des montants BGT_MTPROPNOUV du BP de l'année A-1.

Mots-clés : bp,citoyennete-institution,finances
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2021-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Base SIRENE des entreprises de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Retrouvez toutes les entreprises et leurs établissements. La base Sirene® est actualisée tous les jours, elle regroupe environ 30 millions d'établissements en activité ou non. 

Données basées sur le stock de 2026-04.

**Remarque :** Opendatasoft a arrêté depuis fin février les mises à jour quotidiennes du dataset SIRENE v3 depuis la dernière mise à jour de l'API de l'INSEE. En effet, nous rencontrons de nombreuses difficultés avec l'API tant sur sa stabilité que sur des problématiques de mises à jour.

  


### **IMPORTANT**

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent :

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique.



En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que :

> "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."

### **SIRENE BY ODS**

ODS présente une base des établissements consolidée avec les données de son unité légale associée.

#### **Enrichissements**

  * ajout des libellés des codes NAF et catégories juridiques;
  * ajout des libellés tranches légales et des types de voie;
  * ajout des hierarchies administratives (reg/arr/dep/epci);
  * ajout de la géolocalisation des établissements via un géocodage BAN;
  * changement de certaines abréviations (F/M, O/N, A/C) par le libellé correspondant (sexeunitelegale, etatadministratifunitelegale, caractereemployeurunitelegale, etatadministratifetablissement, etablissementsiege, caractereemployeuretablissement)
  * ajout d'un champ "première ligne d'adressage" avec la civilité + nom prénom personne de l'unité legale
  * ajout d'un champ adresse établissement (concaténation num + type + voie)



#### **Notes**

  * les valeurs de "date de début de l’établissement" ont été reconstruites à partir d’une ancienne version pour une centaine d’enregistrements dont les valeurs étaient incohérentes.

Mots-clés : economie-europe,entreprise,insse,sirene
Morts pour la France 1914-1918 de la Ville d'Orvault
Organisation : Nantes Métropole

Ce jeu de données a été mis en ligne à l'occasion du Centenaire 1914-1918. Il s'agit de la liste des soldats orvaltais reconnus Morts pour la France pendant la Première Guerre Mondiale. Elle a été dressée grâce aux registres d'état-civil conservés aux [Archives municipales d'Orvault](http://www.orvault.fr/culture-sport-tourisme/patrimoine-parcs-et-balades/archives), aux [fiches matricules ](https://archives.loire-atlantique.fr/jcms/chercher/archives-numerisees-fr-c_5562)conservées aux Archives départementales de Loire-Atlantique et au site Internet [Mémoire des Hommes.](http://www.memoiredeshommes.sga.defense.gouv.fr/)

Mots-clés : armee,culture-tourisme,guerre,poilus