Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Les publications scientifiques dans les services d’archives
Organisation : Ministère de la Culture

Chaque année, les services d'archives font paraître plusieurs centaines d'ouvrages de grande qualité éditoriale et scientifique. Il s'agit, dans la majeure partie des cas, de catalogues richement illustrés qui prolongent les expositions organisées par les services, ainsi que d'ouvrages de recherche (actes de colloques et journées d'étude, monographies). On trouve également des publications à vocation pédagogique, principalement destinées aux publics scolaires.  
Le jeu de données présente, région par région, les publications produites par les services d’archives : titre, type de publication, service concerné, disponibilité de la publication en ligne le cas échéant.

Lien complémentaire : <https://francearchives.gouv.fr/fr/section/28204596>

Le jeu de données est mis à jour annuellement.

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : punctual
Dépenses culturelles des communes
Organisation : Ministère de la Culture

**Dépenses culturelles des communes de 3 500 habitants** : dépenses culturelles de fonctionnement, dépenses culturelles d'investissement, en milliers d'euros, en euros par habitant et en pourcentage des dépenses totales pour chaque commune.

NB : les dépenses de fonctionnement sont destinées au fonctionnement courant de la collectivité, de ses services et des activités culturelles qu'elle finance ; les dépenses d'investissement comprennent des opérations qui modifient la consistance ou la valeur du patrimoine de la collectivité (constructions, gros aménagements, travaux d'infrastructure, achats de biens "durables", etc.).

Libellés des valeurs du champ "Nature\_EPCI" : CA (communauté d’agglomération) ; CC (communauté de communes) ; CU (communauté urbaine) ; ME (métropole) ; EPT (établissement public territorial). \
Depenses\_F : dépenses  de fonctionnement ; Depenses\_I : dépenses d'investissement.

**Source** : comptes de gestion 2023 des communes, Direction générale des finances publiques, ministère chargé de l’Économie, traitement Deps-Doc, ministère de la Culture, 2025



Mots-clés : administration,budget-culturel,commune,culture,depenses-publiques,deps-doc,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : annual
Benef RSA par age CD76 2016a2022 20230817
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA tous régimes : régime général + régime agricole) par tranche d'âge et par année, en Seine-Maritime du 31/12/2016 au 31/12/2022. Ce fichier est issu des données de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF).  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/ec480930ac514fe481e2fd72b9d0d144/data)  


  


  


Ressources complémentaires  


  * Site du département de la Seine-Maritime : [https://www.seinemaritime.fr/guide/mon-quotidien/insertion-emploi/ariane-76-mon-guide-insertion-et-emploi/le-rsa/](https://www.seinemaritime.fr/guide/mon-quotidien/insertion-emploi/ariane-76-mon-guide-insertion-et-emploi/le-rsa/)



Le site officiel du département de la Seine-Maritime dédie une page de conseils aux demandeurs et aux bénéficiaires du RSA : "le RSA : une allocation, un accompagnement". Cette page propose des liens vers des guides téléchargeables au format pdf, vers des service en ligne et des simulateurs.

  * Site data-caf : ([voir lien dans les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/ec480930ac514fe481e2fd72b9d0d144/data))

Le site open data de la CAF propose une page relative aux données RSA aux échelles nationale, départementale, intercommunale et communale. Ces données sont téléchargeables au format csv.

  * Site Service Public.fr : [https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N19775](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N19775)



Le site internet officiel de l’administration française propose une page dédiée au Revenu de solidarité Active (RSA), comprenant, outre des informations générales sur les conditions d’accès au RSA, des formulaires à télécharger, des simulateurs et des téléservices s’y rapportant.

  * Site Data DREES : [https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/?q=RSA&sort=modified](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/?q=RSA&sort=modified)



La DREES (direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques) est une direction de l’administration centrale des ministères sanitaires et sociaux. Son site open data propose différents jeux de données notamment sur les thèmes «Orientation et accompagnement des bénéficiaires du RSA » et « Minima sociaux, RSA et prime d’activité », téléchargeables au format xlsx.

Mots-clés : age,brsa,caf,departement,geospatial,rsa,social
Benef RSA anciennete dans dispositif CD76 2016a2022 20230817
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ancienneté des foyers bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA tous régimes : régime général + régime agricole) dans le dispositif, en Seine-Maritime de 2016 à 2022. Ce fichier est issu des données de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF).

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/a0b6d028d84a4737b62e1270f236c9a7/data)  


  


  


Ressources complémentaires  


  * Site du département de la Seine-Maritime : [https://www.seinemaritime.fr/guide/mon-quotidien/insertion-emploi/ariane-76-mon-guide-insertion-et-emploi/le-rsa/](https://www.seinemaritime.fr/guide/mon-quotidien/insertion-emploi/ariane-76-mon-guide-insertion-et-emploi/le-rsa/)

Le site officiel du département de la Seine-Maritime dédie une page de conseils aux demandeurs et aux bénéficiaires du RSA : "le RSA : une allocation, un accompagnement". Cette page propose des liens vers des guides téléchargeables au format pdf, vers des service en ligne et des simulateurs.  


    * Site data-caf : ([voir lien dans les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/ec480930ac514fe481e2fd72b9d0d144/data))


Le site open data de la CAF propose une page relative aux données RSA aux échelles nationale, départementale, intercommunale et communale. Ces données sont téléchargeables au format csv.  


  

    * Site Service Public.fr : [https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N19775](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N19775)


Le site internet officiel de l’administration française propose une page dédiée au Revenu de solidarité Active (RSA), comprenant, outre des informations générales sur les conditions d’accès au RSA, des formulaires à télécharger, des simulateurs et des téléservices s’y rapportant.  


    * Site Data DREES : [https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/?q=RSA&sort=modified](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/?q=RSA&sort=modified)


La DREES (direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques) est une direction de l’administration centrale des ministères sanitaires et sociaux. Son site open data propose différents jeux de données notamment sur les thèmes «Orientation et accompagnement des bénéficiaires du RSA » et « Minima sociaux, RSA et prime d’activité », téléchargeables au format xlsx.

Mots-clés : anciennete,brsa,caf,departement,geospatial,rsa,social
RSA Motifs Suspensions CD76 2016a2022 20230803
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce fichier présente des données relatives aux motifs des décisions de suspension du RSA prises en équipe pluridisciplinaire en Seine-Maritime par année, de juillet 2017 à décembre 2022.

Le règlement départemental des équipes pluridisciplinaires chargées de statuer sur les suspensions est également disponible sur ce site.

  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/2fa42deff3e249d5a8d67011b4cf822c/data)  


  


  


Ressources complémentaires  


  


  * Site data.caf.fr ([liens dans les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/2fa42deff3e249d5a8d67011b4cf822c/data))  


Le site open data de la CAF propose des données par EPCI sur les populations couvertes par le revenu de solidarité active (RSA) et sur les foyers allocataires percevant le revenu de solidarité active (RSA). Ces données sont téléchargeables au format csv.  


  


  * Site Service Public.fr : [https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N19775](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N19775)

Le site internet officiel de l’administration française propose une page dédiée au Revenu de solidarité Active (RSA), comprenant, outre des informations générales sur les conditions d’accès au RSA, des formulaires à télécharger, des simulateurs et des téléservices s’y rapportant.

  


  * Site solidarités-santé.gouv : <https://solidarites.gouv.fr/le-revenu-de-solidarite-active-rsa>



Le Site internet officiel du Ministère des Solidarités et de la Famille, propose des informations sur les procédures et niveaux de sanctions en matière de RSA. Il offre en outre des informations sur le RSA, des formulaires à télécharger, des simulateurs et des téléservices s’y rapportant.

  


  * Site Data DREES : [https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/pages/accueil/](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/pages/accueil/)

La DREES (direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques) est une direction de l’administration centrale des ministères sanitaires et sociaux. Son site open data propose différents jeux de données notamment sur les thèmes «Orientation et accompagnement des bénéficiaires du RSA » et « Minima sociaux, RSA et prime d’activité » , téléchargeables au format xlsx.

Mots-clés : brsa,departement,rsa,social,suspension
RSA EP Suspensions CD76 2017a2022 20230807
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce jeu de données présente des données annuelles relatives aux suspensions du RSA, après décision prise en équipe pluridisciplinaire en Seine-Maritime, de juillet 2017 à décembre 2022. Il fournit des indications sur le nombre de situations traitées et la nature des suspensions.  


Le règlement départemental des équipes pluridisciplinaires chargées de statuer sur les suspensions est également disponible sur ce site.  


  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/3aa5f517fa3e4753897a1ec3692032b5/data)  


  


  


Ressources complémentaires  


  


  * Site data.caf.fr ([liens dans les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/3aa5f517fa3e4753897a1ec3692032b5/data))  


Le site open data de la CAF propose des données par EPCI sur les populations couvertes par le revenu de solidarité active (RSA) et sur les foyers allocataires percevant le revenu de solidarité active (RSA). Ces données sont téléchargeables au format csv.  


  


  * Site Service Public.fr : [https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N19775](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N19775)

Le site internet officiel de l’administration française propose une page dédiée au Revenu de solidarité Active (RSA), comprenant, outre des informations générales sur les conditions d’accès au RSA, des formulaires à télécharger, des simulateurs et des téléservices s’y rapportant.

  


  * Site solidarités-santé.gouv : <https://solidarites.gouv.fr/le-revenu-de-solidarite-active-rsa>



Le Site internet officiel du Ministère des Solidarités et de la Famille, propose des informations sur les procédures et niveaux de sanctions en matière de RSA. Il offre en outre des informations sur le RSA, des formulaires à télécharger, des simulateurs et des téléservices s’y rapportant.

  


  * Site Data DREES : [https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/pages/accueil/](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/pages/accueil/)

La DREES (direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques) est une direction de l’administration centrale des ministères sanitaires et sociaux. Son site open data propose différents jeux de données notamment sur les thèmes «Orientation et accompagnement des bénéficiaires du RSA » et « Minima sociaux, RSA et prime d’activité » , téléchargeables au format xlsx.

Mots-clés : brsa,departement,rsa,social,suspension
Mesures Accompagnement Social Personnalise 2 CD76 par canton 2017a2022 20230830
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce jeu de données présente le nombre de bénéficiaires annuels d’une MASP2 (mesure d’accompagnement social personnalisé et aide à la gestion budgétaire avec perception et gestion de prestations sociales pour le compte du bénéficiaire) par canton de la Seine-Maritime, de 2017 à 2022..  


  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/f92f1615684543738b3b21ef2dcbb475/data)  


  


  


Ressources complémentaires  


  * Site Service-public.fr : [https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1336](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1336)



Le site internet « Service public » est le site officiel de l'administration française, le portail unique de renseignement administratif et d'accès aux services en ligne, réalisé en partenariat avec les administrations nationales et locales. Il propose une page dédiée aux MASP.

  


  * Site Open Data DREES : <https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/4042_les-mesures-d-accompagnement-social-personnalise-masp/information/>



La DREES (direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques) est une direction de l’administration centrale des ministères sanitaires et sociaux. Son site open data propose des données sur les Mesures d’Accompagnement Social Personnalisé, par département, de 2011 à 2017, téléchargeables au format xlsx.

Mots-clés : accompagnement-social,cantons,geospatial,masp2,social
RSA Comp familiale foyers benef CD76 2017a2022 20230817
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Foyers bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA tous régimes : régime général + régime agricole), par composition familiale et année, en Seine-Maritime de 2016 à 2022.

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/d124ebcc67114688a59cf07b17315b57/data)  


  


  


Ressources complémentaires  


  


  * Site data.caf.fr ([liens dans les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/d124ebcc67114688a59cf07b17315b57/data))  


Le site open data de la CAF propose des données par EPCI sur les populations couvertes par le revenu de solidarité active (RSA) et sur les foyers allocataires percevant le revenu de solidarité active (RSA). Ces données sont téléchargeables au format csv.  


  


  * Site Service Public.fr : [https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N19775](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N19775)

Le site internet officiel de l’administration française propose une page dédiée au Revenu de solidarité Active (RSA), comprenant, outre des informations générales sur les conditions d’accès au RSA, des formulaires à télécharger, des simulateurs et des téléservices s’y rapportant.

  


  * Site solidarités-santé.gouv : <https://solidarites.gouv.fr/le-revenu-de-solidarite-active-rsa>



Le Site internet officiel du Ministère des Solidarités et de la Famille, propose des informations sur les procédures et niveaux de sanctions en matière de RSA. Il offre en outre des informations sur le RSA, des formulaires à télécharger, des simulateurs et des téléservices s’y rapportant.

  


  * Site Data DREES : [https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/pages/accueil/](https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/pages/accueil/)

La DREES (direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques) est une direction de l’administration centrale des ministères sanitaires et sociaux. Son site open data propose différents jeux de données notamment sur les thèmes «Orientation et accompagnement des bénéficiaires du RSA » et « Minima sociaux, RSA et prime d’activité » , téléchargeables au format xlsx.

Mots-clés : brsa,caf,geospatial,rsa,social
Mesures Accompagnement Social Personnalise 2 CD76 par EPCI CD76 2017a2022 20230830
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce jeu de données présente le nombre de bénéficiaires annuels d’une MASP2 (mesure d’accompagnement social personnalisé et aide à la gestion budgétaire avec perception et gestion de prestations sociales pour le compte du bénéficiaire) par EPCI de la Seine-Maritime, de 2017 à 2022.  


  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/51f7f5eb7c3f460d8c31db21c4c19a36/data)  


  


  


Ressources complémentaires  


  * Site Service-public.fr : [https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1336](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1336)



Le site internet « Service public » est le site officiel de l'administration française, le portail unique de renseignement administratif et d'accès aux services en ligne, réalisé en partenariat avec les administrations nationales et locales. Il propose une page dédiée aux MASP.

  


  * Site Open Data DREES : <https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/4042_les-mesures-d-accompagnement-social-personnalise-masp/information/>



La DREES (direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques) est une direction de l’administration centrale des ministères sanitaires et sociaux. Son site open data propose des données sur les Mesures d’Accompagnement Social Personnalisé, par département, de 2011 à 2017, téléchargeables au format xlsx.

Mots-clés : accompagnement-social,epci,geospatial,masp2,social
Lieux de médiation numérique sur Plaine Commune
Organisation : EPT Plaine Commune

Lieux de services numériques sur l’EPT  Plaine Commune qui coordonne un réseau d’acteurs (conseillers numériques, médiathèques, associations…) proposant 4 services d’accompagnement ‘‘gratuits’’ aux habitants et travailleurs du territoire : Accès libre à Internet et à des ordinateurs dans de nombreux lieux - Aide dans vos démarches en ligne -  Ateliers numériques - Vente de matériel informatique à prix solidaire.

Mots-clés : inclusion-numerique,mediation-numerique,plaine-commune
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation iliad)
Organisation : iliad

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)

Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : annual
Rapport d'activité CCFE 2022
Organisation : Communauté de Communes de Forez-Est

Rapport annuel des activités de la Communauté de Communes de Forez-Est en 2022

Mots-clés : ccfe,rapport-dactivite
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2022-12-31
Arrêts de transport en France
Organisation : Point d'Accès National transport.data.gouv.fr

Ce fichier rassemble l’intégralité des points d’arrêt présents dans les fichiers GTFS recensés sur [le Point d’Accès National aux données de transport](https://transport.data.gouv.fr). Il s’agit d’un extrait de la base de données constituée pour alimenter la [carte d’exploration des points d’arrêts](https://transport.data.gouv.fr/explore/gtfs-stops).

Cette publication se fait à titre expérimental, n’hésitez pas à contacter l’équipe de transport.data.gouv si elle ne correspond pas à vos besoins ou pour nous informer de vos usages.

**Description des champs**

Pour chaque point, les champs suivants décrivent leurs caractéristiques :

* `dataset_custom_title` - Nom du jeu de données qui recense le point

* `dataset_organisation` - Organisation qui publie le jeu de données

* `dataset_id`- Identifiant du jeu de données sur transport.data.gouv.fr, accessible via l’URL <https://transport.data.gouv.fr/datasets/{dataset_id>}

* `dataset_datagouv_id` - Identifiant du jeu de données sur data.gouv.fr, accessible via l’URL <https://data.gouv.fr/datasets/{dataset_datagouv_id>}

* `resource_id`- Identifiant du jeu de données sur transport.data.gouv.fr, accessible via l’URL <https://transport.data.gouv.fr/resources/{resource_id>}

* `resource_datagouv_id` - Identifiant du jeu de données sur data.gouv.fr, accessible via l’URL <https://www.data.gouv.fr/datasets/{dataset_datagouv_id}/#/resources/{resource_datagouv_id>}

* `resource_title` - Nom de la ressource

* `di_id` - Identifiant interne à transport.data.gouv.fr

* `stop_id` - Identifie l’arrêt

* `stop_name` - Nom de l’arrêt

* `stop_lat`- Latitude

* `stop_lon` - Longitude

* `location_type` - Type d’arrêt, voir la [documentation GTFS](https://gtfs.org/documentation/schedule/reference/) pour les valeurs

* `agency_id` - Identifie l'agence de transport

* `agency_name` - Nom de l'agence de transport

**Limites du fichier**

* Les arrêts ne sont pas dédoublonnés : deux lignes peuvent désigner le même arrêt, car présentes dans deux fichiers différents. Il s’agit simplement d’une liste agrégée des arrêts présents dans chaque fichier. Les identifiants `stop_id` ne sont également pas uniques et ne peuvent pas servir pour dédoublonner avec certitude les arrêts. **Ce fichier est donc un précédent expérimental à un registre national des arrêts, mais ne constitue pas un tel registre.**

* Le dépôt du fichier n’est pas automatisé et les données peuvent dater. Se référer à la date de dernière publication.

* Les colonnes présentes dans le fichier peuvent être amenées à évoluer, et sont sans garantie de continuité pour l’instant.


Mots-clés : arret,point-d-arret,referentiel-arrets,transport,transport-en-commun,transport-public
Fréquence de mise à jour : punctual