Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Structures d’Insertion par l'Activité Economique (IAE) subventionnées
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Liste des structures d'insertion par l'activité économique subventionnées par le Département des Hauts-de-Seine 

* * *

Liste détaillée des structures d'insertion par l'activité économique subventionnées par le Département des Hauts-de-Seine. Ces structures permettent à des personnes sans emploi, rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles, de bénéficier d'un contrat de travail afin de faciliter leur insertion. Le jeu de données précise notamment pour chaque structure sa forme juridique, son secteur d'activité, l'adresse et le montant de la subvention départementale allouée. 

**Lexique**

AI
    Association Intermédiaire
BRSA
    Bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active
CI
    Chantier d'Insertion
CIQ
    Chantier d'Insertion Qualifiant
EI
    Entreprise d'Insertion
ETTI
    Entreprise de Travail Temporaire d'Insertion
IAE
    Insertion par l'Activité Economique
SIAE
    Structure de l'Insertion par l'Activité Economique

Mots-clés : activites-economiques,economie-emploi,entreprises,insertion,solidarite
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2009-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-30
Subventions versées aux collectivités et organismes
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Description des subventions versées aux collectivités et organismes

* * *

Le Département des Hauts-de-Seine prend des engagements financiers auprès d’associations et autres organismes afin d’étendre son action. Le processus d’attribution de ces engagements fait suite à une demande auprès du Département. L’attribution est ensuite arbitrée devant l’assemblée départementale.  
La publicité des subventions versées à des tiers est obligatoire selon les articles L2313-1 et L1313-1-1 applicables au Département par renvoi de l'article L 3313-1 du CGCT.  
Ce jeu de données ne comporte pas les subventions attribuées à des personnes physiques pur des raisons de confidentialité.

Mots-clés : finances,subventions
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2012-12-30
Entreprises artisanales par secteur d'activités et par commune
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Nombre d'entreprises artisanales par secteur d'activités

* * *

Source : Répertoire des Métiers du 92 au 31/12 de chaque année

Mots-clés : artisanat,economie-emploi,entreprises,pme,tpe
Fréquence de mise à jour : annual
Immatriculations d'entreprises au RM92 par commune
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Immatriculations au Répértoire des Métiers du 92

* * *

Immatriculations : entreprises créées et reprises

**  
**

Mots-clés : artisanat,creation-dentreprise,economie-emploi
Fréquence de mise à jour : annual
Budget départemental (compte administratif)
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Compte administratif par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement)

* * *

Le compte administratif est le dernier acte de l'année budgétaire. Ce document est l'enregistrement définitif des recettes et des dépenses réellement constatées sur l'exercice budgétaire de l'année écoulée. Il se présente sous la même forme que le budget, permettant une comparaison entre les prévisions et les réalisations. Il est voté avant le 30 juin.

**Lexique**

OR
    opérations réelles (désigne les mouvements effectifs de fonds)
OE
    mouvement d'ordre (amortissement et transfert entre sections)
OI
    mouvement d'ordre de gestion patrimoniale
Fonction
    une fonction correspond au chapitre identifié dans l'instruction budgétaire et comptable des départements (M52)
Rubrique fonctionnelle
    la rubrique est une subdivision d'une fonction

**Observations particulières**

Les mouvements d'ordre n'impliquent ni encaissement ni décaissement effectif contrairement aux mouvements réels

Mots-clés : budget-departemental,budgets,ca,compte-administratif,depenses,finances,fonctionnement,investissement,recettes
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2008-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2021-12-30
Logements sociaux subventionnés dans les communes ayant moins de 25% de logements sociaux
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Nombre de logements sociaux subventionnés dans les communes ayant moins de 25 % de logements sociaux depuis 2013

* * *

Nombre de logements sociaux subventionnés dans les communes ayant moins de 25% de logements sociaux en application de la délibération-cadre du 20 décembre 2013.

Le dispositif départemental en faveur de la production de logements sociaux a pour objectif prioritaire de faciliter la réalisation de programmes qui contribuent à améliorer la mixité sociale, en particulier dans les Communes ayant un taux de logement social inférieur à 25%. Chaque demande de financement est examinée notamment au regard de cette priorité. Chaque opération est en outre appréciée en fonction de son intérêt économique, social, environnemental et technique.

Ce jeu de données succède aux 2 jeux de données publiés jusqu’en 2012 : Le nombre de logements financés dans le cadre des aides à la pierre et le nombre de logements sociaux financés dans les communes ayant moins de 20% de logements sociaux.

**Lexique**

Taux SRU
    L’article 55 de la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) impose l’obligation pour certaines communes de disposer d’un minimum de logements sociaux fixé initialement à 20% et porté à 25% en 2013. Le décompte annuel du taux de logement de chaque commune est communément appelé taux SRU.
PLUS
    Prêt locatif à usage social. Le PLUS correspond à une catégorie de financement du logement social. Le PLUS finance la création des logements sociaux classiques.
PLAI
    Prêt locatif aidé d'intégration. Les PLAI sont destinés aux personnes en difficulté. Ils accueillent des ménages disposant de ressources inférieures de 55 à 60 % du plafond de ressources exigé à l’entrée dans un logement PLUS.
PLS
    Prêt locatif social. Le PLS est destiné aux classes moyennes.

**Liens connexes**

Legifrance  
[Loi n° 2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social](http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026954420)

**Données connexes**

Portail Open data du Département des Hauts-de-Seine  
[Logements sociaux financés dans les communes ayant moins de 20 % de logements sociaux](https://opendata.hauts-de-seine.fr/explore/dataset/logements-sociaux-finances-dans-les-communes-ayant-moins-de-20-de-logements-soci/)  
[Logements sociaux financés par commune dans le cadre de la délégation des aides à la pierre](https://opendata.hauts-de-seine.fr/explore/dataset/logements-sociaux-finances)

Mots-clés : habitat-social,logement,logements-sociaux,mixite-sociale,solidarite-et-renouvellement-urbains,sru
Début de la couverture temporelle : 2012-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-30
Foyers bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA)
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Nombre de foyers bénéficiaires du RSA par commune et par composante au 31 décembre

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Le Revenu de Solidarité Active (RSA), mis en place le 1er juin 2009, garantit un revenu aux personnes sans ressources ou un complément de revenu pour ceux qui travaillent (y compris pour les salariés en contrat aidé) ou qui prennent ou reprennent un emploi mais dont les ressources n'atteignent pas un certain niveau, variable selon la composition du foyer.

Les données correspondent au nombre de foyers bénéficiaires du RSA résidant dans les Hauts-de-Seine au 31 décembre par commune de résidence et composante du RSA.

**Lexique**

RSA
    Revenu de Solidarité Active
RSA Socle seulement
    Foyers n'ayant pas de revenus d'activité, ou bien dont les membres ayant un emploi sont en période de cumul intégral (le cumul intégral consiste à neutraliser l'ensemble des revenus d'activité pour le calcul du RSA, pendant une période de trois mois suivant la reprise d'emploi, dans la limite de quatre mois au cours des douze derniers mois).
RSA Socle et Activité
    Foyers ayant de faibles revenus d'activité et dont l'ensemble des ressources est inférieur à un montant forfaitaire (intervenant dans le calcul du montant de la prestation et dépendant de la composition du foyer).
RSA Activité seulement
    Foyers ayant de faibles revenus d'activité et dont l'ensemble des ressources sont supérieures au montant forfaitaire.
RSA majoré
    Le RSA majoré est versé, sous certaines conditions, aux personnes élevant seules de jeunes enfants ou isolées et enceintes. A composition familiale équivalente, son montant est supérieur à celui du montant forfaitaire.

**Observations particulières**

Cellules vides
    Afin de préserver la confidentialité des données individuelles, les valeurs inférieures au seuil de diffusion ne sont pas communiquées (valeurs &lt; 5).

**Données connexes**

Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes   
[Le Revenu de solidarité active](http://social-sante.gouv.fr/affaires-sociales/lutte-contre-l-exclusion/droits-et-aides/le-revenu-de-solidarite-active-rsa/)  
  
Caisse d'allocations familiales des Hauts-de-Seine   
[Le Revenu de solidarité active](https://www.caf.fr/aides-et-services/s-informer-sur-les-aides/solidarite-et-insertion/le-revenu-de-solidarite-active-rsa-0?active=tab1)  
[Open data CAF](http://data.caf.fr/site/)  
  
Open data DREES   
[Données nationales et départementales du nombre d’allocataires du RSA](http://drees.social-sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/open-data/minima-sociaux/les-minima-sociaux/article/nombre-d-allocataires-du-rsa)  
  
Légifrance.gouv.fr   
[Loi n°2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion](http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019860428)

Mots-clés : allocations,insertion,revenu-de-solidarite-active,revenu-minimum-dinsertion,rmi,rsa,solidarite-sante
Fréquence de mise à jour : unknown
Conseillers départementaux
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Liste des conseillers départementaux des Hauts-de-Seine 

* * *

Les élections départementales (ex-cantonales) désignent les membres du conseil départemental (ex-général) dans le cadre du canton. 

C'est avec la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, que l'assemblée qui dirige le département prend le nom de Conseil départemental (en remplacement de la précédente appellation de Conseil général). Le mode d'élection des conseillers départementaux (ex-conseillers généraux) est également modifié.   


Lors des élections départementales de mars 2015, le nouveau mode de scrutin s'applique pour la première fois : deux conseillers départementaux sont élus dans chaque canton au scrutin binominal à deux tours. Les candidats doivent se présenter en binôme composé d'une femme et d'un homme.

Pour éviter une concentration trop importante d'élections au premier semestre 2027, les conseillers départementaux comme les conseillers régionaux élus en juin 2021 ont été élus pour un mandat de 6 ans et 9 mois. Les prochaines élections départementales auront ainsi lieu au mois de mars 2028. 

**Lexique**

Groupe de la Majorité Départementale
    Les Républicains, UDI, DVD, Modem et Apparentés
Groupe Front de Gauche et Citoyens
    Parti Communiste Français - Gauche Citoyenne

**Données connexes**

Légifrance.gouv.fr - Election des conseillers départementaux   
[Loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, municipaux, communautaires](http://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2013/5/17/INTX1238496L/jo/texte)

vie-publique.fr   
[Quel est le mode de scrutin pour les élections départementales ?](http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/collectivites-territoriales/democratie-locale/quel-est-mode-scrutin-pour-elections-cantonales.html)

Cantons des Hauts-de-Seine   
[Accéder au jeu de données des cantons (réaliser des cartes, …](https://opendata.hauts-de-seine.fr/explore/dataset/cantons/)

Mots-clés : assemblees,cantonales,cantons,conseillers-departementaux,elus,institution-citoyennete
Début de la couverture temporelle : 2021-06-26
Fin de la couverture temporelle : 2027-06-26
Arrondissements
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Limites des arrondissements du département des Hauts-de-Seine

* * *

L'arrondissement départemental est une circonscription administrative, subdivision du département ; il est subdivisé en cantons, eux-mêmes subdivisés en communes. L'administration d'un arrondissement est confiée à un sous-préfet qui assiste le préfet du département dans ses missions. Contrairement aux régions, aux départements et aux communes, les arrondissements départementaux ne sont pas le siège d'une collectivité territoriale, personne morale de droit public. Ils n'ont par ailleurs pas de nom propre et sont désignés par le nom de la ville siège de la sous-préfecture.

Le département des Hauts-de-Seine se compose de trois arrondissements : Antony, Boulogne-Billancourt et Nanterre.

Géométrie reprise à partir des donnée de l'IGN et du produit ADMIN EXPRESS qui décrit le découpage administratif du territoire métropolitain et ultra-marin. Sa géométrie est celle de la BD CARTO®.  


**Observations particulières**

Jusqu'à la création du département des Hauts-de-Seine (loi 64-707 du 10 juillet 1964, entrée en vigueur le 1er janvier 1968), les communes étaient réparties entre le département de la Seine et le département de la Seine-et-Oise. voici les dates clés de la création des arrondissements du département des Hauts-de-Seine :

  * 1965 : création des arrondissements de Nanterre, de Bobigny et de Créteil (Seine, en vue de la formation des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, ces trois arrondissements étant créés implicitement par la désignation des chefs-lieux des futurs départements) ;


  * 1966 : création des arrondissements d'Antony (Seine, en vue de la formation des Hauts-de-Seine), de Nogent-sur-Marne (Seine, en vue de la formation du Val-de-Marne), d'Etampes (Seine-et-Oise, en vue de la formation de l'Essonne) et d'Argenteuil (Seine-et-Oise, en vue de la formation du Val-d'Oise) ;


  * 1972 : création des arrondissements de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) et de L'Haÿ-les-Roses (Val-de-Marne) ;



**Données connexes**

Les services de l'État dans les Hauts-de-Seine  
[hauts-de-seine.gouv.fr](http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Prefecture-et-Sous-Prefectures)

Mots-clés : arrondissements,departements,institution-citoyennete,limites-administratives,referentiel-geographique,sous-prefets
Cadastre vert - Taux de végétation
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Rapport entre la superficie des masses vertes chlorophylliennes et de la commune.

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Ce jeu de donnée présente le rapport entre la superficie totale des masses vertes (chlorophylliennes) et la superficie de la commune.

**Lexique**

Voir jeu de données des masses vertes pour définition de cette notion.

Mots-clés : arbres,cadastre-vert,environnement,massifs,vegetaux
Collections permanentes du Château de Sceaux, musée départemental
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Inventaire des biens conservés aux collections permanentes du Château de Sceaux, musée départemental

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Le Château de Sceaux, musée départemental, déploie ses collections dans plusieurs édifices prestigieux : le Château, l’Orangerie, le Pavillon de l’Aurore, le Petit Château et les Écuries. De l’histoire de l’art, en passant par l’architecture et les transformations du paysage, les collections évoquent la région parisienne et l’histoire du domaine depuis le XVIIe siècle.

Ce jeu de données présente l'inventaire des collections permanentes du Château de Sceaux, musée départemental : mobiliers, tableaux, objets d'arts, céramiques, dessins, manuscrits, estampes… Cet inventaire précise l’auteur, la datation, la matière, le matériau ou encore l'indexation topographique pour chacun des biens référencés.

Mots-clés : arts,collections,culture,culture-tourisme,dessins,estampes,mobiliers,musees,patrimoine,sculpture
Fréquence de mise à jour : annual
Subventions versées aux communes
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Subventions versées aux communes des Hauts-de-Seine.

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Cette publication permet de visualiser l'intervention du Département dans les différentes communes du territoire des Hauts-de-Seine. Les données précisent le secteur d'intervention et le type de subvention : fonctionnement ou investissement. La publication des subventions versées par le Département aux communes est obligatoire depuis 2012.

**Lexique**

Numéro SIREN : Chaque entreprise, répertoriée dans SIRENE (Système national d'identification et du répertoire des entreprises et de leurs établissements), est identifiée par un numéro à neuf chiffres appelé SIREN, interadministratif, d'usage maintenant général.

Mots-clés : communes,finances,subventions
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2013-12-30
Inventaire de la faune
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Inventaire faunistique du département des hauts-de-seine

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Ce jeux de données recense l'ensemble des espèces animales inventoriées sur la majeure partie du territoire des Hauts-de-Seine. Il constitue un véritable atlas de la faune départemental agrégeant des informations sur des groupes taxonomiques très divers.  
Cet inventaire de la faune s'adresse aussi bien au grand public qu'aux experts et permet d'améliorer la connaissance des espèces à l'échelle départementale. De fait il peut devenir un outil d'aide à la décision, notamment en matière de gestion et de préservation des milieux.

**Lexique**

Nom vernaculaire : nom usuel, en langue locale, donné à une ou plusieurs espèces animales ou végétales dans son pays ou sa région d'origine.  
Biodiversité : La biodiversité, au sens étymologique du terme, évoque la diversité du vivant, c'est-à-dire tous les processus, les modes de vie ou les fonctions qui conduisent à maintenir un organisme à l'état de vie.  
Groupe taxonomique : Regroupe des espèces partageant des critères spécifiques et un même ancêtre commun.

**Observations particulières**

Les données de cet inventaire faunistique utilisent les référentiels taxonomiques pour la flore et la faune de France métropolitaine : "TAXREF" édités par le Muséum national d'Histoire naturelle.  
La réalisation de cet inventaire n'aurait pas été possible sans la participation active des partenaires du Conseil départemental notamment les associations naturalistes locales ou nationales.

**Données connexes**

Le référentiel taxonomique TAXREF du Muséum national d'Histoire naturelle  
[Présentation du référentiel taxonomique](http://inpn.mnhn.fr/programme/referentiel-taxonomique-taxref)

Mots-clés : animaux,environnement,especes,faune,inventaires
Budget départemental (budget primitif)
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Budget primitif du budget départemental décomposé par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) 

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Le budget primitif détaille les choix budgétaires du Département pour l'année à venir. Il est présenté et soumis au vote des conseillers départementaux par le Président du Conseil départemental en tant que chef de l'exécutif et responsable de l'administration départementale. Le budget primitif présentent les dépenses et les recettes en investissement et en fonctionnement détaillées par chapitre, article et rubrique fonctionnelle. Il s'agit d'un budget prévisionnel, balance entre les recettes attendues et les prévisions de dépense résultant des propositions des commissions et des services. 

**Lexique**

OR
    Opérations réelles (désigne les mouvements effectifs de fonds)
OE
    Mouvement d'ordre (amortissement et transfert entre sections)
OI
    Mouvement d'ordre de gestion patrimoniale
Fonction
    Chapitre identifié dans l'instruction budgétaire et comptable des départements (M52)
Rubrique fonctionnelle
    Subdivision d'une fonction

**Observations particulières**

Les mouvements d'ordre n'impliquent ni encaissement ni décaissement effectif contrairement aux mouvements réels.

Mots-clés : bp,budget-departemental,budget-primitif,depenses,finances,fonctionnement,investissement,recettes
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2008-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2022-12-30
Travaux sur la voirie départementale (points)
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Travaux réalisés sur la voirie départementale, occasionnant une gêne à l'usager.

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Ce jeu de données permet de localiser les travaux réalisés par le Département des Hauts-de-Seine sur la voirie départementale occasionnant une gêne à l'usager. Les travaux sont présentés dans trois catégories : travaux sur la voirie, travaux d'assainissement ou travaux d'espaces verts.

**Observations particulières**

Ce jeu de données ne présente que les travaux représentés par un point.

**Données connexes**

opendata.hauts-de-seine.fr   
[Accéder au jeu de données "Travaux sur la voirie départementale (lignes)"](https://opendata.hauts-de-seine.fr/explore/dataset/travaux-sur-la-voirie-departementale-lignes/)

Mots-clés : gene-a-l-usager,operations,points,rd,routes-departementales,transport-mobilite,transports,travaux,trimestres,trimestriels,voirie
Fréquence de mise à jour : quarterly
Lignes de tramway en projet
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Tracé des projets de tramway

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Ce jeu de données présente les tracés des lignes de tramway en projet ainsi que leur année de mise en service.

**Observations particulières**

La mise à jour de ce jeu de données est fonction de l'évolution des projets d'infrastructures de transports.

Mots-clés : lignes,projets,reseaux,tramways,transport-mobilite,transports
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-12-10
Exutoires
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Localisation des points de rejet du réseau départemental d'assainissement (exutoires et points de déversement vers un réseau tiers)

* * *

Les points de rejet appartiennent au réseau départemental d'assainissement dont le maître d'ouvrage est le Département des Hauts-de-Seine.

Mots-clés : assainissement,deversoirs,equipement-services,rejets,seine
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2025-12-02
Lignes de bus à haut niveau de service (BHNS)
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Localisation de la ligne BHNS St Maur-Créteil - La Croix de Berny.

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Ce jeu de données décrit le tracé du TVM (Trans Val-de-Marne), ligne de bus à haut niveau de service (BHNS). Cette ligne traverse le département du Val-de-Marne et se termine dans le département des Hauts-de-Seine à La Croix de Berny.

**Lexique**

BHNS : Les Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) sont des bus circulant à une forte fréquence et sur une amplitude horaire élevée. La circulation en site propre avec priorité aux feux lui garantit sa régularité et une vitesse commerciale plus élevée que les bus classiques.

TVM : Ligne BHNS Trans Val de Marne.

**Observations particulières**

A ce jour, cinq lignes BHNS existent en Ile-de-France :

  * le TVM (Croix-de-Berny - Saint-Maur) ;
  * la ligne 393 (Thiais -Sucy-Bonneuil) ;
  * le T Zen 1 (Sénart - Corbeil) ;
  * le 91-06 Massy Palaiseau RER - CEA Saclay ;
  * le 91-10 Aéroport de Paris Orly - Saint Quentin Gare routière des Près.

Mots-clés : bhns,bus-a-haut-niveau-de-service,lignes,reseaux,transport-mobilite,transports
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-10-29