Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
MARCHE POUR LA CREATION D’UN TIERS-LIEUX ET POURSUITE DE LA RENOVATION DU BATIMENT SERVICES GENERAUX
Organisation : LES RESIDENCES DE BELLEVUE

Marché de travaux pour la création d'un tiers -lieux et poursuite de la rénovation du bâtiment services généraux.

Dans le cadre de son projet d’établissement l’EHPAD les Résidences de Bellevue souhaite créer un Tiers Lieu – Jardin Divers accessibles aux résidents et ouvert sur la ville. L’établissement souhaite  aussi profiter de cette opération de travaux pour finaliser la rénovation du bâtiment “Service Généraux” ; les objectifs du projets sont donc les suivants  :

&#x20;Ø  Aménagement d’un Tiers Lieu – « Jardin Divers »

Ø  Rénovation des locaux “services techniques”

Ø  Assainissement et pérennisation globale du bâti.


Mots-clés : tiers-lieux,travaux
Fréquence de mise à jour : continuous
Début de la couverture temporelle : 2025-04-17
Fin de la couverture temporelle : 2030-04-17
Déclaration loi AGEC 2024 - CC du Pays de Chantonnay
Organisation : Communauté de communes du Pays de Chantonnay

Déclaration relative à l'article 58 de la loi AGEC\
La loi n°2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (AGEC) impose aux collectivités de déclarer les montants des achats de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées.\
Ces données correspondent aux achats réalisés par la Communauté de communes du Pays de Chantonnay sur l'année 2024, consolidés au global pour les fournitures, conformément aux obligations de transparence de l'article 58 de la loi AGEC.


Mots-clés : agec,agec-casa-c-a-s-a-reemploi-matieres-recyclees,declaration,declaration-agec,declaration-agec-2024,loi-agec,recylage
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Cotes des plus hautes eaux PPRN inondation Giessen Ebersheim 2014
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Cotes des Plus Hautes Eaux (CPHE) du Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi).
Dans les zones concernées par l’aléa de submersion par débordement d’un ou plusieurs cours d’eau, la CPHE est définie dans le règlement comme la cote des plus hautes eaux en crue modélisée dans les études d’aléas qui ont servi à l’élaboration du PPRi.
Elle est établie dans le système altimétrique NGF IGN 69.

Mots-clés : cphe,donnees-ouvertes,ebersheim,giessen,inondation,inspire,plan,prevention,risque,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plans de prévention des risques inondation du Bas-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Lot de jeux de données comprenant les zonages réglementaires, enveloppes, CPHE, aléas disponibles.

Mots-clés : 67,bas-rhin,donnees-ouvertes,inondation,inspire,plan,ppri,prevention,risque,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration