Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
La naturalité forte des territoires en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

La naturalité d'un territoire synthétise trois variables : l'anthropisation de l'occupation du sol (ou "intégrité biophysique"), la liberté d'évolution des écosystèmes (ou "spontanéité des processus") et la continuité spatiale et temporelle des milieux naturels. Elle permet d’aborder des enjeux de biodiversité tels : « où sont les principaux ensembles naturels de mon territoire ? », « quels sont les axes principaux de la trame des milieux naturels de mon territoire ? », « mon site est-il au cœur des grands ensembles naturels de mon territoire ? », « quelles potentialités de connexions avec les territoires voisins via les ensembles naturels ? ».

En Bretagne, et dans la logique des travaux menés à l’échelle nationale, les trois indices utilisés respectivement à ces trois variables sont : l'hémérobie (une mesure du niveau d'anthropisation), la densité en bâti et route, la fragmentation spatiale des milieux naturels et semi naturels. Les valeurs hautes de la naturalité peuvent être assimilées aux macro structures naturelles du territoire et à leurs continuités.

La naturalité est calculée à l'échelle de mailles de 100 m de côté puis est agrégée à différentes échelles : départements, EPCI, périmètre des Contrats de Relance et de Transition Ecologique, PNR, communes.

Les naturalités « fortes » correspondent aux valeurs s’écartant de plus de un écart-type de la moyenne (calculée pour chaque échelle de territoire). La part surfacique de ces valeurs fortes est calculée pour chaque territoire.

**Sources :** cartographie des grands types de végétations, Conservatoire botanique national de Brest (CBNB), 2021. **Traitement et mise en forme :** Observatoire de l'environnement en Bretagne, mise à jour décembre 2025.

**Aller plus loin :** pour explorer les données et la méthode, consulter la datavisualisation <a href="https://bretagne-environnement.fr/tableau-de-bord/naturalite-territoires-bretagne" target="_blank">"La naturalité des territoires en Bretagne"</a> réalisée par l'OEB.

Fréquence de mise à jour : irregular
Des pressions sur la biodiversité en Bretagne diagnostiquées à l'échelle nationale
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Diverses pressions sur la biodiversité ont été spatialisées à l'échelle nationale par le MNHN afin d'alimenter la réflexion sur la Stratégie Nationale de la Biodiversité. Le présent indicateur explore la part du territoire qui est couverte par les valeurs extrêmes de ces pressions, extrêmes désignant les 25% des valeurs les plus fortes parmi toutes les valeurs métropolitaines (le quartile supérieur).

Typologie succincte des pressions utilisées : 
- Intensification agricole : pollution liée aux pesticides utilisés en milieu agricole + perte d'habitats due à l'intensification agricole + pollution en nitrates dans les eaux de surface + pollution en phosphore dans les eaux de surface.
- Changements climatiques : pour l'horizon 2021-2050, avec prévisions de l'indice standardisé de l'humidité des sols + des changements de température moyenne annuelle.
- Dérangement lié à la fréquentation : certaines activités sportives de plein air + activités sportives de randonnée et de vélo + augmentation de la fréquentation par le tourisme.
- Sylviculture : intensification en plantations sylvicoles + le taux d'enrésinement + l'intensité des coupes forestières.
- Urbanisation : artificialisation des sols + réseaux de transport.

Les indicateurs sont calculés pour chaque territoire, à diverses échelles : départements, EPCI, périmètres des Contrats de Relance et de Transition Ecologique, PNR, communes. Les indicateurs sont classés par rapport aux 6 seuils moyenne +/- 3 * écart-type ; les 3 classes inférieurs sont jugées comme les valeurs les plus favorables pour la biodiversité (là où il y a le moins de pressions).

**Nota bene :** Le caractère "macro" de la précision spatiale (maille 1010 km) des pressions analysées par le MNHN impose de relativiser les comparaisons entre territoire. C'est ainsi que pour l'échelle communale, les indicateurs seront mieux organiser en 3 niveaux d'alerte : plus 10% du territoire concerné : "indubitablement impactée", entre 1 et 10% : "faiblement impactée", 0 ou moins de 1% : "pas identifiée comme impactée".

**Sources :** "Cartographie des pressions anthropiques en France continentale métropolitaine. Catalogue pour un diagnostic du réseau d’espaces protégés" - Olivia Cherrier, Marie-Caroline Prima, Paul Rouveyrol - MNHN UMS PatriNat - 2021 - 134p. **Traitement et mise en forme :** Observatoire de l'environnement en Bretagne, décembre 2025.

**Aller plus loin :** consulter la méthodologie et plus d’informations dans l’article <a href="https://bretagne-environnement.fr/thematique/patrimoine-naturel/article/portraits-territorialises-patrimoine-naturel-bretagne" target="_blank">"Portraits territorialisés du patrimoine naturel de Bretagne"</a> réalisé par l'OEB.

Fréquence de mise à jour : irregular
x_hamster_parcelles_prospectees_2025_r44
Organisation : DREAL Grand Est

Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de recensement des terriers de hamster.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Périmètre de 2km autour des secteurs de développement à proximité des gares - SDRIF-E
Organisation : Région Île-de-France

Matérialisation des secteurs de développement à proximité des gares. 

**Orientation réglementaire 92bis**  
 _Il s’agit de valoriser les secteurs les mieux desservis par les transports collectifs, ou devant l’être à terme.  
Sont concernés les secteurs situés dans un rayon de l’ordre de 2 kilomètres autour d’une gare existante représentée de façon indicative sur les cartes « Maîtriser le développement urbain » et « Développer l’indépendance productive régionale » par le figuré « Secteur de développement à proximité de la gare »._  


[![](https://www.iledefrance.fr/espace-media/portail-open-data/data/sdrif-e/sdrif-e_maitrise-dev-urbain.jpg)  
Voir la carte **Maîtriser le développement urbain**](https://www.iledefrance.fr/espace-media/sdrif/Maitriser-le-dvp-urbain__Sdrif-E_100625_CE.jpg "Voir la carte Maîtriser le développement urbain \(nouvelle fenêtre\)")

[![](https://www.iledefrance.fr/espace-media/portail-open-data/data/sdrif-e/sdrif-e_dev-independance-productive.jpg)  
Voir la carte **Développer l'indépendance productive régionale**](https://www.iledefrance.fr/espace-media/sdrif/Developper-Indepdce-product_Sdrif-E_100625_CE.jpg "Voir la carte Développer l'indépendance productive régionale \(nouvelle fenêtre\)")

### Processus de création de la donnée

Donnée saisie à partir du mode d'occupation des sols de la région Île-deFrance et de la BDTOPO de l'IGN. 

### Limite(s) d'utilisation

Les données des cartes réglementaires du SDRIF-E sont prévues pour être exploitées au 1:150000 

![Île-de-France 2040, un nouvel équilibre](https://www.iledefrance.fr/sites/default/files/styles/side_main_banner_desktop/public/2025-06/sdrife.jpg.webp?itok=DWLVfMz4)

## Le SDRIF-E : Île-de-France objectif 2040

Le Schéma directeur de la Région Île-de-France détermine l’aménagement du territoire d’ici à 2040 pour les 12 millions de Franciliens. Après une concertation sans précédent avec l’ensemble des acteurs du territoire, il a été adopté par la Région le 11 septembre 2024 et approuvé par décret en Conseil d’État le 10 juin 2025. 

[ En savoir plus sur le SDRIF-E ](https://www.iledefrance.fr/participer-la-vie-citoyenne/je-participe-la-vie-de-la-region/le-sdrif-e-ile-de-france-objectif-2040 "En savoir plus sur le SDRIF-E \(nouvelle fenêtre\)")

Mots-clés : amenagement-du-territoire,deplacements-transports,gare,geoidf,idg,sdrif-e,sdrif-environnemental,urbanisation,vie-economique-innovation
Fréquence de mise à jour : irregular
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Janvier 2026
Organisation : DDT Haute-Marne

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Janvier 2026 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables.

Mots-clés : amenagements-cyclables,circulation-douce,donnees-ouvertes,pistes-cyclables,transports-infrastructure-circulation-douce,velo
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-01-31
Informations surfaciques des Plans de Sauvegarde et Mise en Valeur de la Haute-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,psmv,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Informations linéaires des Cartes Communales de la Haute-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Prescriptions linéaires des Plans de Sauvegarde et Mise en Valeur de la Haute-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Prescription surfaciques des PSMV de la Haute-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,prescription,psmv,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Informations ponctuelles des Cartes communales de la Haute-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zonages des Plans de Sauvegarde et Mise en Valeur de Haute-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

Le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) est un document d’urbanisme dont l’origine date de 1962. Il s’applique dans les secteurs sauvegardés de certaines communes pour protéger le patrimoine historise et esthétique. Il joue le rôle de PLU.
Le PSMV et sa fonction similaire au PLU
Dans les secteurs sauvegardés où il s’applique, le PSMV remplace le PLU et possède un contenu similaire. Différence majeure toutefois, le PSMV se focalise en priorité sur les règles de protection du patrimoine bâti existant. Mieux, le PSMV possède un niveau de détail bien plus poussé qu’un PLU, pouvant éditer des règles pour une parcelle ou un édifice.
Le contenu du PSMV
Un PSMV est un document de planification locale, tout comme le PLU. Il contient trois grandes parties :
• Le rapport de présentation : une vision d’ensemble du projet, des orientations en matière de politique de gestion de la ville et les raisons du zonage doivent y figurer.
• Le règlement du PSMV : il s’agit du détail des règles. Chaque zone peut être détaillée, avec un focus sur les modifications et travaux autorisés ou non. On retrouve également dans le règlement les servitudes d’urbanisme.
• Les documents graphiques et annexes : le zonage détaillé est présent dans les documents graphiques, tout comme les plans plus spécifiques (exemple avec les zones de préemption ou encore le plan des zones à risque d’exposition au plomb).
Autre différence marquée avec un PLU, le PSMV donne des règles tant pour les espaces privés que les espaces publics qui présentent un intérêt historique ou esthétique, et dont la conservation est un enjeu. Cela signifie que des travaux réalisés même en intérieur ne peuvent pas l’être sans une demande écrite au préalable et une autorisation (après avis de l’architecte des bâtiments de France).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Priorisation des massifs identifiés à risque feux de forêt (DDRM - 2021)
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Cette carte est issue du croisement entre l'aléa induit (aléa naturel x départ de feu) et les enjeux (économique, culturel, biodiversité...).
Le croisement de l’ensemble de ces données a permis de faire ressortir 30 massifs. La carte de priorisation précise la localisation et les contours de chacun de ces massifs.

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci,foret-foret
Liste des subventions versées de plus de 23 000 euros en 2024 par Clermont Auvergne Métropole
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

En application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ce tableau précise les données essentielles des subventions versées de plus de 23 000 € conformément au décret 2017-779 du mai 2017.

Mots-clés : 2024,budget,citoyennete-institution,clermont-auvergne-metropole,subvention
Fréquence de mise à jour : annual
Parcelles identifiées dans le document cadre pour le développement des installations photovoltaïques au sol – Isère
Organisation : DDT de l'Isère

L’article 54 de la loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production des énergies renouvelables (dite loi APER) encadre l’implantation des installations photovoltaïques sur les terrains naturels, agricoles et forestiers (NAF). Il distingue, d’une part, les installations agrivoltaïques et, d’autre part, les installations dites « agricompatibles ». Les installations « agricompatibles » correspondent à des centrales photovoltaïques au sol « classiques », dont la finalité première est la production d’électricité. Elles sont les seules concernées par le document-cadre prévu par la loi. Ce document-cadre est élaboré par le préfet de département, sur proposition de la chambre d’agriculture. Il a pour objet d’identifier de manière strictement encadrée les surfaces naturelles, agricoles et forestières* susceptibles d’accueillir des centrales solaires au sol, sans porter atteinte aux activités agricoles, pastorales ou forestières.** * On entend par « surfaces naturelles, agricoles et forestières (NAF) » les terrains situés en zones agricoles (A) et naturelles (N) des plans locaux d’urbanisme (PLU ou PLUi), ainsi que les terrains situés en dehors des secteurs constructibles des cartes communales et des parties urbanisées des communes soumises au règlement national d’urbanisme (RNU). ** L’analyse des parcelles retenues dans le document-cadre est strictement limitée aux enjeux agricoles. Elle n’intègre pas les autres contraintes ou facteurs spécifiques, tels que les enjeux environnementaux, paysagers, techniques, de raccordement ou liés aux risques, qui sont examinés ultérieurement dans le cadre de l’instruction des autorisations.  Le document-cadre a été approuvé par arrêté préfectoral n°38-2026-01-07-00018 en date du 7 janvier 2026 et publié au Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Isère le 13 janvier 2026.

Description textuelle : https://www.isere.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Acceleration-de-la-transition-ecologique/Transition-energetique/Energies-renouvelables/Document-cadre-de-l-Isere-des-surfaces-NAF-ouvertes-a-un-projet-d-installation-photovoltaique-au-sol

Mots-clés : autre,auvergne-rhone-alpes,ddt-isere,donnees-ouvertes,grand-public,inspire,isere,site-production-energie,sources-denergie,usage-des-sols,zenr-photovoltaique-energie-agrovoltaisme,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-13
ARRETES 2026 Format SCDL
Organisation : Ville d'Evry-Courcouronnes

Afin d’organiser les règles de vie sur le territoire, le Maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et de ses pouvoirs propres.   


Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la commune d'Evry-Courcouronnes en 2026.

Mots-clés : actes-reglementaires,administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,arretes,arretes-municipaux
Le bocage écologiquement fonctionnel dans les territoires en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Le grain bocager, outil développé par l'UMR BAGAP Inrae, permet de caractériser les effets micros climatiques dus aux éléments boisés en prenant en compte les effets individuels et cumulatifs du bocage au sens large (arbres isolés, haies et massifs forestiers). C'est une analyse structurelle prenant en compte le contexte bocager dans lequel la biodiversité forestière évolue. Il intègre à la fois la densité des éléments boisés mais également leur agencement spatial.

Le grain est un indice d’ouverture du bocage qui varie de 0 (paysage fermé) à 1 (paysage ouvert). Une faible valeur de grain correspond à une forte influence des éléments boisés sur la parcelle (on parle de grain « fin »). Une forte valeur de grain correspond à un milieu ouvert (on parle de grain « grossier »).

Ce descriptif est issu de https://chloe.inrae.fr/grain-bocager/ de l'INRAE (source à consulter pour plus de détails conceptuels et méthodologiques).

Le fichier présente la part surfacique en bocage à grain fin de chaque territoire, à diverses échelles : départements, EPCI, périmètres des Contrats de Relance et de Transition Ecologique, PNR, communes.

**Sources :** Grain bocager, UMR BAGAP Inrae 2024.**Traitement et mise en forme :** Observatoire de l'environnement en Bretagne, décembre 2025.

**Aller plus loin :** consulter la méthodologie et plus d’informations dans l’article <a href="https://bretagne-environnement.fr/thematique/patrimoine-naturel/article/portraits-territorialises-patrimoine-naturel-bretagne" target="_blank">"Portraits territorialisés du patrimoine naturel de Bretagne"</a> réalisé par l'OEB.

Fréquence de mise à jour : irregular
Les zones humides non altérées dans les territoires en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Les zones humides altérées sont les zones identifiées comme potentiellement humides sur la base de critères hydrologiques et pédologiques, à l'échelle et pour les spécificités du massif Armoricain, mais qui ne présentent pas de végétations liées aux zones humides.

Deux sources d'informations sont croisées : les zones humides potentielles, identifiées par le laboratoire SAS de l'Inrae Institut Agro Rennes Angers en 2007, et la cartographie des grands types de végétations (CGTV), élaborée par le Conservatoire botanique national de Brest en 2021.

Ces deux informations n'ayant pas la même temporalité, ni la même précision géographique (50m versus 2m), et pouvant présenter des faiblesses d'identification au plus haut des têtes de bassin versant, la précision des pourcentages est de l'ordre de 5 points.

Plus de précisions sont disponibles dans les travaux du Forum des Marais Atlantiques et, notamment : Les zones humides de Bretagne - Etat des lieux des altérations - Enjeux de la restauration. A. Dausse (coord.). FMA 2019.

Le fichier présente la part surfacique en zones humides non altérées de chaque territoire, à diverses échelles : départements, EPCI, périmètres des Contrats de Relance et de Transition Ecologique, PNR, communes.

**Sources :** zones humides potentielles Inrae Institut Agro Rennes Angers 2007, cartographie des grands types de végétations, Conservatoire botanique national de Brest, 2021. **Traitement et mise en forme :** Observatoire de l'environnement en Bretagne, décembre 2025.

**Aller plus loin :** consulter la méthodologie et plus d’informations dans l’article <a href="https://bretagne-environnement.fr/thematique/patrimoine-naturel/article/portraits-territorialises-patrimoine-naturel-bretagne" target="_blank">"Portraits territorialisés du patrimoine naturel de Bretagne"</a> réalisé par l'OEB.

Fréquence de mise à jour : irregular
Les continuités spatiales fortes dans les territoires en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Le niveau de continuité spatiale d'un territoire est défini d'après le niveau de fragmentation spatiale des milieux (semi-)naturels de ce territoire. Les continuités élevées correspondent aux niveaux de fragmentation au-delà des écarts moyens établis sur l'ensemble de la Bretagne. L'analyse de la fragmentation est menée par fenêtres glissantes de 1 km², sur l'ensemble du territoire terrestre de Bretagne, et en utilisant la cartographie des grands types de végétations (CBNB 2021).

L'indice de fragmentation est calculé avec l'indice Mesh (Moser et al. 2007), appliqué aux végétations naturelles et semi naturelles pour chaque maille de 1 km². 

Les valeurs de l'indice qui sont au-delà du seuil "moyenne + 1*écart-type", calculé sur l'ensemble des mailles couvrant la Bretagne, définissent la classe "continuité forte".

Le fichier présente la part surfacique des continuités fortes (somme des mailles à continuités fortes) dans chaque territoire, à diverses échelles (départements, EPCI, périmètre des Contrats de Relance et de Transition Ecologique, PNR, communes).

**Sources :** cartographie des grands types de végétation, Conservatoire Botanique National de Brest (CBNB), 2021. **Traitement et mise en forme :** Observatoire de l'environnement en Bretagne, décembre 2025.

**Aller plus loin :** consulter la méthodologie et plus d’informations dans l’article <a href="Portraits territorialisés du patrimoine naturel de Bretagne" target="_blank">"Portraits territorialisés du patrimoine naturel de Bretagne"</a> réalisé par l'OEB.

Fréquence de mise à jour : irregular