Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Chiffres clés des archives municipales de la Ville d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Le présent jeu de données contient les chiffres clés des archives depuis 2017. 
Les indicateurs sollicités par le service interministériel des archives de france (SIAF) changent d'année en année, si bien que le jeu de données n'est pas parfaitement homogène dans la durée. 
Pour information, ces données sont déjà publiées par le service Archives Documentation de la Ville, mais sous forme déclarative, chaque année, auprès de SIAF. 
Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.

Mots-clés : acces,archives,culture,numerique,papier,patrimoine
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2017-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Ecoles labellisées ou inscrites "Aires Maritimes Educatives" en Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Une « aire marine éducative » (AME) est une zone maritime littorale de petite taille gérée de manière participative par les élèves et les enseignants d’une école primaire dont les principes sont définis par une charte. Il s’agit d’un projet pédagogique et éco-citoyen de connaissance et de protection du milieu marin par des jeunes publics.

Le pilotage national est assuré par le ministère de l’Éducation nationale, le ministère de la transition écologique et solidaire, le ministère des Outremers. L’agence Française de la Biodiversité en étant l’opérateur.

La DREAL et l’académie de Rennes poursuivent la mise en œuvre de ce dispositif en l’élargissant à de nouveaux établissements scolaires. À ce jour, 24 nouvelles écoles ont candidaté dans le cadre de la prochaine campagne de labellisation.

__Origine__

Localisation en utilisant la couche des établissements scolaire du rectorat où à défaut l&#x27;adresse du lieu via l&#x27;API BAN.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

__Liens annexes__

 * [Carte interactive](https://kartenn.region-bretagne.fr/kartoviz/?config&#x3D;apps/region/ame/ame.xml)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f228f44c47f081b27d097e187cf59c9a0e4a6119)

Mots-clés : aire-maritime-educative,bretagne,donnees-ouvertes,education-formation,passerelle-inspire,society
Fréquence de mise à jour : unknown
Tableau d'assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne par communes
Organisation : Région Bretagne

Tableau d&#x27;assemblage des contours des feuilles du cadastre napoléonien de Bretagne par commune. Avec l&#x27;évolution des communes, les trous s&#x27;expliquent par les changements au niveau des codes insee.

Le cadastre napoléonien a été institué en France par la loi du 15 septembre 1807 sous le règne de Napoléon 1er. Pour chaque commune, un lien permet d&#x27;afficher le tableau d&#x27;assemblage de la commune.

__Origine__

Le contour des communes est issu d&#x27;OpenStreetMap. Le géoréférencement des tableau d&#x27;assemblage a été réalisé par la société GB INFOGRAPHIE.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

__Liens annexes__

 * [Visualiseur simple](https://kartenn.region-bretagne.fr/sviewer/?layers&#x3D;rb:assemblage_cadastre_napoleonien_commune)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ccd57bcffb632b7d6e0d100d3aeaddda3f7f1c2f)

Mots-clés : cadastre,donnees-ouvertes,napoleonien,passerelle-inspire,planning-cadastre,referentiels-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Communes et intercommunalités ayant reçu le prix zéro phyto
Organisation : Région Bretagne

Le jeu de données présente la liste des communes et intercommunalités qui ont reçu le prix zéro phyto.

Un premier prix est remis aux collectivités qui ont cessé d&#x27;utiliser les produits phytosanitaires pour la gestion de leurs espaces publics (y compris cimetières et terrains de sport de plein air) depuis au moins une année complète.

Un second prix valorise les communes et intercommunalités qui ont atteint l&#x27;entretien des espaces publics sans phytosanitaire depuis au moins cinq années sans discontinuer.

Le SAGE et son code est indiqué pour chaque collectivité primée.

__Origine__

Couche créée à partir des contours de communes et EPCI d&#x27;OpenStreetMap.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/17b927a4d1e7def8d6c9f5c249f885514e01fbca)

Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire,zero-phyto
Fréquence de mise à jour : unknown
Territoire de gestion du Service de la Protection des Crues (SPC) en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Le Territoire représente le regroupement des territoires du Service de Prévision des Crues Maine Loire aval (SPC MLa) et de l&#x27;Unité d&#x27;Hydrométrie (UH) des Pays de la Loire.
Il comprend le bassin de la Loire en aval du bec de Vienne et ses affluents, avec notamment la Maine en rive droite et la Sèvre Nantaise en rive gauche. Il couvre également les départements de la Loire-Atlantique et de la Vendée excepté les affluents du bassin de la Sèvre Niortaise (Vendée et Autize).
Le territoire de compétence du SPC MLa est défini dans le Schéma Directeur de Prévision des Crues du bassin Loire-Bretagne accessible depuis le site Vigicrues :
https://www.vigicrues.gouv.fr/niv2-bassin.php?CdEntVigiCru&#x3D;9

__Origine__

zonage s&#x27;appuyant sur des limites administratives et de bassins versant


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigloire.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;43821236)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ecd40c02a0d12a2866fc572932e45bcb5cddc215)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,dreal,eau-de-surface,grand-public,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire
Fréquence de mise à jour : unknown
Tronçons de rivières surveillés par le Service de Protection des Crues (SPC) en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Les rivières sur lesquelles l&#x27;Etat prend en charge la surveillance, l&#x27;information et la prévision des crues sont découpées en tronçons, afin d&#x27;établir des couleurs de vigilance par secteur homogène.
Le service de prévision des Crues Maine Loire aval est chargé de la surveillance de 12 tronçons situés sur les rivières suivantes : la Loire, la Maine, la Mayenne, la Sarthe, l&#x27;Huisne, le Loir, l&#x27;Oudon et la Sèvre Nantaise.
Pour davantage d&#x27;informations à ce sujet, le règlement d&#x27;information sur les crues (RIC) est accessible depuis le site Vigicrues :
https://www.vigicrues.gouv.fr/niv2-bassin.php?CdEntVigiCru&#x3D;9

__Origine__

tronçons de la BD CARTAGE


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigloire.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;43821238)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fff33c522de08cffeb0e230a85752bcc1472c7c0)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,eau-de-surface,grand-public,inland-waters,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire
Fréquence de mise à jour : unknown
Liste des lycées et labellisation Qualycée
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de données présente la liste des lycées labellisés ou en cours de labellisation Qualycée.

Cette aide, sous forme de label, s’adresse aux lycées à sections professionnelles et technologiques. Elle vise à améliorer l'organisation physique et fonctionnelle des ateliers et locaux. Il s’agit également de valoriser l'image du lycée auprès des élèves, des parents d'élèves, des professeurs mais aussi des entreprises intéressées par les filières développées.

Plus de renseignements sur cette aide sur le site [bretagne.bzh](https://www.bretagne.bzh/aides/fiches/label-qualycee/).

Mots-clés : education-formation,lycee,site-labelise
Compte administratif de la Région Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Comptes administratifs de la Région Occitanie depuis la fusion. 

  * CA 2016,
  * CA 2017,
  * CA2018,
  * CA2019,
  * CA2020,
  * CA2021.  




Les codes sont issus du fichier totem envoyé à la préfecture pour le controle de légalité. 

les libellés sont récupérés depuis la base de données métiers, et peuvent ne pas être parfait.

Mots-clés : administratif,ca,compte,democratie-et-citoyennete,finance
SENTIERS DE RANDONNEES PDIPR SUR L'AGGLOMERATION D'ANNEMASSE
Sigle : SENTIERS-AA
Organisation : Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons Agglomération

TRACE DES SENTIERS BALISES CITES CI-DESSOUS :
-> SENTIER SIGNAL DES VOIRONS
-> SENTIER BOUCLE DU PRALERE
-> SENTIER CAVE AUX FEES
-> GR BALCON DU LEMAN
-> SENTIER DE L'ARVE
-> SENTIER DU FORON
LOCALISATION DES PARKINGS D'ACCES AUX SENTIERS DE RANDONNEES.
LOCALISATION DES POINTS D'INTERETS RENCONTRES LORS DES RANDONNEES.
FORMAT GPX ET SHAPE



Mots-clés : ambilly,annemasse,annemasse-agglo,arve,bonne,cranves-sales,etrembieres,foron,gaillard,juvigny,lucinges,machilly,pdipr,randonnees,saint-cergues,sentier-pedestre,tourisme,vetraz-monthoux,ville-la-grand,voirons
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2021-09-30
Fin de la couverture temporelle : 2022-09-30
Zones de port du masque obligatoire de la ville de Nantes - Crise sanitaire COVID-19
Organisation : Nantes Métropole

Zones de port du masque obligatoire de la ville de Nantes dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19

* * *

Vous pouvez consultez la carte interactive sur le site [metropole.nantes.fr](http://metropole.nantes.fr) à l'adresse suivante : <https://metropole.nantes.fr/masques>

Mots-clés : covid-19,crise-sanitaire,masque,sante-social
Fréquence de mise à jour : unknown
Ports d'Antibes Juan-les-Pins
Organisation : Ville d'Antibes

Ports d'Antibes, de plaisance ou d'abri, avec nombre d'anneaux, propriétaires, gestionnaires et géolocalisations.

Mots-clés : bateau,littoral,mer,port,port-de-plaisance
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2020-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2023-02-22