Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Consommation des fontaines publiques à Digne-les-Bains
Organisation : Ville de Digne-les-Bains

Consommation en eau des 12 fontaines publiques de la Ville de Digne-les-Bains pour la période été 2014, hiver 2014-2015 et été 2015.

Mots-clés : canalisation,eau,fontaine
Participation du Conseil Départemental des Côtes d'Armor au trajet domicile travail du personnel
Organisation : Département des Côtes d'Armor

La collectivité encourage l'usage des transports en commun. Le décret de juin 2010 autorise la prise en charge partielle, par l'employeur, du coût des abonnements de transport en commun supporté par les personnels pour se rendre sur leur lieu de travail.

Tout type de transport en commun (train, bus, tibus, Tub...) et location de vélo auprès d'un organisme public. La participation de l'employeur correspond à 50 % du coût du titre de transport, pour le trajet domicile-travail, pendant la période d'utilisation. Le montant maximum mensuel de cette participation est indexé sur la moyenne des tarifs pratiqués par le STIF (Syndicat des Transports d'Ile-de-France) depuis le 1er juillet 2010.

Mots-clés : transport,transport-en-commun
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2008-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2015-12-31
Projet de loi de finances pour 2016 (PLF 2016), jaune effort financier de l’État en faveur des associations
Organisation : Ministères économiques et financiers

Cette annexe au projet de loi de finances pour 2016 dresse pour chaque ministère et par programme, conformément à la nomenclature 2014, la liste des associations régies par la loi du 1er juillet 1901 ayant reçu, au cours de l’année 2014, une subvention à quelque titre que ce soit, en précisant l’objet de chaque subvention et l’évaluation de l’action financée lorsque la subvention a fait l’objet d’une convention pluriannuelle d’objectifs.  les associations subventionnées sont classées en fonction des ministères et des programme sur lesquels la subvention est imputée (le montant de la somme versée est indiqué en euros). Au sein de chaque programme, les associations sont classées par ordre alphabétique.

Mots-clés : annexes-budgetaires,budget-de-letat,finances-publiques,jaune-budgetaire-associations,loi-de-finances,plf-2016
Résultats des élections professionnelles au Conseil Départemental des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Résultats des élections professionnelles au Conseil Départemental des Côtes d'Armor en nombre de voix par commission.

(Commission Administrative Paritaire: CAP par catégorie de personnel , Comité Technique: CT et Comité des Oeuvres sociales: COS, Commission consultative paritaire: CCP par catégorie de personnel, CST: Comité Social Territorial)

0 indique que la commission n'existe pas ou plus au moment des élections ou absence de liste.

Mots-clés : cap,comite-des-oeuvres-sociales,comite-social-territorial,comite-technique,election,professionnelle,syndicat
Fréquence de mise à jour : triennial
Début de la couverture temporelle : 2014-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2022-12-31
Routes départementales des Côtes d'Armor -2016 - ARCHIVE
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Routes départementales des Côtes d'Armor - ARCS

Mots-clés : arcs
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2016-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31
Publications par le Domaine de la Roche Jagu
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Ouvrages édités au titre de la Roche Jagu.

Mots-clés : edition,ouvrage,roche-jagu,site-departemental
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 1992-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31
Ports départementaux des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Le Département des Côtes-d’Armor assure l’entretien et la réparation de 16 ports départementaux. 

Pour chacun d'eux, il assure également la gestion de l’ensemble des infrastructures regroupant les bateaux de pêche ainsi que les zones de débarquement du poisson. Il participe également à la modernisation du matériel et gère les activités des chantiers navals.

Mots-clés : port
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2022-08-01
Fin de la couverture temporelle : 2022-08-01
Participation aux élections professionnelles au Conseil Départemental des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Participation aux élections professionnelles au Conseil Départemental des Côtes d'Armor en nombre de voix par commission. 

(Commission Administrative Paritaire: CAP par catégorie de personnel , Comité Technique: CT, Comité des Oeuvres sociales: COS, Commission consultative paritaire: CCP par catégorie de personnel, CST: Comité Social Territorial)

0 indique que la commission n'existe pas ou plus au moment des élections ou absence de liste.

Mots-clés : cap,comite-des-oeuvres-sociales,comite-social-territorial,comite-technique,election,professionnelle,syndicat
Fréquence de mise à jour : triennial
Début de la couverture temporelle : 2014-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2022-12-31
Parkings des Espaces Naturels Sensibles (ENS) des Côtes d'Armor - ARCHIVE
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Parkings des Espaces Naturels Sensibles (ENS) des Côtes d'Armor. Les espaces naturels sensibles des départements (ENS) sont un outil de protection des espaces naturels par leur acquisition foncière ou par la signature de conventions avec les propriétaires privés ou publics mis en place dans le droit français et régis par le code de l'urbanisme : « Afin de préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansion des crues et d'assurer la sauvegarde des habitats naturels selon les principes posés à l'article L. 110, le département est compétent pour élaborer et mettre en œuvre une politique de protection, de gestion et d'ouverture au public des espaces naturels sensibles, boisés ou non. (…). Pour mettre en œuvre la politique prévue à l'article L. 142-1, le département peut instituer, par délibération du conseil général, une part départementale de la taxe d'aménagement destinée à financer les espaces naturels sensibles. (…). Cette taxe est perçue sur la totalité du territoire du département. (Articles L.142-1 à L.142-13 du code de l'urbanisme) ».

Mots-clés : ens,parking
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2004-04-19
Fin de la couverture temporelle : 2016-11-30
Nombre de places agrées par type d'accueil familial et par commune des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Nombre de places en accueil familial par type d'agrément et par commune.

Mots-clés : handicap
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2013-12-31
Nombre de bénéficiaires de l'aide compensatrice tierce personne dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Le fichier BENEF ACTP présente la répartition des bénéficiaires de l'aide compensatrice tierce personne par EPCI et par année.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2005-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2013-12-31
Nombre d'élèves transportés sur les lignes régulières dans les Côtes d'Armor par année scolaire - ARCHIVE
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Nombre d'élèves par ligne et par commune de résidence par année scolaire.

L’article 15 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) a transféré aux régions les compétences historiquement exercées par les départements en matière de transports non urbains.
Les régions en sont ainsi chargées depuis le 1er septembre 2017.

Mots-clés : bus,car-scolaire,college,eleve,etablissement-scolaire,transport
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2013-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2014-08-31
Nombre d'assistants maternels par commune dans les Côtes d'Armor (2014)
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Répartition des assistants maternels et des capacités d'accueil par commune.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2014-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2014-12-31
Nature des couches de roulement réalisées sur le réseau routier costarmoricain
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Nature des couches de roulement réalisées sur le réseau routier costarmoricain.

Mots-clés : routes
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 1955-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2014-12-31
Montants versés par commune au titre de l'aide compensatrice tierce personne dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Le fichier MONTANT ACTP présente la ventilation des montants versés au titre de l'aide compensatrice tierce personne par commune et par année.

Mots-clés : accueil-familial,actp,agrement,aide-compensatrice,personnes-agees,personnes-handicapees,social,solidarite
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2005-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31
Montants versés au titre de l'APA en dotation globale par établissement dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Montants versés aux établissements en dotation globale pour l'allocation personnalisée d'autonomie de 2005 à 2016.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2005-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31
Localisation des chambres de raccordement électrique des équipements situés sur route départementale
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Localisation des chambres de raccordement électrique des équipements situés sur route départementale.

Mots-clés : routes
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2016-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31
Zones de compétence des centres d'exploitation routière (CER) des Côtes d'Armor -2016- ARCHIVE
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Répartition par centre d'exploitation de la route des sections du réseau routier départemental et ceci en terme d'entretien.

Mots-clés : routes
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2016-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31
Journées départementales du sport féminin dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Les clubs sportifs du département ouvrent leurs portes aux femmes et aux filles. Découvrez la liste des activités à tester. 
Les Journées départementales du sport féminin proposent d'essayer gratuitement de nouvelles activités sportives. L’objectif de ces journées est de mettre en lumière les associations qui accueillent des femmes et des filles ou qui souhaitent fortement les compter parmi leurs membres et licenciés. 
Sur cette période, ces associations sont invitées à ouvrir gratuitement leurs portes au moins une fois par semaine au public féminin. Ainsi les femmes peuvent «tester» l’activité. 
De nombreux clubs du département sont partenaires de cette opération organisée par le Conseil Départemental des Côtes d'Armor. Le but est de favoriser la pratique des femmes et des filles dans les clubs sportifs, à l'heure où persistent des inégalités dans la pratique sportive entre les hommes et les femmes.

Mots-clés : association,club,feminin,femme,sport
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2015-09-21
Fin de la couverture temporelle : 2015-10-11
Fréquentation piétonne du site du Chateau du Guildo
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Les vestiges du château fort du Guildo sont situés sur un espace naturel entre terre et mer, à Créhen. Des fouilles archéologiques s'y sont déroulées chaque année de 1995 à l'été 2013. Elles ont permis de reconstituer son histoire. 

L'éco-compteur enregistre les passages piétons dans les 2 sens et ne fait donc pas la distinction en nombre de personnes qui feraient un Aller/retour.

Mots-clés : chateau,compteur,crehen,culture,frequentation,le-guildo,pieton,site-departemental
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2009-03-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-08-31
Fréquentation du Domaine de La Roche Jagu
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Fréquentation du Domaine de la Roche Jagu : 

- jagu 1 = compteur de l'allée principale menant au château (donc dans le jardin) 
- jagu 2 = compteur placé dans l'allée des camélias 
NB : jagu 1 et jagu 2 comptabilisent des passages de piétons et ne font pas de différence entre les sens d'aller et retour donc une même personne peut être comptée 2 fois. 
- compt4v = compteur placé en entrée de parking comptabilisant les voitures sur une seule direction (aller)

Mots-clés : compteur,culture,frequentation,parc,pieton,ploezal,roche-jagu,site-departemental,vehicule
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2013-02-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-08-31
Fréquentation mensuelle de la station de VTT des Côtes de Goëlo
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Statistiques sur le nombre de passages mensuelles sur la station de VTT des Côtes de Goëlo.

Mots-clés : nature,sport,station-vtt,velo,vtt
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2011-10-01
Fin de la couverture temporelle : 2014-09-01
Fréquentation horaire de la station de VTT des Côtes de Goëlo
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Statistiques sur le nombre de passages par plage horaire sur la station de VTT Côtes de Goëlo.

Mots-clés : nature,sport,station-vtt,velo,vtt
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2011-10-01
Fin de la couverture temporelle : 2014-09-30
Fréquentation hebdomadaire de la station de VTT des Côtes de Goëlo
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Statistiques sur le nombre de passages par jour de la semaine sur la station de VTT Côtes de Goëlo.

Mots-clés : nature,sport,station-vtt,velo,vtt
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2011-10-01
Fin de la couverture temporelle : 2014-09-30
Fibre optique : noeuds de la montée en débit dans le département des Côtes d'Armor en 2016
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Montée en débit de la fibre optique sur le département des Côtes d'Armor. Géolocalisation et descriptif d'un local technique ou d'une chambre de télécommunication.

Mots-clés : debit,fibre-optique,internet,noeud,telecommunication
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2016-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31
Fibre optique : infrastructure générale (artère) de la montée en débit dans le département des Côtes d'Armor en 2016
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Montée en débit de la fibre optique sur le département des Côtes d'Armor. Il s'agit du tracé de l'infrastructure générale (géolocalisée) qui va toujours d'un nœud vers un autre nœud.

Mots-clés : artere,debit,fibre-optique,internet,telecommunication
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2016-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31
Fibre optique : cablage optique de la montée en débit dans le département des Côtes d'Armor en 2016
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Montée en débit de la fibre optique sur le département des Côtes d'Armor. Ce sont les caractéristiques techniques du câble optique qui relie le central (NRA) à l'armoire de montée en débit (MED).

Mots-clés : debit,fibre-optique,internet
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2016-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31
Expositions au Domaine de  La Roche Jagu
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Expositions ayant eu lieu sur le domaine de la ROCHE JAGU depuis 1968.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 1968-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31
Etablissements accueillant des personnes handicapées dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Ce fichier dresse la liste des établissements accueillant des personnes handicapées en précisant le nombre de places.

Mots-clés : handicap,handicape,personnes-handicapees
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2016-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31
Etablissements accueillant des enfants dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Le fichier établissements pour enfants présente la répartition de ces établissements par commune et par type d'établissements.

Mots-clés : accueil,enfance,etablissement
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2016-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31
Equipements techniques électriques sur route départementale des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Equipements techniques électriques sur route départementale des Côtes d'Armor (Panneaux à Message Variable, Caméra, stations de comptage, ...).

Mots-clés : routes
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2016-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31
Equipements sportifs des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Liste des équipements sportifs pour chaque commune des Côtes d'Armor.

Mots-clés : equipements,sport
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2016-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-01-31
Ecluses du canal d'Ille et Rance dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Liste des écluses du canal d'Ille et Rance dans les Côtes d'Armor.

Mots-clés : canal-maritime
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2014-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2014-12-31
Description des types de routes départementales (2*2 voies, bidirectionnelles, giratoires...) des Côtes d'Armor - 2016 - ARCHIVE
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Classification du réseau routier départemental. 
* Réseau A : réseau structurant 
* Réseau B : réseau secondaire

Mots-clés : routes
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2016-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31
Description des types d'accotements sur les axes départementaux des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Description des types d'accotements sur les routes départementales (largeur, structure...).

Mots-clés : routes
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2016-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31
Comptes administratifs du Conseil Départemental des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Comptes administratifs du Conseil Départemental des Côtes d'Armor depuis 2002.

Mots-clés : budget,comptes-administratifs,depenses,finances-publiques,fonctionnement,investissement
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2002-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2005-12-31
Communes du département des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Liste des communes du département des Côtes d'Armor (géolocalisation, code insee...).


Mots-clés : groupement-de-collectivites,ville
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2014-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2014-12-31
Budget principal du Conseil Départemental des Côtes d'Armor (2002-2015)
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Budget principal du Conseil Départemental des Côtes d'Armor.

Mots-clés : budget,depenses,economie,finances-publiques,fonctionnement,investissement
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2002-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2015-12-31