Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2012
Organisation : Ministères économiques et financiers

Balances comptables des budgets principaux et budgets annexes des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction en 2012.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes dans ce jeu de données et la notice qui présente les éléments méthodologiques et règlementaires.

Le fichier "BalancesSPL-Fonction-2012-Juin2019" permet de télécharger les données plus rapidement que les fichiers d'export.

Mots-clés : 2012,balances-comptables,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2014
Organisation : Ministères économiques et financiers

Balances comptables des budgets principaux et budgets annexes des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction en 2014.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes dans ce jeu de données et la notice qui présente les éléments méthodologiques et règlementaires.

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Mots-clés : 2014,balances-comptables,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2015
Organisation : Ministères économiques et financiers

Balances comptables des budgets principaux et budgets annexes des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction en 2015.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes dans ce jeu de données et la notice qui présente les éléments méthodologiques et règlementaires.

Le fichier "BalancesSPL-Fonction-2015-Juin2019" permet de télécharger les données plus rapidement que les fichiers d'export.

Mots-clés : 2015,balances-comptables,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2013
Organisation : Ministères économiques et financiers

Balances comptables des budgets principaux et budgets annexes des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction en 2013.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes dans ce jeu de données et la notice qui présente les éléments méthodologiques et règlementaires.

Le fichier "BalancesSPL-Fonction-2013-Juin2019" permet de télécharger les données plus rapidement que les fichiers d'export.

Mots-clés : 2013,balances-comptables,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable.
Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 8,80 mètres linéaires.
En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe général de communicabilité immédiats et les articles L.213-1 à L.213-8 du Code du patrimoine fixent les délais de communicabilité.

Mots-clés : archives,archives-publiques,ccas,centre-communal-daction-sociale,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : biennial
Début de la couverture temporelle : 1969-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2014-12-31
Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable.
Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 104,70 mètres linéaires dont 31,10 ml d’archives modernes (documents produits avant 1983).
2 197 références ou entrées ont été répertoriées. Les plus anciens documents conservés datent de 1791.
En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe général de communicabilité immédiats et les articles L.213-1 à L.213-8 du Code du patrimoine fixent les délais de communicabilité.

Mots-clés : archives,archives-communales,archives-municipales,archives-privees,archives-publiques,fonds-prives,sixt-sur-aff
Fréquence de mise à jour : biennial
Début de la couverture temporelle : 1791-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31
SixtsurAff_Point_Collecte_Dechet_Encombrant_Vetement_2019
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des points de collecte des déchets et encombrants géolocalisés (verre, papier, déchets verts, encombrants, vêtements, compost...).

Mots-clés : collecte,dechet-tri,decheterie,dechets-verts,encombrant,papier,recyclage-des-dechets,recyclerie,verre
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2019-07-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-12-31
SixtsurAff_Catalogue_jeux_donnees
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

Catalogue des jeux de données de la commune de Sixt-sur-Aff.
Socle Commun des Données Locales V 1.0 : complet (Année 2017 - 7 jeux de données)
Socle Commun des Données Locales V 2.0 : en cours (Années 2017, 2018 - 4 jeux de données)
Socle Données Locales (jeux de données produits à l'initiative de la Mairie) : 9 jeux de données (Années 2017, 2018)

Mots-clés : catalogue-des-donnees,jeux-de-donnees,scdl,sixt-sur-aff,socle-commun-des-donnees-locales
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2017-07-01
Fin de la couverture temporelle : 2018-12-31