Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Demandes de brevets
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Il donne des informations sur : 

  * L’identifiant constitué à partir de l’autorité qui a reçu la demande, du numéro de demande auprès de l’autorité, du type de la demande, de l’autorité qui a reçu la demande internationale
  * Les numéros de famille DOCDB
  * La date de la demande et l’autorité auprès de qui la demande a été faite, 
  * Le domaine de propriété industrielle couvert 
  * Le numéro de publication et le type de publication 
  * Le numéro de demande relevant de la procédure du Traité de coopération sur les brevets (Patent Cooperation Treaty, PCT) et la revendication d’un droit de priorité 
  * La date de publication de la demande 
  * La date de délivrance de la demande 
  * La langue du titre de la demande et le titre qui lui est associée.

Mots-clés : brevet,demandes-de-brevets,epo,familles-de-brevets,industrial-property,innovation,oeb,patent,patent-applications,patent-families,propriete-industrielle,propriete-intellectuelle,statistiques
Début de la couverture temporelle : 2009-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2025-06-11
Déposants des brevets
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Les déposants sont les personnes qui ont été identifiées comme personnes morales ; les déposants identifiés comme personnes physiques ne sont normalement pas inclus dans le jeu de données. Ce jeu de données ne couvre pas de manière exhaustive les déposants de brevets. Le jeu de données donne des informations sur : 

  * L’identifiant constitué à partir de l’autorité qui a reçu la demande, du numéro de demande auprès de l’autorité, du type de la demande, de l’autorité qui a reçu la demande internationale  

  * Les numéros de famille DOCDB
  * Le nom du demandeur, son SIREN et son code pays

Les SIREN sont récupérés depuis la base de données brevets de l’INPI à l’aide des numéros de publication.

Mots-clés : brevets,deposants,epo,industrial-property,innovation,inpi,oeb,patent,patent-applications,patent-families,propriete-industrielle,propriete-intellectuelle,siren,statistiques
Début de la couverture temporelle : 2009-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2025-06-11
Offre de transport du réseau TUB (Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport **Riv'Connect**, organisé par la Communauté de Communes Rives de Moselle.

Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

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Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau TCAT (Communauté d'Agglomération Troyes Champagne Métropole)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération Troyes Champagne Métropole, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau Soléa (Communauté d'Agglomération Mulhouse Alsace Agglomération)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération Mulhouse Alsace Agglomération, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau ELSA (PETR Sélestat Alsace Centrale)
Sigle : ELSA
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport **ELSA**, organisé par le PETR Sélestat Alsace Centrale.

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Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau Fluo Grand Est - Haut-Rhin (68)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la **Région Grand Est** dans le **Haut-Rhin** (68).

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Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2024-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-09-01
Offre de transport du réseau Mouvéo (Communauté d'Agglomération Epernay Coteaux et Plaine de Champagne)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport **Mouveo**, organisé par la Communauté d'Agglomération Epernay Coteaux et Plaine de Champagne.

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Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau Fluo Grand Est - Bas-Rhin (67)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la **Région Grand Est** dans le **Bas-Rhin** (67).

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Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2024-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-09-01
Offre de transport du réseau SYLVIA (Communauté d'Agglomération Saint Dié des Vosges)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport **Sylvia**, organisé par la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.

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Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau Fluo Grand Est - Vosges (88)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la **Région Grand Est** dans les **Vosges** (88).

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Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2024-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-09-01
Offre de transport du réseau SUB (Syndicat Mixte des Transports Suburbains de Nancy)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport du Syndicat Mixte des Transports Suburbains de Nancy, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau Fluo Grand Est - Meuse (55)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la **Région Grand Est** dans la **Meuse** (55).

Pour plus d’informations, rendez-vous sur **fluo.grandest.fr** (<https://www.fluo.grandest.fr/reutiliser-fluo>).

Données disponibles en licence ouverte (Etalab).


Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2024-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-09-01
Offre de transport du réseau Colibri (Communauté de Communes Terres Touloises)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport **Colibri**, organisé par la Communauté de Communes Terres Touloises.

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Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau Imagine (Communauté d'Agglomération d'Epinal)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport **Imagine**, organisé par la Communauté d'Agglomération d'Epinal.

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Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau Le Fil (Syndicat Mixte des transports du Pays du Bassin de Briey)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport **Le Fil**, organisé par la Syndicat Mixte des transports du Pays du Bassin de Briey (ST2B).

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Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau TRACE (Colmar Agglomération)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de Colmar Agglomération, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau TICEA (Communauté d'Agglomération de St Dizier, Der et Blaise)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération de St Dizier, Der et Blaise, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau Distribus (Communauté d'Agglomération Saint-Louis Agglomération)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération Saint-Louis Agglomération, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau Ritmo (Communauté d'Agglomération de Haguenau)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération de Haguenau, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau REZO (Communauté d'Agglomération du Grand Verdun)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération du Grand Verdun, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau Fluo Grand Est - Moselle (57)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la **Région Grand Est** en **Moselle** (57).

Pour plus d’informations, rendez-vous sur **fluo.grandest.fr** (<https://www.fluo.grandest.fr/reutiliser-fluo>).

Données disponibles en licence ouverte (Etalab).


Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2024-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-09-01
Offre de transport du réseau Linggo En Ville (PETR du pays de Langres)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport du PETR du pays de Langres, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau Le SIT (Communauté de Communes du Bassin de Pompey)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau TUM (Commune de Sainte-Ménéhould)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Commune de Sainte-Ménéhould, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau Le Bus (Communauté de Communes du Bassin de Pont-À-Mousson)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté de Communes du Bassin de Pont-À-Mousson, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau T'MM (Communauté de Communes Moselle et Madon)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté de Communes Moselle et Madon, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau Fluo Grand Est - Meurthe-et-Moselle (54)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la **Région Grand Est** en **Meurthe-et-Moselle** (54).

Pour plus d’informations, rendez-vous sur **fluo.grandest.fr** (<https://www.fluo.grandest.fr/reutiliser-fluo>).

Données disponibles en licence ouverte (Etalab).


Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2024-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-09-01
Offre de transport du réseau TAC (Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau SITAC (Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau Isibus (Communauté de Communes Sarrebourg Moselle Sud)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté de Communes Sarrebourg Moselle Sud, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau CABUS (Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau Lulu en bus (PETR du Pays du Lunevillois)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport du PETR du Pays du Lunevillois, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau CTS (EuroMétropole de Strasbourg)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de l'EuroMétropole de Strasbourg, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau Fluo Grand Est - Aube (10)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la **Région Grand Est** dans l'**Aube** (10).

Pour plus d’informations, rendez-vous sur **fluo.grandest.fr** (<https://www.fluo.grandest.fr/reutiliser-fluo>).

Données disponibles en licence ouverte (Etalab).


Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2024-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-09-01
Offre de transport du réseau Le MET (Communauté d'Agglomération Metz Métropole)
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération Metz Métropole, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Offre de transport du réseau de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois
Organisation : Fluo Grand Est

Ces jeux de données contiennent la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques, ainsi que les horaires temps réel du réseau de transport de la **Communauté de** **Communes des Pays du Sel et du Vermois**.

Cinq communes sont desservies par la Navette : Dombasle-sur-Meurthe, Rosières-aux-Salines, St Nicolas de Port, Varangéville et Ville-en-Vermois.

Ils sont également publiés data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.grandest.fr (<https://www.fluo.grandest.fr/reutiliser-fluo/>). Données disponibles en licence ouverte (Etalab).



Mots-clés : donnees-ouvertes,fiche-horaire-fluo-grand-est,grand-est,gtfs,mobilite-et-transports,transport
Fréquence de mise à jour : punctual