Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (SDIRVE)
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques des Bouches-du-Rhône. 

Ce dispositif est encadré par plusieurs textes règlementaires.   


Pour plus d'informations : 

<https://ampmetropole.fr/missions/mobilite/une-mobilite-durable-et-inclusive/irve/>

Mots-clés : irve,sdirve,transports,vehicules-electriques
RSU_Châteauroux
Organisation : CHATEAUROUX METROPOLE

**Rapport Social Unique de la ville de Châteauroux** portant sur l'année précédente dans les conditions du décret du 30 novembre 2020 (n°2020-1493) relatif à la base de données sociales et au rapport social unique dans la fonction publique.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,bilan-social,effectifs-rh,rapport-social-unique,ressources-humaines,rh,rsu,services-social,statistiques-rh
RSU_Châteauroux_Métropole
Organisation : CHATEAUROUX METROPOLE

**Rapport Social Unique de Châteauroux Métropole** portant sur l'année précédente dans les conditions du décret du 30 novembre 2020 (n°2020-1493) relatif à la base de données sociales et au rapport social unique dans la fonction publique.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,bilan-social,effectifs-rh,rapport-social-unique,ressources-humaines,rh,rsu,services-social,statistiques-rh
Assistants maternels de la Mayenne
Organisation : Le Conseil Départemental de la Mayenne

Le Conseil départemental de la Mayenne met à disposition la liste des assistants maternels (ayant donné leur consentement pour une diffusion publique de leurs informations).

L'assistant maternel est un professionnel de la petite enfance qui accueille des enfants mineurs généralement âgés de moins de 6 ans. L'accueil se fait à son domicile ou dans une maison d'assistants maternels. La personne doit obligatoirement avoir été agréée par les services du Département et avoir suivi et validé la formation obligatoire. Le décret 2012-364 du 15 mars 2012 relatif au référentiel fixe les critères d’agrément des assistants maternels.

Mots-clés : assistant-maternel,disponibilite,garde-enfant,petite-enfance
Fréquence de mise à jour : daily
Données théoriques et temps-réel du réseau Lib'Bus - Communauté de Communes du Pays Noyonnais
Organisation : Oise Mobilité - Syndicat mixte des transports collectifs de l'Oise

Dans le cadre du Système Intégré des Services à la Mobilité dans l’Oise (SISMO) mis en œuvre par le Syndicat Mixte des Transports Collectifs de l’Oise, la Communauté de Communes du Pays Noyonnais bénéficie du calculateur d’itinéraire Oise Mobilité et de l’information temps réel à bord de ses véhicules et aux points d’arrêts.

Les données publiées par la CC du Pays Noyonnais en sa qualité d’AOM sont les suivantes :

Données théoriques (arrêts, horaires et parcours théoriques) aux formats NeTEx et GTFS.
Données temps-réel (position des véhicules, horaire temps-réel aux arrêts, perturbations) aux formats SIRI et GTFS-RT.

Mots-clés : bus,gtfs,gtfs-rt,libbus,ligne-reguliere,netex,noyon,oise,point-d-arret,siri,transports,transports-en-commun
Fréquence de mise à jour : punctual
Données théoriques et temps-réel du réseau TOHM - Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte
Organisation : Oise Mobilité - Syndicat mixte des transports collectifs de l'Oise

Dans le cadre du Système Intégré des Services à la Mobilité dans l’Oise (SISMO) mis en œuvre par le Syndicat Mixte des Transports Collectifs de l’Oise, la Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte bénéficie du calculateur d’itinéraire Oise Mobilité et de l’information temps réel à bord de ses véhicules et aux points d’arrêts.

Les données publiées par la CC des Pays d'Oise et d'Halatte en sa qualité d’AOM sont les suivantes :

Données théoriques (arrêts, horaires et parcours théoriques) aux formats NeTEx et GTFS.
Données temps réel (position des véhicules, horaire temps-réel aux arrêts, perturbations) aux formats SIRI et GTFS-RT.

Mots-clés : bus,gtfs,gtfs-rt,ligne-reguliere,netex,oise,point-d-arret,pont-sainte-maxence,siri,tohm,transports,transports-en-commun
Fréquence de mise à jour : punctual
Lieux de médiation numérique sur le territoire National fournis par Aidants Connect
Organisation : Cartographie Nationale des lieux de médiation numérique

Lieux de médiation numérique proposant un accompagnement au public fournis par Aidants Connect sur le territoire National.
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Lieux de médiation numérique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/LaMednum/standard-mediation-num)

Mots-clés : inclusion,inclusion-numerique,lieux-d-inclusion-numerique,lieux-de-mediation-numerique,mediation,mediation-numerique
Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 1970-01-01
Fin de la couverture temporelle : 1970-01-01
Données essentielles des contrats de concession de la Ville d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

En vertu de l’article R. 3131-1 du Code de la Commande publique, l'autorité concédante, la Ville d’Antibes en l’espèce, offre sur son profil d'acheteur un accès libre, direct et complet aux données essentielles des contrats de concession. Ces données essentielles portent sur la passation du contrat, le contenu du contrat de concession, et l’exécution du contrat, notamment lorsqu'il y a lieu, sa modification. L’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des contrats de concession fixe la liste de ces données essentielles ainsi que les modalités de leur publication. Il prévoit notamment les formats, normes et nomenclatures dans lesquels les données essentielles des contrats de concessions doivent être publiées ainsi que les modalités de leur publication. Alors que l’arrêté ne s’applique qu’à partir du 1er janvier 2024, la Ville publie dès maintenant les données conformément à ses dispositions.
Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.


Mots-clés : achat-public,commande-publique,concession,donnees,scdl-marches,schema
Fréquence de mise à jour : semiannual
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-06-30