Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Atlas Aquitaine Limousin Poitou-Charentes : Quartiers prioritaires de la politique de la ville
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Cette carte indique les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville en application de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, en région Aquitaine.

Pour visualiser la carte, cliquer sur le lien suivant: 
http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/L_ATLAS_ALPC_AmenagtTerritoire_QuartiersPrioritaires_r75_cle118aa4.pdf

__Origine__

Travaux réalisés par la société Atelier Graphique Photo.
Deux procédures :
- POS papier : scannérisation, calage par rapport à la BD Carto® et SCAN 25® de l&#x27;IGN puis digitalisation à l&#x27;écran des planches de POS. Restitution dans MApInfo.
- POS vectorisé : contrôle et  rectification à l&#x27;écran  par rapport au SCAN 25® et à la BD Carto®.

CALAGE
Il s&#x27;est effectué dans Microstation ReproGraphics 6.0 avec un minimum de six points, par rapport à la BD Carto® de l&#x27;IGN et en identifiant des points caractéristiques (points géodésiques, éléments ponctuels, carrefours, routes, réseau ferré, hydrographie, bois) du SCAN 25® de l&#x27;IGN. La correction de l&#x27;image de fond de plan POS sur le SCAN 25® a été, selon le cas, effectuée par la méthode de Projective, Affine-2 et 3 ou Polynômiale-2 et 3, proposée par Microstation ReproGraphics.

DIGITALISATION
Elle s&#x27;est effectuée à l&#x27;écran et à la souris sur Microstation PowerDraft 5. La qualité de la saisie est de l&#x27;ordre du pixel grâce au mode d&#x27;accrochage au pixel fourni par l&#x27;applicatif ReproGraphics et s&#x27;appuie sur la superposition à l&#x27;écran du fond de plan POS, de la BD Carto® et du SCAN 25® de l&#x27;IGN. Les polylignes sont fermées par la méthode dite d&#x27;inondation de Microstation PowerDraft assurant une correspondance noeud à noeud entre les objets adjacents.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-069502f6-f610-40fd-9aab-fa185523c6d8)
 * [Zonage reglementaire simplifié des POS littoraux en 2002](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid&#x3D;fr-120066022-jdd-0efd2fa6-6557-472c-9d3f-b9a294bf092e)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/68d3eb1efadd88d678ad35218ec02397131bf28c)

Mots-clés : aquitaine,atlas,atlas-aquitaine,cartotheque,donnees-ouvertes,limousin,passerelle-inspire,poitou-charentes,politique-de-la-ville,quartiers-prioritaires,society
Fréquence de mise à jour : unknown
Aquitaine : Schéma Régional Eolien
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Données et documents issues du &quot;schéma régional éolien&quot; approuvé le 6 juillet 2012.

Textes de référence :
 - Article 90 de la loi ENE
 - Décret n° 2011-678 du 16 juin 2011 relatif aux Schémas Régionaux du Climat,
de l&#x27;Air et de l’Énergie
 - Arrêté préfectoral d&#x27;approbation du Schéma Régional Éolien, du 6 juillet 2012 .

__Origine__

Version actualisée du classement sonore, approuvée le 15/02/2012, annule et remplace la 1ere version de 1999.
Version actualisée du classement sonore des voies ferrées, approuvé le 03/11/2014.

Ce lot comprend les 2 notions de classement sonore et de secteurs affectés par le bruit et est aussi décliné selon 2 échelles d&#x27;utilisation :
1. Version fournie par le CETE du Sud-Ouest, Laboratoire Régional des Ponts et Chaussées de Bordeaux, dans le cadre du classement (usage à moyenne échelle)
2. Version déclinée par la DDT 65 et la Mairie de Tarbes, pour un usage à grande échelle.

La représentation des voies et des secteurs affectés par le bruit, reposant sur la BD-Carto, des écarts parfois significatifs, pouvaient apparaître sur fond de référentiel à grande échelle. 
Cette représentation pouvait par endroit être décalée pour un usage sur fond parcellaire. 
C&#x27;est notamment le cas en centre ville de Tarbes.
C&#x27;est pourquoi, une représentation compatible avec un usage à grande échelle, a été générée, sur la base des thèmes routier et ferré de la BD-Topo V2.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG, DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-764f9149-5937-497d-a0fb-362821358a0a)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b07f115a3dbc9ddb40962640fcffc1e93c8b0c1e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Préconisations techniques et charte graphique pour les prestations topographiques et les récolements de Lorient Agglomération
Organisation : Lorient Agglomération

Le présent cahier décrit les spécifications informatiques à utiliser par les entreprises pour la réalisation et la mise en forme des fichiers relatifs aux plans topographiques et aux récolements.

Le cahier des charges est amené à évoluer régulièrement. En effet, les géomètres et où les entreprises demandent des évolutions pour leur permettre de traiter les nouveaux cas de figure.

Vous pouvez télécharger les éléments de la charte.

A savoir :

* les cahiers techniques au format word.
* les gabarits au format dwg (récolement et topographie)
* la norme CAO
* les blocs autocad
* les styles de lignes etc.



__Organisations partenaires__

Lorient Agglomération

__Liens annexes__

 * [Le dossier Topographie en image](http://geoservices.lorient-agglo.fr/csw/p/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/resources/8ce4385d073f40d0a204f131837f4174/links/5b057dfb13c2455bbf7a92c7780758a1.bin)
 * [Le dossier récolement en image](http://geoservices.lorient-agglo.fr/csw/p/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/resources/8ce4385d073f40d0a204f131837f4174/links/e52d6a2aebc34baca2e3ac3bba6d0f75.bin)
 * [recol.JPG](http://geoservices.lorient-agglo.fr/csw/p/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/resources/8ce4385d073f40d0a204f131837f4174/links/0be95e0027a9478f9b801c4f2c42fa63.bin)
 * [topo.JPG](http://geoservices.lorient-agglo.fr/csw/p/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/resources/8ce4385d073f40d0a204f131837f4174/links/8ff34a30c7b24c29a2bdc1796dff373b.bin)
 * [CHARTE GRAPHIQUE TOPOGRAPHIE](http://geoservices.lorient-agglo.fr/documents/TOPO-RECOL/Topographie/TOPO_CHARTE_GRAPHIQUE.zip)
 * [Cahier technique TOPOGRAPHIE](http://geoservices.lorient-agglo.fr/documents/TOPO-RECOL/Topographie/CCTP_TOPOGRAPHIE.zip)
 * [CHARTE GRAPHIQUE RECOLEMENT](http://geoservices.lorient-agglo.fr/documents/TOPO-RECOL/Recolement/REC_CHARTE_GRAPHIQUE.zip)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6286c1c73db0a7aa282adce7bf2116c5662fe2c0)

Mots-clés : batiments,cctp,charte-graphique,donnees-ouvertes,mission-sig,passerelle-inspire,plans-topographiques,recolement,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Cartographie et étude du suivi morphologique des plages de Lorient Agglomération
Organisation : Lorient Agglomération

Lorient Agglomération dispose de 132 km de côtes, constituant l’un des attraits majeurs de son territoire.

Face à la vulnérabilité de cet espace et aux pressions tant anthropiques que naturelles que subit ce littoral, Lorient Agglomération a lancé un programme de surveillance dont la première phase (de 1999 à 2013) visait à rassembler les
informations sur les différents paramètres qui conditionnent l’évolution du littoral, à identifier les signes d’érosion* et à estimer le degré de sensibilité de la frange littorale.

Suite à cette opération un outil de suivi photographique a été mis en place. Plusieurs
études complémentaires ont ainsi été menées, notamment sur Kerguelen, par exemple.

Cependant ces données qualitatives ne permettent pas la mise en place d’un suivi quantitatif. Ainsi l’objectif de la présente étude est de lancer un suivi pluriannuel sur les plages de Lorient Agglomération présentant des signes d’érosions, reposant sur un levé topo-bathymétrique* bi-annuel et des analyses de granulométriques*.

Ces données constantes et régulières permettront de mieux comprendre l’hydrosédimentation* de ses plages sur le long terme et de définir les meilleurs outils de gestion et/ou aménagements.

__Origine__

Les levés bathymétriques se font du large vers l’estran et à marée haute, et les levés
topographiques à basse mer, afin d’obtenir un recouvrement permettant le calage
des données. Les forts coefficients de marée sont privilégiés pour les interventions.

L’interprétation des données topo-bathymétriques doit être une aide aux
gestionnaires pour déterminer les aménagements les plus adéquats afin de lutter
contre l’érosion côtière et le risque de submersion.

Le suivi des données topo-bathymétrique va permettre au fur à mesure des
campagnes de connaître les caractéristiques de chaque site et de comprendre les
mouvements de sédiments dans le profil, à différentes échelles de temps.


__Organisations partenaires__

Lorient Agglomération

__Liens annexes__

 * [Levé topo bathymétrique de groix au format XYZ](http://geoservices.lorient-agglo.fr/documents/ref_bathymetrie/plages/xyz/cc48/groix/CAPLorient_2013_05_GrdSablesGroix_1mx1m_MailleCarree.zip)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3a1352ff58fd1b69da5e344d55c1f5f572411fba)

Mots-clés : bathymetrie,dedd,donnees-ouvertes,lorient-agglomeration,mission-sig,oceans,passerelle-inspire,plages,referentiels-altitude,regions-maritimes,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur
Organisation : Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d&#x27;urbanisme ayant été approuvé à l&#x27;échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 octobre 2016, mis à jour le 27 juillet 2017, modifié le 4 octobre 2017 et mis en compatibilité le 2 octobre 2018.

__Origine__

Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d&#x27;urbanisme


__Organisations partenaires__

Lorient Agglomération

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f81a989ffcd227e8d3f017931372bba276b78941)

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,dpds,passerelle-inspire,planning-cadastre,ploemeur,plu,urbanisme,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Cadastre graphique de la Commune de Lanvaudan
Organisation : Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

- La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

- La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

- lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

- après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

__Origine__

Les plans cadastraux au format vecteur gérés et exportés par les services de la DGFiP ont été confectionnées à partir de levers terrain. Selon les feuilles de plan, les conditions de vectorisation et de géoréférencement sont diverses. Ces informations sont disponibles sur les fiches de chacune des communes.


__Organisations partenaires__

Lorient Agglomération

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Mots-clés : cadastre,donnees-ouvertes,lanvaudan,lorient-agglomeration,mission-sig,passerelle-inspire,referentiels-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Cadastre graphique de la Commune de Ploemeur
Organisation : Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

- La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

- La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

- lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

- après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

__Origine__

Les plans cadastraux au format vecteur gérés et exportés par les services de la DGFiP ont été confectionnées à partir de levers terrain. Selon les feuilles de plan, les conditions de vectorisation et de géoréférencement sont diverses. Ces informations sont disponibles sur les fiches de chacune des communes.


__Organisations partenaires__

Lorient Agglomération

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fed6fecd0127ca8fc1fcdc4bd5769a77120e78ee)

Mots-clés : cadastre,donnees-ouvertes,lorient-agglomeration,mission-sig,passerelle-inspire,ploemeur,referentiels-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Cadastre graphique de la Commune de Plouay
Organisation : Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

- La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

- La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

- lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

- après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

__Origine__

Les plans cadastraux au format vecteur gérés et exportés par les services de la DGFiP ont été confectionnées à partir de levers terrain. Selon les feuilles de plan, les conditions de vectorisation et de géoréférencement sont diverses. Ces informations sont disponibles sur les fiches de chacune des communes.


__Organisations partenaires__

Lorient Agglomération

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/380f3633d19cddcba4e473ad91b55638ff18922e)

Mots-clés : cadastre,donnees-ouvertes,lorient-agglomeration,mission-sig,passerelle-inspire,plouay,referentiels-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Cadastre graphique de la Commune de Riantec
Organisation : Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

- La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

- La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

- lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

- après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

__Origine__

Les plans cadastraux au format vecteur gérés et exportés par les services de la DGFiP ont été confectionnées à partir de levers terrain. Selon les feuilles de plan, les conditions de vectorisation et de géoréférencement sont diverses. Ces informations sont disponibles sur les fiches de chacune des communes.


__Organisations partenaires__

Lorient Agglomération

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c65eab077bd21322e66da21f261c60591dac0ec9)

Mots-clés : cadastre,donnees-ouvertes,lorient-agglomeration,mission-sig,passerelle-inspire,referentiels-cadastre,riantec
Fréquence de mise à jour : unknown
Cadastre graphique de la Commune de Caudan
Organisation : Lorient Agglomération

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

- La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

- La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

- lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

- après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

__Origine__

Les plans cadastraux au format vecteur gérés et exportés par les services de la DGFiP ont été confectionnées à partir de levers terrain. Selon les feuilles de plan, les conditions de vectorisation et de géoréférencement sont diverses. Ces informations sont disponibles sur les fiches de chacune des communes.


__Organisations partenaires__

Lorient Agglomération

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6f786d8ce74a25a9b827ebfcab85de184ca75116)

Mots-clés : cadastre,caudan,donnees-ouvertes,lorient-agglomeration,mission-sig,passerelle-inspire,referentiels-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown