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Calendrier scolaire 2023-2024 en Zone C - Académie de Toulouse
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Le calendrier scolaire officiel, publié par le Ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Consulter l'espace "Le calendrier scolaire" [http://www.education.gouv.fr/vacances.  
](http://www.education.gouv.fr/vacances)

Le départ en vacances a lieu après la classe des jours indiqués.

La reprise des cours s'effectue le matin des jours indiqués.

Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture des examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Le calendrier scolaire restreint à la métropole est téléchargeable au format iCal en utilisant l'adresse suivante : <https://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/Zone-A-B-C-Corse.ics>  


Le calendrier de la zone A est disponible à l'adresse suivante : <https://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/Zone-A.ics>

Le calendrier de la zone B est disponible à l'adresse suivante : <https://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/Zone-B.ics>

Le calendrier de la zone C est disponible à l'adresse suivante : <https://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/Zone-C.ics>

Le calendrier de la Corse est disponible à l'adresse suivante : <https://fr.ftp.opendatasoft.com/openscol/fr-en-calendrier-scolaire/Corse.ics>

[](http://www.education.gouv.fr/vacances)

Mots-clés : ecole,education-nationale,eple,jeunesse,temps-scolaire,vacances
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 1522
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose les **photos de certaines pièces de l'affaire référencée 2 B 1522** du [jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/sacs-a-proces-du-parlement-de-toulouse-lot-02/information). Ces photos ont été réalisées par les équipes des [Archives départementales de la Haute-Garonne](https://archives.haute-garonne.fr/).

**Descriptif de l'affaire :** Vol sur vente de vache. BARTHES accuse ROUQUETTE d'avoir vendu une vache lui appartenant et de ne pas lui avoir versé le montant de la somme. ROUQUETTE prétend que la vache de BARTHES est morte et que c'est sa propre vache qu'il a vendue.

Mots-clés : archives-departementales,culture,histoire,open-content,parlement-de-toulouse,patrimoine,sacs-a-proces
Fréquence de mise à jour : irregular