Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Structure d'accueil des personnes adultes en situation de handicap - 2021
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Données du recensement de l'offre d'accueil et d'accompagnement médico-social pour adultes en situation de handicap relevant de la compétence du Département d'Ille-et-Vilaine (compétence exclusive ou conjointe avec l'ARS Bretagne). Ces données sont recueillies et mises à jour par le service OARES (Offre Accueil Ressources des Etablissements et Services) de la direction de l'autonomie, Pôle solidarité humaine du Département. On retrouve le détail des capacités d'accueil ainsi que la situation de handicap des personnes pouvant être accueillies selon l'offre proposée. Nouveau format 2022 pour données 2021 : les rubriques sur les capacités ont été revues et ajout de 3 rubriques pour identifier le producteur de la donnée et date de modification

Mots-clés : habitat,logement,personnes-handicapees,social
Réseau routier du département d'ille-et-vilaine
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Le réseau routier départemental est géré par les services du Département d'Ille-et-Vilaine classifié par type de réseau : "A" structurant - "B" secondaire". Le référentiel routier du Département d'Ille-et-Vilaine est constitué d'une couche "RD" (polylignes) et "PR" (points). Cette dernière constitue un autre jeu de données.

Mots-clés : amenagement,deplacements,geobretagne,reseaux-de-transport,route,transport
Points routiers d'Ille-et-Vilaine
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Les PR (points routiers) ou PLO (points de localisation) ou bornes correspondent au système de bornage du référentiel routier. Le référentiel routier du Département d'Ille-et-Vilaine est constitué d'une couche "RD" (polylignes) et d'une couche "PR" (points).

Mots-clés : deplacements,geobretagne,mobilites,reseaux-de-transport,route
Veloroutes et voies vertes de la Seine Maritime 2022
Organisation : Département de la Seine-Maritime

En Seine-Maritime, le Département a mis en place une politique cyclable il y a plus de 10 ans et a depuis aménagé des véloroutes et des voies vertes sur tout son territoire. Le Département est ainsi maitre d’ouvrage des axes majeurs de circulations douces : la véloroute du Littoral, la véloroute du Lin, l’Avenue Verte London-Paris ou la Seine à Vélo.

Le Département intervient aussi en soutien financier aux communes et EPCI en apportant, sous certaines conditions, des subventions pour le développement des aménagements cyclables inscrits au Schéma Directeur Départemental des Véloroutes et Voies Vertes.

Le jeu de données ci-joint décrit les véloroutes et voies vertes du schéma départemental, qui sont de surcroit inscrites dans un schéma de développement du réseau cyclable de niveau européen (EV), national (SN3V), régional (SR3V) ou départemental. Il fournit notamment des informations sur le tracé des itinéraires, le propriétaire et le gestionnaire, le revêtement et le statut des différents segments (voir métadonnées).

  


  


**Métadonnées**

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/3397cb992ed9498db005b806512ef83b/data)  


  


  


**Ressources complémentaires**

  * Site de l’Observatoire national des Véloroutes et Voies vertes (ON3V) : <o:p></o:p>[https://www.velo-territoires.org/observatoires/observatoire-national-des-veloroutes-et-voies-vertes/](https://www.velo-territoires.org/observatoires/observatoire-national-des-veloroutes-et-voies-vertes/)



L’ON3V propose sur son site des données relatives aux différents réseaux cyclables : EuroVelo, Schéma national, schémas régionaux, départementaux, et notamment un lien vers le système d’information géographique qui permet la visualisation et le téléchargement de ces données au format .shape  


  * Site de France Vélo Tourisme : <o:p></o:p>[https://www.francevelotourisme.com/](https://www.francevelotourisme.com/)



L’association France Vélo Tourisme propose un site destiné aux cyclistes. Il présente de façon détaillée les itinéraires à vélo par difficulté, durée, thème ou destination et offre également un moteur de recherche permettant d’obtenir des propositions de parcours entre deux villes françaises.   


  * Sites de Vélo & Territoires : [https://www.velo-territoires.org/](https://www.velo-territoires.org/)



Cette association de loi 1901 regroupe les collectivités impliquées dans le développement du vélo en France. Son site propose actualités et ressources destinées aux collectivités locales.

Mots-clés : geospatial,itineraires,velo,veloroutes,voies-vertes
Programme local de l'habitat (PLH) et plan départemental de l'habitat (PDH) au 31 décembre 2021
Organisation : Ministère de la Cohésion des territoires

La DGALN a mis à disposition des services déconcentrés l’application SuDocUH, outil de suivi en temps réel des procédures de planification en matière d’urbanisme et d’habitat qui a vocation à venir en appui des DREAL et DDT(M) dans leur pilotage des politiques publiques.
- Le programme local de l’habitat (PLH) est un document stratégique de programmation qui inclut l’ensemble de la politique locale de l’habitat : parc public et privé, gestion du parc existant et des constructions nouvelles, populations spécifiques.

Mots-clés : habitat,pdh,plh
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2020-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2021-12-31
Départs définitifs des titulaires gérés par la Direction des Ressources Humaines du ministère de l'intérieur 
Sigle : RHMI
Organisation : Ministère de l'intérieur

Pour les années 2019 et 2020, sont publiés les départs définitifs des agents titulaires, gérés par la Direction des Ressources Humaines du ministère de l'intérieur, ventilés par région et DOM/COM, par statut, par filière, par corps, par catégorie (A, B ou C), par tranche d'âge, par genre et par motif.

Les effectifs donnés sont ceux des agents opérationnels et strictement affectés au ministère de l'intérieur.

A noter que les effectifs du Ministère de l'Intérieur non gérés par la Direction des Ressources Humaines, et en particulier les actifs de la Police Nationale, les militaires de la Gendarmerie Nationale et les hauts-fonctionnaires ne sont pas inclus.

La source de ces données est le SIRH Dialogue2.



Mots-clés : departs,drh-titulaire-departs,fonction-publique-etat,fonctionnaires
Fréquence de mise à jour : punctual
Liste des Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) issue de l'enquête annuelle SuDocUH
Organisation : Ministère de la Cohésion des territoires

Les EPCI de SuDocUH sont mis à jour par les services déconcentrés DDT(M),DEAL,DRIEA (périmètre communal et compétences PLU, SCoT et PLH)

API-Sudocuh - [Résultats Enquêtes urbanisme depuis 2013 ](https://api-sudocuh.datahub.din.developpement-durable.gouv.fr/docs)

Mots-clés : epci
Fréquence de mise à jour : annual