Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Délibérations du Syndicat Mixte des Transports - Lila Presqu'ile
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations adoptées par le Syndicat Mixte de Transports de janvier 2023 à décembre 2024. 

Le Syndicat a été dissous à la date d'effet au 31 août 2024. Les compétences du SMTR ont été transférées à CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo à compter du 1er septembre 2024.

Les délibérations liées au transport sont désormais renseignées dans le jeu de données "délibérations de Cap Atlantique", id : 244400610_deliberations-liste

Mots-clés : actes-administratifs,citoyennete-institution,decisions,deliberations
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils syndicaux du syndicat mixte des transports
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux du syndicat mixte de transport, Lila Presqu'ile.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (254402738_deliberation_liste)

Le Syndicat a été dissous à la date d'effet au 31 août 2024. Les compétences du SMTR ont été transférées à CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo à compter du 1er septembre 2024.

Les délibérations liées au transport sont désormais renseignées dans le jeu de données "délibérations de Cap Atlantique", id : 244400610_deliberations-liste

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions
Contrats départementaux de territoire par EPCI - 2023
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Le dispositif des contrats départementaux de territoire 2022-2027 a pour objectif de soutenir financièrement les communes et les EPCI dans la réalisation de projets au bénéfice de leurs habitants. 

Convaincu de la nécessité d’un aménagement territorial équilibré, le Conseil départemental des Côtes d’Armor, 1er département rural de Bretagne, veille à prendre en compte les spécificités des territoires le composant.

C’est la raison d’être des contrats départementaux de territoire, qui ont pour objectif d’accompagner les communes et les EPCI dans la réalisation de projets au bénéfice de leurs habitants.

Fréquence de mise à jour : unknown
Contrats départementaux de territoire par communes - 2025
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Le dispositif des contrats départementaux de territoire 2022-2027 a pour objectif de soutenir financièrement les communes et les EPCI dans la réalisation de projets au bénéfice de leurs habitants. 

Convaincu de la nécessité d’un aménagement territorial équilibré, le Conseil départemental des Côtes d’Armor, 1er département rural de Bretagne, veille à prendre en compte les spécificités des territoires le composant.

C’est la raison d’être des contrats départementaux de territoire, qui ont pour objectif d’accompagner les communes et les EPCI dans la réalisation de projets au bénéfice de leurs habitants. 

Les signatures de ces contrats avec les communes, pour la période 2022-2027, sont actuellement en cours sur tout le territoire costarmoricain.

Fréquence de mise à jour : unknown