Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Secteurs de constructibilité limité du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Secteurs au sein desquels la constructibilité est soumise à des conditions spéciales en raison des nécessités de fonctionnement des services publics et de la préservation des ressources naturelles.

Mots-clés : sit
Emplacements réservés pour la mixité sociale (ERS) du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Emplacements où les constructions sont autorisées dans la mesure où elles respectent le programme de logements / hébergements indiqué dans le tome 6_2 du règlement écrit.

Mots-clés : sit
Éléments patrimoniaux linéaires repérés au titre du patrimoine bâti, paysager et écologique du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Murs et clôtures, canaux, ordonnancements et plantations d'alignements et haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique".

Mots-clés : sit
Secteurs à performances énergétiques du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Secteurs faisant l'objet de règles spécifiques concernant les constructions nouvelles et la production d'énergie renouvelable. Deux périmètres ont été distingués : niveau 1 et niveau 2.

Mots-clés : sit
Secteurs à programme de logements mixité sociale du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Secteurs de Mixité Sociale (SMS), permettant de fixer une part minimale de production de logements sociaux ou une part minimale de production de logements en accession ainsi que les seuils de déclenchement de ces règles.

Mots-clés : sit
Secteurs couverts par des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Secteurs couverts par des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) dont les orientations applicables dans ces secteurs figurent dans le document écrit des OAP sectorielles.

Mots-clés : sit
Points de collecte et de traitement des déchets et Points d'apports volontaires
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Localisations des lieux de collecte et de traitement des déchets (ctd) ainsi que des points d'apports volontaires (pav) du territoire de Grenoble-Alpes Métropole. Cette données renseigne sur le type de déchets admis et le type de collecteurs présents.
Comptages tous modes de déplacement
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Ce jeux de données est issu de l'observatoire des mobilités et est relatif au suivi des comptages (tous modes de déplacements).   
  
Il contient les fichiers suivants :   
  
1\. **Comptages EDP ponctuels** : ce jeu de données liste la localisation et les résultats des campagnes de comptages ponctuels des EDP (Engins de déplacements personnels) réalisés sur le territoire jusqu’en décembre 2022 en un seul fichier.   
  
2\. **Comptages piétons permanents** : ce jeu de données liste la localisation et les résultats des comptages permanents piétons sur le territoire jusqu’en décembre 2022 en un seul fichier.   
  
3\. **Comptages piétons ponctuels** : ce jeu de données liste la localisation et les résultats des comptages permanents piétons réalisés sur le territoire jusqu’en décembre 2022 en un seul fichier.   
  
4\. **Comptages tous modes directionnels** : ce jeu de données liste la localisation des campagnes de comptages directionnels réalisés sur le territoire jusqu’en décembre 2022 en un seul fichier.   
  
5\. **Comptages vélos permanents** : ce jeu de données liste la localisation et les résultats des comptages permanents vélos sur le territoire jusqu’en décembre 2022 en un seul fichier.   
  
6\. **Comptages vélos ponctuels** : ce jeu de données liste la localisation et les résultats des campagnes de comptages ponctuels vélos réalisés sur le territoire jusqu’en décembre 2022 en un seul fichier.   
  
7\. **Comptages VL (véhicules légers) permanents** : ce jeu de données liste la localisation et les résultats des comptages permanents sur le territoire jusqu’en décembre 2022 en un seul fichier.   
  
8\. **Comptages VL et PL (véhicules légers et poids lourds) permanents** : ce jeu de données liste la localisation et les résultats des campagnes de comptages ponctuels réalisés sur le territoire jusqu’en décembre 2022 en un seul fichier.   
  
9\. **Radars pédagogiques** : ce jeu de données liste la localisation et les résultats des radars pédagogiques sur le territoire en 2019 en un seul fichier.
Informations de limitation de hauteur sur les voiries du territoire métropolitain
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Informations de limitation de hauteur sur les voiries. Les arrêtés sont réalisés en interne par le service occupation du domaine public. D’autres arrêtés proviennent de certaines communes n’ayant pas transféré leur pouvoir de police et également du département de l’Isère.

Mots-clés : sit
Zonage du PLUI du territoire Métropolitain
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Zonage du PLUI de Grenoble Alpes Métropole. Ce lot informe du droit à bâtir sur la métropole de Grenoble. Le zonage distingue 34 zones, parfois assorties de 17 indices spécifiques, qui déterminent l'affectation dominante des sols pour un territoire donné, en précisant l'usage principal qui peut en être fait. Les zones et indices renvoient aux dispositions générales du règlement écrit et dans aux règlements écrit de chacune des zones Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. "Source du géoréférencement : le référentiel utilisé est celui du Plan Cadastral Informatisé 2016 de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Dernière mise à jour : modification simplifiée n°1 approuvée le 2 juillet 2021.
Patrimoine arboré du territoire Métropolitain
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Ce jeu de données contient toute les données relatives à l’identification et la localisation des arbres sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole. La base de donnée « arbre » est mise à jour en continuité sur le territoire de la Métropole grenobloise. Les attributs renseignés sont : id_metro - Genre - Espece - nom_commun - adresse
Accessibilité des trottoirs de Grenoble
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Jeu de données qui caractérise le degré d'accessibilité moyen des trottoirs, dans une logique de tronçons allant de carrefour à carrefour. La représentation des trottoirs y est volontairement symbolique, construite par dédoublement (coté pair et impair) des tronçons de voies du référentiel voies de la ville.

Mots-clés : accessibilite,pmr,trottoir,voirie
Espace de développement commercial (EDC) et Centralité urbaine commerciale (CUC) du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Secteurs pouvant accueillir les constructions dédiées à l’artisanat, au commerce de détail et au commerce de gros (EDC) et secteurs dans lesquels les activités commerciales de détail et de proximité sont autorisées (CUC).

Mots-clés : sit
Éléments patrimoniaux ponctuels repérés au titre du patrimoine bâti, paysager et écologique du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Eléments de proximité, espaces publics, espaces naturels et arbres isolés repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique".

Mots-clés : sit
Surfaces classées au titre des espaces boisés classés (EBC)  du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves, boisements et bosquets repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique".

Mots-clés : sit
Arrêtés de travaux sur l'espace public du territoire métropolitain
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Ce jeu de donnée contient l'ensemble des arrêtés des communes ayant confié leur pouvoir de police à la Métropole et plus précisément, des autorisations de travaux de proximité sur la voirie réalisées par des entreprises ou collectivités.   
Il contient les champs suivants :   
-Numéro du chantier   
-Etat du chantier (A l'étude, Accordé, En cours)   
-Nature de l'intervention sur la voirie : Travaux   
-Secteur géographique   
-Nom de l'entreprise   
-Date de début d'arrêté (format A-M-J)   
-Date de fin d'arrêté (format A-M-J)   
-Date de début des travaux (format A-M-J)   
-Date de fin des travaux (format A-M-J)   
-Commmentaires : descriptif des travaux demandés par l'entreprise   
-Impact Circulation : Détail de l'Impact sur la circulation   
-Coordonnées géographiques
Emplacements réservés et servitudes de localisation du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Emplacements réservés distingués en quatre types (voies publiques, ouvrages publics, installations d’intérêt général, espaces verts et continuités écologiques) et servitudes de localisation pour projet d’aménagement, construction ou installation.

Mots-clés : sit
Arbres classés au titre des espaces boisés classés (EBC)  du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Arbres classé au titre des espaces boisés classés repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique".

Mots-clés : sit
Éléments patrimoniaux surfaciques repérés au titre du pat. bâti, paysager et écologique du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Bâti agricole, bâti domestique, demeures bourgeoises, bâtis repères, noyaux anciens, cités ouvrières et quartiers de villas, ensembles "modernes", parcs d’accompagnement, parcs et jardins, espaces publics, espaces naturels, espaces de nature ordinaire, ouvrages d'arts, vergers et jardins, ordonnancements et plantations d'alignements, haies agricoles et ripisylves, boisements et bosquets, zones humides repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique".

Mots-clés : sit
Bâtiments du territoire métropolitain situés en zone agricole ou naturelle pouvant faire l'objet d'un changement de destination
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Indication ponctuelle sur un bâtiment indiquant un changement de destination possible en zones agricole ou naturelle du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole.

Mots-clés : sit