Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
2013-57 - Nombre de procédures engagées au titre de la contribution forfaitaire
Organisation : Ministère de l'intérieur

Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2008-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013-11 - Répartition géographique des visas délivrés
Organisation : Ministère de l'intérieur

Politique de délivrance des visas : Répartition géographique des visas (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2009-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013-82 - Acquisitions totales pour les 15 premières nationalités
Organisation : Ministère de l'intérieur

Intégration et l’acquisition de la nationalité française : acquisition de la nationalité française (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013-20 - Détail des titres accordés au motif « Famille de Français », pays tiers
Organisation : Ministère de l'intérieur

Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2006-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013-58 - Vérification des titres de séjour par les employeurs (métropole)
Organisation : Ministère de l'intérieur

Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2008-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013-26 - Admission au séjour : Principales nationalités bénéficiaires par motif
Organisation : Ministère de l'intérieur

Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2007-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
Tableau 22 - Mariages mixtes et mariages entre étrangers par nationalité du conjoint
Organisation : Ministère de l'intérieur

Atlas national des populations immigrées (PRIPI 2010 - 2012)

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2004-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2004-12-31
2013-76 - Répartition des signataires du CAI suivant leur situation
Organisation : Ministère de l'intérieur

Intégration et l’acquisition de la nationalité française : Accueil et premiers pas dans la société française : le contrat d'accueil et d'intégration (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2011-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2012-12-31
Points d'accueil police (coordonnées) - Province
Organisation : Ministère de l'intérieur

Liste des points d'accueil police pour la province répertoriant par département les services, adresses, téléphones, horaires, conditions d'accessibilité.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2011-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-01-01
2013-62 - L’activité de l’OFPRA et de la CNDA
Organisation : Ministère de l'intérieur

Asile : Activité de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) et de la Cour nationale du droit d'asile (CNDA) (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2008-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013-63 - Demandes d’asile et réexamens annuels (hors mineurs accompagnants)
Organisation : Ministère de l'intérieur

Asile : Activité de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) et de la Cour nationale du droit d'asile (CNDA) (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 1997-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013-104 - Nombre d’éloignements réalisés en Guadeloupe
Organisation : Ministère de l'intérieur

Outre-mer : La situation migratoire (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2004-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013-38 - Nombre de demandes d’asile à la frontière
Organisation : Ministère de l'intérieur

Immigration irrégulière : Entrée irrégulière sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2006-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013-103 - Les demandes d’asile en Guadeloupe
Organisation : Ministère de l'intérieur

Outre-mer : La situation migratoire (Les orientations de la politique de l'immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2004-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013 - Tableau no I-2-15 Mariages de ressortissants français à l'étranger
Organisation : Ministère de l'intérieur

Admission au séjour (CICI 2011 - Les orientations de la politique de l’immigration - Septième rapport établi en application de l’article L. 111-10 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 1995-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2009-12-31
2013-100 - Nombre d’éloignements réalisés à Mayotte
Organisation : Ministère de l'intérieur

Outre-mer : La situation migratoire (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2004-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013 - Les visas de long séjour
Organisation : Ministère de l'intérieur

Visas (CICI 2011 - Les orientations de la politique de l’immigration - Septième rapport établi en application de l’article L. 111-10 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2005-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2009-12-31
2013-49 - État récapitulatif des retours aidés (ARV et ARH)
Organisation : Ministère de l'intérieur

Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2008-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013-53 - Bilan des opérations conjointes de lutte contre le travail illégal
Organisation : Ministère de l'intérieur

Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2007-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013 - Tableau no 1-2-14 Liens personnels et familiaux (pays tiers)
Organisation : Ministère de l'intérieur

Admission au séjour (CICI 2011 - Les orientations de la politique de l’immigration - Septième rapport établi en application de l’article L. 111-10 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2005-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2009-12-31
2013-34 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité
Organisation : Ministère de l'intérieur

Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2006-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013-27 - Délivrance de premiers titres de séjour (métropole)
Organisation : Ministère de l'intérieur

Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2006-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013-77 - Principales caractéristiques des signataires du CAI
Organisation : Ministère de l'intérieur

Intégration et l’acquisition de la nationalité française : Accueil et premiers pas dans la société française : le contrat d'accueil et d'intégration (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2011-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2012-12-31
2013-96 - Indicateurs du contrôle de l’immigration dans les départements d’outre-mer et Mayotte
Organisation : Ministère de l'intérieur

Outre-mer immigration : Présentation générale (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2008-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013-97 - Population étrangère en situation régulière (pays tiers)
Organisation : Ministère de l'intérieur

Outre-mer immigration : Présentation générale (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013-35 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité (par durée)
Organisation : Ministère de l'intérieur

Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2006-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013-105 - Les demandes d’asile à la Martinique
Organisation : Ministère de l'intérieur

Outre-mer : La situation migratoire (Les orientations de la politique de l'immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2004-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013-84 - Répartition entre originaires de l’Union européenne et des pays tiers, y compris par effets collectifs
Organisation : Ministère de l'intérieur

Intégration et l’acquisition de la nationalité française : acquisition de la nationalité française (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2007-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013-47 - Laissez-passer consulaires
Organisation : Ministère de l'intérieur

Immigration irrégulière : Le séjour irrégulier sur le territoire (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2006-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013-107 - Les demandes d’asile à la Réunion
Organisation : Ministère de l'intérieur

Outre-mer : La situation migratoire (Les orientations de la politique de l'immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2004-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013 - Tableau no IV-5 Indicateur 2.1 - nombre de projets de développement solidaire financés dans les pays d'origine des migrants
Organisation : Ministère de l'intérieur

Développement solidaire (CICI 2011 - Les orientations de la politique de l’immigration - Septième rapport établi en application de l’article L. 111-10 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile)

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2008-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013-94 - Répartition des secteurs d’activité sur l’ensemble des pays
Organisation : Ministère de l'intérieur

Développement solidaire : Présentation stratégique du projet annuel de performances (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2011-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2012-12-31
2013-91 - Présentation par action des crédits mobilisés
Organisation : Ministère de l'intérieur

Développement solidaire : Présentation stratégique du projet annuel de performances (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2011-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2012-12-31
2013-25 - Admission au séjour des ressortissants des dix nouveaux États membres soumis à dispositions transitoires (métropole)
Organisation : Ministère de l'intérieur

Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2006-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013-87 - Budget du développement solidaire (loi de finances initiale)
Organisation : Ministère de l'intérieur

Développement solidaire : Le programme "Développement solidaire et migrations" : un lien affirmé entre la gestion des flux migratoires et le développement (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2009-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
2013-28 - Premières cartes de séjour temporaire (métropole)
Organisation : Ministère de l'intérieur

Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon le type de titre de séjour (Les orientations de la politique de l’immigration)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2006-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
Aires géographiques des AOC/AOP
Organisation : Institut national de l'origine et de la qualité

Aires géographiques des appellations d'origine contrôlées (AOC)/protégées (AOP).
Le fichier liste pour chaque commune, identifiée par son département, son nom et son code INSEE, les aires géographiques des appellations AOC/AOP qui se situent sur la commune

Mots-clés : aire-geographique,aoc,aop,appellation-d-origine
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2013-12-13
Fin de la couverture temporelle : 2014-05-20
COTATIONS JOURNALIERES FRUITS ET LEGUMES
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

prix des fruits et légumes établis par le Réseau des Nouvelles des Marchés : tous produits, tous marchés

Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2011-09-14
Fin de la couverture temporelle : 2011-09-14
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Viande fraîche de boucherie hors viande hachée / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat of domestic ungulates-Cutting plant
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

Fréquence de mise à jour : biweekly
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06) / Exempted establishments from EU approval agreement-collective catering
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

Fréquence de mise à jour : biweekly
Cotations fruits et légumes premier trimestre 2011
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Cotations journalières établies par le Réseau des Nouvelles du Marché, produits du secteur fruits et légumes, tous marchés, pour la période allant du 1 janvier 2011 au 31 mars 2011

Fréquence de mise à jour : quarterly
Début de la couverture temporelle : 2011-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-03-31
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits non transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products- Factory and Freezing vessel, Fresh fishery products plant
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

Fréquence de mise à jour : biweekly
Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2002
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

données de production

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2002-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2002-12-31
Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2001
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

données de production

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2001-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2001-12-31
Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2006
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

données de production

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2006-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2006-12-31
Droits à produire en pêche maritime (quotas et licences)
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Autorisation de pêche

Fréquence de mise à jour : semiannual
Début de la couverture temporelle : 2011-08-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
Agreste - Nombre d' exploitations agricoles aux recensements de l'agriculture 2010 et 2000
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Agreste. Nombre d'exploitations agricoles par région, département, France entière, selon l'orientation technico-économique. Toutes exploitations, petites,  moyennes, grandes, moyennes et grandes.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2000-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-01-01
Cotations fruits et légumes 19 octobre au 2 novembre 2011
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Cotations journalières établies par le Réseau des Nouvelles du Marché, produits du secteur fruits et légumes, tous marchés, pour la période allant du 19 octobre au 2 novembre 2011

Fréquence de mise à jour : biweekly
Début de la couverture temporelle : 2011-10-19
Fin de la couverture temporelle : 2011-11-02
Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2003
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

données de production

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2003-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2003-12-31
Cotations fruits et légumes deuxième trimestre 2011
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Cotations journalières établies par le Réseau des Nouvelles du Marché, produits du secteur fruits et légumes, tous marchés, pour la période allant du 1 avril 2011 au 30 juin 2011

Fréquence de mise à jour : quarterly
Début de la couverture temporelle : 2011-04-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-06-30
Aides de la politique agricole commune (PAC)
Organisation : Agence de services et de paiement (ASP)

Agreste, Aides de la politique agricole commune (PAC) de 2005 à 2009 par région, département France

Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2005-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2009-12-31
Cotations fruits et légumes 1 au 18 octobre 2011
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Cotations journalières établies par le Réseau des Nouvelles du Marché, produits du secteur fruits et légumes, tous marchés, pour la période allant du 1 au 8 octobre 2011

Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2011-10-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-10-18
La répartition régionale des établissements du second degré et de l'enseignement supérieur court selon le statut d'enseignement à la rentrée 2009
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Tableau de restitution du nombre d'établissements par région

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2009-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-08-31
Cotations fruits et légumes 3 au 16 novembre 2011
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Cotations journalières établies par le Réseau des Nouvelles du Marché, produits du secteur fruits et légumes, tous marchés, pour la période allant du 3 au 16 novembre 2011

Fréquence de mise à jour : biweekly
Début de la couverture temporelle : 2011-11-03
Fin de la couverture temporelle : 2011-11-16
Agreste - Données économiques agricoles : les comptes de l'agriculture
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Agreste. 
Documents présentés aux commissions des comptes de l'agriculture de juillet et décembre.
Données disponibles sous Disar / Données en ligne / rubrique : Economie agricole / Comptes de l'agriculture. Données de structure (nombre d'exploitations, surfaces et main d'oeuvre agricoles), comptes détaillés. Séries par région, département et par orientation technico-économique de l'exploitation. Aides directes (subventions, gel des terres, paiements uniques DPU, ICHN, PHAE).

Mots-clés : agricole,economie
Fréquence de mise à jour : semiannual
Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2009
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

données de production

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2009-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2009-12-31
CBPS et RTG 2010
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

tableau de suivi des codes de bonnes pratiques forestières et des règlements types de gestion par région pour l'année 2010

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Statistiques 2010 Plans Simples de Gestion (PSG) par département
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Tableau de suivi des plans simples de gestion par département. Année 2010.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2010
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

données de production

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Taux de couverture des documents de gestion forestière durable (PSG, CBPS, RTG) par année (indicateur LOLF)
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Suivi des surfaces forestières privées couvertes par un document de gestion forestière durable (PSG obligatoire, PSG volontaire, CBPS, RTG)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2003-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
Déclarations françaises annuelles de captures de produits de la mer 2007
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

données de production

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2007-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2007-12-31
Données structurelles sur les entreprises des IAA en 2009 - Données Esane
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Agreste, Principaux indicateurs structurels sur les industries agroalimentaires (nombre d'entreprises, chiffres d'affaires, valeur ajoutée, résultat comptable...) selon la région de plus forte implantation, la tranche de salariés et l'activité principale de l'entreprise. Résultats définitifs

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2009-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2009-12-31