Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Liste des fonctionnalités de l'application bancaire Caisse d'Epargne
Organisation : Groupe BPCE

Ce tableau représente la liste des fonctionnalités présentes dans l'application bancaire Caisse d'Epargne.

Mots-clés : android,app-store,apple,application,caisse-depargne,digital,fonctionnalites,google-play,mobile
Fréquence de mise à jour : unknown
Aire de rattachement des CMS
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Aire de rattachement des centres médico-sociaux du département de l'Isère.

  
Chaque commune iséroise est couverte par un des Centres Médico-Sociaux (CMS) du Département et chacun de ces CMS dépend d'une des 13 Maisons du Département de l'Isère. 

Sur le territoire de l'Agglomération grenobloise, ces centres portent le nom de "Services Locaux de Solidarité' (SLS).

Mots-clés : aide-sociale,centre-medico-social,cms,insertion,protection-maternelle-et-infantile,service-local-de-solidarite,sls,solidarites-sante,vie-de-linstitution
Secteur de recrutement des collèges en Isère
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Le Département a la responsabilité de la définition des secteurs scolaires des collèges publics isérois, permettant une répartition équilibrée des effectifs de collégiens en veillant à la mixité sociale et en respectant la capacité d’accueil de chaque établissement.  


**Le collège public de rattachement de l'enfant est déterminé par l'adresse de résidence principale.**

Mots-clés : colleges,education,education-jeunesse,perimetre
Fréquence de mise à jour : monthly
Liste des compléments alimentaires déclarés – Test ODS
Organisation : Ministères économiques et financiers

Cette liste répertorie tous les compléments alimentaires ayant fait l’objet d’une déclaration auprès des services de la DGCCRF depuis le 26 avril 2016, et ayant obtenu une attestation de déclaration de commercialisation sur le territoire français.

Chaque complément alimentaire est détaillé tant dans sa présentation, composition que ses conditions d’utilisation. La liste ci-jointe n’est pas exhaustive. Elle ne recense que les compléments alimentaires qui ont été déclarés après le 26 avril 2016 via la téléprocédure Teleicare mise en service à cette date. La liste des produits déclarés avant cette date n'est pas et ne sera pas publiée.

Mots-clés : alimentation,complements-alimentaires,consommation,declaration-de-commercialisation,teleprocedure
Fréquence de mise à jour : unknown
Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies
Organisation : Morbihan énergies

En France, la publication en open data de la composition des assemblées délibérantes est désormais disponible. Pour les communes, EPCI à fiscalité propre, Départements et Régions, il existe le Répertoire National des Elus ([https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-du-repertoire-national-des-elus/](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-du-repertoire-national-des-elus/#_)).

Il s’agit dans ce jeu de données de lister les membres (élus ou non) disposant d’un pouvoir de vote au sein du comité syndical, l'assemblée délibérante de Morbihan énergies. Le mandat peut être en cours de validité ou non (si la date de fin de mandat est renseignée).

Le Comité est constitué de délégués de secteurs désignés parmi les délégués syndicaux issus des communes et intercommunalités du Morbihan. Leur élection se fait par secteur démographique et géographique lors de la réunion du collège électoral. Le Comité se réunit 4 fois par an pour délibérer sur les orientations du Syndicat et voter son budget.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,assemblee-deliberante,comite-syndical
Début de la couverture temporelle : 2020-07-03
Fin de la couverture temporelle : 2026-07-30
Menus des cantines des collèges
Organisation : Département de l'Hérault

Les menus sont susceptibles de modifications en fonctions des « approvisionnements fournisseurs et Saisonniers ».

  


Pour consulter le menu de la période en cours en PDF : <https://herault.mon-ent-occitanie.fr/restauration-scolaire/>

Mots-clés : agriculture-biologique,alimentation,atelier-cuisine,cantine,cuisine,dejeuner,education,nourriture,produits-locaux,repas,restauration,scolaire,terroir