Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Sit@del2 - Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle - GrandSoissons Agglomération
Organisation : GrandSoissons Agglomération

Ce jeu de données détaille les permis de construire, permis d’aménager, déclarations préalables et permis de démolir par commune en France métropolitaine, basés sur les dates réelles d’autorisation ou de chantier. Les données, issues des formulaires officiels, sont enrichies avec codes et noms administratifs récents.


Mots-clés : construction,locaux,logement,sitadel,sitadel2
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2008-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-12-31
Déclaration AGEC 2024
Sigle : AGEC
Organisation : Montluçon Communauté

L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales d’acquérir des biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées. Cette publication concerne donc la déclaration des dépenses annuelles 2024 de Montluçon Communauté en lien avec ces obligations.


Mots-clés : declaration-agec,declaration-agec-2024,loi-agec
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Base Permanente des Equipements géolocalisée - GrandSoissons Agglomération
Organisation : GrandSoissons Agglomération

Ce jeu de données fournit la localisation géographique des équipements sur le territoire de GrandSoissons Agglomération. Il couvre 7 domaines principaux comme les services, commerces, enseignement, santé, transports, sports et tourisme. Les équipements sont classés en gammes selon leur co-présence dans les communes. Les données incluent des informations administratives, géographiques et descriptives pour chaque équipement.


Mots-clés : amenagement,bpe,equipement,geographie,territoire
Fréquence de mise à jour : punctual
Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – GrandSoissons Agglomération - Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Organisation : GrandSoissons Agglomération

Ce jeu de données présente les effectifs d’élèves par niveau scolaire et le nombre de classes par école, dans le périmètre de GrandSoissons Agglomération. Depuis la rentrée 2024, les élèves en Unités d’Enseignement Élémentaire Autisme (UEEA) sont comptabilisés séparément. Le jeu permet une lecture fine par commune, établissement et dispositif éducatif. L’observation est réalisée chaque année début octobre.


Mots-clés : ecole,eleves,etablissements
Fréquence de mise à jour : annual