Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012),opérateurs par catégorie
Organisation : Ministères économiques et financiers

nomenclature des opérateurs par catégorie et programme de rattachement de la catégorie

Mots-clés : annexes-budgetaires,budget-de-letat,finances-publiques,loi-de-finances,plf-2012
Début de la couverture temporelle : 2012-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2012-12-31
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), nomenclature opérateurs de l'État
Organisation : Ministères économiques et financiers

Nomenclature des opérateurs de l'État par mission / programme

Mots-clés : annexes-budgetaires,budget-de-letat,finances-publiques,loi-de-finances,plf-2012
Début de la couverture temporelle : 2012-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2012-12-31
Loi de finances initiale 2011, budget général
Organisation : Ministères économiques et financiers

Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et titre du Budget général (BG) de l'Etat.Pour chaque niveau de la nomenclature, sont indiquées en colonnes les dotations :- en AE de la loi de finances initiale (LFI) 2010 (suivant la nomenclature 2011)- en AE du projet de lois de finances (PLF) 2011- en AE des amendements votés- en AE de la loi de finances initiale (LFI)- en CP de la loi de finances initiale (LFI) 2010 (suivant la nomenclature 2011)- en CP du projet de lois de finances (PLF) 2011- en CP des amendements votés- en CP de la loi de finances initiale (LFI)

Mots-clés : autorisations-dengagement,budget-de-letat,budget-general,credits-de-paiement,finances-publiques,lfi-2011,loi-de-finances-initiale,mission-et-programme
Début de la couverture temporelle : 2011-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), crédits opérateurs
Organisation : Ministères économiques et financiers

crédits versés aux opérateurs par Mission et titre / catégorie

Mots-clés : annexes-budgetaires,budget-de-letat,finances-publiques,loi-de-finances,plf-2012
Début de la couverture temporelle : 2012-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2012-12-31
Parc automobile par ministère en 2013
Organisation : Ministères économiques et financiers

Parc automobile comprenant la taille des parcs de véhicules, les achats, cessions et destructions de véhicules.

Mots-clés : 2013,administration,cessions,destructions,parcs-automobiles,synthese-generale,vehicules
Début de la couverture temporelle : 2011-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2013-01-31
Loi de finances initiale 2011, comptes d'affectation spéciale de l'Etat
Organisation : Ministères économiques et financiers

Dotation en CP (crédits de paiement) et autorisations d'engagement (AE) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action et titre des comptes d'affectation spéciale de l'Etat.Pour chaque niveau de la nomenclature, sont indiquées en colonnes les dotations :- en AE de la loi de finances initiale (LFI) 2010 (suivant la nomenclature 2011)- en AE du PLF 2011- en AE des amendements votés- en AE de la loi de finances initiale (LFI)- en CP de la loi de finances initiale (LFI) 2010 (suivant la nomenclature 2011)- en CP du PLF 2011- en CP des amendements votés- en CP de la loi de finances initiale (LFI)

Mots-clés : autorisation-dengagement,budget-de-letat,comptes-daffectation-speciale,credits-de-paiement,emploi-temps-plein,finances-publiques,lfi-2011,loi-de-finances,missions,programmes
Début de la couverture temporelle : 2011-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2008, 2009, 2010
Organisation : Ministères économiques et financiers

rattachement des fonds de concours pour 2008, 2009 et 2010 par ministère. En pièce jointe une notice explicative.

Mots-clés : annexes-budgetaires,budget-de-letat,finances-publiques,loi-de-finances,plf-2012
Début de la couverture temporelle : 2008-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), rattachement fonds de concours 2010
Organisation : Ministères économiques et financiers

rattachement par ministère des fonds de concours et attributions de produits pour 2010

Mots-clés : annexes-budgetaires,budget-de-letat,finances-publiques,loi-de-finances,plf-2012
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Projet de loi de finances pour 2012  (PLF 2012), jaune données relations financières union européenne retour état membre
Organisation : Ministères économiques et financiers

Tableau de données sur le retour financier 2009 aux Etats membres de l'union européenne extrait du jaune annéxé au projet de lois de finances (PLF) 2012

Mots-clés : annexes-budgetaires,budget-de-letat,finances-publiques,jaune-budgetaire,loi-de-finances,plf-2012
Loi de finances initiale 2011, nomenclature performance
Organisation : Ministères économiques et financiers

nomenclature des objectifs / indicateurs par missions programme et ministère.

Mots-clés : budget-de-letat,finances-publiques,indicateurs,lfi-2011,loi-de-finances-initiale,missions,nomenclature,programmes
Début de la couverture temporelle : 2011-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), recettes fiscales nettes
Organisation : Ministères économiques et financiers

Les recettes nettes du budget de l'Etat présentées au projet de lois de finances (PLF) 2012

Mots-clés : annexes-budgetaires,budget-de-letat,finances-publiques,loi-de-finances,plf-2012
Début de la couverture temporelle : 2012-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2012-12-31
Projet de loi de finances pour 2012  (PLF 2012), jaune données associations subventionnées 
Organisation : Ministères économiques et financiers

listes des associations avec le montant des subventions par ministère et programme pour 2010

Mots-clés : annexes-budgetaires,budget-de-letat,finances-publiques,jaune-budgetaire-associations,loi-de-finances,plf-2012
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31