Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
ZONES TAMPONS DES INFRASTRUCTURES DES SECTEURS DE BRUITS EN ESSONNE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Découpage en 5 zones de sonorités sonores: 1 : 300m- 2 ; 250m – 3 : 100m – 4 : 30m – 5 : 10m

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT DES AÉROPORTS EN ESSONNE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constructions pour ne pas augmenter les populations soumises aux nuisances.
Il anticipe à l'horizon 15/20 ans le développement de l'activité aérienne, l'extension des infrastructures et les évolutions des procédures de circulation aérienne. Il comprend un rapport de présentation et une carte à l'échelle du 1/25 000 qui indique les zones exposées au bruit.
L'importance de l'exposition est indiquée par les lettres A, B, C, ou D.
   - Zone A : Exposition au bruit très forte
   - Zone B : Exposition au bruit forte
   - Zone C : Exposition au bruit modérée
   - Zone D : Exposition au bruit faible (uniquement pour certains aérodromes)

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
NUISANCES SONORES ET INFRASTRUCTURES EN ESSONNE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Découpage en 5 zones de sonorités sonores: 1 : 300m- 2 ; 250m – 3 : 100m – 4 : 30m – 5 : 10m

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Zone de corridors diffus pour la sous-trame milieux boisés du SRCE de la région Centre-Val de Loire
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

"Cette table liste les différentes zones de corridors diffus à préciser localement pour la sous-trame milieux boisés du SRCE en région Centre-Val de Loire.

Ces zones correspondent à des espaces périphériques aux réservoirs de biodiversité, au sein desquels l’identification d’axes de corridors n’a pas été possible à l’échelle de travail du SRCE. Une précision de ces informations devra être apportée lors de la déclinaison du SRCE dans le cadre de la planification locale du territoire (documents d’urbanisme)."

Sources : DREAL Centre-Val de Loire et Conseil Régional, ANNEXES SRADDET Centre-Val de Loire Livret 5 : SRCE (volume 1)

Mots-clés : bois,bosquet,centre-val-de-loire,communes,continuite-ecologique,corridor,donnees-ouvertes,epci,espaces-naturels,foret,geospatial,inspire,reservoirs-de-biodiversite,schema-regional-de-coherence-ecologique,srce,theme-inspire,trame-verte-et-bleue,tvb,usage-des-sols
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzouer-sur-Loire [isocotes reconstituées]
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

Représentation vecteur des isocotes de l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzouer-sur-Loire obtenue à partir de l'interprétation de repères de crue, de documents anciens et de considérations hydrauliques.

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,loire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzouer-sur-Loire [enveloppe de submersion]
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

Reconstitution de l'enveloppe de la submersion provoquée par les plus hautes eaux connues de la Loire sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzouer-sur-Loire obtenue à partir de l'interprétation de repères de crue, de documents anciens et de considérations hydrauliques.

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,loire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzouer-sur-Loire [hauteurs de submersion]
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

Représentation vecteur des hauteurs de submersion provoquées par les plus hautes connues de la Loire reconstituées sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzouer-sur-Loire (avec correction de la géométrie).

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,loire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Périmètre d'application de la Directive Paysagère de Chartres
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

La loi Paysage du 8 Janvier 1993 (art.L350.1 et suivants du code de l’Environnement) a donné à l’État un nouvel outil de protection du paysage, les directives de protection et de mise en valeur des paysages. Les modalités d’application sont précisées dans l’art.R350-1 et suivants du code de l’Environnement. Objet d’une concertation approfondie avec l’ensemble des acteurs du territoire en question (collectivités, associations, organisations professionnelles…), ces directives sont conçues pour être à la fois un moyen réglementaire de protection destiné à maîtriser l’évolution des paysages, mais surtout un outil de référence pour gérer l’espace.
Ainsi, sur le territoire chartrain, la directive paysagère doit guider le nécessaire développement du territoire pour qu’il préserve les vues, et si possible les valorise.
Les documents d’urbanisme doivent être compatibles avec la directive, dans les conditions prévues aux articles L. 131-1 du code de l’urbanisme (compatibilité des schémas de cohérence territoriale avec les directives paysagères) et L. 131-6 (en l’absence de schéma de cohérence territoriale, compatibilité des plans locaux d’urbanisme et des documents en tenant lieu avec les directives paysagères).
La donnée dont il est question sur cette fiche est le périmètre d’application de la DPC. Celle-ci n’est pas à considérer seule, mais avec les autres éléments et champs d’application de la directive.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,nature-paysage-biodiversite-zonages-paysage,usage-des-sols
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzouer-sur-Loire [altitude de la surface d'eau]
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

Représentation raster de l'altitude de la surface d'eau pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzouer-sur-Loire.

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,loire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Plus hautes eaux connues reconstituées sur les vals de Loire entre Nevers et Neuvy-sur-Loire [enveloppe de submersion]
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

Représentation vectorielle de l'enveloppe de submersion pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire entre Nevers et Neuvy-sur-Loire.

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,loire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Plus hautes eaux connues reconstituées sur les vals de Loire entre Nevers et Neuvy-sur-Loire [Hauteurs de submersion]
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

Heau_AZI_58-18 est la représentation vecteur des hauteurs de submersion provoquées parles plus hautes connues reconstituées sur le val de Loire de Nevers à Neuvy-sur-Loire (limite amont du département du Loiret)

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,loire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame zones humides du SRCE de la région Centre-Val de Loire
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame zones humides du SRCE en région Centre-Val de Loire. 

Les réservoirs de biodiversité, espaces les plus riches du territoire pour la sous-trame considérée. En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus riche ou la mieux représentée, où les espèces peuvent effectuer tout ou partie de leur cycle de vie (alimentation, reproduction, repos) et où les habitats naturels peuvent assurer leur fonctionnement en ayant notamment une taille suffisante. Ce sont des espaces pouvant abriter des noyaux de populations d’espèces à partir desquels les individus se dispersent, ou susceptibles de permettre l’accueil de nouvelles populations d’espèces. 
Un réservoir biologique se définit comme une aire au sein de laquelle les espèces (animales et/ou végétales) trouvent l'ensemble des habitats nécessaires à l'accomplissement de leur cycle biologique (reproduction, abri-repos, croissance, alimentation …). Il s'agit d'un secteur source à partir duquel les tronçons de cours d'eau perturbés pourront être repeuplés en espèces. Le réservoir biologique participe ainsi à l'atteinte de l'objectif de bon état écologique. 

Les zones humides représentent un enjeu important en termes de biodiversité, compte tenu de leur richesse, des menaces qui pèsent sur elles et des services écosystémiques que ces zones fournissent. Selon l’article L211-1 du CE, une zone humide est définie de la façon suivante : « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l’année ». Cette définition englobe une large diversité de milieux humides (prairies humides, forêts humides, mégaphorbiaies, marais, tourbières…)"

Source : DREAL Centre-Val de Loire et Conseil Régional, ANNEXES SRADDET Centre-Val de Loire Livret 5 : SRCE (volume 1)

Mots-clés : aquatique,centre-val-de-loire,communes,continuite-ecologique,donnees-ouvertes,eau-masse-deau,epci,espaces-naturels,geospatial,habitats-et-biotopes,inspire,plans-deau,reservoirs-de-biodiversite,schema-regional-de-coherence-ecologique,srce,theme-inspire,trame-verte-et-bleue,tvb,zone-humide
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame pelouses et lisières sèches sur sols calcaires du SRCE de la région Centre-Val de Loire
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

"Les réservoirs de biodiversité, espaces les plus riches du territoire pour la sous-trame considérée. En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus riche ou la mieux représentée, où les espèces peuvent effectuer tout ou partie de leur cycle de vie (alimentation, reproduction, repos) et où les habitats naturels peuvent assurer leur fonctionnement en ayant notamment une taille suffisante. Ce sont des espaces pouvant abriter des noyaux de populations d’espèces à partir desquels les individus se dispersent, ou susceptibles de permettre l’accueil de nouvelles populations d’espèces. 
Un réservoir biologique se définit comme une aire au sein de laquelle les espèces (animales et/ou végétales) trouvent l'ensemble des habitats nécessaires à l'accomplissement de leur cycle biologique (reproduction, abri-repos, croissance, alimentation …). Il s'agit d'un secteur source à partir duquel les tronçons de cours d'eau perturbés pourront être repeuplés en espèces. Le réservoir biologique participe ainsi à l'atteinte de l'objectif de bon état écologique. 

Sur substrat calcaire, les pelouses calcicoles et les marais alcalins subsistent au sein d’ensembles paysagers souvent largement occupés par les grandes cultures (Beauce, Champagne berrichonne, Champeigne)."

Source : DREAL Centre-Val de Loire et Conseil Régional, ANNEXES SRADDET Centre-Val de Loire Livret 5 : SRCE (volume 1)

Mots-clés : calcaire,calcicole,centre-val-de-loire,communes,continuite-ecologique,donnees-ouvertes,epci,espaces-naturels,geospatial,inspire,pelouses,reservoirs-de-biodiversite,schema-regional-de-coherence-ecologique,srce,theme-inspire,trame-verte-et-bleue,tvb,usage-des-sols
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame milieux prairiaux du SRCE de la région Centre-Val de Loire
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux prairiaux du SRCE en région Centre-Val de Loire. 

Les réservoirs de biodiversité, espaces les plus riches du territoire pour la sous-trame considérée. En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus riche ou la mieux représentée, où les espèces peuvent effectuer tout ou partie de leur cycle de vie (alimentation, reproduction, repos) et où les habitats naturels peuvent assurer leur fonctionnement en ayant notamment une taille suffisante. Ce sont des espaces pouvant abriter des noyaux de populations d’espèces à partir desquels les individus se dispersent, ou susceptibles de permettre l’accueil de nouvelles populations d’espèces. 
Un réservoir biologique se définit comme une aire au sein de laquelle les espèces (animales et/ou végétales) trouvent l'ensemble des habitats nécessaires à l'accomplissement de leur cycle biologique (reproduction, abri-repos, croissance, alimentation …). Il s'agit d'un secteur source à partir duquel les tronçons de cours d'eau perturbés pourront être repeuplés en espèces. Le réservoir biologique participe ainsi à l'atteinte de l'objectif de bon état écologique.

La préservation de ces espaces agricoles, notamment lors de l’élaboration des documents de planification des collectivités, est donc majeure pour assurer la fonctionnalité du réseau écologique identifié."

Source : DREAL Centre-Val de Loire et Conseil Régional, ANNEXES SRADDET Centre-Val de Loire Livret 5 : SRCE (volume 1)

Mots-clés : centre-val-de-loire,communes,continuite-ecologique,donnees-ouvertes,epci,espaces-naturels,geospatial,inspire,paturage,pelouse,prairies,reservoirs-de-biodiversite,schema-regional-de-coherence-ecologique,srce,theme-inspire,trame-verte-et-bleue,tvb,usage-des-sols
Plus hautes eaux connues reconstituées sur le val de Tours
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

Couche raster des plus hautes eaux connues reconstituées sur le val de Tours (crues les plus hautes : 1856 et 1866), en rive droite de la Loire (crue la plus haute : 1856) et en rive gauche du Cher (crue la plus haute : 1856), sur la val de Husseau (crue la plus haute : 1856) obtenue à partir de l'interprétation de repères de crue, de documents anciens et de considérations hydrauliques.

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,loire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Plus hautes eaux connues reconstituées sur les vals de Loire entre Nevers et Neuvy-sur-Loire [isocotes reconstituées]
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

Zeau_Isocotes_AZI_58-18 est la représentation vecteur des isocotes de l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées sur les vals de Loire de Nevers à Neuvy-sur-Loire (limite amont du département du Loiret) obtenue à partir de l'interprétation de repères de crue, de documents anciens et de considérations hydrauliques.

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,loire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame milieux boisés du SRCE de la région Centre-Val de Loire
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux boisés du SRCE en région Centre-Val de Loire.

Les réservoirs de biodiversité, espaces les plus riches du territoire pour la sous-trame considérée. En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus riche ou la mieux représentée, où les espèces peuvent effectuer tout ou partie de leur cycle de vie (alimentation, reproduction, repos) et où les habitats naturels peuvent assurer leur fonctionnement en ayant notamment une taille suffisante. Ce sont des espaces pouvant abriter des noyaux de populations d’espèces à partir desquels les individus se dispersent, ou susceptibles de permettre l’accueil de nouvelles populations d’espèces. 
Un réservoir biologique se définit comme une aire au sein de laquelle les espèces (animales et/ou végétales) trouvent l'ensemble des habitats nécessaires à l'accomplissement de leur cycle biologique (reproduction, abri-repos, croissance, alimentation …). Il s'agit d'un secteur source à partir duquel les tronçons de cours d'eau perturbés pourront être repeuplés en espèces. Le réservoir biologique participe ainsi à l'atteinte de l'objectif de bon état écologique. 

Le SRCE a identifié une sous-trame boisée, composée de forêts sur sols acides, de forêts sur sols calcaires et de boisements humides. Cette sous-trame représente la plus grande part de la trame verte et bleue régionale en termes de surface. Les réservoirs de biodiversité, identifiés sur la base de la présence d’habitats naturels, d’espèces remarquables ou de structures forestières propices, témoignent d’une gestion forestière favorable à la biodiversité."

Source : DREAL Centre-Val de Loire et Conseil Régional, ANNEXES SRADDET Centre-Val de Loire Livret 5 : SRCE (volume 1)

Mots-clés : bois,bosquet,centre-val-de-loire,communes,continuite-ecologique,donnees-ouvertes,epci,espaces-naturels,foret,geospatial,inspire,reservoirs-de-biodiversite,schema-regional-de-coherence-ecologique,srce,theme-inspire,trame-verte-et-bleue,tvb,usage-des-sols
Zones vulnérables aux Nitrates sur la région Centre-Val de Loire suite à la 7ème campagne de surveillance (2021)
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

Cette couche est une synthèse, sur le périmètre de la région Centre-Val de Loire, des données des zones vulnérables issues des travaux effectués à l'échelle des bassins Loire Bretagne et Seine-Normandie

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE de la région Centre-Val de Loire
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE en région Centre-Val de Loire. 

Les réservoirs de biodiversité, espaces les plus riches du territoire pour la sous-trame considérée. En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus riche ou la mieux représentée, où les espèces peuvent effectuer tout ou partie de leur cycle de vie (alimentation, reproduction, repos) et où les habitats naturels peuvent assurer leur fonctionnement en ayant notamment une taille suffisante. Ce sont des espaces pouvant abriter des noyaux de populations d’espèces à partir desquels les individus se dispersent, ou susceptibles de permettre l’accueil de nouvelles populations d’espèces. 
Un réservoir biologique se définit comme une aire au sein de laquelle les espèces (animales et/ou végétales) trouvent l'ensemble des habitats nécessaires à l'accomplissement de leur cycle biologique (reproduction, abri-repos, croissance, alimentation …). Il s'agit d'un secteur source à partir duquel les tronçons de cours d'eau perturbés pourront être repeuplés en espèces. Le réservoir biologique participe ainsi à l'atteinte de l'objectif de bon état écologique.

Dans les zones acides, les landes sèches à humides et les tourbières constituent des éléments remarquables souvent résiduels, au sein d’enveloppes boisées importantes (ouest Touraine, Sologne, Pays-Fort)."

Source : DREAL Centre-Val de Loire et Conseil Régional, ANNEXES SRADDET Centre-Val de Loire Livret 5 : SRCE (volume 1)

Mots-clés : biodiversite,centre-val-de-loire,communes,continuite-ecologique,corridors,donnees-ouvertes,epci,espaces-naturels,geospatial,habitats-et-biotopes,inspire,reservoirs-de-biodiversite,schema-regional-de-coherence-ecologique,sols-acides,srce,theme-inspire,trame-verte-et-bleue,tvb,usage-des-sols
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire entre Gannay-sur-Loire et Imphy [hauteurs de submersion]
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

Représentation raster des hauteurs de submersion brutes pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire entre Gannay-sur-Loire et Imphy.

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,loire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire entre Gannay-sur-Loire et Imphy [altitude de la surface d'eau]
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

Représentation raster de l'altitude de la surface d'eau pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire entre Gannay-sur-Loire et Imphy.

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,loire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Tronçons de cours d'eau réglementaires surveillés par le service de prévision des crues (SPC) Loire-Allier-Cher-Indre
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

Cette couche correspond au linéaire réglementaire sur lequel l'état organise la surveillance, la prévision et la transmission de l'information sur les crues. Ce linéaire est découpé en plusieurs tronçons dont la mise en vigilance (jaune, orange ou rouge) est activée lorsque la hauteur d'eau observée ou prévue à une station de vigilance du tronçon dépasse un seuil défini.

Le document de référence qui encadre la prévision des crues à l'échelle du bassin Loire-Bretagne est le Schéma directeur de prévision des crues du bassin Loire-Bretagne (SDPC).
https://www.vigicrues.gouv.fr/ftp/SDPC/SDPC_Loire-Bretagne.pdf

Le document qui détaille la prévision des crues sur le bassin Loire-Allier-Cher-Indre est le Règlement de Surveillance, de prévision et de transmission de l'Information sur les Crues (RIC) du SPC Loire-Allier-Cher-Indre
https://www.centre-val-de-loire.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/spc-laci_ric2022_reglement_approuve_20230421.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-surveillance,hydrographie,inspire,risque-gestion-du-risque,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire entre Gannay-sur-Loire et Imphy [hauteurs de submersion]
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

Représentation vectorielle des hauteurs de submersion pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire entre Gannay-sur-Loire et Imphy.

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,loire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel