Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Lignes électriques aériennes HTB Strasbourg Electricité Réseaux
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données représente la position des lignes électriques aériennes HTB sur l’ensemble du réseau de transport géré par Strasbourg Électricité Réseaux dans le département du Bas-Rhin. 

Ces données sont produites par les contributeurs OpenStreetMap et diffusées sous la licence OpenDataBase License (OdBL). Le standard attributaire retenu est celui d'OpenStreetMap. Plus de détails sont disponibles sur la documentation du projet <https://wiki.openstreetmap.org/wiki/WikiProject_Power_networks/France#R.C3.A9seaux_de_distribution>. 

Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. OpenStreetMap et [Infos-Réseaux.com](http://infos-réseaux.com/) ne sauraient, par conséquent, être tenus responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du Code de l’environnement). 

L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter l'exploitant pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré-étude ou une étude de raccordement, l’impact sur le réseau public de distribution d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projet. 

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Mots-clés : infrastructures,sig
Supports du réseau électrique HTB Strasbourg Electricité Réseaux
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données représente la position des supports des lignes électriques aériennes HTB sur l’ensemble du réseau de transport géré par Strasbourg Électricité Réseaux dans le département du Bas-Rhin. 

Chaque support est représenté par un point positionné en son centre. 

Ces données sont produites par les contributeurs OpenStreetMap et diffusées sous la licence OpenDataBase License (OdBL). Le standard attributaire retenu est celui d'OpenStreetMap. Plus de détails sont disponibles sur la documentation du projet <https://wiki.openstreetmap.org/wiki/WikiProject_Power_networks/France#R.C3.A9seaux_de_distribution>. 

Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. OpenStreetMap et [Infos-Réseaux.com](http://infos-réseaux.com/) ne sauraient, par conséquent, être tenus responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du Code de l’environnement). 

L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter l'exploitant pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré-étude ou une étude de raccordement, l’impact sur le réseau public de distribution d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projet. 

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Mots-clés : infrastructures,sig
Transformateurs de tension électrique HTB Strasbourg Electricité Réseaux
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données représente la position des transformateurs électriques de tension HTB sur l’ensemble du réseau de transport géré par Strasbourg Électricité Réseaux dans le département du Bas-Rhin. 

Chaque appareil (souvent à l'intérieur d'un poste électrique) est représenté par un point positionné en son centre. 

Ces données sont produites par les contributeurs OpenStreetMap et diffusées sous la licence OpenDataBase License (OdBL). Le standard attributaire retenu est celui d'OpenStreetMap. Plus de détails sont disponibles sur la documentation du projet <https://wiki.openstreetmap.org/wiki/WikiProject_Power_networks/France#R.C3.A9seaux_de_distribution>. 

Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. OpenStreetMap et [Infos-Réseaux.com](http://Infos-Réseaux.com) ne sauraient, par conséquent, être tenus responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du Code de l’environnement). 

L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter l'exploitant pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré-étude ou une étude de raccordement, l’impact sur le réseau public de distribution d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projet. 

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Mots-clés : infrastructures,sig
Postes électriques HTB Strasbourg Electricité Réseaux
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données représente la position des postes électriques HTB sur l’ensemble du réseau de transport géré par Strasbourg Électricité Réseaux dans le département du Bas-Rhin. 

Chaque poste est représenté par un point positionné sur le centroïde de son emprise.Ces données sont produites par les contributeurs OpenStreetMap et diffusées sous la licence OpenDataBase License (OdBL). Le standard attributaire retenu est celui d'OpenStreetMap. Plus de détails sont disponibles sur la documentation du projet <https://wiki.openstreetmap.org/wiki/WikiProject_Power_networks/France#R.C3.A9seaux_de_distribution>. 

Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. OpenStreetMap et [Infos-Réseaux.com](http://infos-réseaux.com/) ne sauraient, par conséquent, être tenus responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du Code de l’environnement). 

L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter l'exploitant pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré-étude ou une étude de raccordement, l’impact sur le réseau public de distribution d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projet. 

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Mots-clés : infrastructures,sig
Enceintes de postes électriques HTB Strasbourg Electricité Réseaux
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données représente les emprises de postes électriques HTB sur l’ensemble du réseau de transport géré par Strasbourg Électricité Réseaux dans le département du Bas-Rhin. 

Chaque poste est représenté par son emprise réelle vue sur le terrain. Le type de clôture est souvent précisé. 

Ces données sont produites par les contributeurs OpenStreetMap et diffusées sous la licence OpenDataBase License (OdBL). Le standard attributaire retenu est celui d'OpenStreetMap. Plus de détails sont disponibles sur la documentation du projet <https://wiki.openstreetmap.org/wiki/WikiProject_Power_networks/France#R.C3.A9seaux_de_distribution>. 

Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. OpenStreetMap et [Infos-Réseaux.com](http://infos-réseaux.com/) ne sauraient, par conséquent, être tenus responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du Code de l’environnement). 

L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter l'exploitant pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré-étude ou une étude de raccordement, l’impact sur le réseau public de distribution d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projet. 

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Mots-clés : carte,infrastructures,sig
Fréquence de mise à jour : irregular
N_BRUIT_ZBR_F_A_LN_S_063
Organisation : Ministère de la Cohésion des territoires

N_BRUIT_ZBR_F_A_LN_S_063

__Origine__

Les objets géographiques de cette couche ont été réalisés en tenant compte du cahier des charges fourni.


__Organisations partenaires__

DDT Puy-de-Dôme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-be6ed01c-195f-4c77-bb29-de8587e38c78)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2ef45ab06f1773919a70182a1ea1e06bcdc58933)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,nuisance-bruit,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Informations surfaciques du POS (doc. du 07.04.2000) de la commune de Ménétréol-sous-Sancerre
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d&#x27;un document d&#x27;urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d&#x27;information : - les informations qui sont à annexer aux documents d&#x27;urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l&#x27;urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d&#x27;information.

__Origine__

Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir tous les objets géographiques à caractère informatif du document d&#x27;urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDT Loir-et-Cher, DDT Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-586834c2-37bb-44b1-8c90-0057a9b284fc)
 * [Standard de données COVADIS : Périmètre informatif d&#x27;un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_INFO_SURF_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/cd7725f06af2a20b78ee270b0de19d3d4abb0a09)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux en Île-de-France (ZICO)
Organisation : Ministère de la Cohésion des territoires

Polygones représentant les périmètres des ZICO, au nombre de 6 en Île-de-France.ZICO en français (&#x3D; IBA en anglais pour Important Bird Area) renvoie à un inventaire scientifique international (Birdlife.org) visant à recenser les zones les plus favorables pour la conservation des oiseaux sauvages. Au sein de l&#x27;Union Européenne, ZICO peut aussi signifier Zone d&#x27;Intérêt Communautaire pour les Oiseaux ou Zone d&#x27;Importance Communautaire pour les Oiseaux.Pour être classé comme ZICO, un site doit remplir au moins une des conditions suivantes :- pouvoir être l&#x27;habitat d&#x27;une certaine population d&#x27;une espèce internationalement reconnue comme étant en danger ;- être l&#x27;habitat d&#x27;un grand nombre ou d&#x27;une concentration d&#x27;oiseaux migrateurs, d&#x27;oiseaux côtiers ou d&#x27;oiseaux de mer ;- être l&#x27;habitat d&#x27;un grand nombre d&#x27;espèces au biotope restreint.De façon générale, les ZICO visent à assurer la conservation et la gestion des espèces.

__Origine__

Données téléchargées sur l&#x27;Atlas du patrimoine: http://atlas.patrimoines.culture.fr/atlas/trunk/
25/04/2019: téléchargement sur l&#x27;Atlas
14/05/2019: passage en shp dans la géo base


__Organisations partenaires__

DGALN (Direction Générale de l&#x27;Aménagement, du Logement et de la Nature), DRIEE IF (Direction Régionale et Interdépartementale de l&#x27;Environnement et de l&#x27;Énergie d&#x27;Ile-de-France)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/59d006e11d3bf66fdcc4320b6d159d1f50a262c9)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,ppri,risque,saone
Fréquence de mise à jour : unknown
Risque - Zone d'aléa des PPRI en Loir-et-Cher
Organisation : Ministère de la Cohésion des territoires

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l&#x27;analyse du risque du PPR. La carte d&#x27;aléas est le résultat de l&#x27;étude des aléas dont l&#x27;objectif est d&#x27;évaluer l&#x27;intensité de chaque aléa en tout point de la zone d&#x27;étude. La méthode d&#x27;évaluation est spécifique à chaque type d&#x27;aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d&#x27;étude constituant un zonage gradué en fonction du niveau de l&#x27;aléa. L&#x27;attribution d&#x27;un niveau d&#x27;aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d&#x27;occurrence du phénomène dangereux et son degré d&#x27;intensité.Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d&#x27;aléa par un code pour chaque aléa auquel elle est exposée. Toutes les zones d&#x27;aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses. Les zones protégées par des ouvrages de protection doivent être représentées (éventuellement de façon spécifique) car elles sont toujours considérées soumises à l&#x27;aléa (cas de rupture ou d&#x27;insuffisance de l&#x27;ouvrage). Les zones d&#x27;aléas peuvent être qualifiées de données élaborées dans la mesure où elles résultent d&#x27;une synthèse utilisant plusieurs sources de données d&#x27;aléas calculées, modélisées ou observés. Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d&#x27;objets mais par un autre standard traitant de la connaissance des aléas.Certaines zones du périmètre d&#x27;étude sont considérées comme des « zones d&#x27;aléa nul ou insignifiant ». Il s&#x27;agit des zones où l&#x27;aléa a été étudié et est nul. Ces zones ne sont pas incluses dans la classe d&#x27;objets et n&#x27;ont pas à être représentées comme des zones d&#x27;aléa. Cependant, dans le cas des PPR naturels, le zonage réglementaire peut classer certaines  zones non exposées à l&#x27;aléa en zone de prescription (voir la définition de la classe ZonePPR).

__Origine__

Surfaces eaux fusionnés par rapport aux régimes.


__Organisations partenaires__

DGALN (Direction Générale de l&#x27;Aménagement, du Logement et de la Nature), DDT Loir-et-Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-3dcb8275-c66a-4535-9116-ddd82dc40aef)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5bdc9fa3816c7672c3e19e509bcebda2d1b2dc79)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - MARON (54352)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

L&#x27;origine du risque caractérise l&#x27;entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l&#x27;entité réelle à l&#x27;origine du risque. La localisation de l&#x27;entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d&#x27;eau, une zone géologiquement instable.

__Origine__

La modélisation géométrique de l&#x27;entité à l&#x27;origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Par exemple, un cours d&#x27;eau peut être représenté par un polygone ou une polyligne selon son importance et sa largeur, une ICPE par un point (si la localisation de son enceinte n&#x27;est pas connue) ou par un polygone (notamment à partir de la zone grise du PPR). La géométrie de cette classe d&#x27;objets est optionnelle lorsque : - cette géométrie est déjà portée par un objet d&#x27;un référentiel géographique ou d&#x27;une source de données externe, auquel il est alors recommandé de faire référence à l&#x27;aide de son identifiant (et ainsi éviter une duplication inutile) ; - elle n&#x27;existe pas car l&#x27;origine du risque ne peut être ni définie ni localisée avec précision (c&#x27;est le cas de certains risques comme, par exemple, les séismes, les avalanches, les submersions marines...) Néanmoins, comme il est en pratique rare de bénéficier de références stables à des objets externes, la géométrie de l&#x27;origine du risque résultera souvent de la duplication de celle de l&#x27;objet représentant l&#x27;origine du risque.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-1b527002-7932-4493-9f76-377bcef2ad2c)
 * [Carte dynamique Consulta’Risques](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/595/RISQ_CONSULT.map)
 * [Les services de l’État en Meurthe-et-Moselle](http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Prevention-des-risques)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/48e9089968e2b4e9f2b6cb759c1e7af9457813aa)

Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,geoscientific-information,mouvement-de-terrain,passerelle-inspire,pprn,pprn-mt,risque,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown