Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Mode de gestion de l'eau potable
Organisation : Département de Saône-et-Loire

Ce jeu de données présente les modes de gestions des services d’eau potable du département.

Mots-clés : aep,developpement-durable,eau,eau-potable,saone-et-loire
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2013-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-12-31
Données techniques sur l'eau potable
Organisation : Département de Saône-et-Loire

Ce jeu de données présente les données techniques relatives aux services d’eau potable de Saône-et-Loire, issues des Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du service (RPQS).

Mots-clés : aep,developpement-durable,eau,eau-potable,saone-et-loire
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2013-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-12-31
Associations ayant leur siège à Blagnac - Les données du Journal officiel des associations et fondations d'entreprise
Organisation : Toulouse métropole

Les données ''Associations'' sont extraites du JOAFE (Journal officiel des associations et fondations d'entreprise) et sont mises à jour chaque semaine.

Le Journal officiel des associations, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise publie :

Les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi de 1901, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise; Les déclarations de création, modification, dissolution ou suspension d’activité des fonds de dotation.

NB : depuis le 1er janvier 2010, chaque association est identifiée par le numéro RNA (registre national des associations) débutant par « W » et composé de 9 chiffres. C'est l’ancien numéro « Waldeck » qui correspondait au numéro de dossier attribué par les logiciels des préfectures et sous-préfectures qui sert de base à ce numéro.

L’attribution du numéro se fait au moment de la déclaration en préfecture. Le numéro figure alors sur le récépissé délivré par la préfecture et est ainsi dans les annonces publiées au JOAFE depuis avril 2007 (Waldeck puis RNA). Certaines annonces ne portent pas ce numéro puisque l'association créée antérieurement ne le connaît pas.

Mots-clés : asso,association,citoyennete,joafe,loi-1901