Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Plan Local d'Urbanisme d'Orange (84) - OPPOSABLE
Organisation : Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Couches géographiques du Plan Local d'Urbanisme d'Orange (84087) approuvé le 15/02/2019, normé selon les préconisations du CNIG * Données géographiques du plan local d'urbanisme d'Orange (84087) en date du 15/02/2019. * Règlement et orientations d'aménagement du plan local d'urbanisme d'Orange (84087) en date du 15/02/2019 au sein de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence * Procédure, rapport de présentation et projet d'aménagement et de développement durable du PLU d'Orange (84087) en date du 15/02/2019 ( poids du dossier compressé 66,3 Mo) * Annexes du plan local d'urbanisme d'Orange (84087) en date du 15/02/2019

Mots-clés : plan-local-urbanisme,plu,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular