Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Surface agricole déclarée en 2024 (incluant RPG et agriculteurs suisses)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

surface agricole déclarée en 2024, nomenclature simplifiée (fusion du RPG et des parcelles exploitées par des agriculteurs suisses en 2024)

Mots-clés : agriculture-parcellaire-agricole,donnees-ouvertes
Actes CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) 2020-2025-Format SCDL
Organisation : Ville d'Evry-Courcouronnes

Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les actes pris par le Président du CCAS de la Ville d'Evry-Courcouronnes depuis 2020.

Mots-clés : actes-administratifs,actes-reglementaires,administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete
Limitations de hauteur sur les routes départementales
Organisation : Le Conseil Départemental de la Mayenne

Tronçons de routes départementales restreintes en hauteur - Département de la Mayenne. 

Tronçons du réseau routier départemental concerné par des restrictions de circulation en terme de hauteur (passage sous des ponts...). 

Données issues des arrêtés administratifs pris conjointement par le conseil départemental de la Mayenne et les communes concernées. Ces arrêtés sont transmis au service SIG du CD53 pour intégration dans le système d'information routier.

Mots-clés : arretes,cd53,limitation,mobilite,ouvrage-dart,ponts,reseau-routier,restriction-de-circulation,routes-departementales
Fréquence de mise à jour : weekly
Sections de routes départementales selon le trafic
Organisation : Le Conseil Départemental de la Mayenne

Découpage du réseau routier départemental et national de la Mayenne en tronçons de route considérés comme homogènes en terme de trafic (nombre de véhicules par jour) qu'on appelle "sections de trafic". 

Relevé du trafic routier (nombre de véhicules, vitesse moyenne....) par des compteurs permanents ou posés régulièrement selon les routes. Toutes les données trafic sont collectées et traitées dans un logiciel métier (webtrafic) puis transmises une fois par an au service SIG pour intégration dans le système d'information routier via le logiciel métier SIG ROUTE. 

Deux couches SIG sont mises à jour à partir de ces données : les compteurs de trafic (ponctuels) et les sections de trafic (linéaires). Le relevé de trafic a lieu tous les ans, tous les 2 ans ou tous les 3 à 6 ans selon l'importance des routes et selon un roulement établi par le CD53. Ainsi, une partie des sections de trafic est mise à jour chaque année.

Mots-clés : cd53,compteurs,mja,mobilite,poids-lourds,reseau-routier,routes-departementales,routes-nationales,vehicules
Fréquence de mise à jour : annual
Compteurs de trafic routier sur les routes départementales
Organisation : Le Conseil Départemental de la Mayenne

Localisation et caractéristiques de tous les compteurs de trafic du réseau routier - Département de la Mayenne. 

Découpage du réseau routier départemental et national de la Mayenne en tronçons de route considérés comme homogènes en terme de trafic (nombre de véhicules par jour) qu'on appelle "sections de trafic". Un compteur de trafic est posé sur chaque section et relevé à des fréquences régulières.

Relevé du trafic routier (nombre de véhicules, vitesse moyenne....) par des compteurs permanents ou posés régulièrement selon les routes. Toutes les données trafic sont collectées et traitées dans un logiciel métier (webtrafic) puis transmises une fois par an au service SIG pour intégration dans le système d'information routier via le logiciel métier SIG ROUTE. 

Deux couches SIG sont mises à jour à partir de ces données : les compteurs de trafic (ponctuels) et les sections de trafic (linéaires). Le relevé de trafic a lieu tous les ans (compteurs "permanents"), tous les 2 ans (compteurs "tournants") ou tous les 3 à 6 ans (compteurs "temporaires") selon l'importance des routes et selon un roulement établi par le CD53. Ainsi, une partie des données de trafic est mise à jour chaque année.

Mots-clés : cd53,compteurs,mja,mobilite,poids-lourds,reseau-routier,routes-departementales,routes-nationales,section,trafic-routier,vehicules
Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2011-01-01
Limitations de tonnage sur les routes départementales
Organisation : Le Conseil Départemental de la Mayenne

Tronçons du réseau routier départemental concerné par des restrictions de tonnage (poids maximal des véhicules). Ces restrictions peuvent être dûes à la structure de la route ou à la présence d'ouvrages d'art particuliers.

Mots-clés : arretes,cd53,limitation,mobilite,ouvrage-dart,poids-lourds,reseau-routier,restriction-de-circulation,routes-departementales,tonnage
Fréquence de mise à jour : weekly
Limitations de largeur sur les routes départementales
Organisation : Le Conseil Départemental de la Mayenne

Tronçons de routes départementales restreintes en largeur - Département de la Mayenne. 

Tronçons du réseau routier départemental concernés par des restrictions de circulation en terme de largeur : données issues des arrêtés administratifs pris conjointement par le conseil départemental de la Mayenne et les communes concernées. Ces arrêtés sont transmis au service SIG du CD53 pour intégration dans le système d'information routier.

Mots-clés : arretes,cd53,limitation,mobilite,reseau-routier,restriction-de-circulation,routes-departementales
Fréquence de mise à jour : weekly
Limitations de vitesse sur les routes départementales
Organisation : Le Conseil Départemental de la Mayenne

Tronçons du réseau routier départemental sur lesquels s'applique une vitesse de circulation maximale spécifique par rapport à la réglementation du code de la route.

Données issues des arrêtés administratifs pris conjointement par le Conseil Départemental de la Mayenne et les communes concernées. Ces arrêtés sont transmis au service SIG du CD53 pour intégration dans le système d'information routier via le logiciel métier SIG ROUTE.

Mots-clés : arretes,cd53,limitation,mobilite,reseau-routier,restriction-de-circulation,routes-departementales,vitesse
Fréquence de mise à jour : weekly
Délibérations 2025 du Conseil Municipal de la Ville de Soissons
Sigle : DELIBSOISSONS_2025
Organisation : Ville de Soissons

 Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons pour l'année 2025, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présente un numéro d’acte, un thème, un titre, une date, ainsi qu’un lien vers le document officiel. Ces décisions municipales concernent divers domaines tels que l’urbanisme, les finances, la vie associative, les affaires scolaires, etc...

Mots-clés : 2025,conseil-municipal,deliberations
Fréquence de mise à jour : punctual