Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

En application du II de l'article D. 224-15-13 du code de l'environnement, les données relatives aux renouvellements des flottes de véhicules et de la proportion de véhicules à faibles et très faibles émissions dans ces renouvellements, sont définies et mises à disposition conformément aux règles définies dans le référentiel annexé à l'arrêté du 29 décembre 2020.

Ce jeux de données ne concerne que le parc de véhicules inférieurs à 3,5 tonnes.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Somme des dix rémunérations les plus élevées des agents de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

En application de l'article 37 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 portant transformation de la fonction publique, la Métropole de Lyon publie la somme des dix rémunérations annuelles les plus élevées des agents (hors élus) de la collectivité en précisant également le nombre de femmes et d'hommes figurant parmi ces dix rémunérations les plus élevées..

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Initiatives et services utiles aux citoyens de la Métropole de Lyon durant la période d’état d’urgence sanitaire (COVID19)
Organisation : Métropole de Lyon

Pendant tout le temps de confinement, la Métropole de Lyon a recensé les initiatives et services utiles à la vie au quotidien sur le territoire de la Métropole de Lyon afin de faire face aux conséquences de l’épidémie. Ce jeu de données a rassemblé l’ensemble des services accessibles sur la plateforme aide-covid.grandlyon.com. Il était mis à jour quotidiennement et était constitué de la liste des services et initiatives saisis par les citoyens (crowdsourcing) et les services de la Métropole de Lyon pour être rendus accessibles sur la plateforme aide-covid.grandlyon.com.

Aujourd'hui, la base de données n'est plus actualisée. Sa mise à jour s'est achevée avec la fin de la crise sanitaire.

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

- Arrêté n° 2016-04-07-R-0297 - Gestion de l'allocation du revenu de solidarité active (RSA) - Composition et organisation de l'instance de médiation métropolitaine
- Règlement intérieur des instances de la Commission locale d’insertion.
- Bilans commentés et chiffrés des sanctions prononcées à l’encontre de personnes allocataires du RSA de 2017 à 2019 
- Nombre de sanctions RSA pour fraude appliquées de 2017 à 2019

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Catalogue des actes administratifs de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Le catalogue des actes administratifs regroupe chaque mois les lois, décrets et communiqués officiels, les arrêtés réglementaires, les ordres du jour et procès-verbaux de la Commission permanente, les ordres du jour et procès-verbaux du Conseil de la Métropole de Lyon.
Le fichier CSV est encodé en UTF-8 avec séparateur de champs « Point-virgule » ( ;).

Fréquence de mise à jour : monthly
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Conseillères et conseillers métropolitains de la Métropole de Lyon (Mandature 2020-2026)
Organisation : Métropole de Lyon

Liste des conseillères et conseillers métropolitains au conseil de la Métropole de Lyon. Le document précise leur nom, prénom, circonscription, fonction, délégation et groupe politique.

Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31