Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Tiers-lieux de l'Hérault
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Sont listés les membres du réseau Tiers Lieux Occitanie dans l'Hérault, et qui couvre 3 types d’activités : 

  * ETC : Espace de travail collaboratif, 
  * FAB : Fablab, 
  * EMN : Espace de médiation numérique.



Pour intégrer ce réseau, il faut être aux choix :

  * Lauréat de l’AAP FabRégion, lancé annuellement depuis 2016 (concerne uniquement les Fablabs),


  * Lauréat de l’AAP Labellisation Tiers lieux Occitanie, lancé annuellement depuis 2018 (concerne les ETC, Fablab hors AAP FabRégion, EMN).

Mots-clés : attractivite-et-innovation,collaboratif,emn,etc,fablab,numerique,tiers-lieu,travail
Fréquence de mise à jour : unknown
Entreprises Sud de France sur le Département de l'Aude
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Listes des adhérents à Sud de France.

Les producteurs agricole et les entreprises agroalimentaire s'inscrivent en ligne de manière gratuite et volontaire pour référencer leurs productions sous la marque Sud de France.

[www.sud-de-france.com](http://www.sud-de-france.com)

Mots-clés : bio,commerce,economie,produit,sdf,siqo,vin
Fréquence de mise à jour : unknown
Contrat Plan inter-Régional Massif des Pyrénées
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Convention Interrégionale pour le développement du Massif des Pyrénées, pour la période 2007/2013. Périmètre d'intervention : 2 Régions : Occitanie, Nouvelle-Aquitaine. Territoires Occitanie éligibles : Départements des Pyrénées-Orientales et pour le département de l’Aude, les Corbières et la Haute Vallée de l’Aude (environ 350 communes).

Mots-clés : aude,contrat,convention,cpier,developpement,institutions-territoire,interregional,massif,occitanie,pyrenees,pyrenees-orientales
Fréquence de mise à jour : unknown
Données essentielles des marchés publics de la Région Occitanie (ayant l'Aude pour lieu d'exécution)
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Listes des données essentielles des marchés publics d'Occitanie. 

Le tableau ci-après comprend les données essentielles des marchés publics et accords cadres de la Région Occitanie et leurs modifications éventuelles.

## Cadrage

Collectivités concernées : COM | EPCI | DPT | REG

Instaurée par l’article 34 du décret n°2016-86 relatif aux contrats de concession, par l’article 107 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics, et par l’article 94 du décret n° 2016-361 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité, l’obligation faite aux acheteurs et autorités concédantes de publier sur leur profil d’acheteur la liste des données essentielles de leurs marchés publics ou contrats de concessions et de leurs modifications éventuelles répond à un objectif de transparence des données publiques. 

Ces textes font écho à la loi pour une République numérique (n°2016-1321 du 7 octobre 2016), et à l’[article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do?cidTexte=JORFTEXT000000215117&idArticle=LEGIARTI000006529194&dateTexte=20000413&categorieLien=cid) relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.

L’exigence de transparence et d’ouverture des données de la commande publique répond à plusieurs objectifs : elle est susceptible de concourir à la prévention et la lutte contre la corruption, à la bonne gestion des deniers publics, au pilotage des politiques d’achat et au développement économique des entreprises, qui pourront se saisir de ces données soit pour mieux répondre aux besoins des acheteurs publics, soit pour développer de nouveaux services pour le perfectionnement des politiques de la commande publique.

L’arrêté du 14 avril 2017 relatif aux données essentielles dans la commande publique    
précise la liste des données essentielles à publier pour chaque procédure de marché public lancée à compter du 1er octobre 2018 et dont le montant est supérieur à 25 000 € HT. Sont également concernés les contrats de concession et les modifications de contrats.

Mots-clés : economie,marches-publics
Fréquence de mise à jour : unknown
Marseille - Lieux de distribution de masques
Organisation : Ville de Marseille

Le département des Bouches-du-Rhône connaît une recrudescence de cas de contamination de Covid-19 et, dans le cadre de l'obligation faite aux Marseillais de porter le masque, la Ville de Marseille met en place une distribution gratuite de masques. Voici la liste des lieux, jours et horaires de distribution par mairie de secteur.

Mots-clés : covid19,sanitaire,sante,securite
Conseil juridique interne au sein de la Ville d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Le présent jeu de données consiste en les données essentielles du conseil juridique interne (conseils de l'unité conseil juridique du service juridique, contentieux et assurances à d'autres unités de travail de la Ville d'Antibes) à savoir les demandeurs de conseil d'une part, les matières concernées par les conseils d'autre part.
Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.


Mots-clés : conseil,conseil-juridique-interne,droit,juridique,legalite,service-juridique
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2017-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31