Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Base Sirene des entreprises et de leurs établissements v3 ß
Organisation : Région Île-de-France

Base Sirene V3 ß

###  Recherche par SIREN, SIRET, nom d’entreprise, ou recherche fuzzy, ... 

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent:

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dîte Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique. En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale." 



Le site de l’Insee [www.sirene.fr](http://www.sirene.fr/) fournit des informations sur le contenu de ces bases, ainsi que la [documentation](http://sirene.fr/sirene/public/static/documentation) associée et une [Foire Aux Questions](http://sirene.fr/sirene/public/faq) pour vous aider, comprenant plus de 50 questions-réponses.

NB : La base de données est géocodée grâce à la Base d’Adresse Nationale.

Mots-clés : economie,entreprises,geolocalisation,vie-economique-innovation
Fréquence de mise à jour : unknown
Adresses de Saint-Bonnet-le-Bourg
Organisation : Mairie de Saint-Bonnet-le-Bourg

Adresses de la commune de Saint-Bonnet-le-Bourg au format [BAL 1.1](https://cms.geobretagne.fr/sites/default/files/documents/aitf-sig-topo-adresse-fichier-echange-simplifie-v_1.1_0.pdf)

[Cliquez ici pour consulter les adresses sur adresse.data.gouv.fr](https://adresse.data.gouv.fr/bases-locales/jeux-de-donnees/5c59b8788b4c415ec4fcbf9c)

Mots-clés : adresses,base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : punctual
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Mesure de la satisfaction (dispositif e-Satis) - recueil 2018
Organisation : Haute Autorité de santé

La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant la comparaison inter-établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère chargé de la santé, depuis 2008, dans la mise en œuvre du recueil de ces indicateurs.

Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins concernés par cette partie sont calculés à partir des réponses des patients à un questionnaire adhoc.
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_970481/fr/iqss-recueils-des-indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins

Mots-clés : patients,qualite-des-soins,sante,satisfaction,securite-des-soins,soins
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2018-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2018-12-31
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Infections associées aux soins - recueil 2018
Organisation : Haute Autorité de santé

La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant la comparaison inter-établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère chargé de la santé, depuis 2008, dans la mise en œuvre du recueil de ces indicateurs.

Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins concernés par cette partie sont recueillis à partir d’un questionnaire établissement.
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_970481/fr/iqss-recueils-des-indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins

Mots-clés : dossier-patient,ias,qualite-des-soins,sante,securite-des-soins
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2017-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2017-12-31
Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - source dossier patient - recueil 2018
Organisation : Haute Autorité de santé

La HAS développe et valide, avec les professionnels, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins permettant la comparaison inter-établissements, utilisés par les établissements comme outils d’amélioration de la qualité. Elle est engagée avec le ministère chargé de la santé, depuis 2008, dans la mise en œuvre du recueil de ces indicateurs.

Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins concernés par cette partie sont recueillis à partir de l’analyse du dossier patient
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_970481/fr/iqss-recueils-des-indicateurs-de-qualite-et-de-securite-des-soins

Mots-clés : dossier-patient,qualite-des-soins,sante,securite-des-soins,soins
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2017-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2017-12-31