Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Base SIRENE des entreprises d'Orvault
Organisation : Nantes Métropole

Retrouvez toutes les entreprises et leurs établissements. La base Sirene® est actualisée tous les jours, elle regroupe environ 30 millions d'établissements en activité ou non. 

Données basées sur le stock de 2026-04.

**Remarque :** Opendatasoft a arrêté depuis fin février les mises à jour quotidiennes du dataset SIRENE v3 depuis la dernière mise à jour de l'API de l'INSEE. En effet, nous rencontrons de nombreuses difficultés avec l'API tant sur sa stabilité que sur des problématiques de mises à jour.

  


### **IMPORTANT**

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent :

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique.



En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que :

> "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."

### **SIRENE BY ODS**

ODS présente une base des établissements consolidée avec les données de son unité légale associée.

#### **Enrichissements**

  * ajout des libellés des codes NAF et catégories juridiques;
  * ajout des libellés tranches légales et des types de voie;
  * ajout des hierarchies administratives (reg/arr/dep/epci);
  * ajout de la géolocalisation des établissements via un géocodage BAN;
  * changement de certaines abréviations (F/M, O/N, A/C) par le libellé correspondant (sexeunitelegale, etatadministratifunitelegale, caractereemployeurunitelegale, etatadministratifetablissement, etablissementsiege, caractereemployeuretablissement)
  * ajout d'un champ "première ligne d'adressage" avec la civilité + nom prénom personne de l'unité legale
  * ajout d'un champ adresse établissement (concaténation num + type + voie)



#### **Notes**

  * les valeurs de "date de début de l’établissement" ont été reconstruites à partir d’une ancienne version pour une centaine d’enregistrements dont les valeurs étaient incohérentes.

Mots-clés : economie-europe,entreprise,insse,sirene
Délibérations du Conseil Municipal de Saint-Herblain
Organisation : Ville de Saint-Herblain

Liste des délibérations adoptées par le Conseil Municipal de la Ville de Saint-Herblain à partir de 2024

Cette publication respecte le schéma "Délibérations" du Socle Commun des Données Locales (SCDL) proposé conjointement par Etalab et OpenDataFrance : https://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/

Les nombres de votes ne sont pas renseignés lorsque le Conseil prend simplement acte d'une délibération sans voter.  


Le Conseil est parfois amené à voter plusieurs fois sur une même délibération, notamment dans le cas des subventions aux associations, regroupées dans une seule délibération, mais faisant l'objet d'un vote par subvention. Dans ces cas-là, le jeu de données contient une ligne par vote réalisé pour la délibération : l'identifiant de la délibération est suffixé par une lettre, et le nom de l'association est ajouté dans l'objet. Le nombre de lignes du jeu de données est donc supérieur au nombre de délibérations comptabilisées administrativement.  


Le jeu de données sera mis à jour dans un délai d'un mois après chaque conseil.

Mots-clés : citoyennete-institution
Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2023-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2026-02-01
Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2020 (délibérations incluses en PDF)
Organisation : Nantes Métropole

Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2020 dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les délibérations et des fichiers PDF des délibérations elles-mêmes.

Mots-clés : acte-administratif,citoyennete-institution,conseil-municipal,deliberation
Fréquence de mise à jour : quarterly
Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2023 (délibérations incluses en PDF)
Organisation : Nantes Métropole

Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2023 dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les délibérations et des fichiers PDF des délibérations elles-mêmes.

Mots-clés : acte-administratif,citoyennete-institution,conseil-municipal,deliberation
Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2021 (délibérations incluses en PDF)
Organisation : Nantes Métropole

Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2021 dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les délibérations et des fichiers PDF des délibérations elles-mêmes.

Mots-clés : acte-administratif,citoyennete-institution,conseil-municipal,deliberation
Subventions attribuées par la Ville d'Orvault
Organisation : Nantes Métropole

Liste des subventions publiques attribuées par la Ville d'Orvault depuis 2010 dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement celles supérieures à 23000 €

Mots-clés : citoyennete-institution,subvention,vie-associative
Fréquence de mise à jour : annual
Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2025 (délibérations incluses en PDF)
Organisation : Nantes Métropole

Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2025 dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les délibérations et des fichiers PDF des délibérations elles-mêmes.

Mots-clés : acte-administratif,citoyennete-institution,conseil-municipal,deliberation
Offre et temps réel du service d'autopartage Citiz de Nantes Métropole au format GBFS
Organisation : Nantes Métropole

Offre et temps réel du service d'autopartage Citiz de Nantes Métropole au format GBFS

* * *

Le **GBFS (General Bikeshare Feed Specification)** est une norme ouverte conçue pour diffuser des données en temps réel et statiques sur les systèmes de mobilité partagée (vélos, voitures, etc.).

Ce tableau décrit les **endpoints du GBFS** utilisés par le service d'autopartage **Citiz**. Chaque endpoint a une **finalité précise** :

  * **Données statiques** : Informations globales du service, localisation et caractéristiques des stations, types de véhicules, plans tarifaires, etc.
  * **Données en temps réel** : Etat actuel des véhicules (disponibilité, localisation), statut des stations (véhicules disponibles/places libres) et règles géographiques spécifiques.



* * *

Mots-clés : auto,autopartage,citiz,mobilite,naolib,temps-reel
Fréquence de mise à jour : continuous
Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2022 (délibérations incluses en PDF)
Organisation : Nantes Métropole

Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2022 dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les délibérations et des fichiers PDF des délibérations elles-mêmes.

Mots-clés : acte-administratif,citoyennete-institution,conseil-municipal,deliberation
Actes administratifs de la Ville d'Orvault en 2024 (actes inclus en PDF)
Organisation : Nantes Métropole

Ce jeu de données présente le recueil des actes administratifs de la Ville d'Orvault dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les actes administratifs et des fichiers PDF des actes eux-mêmes.

Mots-clés : acte-administratif,arrete,circulation,citoyennete-institution,decision,delegation
Fréquence de mise à jour : quarterly
Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2024 (délibérations incluses en PDF)
Organisation : Nantes Métropole

Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2024 dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les délibérations et des fichiers PDF des délibérations elles-mêmes.

Mots-clés : acte-administratif,citoyennete-institution,conseil-municipal,deliberation
Comptages des VAE et bicloo par Place au vélo à Nantes - Années 2010 à 2025
Organisation : Nantes Métropole

Comptages des VAE et des bicloo à Nantes par Place au vélo de 2010 à 2025.

* * *

Issues des campagnes annuelles de comptages de **Place au vélo** , les informations sur le nombre de VAE (Vélos à Assistance Électrique) et de bicloo (Vélos en Libre Service à Nantes Métropole) sont comptabilisées.

Les 2 journées de comptage annuelles sont organisées en 2 sessions d'une heure par jour (à 14h et 17h30), sur 5 sites de la ville de Nantes.

* * *

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter les ressources suivantes :

  * [Lieux de comptage de Place au vélo à Nantes Métropole](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/424590313_lieux-de-comptage-de-place-au-velo-nantes/)  

  * [Comptages vélo à Nantes par Place au Vélo - Années 1998 à 2025](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/424590313_comptages-velo-place-au-velo-historique/)  




* * *

Mots-clés : bicloo,comptage,mobilite,place-au-velo,vae,velo
Fréquence de mise à jour : annual
Comptages vélo à Nantes par Place au Vélo - Années 1998 à 2025
Organisation : Nantes Métropole

Comptages vélo par Place au Vélo à Nantes de 1998 à 2025

* * *

L'association **Place au vélo** organise chaque année une campagne de comptage sur la ville de Nantes depuis 1998.

Les campagnes de comptage de Place au vélo ont évolué sur cette période :

  * de 1998 à 2010, les comptages étaient relevés à date fixe (aux alentours du 15 et 22 septembre)
  * depuis 2011, les comptages sont réalisés les 2 derniers jeudis du mois de septembre.



Les 2 journées de comptage annuelles sont organisées en 2 sessions d'une heure par jour (à 14h et 17h30), sur 5 sites de la ville de Nantes.

* * *

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter les ressources suivantes :

  * [Lieux de comptage de Place au vélo à Nantes](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/424590313_lieux-de-comptage-de-place-au-velo-nantes/)  

  * [Comptages des VAE et bicloo par Place au vélo à Nantes - Années 2010 à 2025](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/424590313_comptages-vae-bicloo-place-au-velo-historique/)  




* * *

Mots-clés : comptage,mobilite,place-au-velo,velo
Fréquence de mise à jour : annual