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Journées Européenes du Patrimoine - JEP 2018
Organisation : Ministère de la Culture

Programme des 35e journées européennes du patrimoine qui auront lieu les 15 et 16 septembre 2018 _.[Pour en savoir plus.](https://journeesdupatrimoine.culture.gouv.fr/)_

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : punctual
La production de déchets non dangereux dans l'Industrie
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

L'enquête sur les déchets non dangereux dans l'industrie a pour objectif d'estimer la quantité de déchets non dangereux produits par les établissements industriels de 10 salariés ou plus, en détaillant les différents types de déchets ainsi que leurs modes et lieux de traitement. Pour l'année 2008, le champ est celui des établissements de 20 salariés ou plus de l'industrie manufacturière. Le jeu de données se compose d'une publication, de tableaux téléchargeables et de la documentation associée.

Mots-clés : dechets,environnement,industrie
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2008-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31
Délimitation des aires-géographiques des SIQO
Sigle : aire-geo
Organisation : Institut national de l'origine et de la qualité

**Attention :
Les données communiquées ici ne le sont qu’à titre informatif. Les délimitations des aires géographiques officielles sont celles indiquées dans les cahiers des charges sous forme de liste de communes.**

Selon les règlements européens 1151/2012 du 21 novembre 2012 et 1308/2013 du 17 décembre 2013, le cahier des charges des appellations définit l’aire géographique des produits enregistrés en AOP ou en IGP.

Dans le cas d’une appellation, l’ aire-géographique ou aire de production est le territoire au sein duquel doivent être réalisées toutes les étapes de l’élaboration du produit dans le respect des usages et des conditions de production définies par le cahier des charges pour pouvoir revendiquer le SIQO.

L’aire de production de l’appellation doit recouvrir l’aire de production de la matière première (qui correspond généralement à l’aire délimitée ou identifiée) et l’aire de transformation.

Les fichiers SHAPE publiés sur data.gouv.fr correspondent aux délimitation des cahiers des charges en vigueur.

Les données sont publiées au format SHP et compressées (ZIP).


Mots-clés : agriculture,aire-geographique,aoc,aop,appellation-dorigine-controlee,appellation-dorigine-protegee,igp,inao,origine,siqo,vin,viticole
Fréquence de mise à jour : weekly
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Limites des communes du Département des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Limites et descriptions des communes du Département des Côtes d'Armor (statut, EPCI, Canton,MDD) .

Mots-clés : canton,communaute-de-communes,communes,epci,mairies,mdd,pays
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2019-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-09-30
La production de déchets non dangereux dans le commerce
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

L'enquête sur les déchets non dangereux dans le commerce a pour objectif d'estimer la quantité de déchets non dangereux produits par les établissements de 20 salariés ou plus du commerce de gros et de détail, selon les différents types de déchets ainsi que leurs modes et lieux de traitement. Le seuil est de 50 salariés pour l'année 2006. Le jeu de données se compose d'une publication, de tableaux téléchargeables et de la documentation associée.

Mots-clés : commerce,dechets,environnement
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2006-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31
Limites des Communautés de Communes (EPCI) des Côtes d'Armor avant Janvier 2017
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Limites géographiques des Communautés de Communes dans le Département des Côtes d'Armor avant le 1er Janvier 2017.

Mots-clés : canton,communaute-de-communes,communes,epci,mdd,pays
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2017-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2017-01-01
Limites des Communautés de Communes (EPCI) des Côtes d'Armor après Janvier 2017
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Limites géographiques des Communautés de Communes dans le Département des Côtes d'Armor après le 1er Janvier 2017. 

Mots-clés : canton,communaute-de-communes,communes,epci,mdd,pays
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2017-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2017-01-01
Evolution temporelle du nombre d'installations photovoltaïques par commune
Organisation : Agence ORE

Ce jeu de données est une synthèse du nombre d'installations de production photovoltaïque (filière SOLAIRE) raccordées au réseau de distribution (Tension de Raccordement Basse Tension) par commune. Les données proviennent du jeu de données agrégées du Registre des installations de production d'électricité et de gaz que les GRD mettent à disposition de RTE pour sa publication unitaire en opendata. Pour tracer une évolution temporelle depuis 2017, ont été regroupées les données des mois où l’ensemble des GRD/ELD publient : à savoir, janvier 2018 pour 2017, janvier 2019 pour 2018, janvier 2020 pour 2019 et mars 2020 pour 2020 (à date de la datavisualisation). Ces éléments sont visualisables dans l'onglet "Analyse".

Mots-clés : commune,production,solaire
Fréquence de mise à jour : unknown
Les Journées européennes du patrimoine : événements Région
Organisation : Région Île-de-France

Visites libres ou commentées, expos, ateliers... Les sites remarquables d'Île-de-France et notamment ceux labellisés « Patrimoine d'intérêt régional » sont à découvrir lors de rendez-vous variés ces 21 et 22 septembre.

Mots-clés : musees,patrimoine,vie-culturelle
Ports départementaux du Morbihan
Organisation : Département du Morbihan

Liste des ports départementaux, de leur statut et des concessionnaires bénéficiaires.

Mots-clés : concession,morbihan,ports
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2019-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2021-12-31
Base Adresse Locale de la CC du Pays Réuni d'Orange
Sigle : BAL CCPRO
Organisation : Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Base Adresse Locale de la CC du Pays Réuni d'Orange, sur le modèle BAL de l'AITF

Mots-clés : base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2019-09-11
Fin de la couverture temporelle : 2019-09-12
Les actes d'urbanisme favorables sur le périmètre de la Ville en 2018
Organisation : Ville de Roubaix

Nombre et typologie des permis de construire et actes d'urbanisme à la ville de Roubaix en 2018

Les actes d'urbanisme avec avis favorables et favorables avec prescription sont géolocalisés à partir de la référence de la parcelle cadastrale. 

Les "autorisations préalables" concernent les enseignes commerciales. Dans le cadre d'une inscription, forme ou image apposée sur un immeubles celles-ci doivent respecter certaines règles et cela requiert ainsi une autorisation préalable dans certains cas. 

Le "permis de démolir" est une autorisation administrative qui doit être obtenue préalablement à la démolition partielle ou totale de toute construction protégée ou située dans un secteur où ce permis est obligatoire.

La "déclaration préalable" est une formalité légale obligatoire pour certains travaux, de moindre importance que ceux qui exigent un permis de construire. 

Le "permis d'aménager" est un acte qui permet à l'administration de contrôler les aménagements affectant l'utilisation du sol d'un terrain donné.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,equipements,logement,permis-de-construire,travaux,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown