Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Deliberations-Poitiers
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données retrace les décisions prises en conseil municipal de la ville de Poitiers depuis 2018. Ces décisions sont formalisées dans les délibérations, qui sont transmises à la Préfecture pour contrôle de légalité. Les délibérations de ce jeu de données ont été transmises à la Préfecture et sont donc exécutoires.  


Il est conforme au[ Socle Commun des données locales](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/deliberations.html) (SCDL)

Mots-clés : administration,assemblees,citoyennete,conseil-municipal,deliberation,deliberations,finances-publiques,gouvernement,scdl
Fréquence de mise à jour : unknown
Délibérations Grand Poitiers
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données contient des délibérations des Conseils communautaires de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Le champs DELIB_URL renvoie vers le moteur de recherche des délibérations de la page du site internet [grandpoitiers.fr](https://www.grandpoitiers.fr/). L'accès à l'acte administratif est facilité grâce aux identifiants contenus dans ce jeu de données. 

Il est extrait du logiciel Ardécos utilsé par Grand Poitiers. Ce jeu de données est mis à jour automatiquement tous les lundis matin.

Découvrez un jeu de données complémentaire :  [ les délibérations du Bureau communautaire](https://data.grandpoitiers.fr/datasets/deliberations-bureau-communautaire),



Mots-clés : conseil,conseil-communautaire,conseillers,deliberations,vote
Fréquence de mise à jour : weekly
Fréquentation des sites touristiques par heure depuis 2010 jusqu'à aujourd'hui - Ville d'Orléans
Organisation : Orléans Métropole

Fréquentation par heure des sites suivants : Parc Floral, Musée historique et Archéologique (Hotel CABU), Musée des Beaux-Arts, MOBE, Hôtel Groslot, Maison de Jeanne d'Arc. Données partielles pour la Salle de l'Institut (Conservatoire de Musique) et le Théâtre Gérad Philipe.

Mots-clés : culture,culture-patrimoine,frequentation,musee,patrimoine,tourisme
Effectifs de la fonction publique de l'État depuis 1998
Organisation : Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique

Effectifs de la fonction publique de l'État (FPE) au 31 décembre par ministère. Série longue depuis 1998.

Le fichier contient les données des effectifs par ministère employeur et leurs EPA rattachés ainsi que la répartition de ces effectifs en fonction de l'âge moyen, de la part des femmes, des moins de 30 ans et des 50 ans et plus. 

L'ensemble des séries longues produites par le département des statistiques de la DGAFP se trouvent sur le site [www.fonction-publique.gouv.fr/series/longues](https://www.fonction-publique.gouv.fr/series/longues)

Mots-clés : 1998,1999,2000,2001,2002,2003,2004,2005,2006,2007,2008,2009,2010,2011,2012,2013,2014,2015,2016,administration,demographie-des-effectifs,effectifs,fonction-publique,fonctionnaires,ressources-humaines
Fréquence de mise à jour : annual
Effectifs de la fonction publique territoriale depuis 2004
Organisation : Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique

Effectifs de la fonction publique territoriale (FPT) au 31 décembre par type d'employeur et statut. Série longue depuis 2004.

Le fichier contient les données des effectifs par type d'employeur (communes, départements, EPA, etc.) et par type de statut (titulaires, non titulaires, autres) pour la fonction publique territoriale.

L'ensemble des séries longues produites par le département des statistiques de la DGAFP se trouvent sur le site [www.fonction-publique.gouv.fr/series/longues](https://www.fonction-publique.gouv.fr/series/longues)

Mots-clés : 2004,2005,2006,2007,2008,2009,2010,2011,2012,2013,2014,2015,2016,administration,demographie-des-effectifs,effectifs,fonction-publique-territoriale,fonctionnaires,ressources-humaines
Fréquence de mise à jour : annual
Effectifs de la fonction publique depuis 2004
Organisation : Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique

Effectifs de l'ensemble de la fonction publique au 31 décembre de chaque année : versant, tranches d'âge, statut, part des femmes, part des moins de 30 ans, part des plus de 50 ans, âge moyen. Série longue depuis 2004.

Les séries annuelles de l'ensemble des données sur la fonction publique se trouve sur le[ site Fonction publique, rubrique Études et Statistiques](https://www.fonction-publique.gouv.fr/series/longues).

Mots-clés : 2004,2005,2006,2007,2008,2009,2010,2011,2012,2013,2014,2015,2016,administration,demographie-des-effectifs,effectifs,fonction-publique,fonctionnaires,ressources-humaines
Fréquence de mise à jour : annual
Résultats des élections professionnelles pour les CAP dans la fonction publique de l'État et la fonction publique territoriale en 2014
Organisation : Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique

Résultats obtenus en 2014 par les organisations syndicales dans les commissions administratives paritaires (CAP) nationales de la fonction publique de l’État. Sont également diffusés les résultats des CAP de la fonction publique territoriale.

Les élections professionnelles se sont déroulées pour la première fois simultanément dans l’ensemble de la fonction publique d’État, territoriale et hospitalière ainsi qu’auprès des fonctionnaires de La Poste et Orange entre le 18 novembre et le 4 décembre 2014. Ces élections portaient simultanément sur les Comités techniques (nationaux et de proximité) et les Commissions administratives paritaires. Les commissions administratives (CAP) sont des instances que l’administration employeur doit consulter avant de prendre certaines décisions individuelles relatives à la carrière des fonctionnaires. Dans certaines administrations, en raison de la taille des corps concernés, le choix a été fait de déconcentrer tout ou partie des actes soumis à avis préalable des CAP et donc d’organiser des CAP régionales ou locales : éducation nationale, intérieur, écologie... Les CAP sont obligatoirement saisies pour donner un avis sur les actes ayant un impact sur les effectifs de l’administration concernée (détachement entrant, accueil en disponibilité, mise en PNA sortante), et sur la carrière de l’agent (titularisation, mobilité, avancement de grade ou promotion de corps, recours en évaluation sauf personnel pénitentiaire en raison du statut spécial). Une CAP est créée pour chaque corps de fonctionnaires. Les CAP sont composées, en nombre égal, de représentants des personnels et de représentants de l’administration. Pour les CAP, les représentants du personnel sont élus par les fonctionnaires au scrutin de liste avec représentation proportionnelle à la plus forte moyenne. Ils sont répartis par grades. Pour ces élections, seuls les fonctionnaires votent pour les représentants du corps auquel ils appartiennent.

Le fichier disponible en téléchargement contient un onglet pour la fonction publique d’État et un onglet pour la fonction publique territoriale.

Mots-clés : 2014,administration,commissions-administratives-paritaires,elections,elections-professionnelles,fonction-publique,organisations-syndicales,representation-syndicale
Résultats des élections professionnelles pour les comités techniques dans la fonction publique en 2014
Organisation : Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique

Répartition des 2,8 millions de votes dont 2,6 suffrages valablement exprimés par organisation professionnelle dans l'ensemble de la fonction publique en 2014. 

Les élections professionnelles se sont déroulées pour la première fois simultanément dans l’ensemble de la fonction publique d’État, territoriale et hospitalière, ainsi qu’auprès des fonctionnaires de La Poste, d’Orange et autres organismes pour la représentativité syndicale de la fonction publique d’État, entre le 18 novembre 2014 et le 4 décembre 2014.

Deux fichiers sont proposés au téléchargement :

> Résultats des élections professionnelles pour les comités techniques dans la fonction publique en 2014

> Résultats nationaux permettant d’établir la représentativité des organisations syndicales au niveau de la fonction publique publiés le 9 décembre 2014. Afin de compléter ces résultats, ce jeu de données présente les résultats obtenus par les organisations syndicales au niveau régional. Il reprend les résultats de la fonction publique territoriale et hospitalière précédemment publiés (hormis le Comité consultatif des directeurs d’hôpitaux non régionalisé) et, pour la fonction publique de l’État des comités techniques de proximité créés auprès des administrations centrales, des services déconcentrés, des établissements publics administratifs et de certaines autorités spécifiques. Les résultats sont, lorsque c’est possible, référencés également par département.

Mots-clés : 2014,administration,comites-techniques,elections,elections-professionnelles,fonction-publique,organisations-syndicales,representation-syndicale
Effectifs de la fonction publique par département depuis 2010
Organisation : Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique

Effectifs au 31 décembre de chaque année dans la fonction publique et taux d'administration. Série longue depuis 2010.

Le fichier contient les données des effectifs par département pour l'ensemble de la fonction publique et la répartition pour la fonction publique d'État, la fonction publique territoriale et la fonction publique territoriale. Les données disponibles concernent : les effectifs, le taux d'administration, la part des femmes, les âges moyens, la part des plus de 30 ans et la part des 50 ans et plus. 

L'ensemble des séries longues produites par le département des statistiques de la DGAFP se trouvent sur le site [www.fonction-publique.gouv.fr/series/longues](https://www.fonction-publique.gouv.fr/series/longues)

Mots-clés : 2010,2011,2012,2013,2014,2015,2016,administration,demographie-des-effectifs,effectifs,fonction-publique,fonctionnaires,ressources-humaines
Fréquence de mise à jour : annual
Liste des équipements publics gérés par le département des Hautes Pyrénées
Organisation : Département des Hautes-Pyrénées

Liste des équipements publics gérés par le Département des Hautes Pyrénées (Maison Départementale de la Solidarité, Centre Médico-Sociaux, Collèges, Agences, Antennes, Gendarmeries, …).

Mots-clés : culture-patrimoine,equipements,patrimoine,sites
Fréquence de mise à jour : daily
Comptages routiers sur Routes Départementales dans les Hautes-Pyrénées
Organisation : Département des Hautes-Pyrénées

Comptages routiers sur Routes Départementales dans les Hautes-Pyrénées sur 5 ans (années N-1).

Mots-clés : comptages,rd,routes-departementales,routes-transports
Fréquence de mise à jour : annual
Routes Départementales des Hautes-Pyrénées
Organisation : Département des Hautes-Pyrénées

Réseau routier départemental des Hautes-Pyrénées classifié par type de catégorie (IIR: Itinéraires d'Intérêt Régional, IID: Itinéraires d'Intérêt Départemental, LDP: Liaisons Départementales Prioritaires, LP: Liaisons de Proximité).

Mots-clés : categories,rd,routes-departementales,routes-transports
Secteurs des Services d’Éducation Spéciale et de Soins A Domicile des Hautes-Pyrénées
Organisation : Département des Hautes-Pyrénées

Secteurs des Services d’Éducation Spéciale et de Soins A Domicile (SESSAD) des Hautes-Pyrénées.

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Mots-clés : action-sociale-solidarites,sessad,soins-a-domicile
Secteurs des sites des Maisons Départementales de la Solidarité des Hautes-Pyrénées
Organisation : Département des Hautes-Pyrénées

Secteurs des sites des Maisons Départementales de la Solidarité des Hautes-Pyrénées.

Mots-clés : action-sociale-solidarites,maisons-departementales-de-la-solidarite,mds,secteurs,sites
Sites des Maisons Départementales de la Solidarité des Hautes-Pyrénées
Organisation : Département des Hautes-Pyrénées

Localisation et coordonnées des Sites des Maisons Départementales de la Solidarité (MDS) des Hautes-Pyrénées.

Mots-clés : action-sociale-solidarites,maisons-departementales-de-la-solidarite,mds,sites
Fréquence de mise à jour : daily
Centres Locaux d'Information et de Coordination (CLICs) des Hautes-Pyrénées
Organisation : Département des Hautes-Pyrénées

Centres Locaux d'Information et de Coordination (CLICs) des Hautes-Pyrénées.

Mots-clés : action-sociale-solidarites,centre-local-dinformation-et-de-coordination,clic
Fréquence de mise à jour : daily
Fichier répertoriant toutes les données présentes dans le catalogue OpenData du Département des Hautes-Pyrénées
Organisation : Département des Hautes-Pyrénées

Fichier répertoriant et décrivant toutes les données présentes dans le catalogue OpenData du Département des Hautes-Pyrénées.

Mots-clés : catalogue,donnees,scdl,territoire
Fréquence de mise à jour : daily
Secteur des Maisons Départementales de la Solidarité (MDS) des Hautes-Pyrénées
Organisation : Département des Hautes-Pyrénées

Découpage sectoriel des Maisons Départementales de la Solidarité (MDS) des Hautes-Pyrénées.

Mots-clés : action-sociale-solidarites,maisons-departementales-de-la-solidarite,mds,secteurs
Milieux prairiaux - Réservoirs de biodiversité (SRCE)
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Ce jeu de données liste les différents **réservoirs de biodiversité** pour la **sous-trame milieux prairiaux** du SRCE en région Centre-Val de Loire.

  


En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité,

rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus riche ou la mieux représentée, où les espèces peuvent effectuer tout ou partie de leur cycle de vie (alimentation, reproduction, repos) et où les habitats naturels peuvent assurer leur fonctionnement en ayant notamment une taille suffisante. Ce sont des espaces pouvant abriter des noyaux de populations d’espèces à partir desquels les individus se dispersent, ou susceptibles de permettre l’accueil de nouvelles populations d’espèces.

  


Echelle de saisie : 1/100.000 ème.

Mots-clés : biodiversite,commune,ecologie,environnement,epci,espaces-naturels,geospatial,milieux-naturels
Fréquence de mise à jour : irregular