Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Espaces Verts de Cergy 
Organisation : Ville de Cergy

Cergy présente un grand nombre d'espaces verts et boisés.\
Ne sont référencés que les espaces accessibles au public, en excluant les petits espaces de bordure de voie par exemple (trame verte).\
Les différentes emprises sont classées comme suit :\
\- Espace boisé : bois et espace forestier\
\- Espace naturel aménagé : île de loisirs et abords\
\- Parc urbain : aménagement urbain en jardin d'agrément\
\- Plaine maraîchère : espace dédié à l'exploitation agricole\
\- Promenade arborée : chemins d'agrément et coulées vertes

[Jeu de données également disponible sur le portail Open data de Cergy-Pontoise](https://data-cergypontoise.hub.arcgis.com/datasets/8e1d457e9ece4aa4a9c3d5b0cc99e5c9/about)


Mots-clés : espaces-boises,espaces-naturels,espaces-verts,maraicheres,parcs-et-jardins-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
ilévia - Parc bus
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Liste des bus du réseau ilévia y compris le parc sous-traité.

Le type de véhicule contient les valeurs suivantes : MINI pour les MINIBUS électriques utilisés principalement pour la navette vieux Lille et la ligne C10, STANDARD et ARTICULES pour la plupart des Bus du réseau et et également MIDI pour 5 MIDIBUS du réseau, d'une taille intermédiaire entre les MINI et STANDARD.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Mobilité, transports, déplacement.
Mobilité, Transports, Déplacement : Bus.
Mobilité, Transports, Déplacement : Ilévia.

Mots-clés : bus,ilevia,inspire,metropole-europeenne-de-lille,mobilite-transports-deplacement
Fréquence de mise à jour : punctual
ilévia - Gamme tarifaire
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Gamme tarifaire du réseau ilévia.  
  
Ce jeu de données contient les types de produits **occasionnels** et **abonnements** permettant d'utiliser les transports en commun du réseau ilévia (Bus, Métro, Tramway), ainsi que le type **Vlille** permettant d'emprunter un vélo libre service et également le **support** correspondant à la carte pass pass.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Mobilité, transports, déplacement.
Mobilité, Transports, Déplacement : Tarifs.
Mobilité, Transports, Déplacement : Métro.
Mobilité, Transports, Déplacement : Ilévia.
Mobilité, Transports, Déplacement : Tickets.
Mobilité, Transports, Déplacement : Tramway.
Mobilité, Transports, Déplacement : Bus.
Mobilité, Transports, Déplacement : Pass pass.

Mots-clés : bus,ilevia,inspire,metro,metropole-europeenne-de-lille,mobilite-transports-deplacement,pass-pass,tarifs,tickets,tramway
Fréquence de mise à jour : punctual
ilévia - Ponctualité des lignes de bus
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Données de ponctualité des lignes de bus ilévia, avec un historique depuis janvier 2023.   
  
Les indicateurs _valeur_mensuelle_ et _moyenne_annuelle_ sont des pourcentages. Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : . Catégories : Mobilité, transports, déplacement. Mobilité, Transports, Déplacement : Ponctualité. Mobilité, Transports, Déplacement : Ilévia. Mobilité, Transports, Déplacement : Bus.

Mots-clés : bus,ilevia,inspire,metropole-europeenne-de-lille,mobilite-transports-deplacement,ponctualite
Fréquence de mise à jour : punctual
ilévia - Bornes d'informations voyageurs
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Localisation des bornes d'informations voyageurs du réseau ilévia.

Ce jeu de données contient l'ensemble des arrêts équipés d'une Borne d'Informations Voyageurs.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Mobilité, transports, déplacement.
Mobilité, Transports, Déplacement : Ilévia.
Mobilité, Transports, Déplacement : Information voyageur.
Mobilité, Transports, Déplacement : Bornes.

Mots-clés : bornes,ilevia,information-voyageur,inspire,metropole-europeenne-de-lille,mobilite-transports-deplacement
Fréquence de mise à jour : punctual
ilévia - Commerces en station
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Ensemble des commerces que l'on peut retrouver en station de métro sur le réseau ilévia avec leurs horaires d'ouverture.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Économie, emploi.
Économie, Emploi : Commerces.
Économie, Emploi : Horaires.
Économie, Emploi : Ouverture.

Mots-clés : commerces,economie-emploi,horaires,inspire,metropole-europeenne-de-lille,ouverture
Fréquence de mise à jour : punctual
ilévia - Nombre de validations par mode de transport sur le réseau ilevia par mois depuis 2019
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Nombre de validations par mois et par mode de transport sur le réseau ilévia.

Les champs ne sont pas renseignés lorsque la donnée n'est pas encore connue.
La période de travaux sur le Tramway entre le 07 juillet et le 31 août 2025 explique le faible nombre de validations sur juillet et aucune validation sur août.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Mobilité, transports, déplacement.
Mobilité, Transports, Déplacement : Pass pass.
Mobilité, Transports, Déplacement : Ilévia.
Mobilité, Transports, Déplacement : Bus.
Mobilité, Transports, Déplacement : Métro.
Mobilité, Transports, Déplacement : Tickets.
Mobilité, Transports, Déplacement : Transports.

Mots-clés : bus,ilevia,inspire,metro,metropole-europeenne-de-lille,mobilite-transports-deplacement,pass-pass,tickets,transports
Fréquence de mise à jour : monthly
ilévia - Charte graphique : couleurs des lignes
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Charte graphique ilévia - Code couleur des lignes  
  
La donnée *code_ligne_public* contient le numéro de ligne telle qu'elle est visible sur le réseau tandis que la donnée *code_ligne* est une correspondance plus technique utilisée parfois par certaines applications opérationnelles.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Mobilité, transports, déplacement.
Mobilité, Transports, Déplacement : Charte graphique.
Mobilité, Transports, Déplacement : Tramway.
Mobilité, Transports, Déplacement : Bus.
Mobilité, Transports, Déplacement : Ilévia.
Mobilité, Transports, Déplacement : Couleur.
Mobilité, Transports, Déplacement : Métro.

Mots-clés : bus,charte-graphique,couleur,ilevia,inspire,metro,metropole-europeenne-de-lille,mobilite-transports-deplacement,tramway
Fréquence de mise à jour : punctual
Documents d'urbanisme approuvés et en cours dans l'Orne en 2026
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

État d'avancement des documents d'urbanisme (document opposable et document en cours d'élaboration) pour chaque commune du département. Des documents d'urbanisme concernant d'anciennes communes aujourd'hui fusionnées étant toujours opposable, la liste des communes présentée est celle en vigueur au 01/01/2014 avant la vague de fusion 2015-2019 - source : DDT61/CPP/PGEE - validité : 19/02/2026

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Fréquence de mise à jour : punctual
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dans le département de la Marne
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et exploitations sont interdites ou soumises à conditions;- les zones non directement exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et exploitations sont interdites ou soumises à conditions car susceptibles d'aggraver les risques ou d'en provoquer de nouveauxLes zonages réglementés des PPRN-PPRM constituent ainsi les générateurs (ainsi que les assiettes confondues avec les générateurs) des servitudes PM1.Cette ressource décrit les assiettes des servitudes PM1.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans le département de la Marne
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et exploitations sont interdites ou soumises à conditions;- les zones non directement exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et exploitations sont interdites ou soumises à conditions car susceptibles d'aggraver les risques ou d'en provoquer de nouveauxLes zonages réglementés des PPRN-PPRM constituent ainsi les générateurs (ainsi que les assiettes confondues avec les générateurs) des servitudes PM1.Cette ressource décrit les générateurs des servitudes PM1.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 - Marne
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article L. 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 du code minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par pollution du milieu.Ces plans définissent, autour de ces installations ou stockages, un périmètre d'exposition aux risques.A l'intérieur de ce périmètre, les PPRT peuvent :- délimiter des zones dans lesquelles la réalisation d'aménagements ou d'ouvrages ainsi que les constructions nouvelles et l'extension des constructions existantes sont interdites ou subordonnées au respect de prescriptions relatives à la construction, à l'utilisation ou à l'exploitation,- prévoir, à l'intérieur de ces zones, d'une part des secteurs dans lesquels peut être instauré un droit de délaissement des bâtiments ou parties de bâtiments existant à la date d'approbation du plan, d'autre part des secteurs où l’expropriation est possible,- prescrire des mesures de protection des populations (notamment des travaux de sur le bâti existant) qui doivent être prises par les propriétaires, exploitants et utilisateurs dans les délais que le plan détermine.Cette ressource décrit localement les ICPE ou les sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de prévention des risques technologiques générateur de servitudes PM3 - Marne
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d'annulation ou d'abrogation pris par l'autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Assemblage des zones d'aléas des plans de prévention des risques naturels dans le Gard
Organisation : DDTM Gard

Assemblage des couches unitaires N_ZONE_ALEA_PPRN_AAAAMMJJ_S_030 des sous-dossiers des procédure PPRN

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2007-05-22
Fin de la couverture temporelle : 2019-02-11
Canaux d'irrigation et d'assainissement dans les Bouches-du-Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Réseaux d'hydraulique agricole des gestionnaires sous la tutelle du Préfet des Bouches-du-Rhône : Associations syndicales autorisées (ASA) ou Associations syndicales constituées d’office (ASCO).

Les données sont issues de la base régionale BDHYDRA 2017, et classées depuis 2023 par gestionnaires ASA/ASCO.

La précision et l'exhaustivité de la donnée est variable en fonction du niveau d'alimentation de la BDHYDRA par les gestionnaires."

Mots-clés : assainissement,bouches-du-rhone,canaux,donnees-ouvertes,eau-ouvrage,irrigation
CARTOS VEGETATION DROM
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

CARTO VEGETATION localise les peuplements forestiers, les formations arbustives et certaines formations herbacées naturelles selon une nomenclature propre à chaque DROM. 



**Caractéristiques principales :**

Ces cartographies sont produites principalement soit par photo-interprétation de la BD ORTHO®, soit par intelligence artificielles (IA), à partir de la BD ORTHO®, d’images Sentinel et de données auxiliaires.

Le seuil de saisie est de 0,5 ha. 

Un attribut « Nature » permet de différencier les formations végétales répondant à la définition internationale de la forêt des autres types de formations végétales. 

**Couverture :**

Ces données ne sont ou seront disponibles que sur les territoires ultra marins.


**Millésime et mise à jour :**

* **Mayotte**

Cette cartographie a été produite par photo-interprétation de la BD ORTHO®. Elle est disponible pour les millésimes 2016 et 2023.

* **Martinique**

Le millésime 2022 a été produit par IA à partir de la BD ORTHO et des séries temporelles Sentinel. Des reprises manuelles par photo-interprétation ont également été effectuées. 
Les millésimes 2004 et 2017 ont été produits par photo-interprétation de la BD ORTHO uniquement. La nomenclature est constituée de 15 postes de formations végétales.

* **Guadeloupe**

La Cartographie des formations végétales de la Guadeloupe est actuellement en cours de production. Elle sera diffusée à compter du premier semestre 2026.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,biodiversite,donnees-ouvertes,forets,formations-vegetales,inspire,occupation-des-terres,outre-mer,sante-environnement,sols,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2016-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-01-01