Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Polyligne 3D des ouvrages situés sur le Cheneu
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

En juin 2023 la DDT 51 a missionné le cabinet de géomètre expert GE-infra, dans le cadre d’un marché à bon de commande, pour la réalisation des levés d’ouvrages, de profils bathymétriques et d’acquisition LIDAR. Ainsi, à travers ce marché et dans le cadre de l’étude de modélisation hydraulique sur le bassin versant de la Vesle, des levés d’ouvrages ont été réalisés sur un certain nombre de cours d’eau.

Ce jeu de donnée restitue l’ensemble des ouvrages du Cheneu en polyligne 3D de Mourmelon-le-Petit à la confluence avec la Vesle, réalisé par des levés terrestres ou bathymétriques avec une précision de ± 3 cm en planimétrie et ± 1 cm en altimétrie.

Généalogie : 
Chaque polyligne 3D représente la face amont et aval de l’ouvrage (si > à 5 m entre l’amont et l’aval). Ainsi l’ouvrage est complètement défini, notamment les sections de passage des écoulements d’eau. La position de l’ouvrage et les sections de passage d’eau sont indispensables à la réalisation d’un modèle hydraulique.

Résolution spatiale : 1/100

Mots-clés : bathymetrie,donnees-ouvertes,leves,ouvrages,risque-inondation,topographie
Polyligne 3D des profils bathymétriques situés sur lit mineur de la Prosne
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

En juin 2023 la DDT 51 a missionné le cabinet de géomètre expert GE-infra, dans le cadre d’un marché à bon de commande, pour la réalisation des levés d’ouvrages, de profils bathymétriques et d’acquisition LIDAR. Ainsi, à travers ce marché et dans le cadre de l’étude de modélisation hydraulique sur le bassin versant de la Vesle, des levés de profils bathymétriques ont été réalisés sur un certain nombre de cours d’eau.

Ce jeu de donnée restitue l’ensemble des profils bathymétriques du lit mineur de la Prosne en polyligne 3D de la limite territoriale entre Prosne et Val-de-Vesle à la confluence avec la Vesle, réalisé par des levés terrestres et bathymétriques avec une précision de ± 3 cm en planimétrie et ± 1 cm en altimétrie.

Généalogie : 
Chaque polyligne 3D représente le profil bathymétrique du lit mineur du cours d’eau. Ainsi la section du cours d’eau est complètement définie par le MNT complété par chacun des profils levés. La section du cours d’eau est indispensable à la connaissance de sa capacité d’écoulement. La géométrie complète des profils est indispensable à la réalisation d’un modèle hydraulique.

Résolution spatiale : 1/100

Mots-clés : bathymetrie,donnees-ouvertes,leves,ouvrages,risque-inondation,topographie
Polyligne 3D des ouvrages situés sur la Prosne
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

En juin 2023 la DDT 51 a missionné le cabinet de géomètre expert GE-infra, dans le cadre d’un marché à bon de commande, pour la réalisation des levés d’ouvrages, de profils bathymétriques et d’acquisition LIDAR. Ainsi, à travers ce marché et dans le cadre de l’étude de modélisation hydraulique sur le bassin versant de la Vesle, des levés d’ouvrages ont été réalisés sur un certain nombre de cours d’eau.

Ce jeu de donnée restitue l’ensemble des ouvrages de la Prosne en polyligne 3D de Val-de-Vesle à la confluence avec la Vesle, réalisé par des levés terrestres ou bathymétriques avec une précision de ± 3 cm en planimétrie et ± 1 cm en altimétrie.

Généalogie : 
Chaque polyligne 3D représente la face amont et aval de l’ouvrage (si > à 5 m entre l’amont et l’aval). Ainsi l’ouvrage est complètement défini, notamment les sections de passage des écoulements d’eau. La position de l’ouvrage et les sections de passage d’eau sont indispensables à la réalisation d’un modèle hydraulique.

Résolution spatiale : 1/100

Mots-clés : bathymetrie,donnees-ouvertes,leves,ouvrages,risque-inondation,topographie
Points 3D des profils bathymétriques situés sur lit mineur de l’Ardre
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

En juin 2023 la DDT 51 a missionné le cabinet de géomètre expert GE-infra, dans le cadre d’un marché à bon de commande, pour la réalisation des levés d’ouvrages, de profils bathymétriques et d’acquisition LIDAR. Ainsi, à travers ce marché et dans le cadre de l’étude de modélisation hydraulique sur le bassin versant de la Vesle, des levés de profils bathymétriques ont été réalisés sur un certain nombre de cours d’eau.

Ce jeu de donnée restitue l’ensemble des profils bathymétriques du lit mineur de l’Ardre en points 3D de sa source à la confluence avec la Vesle. Ces points sont issus de l’extraction des sommets des polylignes 3D réalisées par GE-infra.

Généalogie : 
Chaque point 3D représente les sommets constituant les profils bathymétriques du lit mineur du cours d’eau. 

Résolution spatiale : 1/100

Mots-clés : bathymetrie,donnees-ouvertes,leves,ouvrages,risque-inondation,topographie
Etat des lieux spatial des zones d'activités en 2017 dans le département de la Marne.
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Depuis 2008, la direction départementale des territoires de la Marne effectue un état des lieux spatial des zones d'activités identifiées dans les documents d'urbanismes. L'étude distingue les zones «existantes» et les zones «projetées». À partir des plans locaux d'urbanisme ou cartes communales, les premières sont classées en Zone U, c'est à dire, des zones urbanisées et constructibles. Les secondes sont classées en zone AU, c'est à dire sur des réserves foncières urbanisables à plus ou moins long terme. Le classement en zone «existante» et «projetée» relève donc de l'exploitation des zonages PLU et non de la photographie du bâti. (code définition) 0 : silo et activités agricoles 1 : zones d'activités existantes 2 : zones d'activités projetées court terme 3 : zone d'activités projetées long terme 4 : loisir service administratif 8 : gestion des déchets 9 ; carrières 10 : autres

Mots-clés : activite,donnees-ouvertes,usage-des-sols,zone
Polyligne 3D des profils bathymétriques situés sur lit mineur de l’Ardre
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

En juin 2023 la DDT 51 a missionné le cabinet de géomètre expert GE-infra, dans le cadre d’un marché à bon de commande, pour la réalisation des levés d’ouvrages, de profils bathymétriques et d’acquisition LIDAR. Ainsi, à travers ce marché et dans le cadre de l’étude de modélisation hydraulique sur le bassin versant de la Vesle, des levés de profils bathymétriques ont été réalisés sur un certain nombre de cours d’eau.

Ce jeu de donnée restitue l’ensemble des profils bathymétriques du lit mineur de l’Ardre en polyligne 3D de sa source à la confluence avec la Vesle, réalisé par des levés terrestres et bathymétriques avec une précision de ± 3 cm en planimétrie et ± 1 cm en altimétrie.


Généalogie : 
Chaque polyligne 3D représente le profil bathymétrique du lit mineur du cours d’eau. Ainsi la section du cours d’eau est complètement définie par le MNT complété par chacun des profils levés. La section du cours d’eau est indispensable à la connaissance de sa capacité d’écoulement. La géométrie complète des profils est indispensable à la réalisation d’un modèle hydraulique.

Résolution spatiale : 1/100

Mots-clés : bathymetrie,donnees-ouvertes,leves,ouvrages,risque-inondation,topographie
Etat des lieux spatial des zones d'activité en 2010 dans le département de la Marne
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Depuis 2008, la direction départementale des territoires de la Marne effectue un état des lieux spatial des zones d’activité identifiées dans les documents d’urbanisme. L’étude distingue les zones « existantes » et les zones « projetées ». Les premières sont classées en zone U des plans locaux d’urbanisme ou cartes communales, c’est-à-dire, des zones urbanisées et constructibles. Les secondes sont classées en zone AU des plans locaux d’urbanisme, c’est-à-dire, sur des réserves foncières urbanisables à plus ou moins long terme. Le classement en zone « existante » et « projetée » relève donc de l’exploitation des zonages PLU et non de la photographie du bâti.

Mots-clés : activite,donnees-ouvertes,usage-des-sols,zone
Secteur des communes concernées par le PPRi Vitry-le-François - secteur Marne
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Limites communales des communes concernées par le PPRi Vitry-le-François - secteur Marne

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Etat des lieux spatial des zones d'activité en 2013 dans le département de la Marne
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Depuis 2008, la direction départementale des territoires de la Marne effectue un état des lieux spatial des zones d’activité identifiées dans les documents d’urbanisme. L’étude distingue les zones « existantes » et les zones « projetées ». Les premières sont classées en zone U des plans locaux d’urbanisme ou cartes communales, c’est-à-dire, des zones urbanisées et constructibles. Les secondes sont classées en zone AU des plans locaux d’urbanisme, c’est-à-dire, sur des réserves foncières urbanisables à plus ou moins long terme. Le classement en zone « existante » et « projetée » relève donc de l’exploitation des zonages PLU et non de la photographie du bâti.

Mots-clés : activite,donnees-ouvertes,usage-des-sols,zone
Etat des lieux spatial des zones d'activité en 2011 dans le département de la Marne
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Depuis 2008, la direction départementale des territoires de la Marne effectue un état des lieux spatial des zones d’activité identifiées dans les documents d’urbanisme. L’étude distingue les zones « existantes » et les zones « projetées ». Les premières sont classées en zone U des plans locaux d’urbanisme ou cartes communales, c’est-à-dire, des zones urbanisées et constructibles. Les secondes sont classées en zone AU des plans locaux d’urbanisme, c’est-à-dire, sur des réserves foncières urbanisables à plus ou moins long terme. Le classement en zone « existante » et « projetée » relève donc de l’exploitation des zonages PLU et non de la photographie du bâti.

Mots-clés : activite,donnees-ouvertes,usage-des-sols,zone
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi d’Épernay secteur CCPC
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi d’Épernay (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000ème. Le zonage réglementaire étant issu du croisement de la carte des aléas et de la carte des enjeux, la précision de cette cartographie ne peut être supérieure à celle des aléas. En conséquence, l’échelle d’utilisation du zonage réglementaire est celle du 1/10 000ème et l’exploitation à une échelle cadastrale plus fine (1/5000 ou 1/2000) est déconseillée. Néanmoins, les communes qui le souhaitent peuvent transposer la carte réglementaire dans leur document d’urbanisme à condition de respecter des principes d’exploitation afin de prendre en compte l’incertitude liée à l’agrandissement du zonage, notamment en limite de zone.

	En effet, il n’est pas possible d’améliorer la précision de la donnée initiale qui présente une incertitude sur ses contours de l’ordre de 10 mètres, ce qui est relativement important à l’échelle d’une parcelle en zone urbanisée.

	La transposition de la carte réglementaire dans un document d’urbanisme à l’échelle cadastrale ne peut donc pas se limiter à un simple agrandissement, qui aurait pour conséquence d’afficher une fausse précision des contours. Par conséquent, un guide défini les principes qui permettraient aux communes qui le souhaitent, une transposition dans un document d’urbanisme (PLU, carte communale) en tenant compte des incertitudes entre chaque zone. Il doit également permettre de définir le règlement de zone à appliquer lors de l’instruction des autorisations d’urbanisme.

L’aléa qui a permis de construire le Zonage Réglementaire, ainsi que les enjeux sont situés sous le n° gaspar 51DDT20170001

Résolution spatiale : 1 / 2 500

Généalogie : Les limites de la bande d’incertitude ne sont pas représentées sur les documents graphiques du PPR, elles n’ont pas un caractère officiel. Les limites de la bande d’incertitude sont à cheval sur la séparation entre deux zones du Zonage réglementaire, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. La largeur de cette limite est fixée à 10 mètres. Un guide d’interprétation de cette bande, définit les principes d’exploitation de celle-ci.

Mots-clés : amenagement,donnees-ouvertes,incertitude,inondation,inspire,prescription,prevention,risque,urbanisme,usage-des-sols,zonage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 1 (C_ZONE_DEP)
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Carte du bruit conformément à la circulaire du 7 juin 2007.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Aléa inondation exceptionnel pour une crue centennale de la Marne – Plan de prévention des risques inondation secteur Châlons-en-Champagne (département de la Marne)
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

L'aléa exceptionnel correspond à la zone supplémentaire qui serait inondée pour une crue centennale en cas de dysfonctionnement du barrage-réservoir Marne (débit de 1000 m3/s). Cartographie de l’aléa inondation pour une crue centennale de la Marne réalisée dans le cadre de l’élaboration du PPRi – secteur Châlons-en-Champagne (arrêtés préfectoraux du 1er juillet 2011). Ce secteur concerne 32 communes de la Chaussée-sur-Marne à Cherville. Cette cartographie numérique n’a pas de caractère réglementaire.

Mots-clés : donnees-ouvertes,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
R111-3 affaissement-effondrement de cavités souterraines – secteur de Reims – périmètre du R111-3.
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre de délimitation de l’élaboration du R111-3 cavités. Ce périmètre a comme caractéristique d’être la conséquence d’un acte officiel et de produire son effet à compter de la date d’approbation figurant dans l’arrêté préfectoral du 16 mai 1991.

Généalogie :
Le périmètre du R111-3 cavité approuvé est fourni dans l’arrêté d’approbation pris par le préfet. Le périmètre réglementé correspond quant à lui à l’agrégation géométrique de l’ensemble des zones figurants dans l’annexe 2 de ce même R111-3. Le périmètre d’étude correspond à l’enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

Mots-clés : affaissement,alea,cavite,donnees-ouvertes,effondrement,inspire,prescription,prevention,risque,servitude,urbanisme,usage-du-sol,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type A - Lnight
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A0026_A_LN_51_v_001

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 1 (C_DEP)
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Carte du bruit conformément à la circulaire du 7 juin 2007.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (B_RN_RD_VC_LNU)
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

B_RN_RD_VC_LNU

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Périmètre du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranches 1&2
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation de l'élaboration du plan de prévention des risques glissements de terrain. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie.
Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).

Généalogie :
Le périmètre du PPR prescrit est fourni dans l’arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre réglementé  correspond quant à lui à l’agrégation géométrique de l’ensemble des zones réglementées figurant dans ce même PPR. Le périmètre d'étude correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

L'échelle d'exploitation est le 1/10000

Les limites communales utilisées pour le découpage, sont celles du jeu de donnée IGN :
BDTOPO/BDTOPO_V3_ED2023_09_15/ADMINISTRATIF/COMMUNE.shp

Mots-clés : donnees-ouvertes,glissement-de-terrain,inspire,perimetre,prescription,prevention,risque,servitude,urbanisme,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention du risque de glissement de terrain de la côte d'Ile-de-France secteur Vallée de la Marne
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRn GT. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
Chaque zone exposée à un ou plusieurs aléas glissement de terrain existant dans ce jeu de données géographiques est liée à l'aide de son code GASPAR : 51DDT20090002 et 51DDT20090004 
Réalisée par le BRGM en 2005 puis mise à jour en 2012 et 2014.

Mots-clés : alea,amenagement,donnees-ouvertes,glissement-de-terrain,inspire,prescription,prevention,risque,servitude,urbanisme,usage-des-sols,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Secteur des communes concernées par le PPRi Vitry-le-François - secteur Marne-Blaise
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Limites communales des communes concernées par le PPRi Vitry-le-François - secteur Marne-Blaise

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Points 3D des profils bathymétriques situés sur lit mineur du Puisieulx
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

En juin 2023 la DDT 51 a missionné le cabinet de géomètre expert GE-infra, dans le cadre d’un marché à bon de commande, pour la réalisation des levés d’ouvrages, de profils bathymétriques et d’acquisition LIDAR. Ainsi, à travers ce marché et dans le cadre de l’étude de modélisation hydraulique sur le bassin versant de la Vesle, des levés de profils bathymétriques ont été réalisés sur un certain nombre de cours d’eau.

Ce jeu de donnée restitue l’ensemble des profils bathymétriques du lit mineur du Puisieulx en points 3D de Puisieulx à la confluence avec la Vesle. Ces points sont issus de l’extraction des sommets des polylignes 3D réalisées par GE-infra.

Généalogie : 
Chaque point 3D représente les sommets constituant les profils bathymétriques du lit mineur du cours d’eau.

Résolution spatiale : 1/100

Mots-clés : bathymetrie,donnees-ouvertes,leves,ouvrages,risque-inondation,topographie
Circonscriptions des louvetiers du département de la Marne
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données représente les territoires affectés aux louvetiers du département de la Marne, conformément à l'arrêté préfectoral du 27/11/2019. Les lieutenants de louveterie sont des agents bénévoles de l’État, nommés par le Préfet pour un mandat de 5 ans. Ils sont les conseillers techniques de l’administration sur les problèmes posés par la gestion de la faune sauvage. A ce titre, ils travaillent en étroite collaboration avec la Direction Départementale des Territoires (DDT), en lui apportant leurs observations de terrain où ils sont amenés à agir, au nom de l’administration, comme médiateurs. Par ailleurs, ils concourent, sous le contrôle du Préfet, à la régulation et à la destruction des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts. Notamment, les battues administratives ordonnées par le Préfet sont organisées sous leur contrôle et sous leur responsabilité technique. Enfin, ils sont assermentés auprès du Tribunal Administratif et commissionnés sur leur secteur. Deux champs sont utilisés : le prénom_nom du louvetier et le numéro de secteur qui lui est attribué.

Mots-clés : donnees-ouvertes,louvetier,services-dutilite-publique-et-services-publics
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Saulx de Vitry-le-François – secteur Saulx
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque. En fonction du niveau d’aléa et des enjeux, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable qui a pour objet d’énoncer, de manière claire et opérationnelle, les mesures réglementaires qui s’appliquent à chacune des zones réglementées. Le règlement distingue généralement cinq types de zones : 1. les « zones d’interdiction de construire », dites « zones rouges » ou « zones roses », suivant le niveau d’aléa, dans un espace non ou peu bâtis, ou dans un espace agricole ou naturelle, alors la règle générale est l’interdiction de construire ; 2. les « zones soumises à prescriptions », dites « zones magentas » ou « zones bleues », suivant le niveau d’aléa dans un espace bâtis, alors les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d’enjeu ; 3. les « zones blanches » non définies dans le règlement et pour lesquelles le PPRi ne s’applique pas, car elles sont non soumises à l’aléa. L’identification de ces zones homogènes se traduit par l’élaboration d’une cartographie du zonage réglementaire du PPRi. Résolution spatiale : 1 / 10 000 Généalogie : Les limites d’une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l’emprise calculée des phénomènes dangereux du site. Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement…). Les primitives graphiques linéaires et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure. Les limites communales utilisées pour le découpage, sont celles du jeu de donnée IGN : BDTOPO/BDTOPO_V3_ED2023_09_15/ADMINISTRATIF/COMMUNE.shp

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,prescription,prevention,risque,servitude,urbanisme,zonage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRi de Vitry-le-François – secteur Marne – périmètre du PPRi
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 01 décembre 2016, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1.

Résolution spatiale : 1 / 10 000

Généalogie :
Le périmètre du PPRi prescrit est fourni dans l’arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre réglementé  correspond quant à lui à l’agrégation géométrique de l’ensemble des zones réglementées figurant dans ce même PPRi. Le périmètre d’étude correspond à l’enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

Les limites communales utilisées pour le découpage, sont celles du jeu de donnée IGN :
BDTOPO/BDTOPO_V3_ED2023_09_15/ADMINISTRATIF/COMMUNE.shp

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,perimetre,prescription,prevention,risque,servitude,urbanisme,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration