Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
[Fichier exemple] Schéma directeur des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques
Organisation : data.gouv.fr

**Ce fichier est proposé à titre d'exemple**

Ce fichier est un exemple valide répondant aux spécifications du schéma SDIRVE. 

La liste des champs est disponible [sur la page dédié du schéma de données](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-sdirve/latest/documentation.html).

Mots-clés : sdirve
Fréquence de mise à jour : punctual
Effectifs dans les enseignements de spécialités en Terminale générale
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Ce jeu de données contient les données sur les effectifs d'élèves de terminale générale dans les enseignements de spécialité par spécialité et par principales combinaisons.  
  
En classe de terminale générale, les élèves choisissent 2 enseignements de spécialité. Ce jeu de données permet de voir les matières les plus ou moins choisies ainsi que les principales combinaisons d'enseignements de spécialités.  
  
Observation à la rentrée : début octobre de chaque année.  
  
Date de la dernière observation 01/10/2024.  
  
Pour en savoir plus :  
Notes d'information [24.06](https://www.education.gouv.fr/les-choix-d-enseignements-de-specialite-et-d-enseignements-optionnels-la-rentree-2023-413847) ; [23.06](https://www.education.gouv.fr/les-choix-d-enseignements-de-specialite-et-d-enseignements-optionnels-la-rentree-2022-357578)  
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Mots-clés : effectifs,eleves,eleves-etudiants-et-apprentis,enseignements,specialites,terminale
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2019-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2024-09-30
Effectifs dans les enseignements de spécialités en Première générale
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Ce jeu de données contient les données sur les effectifs d'élèves de première générale dans les enseignements de spécialité par spécialité et par principales combinaisons.  
  
En classe de première générale, les élèves choisissent 3 enseignements de spécialité. Ce jeu de données permet de voir les spécialités les plus ou moins choisies ainsi que les principales combinaisons d'enseignements de spécialités. Les données sont déclinées par établissement et ventilées selon le sexe.  
  
Observation à la rentrée : début octobre de chaque année.  
  
Date de la dernière observation 01/10/2024.  
  
Pour en savoir plus :  
Notes d'information [25.10](https://www.education.gouv.fr/les-choix-d-enseignements-de-specialite-et-d-enseignements-optionnels-la-rentree-2024-416644) ; [24.06](https://www.education.gouv.fr/les-choix-d-enseignements-de-specialite-et-d-enseignements-optionnels-la-rentree-2023-413847)  
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Mots-clés : effectifs,eleves,eleves-etudiants-et-apprentis,enseignements,premiere-generale,specialites
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2020-09-30
Fin de la couverture temporelle : 2024-09-30
Budget primitif (BP) 2021 de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Budget primitif 2021 du budget principal de Nantes Métropole

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Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution.

La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M57 depuis le 1er janvier 2016. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget.

Le budget primitif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense (exemple : 020 « administration générale de la collectivité »).

Par ailleurs, il permet :

  * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R),
  * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine de la Métropole (acquisitions, ventes, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années.
  * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds.



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Mots-clés : budget,budget-primitif,citoyennete-institution
Budget primitif (BP) 2021 de la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Budget primitif 2021 du budget principal de la Ville de Nantes

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Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution.

La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M57 depuis le 1er janvier 2020. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 73 « impôts et taxes », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget.

Le budget primitif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense (exemple : 413 « piscines », 33 « action culturelle », etc.).

Par ailleurs, il permet : 

  * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R),
  * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine de la Ville (acquisitions, ventes, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années.
  * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds.



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Mots-clés : budget,budget-primitif,citoyennete-institution
Budget primitif (BP) 2021 du CCAS de la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Budget primitif 2021 du budget principal du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes

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Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution.

La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de plus de 3500 habitants depuis le 1er janvier 1997. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 656 « secours », 6574 « subventions », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget.

Le budget primitif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction (exemple : 0 « services généraux du CCAS », 5 « interventions sociales », 6 « famille »). Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense.

Par ailleurs, il permet :

  * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R),
  * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine du CCAS (acquisitions et cessions, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années.
  * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds.



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Mots-clés : budget,budget-primitif,citoyennete-institution
Base Adresse Locale de la Région des Pays de la Loire
Organisation : GEOPAL

Organisation de l'Adresse sur la Région des Pays de la Loire. Mise à jour et validation de l'adresse par les communes ligériennes.

4 profils interviennent à la constitution de la Base Adresse Locale Régionale :

- GEOPAL organise l'harmonisation, la collecte, l'agrégation et la diffusion des données.
- Les structures départementales identifiées assurent l'animation et l'appui technique au près des EPCI
  - Pour le département de la Vendée : Géo Vendée
  - Pour le département de la Loire-Atlantique : L.A.GEODATA
  - Pour le département de la Mayenne : Géo Mayenne
  - Pour le département de Maine et Loire : SIEML
  - Pour le département de la Sarthe : Sarthe Numérique
- Les EPCI assurent l'animation des communes pour alimenter et valider la base adresse.
- Les référents "adresse" communaux actualisent la Base Adresse Locale Régionale.

Mots-clés : adresse,base-adresse-locale,certification,geopal,loire-atlantique,maine-et-loire,mayenne,region-des-pays-de-la-loire,sarthe,vendee
Fréquence de mise à jour : weekly