Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
loi AGEC 2024  commune de Cagnes-sur-Mer
Organisation : commune de Cagnes-sur-Mer

Cette publication concerne la déclaration des achats loi AGEC 2024 pour la commune de Cagnes-sur-Mer pour la période 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024.


Fréquence de mise à jour : annual
Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)
Sigle : 2025 AGEC 2024
Organisation : COMMUNE DE MONTDIDIER

# Au vu de l'Arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de déclaration de la part des dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, vous trouverez ci-joint le tableau des achats effectués en 2024 par la commune de Montdidier.


Fréquence de mise à jour : punctual
Hauteurs de submersion sur les vals d'Orléans, de Bou, de la Bouverie et d'Ouzouer aval (Loiret) [couche simplifiée]
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

Couche raster des hauteurs de submersion provoquées par les plus hautes connues
reconstituées sur le val d'Orléans rive gauche (crues les plus hautes : 1856 et 1866), sur le
val de Bou (crue la plus haute : 1866), sur le val de la Bouverie (crue la plus haute : 1856),
sur le val d'Ouzouer aval (crue la plus haute : 1856), obtenue à partir de l'interprétation de
repères de crue, de documents anciens et de considérations hydrauliques, et à partir d'une
topographie haute résolution et haute précision obtenue par laser aéroportée.
Les valeurs des hauteurs d'eau sont en centimètres.
Cette couche est simplifiée avec une tolérance de 10 m.

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,loire,risque-inondation,risque-zonages-risque-technologique,zones-a-risque-naturel
2025 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale
Organisation : DDT Tarn

Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la politique agricole.
Les cours d'eau retenus au titre des BCAE dans le Tarn sont ceux définis au titre de la police de l’eau (article L.215-7-1 du code de l’environnement).
La cartographie complète des cours d’eau au sens de cette définition est publiée sur le site de l’État du Tarn.

Expertise de la DDT du Tarn débutée en 2014-2015, en application des modalités d'établissement définies par la circulaire référencée, à partir notamment des référentiels SCAN25 et BD Topage avec recalage sur la BD Ortho. Utilisation également possible de la BD Topo quand disponibilité.

Mots-clés : cartographies,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,ecoulements,hydrographies,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Stations de tramway Roubaix-Tourcoing du dossier de Déclaration d'Utilité Publique
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Stations du projet de Tramway du Pôle Métropolitain de Roubaix - Tourcoing dans sa version d’avril 2025 pour le dossier de Déclaration d'Utilité Publique (DUP).

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Mobilité, transports, déplacement.
Mobilité, Transports, Déplacement : Transports.
Mobilité, Transports, Déplacement : Tram.
Mobilité, Transports, Déplacement : Tramway.
Mobilité, Transports, Déplacement : SDIT.

Mots-clés : inspire,metropole-europeenne-de-lille,mobilite-transports-deplacement,sdit,tram,tramway,transports
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-04-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-04-30
Carrefours de voirie impactés par des travaux (temps réel)
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Localisation des carrefours impactés par des travaux, et date des chantiers.
Carrefours impactés par des travaux en cours ou à venir (avec dates fiables, donc relativement proches)
  
**Le tableau est actualisé quotidiennement.**  

**Mise en garde : Ces données sont indicatives et ne tiennent pas compte des évolutions possibles en cours d'aménagement.**  

Pour toute information concernant les travaux de voirie de la MEL, contactez-nous à l'adresse : [contact@lillemetropole.fr](contact@lillemetropole.fr)

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Espace public.
Espace public : Voirie.
Espace public : Travaux.
Espace public : Carrefours.

Mots-clés : carrefours,espace-public,inspire,metropole-europeenne-de-lille,travaux,voirie
Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2017-06-01
Fin de la couverture temporelle : 2017-06-30
Lignes de tramway Roubaix-Tourcoing du dossier de Déclaration d'Utilité Publique
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Tracé du projet de Tramway du Pôle Métropolitain de Roubaix - Tourcoing dans sa version d’avril 2025 pour le dossier de Déclaration d'Utilité Publique (DUP).

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Mobilité, transports, déplacement.
Mobilité, Transports, Déplacement : Transports.
Mobilité, Transports, Déplacement : Tram.
Mobilité, Transports, Déplacement : Tramway.
Mobilité, Transports, Déplacement : SDIT.

Mots-clés : inspire,metropole-europeenne-de-lille,mobilite-transports-deplacement,sdit,tram,tramway,transports
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-04-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-04-30
Travaux réalisés sur ouvrages
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Ouvrages d’art impactés par des travaux en cours ou à venir (avec dates fiables, donc relativement proches).

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Espace public.
Espace public : Voirie.
Espace public : Travaux.

Mots-clés : espace-public,inspire,metropole-europeenne-de-lille,travaux,voirie
Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2018-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2018-01-31
Tronçons de voirie impactés par des travaux
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Tracés des voies impactées par des travaux et date des chantiers
Tronçons impactés par des travaux en cours ou à venir (avec dates fiables, donc relativement proches).
  
**Le tableau est actualisé quotidiennement.**
  
**Mise en garde : Ces données sont indicatives et ne tiennent pas compte des évolutions possibles en cours d'aménagement.**   
Pour toute information concernant les travaux de voirie de la MEL, contactez nous à l'adresse : [contact@lillemetropole.fr](contact@lillemetropole.fr)

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Espace public.
Espace public : Voirie.
Espace public : Travaux.

Mots-clés : espace-public,inspire,metropole-europeenne-de-lille,travaux,voirie
Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2017-06-01
Fin de la couverture temporelle : 2017-06-30
Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Canche - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Canche - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des hauteurs d’eau cours d’eau de la Canche L_ZIC_CANCHE_2023_S_062 L_ISOCOTES_ZIC_CANCHE_2023_L_062 Hauteurs d’eau des zones inondées de l’événement du 11/11/2023 par débordement de la Canche. La période de retour de l’événement est estimée à 20 ans à la station hydrométrique de Brimeux. A l’aval, les affluents de la Canche ont fortement alimenté le cours d’eau. A la station d’Estrée sur l’affluent de la Course le débit mesuré le 10/11/2023 de 33 m³/s dépasse la valeur du débit estimé de 22,8 m³/s pour une période de retour de 20 ans. Entre Montreuil-sur-Mer et l’autoroute A16 la période de retour a été supérieure à 20 ans. Le CEREMA a reconstitué l’emprise de l’inondation du 11/11/2023 à partir de la photo aérienne de la zone inondée de l’IGN. Les isocotes sont les profils en travers du plan d’eau indiquant la cote d’altitude d’inondation. Le périmètre est limité à la prise de vue de la photo de la crue de Beaurainville à Étaples. L’emprise des zones inondées et les hauteurs d’eau relèvent d’un traitement numérique réalisé à partir de données factuelles (photos aériennes et terrestres des zones inondées, relevés de terrain) dont la qualité et la densité n’est pas homogène sur l’ensemble du territoire du cours d’eau (marge d’erreur et incertitude sur l’extension et les hauteurs d’eau). Le référentiel topographique utilisé pour générer le Modèle Numérique de Terrain date de 2016. Localement certaines singularités et évolutions topographiques liées à des aménagements récents peuvent être occultées. En l’absence de données bathymétriques, les hauteurs d’eau affichées dans le lit mineur ne sont pas précises. Les hauteurs d’eau sont déterminées par soustraction entre le modèle numérique de surface libre de l’eau (MNSLE) et le modèle numérique de terrain (MNT) Généalogie : Orthophotographies aériennes par avion de l’inondation du 11/11/2023 de l’IGN. La résolution est de 0.50 m. Source : DDTM62/SDE Date de création : 20/12/2024 Millésime : 22/04/2025 Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation
Servitudes - PM2 Générateurs relatifs aux Installations classées pour la protection de l'environnement en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Servitudes autour des installations classées pour la protection de l’environnement et sur des sites pollues, de stockage de déchets ou d’anciennes carrières. Servitudes pouvant être instaurées, au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) , susceptible de créer, par danger d'explosion ou d'émanation de produits nocifs, des risques très importants pour la santé ou la sécurité des populations voisines et pour l'environnement (installations soumises à autorisation avec servitudes, référencées AS dans la nomenclature des ICPE annexée à l'article R. 511-9 du Code de l'Environnement). Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d'annulation ou d'abrogation pris par l'autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,i-sup,i-urbanisme,nuisance-pollution-du-sol,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Itinéraires de circulation des transports exceptionnels dans les Bouches-du-Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Tronçons routiers participant à la définition du réseau départemental de circulation des transports exceptionnels. Des prescriptions générales applicables à la circulation des convois de transports exceptionnels sur tout le réseau d'un même gestionnaire accompagnent par ailleurs l'identification des tronçons. Ces réseaux sont accessibles aux convois exceptionnels circulant sous couvert d'une autorité préfectorale dite "autorité individuelle" relative à tout ou partie du réseau routier "120 tonnes","94 tonnes" ou "72 tonnes". Les convois autorisés à circuler sur ces réseaux doivent respecter les conditions générales suivantes : - le poids total en charge ne doit pas excéder 120 tonnes pour le réseau "120 tonnes"; - le poids total en charge ne doit pas excéder 94 tonnes pour le réseau "94 tonnes"; - le poids total en charge ne doit pas excéder 72 tonnes pour le réseau "72 tonnes"; - l'espacement des essieux doit être supérieur ou égal à 1,36 mètre; - les caractéristiques maximales dimensionnelles et les modalité de franchissement des points singuliers sont définis en annexe.

Mots-clés : donnees-ouvertes,reseaux-de-transport,transports-deplacements-transport-exceptionnel
Réserves naturelles régionales - Normandie
Organisation : Région Normandie

Le périmètre des six réserves naturelles régionales (RNR) normandes.

**Contexte de collecte**
Couche réalisée pour les besoins de mise à jour des données (cartes, liste de parcelles, délibérations...) des réserves.
Cette couche peut-être utilisée pour tous les besoins cartographiques des services de la Région Normandie.

**Méthode de collecte**
Extrait des délibérations régionales arrêtant la liste des parcelles intégrant la réserve naturelle régionale, données croisées avec des plans et avec la base de donnée parcellaire de l'IGN.
Chaque couche parcellaires de chaque réserve a été fusionnée.
Le résultat des fusion a été combiné afin d'obtenir une seule et unique couche des périmètres des réserves(6 entités).

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `CODE_LIEU` | CODE LIEU MNHN | `String` |
| `CODE_LIEU2` | CODE LIEU RNF | `String` |
| `NOM_RNR` | NOM RESERVE | `String` |
| `Shape_Area` | SURFACE RESERVE | `Double` |
| `OBJECTID` |  | `OID` |
| `Shape_Length` |  | `Double` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/117146d833e7419b90b7a3390530e52b/xgwHHRasDEucGqtwQUaGEE8ys55j0/r/94765b4a15574d8c976797410cd19a93).

Mots-clés : direction-regionale-de-lenvironnement-de-lamenagement-et-du-logement-dreal,donnees-ouvertes,donnees-regionales-de-reference,environnement,environnement-biodiversite,environnement-risque-naturel,espaces-proteges,preservation
Fréquence de mise à jour : unknown
Bilan des engagements de la municipalité de Nantes à la  fin du mandat (2026)
Organisation : Ville de Nantes

Liste des engagements de l'équipe municipale de Nantes avec l'état de réalisation en fin de mandat et le détail des actions concrètes mises en œuvre.

* * *

Johanna Rolland, Maire de Nantes, et son équipe ont été élus en 2020, sur 319 engagements. 96 % de ces engagements auront été réalisés ou engagés début 2026, pour améliorer le quotidien de la vie des Nantaises et des Nantais et pour préparer demain.

* * *

Mots-clés : bilan,citoyennete-institution,election,engagement,projet-municipal
Exposition professionnelle aux rayonnements ionisants en Europe
Sigle : ESOREX
Organisation : Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

La base [ESOREX (European Platform for Occupational Radiation Exposure)](https://esorex-platform.org/) est une base collaborative open data qui centralise les informations relatives à l’exposition des professionnels aux rayonnements ionisants en Europe.

Elle permet une meilleure compréhension des niveaux d’exposition dans divers secteurs d’activité et pays membres.

Ces données sont précieuses pour les chercheurs, les autorités sanitaires, les employeurs et toute personne ou institution intéressée par la radioprotection.

Elles permettent notamment :

* D’analyser l’exposition professionnelle aux rayonnements ionisants.
* De comparer les niveaux de dose selon les pays, les années, les secteurs et sous-secteurs d’activité.
* D’identifier les évolutions et tendances dans le domaine de la radioprotection professionnelle.

Les données publiées sont des données statistiques regroupées en 4 fichiers mis à jour annuellement, un par type de dose (corps entier, cristallin (yeux), peau, extrémités).&#x20;

Les fichiers ont des structures différentes mais similaires, et comportent chacun les mêmes colonnes principales, critères sur lesquels sont faites les statistiques :&#x20;

* Le pays concerné (France, Grèce, Slovénie…)
* L'année de référence (depuis 2010)
* Le secteur d'activité (milieu médical, industrie, transport…)
* Le sous-secteur d'activité (le diagnostic radiologique, les radios dentaires…)
* Le type de dose mesurée :

  * E (effective dose) : la dose efficace
  * Hp10 (external dose photons) : dose externe due aux photons
  * Hp10n (external dose neutrons) : dose externe due aux neutrons
  * I (internal dose) : dose interne


Mots-clés : exposition,radioactivite,radioprotection
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Données essentielles concernant le marché public « Construction d’un Cinéma et d’une Maison de Santé Pluridisciplinaire » conclus par la Ville de BAPAUME.

La ville de Bapaume souhaite construire un nouvel équipement comprenant un Cinéma et une Maison de Santé Pluridisciplinaire

Cet équipement sera implanté sur un site d’environ 3 586 m² (périmètre opérationnel).

Le prestataire est : HART BERTELOOT – Atelier Architecture Territoire. La notification a été envoyée le 24 mars 2025.

L’enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est 7 000 000,00 € HT (valeur mars 2024).

Le chantier est prévu de fin 2025 à début 2027.


Fréquence de mise à jour : unknown
Compte administratif 2024 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Compte administratif 2024 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Mots-clés : 2024,compte-administratif,compte-administratif-2024,paris2024
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Budget primitif 2025 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Budget primitif 2025 du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Mots-clés : 2025,budget,budget-primitif,budget-primitif-2025
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Obstacles à l'ecoulement issus du ROE en France Métropole
Organisation : DREAL Grand Est

Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en compte.
Le terme ROE fait référence au Référentiel des Obstacles à l’Ecoulement et les données normées et complètes du ROE sont diffusées par le service d'administration nationale des données et référentiels sur l'eau (SANDRE).

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-ouvrage,hydrographie,inspire,obstacles-a-lecoulement,roe
Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Canche - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Isocotes des Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Canche - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais

Description : Isocotes
Connaissance des zones inondables et des hauteurs d’eau cours d’eau de la Canche

Tables associées :
L_ZIC_CANCHE_2023_S_062
L_ISOCOTES_ZIC_CANCHE_2023_L_062

Hauteurs d’eau des zones inondées de l’événement du 11/11/2023 par débordement de la Canche.
La période de retour de l’événement est estimée à 20 ans à la station hydrométrique de Brimeux. 
A l’aval, les affluents de la Canche ont fortement alimenté le cours d’eau. A la station d’Estrée sur l’affluent de la Course le débit mesuré le 10/11/2023 de 33 m³/s dépasse la valeur du débit estimé de 22,8 m³/s pour une période de retour de 20 ans. Entre Montreuil-sur-Mer et l’autoroute A16 la période de retour a été supérieure à 20 ans.

Le CEREMA a reconstitué l’emprise de l’inondation du 11/11/2023 à partir de la photo aérienne de la zone inondée de l’IGN.
Les isocotes sont les profils en travers du plan d’eau indiquant la cote d’altitude d’inondation.

Le périmètre est limité à la prise de vue de la photo de la crue de Beaurainville à Étaples.

L’emprise des zones inondées et les hauteurs d’eau relèvent d’un traitement numérique réalisé à partir de données factuelles (photos aériennes et terrestres des zones inondées, relevés de terrain) dont la qualité et la densité n’est pas homogène sur l’ensemble du territoire du cours d’eau (marge d’erreur et incertitude sur l’extension et les hauteurs d’eau).

Le référentiel topographique utilisé pour générer le Modèle Numérique de Terrain date de 2016. Localement certaines singularités et évolutions topographiques liées à des aménagements récents peuvent être occultées.
En l’absence de données bathymétriques, les hauteurs d’eau affichées dans le lit mineur ne sont pas précises.
Les hauteurs d’eau sont déterminées par soustraction entre le modèle numérique de surface libre de l’eau (MNSLE) et le modèle numérique de terrain (MNT)

Généalogie : Orthophotographies aériennes par avion de l’inondation du 11/11/2023 de l’IGN. La résolution est de 0.50 m.

Source : DDTM62/SDE

Date de création : 20/12/2024

Millésime : 18/03/2025

Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation
Industries agro-alimenatires dans le département de l'Orne en 2011.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Localisation des industries agro-alimentaires (implantation principale et établissements rattachés).
Sont concernées toutes les industries agro-alimentaires dont les abattoirs, sur le département de l'Orne.

Mots-clés : agriculture-agro-alimentaire,agro,agro-alimentaire,donnees-ouvertes,industries,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels
Salaires dans le secteur privé selon le sexe et la catégorie socioprofessionnelle au niveau communal
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Le champ correspond aux salariés du privé, y compris bénéficiaires de contrats aidés et de contrats de professionnalisation ; hors apprentis, stagiaires, salariés agricoles et salariés des particuliers employeurs.
Les données sur les salaires au lieu de travail sont ventilées selon le sexe et la catégorie socioprofessionnelle (hors agriculture), et détaillées par territoire : commune, arrondissement municipal, arrondissement, aire d'attraction des villes 2020, bassin de vie 2022, établissement public de coopération intercommunal, unité urbaine 2020, zone d'emploi 2020, département, région, France hors Mayotte.

Mots-clés : salaires,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-01-01
Salaires dans le secteur privé selon le sexe et l'âge au niveau communal
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Le champ correspond aux salariés du privé, y compris bénéficiaires de contrats aidés et de contrats de professionnalisation ; hors apprentis, stagiaires, salariés agricoles et salariés des particuliers employeurs.
Les données sur les salaires au lieu de travail sont ventilées selon le sexe et l'âge, et détaillées par territoire : commune, arrondissement municipal, arrondissement, aire d'attraction des villes 2020, bassin de vie 2022, établissement public de coopération intercommunal, unité urbaine 2020, zone d'emploi 2020, département, région, France hors Mayotte.

Mots-clés : salaires,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-01-01