Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Enquête mobilité certifiée Cerema (EMC²) Arras 2024 - Exploitation standard
Sigle : EMC² Arras - 2024
Organisation : Cerema

Ce dossier met à disposition l’exploitation standard de l’enquête mobilité certifiée Cerema (EMC²) réalisée par la communauté urbaine d'Arras (CUA) en 2024.

Ce dossier comprend : 

* La fiche identité de l'enquête,

* L’exploitation standard, composée :

  * du sommaire détaillant la liste des tableaux composant l’exploitation standard : nom du tableau, description, niveau géographique, filtre, variables et coefficient de redressement utilisés,
  * des tableaux de l’exploitation standard, parfois composés de plusieurs onglets, précisant en haut de tableau le champ du calcul,

* Une annexe comprenant :

  * Les fichiers SIG de l’enquête : périmètres du territoire enquêté, communes enquêtées, stratification géographique du périmètre d'enquête découpé en "secteurs de tirage", ces "secteurs de tirage" (nom : DTIR) étant regroupés au sein de zonages d'analyse élaborés par la maitrise d'ouvrage de l'enquête à différents niveaux d'agrégation D30, D10 et D2 (pour les petites enquêtes, D30 et D10 n’existent pas et sont remplacées par un découpage D5)
  * La table de correspondance entre secteurs de tirage et découpages D30, D10 et D2 (pour les petites enquêtes, D30 et D10 n’existent pas et sont remplacées par un découpage D5),
  * Les nomenclatures des regroupements de modalités pour les variables mode de transports et motifs utilisées pour dans l’exploitation standard (MOD2FMT, MOD3FMT, MOD9FMT, MODPFMT, MODMFMT, RMO1FMT, RMO2FMT, RMO3FMT, MOT8FMT, MOT9FMT en forme texte)
  * La hiérarchie des modes de transports utilisée dans l’enquête, pour déterminer le mode principal (MODP) d'un déplacement contenant 2 trajets mécanisés ou plus. Elle peut être différente selon qu'on donne l'importance aux modes collectifs urbains ou non urbains.
  * Le questionnaire de l’enquête.
    o Un document d’accompagnement contenant les définitions de tous les termes utilisés dans une EMC², la méthode de construction des principaux indicateurs et quelques préconisations statistiques.

Pour en savoir plus sur la méthodologie de réalisation d’une EMC², le lecteur est invité à consulter le [guide méthodologique de réalisation d’une EMC²](https://www.cerema.fr/fr/actualites/enquetes-mobilite-certifiees-cerema-methodologie).\
Retrouvez également sur le site du Cerema les [résultats détaillés des dernières EMC² et les informations sur les enquêtes en cours](https://www.cerema.fr/fr/actualites/actualite-emc2-enquetes-cours-derniers-resultats). Une [carte interactive](https://www.cerema.fr/fr/activites/mobilites/connaissance-modelisation-evaluation-mobilite/enquetes-mobilite-emc2) permet également de consulter les principaux indicateurs des EMC² réalisées depuis 2015.


Mots-clés : emc2,enquete-menages-deplacements,enquete-mobilite-certifiee-cerema
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Données GTFS/Villéo-Retzeo
Organisation : Communauté de communes Retz-en-Valois

 GTFS du réseau Villéo-Retzeo pour les lignes urbaines A B C et D.

Transport en commun pour la CCRV


Mots-clés : horaires,lignes-de-bus,mobilite-urbaine,schematisation-rt
Fréquence de mise à jour : continuous
Début de la couverture temporelle : 2026-01-05
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Enquête mobilité certifiée Cerema (EMC²) Grand Amiénois- 2024 - Exploitation standard
Sigle : EMC² Grand Amiens - Amiens - 2024
Organisation : Cerema

Ce dossier met à disposition l’exploitation standard de l’EMC² du Grand Amiénois, réalisée en 2024 par le Pôle métropolitain du Grand Amiénois.

\
Ce dossier est composé des données suivantes :

* La fiche identité de l'enquête,
* L’exploitation standard, composée :
  * du sommaire détaillant la liste des tableaux composant l’exploitation standard : nom du tableau, description, niveau géographique, filtre, variables et coefficient de redressement utilisés,
  * des tableaux de l’exploitation standard, parfois composés de plusieurs onglets, précisant en haut de tableau le champ du calcul,
* Une annexe comprenant :
  * Les fichiers SIG de l’enquête : périmètres du territoire enquêté, communes enquêtées, stratification géographique du périmètre d'enquête découpé en "secteurs de tirage", ces "secteurs de tirage" (nom : DTIR) étant regroupés au sein de zonages d'analyse élaborés par la maitrise d'ouvrage de l'enquête à différents niveaux d'agrégation D30, D10 et D2 (pour les petites enquêtes, D30 et D10 n’existent pas et sont remplacées par un découpage D5)
  * La table de correspondance entre secteurs de tirage et découpages D30, D10 et D2 (pour les petites enquêtes, D30 et D10 n’existent pas et sont remplacées par un découpage D5),
  * Les nomenclatures des regroupements de modalités pour les variables *mode de transports* et *motifs* utilisées pour dans l’exploitation standard (MOD2FMT, MOD3FMT, MOD9FMT, MODPFMT, MODMFMT, RMO1FMT, RMO2FMT, RMO3FMT, MOT8FMT, MOT9FMT en forme texte)
  * La hiérarchie des modes de transports utilisée dans l’enquête, pour déterminer le mode principal (MODP) d'un déplacement contenant 2 trajets mécanisés ou plus. Elle peut être différente selon qu'on donne l'importance aux modes collectifs urbains ou non urbains.
  * Le questionnaire de l’enquête.
  * Un document d’accompagnement contenant les définitions de tous les termes utilisés dans une EMC², la méthode de construction des principaux indicateurs et quelques préconisations statistiques.

Pour en savoir plus sur la méthodologie de réalisation d’une EMC², le lecteur est invité à consulter le [guide méthodologique de réalisation d’une EMC²](https://www.cerema.fr/fr/actualites/enquetes-mobilite-certifiees-cerema-methodologie).\
Retrouvez également sur le site du Cerema les [résultats détaillés des dernières EMC² et les informations sur les enquêtes en cours](https://www.cerema.fr/fr/actualites/actualite-emc2-enquetes-cours-derniers-resultats). Une [carte interactive](https://www.cerema.fr/fr/activites/mobilites/connaissance-modelisation-evaluation-mobilite/enquetes-mobilite-emc2) permet également de consulter les principaux indicateurs des EMC² réalisées depuis 2015.


Mots-clés : amiens,emc2,enquete-menages-deplacements,enquete-mobilite-certifiee-cerema,grand-amienois,mobilite
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Festivals financés au titre du programme 131 : Création
Organisation : Ministère de la Culture

***Les festivals de la création soutenus***

 *Cette liste a été produite au sein de la Direction générale de la création artistique du ministère de la culture par la Délégation à la diffusion pluridisciplinaire et aux programmes transversaux qui coordonne la politique en faveur des festivals du champ de la création (spectacle vivant et arts visuels).*

*Elle recense l’ensemble des festivals soutenus sur le programme budgétaire 131 de soutien à la création (DRAC et DGCA), en précisant l’année de leur soutien, leur discipline, leur lieu d’implantation et le montant d’aide reçu. Elle ne rend donc pas compte de financements attribués à des festivals dans le domaine de la création sur d’autres programmes budgétaires.*

*Cette liste a été réalisée à partir des données issues de l’export des demandes d’aide déposées par les festivals sur la plateforme demarche.numerique.gouv.fr, corrigées avec les données d’exécution du programme 131 enregistrées dans le logiciel Chorus et les informations transmises par les DRAC.*

*Les festivals portés par des lieux ou des équipes dont l’objet premier n’est pas l’organisation d’un festival sont partiellement recensés dans cette liste, dès lors qu’ils ont bénéficié d’une aide programmée sous l’activité « festival » dans Chorus et donc isolée de leur subvention principale.*

*Contact :* *<festivals.creation-artistique@culture.gouv.fr>*


Mots-clés : creation-artistique,culture,culture-event,festival,ministeredelaculture,soutien-artiste,subvention-culturelle
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-01-05
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Document PPRN sur le département des Côtes d'Armor
Organisation : DDTM Côtes d'Armor

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.
Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...).
Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés.
Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes
concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé.
Cette table géographique permet de cartographier les PPRN existant sur le département.
Chaque document de PPRN existant dans la table géographique N_DOCUMENT_PPRN est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l'année de référence et au numéro d'ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR) :
1. à sa procédure administrative d'élaboration (ou de révision) gérée dans l'application GASPAR, d'une part,
2. à sa série des données géographiques numériques constituantes décrite par la fiche de métadonnées N_PPRN_AAAANNNN (#0001495) d'autre part.

Mots-clés : debordement,donnees-ouvertes,inondation,inspire,marine,minier,risque-zonages-risque-naturel,riviere,submersion,zones-a-risque-naturel
Catalogue des applications mobiles (Android et iOS) proposées par la puissance publique ou dans le cadre de leur mission de service public

Catalogue des applications mobiles (Android et iOS) proposée par la puissance publique (Ministère, agence étatique, département, région, communes, etc…) ou par des structures publiques ou privées dans le cadre d’une mission de service public.\
\
Recherche faite au sein du site web des entités concernées, sur les "stores" (Google Play et App Store) et auprès d’un moteur de recherche en combinant des associations de mot clés comme:\
\
application;\
\
android;\
\
iOS;\
\
le nom de l’entité\
\
\
\
\
La recherche a été faite, pour l’instant, de novembre à fin mai 2026.\
\
Dans la mesure du possible des hyperliens ont été mis pour renvoyer directement sur le site web rattachant l’application à la structure qui édite l’application. Si nécessaire des commentaires ont aussi été annotés.\
\
Chaque application est référencée avec:\
\
son nom;\
\
son éditeur;\
\
son statut (actif/inactif/construction);\
\
la licence libre choisie par l’éditeur (si elle existe);\
\
l’URL pour consulter le code source (si elle existe);\
\
la "portée" de l’application (nationale, régionale, départementale, locale);\
\
les URL vers les magasins d’applications (Google Play et App Store) quand il existe.\
\
\
Dans le cas d’applications ayant été retirée (d’un seul magasin d’application ou des deux), l’URL sera soulignée par fond rouge.\
\
Certains critères d’inclusions dans cet inventaire étant subjectif, la présence ou l’absence d’une application est critiquable. Nous sommes conscients que le rangement dans une catégorie (nationale, régionale, départementale ou locale) est sujet à interprétation. \
&#x20;Nous sommes ouverts à toute discussion.


Mots-clés : applications-mobiles,gouvernement-numerique,inventaire,mobile,puissance-publique,service-public
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Début de la couverture temporelle : 2025-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-05-22
Document cadre relatif aux installations photovoltaïques au sol dans le département de la Somme – Zonage d’installation de périmètres facilitant l’installations phototvoltaiques
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Document cadre relatif aux installations photovoltaïques au sol dans le département de la Somme – Zonage d’installation de périmètres facilitant l’installations phototvoltaiques

Mots-clés : document-cadre,donnees-ouvertes,enr,photovoltaique,reseau-energie-divers-electricite