Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Liste des jeux de données publiques Open data Groupe BPCE
Organisation : Groupe BPCE

Liste des jeux de données publiques des entités du Groupe BPCE disponibles en Open Data. Les jeux listés ici n'incluent pas quelques jeux "techniques" présents sur le portail. Ceci expliquant la différence entre le total affiché sur le portail et le nombre de jeux de données de cette présente liste.

Mots-clés : open-data,referentiels
Fréquence de mise à jour : unknown
Base SIRENE des entreprises des Hautes-Pyrénées
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Base Sirene V3

###  Recherche par SIREN, SIRET, nom d’entreprise, ou recherche fuzzy, ... 

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent:

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dîte Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique. En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale." 



Le site de l’Insee [www.sirene.fr](http://www.sirene.fr/) fournit des informations sur le contenu de ces bases, ainsi que la [documentation](http://sirene.fr/sirene/public/static/documentation) associée et une [Foire Aux Questions](http://sirene.fr/sirene/public/faq) pour vous aider, comprenant plus de 50 questions-réponses.

NB : La base de données est géocodée grâce à la Base d’Adresse Nationale.

Mots-clés : entreprises,etablissements,legale,siren,sirene,siret,territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Données essentielles des marchés publics publiés sur marches-publics.info (AWS)
Sigle : DECP-AWS
Organisation : Ministères économiques et financiers

Le profil d'acheteur marches-publics.info met à disposition les [données essentielles de marchés publics](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/referentiel-de-donnees-marches-publics/) de ses clients via l'utilisation d'[un formulaire](https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=pub.affResultats&IDs=25).

Ce formulaire ne permet pas aujourd'hui d'intégrer les données automatiquement dans le [fichier consolidé](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-fichiers-consolides/). Néanmoins, les données étant d'une valeur importante, les données sont téléchargées manuellement, puis publiées sur ce jeu.

Ce jeu de données est donc temporaire en attendant une modalité (comme une API), qui permettrait de télécharger ces données de façon automatisée. Par exemple, Dematis publie [les données essentielles de la commande publique](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-des-marches-publics-e-marchespublics-com-1/#_) sur data.gouv.fr.

Mots-clés : commande-publique,donnees-essentielles,marches-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2018-10-01
Fin de la couverture temporelle : 2021-04-06
Horaires théoriques du réseau Moova - Communauté d'Agglomération de Vesoul (GTFS)
Organisation : Réseau moova - Communauté d'Agglomération de Vesoul

Liste des arrêts, horaires, et parcours du réseau Moova circulant sur le territoire de la communauté d'Agglomération de Vesoul au format GTFS

Mots-clés : gtfs,moova,vbus,vesoul
Fréquence de mise à jour : annual