Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Données comptables et fiscales - Nogent-sur-Marne (2000-2012)
Organisation : ACTION Nogent-sur-Marne

L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici l'extrait local pour la commune de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) des données comptables détaillées et données de fiscalité directe locale sur [http://www.collectivites-locales.gouv.fr](http://www.collectivites-locales.gouv.fr) extraites par l'association [Regards Citoyens](http://www.regardscitoyens.org/).

À titre d'exemple une douzaine d'indicateurs tirés de ces données pour les 36000 communes sont cartographiés sur [http://www.NosFinancesLocales.fr](http://www.NosFinancesLocales.fr)

Méthodologies: [http://www.collectivites-locales.gouv.fr/methodologie-des-donnees-individuelles](http://www.collectivites-locales.gouv.fr/methodologie-des-donnees-individuelles)

Mots-clés : collectivites,commune,finances,fiscalite,nogent-sur-marne
Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2000-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2012-12-31
Liste des Immeubles sur la commune de Nogent-sur-Marne protégés au titre des Monuments Historiques
Organisation : NosDonnées.fr

![enter image description here](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/d/d7/Logo_monument_historique_-_rouge_ombré,_encadré.svg/220px-Logo_monument_historique_-_rouge_ombré,_encadré.svg.png "enter image title here")

L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici la liste des Immeubles sur la commune de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) protégés au titre des [Monuments Historiques](http://fr.wikipedia.org/wiki/Monument_historique_%28France%29).




Libellés des champs : REF (référence de l'édifice dans la base Mérimée) : ETUD (type d'étude : recensement immeubles MH, avec éventuellement la mention label Xxe) ; LOCA OU REG + DEPT + COM (localisation de l'édifice) ; INSEE (code INSEE) ; TICO (appellation courante de l'édifice) ; ADRS (adresse, n° de la voie, type de voie, nom de la voie) ; STAT (statut propriété : type de propriétaire par catégorie ; pas de noms) ; AFFE (affectataire : utile pour les propriétés de l'Etat, mentionne le nom du ministère affectataire) ; PPRO (précisions sur la protection : article 1er de l'arrêté de protection + cadastre + nature et date de la protection) DPRO (date de protection) ; AUTR (architecte ou maître d'oeuvre) ; SCLE (période de construction).


Source : [Ministère de la Culture et de la Communication](https://www.data.gouv.fr/fr/organization/ministere-de-la-culture-et-de-la-communication)
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010)
Organisation : ACTION Nogent-sur-Marne

L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2010. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé.

Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2010-2/)

Mots-clés : 2010,conseil-municipal,deliberations,nogent-sur-marne
Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Résultats élections européennes 2014 par bureau de vote
Organisation : NosDonnées.fr

Champ 1  : N° tour
Champ 2  : Code département
Champ 3  : Code de la commune
Champ 4  : Nom de la commune
Champ 5  : N° de bureau de vote
Champ 6  : Inscrits
Champ 7  : Votants
Champ 8 : Exprimés
Champ 9 : N° de dépôt du candidat
Champ 10 : Nom du candidat
Champ 11 : Prénom du candidat
Champ 12 : Code nuance du candidat
Champ 13 : Nombre de voix du candidat
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010)
Organisation : NosDonnées.fr

L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2010. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé.

Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2010-2/)
Liste des Immeubles sur la commune de Nogent-sur-Marne protégés au titre des Monuments Historiques
Organisation : ACTION Nogent-sur-Marne

![enter image description here](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/d/d7/Logo_monument_historique_-_rouge_ombré,_encadré.svg/220px-Logo_monument_historique_-_rouge_ombré,_encadré.svg.png "enter image title here")

L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici la liste des Immeubles sur la commune de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) protégés au titre des [Monuments Historiques](http://fr.wikipedia.org/wiki/Monument_historique_%28France%29).




Libellés des champs : REF (référence de l'édifice dans la base Mérimée) : ETUD (type d'étude : recensement immeubles MH, avec éventuellement la mention label Xxe) ; LOCA OU REG + DEPT + COM (localisation de l'édifice) ; INSEE (code INSEE) ; TICO (appellation courante de l'édifice) ; ADRS (adresse, n° de la voie, type de voie, nom de la voie) ; STAT (statut propriété : type de propriétaire par catégorie ; pas de noms) ; AFFE (affectataire : utile pour les propriétés de l'Etat, mentionne le nom du ministère affectataire) ; PPRO (précisions sur la protection : article 1er de l'arrêté de protection + cadastre + nature et date de la protection) DPRO (date de protection) ; AUTR (architecte ou maître d'oeuvre) ; SCLE (période de construction).


Source : [Ministère de la Culture et de la Communication](https://www.data.gouv.fr/fr/organization/ministere-de-la-culture-et-de-la-communication)

Mots-clés : immeubles,nogent-sur-marne
Fréquence de mise à jour : unknown
Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014)
Organisation : ACTION Nogent-sur-Marne

L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la [Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM)](http://www.agglo-valleedelamarne.fr/) constituée des communes de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr/) et du [Perreux-sur-Marne](http://leperreux94.fr/) telles que votées avec le point numéro 4 de l'ordre du jour du conseil communautaire du 9 avril 2014.

Mots-clés : cavm,conseil-communautaires,elus,epci,gilles-carrez,indemnites,jacques-martin,le-perreux-sur-marne,nogent-sur-marne
Fréquence de mise à jour : unknown
Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne
Organisation : ACTION Nogent-sur-Marne

L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au titre de leur mandat au conseil municipal de la [ville de Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) telles que votées avec la [délibération 14/60](http://action-nogent.fr/wp-content/uploads/2014/05/Délibération-14-60.pdf) du conseil municipal du 17 avril 2014 complétée par la [délibération 14/139](http://action-nogent.fr/wp-content/uploads/2014/07/Délibération-14-139-indemnité-fonction-elus.pdf) du 7 juillet 2014, puis modifié par la délibération 15/4 du 29 janvier 2015.

Mots-clés : conseil-municipal,elu,indemnites,nogent-sur-marne,transparence
Fréquence de mise à jour : unknown
Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne (2014)
Organisation : NosDonnées.fr

L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au titre de leur mandat au conseil municipal de la [ville de Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) telles que votées avec la [délibération 14/60](http://action-nogent.fr/wp-content/uploads/2014/05/Délibération-14-60.pdf) votée lors du conseil municipal du 17 avril 2014 complétée par la [délibération 14/139](http://action-nogent.fr/wp-content/uploads/2014/07/Délibération-14-139-indemnité-fonction-elus.pdf) du 7 juillet 2014.
Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014)
Organisation : NosDonnées.fr

L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la [Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM)](http://www.agglo-valleedelamarne.fr/) constituée des communes de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr/) et du [Perreux-sur-Marne](http://leperreux94.fr/) telles que votées avec le point numéro 4 de l'ordre du jour du conseil communautaire du 9 avril 2014.
Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014)
Organisation : ACTION Nogent-sur-Marne

[L'ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le [Maire](http://www.jacques-jp-martin.fr/) de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) en 2014 en vertu de [l'article L.2122-22](http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000021479390&cidTexte=LEGITEXT000006070633) du [Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)](http://fr.wikipedia.org/wiki/Code_g%C3%A9n%C3%A9ral_des_collectivit%C3%A9s_territoriales).

En effet, le [Conseil Municipal](http://www.ville-nogentsurmarne.fr/vie-municipale/le-conseil-municipal/futures-seances.htm) de la commune a délégué pouvoir pour prendre ces décisions lors de sa séance du 12 mai 2014 en votant la [délibération 14/99](http://action-nogent.fr/wp-content/uploads/2014/08/20140512-Delib_14-99.pdf).

Chaque décision comporte le numéro de référence de chaque décision, la date à laquelle elle a été prise, sa typologie, l'intervenant le montant et le montant total.

Mots-clés : article-l2122-22,cgct,decision,jacques-jp-martin,maire,nogent-sur-marne
Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2014-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2014-06-18
Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014)
Organisation : NosDonnées.fr

[L'ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le [Maire](http://www.jacques-jp-martin.fr/) de [Nogent-sur-Marne](http://www.ville-nogentsurmarne.fr) en 2014 en vertu de [l'article L.2122-22](http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000021479390&cidTexte=LEGITEXT000006070633) du [Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)](http://fr.wikipedia.org/wiki/Code_g%C3%A9n%C3%A9ral_des_collectivit%C3%A9s_territoriales).

En effet, le [Conseil Municipal](http://www.ville-nogentsurmarne.fr/vie-municipale/le-conseil-municipal/futures-seances.htm) de la commune a délégué pouvoir pour prendre ces décisions lors de sa séance du 12 mai 2014 en votant la [délibération 14/99](http://action-nogent.fr/wp-content/uploads/2014/08/20140512-Delib_14-99.pdf).

Chaque décision comporte le numéro de référence de chaque décision, la date à laquelle elle a été prise, sa typologie, l'intervenant le montant et le montant total.
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011)
Organisation : ACTION Nogent-sur-Marne

L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2011. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé.

Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2011-2/)

Mots-clés : conseil-municipal,deliberations,nogent-sur-marne
Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2011-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
Calendrier des jours de collecte des emballages ménagers recyclables et déchets ménagers sur la commune d’Ollioules

Calendrier au format iCalendar des jours de collecte des emballages ménagers recyclabes et déchets ménagers sur la commune d’Ollioules ; généré manuellement depuis le PDF publié à http://www.ollioules.fr/images/stories/pdf/calendriertri2014.pdf

Fréquence de mise à jour : annual
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011)
Organisation : NosDonnées.fr

L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2011. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé.

Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2011-2/)