Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Classement sonore des infrastructures routières de la Vienne
Organisation : DDT Vienne

Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres est une démarche réglementaire prise en application de l’article L571-10 du code de l’environnement , et de l’arrêté du 30 mai 1996 , qui imposent au préfet de chaque département le classement des infrastructures de transports terrestres selon 5 catégories (1 étant la plus bruyante et 5 la moins bruyante). De ce classement sont déduits des secteurs affectés par le bruit à l’intérieur desquels s’appliquent des règles particulières de constructibilité. 
L’arrêté préfectoral du                    prend en compte l’ensemble des voies dont le trafic est supérieur à 5 000 véhicules par jour.

__Origine__

Numérisation des données à partir de la couche des tronçons de routes de ©IGN-BD TOPO® 2014, pour les voies routières ayant un trafic supérieur à 5000 véhicules par jour. Les données attributaires relatives au trafic sont celles fournies par les gestionnaires de voies.


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DDT Vienne

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-bbf67e5a-888d-48a6-b071-8ecbbd317163)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-bbf67e5a-888d-48a6-b071-8ecbbd317163)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38112/af380f57-1fc1-4cd4-9e85-92fdb33fe94a.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/069b6eb8341c9b418af6ee06c7ce27ffc86b8575)

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit,passerelle-inspire,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Exposition sonore Lnu en Vendée sur Routes Départementales et Communales
Organisation : DDTM Vendée

Exposition sonore Lnu en Vendée

__Origine__

La directive européenne 2002/49/CE sur l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement vise, au moyen de cartes de bruit stratégiques à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les 27 états-membres. Elle a pour objectif de prévenir et de réduire les effets du bruit.
Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005, et figure désormais dans le Code de l’Environnement.
Qu’est-ce que la cartographie stratégique du bruit ?
Elle permet une représentation des niveaux de bruit, mais également de dénombrer la population exposée, quantifier les nuisances, d’élaborer des plans d’action (préservation des zones calmes). Cette cartographie a un caractère informatif.
Les cartes de bruit sont élaborées pour les grandes infrastructures et les grandes agglomérations. Elles concernent les voies routières empruntées par plus de 6 millions de véhicules par an et les voies ferrées comptant plus de 60 000 passages de train par an.
Les grandes agglomérations sont celles au sens INSEE de plus de 250 000 habitants.
Principe d’élaboration des cartes de bruit stratégiques
Les cartes de bruit sont établies, avec les indicateurs harmonisés Lden (pour le jour) et Ln (pour la nuit). Les niveaux de bruit sont évalués au moyen de modèles numériques intégrant les principaux paramètres qui influencent le bruit et sa propagation.
Les cartes de bruit ainsi réalisées représentent :
les zones exposées à + de 55 décibels en Lden (le jour)
les zones exposées à + de 50 décibels en Ln (la nuit)
Elles représentent les courbes isophones de 5 en 5 décibels.
Carte de dépassement des valeurs limites
Il s’agit de cartes représentant les zones où les valeurs limites en Lden (jour) et en Ln (nuit) sont dépassées (article R 572-5 du Code de l’Environnement).


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DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-d26fd500-80e0-423f-b7ff-a29176ac9321)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d2b6ecc06b99907345459f62b24f040e204c567d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,exposition-sonore,nuisance-bruit,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRL de la Baie de Bourgneuf - Périmètre du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Périmètre du PPRL de la Baie de Bourgneuf

__Origine__

non connu


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DDTM Vendée

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/77e0eea8b482d0fd8e7316c278b6b608fceeea63)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,perimetre-pprl-baie-de-bourgneuf,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRL de la Baie de Bourgneuf - Cotes de référence 2100 du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante.
Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de nivellement officiel en France métropolitaine qui est rattaché au marégraphe de Marseille.
La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d’eau mais bien à l’altimétrie du plan d’eau.
La hauteur d’eau correspond à la différence entre la cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.

__Origine__

Une ZUS correspond à un quartier infra-communal d&#x27;une ville ou d&#x27;une agglomération dont le périmètre est constitué d&#x27;axes de route ou de rue et de parcelles cadastrales.Chaque ZUS figure sur une carte utilisant le SCAN25 qui constitue l&#x27;unique document certifié des périmètres des ZUS. Elles sont accompagnées par une description littérale rue par rue des limites des quartiers. La carte réglementaire au 1:25000 et le descriptif « rue par rue » des contours des ZUS, sont téléchargeables sur l&#x27;atlas des ZUS http://i.ville.gouv.fr/divbib/doc/chercherZUS.htm.Le SG-CIV améliore la localisation des périmètres de ZUS en utilisant la géométrie du réseau routier du référentiel à grande échelle de l&#x27;IGN (BDTopo/BDAdresse). Cette meilleure précision permet notamment de déterminer les adresses situées dans la ZUS. Lorsque les contours des ZFU d&#x27;un même jeu de données utilisent deux référentiels différents, le champ &#x27;sourceGeometrie&#x27; est à renseigner. La zone de redynamisation urbaine ZRU est toujours géographiquement identique à la ZUS à laquelle elle se superpose.


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DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e672dd61-a35d-44c7-b691-9d4585f765cf)
 * [Standard de données COVADIS : Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ZUS_ZINF)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5e532d89e5d679f46e278a65f626f46070563ebc)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,exposition-sonore,passerelle-inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRL du Pays de Monts - Cotes de référence 2100 du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante.
Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de nivellement officiel en France métropolitaine qui est rattaché au marégraphe de Marseille.
La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d’eau mais bien à l’altimétrie du plan d’eau.
La hauteur d’eau correspond à la différence entre la cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.

__Origine__

Les couches SIG sont produites par les bureaux d&#x27;études. Elles sont ensuite restructurées et harmonisées par la DDTM85


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DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-2a1dbe8a-3df3-43fb-88fe-95a93995c205)
 * [Dossier complet au format PDF](http://www.vendee.gouv.fr/lay-aval-r662.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/22f3800895c6afa0c62b22a3bf83c0ae3217b36b)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRL de la Baie de Bourgneuf - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Zonage réglementé du PPRL de la Baie de Bourgneuf.
Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s&#x27;applique le règlement.

__Origine__

Les couches SIG ont été produites par les bureaux d&#x27;études et elles ont été ensuite restructurées et harmonisées par la DDTM85


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DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-bbbb06ab-eef1-4317-8495-e28f85fa48ae)
 * [Dossier complet approuvé](http://www.vendee.gouv.fr/approbation-du-pprl-de-la-baie-de-bourgneuf-vendee-a2200.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d5c972f796fd755c7b7b9268190e3cc3dee8c854)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zonage-pprl-baie-de-bourgneuf
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRL du Pays de Monts - Périmètre du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Aire dans laquelle s&#x27;applique les effets de la réglementation du PPRL du Pays de Monts.

__Origine__

les données sont issues du CEREMA et de VINCI Autoroutes


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-88204095-0585-4028-9cfa-e9ea729f2077)
 * [Lien site préfecture](http://www.vendee.gouv.fr/plan-de-prevention-des-bruits-dans-l-environnement-r297.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bba7afd61be960a4af0eccaa1b89d205857c9b15)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Aléa débordement de cours d’eau - TRI Lens
Organisation : DDTM Vendée

La mise en œuvre de la Directive Inondation vise à fixer un cadre d’évaluation et de gestion des risques d’inondation à l’échelle du bassin Artois – Picardie tout en priorisant l’intervention de l’État pour les territoires à risques importants d’inondation (TRI).

Aléa de débordement de cours d’eau de la Lys et de ses affluents pour une période de retour 10 ans (proba. forte), 100 ans (proba. moyenne) ou 1000 ans (proba. faible) : l’événement présente une probabilité sur 10, 100 ou 1000 de se produire chaque année sur le TRI de Lens

__Origine__

Donnée issue d’une modélisation hydraulique réalisée pour le compte de la DREAL Nord – Pas-de-Calais par le bureau d’études Safège dans le cadre de la cartographie de la Directive Inondation.


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée, DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts de France), DREAL HdF (Direction Régionale de l&#x27;Environnement de l&#x27;Aménagement et du Logement des Hauts-de-France)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-99fb7b58-afc1-42e8-ae55-28baf821390b)
 * [Carte CARMEN Directive inondation du Nord - PdC](http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/24/tri.map)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;4b521526-871d-4bca-ad2a-f2172661367c&amp;dataType&#x3D;dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1efb930a2c8c1538c26bbc05a4f5a2c5c18782a0)

Mots-clés : directive-inondation,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,risque-gestion-du-risque,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRL de la Baie de Bourgneuf - Enjeux Ponctuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l&#x27;aléa

__Origine__

Les données proviennent du CEREMA et de Vinci Autoroutes


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-c1e845e9-d5db-41f9-9d17-e6c395fd07ca)
 * [lien vers le site de la préfecture](http://www.vendee.gouv.fr/plan-de-prevention-des-bruits-dans-l-environnement-r297.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ffa3a4feef307a44e6fddcb28788227b38da3fec)

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRL de la Baie de Bourgneuf - Cotes de référence actuelle du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

La cote de référence correspond à la cote du plan d&#x27;eau modélisé au droit d&#x27;un projet ou d&#x27;une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d&#x27;eau mais bien à l&#x27;altimétrie du plan d&#x27;eau. La hauteur correspond à la différence entre le cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.

__Origine__

à déterminer


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-0ccc2785-cfc9-4865-a5cc-9d83b0b5be39)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2f84c4b669b36bdee5d03641ddb53ac567406ee9)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRi de la rivière La Sèvre Nantaise - Profils du Plan de Prévention des Risques d'Inondation - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Les cotes de référence correspondent aux hauteurs d’eau retenues dans
une hypothèse de crue de type centennale.
Ces cotes sont en cote IGN 69. 
Entre deux cotes de référence, la cote applicable sera calculée par interpolation entre les
deux cotes connues.

__Origine__

Les couches SIG sont produites par les bureaux d&#x27;études. Elles sont ensuite restructurées et harmonisées par la DDTM85


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-ab3cefa6-f459-4e04-8037-c4de4de122de)
 * [Dossier complet approuvé](http://www.vendee.gouv.fr/approbation-du-pprl-pays-talmondais-du-30-mars-a2337.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/11fc36a69fd20a01d59d2446966d1a0f985158c9)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,pprl-talmondais-zonage,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRL du Pays de Monts - Origine du risque du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

n_orig_risq_pprn_20120009_l_085

__Origine__

les données vecteurs ont été constituées par le service de l&#x27;urbanisme et de l&#x27;aménagement dans le cadre de l&#x27;établissement du dossier départemental d&#x27;application de la loi « littoral » (DDALL) à partir des documents graphiques à l&#x27;échelle 1/25000 e  établis par le service maritime.


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-4f4cd5c3-227c-426f-9c9e-9b14e68d9f87)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/78b5d3ec6c9927bce21bb15fcf68fa0142d3f3ec)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,limites-salure,lse,mer,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRi de la rivière La Vendée - Fontenay-le-Comte - Profils du plan de prévention des risques d'inondation - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Les cotes de références correspondent aux hauteurs d’eau retenues dans une hypothèse de
crue de type centennale. Ces cotes sont précisées sur le plan de zonage en cote IGN 69.
Entre deux cotes de référence, la cote applicable sera calculée par interpolation entre les deux cotes connues.

__Origine__

Les couches SIG sont produites par le bureau d&#x27;études du SERN/DDTM85, le référentiel de saisie est le PCI


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__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-dbd6749a-053b-4277-948d-cc8fb498786a)
 * [Dossier complet approuvé](http://www.vendee.gouv.fr/approbation-du-pprl-pays-talmondais-du-30-mars-a2337.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b3f46e3b954f6b3d5efdd0b9acff01776f322036)

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux-enjeu-pprl-talmondais,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRL de la Baie de Bourgneuf - Enjeux Surfaciques du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Les enjeux surfaciques sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l&#x27;aléa

__Origine__

Communes de la bd topo classées par arrêtés ministériels


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__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-2af73d39-f60e-4aee-8082-1225a3778eb1)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/46537e57ee8724f35f69b098731c5165cb822c57)

Mots-clés : actions-complementaires,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zac,zonage-agricole
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRL de l'Ile de Noirmoutier - Enjeux Surfaciques du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Les enjeux surfaciques sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l&#x27;aléa

__Origine__

Les couches SIG sont produites par le bureau d&#x27;études du SERN/DDTM85.
Le référentiel de saisie est le PCI


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-a72fb103-161d-447d-9884-a6852680c154)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ed9adeb244412861f926e9d0fa83bd7b213b140b)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,ppri-lay-aval-enjeux,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRL de l'Ile de Noirmoutier - Enjeux Pontuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l&#x27;aléa

__Origine__

Les couches SIG sont produites par les bureaux d&#x27;études. Elles sont ensuite restructurées et harmonisées par la DDTM85


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-1d519418-95a8-4a57-902b-c6f2ee725ac7)
 * [dossier complet approuvé](http://www.vendee.gouv.fr/approbation-du-pprl-de-l-ile-de-noirmoutier-a2100.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/623c60e3835511810e514a349d40e158ee2673e0)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,pprl-enjeux-noirmoutier,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown