Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Portefeuille des participations cotées de l'Etat
Organisation : Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique

Tableau récapitulatif de la valeur des entreprises cotées du portefeuille de l’APE

Fréquence de mise à jour : monthly
Début de la couverture temporelle : 2012-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2014-03-10
Permis à points - année 2009
Organisation : Ministère de l'intérieur

Données nationales (synthèse générale) et départementales sur le permis à points (Nombre et évolution de chacune des infractions pour l'année 2009, nombre des infractions par famille d'infractions, nombre d'infractions entraînant un retrait de points, nombre de points retirés, nombre de permis invalidés pour solde de points nul, permis probatoires invalidés pour solde de points nul, nombre des permis au capital de points reconstitué)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2009-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2009-12-31
Comportement des usagers de la route - année 2010
Organisation : Ministère de l'intérieur

Comportement des usagers de la route - année 2010 (détail du nombre des infractions par délits et contraventions, par infractions et famille d'infractions et tableau récapitulatif)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Permis à points - année 2010
Organisation : Ministère de l'intérieur

Données nationales (synthèse générale) et départementales sur le permis à points (Nombre et évolution de chacune des infractions pour l'année 2010, nombre des infractions par famille d'infractions, nombre d'infractions entraînant un retrait de points, nombre de points retirés, nombre de permis invalidés pour solde de points nul, permis probatoires invalidés pour solde de points nul, nombre des permis au capital de points reconstitué)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Permis à points en France et DOM année 2010
Organisation : Ministère de l'intérieur

Données nationales (synthèse générale) et départementales sur le permis à points (Nombre et évolution de chacune des infractions pour l'année 2010, nombre des infractions par famille d'infractions, nombre d'infractions entraînant un retrait de points, nombre de points retirés, nombre de permis invalidés pour solde de points nul, permis probatoires invalidés pour solde de points nul, nombre des permis au capital de points reconstitué)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Comportement des usagers de la route - année 2009
Organisation : Ministère de l'intérieur

Comportement des usagers de la route - année 2009 (détail du nombre des infractions par délits et contraventions, par infractions et famille d'infractions et tableau récapitulatif)

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2009-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2009-12-31
Référentiel Engin du SI Pêche et Aquaculture
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Référentiel du Système d'Information Pêche et Aquaculture

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2000-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2013-12-31
Référentiel Lieu du SI Pêche et Aquaculture
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Référentiel du Système d'Information Pêche et Aquaculture

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2000-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2013-12-31
Référentiel Navire du SI Pêche et Aquaculture
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Référentiel du Système d'Information Pêche et Aquaculture

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2000-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2013-12-31
Les effectifs d'élèves et étudiants de l'enseignement supérieur court par cycle de formation et statut d'enseignement à la rentrée 2009
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Tableau de restitution des effectifs de l'Enseignement agricole technique

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2009-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-08-31
Référentiel Zone Maritime du SI Pêche et Aquaculture
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Référentiel du Système d'Information Pêche et Aquaculture

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2000-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2013-12-31
Données de Captures 2009
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Données de production du Système d'Information Pêche et Aquaculture

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2000-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2013-12-31
Référentiel Espece du SI Pêche et Aquaculture
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Référentiel du Système d'Information Pêche et Aquaculture

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2000-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2000-12-31
Référentiel Méta données du SI Pêche et Aquaculture
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Référentiel du Système d'Information Pêche et Aquaculture

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2000-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2013-12-31
Indices de salaires de base par secteur d'activité et catégorie socioprofessionnelle
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Indice du SMB de l'ensemble des salariés, des ouvriers, des employés, des prof. Intermédiaires et des cadres présentées par secteurs d'activité.

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 1998-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-01-01
Résultats détaillés des enquêtes sur les Conditions de travail
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Les tableaux sont organisés en cinq parties qui reprennent l’ensemble des questions posées aux enquêtes Conditions de travail. Sauf évolution du questionnaire, les résultats sont publiés sous forme de séries (1984, 1991, 1998 et 2005) et sont ventilés par sexe, âge, catégorie socioprofessionnelle et secteur d’activité.

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 1984-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2005-01-01
Allocataires du RSA
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Nombre d'allocataires et de personnes couvertes par le RSA  avec distinction du RSA socle et du RSA activité

Mots-clés : allocataires,rsa
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2009-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Allocataires du RSA
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Données issues des fichiers administratifs des organismes payeurs : caisse nationale des allocations familiales (CNAF) et mutualité sociale agricole (MSA). Nombre de bénéficiaires (allocataire + conjoint) du RSA  avec indication de leur situation familiale

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2009-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Les allocataires de l'assurance vieillesse
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Enquête Drees sur les allocations du minimum vieillesse Répartition par âge et sexe des allocataires du premier étage du minimum vieillesse et montant des allocations s'y rapportant

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2009-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2009-12-31
Emploi salarié
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

présentation en niveau, en évolution et en glissement de l'emploi salarié par trimestre par NAF

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 1990-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31
Indicateurs départementaux sur l’allocation personnalisée d’autonomie (APA)
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Données agrégées transmises par les conseils généraux.  Une enquête trimestrielle donne une estimation des résultats nationaux quatre fois par an ; une enquête annuelle, permet de disposer de données définitives sur tous les départements au 31 décembre de chaque année.

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2009-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-03-31
Tensions sur le marché du travail
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Evolution trimestrielle des ratios Offres d’emploi collectées sur Demandes d’emploi enregistrées (par catégorie) à Pôle emploi (OEE/DEE) par famille professionnelle (en 74 postes)

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 1997-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
L’allocation personnalisée d’autonomie (APA) Résultats nationaux trimestriels
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Données agrégées transmises par les conseils généraux.  Une enquête trimestrielle donne une estimation des résultats nationaux quatre fois par an ; une enquête annuelle, permet de disposer de données définitives sur tous les départements au 31 décembre de chaque année.

**/!\ Des jeux de données plus récents existent sur ce thème. Ils sont disponibles sur le portail data.gouv.fr à la référence "[L'allocation personnalisée d'autonomie (APA) - Bénéficiaires et dépenses des départements](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/lallocation-personnalisee-dautonomie-apa-beneficiaires-et-depenses-des-departements/)". Mis à jour régulièrement par moissonnage, il est recommandé d'utiliser ces nouveaux jeux de données.**

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2001-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2011-03-31
Données de cadrage sur les allocations du minimum vieillesse
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Enquête Drees sur les allocations du minimum vieillesse ; Caisse des dépôts et consignations ; CNAMTS ; Fonds de Solidarité Vieillesse. Répartition des allocataires du minimum vieillesse par régime et montant des allocations s'y rapportant

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2009-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2009-12-31
Allocataires des minima sociaux
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Données agrégées et transmises par les conseils généraux, caisse nationale des allocations familiales (CNAF) et mutualité sociale agricole (MSA). Répartition par sexe des allocataires des quatre principaux minima sociaux : revenu de solidarité active (RSA), allocation de solidarité spécifique (ASS),  allocation aux adultes handicapés (AAH), minimum vieillesse.

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2007-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2009-12-31
les dépenses d’allocation personnalisée d’autonomie (APA)
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Données agrégées transmises par les conseils généraux.  Une enquête trimestrielle donne une estimation des résultats nationaux quatre fois par an ; une enquête annuelle, permet de disposer de données définitives sur tous les départements au 31 décembre de chaque année.

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2002-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2008-12-31
Allocataires des minima sociaux
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Données agrégées et transmises par les conseils généraux, caisse nationale des allocations familiales (CNAF) et mutualité sociale agricole (MSA). Nombre de bénéficiaires par départements des différents dispositifs : Revenu de solidarité active (RSA), Revenu minimum d'insertion (RMI), Allocation de parent isolé (API), Allocation aux adultes handicapés (AAH), Allocation supplémentaire d'invalidité (ASI), Allocation de solidarité spécifique (ASS), Allocation d'insertion (AI), Allocation temporaire d'attente (ATA), Allocation supplémentaire vieillesse (ASV), allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA), Allocation veuvage (AV),  Allocation équivalent retraite (AER)

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 1995-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
La liquidation des droits à la retraite
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Enquête annuelle auprès des caisses de retraite, modèle ANCETRE. Age de liquidation, évolution de l'âge moyen de liquidation,  carrières longues, surcote, décote.

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2009-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2009-12-31
Base communale des zones d'emploi
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Fichiers des nouvelles zones d’emploi (espace géographique à l’intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lesquels les établissements peuvent trouver l’essentiel de la main d’œuvre nécessaire pour occuper les emplois offerts). Le découpage se fonde sur les flux de déplacement domicile-travail des actifs observés lors du recensement de 2006.

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2010-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Les effectifs des retraités
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Enquêtes annuelles auprès des caisses de retraite 2009, enquête sur allocations du minimum vieillesse, EIR 2008, modèle ANCETRE. Effectif des retraités par régime, par sexe. Circonstances de liquidation de la retraite

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2009-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2009-12-31
Allocataires des minima sociaux
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Données agrégées et transmises par les conseils généraux, caisse nationale des allocations familiales (CNAF) et mutualité sociale agricole (MSA). Nombre de bénéficiaires des différents dispositifs : Revenu de solidarité active (RSA), Revenu minimum d'insertion (RMI), Allocation de parent isolé (API), Allocation aux adultes handicapés (AAH), Allocation supplémentaire d'invalidité (ASI), Allocation de solidarité spécifique (ASS), Allocation d'insertion (AI), Allocation temporaire d'attente (ATA), Allocation supplémentaire vieillesse (ASV), allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA), Allocation veuvage (AV),  Allocation équivalent retraite (AER)

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 1990-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2010-12-31
Le montant des pensions et son évolution
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Enquêtes annuelles auprès des caisses de retraite 2004 à 2009, EIR 2004 et 2008, modèle ANCETRE. Montant des retraites par régime, par sexe et évolution.

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2009-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2009-12-31
les bénéficiaires de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA)
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Données agrégées transmises par les conseils généraux.  Répartition départementale des bénéficiaires de l'APA à domicile et en établissement

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2002-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2008-12-31
Les bénéficiaires du minimum vieillesse
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Enquête Drees sur les allocations du minimum vieillesse ; Caisse des dépôts et consignations ; CNAMTS ; Fonds de Solidarité Vieillesse. Répartition par âge, sexe, situation familiale et régime des  allocataires du minimum vieillesse. Proportion d'allocataires par départements parmi la population de 60 ans et plus.

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2009-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2009-12-31
les bénéficiaires de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA)
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Données agrégées transmises par les conseils généraux.  Répartition départementale des bénéficiaires de l'APA à domicile et en établissement par sexe, par âge et par groupes iso-ressources (GIR)

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2008-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2008-12-31
Indicateurs départementaux sur l’allocation personnalisée d’autonomie (APA)
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Données agrégées transmises par les conseils généraux. Une enquête trimestrielle donne une estimation des résultats nationaux quatre fois par an ; une enquête annuelle, permet de disposer de données définitives sur tous les départements au 31 décembre de chaque année.

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2009-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2010-03-31
Les mouvements de main-d'oeuvre
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Données CVS trimestrielles sur les mouvements de main-d’œuvre dans les établissements de France métropolitaine du secteur concurrentiel marchand.
Ces séries trimestrielles fournissent depuis 1999, par secteurs et par taille d'établissements (ensemble, établissements de plus de 10 salariés, de 10 à 49 salariés et de plus de 50 salariés) les différents taux relatifs aux mouvements de main-d'œuvre dans les établissements de France métropolitaine du secteur concurrentiel marchand (sont en particulier exclus les administrations publiques, les collectivités territoriales, les principaux établissements publics, les établissements relevant de la Défense nationale et les établissements de travail temporaire).

Fréquence de mise à jour : quarterly
Début de la couverture temporelle : 1999-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2012-12-31
Tableaux de bord de conjoncture régionale
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Synthèse des principales données de conjoncture économique (en volume et en évolution annuelle) les plus récentes pour chacune des régions françaises.

Fréquence de mise à jour : quarterly
Début de la couverture temporelle : 2011-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2012-12-31
Séries mensuelles nationales en données corrigées des variations saisonnières et des jours ouvrables sur les offres et demandes d'emploi - mai 2013
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Les données, corrigées des variations saisonnières et des jours ouvrables (CVS-CJO), présentent les principales séries relatives au marché du travail : nombre de demandeurs d'emploi en fin de mois, entrées sur les listes de Pôle emploi, sorties des listes de Pôle emploi, offres collectées et satisfaites. Les âges retenus pour les différentes séries sont les âges en fin de mois (âge que le demandeur d'emploi aura à la fin du mois considéré).
Elles comprennent les demandeurs d'emploi inscrits en fin de mois à Pôle emploi par catégorie (toutes catégories, ABC, A) ; les flux d'entrée et de sortie des demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en catégories A, B, C et équation comptable et offres d'emploi collectées et satisfaites à Pôle emploi. Croisements par âge et sexe.

Fréquence de mise à jour : monthly
Début de la couverture temporelle : 1996-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2013-05-31
Séries par zone d'emploi sur les offres et demandes d'emploi - mai 2013
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Ces données portent sur le nombre de demandeurs d'emploi en fin de mois par catégorie, sexe et tranche d'âge, par zone d'emploi; elles sont relatives au dernier mois et leur évolution sur un an. Elles sont brutes et arrondies à la dizaine. De légers écarts peuvent donc apparaître entre la somme de données désagrégées et la série agrégée.
Les zones d'emploi dont le code commence par "00" sont localisées sur deux régions. Il est cependant possible de comptabiliser séparément les demandeurs d'emploi de chaque partie régionale de ces zones d'emploi. Ces effectifs de demandeurs d'emploi au sein d'une partie régionale d'une zone d'emploi à cheval sur deux régions sont mentionnés en italiques.
Pour chacun des deux onglets, les données sont présentées par région (en incluant leur partie régionale respective, en italique, si elle partage une zone d'emploi avec une autre région). Sont présentées ensuite les statistiques pour les zones d'emploi localisées sur deux régions, puis pour les demandeurs d'emploi non localisés dans une zone d'emploi à partir des données sources (STMT) disponibles.
La commune de résidence de certains demandeurs d'emploi n'est pas connue. Ces demandeurs d'emploi ne peuvent donc pas être localisés au sein d'une zone d'emploi. Les effectifs correspondant sont mentionnés en bas des tableaux.

Fréquence de mise à jour : monthly
Début de la couverture temporelle : 2012-05-01
Fin de la couverture temporelle : 2013-05-31
Séries régionales et départementales sur les offres et demandes d'emploi - mai 2013
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Ces données présentent les principales séries brutes relatives au marché du travail par région et par département : nombre de demandeurs d'emploi en fin de mois, entrées sur les listes de Pôle emploi, sorties des listes de Pôle emploi, offres collectées et satisfaites.
Les données sont brutes et arrondies à la centaine ; de légers écarts peuvent donc apparaître entre la somme de données désagrégées et la série agrégée.
Les âges retenus pour les différentes séries sont les âges en fin de mois (âge que le demandeur d'emploi aura à la fin du mois).

Fréquence de mise à jour : monthly
Début de la couverture temporelle : 1996-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2013-05-31
Valeurs nationales de coûts pour l'hospitalisation à domicile en 2011
Organisation : Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)

Les valeurs nationales sont présentées dans le fichier Excel « HAD_2011_Valeurs_Nationales » : 
- par groupe homogène de prise en charge (GHPC);
- par association Mode de Prise en Charge Principal x Mode de Prise en Charge Associé;
- par Mode de Prise en Charge Principal.
Les données du PMSI 2011 sont également disponibles par GHPC (nombre de journées), elles permettent d’apprécier le taux de sondage par GHPC.
Par ailleurs, en vue de vous éclairer et de vous guider dans la lecture des informations, le document « Guide de lecture Valeurs nationales HAD 2011» complète le fichier Excel. Il présente :
- la composition de l’échantillon 2011 ;
- les modalités de calcul des valeurs nationales de coûts constituées à partir des données ENCC relatives à l’activité 2011 des établissements : prise en compte du coefficient géographique, suppression de certaines séquences, opérations de calage… ;
- des indications sur le contenu des différents onglets du fichier Excel.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2011-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2011-12-31