Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: collections par type de documents - Notices -
Organisation : Département des Côtes d'Armor

La création de notices est un indicateur de l'activité de catalogage, et de l'intégration de nouveaux documents au catalogue. La création d'exemplaires est un indicateur des acquisitions de documents.

Le différentiel entre création de notices et création d'exemplaires, montre l'importance ou on des acquisitions en multi-exemplaires (spécificité des Bibliothèque Départementale Publique)

Le format des données a changé, si vous voulez récupérez les données antérieures :
- [Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: collections par type de documents - Notices - (2001-2022)](https://datarmor.cotesdarmor.fr/datasets/bibliotheque-departementale-des-cotes-darmor-collections-par-type-de-documents-notices)
- [Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: état de la collection des DVD - Notices - (2001-2022)](https://datarmor.cotesdarmor.fr/datasets/bibliotheque-departementale-des-cotes-darmor-etat-de-la-collection-des-dvd-notices)
- [Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: état de la collection des livres - Notices - (2001-2022)](https://datarmor.cotesdarmor.fr/datasets/bibliotheque-departementale-des-cotes-darmor-etat-de-la-collection-des-livres-notices)

Mots-clés : bca,bibliotheque
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Base Adresse Locale (BAL) de la commune de BREZIERS
Organisation : Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Bréziers (05) selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie, la position de l’adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84) et les parcelles desservies ou représentées par cette adresse.
Les noms de voies ont été validés par délibérations du conseil municipal.

Mots-clés : adresses,base-adresse-locale,breziers
Fréquence de mise à jour : annual
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1, 2 et 3 dans le département des Vosges
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°437 du 31 décembre 2025 au vu des indices de présence ou d'attaques.
L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette action. Sont différenciées : - les zones où la prédation sur le cheptel domestique a été constatée une ou plusieurs fois au cours des deux dernières années, appelées « premier cercle"; - les zones où des actions de prévention sont nécessaires du fait de la survenue possible de la prédation du loup pendant l'année en cours, appelée « deuxième cercle ». Afin de limiter les attaques sur les troupeaux domestiques et aider les éleveurs susceptibles d'être confrontés à la présence des prédateurs, une aide au gardiennage renforcé, au regroupement nocturne des animaux et à l'utilisation de chiens de protection est accessible en zone à risque définie annuellement par arrêté préfectoral (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal). Le niveau de cette aide et les engagements qui lui sont liés sont fonction de la taille du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité.
Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®

Mots-clés : cod,donnees-ouvertes,loup,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,zonages-nature
Fréquence de mise à jour : annual
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1, 2 et 3 dans le département des Vosges en 2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°021/2023 du 01/02/2023 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette action. Sont différenciées : - les zones où la prédation sur le cheptel domestique a été constatée une ou plusieurs fois au cours des deux dernières années, appelées « premier cercle"; - les zones où des actions de prévention sont nécessaires du fait de la survenue possible de la prédation du loup pendant l'année en cours, appelée « deuxième cercle ». Afin de limiter les attaques sur les troupeaux domestiques et aider les éleveurs susceptibles d'être confrontés à la présence des prédateurs, une aide au gardiennage renforcé, au regroupement nocturne des animaux et à l'utilisation de chiens de protection est accessible en zone à risque définie annuellement par arrêté préfectoral (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal). Le niveau de cette aide et les engagements qui lui sont liés sont fonction de la taille du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité.
Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®

Mots-clés : cod,donnees-ouvertes,inspire,loup,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Zonages des mesures de protection des troupeaux en 2014 dans le département des Vosges
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques.
L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette action.
Sont différenciées :
- les zones où la prédation sur le cheptel domestique a été constatée une ou plusieurs fois au cours des deux dernières années, appelées « premier cercle";
- les zones où des actions de prévention sont nécessaires du fait de la survenue possible de la prédation du loup pendant l'année en cours, appelée « deuxième cercle ».
Afin de limiter les attaques sur les troupeaux domestiques et aider les éleveurs susceptibles d'être confrontés à la présence des prédateurs, une aide au gardiennage renforcé, au regroupement nocturne des animaux et à l'utilisation de chiens de protection est accessible en zone à risque définie annuellement par arrêté préfectoral (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal).
Le niveau de cette aide et les engagements qui lui sont liés sont fonction de la taille du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,installations-de-suivi-environnemental,loup,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature
Zonages (cercles 1 et 2) des mesures de protection des troupeaux contre la prédation dans le département des Vosges en 2020
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Zonages (cercles 1 et 2) des communes du département des Vosges éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 0706D relative au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation du PDRR de Lorraine) selon l'arrêté préfectoral N°002-2020-DDT du 10 janvier 2020.
Sur fond cartographique ©IGN-F/BDCARTO®2015. Depuis 2016, zonages établis en coordination avec cercles 1 et 2 du département voisin de la Meurthe-et-Moselle.
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques.
L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette action.
Sont différenciées :
- les zones où la prédation sur le cheptel domestique a été constatée une ou plusieurs fois au cours des deux dernières années, appelées « premier cercle";
- les zones où des actions de prévention sont nécessaires du fait de la survenue possible de la prédation du loup pendant l'année en cours, appelée « deuxième cercle ».
Afin de limiter les attaques sur les troupeaux domestiques et aider les éleveurs susceptibles d'être confrontés à la présence des prédateurs, une aide au gardiennage renforcé, au regroupement nocturne des animaux et à l'utilisation de chiens de protection est accessible en zone à risque définie annuellement par arrêté préfectoral (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal).
Le niveau de cette aide et les engagements qui lui sont liés sont fonction de la taille du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,installations-de-suivi-environnemental,loup,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1 et 2 dans le département des Vosges en 2021
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°71/2021 du 23 février 2021 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette action. Sont différenciées : - les zones où la prédation sur le cheptel domestique a été constatée une ou plusieurs fois au cours des deux dernières années, appelées « premier cercle"; - les zones où des actions de prévention sont nécessaires du fait de la survenue possible de la prédation du loup pendant l'année en cours, appelée « deuxième cercle ». Afin de limiter les attaques sur les troupeaux domestiques et aider les éleveurs susceptibles d'être confrontés à la présence des prédateurs, une aide au gardiennage renforcé, au regroupement nocturne des animaux et à l'utilisation de chiens de protection est accessible en zone à risque définie annuellement par arrêté préfectoral (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal). Le niveau de cette aide et les engagements qui lui sont liés sont fonction de la taille du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité.
Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®

Mots-clés : cod,donnees-ouvertes,loup,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,zonages-nature
Zonages (cercles 1 et 2) des communes vosgiennes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en 2016
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Zonages (cercles 1 et 2) des communes du département des Vosges éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 0706D relative au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation du PDRR de Lorraine) selon l'arrêté préfectoral N°162-2016 DDT du 26/02/2016.
Sur fond cartographique ©IGN-F/BDCARTO® 2015.
Coordination avec cercles 1 et 2 du département voisin de la Meurthe-et-Moselle.

Mots-clés : donnees-ouvertes,loup,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature
Zonages (cercles 1 et 2) des mesures de protection des troupeaux contre la prédation dans le département des Vosges en 2018
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Zonages (cercles 1 et 2) des communes du département des Vosges éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 0706D relative au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation du PDRR de Lorraine) selon l'arrêté préfectoral 89/2018-DDT du 27/02/2018. Sur fond cartographique ©IGN-F/BDCARTO®2015. Depuis 2016, zonages établis en coordination avec cercles 1 et 2 du département voisin de la Meurthe-et-Moselle.
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques.
L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette action.
Sont différenciées :
- les zones où la prédation sur le cheptel domestique a été constatée une ou plusieurs fois au cours des deux dernières années, appelées « premier cercle";
- les zones où des actions de prévention sont nécessaires du fait de la survenue possible de la prédation du loup pendant l'année en cours, appelée « deuxième cercle ».
Afin de limiter les attaques sur les troupeaux domestiques et aider les éleveurs susceptibles d'être confrontés à la présence des prédateurs, une aide au gardiennage renforcé, au regroupement nocturne des animaux et à l'utilisation de chiens de protection est accessible en zone à risque définie annuellement par arrêté préfectoral (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal).
Le niveau de cette aide et les engagements qui lui sont liés sont fonction de la taille du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,installations-de-suivi-environnemental,loup,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature
Zonages des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en 2015 dans le département des Vosges
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Zonages (cercles 1 et 2) des communes du département des Vosges éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 0706D relative au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation du PDRR de Lorraine) selon l'arrêté préfectoral 279-2015 DDT du 30/04/2015. Sur fond cartographique ©IGN-BDCARTO® 2014.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,installations-de-suivi-environnemental,loup,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature
Zonages (cercles 1 et 2) des mesures de protection des troupeaux contre la prédation dans le département des Vosges en 2019
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Zonages (cercles 1 et 2) des communes du département des Vosges éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 0706D relative au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation du PDRR de Lorraine) selon l'arrêté préfectoral 019-2019-DDT du 21/01/2019. Sur fond cartographique ©IGN-F/BDCARTO®2015. Depuis 2016, zonages établis en coordination avec cercles 1 et 2 du département voisin de la Meurthe-et-Moselle.
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques.
L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette action.
Sont différenciées :
- les zones où la prédation sur le cheptel domestique a été constatée une ou plusieurs fois au cours des deux dernières années, appelées « premier cercle";
- les zones où des actions de prévention sont nécessaires du fait de la survenue possible de la prédation du loup pendant l'année en cours, appelée « deuxième cercle ».
Afin de limiter les attaques sur les troupeaux domestiques et aider les éleveurs susceptibles d'être confrontés à la présence des prédateurs, une aide au gardiennage renforcé, au regroupement nocturne des animaux et à l'utilisation de chiens de protection est accessible en zone à risque définie annuellement par arrêté préfectoral (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal).
Le niveau de cette aide et les engagements qui lui sont liés sont fonction de la taille du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,installations-de-suivi-environnemental,loup,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature
Zonages (cercles 1 et 2) des mesures de protection des troupeaux dans le département des Vosges en 2017
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Zonages (cercles 1 et 2) des communes du département des Vosges éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 0706D relative au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation du PDRR de Lorraine) selon l'arrêté préfectoral 79-2017-DDT du 22/02/2017. Sur fond cartographique ©IGN-F/BDCARTO®2015. Depuis 2016, zonages établis en coordination avec cercles 1 et 2 du département voisin de la Meurthe-et-Moselle.
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques.
L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette action.
Sont différenciées :
- les zones où la prédation sur le cheptel domestique a été constatée une ou plusieurs fois au cours des deux dernières années, appelées « premier cercle";
- les zones où des actions de prévention sont nécessaires du fait de la survenue possible de la prédation du loup pendant l'année en cours, appelée « deuxième cercle ».
Afin de limiter les attaques sur les troupeaux domestiques et aider les éleveurs susceptibles d'être confrontés à la présence des prédateurs, une aide au gardiennage renforcé, au regroupement nocturne des animaux et à l'utilisation de chiens de protection est accessible en zone à risque définie annuellement par arrêté préfectoral (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal).
Le niveau de cette aide et les engagements qui lui sont liés sont fonction de la taille du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,installations-de-suivi-environnemental,loup,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature
Entités linéaires du cadastre conchylicole du département du Morbihan
Organisation : DDTM Morbihan

Emprises des linéaires du cadastre conchylicole utilisé par l'unité cultures marines du Morbihan
Livraison au format SHAPE par SAMEL-DML/Pôle Vannes/CM 07 janvier 2025

Mots-clés : donnees-ouvertes,mer-littoral-culture-marine
Entités surfaciques du cadastre conchylicole du département du Morbihan
Organisation : DDTM Morbihan

Emprises des surfaces du cadastre conchylicole utilisé par l'unité cultures marines du Morbihan
Livraison au format SHAPE par SAMEL-DML/Pôle Vannes/CM 07 janvier 2025

Mots-clés : donnees-ouvertes,mer-littoral-culture-marine
N_COURS_EAU_L_039 (validation du 02 décembre 2025)
Organisation : DDT Jura

Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau du Jura du 02 décembre 2025 (données mises à jour le 09 janvier 2026)

Structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la DDT du Jura, avec le bureau d'études du SMISA (Syndicat Mixte Interdépartemental du Suran et de ses Affluents) et avec l'Agence Française pour la Biodiversité.
Nb: les linéaires de certains cours d'eau ont fait l'objet de corrections "fines" sur les objets géographiques (corrections réalisées depuis la dernière couche géographique du 04/10/2018)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Aléas - hauteur de submersion pour une vitesse d'écoulement inférieure à 0.5 m/s : PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Carte des aléas : Aléas - hauteur de submersion pour une vitesse d'écoulement inférieure à 0.5 m/s

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Périmètre du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val d'Authion dans l'Indre-et-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ; - périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN et PM3 pour les PPRT) ; - périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés du Calvados
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau,
mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en
France métropolitaine permettant de recenser le niveau d'équipement en aires de carénage
des ports de plaisance, des zones de mouillage et des chantiers nautiques privés afin
d'évaluer leur respect à l'environnement.
Les données collectées pour le département du Calvados ont permis de construire
une couche d'information géographique. Cette dernière localise sur ce département, sous
forme de points, les sites (ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques
privés) équipés ou non en aires de carénages. La couche caractérise également le niveau
d'équipement en aires de carénage de chacun des sites recensés et, pour ceux équipés d'une
aire de carénage, le type de traitement des effluents.

Données au 01/01/2025

Mots-clés : carenage,chantiers-nautiques,donnees-ouvertes,inspire,littoral,mer-littoral-autres-activites,mouillage,port,regions-maritimes,reseaux-de-transport,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration