Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
panneaux à messages variables (PMV)
Organisation : Cerema

Recensement des panneaux à messages variables des exploitants du réseau routier national et qualification de leurs caractéristiques techniques majoritairement sur la zone est

__Origine__

recensement des PMV auprès des exploitants du réseau routier national


__Organisations partenaires__

Cerema

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.cdata.cerema.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8480264)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/12ab837fa34691682a51fe3873d872218ea1e1ff)

Mots-clés : cerema,cerema-est,donnees-ouvertes,equipement-de-la-route,exploitation,infrastructures-de-transport,mobilite-et-transport,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Recensement de la circulation sur le réseau routier national non concédé: fichiers des TMJA, TMJM sur les sections de trafic
Organisation : Cerema

Trafic moyen journalier annuel (TMJA) et trafics moyens journaliers mensuels (TMJM) sur le réseau routier national non concédé en rase campagne de la France métropolitaine en 2017. Moyenne annuelle et moyennes mensuelles de la circulation journalière (24h) des véhicules.

__Origine__

Les données de trafic sur le réseau routier national non concédé sont fournies par les DIR.
Elles sont agrégées au CEREMA, dans le système d&#x27;information SIGR (Système d&#x27;Information pour la Gestion du patrimoine Routier national).
Les données vectorielles ont été géocodées sur le RIU (référentiel routier interurbain).
Le réseau routier couvert comprend les routes nationales et les autoroutes non concédées, hors agglomération.
Les données concernant les bretelles ne figurent pas dans le lot de données.


__Organisations partenaires__

Cerema

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.cdata.cerema.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8486944)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/160a7b7c57a0ca77e30a3b01d76608e3377cb4bb)

Mots-clés : cerema,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Consistance du réseau routier national: les sections de gestion
Organisation : Cerema

Ensemble des sections de route constituant le patrimoine routier national de la France métropolitaine en 2019. Chaque section a un statut et est rattachée à un service gestionnaire.

__Origine__

Les données couvrent les routes nationales, les autoroutes non concédées et les autoroutes concédées.
Les données concernant les bretelles ne figurent pas dans le lot de données.
Les informations ont été produites par la DGITM/DIT, les DIR et le CEREMA sur la base du réseau SIGR (Système d&#x27;Information pour la Gestion du patrimoine Routier national) au 1er janvier 2019.


__Organisations partenaires__

Cerema

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.cdata.cerema.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8486346)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f2f72ac5dfc12c0f8bbc32a4f8b993473aed011f)

Mots-clés : cerema,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Agrégations communales Fichiers fonciers 2017
Organisation : Cerema

Les Fichiers fonciers enrichis par le Cerema constituent une base de données annuelle, géolocalisée et homogène sur l&#x27;ensemble du territoire. Une partie des données descriptives du foncier bâti et non bâti a été agrégée dans cette table France entière (DOM compris).

__Origine__

Cette table permet d&#x27;analyser, visualiser ou encore interroger une partie des informations disponibles dans les Fichiers fonciers. Elle regroupe des données descriptives du foncier bâti et non bâti agrégées au périmètre communal.  Certaines informations ont été occultées pour les communes de moins de 5000 habitants. La donnée complète de chaque millésime des Fichiers fonciers reste disponible pour les ayants-droits (acteurs publics en charge d&#x27;une politique du ministère chargé de l&#x27;environnement et du logement). Les contours communaux utilisés sont issus du produit Admin Express de l&#x27;IGN.

Depuis 2009, le Cerema retraite, géolocalise et enrichit les données issues de MAJIC de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) produisant la base de données Fichiers fonciers pour le compte de la Direction Générale de l&#x27;Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN, Ministère de la Transition Écologique et Solidaire).

Les Fichiers fonciers décrivent de manière détaillée le foncier, les locaux ainsi que les différents droits de propriété qui leur sont liés. Ils sont aujourd’hui devenus essentiels dans de nombreux domaines tels que la consommation des espaces et l’occupation du sol, les gisements fonciers et la construction, les marchés fonciers et immobiliers, le logement, l&#x27;activité économique, les observations territoriales et l&#x27;étude des propriétaires.
L&#x27;exploitation des Fichiers fonciers dans un cadre métier nécessite une fine compréhension des notions fiscales (local, propriété, etc.). Une documentation précise est disponible sur le site datafoncier.cerema.fr


__Organisations partenaires__

Cerema

__Liens annexes__

 * [fichiers-fonciers](https://datafoncier.cerema.fr/donnees/fichiers-fonciers)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.cdata.cerema.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8480170)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/da8e5e9ab8df9c18a38221ec8acba8c905b74b9a)

Mots-clés : donnees-foncieres,donnees-ouvertes,fichiers-fonciers,france,majic,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Guichets des déclarations de travaux L49 en France métropolitaine (liste)
Organisation : Cerema

La loi du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique a instauré une série de
mesures propres à faciliter le déploiement du très haut débit et à en réduire le montant.
Elle a créée notamment l&#x27;article L49 du code des postes et communications électroniques, qui introduit
pour les maîtres d&#x27;ouvrage réalisant des travaux de toute nature sur le domaine public une obligation
d&#x27;information systématique destinée aux collectivités territoriales et aux opérateurs de communications
électroniques. Une disposition qui favorise le déploiement de fibre optique en offrant aux opérateurs
publics   ou   privés   l&#x27;opportunité   de   mettre   à   profit   ces   chantiers   pour   réaliser   leurs   propres
infrastructures à moindre coût.

Des Départements et des Régions ont créé des plates-formes en ligne de déclaration de ces travaux pour en assurer la publicité.
https://ant.cerema.fr/ressources/point-sur-larticle-l49-du-cpce-mutualiser-les-travaux

__Origine__

Inventaire des plateformes en ligne de déclaration des travaux


__Organisations partenaires__

Cerema

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.cdata.cerema.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8485480)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a7f0e5fb03b23df6e422c8e90683448ac1cfe05a)

Mots-clés : cerema,donnees-ouvertes,fibre-optique,l-49,passerelle-inspire,tres-haut-debit,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Ruissellement sur l'Arc Méditerranéen: Résultats Exzeco en PACA - Découpage par département
Organisation : Cerema

La méthode Exzeco est une méthode simple qui permet, à partir de la topographie, d&#x27;obtenir des zones potentiellement inondables sur des petits bassins versants. Elle peut s&#x27;appliquer à de grands territoires

__Origine__

Données constituées à partir de traitements automatisés réalisés sur des données LIDAR


__Organisations partenaires__

Cerema

__Liens annexes__

 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.cdata.cerema.fr/rss/atomfeed/atomdataset/fcf1a185-869d-4431-8974-28a9f7262a1c)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a3c719e95cd754d5383f490914758d15badc36c9)

Mots-clés : cerema,donnees-ouvertes,exzeco-inondation-risque,geoscientific-information,hydrographie,passerelle-inspire,risques-et-territoires,risques-naturels,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Guichets des déclarations de travaux L49 en France métropolitaine
Organisation : Cerema

La loi du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique a instauré une série de
mesures propres à faciliter le déploiement du très haut débit et à en réduire le montant.
Elle a créée notamment l&#x27;article L49 du code des postes et communications électroniques, qui introduit
pour les maîtres d&#x27;ouvrage réalisant des travaux de toute nature sur le domaine public une obligation
d&#x27;information systématique destinée aux collectivités territoriales et aux opérateurs de communications
électroniques. Une disposition qui favorise le déploiement de fibre optique en offrant aux opérateurs
publics   ou   privés   l&#x27;opportunité   de   mettre   à   profit   ces   chantiers   pour   réaliser   leurs   propres
infrastructures à moindre coût.

Des Départements et des Régions ont créé des plates-formes en ligne de déclaration de ces travaux pour en assurer la publicité. C&#x27;est l&#x27;objet de cette carte.
https://ant.cerema.fr/ressources/point-sur-larticle-l49-du-cpce-mutualiser-les-travaux

__Origine__

Inventaire des plateformes de déclaration des travaux L49


__Organisations partenaires__

Cerema

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.cdata.cerema.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8485482)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9d5351446eee5536244c74d71723091976804ee0)

Mots-clés : cerema,donnees-ouvertes,fibre-optique,l-49,passerelle-inspire,tres-haut-debit,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Agrégations communales Fichiers fonciers 2018
Organisation : Cerema

Les Fichiers fonciers enrichis par le Cerema constituent une base de données annuelle, géolocalisée et homogène sur l&#x27;ensemble du territoire. Une partie des données descriptives du foncier bâti et non bâti a été agrégée dans cette table France entière (DOM compris).

__Origine__

Cette table permet d&#x27;analyser, visualiser ou encore interroger une partie des informations disponibles dans les Fichiers fonciers. Elle regroupe des données descriptives du foncier bâti et non bâti agrégées au périmètre communal.  Certaines informations ont été occultées pour les communes de moins de 5000 habitants. La donnée complète de chaque millésime des Fichiers fonciers reste disponible pour les ayants-droits (acteurs publics en charge d&#x27;une politique du ministère chargé de l&#x27;environnement et du logement). Les contours communaux utilisés sont issus du produit Admin Express de l&#x27;IGN.

Depuis 2009, le Cerema retraite, géolocalise et enrichit les données issues de MAJIC de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) produisant la base de données Fichiers fonciers pour le compte de la Direction Générale de l&#x27;Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN, Ministère de la Transition Écologique et Solidaire).

Les Fichiers fonciers décrivent de manière détaillée le foncier, les locaux ainsi que les différents droits de propriété qui leur sont liés. Ils sont aujourd’hui devenus essentiels dans de nombreux domaines tels que la consommation des espaces et l’occupation du sol, les gisements fonciers et la construction, les marchés fonciers et immobiliers, le logement, l&#x27;activité économique, les observations territoriales et l&#x27;étude des propriétaires.
L&#x27;exploitation des Fichiers fonciers dans un cadre métier nécessite une fine compréhension des notions fiscales (local, propriété, etc.). Une documentation précise est disponible sur le site datafoncier.cerema.fr


__Organisations partenaires__

Cerema

__Liens annexes__

 * [dictionnaire de la données en ligne](http://doc-datafoncier.cerema.fr/ff/doc_ffta/table/commune/)
 * [datafoncier](https://datafoncier.cerema.fr/)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.cdata.cerema.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8485551)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ae497f2ea8723d6d02e8baf2db22f5bed1042481)

Mots-clés : donnees-foncieres,donnees-ouvertes,france,gestion-fonciere,majic,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Residences principales et combustibles
Organisation : Cerema

Données sur les résidences principales en 2015 (issues du recensement de la population INSEE).
Les variables utilisées sont le type de logement, le nombre de pièces et le combustible principal du logement.

__Origine__

Données sur les résidences principales en 2015 (issues du recensement de la population INSEE).
Les variables utilisées sont le type de logement, le nombre de pièces et le combustible principal du logement.


__Organisations partenaires__

Cerema, INSEE

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.cdata.cerema.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;2042488)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0dd887a2d104484c1b3554b44a4dd56b35a6c078)

Mots-clés : batiment-et-energie,batiments,cerema,chauffage,combustible,donnees-ouvertes,energie,france,logement,passerelle-inspire,society
Fréquence de mise à jour : unknown