Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Déclaration art 58 loi AGEC de Saint-Etienne Métropole
Sigle : SEMAGEC
Organisation : Saint-Etienne Métropole

Il s'agit des déclarations de Saint-Etienne Métropole sur l'acquisition de biens issus du réemploi, intégrant des matières recyclées ou étant issus de dons. Il comprend les dépenses annuelles catégorie par catégorie.


Mots-clés : agec,agec-article-58,agec-casa-c-a-s-a-reemploi-matieres-recyclees,declaration-agec,dons,loi-agec,recyclage,reemploi,reemploi-recyclage
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Département du Cher)
Sigle : AGEC
Organisation : Département du Cher

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Fréquence de mise à jour : annual