Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Aléa global incendie de forêt en classes dans le département de la Drôme
Organisation : DDT Drôme

Cartographie de l'aléa global incendie de forêt dans la Drôme - 2017
La cartographie obtenue permet de localiser les zones exposées au risque feu de forêt et de hiérarchiser le risque d’incendie.
La cartographie a été produite sur la base des données disponibles en 2017 : statistiques feux de forêts, superficies des différents types de couverture végétale tirées de la dernière version disponible de l’Inventaire Forestier National (IFN-BD forêt version 2, basée sur des prises de vue aériennes de 2006).
Le zonage résulte du croisement de deux paramètres :
- l’occurrence (probabilité pour une zone donnée d’être touchée par un feu)
- puissance de ce feu sur la zone en fonction : du type de végétation de la pente

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci,inspire,zones-a-risque-naturel
PLU de MONTELEGER 26196 - Mise à jour 17/01/2017 - FIN de VALIDITE : 22/06/2017 Modification simplifiée N°1 approuvée le 12/06/2017
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 caractère exécutoire le 15/01/2016 - Mise à jour 17/01/2017 - FIN de VALIDITE : 22/06/2017 Modification simplifiée N°1 approuvée le 12/06/2017

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-01-17
Fin de la couverture temporelle : 2017-06-22
PLU de LA GARDE ADHEMAR 26138 - Mise à jour SUP 22/05/2018 - FIN de VALIDITE : 25/08/2019 caractère exécutoire de la procédure principale approuvée le 08/07/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA GARDE ADHEMAR 26138 - PLU approuvé le approuvé le 27/05/2013 - Mise à jour SUP du 22/05/2018 - FIN de VALIDITE : 25/08/2019 caractère exécutoire de la procédure principale approuvée le 08/07/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-05-22
Fin de la couverture temporelle : 2019-08-25
PPRN inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac dans la Drôme 2010 - 2014 - FIN de VALIDITE 31/12/2014
Organisation : DDT Drôme

Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral. Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en application de l'arrêté du 12 janvier 2005 pris pour l'application des articles R.615-10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Début de la couverture temporelle : 2010-03-29
Fin de la couverture temporelle : 2014-12-31
PLU de GRIGNAN 26146 - Modification N°4 24/02/2012 - FIN de VALIDITE : 13/10/2016 Mise à jour
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRIGNAN 26146 - PLU approuvé le 22/04/2005 - Modification N°4 approuvée le 24/02/2012 caractère exécutoire le 05/04/2012 - FIN de VALIDITE : 13/10/2016 Mise à jour

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2012-04-05
Fin de la couverture temporelle : 2016-10-13
PLU de PUY SAINT MARTIN 26258 - Procédure principale 29/11/2017 - FIN de VALIDITE : 27/02/2018 Mise à jour DPU
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PUY SAINT MARTIN 26258 - PLU approuvé le 29/11/2017 caractère exécutoire le 07/01/2018 - FIN de VALIDITE : 27/02/2018 Mise à jour DPU

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-01-07
Fin de la couverture temporelle : 2018-02-27
PPRN inondation Commune de CHARPEY 26079 - PPRNi approuvé le 26/06/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de CHARPEY 26079 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 - ID_GASPAR : 26DDT20100018

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de de BEAUSEMBLANT 26041 - Mise à jour 29/01/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUSEMBLANT 26041 - PLU approuvé le 18/12/2017 caractère exécutoire 21/12/2017 - Mise à jour DPU du 29/01/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
CC de BREN 26061 - Mise à jour 24/01/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de BREN 26061 - Carte Communale CC approuvée le 08/11/2005 - Mise à jour SUP du 24/01/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085 - Modification N°2 10/07/2017 et Mise à jour 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 23/10/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°4 approuvée le 09/10/2017
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085 - PLU approuvé le 01/07/2004 - Modification N°2 approuvée le 10/07/2017 caractère exécutoire le 13/08/2017 et Mise à jour du 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 23/10/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°4 approuvée le 09/10/2017

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-08-13
Fin de la couverture temporelle : 2017-10-23
PLU de CHANOS CURSON 26071 - Mise à jour SUP 03/07/2017 - FIN de VALIDITE : 08/04/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANOS CURSON 26071 PLU approuvé le 01/03/2010 - Mise à jour SUP du 03/07/2017 - FIN de VALIDITE : 08/04/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-07-03
Fin de la couverture temporelle : 2019-04-08
PLU de de BEAUSEMBLANT 26041 - Procédure principale 18/12/2017 - FIN de VALIDITE : 29/01/2018 Mise à jour
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUSEMBLANT 26041 - PLU approuvé le 18/12/2017 caractère exécutoire 21/12/2017 - FIN de VALIDITE : 29/01/2018 Mise à jour DPU

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-12-21
Fin de la couverture temporelle : 2018-01-29
PPRN inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de VALENCE 26362
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune VALENCE 26362

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de CHAMARET - Procédure principale 07/11/2017
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHAMARET 26170 - PLU approuvé le 07/11/2017 caractère exécutoire le 17/12/2017

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - Mise à jour 23/01/2017 - FIN de VALIDITE : 23/02/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°3 approuvée le 10/01/2017
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - PLU approuvé le 06/11/2007 - Mise à jour 23/01/2017 - FIN de VALIDITE : 23/02/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°3 approuvée le 10/01/2017

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-01-23
Fin de la couverture temporelle : 2017-02-23
PLU de BESAYES 26049 - Procédure principale 14/11/2017 - FIN de VALIDITE : 28/12/2017 Mise à jour
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BESAYES 26049 - PLU approuvé le 14/11/2017 – caractère exécutoire le 30/11/2017 - FIN de VALIDITE : 28/12/2017 Mise à jour DPU

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-11-30
Fin de la couverture temporelle : 2017-12-28
PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Mise à jour 22/03/2016 - FIN de VALIDITE : 30/06/2017 Mise à jour
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 PLU approuvé le 29/09/2009 - Mise à jour du 22/03/2016 - FIN de VALIDITE : 30/06/2017 Mise à jour

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2016-03-22
Fin de la couverture temporelle : 2017-06-30
CC de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - Procédure principale 06/07/2006
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune deROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - Carte Communale - CC approuvée le 06/07/2006 délibération du 13/04/2006

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PPRN inondation Commune de VINSOBRES 26377 approuvé le 03/10/2011
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de VINSOBRES 26377 approuvé le 03/10/2011

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de SAINT BARDOUX 26294 - Modification simplifiée N°2 05/05/2014 - Fin de VALIDITE : 09/02/2018 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT BARDOUX 26294 - PLU approuvé le 07/04/2006 – Modification simplifiée N°2 approuvée le 05/05/2014 caractère exécutoire le 10/07/2014 - Fin de VALIDITE : 09/02/2018 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2014-07-10
Fin de la couverture temporelle : 2018-02-09
PLU de SEDERON 26340 - Mise à jour DPU 29/01/2010 - FIN de VALIDITE : 12/11/2018 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SEDERON 26340 - PLU approuvé le 17/06/2009 - Mise à jour DPU du 29/01/2010 - FIN de VALIDITE : 12/11/2018 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2010-01-29
Fin de la couverture temporelle : 2018-11-12
CC de VEAUNES 26366 - Procédure principale 17/08/2006 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VEAUNES 26366 - Carte Communale CC approuvée le 17/08/2006 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2006-08-17
Fin de la couverture temporelle : 2018-01-24
PPRN inondation Commune de NYONS 26220 approuvé le 03/10/2011
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de NYONS 26220 approuvé le 03/10/2011

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de CHABRILLAN 26065 - Modification N°1 19/12/2017 - FIN DE VALIDITE : 31/05/2018 Mise à jour DPU
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de CHABRILLAN 26065 Plan Local d'Urbanisme PLU approuvée le 21/02/2017 - Modification N°1 approuvée le 19/12/2017 caractère exécutoire le 21/01/2018 - FIN DE VALIDITE : 31/05/2018 Mise à jour DPU

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-01-21
Fin de la couverture temporelle : 2018-05-31
CC de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322 - Procédure principale 18/09/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322 - Procédure principale : délibération du 23/07/2019 Arrêté préfectoral du 18/09/2019  caractère exécutoire le 03/10/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
POS de LES GRANGES GONTARDES 26145 - Mise à jour 05/12/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS - Loi ALUR
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LES GRANGES GONTARDES 26145 - POS approuvé le 15/10/1987 -  Mise à jour 05/12/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS - Loi ALUR

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2016-12-05
Fin de la couverture temporelle : 2017-03-27
PLU de TAULIGNAN 26348 - Mise à jour SUP 26/03/2012 - FIN DE VALIDITE : 05/12/2017 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TAULIGNAN 26348 - PLU approuvé le 20/12/2007 - Mise à jour SUP 26/03/2012 - FIN DE VALIDITE : 05/12/2017 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2012-03-26
Fin de la couverture temporelle : 2017-12-05
PLU de CHABRILLAN 26065 - Procédure principale 21/02/2017 - FIN de VALIDITE : 31/10/2017 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de CHABRILLAN 26065 Plan Local d'Urbanisme PLU approuvé le 21/02/2017 caractère exécutoire le 24/03/2017 - FIN de VALIDITE : 31/10/2017 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-03-24
Fin de la couverture temporelle : 2017-10-31
PLU de CHABRILLAN 26065 - Mise à jour SUP 31/10/2017 - FIN DE VALIDITE : 21/01/2018 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 19/12/2017
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de CHABRILLAN 26065 Plan Local d'Urbanisme PLU approuvée le 21/02/2017 - Mise à jour SUP du 31/10/2017 - FIN DE VALIDITE : 21/01/2018 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 19/12/2017

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-10-31
Fin de la couverture temporelle : 2018-01-21
PLU de ROCHEGUDE 26275 - Mise à jour SUP 22/11/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROCHEGUDE 26275 - PLU approuvé le 29/06/2013 - Mise à jour SUP du 22/11/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 06/02/2017 - FIN de VALIDITE : 14/06/2017 Mise à jour
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 caractère exécutoire le 14/02/2017 - FIN de VALIDITE : 14/06/2017 Mise à jour

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-02-14
Fin de la couverture temporelle : 2017-06-14
CC de ROUSSAS 26284 - Procédure principale 05/11/2008 - FIN de VALIDITE : 28/07/2019 caractère exécutoire du PLU approuvé le 25/06/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROUSSAS 26284 - Carte Communale CC approuvée le 05/11/2008 délibération du 10/09/2008 - FIN de VALIDITE : 28/07/2019 caractère exécutoire du PLU approuvé le 25/06/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2008-11-05
Fin de la couverture temporelle : 2019-07-28
CC de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Procédure principale 03/03/2008 - FIN de VALIDITE : 23/05/2019 Révision CC approuvée le 03/05/2019 délibération du 14/03/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Carte Communale CC approuvée le 03/03/2008 délibération du 28/12/2007 - FIN de VALIDITE : 23/05/2019 Révision CC approuvée le 03/05/2019 délibération du 14/03/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2008-03-03
Fin de la couverture temporelle : 2019-05-23
PLU de LE GRAND SERRE 26143 - Mise à jour SUP 28/09/2018 - FIN de VALIDITE : 28/06/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE GRAND SERRE 26143 - PLU approuvé le 03/03/2011 - Mise à jour SUP du 28/09/2018 - FIN de VALIDITE : 28/06/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-09-28
Fin de la couverture temporelle : 2019-06-28
CC de VERCOIRAN 26370 - Procédure principale 12/11/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VERCOIRAN 26370 - Carte Communale - Procédure principale approbation préfet 12/11/2019 - délibération du 10/09/2019 – caractère exécutoire le 29/11/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PPRN inondation Commune de SERVES SUR RHONE 26341 approuvé le 25/01/2013
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SERVES SUR RHONE 26341 approuvé le 25/01/2013

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MOLLANS SUR OUVEZE 26188
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MOLLANS SUR OUVEZE 26188

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation Commune de  ETOILE SUR RHONE 26124 approuvé le 30/11/2004
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 30/11/2004 pour la commune de  ETOILE SUR RHONE 26124

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Modification N°1 23/09/2015 - FIN DE VALIDITE : 24/07/2017 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Modification N°1 approuvée le 23/09/2015 caractère exécutoire le 06/11/2015 - FIN DE VALIDITE : 24/07/2017 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2015-11-06
Fin de la couverture temporelle : 2017-07-24
PLU de ROCHEFORT-SAMSON 26273 - approuvée le 31/03/2017
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROCHEFORT-SAMSON 26273 Plan Local d'Urbanisme PLU approuvée le 31/03/2017 caractère exécutoire le 14/04/2017

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de ROMEYER 26282 - 20/10/2015
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROMEYER 26282 - PLU approuvé le 20/10/2015 caractère exécutoire le 20/01/2016

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Mise à jour SUP 01/10/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Mise à jour SUP du 01/10/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de SAINT PAUL LES ROMANS 26323
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de SAINT PAUL LES ROMANS 26323

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de TEYSSIERES 26350 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de EYSSIERES 26350 - PPRNi approuvé le 18/12/2006

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Mise à jour DPU 12/08/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - PLU approuvé le 02/08/2019  – caractère exécutoire le 12/09/2019 – Mise à jour DPU du 12/08/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PPRN inondation Commune de SAINT UZE 26332 approuvé le 15/03/2004
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de SAINT UZE 26332

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation Commune de SAINT MAURICE SUR EYGUES 26317 approuvé le 03/10/2011
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondationde la commune deSAINT MAURICE SUR EYGUES 26317 approuvé le 03/10/2011

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - Procédure principale 29/08/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - PLU approuvé le 29/08/2019 – caractère exécutoire le 03/10/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols