Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Enquête mobilité EMC² (ex EDVM) Cherbourg-en-Cotentin - 2016 - Exploitation standard
Sigle : EDVM EMC² Cherbourg 2016
Organisation : Cerema

Ce dossier met à disposition l’exploitation standard de l’enquête mobilité EMC² (ex EDVM) réalisée en 2016 sur le Pays du Cotentin par la Communauté urbaine de Cherbourg et le syndicat mixte du SCOT du Pays du Cotentin. Ce dossier est composé des données suivantes :

* La fiche identité de l'enquête,

* L’exploitation standard, composée :

  * du sommaire détaillant la liste des tableaux composant l’exploitation standard : nom du tableau, description, niveau géographique, filtre, variables et coefficient de redressement utilisés,

  * des tableaux de l’exploitation standard, parfois composés de plusieurs onglets, précisant en haut de tableau le champ du calcul,

* Une annexe comprenant :

  * Les fichiers SIG de l’enquête : périmètres du territoire enquêté, communes enquêtées, stratification géographique du périmètre d'enquête découpé en "secteurs de tirage", ces "secteurs de tirage" (nom : DTIR) étant regroupés au sein de zonages d'analyse élaborés par la maitrise d'ouvrage de l'enquête à différents niveaux d'agrégation D30, D10 et D2 (pour les petites enquêtes, D30 et D10 n’existent pas et sont remplacées par un découpage D5)

  * La table de correspondance entre secteurs de tirage et découpages D30, D10 et D2 (pour les petites enquêtes, D30 et D10 n’existent pas et sont remplacées par un découpage D5),

  * Les nomenclatures des regroupements de modalités pour les variables *mode de transports* et *motifs* utilisées pour dans l’exploitation standard (MOD2FMT, MOD3FMT, MOD9FMT, MODPFMT, MODRFMT, RMO1FMT, RMO2FMT, RMO3FMT, MOT3FMT, MOT5FMT en forme texte)

  * La hiérarchie des modes de transports utilisée dans l’enquête, pour déterminer le mode principal (MODP) d'un déplacement contenant 2 trajets mécanisés ou plus. Elle peut être différente selon qu'on donne l'importance aux modes collectifs urbains ou non urbains.

  * Le questionnaire de l’enquête.

  * Un document d’accompagnement contenant les définitions de tous les termes utilisés dans une EMC², la méthode de construction des principaux indicateurs et quelques préconisations statistiques.

Pour en savoir plus sur la méthodologie de réalisation d’une EMC², le lecteur est invité à consulter le [guide méthodologique de réalisation d’une EMC²](https://www.cerema.fr/fr/actualites/enquetes-mobilite-certifiees-cerema-methodologie).\
Retrouvez également sur le site du Cerema les [résultats détaillés des dernières EMC² et les informations sur les enquêtes en cours](https://www.cerema.fr/fr/actualites/actualite-emc2-enquetes-cours-derniers-resultats). Une [carte interactive](https://www.cerema.fr/fr/activites/mobilites/connaissance-modelisation-evaluation-mobilite/enquetes-mobilite-emc2) permet également de consulter les principaux indicateurs des EMC² réalisées depuis 2015.


Mots-clés : emc2,enquete-menages-deplacements,enquete-mobilite-certifiee-cerema,mobilite
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2016-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31
Enquête mobilité EMC² (ex EMD) - Rouen - 2017 - Exploitation standard
Sigle : EMD EMC² Rouen 2017
Organisation : Cerema

Ce dossier met à disposition l’exploitation standard de l’enquête mobilité (ex EMD) de Rouen réalisée en 2017 par la Métropole Rouen Normandie et la Communauté d'Agglomération Seine-Eure. Cette enquête a été réalisée sur le territoire de l'aire urbaine de Rouen et de la CA Seine-Eure. Ce dossier est composé des données suivantes :

* La fiche identité de l'enquête,

* L’exploitation standard, composée :

  * du sommaire détaillant la liste des tableaux composant l’exploitation standard : nom du tableau, description, niveau géographique, filtre, variables et coefficient de redressement utilisés,

  * des tableaux de l’exploitation standard, parfois composés de plusieurs onglets, précisant en haut de tableau le champ du calcul,

* Une annexe comprenant :

  * Les fichiers SIG de l’enquête : périmètres du territoire enquêté, communes enquêtées, stratification géographique du périmètre d'enquête découpé en "secteurs de tirage", ces "secteurs de tirage" (nom : DTIR) étant regroupés au sein de zonages d'analyse élaborés par la maitrise d'ouvrage de l'enquête à différents niveaux d'agrégation D30, D10 et D2 (pour les petites enquêtes, D30 et D10 n’existent pas et sont remplacées par un découpage D5)

  * La table de correspondance entre secteurs de tirage et découpages D30, D10 et D2 (pour les petites enquêtes, D30 et D10 n’existent pas et sont remplacées par un découpage D5),

  * Les nomenclatures des regroupements de modalités pour les variables *mode de transports* et *motifs* utilisées pour dans l’exploitation standard (en forme texte)

  * La hiérarchie des modes de transports utilisée dans l’enquête, pour déterminer le mode principal (MODP) d'un déplacement contenant 2 trajets mécanisés ou plus. Elle peut être différente selon qu'on donne l'importance aux modes collectifs urbains ou non urbains.

  * Le questionnaire de l’enquête.

  * Un document d’accompagnement contenant les définitions de tous les termes utilisés dans une EMC², la méthode de construction des principaux indicateurs et quelques préconisations statistiques.

Pour en savoir plus sur la méthodologie de réalisation d’une EMC², le lecteur est invité à consulter le [guide méthodologique de réalisation d’une EMC²](https://www.cerema.fr/fr/actualites/enquetes-mobilite-certifiees-cerema-methodologie).\
Retrouvez également sur le site du Cerema les [résultats détaillés des dernières EMC² et les informations sur les enquêtes en cours](https://www.cerema.fr/fr/actualites/actualite-emc2-enquetes-cours-derniers-resultats). Une [carte interactive](https://www.cerema.fr/fr/activites/mobilites/connaissance-modelisation-evaluation-mobilite/enquetes-mobilite-emc2) permet également de consulter les principaux indicateurs des EMC² réalisées depuis 2015.


Mots-clés : emc2,enquete-menages-deplacements,enquete-mobilite-certifiee-cerema,mobilite
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2017-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2017-12-31
[Courbes de charge fictives expérimentales] Profil PRO1 – Plage >12 kVA
Organisation : Enedis

Ce jeu de données est expérimental. Il présente des courbes de charges fictives associées à des identifiants fictifs pour le Profil PRO1 – Plage >12 kVA. L'utilisateur s’engage à respecter les Conditions Générales d’Utilisation, accessibles à l’adresse https://opendata.enedis.fr/terms-of-service (CGU). Les données et informations n’ont pas de valeur contractuelle. Les données sont mises à disposition des utilisateurs sans aucune garantie particulière, expresse ou tacite quant à l’exactitude, la complétude et la mise à jour de ces données. Enedis décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui sera faite de ces données et informations. Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques dans l'Open service [Simulateur de courbes de charge](https://openservices.enedis.fr/service/simulateur-courbes-de-charge/). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : marche
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-10-29
Empreinte du classement sonore révisé en 2020 sur le département de la Sarthe.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 28 décembre 2020; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivantes :
- voies routières dont le trafic journalier moyen annuel est supérieur à 5000 véhicules/jours,
- voies de plus de 50 trains par jour pour les lignes ferroviaires
- voies de plus de 100 rames par jour pour les lignes de transports en commun en site propre.
Les infrastructures sont donc classées en 5 catégories en fonction du niveau de bruit qu’elles génèrent, la catégorie 1 étant la plus bruyante;
ce calcul du niveau de bruit est effectué en croisant différentes données (le trafic moyen journalier annuel (TMJA), le pourcentage de poids-lourds, le type de voie, la vitesse réglementaire, le type de tissu environnant la voie, etc...)
Le classement aboutit à la détermination d'une empreinte sonore, où une isolation acoustique renforcée des bâtiments est nécessaire. La largeur des secteurs varie de 10 à 300 mètres selon la catégorie sonore à partir du bord de l'infrastructure.
Le classement sonore ayant pour objet d’imposer des règles de construction particulières dans les secteurs affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de les mettre en œuvre.

Mots-clés : classement-sonore,donnees-ouverte,donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Communes concernées par la révision du classement sonore en 2020 sur le département de la Sarthe.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 28 décembre 2020; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivantes :
- voies routières dont le trafic journalier moyen annuel est supérieur à 5000 véhicules/jours,
- voies de plus de 50 trains par jour pour les lignes ferroviaires
- voies de plus de 100 rames par jour pour les lignes de transports en commun en site propre.
Les infrastructures sont donc classées en 5 catégories en fonction du niveau de bruit qu’elles génèrent, la catégorie 1 étant la plus bruyante;
ce calcul du niveau de bruit est effectué en croisant différentes données (le trafic moyen journalier annuel (TMJA), le pourcentage de poids-lourds, le type de voie, la vitesse réglementaire, le type de tissu environnant la voie, etc...)
Le classement aboutit à la détermination d'une empreinte sonore, où une isolation acoustique renforcée des bâtiments est nécessaire. La largeur des secteurs varie de 10 à 300 mètres selon la catégorie sonore à partir du bord de l'infrastructure.
Le classement sonore ayant pour objet d’imposer des règles de construction particulières dans les secteurs affectés par le bruit, il est de la responsabilité des maîtres d’ouvrages constructeurs, professionnels ou particuliers de les mettre en œuvre.

Mots-clés : classement-sonore,donnees-ouvertes,nuisance-bruit
NATURE EN VILLE
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

**Cartographie des espaces verts et couverts arborés urbains**

Une base de données nationale pour recenser les surfaces végétalisées et surfaces d’eau en contexte urbain.

Cette base de données est en cours de construction. Elle est rendu disponible pour permettre des tests d’utilisateurs. 
Son contenu et ses spécifications sont susceptibles d’évoluer au fil des mises à jour.

**Caractéristiques principales** :
 - Localisation des surfaces végétalisées et surface d’eau, détectées par IA
 - Différentiation des pelouses et des prairies permanentes agricoles grâce au RPG®
 - Couverture des communes les plus peuplées et plus denses de France (urbain dense et intermédiaire selon degré de densité INSEE)

**Couverture** :
Réalisée pour l’ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d’Outre-mer (DROM)

**Millésime et mise à jour** : 
Elaborée pour deux millésimes, à partir d’image de la BD ORTHO® captées entre 2021 et 2023. Vous trouverez dans les liens ci-dessous des cartes indiquant le millésime précis disponible par département.

**Utilisations recommandées** :
Cette base de données permet de localiser le couvert arboré, les surfaces végétalisées et les surfaces en eau sur les communes urbaines denses et intermédiaire, situées sur l’ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d’outre-mer (DROM). Produite via la Couverture du Sol par intelligence artificielle (CoSIA®) à partir de prises de vues aériennes, cette base constitue un outil essentiel pour le suivi de la renaturation des villes.

Un référentiel national utilisable aux différents échelons territoriaux pour le pilotage des politiques publiques de restauration de la nature.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,bidiversite,couvert-arbore,developpement-durable,donnees-ouvertes,espaces-verts,ia,inspire,occupation-des-terres,renaturation,restauration-de-la-nature,services-dutilite-publique-et-services-publics,sols,usage-des-sols,vegetalisation
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Début de la couverture temporelle : 2021-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-01-01
Inventaire des capteurs ZELT
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Localisation des compteurs vélo permanent déployé à l'échelle de Clermont Auvergne Métropole. Ces compteurs sont pourvus de capteurs de type zelt. Il s'agit de boucles de comptage électromagnétiques implantées sous la chaussée permettant de déterminer le nombre de passage en vélos et de distinguer les sens de circulation

Mots-clés : mobilite-douce,mobilites-transports,sport,velo
Périmètres de protection des réserves naturelles nationales en Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Le classement d'une réserve naturelle nationale est prononcé pour assurer la conservation d'éléments du milieu naturel d'intérêt national ou la mise en œuvre d'une réglementation européenne ou d'une obligation résultant d'une convention internationale.
Un périmètre de protection peut être mis en place en périphérie d’une réserve naturelle. Cet espace constitue une zone tampon autour de l’espace classé, améliorant les échanges écologiques entre la réserve et sa périphérie.

Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,espace-protege,inspire,patrimoine-naturel,patrimoine-naturel-zonages-de-protection-de-gestion-ou-dintervention,protection-de-biotope,protection-des-espaces-naturels,reserve-naturelle-nationale,site-naturel-protege,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : punctual
Sites inscrits en Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Localisation des sites inscrits en Bretagne pour la protection des paysages. 
Un site inscrit est un espace naturel ou bâti de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque qui nécessite d’être conservé. Ils sont inscrits sur une liste établie dans chaque département. Cette inscription se fait par arrêté du ministre chargé des sites. 
Les sites inscrits font partie des servitudes d’utilité publique (SUP) affectant l’utilisation des sols dans un but de protection, de conservation et de mise en valeur du patrimoine culturel (SUP n°AC2). Une consultation de l'architecte des Bâtiments de France est nécessaire sur les travaux qui y sont entrepris.

Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,espace-protege,inspire,patrimoine-culturel,patrimoine-naturel,patrimoine-naturel-zonages-de-protection-de-gestion-ou-dintervention,politique-de-preservation-des-paysages,protection-des-sites,site-inscrit,sites-proteges,zone-de-protection-du-paysage
Fréquence de mise à jour : punctual
Enquête mobilité EMC² (ex EDVM) Evreux - Portes de Normandie - 2018 - Exploitation standard
Sigle : EMC² Evreux 2018
Organisation : Cerema

Ce dossier met à disposition l’exploitation standard de l’enquête mobilité (ex EDVM) d'Evreux réalisée en 2018 par la communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie. Cette enquête a été réalisée sur les territoires de la CA Evreux Portes de Normandie et de la communauté de communes du Pays de Conches. Ce dossier est composé des données suivantes :

* La fiche identité de l'enquête,

* L’exploitation standard, composée :

  * du sommaire détaillant la liste des tableaux composant l’exploitation standard : nom du tableau, description, niveau géographique, filtre, variables et coefficient de redressement utilisés,

  * des tableaux de l’exploitation standard, parfois composés de plusieurs onglets, précisant en haut de tableau le champ du calcul,

* Une annexe comprenant :

  * Les fichiers SIG de l’enquête : périmètres du territoire enquêté, communes enquêtées, stratification géographique du périmètre d'enquête découpé en "secteurs de tirage", ces "secteurs de tirage" (nom : DTIR) étant regroupés au sein de zonages d'analyse élaborés par la maitrise d'ouvrage de l'enquête à différents niveaux d'agrégation D30, D10 et D2 (pour les petites enquêtes, D30 et D10 n’existent pas et sont remplacées par un découpage D5)

  * La table de correspondance entre secteurs de tirage et découpages D30, D10 et D2 (pour les petites enquêtes, D30 et D10 n’existent pas et sont remplacées par un découpage D5),

  * Les nomenclatures des regroupements de modalités pour les variables *mode de transports* et *motifs* utilisées pour dans l’exploitation standard (en forme texte)

  * La hiérarchie des modes de transports utilisée dans l’enquête, pour déterminer le mode principal (MODP) d'un déplacement contenant 2 trajets mécanisés ou plus. Elle peut être différente selon qu'on donne l'importance aux modes collectifs urbains ou non urbains.

  * Le questionnaire de l’enquête.

  * Un document d’accompagnement contenant les définitions de tous les termes utilisés dans une EMC², la méthode de construction des principaux indicateurs et quelques préconisations statistiques.

Pour en savoir plus sur la méthodologie de réalisation d’une EMC², le lecteur est invité à consulter le [guide méthodologique de réalisation d’une EMC²](https://www.cerema.fr/fr/actualites/enquetes-mobilite-certifiees-cerema-methodologie).\
Retrouvez également sur le site du Cerema les [résultats détaillés des dernières EMC² et les informations sur les enquêtes en cours](https://www.cerema.fr/fr/actualites/actualite-emc2-enquetes-cours-derniers-resultats). Une [carte interactive](https://www.cerema.fr/fr/activites/mobilites/connaissance-modelisation-evaluation-mobilite/enquetes-mobilite-emc2) permet également de consulter les principaux indicateurs des EMC² réalisées depuis 2015.


Mots-clés : emc2,enquete-menages-deplacements,enquete-mobilite-certifiee-cerema,evreux
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2018-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2018-12-31
Enquête mobilité EMC² (ex EDVM) - Alençon / Saint-Lô - Pôle métropolitain Caen Normandie Métropole - 2018 - Exploitation standard
Sigle : EDVM EMC² Saint-Lô - Alençon - 2018
Organisation : Cerema

Ce dossier met à disposition l’exploitation standard de l’enquête mobilité (ex EDVM) réalisée par le Pôle métropolitain Caen Normandie Métropole sur 12 EPCI localisés dans les départements de l'Orne et de la Manche en 2017. Ce dossier est composé des données suivantes :

* La fiche identité de l'enquête,

* L’exploitation standard, composée :

  * du sommaire détaillant la liste des tableaux composant l’exploitation standard : nom du tableau, description, niveau géographique, filtre, variables et coefficient de redressement utilisés,

  * des tableaux de l’exploitation standard, parfois composés de plusieurs onglets, précisant en haut de tableau le champ du calcul,

* Une annexe comprenant :

  * Les fichiers SIG de l’enquête : périmètres du territoire enquêté, communes enquêtées, stratification géographique du périmètre d'enquête découpé en "secteurs de tirage", ces "secteurs de tirage" (nom : DTIR) étant regroupés au sein de zonages d'analyse élaborés par la maitrise d'ouvrage de l'enquête à différents niveaux d'agrégation D30, D10 et D2 (pour les petites enquêtes, D30 et D10 n’existent pas et sont remplacées par un découpage D5)

  * La table de correspondance entre secteurs de tirage et découpages D30, D10 et D2 (pour les petites enquêtes, D30 et D10 n’existent pas et sont remplacées par un découpage D5),

  * Les nomenclatures des regroupements de modalités pour les variables *mode de transports* et *motifs* utilisées pour dans l’exploitation standard (en forme texte)

  * La hiérarchie des modes de transports utilisée dans l’enquête, pour déterminer le mode principal (MODP) d'un déplacement contenant 2 trajets mécanisés ou plus. Elle peut être différente selon qu'on donne l'importance aux modes collectifs urbains ou non urbains.

  * Le questionnaire de l’enquête.

  * Un document d’accompagnement contenant les définitions de tous les termes utilisés dans une EMC², la méthode de construction des principaux indicateurs et quelques préconisations statistiques.

Pour en savoir plus sur la méthodologie de réalisation d’une EMC², le lecteur est invité à consulter le [guide méthodologique de réalisation d’une EMC²](https://www.cerema.fr/fr/actualites/enquetes-mobilite-certifiees-cerema-methodologie).\
Retrouvez également sur le site du Cerema les [résultats détaillés des dernières EMC² et les informations sur les enquêtes en cours](https://www.cerema.fr/fr/actualites/actualite-emc2-enquetes-cours-derniers-resultats). Une [carte interactive](https://www.cerema.fr/fr/activites/mobilites/connaissance-modelisation-evaluation-mobilite/enquetes-mobilite-emc2) permet également de consulter les principaux indicateurs des EMC² réalisées depuis 2015.


Mots-clés : emc2,enquete-menages-deplacements,enquete-mobilite-certifiee-cerema
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2018-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2018-12-31
Etablissement des inventaires de frayères en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Etablissement des inventaires de frayères au sens de l’article L.432-3 du Code de l’environnement. L'outil
GéoIF permet de délimiter des parties de cours d'eau qui seront proposées à la concertation puis à la
consultation réglementaire en vue de l'établissement et de l'approbation de l'inventaire départemental pris
par arrêté préfectoral. Deux types de parties de cours d’eau peuvent être délimités. Les parties de cours
d’eau « classique » délimitées à partir du réseau hydrographique BD Carthage®. Les parties de cours d’eau
« hors réseau » hydrographique BD Carthage® (désormais la sélection se fait à partir de la BDTopage) . Les attributs "affluents" et "sous affluent" ajoutent un niveau
de détail permettant de pallier à la non exhaustivité du référentiel hydrographique utilisé. "Affluent" signifie
la prise en compte des affluents de premiers niveaux attenant à la partie de cours d'eau délimitée. "sous
affluent" signifie la prise en compte des bassins versants attenant à la partie de cours d'eau délimitée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,regions-maritimes
Zones humides des petites régions agricoles "Est" 7PAR - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Zones humides des petites régions agricoles "Est"

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual