Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Dossiers d'information mairie
Sigle : DIM
Organisation : Brest métropole

L'implantation d'une antenne de radio ou de téléphonie mobile sur Brest métropole fait l'objet d'un Dossier d’Information Mairie (DIM) produit par l’opérateur et déposé en mairie pour consultation.

Utilisez [l'explorateur de fichier](https://explore.data.gouv.fr/fr/resources/1e215dd2-fde6-4a11-8d86-27ebc8d37ae9) pour parcourir les données, ou [cliquez ici pour voir la carte des DIM](https://bmo.maps.arcgis.com/home/webmap/viewer.html?webmap=240ee257614b4bdf956a430eadb8f4e0).
Plus d'informations sur [Les ondes radio électriques - Brest métropole](https://brest.fr/gerer-mon-quotidien/logement/mesurer-lexposition-de-son-logement-aux-ondes).

Mots-clés : antenne,ondes,telephonie
Fréquence de mise à jour : daily
Données essentielles de la commande publique des adhérents de l'ARNia
Organisation : Agence Régionale du Numérique et de l’intelligence artificielle

[L’arrêté du 27 juillet 2018, est entré en vigueur le 1er octobre 2018](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000037282994), et avec lui l’obligation pour les acheteurs publics français (collectivités, ministères, hôpitaux publics, etc.) de publier les données essentielles de leurs marchés publics sur leur profil d'acheteur. Ces fichiers constituent les données essentielles de la commande publique du profil acheteur de l'ARNia utilisé par les adhérents. Les données sont publiées au format xml réglementaire.

Mots-clés : adherents,arnia,commande-public,decp,marche-public
Adhérents de l'Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle (ARNia)
Organisation : Agence Régionale du Numérique et de l’intelligence artificielle

L'ARNia, Groupement d'intérêt public (GIP), apporte la garantie de la neutralité d’un service public dans un univers complexe : celui de la numérisation des échanges, que tous les acteurs, et singulièrement les plus petits, n’ont pas les moyens de maitriser. Nous apportons à nos adhérents les solutions quotidiennes aux évolutions/contraintes des usages numériques. Nous nous adressons aux organismes publics, et tout particulièrement le bloc communal, mais aussi aux entreprises concernées par la transition numérique (marchés publics). En créant dès 2005 la première plate-forme régionale dématérialisée des marchés publics, L'ARNia a montré le chemin de substantielles économies et de professionnalisation de l’achat public. Elle est aujourd’hui la plate-forme de référence plébiscitée par les branches et organisations professionnelles en région. Nos 3 missions principales sont de déployer des outils et services mutualisés, de valoriser les données publiques et enfin de fournir du conseil et vous accompagner dans vos projets numériques. La spatialisation des communes et intercommunalité est réalisé par le croisement avec les données IGN (BD topo).

Mots-clés : adherents,adhesion,adresses,arnia
Annuaire des profils acheteurs des adhérents de l'Agence ARNia
Organisation : Agence Régionale du Numérique et de l’intelligence artificielle

Ce fichier constitue l’annuaire des profils d’acheteurs des adhérents de l'Agence Régionale du Numérique et de l'Intelligence Artificielle (ARNia) Bourgogne-Franche-Comté. L'Agence est un groupement d'interêt public (GIP). L'annuaire au sens de l’article 4 de l’arrêté du 14 avril 2017 relatif aux fonctionnalités et exigences minimales des profils d'acheteurs. Le dépôt initial contient la liste des organismes public. Ce fichier sera mis à jour régulièrement pour tenir compte des mouvements d’entrée et de sortie au niveau de l'Agence.

Mots-clés : adherents,marche-public,profil-acheteur,salle-des-marches
Données statiques et temps réel du service de VLS Lovélo Métropole Rouen Normandie
Organisation : Métropole Rouen Normandie

Liste des stations de vélos en libre service Lovélo déployées sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie au format GBFS (JSON).

Il contient la localisation des stations ainsi que la disponibilité des vélos en temps réel.


Mots-clés : lovelo,metropole-rouen-normandie,ods,velo-libre-service
Fréquence de mise à jour : continuous
Début de la couverture temporelle : 2023-07-17
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Batz-sur-mer
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Batz-sur-Mer.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400103_deliberation_liste)

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Guérande
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Guérande.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400699_deliberation_liste)

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions
Haies plantées par le SMMAR
Organisation : Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'Aude

Haies plantées dans le cadre du projet Fresqu'Haies https://www.smmar.org/wp-content/uploads/2023/04/FRESQUHAIES_SMMAREPTBAUDE_2022.pdf

Mots-clés : biodiversite,eau,haie
Fréquence de mise à jour : triennial
Marchés publics conclus en 2022 par Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2022

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Précisions :

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



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Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Début de la couverture temporelle : 2021-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2022-12-30
Marchés publics conclus en 2022 par la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Liste des marchés publics de la Ville de Nantes pour l'année 2022

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Précisions :  


  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Début de la couverture temporelle : 2021-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2022-12-30
Marchés publics conclus en 2022 par le CCAS de la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Liste des marchés publics du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nantes pour l'année 2022  


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Précisions :

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



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Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Début de la couverture temporelle : 2021-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2022-12-30