Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Occupation du sol - SCoT du Bassin d'Aurillac, du Carladès et de la Châtaigneraie - 2016
Organisation : Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Base de données de l'occupation du sol millésime 2016 en projection Lambert-93 sur le territoire du SCoT du Bassin d'Aurillac, du Carladès et de la Châtaigneraie (1805 km²). La zone comprend Aurillac Agglomération, Carladès Communauté et la CC de la Châtaigneraie Cantalienne.

Elle se présente sous la forme d'une couche vectorielle de polygones, représentant l'occupation du sol avec en attribut la couverture (CS) et l'usage (US). Les données sont entièrement compatibles avec le produit OCS GE de l'IGN dont elles reprennent l'ossature et la nomenclature.

La base est fournie découpée par EPCI au format GeoPackage et Shapefile.

Données produites par CLS à partir de l'orthophotographie 2016 du Cantal et des bases de données de l'IGN (BD TOPO, etc.).

Mots-clés : arpajon-sur-cere,aurillac,aurillac-agglomeration,ca-bassin-daurillac,cantal,carlades-communaute,cc-cere-et-goul-en-carlades,cc-de-la-chataigneraie-cantalienne,couverture-du-sol,donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-sol,inspire,maurs,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocs,ocs-ge,ocsol,open-data,saint-mamet-la-salvetat,usage-des-sols,usage-du-sol,vic-sur-cere
Occupation du sol - SCoT du Bassin d'Aurillac, du Carladès et de la Châtaigneraie - 2010
Organisation : Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Base de données de l'occupation du sol millésime 2010 en projection Lambert-93 sur le territoire du SCoT du Bassin d'Aurillac, du Carladès et de la Châtaigneraie (1805 km²). La zone comprend Aurillac Agglomération, Carladès Communauté et la CC de la Châtaigneraie Cantalienne.

Elle se présente sous la forme d'une couche vectorielle de polygones, représentant l'occupation du sol avec en attribut la couverture (CS) et l'usage (US). Les données sont entièrement compatibles avec le produit OCS GE de l'IGN dont elles reprennent l'ossature et la nomenclature.

La base est fournie découpée par EPCI au format GeoPackage et Shapefile.

Données produites par CLS à partir de l'orthophotographie 2010 du Cantal et des bases de données de l'IGN (BD TOPO, etc.).

Mots-clés : arpajon-sur-cere,aurillac,aurillac-agglomeration,ca-bassin-daurillac,cantal,carlades-communaute,cc-cere-et-goul-en-carlades,cc-de-la-chataigneraie-cantalienne,couverture-du-sol,donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-sol,inspire,maurs,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocs,ocs-ge,ocsol,open-data,saint-mamet-la-salvetat,usage-des-sols,usage-du-sol,vic-sur-cere
Lieux de covoiturage - Périmètre du SMTC
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Liste des lieux de covoiturage sur le ressort territorial du SMTC.  
Données téléchargeables au format de la base nationale des lieux de covoiturage (BNLC).

Mots-clés : covoiturage,mobilites-transports,parking
Aléa érosion d’avant-côte des Alpes Maritimes entre 2016 et 2022
Organisation : Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau Maralpin

Le jeu de données fournit une caractérisation de l'exposition du littoral des **Alpes Maritimes** à l'aléa érosion sur les fonds proches-côtiers. Cette information est donc étroitement liée au bilan sédimentaire de la zone sous-marine du système plage et complète la lecture de la **vulnérabilité côtière**, lorsque le résultat est combiné à celui de l'aléa érosion du trait de côte : Il concerne les baies de Menton, Cannes, Nice OUEST et EST. Le jeu de données correspond au déploiement de l'outil **SEASAM** sur les baies des Alpes-Maritimes de 2016 à 2022. Le projet de Recherche et Développement SEASAM, i**nitié par le SMIAGE Maralpin et co-établi avec l’équipe spécialisée Littoral de i-Sea**, et en collaboration avec le CEREGE (F. Sabatier), s’inscrit dans le cadre contextuel de la Stratégie Nationale de Gestion Intégrée du Trait de Côte en France. De 2023 à 2024, le SMIAGE et i-Sea ont mené un programme de recherche pour améliorer la bathymétrie spatiale sur les fonds hétérogènes, qui caractérisent les Alpes-Maritimes, et pour définir l'aléa d’érosion sur l’avant-côte. Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral et d'anticipation de l'érosion à long terme. Dans ce projet R&D;, un premier volet s'est principalement concentré sur l’amélioration de la qualité des données de bathymétrie spatiale, à partir des images Sentinel-2, afin de produire une couverture exhaustive de l’avant-côte jusqu’à la limite de l’optique (entre 10 et 20 m de profondeur selon les milieux et conditions), soit sur les zones sableuses, à galets, mais aussi sur les zones d’enrochements sous-marins, de tapis de cymodocées ou de posidonies et près des embouchures de cours d’eau. Sur la base de la méthode développée et éprouvée en phase 1, un second volet d’étude a porté sur le suivi historique de la bathymétrie proche-côtière des plages de baie du département des Alpes-Maritimes. Les résultats de l’évolution des fonds depuis les années 1990 a alimenté la caractérisation de l’aléa érosion d’avant-côte, dont une définition a également été proposée dans ce volet. Ce travail a été réalisé en collaboration étroite avec Dr. François Sabatier (CEREGE/Aix-Marseille univ.), pour l’élaboration d’un indicateur simple et généralisable d’aléa érosion d’avant-côte. **Nom des données:** * 2025\\_i-sea\\_SMIAGE\\_ALEA-EROSION\\_CANNES\\_2016-2022\\_multi\\_s2\\_50m\\_utm32.shp​ * 2025\\_i-sea\\_SMIAGE\\_ALEA-EROSION\\_MENTON\\_2016-2022\\_multi\\_s2\\_50m\\_utm32.shp​ * 2025\\_i-sea\\_SMIAGE\\_ALEA-EROSION\\_NICE\\_NORD\\_2016-2022\\_multi\\_s2\\_50m\\_utm32.shp​ * 2025\\_i-sea\\_SMIAGE\\_ALEA-EROSION\\_NICE\\_SUD\\_2016-2022\\_multi\\_s2\\_50m\\_utm32.shp​

Mots-clés : dinamis,erosion,erosion-cotiere,erosion-marine,monlittoral,sentinel-2,spatial
Fréquence de mise à jour : irregular
Volumes sédimentaires sur les baies des Alpes-Maritimes de 1990 à 2023
Organisation : Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau Maralpin

Le jeu de données "Evolution des volumes sédimentaires proche-côtiers sur les baies des Alpes-Maritimes de 1990 à 2023" correspond au déploiement de l'outil **SEASAM** sur les baies des Alpes-Maritimes, obtenues par Satellite **SPOT** et **Sentinel-2**. Il contient les estimations de changements de volumes sédimentaires par pixel d'observation, en m3/m². Le projet de Recherche et Développement SEASAM, initié par le SMIAGE Maralpin et co-établi avec l’équipe spécialisée Littoral de i-Sea, et en collaboration avec le CEREGE (F. Sabatier), s’inscrit dans le cadre contextuel de la Stratégie Nationale de Gestion Intégrée du Trait de Côte en France. De 2023 à 2024, **le SMIAGE et i-Sea** ont mené un programme de recherche pour améliorer la bathymétrie spatiale sur les fonds hétérogènes, qui caractérisent les Alpes-Maritimes, et pour définir l'aléa d’érosion sur l’avant-côte. Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral et d'anticipation de l'érosion à long terme. Dans ce projet R&D;, un premier volet s'est principalement concentré sur l’amélioration de la qualité des données de bathymétrie spatiale, à partir des images Sentinel-2, afin de produire une couverture exhaustive de l’avant-côte jusqu’à la limite de l’optique (entre 10 et 20 m de profondeur selon les milieux et conditions), soit sur les zones sableuses, à galets, mais aussi sur les zones d’enrochements sous-marins, de tapis de cymodocées ou de posidonies et près des embouchures de cours d’eau. **Le dossier compressé comprend 29 fichiers tif.**

Mots-clés : dinamis,erosion,erosion-cotiere,erosion-marine,monlittoral,sediment,sentinel-2,spatial,spot
Fréquence de mise à jour : irregular
Bathymétries historiques de Nice (Baie des Anges Secteur EST)  - 1990 à 2023
Organisation : Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau Maralpin

Le jeu de données correspond au déploiement de l'outil **SEASAM** sur la baie de Nice Sud, obtenues par Satellite **SPOT** et **Sentinel-2** entre 1990 et 2023. Le projet de Recherche et Développement SEASAM, initié par le **SMIAGE Maralpin** et co-établi avec l’équipe spécialisée Littoral de i-Sea, et en collaboration avec le CEREGE (F. Sabatier), s’inscrit dans le cadre contextuel de la Stratégie Nationale de Gestion Intégrée du Trait de Côte en France. De 2023 à 2024, **le SMIAGE et i-Sea** ont mené un programme de recherche pour améliorer la bathymétrie spatiale sur les fonds hétérogènes, qui caractérisent les Alpes-Maritimes, et pour définir l'aléa d’érosion sur l’avant-côte. Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral et d'anticipation de l'érosion à long terme. Dans ce projet R&D;, un premier volet s'est principalement concentré sur l’amélioration de la qualité des données de bathymétrie spatiale, à partir des images Sentinel-2, afin de produire une couverture exhaustive de l’avant-côte jusqu’à la limite de l’optique (entre 10 et 20 m de profondeur selon les milieux et conditions), soit sur les zones sableuses, à galets, mais aussi sur les zones d’enrochements sous-marins, de tapis de cymodocées ou de posidonies et près des embouchures de cours d’eau. **Le dossier compressé comprend 13 fichiers tif.**

Mots-clés : bathymetrie,dinamis,monlittoral,sentinel-2,spatial,spot
Fréquence de mise à jour : irregular
Bathymétrie département des Alpes Maritimes  - Année 2022
Organisation : Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau Maralpin

Le jeu de données correspond au déploiement de l'outil **SEASAM** à partir de données Satellite Sentinel-2 Le projet de Recherche et Développement SEASAM, initié par le **SMIAGE Maralpin** et co-établi avec l’équipe spécialisée Littoral de i-Sea, et en collaboration avec le CEREGE (F. Sabatier), s’inscrit dans le cadre contextuel de la Stratégie Nationale de Gestion Intégrée du Trait de Côte en France. De 2023 à 2024, **le SMIAGE et i-Sea** ont mené un programme de recherche pour améliorer la bathymétrie spatiale sur les fonds hétérogènes, qui caractérisent les Alpes-Maritimes, et pour définir l'aléa d’érosion sur l’avant-côte. Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral et d'anticipation de l'érosion à long terme. Dans ce projet R&D;, un premier volet s'est principalement concentré sur l’amélioration de la qualité des données de bathymétrie spatiale, à partir des images Sentinel-2, afin de produire une couverture exhaustive de l’avant-côte jusqu’à la limite de l’optique (entre 10 et 20 m de profondeur selon les milieux et conditions), soit sur les zones sableuses, à galets, mais aussi sur les zones d’enrochements sous-marins, de tapis de cymodocées ou de posidonies et près des embouchures de cours d’eau. **Le dossier compressé comprend 10 fichiers tif.**

Mots-clés : bathymetrie,dinamis,monlittoral,sentinel-2,spatial
Fréquence de mise à jour : irregular
Bathymétries historiques de Villeneuve-Loubet (Baie des Anges Secteur OUEST)  - 1990 à 2023
Organisation : Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau Maralpin

Le jeu de données correspond au déploiement de l'outil **SEASAM** sur la baie de Villeneuve-Loubet, obtenues par Satellite **SPOT** et **Sentinel-2** entre 1990 et 2023. Le projet de Recherche et Développement SEASAM, initié par le SMIAGE Maralpin et co-établi avec l’équipe spécialisée Littoral de i-Sea, et en collaboration avec le CEREGE (F. Sabatier), s’inscrit dans le cadre contextuel de la Stratégie Nationale de Gestion Intégrée du Trait de Côte en France. De 2023 à 2024, **le SMIAGE et i-Sea** ont mené un programme de recherche pour améliorer la bathymétrie spatiale sur les fonds hétérogènes, qui caractérisent les Alpes-Maritimes, et pour définir l'aléa d’érosion sur l’avant-côte. Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral et d'anticipation de l'érosion à long terme. Dans ce projet R&D;, un premier volet s'est principalement concentré sur l’amélioration de la qualité des données de bathymétrie spatiale, à partir des images Sentinel-2, afin de produire une couverture exhaustive de l’avant-côte jusqu’à la limite de l’optique (entre 10 et 20 m de profondeur selon les milieux et conditions), soit sur les zones sableuses, à galets, mais aussi sur les zones d’enrochements sous-marins, de tapis de cymodocées ou de posidonies et près des embouchures de cours d’eau. **Le dossier compressé comprend 15 fichiers tif.**

Mots-clés : bathymetrie,dinamis,monlittoral,sentinel-2,spatial,spot
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Bathymétries historiques de Cannes  - 1990 à 2023
Organisation : Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau Maralpin

Le jeu de données correspond au déploiement de l'outil **SEASAM** sur la baie de Cannes, obtenues par Satellite **SPOT** et **Sentinel-2** entre 1990 et 2023. Le projet de Recherche et Développement SEASAM, initié par le **SMIAGE Maralpin** et co-établi avec l’équipe spécialisée Littoral de i-Sea, et en collaboration avec le CEREGE (F. Sabatier), s’inscrit dans le cadre contextuel de la Stratégie Nationale de Gestion Intégrée du Trait de Côte en France. De 2023 à 2024, **le SMIAGE et i-Sea** ont mené un programme de recherche pour améliorer la bathymétrie spatiale sur les fonds hétérogènes, qui caractérisent les Alpes-Maritimes, et pour définir l'aléa d’érosion sur l’avant-côte. Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral et d'anticipation de l'érosion à long terme. Dans ce projet R&D;, un premier volet s'est principalement concentré sur l’amélioration de la qualité des données de bathymétrie spatiale, à partir des images Sentinel-2, afin de produire une couverture exhaustive de l’avant-côte jusqu’à la limite de l’optique (entre 10 et 20 m de profondeur selon les milieux et conditions), soit sur les zones sableuses, à galets, mais aussi sur les zones d’enrochements sous-marins, de tapis de cymodocées ou de posidonies et près des embouchures de cours d’eau. **Le dossier compressé comprend 14 fichiers tif.**

Mots-clés : bathymetrie,dinamis,monlittoral,spatial,spot
Fréquence de mise à jour : irregular
Bathymétries historiques de Menton  - 1995 à 2023
Organisation : Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau Maralpin

Le jeu de données correspond au déploiement de l'outil **SEASAM** sur la baie de MENTON, obtenues par Satellite **SPOT** et **Sentinel-2** entre 1990 et 2023. Le projet de Recherche et Développement SEASAM, initié par le SMIAGE Maralpin et co-établi avec l’équipe spécialisée Littoral de i-Sea, et en collaboration avec le CEREGE (F. Sabatier), s’inscrit dans le cadre contextuel de la Stratégie Nationale de Gestion Intégrée du Trait de Côte en France. De 2023 à 2024, **le SMIAGE et i-Sea** ont mené un programme de recherche pour améliorer la bathymétrie spatiale sur les fonds hétérogènes, qui caractérisent les Alpes-Maritimes, et pour définir l'aléa d’érosion sur l’avant-côte. Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral et d'anticipation de l'érosion à long terme. Dans ce projet R&D;, un premier volet s'est principalement concentré sur l’amélioration de la qualité des données de bathymétrie spatiale, à partir des images Sentinel-2, afin de produire une couverture exhaustive de l’avant-côte jusqu’à la limite de l’optique (entre 10 et 20 m de profondeur selon les milieux et conditions), soit sur les zones sableuses, à galets, mais aussi sur les zones d’enrochements sous-marins, de tapis de cymodocées ou de posidonies et près des embouchures de cours d’eau. * Acquisition de données homogènes et sur le long terme concernant l’évolution du trait de côte et la disponibilité du stock sédimentaire * Amélioration de la surveillance et de l’alerte des aléas côtiers * Prospectives à l’horizon 2050 ou 2100 Présentation du projet d'étude SEASAM « [Surveillance de l'Érosion de l'Avant-côte par Satellite dans les Alpes - Maritimes](https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/jdi_1.1_smiage_i-sea.pdf) financé par la Région SUD et le Département des Alpes Maritimes (06). **Le dossier compressé comprend 14 fichiers tif.**

Mots-clés : bathymetrie,dinamis,monlittoral,seasam,sentinel-2,spatial,spot
Fréquence de mise à jour : irregular
Projets de protection d’espaces naturels dans le cadre de la déclinaison départementale de la SNAP - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Cette couche donne à voir l’ensemble des projets de protection figurant dans la feuille de route SNAP iséroise, catégorisés par niveau de maturité.
La SNAP est une Stratégie Nationale qui vise à couvrir 30 % du territoire national avec des aires de protection, dont un tiers avec des outils de protection réglementaire forts. Les DREAL sont cheffes de fil pour décliner la SNAP ; les DDT sont chargées par leur DREAL de proposer tous les 3 ans une déclinaison départementale de la SNAP via un feuille de route triennale co-construite avec les territoires et les partenaires techniques.
La visualisation de ces données n’a de sens que lorsqu’elles sont superposées aux couches des EPCI et des communes de l’Isère.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,ddt-isere,donnees-ouvertes,grand-public,inspire,installations-de-suivi-environnemental,isere,specification-locale,zonages-nature
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2025-12-23
Fin de la couverture temporelle : 2027-07-31
Points du canevas planimétrique de m2A
Organisation : Mulhouse Alsace Agglomération

Ensemble de points d'appui, matérialisés par un repère sur le terrain, dont les coordonnées planimétriques (X,Y) sont déterminées avec précision dans le système de référence RGF93-CC48. Les altitudes des points ne sont pas définies.

Les points du canevas planimétrique servent à la réalisation de travaux topographiques dans les rues et les espaces publics.

Compte tenu des risques de déplacement des repères, il est indispensable de procéder avant usage à un contrôle de stabilité avec d'autres repères et à un contrôle des cotes du croquis de repérage, lorsque ce dernier existe. Seule la responsabilité de l’utilisateur sera engagée en l’absence de tels contrôles.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-logement,canevas,geodesie,planimetrie,territoire
Données de marchés publics du SDESM 2025 
Sigle : MP SDESM 2025

Données essentielles des marchés publics ou contrats de concession conclus en 2025 sous réserve des dispositions relatives aux informations confidentielles. Ces données essentielles portent sur la procédure de passation, le contenu du contrat, l’exécution (modification et sous-traitance).


Mots-clés : commande-publique,donnees-essentielles-commandes-publiques,donnees-essentielles-de-la-commande-publique
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Référentiel routier - Points de repère (PR) des routes départementales de Haute-Vienne 
Organisation : Département de la Haute-Vienne

Ce jeu de données précise les points de repère (ou bornage) du réseau routier départementale de la Haute-Vienne.

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Ce référentiel permet de connaître et d'identifier le réseau routier départemental. C'est le support qui permet de réaliser des représentations cartographiques des données routières localisées en Route + PR + abscisse.  Il est utilisé pour la localisation des informations routières et du patrimoine routier, notamment pour tous les actes de gestion du domaine public ou de la circulation.


Mots-clés : bornage,haute-vienne,point-de-repere,pr,referentiel,referentiel-routier,route,route-departementale,routes,routes-departementales
Fréquence de mise à jour : annual
Marchés publics 2025
Sigle : EBANSN_MP2025
Organisation : Ecole des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire

Les marchés publics attribuées en 2025 par l'EBANSN. Ce jeu de données est mis à jour annuellement. répond au spécifications du schéma "Subventions" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions)


Mots-clés : marches,marches-conclus,marches-public,marches-publics
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME)
Organisation : SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)

Mots-clés : declaration-loi-lom
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Déclaration AGEC 2026
Organisation : Commune de Malaunay

Déclaration Loi Anti Gaspillage et Economie Circulaire (loi AGEC) de la commune de Malaunay (76770) pour l'année 2026 (sur les dépenses année 2025). Cette déclaration est présentée sous la forme d'un tableur au format PDF.


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31