Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Catalogue de données de la Ville de Limonest
Organisation : Limonest

Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie. Plusieurs standards permettent de normaliser les métadonnées d'un catalogue.
La spécification d'un modèle de données simplifié doit permettre d'harmoniser ces catalogues locaux dans un format accessible à toutes les collectivités et faciliter leur consolidation dans un inventaire national, le "catalogue des catalogues des données locales ouvertes".
Ce catalogue correspond au schéma national https://schema.data.gouv.fr/scdl/catalogue/

Fréquence de mise à jour : continuous
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Catalogue de données de la Ville de Vénissieux
Organisation : Métropole de Lyon

Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie. Plusieurs standards permettent de normaliser les métadonnées d'un catalogue.
La spécification d'un modèle de données simplifié doit permettre d'harmoniser ces catalogues locaux dans un format accessible à toutes les collectivités et faciliter leur consolidation dans un inventaire national, le "catalogue des catalogues des données locales ouvertes".
Ce catalogue correspond au schéma national https://schema.data.gouv.fr/scdl/catalogue/

Fréquence de mise à jour : continuous
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Catalogue de données de la Ville de Bron
Organisation : Métropole de Lyon

Le catalogue opendata d'une collectivité rassemble les métadonnées de description des jeux de données qu'elle publie. Plusieurs standards permettent de normaliser les métadonnées d'un catalogue.
La spécification d'un modèle de données simplifié doit permettre d'harmoniser ces catalogues locaux dans un format accessible à toutes les collectivités et faciliter leur consolidation dans un inventaire national, le "catalogue des catalogues des données locales ouvertes".
Ce catalogue correspond au schéma national https://schema.data.gouv.fr/scdl/catalogue/

Fréquence de mise à jour : continuous
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Bassins versants localisés sur le territoire de LTC
Organisation : Lannion-Trégor Communauté

Le zonage est constitué des bassins versants historiques GP5 complétés pour les zones non couvertes par les SAGE. Il a été constitué pour l'enquête bassins versants 2018 à la demande des partenaires financiers : Agence de l'Eau Loire-Bretagne, le Conseil Régional et les quatres Conseils Départementaux.
La couche représente les bassins versants sur le territoire de Lannion-Trégor Communauté

Mots-clés : bv-bassins-versants,environnement,hydrographie,ltc,qualite-eau,sage-contrat-territorial
Fréquence de mise à jour : irregular
Vitesse du courant en vives eaux
Organisation : Lannion-Trégor Communauté

Calcul des isolignes de la vitesse du courant en m/s pour un coefficient de 95. L'intervalle entre les isolignes est de 0.1 m/s.

La donnée a été produite dans le cadre des exercices de planification sur les EMR (Énergies Marines Renouvelables) à partir du CD des courants du SHOM sur la base des courants de coefficient 95. L'intervalle entre les isolignes est de 0.1 m/s.

10/07/2014(Date de création)
10/07/2014(Date de publication)

Date d'extraction des données Geolittorales le : 05/01/2022

Mots-clés : caracteristiques-geographiques-oceanographiques,courant,environnement,hydrolien,industrie-et-energie,isolignes-de-vitesse,ltc
Fréquence de mise à jour : irregular
Puissance moyenne de la houle
Organisation : Lannion-Trégor Communauté

Calcul des isolignes de la puissance de la houle avec une équidistance de 5 kw/m² sur le territoire de LTC

03/10/2011(Date de révision)
30/09/2013(Date de publication)

Date d'extraction des données Geolittoral le : 05/01/2022

Mots-clés : environnement,houle,ltc
Fréquence de mise à jour : irregular
Vitesse du courant en mortes eaux
Organisation : Lannion-Trégor Communauté

Calcul des isolignes de la vitesse du courant en m/s pour un coefficient de 45. L'intervalle entre les isolignes est de 0.1 m/s.

10/07/2014(Date de création)
10/07/2014(Date de publication)

Date d'extraction des données Geolittoral le : 05/01/2022

Mots-clés : courant,environnement,ltc,mer
Fréquence de mise à jour : irregular
Base Adresse Locale (BAL) de la commune de SAINT-ETIENNE-LE-LAUS
Organisation : Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de SAINT-ETIENNE-LE-LAUS selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie, la position de l’adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84) et les parcelles desservies ou représentées par cette adresse.
Les noms de voies ont été validés par la délibération du conseil municipal.

Mots-clés : adresses,base-adresse-locale,saint-etienne-le-laus
Fréquence de mise à jour : punctual
Horaire du réseau CITALIS
Organisation : CITALIS

GTFS du réseau Citalis. Il s'agit des données théoriques des lignes du réseau CITALIS. Il contient les lignes, les arrêts, les parcours et les horaires de passages du réseau. Il sera actualisé à chaque mise à jour de l'offre de transport.

Mots-clés : gtfs
Fréquence de mise à jour : semiannual
Début de la couverture temporelle : 2025-02-11
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Professionnels de santé à La Possession
Organisation : Mairie de La Possession

Ce jeu de données reprend les informations publiées en Open Data par l'assurance maladie. Il répertorie les professionnels de santé exerçant sur la Possession.\
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Vous y trouverez les médecins généralistes, les infirmiers, les chirurgiens dentistes, les sages-femmes, les masseurs kinésithérapeutes, les ostéopathes, les néphrologues, les psychiatres et les pharmaciens.


Mots-clés : chirurgien-dentiste,infirmiers,masseur-kinesitherapeute,medecin-generaliste,nephrologue,osteopathe,psychiatre,sage-femme,sante
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2025-03-05
Fin de la couverture temporelle : 2026-03-06
Budget primitif 2024 de La Possession
Sigle : BP
Organisation : Mairie de La Possession

Budget primitif 2024 du budget principal de la ville de La Possession.

Ce jeu de données contient les budgets primitifs de la Ville de La Possession et notamment les dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par chapitres et articles), et les dépenses et recettes d’investissement en euros (par chapitres et articles).
Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a été validé sur Validata, la plateforme de validation de données ouvertes.

Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l’année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d’exécution.


Mots-clés : budget-des-collectivites,budget-primitif,depenses,finances,fiscalite,mairie-de-la-possession,recettes
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-03-03
Fin de la couverture temporelle : 2025-03-04
Compte Administratif 2023 de la Ville de La Possession
Sigle : CA
Organisation : Mairie de La Possession

Crédits réalisés par imputation budgétaire par année concernant le budget général de la ville de La Possession.

Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a été validé sur Validata, la plateforme de validation de données ouvertes.


Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-08-23
Fin de la couverture temporelle : 2025-08-24
Syndicats d'eau potable dans le département des Vosges
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Périmètres des 35 syndicats ayant la compétence C1502 "Eau (Traitement, Adduction, Distribution)" pour le département des Vosges.
Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-aep,eau-potable,inspire,services-dutilite-publique-et-services-publics
Fréquence de mise à jour : annual
Zonage réglementaire du PPRI sur la commune de Fréjus, secteur de la Basse Vallée de L’Argens (Var)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Les Plans de Prévention des Risques (P.P.R) codifiés aux articles L 562-1 à L 562-7 et R 562-1et suivants du code de l’environnement, relatifs à la prévention des risques naturels prévisibles, dont la mise en œuvre relève du décret n° 95-1089 du 5 octobre 1995, constituent l’un des outils de la mise en œuvre de la politique de l’État en matière de prévention des inondations qui a été redéfinie en Comité Interministériel du 24 janvier 1994.
Ce dispositif législatif et réglementaire a été complété par la loi du 30 juillet 2003.
Le bassin de l’Argens a subi le 15 juin 2010 un évènement pluvio-orageux exceptionnel ayant causé de graves dommages.
Un plan de prévention des risques naturels d’inondation a été prescrit le 8 septembre 2010 sur la commune de Fréjus .
Le Plan de Prévention des Risques naturels d’Inondation sur la commune de Fréjus a été approuvé par arrêté préfectoral du 26 mars 2014.
En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Le règlement distingue différents types de zones :
- les « zones rouges », zones d’interdiction comprenant des sous-zones ;
- les « zones bleues », zones soumises à prescription comprenant des sous-zones;
- les zones basses hydrographiques dont le niveau d’exposition aux risques n’est pas précisé dans le PPRI ;
- les zones d’aléa exceptionnel.

Le zonage réglementaire est issu du croisement de l’aléa avec les enjeux urbains.
La carte d’aléas (=croisement hauteurs/vitesses) a été réalisée par un bureau d’études par modélisation sur support Lidar, reportée sur un Scan25©IGN2011. Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond cadastral.
Par ailleurs, la carte réglementaire fait apparaître :
- les zones basses hydrographiques qui sont la résultante de l’Atlas des Zones Inondables croisé avec l’Exzeco (Extraction des zones d’écoulement) > 1km² ;
- les zones d’aléa exceptionnel correspondant à un aléa millénal.

Mise à jour du n°Gaspar suite à l'intégration du risque submersion marine (anciennement 13DREAL20110004): PPRN-I_2025_0038

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Délibérations votées en Conseil et Bureau métropolitains
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Retrouvez les délibérations votées en Conseil et en Bureau métropolitain au format du [Standard national (socle commun des données locales)](https://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/2.1.3/documentation.html).
Les délibérations constituent les actes administratifs fondamentaux de l’établissement public. Il existe d’autres actes administratifs qui sont repris dans d’autres jeux de données (Actes administratifs de la MEL et Annexe(s) des actes administratifs de la MEL)

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Administration, action publique.
Administration, Action publique : Conseil métropolitain.
Administration, Action publique : Élus.
Administration, Action publique : Déliberations.

Mots-clés : administration-action-publique,conseil-metropolitain,deliberations,elus,inspire,metropole-europeenne-de-lille
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2016-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-01-31
Projets de production de biométhane, gaz bas-carbone et gaz de récupération par Gazéification Hydrothermale en France
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données recense les premiers projets industriels et démonstrateurs potentiels de Gazéification Hydrothermale (GH) en France. 

Il a été constitué dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt GH (AMI GH) réalisé en 2024 par NaTran auprès de différents porteurs de projets. 

Cette liste sera mise à jour au fil du temps avec de nouveaux projets GH.

Veuillez consulter la page de l’AMI GH sur le site web de NaTran, pour avoir plus d’information : [lien](https://www.natrangroupe.com/notre-transition-energetique/gaz-renouvelables-et-bas-carbone/restitution-ami-gh-2024)

Mots-clés : biogaz,gazeification-hydrothermale,production
Fréquence de mise à jour : irregular
Limites de bourgs et de villages sensibles ou remarquables d'un point de vue du paysage à préserver ou à valoriser selon les carnets de territoire du CAUE RM
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Dans le cadre de sa mission de sensibilisation, de conseil aux collectivités et d’assistance architecturale et paysagère sur le territoire du Rhône et de la Métropole de Lyon, le CAUE Rhône Métropole s’est lancé en 2013 dans la réalisation des Carnets de territoire, une série de publications, élaborée avec le soutien des services de l’Etat et de la DDT du Rhône. Couvrant à terme l’ensemble du territoire rhodanien, cette série se décline en plusieurs tomes dédiés chacun à un territoire : aujourd’hui, ont été publiés le Carnet de territoire Beaujolais et le Carnet de territoire Lyonnais, monts et coteaux, réalisés à l’échelle des SCoT du département du Rhône.
Sur le territoire du Lyonnais, Monts et Coteaux, des cartes d’objectifs de qualités paysagères ont été produites par le CAUE Rhône Métropole et retranscrites en format SIG par la DDT du Rhône. Ces cartes reposent sur des relevés et enquêtes de terrain menés entre 2017 et 2020 par les auteurs des Carnets de Territoire. L'ensemble des cartographies a été réalisé par le CAUE Rhône Métropole à partir de données cartographiques de l'IGN et de l'inventaire Corine Land Cover (tous droits acquis). Ces cartes relèvent les éléments paysagers à prendre en compte dans la planification du territoire. Ces données sont de l'ordre de l'interprétation et de la recommandation pour orienter les projets vers une meilleure prise en compte des singularités des paysages rhodaniens. 
A ce jour, ce travail de retranscription en format SIG ne porte que sur le territoire du Lyonnais Monts et coteaux. Il devrait se poursuivre prochainement sur Le Beaujolais, avec une mise à jour des données issues de l’ouvrage paru en 2016. 
*Ces données sont des portées à connaissance. Comme toute connaissance, celle-ci participe à la sensibilisation du public et des acteurs des territoires. Ces données soulignent les enjeux de paysage. La connaissance produite invite à l’action. Le choix des actions à entreprendre, les objectifs qu’elles visent, les manières de les mettre en œuvre, restent du ressort des différents acteurs des paysages dans le cadre de leurs compétences respectives.
 *extrait du guide "Les Atlas de paysages Méthode pour l’identification, la caractérisation et la qualification des paysages de 2015" 


Cette couche représente les franges et façades caractérisant l'identité des paysages du Rhône.
- Une façade patrimoniale étant un ensemble de bâtis constituant une silhouette de bourg visible depuis le grand paysage. 
- Les franges urbaines et villageoises représentent des espaces de plus ou moins grande épaisseur, situées à l'interface entre les tissus urbains et les espaces agricoles ou naturels mêlant des composants de la ville et de la campagne.

Des actions peuvent être recommandées au niveau de ces franges et façades : valoriser, préserver.

Mots-clés : carnet-de-territoire,caue,donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-inventaire-paysage,paysage,rhone
Éléments de bâti et sites marqueurs du paysage, cônes de vue remarquables proposés par les carnets de territoire du CAUE RM
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Dans le cadre de sa mission de sensibilisation, de conseil aux collectivités et d’assistance architecturale et paysagère sur le territoire du Rhône et de la Métropole de Lyon, le CAUE Rhône Métropole s’est lancé en 2013 dans la réalisation des Carnets de territoire, une série de publications, élaborée avec le soutien des services de l’Etat et de la DDT du Rhône. Couvrant à terme l’ensemble du territoire rhodanien, cette série se décline en plusieurs tomes dédiés chacun à un territoire : aujourd’hui, ont été publiés le Carnet de territoire Beaujolais et le Carnet de territoire Lyonnais, monts et coteaux, réalisés à l’échelle des SCoT du département du Rhône.
Sur le territoire du Lyonnais, Monts et Coteaux, des cartes d’objectifs de qualités paysagères ont été produites par le CAUE Rhône Métropole et retranscrites en format SIG par la DDT du Rhône. Ces cartes reposent sur des relevés et enquêtes de terrain menés entre 2017 et 2020 par les auteurs des Carnets de Territoire. L'ensemble des cartographies a été réalisé par le CAUE Rhône Métropole à partir de données cartographiques de l'IGN et de l'inventaire Corine Land Cover (tous droits acquis). Ces cartes relèvent les éléments paysagers à prendre en compte dans la planification du territoire. Ces données sont de l'ordre de l'interprétation et de la recommandation pour orienter les projets vers une meilleure prise en compte des singularités des paysages rhodaniens. 
A ce jour, ce travail de retranscription en format SIG ne porte que sur le territoire du Lyonnais Monts et coteaux. Il devrait se poursuivre prochainement sur Le Beaujolais, avec une mise à jour des données issues de l’ouvrage paru en 2016. 
*Ces données sont des portées à connaissance. Comme toute connaissance, celle-ci participe à la sensibilisation du public et des acteurs des territoires. Ces données soulignent les enjeux de paysage. La connaissance produite invite à l’action. Le choix des actions à entreprendre, les objectifs qu’elles visent, les manières de les mettre en œuvre, restent du ressort des différents acteurs des paysages dans le cadre de leurs compétences respectives.
 *extrait du guide "Les Atlas de paysages Méthode pour l’identification, la caractérisation et la qualification des paysages de 2015" 

Cette couche représente les marqueurs paysagers caractérisant l'identité des paysages du Rhône. On distingue 2 types de marqueurs : 
- les points de vue remarquables à prendre en compte : ils représentent les covisibilités importantes du territoire. Il en existe deux types : l'un de l'ordre plutôt des paysages quotidiens traversés par les habitants, l'autre d'ordre touristique.
- Les marqueurs du paysage représentent des éléments aussi bien bâtis que non bâtis structurants et identitaires des paysages du Rhône.

Différentes actions sont attribuées à chaque marqueur : valoriser, prendre en compte.

Mots-clés : carnet-de-territoire,caue,donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-inventaire-paysage,paysage,rhone
Parcours et séquences routières à valoriser et à apaiser selon une approche paysagère proposée par les carnets de territoire du CAUE RM
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Dans le cadre de sa mission de sensibilisation, de conseil aux collectivités et d’assistance architecturale et paysagère sur le territoire du Rhône et de la Métropole de Lyon, le CAUE Rhône Métropole s’est lancé en 2013 dans la réalisation des Carnets de territoire, une série de publications, élaborée avec le soutien des services de l’Etat et de la DDT du Rhône. Couvrant à terme l’ensemble du territoire rhodanien, cette série se décline en plusieurs tomes dédiés chacun à un territoire : aujourd’hui, ont été publiés le Carnet de territoire Beaujolais et le Carnet de territoire Lyonnais, monts et coteaux, réalisés à l’échelle des SCoT du département du Rhône.
Sur le territoire du Lyonnais, Monts et Coteaux, des cartes d’objectifs de qualités paysagères ont été produites par le CAUE Rhône Métropole et retranscrites en format SIG par la DDT du Rhône. Ces cartes reposent sur des relevés et enquêtes de terrain menés entre 2017 et 2020 par les auteurs des Carnets de Territoire. L'ensemble des cartographies a été réalisé par le CAUE Rhône Métropole à partir de données cartographiques de l'IGN et de l'inventaire Corine Land Cover (tous droits acquis). Ces cartes relèvent les éléments paysagers à prendre en compte dans la planification du territoire. Ces données sont de l'ordre de l'interprétation et de la recommandation pour orienter les projets vers une meilleure prise en compte des singularités des paysages rhodaniens. 
A ce jour, ce travail de retranscription en format SIG ne porte que sur le territoire du Lyonnais Monts et coteaux. Il devrait se poursuivre prochainement sur Le Beaujolais, avec une mise à jour des données issues de l’ouvrage paru en 2016. 
*Ces données sont des portées à connaissance. Comme toute connaissance, celle-ci participe à la sensibilisation du public et des acteurs des territoires. Ces données soulignent les enjeux de paysage. La connaissance produite invite à l’action. Le choix des actions à entreprendre, les objectifs qu’elles visent, les manières de les mettre en œuvre, restent du ressort des différents acteurs des paysages dans le cadre de leurs compétences respectives.
 *extrait du guide "Les Atlas de paysages Méthode pour l’identification, la caractérisation et la qualification des paysages de 2015" 


Cette couche représente les parcours de déplacements structurants quotidiens et touristiques existants et à développer sur le territoire du Rhône. 4 types de parcours y sont relevés :
- Route en balcon à valoriser, qualité des paysages à préserver
- Itinéraire modes doux à développer
- Parcours touristique à aménager 
- Entrée et traversée de bourg à requalifier et mettre en valeur

Mots-clés : carnet-de-territoire,caue,donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-inventaire-paysage,paysage,rhone
Zone réglementée du PPR technologique de SEQENS à Rives d'Andaine dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.
En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones :
1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;
2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu.
Les instructions du guide d'élaboration PPRT ajoutent une gradation à l'intérieur des « zones rouges » et des « zones bleues ».
Source : DDT61 et validité : 05/02/2013

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pprt,risque-zonages-risque-technologique,rives-dandaine,zone-reglementee,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration