Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Bâtiments retenus dans le cadre d'une OPAH-RU
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de points permet de localiser les immeubles retenus dans le cadre des opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) de la ville de Rennes. Elles sont à lire et analyser au regard de la couches des périmètres des OPAH qui recense les Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de Rennes Centre Ancien dès 2011. Ces différentes OPAH s'attachent à la requalification de l'offre d'habitat dans le centre historique de la ville de Rennes. Le suivi et l'animation de l'opération est confié depuis 2011 à la société publique locale d'aménagement (SPLA) Territoires Publics. Ces données qui ne concernent qu'une version actualisée en date du 12/03/2021 (non mises à jour depuis).

Mots-clés : amelioration-des-logements,immeuble-en-copropriete,rehabilitation-du-logement
Table_Taux VM et VMA
Organisation : Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales

Table des taux VM (versement mobilité) et VMA (versement mobilité additionnel) par code commune INSEE.

Mots-clés : referentiel,taux-vm,taux-vma,versement-mobilite,vm,vma
Fréquence de mise à jour : unknown