Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Plan Local d'Urbanisme de Le Beaucet - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Le Beaucet (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/e4a64c0143542d85929bcfc3ea3e2209)

Mots-clés : cadastre,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Plan Local d'Urbanisme de Caromb - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Caromb (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/16e6151b7560791ae3eef26186710896)

Mots-clés : cadastre,caromb,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,standard-cnig-plu,usage-des-sols
Plan Local d'Urbanisme de Crillon-le-Brave - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Crillon-le-Brave (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/8cf6c49a2ece1d06c03260c09db17e94)

Mots-clés : cadastre,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,standard-cnig-plu,usage-des-sols
Plan Local d'Urbanisme de Malaucène - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Malaucène (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/a9618685fdb31df0a8b94bd6bdf21de9)

Mots-clés : cadastre,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,standard-cnig-plu,usage-des-sols
Plan Local d'Urbanisme de Loriol-du-Comtat - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Loriol-du-Comtat (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/52deff8e411d0d292ad5388dd5f51391)

Mots-clés : cadastre,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,standard-cnig-plu,usage-des-sols
Plan Local d'Urbanisme de Flassan - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Flassan (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/d19141732a8ec5d20c708609ea1f318e)

Mots-clés : cadastre,document-urbanisme,flassan,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,standard-cnig-plu,usage-des-sols
Plan Local d'Urbanisme de La Roque-sur-Pernes - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de La Roque-sur-Pernes (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/587301cf1dceb00fba52372ac489615d)

Mots-clés : cadastre,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,standard-cnig-plu,usage-des-sols
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Didier - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Saint-Didier (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/7b015b1bfce78f9586e595a8ad765112)

Mots-clés : cadastre,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,standard-cnig-plu,usage-des-sols
Carte Communale de Suzette - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente la carte communale de Suzette (84). La carte communale est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/4316433cbc78292bc109b043df4fdd2a)

Mots-clés : cadastre,carte-communale,document-urbanisme,gpu,planification,standard-cnig-cc,suzette,usage-des-sols
Jurisprudence pseudonymisée de la Cour de cassation (début septembre 2018)
Organisation : Doctrine

Fichiers XML.

**Mise à jour au 28 septembre 2018 : ces décisions ont été supprimées de la plate-forme Data.gouv.fr à la demande de la Cour de cassation.**

Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2018-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2018-09-09