Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Citoyenneté - Election présidentielle - T1 du 10/04/2022-- Communes de Grand Poitiers
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Élection présidentielle - T1 - 10 avril 2022  
Résultats par commune (40 communes de Grand Poitiers)

Mots-clés : commune,election,presidentielle
Fréquence de mise à jour : unknown
Liste des groupements de communes en Pays de la Loire [ BANATIC ]
Organisation : Région des Pays de la Loire

Les données de la base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) comportent des informations sur les intercommunalités des Pays de la Loire.

La Liste des groupements comprend la situation géographique, la nature juridique, la date de création, le périmètre, le profil financier ;

Mots-clés : banatic,citoyennete-institution,competences,epci
BAL (Base Adresse Locale) du Grand Belfort  V 1.3
Organisation : Grand Belfort Communauté d'Agglomération

Ce fichier contient la liste des adresses du Grand Belfort selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF) V1.3 .

Mots-clés : adresse,bal,base-adresse-locale,geospatial,grand-belfort
Comptages vélo périodiques
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Données de comptages vélo périodiques sur 15 points de comptage situés sur différentes voiries de Clermont Auvergne Métropole.

Depuis 2018, 10 points de comptage (15 points de comptage depuis 2019) sont établis pour mesurer la fréquentation vélo. Deux campagnes de comptage sont organisées par an (une au printemps et l’autre à l’automne). Ces campagnes durent systématiquement une semaine. Les compteurs comptabilisent les vélos en déplacement (et uniquement les vélos) quelque soit son positionnement sur l’espace public (trottoir, aménagement cyclable, chaussée, voie du tramway, etc.). A termes, Clermont Auvergne Métropole souhaite se doter de compteur permanent qui comptabiliseront la fréquentation vélo tous les jours de l’année. Les données de ces compteurs permanents seront intégrés dans une base de données distincte.

Mots-clés : cebazat,clermont-ferrand,comptage,compteur,cournon-dauvergne,espace-public,frequentation,geospatial,mobilite,modes-actifs,modes-doux,transport,velo
Registre national des gels
Organisation : Ouvrons !

**Source : [gels-avoirs.dgtresor.gouv.fr](https://gels-avoirs.dgtresor.gouv.fr/)**

En vertu des dispositions de l'article L 562-4 du code monétaire et financier, qu'elles soient décidées par l'Organisation des Nations Unies, par l'Union Européenne ou à titre national, les mesures de gel des avoirs sont applicables sans délai par les personnes physiques et morales.

Afin de connaître la liste des personnes et entités sanctionnées, la DG Trésor publie et tient à jour le registre national des mesures de gel des avoirs. Celui-ci recense l'ensemble des personnes, entités et navires visés par les mesures de gel des avoirs en vigueur sur l'ensemble du territoire français. 

Ce registre recense l'ensemble des personnes, entités et navires visés par des mesures de gel d'avoirs en vigueur sur le territoire français, en application de dispositions nationales, européennes et internationales (ONU).

Il est régulièrement actualisé par la DG Trésor.

Mots-clés : avoirs,europe,gel,gel-des-avoirs,guerre,oligarques,sanctions,tresor
Fréquence de mise à jour : punctual
Panneaux d'affichage libre à Antibes Juan-les-Pins
Organisation : Ville d'Antibes

La ville d'Antibes met à disposition des espaces d'affichage libre réservés à l'affichage d'opinion et à la publicité relative aux activités des associations. En effet, le code de l'environnement (articles L.581-2 et suivants) impose une surface minimale réservée à l'affichage libre (12 m² pour une commune de plus de 10 000 habitants + 5 m² supplémentaires par tranche de 10 000 habitants).

Mots-clés : affichage,affichage-libre,association,environnement,espace-public,expression,opinion,publicite
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2022-04-27
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Résultats des élections présidentielles 2022 à Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Résultats des 1er et second tours de l'élection présidentielle 2022, par bureau de vote, à Antibes

Mots-clés : bureau-vote,democratie,elections,elections-presidentielles,presidentielles,vote
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2022-04-10
Fin de la couverture temporelle : 2022-04-24