Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Base adresse locale des 21 communes de Clermont Auvergne Métropole (Format BAL)
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

[ ](https://cartopole.maps.arcgis.com/home/item.html?id=5e25d6abcdd7473aa499a891da8be851)

Localisation des points adresses des 21 communes de Clermont Auvergne Métropole au format BAL 1.2   


Créée en 2020 par le service SIG de Clermont Auvergne Métropole, la base adresse locale a été initiée à partir de la BAN : regroupant les adresses de la Poste, de l’IGN et de la DGI, et est, depuis, enrichie avec les données des 21 communes membres en continue.   


  


[La Métropole s'engage à maintenir la base adresse à jour.](https://cartopole.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/f09a2a87a8d64e388acddeff52e4164c/data)

  


La base adresse « enrichie » alimente désormais la BAN au niveau national.   


Format BAL Version 1.3

  


Pour plus d'informations:

<https://adresse.data.gouv.fr/bases-locales>

Mots-clés : adresse,aubiere,aulnat,bal,ban,beaumont,blanzat,cebazat,ceyrat,chamalieres,chateaugay,citoyennete-institution,clermont-auvergne-metropole,clermont-ferrand,cournon-dauvergne,durtol,gerzat,le-cendre,lempdes,nohanent,orcines,perignat-les-sarlieve,pont-du-chateau,romagnat,royat,saint-genes-champanelle
Délibérations de Grand Paris Sud - format SCDL
Organisation : Grand Paris Sud

# Délibérations du Conseil Communautaire et du Bureau Communautaire de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart.

Les données de la “liste des délibérations adoptées par une assemblée locale” sont produites par la collectivité délibérante. Les délibérations doivent être transmises pour contrôle de légalité à la préfecture, elles sont affichées sur les panneaux d’affichage public de l’institution.

Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Conseil Communautaire à cette page : 

[https://www.grandparissud.fr/l-agglo/le-conseil-co...](https://www.grandparissud.fr/l-agglo/le-conseil-communautaire/ordres-du-jour-et-comptes-rendus-conseil-communautaire)

Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Bureau Communautaire à cette page :

[https://www.grandparissud.fr/l-agglo/le-bureau-com...](https://www.grandparissud.fr/l-agglo/le-bureau-communautaire/ordres-du-jour-et-comptes-rendus-bureau-communautaire)

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,bureau-communautaire,conseil-communautaire,deliberation,instances,scdl