Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
PPRN-MT de Herblay (Aléas)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR.
La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un zonage gradué en fonction du niveau de l'aléa. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité.
Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code pour chaque aléa auquel elle est exposée.

Toutes les zones d'aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses. Les zones protégées par des ouvrages de protection doivent être représentées (éventuellement de façon spécifique) car elles sont toujours considérées soumises à l'aléa (cas de rupture ou d'insuffisance de l'ouvrage).
Les zones d'aléas peuvent être qualifiées de données élaborées dans la mesure où elles résultent d'une synthèse utilisant plusieurs sources de données d'aléas calculées, modélisées ou observés. Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant de la connaissance des aléas.
Certaines zones du périmètre d'étude sont considérées comme des « zones d'aléa nul ou insignifiant ». Il s'agit des zones où l'aléa a été étudié et est nul. Ces zones ne sont pas incluses dans la classe d'objets et n'ont pas à être représentées comme des zones d'aléa. Cependant, dans le cas des PPR naturels, le zonage réglementaire peut classer certaines zones non exposées à l'aléa en zone de prescription (voir la définition de la classe ZonePPR).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRT TOTAL (Zone réglementée)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1- les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu. Les instructions du guide d'élaboration PPRT ajoutent une gradation à l'intérieur des "zones rouges" et des "zones bleues"

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRMT Boucle de Moisson (Périmètre)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ;- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN et PM3 pour les PPRT) ;- périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
L_TAXE_AMENAGEMENT_S_095
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

L_TAXE_AMENAGEMENT_S_095

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,parcelles-cadastrales,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRT Storengy (Entité surfacique à l'origine du risque)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.Dans les PPRT, elle représente l'enceinte de la ou des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) à l'origine du risque analysé et traité par le PPR. Dans la méthodologie PPRT, elle est qualifiée de zone grise.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRT SMCA (Origine du risque surfacique)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.Dans les PPRT, elle représente l'enceinte de la ou des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) à l'origine du risque analysé et traité par le PPR. Dans la méthodologie PPRT, elle est qualifiée de zone grise.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRT AMPERE Industries (Origine du risque surfacique)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.Dans les PPRT, elle représente l'enceinte de la ou des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) à l'origine du risque analysé et traité par le PPR. Dans la méthodologie PPRT, elle est qualifiée de zone grise.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
SUP_PM1 - Zonages réglementaires d'un PPRN générateurs de servitudes PM1 dans le Val d'Oise
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire SNCF : type C Ln
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement. Elles ont vocation à informer le public sur les niveaux d’exposition au bruit via des représentations graphiques.
Conformément à l’article R572-5 du Code de l’environnement, les CBS comprennent des cartes, des zones où le niveau sonore dépasse 68 dB(A) pour les lignes à grande vitesse et 73 dB(A) pour les voies ferrées conventionnelle en Lden (level day evening night, indicateur de bruit jour – soirée – nuit, respectivement 6h-18h, 18h-22h et 22h-6h). Elles sont nommées « carte de type C ».
Les valeurs limites en dB(A) sont définis par l’article L572-6 du Code de l’environnement.
Les CBS des grandes infrastructures ferroviaires, dont le trafic annuel est supérieur à 30 000 passages de trains, de 3ᵉ échéance du Val-d’Oise, ont été approuvées par arrêté préfectoral du 5 décembre 2018.
Elles doivent être réévaluées tous les 5 ans.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire SNCF : type A Ln
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement. Elles ont vocation à informer le public sur les niveaux d’exposition au bruit via des représentations graphiques.
Conformément à l’article R572-5 du Code de l’environnement, les CBS comprennent des cartes des zones exposées au bruit, nommées « carte de type A », en Ln (level night, indicateur de nuit de 22h à 6h).
Les cartes présentent les zones exposées au bruit, à l'aide de courbes isophones allant de 50 dB (A) à 70 dB (A) et plus, par pas de 5 dB (A).
Les CBS des grandes infrastructures ferroviaires, dont le trafic annuel est supérieur à 30 000 passages de trains, de 3ᵉ échéance du Val-d’Oise, ont été approuvées par arrêté préfectoral du 5 décembre 2018.
Elles doivent être réévaluées tous les 5 ans.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire SNCF : type A Lden
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement. Elles ont vocation à informer le public sur les niveaux d’exposition au bruit via des représentations graphiques.
Conformément à l’article R572-5 du Code de l’environnement, les CBS comprennent des cartes des zones exposées au bruit, nommées « carte de type A », en Lden (level day evening night, indicateur de bruit jour – soirée – nuit, respectivement 6h-18h, 18h-22h et 22h-6h).
Les cartes présentent les zones exposées au bruit, à l'aide de courbes isophones allant de 55 dB (A) à 75 dB (A) et plus, par pas de 5 dB(A).
Les CBS des grandes infrastructures ferroviaires, dont le trafic annuel est supérieur à 30 000 passages de trains, de 3ᵉ échéance du Val-d’Oise, ont été approuvées par arrêté préfectoral du 5 décembre 2018.
Elles doivent être réévaluées tous les 5 ans.

Mots-clés : csb,donnees-ouvertes,inspire,lden,nuisance-bruit,sncf,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Carte Stratégique du Bruit infrastructures routière : type C Ln
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement. Elles ont vocation à informer le public sur les niveaux d’exposition au bruit via des représentations graphiques.
Conformément à l’article R572-5 du Code de l’environnement, les CBS comprennent des cartes, des zones où le niveau sonore dépasse 68 dB(A) en Lden (level day evening night, indicateur de bruit jour – soirée – nuit, respectivement 6h-18h, 18h-22h et 22h-6h). Elles sont nommées « carte de type C ».
Les valeurs limites en dB(A) sont définis par l’article L572-6 du Code de l’environnement.
Les CBS des grandes infrastructures routières, dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules, de 3ᵉ échéance du Val-d’Oise, ont été approuvées par arrêté préfectoral du 5 décembre 2018.
Elles doivent être réévaluées tous les 5 ans.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Carte Stratégique du Bruit infrastructures routière : type A Lden
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement. Elles ont vocation à informer le public sur les niveaux d’exposition au bruit via des représentations graphiques.
Conformément à l’article R572-5 du Code de l’environnement, les CBS comprennent des cartes des zones exposées au bruit, nommées « carte de type A », en Ln (level night, indicateur de nuit de 22h à 6h).
Les cartes présentent les zones exposées au bruit, à l'aide de courbes isophones allant de 50 dB (A) à 70 dB (A) et plus, par pas de 5 dB (A).
Les CBS des grandes infrastructures routières, dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules, de 3ᵉ échéance du Val-d’Oise, ont été approuvées par arrêté préfectoral du 5 décembre 2018.
Elles doivent être réévaluées tous les 5 ans.

Mots-clés : 3eme-echeance,csb,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,route,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Carte Stratégique du Bruit infrastructures routière : type A Ln
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement. Elles ont vocation à informer le public sur les niveaux d’exposition au bruit via des représentations graphiques.
Conformément à l’article R572-5 du Code de l’environnement, les CBS comprennent des cartes des zones exposées au bruit, nommées « carte de type A », en Ln (level night, indicateur de nuit de 22h à 6h).
Les cartes présentent les zones exposées au bruit, à l'aide de courbes isophones allant de 50 dB (A) à 70 dB (A) et plus, par pas de 5 dB (A).
Les CBS des grandes infrastructures routières, dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules, de 3ᵉ échéance du Val-d’Oise, ont été approuvées par arrêté préfectoral du 5 décembre 2018.
Elles doivent être réévaluées tous les 5 ans.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
SUP_AR5 - Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AR5 (Fortifications et ouvrages militaires)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection des centres de transmission radioélectrique.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes
Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire SNCF : type C Lden
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement. Elles ont vocation à informer le public sur les niveaux d’exposition au bruit via des représentations graphiques.
Conformément à l’article R572-5 du Code de l’environnement, les CBS comprennent des cartes des zones où le niveau sonore dépasse 62 dB(A) pour les lignes à grande vitesse et 65 dB(A) pour les voies ferrées conventionnelles en Ln (level night, indicateur de nuit de 22h à 6h). Elles sont nommées « carte de type C ».
Les valeurs limites en dB(A) sont définis par l’article L572-6 du Code de l’environnement.
Les CBS des grandes infrastructures ferroviaires, dont le trafic annuel est supérieur à 30 000 passages de trains, de 3ᵉ échéance du Val-d’Oise, ont été approuvées par arrêté préfectoral du 5 décembre 2018.
Elles doivent être réévaluées tous les 5 ans.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Sauldre de Salbris à la confluence avec le Cher [hauteurs de submersion]
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

Représentation vectorielle des hauteurs de submersion brutes pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Sauldre, correspondant à la crue de mai-juin 2016, de la confluence entre la Grande Sauldre et la Petite Sauldre à la confluence de la Sauldre avec le Cher.

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,cher,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Sauldre de Salbris à la confluence avec le Cher [enveloppe de submersion]
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

Représentation vectorielle de l'enveloppe de submersion pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues
reconstituées de la Sauldre, correspondant à la crue de mai-juin 2016, de la confluence entre la Grande Sauldre et la Petite Sauldre à la confluence de la Sauldre avec le Cher.

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,cher,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Plus hautes eaux connues reconstituées sur les vals de Cisse, Chargé et Amboise [altitude de la surface d'eau]
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

Représentation raster de l'altitude de la surface d'eau pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire sur les vals de Cisse, Chargé et Amboise.

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,loire,risque-inondation,risque-zonages-risque-technologique,zones-a-risque-naturel
Plus hautes eaux connues reconstituées sur les vals de Cisse, Chargé et Amboise [hauteur de submersion]
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

Représentation raster des hauteurs de submersion brutes pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire sur les vals de Cisse, Chargé et Amboise.

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,loire,risque-inondation,risque-zonages-risque-technologique,zones-a-risque-naturel
Isocotes des plus hautes connues reconstituées sur les vals d'Orléans, de Bou, de la Bouverie et d'Ouzouer aval (Loiret)
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

Isocotes des plus hautes connues reconstituées sur le val d'Orléans rive gauche (crues les plus hautes : 1856 et 1866), sur le val de Bou (crue la plus haute : 1866), sur le val de la Bouverie (crue la plus haute : 1856), sur le val d'Ouzouer aval (crue la plus haute : 1856), obtenue à partir de l'interprétation de repères de crue, de documents anciens et de considérations hydrauliques.

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,loire,risque-inondation,risque-zonages-risque-technologique,zones-a-risque-naturel
Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE de la région Centre-Val de Loire
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

"Cette table liste les différents corridors écologiques potentiels pour la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces corridors assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de leur cycle de vie. (article R.317-19 III du code de l’environnement).

Les corridors écologiques potentiels permettant de relier les réservoirs de biodiversité entre eux, selon deux niveaux d’intervention possible dans le cadre du SRCE : les corridors à préserver et ceux à remettre en bon état. Une emprise indicative de 3 km est représentée de manière à bien signifier qu’il s’agit de fuseaux de déplacement imprécis qu’il conviendra d’affiner à partir des connaissances locales au moment de la déclinaison du SRCE."

Source : DREAL Centre-Val de Loire et Conseil Régional, ANNEXES SRADDET Centre-Val de Loire Livret 5 : SRCE (volume 1)

Mots-clés : acide,centre-val-de-loire,communes,continuite-ecologique,corridor,donnees-ouvertes,epci,espaces-naturels,geospatial,inspire,landes,pelouses,reservoirs-de-biodiversite,schema-regional-de-coherence-ecologique,sol,srce,theme-inspire,trame-verte-et-bleue,tvb,usage-des-sols
Hauteurs de submersion par les plus hautes eaux connues sur les vals de Blois et de la Chaussée-Saint-Victor (Loir-et-Cher)
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

Hauteurs de submersion par les plus hautes eaux connues sur le val de Blois - rive gauche (crue la plus haute : 1856), sur le val de la Chaussée-Saint-Victor (crue la plus haute : 1866 à l'amont de la levée de la Tillière, 1856 à l'aval) et sur le val de Blois - rive droite (crue la plus haute : 1856), obtenue par reconstitution des plus hautes eaux connues, et comparaison avec l'altitude du terrain naturel issu d'un levé laser aéroporté haute densité.
Format vecteur - version reprise en 2020 : remou provoqué par la Loire dans le Cosson et le Beuvron dans les conditions des PHEC.

Mots-clés : atlas-de-zones-inondables,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Vues majeures de la Directive Paysagère de Chartres (DPC)
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

La loi Paysage du 8 Janvier 1993 (art.L350.1 et suivants du code de l’Environnement) a donné à l’État un nouvel outil de protection du paysage, les directives de protection et de mise en valeur des paysages. Les modalités d’application sont précisées dans l’art.R350-1 et suivants du code de l’Environnement. Objet d’une concertation approfondie avec l’ensemble des acteurs du territoire en question (collectivités, associations, organisations professionnelles…), ces directives sont conçues pour être à la fois un moyen réglementaire de protection destiné à maîtriser l’évolution des paysages, mais surtout un outil de référence pour gérer l’espace.
Ainsi, sur le territoire chartrain, la directive paysagère doit guider le nécessaire développement du territoire pour qu’il préserve les vues, et si possible les valorise.
Les documents d’urbanisme doivent être compatibles avec la directive, dans les conditions prévues aux articles L. 131-1 du code de l’urbanisme (compatibilité des schémas de cohérence territoriale avec les directives paysagères) et L. 131-6 (en l’absence de schéma de cohérence territoriale, compatibilité des plans locaux d’urbanisme et des documents en tenant lieu avec les directives paysagères).
La donnée dont il est question sur cette fiche est l’ensemble des vues majeures de la DPC. Celle-ci n’est pas à considérer seule, mais avec les autres éléments et champs d’application de la directive.

Mots-clés : directive-paysagere,donnees-ouvertes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-paysage,usage-des-sols
Zones de sensibilité pour les chauves-souris en région Centre-Val de Loire
Organisation : DREAL Centre-Val de Loire

Cette zone correspond à un tampon de 2,5  km autour des cours d'eau importants pour les chauves-souris.

Mots-clés : centre-val-de-loire,chauves-souris,chiroperes,donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,repartition-des-especes