Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Thèses soutenues en France depuis 1985
Organisation : Agence bibliographique de l'enseignement supérieur

Ce jeu de données contient les métadonnées des thèses de doctorat françaises soutenues depuis 1985.

Les données sont issues de theses.fr, le moteur de recherche des thèses de doctorat françaises. Il recense l’ensemble des thèses de doctorat soutenues en France depuis 1985. Les données sont produites par les établissements habilités à délivrer le doctorat et sont placées sous leur responsabilité.

Seules les thèses de doctorat françaises soutenues depuis 1985, telles que définies par [l’arrêté du 25 septembre 1985](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000296670), [l’arrêté du 7 août 2006](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000635069/) et [l’arrêté du 25 mai 2016](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000032587086/) (mis à jour par [l'arrêté du 26 août 2022](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046228965)), font l’objet d’un signalement sur theses.fr (et sont présentes dans ce jeu de données).¹ Ce signalement constitue une obligation réglementaire.

Ce jeu de données est disponible en trois formats : [CSV](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/eb06a4f5-a9f1-4775-8226-33425c933272), [json](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/d4f0a317-4fd7-4850-bfa2-829a2a4a21df) et [ndjson](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/78d463e4-b787-4b1f-86d5-e52e4fb86f1d). Il est accompagné d'un [guide de réutilisation](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/a826e757-a68a-46d5-8319-e784bb80ba73).

> **Exposition et réutilisation des données personnelles**
>
> La mise à disposition de données relatives aux personnes se fait en conformité avec l’[article D.312-1-3, paragraphe 4, du Code des relations entre le public et l’administration](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000037798163/#LEGIARTI000037798163) et l’article 17, paragraphe 3, du [Règlement Général sur la Protection des Données](https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32016R0679). Les données publiées sont toutes des données publiques. Elles sont réduites au strict nécessaire, conformément à l’article 89, paragraphe 1, du Règlement Général sur la Protection des Données : noms et prénoms des personnes liées aux thèses de doctorat (auteurs, directeurs de thèse, membres du jury), liste des thèses liées au nom desdites personnes.
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> Les personnes concernées disposent d'un droit d'accès et de rectification des données, qu’elles peuvent exercer via le [guichet d'assistance de l’Abes](https://stp.abes.fr/node/3?origine=thesesFr). Le droit à l’effacement ne peut s’exercer concernant le signalement des thèses de doctorat soutenues, conformément aux exceptions prévues par l’article 17, paragraphes 3.b et 3.d, du [Règlement Général sur la Protection des Données](https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32016R0679).

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¹ Les HDR, les thèses d’exercice et les mémoires ne font pas partie du périmètre de theses.fr.



Mots-clés : doctorat,esri-france,theses,theses-fr
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 1985-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-01-08