Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG)  : les enjeux de type polygones
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRT de la société OM GROUP (KMG) a été approuvé le 12 juillet 2012.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d&#x27;être affectés ou endommagés par celui-ci. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d&#x27;aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l&#x27;occupation du sol nécessaire à l&#x27;élaboration du PPR, dans la zone d&#x27;étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l&#x27;analyse des enjeux. Les données d&#x27;enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l&#x27;élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l&#x27;approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

__Origine__

RISQUE


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__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-9dbf9fcb-ae82-4ed7-863d-ecab4fb4fbf9)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) d'HERAKLES - ISOCHEM  : les enjeux de type ponctuels
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRT d&#x27;HERAKLES - ISOCHEM a été approuvé le 19 septembre 2014.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d&#x27;être affectés ou endommagés par celui-ci. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d&#x27;aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l&#x27;occupation du sol nécessaire à l&#x27;élaboration du PPR, dans la zone d&#x27;étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l&#x27;analyse des enjeux. Les données d&#x27;enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l&#x27;élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l&#x27;approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

__Origine__

Le plan papier fourni est celui de l&#x27;arrêté préfectoral. Il a été fait usage d&#x27;un cadastre de type raster assemblé.


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Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) d'HERAKLES - ISOCHEM  : emprise de la société à l'origine du risque.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRT d&#x27;HERAKLES - ISOCHEM a été approuvé le 19 septembre 2014.
L&#x27;origine du risque représente l&#x27;enceinte de la ou des installations classées pour la protection de l&#x27;environnement (ICPE) à l&#x27;origine du risque analysé et traité par le PPR. Dans la méthodologie PPRT, elle est qualifiée de zone grise.

__Origine__

La modélisation géométrique de l&#x27;entité à l&#x27;origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Par exemple, un cours d&#x27;eau peut être représenté par un polygone ou une polyligne selon son importance et sa largeur, une ICPE par un point (si la localisation de son enceinte n&#x27;est pas connue) ou par un polygone (notamment à partir de la zone grise du PPRT).La géométrie de cette classe d&#x27;objets est optionnelle lorsque : - cette géométrie est déjà portée par un objet d&#x27;un référentiel géographique ou d&#x27;une source de données externe, auquel il est alors  recommandé de faire référence à l&#x27;aide de son identifiant (et ainsi éviter une duplication inutile) ;- elle n&#x27;existe pas car l&#x27;origine du risque ne peut être ni définie ni localisée avec précision (c&#x27;est le cas de certains risques comme, par exemple, les séismes, les avalanches, les submersions marines...)Néanmoins, comme il est en pratique rare de bénéficier de références stables à des objets externes, la géométrie de l&#x27;origine du risque résultera souvent de la duplication de celle de l&#x27;objet représentant l&#x27;origine du risque.


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-aff3c14a-b339-4b2a-9ce0-ff9322063bbe)
 * [PPRT HERAKLES - ISOCHEM : note de présentation](http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/PPRT_herakles_Isochem___Note_presentation_aout14_cle588cda.pdf)
 * [Standard de données COVADIS : Entité surfacique à l&#x27;origine du risque d&#x27;un PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ORIG_RISQ_PPRT_AAAANNNN_S)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DDT 91 - Les aléas du plan de prévention des risques technologioques (PPRT) d'HERAKLES - ISOCHEM.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRT d&#x27;HERAKLES - ISOCHEM a été approuvé le 19 septembre 2014.
La carte d&#x27;aléas est le résultat de l&#x27;étude des aléas dont l&#x27;objectif est d&#x27;évaluer l&#x27;intensité de chaque aléa en tout point de la zone d&#x27;étude. L&#x27;attribution d&#x27;un niveau d&#x27;aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d&#x27;occurrence du phénomène dangereux et son degré d&#x27;intensité.
Pour les PPRT les niveaux d&#x27;aléa sont déterminés effet par effet sur des cartes par type d&#x27;effets et globalement selon un niveau agrégé sur une carte de synthèse. Toutes les zones d&#x27;aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses.

__Origine__

DRIEE IdF fond raster IGN au 25 000ème


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Mots-clés : biota,donnees-ouvertes,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) d'HERAKLES - ISOCHEM  : les enjeux de type linéaires
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRT d&#x27;HERAKLES - ISOCHEM  a été approuvé le 19 septembre 2014.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d&#x27;être affectés ou endommagés par celui-ci. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d&#x27;aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l&#x27;occupation du sol nécessaire à l&#x27;élaboration du PPR, dans la zone d&#x27;étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l&#x27;analyse des enjeux.Les données d&#x27;enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l&#x27;élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l&#x27;approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

__Origine__

AGRICULTURE/N_PARCELLAIRE_AGRICOLE


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Mots-clés : agriculture-parcellaire-agricole,boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DDT 91 - Périmètres du plan de prévention technologioque (PPRT) d'HERAKLES - ISOCHEM.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRT d&#x27;HERAKLES - ISOCHEM a été approuvé le 19 septembre 2014.
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l&#x27;élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d&#x27;être la conséquence d&#x27;un acte officiel et de produire leurs effets à compter d&#x27;une date définie. Il s&#x27;agit du :
- périmètre prescrit figurant dans l&#x27;arrêté de prescription du PPRT,
- périmètre d&#x27;étude qui correspond à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.
- périmètre d&#x27;exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d&#x27;utilité publique (PM3 pour les PPRT).

__Origine__

La modélisation géométrique dépend du type de l&#x27;enjeu et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Un enjeu est représenté par un polygone avec une résolution spatiale suffisante pour apprécier s&#x27;il est concerné par une ou plusieurs zones d&#x27;aléa.


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-a22823b8-cbc5-4045-94bc-1909cbfccd82)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;15)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ee64135e1a8c06c7c6ed2e06c76bc523ab887993)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) d'HERAKLES - ISOCHEM  : les enjeux de type polygones
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRT d&#x27;HERAKLES - ISOCHEM a été approuvé le 19 septembre 2014.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d&#x27;être affectés ou endommagés par celui-ci. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d&#x27;aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l&#x27;occupation du sol nécessaire à l&#x27;élaboration du PPR, dans la zone d&#x27;étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l&#x27;analyse des enjeux. Les données d&#x27;enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l&#x27;élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l&#x27;approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

__Origine__

RISQUE/N_RISQUE_TECHNOLOGIQUE


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__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-addb18c6-a33f-426e-a543-8bd6fef4ceaa)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1ecbbc3644ea63c4f64e464d3151806c188cca52)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG) : emprise de la société à l'origine du risque.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRT de la société OM GROUP (KMG) a été approuvé le 12 juillet 2012.
L&#x27;origine du risque représente l&#x27;enceinte de la ou des installations classées pour la protection de l&#x27;environnement (ICPE) à l&#x27;origine du risque analysé et traité par le PPR. Dans la méthodologie PPRT, elle est qualifiée de zone grise.

__Origine__

DRAC


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➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/dde3d57f83863dd3ad272b35a3982f3e677e6d50)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DDT 91 - Périmètres du plan de prévention technologioque (PPRT) de la société OM GROUP (KMG).
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRT de la société OM GROUP (KMG) a été approuvé le 12 juillet 2012.
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l&#x27;élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d&#x27;être la conséquence d&#x27;un acte officiel et de produire leurs effets à compter d&#x27;une date définie. Il s&#x27;agit du :
- périmètre prescrit figurant dans l&#x27;arrêté de prescription du PPRT,
- périmètre d&#x27;étude qui correspond à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.
- périmètre d&#x27;exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d&#x27;utilité publique (PM3 pour les PPRT).

__Origine__

Le périmètre d&#x27;un PPR prescrit est généralement fourni dans l&#x27;arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d&#x27;exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à l&#x27;agrégation géométrique de l&#x27;ensemble des zones réglementées figurant dans un même PPR. Le périmètre d&#x27;étude correspond à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.


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__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e043a1a9-1df3-4494-bdae-6f5a7fc7044d)
 * [Standard de données COVADIS : Périmètre de PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_PERIMETRE_PPRT_AAAANNNN_S)
 * [PPRT société OM GROUP ( KMG)](http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/article.php3?id_article&#x3D;286)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2f5ae9188acb64b3dea4bc1b115ec489c8919ead)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société SMCA : description des zones multi-aléas.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRT de la société SMCA a été approuvé le 22 juin 2011.
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : renseigner tous les types d&#x27;aléa auxquels elle est exposée, renseigner le niveau à chaque aléa (les zones exposées à plusieurs aléas comportent autant de niveaux que de types d&#x27;aléa recensés).

__Origine__

Renseigner tous les types d&#x27;aléa auxquels la zone multi-aléas est exposée, renseigner le niveau à chaque aléa (les zones exposées à plusieurs aléas comportent autant de niveaux que de types d&#x27;aléa recensés).


__Organisations partenaires__

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__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-1c1773d0-a8b6-46c7-b6f8-4f32f128ce37)
 * [PPRT société SMCA - note de présentation](http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/note_presentation_22juin2011_cle53fd1e.pdf)
 * [Standard de données COVADIS : Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT.](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_MULTIALEA_PPRT_AAAANNNN)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bae0b309c82fd2a06734353aa4cd26fda2a1cbcf)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DDT 91 - Les aléas du plan de prévention des risques technologioques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG).
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRT de la société OM GROUP a été approuvé le 12 juillet 2012.
La carte d&#x27;aléas est le résultat de l&#x27;étude des aléas dont l&#x27;objectif est d&#x27;évaluer l&#x27;intensité de chaque aléa en tout point de la zone d&#x27;étude. L&#x27;attribution d&#x27;un niveau d&#x27;aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d&#x27;occurrence du phénomène dangereux et son degré d&#x27;intensité.
Pour les PPRT les niveaux d&#x27;aléa sont déterminés effet par effet sur des cartes par type d&#x27;effets et globalement selon un niveau agrégé sur une carte de synthèse. Toutes les zones d&#x27;aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone d&#x27;aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l&#x27;aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant les zones d&#x27;aléas forment une couverture partielle de la zone étudiée dont chaque élément de couverture est un polygone fermé dans lequel des aléas ont le même niveau d&#x27;intensité. Autrement dit, le critère de découpage des zones d&#x27;aléa est le niveau de l&#x27;aléa.


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__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-60526802-e2e6-4bdd-bb40-8e5796187e78)
 * [Standard de données COVADIS : Zone d&#x27;aléa d&#x27;un PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ZONE_ALEA_PPRT_AAAANNNN_S)
 * [PPRT société OM GROUP (KMG) : note de présentation](http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/note_presentation_VF_cle7e9bdd.pdf)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38122/503ddd81-2aff-4c9e-9efe-b6ef989c4706.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5798d36ecee2922471f8e3cca73f69cb7a920f0a)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
N_ORIG_RISQ_PPRT_91DDT20130011_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

N_ORIG_RISQ_PPRT_91DDT20130011_S_091Le PPRT SFDM Parc A a été approuvé le 06 mars  2015.
L&#x27;origine du risque représente l&#x27;enceinte de la ou des installations classées pour la protection de l&#x27;environnement (ICPE) à l&#x27;origine du risque analysé et traité par le PPR. Dans la méthodologie PPRT, elle est qualifiée de zone grise.

__Origine__

RISQUE/N_RISQUE_TECHNOLOGIQUE


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-37701d78-7383-470b-b6ac-e35a28296959)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/73731d48902cd255618f783f073650f612807581)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-risque-technologique
Fréquence de mise à jour : unknown
DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yvette.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRI de l&#x27;Yvette a été approuvé le 26 septembre 2006.
Les zones réglementées d&#x27;un PPRI sont déterminées en croisant la carte des aléas avec celle des enjeux.
Le règlement indique les restrictions de construction qui sont appliquées dans chaque zone.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPRT détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l&#x27;emprise calculée des phénomènes dangereux du site.Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-120c6228-7803-4454-ab1e-5bff046c35ee)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;15)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown