Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
IRVE statique (organisation Recharge Active Solutions)
Sigle : IRVE RAS
Organisation : Recharge Active Solutions

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)

Mise à jour le 05/05/2026

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Mots-clés : fichier-irve-de-bornes-de-recharge,irve,irve-stations-de-recharge
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2026-05-04
Fin de la couverture temporelle : 2029-12-31
SDIRVE CA Béthune Bruay Artois Lys Romane
Sigle : SDIRVE CABBALR
Organisation : Communauté d’Agglomération de Béthune‑Bruay, Artois Lys Romane

Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge de Véhicules Electriques du territoire de la Communauté d’Agglomération de Béthune‑Bruay, Artois Lys Romane


Mots-clés : fichier-irve-de-bornes-de-recharge,irve-stations-de-recharge,sdirve
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département du Var
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Périmètre des Établissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres).
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales. Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU) ; Communauté d'Agglomération (CA) ; Communauté de Communes (CC) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle (SAN) ; Métropole (ME). Il existe par ailleurs des EPCI sans fiscalité propre : les Syndicats Intercommunaux à Vocation Unique (SIVU), les Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM), les Syndicats Mixtes fermés (SM fermés) et les Syndicats Mixtes ouverts (SM ouverts). 

Par arrêté préfectoral du 18/05/2021 les statuts de la communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée ont été modifié, notamment elle prend la dénomination de Estérel Côte d'Azur Agglomération.

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,unites-administratives
Contrat de plan Etat Région 2021-2027
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Intégré au Contrat d’avenir, le Contrat de plan État-Région (CPER) est un document stratégique de planification qui fixe, pour une durée de sept ans, les grandes priorités et orientations d’investissement que l’État et le Conseil régional s’engagent à mettre en œuvre conjointement pour accompagner les projets structurants des territoires de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Le Contrat de Plan État-Région (CPER) 2021-2027 constitue la déclinaison opérationnelle du Contrat d'avenir. Toutefois, il ne couvre que 9 des 12 priorités de ce dernier. Ce Contrat repose sur les douze priorités partagées entre l'État et la Région pour accompagner l’évolution en profondeur de notre modèle de développement économique, social, territorial et environnemental : Neuf chapitres correspondant aux priorités du contrat d'avenir comprenant des crédits contractualisés: * priorité 1 : Adaptation à la transition climatique, énergétique et environnementale ; * priorité 2 : Équilibre et solidarité des territoires; * priorité 3 : Santé; * priorité 4 : Enseignement supérieur, recherche et innovation; * priorité 5 : Tourisme, mer et littoral, * priorité 6 : Culture; * priorité 7 : Développement économique; * priorité 8 : Formation professionnelle / Égalité femmes hommes; * priorité 9 : Volet métropolitain; * priorité 10 : Plan Rhône Saône; * priorité 11 : Massif des Alpes * priorité 12 : Tempête Alex - reconstruction des vallées détruites des Alpes maritimes. Un chapitre "Mise en œuvre du CPER et gouvernance", un chapitre "Articulation du CPER avec les fonds européens", et un chapitre "Evaluation et suivi environnemental".

Mots-clés : contrat,cper,sraddet
REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2025
Organisation : Communauté d'Agglomération de Bourges

Ce jeu de données contient l’enregistrement des entrées d’archives aux Archives municipales et communautaires de Bourges pour l’année 2025\. 

Chaque entrée est catégorisée par type d’entrée, avec le nom du service producteur, l’activité, une description (grandes thématiques avec les typologies les plus rencontrées), le métrage linéaire, la volumétrie électronique, ainsi que les articles et objets s’y rapportant. 

A la suite à un travail de refonte de la gestion des services producteurs, il a été décidé à Bourges de gérer les producteurs par fonction (producteur générique), ce qui a facilité l’identification du domaine d’activité du producteur à partir de la liste établie par le SIAF. 

Les données proviennent de l’outil Avenio, et ont été retraitées avant publication : modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions et modification de la nature du support.

Pour toute demande d’éclaircissement concernant le traitement des données ainsi publiées et les choix ainsi opérés, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : archives.municipales@ville-bourgesplus.fr

Mots-clés : archives,bourges,citoyennete-institution,culture,culture-tourisme,patrimoine,registre-entrees
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2024-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-30
REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2024
Organisation : Communauté d'Agglomération de Bourges

Ce jeu de données contient l’enregistrement des entrées d’archives aux Archives municipales et communautaires de Bourges pour l’année 2024\. 

Chaque entrée est catégorisée par type d’entrée, avec le nom du service producteur, l’activité, une description (grandes thématiques avec les typologies les plus rencontrées), le métrage linéaire, la volumétrie électronique, ainsi que les articles et objets s’y rapportant. 

A la suite à un travail de refonte de la gestion des services producteurs, il a été décidé à Bourges de gérer les producteurs par fonction (producteur générique), ce qui a facilité l’identification du domaine d’activité du producteur à partir de la liste établie par le SIAF. 

Les données proviennent de l’outil Avenio, et ont été retraitées avant publication : modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions et modification de la nature du support.

Pour toute demande d’éclaircissement concernant le traitement des données ainsi publiées et les choix ainsi opérés, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : archives.municipales@ville-bourgesplus.fr

Mots-clés : archives,bourges,citoyennete-institution,culture,culture-tourisme,patrimoine,registre-entrees
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-30
REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2023
Organisation : Communauté d'Agglomération de Bourges

Ce jeu de données contient l’enregistrement des entrées d’archives aux Archives municipales et communautaires de Bourges pour l’année 2023\. 

Chaque entrée est catégorisée par type d’entrée, avec le nom du service producteur, l’activité, une description (grandes thématiques avec les typologies les plus rencontrées), le métrage linéaire, la volumétrie électronique, ainsi que les articles et objets s’y rapportant. 

A la suite à un travail de refonte de la gestion des services producteurs, il a été décidé à Bourges de gérer les producteurs par fonction (producteur générique), ce qui a facilité l’identification du domaine d’activité du producteur à partir de la liste établie par le SIAF. 

Les données proviennent de l’outil Avenio, et ont été retraitées avant publication : modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions et modification de la nature du support.

Pour toute demande d’éclaircissement concernant le traitement des données ainsi publiées et les choix ainsi opérés, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : archives.municipales@ville-bourgesplus.fr

Mots-clés : archives,bourges,citoyennete-institution,culture,culture-tourisme,patrimoine,registre-entrees
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2022-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-30
REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES - 2022
Organisation : Communauté d'Agglomération de Bourges

Ce jeu de données contient l’enregistrement des entrées d’archives aux Archives municipales et communautaires de Bourges pour l’année 2022\. 

Chaque entrée est catégorisée par type d’entrée, avec le nom du service producteur, l’activité, une description (grandes thématiques avec les typologies les plus rencontrées), le métrage linéaire, la volumétrie électronique, ainsi que les articles et objets s’y rapportant. 

A la suite à un travail de refonte de la gestion des services producteurs, il a été décidé à Bourges de gérer les producteurs par fonction (producteur générique), ce qui a facilité l’identification du domaine d’activité du producteur à partir de la liste établie par le SIAF. 

Les données proviennent de l’outil Avenio, et ont été retraitées avant publication : modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions et modification de la nature du support.

Pour toute demande d’éclaircissement concernant le traitement des données ainsi publiées et les choix ainsi opérés, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : archives.municipales@ville-bourgesplus.fr

Mots-clés : archives,bourges,citoyennete-institution,culture,culture-tourisme,patrimoine,registre-entrees
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2021-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2022-12-30