Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
PPRN inondation Commune de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 - PPRNi approuvé le 26/06/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 - ID_GASPAR : 26DDT20100034

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de MANTHES 26172 - Mise à jour SUP 18/04/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MANTHES 26172 - PLU approuvé le 19/11/2018 - Mise à jour SUP du 18/04/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU d' ESPELUCHE 26121 - Mise à jour SUP 26/06/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' ESPELUCHE 26121 - PLU approuvé le 14/02/2008 - Mise à jour SUP du 26/06/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
POS d' ANDANCETTE 26009 Modification simplifiée 18/05/2010 - FIN de VALIDITE 15/12/2015
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d' ANDANCETTE 26009 POS approuvé le 06/07/2000 - Modification simplifiée du 18/05/2010 - FIN de VALIDITE 15/12/2015

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2010-05-18
Fin de la couverture temporelle : 2015-12-15
Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le département de la Drôme - 2017
Organisation : DDT Drôme

Communes (entières ou en partie) classées en zone vulnérable à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le département de la Drôme - Arrêté Préfectoral du 21 février 2017

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de LES TOURRETTES 26353 - Modification simplifiée N° 1 29/10/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/10/2018 caractère exécutoire le 22/12/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-12-22
Fin de la couverture temporelle : 2019-06-26
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REILHANETTE 26263 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REILHANETTE 26263 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SUP 24/11/2017 - FIN de VALIDITE : 21/02/2018 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SUP du 24/11/2017 - FIN de VALIDITE : 21/02/2018 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-11-24
Fin de la couverture temporelle : 2018-02-21
PLU de MARSANNE 26176 - Mise à jour 14/04/2016
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSANNE 26176 - PLU approuvé le 18/08/2004 - Mise à jour du 14/04/2016

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de PUY SAINT MARTIN 26258 - Mise à jour 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PUY SAINT MARTIN 26258 - PLU approuvé le 29/11/2017 - Mise à jour DPU approuvé le 27/02/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-02-27
Fin de la couverture temporelle : 2019-04-04
PLU de VASSIEUX EN VERCORS 26364 Mise à jour 02/09/2016
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VASSIEUX EN VERCORS 26364 - PLU approuvé le 11/02/2016 - Mise à jour 02/09/2016

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de LA ROCHE DE GLUN 26271 Révisions allégées N°1 et N°2 12/06/2017
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA ROCHE DE GLUN 26271 PLU approuvé le 29/03/2011 - Révisions allégées N°1 et N°2 approuvées le 12/06/2017 caractère exécutoire le 19/06/2017

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de SAVASSE 26339 - Mise à jour SUP 26/06/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAVASSE 26339 - PLU approuvé le 22/07/2008 - Mise à jour SUP du 26/06/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour 14/06/2017 - FIN de VALIDITE : 24/11/2017 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour du 14/06/2017 - FIN de VALIDITE : 24/11/2017 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-06-14
Fin de la couverture temporelle : 2017-11-24
PLU de PUY SAINT MARTIN 26258 - Mise à jour SUP 04/04/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PUY SAINT MARTIN 26258 - PLU approuvé le 29/11/2017 - Mise à jour SUP du 04/04/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PPRN inondation approuvé le 18/10/2010 pour la commune de LA PENNE SUR OUVEZE 26229
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/10/2010 pour la commune de LA PENNE SUR OUVEZE 26229

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
CC de FAY LE CLOS 26133 - Procédure principale approuvée le 27/12/2012 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de FAY LE CLOS 26133  - Carte Communale CC approuvée le 27/12/2012 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2012-12-27
Fin de la couverture temporelle : 2019-04-04
PLU de LAPEYROUSE MORNAY 26155 - Mise à jour SUP 12/04/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LAPEYROUSE MORNAY 26155 - PLU approuvé le 15/11/2016 - Annulation partielle jugement TA 25/10/2018 - Mise à jour SUP du 12/04/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - Mise à jour SUP 05/07/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - PLU approuvé le 16/06/2016 - Mise à jour SUP 05/07/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-07-05
Fin de la couverture temporelle : 2019-04-18
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SUP 21/02/2018 - FIN de VALIDITE : 08/04/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017  - Mise à jour SUP du 21/02/2018 - FIN de VALIDITE : 08/04/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-02-21
Fin de la couverture temporelle : 2019-04-08
PLU de LAPEYROUSE MORNAY 26155 - Annulation partielle jugement TA 25/10/2018 - FIN de VALIDITE : 12/04/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LAPEYROUSE MORNAY 26155 - PLU approuvé le 15/11/2016 - Annulation partielle jugement TA 25/10/2018 - FIN de VALIDITE : 12/04/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-10-25
Fin de la couverture temporelle : 2019-04-12
PLU de HAUTERIVES 26148 - Révision 25/09/2018 - FIN de VALIDITE : 25/04/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HAUTERIVES 26148 - Révision approuvée le 25/09/2018 caractère exécutoire le 01/11/2018 - Fin de VALIDITE : 25/04/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-11-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-04-25
PLU de EURRE 26125 - Mise à jour SUP 04/04/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EURRE 26125 - PLU approuvé le 27/03/2018 - Mise à jour SUP du 04/04/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
CC de FAY LE CLOS 26133 - Mise à jour SUP 04/04/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de FAY LE CLOS 26133  - Carte Communale CC approuvée le 27/12/2012 - Mise à jour SUP 04/04/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Mise à jour 09/10/2017 et 24/07/2017 - FIN de VALIDITE : 12/04/2018 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 12/04/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Mise à jour du 09/10/2017 et 24/07/2017 - FIN de VALIDITE : 12/04/2018 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 12/04/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-10-09
Fin de la couverture temporelle : 2018-04-12
PLU de EPINOUZE 26118 - Mise à jour SUP 03/04/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EPINOUZE 26118 - PLU approuvé approuvé le 22/01/2018 - Mise à jour SUP du 03/04/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de CLANSAYES 26093 - Mise à jour SUP 09/05/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLANSAYES 26093 - PLU approuvé le 31/07/2013 -  Mise à jour SUP du 09/05/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de BOURG LES VALENCE 26058 - Mise à jour SUP 01/08/2018 - FIN de VALIDITE : 18/03/2019 caractère exécutoire de la Révision du PLU approuvée le 13/03/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BOURG LES VALENCE 26058 - PLU approuvé le 15/06/2009 - Mise à jour SUP du 01/08/2018 - FIN de VALIDITE : 18/03/2019 caractère exécutoire de la Révision du PLU approuvée le 13/03/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-08-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-03-18
PPRN mouvement de terrain Commune de BOURDEAUX 26056 approuvé le 12/12/1988
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels mouvement de terrain Commune de BOURDEAUX 26056 approuvé le 12/12/1988

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de LE GRAND SERRE 26143 - Mise à jour SUP 28/06/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE GRAND SERRE 26143 - PLU approuvé le 03/03/2011 - Mise à jour SUP du 28/06/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PPRN inondation Commune de LAVEYRON 26160 approuvé le 19/02/2014
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LAVEYRON 26160 approuvé le 19/02/2014

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PPRN inondation pour la commune de ROCHEGUDE 262275 approuvé le 18/122006
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de ROCHEGUDE 262275 - ID_GASPAR : 26DDT20000024

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de TRIORS 26355 - Mise à jour SUP 05/09/2017 - FIN de VALIDITE : 17/07/2018 Mise à jour DPU
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TRIORS 26355 - PLU approuvé le 25/01/2017 - Mise à jour SUP 05/09/2017 - FIN de VALIDITE : 17/07/2018 Mise à jour DPU

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-09-05
Fin de la couverture temporelle : 2018-07-17
PLU de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - Modification simplifiée N°1 03/06/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT NAZAIRE EN ROYANS 26320 - PLU approuvé le 09/10/2017 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/06/2019 caractère exécutoire le 13/06/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PPRN inondation Commune de LES TOURETTES 26353 approuvé le 26/05/2014
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LES TOURETTES 26353 approuvé le 26/05/2014

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
PLU de LE POET LAVAL 26243 - Procédure principale 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deLE POET LAVAL 26243 PLU approuvé le 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2013-08-17
Fin de la couverture temporelle : 2018-11-07
PLU de LE POET LAVAL 26243 - Mise à jour SUP 07/11/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deLE POET LAVAL 26243 - PLU approuvé le 19/06/2013 - Mise à jour SUP du 07/11/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
PLU de LES GRANGES GONTARDES 26145 - Procédure principale 11/09/2018 - FIN de VALIDITE : 04/12/2018 SUSPENSION suite à ordonnance référé
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES GRANGES GONTARDES - PLU approuvé le 11/09/2018 caractère exécutoire le 08/11/2018 - FIN de VALIDITE : 04/12/2018 SUSPENSION suite à ordonnance référé

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-11-08
Fin de la couverture temporelle : 2018-12-04
PLU de LE GRAND SERRE 26143 Mise à jour 21/11/2017 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE GRAND SERRE 26143 - PLU approuvé le 03/03/2011 - Mise à jour du 21/11/2017 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-11-21
Fin de la couverture temporelle : 2018-01-24
PLU de CLERIEUX 26096 - Mise à jour 16/05/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 15/10/2018
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise à jour du 16/05/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 15/10/2018

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-05-16
Fin de la couverture temporelle : 2019-04-18
PLU de CHAVANNES 26092 - Mise à jour SUP 30/04/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHAVANNES 26092 - PLU approuvé le 16/01/2014 - Mise à jour SUP du 30/04/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de CHAVANNES 26092 - Modification simplifiée N°2 05/07/2018 - FIN de VALIDITE : 30/04/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHAVANNES 26092 - PLU approuvé le 16/01/2014 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 05/07/2018 caractère exécutoire le 12/07/2018 - FIN de VALIDITE : 30/04/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-07-12
Fin de la couverture temporelle : 2019-04-30
PLU de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - Mise à jour SUP du 12/06/2017 - DATE de FIN DE VALIDITE : 22/11/2017 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 PLU approuvé le 28/11/2016 caractère exécutoire le 06/01/2017 - Mise à jour SUP du 12/06/2017 - DATE de FIN DE VALIDITE : 22/11/2017 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-06-12
Fin de la couverture temporelle : 2017-11-22
Documents d'urbanisme de la Drôme en vigueur - Mise à jour en continu
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme (PLU/POS/CC) en vigueur des communes de la Drôme - Mise à jour en continu - Le lot est constitué de l'ensemble des données SIG (zonages, prescriptions et informations) des différents PLU/POS, CC opposables sur les communes. Un fichier communal est aussi présent donnant le nom de la dernière procédure en cours avec sa date d'approbation et donnant accès aux différents documents d'urbanisme (pièces officielles, rapport de présentation, différents règlements, ...) sous format PDF.
Avertissement : Cette version ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation du sol. Nous vous conseillons, dans le cadre de vos projets ou pour de plus amples informations, de toujours vous rapprocher des mairies concernées.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - Mise à jour SUP 02/04/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - PLU approuvé le 28/11/2016 caractère exécutoire le 06/01/2017 - Mise à jour SUP du 02/04/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de CHABRILLAN 26065 - Mise à jour DPU 31/05/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de CHABRILLAN 26065 Plan Local d'Urbanisme - PLU approuvée le 21/02/2017 - Mise à jour DPU approuvée le 31/05/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-05-31
Fin de la couverture temporelle : 2019-04-04
PLU de PIERRELATTE 26235 - Mise à jour 10/10/2016 - FIN de VALIDITE : 11/08/2017 Mise à jour
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 - PLU approuvé le 15/01/2013 Mise à jour du 10/10/2016 - FIN de VALIDITE : 11/08/2017 Mise à jour

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2016-10-10
Fin de la couverture temporelle : 2017-08-11
PLU de LIVRON SUR DROME 26165 - Modification simplifiée N°1 29/11/2017 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LIVRON SUR DROME 26165 PLU approuvé le 03/09/2012 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/11/2017 caractère exécutoire le 15/12/2017 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2017-12-15
Fin de la couverture temporelle : 2019-04-04
PLU de CHANOS CURSON 26071 - Mise à jour SUP 08/04/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANOS CURSON 26071 - PLU approuvé le 01/03/2010 - Mise à jour SUP du 08/04/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Modification N°4 "révisée" 26/09/2018 - FIN de VALIDITE : 06/05/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 29/04/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - PLU approuvé le 30/11/2012 - Modification N°4 « modifiée » approuvée le 26/09/2018 - caractère exécutoire le 03/10/2018 - FIN de VALIDITE : 06/05/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 29/04/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Début de la couverture temporelle : 2018-10-03
Fin de la couverture temporelle : 2019-05-06
PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de CHATILLON SAINT JEAN 26087
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de CHATILLON SAINT JEAN 26087

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration