Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme - 2025
Organisation : Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme dressée en application de l'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l’identification des cours d’eau et à leur entretien et des arrêtés ministériel du 04/05/2017 et préfectoral du 05/07/2017 relatifs aux zones non traitées.

A partir de la définition du cours d'eau (constitue un cours d’eau,un écoulement d’eaux courantes dans un lit naturel à l’origine, alimenté par une source et présentant un débit suffisant une majeure partie de l’année ) et de la définition des points d'eau (fossé, bief et plan d'eau) il est proposé dans la carte interactive un projet de cartographie classant les tronçons hydrographiques et surfaces en eau de la BD TOPO de l'IGN en quatre catégories :
- les cours d'eau pour l'application des articles L214-1 à L214-6 du code de l'environnement
- les tronçons qu'il faut expertiser pour savoir s'ils répondent bien à la définition du cours d'eau
- les points d'eau non cours d'eau pour lesquels une zone non traitée doit être mise en place
- les tronçons non cours d'eau qu'il faut expertiser pour savoir s'ils répondent bien à la définition du point d'eau au sens de la zone non traitée

Mots-clés : cours-deau,ddt-63,donnees-ouvertes,eau,eau-masse-deau,inspire,masse-deau,puy-de-dome,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Projets lauréats pour le recyclage foncier des friches en Ile-de-France
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

L’État déploie un fonds pour financer des opérations de recyclage des friches ou la transformation de foncier déjà artificialisé.
Les trois appels à projets Fonds friche, lancés entre 2021 et 2022, ont permis de soutenir 103 projets, permettant le recyclage de près de 620 hectares de friches sur lesquels une production directe de plus de 33 000 logements est prévue.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes,friche,inspire,laureat,usage-des-sols
[Ne pas supprimer] Collecte des sapins de Noël + Déchetteries
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Dans le cadre de sa politique de réduction des déchets la Métropole collecte et recycle les sapins afin de leur donner une seconde vie entre le 26 décembre 2025 et le 30 janvier 2026. 

Ce jeu de données est constitué des enclos à sapins et des déchetteries.

Mots-clés : collecte,compostage,dechets-verts,environnement,sapin
Bretagne cinéma - Annuaire des prestataires
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de données regroupe la liste des prestataires (créée par Bretagne Cinéma), mise à disposition des productions désireuses de tourner dans la région Bretagne. Pour chaque société, vous retrouverez ses prestations, ses références et ses coordonnées.

Deux colonnes sont disponibles en langue anglaise : Business areas et Services.

Cette liste est régulièrement amendée et/ou remise à jour. Les informations ont été vérifiées, mais il peut rester des erreurs ou omissions. Nous vous invitons à nous les signaler.

Si vous souhaitez apparaître dans cette liste, nous vous invitons à nous envoyer un mail à : [contact@cinema.bretagne.bzh](mailto:contact@cinema.bretagne.bzh)

Ce jeu alimente l'annuaire des prestataires présent sur le site [http://cinema.bretagne.bzh](http://cinema.bretagne.bzh/).

Mots-clés : patrimoine-tourisme-culture
Lignes de covoiturage du réseau En Covoit’ Lignes
Organisation : Métropole de Lyon

Conçues pour faciliter les&nbsp;**trajets du quotidien, les lignes En Covoit’ Lignes**&nbsp;fonctionnent sans réservation comme tout autre&nbsp;**transport en commun**. Les&nbsp;**conducteurs**&nbsp;récupèrent les&nbsp;**passagers aux arrêts matérialisés,** et partagent ainsi leurs&nbsp;**frais de déplacements, sans réservation**&nbsp;ni commission. Lorsqu’un passager se présente à un arrêt et fait une demande, les conducteurs reçoivent&nbsp;instantanément une notification via l’application&nbsp;et les panneaux lumineux.
Le service est uniquement disponible pendant les horaires d’ouverture et propose une rémunération pour les conducteurs. Gratuit pour tous les passagers abonnés TCL, ce service est proposé au coût de 0.50€ par trajet aux passagers non abonnés TCL.

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Toutes les infos du service disponibles au lien suivant&nbsp;: [https://www.encovoit-lignes.com/les-lignes/](https://www.encovoit-lignes.com/les-lignes/)

Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Arrêts de covoiturage du réseau En Covoit’ Lignes
Organisation : Métropole de Lyon

Ces arrêts de covoiturage sont ceux constituant les 4 lignes du réseau covoiturage En Covoit’ Lignes. Chaque arrêt est précédé d'un PMV (panneau à message variable) indiquant la présence de passagers. Ces arrêts sont similaires à une dépose minute et permettent la prise en charge et la dépose de passagers. Il ne s’agit pas de parkings dédiés au covoiturage ou de lieux dédiés au stationnement.

Toutes les infos du service disponibles au lien suivant&nbsp;: [https://www.encovoit-lignes.com/les-lignes/](https://www.encovoit-lignes.com/les-lignes/)

Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Indice de réparabilité (organisation GLOBAL APPLIUS)
Sigle : GLOBAL APPLIUS SAS
Organisation : GLOBAL APPLIUS

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Indice de réparabilité" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr Données mises à jour en fonction des évolutions constantes produits](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-indice-reparabilite)


Mots-clés : indice-de-reparabilite,lave-linbge,lave-linge-top
Fréquence de mise à jour : quarterly
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2027-12-31
EnRezo - Zones d'opportunité pour le développement des réseaux de chaleur et de froid 
Organisation : Cerema

Zones d'opportunités pour le développement de réseaux de chaleur et de froid "à potentiel" et "à fort potentiel".

À partir de la production d'une estimation des besoins en chaleur (chauffage et ECS) et en froid des bâtiments pour les secteurs résidentiels et tertiaire à l'échelle des bâtiments France entière, il a été possible de définir des zones présentant un intérêt pour le développement de réseaux de chaleur et de froid. Deux types de zones ont été définies : "à potentiel" et "à fort potentiel" fonction du besoin minimum en chaleur/froid des bâtiments utilisés pour leur construction respectivement 100MWh/an et 300MWh/an.

La vision prospective à horizon 2050 a été intégrée dans ce projet via une estimation des besoins à horizon 2050 selon les scénario Transition(s) 2050 de l'ADEME, et donc la production de zones d'opportunités à horizon 2050 selon ces scénarios et intégrées ici.

Ce projet nommé "EnRezo" a été soutenu par l’ADEME et la DGEC.Retrouvez toutes les ressources et méthodologies du projet sur la page [EnRezo](https://reseaux-chaleur.cerema.fr/espace-documentaire/enrezo) du site internet du pôle réseaux de chaleur et de froid du Cerema.

Les tables constitutives de cette base de données et leurs attributs sont détaillés dans le tableau ci-joint.


Mots-clés : enrezo,reseaux-de-chaleur,reseaux-de-froid,zones-dopportunite
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2025-12-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Plan de sobriété numérique : bilan carbone du système d’information de la Ville d’Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Dans le cadre de l’élaboration de sa stratégie numérique responsable adoptée en Conseil municipal du 28 novembre 2025, la Ville d’Antibes a produit un certain nombre d’indicateurs en lien avec le bilan carbone de son système d’information. Le calcul de l’empreinte carbone, en émissions de CO2, est le résultat de la multiplication de la donnée utile (collectée par la Ville ou estimée à partir d’hypothèses ou d’extrapolations) par le facteur d’émission (issu de la base carbone de l’ADEME). Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.


Mots-clés : co2,environnement,numerique,sobriete,vivant
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Transport scolaire SCOL'TUS
Organisation : Syndicat intercommunal des Transports Urbains Soissonnais

Le Syndicat des Transports Urbains Soissonnais (SITUS) assure le transport scolaire des élèves des communes de son Ressort Territorial.\
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Les abonnements scolaires sur le réseau « Scol’Tus » sont réservés aux élèves du premier degré (maternelles et primaires) et du second degré (collèges et lycées) domiciliés et scolarisés dans une commune du ressort territorial du S.I.T.U.S. (en dehors de Soissons)


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : continuous
Début de la couverture temporelle : 2025-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-06-30
DPM transférés aux communes
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : DPM transférés aux communes

Description : Superficie du domaine public maritime naturel transférée aux communes pour la gestion des parcelles affectées à une nouvelle destination  (voirie, espaces publics, … Ces superficies deviennent une domaniabilité publique artificielle.

Source : DDTM62/DML/SAML/GDPML  
Millésime : 20251212
Mise à jour : - NR -
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,mer-littoral-limite-administrative-speciale