Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Aléas du PPRi des Vals de Sully, Ouzouer et Dampierre
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. 

La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un zonage gradué en fonction du niveau de l'aléa. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité. Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code pour chaque aléa auquel elle est exposée. 

Toutes les zones d'aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses. Les zones protégées par des ouvrages de protection doivent être représentées (éventuellement de façon spécifique) car elles sont toujours considérées soumises à l'aléa (cas de rupture ou d'insuffisance de l'ouvrage). Les zones d'aléas peuvent être qualifiées de données élaborées dans la mesure où elles résultent d'une synthèse utilisant plusieurs sources de données d'aléas calculées, modélisées ou observés. Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant de la connaissance des aléas.

Certaines zones du périmètre d'étude sont considérées comme des « zones d'aléa nul ou insignifiant ». Il s'agit des zones où l'aléa a été étudié et est nul. Ces zones ne sont pas incluses dans la classe d'objets et n'ont pas à être représentées comme des zones d'aléa. Cependant, dans le cas des PPR naturels, le zonage réglementaire peut classer certaines zones non exposées à l'aléa en zone de prescription (voir la définition de la classe ZonePPR).

Mots-clés : crise45,donnees-ouvertes,id-gaspar,inspire,pack-enr,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zonage règlementaire du PPR Mouvement de Terrain des Falaises des Vaches Noires
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Zones réglementées par le Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain des Falaises des Vaches Noires approuvé le 28 juin 1993 puis le 13 février 1997 pour la commune de Gonneville sur Mer.

Source: DDTM14/SUR

Numérisation par DDTM14/SSICRET
Corrections topologiques réalisées en février 2019
Suppression de la zone blanche en juillet 2025 (non conforme à Covadis)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-mouvement-de-terrain,risque-zonages-risque-naturel,sante-et-securite-des-personnes,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Enjeux surfaciques (zones bâties) du PPRI de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Cette couche identifie les enjeux surfaciques (centres urbains, hameaux, zones bâties...) répertoriées dans le cadre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Touques Moyenne et de l'Orbiquet, approuvé le 5 mars 2010.
Correction des erreurs géométriques en juillet 2025.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,parcelles-cadastrales,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,sante-et-securite-des-personnes,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Assemblage départemental des informations linéaires des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.
Organisation : DDT Creuse

Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.

Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type II en Hauts de France
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type II en Hauts de France

Mots-clés : donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Zones naturelles d'Intérêt écologique Floristique et Faunistique de type 1 (Znieff1) des Hauts-de-France
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Zones naturelles d'Intérêt écologique Floristique et Faunistique de type 1 (Znieff1) des Hauts-de-France

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite