Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Secteurs scolaires 2025
Sigle : LIM_ADM_SecteursEcoles_2025
Organisation : Brest métropole

Limites des secteurs des ecoles année 2025

**Thématique **Limites / Découpages
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=LIM_ADM_SecteursEcoles_2025)

**INSPIRE **
**Id **LIM_ADM_SecteursEcoles_2025
**Type **polygones
**Echelle **0
**Territoire **

Mots-clés : 2025,ecoles,education,limites-decoupages,scolaire,secteurs
Fréquence de mise à jour : triennial
Zones d'action renforcée 7PAR - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Les zones d’action renforcée (ZAR) du 7e programme d’action "nitrates"

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zones humides des petites régions agricoles "Est" 7PAR - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Zones humides des petites régions agricoles "Est"

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Présence d'enjeux sportifs, patrimoniaux et archéologiques sur les ouvrages transversaux faisant à l'écoulement dits prioritaires (PAPARCE)
Organisation : DREAL Grand Est

Enjeux sportifs, patrimoniaux et archéologiques sur les ouvrages transversaux prioritaires faisant à l'écoulement (2024)

Ce jeu de données liste, pour l'ensemble des ouvrages transversaux faisant obstacle à l'écoulement dits prioritaires (PAPARCE), la présence d'enjeux sportifs (kayak), patrimoniaux (sites classés et inscrits, monuments historiques,...) et archéologiques à prendre en compte lors de travaux de restauration de la continuité écologique en cours d'eau. Les données sont disponibles à l'échelle de la région Grand Est et du bassin Rhin-Meuse. Les données récoltées sont issues d'un travail conjoint et collaboratif entre la DRAJES, la DRAC et la DREAL, piloté par la DREAL Grand Est et réalisé en 2023/2024.
Dans la légende, on considère comme "ouvrage traité", chaque ouvrage ayant déjà fait l'objet de mesure de restauration de continuité et qui ne représente plus un obstacle à l'écoulement. A l'inverse, les "ouvrages à traiter" sont ceux pour lesquels des travaux de restauration de continuité restent nécessaires, et qui donc abritent d'autres enjeux (sportifs et culturels) à intégrer dans les travaux à venir.
Une mise à jour des données sera conduite à pas de temps régulier.

Les enjeux cartographiés sont soumis à seuil de zoom, ils apparaissent à partir du 1 / 200 000 ème.

Date de mise à jour de la carte : mars 2025

Nom du jeu de données :
	
roe_prioritaires_enjeu_sport_patrimoine_p_r44.shp

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-ouvrage,roe
Baux de chasse en Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Baux de chasse en Pas-de-Calais

Description : Terrain situé sur le DPM ou l’on peut pratiquer la chasse à partir de postes fixes ( huttes ) où autres installations ( hutteaux, chasse à pied … )

Source : DDTM62/DML/SAML

Millésime : 30/05/2024

Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-chasse