Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Certificats d'Economie d'Energie - EPCI
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Cette page présente des données détaillées sur les CEE délivrés dans les secteurs résidentiels et tertiaires par type de travaux, au niveau EPCI, sur la période 2015-2022. 
Les fichiers fournissent le nombre de dossiers et les économies d’énergie réalisées (y compris précarité) au niveau géographique concerné pour chaque type de travaux (44 fiches CEE). 
Le contenu des fiches CEE est détaillé dans le dernier onglet du dictionnaire de variables (Fiches_CEE).

Périodes prises en compte :  
- pour les fichiers en Date d'engagement : travaux engagés de 2015 à 2022.
- pour les fichiers en Date de facturation : travaux facturés de 2015 à 2024, mais uniquement pour les travaux engagés entre 2015 et 2022 (les dossiers facturés en 2023 ou 2024 mais engagés après 2022 ne sont pas pris en compte). Cela permet de retrouver les mêmes totaux d'économies dans tous les onglets

Les données sont secrétisées en deçà d’un seuil de 3 unités pour la catégorie concernée. Les données secrétisées représentent 0,8 % à 7,2 % des économies totales réalisées, selon les niveaux géographiques et selon la restitution par année d'engagement ou de facturation.

<u>Pour en savoir plus</u> :
<a href="https://www.ecologie.gouv.fr/observatoire-national-renovation-energetique">Voir le site de l'Observatoire national de la rénovation énergétique (ONRE)</a>

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=649bf6dbea4a7593d724e365).

Mots-clés : energie,renovation,transition-energetique
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2015-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2022-12-31
Certificats d'Economie d'Energie - Départements
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Cette page présente des données détaillées sur les CEE délivrés dans les secteurs résidentiels et tertiaires par type de travaux, au niveau départemental sur la période 2015-2022. 
Les fichiers fournissent le nombre de dossiers et les économies d’énergie réalisées (y compris précarité) au niveau géographique concerné pour chaque type de travaux (44 fiches CEE). 
Le contenu des fiches CEE est détaillé dans le dernier onglet du dictionnaire de variables (Fiches_CEE).

Périodes prises en compte :  
- pour les fichiers en Date d'engagement : travaux engagés de 2015 à 2022.
- pour les fichiers en Date de facturation : travaux facturés de 2015 à 2024, mais uniquement pour les travaux engagés entre 2015 et 2022 (les dossiers facturés en 2023 ou 2024 mais engagés après 2022 ne sont pas pris en compte). Cela permet de retrouver les mêmes totaux d'économies dans tous les onglets

Les données sont secrétisées en deçà d’un seuil de 3 unités pour la catégorie concernée. Les données secrétisées représentent 0,8 % à 7,2 % des économies totales réalisées, selon les niveaux géographiques et selon la restitution par année d'engagement ou de facturation.

<u>Pour en savoir plus</u> :
<a href="https://www.ecologie.gouv.fr/observatoire-national-renovation-energetique">Voir le site de l'Observatoire national de la rénovation énergétique (ONRE)</a>

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=649bf583ea4a7593d724e364).

Mots-clés : energie,renovation,transition-energetique
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2015-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2022-12-31
Données sur le parc de véhicules au niveau régional
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Les données fournies concernent le parc de véhicules, au niveau régional, par motorisation, âge, statut de l'utilisateur, vignette crit'air et type de véhicule, au 1er janvier de chaque année depuis 2011.

Précautions d'usage : La localisation du véhicule à la région est déterminée à partir de l’adresse indiquée sur le certificat d’immatriculation du véhicule. Dans le cas d’un véhicule en location longue durée ou en crédit-bail, l’adresse correspond au locataire du véhicule et non à son propriétaire.
  Le total recalculé à partir de ces données peut différer du total national publié par ailleurs sur le site du sdes pour des raisons d'arrondis.

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=645114943d964b9b210dd093).

Mots-clés : automobile,circulation,motorisation,transport,transports,vehicule
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2011-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2022-01-01
Données sur le parc de véhicules au niveau communal
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Les données fournies concernent le parc de véhicules, au niveau communal, par motorisation, vignette crit'air et type de véhicule, au 1er janvier de chaque année depuis 2011

Précautions d'usage : La localisation du véhicule à la commune est déterminée à partir de l’adresse indiquée sur le certificat d’immatriculation du véhicule. Dans le cas d’un véhicule en location longue durée ou en crédit-bail, l’adresse correspond au locataire du véhicule et non à son propriétaire. Lorsque la commune de l'utilisateur n'est pas précisément identifiée, un code commune fictif est attribué au véhicule (composé du numéro de département suivi de XXX si le département est connu).
  Le total recalculé à partir de ces données peut différer du total national publié par ailleurs sur le site du sdes pour des raisons d'arrondis.

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=64511438f3196b5b550dd093).

Mots-clés : automobile,circulation,motorisation,transport,transports,vehicule
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2011-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2022-01-01
Achats de produits phytosanitaires à l'échelle du code postal 
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Données relatives aux achats de produits phytosanitaires à l’échelle du code postal de l’acheteur. Les données sont issues de la Banque nationale des ventes (BNV-D) alimentée par les distributeurs de produits phytopharmaceutiques. Elles concernent les quantités de substances actives contenues dans les produits phytosanitaires et ne tiennent pas compte des adjuvants. Les quantités de substances actives achetées ne reflètent pas forcément le lieu, la quantité appliquée ou la période d’application des traitements. 

Précautions d'usage : Le lieu et la date des achats n'indiquent ni le lieu ni la date de l'utilisation des produits. Les données concernant les codes postaux ayant un nombre d'exploitations inférieur ou égal à 5 sont secrétisées.

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=64394162329d458db52e7189).

Mots-clés : agriculture,environnement,information-environnementale,pesticide,polluant,sante
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2013-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Achats et ventes de produits phytosanitaires à l'échelle départementale
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Données relatives aux achats et aux ventes de produits phytosanitaires à l’échelle départementale. Les données sont issues de la Banque nationale des ventes (BNV-D) alimentée par les distributeurs de produits phytopharmaceutiques. Elles concernent les quantités de substances actives contenues dans les produits phytosanitaires et ne tiennent pas compte des adjuvants. Les quantités de substances actives achetées ne reflètent pas forcément le lieu, la quantité appliquée ou la période d’application des traitements.

Précautions d'usage : Le lieu et la date des ventes ou des achats n'indiquent ni le lieu ni la date de l'utilisation des produits.

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=64394106723e32063d3a165a).

Mots-clés : agriculture,environnement,information-environnementale,pesticide,polluant,sante
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2013-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Données nationales sur la commercialisation des logements neufs
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Les données sont issues de l'enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) qui interroge chaque trimestre les promoteurs immobiliers sur les caractéristiques de leur projet et sur le détail des réservations effectuées. 
  Seuls les programmes immobiliers de cinq logements ou plus sont interrogés.
  
  Les données disponibles au niveau national sont trimestrielles et portent sur :
- les ventes aux particuliers : mises en vente, réservations, annulations des réservations, stock de logements neufs, délai d'écoulement des logements, prix de réservation, en distinguant le type de projet de construction (nouvelle construction ou construction sur existant), le type de logements (individuel ou collectif) et le nombre de pièces du logements ;
- les ventes aux institutionnels (ventes en bloc) : nombre de ventes en bloc et nombre de logements réservés en bloc en distinguant le type d'acquéreur.

  Données brutes et données corrigées des variations saisonnières et des jours ouvrables (CVS-CJO).

Précautions d'usage : Pour les données sur les ventes aux particuliers : 
- les données détaillées selon le nombre de pièces sont disponibles uniquement à partir de 2005 ;
- les données corrigées des variations saisonnières et des jours ouvrables, les données sur les logements neufs issus de la construction sur existant (réhabilitation / rénovation), et  les données sur les annulations sont disponibles uniquement à partir de l'année 2017.
Pour les données sur les ventes en bloc, elles sont disponibles uniquement à partir de l'année 2018.

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=63ecb0418b083b02288edf23).

Mots-clés : ecln,logement,logement-neuf,prix-des-logements,ventes-de-logement
Fréquence de mise à jour : quarterly
Début de la couverture temporelle : 1995-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-03-31
Données régionales sur la commercialisation des logements neufs
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Les données sont issues de l’enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) qui interroge chaque trimestre les promoteurs immobiliers sur les caractéristiques de leur projet et sur le détail des réservations effectuées. Seuls les programmes immobiliers de cinq logements ou plus sont interrogés.
  
  Les données disponibles au niveau régional sont  trimestrielles et portent sur :
- les ventes aux particuliers : mises en vente, réservations, annulations des réservations, stock de logements neufs, délai d'écoulement des logements, prix de réservation, en distinguant le type de construction (nouvelle construction / constrution sur existant) et le type de logements (individuel / collectif) ;
- les ventes aux institutionnels (ventes en bloc) : nombre de logements réservés en bloc.

  Données brutes uniquement.

Précautions d'usage : Pour les données sur les ventes aux particuliers, 
  les données sur les logements neufs issus de la construction sur existant (réhabilitation / rénovation), et  les données sur les annulations sont disponibles uniquement à partir de l'année 2017.
  Les données sur les ventes en bloc sont disponibles uniquement à partir de l'année 2018.

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=63ecb013d3616ab39e722df2).

Mots-clés : ecln,logement,logement-neuf,prix-des-logements,ventes-de-logement
Fréquence de mise à jour : quarterly
Début de la couverture temporelle : 2005-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-03-31
Données départementales sur la commercialisation des logements neufs
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Les données sont issues de l’enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) qui interroge chaque trimestre les promoteurs immobiliers sur les caractéristiques de leur projet et sur le détail des réservations effectuées. Seuls les programmes immobiliers de cinq logements ou plus sont interrogés.

  Les données par département mises à disposition sont trimestrielles  et portent uniquement  sur les ventes aux particuliers : 
  mises en vente, réservations, annulations des réservations, stock de logements neufs, délai d'écoulement des logements, prix de réservation.

  Données brutes uniquement.

Précautions d'usage : Avant 2017, les données concernent uniquement les logements neufs issus de nouvelles constructions. À partir de 2017, les données intègrent les nouvelles constructions et la construction sur existant (réhabilitation / rénovation).
  Les données sur les annulations sont disponibles uniquement à partir de l'année 2017.

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=63ecafe2c23793f3638edf24).

Mots-clés : ecln,logement,logement-neuf,prix-des-logements,ventes-de-logement
Fréquence de mise à jour : quarterly
Début de la couverture temporelle : 2005-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-03-31
Données selon le zonage ABC sur la commercialisation des logements neufs
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Les données sont isssues de l’enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) qui interroge chaque trimestre les promoteurs immobiliers sur les caractéristiques de leur projet et sur le détail des réservations effectuées. Seuls les programmes immobiliers de cinq logements ou plus sont interrogés.
  
  Les données mises à disposition sont  trimestrielles et portent sur : 
- les ventes aux particuliers : mises en vente, réservations, annulations des réservations, stock de logements neufs, délai d'écoulement des logements, prix de réservation, en distiguant le type de logements ;
- les ventes aux institutionnels (ventes en bloc) : nombre de logements réservés en bloc.

  Données brutes et corrigées des variations saisonnières et des jours ouvrables (CVS-CJO).

Précautions d'usage : Pour les données sur les ventes aux particuliers : 
  - Avant 2017, les données concernent uniquement les logements neufs issus de nouvelles constructions. 
  - À partir de 2017, les données intègrent les nouvelles constructions et la construction sur existant (réhabilitation / rénovation).
  - Les données sur les annulations sont disponibles uniquement à partir de l'année 2017.
  - Les données CVS-CJO débutent en 2017.
  Les données sur les ventes en bloc sont disponibles uniquement à partir de l'année 2018.

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=63ecaef1c23793f3638edf23).

Mots-clés : ecln,logement,logement-neuf,prix-des-logements,ventes-de-logement
Fréquence de mise à jour : quarterly
Début de la couverture temporelle : 2005-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-03-31
Données détaillées du prix des terrains et du bâti
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Ces données sont issues de l'enquête sur le prix des terrains et du bâti (EPTB) qui a pour objectif de mesurer l'évolution des prix des terrains et de la construction de maisons individuelles, en fonction de plusieurs caractéristiques. Les données collectées portent sur les caractéristiques du terrain (achat ou non du terrain, date, viabilisation, etc.), la construction de la maison (maître d’œuvre, surface, chauffage, etc.) et le pétitionnaire (âge, catégorie socioprofessionnelle, etc.). L’enquête, qui est annuelle, concerne l’ensemble des permis délivrés sur une année à des particuliers pour la construction d’une maison individuelle en secteur diffus (ie hors lotissement).

Précautions d'usage : Du fait du faible nombre d'opérations et / ou de taux d'imputation élevés pour certaines régions / variables, nous vous invitons à consulter la notice méthodologique.

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=63b8281ec113d45936722df2).

Mots-clés : construction-neuve,eptb,logement,maison-individuelle,prix-des-maisons,prix-du-bati,prix-du-terrain,terrain
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2006-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Données détaillées au logement du répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS)
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Le répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs de ces bailleurs sociaux au 1er janvier d’une année. Il est alimenté par les informations transmises par les bailleurs sociaux. La transmission des informations pour la mise à jour annuelle du répertoire des logements locatifs est obligatoire. Les données détaillées au logement sont extraites du répertoire et donnent un état du parc social au 1er janvier d'une année. 
Les logements sont décrits selon deux grands blocs d’indicateurs :
- Localisation géographique du logement — adresse détaillée du logement, situation dans un quartier prioritaire de la ville ou non ;
- Informations structurelles sur le logement — type de construction, nombre de pièces, surface habitable, année d’achèvement de la construction, année de première mise en location, année d’entrée et mode d’entrée du logement dans le patrimoine du bailleur, type de droit du bailleur sur le logement, financement initial du logement, conventionnement ou non, numéro de convention, date de début de la convention, date d’expiration (SRU), diagnostic de performance énergétique (date de son établissement et classes du diagnostic) ;

L’identité du bailleur propriétaire du logement n’est pas fournie.

Enfin, sont exclus du champ de la diffusion, les logements non-conventionnés des bailleurs sociaux de la catégorie juridique des sociétés d’économie mixte. Ces logements n’appartenant pas au parc locatif social.

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=6390f7cb84f0679b04942fc2).

Mots-clés : bailleur-social,hlm,logement,logement-social,parc-social,rpls
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-01-01
Indicateurs territoriaux de développement durable (ITDD)
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Pour éclairer les démarches territoriales de développement durable, l'<a href="https://www.insee.fr/fr/accueil">Insee</a> et le <a href="https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/">SDES</a> (Service des données et études statistiques) se sont associés pour mettre à disposition un ensemble d’indicateurs sur les Objectifs de développement durable (ODD), cohérents avec l’<a href="https://www.agenda-2030.fr/">agenda 2030</a>. Ces indicateurs permettent des approches à plusieurs niveaux : national, régional, départemental et communal. Ils sont également disponibles sous forme de <a href="https://geoidd.developpement-durable.gouv.fr/index.php#c=indicator&amp;tree=A09&amp;view=map23">cartes interactives</a>.
Les indicateurs livrés sont amenés à évoluer lors d'actualisations futures.
En complément des données mises à disposition, une documentation complète est fournie : un dictionnaire des variables, un guide d'utilisation et des fiches de métadonnées.

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=632956d8eae137714f60ae22).

Mots-clés : developpement-durable,environnement,indicateur,territoire
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 1954-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Conjoncture mensuelle de l'énergie
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Principales données mensuelles de conjoncture, relatives à la production, la consommation, les importations, les exportations, ainsi que les prix et la facture des principales formes d’énergie qui sont l'électricité, le gaz, les produits pétroliers et le bois.

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=631b03afb61e5c6479370169).

Mots-clés : conjoncture,consommation-d-energie,energie,prix,production-d-energie
Fréquence de mise à jour : monthly
Début de la couverture temporelle : 1980-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-03-31
Qualité de l'air extérieur : indicateurs territoriaux
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Ce jeu de données comporte deux indicateurs territoriaux de qualité de l'air. Ils portent sur la situation des agglomérations vis-à-vis des normes réglementaires fixées pour la protection de la santé, pour quelques polluants.

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=62792fb27ca0d5368edf67a4).

Mots-clés : air,environnement,particule-atmospherique,polluant,pollution-air,qualite-air
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2000-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Qualité de l'air extérieur : indicateurs nationaux
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Ce jeu de données comporte sept indicateurs nationaux de qualité de l'air :
  - deux sur l'évolution des concentrations annuelles ;
  - cinq sur la situation nationale vis-à-vis des normes réglementaires fixées pour la protection de la santé et/ou la protection de la végétation.

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=62792fb07ca0d5368edf67a3).

Mots-clés : air,environnement,particule-atmospherique,polluant,pollution-air,qualite-air
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2000-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Données locales de consommation d'électricité, de gaz naturel et de chaleur et de froid (période 2008-2017)
Organisation : Service des données et études statistiques (SDES)

Données locales de consommation d'électricité, de gaz naturel et de chaleur et de froid  -  consommations annuelles et  points de livraison d'électricité et de gaz naturel, livraisons annuelles et nombre de points de livraison de chaleur et de froid (période 2008-2017)

Vous pouvez accéder à la page dédiée au jeu de données dans le [catalogue DiDo du SDES](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/catalogue?page=dataset&datasetId=6102495797d92922a8ce2d70).

Mots-clés : chaleur,consommation-d-energie,electricite,energie,froid,gaz-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2008-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2017-12-31