Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Trafic routier sur le réseau départemental costarmoricain de 2019
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Trafic routier sur le réseau départemental costarmoricain de 2019.

Le trafic moyen journalier annuel (TMJA) d'une section routière est obtenu en calculant la moyenne sur une année du nombre de véhicules circulant sur cette section au cours d'une journée.

Le Département a initié en 2019 une refonte de son système de mesure du trafic, ce fichier décrit les seuls comptages réalisés en 2019.

Mots-clés : poids-lourds,trafic
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2019-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-12-31
Taux de la taxe locale sur la publicité extérieure appliqué par la Ville d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

L’article n°171 de la loi n°2008-776 de modernisation de l’économie adoptée le 04.08.2008, codifié aux articles L.2333-6 du Code général des Collectivités territoriales, a créé une nouvelle taxe dénommée la taxe locale sur la publicité extérieure à compter du 01.01.2009.

La Taxe locale sur la Publicité Extérieure est régie par les articles L. 2333-6 à L.2333-16 du Code général des Collectivités territoriales et appliquée dans les communes dont la population est supérieure ou égale à 50 000 habitants et inférieure à 200 000 habitants. 

Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l'information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.


Mots-clés : enseigne,fiscalite,preenseigne,publicite,publicite-exterieure,taxe,taxe-locale
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-06-19
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Accessibilité aux soins de premier recours en France métropolitaine

Les données contiennent la valeur de l’indice d’accessibilité the SCALe index au format shp (projection: Lambert 93). Il s’agit d’une mesure de l’accessibilité aux soins de premier recours (issus de la Base Permanente des Equipements de 2013) pour chaque zone résidentielle (obtenue par agrégation du bâti résidentiel de la BD TOPO® V2.1) de la France métropolitaine. Celui-ci se lit comme une distance moyenne (euclidienne dans cette première version de l’indice) à un ensemble d’équipements accessibles à la population. Cette distance a été pondérée par la pression théorique exercée sur l’équipement considéré. Plus la valeur de l’indice est faible, plus l’accessibilité est forte. Cette donnée quantitative a par ailleurs été découpée en décile. Dans cette version de l’indice, la distance euclidienne a été remplacée au profit d’une distance par la route calculée à partir du réseau Navstreets© fournies par HERE et ESRI France.

La méthodologie est décrite dans l’article:
Methodology for building a geographical accessibility health index throughout metropolitan France. Ludivine Launay, Fabien Guillot, David Gaillard, Mohand Medjkane, Thierry Saint-Gérand, Guy Launoy, Olivier Dejardin. Plos One. 2019; https://doi.org/10.1371/journal.pone.0221417.

Ce jeu de données a été créé par la plateforme MapInMed et le laboratoire UMR6266 IDEES Caen, tous deux en charge de sa mise à jour. En cas de problème ou de questions, vous pouvez nous contacter par mail à l’adresse contact.mapinmed@unicaen.fr.


Mots-clés : acccessibilite-spatiale,disponibilite-de-la-ressource,distance,soins-de-premier-recours,temps-de-trajet
Fréquence de mise à jour : irregular
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2023
Organisation : Nantes Métropole

Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2023

* * *

Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent permettre de couvrir le remboursement des emprunts.

L’assemblée délibérante est compétente en matière d’emprunt. Afin d’avoir une « gestion active de la dette », c’est-à-dire pouvoir profiter des opportunités pour renégocier un emprunt, lancer une consultation, effectuer un remboursement anticipé, etc ., sans attendre la tenue d’une assemblée délibérante, cette compétence est déléguée au Vice-Président en charge des Finances à Nantes Métropole.

En termes de stratégie de dette, Nantes Métropole fait le choix d’avoir un recours à l’emprunt limité, de diversifier ses emprunts en matière de prêteurs et de taux, de ne contracter aucun emprunt structuré.

_Classification des risques des emprunts (dite « Classification Gissler ») :_

La charte de bonne conduite signée en 2009 vise à régir les rapports mutuels entre collectivités territoriales et établissements bancaires. Celle-ci formule un certain nombre d’engagements réciproques devant notamment permettre une meilleure maîtrise des risques. Dans ce cadre, a été définie une matrice des risques afin de permettre une classification des produits proposés aux collectivités locales. Cette classification retient deux dimensions :

  * risque associé à l’indice ou les indices sous-jacents, 1 étant le risque minimum et 5 le maximum ;
  * risque associé à la structure du produit, A étant le risque minimum et E le maximum.

  
| Indices sous-jacents|   
| Structures  
---|---|---|---  
1| Indices zone euro| A| Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné (Cap) ou encadré (Tunnel)  
2| Indices inflation française ou inflation zone euro ou écarts entre ces indices| B| Barrière simple. Pas d’effet de levier  
3| Ecart d’indices zone euro| C| Option d’échange (Swaption)  
4| Indices hors zone euro. Ecart d’indices dont l’un est un indice hors zone euro| D| Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5 capé  
5| Ecart d’indices hors zone euro| E| Multiplicateur jusqu’à 5  
6*| Indexations non autorisées dans le cadre de la charte (taux de change, etc.)| F*| Structures non autorisées par la Charte (cumulatif, multiplicateur > 5, etc.)  
  
_* Hors Charte_

* * *

Mots-clés : citoyennete-institution,emprunt
Températures en temps réel sur la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Données de température en degrés celsius relevées environ toutes les 30 minutes depuis 2017 par 19 capteurs répartis sur la rue Garibaldi à Lyon et ailleurs dans la Métropole (voir données d'emplacement des capteurs). Ces capteurs ont été installés dans le cadre du projet européen bIOTope (https://www.grandlyon.com/metropole/affaires-europeennes/biotope) par la Métropole de Lyon. Ils fonctionnent sur batterie et certains ne transmettent plus de données (voir les capteurs inactifs dans les données d'emplacement des capteurs). Attention : la transmission des données devrait s'arrêter d'ici fin 2024, en fonction du niveau de batterie de chaque capteur et de l'arrêt programmé du réseau de transmission des données LoRa.
Le téléchargement de ces données volumineuses (plus de 1 500 000 données unitaires) en format CSV nécessitera une requête spécifique pour limiter la taille du fichier et pouvoir l'ouvrir. 
Par exemple :
- les données du capteur N°70b3d580a0100648 peuvent être téléchargées via le lien : https://download.data.grandlyon.com/ws/timeseries/biotope.temperature/all.csv?field=deveui&amp;value=70b3d580a0100648&amp;maxfeatures=-1
- les 1 000 000 données unitaires à partir du 700 000e élément peuvent être téléchargées en CSV via le lien :
https://download.data.grandlyon.com/ws/timeseries/biotope.temperature/all.csv?maxfeatures=1000000&amp;start=700000
Se référer à la Documentation de la plateforme pour plus de détail (filtre par N° de capteur, plage de date, etc.) : https://rdata-grandlyon.readthedocs.io/fr/latest/

Fréquence de mise à jour : continuous
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31