Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Zones d'interdiction d'épandage en Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

L'arrêté régional du 14 mars 2014 fixe des périodes renforcées d'interdiction d'épandage pour les effluents de type II ( lisier par exemple) sur les cultures de maïs. Compte tenu des caractéristiques pédo-climatiques de la région Bretagne, les périodes d'interdiction sont différentes entre le nord-ouest de la région ( Zone II ) et le reste du territoire ( zone I)

Mots-clés : agriculture,azote,bretagne,champ-depandage,donnees-ouvertes,epandage,hydrographie-zonages-perimetres-et-programmes-daction,lisier,mais,nitrate,programme-daction,reglementation,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Ressources en sables rouges définies par le schéma régional des carrières de Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Localisation et évaluation des ressources minérales terrestres potentielles et avérées en granulats de roches meubles de type sables rouges effectuée en 2017 par le service régional du BRGM, dans le cadre du schéma régional des carrières (SRC) pour la région Bretagne.

Mots-clés : activite-economique-autres,bretagne,carriere,donnees-ouvertes,exploitation-de-carriere,extraction-de-sable,geologie,geologie-miniere,inspire,mineral,occupation-du-sol-sol-sous-sol-sol-et-sous-sol,ressource-minerale,ressources,ressources-minerales,schema-regional-des-carrieres,src
Fréquence de mise à jour : punctual
Zones urbaines sensibles en Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

LES ZONES URBAINES SENSIBLES (ZUS) ONT ÉTÉ REMPLACÉES PAR LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (QPV) À COMPTER DU 1ER JANVIER 2015.

Les zones urbaines sensibles (ZUS) sont des territoires infra-urbains définis par les pouvoirs publics pour être la cible prioritaire de la politique de la ville, en fonction des considérations locales liées aux difficultés que connaissent les habitants de ces territoires.

La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance de la politique de la ville distingue trois niveaux d'intervention :
- les zones urbaines sensibles (ZUS) ;
- les zones de redynamisation urbaine (ZRU) ;
- les zones franches urbaines (ZFU).
Les trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU, caractérisés par des dispositifs d'ordre fiscal et social d'importance croissante, visent à répondre à des degrés différents de difficultés rencontrées dans ces quartiers.

En savoir plus :
* Loi n°95 115 du 4 février 1995 dorientation pour laménagement et le développement du territoire :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005617704&dateTexte=20110912
* http://www.onzus.fr/
* http://sig.ville.gouv.fr/Atlas/ZUS/

Mots-clés : donnees-ouvertes,limites-administratives-et-decoupage-des-territoires-autres,politique-de-la-ville,zone-urbaine,zus
Fréquence de mise à jour : annual
La compétence GEMAPI exercée par les syndicats en Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

La compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) est une compétence confiée aux intercommunalités (métropoles, communautés urbaines, communautés d'agglomération, communautés de communes) par la loi du 27 janvier 2014 relative à la modernisation de l'action publique territoriale et l'affirmation des métropoles (dite "loi MAPTAM)" et celle du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite "loi NOTRe"). L'exercice de cette compétence est entré en vigueur au 1er janvier 2018. Ces intercommunalités ont pu, selon le cas, décider d'exercer, sur tout ou partie de leur territoire, tout ou partie de cette compétence en régie ou bien de la transférer ou encore de la déléguer à un ou plusieurs syndicats mixtes.
Les cartes élaborées affichent territorialement le mode d'exercice de cette compétence (en régie, par délégation ou par transfert) retenu les acteurs concernés (EPCI à fiscalité propre, syndicats mixtes)

Mots-clés : bretagne,competence,donnees-ouvertes,eau,eau-fluviale,hydrographie,inspire,milieux-aquatiques,prevention-des-inondations
Fréquence de mise à jour : punctual
Temps de retour des crues de l'hiver 2013-2014 en Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Exploitation des données du réseau hydrométrique disposant d'une chronique suffisante (données sur une durée supérieur à 20 ans).
Résultats issus d'une analyse statistique simple exploitant les maxima annuels connus.
Chacune des trois périodes de crue (décembre, janvier, février) de l'hiver 2013-2014 a été analysée.
A noter que le temps de retour d'un événement n'est pas figé. Il peut-être amené à évoluer en fonction de nouveaux événements.

Mots-clés : bretagne,crue,donnees-ouvertes,frequence-de-crue,hydrographie-reseaux-et-ouvrages,inondation,installations-de-suivi-environnemental,prevision-des-crues,reseau-hydrometrique,station-de-reference-de-surveillance,station-de-surveillance
Fréquence de mise à jour : punctual
Les opérations programmées de l'habitat (OPAH) en cours en Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Mise à jour :
- des OPAH en cours au 2023-12-31


Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH), s'inscrivent en cohérence avec les orientations fixées par le PLH. Elles ont pour vocation d'améliorer les conditions de vie des ménages du parc privé, sur un territoire donné, grâce à la concentration de moyens humains, techniques et financiers, sur une période de 3 à 5 ans. Les OPAH et leurs déclinaisons  (OPAH de renouvellement urbain, OPAH de revitalisation rurale, OPAH copropriétés, OPAH énergie et OPAH développement durable) permettent de cibler l'action publique à l'échelle d'un secteur pour accompagner les propriétaires dans leurs projets de travaux ou à l'échelle d'une copropriété en difficulté pour lui venir en aide.

Mots-clés : anah,bretagne,donnees-ouvertes,habitat,habitat-urbain,inspire,logement-politique-de-la-ville-politique-de-la-ville,opah,operations-programmees-de-lhabitat,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : quarterly
Prêts à taux zéro en 2010 selon le type et l'état du logement en Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Le prêt à taux zéro est un prêt dont les intérêts sont pris en charge par l’Etat, sans frais de dossier, pour l’achat d’une première résidence principale (réservé aux personnes n’ayant pas été propriétaires de leur résidence principale depuis au moins deux ans).

Le montant du prêt et les conditions de remboursement qui sont accordées prennent en compte le niveau de revenu, la taille de la famille, la localisation géographique de la future habitation, son type (neuf ou ancien) et sa performance énergétique.

Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,financement-immobilier,habitat,logement-politique-de-la-ville-immobilier-et-logement,ptz
Fréquence de mise à jour : irregular
Aire de service/repos sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Inventaire des aires de service/repos liés au vélo sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées d'après le référentiel national mis en place par Vélo et Territoires. Ce référentiel de données vise à harmoniser le recensement et la description de ces infrastructures. Il comprend la localisation des aires de services/repos et des équipements (autre fiche de métadonnée).

Ce jeu de données comprend uniquement les données avec un statut "en service", "en travaux" ou "provisoire".

 Cette ressource est en cours de création.

Mots-clés : aire-de-repos,aire-de-service,arsy,avrigny,bailleul-le-soc,blincourt,canly,ccpe,chevrieres,choisy-la-victoire,donnees-ouvertes,epineuse,equipement,estrees-saint-denis,francieres,grandfresnoy,hemevillers,houdancourt,le-fayel,longueil-sainte-marie,montmartin,moyvillers,plaine-destrees,regroupement,remy,rivecourt,velo
Fréquence de mise à jour : punctual
Données qualité des eaux de surface de Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

ATTENTION ! pour des raisons de volume et temps de chargement, cette couche n'est visible qu'à des échelles plus grandes que le 1/50 000° !
Résultats des analyses des eaux de surface en Bretagne. Ces données sont issues des producteurs suivants : bassins versants, DREAL, DDT. Les réseaux d'analyse correspondent aux réseaux DCE (Directive Cadre Européenne), CORPEP pour l'étude spécifique des pesticides, et des réseaux localisés au niveau des bassins versants. Les paramètres recherchés sont physico-chimiques.
La nomenclature et la codification sont basées sur le schéma d'administration national des données et référentiels sur l'eau (SANDRE), disponible sur http://www.sandre.eaufrance.fr/

Mots-clés : amelioration-de-la-qualite-de-leau,bretagne,donnees-ouvertes,eau,gestion-des-eaux-superficielles,inspire,installations-de-suivi-environnemental,organisme-deau-douce,patrimoine-naturel-autres,qualite-de-leau
Fréquence de mise à jour : annual
Bande des 100m en recul du trait de côte histolitt
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Bande des 100m en recul du trait de côte histolitt (IGN-SHOM)
Le trait de côte se définit comme la laisse des plus hautes mers astronomiques de coefficient 120, avec des conditions météorologiques normales. Courant le long des 3 façades maritimes françaises, il est estimé à 5850 km. (pas de vent du large, pas de dépression atmosphérique susceptible d'élever le niveau de la mer)

Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,droit-de-lurbanisme,inspire,littoral,occupation-des-terres,systemes-de-maillage-geographique,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
Bâtiments de l’État en région Bretagne appartenant au cercle 1 du Schéma Directeur Immobilier Régional (SDIR) 2023 – 2028
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Mise à jour 2022-11-02. 

Localisation des bâtiments de l’État en région Bretagne correspondant aux critères suivants :
- Nature des occupants: Etat; Multioccupants
- Ministère occupant: tous sauf le MINARM
- Usage détaillé: 8 sélections : Centre des finances publiques, immeuble de bureau, Inspection Académique, Préfecture, Rectorat, Sous-Préfecture, CIO, Inspection de l'Education Nationale
- Type de bien: bureau
- Région : Bretagne
- Statut d'occupation: les 4 statuts
Ces bâtiments constituent ce qu’il est convenu d’appeler le « cercle 1 » du SDIR, c’est-à-dire les bâtiments les plus impactants en termes de stratégie immobilière.

Mots-clés : batiments,batiments-etat,bretagne,etat,habitat-urbain,logement-politique-de-la-ville-immobilier-et-logement,sdir,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : punctual
Thermographie 1 m - Loire forézienne - été 2025
Organisation : Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Thermographie été en projection Lambert-93 sur une partie du cours de la Loire forézienne (41 km²) à la résolution de 1 m. La zone est centrée sur le lit de la Loire entre les barrages de Grangent et de Feurs.

Elle se présente sous la forme d'un jeu de 3 rasters en niveaux de gris, dont la valeur de pixel représente la température de surface en °C lors d'une vague de chaleur et comprenant : 
- un raster des valeurs mesurées en fin de journée (17-18 h)
- un raster des valeurs mesurées en début de journée (6-8 h)
- un raster de différence entre les valeurs de fin de journée et celle de début de journée (refroidissement nocturne).

Les images sont fournies suivant plusieurs modalités :
- découpées en 92 dalles géoréférencées d’emprise 1000 x 1000 m, au format GeoTIFF compressé Deflate, représentant un volume de 190 Mo
- assemblée en dalle unique, au format COG compressé Zstandard, représentant un volume de 359 Mo.

Cette thermographie a été acquise les 17 et 18 août 2025 par Sintégra avec un capteur InfraTec VarioCAM head 800 de focale 30 mm. Les mesures ont été réalisées dans la gamme des infrarouges lointains (LWIR / 7,5-14 μm).

Mots-clés : air-climat-changement-climatique,andrezieux-boutheon,bonson,donnees-ouvertes,feurs,forez,ilots-de-chaleur-urbains,imagerie-thermique,inspire,loire,loire-forezienne,montrond-les-bains,open-data,ortho-imagerie,saint-just-saint-rambert,thermographie,veauche
Début de la couverture temporelle : 2025-08-17
Fin de la couverture temporelle : 2025-08-18
Aléa Retrait-Gonflement des argiles - Département du Loiret
Organisation : Département du Loiret

Cette couche représente la cartographie départementale de l'aléa retrait-gonflement dus aux sous-sols argileux.

**Contexte de collecte**
Dans le cadre du programme de cartographie départementale de l’aléa retrait-gonflement des argiles conduit par le BRGM depuis 1997, la donnée de départ utilisée est celle des cartes géologiques établies et publiées par le BRGM à l’échelle 1/50 000. Leur analyse permet d’identifier les formations argileuses (au sens large), affleurantes ou sub-affleurantes, et d’en établir une cartographique numérique, homogène à l’échelle départementale. Cette phase nécessite en réalité un important travail de numérisation et surtout d’harmonisation des cartes actuellement disponibles, les formations les plus superficielles ayant souvent été diversement interprétées d’une feuille à l’autre. Des regroupements de formations sont aussi opérés afin d’obtenir un document synthétique exploitable à l’échelle départementale, et des compléments ou des précisions sont apportés ponctuellement pour actualiser la connaissance en intégrant des informations contenues dans la banque de données du Sous-Sol (BSS), gérée par le BRGM, ainsi que certains résultats d'essais publiés ou communiqués par des organismes tiers : bureaux d'études géotechniques, collectivités locales, CETE, etc...

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `objectid` | Identifiant géographique | `OID` |
| `dpt` | Code du département | `String` |
| `niveau` | Code du niveau d'aléa | `Integer` |
| `alea` | Niveau d'aléa | `String` |
| `st_area(shape)` |  | `Double` |
| `st_length(shape)` |  | `Double` |
| `gid` |  | `Double` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/1742fb942d7b4756b9778c3b3cbc992e/HWglEr-z4Bry_rKQOTINX9gAH4Yu0/r/f6fcc6e9ffee4c58b291574a6225526e).

Mots-clés : alea,alea-retrait-gonflement-des-argiles,brgm,risques,risques-naturels
Fréquence de mise à jour : unknown
CAREMaërl : Cartographie des habitats à rhodolithes - Secteur Haute Corse : abord Ouest du Parc naturel marin du Cap Corse et de l'Agriate.
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cartographie des fonds meubles est des habitats à rhodolithes issue du projet CAREMaërl dans le secteur "Haute Corse : abord Ouest du Parc naturel marin du Cap Corse et de l'Agriate" réalisé dans le cadre de l'action D1 du projet Life Marha.

L'objectif de ce projet est double :
- Cartographier les habitats à maërl et rhodolithes sur la façade méditerranéenne jusqu’à l’isobathe 60 mètres de profondeur, afin de permettre d’établir un état de lieux de la répartition de ces habitats ;
- Évaluer l’état de santé de ces habitats sur des secteurs en Méditerranée au travers d’un protocole réalisé en plongée hyperbare, par photo identification et détermination des espèces associées aux différents secteurs d’étude.

Le système de vidéo tractée (5 caméras) a permis le visionnage et l'annotation en direct en cabine d'un navire océanographique et un enregistrement géolocalisé de toutes les observations effectuées pendant la campagne sur des transects régulièrement espacés entre la limite inférieure de l'herbier de posidonie (autour de -35 m en Corse) et l'isobathe des -60 mètres.

La typologie utilisée pour ce projet est la "Typologie nationale des biocénoses benthiques de Méditerranée (NatHab-Med)".

La table attributaire suit le modèle couche HABITAT de l'OFB.

Nom de la couche : eco_med_apmcca_ouest_caremaerl_2025_ofb_pol_2154

Mots-clés : biologie,corse,especes,habitats,habitats-et-biotopes,inspire,life-marha,nature-des-fonds,pollution
Fréquence de mise à jour : notPlanned
CAREMaërl : Localisation des vérités terrain - Secteur "Ensemble des sites Natura 2000 entre la baie de Calvi et Cargèse"
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Localisation des vérités terrain réalisées en octobre 2024 et avril 2025 le long des transects vidéos par traineau d'échantillonnage lors de la campagne en mer CAREMaërl dans le secteur "Ensemble des sites Natura 2000 entre la baie de Calvi et Cargèse". Ce projet s'est déroulé dans le cadre de l'action D1 du projet Life Marha.

L'objectif de ce projet est double :
- Cartographier les habitats à maërl et rhodolithes sur la façade méditerranéenne jusqu’à l’isobathe 60 mètres de profondeur, afin de permettre d’établir un état de lieux de la répartition de ces habitats ;
- Évaluer l’état de santé de ces habitats sur des secteurs en Méditerranée au travers d’un protocole réalisé en plongée hyperbare, par photo identification et détermination des espèces associées aux différents secteurs d’étude.

Le système de vidéo tractée (5 caméras) a permis le visionnage et l'annotation en direct en cabine d'un navire océanographique et un enregistrement géolocalisé de toutes les observations effectuées pendant la campagne sur des transects régulièrement espacés entre la limite inférieure de l'herbier de posidonie (autour de -35 m en Corse) et l'isobathe des -60 mètres.

La typologie utilisée pour ce projet est la "Typologie nationale des biocénoses benthiques de Méditerranée (NatHab-Med)".

Nom de la couche : bio_med_plongees_nbcca_caremaerl_ofb_pt_2154

Mots-clés : biologie,corse,especes,habitats,inspire,life-marha,nature-des-fonds,parc-naturel-marin,pollution,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : notPlanned
CAREMaërl : Cartographie des habitats à rhodolithes - Secteur "Sites N2000 Estérel et Baie et Cap d'Antibes, îles de Lérins"
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cartographie des fonds meubles est des habitats à rhodolithes issue du projet CAREMaërl dans le secteur "Sites N2000 Estérel et Baie et Cap d'Antibes, îles de Lérins" réalisé dans le cadre de l'action D1 du projet Life Marha.

L'objectif de ce projet est double :
- Cartographier les habitats à maërl et rhodolithes sur la façade méditerranéenne jusqu’à l’isobathe 60 mètres de profondeur, afin de permettre d’établir un état de lieux de la répartition de ces habitats ;
- Évaluer l’état de santé de ces habitats sur des secteurs en Méditerranée au travers d’un protocole réalisé en plongée hyperbare, par photo identification et détermination des espèces associées aux différents secteurs d’étude.

Le système de vidéo tractée (5 caméras) a permis le visionnage et l'annotation en direct en cabine d'un navire océanographique et un enregistrement géolocalisé de toutes les observations effectuées pendant la campagne sur des transects régulièrement espacés entre la limite inférieure de l'herbier de posidonie (autour de -25 m en région Sud) et l'isobathe des -60 mètres.

La typologie utilisée pour ce projet est la "Typologie nationale des biocénoses benthiques de Méditerranée (NatHab-Med)".

La table attributaire suit le modèle couche HABITAT de l'OFB.

Nom de la couche : eco_med_nenbal_caremaerl_2025_ofb_pol_2154

Mots-clés : biologie,especes,habitats,inspire,life-marha,natura-2000-directive-habitats-et-directive-oiseaux,nature-des-fonds,pollution,provence-alpes-cote-dazur,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Site de plongée sur les Bancs de maërl des sites Natura 2000 en Bretagne : mise en place du protocole photo quadrat en plongée (points, images)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Ce jeu de données est le résultat d'une étude réalisée par Idra Bio & Littoral dans le cadre d'un marché (n°2022-25) lancé par l'Office français de la biodiversité (Délégation de façade Atlantique) pour le programme Life Marha (LIFE16 IPE FR001) visant à réaliser :
- Un test méthodologique pour le déploiement du protocole d’évaluation de l’état de santé des bancs de maërl par photo quadrat sur 9 sites N2000 de la façade manche atlantique de Bretagne ;
- Une comparaison avec le protocole par prélèvement à la benne lors des études précédentes.

Les sites Natura 2000 concernés sont les suivants :
FR2500079 Chausey
FR5300066 Baie de Saint-Brieuc Est
FR5300011 Cap d'Erquy-Cap Fréhel
FR5300010 Trégor Goëlo
FR5300015 Baie de Morlaix
FR5300046 Rade de Brest 
FR5300023 Archipel des Glénan
FR5300049 Dunes et Côtes de Trévignon
FR5300032 Belle-Île-en-mer

Ce jeu de données contient :
1) Le plan d'échantillonnage au format point des 21 sites de plongées

2) Lot d'images des photos quadrat

Nom du rapport associé : IDRA Bio & Littoral, septembre 2025. Projet CAREMAERL : Cartographie et évaluation du maërl – Déploiement d’un protocole d’évaluation de l’état de santé des bancs de maërl sur la façade Atlantique – lot 2. Rapport, 121 p.

Les tables attributaires sont décrites dans le champ 'Informations supplémentaires' visible en vue Complète.

Mots-clés : banc-de-maerl,bretagne,france,inspire,photo-quadrat-plongee,site-n2000
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2025-01-04
Fin de la couverture temporelle : 2025-03-25