Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Base Adresse Locale  commune de Cambon d'Albi
Sigle : BAL Cambon d'Albi
Organisation : Communauté d'agglomération de l'Albigeois

Base Adresse Locale, format BAL1.4, de la commune de Cambon d'Albi (81052)

Mots-clés : adresse,adresses,bal,base-adresse-local,base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : punctual
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Colgate Palmolive)
Organisation : Colgate Palmolive

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)

Mots-clés : loi-lom
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-23
PPR LIVRON (64DDTM20020003) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de la commune de Livron (64344), département des Pyrénées-Atlantiques.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : 
- les zones exposées aux risques,
- les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. 

Les règlements distinguent généralement trois types de zones :
1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;
2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;
3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRn.


Avertissement : 
Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRn approuvés. Nous ne garantissons pas leur exhaustivité et leur exactitude par rapport aux documents opposables. 
Les documents officiels et opposables aux tiers peuvent être consultés à la Mairie ou à la préfecture.

Mots-clés : alea-enjeux-inondation-amenagement-urbanisme-prescription-prevention-servitude-risque-multi-risque,donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
prescriptions ponctuelles des DU du GPU dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

gpu_prescription_pct - source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS- validite :21/11/2024

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,gpu,orne,wfs,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Transport - Tronçons routes départementales en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Tronçons des routes départementales en Loir-et-Cher

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-carto2,i-route,reseaux-de-transport,transports-infrastructure-routier
Risque - Atlas des Zones Inondables (AZI) du Cosson en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Atlas des Zones Inondables (AZI) du Cosson en Loir-et-Cher suite aux inondations de mai/juin 2016 ________________________________________ PHEC : Plus Hautes Eaux Connues. AZI : Atlas des Zones Inondables.

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-azi,i-carto2,i-cosson,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de la Région Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

_Ce jeu de données est interfacé avec le jeu de données[https://data.economie.gouv.fr/explore/dataset/decp-2022-marches-valides](https://data.economie.gouv.fr/explore/embed/dataset/decp-2022-marches-valides) et filtré sur acheteur_id =20005379100014 (siret du siège de la Région Occitanie)  
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L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046850496) du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données qui doivent être publiées sur data.gouv.fr par l’acheteur.   
  
Afin de faciliter l’utilisation de ces données à l'échelle nationale, des scripts agrégeant, retraitant et enrichissant les données relatives aux marchés publics en provenance de data.gouv.fr ont permis la création du fichier unique disponible surdata.economie.gouv.fr et qui est remis à disposition sur data.gouv.fr au lien [suivant](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/decp-v3-marches-valides/). 

A noter que celui-ci comprend [exclusivement des données de marchés publics qui respectent les principales exigences réglementaires](https://schema.data.gouv.fr/139bercy/format-commande-publique/) en termes de formats, variables et schémas. 

Par transparence, les données qui ne respectent pas les principales exigences réglementaires sont laissées en accès libre au lien [suivant](https://data.economie.gouv.fr/explore/dataset/decp-v3-marches-invalides/table/) pour consultation et amélioration de leur qualité par leurs émetteurs.

Mots-clés : administration,commande-publique,declarations,decp,democratie-et-citoyennete,donnees-essentielles,economie,marches-conclus,marches-publics
Fréquence de mise à jour : daily
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés de la Région Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

_Ce jeu de données est interfacé avec le jeu de données https://data.economie.gouv.fr/explore/dataset/decp-v3-marches-valides et filtré sur acheteur_id =20005379100014 (siret du siège de la Région Occitanie)_

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L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics, etc.) de publier les données essentielles de leurs marchés publics et de leurs contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une durée de cinq ans. Il est également possible de les publier sur le portail national des données ouvertes (data.gouv.fr)  
  
Afin de faciliter la consommation de ces données à l'échelle nationale, nous avons développé des scripts réunissant, retraitant et enrichissant les données relatives aux marchés publics en provenance de data.gouv.fr. Le fichier unique qui en résulte comprend exclusivement des données de _marchés publics_ qui respectent les principales exigences réglementaires en termes de formats, variables et schémas. Ce fichier unique est remis à disposition sur data.gouv.fr au lien [suivant](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/decp-v3-marches-valides/).

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** Pour plus d’information, cliquez [ici](https://data.economie.gouv.fr/pages/donnees-essentielles-de-la-commande-publique/).

Mots-clés : administration,commande-publique,declarations,decp,democratie-et-citoyennete,donnees-essentielles,economie,marches-conclus,marches-publics
Fréquence de mise à jour : daily
Photomaillage 3D de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

En complément des données 3D déjà existantes (Maquettes 3D au format City GML et données LIDAR au format .laz), le service Géomatique de la Métropole de Lyon met à disposition une nouvelle donnée de modélisation 3D : le photomaillage 3D (mesh 3D) au format 3D Tiles.&nbsp;

Cette modélisation 3D a été réalisée à l'aide d'une technique de photomaillage s'appuyant sur les clichés de la campagne de prise de vues aériennes de l'été 2023 (entre le 27 juillet et le 18 août 2023).

Le maillage 3D réalisé à partir d'images de haute résolution (pixel de 5,5 cm) propose un modèle 3D texturé et photoréaliste de l'ensemble du territoire métropolitain, permettant une navigation rapide et une visualisation de plus en plus détaillée avec l'augmentation du zoom.

Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Lieux de médiation numérique sur le territoire Île-de-France fournis par Grand Paris Sud
Organisation : Cartographie Nationale des lieux de médiation numérique

Lieux de médiation numérique proposant un accompagnement au public fournis par Grand Paris Sud sur le territoire Île-de-France.
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Lieux de médiation numérique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/LaMednum/standard-mediation-num)

Mots-clés : inclusion,inclusion-numerique,lieux-d-inclusion-numerique,lieux-de-mediation-numerique,mediation,mediation-numerique
Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2024-11-19
Fin de la couverture temporelle : 2024-11-19
Evaluation Préliminaire des risques Inondations (EPRI) et Plan de Gestion des Risques Inondation (PGRI) dans le bassin Artois Picardie
Sigle : EPRI - PGRI
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Face au bilan catastrophique des inondations en Europe au cours des dernières décennies, la Commission européenne s’est mobilisée en adoptant en 2007 la directive 2007/60/CE relative à l’évaluation et à la gestion des risques d’inondation, dite directive « inondation ».
Son objectif est de réduire les conséquences négatives des inondations via des plans de gestion revus tous les six ans.
Une première étape d’état des lieux du risque d’inondation comprenant une EPRI (Évaluation préliminaire des risques d’inondation) dans les bassins hydrographiques ;
Une seconde étape consiste à identifier des Territoires à Risques Importants (T.R.I.) d’inondation avec l’association des parties prenantes puis de cartographier les risques d’inondation sur ces territoires ;
Une troisième étape de production de plans de gestion des risques d’inondation PGRI et d’élaboration de stratégies locales de gestion des risques d’inondation, en association étroite avec le public et dans un souci de coopération entre les États membres.

Mots-clés : hvd,observation-de-la-terre-et-environnement
Fréquence de mise à jour : unknown