Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Circonscription administrative de bassin dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin ( 7 en métropole et 5 en outremer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel. Deux circonscriptions administratives de bassins coupe le territoire du Loiret, le Bassin Loire-Bretagne et le Bassin Seine-Normandie.

__Origine__

Le référentiel des circonscriptions administratives de bassin est issu de l’agrégation (réalisée par le Sandre) des géométries des communes appartenant à une même circonscription. Les géométries des communes sont issues de la base de données ADMIN EXPRESS COG édition 2017 de l&#x27;IGN.
Données originales téléchargées sur : http://professionnels.ign.fr/adminexpress le 15 février 2018


__Organisations partenaires__

DDT Loiret, DDT45 - SUADT, SANDRE

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-c317fcda-a9ff-48d9-b04b-95d37155d187)
 * [Standard de données COVADIS : Circonscription administrative de bassin](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_CIRC_ADM_BASSIN_ZSUP)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e71b0f171c0bd70dacbff6beceb305647eebe4fe)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Zone de compétence en aménagement de rivières du Loiret (cours d'eau non domaniaux)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d&#x27;eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l&#x27;environnement). Cette couche identifie les organismes compétents.

__Origine__

données issues du Lidar (relevés de niveaux par radar) du lit de la Loire.


__Organisations partenaires__

DDT Loiret, DDT45 - SUADT

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-c067a423-b708-428b-9fc7-863bf8ed594d)
 * [Téléchargement simple du jeu et des documents associés](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;7a133e27cc59ea88f697dd94648d3d20&amp;full&#x3D;true)
 * [Accès au service individuels de téléchargement simple du jeu et des documents associés](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id&#x3D;7a133e27cc59ea88f697dd94648d3d20&amp;scope&#x3D;INTERNET)
 * [Vue XML des métadonnées](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/xml_iso19139?uuid&#x3D;fr-120066022-jdd-ce06062d-bc38-4d6a-bb42-137b50d3fe2e)
 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid&#x3D;fr-120066022-jdd-ce06062d-bc38-4d6a-bb42-137b50d3fe2e)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a8044dc833d0bcb46751581536f1998f8457c4f9)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Massif cynégétique dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Territoire considéré localement comme homogène pour la gestion du gros gibier
Le territoire départemental est découpé en massifs et sous-massifs qui sont à la base de la gestion du grand gibier, un massif est constitué de 1 à n sous-massifs.

Ce découpage peut varier selon les espèces de gibier.
Espèces concernées :
1 : toutes espèces / 2 : cerf / 3 : chevreuil / 4 : sanglier

__Origine__

Contours des massifs définis à dire d&#x27;expert (infrastructures limitant le déplacement du grand gibier, limites communales...)
Territoires considérés comme homogènes pour la gestion du gros gibier.


__Organisations partenaires__

DDT Loiret

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e4a6e5e2-11f5-496e-bb09-1ed5aaad7274)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/89081cfba38b2afc5c4eaa523419f48d900dec60)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Le point de rejet localise l&#x27;aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d&#x27;épuration, au milieu naturel (extrémité d&#x27;un tuyau, forage d&#x27;injection, site d&#x27;infiltration). La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à renseigner concernant le point de rejet. Ces autres références citées ne paraissent toutefois pas localiser le point de rejet. Les épandages des boues de station ne sont pas décrits dans la présente couche.

__Origine__

Cette étude s&#x27;inscrit  dans le contexte de la révision du PLU de la commune de Mazeley et de l&#x27;obligation qu&#x27;ont les documents d&#x27;urbanisme d&#x27;être compatibles avec les orientations du SDAGE. 
Cette étude a amené la caractérisation des zones humides en milieux ouverts de l&#x27;ensemble du ban communal.
Les couches SIG ont été récupérées sur le portail cartographique du SIE Rhin-Meuse.


__Organisations partenaires__

DDT Loiret

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-abe2017b-dfd4-4223-bab0-d9928db808a2)
 * [SIERM GEORM EAU FRANCE](http://georm.eau-rhin-meuse.fr/georm/portail/?thematique&#x3D;ZONHUM)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a868ba115eddabe1c5d03352db5d9e7b7040dce8)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-assainissement,passerelle-inspire,planning-cadastre,zones-humides
Fréquence de mise à jour : unknown
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRT de ISOCHEM à Pithiviers
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l&#x27;instrument essentiel de l&#x27;État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L&#x27;élaboration d&#x27;un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Ce jeu de données décrit les zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements des PPR distinguent généralement les « zones d&#x27;interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d&#x27;aléa est fort et que la règle générale est l&#x27;interdiction de construire ; les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues » lorsque le niveau d&#x27;aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d&#x27;enjeu et les zones non directement exposées aux risques mais soumises à interdictions ou prescriptions.

__Origine__

Les objets géographiques de cette couche ont été réalisés en tenant compte du cahier des charges fourni.


__Organisations partenaires__

DDT Loiret, Service Environnement Industriel DDPP, DDT45 - SUADT

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-bea98b3a-3fa2-42fb-a151-114fbab998d4)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/37681fdbadfbf5de7d92064b47437da942f500f9)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown