Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Aire de jeux de la commune de Caluire-et-Cuire
Organisation : Caluire-et-Cuire

Données ponctuelles représentant les espaces extérieurs et délimités (voire sous-délimités) équipés de jeux à destination des enfants de moins de 14 ans.
Elles incluent des informations complémentaires, notamment sur l’accessibilité, les tranches d’âge concernées ainsi que le nombre de jeux disponibles.

Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Zones d'Activité Economique (ZAE) de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

En application de l'article 220 de la loi Climat et Résilience, la Métropole de Lyon a fait réaliser un inventaire des Zones d'Activité Economique (ZAE) sur son territoire.

La plupart des territoires mènent des actions pour renforcer la connaissance de leur foncier économique. Nombre d'entre eux ont développé des modèles de données pour inventorier et caractériser les ZAE et autres sites économiques. Pour homogénéiser les données produites, assurer leur interopérabilité et en particulier dresser l'inventaire des ZAE par les EPCI en application de l'article 220 de la loi Climat et Résilience, il a paru utile d'élaborer le standard national d’échange de données sur les sites économiques. Les données sont donc produites au standard défini par le CNIG (Conseil National de l'Information Géographique) dans sa version 2023-10 du 28 octobre 2023

Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Aire de jeux de la commune de Rillieux-la-Pape
Organisation : Mairie de Rillieux la Pape

Données ponctuelles représentant les espaces extérieurs et délimités (voire sous-délimités) équipés de jeux à destination des enfants de moins de 14 ans.
Elles incluent des informations complémentaires, notamment sur l’accessibilité, les tranches d’âge concernées ainsi que le nombre de jeux disponibles.

Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Parcelles identifiées par le document cadre dans la Vienne
Organisation : DDT Vienne

Le document cadre définit les surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d'installations d'ouvrages de production d'électricité au sol à partir de l'énergie solaire.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,parcelles-cadastrales,site-industriel-production-site-de-production-denergie
Zonage réglementé du PPRI anticipé sur la commune de Fréjus lié à la présence du Valescure et du Pédégal (Var)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

La révision du présent plan de prévention des risques (PPR) inondation lié à la présence des cours d’eau Le Valescure et Le Pédégal sur la commune de Fréjus a été prescrite par arrêté préfectoral du 7 février 2011.
Les Plans de Prévention des Risques (P.P.R) codifiés aux articles L562-1 à L562-7 et R562-1 et suivants du code de l’environnement, relatifs à la prévention des risques naturels prévisibles, dont la mise en œuvre relève du décret n° 95-1089 du 5 octobre 1995, constituent l’un des outils de la mise en œuvre de la politique de l’État en matière de prévention des inondations qui a été redéfinie en Comité Interministériel du 24 janvier 1994.
Ce dispositif législatif et réglementaire a été complété par la loi du 30 juillet 2003.
Le Plan de Prévention des Risques naturels d’Inondation  sur la commune de Fréjus,  lié à la présence des rivières du Valescure et du Pédégal, a été approuvé par arrêté préfectoral du 06 mai 2002. Il a été mis en révision le 07 février 2011. Certaines dispositions ont été rendues immédiatement opposables par arrêté préfectoral le 15 juillet 2015.
Le nouveau zonage ainsi réalisé dans le cadre du projet de PPRI avec certaines dispositions mises en opposabilité immédiate est celui sur lequel s’appliquent :
- les prescriptions du règlement de 2002 pour les ouvrages, constructions et installations existantes ainsi que les mesures de sauvegarde ;
- les prescriptions du projet de règlement de 2015 pour les constructions, ouvrages et aménagements ou exploitations nouveaux.
Ces règlements font état de mesures d’interdiction et/ou de prescription en fonction des différentes zones cartographiées.

Une étude hydraulique réalisée à partir de 2012 a servi de base à la définition de l’aléa. L’aléa ainsi réalisé sur un fond photogrammétrique datant de 2008 a permis, après croisement avec la carte d’enjeux, de déterminer le zonage réglementaire.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de La Motte (Var)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Les Plans de Prévention des Risques (P.P.R) codifiés aux articles L 562-1 à L 562-7 et R 562-1et suivants du code de l’environnement, relatifs à la prévention des risques naturels prévisibles, dont la mise en œuvre relève du décret n° 95-1089 du 5 octobre 1995, constituent l’un des outils de la mise en œuvre de la politique de l’État en matière de prévention des inondations qui a été redéfinie en Comité Interministériel du 24 janvier 1994.
Ce dispositif législatif et réglementaire a été complété par la loi du 30 juillet 2003.
Le bassin de l’Argens a subi le 15 juin 2010 un évènement pluvio-orageux exceptionnel ayant causé de graves dommages.
Un plan de prévention des risques naturels d’inondation lié à la présence de la Nartuby et de l’Endre sur la commune de La Motte a été prescrit le 8 septembre 2010.
Le Plan de Prévention des Risques naturels d’Inondation sur la commune La Motte a été approuvé par arrêté préfectoral du 20 décembre 2013.
En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Le règlement distingue différents types de zones :
- les « zones rouges », zones d’interdiction comprenant des sous-zones ;
- les « zones bleues », zones soumises à prescription comprenant des sous-zones;
-  les zones basses hydrographiques dont le niveau d’exposition aux risques n’est pas précisé dans le PPRI ;
-  les zones d’aléa exceptionnel.

Le zonage réglementaire est issu du croisement de l’aléa   avec les enjeux urbains.
La carte d’aléas (=croisement hauteurs/vitesses) a été réalisée par un bureau d’études par modélisation sur support Lidar, reportée sur un Scan25©IGN2011. Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond cadastral.
Par ailleurs, la carte réglementaire fait apparaître :
- les zones basses hydrographiques qui sont la résultante de l’Atlas des Zones Inondables croisé avec l’Exzeco (Extraction des zones d’écoulement) > 1km² ;
-  les zones d’aléa exceptionnel correspondant à un aléa millénal.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Comptages en section tous véhicules
Organisation : Toulouse métropole

Ce jeu donne les résultats des comptages **ponctuels** réalisés sur une semaine sur différents site de la métropole. Cela comporte tous les modes de déplacement : voitures, poids lourds, vélo et piétons. A noter que les trottinettes ne sont pas encore individualisées.

Mots-clés : comptage,comptages-routier,pieton,transport,vehicule
Maison de la biodiversité en Haute-Garonne : photos
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose une sélection de photos de la Maison de la biodiversité de la Haute-Garonne et d'activités proposées au public.

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_**Pour en savoir plus sur l'utilisation des photos :** toute reproduction et/ou représentation des photographies à des fins non commerciales est libre, à la condition que soit mentionné le nom de son auteur._

_L’utilisation de la mention suivante est préconisée : auteur de l’œuvre, données originales téléchargées sur [adresse url de la photographie], date (si disponible)._

_La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon prévu par l’article L335-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle._

Mots-clés : biodiversite,culture,famille,foret-departementale-de-buzet,jeunesse,territoire,transition-ecologique
Fréquence de mise à jour : irregular
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Mai 2026
Organisation : DDT Haute-Marne

Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Mai 2026 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le schéma national des aménagements cyclables.

Mots-clés : amenagements-cyclables,circulation-douce,donnees-ouvertes,pistes-cyclables,transports-infrastructure-circulation-douce,velo
Début de la couverture temporelle : 2026-05-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-05-31