Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Masses d'eau côtières - Métropole - Version État des Lieux 2019
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin.

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body (SWB) de WISE où l'attribut 'specialisedZoneType' = 'coastalWaterBody'.

Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.4.

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Bassins hydrographiques - Mayotte 2021 - BD Topage®
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des bassins hydrographiques de Mayotte BD Topage® version 2021

La France est découpée en 12 grands bassins versants, dénommés circonscription hydrographique de bassin. Il s’agit :
   - du bassin Artois-Picardie,
   - du bassin Rhin-Meuse,
   - du bassin Seine-Normandie,
   - du bassin Loire-Bretagne,
   - du bassin Adour-Garonne.
   - du bassin Rhône-Méditerranée,
   - du bassin Corse,
   - du bassin Guadeloupe,
   - du bassin Martinique,
   - du bassin Guyane,
   - du bassin Réunion,
   - du bassin Mayotte
Les limites hydrographiques de bassin ne correspondent pas aux limites administratives.

/!\ Les bassins hydrographiques sont issus de la fusion des bassins versant topographiques, eux-mêmes issus du référentiel moyenne échelle BD Carthage®.

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Masses d'eau souterraines - Guyane - Version État des Lieux 2019
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les masses d'eau souterraines sont dérivées de travaux réalisés sur le référentiel BDLISA.

Le découpage retenu pour les masses d’eau répond aux quelques grands principes exposés ci après : 
                  - Les masses d’eau sont délimitées sur la base de critères géologiques et hydrogéologiques ;
                  - Le redécoupage des masses d’eau pour tenir compte des effets des pressions anthropiques doit rester limité ;
                  - Les limites des masses d’eau doivent être stables et durables ;
                  - A l’image des masses d’eau superficielle, la délimitation des masses d’eau souterraine est organisée à partir d’une typologie. Cette typologie s’inspire largement de celle élaborée pour les entités hydrogéologiques définies dans le cadre de la révision de la BDLISA. Elle est basée sur la nature géologique et le comportement hydrodynamique ou fonctionnement « en grand » des systèmes aquifères (nature, vitesse des écoulements). Elle comprend 2 niveaux de caractéristiques (principales et secondaires) ;
                  - Les masses d’eau peuvent avoir des échanges entre elles ;
                  - Tous les prélèvements d'eau à usage eau potable fournissant plus de 10m3/jour ou utilisés pour l’alimentation en eau de plus de 50 personnes doivent être inclus dans une masse d’eau ;
                  - Les eaux souterraines profondes, sans lien avec les cours d’eau et les écosystèmes de surface, dans lesquelles il ne s’effectue aucun prélèvement et qui se sont pas susceptibles d’être utilisées pour l’eau potable en raison de leur qualité (salinité, température, etc.), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses d’eau ;
                  - Compte tenu de sa taille, une masse d’eau pourra présenter une certaine hétérogénéité spatiale tant au niveau de ses caractéristiques hydrogéologiques que de son état qualitatif et quantitatif ;
                  - En un point quelconque plusieurs masses d’eau peuvent se superposer.

(source : d'après BRGM, MISE EN OEUVRE DE LA DCE : IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003)

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Ground Water Body (GWB) de WISE.

Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.4.

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-souterraine,eaux-souterraines-nappes-deau,france,guf,guyane,hvd,hydrogeologie,observation-de-la-terre-et-environnement,politique-de-lenvironnement,vedl,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plans d'eau - Métropole 2022 - BD Topage®
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des plans d'eau de France métropolitaine BD Topage® version 2022

Les plans d'eau désignent une ou plusieurs étendue(s) d'eau continentale de surface, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. 

NOTE : La gestion des plans d'eau transfrontaliers se fait comme suit :
- cas des plans d'eau situés sur la frontière (faisant frontière) : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier,
- cas des plans d'eau franchissant la frontière une ou plusieurs fois : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier.

Correspond au concept « StandingWater » d'Inspire.

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