Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Nouvelle-Aquitaine : Plans, Schémas, Programmes examinés par l'autorité environnementale (hors cas par cas), en 2016 - Périmètres (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les périmètres des Plans Schémas Programmes examinés par l&#x27;autorité environnementale (hors cas par cas), pour l&#x27;année 2016 (extraction de la base GARANCE),  en région Nouvelle-Aquitaine.

Les procédures de l&#x27;évaluation environnementale visent à garantir une anticipation des impacts environnementaux prévisibles afin de les éviter ou les réduire, dans une approche préventive des dommages environnementaux. Les législations européennes et nationales prévoient ainsi que les opérations susceptibles d’affecter l’environnement, font l’objet d’un processus d’autorisation spécifique assurant :

- une garantie de prise en compte des sensibilités et enjeux environnementaux considérés dans une conception extensive (biodiversité, climat, ressources naturelles, risques naturels et technologiques, pollutions et nuisances, risques sanitaires etc),

- une garantie de bonne information du public dès le stade amont des projets, appuyée sur le principe européen de participation nécessaire du public aux choix susceptibles d’affecter l’environnement.

Les porteurs de projets publics et privés sont, dans le cadre de ces procédures spécifiques, tenus de produire des rapports environnementaux ou des études d’impact rendant compte de la façon dont ils ont pris en compte l’environnement dans leur démarche de conception de projet ou de plan ou de programme.

Cette évaluation est soumise à l’avis, rendu public, d’une autorité compétente en matière d’environnement.

A noter que les textes nationaux relèvent du code de l’environnement et du code de l’urbanisme.

__Origine__

Ce jeu de données a été constitué à partir d&#x27;une extraction de la base de données nationale GARANCE, pour les Plans Schémas et Programmes (PSP) examinés en 2016 par l&#x27;autorité environnementale, pour la région Nouvelle-Aquitaine. Les périmètres des contours des PSP ont été établis à partir de la base des contours adminitratifs ADMINEXPRESS 2017 de l&#x27;IGN et des contours hydrographiques de BDCartage.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;4185625)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/fc419d9a-61f9-41e0-8ee6-b37dc89fa4fb)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e00889d3cc10c6024cd642f66b1075ecf6153f13)

Mots-clés : autorite-environnementale,avis,donnees-ouvertes,dreal-na,evaluation,grand-public,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,plans-schemas-programmes,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Nouvelle-Aquitaine : bathymetrie du fleuve Charente entre Angoulême et Cognac 2012
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Jeu de profils en travers du lit mineur (topographique et bathymetrique) sur le cours du fleuve Charente entre les communes d&#x27;Angoulême et Cognac dans le département de la Charente (16). Jeu de 30 profils en section courante. Données en x,y et z. Projection Lambert 93 (EPSG:2154). La précision, pour la topographie est de l&#x27;ordre de 10 cm en planimétrie et de 20 cm en altimétrie pour les parties naturelles. Pour les parties maçonnées, elle est de l&#x27;ordre de 10 cm en planimétrie et de 5 cm en altimétrie. La Bathymétrie a une précision de 50 cm en planimétrie et de 10 cm en altimétrie.

__Origine__

Données de bathymétrie et de topographie commandées pour la réalisation de modèle de prévision des crues. Données de 2012, sans valeur légale.
Le fichier de données livré a été simplifié, les profils singuliers sur ouvrages d&#x27;art ou ouvrages hydraulique ont été supprimés. La donnée livrée et utilisée l&#x27;a été au format .txt, dans une projection en Lambert II, reprojetée en Lambert 93 pour sa diffusion. Le fichier contient environ 530 lignes et 4 colonnes (n°point, x en L93, y en L93, z en NGF).


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine, DREAL NA / SRNH / DHPCVCA

__Liens annexes__

 * [](http://www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;4236312)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ed4bd3d48366c0a4d67fe26fe1ffe07c9e9960af)

Mots-clés : bathymetrie,donnees-ouvertes,dreal-na,grand-public,hydrographie,inland-waters,masse-deau,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Nouvelle-Aquitaine : Communes appartenant à un pays - Communes (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les périmètres des communes appartenant à un pays, pour la région Nouvelle-Aquitaine.

Un pays est un territoire de projet caractérisé par une &quot;cohésion géographique, économique, culturelle ou sociale ; un lieu d&#x27;action collective qui fédère des communes, des groupements de communes, des organismes socioprofessionnels, des entreprises, des associations... autour d&#x27;un projet commun de développement ; un niveau privilégié de partenariat et de contractualisation qui facilite la coordination des initiatives des collectivités, de l&#x27;État et de l&#x27;Europe en faveur du développement local.

La loi Urbanisme et Habitat du 2 juillet 2003 encadre la procédure de constitution d&#x27;un pays. Les communes et groupements concernés, élaborent, en association avec un conseil de développement, le projet de développement durable du pays. Ils délibèrent pour approuver le projet et le périmètre du pays. C&#x27;est l&#x27;accord des élus sur le projet commun qui fonde le pays. Le périmètre du pays est donc le résultat du projet et non un préalable.

Ce jeu de données est créé sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine.

__Origine__

Données SIG fournies par les opérateurs de site, lors de la validation du DOCOB. Ces données ont été reprises et structurées dans le cadre d&#x27;un marché de prestation piloté par DREAL Aquitaine/MCE (2015-2016). Les données SIG ont été validées par le CEREMA et la DREAL Aquitaine. Les codes phytosociologiques ont été validés par le CBNSA, à dire d&#x27;expert. Les zonages dont le code phytosociologique n&#x27;a pu être validé, ou pour lequel il subsistait un doute, ont eut un champ laissé vide (zone grise).


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-f3205c45-bc49-4a44-84fc-ddac3d2befb7)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5892a5bb15195eeffbfc9db5dda4360ef3bfe69a)

Mots-clés : aquitaine,donnees-ouvertes,limousin,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,pays,planning-cadastre,poitou-charentes
Fréquence de mise à jour : unknown
Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa submersion marine) - Enjeux ponctuels liés au patrimoine culturel, Directive inondation
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Table des enjeux ponctuel liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l&#x27;évaluation et à la gestion des risques d&#x27;inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l&#x27;objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d&#x27;inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l&#x27;exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI).Ce jeu de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les quatre niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, moyen changement climatique, faible).

__Origine__

Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-7382b021-0493-491f-969e-5a3620f7d917)
 * [Standard de données COVADIS : Table des enjeux liés au patrimoine culturel.](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_prefixTri_ENJEU_PATRIM_P)
 * [Consultation des cartes et du rapport d’accompagnement du TRI](http://www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/tri-arcachon-r741.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5de5cf4614f59e2fbc6f80f739e029156e55cf57)

Mots-clés : basque,directive-inondation,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,submersion,tri,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Bassin Adour : Périmètre de la zone active anguille
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ce jeu de données contient le polygone du périmètre de la zone active anguille sur le bassin hydrographique de l&#x27;Adour.

Face au déclin inquiétant de la population d&#x27;anguilles européennes, la commission européenne a émis en septembre 2007 un règlement qui institue des mesures de reconstitution du stock d&#x27;anguilles et a imposé à chaque État membre de soumettre un plan de gestion de sauvegarde de l&#x27;espèce avant le 31 décembre 2008.

Afin de répondre au règlement européen, la France a soumis le 17 décembre 2008 son premier plan national de gestion de l&#x27;anguille (PGA), qui correspond à un premier cycle de gestion de trois ans (2009-2011).

La Commission européenne a approuvé le plan de gestion de l&#x27;anguille français par une décision du 15 février 2010.

Le PGA 2009-2011 a pour objectifs de :
- initier la réduction des différents facteurs de mortalité de l&#x27;anguille ;
- permettre l&#x27;acquisition de données nécessaires pour l&#x27;atteinte des objectifs du règlement ;
- faciliter l&#x27;évaluation du plan en 2012 ;
- préparer le plan suivant 2012-2015.

Parmi les zones hébergeant différents stades de maturité de l&#x27;anguille (critères biologiques), on distingue, selon l&#x27;importance de la colonisation de la zone :
- les zones colonisables où la présence de l&#x27;anguille a été répertoriée ;
- les zones colonisées caractérisées par des populations d&#x27;anguille de tailles et d&#x27;âges variés ;
- les zones actives hébergeant des individus de moins de 30 cm renouvelant le stock en place. La limite amont de cette zone atteinte par ces jeunes individus est appelée &quot;front de colonisation&quot;.

__Origine__

La répartition des anguilles a été analysée en prenant en compte la présence des anguilles lors des inventaires par pêche électrique (données du Réseau Hydrobiologique et Piscicole (RHP) de l’ONEMA pour la période avant 2007) en distinguant les stades colonisant (&lt;30cm) et sédentaires (&gt;30cm). La zone active est caractérisée par la présence d’individus de moins de 30 cm qui témoigne d’une colonisation récente (moins de 5 ans).


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-6cc38f9e-2dfc-437e-8d83-7d1652e3b5c5)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/437e6f8574c06326dd04ef4d81058ba3ed0609f8)

Mots-clés : anguilles,aquitaine,biota,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,passerelle-inspire,poissons-migrateurs,repartition-des-especes,zone-active
Fréquence de mise à jour : unknown
Aquitaine : Schéma Régional Eolien - Communes défavorables à l'éolien
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Localisation des communes défavorables au développement de l’énergie éolienne, définies dans le “schéma régional éolien” approuvé le 6 juillet 2012 et annexé au schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie (SRCAE).

Ces zones favorables ont été identifiées compte tenu d’une part du potentiel éolien et d’autre part des servitudes, des règles de protection des espaces naturels ainsi que du patrimoine naturel et culturel, des ensembles paysagers, des contraintes techniques et des orientations régionales en matière de production d&#x27;énergie (SRCAE).

Une liste des communes dans lesquelles sont situées ces zones favorables a été établie et figure dans l&#x27;arrêté préfectoral du 6 juillet 2012. Les territoires de ces communes constituent les délimitations territoriales du schéma régional éolien au sens de l’article L. 314-9 du code de l’énergie.

Textes de référence :
 - Article 90 de la loi ENE
 - Décret n° 2011-678 du 16 juin 2011 relatif aux Schémas Régionaux du Climat,
de l&#x27;Air et de l’Énergie
 - Arrêté préfectoral d&#x27;approbation du Schéma Régional Éolien, le 6 juillet 2012 .

__Origine__

Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d&#x27;harmonisation des patrimoines,

il est produit à partir de l&#x27;assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Poitou-Charentes.

Référentiel : base Geofla


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/85219d0e476a02cb6e586d0a696a73d5f099e613)

Mots-clés : air-climat-changement-climatique,appel-a-projets,carbone,donnees-ouvertes,lisea,passerelle-inspire,sources-denergie
Fréquence de mise à jour : unknown
Nouvelle-Aquitaine : Trafic routier des réseaux autoroutier non concédé, national et départemental - Localisation (ponctuel)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient la localisation des points de comptage décrivant le trafic du réseau autoroutier non concédé, des réseaux national et départemental en région Nouvelle-Aquitaine pour les années 2011 à 2015, l&#x27;année N étant l&#x27;année 2015.

Ces données sont collectées auprès des Conseils Généraux, pour le réseau départemental et des Directions Interdépartementales des Routes, pour le réseau routier national et le réseau autoroutier non concédé.
Pour chaque station de comptage, on dispose ainsi du Trafic Moyen Journalier Annuel (TMJA), lorsqu&#x27;il est disponible, sur plusieurs années, pour tous les véhicules (Véhicules Légers et Poids-Lourds) et du pourcentage de poids-lourds pour les années considérées. On dispose également, sous réserve de disponibilité, des pourcentages d&#x27;évolution des trafics annuels et des pourcentages de poids lourds, comparés aux mêmes chiffres des années antérieures.

Les postes de comptage peuvent être de 3 types :
Compteur permanent : le débit de véhicules par sens et le taux de poids lourds est mesuré tous les jours de l&#x27;année 24h/24.
Compteur tournant : le trafic est mesuré sur 4 périodes d&#x27;une semaine au cours de l&#x27;année.
Compteur ponctuel : le trafic est mesuré sur une période (en général une semaine) dans le cadre d&#x27;une demande spécifique.

__Origine__

Données SIG fournies par les opérateurs de site, lors de la validation du DOCOB. Ces données ont été reprises et structurées dans le cadre d&#x27;un marché de prestation piloté par DREAL Aquitaine/MCE (2015-2016). Les données SIG ont été validées par le CEREMA et la DREAL Aquitaine. Les codes phytosociologiques ont été validés par le CBNSA, à dire d&#x27;expert. Les zonages dont le code phytosociologique n&#x27;a pu être validé, ou pour lequel il subsistait un doute, ont eut un champ laissé vide (zone grise).


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-f441a2d2-bc55-413a-8994-56ec194484bb)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e9da06722dba43d4862f67ba703f353b4b2083b3)

Mots-clés : aquitaine,donnees-ouvertes,limousin,non-concede,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,poitou-charentes,reseau,reseaux-de-transport,routiers,tmja,tmjm,trafic,transportation,transports-deplacements-trafic
Fréquence de mise à jour : unknown
Nouvelle-Aquitaine : Données Bathymétrique du cours d'eau "Le Saison" - Relevés (ponctuel)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les relevés bathymétriques (objets ponctuels) du cours d&#x27;eau &quot;le Saison&quot; dans le bassin Adour-Garonne.

Les points représentent des profils en travers. Ils se répartissent entre Mauléon et son exutoire le gave d&#x27;Oloron.
Seul le lit mineur du Saison est relevé par le géomètre

__Origine__

Relevés sur le cours d&#x27;eau le Saison.

Le relevé des points des différents profils en travers a été effectué par le bureau de géomètre Parallèle 45. La méthode de mesure est par sonar ADCP sur bateau. La précision est celle du bureau d&#x27;étude.

La date de mise à disposition à la DREAL Nouvelle-Aquitaine est le 21 octobre 2016.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-0358a5c3-acfc-45dd-a48e-394835c5c89e)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e96ae7acbaac9a6d3cf5488374aa81260a551850)

Mots-clés : adour-garonne,aquitaine,bathymetrie,bathymetrique,donnee-generique-milieu-physique,donnees-ouvertes,eau,elevation,le-saison,limousin,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,poitou-charentes,releves
Fréquence de mise à jour : unknown
Bassin versant Loire-Bretagne : Zones sensibles à l'eutrophisation - Périmètres (surfacique)
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ce jeu de données contient les zones sensibles à l&#x27;eutrophisation (objets surfaciques) pour le bassin versant Loire-Bretagne.

Les zones sensibles sont des bassins versants, lacs ou zones maritimes qui sont particulièrement sensibles aux phénomènes d&#x27;eutrophisation. Il s&#x27;agit notamment des zones dans lesquelles les rejets de phosphore, d&#x27;azote, ou de ces deux substances, doivent être réduits. Il peut également s&#x27;agir de zones dans lesquelles un traitement complémentaire (traitement de l&#x27;azote ou de la pollution microbiologique) est nécessaire afin de satisfaire aux directives du Conseil dans le domaine de l&#x27;eau (directive &quot;eaux brutes&quot;, &quot;baignade&quot; ou &quot;conchyliculture&quot;).
- directive européenne n° 91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines
- décret n° 94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au traitement des eaux usées mentionnées aux articles L. 372-1-1 et L. 372-3 du code des communes
- arrêté du 23 novembre 1994 modifié portant délimitation des zones sensibles pris en application du décret n° 94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au traitement des eaux usées
- arrêté du 31 août 1999 modifiant l&#x27;arrêté du 23 novembre 1994
- arrêté du 8 janvier 2001 modifiant l&#x27;arrêté du 23 novembre 1994
- arrêté du 29 décembre 2009 portant révision des zones sensibles dans le bassin Adour-Garonne

__Origine__

Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d&#x27;harmonisation des patrimoines,

il est produit à partir de l&#x27;assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

Référentiel : Base Geofla.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-dd394001-f2d5-4fcb-801c-0209fea1ee4f)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/074115288803677d8805f24b3d14a2ee11fa6f2b)

Mots-clés : aquitaine,communication,croissance-verte,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,energie-positive,limousin,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,poitou-charentes,service-dutilite-publique,tepcv
Fréquence de mise à jour : unknown