Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Avis de l'Autorité Environnementale Nationale - Normandie https://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/l-autorite-environnementale-r73.html

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-etude,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Etat des Masses d'eau plans d'eau - Version État des Lieux 2019 - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Etat des Masses d'eau plans d'eau - Version État des Lieux 2019 - Normandie

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-masse-deau,hydrographie,inspire
Terrains prédisposés aux marnières (14-50-61) - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Prédispositions des terrains aux marnières.
Les terrains cartographiées sont ceux dont le référentiel géologique indique la présence de craie ou d'argiles à silex dans le sous-sol. Les argiles à silex sont des matériaux d'altération de la craie et sont révélateurs de la présence de cette dernière en profondeur. Les marnières ne se localisent que dans la craie. Les territoires affectés se situent du Pays d'Auge au Perche.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : punctual
Zones sous le Niveau Marin - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

L’atlas des Zones situées sous le niveau marin (ZNM) de Normandie cartographie l’ensemble des territoires topographiquement situés sous un niveau marin de référence. Cette cartographie met également en avant l’ensemble des territoires situés derrière les éléments jouant un rôle de protection contre les submersions marines ou l'érosion marine.

Lien "Notice d'utilisation Zones sous le Niveau Marin" : https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/ZNM/Notice_ZNM.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : punctual
Communes impactées par les Zones sous le Niveau Marin - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Communes impactées par les Zones sous le Niveau Marin en Normandie

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : punctual
Zones réglementaires relatives à la géothermie de minime importance - gamme de profondeur 10 - 100 mètres
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Cette série de données produite par le BRGM pour le compte de la DREAL Normandie indique les zones géographiques de Normandie où peuvent exister des risques liés à la réalisation d’un forage géothermique pour une gamme de profondeur de 10 à 100 mètres pour les systèmes ouverts (doublets sur nappe) et fermés (sondes géothermiques verticales).

Pour chacun des systèmes il est défini 3 types de zone:
- les zones dites « rouges » dans lesquelles la réalisation d'ouvrages de géothermie est réputée présenter des dangers et inconvénients graves et ne peut pas bénéficier du régime de la minime importance. Pas de procédure simplifiée, un dossier d’autorisation doit être déposé ;
- les zones dites « orange » dans lesquelles les activités géothermiques de minime importance ne sont pas réputées présenter des dangers et inconvénients graves, mais dans lesquelles est exigée la production d’une attestation de compatibilité d’un projet de géothermie de minime importance, rédigée par un expert agréé prévue à l'article 22-2 du décret n° 2006-649 du 2 juin 2006 modifié. La déclaration du projet est réalisée via un téléservice avec attestation de compatibilité d’un projet de GMI établie par un expert agréé ;
- les zones dites « vertes » dans lesquelles les activités géothermiques de minime importance sont réputées ne pas présenter de dangers et inconvénients graves. La déclaration du projet est réalisée via un téléservice.

Elle est venue alimenter la carte nationale des zones réglementaires relatives à la géothermie de minime importance (GMI) accessible à l'adresse https://www.geothermies.fr/

Mots-clés : donnees-ouvertes,geothermie,inspire,normandie,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Lignes d'isovaleur NMER - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Lignes d'isovaleur NMER

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : punctual
Suivis environnementaux des parcs éoliens en Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

En France, les suivis environnementaux éoliens sont réglementés par le Code de l'environnement (article L554-1) ainsi que par les autorisations administratives délivrées pour chaque projet éolien. L’article 12 de l’arrêté ministériel du 26 août 2011 stipule qu’"Au moins une fois au cours des trois premières années de fonctionnement de l’installation puis une fois tous les dix ans, l’exploitant met en place un suivi environnemental permettant notamment d’estimer la mortalité de l’avifaune et des chiroptères due à la présence des aérogénérateurs". Ces suivis sont utiles pour prendre des mesures de réduction le cas échéant et analyser les impacts cumulés des parcs éoliens, anciens et nouveaux.

Mots-clés : donnees-ouvertes,lieux-de-production-et-sites-industriels,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,repartition-des-especes,site-industriel-production-site-eolien,sources-denergie
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Lanius_senator (Pie-grièche à tête rousse)
Organisation : DREAL Grand Est

Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. 
La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces).
Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. 
Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. 
Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes.
De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle.
Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques.

Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. 

Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations.

Mots-clés : alsace,champagne-ardenne,donnees-ouvertes,grand-est,inspire,lorraine,repartition-des-especes
Zones de Répartition des Eaux - ZRE - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

La zone de répartition des eaux est une zone concernant les bassins, hydrographiques et des systèmes aquifères caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle des ressources par rapport aux besoins.Dans ces zones, les seuils d'autorisation et de déclaration des prélèvements dans les eaux superficielles comme dans les eaux souterraines sont abaissés. Ces dispositions sont destinées à permettre une meilleure maîtrise de la demande en eau, afin d'assurer au mieux la préservation des écosystèmes aquatiques et la conciliation des usages économiques de l'eau. Dans ces zones, les prélèvements d'eau supérieurs à 8 m3/s sont soumis à autorisation et tous les autres sont soumis à déclaration.Les zones de répartition des eaux sont désignées par décret du Ministère de l'Environnement, comme une liste de ressources visées. C'est ensuite à chaque préfet de département, par arrêté préfectoral, de déterminer quelle commune fait ou non partie de chaque zone de répartition des eaux, selon des critères à sa libre détermination (par exemple pourcentage de surface communale inclus dans le bassin, écoulement des eaux souterraines, appartenance à une unité géographique,Â…) , et pour les eaux souterraines, à partir de quelle profondeur au sol ces restrictions s'appliquent (toit de la nappe). (définition issue de : SANDRE, référentiel administratif 1997)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire
Fréquence de mise à jour : punctual
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Nyctalus_noctula (Noctule commune)
Organisation : DREAL Grand Est

Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. 
La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces).
Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. 
Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. 
Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes.
De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle.
Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques.

Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. 

Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations.

Mots-clés : alsace,champagne-ardenne,donnees-ouvertes,grand-est,inspire,lorraine,repartition-des-especes
Etat des Masses d'eau rivières - Version État des Lieux 2019 - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Etat des Masses d'eau rivières - Version État des Lieux 2019 - Normandie

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-masse-deau,hydrographie,inspire
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Pipistrellus_pipistrellus (Pipistrelle commune)
Organisation : DREAL Grand Est

Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. 
La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces).
Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. 
Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. 
Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes.
De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle.
Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques.

Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. 

Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations.

Mots-clés : alsace,champagne-ardenne,donnees-ouvertes,grand-est,inspire,lorraine,repartition-des-especes
Etat des Masses d'eau de transition - Version État des Lieux 2019 - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Etat des Masses d'eau de transition - Version État des Lieux 2019 - Normandie

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-masse-deau,hydrographie,inspire
Délimitation des zones humides prioritaires (ZHP) pour la gestion de l'eau et de la biodiversité SAGE du bassin houiller
Organisation : DREAL Grand Est

Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau. Il vise à concilier la satisfaction et le développement des différents usages et la protection des milieux aquatiques, en tenant compte des spécificités d'un territoire. L'étude pour l'élaboration de l'inventaire des zones humides sur le périmètre du ScoT du Val de Rosselle et du SAGE du Bassin Houiller a été réalisée en 2011/2012 sur les communes du ScoT de Val de Rosselle et les communes concernées par la problématique "eaux superficielles" du SAGE BH, soit 59 communes sur 475 km². Une hiérarchisation a été réalisée pour déterminer les zones humides prioritaires pour la gestion de l'eau et la biodiversité (ZHPGEB). Elles sont ciblées dans l'article 1 du réglement du SAGE BH, ce qui explique leur mise à disposition dans les zonages particuliers. Il ne s'agit pas de ZHIEP ou de ZSGE. L'inventaire n'est pas exhaustive et n'a pas la précision d'un inventaire réglementaire au titre de la police de l'eau.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-humides-prioritaires
SRC Normandie - Classification des lits majeur selon l'enjeu piscicole
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie pour intégrer l'analyse hiérarchique des enjeux environnementaux du schéma.
Il s'agit d'une classification de la couche "lits majeurs" également produite dans le cadre du SRC selon le classement piscicole du cours d'eau et de la géologie dominante du lit majeur.
Les lits majeurs ont été classifié selon 3 catégories :
1) lit majeur de cours d'eau à vocation salmonicole sur socle calcaire
2) lit majeur de cours d'eau à autre vocation
3) lit majeur de cours d'eau à vocation non définie

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux,normandie,schema-regional-des-carrieres,src
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Vipera_berus (Vipère péliade)
Organisation : DREAL Grand Est

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. 
La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces).
Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Dans chacune de ces mailles 10 x 10 km, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée.
Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques.

Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. 

Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations.

Mots-clés : alsace,champagne-ardenne,donnees-ouvertes,inspire,lorraine,repartition-des-especes
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Ficedula_albicollis (Gobemouche à collier)
Organisation : DREAL Grand Est

Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. 
La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces).
Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. 
Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. 
Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes.
De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle.
Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques.

Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. 

Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations.

Mots-clés : alsace,champagne-ardenne,donnees-ouvertes,grand-est,inspire,lorraine,repartition-des-especes
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Lopinga_achine (Bacchante)
Organisation : DREAL Grand Est

Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. 
La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces).
Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. 
Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. 
Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes.
De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle.
Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques.

Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. 

Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations.

Mots-clés : alsace,champagne-ardenne,donnees-ouvertes,grand-est,inspire,lorraine,repartition-des-especes
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Rhinolophus_ferrumequinum (Grand rhinolophe)
Organisation : DREAL Grand Est

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. 
La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces).
Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. 
Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques.
Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. 
Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations.

Mots-clés : alsace,champagne-ardenne,donnees-ouvertes,grand-est,inspire,lorraine,repartition-des-especes
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Saxicola_rubetra (Tarier des prés)
Organisation : DREAL Grand Est

Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. 
La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces).
Il s’agit des régions naturelles dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente ainsi que les régions naturelles où l'espèce est fortement soupçonnée (dires d'experts) ou bénéficie de données plus anciennes. 
Dans chacune des régions naturelles avec des observations récentes non marginales, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée. Pour une explication du mode de calcul, se référer à la fiche d’explication des cartes Régions naturelles. 
Les régions naturelles identifient des territoires dans lesquels les conditions abiotiques (relief, géologie, climat...) sont relativement homogènes.
De fait, l'observation d'une espèce dans une région naturelle (même à un seul endroit) permet de présumer fortement l'existence d'autres habitats favorables ailleurs dans la région naturelle.
Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques.

Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. 

Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations.

Mots-clés : alsace,champagne-ardenne,donnees-ouvertes,grand-est,inspire,lorraine,repartition-des-especes
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Sympetrum_depressiusculum (Sympétrum déprimé)
Organisation : DREAL Grand Est

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. 
La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les espèces).
Il s’agit des mailles 10 x 10 km Lambert 93 dans lesquelles au moins une observation de l'espèce a été réalisée lors de la période récente. Dans chacune de ces mailles 10 x 10 km, cette présence est représentée par le calcul de la proportion de mailles 1 x 1 km dans lesquelles l'espèce a été observée.
Toute observation est prise en compte: il peut s'agir de populations implantées, mais aussi d'individus erratiques.

Cette couche représente l'état des connaissances au moment de sa réalisation, elle ne doit pas être considérée comme exhaustive. La présence de l'espèce en dehors des zones identifiées est possible. 

Se référer à la notice de lecture des cartes ainsi qu'aux cartes PDF pour plus d'informations.

Mots-clés : alsace,champagne-ardenne,donnees-ouvertes,inspire,lorraine,repartition-des-especes