Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Thonon Agglomération - Données GTFS
Organisation : Thonon Agglomération

Réseau de BUS Star't de Thonon-agglomération, y compris ligne scolaire.
Complété par le réseau ÉVA'D de la Communauté de communes pays d'Evian-vallée d'Abondance.
Les données sont accessibles sous forme d'un fichier GTFS commun.

Mots-clés : bus-transport-public,evad,gtfs,start,transports-scolaires
Fréquence de mise à jour : punctual
Marchés publics de Caluire-et-Cuire
Organisation : Métropole de Lyon

Pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures et de services, la Métropole de Lyon doit conclure un marché public avec un fournisseur ou un entrepreneur. Les règles qui s'appliquent à ces contrats sont définies par la législation relative aux marchés publics.
Les données fixées dans l’arrêté du 14 avril 2017 doivent être publiées à compter du 1er octobre 2018 pour chaque marché public dont le montant est supérieur à 25 000 € HT et pour chaque contrat de concession. 
Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 du 7 octobre 2016).

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Marchés publics de Dardilly
Organisation : Métropole de Lyon

Pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures et de services, la Métropole de Lyon doit conclure un marché public avec un fournisseur ou un entrepreneur. Les règles qui s'appliquent à ces contrats sont définies par la législation relative aux marchés publics.
Les données fixées dans l’arrêté du 14 avril 2017 doivent être publiées à compter du 1er octobre 2018 pour chaque marché public dont le montant est supérieur à 25 000 € HT et pour chaque contrat de concession. 
Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 du 7 octobre 2016).

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Technologies des familles de brevets
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les technologies des familles de brevets déposés ou délivrées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Il donne des informations sur :

  * le numéro de famille DOCDB
  * les niveaux, codes et des libellés des familles de brevets



Les technologies des familles de brevet se basent sur la Classification coopérative des brevets. Seules les sections, classes et sous-classes sont présentées.

Mots-clés : brevets,cpc,epo,familles-de-brevets,industrial-property,innovation,nomenclature-referentiel,oeb,patent,patent-families,propriete-industrielle,propriete-intellectuelle,technologogies
Début de la couverture temporelle : 2009-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2025-06-11
Déposants des brevets
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

[Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Les déposants sont les personnes qui ont été identifiées comme personnes morales ; les déposants identifiés comme personnes physiques ne sont normalement pas inclus dans le jeu de données. Ce jeu de données ne couvre pas de manière exhaustive les déposants de brevets. Le jeu de données donne des informations sur : 

  * Les numéros de demande EPODOC et de famille DOCDB
  * Le nom du demandeur, son SIREN et son code pays



Les SIREN sont récupérés depuis la base de données brevets de l’INPI à l’aide des numéros de publication.

Mots-clés : brevets,deposants,epo,industrial-property,innovation,inpi,oeb,patent,patent-applications,patent-families,propriete-industrielle,propriete-intellectuelle,siren,statistiques
Début de la couverture temporelle : 2010-09-30
Fin de la couverture temporelle : 2022-05-12
Familles de brevets
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les familles des brevets déposés ou délivrés depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Il donne des informations sur :

  * Les numéros de familles DOCDB et INPADOC
  * Les dates de la première demande, de la première publication et de la première délivrance des brevets de la famille, 
  * L’existence d’une demande au niveau européen ou international (PCT), 
  * La délivrance ou non de la famille, 
  * Les titres et résumés de la famille en anglais, français et langue originale

Mots-clés : brevets,epo,familles-de-brevets,industrial-property,innovation,oeb,patent,patent-families,propriete-industrielle,propriete-intellectuelle,statistiques
Début de la couverture temporelle : 2009-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2025-06-11
Demandes de brevets
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

[Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Il donne des informations sur : 

  * Les numéros de demande EPODOC et de famille DOCDB 
  * La date de la demande et l’autorité auprès de qui la demande a été faite, 
  * Le domaine de propriété industrielle couvert 
  * Le numéro de publication et le type de publication 
  * Le numéro de demande relevant de la procédure du Traité de coopération sur les brevets (Patent Cooperation Treaty, PCT) et la revendication d’un droit de priorité 
  * La date de publication de la demande 
  * La date de délivrance de la demande 
  * La langue du titre de la demande et le titre qui lui est associée.

Mots-clés : brevets,demandes-de-brevets,epo,familles-de-brevets,industrial-property,innovation,oeb,patent,patent-applications,patent-families,propriete-industrielle,propriete-intellectuelle,statistiques
Début de la couverture temporelle : 2010-09-30
Fin de la couverture temporelle : 2022-05-12
Comptes consolidés des ensembles intercommunaux 2017-2024
Organisation : Observatoire des Finances et de la Gestion publique Locales

### Présentation du jeu de données :  


Les comptes consolidés des ensembles intercommunaux 2017-2024 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets principaux et budgets annexes) des ensembles intercommunaux pour la période 2017-2024.

Les ensembles intercommunaux correspondent à l'ensemble formé par un groupement à fiscalité propre et ses communes membres. Pour la Métropole du Grand Paris (MGP), l'ensemble intercommunal inclut également les établissements publics territoriaux (EPT).   


Par extension, sont également présentées les données des ensembles formés des EPT de la MGP et de leurs communes membres, ainsi que celles des îles mono-communales qui n'appartiennent à aucun groupement ("communes isolées").

Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances comptables des groupements à fiscalité propre et des communes publiées par la DGFiP.

La consolidation des ensembles intercommunaux correspond à l'agrégation des budgets principaux et des budgets annexes de chaque collectivité faisant partie de l'ensemble, après neutralisation des flux croisés existant entre ces budgets, puis à l'agrégation de ces budgets entre toutes les collectivités membres de l'ensemble, neutralisation faite là encore des flux croisés existant entre ces collectivités.

Pour un ensemble intercommunal et une année donnés, si le compte du GFP (ou de l'EPT le cas échéant) ou d'une de ses communes membres est manquant, alors aucune information n'est présentée pour l'ensemble intercommunal sur l'année considérée.

En raison de l'absence du budget d'une commune sur leur territoire, les budgets 2024 de trois ensembles intercommunaux ne sont pas disponibles (Métropole d'Aix-Marseille-Provence, CC le Dunois et CA Terres de Montaigu)

Les données des années antérieures -depuis 2012- sont accessibles en pièce jointe du jeu de données. 

* * *

### Ressources méthodologiques :

[ Historique des mises à jour du jeu de données ](https://data.ofgl.fr/pages/methodologie-historique-maj-jeux-donnees/?jeu_donnees=ofgl-base-ei)

[ Liste des agrégats financiers du jeu de données ](https://data.ofgl.fr/pages/methodologie-agregats-jeux-donnees/?jeu_donnees=ofgl-base-ei)

[ Méthode de calcul des agrégats financiers ](https://data.ofgl.fr/pages/methodologie-agregats-financiers-consolides-ei/)

* * *

Mots-clés : 2017,2018,2019,2020,2021,2022,2023,2024,comptes,comptes-consolides,comptes-publics,ensembles-intercommunaux,ofgl,version-prod
Début de la couverture temporelle : 2016-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Revenu de Solidarité Active (RSA) par département et région
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Ce jeu de données dénombre par département les personnes résidant dans un foyer allocataire ayant un droit versable au Revenu de Solidarité Active (RSA) depuis 2019 pour les mois de mars, juin, septembre et décembre.

Il regroupe les indicateurs - montants de droit, - nombre de foyers allocataires, - nombre de personnes couvertes.

Il existe 3 déclinaisons du RSA : le RSA majoré, le RSA non majoré, le RSA Jeunes.

Les personnes en état de grossesse ou assumant seules la charge d’au moins un enfant bénéficient du "RSA majoré". Les jeunes de moins de 25 ans isolés et sans enfant à charge bénéficient du "RSA jeunes" sous condition d'activité antérieure. Les bénéficiaires du RSA ne faisant partie ni du public "RSA majoré" ni du public "RSA jeunes" correspondent au RSA "non majoré".  


Le champ géographique d'observation du jeu de données correspond au département de résidence du foyer allocataire tel qu’il est enregistré dans le fichier statistique des allocataires extrait avec un recul de 6 mois, quelle que soit la Caf qui a géré le dossier allocataire.

Mots-clés : allocation,caf,conjoncture,insertion,rsa,sante-social,social,solidarite
Fréquence de mise à jour : unknown
Lycées de la Métropole de Lyon et du département du Rhône
Organisation : Métropole de Lyon

Établissements scolaires de type Lycée recensés par data.education.gouv.fr, complétés par des informations d’effectifs d’élèves.

Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Collèges de la Métropole de Lyon et du département du Rhône
Organisation : Métropole de Lyon

Établissements scolaires de type Collège, issus de l'annuaire de l'Education Nationale, et complétés par des informations d’effectifs d’élèves et un indice de position sociale (ips).
L'ensemble de ces données proviennent du site data.education.gouv.fr.

Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31