Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
HAMSTER - Terriers de 2023 en Grand Est
Organisation : DREAL Grand Est

Recensement de 2023 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux recenseurs) pour connaître l’état des populations. Le nombre de terriers recensés selon ce protocole semi-exhaustif validé en 2000 par l’ONCFS constitue un indice d’abondance.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
HAMSTER - Parcelles prospectées de 2024 en Grand Est
Organisation : DREAL Grand Est

Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de recensement des terriers de hamster.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Cours d'eau du Val-d'Oise - Arrêté préfectoral N°2017/13817
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Cours d'eau définis par l'arrêté préfectoral N°2017/13817
Attention : cette couche contient également les cours d'eau "supprimés", identifiés par le champ "ETAT" = '0'. Pour une utilisation correcte de cette couche, veillez à exclure les cours d'eau dont l'état est égal à 0 de votre production cartographique.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-masse-deau,eau-zonages-eau
Fréquentation du Musée de la bataille de Fromelles selon le pays d'origine
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Nombre de visiteurs selon les pays. Plus d'informations sur le musée : https://www.musee-bataille-fromelles.fr

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Culture, tourisme, sport.
Culture, Tourisme, Sport : Musées.
Culture, Tourisme, Sport : Tourisme.
Culture, Tourisme, Sport : Fréquentation.

Mots-clés : culture-tourisme-sport,frequentation,inspire,metropole-europeenne-de-lille,musees,tourisme
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2014-06-30
Fin de la couverture temporelle : 2017-09-19
Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2018
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

l_gestion_asst_zsup_061_2018

Mots-clés : assainissements-collectifs,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,intercommunalites,services-dutilite-publique-et-services-publics
Début de la couverture temporelle : 2018-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2018-12-31
Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2019
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche regroupe les modes de gestion de la compétence d'assainissement collectif existant sur le département au 01/01/2019
source : DDT61/SEB/PTEM

Mots-clés : assainissements-collectifs,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,intercomunalitees,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-publics
Début de la couverture temporelle : 2019-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-12-31
Aire de protection de biotope dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel.

L'aire de protection de biotope a pour vocation la conservation de l'habitat d'espèces protégées. C'est un outil de protection réglementaire de niveau départemental, dont la mise en oeuvre est relativement souple. Il fait partie des espaces protégés relevant prioritairement de la stratégie de création d'aires protégées (SCAP), et se classe en catégorie IV de l'UICN en tant qu'aire de gestion. La plupart des aires de protection de biotope font l'objet d'un suivi soit directement à travers un comité placé sous l'autorité du préfet, soit indirectement dans le cadre de dispositifs tels que Natura 2000 et par appropriation par les acteurs locaux.

Dans le cas d'un arrêté de protection de biotope définissant plusieurs zones où des règles distinctes s'appliquent (par exemple : cours d'eau d'une part et bassin versant d'autre part), la géométrie à retenir pour cartographier la zone de protection correspond à l'enveloppe géographique la plus vaste.

Références légales : Articles L411-1, L411-2, R411-15 à R411-17 et R415-1 du code
de l'environnement.

Mots-clés : aire-de-protection-de-biotope,donnees-ouvertes,inspire,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,protection-de-biotope,sites-proteges
ZAENR sur le département de la Gironde remontées au CRE 2
Organisation : DDTM Gironde

Dossiers des Zones d’Accélération ENR (ZAENR) validés sur le département de la Gironde à partir des remontées des collectivités territoriales via l'outil mise en place sur Démarches-Simplifiées. Attention, le champs "parcelle c", qui identifie les numéros des parcelles cadastrales concernées pour chaque ZAENR, est tronqué à 254 caractères dû aux limitations du format shapefile. Ainsi, pour une ZAENR impactant 16 parcelles cadastrales ou plus, seul les 15 premiers numéros de parcelles seront renseignés dans la table attributaire.

Mots-clés : donnees-ouvertes,energie,enr,renouvelable,sources-denergie,zaenr
Les Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Technologiques dans le département des Bouches-du-Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.

En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones :

1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;

2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu.

Les instructions du guide d'élaboration PPRT ajoutent une gradation à l'intérieur des « zones rouges » et des « zones bleues ».

Mots-clés : bouches-du-rhone,donnees-ouvertes,id-gaspar,inspire,pprt,risque,risque-zonages-risque-technologique,table-assemblee,technologique,zonage-risque,zone-pprt,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Document PPR Technologique sur le département des Bouches-du-Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...).Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés.Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Cette table géographique permet de cartographier les PPRT existant sur le département.Chaque document de PPRT existant dans la table géographique N_DOCUMENT_PPRT est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l'année de référence et au numéro d'ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR) :1. à sa procédure administrative d'élaboration (ou de révision) gérée dans l'application GASPAR, d'une part,2. à sa série des données géographiques numériques constituantes décrite par la fiche de métadonnées N_PPRT_AAAANNNN (#0001496) d'autre part.

Mots-clés : donnees-ouvertes,etat-davancement-pprt,inspire,risque-zonages-risque-technologique,suivi-pprt,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual