Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Consommation énergétique 2011-2023 par commune
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Consommations d'électricité et de gaz par secteur d'activité, par catégorie de consommation, par code NAF et par commune, de 2011 à 2023.

Mots-clés : eau-energie
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2011-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Prix des controles techniques
Organisation : Ministères économiques et financiers

Le site gouvernemental https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/ met à disposition de manière libre et gratuite (Open data) les données relatives aux tarifs des contrôles et des contre-visites des centres techniques des véhicules légers afin qu’elles puissent être réutilisées par des tiers. Ce jeu de données est construit et mis en place par les services de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

Pour faciliter vos recherches, un annuaire de tous les centres agréés est également disponible [ici](https://data.economie.gouv.fr/explore/dataset/annuaire-centres-controle-technique/table/) _._

04/09/2024 : Lancement du site <https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/>[](https://prix.conso.dgccrf/controle-technique/)

08/10/2025 : Ajout des prix des contrôles techniques sur les véhicules de type L (2, 3, 4 roues)

Mots-clés : 4x4,camionnette,consommation,controle,controle-technique,dgccrf,diesel,electrique,essence,gaz,hybride,voitures,voitures-de-collection
Fréquence de mise à jour : continuous
Début de la couverture temporelle : 2020-08-26
Annuaire des centres de contrôle technique
Organisation : Ministères économiques et financiers

Le site gouvernemental https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/ met à disposition de manière libre et gratuite (Open data) les données relatives aux tarifs des contrôles et des contre-visites des centres techniques des véhicules légers afin qu’elles puissent être réutilisées par des tiers. Ce jeu de données est construit et mis en place par les services de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)  


Pour faciliter vos recherches, ce jeu de données propose un annuaire de tous les centres agréés _._

08/10/2025 : Ajout des prix des contrôles techniques sur les véhicules de type L (2, 3, 4 roues)

04/09/2024 : Lancement du site <https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/>

Mots-clés : consommation,contre-visite,controle-technique,dgccrf,prix,tarif,vehicules
Fréquence de mise à jour : continuous
Début de la couverture temporelle : 2020-08-26
Élus - Tours
Organisation : Ville de Tours

Ce jeu de données comprend la liste des délégations de fonction accordées par le Maire de Tours aux élus municipaux de Tours (adjoints et conseillers municipaux) pour la durée de leur mandat. Les arrêtés, actes réglementaires devant être publiés à partir du 1er juillet 2022, sont joints.

Mots-clés : adjoints-au-maire,citoyennete-institution,conseillers-municipaux,delegation,elus,tours
Fréquence de mise à jour : irregular
Arrondissements de la commune de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

La ville de Lyon est l'une des trois communes française actuellement divisées en arrondissements municipaux (avec Paris et Marseille). La création des premiers arrondissements de Lyon date du 24 mars 1852. 
La loi No 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Lyon, Marseille et des établissements publics de coopération intercommunale, dite loi PLM d'après le nom des villes concernées est la loi française qui a fixé le statut administratif particulier applicable notamment à la ville de Lyon. Elle est adoptée dans le contexte de la loi de décentralisation (dite loi Defferre) du 2 mars 1982. 
Dans ce cadre, la loi PLM transforme les anciennes mairies d'arrondissement en structures élues à l'échelon local. Elles ne sont toutefois pas des mairies de plein exercice, et ne lèvent notamment pas d'impôts, mais répartissent les crédits qui leur sont délégués par la mairie de Lyon. Elles gèrent toutefois certains équipements municipaux, et sont consultées par la Ville de Lyon avant certaines décisions d'intérêt local. *(Source Wikipédia)*

La ville de Lyon est divisée en 9 arrondissements.

Fréquence de mise à jour : weekly
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
ELECTIONS - Legislatives 2022 (2ème tour)
Organisation : Ville de Saint-Martin-de-Crau

Résultats des Elections Legislatives 2022 de la commune de Saint-Martin-de-Crau par bureau de vote.

Vous retrouverez :

- Nombre d’inscrits
- Nombre de votants
- Nombre de nuls
- Nombre de blancs
- Nombre d’exprimés
- Les résultats pour chaque candidat

Ces résultats correspondent aux extraits le soir de scrutin.

Mots-clés : 2022,bureau-de-vote,election,elections-legislatives
Fréquence de mise à jour : quinquennial
Début de la couverture temporelle : 2022-06-19
Fin de la couverture temporelle : 2024-07-07
ELECTIONS - Legislatives 2022 (1er tour)
Organisation : Ville de Saint-Martin-de-Crau

Résultats des Elections Legislatives 2022 de la commune de Saint-Martin-de-Crau par bureau de vote.

Vous retrouverez :

- Nombre d’inscrits
- Nombre de votants
- Nombre de nuls
- Nombre de blancs
- Nombre d’exprimés
- Les résultats pour chaque candidat

Ces résultats correspondent aux extraits le soir de scrutin.

Mots-clés : 2022,bureau-de-vote,election,elections-legislatives
Fréquence de mise à jour : quinquennial
Début de la couverture temporelle : 2022-06-19
Fin de la couverture temporelle : 2024-07-07
ELECTIONS - Régionales 2021 (2ème tour)
Organisation : Ville de Saint-Martin-de-Crau

Résultats des Elections Régionales 2021 de la commune de Saint-Martin-de-Crau par bureau de vote.

Vous retrouverez :

- Nombre d’inscrits
- Nombre de votants
- Nombre de nuls
- Nombre de blancs
- Nombre d’exprimés
- Les résultats pour chaque candidat

Ces résultats correspondent aux extraits le soir de scrutin.

Mots-clés : 2021,bureau-de-vote,election,elections-regionales
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2021-06-27
Fin de la couverture temporelle : 2027-06-27
ELECTIONS - Régionales 2021 (1er tour)
Organisation : Ville de Saint-Martin-de-Crau

Résultats des Elections Régionales 2021 de la commune de Saint-Martin-de-Crau par bureau de vote.

Vous retrouverez :

- Nombre d’inscrits
- Nombre de votants
- Nombre de nuls
- Nombre de blancs
- Nombre d’exprimés
- Les résultats pour chaque candidat

Ces résultats correspondent aux extraits le soir de scrutin.

Mots-clés : 2021,bureau-de-vote,election,elections-regionales
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2021-06-27
Fin de la couverture temporelle : 2027-06-27
ELECTIONS - Departementales 2021 (2ème tour)
Organisation : Ville de Saint-Martin-de-Crau

Résultats des Elections Départementales 2021 de la commune de Saint-Martin-de-Crau par bureau de vote.

Vous retrouverez :

- Nombre d’inscrits
- Nombre de votants
- Nombre de nuls
- Nombre de blancs
- Nombre d’exprimés
- Les résultats pour chaque candidat

Ces résultats correspondent aux extraits le soir de scrutin.

Mots-clés : 2021,bureau-de-vote,election,elections-departementales
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2021-06-27
Fin de la couverture temporelle : 2027-06-27
ELECTIONS - Departementales 2021 (1er tour)
Organisation : Ville de Saint-Martin-de-Crau

Résultats des Elections Départementales 2021 de la commune de Saint-Martin-de-Crau par bureau de vote.

Vous retrouverez :

- Nombre d’inscrits
- Nombre de votants
- Nombre de nuls
- Nombre de blancs
- Nombre d’exprimés
- Les résultats pour chaque candidat

Ces résultats correspondent aux extraits le soir de scrutin.

Mots-clés : 2021,bureau-de-vote,election,elections-departementales
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2021-06-27
Fin de la couverture temporelle : 2027-06-27
ELECTIONS - Municipales 2020
Organisation : Ville de Saint-Martin-de-Crau

Résultats des Elections Municipales 2020 de la commune de Saint-Martin-de-Crau par bureau de vote.

Vous retrouverez :

- Nombre d’inscrits
- Nombre d'abstentions
- Nombre de nuls
- Nombre de votants
- Nombre de blancs
- Nombre d’exprimés
- Les résultats pour chaque candidat

Ces résultats correspondent aux extraits le soir de scrutin.

Mots-clés : 2020,bureau-de-vote,election,elections-municipales
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 0202-03-15
Fin de la couverture temporelle : 2023-07-02
Règlement Local de Publicité Intercommunal  - Agglomération Provence Verte
Sigle : RLPi - CA Provence Verte
Organisation : Communauté d'Agglomération Provence Verte

L'Agglomération Provence Verte s'est engagée début 2024 dans l'élaboration de son Règlement Local de Publicité Intercommunal.

```
Prescription de l'élaboration : 12 février 2024 
Débat sur les orientations générales : 28 mars 2025
```

Plus d'infos : [Agglo Provence Verte - RLPi](https://www.caprovenceverte.fr/cadre-de-vie/environnement-developpement-durable/rlpi/)



Mots-clés : agglomeration-provence-verte,enseignes,pre-enseignes,publicites,rlp-reglement-local-de-publicite,rlpi
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2024-02-12
Recensement des équipements sportifs et lieux de pratique de Troyes Champagne Métropole
Organisation : Troyes Champagne Métropole

Base de données Data ES, équipements sportifs et lieux de pratiques.

INFORMATION : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (.XLSX, .CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 644

Mots-clés : equipement-sportif,equipements,recensement-des-equipements-sportifs,sport,troyes-champagne-metropole
Fréquence de mise à jour : biennial
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-07-31