Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Panneaux d'affichages libres de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Inventaire des panneaux d’affichage libre mis à disposition par Nantes Métropole.  


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Il s'agit de panneaux mis à disposition des citoyens pour assurer la liberté d’opinion et de répondre aux besoins des associations. Ils permettent l'affichage d’opinion et la communication relative aux activités des associations sans but lucratif. Leur utilisation est encadrée par le code de l'environnement.

Mots-clés : affichage,panneau,territoires
Zonage du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 5 approuvé le 24/10/2020 - Commune d'Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Zonage du plan local d'urbanisme **abrogé** sur la commune d'Anglet du 24 octobre 2020 (modification 5).

Le jeu de données est en conformité avec [le standard CNIG PLU de février 2021](http://www.cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2021/05/210527_Standard_CNIG_PLU.pdf).

Mots-clés : plan-local,plu,urbanisme,urbanisme-equipement,zonage,zone-urba