Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Ouvrages de dépollution - ODP - SysTraitementEauxUsees
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un ouvrage de dépollution est un ouvrage qui vise à réduire, voire à supprimer toute substance indésirable d'un effluent.

Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les systèmes de traitement d'eaux usées (=station d'épuration) et les unités de traitement des sous-produits.

L'ouvrage de dépollution demeure le même (même identifiant) quelle que soit l'importance et la nature des travaux qui y son effectués (changement de capacité, reconstruction,....). Il n'y aura changement de station que s'il y a déplacement de la station ou changement de la nature du maître d'ouvrage. 

La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME.

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Cours d'eau - Métropole 2023 - BD Topage®
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des cours d'eau de France métropolitaine BD Topage® version 2023

Il n'existe aucune définition normalisée de ce qu’est un cours d'eau. La codification des cours d'eau relève des gestionnaires du référentiel (IGN-OFB-Etat en concertation avec les acteurs de l’eau, notamment les agences de l’eau). 
Les choix de codification sont essentiellement influencés par une approche topographique, basée sur la toponymie de terrain lorsqu'elle existe. Les critères de longueur de drain, de débits, de permanence d'écoulement peuvent être utilisés, en l’absence de sources claires et convergentes sur la toponymie.
Un des rôles fondateurs du référentiel pour le système d’information sur l’eau est de proposer une identification des objets hydrographiques sous forme de codes stables, consensuels, utilisables pour produire et maintenir des référentiels dérivés, ou pour y raccrocher des données métier (Stations d’épuration, etc.)
Le choix du cours d'eau n'est généralement pas influencé par un de ces usages particuliers, parfois contradictoires entre eux.

Note : La gestion des cours d'eau transfrontaliers se fait comme suit :
- Cas des cours d'eau situés sur la frontière (faisant frontière) : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier ;
- Cas des cours d'eau franchissant la frontière une fois : un Nœud Hydrographique transfrontalier commun sera partagé entre les 2 pays (en attente des délimitations claires des frontières) ;
- Cas des cours d'eau faisant des allers-retours entre les 2 pays : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier pour la partie comprise entre son premier et son dernier A/R sur la frontière (même pour la partie située dans le pays voisin).

Correspond au concept "Watercourse" d'Inspire.

Mots-clés : bd-topage,eaux-de-surface,france,hvd,hydrographie,inspire,metropole,observation-de-la-terre-et-environnement
Entités Hydrogéologiques - Martinique
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de ses caractéristiques hydrogéologiques.

L’entité hydrogéologique doit être appréhendée au sens systémique et correspond à un découpage de l'espace géologique réalisé à un stade donné des connaissances en particulier pour les systèmes profonds.

La constitution des entités hydrogéologiques est issue de la connaissance à une date donnée du milieu souterrain (carte géologique, coupe géologique, log géologique, schéma structural et carte piézométrique).

Les entités hydrogéologiques peuvent être multipartie.

Les entités hydrogéologiques couvrent la totalité du territoire assurant une relation horizontale et verticale des entités en respect du principe de complétude.

Une entité hydrogéologique est une partie de l'espace géologique :
    - délimitée à une certaine échelle (niveau d'utilisation)
    - rattachée à un type de formation géologique (thème)
    - définie par ses potentialités aquifères (nature)
    - caractérisée par un type de porosité (milieu)
    - caractérisée par la présence ou non d'une nappe, qui peut être libre, captive ou libre et captive (état)

Elles ont été définies selon des règles élaborées dans le cadre d'une méthodologie nationale commune et validée par un comité de pilotage national sous la responsabilité du ministère en charge de l'environnement.

Une entité hydrogéologique sera représentée par sa projection orthogonale au sol. L’échelle de référence est le 1/50 000ième, c’est à dire l’échelle du référentiel national géologique.

Chaque entité possède un code qui est attribué par le BRGM (arrêté du 26 juillet 2010, SNDE).

D'après Sandre, dictionnaire du référentiel hydrogéologique SAQ  version 2.2

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Fréquence de mise à jour : irregular