Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Maires, conseillères et conseillers municipaux de la Haute-Garonne - scrutin 2020
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose **la liste des conseillères et conseillers municipaux des communes du département de la Haute-Garonne** suite aux élections municipales de l'année 2020.

Ces données proviennent du [Répertoire national des élus](https://www.data.gouv.fr/en/datasets/repertoire-national-des-elus-1/) (RNE), partagées en Open data par le Ministère de l'intérieur sur le portail national [data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/fr/), la plateforme ouverte des données publiques françaises.

Mots-clés : citoyennete,communes,democratie,elections,elections-municipales,elus,rne,territoire
Sites d'injection de biométhane en Haute-Garonne (source ODRÉ - Open Data Réseaux-Énergies)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données **_(résultats filtrés sur le département de la Haute-Garonne)_** présente la liste des points d'injection de [biométhane](https://fr.wikipedia.org/wiki/Biom%C3%A9thane) dans les réseaux de gaz naturel en France et la capacité de production de biométhane en GWh/an (la valeur de la capacité est celle correspondant à l'année en cours, la plus actuelle. Un site d'injection peut, après sa mise en service, adapter sa capacité maximale théorique vers la hausse ou la baisse).

Cela concerne les points d'injection directement raccordés au réseau de distribution mais également ceux directement raccordés au réseau de transport (GRTgaz / Terega).

Ce jeu de données est mis à jour mensuellement vers le 10 du mois n+1. Il est publié dans le respect des règles relatives à la protection des Informations Commercialement Sensibles. En effet, la localisation géographique communiquée est une approximation respectant les règles du secret statistique.

ISDND = Installation de stockage de déchets non dangereux.

Mots-clés : biomethane,developpement-durable,energie,environnement,gaz,territoire
export_data_equipement
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les données géolocalisées permettant de dresser l'inventaire et de cartographier les équipements collectifs publics implantés sur leurs territoires représentent un enjeu majeur de connaissance pour toutes les strates de collectivités locales.

Reformulée et affinée à l'issue de plusieurs expérimentations de terrain, la [définition proposée par le groupe de travail EquipCo](https://docs.google.com/spreadsheets/d/1x_8TKmdBVXiBBkwf4ZWSHMhbNgeTGiXuQraiHP5d7pU/) du CRIGE PACA énonce qu'un équipement collectif public est " _un équipement proposant un service au public : structures ou bâtiments, publics ou privés, répondant aux besoins de la population sur un territoire_ ". Les travaux de ce groupe de travail, démarrés dès 2008, ont consisté à concevoir, tester et améliorer un modèle de données et une nomenclature en vue de construire une base de données régionale à partir de sources multiples.

[https://schema.data.gouv.fr/scdl/equipements/](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/equipements.html)

Mots-clés : equipement,equipement-public,geolocalisation,territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Niveau d'accessibilité des cheminements piétons gauche - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole
Organisation : Toulouse métropole

Résultat de l'audit d'accessibilité du territoire métropolitain de 2014, sur l’accessibilité gauche des trottoirs sur l'ensemble de Toulouse métropole.
    
    
    Ensemble des jeux produits suite au diagnostique d'accessibilité de l'espace public de 2014 :
    [Cheminements rétrécis pour piétons](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_retrecissement/information/)[
    Ressauts non conforme](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_ressauts/information/)[
    Qualité du revêtement](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_qualite_revetement/information/)[
    Obstacles linéaires sur les cheminements piétons](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_obstacles_lineaires/information/)[
    Escaliers accessible ou non accessible](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_escalier/information/)[
    Accessibilité autour des établissements recevant du public](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_erp/information/)[
    Niveau d'accessibilité des cheminements piétons droite](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_droite_niveau_accessibilite/information/)
    Niveau d'accessibilité des cheminements piétons gauche[
    Accessibilité des cheminements non linéaire](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_cheminement_non_lineaire/information/)[
    Accessibilité des Traversées Piétonnes](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_traversee/information/)[
    Accessibilité des grilles](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_grille/information/)[
    Dispositif d'information](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_dispositif_information/information/)[
    Dispositif d'information](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_dispositif_information/information/)

Mots-clés : amenagement,bilan-accessibilite-2014,cheminement-pieton,fauteuil-roulant-ou-mobilite-reduite,mobilier-urbain,mobilite,passage-pieton,pmr,poussette,trottoir
Niveau d'accessibilité des cheminements piétons droite - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole
Organisation : Toulouse métropole

Résultat de l'audit d'accessibilité du territoire métropolitain de 2014, sur l’accessibilité droite des trottoirs sur l'ensemble de Toulouse métropole.
    
    
    Ensemble des jeux produits suite au diagnostique d'accessibilité de l'espace public de 2014 :
    [Cheminements rétrécis pour piétons](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_retrecissement/information/)[
    Ressauts non conforme](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_ressauts/information/)[
    Qualité du revêtement](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_qualite_revetement/information/)[
    Obstacles linéaires sur les cheminements piétons](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_obstacles_lineaires/information/)[
    Escaliers accessible ou non accessible](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_escalier/information/)[
    Accessibilité autour des établissements recevant du public](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_erp/information/)
    Niveau d'accessibilité des cheminements piétons droite[
    Niveau d'accessibilité des cheminements piétons gauche](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_gauche_niveau_accessibilite/information/)[
    Accessibilité des cheminements non linéaire](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_cheminement_non_lineaire/information/)[
    Accessibilité des Traversées Piétonnes](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_traversee/information/)[
    Accessibilité des grilles](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_grille/information/)[
    Dispositif d'information](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset/vo_acc_dispositif_information/information/)

Mots-clés : 1-40m,amenagement,bilan-accessibilite-2014,cheminement-pieton,fauteuil-roulant-ou-mobilite-reduite,mobilier-urbain,mobilite,passage-pieton,pmr,poussette
Registre national des installations de production et de stockage d'électricité (au 31/08/2023)
Organisation : EDF Systèmes Energétiques Insulaires

Ce registre présente les installations de production et de stockage d'électricité raccordées directement ou indirectement aux réseaux publics d’électricité en France métropolitaine et dans les zones non interconnectées (ZNI).

  
Il contient notamment les informations suivantes :  
  
Nom de l’installation  
Département et commune du point de livraison de l’installation  
Filière de l’installation  
Puissance active maximale installée  
Date de mise en service  
  
Pour les « petites » installations (< 36 kVA), une agrégation est réalisée par lot d'au moins 10 à la maille commune ou département.  
  
Les informations relatives à ces installations de moins de 36 kW sont rendues publiques après agrégation, tel que défini dans l'arrêté du 7 juillet 2016.  
  
Dans le respect des obligations règlementaires de l'article 179 de la LTECV, la maille territoriale la plus fine autorisée est la maille IRIS, et le pas temporel est annuel.

Mots-clés : production,production-et-stockage,registre,stockage
Budget Primitif 2021
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Crédits de dépenses et de recettes votés au stade du budget primitif 2021 pour le budget principal et les budgets annexes

  


Le jeu de données a été produit suivant le schéma du socle commun des données locales dont les spécifications sont consultables ici: <https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/budget.html>

  


Le jeu standard a été enrichi par deux champs supplémentaires pour permettre la fusion des données du budget principal et des budgets annexes.

Mots-clés : 2021,budget,budget-primitif,clermont-auvergne-metropole
Base Sirene de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

L’INSEE met à disposition gratuitement le fichier SIRENE depuis le début d’année 2017. Des données sont mises à jour mensuellement sur la plate-forme data.gouv.fr.

La Métropole de Lyon a réalisé un traitement afin de présenter les données couvrant les communes de son territoire, à partir:

* du fichier stock des établissements (ensemble des établissements actifs et fermés dans leur état courant au répertoire)
* du fichier stock des unités légales
* du fichier de géolocalisation des établissements (https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/geolocalisation-des-etablissements-du-repertoire-sirene-pour-les-etudes-statistiques/)

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent :

* Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Loi CNIL : https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee
* Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique.
    En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que :
    "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."

Chaque établissement sur le territoire métropolitain a été associée à sa géolocalisation et à son unité légale. Le formalisme des données INSEE est décrit dans les fichiers suivants:

* Description des variables du fichier Stock Etablissement (valeurs courantes des établissements) - https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/65946639-3150-4492-a988-944e2633531e
* Description des variables du fichier Stock UniteLegale - https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/48e55481-82cf-4d90-9db0-49612e15c36c

L'ensemble des établissements actifs géolocalisés a été intégré dans la donnée disponible sur le portail data.grandlyon.com. Pour cet usage, le nombre d'attributs a été limité et les dénominations des attributs ont été simplifiées pour permettre une meilleure appréhension de la donnée.

Fréquence de mise à jour : monthly
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31