Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Les peuplements benthiques du golfe normanno-breton (Source Retière C., 1979) au 1/152000
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Cette carte est extraite de la thèse de Christian Retière, intitulée &quot;Contribution à la connaissance des peuplements benthiques du golfe normanno-breton&quot; publiée en 1979.
Elle a fait l&#x27;objet en 2003 d&#x27;une numérisation dans le cadre du Réseau de surveillance de la flore et de la faune benthique marine REBENT.

Une harmonisation avec la typologie EUNIS a été réalisée entre 2006 et 2008 dans le cadre des projets REBENT et Interreg-MESH.

__Origine__

SOURCES :
- Carte n°4 &quot;Les peuplements benthiques du golfe normanno-breton&quot; in Retière, C., 1979, Contribution à la connaissance des peuplements benthiques du golfe normanno-breton.  Thèse de doctorat de l&#x27;Université de Rennes, 431p.
- Carte originale (communication personnelle de l&#x27;auteur).


__Organisations partenaires__

Ifremer, Muséum National d&#x27;Histoire Naturelle, Station Biologique de Roscoff

__Liens annexes__

 * [](http://www.rebent.org/cartographie/)
 * [conditions-d-utilisation-des-documents.php](http://www.rebent.org/fr/documentation/conditions-d-utilisation-des-documents.php)
 * [habitats.jsp](http://eunis.eea.europa.eu/habitats.jsp)
 * [Default.aspx](http://www.searchmesh.net/Default.aspx?page&#x3D;1616)
 * [guide-mesh.php](http://www.rebent.org/fr/le-rebent/projet-europeen-mesh/guide-mesh.php)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/078e02f60e83448c8d40b6d36060eee2547d1ebc)

Mots-clés : benthos,biocenose,biota,bretagne,carte,donnees-ouvertes,etat-du-milieu-habitats,golfe-normano-breton,habitat,habitats-et-biotopes,manche,milieu-biologique-habitats,normandie,open-data,passerelle-inspire,peuplement-biologique,rebent
Fréquence de mise à jour : unknown
Peuplements benthiques en Manche occidentale - Zone prélittorale (Source Cabioch L., 1968) au 1/180000
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Cette cartographie a été réalisée en 2010 d’après la carte générale de la Manche occidentale de la thèse de Louis Cabioch (Station biologique de Roscoff) &quot;Contribution à la connaissance des peuplements benthiques de la Manche occidentale&quot; publiée en 1968, et complétée pour la partie &quot;Secteur Goëlo&quot; par des données originales fournies par le même auteur.

La carte au 1 / 180 000 de la thèse a été numérisée en 2003 et les données du secteur Goëlo en 2007, dans le cadre du Réseau de surveillance de la flore et de la faune benthique marine Rebent. L’harmonisation avec la typologie EUNIS a été effectuée avec l’expertise de Frank Gentil.

__Origine__

SOURCE :
- fig. 46 &quot;Répartition générale des peuplements benthiques prélittoraux&quot; in, Cabioch, L., 1968. Contribution à la connaissance des peuplements benthiques de la Manche occidentale. Cahiers de biologie marine, tome IX, cahier 5 suppl., 720 p.
- Cabioch L., 1968. Cartographie des peuplements benthiques du secteur Goëlo, communication personnelle de l’auteur, carte non publiée.


__Organisations partenaires__

Ifremer, Observatoire Océanologique de Roscoff

__Liens annexes__

 * [](http://www.rebent.org/cartographie/)
 * [conditions-d-utilisation-des-documents.php](http://www.rebent.org/fr/documentation/conditions-d-utilisation-des-documents.php)
 * [habitats.jsp](http://eunis.eea.europa.eu/habitats.jsp)
 * [Default.aspx](http://www.searchmesh.net/Default.aspx?page&#x3D;1616)
 * [guide-mesh.php](http://www.rebent.org/fr/le-rebent/projet-europeen-mesh/guide-mesh.php)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/983a2d01fe26c4c94f6c4272fec5064c8d3cff39)

Mots-clés : benthos,biocenose,biota,bretagne,carte,donnees-ouvertes,etat-du-milieu-habitats,habitat,habitats-et-biotopes,manche-occidentale,metropole-manche-mer-du-nord,metropole-mers-celtiques,milieu-biologique-habitats,open-data,passerelle-inspire,peuplement-biologique,rebent
Fréquence de mise à jour : unknown
Port d'immatriculation français et britanniques des navires de pêche (version SIH)
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Port d&#x27;immatriculation français et britanniques (ancienne appellation quartier maritime) des navires de pêche français et britanniques (version SIH). Source Ifremer - Systèmes d&#x27;Informations halieutiques et CEFAS pour la partie outre Manche.
Cette couche géographique a été créée pour répondre aux besoins du SIH (Système d&#x27;Informations Halieutiques) de l&#x27;Ifremer de cartographier la pêche française. Les champs sont compatibles avec ceux de la base halieutique Harmonie.

__Origine__

Non renseigné


__Organisations partenaires__

Ifremer, IFREMER

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Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,france,open-data,passerelle-inspire,royaume-uni
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRT - Zone réglementée d'un PPRT - CAL ECROUVES (54)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Pour les PPRT, le code de l&#x27;environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.
En fonction du niveau d&#x27;aléa, chaque zone du PPRT fait l&#x27;objet d&#x27;un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones :
1- les « zones d&#x27;interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d&#x27;aléa est fort et que la règle générale est l&#x27;interdiction de construire ;
2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d&#x27;aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d&#x27;enjeu.
Les instructions du guide d&#x27;élaboration PPRT ajoutent une gradation à l&#x27;intérieur des « zones rouges » et des « zones bleues ».

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPRT détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l&#x27;emprise calculée des phénomènes dangereux du site. Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e168b0c5-f216-4e52-8a47-1f950568e168)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38050/afb6ae99-519f-4c20-a41e-130889a1c520.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/350d89b9390e3ebac0d9da93e09d11cdeffb4a08)

Mots-clés : cal,ddt-54,donnees-ouvertes,ecrouves,geoscientific-information,passerelle-inspire,pprt,risque-technologique
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRT - Périmètre de PPRT - STORENGY (54)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l&#x27;élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d&#x27;être la conséquence d&#x27;un acte officiel et de produire leurs effets à compter d&#x27;une date définie. Il s&#x27;agit du : - périmètre prescrit figurant dans l&#x27;arrêté de prescription d&#x27;un PPR (naturel ou technologique) ; - périmètre d&#x27;exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d&#x27;utilité publique (PM3 pour les PPRT) ; - périmètre d&#x27;étude qui correspond à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

__Origine__

Le périmètre d&#x27;un PPR prescrit est généralement fourni dans l&#x27;arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d&#x27;exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à l&#x27;agrégation géométrique de l&#x27;ensemble des zones réglementées figurant dans un même PPR. Le périmètre d&#x27;étude correspond à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-f559dc35-abf2-468c-8909-e24ddad84219)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38050/577b4eca-3b3a-40e1-9aa9-beed9678e62d.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/726ebecb34ed1058542240f1fa489104427d7499)

Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-technologique
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRT - Périmètre de PPRT - BRENNTAG (54)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l&#x27;élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d&#x27;être la conséquence d&#x27;un acte officiel et de produire leurs effets à compter d&#x27;une date définie. Il s&#x27;agit du : - périmètre prescrit figurant dans l&#x27;arrêté de prescription d&#x27;un PPR (naturel ou technologique) ; - périmètre d&#x27;exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d&#x27;utilité publique (PM3 pour les PPRT) ; - périmètre d&#x27;étude qui correspond à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

__Origine__

Le périmètre d&#x27;un PPR prescrit est généralement fourni dans l&#x27;arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d&#x27;exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à l&#x27;agrégation géométrique de l&#x27;ensemble des zones réglementées figurant dans un même PPR. Le périmètre d&#x27;étude correspond à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.


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DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-01da139c-3d28-4329-922c-164050504f77)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38050/1739887f-f539-477c-a801-80f08366c5da.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c1ea63b43e9db564afc0538bb5807f40eca5ba7f)

Mots-clés : brenntag,ddt-54,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,pprt,risque-technologique
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRT - Périmètre de PPRT - TITANOBEL (54)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l&#x27;élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d&#x27;être la conséquence d&#x27;un acte officiel et de produire leurs effets à compter d&#x27;une date définie. Il s&#x27;agit du : - périmètre prescrit figurant dans l&#x27;arrêté de prescription d&#x27;un PPR (naturel ou technologique) ; - périmètre d&#x27;exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d&#x27;utilité publique (PM3 pour les PPRT) ; - périmètre d&#x27;étude qui correspond à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

__Origine__

Le périmètre d&#x27;un PPR prescrit est généralement fourni dans l&#x27;arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d&#x27;exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à l&#x27;agrégation géométrique de l&#x27;ensemble des zones réglementées figurant dans un même PPR. Le périmètre d&#x27;étude correspond à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-37c94a8c-df2e-4d0c-ba91-96e32a6a5a59)
 * [Les services de l’État en Meurthe-et-Moselle](http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Prevention-des-risques)
 * [Carte dynamique Consulta’Risques](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/595/RISQ_CONSULT.map)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38050/594a7456-5e5e-41c5-9a12-96d7d42a100e.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ca76cbf228958181a21ad2786d8d0cbf3d88fb4b)

Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,pprt,risque-technologique,titanobel
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRT - Zone réglementée d'un PPRT - BRENNTAG (54)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Pour les PPRT, le code de l&#x27;environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.
En fonction du niveau d&#x27;aléa, chaque zone du PPRT fait l&#x27;objet d&#x27;un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones :
1- les « zones d&#x27;interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d&#x27;aléa est fort et que la règle générale est l&#x27;interdiction de construire ;
2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d&#x27;aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d&#x27;enjeu.
Les instructions du guide d&#x27;élaboration PPRT ajoutent une gradation à l&#x27;intérieur des « zones rouges » et des « zones bleues ».

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPRT détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l&#x27;emprise calculée des phénomènes dangereux du site. Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-1274563f-53a1-4395-875c-f81755d7bf17)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38050/ee87f0c2-1068-41ab-b02a-6fc151d98dd1.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d11f5a00e8511edc217ac75aae5a7c0b9e6683a5)

Mots-clés : brenntag,ddt-54,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,pprt,risque-technologique
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRT - Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - VILCEY (54)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

L&#x27;origine du risque caractérise l&#x27;entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l&#x27;entité réelle à l&#x27;origine du risque. La localisation de l&#x27;entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Dans les PPRT, elle représente l&#x27;enceinte de la ou des installations classées pour la protection de l&#x27;environnement (ICPE) à l&#x27;origine du risque analysé et traité par le PPR. Dans la méthodologie PPRT, elle est qualifiée de zone grise.

__Origine__

La modélisation géométrique de l&#x27;entité à l&#x27;origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Par exemple, un cours d&#x27;eau peut être représenté par un polygone ou une polyligne selon son importance et sa largeur, une ICPE par un point (si la localisation de son enceinte n&#x27;est pas connue) ou par un polygone (notamment à partir de la zone grise du PPRT). La géométrie de cette classe d&#x27;objets est optionnelle lorsque : - cette géométrie est déjà portée par un objet d&#x27;un référentiel géographique ou d&#x27;une source de données externe, auquel il est alors recommandé de faire référence à l&#x27;aide de son identifiant (et ainsi éviter une duplication inutile) ; - elle n&#x27;existe pas car l&#x27;origine du risque ne peut être ni définie ni localisée avec précision (c&#x27;est le cas de certains risques comme, par exemple, les séismes, les avalanches, les submersions marines...) Néanmoins, comme il est en pratique rare de bénéficier de références stables à des objets externes, la géométrie de l&#x27;origine du risque résultera souvent de la duplication de celle de l&#x27;objet représentant l&#x27;origine du risque.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-68d6a0b7-2d50-40c8-8bb4-d216f9d35d1f)
 * [Carte Consulta&#x27;Risques](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/595/RISQ_CONSULT.map)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38050/fa5766e5-a0b6-46d4-8744-f65ba3e91aa5.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8634a1b72ce15fb8a47d0950124d0a8921cccf88)

Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-technologique
Fréquence de mise à jour : unknown
PPRT - Zone réglementée d'un PPRT - SEVEAL LUDRES (54)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Pour les PPRT, le code de l&#x27;environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.
En fonction du niveau d&#x27;aléa, chaque zone du PPRT fait l&#x27;objet d&#x27;un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones :
1- les « zones d&#x27;interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d&#x27;aléa est fort et que la règle générale est l&#x27;interdiction de construire ;
2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d&#x27;aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d&#x27;enjeu.
Les instructions du guide d&#x27;élaboration PPRT ajoutent une gradation à l&#x27;intérieur des « zones rouges » et des « zones bleues ».

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPRT détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l&#x27;emprise calculée des phénomènes dangereux du site. Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-efea2146-3b7f-403f-99ac-a45c936a3dfa)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38050/a85fff58-d71b-4f26-be1c-639e338afd44.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/723d62288ce1b9760aa900e615b7b9a807259da5)

Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,geoscientific-information,ludres,passerelle-inspire,pprt,risque-technologique,seveal
Fréquence de mise à jour : unknown