Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Chiffres Clés 2021
Organisation : Infogreffe 

Les chiffres clés des sociétés commerciales ayant déposé leurs comptes annuels pour l' exercices 2021, enrichis des années 2019 et 2020.

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Mots-clés : chiffre-daffaires,chiffres-cles,comptes-annuels,comptes-sociaux,effectif,resultat-dexercice
Partie maritime Litto3D® - Corse 2017-2018
Organisation : Collectivité de Corse

Le produit Lidar partie maritime est une base de données altimétrique unique et continue terre-mer donnant une représentation tridimensionnelle de la forme et de la position du sol sur la frange littorale du territoire français. Une ligne de partage des zones d'acquisition entre terre et mer, sépare les levés réalisés par les technologies lidar bathymétriques ou sondeur multifaisceau côté mer et lidar topographiques aéroportés côté terre, un recouvrement de 300m étant prévu. Litto3D est disponible sous deux formes : un semis de points tridimensionnels et un modèle numérique de terrain maillé et qualifié.

Les données acquises par lidar topographique, topo-bathymétrique et bathymétrique aéroportés dans le cadre de l’opération « Risques côtiers, LITTO3D » constituent un produit géographique appelé « partie maritime ». Cette opération a été pilotée par la Collectivité de Corse, la Direction Régionale de l’environnement, de l’Aménagement et du Logement de Corse (DREAL) et le Shom. L'Europe s'engage en Corse.

Fréquence de mise à jour : unknown
Actes réglementaires
Organisation : Berthez

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations de type actes réglementaires adoptés par une collectivité locale doit permettre d’améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré.  
  
Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales ([voir le détail à cette page](https://scdl.opendatafrance.net/docs-next/schemas/deliberations.html)).

Mots-clés : 213300486,actes-reglementaires,gironde,mairie-de-berthez,opendata,scdl,scdl-deliberations
Fréquence de mise à jour : monthly
Délibérations
Organisation : Berthez

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale doit permettre d’améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré.  
  
Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales ([voir le détail à cette page](https://scdl.opendatafrance.net/docs-next/schemas/deliberations.html)).

Mots-clés : 213300486,deliberations,gironde,mairie-de-berthez,opendata,scdl,scdl-deliberations
Fréquence de mise à jour : monthly
Budgets
Organisation : Berthez

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations de type documents budgétaires et financiers adoptés par une collectivité locale doit permettre d’améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré.  
  
Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales ([voir le détail à cette page](https://scdl.opendatafrance.net/docs-next/schemas/deliberations.html)).

Mots-clés : 213300486,budgets,gironde,mairie-de-berthez,opendata,scdl,scdl-deliberations
Fréquence de mise à jour : monthly