Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Les moyens consacrés à la R&D par les entreprises
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises.

**La source de données**

Les résultats sont issus de l’enquête sur les moyens consacrés à la recherche et au développement expérimental en France auprès des entreprises. Cette enquête est réalisée par le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MESR) à la sous-direction des systèmes d’information et des études statistiques (SIES). L’enquête est réalisée auprès d’environ 9 000 entreprises (12 000 unités légales) exécutant des travaux de R&D sur le territoire français.

Tous les résultats sont définitifs.

Le secret statistique est appliqué à la totalité des variables.

**Unités de compte**

Les indicateurs financiers sont exprimés en milliers d’euros.

Les effectifs de R&D (EFFRDE) et les effectifs de chercheurs et ingénieurs de R&D (CHERCH_RD_E) sont exprimés en ETP.

Mots-clés : developpement,dird,dirde,emploi-scientifique,entreprises,france-entiere,innovation,moyens-financiers,moyens-humains,moyens-r-d,r-d,recherche,secteur-prive,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par branche et par taille
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises par branche de recherche et par taille.

**La source de données**

Les résultats sont issus de l’enquête sur les moyens consacrés à la recherche et au développement expérimental en France auprès des entreprises. Cette enquête est réalisée par le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MESR) à la sous-direction des systèmes d’information et des études statistiques (SIES). L’enquête est réalisée auprès d’environ 12 000 entreprises exécutant des travaux de R&D sur le territoire français.

Tous les résultats sont définitifs.

Le secret statistique est appliqué à la totalité des variables.

**Unités de compte**

Les dépenses et les ressources sont exprimées en milliers d’euros.

Les effectifs sont exprimés en ETP sauf pour les variables (EFFRD_PP_E, EFFRD_FEM_PP_E, EFFRD_HOM_PP_E, CHERCH_PP_E, CHERCH_FEM_PP_E et CHERCH_HOM_PP_E) qui sont exprimées en nombre de personnes physiques.

Mots-clés : developpement,dird,dirde,emploi-scientifique,entreprises,financements,france-entiere,innovation,moyens-r-d,r-d,recherche,secteur-prive,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par région, taille et intensité technologique
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises par région, année, taille et intensité technologique.

La source de données

Les résultats sont issus de l’enquête sur les moyens consacrés à la recherche et au développement expérimental en France auprès des entreprises. Cette enquête est réalisée par le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MESR) à la sous-direction des systèmes d’information et des études statistiques (SIES). L’enquête est réalisée auprès d’environ 9 000 entreprises (12 000 unités légales) exécutant des travaux de R&D sur le territoire français.

Tous les résultats sont définitifs.

Le secret statistique est appliqué à la totalité des variables.

Unités de compte

Les dépenses intérieures de R&D (code indicateur DIRDE) sont exprimées en milliers d’euros.

Les effectifs de R&D (EFFRDE) et les effectifs de chercheurs et ingénieurs de R&D (CHERCH_RD_E) sont exprimés en ETP.

Mots-clés : developpement,dirde,emploi-scientifique,entreprises,financements,innovation,intensite-technologique,moyens-financiers,moyens-humains,moyens-r-d,r-d,recherche,region,regions,regions-2016,secteur-prive,statistiques,taille,territoires
Fréquence de mise à jour : annual
Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par région et intensité technologique (anciennes régions)
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises par région, année et intensité technologique.

**La source de données**

Les résultats sont issus de l’enquête sur les moyens consacrés à la recherche et au développement expérimental en France auprès des entreprises. Cette enquête est réalisée par le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MESR) à la sous-direction des systèmes d’information et des études statistiques (SIES). L’enquête est réalisée auprès d’environ 9 000 entreprises (12 000 unités légales) exécutant des travaux de R&D sur le territoire français.

Tous les résultats sont définitifs.

Le secret statistique est appliqué à la totalité des variables.

**Unités de compte**

Les dépenses intérieures de R&D (code indicateur DIRDE) sont exprimées en milliers d’euros.

Les effectifs de R&D (EFFRDE) et les effectifs de chercheurs et ingénieurs de R&D (CHERCH_RD_E) sont exprimés en ETP.

Mots-clés : developpement,emploi-scientifique,entreprises,financements,innovation,intensite-technologique,moyens-r-d,r-d,recherche,region,regions,secteur-prive,statistiques,territoires
Fréquence de mise à jour : annual
Bruit multiexposition des sources routières ferrées aériennes et industrielles indicateur Lden de type A
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Bruit multiexposition (cumul des sources routières ferrées aériennes et industrielles) selon l'indicateur Lden carte de type A sur la Métropole Aix Marseille Provence. 

Pour des questions de performances, les contours géographiques ont été simplifiées (Niveau de simplification 0.0005).

Mots-clés : acbe,bruit,envi,environnement,ferroviaire,mamp
Bruit ferroviaire Lden de type C
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Bruit ferroviaire selon l'indicateur Lden pour les cartes de type C sur la Métropole Aix-Marseille Provence

Mots-clés : acbe,bruit,envi,environnement,ferroviaire,lden,mamp,type-c
[Old] France Num - Baromètre 2023 - Libellés des questions et résultats
Organisation : Ministères économiques et financiers

Ces métadonnées sont les questions et réponses de l'enquête réalisée par le CREDOC en 2023 et commanditée par la DGE en vue de la réalisation de la deuxième édition du baromètre France Num.

Mots-clés : barometre,barometre-france-num,entreprise,france-num,tpe-pme,transformation-numerique
Fréquence de mise à jour : annual
Liste des communes selon le zonage ABC
Sigle : ABC
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le zonage conventionnellement appelé ABC effectue un « classement des communes du territoire national en zones géographiques en fonction du déséquilibre entre l'offre et de la demande de logements ». Par ordre décroissant de tension, les zones géographiques sont : Abis, A, B1, B2 et C.

Le zonage ABC est utilisé pour plus d'une vingtaine de dispositions, parmi lesquelles :

* le logement locatif intermédiaire (LLI) pour les investisseurs institutionnels: périmètre géographique d'éligibilité et plafonds de loyers et de ressources des locataires.
* le dispositif Denormandie : plafonds de loyers et de ressources des locataires.
* le dispositif Loc’Avantages : plafonds de ressources des locataires.
* le dispositif Pinel : périmètre géographique d'éligibilité et plafonds de loyers et de ressources des locataires.
* le prêt social location-accession (PSLA) : plafonds de ressources, de loyers et de prix de vente.
* le prêt locatif social (PLS) : plafonds de loyer.
* le bail réel solidaire (BRS) : plafonds de prix de cession des droits réels et de ressources des locataires.
* le prêt à taux zéro (PTZ) dans le neuf et l’ancien : périmètre géographique d'éligibilité du PTZ dans l'ancien et plafonds de ressources et plafonds de prix d'opération du PTZ dans le neuf et l'ancien.
* la mobilisation du foncier public : taux de décote de cession

Plus d'informations sur le zonage ABC [à ce lien](https://www.ecologie.gouv.fr/zonage-b-c).
Version à jour de la révision du zonage issue de l’arrêté du 05 septembre 2025.


Mots-clés : abc,fiscalite-de-limmobilier,logement,tension,zonage
Fréquence de mise à jour : punctual
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Guérande
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux du CCAS de Guérande.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264400516_deliberation_liste)

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions