Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Obstacles à l'écoulement à Troyes Champagne Métropole
Organisation : Troyes Champagne Métropole

**Un obstacle à l’écoulement** est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en compte.

Pour la liste des variables, voir les pages 19 à 34 du document joint : **sandre_sc_geo_obs_1.pdf**

INFORMATION : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (*.XLSX, *.CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 103

Mots-clés : obstacle-a-lecoulement,troyes-champagne-metropole
Fréquence de mise à jour : biennial
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-07-18
Stations de traitement des eaux usées de Troyes Champagne Métropole
Organisation : Troyes Champagne Métropole

Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux usées par des procédés divers : biologiques, physico-chimiques... localisés sur un espace géographique continu et homogène. Il est de type urbain, industriel ou mixte en fonction de la nature du maître d'ouvrage.

Plus concrètement, quelles que soient les configurations, une station d'épuration est tout l'espace géographique "délimité par la clôture" contenant un ensemble de constructions de génie civil dotées d'appareillages et appartenant à un seul maître d'ouvrage.

Le système de traitement d'eaux usées comprend la station d'épuration et le déversoir en tête de station (ouvrage du système de traitement qui permet de dériver tout ou partie des effluents qui arrivent à la station).

Le constructeur global de la station d'épuration est la désignation sociale de la principale société de BTP qui a construit la station d'épuration. Quand plusieurs sociétés sont intervenues dans la construction de la station d'épuration, c'est celle qui a réalisé la part la plus importante des travaux qui sera retenue. Quand une station d'épuration a fait l'objet de plusieurs programmes de travaux, c'est le dernier constructeur principal qui est pris en compte.

Les informations descriptives sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau.

Pour la liste des variables, voir les pages 18 à 24 du document joint : **sandre_sc_referentiels_odp_1.pdf**

**INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (*.XLSX, *.CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 12

Mots-clés : stations-de-traitement-des-eaux-usees,troyes-champagne-metropole
Fréquence de mise à jour : triennial
Début de la couverture temporelle : 2021-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2021-12-10
Délimitation des aires-géographiques des signes officiels de la qualité et de l'origine (SIQO) de Troyes Champagne Métropole
Organisation : Troyes Champagne Métropole

**Attention** :
Les données communiquées ici ne le sont qu’à titre informatif. Les délimitations des aires géographiques officielles sont celles indiquées dans les cahiers des charges sous forme de liste de communes.

Selon les règlements européens 1151/2012 du 21 novembre 2012 et 1308/2013 du 17 décembre 2013, le cahier des charges des appellations définit l’aire géographique des produits enregistrés en AOP ou en IGP. Dans le cas d’une appellation, l’ aire-géographique ou aire de production est le territoire au sein duquel doivent être réalisées toutes les étapes de l’élaboration du produit dans le respect des usages et des conditions de production définies par le cahier des charges pour pouvoir revendiquer le SIQO. L’aire de production de l’appellation doit recouvrir l’aire de production de la matière première (qui correspond généralement à l’aire délimitée ou identifiée) et l’aire de transformation.


**INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (*.XLSX, *.CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 13

Mots-clés : siqo,troyes-champagne-metropole
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-07-22