Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Budgets primitifs 2025 de la Ville de Bar-le-Duc
Organisation : Mairie de Bar-le-Duc

Budget primitif 2025 de la Ville de Bar-le-Duc

Mots-clés : 2025,budget,budget-primitif,budget-primitif-2025
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Communes concernées par l'application du document
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

**Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé** 

Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du CNIG depuis la base de gestion du PLU de la MEL.

La base de données a été conçue lors des procédures de révision générale du PLUi de la MEL entre 2015 et 2019, de la révision générale des 5 PLU communaux d’Aubers, Bois-Grenier, Fromelles, Le Maisnil et Radinghem-en-Weppes et de l’élaboration du RLPi. Sa structure initiale a été validée par l’approbation des documents d’urbanisme au conseil métropolitain du 19 décembre 2019. Entre temps, le périmètre de la MEL a évolué. Il est composé aujourd’hui de 95 communes. La nouvelle procédure de révision générale du PLUi, qui s’est déroulée entre 2020 et 2024, a été l’occasion de couvrir le territoire d’un seul PLUi, au lieu de 11. Dans ce cadre, du fait de la mobilisation de nouveaux outils et sur la base d’un périmètre élargi, la base de données a été mise à jour. .

**A propos de la donnée**

Cette donnée détermine les communes sur lesquelles s'applique le document d'urbanisme (PLUi)

**Annexes**

Le Plan Local d’Urbanisme comporte en annexe les servitudes d'utilité publique (SUP) et les obligations diverses affectant l'utilisation du sol. Elles ont pour objectif de permettre à toute personne qui consulte le document d’urbanisme de disposer de toutes les contraintes opposables sur le sol, issues du PLU lui-même, du code de l’urbanisme ou de législations extérieures à l’urbanisme. À titre d’exemple, les annexes comportent des servitudes liées à l’existence de canalisation d’eau et d’assainissement, les bâtiments inscrits ou classés au titre des monuments historiques ainsi que leur périmètre, le plan d’exposition au bruit, les servitudes aéronautiques liées à la présence d’un aéroport, etc.).

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Règlement local de publicité.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan local d'urbanisme.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu3.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Zonages.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan d'occupation des sols.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Occupation du sol.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Urbanisme.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-foncier,inspire,metropole-europeenne-de-lille,occupation-du-sol,plan-doccupation-des-sols,plan-local-durbanisme,plu3,reglement-local-de-publicite,urbanisme,usages-des-sols,zonages
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-12-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Description du document d'urbanisme
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

**Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé** 

Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du CNIG depuis la base de gestion du PLU de la MEL.

La base de données a été conçue lors des procédures de révision générale du PLUi de la MEL entre 2015 et 2019, de la révision générale des 5 PLU communaux d’Aubers, Bois-Grenier, Fromelles, Le Maisnil et Radinghem-en-Weppes et de l’élaboration du RLPi. Sa structure initiale a été validée par l’approbation des documents d’urbanisme au conseil métropolitain du 19 décembre 2019. Entre temps, le périmètre de la MEL a évolué. Il est composé aujourd’hui de 95 communes. La nouvelle procédure de révision générale du PLUi, qui s’est déroulée entre 2020 et 2024, a été l’occasion de couvrir le territoire d’un seul PLUi, au lieu de 11. Dans ce cadre, du fait de la mobilisation de nouveaux outils et sur la base d’un périmètre élargi, la base de données a été mise à jour. .

**A propos de la donnée**

Le document d'urbanisme renseigne sur la  procédure de planification urbaine sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille. Cette classe d'objets gère comme une suite ordonnée les documents d'urbanisme en projet ou ayant été approuvés.

**Annexes**

Le Plan Local d’Urbanisme comporte en annexe les servitudes d'utilité publique (SUP) et les obligations diverses affectant l'utilisation du sol. Elles ont pour objectif de permettre à toute personne qui consulte le document d’urbanisme de disposer de toutes les contraintes opposables sur le sol, issues du PLU lui-même, du code de l’urbanisme ou de législations extérieures à l’urbanisme. À titre d’exemple, les annexes comportent des servitudes liées à l’existence de canalisation d’eau et d’assainissement, les bâtiments inscrits ou classés au titre des monuments historiques ainsi que leur périmètre, le plan d’exposition au bruit, les servitudes aéronautiques liées à la présence d’un aéroport, etc.).

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan d'occupation des sols.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Règlement local de publicité.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan local d'urbanisme.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Occupation du sol.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Zonages.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu3.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Urbanisme.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-foncier,inspire,metropole-europeenne-de-lille,occupation-du-sol,plan-doccupation-des-sols,plan-local-durbanisme,plu3,reglement-local-de-publicite,urbanisme,usages-des-sols,zonages
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-12-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales
Organisation : DDTM Pyrénées-Orientales

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Il s'agit là d'une prescription se présentant sous la forme d'une information surfacique, qui apparait sur les documents graphiques du PLU (une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone ; par exemple : emplacements réservés, espaces boisés classés, orientations d'aménagement -OAP-, etc ...).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,prescription-surfacique,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : weekly
Aire de protection de biotope (APB) en Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Aires de protection de biotope (APB) dans le Pas-de-Calais

Description : Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel.
L’aire de protection de biotope a pour vocation la conservation de l'habitat d'espèces protégées. C'est un outil de protection réglementaire de niveau départemental, dont la mise en œuvre est relativement souple. Il fait partie des espaces protégés relevant prioritairement de la stratégie de création d'aires protégées (SCAP), et se classe en catégorie IV de l'UICN en tant qu'aire de gestion. La plupart des aires de protection de biotope font l'objet d'un suivi soit directement à travers un comité placé sous l'autorité du préfet, soit indirectement dans le cadre de dispositifs tels que Natura 2000 et par appropriation par les acteurs locaux. 
Dans le cas d'un arrêté de protection de biotope définissant plusieurs zones où des règles distinctes s'appliquent (par exemple : cours d'eau d'une part et bassin versant d'autre part), la géométrie à retenir pour cartographier la zone de protection correspond à l'enveloppe géographique la plus vaste.
Références légales : Articles L411-1, L411-2, R411-15 à R411-17 et R415-1 du code de l'environnement.
Pour en savoir plus, se reporter à la fiche ATEN [4] : http://ct78.espaces-naturels.fr/arrete-de-protection-de-biotope
Les espaces naturels protégés en projet ne figurent pas dans cette série de données.


Source : INPN
https://inpn-inspire.mnhn.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/cdc54288-665e-48d1-9cdf-ef563e100798

Millésime : 31/01/2025
Mise à jour : 20/03/2025

Diffusion : ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature
Isocôtes du PPRN de la Canche
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Isocôtes du PPRN de la Canche

Description : Isocôtes du PPRN de la Canche

Source : DDTM 62
Millésime : NR
Mise à jour : 20/03/2025
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel
Exercice de compétences de l'eau sur les communes du Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Exercice de compétences de l'eau sur les communes du Pas-de-Calais 

Description : La loi engagement et proximité est venue modifier la loi du 3 août 2018 relative au transfert  des compétences eau et assainissement vers les EPCI-FP. Les données, à ce jour, reprennent les modulations apportées qui ont permis d'arrêter (peut être provisoirement encore), le schéma de l'exercice de la compétence "EP, AC et ANC" sur le département. Elles permettent de connaitre l'exercice de ces compétences sur le Pas-de-Calais   (communes exerçant en régie, les syndicats (SIVOM - SIVU...) et les EPCI-FP) par territoire. 
A été ajouté la Défense incendie.  
Seule la géométrie des communes est présente, celle des EPCI est traitée dans la table du même nom EPCI 


Source : préfecture/DCL Millésime "eau potable" du 20260101 
Millésime : - NR -
Mise à jour : 20260203
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-aep,eau-assainissement
Secteurs affectés par le bruit du classement sonore 2023 des voies ferrées approuvé en 2025
Organisation : DDT Haute-Garonne

Matérialisation surfacique des secteurs affectés par le bruit du classement des infrastructures ferroviaires révisé en 2023 et approuvé le 21 janvier 2025.


La loi 92-1444 du 31 décembre 1992 dite « loi bruit » institue un classement sonore des infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic.

Conformément à cette loi, le classement sonore des infrastructures ferroviaires doit faire l’objet d’une mise à jour régulière afin de prendre en compte les évolutions du réseau ferré (modification de l'infrastructure existante, nouvelles infrastructures, évolution du trafic, de la vitesse de circulation, etc.). À ce titre et conformément à l’article R.571-39 du code de l’environnement, le projet d’arrêté de révision du classement sonore est soumis pour avis aux communes concernées.

Les élus concernés disposent d'un délai de 3 mois à compter de la date de réception du courrier pour émettre un avis sur le projet de classement des voies ferrées de la commune. Cet avis fera l'objet d'une délibération du conseil municipal.

Voir: https://www.haute-garonne.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement-eau-risques-naturels-et-technologiques/Cadre-de-vie/Bruit/Classement-sonore/Arrete-prefectoral-et-cartographie-du-classement-sonore

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier)

Mots-clés : bois-classe,donnees-ouvertes,ebc,inspire,plu,usage-des-sols,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan Arbre et carbone vivant : chantiers pilotes de plantation en Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Des exemples détaillés de chantiers de plantation d'arbres et de haies champêtres en Occitanie

Ce jeu de données présente des descriptifs détaillés de quelques chantiers de plantation pilote réalisés dans le cadre du Plan Arbre et carbone vivant : problématique, objectifs, partenaires... Le descriptif est accompagné d'une photo de la plantation ou du chantier participatif de plantation.

  


La Région Occitanie s’engage dans un « **Plan Arbre et carbone vivant** » pour atténuer le changement climatique et restaurer la biodiversité. 

**_Objectif :_** Planter 231 000 arbres chaque année en Occitanie, grâce aux actions locales et à l’implication de chacun.

**_Comment ?_** La Région soutient la plantation d’arbres locaux en ville et dans les campagnes. 

**_Qui ?_** **Citoyens** ,**collectivités territoriales** ,**entreprises** , tout le monde peut bénéficier des programmes de plantation animés par les **associations ou structures départementales pour l’arbre et la haie champêtres**. Ces opérateurs accompagnent chaque personne/structure dans son projet de plantation.

_En savoir plus :_ <https://www.laregion.fr/Plan-Arbre-et-Carbone-Vivant>

Mots-clés : arbre,biodiversite,developpement-durable,haie,nature,plan-arbre,plantation
Résultat des élections des représentants des étudiants au sein des Crous de la région Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Résultat des élections des représentants des étudiants au sein des Crous de la région Occitanie. Données en provenance du site data.gouv.fr filtrées sur la colonne "Nom Region" est égale à Crous-Montpellier ou Crous-Toulouse.

Mots-clés : citoyennete,cnous,crous,democratie-et-citoyennete,election,enseignement-superieur,etude,etudiant,logement,representant
Principaux établissements d'enseignement supérieur publics en région Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur. Situation à date.

Cette liste ne prends pas en compte les établissements-composantes des établissements publics expérimentaux et des établissements publics précédemment expérimentaux

Récupération des données via API depuis le site open data du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, en sélectionnant les établissements publics et le code région R76 (région Occitanie)

Mots-clés : attractivite-et-innovation,ecole,etablissement-denseignement-superieur,etude,etudiant,formation,recherche,superieur,universite
Implantations des établissements d'enseignement supérieur publics en Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Ce jeu de données présente la localisation des implantations des établissements d'enseignement supérieur publics : universités, université de technologie, INP, grands établissements, écoles d'ingénieur.

Filtré sur l'Occitanie

Mots-clés : academie,academies,administration,administrations,adresses-postales,attractivite-et-innovation,commune,communes,coordonnees-geographiques,departement,departements,ecoles,education,enseignement-superieur,etablissement,etablissements,geolocalisation,grand-etablissement,grid,ingenieur,ingenieurs,iut,liste,nouvelle-region,nouvelles-regions,region,region-2016,regions,regions-2016,superieur,uai,unite-urbaine,universite,wikidata
Dalles d'orthophotographie 2023 de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Orthophotographie couleur (RVB) en projection Lambert-93 et CC46 sur la Métropole de Lyon (593 km²) à la résolution de 5 cm et d'une précision planimétrique de 10 cm.

Les images sont mises à disposition au format GeoTIFF avec une compression sans perte (DEFLATE).

La prise de vues aériennes a été réalisée par GEOFIT, en 2 temps:
\- entre juillet et août 2023\, utilisation des caméras Vexcel UltraCam Osprey 4\.1 et Vexcel Ultracam Eagle Mark M3 \- focales 120 mm \(oblique\) et 80mm \(nadir\)
\- en septembre 2024 sur le secteur du Mont Verdun\, utilisation de la caméra Vexcel UltraCam Eagle M3 \- focale 120 mm \(nadir\)

Ce fond de plan très grande échelle a été acquis dans le cadre d'un groupement de commande entre le CRAIG et la Métropole de Lyon.

Cette opération a été cofinancée par l’Union européenne dans le cadre du programme FEDER.

Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Lieux de médiation numérique sur le territoire National fournis par france-travail
Organisation : Cartographie Nationale des lieux de médiation numérique

Lieux de médiation numérique proposant un accompagnement au public fournis par france-travail sur le territoire National.
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Lieux de médiation numérique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/LaMednum/standard-mediation-num)

Mots-clés : inclusion,inclusion-numerique,lieux-d-inclusion-numerique,lieux-de-mediation-numerique,mediation,mediation-numerique
Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2025-07-09
Fin de la couverture temporelle : 2025-07-09
Lieux de médiation numérique sur le territoire National fournis par fredo
Organisation : Cartographie Nationale des lieux de médiation numérique

Lieux de médiation numérique proposant un accompagnement au public fournis par fredo sur le territoire National.
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Lieux de médiation numérique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/LaMednum/standard-mediation-num)

Mots-clés : inclusion,inclusion-numerique,lieux-d-inclusion-numerique,lieux-de-mediation-numerique,mediation,mediation-numerique
Fréquence de mise à jour : daily
Début de la couverture temporelle : 2024-07-23
Fin de la couverture temporelle : 2026-04-15