Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Inventaire des cours d'eaux du bassin versant Vilaine sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche représente l'inventaire des cours d'eau du bassin versant Vilaine sur Rennes Métropole.   
/!\ Attention, cette couche couvre toutes les communes de Rennes Métropole SAUF Miniac-sous-Bécherel et Bécherel. .  
  
Elle a été téléchargée depuis le site de l'Etablissement Public Territorial de Bassin Vilaine (EPTB Vilaine) à l'adresse ci-dessous :  
https://cartoweb.eptb-vilaine.fr/SageMonTerritoire/#iav-cours  
  
La donnée représente l’état des connaissances des cours d'eau du SAGE Vilaine. La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages du 8 août 2016 a modifié le code de l’environnement, en intégrant l’article L215-7-1 qui donne la définition d’un cours d’eau.  
La préservation des cours d'eau par d'abord par un inventaire. Il est réalisé à l'échelle des sous bassins versants. L'identification des cours d'eau permet de mieux connaître les têtes de bassin, c'est à dire, les parties amont des bassins versants et par extension les tronçons amont des cours d'eau qui les composent. Ces zones sont particulièrement importantes pour le bon fonctionnement des milieux aquatiques, la biodiversité, la ressource en eau, la qualité physico-chimique, l'apport et le transfert de sédiments fins et grossiers vers l'aval... Les têtes de bassins versants sont aussi particulièrement exposées aux pollutions diffuses et aux aménagements hydrauliques.  
  
Plus d'information sur le site de l'EPTB à l'adresse : https://www.eptb-vilaine.fr/_MAPTOUR/LSDMT/PAGD_2015_courdo.pdf

Mots-clés : cours-deau,environnement
Synthèse des mutations immobilières sur Rennes Métropole (DVF)
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de points permet de visualiser les données DVF (demandes de valeurs foncières) correspondant aux mutations à titre onéreux réalisées ces dernières années. La diffusion de la base DVF participe de la transparence des marchés fonciers et immobiliers.  
  
Les mutations immobilières présentes dans cette couche de données sont issues des « Demandes de valeurs foncières » enrichies des Fichiers Fonciers produits par le CEREMA (données DV3F) et permettent ainsi de faciliter leur exploitation et leur analyse. Plus d'info sur les DVF enrichies à l'adresse https://datafoncier.cerema.fr/donnees/donnee-dv3f.  
  
Ces données remontent jusqu'en janvier 2010 et elles concernent l'ensemble de Rennes Métropole.  
  
Un point représente un groupement de mutations immobilières qui ont lieu sur la/les même(s) parcelle(s) par année afin de donner une vue globale des transactions de biens.  
  
Ces statistiques sont présentées dans les attributs comme suit :  
idsynth : identifiant unique de la synthèse  
annee : année  
nb_mutations : nombre de mutations groupés  
nb_locauxmutes : nombre de locaux mutés  
nb_maisons / apparts / dependances / locauxact / terr : nombre de maisons / appartements / dépendances / locaux d'activité / terrains  
prix_moyen_m2_maison / appart / dependance / act / terr : prix moyen au m² maison / appartement / dépendance / locaux d'activité / terrain  
prix_min_maison / appart / dependance / act / terr : prix minimum du regroupement d'une maison / appartement / dépendance / locaux d'activité / terrain  
prix_max_maison / appart / dependance / act / terr : prix maximum du regroupement d'une maison / appartement / dépendance / locaux d'activité / terrain  
  
Cette couche est à utiliser conjointement avec la couche des Mutations immobilières sur Rennes Métropole (DVF) (UUID = 90f00b9c-d293-48ed-bbc7-1dfc9636f227) et la couche Statistiques des mutations immobilières à la commune et au sous-quartier (DVF) (UUID = 9368f27f-0100-4447-8a0f-34d5f449f2f9)  
  
Un guide d'utilisation de cette couche de données sur le Portail de données géographiques de Rennes Métropole est jointe à cette fiche de métadonnées.

Mots-clés : logement
Taxe d'Aménagement (TA) sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

La taxe d’aménagement (TA) est instituée de plein droit dans les communes dotées d’un plan local d’urbanisme (PLU) ou d’un plan d’occupation des sols (POS) et dans les communautés urbaines, par délibération dans les autres communes.  
  
La taxe d’aménagement s’applique aux opérations d'aménagement et aux opérations de construction, de reconstruction et d'agrandissement des bâtiments, installations ou aménagements de toute nature soumises à un régime d'autorisation, sous réserve des exonérations. Elle se substitue à la taxe locale d’équipement (TLE), à la taxe complémentaire à la TLE en région Île-de-France, à la taxe départementale des espaces naturels et sensibles (TDENS), à la taxe départementale destinée au financement des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement(TDCAUE), à la taxe spéciale d’équipement du département de la Savoie (TSES) et au programme d’aménagement d’ensemble (PAE).  
  
Cette donnée est issue des informations récupérées auprès des communes de Rennes Métropole (via le service Droit des Sols, complétée ponctuellement par les référents urbanistes territoriaux) ou auprès des gestionnaires de la données, en l'état actuel des connaissances. L'attribut "observations" disponible dans la base de données précise la validité de l'information.  
Cette couche contient des données archivées. Elles sont identifiables via le champ nommé "archive" renseigné par "vrai".

Mots-clés : taxe-compensatoire,urbanisme
Participation pour voirie et réseaux (PVR) sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de polygones recense les périmètres de participation pour voirie et réseaux (PVR) sur Rennes Métropole.  
  
La participation pour voirie et réseaux (PVR) est un outil financier permettant aux collectivités de financer des travaux d’équipements publics occasionnés par l’implantation de nouvelles constructions. Elle accompagne les collectivités dans le cadre de leurs objectifs d’urbanisation à moyen terme. Elle est instaurée au coup par coup pour satisfaire immédiatement la demande d’un permis de construire ou à l’occasion d’un projet de construction isolé sur la commune.  
  
En application de l’article L. 332-11-1 du code de l’urbanisme, la participation pour voirie et réseaux (PVR) est instituée en deux temps. Elle est instaurée sur l’ensemble du territoire communal par une délibération de portée générale puis, ultérieurement, par une délibération propre à chaque voie nécessitant des travaux. Compte tenu de l’abrogation de la PVR au 1er janvier 2015 par l’article 28 I. B. 5 de la loi n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010, il n'est plus possible de prendre de nouvelles délibérations propres à chaque voie après cette date, sur le fondement d’une délibération générale instituant la PVR avant cette date.   
En revanche, les délibérations propres à chaque voie, prises avant le 1er janvier 2015, continueront à produire leurs effets pour les autorisations et déclarations d’urbanisme déposées après cette date, afin d’assurer l’égalité des contribuables devant les charges publiques.  
  
Cette donnée est issue des informations récupérées auprès des communes de Rennes Métropole (via le service Droit des Sols, complétée ponctuellement par les référents urbanistes territoriaux) ou auprès des gestionnaires de la données, en l'état actuel des connaissances. L'attribut "observations" disponible dans la base de données précise la validité de l'information.  
Cette couche contient des données archivées. Elles sont identifiables via le champ nommé "archive" renseigné par "vrai".

Mots-clés : taxe-fonciere,urbanisme
RLPi de Rennes Métropole - Zones N
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche représente les zones N du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi).  
  
Dans les secteurs d’intérêt paysager spécifique, le RLPi comporte des dispositions locales qui se substituent aux dispositions applicables dans les zones dans lesquelles se situent ces secteurs d’intérêt paysager. Ils correspondent aux zones naturelles, aux espaces boisés classés et aux espaces d’intérêt paysager et écologique délimités en agglomération par le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi). Ces lieux sont cartographiés à titre d’information en annexe du RLPi.  
  
Ces secteurs sont définis et précisés dans le règlement littéral et les pièces graphiques du RLPi dont les informations suivantes sont extraites. Le présent règlement s’applique à l’ensemble du territoire métropolitain, y compris les espaces hors agglomération, s’agissant des restrictions locales applicables aux enseignes.

Mots-clés : document-durbanisme,urbanisme
Métro du réseau STAR : emprise des lignes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Polygones matérialisant l'emprise approximative des lignes du métro du réseau de transport en commun de l'agglomération rennaise.  
  
Le tracé est découpé selon des attributs :  
\- ligne  
\- type de l'ouvrage (station, tunnel, tranchée couverte...)  
\- desserte de voyageurs ou partie technique (garage)  
  
Les données de la ligne b ont été fournies par la SEMTCAR au 12/07/2012. Cette date correspond à la délibération C12.253 du Conseil d'agglomération pour clore la phase d'enquête publique. Les données originales étaient des plans au format AutoCAD.  
  
Il s'agit de données de projet et donc non finales et susceptibles d'être modifiées.  
  
Ces données ne peuvent en aucun cas être utilisées dans le cadre de projets de construction ou des travaux à proximité des ouvrages. Les maîtres d’ouvrages pour des projets de construction ou des travaux doivent s’adresser à l’autorité organisatrice propriétaire des ouvrages RENNES METROPOLE ou à l’exploitant du réseau STAR pour toute demande d’information ou de document (plans, etc). Par ailleurs, ils doivent se conformer aux obligations règlementaires : notamment celles prescrites par le décret n°2003-425 du 9 mai 2003 pour les travaux à proximité des ouvrages et l’obligation de réaliser des demandes de renseignements / déclarations d’intention de commencer des travaux.

Mots-clés : metro,mobilite-transport,systeme-de-transport
Supports vélos sur le territoire de Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche localise les supports vélos déployés et gérés par le Service Mobilité Urbaine (SMU) et la Direction de la voirie sur le territoire de Rennes Métropole. Chaque point peut localiser 1 ou plusieurs arceaux vélo. Un arceaux vélo est équipement dédié au stationnement des vélos.

Mots-clés : mobilite-transport,mode-de-transport,place-de-stationnement
Réseaux structurants eaux usées sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche matérialise de façon schématique l'écoulement des réseaux d'eaux usées de Rennes métropole.

Mots-clés : assainissement-collectif,assainissement-urbain,controle-detat,rejet-deaux-usees,reseaux-energie,sante-publique-et-assainissement
Mutations immobilières sur Rennes Métropole (DVF)
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de parcelles cadastrales permet de visualiser les données DVF (demandes de valeurs foncières) correspondant aux mutations à titre onéreux réalisées ces dernières années. La diffusion de la base DVF participe de la transparence des marchés fonciers et immobiliers.  
  
Les mutations immobilières présentes dans cette couche de données sont issues des « Demandes de valeurs foncières » enrichies des Fichiers Fonciers produits par le CEREMA (données DV3F) et permettent ainsi de faciliter leur exploitation et leur analyse. Plus d'info sur les DVF enrichies à l'adresse https://datafoncier.cerema.fr/donnees/donnee-dv3f.  
  
Ces données remontent jusqu'en janvier 2010 et elles concernent l'ensemble de Rennes Métropole.  
  
Les attributs spécifiés sont les suivants :  
\- idmutation : identifiant unique de la mutation foncière  
\- annee : année de la mutation  
\- datemut : date de la mutation  
\- libnatmut : libellé de la nature de mutation  
\- valeurfonc : valeur foncière de la mutation  
\- nblot : nombre de lot dans la mutation  
\- nbpar : nombre de parcelles concernées par la mutation  
\- nblocmut : nombre de locaux mutés  
\- nblocmai : nombre de maisons mutées  
\- nblocapt : nombre d'appartements mutés  
\- nblocdep : nombre de dépendances mutés  
\- nblocact : nombre de locaux d'activité mutés  
\- sterr : surface terrain  
\- sbati : surface bâtie (habitation et activité)  
\- ffsbati : surface bâtie (sbati + dépendances)  
\- etage_max : étage maximal sur les locaux mutés  
\- vendeur : typologie du vendeur (typologie Cerema)  
\- acheteur : typologie de l'acheteur (typologie Cerema)  
\- periodedecst : période de construction dominante sur les locaux mutés  
\- codtypbien : code de la typologie des biens du Groupe national DVF (GnDVF)  
\- libtypbien : libellé de la typologie des biens GnDVF  
\- filtre : code permettant d'exclure les mutations "exceptionnelles"  
\- plu_mut_libelle : libellé du PLU à la date de mutation  
\- plu_mut_typezone : zonage PLU à la date de mutation  
\- plui_libelle : libellé du PLUi actuel  
\- plui_typezone : zonage PLUi à la date de mutation  
\- prix_bati_m2 : prix bati au m² (valeurfonc/sbati)  
\- prix_m2 : prix au m² du terrai (valeurfonc/sterr)  
  
Cette couche est à utiliser conjointement avec la couche de la Synthèse des mutations immobilières sur Rennes Métropole (DVF) (UUID = 51dd2bdb-4049-41a7-9af5-cb8599430f45) et la couche Statistiques des mutations immobilières à la commune et au sous-quartier (DVF) (UUID = 9368f27f-0100-4447-8a0f-34d5f449f2f9)  
  
Un guide d'utilisation de cette couche de données sur le Portail de données géographiques de Rennes Métropole est jointe à cette fiche de métadonnées.

Mots-clés : logement
Emprises des Sites de la base de données Sites & Organismes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de données localise l'emprise de certains sites contenus dans la base de données Sites & Organismes. Elle couvre l'ensemble du territoire de Rennes Métropole.  
  
Elle possède plusieurs représentations disponibles dans les formats listés ci-dessous permettant d'afficher les équipements sous forme d'emprise ou encore de mettre en avant certains équipements suivant leur thématique. Ainsi, il est possible d'afficher :  
\- les noms des équipements basé sur les noms figurant sur les plans de ville des communes de Rennes Métropole  
\- l'emprise de tous les équipements de la couche sous forme d'un cache blanc  
\- les emprises suivant les thèmes de Sites & Organismes (sport, santé, culture, éducation,...)  
  
L'attribut id_site permet de joindre ces emprises aux sites de la base Sites & Organismes, base référentielle des équipements sur Rennes Métropole.  
  
Pour plus d'information sur les sites, consulter la métadonnée suivante :   
https://public.sig.rennesmetropole.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/56ace7a5-e6d0-4e1e-8685-e18d98ee151d

Mots-clés : equipement
Viabilité Hivernale (VH) sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

La Viabilité Hivernale est l’état des conditions de circulation et du trafic résultant des diverses actions et dispositions prises par tous ces acteurs pour s’adapter ou combattre directement ou indirectement les phénomènes routiers hivernaux.  
Rennes Métropole, en tant qu'acteur chargé de gérer les routes sur son territoire, doit mettre en œuvre les moyens nécessaires pour garantir une sécurité maximale aux conducteurs y compris lors de phénomènes météorologiques hivernaux pouvant entraver la circulation.  
Cette couche de données identifie les tronçons de route classés selon leur niveau de priorité de prise en charge par les services voirie métropolitains.

Mots-clés : mobilite-transport,securite-routiere
Zones de collecte des systèmes d'assainissement de Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche représente la zone de collecte du réseau de canalisations et ouvrages associés qui recueille et achemine les eaux usées depuis la partie publique des branchements particuliers, ceux-ci compris, jusqu'au point de rejet dans la station de traitement des eaux usées.

Mots-clés : assainissement-urbain,rejet-deaux-usees,reseau-degouts,reseaux-energie,sante-publique-et-assainissement
Périmètres des 6 directions de quartier de la Ville de Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche indique les périmètres de gestion des 6 directions de quartier de la Ville de Rennes. A chaque direction de quartier est associé une mairie de quartier.  
  
En 2022, la couche a fait l'objet d'une mise à jour pour tenir compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).

Mots-clés : limite-administrative,referentiels-geographiques
Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2015)
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des communes de Rennes Métropole, au 31/12/2015. Synthèse annuelle issues des POS/PLU opposables, saisis et réalisés sur SIG par le Service Planification et Études Urbaines de Rennes Métropole.

Mots-clés : document-durbanisme,urbanisme
Terrains d'accueil des gens du voyage sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Couche de points permettant de localiser les terrains d'accueil des gens du voyage.  
  
La loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage impose aux communes de plus de 5 000 habitants d’aménager une aire d’accueil pour les gens du voyage. Ces communes figurent obligatoirement au schéma départemental. Il précise la destination des aires permanentes d'accueil et leur capacité. Il définit la nature des actions à caractère social destinées aux gens du voyage qui les fréquentent.  
  
Cette couche indique le nombre d'emplacements disponibles sur chaque terrain sur une année (les terrains de grand passage voient leur capacité augmenter entre mai et octobre).

Mots-clés : logement-provisoire,nomade
Périmètres des marchés sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de polygone permet de connaître l'emplacement des marchés (commerces non sédentaires) sur les communes de Rennes Métropole.

Mots-clés : cadre-de-vie,commerce,commerce-dalimentation,espace-public,marche
Horodateurs sur Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche localise les horodateurs sur le territoire de la Ville de Rennes.  
Parmi les attributs disponibles :  
\- etat : état de l'horodateur  
\- version : version de l'horodateur  
\- zone_tarif : zone tarifaire de l'horodateur (verte / orange / rouge)  
\- zone_resid : zone résidentielle de l'horodateur  
  
En juin 2024, l'identifiant de l'horodateur est passé de 6 à 8 chiffres.

Mots-clés : mobilite-transport,place-de-stationnement
Terrains de sport sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche permet de représenter les emprise des terrains de sport. Ces surfaces permettent la représentation des terrains sur les plans à grande échelle (à partir du 1:5000ème)  
  
Cette couche de donnée est renseignée par plusieurs attributs dont les suivants :  
\- code_insee : Code insee de la commune  
\- date_maj : La date de dernière mise à jour de la donnée  
\- materiaux_sport_type : revêtement du terrain  
  
Le marquage de ces terrains est disponible dans la couche Détail des terrains de sport sur Rennes Métropole.

Mots-clés : culture-sports-loisirs,infrastructure-sportive