Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Liste des délibérations adoptées par une assemblée en 2021
Organisation : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

Délibérations prises par le Département de la Savoie soit par le Conseil départemental réuni en Assemblée plénière soit par la Commission permanente

Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Il est issu de fichiers extraits du logiciel Oxyad.

Mots-clés : deliberation
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2021-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2021-12-31
Liste des fermes aquacoles disposant d'un agrement zoo-sanitaire
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Les listes des établissements agréés dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles à l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/alimentation-animale

Mots-clés : agrement-zoo-sanitaire,aquaculture,fermes-aquacoles,securite-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Liste des etablissements et des zones conchylicoles agrees CE
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Les listes des établissements agréés dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles à l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/alimentation-animale

Mots-clés : aquaculture,conchylicoles,etablissements-agrees-ce,securite-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily