Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Nouvelle-Aquitaine partiel : Appels à projets (AAP) infrastructures de recharge de véhicules électriques - Communes - Périmètre (surfacique)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Ce jeu de données contient les communes (objets surfaciques), concernées par les appels à projets (AAP) infrastructures de recharge de véhicules électriques, de la Nouvelle-Aquitaine.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Poitou-Charentes.

__Origine__

La géométrie d&#x27;un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-81d93a05-8a2b-4251-92ba-8ecec7db1922)
 * [Standard de données COVADIS : Etiquette habillant le plan d&#x27;un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_HABILLAGE_TXT_ccccc)
 * [Standard de données COVADIS : Tracé linéaire habillant le plan d&#x27;un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_HABILLAGE_LIN_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/edc94591d055156f133277e285bb6d5451824d72)

Mots-clés : air-climat-changement-climatique,aquitaine,donnees-ouvertes,electrique,infrastructure,limousin,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,poitou-charentes,recharge,transport
Fréquence de mise à jour : unknown
Nouvelle-Aquitaine partiel : Résultats statistiques Départementaux d'examen de conduite par type de permis (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient, pour l&#x27;année 2013 et par département de la Nouvelle-Aquitaine :
- les nombres de candidats examinés ;
- les taux de réussite de ces mêmes candidats en première présentation.
NB :
- permis A &#x3D; permis moto
- permis B &#x3D; permis voiture
- permis EC &#x3D; permis poids lourd
- permis ETG &#x3D; Épreuve Théorique Générale

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Aquitaine.

__Origine__

Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d&#x27;harmonisation des patrimoines, 
il est produit à partir de l&#x27;assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Aquitaine.

- réalisation : ex-DREAL Aquitaine
- géométrie des départements - BdTopo de l&#x27;IGN


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933731)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/91857fd931eba072d5d7c82c20c8df1898772c37)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-na,grand-public,health,limousin,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,permis-de-conduire,sante-et-securite-des-personnes,securite-routiere
Fréquence de mise à jour : unknown
Nouvelle-Aquitaine : Appel à projets Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) - Communes - Périmètre (surfacique)
Organisation : DDTM Ille-et-Vilaine

Ce jeu de données contient les communes (objets surfaciques), concernés par un appel à projets Territoires à Énergie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV), de la Nouvelle-Aquitaine.

Un territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEP-CV) est un territoire d’excellence de la transition énergétique et écologique. La collectivité s’engage à réduire les besoins en énergie de ses habitants, des constructions, des activités économiques, des transports, des loisirs. Elle propose un programme global pour un nouveau modèle de développement, plus sobre et plus économe.

__Origine__

La couche SIG intègre les ouvrages identifiés comme prioritaires par les Agences de l&#x27;eau.

Il ne concerne que le périmètre de l&#x27;ancienne région Poitou-Charentes.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-2846b949-468c-4abd-a254-6273bd87b651)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b69b37e998ca43b928ab47e24ed033fccfda5552)

Mots-clés : air-climat-changement-climatique,aquitaine,communication,croissance-verte,donnees-ouvertes,energie-positive,limousin,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,poitou-charentes,service-dutilite-publique,tepcv
Fréquence de mise à jour : unknown
Nouvelle-Aquitaine partiel : Stations d’épurations urbaines en Poitou-Charentes - Localisations (ponctuel)
Organisation : DDT Côte-d'Or

Ce jeu de donnée contient les localisations (objets ponctuels) des installations de dépollution des eaux en milieu urbain. 

ATTENTION: Ce JDD n&#x27;est pas exhautif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine mais concerne le périmètre de l&#x27;ex région Poitou-Charente.

__Origine__

Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d’harmonisation des patrimoines en juillet 2016. Il est produit à partir des données de l&#x27;ex-région Poitou-Charente.
ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Poitou-Charentes.


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DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-3f0c2234-6ebe-42fb-89c3-42b8afd51d73)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0f82dd1d76668ad1730c686fdda5ea045b4ffa21)

Mots-clés : assainissement,donnees-ouvertes,eau-assainissement,environment,epuration,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,poitou-charentes,stations,steu
Fréquence de mise à jour : unknown
Nouvelle-Aquitaine partiel: Ouvrages Grenelle
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Attention: ce jeu de donnée n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Poitou-Charentes.

La restauration de la continuité écologique des cours d&#x27;eau est un élément essentiel pour la reconquête de la biodiversité aquatique. Elle est principalement impactée par les ouvrages transversaux comme les seuils et les barrages dont les plus impactant sont référencés dans cette couche. Un plan d&#x27;actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d&#x27;eau établit un objectif d&#x27;environ 1500 ouvrages à traiter d&#x27;ici à 2015.

__Origine__

Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d&#x27;harmonisation des patrimoines,

il est produit à partir de l&#x27;assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

Référentiel : Base Geofla.


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DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-8c4ac937-cc83-4f0d-af74-0185a323cb16)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c8a66b88bb31602c9e5740a0789bef9b749c1e4c)

Mots-clés : alpc,aquitaine,donnees-ouvertes,eau-ouvrage,limousin,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,poitou-charentes,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Nouvelle-Aquitaine partiel : Pré-localisation des Zones humides dans le département de la Charente-maritime
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

En recensant et en analysant les données SIG existantes et traitant des milieux naturels de Poitou-Charentes, l&#x27;étude cartographique des zones humides probables du département de Charente-Maritime vise à obtenir des résultats actualisés et relativement exhaustifs en termes de prélocalisation et de caractérisation de ces espaces naturels à enjeux. De manière à appréhender au mieux les expertises de terrain (examens pédologiques et botaniques) et de disposer d&#x27;informations viables, les sources utilisées pour construire la base de données ont été collectées auprès des organismes compétents en matière de production SIG et d&#x27;inventaires naturalistes.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas complet sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne l&#x27;ancienne région Poitou-Charente.

__Origine__

Les référentiels et sources utilisées pour la détermination des zonages:BD ORTHO IGN 2010, BD Parcellaire IGN, BD TOPO, zonages ZNIEFF de type 2 

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas complet sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne l&#x27;ancienne région Poitou-Charente.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-97ce23cc-6977-4295-8683-a326cd2101d3)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38162/6999dde1-49d4-4440-ba2c-a767c3bed08c.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b43cd252b6f5cf869011a309cf60a2604165820b)

Mots-clés : aquitaine,donnees-ouvertes,dreal,eau-zonages-eau,hydrographie,inland-waters,limousin,marais,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,poitou-charentes,zone-humide
Fréquence de mise à jour : unknown
Nouvelle-Aquitaine partiel : Appel à projets régional ' Territoires à Energie Positive ' (TEPOS) - Pays - Périmètre (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les pays (objets surfaciques), concernés par un appel à projets régional &#x27;Territoires à Énergie Positive&#x27; (TEPOS), de la Nouvelle-Aquitaine.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Poitou-Charentes.

Un territoire à énergie positive vise l&#x27;objectif de réduire ses besoins d’énergie au maximum, par la sobriété et l&#x27;efficacité énergétiques, et de les couvrir par les énergies renouvelables locales (&quot;100% renouvelables et plus&quot;).

L’accomplissement de la transition énergétique représente la fin première (rôle constitutif) du territoire à énergie positive : elle répond aux enjeux fondamentaux du changement climatique, de l’épuisement des ressources fossiles et de la réduction des risques industriels majeurs à l’échelle du territoire.

__Origine__

Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d&#x27;harmonisation des patrimoines,

il est produit à partir de l&#x27;assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne les périmètres des anciennes régions Aquitaine et Poitou-Charentes.

Référentiel : base Geofla.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-2b7702eb-f5fe-4d11-bf7f-de84904628e5)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9cf0e31a5a386d3cbd55825164d181c9b28ce449)

Mots-clés : aap,air-climat-changement-climatique,aquitaine,communication,donnees-ouvertes,limousin,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,pays,poitou-charentes,service-dutilite-publique,tepos,territoire-a-energie-positive
Fréquence de mise à jour : unknown
Nouvelle-Aquitaine partiel : Appel à projets régional ' Territoires à Energie Positive ' (TEPOS) - EPCI - Périmètre (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les EPCI (objets surfaciques), concernés par un appel à projets régional &#x27;Territoires à Énergie Positive&#x27; (TEPOS), de la Nouvelle-Aquitaine.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne les périmètres des anciennes régions Aquitaine et Poitou-Charentes.

Un territoire à énergie positive vise l&#x27;objectif de réduire ses besoins d’énergie au maximum, par la sobriété et l&#x27;efficacité énergétiques, et de les couvrir par les énergies renouvelables locales (&quot;100% renouvelables et plus&quot;).

L’accomplissement de la transition énergétique représente la fin première (rôle constitutif) du territoire à énergie positive : elle répond aux enjeux fondamentaux du changement climatique, de l’épuisement des ressources fossiles et de la réduction des risques industriels majeurs à l’échelle du territoire.

__Origine__

Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d&#x27;harmonisation des patrimoines,

il est produit à partir de l&#x27;assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Poitou-Charentes.

Référentiel : base Geofla.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-fa3a5d19-8fcb-479e-9777-cea81988d25b)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6908a428fde6c86bf2267ff93619d96eea75920b)

Mots-clés : air-climat-changement-climatique,aquitaine,communication,donnees-ouvertes,epci,limousin,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,poitou-charentes,service-dutilite-publique,tepos,territoire-a-energie-positive
Fréquence de mise à jour : unknown
Nouvelle-Aquitaine partiel : Démarche ClimAgri® - EPCI - Périmètres (surfacique)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Ce jeu de données contient les EPCI (objets surfaciques) concernés par la démarche ClimAgri® de la région Nouvelle-Aquitaine.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Poitou-Charentes.

L&#x27;ADEME a créé ClimAgri®, qui est un outil de diagnostic des consommations d&#x27;énergie et des émissions de GES adapté aux enjeux de l&#x27;agriculture et la forêt, à l&#x27;échelle des territoires. À partir d&#x27;une description détaillée des activités établie avec les acteurs locaux, il permet de réaliser un bilan chiffré des émissions de l&#x27;activité agricole selon une approche cycle de vie, intégrant notamment la phase amont avec l&#x27;impact des intrants (engrais, alimentation animale)

__Origine__

Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d&#x27;harmonisation des patrimoines,

il est produit à partir de l&#x27;assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Poitou-Charentes.

Référentiel : base Geofla.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-b4ee77d9-731b-432d-811f-42aa81d9cd73)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/eec3bf017db232fdb8f358b0adbcd51e60227e51)

Mots-clés : aap,air-climat-changement-climatique,aquitaine,communication,donnees-ouvertes,limousin,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,pays,poitou-charentes,service-dutilite-publique,tepos,territoire-a-energie-positive
Fréquence de mise à jour : unknown
Nouvelle-Aquitaine partiel : Appel à projets Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) - Pays - Périmètre (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les Pays (objets surfaciques), concernés par un appel à projets Territoires à Énergie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV), de la Nouvelle-Aquitaine.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne les périmètres des anciennes régions Limousin et Poitou-Charentes.

Un territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEP-CV) est un territoire d’excellence de la transition énergétique et écologique. La collectivité s’engage à réduire les besoins en énergie de ses habitants, des constructions, des activités économiques, des transports, des loisirs. Elle propose un programme global pour un nouveau modèle de développement, plus sobre et plus économe.

__Origine__

Ces données sont le résultat de la sélection, de la fusion, puis de l&#x27;agrégation de données cartographiques issues d&#x27;un choix d&#x27;études et inventaires menés
dans la région jusqu&#x27;en février 2014.
Elles seront complétées au fur à mesure de l&#x27;acquisition de nouvelles connaissances.
Ces études et inventaires sont basés notamment sur :
– de la pré-localisation par photo-interprétation et/ou par modélisation ;
– des inventaires de terrain ne concluant pas avec certitude au caractère humide selon les critères &quot;végétation&quot; ou &quot;pédologie&quot; listés dans l’arrêté ministériel du 24 juin
2008 modifié par l’arrêté du 1er octobre 2009 ;
– des cartes d’habitats &quot;pro parte&quot; listés dans l’arrêté ministériel du 24 juin 2008 modifié par l’arrêté du 1er octobre 2009.
Pour de plus amples informations, il est recommandé de consulter le rapport de chaque étude.
Toutefois, ces zones ne sont pas toutes délimitées à l’échelle parcellaire. Pour obtenir ce niveau de précision il convient alors de mener des inventaires complémentaires
sur le terrain selon la méthodologie et les critères déclinés dans l’arrêté ministériel cité ci-dessus.
Enfin, ces données ne présentent qu&#x27;un état des connaissances actuellement acquises et ne sauraient être considérées comme exhaustives


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b12ec64826dba0eff79e18388b8409dd95ac4497)

Mots-clés : air-climat-changement-climatique,aquitaine,communication,croissance-verte,donnees-ouvertes,energie-positive,limousin,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,pays,poitou-charentes,service-dutilite-publique,tepcv
Fréquence de mise à jour : unknown
Masses d'Eau superficielles en Bourgogne-Franche-Comté (MESU)
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Identification des masses d'eau superficielles situées en région Bourgogne-Franche-Comté et sur ses abords (notamment une partie des départements 88 et 52 sur laquelle la DREAL BFC gère quelques stations). Ces MESU correspondent au découpage élémentaire des milieux aquatiques destiné à être l’unité d’évaluation de la Directive Cadre dur l'Eau (DCE). Une masse d’eau de surface est une partie distincte et significative des eaux de surface, telles qu’un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une portion d’eaux côtières. Pour les cours d’eau, la délimitation des masses d’eau est basée principalement sur la taille du cours d’eau et la notion d’hydro-écorégion.

Mots-clés : bourgogne-franche-comte,donnees-ouvertes,dreal-bfc,eau,masse-deau