Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Périmètres des CPLT
Organisation : Région GRAND EST

Périmètres des Contrats de Partenariat Lorraine et Territoires. Il s'agit d'un dispositif de contractualisation entre la Région Lorraine et ses territoires ; visant à mobiliser l’ensemble des acteurs locaux autour de projets mutualisés et structurants afin d’améliorer l’attractivité des territoires et la qualité de vie de leurs habitants.

Mots-clés : collectivite-territoriale,cplt,lorraine
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2014-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2015-10-19
Périmètre du SAGE du Bassin Ferrifère
Organisation : Région GRAND EST

Périmètre du SAGE du Bassin Ferrifère

Mots-clés : collectivite-territoriale,lorraine,sage
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 1994-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2015-10-19
Entreprises radiées 2014
Organisation : Infogreffe 

**RCS - Liste des entreprises immatriculées en 2014**

* * *

Liste des sociétés commerciales radiées du commerce et des sociétés en 2014.

Mots-clés : entreprises,radiations,societes
Début de la couverture temporelle : 2014-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2014-12-31
Chiffres Clés 2013/2012/2011
Organisation : Infogreffe 

Les chiffres clés des sociétés commerciales ayant déposé leurs comptes annuels pour les exercices 2011, 2012 et 2013.

Mots-clés : chiffre-daffaires,chiffres-cles,comptes-annuels,comptes-sociaux,effectif,resultat-dexercice
Fréquence de mise à jour : unknown
Référentiel Communes - Greffes
Organisation : Infogreffe 

**Compétence géographique des greffes des tribunaux de commerce**

* * *

Référentiel de correspondance communes - greffe

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Mots-clés : greffes,referentiel
Formes Juridiques
Organisation : Infogreffe 

# Ce jeu de données contient la liste des formes juridiques et leur catégorie juridique INSEE associée.

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Mots-clés : referentiel
Entreprises immatriculées en 2014
Organisation : Infogreffe 

**RCS - Liste des entreprises immatriculées en 2014**

* * *

Liste des sociétés commerciales immatriculées au registre du commerce et des sociétés en 2014.

Mots-clés : creation,entreprises,immatriculation,immatriculations,societes
Début de la couverture temporelle : 2014-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2014-12-31
Statistiques Immatriculations en 2015
Organisation : Infogreffe 

**RCS - Statistiques des immatriculations en 2015**

* * *

Il s'agit du nombre de formalités de création d'entreprises individuelles (commerçants) et de sociétés commerciales enregistrées au registre du commerce et des sociétés en 2015

Mots-clés : greffes,immatriculations,statistiques
Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2015-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2015-08-31