Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Ports - Espace maritime français
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un port est un abri naturel ou artificiel pour les navires et les bateaux, situé sur la côte, un cours d’eau ou un lac ouvert à la navigation, muni des ouvrages et installations permanentes nécessaires à l'embarquement et au débarquement des passagers, des marchandises, ou aux activités de pêche, de plaisance, et le cas échéant d'autres installations associées au trafic maritime ou fluvial (stockage, entretien, réparations, etc.), faisant l’objet d’un arrêté ou autre acte réglementaire en déterminant la nature, les limites, précisant les modalités et l’autorité de gestion et, suivant les cas, qui en désigne l’autorité de police.
La création de ce référentiel est le fruit d'une collaboration entre l'IFREMER, le SHOM, le SAR et le ST Sandre.
Ce jeu de données comporte seulement les ports maritimes et fluvio-maritimes et les zones portuaires.

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Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Guyane - Version Rapportage 2022
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

                  Les masses d'eau souterraine sont dérivées de travaux réalisés sur le référentiel BDLISA.

                  Le découpage retenu pour les masses d’eau répond aux quelques grands principes exposés ci après : 
                  - Les masses d’eau sont délimitées sur la base de critères géologiques et hydrogéologiques ;
                  - Le redécoupage des masses d’eau pour tenir compte des effets des pressions anthropiques doit rester limité ;
                  - Les limites des masses d’eau doivent être stables et durables ;
                  - A l’image des masses d’eau superficielle, la délimitation des masses d’eau souterraine est organisée à partir d’une typologie. Cette typologie s’inspire largement de celle élaborée pour les entités hydrogéologiques définies dans le cadre de la révision de la BDLISA. Elle est basée sur la nature géologique et le comportement hydrodynamique ou fonctionnement « en grand » des systèmes aquifères (nature, vitesse des écoulements). Elle comprend 2 niveaux de caractéristiques (principales et secondaires) ;
                  - Les masses d’eau peuvent avoir des échanges entre elles ;
                  - Tous les prélèvements d'eau à usage eau potable fournissant plus de 10m3/jour ou utilisés pour l’alimentation en eau de plus de 50 personnes doivent être inclus dans une masse d’eau ;
                  - Les eaux souterraines profondes, sans lien avec les cours d’eau et les écosystèmes de surface, dans lesquelles il ne s’effectue aucun prélèvement et qui se sont pas susceptibles d’être utilisées pour l’eau potable en raison de leur qualité (salinité, température, etc.), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses d’eau ;
                  - Compte tenu de sa taille, une masse d’eau pourra présenter une certaine hétérogénéité spatiale tant au niveau de ses caractéristiques hydrogéologiques que de son état qualitatif et quantitatif ;
                  - En un point quelconque plusieurs masses d’eau peuvent se superposer.

                  (source : d'après BRGM, MISE EN OEUVRE DE LA DCE : IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003)

                  Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.4.

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Masses d'eau côtières - Métropole - Version Rapportage 2022
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin.

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body (SWB) de WISE où l'attribut 'specialisedZoneType' = 'coastalWaterBody'.

Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.4.

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-cotiere,eau-de-surface,eau-littorale,france,fxx,littoral,masse-deau,masse-deau-de-surface,metropole,politique-de-lenvironnement,vrap,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Mayotte - Version Rapportage 2022
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrain (de la même  manière que la BDCarthage). La  géométrie du thème Masse d’eau de surface / Rivières est alors l’agrégation des tronçons élémentaires qui la composent.
Il permet également d’assurer la continuité du réseau de masses d’eau en créant des tronçons fictifs traversant les masses d’eau plan d’eau, côtière ou de transition mais également en permettant d’assurer la connexion des masses d’eau par l’intermédiaire d’affluents présent dans le réseau hydrographique de la BDCarthage mais non identifiés comme faisant parti d’une masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau.
Dans le cas où ce tronçon correspond à un tronçon élémentaire présent dans la BDCarthage, cet élément héritera donc des caractéristiques du tronçon hydrographique élémentaire en question.

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body Centre line de WISE.

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Masses d'eau cours d'eau - Guadeloupe - Version Rapportage 2022
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les critères de réalisation des masses d'eau rivière sont :
- Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion ;
- Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire) ;
- Classe de taille (rang de confluence de Strahler).

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body Line de WISE.

Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.4.

Mots-clés : cours-deau,dce,directive-cadre-eau,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-continentale,eau-de-surface,france,glp,guadeloupe,masse-deau,masse-deau-de-surface,politique-de-lenvironnement,riviere,vrap,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Masses d'eau côtières - Mayotte - Version Rapportage 2022
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin.

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body (SWB) de WISE où l'attribut 'specialisedZoneType' = 'coastalWaterBody'.

Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.4.

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-cotiere,eau-de-surface,eau-littorale,france,littoral,masse-deau,masse-deau-de-surface,mayotte,myt,politique-de-lenvironnement,vrap,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - France Entière - Version Rapportage 2022
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

                  Les masses d'eau souterraine sont dérivées de travaux réalisés sur le référentiel BDLISA.

                  Le découpage retenu pour les masses d’eau répond aux quelques grands principes exposés ci après : 
                  - Les masses d’eau sont délimitées sur la base de critères géologiques et hydrogéologiques ;
                  - Le redécoupage des masses d’eau pour tenir compte des effets des pressions anthropiques doit rester limité ;
                  - Les limites des masses d’eau doivent être stables et durables ;
                  - A l’image des masses d’eau superficielle, la délimitation des masses d’eau souterraine est organisée à partir d’une typologie. Cette typologie s’inspire largement de celle élaborée pour les entités hydrogéologiques définies dans le cadre de la révision de la BDLISA. Elle est basée sur la nature géologique et le comportement hydrodynamique ou fonctionnement « en grand » des systèmes aquifères (nature, vitesse des écoulements). Elle comprend 2 niveaux de caractéristiques (principales et secondaires) ;
                  - Les masses d’eau peuvent avoir des échanges entre elles ;
                  - Tous les prélèvements d'eau à usage eau potable fournissant plus de 10m3/jour ou utilisés pour l’alimentation en eau de plus de 50 personnes doivent être inclus dans une masse d’eau ;
                  - Les eaux souterraines profondes, sans lien avec les cours d’eau et les écosystèmes de surface, dans lesquelles il ne s’effectue aucun prélèvement et qui se sont pas susceptibles d’être utilisées pour l’eau potable en raison de leur qualité (salinité, température, etc.), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses d’eau ;
                  - Compte tenu de sa taille, une masse d’eau pourra présenter une certaine hétérogénéité spatiale tant au niveau de ses caractéristiques hydrogéologiques que de son état qualitatif et quantitatif ;
                  - En un point quelconque plusieurs masses d’eau peuvent se superposer.

                  (source : d'après BRGM, MISE EN OEUVRE DE LA DCE : IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003)

                  Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.4.

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-souterraine,eaux-souterraines-nappes-deau,fra,france,france-entiere,hydrogeologie,politique-de-lenvironnement,vrap,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Masses d'eau cours d'eau - Métropole - Version Rapportage 2022
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les critères de réalisation des masses d'eau rivière sont :
- Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion ;
- Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire) ;
- Classe de taille (rang de confluence de Strahler).

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body Line de WISE.

Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.4.

Mots-clés : cours-deau,dce,directive-cadre-eau,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-continentale,eau-de-surface,france,fxx,masse-deau,masse-deau-de-surface,metropole,politique-de-lenvironnement,riviere,vrap,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Masses d'eau souterraines - Guadeloupe - Version Rapportage 2022
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les masses d'eau souterraines sont dérivées de travaux réalisés sur le référentiel BDLISA.

Le découpage retenu pour les masses d’eau répond aux quelques grands principes exposés ci après : 
                  - Les masses d’eau sont délimitées sur la base de critères géologiques et hydrogéologiques ;
                  - Le redécoupage des masses d’eau pour tenir compte des effets des pressions anthropiques doit rester limité ;
                  - Les limites des masses d’eau doivent être stables et durables ;
                  - A l’image des masses d’eau superficielle, la délimitation des masses d’eau souterraine est organisée à partir d’une typologie. Cette typologie s’inspire largement de celle élaborée pour les entités hydrogéologiques définies dans le cadre de la révision de la BDLISA. Elle est basée sur la nature géologique et le comportement hydrodynamique ou fonctionnement « en grand » des systèmes aquifères (nature, vitesse des écoulements). Elle comprend 2 niveaux de caractéristiques (principales et secondaires) ;
                  - Les masses d’eau peuvent avoir des échanges entre elles ;
                  - Tous les prélèvements d'eau à usage eau potable fournissant plus de 10m3/jour ou utilisés pour l’alimentation en eau de plus de 50 personnes doivent être inclus dans une masse d’eau ;
                  - Les eaux souterraines profondes, sans lien avec les cours d’eau et les écosystèmes de surface, dans lesquelles il ne s’effectue aucun prélèvement et qui se sont pas susceptibles d’être utilisées pour l’eau potable en raison de leur qualité (salinité, température, etc.), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses d’eau ;
                  - Compte tenu de sa taille, une masse d’eau pourra présenter une certaine hétérogénéité spatiale tant au niveau de ses caractéristiques hydrogéologiques que de son état qualitatif et quantitatif ;
                  - En un point quelconque plusieurs masses d’eau peuvent se superposer.

(source : d'après BRGM, MISE EN OEUVRE DE LA DCE : IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003)

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Ground Water Body (GWB) de WISE.

Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.4.

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-souterraine,eaux-souterraines-nappes-deau,france,glp,guadeloupe,hydrogeologie,politique-de-lenvironnement,vrap,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Masses d'eau côtières - Réunion - Version Rapportage 2022
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin.

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body (SWB) de WISE où l'attribut 'specialisedZoneType' = 'coastalWaterBody'.

Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.4.

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-cotiere,eau-de-surface,eau-littorale,france,littoral,masse-deau,masse-deau-de-surface,politique-de-lenvironnement,reu,reunion,vrap,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Métropole - Version Rapportage 2022
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrain (de la même  manière que la BDCarthage). La  géométrie du thème Masse d’eau de surface / Rivières est alors l’agrégation des tronçons élémentaires qui la composent.
Il permet également d’assurer la continuité du réseau de masses d’eau en créant des tronçons fictifs traversant les masses d’eau plan d’eau, côtière ou de transition mais également en permettant d’assurer la connexion des masses d’eau par l’intermédiaire d’affluents présent dans le réseau hydrographique de la BDCarthage mais non identifiés comme faisant parti d’une masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau.
Dans le cas où ce tronçon correspond à un tronçon élémentaire présent dans la BDCarthage, cet élément héritera donc des caractéristiques du tronçon hydrographique élémentaire en question.

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body Centre line de WISE.

Mots-clés : cours-deau,dce,directive-cadre-eau,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-continentale,eau-de-surface,france,fxx,masse-deau,masse-deau-de-surface,metropole,politique-de-lenvironnement,riviere,vrap,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Martinique - Version Rapportage 2022
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrain (de la même  manière que la BDCarthage). La  géométrie du thème Masse d’eau de surface / Rivières est alors l’agrégation des tronçons élémentaires qui la composent.
Il permet également d’assurer la continuité du réseau de masses d’eau en créant des tronçons fictifs traversant les masses d’eau plan d’eau, côtière ou de transition mais également en permettant d’assurer la connexion des masses d’eau par l’intermédiaire d’affluents présent dans le réseau hydrographique de la BDCarthage mais non identifiés comme faisant parti d’une masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau.
Dans le cas où ce tronçon correspond à un tronçon élémentaire présent dans la BDCarthage, cet élément héritera donc des caractéristiques du tronçon hydrographique élémentaire en question.

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body Centre line de WISE.

Mots-clés : cours-deau,dce,directive-cadre-eau,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-continentale,eau-de-surface,france,martinique,masse-deau,masse-deau-de-surface,mtq,politique-de-lenvironnement,riviere,vrap,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Masses d'eau de transition - Guyane - Version Rapportage 2022
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body (SWB) de WISE où l'attribut 'specialisedZoneType' = 'transitionalWaterBody'.

Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.4.

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-de-surface,eau-de-transition,eau-interieure,france,guf,guyane,masse-deau,masse-deau-de-surface,politique-de-lenvironnement,vrap,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Masses d'eau côtières - France Entière - Version Rapportage 2022
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin.

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body (SWB) de WISE où l'attribut 'specialisedZoneType' = 'coastalWaterBody'.

Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.4.

Mots-clés : dce,directive-cadre-eau,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-cotiere,eau-de-surface,eau-littorale,fra,france,france-entiere,littoral,masse-deau,masse-deau-de-surface,politique-de-lenvironnement,vrap,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration