Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Réseau RTCA
Organisation : Carcassonne Agglo

Le réseau de transport de Carcassonne Agglo est opéré par la Régie des Transports de Carcassonne Agglo. 

Il est composé d'un réseau urbain constitué de 8 lignes (1 à 8) et d'un réseau non-urbain constitué de 13 lignes (A à M). 

Mots-clés : bus,bus-carcassonne-rtca
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2024-07-06
Fin de la couverture temporelle : 2026-07-03
CYCLOlibre : les vélos électriques en libre-service par Carcassonne
Organisation : Carcassonne Agglo

La ville de Carcassonne met à disposition une solution d'écomobilité en libre service 24h/24h et 7j/7j. 
La flotte se compose de 50 vélos à assistance électrique et connectés. 
Le système possède des stations de recharges et virtuelles ainsi  qu'un système d'exploitation associé. 



Mots-clés : velos-libre-service
Fréquence de mise à jour : punctual
GTFS et Visualisation du réseau Ilévia
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Visualisation des lignes et arrêts de bus, métro, tram de la métropole. 

Retrouvez  [le GTFS](https://media.ilevia.fr/opendata/gtfs.zip) (qui comprend également les horaires). 

Retrouvez également les horaires du réseau régional (arc en ciel) ici : [GTFS Arc en Ciel](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/points-darrets-du-reseau-de-transport-scolaire-et-interurbain-du-nord-reseau-arc-en-ciel/)

Mots-clés : bus,itineraire,metro,tramway
PDESI
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Le Département favorise le développement maîtrisé des sports de nature. A cette fin, il élabore un plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (art. R311-3 du Code du sport). Ce plan inclut le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée en tant que réseau (PDIPR) et valorise des sites et itinéraires de pratique sportive et de loisir en milieu naturel pour les activités canyoning, course d’orientation, escalade, pêche, randonnée équestre, randonnée à raquettes, ski de randonnée, spéléologie, trail, vol libre et VTT.

Les sites inscrits au PDESI bénéficient d’un accompagnement financier du Département et d’un plan de gestion adapté intégrant les enjeux sportifs, environnementaux, économiques et touristiques, de cohabitation et de sécurité. Le Département s’engage à :

  * Suivre et entretenir les lieux de pratique afin de pérenniser l’accès à une offre de qualité
  * Veiller au respect du droit de propriété et des réglementations en vigueur
  * Animer des espaces de concertation, et lorsque nécessaire engager des médiations, afin de favoriser le partage de l’espace entre les usagers de la nature et garantir la protection de la faune et de la flore sauvages
  * Porter le PDESI à la connaissance des autorités administratives : en cas de travaux ou mesures susceptibles de porter atteinte aux sites inscrits, la CDESI doit être consultée afin d’émettre des préconisations  
Les topoguides des sites du PDESI sont à retrouver sur le site et l’application Isère Outdoor : <https://isereoutdoor.fr/fr/activites>

Mots-clés : canyoning,communes,course-dorientation,epci,equitation,escalade,isere,pdesi,peche,randonnee-a-raquettes,ski-de-randonnee,speleologie,sport-culture-tourisme,territoires,trail,vol-libre,vtt
Documents et comptes des entreprises
Organisation : Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Dans le cadre de l’ouverture programmée des Données de forte valeur ([High Value Datasets](https://www.data.gouv.fr/fr/posts/lessentiel-sur-les-donnees-de-forte-valeur/)) dont la liste est établie par le [règlement d’exécution (2023/138)](https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX:32023R0138) de la Commission Européenne, le jeu de données, « Documents et comptes de l’entreprise » correspond au RNE mis à disposition par l'INPI. 

Il contient les éléments suivants :

  * les états financiers (y compris la liste des participations, des entreprises filiales et des entreprises associées, l’adresse de leurs sièges sociaux et la fraction du capital détenue) et rapports d’audit, 
  * les déclarations non financières, rapports de gestion et autres déclarations ou rapports, 
  * les rapports financiers annuels. 



Les données sont disponibles via API à l'adresse suivante : <https://data.inpi.fr> après création d'un compte (sans validation nécessaire de la part de l'organisation). 

L'accès aux API se fait ici : 

  * <https://data.inpi.fr/content/editorial/Acces_API_Entreprises>



Vous pouvez créer un compte à cette adresse : 

  * <https://data.inpi.fr/register>

Mots-clés : entreprise,entreprises-et-propriete-dentreprises,hvd
Fréquence de mise à jour : daily
PLN - 2019-2021 qualité de l'eau
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Mesures issues du suivi en continu réalisé dans le cadre des travaux d’extension portuaire de Port-La Nouvelle au droit de deux stations situées dans le port. 

  
![](/assets/theme_image/Stations_suivi_continu_qualite_eau.jpg )

Mots-clés : developpement-durable,eau,port-la-nouvelle,qualite
Observations naturalistes sur les espèces
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

Les données d'observation sur les espèces consistent en l'observation d'un taxon (espèce, sous-espèces, ...) à une localisation, une date, réalisée par un ou plusieurs observateurs, par des méthodes d'observation directes (de visu) ou indirectes (empreintes, nids, etc.). Ceci recouvre les données issues d’inventaire, avec ou sans protocole, de même que les suivis temporels ou toute autre étude comportant le relevé de la présence ou de l’absence d’une espèce ou d'une communauté d’espèces.
Données gérées dans le cadre du SINP.

Ouverture des données : Ouverte.
Type de données : Données brutes.
Thématiques : Espèces.
Politique publique : Inventaire du patrimoine naturel.
DPSIR : État.

### Attention:

À la suite d’une attaque informatique sévère affectant les serveurs du MNHN, certains des sites du MNHN sont inaccessibles pour une durée indéterminée. Les équipes sont pleinement mobilisées pour rétablir la situation le plus rapidement possible.

Dans cette attente, vous pouvez accéder à une page de téléchargement des ressources du GBIF :

<https://www.gbif.org/fr/occurrence/map?publishing_org=1928bdf0-f5d2-11dc-8c12-b8a03c50a862>


Mots-clés : donnees-brutes,especes,etat,inventaire-du-patrimoine-naturel,ouverte
Fréquence de mise à jour : unknown
Répartition des habitats rapportés sous la Directive Habitats Faune Flore en 2018 (DHFF 2018)
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

Fiche de métadonnées des habitats du rapportage DHFF 2018

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Habitats et biotopes.
INSPIRE priority data set : Habitat types and species distribution and range (Habitats Directive).
INSPIRE priority data set : Habitat types distribution (Habitats Directive).
INSPIRE priority data set : Habitat types distribution - sensitive (Habitats Directive).
INSPIRE priority data set : Habitat types range (Habitats Directive).
Ouverture des données : Ouverte.
Type de données : Données de référence.
Thématiques : Habitats et écosystèmes.
Politique publique : Inventaire du patrimoine naturel.
DPSIR : État.
High-value dataset categories : Observation de la terre et environnement.

Mots-clés : donnees-de-reference,etat,habitat-types-and-species-distribution-and-range-habitats-directive,habitat-types-distribution-habitats-directive,habitat-types-distribution-sensitive-habitats-directive,habitat-types-range-habitats-directive,habitats-et-biotopes,habitats-et-ecosystemes,hvd,inventaire-du-patrimoine-naturel,observation-de-la-terre-et-environnement,ouverte
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2013-07-09
Fin de la couverture temporelle : 2018-07-09
Répartition des habitats rapportés sous la Directive Habitats Faune Flore en 2013 (DHFF 2013)
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

Fiche de métadonnées des habitats du rapportage DHFF 2013

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Habitats et biotopes.
INSPIRE priority data set : Habitat types and species distribution and range (Habitats Directive).
INSPIRE priority data set : Habitat types distribution (Habitats Directive).
INSPIRE priority data set : Habitat types distribution - sensitive (Habitats Directive).
INSPIRE priority data set : Habitat types range (Habitats Directive).
Ouverture des données : Ouverte.
Type de données : Données de référence.
Thématiques : Habitats et écosystèmes.
Politique publique : Inventaire du patrimoine naturel.
DPSIR : État.
High-value dataset categories : Observation de la terre et environnement.

Mots-clés : donnees-de-reference,etat,habitat-types-and-species-distribution-and-range-habitats-directive,habitat-types-distribution-habitats-directive,habitat-types-distribution-sensitive-habitats-directive,habitat-types-range-habitats-directive,habitats-et-biotopes,habitats-et-ecosystemes,hvd,inventaire-du-patrimoine-naturel,observation-de-la-terre-et-environnement,ouverte
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 1980-07-09
Fin de la couverture temporelle : 2013-07-09
Observations naturalistes sur les habitats
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

Les données d'observation sur les habitats consistent en l'observation d'un habitat à une localisation, une date, réalisée par un ou plusieurs observateurs, par des méthodes d'observation directes ou indirectes. Ceci recouvre les données issues d’inventaire, avec ou sans protocole, de même que les suivis temporels ou toute autre étude comportant le relevé de la présence ou de l’absence d’un habitat ou d'une communauté d’habitats.
Données gérées dans le cadre du SINP.

Ouverture des données : Ouverte.
Type de données : Données brutes.
Thématiques : Habitats et écosystèmes.
Politique publique : Inventaire du patrimoine naturel.
DPSIR : État. 

###


Mots-clés : donnees-brutes,etat,habitats-et-ecosystemes,inventaire-du-patrimoine-naturel,ouverte
Fréquence de mise à jour : unknown
Traits de vie sur les espèces
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

Les données de traits de vie des espèces sont composées des traits de vie biologiques intrinsèques aux espèces (mode de reproduction, taille, poids, capacité de dispersion, …) et des traits de vie écologiques fonctionnels (type trophique, type d’interaction entre espèces, liens espèces-habitats, …).
Données gérées dans le cadre du SINP.

Ouverture des données : Ouverte.
Type de données : Données de référence.
Thématiques : Espèces.
Politique publique : Inventaire du patrimoine naturel.
DPSIR : Réponse.

Mots-clés : donnees-de-reference,especes,inventaire-du-patrimoine-naturel,ouverte,reponse
Fréquence de mise à jour : unknown
Statuts réglementaires et de conservation des espèces
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

Les données sur les statuts des espèces rassemblent les informations relatives à la caractérisation des espèces selon leurs statuts dans les différents programmes, tels que les espèces réglementées (protection, directives européennes, conventions internationales), les espèces déterminantes Znieff, les espèces évaluées dans les Listes rouges, les espèces concernées par les Plans Nationaux d'Action, les espèces SCAP, etc. 
La base de données comprend également les indications des zones d'application ainsi que les documents sources associés.
Tous les statuts dont la zone d’application est incluse dans l’Etat français sont pris en compte.
Données gérées dans le cadre du SINP.

Ouverture des données : Ouverte.
Type de données : Données de référence.
Thématiques : Espèces.
Politique publique : Inventaire du patrimoine naturel.
DPSIR : Réponse.

Mots-clés : donnees-de-reference,especes,inventaire-du-patrimoine-naturel,ouverte,reponse
Fréquence de mise à jour : unknown
Caractérisation des sites Natura 2000
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

Le réseau Natura 2000 s’inscrit au coeur de la politique de conservation de la nature de l’Union européenne et est un élément clé de l’objectif visant à enrayer l’érosion de la biodiversité.
Ce réseau mis en place en application de la Directive "Oiseaux" datant de 1979 et de la Directive "Habitats" datant de 1992 vise à assurer la survie à long terme des espèces et des habitats particulièrement menacés, à forts enjeux de conservation en Europe. Il est constitué d’un ensemble de sites naturels, terrestres et marins, identifiés pour la rareté ou la fragilité des espèces de la flore et de la faune sauvage et des milieux naturels qu’ils abritent.

La structuration de ce réseau comprend :

Des Zones de Protection Spéciales (ZPS), visant la conservation des espèces d'oiseaux sauvages figurant à l'annexe I de la Directive "Oiseaux" ou qui servent d'aires de reproduction, de mue, d'hivernage ou de zones de relais à des oiseaux migrateurs ;
Des Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visant la conservation des types d'habitats et des espèces animales et végétales figurant aux annexes I et II de la Directive "Habitats".

Thématiques : Habitats et écosystèmes.
Politique publique : Natura 2000.
DPSIR : Réponse.
Type de données : Données de référence.
Variables essentielles de biodiversité : .
Ouverture des données : Ouverte.



### Attention:

À la suite d’une attaque informatique sévère affectant les serveurs du MNHN, certains des sites du MNHN sont inaccessibles pour une durée indéterminée. Les équipes sont pleinement mobilisées pour rétablir la situation le plus rapidement possible.

Dans cette attente, vous pouvez accéder à une page de téléchargement des ressources de l'INPN : 

[Page temporaire de téléchargement des référentiels de données liés à l'INPN | PatriNat, centre d’expertise et de données sur le patrimoine naturel](https://www.patrinat.fr/fr/page-temporaire-de-telechargement-des-referentiels-de-donnees-lies-linpn-7353)


Mots-clés : donnees-de-reference,habitats-et-ecosystemes,natura-2000,ouverte,reponse
Fréquence de mise à jour : unknown
Référentiel des données naturalistes sensibles à la diffusion
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

Les données naturalistes sensibles constituent une exception à la libre diffusion des données. La notion est définie dans le cadre du SINP, en référence à l’article L.124-4 du code de l'environnement : ce sont des données qui ne doivent pas être largement diffusées pour éviter de porter atteintes aux éléments qu’elles concernent.
Données gérées dans le cadre du SINP.

Ouverture des données : Ouverte.
Type de données : Données de référence.
Thématiques : Espèces.
Thématiques : Habitats et écosystèmes.
Politique publique : Inventaire du patrimoine naturel.
DPSIR : État.

Mots-clés : donnees-de-reference,especes,etat,habitats-et-ecosystemes,inventaire-du-patrimoine-naturel,ouverte
Fréquence de mise à jour : unknown
Référentiel des organismes
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

Le référentiel des organismes est la liste des structures participant au Système d'information de l'inventaire du patrimoine naturel quel que soit leur statut (producteur de données, gestionnaire de données, validateur de données, etc.).

L'objectif de ce référentiel est d'apporter un outil d'aide à la standardisation de l'information sur les acteurs et de renforcer le lien avec les données échangées dans le cadre du SINP ou produites par des programmes tels que Natura 2000, Espaces protégés, Inventaire national du patrimoine géologique (INPG),...

Données gérées dans le cadre du SINP.

Ouverture des données : Ouverte.
Type de données : Données de référence.
Thématiques : .
Politique publique : Inventaire du patrimoine naturel.
DPSIR : État.
DPSIR : Impact.
DPSIR : Moteur.
DPSIR : Réponse.
DPSIR : Pression.

Mots-clés : donnees-de-reference,etat,impact,inventaire-du-patrimoine-naturel,moteur,ouverte,pression,reponse
Fréquence de mise à jour : unknown
Sites désignés dans le cadre du rapportage CDDA en outre-Mer
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

Fiche de métadonnées des sites désignés du rapportage CDDA en outre-mer

INSPIRE priority data set : Nationally designated areas - CDDA.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Protected sites.
Ouverture des données : Ouverte.
Type de données : Données de référence.
Thématiques : Contrôle des actions anthropique.
Politique publique : Espaces réglementés au titre du patrimoine naturel.
DPSIR : Réponse.
High-value dataset categories : Observation de la terre et environnement.

Mots-clés : controle-des-actions-anthropique,donnees-de-reference,espaces-reglementes-au-titre-du-patrimoine-naturel,hvd,nationally-designated-areas-cdda,observation-de-la-terre-et-environnement,ouverte,protected-sites,reponse
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 1976-01-31
Fin de la couverture temporelle : 2021-03-11
Espaces naturels protégés
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

Un espace naturel protégé est un espace géographique clairement défini, reconnu, consacré et géré, par tout moyen efficace, juridique ou autre, afin d'assurer à long terme la conservation de la nature ainsi que les services écosystémiques et les valeurs culturelles qui lui sont associés. Il existe une grande diversité d'espaces naturels protégés en France : arrêté de protection, parc nationaux réserve biologique, réserve naturelle, parc naturel régional, parc naturel marin, espaces naturels sensibles, terrains acquis par un conservatoire d'espaces naturel ou par le conservatoire du littoral...
Les données sur les espaces naturels protégées contiennent des éléments descriptifs (nom du site, dates de création, de renouvellement ou de modification, commune(s), région(s), surface, texte officiel, données faune-flore-habitats…) et des éléments géographiques (couches SIG).
Le jeu de données couvre  les espaces naturels protégés de métropole et d'outre-mer, terrestres et marins.

Ouverture des données : Ouverte.
Type de données : Données de référence.
Thématiques : Habitats et écosystèmes.
Politique publique : Espaces réglementés au titre du patrimoine naturel.
DPSIR : Réponse.



### Attention:

À la suite d’une attaque informatique sévère affectant les serveurs du MNHN, certains des sites du MNHN sont inaccessibles pour une durée indéterminée. Les équipes sont pleinement mobilisées pour rétablir la situation le plus rapidement possible.

Dans cette attente, vous pouvez accéder à une page de téléchargement des ressources de l'INPN : 

[Page temporaire de téléchargement des référentiels de données liés à l'INPN | PatriNat, centre d’expertise et de données sur le patrimoine naturel](https://www.patrinat.fr/fr/page-temporaire-de-telechargement-des-referentiels-de-donnees-lies-linpn-7353)


Mots-clés : donnees-de-reference,espaces-reglementes-au-titre-du-patrimoine-naturel,habitats-et-ecosystemes,ouverte,reponse
Fréquence de mise à jour : unknown
Répartition des espèces rapportées dans le cadre de la Directive Oiseaux en 2018 (DO 2018)
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

Fiche de métadonnées des espèces du rapportage DO 2018

INSPIRE priority data set : Bird species distribution (Birds Directive).
INSPIRE priority data set : Bird species distribution and range (Birds Directive).
INSPIRE priority data set : Bird species distribution - sensitive (Birds Directive).
INSPIRE priority data set : Birds range (Birds Directive).
INSPIRE priority data set : Birds range - sensitive (Birds Directive).
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Habitats et biotopes.
Ouverture des données : Ouverte.
Type de données : Données de référence.
Thématiques : Espèces.
Politique publique : Inventaire du patrimoine naturel.
DPSIR : État.
High-value dataset categories : Observation de la terre et environnement.

Mots-clés : bird-species-distribution-and-range-birds-directive,bird-species-distribution-birds-directive,bird-species-distribution-sensitive-birds-directive,birds-range-birds-directive,birds-range-sensitive-birds-directive,donnees-de-reference,especes,etat,habitats-et-biotopes,hvd,inventaire-du-patrimoine-naturel,observation-de-la-terre-et-environnement,ouverte
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2013-07-09
Fin de la couverture temporelle : 2018-07-09
Cartographie des habitats naturels et semi-naturels de France CarHab
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

CarHab est un programme national qui vise à produire une modélisation cartographique des habitats naturels et semi-naturels de France à l'échelle du 1/25000e. Il est réalisé en collaboration étroite avec les experts naturalistes des Conservatoires Botaniques Nationaux (CBN). Les résultats de CarHab permettront de combler les lacunes de connaissance sur les habitats et viendront en appui aux politiques publiques nationales et territoriales en lien avec l'aménagement du territoire et la connaissance de la biodiversité. Ils permettront aussi de mieux répondre aux engagements communautaires liés à la Directive Habitat-Faune-Flore, notamment pour le suivi et l'évaluation de l'état de conservation des habitats d'intérêt communautaire.
Données gérées dans le cadre du SINP.

Ouverture des données : Ouverte.
Type de données : Données de synthèse.
Thématiques : Habitats et écosystèmes.
Politique publique : Inventaire du patrimoine naturel.
DPSIR : État.

Mots-clés : donnees-de-synthese,etat,habitats-et-ecosystemes,inventaire-du-patrimoine-naturel,ouverte
Fréquence de mise à jour : unknown
Référentiel des pressions exercées sur la biodiversité - PressRef
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

Dans le cadre du Caret, un jeu de données de référence des pressions exercées sur la biodiversité a été construit. Ces pressions peuvent être d’origine anthropique ou naturelle et engendrer un effet négatif sur au moins une composante de la biodiversité (gène, espèce, écosystème). Le jeu de données est cohérent avec les besoins de croisement et les typologies internationales, quel que soit le milieu (terrestre, eau douce, marin). 

Le jeu de données ainsi élaboré fait partie du référentiel technique du Caret et s’applique sur le périmètre du SIB : tout le territoire français (métropole et ultra-marin). Son utilisation est libre et préconisée pour tout nouveau projet.

Ouverture des données : Ouverte.
Type de données : Données de référence.
Thématiques : Prélèvement des ressources naturelles.
Thématiques : Pollution des milieux.
Thématiques : Espèces exotiques envahissantes.
Thématiques : Habitats et écosystèmes.
Thématiques : Fragmentation des habitats naturels et semi-naturels.
Thématiques : Changement climatique.
Thématiques : Espèces.
Thématiques : Dégradation des habitats naturels et semi-naturels.
Politique publique : .
DPSIR : Pression.

Mots-clés : ,changement-climatique,degradation-des-habitats-naturels-et-semi-naturels,donnees-de-reference,especes,especes-exotiques-envahissantes,fragmentation-des-habitats-naturels-et-semi-naturels,habitats-et-ecosystemes,ouverte,pollution-des-milieux,prelevement-des-ressources-naturelles,pression
Fréquence de mise à jour : unknown
Répartition des espèces rapportées sous la Directive Habitats Faune Flore en 2013 (DHFF 2013)
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

Fiche de métadonnées des espèces du rapportage DHFF 2013

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Species distribution.
INSPIRE priority data set : Species distribution (Habitats Directive).
INSPIRE priority data set : Species distribution sensitive (Habitats Directive).
Ouverture des données : Ouverte.
Type de données : Données de référence.
Thématiques : Espèces.
Politique publique : Inventaire du patrimoine naturel.
DPSIR : État.
High-value dataset categories : Observation de la terre et environnement.

Mots-clés : donnees-de-reference,especes,etat,hvd,inventaire-du-patrimoine-naturel,observation-de-la-terre-et-environnement,ouverte,species-distribution,species-distribution-habitats-directive,species-distribution-sensitive-habitats-directive
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 1980-07-09
Fin de la couverture temporelle : 2013-07-09