Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Arbres remarquables des Côtes-d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Listes des arbres remarquables du département des Côtes d'Armor Les arbres signalés correspondent à un recensement ou signalement postérieur au comité de sélection des arbres remarquables de 2011

Mots-clés : arbre,culture,insolite,nature,patrimoine-culturel,remarquable
Fréquence de mise à jour : triennial
Début de la couverture temporelle : 2016-12-01
Fin de la couverture temporelle : 2016-12-31
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Doubs

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges » ou « zones bleues foncées » ; les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues claires » ou « zones jaunes », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement). Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Mots-clés : doubs,mouvement-de-terrain,pprmvt,zonage,zones-a-risque-naturel
Fibre optique jusqu'à l'abonné (FTTH - SRO)
Organisation : Syndicat Mixte Ouvert Provence-Alpes-Cote d'Azur Très Haut Débit - SMO SUD THD

Fibre optique jusqu'à l'abonné FTTH (*Fiber To The Home* ou "Fibre jusqu'au domicile"), point des Sous-Répartiteurs Optiques (SRO).

Mots-clés : fibre-optique,ftth,sro,thd
DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques intertidaux
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

L’analyse porte sur le suivi des peuplements d&#x27;invertébrés benthiques des masses d&#x27;eaux côtières et de transition de la frontière Belge à la Baie de Somme et l&#x27;évaluation de leur qualité biologique. Les macroinvertébrés benthiques constituent en effet d&#x27;excellents intégrateurs et indicateurs de l&#x27;état général du milieu et peuvent permettre notamment, grâce à certains organismes sensibles, d&#x27;identifier et de quantifier les pressions d&#x27;origine anthropique qui s&#x27;exercent sur ces masses d&#x27;eau. Les paramètres de l&#x27;élément de qualité &quot;invertébrés benthiques&quot; permettant de définir l&#x27;état biologique sont :
- le niveau de diversité et d&#x27;abondance des taxa ;
- tous les taxa sensibles aux perturbations.
Les peuplements de macroinvertébrés benthiques sont suivis dans la zone intertidale. L’évaluation la plus récente de l’état de ces peuplements est présentée dans l’atlas DCE Artois-Picardie. Les états antérieurs sont accessibles dans des archives annuelles

__Origine__

évaluation à partir des indicateurs de la DCE 2000/60/CE appliqués aux résultats du suivi du contrôle de surveillance annuelle. 
données physico-chimiques issues de la base Quadrige ²


__Organisations partenaires__

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__Liens annexes__

 * [atlas DCE Artois-Picardie](http://envlit.ifremer.fr/var/envlit/storage/documents/atlas_DCE/scripts/site/carte.php?map&#x3D;AP)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e69d716709b79ee47606f8aa58e08cb67055f445)

Mots-clés : dce,directive-cadre-sur-l-eau-dce,donnees-ouvertes,etat-du-milieu-habitats,metropole-manche-mer-du-nord,oceans,open-data,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

L’analyse porte sur le suivi des peuplements d&#x27;invertébrés benthiques des masses d&#x27;eaux côtières et de transition de la frontière Belge à la Baie de Somme et l&#x27;évaluation de leur qualité biologique. Les macroinvertébrés benthiques constituent en effet d&#x27;excellents intégrateurs et indicateurs de l&#x27;état général du milieu et peuvent permettre notamment, grâce à certains organismes sensibles, d&#x27;identifier et de quantifier les pressions d&#x27;origine anthropique qui s&#x27;exercent sur ces masses d&#x27;eau. Les paramètres de l&#x27;élément de qualité &quot;invertébrés benthiques&quot; permettant de définir l&#x27;état biologique sont :
- le niveau de diversité et d&#x27;abondance des taxa ;
- tous les taxa sensibles aux perturbations.

La qualité des peuplements de macroinvertébrés est évaluée avec prise en compte des peuplements subtidaux et intertidaux.
L’évaluation la plus récente de l’état de ces peuplements est présentée dans l’atlas DCE Artois-Picardie. Les états antérieurs sont accessibles dans des archives annuelles

__Origine__

évaluation à partir des indicateurs de la DCE 2000/60/CE appliqués aux résultats du suivi du contrôle de surveillance annuelle. 
données physico-chimiques issues de la base Quadrige ²


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 * [atlas DCE Artois-Picardie](http://envlit.ifremer.fr/var/envlit/storage/documents/atlas_DCE/scripts/site/carte.php?map&#x3D;AP)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/687367d244700b90f879bd82c55e04e09d127a2f)

Mots-clés : dce,directive-cadre-sur-l-eau-dce,donnees-derivees-indicateurs,donnees-ouvertes,etat-du-milieu-habitats,metropole-manche-mer-du-nord,oceans,open-data,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Algues proliférantes
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

L’analyse porte sur le suivi des peuplements de macroalgues proliférantes dans les masses d&#x27;eaux côtières et de transition de la frontière Belge à la Baie de Somme. 

Les macroalgues opportunistes sont suivies par photographies aériennes dans les masses d’eau présentant des marées vertes à ulves dérivantes dans les système sableux et ouverts et des marées vertes de vasières dans les systèmes vaseux et enclavés. 
Le classement des masses d’eau repose sur :
- les pourcentages maximum  et moyen de l’aire colonisable recouverte par les algues vertes
- l’aire affectée et la fréquence les dépôts algaux.

L’évaluation la plus récente de ces macroalgues opportunistes est présentée dans l’atlas DCE Artois-Picardie. Les états antérieurs sont accessibles dans des archives annuelles.

__Origine__

évaluation à partir des indicateurs de la DCE 2000/60/CE appliqués aux résultats du suivi du contrôle de surveillance annuelle. 
données physico-chimiques issues de la base Quadrige ²


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➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8dce617b2ff27e6451c027fa0ef417c871986028)

Mots-clés : dce,directive-cadre-sur-l-eau-dce,donnees-derivees-indicateurs,donnees-ouvertes,etat-du-milieu-habitats,metropole-manche-mer-du-nord,oceans,open-data,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

L’analyse porte sur le suivi de l&#x27;état écologique des masses d&#x27;eaux côtières et de transition de la frontière Belge à la Baie de Somme.
L&#x27;état écologique d&#x27;une masse d&#x27;eau littorale au sens de la directive cadre européenne sur l&#x27;eau (DCE) est déterminé par l&#x27;état biologique, l&#x27;état physico-chimique et l&#x27;état hydromorphologique de la masse d&#x27;eau. 
L&#x27;état est déterminé selon les règles décrites dans l&#x27;arrêté du 25 janvier 2010.

__Origine__

évaluation à partir des indicateurs de la DCE 2000/60/CE appliqués aux résultats du suivi du contrôle de surveillance annuelle. 
données physico-chimiques issues de la base Quadrige ²


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➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5e5e0d76b4ace8e6958f901ea1b18abc0bbb76a1)

Mots-clés : dce,directive-cadre-sur-l-eau-dce,donnees-derivees-indicateurs,donnees-ouvertes,etat-du-milieu-habitats,metropole-manche-mer-du-nord,oceans,open-data,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat global
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

L’analyse porte sur l&#x27;évaluation de l&#x27;état global des masses d&#x27;eaux côtières et de transition de la Frontière Belge à la Baie de Somme. Il résulte de la combinaison de l&#x27;état écologique et de l&#x27;état chimique de chaque masse d&#x27;eau selon les règles de la directive cadre européenne sur l&#x27;eau (DCE).

L’évaluation la plus récente de l’état est présentée dans l’atlas DCE Artois-Picardie. Les états antérieurs sont accessibles dans des archives annuelles.

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évaluation à partir des indicateurs de la DCE 2000/60/CE appliqués aux résultats du suivi du contrôle de surveillance annuelle. 
données physico-chimiques issues de la base Quadrige ²


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➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5cd64b21c6664a996fa06ee6a28426ab3ed390ef)

Mots-clés : dce,directive-cadre-sur-l-eau-dce,donnees-derivees-indicateurs,donnees-ouvertes,etat-du-milieu-biogeochimie,etat-du-milieu-geologie,etat-du-milieu-habitats,metropole-manche-mer-du-nord,oceans,open-data,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat chimique - Contaminants chimiques - Polluants industriels
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

L’évaluation de l&#x27;état chimique de la masse d’eau repose sur deux Normes de Qualité Environnementale (NQE) établies pour chaque substance ou groupe de substances dans la directive 2008/105/CE.
Ces normes représentent des seuils à ne pas dépasser afin de protéger l’environnement et la santé humaine :
- La NQE-CMA : qui représente la Concentration Maximale Admissible (μg/L) ;
- La NQE-MA : qui présente la Concentration Moyenne Annuelle à ne pas dépasser (μg/L).
L’état chimique est défini par 2 classes de qualité : « bon état » ou « mauvais état ». 

Les polluants industriels -7 substances prioritaires, 4 substances dangereuses prioritaires de la DCE et 3 substances de la liste I de la Directive 76/464 - sont suivis dans l&#x27;eau (substances hydrophiles) ou dans les coquillages ou les sédiments (substances hydrophobes). L&#x27;évaluation est faite 1 fois par plan de gestion (une fois tous les six ans). L&#x27;évaluation la plus récente de l&#x27;état chimique est présentée dans l’atlas DCE Artois-Picardie. Les états antérieurs sont accessibles dans des archives annuelles.

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évaluation à partir des indicateurs de la DCE 2000/60/CE appliqués aux résultats du suivi du contrôle de surveillance annuelle. 
données physico-chimiques issues de la base Quadrige ²


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 * [atlas DCE Artois-Picardie](http://envlit.ifremer.fr/var/envlit/storage/documents/atlas_DCE/scripts/site/carte.php?map&#x3D;AP)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f0e92cc14668f3c2308ca2fe154b6d251863ae9f)

Mots-clés : dce,directive-cadre-sur-l-eau-dce,donnees-derivees-indicateurs,donnees-ouvertes,etat-du-milieu-pollutions,metropole-manche-mer-du-nord,oceans,open-data,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat chimique - Contaminants chimiques - Pesticides
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

L’évaluation de l&#x27;état chimique de la masse d’eau repose sur deux Normes de Qualité Environnementale (NQE) établies pour chaque substance ou groupe de substances dans la directive 2008/105/CE.
Ces normes représentent des seuils à ne pas dépasser afin de protéger l’environnement et la santé humaine :
- La NQE-CMA : qui représente la Concentration Maximale Admissible (μg/L) ;
- La NQE-MA : qui présente la Concentration Moyenne Annuelle à ne pas dépasser (μg/L).
L’état chimique est défini par 2 classes de qualité : « bon état » ou « mauvais état ». 

Les pesticides - 8 substances de la liste des substances prioritaires et 10 substances de la liste des substances dangereuses prioritaires - sont recherchés dans l&#x27;eau (substances hydrophiles) ou dans les coquillages et le sédiment (substances hydrophobes). L’évaluation la plus récente de l&#x27;état chimique est présentée dans l’atlas DCE Artois-Picardie. Les états antérieurs sont accessibles dans des archives annuelles.

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évaluation à partir des indicateurs de la DCE 2000/60/CE appliqués aux résultats du suivi du contrôle de surveillance annuelle. 
données physico-chimiques issues de la base Quadrige ²


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 * [atlas DCE Artois-Picardie](http://envlit.ifremer.fr/var/envlit/storage/documents/atlas_DCE/scripts/site/carte.php?map&#x3D;AP)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7f63e00ea8df5f5cef69fbcffacfa1a4c2481b0a)

Mots-clés : dce,directive-cadre-sur-l-eau-dce,donnees-derivees-indicateurs,donnees-ouvertes,etat-du-milieu-pollutions,metropole-manche-mer-du-nord,oceans,open-data,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat chimique - Contaminants chimiques - Métaux lourds
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

L’évaluation de l&#x27;état chimique de la masse d’eau repose sur deux Normes de Qualité Environnementale (NQE) établies pour chaque substance ou groupe de substances dans la directive 2008/105/CE.
Ces normes représentent des seuils à ne pas dépasser afin de protéger l’environnement et la santé humaine :
- La NQE-CMA : qui représente la Concentration Maximale Admissible (μg/L) ;
- La NQE-MA : qui présente la Concentration Moyenne Annuelle à ne pas dépasser (μg/L).
L’état chimique est défini par 2 classes de qualité : « bon état » ou « mauvais état ». 

Les métaux sont suivis dans les coquillages ou les sédiments. Le suivi est annuel pour les métaux prévus par la Convention OSPAR. L’évaluation la plus récente de l&#x27;état chimique est présentée dans l’atlas DCE Artois-Picardie. Les états antérieurs sont accessibles dans des archives annuelles.

__Origine__

évaluation à partir des indicateurs de la DCE 2000/60/CE appliqués aux résultats du suivi du contrôle de surveillance annuelle. 
données physico-chimiques issues de la base Quadrige ²


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 * [atlas DCE Artois-Picardie](http://envlit.ifremer.fr/var/envlit/storage/documents/atlas_DCE/scripts/site/carte.php?map&#x3D;AP)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/880a253809789c0226a64a39c5f608132d9ba6b6)

Mots-clés : dce,directive-cadre-sur-l-eau-dce,donnees-derivees-indicateurs,donnees-ouvertes,etat-du-milieu-pollutions,metropole-manche-mer-du-nord,oceans,open-data,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat chimique - Contaminants chimiques - Autres Polluants
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

L’évaluation de l&#x27;état chimique de la masse d’eau repose sur deux Normes de Qualité Environnementale (NQE) établies pour chaque substance ou groupe de substances dans la directive 2008/105/CE.
Ces normes représentent des seuils à ne pas dépasser afin de protéger l’environnement et la santé humaine :
- La NQE-CMA : qui représente la Concentration Maximale Admissible (μg/L) ;
- La NQE-MA : qui présente la Concentration Moyenne Annuelle à ne pas dépasser (μg/L).
L’état chimique est défini par 2 classes de qualité : « bon état » ou « mauvais état ». 

Les &quot;autres polluants&quot;, qui n&#x27;appartiennent pas à la famille des pesticides, des métaux lourds ou des polluants industriels de la DCE comprennent 6 substances prioritaires, 8 substances dangereuses prioritaires de la DCE et 11 substances de la liste I de la Directive 76/464. Ils sont suivis dans l&#x27;eau (substances hydrophiles) ou dans les coquillages ou les sédiments (substances hydrophobes). L&#x27;évaluation est faite 1 fois par plan de gestion (une fois tous les six ans). L&#x27;évaluation la plus récente de l&#x27;état chimique est présentée dans l’atlas DCE Artois-Picardie. Les états antérieurs sont accessibles dans des archives annuelles.

__Origine__

évaluation à partir des indicateurs de la DCE 2000/60/CE appliqués aux résultats du suivi du contrôle de surveillance annuelle. 
données physico-chimiques issues de la base Quadrige ²


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 * [atlas DCE Artois-Picardie](http://envlit.ifremer.fr/var/envlit/storage/documents/atlas_DCE/scripts/site/carte.php?map&#x3D;AP)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e6d3ee4c23877d8935b9101ced94abcb649524c3)

Mots-clés : dce,directive-cadre-sur-l-eau-dce,donnees-derivees-indicateurs,donnees-ouvertes,etat-du-milieu-pollutions,metropole-manche-mer-du-nord,oceans,open-data,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat chimique - contaminants chimiques
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

L’analyse porte sur l&#x27;évaluation de l&#x27;état global des masses d&#x27;eaux côtières et de transition de la Frontière Belge à la Baie de Somme. Il résulte de la combinaison de l&#x27;état écologique et de l&#x27;état chimique de chaque masse d&#x27;eau selon les règles de la directive cadre européenne sur l&#x27;eau (DCE).

L’évaluation la plus récente de l’état est présentée dans l’atlas DCE Artois-Picardie. Les états antérieurs sont accessibles dans des archives annuelles.

__Origine__

évaluation à partir des indicateurs de la DCE 2000/60/CE appliqués aux résultats du suivi du contrôle de surveillance annuelle. 
données physico-chimiques issues de la base Quadrige ²


__Organisations partenaires__

Ifremer

__Liens annexes__

 * [atlas DCE Artois-Picardie](http://envlit.ifremer.fr/var/envlit/storage/documents/atlas_DCE/scripts/site/carte.php?map&#x3D;AP)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0ee5b27055107b778cd3effe0ab3accd3b6d6300)

Mots-clés : dce,directive-cadre-sur-l-eau-dce,donnees-derivees-indicateurs,donnees-ouvertes,etat-du-milieu-pollutions,metropole-manche-mer-du-nord,oceans,open-data,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat chimique
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

L’état chimique d&#x27;une masse d&#x27;eau littorale (eau côtière ou eau de transition) est déterminé par le plus déclassant des états définis pour les métaux lourds, les pesticides, les polluants industriels et les autres polluants pris en compte par la DCE.

L&#x27;évaluation est faite 1 fois par plan de gestion (une fois tous les six ans). L&#x27;évaluation la plus récente de l&#x27;état chimique est présentée dans l’atlas DCE Artois-Picardie. Les états antérieurs sont accessibles dans des archives annuelles.

__Origine__

évaluation à partir des indicateurs de la DCE 2000/60/CE appliqués aux résultats du suivi du contrôle de surveillance annuelle. 
données physico-chimiques issues de la base Quadrige ²


__Organisations partenaires__

Ifremer

__Liens annexes__

 * [atlas DCE Artois-Picardie](http://envlit.ifremer.fr/var/envlit/storage/documents/atlas_DCE/scripts/site/carte.php?map&#x3D;AP)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b9463a0b3265fb827abde0ffe0e6528871b034bf)

Mots-clés : dce,directive-cadre-sur-l-eau-dce,donnees-derivees-indicateurs,donnees-ouvertes,etat-du-milieu-biogeochimie,etat-du-milieu-pollutions,metropole-manche-mer-du-nord,oceans,open-data,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Typologie de l'habitat des lagons et récifs de Nouvelle-Calédonie
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Typologie de l&#x27;habitat obtenue à partir de données issues de l&#x27;analyses d&#x27;images sous-marines collectées à l&#x27;aide du système STAVIRO (Caméra vidéo rotative) au cours du projet AMBIO

__Origine__

Cette couche de point a été réalisée à partir de données de vidéo HD rotative non appâtée réalisées avec le système STAVIRO (Pelletier et al. 2012).  Les images ont été analysées pour dénombrer la macrofaune mobile et caractériser les recouvrements biotiques et abiotiques. La typologie des habitats est issue du regroupement de stations dont les caractéristique biotique et abiotique sont homogènes et calculé par méthodes statistiques.


__Organisations partenaires__

IFREMER, Ifremer

__Liens annexes__

 * [DOI du jeu de donnée](http://dx.doi.org/10.12770/edf79b5c-8bc3-47c8-ad40-91875d670f1f)
 * [Remote high-definition rotation video enables fast spatial survey of marine underwater macrofauna and habitats. Pelletier et al., 2012](https://doi.org/10.1371/journal.pone.0030536)
 * [Guide méthodologique pour la mise en œuvre de suivi par stations vidéo rotatives STAVIRO. Pelletier et al., 2016](http://doi.org/10.13155/46859)
 * [Guide d’utilisation des outils du projet PAMPA (Indicateurs de la Performance d’Aires Marines Protégées pour la gestion des écosystèmes côtiers, des ressources et de leurs usAges). Pelletier et al., 2014](http://archimer.ifremer.fr/doc/00256/36715/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ded107fda94ba0351fcdf96212861da0406edf10)

Mots-clés : biota,donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,milieu-biologique-habitats,open-data,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown