Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Enjeux linéaires du PPRN MORGON NIZERAND
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux.Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Enjeux ponctuels du PPRN MORGON NIZERAND
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux.Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zones réglementées du PPRN MORGON NIZERAND
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Périmètre du PPRN MORGON NIZERAND
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ;- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN et PM3 pour les PPRT) ;- périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Enjeux surfaciques du PPRN MORGON NIZERAND
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux.Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan de prévention des risques naturels MORGON NIZERAND
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les :
- principaux périmètres englobants du PPR ;
- zones réglementées du plan une fois approuvé . Les règlements des PPR distinguent généralement les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues » lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu et les zones non directement exposées aux risques mais soumises à interdictions ou prescriptions ;
- zones d'aléa représentées sur la carte des aléas ayant servi à l'analyse du risque par croisement avec les enjeux, précisant pour chaque zone le niveau des aléas auxquels elle est exposée ;
- enjeux qui sont les personnes, biens, activités et éléments de patrimoine culturel ou environnemental menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci ;
- origines du risque c'est-à-dire l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette entité peut être caractérisée par un nom, une référence à un objet externe ou un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque.

Chaque élément d'une même série de données PPRN est lié par l'identifiant GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l'année de référence et au numéro d'ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR) à un seul objet dans la table des documents PPRN décrite par la fiche de métadonnées N_DOCUMENT_PPRN.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Cours d'eau BCAE4 pour la PAC 2024
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

segments hydrographiques caractérisés cours d'eau concernés par la mise en oeuvre des mesures BCAE 4 (bandes tampons le long des cours d'eau) et s'appliquant pour la campagne PAC de l'année 2024

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,bcae,cours-deau,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,pac,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Autre point de prélèvement d'eau au milieu naturel dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Positionnement des points de prélèvements  d'eau au milieu naturel  autres que les points de prélèvement :
-pour l'alimentation en eau potable des collectivités
-pour l'irrigation 
-pour l'industrie.
Ces prélèvements peuvent être effectues dans le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source, ou dans le réseau hydrographique superficiel (rivière ou plan d'eau).Par souci d'homogénéité, une même typologie du milieu est utilisée pour tous les prélèvements.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-utilisation-autre,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Opération programmée d'amélioration de l'habitat en Indre-et-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques et sociales : déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une opération programmée d'amélioration de l'habitat a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d'améliorer le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier, une ville, ou un secteur rural. Elles tendent à améliorer l'offre de logements, en particulier locatif et ainsi à maintenir ou à développer les services de voisinage dans le respect du PLH. L'OPAH répond avant tout à un projet local, porté par la collectivité territoriale concernée, que l'État soutient au titre des enjeux de solidarité nationale et de lutte contre l'exclusion par le logement, dont il est porteur. Il existe principalement quatre types d'OPAH : - L'OPAH de droit commun dont l'objet est de revaloriser des quartiers et leur habitat ; - L'OPAH de renouvellement urbain qui a pour ambition de traiter les « zones urbaines et sociales les plus difficiles en créant des dispositifs faisant appel à des interventions foncières ou immobilières et à des outils coercitifs de droit public (traitement de l'insalubrité, démolitions.) ». Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ; - L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les zones rurales en cours de «dévitalisation». Il s'agit des espaces ruraux qui se caractérisent par des déséquilibres démographiques, de revenus, et des conditions de vie difficiles. - L'OPAH de copropriété qui offre un cadre de prévention et de traitement des copropriétés fragiles nécessitant l'appui de la puissance publique pour la réalisation des travaux indispensables à la conservation des bâtiments. Les OPAH sont conçues et mises en oeuvre conjointement par l'État (le préfet de Région fixe les priorités et répartit les aides), l'ANAH et les collectivités qui signent une convention. Cette convention précise notamment les périmètres d'intervention : la collectivité concernée délimite ces périmètres et y fixe les objectifs, en concertation avec l'ANAH. Les OPAH peuvent se dérouler sur 5 ans (délai maximal) avec un minimum de 3 ans. Les OPAH sont définies législativement par l'article L303-1 du code de la construction et de l'habitation (CCH). Voir aussi : http://www.lesopah.fr/ Les anciennes OPAH (c'est à dire celles qui sont achevées) ne figurent plus dans ces données et sont archivées. Dans la donnée, sont traitées les opérations programmées en cours ou en étude pré-opérationnelle.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-politique
Délimitation des espaces exposés aux risques incendies de forêt (Zone d'application de la réglementation du débroussaillement) dans le département des Bouches-du-Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Les définitions des formations végétales et la procédure de zonage figurent dans la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 du 24 septembre 2002. Ces zones sont délimitées lors de l'élaboration du plan de protection des forêts contre les incendies ou à partir d'une étude spécifique en ce qui concerne les bois classés (hors champ d'application de l'article L. 321-6 du code forestier). Au sens de l'arrêté préfectoral n° 2013343-0007 du 9 décembre 2013, on entend par espaces exposés aux risques d'incendies de forêt, les massifs forestiers exposés aux risques d'incendies, les terrains en nature de bois, forêts, garrigues, landes, maquis, plantations ou reboisements, constituant des massifs forestiers continus et homogènes, à l'exclusion des formations forestières soumises à des risques faibles, et les zones situées à moins de 200 mètres de ces massifs. Espaces exposés (Massifs + 200 m : emploi du feu, travaux, OLD, etc.) Plus d'informations sur les zonages d'application des réglementations préventives feux de forêt ; Espaces exposés aux risques d'incendies de forêt : https://www.bouches-du-rhone.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural/Foret/Espaces-exposes-aux-risques-d-incendie-de-foret

Mots-clés : bouches-du-rhone,de-restriction,dfci,donnees-ouvertes,espaces-exposes,foret-dfci,foret-foret,foret-reglement,incendie-feux-de-foret,zones-de-gestion
Zonage des massifs forestiers exposés aux risques d'incendies dans les Bouches-du-Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Au sens de l'arrêté préfectoral des Bouches-du-Rhône n°2013343-0007 du 9 décembre 2013, on entend par massifs exposés aux risques d'incendies, les terrains en nature de bois, forêts, garrigues, landes, maquis, plantations ou reboisements, constituant des massifs forestiers continus et homogènes, à l'exclusion des formations forestières soumises à des risques faibles. Plus d'informations sur les zonages d'application des réglementations préventives feux de forêt ; massifs exposés aux risques d'incendies de forêt : https://www.bouches-du-rhone.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural/Foret/Espaces-exposes-aux-risques-d-incendie-de-foret

Mots-clés : bouches-du-rhone,donnees-ouvertes,espaces-boises,foret-description,massifs-forestiers,usage-des-sols
Zones rédhibitoires (à exclure) pour l'installation photovoltaïque au sol ou flottante dans les Bouches-du-Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Les installations photovoltaïques au sol, aussi appelées parcs photovoltaïques au sol, ou centrales solaires, sont des champs de panneaux photovoltaïques fixés sur des supports installés sur des terrains nus ou à végétation rase.

La loi du 10 mars 2023 portant accélération des énergies renouvelables (EnR) terrestres dispose que les communes identifient des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables.

Pour faciliter l’identification de ces zones, l’État met à disposition des informations relatives au potentiel d’implantation des énergies renouvelables.

Les zones à exclure car règlementairement rédhibitoires pour les installations photovoltaïques au sol concernent les domaines :
- de l'agriculture
- des forêt
- de l'environnement
- et des risques

Mots-clés : bouches-du-rhone,donnees-ouvertes,pv-sol-ou-flottant,reseau-energie-divers-autre,simplifiee,zone-redhibitoire,zones-a-exclure
Parc naturels régionaux - Points d'observation photographique du paysage
Organisation : Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Les parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d’Azur ont mutualisé leur démarche d’**Observatoire photographique du Paysage**. Cette donnée rassemble l'ensemble des points d'observation photographique pour appréhender les évolutions du paysage du territoire des Parcs. Ces sites sont visibles sur la plateforme de l'observatoire [https://paysages.pnrsud.fr/](https://paysages.pnrsud.fr/) qui permet de consulter les différentes séries photographiques sur une interface cartographique ou d’effectuer une recherche thématisée (par type d’occupation du sol, par mots-clés…). Une analyse des différentes séries photographiques permet également de compléter les informations de cet outil visuel.

Mots-clés : parc-naturel-regional,paysage,photographie,pnr
Fréquence de mise à jour : irregular
Maquette 3D / bâtiments - Isère - 2025
Organisation : Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Maquette numérique 3D de bâtiments en projection Lambert-93 / NGF-IGN69 sur 14 EPCI du département de l'Isère. Les zones modélisées incluent les collectivités suivantes : Communauté de communes du Trièves, Communauté de communes de Cœur de Chartreuse (incluant le versant Savoie), Communauté de communes de la Matheysine, Bièvre Isère Communauté, Communauté de communes Les Vals du Dauphiné, Saint Marcellin Vercors Isère Communauté, Vienne Condrieu Agglomération (incluant le versant Rhône),  Communauté d'agglomération Porte de l'Isère, Communauté de communes de l'Oisans, Communauté de communes Lyon Saint Exupéry en Dauphiné, Communauté de communes du Massif du Vercors, Communauté de communes de Bièvre Est, Collines Isère Nord Communauté.

Les données sont fournies par EPCI au format CityGML.

Elles sont constituées de près de 30000 bâtiments sous forme de modèles 3D en LoD 2.2 ou 3, comprenant :
- les bâtiments dont l'emprise est supérieure à 100 m², situés sur une parcelle cadastrale dont le propriétaire est une entité publique ou parapublique (collectivité locale, office HLM, etc...)
- les autres bâtiments à partir de 400 m²
- tous les bâtiments des lycées
- tous les bâtiments situés en zone d'activités économiques (ZAE).

A noter que les toitures sont texturées avec un gradient de couleur représentant l'irradiation solaire calculée sur l'année 2023. Le modèle de calcul prend notamment en compte les caractéristiques de la toiture (forme, pente, orientation) et les ombres portées (bâtiments, végétation, relief, etc...).

Leur production est réalisée en 2 phases entre mars et juin 2025 par ATGT à partir de PVA nadirales à 5 cm de résolution, acquises entre 2019 et 2024 pour les besoins du PCRS. La précision de ces PVA est inférieure à 10 cm en planimétrie (XY) et à 20 cm en altimétrie (Z).

Données acquises dans le cadre d'un partenariat entre le CRAIG et le Département de l'Isère (CD 38) s'inscrivant dans un projet de modélisation 3D des territoires d'Auvergne-Rhône-Alpes.

Cette opération a été cofinancée par l’Union européenne dans le cadre du programme FEDER.

Mots-clés : 3d,auvergne-rhone-alpes,bati3d,batiments,ca-porte-de-lisere,ca-vienne-condrieu,cc-bievre-isere,cc-coeur-de-chartreuse,cc-collines-isere-nord,cc-de-bievre-est,cc-de-la-matheysine,cc-de-loisans,cc-des-vals-du-dauphine,cc-du-massif-du-vercors,cc-du-trieves,cc-lyon-saint-exupery-en-dauphine,cc-saint-marcellin-vercors-isere,cim,city-information-modeling,donnees-ouvertes,isere,maquette-numerique,open-data,savoie
Impact d’un service public numérique (organisation Zéro Logement Vacant)
Organisation : Zéro Logement Vacant

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Impact d’un service public numérique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-impact-service-public-numerique)

Mots-clés : logements-vacants,tonnes-carbone-evitees
Fréquence de mise à jour : semiannual
TAD Arrens-Marsous - Lourdes
Organisation : Communauté de Communes Pyrénées Vallées des Gaves

Fichier GTFS

Ligne de transport à la demande entre Arrens-Marsous et Lourdes, fonctionne du lundi au vendredi entre Arrens-Marsous et Argelès-Gazost et du samedi au dimanche entre les communes d'Arrens-Marsous et Lourdes. Ce service fonctionne sur réservation.


Mots-clés : bus-transport-public,reseaux-de-transport,transport,transport-a-la-demande,transport-collectif,transport-en-commun,transport-public,transports
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31