Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Bande des 100m en recul du trait de côte histolitt (Territoire de Lannion Trégor Communauté)
Organisation : Lannion-Trégor Communauté

Bande des 100m en recul du trait de côte histolitt (IGN-SHOM)
Voir les caractéristiques du trait de côte histolitt (IGN-SHOM)
https://sextant.ifremer.fr/record/42c7c5f0-6fd5-11df-880e-005056987263/

Mots-clés : droit-des-sols,hydrographie,imagerie-cartes-de-base-occupation-des-terres,limites,littoral,oceans,planification-cadastre,urbansime
Fréquence de mise à jour : irregular
Traits de côte naturels anciens
Organisation : Lannion-Trégor Communauté

Marqueurs de la position du trait de côte digitalisés à partir de photographies aériennes anciennes (1920-1957) et utilisés pour produire l’indicateur national de l’érosion côtière, dans le cadre de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte. Les données concernent le territoire de LTC

	
01/12/2015(Date de création)
29/01/2016(Date de publication)
28/06/2018(Date de révision)

Date d'extraction des données Geolittoral le : 05/01/2022

Mots-clés : environnement,ltc
Fréquence de mise à jour : irregular
Nature du trait de côte
Organisation : Lannion-Trégor Communauté

Cette couche représente la géomorphologie et la géologie du trait de côte reportée sur le trait de côte Histolitt (Trait de Côte Histolitt France métropolitaine V2 © IGN-SHOM 2009) à grande échelle. La source des données provient principalement du projet européen EUROSION et de photo-interprétations réalisées par le Cerema.
La couche à été filtrée sur me territoire de LTC

01/12/2015(Date de création)
29/01/2016(Date de publication)
17/04/2019(Date de révision)

Date d'extraction des données Geolittoral le : 05/01/2022

Mots-clés : cote,environnement,ltc
Fréquence de mise à jour : irregular
Traits de côte naturels récents
Organisation : Lannion-Trégor Communauté

Marqueurs de la position du trait de côte digitalisés à partir de photographies aériennes récentes (2005-2014) et utilisés pour produire l’indicateur national de l’érosion côtière, dans le cadre de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte. Les données d'origines concernent la métropole et les cinq (5) départements d'outre-mer. La donnée à été filtré sur le territoire de LTC.

01/12/2015(Date de création)
29/01/2016(Date de publication)
28/06/2018(Date de révision)

Date d'extraction des données Geolittoral le : 05/01/2022

Mots-clés : environnement,ltc
Fréquence de mise à jour : irregular
Fonction Support - Délibérations 2020-2026 de la CC Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher
Organisation : CC Autour de Chenonceaux Bléré - Val de Cher

Liste des délibérations du mandat 2020-2026 de la CC Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations du conseil communautaire.

Jeu de données conforme aux données essentielles obligatoires du projet Actes et du Socle Commun de Données Locales d'Open Data France.

Nomenclature ACTES : [](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/actes-0)<https://www.collectivites-locales.gouv.fr/actes-0>  


Spécification du modèle de données relatif aux délibérations : <https://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/2.1.4/documentation.html>

Mots-clés : actes,citoyennete-institution,commission,conseil-communautaire,deliberations,elus,votes
Fréquence de mise à jour : annual
Pôle Attractivité - Agenda du territoire de la CC Autour de Chenonceaux - Bléré Val de Cher
Organisation : CC Autour de Chenonceaux Bléré - Val de Cher

Liste des évènements en cours ou à venir sur le territoire de la Communauté de communes Autour de Chenonceaux - Bléré Val de Cher. Ils sont alimentées, via l'application IntraMuros, par le service communication de la Communauté de communes et les quinze communes du territoire.

Mots-clés : agenda,attractivite,evenement,publie-par-la-collectivite,territoires
Fonction Support - Annuaires communaux du territoire de la CC Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher
Organisation : CC Autour de Chenonceaux Bléré - Val de Cher

Annuaires communaux du territoire de la Communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher. Cette liste regroupe les différents services des quinze communes du territoire.

Mots-clés : annuaire,citoyennete-institution,contact,publie-par-la-collectivite
Pôle Attractivité - Actualités du territoire de la CC Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher
Organisation : CC Autour de Chenonceaux Bléré - Val de Cher

Liste des actualités du territoire de la Communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher. Celles-ci sont alimentées, via l'application IntraMuros, par le service communication de la Communauté de communes et les quinze communes du territoire.

Mots-clés : actualite,attractivite,publie-par-la-collectivite,territoires
Pôle Attractivité - Établissements du territoire de la CC Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher
Organisation : CC Autour de Chenonceaux Bléré - Val de Cher

Liste des établissements présents sur le territoire de la Communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher. Cette liste regroupe les différents établissements des quinze communes du territoire (commerces, associations, établissements scolaires, établissements culturels et professionnels de santé).

Mots-clés : association,attractivite,commerce,culture,etablissement,sante,scolaire,territoires
Annuaire des effecteurs Mon Bilan Prévention - Santé.fr
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Professionnels de santé et pharmacies présentés sur la carte Santé.fr : [Mon Bilan Prévention : comment en bénéficier ? | Santé.fr](https://www.sante.fr/mon-bilan-prevention-comment-en-beneficier)


Fréquence de mise à jour : monthly
2025 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale
Organisation : DDT Tarn

Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la politique agricole. Les cours d'eau retenus au titre des BCAE dans le Tarn sont ceux définis au titre de la police de l’eau (article L.215-7-1 du code de l’environnement). La cartographie complète des cours d’eau au sens de cette définition est publiée sur le site de l’État du Tarn. Expertise de la DDT du Tarn débutée en 2014-2015, en application des modalités d'établissement définies par la circulaire référencée, à partir notamment des référentiels SCAN25 et BD Topage avec recalage sur la BD Ortho. Utilisation également possible de la BD Topo quand disponibilité.

Mots-clés : cartographies,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,ecoulements,hydrographies,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zonages réglementaires du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Lignes isocotes du niveau de la crue de référence du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Lignes isocotes du niveau de la crue de référence (Juin 1856) - altitude normale NGF IGN69

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Périmètre du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Périmètre du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025.
Il s'agit de l'enveloppe globale des zones réglementaires du PPRi.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zone réglementée d'un PPRN Inondation dans l'Hérault
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Zone inondable réglementaire arrêtée par un PPRI approuvé. Attention seul le plan pdf des zonages réglementaires est opposable. Il est consultable et téléchargeable sur le Géoportail de l'urbanisme ou sur la page: https://www.herault.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement-eau-chasse-risques-naturels-et-technologiques/Risques-naturels-et-technologiques/Les-Plans-de-Prevention-des-Risques-approuves/Dossiers-des-PPR-approuves-au-format-PDF  
Toutes les zones définies par l'arrêté préfectoral approuvant le PPRI sont saisies, y compris les zones blanches (zones incluses
dans l'aire d''étude, mais ne faisant l''objet d'aucune contrainte réglemenentaire.
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid=fr-120066022-jdd-ca18d25f-9891-4f80-84d1-cf9e3eef2557

Mots-clés : donnees-ouvertes,herault,inondation,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,risques,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Communes soumises à la loi littoral ou montagne dans l'Hérault
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Les 342 communes de l''Hérault, sont renseignées sur leur soumission à la loi littoral ou montagne, leur classement en zone de montagne et leur appartenance à un périmètre de massif. Cette couche est bâtie d''après la Bd Carto 2012.
Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de la montagne
Article 3 de la loi : les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significatifs entrainant des conditions de vie plus difficiles et restreignant l''exercice de certaines activités économiques. Elles comprennent les communes ou parties de communes caractérisées par une limitation considérable des possibilités d''utilisation des terres et un accroissement important des coûts des travaux dus :
   * soit à l''existence, en raison de l''altitude, de conditions climatiques très difficiles[...]
   * soit à la présence, à une altitude moindre,[...], de fortes pentes [...]
   * soit à la combinaison de ces deux facteurs [...]
Le massif englobe, non seulement les zones de montagne, mais aussi les zones qui leur sont immédiatement contigües : piémonts, voire plaines si ces dernières assurent la continuité du massif. La notion de massif est une approche uniquement française, permettant d’avoir une entité administrative compétente pour mener à bien la politique de la montagne, mais à différencier de la notion de montagne.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes,herault,loi-littoral
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Dernière version mise à jour le 03 décembre 2024.
Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral en date 16 juillet 2007.
Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en application de l'arrêté du 12 janvier 2005 pris pour l'application des articles R.615-10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2024-12-03
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Défrichements autorisés en Corrèze sur la période de 2019 à 2024 inclus.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_DEFRICHEMENT_2019_2024_S_019.shp
Défrichements autorisés en Corrèze sur la période de 2019 à 2024 inclus.

Extraction en date du 24/02/2025 depuis le logiciel SYLVANAT par le service forêts de la DDT19

Mots-clés : defrichement,donnees-ouvertes,foret-gestion,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Aires de covoiturage en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_AIRES_COVOITURAGE_P_019
Aires de covoiturage en Corrèze

Données 2023 issues de la recherche des aires de covoiturage sur le site du conseil départemental, et de la saisie manuelle de leurs données sur le scan25 de l'IGN par la DDT19.
Qualitatif mais non exhaustif.

Mots-clés : covoiturage,donnees-ouvertes,inspire,mobilites,reseaux-de-transport,transports-infrastructure-routier
Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers dans les Bouches-du-Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux que les biens existants. Les principes de ce zonage s‘appuient notamment sur une confrontation entre les différents niveaux d‘aléas préalablement identifiés et l‘appréciation des enjeux existants et futurs caractérisant la surface.

L‘identification de ces zones homogènes se traduit par l‘élaboration d‘une cartographie du zonage réglementaire du PPRM.
Directement relié à ce zonage, un règlement doit être établi. Il a pour objet d‘énoncer, de manière claire et opérationnelle, les mesures réglementaires qui s‘appliquent à chacune des zones réglementaires.

Mots-clés : bouches-du-rhone,donnees-ouvertes,inspire,ppr-minier,pprm,risque-risque-minier,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration