Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Hauteurs de submersions issues de la carte des hauteurs de submersion - PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Hauteurs de submersions issues de la carte des hauteurs de submersion mise en annexe du PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016
Données des hauteurs de submersion couplées à la qualification de l'aléa.
Carte d'information non opposable.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Lignes isocotes du niveau des PHEC - PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Lignes isocotes du niveau des Plus Hautes Eaux Connues (PHEC) - PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016.
Altitudes exprimées en altitudes "normales" NGF - IGN69.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zone d'écoulement en lit mineur - PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Zone d'écoulement en lit mineur (lit mineur des rivières) issue de la carte des hauteurs de submersion mise en annexe du PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016
Carte d'information non opposable.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zone d'écoulement en lit mineur ou lit endigué - PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Zone d'écoulement en lit mineur (lit mineur des rivières) ou lit endigué (Loire et Cher) issue de la carte des hauteurs de submersion mise en annexe du PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016
Carte d'information non opposable.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zone de présomption de prescriptions archéologiques
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

En application de l'article L. 522-5 du code du patrimoine et des articles 4 et 5 du décret n° 2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive : Les " zones de présomption de prescriptions archéologiques ", dans lesquelles les opérations d'aménagement affectant le sous-sol sont présumées faire l'objet de prescriptions archéologiques préalablement à leur réalisation, sont reportées sur un fond cartographique à moyenne échelle (Scan25) ou grande échelle (cadastre)qui est annexé à l'arrêté préfectoral de zonage. Cet arrêté peut concerner tout ou partie du territoire d'une commune. Pour une même commune, si plusieurs zones sont créées, il est possible de prendre un arrêté global ou un arrêté pour chaque zone (notamment dans le cas d'arrêtés modificatifs suite à découverte archéologique) .

Mots-clés : culture-societe-service-patrimoine-culturel,donnees-ouvertes
Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Ville de Saint-Herblain 2024-2025
Organisation : Ville de Saint-Herblain

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)

Mots-clés : citoyennete-institution,loi-agec
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Zone du PLU de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Espace géographique qui détermine l'affectation dominante des sols pour un territoire donné, en précisant l'usage principal qui peut en être fait.
Pour chaque zone graphique s'applique une même réglementation définie dans la procédure d'urbanisme (PLU, secteur sauvegardé).

Hors territoire de Lyon et Villeurbanne c'est la zone qui porte la hauteur des constructions autorisées ou directement le Règlement ainsi que les valeurs de COS ou de CES
Attributs PLAFOND, COS, CES
Sur le territoire de Lyon et Villeurbanne c'est l'îlot zoné qui est porteur de cette information.

Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31