Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Zones humides remarquables du SDAGE 2009-2015 de Lorraine et du Bassin Rhin-meuse (en mode linéaire)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Le jeu de données contient le périmètre des Zones humides remarquables du SDAGE 2009-2015 de Lorraine et du Bassin Rhin-Meuse.

Localisation des zones humides répertoriées suite aux inventaires départementaux de Lorraine et du bassin Rhin-Meuse (54, 55, 57, 57, 68 et 88) ou issues de l&#x27;&#x27;inventaire ZNIEFF (08 et 52).

Les cartes des zones humides remarquable de la circonscription de bassin Rhin-Meuse sont contenues dans les Annexes cartographiques du SDAGE Rhin-Meuse.

Fichiers contenus dans le lot de données :

- Bassin Rhin-Meuse et Lorraine : zone_humide_remarq_L_b41

__Origine__

Inventaires départementaux du bassin Rhin-Meuse : Espaces Naturels Sensibles Meurthe-et-Moselle, 1993 (rapports papier, base de données, SIG), Espaces Naturels Sensibles Meuse, 1994 (rapports papier, base de données, SIG), Espaces Naturels Sensibles Vosges, 1995 (rapports papier, base de données, SIG), Espaces Naturels Remarquables Moselle, 2004 (base de données, SIG), Zones humides Remarquables Bas-Rhin, 1996 (rapports papier, base de données, SIG), Zones humides Remarquables Haut-Rhin, 1997 (rapports papier, base de données, SIG). Inventaire ZNIEFF Ardennes et Haute-Marne.

La généalogie est expliquée dans le rapport d&#x27;&#x27;étude disponible dans :
T:\SIG\complement\source_metado\eau\n_zonages_eau\zone_humide_remarq\Rapport méthodologique

 QUALITÉ DES DONNÉES : Responsable du lot de données en DREAL Lorraine :    Julie KUBIAK( SRMN / DPEN )


__Organisations partenaires__

DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l&#x27;Environnement, de l&#x27;Aménagement et du Logement Grand Est), JOGUET-RECCORDON

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-f50af3fa-060e-407d-9111-0ed583e481e8)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/013b4d2a6a335352261b0668cf65a0779eddbac1)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Parcs éoliens en Lorraine (N_PARC_EOLIEN_S_r41)
Organisation : DDT Côte-d'Or

Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l&#x27;électricité. Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l&#x27;objet d&#x27;une procédure administrative, instruite en DDT. Un parc ne peut avoir qu&#x27;un seul exploitant.Les dispositions du Grenelle de l&#x27;environnement imposent de construire des parcs éoliens : - d&#x27;un nombre minimum de 5 machines pour les installations dont la demande de permis de construire a été déposée après la publication de la loi 2010-788 du 12/07/2010 ;- d&#x27;une éolienne de moins de 30 mètres et de moins de 250 kW.
La définition du parc éolien n&#x27;a aucune assise administrative ou réglementaire. Il s&#x27;agit d&#x27;une classe purement abstraite correspondant à un agrégat d&#x27;éoliennes.
La géométrie polygonale d&#x27;un parc éolien n&#x27;est qu&#x27;un artifice proposé pour cartographier les éoliennes à petite échelle. Un parc éolien est donc représenté par des limites arbitraires et ne correspond à aucune emprise administrative ou matérielle sur le terrain.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l&#x27;emprise calculée des phénomènes dangereux du site.Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.


__Organisations partenaires__

DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l&#x27;Environnement, de l&#x27;Aménagement et du Logement Grand Est), DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-3e62c780-dbfe-435d-b1c6-3a13030ff227)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e5702f1800e77b9dc5b4788c2acf255761e3fbf8)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Fuseaux de mobilité des cours d''eau de la Meurthe, de la Moselle et de la Meuse
Organisation : DREAL Lorraine

Le jeu de données contient les fuseaux de mobilité des cours d&#x27;&#x27;eau de la Meurthe, de la Moselle et de la Meuse

Il contient les tracés du cours d&#x27;&#x27;eau à différentes dates, l&#x27;&#x27;espace de divagation historique et l&#x27;&#x27;amplitude d&#x27;&#x27;équilibre permettant de définir le fuseau de mobilité. 

Fichiers contenus dans le lot de données :
- fuseau_mobilite_r41

__Origine__

Les données ont été produites par un bureau d&#x27;&#x27;étude pour le compte de la DIREN Lorraine, de l&#x27;&#x27;AERM et du Service de Navigation du Nord Est.

Plus tard, une modification des données a été faite par la DREAL Lorraine pour transformer les polylignes en polygone :
- si les extrémités des polylignes, rive gauche, rive droite étaient proches, les extrémités ont été reliés,
- si elle n&#x27;&#x27;étaient pas proches, l&#x27;&#x27;extrémité la plus courte a été projetée orthogonalement sur la plus longue et le morceau restant de la plus longue a été supprimé,
- sauf à Saint-Michel sur Meurthe où le fuseau sur une rive a été complété en suivant une ligne de chemin de fer.

 QUALITÉ DES DONNÉES : 
Responsable du lot de données en DREAL Lorraine :    Marie-Pierre LAIGRE ( SRMN )


__Organisations partenaires__

DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l&#x27;Environnement, de l&#x27;Aménagement et du Logement Grand Est), JOGUET-RECCORDON

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-50baf3a0-5aa8-4c30-a8e2-eacc78263846)
 * [Record.htm](http://cdi.eau-rhin-meuse.fr/Record.htm?idlist&#x3D;2&amp;record&#x3D;19124678124919428509)
 * [Lien étude phase 1-3](http://cdi.eau-rhin-meuse.fr/Record.htm?idlist&#x3D;2&amp;record&#x3D;19124677124919428599)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38150/42943237-e0dc-4f2f-96c8-b4da20de11fa.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/674d59e839d0df09194d78cef6e710cc26d33905)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Sites Natura 2000 au titre de la directive Oiseaux (ZPS) en Lorraine
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Le jeu de données contient les sites  Natura 2000 au titre de la directive Oiseaux en Lorraine également appelés zones de protection spéciales (ZPS).

Ces zones font partie du réseau Natura 2000, réseau des espaces communautaires de protection des habitats et des espèces d&#x27;&#x27;intérêt communautaire.  Les zones de protection spéciale (ZPS) sont des sites maritimes et terrestres particulièrement appropriés à la survie et à la reproduction d&#x27;&#x27;espèces d&#x27;&#x27;oiseaux sauvages figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de l&#x27;&#x27;environnement ou qui servent d&#x27;&#x27;aires de reproduction, de mue, d&#x27;&#x27;hivernage ou de zones de relais à des espèces d&#x27;&#x27;oiseaux migrateurs.
(source : ATEN, fiches juridiques 2005).

Fichiers contenus dans le jeu de données :
- ZPS_r41.tab


A noter que le réseau NATURA 2000 contient également des sites au titre de la directive Habitats (ZSC) en Lorraine

__Origine__

Renseigner tous les types d&#x27;aléa auxquels la zone multi-aléas est exposée, renseigner le niveau à chaque aléa (les zones exposées à plusieurs aléas comportent autant de niveaux que de types d&#x27;aléa recensés).


__Organisations partenaires__

DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l&#x27;Environnement, de l&#x27;Aménagement et du Logement Grand Est), JOGUET-RECCORDON

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-f0e2081a-9308-41a7-a95e-dd742782d159)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3706cf5b4a6f4dd3b745057582f56a449b5fbd6e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : unknown
Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Natura 2000
Organisation : DREAL Lorraine

Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent la conservation des types d&#x27;habitats et des espèces animales et végétales figurant aux annexes I et II de la Directive europeenne &quot;Habitats&quot; du 21/05/1992. Pour désigner les ZSC, chaque État membre fait part de ses propositions à la Commission européenne, sous la forme de pSIC (proposition de Site d&#x27;Intérêt Communautaire). Après approbation par la Commission, le pSIC est inscrit comme Site d&#x27;Intérêt Communautaire (SIC) pour l&#x27;Union européenne et est intégré au réseau Natura 2000. Un arrêté ministériel désigne ensuite le site comme ZSC.

__Origine__

Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production.


__Organisations partenaires__

DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l&#x27;Environnement, de l&#x27;Aménagement et du Logement Grand Est), DRIEE IF (Direction Régionale et Interdépartementale de l&#x27;Environnement et de l&#x27;Énergie d&#x27;Ile-de-France)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e15f3a7a-40ee-425c-8a43-924caf8862c5)
 * [Standard de données COVADIS : Communes ayant servi à calculer les enjeux humains d&#x27;un scénario d’inondation](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_prefixTri_COMMUNE_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f272dd79b9eaf899f2fedc1e2304e8d43446e790)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : unknown