Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Budget primitif (BP) 2019 du CCAS de la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Budget primitif 2019 du budget principal du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes

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Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution.

La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de plus de 3500 habitants depuis le 1er janvier 1997. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 656 « secours », 6574 « subventions », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget.

Le budget primitif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction (exemple : 0 « services généraux du CCAS », 5 « interventions sociales », 6 « famille »). Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense.

Par ailleurs, il permet :

  * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R),
  * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine du CCAS (acquisitions et cessions, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années.
  * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds.



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Mots-clés : budget,budget-primitif,citoyennete-institution
Marchés Publics (CCVBA)
Organisation : Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)

•	ID : Numéro d'identification unique Atributaire
•	acheteur.ID : Identification de l’acheteur
•	acheteur.nom : Nom de l'acheteur
•	nature : Nature du contrat
•	typecontrat : Nature du contrat
•	objet : Objet du contrat
•	codeCPV : Code CPV Principal
•	procedure : Procédure de passation
•	dureemois : Durée max
•	dateNotification : Date de notification
•	datePublicationDonnees : Date de publication de données
•	montant : Montant EUR HT
•	formePrix : Forme du prix Nature
•	titulaires.titulaire :
•	titulaires.Element:Text :
•	uuid : uuid
•	modifications.modification.objetModification :
•	modifications.modification.dateSignatureModification :
•	modifications.modification.datePublicationDonneesModiication :
•	modifications.modification.dureeMois :
•	modifications.modification.montant :




Mots-clés : ccvba,communaute-de-communes,communaute-de-communes-vallee-des-baux-alpilles,marches-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2022-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2022-12-31
DVF+ open-data
Organisation : Cerema

Depuis mai 2019, les données "Demande de Valeurs Foncières" (DVF) sont disponibles en open-data.

La **DGALN** et le **Cerema** propose "DVF+ open-data", qui permet d'accéder librement à cette même donnée sous la forme d'une **base de données géolocalisée aisément exploitable pour l'observation des marchés fonciers et immobiliers**.

La structuration de la donnée DVF proposée s'appuie sur le **modèle de données partagé dit "DVF+"**, issu des travaux menés à l'initiative du **groupe national DVF** et qui existe depuis 2013. Ce modèle, développé pour faciliter les analyses, fournit notamment une table des mutations dans laquelle chaque ligne correspond aux informations et à la localisation d'une transaction. 

La géolocalisation s'appuie sur les différents millésimes du Plan cadastral informatisé également disponibles en open-data.

Chacune des variables du modèle DVF+ est calculée uniquement à partir des données brutes de DVF. Les variables calculées s’appliquent sur l’ensemble du territoire et relèvent d’une méthodologie partagée. Il n’y a pas de données exogènes à ce stade hormis les données de géolocalisation issue du PCI Vecteur.

A noter que le modèle DVF+ constitue également le socle pour la constitution de la base de données [DV3F](https://datafoncier.cerema.fr/donnees/donnee-dv3f).

[**Pour en savoir plus sur "DVF+ open-data"**](https://datafoncier.cerema.fr/donnees/autres-donnees-foncieres/dvfplus-open-data)

Mots-clés : dv3f,dvf,foncier,immobilier,marche
Fréquence de mise à jour : semiannual
Début de la couverture temporelle : 2014-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
A VERIFIER- Budget réalisé et exercice en cours - Grand Poitiers
Organisation : Grand Poitiers Open Data

La notice du budget primitif de Grand Poitiers Communauté urbaine est disponible en [téléchargement](https://koumoul.com/data-fair/api/v1/datasets/budget-realise-et-exercice-en-cours-grand-poitiers/metadata-attachments/Budget_Notice_GP.pdf).

Le budget primitif de Grand Poitiers Communauté urbaine est adopté fin mars ou début avril avec une reprise anticipée des résultats de l’année antérieure, résultats confirmés et/ou corrigés lors de l’approbation du compte administratif au plus tard le 30 juin.

Le jeu de données présente le budget de l'année n-1 réalisé et l'exercice en cours. Pour l'exercice en cours (2025), la valeur du champ réalisé est donc nulle.

Mots-clés : budget,budget-primitif,depenses,finances,fonctionnement,investissement,recettes
Fréquence de mise à jour : unknown
A VERIFIER - Budget réalisé et exercice en cours - CCAS de Poitiers
Organisation : Grand Poitiers Open Data

La notice du budget du CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) est disponible en téléchargement en piece jointe.

Le jeu de données présente le budget de l'année n-1 réalisé et l'exercice en cours. Pour l'exercice en cours (2022), la valeur du champ réalisé est donc nulle.

Mots-clés : budget,ccas,finances,fonctionnement,investissement
Fréquence de mise à jour : unknown
Déploiement du haut et très haut débit fixe par point de mutualisation - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Ce jeu n'est plus maintenu, utilisez les jeux avec une recherche 'buildingref[tiret]france' en remplaçant [tiret] par -.  


Ce jeu de données permet de suivre des déploiements de la fibre sur le marché du haut et très haut débit fixes. 

Ces données sont issues de la collecte trimestrielle "Observatoire de gros HD/THD" au titre de la décision n°2012-1503 et sont mises à jour de manière trimestrielle. 

Les données concernant le déploiement de la fibre sont données à l'échelle de la zone arrière du point de mutualisation (ZAPM). Ces zones correspondent aux zones géographiques couvertes par un même point de mutualisation. 

Ce jeu contient les données du 4e trimestre 2017 au 2e trimestre 2020.

 **Enrichissements :**

Ajout des EPCI, départements et régions.  
 ****

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,deploiement,fibre,haut-debit,inclusion-numerique
Lorientais morts pour la France - Ville de Lorient
Organisation : Ville de Lorient

Liste des Lorientais portant la mention "Mort pour la France" depuis la Première Guerre mondiale jusqu'à nos jours. Ce jeu de données précise :

  * Le Nom et le prénom
  * Les dates de naissance et de décès
  * Le conflit au cours duquel à eu lieu le décès
  * Les lieux de naissance et de décès
  * Les codes Commune de naissance et de décès actualisés
  * Les départements de naissance et de décès
  * Les codes pays (norme ISO 3166) de naissance et de décès

Mots-clés : armee,conflit,culture-patrimoine,france,guerre,lorient,memoire,mort,premere-guerre-mondiale,seconde-guerre-mondiale,ville-de-lorient
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2015-01-01
Lignes régulières de transport pour Cap Atlantique (Lila Presqu'ile) (GTFS)
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Lignes de transports en commun sur le territoire de Cap Atlantique réseau Lila Presqu'ile au format GTFS. (Assérac, Batz-sur-Mer, Camoël, Férel, Guérande, Herbignac, La Baule-Escoublac, La Turballe, Le Croisic, Le Pouliguen, Mesquer, Penestin, Piriac-sur-Mer, Saint-Lyphard, Saint-Molf). 

Un jeu de données similaire est également disponible sur le territoire de La CARENE

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A propos du format GTFS : <https://developers.google.com/transit/gtfs/reference>[](https://developers.google.com/transit/gtfs/reference)

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Voir aussi :

[Lila Presqu'ile - Lignes, arrêts et horaires](http://lignes%2C%20arr%C3%AAts%20et%20horaires%20de%20transport%20pour%20cap%20atlantique%20%28lila%20presqu%27ile%29%20%28gtfs%29/)

Mots-clés : bus,lignes,mobilite,transport
Arrêts des lignes régulières de transport sur Cap Atlantique (Lila Presqu'ile) (GTFS)
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Arrêt des lignes de transports en commun sur le territoire de Cap Atlantique, réseau Lila Presqu'ile au format GTFS. (Assérac, Batz-sur-Mer, Camoël, Férel, Guérande, Herbignac, La Baule-Escoublac, La Turballe, Le Croisic, Le Pouliguen, Mesquer, Penestin, Piriac-sur-Mer, Saint-Lyphard, Saint-Molf). 

Un jeu de données similaire est également disponible sur le territoire de La CARENE

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A propos du format GTFS : <https://developers.google.com/transit/gtfs/reference>  


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Voir aussi :

[Lila Presqu'ile - Lignes, arrêts et horaires](http://Lignes, arrêts et horaires de transport pour Cap Atlantique \(Lila Presqu'ile\) \(GTFS\))

Mots-clés : arret,bus,lignes,mobilite,transport
Lignes, arrêts et horaires de transport pour Cap Atlantique (Lila Presqu'ile) (GTFS)
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Lignes, Arrêt et horaires de transports en commun sur le territoire de Cap Atlantique, réseau Lila Presqu'ile au format GTFS. (Assérac, Batz-sur-Mer, Camoël, Férel, Guérande, Herbignac, La Baule-Escoublac, La Turballe, Le Croisic, Le Pouliguen, Mesquer, Penestin, Piriac-sur-Mer, Saint-Lyphard, Saint-Molf). 

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A propos du format GTFS : <https://developers.google.com/transit/gtfs/reference>[](https://developers.google.com/transit/gtfs/reference)

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Voir aussi extraction : 

[Lila Presqu'ile - Arrêts](https://data.capatlantique.fr/explore/dataset/244400610_arrets_lignes_regulieres_lila_presquile/information)

[Lila Presqu'ile - Lignes](https://data.capatlantique.fr/explore/dataset/244400610_ligne_lila_presquile/information/)

Mots-clés : arret,bus,gtfs,horaires,lignes,mobilite,transport
SCAN Etat-Major® 40K Occitanie
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Le produit SCAN Etat-major® 40K est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par scannage et assemblage géoréférencé des cartes d'Etat-major au 1 : 40 000. Le produit SCAN Etat-major® 40K se compose d'images numériques sans habillage ni surcharge et d'indications de géoréférencement. But : La richesse historique de ce fonds cartographique appartenant au patrimoine national, permet de mener à bien des recherches ainsi que des études scientifiques et sociologiques (archéologie, généalogie, ...). D'autres usages peuvent être envisagés : prévention des risques (identification d'anciens sites à risque), études d'aménagement, exploitation des ressources, etc. Informations supplémentaires : Le produit couvre l'ensemble du territoire français métropolitain de l'époque. Ce n'est qu'en 1947 que l'Italie cède Tende et La Brigue à la France (partie orientale de l'ancien Comté de Nice) et cette partie du territoire français métropolitain actuel n'est donc pas cartographiée. Il manque également une toute petite zone de la côte près de Pornichet. OPenIG met à disposition en flux et en lien de téléchargement (via sFTP) le SCAN Etat-Major® pour l'Occitanie.
SCAN 50® Historique
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Le produit SCAN 50® Historique est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rastérisation des données servant à la réalisation des cartes de la série au 1 : 50 000e. Le produit SCAN 50® Historique se compose d'images numériques sans habillage ni surcharge et d'indications de géoréférencement. Pour le moment, il existe une version années 1900 sur Paris et une version années 50 sur la France métropolitaine. But : Le contenu informationnel du SCAN 50® Historique est compatible avec des échelles de travail de l'ordre du 1 : 50 000e. Cependant la lecture des toponymes reste possible jusqu'au 1 : 100 000e, tandis que l'aliasing (pixellisation) n'est pas perceptible pour des échelles inférieures à 1 : 25 000e. OPenIG met à disposition en flux et via un lien de téléchargement (sFTP) le SCAN 50® Historique pour la région Occitanie.

Mots-clés : histoire
Végétation dans l'emprise des lignes RTE (au 6 mai 2024)
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données recense la végétation dans l’emprise des lignes électriques RTE au 6 mai 2024 susceptible de présenter un risque d’amorçage avec les câbles. Ces données n’ont pas vocation à constituer un inventaire exhaustif de la végétation, mais uniquement les essences dont la croissance est susceptible de présenter un risque vis-à-vis des lignes électriques. 

En pièce jointe, vous trouverez également un fichier listant ces données au format SHAPE FILE (RGF 93 Lambert 93) utilisable dans un système d'information géographique (SIG). 

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Mots-clés : infrastructures,territoires-et-regions
Fréquence de mise à jour : annual
L'agenda du musée-forum de l'Aurignacien (open agenda)
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les événements proposés par le musée-forum de l'Aurignacien, situé à [Aurignac](https://fr.wikipedia.org/wiki/Aurignac) en Haute-Garonne (open agenda). Le musée-forum de l'Aurignacien est labellisé [Musée de France](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/musees-en-haute-garonne-labellises-musees-de-france/information/).

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Pour en savoir plus sur les expositions et les activités proposées tout au long de l'année, rendez-vous sur le [site du musée.](http://www.musee-aurignacien.com/fr)

Mots-clés : agenda,aurignac,culture,exposition,histoire,musee,open-agenda,patrimoine,prehistoire,territoire,tourisme
Base Adresse Locale (BAL) sur le territoire de m2A
Organisation : Mulhouse Alsace Agglomération

Base Adresse de Mulhouse Alsace Agglomération, au format BAL, comportant notamment le numéro de voirie (suivi éventuellement d'un suffixe), le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84).

Les données sont transmises en respectant le format [Base Adresse Locale (BAL)](https://aitf-sig-topo.github.io/voies-adresses/files/AITF_SIG_Topo_Format_Base_Adresse_Locale_v1.4.pdf) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).

  


Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé - Dietwiller - Eschentzwiller- Feldkirch - Flaxlanden - Galfingue - Habsheim - Heimsbrunn - Hombourg - Illzach - Kingersheim - Lutterbach - Morschwiller-le-Bas - Mulhouse - Niffer - Ottmarsheim - Petit-Landau - Pfastatt - Pulversheim - Reiningue - Richwiller - Riedisheim - Rixheim - Ruelisheim - Sausheim - Staffelfelden - Steinbrunn-le-Bas - Ungersheim - Wittelsheim - Wittenheim - Zillisheim - Zimmersheim

Mots-clés : adresse,adresses,bal,base,base-adresse-locale,numero,territoire
Aires de livraison du centre-ville de la ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Géo-localisation des emplacements réservés à la livraison sur voirie dans un secteur limité de la ville de Nantes

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Ces aires permettent l'enlèvement et la livraison de marchandises par les professionnels et facilitent le transport des marchandises en ville.

Pour obtenir davantage d'informations, veuillez consulter [la page relative aux disques de livraison](https://metropole.nantes.fr/services/deplacements-stationnement/stationnement/disque-livraison).

 **Attention :** Ce jeu de données n'est plus maintenu et sera prochainement dé-publié, merci de consulter le jeu [Aires de livraisons de Nantes Métropole](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_aires-livraison-nantes-metropole/).  


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Mots-clés : auto,mobilite,stationnement
Fréquence de mise à jour : weekly
Couverture par département en FttH à l'issue des projets d'initiative privée et publique
Organisation : Cerema

Taux de couverture du département en FttH  à l&#x27;issue des projets d&#x27;initiative privée et publique par département

__Origine__

Taux de couverture du département en FttH  à l&#x27;issue des projets d&#x27;initiative privée et publique par département


__Organisations partenaires__

Cerema

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.cdata.cerema.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;6685064)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a91c3157c1d2d3a6a8b06aa79bb0926c0ca36695)

Mots-clés : cerema,donnees-ouvertes,france,passerelle-inspire,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Qualite des eaux de baignade en Corse - ARS - aout 2019 - semaine 35
Organisation : Collectivité de Corse

Qualité des eaux de baignade en Corse - semaine 35

Prélèvements de la semaine précédente au 04/09/2019

Liste des plages contrôlées au 04/09/2019

Source : <https://www.corse.ars.sante.fr/eaux-de-baignades>

Mots-clés : environnement,ressource-en-eau,sante
Fréquence de mise à jour : unknown
Périmètres des bureaux de vote - Carpentras
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce fichier géographique permet de connaître la sectorisation de la commune de Carpentras pour la répartition des habitations entre les différents bureaux de vote.

Mots-clés : bureau-de-vote,election,scrutin,vote
Fréquence de mise à jour : unknown
Base Adresse Locale - Lafare
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Lafare selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes de projection Lambert 93 et WGS84). Les adresses certifiées par la commune ont la valeur "1" dans le champ "certification_commune".

Mots-clés : adresse,adresses-locales,bal,ban,base-adresse-locale,base-adresse-nationale,donnees-publiques,localisation,numero,voirie
Fréquence de mise à jour : daily