Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
ObservAlp : Portrait de territoire_Cartes & chiffres clés
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Observ’Alp est un projet du programme européen franco-italien ALCOTRA, composé d’un partenariat Franco-Italo-Monégasque, visant à mettre en place le premier système d’observation, de partage de données territoriales et de services numériques entre territoires frontaliers. Le principal défi est de mettre en cohérence des données françaises, italiennes et monégasques, de définir des indicateurs communs et rendre les résultats lisibles et accessibles via un système d’observation et d’information numérique harmonisé dans les domaines des mobilités, de l’économie, de l’emploi, des risques naturels et de la biodiversité. Les brochures mettent en lumière les enjeux de durabilité et de résilience à travers des données partagées et es cartes thématiques Elle illustre comment les territoires s’adaptent aux risques naturels, à l’urbanisation et à la préservation de la biodiversité, tout en soulignant la nécessité d’une coopération renforcée pour anticiper les crises et construire un avenir commun plus soutenable. [https://www.observalp.eu/](https://www.observalp.eu/) Durée du projet : Octobre 2023 – janvier 2026

Mots-clés : changement-climatique,climat,economie,observalp,observatoire
Fréquence de mise à jour : irregular
Groupe de travail régional Planification_enjeux climatiques et énergétiques dans les documents d'urbanisme
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Le GT Planification est un groupe de travail initié par la Région Sud pour traiter des sujets à enjeux dans le cadre de la mise en œuvre du SRADDET. Les référents des SCoT et PLUi, des agences d'urbanisme et des DDT(M) se sont réunis le 17 février 2026 sur le thème "changement climatique et urbanisme". Les présentations des travaux des chercheuses Anne RUAS de l'Université Gustave Eiffel (Montpellier) et Marie-Laure LAMBERT d'Aix-Marseille Université avaient pour but d'encourager l'intégration des enjeux climatiques et énergétiques dans les documents d'urbanisme. Parmi les pistes abordées : la densité minimale, le pourcentage de pleine terre, la compensation ZAN, le choix des sols ou le rafraichissement urbain.

Mots-clés : changement-climatique,densite,planclimat,planification,sraddet,zan
Observatoire régional des centres villes_Armature des centralités régionales
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

L’Observatoire régional des centres-villes est un espace de mutualisation des connaissances, d’harmonisation des méthodes d’observation et d’échanges sur les dynamiques urbaines des centralités régionales. La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et l’État ont missionné les agences d’urbanisme de la région pour élaborer cet Observatoire des dynamiques territoriales des centres-villes.

Mots-clés : centralite,fabco,observatoire,ville
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Vieillissement de la population : Accessibilité des équipements pour les personnes âgées
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Avec le vieillissement croissant de la population, garantir l’accès des personnes âgées aux commerces, aux soins de santé, aux services publics et aux équipements nécessaires pour rester à domicile constitue un enjeu majeur. Les seniors représentent près d'un quart de la population régionale et ils seront près de 1,6 million en 2070 d'après les chiffres de l'INSEE. Mesurer cette accessibilité a donné lieu à la construction d'indicateurs d'accès, notamment géographiques, à un certain nombre d'équipements essentiels à la maille infrarégionale. **Cette étude sur l’accessibilité des équipements pour les personnes âgées a été réalisée dans le cadre du partenariat Observation des entreprises et des dynamiques économiques régionales piloté par la Région Provence-Alpes Côte d’Azur avec le concours du réseau régional des Agences d'Urbanisme.**

Mots-clés : accessibilite,demographie,fabco,population,social
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Plan régional de prévention et de gestion des déchets
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) fixe les moyens de réduction des déchets, de recyclage matière et organique et de traitement des déchets résiduels aux horizons 2025 et 2031, conformément à l’article R. 541-16 du Code de l’Environnement. Il définit également des indicateurs de suivi annuels. Le Plan constitue un outil réglementaire structurant pour tous les acteurs publics et privés du territoire.

Mots-clés : dechet,developpement-durable,economie-circulaire,plan,plan-regional-de-prevention-et-de-gestion-des-dechets,recyclage
Sobriété foncière dans les Parcs naturels régionaux
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Les Parcs Naturels Régionaux organisent depuis longtemps un développement cohérent alliant attractivité et développement local, avec une recherche permanente de protection du patrimoine naturel et de valorisation du cadre de vie. Les enjeux de gestion économe de l’espace et de lutte contre l’artificialisation des sols sont au coeur des missions des Parcs. Ces enjeux concernent autant les espaces naturels et forestiers (ENAF), que les espaces déjà urbanisés et/ ou artificialisés. Dans le contexte de la loi Climat et Résilience, les PNR portent un nouveau modèle d’aménagement et de développement des territoires ruraux et périurbains qui participent à la sobriété foncière pour le climat, la biodiversité et le cadre de vie. Ce guide met en avant le rôle exemplaire des territoires de Parcs dans la mise en œuvre de la sobriété foncière et, à travers une présentation synthétique, pédagogique et illustrée d’exemples, montre la diversité des territoires des Parcs naturels régionaux de la Région Sud. Ce travail est issu du partenariat de la Région Sud avec les Agences d'urbanisme du territoire ( AURAV, AUPAV, AGAM, AUDAT, AUA )

Mots-clés : environnement,fabco,foncier,pnr,sobriete
Annuaire de l’accessibilité des cabinets médicaux et paramédicaux
Organisation : Région Île-de-France

Santé.fr et APF France Handicap portent depuis 2022 un projet d’annuaire de l’accessibilité des cabinets médicaux et paramédicaux, visant à améliorer l’accès à l’information et aux soins des personnes en situation de handicap et à besoins spécifiques.

Les professionnels de santé sont invités à décrire sur <http://www.sante.fr/professionnel/connexion> l’ensemble du parcours de leurs patients : modalités de prise de rendez-vous, matériel, cadre bâti, expériences, actes de soin… 

La description de l’offre est enrichie pour permettre à chaque usager d’accéder aux informations utiles sur les professionnels de santé proches de chez lui, quel que soit son profil : situation de handicap moteur, sensoriel, intellectuel, psychique, troubles du spectre autistique, situation d’obésité ou non-francophone. 

Lancé le 20 septembre 2023, l’annuaire peut être consulté ici : [Annuaire de l'accessibilité des cabinets | Santé.fr](https://www.sante.fr/carte-thematique/annuaire-de-laccessibilite-des-cabinets "Annuaire de l'accessibilité des cabinets -  Santé.fr \(nouvelle fenêtre\)").

Mots-clés : acces-aux-soins,accessibilite,cabinet-medical,handicap,logement-sante-social,medecine,sante,vivre-avec-un-handicap
Fréquence de mise à jour : monthly
Servitudes de type PM3 (PPR Technologique) générateur dans le département de la Marne
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article L. 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 du code minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par pollution du milieu.
Ces plans définissent, autour de ces installations ou stockages, un périmètre d'exposition aux risques.
A l'intérieur de ce périmètre, les PPRT peuvent :
- délimiter des zones dans lesquelles la réalisation d'aménagements ou d'ouvrages ainsi que les constructions nouvelles et l'extension des constructions existantes sont interdites ou subordonnées au respect de prescriptions relatives à la construction, à l'utilisation ou à l'exploitation,
- prévoir, à l'intérieur de ces zones, d'une part des secteurs dans lesquels peut être instauré un droit de délaissement des bâtiments ou parties de bâtiments existant à la date d'approbation du plan, d'autre part des secteurs où l’expropriation est possible,
- prescrire des mesures de protection des populations (notamment des travaux de sur le bâti existant) qui doivent être prises par les propriétaires, exploitants et utilisateurs dans les délais que le plan détermine.
Cette ressource décrit localement les ICPE ou les sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Servitudes de type PM3 (PPR Technologique) assiette dans le département de la Marne
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article L. 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 du code minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par pollution du milieu.
Ces plans définissent, autour de ces installations ou stockages, un périmètre d'exposition aux risques.
A l'intérieur de ce périmètre, les PPRT peuvent :
- délimiter des zones dans lesquelles la réalisation d'aménagements ou d'ouvrages ainsi que les constructions nouvelles et l'extension des constructions existantes sont interdites ou subordonnées au respect de prescriptions relatives à la construction, à l'utilisation ou à l'exploitation,
- prévoir, à l'intérieur de ces zones, d'une part des secteurs dans lesquels peut être instauré un droit de délaissement des bâtiments ou parties de bâtiments existant à la date d'approbation du plan, d'autre part des secteurs où l’expropriation est possible,
- prescrire des mesures de protection des populations (notamment des travaux de sur le bâti existant) qui doivent être prises par les propriétaires, exploitants et utilisateurs dans les délais que le plan détermine.
Cette ressource décrit localement les ICPE ou les sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Périmètre du plan de prévention du risque technologique Téréos
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté du 24 septembre 2009, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM3.


Résolution spatiale : 1 / 3 000

Généalogie :
Le périmètre d'un PPR prescrit a été fourni dans l'arrêté préfectoral de prescription. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à l'agrégation géométrique de l'ensemble des zones réglementées figurant dans un même PPR. Le périmètre d'étude correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,prescription,prevention,projection,risque,servitude,seuil-haut,seveso,surpression,toxique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique Téréos
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.
En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Le règlement du PPRT distingue deux types de zones : 

    • La zone grisée, correspondant à l’emprise des installations à l’origine du PPRT ;
    • Des zones rouge, réglementées, où la réalisation d’aménagements ou d’ouvrages ainsi que les constructions nouvelles et les extensions de constructions existantes militaires lorsqu’elles existent, sont interdites ou subordonnées au respect de prescriptions relatives à la construction, à l’utilisation ou à l’exploitation. Au sein de ces zones, peuvent être identifiées des prescriptions concernant les mesures de protection des populations face aux risques encourus, relatives à l’aménagement, l’utilisation ou l’exploitation des constructions, des ouvrages, des installations et des voies de communication existants à la date d’approbation du plan.

Les instructions du guide d'élaboration PPRT ajoutent une gradation à l'intérieur des « zones rouges »

Résolution spatiale : 1 / 3 000

Généalogie :
Un PPRT détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,prescription,prevention,projection,risque,servitude,seuil-haut,seveso,surpression,toxique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Maladies Cardio-Neuro-Vasculaires : Taux standardisés (échelle EPCI), Odissé Santé Publique France

Ce jeu de données, produit par Santé publique France, présente les taux standardisés d'incidence (2021-2023), de prévalence (2022) et de mortalité (2020-2022) pour les pathologies cardio-neuro-vasculaires majeures. Il couvre précisément les cardiopathies ischémiques, les accidents vasculaires cérébraux et l'insuffisance cardiaque, avec une analyse disponible à l'échelle des EPCI (découpage 2024). Les indicateurs sont issus du SNDS (PMSI-MCO, ALD et certificats de décès) et redressés par une standardisation directe sur la population française de 2021. Ce panorama statistique permet d'identifier les disparités territoriales de santé selon le lieu de résidence des patients, tout en nécessitant une prudence d'interprétation pour les zones à faible effectif.

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Voici le lien officiel du jeu de données : <https://odisse.santepubliquefrance.fr/explore/dataset/maladies-cardio-neuro-vasculaires-taux-standardises-epci/information/?disjunctive.type_patho&disjunctive.libreg&disjunctive.libdep>

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Mots-clés : cardiaque,donnees-ouvertes,sante
Fréquence de mise à jour : triennial
Début de la couverture temporelle : 2020-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Analyse des municipales 2026 - La Réunion
Sigle : Analyse des municipales 2026 - La Réunion
Organisation : La Plaine des Cartes

Analyse des municipales 2026 - La Réunion : \\

* communes des "Hauts" de La Réunion et suffrages exprimés : une participation plus élevée ?

* taux de participation et taux de pauvreté : analyse bivariée. Différence nord/sud, Haut/Bas ?

* participation et poids réel des votes pour chaque candidat élu. Double lecture électorale

  \
  Sources : INSEE 2021, Ministère de l'Intérieur, Préfecture de La Réunion, Le Monde


Mots-clés : defi-municipales-2026-resultats
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2026-03-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-03-31
Rubis'Vélo - Vélos à assistance électrique en libre-service de Grand Bourg Agglomération
Organisation : Grand Bourg Agglomération

Emplacements et disponibilité des vélos en station en libre service sur le territoire de Grand Bourg Agglomération. Affichage du niveau de charge et d'autonomie des vélos en libre-service. Donnée au format GBFS mise à jour en temps réel.


Mots-clés : autonomie,gba,grand-bourg-agglomeration,rubis,rubis-velo,rubisvelo,station,stationnements-velos,vae,velo,velo-electrique-libre-service,velos,vls
Fréquence de mise à jour : continuous
Données sur les marchés publics 2026 - Nanterre Coop Habitat
Organisation : Nanterre Coop Habitat

Ce jeu de données contient les informations relatives aux marchés publics conclus en 2026 par Nanterre Coop Habitat, y compris les données essentielles au sens de l'article R. 2196-1 du Code de la commande publique.


Fréquence de mise à jour : continuous
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Bassins hydrographiques du Vaucluse (84) associés à l'arrêté cadre secheresse interdépartemental
Organisation : DDT Vaucluse

Bassins hydrographiques du Vaucluse où sont susceptibles de s'appliquer des mesures de limitation ou de suspension des prélèvements d'eau. Pour chaque bassin hydrographique sont définies des stations hydrométriques de référence auxquelles sont associés des débits seuils déclenchant des mesures de limitation ou de suspension des prélèvements d'eau.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,prelevement,restriction,secheresse,usage-de-leau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Plan Mer et littoral de la Région Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

La politique maritime globale de la région Provence Alpes Côte d'Azur regroupe la pêche, le nautisme et la sauvegarde de la mer pour préserver les 1000 km de littoral qui sont une ouverture exceptionnelle sur la Méditerranée. La Stratégie régionale pour la mer et le littoral s’inscrit dans le Plan climat une COP d’avance. La richesse de l'économie maritime repose sur la construction et la réparation navales, la plaisance, le yachting, le tourisme, les activités sportives nautiques, la défense, le commerce, le transport de passagers, la logistique, la pêche et l’aquaculture, l’énergie, industries off shore et robotique. Pour en savoir plus [https://www.maregionsud.fr/ma-region/nos-engagements/plan-climat-gardons-une-cop-davance/mer](https://www.maregionsud.fr/ma-region/nos-engagements/plan-climat-gardons-une-cop-davance/mer)

Mots-clés : economie,littoral,mer,monlittoral,planclimat,tourisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2019-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-12-31
Analyse de la Trame Verte et Bleue dans les documents d'urbanisme
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Une étude de 2024 avait pour objectif de mesurer et évaluer le niveau de protection de la Trame Verte et Bleue régionale dans les documents d’urbanisme en vigueur. La Trame Verte et Bleue régionale identifie et localise un réseau de réservoirs et de corridors de biodiversité terrestres et aquatiques permettant aux espèces de réaliser leur cycle de vie, et ainsi enrayer le déclin généralisé de la biodiversité. Ce réseau couvre 64 % du territoire régional. Ce travail recense les bonnes pratiques à destination des collectivités.

Mots-clés : biodiversite,environnement,espace-naturel,espece,trame-verte-et-bleue,tvb
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Données essentielles marchés publics 2024
Organisation : Parc national des Écrins

Publication des données essentielles des marchés publics  > 25 000 € H.T. notifiés par le Parc national des Écrins pour l'année 2024. Ce fichier liste les marchés notifiés en 2024, il regroupe tous les types de consultations.


Mots-clés : marches-public
Fréquence de mise à jour : annual
L_PERIMETRE_ELEMENTAIRE_S_082
Organisation : DDT Tarn-et-Garonne

Zones de gestion de l'irrigation : périmètre élémentaire des organismes de gestion

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau,inspire,irrigation,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Organigramme des services de la Région Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données présente la structure organisationnelle de la Région Île-de-France, issue du système d'information des ressources humaines (SIRH). Il recense l'ensemble des entités administratives de la collectivité — directions, services, pôles et unités — pour le siège régional et les lycées franciliens.

Chaque entité est décrite par son code, son libellé, son type (siège ou lycée), sa catégorie hiérarchique (direction, service…), son rattachement dans l'arborescence organisationnelle, sa localisation départementale et sa date de création.  
Le champ libelleNormalise propose une version typographiquement corrigée du libellé de chaque entité du siège : les libellés d'origine, saisis en majuscules dans le système d'information, sont convertis en casse courante avec rétablissement des accents et respect des conventions de capitalisation française. Cette normalisation, réalisée par traitement linguistique automatisé, facilite la lecture et la réutilisation des données.

Ces données permettent de reconstituer la hiérarchie complète des services régionaux et d'identifier les liens de rattachement entre structures.

Mots-clés : administration,direction,hierarchie,lycees,organisation,ressources-humaines,services,services-regionaux,siege
Fréquence de mise à jour : irregular
Projets d'Installations Photovoltaïques dans les Hautes Pyrénées (Générateur)
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les service de l'Etat.

Le Générateur est la couche ponctuelle définissant la localisation de chaque installation photovoltaïque avec les attributs la caractérisant.

Mots-clés : donnees-ouvertes,hautes-pyrenees,inspire,installation,photovoltaique,projet,sources-denergie
Risque - Zone d'aléa des PPRI en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondations
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un zonage gradué en fonction du niveau de l'aléa. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité.Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code pour chaque aléa auquel elle est exposée. Toutes les zones d'aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses. Les zones protégées par des ouvrages de protection doivent être représentées (éventuellement de façon spécifique) car elles sont toujours considérées soumises à l'aléa (cas de rupture ou d'insuffisance de l'ouvrage). Les zones d'aléas peuvent être qualifiées de données élaborées dans la mesure où elles résultent d'une synthèse utilisant plusieurs sources de données d'aléas calculées, modélisées ou observés. Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant de la connaissance des aléas.Certaines zones du périmètre d'étude sont considérées comme des « zones d'aléa nul ou insignifiant ». Il s'agit des zones où l'aléa a été étudié et est nul. Ces zones ne sont pas incluses dans la classe d'objets et n'ont pas à être représentées comme des zones d'aléa. Cependant, dans le cas des PPR naturels, le zonage réglementaire peut classer certaines  zones non exposées à l'aléa en zone de prescription (voir la définition de la classe ZonePPR).

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-alea,i-carto2,i-cher,i-loir,i-loire,i-ppri,i-pprn,i-sauldre,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration