Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Plan des servitudes d'utilité publique
Organisation : Mairie de Noé

Plan de la commune de Noé issu du PLU représentant les servitudes d'utilité publiques.

Mots-clés : batimentshistoriques,plu,servitude-d-utilite-publique,station-pompage
Fréquence de mise à jour : continuous
Début de la couverture temporelle : 2017-04-12
Fin de la couverture temporelle : 2017-12-31
Base de donnée PAS (prêt à l’accession sociale).
Sigle : PAS
Organisation : Ministère de la Cohésion des territoires

La base des prêts PAS (prêt à l’accession sociale garanti par l’Etat) recense depuis 1993 les données relatives aux opérations financées par le biais des prêts PAS. Ces données sont transmises par les organismes de crédits qui le distribuent dans le cadre d’une convention avec l’État et la SGFGAS (Société de Gestion des Financements et de la Garantie de l’Accession Sociale à la propriété). La présente base liste en particulier l’année d’émission de l’opération, le type de logement financé, ou sa localisation géographique.

Mots-clés : logement,pas,pret-accession-sociale,pret-pas,sgfgas
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 1993-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2020-12-31
Base de données éco-PTZ (éco-prêt à taux zéro)
Sigle : ecoPTZ
Organisation : Ministère de la Cohésion des territoires

La base des éco-prêts à taux zéro recense depuis 2009 les données relatives aux opérations financées par des éco-prêts à taux zéro. Ces données,  obtenues dans la cadre de la distribution de ces prêts subventionnés par l’État, sont transmises par les organismes de crédits qui le distribuent dans le cadre d’une convention avec l’État et la SGFGAS (Société de Gestion des Financements et de la Garantie de l’Accession Sociale à la propriété). La présente base liste en particulier l’année d’émission de l’éco-prêt, le type d’éco-prêt, sa localisation géographique, le montant total des travaux, la durée et le montant de l’éco-prêt.

Mots-clés : eco-pret-a-taux-zero,eco-ptz,ecoptz,logement,renovation-energetique,sgfgas
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2009-04-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-12-31
Base de données PTZ (prêts à taux zéro)
Organisation : Ministère de la Cohésion des territoires

La base des prêts à taux zéro recense depuis 1995 les données relatives aux opérations financées par  des prêts à taux zéro. Ces données, obtenues dans le cadre de la distribution de ces prêts subventionnés par l’État, sont transmises par les organismes de crédits qui le distribuent dans le cadre d’une convention avec l’État, et  la SGFGAS (Société de Gestion des Financements et de la Garantie de l’Accession Sociale à la propriété). La présente base liste en particulier l’année d’émission du prêt, le type d’opération, la localisation géographique, le prix au mètre carré de l’opération, les durées, montants et taux du PTZ de l’ensemble des prêts de l’opération, ou le revenu par unité de consommation du ménage.

Mots-clés : accession-a-la-propriete,logement,nptz,pret-a-taux-zero,ptz,pzt
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 1995-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2020-12-31
Base de données PTZ (prêt à taux zéro)

La base des prêts à taux zéro recense depuis 1995 les données  relatives aux opérations financées par  des prêts à taux zéro. Ces données, obtenues dans le cadre de la distribution de ces prêts subventionnés par l’État, sont transmises par les organismes de crédits qui le distribuent dans le cadre d’une convention avec l’État, et  la SGFGAS (Société de Gestion des Financements et de la Garantie de l’Accession Sociale à la propriété). La présente base liste en particulier l’année d’émission du prêt, le type d’opération, la localisation géographique, le prix au mètre carré de l’opération, les durées, montants et taux du PTZ de l’ensemble des prêts de l’opération, ou le revenu par unité de consommation du ménage.

Mots-clés : accession-a-la-propriete,nptz,ptz,sgfgas
Fréquence de mise à jour : annual
Base de données PTZ (prêt à taux zéro)

La base des prêts à taux zéro recense depuis 1995 les données  relatives aux opérations financées par  des prêts à taux zéro. Ces données, obtenues dans le cadre de la distribution de ces prêts subventionnés par l’État, sont transmises par les organismes de crédits qui le distribuent dans le cadre d’une convention avec l’État et  la SGFGAS (Société de Gestion des Financements et de la Garantie de l’Accession Sociale à la propriété). La présente base liste en particulier l’année d’émission du prêt, le type d’opération, la localisation géographique, le prix au mètre carré de l’opération, les durées, montants et taux du PTZ de l’ensemble des prêts de l’opération, ou le revenu par unité de consommation du ménage.

Mots-clés : accession-a-la-propriete,nptz,pret-a-taux-zero,ptz,sgfgas
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 1995-10-01
Fin de la couverture temporelle : 2017-04-12
Position du trait de côte du littoral sableux de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) entre 1999 et 2025
Organisation : Communauté d'Agglomération Royan Atlantique

Le trait de côte est par définition une courbe/ligne représentant l’intersection de la terre et de la mer dans le cas d’une marée haute astronomique de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large, pas de dépression atmosphérique susceptible d’élever le niveau de la mer). Dans le cadre de son Plan Plage Territorial, à chaque printemps, la CARA effectue des campagnes de mesure de son littoral sableux afin de connaître son évolution. Les levés topographiques son effectués en utilisant un GPS de précision submétrique (<1m). Les sorties terrain sont réalisées à basses mers sur des coefficients de marée supérieurs à 100. Pour rester fidèle au protocole établit dans les années 2000 et pour être conforme à la réalité terrain, il a été décidé de faire le suivi de la côte en prenant comme référence les laisses des plus hautes mers.

Mots-clés : environnement,geomorphologie,littoral,trait-de-cote,zones-a-risque-naturel
ORGANIGRAMME AGENTS MAIRIE DE NOE
Organisation : Mairie de Noé

Ce document a pour but de fournir le nombre de responsables et agents par service au sein de la Mairie de Noé

Mots-clés : agents,organigramme,responsables,services
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2017-04-11
Fin de la couverture temporelle : 2017-12-31
CR CONSEIL MUNICIPAL MARDI 21 MARS 2017
Organisation : Mairie de Noé

Compte rendu du conseil municipal du Mardi 21 Mars 2017.
Les délibérations portent sur:
L'approbation des comptes de Gestion 2016
Approbation des comptes administratifs 2016
Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
Indemnités élus: Actualisation du point d'indice des indemnités des élus
Création d’emploi d’adjoint administratif 2ième Classe à temps complet
AFFAIRES GÉNÉRALES : Choix des deux représentants de la commune au conseil d’administration du collège
Rénovation et extension de l’éclairage public – Tranche 2017
Course la « Noémienne » - demande de subvention (réserve parlementaire)
Tirage au sort des jurés d’assises
Adoption d’un agenda accessibilité programmé (AD’AP) pour l’autorisation à signer et présenter la demande d’AD’AP


Mots-clés : approbation,comptes-de-gestion,conseilmunicipal,deliberation,eclairage-public
Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2017-04-11
Fin de la couverture temporelle : 2017-12-31