Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
EFFECTIFS PUBLICS PAR ECOLE DEPUIS 2006/2007
Organisation : Mairie de Rodez

Tableau retraçant l’évolution des effectifs scolaires dans les écoles de Rodez. Les chiffres donnés permettent d’observer l’évolution des effectifs, année après année et école par école. Les élèves répertoriés sont ceux inscrits au 1er septembre de chaque année. Pour les maternelles, nous y retrouvons donc les élèves de « Petite section 1 » (moins de 3ans) et de « Petite section 2 » (3 ans et plus), les élèves de « Moyenne section » et de « Grande section ». Pour les élèves du primaire, nous retrouvons les classes de « CP », « CE1 », « CE2 », « CM1 » et « CM2 ». Cette répartition offre une visibilité sur la tendance démographique de la Ville et de ses familles, suggérant la pyramide des âges des jeunes générations ainsi que la vitalité du taux de natalité des ruthénois.

Mots-clés : ecole,effectif-scolaire,maternelle,primaire,publique
Fréquence de mise à jour : annual
Simulateur : estimer les INTERETS MORATOIRES D'UN MARCHE PUBLIC
Organisation : Premier ministre

Le site officiel de l'administration française service-public.gouv.fr référence une cinquantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains ont été développés par la DILA, dont  le simulateur : estimer les intérêts moratoires d'un marché public ; ce simulateur est également diffusé sur le site boamp.fr dédié aux marchés publics.

Lors de l'exécution d'un marché public, si l'administration ne respecte pas les délais réglementaires pour payer son fournisseur et son sous-traitant le cas échéant, des pénalités financières sont appliquées.
Ce simulateur d’intérêts moratoires permet d'estimer les pénalités de retard de paiement dans le cadre d’un contrat régi par la réglementation des marchés publics.

Les données du simulateur sont mises à jour en fonction des évolutions de la règlementation, au minimum deux fois par an, en janvier et juillet.

Les simulateurs développés par la DILA utilisent le **moteur de simulation G6K** dont les sources sont accessibles via le lien : <https://github.com/eureka2/G6K>. 

Outre les sources, sont à disposition via ce lien :

* La définition (étapes, règles,.), au format XSD, valable pour tous les simulateurs développés avec le moteur G6K ;

* La procédure de mise à disposition et d’installation du moteur.

**Les données du simulateur mises à disposition par la DILA sont constituées :**

* d’un fichier XML pour la définition du simulateur ;

* d’un schéma des données au format JSON ;

* des données au format JSON.


Mots-clés : calcul-des-interets,cout,delais-de-paiement,entreprises,evaluer-les-interets,evaluer-les-interets-moratoires,interets-moratoires,marches,marches-conclus,marches-publics,penalites-de-retard,service-public,service-public-gouv-fr,simulateur
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2022-11-07
Fin de la couverture temporelle : 2034-04-10