Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Les Trafics Moyens Journaliers Annuels mesurés sur le réseau routier départemental du Gard
Sigle : TMJA
Organisation : Département du Gard

Le département du Gard assure [l'exploitation d'un réseau routier départemental](https://www.gard.fr/ses-missions/routes-mobilite) composé d'environ 4600 km de routes.  
  
Dans ce cadre, il réalise des comptages routier sur son réseau. Ceux-ci peuvent être :  
  
- permanents,  
- tournants (comptage mobile sur 4 X 1 semaine selon un calendrier précis).  
  
Le présent jeu de données recense les Trafics Moyens Journaliers Annuels mesurés au cours des cinq dernières années disponibles.  
  
Retrouvez la carte dynamique des trafics sur le [portail cartograghique du département du Gard](https://sig.gard.fr/index.php/view/map?repository=mobilite&project=B-TMJA).  
  
  
**Description des colonnes**  
    
- *id_tmja* : L'identifiant du TMJA.  
- *annee* : L'année observée.  
- *numero_route* : Le numéro de la route observée.  
- *pr_abs* : Le localisation du point de comptage en PR+Abs.  
- *pr* : Le PR du point de comptage.  
- *abs* : L'abscisse du point de comptage.  
- *communes* : La ou les communes de localisation du point de comptage.  
- *latitude* : La latitude du point de repère.  
- *longitude* : La longitude du point de repère.  
- *type_comptage* : Le type de comptage (Permanent ou Tournant)  
- *tmja_tous_vehicules* : Le TMJA tous véhicules.  
- *tmja_poids_lourds* : Le TMJA des poids lourds.  
- *pourcentage_tmja_poids_lourds* : Le pourcentage de poids lourds sur l'ensemble des véhicules.  
- *geom* : La localisation du point de comptage.

Mots-clés : conseil-departemental,gard,route,src-tmja,trafic,voirie
Fréquence de mise à jour : annual
Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels dans le département des Vosges
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Tronçons routiers participant à la définition du réseau départemental de circulation des transports exceptionnels dans le département des VOSGES pour lesquels la demande de transport ne nécessite plus de demande préalable pour avis des gestionnaires de voirie.
Des prescriptions générales applicables à la circulation des convois de transports exceptionnels sur tout le réseau d'un même gestionnaire accompagnent par ailleurs l'identification des tronçons.

Mots-clés : cod,donnees-ouvertes,inspire,reseaux-de-transport,reseaux-de-transports,synapse,transports-deplacements-transport-exceptionnel
Fréquence de mise à jour : punctual
Routes à Grande Circulation dans la Vienne (décret 2009-615 du 03/06/2009 modifié)
Organisation : DDT Vienne

Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont :
a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et mentionnées par le décret du 5 décembre 2005 ;
b) Les routes dont la liste est annexée au décret 2009-615 du 03/06/2009 ;
c) Les bretelles reliant entre elles soit deux sections de routes à grande circulation, soit une section de route à grande circulation et une autoroute. On entend par « bretelle » une voie assurant la liaison entre deux routes qui se croisent à des niveaux différents.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,reseaux-de-transport,transports-infrastructure-routier
Fréquence de mise à jour : punctual
Assemblage départemental des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) sur les Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.
En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :
1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;
2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;
3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) .

Cette couche correspond à l'assemblage départemental des zonages des PPRN approuvés dont la version SIG est validée selon le standard national.

Mise à jour et nettoyage : 06/11/2023 (passage de .tab à .shp)

Date de dernière mise à jour : 15/12/2025

Mots-clés : assemblage,donnees-ouvertes,hautes-pyrenees,inspire,naturels,pprn,risque-zonages-risque-naturel,risques,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Périmètres des Plans de prévention du risque inondation dans l'Eure
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Assemblage des périmètres des différents PPRI approuvés ou en cours d'élaboration pour constituer une table départementale.
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.
Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...).
Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés.
Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Cette table géographique permet de cartographier les PPRN  existant sur le département. 
Chaque document de PPR existant dans cette table géographique est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l’année de référence et au numéro d’ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR) :
1. à sa procédure administrative d'élaboration (ou de révision) gérée dans l'application GASPAR, d'une part,
2. à sa série des données géographiques constituantes décrite par la fiche de métadonnées N_PPRN_AAAANNNN ou N_PPRT_AAAANNNN, d'autre part.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zones d'aléas définie dans le PPRI de la Seine
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un zonage gradué en fonction du niveau de l'aléa. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité. Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code pour chaque aléa auquel elle est exposée. Toutes les zones d'aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses. Les zones protégées par des ouvrages de protection doivent être représentées (éventuellement de façon spécifique) car elles sont toujours considérées soumises à l'aléa (cas de rupture ou d'insuffisance de l'ouvrage). Les zones d'aléas peuvent être qualifiées de données élaborées dans la mesure où elles résultent d'une synthèse utilisant plusieurs sources de données d'aléas calculées, modélisées ou observés. Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant de la connaissance des aléas .Certaines zones du périmètre d'étude sont considérées comme des « zones d'aléa nul ou insignifiant ». Il s'agit des zones où l'aléa a été étudié et est nul. Ces zones ne sont pas incluses dans la classe d'objets et n'ont pas à être représentées comme des zones d'aléa. Cependant, dans le cas des PPR naturels, le zonage réglementaire peut classer certaines zones non exposées à l'aléa en zone de prescription (voir la définition de la classe ZonePPR).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zone réglementée du PPRI de la Seine
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Zone réglementée du PPRI de la Seine

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Enjeu pris en compte dans le PPRI de la Seine
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités.
Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux.

Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Enjeux ponctuels pris en compte dans le PPRI de la Seine
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet du PPR et de sa vulnérabilité aux aléas étudiés. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités.
Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux.

Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fichier linéaire des profils pour le PPRI de la Seine
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Fichier linéaire des profils pour le PPRI de la Seine

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zones réglementées des PPRI de l'Eure
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Assemblage de l'ensemble des zonages réglementés des 13 PPRI opposables de l'Eure pour constituer une couche départementale.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Révision de la cartographie des habitats côtiers du site Natura 2000 FR5300033 "Iles Houat-Hoedic" (marché OFB-TBM, 2022) : données stationnelles [points caméra, points et trace GPS]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cette donnée sont issues d'acquisition sur le terrain à pied ou en bateau (observation directe ou jumelles, réalisation des points caméra et de plongées de suivi).

Prospection intertidale (trace et pointage GPS) lors des terrains pédestre : 
- île d’Hoëdic a eu lieu du 14 au 16 juin 2022. 
- île de Houat, deux campagnes ont été nécessaires et se déroulées respectivement du 12 au 15 août 2022 et du 26 au 29 septembre 2022. 

Prospection subtidale (points caméra ou observations visuelles) : 
La réalisation des points caméra s’est déroulée sur 3 périodes distinctes, à savoir du 14 au 16 juin 2022, du 4 au 5 août 2022 et le 15 septembre 2022. 
Des plongées de suivi du substrat rocheux et meubles ont été réalisée au cours des 4 et 5 août 2022.

Mots-clés : bretagne,cartographie,estran,france,habitat-benthique,habitat-intertidal,habitats-and-biotopes,hoedic,houat,morbihan,subtidal
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2022-06-14
Fin de la couverture temporelle : 2022-09-15
Analyse de la pression physique liée à l'ancrage sur la côte basque (marché OFB-i-Sea, 2024): analyses par mailles (polygone)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

La donnée d'analyses par mailles regroupe des mailles hexagonales de 60 mètres de côté sur lesquelles ont été superposées les informations ponctuelles de recensement des bateaux et de leur état de navigation.
Cette étude a permis notamment d'établir, pour chaque maille,  des valeurs d'indicateurs de fréquentation, de sensibilité, de pression physique et de risque d'impact.

Mots-clés : bateaux-mouillage-ancre-satellite-aerienne,inspire
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2024-08-18
Fin de la couverture temporelle : 2024-08-18
Révision de la cartographie des habitats côtiers du site Natura 2000 FR5300033 "Iles Houat-Hoedic" (marché OFB-TBM, 2022) : données stationnelle réinterprétées de l'étude Herbiers de Zostera marina du secteur Iles Houat-Hoedic, marché OFB - Bio-Littoral 2021 (points caméra)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cette donnée est issue d'une visualisation et réinterprétation des données acquises dans le cadre du marché "Herbiers de Zostera marina du secteur Iles Houat-Hoedic, marché OFB - Bio-Littoral 2021".
https://data.ofb.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/f11b14ab-e091-4681-97b6-ac8f3ebfbfdb

Les données de Biolittoral acquises en 2020 ont été réanalysées dans le but d’uniformiser l’ensemble du jeu de données.

Mots-clés : bretagne,cartographie,estran,france,habitat-benthique,habitat-intertidal,habitats-and-biotopes,hoedic,houat,morbihan,subtidal
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2022-06-14
Fin de la couverture temporelle : 2022-09-15
Analyse de la pression physique liée à l'ancrage sur la côte basque (marché OFB-i-Sea, 2024): recensement des bateaux (point)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

La donnée des localisations de navires constitue le recensement des bateaux et de leur état de navigation (échoué, en-transit, corps-morts, à quai, ancre/dérive) à partir d'images aériennes et satellitaires.

Mots-clés : bateaux-mouillage-ancre-satellite-aerienne,inspire
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2012-08-18
Fin de la couverture temporelle : 2012-08-18
Cartographie des habitats marins du site Natura 2000 FR5300033 "Iles Houat Hoedic" (état 1998-2022) - polygone
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Le socle "habitats marins" du site Natura 2000 FR5300033 "Iles Houat Hoedic" est constitué de différents jeux de données :

> 2012 : programme de connaissance CARTHAM lancé par l'Office français de la biodiversité en 2009 (bureaux d'étude SARL - TBM Chauvaud et HOCER).
Cette donnée compile des données historiques associées à de la photo-interprétation et complétées par des acquisitions de terrain (prélèvement par benne, drague, vidéo, plongée, sonar, bathymétrie).

> 2016 : la délégation de façade Atlantique de l'Office français de la biodiversité révise la donnée (correspondance entre les différentes typologies d'habitats; détermination des habitats particuliers).

> 2021 : la donnée produite en 2020 dans le cadre du marché OFB/Bio-Littoral "Cartographie des herbiers de Zostera marina du site Natura 2000 FR5300032 "Iles Houat-Hoedic" intègre le socle "habitats marins" (donnée : eco_atl_n2000_dhff_fr5300033_habitat_v6_ofb_pol_2154)
https://data.ofb.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/2a4e6433-bbdc-45f4-bf24-f1a45b9ce3b9

> 2025 : la cartographie des habitats côtiers est révisée dans le cadre du marché OFB/TBM Environnement "Révision de la cartographie des habitats côtiers du site Natura 2000 îles de Houat-Hoëdic (FR5300033) – 2024, TBM environnement"
https://data.ofb.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/10a1bb44-388b-4d1d-b7f4-9b2aa1f4eb52
Ces habitats sont intégrées au socle "habitats marins" (donnée eco_atl_n2000_houat_habitat_marin_2012_2022_ofb_pol_2154)

Le socle décrit donc, sous la forme de polygones, les habitats intertidaux et subtidaux du site Natura 2000 selon différentes typologies : 
- Natura 2000 (habitats génériques et élémentaires) 
- EUNIS (2007 et 2012)
- NATHAB : la typologie des habitats marins benthiques de la Manche, de la Mer du Nord et de l’Atlantique (NatHab-Atlantique) parue en 2019
- REBENT (Ifremer, 2010)

Mots-clés : bretagne,cartographie,france,habitat-benthique,habitats-and-biotopes,hoedic,houat,intertidal,morbihan,subtidal
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 1976-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2022-09-15
Zonage de danger météorologique face au risque de feu de forêt
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Le zonage de danger météorologique face au risque de feu de forêt est un découpage infra-départemental qui sert de base, en saison estivale, à l’expertise du danger météo. Chaque zone météo feu de forêt dispose d’une station de référence. A l’aide de différents indices calculés et mesurés, le danger est expertisé par un prévisionniste spécialisé chaque soir pour le lendemain et il est ré-évalué chaque matin pour la journée.

Mots-clés : air-climat-meteorologie,caracteristiques-geographiques-meteorologiques,danger,donnees-ouvertes,feu-de-foret,foret-dfci,incendie-de-foret,inspire,risque-gestion-du-risque,sante-et-securite-des-personnes,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration