Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Données relatives à API.GOUV.FR
Sigle : APIGFR

Liste des API, guides, services et producteurs d'API du site API.GOUV.FR.

Format : JSON

Mots-clés : api,apis,gouv,json
Fréquence de mise à jour : monthly
Début de la couverture temporelle : 2021-06-10
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-01
Base Adresse Locale Saint-Gauzens
Organisation : Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Saint-Gauzens (81248)

Mots-clés : adresse,bal,base-adresse-locale,saint-gauzens
Fréquence de mise à jour : punctual
Les expositions itinérantes empruntables dans les services d’archives
Organisation : Ministère de la Culture

**Les services publics d’archives créent chaque année plusieurs dizaines d’expositions itinérantes**. Conçues d’emblée pour circuler ou transformées à l’issue d’une exposition temporaire, elles peuvent avoir une déclinaison virtuelle, être accompagnées d’un catalogue ou d’outils pédagogiques (dossier pédagogique, questionnaire à l’attention des scolaires...).

Le jeu de données présente, région par région, les expositions disponibles, qui **peuvent être prêtées à toute institution publique ou privée** qui en fait la demande (collectivités, associations, établissements scolaires), à titre gracieux, à charge pour elle de s’occuper du transport et de contracter une assurance pour les panneaux. Les conditions de prêt, le nombre de panneaux d'exposition et leur description matérielle peuvent être obtenus auprès de chaque service.

De nombreux sujets sont abordés, reflétant la diversité des fonds conservés, du Moyen Âge jusqu’à nos jours. Il peut s’agir d’**histoire locale** ou de la **grande histoire illustrée par des documents locaux**. Aux côtés des deux guerres mondiales, très largement traitées, sont présents des thèmes récurrents : l’école, les sports, l’urbanisme, les moyens de transport, l’environnement et l’agriculture, les femmes, la justice, la vie quotidienne, la publicité… Les "grands classiques" des archives ne sont pas oubliés à travers des thèmes comme l’écriture, l’héraldique, la généalogie, le cadastre.

Le jeu de données est mis à jour annuellement.

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : punctual
Délibérations
Organisation : Val-de-Livenne

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale doit permettre d’améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré.  
  
Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales ([voir le détail à cette page](https://scdl.opendatafrance.net/docs-next/schemas/deliberations.html)).

Mots-clés : 200083830,deliberations,gironde,mairie-de-val-de-livenne,opendata,scdl,scdl-deliberations
Fréquence de mise à jour : monthly
Budgets
Organisation : Val-de-Livenne

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations de type documents budgétaires et financiers adoptés par une collectivité locale doit permettre d’améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré.  
  
Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales ([voir le détail à cette page](https://scdl.opendatafrance.net/docs-next/schemas/deliberations.html)).

Mots-clés : 200083830,budgets,gironde,mairie-de-val-de-livenne,opendata,scdl,scdl-deliberations
Fréquence de mise à jour : monthly
Actes réglementaires
Organisation : Val-de-Livenne

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations de type actes réglementaires adoptés par une collectivité locale doit permettre d’améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré.  
  
Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales ([voir le détail à cette page](https://scdl.opendatafrance.net/docs-next/schemas/deliberations.html)).

Mots-clés : 200083830,actes-reglementaires,gironde,mairie-de-val-de-livenne,opendata,scdl,scdl-deliberations
Fréquence de mise à jour : monthly
Actes réglementaires
Organisation : Lapouyade

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations de type actes réglementaires adoptés par une collectivité locale doit permettre d’améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré.  
  
Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales ([voir le détail à cette page](https://scdl.opendatafrance.net/docs-next/schemas/deliberations.html)).

Mots-clés : 213302300,actes-reglementaires,gironde,mairie-de-lapouyade,opendata,scdl,scdl-deliberations
Fréquence de mise à jour : monthly
Budgets
Organisation : Lapouyade

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations de type documents budgétaires et financiers adoptés par une collectivité locale doit permettre d’améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré.  
  
Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales ([voir le détail à cette page](https://scdl.opendatafrance.net/docs-next/schemas/deliberations.html)).

Mots-clés : 213302300,budgets,gironde,mairie-de-lapouyade,opendata,scdl,scdl-deliberations
Fréquence de mise à jour : monthly
Délibérations
Organisation : Lapouyade

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale doit permettre d’améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré.  
  
Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales ([voir le détail à cette page](https://scdl.opendatafrance.net/docs-next/schemas/deliberations.html)).

Mots-clés : 213302300,deliberations,gironde,mairie-de-lapouyade,opendata,scdl,scdl-deliberations
Fréquence de mise à jour : monthly
Monitoring des capacités d'échanges aux frontières françaises de la région Europe du Sud-Ouest en 2020
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

**« Monitoring Paquet Energie Propre 70% »******

Le règlement européen de l’électricité, dans le cadre du Paquet Energie Propre adopté en 2019, exige des GRT d’être en mesure de monitorer la capacité du réseau devant être mis à disposition des échanges transfrontaliers en introduisant une cible ambitieuse de 70%. Selon la recommandation de l’ACER (Agency for the Cooperation of Energy Regulators), ce monitoring s’effectue, sur chaque pas de temps, à la maille des éléments critiques de réseaux qui sont fournis aux différents calculs de capacité pour les échanges aux frontières au sein de l’Union Européenne.

Dans ce cadre, et en attendant que ce monitoring soit effectué au niveau régional de chaque région de calcul de capacité, RTE et la CRE souhaitent mettre à disposition de tous, les données de monitoring qui sont produites sur le sujet au niveau français. Ces données seront partagées sur une granularité semestrielle.

SWE, CWE et NIB sont les 3 régions de calcul de capacité au sein de l’Union Européenne, auquel RTE participe (SWE pour la frontière avec l’Espagne ; NIB pour la frontière avec l’Italie ; CWE/CORE pour les frontières avec l'Allemagne et la Belgique).

Pour les zones CWE/CORE (frontières avec l'Allemagne et la Belgique) et NIB (frontière avec l'Italie), retrouvez les jeux de données ci-dessous :

[Monitoring des capacités d'échanges aux frontières de la région CORE/Europe du Centre-Ouest en 2020 — Open Data Réseaux Énergies (ODRÉ) (reseaux-energies.fr)](https://opendata.reseaux-energies.fr/explore/dataset/monitoring-capacites-echanges-cwe/information/)

[Monitoring des capacités d'échanges aux frontières de la région Italie Nord en 2020 — Open Data Réseaux Énergies (ODRÉ) (reseaux-energies.fr)](https://opendata.reseaux-energies.fr/explore/dataset/monitoring-capacites-echanges-nib/information/)

La description des frontières est en pièce jointe.

  


**« Monitoring Clean Energy Package 70% »******  


The european electricity regulation introduces in 2019, a minimum threshold of 70% of the capacity to be made available for cross-border trade. In the frame of this regulation, TSOs have to be able to monitor this network capacity. According to ACER (Agency for the Cooperation of Energy Regulators) recommendation, this monitoring takes place, on each Timestamp, on the critical network element provided by TSOs to the capacity calculation project at European Union level.

Within this framework, and until this monitoring will be carried out on the regional level, RTE and CRE (Commission de Régulation de l’Energie) would like to share, in Opendata, the dataset produced on the subject on French level.

This dataset will be published on a half-year granularity.

Mots-clés : calcul-de-capacite,cep,interconnexion,marches
Fréquence de mise à jour : semiannual
Monitoring des capacités d'échanges aux frontières françaises de la région Italie Nord en 2020
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

**« Monitoring Paquet Energie Propre 70% »**

Le règlement européen de l’électricité, dans le cadre du Paquet Energie Propre adopté en 2019, exige des GRT d’être en mesure de monitorer la capacité du réseau devant être mis à disposition des échanges transfrontaliers en introduisant une cible ambitieuse de 70%. Selon la recommandation de l’ACER (Agency for the Cooperation of Energy Regulators), ce monitoring s’effectue, sur chaque pas de temps, à la maille des éléments critiques de réseaux qui sont fournis aux différents calculs de capacité pour les échanges aux frontières au sein de l’Union Européenne.

Dans ce cadre, et en attendant que ce monitoring soit effectué au niveau régional de chaque région de calcul de capacité, RTE et la CRE souhaitent mettre à disposition de tous, les données de monitoring qui sont produites sur le sujet au niveau français. Ces données seront partagées sur une granularité semestrielle.

SWE, CWE et NIB sont les 3 régions de calcul de capacité au sein de l’Union Européenne, auquel RTE participe (SWE pour la frontière avec l’Espagne ; NIB pour la frontière avec l’Italie ; CWE/CORE pour les frontières avec l'Allemagne et la Belgique).

Pour les régions CWE/CORE et SWE, retrouvez les jeux de données ci-dessous :

[Monitoring des capacités d'échanges aux frontières françaises de la région Core/Europe du Centre-Ouest en 2020 — Open Data Réseaux Énergies (ODRÉ) (reseaux-energies.fr)](https://opendata.reseaux-energies.fr/explore/dataset/monitoring-capacites-echanges-cwe/information/)

[Monitoring des capacités d'échanges aux frontières françaises de la région Europe du Sud-Ouest en 2020 — Open Data Réseaux Énergies (ODRÉ) (reseaux-energies.fr)](https://opendata.reseaux-energies.fr/explore/dataset/monitoring-capacites-echanges-swe/information/)

La description des frontières est en pièce jointe.

**« Monitoring Clean Energy Package 70% »******

The european electricity regulation introduces in 2019, a minimum threshold of 70% of the capacity to be made available for cross-border trade. In the frame of this regulation, TSOs have to be able to monitor this network capacity. According to ACER (Agency for the Cooperation of Energy Regulators) recommendation, this monitoring takes place, on each Timestamp, on the critical network element provided by TSOs to the capacity calculation project at European Union level.

Within this framework, and until this monitoring will be carried out on the regional level, RTE and CRE (Commission de Régulation de l’Energie) would like to share, in Opendata, the dataset produced on the subject on French level.

This dataset will be published on a half-year granularity.

Mots-clés : calcul-de-capacite,cep,interconnexion,marches
Monitoring des capacités d'échanges aux frontières françaises de la région CWE/Europe du Centre-Ouest en 2020
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

**« Monitoring Paquet Energie Propre 70% »******

Le règlement européen de l’électricité, dans le cadre du Paquet Energie Propre adopté en 2019, exige des GRT d’être en mesure de monitorer la capacité du réseau devant être mis à disposition des échanges transfrontaliers en introduisant une cible ambitieuse de 70%. Selon la recommandation de l’ACER (Agency for the Cooperation of Energy Regulators), ce monitoring s’effectue, sur chaque pas de temps, à la maille des éléments critiques de réseaux qui sont fournis aux différents calculs de capacité pour les échanges aux frontières au sein de l’Union Européenne.

Dans ce cadre, et en attendant que ce monitoring soit effectué au niveau régional de chaque région de calcul de capacité, RTE et la CRE souhaitent mettre à disposition de tous, les données de monitoring qui sont produites sur le sujet au niveau français. Ces données seront partagées sur une granularité semestrielle.

SWE, CWE et NIB sont les 3 régions de calcul de capacité au sein de l’Union Européenne, auquel RTE participe (SWE pour la frontière avec l’Espagne ; NIB pour Frontière avec l’Italie ; CWE pour les frontières avec Allemagne et Belgique).

Pour les zones SWE (frontière avec l'Espagne) et NIB (frontière avec l'Italie), retrouvez les jeux de données ci-dessous :

_[Monitoring des capacités d'échanges aux frontières de la région Europe du Sud-Ouest en 2020 — Open Data Réseaux Énergies (ODRÉ) (reseaux-energies.fr)](https://opendata.reseaux-energies.fr/explore/dataset/monitoring-capacites-echanges-swe/information/)_

[Monitoring des capacités d'échanges aux frontières de la région Italie Nord en 2020 — Open Data Réseaux Énergies (ODRÉ) (reseaux-energies.fr)](https://opendata.reseaux-energies.fr/explore/dataset/monitoring-capacites-echanges-nib/information/)

La description des frontières est en pièce jointe. 

**« Monitoring Clean Energy Package 70% »******

The european electricity regulation introduces in 2019, a minimum threshold of 70% of the capacity to be made available for cross-border trade. In the frame of this regulation, TSOs have to be able to monitor this network capacity. According to ACER (Agency for the Cooperation of Energy Regulators) recommendation, this monitoring takes place, on each Timestamp, on the critical network element provided by TSOs to the capacity calculation project at European Union level.

Within this framework, and until this monitoring will be carried out on the regional level, RTE and CRE (Commission de Régulation de l’Energie) would like to share, in Opendata, the dataset produced on the subject on French level.

This dataset will be published on a half-year granularity.

Mots-clés : calcul-de-capacite,cep,interconnexion,marches
Fréquence de mise à jour : annual
Elections départementales 2015 - résultats second tour
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Résultats officiels et définitifs des élections départementales 2015 au second tour Source : Ministère de l'intérieur Les résultats sont ceux diffusés par la Préfecture d'ille-et-Vilaine. On trouve les résultats par cantons, communes et bureaux de vote

Mots-clés : citoyennete,elections,elus,institution,institution-citoyennete
Elections départementales 2021 - Département 35 - candidatures au 1er tour
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Ce jeu de données provient du Ministère de l'intérieur via le site datagouv. Les données sont ici limitées au Département d'Ille-et-Vilaine. Notes de la source et publiées par l'auteur du jeu de données : Ces données sont publiées sous réserve :  des recours formés devant le tribunal administratif par des candidats ou binômes de candidats dont la candidature a été rejetée et pour lesquels le jugement n'a pas encore été rendu ; d'éventuelles rectifications (erreurs matérielles, utilisation par les candidats de leur droit de rectification des données personnelles les concernant).

Mots-clés : citoyennete,elections,elus,institution,institution-citoyennete
Elections départementales 2015 - résultats premier tour
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Résultats officiels et définitifs des élections départementales 2015 au premier tour Source : Ministère de l'intérieur Les résultats sont ceux diffusés par la Préfecture d'ille-et-Vilaine. On trouve les résultats par cantons, communes et bureaux de vote. Attention : Ces données sont publiées sous réserve : des recours formés devant le tribunal administratif par des candidats ou binômes de candidats ; d'éventuelles rectifications (erreurs matérielles, utilisation par les candidats de leur droit de rectification des données personnelles les concernant).

Mots-clés : citoyennete,elections,elus,institution,institution-citoyennete
Base des démarches des territoires en Auvergne-Rhône-Alpes - Juin 2021
Organisation : ADEME

La "Base Territoires AuRA" est issue d'un travail de la Direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes de l'ADEME.
L'objectif de la base est de mettre à disposition des EPCI, des collectivités, des bureaux d'études et Institutionnels une sélection de données sur :
* **L’ensemble des 172 EPCI et 4030 communes** de la région Auvergne-Rhône-Alpes
* **Une cinquantaine de démarches et d’opérations** portées sur la Région : TEPOSCV, PCAET, CTE, CRTE, Cit'ergie, Label EC, Tarification incitative, Plateforme de Rénovation énergétique, Contrats de développement des EnR, etc.
<p></p>

Les informations sont ventilées à un niveau communal et intercommunal et sont présentées sous 5 catégories à retrouver dans le **[lexique mis à disposition](https://koumoul.com/s/data-fair/api/v1/datasets/base-territoires-ademe-aura/metadata-attachments/Lexique_Base_Territoires_AuRA_2021-05-31.xlsx)** 
* A - Données Commune / EPCI
* B -  Démarches Transverses
* C -  Démarches Air - Mobilités
* D -  Démarches Déchets / Économie Circulaire
* E -  Démarches Efficacité énergétique et EnR
<p></p>

Ces données ([à télécharger sur le pavé de droite](https://koumoul.com/s/data-fair/api/v1/datasets/base-territoires-ademe-aura/raw)) sont plus particulièrement utiles en appui à l'analyse statistique et évaluative, pour apprécier la configuration, les dynamiques des territoires, et prospecter les terrains d'actions.



**Contact** : nicolas.boutet@ademe.fr
	
**La Base Territoire est suivie par** :<br />
Sylvain AVRIL,  Patxi KINGEBLIEL et Nicolas BOUTET - ADEME DR AuRA.
<br />
Mise à jour grâce aux données partagées par les collaborateurs de la Direction régionale, des autres directions de l'ADEME et des partenaires.<br />
Mise à jour prévue des données annuelle.

**Ils ont porté le sujet avec nous** :<br />
Jean-Christophe Vignoud, Fatiha Bahouche, Jérôme Dorville, Charlène Goncalves

Fréquence de mise à jour : unknown
Conseiller numérique - Liste des structures validées par le comité de sélection Conum et Conum Coordinateur
Sigle : CONUM et CONUM Coordinateur
Organisation : Agence nationale de la cohésion des territoires

Au 5 avril 2023, les candidatures de 2889 structures ont été validées par le comité national de sélection du dispositif Conseiller numérique, pour un total de 3925 postes de conseillers numériques.

Sous réserve de la conformité de leurs dossiers de demande de subvention et du respect des termes des appels à manifestation d’intérêt, les structures suivantes sont éligibles à l’accueil d’un ou de plusieurs conseiller(s) numérique(s).

Mots-clés : conseiller-numerique,conseiller-numerique-france-services,france-relance,inclusion,inclusion-numerique,numerique
Fréquence de mise à jour : quarterly
Début de la couverture temporelle : 2021-03-24
Fin de la couverture temporelle : 2023-04-05