Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Annuaire culturel du Département des Alpes-Maritimes
Organisation : Département des Alpes-Maritimes

Les adresses des sites culturels gérés par le Département des Alpes-Maritimes : musées, médiathèques, archives, cinémas... Celles-ci sont notamment valorisées sur le site de la collectivité : [https://www.departement06.fr/culture](https://www.departement06.fr/culture) [https://www.departement06.fr/musees-et-espaces-culturels](https://www.departement06.fr/musees-et-espaces-culturels) [https://www.departement06.fr/mediatheques-departementales](https://www.departement06.fr/mediatheques-departementales)

Mots-clés : annuaire,culture
Fréquence de mise à jour : irregular
Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac
Organisation : DDT Tarn-et-Garonne

Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral. Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en application de l'arrêté du 12 janvier 2005 pris pour l'application des articles R.615-10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement

Mots-clés : bandes-enherbees,cours-deau,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,ecoconditionnalite,pac,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : annual
Aléa futur incendie de forêt dans la Vienne
Organisation : DDT Vienne

L'aléa global incendie de forêt est déterminé en combinant l'aléa subi (combustibilité de la végétation et condition de propagation du feu) avec les conditions d'éclosion : inflammabilité de la végétation, points d'éclosion privilégiés (voies carrossables, lignes SNCF et EDF, dépôts d'ordures).
Prise en compte de l'évolution du climat pour un horizon à 20 ans

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci,inspire,zones-a-risque-naturel
Zone réglementée du PPRN Mouvement de terrain d'Ajaccio
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.
En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :
1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;
2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;
3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pprmt-ajaccio,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Zone règlementaire du PPRN Mouvement de terrain d'Ajaccio - commune d'Ajaccio
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRN MT a été approuvé le 15/03/2019. Il comprend :
- une zone rouge - interdiction
- une zone bleue - prescriptions

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pprmt-ajaccio,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
Zone d'implantation de projet photovoltaïque
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

document-cadre départemental pour définir les zones d'implantation de projet photovoltaïque au sol (art L.111-29 du code d'urbanisme)

Mots-clés : donnees-ouvertes,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Étude de modélisation hydraulique sur le bassin versant de la Vesle
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

En juin 2023 la DDT 51 a missionné le cabinet de géomètre expert GE-infra, dans le cadre d’un marché à bon de commande, pour la réalisation des levés d’ouvrages, de profils bathymétriques et d’acquisition LIDAR. Ainsi, à travers ce marché et dans le cadre de l’étude de modélisation hydraulique sur le bassin versant de la Vesle, des levés de profils bathymétriques ont été réalisés sur un certain nombre de cours d’eau.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Base adresse locale de Hautefage-la-Tour
Sigle : BAL
Organisation : Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois

Mise à jour avril 2026 de la BAL de Hautefage-la-Tour format BAL 1.4.

L'intégralité des nouvelles adresses créées dans le cadre de la normalisation sont certifiées. Toute nouvelle adresse nécessitera la production d'un nouveau fichier BAL à moissonner.


Mots-clés : base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-09-15
Fin de la couverture temporelle : 2025-09-15
Délibérations du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Un moteur de recherche permet d'accéder aux délibérations sur [le portail dédié par la Région Sud](https://deliberation.maregionsud.fr/). Les séances en Assemblée Plénière peuvent être visionnées en direct ou en rediffusion sur [l'espace dédié](https://www.maregionsud.fr/la-region-en-action/institution/assemblees-plenieres). Les recueils publiées au format CSV pour les années 2016 à 2018 sont bâtis dans le respect de la norme Version 2.1.3 du [Socle Commun des Données Locales](http://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/2.1.3/), avec quelques informations complémentaires tel que DELIB-SECTEUR, qui fait référence au domaine de compétence régionale auquel est rattachée la délibération. Pour les années 2016 à 2018; certaines données ne sont pas disponibles (BUDGET_ANNEE, BUDGET_NOM, VOTE-EFFECTIF, VOTE_REEL, VOTE_POUR, VOTE_CONTRE, VOTE_ABST).

Mots-clés : actes-administratifs,annexes,bureau-de-vote,citoyennete,collectivite,deliberation,region,socle-commun-donnees-locales
Fréquence de mise à jour : continuous
Budget supplémentaire du Département des Alpes de Haute-Provence 2023
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Données relatives au budget supplémentaire du CD 04 pour l'année 2023. Le jeu de données est composé * du budget principal * des trois budgets annexes pour le Laboratoire vétérinaire départemental ainsi que les deux musées départementaux de Quinson et Salagon.

Mots-clés : budget,depense,document-budgetaire,finance,recette
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Décision modificative n° 3_Budget du Département des Alpes de Haute-Provence - 2024
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Données relatives à la DM2 du CD 04 (Budget principal et annexes), à partir de 2024.

Mots-clés : budget,depense,document-budgetaire,documentation,finance,recette
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Budget supplémentaire du Département des Alpes de Haute-Provence 2025
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Données relatives au budget supplémentaire du CD 04 pour l'année 2025. Le jeu de données est composé du budget principal et des trois budgets annexes pour le Laboratoire vétérinaire départemental ainsi que les deux musées départementaux de Quinson et Salagon.

Mots-clés : budget,depense,document-budgetaire,finance,recette
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Budget primitif du Département des Alpes de Haute-Provence - 2023
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Ces données sont relatives au budget primitif du Département des Alpes de Haute-Provence et présentent le budget principal ainsi que les trois budgets annexes pour l'année 2023.

Mots-clés : budget,depense,document-budgetaire,finances-publiques,recette
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Compte administratif du Département des Alpes de Haute-Provence 2024
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Données relatives au compte administratif du Département des Alpes de Haute-Provence, concernant le budget principal ainsi que les 3 budgets annexes, pour l'année 2024.

Mots-clés : budget,depense,document-budgetaire,finance,recette
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Décision modificative n° 2_Budget du Département des Alpes de Haute-Provence - 2023
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Données relatives à la DM2 du CD 04 (Budget principal et annexes), à partir de 2023.

Mots-clés : budget,depense,document-budgetaire,documentation,finance,recette
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2023-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31
Budget primitif du Département des Alpes de Haute-Provence - 2025
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Ces données sont relatives au budget primitif du Département des Alpes de Haute-Provence et présentent le budget principal ainsi que les trois budgets annexes pour l'année 2025.

Mots-clés : budget,depense,document-budgetaire,finances-publiques,recette
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-12-31
Caisse des Dépôts - Programmation Pluriannuelle des Achats 2025-2028
Organisation : Caisse des Dépôts

La programmation pluriannuelle des achats, prévisionnelle et actualisée chaque année, vise à piloter avec plus d’efficacité les achats. Cette démarche de transparence engagée en 2020 par la Caisse des Dépôts vise à donner de la visibilité aux entreprises pour leur permettre de se positionner et d’anticiper la publication des marchés. Cette publication ne constitue pas un avis de pré-information (Article L 2131-1 du Code de la commande publique), que la Caisse des Dépôts peut par ailleurs être amenée à publier. Enfin, la programmation, en raison de son caractère prévisionnel et non exhaustif, est susceptible d’évoluer, elle n’engage donc pas la Caisse des Dépôts.

Pour plus d'information sur les marchés publics de la Caisse des Dépôts, voir le site institutionnel :

<https://www.caissedesdepots.fr/marches-publics>

Légende : AC= Accord-cadre / PI = prestations intellectuelles / * période avant lancement de la consultation

Mots-clés : achats,connaitre-la-cdc
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2028-12-31
Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2024
Organisation : Ministères économiques et financiers

Balances comptables des budgets principaux et budgets annexes des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction en 2024. Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes dans ce jeu de données et la notice qui présente les éléments méthodologiques et règlementaires.

Le fichier "BalancesSPL-Fonction-2024_juil2025" permet de télécharger les données plus rapidement que les fichiers d'export.

Mots-clés : 2024,balances-comptables,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
Balances comptables des communes en 2024
Organisation : Ministères économiques et financiers

Balances des budgets principaux et budgets annexes des communes en 2024. Ce fichier comprend la Ville de Paris, issue de la fusion de la commune et du département. Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans le jeu de données.

Le fichier "Balance_Commune_2024_Juil2025" permet de télécharger les données plus rapidement que le fichier export.

Mots-clés : 2024,balances-comptables,collectivites-locales,comptabilite-publique,comptes-publics
PDESI - Vol libre
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Le Département favorise le développement maîtrisé des sports de nature. A cette fin, il élabore un plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (art. R311-3 du Code du sport). Ce plan inclut le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée en tant que réseau (PDIPR) et valorise des sites et itinéraires de pratique sportive et de loisir en milieu naturel pour les activités canyoning, course d’orientation, escalade, pêche, randonnée équestre, randonnée à raquettes, ski de randonnée, spéléologie, trail, vol libre et VTT.

Les sites inscrits au PDESI bénéficient d’un accompagnement financier du Département et d’un plan de gestion adapté intégrant les enjeux sportifs, environnementaux, économiques et touristiques, de cohabitation et de sécurité. Le Département s’engage à :

  * Suivre et entretenir les lieux de pratique afin de pérenniser l’accès à une offre de qualité
  * Veiller au respect du droit de propriété et des réglementations en vigueur
  * Animer des espaces de concertation, et lorsque nécessaire engager des médiations, afin de favoriser le partage de l’espace entre les usagers de la nature et garantir la protection de la faune et de la flore sauvages
  * Porter le PDESI à la connaissance des autorités administratives : en cas de travaux ou mesures susceptibles de porter atteinte aux sites inscrits, la CDESI doit être consultée afin d’émettre des préconisations  
Les topoguides des sites du PDESI sont à retrouver sur le site et l’application Isère Outdoor : <https://isereoutdoor.fr/fr/activites>

Mots-clés : communes,epci,isere,pdesi,sport-culture-tourisme,territoires,vol-libre
PDESI - Raquettes à neige
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Le Département favorise le développement maîtrisé des sports de nature. A cette fin, il élabore un plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (art. R311-3 du Code du sport). Ce plan inclut le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée en tant que réseau (PDIPR) et valorise des sites et itinéraires de pratique sportive et de loisir en milieu naturel pour les activités canyoning, course d’orientation, escalade, pêche, randonnée équestre, randonnée à raquettes, ski de randonnée, spéléologie, trail, vol libre et VTT.

Les sites inscrits au PDESI bénéficient d’un accompagnement financier du Département et d’un plan de gestion adapté intégrant les enjeux sportifs, environnementaux, économiques et touristiques, de cohabitation et de sécurité. Le Département s’engage à :

  * Suivre et entretenir les lieux de pratique afin de pérenniser l’accès à une offre de qualité
  * Veiller au respect du droit de propriété et des réglementations en vigueur
  * Animer des espaces de concertation, et lorsque nécessaire engager des médiations, afin de favoriser le partage de l’espace entre les usagers de la nature et garantir la protection de la faune et de la flore sauvages
  * Porter le PDESI à la connaissance des autorités administratives : en cas de travaux ou mesures susceptibles de porter atteinte aux sites inscrits, la CDESI doit être consultée afin d’émettre des préconisations  
Les topoguides des sites du PDESI sont à retrouver sur le site et l’application Isère Outdoor : <https://isereoutdoor.fr/fr/activites>

Mots-clés : communes,epci,isere,pdesi,randonnee-a-raquettes,sport-culture-tourisme,territoires
PDESI - Trail
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Le Département favorise le développement maîtrisé des sports de nature. A cette fin, il élabore un plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (art. R311-3 du Code du sport). Ce plan inclut le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée en tant que réseau (PDIPR) et valorise des sites et itinéraires de pratique sportive et de loisir en milieu naturel pour les activités canyoning, course d’orientation, escalade, pêche, randonnée équestre, randonnée à raquettes, ski de randonnée, spéléologie, trail, vol libre et VTT.

Les sites inscrits au PDESI bénéficient d’un accompagnement financier du Département et d’un plan de gestion adapté intégrant les enjeux sportifs, environnementaux, économiques et touristiques, de cohabitation et de sécurité. Le Département s’engage à :

  * Suivre et entretenir les lieux de pratique afin de pérenniser l’accès à une offre de qualité
  * Veiller au respect du droit de propriété et des réglementations en vigueur
  * Animer des espaces de concertation, et lorsque nécessaire engager des médiations, afin de favoriser le partage de l’espace entre les usagers de la nature et garantir la protection de la faune et de la flore sauvages
  * Porter le PDESI à la connaissance des autorités administratives : en cas de travaux ou mesures susceptibles de porter atteinte aux sites inscrits, la CDESI doit être consultée afin d’émettre des préconisations  
Les topoguides des sites du PDESI sont à retrouver sur le site et l’application Isère Outdoor : <https://isereoutdoor.fr/fr/activites>

Mots-clés : communes,epci,isere,pdesi,sport-culture-tourisme,territoires,trail
PDESI - VTT
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Le Département favorise le développement maîtrisé des sports de nature. A cette fin, il élabore un plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (art. R311-3 du Code du sport). Ce plan inclut le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée en tant que réseau (PDIPR) et valorise des sites et itinéraires de pratique sportive et de loisir en milieu naturel pour les activités canyoning, course d’orientation, escalade, pêche, randonnée équestre, randonnée à raquettes, ski de randonnée, spéléologie, trail, vol libre et VTT.

Les sites inscrits au PDESI bénéficient d’un accompagnement financier du Département et d’un plan de gestion adapté intégrant les enjeux sportifs, environnementaux, économiques et touristiques, de cohabitation et de sécurité. Le Département s’engage à :

  * Suivre et entretenir les lieux de pratique afin de pérenniser l’accès à une offre de qualité
  * Veiller au respect du droit de propriété et des réglementations en vigueur
  * Animer des espaces de concertation, et lorsque nécessaire engager des médiations, afin de favoriser le partage de l’espace entre les usagers de la nature et garantir la protection de la faune et de la flore sauvages
  * Porter le PDESI à la connaissance des autorités administratives : en cas de travaux ou mesures susceptibles de porter atteinte aux sites inscrits, la CDESI doit être consultée afin d’émettre des préconisations  
Les topoguides des sites du PDESI sont à retrouver sur le site et l’application Isère Outdoor : <https://isereoutdoor.fr/fr/activites>

Mots-clés : communes,epci,isere,pdesi,sport-culture-tourisme,territoires,vtt
PDESI - Canyoning
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Le Département favorise le développement maîtrisé des sports de nature. A cette fin, il élabore un plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (art. R311-3 du Code du sport). Ce plan inclut le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée en tant que réseau (PDIPR) et valorise des sites et itinéraires de pratique sportive et de loisir en milieu naturel pour les activités canyoning, course d’orientation, escalade, pêche, randonnée équestre, randonnée à raquettes, ski de randonnée, spéléologie, trail, vol libre et VTT.

Les sites inscrits au PDESI bénéficient d’un accompagnement financier du Département et d’un plan de gestion adapté intégrant les enjeux sportifs, environnementaux, économiques et touristiques, de cohabitation et de sécurité. Le Département s’engage à :

  * Suivre et entretenir les lieux de pratique afin de pérenniser l’accès à une offre de qualité
  * Veiller au respect du droit de propriété et des réglementations en vigueur
  * Animer des espaces de concertation, et lorsque nécessaire engager des médiations, afin de favoriser le partage de l’espace entre les usagers de la nature et garantir la protection de la faune et de la flore sauvages
  * Porter le PDESI à la connaissance des autorités administratives : en cas de travaux ou mesures susceptibles de porter atteinte aux sites inscrits, la CDESI doit être consultée afin d’émettre des préconisations  
Les topoguides des sites du PDESI sont à retrouver sur le site et l’application Isère Outdoor : <https://isereoutdoor.fr/fr/activites>

Mots-clés : canyoning,communes,epci,isere,pdesi,sport-culture-tourisme,territoires
PDESI - Escalade
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Le Département favorise le développement maîtrisé des sports de nature. A cette fin, il élabore un plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (art. R311-3 du Code du sport). Ce plan inclut le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée en tant que réseau (PDIPR) et valorise des sites et itinéraires de pratique sportive et de loisir en milieu naturel pour les activités canyoning, course d’orientation, escalade, pêche, randonnée équestre, randonnée à raquettes, ski de randonnée, spéléologie, trail, vol libre et VTT.

Les sites inscrits au PDESI bénéficient d’un accompagnement financier du Département et d’un plan de gestion adapté intégrant les enjeux sportifs, environnementaux, économiques et touristiques, de cohabitation et de sécurité. Le Département s’engage à :

  * Suivre et entretenir les lieux de pratique afin de pérenniser l’accès à une offre de qualité
  * Veiller au respect du droit de propriété et des réglementations en vigueur
  * Animer des espaces de concertation, et lorsque nécessaire engager des médiations, afin de favoriser le partage de l’espace entre les usagers de la nature et garantir la protection de la faune et de la flore sauvages
  * Porter le PDESI à la connaissance des autorités administratives : en cas de travaux ou mesures susceptibles de porter atteinte aux sites inscrits, la CDESI doit être consultée afin d’émettre des préconisations  
Les topoguides des sites du PDESI sont à retrouver sur le site et l’application Isère Outdoor : <https://isereoutdoor.fr/fr/activites>

Mots-clés : communes,epci,escalade,pdesi,sport-culture-tourisme,territoires