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Subventions versées aux associations en 2018 par Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Subventions versées aux associations en 2018 par Nantes Métropole 

* * *

Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nantaise. 

#### Définition

Les subventions regroupent les aides de toute nature, justifiées par un intérêt général, attribuées de manière facultative. Ces aides ne peuvent pas constituer la rémunération de prestations individualisées répondant aux besoins des autorités ou organismes qui les accordent de manière facultatives. 

#### Conditions d'attribution

Toute association déclarée et immatriculée au répertoire Sirene peut effectuer une demande de subvention pour : 

  * réaliser une action ou un projet d'investissement ; 
  * contribuer au développement d'activités ; 
  * ou contribuer au financement global de son activité. 



Pour de plus amples renseignements, vous pouvez consulter la page [Nantes Métropole - Demande de Subvention](https://www.nantesmetropole.fr/pratique/formalites/demande-de-subvention-68041.kjsp?RH=WEB)

#### L’envoi d’un dossier de subvention

La demande de subvention comprend un dossier complété, avec le budget de l’action soutenue, le budget global de l’association, et le descriptif des projets. 

  * Téléchargez [le dossier de demande de subvention depuis le site Service-Public.fr](http://vosdroits.service-public.fr/associations/R1271.xhtml)



En fonction du montant de la subvention, il peut être nécessaire d’y joindre plusieurs pièces de nature juridique, administrative ou comptable parmi lesquelles peuvent figurer : 

  * le rapport d’activité de l’association 
  * les derniers comptes annuels connus 
  * les rapports du commissaire aux comptes 
  * les statuts de l’association à jour 



****

**Nota 1 :** Certaines associations n’ont pas eu d’attribution de numéro de Siret, elles sont codifiées : 999999999999XX. 

**Nota 2 :** Pour certaines associations, deux lignes de subventions peuvent apparaitre, selon la nature de subvention attribuée (fonctionnement ou investissement). 

* * *

Mots-clés : citoyennete-institution,compte-administratif,subvention,vie-associative
Subventions versées aux associations en 2017 par Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Subventions versées aux associations en 2017 par Nantes Métropole

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Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nantaise.

#### Définition

Les subventions regroupent les aides de toute nature, justifiées par un intérêt général, attribuées de manière facultative. Ces aides ne peuvent pas constituer la rémunération de prestations individualisées répondant aux besoins des autorités ou organismes qui les accordent de manière facultatives.

#### Conditions d'attribution

Toute association déclarée et immatriculée au répertoire Sirene peut effectuer une demande de subvention pour :

  * réaliser une action ou un projet d'investissement ; 
  * contribuer au développement d'activités ; 
  * ou contribuer au financement global de son activité. 



Pour de plus amples renseignements, vous pouvez consulter la page [Nantes Métropole - Demande de Subvention](https://www.nantesmetropole.fr/pratique/formalites/demande-de-subvention-68041.kjsp?RH=WEB)

#### L’envoi d’un dossier de subvention

La demande de subvention comprend un dossier complété, avec le budget de l’action soutenue, le budget global de l’association, et le descriptif des projets.

  * Téléchargez [le dossier de demande de subvention depuis le site Service-Public.fr](http://vosdroits.service-public.fr/associations/R1271.xhtml)



En fonction du montant de la subvention, il peut être nécessaire d’y joindre plusieurs pièces de nature juridique, administrative ou comptable parmi lesquelles peuvent figurer :

  * le rapport d’activité de l’association 
  * les derniers comptes annuels connus 
  * les rapports du commissaire aux comptes 
  * les statuts de l’association à jour 



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**Nota 1 :** Certaines associations n’ont pas eu d’attribution de numéro de Siret, elles sont codifiées : 999999999999XX.

**Nota 2 :** Pour certaines associations, deux lignes de subventions peuvent apparaitre, selon la nature de subvention attribuée (fonctionnement ou investissement).

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Mots-clés : citoyennete-institution,compte-administratif,subvention,vie-associative
Villes et villages fleuris en Haute-Garonne
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

**La cérémonie de remise des prix du concours Villes et villages fleuris de Haute-Garonne récompense les communes qui offrent une image et un environnement favorables à l’attractivité touristique.**

En 2018, 70 communes du département se sont inscrites au concours. 45 communes ont été primées pour leurs actions en faveur du fleurissement, de l’aménagement des espaces paysagers et de la protection d’un patrimoine végétal et naturel, propice au bien-être de leurs habitants et des touristes.

Dans le cadre de sa politique de développement touristique et soucieux de la qualité de vie des Haut-Garonnais, le Conseil départemental s'engage chaque année, via le Comité départemental du tourisme, à soutenir l'attractivité des territoires et à préserver le tourisme vert et durable.

_**Le zéro phyto au premier rang**_

Les visites sur l'ensemble du territoire se sont déroulées durant les mois de juin et juillet, amenant 12 professionnels à découvrir les différentes communes participant au concours. Le jury, composé d'élus, de professionnels du tourisme, du paysage, de l'horticulture, de l'aménagement et de l'environnement et de techniciens de communes s'est réuni en octobre pour délibérer.

Les critères pour s'illustrer dans la compétition ? Le fleurissement en tant que tel, mais également la mise en valeur du patrimoine de la commune. Par ailleurs, le jury a désormais ajouté une exigence environnementale à ses critères : travailler l'embellissement de sa commune en se rapprochant du _zéro phyto_ fait ainsi gagner des points, tout comme l'élaboration d'un projet à présenter au concours avec la collaboration d'associations et/ou de scolaires.

À noter que 180 jardiniers particuliers se sont également présentés pour participer au concours - une singularité haut-garonnaise - dont une sélection a recu un prix pour la qualité esthétique et environnementale de leurs espaces verts.

![](/assets/theme_image/villages-fleuris-img-illustration-1600x1000px.jpg)

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**_Liens utiles_**

Comité départemental du tourisme de la Haute-Garonne   
<https://www.hautegaronnetourisme.com/>

Villes et villages fleuris   
<http://www.villes-et-villages-fleuris.com/>

Mots-clés : developpement-territorial,environnement,territoire,tourisme,villes-et-villages-fleuris
Fréquence de mise à jour : unknown
Points d'arrêt des lignes des transports scolaires en 2015
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Localisation de tous les points d'arrêts des transports scolaires. On y trouve aussi le nom des lignes et les kilomètres parcourus.

Mots-clés : bus,deplacements,ecole
Fréquence de mise à jour : unknown
Offre de transport du réseau Arc-en-ciel – GTFS
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Ce jeu de données présente les éléments descriptifs de l’offre de transport du réseau Arc-en-ciel, les lignes régulières départementales en Haute-garonne (lignes, arrêts, horaires théoriques de passage). Ces données sont fournies au format GTFS (General Transit Feed Specification). Elles sont actualisées au moins une fois par an (septembre) et font l’objet de mises à jour ponctuelles, en fonction des évolutions du réseau.

Mots-clés : deplacements,mobilite,reseau-arc-en-ciel,transports-en-commun-haute-garonne
Fréquence de mise à jour : unknown
Sectorisation des collèges
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

La liste des secteurs géographiques de rattachements des communes de la Haute-Garonne aux collèges publics.

Tout élève dispose, selon son lieu d'habitation, d'un collège dit "de secteur" pour suivre sa scolarité de la 6ème à la 3ème.

Mots-clés : college,education,jeunesse,secteur,territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Compte administratif
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

**Le compte administratif retrace l’exécution effective des dépenses et des recettes de la collectivité.** Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et soumis au vote des Conseillers départementaux au plus tard le 30 juin de l’année N+1. Il doit être en concordance avec le compte de gestion présenté par le Payeur départemental.

Le compte administratif présente les dépenses et les recettes du budget principal et des budgets annexes en investissement et en fonctionnement détaillées par opérations d’ordre et réelles, chapitre, article et rubrique fonctionnelle. Les nomenclatures comptables utilisées sont la M52, la M4 et la M43. L’état présenté tient compte des résultats d’investissement et de fonctionnement des différents exercices depuis 2016 mais n’intègre pas les restes à réaliser de ces exercices.

Mots-clés : compte-administratif,finances-departementales,territoire
Fréquence de mise à jour : unknown