Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
CLPA : Témoignages d’avalanche (lignes) de Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

la Carte de Localisation des Phénomènes d’Avalanche (CLPA)décrit les zones où des avalanches se sont produites dans le passé et sont représentées par leurs limites extrêmes atteintes

La Carte de Localisation des Phénomènes d&#x27;Avalanche est une carte descriptive des phénomènes observés ou historiques, ayant pour vocation d&#x27;informer et de sensibiliser la population sur l&#x27;existence, en territoire de montagne, de zones où des avalanches se sont effectivement produites dans le passé, représentées par les limites extrêmes atteintes.
La CLPA est un document informatif qui n&#x27;a pas de valeur réglementaire et dont l&#x27;établissement ne fait l&#x27;objet d&#x27;aucune analyse prospective.
La CLPA est conçue pour renseigner toutes les personnes intéressées par l&#x27;existence des avalanches dans une région donnée. 
Document technique, elle s&#x27;adresse particulièrement aux Maires et aux services administratifs ou techniques concernés par les problèmes de risques naturels en montagne.

La CLPA comprend notamment un document cartographique au 1/25 000 complété par des fiches signalétiques.
La carte CLPA représente trois thèmes d&#x27;information :
le résultat d&#x27;une étude sur photos aériennes (photo-interprétation et analyse de terrain) ;
le produit d&#x27;un recueil de témoignages par enquête ;
et, à titre informatif, les dispositifs de protection fixes

__Origine__

Les données CLPA ont été téléchargées sur l&#x27;application Cartorisque. Il s&#x27;agit de données datant de 2007 et non réactualisées. Les données ont été produites par IRSTEA Grenoble. Elles sont déposées dans PRODIGE par la DREAL RA en vue de leur utilisation dans le SIG &quot;gestion de crise&quot;


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes), IRSTEA Grenoble

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Mots-clés : avalanche,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,geoscientific-information,grand-public,passerelle-inspire,rhone-alpes,specification-nationale,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Périmètre PPR de LOIRE RIVAS - Loire
Organisation : DDT de la Loire

Ce jeu de données décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d&#x27;un PPR:
le périmètre d&#x27;exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d&#x27;utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Les périmètres ainsi définis ont un caractère officiel et produisent leurs effets à compter d&#x27;une date définie.

__Origine__

Le périmètre d&#x27;exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé et correspond également à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8452)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2bdb609d6012dfaa0271e95ff12eb7c02775c6a7)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque,specification-nationale,usage-des-sols,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Périmètre PPR de LOIRE CRAINTILLEUX - Loire
Organisation : DDT de la Loire

Ce jeu de données décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d&#x27;un PPR:
le périmètre d&#x27;exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d&#x27;utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Les périmètres ainsi définis ont un caractère officiel et produisent leurs effets à compter d&#x27;une date définie.

__Origine__

Le périmètre d&#x27;exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé et correspond également à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8422)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e48d32d25c4376ad34d04ae077893be8e1f1a1ea)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque,specification-nationale,usage-des-sols,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Périmetre PPR de la rivière RENAISON et AFFLUENTS - Loire
Organisation : DDT de la Loire

Ce jeu de données décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d&#x27;un PPR:
le périmètre d&#x27;exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d&#x27;utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Les périmètres ainsi définis ont un caractère officiel et produisent leurs effets à compter d&#x27;une date définie.

__Origine__

Le périmètre d&#x27;exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé et correspond également à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.


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DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8531)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/845438d3-d44d-45be-a5d5-7ab9eaa887fb)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8531)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/845438d3-d44d-45be-a5d5-7ab9eaa887fb)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/96674baa6c860375e6fb31e5f7b8c9843808fc20)

Mots-clés : ddt-loire,donnee-ouverte,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque,specification-nationale,usage-des-sols,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Périmètre PPR de la rivière LIGNON et AFFLUENTS - Loire
Organisation : DDT de la Loire

Ce jeu de données décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d&#x27;un PPR:
le périmètre d&#x27;exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d&#x27;utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Les périmètres ainsi définis ont un caractère officiel et produisent leurs effets à compter d&#x27;une date définie.

__Origine__

Le périmètre d&#x27;exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé et correspond également à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.


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DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

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 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8438)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/6233eed9-d193-4c3f-9f46-a6efa2030d39)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b296179c99eaca2c5d1d7b301515d70e6064faaf)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque,specification-nationale,usage-des-sols,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Périmètre PPR de la rivière FURAN et AFFLUENTS - Loire
Organisation : DDT de la Loire

Ce jeu de données décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d&#x27;un PPR:
le périmètre d&#x27;exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d&#x27;utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Les périmètres ainsi définis ont un caractère officiel et produisent leurs effets à compter d&#x27;une date définie.

__Origine__

Le périmètre d&#x27;exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé et correspond également à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.


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DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8428)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e083cda56bda02b51f48e593334b3e7c52a3dea5)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque,specification-nationale,usage-des-sols,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Périmètre PPR de RHONE ST PIERRE DE BOEUF - Loire
Organisation : DDT de la Loire

Ce jeu de données décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d&#x27;un PPR:
le périmètre d&#x27;exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d&#x27;utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Les périmètres ainsi définis ont un caractère officiel et produisent leurs effets à compter d&#x27;une date définie.

__Origine__

Le périmètre d&#x27;exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé et correspond à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.


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DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire), DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8462)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/967acfe9-c0e8-4b1e-867c-ef11a5af0874)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a3c45f5df43b10559ffadd220adddbbdeaecbe0d)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque,specification-nationale,usage-des-sols,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Périmètre PPR du RHONE CHAVANAY - Loire
Organisation : DDT de la Loire

Ce jeu de données décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d&#x27;un PPR:
le périmètre d&#x27;exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d&#x27;utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Les périmètres ainsi définis ont un caractère officiel et produisent leurs effets à compter d&#x27;une date définie.

__Origine__

Le périmètre d&#x27;exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé et correspond à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.


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DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8415)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/c4e54ed5-131b-4de2-8688-b7dc07bdc7e8)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6548a9d4e2649f08429641bc6726af4092816f0c)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque,specification-nationale,usage-des-sols,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Cleppé - Loire (prescriptions ponctuels)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 16 mai 2008) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;6431)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/7a849cfd-18f1-476f-a864-2c6f4da45a56)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ad9b7e0806456e186b56d3dc56c9a4bb1f0dfb19)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,passerelle-inspire,planning-cadastre,rhone-alpes,usage-des-sols,zonages-agricoles
Fréquence de mise à jour : unknown
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Bussières - Loire (prescriptions ponctuels)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 1er juin 2006) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;6399)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/10aafcda-d342-4178-b977-4ef36a0f1411)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/dcb49a91aff7cec7cfd67153a3de365cb629ad27)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Cleppé - Loire (zonages urbanisme)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 16 mai 2008) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;6427)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/0a1df4ba-4ac9-45b6-a247-7f00ce0443b3)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5a12e591115569b57266ef8a0c5128079e2e50c0)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,passerelle-inspire,planning-cadastre,rhone-alpes,usage-des-sols,zonages-agricoles
Fréquence de mise à jour : unknown
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Sévelinges - Loire (prescriptions linéaires)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (P.L.U. approuvé en date du 14 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;6009)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/563430d3-27fa-4035-b70b-6c837bcc9b3b)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/08b73a72ee617b38dd313f745ad27822a7f93d06)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Bussières - Loire (zonages urbanisme)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 1er juin 2006) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;6396)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/121628a1-5195-4d7a-8997-fae14d047d09)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/450df6b3d51a79ec20975a928af49f06f26d920d)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Cleppé - Loire (habillage texte)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 16 mai 2008) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;6437)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/7ef69ef0-a438-424b-955e-fb4bbdb34dbe)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9ff7d2207dd2a9a8d7af44c05a78d7c81947879c)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,passerelle-inspire,planning-cadastre,rhone-alpes,usage-des-sols,zonages-agricoles
Fréquence de mise à jour : unknown
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Sévelinges - Loire  (informations ponctuels)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (P.L.U. approuvé en date du 14 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;6011)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/0b1d2d69-d864-4dfe-873f-db5883cf854a)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e5cafc58fe744606f9adbb7d004e5db9d4f6944f)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown