Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Périmètres du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Clain Aval - de Vouneuil-sur-Vienne à Châtellerault
Organisation : DDT Vienne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : 
- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ;
- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN et PM3 pour les PPRT) ;
- périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Eau - Cours d'eau police de l'eau - Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Cartographie des cours d’eau prise en compte par l’administration pour l'application de la police l’eau - révision 08/2024 - Se rapprocher de l’administration pour les linéaires en violet (indiqués comme étant à expertiser dans la légende) et pour les écoulements non représentés sur la carte (notamment les linéaires situés en Sologne). 

En application de l’instruction du ministère de l’environnement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien pour l’application des dispositions des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l’environnement.

A ce stade d'élaboration de la cartographie, les linéaires marqués en bleu foncé indiquent les cours d'eau identifiés pour lesquels une autorisation administrative est nécessaire avant de pouvoir y effectuer des travaux soumis aux dispositions de la Loi sur l’eau et des milieux aquatiques.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-masse-deau,hydrographie,i-beuvron,i-braye,i-carto2,i-cher,i-cosson,i-loir,i-loire,i-sauldre,inspire
Fichier des communes ayant mis en oeuvre l'autorisation préalable à la mise en location AMPL« Permis de louer »dans l'Hérault
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Ce fichier permet de connaître la liste des communes qui mettent en place une autorisation administrative préalable à la mise en location. L’instruction de la demande peut être faite pas la commune ou l’EPCI ayant la compétence. La procédure est effective 6 mois après (délai minimal) après la date de la délibération. https://www.herault.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-et-logement/Habitat-et-logement/Les#politiques-de-l-habitat-dans-l-Herault/Lutte-contre-l-habitat-indigne/Le-permis-de-louer

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat,habitat-politique-de-la-ville-habitat-indigne,herault
L_PLAN_EAU_S_032
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Gers

Emprise d'un plan d'eau douce Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang. Les plans d'eau sont décrits par leur(s) usage(s) selon une typologie des usages prédéfinie. 1)Nomenclature des types d'usage du plan d'eau : A : stockage pour irrigation / B : stockage pour AEP / C : stockage pour production d'énergie / D : stockage pour navigation / E : écrêtement des crues / F : soutien d'étiage (vie piscicole) / G : stockage pour production de neige de culture /H : pisciculture avec nourrissage régulier et production de plus de 20T /an /I : pisciculture sans nourrissage régulier ou avec une production inférieure à 20T /an * L'énumération ci-dessus des usages possibles n'est pas exhaustive.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-masse-deau,hydrographie
Indicateurs écarts de rémunération femmes hommes - Ville d'Anglet 2024
Organisation : Commune d'Anglet

En application des articles L.132-9-3 et suivants du code général de la fonction publique, les décrets n°2024-801 et n°2024-802 du 13 juillet 2024 cités en référence, sont entrés en vigueur le 15 juillet dernier. Ainsi, les régions, les départements, les communes et les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) de plus de 40 000 habitants gérant au moins cinquante agents permanents, ainsi que les communes surclassées démographiquement, doivent publier désormais annuellement, les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes, sous la forme d'un index de l'égalité professionnelle ainsi que les actions mises en œuvre pour supprimer, le cas échéant, les écarts constatés.

Cet index est calculé sur une base de cent points répartis sur quatre indicateurs, assortis d'une pondération et d'un barème selon les modalités de calcul de l'index précisées dans le décret n°2024- 802 du 13 juillet 2024 susvisé.

Mots-clés : administration-generale,ecart,egalite,index,indicateurs,professionnelle
Le plan climat-air-énergie territorial (PCAET) dans les Hauts-de-France
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Le plan climat-air-énergie territorial (PCAET), nouveau nom depuis le 28 juin 2016 du plan climat-énergie territorial (PCET), est une démarche de développement durable axée spécifiquement sur la lutte contre les changements climatiques. la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) a renforcé le rôle des collectivités territoriales dans la lutte contre le changement climatique, via notamment la mise en place de plans climat-air-énergie territoriaux. Toute intercommunalité à fiscalité propre (EPCI) de plus de 20 000 habitants doit mettre en place un plan climat à l’échelle de sont territoire, en y intégrant les enjeux de la qualité de l'air.
màj du 21/11/2025 (source DREAL HdF / SECLAT)

Mots-clés : air,air-climat-changement-climatique,climat,donnees-ouvertes,energie,pcaet
Mâts éoliens refusés en Hauts de France
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Mâts éoliens refusés en Hauts de France

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,site-industriel-production-site-eolien
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Mâts éoliens démontés en Hauts de France
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Mâts éoliens démontés en Hauts de France

Mots-clés : demonte,donnees-ouvertes,eolien,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,site-industriel-production-site-eolien
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Mâts éoliens abandonnés en Hauts de France
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Mâts éoliens abandonnés en Hauts de France

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,site-industriel-production-site-eolien
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Parc éolien des Hauts de France
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Parc éolien des Hauts de France

Mots-clés : donnees-ouvertes,eolienne,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,site-industriel-production-site-eolien
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Mâts éoliens en cours d'intruction en Hauts de France
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Mâts éoliens en cours d'intruction en Hauts de France

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,site-industriel-production-site-eolien
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Mat éolien construit ou en projet dans les Hauts de France
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Mat éolien construit ou en projet dans les Hauts de France

Mots-clés : donnees-ouvertes,eolienne,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,site-industriel-production-site-eolien
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Périmètres des futurs Contrats de relance et de transition écologique (CRTE)
Organisation : DREAL Hauts-de-France

11/04/2025

Source : Agence Nationale de la Cohésion des Territoires
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/contrat-de-relance-et-de-transition-ecologique/

Périmètres des contrats de relance et de transition écologique (CRTE)

https://agence-cohesion-territoires.gouv.fr/crte

Géométrie ADMIN Express

Mots-clés : air-climat-changement-climatique,contrat,crte,donnees-ouvertes,ecologique,relance,transition
Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame Verte et Bleue du Nord - Pas de Calais
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de leur cycle de vie. (article R. 317-19 III du code de l’environnement).
Les corridors permettent des connexions entre les différents milieux naturels.

Mots-clés : donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature
Zone de vigilance AIP Champagne
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Cette couche correspond à l'étude des Aires d'Influence Paysagère (AIP) du bien Unesco "Coteaux, Maisons et Caves de Champagne" et elle concerne le sud de l'Aisne.
La charte éolienne 2018 (https://www.champagne-patrimoinemondial.org/sites/default/files/2020-08/charte-eolienne.pdf) réalisée par l’agence d’urbanisme de la région de Reims et la Mission Coteaux, Maisons et Caves de Champagne permet de définir une Aire d’Influence Paysagère (AIP) à l’échelle de l’Appellation Champagne qui correspond au périmètre de la zone d’engagement reconnue par l’UNESCO. Plus précisément elle délimite une zone d’exclusion et de vigilance vis à vis de l’éolien autour d’un bien du Patrimoine mondial - les Coteaux, Maisons et Caves de Champagne. Elle permet de guider les porteurs de projet dans l’implantation d’extensions et de nouveaux parcs éoliens. Des préconisations et des outils méthodologiques sont définis afin de garantir un développement respectueux des paysages viticoles champenois.

26/10/2022 source SEN/Paysages

Mots-clés : culture-societe-service-patrimoine-culturel,donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-inventaire-paysage
Les périmètres de vigilance rapproché et cônes de vue autour de certains sites patrimoniaux emblématiques
Organisation : DREAL Hauts-de-France

15/04/2021
source : DRAC

Les périmètres de vigilance rapproché et cônes de vue autour de certains sites patrimoniaux emblématiques

Ces zones sont issues des anciens schémas régionaux éoliens (SRE) du Nord – Pas-de-Calais et de la Picardie. La délimitation de ces zones avait fait l’objet d’analyses par les UDAP et correspondent à des cônes de vue depuis certains sites patrimoniaux emblématiques (Colline Notre-Dame-de-Lorette, Butte de Laon, le secteur du souvenir…).

Mots-clés : architectural,culture-societe-service-patrimoine-culturel,donnees-ouvertes,inspire,patrimoine,sites-proteges
Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) en Hauts-de-France
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) en Hauts-de-France
Lancé en 2009, le PNRQAD vise à transformer des quartiers dégradés de centre ancien qui concentrent un grand nombre d’habitat indigne

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-renovation
Parcs Naturels Régionaux des Hauts de France
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Les Parcs naturels régionaux sont créés pour protéger et mettre en valeur de grands espaces ruraux habités. Peut être classé “Parc naturel régional” un territoire à dominante rurale dont les paysages, les milieux naturels et le patrimoine culturel sont de grande qualité, mais dont l’équilibre est fragile. Un Parc naturel régional s’organise autour d’un projet concerté de développement durable, fondé sur la protection et la valorisation de son patrimoine naturel et culturel.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,sites-proteges
Zones naturelles d'intérêt écologique floristique ou faunistique de type I en mer (ZNIEFFI en mer) des Hauts-de-France
Organisation : DREAL Hauts-de-France

L‌’inventaire des ZNIEFF-Mer a pour principal objectif de réaliser le recensement (le plus exhaustif possible) des zones présentant un patrimoine naturel biologique remarquable. La synthèse de cet inventaire permettra ensuite d‌’identifier les enjeux associés à ces zones et servira également de socle de connaissance pour les programmes de conservation et de gestion à mettre en place.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire
Terrains du Conservatoire du Littoral en Hauts de France
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Terrains du Conservatoire du Littoral en Hauts de France

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,mer-littoral-ecologie-du-littoral,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,sites-proteges
Zone d'action renforcée 2022 en Hauts-de-France
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Zone d'action renforcée 2022 en Hauts-de-France

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-travaux-action,eau-zonages-eau,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zone d'Importance pour la conservation des Oiseaux (ZICO) dans les Hauts de France
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Zone d'Importance pour la conservation des Oiseaux (ZICO) dans les Hauts de France

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Cours d'eau classés liste II (L214-17) sur le bassin Artois-Picardie
Organisation : DREAL Hauts-de-France

La restauration de la continuité écologique pour les espèces aquatiques et les sédiments est un enjeu majeur de l’amélioration
de l’état de nos rivières. Après 2 ans de procédure, deux arrêtés du préfet coordonnateur de bassin Artois-Picardie datés du
20 décembre 2012 établissent désormais les listes des cours d’eau relevant de l’article L214-17 du code de l’environnement,
qui vise la restauration de ces continuités.Ces arrêtés ont été publiés au JORF le 16 février 2013.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-utilisation-autre,hydrographie,inspire
Cours d'eau classés liste I (L214-17) sur le bassin Artois-Picardie
Organisation : DREAL Hauts-de-France

La restauration de la continuité écologique pour les espèces aquatiques et les sédiments est un enjeu majeur de l’amélioration
de l’état de nos rivières. Après 2 ans de procédure, deux arrêtés du préfet coordonnateur de bassin Artois-Picardie datés du
20 décembre 2012 établissent désormais les listes des cours d’eau relevant de l’article L214-17 du code de l’environnement,
qui vise la restauration de ces continuités.Ces arrêtés ont été publiés au JORF le 16 février 2013.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-utilisation-autre,hydrographie,inspire
Schéma régional de cohérence écologique Picardie (SRCE)
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de leur cycle de vie. (article R. 317-19 III du code de l’environnement).
Les corridors permettent des connexions entre les différents milieux naturels.

Mots-clés : donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature
Début de la couverture temporelle : 2012-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2014-01-01
Tampon de 75 ou 100 m autour des autoroutes, routes nationales et départementales à 2 voies
Organisation : DREAL Hauts-de-France

15/04/2021
source : DREAL Hauts-de-France

Cette table est obtenu à partir des tables N_ROUTE_BDC de la BD Carto

Sélection des routes à 2 voies dans les autoroutes, nationales et départementales.
Tampon de 100 m pour les autoroutes, 75 m pour les autres.

Mots-clés : donnee-generique-habillage,donnees-ouvertes,route,tampon
Zone tampon de 500 m autour du bâti dans les Hauts-de-France
Organisation : DREAL Hauts-de-France

15/04/2021
source : DREAL Hauts-de-France

500m / habitations

Un tampon de 500 m a été pris à partir de la BD Topo.

Mots-clés : 500,bati,donnee-generique-habillage,donnees-ouvertes,inspire,sites-proteges,tampon
Les cuestas du Boulonnais et de l’Artois
Organisation : DREAL Hauts-de-France

15/04/2021
source : DREAL Hauts-de-France

Les cuestas du Boulonnais et de l’Artois

Mots-clés : cuesta,donnees-ouvertes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-paysage,sites-proteges
Zones d'action renforcée (ZAR) 2024 complement en Hauts-de-France
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Zones d'action renforcée (ZAR) 2024 complement en Hauts-de-France

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-surveillance,eau-zonages-eau,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Consignes de tri du SMIRTOM saint-amandois
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Consignes de tri des déchets ménagers du SMIRTOM saint-amandois.

Mots-clés : cadre-de-vie-sante,dechets,tri
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-12-31
Fiscalité locale des entreprises dans la Communauté de Communes Cœur de France
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Les données brutes présentées ici sont un extrait du fichier de recensement des éléments d’imposition (REI) 2024, dont la version intégrale a vocation à être publiée en juin 2025.  


Elles sont mises à disposition des utilisateurs sous la forme de data-viz valorisant la fiscalité directe locale des entreprises à l'adresse suivante : <https://data.economie.gouv.fr/pages/fiscalite-locale-entreprises/?headless=true>

Mots-clés : cfe,economie,entreprise,fiscalite,teom,tfnb,tfpb
Début de la couverture temporelle : 2024-02-16
Fin de la couverture temporelle : 2024-02-16
Annuaire des professionnels de santé dans la Communauté de Communes Cœur de France
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Liste des professionnels de santé sur le Territoire Cœur de France.  


Mise à jour en septembre 2025.

Mots-clés : cadre-de-vie-sante,cardiologue,dentiste,dieteticien,gynecologue,infirmier,kinesitherapeute,medecin-generaliste,ophtalmologue,orthopediste,orthophoniste,osteopathe,pedicure-podologue,psychologue,sage-femme,urologue
Nombre de demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en decembre 2021 par EPCI du CHER
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Ce fichier présente des données sur les demandeurs d'emploi en 2021 par EPCI du CHER

filtré par : catégorie A B C ; diplômes ; ancienneté

Mots-clés : chomage,economie,emploi
Liste des EPCI et compétences / Arrondissement Saint-Amand-Montrond
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Les données de la base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) comportent des informations sur les intercommunalités.

Vous trouverez plusieurs fichiers :

  * **Liste des groupements** : la situation géographique, la nature juridique, la date de création, le périmètre, le profil financier ;
  * **Coordonnées des groupements** : des moyens pour contacter un groupement ;
  * **Compétences des groupements** : les compétences exercées par les groupements ;
  * **Périmètre des EPCI à fiscalité propre**.



## Site web et exports complémentaires

Ces données sont publiées sur le site <https://www.banatic.interieur.gouv.fr>. Vous pourrez exporter des données uniquement pour certaines régions ou départements sur ce site.

Mots-clés : administration,communaute-de-communes,competence,epci
Monuments sites et musées
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Liste des sites, monuments et musées ouverts à la visite en région Centre-Val de Loire issus du Système d'Information Touristique Tourinsoft. Il est alimenté par les Agences Départementales du Tourisme (ADT), les Offices de Tourisme (OT), les "têtes de réseau" (fédérations professionnelles et interprofessionnelles...) et le Comité Régional du Tourisme Centre-Val de Loire.

Voir également :

[Visites de villes, de villages et petits trains en Région Centre-Val de Loire](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/visites-de-villes-en-region-centre-val-de-loire/information/)

Mots-clés : attractivite,cathedrale,centre-interpretation,chateau,commune,culture,epci,jardin,monument,musee,parc,patrimoine,tourisme,tourisme-religieux,visite,visite-guidee
Fréquence de mise à jour : monthly
Hébergements touristiques
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Liste et descriptif des hébergements touristiques (hors Gîtes de France) de la région Centre-Val de Loire issus du Système d'Information Touristique Tourinsoft. Il est alimenté par les Agences Départementales du Tourisme (ADT), les Offices de Tourisme (OT), les "têtes de réseau" (fédérations professionnelles et interprofessionnelles...) et le Comité Régional du Tourisme Centre-Val de Loire [http://www.tourisme-pro-centre.fr/ .  
](http://www.tourisme-pro-centre.fr/)

Chaque catégorie d'hébergement est également publiée dans un jeu de données spécifique :

  * Aires de camping-car :[ https://centrevaldeloire.opendatasoft.com/explore/dataset/aires-de-camping-car-en-region-centre-val-de-loire/information/  
](https://centrevaldeloire.opendatasoft.com/explore/dataset/aires-de-camping-car-en-region-centre-val-de-loire/information/)
  * Hébergements collectifs touristiques : <https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/hebergements-touristiques-collectifs-en-region-centre-val-de-loire/information/>
  * Hébergements locatifs touristiques (hors Gîtes de France) :[ https://centrevaldeloire.opendatasoft.com/explore/dataset/hebergements-locatifs-touristiques-en-region-centre-val-de-loire/information/](https://centrevaldeloire.opendatasoft.com/explore/dataset/hebergements-locatifs-touristiques-en-region-centre-val-de-loire/information/)
  * Hôtels : <https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/hotels-en-region-centre-val-de-loire/information/>
  * Hôtellerie de plein air : <https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/hotellerie-de-plein-air-en-region-centre-val-de-loire/information/>
  * Résidences de Tourisme : <https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/residences-de-tourisme-en-region-centre-val-de-loire/information/>
  * Villages Vacances : <https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/villages-vacances-en-region-centre-val-de-loire/information/>[](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/villages-vacances-en-region-centre-val-de-loire/information/)



Les données sont ici restreintes au territoire de la communauté de communes Cœur de France.

Mots-clés : attractivite,auberrge-de-jeunesse,camping,camping-car,centre-international-de-sejour,chambre-hotes,commune,epci,gite,hebergement,hotel,hotellerie-de-plein-air,location,meuble,parc-residentiel-de-loisirs,restaurant,tourisme,village-vacances
Fréquence de mise à jour : monthly
Producteurs locaux
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Liste des producteurs installés sur le territoire de la communauté de communes Cœur de France.

Mots-clés : agriculture,alimentation,economie,production-locale
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-02-12
Fin de la couverture temporelle : 2024-02-12
Associations
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la [**loi du 1er juillet 1901** relative au contrat d’association](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069570), dont le siège est en France (métropole et outre-mer) à l’exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent d’un régime spécifique.  
Le RNA contient également, dans les mêmes conditions, les **associations reconnues d’utilité publique**.  
Le RNA est alimenté après instruction du dossier par le greffe des associations lors d’une création, d’une modification ou d’une dissolution.

La liste est ici restreinte au territoire de Cœur de France.

Mots-clés : activite,association,attractivite,territoire
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2023-12-31
Fin de la couverture temporelle : 2023-12-31