Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Servitude d'utilité publique AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) sur la commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006 (remplacé)
Organisation : Commune de Compiègne

Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) - Commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006 (obsolète). Cette servitude a été remplacée par l'AVAP en 2020.

La ZPPAUP est une servitude d'utilité publique (catégorie AC4) qui a pour objet d'assurer la protection du patrimoine paysager et urbain et de mettre en valeur des quartiers et sites à protéger pour des motifs d’ordre esthétique ou historique en exprimant l'ambition d'améliorer la notion de champ de visibilité (« périmètre de 500 m » aux abords d'un monument historique) en lui substituant un « périmètre intelligent ».

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : compiegne,donnees-ouvertes,servitude,sup
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Elément du patrimoine bâti vernaculaire sur la commune de Compiègne
Organisation : Commune de Compiègne

Inventaire des éléments du patrimoine bâti vernaculaire sur la commune de Compiègne établit en 2009 et annexé au PLU de Compiègne en mai 2009

Mots-clés : architecture,bati,batiment,compiegne,donnee-ouverte,patrimoine,sauvegarde,vernaculaire
Fréquence de mise à jour : notPlanned
reseau de transport ARTIS
Sigle : ARTIS
Organisation : Communauté Urbaine d'Arras

LIGNES REGULIERES URBAINES LIGNES REGULIERES RURALES TAD


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2025-09-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-06-28
Validations sur le réseau ferré : Nombre de validations par jour (2ème trimestre 2025)
Organisation : Île-de-France Mobilités

Les données de validations sont mises à jour fin février et fin août.

Ce jeu de données présente le nombre de validations des voyageurs par jour par arrêt et par titre de transport sur le réseau ferré.

* * *

Mise à jour des données

Les données sont mises à jour de manière trimestrielle.

La documentation et les informations du jeu de données peuvent être mis à jour plus régulièrement.

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Documentation

Une documentation relative aux données de validation est disponible :

[Consulter la documentation sur les données de validation](https://eu.ftp.opendatasoft.com/stif/Validations/Documentation/Donnees_de_validation.pdf)

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Les jeux des données de validation

Pour avoir accès aux données de validation des années précédentes et aux autres jeux de données de validation, vous pouvez consulter l'[historique des données de validation](https://data.iledefrance-mobilites.fr/explore/dataset/histo-validations).

Mots-clés : chercheur-ou-journaliste,collectivite,frequentation-statistiques,validations-telebillettiques
Validations sur le réseau ferré : Profils horaires par jour type (2ème trimestre 2025)
Organisation : Île-de-France Mobilités

Les données de validations sont mises à jour fin février et fin août.

Ce jeu de données présente les profils horaires des validations des voyageurs par jour type et par arrêt sur le réseau ferré.

* * *

Mise à jour des données

Les données sont mises à jour de manière trimestrielle.

La documentation et les informations du jeu de données peuvent être mis à jour plus régulièrement.  


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Documentation

Une documentation relative aux données de validation est disponible.

[Consulter la documentation sur les données de validation](https://eu.ftp.opendatasoft.com/stif/Validations/Documentation/Donnees_de_validation.pdf)

* * *

Les jeux des données de validation

Pour avoir accès aux données de validation des années précédentes et aux autres jeux de données de validation, vous pouvez consulter l'[historique des données de validation](https://data.iledefrance-mobilites.fr/explore/dataset/histo-validations).

Mots-clés : chercheur-ou-journaliste,collectivite,frequentation-statistiques,validations-telebillettiques
Plan de prévention de risques naturels Ill domanial (Abrogé)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

N_PERIMETRE_PPRN_19830002_S_067 (Abrogé)

Mots-clés : donnees-ouvertes,naturel,pprn,risque,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zone réglementée du PPRN de l'ILL (Abrogé)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

N_ZONE_REG_PPRN_19830002_S_067 (Abrogé)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT dans les Bouches-du-Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs.

Élaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront pour vocation d'exprimer la stratégie globale de l'agglomération et d'énoncer les choix principaux en matière d'habitat, d'équilibre entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où le SCOT n'existe pas, toute zone d'urbanisation sera bloquée, sauf accord du préfet, dans un rayon de 15 km autour des communes de l'agglomération si celle-ci compte plus de 15 000 habitants.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,bouches-du-rhone,donnees-ouvertes,scot
Modèle numérique de surface 2023 de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Modèle Numérique de Surface (MNS) en projection Lambert-93 / NGF-IGN69 sur la Métropole de Lyon (657 km²) à la résolution de 50 cm par pixel.

L'image est mise à disposition au format Cloud-Optimized GeoTIFF (COG) avec une compression sans perte Deflate.

Le MNS est constitué d'une grille régulière générée par interpolation à partir de points « sol » et « sur-sol » (bâti, végétation…) d'un semis de points LiDAR réalisé par Sintégra, en deux temps :

* une acquisition globale réalisée entre juillet et août 2023
* une acquisition spécifique sur le secteur du mont Verdun réalisée en septembre 2024.

La densité du nuage de points est de 30 points / m² et&nbsp; la précision est de 10 cm en altimétrie (Z) et de 20 cm en planimétrie (XY).

À noter que:

* En cas d’absence de points, la grille a été calculée à partir des points les plus proches.
* Pour les surfaces en eau, le MNS reprend les valeurs altimétriques (Z)&nbsp; d'une couche "DETOURAGE eau" obtenues par saisie photogrammétrique des contours en eau relevés à la date de la captation Lidar.

Cette opération a été cofinancée par l’Union européenne dans le cadre du programme FEDER.

Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Modèle numérique de terrain 2023 de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Modèle Numérique de Terrain (MNT) en projection Lambert-93 / NGF-IGN69 sur la Métropole de Lyon (657 km²) à la résolution de 50 cm par pixel.

L'image est mise à disposition au format Cloud-Optimized GeoTIFF (COG) avec une compression sans perte Deflate.

Le MNT est constitué d'une grille régulière générée par interpolation à partir de points « sol » issus&nbsp;d'un semis de points LiDAR réalisé&nbsp;par Sintégra, en deux temps :

* une acquisition globale réalisée entre juillet et août 2023
* une acquisition spécifique sur le secteur du mont Verdun réalisée en septembre 2024.

La densité du nuage de points est de 30 points / m² et&nbsp; la précision est de 10 cm en altimétrie (Z) et de 20 cm en planimétrie (XY).

À noter que:

* En cas d’absence de points, la grille a été calculée à partir des points les plus proches.
* Pour les surfaces en eau, la grille reprend les valeurs altimétriques (Z)&nbsp;&nbsp;d'une couche "DETOURAGE eau" obtenues par saisie photogrammétrique des contours en eau relevés à la date de la captation Lidar.
* Sur certaines zones spécifiques (ouvrages d'art, talus, murs de soutènement, etc...), des lignes de rupture ont également été saisis par photogrammétrie et utilisées pour améliorer le MNT.

Cette opération a été cofinancée par l’Union européenne dans le cadre du programme FEDER.

Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Déploiement des services de l'Incubateur des territoires
Organisation : Agence nationale de la cohésion des territoires

Ce jeu de données mis à jour quotidiennement recense les services utilisés par les collectivités parmi l'offre de l'[Incubateur des territoires](https://anct.gouv.fr/programmes-dispositifs/incubateur-des-territoires).

Il comprend plusieurs fichiers :

* **Services**: métadonnées sur les services connus
* **Opérateurs:** métadonnées sur les structures de mutualisation (OPSNs) partenaires de l'ANCT
* **Adhérents**: jointure entre collectivités ("Organisations") et les Opérateurs auxquels elles adhèrent
* **Souscriptions**: jointure entre collectivités ("Organisations") et les services souscrits auprès d'un Opérateur
* **Déploiement**: métriques d'utilisation des Services par les collectivités


Mots-clés : anct,deploiement,incubateur,services-numeriques,territoires
Fréquence de mise à jour : daily