Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Indice de défavorisation sociale EDI (European Deprivation Index) pour la France métropolitaine version 2021
Sigle : EDI2021

Cette version de l'indice fait intervenir dans sa construction les variables suivantes:

* ménages sans voiture
* personnes au chômage
* personnes ayant un diplôme inférieur à l'enseignement supérieur
* ménages composés d'une famille monoparentale
* personnes de nationalité étrangère
* personnes dont la profession n'est ni cadre ni profession intermédiaire
* personnes non mariées
* ménages non propriétaires
*

L'indice est disponible à l'échelle de l'IRIS et à l'échelle de la commune (bientôt disponible):

Une description est disponible dans la Story Maps à l'url:\
<https://storymaps.arcgis.com/stories/9935d06f6320492cb1c12f0ff12f09c9>

Si vous avez besoin d'un accompagnement dans l'utilisation de ces données, n'hésitez pas à nous contacter:\
<contact.mapinmed@unicaen.Fr>


Mots-clés : commune,defavorisation-sociale,deprivation,deprivation-index,enquete-eusilc,iris,pauvrete-objective,pauvrete-relative,recensement-national
Fréquence de mise à jour : unknown
Début de la couverture temporelle : 2021-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2021-12-31
Réseau des garages DELKO en France
Organisation : DELKO EUROPE

Découvrez l'ensemble du réseau de franchise des garages DELKO en France. Données et coordonnées de contact mis à jour dans un format CSV pour davantage de lisibilité.

Vous y retrouverez :&#x20;

* Le nom des garages
* L'adresse postale des garages
* La géolocalisation des garages
* Les horaires d'ouverture des garages
* Les liens Google Maps des garages
* Les URLs sur le site web delko.fr
* La raison sociale des garages
* Le numéro de téléphone des garages
* Le nom et prénom des gérants des garages
* L'email des garages
* Le SIRET des garages


Mots-clés : delko,franchise,garage,reseau
Fréquence de mise à jour : bimonthly
Début de la couverture temporelle : 2025-07-01
Fin de la couverture temporelle : 2025-09-01
Données essentielles de la commande publique - Eurométropole de Strasbourg
Sigle : decp ems
Organisation : Eurométropole de Strasbourg

Ce jeu contient les données essentielles de la commande publique de l'Eurométropole de Strasbourg à compter du 1er janvier 2025.

La mise à jour de ces données se fait mensuellement.

Ce jeu n'intègre pas les données relatives aux contrats de concession.


Mots-clés : commande-publique,donnees-essentielles,donnees-essentielles-de-la-commande-publique,marches,marches-publics,strasbourg
Fréquence de mise à jour : monthly
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
Données essentielles de la commande publique - Ville de Strasbourg
Sigle : decp vds
Organisation : Eurométropole de Strasbourg

Ce jeu contient les données essentielles de la commande publique de la Ville de Strasbourg à compter du 1er janvier 2025.

La mise à jour de ces données se fait mensuellement.

Ce jeu n'intègre pas les données relatives aux contrats de concession.


Mots-clés : commande-publique,donnees-essentielles,donnees-essentielles-de-la-commande-publique,marches,marches-publics,strasbourg
Fréquence de mise à jour : monthly
Début de la couverture temporelle : 2025-01-01
LEGI: Codes, lois et règlements consolidés vectorisés
Organisation : Direction interministérielle du numérique

Ce jeu de données contient une version **traitée, structurée et vectorisée** de la **législation et réglementation nationale française consolidée**, publiée sur [data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/datasets/legi-codes-lois-et-reglements-consolides/) et disponibles dans leur version brute sur le [portail open data de la](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/LEGI) **[DILA](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/LEGI)**.

Le corpus regroupe l’ensemble des **textes juridiques nationaux consolidés** (lois, codes, décrets, arrêtés...) **en** **vigueur, modifiés ou bientôt abrogés**. 

Les données sont encodées pour permettre la **recherche sémantique** et leur intégration dans des projets d’**intelligence artificielle** (RAG, chatbots, etc.).

**Contenu** :
 Chaque entrée du jeu de données représente un **article** ou une **partie de texte consolidé**, avec les informations suivantes :

* Identifiants unique de morceau de donnée et du document source,

* Catégorie (loi, décret, arrêté, etc.) et autorité émettrice (ministère),

* Statut de l'article (en vigueur ou bientôt abrogé)

* Titre court et titre complet du texte juridique,

* Date de début et de fin de validité de l’article,

* Numéro d'article et sous-sections éventuelles,

* Notes complémentaires éventuelles (notas),

* Texte consolidé de l’article (ou un de ses extraits),

* Texte formaté pour l’analyse sémantique,

* Vecteur d’embedding (encodage sémantique du texte).

**Format** : Parquet (.parquet)

**Langue** : français

**Accès au jeu de données ainsi qu'à sa description complète sur la plateforme Hugging Face** :
👉 [Consulter le dataset sur Hugging Face](https://huggingface.co/datasets/AgentPublic/legi)

**Licence** :
Licence Ouverte / Etalab 2.0

**Source des données brutes** :

* [LEGI: Codes, lois et règlements consolidés](https://www.data.gouv.fr/datasets/legi-codes-lois-et-reglements-consolides/)

* [Portail open data de la](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/LEGI) **[DILA](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/LEGI)**


Mots-clés : codes,embeddings,ia,legi,legifrance,lois,mediatech,rag,reglements,vecteurs
Fréquence de mise à jour : weekly
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage dans la Nièvre (58)
Organisation : DDT Nièvre

L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type fromage (Chavignol), correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire originaire de cette région, de ce lieu déterminé ou de ce pays, dont :
- la qualité ou les caractères sont dus essentiellement ou exclusivement au milieu géographique comprenant les facteurs naturels et humains et,
- la production, la transformation et l'élaboration ont lieu dans l'aire géographique délimitée.
Une appellation inclut 1 à n dénomination(s), et 1 à n produits (par exemple les couleurs des vins, qui peuvent faire l'objet de délimitations spécifiques).

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Document des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) sur le département des Bouches-du-Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. 
Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques.
Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.
Les PPR sont approuvés par le préfet et réalisés par la Direction des Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône. 
Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...).
Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés.

Le dossier de PPR contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; 
et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé.

Cette table géographique permet de cartographier les PPRN existant sur le département.
Chaque document de PPRN existant dans la table géographique N_DOCUMENT_PPRN est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l'année de référence et au numéro d'ordre de la procédure PPR associée dans GASPAR) :
1. à sa procédure administrative d'élaboration (ou de révision) gérée dans l'application GASPAR, d'une part,
2. à sa série des données géographiques numériques constituantes décrite par la fiche de métadonnées N_PPRN_AAAANNNN (#0001495) d'autre part.

Mots-clés : avancement,donnees-ouvertes,inspire,pprn,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Données essentielles du budget de la commune de Rillieux-la-Pape
Organisation : Mairie de Rillieux la Pape

Les collectivités locales ont pour obligation règlementaire de publier les données essentielles de leur budget dans un format standardisé (https://schema.data.gouv.fr/scdl/budget/).

La donnée publiée présente les données essentielles dans un format tabulaire, accessible au téléchargement ou par API, ainsi que le fichier au standard règlementaire disponible en téléchargement.

Dans le cas du format tabulaire, les dénominations des attributs sont en minuscules à cause de contraintes techniques. Dans le cas du fichier règlementaire, les dénominations des attributs sont en majuscules comme requis par le standard. Dans les deux cas, les valeurs présentées sont identiques.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
DOLE : les dossiers législatifs vectorisés
Organisation : Direction interministérielle du numérique

Ce jeu de données contient une version **traitée, structurée et vectorisée** des **Dossiers législatifs** publiés sur [data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/datasets/dole-les-dossiers-legislatifs/) et disponibles dans leur version brute sur le [portail open data de la](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/DOLE) **[DILA](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/DOLE)**.&#x20;

Le corpus comprend l’ensemble des **lois promulguées depuis la XIIᵉ législature (juin 2002)**, les **ordonnances**, ainsi que les **projets et propositions de loi en préparation**.\
Les données sont encodées pour permettre la **recherche sémantique** et l’intégration dans des projets d’**intelligence artificielle** (RAG, chatbots, etc.).

**Contenu** :
&#x20;Chaque entrée du jeu de données représente un **article**, un **bloc de contenu de dossier** ou d'**exposé des motifs** avec les informations suivantes :

* Identifiants unique de morceau de donnée et du document source,
* Catégorie/type de dossier,
* Type de contenu,
* Titre du sujet et son numéro officiel,
* Date de création ou de publication,
* Données associées à l’article : numéro, titre, synthèse éventuelle,
* Contenu textuel extrait et structuré par blocs du contenu concerné,
* Texte formaté pour l’analyse sémantique,
* Vecteur d’embedding (encodage sémantique du texte).

**Format** : Parquet (.parquet)

**Langue** : français

**Accès au jeu de données ainsi qu'à sa description complète sur la plateforme Hugging Face** :
👉 [Consulter le dataset sur Hugging Face](https://huggingface.co/datasets/AgentPublic/dole)

**Licence** :
Licence Ouverte / Etalab 2.0

**Source des données brutes** :

* [DOLE : les dossiers législatifs](https://www.data.gouv.fr/datasets/dole-les-dossiers-legislatifs/)
* [Portail open data de la](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/DOLE) **[DILA](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/DOLE)**


Mots-clés : dole,dossiers-legislatifs,embeddings,ia,legifrance,mediatech,rag,vecteurs
Fréquence de mise à jour : weekly
CONSTIT: les décisions du Conseil constitutionnel vectorisées
Organisation : Direction interministérielle du numérique

Ce jeu de données contient une version **traitée, structurée et vectorisée** de l’ensemble des **décisions rendues par le Conseil constitutionnel** depuis sa création en 1958.\
Les données sont publiées sur [data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/datasets/constit-les-decisions-du-conseil-constitutionnel/) et disponibles dans leur version brute sur le [portail open data de la](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/CONSTIT) **[DILA](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/CONSTIT)**.

Les décisions du Conseil constitutionnel couvrent notamment le contrôle des lois, les QPC (question prioritaire de constitutionnalité), contentieux électoraux, nominations et autres décisions diverses.\
Cette version vectorisée permet l’exploitation du corpus pour des cas d’usage avancés : **recherche sémantique**, assistants juridiques, **RAG**, etc.

**Contenu** :
Chaque entrée du jeu de données représente un **extrait vectorisé** d’une **décision constitutionnelle**, incluant les éléments suivants :

* Identifiants unique de morceau de donnée et du document source,,
* Nature de la décision (QPC, contrôle de loi, élection, nomination…),
* Solution juridique rendue,
* Titre, numéro officiel et date de publication,
* Contenu textuel extrait et structuré par blocs,
* Texte formaté pour analyse sémantique,
* Vecteur d’embedding (encodage sémantique du texte).

**Format** : Parquet (.parquet)

**Langue** : français

**Accès au jeu de données ainsi qu'à sa description complète sur la plateforme Hugging Face** :
👉 [Consulter le dataset sur Hugging Face](https://huggingface.co/datasets/AgentPublic/constit)

**Licence** :
Licence Ouverte / Etalab 2.0

**Source des données brutes** :

* [CONSTIT: les décisions du Conseil constitutionnel](https://www.data.gouv.fr/datasets/constit-les-decisions-du-conseil-constitutionnel/)
* [Portail open data de la](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/CONSTIT) **[DILA](https://lannuaire.service-public.fr)**


Mots-clés : conseil-constitutionnel,constit,decisions,embeddings,legifrance,mediatech,rag,vecteurs
Fréquence de mise à jour : weekly
Les délibérations de la CNIL vectorisées
Organisation : Direction interministérielle du numérique

Ce jeu de données contient une version **traitée, structurée et vectorisée** des **délibérations et décisions officielles de la CNIL** (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

Les délibérations sont couverts **depuis 1979** et incluent des documents tels que des avis, des recommandations, des normes simplifiées, des autorisations générales ou encore des décisions formelles.\
Les données brutes sont publiées sur [data.gouv.fr,](https://www.data.gouv.fr/datasets/les-deliberations-de-la-cnil/) le [portail open data de la](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/CNIL/) **[DILA](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/CNIL/)** et disponibles également sur le site [Legifrance.gouv.fr](https://www.legifrance.gouv.fr).

Les données sont encodées pour permettre la **recherche sémantique** et l’intégration dans des projets d’**intelligence artificielle** (RAG, chatbots, etc.).

**Contenu** :
Chaque entrée du jeu de données représente un **extrait cohérent d’une délibération** (ou décision) avec les informations suivantes :

* Identifiants unique de morceau de donnée et du document source,
* Nature de l’acte (délibération, décision, etc.),
* Statut du document,
* Nature de la délibération,
* Titre court et titre complet de l’acte,
* Numéro officiel et date de publication,
* Contenu textuel extrait et structuré par blocs,
* Texte formaté pour l’analyse sémantique,
* Vecteur d’embedding (encodage sémantique du texte).

**Format** : Parquet (.parquet)

**Langue** : français

**Accès au jeu de données ainsi qu'à sa description complète sur la plateforme Hugging Face** :
👉 [Consulter le dataset sur Hugging Face](https://huggingface.co/datasets/AgentPublic/cnil)

**Licence** :
Licence Ouverte / Etalab 2.0

**Source des données brutes** :

* [Les délibérations de la CNIL](https://www.data.gouv.fr/datasets/les-deliberations-de-la-cnil/)
* [Portail open data de la](https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/CNIL) **[DILA](https://lannuaire.service-public.fr)**


Mots-clés : cnil,decisions,deliberations,embeddings,ia,mediatech,rag,vecteurs
Fréquence de mise à jour : weekly
Service-public.fr - Annuaire de l’administration - Base de données locales vectorisée
Organisation : Direction interministérielle du numérique

Ce jeu de données contient une version traitée, structurée et **vectorisée** de la **Base de données locales de l'annuaire de l'administration**, dont les données sont publiées par la DILA sur [data.gouv](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/referentiel-de-lorganisation-administrative-de-letat/) et disponible sur [lannuaire.service-public.fr](https://lannuaire.service-public.fr/).
Il référence plus de **63 000 guichets publics locaux** (mairies, préfectures, CAF, services sociaux, antennes locales des ministères, etc.), avec des métadonnées complètes sur leurs coordonnées, horaires, modes de contact, et périmètres géographiques d’intervention.\
Les données sont ensuite encodées pour permettre la recherche sémantique et l’intégration dans des projets d’intelligence artificielle (RAG, chatbots, etc.).

**Contenu** :
Chaque entrée du jeu de données représente un **organisme administratif local**, avec les informations suivantes :

* Nom, type et mission,
* Coordonnées (adresses, téléphones, emails, sites, horaires, réseaux sociaux…),
* Informations hiérarchiques et organigramme,
* Responsables identifiés,
* URL de référence sur l’annuaire officiel,
* Texte synthétique de description
* Vecteur d’embedding (encodage sémantique du texte).

**Format** : Parquet (.parquet)

**Langue** : français

**Accès au jeu de données ainsi qu'à sa description complète sur la plateforme Hugging Face** :
👉 [Consulter le dataset sur Hugging Face](https://huggingface.co/datasets/AgentPublic/local-administrations-directory)

**Licence** :
Licence Ouverte / Etalab 2.0

**Source des données brutes** :

* [Service-public.fr - Annuaire de l’administration - Base de données locales](https://www.data.gouv.fr/datasets/service-public-fr-annuaire-de-l-administration-base-de-donnees-locales/)
* [lannuaire.service-public.fr](https://lannuaire.service-public.fr)


Mots-clés : administration,annuaire,embeddings,fiches-pratiques,ia,local,mediatech,rag,service-public,vecteurs
Fréquence de mise à jour : weekly