Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRI à l'aval de Niort en Deux-Sèvres
Organisation : DDT Deux-Sèvres

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d'eau, une zone géologiquement instable.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zones exposées au bruit de la route départementale 650 au sud de Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres
Organisation : DDT Deux-Sèvres

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une notion de gêne globale ou de risque pour la santé.
Les données présentes dans ce lot de données sont relatives à l'indicateur Lden.
“Lden” est un indicateur du niveau de bruit global pendant une journée (jour, soir et nuit) utilisé pour qualifier la gêne liée à l'exposition au bruit. Il est calculé à partir des indicateurs “Lday”, “Levening”, “Lnight”, niveaux sonores moyennés sur les périodes 6h-18h, 18h-22h et 22h-6h. 
Il s'agit plus précisément des courbes isophones tracées par pas de 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) sur une journée entière.
La donnée concerne ici la route de Saint-Jean d'Angély au sud de Niort.
Les articles L572-1 à 11 du code de l'environnement portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement et les textes d'applications (décret n°2006-361 du 24 mars 2006, arrêté du 4 avril 2006 et circulaire du 7 juin 2007 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement) prévoient, les indicateurs, les méthodes de calcul à utiliser et les résultats
attendus. Les données du présent lot ont été recueillies conformément à ces textes.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zones exposées au bruit de la route départementale 164 à Bressuire la nuit (Ln) en Deux-Sèvres
Organisation : DDT Deux-Sèvres

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une notion de gêne globale ou de risque pour la santé.
La donnée représente les zones exposées au bruits des infrastructures de transport terrestre la nuit (Ln) à l'aide de courbes isophones tracées par pas de 5 dB(A) à partir de 50 dB(A).
La voie concernée est le boulevard Youri Gargarine à Bressuire.
Le Ln est le niveau sonore moyen qui isole la période de nuit (22h-6h). 
Il peut être associé aux risques de perturbations du sommeil.
Les articles L572-1 à 11 du code de l'environnement portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement et les textes d'applications (décret n°2006-361 du 24 mars 2006, arrêté du 4 avril 2006 et circulaire du 7 juin 2007 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement) prévoient, les indicateurs, les méthodes de calcul à utiliser et les résultats
attendus.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zones exposées au bruit de la route départementale 948 allant de Niort à Limoges sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres
Organisation : DDT Deux-Sèvres

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une notion de gêne globale ou de risque pour la santé.
Les données présentes dans ce lot de données sont relatives à l'indicateur Lden.
“Lden” est un indicateur du niveau de bruit global pendant une journée (jour, soir et nuit) utilisé pour qualifier la gêne liée à l'exposition au bruit. Il est calculé à partir des indicateurs “Lday”, “Levening”, “Lnight”, niveaux sonores moyennés sur les périodes 6h-18h, 18h-22h et 22h-6h. 
Il s'agit plus précisément des courbes isophones tracées par pas de 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) sur une journée entière.
La voie concernées est la RD 948 qui va de Niort à Limoges.
Les articles L572-1 à 11 du code de l'environnement portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement et les textes d'applications (décret n°2006-361 du 24 mars 2006, arrêté du 4 avril 2006 et circulaire du 7 juin 2007 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement) prévoient, les indicateurs, les méthodes de calcul à utiliser et les résultats
attendus. Les données du présent lot ont été recueillies conformément à ces textes.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Analyse de la déprise des haies en Lot-et-Garonne
Organisation : DDT Deux-Sèvres

Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) pour le compte de la Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Nouvelle-Aquitaine.
Il qualifie les disparitions potentielles de haies suite à une analyse par photo interprétation.

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres
Début de la couverture temporelle : 2015-05-15
Fin de la couverture temporelle : 2021-05-15
Analyse de la déprise des haies dans les Landes
Organisation : DDT Deux-Sèvres

Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) pour le compte de la Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Nouvelle-Aquitaine.
Il qualifie les disparitions potentielles de haies suite à une analyse par photo interprétation.

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres
Début de la couverture temporelle : 2015-05-15
Fin de la couverture temporelle : 2021-05-15
Analyse de la déprise des haies en Pyrénées-Atlantiques
Organisation : DDT Deux-Sèvres

Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) pour le compte de la Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Nouvelle-Aquitaine.
Il qualifie les disparitions potentielles de haies suite à une analyse par photo interprétation.

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres
Début de la couverture temporelle : 2015-05-15
Fin de la couverture temporelle : 2021-05-15
Analyse de la déprise des haies en Gironde
Organisation : DDT Deux-Sèvres

Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) pour le compte de la Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Nouvelle-Aquitaine.
Il qualifie les disparitions potentielles de haies suite à une analyse par photo interprétation.

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres
Début de la couverture temporelle : 2015-05-15
Fin de la couverture temporelle : 2021-05-15
Analyse de la déprise des haies en Dordogne
Organisation : DDT Deux-Sèvres

Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) pour le compte de la Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Nouvelle-Aquitaine.
Il qualifie les disparitions potentielles de haies suite à une analyse par photo interprétation.

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres
Début de la couverture temporelle : 2015-05-15
Fin de la couverture temporelle : 2021-05-15
Analyse de la déprise des haies en Charente-Maritime
Organisation : DDT Deux-Sèvres

Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) pour le compte de la Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Nouvelle-Aquitaine.
Il qualifie les disparitions potentielles de haies suite à une analyse par photo interprétation.

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres
Début de la couverture temporelle : 2015-05-15
Fin de la couverture temporelle : 2021-05-15
Analyse de la déprise des haies en Haute-Vienne
Organisation : DDT Deux-Sèvres

Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) pour le compte de la Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Nouvelle-Aquitaine.
Il qualifie les disparitions potentielles de haies suite à une analyse par photo interprétation.

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres
Début de la couverture temporelle : 2015-05-15
Fin de la couverture temporelle : 2020-05-15
Analyse de la déprise des haies en Vienne
Organisation : DDT Deux-Sèvres

Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) pour le compte de la Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Nouvelle-Aquitaine.
Il qualifie les disparitions potentielles de haies suite à une analyse par photo interprétation.

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres
Début de la couverture temporelle : 2015-05-15
Fin de la couverture temporelle : 2020-05-15
Zones exposées au bruit des voies communales de Thouars la nuit (Ln) en Deux-Sèvres
Organisation : DDT Deux-Sèvres

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une notion de gêne globale ou de risque pour la santé.
La donnée représente les zones exposées au bruits des infrastructures de transport terrestre la nuit (Ln) à l'aide d'isophones tracées par pas de 5 dB(A) à partir de 50 dB(A).
La voie communale la plus concernée est l'Avenue Emile Zola à Thouars
Le Ln est le niveau sonore moyen qui isole la période de nuit (22h-6h). 
Il peut être associé aux risques de perturbations du sommeil.
Les articles L572-1 à 11 du code de l'environnement portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement et les textes d'applications (décret n°2006-361 du 24 mars 2006, arrêté du 4 avril 2006 et circulaire du 7 juin 2007 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement) prévoient, les indicateurs, les méthodes de calcul à utiliser et les résultats
attendus.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Table contenant la liste de gestionnaires de servitude d'utilité publique PM3 en Deux-Sèvres
Organisation : DDT Deux-Sèvres

Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte, l'administration de son application.
Ce service peut être le bénéficiaire lui-même de la SUP ou avoir reçu la mission de gérer la SUP par le bénéficiaire. Le gestionnaire d'une servitude peut évoluer au cours du temps. Par exemple, le gestionnaire de la servitude I3 était initialement GDF et est aujourd'hui GRT Gaz.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,sup,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Enveloppe urbaine des parcelles bâties vouées à l'habitat en 1980 sur les Deux-Sèvres
Organisation : DDT Deux-Sèvres

Généralement appelée sous le vocable de « tâche urbaine », l’enveloppe urbaine est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette enveloppe urbaine constitue une référence spatiale permettant de localiser une limite des constructions selon différents critères de conception. Ces critères sont adaptables en fonction de la définition attribuée à cette enveloppe urbaine (artificialisation, aire d’habitat, aire d’activité, etc.).
L’enveloppe urbaine sert de référentiel pour contribuer à l’évaluation de la consommation de l’espace dans les documents d’urbanisme.
Il s'agit ici d'une donnée pour caractériser l'enveloppe urbaine des locaux d'habitation (maison, appartement). Cette enveloppe à été générée à partir des parcelles identifiées dans les fichiers fonciers comme étant porteuses d'au moins un local d'habitation et ayant plutôt une vocation d'habitat que d'activité.
On observe avec plus de détails certaines particularités de la répartition spatiale des zones bâties. Ces différences peuvent être attribuées à la structure foncière des zones agricoles (typologie culturale, géométrie parcellaire, modes culturels d’implantation des fermes, etc.), à des modes d’urbanisation en mitage selon les territoires ou au contraire, à des formes plus intensifiées de ce développement résidentiel (aspect régulateur des documents d’urbanisme par exemple).
Dans le département, ces différentes formes d’enveloppes urbaines sont identifiables. Par exemple dans les Deux-Sèvres, la périphérie de Parthenay est composée d’un ensemble dispersé d’habitat représenté par une enveloppe urbaine en nuage de points. Alors que contrairement, la périphérie de Niort est marquée par des enveloppes plus larges mais davantage concentrées.
Cette donnée précise le nombre de parcelles constituant chaque enveloppe urbaine. Cela permet, par simple traitement, de sélectionner que les enveloppes urbaines conséquentes, celles constituées d'au moins quatre unités.

Mots-clés : foncier-sol-occupation-du-sol,inspire,occupation-des-terres
Zone d'aléa du PPRI à l'aval de Niort en Deux-Sèvres
Organisation : DDT Deux-Sèvres

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un zonage gradué en fonction du niveau de l'aléa. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité.Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code pour chaque aléa auquel elle est exposée. Toutes les zones d'aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses. Les zones protégées par des ouvrages de protection doivent être représentées (éventuellement de façon spécifique) car elles sont toujours considérées soumises à l'aléa (cas de rupture ou d'insuffisance de l'ouvrage).Les zones d'aléas peuvent être qualifiées de données élaborées dans la mesure où elles résultent d'une synthèse utilisant plusieurs sources de données d'aléas calculées, modélisées ou observés. Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant de la connaissance des aléas.Certaines zones du périmètre d'étude sont considérées comme des « zones d'aléa nul ou insignifiant ». Il s'agit des zones où l'aléa a été étudié et est nul. Ces zones ne sont pas incluses dans la classe d'objets et n'ont pas à être représentées comme des zones d'aléa. Cependant, dans le cas des PPR naturels, le zonage réglementaire peut classer certaines  zones non exposées à l'aléa en zone de prescription (voir la définition de la classe ZonePPR).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Analyse de la déprise des haies en Deux-Sèvres
Organisation : DDT Deux-Sèvres

Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) pour le compte de la Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Nouvelle-Aquitaine.
Il qualifie les disparitions potentielles de haies suite à une analyse par photo interprétation.

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres
Début de la couverture temporelle : 2015-05-15
Fin de la couverture temporelle : 2020-05-15
Analyse de la déprise des haies en Corrèze
Organisation : DDT Deux-Sèvres

Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) pour le compte de la Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Nouvelle-Aquitaine.
Il qualifie les disparitions potentielles de haies suite à une analyse par photo interprétation.

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres
Début de la couverture temporelle : 2015-05-15
Fin de la couverture temporelle : 2020-05-15
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRI à l'amont de Niort
Organisation : DDT Deux-Sèvres

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d'eau, une zone géologiquement instable.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Analyse de la déprise des haies en Charente
Organisation : DDT Deux-Sèvres

Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) pour le compte de la Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Nouvelle-Aquitaine.
Il qualifie les disparitions potentielles de haies suite à une analyse par photo interprétation.

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres
Début de la couverture temporelle : 2015-05-15
Fin de la couverture temporelle : 2020-05-15
Analyse de la déprise des haies en Creuse
Organisation : DDT Deux-Sèvres

Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) pour le compte de la Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Nouvelle-Aquitaine.
Il qualifie les disparitions potentielles de haies suite à une analyse par photo interprétation.

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,inspire,occupation-des-terres
Début de la couverture temporelle : 2015-05-15
Fin de la couverture temporelle : 2020-05-15
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 en Deux-Sèvres
Organisation : DDT Deux-Sèvres

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article L. 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 du code minier et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques directement ou par pollution du milieu.
Ces plans définissent, autour de ces installations ou stockages, un périmètre d'exposition aux risques.
A l'intérieur de ce périmètre, les PPRT peuvent :
- délimiter des zones dans lesquelles la réalisation d'aménagements ou d'ouvrages ainsi que les constructions nouvelles et l'extension des constructions existantes sont interdites ou subordonnées au respect de prescriptions relatives à la construction, à l'utilisation ou à l'exploitation,
- prévoir, à l'intérieur de ces zones, d'une part des secteurs dans lesquels peut être instauré un droit de délaissement des bâtiments ou parties de bâtiments existant à la date d'approbation du plan, d'autre part des secteurs où l’expropriation est possible,
- prescrire des mesures de protection des populations (notamment des travaux de sur le bâti existant) qui doivent être prises par les propriétaires, exploitants et utilisateurs dans les délais que le plan détermine.
Cette ressource décrit localement les ICPE ou les sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Zone réglementée du PPRI à l'amont de la Sèvre Niortaise en Deux-Sèvres
Organisation : DDT Deux-Sèvres

N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_079

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,sante-et-securite-des-personnes