Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Déchetteries de la Communauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance
Organisation : Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance

Localisation et horaires d'ouverture des déchetteries situées sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance : * déchetterie de PATAC à Gap * déchetterie de la FLODANCHE à Gap * déchetterie des PILES à Tallard Les horaires d'ouvertures sont renseignés dans les données : * hor\\_hiver : du 1er novembre au 31 mars * hor\\_ete : du 1er avril au 31 octobre Les données sont mises à jour une fois par an. Pour plus d'informations : [Déchetteries CAGTD](https://www.gap-tallard-durance.fr/fr/lagglo-au-quotidien/dechets/dechetteries/)

Mots-clés : dechetterie,environnement
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Cendriers -  Ville de Gap
Organisation : Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance

Localisation des sacs pour déjections canines situés sur le territoire de la Ville de Gap, et gérées par la Direction du nettoiement et de la gestion des déchets de la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance. Les données sont mises à jour une fois par an. Pour plus d'informations : [CA Gap-Tallard-Durance - Déchets](https://www.gap-tallard-durance.fr/fr/lagglo-au-quotidien/dechets/competence-dechets/)

Mots-clés : cendrier
Fréquence de mise à jour : annual
Corbeilles -  Ville de Gap
Organisation : Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance

Localisation des corbeilles situées sur le territoire de la Ville de Gap, et gérées par la Direction du nettoiement et de la gestion des déchets de la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance. Les données sont mises à jour une fois par an. Pour plus d'informations : [https://www.gap-tallard-durance.fr/fr/lagglo-au-quotidien/dechets/competence-dechets/](https://www.gap-tallard-durance.fr/fr/lagglo-au-quotidien/dechets/competence-dechets/)

Mots-clés : corbeille,poubelle
Fréquence de mise à jour : annual
Points d'apport volontaire (PAV) de la CA Gap-Tallard-Durance
Organisation : Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance

Positionnement géographique et description des Points d'Apport Volontaire (PAV) sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance. Les données indiquent les flux collectés par PAV, qui acceptent les matériaux suivants : * A = Biodéchets * B = Brique alimentaire * C = Carton * J = Papier * K = Grand carton * M = Métal * O = Ordures ménagères * P = Plastique * V = Verre Si plusieurs matériaux - ou emballages ménagers - sont collecté dans un conteneur, le flux indiqué peut être BCMP ou BCJMP. Les données sont mises à jour une fois par an. Pour plus d'informations sur le tri sélectif : [CAGTD - tri sélectif](https://www.gap-tallard-durance.fr/fr/lagglo-au-quotidien/dechets/tri-selectif/)

Mots-clés : dechet,pav,recyclage
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Parcs de stationnement de la Ville de Gap
Organisation : Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance

Localisation des parcs de stationnement situés sur le territoire de la Ville de Gap : parking sécurisé, parking gratuits non fermés, parkings-relais. [Plus d'information sur le stationnement sur le territoire](https://www.ville-gap.fr/stationnement/) Les données sont mises à jour une fois par an.

Mots-clés : aire-de-stationnement,parking,stationner
Fréquence de mise à jour : annual
Canisacs -  Ville de Gap
Organisation : Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance

Localisation des sacs pour déjections canines situés sur le territoire de la Ville de Gap, et gérées par la Direction du nettoiement et de la gestion des déchets de la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance. Les données sont mises à jour une fois par an. Pour plus d'informations : [propreté canine à Gap ](https://www.ville-gap.fr/la-proprete-canine/)

Mots-clés : canisac,dejection-canine,distributeur,sac-a-chien
Fréquence de mise à jour : annual
Canispaces - Ville de Gap
Organisation : Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance

Localisation des lieux réservés aux déjections canines (*canispaces*) situés sur le territoire de la Ville de Gap, et gérées par la Direction du nettoiement et de la gestion des déchets de la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance. Les données sont mises à jour une fois par an. Pour plus d'informations : [propreté canine à Gap](https://www.ville-gap.fr/la-proprete-canine/)

Mots-clés : canispace,chien
Fréquence de mise à jour : annual
Liste des délibérations et Procès-verbaux du CCAS de la commune de Piriac-sur-mer
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Piriac sur Mer.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264402231_deliberations_liste)

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Piriac sur mer
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Piriac sur Mer.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214401259_deliberation_liste)

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Saint-Lyphard
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS Saint Lyphard.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264402330_deliberation_liste)

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions
Délibérations du CCAS de la commune de Saint-Lyphard
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations adoptées en conseil d'administration du CCAS de Saint-Lyphard.

Mots-clés : actes-administratifs,citoyennete-institution,decisions,deliberations
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2022-01-31
Délibérations du CCAS de la commune de La Baule-Escoublac
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations adoptées en Conseil d'Administration du CCAS de la Commune du La Baule-Escoublac depuis janvier 2025.

Mots-clés : actes-administratifs,citoyennete-institution,decisions,deliberations
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de la commune de La Baule
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de la commune de La Baule.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations du CCAS la commune (264400508_deliberations_liste)

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions
Suivi des adresses du Projet Bretagne Très Haut Débit (BTHD)
Organisation : Mégalis Bretagne

Cette couche présente l'état d'avancement des Adresses du projet BTHD. La présence de l'adresse montre qu'au moins les études ont démarré. Selon l'avancement de cette adresse, elle prend un statut correspondant au niveau d'avancement des travaux.

Mots-clés : adresse,amenagement-numerique,bretagne,bthd,donnees-ouvertes,fibre,ftth,geobretagne-region,inspire,reseaux-dinitiative-publique,rip,services-dutilite-publique-et-services-publics,travaux
Fréquence de mise à jour : punctual
Année (estimée) de fin des travaux du Projet Bretagne Très Haut Débit (BTHD)
Organisation : Mégalis Bretagne

Année estimée de fin des travaux pour les 2è et 3è phases, à l'échelle des zones d'études. Projet BTHD. Les données affichées sur cette carte ont été fournies par le groupement d'entreprises (Axione et Bouygues Énergies & Services) chargé de construire le réseau en phases 2 et 3. Elles ne sont qu'indicatives et peuvent changer en cas de difficulté rencontrée par le groupement dans le déploiement de la fibre optique dans une zone.

Mots-clés : amenagement-numerique,bretagne,bthd,donnees-ouvertes,fibre,ftth,geobretagne-region,inspire,reseaux-dinitiative-publique,rip,services-dutilite-publique-et-services-publics,travaux
Fréquence de mise à jour : punctual
Les organismes adhérents aux services de la plateforme Mégalis
Organisation : Mégalis Bretagne

Information concernant les services numériques proposés sur la plateforme Mégalis et activés par les organismes adhérents. Cela concerne les services suivants : télétransmission des actes, flux financiers PES, salle des marchés, convocation électronique des élus (i-delibRE), partage et collaboration, parapheur électronique, opendata, parcours cybersécurité, sobriété et accessibilité.

Mots-clés : administration-territoriale,bretagne,collectivites,dematerialisation,donnees-ouvertes,inspire,megalis,numerique,services,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-et-equipements-publics-administrations
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Localisation des SRO du projet BTHD
Organisation : Mégalis Bretagne

Localisation des SRO (sous-répartiteurs optiques) posés ou en cours d'étude, pour le déploiement de la fibre optique (FTTH). Projet Bretagne Très Haut Débit (BTHD).

Mots-clés : amenagement-numerique,bretagne,bthd,donnees-ouvertes,fibre,ftth,geobretagne-region,inspire,reseaux-dinitiative-publique,rip,services-dutilite-publique-et-services-publics
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Zones de Montée en Débit (MED) de 1ère génération du projet BTHD
Organisation : Mégalis Bretagne

Zones de Montée en Débit (MED), réalisées en Tranche 1 (Phase 1). Projet BTHD.

Mots-clés : amenagement-numerique,bretagne,bthd,donnees-ouvertes,fibre,ftth,geobretagne-region,inspire,med,montee,reseaux-dinitiative-publique,rip,services-dutilite-publique-et-services-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Zones de Montée en Débit (MED2) de 2è génération du projet BTHD
Organisation : Mégalis Bretagne

Zones de Montées en Débit (MED2), réalisées en 2020/2021. Projet Bretagne Très Haut Débit (BTHD).

Mots-clés : amenagement-numerique,bretagne,bthd,donnees-ouvertes,fibre,ftth,geobretagne-region,inspire,med,reseaux-dinitiative-publique,rip,services-dutilite-publique-et-services-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Zonages non officiels des ZASRO (zones arrière de sous-répartition optique) pour les 3 phases du projet BTHD. Ne doit pas servir de référence.
Organisation : Mégalis Bretagne

Périmètres initiaux des Phases 1, 2 et 3. Sont soumis à modification lors des études. Projet BTHD.
ATTENTION, cette donnée comporte de nombreuses erreurs de contour. Seule la couche "Année (estimée) de fin des travaux du Projet Bretagne Très Haut Débit (BTHD)" (https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/c6857d43-90c8-4164-90b1-1c6838dfff59) sert de référence pour les contours extérieurs.

Mots-clés : amenagement-numerique,bretagne,bthd,donnees-ouvertes,fibre,ftth,geobretagne-region,inspire,reseaux-dinitiative-publique,rip,services-dutilite-publique-et-services-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Niveaux de services ADSL par des polygones de Voronoi
Organisation : Mégalis Bretagne

Les classes de débit (ou niveaux de services ADSL) apparaissent sous la forme de polygones de Voronoi.

Mots-clés : amenagement-numerique,bretagne,classes-de-debit,donnees-ouvertes,fibre,ftth,geobretagne-region,inspire,niveaux-de-services,reseaux-dinitiative-publique,rip,services-dutilite-publique-et-services-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Les référents des services Mégalis par intercommunalité
Organisation : Mégalis Bretagne

Identification du.de la référent.e Mégalis côté services numériques et par intercommunalité. Mégalis a désigné un.e référent.e par intercommunalité. Ce.tte référent.e est l'interloculeur.rice privilégié.e de l'intercommunalité pour toute question relative au bouquet de services Mégalis.

Mots-clés : administration,bretagne,collectivites,donnees-ouvertes,donnees-publiques,inspire,megalis,open-data,opendata,ouverture,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-numeriques,transparence
Fréquence de mise à jour : punctual
Communes en zones AMII du déploiement de la fibre optique
Organisation : Mégalis Bretagne

Communes en zones AMII déployées directement par Orange ou SFR.  Elles ne font pas partie du Projet BTHD, géré par Mégalis Bretagne.

Mots-clés : amenagement-numerique,bretagne,bthd,donnees-ouvertes,fibre,ftth,geobretagne-region,inspire,reseaux-dinitiative-publique,rip,services-dutilite-publique-et-services-publics,zamii,zones-amii
Fréquence de mise à jour : punctual
Zones de Phase 1 du projet BTHD
Organisation : Mégalis Bretagne

Zones de 1ère phase pour le déploiement de la fibre optique. Projet BTHD.

Mots-clés : amenagement-numerique,bretagne,bthd,donnees-ouvertes,fibre,ftth,geobretagne-region,inspire,phase-1,phase1,reseaux-dinitiative-publique,rip,services-dutilite-publique-et-services-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Indicateurs du Parc Privé à Occupation Modeste (PPOM)
Sigle : PPOM
Organisation : Agence Nationale de l'Habitat

L’objectif de cet indicateur est de proposer un outil de pré-repérage de l’habitat indigne mis à disposition des collectivités par l’Anah pour identifier les secteurs présentant des concentrations de difficultés. Les réflexions sur la construction de l’indicateur ont montré que le point commun à toutes les situations d’habitat indigne est la concentration d’occupants à faibles ressources dans les logements. Il a donc été décidé de s’appuyer sur la base de données Filosofi Insee, qui est disponible à une échelle fine (carroyage), avec une secrétisation faible. Cette base est disponible sur l’ensemble du territoire de France métropolitaine, La Martinique et La Réunion. 

Les données sont partagées à l'échelle des carreaux (en format CSV et Geopackage) mais également de manière agrégées à l'échelle des communes, EPCIs, départements et régions (en format CSV). 

Les bases de données ont été complétées par des indicateurs complémentaires ciblant spécifiquement le parc pavillonnaire fragile sur la base des carreaux identifiés par le PPOM. L'objectif de ces indicateurs, dont la méthode de calcul est précisée dans une note méthodologique jointe, est de proposer un outil de pré-repérage pour identifier les secteurs pavillonnaires concentrant des difficultés, notamment économiques, en s’appuyant en premier lieu sur le critère des ressources des ménages occupants.

Une version enrichie de données d'autres données, comme les données de vacances, sera disponible pour les ayants droits sur les outils de l'Agence Nationale l'Habitat.

Le dernier millésime publié est 2019 (dernier millésime des données carroyées disponible).


Mots-clés : diagnostic,habitat-prive,logement-indigne
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2015-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-01-01