Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zones conchylicoles commune de Cancale
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Concessions ostréicoles localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime.

__Origine__

La couche est effectué suite à une demande de concession auprès du service de la délégation à la mer et au littoral, enregistrée dans le logiciel AMYOS. Cette demande est validée par un arrêté d&#x27;exploitation préfectoral.  Les objets sont saisis à partir des orthophotos IGN et des relevés GPS.


__Organisations partenaires__

DDTM 35 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer d&#x27;Ille-et-Vilaine)



Mots-clés : bretagne,conchyliculture,cultures-marines,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,parcelles-cadastrales,planning-cadastre,zones-de-gestion-de-restriction
Fréquence de mise à jour : unknown
Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d&#x27;Ille et Vilaine.

Définition des champs en fonction du cahier des charges de la Commission Nationale de l&#x27;Information Géographique (CNIG).

__Origine__

Les cartes communales ont été numérisées à partir des plans papier de la DDTM. Les zones ont été vectorisées à partir du cadastre et assemblées.

La structuration des couches a été réalisée en fonction des prescriptions du cahier des charges de la CNIG.


__Organisations partenaires__

DDTM 35 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer d&#x27;Ille-et-Vilaine)

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid=fr-120066022-jdd-4dd335e0-3495-4386-852b-bf47c616afb3)
 * [Vue XML des métadonnées](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/xml_iso19139?uuid=fr-120066022-jdd-4dd335e0-3495-4386-852b-bf47c616afb3)
 * [Téléchargement direct du jeu et des documents associés](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=c367bdc8b4e2d7ba9f1c42454c118729&amp;full=true)
 * [Service de téléchargement associé](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id=c367bdc8b4e2d7ba9f1c42454c118729&amp;scope=INTRANET)
 * [Accès au service individuels de téléchargement simple du jeu et des documents associés](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id=780756e5-89fd-480f-b844-5c4097579d74&amp;scope=INTERNET)


Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-pl,carte-communale,donnees-ouvertes,ille-et-vilaine,planification-et-documents-d-urb,planning-cadastre,urbanisme-et-foncier,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown