Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Infrastructures de réseau de gaz
Organisation : Agence ORE

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 Ce jeu de données représente la position des canalisations des réseaux des gestionnaires de réseau de distribution de gaz.<br /></p>
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	<em>Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. L'Agence ORE ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité.       
               L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du Code de l’environnement).</em>
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	<em>L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter les gestionnaires de réseaux de distribution pour toutes les opérations relevant de leurs missions de service public et notamment celles visant à ce qu’ils apprécient, en réalisant une pré-étude ou une étude de raccordement, l’impact sur le réseau public de distribution d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projet.</em>
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<p>
	<em>Une question sur le jeu de données ? Un cas d'usage à partager avec d'autres utilisateurs ? Le </em>
	<span><a href="https://www.agenceore.fr/forum-expert"><span>Forum des experts open data électricité et gaz</span></a></span><span> </span><span>est là pour ça</span><em> !</em></p><p>L'ensemble des mises à jours est renseigné dans le JDD accessible ici : <a href="https://portail.agenceore.fr/pages/explore?explorepath=datasets%2Fhistorique-des-mises-a-jours-des-jdd-de-l-agence-ore" target="_blank">historique des mises à jour des JDD de l'Agence ORE</a></p><p><br /><em></em>
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	<em>A noter que la date indiquée ci-dessous dans « modifié » correspond à la dernière intervention sur ce jeu de données. Cette date est distincte des dates de mises à jour des données qui le composent, propres à chaque opérateur et qui figurent dans le jeu de données (« date MAJ »).</em>
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Mots-clés : cartographie,infrastructures
Fréquence de mise à jour : semiannual
Budget Primitif 2022
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Crédits de dépenses et de recettes votés au stade du budget primitif 2022 pour le budget principal et les budgets annexes

  


Le jeu de données a été produit suivant le schéma du socle commun des données locales dont les spécifications sont consultables ici: <https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/budget.html>

  


Le jeu standard a été enrichi par deux champs supplémentaires pour permettre la fusion des données du budget principal et des budgets annexes.

Mots-clés : 2022,budget,budget-primitif,clermont-auvergne-metropole
Prénoms des enfants nés à Torcy
Organisation : Ville de Torcy

Liste de prénoms déclarés à l'état-civil de Torcy, pour les enfants nés à Torcy.

Mots-clés : prenoms,scdl,scdl-prenoms
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2018-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2019-12-31
Équipements publics gérés par la Commune de Torcy
Organisation : Ville de Torcy

Liste des équipements collectifs publics gérés par la Commune de Torcy. Les données sont structurées suivant le [Socle Commun des Données Locales](https://schema.data.gouv.fr/scdl/equipements/].

Mots-clés : equipements,erp,scdl,scdl-equipements
Fréquence de mise à jour : annual
Subventions attribuées
Organisation : Ville de Torcy

Ce jeu de données présente la liste des subventions de plus de 23 000 € attribuées depuis 2018.

Mots-clés : scdl,scdl-subventions,subventions
Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2018-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2018-12-31
Base Adresse Locale
Organisation : Ville de Torcy

Ce fichier contient la liste des adresses de la ville de Torcy selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).

Ce fichier contient la liste des adresses de la ville de Torcy selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF).
Il comporte le numéro de voirie (suivi éventuellement d'un suffixe), le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes RGF93 Lambert 93 et WGS84).

Mots-clés : bal,base-adresse-locale,scdl-adresses
Fréquence de mise à jour : annual