Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
Base Adresse Locale
Organisation : Toulouse métropole

La Base Adresse Nationale ([BAN](https://adresse.data.gouv.fr/)) est la base de données de référence des adresses officiellement reconnues par l’Administration. La complétude de cette base permet que les services soient délivrés au bon endroit. Cette base nationale est construite par l’addition des Bases Adresses Locales (BAL) produites par les communes ou, par délégation, par leur EPCI.

La BAL de Toulouse Métropole est structurée en conformité avec le modèle national de la BAN. Elle contient l’ensemble des adresses postales des communes membres de Toulouse Métropole.

Mots-clés : adresse,bal,ban,base-adresse-locale,base-adresse-nationale,territoire
Fréquence de mise à jour : monthly
Les Papilles impressionnistes
Organisation : Région Île-de-France

La Région Île-de-France organise l’opération « Les Papilles impressionnistes », du 1er au 30 juin 2024, dans le cadre du 150e anniversaire de la 1re exposition du mouvement impressionniste en 1874.

L'ambition des Papilles impressionnistes ? Faire découvrir aux visiteurs un menu élaboré à partir de recettes inspirées par des peintres impressionnistes, en Île-de-France et en Normandie, dans les restaurants participants

Mots-clés : arts,evenement,impressionnisme,peinture,restaurant,vie-culturelle,vie-economique-innovation
Panneaux d'affichage électoral de la commune de Caluire-et-Cuire
Organisation : Caluire-et-Cuire

Comme le précise la circulaire du 16 janvier 2020 sur le déroulement des opérations électorales, dès l'ouverture de la campagne électorale officielle, les communes doivent installer des panneaux électoraux aux abords des bureaux de vote.
Le nombre maximum de ces emplacements est fixé en fonction du nombre d'électeurs des communes :
    - cinq emplacements dans les communes de moins de 500 électeurs ;
    - dix emplacements dans les communes ayant entre 501 et 5 000 électeurs ;
    - dix emplacements et plus pour les plus grandes communes (en proportion du nombre d'électeurs).

Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Vignette Crit'Air maximale autorisée dans la ZFE en temps réel de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Ce jeu de données combine les informations de la ZFE https://data.grandlyon.com/portail/fr/jeux-de-donnees/zone-a-faibles-emissions-metropole-lyon-zfe/info avec les restrictions temporaires des pics de pollution https://data.grandlyon.com/portail/fr/jeux-de-donnees/alerte-pic-de-pollution-en-cours-et-mesures-de-circulation-differenciee-associees-sur-le-territoire-/info pour donner la vignette Crit'Air maximale autorisée en temps réel au sein de la ZFE selon le type de véhicule.

Fréquence de mise à jour : continuous
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Secteurs des bureaux de vote de la commune de Caluire-et-Cuire
Organisation : Caluire-et-Cuire

Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte de la localisation des points adresses et vise à englober l’ensemble des points adresses rattachés à un bureau de vote. Chaque secteur est associé à un bureau de vote. Les attributs du bureau de vote alimentent les attributs du secteur associé.

Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Toilettes publiques de la commune de Givors
Organisation : Givors

Données ponctuelles représentant les toilettes publiques de gestion communale ou métropolitaine.
Les données indiquent les informations concernant les accès PMR, les compétences de gestion, les horaires d’ouverture, des précisions de localisation et le prix de l’accès.

Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune d'Écully
Organisation : Ecully

La possibilité de stationner sur voirie ou dans des parkings, publics ou privés, contribue à garantir l'accessibilité des déplacements motorisés des personnes handicapées et des personnes à mobilité réduite (PMR). Un cadre légal complet existe pour garantir ce droit. D'une part, il y a le stationnement gratuit sur l'ensemble des places publiques en VOIRIE et droit d'utiliser les places réservées pour les détenteurs d'une carte mobilité mention "stationnement". D'autre part, il y a les obligations des collectivités et des gestionnaires d'établissements recevant du public de créer des places réservées accessibles.
Ce jeu de donnée présente la localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes à Mobilité Réduite".

Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Équipements publics de la commune d'Écully
Organisation : Ecully

Les données géolocalisées permettant de dresser l'inventaire et de cartographier les équipements collectifs publics implantés sur leurs territoires représentent un enjeu majeur de connaissance pour toutes les strates de collectivités locales.
Un équipement proposant un service au public est une structure ou bâtiment, public ou privé répondant aux besoins de la population de la commune.

Fréquence de mise à jour : punctual
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-31
Cartographie des points adresse de Lorient Agglomération au format BAL 1.5
Organisation : Lorient Agglomération

Dans le cadre de l’ouverture des données prévue par la loi 3DS, Lorient Agglomération met à disposition cette donnée au format BAL 1.5 (Base Adresse Locale), comme prévu par le standard défini par l'AITF et utilisé pour alimenter la BAN (Base Adresse Nationale).

Le fichier que nous diffusons comprend les traductions des voies et lieux-dits en Breton et est mis à jour grâce :

* aux signalements sur SIGN’Adresse de GéoBretagne

* aux délibérations envoyées par les Communes de Lorient Agglomération

* aux différentiels des applications métiers administrées par la DSI

* aux remontées terrain des agents lors de vérifications

Les communes de Calan, Caudan, Inguiniel, Lanvaudan, Larmor-Plage, Lorient, Plouay, Port-Louis, Riantec et Quistinic ne sont pas incluses dans ce lot.

**Contexte de collecte**
Cette donnée a été construite à partir de bases d’origines diverses et de qualités différentes :

* le cadastre labellisé DGFiP

* orthophotographies à 20cm

* différentes couches de données réalisées en interne

* les délibérations de voiries des Commune

**Méthode de collecte**
Concernant la géométrie, le référentiel que nous privilégions est le cadastre (car ce fond est très largement utilisé pour toutes les autres applications) et la localisation des adresses se fait de préférence à la plaque ou au bâtiment. Toutefois, en complément, nous nous basons sur l’ortho la plus récente que nous possédons car celle-ci rend mieux compte de la situation réelle sur le terrain. En effet, le fait de disposer de plusieurs sources sera globalement un élément intéressant pour garantir un bon niveau d’exhaustivité.


Mots-clés : adresse,base-adresse,base-adresse-locale,base-adresse-nationale,bd-adresse,lorient-agglomeration,mission-sig,point-adresse,referentiels-voies-et-adresses
Fréquence de mise à jour : monthly
Fiches horaires réseau urbain Mio de la Communauté de communes de Millau Grands Causses
Sigle : CCMGC

Ci-joint les horaires des 3 lignes du réseau urbain Mio de la Communauté de communes de Millau Grands Causses, qui sont valables jusqu'au 31 août 2024. Un nouveau réseau sera mis en place à compter du 1er septembre 2024.

Fréquence de mise à jour : annual
Début de la couverture temporelle : 2024-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2024-08-31
Générateur PASS commerce et artisanat
Sigle : ECO_COM_GenerateurCommerce
Organisation : Brest métropole

Périmètres du PASS commerce et artisanat. Dispositif "Le Générateur" porté par Brest métropole depuis 2018. Cette aide vise à soutenir les entreprises commerciales et artisanales, les associations, dans leurs investissements visant à se développerer, à se moderniser sur les zones à forte vacance de pas-de-porte (>15%), en lien avec le périmètre du projet urbain.

**Thématique **Activité économique
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **Economie Relations entreprises
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=ECO_COM_GenerateurCommerce)

**INSPIRE **
**Id **ECO_COM_GenerateurCommerce
**Type ** 
**Echelle **0
**Territoire **Brest

Mots-clés : activite-economique,aide,artisanat,commerce,commerces,economie,financement,generateur,jaures,kerinou,pass,recouvrance,soutien
Fréquence de mise à jour : triennial
Base Adresse Locale - copie
Organisation : Toulouse métropole

La Base Adresse Nationale ([BAN](https://adresse.data.gouv.fr/)) est la base de données de référence des adresses officiellement reconnues par l’Administration. La complétude de cette base permet que les services soient délivrés au bon endroit. Cette base nationale est construite par l’addition des Bases Adresses Locales (BAL) produites par les communes ou, par délégation, par leur EPCI.

La BAL de Toulouse Métropole est structurée en conformité avec le modèle national de la BAN. Elle contient l’ensemble des adresses postales des communes membres de Toulouse Métropole.

Mots-clés : adresse,bal,ban,base-adresse-locale,base-adresse-nationale,territoire
Fréquence de mise à jour : monthly
Fichier des entités topographiques (TOPO) DGFiP
Organisation : Ministères économiques et financiers

Le fichier TOPO produit par le référentiel TOPAD de la DGFIP se substitue désormais au fichier FANTOIR depuis juillet 2023.

Il répertorie l'ensemble des entités topographiques (Pays, Région, Département, Communes, Voies) connues et gérées par TOPAD, y compris l'historique des entités annulées. 

  
Ce qui change par rapport au fichier FANTOIR :  
\- ajout de la région,   
\- ajout des données des collectivités d'outre-mer,  
\- présence des données de topo étrangère (retrait des pseudo voies)

Mots-clés : administration,cadastre,topographie
Fréquence de mise à jour : monthly
Fichier des Structures de la DGFIP
Organisation : Ministères économiques et financiers

Le fichier STRUCTURES remplace le FIMOCA sans les attributs qui n'ont pas été repris et les données d’acheminement. 

Produit mensuellement il répertorie l'ensemble des situations des unités administratives gérées par TOPAD.

Ce fichier contient l’ensemble des attributs des services de la DGFIP (nom, adresse, téléphone...) à une date donnée. Il présente également l'état de l’unité́ administrative : implanté, créé, supprimé ou annulé.

Mots-clés : administration,dgfip,structures-actives
Fréquence de mise à jour : monthly
Fichier des données Acheminement de la DGFiP
Organisation : Ministères économiques et financiers

Le fichier ACHEMINEMENT reprend les données d’acheminement de l’ancien fichier FIMOCT produit par l'ancienne application TOPAD1.

Il restitue les données d’acheminement (bureaux distributeurs, adresses postales) au sein de la métropole et des DROM-COM.
Délibérations - Mandature 2020/2026
Organisation : Agglomération Montargoise Et rives du loing

Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise (mandat 2020-2026).

Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux données essentielles obligatoires du projet Actes et du Socle Commun de Données Locales d'Open Data France et conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/)

\- les données des attributs obligatoires DELIB_MATIERE_CODE et DELIB_MATIERE_NOM sont renseignées à partir de l'année 2022

* * *

Nomenclature ACTES : <https://www.collectivites-locales.gouv.fr/actes-0>  
Spécification du modèle de données relatif aux délibérations : <https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/deliberations.html>

Mots-clés : actes,citoyennete-institution,deliberations,scdl
Fréquence de mise à jour : irregular
Début de la couverture temporelle : 2020-07-20