Data-Gouv-ML/catalogue-des-donnees-Sql-Lite huggingface dataset:
données essentielles des marchés
Sigle : DEM
Organisation : Les Lilas

Les données essentielles des marchés publics regroupent les informations clés relatives aux marchés publics en France. Les acheteurs publics doivent publier ces données pour tous les marchés d'un montant supérieur à 40 000 € HT. 


Mots-clés : donnees-essentielles-de-la-commande-publique
Fréquence de mise à jour : semimonthly
Navette Pontorson - Le Mont-Saint-Michel
Sigle : NP MSM
Organisation : Syndicat mixte Atoumod

Le jeu de données au format GTFS du réseau Navette Pontorson - Le Mont-Saint-Michel.


Mots-clés : bus,flux,gtfs,jeu-de-donnee,reseaux-de-transport,transport
Fréquence de mise à jour : quarterly
Début de la couverture temporelle : 2026-01-01
Fin de la couverture temporelle : 2026-12-19
Développement de l'application ScanMyTuto au CHR Metz-Thionville
Organisation : CHR METZ-THIONVILLE

La procédure de consultation utilisée est celle de la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence, article R.2122-9-1° du code de la commande publique. Il s’agit d’un marché innovant de services. Le marché est non alloti. Il y a eu une offre.  

Le marché 20250000000433 a été attribué à la société SUPER IDEE pour un montant de
39 700 € HT.


Mots-clés : marche-innovant,marche-negocie,publicite
Fréquence de mise à jour : continuous
Début de la couverture temporelle : 2025-10-24
Fin de la couverture temporelle : 2026-10-23
Maintenance et évolutions du portail MA SANTE SILLON au GHT Lorraine Nord
Organisation : CHR METZ-THIONVILLE

La procédure de consultation utilisée est celle de la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence, article R.2122-3-3° du code de la commande publique. Il s’agit d’un marché de services. Le marché est traité en 2 lots :  Lot 1 Maintenance,  Lot 2 : Evolutions. Il y a eu une offre.

Le marché 20250000000157 a été attribué à la société HOPPEN, pour un montant de
3 145 705.08 € HT


Mots-clés : contrat,maintenance,marche,services
Fréquence de mise à jour : continuous
Début de la couverture temporelle : 2025-07-18
Fin de la couverture temporelle : 2028-12-31
Redevance, Maintenance et Evolutions du PACS au CHR Metz-Thionville, CH de Briey et du CH de Boulay.
Organisation : CHR METZ-THIONVILLE

La procédure de consultation utilisée est celle de la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence, article R.2122-3-3° du code de la commande publique. Il s’agit d’un marché de services. Le marché comporte 2 lots : Lot 1 Redevance et Maintenance, Lot 2 Evolutions. Il y a eu une offre.

Le Pouvoir Adjudicateur a attribué à la société INFINITT EUROPE : le marché 20250000000438 Lot 1 pour un montant de 553 248 € HT, le marché 20250000000439 Lot 2 pour un montant de 32 000 € HT.

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Mots-clés : contrat-public,maintenance,marche-negocie,redevance,services
Fréquence de mise à jour : continuous
Début de la couverture temporelle : 2025-12-01
Fin de la couverture temporelle : 2029-11-30
CS_Indices non localisés précisement
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Indice mentionné sur une grande étendue mais non localisé précisément.
Avant toute utilisation, bien lire le document associé : Notice_utilisation_couches_CS

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-mouvement-de-terrain,sante-et-securite-des-personnes,sols
Zone d'Intervention de l'Organisme Unique de Gestion Collective des prélèvements d'eau pour l'irrigation agricole, en Eure-et-Loir (028) au 10/11/2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Périmètre d'Intervention de l' OUGC (Organisme Unique de Gestion Collective) pour les prélèvements d'eau, pour l'irrigation agricole, en Eure-et-Loir  au 11/07/2023.
L'OUGC a pour mission de gérer tous les prélèvements d’irrigation agricole situés dans le périmètre de la Nappe de Beauce en Eure-et-Loir, quelle que soit la ressource utilisée (eaux souterraines et eaux superficielles), à l’exception des prélèvements à usage domestique.
Cet organisme est porté par la Chambre d’agriculture d’Eure-et-Loir.
Couche SIG construite à partir de la BDParcellaire par agrégation de communes, ou à partir de limites de rivières..

Pour plus d'information, consulter le document à l'adresse suivante https://centre-valdeloire.chambres-agriculture.fr/fileadmin/user_upload/Centre-Val-de-Loire/122_Inst-Centre-Val-de-Loire/Votre_Chambre/CA28/Chambre_d_agriculture_28/EAU/Irrigation/28_Reglement_Int_OU28_V6.pdf

Couche SIG réalisée par le PCT, le 29/10/2021, à partir des données de la DDT 28 / SGREB (L. FRITZ), puis mise à jour (dernière version au 5000e du 10/11/2023) et validée par la Chambre d'Agriculture le 07/12/2023.
Données diffusables sous condition de préciser la source : DDT 28/Chambre d'Agriculture 28.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,gestion-irrigation,irrigation-agricole,nappe-de-beauce,ougc,zone-dintervention
Assemblage des zones d'aléas des PPRN (inondation ou mouvements de terrain) en Charente.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Charente

Assemblage des objets surfaciques des zones exposées aux aléas des PPRN et utilisées pour l'analyse des risques des plans de prévention de risques naturels (inondation ou mouvements de terrain) en Charente.
L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d’occurrence du phénomène dangereux et son degré d’intensité.
Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d’aléa par un code pour chaque aléa auquel elle est exposée.
Les zones d’aléas peuvent être qualifiées de données élaborées dans la mesure où elles résultent d’une synthèse utilisant plusieurs sources de données d’aléas calculées, modélisées ou observées.

Mots-clés : aleas,donnees-ouvertes,inspire,plans-de-prevention-des-risques-naturels,ppr,pprn,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Parcs photovoltaïques autorisés dans le département des Bouches-du-Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Localisation des projets photovoltaïques au sol faisant l'objet d'un permis de construire délivré par le préfet de département.

On distingue différents types d'installations photovoltaïques :
- Centrale au sol
- Extension d'une centrale PV
- Centrale flottante
- Ombrières...

Dernière mise à jour : décembre 2024

Mots-clés : bouches-du-rhone,donnees-ouvertes,parcs-photovoltaiques,site-industriel-production-site-de-production-denergie
Bathymétrie des canaux de Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de données présente les informations bathymétriques (profondeurs) du réseau fluvial et des canaux navigables de Bretagne, gérés principalement par la Région Bretagne. Il couvre notamment le Canal de Nantes à Brest, le Blavet, l'Ille-et-Rance et certaines sections de la Vilaine, représentant plus de 500 km de voies d'eau.

La finalité première de ces données est le suivi de l'état du domaine public fluvial (DPF) pour la gestion de la navigabilité et l'entretien des ouvrages. Elles sont essentielles pour :

 - Planifier et optimiser les opérations de dragage (curage) et d'enlèvement des sédiments.
 - Évaluer le mouillage et le tirant d'eau disponibles pour les usagers (plaisance, tourisme fluvial).

Dictionnaire :

date_integration : Date d'intégration de la donnée
bathymetrie : profondeur
id_bief : identifiant du bief concerné
nom : nom du bief concerné
date_text : date au format texte pour affichage

Mots-clés : 233500016,bretagne,canaux,donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,mobilite-transport-transport-maritime-et-fluvial,profondeur,voie-navigable
Fréquence de mise à jour : punctual
Agrégat des réseaux urbains et interurbains en Région Grand Est
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques des réseaux de transport en commun urbain et interurbain en **Région Grand Est**.

Liste des réseaux :

* Fluo (réseau interurbain organisé par la Région Grand Est)

  * TER (Transport Express Régional) - trains et cars

  * Cars Fluo - départements : 08 / 10 / 51 / 52 / 54 / 55 / 57 / 67 / 68 / 88

  * Navettes Lorraine Aéroport (gares de Nancy et Metz)

* CTS - Eurométropole de Strasbourg

* Soléa - Mulhouse Alsace Agglomération

* Distribus - Saint-Louis Agglomération

* Ritmo - Haguenau

* Trace - Colmar Agglomération

* Elsa - Sélestat Alsace Centrale

* Pass'O - Pays de Sainte-Odile

* LE MET - Eurométropole de Metz

* STAN - Métropole du Grand Nancy

* Cabus - Sarreguemines Confluences

* Sylvia - Saint-Dié-des-Vosges

* TUB - Bar-le-Duc Sud Meuse

* Rézo - Grand Verdun

* Transavold - Saint-Avold Synergie

* Forbus - Forbach Porte de France

* Imagine - Epinal

* T'MM - Moselle et Madon

* Colibri - Terres Touloises

* Le Sit - Bassin de Pompey

* Navette - Pays du Sel et du Vermois

* Isibus - Sarrebourg Moselle Sud

* Le Bus - Bassin de Pont-à-Mousson

* Le Fil - Bassin de Briey (ST2B)

* TeMo - Thionville-Fensch (SMITU)

* SUB - Suburbains de Nancy (SMTSN)

* TGL - Longwy (SMITRAL)

* Riv'Connect - Rives de Moselle

* Lulu en bus - Pays du Lunévillois

* Grand Reims Mobilités - Grand Reims

* Cmonbus - Chaumont

* SITAC - Châlons-en-Champagne

* TCAT - Troyes Champagne Métropole

* TAC - Ardenne Métropole

* Mouvéo - Epernay et sa Région (SMTER)

* Ticéa - Saint-Dizier, Der et Blaise

* TUM - Argonne Champenoise

* Linggo - Pays de Langres

Pour plus d’informations, rendez-vous sur **fluo.grandest.fr** (<https://www.fluo.grandest.fr/reutiliser-fluo>).

Données disponibles en licence ouverte (Etalab).


Mots-clés : donnees-ouvertes,grand-est,mobilite,mobilite-et-transports,mobilite-transport,mobilites,region-grand-est,transport,transport-en-commun,transports
Fréquence de mise à jour : daily
Offre du réseau de transport interurbain Fluo Grand Est
Organisation : Fluo Grand Est

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain **Fluo** organisé par la **Région Grand Est**.

Pour plus d’informations, rendez-vous sur **fluo.grandest.fr** (<https://www.fluo.grandest.fr/reutiliser-fluo>).

Données disponibles en licence ouverte (Etalab).


Mots-clés : donnees-ouvertes,fiches-horaires,grand-est,mobilite,mobilite-et-transports,mobilite-transport,mobilites,region-grand-est,transport
Fréquence de mise à jour : daily