Base : Répertoire public des essais cliniques de médicaments
Typologie : Offre de soins / Informations médicales
Gestionnaire : ANSM
Principales données granulaires : Descriptions du contenu et des résultats des essais cliniques de médicaments menés en France, hormis certains essais cliniques de phase 1
Liberté d'accès (granulaires) : Accès à tous
Coût d'accès (granulaires) : Gratuit
Format de mise à disposition (granulaires) : Non exploitable
Commentaire sur le format (granulaires) : Consultation en ligne  via un moteur de recherche
Conditions de réutilisation (granulaires) : Explicité avec restriction