Arrêté 2015 / 1438 - 
Certificat d'urbanisme de simple information n°15B0372
Maître DASSY, SOULE-THOLY, POULHIER, POUJADE, SOULE-THOLY
Terrain sis : 44, 44bis, avenue de Bayonne et 3, route de Maignon (CN 436, 501)