Arrêté 2013 / 1261 - 
ARRETE DE MAINLEVEE DE GARANTIE A 1ère DEMANDE GARANTISSANT LE REMBOURSEMENT D’UNE AVANCE CONSTRUCTION D’UN EQUIPEMENT CULTUREL
LOT. 2 – Structure - Sous-traitance n° 3 : CANCE - MARCHE N° 2.2012