Jeu de données : Liste des fleuves en  France métropolitaine
Titre : fleuve l'arc
Date : 2020-12-29 22:04

Bonsoir , je cherchais à connaître le statut juridique officiel de l'arc dans les Bdr, et je suis tombé sur votre étude. Mais j'avoue ne toujours pas comprendre ce qu'est l'arc, car selon les sources c'est un cours d'eau, une rivière ou un fleuve. Pouvez-vous m'aider sur ce point, car selon la qualification, cela change le statu juridique, notamment la propriété pour les riverains et les droits et oblige-gations qui en résultent. Merci et bonnes fêtes de fin d'année!
Petite coquille, "oblige-gations", lire obligations bien sûr. Merci

Annotation : Questions ou remarques d'usagers (Autre)