Jeu de données : Répertoire National des Associations
Titre : Recherche RNA
Date : 2018-03-07 17:21

Bonjour,

Je suis à la recherche dans le fichier de mon association : le Fontenay Aqua Rivage numéro de RNA W921001274 paru au JO du 21 juin 1995.

Quelqu'un peu me dire pourquoi je ne la trouve pas?
Votre association est bien présente. Vous pouvez consulter ici les données la concernant : http://stmaur.cquest.org:1901/rna?rna=W921001274
OK mais pourquoi est-ce que je ne la trouve pas en faisant une recherche sur le site du JO en faisant une recherche par RNA sur le même RNA

http://www.journal-officiel.gouv.fr/association/

Je crois que c'est parce qu'il est écrit : « Cet espace vous permet en outre de télécharger gratuitement les justificatifs électroniques d'insertion de déclaration publiées au Journal officiel Associations et fondations d'entreprise effectuées depuis le 09/11/2013 », alors que la publication de votre association date de 1995.
OK merci.

Annotation : Questions ou remarques d'usagers (Autre)