Propose une liste de thématiques et mots clés, du plus général au plus spécifique, correspondant aux motivations suivantes

 
 Vu le mémoire produit ;
 
 Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de l&apos;homme, préliminaire, 308 dans sa rédaction issue de la loi n° 2014-640 du 20 juin 2014, 378, 379 et 802 du code de procédure pénale ensemble violation des droits de la défense :
 
 &quot;en ce qu&apos;il résulte du procès-verbal des débats qu&apos;il n&apos;a pas été procédé à l&apos;enregistrement sonore des débats et qu&apos;il n&apos;a pas été fait droit à la demande de la défense sollicitant l&apos;inscription audit procès-verbal des déclarations de la partie civile M. [F] ;
 
 &quot;aux motifs que, pour des raisons techniques, il est matériellement impossible de procéder à l&apos;enregistrement sonore des débats, prévu par la loi n° 2014-640 du 20 juin 2014 ; et que Me [J] [S] a demandé que les déclarations de la partie civile M. [F] soient notées au procès-verbal des débats ; que la présidente, en vertu de son pouvoir discrétionnaire, n&apos;a pas fait droit à la demande de Me [S] ;
 
 &quot;1°) alors que l&apos;enregistrement sonore des débats est une obligation légale édictée dans l&apos;intérêt de toutes les parties au procès devant la cour d&apos;assises et pour laquelle le législateur n&apos;a prévu aucune exception ; qu&apos;en refusant l&apos;enregistrement sonore des débats pour des raisons techniques tandis qu&apos;il appartenait à la présidente de la cour d&apos;assises, désignée plus de deux mois avant le début des débats, de prendre toute disposition pour que l&apos;enregistrement sonore des débats puisse être techniquement assuré, la cour d&apos;assises a méconnu les dispositions susvisées ;
 
 &quot;2°) alors qu&apos;en décidant, avant l&apos;introduction de l&apos;accusé dans la salle d&apos;audience et sans que son défenseur n&apos;ait été mis en mesure de s&apos;en expliquer, que les débats ne seraient pas enregistrés, la présidente de la cour d&apos;assises a privé M. [K] du procès équitable auquel il avait droit ;
 
 &quot;3°) alors que l&apos;enregistrement sonore des débats a pour objectif de remédier au refus d&apos;inscription, dans le procès-verbal des débats, des déclarations des parties ou des témoins ; qu&apos;après avoir refusé, pour des raisons techniques, de faire procéder à l&apos;enregistrement sonore des débats, la présidente de la cour d&apos;assises ne pouvait refuser également, comme en l&apos;espèce, que soient notées au procès-verbal des débats, les déclarations de la partie civile, sans méconnaître les dispositions susvisées&quot; ;
 
 Sur le moyen, pris en ses deux premières branches :
 
 Attendu qu&apos;il résulte des mentions du procès-verbal des débats que, pour des raisons techniques, il n&apos;a pas été possible de procéder à l&apos;enregistrement sonore des débats ;
 
 Qu&apos;en l&apos;absence d&apos;observation ou de demande formulée au cours de l&apos;audience de la cour d&apos;assises, le demandeur n&apos;est pas recevable à critiquer pour la première fois devant la Cour de cassation l&apos;absence d&apos;enregistrement des débats ;
 
 Sur le moyen, pris en sa troisième branche :
 
 Attendu que l&apos;avocat de l&apos;accusé a demandé que les déclarations de la partie civile soient consignées au procès-verbal des débats ; que le président n&apos;a pas fait droit à cette demande ;
 
 Qu&apos;en l&apos;absence d&apos;incident contentieux, la décision du président, qui a fait un usage régulier de son pouvoir discrétionnaire, n&apos;encourt pas les griefs invoqués par le demandeur ;
 
 D&apos;où il suit que le moyen doit être écarté ;
 
 Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de l&apos;homme, préliminaire, 315, 316, 591, 593 et 802 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, ensemble violation des droits de la défense :
 
 &quot;en ce que, par arrêt incident du 2 décembre 2015, la cour a rejeté les conclusions de la défense tendant à l&apos;audition de M. [Z] [I] ;
 
 &quot;aux motifs qu&apos;au vu des résultats de l&apos;instruction orale à laquelle il a été procédé, l&apos;audition de ce témoin n&apos;apparaît pas utile à la manifestation de la vérité ;
 
 &quot;1°) alors qu&apos;est un témoin au sens de l&apos;article 6 de la Convention européenne des droits de l&apos;homme, dont l&apos;accusé a le droit d&apos;obtenir la convocation et l&apos;audition, toute personne dont l&apos;accusé sollicite, pour sa défense, l&apos;audition au cours des débats dès lors que les débats ont révélé un rapport avec les faits soumis à l&apos;examen de la cour d&apos;assises au travers de l&apos;audition d&apos;un témoin cité et dénoncé ; qu&apos;en l&apos;espèce, dans ses conclusions régulièrement déposées, M. [K] faisait valoir que l&apos;audition de M. [B] [W], entendu en qualité de témoin le 30 novembre 2015, a permis de comprendre que M. [Z] [I] a participé à l&apos;opération de dépôt d&apos;un billet de menaces au domicile de M. [K] ; que, dès lors il importait pour la manifestation de la vérité que M. [Z] [I] soit entendu ; qu&apos;en refusant, sans répondre à cette argumentation, l&apos;audition sollicitée, la cour a méconnu les dispositions susvisées ;
 
 &quot;2°) alors que le refus de la cour d&apos;ordonner, par une décision insuffisamment motivée, l&apos;audition de M. [Z] [I], a privé l&apos;accusé du droit de discuter un élément à charge dès lors que dans la motivation de leur décision, la cour et le jury ont retenu comme élément à charge à l&apos;encontre de M. [K] &quot;15 - l&apos;apposition d&apos;un billet de dénonciation sur la porte du domicile de M. [K] plus d&apos;un an avant la révélation des faits&quot;, élément sur lequel M. [I] aurait pu donner des explications utiles à la manifestation de la vérité&quot; ;
 
 Attendu qu&apos;il résulte du procès-verbal des débats qu&apos;au cours de l&apos;audience, l&apos;avocat de l&apos;accusé a sollicité de la cour l&apos;audition de M. [I], témoin non acquis aux débats ; que, par un premier arrêt incident, la cour a sursis à statuer jusqu&apos;à la fin de l&apos;instruction orale ; que, par un second arrêt incident, elle a rejeté la demande, au motif que cette audition n&apos;apparaissait pas utile à la manifestation de la vérité ;
 
 Qu&apos;en cet état, dès lors que, d&apos;une part, la cour a souverainement estimé que cette audition n&apos;était pas nécessaire, d&apos;autre part, il n&apos;est aucunement démontré que la feuille de motivation se fonde sur des éléments qui n&apos;ont pas été soumis à la discussion contradictoire, aucune violation des droits de la défense ne peut être invoquée ;
 
 D&apos;où il suit que le moyen ne saurait être accueilli ;
 
 Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de l&apos;homme, 222-22, 222-23 et 222-24 du code pénal, préliminaire, 365-1, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, ensemble violation des droits de la défense :
 
 &quot;en ce que l&apos;arrêt attaqué a déclaré M. [K] coupable de viols aggravés et agressions sexuelles aggravées sur la personne de M. [F], et d&apos;atteintes sexuelles sans violence, contrainte, menace ou surprise sur la personne de [Y] [D], mineur de quinze ans, l&apos;a condamné à la peine de dix ans de réclusion criminelle, à l&apos;interdiction d&apos;exercer une activité professionnelle ou sociale impliquant un contact habituel avec des mineurs, a ordonné une mesure de suivi sociojudiciaire, a constaté l&apos;inscription au FIJAIS ;
 
 &quot;aux motifs que la cour d&apos;assises a été convaincue de la culpabilité de M. [K] pour les faits de viols et agressions sexuelles commis sur M. [F] en raison des éléments suivants qui ont constitué les principaux éléments à charge exposés au cours des délibérations menées par la cour et le jury préalablement aux votes sur les questions posées ; que, le 30 août 2011, M. [F] demeurant [Localité 1] déposait plainte auprès de la gendarmerie de [Localité 2] pour des faits de viols et agressions sexuelles dont il avait été victime en 1999 et 2003 ; qu&apos;âgé de 19 ans, il précisait avoir vécu successivement sur les communes de [Localité 3], [Localité 4] et [Localité 2] ; qu&apos;en 1998, sa mère l&apos;inscrivait à la section volley-ball de la MJC de [Localité 4] où M. [K] était entraîneur ; qu&apos;il se liait d&apos;amitié avec lui, et se rendait au domicile de ce dernier dans le but de jouer à des jeux vidéo, aller à la piscine ou regarder des films ; qu&apos;à cette époque M. [K] était âgé d&apos;une trentaine d&apos;années et M. [F] avait entre 7 et 12 ans ; que le soir de Noël 2009, il dénonçait à sa mère des faits à caractère sexuel dont il déclarait avoir été victime de la part de M. [K] ; qu&apos;en 2010, il se confiait à des amis ; que [Y] [D] avait fréquenté la section volley-ball pendant la période des faits dénoncés ; qu&apos;il déclarait qu&apos;il avait eu des relations sexuelles consenties avec M. [K] alors qu&apos;il avait autour de 15 ans ; 1- que les déclarations précises et circonstanciées de M. [F] qui a déposé plainte après sa majorité, sans la pression de son entourage familial, et après l&apos;achèvement de ses études ; 2- qu&apos;il a parlé des faits à sa mère, à ses amis, et à sa copine ; 3- que la concordance de ses déclarations avec celles de [Y] [D], qu&apos;il ne fréquentait plus depuis plusieurs années ; 4- que les faits dénoncés se sont produits alors que M. [K] exerçait des fonctions d&apos;encadrement auprès de jeunes gens pratiquant le volley-ball ; 5- que le vif intérêt de M. [K] à l&apos;égard de jeunes enfants particulièrement malléables ; 6- que les très nombreuses périodes de temps passées par M. [K] avec de jeunes enfants notamment à son domicile, à pratiquer des loisirs avec eux en l&apos;absence et pendant le sommeil de son épouse ; 7- que certaines personnes proches de M. [K] et membres de l&apos;association au sein de laquelle ce dernier exerçait des fonctions d&apos;entraîneur avaient des doutes et inquiétudes au regard du comportement de M. [K] avec les enfants ; 8- que les constatations de M. [A], docteur, selon lequel, les descriptions des particularités anatomiques du sexe de M. [K] révélées par M. [F], n&apos;ont pu être faites que suite à une vue très rapprochée de son sexe, et à la condition que le gland fût intégralement décalotté ; 9- que la découverte dans les fichiers informatiques de M. [K] de nombreuses vidéos homosexuelles, de conversations à caractère sexuel avec des enfants à propos desquelles M. [K] a reconnu avoir prononcé des propos déplacés avec un enfant de dix ans ([T] [G]) ; 10- que les sites pornographiques et vidéos visionnés et décrits par M. [F], ont été retrouvés sur l&apos;ordinateur de l&apos;accusé par l&apos;expert informatique ; 11- que l&apos;expertise psychologique de la victime ne révélant aucune anomalie et soulignant son intelligence, la constance de ses déclarations, ainsi que l&apos;absence de toute influence sur ses dires ; 12- que l&apos;expertise psychologique de M. [K] a mis en relief des traits de caractère pervers, et des pendants pour les enfants qu&apos;il considère comme des objets, qu&apos;il utilise comme satisfaction d&apos;une tension engendrée par un manque, et la confusion générationnelle dans laquelle il est pris, l&apos;empêche de poser une limite entre enfant et adulte ; 13- que les très nombreuses rencontres entre MM. [K] et [F] aux différents domiciles de M. [K] entre 1999 et 2003, très souvent à la demande de M. [K] ; 14- que M. [K] avait des préférés parmi ses joueurs qui se rendaient fréquemment chez lui ; 15- que l&apos;apposition d&apos;un billet de dénonciation sur la porte du domicile de M. [K] plus d&apos;un an avant la révélation des faits ; 16- qu&apos;en sa qualité d&apos;entraîneur de volley-ball, M. [K] exerçait un ascendant certain sur les jeunes garçons et une autorité sur eux en assurant l&apos;encadrement de leurs activités ; 17- que la différence d&apos;âge, la relation père-fils instaurée, et le caractère malléable des victimes caractérise la contrainte qui a été exercée sur elles ; 18- qu&apos;au début de la période des faits dénoncés, M. [F] n&apos;avait aucune connaissance en matière de sexualité lui permettant de donner un consentement éclairé aux sollicitations de M. [K] ;
 
 &quot;1°) alors que les seules réponses affirmatives aux questions posées à la cour et au jury ne sauraient légalement justifier une décision de condamnation et la motivation, telle qu&apos;elle résulte de la feuille de motivation, doit comporter la constatation de tous les éléments constitutifs des infractions retenues à l&apos;encontre de l&apos;accusé ; qu&apos;en omettant de satisfaire à cette obligation, la cour d&apos;assises a privé sa décision de base légale ; 
 
 &quot;2°) alors que la cour et le jury ne peuvent légalement retenir comme élément à charge les déclarations de la victime qu&apos;autant qu&apos;ils en précisent, fût-ce sommairement, le contenu dans la feuille de motivation ; qu&apos;en l&apos;espèce, s&apos;agissant des éléments à charge résultant des déclarations de M. [F], la cour et le jury se sont bornés, dans la feuille de motivation, à affirmer – sans en préciser le contenu – qu&apos;elles sont &quot;précises et circonstanciées&quot; et qu&apos;elles sont &quot;en concordance avec celles de [D]&quot; (dont la cour et le jury se sont bornés à constater qu&apos;elles sont &quot;constantes et mesurées&quot; et &quot;en concordance avec celles de M. [F]&quot;) ; que ces seuls motifs ne permettent pas de caractériser des &quot;éléments à charge&quot; au sens de l&apos;article 365-1 du code de procédure pénale ;
 
 &quot;3°) alors que le fait que le président de la cour d&apos;assises ait refusé l&apos;enregistrement sonore des débats et l&apos;inscription au procès-verbal des débats des déclarations de la partie civile M. [F], ne permet pas à la Cour de cassation d&apos;exercer son contrôle sur la conformité avec les débats des énonciations de la feuille de motivation retenant – sans autrement s&apos;en expliquer – comme éléments à charge les déclarations prétendument &quot;précises et circonstanciées&quot; et &quot;en concordance avec celles de [Y] [D]&quot; de cette partie civile ;
 
 &quot;4°) alors que, si les constatations du docteur [A]impliquent que M. [F] a pu avoir « une vue très rapprochée du sexe » de M. [K], elles n&apos;établissent pas, dans le comportement de l&apos;accusé, les éléments constitutifs des infractions de viol et agressions sexuelles&quot; ;
 
 Sur le quatrième moyen de cassation, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de l&apos;homme, 227-25 et 227-26 du code pénal, préliminaire, 365-1, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, ensemble violation des droits de la défense :
 
 &quot;en ce que l&apos;arrêt attaqué a déclaré M. [K] coupable de viols aggravés et agressions sexuelles aggravées sur la personne de M. [F], et d&apos;atteintes sexuelles sans violence, contrainte, menace ou surprise sur la personne de [Y] [D], mineur de quinze ans, l&apos;a condamné à la peine de dix ans de réclusion criminelle, à l&apos;interdiction d&apos;exercer une activité professionnelle ou sociale impliquant un contact habituel avec des mineurs, a ordonné une mesure de suivi sociojudiciaire, a constaté l&apos;inscription au FIJAIS ;
 
 &quot;aux motifs que la cour d&apos;assises a été convaincue de la culpabilité de M. [K] pour les faits d&apos;atteintes sexuelles commises sur [Y] [D] en raison des éléments suivants qui ont constitué les principaux éléments à charge exposés au cours des délibérations menées par la cour et le jury préalablement aux votes sur les questions posées ; qu&apos;il convient de reprendre les éléments mentionnés aux numéros 3, 4, 5, 6, 7, 9, 12, 14, 16 : 3- que la concordance de ses déclarations avec celles de [Y] [D], qu&apos;il ne fréquentait plus depuis plusieurs années ; 4- que les faits dénoncés se sont produits alors que M. [K] exerçait des fonctions d&apos;encadrement auprès de jeunes gens pratiquant le volley-ball ; 5- que le vif intérêt de M. [K] à l&apos;égard de jeunes enfants particulièrement malléables ; 6- que les très nombreuses périodes de temps passées par M. [K] avec de jeunes enfants notamment à son domicile, à pratiquer des loisirs avec eux en l&apos;absence et pendant le sommeil de son épouse ; 7- que certaines personnes proches de M. [K] et membres de l&apos;association au sein de laquelle ce dernier exerçait des fonctions d&apos;entraîneur avaient des doutes et inquiétudes au regard du comportement de M. [K] avec les enfants ; 9- que la découverte dans les fichiers informatiques de M. [K] de nombreuses vidéos homosexuelles, de conversations à caractère sexuel avec des enfants à propos desquelles M. [K] a reconnu avoir prononcé des propos déplacés avec un enfant de dix ans ([T] [G]) ; 12- que l&apos;expertise psychologique de M. [K] a mis en relief des traits de caractère pervers, et des pendants pour les enfants qu&apos;il considère comme des objets, qu&apos;il utilise comme satisfaction d&apos;une tension engendrée par un manque, et la confusion générationnelle dans laquelle il est pris, l&apos;empêche de poser une limite entre enfant et adulte ; 14- que M. [K] avait des préférés parmi ses joueurs qui se rendaient fréquemment chez lui ; 16- qu&apos;en sa qualité d&apos;entraîneur de volley-ball, M. [K] exerçait un ascendant certain sur les jeunes garçons et une autorité sur eux en assurant l&apos;encadrement de leurs activités ; qu&apos;en outre il convient de relever que [Y] [D] n&apos;a pas souhaité se constituer partie civile, et n&apos;a révélé les faits qu&apos;il a subis qu&apos;après que M. [F] les eût lui-même dénoncés ; - qu&apos;il ne les a relatés qu&apos;au cours d&apos;une seconde audition devant les services de police car il était gêné lors de sa première audition ; - que ses déclarations sont constantes et mesurées ; - qu&apos;elles sont en concordance avec celles de M. [F], et ont été réalisées pour soutenir M. [F] ; - que l&apos;expertise psychologique de [Y] [D] a relevé que les circonstances et le contexte de la révélation n&apos;objective pas de facteur de nature à influencer ses dires ; - que son consentement n&apos;a pu être donné de manière éclairée, compte tenu de la différence d&apos;âge entre lui-même et M. [K], et de la place de nette supériorité de ce dernier en raison de son statut d&apos;entraîneur ;
 
 &quot;1°) alors que les seules réponses affirmatives aux questions posées à la cour et au jury ne sauraient légalement justifier une décision de condamnation par la cour d&apos;assises et la motivation telle qu&apos;elle résulte de la feuille de motivation doit comporter la constatation de tous les éléments constitutifs des infractions retenues à l&apos;encontre de l&apos;accusé ; qu&apos;en omettant de satisfaire à cette obligation, la cour d&apos;assises a privé sa décision de base légale ;
 
 &quot;2°) alors que les déclarations de la victime ne peuvent constituer des éléments à charge au sens de l&apos;article 365-1 du code de procédure pénale que s&apos;il est constaté qu&apos;elles ont été faites librement et que la cour et le jury en ont précisé, fût-ce sommairement, le contenu dans la feuille de motivation ; qu&apos;en l&apos;espèce, la cour et le jury ont constaté que [Y] [D] n&apos;a fait des déclarations que &quot;pour soutenir M. [F]&quot; et ils n&apos;ont pas précisé dans leur motivation le contenu de ces déclarations, se bornant à faire état de ce qu&apos;elles sont &quot;constantes et mesurées&quot; et &quot;en concordance avec celles de M. [F]&quot; (lesquelles sont &quot;précises et circonstanciées&quot; et &quot;en concordance avec celles de [Y] [D]&quot;) ; qu&apos;en cet état la cour et le jury n&apos;ont pas légalement constaté que les déclarations de [Y] [D] constituaient des éléments à charge fiables et suffisants&quot; ;
 
 Les moyens étant réunis ;
 
 Attendu que les énonciations de la feuille de questions et celles de la feuille de motivation mettent la Cour de cassation en mesure de s&apos;assurer que la cour d&apos;assises, statuant en appel, a caractérisé les principaux éléments à charge, résultant des débats, qui l&apos;ont convaincue de la culpabilité de l&apos;accusé et justifié sa décision, conformément aux dispositions conventionnelles invoquées et à l&apos;article 365-1 du code de procédure pénale ;
 
 D&apos;où il suit que les moyens, qui reviennent à remettre en cause l&apos;appréciation souveraine, par la cour et le jury, des faits et circonstances de la cause, ainsi que des éléments de preuve contradictoirement débattus, ne sauraient être admis ;
 
 Sur le cinquième moyen de cassation, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de l&apos;homme, 130-1 et 132-1 du code pénal, préliminaire, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, ensemble violation des droits de la défense :
 
 &quot;en ce que ni la feuille des questions, ni la feuille de motivation, ni l&apos;arrêt de condamnation ne comportent la moindre précision concernant la personnalité de l&apos;accusé justifiant le choix de la peine prononcée ;
 
 &quot;alors que toute peine privative de liberté doit être individualisée et motivée ; qu&apos;en l&apos;absence de toute précision quant à la personnalité de M. [K], la cour a méconnu les dispositions susvisées&quot; ;
 
 Attendu que le demandeur ne saurait reprocher à la cour d&apos;assises de ne pas avoir motivé le choix de la peine prononcée contre lui, dès lors que selon l&apos;article 365-1 du code de procédure pénale, en cas de condamnation par cette juridiction, la motivation consiste dans l&apos;énoncé des principaux éléments à charge qui l&apos;ont convaincue de la culpabilité de l&apos;accusé, et qu&apos;en l&apos;absence d&apos;autre disposition légale le prévoyant, la cour et le jury ne doivent pas motiver le choix de la peine qu&apos;ils prononcent dans les conditions définies à l&apos;article 362 du même code ;
 
 D&apos;où il suit que le moyen doit être écarté ;
 
 Et attendu qu&apos;aucun moyen n&apos;est produit contre l&apos;arrêt civil, que la procédure est régulière et que la peine a été légalement appliquée aux faits déclarés constants par la cour et le jury ;


<start_hierarchy><start_level1>COUR D'ASSISES<end_level1><start_level2>Arrêt<end_level2><start_level3>Arrêt de condamnation<end_level3><start_level4>Peines<end_level4><start_level5>Prononcé<end_level5><start_level6>Motivation (non)<end_level6><end_hierarchy>