eunbil · GT0N1256 · 2006-05-12 00:00:00 — 7. mesures antifraude les procédures appliquées pour les programmes et . 8.1 Objectifs de la proposition en termes de coûts Crédits d"engagement en millions d"euros (à la 3ème décimale) (Indiquer les intitulés des objectifs, des actions et des réalisations / outputs) Type de réalisa-tion /output Coût moyen 2005 2006 2007 2008 2009 2010 et suiv. TOTAL Nbre de réalisations/outputs Coût total Nbre de réalisations/outputs Coût total Nbre de réalisations/outputs Coût total Nbre de réalisations/outputs Coût total Nbre de réalisations/outputs Coût total Nbre de réalisations/outputs Coût total Nbre de réalisations/outputs Coût total Définition de lIndicateur et des procédures pour sa mise en place. (travail effectué par la Commission, sur base des conseils des représentants des ) pm pm pm pm pm pm Élaboration de tests en langue pour alimenter cet Indicateur (principalement couvert par appel doffres ouvert) 2,5 2,5 0 1,5* 1,5* 0 1,5 Administration de ces tests à un échantillon dapprenants et analyse des données en découlant. (travail effectué par les ) pm pm pm pm pm pm pm COÛT TOTAL 2,5 2,5 pm 1,5 1,5 pm 1,5 La mise sur pied de l"indicateur n"entraînera pas de dépense opérationnelle supplémentaire à charge du budget de l"Union: les dépenses correspondantes seront supportées par les programmes et (puis Lifelong Learning) sans augmentation des dotations globales de ces programmes; de là la mention "pm" reprise ci-dessus. * Il est estimé que les coûts relatifs au développement des tests seront inférieurs dans le 2ème cycle de tests. Effectifs et types de ressources humaines Types d"emplois Effectifs à affecter à la gestion de l"action par utilisation des ressources existantes et/ou supplémentaires (nombre de postes/FTE) 2005 2006 2007 2008 2009 2010 et suiv. Fonctionnaires ou agents temporaires (XX 01 01) A*/AD 0,25 0,5 0,5 0,5 0,5 0,5 B*, C*/AST 0,25 0,5 0,5 0,5 0,5 0,5 Personnel financé par art. XX 01 02 Autres effectifs financés par art. XX 01 04/05 0 0 0 0 0 0 TOTAL 0,5 1,0 1,0 1,0 1,0 1,0 Note: ces ressources humaines additionnelles sont prévues par la décision APS 2006. 8.2.2 Description des tâches découlant de l"action Gestion du Groupe dexperts des États membres (préparation des , documents), gestion dappels doffres, conseils politiques. 8.2.3 Origine des ressources humaines (statutaires) Lorsque plusieurs origines sont indiquées, veuillez indiquer le nombre de postes liés à chacune d"elles). ( Postes actuellement affectés à la gestion du programme à remplacer ou à prolonger ( Postes pré-alloués dans le cadre de l"exercice de APS/APB pour l"année 2006. ( Postes à lors de la prochaine procédure de APS/APB ( Postes à redéployer en utilisant les ressources existantes dans le service concerné (redéploiement interne) ( Postes nécessaires pour l"année n mais non prévus dans l"exercice de APS/APB de l"exercice concerné 8.2.4 Autres dépenses administratives incluses dans le montant de référence (XX 01 04/05 - Dépenses de gestion administrative) millions d"euros (à la 3ème décimale) (n° et intitulé) 2005 2006 2007 2008 2009 2010 Assistance technique et administrative (comprenant les coûts de personnel afférents) Agences exécutives Autre assistance technique et administrative - intra muros - extra muros Total assistance technique et administrative 0 0 0 0 0 0 0 8.2.5 Coût des ressources humaines et coûts connexes non inclus dans le montant de référencemillions d"euros (à la 3ème décimale) Type de ressources humaines 2005 2006 2007 2008 2009 2010 et suiv. Fonctionnaires et agents temporaires (XX 01 01) 0,054 0,108 0,108 0,108 0,108 0,108 Personnel financé par art. XX 01 02 (auxiliaires, END, personnel intérimaire, etc.) (indiquer la ligne budgétaire) 0 0 0 0 0 0 Coût total des ressources humaines et coûts connexes (NON inclus dans le montant de référence) 0,054 0,108 0,108 0,108 0,108 0,108 Calcul - Fonctionnaires et agents temporaires Se référer au point 8.2.1 le cas échéant Application du forfait de 108 kEUR par homme/an. Calcul - Personnel financé par article XX 01 02 Se référer au point 8.2.1 le cas échéant Autres dépenses administratives non incluses dans le montant de référence millions d"euros (à la 3ème décimale) 2006 2007 2008 2009 2010 TOTAL XX 01 02 11 01 - Missions XX 01 02 11 02 - et conférences 0,086 0,086 0,086 0,086 0,086 0,086 0,516 XX 01 02 11 03 - Comités XX 01 02 11 04 - Études et consultations XX 01 02 11 05 - Systèmes d"information 2. Total autres dépenses de gestion (XX 01 02 11) 3. Autres dépenses de nature administrative (préciser en indiquant la ligne budgétaire) Total des dépenses administratives autres que ressources humaines et coûts connexes (NON inclus dans le montant de référence) 0,086 0,086 0,086 0,086 0,086 0,086 0,516 Les besoins en ressources humaines et administratives seront couverts à lintérieure de la dotation allouée à la DG gestionnaire dans le cadre de la procédure dallocation annuelle. Calcul - Autres dépenses administratives non incluses dans le montant de référence: Montant retenu pour les du comité consultatif (Board de représentants des Etats membres): 4 par an * 25 participants (un par ) * KOM (2003) 449 slutlig. I åtgärd 18 i kommissionens handlingsplan för kompetens och rörlighet (KOM (2002) 72 slutlig) uppmanas till utveckling av språkkunskaper och interkulturell kompetens inom ramen för det livslånga lärandet i alla medlemsstater. Europeiska rådets möte i , ordförandeskapets slutsatser, del I, 43.1. Se fotnot 3. Nyckeldata om språkundervisningen i europeiska skolor. (, 2005; ISBN 92 894 8681-3). , 2005 op. cit. De gemensamma europeiska referensramarna för språk: Learning, teaching, assessment; 2001; . , 2005 op. cit, s. 47 - 52. Dépenses ne relevant pas du Chapitre xx 01 du Titre xx concerné. Dépenses relevant de l"article xx 01 04 du Titre xx. Dépenses relevant du Chapitre xx 01, sauf articles xx 01 04 et xx 01 05. Voir points 19 et 24 de l"accord interinstitutionnel. Si plusieurs modalités sont indiquées, veuillez des précisions dans la partie «Remarques» du présent point. Report « Language Skills Indicator » by , Professor of Education Policy, , , Science 2003 le coût n"est PAS couvert par le montant de référence. le coût n"est PAS couvert par le montant de référence. le coût est inclus dans le montant de référence. Il convient de mentionner la fiche financière se rapportant spécifiquement à l"agence/aux agences exécutive(s) concernée(s). Prciser le type de comit ainsi que le groupe auquel il appartient. 11704/05 /ss DG I SV SV SVSV SVSV SVSV SVSV SV SV SVSV ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN EN SV SVSV ENEN ENEN DEEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN EN DE ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN ENEN EN