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A partir de projets de conservation de la biodiversité ou de gestion intégrée des zones humides méditerranéennes, cet article montre que le développement durable de ces milieux relève avant tout d’une réflexion politique sur le maldéveloppement. Les projets de conservation de la biodiversité tentent de concilier conservation et développement avec divers succès. Parmi les obstacles, la réduction de la ressource en eau douce s’ajoute aux inégalités sociales et à la pauvreté. Favoriser et gérer les changements institutionnels, accroître le capital social des parties prenantes, apprendre et décider collectivement, constituent les éléments clés du développement durable.Il existe encore de nombreuses disparités dans les processus démocratiques aux échelles locales,régionales et nationales,mais un développement participatif est proposé. En étant davantage centré sur les besoins des populations locales que sur la croissance économique,en étant plus réflexif,en plaçant la critique de la science et la co-construction de projets au coeur du processus, le développement participatif des zones humides méditerranéennes peut offrir une alternative aux approches qui ont prévalues jusqu’à présent. Le développement durable des zones humides méditerranéennes est encore possible s’il accroît la capacité d’adaptation des systèmes sociaux et écologiques afin de repousser toute irréversibilité.

Mots-clés : éthique , éthique publique , éthique appliquée , éthique normative
La plupart des critiques actuelles contre l’intervention armée en Irak s’en prennent aux deux justifications avancées par les membres de la coalition : (1) que les États-Unis devaient neutraliser les dangers posés par l’Irak à leur sécurité et à la stabilité politique au Moyen-Orient et (2) que la guerre en Irak peut être justifiée comme une étape nécessaire de la guerre à mener contre le terrorisme international. L’objection principale élevée à l’encontre de la justification (1) est que celle-ci était, et demeure, non fondée. Contre la justification (2), plusieurs estiment que l’intervention en Irak n’avait pas de rapport, ou au mieux qu’un rapport indirect, avec la lutte contre le terrorisme. Dans un texte récent, Fernando Tesón a tenté de montrer que l’intervention américaine en Irak peut néanmoins être moralement justifiée comme un cas d’intervention humanitaire. Par « intervention humanitaire »,il faut entendre une action coercitive menée par un État ou un groupe d’États à l’intérieur de la sphère de juridiction d’une communauté politique indépendante,sans la permission de cette dernière,en vue d’empêcher ou de mettre un terme à une violation massive de droits de la personne perpétrée à l’encontre d’innocents qui ne sont pas des co-nationaux à l’intérieur de cette communauté politique. Je soutiendrai dans cet essai que l’intervention américaine en Irak ne satisfait pas aux conditions d’une intervention humanitaire légitime, contrairement à ce que prétend Fernando Tesón.

Mots-clés : éthique , éthique publique , éthique appliquée , éthique normative
Le présent mémoire vise à faire enquête sur de tels débats dans le domaine de gouvernance des sociétés pour le fait qu'il y a ou aura de changements dramatiques dans la structure des activités des sociétés, par exemple, la nature de travail et l'organisation des corporations, ainsi que les influences des réformes financières. De plus, l'émergence de l'investissement institutionnel dans Ie marché financier, la progression de globalisation et le developpement du commerce électronique ont d'influence sur gouvernance des sociétés tant au Canada qu'en Chine. II y a une magnitude immense de discussion sur les aspects variés de gouvernance des sociétés dans le domaine académique. Ce mémoire présente une étude de comparaison détaillée sur les deux systèmes différents de gouvernance des sociétés concernant trois aspects spéciaux de gouvernance des sociétés, y compris le conseil d'administration, les rôles des banques et les investisseurs dans les deux États, ainsi que les réformes en Chine, de plus, la convergence des deux systèmes de gouvernance des sociétés est introduite.

Mots-clés : Gouvernance des sociétés , Convergence , Conseil d'administration , Actionnaire , Réforme , Canada , Chine
Le principal reproche qui est adressé au droit international est la faiblesse de ses mécanismes de sanctions. Pour cette raison, plusieurs penseurs juridiques ont conclu que le droit international n'existait pas. Le présent mémoire vise donc à étudier la rhétorique derrière cette affirmation et à examiner sa validité. Pour ce faire, nous analysons dans un premier temps la relation entre la sanction et le droit à travers le cadre positiviste du XIXe siècle. Nous étudions tour à tour les soi-disant critères constitutifs de la sanction. Nous les comparons avec d'autres ordres non juridiques pour ensuite rejeter le postulat positiviste qui fait de la contrainte et de la centralisation des pouvoirs les éléments essentiels de la sanction. Nous étudions ensuite le cadre d'adoption des sanctions économiques du Conseil de sécurité des Nations Unies. Cette étape nous permet d'expliquer les principales faiblesses et limitations du droit international. Parmi celles-ci, le manque de coopération internationale, le droit de veto et le principe de la souveraineté nationale sont les éléments qui freinent l'adoption des sanctions coopération internationale. Nous examinons ensuite les objectifs derrière l'imposition des sanctions ainsi que leur efficacité. Finalement, nous étudions les embargos en général et les embargos sur les armes. Cette étude nous permet d'une part de démontrer les effets des sanctions économiques sur la population civile et sur les États tiers. D'autre part, elle nous permet de mieux comprendre les problèmes relatifs à l'administration d'une sanction, ainsi qu'aux mesures de contournement des interdictions.

Mots-clés : Coopération internationale , Conseil de sécurité , Droit de veto , Droit international , Embargo sur les armes , Nations Unies , Positivisme , Sanction , Sanction économique , Souveraineté nationale , Economie sanction
La découverte des cellules souches embryonnaires et de leur immense potentiel thérapeutique a fait naître de grands espoirs. De nouvelles thérapies révolutionnaires pour traiter certaines des maladies les plus graves dont souffre l'humanité sont désormais envisageables. Le traitement de la vie à son stade le plus précoce est mis en cause. Le statut juridique reconnu au foetus et à l'embryon humain a des répercussions directes sur le domaine de la recherche et sur leur utilisation à des fins thérapeutiques. Nous avons examiné l'état du droit canadien quant au statut juridique du foetus et de l'embryon. De cette étude, nous avons constaté l'incertitude qui prévaut au Canada quant à leur statut. Par la suite, nous avons étudié les différentes normes canadiennes établies pour encadrer l'utilisation des cellules souches embryonnaires à des fins thérapeutiques et nous les avons analysées et comparées pour faire ressortir leurs similitudes et leurs différences. II est ressorti de notre analyse que les textes canadiens se rejoignent généralement sur l'essentiel et qu'il y a eu peu de changements de 1993 à aujourd'hui, en regard des activités de recherche interdites au Canada. Puis, nous avons examiné les systèmes normatifs applicables à ces recherches à l'étranger, soit aux États-Unis et en GrandeBretagne. Nous avons effectué une analyse comparative des trois systèmes normatifs étudiés, en évaluant différents paramètres communs à ces systèmes. Il est ressorti de cette analyse, que la Grande-Bretagne est le pays le plus libéral relativement à ces domaines de recherche, que les États-Unis sont les plus conservateurs sur ces questions et que le Canada se situe entre les deux.

Mots-clés : Analyse comparative , Canada , Embryon , États-Unis , Cellules souches , Cellules souches embryonnaires , Foetus , Grande-Bretagne , Normes , Statut juridique , Système normatif , Thérapeutique , Embryo
Le crime d'agression se veut etre un des quatre crimes internationaux sous la juridiction de la CPI. Lorsque les delegues a la Conference de Rome n'eurent point atteint de consensus sur une definition du crime, celui-ci resta, depuis, indefini en droit. En consequence, la CPI n'aura juridiction pour entendre des causes portant sur le crime d'agression qu'une fois la definition sera adoptee par l'Assemblee des Etats Parties au plus tot en 2009. Ce memoire traite trois problematiques liees au crime d'agression : la question de la responsabilite penale individuelle, le role du Conseil de securite de l'ONU, et les parametres du crime en tant que tel. La responsabilite penale individuelle est analysee, inter alia, du point de vue du principe des sources du droit international. Quant al'eventuelle implication du Conseil de securite dans le champ de competence de la CPI sur le crime d'agression, l'auteure soutient tel que suit: Si le Conseil de securite se voit accorde un pouvoir plus large que celui dont il est presentement dote en vertu des articles 13(b) et 16 du Statut de Rome, chaque membre permanent aura un veto sur toute situation d'agression qui serait autrement portee devant la Cour. Ceci aura pour consequence de politiser la CPI en ce qui a trait au crime et rendra hypothethique toute definition eventuelle. Si la definition est bien con9ue et redigee, on fait valoir, qu'il n' est point necessaire de limiter davantage la competence de la CPI. Les parametres de la definition du crime proposes par l'auteure sont etablis selon les conclusions d'une analyse des notions composantes de l'agression. L'essentiel du concept se veut un recours illegal et non-necessaire qui constitue une rupture ala paix. Amoins qu'il ne soit exerce en « legitime defence» ou en vertu d'un mandat du Chapitre VII, Ie recours ala force constitue prima facie une agression et s'il est suffisamment grave, il s'agira d'un crime d'agression. Ce memoire termine avec un projet de definition du crime d'agression en vue d'avancer Ie discours vers un consensus sur ces problematiques majeures. Non seulement est-il possible d'arriver aun consensus sur la definition, croit l'auteure, mais nous sommes plus que jamais al'aube d'y parvenir.

Mots-clés : Droit international , Droit international pénal , Cour pénale internationale , CPI , Conseil de sécurité de l'ONU , Agression , Crime d'agression , Définition , Responsabilité pénale individuelle , Champ de compétence , Recours à la force , Légitime défense , Légitime défense préventive , Responsabilité de protéger , Défenses
Le dopage fait l’objet d’une intense lutte par les autorités sportives. Cet article s’intéresse à l’encadrement des renseignements personnels des athlètes qui y sont soumis. En effet, la lutte au dopage s’opère principalement par le traitement des nombreuses informations de santé que les athlètes fournissent dans le cadre de certaines procédures. L’article étudie dans une première partie les fondements de la lutte antidopage et la structure du sport aux niveaux international et canadien dans le but de contextualiser l’analyse de la protection des renseignements personnels. La seconde partie porte dans un premier temps sur le cadre général de la protection des renseignements personnels, puis sur les deux « outils » de la lutte au dopage : les autorisations pour usage à des fins thérapeutiques et les contrôles antidopage. Dans le premier cas, la protection des renseignements personnels s’effectue selon le modèle des aires de partage, où plusieurs personnes ont un accès simultané aux renseignements afin de fournir une prestation donnée. Dans le second cas, la protection est plus classique mais a la particularité de se confondre partiellement avec les mesures visant à protéger l’intégrité ­ et la validité  des contrôles.

Mots-clés : Droit , Protection des données , Données de santé , Santé , Athlète , Dopage
Selon Max Weber, seul l’État (moderne) dispose de l’exercice légitime de la contrainte physique. Il est le seul qui puisse légitimement garantir des droits subjectifs qu’il énonce directement ou indirectement. Toutefois, avec l’arrivée du 21e siècle, caractérisée par le retour du pluralisme juridique et la multiplication des instances juridiques et politiques, le monopole étatique de la contrainte légitime devient menacé. Weber, reconnaissant la présence de multiples sphères de droit extra-étatique, affirme que l’ordre juridique existe partout où existe un certain type d’entité sociale destiné à l’exercice de la contrainte juridique. À ce propos, le droit interne de l’entreprise, qui est un droit appliqué par l’entrepreneur indépendamment du droit de l’État, exerce la contrainte la plus puissante. C'est à propos de ce droit que l’auteur se penche dans cette étude pour nous décrire un droit du travail qui est d’abord caractérisé par un quasi-absentéisme juridique et étatique et également par la prévalence du pluralisme juridique, mais où l’intervention de l’État reste un phénomène relativement récent.

Mots-clés : Droit , Travail , Droit du travail , Pluralisme , Souveraineté
Alors qu’un nombre croissant de tests génétiques visant la détection de maladies à déclenchement précoce ou tardif passent de la recherche aux services cliniques, les professionnels de la santé font face à de nouveaux défis, ou dans l’alternative, se retrouvent confrontés à des dilemmes moraux classiques, version améliorée.

Mots-clés : Famille , Test génétique , Risque , Communication , Information
Le recours aux technologies de l’information et de la communication dans tous les domaines de la vie politique, économique et sociale doit s’accompagner d’une réflexion quant à la pertinence ou non de compléter, de réviser en tout ou en partie l’encadrement juridique applicable à un secteur donné. Cette orientation est particulièrement importante lorsqu’il s’agit d’informatiser le traitement des données relatives à la santé. Pour appréhender les éléments cruciaux de cette problématique, les auteurs s’intéressent à l’encadrement actuel et à certains enjeux inhérents à cette « nouvelle » façon d’envisager la gestion de ces données et ce dans une perspective europeo-canadienne.

Mots-clés : Renseignements personnels , Renseignements personnels sur la santé , Protection , Europe , Canada , Base de données , Encadrement juridique , Droit , Consentement , Confiance , Accès , Confidentialité , Flux transfrontières
Dans un environnement où les acteurs ne sont pas en présence l'un de l'autre, la confiance joue un rôle important. Toutefois quels en sont les fondements définitionnels, comment catégoriser la relation s'établissant entre l'émetteur et le destinataire de celle-ci et comment se matérialise-t-elle. Telles sont les avenues envisagées par l'auteure afin de démontrer que la confiance est un instrument de régulation des environnements électroniques.

Mots-clés : Confiance , Régulation , Environnements électroniques , Internet , Droit
La littérature montre que les résultats scolaires ne sont pas seulement imputables aux caractéristiques individuelles et familiales des élèves, mais qu’ils sont également influencés par l’établissement scolaire fréquenté. Utilisant une analyse multiniveaux comprenant deux niveaux hiérarchiques, soit l’élève et l’école, la présente recherche vise à démontrer l’impact du climat scolaire sur les résultats des élèves du secondaire. Dans ce contexte, le climat scolaire perçu est mesuré à partir de six indicateurs de perception mesurés à l’aide du Questionnaire sur l’Environnement Socioéducatif (QES) (Janosz, 2000). Les indicateurs utilisés pour rendre compte de l’effet-établissement sont ces indicateurs de climat scolaire agrégés par école. Les analyses ont été effectuées sur un échantillon transversal de 54 écoles publiques, parmi lesquelles 30 685 élèves âgés de 13 à 17 ans ont complété le questionnaire. Les résultats de l’analyse permettent de constater d’une part, que le climat scolaire influence bel et bien la réussite des élèves et d’autre part, qu’il est possible de différencier l’effet du climat perçu selon qu’il se situe au niveau de l’élève ou qu’il soit plutôt agrégé au niveau de l’école. À cet effet, seul le climat agrégé, plus particulièrement les climats éducatif et d’appartenance, permet d’expliquer les différences entre les écoles sur la base des résultats scolaires en français et en mathématiques.

Mots-clés : Effet-établissement , Climat scolaire , Analyses multiniveaux , Résultats scolaires , Sociologie de l’éducation
Ancré dans une perspective historique, ce mémoire cherche à mettre en application une relecture de la théorie wébérienne de la « rationalisation éthique » comme facteur explicatif de la reconfiguration moderne du rapport entretenu entre les individus et la religion. Un retour sur les changements survenus dans la pensée religieuse de la Renaissance — pensée mise en contraste avec la situation religieuse des populations du Moyen-Âge — permet de mettre en évidence le passage d’une religion syncrétique, ritualiste et imprégnée de magie, à un christianisme épuré, intériorisé et rationnel. L’étude de la pensée religieuse de l’humaniste Érasme de Rotterdam, pris comme « figure historique » porteuse de cette transformation, pointe vers la diffusion à la Renaissance d’un christianisme compris comme système philosophique compréhensif dépouillé de son caractère mystique. Cette diffusion d’un « esprit » chrétien, et l’importance accordée à la mise en œuvre d’une conduite de vie méthodique spécifiquement orientée vers le salut, participe au premier chef d’un processus de « quotidianisation » du charisme religieux, prélude essentiel, dans une perspective wébérienne, à la « rationalisation éthique » et à l’autonomisation de la sphère religieuse dans la vie sociale.

Mots-clés : Érasme , « rationalisation éthique » , Religion , sécularisation , Moyen-Âge , Renaissance , humanistes , « ethical rationalization» , Religion , Renaisance
Dans le débat œcuménique provoqué par la publication de la lettre encyclique de Jean-Paul II, Ecclesia de Eucharistia, Olivier Bauer propose une lecture critique de l’ouvrage que le cardinal Joseph Ratzinger a consacré à L’esprit de la liturgie. En théologien pratique, il montre comment le Président de la Congrégation pour la Doctrine de la Foi conçoit la messe et démonte sa prétention à définir ainsi le véritable culte chrétien.

Mots-clés : Théologie , Théologie pratique , Rites , Liturgie , Culte , Protestantisme , Catholicisme , Ratzinger
La syndication de contenu, plus connue sous le nom de fils RSS, est une technologie de plus en plus utilisée sur Internet qui offre un grand potentiel en droit. Que ce soit pour vous tenir au courant des dernières modifications législatives, pour lire les récents jugements dans divers domaines, pour suivre l’actualité de la Cour suprême ou pour lire les blogues de vos collègues professeurs d’autres universités, les fils RSS sont devenus un outil incontournable du web.

Mots-clés : RSS , XML , Droit , Diffusion d'information , Canaux de communication , Syndication de contenu
Le Réseau de recherche E-Inclusion a pour but de permettre à tous les Canadiens d’accéder au contenu informationnel de documents audiovisuels. Le thème 3 du projet, Audiovision interactive et adaptable, avait pour but d'offrir des lignes directrices à l'intention de producteurs de films et d'émissions de télévision concernant le contenu de textes d'audiovision, et de mesurer l'utilité potentielle, pour la production de textes d'audiovision à partir de mots-clés générés dans d'autres contextes.

Mots-clés : Réseau de recherche E-Inclusion , Audiovision , Aveugles
Des études récentes suggèrent que la variance conditionnelle des rendements financiers est sujette à des sauts. Ce papier étend une procédure non paramétrique de détection de sauts développée par Delgado et Hidalgo (1996) à la détection de sauts dans les moments conditionnels supérieurs, en particulier la variance conditionnelle. Les résultats de simulation démontrent que cette procédure estime de façon raisonnable le nombre de sauts ainsi que leurs emplacements. L'application de cette procédure aux rendements journaliers sur l'indice S&P 500 révèle la présence de plusieurs sauts dans la variance conditionnelle.

Mots-clés : sauts , variance conditionnelle , noyau , fenêtre unidirectionnelle , kernel
Les paradigmes GARCH et Volatilité Stochastique sont souvent opposés comme deux points de vue concurrents sur ce que serait un concept adéquat de variance conditionnelle : variance conditionnelle au passé du processus lui-même ou variance conditionnelle à une information passée plus large (incluant éventuellement des variables d'état non observables). La thèse principale de cet article est que, puisqu'en général l'économètre n'a pas d'idée sur ce que pourrait être un niveau structurel de désagrégation, un modèle de volatilité bien formulé devrait être spécifié de façon à ce que l'on puisse toujours réduire la filtration d'information sans invalider le modèle. De ce point de vue, le débat entre modèles à variables d'état observables (dans l'esprit GARCH) ou non observables (dans l'esprit état-mesure) est non pertinent. On met en exergue dans cet article un processus à volatilité stochastique autorégressive en racine carré (SR-SARV) qui reste conforme à la tradition GARCH d'une dynamique ARMA pour le carré des innovations, mais affaiblit la structure GARCH pour obtenir les propriétés requises d'invariance vis-à-vis des différents types d'agrégation. Il apparaît que le défaut d'invariance du modèle GARCH usuel est dû à deux hypothèses très restrictives : corrélation linéaire parfaite entre le carré de l'innovation et la variance conditionnelle d'une part, relation de proportionnalité entre la variance conditionnelle de la variance conditionnelle future et le carré de la variance conditionnelle d'autre part. En relâchant ces hypothèses grâce à une approche état-mesure, on parvient à démontrer des résultats d'agrégation sans renoncer au concept de variance conditionnelle (et aux effets de levier associés), à la différence du modèle GARCH faible récemment proposé et qui, lui, obtient les résultats d'agrégation en remplaçant les espérances conditionnelles par des projections linéaires sur les innovations passées supposées de loi symétrique. Un autre avantage de l'approche SR-SARV par rapport au modèle GARCH faible est de permettre des généralisations multivariées, incluant même éventuellement des dynamiques d'ordre supérieur et de primes de risque (dans l'esprit de GARCH(p,p) et de GARCH-M) et de fournir des restrictions de moments conditionnels qui peuvent être avantageusement exploitées pour l'inférence statistique. Enfin, nous caractérisons les relations d'inclusion entre nos modèles SR-SARV (y compris dans le cas de dynamique d'ordre supérieur, d'effet en moyenne et d'effet de levier) et les différentes classes de modèles GARCH et de modèles de diffusion à volatilité stochastique. Ces caractérisations impliquent que les résultats déjà disponibles dans la littérature au sujet de l'agrégation des GARCH faibles et de leur lien avec les modèles de diffusion apparaissent comme des corollaires des résultats de cet article.

Mots-clés : GARCH , volatilité stochastique , SR-SARV , agrégation , rendements d'actifs , processus de diffusion , GARCH , SR-SARV , diffusion processes
Dans Cet Article J'ai Cherche a Demontrer les Liens Qui Existent Entre la Theorie Quantitative de la Monnaie, la Theorie du \"Markup\" et L'inflation. Bien Qu'il Ne Soit Pas Necessaire D'admettre L'equilibre et les Courbes Is-Lm, Ma Theorie du Capital Fictif Est Compatible Avec le Q de Tobin. le Principal Avantage de la Theorie du \"Markup\" Flexible Est de Montrer Comment L'inflation Est Fonction Non Seulement du Prix et de la Productivite du Travail, Mais Aussi du Prix de la Productivite du Capital, de Son Taux D'amortissement et de Son Taux de Financement. les Nouveaux Resultats Econometriques Obtenus a Partir des Donnees Annuelles Canadiennes Illustrent Hors de Tout Doute le Bien Fonde de la Relation Entre Capital Fictif et Inflation.

Mots-clés : Monnaies , Inflation , Economic Theory , Capital , Productivite