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Dans Nation Haïda, la Cour suprême du Canada a énoncé que la Couronne était la seule responsable de l’obligation de consulter et d’accommoder en vertu du principe d’honneur de la Couronne. La Cour a néanmoins ajouté qu’il était loisible à la Couronne de déléguer les aspects procéduraux de l’obligation aux promoteurs souhaitant exploiter le territoire, sans toutefois définir ce qui était procédural. Partant du constat que les promoteurs sont impliqués dans le processus de consultation des nations autochtones, ce mémoire vise à clarifier les normes juridiques encadrant cette interaction. L’étude de l’évolution de la jurisprudence de la Cour suprême relative aux droits ancestraux permet de comprendre comment l’obligation de consulter et d’accommoder, en minimisant les atteintes aux droits ancestraux non prouvés, s’insère dans le test de justification des atteintes aux droits ancestraux prouvés. Cela découle entre autres d’un objectif, ambigu à certains égards, de réconciliation de la souveraineté de la Couronne avec la préexistence des nations autochtones qui nécessite que la Couronne conserve un rôle médiateur entre les intérêts autochtones et allochtones, notamment pour préserver l’honneur de la Couronne jusqu’à ce que les revendications autochtones soient réglées. Le fonctionnement de l’obligation sera ensuite décortiqué le plus concrètement possible au moyen de la jurisprudence des tribunaux inférieurs et d’appel, en traitant notamment des situations déclenchant l’obligation, du processus de consultation, de la délégation de l’obligation aux personnes morales de droit public, des recours des nations autochtones et des divergences jurisprudentielles récentes quant à diverses questions d’importance. Il sera enfin possible de comprendre les incitatifs juridiques, politiques, techniques et économiques à l’implication des promoteurs dans l’obligation et comment différents véhicules juridiques empruntés au droit administratif et au droit privé sont mobilisés pour déléguer l’obligation aux promoteurs malgré que l’honneur de la Couronne, source de l’obligation, ne leur soit pas opposable.

Mots-clés : peuples autochtones , obligation de consulter et d'accommoder , ressources naturelles , réconciliation , rôle médiateur de la Couronne , délégation des aspects procéduraux aux promoteurs
La quête d’une réponse aux problèmes sous-jacents à la poursuite des crimes internationaux a connu des progrès importants avec l’émergence de l’entraide judiciaire en matière pénale. Celle-ci renvoie au mécanisme par lequel les accords bilatéraux et les traités multilatéraux peuvent être appliqués par les États pour recueillir des éléments de preuve à l’étranger. Cependant, cette recherche aura permis de constater que la mise en œuvre effective de cet outil doit être nettement améliorée afin de remédier les obstacles d’ordre juridique et administratif qui entravent, voire empêchent, l’obtention des résultats recherchés. En effet, même lorsque les preuves recueillies sont mises à la disposition de l’État requérant, ces données s’avèrent souvent inadaptées ou insuffisantes au regard des conditions de fond et de forme fixées par chaque législation nationale.   Cette recherche passe en revue différentes études, les rapports d’évaluation mutuelle sur le respect de la législation anti-blanchiment publiés par le GAFI, des avis d’experts, la doctrine et la jurisprudence concernant les principaux problèmes qui ont jusqu’ici fait obstacle à l’obtention des éléments de preuve à l’étranger par le biais de l’entraide judiciaire en matière pénale. Après avoir analysé le cadre juridique et les raisons qui justifient l’institution de cet outil, ce mémoire passe en revue les différents aspects de notre hypothèse par l’examen des difficultés fondées sur les barrières juridiques et les entraves institutionnelles. En s’appuyant sur des exemples réussis, cette étude suggère des solutions pratiques visant l’optimisation de ce mécanisme de coopération juridique internationale comme moyen de renforcer le rapprochement entre les États et l’efficacité des poursuites pénales contre des crimes transnationaux par l’intermédiaire des technologies disponibles au bénéfice de la conformité aux exigences formelles, de la sécurité des données et de la confiance réciproque.

Mots-clés : Entraide judiciaire en matière pénale , autorités centrales , coopération juridique internationale , criminalité transnationale , obtention de preuves à l’étranger
Sur le plan théorique, la préoccupation pour l’éthique des affaires et la conformité n’est pas nouvelle puisqu’elle remonte au milieu du XXe siècle. C’est cependant suite aux scandales financiers ayant secoué les marchés financiers au début des années 2000 que ces concepts sont devenus essentiels dans le cadre de la gouvernance d’entreprise. Effectivement, ces scandales ont mis en lumière les vulnérabilités et les lacunes existantes en matière de gouvernance d’entreprise qui ont eu une incidence négative sur l’efficacité des mécanismes de contrôle interne et de gestion des risques adoptés par les dirigeants et administrateurs. En réaction à ces faiblesses, le développement des programmes d’éthique et de conformité illustre la place croissante donnée non seulement au respect de la loi et à la gestion des risques, mais aussi aux valeurs éthiques dans la stratégie des entreprises. Or, au-delà des mesures réglementaires, la mise en œuvre et le succès de ces programmes requièrent une compréhension du comportement organisationnel et de la gestion humaine. De plus, la mise en place de ces programmes requiert que l’entreprise ait une culture d’entreprise appropriée. Dans cette perspective, l’établissement d’une culture d’éthique et de conformité au sein des entreprises s’avère indispensable.

Mots-clés : Conformité , Éthique des affaires , Gestion des risques , Gouvernance d’entreprise , Culture d’entreprise , Code d’éthique
Le dialogue est le fil qui conduit l'humanité à sa conscience. C'est ta voix et la voix de l'autre qui se rencontrent au croisement de deux egos pour s'unir dans une troisième voix et créer la pensée, la culture et la conscience du monde. Si un homme apprend à utiliser le dialogue, à poser des questions authentiques et à utiliser sa pensée critique, il peut atteindre son « autognosie », connaissance de soi, et contribuer consciemment au changement du monde. L'éducation précoce à travers le dialogue et la philosophie, peut être la force catalytique qui conduira l’homme à son « eudaimonia », bonheur, et façonnera la libre conscience, individuelle et collective. Y a-t-il de l'espoir que le dialogue puisse jouer un rôle décisif dans la découverte de la conscience de l`homme?

Mots-clés : dialogue , dialectique , éducation , didactique , philosophie , question , aporie , critique , conscientisation , vérité
La question de la participation publique dans les décisions politiques locales est un sujet qui est de plus en plus abordé et étudié particulièrement dans le cas des communautés autochtones. À ce titre, au cours des dernières décennies, la communauté internationale a déployé beaucoup d’efforts afin d’apporter un cadre légal en ce qui concerne la mise en place d’une certaine ligne d’éthique pour guider les processus de développement en territoires autochtones et afrodescendants. Ainsi, ce travail se veut une recherche de terrain basé sur une méthodologie qualitative tel que l’entretien semi-directif et l’observation non-participante,  afin d’investiguer le processus de consultation auprès des communautés autochtones et afrodescendantes dans le cadre du projet du grand canal au Nicaragua dans le but de contribuer à la connaissance sur ce sujet.  À travers une analyse postcoloniale du présent cas d’étude, nous avons pu constater que le processus de consultation, tel qu’il fut mené au Nicaragua, n’a pas su offrir l’opportunité aux communautés autochtones et afrodescendantes de participer au développement du projet du canal dans un but d’émancipation et de cheminement vers l’autodétermination. Selon les participants, la consultation aurait dû débuter bien avant l’approbation de la concession du canal. De plus, ils soulignent que tout au long des discussions entourant le projet du canal et durant la consultation, ils  n’avaient que très peu d’accès à l’information concernant les détails du projet, entre autre en ce qui concerne le déplacement des communautés. Les participants ont également partagé ne pas avoir ressentis d’ouverture afin de pouvoir influencer le projet, ni d’intérêt quant aux connaissances particulières des communautés sur leur territoire. Ainsi, un enjeu important réside dans le fait que le processus de consultation est un outil développé et mis en place par des experts non autochtones générant de prime à bord des lacunes considérables dans l’intégration de la vision autochtone au sein du projet du canal et empêchant une relation horizontale entre les différents partis. Enfin, les participants considèrent que l’éducation est un élément clé dans le développement des communautés autochtones et afrodescendantes de la côte caraïbes.

Mots-clés : Consultation , Participation , Autodétermination , Canal du Nicaragua , Communautés autochtones et afrodescendantes
Ce mémoire explore le mouvement étudiant de la Gauche Radicale en Iran en tant que mouvement social, à travers l’analyse de discours. Il examine la mise en sommeil du mouvement et a pour objectif de dévoiler comment la Gauche Radicale module ses cadres discursifs et son identité collective dans le cadre d’un régime autoritaire. Il vise à cerner les éléments favorisant la mobilisation des étudiants et des groupes qu’elle désire rallier (les travailleurs et les femmes).    Une mise en perspective, à partir de la lutte passée des gauches iraniennes contre les régimes autoritaires, révèle les effets du répertoire d’action collective et du répertoire discursif de ces mouvements. Elle permet aussi de remettre en cause l’innovation dans leur répertoire, 30 ans après la révolution de 1979, et d’identifier les moyens mis en œuvre pour concrétiser les demandes socioéconomiques des Iraniens.  L’analyse du discours de la Gauche Radicale révèle une absence conjuguée d’innovation dans son répertoire discursif, de liens culturels ainsi que d’éléments de demandes concrètes des Iraniens. À partir de l’analyse de 27 articles produits et diffusés entre 2006 et 2008, l’analyse montre comment la Gauche Radicale emprunte des éléments de son répertoire hérité sans innovation pour la construction de son identité collective et de ses stratégies discursives (« l’égalité et la liberté » et « la lutte contre l’impérialisme »). Elle permet de constater que la Gauche Radicale les construit loin de la culture et de la mentalité sociétale et manque les demandes concrètes des Iraniens en conflit quotidien avec le régime autoritaire.  La lutte, conçue comme étant principalement dirigée contre le régime politique, apparaît en fait comme étant contre les réformistes et les libéraux dans son discours. La dynamique de cette lutte discursive est, en effet, étouffée à cause d’une prise de position proche des médias dominants. Dans ce contexte, les revendications raisonnables de la Gauche Radicale, censée avoir la capacité de mobiliser les gens, sont vidées de leur potentiel mobilisateur. En l’absence de résonance de leurs cadres discursifs, le discours qui en découle est ainsi neutralisé dans sa tentative de rallier les gens ordinaires de cette société et est ignoré par eux.

Mots-clés : mouvement étudiant , gauche , régime autoritaire , cadrage , répertoire , répression , innovation , résonance
La femme victime de violence a été un sujet d'intervention au travers de différents programmes de prévention, de protection, etc. Pour les hommes, en revanche, seules des peines de prison selon la gravité du délit étaient attribuées. Ce n’est que dans les années 1970 qu’ont été initiés aux États-Unis les premiers programmes d'intervention destinés aux hommes auteurs de violence conjugale. Au moyen d’une analyse qualitative, cette recherche se concentre sur un programme chilien d’intervention auprès d’hommes auteurs de violences conjugales. À partir d'entrevues semidirigées réalisées auprès d'intervenant-e œuvrant au sein de la fondation Hombres Libres y Familia, située à Santiago du Chili, ce projet vise à analyser les modalités de déconstruction de la masculinité opérée par les intervenants-es, tout en interrogeant les représentations de genre qui guident leurs actions.

Mots-clés : Violence conjugale , Programmes d’interventions , Identité de genre , Nouvelles masculinité , Chili
L’autisme est un phénomène social complexe présent dans de nombreuses sphères de la société. Les médias n’y échappent pas, que ce soit les personnes autistes elles-mêmes, les parents et proches de personnes autistes, les services sociaux sanitaires ou encore des experts, une diversité importante d'acteurs prennent la parole pour s’exprimer sur une multitude de sujets touchant à l’autisme. Dans cette recherche, une sélection d’articles de presse concernant l’autisme sur la période 2006-2016 a été analysée pour en faire émerger les principaux thèmes. Ces derniers se déclinent autour des causes de l’autisme, des qualificatifs et désignations utilisés au sujet de ces personnes et enfin, des réactions sociales à l’autisme. De cette analyse, plusieurs causes de l’autisme ont été identifiées, la pollution, les catastrophes, les gènes, l’alimentation, la condition des parents et le sexe de l’enfant, ces dernières sont multiples et il est difficile de s’en saisir. Du côté des statuts, désignations et qualificatifs apposés à l’autisme, entre le handicap et la maladie, la personne limitée et celle ayant des talents incroyables, la victime et le contrevenant, on voit émerger des rôles sociaux diversifiés, mais souvent connotés négativement. Enfin, les réactions sociales à l’autisme sont aussi diverses, avec à un extrême des pratiques d’intégration et à l’autre des pratiques eugénistes. Au travers ce matériau éclaté, deux questions subsistent : quelles places ont et auront les personnes autistes dans nos sociétés et qu’est-ce que la façon dont les médias s'en saisissent nous apprend sur les normes sociales actuelles ?

Mots-clés : autisme , médias , sociologie , normativité , intégration , autism
Ce mémoire porte sur le partage des biens en situation de rupture chez les conjoints en union de fait et de l’impact que les modalités de gestion peuvent avoir sur les dynamiques de couples d’un point de vue du genre et de l’égalité des rôles dans le couple. Plus particulièrement, l’enjeu du mémoire est de mener une étude chez les couples en situation de rupture où la femme gagne un salaire plus élevé que l’homme. Ce phénomène social tend à être de plus en plus présent au Canada. Par ailleurs, le nombre d’union libre et de dissolutions conjugales sont des phénomènes sociaux en croissance constante depuis de nombreuses années, au Canada et surtout au Québec.  La démarche et également l’analyse des entretiens reposent sur les concepts de la solidarité conjugale et du processus d’individualisation. Une approche qualitative est privilégiée et motivée par le désir de pouvoir accéder à des éléments plus subjectifs de la part des participantes. La méthode de collecte de données privilégiée est la construction d’entretiens semi-dirigés.  Globalement, l’analyse des résultats permet de confirmer que la dissolution conjugale apparaît comme un révélateur de la dynamique conjugale par l’analyse des enjeux, des négociations et de la relation entre les partenaires au moment de la rupture.

Mots-clés : Argent , Rupture conjugale , Solidarité , Pouvoir , Couple , Couples
Mon mémoire porte sur les rituels informels et spontanés de deuil. Ces rituels séculiers se produisent à l’extérieur des cadres institutionnalisés. Certaines de leurs formes sont connues dans l’espace public, les rassemblements après des attentats terroristes ou les croix sur le bord des routes par exemple. À ces formes, j’ajoute des rituels propres à l’espace privé, l’affichage au mur des photographies de personnes décédées notamment.  Ma recherche est guidée par la question suivante : « qu’est-ce que les différents rituels informels de deuil nous apprennent sur le sens que les individus confèrent à la mort au Québec? ». Pour y répondre, j’ai fait des observations de rituels de deuil dans l’espace public, des monuments spontanés et des rassemblements. J’ai aussi mené des entretiens semi-dirigés auprès de personnes recrutées sur les réseaux sociaux et trois familles dont la plupart des membres ne s’associent pas aux religions officielles, des « individus séculiers ».  Je me penche sur les rituels informels de deuil en croisant deux perspectives : celle de la religion vécue (avec des auteurs comme Ammerman, Sullivan, Grigore) et celle de la non-religion (Lee). C’est sous l’angle de la « non-religion vécue » que je m’intéresse aux pratiques de deuil contemporaines et à la manière dont le patrimoine religieux influence les rituels informels de deuil au Québec. Puisqu’il s’agit majoritairement d’objets profanes et de rassemblements séculiers réinvestis de sens, je constate que les rituels informels de deuil constituent une forme de non-religion vécue.

Mots-clés : deuil , mort , rituels , Québec , non-religion , religion vécue , sociologie des religions
L’itinérance chez les femmes âgées est un phénomène relativement peu connu, alors que depuis quelques années, on dénote une augmentation de la fréquentation de cette population dans les ressources pour femmes en difficulté et/ou en situation d’itinérance (Conseil des Montréalaises, 2017; CSF, 2012). Ce mémoire cherche à mieux comprendre, par une démarche qualitative, ce qui peut amener les femmes âgées à vivre une situation d’itinérance, en tenant compte de l’influence des facteurs structurels dans l’accélération de leur désinsertion sociale et dans les marges de manœuvre dont elles disposent pour agir sur leur trajectoire. Les données de ce mémoire sont issues de la recherche "Rendre visible l’itinérance au féminin" (Bellot et al., 2015-2017), visant à mieux comprendre les réalités de l’itinérance au féminin. Dans le cadre de cette recherche interrégionale, de nombreuses entrevues ont été réalisées avec des femmes aux histoires et profils variés. De ce corpus, neuf entrevues de type récit de vie réalisées auprès de femmes âgées ayant vécu une situation d’itinérance à partir de l’âge de 50 ans ont été sélectionnées et analysées, en s’appuyant sur la théorie de la désinsertion sociale et sur l’intersectionnalité. Les résultats de ce mémoire démontrent que les femmes âgées vivant une situation d’itinérance font face à des difficultés de logement, de pauvreté, d’isolement social, de violence ainsi qu’à un manque d’adéquation entre leurs besoins et les services et politiques sociales existants. À l’intérieur de ce « décor structurel », les trajectoires sont multiples et variées, déclenchées par divers événements. Souvent avec des marges de manœuvre réduites, les femmes continuent toutefois d’agir et de mettre en place de multiples stratégies pour assurer leur survie et maintenir des conditions de vie acceptables. Les résultats de ce mémoire reflètent la responsabilité étatique dans la mise en place de mesures sociales et politiques adéquates pour répondre aux besoins multiples des femmes âgées en situation d’itinérance, besoins qui ne sont pas comblés dans le respect de leur dignité, étant donné que cette réalité demeure invisible.

Mots-clés : itinérance , femme , vieillissement , trajectoire , désinsertion sociale , intersectionnalité
L’émergence de preuves neuroscientifiques selon lesquelles nos expériences façonnent notre cerveau aurait conduit vers l’hypothèse que la pleine conscience peut être essentiellement considérée comme un « entraînement de l’esprit » qui permet le développement de nouveaux traits de comportement cérébraux. Cette vision « neuro-centrée » issue des neurosciences cognitives semble structurellement caractérisée par les paradigmes réductionniste, positiviste et individualiste. Or, eu égard à une vision qui tient compte de la complexité de l’expérience humaine, il est possible de croire que la pratique de PC, en tant que manière d’être au monde, est efficace au niveau de certains troubles de santé mentale puisqu’elle s’avère antithétique aux principaux symptômes liés à l’expérience traumatique, elle-même étant à la source de plusieurs troubles mentaux. Afin de vérifier cette hypothèse, la stratégie de collecte de données retenue pour ce mémoire repose essentiellement sur une analyse de théorisation ancrée ayant pour corpus la documentation scientifique portant sur la PC, le trauma et leurs interactions. Nos résultats ont montré l’importance de dépasser l’aspect principalement individuel dans la description et la définition de la PC et du trauma comme manière d’être au monde ainsi que de considérer les aspects interpersonnels et sociaux inhérents à celles-ci.

Mots-clés : Trauma , Travail social , Individualisme , Réductionnisme , Évitement expérientiel , Régulation des émotions , Relation thérapeutique , Pleine conscience
On connaît le misanthrope essentiellement comme un personnage comique de théâtre, de Ménandre à Shakespeare en passant par Molière. Cela pose un danger qui est justement celui de cantonner la misanthropie à un imaginaire romanesque, non-politisé, cristallisé à travers le corps d’un énergumène qui s’affole sur les planches. Au niveau de la philosophie, quelques auteurs (Platon, Kant, Shklar) ont certes pondu quelques lignes sur la misanthropie, mais toujours sous l’angle du bien et du mal, comme un ethos à proscrire. Mais qu’en est-il de la justice? La misanthropie peut-elle être envisagée comme une norme à réaliser au niveau moral? Et la misanthropie se limite-t-elle à la caractérisation qu’en ont fait certains grands écrivains de l’histoire? Partant du postulat de l’animal rationale pour comprendre l’objet de la hantise du misanthrope, on remarque que ce dernier se définit par son rejet du logos en tant que fondement ontologique de l’humain comme animal politique et social. Que ce soit par la fuite ou la destruction, le misanthrope est coincé, sa participation à toute délibération morale menée sous l’égide du logos contrariée. Ainsi, l’éthique de la discussion de Jürgen Habermas permettra d’analyser le cul-de-sac dans lequel se trouve le misanthrope, et de comprendre comment sa haine du logos entrave toute délibération morale opérée selon des principes déontologiques.

Mots-clés : Jürgen Habermas , Misanthropie , Animalisme , Éthique de la discussion
À travers une série de 10 entrevues semi-structurées menées auprès du personnel de campagne de quatre partis politiques québécois (Coalition avenir Québec, Parti libéral du Québec, Parti québécois, Québec solidaire), ce mémoire trace un portrait des pratiques et des stratégies numériques mises en oeuvre dans le cadre de la campagne électorale de 2018. Nous constatons que les partis étudiés présentent un très haut niveau de déploiement du numérique, intégrant autant que faire se peut les bons coups observés à l’international. Ainsi, les partis ont mis en place de nouvelles plateformes pour compiler des données, mobiliser leurs militants, et optimiser leurs publicités. Nous concluons notamment que le numérique affecte la distribution des ressources en campagne électorale, la structure des organisations ainsi que le niveau de raffinement des messages politiques. Les nouvelles technologies sont centrales à l’exercice de la communication politique au Québec, et aucun parti ne semble se soustraire à cette convergence numérique.

Mots-clés : Communication politique , Campagne électorale , Parti politique , Québec , Élections générales québécoises 2018 , Stratégie numérique , Marketing politique , Données numériques