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Suite à l’étude de la genèse de deux régimes occupant une place fondamentale en droit du travail québécois, soit le régime public de réparation des lésions professionnelles institué par la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, et l’obligation d’accommodement raisonnable, issue du droit à l’égalité consacré à l’article 10 de la Charte québécoise, ce mémoire s’intéresse au déploiement du conflit normatif et du conflit juridictionnel découlant de l’évolution en parallèle de ces deux sources d’obligations pour les employeurs, dont l’objet est la réintégration et le maintien du lien d’emploi du salarié atteint d’un handicap. Cette étude propose ensuite d’explorer les conséquences juridiques de la solution retenue par la Cour d’appel du Québec, dans l’arrêt Caron rendu en juin 2015, laquelle décide de juxtaposer une obligation d’accommodement raisonnable au régime public de réparation des lésions professionnelles. Ainsi, ce mémoire met en évidence les conséquences en droit constitutionnel canadien et quasi constitutionnel québécois de la démarche utilisée dans l’arrêt Caron et des résultats auxquels elle a conduit, en recentrant la place du droit à l’égalité en droit public et en discutant de ses impacts sur la séparation des pouvoirs. En outre, ce revirement jurisprudentiel engendre maintes difficultés au regard de la particularité du droit administratif, plus spécifiquement quant au rôle et aux pouvoirs limités de la C.N.E.S.S.T. et du T.A.T.-D.S.S.T. Enfin, cette analyse fait ressortir que la solution retenue par la Cour d’appel porte atteinte à l’équilibre que s’efforce de maintenir ce régime public reposant sur un important compromis social.

Mots-clés : Droit à l’égalité , Obligation d’accommodement raisonnable , Lésion professionnelle , Réadaptation professionnelle , Droit au retour au travail , Conflit juridictionnel , Hiérarchie des sources , Séparation des pouvoirs , Droit administratif
En s’inspirant de l’exemple des défis corporatifs, c’est-à-dire, des initiatives déployées par les sociétés pour rendre le marché de l’emploi plus accessible aux membres de groupes perçus comme marginalisés, ce mémoire cherche à analyser le conflit qui pourrait surgir au Québec entre le droit à la vie privé, protégé notamment par la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé  et la Loi sur la protection des renseignements personnels et des documents électroniques  et le besoin croissant de l’entreprise d’utiliser les données privées de leurs employés pour vendre leurs biens et services. Dans un premier temps, ce mémoire effectue un survol des régimes de protection de la vie privée des pays qui ont le plus influencé le droit québécois et canadien soit l’Europe, les États-Unis et le Royaume Uni en soulignant leur influence sur le régime en vigueur au Québec. Dans un second temps, il soulève les entraves que posent la LPRPS et la LPRPDE à la participation de l’entreprise aux défis corporatifs. Dans un troisième temps, il explore des pistes possibles à la fois interprétatives, législatives et contentieuses afin de rendre ces lois plus accommodantes aux besoins de l’entreprise.

Mots-clés : Militantisme du consommateur; , Charte canadienne des droits et libertés , Défis corporatifs , Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé , Loi sur la protection des renseignements personnels et des documents electroniques , Vie privée
Depuis sa création, l`Union européenne continue d’être le laboratoire d’une construction économique, sociale, politique et scientifique fondée sur le principe de la libre circulation des personnes, des services et des biens. Comme nous le verrons, le principe de la libre circulation permet aux citoyens européens, à certains ressortissants de pays tiers ainsi qu’aux membres de leurs familles de circuler et de s’établir librement dans les États membres de l’Union européenne. Ce travail portera sur la politique européenne commune de l’immigration et de l’asile. Dans une première partie, nous étudierons les réalisations de la politique de l’immigration et de l’asile de l’Union européenne et les effets de la crise migratoire actuelle sur celle-ci. Dans une deuxième partie, nous aborderons le traitement réservé aux ressortissants de pays tiers au sein de l’Union européenne, tout cela à la lumière des traités européens, de la jurisprudence européenne ainsi que des directives et règlements européens portant sur la politique commune de l’immigration et de l’asile. Enfin, nous traiterons de quelques dispositifs européens visant les travailleurs étrangers et l’impact de la crise économique sur leur situation. Mots-clés : Politique d’immigration commune, crise migratoire, Union européenne, ressortissants de pays tiers, migrants, droit européen, travailleurs étrangers, résidents de longue durée, demandeur d’asile, citoyen européen.

Mots-clés : Union européenne , Immigration , Pays-tiers
Suite à l'adoption de la Convention de règlement relative aux pensionnats indiens en 2006, le gouvernement fédéral institua une Commission de vérité et réconciliation dans le but de rétablir la vérité sur l'histoire des pensionnats autochtones et parvenir, éventuellement, à une réconciliation entre Autochtones et non-autochtones. La Commission de vérité et réconciliation du Canada est ainsi la première commission de vérité à voir le jour dans un contexte de de paix, qui plus est, dans un État démocratique.   Cette recherche aborde donc le choix fait par le gouvernement fédéral de mettre en place un mécanisme non judiciaire de justice transitionnelle. Tout d'abord, il semblerait qu'un tel choix fragilise le concept même de commissions de vérité en remettant en question les caractéristiques communes qui permettaient leur identification. En effet, l'exemple canadien est en marge des commissions de vérité instituées jusqu'à présent. Enfin, il semblerait que la mise en place de cet instrument fut un moyen pour le gouvernement fédéral d'éviter les recours en justice, posant alors de sérieuses interrogations sur le respect de l'État de droit au Canada.   La Commission de vérité et réconciliation d'Afrique du Sud est souvent considérée comme un modèle dans le domaine de la justice transitionnelle. L'Afrique du Sud et le Canada partagent tous deux un héritage juridique anglo-saxon. Une étude comparée entre les deux commissions s'avérera donc intéressante aux fins de cette recherche.

Mots-clés : Commission de vérité et réconciliation , État de droit , Justice transitionnelle , Canada , Afrique du Sud , Canada
Loin d’être des produits immatériels, les technologies de l’information et de la communication (TIC) ont un réel impact environnemental tout au long de leur cycle de vie. L’Éco-TIC est le point de rencontre entre le développement durable et les TIC. Le droit de l'Éco-TIC est l’ensemble des règles de droit régissant les rapports entre les technologies de l’information et le domaine environnemental.  Ce mémoire a pour objectif d’examiner les normes juridiques, notamment en Europe et en Amérique du Nord, qui permettent de limiter l’impact environnemental des technologies de l’information lors des trois phases du cycle de vie des TIC.  Tout d’abord, nous nous penchons sur l’étape de la conception des TIC. À cette étape, les réglementations en matière d’écoconception, l’utilisation des terres rares et l’interdiction de l’obsolescence programmée sont particulièrement pertinentes. Ensuite, nous examinons comment les entreprises tentent de réduire la consommation énergétique des TIC lors de la phase d’utilisation, notamment par le biais de la responsabilité sociétale de l’entreprise (RSE). Nous verrons également que les centres de données se multiplient afin de répondre à une demande toujours plus forte. Enfin, nous traitons de la fin de vie des TIC, phase pour laquelle l’Union européenne a créé des directives en matière de réutilisation, réduction et recyclage qui influent sur le plan international.

Mots-clés : Droit , Éco-TIC , Développement durable , Écoconception , Éléments de terres rares , Obsolescence programmée , RSE , Centres de données , DEEE
La justice criminelle devrait être adaptée aux mineurs et répondre à leurs besoins spécifiques selon le droit international des droits de l’enfant. Or, ce mémoire démontre que les droits internationaux de l’enfant compris dans les traités et autres instruments de droit international ne sont pas respectés au Canada. Le non-respect des droits de l’enfant en matière de justice juvénile se traduit par une violation des protections internationales fondamentales contre la discrimination raciale. Afin d’étudier les répercussions de la violation des droits du mineur dans la justice criminelle sur les jeunes racialisés, l’auteure adopte un cadre théorique critique de la race. La loi canadienne sur le système de justice pénale (LSJPA) est évaluée à la lumière des instruments internationaux de protection des droits de la personne selon quatre thèmes, soit (1) l’accent de la justice juvénile canadienne mis sur la répression, (2) l’accès entravé aux mesures et sanctions extrajudiciaires, (3) l’emploi abusif du placement sous garde ainsi que (4) l’assujettissement à une peine adulte. Chacun de ces quatre thèmes aborde la question de la discrimination raciale telle que vécue par les Autochtones et jeunes d’appartenance aux minorités visibles.

Mots-clés : LSJPA , droits de l'enfant , discrimination raciale , justice juvénile , Autochtones , Loi sur le système de justice pénale pour adolescents , race , droit international
L’auteure traite des stratagèmes de propriété occulte et de vote vide orchestrés par l’entremise des instruments dérivés. Dans un premier temps, cette recherche expose les diverses perturbations occasionnées par ces stratagèmes sur le système d’alerte et de notification ainsi que sur le droit corporatif canadien. Pour illustrer ces propos, une revue de la jurisprudence est détaillée. De plus, de nombreuses solutions législatives sont proposées afin de pallier aux utilisations potentiellement abusives des instruments dérivés. La solution la mieux adaptée au contexte des marchés financiers canadiens est finalement sélectionnée.

Mots-clés : Propriété occulte , Vote vide , Instruments dérivés , Activisme actionnarial , système d'alerte
L’Inde est confrontée à la problématique des avortements sexo-sélectifs, où il est observé depuis déjà plusieurs décennies un déséquilibre entre le nombre de filles et de garçons âgé(e)s entre 0 à 6 ans. Et ce, malgré l’adoption en 1994 du Pre-Conception and Pre-Natal Diagnostic Techniques (Prohibition of Sex Selection) Act qui régule les techniques médicales de détermination et de sélection du sexe afin d’éradiquer la pratique du foeticide féminin. Nous observons par conséquent un problème social d’application des lois. Cette recherche s’intéresse à l’effectivité du droit, qui repose dans la comparaison du sens et de l’utilité assignés à une norme par l’Etat, et la réception sociale qui en découle sur le plan instrumental et symbolique. Il s’agit alors d’explorer ici à la fois les effets visés par le droit, et leur réception au sein de la sphère sociétale.    Cette étude analyse de ce fait les usages étatiques du droit qui tentent d’influencer l’univers symbolique des représentations collectives et les objectifs juridiques concrets mis en place pour conformer le comportement des sujets vis-à-vis de la sélection sexuelle prénatale. Une observation documentaire et des entrevues semi-dirigées font état de la réception sociale de ce discours officiel contre la pratique du foeticide féminin. Par cette lecture, nous comprenons que le droit étatique entre en conflit avec un système de représentations sociales qui inculque une préférence pour le fils pour des raisons économiques, sociales et culturelles.

Mots-clés : Effectivité du droit , Effets du droit , Effets symboliques , Sociologie juridique , Avortements sexo-sélectifs , Droits des femmes , Inde
Points justifiant l’étude : L’étiologie des fractures condylaires (CF)  n’est pas encore complètement déterminée à l’heure actuelle. Une composante développementale dans la maladie est suspectée. Objectifs : Étudier la microarchitecture du site prédisposé aux fractures du MCIII et la comparer à celle d’un site contrôle chez le poulain nouveau-né ainsi qu’étudier l’effet de l’âge et de l’activité athlétique sur cette microarchitecture.  Type d’étude : Étude transversale. Méthodes : La portion distale du MCIII de poulains nouveau-nés ainsi que de chevaux d’âge variable (n = 24) a été sectionné afin d’obtenir deux échantillons (coupes frontales latéro-dorsale et latéro-palmaire) chacun d’eux contenant le site prédisposé (sillon parasagittal) et le site contrôle (condyle). Chaque échantillon a ensuite été traité pour histomorphométrie et l’étude de l’orientation des trabécules.  Résultats : L’os trabéculaire des nouveau-nés dans le sillon parasagittal formait un réseau moins connecté (p=0.001) et montrait une quantité d’os compact inférieure (p = 0.0004) à celle de la portion latérale du condyle, traduisant la présence d’une fragilité théorique de l’os dans la zone prédisposée. Les différences observées chez les nouveau-nés persistent, pour certaines d’entre elles, avec l’âge et l’activité athlétique. Les principaux changements observés chez les individus plus âgés et entraînés montrent une augmentation de la quantité d’os compact et de la connectivité trabéculaire, l’évolution est rapide chez les jeunes et ralentie ensuite. L’orientation trabéculaire change drastiquement avec l’âge et l’entraînement pour s’aligner avec le plan sagittal sauf en région parasagittale palmaire où les changements sont plus subtils.  Conclusion : A la naissance, les poulains présentent des différences de microarchitecture entre le site prédisposé aux CF et le site contrôle. L’adaptation trabéculaire à l’âge et à l’exercice a été confirmée. L’orientation trabéculaire change également, sauf au site d’initiation des CF qui conserve une orientation proche de celle des nouveau-nés.

Mots-clés : Fracture condylaire , Os trabéculaire , Histomorphométrie , Exercice , Développement
Dans plusieurs milieux on s’attend à ce que les infirmières récemment diplômées fassent du préceptorat (Cubit et Ryan, 2011). Ainsi, les infirmières sont fréquemment affectées à ce rôle tôt après leur intégration sur le marché du travail et souvent sans préparation adéquate (Debra, 2014; Elmers, 2010). Le but de la présente étude était d’explorer l’expérience de devenir infirmières préceptrices auprès de Candidates à l’exercice de la profession infirmière [CEPI], dans un délai de 0 à 3 ans après avoir elles-mêmes été CEPI. La théorie de la transition d’Afaf Ibrahim Meleis (2010) a servi de cadre de référence en guidant la formulation du but de cette étude qualitative interprétative. La théorie de Meleis (2010) a également accompagné la discussion des résultats de notre recherche. Cinq infirmières nouvellement préceptrices âgées de 24 à 27 ans ont participé à des entretiens semi-structurés. L’analyse des données a été conduite selon les étapes d’analyse thématique proposée par Benner (1994) et Paillé et Muchielli (2006). D’abord, il résulte de notre étude que l’expérience de devenir préceptrice suscite chez les jeunes infirmières l’occasion d’un engagement réflexif sur leur propre expérience d’infirmière et de préceptrice. Puis, elles font l’expérience du sens des responsabilités pour «façonner» la CEPI. Finalement, une proximité avec l’expérience de la CEPI influence l’expérience de devenir préceptrice. Devenir préceptrice tôt dans la carrière d’infirmière semble être le moment opportun. Toutefois, il importe d’essayer d’uniformiser et de standardiser la préparation de l’infirmière soignante à devenir préceptrice. Également, jumeler une infirmière préceptrice plus aînée pour guider la nouvelle préceptrice dans cette expérience serait un atout. Finalement, l’approfondissement du besoin de soutien dans l’accompagnement de l’infirmière dans son expérience de devenir préceptrices est une des pistes pour la future recherche.

Mots-clés : Infirmière nouvellement préceptrice , Préceptorat , Candidates à l’exercice de la profession infirmière (CEPI) , Infirmière nouvellement diplômée , Théorie de la transition , Québec , Génération Y
Dans un contexte où le mineur âgé de 14 ans et plus peut consentir à ses soins de santé et connaissant la complexité concernant la prise de décisions dans les milieux pédiatriques dus à plusieurs éléments, dont la présence d’une triade décisionnelle, l’idée de comprendre ce processus semblait justifiée. Le but de cette étude a été de modéliser le processus décisionnel du consentement aux soins chez l’adolescent atteint d'un cancer dans une perspective triadique s’intéressant l’adolescent et à ses parents, puis à l’infirmière pivot comme troisième actrice de la triade. Le Modèle humaniste des soins infirmiers compose la toile de fond théorique de cette recherche la guidant au niveau des valeurs et des concepts de la profession. La théorisation ancrée proposée par Strauss et Corbin (2015) a été utilisée. À l’aide d’un échantillonnage théorique, les données ont été obtenues par des questionnaires sociodémographiques et des entrevues individuelles semi-structurées réalisées auprès de trois triades comprenant un total de trois adolescents, trois parents et deux infirmières pivots (n = 8). Les données ont été analysées selon les quatre étapes proposées par Strauss et Corbin (2015). Les résultats obtenus ont permis de confirmer la place de l’infirmière comme troisième actrice de la triade. De plus, les résultats ont permis de comprendre que le poids exercé par chacun des acteurs de la triade dans le processus va varier selon différentes conditions préalables et différents éléments. Finalement, il est pertinent de bien amorcer les premières boucles du processus décisionnel du consentement aux soins afin d’influencer positivement le déroulement de futures boucles facilitant ainsi la participation de l’adolescent dans le processus tout au long de la trajectoire de soins en oncologie.

Mots-clés : Adolescent , Parent , Infirmière , Oncologie pédiatrique , Triade , Consentement aux soins , Mineur , Processus décisionnel , Triad
Problématique : Au Québec, les troubles anxieux et dépressifs touchent près d’une personne sur cinq au cours de leur vie. Elles consultent majoritairement dans les services de première ligne (SPL) qui sont souvent dispensés en collaboration interprofessionnelle, mais qui ne semblent pas répondre efficacement à leurs besoins. Le rôle optimal (RO) infirmier permet d’intervenir lors du continuum de services. Un écart entre les rôles réels (RR) et le RO des infirmières semble s’observer dans les SPL. But : Décrire et analyser le RR de l’infirmière lors de la prestation des soins aux personnes atteintes de troubles dépressifs et anxieux dans les équipes multiprofessionnelles de première ligne. Méthodologie : 15 professionnels de la santé (infirmières [n=9], autres [n=6]) dans deux milieux de SPL ont participé à cette étude de cas multiples qualitative. Résultats : Trois catégories de facteurs influencent l’écart entre les RR et le RO des infirmières, soit les facteurs liés : 1) à l’équipe, 2) à la clientèle et 3) aux infirmières. La formation du RO des infirmières influence également l’écart. L’approche typiquement holistique et non stigmatisante des infirmières ainsi que la réduction de l’écart entre les RR et le RO semblent optimiser la prise en charge des TMC dans les SPL. Conclusion : Cette recherche met en lumière les facteurs pour réduire l’écart entre les RR et le RO. La formation des professionnels et l’organisation du travail dans le milieu clinique devrait mettre l’accent sur la collaboration interprofessionnelle, maximisant ainsi la pratique des professionnels selon leurs RO.

Mots-clés : Infirmières , Troubles anxieux , Troubles dépressifs , Services de première ligne , Collaboration interprofessionnelle , Rôle infirmier
Introduction : L’hypertension artérielle est un problème majeur de santé publique. Dans la population adulte, environ 1,56 milliard sera atteint de cette pathologie en 2025 si rien n’est fait. Une brève période d’hypertension au cours du jeune âge augmente les risques d’hypertension à l’âge adulte. Agir positivement sur les facteurs de risque modifiables permet une meilleure prévention. La pratique de l’activité physique est depuis longtemps reconnue comme un moyen efficace de prévention chez les adultes.  Objectif : L’objectif de la présente recherche est d’étudier entre l’association longitudinale de l’activité physique et la préhypertension/hypertension artérielle chez les adolescents. Méthode: La pression artérielle a été mesurée trois fois par des techniciens qualifiés durant les cinq premières années de suivi (1999-2005) chez 638 filles et 586 garçons de l’étude NICO. Une tension artérielle comprise entre le 90e et le 95e percentile en fonction de l’âge et du sexe est définie comme une préhypertension et celle située au-dessus du 95e percentile comme une hypertension. Chaque 3 mois, ces adolescents ont fourni des informations concernant leur pratique d’activité physique. L’association de l’activité physique et la préhypertension/hypertension artérielle chez les garçons et chez les filles a été estimé à l’aide de modèles marginaux. Résultats : Les analyses révèlent que chez les filles, la majorité des indicateurs d’activité physique étudiés apparait protectrice contre le développement de la préhypertension/hypertension artérielle et les résultats sont statistiquement significatifs sauf pour l’activité physique légère (ratio de cotes (RC) (95% intervalle de confiance) = 0,98 (0,86-1,12). Le RC de l’activité physique modérée est de 0,89 (0,80-0,98), celui de l’activité physique vigoureuse de 0,80 (0,65-0,98), celui de l’activité physique modérée à vigoureuse de 0,89 (0,81-0,98) et celui de la fréquence de l’activité physique = 0,78 (0,68-0,91). Aucun indicateur d’activité physique n’est statistiquement significatif chez les garçons.  Conclusion: La pratique d’activité physique modérée ou modérée à vigoureuse est associée la préhypertension/hypertension artérielle uniquement chez les filles.

Mots-clés : Hypertension artérielle , Activité physique , Adolescents , Hypertension