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Depuis quelques décennies, les universités sont influencées dans leur fonctionnement par plusieurs phénomènes, dont la massification et la rationalisation de l’enseignement supérieur, entrainant respectivement une nouvelle conception des rapports entre enseignants universitaires et étudiants (Trow, 2011), et une gestion managériale des universités dont l’évaluation sera une pièce centrale dans leur régulation (Lessard, 2014). Parallèlement, la recherche sur la problématique des évaluations en contexte universitaire a mis en lumière la dimension conflictuelle de l’évaluation, reconnue comme un objet d’enjeux et de tensions multiples (ADMÉE, 2014). Mon hypothèse centrale soutient que, sur divers plans, l’évaluation façonne les relations entre les étudiants et les enseignants universitaires, notamment la négociation des activités de travail ; d’où la nécessité de relier cette évaluation aux intérêts, aux projets et aux réseaux auxquels elle participe (Morrissette, 2009). S’adossant à une perspective interactionniste qui appréhende l’évaluation dans ses dimensions processuelles et transactionnelles entre les acteurs, cette thèse souligne comment ces évaluations transversales aux activités négociées en continu (Strauss, 1992) façonnent les relations entre étudiants et enseignants universitaires au premier cycle. Pour ce faire, 11 observations dans 4 classes, 14 entretiens individuels avec 4 enseignants et 6 étudiants, et 3 entretiens collectifs avec les étudiants ont été conduits dans une faculté d’éducation d’une université montréalaise. Les données recueillies sont analysées selon la méthode de raisonnement à partir de cas (Becker, 2016). En prenant comme angle d’analyse le point de vue des acteurs, je montre d’abord comment les compromis qu’ils négocient autour de ces activités sont construits à partir d’un regard centré sur les conséquences anticipées d’un objet innommé, l’évaluation. Cet éclairage permet ensuite d’interroger la « fabrique de l’évaluation », en tant qu’elle est produite par des conventions négociées et réinterprétées sur lesquelles s’appuient les étudiants et les enseignants universitaires.

Mots-clés : Étudiant , Enseignant universitaire , Évaluations mutuelles , Négociation , Université , Massification , Rationalisation , Nouvelle gestion publique , Relation pédagogique , Pôles de la négociation , Conventions , Ordre négocié , Fabrique de l'évaluation , Perspective interactionniste , Stratégies , Enjeux de l'évaluation , Contexte structurel , Contexte de négociation , Raisonnement par cas , Compromis , Resocialisation de l'évaluation , Perspectives des acteurs , Influences mutuelles , Réussite universitaire , Culture du testing , Sociologie de l'évaluation , Massification
Bien que les nombreuses interventions aient été mises en œuvre, le Sénégal n’a pas atteint en 2015, l’objectif de la cible 5 des Objectifs du Millénaire pour le Développement qui consistait en une réduction de ¾ la mortalité maternelle. L’indisponibilité des ressources humaines motivées et la faible qualité des soins ont été incriminées. L’objectif général de cette thèse est d’analyser l’association entre la satisfaction professionnelle des sages-femmes et la qualité des soins obstétricaux qu’elles prodiguent. Plus spécifiquement il s’agissait d’élaborer deux outils de mesure : le premier sur la satisfaction des sages-femmes et le second sur la qualité des soins obstétricaux. Le dernier objectif portait sur l’utilisation de ces outils validés pour évaluer l’association entre la satisfaction des sages-femmes et la qualité des soins obstétricaux. Cette thèse a été réalisée dans le cadre plus général du projet Quarité qui est un essai clinique randomisé dont l’objectif était d’établir l’effet d’un programme de renforcement des compétences cliniques du personnel obstétrical sur la réduction de la mortalité maternelle au Sénégal et au Mali.  Pour le premier objectif, à l’aide d’un questionnaire comportant 24 items nous avons interrogés 937 professionnels de santé exerçant dans 46 hôpitaux. La validité a été appréciée à travers une analyse factorielle exploratoire et confirmatoire et une analyse discriminante. La fiabilité a été appréciée par la consistance interne et le test retest. Pour le second objectif, nous avons réalisé une étude transversale dans un hôpital Dakar en observant trente accouchements consécutifs. L’outil utilisé comporte 12 critères dont 6 pour la phase active de l’accouchement et 6 pour la délivrance. L’utilisation de ces deux outils et des données contextuelles ont permis d’analyser le lien entre la satisfaction des sages-femmes et la qualité des soins obstétricaux au Sénégal à travers une analyse multiniveaux.  Le modèle linéaire mixte montre que le salaire (ß=0,40; IC95%= 0,32:0,47), l’éducation continue (ß=0,17; IC95%=0,07:0,27) and le style de management (ß=0,42, IC95%=0,34:0,49) sont associés à la qualité des soins. L’association entre la satisfaction morale et la qualité des soins était négative (ß=-0,53; IC95%=-0,39:-0,66). L’une des contributions majeures de cette thèse est le développement d’outil valide et fiable de mesure de la satisfaction chez des professionnels ayant des statuts différents. Cet instrument présente l’avantage d’explorer des dimensions peu documentées telles que la satisfaction morale et la stabilité d’emploi. Le fait que les effets de différentes dimensions de la satisfaction au travail sur la qualité des soins aient pu être identifiés constitue un résultat majeur. Ceci constitue des connaissances importantes dans la perspective d’une intervention visant à améliorer les performances des prestataires en identifiant les éléments clés sur lesquels doivent agir les autorités pour améliorer la qualité des soins obstétricaux et réduire la mortalité maternelle.

Mots-clés : Satisfaction , Qualité soins
Cette thèse explore un pan marginalisé de l’histoire du cinéma québécois : le cinéma dit « populaire » produit au cours des années 1960 et 1970. Son objectif est de réévaluer le « poids culturel » de cette production en examinant un corpus précis : celui du genre de la comédie. Cette étude veut répondre à deux interrogations principales liées l’une à l’autre. D’abord, elle examine les raisons sociales et culturelles qui ont mené à la disqualification des comédies de l’historiographie du cinéma national « québécois ». Ensuite, elle examine le rôle du corpus dans l’élaboration d’une conscience nationale nouvelle auprès de nombreux spectateurs au cours de cette époque de changements sociaux, politiques et culturels qu’est la Révolution tranquille. Cette thèse se divise en quatre parties. La première me permet de prendre position face à trois concepts clés (la culture populaire, le cinéma populaire et la nation) et de voir comment ces idées s’articulent entre elles. J’y explore l’histoire de ces concepts afin de définir une position historienne qui prend en considération l’étude de l’expérience du cinéma populaire et de son rôle dans l’élaboration d’une nouvelle conscience nationale qui s’éloigne de celles promues par les élites catholique et moderne. La seconde partie montre les origines de l’expérience de modernité vernaculaire et du développement d’une culture industrielle du divertissement en territoire québécois. Le portrait montre l’engouement de la population, mais aussi les réticences et les réprobations de l’élite cléricale catholique. Je montre par la suite le traitement tout aussi acrimonieux réservé par l’intelligentsia moderne du cinéma aux comédies des décennies 1960 et 1970. Dans la troisième partie, l’histoire culturelle de la comédie est décrite. J’examine en détail les étapes de production, de médiation et de réception des objets et pratiques culturelles. J’y dépeins les nombreux réseaux d’influences de la culture cinématographique locale, tout en en montrant le rayonnement important dans la culture populaire globale et sa forte acceptation dans la population. La dernière partie présente trois études de cas qui permettent de dresser le portrait de trois mouvements culturels d’importance dans la décennie. J’y examine la présence dans les œuvres de diverses stratégies de décrochage d’avec la mère patrie influençant la réception des membres d’une nouvelle communauté vernaculaire québécoise en formation.

Mots-clés : Culture populaire , Cinéma populaire , Nation , Cinéma québécois , Comédie
Bien que la biopiraterie soit une pratique connue depuis des décennies, il est cependant admis qu’elle a été renforcée par les régimes juridiques internationaux issus de la Convention sur la Diversité Biologique (CBD) et de la propriété intellectuelle établis par les accords de l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC). En dépit de l’absence de consensus autour de sa définition, la biopiraterie est néanmoins présentée comme un acte d’appropriation des ressources génétiques et/ou des savoirs traditionnels des communautés autochtones et locales par les firmes biotechnologiques. Situées en majorité dans les pays en développement riches en biodiversité, ces communautés sont désignées comme les acteurs de la conservation de la biodiversité mondiale depuis des générations. Mais en raison des menaces à la survie des communautés autochtones et locales, voire à la sûreté de la planète du fait de l’érosion rapide de la biodiversité qu’elle provoque, la biopiraterie est à ce jour considérée par des spécialistes comme un crime environnemental. Des nombreuses études récentes effectuées dans le domaine de la criminologie verte sont également arrivées à la même conclusion. Malheureusement, la biopiraterie échappe encore au domaine d’infractions des crimes environnementaux tels que définis par les instruments juridiques internationaux actuellement en vigueur. Même si des tentatives de criminalisation de la biopiraterie dans certains pays riches en biodiversité ont suscité de l’espoir en raison du succès qu’elles ont connu, elles n’ont cependant pas apporté des réponses satisfaisantes aux préoccupations des autochtones. D’où, cette thèse examine la possibilité que la mise en œuvre des régimes actuels du droit pénal international de l’environnement soit une avenue à explorer.

Mots-clés : Autochtones , Biodiversité , Biopiraterie , Criminologie , Crime , Environnement , Génétiques , Savoirs , Crime
La société par actions, son fonctionnement, sa structure de gouvernance et les rapports qui y prennent forme procèdent de présupposés issus de l’orthodoxie économique. En particulier, la séparation des fonctions de propriété et de décision est à l’origine de conflits d’intérêts entre les dirigeants et les actionnaires. Par défaut, la nature intrinsèquement conflictuelle des relations requiert une série de mécanismes de gouvernance afin de discipliner les dirigeants et les contraindre à agir dans l’intérêt des actionnaires. Sous cet angle, le régime de rémunération des dirigeants est le paramètre privilégié pour l’évaluation de l’efficacité de la structure de gouvernance puisqu’il en mobilise l’ensemble des mécanismes. Conséquemment, la rémunération est l’aboutissement d’un jeu d’interactions complexes entre différents mécanismes complémentaires et non exclusifs. L’objectif de cette thèse est de procéder à une évaluation critique des prédicats explicatifs et normatifs de la théorie économique en matière de pratiques et de politiques de rémunération des dirigeants. Ce faisant, la problématique de la rémunération concrétise des préoccupations relatives à la finalité de l’entité juridique, à l’incitation, à la régulation de l’agir ainsi qu’à la performance contractuelle au sein de l’organisation. Cependant, la conception économique de la gouvernance s’accommode mal de l’altérité qui anime parfois la société par actions et les relations contractuelles qui s’y nouent. Pour cette raison, des ajustements permettent de rapprocher les différents instruments de gouvernance à une réalité observée où d’autres hypothèses comportementales et d’autres contraintes normatives permettent un meilleur encadrement de l’agir et du pouvoir du dirigeant. De la sorte, notre approche envisage la rémunération des hauts dirigeants en droit des sociétés par actions comme un procédé de coopération à la croisée du contrat, du droit et de l’éthique.

Mots-clés : Devoirs des administrateurs , Droit des sociétés par actions , Éthique appliquée , Éthique de la coopération , Gouvernance d’entreprise , Normes de conduite , Normes sociales , Participation actionnariale , Pratiques exemplaires , Régime de rémunération , Théories de l’entreprise
L’Afrique jouit non seulement de ressources naturelles, mais aussi d’un grand potentiel de marché. Ces dernières années, il y a une injection croissante d'investissements privés en provenance de Chine vers l’Afrique. La Chine souhaite exploiter le potentiel de l’Afrique en tant que marché émergent grâce aux investissements considérables réalisés par des entreprises privées. Parallèlement, les pays africains ont besoin d'investissements chinois dans divers domaines pour stimuler chaque aspect de leurs économies. L'investissement privé axé sur le marché nécessite un environnement d'investissement ouvert, stable, sécurisé et prévisible. Or, les traités bilatéraux d'investissement (TBI) existants entre la Chine et l'Afrique adoptent le modèle post-établissement axé sur la protection. La plupart de ces traités prévoient simplement des obligations générales de protection des investissements, laissant toutes les autres questions à la discrétion de l’État hôte. Les régimes juridiques instaurés par les TBI conclus entre la Chine et les États africains manquent de lisibilité, de prévisibilité et de cohérence. La conclusion de l'accord économique et commercial global entre l'UE et le Canada (AECG) suggère l’idée que la Chine pourrait s’inspirer de ce modèle pour conclure un accord bilatéral autonome avec les pays africains au niveau régional ou sous régional afin d’attirer des investissements chinois vers l’Afrique. Cet accord pourrait intervenir dans le cadre de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) étant donné son niveau d’intégration et son autorité en matière de commerce et d’investissement sur le continent. Ce TBI modèle comportera des normes uniformes en matière d’accès aux marchés et de protection des investissements, ce qui limitera les risques d’interprétation divergente et partant, contribuera à l’instauration d’un climat d'investissement stable, sûr, prévisible et plus ouvert.

Mots-clés : discrétion politique , TBI modèle , climat d'investissement
Cette thèse s’intéresse au rapport entre le droit et le réel dans le cadre du consentement éclairé aux soins. Si, comme juristes, les comportements attendus des médecins et des patients en matière de consentement aux soins nous semblent clairs, l’observation attentive des pratiques permet-elle de constater une adéquation réelle entre ces pratiques et la norme? Notre recherche vise ainsi à démontrer si, et dans quelle mesure les acteurs visés par la norme du consentement éclairé aux soins adoptent des pratiques conformes aux prescriptions normatives. La recherche d’une adéquation entre norme et pratiques est portée par le recours à l’effectivité normative. Ce cadre d’analyse nous permet d’interroger la conformité des comportements à la norme, mais également les facteurs explicatifs de cette effectivité et plus généralement les effets de la norme sur le réel.   Par une analyse combinée de sources de données scientifiques secondaires et la réalisation de notre propre étude de cas, nous constatons que les pratiques cliniques en matière de consentement éclairé aux soins ne présentent qu’une faible adéquation avec les prescriptions normatives. Les médecins divulguent généralement une quantité insuffisante d’informations pour les prises de décisions des patients, résultant pour ces derniers en des consentements peu éclairés. Une majorité de patients considèrent qu’ils ne sont pas suffisamment impliqués dans les prises de décisions médicales qui les concernent, et que le choix effectif des traitements est encore largement tributaire des médecins.  Alors que les éléments permettant d’expliquer une telle ineffectivité sont multifactoriels, notre recherche suggère que l’application des sanctions en cas de non-respect de la norme constitue un élément déterminant. Plus particulièrement, la responsabilité civile professionnelle semble influencer grandement les perceptions et les comportements des médecins en matière de consentement aux soins. Or, notre étude démontre que cette sanction est rarement appliquée, puisque les éléments constitutifs de responsabilité – faute, préjudice et lien de causalité – sont difficiles à prouver. Au regard de ces constats, nous proposons de repenser l’appréciation des éléments de la responsabilité en matière de consentement aux soins afin d’en favoriser une plus grande effectivité.

Mots-clés : consentement aux soins , obligation de renseignement , effectivité , responsabilité civile professionnelle
Le miracle économique observé en Chine depuis l’adoption en 1978 de sa politique « Réforme et ouverture » n’aurait pu se réaliser sans les avantages d’une main d’œuvre à rabais et d’une productivité effrénée. Autrement dit, le développement économique chinois s’est fait au prix du nivellement vers le bas des conditions de travail. Les tensions entre les salariés et le patronat ne cessent par conséquent de croître et de s’aggraver. Or, ce climat social conduit à la remise en cause du corpus juridique mis en place par l’État-parti pour encadrer le travail salarié au sein de son économie de marché socialiste. Se pourrait-il que cette construction juridique, issue d’une autre époque, ne réponde plus aux exigences et à la réalité du contexte socio-économique de la Chine contemporaine? En effet, le droit du travail chinois semble incapable de canaliser effectivement les conflits de travail et d’assurer l’amélioration des conditions de travail. Comment peut-on expliquer cet échec et, dans une perspective normative, comment le droit du travail peut-il garantir son effectivité? Des approches historique et de droit comparé permettent d’analyser la transition d’une économie planifiée à une économie de marché socialiste dans le cadre général de la « Réforme et ouverture » ainsi que ses conséquences sur les relations industrielles. Il en ressort qu’en dépit des efforts fournis par l’État-parti en matière de réglementation des relations de travail pendant la période s’échelonnant des années 1990 jusqu’à nos jours, l’ineffectivité du droit du travail chinois est demeurée constante. Elle résulte de facteurs liés non seulement  à la mise en pratique de la loi, mais aussi du système syndical chinois reposant sur le monopole de l’ACFTU, seule fédération syndicale légitime en Chine. Or, l’expérience occidentale démontre clairement que, pour assurer l’effectivité du droit étatique, l’intervention de l’État dans les relations industrielles doit reposer sur la protection de l’autonomie collective des partenaires sociaux. Par conséquent, l’incapacité de la législation chinoise à réguler la réalité des relations du travail pourrait être surtout attribuée aux caractéristiques socialiste et individuelle du droit du travail chinois, qui ne veut admettre ni l’existence de conflit de classe ni la nécessité d’assurer une autonomie collective des partenaires sociaux. L’amélioration de l’effectivité du droit du travail chinois implique donc le renforcement de la protection des droits collectifs des travailleurs. À cet égard, compte tenu du contexte politique existant sous le régime de l’État-parti chinois, le droit québécois pourrait offrir d’importantes pistes de réflexion au droit chinois.

Mots-clés : Droit du travail chinois , Conflits de travail en Chine , Effectivité du droit , Syndicalisme chinois , ACFTU , Dialogue social en Chine , Liberté d’association , Négociation collective , Droit de grève , Autonomie collective , Conditions de travail en Chine , Mouvements de travailleurs en Chine
La posture est le résultat de l’intégration de divers sens, tels que : la vision, la proprioception et le vestibulaire. Il semblerait que d’autres sens, tel l’audition, pourraient venir influencer le contrôle de la posture. En effet, certaines études ont tenté d’évaluer l’influence d’une perte auditive et du rétablissement de l’audibilité sur le contrôle de la posture, mais les évidences demeurent parfois contradictoires. L’objectif général de la thèse est d’évaluer le rôle de l’audition sur le contrôle de la posture. La première étude avait pour objectif d’évaluer l’influence d’une réduction de l’information auditive sur le contrôle de la posture chez les normaux entendants. Pour ce faire, 14 participants normaux entendants ont été évalués selon quatre différentes conditions posturales avec et sans protecteurs auditifs. Les résultats suggèrent que l’absence d’indices auditifs augmente la dépendance visuelle. La deuxième étude avait pour objectif d’évaluer l’influence d’une perte auditive congénitale sur le poids sensoriel accordé aux différents sens lors d’une tâche de posture. Pour cette étude, 14 contrôles et 14 participants avec surdité congénitale ont été évalués selon quatre différentes conditions de posture. Les résultats supportent une plus grande instabilité posturale chez les personnes sourdes, mais ajoute aux connaissances actuelles en suggérant une plus grande dépendance somatosensorielle dans ce groupe. La troisième étude avait pour objectif de comparer l’influence du rétablissement de l’audibilité chez les normaux entendant, les personnes sourdes sans atteinte vestibulaire et les personnes sourdes avec atteinte vestibulaire. Pour ce faire, 32 participants ont été divisés en 3 groupes sur la base de la fonction auditive et vestibulaire. Les participants devaient se tenir sur une plateforme de force dans deux conditions auditives soit : avec ou sans indices auditifs. Les résultats démontrent que seuls les participants avec atteinte conjointe (vestibulaire et auditive) bénéficient de l’entrée auditive pour stabiliser la posture. Finalement, la quatrième étude visait à investiguer l’impact de l’implantation cochléaire unilatérale sur le contrôle de la posture en relation avec la fonction vestibulaire complète pré-chirurgie. Pour cette étude, quatre candidats à l’implant cochléaire et 13 normaux entendants ont reçu une évaluation vestibulaire et posturale avant et après la chirurgie. Les résultats suggèrent que lorsque l’oreille implantée est la seule oreille avec une bonne fonction vestibulaire, le contrôle de la posture est affecté post-chirurgie. De ce fait, une évaluation vestibulaire pré-implant cochléaire est recommandée afin de minimiser les risques de chute post implant cochléaire.  De façon générale, les résultats de ces études sont en faveur d’un rôle de l’audition dans le contrôle de la posture chez les normaux entendants et chez les personnes sourdes. Cependant, d’autres études seront nécessaires pour optimiser le bénéfice de l’audition dans le contrôle de la posture.

Mots-clés : Vestibulaire , Hypoacousie , Surdité , Posture , Poids sensoriel