AndreaBozzo/ceres-open-data-index huggingface dataset:
Subdivisions territoriales forestières (STF)

Ce produit intègre l'ensemble des délimitations du territoire forestier public : selon la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF), le territoire forestier public est constitué par des unités d'aménagement (UA), des forêts de proximité (FP), des territoires forestiers résiduels (TFR), des forêts d'enseignement et de recherche (FER), de la station forestière Duchesnay, des forêts d'expérimentations (FE), des écosystèmes forestiers exceptionnels (EFE), des refuges biologiques. Selon le type de territoire, des droits peuvent être consentis avec des conditions particulières et/ou être exclus de toutes activités d’aménagement forestier. La cartographie de ces territoires forestiers publics est nécessaire pour plusieurs mandats du MRNF dont la détermination de la possibilité forestière, l'attribution de volume de bois et finalement la planification et les suivis des travaux d'aménagement forestier.

En complément à ces territoires et droits consentis, on trouve des limites administratives forestières qui sont en vigueur au MRNF, telles que les agences de mise en valeur des forêts privées, les zones de tarification, les unités de gestion (UG), les territoires d'analyse du Forestier en chef (FEC), etc.

Ce produit est maintenu dans le système STF du MRNF et plusieurs entités officielles du ministère prennent leur origine dans celui-ci. Pour plus de renseignements sur les façons de faire, veuillez consulter le lexique accompagnant les jeux de données.

Tags: Agence, Aire protégée, Bail bleuetière, DIF, Direction inventaires forestiers, Droits consentis terres publiques, Gestion foret publique, LADTF, Limite administrative forestière, Parc national, Permis érablière, RADF, STF, Subdivisions territoriales forestières, Territoire public forestier, UG, Zone de tarification
Organization: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts
Écosystème forestier exceptionnel (EFE)

Écosystèmes forestiers situés sur le domaine de l'État et présentant un intérêt particulier pour la conservation de la diversité biologique, en raison de leur caractère rare ou ancien, ou parce qu'ils abritent une ou plusieurs espèces végétales menacées ou vulnérables. Leur gestion est sous la responsabilité du ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) et ils peuvent faire l’objet d’un classement en vertu de la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF, chapitre A-18.1). Les activités d'aménagement forestier sont interdites sur le territoire d'un écosystème forestier exceptionnel, à moins d’exception.

Présentement, il existe 256 EFE classés. 
Ces données proviennent du système STF du MRNF qui est la __source officielle__ de cette information géographique.

Tags: Aire protégée, Biodiversité, Conservation, DIF, Direction inventaires forestiers, Domaine état, EFE, Forêt ancienne, Forêt rare, Forêt refuge, HackQC18, HackQC19, STF, Subdivisions territoriales forestières, Territoire forestier
Organization: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts
Refuge biologique (désigné et en projet)

Les refuges biologiques sont de petites aires forestières situées sur le domaine de l'État et soustraites aux activités d’aménagement forestier de façon permanente en vue de conserver la diversité biologique associée aux vieilles forêts.  Leur gestion est sous la responsabilité du ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF). Les activités d’aménagement forestier sont interdites sur le territoire d’un refuge biologique, à moins d’exception. 

 Il existe actuellement 3 704 refuges biologiques au Québec, répartis de façon relativement uniforme dans l’ensemble des forêts aménagées du domaine de l’État. Les refuges biologiques peuvent être désignés en vertu de la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF, chapitre A-18.1) ou en projet avant la désignation légale. 

Les refuges biologiques désignés légalement constituent la grande majorité. Ils sont soustraits aux activités industrielles, ce qui permet leur inscription au Registre des aires protégées (RAP) du Québec tenu par le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP).
Ces données proviennent du système STF du MRNF qui est la __source officielle__ de cette information géographique.

Tags: Aire protégée, Biodiversité, Conservation, DIF, Direction inventaires forestiers, Forêt ancienne, Forêt mature, Forêt publique, HackQC18, STF, Subdivisions territoriales forestières, Vieille forêt
Organization: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts
Aire d'intensification de la production ligneuse (AIPL)

Une aire d'intensification de la production ligneuse (AIPL) est un territoire principalement destiné à la production ligneuse sur lequel les travaux sylvicoles ont pour but d'augmenter la valeur, par unité de surface, du volume par tige ou de la qualité des tiges, par la production d'essences désirées ou par une combinaison de ces divers objectifs de production.

Ce registre officiel des AIPL est applicable selon l'article 69 de la Loi de l'aménagement durable du territoire forestier (LADTF).

Tags: AIPL, Aire à fort potentiel forestier, Aménagement durable des forêts, DIF, Direction inventaires forestiers, Développement forestier, Forêt publique, Investissement sylvicole, Limite territoriale forestière, Production de bois, STF, Subdivisions territoriales forestières
Organization: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts
Bureau de l'unité de gestion (UG)

Ce sont les points de service locaux qui constituent le canal de communication privilégié des principales clientèles locales avec les représentants du ministre. Le personnel fournit les services forestiers offerts par le Ministère et met en œuvre les programmes ministériels. Chaque bureau d’unité de gestion est associé à un territoire, et un même bureau peut abriter deux unités de gestion différentes. 

De plus, en raison de l’étendue du territoire, une unité de gestion peut à l’occasion avoir sous sa responsabilité des bureaux locaux afin de faciliter la gestion forestière.

Tags: DIF, Direction inventaires forestiers, Programmes ministériels forestiers, STF, Service MFFP en région, Subdivisions territoriales forestières, UG
Organization: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts
Certification forestière

La [certification forestière](https://mffp.gouv.qc.ca/les-forets/amenagement-durable-forets/certification-forestiere/) est un processus volontaire par lequel un organisme d’enregistrement, accrédité et indépendant, reconnaît que les pratiques de gestion forestière respectent des normes préétablies en matière d’aménagement durable des forêts.

La conformité avec les exigences d'un système de certification est évaluée par un auditeur externe. Deux systèmes de certification forestière sont actuellement utilisés par l'industrie forestière au Québec soit le [Sustainable Forestry Initiative (SFI)](https://forests.org/fr/) et le [Forest Stewardship Council (FSC)](https://ca.fsc.org/ca-fr). Un certificat d'aménagement est accordé à un territoire forestier et sa portée peut s'étendre à une ou plusieurs unités d'aménagement. Le suivi de la certification forestière se limite aux forêts publiques aménagées en vertu du régime forestier du Québec.


Tags: Certification aménagement, DIF, Direction inventaires forestiers, Droits forestiers, Forêt certifiée, Forêt publique, STF, Subdivisions territoriales forestières
Organization: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts
Limite territoriale des forêts attribuables

Cette division circonscrit les forêts attribuables du domaine de l’État, où il est permis d’aménager les forêts québécoises de manière durable et en continu. Au-delà de cette limite, aucun aménagement forestier ne sera autorisé par le Ministère, à l'exception d'activités propres aux communautés locales. 
Ce nouveau tracé, adopté le 4 octobre 2016, est en vigueur depuis le 1er avril 2018 et règlementé par la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier (LADTF, chapitre A-18.1, article 15). Celui-ci est applicable au nouveau découpage des unités d'aménagement (UA) qui est aussi en vigueur depuis le 1er avril 2018.
Ces données proviennent du système STF du MRNF, la __source officielle__ de cette information géographique.

Tags: DIF, Direction inventaires forestiers, Domaine état, Exploitation forestière, Forêt publique, HackQC18, HackQC19, LADTF, Limite des forêts commerciales, Limite nordique, RADTF, STF, Subdivisions territoriales forestières, Territoire forestier
Organization: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts
Liste des conventions collectives en vigueur au Québec

Ce fichier contient la liste des conventions collectives en vigueur relevant du Code du travail québécois, incluant les conventions de dernière génération expirées depuis moins de trois ans. 
On y présente notamment le nom des parties, les dates de début et d’expiration de la convention, le numéro d’accréditation, le nombre de salariés couverts, la région, le code scian et le code d'activité économique. 

Tags: Association, Collective, Convention, Convention collective, Vigueur
Organization: Ministère du Travail
Référentiel québécois sur les bâtiments

Le référentiel québécois sur les bâtiments se compose d’une couche continue, réalisée à vol d’oiseau et présentée sous forme de polygones vectoriels. Ces travaux s’inscrivent dans le contexte de la démarche visant à doter le Québec d’une base de données riche et exhaustive qui rassemble les informations liées  au cadre bâti. Il est le fruit d’un travail de collaboration entre le Centre de recherche en données et intelligence géospatiales de l’Université Laval, le milieu municipal, Ressources naturelles Canada   et les ministères et organismes du Québec.

Ce jeu de données intègre des géométries issues de différents partenariats et produites à l’aide de l’intelligence artificielle et d’algorithmes d’extraction automatisée. La couverture géographique correspond à l’information disponible lors de sa publication et sera étendue selon la disponibilité de nouvelles données. Pour connaître les changements survenus depuis la version précédente ou pour plus de détails sur les techniques de production et les données sources utilisées, consultez la **[liste des attributs](https://diffusion.mern.gouv.qc.ca/diffusion/RGQ/Vectoriel/Theme/Local/ReferentielBati/Document/ListeAttributs_RefBati.pdf)**. 

###Caractéristiques des niveaux de complétude
La qualité de la donnée géométrique peut varier selon le niveau de complétude (NC)\* atteint et pourrait différer de la réalité terrain, et ce, tant sur le plan de la représentation que sur celui de l’authenticité. 

Cette version incorpore des données de NC-0 et de NC-1 correspondant aux descriptions suivantes :

* NC-0 : Géométries vectorielles brutes, de sources variées, sans contrôle qualité effectué;
* NC-1 : Géométries validées manuellement (ajustements, ajouts, suppressions).

\* _Chaque niveau de complétude (NC) caractérise le niveau de travail d’édition, de validation et de contenu descriptif du jeu de données. Des informations thématiques viendront bonifier le jeu de données_.


Tags: Bâtisse, Cadre bâti, Construction, DGIG, Immeuble
Organization: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts
Unités d'évaluation

Ensemble des unités d'évaluation de la matrice graphique de la Ville de Rouyn-Noranda.



Tags: Matrice graphique, Matricule, Nombre d étage, Nombre de logement, Rôle foncier, Superficie, Unité d évaluation normé v1, Utilisation, Évaluation municipale
Organization: Ville de Rouyn-Noranda
Duretés médianes des eaux de surface

Cette couche thématique représente la caractérisation de la dureté des eaux de surface du Québec. La dureté est présentée selon les médianes calculées à partir des concentrations en ions calcium et magnésium en sept classes. 

La dureté de l’eau influence la toxicité de certains métaux, dont le baryum, le béryllium, le cadmium, le chrome, le cuivre, le manganèse, le nickel, le plomb et le zinc. Les critères de qualité de l’eau de surface sont déterminés en fonction de la dureté du cours d’eau récepteur. Ces critères servent à porter un jugement sur la qualité des eaux de surface et ils sont à la base des critères d’eau souterraine servant à évaluer la qualité des eaux souterraines faisant résurgence en eau de surface. Finalement, ils sont l’élément clé du calcul des objectifs environnementaux de rejet (OER) servant à évaluer la qualité des rejets d’eaux usées au milieu aquatique. Pour un rejet qui se fait sur une base annuelle, on retient généralement la dureté médiane du plan d’eau récepteur pour le calcul des critères de qualité de l’eau pour la vie aquatique.

Tags: BQMA, Eau, HackQC18, HackQC20, HackQC22, Réseau-rivières
Organization: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Indice Diatomées de l'Est du Canada (IDEC)

Cette couche présente la localisation des stations échantillonnées classifiées selon l’Indice Diatomées de l'Est du Canada (IDEC). Elle contient des données obtenues depuis 1935 qui ont été converties à la version 3 de l'indice (Lavoie et coll. 2014).

Les diatomées benthiques sont des algues microscopiques unicellulaires qui tapissent le fond des cours d'eau et des lacs. Certaines espèces sont plus sensibles à la pollution que d'autres. Par conséquent, la composition en espèces des communautés de diatomées benthiques, par le biais de l'abondance relative de chaque espèce présente, offre une information quant aux conditions environnementales prévalant dans une rivière. 

Tags: Diatomée, HackQC22
Organization: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Indice de qualité de la bande riveraine des stations de suivi du benthos

L’indice de qualité de la bande riveraine (IQBR) sert à évaluer la condition écologique du milieu riverain. Il est construit à partir de neuf composantes qui ont été pondérées selon leur potentiel à remplir les fonctions écologiques en regard de la protection des écosystèmes aquatiques.

Les données sur la qualité de la bande riveraine proviennent de stations de suivi du benthos échantillonnées entre 2003 et 2023.

Tags: Bande riveraine, Benthos, HackQC22, IQBR, Milieu riverain, Rive
Organization: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Suivi du benthos

Le suivi du benthos a pour objectif de connaître l’état des communautés des macroinvertébrés benthiques en rivière en fonction, notamment, de la composition du substrat et du type d’écoulement. Les informations relatives aux échantillons de macroinvertébrés benthiques prélevés aux stations de suivi du benthos sont classifiées selon l’indice de santé du benthos : ISBg pour les cours d’eau à substrat grossier et ISBm pour les cours d’eau à substrat meuble. L'indice de santé du benthos (ISB) est un indice multimétrique basé sur les macroinvertébrés benthiques qui permet d’évaluer l’intégrité biotique des cours d’eau peu profonds. 

Le jeu de données sur le suivi du benthos comprend une couche des stations d’échantillonnage échantillonnées entre 2003 et 2023 et une couche des aires de drainage pour chacun des types de substrat, soit grossier ou meuble. La table attributaire des aires de drainage fourni également la compilation de l’utilisation du territoire par catégorie pour la dernière année disponible au moment de la production de la donnée, soit l’année 2020.

Tags: BQMA, Benthique, Biologique, Eau, HackQC18, HackQC20, HackQC22, ISB, Macroinvertébrés
Organization: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Suivi de la qualité de l'eau du fleuve et des rivières

La thématique sur le suivi physicochimique des rivières et du fleuve présente les données de l’ensemble des stations des réseaux de suivi de la qualité de l’eau des rivières du Québec et du fleuve Saint-Laurent.

Les réseaux de suivi de la qualité générale des eaux ont pour objectif de caractériser, à l’aide des paramètres physicochimiques et bactériologiques courants, la qualité des eaux sur le plan spatial et de suivre l’évolution de cette qualité dans le temps. Pour le suivi régulier de la qualité générale de l’eau des rivières et du fleuve, les paramètres mesurés sont : le phosphore total, l’azote total, les nitrites et nitrates, l’azote ammoniacal, la chlorophylle a, les phéopigments, les coliformes fécaux, la turbidité, les matières en suspension, le pH, la conductivité, le carbone organique dissous et la température.  Ces données sont utilisées pour calculer l’indice de la qualité bactériologique et physicochimique de l’eau (IQBP), un indice de classification de la qualité de l'eau.

Le jeu de données sur le suivi physicochimique de rivières et du fleuve comprend aussi les aires de drainage de certaines des stations. La table attributaire fourni la compilation de l’utilisation du territoire par catégorie pour la dernière année disponible au moment de la production de la donnée. Le suivi est réalisé annuellement. 

Tags: Aire de drainage, Azote ammoniacal, Azote total, Chlorophylle a, Coliformes fécaux, Données physicochimiques, IQBP, Indice de Qualité Bactériologique et Physicochimique, Matière en suspension, Nitrites et nitrates, Phosphore total, Qualité de l eau, Réseau-fleuve, Réseau-rivières
Organization: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
États trophiques des lacs

Cette thématique présente l’état trophique des lacs suivis entre 2004 et 2025. Les niveaux trophiques servent à classer les lacs selon leur degré de productivité biologique, leur état pouvant varier d’ultra-oligotrophe à hyper-eutrophe.

Tags: BQMA, Eau, HackQC18, HackQC19, HackQC20, HackQC22, Périphyton, RSVL, État trophique
Organization: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Registre des titulaires de licence relative aux courses de chevaux en vigueur

Ce registre présente les personnes morales ou physiques, selon le cas, titulaires d’une licence d’officiel de courses, de participant ou de métier, de propriétaire de chevaux, de salle de paris, de piste de courses (amateur ou professionnelle) ou de courses (amateurs ou professionnelles).

Tags: Chevaux, Course, Licence
Organization: Régie des alcools, des courses et des jeux
Registre des titulaires de licence d’exploitant d’appareils d’amusement en vigueur  et des demandeurs

Dans ce registre sont consignés les titulaires d’une licence d’exploitant d’appareils d’amusement en vigueur et les personnes ayant demandé une licence dans l’année en cours.

Tags: Arcade, Jeu
Organization: Régie des alcools, des courses et des jeux
Registre des titulaires de permis de fabricant d’alcool en vigueur

Ce registre présente les titulaires d’un permis autorisant la fabrication de boissons alcooliques, soit les titulaires d’un permis industriel (brasseurs, distributeurs de bière, fabricants de cidre, fabricants de vin et distillateurs), les titulaires d’un permis de production artisanale (de vin, de cidre, d’hydromel, de mistelle, de boisson alcoolique à base d’érable, de petits fruits ou de rhubarbe, de liqueur, d’alcools ou de spiritueux) et les titulaires d’un permis de producteur artisanal de bière, ainsi que les titulaires d’un permis d’entrepôt.

Tags: Alcool, Artisanal, Boisson, Brasseur, Cidre, Distillateur, Entrepôt, Fabricant, Licence, Lieu de fabrication, Permis, Production, Vin
Organization: Régie des alcools, des courses et des jeux
Banque de prénoms - Filles

Liste des prénoms féminins pour les enfants admissibles aux prestations familiales depuis 1980, incluant les bébés naissants vivant au Québec ou ayant immigrés au Québec. 
La banque est mise à jour une fois par année au printemps, avec les données de l'année précédente. Les prénoms sont classés par ordre alphabétique.

<span style="color:red">Pour assurer la confidentialité des renseignements personnels, les prénoms donnés à moins de cinq enfants ont l'inscription « <5 ». De plus, les prénoms attribués une seule fois sur l'ensemble de la période (1980 à 2025) ont été retirés de la liste.</span>

Tags: Démographie, Enfant, Identité, Natalité, Prénom, Statistiques démographiques
Organization: Retraite Québec
Banque de prénoms - Garçons

Liste des prénoms masculins pour les enfants admissibles aux prestations familiales depuis 1980, incluant les bébés naissants vivant au Québec ou ayant immigrés au Québec. 
La banque est mise à jour une fois par année au printemps, avec les données de l'année précédente. Les prénoms sont classés par ordre alphabétique.

<span style="color:red"> Pour assurer la confidentialité des renseignements personnels, les prénoms donnés à moins de cinq enfants ont l'inscription « <5 ». De plus, les prénoms attribués une seule fois sur l'ensemble de la période (1980 à 2025) ont été retirés de la liste.</span>

Tags: Démographie, Enfant, Identité, Natalité, Prénom, Statistiques démographiques
Organization: Retraite Québec
Point d'observation écologique

De 1986 à 2000, un important programme d’inventaire écologique a été réalisé dans les forêts du Québec méridional afin de décrire la diversité des écosystèmes forestiers. Au total, **28 425 points d’observation écologique (POE)** ont été établis sur un territoire couvrant 760 000 km2, situé entre le 45° et 53° de latitude N. et le 57° et le 80°de longitude O. Le POE est une unité d'échantillonnage circulaire qui couvre une superficie de 400 m². On y recueille des données sur les caractéristiques du peuplement forestier (composition, structure), du sol (texture, dépôt, drainage) et de la topographie, ainsi que des informations de localisation. Le recouvrement de chaque espèce végétale dans la placette est estimé visuellement. Une description détaillée d’un profil de sol est disponible dans environ 35 % des POE. 

Les éléments de classification écologique des POE (groupes d’espèces indicatrices, types forestiers, végétations potentielles, types écologiques, etc.) sont déterminés à l’aide de clés d’identification informatisée en utilisant les données sur la végétation et le milieu physique. Les critères utilisés pour cette classification écologique sont ceux présentés dans les guides de reconnaissance des types écologiques. **Les niveaux du système de classification écologique du territoire sont aussi déterminés pour chaque POE.** 


Tags: DIF, Direction inventaires forestiers, Espèce végétale, Forêt, Inventaire, Norme, Observation, Placette, Sol, Échantillon, Écologique
Organization: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts