AndreaBozzo/ceres-open-data-index huggingface dataset:
Émissions de gaz à effet de serre couvertes par le RSPEDE

En vertu du Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (RSPEDE), les émetteurs doivent couvrir leurs émissions de gaz à effet de serre (GES), c’est-à-dire se procurer un droit d'émission pour chaque tonne de GES qu’ils ont émis dans l’atmosphère et les remettre au gouvernement. 

Les émetteurs doivent couvrir les émissions déclarées et vérifiées conformément au Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA). Les émissions de CO<sub>2</sub> (t éq. CO<sub>2</sub>) de source biogénique (exemple : biométhane), le CO<sub>2</sub> (t éq. CO<sub>2</sub>) capté, stocké, valorisé ou transféré hors-site ainsi que les émissions attribuables aux équipements mobiles sont exclues et ne doivent pas être couvertes.

Les émetteurs assujettis sont les suivants : 

* Les établissements industriels qui émettent 25 000 tm éq. CO<sub>2</sub> ou plus par année (alumineries, cimenteries, raffineries, usines de produits chimiques, aciéries, mines, etc.);
* Les producteurs et importateurs d’électricité, dont les émissions de GES associées à la production de cette électricité égalent ou excèdent 25 000 tm éq. CO<sub>2</sub> par année;
* Les distributeurs de carburants et de combustibles utilisés au Québec (essence, diesel, propane, butane, kérosène, coke de charbon, coke de pétrole, charbon, gaz de distillation, éthanol, biodiesel, biométhane, gaz naturel et mazout de chauffage). Les distributeurs doivent couvrir les émissions de GES attribuables à l’utilisation des produits qu’ils distribuent;
* Les installations industrielles qui déclarent des émissions annuelles égales ou supérieurs à 10 000 tm éq. CO<sub>2</sub>, mais inférieures au seuil d’assujettissement de 25 000 tm éq. CO<sub>2</sub>, qui souhaitent devenir des émetteurs assujettis au SPEDE.

Les données sont présentées dans des fichiers distincts :

* Émissions de GES couvertes par les établissements assujettis au RSPEDE;
* Émissions de GES attribuables à l'utilisation des volumes de carburants et de combustibles déclarés par l'ensemble des distributeurs visés par le RSPEDE.

Tags: Changement climatique, Gaz à effet de serre, Marché du carbone, Émissions de gaz à effet de serre
Organization: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Base de données des zones à risque d'inondation (BDZI)

Les données sur les zones inondables regroupent la cartographie réalisée dans le cadre du programme de cartographie de la Convention Canada-Québec de 1976 à 2001, du Programme de détermination des cotes de crues de 2001 à 2004 (PDCC), ainsi que la cartographie réalisée après cette date par le Centre d’expertise hydrique du Québec (CEH) et ses différents partenaires.

Tags: Crue, Eau, Embâcle, HackQC18, HackQC19, HackQC20, HackQC22, Inondation, Pluie, Submersion
Organization: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Liste du financement accordé par le Fonds de recherche du Québec - Société et culture

Liste du financement accordé par le Fonds de recherche du Québec - Société et culture 


Le 1er juin 2024 est entrée en vigueur la Loi modifiant principalement la Loi sur le ministère de l’Économie et de l’Innovation en matière de recherche (L.Q. 2024, c.16). À compter de cette date, le Fonds de re-cherche du Québec – Nature et technologies, le Fonds de recherche du Québec – Santé et le Fonds de recherche du Québec – Société et culture ont été regroupés en une seule société d’État : le Fonds de recherche du Québec.

Tags: 2018, 2019, 2020, 2021, 2022, 2023, 2024, Bourses, FRQ, Financement accordé, Fonds, Octrois, Recherche, Subvention
Organization: Fonds de recherche du Québec – Société et culture
Liste du financement accordé par le Fonds de recherche du Québec - Santé

Liste du financement accordé par le Fonds de recherche du Québec - Santé 

Le 1er juin 2024 est entrée en vigueur la Loi modifiant principalement la Loi sur le ministère de l’Économie et de l’Innovation en matière de recherche (L.Q. 2024, c.16). À compter de cette date, le Fonds de re-cherche du Québec – Nature et technologies, le Fonds de recherche du Québec – Santé et le Fonds de recherche du Québec – Société et culture ont été regroupés en une seule société d’État : le Fonds de recherche du Québec.


Tags: 2018, 2019, 2020, 2021, 2022, 2023, 2024, Bourses, FRQ, Financement accordé, Fonds, Octrois, Recherche, Subvention
Organization: Fonds de recherche du Québec – Santé
Liste du financement accordé par le Fonds de recherche du Québec - Nature et technologies

Liste du financement accordé par le Fonds de recherche du Québec - Nature et technologies 

Le 1er juin 2024 est entrée en vigueur la Loi modifiant principalement la Loi sur le ministère de l’Économie et de l’Innovation en matière de recherche (L.Q. 2024, c.16). À compter de cette date, le Fonds de re-cherche du Québec – Nature et technologies, le Fonds de recherche du Québec – Santé et le Fonds de recherche du Québec – Société et culture ont été regroupés en une seule société d’État : le Fonds de recherche du Québec.

Tags: 2018, 2019, 2020, 2021, 2022, 2023, 2024, Bourses, FRQ, Financement accordé, Fonds, Octrois, Recherche, Subvention
Organization: Fonds de recherche du Québec – Nature et technologies
Réhabilitation des sites contaminés sous la responsabilité de l'État

Ce jeu de données a pour but de fournir les informations pour comprendre la gestion des sites contaminés sous la responsabilité du gouvernement du Québec et en suivre la réhabilitation. Pour constituer la base de données, chaque ministère ou organisme : 

•	fournit une liste de sites contaminés qui sont sous sa responsabilité; 

•	applique le Cadre de référence pour la gestion des sites contaminés sous la responsabilité de l’État;

•	estime les coûts de caractérisation, de réhabilitation environnementale, de suivi et d’entretien post-réhabilitation; 

•	fait le suivi des sites jusqu’à leur réhabilitation et, s’il y a lieu, jusqu’à la fin de leur suivi et de leur entretien post-réhabilitation. 

Tags: Contaminant, Contaminant de sol, Contaminant eau, Gouvernement, Québec, Site contaminé
Organization: Ministère des Finances du Québec
Échelles de traitement

Les échelles de traitement présentées reflètent les dernières modalités convenues entre les parties. Pour la majorité des emplois, elles couvrent la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2028.

Pour le personnel dont les conditions de travail n'ont pas été renouvelées et dont la convention collective est échue, les échelles de traitement applicables à la date d'échéance demeurent en vigueur.

Tags: Gouvernement du Québec, Rémunération, Salaire, Échelles de traitement, Échelles salariales
Organization: Secrétariat du Conseil du trésor
Imperméabilisation des sols en format matriciel CMQuébec

La matrice d’imperméabilisation des sols regroupe les données en quatre classes principales : Perméable, Partiellement perméable, Imperméable et Exclusion. 

Cette donnée a été produite à l'aide de la couverture des sols générée par intelligence artificielle (IA). Des corrections manuelles ont été apportées à cette couverture de sol à l'aide d'autres sources de données pour cartographier certaines surfaces dans leur intégralité, comme les routes qui ne sont pas entièrement visibles en raison de la canopée.

Bien que la classification effectuée par l'IA soit performante et que des corrections manuelles exhaustives aient été apportées, des erreurs peuvent subsister dans les données.

Voir la section informations supplémentaires ci-dessous pour les éléments méthodologiques.




Tags: CMQ, CMQuebec, Couverture des sols, Environnement, Hydrologie, IA, Imperméabilisation, Imperméabilité, Indicateur, Intelligence artificielle, Télédétection, imagerie aérienne
Organization: Communauté métropolitaine de Québec
Noms commerciaux des biopesticides

Les biopesticides sont regroupés en trois grandes catégories, soit : 

*  les agents microbiens : microorganismes (bactérie, algue, champignon, protozoaire, virus, mycoplasme ou rickettsie et organismes similaires) ainsi que toutes toxines et tous métabolites produits par ceux-ci;

*  les écomones : substances chimiques porteuses d’une information produite par une plante ou par un animal ou des analogues synthétiques de ces substances, qui suscitent une réponse comportementale chez des individus de même espèce ou d’autres espèces;

*  les produits non conventionnels.

Ces listes sont de nature administrative et n’ont aucune valeur officielle. Elles indiquent le type de produit, son numéro d’homologation, son nom commercial, le ou les ingrédients actifs qu'il contient ainsi que la classe à laquelle il appartient en vertu du Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l'utilisation des pesticides. 


Tags: Acaricide, Biocide, Biopesticide, Fongicide, Herbicide, Insecticide, Insectifuge, Molluscicide, Médicament topique, Nématicide, Phéromone, Rodenticide, Régulateur de croissance des plantes, Répulsif
Organization: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Données administratives des coopératives non financières

Données administratives des coopératives non financières actives constituées en vertu d'une loi du Québec

Tags: Consommateur, Coopérative, Forme juridique, Producteur, Regroupement, Solidarité, Travailleur, Travailleur actionnaire, Économie
Organization: Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie
Apports anthropiques nets d’azote et de phosphore sur le territoire québécois

Cette couche de données présente les résultats d’une modélisation des apports anthropiques net d'azote et de phosphore (NANI/NAPI) effectuée par la professeure Roxane Maranger et Stéphanie Shousha de l’Université de Montréal dans le cadre d’un partenariat avec le Ministère de l’Environnement de la Lutte contre les Changements Climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP). La modélisation a été effectuée selon la méthode du Net Anthropogenic Nitrogen/Phosphorus Input appliquée pour la première fois au Québec par ([Goyette et al., 2016](https://can01.safelinks.protection.outlook.com/?url=https%3A%2F%2Fagupubs.onlinelibrary.wiley.com%2Fdoi%2F10.1002%2F2016GB005384&data=05%7C02%7CAntoine.Prince%40environnement.gouv.qc.ca%7Ce9a3e849691c4a3f9bc008de4e23f624%7C4262d4ec5a674957abb6bf78aca6a6f5%7C0%7C0%7C639034113587157844%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU1hcGkiOnRydWUsIlYiOiIwLjAuMDAwMCIsIlAiOiJXaW4zMiIsIkFOIjoiTWFpbCIsIldUIjoyfQ%3D%3D%7C0%7C%7C%7C&sdata=a7ktxC6ea9u4tHDSboR9OjRKsPdjgWnO%2FBaiZKkkuAQ%3D&reserved=0)) puis raffinée dans ([Shousha & Maranger, 2024](https://can01.safelinks.protection.outlook.com/?url=https%3A%2F%2Fbesjournals.onlinelibrary.wiley.com%2Fdoi%2Ffull%2F10.1111%2F1365-2664.14733&data=05%7C02%7CAntoine.Prince%40environnement.gouv.qc.ca%7Ce9a3e849691c4a3f9bc008de4e23f624%7C4262d4ec5a674957abb6bf78aca6a6f5%7C0%7C0%7C639034113587193473%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU1hcGkiOnRydWUsIlYiOiIwLjAuMDAwMCIsIlAiOiJXaW4zMiIsIkFOIjoiTWFpbCIsIldUIjoyfQ%3D%3D%7C0%7C%7C%7C&sdata=AdT31R8IHmEeYRzZ1hGmtrtUaeE8xMrMaQbrnAUJDn4%3D&reserved=0)). Le modèle se base sur la prémisse qu’une région importe de l’azote et du phosphore pour supporter sa population et ses activités agricoles.

Tags: Agricole, Anthropique, Apports nets anthropiques d azote, Apports nets anthropiques de phosphore, Atlas de l eau, Azote, Eau, Eau potable, Modélisation, Municipalité, NANI, NAPI, Nutriments, Phosphore, Pollution, Qualité de l eau
Organization: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Stratégie québécoise d'économie d'eau potable 2019-2025

La Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (la Stratégie) 2019-2025 comprend des outils plus complets permettant de dresser un meilleur portrait de l’utilisation de l’eau potable et du coût des services d’eau. De nouveaux indicateurs et des objectifs personnalisés ont été introduits pour tenir compte des particularités propres à chaque municipalité. Ces indicateurs sont reconnus à l’international comme étant les mieux adaptés pour faire un suivi de l’évolution des résultats de chaque réseau municipal et pour comparer les résultats entre eux. De plus, les objectifs sont désormais spécifiques, selon les caractéristiques des municipalités. En fonction de l’atteinte des objectifs, les actions progressives à mettre en place diffèrent. D’ailleurs, certaines de ces actions proposent diverses options mises à la disposition des municipalités dans l’optique de leur offrir plus de flexibilité dans leur cheminement vers l’atteinte de leurs objectifs.

Description : Des objectifs adaptés au profil de chaque municipalité sont fixés et présentés sous la forme d’un seuil à atteindre selon leurs caractéristiques et particularités. Parmi ces objectifs, la consommation résidentielle en litres par personne et par jour dans les municipalités permet de ramener sur seuil comparatif les municipalités du Québec. 

CONSOMMATION RÉSIDENTIELLE Consommation résidentielle en litres par personne et par jour dans les réseaux de distribution d'eau potable. Le présent service permet également de comparer la quantité d'eau distribuée pour la municipalité par rapport à sa région, les classes de population comparables et la valeur québécoise. 

QUANTITÉ D'EAU DISTRIBUÉE Quantité d'eau distribuée en litres par personne et par jour dans les réseaux de distribution d'eau potable. Il s’agit d’un objectif ciblé pour la province qui consiste à diminuer de 20 % la quantité d’eau distribuée par rapport à la valeur de 2015 (458 l/pers/d) 

INDICE DE FUITES DANS LES INFRASTRUCTURES (IFI) L'indice de fuites dans les infrastructures représente le ratio entre les pertes d’eau réelles et les pertes d’eau réelles inévitables. Un complément associé au contrôle actif des fuites est également présent dans le service : 

RECHERCHE ET RÉPARATION DE FUITES Le contrôle actif des fuites sur un réseau de distribution d’eau potable permet de localiser activement les fuites d’eau pour pouvoir ensuite les réparer rapidement et convenablement.

Crédit : Les données présentées proviennent des Bilans annuels de la Stratégie municipale d’économie d’eau potable complétés par les municipalités participantes et approuvés par le MAMH.

Tags: Eau potable, Fuite, SQEEP
Organization: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation
Aires de protection des prélèvements municipaux d'eau potable

Ces couches thématiques présentent la localisation des aires de protection des sites de prélèvement d'eau de catégorie 1 tels que définis à l'article 51 du Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (RPEP). Pour les prélèvements d'eau souterraine, les aires de protection et leurs niveaux de vulnérabilité sont déterminés selon les exigences des articles 53, 54, 57 et 65 du RPEP. Les aires de protection des prélèvements d'eau de surface sont déterminées selon les exigences des articles 70, 72 et 74 du RPEP.

Les aires de protection et les niveaux de vulnérabilité ont été compilés par le Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) sur la base des rapports d'analyse de vulnérabilité qui ont été produits par les municipalités en vertu des articles 68 et 75 du RPEP. Selon le responsable, les rapports d’analyse de vulnérabilité ont été produits par des professionnels, des représentants d'organisme de bassins versants (OBV) ou des mandataires des tables de concertation régionale (TCR).

Tags: Aire de protection, Eau de surface, Eau souterraine, Potable, RPEP, Site de prélèvement
Organization: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Usages reliés au milieu aquatique (URMA)

La banque de données sur les usages reliés au milieu aquatique (URMA) est une base de données constituée d’informations sur les activités liées à l’eau recueillies par les représentants de la Direction générale du suivi de l’état de l’environnement (DGSEE) du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) et par les organismes de bassins versants responsables de la mise en oeuvre de la gestion intégrée de l’eau à l’échelle du bassin versant. 

Les usages reliés au milieu aquatique peuvent être classés en quatre grandes catégories : les usages pratiqués en zone récréative riveraine, les usages impliquant un contact indirect avec l’eau, ceux impliquant un contact direct avec l’eau et enfin, les usages de prélèvement d’eau.

Veuillez consulter le Lexique des usages reliés au milieu aquatique pour une description de chacun des types d'usages répertoriés dans la banque URMA.

Tags: HackQC22, URMA, contact direct, contact indirect, prélèvement, usages, zone récréative riveraine
Organization: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Suivi des contaminants d'intérêt émergent en eau de surface

Cette thématique présente la localisation des échantillonnages de contaminants d’intérêt émergent (CIE) réalisés par la direction principale de la qualité des milieux aquatiques (DPQMA) dans le cadre de ses travaux depuis 2000. 

Chaque station est accompagnée d’un lien dans la table attributaire permettant au lecteur d’accéder à un fichier Excel présentant les concentrations de CIE détectés, la liste des CIE analysés au moins une fois à la station, la liste des rapports produits à partir des échantillonnages effectués à la station, ainsi que des informations sur les critères de qualité d’eau de surface pour la protection de la vie aquatique.

Le jeu de données sur les contaminants d’intérêt émergent comprend aussi une couche de polygones présentant les aires de drainage de certaines des stations et une table de données comprenant la compilation de l’utilisation du territoire par catégorie pour la dernière année disponible au moment de la production de la donnée. Les aires de drainage et la table d’utilisation du territoire sont liées aux stations d’échantillonnage à partir du numéro de station BQMA.

Tags: Alkylphénol, Analgésique, Anti-inflammatoire, Antibiotique, Bisphénol, CIE, Cytostatique, Hormone, Hypolipidémiant, Médicament, PFAS, Pharmaceutique
Organization: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Indicateur de disponibilité de l'eau de surface en climat actuel et futur

Cette thématique représente un indicateur de disponibilité de l'eau de surface estivale et hivernale. Il combine un sous-indicateur de pression des prélèvements d’eau sur l’eau de surface, et un sous-indicateur d’état de sévérité des étiages. L’indicateur est calculé selon le climat actuel et futur.

Tags: Climat actuel, Climat futur, Disponibilité, Eau de surface, HackQC22, Indicateur, Prélèvements, Étiage
Organization: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Pressions municipales - Rejets d'eaux usées

Localisation, indicateurs et données concernant les rejets d'eaux usées par les stations d'épuration et les ouvrages de surverse municipaux du Québec.

Tags: Débordement, Eaux usées, HackQC20, HackQC22, Ouvrage de surverse, Pression, Rejet, Station épuration
Organization: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Pressions industrielles - Rejets d'eaux usées

Informations géoréférencées sur plus de 200 sites et 300 effluents industriels. Il contient des données calculées sur une base annuelle qui concernent la conformité et les caractéristiques des rejets d'eaux usées pour les mines, les raffineries de pétrole, les lieux d'enfouissement technique et de pâtes et papiers, les fabriques de pâtes et papiers, les usines de ciment, de chaux et de boulettage ainsi que d'autres industries assujetties au Programme de réduction des rejets industriels. 

Tags: Boulettage, Chaux, Cimenterie, Conformité, Eaux usées, Effluent, Fabrique, HackQC20, HackQC22, Industrie, Lieu enfouissement, Mine, Métallurgie, Papetière, Pâte et papier, Raffinerie, Rejet, Usine, rejet
Organization: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Guide de consommation du poisson de pêche sportive en eau douce

Cette thématique, qui répertorie plus de 1 400 sites de pêche au Québec et près d’une quarantaine d’espèces de poisson, renseigne sur la consommation du poisson de pêche sportive selon les espèces et leur taille. Le nombre de repas est déterminé sur une base mensuelle en calculant qu’un repas équivaut à une portion de 230 grammes avant la cuisson (8 onces) de poisson d'eau douce pêché au Québec.

Les principaux facteurs pour déterminer le degré de contamination de la chair de poissons pêchés à un endroit donné sont l'espèce et la taille : petit, moyen et gros. Les recommandations contenues dans la couche de données tiennent compte de ces deux facteurs.

Les règles qui y sont présentées visent à mettre en garde contre les risques liés à la consommation de poisson à long terme. Elles concernent particulièrement les personnes qui ont l’habitude de consommer fréquemment du poisson. Elles sont valables en tout temps, sauf avis contraire des responsables de la santé publique de votre région. 

Tags: Chair de poisson, Contamination, Mercure, Poissons en eau douce, Pêche
Organization: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Suivi des métaux dans les eaux des rivières du Québec et du fleuve Saint-Laurent

Cette thématique regroupe les données de l'ensemble des stations de suivi des métaux dans les eaux des rivières du Québec et du fleuve Saint-Laurent depuis 2008. Elle comprend les stations de la tournée « Spéciale métaux », les stations des Réseau-fleuve et Réseau-rivières ainsi que les stations du projet « Grand Nord ».

Tags: Contaminant, HackQC18, HackQC19, HackQC20, HackQC22, Mine, Minerai, Réseau-fleuve, Réseau-rivières
Organization: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Suivi bactériologique du fleuve - Sites potentiels de baignade

Cette thématique présente l’indice de la salubrité des eaux le long des rives du fleuve Saint-Laurent. Il permet de déterminer si les sites présentent des risques pour la santé humaine et s'ils sont propices à la baignade.

Ces données sont issues d'un programme exploratoire de suivi qui vise à sensibiliser la population et les acteurs locaux à une éventuelle réouverture de sites de baignade qui présentent un bon potentiel. Ce programme permet aussi de mettre en évidence toute amélioration de la qualité bactériologique résultant de la réduction des débordements d’eaux usées par temps de pluie ou découlant de la mise en place d’équipements de désinfection.

Tags: Bactériologie, Baignade, Fleuve, Fleuve Saint-Laurent, HackQC20, HackQC22, Plage, Salubrité
Organization: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
Suivi des pesticides en eaux souterraines

Cette couche thématique présente la localisation des puits échantillonnés pour les pesticides dans le cadre de différentes études réalisées près de certains milieux de cultures ciblées entre 1999 et 2024. Les données proviennent d’une extraction de la BQMA et, lorsqu’un rapport est disponible sur le site Internet du Ministère, le lecteur peut y accéder à partir d’un lien dans la fenêtre d'information. 

Les stations d’échantillonnage des puits privés sont regroupées par bassin versant afin de respecter les articles 53 et 54 de la loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.

Tags: Agricole, Bleuetière, Chimique, Fongicide, HackQC20, HackQC22, Herbicide, Insecticide, Maraîcher, Pomme de terre, Puits, Soya, Verger
Organization: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs