AndreaBozzo/ceres-open-data-index huggingface dataset:
Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de Pornic de 2009 à 2014

Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe du port de Pornic de 2009 à 2014. Le Département est propriétaire et gestionnaire du port de pêche et de plaisance de Pornic. Ce budget retrace donc les dépenses (entretien des matériels et du port) et les recettes liées à l'activité (location des emplacements et des matériels de levage). Ce budget annexe a été clôturé en 2014. Voir aussi : * [Budget primitif du budget principal du Département de Loire-Atlantique] * [Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF)] * [Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine] * [Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Numérique] * [Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance] * [Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)] * [Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux] * [Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT)] - cloturé * [Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC)] - cloturé et aussi * [Compte administratif du budget principal du Département de Loire-Atlantique] * [Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF)] * [Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine] * [Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance] * [Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)] * [Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux] - cloturé * [Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT)] - cloturé * [Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC)] - cloturé * [Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de Pornic] - cloturé
Budget primitif 2012 par fonction - Autorisations d’engagement (AE)

Budget primitif 2012 par fonction - Autorisations d’engagement (AE). Le budget primitif 2012 a été adopté en Assemblée de Corse le 15 décembre 2011. Le Budget Primitif est adopté par fonction et par chapitre et programme pour les crédits afférents à une autorisation de programme en section d’investissement et à une autorisation d’engagement en section de fonctionnement.
BP 2014 - Ville de Rennes - Subventions ordinaires aux associations

Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année 2014 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.
BP 2014 - Ville de Rennes - Budget Annexes

Ce fichier de données correspond aux budgets dits annexes" et liste les dépenses et recettes prévues par la Ville en 2014 sur les budgets annexes de l'eau, de l'assainissement, du chauffage urbain, des pompes funèbres ainsi que sur les budgets des Zones d'aménagement concertées en régie.
BP 2014 - Ville de Rennes - Budget Principal par article

Le BP 2014 - budget principal correspond aux données du budget principal 2014 de la Ville de Rennes. Ce fichier est constitué de 5 colonnes qui ventilent les données : - par un critère de "sous-fonction". Le sous-fonction est la clef d'entrée permettant d'identifier la politique publique à laquelle la donnée budgétaire fait référence. Exemples: Piscine des Gayeulles, Action socio-éducative, Maitrise de l'Energie, etc. Les codifications, internes à la Ville de Rennes, s'appuient néanmoins sur la nomenclature fonctionnelle M14 règlementaire - par un critère "Dépenses-recettes" - par un critère "Investissement-Fonctionnement": les dépenses et recettes des collectivités sont obligatoirement ventilées entre les deux fonctions d'investissement et de fonctionnement. La première recouvre schématiquement les dépenses qui concourent à l'amélioration du patrimoine de la Ville: travaux, acquisitions de biens immobiliers, etc. La seconde fait référence aux dépenses courantes de la Ville, notamment les dépenses de personnel, de fluides, de charges à caractère général. - par un critère de dépenses budgétaires ou analytiques: les dépenses budgétaires sont les dépenses réglementaires, inscrites et votées effectivement à chaque sous-fonction. Les dépenses analytiques correspondent à la re-ventilation, à des fins analytiques, de dépenses imputées de manière centralisée, et singulièrement les dépenses de fluides, l'intervention sur les bâtiments communaux, de maintenance du parc de véhicules, de produits stockés.
BP 2014 - Ville de Rennes - Budget Principal par sous fonction

Le BP 2014 - budget principal correspond aux données du budget principal 2014 de la Ville de Rennes. Ce fichier est constitué de 5 colonnes qui ventilent les données : - par un critère de "sous-fonction". Le sous-fonction est la clef d'entrée permettant d'identifier la politique publique à laquelle la donnée budgétaire fait référence. Exemples: Piscine des Gayeulles, Action socio-éducative, Maitrise de l'Energie, etc. Les codifications, internes à la Ville de Rennes, s'appuient néanmoins sur la nomenclature fonctionnelle M14 règlementaire - par un critère "Dépenses-recettes" - par un critère "Investissement-Fonctionnement": les dépenses et recettes des collectivités sont obligatoirement ventilées entre les deux fonctions d'investissement et de fonctionnement. La première recouvre schématiquement les dépenses qui concourent à l'amélioration du patrimoine de la Ville: travaux, acquisitions de biens immobiliers, etc. La seconde fait référence aux dépenses courantes de la Ville, notamment les dépenses de personnel, de fluides, de charges à caractère général. - par un critère de dépenses budgétaires ou analytiques: les dépenses budgétaires sont les dépenses réglementaires, inscrites et votées effectivement à chaque sous-fonction. Les dépenses analytiques correspondent à la re-ventilation, à des fins analytiques, de dépenses imputées de manière centralisée, et singulièrement les dépenses de fluides, l'intervention sur les bâtiments communaux, de maintenance du parc de véhicules, de produits stockés.
Plaques commémoratives 1939-1945

La liste des plaques commémoratives des personnes et des organisations qui se sont illustrées durant la période 1939-1945 par arrondissement. Exemples de réutilisations: - A l'aide du site www.plaques-paris.fr, conformément à la licence ODbl, le fichier web service tabulaire (Google Feuille de calcul) a reçu une amélioration. (Ajout des coordonnées géographiques)
Cadastre : Parcelles sans correspondance avec les données des fichiers fonciers

Cette couche de points permet d'identifier rapidement les parcelles cadastrales pour lesquelles il n'existe pas de donnée foncière rattachée issue des fichiers fonciers cadastraux (Majic 3). Cette couche n'est pas fournie par la DGFiP mais calculée par Rennes Métropole à chaque mise à jour du cadastre.
Cultures par commune (Recensement agricole 2000 et 2010)

Cultures par commune. Champ des exploitations : Ensemble des exploitations (hors pacages collectifs) Recensement agricole 2000 et 2010 Source : [Agreste] Exploitation agricole : unité économique qui participe à la production agricole, qui atteint une certaine dimension (1 hectare de superficie agricole utilisée ou 20 ares de cultures spécialisées ou 1 vache ou 6 brebis-mères ou une production supérieure à 5 veaux de batterie...) et de gestion courante indépendante. Cultures : Les superficies sont celles à la disposition de l'exploitation au titre des récoltes 2010, même si certaines récoltes se font en fin d'année. Il s'agit de la culture principale, la somme des culture donne la superficie agricole utilisée. Seuls quelques postes sont présentés ici. pour plus d'information, voir les tableaux de 'Données en ligne'
Cheptels selon la taille du troupeau par commune (Recensement agricole 2000 et 2010)

Cheptels selon la taille du troupeau par commune. Champ des exploitations : Ensemble des exploitations (hors pacages collectifs). Recensement agricole 2000 et 2010 Source : [Agreste] Exploitation agricole : unité économique qui participe à la production agricole, qui atteint une certaine dimension (1 hectare de superficie agricole utilisée ou 20 ares de cultures spécialisées ou 1 vache ou 6 brebis-mères ou une production supérieure à 5 veaux de batterie...) et de gestion courante indépendante. Cheptel : Les effectifs sont relevés à la date d'enquête, les comparaisons avec 2000 peuvent y être sensibles. Les évolutions d'effectifs par département sont à suivre à partir de la source 'statistique agricole annuelle'.
Recensements Agricoles par communes (1988, 2000 et 2010)

Recensements agricoles de 1988, 2000 et 2010 par commune. Champ : ensemble des exploitations (hors pacages collectifs). Source : [Agreste] Les données sont localisées au siège de l'exploitation. Exploitation agricole : unité économique qui participe à la production agricole, qui atteint une certaine dimension (1 hectare de superficie agricole utilisée ou 20 ares de cultures spécialisées ou 1 vache ou 6 brebis-mères ou une production supérieure à 5 veaux de batterie...) et de gestion courante indépendante. Travail dans les exploitations agricoles : en unité de travail annuel. Unité de travail annuel : mesure en équivalent temps complet du volume de travail fourni par les chefs d'exploitations et coexploitants, les personnes de la famille, les salariés permanents, les salariés saisonniers et par les entreprises de travaux agricoles intervenant sur l'exploitation. Cette notion est une estimation du volume de travail utilisé comme moyen de production et non une mesure de l'emploi sur les exploitations agricoles. Superficie agricole utilisée : superficies des terres labourables, superficies des cultures permanentes, superficies toujours en herbe, superficies de légumes, fleurs et autres superficies cultivées de l'exploitation agricole (en hectare). Cheptel : en unité de gros bétail, tous aliments. Unité gros bétail tous aliments (UGBTA) : unité employée pour pouvoir comparer ou agréger des effectifs animaux d’espèces ou de catégories différentes (par exemple, une vache laitière = 1,45 UGBTA, une vache nourrice = 0,9 UGBTA, une truie-mère = 0,45 UGBTA). Orientation technico-économique de la commune : production dominante de la commune, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel de l'ensemble des exploitations agricoles de la commune à la production brute standard. Superficie en terres labourables : superficie en céréales, cultures industrielles, légumes secs et protéagineux, fourrages (hors superficie toujours en herbe), tubercules, légumes de plein champ, jachères (en hectare). Superficie en cultures permanentes : superficie en vignes, vergers, pépinières ornementales, fruitières et forestières, cultures de miscanthus, jonc, mûrier, osier, arbre truffier, à laquelle s'ajoute la superficie en arbres de Noël en 2010 (en hectare). Superficie toujours en herbe : prairies naturelles ou semées depuis six ans ou plus (en hectare).
Council meeting minutes - archival

This dataset contains City Council meeting minutes and the reports filed with them for all of the Regular, Special and Inaugural Council meetings held in the 1970s. They are presented in the order in which they were originally paginated, which may not always coincide with date order. Typographical errors in the official record have been left in and will not be corrected. The data is formatted as a single text (TXT) file concatenated from 554 individual meeting files: a double-line separator (=======) has been inserted between each set of minutes. It does not contain any images present in the minutes. ### Data access The format of this dataset is not compatible with our new platform. The data file is available here: * [Council meeting minutes - archival (TXT)] ### Note This digitization project was made possible by funding from the British Columbia History Digitization Program at the Irving K. Barber Learning Centre, University of British Columbia. ### Data currency The data on this site is updated as Optical Character Recognition (OCR) errors are corrected. ### Data accuracy The OCR has been proofread but errors may remain. Refer to the image of the original page in the [PDF version] where there are discrepancies between image and OCR text. ### Websites for further information Meetings may be searched by date and resolution in the [Archives' online database]. Meetings may be viewed as PDF with OCR (and other derivatives) on the [Internet Archive].
Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014

Montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe de l'Institut départemental, d'analyse et de conseil (IDAC) de 2009 à 2014. La mission de l'IDAC est de participer au développement économique et sanitaire du département de Loire-Atlantique, à travers ses activités dans les domaines suivants : environnement, santé publique, agro-alimentaire, santé animale. Ce budget annexe a été clôturé en 2014. Voir aussi : * [Budget primitif du budget principal du Département de Loire-Atlantique] * [Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF)] * [Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine] * [Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Numérique] * [Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance] * [Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)] * [Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux] * [Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT)] - cloturé * [Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de Pornic] - cloturé et aussi * [Compte administratif du budget principal du Département de Loire-Atlantique] * [Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF)] * [Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine] * [Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance] * [Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)] * [Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux] - cloturé * [Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT)] - cloturé * [Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC)] - cloturé * [Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Port de Pornic] - cloturé
Gisement technique pour le développement de l'énergie houlomotrice

[Lien vers la fiche source] Le gisement houlomoteur a été obtenu par analyse de la bathymétrie et des données de la houle. Elles sont issues de la base de données ANEMOC établie par EDF R&D - LNHE et le CEREMA (Direction technique Eau, Mer et Fleuves) qui s'appuie sur la modélisation des états de la mer à l'aide du modèle TOMAWAC. Après concertation avec le syndicat des Énergies marines renouvelables, des critères techniques ont été fixés pour identifier ces gisements: Puissance > 20kw/m et Profondeur entre 50 et 130m.
Géomorphologie du canyon de Cap-Ferret au canyon d'Arcachon (projet CoralFISH, 2012)

[Lien vers la fiche source] Géomorphologie du canyon de Cap-Ferret au canyon d'Arcachon (projet CoralFISH, 2012). Echelle 1/100 000. Bourillet Jean-Francois, De Chambure Laurent, Loubrieu Benoit,Breton Cécile,MazéJean-Pierre. Référencesbibliographiques: Bourillet Jean-Francois, De Chambure Laurent, Loubrieu Benoit (2012). Sur les traces des coraux d'eau froide du golfe de Gascogne. 8 cartes bathymorphologiques et géomorphologiques au 1/100.000 / Cold water corals of the Bay of Biscay: 8 bathymorphological and geomorphological maps at 1:100,000. Editions Quae. https://archimer.ifremer.fr/doc/00320/43162/De Chambure Laurent, Bourillet Jean-Francois, Bartel Claire (2013). Geomorphological classification in Bay of Biscay. Morpho-sedimentary mapping of the seabed in selected areas. REM/GM/LES 2013. https://archimer.ifremer.fr/doc/00249/36033/
Géomorphologie du canyon de Penmarc'h au canyon de Saint-Nazaire (projet CoralFISH, 2012)

[Lien vers la fiche source] Géomorphologie du canyon de Penmarc'h au canyon de Saint-Nazaire (projet CoralFISH, 2012). Echelle 1/100 000. Bourillet Jean-Francois, De Chambure Laurent, Loubrieu Benoit,Breton Cécile,MazéJean-Pierre. Référencesbibliographiques: Bourillet Jean-Francois, De Chambure Laurent, Loubrieu Benoit (2012). Sur les traces des coraux d'eau froide du golfe de Gascogne. 8 cartes bathymorphologiques et géomorphologiques au 1/100.000 / Cold water corals of the Bay of Biscay: 8 bathymorphological and geomorphological maps at 1:100,000. Editions Quae. https://archimer.ifremer.fr/doc/00320/43162/De Chambure Laurent, Bourillet Jean-Francois, Bartel Claire (2013). Geomorphological classification in Bay of Biscay. Morpho-sedimentary mapping of the seabed in selected areas. REM/GM/LES 2013. https://archimer.ifremer.fr/doc/00249/36033/
Géomorphologie du canyon des Sables d'Olonne au canyon d'Ars (projet CoralFISH, 2012)

[Lien vers la fiche source] Géomorphologie du canyon des Sables d'Olonne au canyon d'Ars (projet CoralFISH, 2012). Echelle 1/100 000. Bourillet Jean-Francois, De Chambure Laurent, Loubrieu Benoit,Breton Cécile,MazéJean-Pierre. Référencesbibliographiques: Bourillet Jean-Francois, De Chambure Laurent, Loubrieu Benoit (2012). Sur les traces des coraux d'eau froide du golfe de Gascogne. 8 cartes bathymorphologiques et géomorphologiques au 1/100.000 / Cold water corals of the Bay of Biscay: 8 bathymorphological and geomorphological maps at 1:100,000. Editions Quae. https://archimer.ifremer.fr/doc/00320/43162/De Chambure Laurent, Bourillet Jean-Francois, Bartel Claire (2013). Geomorphological classification in Bay of Biscay. Morpho-sedimentary mapping of the seabed in selected areas. REM/GM/LES 2013. https://archimer.ifremer.fr/doc/00249/36033/
Géomorphologie du canyon de Blackmud au canyon de Douarnenez (projet CoralFISH, 2012)

[Lien vers la fiche source] Géomorphologie du canyon de Blackmud au canyon de Douarnenez (projet CoralFISH, 2012). Echelle 1/100 000. Bourillet Jean-Francois, De Chambure Laurent, Loubrieu Benoit,Breton Cécile,MazéJean-Pierre. Référencesbibliographiques: Bourillet Jean-Francois, De Chambure Laurent, Loubrieu Benoit (2012). Sur les traces des coraux d'eau froide du golfe de Gascogne. 8 cartes bathymorphologiques et géomorphologiques au 1/100.000 / Cold water corals of the Bay of Biscay: 8 bathymorphological and geomorphological maps at 1:100,000. Editions Quae. https://archimer.ifremer.fr/doc/00320/43162/De Chambure Laurent, Bourillet Jean-Francois, Bartel Claire (2013). Geomorphological classification in Bay of Biscay. Morpho-sedimentary mapping of the seabed in selected areas. REM/GM/LES 2013. https://archimer.ifremer.fr/doc/00249/36033/
Carte géologique du substratum rocheux de la baie de Saint-Brieuc (P. Guennoc, 1996), scan géoréférencé

[Lien vers la fiche source] Scan géoréférencé de la carte "Baie de Saint-Brieuc - Géologie - Substratum rocheux", Pol Guennoc, 1996, échelle 1/100 000. Cette carte est éditée au sein de l'"Atlas thématique de l'environnement marin en baie de Saint-Brieuc (Côtes d'Armor)". Références bibliographiques : Guennoc P., Mazé J.P.(1996) - Carte de géologie du substratum rocheux de la baie de St-Brieuc. Echelle 1/100 000. Ed. Ifremer. Augris Claude, Hamon Dominique (1996). Atlas thématique de l'environnement marin en baie de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor). 72 pages, 20 cartes, échelle 1/100 000. Ed. Ifremer. https://archimer.ifremer.fr/doc/00031/14246/
Formations superficielles - baie de Morlaix (J-P. Auffret et al., 1992)

[Lien vers la fiche source] Couverture sableuse et sillons graveleux de la pointe de Primel : Formations superficielles aux abords de la baie de Morlaix (AUFFRET J-P., AUGRIS C., CABIOCH L., KOCH P.,1992) Campagnes océanographiques à l'origine de cette donnée: - AUGRIS Claude (1983) BAIE DE MORLAIX cruise, RV Plutéus II, https://doi.org/10.17600/83002511 - AUGRIS Claude (1984) ABAL cruise, RV Plutéus II, https://doi.org/10.17600/84011811 Référence bibliographique : Auffret Jean-Paul, Augris Claude, Cabioch Louis, KochPhilippe(1992).Sillons graveleux aux abords de la baie de Morlaix (Finistère). Annales de la Société Géologique du Nord, T.1 (2ème série), p. 143-147.(https://iris.univ-lille.fr/bitstream/handle/1908/2838/DP11_2es_1-3.pdf?sequence=1)
Géologie de la baie de Douarnenez (J. Rolet, 2005), scan géoréférencé

[Lien vers la fiche source] Scan géoréférencé de la "Carte géologique de la baie de Douarnenez", éditée en 2005 dans l'atlas thématique de l'environnement marin de la baie de Douarnenez. Les campagnes océanographiques à l'origine de la réalisation de cette carte sont : - AUGRIS Claude, NORMAND Alain (2000) CANADOU cruise, RV Thalia, https://doi.org/10.17600/70020 - APPRIOUAL Ronan, BLANCHET-AURIGNY Aline (2001) CANADOU cruise, RV Thalia, https://doi.org/10.17600/1070050 Référence bibliographique : AUGRIS C., MENESGUEN A., HAMON D., BLANCHET A., LE ROY P., ROLET J., JOUET G., VERON G., DELANNOY H., DROGOU M., BERNARD C., MAILLARD X. (2005), Atlas thématique de l'environnement marin de la baie de Douarnenez (Finistère). 10 cartes, échelle 1/25 000 et un livret d'accompagnement, 135 p. Ed. Ifremer - Ville de Douarnenez. Ce jeu de données correspond à la carte géologique de l'atlas.
Affichages publicitaires sur la voirie départementale

Localisation des affichages publicitaires sur la voirie départementale Ce jeu de données localise avec précision l'ensemble des affichages publicitaires de type : grand panneau (4m x 3m), Abribus, MUPI, Kiosque qui sont relevés le long des routes départementales des Hauts-de-Seine. Lexique MUPI Mobilier urbain pour l'information
CA 2014 - Ville de Rennes - Subventions d'équipement aux associations

Les données du Compte administratif (CA) de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont en général publiées en juin de l'année suivante. Les trois jeux de données complémentaires "subventions aux associations" correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2014 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions d'équipement, par tiers bénéficiaires (pour la plupart des associations). Ces subventions sont ventilées par sous-fonctions.