AndreaBozzo/ceres-open-data-index huggingface dataset:
DCE – Bassin La Réunion - État écologique - État physico-chimique - Nutriments

[Lien vers la fiche source] Évaluation de la qualité écologique des masses d’eau côtières de la Réunion dans le cadre du programme de surveillance de la Directive Cadre sur l'Eau (2000/60/CE) pour les nutriments. Les mesures de nutriments sont effectuées en sub-surface. Le suivi est effectué tous les ans du plan de gestion à raison de 2 campagnes par période échantillonnée : hiver austral (juillet/août), saison chaude (novembre/décembre), milieu saison cyclonique (février/mars). L’indicateur et la grille de qualité adaptés aux spécificités régionales (oligotrophie et hydrodynamisme important) étant à l’étude, l'état des masses d’eau est noté en « inconnu ». L’évaluation la plus récente de l’état de cet élément est présentée dans l’atlas DCE Réunion.
Sites à réaménager de droit-Wallonie

Ce jeu de données reprend les périmètres des sites identifiés comme à réaménager, c'est-à-dire devant être assaini, réhabilité, rénové ou reconstruit. et bénéficiant d'un arrêté de réaménagement (SAR de droit). Le régime des "sites à réaménager" vise le réaménagement de biens ou ensemble de biens immobiliers qui ont été ou sont destinés à accueillir des activités (autres que le logement) et dont l’état actuel est contraire au bon aménagement des lieux ou qui constituent une déstructuration du tissu urbanisé. De ce fait, il pourra s’agir de sites d’activité économique (SAED) mais également de sites affectés à des activités sociales telles que des écoles, des hôpitaux, des installations sportives ou culturelles telles que des théâtres et des cinémas ou encore des installations à caractère public ou à destination publique telles que des centrales électriques, des infrastructures de transport, des services de pompiers ainsi que des sites ayant accueilli plusieurs fonctions simultanément ou successivement. En l'état, ces sites sont souvent abandonnés le long des voies de chemins de fer ou des cours d’eau comportent un grand intérêt pour les investisseurs économiques, ils sont extrêmement bien situés. Le régime SAR a pour objet la réalisation d’actes et de travaux de réaménagement comprenant l’assainissement (au sens du décret relatif à la gestion des sols), la réhabilitation, la rénovation, la construction ou la reconstruction, notions définies par l’arrêté du Gouvernement wallon du 14 mars 2008 relatif aux sites à réaménager, remplaçant les articles 453 à 470 du CWATUPE. Dans ce cadre, le périmètre d’un site à réaménager vise à assainir plus facilement des terrains en vue d’améliorer le cadre de vie dans les zones propices. La demande de reconnaissance d’un périmètre SAR peut être initiée par la Commune, par un autre organisme d’utilité publique ou par le/les propriétaire(s). La notion de site à réaménager a remplacé l’ancienne notion de site d’activité économique désaffecté (SAED). Ce jeu de donnée est mis à jour de manière trimestrielle, par rapport aux données publiées par le SPW.
Permis de Lotir en Wallonie

Ce jeu de données reprend les emprises des lotissements et éléments associés permettant la gestion des permis de lotir en Région wallonne. Un lotissement consiste à diviser un bien en au moins deux lots en vue soit de la construction d'une habitation ou du placement d'une installation fixe ou mobile pouvant être utilisée pour l'habitation. Dans ce cadre, un permis de lotir régit les conditions dans lesquelles le lotissement doit être aménagé et les parcelles peuvent être bâties. L'analyse et la réalisation d'un lotissement est subordonnée à la constitution d'un dossier de demande de permis de lotir. La demande est à adresser à la commune sur laquelle le bien est situé. Les informations contenues dans les dossiers liés à la gestion des permis de lotir (dont les autorisations antérieures à 1962) sont encodées dans une base de données documentaire. Concernant les permis de lotir, les documents suivants ont été scannés : l’arrêté, le plan du lotissement, les prescriptions urbanistiques et les prescriptions du demandeur. Ce jeu de données n'est pas ré-actualisé périodiquement.
Périmètres de reconnaissance économique - Wallonie

Ce jeu de données localise les périmètres de reconnaissance économique facilitant l'aménagement de la zone d'activités économiques. Afin de promouvoir les investissements privés et donc le développement économique et social, le Gouvernement wallon s'est doté, au cours de ces dernières décennies, de mesures liées à l'aménagement de zones spécifiques permettant la création d'infrastructures d’accueil pour les activités économiques. Les moyens de cette politique sont consacrés dans le décret du 11 mars 2004 plus communément appelé "décret infrastructures". L'objectif de ce décret est de permettre à certains opérateurs - principalement les pouvoirs publics (région, communes et intercommunales) - d'exproprier des espaces destinés à accueillir des activités économiques. Le décret prévoit également des aides et des financements permettant la réalisation de ces infrastructures. Les périmètres de reconnaissance économique (PRE) représentent la clé de voûte du décret "Infrastructures" étant donné qu'ils constituent le préalable nécessaire à la mise en œuvre des expropriations et des subsides. Ce n’est en effet qu’à l’intérieur de ces périmètres que ces outils trouveront à s’appliquer. En d'autres termes, Les PRE définissent les limites dans lesquels le décret est d'application.
DCE – Bassin La Réunion - État Écologique - État physico-chimique - Polluants spécifiques

[Lien vers la fiche source] Évaluation de la qualité écologique des masses d’eau côtières de la Réunion dans le cadre du programme de surveillance de la Directive Cadre sur l'Eau (2000/60/CE) pour les polluants spécifiques. Carte 2013 : évaluation basée sur les données acquises jusque fin 2012 et validée dans le cadre de la mise à jour de l’état des lieux 2013. Carte 2016: État de l'Atlas DCE en 2016: évaluation basée sur les données acquises jusque fin 2015 Carte 2019: État de l'Atlas DCE en janvier 2019: évaluation basée sur les données acquises sur la période 2011-2016 Cartes 2013, 2016 et 2019 : la mise en œuvre du suivi des polluants spécifiques étant en cours, l'état des masses d’eau est noté en « inconnu ». La mise en œuvre de la surveillance pour les polluants spécifiques est en cours d’élaboration.
Patrimoine Wallon - Sites

Ce jeu de donnée reprend la localisation des sites patrimoniaux en Wallonie : - Appartenant au Patrimoine Mondial : Ces sites sont inscrits au patrimoine de l'UNESCO - Appartenant aux biens classés exceptionnels. Ces biens exceptionnels présentent un intérêt majeur. La liste est établie par Arrêté du Gouvernement wallon (AGW - 7 février 2013). Elle est révisée tous les trois ans. La liste de biens présentée correspond au patrimopine exceptionnel établi en 2017. Ainsi, un site appartenant à la fois aux biens exceptionnels et aux biens mondiaux apparaissent deux fois dans le jeu de données. Les sites patrimoniaux sont classés en trois parties : les ensembles architecturaux, les sites archéologiques, et les autres sites
DCE – Bassin La Réunion - État écologique - État physico-chimique - Salinité

[Lien vers la fiche source] Évaluation de la qualité écologique des masses d’eau côtières de la Réunion dans le cadre du programme de surveillance de la Directive Cadre sur l'Eau (2000/60/CE) pour la salinité. Les prélèvements instantanés tels que prescrits par la DCE ne permettent pas de suivre la durée et la fréquence d’éventuelles dessalures (variations de salinité). L’indicateur de qualité salinité a donc été déclaré non pertinent par les experts nationaux dans le cadre du programme de surveillance DCE. Il reste cependant un paramètre important à suivre pour son caractère explicatif vis-à-vis d'autres éléments.
Structure Population Rennes Metropole 2016 - rectangle 1 km

Les données fournies ici proviennent d'une exploitation spécifique des fichiers fiscaux visant à attribuer à chaque ménage une position géographique précise. Les estimations se présentent sous forme d'un jeu de donnée carroyée à 1 km. Le fichier, publié initialement par l'INSEE en Décembre 2016, se base sur les déclarations fiscales des ménages au 31 Décembre 2010. Le jeu de données [suivant] présente les même données concernant la population à la maille 200 m. Les données carroyées de population sont cohérentes avec les données diffusées par la source « revenus fiscaux localisés », mais elles ne peuvent fournir qu'une vision partielle de la population, rappelons que par rapport au recensement : * les populations non référencées à la taxe d'habitation ne sont pas présentes : personnes sans domicile, collectivités ; * les étudiants sont généralement localisés au domicile de leurs parents ; * la notion de résidence principale peut être sensiblement différente.
Bornes de Recharge pour Véhicules Électriques (IRVE)

Depuis le [décret n° 2017-26 du 12 janvier 2017], les données relatives à la localisation géographique et aux caractéristiques techniques des stations et des points de recharge de véhicules électriques ouverts au public doivent être publiées sur [data.gouv.fr]. Le format des données est défini par [l’arrêté du 12 janvier 2017]. Etalab réalise une consolidation régulière des fichiers déposés sur [data.gouv.fr] avec le tag irve.
Subventions du Département des Hautes-Pyrénées

Subventions attribuées par le Département des Hautes-Pyrénées depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€. Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subventions qu’elles attribuent. Cette obligation leur incombe avec la publication le 7 mai 2017 du[ décret n°2017-779 du 5 mai], relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’[arrêté du 17 novembre 2017] relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 du 7 octobre 2016), venu lui-même modifier l’[article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000] relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. Cette communication concerne les conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, en principe, uniquement seules supérieure à 23 000 € et conclues avec un demandeur privé ce seuil est fixé par l’art. 1er du [décret n°2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques]). (Pour ce qui concerne la nature de la subvention, l’obligation de diffusion des données essentielles de la convention concerne toutes les subventions qui répondent à la définition qui figure à l’article [9-1 de la loi du 12 avril 2000]). Lorsque la date de convention n'est pas renseignée, nous mettons le 1er janvier de l'année de la convention.
Les élus locaux du Pays basque

Ce jeu de données présente les élus locaux, maires, conseillers municipaux, conseillers communautaires à l'échelle des EPCI, du Pays basque. Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures. Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement. Les données relatives à la profession sont déclaratives.
Les élus de Boucau

Ce jeu de données présente les élus locaux, maires, conseillers municipaux, conseillers communautaires de Boucau. Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures. Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement. Les données relatives à la profession sont déclaratives.
Les élus de Saint-Jean-de-Luz

Ce jeu de données présente les élus locaux, maires, conseillers municipaux, conseillers communautaires à l'échelle des EPCI, du Pays basque. Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures. Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement. Les données relatives à la profession sont déclaratives.
Plans topographiques des parcs et jardins

Plans topographiques des parcs, jardins et promenades du département Le Département des Hauts-de-Seine a en charge la préservation et la mise en valeur d'un patrimoine végétal important constitué de parcs, de jardins et de promenades. Dans le cadre de cette mission, il met à jour des plans topographiques, qui constituent une base de référence permettant de connaître précisément le patrimoine et de dimensionner les travaux d’entretien. Les plans sont essentiellement mis à jour dans le cadre de campagnes annuelles de récolements topographiques, en fonctions des opérations d’acquisition, d’extension ou travaux d’aménagement réalisés. Certains contenus graphiques, et notamment les réseaux enterrés (qui ne sont pas visibles), ont été reportés dans les plans à titre indicatif, sans garantie de localisation. Lexique Plan topographique : Représentation graphique d’un terrain avec toutes ses caractéristiques : bâtiments, voirie, réseaux, mobilier urbain et tous autres éléments remarquables. Ce plan résulte d'opérations de mesure réalisées sur le terrain : levés topographiques. Ce plan est usuellement réalisé à une échelle proche du 1/200 ème et établi dans un système de coordonnées géographiques tridimensionnel (X, Y, Z). Selon l’importance de la zone relevée, le plan peut être rattaché à un système local ou aux systèmes de référence nationaux. Observations particulières L'ensemble des plans topographiques proposés est rattaché en planimétrie au système national de référence de coordonnées : le Réseau Géodésique Français (RGF93) associé à la projection conique conforme CC49 et rattaché en altimétrie au système d'altitudes normales IGN 1969. Pour répondre à l'enjeu de partage et d'échanges d'informations topographiques et géographiques au sein des différentes directions et services du Département, une nomenclature commune (fichier .pdf en PJ) a été mise en œuvre permettant de partager une structuration des données compréhensible par tous. Ce document est indispensable pour une compréhension et une utilisation des plans. Les informations relatives à la précisions des entités graphiques levées sur le terrain sont indiquées dans ce document intitulé : "Nomenclature et classes de précisions".
Nomenclature CPV

CPV Nomenclature is used to describe European Union Public Markets The CPV consists of a main vocabulary for defining the subject of a contract, and a supplementary vocabulary for adding further qualitative information. The main vocabulary is based on a tree structure comprising codes of up to 9 digits (an 8 digit code plus a check digit) associated with a wording that describes the type of supplies, works or services forming the subject of the contract. The CPV consists of a main vocabulary and a supplementary vocabulary. The main vocabulary is based on a tree structure comprising codes of up to nine digits associated with a wording that describes the supplies, works or services forming the subject of the contract. * The first two digits identify the divisions (XX000000-Y); * The first three digits identify the groups (XXX00000-Y); * The first four digits identify the classes (XXXX0000-Y); * The first five digits identify the categories (XXXXX000-Y);
Deciphering how plant pathogenic bacteria disperse and meet: molecular epidemiology of Xanthomonas citri pv. citri at microgeographic scales in a tropical area of Asiatic citrus canker endemicity

[Lien vers la fiche source] Raw data for Pruvost et al., 2019, Evolutionary Applications, Deciphering how plant pathogenic bacteria disperse and meet: molecular epidemiology of Xanthomonas citri pv. citri at microgeographic scales in a tropical area of Asiatic citrus canker endemicity
Tiers-lieux de l'Hérault

Sont listés les membres du réseau Tiers Lieux Occitanie dans l'Hérault, et qui couvre 3 types d’activités : * ETC : Espace de travail collaboratif, * FAB : Fablab, * EMN : Espace de médiation numérique. Pour intégrer ce réseau, il faut être aux choix : * Lauréat de l’AAP FabRégion, lancé annuellement depuis 2016 (concerne uniquement les Fablabs), * Lauréat de l’AAP Labellisation Tiers lieux Occitanie, lancé annuellement depuis 2018 (concerne les ETC, Fablab hors AAP FabRégion, EMN).
Archipel de Molène (Finistère), Île de Béniguet, plage de Tahiti, côte ouest-nord-ouest, Traits de côte 2008-2015

[Lien vers la fiche source] Etude de la cinématique du trait de côte de la plage de Tahiti (côte ouest-nord-ouest) située sur l'île de Béniguet (région Bretagne, Finistère) depuis 2008. Type d'entité spatiale : point Format : coordonnées numériques en X et Y Objectifs : étudier la cinématique du trait de côte en réponse aux variations climatiques et/ou des conditions météo-marines
Structure Population Française 2016 - rectangle 1 km

Les données fournies ici proviennent d'une exploitation spécifique des fichiers fiscaux visant à attribuer à chaque ménage une position géographique précise. Les estimations se présentent sous forme d'un jeu de donnée carroyée à 1 km. Le fichier, publié initialement par l'INSEE en Décembre 2016, se base sur les déclarations fiscales des ménages au 31 Décembre 2010. Le jeu de données [suivant] présente les même données concernant la population à la maille 200 m. Les données carroyées de population sont cohérentes avec les données diffusées par la source « revenus fiscaux localisés », mais elles ne peuvent fournir qu'une vision partielle de la population, rappelons que par rapport au recensement : * les populations non référencées à la taxe d'habitation ne sont pas présentes : personnes sans domicile, collectivités ; * les étudiants sont généralement localisés au domicile de leurs parents ; * la notion de résidence principale peut être sensiblement différente.
Consommation annuelle par IRIS (2012 à 2017) sur Grand Paris Sud

Ce jeu de données présente les consommations de gaz et d'électricité annuelles (MWh) des sites industriels raccordés aux réseaux de transport de NaTran, Teréga et RTE, et leur nombre, par maille géographique IRIS (dernier référentiel disponible 2023) . Les mailles IRIS (Ilots Regroupés pour l'Information Statistique) sont référencées par l'INSEE. Les données sont des mesures brutes de quantités livrées de gaz et d'électricité aux points de livraison industriels.
Stations du canevas géodésique de Rennes Métropole

Cette couche de points constitue un des éléments du canevas géodésique de Rennes Métropole. Pour information, un canevas est un ensemble de points géodésiques connus en position et servant d'ossature à la réalisation d'un levé topographique. Les stations du canevas géodésique de Rennes Métropole sont des points connus en planimétrie et en altimétrie et matérialisés sur le terrain de différentes manières (borne, spit, piquet...). Précisions : En planimétrie, la classe de précision totale applicable aux sommets de canevas est de 2 cm sur le territoire de la Ville de Rennes et de 2.5 cm sur le reste du territoire de Rennes Métropole. En altimétrie, la classe de précision relative aux réseaux IGN et Rennes Métropole applicable aux sommets de canevas est de 1 cm. Attention : Compte-tenu des risques de déplacement ou de mouvement des points géodésiques, il est indispensable de rattacher les opérations de topométrie à plusieurs points géodésiques proches, ceci afin d’assurer leur stabilité. Nulle responsabilité ne saurait être engagée en l’absence d’un tel contrôle. Toute remarque concernant la destruction, la disparition ou le mauvais état des points géodésiques appartenant au réseau de Rennes Métropole doit être signalée à sdtig@rennesmetropole.fr. Cette couche est disponible via le serveur de fiches géodésiques de l'IGN.
Repères de nivellement du canevas géodésique de Rennes Métropole

Cette couche de points constitue un des éléments du canevas géodésique de Rennes Métropole. Pour information, un canevas est un ensemble de points géodésiques connus en position et servant d'ossature à la réalisation d'un levé topographique. Les repères de nivellement sont des points matérialisés par un repère scellé le plus souvent dans un mur (bâtiment, poteau, pile de pont...) dont seule l’altitude est déterminée avec précision (le positionnement planimétrique X, Y des repères de cette couche est métrique). Précisions : En planimétrie, la classe de précision totale applicable aux sommets de canevas est de 2 cm sur le territoire de la Ville de Rennes et de 2.5 cm sur le reste du territoire de Rennes Métropole. En altimétrie, la classe de précision relative aux réseaux IGN et Rennes Métropole applicable aux sommets de canevas est de 1 cm. Attention : Compte-tenu des risques de déplacement ou de mouvement des points géodésiques, il est indispensable de rattacher les opérations de topométrie à plusieurs points géodésiques proches, ceci afin d’assurer leur stabilité. Nulle responsabilité ne saurait être engagée en l’absence d’un tel contrôle. Toute remarque concernant la destruction, la disparition ou le mauvais état des points géodésiques appartenant au réseau de Rennes Métropole doit être signalée à sdtig@rennesmetropole.fr. Cette couche est disponible via le serveur de fiches géodésiques de l'IGN.
Recensement des équipements sportifs - Equipements - 2017

Ce jeu n'est plus maintenu, vous pouvez utiliser [ce nouveau jeu de données]. Le recen­se­ment natio­nal de l’inté­gra­lité des équipements spor­tifs, espa­ces et sites de pra­ti­ques cons­ti­tue l’une des actions prio­ri­tai­res conduite par le ministère chargé des sports. La démar­che enga­gée a pour objec­tif de per­met­tre une bonne connais­sance partagée des équipements et sites existants et d’aider à une meilleure perception des inégali­tés ter­ri­to­ria­les dans leur répar­ti­tion. C'est un élément préalable à toute démarche prospective d'aménagement du territoire.
BP 2019 - Ville De Rennes - Budgets Annexes

Ce fichier de données correspond aux budgets dits annexes" et liste les dépenses et recettes prévues par la Ville en 2019 sur les budgets annexes du service des eaux, de l'assainissement, des réseaux de chaleur, du service extérieur des pompes funèbres ainsi que sur les budgets des Zones d'Aménagement Concertées (Z.A.C.) en régie. Pour mieux comprendre les données, nous vous invitons à découvrir la [Dataviz budget 2019].
Trait de côte - Sillon nord d'Arun, Rosnoën (Finistère)

[Lien vers la fiche source] Étude de la cinématique du trait de côte du sillon nord d'Arun, situé sur la commune de Rosnoën (région Bretagne, Finistère). Type d'entité spatiale : point Format : coordonnées numériques en X et Y Objectifs : étudier la cinématique du trait de côte depuis 60 ans en réponse aux variations climatiques et/ou des conditions météo-marines
Trait de côte - Sillon de Kerneiz, Daoulas (Finistère)

[Lien vers la fiche source] Étude de la cinématique du trait de côte du sillon de Kerneiz, situé sur la commune de Daoulas (région Bretagne, Finistère). Type d'entité spatiale : point Format : coordonnées numériques en X et Y Objectifs : étudier la cinématique du trait de côte depuis 60 ans en réponse aux variations climatiques et/ou des conditions météo-marines
Trait de côte - Sillon de Kersanton, Loperhet (Finistère)

[Lien vers la fiche source] Étude de la cinématique du trait de côte du sillon de Kersanton, situé sur la commune de Loperhet (région Bretagne, Finistère). Type d'entité spatiale : point Format : coordonnées numériques en X et Y Objectifs : étudier la cinématique du trait de côte depuis 60 ans en réponse aux variations climatiques et/ou des conditions météo-marines