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Compte administratif (CA) 2018 de la Ville de Nantes

Compte administratif 2018 du budget principal de la Ville de Nantes Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M14 depuis le 1er janvier 1997. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 73 « impôts et taxes », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget. Le compte administratif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense (exemple : 413 « piscines », 33 « action culturelle », etc.). Par ailleurs, il permet : * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R), * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine de la Ville (acquisitions, ventes, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années. * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds.
Compte administratif (CA) 2018 de Nantes Métropole

Compte administratif 2018 du budget principal de Nantes Métropole Le compte administratif, voté annuellement, retrace l'exécution du budget en dépenses et en recettes. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M14. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 73 « impôts et taxes », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget. Le compte administratif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense (exemple : 020 « administration générale de la collectivité »). Par ailleurs, il permet : * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R), * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine de la Métropole (acquisitions, ventes, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années. * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds.
Marchés publics conclus en 2018 par Nantes Métropole

Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2018 Précisions : * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus. * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.
Marchés publics conclus en 2018 par la Ville de Nantes

Liste des marchés publics de la Ville de Nantes pour l'année 2018 Précisions : * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus. * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.
Occupation du sol 2016 de niveau 3 de Nantes Métropole

Occupation du sol 2016 de niveau 3 de Nantes Métropole L'occupation du sol est une base de données qui décrit la nature géographique du sol. Elle est constituée à partir de l'Orthophotographie Nantes Métropole de 2016. L'OCS 2016 est constitué de 3 niveaux (du moins détaillé au plus détaillé) répartis selon 5 grands types d'occupation du territoire qui sont : * Territoires artificialisés, * Territoires agricoles, * Forêts et milieux semi-naturels, * Zones humides, * Surfaces en eaux. Informations complémentaires : Le niveau 3 est le niveau de légende le plus détaillé. C'est le niveau qui est constitué en premier et qui est la base pour la constitution des niveaux 1 et 2. l'Unité Minimale de Collecte est de 2000 m² sauf pour les postes constituant les zones urbanisées liées à l'habitat où elle est de 500 m². Le niveau 3 comporte 33 postes de légendes répartis dans les 5 thèmes : territoires artificialisés, territoires agricoles, forêts et milieux semi-naturels, zones humides et surfaces en eaux.
Budget primitif (BP) 2020 de Nantes Métropole

Budget primitif 2020 du budget principal de Nantes Métropole Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est l'instruction M57 depuis le 1er janvier 2016. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget. Le budget primitif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense (exemple : 020 « administration générale de la collectivité »). Par ailleurs, il permet : * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R), * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine de la Métropole (acquisitions, ventes, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années. * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds.
Budget primitif (BP) 2020 de la Ville de Nantes

Budget primitif 2020 du budget principal de la Ville de Nantes Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la commune est l'instruction M57 depuis le 1er janvier 2020. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 73 « impôts et taxes », 23 immobilisations en cours », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget. Le budget primitif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction. Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense (exemple : 413 « piscines », 33 « action culturelle », etc.). Par ailleurs, il permet : * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R), * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, intérêts de la dette, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine de la Ville (acquisitions, ventes, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années. * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds.
Budget primitif (BP) 2020 du CCAS de la Ville de Nantes

Budget primitif 2020 du budget principal du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Nantes Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de plus de 3500 habitants depuis le 1er janvier 1997. Le budget est voté par nature comptable au niveau des chapitres. Les chapitres budgétaires (exemple : 012 « charges de personnel », 656 « secours », 6574 « subventions », etc.) regroupent un ensemble d'articles comptables sur lesquels portent l'affectation des crédits et l'exécution du budget. Le budget primitif fait l'objet d'une présentation croisée par fonction (exemple : 0 « services généraux du CCAS », 5 « interventions sociales », 6 « famille »). Chaque sous-fonction précise l'origine d'une recette ou la destination d'une dépense. Par ailleurs, il permet : * la distinction entre les dépenses et les recettes (colonne D_R), * l'identification de la section (fonctionnement ou investissement) dans la colonne I_F : la section de fonctionnement (F) enregistre les opérations courantes qui se renouvellent régulièrement et constituent des charges et des produits à caractère définitif (charges de personnel, fournitures, prestations de services, …) ; la section d'investissement (I) retrace les opérations relatives au patrimoine du CCAS (acquisitions et cessions, travaux,…). Ces opérations sont souvent étalées sur plusieurs années. * la séparation entre les dépenses (ou recettes) réelles et les dépenses (ou recettes) d'ordre (colonne ORDRE_O_N) : les dépenses (recettes) budgétaires sont composées des dépenses (recettes) réelles et des dépenses (recettes) d'ordre. Les dépenses (recettes) d'ordre correspondent à des écritures n'impliquant ni encaissement, ni décaissement effectif. Il s'agit, par exemple, des dotations aux amortissements. Au contraire des opérations d'ordre, les dépenses (recettes) réelles donnent lieu à des mouvements de fonds.
Elections municipales 2020 à Nantes - Premier tour

Résultats du premier tour des élections municipales 2020 à Nantes Les résultats sont fournis par bureau de vote : ils donnent le nombre de voix obtenues par chaque liste. Sont également fournis : le nombre d'électeurs inscrits, le nombre de votants, de procurations, de bulletins blancs et nuls et de bulletins exprimés. Pour visualiser les données du premier tour des élections municipales 2020, veuillez cliquer sur ce [lien].
Jardins familiaux de la ville de Nantes

Jardins familiaux de la ville de Nantes Le nom, la localisation, le nombre de parcelles et la taille des jardins sont indiqués. De plus, l'association gestionnaire est précisée dans chaque cas. Avertissement : les données publiées dans ce jeu ne sont plus actualisées. Elles doivent donc être considérées comme obsolètes.
Subventions versées aux associations en 2019 par Nantes Métropole

Subventions versées aux associations en 2019 par Nantes Métropole Nantes Métropole peut accorder des subventions à des associations dont les actions présentent un intérêt local pour la métropole nantaise. #### Définition Les subventions regroupent les aides de toute nature, justifiées par un intérêt général, attribuées de manière facultative. Ces aides ne peuvent pas constituer la rémunération de prestations individualisées répondant aux besoins des autorités ou organismes qui les accordent de manière facultatives. #### Conditions d'attribution Toute association déclarée et immatriculée au répertoire Sirene peut effectuer une demande de subvention pour : * réaliser une action ou un projet d'investissement ; * contribuer au développement d'activités ; * ou contribuer au financement global de son activité. #### L’envoi d’un dossier de subvention La demande de subvention comprend un dossier complété, avec le budget de l’action soutenue, le budget global de l’association, et le descriptif des projets. * Téléchargez [le dossier de demande de subvention depuis le site Service-Public.fr] En fonction du montant de la subvention, il peut être nécessaire d’y joindre plusieurs pièces de nature juridique, administrative ou comptable parmi lesquelles peuvent figurer : * le rapport d’activité de l’association * les derniers comptes annuels connus * les rapports du commissaire aux comptes * les statuts de l’association à jour Nota 1 : Certaines associations n’ont pas eu d’attribution de numéro de Siret, elles sont codifiées : 999999999999XX. Nota 2 : Pour certaines associations, deux lignes de subventions peuvent apparaitre, selon la nature de subvention attribuée (fonctionnement ou investissement).
Subventions versées aux associations en 2019 par la Ville de Nantes

Subventions versées aux associations en 2019 par la Ville de Nantes A Nantes, la diversité des associations et des dynamiques associatives constitue une richesse remarquable, qui contribue à faire vivre la Ville et ses quartiers. Nantes compte plus de 6 000 associations et 90 000 bénévoles. La politique publique Vie associative de la Ville de Nantes s'engage dans le soutien des associations actrices de la dynamique sociale : valorisation et reconnaissance de toutes les formes d'engagement, mise à disposition d'équipements associatifs et socioculturels. Par l’attribution de subventions de fonctionnement, la Ville entend soutenir le fait associatif, favoriser le développement des associations et la mise en œuvre de projets. Elle affirme son soutien, par la mise en œuvre de la [Charte d’engagements mutuels], approuvée par le Conseil municipal du 15 décembre 2017, qui précise et organise le cadre des relations entre la Ville et les associations. Pour de plus amples renseignements, vous pouvez consulter la page [nantes.fr/agir-ensemble]. Nota 1 : Certaines associations n’ont pas eu d’attribution de numéro de Siret, elles sont codifiées : 999999999999XX. Nota 2 : Pour certaines associations, deux lignes de subventions peuvent apparaitre, selon la nature de subvention attribuée (fonctionnement ou investissement).
Elections municipales 2020 à Nantes - Second tour

Résultats du second tour des élections municipales 2020 à Nantes Les résultats sont fournis par bureau de vote : ils donnent le nombre de voix obtenues par chaque liste. Sont également fournis : le nombre d'électeurs inscrits, le nombre de votants, de procurations, de bulletins blancs et nuls et de bulletins exprimés. Pour visualiser les données du second tour des élections municipales 2020, veuillez cliquer sur ce [lien].
Comptages vélo de Nantes Métropole - Années 2014 à 2019

Historique des comptages vélo : données brutes, anomalies détectées et valeurs ajustées Ce jeu fournit, pour 20 boucles de comptages dont les données collectées entre 2014 et 2019 sont exploitables, le nombre de passages enregistrés chaque jour. Cela correspond à trois variables : date, compteur et donnée relevée. Ces données sont complétées par deux variables additionnelles : un indicateur d'anomalie qui signale si la donnée de comptage pour le jour en question est vraisemblablement erronée et une valeur de comptage ajustée qui correspond à l'estimation du nombre de passages le plus probable pour la journée en question. La détection des anomalies et l'estimation d'une valeur ajustée ont été établies au moyen d'un algorithme dont le fonctionnement est également public. Par souci de transparence, deux documents annexes sont publiés conjointement avec le jeu de données : - une note explicative qui explique la logique de l'algorithme et décrit son fonctionnement. Cette note inclut une application de cet algorithme sur les données de comptages ouvertes par Nantes, mais aussi celles ouvertes par Rennes et Lille. - un rapport détaillé qui applique l'algorithme à chacune des boucles de comptage et en restitue les résultats sous forme de graphique et de données brutes. Chacun de ces deux documents est un rapport automatique produit avec un logiciel libre (R). Nous publions aussi le code source de ces rapports afin que tout un chacun puisse analyser comment les indicateurs d'anomalie et les valeurs de comptage ajustées ont été calculés et reproduire ces mêmes résultats sur son propre ordinateur afin de s'assurer de leur fiabilité Les [données de comptages de vélo de l'année en cours sont aussi disponibles sur ce portail], ainsi que [la localisation des boucles de comptage].
Lieux de comptage de Place au vélo à Nantes

Lieux de comptage de Place au vélo à Nantes. Localisation des lieux de comptage de l'association Place au vélo lors de leurs campagnes annuelles de comptage. Pour en savoir plus, vous pouvez consulter les ressources suivantes : * [Comptages vélo à Nantes par Place au Vélo - Années 1998 à 2024] * [Comptages des VAE et bicloo par Place au vélo - Années 2010 à 2024]
Occupation du sol 2018 de niveau 3 de Nantes Métropole

Occupation du sol 2018 de niveau 3 de Nantes Métropole L'occupation du sol est une base de données qui décrit la nature géographique du sol. Elle est constituée à partir de l'Orthophotographie Nantes Métropole de 2014. L'OCS 2018 est constitué de 3 niveaux (du moins détaillé au plus détaillé) répartis selon 5 grands types d'occupation du territoire qui sont : * Territoires artificialisés, * Territoires agricoles, * Forêts et milieux semi-naturels, * Zones humides, * Surfaces en eaux. Informations complémentaires : Le niveau 3 est le niveau de légende le plus détaillé. C'est le niveau qui est constitué en premier et qui est la base pour la constitution des niveaux 1 et 2. l'Unité Minimale de Collecte est de 2000 m² sauf pour les postes constituant les zones urbanisées liées à l'habitat où elle est de 500 m². Le niveau 3 comporte 33 postes de légendes répartis dans les 5 thèmes : territoires artificialisés, territoires agricoles, forêts et milieux semi-naturels, zones humides et surfaces en eaux. Information : le modèle de données a évolué depuis le 09/07/2026.
Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques ponctuelles

Ce jeu de données représente les générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques ponctuelles, du document d'urbanisme PLUm. Voir les explications d'utilisation dans le fiche parente : [Plan Local d'Urbanisme métropolitain]
Enquête sur les impacts de la crise Covid-19 à Nantes Métropole

Résultats de l’enquête sur les impacts de la crise COVID 19 réalisée à Nantes Métropole en septembre 2020 2 301 Métropolitains ont été interrogés en septembre 2020 sur les incidences de la crise sanitaire notamment sur : l’emploi, la situation économique des ménages, l’engagement et les solidarités, la consommation, les aspirations résidentielles, la question environnementale, les choix de déplacements, les usages numériques, la confiance ou la défiance, l’intérêt pour la démocratie locale. Les données publiées correspondent aux réponses apportées par les citoyens. Les questions posées sont décrites dans le modèle de données disponible ci-dessous. Vous pouvez également les retrouver en téléchargeant [ce fichier]. Méthodologie d'enquête : L'enquête a été conduite auprès d'un échantillon de 2301 personnes représentatif de la population de la métropole nantaise âgée de 18 ans et plus. La représentativité de l'échantillon a été assurée par la méthode des quotas au regard de critères sociodémographiques (genre, âge, CSP) et territoriaux (Iris pour la ville de Nantes, et communes pour la première et seconde couronne). Les interviews ont été réalisées par téléphone entre le 10 et 23 septembre 2020. Vous trouverez le rapport de l'enquête en téléchargeant [ce fichier].