AndreaBozzo/ceres-open-data-index huggingface dataset:
Autorisations d'urbanisme recues par année par la Métropole Rouen Normandie

Le service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme de la Métropole a été créé le 1er janvier 2015. Il est au service de la Ville de Rouen et de 55 communes de la Métropole. Ce service commun instruit les certificats d’urbanisme opérationnels (Cub), les déclarations préalables (DP), les permis d’aménager (PA) et les permis de Démolir (PD). Certaines communes ont des conventions dites "à la carte" : la Neuville-Chant-d’ Oisel et Franqueville-Saint-Pierre ont conservé les Cub et les DP. Malaunay et Quevreville-la-Poterie ont conservé les DP. Les dossiers sont gérés du jour de leur réception et jusqu’à la proposition d’arrêtés.
Répertoire National des Associations - Métropole Rouen Normandie

### Que contient le RNA ? Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la [loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association], dont le siège est en France (métropole et outre-mer) à l’exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent d’un régime spécifique. Le RNA contient également, dans les mêmes conditions, les associations reconnues d’utilité publique. Le RNA est alimenté après instruction du dossier par le greffe des associations lors d’une création, d’une modification ou d’une dissolution. Les déclarations de création sont ensuite publiées au [Journal Officiel des Associations et Fondations d’Entreprise (JOAFE)]. ### Modalités de diffusion des données du RNA Conformément aux dispositions de la [loi pour une République numérique du 7 octobre 2016] les données du RNA mises à disposition par le [ministère de l’Intérieur] et font partie des données accessibles en consultation et téléchargeables en données ouvertes. Le contenu des données téléchargeables est scindé en deux extractions : RNA_waldec : liste des associations disposant d’un numéro RNA. Toutes les associations créées ou ayant déclaré un changement de situation depuis 2009 disposent d’un numéro RNA. RNA_import : liste des associations créées depuis 1901 et qui n’ont pas effectué de déclaration de changement de situation depuis 2009. Une version rénovée du RNA est en cours d’élaboration par le ministère de l’Intérieur ; elle permettra à terme d’harmoniser le suivi des greffes sur l’ensemble du territoire national. Contenu des extractions : * le cas échéant, le n° RNA * le nom de l’association et son sigle * l’objet de l’association et son objet social * l’adresse du siège * le cas échéant, l’adresse de gestion * le cas échéant, le site internet de l’association ### Mise en place d’une [FAQ] relative au RNA En cas d’erreur constatée sur la base RNA, les réclamations doivent être adressées au greffe territorialement compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale). ### Enrichissement * géocodage du siège de l'association: * ajout des départements/régions/epci/code iso 3166-3 des zones.
Informations travaux

Les données concernent les travaux engendrant de grosses perturbations sur les grands axes routiers de la Métropole. Ces informations sont également disponibles sous forme de cartographie sur le site [https://www.trafic-metropole-rouen.fr/] Les informations sur les projets programmés ou suivis à court et long terme par les services de la métropole (hors petits projets d’entretien) sur son réseau de voiries sont en consultation sur le site de la Métropole : [https://www.metropole-rouen-normandie.fr/chantiers-et-projets-metropolitains-en-cours-et-a-venir]
Budget annuel documentation professionnelle

Budget annuel alloué à la documentation professionnelle des services de la métropole, sur son budget principal et ses budgets annexes. Pour les années 2000 et 2001, les montants en francs ont été convertis en euros au taux de change officiel (1 € = 6,55957 F). Les n° de SIRET correspondent aux budgets suivants : * 20 002 341 400 101 : budget principal * 20 002 341 400 036 : budget annexe des Transports * 20 002 341 400 028 : budget annexe des Déchets Ménagers * 20 002 341 400 069 : régie Publique de l’Eau * 20 002 341 400 119 : régie publique de l’Assainissement * 20 002 341 400 077 : régie Rouen Normandie Création * 20 002 341 400 093 : régie de l’Energie Calorifique
Émissions de gaz à effet de serre annuelles

Ces données montrent l'évolution des émissions de gaz à effet de serre au sein de la Métropole Rouen Normandie pour les années 2005, 2008, 2010, 2012, 2014, 2015, 2018, et 2019, ainsi que leur répartition par secteurs d'activité. Ces données proviennent de l'Observatoire Régional Énergie Climat Air de Normandie (ORECAN) et sont basées sur le contour de l'EPCI arrêtés au 1er janvier 2021. Elles ont été mises à jour en novembre 2021. L'Observatoire s'appuie sur deux opérateurs techniques, Atmo Normandie et Biomasse Normandie, pour produire des bilans des productions et des consommations finales d'énergie fossiles, un bilan des émissions de gaz à effet de serre et des polluants amtosphériques. Pour télécharger les données originales de l'ORECAN sur les émissions de gaz à effet de serre de la Métropole Rouen Normandie : [https://crihan.airnormand.fr/ges_pceat_epci_normandie.php?epci=200023414&annee=2020_test_20201224] Plus d'informations sur leur site : [http://www.orecan.fr/] Source : ORECAN – Atmo Normandie – Inventaire version 3.2.8 et ORECAN – Biomasse Normandie – version 12.21 (Transport routier) – Biomasse Normandie – version v1.0 (Transport non routier) – Biomasse Normandie – version 09.19 (Séquestration Carbone) - Format de rapportage PCAET_ORECAN
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement de la flotte de véhicules de la Métropole Rouen Normandie

Conformément à l’article 79 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 et au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020, la Métropole Rouen Normandie publie, depuis 2021, un suivi annuel du renouvellement de sa flotte de véhicules par des véhicules à faibles et très faibles émissions. Cette publication s'inscrit également dans les objectifs poursuivis dans le Plan Climat Air Energie Territorial de la Métropole Rouen Normandie, adopté en décembre 2019, concernant le renouvellement systématique des véhicules de service par des véhicules faiblement émetteurs de CO2.
Lieux d'inclusion numérique de la Métropole Rouen Normandie

Ces données sont issues de la cartographie nationale des lieux de médiation numérique qui s’inscrit dans le premier axe du volet « inclusion numérique » du Plan France Relance avec pour objectif la structuration et l’outillage de la filière de l’inclusion numérique. Ce jeu de données permet d’identifier sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie les structures de médiation numérique suivantes : * Structures accueillant des Conseillers Numériques France Service - CNFS (avec la possibilité de prendre RDV auprès de conseillers numériques) * Structures labellisées France Services * Structures labellisées Aidants Connect * Structures labellisées Pass Numérique * Structures de médiation numériques en dehors des labellisations nationales Mais également toute l'offre de services de ces structures de médiation numérique ! Cette cartographie permet d'orienter des bénéficiaires vers les lieux d'inclusion numérique qui sauront répondre à leurs besoins. Ce jeu rassemble de façon automatique les données mises à jour issues de plusieurs sources nationales existantes : * [Plateforme DORA] : service public numérique de recensement et mise à jour de l’offre d’insertion (via [Data inclusion]) * [France Services] : référencement des structures de proximité labellisés France Service * [Conseiller numérique France Services] : référencement des lieux où exercent les conseillers numérique France * [France Tiers lieu] * Et aussi des données régionales apportées par les Hubs comme [le Hub NUMI] Toutes ces sources répondent à un schéma de données commun "Lieux de médiation numérique" disponible sur [schema.data.gouv.fr] [ ]Vous souhaitez apparaître sur cette cartographie ou mettre à jour vos données ? Suivez les étapes pour référencer et mettre à jour votre structure [La Base - Comment apparaître ou modifier vos données sur la Cartographie nationale ? (anct.gouv.fr)] En collaboration avec Dora, le service public numérique de recensement et mise à jour de l’offre d’insertion, tous les acteurs de la médiation numérique peuvent référencer et mettre à jour leur offre à un seul endroit tout en la rendant disponible partout, grâce à l'open data.
Panneaux d'information sur le patrimoine de Rouen

Pas de grande ville touristique sans signalétique patrimoniale ! Ce sont ces panneaux patrimoniaux que nous vous proposons de retrouver ici, à travers cette carte interactive. Vous pourrez ainsi télécharger un fichier présentant le patrimoine présent autour du point que vous avez cliqué sur la carte. Cette démarche signalétique a été initiée en 2018, dans le cadre du projet d’aménagement du centre-ville « Cœur de Métropole ». Elle allie à la fois des plans pour développer la marchabilité en ville et des informations patrimoniales. Ces panneaux ont été rédigés par le service patrimoines de la Métropole Rouen Normandie, Métropole d’art et d’histoire en étroite collaboration avec Sabine Delanes de la Ville de Rouen et Guy Pessiot.
Panneaux d'information sur le patrimoine d'Elbeuf

Nous vous proposons de trouver ici les panneaux patrimoniaux de la ville d’Elbeuf. Ils vous permettront de découvrir le patrimoine présent autour des panneaux en cliquant sur le fichier pdf associé au point cliqué. Ces panneaux ont été rédigés par le service patrimoines de la Métropole Rouen Normandie, Métropole d’art et d’histoire.
Dix plus hautes rémunérations de la Métropole Rouen Normandie

Fichier des 10 plus hautes rémunérations de la Métropole Rouen Normandie. Prévu par l'article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 sur la transformation de la fonction publique : "Les départements ministériels, les régions, les départements, les collectivités territoriales de plus de 80 000 habitants, les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 80 000 habitants et les établissements publics hospitaliers dotés d'un budget de plus de 200 millions d'euros publient chaque année, sur leur site internet, la somme des dix rémunérations les plus élevées des agents relevant de leur périmètre, en précisant également le nombre de femmes et d'hommes figurant parmi ces dix rémunérations les plus élevées."
Equipements sportifs - Mairie Déville-lès-rouen

Les données géolocalisées permettant de dresser l'inventaire et de cartographier les équipements sportifs implantés sur la commune de Déville-lès-Rouen. L’idée est de se rapprocher du format définit par la base de données Data ES du gouvernement accessible sur le site [https://equipements.sports.gouv.fr/]
Comptage vélo : localisation des sites de comptage

Jeu de données listant et localisant les compteurs des sites de comptage vélos de la Métropole Rouen Normandie. La Métropole Rouen Normandie déploie depuis plusieurs années des compteurs vélos permanents pour évaluer le développement de la pratique cycliste. Les compteurs sont situés sur des pistes cyclables et dans certains couloirs bus ouverts aux vélos. Le comptage des trottinettes et des piétons est en cours d'intégration et arrivera prochainement. Ce jeu de données est chargé quotidiennement sur l'API de notre partenaire [Eco Compteur]. L’API Eco Compteur ne fournissant pas nativement le comptage par sens, un traitement par agrégation a été effectué pour le reconstituer. Le nombre de compteurs évolue au fur et à mesure des aménagements cyclables. Certains compteurs peuvent être désactivés pour travaux ou subir ponctuellement une panne. Les données de comptage sont accessibles : [Comptage vélo : données des compteurs de la Métropole Rouen Normandie] Accès au jeu de données des [Aménagements cyclables de la Métropole Rouen Normandie].
ZFE-m Métropole Rouen Normandie

Une Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m) est un secteur géographique défini où la circulation des véhicules les plus émetteurs de polluants atmosphériques est interdite. L’accès à la circulation des véhicules les moins polluants à ce secteur permet de faire baisser les émissions en polluants dans les grandes agglomérations. L’objectif est d’améliorer la qualité de l’air, au quotidien dans la métropole rouennaise et garantir à ses habitants de respirer un air qui ne nuise pas à leur santé. (cf https://www.metropole-rouen-normandie.fr/zone-faibles-emissions-mobilite) La ZFE-m en place au 1er septembre 2022 concerne un périmètre délimité par les communes de : Amfreville-la-Mi-Voie, Bihorel, Bois-Guillaume, Bonsecours, Darnétal, Déville-lès-Rouen, Grand-Quevilly, Le Mesnil-Esnard, Notre-Dame-de-Bondeville, Petit-Quevilly, Rouen, Saint-Léger-du-Bourg-Denis et Sotteville-lès-Rouen. Les voies présentent sur deux communes (inclue et exclue de la zone) ne sont pas concernés par cette ZFE-m. Ainsi que les voies permettant d'accéder aux parkings relais en limite de zone : - route de Dieppe entre la limite communale avec Le Houlme jusqu'à la rue Gustave Flaubert, - rue Gustave Flaubert entre la RD927 / route de Dieppe et la rue Sergent Boutard, - rue Sergent Boutard entre la rue Gustave Flaubert et le parking relais Schoelcher, - RD 6014 - route de Paris entre la limite communale avec Franqueville-Saint-Pierre et le parking relais Haut Hubert, - RD 928 - route de Neufchâtel entre la limite communale avec Isneauville et le parking relais Rouges Terres. Ce périmètre concerne les Véhicules Particuliers (VP), les Véhicules Utilitaires Légers (VUL), les Poids Lourds (PL), les autobus et les autocars (AUTOBUS) et les deux-roues / trycicles, quadricycles à moteur, les cyclomoteurs et les motocycles (DEUX-RM). L'accès, la circulation et le stationnement y est interdit en permanence (7 jours sur 7, 24h sur 24) pour les catégories de véhicules visés ci-avant 'non classés' ou de classes Crit'air 5 et 4. Seuls les véhicules immatriculés sont concernés. Des dérogations sont prévues pour certains véhicules. Les véhicules concernés sont UNIQUEMENT ceux appartenant à des personnes morales (entreprises, sociétés, associations, collectivités) : - si la 1ère mise en circulation de votre PL de motorisation essence est antérieure au 1er octobre 2001, - si la 1ère mise en circulation de votre PL de motorisation diesel est antérieure au 1er octobre 2009. L’accès, la circulation et le stationnement dans la zone sont désormais autorisés aux poids lourds et véhicules utilitaires légers munis d’une vignette Crit’Air verte ou 1 ou 2 ou 3. L’accès, la circulation et le stationnement dans la zone sont impossibles pour un poids lourd ou un véhicule utilitaire léger avec une vignette Crit’Air 4 ou 5 ou « non classé » soit : - si la 1ère mise en circulation de votre VUL de motorisation essence est antérieure au 1er octobre 1997, - si la 1ère mise en circulation de votre VUL de motorisation diesel est antérieure au 1er janvier 2006.
Registre des traitements RGPD de la Ville de Rouen, CCAS, Metropole Rouen Normandie

Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la commune de Rouen et le CCAS mettent en œuvre en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Ce registre répond à l’exigence de l’article 30 du RGPD.
Données du schéma de promotion des achats publics socialement responsables (SPASER) de la Métropole Rouen Normandie

Les Schémas de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER) ont été instaurés par la loi du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire. Depuis 2022, les collectivités locales et certains gros acheteurs sont tenus d’élaborer un tel document dès lors que le volume d’achats annuels atteint 50 millions d’euros. La Métropole Rouen Normandie a adopté son SPASER en juillet 2021. Trois objectifs ont été retenus : • Prendre en compte la transition écologique, la biodiversité, les impacts environnementaux et la santé dans les marchés publics ; • Favoriser la commande publique éthique et socialement responsable ; • Simplifier et faciliter l’accès à la commande publique pour le tissu économique local. Les indicateurs sont fournis sur la base des marchés notifiés. Les indicateurs concernent tous les marchés de plus de 90 000 €HT gérés par la Direction de l’Achat Public. Il est considéré que si l’agence qui exécute la prestation est basée en Normandie, le marché est attribué à une entreprise implantée en Normandie. En cas d’attribution à un groupement d’entreprises, les données sont fournies pour le mandataire du groupement. En cas d’attribution d’un accord-cadre multi-attributaires, les données sont fournies pour tous les attributaires du marché.
Cavités souterraines - Indices linéaires - Métropole Rouen Normandie

Localisation des indices linéaires de cavités souterraines sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie. Indices linéaires est une des couches composant la BD cavités de la Métropole Rouen Normandie. L’information sur la présence potentielle de cavité repose sur plusieurs sources différentes. Il s’agit d’une information vivante qui évolue au fur et à mesure des événements survenus sur le territoire et des études géologiques menées. Les principales sources d’information pour recenser les indices de présence de cavités souterraines sont : * Les archives anciennes communales ou départementales, * Les photos aériennes anciennes, * Les visites de terrain permettant de repérer les affaissements ou effondrements de terrain et les éléments particulier du paysage pouvant laisser penser à la présence de cavités souterraines, * Les études et travaux récents, * Les témoignages des habitants. La collecte des données se fait d’une part lors de la réalisation de recensements communaux des indices de cavités permettant de faire un état des lieux à un instant des risques. L’information est ensuite mise à jour au fil du temps en fonction des éléments d’information reçus. Les sources documentaires ne sont pas disponibles en open-data car certaines études ont été réalisées par des propriétaires privés dans le cadre d’un projet spécifique. Pour plus de détails se référer à l’application Cavités ([https://sigapp.metropole-rouen-normandie.fr/www/w/env/cavites/]).
Cavités souterraines - Indices ponctuelles - Métropole Rouen Normandie

Localisation des indices ponctuelles de cavités souterraines sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie. Indices ponctuelles est une des couches composant la BD cavités de la Métropole Rouen Normandie. L’information sur la présence potentielle de cavité repose sur plusieurs sources différentes. Il s’agit d’une information vivante qui évolue au fur et à mesure des événements survenus sur le territoire et des études géologiques menées. Les principales sources d’information pour recenser les indices de présence de cavités souterraines sont : * Les archives anciennes communales ou départementales, * Les photos aériennes anciennes, * Les visites de terrain permettant de repérer les affaissements ou effondrements de terrain et les éléments particulier du paysage pouvant laisser penser à la présence de cavités souterraines, * Les études et travaux récents, * Les témoignages des habitants. La collecte des données se fait d’une part lors de la réalisation de recensements communaux des indices de cavités permettant de faire un état des lieux à un instant des risques. L’information est ensuite mise à jour au fil du temps en fonction des éléments d’information reçus. Les sources documentaires ne sont pas disponibles en open-data car certaines études ont été réalisées par des propriétaires privés dans le cadre d’un projet spécifique. Pour plus de détails se référer à l’application Cavités ([https://sigapp.metropole-rouen-normandie.fr/www/w/env/cavites/]).
Cavités souterraines - Indices surfaciques - Métropole Rouen Normandie

Localisation des indices surfaciques de cavités souterraines sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie. Indices surfaciques est une des couches composant la BD cavités de la Métropole Rouen Normandie. L’information sur la présence potentielle de cavité repose sur plusieurs sources différentes. Il s’agit d’une information vivante qui évolue au fur et à mesure des événements survenus sur le territoire et des études géologiques menées. Les principales sources d’information pour recenser les indices de présence de cavités souterraines sont : * Les archives anciennes communales ou départementales, * Les photos aériennes anciennes, * Les visites de terrain permettant de repérer les affaissements ou effondrements de terrain et les éléments particulier du paysage pouvant laisser penser à la présence de cavités souterraines, * Les études et travaux récents, * Les témoignages des habitants. La collecte des données se fait d’une part lors de la réalisation de recensements communaux des indices de cavités permettant de faire un état des lieux à un instant des risques. L’information est ensuite mise à jour au fil du temps en fonction des éléments d’information reçus. Les sources documentaires ne sont pas disponibles en open-data car certaines études ont été réalisées par des propriétaires privés dans le cadre d’un projet spécifique. Pour plus de détails se référer à l’application Cavités ([https://sigapp.metropole-rouen-normandie.fr/www/w/env/cavites/]).
Cavités souterraines - Zones de risques - Métropole Rouen Normandie

Zones de risques liées à la présence d'indices de cavités souterraines sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie. Zone de risque est une des couches composant la BD cavités de la Métropole Rouen Normandie. L’information sur la présence potentielle de cavité repose sur plusieurs sources différentes. Il s’agit d’une information vivante qui évolue au fur et à mesure des événements survenus sur le territoire et des études géologiques menées. Les principales sources d’information pour recenser les indices de présence de cavités souterraines sont : * Les archives anciennes communales ou départementales, * Les photos aériennes anciennes, * Les visites de terrain permettant de repérer les affaissements ou effondrements de terrain et les éléments particulier du paysage pouvant laisser penser à la présence de cavités souterraines, * Les études et travaux récents, * Les témoignages des habitants. La collecte des données se fait d’une part lors de la réalisation de recensements communaux des indices de cavités permettant de faire un état des lieux à un instant des risques. L’information est ensuite mise à jour au fil du temps en fonction des éléments d’information reçus. Les sources documentaires ne sont pas disponibles en open-data car certaines études ont été réalisées par des propriétaires privés dans le cadre d’un projet spécifique. Pour plus de détails se référer à l’application Cavités ([https://sigapp.metropole-rouen-normandie.fr/www/w/env/cavites/]).