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Individus présumés émigrés pendant la Révolution française (1791-1815)

Entre 1789 et 1800, environ 150 000 personnes quittent la France à la suite des troubles de la Révolution française (nobles, ecclésiastiques, militaires, bourgeois, etc.). Les gouvernements successifs mettent en place toute une série de mesures répressives (bannissement, peine de mort en cas de retour, saisie des biens). À partir de 1796, le Directoire puis le Consulat optent pour une législation moins répressive, qui autorise le retour des émigrés sous condition d’obtenir leur radiation des listes des émigrés, puis des lois d’amnistie (1799 et 1802). Les Archives nationales conservent de nombreux documents sur cette période, et notamment plus de 41 600 dossiers nominatifs, qui concernent quelque 44 000 personnes demandant leur radiation des listes des émigrés. Ces dossiers portent aussi bien sur des personnes réellement émigrées pour des motifs politiques que des personnes absentes de leur domicile habituel pour des raisons privées ou professionnelles, dénoncées par des tiers, voire victimes d'erreurs administratives. Les individus inscrits sur les listes officielles doivent justifier des motifs de leur absence et prouver leur bonne foi pour être radiés des listes et pouvoir récupérer leurs biens. Les dossiers de demande de radiation des listes des émigrés concernent des individus seuls, des couples, voire des familles entières. Ils contiennent de nombreux types de pièces : documents émanant du ou des pétitionnaires ou de fondés de pouvoir (pièces justificatives, certificats de résidence, laissez-passer, actes notariés, témoignages et correspondances diverses) mais aussi échanges entre les administrations. Autant d'archives porteuses de riches informations et récits sur des parcours pendant la Révolution française. Plus de 8600 dossiers (10 500 individus concernés) sont numérisés et consultables en ligne ; certains sont relativement volumineux (plus de 50 vues) et constituent des sources historiques à exploiter. À noter la présence dans ces dossiers d’au moins 7500 femmes. Le jeu de données mis à disposition liste les quelque 44 600 individus mentionnés dans ces dossiers. Il comporte les informations suivantes : * Département : département dans lequel la démarche administrative de demande de radiation a été effectuée ; concerne aussi les anciens départements français correspondant aujourd’hui à la Belgique, au Luxembourg et à la Suisse ; * Numéro de département : numéro minéralogique du département actuel ; * Nom ; * Prénom(s) ; * Complément d’identité : nom du conjoint, statut marital (époux ou épouse de, veuf ou veuve de, divorcé.e de, etc.) ; * Sexe : donnée générée à partir des compléments d’identité, des prénoms et marginalement des dossiers numérisés ; * Dossier numérisé : oui ou non ; * Nombre d’images : nombre de vues ; * Précisions sur l'individu ; * Identifiant Wikidata : le cas échéant ; * Article Wikipédia : le cas échant ; * URL de la notice en ligne ; * Cote du dossier. Voir aussi : * [Fiche d'aide "Rechercher un émigré de la Révolution française"] * [Papiers à en-tête de la période révolutionnaire extraits de ces dossiers (Wikimédia Commons)]
Les aides déconcentrées pour l’Eté Culturel

Afin de favoriser la participation à la vie culturelle, le ministère de la Culture apporte son soutien à des projets culturels et artistiques organisés pendant l’été. Lancé en 2020, l'Été culturel est une opération nationale visant à soutenir des propositions artistiques et culturelles (concerts, représentations, ateliers, projets participatifs, etc.), toutes disciplines confondues, ayant lieu en juillet et août. Ces projets accessibles et gratuits, peuvent être proposés par une association, un artiste, une collectivité (territoriale, régionale, départementale, communale) ou un établissement public. L’opération se décline en « Vacances culturelles » en Outre-mer. Pour en [savoir plus]. Ce jeu de données présente les aides déconcentrées par région pour les années 2021, 2022 et 2023. Les montants sont en euros.
Programme de la fête de la Science 2024 en Occitanie

Ce jeu de données présente l'ensemble des événements organisés partout en France pour la Fête de la science 2024 qui aura lieu du 4 au 14 octobre : animations, expositions, débats et d'initiatives scientifiques gratuites, inventives et ludiques. Appel API vers le site open data du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche filtré sur Occitanie
Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)

Créées par la Loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire du 4 février 1995, les zones de revitalisation rurale (ZRR) regroupent des territoires ruraux qui rencontrent des difficultés particulières : faible densité démographique, handicap structurel sur le plan socio-économique. Le classement en ZRR permet aux entreprises de ces territoires de bénéficier d’avantages fiscaux conséquents, notamment lors de leur création. La loi relative au développement des territoires ruraux (Loi 2005-157) a accru les dispositifs fiscaux et incité à des regroupements intercommunaux pour que les actions menées dans les communes en ZRR soient plus efficaces. Ce jeu de données présente le classement au niveau national (arrêté du 16 mars 2017) et en Région Occitanie (arrêté modificatif du 22 février 2018).
Enquete Alimentation

METHODOLOGIE : Consultation avec : - Un terrain en ligne lancé le 30 mars 2018 et clôturé le 31 août 2018 (26 549 répondants au total) - Un premier volet en face-à-face réalisé à la Foire Internationale de Toulouse du 7 au 16 avril (647 répondants au total) - Un second volet en face-à-face réalisé sur 26 sites du 19 avril au 4 mai (308 répondants au total) - Un volet papier réalisé à partir de mai jusqu'au 31 juillet 2018 (13 558 questionnaires complétés au total) REGLE DE LECTURE : Les résultats présentés sont établis sur la base de 39 285 personnes ayant complété le questionnaire dans son intégralité et résidant en région Occitanie. L’échantillon a été redressé selon les dernières données INSEE issues du recensement 2014 sur le sexe, l’âge, la profession de l’individu, la catégorie d'agglomération et le département de résidence. 52 809 personnes ont participé à l’enquête, et près de 80% d’entre eux ont complété le questionnaire dans son intégralité. Les résultats présentés dans ce rapport sont établis sur la base de 39 284 personnes ayant complété le questionnaire dans son intégralité et résidant en région Occitanie. L’échantillon a été redressé selon les dernières données INSEE issues du recensement 2014 sur le sexe, l’âge, la profession de l’individu, le département de résidence et la catégorie d’agglomération infographie régionale : [https://www.laregion.fr/IMG/pdf/csa_pour_la_region...] [https://www.laregion.fr/La-demarche-L-alimentation...] Si vous souhaitez filtrer sur plusieurs codes postaux, vous pouvez utiliser la formule ci-dessous dans la recherche textuelle: code_postal:"31000" or code_postal:"34000"
Réseau tiers lieux Occitanie

Sont listés les membres du réseau Tiers Lieux Occitanie, et qui couvre 3 types d’activités : * ETC : Espace de travail collaboratif, * FAB : Fablab, * EMN : Espace de médiation numérique. Pour intégrer ce réseau, il faut être aux choix : * Lauréat de l’AAP FabRégion, lancé annuellement depuis 2016 (concerne uniquement les Fablabs), * Lauréat de l’AAP Labellisation Tiers lieux Occitanie, lancé annuellement depuis 2018 (concerne les ETC, Fablab hors AAP FabRégion, EMN).
Grands Sites Occitanie

Châteaux cathares, cirques naturels grandioses, monuments antiques ou naturels… Pour les faire connaître, renforcer l’attractivité touristique de la région et entrer ainsi dans le top 10 des destinations européennes à l’horizon 2021, la Région a intégré 40 sites touristiques régionaux dans son dispositif « Grands Sites Occitanie ». Il est en ordre de marche depuis le mois d’avril 2018. Reprenant la formule des « Grands Sites Midi-Pyrénées » qui avait porté ses fruits, le nouveau dispositif est donc étendu à l’ensemble de la région. Une nouvelle approche a toutefois été engagée, prenant en compte le territoire d’influence de chaque Grand Site Occitanie. [https://www.grands-sites-occitanie.fr/]
Hotel de tourisme en Occitanie

Le champ porte sur les hôtels de tourisme, classés ou pas, de plus de 5 chambres et sur les campings de plus de 10 emplacements, classés ou pas, y compris les campings résidentiels. Il porte également sur les autres hébergements collectifs touristiques. Les statistiques sur l'offre d'hébergements sont établies en relation avec les comités régionaux de tourisme (CRT) et la direction générale des entreprises (DGE). Elles sont proposées au niveau communal pour la France (hors Mayotte). Les statistiques concernant l'hôtellerie de plein air portent sur les campings offrant des emplacements à la clientèle de passage destinés aux touristes n'y élisant pas domicile ainsi que sur les campings proposant des emplacements loués à l'année, c'est à-dire à un seul client pour l'ensemble de la période d'ouverture du camping. Les hôtels et les campings classés le sont selon la nouvelle nomenclature de classification mise en œuvre par l'opérateur Atout France. Depuis 2018, le champ concernant les autres hébergements collectifs dans les DOM est supprimé. ## Géographie Les statistiques de l'année 2020 sont proposées dans la géographie communale en vigueur au 01/01/2020 pour la France (hors Mayotte). Si vous souhaitez calculer les données sur des zones supras communales, vous pouvez utiliser la table d'appartenance géographique des communes au 1er janvier 2020 https://insee.fr/fr/information/2028028 ## Définitions [https://www.insee.fr/fr/metadonnees/definitions#lettre-H] ## Sources Insee, en partenariat avec la DGE et les partenaires territoriaux ## Pour en savoir plus Des enquêtes de fréquentation sont régulièrement effectuées https://www.insee.fr/fr/metadonnees/source/s1242 Les statistiques sur ces enquêtes sont disponibles sur le site insee.fr [https://www.insee.fr/fr/statistiques?debut=0&idprec=2012688&theme=67&categorie=4&geo=COMPRD-1] Des études et d'autres statistiques sont proposées sur le site de la direction générale des entreprises (DGE) [http://www.entreprises.gouv.fr/etudes-et-statistiques/statistiques-du-tourisme/accueil] ATOUT France [https://www.classement.atout-france.fr/] Les statistiques sur les résidences secondaires sont accessibles à partir des résultats du recensement de la population [https://www.insee.fr/fr/statistiques/zones/4177606]
​Capacités et classement des hébergements touristiques en Occitanie en 2020

Capacités touristiques des communes d'Occitanie en 2020. Jeu Insee filtré sur l'Occitanie. Le champ porte sur les hôtels de tourisme, classés ou pas, de plus de 5 chambres et sur les campings de plus de 10 emplacements, classés ou pas, y compris les campings résidentiels. Il porte également sur les autres hébergements collectifs touristiques. Les statistiques sur l'offre d'hébergements sont établies en relation avec les comités régionaux de tourisme (CRT) et la direction générale des entreprises (DGE). Elles sont proposées au niveau communal pour la France (hors Mayotte). Les statistiques concernant l'hôtellerie de plein air portent sur les campings offrant des emplacements à la clientèle de passage destinés aux touristes n'y élisant pas domicile ainsi que sur les campings proposant des emplacements loués à l'année, c'est à-dire à un seul client pour l'ensemble de la période d'ouverture du camping. Les hôtels et les campings classés le sont selon la nouvelle nomenclature de classification mise en œuvre par l'opérateur Atout France. Depuis 2018, le champ concernant les autres hébergements collectifs dans les DOM est supprimé. # Géographie Les statistiques de l'année 2020 sont proposées dans la géographie communale en vigueur au 01/01/2020 pour la France (hors Mayotte). Si vous souhaitez calculer les données sur des zones supras communales, vous pouvez utiliser la table d'appartenance géographique des communes au 1er janvier 2020 https://insee.fr/fr/information/2028028 # Définitions https://www.insee.fr/fr/metadonnees/definitions#lettre-H
Scot Occitanie

Le SCoT est un document de planification permettant aux collectivités locales de mettre en cohérence et coordonner les politiques menées en matière d’urbanisme, d’habitat, de développement économique, de déplacements et d’implantations commerciales...à une échelle intercommunale. Les périmètres de cette base correspondent aux structures porteuses de SCoT (Les périmètres des documents SCoT en vigueur peuvent être différents dans le cas où les communes ont intégrées ou quittées la structure après l'approbation du document). Le SCoT constitue un document de planification stratégique, la Région effectue un suivi des périmètres des SCoT dans le cadre de l'accompagnement qu'elle a mis en place depuis de nombreuses années en lien avec la DREAL et les Territoires.
Communes classées en zone de montagne en Occitanie

Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural et plus particulièrement sur son article 18 pour la montagne, et la directive 76/401/CEE du Conseil du 6 avril 1976 (détermination précise des critères pour le classement en France en zone de montagne). La zone de montagne est définie, par l'article 18 du règlement 1257/99, comme se caractérisant par des handicaps liés à l’altitude, à la pente, et/ou au climat, qui ont pour effet de restreindre de façon conséquente les possibilités d’utilisation des terres et d’augmenter de manière générale le coût de tous les travaux. Cette liste de communes zones de montagne sert notamment au calcul de la dotation globale de fonctionnement des communes par la DGCL. Couverture : Occitanie. Une mise à jour a été effectuée en janvier 2020 suite aux modifications des limites territoriales de communes (création de communes nouvelles) qui ont eu lieu depuis le 1er janvier 2016.
PLN - Suivi avifaune marine et côtière 2019-2020

Suivi des effectifs et des déplacements de l'avifaune marine et côtière dans le cadre des travaux d'extension portuaires de Port - La Nouvelle : observations sur terre et en mer, avec portée de 0 à 2 km du rivage pour les observations côtières et zone de 20 km sur 8 km pour les observations pélagiques.
Résultats des élections régionales 2021 - 1er tour - par bureau de vote

Ce jeu de données contient les résultats du premier tour des élections régionales 2021 (scrutin du 20 juin 2021). Ces données sont publiées sous réserve des recours formés devant le tribunal administratif et d'éventuelles rectifications (erreurs matérielles, utilisation par les candidats de leur droit de rectification des données les concernant). Notes * certains bureaux de vote (au nombre de 9) sont indiqués avec "0 inscrits" : il s'agit de modifications tardives des lieux de vote (pour des raisons liées au contexte sanitaire ou à l'organisation d'un double scrutin, par exemple) : ces bureaux ont été codés avec 0 inscrits car il était trop tard pour les supprimer du système de centralisation du Ministère de l'Intérieur. * d'autres bureaux de vote de villes importantes comportent un nombre faible d'inscrits (par rapport aux autres bureaux de la ville) : il peut s'agir de bureaux dédiés à des catégories spécifiques d'électeurs (français de l'étranger, militaires, détenus…). Enrichissement * Ajout des Geo Points des bureaux de vote (il y a des erreurs de géolocalisation sur les données). * Ajout des noms/codes des régions.
Départements d'Occitanie

Ce jeu de données fait partie du "référentiel géographique" Opendatasoft. Ces données sont utilisées dans nos processeurs et outils de la plateforme. Ces données ont été créées à partir de plusieurs sources de données différentes. Ce jeu propose les données les plus récentes sur les départementsd'Occitanie. Il est issu du jeu fédéré. Données * Données COG INSEE et informations INSEE sur les collectivités d'outre-mer * Données IGN (GEOFLA/ADMINEXPRESS) * Données Natural Earth pour les collectivités d'outre-mer Enrichissement/Modification * Ajout des codes iso 3166-3. * Les géométries ont été simplifiées pour améliorer les performances d'affichage au sein de la plateforme.
PLN- Suivi avifaune marine et côtière 2021-2022

Dans le cadre des travaux d’extension, la Région Occitanie a confié au bureau d’études Ecomed le suivi des espèces d’oiseaux au large du port de Port-La Nouvelle. Ces suivis doivent permettre de mieux connaître les espèces présentes et ainsi mieux appréhender leurs comportements.
Réseau du Service Public Régional de l'Orientation - SPRO

Ce jeu de données recense les points d’accueil réguliers ou permanents du réseau SPRO coordonné par la Région Occitanie, pour informer les publics suivants sur l’orientation, les formations et les métiers : * collégiens * lycéens * apprentis * étudiants * demandeurs d'emploi * personnes en activité professionnelle * dirigeants d'entreprise
Occupations du sol locales en Occitanie

Le tableur « Occupations du sol locales en Occitanie » permet de consulter les caractéristiques des Occupations du sol (OCS) locales couvrant partiellement ou totalement le territoire de la région. Vous serez pour chacun d’entre eux informé : * des millésimes disponibles * du nombre de postes et niveaux imbriqués composant la nomenclature * des Unités Minimales de Collecte (UMC) * des données utilisées pour la réalisation de l'OCS locale * du prestataire choisi pour la conception de l'OCS locale Si vous êtes utilisateur d’une OCS locale en région Occitanie et que celle-ci n’est pas répertoriée dans cette application, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : webmestre@openig.org
Lauréats de la région Occitnaie au concours national i-LAB

Données filtrées sur le code région de la région Occitanie (76), sans données nominatives. I-LAB est un concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovante. i-LAB est né de la volonté du ministère en charge de l’Enseignement supérieur et de la Recherche de renforcer le soutien à la création d’entreprises innovantes, de mieux accompagner le développement des start-up et d’encourager l’esprit d’entreprendre, en particulier auprès des jeunes de l’enseignement supérieur. Initié en 1999 par le ministère en charge de la Recherche dans le cadre de la loi sur l’innovation et la recherche, le concours national d’aide à la création d’entreprises de technologies innovantes, a été reconduit chaque année, avec pour enjeux : • de détecter et faire émerger des projets de création d’entreprises s’appuyant sur des technologies innovantes; • de favoriser le transfert des résultats de la recherche vers le monde économique.
Les publications scientifiques dans les services d’archives

Chaque année, les services d'archives font paraître plusieurs centaines d'ouvrages de grande qualité éditoriale et scientifique. Il s'agit, dans la majeure partie des cas, de catalogues richement illustrés qui prolongent les expositions organisées par les services, ainsi que d'ouvrages de recherche (actes de colloques et journées d'étude, monographies). On trouve également des publications à vocation pédagogique, principalement destinées aux publics scolaires. Le jeu de données présente, région par région, les publications produites par les services d’archives : titre, type de publication, service concerné, disponibilité de la publication en ligne le cas échéant. Lien complémentaire : [https://francearchives.gouv.fr/fr/section/28204596] Le jeu de données est mis à jour annuellement.
Eté culturel 2024

Afin de favoriser la participation à la vie culturelle, le ministère de la Culture apporte son soutien à des projets culturels et artistiques organisés pendant l’été. Lancé en 2020, l'Eté culturel est une opération nationale visant à soutenir des propositions artistiques et culturelles (concerts, représentations, ateliers, projets participatifs, etc.), toutes disciplines confondues, ayant lieu en juillet et août. Ces projets peuvent être proposés par une association, un particulier, une collectivité (territoriale, régionale, départementale, communale), un établissement public ou bien un organisme privé. L’opération se décline en « Vacances culturelles » en Outre-mer. Pour [en savoir plus].
Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne

Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne (Mes Démarches, Démarches Simplifiées, site tiers). Ce document permet de visualiser l'état de la dématérialisation, le service porteur de la démarche, le lien d'accès au formulaire en ligne (fiche de présentation), etc. Liste des champs : RÉF. INTERNE, INTITULÉ DE LA DÉMARCHE, STATUT FORMULAIRE, TYPE DE DÉMARCHE, TYPE DE SUBVENTION, BOP (budget opérationnel de programme, THÉMATIQUE / POLITIQUE PUBLIQUE, RÉGIONS CONCERNÉES, DG PORTEUSE, TEMPORALITÉ DE LA DÉMARCHE, PORTAIL / HÉBERGEMENT, VOLUMÉTRIE TOTALE ESTIMÉE, LIEN PAGE DE PRÉSENTATION HUB, PAGE THÉMATIQUE CULTURE.GOUV (si existante, lien dans bouton "En savoir plus").