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Rapports et délibérations du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un [module web] publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les les rapports et délibérations du conseil régional et de sa commission permanente. Principaux champs des rapports et délibérations : * Identifiant (code SIRET) de la Région * Identifiant et numéro de l'acte * Titre du rapport * Organe compétent (conseil régional ou commission permanente) * Date du vote du conseil régional ou de la commission permanente (date_decision) * Date du contrôle de légalité (date_controle) * Date de publication dans le [module web des actes administratifs] * Date utilisée pour le filtre de recherche dans le module (date_affichage) * Texte du rapport (exposé des motifs) au format HTML * Texte de la délibération au format HTML * Liste des annexes à la délibération * Lien vers le rapport au format PDF (url1) * Lien vers la délibération au format PDF (url2) [Jeu de données complet des actes administratifs]
Procès-verbaux des séances du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un [module web] publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les procès-verbaux des séances du conseil régional et de la commission permanente. Les principaux champs des procès-verbaux: * Identifiant (code SIRET) de la Région * Identifiant et numéro du procès-verbal * Titre du procès-verbal * Organe compétent (conseil régional ou commission permanente) * Date de la séance (date_presentation) * Date de publication dans le [module web des actes administratifs] * Date utilisée pour le filtre de recherche dans le module (date_affichage) * Texte du procès-verbal au format HTML * Url du procès-verbal au format PDF [Jeu de données complet des actes administratifs]
Budget primitif (BP) - 2023

Budget prévisionnel 2023 de la Région Île-de-France du niveau le plus global au niveau le plus fin. Le jeu de données comprend : * l'étape budgétaire, * l'exercice, * le code Siret et le nom de la collectivité, * la section, * l'ordre, * le code secteur et le libellé du secteur, * le chapitre, * la sous-fonction, * le code fonctionnel, * le programme, * le type de contrat, * le code action, * le libellé de l'action, * les autorisations de programme et d'engagement * les crédits de paiements investissement et fonctionnement
Cartes postales (Hauts-de-Seine)

Cartes postales d'époque (1900-1944) consacrées au territoire des Hauts-de-Seine conservées aux Archives départementales. Les Archives départementales des Hauts-de-Seine conservent une importante collection de cartes postales constituée essentiellement à partir d’acquisitions. Ce fonds de près de 10 500 cartes postales, illustrant les paysages urbains et champêtres des 36 communes des Hauts-de-Seine ainsi que les différents modes de locomotion à travers le temps, se compose de 3 sous-séries : * 9 Fi, Cartes postales anciennes (1900-1944), * 10 Fi, Cartes postales postérieures à la Seconde Guerre mondiale (1945 à nos jours) * 12 Fi 2, Collection Lapie (1950-1955). Ces cartes postales, classées par communes et par thèmes, évoquent le passé de nos 36 communes : scènes de rues, marchés animés, promenades d’élégantes dans les bois ou les parcs. Le thème des transports y est largement représenté avec le chemin de fer, le tramway, l’automobile ou encore l’aviation. Les Archives départementales proposent dans ce jeu de données la sous-série de cartes postales anciennes (9 Fi) consacrée à la période 1900 à 1944, sous-série tombée dans le domaine public. Cette collection mise en ligne est amenée à s’enrichir régulièrement au fur et à mesure de l’avancée des opérations de numérisation de ce fonds iconographique.
Base permanente des équipements 2021 : services aux particuliers

La base permanente des équipements (BPE) est destinée à fournir le niveau d'équipements et de services rendus sur un territoire à la population. Cette base permet de produire différentes données, comme la présence ou l'absence d'un équipement, la densité d'un équipement, ou un indicateur de disponibilité d'un équipement du point de vue des habitants ; toutes ces données sont rapportées à une zone. Ce jeu de données couvre le domaine des services aux particuliers au niveau communal (arrondissement municipal et commune). Données publiées par l'Insee le 8 juillet 2022, filtrées sur l'Île-de-France
Base permanente des équipements 2021 : enseignement supérieur, formation et services de l'éducation

La base permanente des équipements (BPE) est destinée à fournir le niveau d'équipements et de services rendus sur un territoire à la population. Cette base permet de produire différentes données, comme la présence ou l'absence d'un équipement, la densité d'un équipement, ou un indicateur de disponibilité d'un équipement du point de vue des habitants ; toutes ces données sont rapportées à une zone. Ce jeu de données couvre le domaine de l'enseignement supérieur, de la formation et des services de l'éducation au niveau communal (arrondissement municipal et commune). Définition d'un équipement Un équipement est défini comme un service rendu par un établissement. Ainsi, un établissement peut être compté plusieurs fois dans la base, s’il rend plusieurs services. Selon le domaine ou la source d’information, la notion de service rendu au sein d’un établissement peut se confondre avec l'établissement. Données publiées par l'Insee le 8 juillet 2022, filtrées sur l'Île-de-France
Scores de multiexposition environnementale de la région Île-de-France (grille au pas de 500m)

Les expositions environnementales ne sont pas uniformément réparties sur le territoire francilien et ne touchent pas de manière homogène toutes les catégories de population. Cette couche de données permet de révéler les situations de cumuls d’expositions d’un point de vue géographique, résultat d’un croisement de différentes données environnementales au travers d’un score d’environnement qui s'échelonne entre 0 et 100. Plus ce score est élevé, plus la probabilité de survenue d’effets sanitaires liés à l’environnement est élevée. Afin de tenir compte de la plus grande fragilité et de la moins bonne capacité à faire face de certains groupes de population (les plus jeunes, les plus âgés, les malades chroniques, les moins favorisés), le score a été combiné à deux scores considérants les caractéristiques de la population pour proposer une géographie des cumuls d’expositions environnementales qui intègre les probabilités différenciées de survenue d’effets sanitaires (pour un même niveau d’exposition, les catégories ciblées auront un risque plus important que les moins fragiles d’en subir les conséquences sanitaires). Ce deuxième score est appelé score environnement et vulnérabilité. Inscrit dans le cadre du PRSE3 Île-de-France, cette analyse prolonge et supplante un premier travail d’identification des points noirs environnementaux conduit dans le précédent plan PRSE2. Elle a été réalisé par l’ORS Île-de-France en partenariat avec le département environnement de L’Institut Paris Région et l’Ineris. La maille unitaire utilisée est une maille carrée de 500m de côté.
Population communale active totale (au quart) des communes d'Île-de-France (données Insee)

[Situation 2017] Population communale active de 1962 à 2017 (au 1/4). La population active regroupe les actifs ayant un emploi et les chômeurs (hors militaires du contingent donc). En 1999 le recensement de la population distinguait d’entrée les situations d’emploi et les situations de non emploi. Cela excluait a priori d’enregistrer des situations mixtes telles que des étudiants qui travaillaient quelques heures pour financer leurs études ou des retraités qui complétaient leur pension par quelques heures de travail. La prise en compte de ces situations mixtes au recensement de 2006 gonfle artificiellement le nombre d’actifs, notamment aux âges extrêmes (avant 25 ans et après 55 ans). Pour pouvoir réaliser des comparaisons avec les recensements antérieurs, il est donc préférable de ne travailler que sur les actifs ayant entre 25 et 54 ans car ils sont les moins impactés par les changements de concepts. : 17 % des actifs de moins de 25 ans ayant un emploi sont en situation mixte, 9 % des 55 ans et plus et seulement 4 % des 25-54 ans. [Consulter la métadonnée]
Fronts urbains localisés d'Île-de-France sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013

[Situation 2013] Limite symbolique entre les espaces bâtis et les espaces ouverts soumis à forte pression, qui représente à la fois une ligne de contact et une épaisseur. Cette donnée a notamment pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional qu'est le Sdrif (se référer au fascicule Orientations règlementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire 27 décembre 2013). Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013. [Consulter la métadonnée]
Les enseignants titulaires de l'enseignement supérieur public (national)

Ce jeu de données présente les effectifs nationaux d'enseignants-chercheurs et d’enseignants titulaires en activité, affectés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l’Enseignement supérieur et de la Recherche de 2010-2011 à 2023-2024. Les données sont tirées du système d'information relatif à la gestion de carrière des enseignants-chercheurs et des enseignants affectés dans les établissements d’enseignement supérieur (RH-SUPINFO).
Population des communes d'Île-de-France (données Insee)

Population communale de 1962 à 2017. (On y trouve également l'année 1946). L'INSEE préconise d'utiliser jusqu'à 1990 la population sans double compte, en 1999 la population exhaustive, entre 2006 et 2010 la population municipale. On peut comparer 1990 à 1999 et 2010. On peut également comparer 1990 à 1999 et 2007 mais on ne peut pas comparer 2006 à 2010. Ce n'est qu'à partir de 2011 que les données sont comparables à 2006, en effet avec la nouvelle méthode de recensement, il faudra attendre 5 années pour que deux collectes soient comparables. Ces statistiques sont faites sur la bases des communes au 01 Janvier 2018(année de référence de l'INSEE pour le RGP 2017) [Consulter la métadonnée]
Liste des points de contact Véligo Location

Le présent jeu de données a subit des modifications dans la structure de données, la nouvelle publication a pour but de s'aligner avec l'actualité du service Véligo Location. Couche géographique décrivant la liste des points physiques de contact franciliens de Véligo Location. Ce jeu de données décrit le type de point de contact, la capacité ainsi que le type de vélos disponibles. Définition Véligo Location est un service de location de vélo à assistance électrique proposé par Île-de-France Mobilités. Plus d'informations sur le site de [Véligo Location]. Qualité Le point est positionné sur le lieu.
Consommation annuelle par IRIS au périmètre du Réseau de Transport d’Electricité (2012 à 2017)

Ce jeu de données présente les consommations de gaz et d'électricité annuelles (MWh) des sites industriels raccordés aux réseaux de transport de NaTran, Teréga et RTE, et leur nombre, par maille géographique IRIS (dernier référentiel disponible 2023) . Les mailles IRIS (Ilots Regroupés pour l'Information Statistique) sont référencées par l'INSEE. Les données sont des mesures brutes de quantités livrées de gaz et d'électricité aux points de livraison industriels.
Les enseignants non permanents des établissements publics de l'enseignement supérieur

Ce jeu de données présente les effectifs par établissement d'enseignants non permanents en activité, affectés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l’Enseignement supérieur et de la Recherche de 2012-2013 à 2023-2024. Les données proviennent d’une enquête annuelle réalisée auprès des établissements et portent sur les enseignants non permanents : doctorants contractuels, ATER, enseignants invités et associés, lecteurs de langues étrangères, maîtres de langue et répétiteurs de l’INALCO, contractuels sur emploi du second degré ou LRU, hors santé, en fonction au cours d’une année universitaire.
Projet européen Paris Region fellowship Programme

Soutenu dans le cadre du programme européen Horizon 2020, actions Marie-Sklodowska-Curie (n°945298), le projet « Paris Region Fellowship » prévoit le recrutement de 52 post-doctorants résidant hors de France pour participer à des projets de recherche durant 24 mois. Dans ce jeu données figure l'ensemble des post-doctorants recrutés.
Paniers Fraîcheur en gares d'Île-de-France

Dans les gares disposant du service, [des maraîchers locaux vendent leurs produits] une ou plusieurs fois par semaine à horaires fixes. Ces horaires sont fournis à titre d’information. La présence des maraîchers reste soumise à certains aléas tels qu’une variation saisonnière. Explication des libellés utilisés : * UIC : identifiant unique de la gare * Gare : nom de la gare * Emplacement : emplacement de distribution au sein de la gare * Ligne : ligne(s) transilien concernées par la gare * Service : précise le service proposé. * Paniers Fraîcheurs : Panier garnis de productions locales de fruits et légumes et autres produits complémentaires (œuf, miel, lait) * Services Fraicheurs : Vente au détail de fruits, légumes et de fleurs * Jour : Jour de la semaine où le service est proposé * Horaire : Horaire relatif au jour pendant lequel le service est proposé
Qualité de l'air mesurée dans la station Châtelet RER A

La RATP exerce en permanence une activité de veille et d’expertise sur la qualité de l’air circulant dans les enceintes ferroviaires souterraines. La surveillance repose en premier lieu sur le respect des conditions d’hygiène et de propreté des espaces de la RATP, tant pour les voyageurs que pour le personnel. Le laboratoire de la RATP réalise des mesures, en continu, dans 6 stations représentatives des espaces souterrains de la RATP (Franklin Roosevelt, Iéna, Saint-Germain-des-Prés, et Auber, Châtelet - Les Halles, Nation sur le RER A) qui constituent le réseau SQUALES (Surveillance de la Qualité de l'Air de l'Environnement Souterrain). Ce jeu de données correspond à la station Châtelet sur la ligne A du RER. Les mesures portent sur les paramètres climatiques usuels (température, humidité relative), le renouvellement d’air (dioxyde de carbone) et la qualité de l’air (oxydes d‘azote, particules). Ce réseau produit automatiquement plus de 200 000 données brutes par an. Les moyennes horaires de ces mesures constituent la base de données publiée. Des campagnes de mesures ponctuelles permettent par ailleurs de surveiller d’autres paramètres, tels que les particules ultrafines, les aldéhydes, les hydrocarbures aromatiques monocycliques ou polycycliques.
Qualité de l'air mesurée dans la station Nation RER A

La RATP exerce en permanence une activité de veille et d’expertise sur la qualité de l’air circulant dans les enceintes ferroviaires souterraines. La surveillance repose en premier lieu sur le respect des conditions d’hygiène et de propreté des espaces de la RATP, tant pour les voyageurs que pour le personnel. Le laboratoire de la RATP réalise des mesures, en continu, dans 6 stations représentatives des espaces souterrains de la RATP (Franklin Roosevelt, Iéna, Saint-Germain-des-Prés, et Auber, Châtelet - Les Halles, Nation sur le RER A) qui constituent le réseau SQUALES (Surveillance de la Qualité de l'Air de l'Environnement Souterrain). Ce jeu de données correspond à la station Nation sur la ligne A du RER. Les mesures portent sur les paramètres climatiques usuels (température, humidité relative), le renouvellement d’air (dioxyde de carbone) et la qualité de l’air (oxydes d‘azote, particules). Ce réseau produit automatiquement plus de 200 000 données brutes par an. Les moyennes horaires de ces mesures constituent la base de données publiée. Des campagnes de mesures ponctuelles permettent par ailleurs de surveiller d’autres paramètres, tels que les particules ultrafines, les aldéhydes, les hydrocarbures aromatiques monocycliques ou polycycliques.
Sections des continuités écologiques, coupures d'urbanisation, liaisons agricoles ou liaisons vertes localisées d'Île-de-France sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013

[Situation 2013] Quatre types de données linéaires sont regroupées ici (voir détail attribut), ce sont les parties des liaisons et continuités, de niveau régional, potentiellement les plus soumises à la pression urbaine qui figurent dans cette couche. Les sections de continuités écologiques sont compatibles, mais non exclusives, avec les informations du SRCE connues à la date de réalisation de cette couche. Cette donnée a notamment pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional qu'est le Sdrif (se référer au fascicule Orientations règlementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire 27 décembre 2013). Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013. Version 2 [Consulter la métadonnée]
Stations de chemin de fer existantes et/ou en projet de la région Île-de-France localisées sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013

[Situation 2013] Couche de points recensant l'ensemble des points d'arrêts existants et en projet, retenus pour le Sdrif 2013 : gares ferrées, gares du Grand Paris, stations de métros hors Paris. Cette couche est à utiliser avec les couches de réseaux existants et en projets. Cette donnée a notamment pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional qu'est le Sdrif (se référer au fascicule Orientations règlementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire 27 décembre 2013). Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013. [Consulter la métadonnée]
Trafic annuel entrant par station du réseau ferré 2021

Ce jeu de données détaille le trafic des entrants directs sur le réseau ferré RATP en 2021. Les « entrants directs » sont exclusivement les voyageurs provenant de la voie publique ou du réseau SNCF entrant sur le réseau de transport RATP en validant un titre de transport valide. Les voyageurs en correspondance (y compris correspondances métro/RER) sur le réseau RATP ne sont pas comptabilisés.
Trafic annuel entrant par station du réseau ferré 2020

Ce jeu de données détaille le trafic des entrants directs sur le réseau ferré RATP en 2020. Les « entrants directs » sont exclusivement les voyageurs provenant de la voie publique ou du réseau SNCF entrant sur le réseau de transport RATP en validant un titre de transport valide. Les voyageurs en correspondance (y compris correspondances métro/RER) sur le réseau RATP ne sont pas comptabilisés.
Trafic annuel entrant par station du réseau ferré 2019

Ce jeu de données détaille le trafic des entrants directs sur le réseau ferré RATP en 2019. Les « entrants directs » sont exclusivement les voyageurs provenant de la voie publique ou du réseau SNCF entrant sur le réseau de transport RATP en validant un titre de transport valide. Les voyageurs en correspondance (y compris correspondances métro/RER) sur le réseau RATP ne sont pas comptabilisés.
Trafic annuel entrant par station du réseau ferré 2017

Ce jeu de données détaille le trafic des entrants directs sur le réseau ferré RATP en 2017. Les « entrants directs » sont exclusivement les voyageurs provenant de la voie publique ou du réseau SNCF entrant sur le réseau de transport RATP en validant un titre de transport valide. Les voyageurs en correspondance (y compris correspondances métro/RER) sur le réseau RATP ne sont pas comptabilisés. CORRECTIF ! Ce jeu de données comportait une inversion de données entre les stations "Front Populaire" et "Franklin D. Roosevelt". Celui-ci a donc été corrigé et republié ce jour, le 13/05/2019.
Fréquentation du Pôle de La Défense (expérimentation de lissage des heures de pointe)

Ces données sont issues d'une expérimentation de comptage en continu à La Défense, s'étant déroulée entre mars 2019 et décembre 2024, dans le cadre des efforts de lissage des heures de pointe à La Défense. Ces données sont issues de 14 postes de comptage, placés au niveau de l'intégralité des points d’accès aux stations de La Défense (Grande Arche) et Esplanade de La Défense. L'ensemble des entrants et sortants du pôle de transport étaient donc comptabilisés.
Les enseignants titulaires dans les établissements publics de l'enseignement supérieur

Ce jeu de données présente les effectifs d'enseignants-chercheurs et d’enseignants titulaires en activité, affectés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l’Enseignement supérieur et de la Recherche de 2010-2011 à 2021-2022. Les données sont tirées du système d'information relatif à la gestion de carrière des enseignants-chercheurs et des enseignants affectés dans les établissements d’enseignement supérieur (RH-SUPINFO). Afin de répondre à des besoins nouveaux et dans un souci de mise en cohérence et d'harmonisation, la structure de ce jeu de données a été modifiée en septembre 2021.
Statistiques de subventions d’achat de vélo en Île-de-France

Ce jeu de données présente les demandes de subventions d'achat validées par IDFM, par commune et par type de vélos, depuis février 2020. Le kit d'électrification et le vélo mécanique pour les 15-25 ans sont intégrés au jeu de données à partir du 4e trimestre 2023 (date de la création de ces aides). mise à jour juillet 2026 : données au 30/06/2026
Émission de CO2e par voyageur kilomètre sur le réseau

Le tableau indique les facteurs d’émission en équivalent CO2 des différentes lignes et modes de transport en Île-de-France. Ces facteurs d’émissions sont exprimés en passager.kilomètre (CO2 équivalent émis par un passager voyageant sur 1 km). Ils sont fournis par les opérateurs de transport pour les transports collectifs, et par la Base Carbone de l’Ademe pour les autres. La colonne CO2e/voy/km par mode de transport agrège les facteurs d'émission de CO2e à la maille "mode de transport". Ce sont ces valeurs par mode qui sont utilisées pour le calcul CO2 du calculateur d'itinéraire Île de France Mobilités.