AndreaBozzo/ceres-open-data-index huggingface dataset:
Base Adresse Nationale - Hauts-de-Seine

La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de référence. Elle est la seule base de données d’adresses officiellement reconnue par l’administration. Service numérique d’usage partagé et infrastructure socle sur laquelle sont adossées de nombreuses politiques publiques, elle fait partie du système d’information et de communication de l’État et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d’une décision du Premier ministre). Sa construction est assurée grâce à de nombreux partenaires, et en premier lieu par les communes, seules autorités compétentes en terme d’adressage.
Registre des traitements de données à caractère personnel de la Région Île-de-France (RGPD)

Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la Région met en œuvre en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).Ce registre répond à l’exigence de l’article 30 du RGPD. Vous pouvez trouver plus d’information sur ce qu’est un registre des traitements sur le site de la Cnil à l’adresse [https://www.cnil.fr/fr/RGDP-le-registre-des-activites-de-traitement] [ Consulter le registre]
Campus des métiers et des qualifications

La Région Île-de-France contribue à la création et au développement des « campus des métiers et des qualifications » autour de filières métiers stratégiques. Ces structures en réseaux fédèrent autour des établissements de formation du CAP au doctorat, les acteurs du territoires, acteurs de l’emploi et acteurs économiques sur une même filière. Les objectifs de ces CMQ visent une meilleure information métiers, une création ou adaptation des formations afin de mieux répondre aux besoins en emplois et compétences du territoire. Le label est accordé au niveau national par 4 ministères (éducation, enseignement supérieur, travail, économie). [En savoir plus]
Friches franciliennes publiques de plus de 1 hectare

Depuis 2020, L'Institut Paris Region recense chaque année en Île-de-France, les « sites qui pourraient être considérés comme des friches par au moins un acteur du territoire » (pouvoirs publics, propriétaire actuel, acheteur potentiel, occupant, opérateur foncier, presse, organisme d’études, etc.). Les friches présentes dans cette base peuvent être des objets très hétérogènes, que ce soit par leur taille, leur localisation, leur fonction, les milieux qu’elles abritent. Il peut ainsi s’agir de terrains non bâtis délaissés, de bâtiments d’habitat abandonnés, dégradés ou en péril, de sites industriels fermés ou encore de secteurs de projets urbains en friche suite à l’accumulation de blocages depuis de nombreuses années. La présente base en open data ne contient que les sites de plus d'un hectare appartenant à un propriétaire public et les sites privés de plus de 50 hectares ## Processus de création de la donnée La constitution de la base de données « Friches » s'appuie à la fois sur une méthode contributive ascendante à partir de la connaissance du terrain des experts de L’Institut, et sur une méthode descendante réalisée par des croisements de bases de données géographiques. Elle est actualisée chaque année par L'Institut suite aux mises à jour des bases de données mobilisées en entrée et à la réalisation d'un "marathon des friches". Pour chaque nouveau site, un travail de vérification/validation est mené par L'Institut.
Sites inscrits en région Île-de-France

Ce jeu de données présente le périmètre géographique des sites inscrits situés sur le territoire de la région Île-de-France. Un site inscrit, au sens du code de l'environnement, est un espace naturel ou bâti — ou une formation naturelle remarquable — dont le caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque justifie, au nom de l'intérêt général, sa conservation en l'état (entretien, restauration, mise en valeur) et la préservation de toute atteinte grave (destruction, altération, banalisation). L'inscription est prononcée par arrêté du ministre chargé des sites. ## Effets de la servitude en site inscrit En site inscrit, les intéressés ne peuvent procéder à des travaux autres que ceux d'exploitation courante pour les fonds ruraux, ou d'entretien pour les constructions, sans avoir avisé l'administration de leur intention quatre mois à l'avance. Cette déclaration préalable est adressée au préfet de département, qui recueille l'avis de l'architecte des Bâtiments de France. Le permis de démolir est obligatoire pour tous travaux ayant pour objet de démolir ou de rendre inutilisable tout ou partie d'une construction (art. R.421-28 du code de l'urbanisme). Dans ce cas, l'avis de l'architecte des Bâtiments de France s'impose aux autorités compétentes en matière d'urbanisme. En site inscrit comme en site classé, sont également interdits : * la publicité à l'intérieur des agglomérations (art. L.581-8 du code de l'environnement), sauf dérogation prévue par le règlement local de publicité ; * le camping pratiqué isolément ; * la création de terrains de camping (art. R.111-33 du code de l'urbanisme) et, par voie de conséquence, l'installation de caravanes (art. R.111-48 du code de l'urbanisme). Références légales : Articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement — art. R.421-28 du code de l'urbanisme.
Sites classés en région Île-de-France

Ce jeu de données présente le périmètre géographique des sites classés situés sur le territoire de la région Île-de-France. Un site classé, au sens du code de l'environnement, est un espace naturel ou bâti — ou une formation naturelle remarquable — dont le caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque justifie, au nom de l'intérêt général, sa conservation en l'état (entretien, restauration, mise en valeur) et la préservation de toute atteinte grave (destruction, altération, banalisation). Le classement est prononcé par arrêté du ministre chargé des sites ou par décret en Conseil d'État. ## Effets de la servitude en site classé Le classement constitue la forme de protection la plus forte. Les monuments naturels ou les sites classés ne peuvent être ni détruits ni modifiés dans leur état ou leur aspect sans autorisation spéciale. Les travaux les plus importants font l'objet d'une autorisation délivrée par le ministre chargé de l'environnement et des sites ; leur instruction est assurée par l'inspecteur des sites territorialement compétent et l'architecte des Bâtiments de France, avec consultation de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS). Les permis de construire, de démolir et d'aménager sont soumis à cette autorisation ministérielle. Il est donc fortement recommandé de prendre contact avec les services instructeurs en amont de tout projet, celui-ci étant analysé au cas par cas selon les critères de protection propres au site. Les travaux de moindre impact relèvent quant à eux de la décision du préfet de département, instruits par le seul architecte des Bâtiments de France. Un guide des travaux en site classé à destination des porteurs de projet a été publié en 2021 et est téléchargeable sur le [site de la DRIEAT]. En site inscrit comme en site classé, sont également interdits : * la publicité à l'intérieur des agglomérations (art. L.581-8 du code de l'environnement), sauf dérogation prévue par le règlement local de publicité ; * le camping pratiqué isolément ; * la création de terrains de camping (art. R.111-33 du code de l'urbanisme) et, par voie de conséquence, l'installation de caravanes (art. R.111-48 du code de l'urbanisme). Références légales : Articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement.
Catalogue des visualisations

Le jeu de données dresse la liste des réalisations de la Région s'appuyant sur les données publiées sur la plateforme open data : applications, cartes, tableaux de bord... Sont indiqués : * Nom de la visualisation * Type de visualisation * Thème(s) * Courte description * Année de la création de la visualisation * Année de la dernière mise à jour * Rythme des mises à jour * URL vers la visualisation * URL vers le jeu de données * URL vers le site de la Région où est intégrée la visualisation * Visuel illustratif
Schéma directeur d'accessibilité programmée : Lignes de bus inscrites

Ce jeu de données liste l'ensemble de lignes de bus inscrites au SDAP. Il est compatible avec le jeu de données [« Référentiel des lignes de transport en commun d’île-de-France » ]et il en reprend les identifiants. Détails : * Ce jeu de données reprend les noms de champs du Référentiel des lignes.
Commerces de proximité agréés RATP

Les commerces de proximité (librairies, points presse, débitants de tabac...) sont à la disposition des voyageurs pour l'achat de carnets de Tickets t+ et les rechargements Navigo Mois et Semaine ainsi que des passes Navigo Découverte. Le géocodage des adresses se fait à partir de la Base Adresse Nationale.
Arbres d'alignement sur la voirie départementale  - Hauts-de-Seine

Localisation des arbres d'alignement sur la voirie départementale Ce jeu de données localise les arbres d'alignement pris en charge par les services du Département. Ce document permet de les identifier et de suivre leur état phytosanitaire. Observations particulières L'état phytosanitaire correspond à celui prévalant à la date qui figure dans le jeu de données.
Résidences universitaires des CROUS en Île-de-France

Logements proposés aux étudiants par le réseau des CROUS. Les services associés renseignés : * description * accessibilité des personnes à mobilité réduite * moyens d'accès * localisation GPS * loyers des logements par type * laverie, gardien et gardien * restaurant et cafétéria à proximité * coordonnées de contact
Plans du réseau régional de transports

Ce jeu de données créé en avril 2020 présente la gamme des plans du réseau de transports en Île-de-France destinés à l’information voyageur. Ces plans ont pour vocation de présenter l’offre régionale structurante (Train-RER, Métro, Tramway, lignes de bus Express, lignes de bus Mobilien, lignes de bus Tzen), le réseau de nuit et certains services associés (plan des Parcs Relais Labellisés). Certains plans sont destinés à l’affichage au point d’arrêt ou à bord des matériels roulants, d’autres sont imprimés sous forme de dépliants. Format Ils sont disponibles ici au format .PDF avec index pour repérage des gares, stations, arrêts (hormis pour la gamme des plans du réseau de nuit). Le plan régional «classique» est présenté avec différents niveaux de détails (Grand Format, Moyen format et Petit Format).
Équipements d’accessibilité en gare

Liste des équipements d’accessibilité recensés dans les gares SNCF pour améliorer l’accessibilité de ses clients. Cette liste est mise à jour au fur et à mesure. Ces informations ne sont donc pas encore disponibles pour toutes les gares. [Référentiel SNCF des équipements d'accessibilité dans les gares et les trains]
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Conformément à l'article 58 de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (loi AGEC), l'État, les collectivités territoriales et leurs groupements sont tenus de déclarer chaque année leurs dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation, ou intégrant des matières recyclées. Ce jeu de données contient la déclaration de la Région Île-de-France pour l'année 2025. Il indique, par catégorie de produits soumise à obligation, les montants totaux d'achats ainsi que la part relevant du réemploi, de la réutilisation, des dons ou des matières recyclées, exprimés en euros HT. La déclaration est effectuée au plus tard le 30 juin de l'année N+1, selon les modalités fixées par l'arrêté du 13 janvier 2025. ## Contenu du jeu de données Chaque ligne correspond à une catégorie de produits pour une année civile donnée. Les champs renseignés sont les suivants : * Année de référence des dépenses * SIRET et raison sociale de l'organisme acheteur * Catégorie de produits acquis (parmi les 17 catégories réglementaires : mobilier, matériel informatique, véhicules, papier, etc.) * Montant total HT des dépenses pour la catégorie * Montant HT des achats issus du réemploi ou de la réutilisation * Montant HT des acquisitions issues du don (valorisées selon la grille forfaitaire de l'arrêté du 29 février 2024) * Montant HT des achats intégrant des matières recyclées * Commentaires éventuels ## Format et conformité Ce fichier est conforme au schéma de données national publié sur schema.data.gouv.fr : [schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle] (v0.1.0). Il est produit au format CSV, encodage UTF-8. ## Cadre juridique * [Loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (loi AGEC), article 58] * [Décret n° 2024-134 du 21 février 2024 relatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées] * [Arrêté du 29 février 2024 précisant la liste des produits relevant de chaque catégorie soumise à obligation] * [Arrêté du 29 février 2024 fixant la grille de valeur forfaitaire pour la comptabilisation des dons] * [Arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de déclaration]
Assiduité des élus de 2016 à 2025

Nombre de réunions et % d'absences non justifiées par année, semestre et par élu régional aux assemblées plénières du conseil régional, aux commissions permanentes et aux commissions thématiques. L’assiduité a été neutralisée, c’est-à-dire non décomptée en 2020 et 2021 à cause de la pandémie da la COVID qui a eu pour conséquence la tenue de séances avec des quorums réduits, c’est-à-dire au cours desquelles il a été demandé à certains élus de ne pas venir siéger : dès lors, il n’a pas été possible d’établir un bilan de l’assiduité sur ces deux années. > En savoir plus sur la [Commission d'éthique régionale] Structure des données modifiée le 9 mai 2023 : ajout de la colonne démission à partir du second semestre 2022 Structure des données modifiées le 24 août 2023: ajout des colonnes liées à la comptabilisation ou non des absences justifiées. En effet, en vertu des dispositions du règlement intérieur, les absences justifiées sont comptabilisées au-delà d'un plafond de 30% d'absences
​Entrepreneur#Leader - Contacts par phase 2025

Pour accompagner les entrepreneurs dans la création ou la reprise d'une entreprise, la Région Île-de-France a mis en place un dispositif porté par un réseau de partenaires-experts. Objectif : faire bénéficier à tous les entrepreneurs franciliens d’un accompagnement individualisé à toutes les étapes de leur projet. Les 3 pass Entrepreneur #Leader * Pass 1 : « Je crée mon entreprise » * Pass 2 : « Je finance mon entreprise » * Pass 3 : « Je dirige mon entreprise » [En savoir plus sur le dispositif]
Liste des communes franciliennes selon le zonage TLV

Défini à l'article 232 du code général des impôts, le zonage de la taxe sur les logements vacants (TLV) a été créé en 2013 puis refondu le 25 août 2023 dans l'objectif de répondre aux problématiques soulevées par le phénomène d'attrition des résidences permanentes dans les zones touristiques. Le zonage TLV classe les communes en deux catégories : tendues et non-tendues. Les zones tendues sont définies selon deux cas : 1. Les communes appartenant à une zone d'urbanisation continue (UU : unités urbaines, au sens de l'Insee) de plus de 50 000 habitants où existe un déséquilibre marqué entre l'offre et la demande de logements, entraînant des difficultés sérieuses d'accès au logement sur l'ensemble du parc résidentiel existant. 2. Les communes ne respectant pas les conditions prévues au 1. où il existe un déséquilibre marqué entre l'offre et la demande de logements entraînant des difficultés sérieuses d'accès au logement sur l'ensemble du parc résidentiel existant, caractérisé notamment par un taux élevé de résidences secondaires et des prix immobiliers et des loyers élevés dans le parc privé. Il s'agit des « communes tendues et touristiques ». Le zonage TLV est utilisé pour plus d'une vingtaine de dispositions, parmi lesquelles : * la taxe sur logements vacants (TLV), * la taxe d'habitation sur les logements vacants (THLV), * la majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires (THRS), * l'encadrement des loyers, * le plafonnement des honoraires des professionnels de l'immobilier imputables aux locataires, * la réglementation du changement d'usage des locaux d'habitation, * l'effort de production supplémentaires de logements locatifs sociaux (SRU), * le droit de réquisition DALO. Le zonage TLV a fait l'objet d'une révision mineure par un décret du 22 décembre 2025. L'objet de cette révision est présenté dans la notice de ce décret. Code officiel géographique des communes au 1er janvier 2025
Projets lauréats du budget participatif handicap

Afin de permettre à tous les Franciliens de devenir acteurs de sa politique solidaire, la Région Île-de-France a lancé, en mars 2024, son 1er Budget participatif handicap, ouvert aux projets des collectivités et associations franciliennes. Du 6 juillet au 8 septembre 2024, le public a voté parmi les 321 projets proposés et 130 d'entre eux ont été retenus. Pour chacun des projets retenus, le jeu de données propose : * Type et nom de la structure porteuse du projet * la thématique parmi * citoyenneté * culture * enseignement et la pédagogie * formation et l’emploi * santé, le bien-être, la lutte contre l’isolement * sécurité des personnes * sport * Nom du projet et sa description * Adresse du projet * Nombre de votes * Lien vers la description complète du projet * Lien éventuel vers un visuel
Comptage des voyageurs montants dans les trains Transilien

Comptage des voyageurs montants dans les trains Transilien. Ces comptages sont réalisés par des méthodes qui induisent des fréquences différentes selon les lignes : * Comptage automatique : moyenne annuelle pour les lignes équipées de capteurs embarqués sur les trains ; * Comptage manuel : une fois tous les quatre ans environ pour les lignes non équipées de capteurs embarqués sur les trains. Ces comptages sont réalisés pour chaque train d'une ligne Transilien, et ce à chaque gare desservie, pour chaque jour type (jour ouvrable, samedi, dimanche), par tranche horaire, hors travaux et vacances scolaires. Les comptages manuels sont réalisés sur une journée complète par jour type. Explication des libellés utilisés : * Nom gare : nom de la gare * Code gare : code UIC. Il est unique et permet l’identification de la gare * Type de jour : précise le jour du comptage: samedi, dimanche ou jour ouvrable (mardi ou jeudi) * Date de comptage : précise la date du comptage * Ligne : précise la ligne du train concernée lors du comptage car certaines gares sont desservies par plusieurs lignes. * Axe : précise les axes d'une même ligne. Ils ne sont pas toujours comptés à la même date. * Tranche horaire : tranche horaire associée à l’horaire d’arrivée du train dans la gare * Montants : indique le nombre de montants dans les trains selon les critères ci-dessus A chaque mise à jour, nous opérons un annule et remplace de la base de données : il n'y a aucune historisation des comptages. Pour une gare donnée, il peut y avoir plusieurs dates de comptages. Deux lignes qui passent par une même gare ne sont pas forcément comptées le même jour ; et/ou il peut y avoir des journées de rattrapage si la première journée de comptage est incomplète. Ainsi, pour avoir le nombre de montants de référence, il faut conserver l'ensemble des données pour disposer de l'exhaustivité des comptages.
PAMIR - Soutien à la recherche - Entités du réseau du DIM PAMIR (laboratoires/institutions, réseaux, acteurs socio-économiques, établissements formation/recherche, ministères)

Ce jeu de données consigne des informations sur les entités qui font partie du partenariat des projets financés par le Domaine de recherche et d'innovation majeur (DIM) Patrimoines matériels, expérimentation et résilience (PAMIR), sur la période allant du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2025. Le DIM PAMIR constitue à l’échelle de la Région Île-de-France un réseau de recherche qui étudie les matériaux anciens (archéologie, paléontologie, histoire de l’art, paléo-environnements). Son originalité repose sur la collaboration étroite entre sciences humaines, sciences physico-chimiques, sciences de l’environnement et sciences des données, tout en intégrant les acteurs économiques et sociaux du monde du patrimoine et de sa valorisation. ### Jeux de données du DIM PAMIR * [Projets déposés] * [Projets financés] * [Rôle des entités du partenariat dans un projet financé] * [Entités du partenariat dans un projet financé] * Entités du réseau DIM PAMIR (laboratoires/institutions, réseaux, acteurs socio-économiques)
PAMIR - Soutien à la recherche - Entités du partenariat dans un projet financé par le DIM PAMIR

Ce jeu de données consigne des informations sur les entités qui font partie du partenariat des projets financés par le Domaine de recherche et d'innovation majeur (DIM) Patrimoines matériels - Innovation, expérimentation et résilience (PAMIR), sur la période allant du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2025. Le DIM PAMIR constitue à l’échelle de la Région Île-de-France un réseau de recherche qui étudie les matériaux anciens (archéologie, paléontologie, histoire de l’art, paléo-environnements). Son originalité repose sur la collaboration étroite entre sciences humaines, sciences physico-chimiques, sciences de l’environnement et sciences des données, tout en intégrant les acteurs économiques et sociaux du monde du patrimoine et de sa valorisation. Ce jeu de données est relié au jeu de données "PAMIR - Soutien à la recherche - Rôle des entités du partenariat dans un projet financé par le DIM PAMIR" par la clé "entite_acronyme". ### Jeux de données du DIM PAMIR * [Projets déposés] * [Projets financés] * [Rôle des entités du partenariat dans un projet financé] * Entités du partenariat dans un projet financé * [Entités du réseau DIM PAMIR] (laboratoires/institutions, réseaux, acteurs socio-économiques)
PAMIR - Soutien à la recherche - Rôle des entités du partenariat dans un projet financé par le DIM PAMIR

Ce jeu de données liste les entités s'étant déclarées dans le partenariat des projets déposés au Domaine de recherche et d'innovation majeur (DIM) Patrimoines matériels - Innovation, expérimentation et résilience (PAMIR), ainsi que leur rôle, sur la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2025. Le DIM PAMIR constitue à l’échelle de la Région Île-de-France un réseau de recherche qui étudie les matériaux anciens (archéologie, paléontologie, histoire de l’art, paléo-environnements). Son originalité repose sur la collaboration étroite entre sciences humaines, sciences physico-chimiques, sciences de l’environnement et sciences des données, tout en intégrant les acteurs économiques et sociaux du monde du patrimoine et de sa valorisation. Ce jeu de données est relié aux jeux de données "PAMIR - Soutien à la recherche – Projets financés par le DIM PAMIR" par la clé « projet_id ». Il est également relié au jeu de données "PAMIR - Soutien à la recherche - Entités du partenariat dans un projet financé par le DIM PAMIR" par la clé "entite_acronyme". ### Jeux de données du DIM PAMIR * [Projets déposés] * [Projets financés] * Rôle des entités du partenariat dans un projet financé * [Entités du partenariat dans un projet financé] * [Entités du réseau DIM PAMIR] (laboratoires/institutions, réseaux, acteurs socio-économiques)