AndreaBozzo/ceres-open-data-index huggingface dataset:
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune OZOIR LA FERRIERE)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Bénéficiaires de l'Allocation de Logement Familiale (ALF) (bénéficiaires)

# Bénéficiaires de l'Allocation de Logement Familiale (ALF) (bénéficiaires)

Republication communautaire expérimentale issue du catalogue DataGrandEst.

Source originale : DataGrandEst  
UUID source : `aide_logt.nb_alf`  
Producteur indiqué dans la fiche source : Observatoire des territoires - ANCT ()

## Description source

Découpage : Commune (2025), EPCI (2025), EPCI / EPT (2025), Département, Région (2016), Ancienne région (1972)

## Note

Ce jeu de données est publié dans une organisation de test pour valider un pipeline automatique de centralisation de ressources CSV.
Mercredis de l'Innovation

Les Mercredis de l'Innovation sont des webinaires organisés par la Région Sud et l'IGN (et parfois le CNES également) pour traiter de sujets innovants mettant en œuvre des données satellitaires.  
  
Liste des Mercredi de l'Innovation :   
  
* #MI 6 : Les îlots de chaleur - 10 juin 2026 (Cerema, CityClimatex)  
* #MI 5 : Les nouveaux capteurs satellitaires - 8 avril 2026 (IGN, CNES, LaTeleScop)  
* #MI 4 : Exemple d'usage de l'imagerie satellitaire pour le suivi des forêts méditerranéennes - 1er octobre 2025 (Région Sud, Pixstart)  
* #MI 3 : Dinamis, GEODES : comment accéder à l'imagerie satellitaire - 23 avril 2025 (IGN, CNES)  
* #MI 2 : Quelles images pour observer le territoire en Région Sud ? - 26 février 2025 (Région Sud, IGN)  
* #MI 1 : Panorama des solutions d'observation satellitaire - 5 février 2025 (IGN, CNES)  
  
  
Les replays des webinaires sont disponibles en suivant ce [lien](https://connaissance-territoire.maregionsud.fr/la-plateforme/les-projets/experimentation-du-mix-technologique-aerien-et-satellitaire)
Conseils Municipaux 2026

Retrouvez ici les procès verbaux et délibérations des conseils municipaux de l'année 2026 de la commune de Templemars.

Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Commune de Templemars, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.
L'économie sociale et solidaire

L'économie sociale et solidaire regroupe des entreprises (au sens unités légales) dont la forme juridique est celle d'une coopérative, d'une mutuelle, d'une association ou d'une fondation ainsi que des organismes privés à but non lucratif. Les données sur les effectifs sont déclinées par sexe. Le champ est celui des postes de travail (hors intérimaires), sur la France hors Mayotte, actifs durant la dernière semaine de décembre ou en équivalent temps plein sur l’année selon les tableaux. 
Les secteurs d’activité correspondent à l’activité principale exercée par l’établissement employeur (APET) pour les données exprimées en nombre de salariés ou en nombre d’établissements. Les secteurs d’activité correspondent à l’activité principale exercée par l’unité légale (APEN) pour les données exprimées en nombre d’unités légales.
Infrastructures portuaires

Cette base de données décrit les quais, jetées, grues portuaires et autres structures linéaires des ports de Saint-Pierre (principal port de commerce et pêche) et Miquelon.
Elle est extraite et adaptée à partir de données IGN BD TOPO® (disponibles pour le département D975 Saint-Pierre-et-Miquelon, projection RGSPM06 / UTM fuseau 21N / DANGER 1950) enrichie de données locales sur les caractéristiques techniques.
Fête de la musique 2019 - programme

# Fête de la musique 2019 - programme

Republication communautaire expérimentale issue du catalogue DataGrandEst.

Source originale : DataGrandEst  
UUID source : `fete-de-la-musique-2019`  
Producteur indiqué dans la fiche source : Ville et eurométropole de Strasbourg

## Description source

<p>Ce jeu de données comprend le programme officiel de la fête de la musique du 21 juin 2019 à Strasbourg. <br/> Il permet de :</p><ul><li>consulter la programmation officielle en fonction du lieu et par horaire</li></ul><ul><li>d’avoir une présentation d'un groupe avec un lien d’écoute.</li></ul><ul><li>localiser les scènes des concerts officiels de Strasbourg</li></ul><p>Exemple de réutilisation : <a href="https://play.google.com/store/apps/details?id=org.android.fetemusique&hl=fr">https://play.google.com/store/apps/details?id=org.android.fetemusique&hl=fr</a></p><p>Informations pratiques : </p><ul><li>Ouverture des toilettes publiques jusqu’à 00h30 : <ul><li>Place Kléber</li><li>Place du Château</li><li>Barrage Vauban</li></ul></li><li>Postes Croix Rouge situés, du vendredi 21 juin 2019 à partir 17h30 jusqu'au samedi 22 juin 2019 à 01h00, sur : <ul><li>Place Kléber</li><li>Place Gutenberg </li><li>Place Grimmeissen</li><li>Un poste de secours principal place St Pierre le Jeune</li><li>Parvis de la médiathèque Malraux sur la presqu'île André Malraux </li></ul></li><li>Poste Protection civile nautique situé sur :<ul><li>Enceinte de l'Ill</li><li>Presqu'Ile Malraux</li></ul></li><li>Numéros d'urgence :<ul><li>POLICE : 17</li><li>SAMU : 15 </li><li>POMPIER : 18 </li><li>TOUTES URGENCES : 112 </li></ul></li></ul>

## Note

Ce jeu de données est publié dans une organisation de test pour valider un pipeline automatique de centralisation de ressources CSV.
Comptes de la Ville de Strasbourg

# Comptes de la Ville de Strasbourg

Republication communautaire expérimentale issue du catalogue DataGrandEst.

Source originale : DataGrandEst  
UUID source : `comptes-des-collectivites`  
Producteur indiqué dans la fiche source : Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL)

## Description source

<p>Budget principal de Strasbourg tel que fourni par la Direction Générale des Finances Publiques.</p><p>Les montants sont en milliers d'euros.</p>

## Note

Ce jeu de données est publié dans une organisation de test pour valider un pipeline automatique de centralisation de ressources CSV.
Bruit ferroviaire 2017 - Dépassement des seuils (jour, soir, nuit)

# Bruit ferroviaire 2017 - Dépassement des seuils (jour, soir, nuit)

Republication communautaire expérimentale issue du catalogue DataGrandEst.

Source originale : DataGrandEst  
UUID source : `bruit_c_fer_ldc_ems2017`  
Producteur indiqué dans la fiche source : Ville et eurométropole de Strasbourg

## Description source

<p>Carte de type C indiquant les zones où les valeurs limites réglementaires pour le bruit ferroviaire pour l'indicateur Lden (jour, soir, nuit) sont dépassés :</p><ul><li>73 dB(A) pour les lignes conventionnelles</li><li>68 dB(A) pour les lignes à grande vitesse</li></ul><br>Millésime 2017<p></p><p>Une information complète sur le bruit est disponible sur les <a href="https://www.strasbourg.eu/cartes-de-bruit" target="_blank">pages dédiées de strasbourg.eu</a></p>

## Note

Ce jeu de données est publié dans une organisation de test pour valider un pipeline automatique de centralisation de données non géographiques.
Surface en eau à Saint-Pierre et Miquelon

Cette couche surface_eau_spm est une extraction régionale de la BD TOPO® de l'IGN, spécifiquement dédiée à l'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon. La BD TOPO® est le référentiel vectoriel 3D de précision métrique qui décrit l'ensemble des éléments du territoire français, y compris les DOM-TOM.

Qu'est-ce que cette couche représente ?
La classe SURFACE_EAU (Surfaces hydrographiques) contient tous les objets correspondant à des surfaces d'eau terrestres, naturelles ou artificielles :

Lacs et étangs

Plans d'eau

Réservoirs

Zone humides permanentes

Toutes surface d'eau de plus de 20 m de long
Zone de peche [Homard; à Pied; SAUMON]

Les couches shapefile (SHP) des zones de pêche aux saumons, à pied et aux homards sur l'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon sont issues de l'arrêté du 20 mars 1987 (version consolidée au 18 août 2015), fixant les mesures de gestion et de conservation des ressources halieutiques dans les eaux territoriales et la ZEE au large des côtes. Cet arrêté, pris en application du décret n°87-182 du 19 mars 1987, définit précisément les zones réglementées, interdictions et modalités de pêche pour une exploitation durable, avec déclarations obligatoires des captures et quotas.
​

Zones de Pêche au Homard
Définies à l'article 7 : interdiction totale dans la zone Sud-Ouest de Langlade (Pointe Plate à Cap Bleu, jusqu'à 1 mille au 233°). Pour pêcheurs non pros, interdiction au-delà de 200 m de basse-mer dans trois secteurs côtiers précis : Nord-Ouest Langlade (Anse à Capelan à Iniachi), Ouest Miquelon (Pointe au Cheval à Ruisseau Creux), Est Miquelon (Pointe aux Alouettes à Cap Vert) ; saisons fermées janvier-avril et septembre-décembre (dérogation pros octobre-décembre).

Zones de Pêche au Saumon
Emplacements attribués prioritairement aux pros (2 par navire, 1 pour plaisance), avec tirage au sort et roulement ; filets limités (1800 m pros, 180 m plaisance), interdiction à <360 m des rivières (Belle rivière, Dolisie) et <200 m d'autres filets ; pêche interdite janvier-avril et août-décembre, journal de pêche obligatoire.

Autres Réglementations Pertinentes
Pêche à pied implicite via interdictions (chalutage/dragage art. 4, peignes/pétoncles art. 5), zones crabe des neiges (art. 13-1 : 3 zones par coordonnées A/B) et lompe (art. 13-2 : côte ouest isthme Miquelon-Langlade).
Baromètre national des passoires thermiques (DPE) : agrégats France, régions, départements

Agrégats du parc de logements par étiquette DPE, calculés à partir des \~14,6 millions de diagnostics de la base ADEME « DPE Logements existants (depuis juillet 2021) » (Observatoire DPE-Audit, Licence Etalab 2.0).

<br />

3 fichiers CSV :

* barometre-etiquettes-national.csv : répartition nationale des étiquettes énergie (A à G) et climat (GES), en nombre de DPE et en pourcentage.
* \- barometre-passoires-regions.csv : part de passoires thermiques (classes F et G) et de logements vertueux (A et B) par région.
* \- barometre-passoires-departements.csv : mêmes indicateurs par département.

Méthodologie : agrégation SQL sur l'ensemble des DPE valides publiés depuis juillet 2021 ; les passoires thermiques sont les classes F et G au sens de la loi Climat et Résilience (interdiction de location progressive 2025-2034). La version interactive, recalculée quotidiennement, est consultable sur https\://france-dpe.fr/barometre-passoires-thermiques (détail par ville : https\://france-dpe.fr/classement).

<br />

Ces exports sont figés à la date indiquée dans les métadonnées du fichier ; ils sont republiés ponctuellement après les refreshs majeurs de la base ADEME.
Annuaire des numéros spéciaux français : services, tarifs et joignabilité depuis l'étranger

Annuaire des numéros spéciaux français (numéros courts 3xxx, numéros 08, numéros surtaxés, services clients) : pour chaque numéro, le service rattaché, sa typologie, le tarif depuis la France (coût par appel et par minute) et sa joignabilité depuis l'étranger.

Données dérivées des ressources publiques de numérotation de l'ARCEP et enrichies par Losali. Le fichier reflète l'API publique Losali (<https://api.losalidirect.com/v1/docs>) ; la colonne date\_mise\_a\_jour indique la date des informations. Format CSV, encodage UTF-8, séparateur virgule.

Colonnes :

* numero : numéro en chiffres
* type : famille (numero\_court, 08, 0800, 082, 089, autre)
* service : nom du service ou de l'entreprise rattaché
* typologie : typologie du numéro
* description : description du service
* cout\_par\_appel\_eur\_depuis\_france : coût par appel depuis la France, en euros
* cout\_par\_minute\_eur\_depuis\_france : coût par minute depuis la France, en euros
* devise : EUR
* joignable\_directement\_depuis\_etranger : faux (non joignable directement depuis l'étranger. Joignable via Losali)
* joignable\_via\_losali : vrai&#x20;
* premier\_appel\_gratuit\_eligible : éligibilité à l'offre 1er appel gratuit (numéros à coût opérateur nul, hors surtaxés)
* marque\_slug : identifiant de la marque, si une fiche dédiée existe
* page\_web : page Losali correspondante
* fiche\_api : URL de la fiche API du numéro
* date\_mise\_a\_jour : date de dernière mise à jour des données
Population de 15 ans ou plus détaillée par sexe, groupe socioprofessionnel et pays de naissance (ex IMG3B)

Les données détaillent la population de 15 ans ou plus par sexe, groupe socioprofessionnel et pays de naissance regroupé pour des territoires dont la population est supérieure ou égale à 50 000 habitants. Elles sont fournies à différents niveaux géographiques (commune, arrondissement municipal, arrondissement, département, région, établissement public de coopération intercommunal, unité urbaine 2020, aire d'attraction des villes 2020, bassin de vie 2022, zone d'emploi 2020, France).
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE D'ARGONAY)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Lignes de covoiturage Covoit'ici Pays nantais au format GTFS

Lignes de covoiturage Covoit'ici Pays nantais au format GTFS

* * *

Données descriptives au format GTFS de l’offre de transport (lignes, arrêts, horaires, etc. ) des lignes de covoiturage Covoit'ici du Pays nantais, mises à disposition par Ecov, pour le compte de Nantes Métropole. 

Le partenariat et le groupement de commandes regroupent Nantes Métropole, en tant qu'animateur et coordonnateur et les EPCI suivants: 

  * Clisson Sèvre et Maine Agglo
  * Communauté de communes Estuaire et Sillon
  * Communauté de communes Erdre et Gesvres
  * Pays de Blain communauté
  * Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire



Le service est composé de 02 lignes: 

  * La ligne nord Loire relie Saint Herblain à la Chapelle-Launay et Blain. Elle passe par Le Temple-de Bretagne, Savenay et Fay-de-Bretagne.
  * La ligne sud Loire relie Nantes (Bourdonnières) à Remouillé en passant par Aigrefeuille-sur-Maine et Château-Thébaud.
Limite eaux interieures de Saint-Pierre et Miquelon

Les limites intérieures de l’archipel de Saint‑Pierre‑et‑Miquelon, telles que définies par le décret n°2015‑1528 du 24 novembre 2015, reposent sur un système de lignes de base qui servent de référence juridique et géométrique pour délimiter les différents espaces maritimes. À partir de ces lignes de base tracées le long du littoral et, lorsque nécessaire, sous forme de segments droits reliant des points caractéristiques de la côte, sont mesurées la mer territoriale et, au‑delà, les autres zones de souveraineté ou de juridiction. 

Ce dispositif permet de distinguer clairement les eaux intérieures, totalement assimilées au territoire français, des eaux territoriales adjacentes, tout en assurant la cohérence avec les limites extérieures fixées ensuite pour la mer territoriale et la zone économique exclusive.
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation VILLE DE BOHAIN EN VERMANDOIS)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand

Les immeubles ou ensembles d'immeubles qui forment avec un monument historique un ensemble cohérent ou qui sont susceptibles de contribuer à sa conservation ou à sa mise en valeur sont protégés au titre des abords. La protection au titre des abords s’applique également à tout immeuble, bâti ou non bâti, situé dans un périmètre délimité par le préfet. Ce périmètre, délimité sur proposition de l'ABF (Architectes des Bâtiments de France), peut être commun à plusieurs monuments historiques. Il s’agit des anciens périmètres de protections modifiés (PPM). Si un tel périmètre n’a pas été délimité, la protection au titre des abords s'applique à tout immeuble, bâti ou non bâti, visible du monument historique ou visible en même temps que lui et situé à moins de 500 mètres de celui-ci. Les travaux susceptibles de modifier l'aspect extérieur d'un immeuble, bâti ou non bâti, protégé au titre des abords sont soumis à une autorisation préalable.

Couche Atlas des patrimoines du "Ministère de la culture", réalisée à partir de la base O-ZONE.  
Données filtrées sur le territoire clermontois.

Révison du jeu de données : 17/10/2023  


  


**Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour.**
Population immigrée de 15 ans ou plus par sexe, statut d'emploi et pays de naissance regroupé (ex IMG2B)

Les données détaillent la population immigrée de 15 ans ou plus par sexe, statut d'emploi et pays de naissance regroupé pour des territoires dont la population est supérieure ou égale à 50 000 habitants. Elles sont fournies à différents niveaux géographiques (commune, arrondissement municipal, arrondissement, département, région, établissement public de coopération intercommunal, unité urbaine 2020, aire d'attraction des villes 2020, bassin de vie 2022, zone d'emploi 2020, France).
Population immigrée par sexe, âge et pays de naissance regroupé (ex IMG1B)

Les données détaillent la population immigrée par sexe, âge et pays de naissance regroupé pour des territoires dont la population est supérieure ou égale à 50 000 habitants. Elles sont fournies à différents niveaux géographiques (commune, arrondissement municipal, arrondissement, département, région, établissement public de coopération intercommunal, unité urbaine 2020, aire d'attraction des villes 2020, bassin de vie 2022, zone d'emploi 2020, France).
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune de Massy)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Recensement Achats AGEC 2025

Le recensement annuel des achats issus de l'économie circulaire (AGEC) permet aux acheteurs publics de déclarer chaque année la part de leurs dépenses consacrée aux biens acquis auprès du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, afin de mesurer le respect des objectifs fixés par la loi.
L'observation au service de l'optimisation des zones d’activités économiques

L’étude *« L’observation au service de l’optimisation des zones d’activités économiques (ZAE) »*, publiée en janvier 2026 dans le cadre des *Fabriques de la Connaissance*, s’inscrit dans un partenariat entre la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et les Agences d’urbanisme.  
Elle répond aux enjeux actuels de sobriété foncière et de Zéro Artificialisation Nette (ZAN), en proposant de mieux connaître et optimiser les espaces économiques existants plutôt que d’en consommer de nouveaux.  
  
Ce document met en avant la nécessité de structurer un observatoire des ZAE afin de partager une connaissance fine des dynamiques économiques, foncières et environnementales. Il propose un cadre méthodologique complet pour construire des indicateurs pertinents, suivre l’évolution des zones et éclairer les décisions publiques. Au-delà du diagnostic, l’étude fournit des outils opérationnels pour identifier les potentiels de densification, repérer les gisements fonciers et accompagner les projets de requalification. Elle constitue ainsi un véritable guide d’aide à la décision destiné aux collectivités, services de l’État et acteurs économiques.   
  
*Ce travail collectif a été réalisé par le réseau régional des agences d’urbanisme en collaboration avec la Région Sud, dans le cadre des travaux de la Plateforme Connaissance du territoire.*
Observatoire photographique du paysage régional

La Région et l’Institut d’Urbanisme et d’Aménagement Régional (IUAR) d’Aix Marseille Université ont engagé, dans le cadre du partenariat des "Fabriques de la connaissance", un travail réalisé par les étudiants de Master 2 autour de la **reconduction de l’Observatoire régional photographique du paysage.** Initié en 2008, ce travail a été relancé et approfondi entre 2024 et 2026, afin de replacer les enjeux paysagers au cœur des politiques publiques, comme outil de compréhension et d’analyse des stratégies territoriales, ainsi que des impacts du changement climatique.  
  
L’OPP est un dispositif défini par le Cerema comme un « outil de connaissance et de suivi de l'évolution de paysages basé sur la comparaison dans le temps de photos prises d'un même point de vue ».  
  
Cette étude se déroule en trois phases :  
  
* avec une première phase sur le littoral : objet de la présente étude (2024-2025)  
* une seconde sur l'arrière-pays (à venir)  
* une dernière sur les massifs montagneux (à venir)  
  
En actualisant et en enrichissant les données de l’OPP, qui couvrira à terme tout le territoire, l’enjeu est de renforcer sa pertinence en tant qu’outil d’aide à la décision pour répondre aux objectifs du SRADDET.  
  
En comparant les transformations paysagères capturées à différentes périodes par des séries chronologiques de photographies prises à partir de points de vue fixes, l'OPP dresse un état des lieux des enjeux du paysage à travers une vision temporelle. Ce suivi permet d’évaluer les dynamiques passées et constitue également un outil privilégié pour caractériser les paysages ainsi que leurs évolutions
Grottes dans le département du Puy-de-dôme - Ville de Clermont-Ferrand

Ce jeu de données géolocalise les grottes situées dans le département du Puy-de-Dôme.

Une cartographie est disponible sur [la visualisation de données des Îlots de fraicheur.](https://opendata.clermont-ferrand.fr/pages/ilots_de_fraicheur_a_clermont/)  


Les données proviennent du Service d’information touristique Apidaé et sont mises à jour par les producteurs indiqués dans le jeu de données. Les URL des illustrations diffusées incluent systématiquement une mention de copyright ; les autres sont ignorées.  
En cas d’erreur de publication, vous pouvez contacter le producteur pour demander les modifications nécessaires.
Déclaration des achats de produits issus du réemploi et intégrant des matières recyclées de la ville de Nantes et de Nantes Métropole

Déclaration des achats de produits issus du réemploi et intégrant des matières recyclées de la ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de Nantes Métropole

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L'article 58 de la loi du 10 février 2020 (dite « AGEC ») prévoit l'obligation pour certains acheteurs publics (Etat, collectivités territoriales et leurs groupements) d'acquérir entre 20 et 40 % de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou de matières recyclées. Une déclaration est prévue sur [data.gouv.fr](data.gouv.fr) avant le 30 juin de l'année n+1.

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