AndreaBozzo/ceres-open-data-index huggingface dataset:
[DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : Cours d'eau linéiques

Le schéma régional de cohérence écologique est un document cadre élaboré dans chaque région, mis à jour et suivi conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (DREAL) en association avec un comité régional “trames verte et bleue”. Il fixe les priorités régionales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques.

Le SRCE identifie et cartographie au 1:100 000 la trame verte et bleue régionale, définit les objectifs de préservation et de remise en bon état des éléments de cette trame et prévoit les mesures et les actions permettant d’atteindre ces objectifs au travers d’un plan d’action stratégique.

Les données SIG produites ont mises au pré-standard COVADIS v0.7, ce qui a permis de réaliser une contribution à l'appel à commentaires avant approbation du standard de données SIG.

Pour en savoir plus sur la COVADIS :

http://www.certu.fr/les-geostandards-de-la-covadis-r158.html

Elles comprennent les données résultantes du processus à savoir :

- réservoirs de biodiversité

- corridors écologiques 

- cours d'eau (la présente couche en linéique), à la fois potentiellement réservoirs et corridors

- obstacles.
[DREAL OCCITANIE] Zone en vue de la conservation de l’avifaune migratrice et des palombes

Zone de protection des Palombes relatif à l’arrêté en date relatif à l’arrêté en date du 21/12/2018 du Programme d’Action Régionale contre la pollution par les nitrates d’origine agricole.
Méthodologie pour l’avifaune :
La définition des niveaux de sensibilité s’appuie sur des inventaires menés en période de migration et d’hivernage de la palombe par la fédération régionale des chasseurs. Ont été retenus dans la zone à enjeu, les principales zones d’hivernage pour l’espèce représentée par les cantons où ont été dénombrés plus de 5000 individus en hivernage.
[DREAL Occitanie] CIPRIP – Inondations rapides sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Midi-Pyrénées – Enveloppes surfaciques

Les « inondations rapides » correspondent pour l’essentiel aux phénomènes d’inondation (submersion, rapide ou lente, d’une zone habituellement hors d’eau) pour les parties aval de cours d’eau. La qualification « rapide » n’est pas forcément liée aux vitesses d’écoulement, mais a été retenue pour bien souligner dans l’information apportée la distinction entre les crues se produisant dans le massif pyrénéen et celles de plaine, où le temps de concentration des eaux est plus élevé.

La série de données correspond à l’emprise surfacique de ces phénomènes d’inondations dits rapides.
[DREAL OCCITANIE - Etat des lieux 2025] Données de pressions des masses d'eau rivières sur le bassin Adour-Garonne

Donnée de jointure entre les masses d'eau rivières et les données de pressions issues de l'état des lieux 2025 du SDAGE :

- Pollutions ponctuelles
- Pollutions diffuses
- Prélèvements
- Altérations hydromorphologiques

en vue d'une représentation thématique par état dans le visualiseur État des Lieux 2025.
[DREAL OCCITANIE] Cours d'eau classés - Liste 2 - sur le bassin Adour-Garonne

Depuis le 1er janvier 2014 les anciens classements « cours d’eau réservés » pris en application de la loi sur l’énergie de 1980 et « cours d’eau classés à migrateurs » pris en application de l’article L.432-6 du code de l’environnement sont devenus caducs.

La loi sur l’eau du 31 décembre 2006 a introduit deux nouveaux types de classement qui se substituent à ces anciens classements en permettant d’étendre leur application à l’ensemble des ouvrages faisant obstacle à la continuité écologique.

L’article L.214-17-I du code de l'environnement et ses articles d’application R.214-107 à 110 du code de l'environnement définissent ces classements :

Liste 1 : Ce sont des cours d’eau sur lesquels aucun nouvel ouvrage ne peut être autorisé ou concédé s’il fait obstacle à la continuité écologique.

Liste 2 : Ce sont des cours d’eau sur lesquels il est nécessaire d’assurer le transport suffisant des sédiments et/ou la circulation des poissons migrateurs.

Sur le bassin Adour-Garonne, la liste des cours d’eau mentionnée au 1° du I de l’article L. 214-17 du code de l’environnement a été établie par arrêté préfectoral du 7 octobre 2013.

La présente série de données constitue une représentation graphique de cette liste 1. D'un point de vue légal, seule la liste littérale des cours d'eau définie en annexe de l'arrêté fait foi.

Cette série de donnée est compatible avec le référentiel BDCarthage 2013.

Pour les formulations dans l'arrêté préfectoral de type "le cours d'eau X et ses affluents", les cours d'eau sélectionnés sont ceux de la BDCarthage 2008 possédant un toponyme et rattachés au sous-bassin versant en question.

Description des champs:

-Code_Hydro : Char (8) code hydrograpique du cours d'eau

-CodeSegHydroThematique Char (7) ; CodeSegHydroThematique = Code bassin (05) + 2 (liste 2) + incrément (après tri par code hydro croissant et PK aval décroissant) – Clé primaire

-Code_L2Arr Char (10) Index 2 ; Code du tronçon tel qu’il est présenté dans le texte de l’arrêté

-Pk_Amont Float ;selon bd carthage 2013

-Pk_Aval Float ; selon bd carthage 2013

-X_Amont Float ;Lambert 93

-Y_Amont Float ; Lambert 93

-X_Aval Float ; Lambert 93

-Y_Aval Float ; Lambert 93

-libtroncon Char (254) ; nom du tronçon agrégé tel qu’il figure dans l’arrêté

-ESP_AMPHI Char (50) ; Espèces amphihalines ciblées

-ESP_HOLO Char (50) ; Espèces holobiotiques indicatives

-Enjeu_SEDI Char (20) ; Enjeu normal / Enjeu fort (critère de classement)

-Obs_Limite Char (254) ; Observations sur les limites du tronçon (montaison ou dévalaison notamment) – ce champs figure dans l’arrêté – Peut-être assimilé au champ « commentaire sur le classement de continuité écologique » de la table classement de continuité écologique du référentiel.
[DREAL OCCITANIE] Enveloppe des TRI (territoire à risque important d'inondation) sur l'ensemble du bassin Adour-Garonne et de la région Occitanie

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire es conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité économique.
Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l'élaboration des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI).

Bassin Adour-Garonne :
Par arrêté du 10 décembre 2019, le préfet coordonnateur du bassin Adour Garonne a approuvé la cartographie des risques des TRI suivants :
le TRI d'AGEN,
le TRI du BASSIN D'ARCACHON,
le TRI de BERGERAC,
le TRI de BORDEAUX,
le TRI CAHORS,
le TRI CASTRES-MAZAMET,
le TRI COTIER BASQUE,
le TRI de DAX,
le TRI de LIBOURNE,
le TRI de LOURDES,
le TRI MENDE-MARVEJOLS,
le TRI MONTAUBAN-MOISSAC,
le TRI de PAU,
le TRI de PERIGUEUX,
le TRI SAINTES-COGNAC-ANGOULEME,
le TRI de TONNEINS-MARMANDE,
le TRI TOULOUSE,
le TRI TULLE-BRIVE.

Par arrêté interpréfectoral du 03 et 29 décembre 2014, les préfets coordonnateurs des bassins Adour-Garonne et Loire-Bretagne ont approuvé la cartographie des risques du TRI inter-bassin LITTORAL CHARENTAIS-MARITIME

Bassin Rhône-Méditerranée :
Par arrêtés du 20 décembre 2013 et 1er aout 2014, le préfet coordonnateur du bassin Rhône-Méditerranée-Corse a approuvé la cartographie des risques des TRI suivants :
le TRI du DELTA DU RHONE (comprenant des communes de la région Occitanie dans son périmètre),
le TRI de SETE,
le TRI de PERPIGNAN-SAINT-CYPRIEN,
le TRI de BEZIERS - AGDE,
le TRI de CARCASSONNE,
le TRI de MONTPELLIER,
le TRI de NARBONNE,
le TRI de NIMES,
le TRI d'ALES,
le TRI d'AVIGNON (comprenant des communes de la région Occitanie dans son périmètre).

Par arrêtés du 11 décembre 2019 (modifiant les arrêtés du 20 décembre 2013 et 1er aout 2014), le préfet coordonnateur du bassin Rhône-Méditerranée-Corse a approuvé la révision de la cartographie des risques de ces TRI dans le cadre de la mise en œuvre du cycle 2 de la Directive Inondation.
Les cartes sont consultables sur le portail de bassin : http://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/gestion-de-leaugestion-des-risques-dinondation-pgri/mise-disposition-du-public-des-cartographies

La Dreal Occitanie étant Dreal de bassin pour le bassin Adour-Garonne, la couche comprend les périmètres des TRI de l'ensemble du bassin Adour-Garonne, plus les périmètres des TRI du bassin Rhône-Méditerranée situés en région Occitanie.
[DREAL Occitanie] CIPRIP – Ravinements sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Midi-Pyrénées – Flèches d’orientation

Les ravinements sont définis comme un entraînement de matériaux sur les versants ou les talwegs (érosion de surface), ou comme un surcreusement de la surface topographique de terrains meubles ou peu indurés qui ne sont pas le siège d’écoulement permanent.
Cette définition implique la présence conjointe de ravinements concentrés (rigoles et ravines organisées) et de ravinements généralisés correspondant à un stade plus avancé qui se traduit par une évolution et une coalescence du siège de ces ravinements vers l’amont.

La série de données correspond à des flèches (polylignes orientées) qui précisent l’écoulement d’un ravinement quand la forme de l’enveloppe qui la supporte n’est pas assez significative.
[DREAL OCCITANIE - Etat des lieux 2025] Données d'états et de pressions des masses d'eau souterraines captives (Infra-Toarcien) sur le bassin Adour-garonne

Donnée de jointure entre les masses d'eau souterraines captives (Infra-Toarcien) et les données d'états et de pression issues de l'état des lieux 2025 du SDAGE :

- Pression industrielle
- Pression azote diffus
- Pression phytosanitaire
- Pression prélèvements
- État chimique
- État quantitatif

en vue d'une représentation thématique par état dans le visualiseur État des Lieux 2025.
[DREAL OCCITANIE] Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) en Occitanie

Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques et sociales : déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une opération programmée d'amélioration de l'habitat a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d'améliorer le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier, une ville, ou un secteur rural. Elles tendent à améliorer l'offre de logements, en particulier locatif et ainsi à maintenir ou à développer les services de voisinage dans le respect du PLH. L'OPAH répond avant tout à un projet local, porté par la collectivité territoriale concernée, que l'État soutient au titre des enjeux de solidarité nationale et de lutte contre l'exclusion par le logement, dont il est porteur. Il existe principalement quatre types d'OPAH : - L'OPAH de droit commun dont l'objet est de revaloriser des quartiers et leur habitat ; - L'OPAH de renouvellement urbain qui a pour ambition de traiter les « zones urbaines et sociales les plus difficiles en créant des dispositifs faisant appel à des interventions foncières ou immobilières et à des outils coercitifs de droit public (traitement de l'insalubrité, démolitions.) ». Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ; - L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les zones rurales en cours de «dévitalisation». Il s'agit des espaces ruraux qui se caractérisent par des déséquilibres démographiques, de revenus, et des conditions de vie difficiles. - L'OPAH de copropriété qui offre un cadre de prévention et de traitement des copropriétés fragiles nécessitant l'appui de la puissance publique pour la réalisation des travaux indispensables à la conservation des bâtiments. Les OPAH sont conçues et mises en oeuvre conjointement par l'État (le préfet de Région fixe les priorités et répartit les aides), l'ANAH et les collectivités qui signent une convention. Cette convention précise notamment les périmètres d'intervention : la collectivité concernée délimite ces périmètres et y fixe les objectifs, en concertation avec l'ANAH. Les OPAH peuvent se dérouler sur 5 ans (délai maximal) avec un minimum de 3 ans. Les OPAH sont définies législativement par l'article L303-1 du code de la construction et de l'habitation (CCH). Voir aussi : http://www.lesopah.fr/ Les anciennes OPAH (c'est à dire celles qui sont achevées) sont consultables individuellement sur le site de l'ANAH : www.anah.fr/decideurs-publics/les-operations-programmees/trouver-une-operation-programmee/
[DREAL OCCITANIE] Zone de répartition des eaux souterraines sur le bassin Adour-Garonne

Description : Les zones de répartition des eaux sont des zones comprenant des bassins, sous-bassins, fractions de sous-bassins hydrographiques ou des systèmes aquifères, caractérisées par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins.

* Procédure : Ces zones sont définies par le décret n°94-354 du 29 avril 1994, modifié par le décret n°2003-869 du 11 septembre 2003. Classées par décret, ces zones sont traduites en liste de communes par les préfets des départements. Dans ces zones, les seuils d'autorisation et de déclarations des prélèvements dans les eaux superficielles comme dans les eaux souterraines sont abaissés. Ces dispositions sont destinées à permettre une meilleure maîtrise de la demande en eau, afin d'assurer au mieux la préservation des écosystèmes aquatiques et la conciliation des usages économiques de l'eau. Dans ces zones, les prélèvements d'eau supérieurs à 8m3/h sont soumis à autorisation et tous les autres sont soumis à déclaration.

* Textes de référence : - Décret n°94-354 du 29 avril 1994 - Décret n°2003-869 du 11 septembre 2003
[DREAL OCCITANIE] PNA Desman des Pyrénées - Zone de présence en Occitanie

"Des plans nationaux d'actions pour la conservation ou le rétablissement des espèces visées aux articles L.411-1 et L.411-2 ainsi que des espèces d'insectes pollinisateurs sont élaborés et après consultation du public, mis en œuvre sur la base des données des instituts scientifiques compétents lorsque la situation biologique de ces espèces le justifie. Ces plans tiennent compte des exigences économiques, sociales et culturelles ainsi que des impératifs de la défense nationale. Les informations prescrites leur sont également accessibles pendant toute la durée des plans, dans les secteurs géographiques pertinents. Un décret précise, en tant que besoin, les modalités d'application du présent article".

Le Desman des Pyrénées est une espèce protégée à l’échelle nationale, ainsi que ses habitats (arrêté ministériel du 23 avril 2007). Il est classé comme espèce « vulnérable » sur la liste rouge mondiale de l’UICN et « quasi menacée » sur la liste rouge nationale (2009).

Cette série de données de présence du Desman des Pyrénées a pour vocation de simplifier la prise en compte de l’espèce par une simple consultation de carte, préalablement à la réalisation d’inventaires. Elle vient en appui lors de l’état initial de la zone étudiée en facilitant le recueil et l’analyse des données existantes. Elle a été élaborée à partir de données de détection et de non détection du Desman des Pyrénées, et d’une modélisation statistique de la favorabilité de son habitat durant les périodes dites historique (< 2005) et actuelle (≥ 2005).

Cette série de données distingue, à l’échelle des zones hydrographiques (petits bassins versants topographiques) des Pyrénées françaises, trois classes qui ont été définies à partir du calcul d’un indicateur de présence :

"Zone blanche" : le Desman des Pyrénées est considéré comme absent historiquement et actuellement. La zone est hors de l’aire de répartition de l’espèce.

"Zone grise" : le Desman des Pyrénées est considéré comme présent à minima historiquement. La présence actuelle du Desman est potentielle.

"Zone noire" : le Desman des Pyrénées est considéré comme présent actuellement.

Cette série de données sera mise à jour régulièrement par le CEN MP et la DREAL Occitanie. Ainsi, la date d’export de la carte doit être précisée dans le dossier transmis aux services instructeurs.

Pour plus d’information : www.desman-life.fr (rubrique Outils de communication/Documents techniques)
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Incendie de forêt de la commune de Saint-Chamas - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20210007 - (INCENDIE DE FORET)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :
1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;
2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;
3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.
CAP SUR LES TRANSITIONS#1 - Le littoral

Entre attractivité, biodiversité et adaptation au changement climatique, le littoral de Provence-Alpes-Côte d’Azur concentre des enjeux majeurs.   
Ce premier numéro de la collection *Cap sur les transitions* propose une lecture transversale des dynamiques qui façonnent les territoires côtiers : préservation des écosystèmes, activités économiques, risques littoraux, aménagement et résilience. Un regard accessible, documenté et prospectif pour mieux comprendre les défis d’aujourd’hui et construire les trajectoires de demain.
Données d’exposition au retrait-gonflement des argiles en vigueur à partir du 01/07/2026

Données d’exposition au retrait-gonflement des argiles sur l'Indre-et-Loire.
L'Arrêté du 9 janvier 2026 met à jour la carte d’exposition au retrait-gonflement des argiles (RGA) de 2020.
Applicable à compter du 1er juillet 2026. 
Se substituera donc, à cette date, à la version en vigueur de 2020.
Modélisation pluri-annuelle 2018-2022 de l’ozone indicateur végétation AOT40

Modélisation pluri-annuelle 2018-2022 de l’ozone, indicateur végétation AOT40.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur cible et l’objectif à long terme O₃ pour la protection de la végétation (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).
Indice Cumulé de l'Air - Carte annuelle ICAIR 365 en 2012

ICAIR est un indice qui cumule quatre polluants réglementés (NO₂, O₃, PM2.5, PM10) à la résolution spatiale de 25 mètres sur toute la région (modélisation HD avec assimilation des mesures).
Ce nouvel indice prend en compte les effets cumulatifs des différents polluants, permettant de mettre en évidence les zones à exposition multiple. Dans sa version annuelle (ICAIR365), chaque polluant est pondéré par la ligne directrice de l'OMS (LD OMS) correspondante.
Indice Cumulé de l'Air - Carte annuelle ICAIR 365 en 2015

ICAIR est un indice qui cumule quatre polluants réglementés (NO₂, O₃, PM2.5, PM10) à la résolution spatiale de 25 mètres sur toute la région (modélisation HD avec assimilation des mesures).
Ce nouvel indice prend en compte les effets cumulatifs des différents polluants, permettant de mettre en évidence les zones à exposition multiple. Dans sa version annuelle (ICAIR365), chaque polluant est pondéré par la ligne directrice de l'OMS (LD OMS) correspondante.
Défibrillateurs dans les gares SNCF d'Île-de-France

Ce jeu de données recense les défibrillateurs automatisés externes (DAE) présents dans les gares de voyageurs SNCF situées en Île-de-France, enrichis du nom et des caractéristiques de la gare d'implantation.

Il résulte du croisement de deux jeux de données ouverts publiés par SNCF :

  * le jeu [Défibrillateurs](https://ressources.data.sncf.com/explore/dataset/equipements-defibrillateurs/information/ "Défibrillateurs — SNCF \(nouvelle fenêtre\)"), qui expose les équipements DAE des gares de voyageurs (nom du DAE, code gare, position géographique, localisation) ;
  * le jeu [Gares de voyageurs](https://ressources.data.sncf.com/explore/dataset/gares-de-voyageurs/information/ "Gares de voyageurs — SNCF \(nouvelle fenêtre\)"), qui décrit l'ensemble des gares de voyageurs (nom, trigramme, segment DRG, position, code commune INSEE, code UIC).



Le croisement, opéré sur le code gare, permet de restreindre les données aux seuls équipements franciliens et d'y associer le nom de la gare, son trigramme, sa commune (code INSEE) et son ou ses codes UIC. Chaque enregistrement correspond à un défibrillateur localisé dans une gare.

Pour le champ Localisation, certaines abréviations présentes dans les données d'origine ont été explicitées afin d'en faciliter la compréhension.

Un défibrillateur automatisé externe (DAE) est un dispositif médical qui aide à la réanimation des victimes d'arrêt cardiaque. Accompagné d'un massage cardiaque, il contribue à augmenter significativement les chances de survie. Dans les gares, ces défibrillateurs sont en libre service : en cas d'urgence et sans attendre les secours, chacun peut les utiliser en suivant les consignes affichées.