AndreaBozzo/ceres-open-data-index huggingface dataset:
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune d'Eybens)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Déclaration AGEC 2025

L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales d’acquérir des biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées. Cette publication concerne donc la déclaration des dépenses annuelles 2025 de la ville de Montluçon en lien avec ces obligations.
Déclaration 2025 article 58 loi AGEC - Ville d'Amiens

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation EPTB EAUX ET VILAINE)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle) 2025
exp occitanie zas 2025 pm10 nbrj

**Généalogie au sens Inspire** : Indicateurs de dépassement des valeurs limites (40 µg/m³ en moyenne annuelle pour les NO2 et PM10 et 35 jours supérieurs à 50 µg/m³ pour les PM10)). Ces indicateurs sont le nombre d'habitants affectés et la superficie cumulée. Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle locale pour les ZAG et ZAR de la région Occitanie et à l'échelle régionale pour la ZR. Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Occitanie.

  
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la qualité de l'Air (LCSQA).   
Les données démographiques sont issues du référentiel pop Magic.

  
 

Flux WFS : [https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/exp_occitanie_zas_2025/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities](https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/exp_occitanie_zas_2025/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities)

  
 

Fiche métadonnées : [https://catalogue.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/69304da7-2025-4e5a-86ad-443880c68f0e](https://catalogue.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/69304da7-2025-4e5a-86ad-443880c68f0e)
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE VALBERG)

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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data)

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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE ROQUES)

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2025-Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE SAINT-PRIX)

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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation L'agglo Foix-Varilhes)

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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales d’acquérir des biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées.

Le décret n° 2021-254 du 9 mars 2021, puis le décret n° 2024-134 du 21 février 2024 relatif à cette obligation prévoit l’acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou de matières recyclées (17 catégories de produits) ainsi que la déclaration de la part de leur dépense annuelle consacrée à l'achat des produits et de catégories de produits énumérés en son annexe.

L’arrêté du 13 janvier 2025 fixe les modalités de déclaration de la part des dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées. Le présent jeu de données est publié conformément à ces obligations.
Déclaration 2026 des dépenses 2025 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)

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Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR) - Département du Puy-de-Dôme - 2026

L'élaboration du Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) est une compétence départementale en application de de l’article L 361-1 du Code de l’Environnement.Il recense, dans chaque département, des itinéraires ouverts à la randonnée pédestre et VTT. Ces itinéraires doivent favoriser la découverte de sites naturels et de paysages ruraux en développant la pratique de la randonnée.
Conformément à la loi, le Conseil départemental du Puy-de-Dôme s’est engagé depuis plusieurs années, dans une politique volontariste d’amélioration du réseau de sentiers de randonnée. L'objectif est de créer les conditions favorables à la découverte des plus beaux sites du Département dans toute sa diversité.
Rassemble les itinéraires , panneaux et points de repères du PDIPR du Puy de Dôme.

Les fichiers du jeu de données suivent le schéma : PnX-SI/schema_randonnee
https://schema.data.gouv.fr/PnX-SI/schema_randonnee
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation DEPARTEMENT DES LANDES-SAVS)

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2025 - Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation MAIRIE DE VERNON)

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SENIOR DATASET

This dataset contains participant characteristics and vitality capacity biomarkers from a cohort of 40 healthy adults aged 55 years and older. The cohort comprises 20 males and 20 females, including 20 lifelong physically active and 20 lifelong physically inactive participants.

All participants were free of chronic disease, were non-smokers or had abstained from smoking for more than 3 years, and female participants were postmenopausal with menopause confirmed for at least 6 months.

Written informed consent was obtained from all participants prior to study participation. The study was approved by the Comité de Protection des Personnes Île-de-France II (approval no. 2024-A01310-47).
Déclaration loi AGEC

Val de Garonne Agglomération s'inscrit dans une politique respectueuse de l'environnement.

Avec des projets Alimentaire Territorial qui révèle et valorise les richesses agricoles et alimentaires du territoire en conciliant développement durable, qualité de vie et attractivité locale mais aussi avec le Plan Climat Air Energie Territorial qui est une véritable feuille de route pour la transition écologique du territoire;

En effectuant des dépenses de réemploi en matière de consommables d'impression, en mobilier, matériel informatique, en dépense de produits recyclés avec le papier, les fourniture de bureaux, et avec les jeux, jouets et vaisselle.
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation GIP FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE - ACADEMIE DE NANCY-METZ)

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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation MAIRIE DE MARGENCY)

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AGEC 

Déclaration de la part des dépenses 2025 de la région Nouvelle Aquitaine relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées.

Le fichier csv comprend le montant total HT des dépenses concernées ;\
le montant HT des dépenses concernées pour l'achat de produits issus du réemploi ou de la réutilisation ;\
le montant HT des dépenses concernées pour l'acquisition de produits issus du don comptabilisés monétairement ;\
le montant HT des dépenses concernées pour l'acquisition de produits intégrant des matières recyclées.
DONNÉES LOI AGEC 2025

Publication des données relatives aux achats réalisés en 2025 de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, par la Ville de Cahors, conformément à l'article 58 de la loi AGEC. Ces informations contribuent au suivi des objectifs de commande publique durable et de développement de l'économie circulaire.
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Mairie de Gif-sur-Yvette)

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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE)

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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées dépenses 2025 (COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL)

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2025 - Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SEINE NORMANDIE AGGLOMERATION)

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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Conseil Départemental de Loir-et-Cher)

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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Flers)

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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Mairie d'Opio)

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Espaces Naturels Sensibles (ENS) - Département du Puy de Dôme - 2025

Périmètres labellisés au titre des Espaces Naturel Sensibles d'initiative Départementale et d'Initiative Locale - la mise à jour se fait au fil de l'eau sur demande des porteurs de projets 
L'E.N.S. ou Espace naturel sensible a - en France - été institué par la loi 76.1285 du 31 décembre 1976 puis jurisprudentiellement précisé par le tribunal de Besançon comme espace « dont le caractère naturel est menacé et rendu vulnérable, actuellement ou potentiellement, soit en raison de la pression urbaine ou du développement des activités économiques ou de loisirs, soit en raison d’un intérêt particulier eu égard à la qualité du site ou aux caractéristiques des espèces végétales ou animales qui s’y trouvent ». Les ENS font suite aux « périmètres sensibles » créés par décret en 1959 pour tenter de limiter l'urbanisation sauvage du littoral. Les ENS sont le cœur des politiques environnementales des conseils généraux. Ils contribuent généralement à la Trame verte et bleue nationale, qui décline le réseau écologique paneuropéen en France, suite au Grenelle de l'Environnement et dans le cadre notamment des SRCE que l'État et les Conseils régionaux doivent mettre en place en 2011, avec leur partenaires départementaux notamment.Des gardes assermentés et pouvant donc dresser procès-verbal sont chargé se surveiller et gérer ces espaces, avec un rôle pédagogique et de médiation et la sensibilisation du public.\\nSource : Wikipedia
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'agglomération roissy pays de france)

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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Hyères)

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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation VILLE D'ANZIN) 2025

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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation DEPARTEMENT DES LANDES-)ESAT DE NONERES BUC COMMERCIAL)

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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ)

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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation DEPARTEMENT DES LANDES -DOMAINE OGNOAS) )

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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation DEPARTEMENT DES LANDES-PARC ET ATELIERS ROUTIERS DES LANDES))

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Déclaration AGEC 2025

L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales d’acquérir des biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées. Cette publication concerne donc la déclaration des dépenses annuelles 2025 de Montluçon Communauté en lien avec ces obligations.
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation MAIRIE DE LA FERTE-SOUS-JOUARRE)

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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Réunion)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Mairie du Luc en Provence)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées SYNDICAT MIXTE VALBERG

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation DEPARTEMENT DES LANDES-ESAT DE NONERES BUC SOCIAL))

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Avenant n°7 au MPGP du centre de tri de collecte sélective de Douchy-les-Mines

Publication des données essentielles conformément aux articles L.2196-2 et R.2196-1 du Code de la commande publique. Avenant n°7 au marché public global de performance ayant pour objet la conception, la réalisation, l'exploitation technique et la maintenance d'un centre de tri de collecte sélective à Douchy-les-Mines.
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (SYNDICAT MIXTE ETUDES POUR COORDINATION DEPARTEMENTALE DE TRAITEMENT DECHETS MENAGERS DE VENDEE (TRIVALIS))

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Département de la Vendée)

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