AndreaBozzo/ceres-open-data-index huggingface dataset:
emi occitanie dpt sectorise 2021

Estimation des émissions annuelles totales de principaux polluants atmosphériques (SO2, NOx équivalent NO2, particules en suspension PM10, particules en suspension PM2.5, Benzène C6H6, Composés Organiques Volatils Non méthaniques COVNM, Ammoniac NH3, monoxyde de carbon CO, Arsenic As, Cadmium, Cd, Nickel Ni, Plomb Pb, Bap, GES, sur la région Occitanie. Le nombre de décimales varie en fonction du polluant.   
 

**Généalogie au sens Inspire** : Les valeurs d'émissions de polluants atmosphériques ont été calculées conformément au guide méthodologique pour l'élaboration des inventaires territoriaux des émissions atmosphériques réalisé par le Pôle Coordination national sur les inventaires d'émissions Territoriaux (PCIT) et au référentiel français OMINEA élaboré par le CITEPA.   
La classification des secteurs d'activité est la classification SECTEN (sectorisation économique et énergétique) niveau 1.

 

Flux WFS : [https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/emi_occitanie_dpt_sectorise/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities](https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/emi_occitanie_dpt_sectorise/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities)

 

Fiche métadonnées : [https://www.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e95bffb8-c3f0-4e1a-a267-1b3ed025536a](https://www.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e95bffb8-c3f0-4e1a-a267-1b3ed025536a)
Population par sexe, âge, statut conjugal et statut d'emploi – Données détaillées (POP3, POP4 et POP5)

Les données détaillent la population selon le sexe, l'âge quinquennal, le statut conjugal, la vie en couple et le statut d'emploi. Elles sont fournies à différents niveaux géographiques (commune, arrondissement municipal, arrondissement, département, région, établissement public de coopération intercommunal, unité urbaine 2020, aire d'attraction des villes 2020, bassin de vie 2022, zone d'emploi 2020, France).
emi occitanie region 2023

Estimation des émissions annuelles totales de principaux polluants atmosphériques (SO2, NOx équivalent NO2, particules en suspension PM10, particules en suspension PM2.5, Benzène C6H6, Composés Organiques Volatils Non méthaniques COVNM, Ammoniac NH3, monoxyde de carbon CO, Arsenic As, Cadmium, Cd, Nickel Ni, Plomb Pb, Bap, GES, sur la région Occitanie. Toutes les données fournies sont en kg. Le nombre de décimales varie en fonction du polluant.   
  


**Généalogie au sens Inspire** : Les valeurs d'émissions de polluants atmosphériques ont été calculées conformément au guide méthodologique pour l'élaboration des inventaires territoriaux des émissions atmosphériques réalisé par le Pôle Coordination national sur les inventaires d'émissions Territoriaux (PCIT) et au référentiel français OMINEA élaboré par le CITEPA.   
La classification des secteurs d'activité est la classification SECTEN (sectorisation économique et énergétique) niveau 1.

  


Flux WFS : [https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/emi_occitanie_region/WFSServer?service=wfs&request;=getcapabilities](https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/emi_occitanie_region/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities)

  


Fiche métadonnées : <https://www.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/9dbaff9a-aa01-4884-90da-4166521f3e26>
Population détaillée par sexe, âge et situation quant à l'immigration – Données détaillées (IMG1 et IMG2)

Les données détaillent la population selon le sexe, âge, statut d'emploi et situation quant à l'immigration. Elles sont fournies à différents niveaux géographiques (commune, arrondissement municipal, arrondissement, département, région, établissement public de coopération intercommunal, unité urbaine 2020, aire d'attraction des villes 2020, bassin de vie 2022, zone d'emploi 2020, France).
exp occitanie zas 2025 no2 moyan

**Généalogie au sens Inspire** : Indicateurs de dépassement des valeurs limites (40 µg/m³ en moyenne annuelle pour les NO2 et PM10 et 35 jours supérieurs à 50 µg/m³ pour les PM10)). Ces indicateurs sont le nombre d'habitants affectés et la superficie cumulée. Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle locale pour les ZAG et ZAR de la région Occitanie et à l'échelle régionale pour la ZR. Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Occitanie.

  
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la qualité de l'Air (LCSQA).   
Les données démographiques sont issues du référentiel pop Magic.

  
 

Flux WFS : [https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/exp_occitanie_zas_2025/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities](https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/exp_occitanie_zas_2025/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities)

  
 

Fiche métadonnées : [https://catalogue.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/69304da7-2025-4e5a-86ad-443880c68f0e](https://catalogue.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/69304da7-2025-4e5a-86ad-443880c68f0e)
Périmètre du PER mouvement de terrain sur la commune de CHINON - approuvé le 12/08/1991

Périmètre du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de CHINON - approuvé le 12/08/1991.
Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).
emi occitanie dpt sectorise 2023

Estimation des émissions annuelles totales de principaux polluants atmosphériques (SO2, NOx équivalent NO2, particules en suspension PM10, particules en suspension PM2.5, Benzène C6H6, Composés Organiques Volatils Non méthaniques COVNM, Ammoniac NH3, monoxyde de carbon CO, Arsenic As, Cadmium, Cd, Nickel Ni, Plomb Pb, Bap, GES, sur la région Occitanie. Le nombre de décimales varie en fonction du polluant.   
 

**Généalogie au sens Inspire** : Les valeurs d'émissions de polluants atmosphériques ont été calculées conformément au guide méthodologique pour l'élaboration des inventaires territoriaux des émissions atmosphériques réalisé par le Pôle Coordination national sur les inventaires d'émissions Territoriaux (PCIT) et au référentiel français OMINEA élaboré par le CITEPA.   
La classification des secteurs d'activité est la classification SECTEN (sectorisation économique et énergétique) niveau 1.

 

Flux WFS : [https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/emi_occitanie_dpt_sectorise/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities](https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/emi_occitanie_dpt_sectorise/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities)

 

Fiche métadonnées : [https://www.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e95bffb8-c3f0-4e1a-a267-1b3ed025536a](https://www.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e95bffb8-c3f0-4e1a-a267-1b3ed025536a)
Caractéristiques des résidences principales selon la PCS de la personne de référence - Données détaillées (PRINC 15)

Les données détaillent les résidences principales selon le type de logement, la superficie et le groupe socioprofessionnel actuel ou antérieur de la personne de référence à différents niveaux géographiques (commune, arrondissement municipal, arrondissement, département, région, établissement public de coopération intercommunal, unité urbaine 2020, aire d'attraction des villes 2020, bassin de vie 2022, zone d'emploi 2020, France).
emi occitanie region sectorise 2016

Estimation des émissions annuelles totales de principaux polluants atmosphériques (SO2, NOx équivalent NO2, particules en suspension PM10, particules en suspension PM2.5, Benzène C6H6, Composés Organiques Volatils Non méthaniques COVNM, Ammoniac NH3, monoxyde de carbon CO, Arsenic As, Cadmium, Cd, Nickel Ni, Plomb Pb, Bap, GES, sur la région Occitanie. Toutes les données fournies sont en kg. Le nombre de décimales varie en fonction du polluant.   
 

**Généalogie au sens Inspire** : Les valeurs d'émissions de polluants atmosphériques ont été calculées conformément au guide méthodologique pour l'élaboration des inventaires territoriaux des émissions atmosphériques réalisé par le Pôle Coordination national sur les inventaires d'émissions Territoriaux (PCIT) et au référentiel français OMINEA élaboré par le CITEPA.   
La classification des secteurs d'activité est la classification SECTEN (sectorisation économique et énergétique) niveau 1.

 

Flux WFS : [https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/emi_occitanie_region_sectorise/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities](https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/emi_occitanie_region_sectorise/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities)

 

Fiche métadonnées : [https://www.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e95bffb8-c3f0-4e1a-a267-1b3ed025536a](https://www.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e95bffb8-c3f0-4e1a-a267-1b3ed025536a)
Périmètre du PER mouvement de terrain sur la commune de CANDES-SAINT-MARTIN - approuvé le 02/12/1994

Périmètre du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de CANDES-SAINT-MARTIN - approuvé le 02/12/1994.
Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Diplômes et Formation – Données détaillées (FOR2)

Les données sont détaillées pour la population non scolarisée, âgée de 15 ans ou plus par sexe, âge quinquennal et diplôme le plus élevé obtenu. Elles sont fournies à différents niveaux géographiques (commune, arrondissement municipal, arrondissement, département, région, établissement public de coopération intercommunal, unité urbaine 2020, aire d'attraction des villes 2020, bassin de vie 2022, zone d'emploi 2020, France).
emi occitanie dpt sectorise 2019

Estimation des émissions annuelles totales de principaux polluants atmosphériques (SO2, NOx équivalent NO2, particules en suspension PM10, particules en suspension PM2.5, Benzène C6H6, Composés Organiques Volatils Non méthaniques COVNM, Ammoniac NH3, monoxyde de carbon CO, Arsenic As, Cadmium, Cd, Nickel Ni, Plomb Pb, Bap, GES, sur la région Occitanie. Le nombre de décimales varie en fonction du polluant.   
 

**Généalogie au sens Inspire** : Les valeurs d'émissions de polluants atmosphériques ont été calculées conformément au guide méthodologique pour l'élaboration des inventaires territoriaux des émissions atmosphériques réalisé par le Pôle Coordination national sur les inventaires d'émissions Territoriaux (PCIT) et au référentiel français OMINEA élaboré par le CITEPA.   
La classification des secteurs d'activité est la classification SECTEN (sectorisation économique et énergétique) niveau 1.

 

Flux WFS : [https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/emi_occitanie_dpt_sectorise/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities](https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/emi_occitanie_dpt_sectorise/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities)

 

Fiche métadonnées : [https://www.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e95bffb8-c3f0-4e1a-a267-1b3ed025536a](https://www.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e95bffb8-c3f0-4e1a-a267-1b3ed025536a)
emi occitanie dpt sectorise 2022

Estimation des émissions annuelles totales de principaux polluants atmosphériques (SO2, NOx équivalent NO2, particules en suspension PM10, particules en suspension PM2.5, Benzène C6H6, Composés Organiques Volatils Non méthaniques COVNM, Ammoniac NH3, monoxyde de carbon CO, Arsenic As, Cadmium, Cd, Nickel Ni, Plomb Pb, Bap, GES, sur la région Occitanie. Le nombre de décimales varie en fonction du polluant.   
 

**Généalogie au sens Inspire** : Les valeurs d'émissions de polluants atmosphériques ont été calculées conformément au guide méthodologique pour l'élaboration des inventaires territoriaux des émissions atmosphériques réalisé par le Pôle Coordination national sur les inventaires d'émissions Territoriaux (PCIT) et au référentiel français OMINEA élaboré par le CITEPA.   
La classification des secteurs d'activité est la classification SECTEN (sectorisation économique et énergétique) niveau 1.

 

Flux WFS : [https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/emi_occitanie_dpt_sectorise/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities](https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/emi_occitanie_dpt_sectorise/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities)

 

Fiche métadonnées : [https://www.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e95bffb8-c3f0-4e1a-a267-1b3ed025536a](https://www.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e95bffb8-c3f0-4e1a-a267-1b3ed025536a)
Population de 15 ans ou plus détaillée par sexe, groupe socioprofessionnel et nationalité - Données détaillées (NAT3)

Les données détaillent la population de 15 ans ou plus par sexe, groupe socioprofessionnel et nationalité. Elles sont fournies à différents niveaux géographiques (commune, arrondissement municipal, arrondissement, département, région, établissement public de coopération intercommunal, unité urbaine 2020, aire d'attraction des villes 2020, bassin de vie 2022, zone d'emploi 2020, France).
Emissions de polluants sectorisées des départements de la région Occitanie

Estimation des émissions annuelles totales de principaux polluants atmosphériques (SO2, NOx équivalent NO2, particules en suspension PM10, particules en suspension PM2.5, Benzène C6H6, Composés Organiques Volatils Non méthaniques COVNM, Ammoniac NH3, monoxyde de carbon CO, Arsenic As, Cadmium, Cd, Nickel Ni, Plomb Pb, Bap, GES, sur la région Occitanie. Le nombre de décimales varie en fonction du polluant.   
 

**Généalogie au sens Inspire** : Les valeurs d'émissions de polluants atmosphériques ont été calculées conformément au guide méthodologique pour l'élaboration des inventaires territoriaux des émissions atmosphériques réalisé par le Pôle Coordination national sur les inventaires d'émissions Territoriaux (PCIT) et au référentiel français OMINEA élaboré par le CITEPA.   
La classification des secteurs d'activité est la classification SECTEN (sectorisation économique et énergétique) niveau 1.

 

Flux WFS : [https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/emi_occitanie_dpt_sectorise/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities](https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/emi_occitanie_dpt_sectorise/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities)

 

Fiche métadonnées : [https://www.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e95bffb8-c3f0-4e1a-a267-1b3ed025536a](https://www.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e95bffb8-c3f0-4e1a-a267-1b3ed025536a)
emi occitanie region sectorise 2021

Estimation des émissions annuelles totales de principaux polluants atmosphériques (SO2, NOx équivalent NO2, particules en suspension PM10, particules en suspension PM2.5, Benzène C6H6, Composés Organiques Volatils Non méthaniques COVNM, Ammoniac NH3, monoxyde de carbon CO, Arsenic As, Cadmium, Cd, Nickel Ni, Plomb Pb, Bap, GES, sur la région Occitanie. Toutes les données fournies sont en kg. Le nombre de décimales varie en fonction du polluant.   
 

**Généalogie au sens Inspire** : Les valeurs d'émissions de polluants atmosphériques ont été calculées conformément au guide méthodologique pour l'élaboration des inventaires territoriaux des émissions atmosphériques réalisé par le Pôle Coordination national sur les inventaires d'émissions Territoriaux (PCIT) et au référentiel français OMINEA élaboré par le CITEPA.   
La classification des secteurs d'activité est la classification SECTEN (sectorisation économique et énergétique) niveau 1.

 

Flux WFS : [https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/emi_occitanie_region_sectorise/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities](https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/emi_occitanie_region_sectorise/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities)

 

Fiche métadonnées : [https://www.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e95bffb8-c3f0-4e1a-a267-1b3ed025536a](https://www.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e95bffb8-c3f0-4e1a-a267-1b3ed025536a)
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation DEPARTEMENT DES LANDES-)ENTREPRISE ADAPTEE DEPARTEMENTALE)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Déplacements domicile-travail selon le sexe, le lieu de travail et le moyen de transport – Données détaillées (NAV2A et NAV2B)

Les données détaillent la population des 15 ans ou plus ayant un emploi selon le sexe, le lieu de travail, ainsi que le mode transport utilisé pour aller travailler. Elles sont fournies à différents niveaux géographiques (commune, arrondissement municipal, arrondissement, département, région, établissement public de coopération intercommunal, unité urbaine 2020, aire d'attraction des villes 2020, bassin de vie 2022, zone d'emploi 2020, France).
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA VOIRIE DES COLLECTIVITES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Déplacements domicile-travail selon le sexe et l’âge – Données détaillées (NAV1)

Les données détaillent la population des 15 ans ou plus ayant un emploi selon le sexe, l'âge et le lieu de travail. Elles sont fournies à différents niveaux géographiques (commune, arrondissement municipal, arrondissement, département, région, établissement public de coopération intercommunal, unité urbaine 2020, aire d'attraction des villes 2020, bassin de vie 2022, zone d'emploi 2020, France).
Déclaration 2025 article 58 loi AGEC - Amiens Métropole

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation SYNDICAT MIXTE GESTION PARC NATUREL REGIONAL OISE PAYS DE FRANCE)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Emprunts en cours d’amortissement à la Ville de Nantes au 1er janvier 2026

Emprunts en cours d’amortissement à la Ville de Nantes au 1er janvier 2026

* * *

Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent permettre de couvrir le remboursement des emprunts.

L’assemblée délibérante est compétente en matière d’emprunt. Afin d’avoir une « gestion active de la dette », c’est-à-dire pouvoir profiter des opportunités pour renégocier un emprunt, lancer une consultation, effectuer un remboursement anticipé, etc ., sans attendre la tenue d’une assemblée délibérante, cette compétence est déléguée au Vice-Président en charge des Finances à Nantes Métropole.

En termes de stratégie de dette, Nantes Métropole fait le choix d’avoir un recours à l’emprunt limité, de diversifier ses emprunts en matière de prêteurs et de taux, de ne contracter aucun emprunt structuré.

_Classification des risques des emprunts (dite « Classification Gissler ») :_

La charte de bonne conduite signée en 2009 vise à régir les rapports mutuels entre collectivités territoriales et établissements bancaires. Celle-ci formule un certain nombre d’engagements réciproques devant notamment permettre une meilleure maîtrise des risques. Dans ce cadre, a été définie une matrice des risques afin de permettre une classification des produits proposés aux collectivités locales. 

Cette classification retient deux dimensions :

  * risque associé à l’indice ou les indices sous-jacents, 1 étant le risque minimum et 5 le maximum ;
  * risque associé à la structure du produit, A étant le risque minimum et E le maximum.

  
| Indices sous-jacents|   
| Structures  
---|---|---|---  
1| Indices zone euro| A| Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné (Cap) ou encadré (Tunnel)  
2| Indices inflation française ou inflation zone euro ou écarts entre ces indices| B| Barrière simple. Pas d’effet de levier  
3| Ecart d’indices zone euro| C| Option d’échange (Swaption)  
4| Indices hors zone euro. Ecart d’indices dont l’un est un indice hors zone euro| D| Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5 capé  
5| Ecart d’indices hors zone euro| E| Multiplicateur jusqu’à 5  
6*| Indexations non autorisées dans le cadre de la charte (taux de change, etc.)| F*| Structures non autorisées par la Charte (cumulatif, multiplicateur > 5, etc.)  
  
_* Hors Charte_

* * *
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CC Auray Quiberon)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation DEPARTEMENT DES LANDES-BUDGET PRINCIPAL))

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
DONNÉES AGEC 2025

Données relatives aux achats réalisés en 2025 de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, de la Communauté d'agglomération du Grand Cahors, conformément à l'article 58 de la loi AGEC. Ces informations contribuent au suivi des objectifs de commande publique durable et de développement de l'économie circulaire.
Éducation - Scolarisation – Données détaillées (FOR1)

Les données sont détaillées pour la population scolarisée âgée de 2 ans ou plus selon l'âge, le sexe et l'activité économique. Elles sont fournies à différents niveaux géographiques (commune, arrondissement municipal, arrondissement, département, région, établissement public de coopération intercommunal, unité urbaine 2020, aire d'attraction des villes 2020, bassin de vie 2022, zone d'emploi 2020, France).
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Pontivy Communaute)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)