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[DREAL OCCITANIE] Archive-Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le bassin Adour-Garonne -Archive

Le préfet coordonnateur de bassin définit les territoires en zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole. Les précédentes révisions du zonage avait eu lieu en 2008 puis 2012, complétée en 2015, puis 2018, modifiée en 2020. 
Pour le zonage en vigueur veuillez vous référer aux arrêtés disponibles ici:
http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr/les-zones-vulnerables-du-bassin-adour-garonne-a23801.html
[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables par submersion marine Languedoc-Roussillon - zone d'étude

L'Atlas numérique des zones inondables par submersion marine, est basé sur des données géographiques disponibles de nature géomorphologique, historique et topographique. Son approche est avant tout basée sur l'interprétation géomorphologique.

Il a pour objectif d'identifier les différentes entités :
- plage,
- dunes cordon littoral,
- plaine littorale,
- plaine alluviale,
- formations encaissantes....

Les secteurs délimités de la plage vive à la limite entre la plaine littorale et alluviale sont des zones dont on a interprété que la géomorphologie est, ou a été contrôlée par la submersion marine.

L’atlas représente un élément de connaissance supplémentaire du risque hydraulique.
La cartographie produite est destinée à alerter les aménageurs, les gestionnaires et les porteurs de projets sur l’existence de la submersion marine et la nécessité de prendre en compte cet aléa dans leurs approches.
La définition des différentes entités va permettre une approche géomorphologie lors des études d'aléa « submersion marine » mais ne se substitue pas à elles.

La zone d’étude de l’Atlas des Zones Inondables par Submersion Marine (AZISM) du Languedoc Roussillon est délimitée par la courbe de niveau 5 mètre NGF et le trait de côte issu de la base de données de l'IGN « BD TOPO ».

L'AZISM comprend les couches suivantes :
- la zone d'étude de l'AZISM : r_azism_zone_etude_s_r76,

hydrogéomorphologie :
- le réseau hydrographique (linéaire) : r_azism_hydro_l_r76,
- le réseau hydrographique surfacique : r_azism_hydro_s_r76,
- les limites d'encaissant : r_azism_encaissant_l_r76,
- les encaissants : r_azism_encaissant_s_r76,
- les plaines littorales et alluviales : r_azism_plaine_litto_et_alluv_s_r76,
- zone couverte d'eau salée : r_azism_zone_marine_s_r76,

obstacles naturels :
- les crêtes de dune : r_azism_crete_dune_l_r76,
- les cordons dunaires : r_azism_cordon_dunaire_s_r76,

obstacles artificiels :
- les franchissements : r_azism_element_occup_sol_p_r76,
- les aménagements linéaires : r_azism_amenag_hydro_l_r76,
- les infrastructures et ouvrages linéaires : r_azism_element_anthro_l_r76,
- les ouvrages portuaires et digues : r_azism_element_anthro_s_r76.
[DREAL OCCITANIE] Directive Inondation - Territoire à risque important d'inondation TOULOUSE - Emprise

Série de données géographiques produites pour la Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de TOULOUSE et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire es conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.

Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Pour en savoir plus :

http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr/la-m
ise-en-oeuvre-de-la-directive-inondation-r7292.html
[DREAL Occitanie] CIPRIP – Chutes de blocs sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Midi-Pyrénées – Flèches d’orientation

Les chutes de blocs sont des mouvements rapides, discontinus et brutaux résultant de l’action de la pesanteur et affectant des matériaux rigides et fracturés tels que les falaises calcaires, gréseuses, ou les roches cristallines. Ces chutes se produisent par basculement, rupture de pied, glissement banc sur banc, à partir de falaises, d’escarpements rocheux, de moraines, ou encore de blocs provisoirement immobilisés sur une pente.
Elles peuvent être provoquées par des discontinuités physiques de la roche, les plus importantes étant les multiples fractures qui découpent les falaises et les affleurements rocheux, par une desquamation superficielle de la roche, résultat d’une altération chimique par les eaux météoriques, mais aussi à cause d’une action mécanique, telle que le renversement d’arbres ou des ébranlements d’origine naturelle tels que les séismes, ou artificiels comme les activités humaines, ou enfin par des processus thermiques tels que l’action du gel/dégel et/ou d’hydratation/déshydratation de joints inter-bancs.
Il a été demandé de regrouper les différentes appellations (pierres, blocs, éboulements …) sous le seul terme de « chute de blocs » ; ces distinctions ont une grande importance lorsque l’on traite la notion d’aléa, cependant elles en ont beaucoup moins lorsqu’il s’agit de cartographier l’emprise du phénomène à titre informatif.
[DREAL OCCITANIE] Directive Inondation - Territoire à risque important d'inondation MENDE (Lozère) - Liste des communes ayant servi à calculer certains enjeux

Série de données géographiques produites pour la Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de MENDE et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire es conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.

Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Pour en savoir plus :

http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr/la-m
ise-en-oeuvre-de-la-directive-inondation-r7292.html
Communes ADMIN EXPRESS IGN en Occitanie étendue

Le produit ADMIN EXPRESS décrit le découpage administratif du territoire métropolitain et ultra-marin. Les données source du produit ADMIN EXPRESS sont mises à jour en continu, le produit est ensuite dérivé mensuellement. Sa géométrie est celle de la BD CARTO®. Il permet d’effectuer des croisements avec d’autres sources données dans le but de construire des représentations thématiques du territoire selon une granularité administrative.
[DREAL OCCITANIE] Liste taxonomique pontuelle de la Faune et la Flore en Occitanie

Dans le cadre du Système d’Information de l’iNventaire du Patrimoine naturel de l’Occitanie (SINP-Oc) La DREAL Occitanie, conformément au protocole du SINP, rend disponibles les données du SINP régional à la consultation des agents de l’État chargés de questions liées à la biodiversité, notamment en matière de connaissance, de prise en compte des impacts, de réglementation. Cette mise à disposition concerne les services de la DREAL des treize DDT(M) de la région ainsi que ceux de l’antenne régionale de l’OFB.

Cette mise à disposition est réalisée sous forme de couches géomatiques consultables via deux canaux :
- sur le portail Cartonat-PICTO de la DREAL Occitanie dont l’accès est contrôlé via un compte et un mot de passe distribué aux personnels concernés.
- via des projets QGis déposés sur un serveur dont l’accès est contrôlé via l’attribution de droits de lecture aux personnels concernés.

Les données mises à disposition sont communiquées dans un format dérivé du standard d’occurrence de taxon (http://standards-sinp.mnhn.fr/category/standards/) et compatible avec celui-ci. Conformément à ce standard les attributs permettent de répondre aux questions QUI ? (Auteur(s) de l’observation), QUOI ? (Nom de taxon, de l’habitat (références à TAXREF, HABREF)), QUAND ? (Date de l’observation), OÙ ? (Géométrie de rattachement de l’observation (un point, un polygone, un transect, une commune, etc.), COMMENT ? (Protocole ou méthode d’observation), POURQUOI ? (Cadre d’acquisition et fiche de métadonnée décrivant le jeu de données de rattachement)

Les données mises à disposition concernent aussi bien les données validées par les experts régionaux que celles invalidées ou mises en doute par ces mêmes experts. Un volume significatif de ces données n’a pas encore fait l’objet d’un processus de validation. Les attributs décrivant le statut de validation de la donnée sont donc à consulter pour une interprétation correcte de la donnée.
De même il est important de tenir compte lors de l’usage de ces données de leur précision géométrique (attribut precisgeo) et de leur date d’observation (risque d’obsolescence des données anciennes).
[DREAL OCCITANIE] Synthèses communales de connaissance taxonomique en Occitanie

La DREAL Occitanie, en accord avec les têtes de réseau du SINP régional, rend disponible à la consultation du public les listes de taxons par commune. Cette mise à disposition est réalisée sous forme de fiches au format pdf et de fichiers texte séparateur téléchargeables sur le portail cartographique PICTO de la DREAL Occitanie. Les fichiers sont accessibles sur simple clic sur l'emprise communale qui permet d'accéder aux liens de téléchargement de la fiche de synthèse et des fichiers texte séparateur contenant l’export des données présentées.
Les fiches de synthèses détaillent, par groupe taxonomique la liste des taxons observés dans la commune au titre du Système d'Information sur la Nature et les Paysages régional. On y trouve pour chaque taxon observé : son nom, le nombre d'observations dans la commune, l’année de première et de dernière observation dans la commune, ses statuts.
Les données diffusées dans les fiches sont calculées à partir des seules observations validées pour les taxons qui ne font pas l'objet d'une restriction de diffusion de la part de leur producteur. Elles sont réactualisées environ deux fois par an. Les fiches comportent des hyperliens pointant vers les portails des têtes de réseau du SINP régional ou à défaut vers le portail SINP régional où sont diffusées leurs coordonnées.
Pour rendre plus aisée l’utilisation des données disponibles dans ces fiches un export au format texte séparateur est également disponible en téléchargement.
URL PICTO-Occitanie :
https://carto.picto-occitanie.fr/1/visualiseur_de_donnees_publiques.map
[DREAL OCCITANIE - Etat des lieux 2025] Données d'états et de pressions des masses d'eau souterraines libres sur le bassin Adour-garonne

Donnée de jointure entre les masses d'eau souterraines libres et les données d'états et de pression issues de l'état des lieux 2025 du SDAGE : 

- Pression industrielle
- Pression azote diffus
- Pression phytosanitaire
- Pression prélèvements
- État chimique
- État quantitatif

en vue d'une représentation thématique par état dans le visualiseur État des Lieux 2025.
[DREAL OCCITANIE] Zonage sismique

La France : une région à sismicité modérée

Située en contexte intra continental, la France métropolitaine est une région où la sismicité est faible à modérée avec environ un séisme de magnitude 6 par siècle. Les séismes français les plus destructeurs - environ 5-7 séismes documentés au cours du dernier millénaire - ne semblent pas dépasser une magnitude probable voisine de 6,5. Les failles qui sont la source de ces grands séismes historiques ne sont pas encore correctement identifiées en raison de la faiblesse de l’activité tectonique par rapport à l’érosion et à la sédimentation.

Ces déformations résultent principalement des effets de la collision entre les plaques Eurasie et Afrique. Attendu le taux et la distribution supposées sur une zone très large de cette convergence, chacune des failles françaises sismiquement actives devrait avoir une vitesse de déplacement inférieure à 1 mm/an ce que confirment quelques données géodésiques. Comparativement à d’autres régions du monde comme la Californie ou la Turquie où les vitesses de faille dépassent le cm/an, les failles françaises sont dites lentes.
[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables par submersion marine Languedoc-Roussillon - zone couverte d'eau salée

L'Atlas numérique des zones inondables par submersion marine, est basé sur des données géographiques disponibles de nature géomorphologique, historique et topographique. Son approche est avant tout basée sur l'interprétation géomorphologique.

Il a pour objectif d'identifier les différentes entités :
- plage,
- dunes cordon littoral,
- plaine littorale,
- plaine alluviale,
- formations encaissantes....

Les secteurs délimités de la plage vive à la limite entre la plaine littorale et alluviale sont des zones dont on a interprété que la géomorphologie est, ou a été contrôlée par la submersion marine.

L’atlas représente un élément de connaissance supplémentaire du risque hydraulique.
La cartographie produite est destinée à alerter les aménageurs, les gestionnaires et les porteurs de projets sur l’existence de la submersion marine et la nécessité de prendre en compte cet aléa dans leurs approches.
La définition des différentes entités va permettre une approche géomorphologie lors des études d'aléa « submersion marine » mais ne se substitue pas à elles.

La zone d’étude de l’Atlas des Zones Inondables par Submersion Marine (AZISM) du Languedoc Roussillon est délimitée par la courbe de niveau 5 mètre NGF et le trait de côte issu de la base de données de l'IGN « BD TOPO ».

L'AZISM comprend les couches suivantes :
- la zone d'étude de l'AZISM : r_azism_zone_etude_s_r76,

hydrogéomorphologie :
- le réseau hydrographique (linéaire) : r_azism_hydro_l_r76,
- le réseau hydrographique surfacique : r_azism_hydro_s_r76,
- les limites d'encaissant : r_azism_encaissant_l_r76,
- les encaissants : r_azism_encaissant_s_r76,
- les plaines littorales et alluviales : r_azism_plaine_litto_et_alluv_s_r76,
- zone couverte d'eau salée : r_azism_zone_marine_s_r76,

obstacles naturels :
- les crêtes de dune : r_azism_crete_dune_l_r76,
- les cordons dunaires : r_azism_cordon_dunaire_s_r76,

obstacles artificiels :
- les franchissements : r_azism_element_occup_sol_p_r76,
- les aménagements linéaires : r_azism_amenag_hydro_l_r76,
- les infrastructures et ouvrages linéaires : r_azism_element_anthro_l_r76,
- les ouvrages portuaires et digues : r_azism_element_anthro_s_r76.
[DREAL OCCITANIE] Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)

Un territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV) est un territoire d’excellence de la transition énergétique et écologique. La collectivité s’engage à réduire les besoins en énergie de ses habitants, des constructions, des activités économiques, des transports, des loisirs. Elle propose un programme global pour un nouveau modèle de développement, plus sobre et plus économe.

Six domaines d’action sont prioritaires dans ces territoires

La réduction de la consommation d’énergie : par notamment des travaux d’isolation des bâtiments publics, l’extinction de l’éclairage public après une certaine heure…
La diminution des pollutions et le développement des transports propres : par l’achat de voitures électriques, le développement des transports collectifs et du covoiturage…
Le développement des énergies renouvelables : avec par exemple la pose de panneaux photovoltaïques sur les équipements publics, la création de réseaux de chaleur…
La préservation de la biodiversité : par la suppression des pesticides pour l’entretien des jardins publics, le développement de l’agriculture et de la nature en ville….
La lutte contre le gaspillage et la réduction des déchets : avec la suppression définitive des sacs plastique, des actions pour un meilleur recyclage et diffusion des circuits courts pour l’alimentation des cantines scolaires….
L’éducation à l’environnement : en favorisant la sensibilisation dans les écoles, l’information des habitants…

Le terme « croissance verte » se réfère au potentiel de levier pour l’économie et l’emploi représenté par un tel programme. En effet, le ministère de l’Environnement met en avant le fait que les territoires à énergie positive créent des emplois non délocalisables dans les domaines du bâtiment, des déchets, des énergies renouvelables, des économies d’énergie, avec par exemples :

des artisans du bâtiment pour effectuer des travaux de rénovation ;
des chefs de chantier et des techniciens de maintenance pour la construction et l’entretien de parcs éoliens ;- des ambassadeurs du tri pour encourager les habitants aux bons gestes ;
tous les métiers du ramassage, du tri et du recyclage des déchets…
[DREAL OCCITANIE] Mâts éoliens en Occitanie

Une éolienne (ou aérogénérateur) est un dispositif qui transforme l’énergie cinétique du vent en énergie mécanique qui elle-même, peut être transformée en énergie électrique. Une éolienne se compose d'un mât, d'une nacelle montée au sommet du mât et d'un rotor, composé de plusieurs pales (en général trois) et du nez de l’éolienne, fixé à la nacelle. Le rotor entraîné par l’énergie du vent, est branché directement ou indirectement (via un multiplicateur de vitesse à engrenages) au système mécanique qui utilisera l’énergie recueillie (pompe, générateur électrique…).
On distingue les éoliennes terrestres des éoliennes en mer – ou éoliennes offshore (bénéficiant de vents plus fréquents, plus forts et plus réguliers qu’à terre).
Cette table ne contient que les caractéristiques relatives aux éoliennes terrestres dont l'autorisation a été déposée, accordée, refusée, annulée ou laissée sans suite : coordonnées de géolocalisation, parcelle, gabarit, états physique et administratif.
[DREAL OCCITANIE] Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en fonctionnement en Occitanie

Localisation ponctuelle des installations classées pour la protection de l’environnement, soumises aux régimes Autorisation / Enregistrement, en activité et qui relèvent de la DREAL Occitanie en tant que service d’inspection. Une ICPE est un établissement (installation) qui a une activité correspondant à une rubrique d’activité décrite au sein d’une liste du code de l’environnement. Le régime de classement de l'ICPE (Autorisation, Enregistrement, Déclaration) est fixé par un seuil particulier pour chaque rubrique. Les installations relevant du régime de déclaration ne sont pas incluses (gestion par les services préfectoraux).
Indice Cumulé de l'Air - Carte annuelle ICAIR 365 en 2013

ICAIR est un indice qui cumule quatre polluants réglementés (NO₂, O₃, PM2.5, PM10) à la résolution spatiale de 25 mètres sur toute la région (modélisation HD avec assimilation des mesures).
Ce nouvel indice prend en compte les effets cumulatifs des différents polluants, permettant de mettre en évidence les zones à exposition multiple. Dans sa version annuelle (ICAIR365), chaque polluant est pondéré par la ligne directrice de l'OMS (LD OMS) correspondante.
Carte des habitats intertidaux de la baie de Plouharnel sur le site Natura 2000 FR5300027 - Massif dunaire Gâvres - Quiberon, zones humides associées (2004) [Partie 1/3]

Cette carte d'habitats intertidaux de la baie de Plouharnel couvre une partie du site Natura 2000 FR5300027 - Massif dunaire Gâvres - Quiberon, zones humides associées.
DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques subtidaux

L’analyse porte sur le suivi des peuplements d'invertébrés benthiques des masses d'eaux côtières et de transition de la Manche ouest et du golfe de Gascogne et l'évaluation de leur qualité biologique. Les macroinvertébrés benthiques constituent en effet d'excellents intégrateurs et indicateurs de l'état général du milieu et peuvent permettre notamment, grâce à certains organismes sensibles, d'identifier et de quantifier les pressions d'origine anthropique qui s'exercent sur ces masses d'eau. Les paramètres de l'élément de qualité "invertébrés benthiques" permettant de définir l'état biologique sont :
- le niveau de diversité et d'abondance des taxa ;
- tous les taxa sensibles aux perturbations.
Les peuplements de macroinvertébrés benthiques sont suivis dans la zone subtidale. L’évaluation la plus récente de l’état de ces peuplements est présentée dans l’atlas DCE Loire-Bretagne. Les états antérieurs sont accessibles dans des archives annuelles
DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat écologique - Etat biologique - Phytoplancton

Le phytoplancton figure parmi les éléments de qualité biologiques retenus pour la classification de l'état écologique des masses d’eaux littorales, c’est à dire les eaux côtières et les eaux de transition non turbides. Il est évalué à partir de trois composantes : biomasse, abondance et composition selon les termes mêmes de la DCE.

L’évaluation la plus récente de l’état des masses d'eau pour cet élément de qualité est présentée dans l’atlas DCE Loire-Bretagne. Les états antérieurs sont accessibles dans des archives annuelles.
Atlas des fonds meubles du plateau continental du golfe de Gascogne : cartes biosédimentaires (Source Chassé C., Glémarec M., 1976) - Echelle 1 / 100 000 à 1 / 500 000

Cette carte est la synthèse des cartes de l'atlas de Claude Chassé et Michel Glémarec de l'Université de Bretagne Occidentale, "Atlas du littoral français, atlas des fonds meubles du plateau continental du Golfe de Gascogne, cartes biosédimentaires", publié en 1976 avec le concours du CNEXO. Cet atlas comprend deux types de cartes : cinq cartes biosédimentaires côtières au 1/100000 et une carte plus générale au 1/500000.

Ces cartes ont fait l'objet en 2003 d'une numérisation dans le cadre du Réseau de surveillance de la flore et de la faune benthique marine REBENT. Sous forme numérique, ces cartes ont été regroupées en un seul lot de données.