AndreaBozzo/ceres-open-data-index huggingface dataset:
PAOT - Nitrates / Enjeux en Bretagne

Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Nitrates / Enjeux en Bretagne

Constitution : masses d'eau répondant à au moins un des 2 critères suivants :
- teneur en nitrates déclassante sur la période récente [2011-2013]
- risque de non atteinte du bon état sur ce paramètre à échéance 2021 (basé sur un scénario tendanciel : la concentration en nitrates 2010-2011 est prolongée dans la continuité de la tendance observée sur les 10 dernières années).
Côtes d'accumulation: Cinématique entre les années 1950 et les années 2000 en Bretagne

Cinématique du trait de côte des côtes d'accumulation entre 1950 et 2010 en Bretagne (BRGM Bretagne - DREAL).
Cette donnée concerne les côtes sédimentaires meubles, et correspond à la cinématique d'érosion ou d'accrétion entre les traits de côte digitalisés entre les années 1949-1952 et 2006-2010 (selon les secteurs).
Pour le département du Morbihan, les vitesses de mobilité sont indiquées tous les 5 m si elles sont pertinentes.
Le support cartographique de l'information est le trait de côte récent (+/- 2008 selon les secteurs), également consultable par ailleurs.
Zones rocheuses Openstreetmap

Les zones rocheuses présentées ici ont été extraites depuis OpenStreetMap afin d’identifier les surfaces où la roche nue est visible et peu recouverte par la végétation. Cette couche permet de localiser les principaux secteurs rocheux et constitue un support utile pour les analyses paysagères, environnementales et territoriales. Comme toute donnée collaborative OSM, son niveau de précision peut varier selon les territoires et la qualité de la saisie disponible.
Zones de bois naturels OpenStreetMap

Les zones boisées présentées ici ont été extraites depuis OpenStreetMap afin d’identifier les surfaces couvertes d’arbres sur le territoire étudié. Cette couche permet de visualiser leur répartition spatiale et constitue un support utile pour les analyses paysagères, environnementales et territoriales. Comme toute donnée collaborative OSM, son niveau de précision peut varier selon les secteurs et la qualité de la saisie disponible.
Zone de suivi des comptage des pestes forestières sur l'archipel de Saint-Pierre et Miquelon

Dans le cadre de la détection des pestes phytosanitaires et de la conservation des espèces et des écosystèmes, la DTAM procède au suivi des populations de diprions et autres parasites se développant dans les forêts de type "boréal".
Ces données statistiques sont traitées par la DTAM mettent en lumière l'évolution et l'état de ces populations sur l'archipel de Saint-Pierre et Miquelon.
Zones de Prairies

Les zones de prairies présentées ici ont été extraites depuis OpenStreetMap afin d’identifier les surfaces herbacées utilisées principalement pour le pâturage ou la production de fourrage. Cette couche permet de visualiser leur répartition spatiale et constitue un support utile pour les analyses agricoles, paysagères et territoriales. Comme toute donnée collaborative OSM, son niveau de précision peut varier selon les secteurs et la qualité de la saisie disponible.
zones de protection liées aux servitudes aéronautiques T5

Zones de protection liées aux servitudes aéronautiques T5 : couche représentant les zones de dégagement aéronautique associées aux servitudes de type T5 sur Saint-Pierre-et-Miquelon. Elle délimite les espaces soumis à des contraintes de hauteur afin de garantir la sécurité de la circulation aérienne et le bon fonctionnement des aérodromes.
géolocalisation des bâtiments collectivité

La couche l_gps_bati_ct_p_975 correspond à un inventaire ponctuel de bâtiments et équipements géolocalisés de la Collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon, avec pour chaque objet une géométrie WKT, un identifiant, une dénomination, le lieu d’implantation et des coordonnées longitude/latitude. 
Elle recense principalement des bâtiments administratifs, techniques, culturels et de services publics à Saint-Pierre et à Miquelon, comme le siège de la DTAM, les Douanes, la Gare maritime, la Patinoire, des bureaux de la Collectivité, la Maison de la Nature et de l’Environnement ou encore des structures sociales comme l’Unité de vie. Cette couche sert donc à localiser précisément le patrimoine bâti institutionnel et fonctionnel du territoire, afin de faciliter la gestion immobilière, le repérage des équipements publics et l’analyse spatiale des implantations de la Collectivité.
point d'intérêts socio économique de l'archipel

Cette couche représente les points d'intérêts socio-économiques de l'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon, cartographiant 230 lieux clés réparts sur Saint-Pierre (169 points), Miquelon (58 points) et Langlade (3 points). Cette couche contient des informations descriptives structurées en catégories : lieu (SAINT_PIERRE, MIQUELON, LANGLADE), type d'intérêt (ADMINISTRATION, EDUCATION, SOCIAL, LOISIR, COMMERCE, RESTAURANT, HOTEL, RELIGION, SERVICES, ART ET CULTURE), et dénomination précise de chaque établissement. Les intérêts couverts incluent les services publics (préfecture, mairie, gendarmerie, DTAM, douane, tribunal), les infrastructures éducatives (groupes scolaires, crèche, francoforum), les établissements sociaux (maisons de retraite, centre pour handicapés, centre aéré), les activités sportives et culturelles (patinoire, école de voile, musée, bibliothèque, centres culturels), les commerces (alimentations, boulangeries, coiffeurs, habillement, habitat), les services essentiels (banque, pharmacie, EDF, telecom, incendie), ainsi que les sites classés ou inscrits au patrimoine. Certains points intègrent également des liens web vers les sites officiels des organismes, permettant un accès direct à leurs informations.
Zones Etangs OSM

Les étangs présentés ici ont été extraits depuis OpenStreetMap afin d’identifier les petites étendues d’eau stagnante du territoire étudié. Cette couche permet de visualiser leur répartition spatiale et constitue un support utile pour les analyses environnementales, paysagères et territoriales. Comme toute donnée collaborative OSM, son niveau de précision peut varier selon les secteurs et la qualité de la saisie disponible.
Zones Agricoles OSM

Les zones sableuses présentées ici ont été extraites depuis OpenStreetMap afin d’identifier les surfaces naturelles associées au sable dans l’espace étudié. Cette couche permet de visualiser leur répartition spatiale et constitue un support utile pour les analyses territoriales, environnementales ou littorales. Comme toute donnée collaborative OSM, son niveau de précision dépend de la qualité de la saisie et de l’actualisation locale des informations.
Zone Sable et dunes OSM

Les zones sableuses présentées ici ont été extraites depuis OpenStreetMap afin d’identifier les surfaces naturelles associées au sable dans l’espace étudié. Cette couche permet de visualiser leur répartition spatiale et constitue un support utile pour les analyses territoriales, environnementales ou littorales. Comme toute donnée collaborative OSM, son niveau de précision dépend de la qualité de la saisie et de l’actualisation locale des informations.
Zones Activité OSM

Les zones d’activité humaine présentées ici ont été extraites depuis OpenStreetMap afin d’identifier les espaces principalement occupés par des usages résidentiels, commerciaux, industriels ou plus largement urbanisés. Cette couche permet de visualiser leur répartition spatiale et constitue un support utile pour les analyses urbaines, territoriales et d’occupation du sol. Comme toute donnée collaborative OSM, son niveau de précision peut varier selon les territoires et la qualité de la saisie disponible.
zone économique exclusive de l'archipel de Saint-Pierre et Miquelon

Zone Économique Exclusive (ZEE)
Réduite à 12 400 km² (au lieu de 47 000 km² revendiqués), elle s'étend principalement en couloir sud pour les droits de pêche et ressources halieutiques.
Gérée par accords franco-canadiens annuels, elle soutient une flotte locale de ~15 chalutiers (pêche artisanale et industrielle ~2 100 t/an en 2023).
Zones Humides OpenStreetMap

Les zones humides présentées ici ont été extraites depuis OpenStreetMap afin d’identifier les espaces naturels inondés ou gorgés d’eau de façon permanente ou saisonnière. Cette couche permet de visualiser leur répartition spatiale et constitue un support utile pour les analyses environnementales, écologiques et territoriales. Comme toute donnée collaborative OSM, son niveau de précision peut varier selon les territoires et la qualité de la saisie disponible.
Parcs naturels régionaux-Points de départ et d'arrivées des itinéraires de randonnées (publié dans Chemins des Parcs)

Points de départ et d'arrivée des itinéraires de randonnées à pied, à vélo, à VTT, à cheval dans les parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur publiés sur notre site internet [http://www.cheminsdesparcs.fr](http://www.cheminsdesparcs.fr)
Parc de Camargue - Occupation du sol 2023

Production d'une donnée d'occupation du sol en 61 postes, produite par photo-interprétation et contrôle terrain.  
  
Une image aérienne ortho rectifiée à 50 cm datant de mai 2023 a été commandité à cet effet.  
  
L'emprise géographique comprend le périmètre officiel du Parc naturel régional de Camargue et ses marges à l'est (petit plan du bourg) et au nord (tête de Camargue) sur près de 112 000 ha.
Mairies de la Métropole Européenne de Lille

Localisation des mairies des communes membres de la Métropole Européenne de Lille.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Administration, action publique.
Administration, Action publique : Mairie.
Administration, Action publique : Communes.
Bibliothèques du réseau "à suivre..."

Ce jeu de données recense les bibliothèques municipales et associatives du [réseau "à suivre..."](https://asuivre.lillemetropole.fr/accueil/bibliotheques) présentes sur territoire de la MEL, leur localisation, les horaires habituels d’ouverture et les services proposés : espace de travail, wifi, parking vélo, portage à domicile, etc.
Un lien vers le portail de bibliothèque ou une page web est systématiquement proposé, ceci afin d’avoir des données en temps réel sur les modalités d’inscription, les fermetures ou ouvertures exceptionnelles, etc.
Les trois rubriques accessibilité : lieux, collections et services sont amenées à être enrichies ou à évoluer grâce à d’autres jeux de données.

Ce jeu de données est mis à jour manuellement par la MEL au fur et à mesure.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Culture, tourisme, sport.
Culture, Tourisme, Sport : Bibliothèque.
Culture, Tourisme, Sport : Réseau à suivre.
Culture, Tourisme, Sport : Culture.
Tarification commerce de la ville de Nantes

Tarification commerce de la ville de Nantes

* * *

Le jeu de données propose un découpage de la ville de Nantes en plusieurs zones, dans le cadre de la tarification applicable à l'installation de terrasses sur le domaine public (droit de terrasse). Ce zonage permet de déterminer le montant à verser en fonction de l'emplacement.

Quatre zones tarifaires sont définies:

  * **Zone 1** correspond au tarif le plus élevé,
  * **Zone 4** au tarif le plus bas. 



Le montant facturé dépend de plusieurs critères, tels que le type de terrasse, sa superficie, ainsi que d'autres paramètres spécifiques. 

La répartition des zones est la suivantes: 

  * **Zone 1 -_Magenta :_** Hyper-centre de Nantes et place qualitative
  * **Zone2 -_Rouge bordeaux_** : Voies piétonnes et semi-piétonnes
  * **Zone3 - Vert vif :** Centre-ville de Nantes
  * **Zone4 - Bleu royal :** Voies non concernées dans les autres zones



**Information : le modèle de données a évolué depuis le 13/07/2026.**

* * *
Corpus de documents numérisés des Archives nationales 

Les [Archives nationales (France)](https://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/) mettent à disposition du public des millions de reproductions numériques de documents d'archives (textes, photographies, cartes et plans, dessins et estampes, etc.). Ces documents sont consultables et téléchargeables sur le portail documentaire de l'institution ([salle de lecture virtuelle](https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/)).

Ce jeu de données "Corpus de documents numérisés des Archives nationales" recense les documents d'archives numérisés accessibles sur le portail des Archives nationales. Il est constitué des champs suivants :

* **intitulé** : intitulé du corpus numérisé

* **url\_SLV** : URL de l'inventaire et des images sur le portail documentaire des Archives nationales (parfois multivalué, avec séparateur |)

* **support\_origine** : support à partir duquel la numérisation a été réalisée (document original - couleur - ou microforme - noir et blanc ou niveau de gris)

* **nombre\_vues** : nombre d'images (approximatif, à partir des tableaux de récolement de numérisation voire du nommage des fichiers)

* **cotes\_concernées** : référence des documents numérisés aux Archives nationales (cotes d'archives, racines de cotes ou groupes de cotes)

* **statut\_archives** : statut des archives (publiques, privées ou mixtes). Les documents d'archives publiques sont librement reproductibles et réutilisables (sauf droits de propriété intellectuelle détenus par des tiers, notamment pour des photographies ou affiches récentes). Les archives privées peuvent être soumises à autorisation pour reproduction et réutilisation (voir au cas par cas dans l'inventaire - champ url\_SLV)

* **type\_document** : index type de document (multivalué, séparateur |)

* **thème** : index thématique
  (multivalué, séparateur |)

* **lieu** : index géographique

* **période** : index par période chronologique (siècle et événements particuliers ; multivalué, séparateur |)

* **personne** : index des personnes concernées (individu ou famille ; multivalué, séparateur |)

* **fichier\_xml** : lien de téléchargement de l'inventaire d'archives au format XML

* **observations** : observations éventuelles. Contient notamment la ou les racines de nommage des fichiers images (présents dans les fichiers XML)

Des mises à jour seront faites au moins une fois par an avec l'ajout de nouveaux corpus d'archives numérisées accessibles en ligne.

Voir aussi : [conditions de reproduction et réutilisation des Archives nationales](https://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/quelles-sont-les-modalites-de-reproduction-et-de-reutilisation)

*Publication 14/10/2025 : première version du jeu de données (507 entrées).*

*Publication 07/07/2026 : mise à jour du jeu de données (719 entrées).*
Transports en commun Pays des Ecrins

Le Conseil Communautaire du 1er août 2024 a décidé, à l’unanimité, de la création de lignes régulières de transports en commun ouvertes à tous et fonctionnant toute l’année sans fluctuation saisonnière  
  
Pour en savoir plus sur les Transports en Commun Pays des Ecrins :  
  
* [Transports réguliers](https://www.cc-paysdesecrins.fr/mobilite/transports-reguliers)  
* [Brochures des horaires et arrêts 2025](https://www.cc-paysdesecrins.fr/images/5_Mobilite/CCPE_transport_depliant_A4_2025.pdf)  
* [Horaires transports scolaires](https://www.cc-paysdesecrins.fr/images/Transports_scolaires/horaires_des_transports_scolaires_CCPE_2024-2025.pdf)
Parcs naturels régionaux-Les points d'intérêt des itinéraires de randonnées (publié dans Chemins des Parcs)

Les points d'intérêt des itinéraires de randonnées à pied, à vélo, à VTT, à cheval dans les parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur.  
  
Ces itinéraires sont une sélection de promenades et de randonnées commentées pour découvrir le patrimoine naturel, bâti et les paysages des 9 Parcs de la Région Sud. Ils s'accompagnent d'une sélection de points d'intérêt disponible également en open data.  
  
L'ensemble est proposé via notre site internet [http://www.cheminsdesparcs.fr](http://www.cheminsdesparcs.fr)
Répartition des techniques de pêche de loisirs dans le site Natura 2000 « secteur de l'Île d'Yeu (FR5212015, DO) », OFB - 2025 (polygone)

Ce découpage a servi, lors de l’étude sur la pêche de loisir, à recenser la répartition des techniques de pêche. Il comprend quatre secteurs : deux définis à partir de la limite des six milles nautiques depuis la côte, et deux correspondant à la zone au large, séparée en fonction de la limite bathymétrique des 50 mètres.

Donnée : us_atl_n2000_yeu_pecheloisir_repart_techniq_2025_ofb_pol_2154
Parc de Préalpes d'Azur - Périmètre de la Réserve Internationale de Ciel Étoilé Alpes Azur Mercantour

Le label Réserve internationale de ciel étoilé (RICE) a été décerné en décembre 2019 au territoire « Alpes Azur Mercantour » par l’[International Dark Sky Association](https://darksky.org/places/alpes-azur-mercantour-dark-sky-reserve/). Il récompense une qualité de ciel nocturne exceptionnelle : plus de 3000 étoiles peuvent être observées dans les zones les mieux préservées. Il engage les territoires à mener des actions de réduction de la pollution lumineuse et de protection de leur ciel nocturne de qualité exceptionnelle. Cette couche contient le périmètre de la RICE.
Parc de Préalpes d'Azur - Zonages de la Réserve Internationale de Ciel Étoilé Alpes Azur Mercantour

Le label Réserve internationale de ciel étoilé (RICE) a été décerné en décembre 2019 au territoire « Alpes Azur Mercantour » par l’[International Dark Sky Association](https://darksky.org/places/alpes-azur-mercantour-dark-sky-reserve/). Il récompense une qualité de ciel nocturne exceptionnelle : plus de 3000 étoiles peuvent être observées dans les zones les mieux préservées. Il engage les territoires à mener des actions de réduction de la pollution lumineuse et de protection de leur ciel nocturne de qualité exceptionnelle. Cette couche contient les zonages de la RICE.
MEL - Diversité - Plantes vasculaires tous statuts (Période moderne - Par maille 1 km²)

Nombre, par maille d'1 km², de plantes vasculaires (tous statuts) pour la Métropole européenne de Lille (MEL), observées depuis 2000

Description du contenu
Cette couche précise, par maille d'1 km² et pour la Métropole européenne de Lille (MEL), le nombre d’espèces de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) tous statuts et observées après le 31/12/1999.

Données attributaires
Maille [libelle] : libellé de la maille 1 km².
Nombre d’espèces [nbre] : nombre d’espèces de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) tous statuts et observées depuis 2000 dans la maille.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Métropole européenne de Lille (MEL).
Catégorisation de l'offre de transport en commun - Plan de mobilité

Catégorisation de l'offre de transport en commun du Plan Mobilité de la MEL dans laquelle le niveau d'offre associé à chaque périmètre est déterminé par le nombre moyen de dessertes quotidiennes de l’arrêt ou de la station dans les 2 sens cumulés. Les données utilisées proviennent de Kéolis Lille Métropole, exploitant du réseau de transport  Ilévia et de SNCF région Hauts de France. Elles décrivent l'offre de transport en 2020, TER, bus, métro et tramway, sur la Métropole Européenne de Lille.

Dans le cas des arrêts de bus, c’est le niveau d’offre de la ligne la plus performante desservant l’arrêt qui est retenu c’est à dire le nombre moyen quotidien de dessertes de tous les arrêts desservis par la ligne.  
  
Les arrêts et stations de transports collectifs (TER, métro, tramway, et bus) sont représentés par des cercles de rayon 500 mètres. Le niveau d'offre associé à chaque cercle est déterminé par le nombre moyen de dessertes quotidiennes de l’arrêt ou de la station dans les 2 sens cumulés. 

### Contexte de collecte
Du point de vue de la mise en œuvre d’une politique de mobilité durable, les abords de stations de transports collectifs sont des lieux privilégiés de mise en cohérence et d’articulation des politiques et projets d’aménagement et de développement urbain, d’habitat, de qualité des espaces publics, et de mobilité. 

Les stations des secteurs les mieux desservis sont pour la très grande majorité situé au sein de tissus déjà urbanisés, et présentent des potentialités d’optimisation du foncier en renouvellement urbain, pour construire la ville sur la ville dans une conception **« d’urbanisme circulaire »**. 

Du point de vue de l’aménagement du territoire, les potentiels de constructibilité au sein de ces secteurs de bonne desserte en transports collectifs contribuent ainsi à la fois :

- à limiter l’étalement urbain et l’artificialisation d’espaces naturels, agricoles ou forestiers ;
- à renforcer la présence d’habitants et d’emplois en proximité immédiate des stations de transports collectifs.

Ce diagnostique permet d'élaborer la carte des DIVAT.

### Méthode de collecte
Le diagnostic préalable à l'élaboration du Plan d'Action proposé par le Plan de Mobilité a permis de dresser un panorama complet de l'offre de transport 2020 sur le territoire MEL.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Mobilité, transports, déplacement.
Mobilité, Transports, Déplacement : Tramway.
Mobilité, Transports, Déplacement : Métro.
Mobilité, Transports, Déplacement : Bus.
Mobilité, Transports, Déplacement : Transports.
Mobilité, Transports, Déplacement : Vélos.
Mobilité, Transports, Déplacement : Flux mobiles.
Mobilité, Transports, Déplacement : Autopartage.
Mobilité, Transports, Déplacement : Plan de mobilité.
Zones à Enjeux - Diagnostic PPBE - Plan de prévention du bruit dans l'environnement

Le Plan de Prévention du Bruit dans l'environnement (PPBE) est un **outil d’action** pour prévenir et réduire les effets des nuisances sonores liées aux infrastructures dans les agglomérations (plus d'informations sur les cas concernés en ressources). Deux types de zones ont été définies par la MEL :

### Les zones à enjeux (ZE)
L’exploitation des différentes données issues des Cartes de bruit stratégiques permet de définir des espaces à traiter en priorité : les Zones à enjeux. 

Elles sont caractérisées par 
- un bâti de type habitat ou établissement sensible continu et homogène, 
- exposé à un ou plusieurs dépassements sonores.

Elles ont donc vocation à prendre en compte la quasi-totalité des dépassements de seuil (en particulier routiers et ferroviaires) et doivent être révisées après l’actualisation des CBS. Les habitations ou équipements sensibles exposés à dépassements de manière isolée sont a priori exclus des ZE.

La manière de caractériser les Zones à enjeux est déterminante pour la priorisation des éventuelles actions correctives.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Environnement, énergie.
Environnement, Énergie : Pollution.
Environnement, Énergie : Niveau.
Environnement, Énergie : Transport.
Zones Calmes - Diagnostic PPBE - Plan de prévention du bruit dans l'environnement

Le Plan de Prévention du Bruit dans l'environnement (PPBE) est un **outil d’action** pour prévenir et réduire les effets des nuisances sonores liées aux infrastructures dans les agglomérations (plus d'informations sur les cas concernés en ressources). Deux types de zones ont été définies par la MEL :

### Les zones à enjeux (ZE)
Autres types de zones établies dans le PPBE **(cf. fiche de métadonnées)**

### Les zones calmes (ZC)
La première définition des Zones Calmes, basée sur les textes réglementaires, est la suivante :

« Espace extérieur remarquable par sa faible exposition au bruit, dans lequel l’autorité qui établit le plan souhaite
maîtriser l’évolution de cette exposition, compte tenu des activités humaines pratiquées ou prévues ».

Plusieurs critères ont été retenus en ne tenant pas compte uniquement du bruit:
- Accessibilité
- Aménagement
- Visibilité et appropriation
- Usages
- Zones préservées des bruits négatifs du quotidien
- Pertinence et cohérence à l'échelle du territoire
- Volonté politique

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Environnement, énergie.
Environnement, Énergie : Pollution.
Environnement, Énergie : Niveau.
Environnement, Énergie : Transport.