AndreaBozzo/ceres-open-data-index huggingface dataset:
[SHOM-IGN] trait de côte _ Histolitt®

Le trait de côte correspond à la laisse des plus hautes mers dans le cas d’une marée astronomique de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large, pas de dépression atmosphérique susceptible d’élever le niveau de la mer). Le produit TCH modélise cette entité théorique par un ensemble de polylignes 2D.

Le TCH est composé d’éléments provenant de :

- éléments provenant du TC25000. Le TC25000 est issu de la numérisation par un opérateur des Cartes Marines aux échelles supérieures au 1/25000. Dans certaines zones portuaires, des cartes aux échelles du 1/5000 ont été utilisées. Pour la zone de la côte des Landes, seules les cartes au 1/50000 sont disponibles. Les cartes marines utilisées sont issues du portefeuille du SHOM de l’année 1992. Le trait de côte des cartes Marine du SHOM utilise :

1. la restitution photogrammétrique du SHOM

2. les minutes topographiques

3. les cartes IGN au 1/25 000

- éléments de la classe [tronçon de laisse] du produit BDTOPO®Pays version 1.2 dont la valeur de l’attribut « NATURE » est « Hautes mers ».

- éléments saisis en 2D sur fond image BDORTHO®.

Le processus consiste à mettre à jour le TC25000 à partir du TCBDTOPO et du produit BDORTHO®. Le résultat obtenu constitue le TCH. Les versions les plus à jour du TCBDTOPO et du produit BDORTHO® à la date de ce processus de production, ont été utilisées.

A l’occasion de ce processus, la topologie a été construite : continuité du TCH qui est néanmoins découpé en plusieurs polylignes en des points remarquables du trait de côte. Les îles représentées sous une forme surfacique sont des polylignes fermées. Les tronçons d’attributs identiques sont fusionnés.

la donnée est téléchargeable sur le site de diffusion de données du SHOM :
https://diffusion.shom.fr/loisirs/trait-de-cote-histolittr.html
[DREAL OCCITANIE] Directive Inondation - Territoire à risque important d'inondation TOULOUSE - Enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC

Série de données géographiques produites pour la Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de TOULOUSE et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire es conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.

Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Pour en savoir plus :

http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr/la-m
ise-en-oeuvre-de-la-directive-inondation-r7292.html
[DREAL OCCITANIE] Zones de protection en région Occitanie (ZIG)

Les Zones de protection sont issues de l'article 17 - Titre III du Code de l'environnement (loi du 2 mai 1930 modifiée)
Une zone de protection est une partie du territoire dont le caractère de monument naturel ou les caractères "historique, artistique, scientifique, légendaire ou pittoresque" nécessitent, au nom de l'intérêt général, la conservation. Le classement est une protection forte qui correspond à la volonté de strict maintien en l'état du site désigné, ce qui n'exclut ni la gestion ni la valorisation. Généralement consacré à la protection d'espaces « naturels », le classement intègre aussi des espaces bâtis qui présentent un intérêt architectural certain.

Les activités n'ayant pas d'emprise sur le sol (chasse etc.) continuent à s'exercer librement en site classé. Le camping et le caravaning, l'affichage publicitaire, l'implantation de nouvelles lignes électriques aériennes sont interdits.

Ces zones ne peuvent plus être créées depuis la réforme des protections au titre des paysages. Les zones de protections antérieures ont soit été transformées en sites classés, soit en ZPPAUP, soit supprimées.
Les zones de protections restantes conservent toutes leurs protections réglementaires telles que définies dans l'article 17 - Titre III du code l'environnement.

La Loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (NOR: MCCB1511777L), dans son article 77, a abrogé l'article L 642-9 du code du patrimoine.
Cet article prévoyait que les Zones de Protection établies en application de l'article 17 de la Loi du 2 mai 1930, abrogé par la Loi du 7 janvier 1983, "continuent à produire leurs effets jusqu'à leur suppression".
[DREAL OCCITANIE] Directive Inondation - Territoire à risque important d'inondation TOULOUSE - Surfaces inondables

Série de données géographiques produites pour la Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de TOULOUSE et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire es conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.

Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Pour en savoir plus :

http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr/la-m
ise-en-oeuvre-de-la-directive-inondation-r7292.html
[DREAL OCCITANIE] Franchissements du réseau de transport exceptionnel

Les réseaux interdépartementaux de Franchissements ponctuels du réseau de transport exceptionnel (TE) 
Cette donnée décrit les franchissements de tout type, localisé ponctuellement, situé sur un itinéraire routier et susceptible d’être emprunté (sous prescriptions générales, particulières ou temporaires) par un convoi de TE.
[DREAL OCCITANIE] Sdage AG 2022-2027 - Eaux souterraines - états pressions objectifs

Jointure entre les données vectorielles des eaux souterraines (masse d'eau version Etat des Lieux 2019) et les données tabulaires principales d'états, de pressions et d'objectifs ; selon le SDAGE 2022-2027 du bassin Adour Garonne

Les référentiels masse d'eau sont diffusés par la Sandre :
https://www.sandre.eaufrance.fr/atlas/srv/fre/catalog.search#/metadata/26bf41f0-015f-4e9c-818f-8bc418e61a4d

Les ressources (état, pressions, objectifs) sont diffusées par l'Agence de l'Eau Adour Garonne :
https://adour-garonne.eaufrance.fr/catalogue/63ba6209-d270-4e44-a754-2b8a638e5383
[DREAL OCCITANIE] Sites Seveso en Occitanie (sous-ensemble de la donnée ICPE)

Sous-ensemble de la donnée "[DREAL OCCITANIE] Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en fonctionnement en Occitanie".
Cette donnée représente les sites en fonctionnement classée Seveso, en région Occitanie.
Cette donnée ne représente pas les sites en cours de fermeture ou en cours de construction.
Pour plus d'informations sur les sites Seveso : http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/Risques-accidentels.html
Projet d'Intérêt Général de ligne nouvelle Montpellier-Perpignan

Cette donnée représente les emprises réservées pour le projet de ligne LGV nouvelle entre Montpellier et Perpignan (LNMP) et les principes de raccordement et de desserte des territoires traversés sur la base du tracé validé par décision ministérielle du 29 janvier 2016. 
Dans le cadre des arrêtés préfectoraux de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales du 30 janvier 2019, le projet de LNMP est qualifié de projet d'intérêt général (PIG). Les emprises délimitées seront retranscrites dans les documents d'urbanisme.
[DREAL OCCITANIE] Shéma Régional des Carrières - Zones d'enjeux Paysage niveau 2

Élaboré et approuvé par le préfet de région, le schéma régional des carrières se substitue aux schémas départementaux des carrières. L’article R. 515-8-7 du code de l’environnement indique que les dispositions relatives aux schémas départementaux des carrières restent applicables jusqu’à l’adoption du schéma régional des carrières. 
Il vise à définir les conditions générales d’implantation des carrières, les orientations relatives à la logistique nécessaire à la gestion durable des différents types de matériaux ainsi que les mesures indispensables à sa compatibilité avec les autres plans/programmes et celles permettant d’éviter, réduire ou compenser les impacts des exploitations vis à vis des enjeux environnementaux, agricoles et sylvicoles.
D'après l'article L515-3 du Code de l'Environnement, le schéma régional des carrières doit prendre en compte la protection des paysages, des sites et des milieux naturels sensibles, la préservation de la ressource en eau, la nécessité d'une gestion équilibrée et partagée de l'espace.
Dans un premier temps, les différents enjeux ont été localisés et analysés. Dans un deuxième temps, les dispositifs de protection environnementale ont été classés selon le niveau de sensibilité des paysages, milieux et espèces qu’il s’agit de préserver.
A l’issu de ces travaux, chaque groupe thématique « paysage », « eau » et « biodiversité » ont identifié quatre classes de sensibilité dont les définitions sont identiques et ont produit un certain nombre de cartes visant à localiser les enjeux correspondants.
Les classes de sensibilité sont les suivantes :
Niveau 1 : Espaces bénéficiant d’une protection juridique (législative ou règlementaire) interdisant l’exploitation des carrières ;
Niveau 2 : Espaces présentant une sensibilité très forte, en principe incompatible avec les objectifs de protection. Les porteurs de projets devront se rapprocher des gestionnaires des protections ou espaces concernés.
Niveau 3 : Espaces présentant une sensibilité forte et concernés par des mesures de protection ou d'autres démarches visant à signaler leur valeur patrimoniale. Les projets nécessiteront des précautions particulières en lien avec les gestionnaires protections ou espaces concernés.
Niveau 4 : Ensemble de la région.
[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables par submersion marine Languedoc-Roussillon - les aménagements linéaires

L'Atlas numérique des zones inondables par submersion marine, est basé sur des données géographiques disponibles de nature géomorphologique, historique et topographique. Son approche est avant tout basée sur l'interprétation géomorphologique.

Il a pour objectif d'identifier les différentes entités :
- plage,
- dunes cordon littoral,
- plaine littorale,
- plaine alluviale,
- formations encaissantes....

Les secteurs délimités de la plage vive à la limite entre la plaine littorale et alluviale sont des zones dont on a interprété que la géomorphologie est, ou a été contrôlée par la submersion marine.

L’atlas représente un élément de connaissance supplémentaire du risque hydraulique.
La cartographie produite est destinée à alerter les aménageurs, les gestionnaires et les porteurs de projets sur l’existence de la submersion marine et la nécessité de prendre en compte cet aléa dans leurs approches.
La définition des différentes entités va permettre une approche géomorphologie lors des études d'aléa « submersion marine » mais ne se substitue pas à elles.

La zone d’étude de l’Atlas des Zones Inondables par Submersion Marine (AZISM) du Languedoc Roussillon est délimitée par la courbe de niveau 5 mètre NGF et le trait de côte issu de la base de données de l'IGN « BD TOPO ».

L'AZISM comprend les couches suivantes :
- la zone d'étude de l'AZISM : r_azism_zone_etude_s_r76,

hydrogéomorphologie :
- le réseau hydrographique (linéaire) : r_azism_hydro_l_r76,
- le réseau hydrographique surfacique : r_azism_hydro_s_r76,
- les limites d'encaissant : r_azism_encaissant_l_r76,
- les encaissants : r_azism_encaissant_s_r76,
- les plaines littorales et alluviales : r_azism_plaine_litto_et_alluv_s_r76,
- zone couverte d'eau salée : r_azism_zone_marine_s_r76,

obstacles naturels :
- les crêtes de dune : r_azism_crete_dune_l_r76,
- les cordons dunaires : r_azism_cordon_dunaire_s_r76,

obstacles artificiels :
- les franchissements : r_azism_element_occup_sol_p_r76,
- les aménagements linéaires : r_azism_amenag_hydro_l_r76,
- les infrastructures et ouvrages linéaires : r_azism_element_anthro_l_r76,
- les ouvrages portuaires et digues : r_azism_element_anthro_s_r76.
[DREAL Occitanie] CIPRIP – Glissement de terrain sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Aquitaine – Contours linéaires

Nous considérerons ici le phénomène de glissement comme un déplacement généralement lent (quelques millimètres par an à quelques mètres par jour) sur une pente, le long d’une surface de rupture identifiable (surface de cisaillement), d’une masse cohérente de terrains meubles (ou rocheux), de volume et d’épaisseur variable. Cette surface est généralement courbe (glissement circulaire), mais elle peut aussi se développer à la faveur d’une discontinuité préexistante telle qu’un joint de stratification (glissement plan). Les profondeurs des surfaces de glissement sont très variables : de quelques mètres à plusieurs dizaines de mètres, voire la centaine de mètres pour certains glissements de versant. L’évolution des vitesses de déplacement peut connaître une phase d’accélération rapide.
Les coulées de boue et les phénomènes de fluage sont rattachés à la classe des glissements, ces derniers étant des mouvements lents affectant des matériaux rendus plastiques par une augmentation de la teneur en eau sur de faibles pentes (formations argileuses le plus souvent).
Les coulées de boue (phénomènes de solifluxion) sont, quant à elles, des mouvements rapides d’une masse de matériaux remaniés, à forte teneur en eau et de consistance plus ou moins visqueuse. Elles prennent le plus fréquemment naissance dans la partie frontale d’un glissement de terrain, ou aux points de concentration d’eaux souterraines. Le terme de coulée de boue est cependant parfois associé aux écoulements superficiels très chargés, ou peut être lié au phénomène de ravinement. Cependant, par souci de simplification, les coulées boueuses ont été rattachées à la classe des glissements dans la mesure où il s’agit le plus souvent de phénomène en continuité géographique.

La série de données correspond à la portion de contour d’une ou deux enveloppes de glissement de terrain, et doit permettre de gérer les cas de contiguïté ou de superposition partielle entre deux enveloppes.
[DREAL OCCITANIE] Directive Inondation - Territoire à risque important d'inondation TOULOUSE - Enjeux bâti

Série de données géographiques produites pour la Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de TOULOUSE et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire es conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.

Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Pour en savoir plus :

http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr/la-m
ise-en-oeuvre-de-la-directive-inondation-r7292.html
[DREAL Occitanie] CIPRIP - Avalanche sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Aquitaine - Flèches d'orientation

Le programme de réalisation d’une Cartographie Informative des Phénomènes naturels à
Risque sur la chaîne des Pyrénées (CIPRIP) poursuit l'objectif d'atteindre un bon niveau de connaissance permettant d’informer un large public, d’orienter les projets et de fournir les éléments nécessaires à la programmation des actions de prévention et de gestion de l’espace. Il se traduit par la réalisation, sur l’ensemble de la chaîne des Pyrénées, d'une
cartographie informative à l’échelle du 1/25000ième des phénomènes naturels propres à ce massif.
Bd Obj-Géol250 - CARTE GEOLOGIQUE VECTORISEE à 1/250 000 - Eléments structuraux majeurs

Ensemble de couches de données géologiques vecteurs (Ensembles_lithotecto, Incision_Messinienne, StructLR_250_Majeur, Canyon_Messinien, Forages_offshores, LRM_LR, sedvol, stcont) et de données géographiques vecteurs ou rasters (REG_LR-2006, Tamp_LR, BathyGolfeLion_NTF, Tamp_PF et MNTOMBR).

Ces couches composent la carte des grands ensembles litho-tectoniques de la région Languedoc-Roussillon et du Golfe du Lion. Elle a été réalisée en complément du projet inventaire du patrimoine géologique régional.
Ce projet s’inscrit dans le cadre de l’inventaire national du patrimoine naturel. Elle présente les 126 ensembles litho-tectoniques du niveau le plus détaillé. Le niveau inférieur, structuralement et sédimentologiquement plus simplifié, contient 35 unités, elles-mêmes réparties dans 20 grands ensembles (carte hiérarchiquement encore simplifiée).

Dans le domaine continental, ces ensembles sont cartographiés sur un fond MNT (50 m). Ils représentent des ensembles homogènes du point de vue sédimentologique, tectonique et géomorphologique. Ces ensembles sont délimités soit par des éléments structuraux (faille, décrochement) liés à la tectonique, soit par des limites géologiques (lithologie, âge) liées à la sédimentologie et la stratigraphie, soit par des incisions (gorges, vallées) liées à la géomorphologie. La limite de l’incision messinienne est représentée par un trait orange plein (limite observée) ou pointillé (limite supposée).

Dans le domaine marin, les ensembles litho-tectoniques sont au nombre de trois et sont seulement définis du point de vue morphologique (golfe d’Aigues-Mortes, plateau continental et talus continental). Ils sont présentés sur un fond bathymétrique et géologique (1/1 000 000). Les canyons messiniens, cartographiés à l’aide des profils sismiques et des données de forages, ont été notés en pointillés orange sur la carte.

Cette carte a pour but de fournir une base de données cohérente sur la mosaïque structurale du Languedoc-Roussillon et un langage commun pour nommer les objets géologiques par les professionnels. Il est important de noter que cette carte est évolutive et en construction. Elle a été réalisée pour les besoins de l’étude, par l’usage de polygones choisis, d’origine diverse (cartes géologiques 1/250 000, 1/1 000 000, …).
Etude Littosis - repérage des profils sismiques 2012

Au cours de la mission LITTOSIS 2012, environ 400 profils ont été obtenus sur une distance de 100 km de linéaire côtier (Figure 5). En 2013, une deuxième campagne d’acquisition complète ces données avec environ 150 profils. Les profils transversaux à la côte sont séparés de 400 m. Ils débutent à 50-100 m du trait de côte (en fonction de la bathymétrie et des conditions de houle qui permettent ou pas d’approcher au plus près de la plage) et finissent à environ 800 m au large. Ils sont recoupés par des profils longitudinaux afin de faciliter l’interprétation des données entre chaque profil. Le plan d'acquisition a été déterminé de manière à compléter la donnée sismique archive du CEFREM acquise lors de précédentes missions entre 1999 et 2009 (zones du Racou-Argelès, Leucate, Sète et Frontignan). L’ensemble du linéaire de Languedoc-Roussillon a ainsi pu être couvert.

C’est l’un des résultats issu des campagnes d’acquisition sismiques du projet LITTOSIS lancées en 2012 et 2013, réalisés dans le cadre de l’étude «Analyse volumétrique et granulométrique du prisme sableux littoral du Languedoc-Roussillon» (Laboratoire CEFREM 2015 pour le compte de la DREAL)
L’interprétation sismique a eu pour but, entre autre, de déterminer la base (le substratum) et le toit de l’Unité sableuse supérieure du prisme littoral. 
Ces mesures, jamais réalisées sur un si grand linéaire (200 km) permettent une vision complète et inédite du prisme sableux et d'en connaître le volume à l’échelle régionale. 
Une cartographique du volume de sable mobilisable ainsi qu'une analyse granulométrique de surface complète ont également été réalisés.
Avant d’utiliser l’ensemble des fichiers de ce projet. Il est recommandé de consulter les analyses regroupées dans le rapport d’étude  disponible sur le portail des risques littoraux, « POL », 
http://littoral-occitanie.fr/
http://littoral-occitanie.fr/Etude-LITTOSIS-Analyse-du-prisme-sableux-littoral-du-Languedoc-Roussillon
et sur du groupe LMUSCA, du laboratoire CEFREM:
https://elmusca.wordpress.com/travaux-2/languedoc-roussillon/littosis/
[DREAL OCCITANIE] trait de côte 2015 _ Images satellites

La constellation de satellites Pléiades permet de disposer d'images combinant idéalement couverture large, haute résolution (50 cm) et importante fréquence de mise à jour : tout point du territoire national est survolé tous les trois à quatre jours, avec une résolution de 70 cm.
L'IGN assure l'ortho-rectification des images, pour constituer des "orthos satellites".

La vectorisation du trait de côte à partir d'images satellites du littoral de 2014 a été réalisée par le CEREMA pour le compte de la DREAL Occitanie.
Le trait de côte correspond ici au milieu du jet de rive (*); un lissage a été opéré pour obtenir le tracé définitif.
Les travaux effectués sur une zone test ont permis d'évaluer un niveau de précision fin, de l'ordre du mètre.

(*) Le jet de rive correspond au filet d’eau montant sur l’estran instantané à la suite du dernier déferlement. Le jet de retour correspond au filet d’eau descendant (back-wash). Ces deux mouvements de montée et de descente définissent le swash, aussi appelé jet de rive
Zonages réglementaires des PPRN approuvés de l'Aude

couche produite et mise à jour par la ddt11 :
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-939c6a2a-a99b-45fc-b4d2-f0c32dd96e4c