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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables par submersion marine Languedoc-Roussillon - les cordons dunaires

L'Atlas numérique des zones inondables par submersion marine, est basé sur des données géographiques disponibles de nature géomorphologique, historique et topographique. Son approche est avant tout basée sur l'interprétation géomorphologique.

Il a pour objectif d'identifier les différentes entités :
- plage,
- dunes cordon littoral,
- plaine littorale,
- plaine alluviale,
- formations encaissantes....

Les secteurs délimités de la plage vive à la limite entre la plaine littorale et alluviale sont des zones dont on a interprété que la géomorphologie est, ou a été contrôlée par la submersion marine.

L’atlas représente un élément de connaissance supplémentaire du risque hydraulique.
La cartographie produite est destinée à alerter les aménageurs, les gestionnaires et les porteurs de projets sur l’existence de la submersion marine et la nécessité de prendre en compte cet aléa dans leurs approches.
La définition des différentes entités va permettre une approche géomorphologie lors des études d'aléa « submersion marine » mais ne se substitue pas à elles.

La zone d’étude de l’Atlas des Zones Inondables par Submersion Marine (AZISM) du Languedoc Roussillon est délimitée par la courbe de niveau 5 mètre NGF et le trait de côte issu de la base de données de l'IGN « BD TOPO ».

L'AZISM comprend les couches suivantes :
- la zone d'étude de l'AZISM : r_azism_zone_etude_s_r76,

hydrogéomorphologie :
- le réseau hydrographique (linéaire) : r_azism_hydro_l_r76,
- le réseau hydrographique surfacique : r_azism_hydro_s_r76,
- les limites d'encaissant : r_azism_encaissant_l_r76,
- les encaissants : r_azism_encaissant_s_r76,
- les plaines littorales et alluviales : r_azism_plaine_litto_et_alluv_s_r76,
- zone couverte d'eau salée : r_azism_zone_marine_s_r76,

obstacles naturels :
- les crêtes de dune : r_azism_crete_dune_l_r76,
- les cordons dunaires : r_azism_cordon_dunaire_s_r76,

obstacles artificiels :
- les franchissements : r_azism_element_occup_sol_p_r76,
- les aménagements linéaires : r_azism_amenag_hydro_l_r76,
- les infrastructures et ouvrages linéaires : r_azism_element_anthro_l_r76,
- les ouvrages portuaires et digues : r_azism_element_anthro_s_r76.
Modélisation annuelle des particules PM2.5 en 2012 - Moyenne annuelle

Moyenne annuelle des concentrations de particules PM2.5 dans l'air ambiant issu de la modélisation de la région Sud en 2012.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 25m.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle locale (ADMS Urban).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur limite PM2.5 pour la protection de la santé exprimée en moyenne annuelle (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).
Modélisation annuelle de dioxyde d’azote (NO₂) en 2014 - Moyenne annuelle

Moyenne annuelle des concentrations de dioxyde d’azote (NO₂) dans l'air ambiant issue de la modélisation sur la région Sud en 2014.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 25m.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle locale (ADMS Urban).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur limite NO₂ pour la protection de la santé exprimée en moyenne annuelle (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).
Modélisation annuelle du pic saisonnier d'O3 en 2012 - Moyenne sur 8h

Moyenne des six mois consécutifs les plus élevés des maximums journaliers des moyennes glissantes sur 8h des concentrations d'ozone dans l'air ambiant en 2012. Issu de la modélisation de la région Sud en 2012.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle locale régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la ligne directrice O₃ de l’OMS.
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).
Modélisation annuelle des particules PM10 en 2015 - Percentile 90

36e moyenne journalière la plus élevée sur un an des concentrations de particules PM10 dans l'air ambiant issu de la modélisation de la région Sud en 2015.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 25m.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle locale (ADMS Urban).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur limite PM10 pour la protection de la santé exprimée dépassements du seuil journalier en vigueur jusqu’au 31/12/2029 (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).
Indice Cumulé de l'Air - Carte annuelle ICAIR 365 en 2014

ICAIR est un indice qui cumule quatre polluants réglementés (NO₂, O₃, PM2.5, PM10) à la résolution spatiale de 25 mètres sur toute la région (modélisation HD avec assimilation des mesures).
Ce nouvel indice prend en compte les effets cumulatifs des différents polluants, permettant de mettre en évidence les zones à exposition multiple. Dans sa version annuelle (ICAIR365), chaque polluant est pondéré par la ligne directrice de l'OMS (LD OMS) correspondante.
Modélisation annuelle des particules PM10 en 2013 - Moyenne annuelle

Moyenne annuelle des concentrations de particules PM10 dans l'air ambiant issu de la modélisation de la région Sud en 2013.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 25m.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle locale (ADMS Urban).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur limite PM10 pour la protection de la santé exprimée en moyenne annuelle (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).
[DREAL Occitanie] Espèces végétales des zones humides sur la région Occitanie

La présente compilation régionale a porté sur un nombre restreint de champs attributaires :
- Code ZH
- Type ZH : MH / ZHE
- Code FVF (Flore Vasculaire de France, lien avec le site de l’INPN pour connaître notamment le statut de l’espèce)
- Nom valide
- Nom vernaculaire
- Indicatrice de zone humide : oui / non
- Date d’observation
- Nom observateur (et son organisme)
- Commentaire
Modélisation annuelle du pic saisonnier d'O3 en 2017 - Moyenne sur 8h

Moyenne des six mois consécutifs les plus élevés des maximums journaliers des moyennes glissantes sur 8h des concentrations d'ozone dans l'air ambiant en 2017. Issu de la modélisation de la région Sud en 2017.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle locale régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la ligne directrice O₃ de l’OMS.
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).
Modélisation pluri-annuelle des concentrations d'O3 de 2012 à 2014 - Percentile 93.2 8h

26e valeur la plus élevée par an des maximums journaliers des moyennes glissantes sur 8h des concentrations d'ozone dans l'air ambiant, en moyenne de 2012 à 2014. Issu de la modélisation de la région Sud en 2014.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur cible O₃ pour la protection de la santé en vigueur jusqu’au 31/12/2029 (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).
[DREAL OCCITANIE] Zonage des sols à contrainte argileuse

Zone à contrainte argileuse de la région Occitanie, périmètre relatif à l’arrêté en date du 21/12/2018 du Programme d’Action Régionale contre la pollution par les nitrates d’origine agricole.
Les agriculteurs possédant des îlots dans la zone à contrainte argileuse peuvent déroger à l'obligation de couverture des sols en intercultures longues. En compensation, ils ont l'obligation de couvrir au moins 25% de la surface, de mettre en place des bandes végétalisées le long de tous les cours d'eau, et de fournir un bilan azoté post-récolte. 
Le zonage établi en 2014 a été reconduit. Il avait été obtenu grâce à des travaux d’experts s’appuyant sur les grands ensembles morphopédologiques de la région Midi-Pyrénées.
[DREAL OCCITANIE] Liste taxonomique sans géométrie de la Faune et la Flore en Occitanie

Dans le cadre du Système d’Information de l’iNventaire du Patrimoine naturel de l’Occitanie (SINP-Oc) La DREAL Occitanie, conformément au protocole du SINP, rend disponibles les données du SINP régional à la consultation des agents de l’État chargés de questions liées à la biodiversité, notamment en matière de connaissance, de prise en compte des impacts, de réglementation. Cette mise à disposition concerne les services de la DREAL des treize DDT(M) de la région ainsi que ceux de l’antenne régionale de l’OFB.

Cette mise à disposition est réalisée sous forme de couches géomatiques consultables via deux canaux :
- sur le portail Cartonat-PICTO de la DREAL Occitanie dont l’accès est contrôlé via un compte et un mot de passe distribué aux personnels concernés.
- via des projets QGis déposés sur un serveur dont l’accès est contrôlé via l’attribution de droits de lecture aux personnels concernés.

Les données mises à disposition sont communiquées dans un format dérivé du standard d’occurrence de taxon (http://standards-sinp.mnhn.fr/category/standards/) et compatible avec celui-ci. Conformément à ce standard les attributs permettent de répondre aux questions QUI ? (Auteur(s) de l’observation), QUOI ? (Nom de taxon, de l’habitat (références à TAXREF, HABREF)), QUAND ? (Date de l’observation), OÙ ? (Géométrie de rattachement de l’observation (un point, un polygone, un transect, une commune, etc.), COMMENT ? (Protocole ou méthode d’observation), POURQUOI ? (Cadre d’acquisition et fiche de métadonnée décrivant le jeu de données de rattachement)

Les données mises à disposition concernent aussi bien les données validées par les experts régionaux que celles invalidées ou mises en doute par ces mêmes experts. Un volume significatif de ces données n’a pas encore fait l’objet d’un processus de validation. Les attributs décrivant le statut de validation de la donnée sont donc à consulter pour une interprétation correcte de la donnée.
De même il est important de tenir compte lors de l’usage de ces données de leur précision géométrique (attribut precisgeo) et de leur date d’observation (risque d’obsolescence des données anciennes).
Modélisation annuelle du pic saisonnier d'O3 en 2015 - Moyenne sur 8h

Moyenne des six mois consécutifs les plus élevés des maximums journaliers des moyennes glissantes sur 8h des concentrations d'ozone dans l'air ambiant en 2015. Issu de la modélisation de la région Sud en 2015.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle locale régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la ligne directrice O₃ de l’OMS.
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).
[DREAL OCCITANIE] Enjeux ponctuels de l'Atlas Paysager de l'Occitanie

Lien vers le site internet dédié : http://paysages.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr/

Note importante : Ne couvre que la partie ex Languedoc-Roussillon de la région Occitanie.

L’atlas des paysages permet de dresser l’état des lieux des paysages départementaux et régionaux ainsi que les dynamiques qui les transforment, sous la forme d’un document de référence, destiné à l’ensemble des acteurs de l’aménagement.

La maîtrise d’ouvrage est assurée par une collectivité locale (les conseils généraux), les CAUE ou l’Etat.

Les atlas listent et cartographient des unités paysagères, portions de territoire offrant une homogénéité du paysage à l’échelle utilisée (en général 1 : 100000). Ces unités sont étudiées une par une, en détaillant les aspects géomorphologiques, visuels, écologiques, culturels, … .

Les points suivants doivent figurer dans l’atlas :
-Identification des unités paysagères
-Mise en évidence des représentations sociales et culturelles du paysage (peinture, littérature, …)
-Évaluation des dynamiques et des enjeux du paysage
[DREAL OCCITANIE] Zone sensible à l'eutrophisation sur le bassin Adour-Garonne

* Description : Les zones sensibles sont des bassins versants, lacs ou zones maritimes qui sont particulièrement sensibles aux pollutions. Il s'agit notamment des zones qui sont sujettes à l'eutrophisation et dans lesquelles les rejets de phosphore, d'azote, ou de ces deux substances, doivent être réduits. Il peut également s'agir de zones dans lesquelles un traitement complémentaire (traitement de l'azote ou de la pollution microbiologique) est nécessaire afin de satisfaire aux directives du Conseil dans le domaine de l'eau (directive "eaux brutes", "baignade" ou "conchyliculture").

* Procédure : Dans chaque bassin ou groupement de bassins, le comité de bassin (ou la DIREN dans les départements d'Outre Mer) élabore un projet de carte des zones sensibles qui est transmis aux préfets intéressés, qui consultent les conseils généraux et régionaux concernés. Le préfet coordonnateur de bassin adresse le projet, avec ses remarques, au ministre chargé de l'environnement qui arrête la carte des zones sensibles. La première délimitation des zones sensibles à l'eutrophisation a été réalisée dans le cadre de l'application du décret n°94-469 du 3 juin 1994 qui transcrit en droit français la directive européenne n°91/271 du 21 mai 1991. Cette carte devant être révisée au moins tous les 4 ans, de nouvelles zones ont été créées en 1999 (présente délimitation), le deuxième arrêté complétant le premier.

* Obligations réglementaires imposées dans ces zones : - mise en place d'un système de collecte et de station(s) d'épuration (avec traitement complémentaire de l'azote et/ou du phosphore et/ou d'un traitement de la pollution microbiologique) - date limites de réalisation : 31 décembre 1998 ou 31 décembre 2006 selon la taille des agglomérations concernées et la date de l'arrêté ayant créé la zone.

* Textes de référence :

- Directive européenne n° 91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines

- Décret no 94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au traitement des eaux usées mentionnées aux articles L. 372-1-1 et L. 372-3 du code des communes

- Arrêté du 23 novembre 1994 modifié portant délimitation des zones sensibles pris en application du décret no 94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au traitement des eaux usées

- Arrêté du 31 août 1999 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1994

- Arrêté du 8 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1994

- Arrêté du 29 décembre 2009 portant révision des zones sensibles à l'eutrophisation dans le bassin Adour-Garonne
[DREAL OCCITANIE] Directive Inondation - Territoire à risque important d'inondation MONTAUBAN-MOISSAC - Emprise

Série de données géographiques produites pour la Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de MONTAUBAN-MOISSAC et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire es conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.

Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Pour en savoir plus :

http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr/la-m
ise-en-oeuvre-de-la-directive-inondation-r7292.html
Bd Obj-Géol250 - CARTE GEOLOGIQUE VECTORISEE à 1/250 000 - Unités géologiques du domaine marin

Ensemble de couches de données géologiques vecteurs (Ensembles_lithotecto, Incision_Messinienne, StructLR_250_Majeur, Canyon_Messinien, Forages_offshores, LRM_LR, sedvol, stcont) et de données géographiques vecteurs ou rasters (REG_LR-2006, Tamp_LR, BathyGolfeLion_NTF, Tamp_PF et MNTOMBR).

Ces couches composent la carte des grands ensembles litho-tectoniques de la région Languedoc-Roussillon et du Golfe du Lion. Elle a été réalisée en complément du projet inventaire du patrimoine géologique régional.
Ce projet s’inscrit dans le cadre de l’inventaire national du patrimoine naturel. Elle présente les 126 ensembles litho-tectoniques du niveau le plus détaillé. Le niveau inférieur, structuralement et sédimentologiquement plus simplifié, contient 35 unités, elles-mêmes réparties dans 20 grands ensembles (carte hiérarchiquement encore simplifiée).

Dans le domaine continental, ces ensembles sont cartographiés sur un fond MNT (50 m). Ils représentent des ensembles homogènes du point de vue sédimentologique, tectonique et géomorphologique. Ces ensembles sont délimités soit par des éléments structuraux (faille, décrochement) liés à la tectonique, soit par des limites géologiques (lithologie, âge) liées à la sédimentologie et la stratigraphie, soit par des incisions (gorges, vallées) liées à la géomorphologie. La limite de l’incision messinienne est représentée par un trait orange plein (limite observée) ou pointillé (limite supposée).

Dans le domaine marin, les ensembles litho-tectoniques sont au nombre de trois et sont seulement définis du point de vue morphologique (golfe d’Aigues-Mortes, plateau continental et talus continental). Ils sont présentés sur un fond bathymétrique et géologique (1/1 000 000). Les canyons messiniens, cartographiés à l’aide des profils sismiques et des données de forages, ont été notés en pointillés orange sur la carte.

Cette carte a pour but de fournir une base de données cohérente sur la mosaïque structurale du Languedoc-Roussillon et un langage commun pour nommer les objets géologiques par les professionnels. Il est important de noter que cette carte est évolutive et en construction. Elle a été réalisée pour les besoins de l’étude, par l’usage de polygones choisis, d’origine diverse (cartes géologiques 1/250 000, 1/1 000 000, …).
[DREAL OCCITANIE] SRCE Midi-Pyrénées : obstacles ponctuels

Le schéma régional de cohérence écologique est un document cadre élaboré dans chaque région, mis à jour et suivi conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (DREAL) en association avec un comité régional “trames verte et bleue”. Il fixe les priorités régionales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques.

Le SRCE identifie et cartographie au 1:100 000 la trame verte et bleue régionale, définit les objectifs de préservation et de remise en bon état des éléments de cette trame et prévoit les mesures et les actions permettant d’atteindre ces objectifs au travers d’un plan d’action stratégique.

Les données SIG produites ont mises au pré-standard COVADIS v0.7, ce qui a permis de réaliser une contribution à l'appel à commentaires avant approbation du standard de données SIG.

Pour en savoir plus sur la COVADIS :

http://www.certu.fr/les-geostandards-de-la-covadis-r158.html

Elles comprennent les données résultantes du processus à savoir :

- réservoirs de biodiversité

- corridors écologiques 

- cours d'eau, à la fois potentiellement réservoirs et corridors

- obstacles. (la présente couche)
[DREAL OCCITANIE] Cours d'eau classés - Liste 1 - sur le bassin Adour-Garonne

Depuis le 1er janvier 2014 les anciens classements « cours d’eau réservés » pris en
application de la loi sur l’énergie de 1980 et « cours d’eau classés à migrateurs » pris en
application de l’article L.432-6 du code de l’environnement sont devenus caducs.
La loi sur l’eau du 31 décembre 2006 a introduit deux nouveaux types de classement qui se
substituent à ces anciens classements en permettant d’étendre leur application à l’ensemble
des ouvrages faisant obstacle à la continuité écologique.
L’article L.214-17-I du code de l'environnement et ses articles d’application R.214-107 à 110
du code de l'environnement définissent ces classements :
Liste 1 : Ce sont des cours d’eau sur lesquels aucun nouvel ouvrage ne peut être autorisé ou
concédé s’il fait obstacle à la continuité écologique.
Liste 2 : Ce sont des cours d’eau sur lesquels il est nécessaire d’assurer le transport suffisant
des sédiments et/ou la circulation des poissons migrateurs.
Sur le bassin Adour-Garonne, la liste des cours d’eau mentionnée au 1° du I de l’article L.
214-17 du code de l’environnement a été établie par arrêté préfectoral du 7 octobre 2013.
La présente série de données constitue une représentation graphique de cette liste 1. D'un
point de vue légal, seule la liste littérale des cours d'eau définie en annexe de l'arrêté fait foi.
Cette série de donnée est compatible avec le référentiel BDCarthage 2013.
Pour les formulations dans l'arrêté préfectoral de type "le cours d'eau X et ses affluents",
les cours d'eau sélectionnés sont ceux de la BDCarthage 2008 possédant un toponyme et
rattachés au sous-bassin versant en question.
Description des champs:
-code_hydro : Char (8) code hydrograpique du cours d'eau
-codeseghydth Char (7) ; CodeSegHydroThematique = Code bassin (05) + 2 (liste 1) +
incrément (après tri par code hydro croissant et PK aval décroissant) – Clé primaire
-code_l1arr Char (10) ; Code du tronçon tel qu’il est présenté dans le texte de l’arrêté
-pk_amont Float ;selon bd carthage 2013
-pk_aval Float ; selon bd carthage 2013
-x_amont Float ;Lambert 93
-y_amont Float ; Lambert 93
-x_aval Float ; Lambert 93
-y_aval Float ; Lambert 93
-libtroncon Char (254) ; nom du tronçon agrégé tel qu’il figure dans l’arrêté
-ch_am_incl integer ; (Chevelu_Amont_Inclus) 1 si le chevelu à l'amont est intégré à la zone
(ex: le cours d'eau x et ses affluents)
[DREAL OCCITANIE] trait de côte 2011 _ Orthophotos Littorales

La vectorisation du tait de côte a été réalisé à partir des orthophotos du littoral de 2011 par le CEREMA pour le compte de la DREAL Languedoc-Roussillon.
Le tracé du trait de côte correspond à la limite du jet de rive pour une échelle de vectorisation de 1/2500. La marge d'erreur de la vectorisation est évaluée à 10m.