AndreaBozzo/ceres-open-data-index huggingface dataset:
Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Solaire sur infrastructures

**Référentiel des EnR : Carte des sensibilités de la filière solaire sur infrastructures**  
  
Le **référentiel des énergies renouvelables**, réalisée dans le cadre du Plan de paysage transition énergétique et écologique du Parc naturel régional du Luberon, se compose d'un guide méthodologique et d'une grille critère.  
  
La **grille critère** représente des données cartographiables à l’échelle du territoire du Parc naturel régional du Luberon, s’appuyant sur des données règlementaires ou liées à l’application de la Charte du Parc  
Sa composition est issue d’un processus de concertation élargie avec les acteurs du territoire (élus, institutionnels, associations et habitants).  
Elle précise l’avis du Parc sur les conditions d’implantation des différentes filières énergétiques, en fonction des milieux et de leurs enjeux patrimoniaux.  
  
Les cartes de sensibilités sont les représentations cartographiques des la grille critère. Elle est élaboré au **1/50 000ème** et son objectif est son objectif est de donner une première vision à échelle macroscopique de l’avis du Parc concernant les projets énergétiques, ce qui n’écarte pas une analyse plus fine sur les enjeux qui seraient étudiés à une échelle parcellaire.  
  
  
  
Elles se classent en **4 niveaux de sensibilité du territoire :**  
  
1\. **Privilégier :** L’avis du Parc sera favorable car ces zones sont pressenties comme prioritaires.  
2\. **Exclure :** L’avis du parc sera défavorable en raison des enjeux patrimoniaux présents sur site ;  
3\. **Éviter :** L’avis du parc sera favorable sous réserve de prendre en compte les fortes contraintes patrimoniales liées aux enjeux en présence et respect des préconisations du PnrL ;  
4\. **Étudier :** L’avis du Parc sera favorable sous réserve d’intégrer les enjeux présentés dans les études ;
Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Géothermie/Aérothermie

**Référentiel des EnR : Carte des sensibilités de la filière Géothermie/Aérothermie**  
  
Le **référentiel des énergies renouvelables**, réalisée dans le cadre du Plan de paysage transition énergétique et écologique du Parc naturel régional du Luberon, se compose d'un guide méthodologique et d'une grille critère.  
  
La **grille critère** représente des données cartographiables à l’échelle du territoire du Parc naturel régional du Luberon, s’appuyant sur des données règlementaires ou liées à l’application de la Charte du Parc  
Sa composition est issue d’un processus de concertation élargie avec les acteurs du territoire (élus, institutionnels, associations et habitants).  
Elle précise l’avis du Parc sur les conditions d’implantation des différentes filières énergétiques, en fonction des milieux et de leurs enjeux patrimoniaux.  
  
Les **cartes de sensibilités** sont les représentations cartographiques de la grille critère. Elle est élaboré au **1/50 000ème** et son objectif est son objectif est de donner une première vision à échelle macroscopique de l’avis du Parc concernant les projets énergétiques, ce qui n’écarte pas une analyse plus fine sur les enjeux qui seraient étudiés à une échelle parcellaire.
Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Bois-énergie

**Référentiel des EnR : Carte des sensibilités de la filière bois-énergie**  
  
Le **référentiel des énergies renouvelables**, réalisée dans le cadre du Plan de paysage transition énergétique et écologique du Parc naturel régional du Luberon, se compose d'un guide méthodologique et d'une grille critère.  
  
La **grille critère** représente des données cartographiables à l’échelle du territoire du Parc naturel régional du Luberon, s’appuyant sur des données règlementaires ou liées à l’application de la Charte du Parc  
Sa composition est issue d’un processus de concertation élargie avec les acteurs du territoire (élus, institutionnels, associations et habitants).  
Elle précise l’avis du Parc sur les conditions d’implantation des différentes filières énergétiques, en fonction des milieux et de leurs enjeux patrimoniaux.  
  
Les cartes de sensibilités sont les représentations cartographiques de la grille critère. Elle est élaboré au **1/50 000ème** et son objectif est son objectif est de donner une première vision à échelle macroscopique de l’avis du Parc concernant les projets énergétiques, ce qui n’écarte pas une analyse plus fine sur les enjeux qui seraient étudiés à une échelle parcellaire.  
  
  
  
Elles se classent en **4 niveaux de sensibilité du territoire :**  
  
1\. **Privilégier :** L’avis du Parc sera favorable car ces zones sont pressenties comme prioritaires.  
2\. **Exclure :** L’avis du parc sera défavorable en raison des enjeux patrimoniaux présents sur site ;  
3\. **Éviter :** L’avis du parc sera favorable sous réserve de prendre en compte les fortes contraintes patrimoniales liées aux enjeux en présence et respect des préconisations du PnrL ;  
4\. **Étudier :** L’avis du Parc sera favorable sous réserve d’intégrer les enjeux présentés dans les études ;
Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Petit éolien

**Référentiel des EnR : Carte des sensibilités de la filière méthanisation**  
  
Le **référentiel des énergies renouvelables**, réalisée dans le cadre du Plan de paysage transition énergétique et écologique du Parc naturel régional du Luberon, se compose d'un guide méthodologique et d'une grille critère.  
  
La **grille critère** représente des données cartographiables à l’échelle du territoire du Parc naturel régional du Luberon, s’appuyant sur des données règlementaires ou liées à l’application de la Charte du Parc  
Sa composition est issue d’un processus de concertation élargie avec les acteurs du territoire (élus, institutionnels, associations et habitants).  
Elle précise l’avis du Parc sur les conditions d’implantation des différentes filières énergétiques, en fonction des milieux et de leurs enjeux patrimoniaux.  
  
Les cartes de sensibilités sont les représentations cartographiques de la grille critère. Elle est élaboré au **1/50 000ème** et son objectif est son objectif est de donner une première vision à échelle macroscopique de l’avis du Parc concernant les projets énergétiques, ce qui n’écarte pas une analyse plus fine sur les enjeux qui seraient étudiés à une échelle parcellaire.  
  
Elles se classent en **4 niveaux de sensibilité du territoire :**  
  
1\. **Privilégier :** L’avis du Parc sera favorable car ces zones sont pressenties comme prioritaires.  
2\. **Exclure :** L’avis du parc sera défavorable en raison des enjeux patrimoniaux présents sur site ;  
3\. **Éviter :** L’avis du parc sera favorable sous réserve de prendre en compte les fortes contraintes patrimoniales liées aux enjeux en présence et respect des préconisations du PnrL ;  
4\. **Étudier :** L’avis du Parc sera favorable sous réserve d’intégrer les enjeux présentés dans les études ;
Volumes sédimentaires sur les baies des Alpes-Maritimes de 1990 à 2023

Le jeu de données "Evolution des volumes sédimentaires proche-côtiers sur les baies des Alpes-Maritimes de 1990 à 2023" correspond au déploiement de l'outil **SEASAM** sur les baies des Alpes-Maritimes, obtenues par Satellite **SPOT** et **Sentinel-2**.   
Il contient les estimations de changements de volumes sédimentaires par pixel d'observation, en m3/m².  
  
Le projet de Recherche et Développement SEASAM, initié par le SMIAGE Maralpin et co-établi avec l’équipe spécialisée Littoral de i-Sea, et en collaboration avec le CEREGE (F. Sabatier), s’inscrit dans le cadre contextuel de la Stratégie Nationale de Gestion Intégrée du Trait de Côte en France.  
  
De 2023 à 2024, **le SMIAGE et i-Sea** ont mené un programme de recherche pour améliorer la bathymétrie spatiale sur les fonds hétérogènes, qui caractérisent les Alpes-Maritimes, et pour définir l'aléa d’érosion sur l’avant-côte. Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral et d'anticipation de l'érosion à long terme.  
Dans ce projet R&D;, un premier volet s'est principalement concentré sur l’amélioration de la qualité des données de bathymétrie spatiale, à partir des images Sentinel-2, afin de produire une couverture exhaustive de l’avant-côte jusqu’à la limite de l’optique (entre 10 et 20 m de profondeur selon les milieux et conditions), soit sur les zones sableuses, à galets, mais aussi sur les zones d’enrochements sous-marins, de tapis de cymodocées ou de posidonies et près des embouchures de cours d’eau.  
  
**Le dossier compressé comprend 29 fichiers tif.**
Points du canevas planimétrique de m2A

Ensemble de points d'appui, matérialisés par un repère sur le terrain, dont les coordonnées planimétriques (X,Y) sont déterminées avec précision dans le système de référence RGF93-CC48. Les altitudes des points ne sont pas définies.

Carte des données : [Visualisation - Points du canevas planimétrique de m2A](https://mulhouse.opendatasoft.com/explore/assets/visualisation-points-du-canevas-planimetrique-de-m2a/view/)

Les points du canevas planimétrique servent à la réalisation de travaux topographiques dans les rues et les espaces publics.

Compte tenu des risques de déplacement des repères, il est indispensable de procéder avant usage à un contrôle de stabilité avec d'autres repères et à un contrôle des cotes du croquis de repérage, lorsque ce dernier existe. Seule la responsabilité de l’utilisateur sera engagée en l’absence de tels contrôles.
Groupe de travail régional Planification_enjeux climatiques et énergétiques dans les documents d'urbanisme

Le GT Planification est un groupe de travail initié par la Région Sud pour traiter des sujets à enjeux dans le cadre de la mise en œuvre du SRADDET.  
  
Les référents des SCoT et PLUi, des agences d'urbanisme et des DDT(M) se sont réunis le 17 février 2026 sur le thème "changement climatique et urbanisme".  
  
Les présentations des travaux des chercheuses Anne RUAS de l'Université Gustave Eiffel (Montpellier) et Marie-Laure LAMBERT d'Aix-Marseille Université avaient pour but d'encourager l'intégration des enjeux climatiques et énergétiques dans les documents d'urbanisme.   
Parmi les pistes abordées : la densité minimale, le pourcentage de pleine terre, la compensation ZAN, le choix des sols ou le rafraichissement urbain.
Aléa érosion d’avant-côte des Alpes Maritimes entre 2016 et 2022

Le jeu de données fournit une caractérisation de l'exposition du littoral des **Alpes Maritimes** à l'aléa érosion sur les fonds proches-côtiers. Cette information est donc étroitement liée au bilan sédimentaire de la zone sous-marine du système plage et complète la lecture de la **vulnérabilité côtière**, lorsque le résultat est combiné à celui de l'aléa érosion du trait de côte : Il concerne les baies de Menton, Cannes, Nice OUEST et EST.  
  
Le jeu de données correspond au déploiement de l'outil **SEASAM** sur les baies des Alpes-Maritimes de 2016 à 2022.  
  
Le projet de Recherche et Développement SEASAM, i**nitié par le SMIAGE Maralpin et co-établi avec l’équipe spécialisée Littoral de i-Sea**, et en collaboration avec le CEREGE (F. Sabatier), s’inscrit dans le cadre contextuel de la Stratégie Nationale de Gestion Intégrée du Trait de Côte en France.  
  
De 2023 à 2024, le SMIAGE et i-Sea ont mené un programme de recherche pour améliorer la bathymétrie spatiale sur les fonds hétérogènes, qui caractérisent les Alpes-Maritimes, et pour définir l'aléa d’érosion sur l’avant-côte. Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral et d'anticipation de l'érosion à long terme.  
  
Dans ce projet R&D;, un premier volet s'est principalement concentré sur l’amélioration de la qualité des données de bathymétrie spatiale, à partir des images Sentinel-2, afin de produire une couverture exhaustive de l’avant-côte jusqu’à la limite de l’optique (entre 10 et 20 m de profondeur selon les milieux et conditions), soit sur les zones sableuses, à galets, mais aussi sur les zones d’enrochements sous-marins, de tapis de cymodocées ou de posidonies et près des embouchures de cours d’eau.  
Sur la base de la méthode développée et éprouvée en phase 1, un second volet d’étude a porté sur le suivi historique de la bathymétrie proche-côtière des plages de baie du département des Alpes-Maritimes. Les résultats de l’évolution des fonds depuis les années 1990 a alimenté la caractérisation de l’aléa érosion d’avant-côte, dont une définition a également été proposée dans ce volet. Ce travail a été réalisé en collaboration étroite avec Dr. François Sabatier (CEREGE/Aix-Marseille univ.), pour l’élaboration d’un indicateur simple et généralisable d’aléa érosion d’avant-côte.  
  
**Nom des données:**  
  
* 2025\\_i-sea\\_SMIAGE\\_ALEA-EROSION\\_CANNES\\_2016-2022\\_multi\\_s2\\_50m\\_utm32.shp​  
* 2025\\_i-sea\\_SMIAGE\\_ALEA-EROSION\\_MENTON\\_2016-2022\\_multi\\_s2\\_50m\\_utm32.shp​  
* 2025\\_i-sea\\_SMIAGE\\_ALEA-EROSION\\_NICE\\_NORD\\_2016-2022\\_multi\\_s2\\_50m\\_utm32.shp​  
* 2025\\_i-sea\\_SMIAGE\\_ALEA-EROSION\\_NICE\\_SUD\\_2016-2022\\_multi\\_s2\\_50m\\_utm32.shp​
Bathymétries historiques de Menton  - 1995 à 2023

Le jeu de données correspond au déploiement de l'outil **SEASAM** sur la baie de MENTON, obtenues par Satellite **SPOT** et **Sentinel-2** entre 1990 et 2023.  
  
Le projet de Recherche et Développement SEASAM, initié par le SMIAGE Maralpin et co-établi avec l’équipe spécialisée Littoral de i-Sea, et en collaboration avec le CEREGE (F. Sabatier), s’inscrit dans le cadre contextuel de la Stratégie Nationale de Gestion Intégrée du Trait de Côte en France.  
De 2023 à 2024, **le SMIAGE et i-Sea** ont mené un programme de recherche pour améliorer la bathymétrie spatiale sur les fonds hétérogènes, qui caractérisent les Alpes-Maritimes, et pour définir l'aléa d’érosion sur l’avant-côte. Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral et d'anticipation de l'érosion à long terme.  
  
Dans ce projet R&D;, un premier volet s'est principalement concentré sur l’amélioration de la qualité des données de bathymétrie spatiale, à partir des images Sentinel-2, afin de produire une couverture exhaustive de l’avant-côte jusqu’à la limite de l’optique (entre 10 et 20 m de profondeur selon les milieux et conditions), soit sur les zones sableuses, à galets, mais aussi sur les zones d’enrochements sous-marins, de tapis de cymodocées ou de posidonies et près des embouchures de cours d’eau.   
  
* Acquisition de données homogènes et sur le long terme concernant l’évolution du trait de côte et la disponibilité du stock sédimentaire   
* Amélioration de la surveillance et de l’alerte des aléas côtiers   
* Prospectives à l’horizon 2050 ou 2100  
  
Présentation du projet d'étude SEASAM « [Surveillance de l'Érosion de l'Avant-côte par Satellite dans les Alpes - Maritimes](https://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/jdi_1.1_smiage_i-sea.pdf) financé par la Région SUD et le Département des Alpes Maritimes (06).  
  
**Le dossier compressé comprend 14 fichiers tif.**
Bathymétries historiques de Villeneuve-Loubet (Baie des Anges Secteur OUEST)  - 1990 à 2023

Le jeu de données correspond au déploiement de l'outil **SEASAM** sur la baie de Villeneuve-Loubet, obtenues par Satellite **SPOT** et **Sentinel-2** entre 1990 et 2023.  
  
Le projet de Recherche et Développement SEASAM, initié par le SMIAGE Maralpin et co-établi avec l’équipe spécialisée Littoral de i-Sea, et en collaboration avec le CEREGE (F. Sabatier), s’inscrit dans le cadre contextuel de la Stratégie Nationale de Gestion Intégrée du Trait de Côte en France.  
  
De 2023 à 2024, **le SMIAGE et i-Sea** ont mené un programme de recherche pour améliorer la bathymétrie spatiale sur les fonds hétérogènes, qui caractérisent les Alpes-Maritimes, et pour définir l'aléa d’érosion sur l’avant-côte. Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral et d'anticipation de l'érosion à long terme.  
Dans ce projet R&D;, un premier volet s'est principalement concentré sur l’amélioration de la qualité des données de bathymétrie spatiale, à partir des images Sentinel-2, afin de produire une couverture exhaustive de l’avant-côte jusqu’à la limite de l’optique (entre 10 et 20 m de profondeur selon les milieux et conditions), soit sur les zones sableuses, à galets, mais aussi sur les zones d’enrochements sous-marins, de tapis de cymodocées ou de posidonies et près des embouchures de cours d’eau.  
  
**Le dossier compressé comprend 15 fichiers tif.**
Bathymétries historiques de Cannes  - 1990 à 2023

Le jeu de données correspond au déploiement de l'outil **SEASAM** sur la baie de Cannes, obtenues par Satellite **SPOT** et **Sentinel-2** entre 1990 et 2023.  
  
Le projet de Recherche et Développement SEASAM, initié par le **SMIAGE Maralpin** et co-établi avec l’équipe spécialisée Littoral de i-Sea, et en collaboration avec le CEREGE (F. Sabatier), s’inscrit dans le cadre contextuel de la Stratégie Nationale de Gestion Intégrée du Trait de Côte en France.  
  
De 2023 à 2024, **le SMIAGE et i-Sea** ont mené un programme de recherche pour améliorer la bathymétrie spatiale sur les fonds hétérogènes, qui caractérisent les Alpes-Maritimes, et pour définir l'aléa d’érosion sur l’avant-côte. Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral et d'anticipation de l'érosion à long terme.  
  
Dans ce projet R&D;, un premier volet s'est principalement concentré sur l’amélioration de la qualité des données de bathymétrie spatiale, à partir des images Sentinel-2, afin de produire une couverture exhaustive de l’avant-côte jusqu’à la limite de l’optique (entre 10 et 20 m de profondeur selon les milieux et conditions), soit sur les zones sableuses, à galets, mais aussi sur les zones d’enrochements sous-marins, de tapis de cymodocées ou de posidonies et près des embouchures de cours d’eau.  
  
**Le dossier compressé comprend 14 fichiers tif.**
Bathymétries historiques de Nice (Baie des Anges Secteur EST)  - 1990 à 2023

Le jeu de données correspond au déploiement de l'outil **SEASAM** sur la baie de Nice Sud, obtenues par Satellite **SPOT** et **Sentinel-2** entre 1990 et 2023.  
  
Le projet de Recherche et Développement SEASAM, initié par le **SMIAGE Maralpin** et co-établi avec l’équipe spécialisée Littoral de i-Sea, et en collaboration avec le CEREGE (F. Sabatier), s’inscrit dans le cadre contextuel de la Stratégie Nationale de Gestion Intégrée du Trait de Côte en France.  
De 2023 à 2024, **le SMIAGE et i-Sea** ont mené un programme de recherche pour améliorer la bathymétrie spatiale sur les fonds hétérogènes, qui caractérisent les Alpes-Maritimes, et pour définir l'aléa d’érosion sur l’avant-côte. Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral et d'anticipation de l'érosion à long terme.  
Dans ce projet R&D;, un premier volet s'est principalement concentré sur l’amélioration de la qualité des données de bathymétrie spatiale, à partir des images Sentinel-2, afin de produire une couverture exhaustive de l’avant-côte jusqu’à la limite de l’optique (entre 10 et 20 m de profondeur selon les milieux et conditions), soit sur les zones sableuses, à galets, mais aussi sur les zones d’enrochements sous-marins, de tapis de cymodocées ou de posidonies et près des embouchures de cours d’eau.  
  
**Le dossier compressé comprend 13 fichiers tif.**
Bathymétrie département des Alpes Maritimes  - Année 2022

Le jeu de données correspond au déploiement de l'outil **SEASAM** à partir de données Satellite Sentinel-2  
  
Le projet de Recherche et Développement SEASAM, initié par le **SMIAGE Maralpin** et co-établi avec l’équipe spécialisée Littoral de i-Sea, et en collaboration avec le CEREGE (F. Sabatier), s’inscrit dans le cadre contextuel de la Stratégie Nationale de Gestion Intégrée du Trait de Côte en France.  
De 2023 à 2024, **le SMIAGE et i-Sea** ont mené un programme de recherche pour améliorer la bathymétrie spatiale sur les fonds hétérogènes, qui caractérisent les Alpes-Maritimes, et pour définir l'aléa d’érosion sur l’avant-côte. Ces outils et nouvelles informations complètent désormais l’offre nécessaire au développement de protocoles de surveillance du littoral et d'anticipation de l'érosion à long terme.  
Dans ce projet R&D;, un premier volet s'est principalement concentré sur l’amélioration de la qualité des données de bathymétrie spatiale, à partir des images Sentinel-2, afin de produire une couverture exhaustive de l’avant-côte jusqu’à la limite de l’optique (entre 10 et 20 m de profondeur selon les milieux et conditions), soit sur les zones sableuses, à galets, mais aussi sur les zones d’enrochements sous-marins, de tapis de cymodocées ou de posidonies et près des embouchures de cours d’eau.  
  
**Le dossier compressé comprend 10 fichiers tif.**
Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Solaire toiture

**Référentiel des EnR : Carte des sensibilités de la filière solaire toiture**  
  
Le **référentiel des énergies renouvelables**, réalisée dans le cadre du Plan de paysage transition énergétique et écologique du Parc naturel régional du Luberon, se compose d'un guide méthodologique et d'une grille critère.  
  
La **grille critère** représente des données cartographiables à l’échelle du territoire du Parc naturel régional du Luberon, s’appuyant sur des données règlementaires ou liées à l’application de la Charte du Parc  
Sa composition est issue d’un processus de concertation élargie avec les acteurs du territoire (élus, institutionnels, associations et habitants).  
Elle précise l’avis du Parc sur les conditions d’implantation des différentes filières énergétiques, en fonction des milieux et de leurs enjeux patrimoniaux.  
  
Les cartes de sensibilités sont les représentations cartographiques de la grille critère. Elle est élaboré au **1/50 000ème** et son objectif est son objectif est de donner une première vision à échelle macroscopique de l’avis du Parc concernant les projets énergétiques, ce qui n’écarte pas une analyse plus fine sur les enjeux qui seraient étudiés à une échelle parcellaire.  
  
Elles se classent en **4 niveaux de sensibilité du territoire :**  
  
1\. **Privilégier :** L’avis du Parc sera favorable car ces zones sont pressenties comme prioritaires.  
2\. **Exclure :** L’avis du parc sera défavorable en raison des enjeux patrimoniaux présents sur site ;  
3\. **Éviter :** L’avis du parc sera favorable sous réserve de prendre en compte les fortes contraintes patrimoniales liées aux enjeux en présence et respect des préconisations du PnrL ;  
4\. **Étudier :** L’avis du Parc sera favorable sous réserve d’intégrer les enjeux présentés dans les études ;
Nomenclature juridique utilisée par l'inspection du travail

Ces données constituent tout ou partie de la nomenclature juridique utilisée dans le cadre de la rédaction de courriers ou de suites à intervention, dans l’outil SUIT destinés aux agents du système d’inspection du travail.

&#x20;Elles est également réutilisée pour alimenter une interface de consultation de références juridiques en interne dénommée COD’IT. Ces données sont gérées dans un outil interne dénommé Legistere.

 Les données COD’IT combinent plusieurs sources de données juridiques au sein d’une arborescence éditorialisée (Code, Partie, sous partie, rubrique, et titre d’article), avec pour finalité initiale de délivrer une nomenclature juridique conçue pour être utilisée pour les agents de l’inspection du travail, et notamment les agents de contrôle : raison pour laquelle un lien est également proposé avec la nomenclature NATINF du ministère de la justice.

Cette nomenclature COD’IT permet non seulement de rechercher et consulter un article, mais également de pouvoir resituer cet article au sein de son contexte : et de voir l’article au sein d’une liste d’articles de nature législatives ou règlementaires sur ce thème.

CODIT - COD'IT