AndreaBozzo/ceres-open-data-index huggingface dataset:
ASUS Notebook PM5406CGA

This dataset provides the repairability index score and supporting datasheet for the notebook model PM5406CGA. Starting from 2026, producers are required to disclose the repairability index of notebook models to qualify for the premium eco-modulation under WEEE regulations. The model PM5406CGA has been assessed and assigned a repairability index score of 9.8, indicating a high level of ease in repair and replacement of key components.

The score is calculated based on standardized French criteria, covering factors such as availability of spare parts, documentation, disassembly complexity, and software support. The attached CSV file includes detailed breakdowns of the criteria and associated scoring. Stakeholders are kindly invited to review, verify, and approve the data to ensure regulatory compliance and eligibility for the associated financial incentives.\
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Parc du Queyras - Charte 2026-2041 - Plan de Parc - Éléments surfaciques

Éléments surfaciques du Plan de Parc du Queyras (charte 2026-2041) :   
  
* Alpage   
* Cours d'eau court-circuités  
* Parc national des Écrins  
* Parcs naturels italiens  
* Pistes de ski  
* Prairies de fauche  
* Ressource forestière publique  
* Site classé  
* Surface en eau  
* TVB - Corridor écologique  
* TVB - Réservoir de biodiversité  
* Zone de protection forte  
* Zone humide  
* Zone urbaine historique  
* Zone urbaine pavillonnaire
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la commune de AITI

Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur les bassins versants du Golo et des cours d’eau situés entre l’exutoire de ce fleuve et le sud de Bastia.

Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement de l'urbanisme et de l'occupation des sols dans les zones exposées à un risque.
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.
En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :
1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;
2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;
3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.
[DREAL Occitanie] Zones humides du territoire régional relevant du bassin hydrographique Rhône-Méditerranée - Données Linéaires

Les zones cartographiées relèvent des « zones humides » issues d’inventaires informatifs réalisés sur le territoire régional relevant du bassin hydrographique Rhône-Méditerranée . Il s’agit de données linéaires dont la présence a été vérifiée grâce à des prospections de terrain essentiellement sur la base du critère végétation.

Il s’agit de données de portée informative et non réglementaire. En effet celles-ci ne proviennent pas de l’application stricto-sensu de l’arrêté interministériel du 24 juin 2008 modifié précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides. De plus, il convient de préciser le caractère non exhaustif et évolutif de ces données.

Ces données sont susceptibles d’avoir été mises à jour par les différents maîtres d’ouvrage d’inventaires. Lorsqu’il existe une cartographie interactive des zones humides établie par la structure porteuse d’un inventaire, un lien vers le site internet est mentionné (cf couche "Zones d'étude des inventaires zones humides").

La présente compilation régionale a porté sur un nombre restreint de champs attributaires :
– Code de la zone humide
– Libellé de la zone humide
– Commentaire
Zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Grand-Est - enveloppe unique

Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole ou d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement l’alimentation en eau potable.

Sont considérées comme zones vulnérables, les zones où :
- les eaux souterraines et les eaux douces superficielles, notamment celles servant ou destinées aux captages d'eau pour la consommation humaine, dont la teneur en nitrate est supérieure à 50 milligrammes par litre,
- les eaux des estuaires, les eaux côtières et marines et les eaux douces superficielles qui subissent une eutrophisation à laquelle l'enrichissement de l'eau en composés azotés provenant de sources agricoles contribue.

Un programme d'action est mis en œuvre dans chaque département concerné, arrêtant les prescriptions que doivent respecter l'ensemble des agriculteurs de la zone vulnérable correspondante. Ils est construit en concertation avec tous les acteurs concernés, sur la base d'un diagnostic local. Ils visent à corriger les pratiques les plus génératrices de pollution.
En dehors des zones vulnérables, un code des bonnes pratiques agricoles, établi au niveau national est d'application volontaire.

Chaque zone vulnérable correspond à un arrêté préfectoral (du préfet coordonnateur de bassin) après avis du conseil départemental d’Hygiène, des conseils départemental et régional et du comité de bassin. Les zones vulnérables sont réexaminées au moins tous les 4 ans.
Cet arrêté est le texte réglementaire fondateur de la zone vulnérable.

Le périmètre des zones vulnérables est défini par circonscription administrative de bassin selon 2 modalités :
1) limites communales : il s'étend sur la limite de l'ensemble des communes désignées en zones vulnérables.
2) limites cadastrales (infra-communale): il s'étend sur les sections cadastrales retenues pour les communes désignées en zones vulnérables.

Dans le cas de ce jeu de données, il s'agit du périmètre "cadastral" (infra-communal).

Dans le cas où un arrêté ultérieur viendrait compléter l’arrêté précédent, seule la date du dernier arrêté serait conservée.

La liste des zones vulnérables est établie sous la responsabilité des DREAL de bassin.
Journée COP régionale 2026

Journée Conférence des Parties (COP) régionale organisée par l'Etat et la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le lundi 2 juin 2026 à Marseille, sur le thème : "Planifier, agir, faire ensemble : les territoires au cœur de la transition écologique".  
  
Cette page rassemble les documents suivants :   
  
* Poster de la planification écologique en région Provence-Alpes-Côte d'Azur  
* Plan de transformation écologique et énergétique de Provence-Alpes-Côte d'Azur  
* Compte-rendu de la COP régionale\\_ 02062026  
* Plénière de la journée COP régionale \\_ 02062026  
* Table ronde : la concertation au cœur de la planification écologique et du SRADDET  
* Table ronde : Quels enjeux de l'observation territoriale dans la planification écologique ?  
* Table ronde : JOP 2030 \\_un impact environnemental maîtrisé et un héritage maximisé  
* Table ronde : Face aux chocs climatiques, quels choix d’investissements pour demain ?  
* Table ronde : Préserver nos ressources naturelles  
* Table ronde : Santé et climat : des bénéfices communs  
* Table ronde : Transition climatique : quels accompagnements pour les entreprises ?  
* The Shift Project : la souveraineté par la décarbonation (Grand témoin)
Zones de présomption de prescription archéologique (ZPPA) - Ville de Clermont-Ferrand

Couche "zones de présomption de prescriptions archéologiques" dans lesquelles les opérations d'aménagement affectant le sous-sol sont présumés faire l'objet de prescriptions archéologiques préalablement à leur réalisation (Code du patrimoine, livre V, Titre II, Art. L. 522.5). A l'intérieur des "zones de présomption de prescriptions archéologiques" des seuils d'emprise du sol des travaux sont susceptibles de faire l'objet de prescriptions archéologiques préalables (décret n°2004-490 du 3 janvier 2004, art. 4).

Couche extraite de l'Observatoire du Patrimoine mars 2021.

Données filtrées sur le territoire Clermontois.

Révision du jeu de données : 2021-03-29
Budget - Ville de Clermont-Ferrand

Ce jeu de données présente le Budget Primitif de la Ville de Clermont-Ferrand à partir de 2023. Il sera mis à jour annuellement avec le nouveau Budget Primitif.  


Vous pouvez consulter le référentiel M57 budgétaire et comptable sur ce lien : <https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/le-referentiel-m57-comptabilite-des-collectivites-locales>[](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/le-referentiel-m57-comptabilite-des-collectivites-locales)

Ce jeu de donnée alimente la visualisation de données du budget accessible sur ce lien :[ https://opendata.clermont-ferrand.fr/pages/budgets/](https://opendata.clermont-ferrand.fr/pages/budgets/)
voirie_zone_crue - Scénario de crue Q10 du PPRNPi du Gier - Données sensibles accessibles uniquement au Pôle Risques et MGT.

voirie_zone_crue - Scénario de crue Q10 du PPRNPi du Gier.
Données sensibles accessibles uniquement au Pôle Risques et MGT.
Échelle d'utilisation : 1/3000ème
Source: Données issues de la BD-topo de l’IGN traitement du 26 mars 2026
Secteurs concernés par un fort risque d'érosion (art. 12-2-a du PAR) en zones vulnérables du Grand-Est.

Dans le cadre du Programme d'Actions Régional en vigueur, certains territoires communaux de la région font l'objet d'une couverture végétale particulière destinée à limiter les fuites d'azote au cours des périodes pluvieuses : ainsi en est-il, derrière maïs grain ou sorgho grain, du maintien des cannes, sans broyage ni enfouissement, afin de protéger les sols présentant un fort risque d'érosion.
ASUS Notebook P3606CCA

This dataset provides the repairability index score and supporting datasheet for the notebook model P3606CCA. Starting from 2026, producers are required to disclose the repairability index of notebook models to qualify for the premium eco-modulation under WEEE regulations. The model P3606CCA has been assessed and assigned a repairability index score of 9.7, indicating a high level of ease in repair and replacement of key components.

The score is calculated based on standardized French criteria, covering factors such as availability of spare parts, documentation, disassembly complexity, and software support. The attached CSV file includes detailed breakdowns of the criteria and associated scoring. Stakeholders are kindly invited to review, verify, and approve the data to ensure regulatory compliance and eligibility for the associated financial incentives.\
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MARSEILLE_Déclaration_AGEC_2025

Ce jeu de données concerne la déclaration des achats de la Ville de Marseille relevant de l'article 58 de la loi 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (dite loi AGEC), pour la période 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025.  
Il s'agit d'une obligation réglementaire, cet article de la loi AGEC imposant à la collectivité : • d’acquérir une part de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matériaux recyclées, • de déclarer annuellement les dépenses relatives à l’acquisition de ces produits (objet de la présente publication). Ces données ne comportent aucunes données personnelles ni sensibles. Elles représentent la part de produits issus de l'économie circulaire acquis par la Ville de Marseille au titre de l'exercice 2025.
Résultats des élections municipales à partir de 2014 – Ville de Clermont-Ferrand

Résultats des élections municipales de la Ville de Clermont-Ferrand pour les années 2014, 2020 et 2026.

Ce jeu de données liste les résultats des élections municipales avec le nombre d’inscrits et de votants pour chaque tour ainsi que le nombre de sièges au Conseil Municipal et au Conseil Communautaire.

[Rappel des nuances sur le site du Ministère de l'Intérieur.](https://www.resultats-elections.interieur.gouv.fr/municipales2026/referentiel.html)
Marseille - Menus des cantines crèches 2019-2020

La Ville de Marseille met à disposition les menus des cantines.   
  
Pour chaque année scolaire, les données renseignent le type de restaurant (école / crèche), la date du menu, le type de menu (principal / alternatif pour les écoles ou menu A / menu B / menu C et C+ pour les crèches), le type de plat (entrée, plat, accompagnement, laitage, dessert) et le nom du plat proposé.  
  
NB 1 : les menus alternatifs des écoles ne proposent généralement qu’un ou deux plats différents par rapport au menu principal. Lorsque les plats sont identiques, ils ne sont pas renseignés dans le menu alternatif (se référer au menu principal du jour).  
  
NB 2 : les menus fournis par le délégataire sont prévisionnels, dans certaines conditions, les menus peuvent avoir été modifiés localement. Les données n’intègrent pas ces modifications.  
  
NB 3 : les labels spécifiques aux plats ne sont pas toujours présents dans les données mises à disposition   
(se référer aux documents pdf mis en ligne sur le site de la Ville de Marseille : pour les crèches : https://www.marseille.fr/education/petite-enfance/restauration ; pour les écoles : https://www.marseille.fr/education/ecoles-primaires/restauration-scolaire)
Zones soumises à la règlementation sur les Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) en Corrèze

N_DFCI_DEBROUSS_ZINF_S_019.shp
Zones soumises à la règlementation sur les Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) en Corrèze

Cette donnée recense les massifs forestiers soumis à l'Obligation Légale de Débroussaillement (OLD), ainsi que les zones tampons de 200 mètres qui les entourent. Ces massifs et leurs zones périphériques sont concernés par les règles relatives aux OLD.
Emprunts en cours d’amortissement à Nantes métropole au 1er janvier 2026

Emprunts en cours d’amortissement à à Nantes Métropole au 1er janvier 2026

* * *

Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent permettre de couvrir le remboursement des emprunts.

L’assemblée délibérante est compétente en matière d’emprunt. Afin d’avoir une « gestion active de la dette », c’est-à-dire pouvoir profiter des opportunités pour renégocier un emprunt, lancer une consultation, effectuer un remboursement anticipé, etc ., sans attendre la tenue d’une assemblée délibérante, cette compétence est déléguée au Vice-Président en charge des Finances à Nantes Métropole.

En termes de stratégie de dette, Nantes Métropole fait le choix d’avoir un recours à l’emprunt limité, de diversifier ses emprunts en matière de prêteurs et de taux, de ne contracter aucun emprunt structuré.

_Classification des risques des emprunts (dite « Classification Gissler ») :_

La charte de bonne conduite signée en 2009 vise à régir les rapports mutuels entre collectivités territoriales et établissements bancaires. Celle-ci formule un certain nombre d’engagements réciproques devant notamment permettre une meilleure maîtrise des risques. Dans ce cadre, a été définie une matrice des risques afin de permettre une classification des produits proposés aux collectivités locales.

Cette classification retient deux dimensions :

  * risque associé à l’indice ou les indices sous-jacents, 1 étant le risque minimum et 5 le maximum ;
  * risque associé à la structure du produit, A étant le risque minimum et E le maximum.

  
| Indices sous-jacents|   
| Structures  
---|---|---|---  
1| Indices zone euro| A| Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné (Cap) ou encadré (Tunnel)  
2| Indices inflation française ou inflation zone euro ou écarts entre ces indices| B| Barrière simple. Pas d’effet de levier  
3| Ecart d’indices zone euro| C| Option d’échange (Swaption)  
4| Indices hors zone euro. Ecart d’indices dont l’un est un indice hors zone euro| D| Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5 capé  
5| Ecart d’indices hors zone euro| E| Multiplicateur jusqu’à 5  
6*| Indexations non autorisées dans le cadre de la charte (taux de change, etc.)| F*| Structures non autorisées par la Charte (cumulatif, multiplicateur > 5, etc.)  
  
_* Hors Charte_

* * *
[DREAL Occitanie] Grands Sites de France et Projets Grands Sites en Occitanie

Un Projet Grand Site est la démarche proposée par l’État aux collectivités territoriales pour répondre aux difficultés que posent l’accueil des visiteurs et l’entretien des sites classés de grande notoriété soumis à une forte fréquentation.

Les Grands Sites de France labellisés ou en projet ont en commun d'être des sites classés au titre de la loi du 2 mai 1930 sur "la protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque", pour une partie significative de leur territoire. La mise en œuvre de cette législation relève de la responsabilité de l’État et fait partie des missions du ministre de l'écologie et du développement durable. C'est le fondement qui justifie l'implication de l’État dans une politique nationale de protection et de valorisation de ces sites.

Des défis partagés :

- La préservation et la restauration de paysages fragiles et attractifs
- L'organisation intelligente d'une fréquentation intense qu'il faut gérer et maîtriser
- La promotion des valeurs du développement durable

Pour plus d'information, vous pouvez consulter le site suivant : http://www.grandsitedefrance.com/index.php
[DREAL OCCITANIE] SRCE Languedoc-Roussillon : Corridors écologiques surfaciques

Le schéma régional de cohérence écologique est un document cadre élaboré dans chaque région, mis à jour et suivi conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (DREAL) en association avec un comité régional “trames verte et bleue”. Il fixe les priorités régionales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques.

Le SRCE identifie et cartographie au 1:100 000 la trame verte et bleue régionale, définit les objectifs de préservation et de remise en bon état des éléments de cette trame et prévoit les mesures et les actions permettant d’atteindre ces objectifs au travers d’un plan d’action stratégique.

Les données SIG produites sont au standard COVADIS.
Pour en savoir plus sur la COVADIS ( http://www.certu.fr/les-geostandards-de-la-covadis-r158.html )

Cette table liste les corridors écologiques surfaciques du SRCE en Languedoc-Roussillon (n_srce_corridor_s_r91.shp)
[DREAL Occitanie] CIPRIP – Glissements de terrain sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Aquitaine – Enveloppes surfaciques

Nous considérerons ici le phénomène de glissement comme un déplacement généralement lent (quelques millimètres par an à quelques mètres par jour) sur une pente, le long d’une surface de rupture identifiable (surface de cisaillement), d’une masse cohérente de terrains meubles (ou rocheux), de volume et d’épaisseur variable. Cette surface est généralement courbe (glissement circulaire), mais elle peut aussi se développer à la faveur d’une discontinuité préexistante telle qu’un joint de stratification (glissement plan). Les profondeurs des surfaces de glissement sont très variables : de quelques mètres à plusieurs dizaines de mètres, voire la centaine de mètres pour certains glissements de versant. L’évolution des vitesses de déplacement peut connaître une phase d’accélération rapide.
Les coulées de boue et les phénomènes de fluage sont rattachés à la classe des glissements, ces derniers étant des mouvements lents affectant des matériaux rendus plastiques par une augmentation de la teneur en eau sur de faibles pentes (formations argileuses le plus souvent).
Les coulées de boue (phénomènes de solifluxion) sont, quant à elles, des mouvements rapides d’une masse de matériaux remaniés, à forte teneur en eau et de consistance plus ou moins visqueuse. Elles prennent le plus fréquemment naissance dans la partie frontale d’un glissement de terrain, ou aux points de concentration d’eaux souterraines. Le terme de coulée de boue est cependant parfois associé aux écoulements superficiels très chargés, ou peut être lié au phénomène de ravinement. Cependant, par souci de simplification, les coulées boueuses ont été rattachées à la classe des glissements dans la mesure où il s’agit le plus souvent de phénomène en continuité géographique.
La série de données correspond à l’emprise surfacique de ces phénomènes de glissement.
[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables par submersion marine Languedoc-Roussillon - les encaissants

L'Atlas numérique des zones inondables par submersion marine, est basé sur des données géographiques disponibles de nature géomorphologique, historique et topographique. Son approche est avant tout basée sur l'interprétation géomorphologique.

Il a pour objectif d'identifier les différentes entités :
- plage,
- dunes cordon littoral,
- plaine littorale,
- plaine alluviale,
- formations encaissantes....

Les secteurs délimités de la plage vive à la limite entre la plaine littorale et alluviale sont des zones dont on a interprété que la géomorphologie est, ou a été contrôlée par la submersion marine.

L’atlas représente un élément de connaissance supplémentaire du risque hydraulique.
La cartographie produite est destinée à alerter les aménageurs, les gestionnaires et les porteurs de projets sur l’existence de la submersion marine et la nécessité de prendre en compte cet aléa dans leurs approches.
La définition des différentes entités va permettre une approche géomorphologie lors des études d'aléa « submersion marine » mais ne se substitue pas à elles.

La zone d’étude de l’Atlas des Zones Inondables par Submersion Marine (AZISM) du Languedoc Roussillon est délimitée par la courbe de niveau 5 mètre NGF et le trait de côte issu de la base de données de l'IGN « BD TOPO ».

L'AZISM comprend les couches suivantes :
- la zone d'étude de l'AZISM : r_azism_zone_etude_s_r76,

hydrogéomorphologie :
- le réseau hydrographique (linéaire) : r_azism_hydro_l_r76,
- le réseau hydrographique surfacique : r_azism_hydro_s_r76,
- les limites d'encaissant : r_azism_encaissant_l_r76,
- les encaissants : r_azism_encaissant_s_r76,
- les plaines littorales et alluviales : r_azism_plaine_litto_et_alluv_s_r76,
- zone couverte d'eau salée : r_azism_zone_marine_s_r76,

obstacles naturels :
- les crêtes de dune : r_azism_crete_dune_l_r76,
- les cordons dunaires : r_azism_cordon_dunaire_s_r76,

obstacles artificiels :
- les franchissements : r_azism_element_occup_sol_p_r76,
- les aménagements linéaires : r_azism_amenag_hydro_l_r76,
- les infrastructures et ouvrages linéaires : r_azism_element_anthro_l_r76,
- les ouvrages portuaires et digues : r_azism_element_anthro_s_r76.