AndreaBozzo/ceres-open-data-index huggingface dataset:
[DREAL OCCITANIE] SRCE Languedoc-Roussillon : Cours d eau linéiques et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame bleue

Le schéma régional de cohérence écologique est un document cadre élaboré dans chaque région, mis à jour et suivi conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (DREAL) en association avec un comité régional “trames verte et bleue”. Il fixe les priorités régionales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques.

Le SRCE identifie et cartographie au 1:100 000 la trame verte et bleue régionale, définit les objectifs de préservation et de remise en bon état des éléments de cette trame et prévoit les mesures et les actions permettant d’atteindre ces objectifs au travers d’un plan d’action stratégique.

Les données SIG produites sont au standard COVADIS.
Pour en savoir plus sur la COVADIS ( http://www.certu.fr/les-geostandards-de-la-covadis-r158.html )

Cette table liste les cours d’eau, parties de cours d’eau et canaux et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame bleue régionale. (n_srce_cours_eau_l_r91)
[DREAL OCCITANIE] Zone de répartition des eaux - communes concernées sur le bassin Adour-Garonne

* Description : Les zones de répartition des eaux sont des zones comprenant des bassins, sous-bassins, fractions de sous-bassins hydrographiques ou des systèmes aquifères, caractérisées par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins.

* Procédure : Ces zones sont définies par le décret n°94-354 du 29 avril 1994, modifié par le décret n°2003-869 du 11 septembre 2003. Classées par décret, ces zones sont traduites en liste de communes par les préfets des départements. Dans ces zones, les seuils d'autorisation et de déclarations des prélèvements dans les eaux superficielles comme dans les eaux souterraines sont abaissés. Ces dispositions sont destinées à permettre une meilleure maîtrise de la demande en eau, afin d'assurer au mieux la préservation des écosystèmes aquatiques et la conciliation des usages économiques de l'eau. Dans ces zones, les prélèvements d'eau supérieurs à 8m3/h sont soumis à autorisation et tous les autres sont soumis à déclaration.

* Textes de référence :

- Décret n°94-354 du 29 avril 1994

- Décret n°2003-869 du 11 septembre 2003

* Dernière modification :

suite à l'arrêté préfectoral n°2001-1903 du 13 avril 2012 dans le département des Landes (40)
[DREAL Occitanie] Zones humides à confirmer par des prospections terrain sur la région Occitanie - Données surfaciques

Les zones cartographiées relèvent des zones humides à confirmer par des prospections de terrain (abréviation : « ZPT »). 
Ces données, de type surfacique, permettent de visualiser les secteurs à « enjeux zones humides » de l’aire d’étude et relèvent de surfaces susceptibles d’héberger une zone saturée en eau pendant une période suffisamment longue pour avoir les caractéristiques d’une zone humide. 
De par la méthodologie utilisée pour les identifier (pas de relevé terrain relatif à la végétation hygrophile ou au sol), ces zones font l’objet d’une description très sommaire. 
Ce premier niveau de connaissance est issu de la collecte, traitement, analyse et synthèse des données existantes et dans certains cas de la photo-interprétation de la zone d’étude.
Ces zones sont issues d'un pré-inventaire Zones Humides récent, ou d'un inventaire Zones Humides ancien (antérieur à 2008).

La présente compilation régionale a porté sur un nombre restreint de champs attributaires :
- Code de la ZPT
- Libellé de la ZPT
- Code Corine land cover
- Libellé Corine land cover
- Probabilité du caractère humide
- Occupation du sol majoritaire
- Visite de terrain : oui/non
- Commentaire
- Code de la zone d’étude
[DREAL Occitanie] CIPRIP – Glissement de terrain sur la chaîne des Pyrénées de l’ex-région Midi-Pyrénées – Enveloppes surfaciques

Nous considérerons ici le phénomène de glissement comme un déplacement généralement lent (quelques millimètres par an à quelques mètres par jour) sur une pente, le long d’une surface de rupture identifiable (surface de cisaillement), d’une masse cohérente de terrains meubles (ou rocheux), de volume et d’épaisseur variable. Cette surface est généralement courbe (glissement circulaire), mais elle peut aussi se développer à la faveur d’une discontinuité préexistante telle qu’un joint de stratification (glissement plan). Les profondeurs des surfaces de glissement sont très variables : de quelques mètres à plusieurs dizaines de mètres, voire la centaine de mètres pour certains glissements de versant. L’évolution des vitesses de déplacement peut connaître une phase d’accélération rapide.

Les coulées de boue et les phénomènes de fluage sont rattachés à la classe des glissements, ces derniers étant des mouvements lents affectant des matériaux rendus plastiques par une augmentation de la teneur en eau sur de faibles pentes (formations argileuses le plus souvent).

Les coulées de boue (phénomènes de solifluxion) sont, quant à elles, des mouvements rapides d’une masse de matériaux remaniés, à forte teneur en eau et de consistance plus ou moins visqueuse. Elles prennent le plus fréquemment naissance dans la partie frontale d’un glissement de terrain, ou aux points de concentration d’eaux souterraines. Le terme de coulée de boue est cependant parfois associé aux écoulements superficiels très chargés, ou peut être lié au phénomène de ravinement. Cependant, par souci de simplification, les coulées boueuses ont été rattachées à la classe des glissements dans la mesure où il s’agit le plus souvent de phénomène en continuité géographique.

La série de données correspond à l’emprise surfacique de ces phénomènes de glissement.
[DREAL OCCITANIE] Directive Inondation - Territoire à risque important d'inondation MENDE (Lozère) - Enjeux rapportés

Série de données géographiques produites pour la Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de MENDE et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire es conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.

Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Pour en savoir plus :

http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr/la-mise-en-oeuvre-de-la-directive-inondation-r7292.html
[DREAL OCCITANIE] PNA Maculinéa en Occitanie

Les Plans Nationaux d'Action pour les Espèces menacées constituent une des politiques mise en place par le Ministère en charge de l'Environnement pour essayer de stopper l'érosion de la biodiversité. Ils sont codifiés à l'article L.414-9 du code de l'environnement :
"Des plans nationaux d'actions pour la conservation ou le rétablissement des espèces visées aux articles L.411-1 et L.411-2 ainsi que des espèces d'insectes pollinisateurs sont élaborés et après consultation du public, mis en œuvre sur la base des données des instituts scientifiques compétents lorsque la situation biologique de ces espèces le justifie. Ces plans tiennent compte des exigences économiques, sociales et culturelles ainsi que des impératifs de la défense nationale. Les informations prescrites leur sont également accessibles pendant toute la durée des plans, dans les secteurs géographiques pertinents. Un décret précise, en tant que besoin, les modalités d'application du présent article".
Le PNA Maculinea est coordonné au niveau national par la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes. La DREAL Occitanie est associée à ce PNA, elle a confié son animation et sa mise en œuvre technique générale au CEN-LR, à l'Opie et aux Écologistes de l'Euzière.
Le Plan National d’Actions Maculinea définit cinq taxons prioritaires à l’échelle nationale. Ils sont tous soumis à une réglementation française et/ou européenne. Trois des cinq taxons mentionnés dans le PNA sont présents en Occitanie.
- Azuré des mouillères(Maculinea alcon alcon)
- Azuré de la croisette(Maculinea alcon rebeli)
- Azuré du serpolet(Maculinea arion)
Les Maculinea ont une biologie particulière, en effet, comme toutes les autres espèces de papillon, ils ont besoin d'une plante hôte; leur particularité est qu'ils vivent en symbiose avec une fourmi hôte (le plus souvent du genre Myrmica). En effet, ils en ont besoin pour leur développement car les Maculinea finissent leur phase larvaire dans les fourmilières. Ce mode de vie rend ces espèces vulnérables aux modifications de leur habitat, de ce fait, les Maculinea sont considérés comme menacés sur l'ensemble du territoire national.
Le PNA en faveur des Maculinea produit, dans le cadre du porter à connaissance, un outil cartographique ciblant les communes où les  espèces de Maculinea sont présentes et où le maintien de la qualité du site est indispensable. Ceci dans le but de contribuer à l'aide à la décision pour les projets d'aménagement du territoire. Son objectif est de faire connaître les territoires indispensables au maintien et à la reconquête de la population française de ces espèces, afin qu'elles soient prises en compte en amont des projets, plans ou programmes. Pour chaque commune, la présence d'un des taxons de Maculinea est indiqué par la dernière date d'observation. Pour créer ces zonages, les données sont issues de l'atlas régional Languedoc-Roussillon des papillons de jour et de l’observatoire régional Midi-Pyrénées.
[DREAL OCCITANIE] Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en Occitanie

Le PLUi est un document d’urbanisme à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI) qui étudie le fonctionnement et les enjeux du territoire, construit un projet de développement respectueux de l’environnement, et le formalise dans des règles d’utilisation du sol. Le PLUi doit permettre l’émergence d’un projet de territoire partagé, consolidant les politiques nationales et territoriales d’aménagement avec les spécificités du territoire.

Cette carte présente l'état d'avancement des PLUi en Occitanie.
[DREAL OCCITANIE] Zones de vigilance crues / Services de Prévision des Crues GARONNE TARN LOT & MEDITERRANEE OUEST

Zonages définis aux Règlements de surveillance, de prévision et de transmission de l’information sur les crues (RIC)
Chacun des bassins des Services de Prévention des Crues (SPC) est décomposé en zone comprenant des tronçons ayant chacun un comportement hydro-météorologique homogène.
Bd Obj-Géol250 - CARTE GEOLOGIQUE VECTORISEE à 1/250 000 - Ensemble lithotectonique

Ensemble de couches de données géologiques vecteurs (Ensembles_lithotecto, Incision_Messinienne, StructLR_250_Majeur, Canyon_Messinien, Forages_offshores, LRM_LR, sedvol, stcont) et de données géographiques vecteurs ou rasters (REG_LR-2006, Tamp_LR, BathyGolfeLion_NTF, Tamp_PF et MNTOMBR).

Ces couches composent la carte des grands ensembles litho-tectoniques de la région Languedoc-Roussillon et du Golfe du Lion. Elle a été réalisée en complément du projet inventaire du patrimoine géologique régional.
Ce projet s’inscrit dans le cadre de l’inventaire national du patrimoine naturel. Elle présente les 126 ensembles litho-tectoniques du niveau le plus détaillé. Le niveau inférieur, structuralement et sédimentologiquement plus simplifié, contient 35 unités, elles-mêmes réparties dans 20 grands ensembles (carte hiérarchiquement encore simplifiée).

Dans le domaine continental, ces ensembles sont cartographiés sur un fond MNT (50 m). Ils représentent des ensembles homogènes du point de vue sédimentologique, tectonique et géomorphologique. Ces ensembles sont délimités soit par des éléments structuraux (faille, décrochement) liés à la tectonique, soit par des limites géologiques (lithologie, âge) liées à la sédimentologie et la stratigraphie, soit par des incisions (gorges, vallées) liées à la géomorphologie. La limite de l’incision messinienne est représentée par un trait orange plein (limite observée) ou pointillé (limite supposée).

Dans le domaine marin, les ensembles litho-tectoniques sont au nombre de trois et sont seulement définis du point de vue morphologique (golfe d’Aigues-Mortes, plateau continental et talus continental). Ils sont présentés sur un fond bathymétrique et géologique (1/1 000 000). Les canyons messiniens, cartographiés à l’aide des profils sismiques et des données de forages, ont été notés en pointillés orange sur la carte.

Cette carte a pour but de fournir une base de données cohérente sur la mosaïque structurale du Languedoc-Roussillon et un langage commun pour nommer les objets géologiques par les professionnels. Il est important de noter que cette carte est évolutive et en construction. Elle a été réalisée pour les besoins de l’étude, par l’usage de polygones choisis, d’origine diverse (cartes géologiques 1/250 000, 1/1 000 000, …).
[DREAL OCCITANIE] Directive Inondation - Territoire à risque important d'inondation TOULOUSE - Enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE

Série de données géographiques produites pour la Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de TOULOUSE et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire es conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.

Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Pour en savoir plus :

http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr/la-m
ise-en-oeuvre-de-la-directive-inondation-r7292.html
[DREAL OCCITANIE] Directive Inondation - Territoire à risque important d'inondation CASTRES MAZAMET (Tarn) - Surfaces inondables

Série de données géographiques produites pour la Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de CASTRES MAZAMETet cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire es conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.

Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Pour en savoir plus : 
http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr/la-mise-en-oeuvre-de-la-directive-inondation-r7292.html
[DREAL Occitanie] Liste indicative des sites majeurs restant à classer en Occitanie

La couche représente, pour la région Occitanie, la liste indicative des sites majeurs restant à classer au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l’environnement, selon l'instruction du Gouvernement du 18 février 2019.
Elle comprend les sites les plus remarquables pour lesquels le classement constitue une mesure de protection adaptée.

La démarche d'actualisation de cette liste, initiée en 2006, a abouti à la production de listes répertoriant, pour chaque région, les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. Ces listes ont fait l’objet d’un examen de la part des commissions départementales de la nature, des paysages et des sites et d’un passage en comité d’administration régionale avant d’être transmises à la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature.
La liste finale, stabilisée en 2018, résulte du travail de priorisation effectué en lien avec la commission supérieure des sites, perspectives et paysages et le conseil général de l’environnement et du développement durable.

Les projets de sites majeur restant à classer sont représentés schématiquement par une étoile. Cette couche ne représente pas l'ensemble du périmètre du site à classer. Cela fera l'objet d'une étude paysagère avant la procédure de classement.

Lien vers l'instruction: http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2019/02/cir_44417.pdf
[DREAL OCCITANIE] Communes concernées par une installation nucléaire de base (INB) en Occitanie

Localisation à la commune des installations nucléaires de base au 31 décembre 2019 figurant sur la liste établie par la Décision n° CODEP-CLG-2020-004668 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 janvier 2020.
[DREAL OCCITANIE] PNA Lézard des Pyrénées - Étage alpin dans les Pyrénées

Les Lézards des Pyrénées sont des petits lézards rupicoles endémiques de l’étage alpin des Pyrénées centrales (France, Espagne et Andorre). Le nom « Lézards des Pyrénées » est utilisé pour désigner 3 espèces du genre Iberolacerta (Arribas, 1997 ): Iberolacerta bonnali, Iberolacerta aranica et Iberolacerta aurelioi.
Ces trois espèces possèdent deux particularités majeures :
- Elles n’existent que dans les Pyrénées et leur aire de répartition mondiale est donc extrêmement restreinte.
- Elles ne sont présentes qu’en montagne de haute altitude, à partir de 1 500 mètres et plus généralement au-dessus de 2 000 mètres. Ces lézards occupent principalement l’étage alpin, on peut les rencontrer jusqu’à 3 000 mètres d’altitude au sein d’affleurements ou d’éboulis rocheux plus ou moins végétalisés.

Dans le contexte actuel du changement climatique, le maintien de la ceinture alpine des Pyrénées est incertain à moyen terme, et les espèces qui lui sont liées apparaissent toutes très vulnérables. De ce fait, les Lézards des Pyrénées se trouvent en situation d’insularité continentale, c’est-à-dire qu’ils sont isolés en altitude sur les reliefs pyrénéens. Ces trois espèces sont également vulnérables aux phénomènes d’anthropisation des espaces alpins (implantation de station de sport d’hiver, construction de route et parking, construction d’ouvrage hydroélectrique…). L’intensification de ces facteurs devrait générer une remontée rapide des étages de végétations et une diminution du domaine alpin. Certaines populations sont déjà isolées au sommet de massifs peu élevés, présentant peu de domaine alpin, et devraient rapidement s’éteindre.
Pour ces raisons, les Lézards des Pyrénées figurent dans la « Liste rouge des espèces menacées » établie par l’UICN et leur avenir apparaissant précaire.

Pour plus d’information sur cette espèce, voici le lien vers le PNA 2013-2017 et le cahier technique à destination des gestionnaires et aménageurs, réalisé par l’association Nature Midi Pyrénées :
http://naturemp.org/IMG/pdf/-160.pdf
http://www.naturemp.org/IMG/pdf/-61.pdf
[DREAL OCCITANIE] trait de côte 2022 _ Images satellites

La constellation de satellites Pléiades permet de disposer d'images combinant idéalement couverture large, haute résolution (50 cm) et importante fréquence de mise à jour : tout point du territoire national est survolé tous les trois à quatre jours, avec une résolution de 70 cm.
L'IGN assure l'ortho-rectification des images, pour constituer des "orthos satellites".

La vectorisation du trait de côte à partir d'images satellites du littoral de septembre 2020 a été réalisée par le CEREMA pour le compte de la DREAL Occitanie.
Le trait de côte correspond ici au milieu du jet de rive (*); un lissage a été opéré pour obtenir le tracé définitif.
Les travaux effectués sur une zone test ont permis d'évaluer un niveau de précision fin, de l'ordre du mètre.

(*) Le jet de rive correspond au filet d’eau montant sur l’estran instantané à la suite du dernier déferlement. Le jet de retour correspond au filet d’eau descendant (back-wash). Ces deux mouvements de montée et de descente définissent le swash, aussi appelé jet de rive.
[DREAL OCCITANIE] POLMAR_Indice de sensibilité socio-économique

[DREAL OCCITANIE] POLMAR_Indice de sensibilité socio-économique
Le fichier texte "Indice_sensibilite_socio-eco_Occitanie_dico.odt" dans les ressources associées à la présente fiche de métadonnée détaille le procédé de construction de cette donnée.
[DREAL OCCITANIE] trait de côte 2017 _ Images satellites

La constellation de satellites Pléiades permet de disposer d'images combinant idéalement couverture large, haute résolution (50 cm) et importante fréquence de mise à jour : tout point du territoire national est survolé tous les trois à quatre jours, avec une résolution de 70 cm.
L'IGN assure l'ortho-rectification des images, pour constituer des "orthos satellites".

La vectorisation du trait de côte à partir d'images satellites du littoral de 2014 a été réalisée par le CEREMA pour le compte de la DREAL Occitanie.
Le trait de côte correspond ici au milieu du jet de rive (*); un lissage a été opéré pour obtenir le tracé définitif.
Les travaux effectués sur une zone test ont permis d'évaluer un niveau de précision fin, de l'ordre du mètre.

(*) Le jet de rive correspond au filet d’eau montant sur l’estran instantané à la suite du dernier déferlement. Le jet de retour correspond au filet d’eau descendant (back-wash). Ces deux mouvements de montée et de descente définissent le swash, aussi appelé jet de rive.