AndreaBozzo/ceres-open-data-index huggingface dataset:
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Saint-Didier - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Saint-Didier réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.   
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.   
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.   
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2016

Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014.  
  
Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip).  
  
Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directement via le lien internet.  
  
Source : [site internet de la CoVe](https://www.lacove.fr/mon-agglo/consulter-les-documents-publics/les-documents-du-conseil-communautaire.html)
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Flassan - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Flassan réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.   
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.   
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.   
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2014

Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014.  
  
Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip).  
  
Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directement via le lien internet.  
  
Source : [site internet de la CoVe](https://www.lacove.fr/mon-agglo/consulter-les-documents-publics/les-documents-du-conseil-communautaire.html)
Crèches de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin

Liste des structures multi-accueil (crèches) de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin.  
  
Il contient le nom, l'adresse mail, le numéro de téléphone, l'adresse et la position de l'équipement.
Arrêts de bus Trans'CoVe de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Liste des arrêts de bus du réseau Trans'CoVe de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (CoVe).  
  
Il contient le nom de la station, le code arrêt, les lignes du réseau Trans'CoVe desservies et la position des arrêts.
Assemblage des circuits vélo de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Assemblage de tous les circuits vélo de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe).  
  
Ces circuits balisés font partie du réseau "[Provence à vélo](https://www.provence-a-velo.fr/)". Ils ont été dessinés par les services de la CoVe sur la base de l'orthophotoplan 2010.
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2017

Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014.  
  
Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip).  
  
Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directement via le lien internet.  
  
Source : [site internet de la CoVe](https://www.lacove.fr/mon-agglo/consulter-les-documents-publics/les-documents-du-conseil-communautaire.html)
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Malaucène - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Malaucène réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.   
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.   
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.   
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Réseau de bibliothèques de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin

Liste du réseau de bibliothèques de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin.  
  
Il contient le nom, le site web, l'adresse mail, le numéro de téléphone, l'adresse et la position de l'équipement (dans le système de projection WGS84).
Occupation des sols à grande échelle - SCOT Arc Comtat Ventoux - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol du SCOT Arc Comtat Ventoux réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.  
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur :** Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.  
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.  
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Beaumes-de-Venise - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Beaumes-de-Venise réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.   
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.   
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.   
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Eléments patrimoniaux de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin

Liste des éléments patrimoniaux recensés par le service Culture et Patrimoine de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin.  
L'inventaire est en cours de réalisation et son exhaustivité varie entre les 25 communes du territoire.  
  
Il contient le nom, la (les) thématique(s), la (les) nature(s), la datation, un commentaire, l'adresse et la position de l'élément.  
Les thématiques et les natures sont des éléments de distinction issus d'un référentiel interne à la CoVe.
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Gigondas - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Gigondas réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.  
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur :** Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.  
  
* La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.  
  
  
* Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Equipements intercommunaux et services publics de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin

Liste des équipements intercommunaux de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin.  
L'inventaire est complété par les mairies et les écoles communales publiques.  
  
Il comporte le nom, l'adresse et la position de l'équipement (dans le système de projection WGS84).
Points de collecte des déchets de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin

Liste des points de collecte des déchets (emballages recyclables, ordures ménagères, verre, cartons, composteurs, colonnes textile, caisses à végétaux, biodéchets) de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin.  
  
Il contient le flux de collecte, le type de contenant, l'accessibilité pour les personnes à mobilité réduite, le nom et la position du contenant.
Lieux d'accueil enfants-parents (LAEP) de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin

Liste des lieux d'accueil enfants-parents (LAEP) de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin.  
  
Il contient le nom, l'adresse mail, le numéro de téléphone, l'adresse et la position de l'équipement.
Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2018

Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014.  
  
Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé (.zip).  
  
Les délibérations de l'année en cours sont accessibles directement via le lien internet.  
  
Source : [site internet de la CoVe](https://www.lacove.fr/mon-agglo/consulter-les-documents-publics/les-documents-du-conseil-communautaire.html)
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Caromb - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Caromb réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.   
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.   
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.   
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Estrées-Saint-Denis - approbation du 16/02/2023 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Estrées-Saint-Denis - Approbation du 16/02/2023.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Estrées-Saint-Denis. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Venasque - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Venasque réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.   
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.   
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.   
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Bédoin - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Bédoin réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.   
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.   
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.   
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Mazan - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Mazan réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.   
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.   
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.   
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Occupation des sols à grande échelle - CoVe - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la Communauté d'Agglomération Ventoux-Comtat Venaissin réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.  
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur :** Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.  
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.  
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Lafare - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Lafare réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.   
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.   
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.   
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Points d'apport volontaire (PAV) de la CC Serre-Ponçon Val d'Avance

Positionnement géographique et description des Points d'Apport Volontaire (PAV) sur le territoire de la Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d'Avance.  
Les données indiquent les flux collectés par PAV, qui acceptent les matériaux suivants :  
  
* A = Biodéchets  
* B = Brique alimentaire  
* C = Carton  
* J = Papier  
* K = Grand carton  
* M = Métal  
* O = Ordures ménagères  
* P = Plastique  
* V = Verre  
  
Si plusieurs matériaux - ou emballages ménagers - sont collecté dans un conteneur, le flux indiqué peut être BCMP ou BCJMP.  
Les données sont mises à jour une fois par an.  
Pour plus d'informations : [CCSPVA - le tri sélectif](https://www.cc-serreponconvaldavance.com/fr/environnement/reduire-et-trier-ses-dechets/le-tri-selectif.html)
Tableau de bord régional du développement durable_2022

L'édition 2022 du tableau de bord du développement durable a pour objectif d’éclairer la prise de décision et la mise en œuvre d’actions permettant de répondre aux défis auxquels la région Provence-Alpes-Côte d’Azur est confrontée.  
C'est la 7ème édition réalisée dans le cadre d'un partenariat associant l'Insee Provence-Alpes-Côte d’Azur, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal). L’Observatoire régional des déchets (Ordeec), la Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (Draaf) et AtmoSud, l’association agréée par le ministère en charge de l’environnement pour la surveillance de la qualité de l’air de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, ont également participé en fournissant des données ou leur expertise sur leurs champs de compétence.  
  
Depuis 2021, le tableau de bord du développement durable se fonde sur les **17 Objectifs de développement durable (ODD)** établis par les États membres des Nations unies et rassemblés dans l’Agenda 2030 :  
  
* Éradication de la pauvreté  
* Sécurité alimentaire et agriculture durable  
* Santé et bien-être  
* Éducation de qualité  
* Égalité entre les femmes et les hommes  
* Gestion durable de l’eau pour tous  
* Énergies propres et d'un coût abordable  
* Travail décent et croissance durable  
* Infrastructures résilientes et innovation  
* Réduction des inégalités  
* Villes et communautés durables  
* Consommation et production responsables  
* Lutte contre les changements climatiques  
* Vie aquatique marine  
* Vie terrestre  
* Paix, justice et institutions efficaces  
* Partenariats pour la réalisation des objectifs  
  
Pour chaque objectif, plusieurs indicateurs permettent de suivre la situation de la région et de ses territoires au regard du développement durable. Les 64 indicateurs thématiques sont diffusés à différents niveaux géographiques, régional et infrarégional, selon leur disponibilité.  
  
**Source des données :**  
  
* [Tableau de bord du développement durable en Provence-Alpes-Côte d'Azur Édition 2022](https://www.insee.fr/fr/statistiques/6213686?sommaire=6213692)  
* La [publication associée au tableau de bord ](https://www.insee.fr/fr/statistiques/6215740?sommaire=6213692)sur les émissions de gaz à effet de serre dans la région Sud
Sites de covoiturage du Département des Alpes Maritimes

Localisation, dénomination et description des sites de covoiturage dont le Département des Alpes Maritimes est maitre d'ouvrage.  
  
Le fichier principal (format CSV) respecte le [schéma des lieux de covoiturage 0.3.0](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-lieux-covoiturage/0.3.0/) afin d'être diffusé vers la [Base nationale consolidée des lieux de covoiturage](ttps://transport.data.gouv.fr/datasets/base-nationale-des-lieux-de-covoiturage/).  
  
Un fichier complémentaire au format Shapefile, projection Lambert 93, est ajouté pour une utilisation facilitée sous SIG.  
  
Plus d'informations : [Aires de covoiturage des Alpes-Maritimes | Département des Alpes-Maritimes](https://www.departement06.fr/aires-de-covoiturage-des-alpes-maritimes)
Réseau de transport Sorg'en bus

Liste des arrêts et des horaires de la ligne urbaine Sorg'en bus (opérateur voyages Arnaud) de la Communauté d'Agglomération les Sorgues du Comtat, pour l'année 2026.  
  
Pour en savoir plus sur la grille des horaires et l'actualité du réseau, toutes les informations sont disponibles en suivant de lien [https://sorguesducomtat.fr/fr/infos/18/sorg-en-bus-mont-en-bus](https://sorguesducomtat.fr/fr/infos/18/sorg-en-bus-mont-en-bus)
Déchetteries de la Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d'Avance

Localisation et horaires d'ouverture des déchetteries situées sur le territoire de la Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d'Avance :  
  
* Déchetterie de l'Avance (Avançon)  
* Déchetterie de Théus  
  
Les horaires d'ouvertures sont renseignés dans les données :  
  
* hor\\_hiver : du 1er novembre au 31 mars  
* hor\\_ete : du 1er avril au 31 octobre  
  
Les données sont mises à jour une fois par an.  
[Plus d'info sur les déchetteries du territoire](https://www.cc-serreponconvaldavance.com/fr/environnement/decheteries-intercommunales.html)
Réseau de transport Mont'en bus

Liste des arrets et des horaires de la ligne urbaine Mont'en bus (opérateur voyages Arnaud) de la Communauté d'Agglomération les Sorgues du Comtat, pour l'année 2026.  
  
Pour en savoir plus sur la grille des horaires et l'actualité du réseau, toutes les informations sont disponibles en suivant de lien [https://sorguesducomtat.fr/fr/infos/18/sorg-en-bus-mont-en-bus](https://sorguesducomtat.fr/fr/infos/18/sorg-en-bus-mont-en-bus)
Déchetteries de la Communauté de Communes du Champsaur-Valgaudemar

Localisation des déchetteries situées sur le territoire de la Communauté de Communes du Champsaur-Valgaudemar.  
Les données sont mises à jour une fois par an.  
[Plus d'info sur les déchetteries du territoire](https://www.champsaur-valgaudemar.com/accueil-cccv/infos-pratiques/ouvertures-dechetteries/)
Déchetteries de la Communauté de Communes Buëch-Dévoluy

Localisation et horaires d'ouverture des déchetteries situées sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance :  
  
* Déchetterie du Boutariq (Veynes)  
* Déchetterie d'Aspres-sur-Buëch  
* Déchetterie du Dévoluy (Agnières)  
  
Les horaires d'ouvertures sont renseignés dans les données :  
  
* hor\\_hiver : du 1er novembre au 31 mars  
* hor\\_ete : du 1er avril au 31 octobre  
  
Les données sont mises à jour une fois par an.  
Pour plus d'informations : [www.ccbuechdevoluy.fr](https://www.ccbuechdevoluy.fr/decheteries.html)
Rémi - points arrêt routiers sur les lignes scolaires

Ce jeu de données comporte l’ensemble des points d’arrêt physiques desservis par le réseau de transport scolaire régional. 

Il remplace celui précédemment publié qui n'était plus maintenu.

Ces points d’arrêts peuvent être uniquement à desserte scolaire , ou commun à une desserte scolaire et régulière.
Rémi - points arrêt routiers sur les lignes régulières

Ce jeu de données comporte l’ensemble des points d’arrêt physiques desservis par le réseau de transport régulier régional, c’est-à-dire desservis à la fois par des lignes régulières (commerciales).

Il remplace celui précédemment publilé qui n'était plus maintenu.

Ces points d’arrêts peuvent être uniquement à desserte régulière , ou commun à une desserte régulière et scolaire.
Lignes de transports en commun du réseau Ar Bus de Landerneau

Tracés des lignes de transports en commun du réseau Ar Bus de 
Landerneau

**Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports
**Producteur **CAPLD
**Créateur **
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=DEP_COL_BusLanderneau_Lignes)

**INSPIRE **
**Id **DEP_COL_BusLanderneau_Lignes
**Type **lignes
**Echelle **5000
**Territoire **Ville de Landerneau
Arrêts de transports en commun du réseau Ar Bus de Landerneau

Arrêts de transports en commun du réseau "Ar Bus" de Landerneau

**Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports
**Producteur **CAPLD
**Créateur **
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=DEP_COL_BusLanderneau_Arrets)

**INSPIRE **
**Id **DEP_COL_BusLanderneau_Arrets
**Type **points
**Echelle **5000
**Territoire **Ville de Landerneau
ASUS Notebook PM1503CDA

This dataset provides the repairability index score and supporting datasheet for the notebook model PM1503CDA. Starting from 2025, producers are required to disclose the repairability index of notebook models to qualify for the premium eco-modulation under WEEE regulations. The model PM1503CDA has been assessed and assigned a repairability index score of 9.5, indicating a high level of ease in repair and replacement of key components.

The score is calculated based on standardized French criteria, covering factors such as availability of spare parts, documentation, disassembly complexity, and software support. The attached CSV file includes detailed breakdowns of the criteria and associated scoring. Stakeholders are kindly invited to review, verify, and approve the data to ensure regulatory compliance and eligibility for the associated financial incentives.\
Thank you for your attention and support.