AndreaBozzo/ceres-open-data-index huggingface dataset:
Panneaux M12 - Ville de Clermont-Ferrand

Ce jeu de données localise les panneaux M12 (cédez le passage cycliste) situé à Clermont-Ferrand.

En fonction du panonceau M12 installé, celui-ci peut autoriser les déplacements suivants :  
  
Panneaux M12 à une flèche pour indiquer une seule direction possible :  
  
M12G : Flèche orientée vers la gauche  
M12D : Flèche orientée vers la droite  
M12F : Flèche orientée en face

Panneaux M12 multi-flèches pour indiquer plusieurs directions possibles :  
  
M12GD : Flèches orientées vers la gauche et vers la droite  
M12GF : Flèches orientées vers la gauche et en face  
M12FD : Flèches orientées en face et vers la droite  
M12GFD : Flèches orientées vers la gauche, en face et vers la droite
RESEAU DE TRANSPORTS COLLECTIFS - A COMPTER DU 1ER JUILLET 2026

Ces données concernent le réseau de transports collectifs de la CA2BM et sont valables du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027. elles concernent les lignes régulières, les navettes, et les doublages scolaires. ne sont pas intégrés les circuits spéciaux scolaires.
Espaces de baignade dans le Puy-de-Dôme - Ville de Clermont-Ferrand

Ce jeu de données géolocalise les espaces de baignade situés dans le département du Puy-de-Dôme.

Une cartographie est disponible sur [la visualisation de données des Îlots de fraicheur.](https://opendata.clermont-ferrand.fr/pages/ilots_de_fraicheur_a_clermont/)

Pour connaître la qualité des eaux de baignade, rendez-vous sur le site [baignades.sante.gouv.fr](https://baignades.sante.gouv.fr).

Les données proviennent du Service d’information touristique Apidaé et sont mises à jour par les producteurs indiqués dans le jeu de données. Les URL des illustrations diffusées incluent systématiquement une mention de copyright ; les autres sont ignorées.  
En cas d’erreur de publication, vous pouvez contacter le producteur pour demander les modifications nécessaires.
1 700 rivières contaminées - jeu de données des moyennes par station et substance

Mémoire Vive publie le jeu de données créé pour l'enquête "[1 700 rivières contaminées en partie : la carte inédite de la pollution chimique des cours d’eau en France](https://reporterre.net/1-700-rivieres-contaminees-en-partie-la-carte-inedite-de-la-pollution-chimique-des-cours-d-eau-en-France)", réalisée avec We Report et les médias partenaires, dont Mediacités et Reporterre, avec le soutien du Fonds pour une presse libre.

Il s'agit d'un fichier CSV dont chaque ligne représente une moyenne annuelle de la concentration d'une substance dans une station donnée. Ces moyennes ont été calculées pour les années 2022 à 2024, à partir des données de la base Naïades, extraites en mai 2026. Le fichier inclut les variables suivantes :

```
code_parametre : le code SANDRE de la substance considérée
```

```
code_station : le code SANDRE de la station considérée
```

```
annee : l'année de cette moyenne
```

```
resultat : le résultat (en μg/L)
```

```
commune : la commune de la station considérée
```

```
departement : le département de la station considérée
```

```
code_cours_deau : l'identifiant unique du cours d'eau de la station considérée (base Naïades)
```

```
nom_cours_deau : le nom du cours d'eau de la station considérée
```

```
bassin : le bassin de la station considérée (selon la localisation de la station dans Naïades, croisée avec la base de données TOPAGE)
```

Ce jeu de données est librement utilisable, sous les conditions suivantes :

* Faire référence aux auteurs de l'enquête (We Report & Mémoire Vive, en collaboration avec Mediacités et Reporterre).

* Nous informer de leur utilisation à l'adresse : memoirevive\[at]proton.me

Notre méthodologie est disponible [ici](https://rivieres.memoirevive.eu/methodologie.html).
ASUS Notebook PM3606CHA

This dataset provides the repairability index score and supporting datasheet for the notebook model PM3606CHA. Starting from 2026, producers are required to disclose the repairability index of notebook models to qualify for the premium eco-modulation under WEEE regulations. The model PM3606CHA has been assessed and assigned a repairability index score of 9.8, indicating a high level of ease in repair and replacement of key components.

The score is calculated based on standardized French criteria, covering factors such as availability of spare parts, documentation, disassembly complexity, and software support. The attached CSV file includes detailed breakdowns of the criteria and associated scoring. Stakeholders are kindly invited to review, verify, and approve the data to ensure regulatory compliance and eligibility for the associated financial incentives.\
Thank you for your attention and support.
Classement des prénoms enregistrés entre 2020 et 2025 - Ville de Clermont-Ferrand

Liste des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l’État Civil de 2020 à 2025 à Clermont-Ferrand.

Pour l'année 2020, seuls les prénoms dont l'occurrence est supérieure à 5 sont publiés.

Ce jeu de données respecte le schéma de données publié sur [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/).
Budget supplémentaire du Département des Alpes de Haute-Provence 2026

Données relatives au budget supplémentaire du CD 04 pour l'année 2026.   
  
Le jeu de données est composé du budget principal et des budgets annexes pour le Laboratoire vétérinaire départemental, les deux musées départementaux de Quinson et Salagon et le centre départemental de santé.
[DREAL OCCITANIE] Directive Inondation - Territoire à risque important d'inondation MENDE (Lozère) - Cartes de risque d'inondation

Série de données géographiques produites pour la Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de MENDE et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire es conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.

Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI). Cette série de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Pour en savoir plus :

http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr/la-m
ise-en-oeuvre-de-la-directive-inondation-r7292.html
Agenda - Ville de Clermont-Ferrand

Ce jeu de données propose une agrégation des événements se déroulant sur le territoire clermontois et dont les producteurs de données sont :

  * **Clermont Auvergne Volcans** (diffusion via le SIT Apidae)

  * **Clermont Auvergne Métropole** (diffusion via le SIT Apidae)

  * **Département du Puy-de-Dôme** (diffusion via le SIT Apidae)




Il est mis à jour quotidiennement pour ne présenter que les événements à venir et au statut "publié" (à l’exception de ceux se déroulant toute l’année). Ce jeu de données sera ponctuellement enrichi avec d'autres sources.

Les numéros de téléphone et les adresses e-mail ne sont pas diffusés afin de respecter le droit à la protection des données personnelles.

Les URL des illustrations diffusées incluent systématiquement un copyright ; les autres sont ignorées. En cas d'erreur de publication, vous pouvez contacter le producteur des données pour demander les modifications nécessaires.
Flux annuel de carbone lié aux forêts

## **Indicateur en cours de développement, les ressources ne sont pas disponibles pour le moment**

[ Indicateur en construction : les fichiers seront bientôt disponibles ]

Attention, cet indicateur est soumis à des limitations d'usage importantes, se référer à la section dédiée plus bas pour plus d'informations.

Pour plus d'informations sur l'indicateur : https://foret.ign.fr/IGD/fr/indicateurs/1.4

*Limitations d’usage*
Les données utilisées sont des estimations issues de campagnes d'inventaire forestier par sondage systématique du territoire. Elles sont calculées à partir des observations réalisées sur cinq campagnes annuelles consécutives (soit environ 70 000 points d'inventaire) et sont à rapporter à une année moyenne.
Ces estimations sont soumises à une incertitude de mesure, reflétée par un intervalle de confiance à 95 % fourni pour chaque valeur. La significativité des résultats est évaluée selon les règles suivantes : un résultat en surface est considéré comme significatif si l'amplitude de son intervalle de confiance est inférieure à 30 % de la valeur estimée ; pour les autres résultats, le seuil est de 80 %, à condition que la surface associée soit elle-même significative (c’est-à-dire à condition qu’elle ait un intervalle de confiance inférieur à 30 %).
Ces données étant des estimations, elles ne sont pas sommables : la valeur estimée pour une région n'est pas égale à la somme des valeurs de ses départements. Ce principe s'applique également entre les différents axes de l'indicateur, qui ne peuvent pas être agrégés entre eux.
Nombre de tiges altérées par essence

## **Indicateur en cours de développement, les ressources ne sont pas disponibles pour le moment**

Attention, cet indicateur est soumis à des limitations d'usage importantes, se référer à la section dédiée plus bas pour plus d'informations.

L'altération de l'état sanitaire des arbres est souvent liée à la présence de bioagresseurs endémiques ou exotiques émergents et à des conditions (climat, état du sol, etc.) de plus en plus défavorables aux arbres du fait du réchauffement climatique. Ce dernier les rend également moins résistants aux bioagresseurs indigènes et exogènes.

Grâce à l’indicateur [DEPERIS](https://observatoire.foret.gouv.fr/themes/suivre-la-sante-des-forets-outils-et-protocoles) qui permet de mieux suivre la dégradation de l’état des arbres, intégré à l’inventaire forestier depuis 2021, l’IGN suit l’évolution de la vitalité des forêts. Sur la période 2021-2024, la France compte 193 millions d’arbres avec des symptômes d’altération (vivants ou morts sur pied depuis moins de 5 ans), soit 8 % des 2,3 milliards d’arbres évalués.

Certaines essences sont particulièrement touchées : 26 % des frênes, 21 % des châtaigniers et 10 % des chênes pédonculés et des épicéas communs.

Les arbres altérés sont présents sur l’ensemble du territoire, mais les disparités régionales sont marquées, avec un Nord-Est particulièrement impacté.

Par ailleurs, et toujours du fait de ces conditions difficiles, la production biologique, c’est-à-dire la croissance de tous les arbres, s’est ralentie de 4 % sur la période 2015-2023 (87,8 Mm3/an) par rapport à la période 2005-2013 (91,5 Mm3/an).

*Limitations d’usage*
Les données utilisées sont des estimations issues de campagnes d'inventaire forestier par sondage systématique du territoire. Elles sont calculées à partir des observations réalisées sur cinq campagnes annuelles consécutives (soit environ 70 000 points d'inventaire) et sont à rapporter à une année moyenne.

Ces estimations sont soumises à une incertitude de mesure, reflétée par un intervalle de confiance à 95 % fourni pour chaque valeur. La significativité des résultats est évaluée selon les règles suivantes : un résultat en surface est considéré comme significatif si l'amplitude de son intervalle de confiance est inférieure à 30 % de la valeur estimée ; pour les autres résultats, le seuil est de 80 %, à condition que la surface associée soit elle-même significative (c’est-à-dire à condition qu’elle ait un intervalle de confiance inférieur à 30 %).

Ces données étant des estimations, elles ne sont pas sommables : la valeur estimée pour une région n'est pas égale à la somme des valeurs de ses départements. Ce principe s'applique également entre les différents axes de l'indicateur, qui ne peuvent pas être agrégés entre eux.

Pour plus d'informations : https://inventif.ign.fr/sante/?tab=classement_ess_deperis
Conseils Municipaux 2024

Retrouvez ici les procès verbaux et délibérations des conseils municipaux de l'année 2024 de la commune de Templemars.

Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Commune de Templemars, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.
Voie verte Mezos itineraire n°9

Aménagement cyclable dans le cadre du schéma directeur cyclable de la communauté de communes de Mimizan - sur la commune de Mézos dans les Landes en Nouvelle-Aquitaine - de la rue des écoles au chemin Claran - rejoignant la commune de Saint-Julien-en-Born dans la communauté de communes voisine
[DREAL OCCITANIE] ARCHIVE Zone d’actions renforcées autour de certains captages d’eau destinée à la consommation humaine PAR6

La zone d’action renforcée correspond à l’aire d’alimentation d’un captage présentant des teneurs en nitrates superieures à 50mg/L. 10 captages correspondent à ce critère en Occitanie.PAR 6 ARCHIVE
Observatoire Parisien des Mobilités - Bilan des déplacements : données horaires

Jeu de données regroupant une partie des données horaires du bilan des déplacements publié par l'Observatoire des déplacements de la Ville de Paris depuis 1990. 

Certaines données accessibles ici remontent à 2021.  


Les indicateurs sont illustrés et les derniers bilans sont téléchargeables sur la page [Bilan des déplacements à Paris.](https://parisdata.opendatasoft.com/pages/observatoire-parisien-mobilites/)
[DREAL OCCITANIE - Etat des lieux 2025] Données d'états des masses d'eau de transition sur le bassin Adour-garonne

Donnée de jointure entre les masses d'eau de transition et les données d'états issues de l'état des lieux 2025 du SDAGE :

- État écologique
- État chimique
- État chimique sans ubiquistes

en vue d'une représentation thématique par état dans le visualiseur État des Lieux 2025.
emi occitanie dpt sectorise 2017

Estimation des émissions annuelles totales de principaux polluants atmosphériques (SO2, NOx équivalent NO2, particules en suspension PM10, particules en suspension PM2.5, Benzène C6H6, Composés Organiques Volatils Non méthaniques COVNM, Ammoniac NH3, monoxyde de carbon CO, Arsenic As, Cadmium, Cd, Nickel Ni, Plomb Pb, Bap, GES, sur la région Occitanie. Le nombre de décimales varie en fonction du polluant.   
 

**Généalogie au sens Inspire** : Les valeurs d'émissions de polluants atmosphériques ont été calculées conformément au guide méthodologique pour l'élaboration des inventaires territoriaux des émissions atmosphériques réalisé par le Pôle Coordination national sur les inventaires d'émissions Territoriaux (PCIT) et au référentiel français OMINEA élaboré par le CITEPA.   
La classification des secteurs d'activité est la classification SECTEN (sectorisation économique et énergétique) niveau 1.

 

Flux WFS : [https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/emi_occitanie_dpt_sectorise/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities](https://dservices9.arcgis.com/7Sr9Ek9c1QTKmbwr/arcgis/services/emi_occitanie_dpt_sectorise/WFSServer?service=wfs&request=getcapabilities)

 

Fiche métadonnées : [https://www.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e95bffb8-c3f0-4e1a-a267-1b3ed025536a](https://www.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e95bffb8-c3f0-4e1a-a267-1b3ed025536a)
Plan d'Exposition aux Risques mouvement de terrain sur la commune de CANDES-SAINT-MARTIN - approuvé le 02/12/1994

Plan d'Exposition aux Risques mouvement de terrain sur la commune de CANDES-SAINT-MARTIN - approuvé le 02/12/1994.
Le lot des données est constitué des zones réglementées, du périmètre englobant ainsi que du règlement du PPR au format PDF.
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Champigny-sur-Marne )

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Syndicat intercommunal de valorisation et d'élimination des déchets nouvelle génération )

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Déclaration des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) - Agglomération D'Agend'Agen - 2025

Déclaration annuelle des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, réalisée conformément à l'article 58 de la loi AGEC, pour l'exercice 2025 pour l'Agglomération d'Agen.
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Mairie de Salon de Provence) 2025

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation MAIRIE DE DOUCHY-LES-MINES)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de CINAIS - approuvé le 02/12/1994

Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de CINAIS - approuvé le 02/12/1994.
Ces zones valent servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Thouaré sur Loire)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Chambéry)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune de Saint-Lambert-La-Potherie)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Déclaration Loi AGEC 2025 - Acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Département de Lot-et-Garonne) pour l'année 2025

Déclaration loi AGEC 2025 relative aux dépenses de 2025 du Département de Lot-et-Garonne.

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE) - Année 2025

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle)
Déclaration des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) - Ville d'Agen - 2025

Déclaration annuelle des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, réalisée conformément à l'article 58 de la loi AGEC, pour l'exercice 2025 pour la ville d'Agen
Périmètre du PER mouvement de terrain sur la commune de CINAIS - approuvé le 02/12/1994

Périmètre du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de CINAIS - approuvé le 02/12/1994.
Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).
IRVE-STATIC-DAF NOYAL-DATAGOUV

Ce jeu de données recense les infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) déployées sur la commune de Noyal. Il se compose d'un fichier unique au format CSV, structuré selon le schéma national de référence pour garantir une interopérabilité optimale avec les plateformes de mobilité.

Nos données sont issues d'un processus de collecte rigoureux auprès des opérateurs locaux, garantissant une information fiable sur les points de charge, leurs caractéristiques techniques et les contacts associés. Ce jeu de données est mis à jour toutes les minutes pour refléter en temps réel l'état du parc. Il est diffusé sous Licence Ouverte 2.0 pour favoriser la réutilisation et le développement de services de mobilité durable.
Déclaration AGEC 2025 (organisation CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LE MANS SARTHE)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.data.gouv.fr