AndreaBozzo/ceres-open-data-index huggingface dataset:
Secteur de stationnement parking de Nantes Métropole

Secteur de stationnement parking de Nantes Métropole

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Secteurs**** permettant d'identifier les secteurs de stationnement résidents, pour le stationnement en parking. Ces secteurs permettent aux résidents la prise d'un abonnement afin de profiter d'un tarif préférentiel pour une place de stationnement dans un parking (P+R ou parking à contrôle d'accès) de leur secteur. En fonction du lieu d'habitation: un résident peut être concerné par plusieurs secteurs et donc choisir parmi plusieurs parkings pour le stationnement de son véhicule.

Lien vers le [site institutionnel](https://metropole.nantes.fr/mes-services-mon-quotidien/stationner-en-tant-que-resident-nantes)

**Information : le modèle de données a évolué depuis le 09/07/2026.**
Conventions de contrat adoptées en séance officielle

Liste des conventions adoptées en séance officielle par le Conseil Territorial de Saint-Pierre et Miquelon.
Les conventions font partie des actes des collectivités territoriales. Elle sont publiées au journal officiel https://jo-spm.fr  pour garantir la transparence de la vie publique.

Téléchargement des données - Conventions de contrat adoptées en séance officielle
Fichier d'origine :  CONVENTION-CONTRAT SEANCE OFFICIELLE.xlsx (66 ko)
Export CSV :  format textuel pour tous logiciels tableurs (séparateur ",")
Export XLSX : format adapté pour Excel
Export ODS : format adapté pour Libre Office et autres logiciels tableurs libres

La mise à jour est annuelle  à minima, mais les données sont publiées au terme de chaque séance du conseil en accès libre sur le journal officiel local sous forme de PDF. Les documents peuvent être consultés directement sur https://jo-spm.fr
Décision modificative n° 2_Budget du Département des Alpes de Haute-Provence_2025

Données relatives à la Décision Modificative n°2 du Département 04 de 2025.   
  
Le jeu de données est composé du budget principal et des quatre budgets annexes pour le Laboratoire vétérinaire départemental, les deux musées départementaux de Quinson et Salagon et le centre départemental de santé.
Data from the "SNO BENTHOBS-Sète et Thau" long term monitoring

Data from the "SNO BENTHOBS-Sète et Thau" long term monitoring: Macrozoobenthos monitoring in the Thau lagoon and at sea off Sète. This device is part of the Montpellier Research Observatory of Environment (OREME, oreme.org). It is labelized in the framework of:IR ILICO, SNO BENTHOBS.
Data from the "SNO PHYTOBS-Sète" long term monitoring

Data from the "SNO PHYTOBS-Sète" long term monitoring: Monitoring of microphytoplankton diversity at sea off Sète. This device is part of the Montpellier Research Observatory of Environment (OREME, oreme.org). It is labelized in the framework of:IR ICOS-France, SNO PHYTOBS.
Tarifs horaires des parkings publics et parkings-relais Naolib de Nantes Métropole

Tarifs horaires des parkings publics et parkings-relais Naolib de Nantes Métropole

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Tarification des parkings publics et parkings-relais Naolib pour l'année en vigueur (2026)

**Information : le modèle de données a évolué depuis le 09/07/2026.**

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Parc des Préalpes d'Azur - Cartographie des habitats

Cartographie des habitats naturels du Parc.  
A partir de l’analyse de données SIG existantes, l’objectif de cette donnée est de réaliser une cartographie complète des différents habitats naturels et semi-naturels du Parc. L’utilisation des couches SIG, le choix du regroupement des habitats, de leur dénomination ainsi que leur attribution sont précisés dans la note méthodologique.
france collection dataset

This dataset consolidates the contractual documents of 124 service providers, in all their versions that were accessible online between February 8, 2022 and July 12, 2026.

This dataset is tailored for datascientists and other analysts. You can also explore all these versions interactively on [https://github.com/OpenTermsArchive/france-versions](https://github.com/OpenTermsArchive/france-versions).

It has been generated with [Open Terms Archive](https://opentermsarchive.org).

### Dataset format

This dataset represents each version of a document as a separate [Markdown](https://spec.commonmark.org/0.30/) file, nested in a directory with the name of the service provider and in a directory with the name of the terms type. The filesystem layout will look like below.

```
├ README.md
├┬ Service provider 1 (e.g. Facebook)
│├┬ Terms type 1 (e.g. Terms of Service)
││├ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-08-01T01-03-12Z.md)
┆┆┆
││└ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-10-03T08-12-25Z.md)
┆┆
│└┬ Terms type X (e.g. Privacy Policy)
│ ├ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-05-02T03-02-15Z.md)
┆ ┆
│ └ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-11-14T12-36-45Z.md)
┆
└┬ Service provider Y (e.g. Google)
 ├┬ Terms type 1 (e.g. Developer Terms)
 │├ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2019-03-12T04-18-22Z.md)
 ┆┆
 │└ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-12-04T22-47-05Z.md)
 └┬ Terms type Z (e.g. Privacy Policy)
  ┆
  ├ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-05-02T03-02-15Z.md)
  ┆
  └ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-11-14T12-36-45Z.md)
```

### License

This dataset is made available under an [Open Database (OdBL) License](https://opendatacommons.org/licenses/odbl/1.0/) by Open Terms Archive Contributors.
Décision modificative n° 2_Budget du Département des Alpes de Haute-Provence - 2022

Données relatives à la Décision Modificative n°2 du Département 04 de 2022. Le jeu de données est composé du budget principal et des quatre budgets annexes pour le Laboratoire vétérinaire départemental, les deux musées départementaux de Quinson et Salagon et le centre départemental de santé.
Ilots de fraîcheur de Nantes Métropole

Ilots de fraîcheur de Nantes Métropole

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Ce jeu de données recense les ilots de fraîcheur répartis sur six communes urbaines : Nantes, Rezé, Saint-Herblain, Saint-Sébastien, Orvault, Sainte-Luce sur Loire. Grâce à l'ombrage et à l'évapotranspiration des arbres, ces sites arborés de plus de 250 m² continus permettent de bénéficier de quelques degrés (entre 3 et 4 degrés) de moins pendant les épisodes de fortes chaleurs. Vous pouvez consulter la carte pour identifier les sites les plus proches de chez vous.  
Pour plus d'informations vous pouvez consulter <https://metropole.nantes.fr>[](https://metropole.nantes.fr/mes-services-mon-quotidien/se-proteger-en-cas-de-fortes-chaleurs)

**Information : le modèle de données a évolué depuis le 09/07/2026.**

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[](https://metropole.nantes.fr/mes-services-mon-quotidien/se-proteger-en-cas-de-fortes-chaleurs)
contrib collection dataset

This dataset consolidates the contractual documents of 383 service providers, in all their versions that were accessible online between October 4, 2012 and July 13, 2026.

This dataset is tailored for datascientists and other analysts. You can also explore all these versions interactively on [https://github.com/OpenTermsArchive/contrib-versions](https://github.com/OpenTermsArchive/contrib-versions).

It has been generated with [Open Terms Archive](https://opentermsarchive.org).

### Dataset format

This dataset represents each version of a document as a separate [Markdown](https://spec.commonmark.org/0.30/) file, nested in a directory with the name of the service provider and in a directory with the name of the terms type. The filesystem layout will look like below.

```
├ README.md
├┬ Service provider 1 (e.g. Facebook)
│├┬ Terms type 1 (e.g. Terms of Service)
││├ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-08-01T01-03-12Z.md)
┆┆┆
││└ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-10-03T08-12-25Z.md)
┆┆
│└┬ Terms type X (e.g. Privacy Policy)
│ ├ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-05-02T03-02-15Z.md)
┆ ┆
│ └ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-11-14T12-36-45Z.md)
┆
└┬ Service provider Y (e.g. Google)
 ├┬ Terms type 1 (e.g. Developer Terms)
 │├ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2019-03-12T04-18-22Z.md)
 ┆┆
 │└ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-12-04T22-47-05Z.md)
 └┬ Terms type Z (e.g. Privacy Policy)
  ┆
  ├ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-05-02T03-02-15Z.md)
  ┆
  └ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-11-14T12-36-45Z.md)
```

### License

This dataset is made available under an [Open Database (OdBL) License](https://opendatacommons.org/licenses/odbl/1.0/) by Open Terms Archive Contributors.
Décès de sapeurs-pompiers en France

Ce jeu de données recense les **sapeurs-pompiers décédés et commémorés ( décès en service commandé) depuis l'an 2000** en France, toutes composantes confondues (sapeurs-pompiers professionnels, volontaires, militaires).

Il a pour objectif de contribuer à la **mémoire collective**, à la **transparence publique** et à des **analyses statistiques globales**.

Le périmètre couvre :

* la métropole,

* l’outre-mer et les collectivités,

* les formations spécifiques (BSPP, BMPM, UIISC, BASC, GHSC).

***

**Notes 14-07-2026 :** Evolution du périmètre du jeu de données

* Lors de la consolidation des données, il apparaît que certaines personnels recensées appartiennent aux moyens aériens de la Sécurité civile (pilotes, mécaniciens opérateurs de bord etc...) sans relever nécessairement du statut de sapeur-pompier. Afin de respecter les statuts administratifs des personnels concernés, le jeu de données sera recentré sur les personnels ayant effectivement le statut de sapeur-pompier. Les personnels des autres composantes de la Sécurité civile feront l'objet d'un jeu de données séparé. Cette évolution vise à améliorer la qualité, la précision et la réutilisation des données.

***

**Sources**

Les données résultent du croisement de **sources publiques et accessibles** :

* Plaques et supports commémoratifs officiels,

* Annonces officielles des SDIS, Sécurité Civile,

* Sites d'informations ( journaux etc..)

* Site Resurrexit – décès en service commandé : <https://www.resurrexit.fr>

**Méthodologie**

* Extraction manuelle assistée (pas de génération automatique),

* Normalisation des grades, des SDIS et des unités spécifiques (Paris, Marseille, outre-mer),

**Contenu du fichier**

Le fichier CSV contient les champs suivants :

* `annee_hommage` : année de référence de l'hommage rendu

* `nom` : nom de famille

* `prenom` : prénom

* `grade` : grade tel qu’indiqué dans la source

* `grade_normalise` : grade harmonisé

* `statut`: Volontaire,Professionnel ou Militaire

* `unite_sdis_ou_corps` : BSPP, BMPM, UIISC, BASC, GHSC, CIS.

* `sdis` : service ou unité d’appartenance

* `departement` : département ou collectivité déduit du SDIS

* `genre` : déduit du prénom lorsque non précisé

* `age_deces` : âge au décès (si connu)

* `date_officielle_deces` : date exacte du décès (si disponible)

**Limites**

* Certaines données anciennes sont incomplètes

* Le genre est parfois déduit et peut comporter une marge d’incertitude

* L'année de l'hommage n'est pas l'année de décès

**Usages recommandés**

Ce jeu de données est destiné à :

* des analyses statistiques globales,

* des travaux de mémoire,

* des publications OpenData.
Digues, barrages et bassins écrêteurs en gestion SMIAGE

Le SMIAGE est gestionnaire d’ouvrages classés intéressant la sécurité publique.  
  
Le Pôle Ouvrages Hydrauliques gère les ouvrages de protection contre les inondations qui lui ont été transférés ou délégués par les EPCI au titre du décret « Digues » n°2015-526 du 12 mai 2015. Pour s’assurer de l’efficacité des systèmes d’endiguement (digues) et des aménagements hydrauliques (barrages et bassins écrêteurs), le législateur impose qu’ils soient soumis à des obligations telles que les Études De Dangers (EDD). Ces études de dangers doivent être réalisées pour obtenir l’autorisation de l’ouvrage par les services de l’État ou pour valider une demande de modification s’il y a déjà un arrêté autorisant l’ouvrage. Elles doivent être actualisées périodiquement et une mise à jour peut être exigée par arrêté préfectoral. Pour être conformes, elles doivent obligatoirement être réalisées par des organismes agréés.
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Saint-Pierre-de-Vassols - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Saint-Pierre-de-Vassols réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.   
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.   
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.   
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Sarrians - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Sarrians réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.   
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.   
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.   
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Prix des carburants par station dans les Côtes d'Armor

Ces données sont actualisées sur notre plateforme toutes les 12 minutes. Elles proviennent d'un traitement des données mises à disposition à partir du système d'information « Prix Carburants » du ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique.

Il y a quelques dizaines de stations distinctes, mais dans le format que nous mettons à disposition, il y a une ligne par type de carburant par station. Le format des horaires d'ouverture est [celui décrit sur schema.org](https://schema.org/openingHours).
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Carpentras - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Carpentras réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.   
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.   
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.   
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Aménagements cyclables de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (CoVe)

Liste des aménagements cyclables de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (CoVe).  
  
Il comporte toutes les informations sur les stationnements vélos, conformément au référentiel de schémas de données publiques : [https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-amenagements-cyclables/](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-amenagements-cyclables/).
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Le Beaucet - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Le Beaucet réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.   
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.   
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.   
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Vacqueyras - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Vacqueyras réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.   
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.   
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.   
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Occupation des sols à grande échelle - Suzette - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Suzette réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.  
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur :** Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.  
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Crillon-le-Brave - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Crillon-le-Brave réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.   
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.   
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.   
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Occupation des sols à grande échelle - Beaumont-du-Ventoux 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Beaumont-du-Ventoux réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.  
  
Validité des sources : 2021  
  
**Producteur** : Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.  
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.  
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Occupation des sols à grande échelle - Commune de La Roque-Alric - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de La Roque-Alric réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.   
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.   
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.   
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Portail FranceArchives - autorités Thèmes

Le portail agrégateur national pour les archives [FranceArchives](https://francearchives.gouv.fr/) propose une recherche fédérée dans les inventaires de plus de deux cents services d’archives français, nationaux ou locaux, publics ou privés. Ces inventaires contiennent des index lieux, personnes, familles ou institutions, et thèmes, sur lesquels l’équipe projet du portail réalise des [traitements de montée en qualité](https://francearchives.gouv.fr/fr/article/213604642).

Le jeu de données proposé est celui des thèmes qui ont été alignés vers le Thésaurus pour l’indexation matières des archives grâce à une relation d’équivalence. L’équivalence est exacte pour les concepts, tandis que les termes « employés pour » sont alignés vers le terme préféré pour le concept.
Le fichier tableur csv comprend l’URL et le libellé de FranceArchives, ainsi que les URLs du Thésaurus.
Stations de recharge Vaucluse'Elec sur le territoire de la CoVe

Localisation des stations de recharge dédiées aux véhicules électriques sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe). Il s'agit de connaître l'emplacement des stations, et non des simples prises, et de donner des informations sur les modalités d'accès et de recharge.  
  
**Origine :** Points placés en fonction des informations détenues à la date de mise à jour.   
Les points sont placés sur la base de l'orthophotographie la plus récente disponible à la date de mise à jour.
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Loriol-du-Comtat - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Loriol-du-Comtat réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.  
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur :** Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.  
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.  
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Occupation des sols à grande échelle - Commune de La Roque-sur-Pernes - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de La Roque-sur-Pernes réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.   
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.   
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.   
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Saint-Hippolyte-le-Graveyron - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Saint-Hippolyte-le-Graveyron réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.   
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.   
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.   
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Le Barroux - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Le Barroux réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.   
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.   
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.   
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Aubignan - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Aubignan réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.   
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.   
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.   
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Occupation des sols à grande échelle - Commune de Modène - 2001, 2010, 2014 et 2021

Cartographie de l'occupation du sol de la commune de Modène réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, 2010, 2014 et 2021.   
  
Validité des sources : 2021.  
  
**Producteur **: Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux.   
  
La création de ces données a été cofinancée par la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) et la Communauté de Communes Ventoux Sud (CCVS) dans le cadre du SCOT Arc Comtat Ventoux.   
  
Donnée élaborée en lien technique avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur