AndreaBozzo/ceres-open-data-index huggingface dataset:
Accessibilité physique des forêts

Ces jeux de données présentent une cartographie de l’accessibilité physique des forêts aux engins d’exploitation, produite par l’IGN à partir de la méthodologie développée dans le cadre du projet ACCESFOR. 
Ils permettent d’identifier les zones forestières accessibles ou non accessibles aux principaux engins d’exploitation (skidder et porteur), en tenant compte de la topographie, de la desserte, de la couverture forestière et de différents obstacles physiques.

**Caractéristiques principales** : Les données d’accessibilité physique des forêts décrivent les conditions d’accès de deux engins d’exploitation aux massifs forestiers (skidder et porteur). Elles sont produites à partir de la méthode développée dans le cadre du projet ACCESSFOR, réalisé par l'IGN et l'INRAE avec un financement de l'ADEME. L’accessibilité aux engins d’exploitation a été appréciée avec le logiciel open-source Sylvaccess (https://doi.org/10.15454/JUBESS), à partir de facteurs géophysiques et réglementaires, ainsi que de la desserte forestière. 
Des données ouvertes et couvrant le territoire français de manière homogène (BD Forêt® V2 ou Masque Forêt, MNT 5 m du RGE Alti® et BD TOPO® de l’IGN) ont été utilisées en entrée du modèle Sylvaccess pour réaliser des simulations “génériques” de l’accessibilité. La méthode a d’abord été appliquée sur plusieurs zones tests avant d’être étendue à l’ensemble du territoire national. Les données sont accompagnées d’une documentation décrivant la méthode, les données d’entrée mobilisées et les principes de calcul.

Deux jeux de données sont mis à disposition, selon si la couverture forestière a été renseignée via la BD Forêt v2, ou le Masque forêt. 

**Couverture** : France métropolitaine

**Utilisations recommandées** : La cartographie de l’accessibilité des massifs forestiers répond à un enjeu important pour la mobilisation de la ressource et la gestion durable des forêts. Jusqu’à présent, seules quelques collectivités produisaient ce type de cartes et aucune méthode harmonisée n’existait à l’échelle nationale. Les données proposées permettent d’analyser les conditions physiques d’accès aux massifs forestiers et d’appuyer la planification des opérations d’exploitation ou de gestion. 
Elles facilitent l’identification des zones où les engins peuvent intervenir, l’évaluation des contraintes liées à la pente, à la desserte ou aux obstacles, et l’orientation des choix d’intervention. Elles peuvent également être mobilisées dans des études portant sur la mobilisation de la ressource, la gestion durable des forêts ou la structuration logistique de la filière, ou encore pour éclairer les enjeux territoriaux liés à la desserte et aux conditions d’exploitation.

La BD Forêt v2 a été produite entre 2007 et 2018 selon les départements. Les cartes d’accessibilité calculées avec la BD Forêt v2 peuvent ainsi être analysées en fonction de l’essence des peuplements. Le masque Forêt v3 a quant à lui été produit plus récemment, entre 2021 et 2023, mais la carte des essences n’est pas encore disponible.
BD PARCELLAIRE®

La BD PARCELLAIRE® version 1.2 est un produit historique, qui ne se substitue pas au plan cadastral. Sa production s'est arrêtée en 2018.

C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre.

La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®.

Les attributs des objets parcelle ou localisant parcellaire permettent d'établir le lien avec les données de la base MAJIC2 de la DGI.

La BD PARCELLAIRE® se présente sous deux formes en fonction du mode de « dématérialisation » du plan cadastral :
 - BD PARCELLAIRE® Image, issue des fichiers PCI image de la DGI
 - BD PARCELLAIRE® Vecteur, issue des fichiers PCI vecteur de la DGI.
 
 Vous retrouverez aussi de la documentation et des données en flux et téléchargement pour l'appariement BDParcelaire - Parcellaire-Express PCI.
ENR - Unités foncières contenant des surfaces de stationnement de +500m²

Cette couche nationale représente des unités foncières contenant des surfaces de stationnement non couvertes, déclarées fiscalement en France métropolitaine et d’une superficie minimale de 500 m². 

Les données de cette  couche sont constituées à partir des données sources de « Fichiers Fonciers » (2023 – producteur Cerema pour  le compte du MTE) et Bd Topo ® (2023 - producteur IGN). Ce recensement spécifique peut être approfondi pour identifier des sites favorables à l’implantation d’ombrière de parking.

**Producteur** : Cerema 

**Millésime** : 2023
ENR - Cadastres solaires locaux

Cette couche regroupe des données issues de quelques cadastres solaires locaux intégrés en une couche nationale des territoires suivants : Communauté d’Agglomération du Pays Basque, Région Ile de France et Saint Brieuc Armor Agglomération.

La structuration de la table attributaire étant unique, certaines informations plus détaillées issues des données sources peuvent ne pas avoir été reprises. Les utilisateurs souhaitant un niveau de détail plus important pourront se rapprocher des collectivités proposant ces cadastres.

**Producteur** : Cerema 

**Millésime** : 2023
ENR - Potentiel solaire - friches

Friches issues de l'inventaire national "cartofriches" dont certaines déjà remontées propices aux centrales solaires au sol.

Cette couche provient du recensement nationale de friches Cerema Cartofriches dont une couche de données « friches intéressantes pour du PV au sol » est issue du travail de recensement de friches menée par le Cerema et Tecsol (étude nationale commandée par MTE/Ademe). Elle identifie des friches favorables a priori à l’implantation de centrale solaire au sol. Elle constitue une information privilégiée pour favoriser l’implantation de photovoltaïque au sol sur site déjà anthropisé au regard des enjeux de préservation des espaces naturels.

**Producteur** : Cerema 

**Millésime** : 2023
ENR - Contraintes réglementaires liées aux routes

Cette couche correspond à une zone tampon de 75 mètres autour des routes d'importance 3 selon la BD UNI de l'IGN (départementale) et de 100 mètres autour des routes d'importance 1 et 2 (autoroutes, chaussées séparées).

**Producteur** : IGN 

**Millésime** : 2023
ENR - Contraintes réglementaires aéronautiques civiles

Cette couche nationale représente principalement les zones tampon autour des infrastructures aéronautiques civiles, elle est issue de traitements géométriques de données fournies par la Direction Générale de l’Aviation.
Civile (DGAC). Dans le cadre du projet de cartographie des zones potentiellement favorables au développement de l’éolien terrestre, les niveaux d’enjeu « potentiellement non favorables » « potentiellement favorables sous réserves d’enjeux » et « potentiellement favorables sous réserves d’enjeux locaux » ont été appliqués à ces données.

**Producteur** : DGEC / IGN 

**Millésime** : 2022
ENR - Contraintes réglementaires liées à l’habitat

Cette couche nationale représente les zones tampon de 500m autour des habitations, elle est issue de traitements de la couche « bâti » de la BD TOPO® V3 croisée avec la Base Adresse Nationale (BAN). Dans le cadre du projet de cartographie des zones potentiellement favorables au développement de l’éolien terrestre, cet enjeu est rédhibitoire pour l’implantation d’éoliennes.

**Producteur** : DGEC / IGN 

**Millésime** : 2022
ENR - Potentiel solaire au sol

Cette couche nationale dite "clé en main" présente quatre catégories de zones relativement à l’installation de parc solaire photovoltaïque au sol : 
- zones "potentiellement très favorables",
- "potentiellement favorables",
- "à priori peu favorable"
- "inadapté sauf exception". 
Les secteurs agricoles, en forêt et d’infrastructures de transports sont également représentés dans des catégories spécifiques (hors zones potentielles étudiées).

Cette couche est constituée à partir d’une grille d’analyse croisant les enjeux et contraintes techniques (pentes), patrimoniales, environnementales, d’occupation du sol et de risques.

**Note** : ces zones n’ont aucune valeur juridique ou politique et ne sont que des aides indicatives à destination des élus locaux. Elles ne préjugent en rien de la possibilité de développer de projets ou de définir des zones d’accélération à d’autres endroits que les zones potentiellement favorables identifiées si elles se trouvent hors interdiction ZAER (cf. couche dédiée loi APER). De plus, ces données étant établies à partir d’informations de niveau national, il reste tout à fait possible qu’elles puissent ne pas traduire la réalité de terrain dans certains cas.

**Producteur** : DGEC / Cerema 

**Millésime** : 2023
NUALID

Depuis 2010, l’IGN a réalisé de très nombreuses acquisitions LiDAR et a produit divers nuages de points (bruts et classés) pour répondre à ses besoins propres et ceux de ses partenaires.

Sous l’appellation NUALID sont rassemblés l’intégralité de ces nuages de points, hormis ceux du programme LiDAR HD.

Les données NUALID sont diffusées par chantier d’acquisition, indépendamment du découpage administratif.
Périmètres d’intervention du Conservatoire du littoral

Le Conservatoire du littoral agit en priorité pour éviter l’urbanisation et l’artificialisation des espaces naturels côtiers et des rivages des grands lacs. Son principal levier d’action est la protection foncière, un outil efficace permettant d’en assurer une préservation durable.

C’est majoritairement par l’acquisition amiable auprès de propriétaires privés que le Conservatoire a progressivement constitué ce patrimoine. Il peut par ailleurs se voir affecter du domaine public à enjeu (terrestre, maritime ou fluvial, les 50 pas géométriques en Outre-mer). La maîtrise foncière, couplée au régime de domanialité publique qui s’y applique, constitue le seul levier permettant au Conservatoire de garantir, sur le long terme, la protection des espaces naturels, tout en adaptant à plus court terme leur vocation : accueil du public, usages, aménagements, valorisation ou acquisition de connaissances.

Cette approche repose sur une étroite collaboration avec les collectivités locales et l’État, garantissant une gestion concertée des sites protégés. Site après site, le Conservatoire tisse ainsi un réseau cohérent qui s’étend au-delà du trait de côte, assurant des continuités écologiques.
Il englobe des milieux clés tels que les estuaires et les zones humides, les cordons dunaires, les mangroves et savanes, véritables réservoirs de biodiversité et boucliers naturels. Face aux enjeux du changement climatique sur les littoraux, le Conservatoire du littoral privilégie une gestion souple de cette bande côtière, espace tampon entre terre et mer.

**Producteur** : Conservatoire du littoral

**Millésime** : 2026

**Mise à jour** : 3 mises à jour/an
Parcelles protégées du Conservatoire du littoral

Le Conservatoire du littoral agit en priorité pour éviter l’urbanisation et l’artificialisation des espaces naturels côtiers et des rivages des grands lacs. Son principal levier d’action est la protection foncière, un outil efficace permettant d’en assurer une préservation durable.

C’est majoritairement par l’acquisition amiable auprès de propriétaires privés que le Conservatoire a progressivement constitué ce patrimoine. Il peut par ailleurs se voir affecter du domaine public à enjeu (terrestre, maritime ou fluvial, les 50 pas géométriques en Outre-mer). La maîtrise foncière, couplée au régime de domanialité publique qui s’y applique, constitue le seul levier permettant au Conservatoire de garantir, sur le long terme, la protection des espaces naturels, tout en adaptant à plus court terme leur vocation : accueil du public, usages, aménagements, valorisation ou acquisition de connaissances.

Cette approche repose sur une étroite collaboration avec les collectivités locales et l’État, garantissant une gestion concertée des sites protégés. Site après site, le Conservatoire tisse ainsi un réseau cohérent qui s’étend au-delà du trait de côte, assurant des continuités écologiques.
Il englobe des milieux clés tels que les estuaires et les zones humides, les cordons dunaires, les mangroves et savanes, véritables réservoirs de biodiversité et boucliers naturels. Face aux enjeux du changement climatique sur les littoraux, le Conservatoire du littoral privilégie une gestion souple de cette bande côtière, espace tampon entre terre et mer.

**Producteur** : Conservatoire du littoral

**Millésime** : 2026

**Mise à jour** : 3 mises à jour/an
Zones de Présomption de Prescription Archéologique exécutoires en région Centre-Val de Loire

Une ZPPA (Zone de Présomption de Prescription Archéologique) correspond à un périmètre établi par l’État au sein duquel la présence de vestiges archéologiques est présumée. Les projets de travaux ou d’aménagement qui y sont envisagés peuvent, à ce titre, donner lieu à une intervention archéologique préalable, destinée à prévenir les atteintes au patrimoine.  

Conformément au Code du patrimoine, certaines catégories de travaux doivent être transmises au préfet de région, afin qu’il évalue le risque archéologique et prescrive, le cas échéant, un diagnostic ou une fouille. Ce dispositif général est précisé par la délimitation de zones dans lesquelles le préfet est systématiquement saisi des demandes d’autorisation (permis de construire, d’aménager, de démolir ou création de ZAC), selon des seuils de surface définis par arrêté.  

La mise en place d’une ZPPA repose sur l’analyse des connaissances archéologiques existantes, des dynamiques de peuplement et des politiques d’aménagement du territoire. Ces zones sont validées par la Commission territoriale de la recherche archéologique. En région Centre-Val de Loire, le zonage s’applique à l’échelle communale : l’ensemble du territoire de la commune est concerné, avec des seuils de surface précisant les projets soumis à transmission.  

Les arrêtés relatifs aux ZPPA sont consultables auprès des mairies des communes concernées.
ENR - Potentiel solaire sur le réseau routier national

Ce jeu de données représente des sites recensés sur le foncier du réseau routier national ayant un potentiel de couverture par des panneaux photovoltaïques, identifiés par les 11 Directions Interdépartementales des Routes (DIR) accompagnées par le Cerema. 
Ce recensement, non exhaustif et variable selon les régions, recouvre différentes typologies de foncier : aires de repos, aires de services, échangeurs, parcelles latérales, les centres d'exploitation et d'intervention. L'information cartographiée représente la surface équipable (en m² ) sur chacun des sites recensés.

**Producteur** : Cerema 

**Millésime** : 2024
SYLVOÉCOREGIONS

Carte du découpage de la France métropolitaine en sylvoécorégions (SER), prenant en compte les facteurs biogéographiques déterminant la production forestière et la répartition des grands types d’habitat forestier.

**Caractéristiques principales** : 

Cette couche d’information géographique découpe l’ensemble du territoire métropolitain en 86 sylvoécorégions à l’échelle du 1/ 200 000. 
Les 5 SER relatives aux alluvions récentes font l’objet d’une autre couche d’information géographique. 
Chaque sylvoécorégion (SER) constitue « la plus vaste zone géographique à l’intérieur de laquelle les facteurs déterminant la production forestière ou la répartition des grands types d’habitat forestier varient de façon homogène entre des valeurs précises, selon une combinaison originale, différente de celles des SER adjacentes. »
NATURE EN VILLE

**Cartographie des espaces verts et couverts arborés urbains**

Une base de données nationale pour recenser les surfaces végétalisées et surfaces d’eau en contexte urbain.

Cette base de données est en cours de construction. Elle est rendu disponible pour permettre des tests d’utilisateurs. 
Son contenu et ses spécifications sont susceptibles d’évoluer au fil des mises à jour.

**Caractéristiques principales** :
 - Localisation des surfaces végétalisées et surface d’eau, détectées par IA
 - Différentiation des pelouses et des prairies permanentes agricoles grâce au RPG®
 - Couverture des communes les plus peuplées et plus denses de France (urbain dense et intermédiaire selon degré de densité INSEE)

**Couverture** :
Réalisée pour l’ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d’Outre-mer (DROM)

**Millésime et mise à jour** : 
Elaborée pour deux millésimes, à partir d’image de la BD ORTHO® captées entre 2021 et 2023. Vous trouverez dans les liens ci-dessous des cartes indiquant le millésime précis disponible par département.

**Utilisations recommandées** :
Cette base de données permet de localiser le couvert arboré, les surfaces végétalisées et les surfaces en eau sur les communes urbaines denses et intermédiaire, situées sur l’ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d’outre-mer (DROM). Produite via la Couverture du Sol par intelligence artificielle (CoSIA®) à partir de prises de vues aériennes, cette base constitue un outil essentiel pour le suivi de la renaturation des villes.

Un référentiel national utilisable aux différents échelons territoriaux pour le pilotage des politiques publiques de restauration de la nature.
OCS Nouvelle-Aquitaine

Dans le cadre de PIGMA, un référentiel néo-aquitain d'occupation du sol à grande échelle est produit (OCS régionale de la Nouvelle-Aquitaine). Il s'agit d'une description fine du territoire dont la méthode de production s’appui sur la photo-interprétation. La production a débuté en 2010 et couvre actuellement tous les départements de la région avec les millésimes 2020, '2015', '2009' et les départements 24-Dordogne, 33-Gironde, 40-Landes, 47-Lot-et-Garonne et 64-Pyrénées-Atlantiques également avec le millésime '2000'.

A l’état actuel, la production de ce référentiel et de ses mises à jour bénéficient du soutien financier de la Région Nouvelle-Aquitaine, de l’Europe (FEDER) et du GIP ATGeRi. Pendant les étapes précédentes de production, ce projet avait également bénéficié des financements de l’Etat, du GIP Littoral et des Départements de la Dordogne, des Landes, du Lot et Garonne, des Pyrénées-Atlantiques, ainsi que d’un apport en données et ingénierie de l’IGN.

Une nomenclature emboîtée à 4 niveaux et 64 postes a été définie. La nomenclature de l’OCS régionale est une classification hiérarchisée avec une structure en arborescence. Elle permet de qualifier les éléments de l’occupation du sol sur 4 niveaux hiérarchiques dont 3 niveaux sont basés sur Corine Land Cover. Cette nomenclature a été adaptée au territoire de la Nouvelle-Aquitaine en respectant des besoins communiqués par les partenaires et les acteurs locaux.

Des modifications et des améliorations mineures ont été apportées à la nomenclature pendant la production de l’OCS 2020 et elle est désormais considérée comme la version 2 de la nomenclature régionale (V2).

Les données de l‘occupation du sol régionale sont accessibles en téléchargement soit en accès libre en remplissant un formulaire, soit sur la plateforme PIGMA (accessible aux partenaires PIGMA).

Le projet de création d‘un millésime historique ‘1985‘ couvrant le volet littoral de la Nouvelle-Aquitaine a été initié par le GIP Littoral. Cette production est compatible avec la production régionale et elle est également accessibles en téléchargement via la plateforme PIGMA.

#### [**Téléchargement via formulaire**](https://forms.office.com/Pages/ResponsePage.aspx?id=i9jrLlA4ZkefEGJAD4TlgouvSyJ-al1KiZr4k1j-dLNUNjg2V0UwVzNIUUNVOFAxWkxNMDhONVRQVy4u)
Tableau d’Assemblage Bloc ouest (Zone littorale) de l’Orthobeta17-2025

Carte index servant à localiser chaque dalle de l’orthophotobeta 5cm compatible PCRS, millésime 2025 sur le périmètre du lot1 (zone littorale) de la Charente-Maritime, organiser les fichiers image, optimiser le chargement dans un SIG, faciliter la diffusion et le stockage. La résolution est de 5cm, l'emprise de 200*200 m.
Projets Alimentaires Teritoriaux Auvergne-Rhône-Alpes

Les projets alimentaires territoriaux (PAT), créés en 2014 dans le cadre de la loi d’avenir pour l’agriculture et l’alimentation, visent à renforcer le développement d’une agriculture et d’une alimentation locales et durables. Ils permettent de soutenir les circuits alimentaires de proximité, d’améliorer les repas dans les cantines mais aussi de faciliter le renouvellement des agriculteurs, de soutenir les modes de productions durables ou encore les initiatives favorisant l’accès de tous à une alimentation de qualité. Dernière révision date du 01/01/2025

Ce jeu de données fournit les contours des PAT, leur statut (niveau de labellisation 1 ou 2), leur échelle d'action (EPCI, inter-EPCI, département), la date de labellisation et l'adresse des coordonnateurs de projets.
Carte de Cassini – exemplaire du Roi

**Introduction** : 
Élaborée par la dynastie de cartographes Cassini entre 1756 et 1815, la Carte générale de la France, dite « carte de Cassini », constitue la première représentation à la fois générale et détaillée du royaume. Formée d’environ 180 feuilles assemblées, elle offre une vue globale de la France dans ses limites d’alors : Nice, la Savoie et la Corse n’y figurent pas, tandis que certaines villes aujourd’hui situées en Belgique, au Luxembourg ou en Allemagne y apparaissent. Cet exemplaire, issu de planches numérisées par les Archives nationales puis réunies par l’IGN, avait été commandé directement par le Roi.

**Caractéristiques principales** : 
Près de 180 feuilles numérisées en haute définition (400 dpi) par les Archives nationales puis découpées, assemblées et géoréférencées par l’IGN. 

**Couverture** : 
France entière dans ses limites d’alors hormis quelques zones manquantes en raison de la perte ou de la détérioration des feuilles associées.

**Millésime et mise à jour** : 
Production étalée entre 1756 et 1815
Carte de Cassini – exemplaire dit « de Marie-Antoinette »

**Introduction** : 
Élaborée par la dynastie de cartographes Cassini entre 1756 et 1815, la Carte générale de la France, dite « carte de Cassini », constitue la première représentation à la fois générale et détaillée du royaume. Formée d’environ 180 feuilles assemblées, elle offre une vue globale de la France dans ses limites d’alors : Nice, la Savoie et la Corse n’y figurent pas, tandis que certaines villes aujourd’hui situées en Belgique, au Luxembourg ou en Allemagne y apparaissent. Cet exemplaire, issu de planches numérisées par la Bibliothèque nationale de France (BNF) puis découpées et assemblées par l’IGN, aurait été réalisé pour la reine d’alors, Marie-Antoinette.

**Caractéristiques principales** : 
Près de 180 feuilles numérisées en haute définition (400 dpi) par la Bibliothèque nationale de France puis découpées, assemblées et géoréférencées par l’IGN. 

**Couverture** : 
France entière dans ses limites d’alors hormis quelques zones manquantes en raison de la perte ou de la détérioration des feuilles associées.

**Millésime et mise à jour** : 
Production étalée entre 1756 et 1815