AndreaBozzo/ceres-open-data-index huggingface dataset:
Masses d'eau qualifiées en état "moins que bon" pour des raisons liées à la quantité d'eau

**Masses d'eau qualifiées en état "moins que bon" pour des raisons liées à la quantité d'eau conditionnant les aides publiques pour des investissements dans l'irrigation**

**Caractéristiques principales** : 

La cartographie identifie les masses d'eau qualifiées en état "moins que bon" pour des raisons liées à la quantité d'eau mobilisable pour les dispositifs d'aides publiques pour les investissements dans l'irrigation au titre du Plan Stratégique National (PSN) du règlement (UE) 2021/2115 du Parlement européen et du conseil du 2 décembre 2021 (article 74), du règlement (UE) 2022/126 de la Commission du 7 décembre 2021 (article 11) et des lignes directrices concernant les aides d’État dans les secteurs agricole et forestier et dans les zones rurales du 21 décembre 2022 (points (157) et (158)).
ENR - Potentiel éolien terrestre couche clé en main

Note : ces zones n’ont aucune valeur juridique ou politique, ne sont que des aides à destination des élus locaux et ne préjugent en rien de la possibilité de développer des projets ou de définir des zones d’accélération à d'autres endroits que les zones potentiellement favorables identifiées.

Ces données ont été élaborées par les services de l'État en région dans le cadre du travail de cartographie des zones favorables au développement de l'éolien initié par la circulaire de mai 2020.

Elles sont conformes aux orientations établies en 2022 par le ministère de la transition énergétique en lien étroit avec le ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires pour permettre une harmonisation des travaux effectués dans différents régions.

Ces données illustrent le travail de [synthèse des différentes contraintes et enjeux](https://cerema.box.com/shared/static/j74xhy9u03dv41ncoxgn6zaxotjyoacr.ods%20) proposés par les services de l'État en région. Ces couches sont des aides à la décision pour la définition des zones d'accélération. Les élus peuvent s'appuyer sur ces cartographies s'ils le souhaitent. En revanche, ces
couches n'ont pas de valeur réglementaire.

A noter que la méthodologie pour la région AuRa est explicitée dans [ce document](https://cerema.box.com/shared/static/3ifdr5mmxf259gmepho443kid76t2u5z.pdf)

**Producteur** : IGN/DGEC

**Millésime** : 2023
MNT LiDAR HD

Le produit MNT LiDAR HD est le modèle numérique de terrain dérivé du nuage de points LiDAR HD issu de l’acquisition réalisée dans cadre du programme national LiDAR HD avec une densité d’au moins 10 impulsions au m² et 5 impulsions au m² au-dessus de 3200 m d’altitude. Il est dérivé des points « sol », des points « eau » et des « points virtuels » contenus dans le nuage de points LiDAR HD classé.

Ce produit doit couvrir toute la France métropolitaine et les DROM (Départements et Régions d’Outre-Mer sauf la Guyane) d’ici 2026. 

Vous pouvez suivre l’avancement de la disponibilité des données nuage de point ici : https://macarte.ign.fr/carte/mThSup/diffusionMNxLiDARHD

Il est diffusé sous formes de dalles de 1kmx1km et est disponible au pas de 50 centimètres et sous format GeoTiff. Une version au pas de 5m sera également disponible prochainement.   

Les modèles numériques sont composés d’une grille rectangulaire dont chaque nœud est doté d’une altitude. À un nœud de la grille correspond un numéro de colonne et un numéro de ligne (c,l), des coordonnées bidimensionnelles (X,Y) et une altitude Z exprimées en mètres. Les coordonnées X et Y associées aux nœuds des modèles numériques sont des valeurs métriques entières en projection. Ces grilles sont écrites et fournies sous format image (.tif).

Les modèles numériques issus du programme LiDAR HD font l’objet de restrictions sur les ZICAD (Zones Interdites à la Captation Aérienne des Données) pour lesquelles l’information est confidentielle. Les données ne sont pas fournies sur ces zones conformément à la réglementation en vigueur (dans ce cas, une valeur nodata est utilisée). 

L’IGN diffuse une autre donnée modèle numérique de terrain intitulée RGE ALTI® : le MNT LiDAR HD préfigure la nouvelle génération de référentiel sol proposé par l’Institut.

**[Rejoignez la communauté d’utilisateurs des produits issus du LiDAR HD.](https://www.expertises-territoires.fr/jcms/pl1_562084/fr/communaute-lidar-hd)** 

Pour accéder à l'interface de téléchargement de cette donnée, merci de vous orienter également vers la partie liens ci-dessous.
Nuages de points LiDAR HD

La base de données Nuages de points LiDAR HD est issue de l’acquisition réalisée dans cadre du programme national LiDAR HD (exclusivement) avec une densité d’au moins 10 impulsions au m² et 5 impulsions au m² au-dessus de 3200m d’altitude. C’est une représentation 3D de l’intégralité du sol et du sursol de la France en données LiDAR sous forme de nuage de point classés.  

Ce produit doit couvrir toute la France métropolitaine et les DROM (Départements et Régions d’Outre-Mer sauf la Guyane) d’ici 2026.  

Suivez l’avancée des acquisitions et des traitements LiDAR sur le territoire https://macarte.ign.fr/carte/mThSup/diffusionMNxLiDARHD

Le nuage de points LiDAR HD est classé en 11 catégories:

 -  8 classes respectant des valeurs prédéfinies des spécifications ASPRS (American Society for Photogrammetry and Remote Sensing) à savoir : sol, végétation basse (0 – 50 cm), végétation moyenne (50cm – 1m50), végétation haute (plus de 1,50m), bâtiment, eau, tablier de point et non classé. 

 -  3 classes avec une valeur personnalisée : Sursol pérenne, points virtuels et divers bâtis.  

Le contenu de ces différentes classes est détaillé dans le descriptif de contenu du produit. 

Ce produit est diffusé au format binaire standard LAS (LAZ 1.4), chaque bloc d’acquisition LiDAR HD (bloc carré de 50kms x 50kms en général) est découpé en dalles .LAZ de 1km x 1km. A titre indicatif, une dalle de 1km² de nuage de point LiDAR HD pèse entre 500 et 2 Go. 

L’IGN diffuse un autre produit nuage de point, le Nualid. La différence entre les deux produits réside de la donnée source qui a permis de les constituer. Depuis 2010, l'IGN a réalisé de très nombreuses acquisitions LiDAR et a produit divers nuages de points (bruts et classés) pour répondre à ses besoins propres et ceux de ses partenaires. Sous l'appellation Nualid sont rassemblés l'intégralité de ces nuages de points. Ce sont donc tous les nuages de points disponibles, hors programme LiDAR HD.

Rejoignez la communauté d’utilisateurs des produits issus du LiDAR HD ! https://www.expertises-territoires.fr/jcms/pl1_562084/fr/communaute-lidar-hd

Pour accéder à l'interface de téléchargement de cette donnée, merci de vous orienter vers la partie Liens ci-dessous.
Densité d'occurrence des feux de forêt de plus de 20 ha sur la période 2006-2025

Dans le cadre du projet national de cartographie de l’aléa feu de forêt, INRAE produit la cartographie nationale des densités d’occurrence prévisible des incendies de forêt supérieur à 20ha en France métropolitaine ces 20 dernières années. Cette donnée est actuellement en cours de production. Elle est le résultat d’une modélisation spatio-temporelle à partir de variables explicatives environnementales à une résolution spatiale de 1 km de 2006 à 2025 et intégrant la sensibilité brute produite par l’ONF en 2026. Cette carte pourra être lue comme la probabilité d’avoir 1 feux pour 100 km2 pour un quadrat donné sur les 20 dernières années.
Iris...GE

L’INSEE s’appuie sur la définition d’îlots de référence pour les besoins des recensements nationaux sur l’ensemble des communes de plus de 10 000 habitants et la plupart des communes de 5 000 à 10 000 habitants. L’IRIS (Ilots Regroupés pour l’Information Statistique) est la brique de base en matière de diffusion de données locales.

En 2014, l’INSEE et l’IGN avaient sensiblement amélioré la géométrie des contours d’IRIS. En 2015, l’IGN a procédé au recalage « fin » des limites d’IRIS sur le RGE®. Il existe ainsi une version grande échelle, IRIS… GE, parfaitement compatible avec la BD TOPO®.
ENR - Interdiction ZAER toutes EnR sauf toiture (loi APER)

Les données représentes les zonages environnementaux excluant toutes EnR (+éolien) des zones d'accélération sauf pour les toitures. Ces données sont issues de travaux réalisés par l'OFB dans le cadre de l'application de la loi APER.

**Producteur** : OFB 

**Millésime** : 2023
ADMIN EXPRESS, ADMIN EXPRESS COG, ADMIN EXPRESS COG CARTO, ADMIN EXPRESS COG CARTO PE, ADMIN EXPRESS COG CARTO PLUS PE

Les produits ADMIN EXPRESS, ADMIN EXPRESS COG, ADMIN EXPRESS COG CARTO, ADMIN EXPRESS COG CARTO PE, et ADMIN EXPRESS COG CARTOPLUS PE décrivent l'ensemble des informations administratives présentes dans la base de données interne de l'IGN sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer à la date d'extraction des données. 

ADMIN EXPRESS COG, ADMIN EXPRESS COG CARTO, ADMIN EXPRESS COG CARTO PE, ADMIN EXPRESS COG CARTOPLUS PE prennent en compte le COG (Code Officiel Géographique) de l’INSEE qui rassemble les codes et libellés des entités administratives y compris d'outre-mer au 1er janvier de l’année en cours.
BD ORTHO®

La BD ORTHO® est une collection d’ortho images géoréférencées et assemblées à partir des acquisitions aériennes triennales de l’IGN, en couleurs RVB et infrarouge, à 20 cm de résolution.

Ces images aériennes sont des données de référence pour décrire et comprendre le territoire de manière détaillée. Elles servent de fonds de carte au quotidien par de nombreux professionnels au travers d’outils métiers et publics. Elles servent aussi à :
- Produire de nombreuses bases de données pour l’occupation et l’usage des sols (OCSGE, Carhab), la foret (BD FORET®) et des modélisations 3D du terrain (MNS Correl)
- Mettre à jour la BD TOPO® et entretenir le Registre Parcellaire Graphique (RPG) dans le cadre de la Politique Agricole Commune.

Les prises de vues aériennes (PVA) sont réalisées chaque année sur une période estivale allant d’avril à octobre. Le programme d’acquisition suit une logique départementale ou territoriale et en tenant compte des contraintes d’actualité des programmes RPG et OCS GE.

Quelques mois après le vol, une ortho express est mise à afin de permettre de disposer d’images exploitables rapidement.
Cette ortho-image calculée automatiquement et sans correction géométrique interactive est désormais “vraie” c’est à dire que les éléments de sursol ne sont pas déversés, ce qui confère une meilleure visibilité du sol (avec pas ou peu de zones cachées) et une meilleure précision géométrique des objets en sursol afin moins de décalage que sur la BD ORTHO ®, notamment sur les bâtiments.

Le produit couvre l'ensemble du territoire français métropolitain et ultramarin (sauf l’intérieur de la Guyane Française, la Polynésie Française, la Nouvelle-Calédonie et Wallis et Futuna) sauf sur les ZICAD (Zones Interdites à la Captation Aérienne des Données) pour lesquelles l’information est confidentielle conformément à la réglementation en vigueur.

Il existe un millésime par an de BD ORTHO® depuis 2000 et un assemblage tous les 3 à 6 ans pour avoir un millésime couvrant l’ensemble du territoire.
ENR - Parkings de plus de 500m²

Recensement des parkings de plus de 500m²
Cette couche nationale (France métropolitaine) des parkings est issue de la fusion des données parkings de la Bd Topo® de l'IGN et d'Open Street Map. 

En cas de superposition des surfaces issues des 2 bases, les géométries sont fusionnées.

Cette couche, non exhaustive, vient compléter la couche du recensement des unités foncières contenant desparkings de plus de 500m².


**Producteur** : Cerema 

**Millésime** : 2026
CARTOS VEGETATION DROM

CARTO VEGETATION localise les peuplements forestiers, les formations arbustives et certaines formations herbacées naturelles selon une nomenclature propre à chaque DROM. 



**Caractéristiques principales :**

Ces cartographies sont produites principalement soit par photo-interprétation de la BD ORTHO®, soit par intelligence artificielles (IA), à partir de la BD ORTHO®, d’images Sentinel et de données auxiliaires.

Le seuil de saisie est de 0,5 ha. 

Un attribut « Nature » permet de différencier les formations végétales répondant à la définition internationale de la forêt des autres types de formations végétales. 

**Couverture :**

Ces données ne sont ou seront disponibles que sur les territoires ultra marins.


**Millésime et mise à jour :**

* **Mayotte**

Cette cartographie a été produite par photo-interprétation de la BD ORTHO®. Elle est disponible pour les millésimes 2016 et 2023.

* **Martinique**

Le millésime 2022 a été produit par IA à partir de la BD ORTHO et des séries temporelles Sentinel. Des reprises manuelles par photo-interprétation ont également été effectuées. 
Les millésimes 2004 et 2017 ont été produits par photo-interprétation de la BD ORTHO uniquement. La nomenclature est constituée de 15 postes de formations végétales.

* **Guadeloupe**

La Cartographie des formations végétales de la Guadeloupe est disponible pour le millésime 2024.
OCS GE Artificialisation

Le référentiel national OCS GE permet le pilotage et le suivi de l’artificialisation dans le cadre des politiques publiques d'aménagement du territoire


Le code de l’urbanisme (article L. 101-2-1 issu de la loi Climat et Résilience https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000043967077) dispose qu’ « au sein des documents de planification et d'urbanisme, lorsque la loi ou le règlement prévoit des objectifs de réduction de l'artificialisation des sols ou de son rythme, ces objectifs sont fixés et évalués en considérant comme :

- Artificialisée une surface dont les sols sont soit imperméabilisés en raison du bâti ou d'un revêtement, soit stabilisés et compactés, soit constitués de matériaux composites.
- Non artificialisée une surface soit naturelle, nue ou couverte d'eau, soit végétalisée, constituant un habitat naturel ou utilisée à usage de cultures. »

Cette définition est complétée, par le décret n° 2023-1096 du 27 novembre 2023 https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048465959 relatif à l'évaluation et au suivi de l'artificialisation des sols. Ce décret définit, selon les types d'espaces, leur classement en artificialisé ou en non-artificialisé.


Le calcul de l'artificialisation des sols, conforme à l'article R. 101-1 du code de l'urbanisme (issu du décret du 27 novembre 2023), est réalisable à partir des données de l’OCS GE, en s’appuyant notamment sur un tableau de croisement couverture/usage traduisant le décret de nomenclature de façon concrète.


L’OCS GE est la base de données de référence pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d’outre-mer (DROM). Produite à partir des prises de vues aériennes, des données existantes extraites des bases de l’IGN, et de toutes autres données mobilisables issues de référentiels nationaux ou locaux, elle constitue un outil essentiel pour le suivi et l’analyse de l’évolution des sols.

Un référentiel national utilisable aux différents échelons territoriaux pour le pilotage des politiques publiques d'aménagement du territoire et l'élaboration des documents d'urbanisme.


Depuis septembre 2025, l’OCS GE nouvelle génération – financé par la Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN) du Ministère de la Transition écologique – permet de calculer l’artificialisation et de fournir à l’échelle du territoire national des données d’artificialisation des sols en deux millésimes diffusés en Open data.

Les couches d’artificialisation sont téléchargeables ci-dessous au format GeoPackage.
OCS GE

Un référentiel national utilisable aux différents échelons territoriaux pour la mise en place des politiques publiques d'aménagement du territoire et l'élaboration des documents d'urbanisme.

L’OCS GE est une base de données de référence pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d’outre-mer (DROM). Elle est produite à partir des prises de vues aériennes, des données existantes extraites des bases de l’IGN, et de toutes autres données mobilisables issues de référentiels nationaux ou locaux.

L’OCS GE nouvelle génération – financé par la Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN) du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires – couvre désormais l’ensemble du territoire national en deux millésimes, avec un troisième en préparation. 
Il s’agit d’une couche de données socle, pouvant être au besoin enrichie à des niveaux thématiques affinés permettant de prendre en compte les particularités locales et de répondre à des besoins spécifiques. 

Les acteurs publics ont la possibilité de contribuer à l’amélioration de la qualité des données en proposant des modifications sur l’usage, la couverture et la géométrie. 

Si vous êtes un acteur public, vous pouvez vous inscrire à la liste de diffusion : [Liste de diffusion - Grist](https://grist.numerique.gouv.fr/o/ocsge-bouclesdecorrection/forms/djuy8xu67wV4GtUMPGL7aK/11) qui vous permettra de connaitre le début des campagnes de consolidation de la donnée OCSGE. 

Vous trouverez également le détail sur les moyens de contribuer ici [Statistiques sur les signalements - Grist](https://grist.numerique.gouv.fr/o/ocsge-bouclesdecorrection/abjwFqgUNVUw/Statistiques-sur-les-signalements/p/8)

Cette base de données est cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation nette à horizon 2050 fixé par la loi « Climat et résilience » du 22 août 2021. Des informations complémentaires sont disponibles sur le portail de l’artificialisation.
Épisodes de pollution prévus ou constatés

Niveau de vigilance pollution atmosphérique pour les bassins d’air de la région Bourgogne-Franche-Comté pour la veille/le jour même/le lendemain.Niveau de vigilance pollution atmosphérique constatés pour les bassins d’air de la région Bourgogne-Franche-Comté pour l’année dernière et jusqu’à la veille.
BD TOPO®

La BD TOPO® version 3.5 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique.

Les objets de la BD TOPO® sont structurés en thèmes : 
 - l'administratif ; 
 - le bâti ; 
 - l'hydrographie ; 
 - les lieux nommés ; 
 - l'occupation du sol ; 
 - les services et activités ; 
 - le transport ; 
 - les zones réglementées. 

Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. 

Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). 

Depuis la version 3.0, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

Le produit **BDTOPO® Express** est l’édition hebdomadaire de la BDTOPO® si vous avez besoin de travailler sur de la donnée topographique à haute fréquence (disponible depuis mai 2025). 

Le produit **Différentiel BD TOPO®** contient les différences géométriques et sémantiques sur l'ensemble du contenu BD TOPO® entre deux éditions trimestrielles successives BD TOPO®. 

Plus précisément, l'édition N du Différentiel BD TOPO® en vigueur contient tout objet de la BD TOPO® dont la date de modification, la date de création ou la date de suppression en base est postérieure à la date de prédiffusion de la précédente édition trimestrielle (N-1), équivalent à une activité de mise à jour par l'IGN d'une durée de 3 mois.
CoSIA

CoSIA (**Co**uverture du **S**ol par **IA**) est un produit issu de la production de la base de données OCS GE. Cette base de données prédit de la couverture du sol (soit la nature du sol) selon 15 classes :

· Bâtiment

· Zone imperméable, Zone perméable

· Piscine, Surface eau, Neige

· Serre, Sol nu

· Conifère, Feuillu, Broussaille, Pelouse, Culture, Terre labourée, Vigne

**Caractéristiques principales :**

Ces données sont brutes et obtenues par des processus d’intelligence artificielle (IA) notamment des méthodes d’apprentissage profond (deep learning). Elles représentent des informations dites de “prédiction”. Elles sont obtenues à partir d’un modèle numérique d’IA qui estime statistiquement pour chaque pixel son appartenance à une classe. Ces données ne reflètent donc pas de manière exhaustive la réalité du terrain : Il existe des marges d’erreurs qui sont documentées pour chaque classe d’objets dans les liens fournis ci-dessous.

**Couverture :**

Cette prédiction du sol est produite pour tout le territoire français (métropole et DROM) à grande résolution

**Millésime et mise à jour :** 

CoSIA est actuellement disponible sur deux millésimes de prise de vue aérienne (BD ORTHO®). Vous trouverez dans les liens ci-dessous des cartes indiquant le millésime précis disponible par département. CoSIA sera calculé à chaque nouveau millésime de prise de vue aérienne.

**Utilisations recommandées:**

La résolution spatiale et la finesse sémantique de cette base de données peut servir d’habillage à divers représentations cartographiques, faciliter la production de bases de données thématiques comme la réalisation de Mode d’occupation des sol (MOS) ou OCS GE ++ (plus détaillé) et servir comme donnée d’entrée au suivi de politiques publiques autour de la végétation en ville, des haies et bocages ou encore des trames vertes et bleues.
CORINE Land Cover

CORINE Land Cover (CLC) est un inventaire biophysique de l'occupation des sols produit par interprétation visuelle d’images satellite, selon une nomenclature en 44 postes. Il est produit par interprétation visuelle d’images satellite d'une précision de 20 mètres et permet de cartographier des unités homogènes d’occupation des sols (ou de changements) d’une surface minimale de 25 ha (5 ha pour les changements). Il a été lancé en 1985 dans le cadre du programme européen d'observation de la terre Copernicus afin de normaliser la collecte de données sur les terres en Europe et soutenir l’élaboration de politiques environnementales. Les millésimes disponibles sont : 1990, 2000, 2006, 2012 et 2018. Une nouvelle génération dénommée CLC+ est en cours de production.
			
La base devrait désormais être produite tous les 3 ans par analyse automatique d’images provenant des satellites d’observation européens Sentinel de précision de 10 mètres (contre 20 mètres aujourd'hui) et devrait s’appuyer sur un seuil de description d’un hectare (identique pour les bases d’état et de changement). La nomenclature devrait, elle aussi, évoluer.