Original (ID: 00ea76950a4e195efebc32ef00f85da3): 147e année. - No 47 Samedi 21 novembre 2015 ANNEXE AU JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LOIS ET DÉCRETS DIRECTION DE L'INFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVE D.I.L.A CN=DILA SIGNATURE-03,OU=0002 13000918600011,O=DILA,C=FR 75015 Paris 2015-11-19 21:56:11 Standard ....................01.40.58.75.00 Annonces ...................01.40.58.77.56 Accueil commercial.... 01.40.15.70.10 Abonnements.............01.40.15.67.77 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 www.journal-officiel.gouv.fr ... Duplicate (ID: ac3e21401ccc02c9be37742774d85745): e 155 année. - N°23 Mardi 6 juin 2023 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE D.I.L.A serialNumber=S17140003,CN=DILA - SIGNATURE DILA,OU=0002 13000918600011,organizationIdentifier=NTRFR-13000918600011,O=DILA,C=FR 75015 Paris 2023-06-06 09:00:46 Associations et fondations d'entreprise DIRECTION DE L'INFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVE 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 www.dila.premier-ministre.gouv.fr www.journal-officiel.gouv.fr Annonce n° 1738 93 - Seine-Saint-Denis ASSOCIATIONS C... -------------------------------------------------------------------------------- Original (ID: 00af0bb7f529f88f456d46362ae67eca): e 150 année. - N°38 Samedi 22 septembre 2018 D.I.L.A serialNumber=S6910003,CN=DILA - SIGNATURE DILA,2.5.4.97=#0C144E545246522D3133303030393138363030303131,OU=0002 13000918600011,O=DILA,C=FR 75015 Paris 2018-09-22 09:01:31 Associations Fondations d'entreprise Associations syndicales de propriétaires Fonds de dotation Fondations partenariales Annonce n° 1628 88 - Vosges ASSOCIATIONS Créations Déclaration à la préfecture des Vosges FILLES DU VENT. Objet : récolter des fonds afin de se procu... Duplicate (ID: 1a802f3b26f0c328edc0b233ee837909): 4796 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE 12 mai 1947. Déclaration à la sous-préfecture d’Issoire. Syndicat de défense des usines hy­ catholique de chefs de fa­ But: élude et défense des inté­ drauliques d’Issoire. But: défense des intérêts rêts moraux et matériels de ta famille. Siège 1 des propriétaires ou locataires des usines hy­ drauliques de la commune d’Issoire. Siège so­ social: salle paroissiale de Bomy. cial: mairie d’Issoire. 8 mai 1917. Déclaration. à la préfecture de l’Isèr... -------------------------------------------------------------------------------- Original (ID: 00463dd2eb5162638ab8156c454d19c5): e 152 année. - N°4 Samedi 25 janvier 2020 D.I.L.A serialNumber=S6910003,CN=DILA - SIGNATURE DILA,organizationIdentifier=NTRFR-13000918600011,OU=0002 13000918600011,O=DILA,C=FR 75015 Paris 2020-01-25 09:00:36 Associations Fondations d'entreprise Associations syndicales de propriétaires Fonds de dotation Fondations partenariales Annonce n° 1323 66 - Pyrénées-Orientales ASSOCIATIONS Créations Déclaration à la sous-préfecture de Céret DUST 66. Objet : promotion de la musique en général par l... Duplicate (ID: 2dc421dec1b071099f237beca3134117): 148e année. - No 51 Samedi 17 décembre 2016 ANNEXE AU JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LOIS ET DÉCRETS DIRECTION DE L'INFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVE 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 D.I.L.A CN=DILA SIGNATURE-03,OU=0002 13000918600011,O=DILA,C=FR 75015 Paris 2016-12-14 15:33:35 Standard . . . . . . . . . . 01.40.58.75.00 Annonces . . . . . . . . . . 01.40.58.77.56 Accueil commercial . . 01.40.15.70.10 www.journal-officiel.gouv.fr Associations Fondations d'entreprise ... -------------------------------------------------------------------------------- Original (ID: 01b0b1306252825bba3b04f3acbee0bb): N° 68 SENAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1976-1977 Annexe au procès-verbal de la séance du 23 novembre 1976. AVIS PRÉSENTÉ au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées ( 1 ), sur le projet de loi de finances pour 1977, ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE. TOME VII Défense. SECTION « MARINE » Par M. Michel MAURICE-BOKANOWSKI, (1 ) Cette commission est composée de : MM. André Colin, président ; Jacques Ménard, Antoine Andrieux, Georges Repiquet, A... Duplicate (ID: 7253a5096b3e19a401c98f43dcd6d548): N° 95 SÉNAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1970-1971 Annexe au procès-verbal de la séance du 10 décembre 1970. PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE autorisant l'approbation de l' Accord conclu entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Union des Républiques socialistes soviétiques en vue d'éviter les doubles impositions dans le domaine des transports aériens et maritimes, signé à Moscou le 4 mars 1970, TRANSMIS M. LE PAR PREMIER MINISTRE A M.... -------------------------------------------------------------------------------- Original (ID: 021c45308d7fe69bfcd452b9b81641f2): N°287 SÉNAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 19811982 Annexe au procès-verbal de la séance du 22 avril 1982 . PROJET DE LOI relatif aux prestations de vieillesse et d invalidité . PRÉSENTE Au nom de M. PIERRE MAUROY , Premier ministre . Par Mme Nicole QUESTIAUX , Ministre de la solidarité nationale . ( Renvoyé à la commission des Affaires sociales sous réserve de la constitution éventuelle d' une commission spéciale dans les conditions prévues par le Reglement ). Assurance-vieillesse : ré... Duplicate (ID: 5522eadd8547fd7392569c4b414fd83c): N 250 SÉNAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1981-1982 * Annexe au procès-verbal de la séance du 7 avril 1982. PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE portant règlement définitif du budget de 1980. TRANSMIS PAR M. LE PREMIER MINISTRE A M. LE PRÉSIDENT DU SÉNAT (Renvoyé à la commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.) L'Assem... -------------------------------------------------------------------------------- Original (ID: 00188f14edd5183703c45bd89280c397): 147e année. - No 7 Samedi 14 février 2015 ANNEXE AU JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LOIS ET DÉCRETS DIRECTION DE L'INFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVE D.I.L.A CN=DILA SIGNATURE-03,OU=0002 13000918600011,O=DILA,C=FR 75015 Paris 2015-02-12 16:10:49 Standard ....................01.40.58.75.00 Annonces ...................01.40.58.77.56 Accueil commercial.... 01.40.15.70.10 Abonnements.............01.40.15.67.77 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 www.journal-officiel.gouv.fr (8... Duplicate (ID: 276f190f7f4e53839b12fee4814a99eb): e 149 année. - N°39 Samedi 30 septembre 2017 D.I.L.A CN=DILA SIGNATURE-03,OU=0002 13000918600011,O=DILA,C=FR 75015 Paris 2017-09-30 08:02:23 Associations Fondations d'entreprise Associations syndicales de propriétaires Fonds de dotation Fondations partenariales Annonce n° 1409 76 - Seine-Maritime ASSOCIATIONS Modifications Déclaration à la préfecture de la Seine-Maritime FÉDÉRATION NATIONALE DE KETTLEBELL SPORT. Nouvel objet : cette association a pour objet : a/organiser, contrôler et dé... -------------------------------------------------------------------------------- Original (ID: 04b77422c57341a11d01279d4fb8e3a1): N° 468 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2012-2013 Enregistré à la Présidence du Sénat le 2 avril 2013 RAPPORT FAIT au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1) sur le projet de loi autorisant l'approbation du protocole commun relatif à l'application de la convention de Vienne et de la convention de Paris, Par M. Robert del PICCHIA, Sénateur (1) Cette commission est composée de : M. Jean-Louis Carrère, président ; MM. Christian Cambon, Jean-Pierre Chevènem... Duplicate (ID: 2b6cf039ad6263318956f5bd78da74f4): N°2 SENAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1975-1976 Annexe au procès-verbal de la séance du 2 octobre 1975. PROPOSITION DE LOI tendant à instituer un correctif proportionnel national au scrutin uni­ nominal majoritaire à 2 tours. PRÉSENTÉE PAR MME BRIGITTE GROS, Sénateur. (Renvoyée à la Commission des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d'Administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditio... -------------------------------------------------------------------------------- Original (ID: 0008ee9cf4c191f2878a26e1bdd6ef5b): e 155 année. - N°47 Mardi 21 novembre 2023 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE D.I.L.A serialNumber=S280932853,CN=DILA - SIGNATURE DILA,OU=0002 13000918600011,organizationIdentifier=NTRFR-13000918600011,O=DILA,C=FR 75015 Paris 2023-11-22 10:32:46 Associations et fondations d'entreprise DIRECTION DE L'INFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVE 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 www.dila.premier-ministre.gouv.fr www.journal-officiel.gouv.fr Annonce n° 1691 75 - Paris ASSOCIATIONS Modific... Duplicate (ID: b47b951f5f4c5a0b8c80b0dd52df72bd): e 151 année. - N°48 Samedi 30 novembre 2019 D.I.L.A serialNumber=S6910003,CN=DILA - SIGNATURE DILA,organizationIdentifier=NTRFR-13000918600011,OU=0002 13000918600011,O=DILA,C=FR 75015 Paris 2019-11-30 09:01:17 Associations Fondations d'entreprise Associations syndicales de propriétaires Fonds de dotation Fondations partenariales Annonce n° 1763 91 - Essonne ASSOCIATIONS Créations Déclaration à la préfecture de l'Essonne ASSOCIATION CULTURELLE R.L.ANKH. Objet : d'organiser des réunions, c... -------------------------------------------------------------------------------- Original (ID: 000717d3c8399141677d2f475757f65a): INFORMATION PRESSE Paris, le 21 mars 2021 Vaccination contre la Covid en France Au 21 mars 2021, près de 8 638 000 injections ont été réalisées 1. Données de vaccination du jour et cumulées Depuis le début de la campagne de vaccination en France, 6 191 666 personnes ont reçu au moins une injection (soit 9,2 % de la population totale et 11,8 % de la population majeure) et 2 446 599 personnes ont reçu deux injections (soit 3,7 % de la population totale et 4,7 % de la population majeure)1. Donnée... Duplicate (ID: aaee44fca073b46f6ab57ebfe95f35e9): Exercices 2016 & 2017 Respect des droits des usagers du système de santé de Corse Rapport adopté en séance plénière du 2 octobre 2019 REMERCIEMENTS Je tiens à remercier pour leur participation à ce travail :  L’Association des Paralysés de France,  La ligue contre le cancer,  Espoir Autisme Corse. Nous avons travaillé à partir du rapport établi précédemment par Monsieur Arrighi, avec les éléments établis par l'ARS, et maintenu les commentaires de la CRSA. Et ce, afin d'établir des p... -------------------------------------------------------------------------------- Original (ID: 00025c6e68f18c651a6ac3330aa3ab03): e 153 année. - N°38 Mardi 21 septembre 2021 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE D.I.L.A serialNumber=S17140003,CN=DILA - SIGNATURE DILA,OU=0002 13000918600011,organizationIdentifier=NTRFR-13000918600011,O=DILA,C=FR 75015 Paris 2021-09-21 09:01:23 Associations et fondations d'entreprise DIRECTION DE L'INFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVE 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 www.dila.premier-ministre.gouv.fr www.journal-officiel.gouv.fr Annonce n° 102 08 - Ardennes ASSOCIATIONS Créat... Duplicate (ID: 44ba35dd10834f60ff155b0a85d637a3): e 155 année. - N°26 Mardi 27 juin 2023 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE D.I.L.A serialNumber=S17140003,CN=DILA - SIGNATURE DILA,OU=0002 13000918600011,organizationIdentifier=NTRFR-13000918600011,O=DILA,C=FR 75015 Paris 2023-06-27 09:01:41 Associations et fondations d'entreprise DIRECTION DE L'INFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVE 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 www.dila.premier-ministre.gouv.fr www.journal-officiel.gouv.fr Annonce n° 542 30 - Gard ASSOCIATIONS Modifications ... --------------------------------------------------------------------------------