L’emploi accompagné
En quoi consiste le dispositif d’emploi accompagné ?
Le dispositif d'emploi accompagné a pour objectif de permettre aux personnes en situation de handicap d'accéder et de se maintenir dans l'emploi par la sécurisation de leur parcours professionnel en milieu ordinaire de travail. Pour cela, il comporte, au bénéfice du travailleur handicapé :Un accompagnement médico-social ;Et un soutien à l'insertion professionnelle.L’employeur est également concernéAfin d’être pleinement efficace, le dispositif comporte également un accompagnement de l’employeur, public ou privé. Celui-ci pourra, par exemple, faire appel au « conseiller en emploi accompagné » de la personne en situation de handicap pour prévenir ou encore pour remédier aux difficultés rencontrées dans l'exercice des missions confiées au travailleur handicapé ou pour évaluer et adapter le poste et l'environnement de travail. Le « conseiller en emploi accompagné » est désigné par la plateforme.L’emploi accompagné est mobilisable sans condition d’employabilité, à toutes les étapes du parcours : construction du projet professionnel, recherche d’emploi, intégration, maintien ou transition professionnelle.Cet accompagnement intègre notamment :L’évaluation partagée de la situation, réalisée après l’admission dans le dispositif. Elle vise à comprendre où en est la personne dans sa trajectoire professionnelle et à identifier les appuis
nécessaires pour lui permettre de la poursuivre ou de l’engager, dans le respect de ses choix. L’appui à la construction ou à la consolidation du projet professionnel rémunérée en milieu ordinaire de travail. Cet accompagnement soutient une clarification progressive du projet, sans exigence de maturité préalable, et permet d’envisager concrètement les opportunités professionnelles, en lien avec l’environnement de la personne. Le soutien à la recherche d’emploi et le développement d’activité professionnelle, inclut l’accompagnement des démarches de candidature, la mise en relation avec des employeurs, la valorisation de ses compétences et de son parcours, ainsi qu’un appui tout au long du processus de recrutement. C’est aussi le cas échéant la recherche active d’environnements professionnels pertinents, en rencontrant des employeurs, en analysant leurs organisations de travail afin de coconstruire avec eux des opportunités professionnelles sur mesure. L’accompagnement dans l’emploi ou l’activité professionnelle indépendante, comprend notamment l’appui à l’intégration dans le collectif de travail, la médiation avec l’employeur et le cas échant si la personne est en emploi, avec le service de santé au travail, la facilitation des aménagements nécessaires, ainsi que le soutien à la montée en
compétences, à l’adaptation des conditions de travail et à la prévention des ruptures.L'emploi accompagné est mobilisé en complément des services, aides et prestations existantsDans la logique de subsidiarité, l'emploi accompagné ne peut être prescrit que lorsque les autres formes d'accompagnement relevant du droit commun qu'elles soient générales ou spécifiques ne peuvent suffire à répondre aux besoins de la personne.Les actions mises en œuvre sont développées en complémentarité et en articulation avec les actions existantes pour l'emploi des personnes handicapées sur les territoires desquels ils sont implantés (actions des Cap emploi, de l’Agefiph, du Fiphfp, etc. ).Le cahier des charges entré en vigueur au 1er janvier 2026  rappelle que cet accompagnement présente 3 grandes évolutions par rapport aux dispositifs déjà existants :Il bénéficie à la personne en situation de handicap tout au long de son parcours professionnel, au moment de sa recherche d’emploi mais également lorsqu’elle est en poste ;Il bénéficie à la fois à la personne en situation de handicap et à son employeur, lorsqu'elle est en poste ;Il associe les acteurs du médico-social et les acteurs de l’emploi, que ce soit au niveau de la mise
en œuvre du dispositif (l’organisme gestionnaire doit signer une convention d'habilitation de la plateforme départementale emploi accompagné avec un organisme médico-social ou un opérateur du service public de l’emploi) ou de son pilotage (dispositif piloté par l'État, en lien étroit avec l’Agefiph, le FIPHFP et France Travail).
Du côté des personnes en situation de handicapLe dispositif d’emploi accompagné s’adresse aux personnes handicapées inscrites dans un parcours vers l’emploi en milieu ordinaire mais aussi celles déjà en emploi, dans le secteur public ou privé. Sont ainsi bénéficiaires de ce dispositif :Les personnes en situation de handicap reconnues travailleurs handicapés par la CDAPH, ayant un projet d'insertion en milieu ordinaire de travail. Par extension les personnes bénéficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (BOETH) à l’exception des ayants-droits mentionnés au 5° de l’article L. 5212-3 du Code du travail en sont également bénéficiaires ;Les travailleurs handicapés accueillis dans un établissement ou service d'accompagnement par le travail (ESAT), ayant un projet d'insertion en milieu ordinaire de travail ;De l’ESAT à l’emploi en milieu ordinaire : le parcours renforcé en emploiLorsqu'une personne handicapée accueillie dans un ESAT conclut un contrat de travail à durée indéterminée, un contrat de travail à durée déterminée (CDD), un contrat de travail temporaire, un contrat unique d'insertion-contrat d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE), un contrat unique d'insertion-contrat initiative-emploi (CUI-CIE), un contrat d’apprentissage ou un contrat de professionnalisation, elle
peut bénéficier, avec son accord ou celui de son représentant légal, d'une convention passée entre l'ESAT, son employeur et éventuellement le service d'accompagnement à la vie sociale. Cette convention précise les modalités de l’appui apporté par l'établissement ou le service d'accompagnement par le travail et éventuellement le service d'accompagnement à la vie sociale au travailleur handicapé et à son employeur pendant la durée du contrat de travail, pour une durée minimale d’un an et maximale de trois ans. La sortie d'un établissement ou d'un service d'accompagnement par le travail vers le milieu ordinaire de travail s'effectue dans le cadre d'un parcours renforcé en emploi.  Le décret n° 2025-845 du 25 août 2025, en vigueur depuis le 28 août 2025, fixe les modalités de ce parcours renforcé en emploi. Ainsi, ce dernier est préparé et formalisé par l'établissement ou le service d'accompagnement par le travail en lien avec l'employeur. Il est rédigé dans un langage accessible au travailleur handicapé auquel il est transmis au plus tard un mois après la signature du contrat de travail. Il décrit les actions prévues dans la convention d'appui. En cas de rupture de
ce contrat de travail ou lorsqu'elle n'est pas définitivement recrutée par l'employeur au terme de celui-ci, la personne handicapée est réintégrée de plein droit dans l'ESAT d'origine ou, à défaut, dans un autre ESAT avec lequel un accord a été conclu à cet effet. La convention mentionnée ci-dessus prévoit également les modalités de cette réintégration.Les travailleurs handicapés en emploi en milieu ordinaire de travail qui rencontrent des difficultés particulières pour sécuriser de façon durable leur insertion professionnelle. Pour plus de précisions la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH), consulter la fiche qui lui est consacrée.L'emploi accompagné est ouvert aux personnes mentionnées ci-dessus dès l'âge de 16 ans et peut être prescrit par une décision de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) ou d'un opérateur du service public de l'emploi (France Travail, Cap emploi, Mission locale).Du côté des employeursLes employeurs des travailleurs handicapés précités peuvent bénéficier du dispositif d’emploi accompagné.
L'emploi accompagné est mis en œuvre :Soit sur prescription du service public de l’emploi : un Cap emploi, France Travail ou d'une Mission locale sans passage devant la CDAPH. La décision d'admission dans le dispositif est prise après accord de l'intéressé. Soit sur décision de la commission des droits de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH)Si la situation l’exige, la CDAPH peut prononcer une décision en urgence, dans les conditions prévues par le 5° de l’article R. 241-28 du Code de l’action sociale et des familles.  La CDAPH désigne, après accord de l'intéressé ou de ses représentants légaux, un dispositif d'emploi accompagné. Sa décision est notifiée à l'intéressé, au gestionnaire du dispositif d'emploi accompagné afin d’élaborer la convention individuelle et, le cas échéant, à l'employeur.Avant la décision de la CDAPH, une évaluation préliminaire peut être réalisée à la demande du travailleur handicapé ou de la maison départementale des personnes handicapée (MDPH) dont il relève afin de déterminer si, au regard de son projet professionnel, de ses capacités et de ses besoins, ainsi que des besoins de l'employeur, le travailleur handicapé peut entrer
dans le dispositif. Pour les besoins de cette évaluation, peuvent être mobilisées les ressources et les prestations des partenaires parties prenantes à la convention unique, du fonds de développement pour l'insertion professionnelle des handicapés (fonds géré par l’Agefiph au profit des entreprises et des travailleurs handicapés relevant du milieu ordinaire de travail. ) et du fonds d'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP).Pilotage national du dispositifLa loi du 18 décembre 2023 pour le Plein emploi, citée en référence, a transféré à l'État du dispositif de l’emploi accompagné, au 1er janvier 2026, « sous la forme de plateformes départementales de services intégrés ».Chaque plateforme est représentée par un « chef de file », désigné parmi les opérateurs habilités, chargé d'assurer :L’animation et la coordination centralisée des activités et des ressources humaines des opérateurs de la plateforme ;La professionnalisation des pratiques dans le respect du cahier des charges sur lequel repose l'habilitation des opérateurs ;Depuis le 1er janvier 2026, le pilotage du dispositif, sur le plan national, est assuré par la Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle (DGFEP), pour en renforcer la
cohérence et l’efficience (voir ci-dessous).Une convention nationale annuelle  de cadrage de l'emploi accompagné définit les grandes orientations stratégiques, les principes de gouvernance, une trajectoire financière prévisionnelle et les modalités de pilotage, de suivi et d'évaluation.Les financements de l'État et des fonds (Agefiph, Fiphfp) seront versés par convention à l'opérateur France Travail qui assurera notamment le rôle de payeur auprès des chefs de file des plateformes départementales emploi accompagné.Sur le plan territorial, dans le cadre d'une animation régionale, la DREETS en s'appuyant sur les moyens de l'opérateur France Travail, met en place un comité de pilotage régional composé de : la délégation régionale Agefiph, la direction territoriale au handicap du Fiphfp, Chéops régional, URML, ARS, un représentant des MDPH du territoire (et un représentant des chefs de file des plateformes emploi accompagné).Ce comité a notamment pour mission de garantir la cohérence et la qualité de l'offre de service sur le territoire, de suivre l'allocation des moyens alloués aux plateformes. Ce comité de pilotage régional est une instance opérationnelle du comité régional pour l'emploi (CRE).Le cahier des charges applicable au titre
de l’emploi accompagnéLe cahier des charges, publié par arrêté du 1er décembre 2025, s’applique à l’ensemble du territoire national, et précise les conditions, les modalités d'organisation et de mise en œuvre du dispositif emploi accompagné. Il fixe les principes directeurs du dispositif de l’emploi accompagné (zéro exclusion, placer et former ou encore l’accompagnement sur mesure) et la mise en œuvre d’une méthodologie de l’emploi accompagné (Le contenu du projet ; et les caractéristiques attendues du conseiller unique dédié au suivi du bénéficiaire) pour en savoir plus se reporter au lien vers le cahier des charges.  Le dispositif d’emploi accompagné est mis en œuvre par des organismes signataires d’une convention d’habilitation départementale avec l’État, les fonds (Agefiph et FIPHFP) France Travail, Mission locale et Cap Emploi.Placer – former : Entrée rapide en emploi, puis apprentissage en situation réelle, sans exigence préalable de préparation ou de formation. Accompagnement sur mesure : Mobilisation possible à toutes les étapes du parcours (projet, recherche, intégration, maintien, transition), avec une intensité et une fréquence ajustée aux besoins et réactivables à tout moment. Double accompagnement : accompagnement de la personne et
de l’employeur, afin de sécuriser durablement la relation de travail et d’accompagner les évolutions professionnelles. Référent unique : Un conseiller en emploi accompagné assure la continuité, la coordination et la qualité de l’accompagnement médico-social et professionnel. Soutien de parcours : L’accompagnement s’inscrit dans la durée, en appui aux souhaits de la personne, depuis l’intégration jusqu’à l’évolution professionnelle.Les « modalités et mise en œuvre de la méthodologie de l'emploi accompagné » décrivent notamment :Le contenu du projet ;Les caractéristiques attendues du conseiller unique dédié au suivi du bénéficiaire (« conseiller en emploi accompagné »).Le conseiller en emploi accompagnéSur la formation du conseiller en emploi accompagné Le cahier des charges vient préciser les compétences requises pour occuper la fonction de conseiller en emploi accompagné, tant dans le champ médico-social que dans le champ de l’emploi et de l’insertion. Pour cette raison, le métier est désormais reconnu au niveau national : le titre professionnel « Conseiller en emploi accompagné » est inscrit au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP), correspondant à un niveau 6 de qualification. À terme, l'ensemble des professionnels de l'emploi accompagné exerçant au sein des plateformes
devra être titulaire de ce titre professionnel ou d'une certification reconnue comme équivalente par l'autorité nationale compétente.  En vue de la réalisation de cette montée en compétences et depuis le 1er janvier 2026 : Toute personne recrutée pour exercer une fonction de conseiller en emploi accompagné doit :- Être titulaire du titre professionnel ou d'un diplôme équivalent ;- Ou avoir engagé, dans l'année suivant sa prise de poste, une formation certifiante permettant l'obtention de ce titre. Pour les professionnels déjà en poste au 1er janvier 2026 :- Un plan de professionnalisation sur cinq ans est mis en œuvre, visant à permettre à chaque professionnel non diplômé d'accéder à la certification par une formation adaptée. - Sur une base estimée de 600 professionnels en poste, ce plan implique la certification d'environ 120 professionnels par an, soit en moyenne un professionnel par an et par plateforme. Sur le suivi assuré par le conseiller en emploi accompagné : Chaque personne bénéficie d'un conseiller unique (le conseiller en emploi accompagné), désigné dès son admission dans le dispositif.   Ce conseiller travaille au sein d'une équipe de pairs à laquelle il se réfère, assure
la coordination de l'ensemble des actions d'accompagnement, en veillant à la cohérence du parcours et à la qualité de la relation avec la personne accompagnée.   Le conseiller intervient dans le champ de l'accompagnement au développement de la vie professionnelle en milieu ordinaire. À ce titre, il assure un accompagnement global, pouvant inclure des actions relevant à la fois des dimensions professionnelles et psycho-sociales, dès lors qu'elles concourent à la sécurisation et à la réussite du parcours de la personne. Il n'a pas vocation à se substituer aux missions des établissements ou services médico-sociaux ou services sociaux, ni à exercer des fonctions relevant d'autres dispositifs financés par des crédits spécifiques.   Le cahier des charges propose de se référer à une typologie simple « d'intensité » de l'accompagnement selon 4 niveaux :Accompagnement intensif : plus de 12 h/mois ;Accompagnement régulier : de 8 à 12 h/mois ;Accompagnement de suivi : de 2 à 8 h/mois ;Accompagnement allégé : moins de 2 h/mois. Le cahier des charges fixe également les modalités de suivi, d'évaluation et de régulation des organismes participant à la plateforme «
emploi accompagné » (VI du modèle de cahier des charges, données de pilotage, évaluation périodiques...).
Il est mis en œuvre sous la forme de plateformes départementales de services intégrés, composées d’un collectif d’opérateurs qui mutualisent leurs compétences et ressources respectives pour assurer, de manière coordonnée et continue, l’accompagnement des personnes pour lesquelles le dispositif a été prescrit. Ces plateformes s’appuient sur des savoir-faire complémentaires issus des champs de l’emploi, du social, du médico-social et du sanitaire, afin de garantir une réponse globale, cohérente et adaptée aux besoins de chaque personne accompagnée.Le cahier des charges de l’emploi accompagné du 1er décembre 2025 fixe un schéma  conventionnel simplifié à travers la mise en place d’une convention d’habilitation départementale comportant trois annexes : Elle reconnait, aux organismes mentionnés dans l’annexe 1 -tableau de recensement -la qualité d’opérateur habilité de la plateforme de l’emploi accompagné du département, précise également les modalités d’intervention auprès des personnes et des employeurs de la plateforme départementale de services intégrés en annexe 3. Le montant annuel de la subvention versé est fixé dans l’annexe 2. Cette convention est signée par DREETS, France Travail, les fonds (AGEFIPH, Fiphfp) et chef de file de la plateforme emploi accompagné.Documents
Rapport d’exécution d’une mesure mise en œuvre au titre de la Facilité de Relance et de Résilience (FRR) (PDF - 1. 14 Mo)Textes de référence Loi n° 2023-1196 du 18 décembre 2023 pour le plein emploiArticles L. 5213-2-1, D. 5213-88 à D. 5213-93 du Code du travailCode de l'action sociale et des familles : article L. 243-1Arrêté du 1erdécembre 2025 fixant le cahier des charges précisant les conditions, les modalités d'organisation et de mise en œuvre du dispositif emploi accompagné.À lire en complément Annuaire des dispositifs d'emploi accompagné conventionnésMon parcours handicapÀ lire sur ce site La reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) Se faire reconnaître travailleur handicapé permet d’avoir accès à un ensemble de mesures mises en place pour favoriser l... Fiche pratique Date de mise à jour le 10 juillet 2025 Les établissements ou services d'accompagnement par le travail (ESAT) Les ESAT offrent aux personnes handicapées des activités diverses à caractère professionnel et un soutien médico-social et... Fiche pratique Date de mise à jour le 12 juin 2026 Handicap | Le travail en milieu ordinaire Les personnes en situation de handicap qui peuvent
être orientées vers un travail en milieu ordinaire bénéficient d’un statut de... Fiche pratique Date de mise à jour le 27 mai 2026Services en ligne Échanger avec le bon conseiller pour votre entreprise sur Conseillers-Entreprises Service Public
Rapport d’exécution d’une mesure mise en œuvre au titre de la Facilité de Relance et de Résilience (FRR) (PDF - 1. 14 Mo)
Loi n° 2023-1196 du 18 décembre 2023 pour le plein emploiArticles L. 5213-2-1, D. 5213-88 à D. 5213-93 du Code du travailCode de l'action sociale et des familles : article L. 243-1Arrêté du 1erdécembre 2025 fixant le cahier des charges précisant les conditions, les modalités d'organisation et de mise en œuvre du dispositif emploi accompagné.
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