AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Zones humides du département de la Haute-Savoie
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non,
habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente
ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles
pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1).
Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par
les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables.
Pour plus de renseignements sur ces inventaires, nous vous invitons à contacter la DDT de
votre département.

Mots-clés : auvergne,auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,habitats-et-biotopes,haute-savoie,inventaire-nature-biodiversite,open-data,pacinno,rhone-alpes,service-de-letat,zone-humide
Licence : License Not Specified
Zones humides du département de la Haute-Savoie
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1). Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables. Ces couches sont actuellement obsolètes. Vous pouvez demander une couche d'inventaire des zones humides auprès des Forum des Marais Atlantiques qui dispose de données plus récentes et plus complètes. contact mail : fblanchet@forum-marais-atl.com

Mots-clés : auvergne,auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,haute-savoie,open-data,pacinno,rhone-alpes,service-de-letat,zone-humide
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Zones humides du département de la Loire
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non,
habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente
ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles
pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1).
Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par
les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables.
Pour plus de renseignements sur ces inventaires, nous vous invitons à contacter la DDT de
votre département.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,habitats-et-biotopes,inventaire-nature-biodiversite,loire,open-data,pacinno,service-de-letat,zone-humide
Licence : License Not Specified
Zones humides du département de la Loire
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1). Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables. Ces couches sont actuellement obsolètes. Vous pouvez demander une couche d'inventaire des zones humides auprès des Forum des Marais Atlantiques qui dispose de données plus récentes et plus complètes. contact mail : fblanchet@forum-marais-atl.com

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,loire,open-data,pacinno,service-de-letat,zone-humide
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Zones humides du département de la Savoie
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non,
habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente
ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles
pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1).
Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par
les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables.
Pour plus de renseignements sur ces inventaires, nous vous invitons à contacter la DDT de
votre département.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,inventaire-nature-biodiversite,medde,occupation-des-terres,open-data,pacinno,savoie,service-de-letat,zone-humide
Licence : License Not Specified
Zones humides du département de la Savoie
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1). Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables. Ces couches sont actuellement obsolètes. Vous pouvez demander une couche d'inventaire des zones humides auprès des Forum des Marais Atlantiques qui dispose de données plus récentes et plus complètes. contact mail : fblanchet@forum-marais-atl.com

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,occupation-des-terres,open-data,pacinno,savoie,service-de-letat,zone-humide
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Zones humides du département de l'Ain
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non,
habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente
ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles
pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1).
Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par
les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables.
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votre département.

Mots-clés : ain,auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,habitats-et-biotopes,inventaire-nature-biodiversite,nature-paysage-biodiversite,open-data,pacinno,service-de-letat,zone-humide
Licence : License Not Specified
Zones humides du département de l'Ain
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1). Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables. Ces couches sont actuellement obsolètes. Vous pouvez demander une couche d'inventaire des zones humides auprès des Forum des Marais Atlantiques qui dispose de données plus récentes et plus complètes. contact mail : fblanchet@forum-marais-atl.com

Mots-clés : ain,auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inventaire-nature-biodiversite,nature-paysage-biodiversite,open-data,pacinno,service-de-letat,zone-humide
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zones humides du département de l'Ardèche
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non,
habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente
ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles
pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1).
Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par
la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Ardèche. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables.
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l'Ardèche.

Mots-clés : ardeche,auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,habitats-et-biotopes,inventaire-nature-biodiversite,open-data,pacinno,service-de-letat,zone-humide
Licence : License Not Specified
Zones humides du département de l'Ardèche
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1). Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Ardèche. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables. Ces couches sont actuellement obsolètes. Vous pouvez demander une couche d'inventaire des zones humides auprès des Forum des Marais Atlantiques qui dispose de données plus récentes et plus complètes. contact mail : fblanchet@forum-marais-atl.com

Mots-clés : ardeche,auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,open-data,pacinno,service-de-letat,zone-humide
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Zones humides du département de l'Isère
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non,
habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente
ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles
pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1).
Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par
les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables.
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Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,habitats-et-biotopes,inventaire-nature-biodiversite,isere,open-data,pacinno,service-de-letat,zone-humide
Licence : License Not Specified
Zones humides du département du Cantal
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non,
habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente
ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles
pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1).
Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par
les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables.
Pour plus de renseignements sur ces inventaires, nous vous invitons à contacter la DDT de
votre département.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,cantal,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,habitats-et-biotopes,inventaire-nature-biodiversite,occupation-des-terres,open-data,pacinno,service-de-letat,zone-humide
Licence : License Not Specified
Zones humides du département du Cantal
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1). Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables. Ces couches sont actuellement obsolètes. Vous pouvez demander une couche d'inventaire des zones humides auprès des Forum des Marais Atlantiques qui dispose de données plus récentes et plus complètes. contact mail : fblanchet@forum-marais-atl.com

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,cantal,donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,occupation-des-terres,open-data,pacinno,service-de-letat,zone-humide
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Zones humides du département du Puy-de-Dôme
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non,
habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente
ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles
pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1).
Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par
les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables.
Pour plus de renseignements sur ces inventaires, nous vous invitons à contacter la DDT de
votre département.

Mots-clés : auvergne,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,habitats-et-biotopes,inventaire-nature-biodiversite,open-data,pacinno,puy-de-dome,service-de-letat,zone-humide
Licence : License Not Specified
Zones humides du département du Puy-de-Dôme
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1). Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables. Ces couches sont actuellement obsolètes. Vous pouvez demander une couche d'inventaire des zones humides auprès des Forum des Marais Atlantiques qui dispose de données plus récentes et plus complètes. contact mail : fblanchet@forum-marais-atl.com

Mots-clés : auvergne,donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,open-data,pacinno,puy-de-dome,service-de-letat,zone-humide
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zones humides du département du Rhône
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non,
habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente
ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles
pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1).
Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par
les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables.
Pour plus de renseignements sur ces inventaires, nous vous invitons à contacter la DDT de
votre département.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,habitats-et-biotopes,inventaire-nature-biodiversite,open-data,pacinno,rhone,service-de-letat,zone-humide
Licence : License Not Specified
Zones humides du département du Rhône
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1). Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables. Ces couches sont actuellement obsolètes. Vous pouvez demander une couche d'inventaire des zones humides auprès des Forum des Marais Atlantiques qui dispose de données plus récentes et plus complètes. contact mail : fblanchet@forum-marais-atl.com

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,open-data,pacinno,rhone,service-de-letat,zone-humide
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Zones humides du SAGE AUDOMAROIS
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Zones humides du SAGE AUDOMAROIS
Description : Les zones humides sont des terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d''eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l''année. Les critères à retenir pour la définition des zones humides sont relatifs à la morphologie des sols liée à la présence prolongée d''eau d''origine naturelle et à la présence éventuelle de plantes hygrophiles. En l''absence de végétation hygrophile, la morphologie des sols suffit à définir une zone humide 
Source : Agence de l'eau   
Millésime : 20260611
Mise à jour : 20260611
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones humides du SAGE Estuaire de la Loire 2022
Organisation : Région des Pays de la Loire

Donnée issue de la compilation des zones humides cartographiées lors des inventaires communaux des zones humides et des cours d'eau réalisés entre 2009 et 2014 dans le cadre de la mise en œuvre du SAGE* Estuaire de la Loire de 2009. Pour gagner en homogénéité, les zones humides ont été caractérisées par une typologie basée sur la fonctionnalité théorique de ces milieux au regard de leurs distributions spatiales. Cette couche a été partiellement mise à jour en 2022 lors de la consultation administrative de la révision du SAGE.

* Le schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau.

Mots-clés : eau,environnement,milieux-aquatiques,zones-humides
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Zones humides du SAGE SCARPE AMONT
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Zones humides du SAGE SCARPE AMONT
Description : Les zones humides sont des terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d''eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l''année. Les critères à retenir pour la définition des zones humides sont relatifs à la morphologie des sols liée à la présence prolongée d''eau d''origine naturelle et à la présence éventuelle de plantes hygrophiles. En l''absence de végétation hygrophile, la morphologie des sols suffit à définir une zone humide 
Source : Agence de l'eau   
Millésime : 20250131
Mise à jour : 20230611
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones humides du territoire de l’Agence de l’Eau Seine Normandie présentes sur le département de l’Orne en 2011
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

On entend par zone humide tout terrain, exploité ou non, habituellement inondé ou gorgé d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l’année. » (végétation hygrophile : qui a besoin d’eau) 
On peut les regrouper en trois grandes catégories : 
- les zones humides côtières (marais côtiers, vasières et prés salés, estuaires…)
- les zones humides liées aux eaux courantes (berges rivières, prairies inondables ou humides, annexes hydrauliques)
- les zones humides liés aux eaux stagnantes (marais, tourbières, étangs et mares, berges des lacs…)
Source : http://www.eau-seine-normandie.fr/les-cycles-de-l-eau/le-grand-cycle-de-l-eau/les-zones-humides

Mots-clés : agences,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-humides
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified