AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Zones inondables en dehors des zones réglementaires (hors PPR inondation et R111-3 valant PPR), en Eure-et-Loir (028), au 29/09/2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Données de la DDT28 (service SGREB) mises à jour en 2017 avec un vacataire et le BSIG, et validées le 01/02/2018 par le service métier, puis mises à jour ponctuelles par le BSIG (la dernière datant du 29/09/2025).
Cette couche correspond uniquement aux zones inondables en dehors des documents réglementaires (hors PPR inondation et  R111-3 valant PPRI).
Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

Elle intègre des données  à différentes échelles : l'échelle finale est donc le 25 000e et il est fortement conseillé de ne pas l'utiliser en dessous du 10 000e pour des questions de précision.

Mots-clés : contraintes,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel,zones-inondables
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones Inondables_Etude géomorphologique dans le Gard
Organisation : DDTM Gard

Assemblage et simplification de la partie attributaire par SSG/SIG, des différentes tables utilisées par SUPR/PR issues, pour l&#x27;essentiel, des études hydrogéomorphologiques sous maîtrise d&#x27;ouvrage DIREN:
-celle de la Cèze (réalisée en 2002-2003 par le bureau d’études H2GEAU)
-celle des Gardons (réalisée en 2002-2003 par le bureau d’études CAREX),
- des bassins versants Vidourle-Vistre-Rhôny (réalisée en 2003-2004 par le bureau d’études CAREX),

__Origine__

Redécoupage plus large en limite départementale pour le cours d&#x27;eau Herault

Couche au format SHP avec .TAB pour ouverture sous MapInfo


__Organisations partenaires__

DDTM Gard, DDTM 30 - SER

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-167e5cb5-ad69-4c06-89d1-2cf79c3549b1)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-3f51d12e-db8a-44d6-bbf8-83807e67618f&amp;dataType&#x3D;dataset)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones Inondables_Etude géomorphologique dans le Gard
Organisation : DDTM Gard

Assemblage et simplification de la partie attributaire par SSG/SIG, des différentes tables utilisées par SUPR/PR issues, pour l'essentiel, des études hydrogéomorphologiques sous maîtrise d'ouvrage DIREN:
-celle de la Cèze (réalisée en 2002-2003 par le bureau d’études H2GEAU)
-celle des Gardons (réalisée en 2002-2003 par le bureau d’études CAREX),
- des bassins versants Vidourle-Vistre-Rhôny (réalisée en 2003-2004 par le bureau d’études CAREX),

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : inconnu
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Doubs

Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées en 2018. Ces données représentent toutes les zones inondables du département du Doubs.

Mots-clés : doubs,gestion-du-risque,ppri,pprn,zones-a-risque-naturel
Formats des ressources : shp,qml,odt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables hors PPRI en Haute-Garonne
Organisation : DDT Haute-Garonne

Risque naturel inondation par débordement de cours d&#x27;eau, en dehors des zones arrêtées au titre des PPR.
Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.
AVERTISSEMENT :
Du fait de leur mode d&#x27;acquisition, les contours des zones inondables (ainsi que les données qui leur sont associées) ont un caractère strictement informatif et sont destinés à être exploités à des échelles comprises entre le 1/10 000 et le 1/100 000.
Cette cartographie n&#x27;a pas de portée réglementaire et ne peut se substituer à un document d&#x27;urbanisme tel que le Plan d&#x27;Occupation des Sols (POS) ou le Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN).

Une autre limite de l&#x27;étude est le type d&#x27;inondation étudié : le débordement du cours d&#x27;eau. N&#x27;ont pas été cartographiées les inondations par remontée de nappe ou du type du ruissellement pluvial urbain. La présence d&#x27;eau dans un fond de cuvette, une doline par exemple, relève d&#x27;un autre phénomène hydrologique naturel et n&#x27;est donc pas porté sur cette carte.

La cartographie est très complète mais n&#x27;est pas exhaustive :
- des pluies très fortes mais très localisées (orages) peuvent provoquer des crues localement puissantes mais qui perdent très vite cette puissance vers l&#x27;aval du bassin. Le phénomène est si
ponctuel dans le temps et dans l&#x27;espace (il peut survenir partout) qu&#x27;il n&#x27;est pas possible de le
cartographier.
- certains ruisseaux ou &quot;rus&quot;, en général les plus petits, n&#x27;ont pas été étudiés.

IMPORTANT : Cette couche est à l&#x27;origine une couche créée par la DREAL (CIZI), mais elle est affinée par la DDT31 grâce à des données de relevées terrains

__Origine__

par numérisation de la localisation des installations


__Organisations partenaires__

DDT Haute-Garonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-1f441478-b4a0-4cdc-83cd-30913ec235ec)
 * [Standard de données COVADIS : N_INSTALL_ENERG_HYDRAU_P](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;1257)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,structure,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables hors PPRI en Haute-Garonne
Organisation : DDT Haute-Garonne

Risque naturel inondation par débordement de cours d'eau, en dehors des zones arrêtées au titre des PPR.
Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.
AVERTISSEMENT :
Du fait de leur mode d'acquisition, les contours des zones inondables (ainsi que les données qui leur sont associées) ont un caractère strictement informatif et sont destinés à être exploités à des échelles comprises entre le 1/10 000 et le 1/100 000.
Cette cartographie n'a pas de portée réglementaire et ne peut se substituer à un document d'urbanisme tel que le Plan d'Occupation des Sols (POS) ou le Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN).

Une autre limite de l'étude est le type d'inondation étudié : le débordement du cours d'eau. N'ont pas été cartographiées les inondations par remontée de nappe ou du type du ruissellement pluvial urbain. La présence d'eau dans un fond de cuvette, une doline par exemple, relève d'un autre phénomène hydrologique naturel et n'est donc pas porté sur cette carte.

La cartographie est très complète mais n'est pas exhaustive :
- des pluies très fortes mais très localisées (orages) peuvent provoquer des crues localement puissantes mais qui perdent très vite cette puissance vers l'aval du bassin. Le phénomène est si
ponctuel dans le temps et dans l'espace (il peut survenir partout) qu'il n'est pas possible de le
cartographier.
- certains ruisseaux ou "rus", en général les plus petits, n'ont pas été étudiés.

IMPORTANT : Cette couche est à l'origine une couche créée par la DREAL (CIZI), mais elle est affinée par la DDT31 grâce à des données de relevées terrains

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,nb221645deb644ae8be42f67577196c80,n4370d4cbb1434485bc1b093a3d20a19c,n75f76e5f844c432a914a380b99a43056,n92d3129b28dc4ca396027848a7f18b17
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables hors PPRI en Haute-Garonne
Organisation : DDT Haute-Garonne

Risque naturel inondation par débordement de cours d'eau, en dehors des zones arrêtées au titre des PPR.
Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.
AVERTISSEMENT :
Du fait de leur mode d'acquisition, les contours des zones inondables (ainsi que les données qui leur sont associées) ont un caractère strictement informatif et sont destinés à être exploités à des échelles comprises entre le 1/10 000 et le 1/100 000.
Cette cartographie n'a pas de portée réglementaire et ne peut se substituer à un document d'urbanisme tel que le Plan Local d'Urbanisme (PLU) ou le Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN).

Une autre limite de l'étude est le type d'inondation étudié : le débordement du cours d'eau. N'ont pas été cartographiées les inondations par remontée de nappe ou du type du ruissellement pluvial urbain. La présence d'eau dans un fond de cuvette, une doline par exemple, relève d'un autre phénomène hydrologique naturel et n'est donc pas porté sur cette carte.

La cartographie est très complète mais n'est pas exhaustive :
- des pluies très fortes mais très localisées (orages) peuvent provoquer des crues localement puissantes mais qui perdent très vite cette puissance vers l'aval du bassin. Le phénomène est si
ponctuel dans le temps et dans l'espace (il peut survenir partout) qu'il n'est pas possible de le
cartographier.
- certains ruisseaux ou "rus", en général les plus petits, n'ont pas été étudiés.

REMARQUE : Une partie de ces données provient d'une couche créée par la DREAL (CIZI), mais elle est affinée par la DDT31 grâce à des données de relevées terrains. Et de nouvelles études y ont été ajoutées.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables (inondées en cas d’inondation d’un certain type selon un certain scénario)
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario).

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.
Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI).
Ce jeu de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables (inondées en cas d’inondation d’un certain type selon un certain scénario)
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario).

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de la Métropole francilienne et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.
Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI).
Ce jeu de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables - Limite des études - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces communales en zones inondables étant variable. Le risque d’inondation fait l’objet d’importants efforts de prévention qu’il faut poursuivre. La maîtrise de l’urbanisation et la réduction de la vulnérabilité des populations situées en zone inondable font partie des objectifs du Grenelle de l’environnement. La réduction de la vulnérabilité des personnes situées en zone inondable passe par la mise en place de mesures de protection (exemple : digues) et de prévention (exemple : plans de prévention des risques d’inondation), par la diminution du nombre de personnes exposées (exemple : maîtrise de l’urbanisation) et par la prise de conscience du risque (exemple : information préventive). Dans certains secteurs, non couverts par des PPRI, ont été établis des atlas des zones inondables (AZI). L'AZI est un document de connaissance qui délimite le champ d'inondation d'un cours d'eau sur la base d'une méthode dite hydrogéomorphologique (approche géographique qui étudie le fonctionnement naturel d'un cours d’eau en analysant la structure de la plaine alluviale). Ces atlas sont des documents d'information sans portée réglementaire directe. Néanmoins, en tant qu'outil de connaissance du risque inondation, un AZI peut appuyer un refus de permis de construire.
Liste des communes avec risque inondation classé par rivière. Une commune peut être concernée par 3 rivières avec risque d'inondation. Elle peut être concernée par une ou plusieurs zones inondables et un ou plusieurs PPRI, en fonction des rivières la traversant. Une commune concernée par un PPRI pour une rivière, sort de l'AZI au titre de cette rivière.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables - Limite des études - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces communales en zones inondables étant variable. Le risque d’inondation fait l’objet d’importants efforts de prévention qu’il faut poursuivre. La maîtrise de l’urbanisation et la réduction de la vulnérabilité des populations situées en zone inondable font partie des objectifs du Grenelle de l’environnement. La réduction de la vulnérabilité des personnes situées en zone inondable passe par la mise en place de mesures de protection (exemple : digues) et de prévention (exemple : plans de prévention des risques d’inondation), par la diminution du nombre de personnes exposées (exemple : maîtrise de l’urbanisation) et par la prise de conscience du risque (exemple : information préventive). Dans certains secteurs, non couverts par des PPRI, ont été établis des atlas des zones inondables (AZI). L'AZI est un document de connaissance qui délimite le champ d'inondation d'un cours d'eau sur la base d'une méthode dite hydrogéomorphologique (approche géographique qui étudie le fonctionnement naturel d'un cours d’eau en analysant la structure de la plaine alluviale). Ces atlas sont des documents d'information sans portée réglementaire directe. Néanmoins, en tant qu'outil de connaissance du risque inondation, un AZI peut appuyer un refus de permis de construire.
Liste des communes avec risque inondation classé par rivière. Une commune peut être concernée par 3 rivières avec risque d'inondation. Elle peut être concernée par une ou plusieurs zones inondables et un ou plusieurs PPRI, en fonction des rivières la traversant. Une commune concernée par un PPRI pour une rivière, sort de l'AZI au titre de cette rivière.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables par débordement de cours d'eau - (14-50-61) - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Emprise des zones inondables représentant l'ampleur maximale d'un champ d'inondation sans qu'il soit possible de le rattacher explicitement à un événement hydrologique de récurrence centennale. Lien "Notice d'utilisation Zones Inondables" : https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/AZI/Notice_AZI.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n12d14fc94c6443789800af38c5a79da1,naf9a7da6ae174442bc00045425c162e3
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables par débordement de cours d'eau - (14-50-61) - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Emprise des zones inondables représentant l'ampleur maximale d'un champ d'inondation sans qu'il soit possible de le rattacher explicitement à un événement hydrologique de récurrence centennale. Lien "Notice d'utilisation Zones Inondables" : https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/AZI/Notice_AZI.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n6c890fd826fa447199d9ef64d8bd5be5,n692446605ac5416cabd4f8ff53c24cab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables par débordement de cours d'eau - (14-50-61) - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Emprise des zones inondables représentant l'ampleur maximale d'un champ d'inondation sans qu'il soit possible de le rattacher explicitement à un événement hydrologique de récurrence centennale.
Lien "Notice d'utilisation Zones Inondables" : https://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/AZI/Notice_AZI.pdf

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables par débordement (hydrogéomorphologie) dans le Gard
Organisation : DDTM Gard

Assemblage des fichiers &quot;S_INON&quot; ( unités géomorphologiques) des différents bassins versants.

__Origine__

Assemblage des fichiers &quot;S_INON&quot;
Découpage aux limites départementales, ajout des zonages de l&#x27;atlas géomorphologique de Tarn (04/02/2019)


__Organisations partenaires__

DDTM Gard, DDTM 30 - SER

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e6e971e0-e6f8-490a-b9e7-1ff0eba9e16e)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-8147aa0f-5a78-4841-a8fa-7573ebd1635d&amp;dataType&#x3D;dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4900332d613b66951238848c7cb66da0f947d550)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0