AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Zone humide surfacique dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Au sens juridique, la loi sur l&#x27;eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d&#x27;eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l&#x27;année». Elles sont aussi citées dans les articles 127 et 128 de la loi 2005-157 sur le développement des territoires ruraux (dont ajout d&#x27;un article L. 211-1-1 au Code de l&#x27;Environnement). Dans la pratique, leur détermination (aussi appelée &quot;cartographie&quot; en termes de rendu) est effectuée localement à l&#x27;échelle du bassin, de la région, voire du département sous maîtrise d&#x27;ouvrage de l&#x27;Agence, de la DREAL ou d&#x27;une collectivité départementale... Leurs fournisseurs et leurs descriptions peuvent donc être diverses. Ne sont pas pris en compte ici les zones dites Ramsar. Le Sandre a établi un dictionnaire &quot;Inventaires des zones humides&quot; répertoriant les éléments d&#x27;un tronc commun de leur description, permettant des échanges d&#x27;informations et des mises en commun de données.

__Origine__

La production de cartes de bruit repose sur un modèle acoustique, produit à l’aide du logiciel Mithra-Sig V5. Le code de calcul est conforme aux méthodes décrites ci-avant et dont l&#x27;utilisation est recommandée en annexe II de la directive européenne 2002/49/CE.

Le référentiel utilisé est le Lambert 93.
Les données géométriques utilisées , principalement issues de l’IGN, sont les suivantes :
BD ALTI® au pas de 10m [format shp / année 2017], BD TOPO® [format shp / année 2017].
Les données de population utilisées proviennent de l&#x27;INSEE (données carroyées 2012).
Les données de trafics utilisées sont issues :
- de données de comptages 2015, réalisées par le Conseil départemental
- de la base de données du classement sonore révisé dans le département en 2015.


__Organisations partenaires__

DDT Orne, DDT Haut-Rhin

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-4680f3ad-c945-46db-86c4-7d84b3586a8d)
 * [Cartographie dynamique de la DDTM du Var](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/814/internet.map)
 * [CBS de l’échéance 3 pour 2017](http://www.var.gouv.fr/cbs-de-l-echeance-3-pour-2017-r2069.html)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone  humide surfacique dans l'Indre-et-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Zone où l&#x27;eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée
Au sens juridique, la loi sur l&#x27;eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d&#x27;eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l&#x27;année». Elles sont aussi citées dans les articles 127 et 128 de la loi 2005-157 sur le développement des territoires ruraux (dont ajout d&#x27;un article L. 211-1-1  au Code de l&#x27;Environnement).
Dans la pratique, leur détermination (aussi appelée &quot;cartographie&quot; en termes de rendu) est effectuée localement à l&#x27;échelle du bassin, de la région, voire du département sous maîtrise d&#x27;ouvrage de l&#x27;Agence, de la DREAL ou d&#x27;une collectivité départementale... Leurs fournisseurs et leurs descriptions peuvent donc être diverses.
Ne sont pas pris en compte ici les zones dites Ramsar.
Le Sandre a établi un dictionnaire &quot;Inventaires des zones humides&quot; répertoriant les éléments d&#x27;un tronc commun de leur description, permettant des échanges d&#x27;informations et des mises en commun de données.
Inventaire des zones humides de plus de 10 000 m²

__Origine__

Dans le cadre d&#x27;un marché public, l&#x27;inventaire des zones humides a été réalisé par un cabinet tourangeau (Théma Environnement ) en 4 étapes :
un travail préalable de pré-définition des périmètres des zones humides (à partir d&#x27;orthophotoplans) et
d&#x27;élaboration d&#x27;une fiche type de terrain ;
des prospections pour préciser ou acquérir les données ;
une saisie des données dans une base et l&#x27;établissement d&#x27;une cartographie sous SIG ;
une restitution de l&#x27;ensemble des informations collectées sous forme de fiches descriptives rattachées à une base de données conforme au format établi par l&#x27;Institut Français de l&#x27;Environnement (IFEN) et d&#x27;un atlas cartographique au 1/25.000ème géoréférencé..


__Organisations partenaires__

DDT Indre-et-Loire, Conseil Départemental d&#x27;Indre et Loire (CD37)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-6f6e3706-f63b-4d4a-b23d-282d2929ab38)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4030a0985c03ee312ccb0208662d2ee9443b3899)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,passerelle-inspire,planning-cadastre,zh-zone-humide
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone humide surfacique du Cantal
Organisation : DDTM Ille-et-Vilaine

Au sens juridique, la loi sur l&#x27;eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d&#x27;eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l&#x27;année». Elles sont aussi citées dans les articles 127 et 128 de la loi 2005-157 sur le développement des territoires ruraux (dont ajout d&#x27;un article L. 211-1-1 au Code de l&#x27;Environnement).Dans la pratique, leur détermination (aussi appelée &quot;cartographie&quot; en termes de rendu) est effectuée localement à l&#x27;échelle du bassin, de la région, voire du département sous maîtrise d&#x27;ouvrage de l&#x27;Agence, de la DREAL ou d&#x27;une collectivité départementale... Leurs fournisseurs et leurs descriptions peuvent donc être diverses.Ne sont pas pris en compte ici les zones dites Ramsar.Le Sandre a établi un dictionnaire &quot;Inventaires des zones humides&quot; répertoriant les éléments d&#x27;un tronc commun de leur description, permettant des échanges d&#x27;informations et des mises en commun de données.

__Origine__

Les relevés ont été réalisés par des prestataires de services qui devaient respecter les termes du Cahier des Clauses Techniques Particulières du marché d’études suivant :
&quot;L’échelle de référence de la base de données géographiques « risques naturels » de la DDT de la Côte d&#x27;Or est le 1/5 000ème, échelle nominale du RGE (Référentiel à grande échelle) de l’IGN.
Afin de faciliter les travaux de saisie et de structuration des données par le prestataire, le maître d’ouvrage mettra à sa disposition les données pertinentes des référentiels suivants:
- Orthophotographies aériennes : BDOrtho;
- BDtopo;
- SCAN 25 couleur;
- Cadastre vectoriel à la norme PCI (section/parcelle/bâti).&quot;


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-d0152b62-4bd2-4f74-95cc-fcc9ec1d1e74)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a34a74326c57704015db7acf38c5351192110004)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,humide,hydrographie,passerelle-inspire,planning-cadastre,zone
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone humide surfacique du Cantal
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». Elles sont aussi citées dans les articles 127 et 128 de la loi 2005-157 sur le développement des territoires ruraux (dont ajout d'un article L. 211-1-1 au Code de l'Environnement).Dans la pratique, leur détermination (aussi appelée "cartographie" en termes de rendu) est effectuée localement à l'échelle du bassin, de la région, voire du département sous maîtrise d'ouvrage de l'Agence, de la DREAL ou d'une collectivité départementale... Leurs fournisseurs et leurs descriptions peuvent donc être diverses.Ne sont pas pris en compte ici les zones dites Ramsar.Le Sandre a établi un dictionnaire "Inventaires des zones humides" répertoriant les éléments d'un tronc commun de leur description, permettant des échanges d'informations et des mises en commun de données.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,humide,hydrographie,inspire,zone,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone humide surfacique du SAGE de l'Avre en Eure-et-Loir (28)
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». Elles sont aussi citées dans les articles 127 et 128 de la loi 2005-157 sur le développement des territoires ruraux (dont ajout d'un article L. 211-1-1  au Code de l'Environnement).Dans la pratique, leur détermination (aussi appelée "cartographie" en termes de rendu) est effectuée localement à l'échelle du bassin, de la région, voire du département sous maîtrise d'ouvrage de l'Agence, de la DREAL ou d'une collectivité départementale... Leurs fournisseurs et leurs descriptions peuvent donc être diverses.Ne sont pas pris en compte ici les zones dites Ramsar.Le Sandre a établi un dictionnaire "Inventaires des zones humides" répertoriant les éléments d'un tronc commun de leur description, permettant des échanges d'informations et des mises en commun de données.

Mots-clés : eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,zone-humide
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Zone humide surfacique - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». Elles sont aussi citées dans les articles 127 et 128 de la loi 2005-157 sur le développement des territoires ruraux (dont ajout d'un article L. 211-1-1 au Code de l'Environnement). Dans la pratique, leur détermination (aussi appelée "cartographie" en termes de rendu) est effectuée localement à l'échelle du bassin, de la région, voire du département sous maîtrise d'ouvrage de l'Agence, de la DREAL ou d'une collectivité départementale... Leurs fournisseurs et leurs descriptions peuvent donc être diverses. Ne sont pas pris en compte ici les zones dites Ramsar. Le Sandre a établi un dictionnaire "Inventaires des zones humides" répertoriant les éléments d'un tronc commun de leur description, permettant des échanges d'informations et des mises en commun de données.

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,isere
Couverture temporelle : 2014-02-04 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone humides sur le département de l’Orne en 2019
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les zones humides et les milieux aquatiques sont des habitats naturels remarquables qui rendent de nombreux services écosystémiques. Ils abritent une biodiversité unique (amphibiens, libellules, flore particulière) et participent à la régulation et l’épuration des eaux. Les milieux humides sont ainsi des acteurs incontournables de la lutte contre le réchauffement climatique. Menacés par l’asséchement et l’augmentation des activités humaines, la préservation des milieux humides fait aujourd’hui partie des enjeux environnementaux phares. 
Il y a donc deux critères qui permettent d’identifier une zone humide  : le critère sol dit « pédologique » et le critère végétation ou « floristique ». Une zone est considérée humide si l’un des deux critères est satisfait. L’arrêté ministériel du 24 juin 2008 apporte des précisions sur ces critères de définition et de délimitation, consultable à l’adresse suivante : 
https://www.legifrance.gouv.fr/… (référence à la loi OFB)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-humides
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zone humides sur le département de l’Orne en 2024
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les zones humides et les milieux aquatiques sont des habitats naturels remarquables qui rendent de nombreux services écosystémiques. Ils abritent une biodiversité unique (amphibiens, libellules, flore particulière) et participent à la régulation et l’épuration des eaux. Les milieux humides sont ainsi des acteurs incontournables de la lutte contre le réchauffement climatique. Menacés par l’asséchement et l’augmentation des activités humaines, la préservation des milieux humides fait aujourd’hui partie des enjeux environnementaux phares. 
Il y a donc deux critères qui permettent d’identifier une zone humide  : le critère sol dit « pédologique » et le critère végétation ou « floristique ». Une zone est considérée humide si l’un des deux critères est satisfait. L’arrêté ministériel du 24 juin 2008 apporte des précisions sur ces critères de définition et de délimitation, consultable à l’adresse suivante : 
https://www.legifrance.gouv.fr/… (référence à la loi OFB)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-humides
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Informations sur les Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : INPN

Mots-clés : habitats-et-biotopes,inspire,oiseau,opendata,protection-de-la-faune-sauvage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Zone importante pour le conservation des oiseaux sur le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Zone importante pour le conservation des oiseaux pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes.

Établies en application du programme international de "Birdlife International" et en lien avec la directive européenne dite « Oiseaux », les ZICO constitue un inventaire scientifique qui vise à recenser les zones les plus favorables pour la conservation des oiseaux sauvages.

Elles sont un outil de connaissance du patrimoine naturel.

Date de référence nationale : inventaire publié en 1994

Mots-clés : donnees-ouvertes,inpn,inspire,zico,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone infra-communale à façon pour des données INSEE
Acronyme : DEM_REC_ZonesINSEEafacon
Organisation : Brest métropole

Zone infra communale à façon qui comprend au moins 1000 logements, n’est pas à cheval sur deux communes, est construite d’un seul tenant. 
L'INSEE fournit des données d’activité des résidents, de diplômes/formation, sur les familles/situations matrimoniales, le logement et la population ainsi que quelques indicateurs essentiels. Les bases de données sont identiques à celles des Iris sur INSEE.fr Seuls les résultats validés statistiquement sont transmis à l’utilisateur. En effet les résultats seront fournis avec des tables de précisions et un contrôle de qualité. 
Les résultats de qualité 1 seront transmis parce qu’ils sont corrects.

**Thématique **Démographie et population
**Producteur **Brest métropole
**Attributions **Source de données Brest métropole
**Créateur **Mission DSU
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=DEM_REC_ZonesINSEEafacon)

**INSPIRE **
**Id **DEM_REC_ZonesINSEEafacon
**Type **polygones
**Echelle **1000
**Territoire **Ville de Brest

Mots-clés : demographie-et-population,diaf,insee,iris,population,publics,recensement,territoires
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone Inondable - Atlas simplifié - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces communales en zones inondables étant variable. Le risque d’inondation fait l’objet d’importants efforts de prévention qu’il faut poursuivre. La maîtrise de l’urbanisation et la réduction de la vulnérabilité des populations situées en zone inondable font partie des objectifs du Grenelle de l’environnement. La réduction de la vulnérabilité des personnes situées en zone inondable passe par la mise en place de mesures de protection (exemple : digues) et de prévention (exemple : plans de prévention des risques d’inondation), par la diminution du nombre de personnes exposées (exemple : maîtrise de l’urbanisation) et par la prise de conscience du risque (exemple : information préventive). Dans certains secteurs, non couverts par des PPRI, ont été établis des atlas des zones inondables (AZI). L'AZI est un document de connaissance qui délimite le champ d'inondation d'un cours d'eau sur la base d'une méthode dite hydrogéomorphologique (approche géographique qui étudie le fonctionnement naturel d'un cours d’eau en analysant la structure de la plaine alluviale). Ces atlas sont des documents d'information sans portée réglementaire directe. Néanmoins, en tant qu'outil de connaissance du risque inondation, un AZI peut appuyer un refus de permis de construire.
Liste des communes avec risque inondation classé par rivière. Une commune peut être concernée par 3 rivières avec risque d'inondation. Elle peut être concernée par une ou plusieurs zones inondables et un ou plusieurs PPRI, en fonction des rivières la traversant. Une commune concernée par un PPRI pour une rivière, sort de l'AZI au titre de cette rivière.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone Inondable - Atlas simplifié - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces communales en zones inondables étant variable. Le risque d’inondation fait l’objet d’importants efforts de prévention qu’il faut poursuivre. La maîtrise de l’urbanisation et la réduction de la vulnérabilité des populations situées en zone inondable font partie des objectifs du Grenelle de l’environnement. La réduction de la vulnérabilité des personnes situées en zone inondable passe par la mise en place de mesures de protection (exemple : digues) et de prévention (exemple : plans de prévention des risques d’inondation), par la diminution du nombre de personnes exposées (exemple : maîtrise de l’urbanisation) et par la prise de conscience du risque (exemple : information préventive). Dans certains secteurs, non couverts par des PPRI, ont été établis des atlas des zones inondables (AZI). L'AZI est un document de connaissance qui délimite le champ d'inondation d'un cours d'eau sur la base d'une méthode dite hydrogéomorphologique (approche géographique qui étudie le fonctionnement naturel d'un cours d’eau en analysant la structure de la plaine alluviale). Ces atlas sont des documents d'information sans portée réglementaire directe. Néanmoins, en tant qu'outil de connaissance du risque inondation, un AZI peut appuyer un refus de permis de construire.
Liste des communes avec risque inondation classé par rivière. Une commune peut être concernée par 3 rivières avec risque d'inondation. Elle peut être concernée par une ou plusieurs zones inondables et un ou plusieurs PPRI, en fonction des rivières la traversant. Une commune concernée par un PPRI pour une rivière, sort de l'AZI au titre de cette rivière.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0