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Zones de Bruit (Carte de type C, indice LN) du réseau routier départemental du Var
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans les grandes agglomérations.
Cette évaluation se fait notamment via l'élaboration de cartes de bruit « dite » stratégiques dont les premières séries ont été élaborées en 2007 (1er échéance de la directive) et 2012 (2e échéance).
L’article L572-5 du Code de l'Environnement précise que ces cartes sont « réexaminées, et le cas échéant, révisées, au moins tous les cinq ans ».
Ainsi, la mise en œuvre de ce réexamen conduit, en 2017 et selon les cas, à réviser ou reconduire les cartes précédemment élaborées.

Les cartes de Bruit Stratégiques (CBS) sont destinées à permettre l'évaluation globale de l’exposition au bruit et à établir des prévisions de son évolution.

Les CBS sont requises notamment pour les infrastructures routières dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules par an.
Pour les grandes infrastructures de transports routières et ferroviaires, les CBS sont établies, arrêtées et approuvées sous l’autorité du préfet du département.

Les cartes de bruit sont élaborées suivant les indicateurs instaurés par la directive européenne à savoir le Lden (Day Evening Night Level) et le Ln (Night Level).
• day/jour : [6h-18h]
• evening/soir : [18h-22h]
• night/nuit : [22h-6h]
Les indicateurs Lden et Ln correspondent à une moyenne énergétique définie sur les périodes (Jour/Soir/Nuit) pour le Lden et (Nuit) pour le Ln. Les résultats correspondants sont exprimés en décibels pondérés A ou dB(A).

Les cartes de type C représentent les zones où les valeurs limites de niveau sonore sont dépassées pour les bâtiments d'habitations, d’enseignement et de santé.
Pour les voies routières et lignes ferroviaires à grande vitesse , les valeurs limites sont 68 dB(A) en Lden et 62 dB(A) en Ln.

Pour avoir la liste des voies concernées se reporter au résumé non technique (page 9).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de Bruit (Carte de type C, indice LN) du réseau routier du département des Landes (CBS4) dans les Landes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zbr,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2027-01-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de Bruit (Carte de type C, indice LN) du réseau routier du département du Var (CBS4)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

La Directive européenne 2002/49/CE (dite « Directive Bruit ») vise à établir une approche commune destinée à éviter, prévenir ou réduire les effets nuisibles liés au bruit dans l’environnement. Cette réglementation européenne impose l’élaboration, tous les 5 ans, à échéance fixe, des cartes de bruit stratégiques (CBS) selon des méthodes d’évaluation communes, puis de plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) pour prévenir et si possible réduire les effets des nuisances sonores. L’adoption des CBS de la 4ème échéance de la Directive Bruit est fixée au 30 juin 2022 et
celle des PPBE au 18 juillet 2024.
La Directive européenne 2002/49/CE est transposée en droit français par les articles L.572-1 à L.572-11 et R.572-1 à R.572-12 du Code de l'environnement, l’arrêté du 24 avril 2018 fixant la liste des aérodromes mentionnés à l’article R.112-5 du Code de l’urbanisme ainsi que l’arrêté du 4 avril 2006 relatif à l’établissement des cartes de bruit et plans de prévention du bruit dans l’environnement, modifié. La liste des agglomérations de plus de 100 000 habitants est définie par l’arrêté du 14 avril 2017 pour application de l’article L.572-2 du Code de l’Environnement, complété par les arrêtés modificatifs des 26 décembre 2017 et 10 juin 2020.

Les CBS sont requis notamment pour les infrastructures ferroviaires dont le trafic annuel est supérieur à 30 000 passages de trains par an ;
Pour les grandes infrastructures de transports routières et ferroviaires, les CBS sont établies, arrêtées et approuvées sous l’autorité du préfet du département.

Les cartes de bruit sont élaborées suivant les indicateurs instaurés par la directive européenne à savoir le Lden (Day Evening Night Level) et le Ln (Night Level).
• day/jour : [6h-18h]
• evening/soir : [18h-22h]
• night/nuit : [22h-6h]
Les indicateurs Lden et Ln correspondent à une moyenne énergétique définie sur les périodes (Jour/Soir/Nuit) pour le Lden et (Nuit) pour le Ln. Les résultats correspondants sont exprimés en décibels pondérés A ou dB(A).

Les cartes de type C représentent les zones où les valeurs limites de niveau sonore sont dépassées pour les bâtiments d'habitations, d’enseignement et de santé.
Pour les voies routières et lignes ferroviaires à grande vitesse , les valeurs limites sont 68 dB(A) en Lden et 62 dB(A) en Ln.

Pour avoir la liste des voies concernées se reporter au résumé non technique (page 13).

Les cartes de bruit des infrastructures routières (CBS4) dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules et ferroviaires dont le trafic annuel est supérieur à 30000 passages de trains par an dans le département du Var ont été approuvées par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2022.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de bruit cartographiée sur les autoroutes concédées dans l'Hérault (échéance 4)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Cartes d’exposition de "type C" indice LN (Ln indicateur pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue pendant la nuit)
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Ln > 62)

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,herault,inspire,nuisance,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de bruit cartographiée sur les autoroutes concédées dans l'Hérault (échéance 4)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Cartes d’exposition de "type A" indice LD (LD représentant l'indicateur Lden, indicateur pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue en une journée)
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75).

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,herault,inspire,nuisance,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de bruit cartographiée sur les autoroutes concédées dans l'Hérault (échéance 4)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Cartes d’exposition de "type C" indice LD (LD représentant l'indicateur Lden, indicateur pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue en une journée)
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68)

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,herault,inspire,nuisance,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de bruit cartographiée sur les autoroutes concédées dans l'Hérault (échéance 4)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Cartes d’exposition de "type A" indice LN (Ln indicateur pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue pendant la nuit)
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Ln >70).

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,herault,inspire,nuisance,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de bruit cartographiée sur les infrastructures ferroviaires dans l'Hérault (échéance 4)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Cartes d’exposition de "type A" indice LD (LD représentant l'indicateur Lden, indicateur pour évaluer l'exposition au bruit moyen perçue en une journée)
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75).

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,herault,inspire,nuisance,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de bruit cartographiée sur les infrastructures ferroviaires dans l'Hérault (échéance 4)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Cartes d’exposition de "type C" indice LD (LD représentant l'indicateur Lden, indicateur pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue en une journée)
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 73)

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,herault,inspire,nuisance,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de bruit cartographiée sur les infrastructures ferroviaires dans l'Hérault (échéance 4)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Cartes d’exposition de "type C" indice LN (Ln indicateur pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue pendant la nuit)
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Ln > 65)

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,herault,inspire,nuisance,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de bruit cartographiée sur les infrastructures ferroviaires dans l'Hérault (échéance 4)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Cartes d’exposition de "type A" indice LN (Ln indicateur pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue pendant la nuit)
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Ln >70).

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,inspire,nuisance,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de bruit cartographiée sur les infrastructures routières hors réseau concédé dans l'Hérault (échéance 4)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Cartes d’exposition de "type A" indice LD (LD représentant l'indicateur Lden, indicateur pour évaluer l'exposition au bruit moyen perçue en une journée)
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75).

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,herault,inspire,nuisance,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de bruit cartographiée sur les infrastructures routières hors réseau concédé dans l'Hérault (échéance 4)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Cartes d’exposition de "type A" indice LN (Ln indicateur pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue pendant la nuit)
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Ln >70).

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,herault,inspire,nuisance,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de bruit cartographiée sur les infrastructures routières hors réseau concédé dans l'Hérault (échéance 4)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Cartes d’exposition de "type C" indice LN (Ln indicateur pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue pendant la nuit)
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Ln > 62)

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,herault,inspire,nuisance,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de bruit cartographiée sur les infrastructures routières hors réseau concédé dans l'Hérault (échéance 4)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Cartes d’exposition de "type C" indice LD (LD représentant l'indicateur Lden, indicateur pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue en une journée)
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68)

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,herault,inspire,nuisance,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de Bruit de l’infrastructure ferroviaire de type A d’indice Lden 2017
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit.
Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,rhone,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de Bruit de l’infrastructure ferroviaire de type A d’indice Lden 2022
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit.
Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,rhone,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2027-01-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de Bruit de l’infrastructure ferroviaire de type A d’indice Ln 2022
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit.

Mots-clés : directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,rhone,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2027-01-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de Bruit de l’infrastructure ferroviaire de type A d’indice Lnight 2017
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit.
Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,rhone,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de Bruit de l’infrastructure ferroviaire de type C d’indice Lden 2017
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit.
Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,rhone,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de Bruit de l’infrastructure ferroviaire de type C d’indice Lden 2022
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit.
Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,rhone,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2027-01-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de Bruit de l’infrastructure ferroviaire de type C d’indice Ln 2022
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit.
Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,rhone,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2027-01-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de Bruit de l’infrastructure ferroviaire de type C d’indice Lnight 2017
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit.
Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,rhone,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de Bruit de l’infrastructure routière de type A d’indice Lden 2017
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit.
Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,rhone,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de Bruit de l’infrastructure routière de type A d’indice Lden 2022
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit.
Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,rhone,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2027-01-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0