AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Zones du POS (doc. du 31.03.2000) de la commune de CUFFY
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne l'habitation, l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt. Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être classés en zones AU, les secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation selon que les équipements existants à la périphérie sont ou non suffisants pour desservir les constructions à implanter. On distingue deux types de zone AU : les zones AU « constructibles » et les zones AU « inconstructibles ».Peuvent être classés en zones A, les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.Peuvent être classés en zones N, les secteurs de la commune équipés ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit de leur caractère d'espaces naturels.- A l'intérieur des zones N, peuvent être délimités :des périmètres dans lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de taille et de capacité limitées où des constructions sont possibles sous condition d'implantation et de densité.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones du POS (doc. du 31.05.2000) de la commune de Rians
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne l'habitation, l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt. Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être classés en zones AU, les secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation selon que les équipements existants à la périphérie sont ou non suffisants pour desservir les constructions à implanter. On distingue deux types de zone AU : les zones AU « constructibles » et les zones AU « inconstructibles ».Peuvent être classés en zones A, les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.Peuvent être classés en zones N, les secteurs de la commune équipés ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit de leur caractère d'espaces naturels.- A l'intérieur des zones N, peuvent être délimités :des périmètres dans lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de taille et de capacité limitées où des constructions sont possibles sous condition d'implantation et de densité.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2000-05-31 – 2012-09-07
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones du Réglement local de publicité de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Zones (axes de déplacement, espaces nature, centralités, zones d'activité, sites paysagers, patrimoine remarquable, quartiers tertiaires...) localisant le champ d’application territorial des règles du Règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon.
Plus d'informations sur&nbsp; [https://rlp.grandlyon.com](https://rlp.grandlyon.com%22/)

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : Métropole de Lyon
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones du Réseau Ferré de France dépassant la valeur limite de bruit en Lden (période jour-soir-nuit) en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Carte de type « c » localisant les zones de dépassement de la valeur limite défini pour les infrastructures ferroviaires en Lden,  indicateur de bruit (période jour-soir-nuit) de 73 dB(A) - Réseau Ferré de France - arrêté du 12/02/2013

__Origine__

Les niveaux de bruit sont évalués au moyen de modèles numériques intégrant les principaux paramètres qui influencent le bruit et sa propagation.


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c176e21f31f569bc445c59b870ef08c8c450aee0)

Mots-clés : circulation,ddtm-44,donnees-ouvertes,grand-public,loire-atlantique,open-data,passerelle-inspire,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones du Réseau Ferré de France dépassant la valeur limite de bruit en Ln (en période nuit) en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Carte de type « c » localisant les zones de dépassement de la valeur limite défini pour les infrastructures ferroviaires en Ln, indicateur de bruit en période de nuit, de 65 dB(A) - Réseau Ferré de France - arrêté du 12/02/2013

__Origine__

Les niveaux de bruit sont évalués au moyen de modèles numériques intégrant les principaux paramètres qui influencent le bruit et sa propagation.
Il s’agit des zones de dépassement de la valeur limite défini pour les infrastructures ferroviaires en Ln, indicateur de bruit en période de nuit, pour l’année d’établissement des cartes


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/993dade5f79fdfcf97c99b96b93955f8f47c290d)

Mots-clés : circulation,ddtm-44,donnees-ouvertes,grand-public,loire-atlantique,open-data,passerelle-inspire,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones du Réseau Ferré de France exposées au bruit en Lden (période jour-soir-nuit) en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Carte de type « a » délimitant, par niveau d&#x27;isophone au pas de 5dB(A), les zones exposées au bruit en Lden, indicateur de bruit en période jour-soir-nuit, de 55 dB(A) à 75 dB(A) - Réseau Ferré de France - arrêté du 12/02/2013

__Origine__

Les niveaux de bruit sont évalués au moyen de modèles numériques intégrant les principaux paramètres qui influencent le bruit et sa propagation.


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9bab59e0608926034012e676566360d5ec3a76ce)

Mots-clés : circulation,ddtm-44,donnees-ouvertes,grand-public,loire-atlantique,open-data,passerelle-inspire,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones du Réseau Ferré de France exposées au bruit en Ln (période nuit) en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Carte de type « a » délimitant, par niveau d&#x27;isophone au pas de 5dB(A), les zones exposées au bruit en Ln, indicateur de bruit en période nuit, de 50 dB(A) à 70 dB(A) - Réseau Ferré de France - arrêté du 12/02/2013

__Origine__

Les niveaux de bruit sont évalués au moyen de modèles numériques intégrant les principaux paramètres qui influencent le bruit et sa propagation.


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5454dcf4659dd2019707098db96038f052b4489f)

Mots-clés : circulation,ddtm-44,donnees-ouvertes,grand-public,loire-atlantique,open-data,passerelle-inspire,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones du sous-sol non complètement saturée en eau du département de l'Orne en 2015
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Zones du sous-sol non complètement saturée en eau c'est-à-dire zones de  coexistence de l’eau et de l’air dans les interstices de la roche) au-dessus de la surface d’une nappe libre et où les écoulements se font de manière verticale
Représentation des zones non saturées du département en 3 types de niveau de risques :
- risques pour les réseaux et sous-sols de 0 à 1m (code classe 1)
- risques pour sous-sols de 1m à 2,5m (code classe 2)
- risques pour les infrastructures profondes, de 2,5m à 5m (code classe 3)

Mots-clés : eau-zonages-eau,eaux,inspire,saturations,souterrains,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zones d'un document PLU ou POS
Organisation : DDTM Manche

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne l'habitation, l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt. Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être classés en zones AU, les secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation selon que les équipements existants à la périphérie sont ou non suffisants pour desservir les constructions à implanter. On distingue deux types de zone AU : les zones AU « constructibles » et les zones AU « inconstructibles ».Peuvent être classés en zones A, les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.Peuvent être classés en zones N, les secteurs de la commune équipés ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit de leur caractère d'espaces naturels.- A l'intérieur des zones N, peuvent être délimités :des périmètres dans lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS),- des secteurs de taille et de capacité limitées où des constructions sont possibles sous condition d'implantation et de densité.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plu,pos,urbanisme,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'une carte de bruit stratégique LDA de 2017 à 2022 dans le département des Landes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type A d'indice associé LD  concernant les routes dans le département des Landes pour la période 2017-2022

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,landes-40,lda,nuisance-bruit,route,zbr,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'une carte de bruit stratégique LDA pour A63 Nord de 2017 à 2022 dans le département des Landes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Zones d&#x27;une carte de bruit stratégique de source routière de Type A d&#x27;indice associé LD  concernant l’autoroute A63 partie nord dans le département des Landes pour la période 2017-2022

__Origine__

Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones raduites en zones de bruit, selon l&#x27;indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l&#x27;indice Lden et l&#x27;indice Ln.
Les courbes isophones servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d&#x27;indices.

Jeu de données créé avec le logiciel Mizogéo du CEREMA


__Organisations partenaires__

DDTM Landes

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-5b083888-5474-4df4-9b99-25a311e53326)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e0742b161c771bbddbe17d292538fcc09267e3a5)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,landes-40,lda,nuisance-bruit,passerelle-inspire,zbr
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Vielle-Saint-Girons
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'une carte de bruit stratégique LDA pour A63 Nord de 2017 à 2022 dans le département des Landes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type A d'indice associé LD  concernant l’autoroute A63 partie nord dans le département des Landes pour la période 2017-2022

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,landes-40,lda,nuisance-bruit,zbr,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'une carte de bruit stratégique LDA pour A63 Sud de 2017 à 2022 dans le département des Landes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type A d'indice associé LD  concernant l’autoroute A63 partie sud dans le département des Landes pour la période 2017-2022

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,landes-40,lda,nuisance-bruit,routes,zbr,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'une carte de bruit stratégique LDA pour A64 de 2017 à 2022 dans le département des Landes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type A d'indice associé LD  concernant l’autoroute A64 dans le département des Landes pour la période 2017-2022

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,landes-40,lda,nuisance-bruit,routes,zbr,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'une carte de bruit stratégique LDC de 2017 à 2022 dans le département des Landes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type C d'indice associé LD concernant les routes dans le département des Landes pour la période 2017-2022

Mots-clés : bruits,donnees-ouvertes,inspire,landes-40,ldc,nuisance-bruit,routes,zbr,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'une carte de bruit stratégique LDC pour A63 Nord de 2017 à 2022 dans le département des Landes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type C d'indice associé LD concernant l’autoroute A63 partie nord dans le département des Landes pour la période 2017-2022

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,landes-40,ldc,nuisance-bruit,routes,zbr,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'une carte de bruit stratégique LDC pour A63 Sud de 2017 à 2022 dans le département des Landes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type C d'indice associé LD concernant l’autoroute A63 partie sud dans le département des Landes pour la période 2017-2022

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,landes-40,ldc,nuisance-bruit,routes,zbr,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'une carte de bruit stratégique LDC pour A64 de 2017 à 2022 dans le département des Landes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type C d'indice associé LD concernant l’autoroute A64 dans le département des Landes pour la période 2017-2022.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,landes-40,ldc,nuisance-bruit,zbr,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'une carte de bruit stratégique LNA de 2017 à 2022 dans le département des Landes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type A d'indice associé LN concernant les routes dans le département des Landes pour la période 2017-2022

Mots-clés : bruits,donnees-ouvertes,inspire,landes-40,lna,nuisance-bruit,routes,zbr,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'une carte de bruit stratégique LNA pour A63 Nord de 2017 à 2022 dans le département des Landes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type A d'indice associé LN concernant l’autoroute A63 partie nord dans le département des Landes pour la période 2017-2022

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,landes-40,lna,nuisance-bruit,routes,zbr,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'une carte de bruit stratégique LNA pour A63 Sud de 2017 à 2022 dans le département des Landes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type A d'indice associé LN concernant l’autoroute A63 partie sud dans le département des Landes pour la période 2017-2022

Mots-clés : bruits,donnees-ouvertes,inspire,landes-40,lna,nuisance-bruit,routes,zbr,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'une carte de bruit stratégique LNA pour A64 de 2017 à 2022 dans le département des Landes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type A d'indice associé LN concernant l’autoroute A64 dans le département des Landes pour la période 2017-2022

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,landes-40,lna,nuisance-bruit,routes,zbr,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'une carte de bruit stratégique LNC de 2017 à 2022 dans le département des Landes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type C d'indice associé LN  de 2017 à 2022 dans le département des Landes

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,landes-40,nuisance-bruit,routes,zbr,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'une carte de bruit stratégique LNC pour A63 Nord de 2017 à 2022 dans le département des Landes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type C d'indice associé LN concernant l’autoroute A63 partie nord dans le département des Landes pour la période 2017-2022

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,landes-40,lnc,nuisance-bruit,routes,zbr,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0