AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Zones de chalandise des Espaces INFO→ÉNERGIE
Acronyme : EIE
Organisation : ADEME

Le jeu de données qui vous est mis à disposition vous propose les zones de chalandise des Espaces INFO→ÉNERGIE sur l’ensemble du territoire. Il est utilisé pour proposer au public la recherche d'une conseiller INFO→ÉNERGIE à partir du site [FAIRE](https://www.faire.fr/trouver-un-conseiller).
L'ADEME le met à disposition pour toute réutilisation.

Mots-clés : eie,espaces-info-energie,faire,logement,renovation
Fréquence de mise à jour : quarterly
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip (csv utf8)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Zones de chalandises des carrières en fonctionnement en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Cette couche est obtenue en utilisant l'outil pgrouting de Postgresql. La zone de chalandise est la zone que peuvent potentiellement atteindre par transport routier les matériaux extraits des carrières. L'idée de cette donnée est de connaitre la couverture théorique du territoire de la région Auvergne-Rhône-Alpes en fonction des carrières en fonctionnement.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,mine-carriere-granulats,open-data,ressources-minerales,specification-locale,systemes-de-maillage-geographique
Licence : License Not Specified
Zones de chalandises des carrières en fonctionnement en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Cette couche est obtenue en utilisant l'outil pgrouting de Postgresql. La zone de chalandise est la zone que peuvent potentiellement atteindre par transport routier les matériaux extraits des carrières. L'idée de cette donnée est de connaitre la couverture théorique du territoire de la région Auvergne-Rhône-Alpes en fonction des carrières en fonctionnement.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,inspire,mine-carriere-granulats,open-data,ressources-minerales,specification-locale,systemes-de-maillage-geographique
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zones de chalandises des Installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND)
Organisation : Géo2France

Secteurs autorisés de provenance des déchets pour les Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux (ISDND).
La provenance géographique des déchets enfouis est inscrite dans les arrếtés préfectoraux d'autorisation d'exploitation.

GEMET : enfouissement des déchets.
GEMET : autorisation administrative.
GEMET : déchets.
Territoires : Hauts-de-France (Région).
Granularité territoriale : .

Mots-clés : autorisation-administrative,dechets,enfouissement-des-dechets,hauts-de-france-region,odema
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Zones de changement de dénomination d'une voie de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Polygone de localisation d'une voie ayant fait l'objet d'une procédure  de modification de sa dénomination (arrêté, information transmise par une commune).

Fréquence de mise à jour : weekly
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de circulation 30 km/h - Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Zones de circulation limitées à 30 km/h sur la commune d'Anglet.

Depuis le 16 janvier 2023, la vitesse maximale autorisée est limitée à 30 km/h dans tout Anglet, à l’exception de quelques grandes voies.

Mots-clés : 30-km-h,circulation,mobilite-espace-public,zone-30
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de circulation 50 km/h - Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Zones de circulation 50 km/h à Anglet.

Depuis le 16 janvier 2023, la vitesse maximale autorisée est limitée à 30 km/h dans tout Anglet, à l’exception de quelques grandes voies. Ce jeu de données contient la liste de ces grandes voies où la vitesse reste à 50 km/h.

Mots-clés : 50-km-h,circulation,exception-zone-30,mobilite-espace-public
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de circulation à 30 km/h à Antibes Juan-les-Pins
Organisation : Ville d'Antibes

Pour des questions de sécurité publique, il est parfois nécessaire de limiter la vitesse de la circulation à 30 Km/h dans certaines voies ou sections de voies de la commune. Ces zones sont regroupées dans un arrêté municipal unique pour l’ensemble du territoire. Ces mesures s’inscrivent dans le pouvoir du Maire de prendre toutes mesures utiles et proportionnées pour assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques, notamment la sécurité et la commodité de passage dans les rues, voies et places publiques. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.


Mots-clés : circulation,securite-routiere,vitesse,voie-publique,zone-30
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-05-13 – 2026-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de circulation apaisée
Organisation : Ville du Havre

Inventaire des équipements de modération de la vitesse représentés sous forme de surface : zone 30 ; aires piétonnes ; zone de rencontre. Saisie assurée par la cellule mode doux de la Direction de la Voirie Urbaine et Stationnement avec les outils SIG de la Ville sur la base du référentiel géographique (vecteur et orthophotoplan) et des observations terrain.

Mots-clés : automobile,caux,codah,communaute,donnees,doux,estuaire,havraise,havre,lagglomeration,maritime,mode,moderation,normandie,ouvertes,pays,pietonne,rencontre,routiere,securite,seine,vitesse,voie,voirie,zone
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Zones de circulation apaisée
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Inventaire des équipements de modération de la vitesse représentés sous forme de surface : zone 30 ; aires piétonnes ; zone de rencontre. Saisie assurée par la cellule mode doux de la Direction de la Voirie Urbaine et Stationnement avec les outils SIG de la Ville sur la base du référentiel géographique (vecteur et orthophotoplan) et des observations terrain.

Mots-clés : automobile,caux,codah,communaute,donnees,doux,estuaire,havraise,havre,lagglomeration,maritime,mode,moderation,normandie,ouvertes,pays,pietonne,rencontre,routiere,securite,seine,vitesse,voie,voirie,zone
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Zones de circulation apaisée à Paris
Organisation : Ville de Paris

Ce jeu de données fusionne les zones 30 et les zones de rencontres à Paris.

>> ZONES 30 : 

Zones dans lesquelles la vitesse des véhicules est limitée à 30 km/h.

Ce jeu de données comprend :

\- le nom de la zone,

\- l'arrondissement,

\- le type d'arrêté,

\- la date d'arrêté.

Ces données ont été établies au 6 février 2015 et sont issues des arrêtés correspondants publiés au BMO (Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris).

Le système de projection est le Lambert 93.

>> ZONES DE RENCONTRE :

Zones dans lesquelles la vitesse des véhicules est limitée à 20 km/h. Ces zones, adaptées aux rues commerçantes, concilient la circulation des piétons, des cyclistes et des automobilistes.

Ce jeu de données comprend :

\- le nom de la zone,

\- l'arrondissement concerné,

\- le type d'arrêté,

\- la date d'arrêté.

Ces données ont été établies au 6 février 2015 et sont issues des arrêtés correspondants publiés au BMO (Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris).

Le système de projection est le Lambert 93.

Mots-clés : circulation,mobilite-et-espace-public,pieton,vitesse,voirie,zone-30,zone-de-rencontre,zones-de-circulation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Zones de Circulation Apaisée (ZCA) ou à vitesse réduite - MEL
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Cette donnée identifie:
- Les zones 30 ;
- Les voies classées en zone de rencontres ;
- Les voies classées en aires piétonnes ;
- Les zones faisant l'objet de réduction de vitesse par rapport à la règle générale ;
  
Cette table a été crée suite à la diffusion d'arrêtés de réduction de vitesse par les communes de la MEL ou de la collectivité elle-même.  
  
Transmission par les communes des arrêtés communaux vers les UT et/ou des arrêtés de la métropole européenne de Lille vers les UT qui se chargent de la mise à jour.

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Réseaux de transport.
Catégories : Espace public.
Espace public : Voirie.
Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.

Mots-clés : espace-public,inspire,metropole-europeenne-de-lille,reseaux-de-transport,voirie
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs,ogc api - features
Licence : License Not Specified
Zones de clapage des ports de la façade Manche mer du Nord
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Zones désignées légalement pour que les ports puissent y claper les sédiments issus des dragages de leurs chenaux et bassins.
Les périmètres sont tracés d'après les textes légaux.

Mots-clés : dragage-clapage-sediment,manche-mer-du-nord-boulogne-sur-mer-le-treport-le-havre-rouen-caen-ouistreham-deauville,mer
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zones de collecte de déchets en porte à porte - par flux de collecte, jour et horaire de tournée
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

La collecte des déchets ménagers et assimilés est principalement assurée en porte à porte sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille (MEL).

Ce jeu de données présente :
* les zones correspondant à chaque tournée de collecte,
* les flux de déchets collectés,
* le jour et l'heure de la collecte (au format OSM Opening Hours).

Chaque tournée de collecte présente un identifiant métier unique. La motivation principale pour la création de ce jeu de données a été la possibilité d’interroger les horaires et déchets collectés par la géographie et pas par adresse. 
    
### Contexte 
Les tournées de collecte en porte à porte sont évolution constante sur le territoire. 
* D'une part, depuis la création de l'intercommunalité, le périmètre de la MEL a fortement évolué au gré de l'intégration de nouvelles communes ou de leur fusion. Début 2017, une première modification a lieu avec l'adhésion des communes appartenant auparavant à la Communauté de Communes des Weppes, suivie en mars 2020 par celles de la Communauté de Communes de la Haute-Deûle. Ces anciennes intercommunalités avaient mis en place une organisation du tri et de la collecte des déchets ménagers et assimilés et des prestataires différents de ceux de la MEL. L'objectif de long terme reste l'harmonisation des méthodes de collecte à l'échelle métropolitaine.
 
* D'autre part, de nouveau mode de collecte sont apparus ou ont été renforcés, avec par exemple l'installation progressive des Points d'Apport Volontaire, l'Extension des Consignes de Tri ou l'implantation du tri à la source des biodéchets. Ces dynamiques plus récentes modifient en détail et au cas par cas la collecte en fonction du lieu de résidence du producteur de déchets. 

* Enfin, les prestataires de collecte mettent à jour leurs propres tournées de collecte, pour leur besoins d'exploitation et en fonction des évolutions de terrain.

La première version de ce jeu de données date de septembre 2024.

GEMET : ordures ménagères.
GEMET : recyclage des déchets.
GEMET : verre.
GEMET : collecte sélective des déchets.
GEMET : déchets ménagers.
Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
Environnement, Énergie : Déchets.
Environnement, Énergie : Poubelles.
Environnement, Énergie : Environnement.
Catégories : Environnement, énergie.
Granularité territoriale : Autre.

Mots-clés : autre,collecte-selective-des-dechets,dechets,dechets-menagers,environnement,environnement-energie,metropole-europeenne-de-lille,ordures-menageres,poubelles,recyclage-des-dechets,verre
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms,ogc:wms-1.3.0-http-get-map,ogc:wfs,ogc api - features
Licence : License Not Specified
Zones de collecte des déchets - Ville de Soissons
Organisation : Ville de Soissons

Ce jeu de données présente les zones de collecte des déchets dans la ville de Soissons, incluant les secteurs desservis pour les ordures ménagères, les emballages recyclables et le verre. Il facilite la gestion et la planification du service de collecte.


Mots-clés : collecte,dechets
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Soissons
Formats des ressources : geojson,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de collecte des systèmes d'assainissement de Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche représente la zone de collecte du réseau de canalisations et ouvrages associés qui recueille et achemine les eaux usées depuis la partie publique des branchements particuliers, ceux-ci compris, jusqu'au point de rejet dans la station de traitement des eaux usées.

Mots-clés : assainissement-urbain,rejet-deaux-usees,reseau-degouts,reseaux-energie,sante-publique-et-assainissement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Zones de communication
Acronyme : REF_CAD_ZoneCommunication
Organisation : Brest métropole

Zones de communication du plan cadastral

**Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...)
**Producteur **Direction Générale des Finances Publiques
**Attributions **© Direction Générale des Finances Publiques - cadastre ; mise à jour : 2024
**Créateur **Cadastre
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_ZoneCommunication)

**INSPIRE **
**Id **REF_CAD_ZoneCommunication
**Type **lignes
**Echelle **1000
**Territoire **Pays de Brest

Mots-clés : cadastre,communication,filaires,referentiels,routes,voies
Fréquence de mise à jour : semiannual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de compétence AEP - Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Carte des SIAEP zones de compétence AEP (Adduction d&#x27;Eau Potable) - Aveyron

__Origine__

IGN BD CARTO®


__Organisations partenaires__

DDT Aveyron

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-50f5d04e-33d8-4a6d-88b1-b35a38665c00)
 * [Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-residentifier-6a54c100-89e8-4b81-a8b5-b864d1613ec0&amp;dataType&#x3D;datasetAggregate)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c38f739c5382772921474c15a5cf61ee6d6bb259)

Mots-clés : adduction-deau-potable-aep,cartes-statiques,donnee-generique-administratif,donnees-ouvertes,eau-aep,passerelle-inspire,siaep,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de compétence AEP - Aveyron avec interconnexions et zones d'influence actuelles et futures
Organisation : DDT Aveyron

Carte de zones de compétence AEP avec interconnexions et zones d&#x27;influence actuelles et futures en Aveyron

__Origine__

Ensemble des 4 tables du réseau des véloroutes : N_3V_PORTION_L_088, N_3V_REPERE_P_088, N_3V_SEGMENT_L_088 et N_3V_ITINERAIRE_088 (table attributaire), auquel s&#x27;ajoute la couche des informations touristiques N_3V_SERVICE_P_088


__Organisations partenaires__

DDT Aveyron

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-c7d64b3d-7119-44c8-906b-00c936809904)
 * [Carte - Le réseau cyclable dans le département des Vosges](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/340/velo.map)
 * [Standard de données COVADIS : Véloroutes et voies vertes v1.0](http://www.geoinformations.developpement-durable.gouv.fr/standard-de-donnees-covadis-veloroutes-et-voies-a2715.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/aa7ec8abfaa39394e8f96c83e73381747e452681)

Mots-clés : aep,cartes-statiques,donnee-generique-administratif,donnees-ouvertes,eau-aep,passerelle-inspire,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de compétence des Agences Techniques Départementales (ATD) pour la gestion des routes départementales
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Répartition des zones de compétence des Agences Techniques Départementales  pour la gestion des routes départementales.

Pour mener ces missions, le Département a mis en place des services territorialisés à Dinan, Loudéac, Lannion, Guingamp-Rostrenen et Saint-Brieuc.

L'objectif de ces structures est de proposer un service de proximité plus efficace, grâce à la présence des :

• Agences Techniques Départementale (A.T.D.), qui représentent un service du Département dont l’objectif est d’assister les communes et les E.P.C.I. Ils disposent de moyens techniques et administratifs pour mettre en œuvre la politique routière du Département.

• Antennes Routières, qui gèrent et coordonnent l’activité des Centres d’Exploitations de la Route (C.E.R.).

• Centres d’Exploitations de la Route (C.E.R.), qui sont chargés de l’entretien courant et de l’exploitation du réseau routier Départemental

Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,url,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de compétence des Agences Techniques Départementales (ATD) pour la gestion des routes départementales - 2016 - ARCHIVE
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Répartitions des zones de compétence des Agences Technique Départementales pour la gestion des routes départementales

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de compétence des antennes routières départementales
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Répartition des zones de compétence par antennes routières des sections du réseau routier départemental et ceci en terme d'entretien.

Pour mener ces missions, le Département a mis en place des services territorialisés à Dinan, Loudéac, Lannion, Guingamp-Rostrenen et Saint-Brieuc.


L'objectif de ces structures est de proposer un service de proximité plus efficace, grâce à la présence des : 

• Agences Techniques Départementale (A.T.D.), qui représentent un service du
Département dont l’objectif est d’assister les communes et les E.P.C.I. Ils disposent
de moyens techniques et administratifs pour mettre en œuvre la politique routière
du Département.

• Antennes Routières, qui gèrent et coordonnent l’activité des  Centres d’Exploitations de la Route (C.E.R.).

• Centres d’Exploitations de la Route (C.E.R.), qui sont chargés de l’entretien courant et de l’exploitation du réseau routier Départemental



Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,url,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de compétence des centres d'exploitation routière (CER) des Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Répartition par centre d'exploitation de la route des sections du réseau routier départemental et ceci en terme d'entretien.

Pour mener ces missions, le Département a mis en place des services territorialisés à Dinan, Loudéac, Lannion, Guingamp-Rostrenen et Saint-Brieuc.

L'objectif de ces structures est de proposer un service de proximité plus efficace, grâce à la présence des :

• Agences Techniques Départementale (A.T.D.), qui représentent un service du Département dont l’objectif est d’assister les communes et les E.P.C.I. Ils disposent de moyens techniques et administratifs pour mettre en œuvre la politique routière du Département.

• Antennes Routières, qui gèrent et coordonnent l’activité des Centres d’Exploitations de la Route (C.E.R.).

• Centres d’Exploitations de la Route (C.E.R.), qui sont chargés de l’entretien courant et de l’exploitation du réseau routier Départemental

Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,url,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de compétence des centres d'exploitation routière (CER) des Côtes d'Armor -2016- ARCHIVE
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Répartition par centre d'exploitation de la route des sections du réseau routier départemental et ceci en terme d'entretien.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de compétence en AEP dans l'Aube
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Zones de compétences en Alimentation en Eau Potable (AEP) des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI).
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5  du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d&#x27;eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu&#x27;au branchement de l&#x27;abonné.
Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : 
- lui déléguer cette compétence
- la déléguer à un autre établissement public ou à un autre organisme
- conserver cette compétence.

Il se forme ainsi des &quot;zones de compétence&quot; différentes des périmètres administratifs des EPCI.

Cette couche regroupe les &quot;zones de compétence AEP&quot; ainsi définies existant sur un département à une date donnée.

__Origine__

concaténation des communes de la BD CARTO
Données Banatic


__Organisations partenaires__

DDT Aube

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-31b28202-e255-465c-93e0-b2d5615c097b)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37960/cb560bec-a338-451f-9307-8ad3282dccc9.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7a5b034315a3236701a625c4322641911aa69c06)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Aube
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0