AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPRT - Picoty SA à Chasseneuil-du-Poitou
Organisation : DDT Vienne

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR.
La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un zonage gradué en fonction du niveau de l'aléa. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité.
Pour les PPRT les niveaux d'aléa sont déterminés effet par effet sur des cartes par type d'effets et globalement selon un niveau agrégé sur une carte de synthèse.

Toutes les zones d'aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses. Les zones protégées par des ouvrages de protection doivent être représentées (éventuellement de façon spécifique) car elles sont toujours considérées soumises à l'aléa (cas de rupture ou d'insuffisance de l'ouvrage).
Les zones d'aléas peuvent être qualifiées de données élaborées dans la mesure où elles résultent d'une synthèse utilisant plusieurs sources de données d'aléas calculées, modélisées ou observés. Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant de la connaissance des aléas.
Certaines zones du périmètre d'étude sont considérées comme des « zones d'aléa nul ou insignifiant ». Il s'agit des zones où l'aléa a été étudié et est nul. Ces zones ne sont pas incluses dans la classe d'objets et n'ont pas à être représentées comme des zones d'aléa.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-risque-technologique,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l’élaboration du R111-3 affaissement-effondrement de cavités secteur de Reims.
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Les aléas à l’origine du risque figurent dans des documents d’aléas qui sont insérés dans le rapport de présentation et annexés au R111-3 cavités. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d’intensité de chaque aléa pris en compte ce R111-3.
Chaque zone exposée à un ou plusieurs aléas cavités existant dans ce jeu de données géographiques, est liée à l’aide de son code GASPAR : 51DDT20090009.

Généalogie :
Les aléas dits de prézonage de risque géotechnique sont élaborés à partir de la superposition de l’ensemble des aléas des différents risques d’affaissement-effondrement de cavités souterraines à partir des données d’aléas et de probabilité de risques établies par le BRGM. Un découpage par zone de superposition permet alors d’extraire chacune des zones géographiques du R111-3 soumises à un ou plusieurs aléas. Chaque zone exposée, éventuellement redécoupée, est alors décrite par un enregistrement dans cette ressource.

Mots-clés : affaissement,alea,cavites,donnees-ouvertes,effondrement,inspire,prescription,prevention,risque,servitude,urbanisme,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone favorable au développement de l'éolien
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Contexte : L’instruction du gouvernement du 26 mai 2021 invite les préfets de région à réaliser, en lien avec les collectivités locales, une cartographie des zones favorables au développement de l’éolien, afin de sécuriser l’atteinte des objectifs de développement fixés par la Programmation Pluriannuelle de l’Énergie. La cartographie doit reposer sur des données objectives et existantes, couvrant les principaux enjeux influant potentiellement le développement de l’éolien. Elle permettra ainsi en premier lieu de regrouper ces informations et d’assurer que l’ensemble des acteurs, les porteurs de projets comme toute autre partie prenante, en aient connaissance. S’agissant d’une cartographie indicative, elle n’est pas opposable à l’instruction des demandes d’autorisation Détail : Les zones favorables au développement de l'éolien décrivent le territoire de la région BFC en 4 niveaux d’enjeux. Ces zones ont été construites par croisement d'une cinquantaine de couches de données à enjeux répartis dans 7 thématiques (aires protégées, milieu, espèces, occupation humaine, patrimoine, paysage, servitude aérienne) Chaque couche bénéficie d'un coefficient de réussite d'aboutissement d'un projet éolien dont la valeur a été établie à dire d'experts. Le zonage existe en format vecteur et en format raster. Un fichier .qml est associé pour l'affichage de l'analyse thématique selon les préconisations nationales. Le fichier RASTER a une résolution de 2 km. L'étude qui a permis d’aboutir à la production de la couche des zones favorables au développement éolien est présentée sur le site de la DREAL, documents à télécharger : https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/cartographie-des-zones-favorables-au-developpement-a10378.html Le zonage est aussi diffusé via le portail des énergies renouvelables : https://geoservices.ign.fr/portail-cartographique-enr

Mots-clés : developpement-des-energies,energies-renouvelables,eolien,eolien-terrestre,zone-favorable
Formats des ressources : shp,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone favorable au développement de l'éolien
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Contexte : L’instruction du gouvernement du 26 mai 2021 invite les préfets de région à réaliser, en lien avec les collectivités locales, une cartographie des zones favorables au développement de l’éolien, afin de sécuriser l’atteinte des objectifs de développement fixés par la Programmation Pluriannuelle de l’Énergie. La cartographie doit reposer sur des données objectives et existantes, couvrant les principaux enjeux influant potentiellement le développement de l’éolien. Elle permettra ainsi en premier lieu de regrouper ces informations et d’assurer que l’ensemble des acteurs, les porteurs de projets comme toute autre partie prenante, en aient connaissance. S’agissant d’une cartographie indicative, elle n’est pas opposable à l’instruction des demandes d’autorisation Détail : Les zones favorables au développement de l'éolien décrivent le territoire de la région BFC en 4 niveaux d’enjeux. Ces zones ont été construites par croisement d'une cinquantaine de couches de données à enjeux répartis dans 7 thématiques (aires protégées, milieu, espèces, occupation humaine, patrimoine, paysage, servitude aérienne) Chaque couche bénéficie d'un coefficient de réussite d'aboutissement d'un projet éolien dont la valeur a été établie à dire d'experts. Le zonage existe en format vecteur et en format raster. Un fichier .qml est associé pour l'affichage de l'analyse thématique selon les préconisations nationales. Le fichier RASTER a une résolution de 2 km. L'étude qui a permis d’aboutir à la production de la couche des zones favorables au développement éolien est présentée sur le site de la DREAL, documents à télécharger : https://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/cartographie-des-zones-favorables-au-developpement-a10378.html Le zonage est aussi diffusé via le portail des énergies renouvelables : https://geoservices.ign.fr/portail-cartographique-enr

Mots-clés : dveloppement-des-nergies,energies-renouvelables,olien,olien-terrestre,zone-favorable
Formats des ressources : shp,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone Flexo SAEIV
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#sv_flexo_s)

  


Ce jeu de données surfacique représente les zones de couverture, appelées zones Flexo dans lesquelles les arrêts de bus du réseau de la Métropole Bordelaise TBM sont desservis à la demande.

* * *

Ce jeu de données peut être mis en relation avec [Arrêt d'une zone Flexo](/explore/dataset/sv_arrfl_a) et [Ligne commerciale SAEIV](/explore/dataset/sv_ligne_a)

* * *

Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   


[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/SV_FLEXO_S.dwg)

Mots-clés : arret,bus,data-gouv,deplacement,desserte,flexo,saeiv,temps-reel,zone
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Zone Flexo SAEIV
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#sv_flexo_s)

  


Ce jeu de données surfacique représente les zones de couverture, appelées zones Flexo dans lesquelles les arrêts de bus du réseau de la Métropole Bordelaise TBM sont desservis à la demande.

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Ce jeu de données peut être mis en relation avec [Arrêt d'une zone Flexo](/explore/dataset/sv_arrfl_a) et [Ligne commerciale SAEIV](/explore/dataset/sv_ligne_a)

* * *

Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   


[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/SV_FLEXO_S.dwg)

Mots-clés : arret,bus,data-gouv,desserte,flexo,saeiv,temps-reel,transports-mobilite,zone
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Zone franche urbaine (ZFU) dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les zones franches urbaines sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des périmètres géographiques dits sensibles ou défavorisés. Il en existe une centaine sur le territoire français. Pour favoriser le développement économique de ces zones, les entreprises souhaitant s’y implanter bénéficient d’un dispositif d’exonération d'impôt sur les bénéfices (impôt sur les sociétés ou impôt sur le revenu) pendant cinq ans.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat,habitat-politique-de-la-ville-politique,politique-de-la-ville
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n52e2a7211c5744f195a54c6d2efed37f,nb9c3227257e0486bbe55b656e142eaf8,n0f7a6e45e2b2476f8cd734bff6cfac39,ne3645730799145549233a56b4e00a3a3,nb777233cc9dd42ad91e9a57b422e80d4,n5e54723a09404a399534fcd0505d3bf3
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone franche urbaine de l'Aube
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles (ZUS), les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU, caractérisés par des dispositifs d'importance croissante, visent à répondre à des degrés différents de difficultés rencontrées dans ces quartiers.Le dispositif des ZFU vise à développer et diversifier l'activité économique, créer de la mixité sociale et urbaine, créer des emplois en faveur des habitants dans des quartiers rencontrant des difficultés. La loi (PRV) indique que « des zones franches urbaines sont créées dans des quartiers de plus de 8.500 habitants particulièrement défavorisés au regard des critères pris en compte pour la détermination des zones de redynamisation urbaine. Leur délimitation est décrétée en Conseil d'État, en tenant compte des éléments de nature à faciliter l'implantation d'entreprises ou le développement d'activités économiques. »Cette délimitation peut prendre en compte des espaces situés à proximité du quartier, si ceux-ci sont de nature à servir le développement de l'ensemble. Ces espaces peuvent appartenir à une ou plusieurs communes voisines qui ne seraient pas mentionnées dans le décret.Les anciennes ZFU sont archivées et ne figurent plus dans ce jeu de données.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-politique
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone franche urbaine (ZFU) dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les zones franches urbaines sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des périmètres géographiques dits sensibles ou défavorisés. Il en existe une centaine sur le territoire français.

Pour favoriser le développement économique de ces zones, les entreprises souhaitant s’y implanter bénéficient d’un dispositif d’exonération d'impôt sur les bénéfices (impôt sur les sociétés ou impôt sur le revenu) pendant cinq ans.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat,habitat-politique-de-la-ville-politique,politique-de-la-ville
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone frayère - Liste 2 - Brochet
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Création de cette couche suite au nouvel arrêté frayère de 2023. Elle recense les zones de reproduction du brochet de manière plus précise sur l'Eure et la Seine.

SCR de la couche : EPSG 2154/Lambert 93

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-peche,peche
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère dans le Cantal
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère.
Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l&#x27;enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il a été déterminé en fonction des critères suivants :
  - climat (en particulier l&#x27;hygrométrie)
  - altitude moyenne
  - géologie (nature du sol et du sous-sol)

Elles ont été revues en 1998 afin de travailler sur des zones d&#x27;au moins 90 000 hectares. Elles servent de base au système ISOP (Informations et Suivi Objectif des Prairies) qui fournit des estimations de rendement des prairies temporaires et permanentes productives.

Les 228 régions fourragères françaises excluent les départements peu fourragers : l&#x27;île de France et le pourtour méditerranéen.

__Origine__

Généalogie


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-de2456a4-6ad8-4c4f-b067-2fb52eeca591)
 * [Standard de données COVADIS : N_BAT_EXPL_AGR_S](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;1281)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-a767f1d2-3732-4127-8790-7dfd70cab90b&amp;dataType&#x3D;dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2d36c5786485f90660795e36a9bd3fb2b49c144b)

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,unites-statistiques
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère dans le Cantal
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère.
Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l'enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il a été déterminé en fonction des critères suivants :
  - climat (en particulier l'hygrométrie)
  - altitude moyenne
  - géologie (nature du sol et du sous-sol)

Elles ont été revues en 1998 afin de travailler sur des zones d'au moins 90 000 hectares. Elles servent de base au système ISOP (Informations et Suivi Objectif des Prairies) qui fournit des estimations de rendement des prairies temporaires et permanentes productives.

Les 228 régions fourragères françaises excluent les départements peu fourragers : l'île de France et le pourtour méditerranéen.

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,donnees-ouvertes,inspire,unites-statistiques
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère en Auvergne
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère.

Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l&#x27;enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il a été déterminé en fonction des critères suivants :

- climat (en particulier l&#x27;hygrométrie)

- altitude moyenne

- géologie (nature du sol et du sous-sol)

Elles ont été revues en 1998 afin de travailler sur des zones d&#x27;au moins 90 000 hectares. Elles servent de base au système ISOP (Informations et Suivi Objectif des Prairies) qui fournit des estimations de rendement des prairies temporaires et permanentes productives.

Les 228 régions fourragères françaises excluent les départements peu fourragers : l&#x27;île de France et le pourtour méditerranéen.

__Origine__

Localisation à l&#x27;adresse
Données issues de la plate-forme départementale (Observatoire 41)


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-72cf8a27-75e5-4b5e-9131-e1d721a9fdb9)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2b791e1635ff182fad6aa563ae9de9b9dd118edf)

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,unites-statistiques
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère en Auvergne
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère.

Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l'enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il a été déterminé en fonction des critères suivants :

- climat (en particulier l'hygrométrie)

- altitude moyenne

- géologie (nature du sol et du sous-sol)

Elles ont été revues en 1998 afin de travailler sur des zones d'au moins 90 000 hectares. Elles servent de base au système ISOP (Informations et Suivi Objectif des Prairies) qui fournit des estimations de rendement des prairies temporaires et permanentes productives.

Les 228 régions fourragères françaises excluent les départements peu fourragers : l'île de France et le pourtour méditerranéen.

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,donnees-ouvertes,inspire,unites-statistiques
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone humide
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#ec_zone_humide_s)

  


Ce jeu de données représente sous forme de polygone les zones humides (telles que définies par l'arrêté ministériel du 24 juin 2008) du territoire de Bordeaux Métropole. Il distingue 4 types de données : les zones humides issues d'études, les zones humides selon le critère de la végétation issue de relevé du conservatoire Botanique national Sud Atlantique, les zones humides pédologiques potentielles issues d'une modélisation de Bordeaux Sciences Agro et les zones humides indéterminées qui représentent des secteurs encore à l'étude. Il informe également sur la source de la donnée et la date d'acquisition de la donnée.

* * *

Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   


[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/EC_ZONE_HUMIDE_S.dwg)

Mots-clés : biogeographiques,bois,data-gouv,developpement-durable,ecologie,environnement,espaces-verts,foret,humide,nature,naturel,perimetres,publics
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Zone humide
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#ec_zone_humide_s)

  


Ce jeu de données représente sous forme de polygone les zones humides (telles que définies par l'arrêté ministériel du 24 juin 2008) du territoire de Bordeaux Métropole. Il distingue 4 types de données : les zones humides issues d'études, les zones humides selon le critère de la végétation issue de relevé du conservatoire Botanique national Sud Atlantique, les zones humides pédologiques potentielles issues d'une modélisation de Bordeaux Sciences Agro et les zones humides indéterminées qui représentent des secteurs encore à l'étude. Il informe également sur la source de la donnée et la date d'acquisition de la donnée.

* * *

Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   


[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/EC_ZONE_HUMIDE_S.dwg)

Mots-clés : biogeographiques,bois,data-gouv,ecologie,environnement,espaces-verts,foret,humide,nature,naturel,perimetres,publics
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Zone humide avérée et probable dans le Puy-de-Dôme
Organisation : Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

concaténation à l'échelle du département du Puy-de-Dôme : 
- de l'enveloppe des zones humides probable telles publiées par le MNHN en 2023 toute classe de probabilité confondue
- des zones humides avérées telle que publiée par le forum des marais atlantique (FMA) - extraction février 2026
- des observations locales non remontées dans la couche nationale du FMA

Mots-clés : ddt-63,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0