AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Zone d'Importance Communautaire pour la Conservation des Oiseaux en Seine-et-Marne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

La Directive européenne concernant la conservation des oiseaux sauvages a pour objectifs : - la protection d'habitats permettant d'assurer la survie et la reproduction des oiseaux sauvages rares ou menacés, - la protection des aires de reproduction, de mue, d'hivernage et des zones de relais de migration pour l'ensemble des espèces migratrices. Il s'agit ici d'un inventaire dans le cadre de cette directive, et non d'une protection réglementaire. Mais la présence d'une ZICO est révélatrice d'un intérêt biologique. Directive 79/409 CEE du 2 avril 1979 (Directive Oiseaux).

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n3c33fd46c6d74624928e94f3d1d624db,nfddd6fd8f9074424bd34f41aa7e33be6,n393e64d70ee144828b499e4e0594e62b,ncff53948d75741308a67b836bb50814e,n3207aa8db61641499d0e0f9e8df9ff48,n613d6a5286204ae691d74c6ec353707c
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'Importance Communautaire pour la Conservation des Oiseaux en Seine-et-Marne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

La Directive européenne concernant la conservation des oiseaux sauvages a pour objectifs :

- la protection d'habitats permettant d'assurer la survie et la reproduction des oiseaux sauvages rares ou menacés,

- la protection des aires de reproduction, de mue, d'hivernage et des zones de relais de migration pour l'ensemble des espèces migratrices.

Il s'agit ici d'un inventaire dans le cadre de cette directive, et non d'une protection réglementaire. Mais la présence d'une ZICO est révélatrice d'un intérêt biologique.

Directive 79/409 CEE du 2 avril 1979 (Directive Oiseaux).

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'Importance Communautaire pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) du Cantal
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

La Directive européenne concernant la conservation des oiseaux sauvages a pour objectifs :

la protection d&#x27;habitats permettant d&#x27;assurer la survie et la reproduction des oiseaux sauvages rares ou menacés,

la protection des aires de reproduction, de mue, d&#x27;hivernage et des zones de relais de migration pour l&#x27;ensemble des espèces migratrices.

Il s&#x27;agit ici d&#x27;un inventaire dans le cadre de cette directive, et non d&#x27;une protection réglementaire. Mais la présence d&#x27;une ZICO est révélatrice d&#x27;un intérêt biologique.

Directive 79/409 CEE du 2 avril 1979 (Directive Oiseaux).

__Origine__

Couche élaborée par le Conseil départemental du Cantal. La précision topologique semble se baser sur les tronçons de la BD TOPO de l&#x27;IGN. Les données attributaires contiennent l&#x27;identifiant de la route et le niveau de service appliqué, qui s&#x27;échelonne de S1 à S5                                                                                               
Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : bon
Qualité donnée attributaire : bon
Fraîcheur de la donnée: bon


__Organisations partenaires__

DDT Cantal, DREAL Auvergne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-7a9537e6-bc04-4358-b6df-dc25bf6d0418)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c1fab732363f38427b9ee0a317943fbf9ea39fda)

Mots-clés : biota,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,repartition-des-especes
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'Importance Communautaire pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) du Cantal
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

La Directive européenne concernant la conservation des oiseaux sauvages a pour objectifs :

la protection d'habitats permettant d'assurer la survie et la reproduction des oiseaux sauvages rares ou menacés,

la protection des aires de reproduction, de mue, d'hivernage et des zones de relais de migration pour l'ensemble des espèces migratrices.

Il s'agit ici d'un inventaire dans le cadre de cette directive, et non d'une protection réglementaire. Mais la présence d'une ZICO est révélatrice d'un intérêt biologique.

Directive 79/409 CEE du 2 avril 1979 (Directive Oiseaux).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'importance pour la conservation des oiseaux dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) sont des sites d’intérêt majeur qui hébergent des effectifs d’oiseaux sauvages jugés d’importance communautaire ou européenne.
Les ZICO ont été désignées dans le cadre de la Directive Oiseaux 79/409/CEE de 1979.
Ces zones ont servi de base pour la création des ZPS (zones de protection spéciale) du réseau Natura 2000. Leur périmètre n’ayant pas évolué depuis 1994, les ZICO sont de vieux zonages qu'ils convient d'utiliser avec prudence

Mots-clés : conservation,donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,oiseaux,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zone d'importance pour la conservation des oiseaux dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) sont des sites d’intérêt majeur qui hébergent des effectifs d’oiseaux sauvages jugés d’importance communautaire ou européenne.
Les ZICO ont été désignées dans le cadre de la Directive Oiseaux 79/409/CEE de 1979.
Ces zones ont servi de base pour la création des ZPS (zones de protection spéciale) du réseau Natura 2000. Leur périmètre n’ayant pas évolué depuis 1994, les ZICO sont de vieux zonages qu'ils convient d'utiliser avec prudence

Mots-clés : conservations,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,oiseaux,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 1&2
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000ème. Le zonage réglementaire étant issu du croisement de la carte des aléas et de la carte des enjeux, la précision de cette cartographie ne peut être supérieure à celle des aléas. En conséquence, l'échelle d'utilisation du zonage réglementaire est celle du 1/10 000ème et l'exploitation à une échelle cadastrale plus fine (1/5000 ou 1/2000) est déconseillée. La précision de la donnée initiale présente donc une incertitude sur ses contours de l'ordre de 10 mètres.

Généalogie : Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site. Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaires et ponctuelles sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.

Les limites communales utilisées pour le découpage, sont celles du jeu de donnée IGN :
BDTOPO/BDTOPO_V3_ED2023_09_15/ADMINISTRATIF/COMMUNE.shp

Mots-clés : amenagement,donnees-ouvertes,glissement-de-terrain,incertitude,inspire,prescription,prevention,risque,servitude,urbanisme,usage-des-sols,zonage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 3
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000ème. Le zonage réglementaire étant issu du croisement de la carte des aléas et de la carte des enjeux, la précision de cette cartographie ne peut être supérieure à celle des aléas. En conséquence, l'échelle d'utilisation du zonage réglementaire est celle du 1/10 000ème et l'exploitation à une échelle cadastrale plus fine (1/5000 ou 1/2000) est déconseillée. La précision de la donnée initiale présente donc une incertitude sur ses contours de l'ordre de 10 mètres.

Généalogie : Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site. Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaires et ponctuelles sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.

Les limites communales utilisées pour le découpage, sont celles du jeu de donnée IGN : BDTOPO/BDTOPO_V3_ED2023_09_15/ADMINISTRATIF/COMMUNE.shp

Mots-clés : amenagement,donnees-ouvertes,glissement-de-terrain,incertitude,inspire,prescription,prevention,risque,servitude,urbanisme,usage-des-sols,zonage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d'Ile-de-France secteur Vallée de la Marne Tranches 1 et 2
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Les études menées dans le cadre de l&#x27;élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l&#x27;échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000ème. Le zonage réglementaire étant issu du croisement de la carte des aléas et de la carte des enjeux, la précision de cette cartographie ne peut être supérieure à celle des aléas. En conséquence, l&#x27;échelle d&#x27;utilisation du zonage réglementaire est celle du 1/10 000ème et l&#x27;exploitation à une échelle cadastrale plus fine (1/5000 ou 1/2000) est déconseillée. La précision de la donnée initiale présente donc une incertitude sur ses contours de l&#x27;ordre de 10 mètres.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l&#x27;emprise calculée des phénomènes dangereux du site.Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.


__Organisations partenaires__

DDT Marne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-df2db465-ea3b-4271-98f8-ace5ea91c7ee)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38044/ba0ad3f9-fa5a-4c6c-a8c8-b1587c626ee4.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8ee41b1108480a51d89b75ef99dc413e193961e8)

Mots-clés : alea,amenagement,donnees-ouvertes,glissement-de-terrain,incertitude,passerelle-inspire,planning-cadastre,prescription,prevention,risque,servitude,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d’influence du Nœud de Raccordement Optique
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

La zone d'influence du nœud de raccordement optique constitue le périmètre de rattachement de chaque NRO. Cette zone est bien souvent constituée d'un regroupement de commune.

Mots-clés : developpement-du-territoire,fibre-optique,noeuds-de-raccordement-optique,thd,tres-haut-debit
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d’influence microbiologique sur le littoral normand du Bassin Seine-Normandie
Acronyme : ZIM
Organisation : Agence de l'eau Seine-Normandie

Zones d’influences issues des zones de collecte des eaux usées et des rejets de STEP au regard des temps de transfert (vitesse d’écoulement de cours d’eau) et des abattements microbiologiques liés à la capacité épuratoire des cours d’eau.

Mots-clés : influence-microbienne,zim
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2016-12-31
Granularité spatiale : country-subset
Formats des ressources : zip,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'interdiction de mouillage (+24m) dans l'Hérault
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Cette couche a été élaborée par jonction des 27 points des 4 zones d'interdictions de mouillage en mer de l'arrêté préfectoral N°20/2021.
Elle a été complétée avec les zones d'interdiction de mouillage sur le bassin de Thau.
Afin de rendre la donnée pertinente géographiquement, les contours de la couche des communes de la dernière version de la Bd Topo ont été utilisées pour la frontière terrestre de la zone de Agde. Seule le document papier de l'Arrêté fait référence et joint au jeu de données.
Voir site du SHOM: https://diffusion.shom.fr/pro/ressources/bd-maritime-et-littoral/reglementation-navigation.html

Mots-clés : donnees-ouvertes,herault,littoral,mer-littoral-navigation-maritime,mouillage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'interdiction de mouillage (+24m) dans l'Hérault
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Cette couche a été élaborée par jonction des 27 points des 4 zones d'interdictions de mouillage en mer de l'arrêté préfectoral N°20/2021.
Elle a été complétée avec les zones d'interdiction de mouillage sur le bassin de Thau.
Afin de rendre la donnée pertinente géographiquement, les contours de la couche des communes de la dernière version de la Bd Topo ont été utilisées pour la frontière terrestre de la zone de Agde. Seule le document papier de l'Arrêté fait référence et joint au jeu de données.
Voir site du SHOM: https://diffusion.shom.fr/pro/ressources/bd-maritime-et-littoral/reglementation-navigation.html
Cette couche correspond au flux wfs du schom:REGLEMENTATION_NAVIGATION_BDD_WFS:achare_polygon.title

Mots-clés : donnees-ouvertes,herault,littoral,mer-littoral-navigation-maritime,mouillage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'Intérêt pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) en Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Territoires d&#x27;intérêt communautaire pour la protection des oiseaux

__Origine__

INSEE


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-968343cd-e891-48f9-8da5-9ccc2bc40099)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1d4a31adfbd14ae0b5abd4032aca870bf4e9bcc0)

Mots-clés : aperam,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,pprt,risque,risque-technologique,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'intervention de la commission interrégionale d'abattage - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Délimitation de la zone d&#x27;action de la commission interrégionale d&#x27;abattage dont la coordination a été confiée au préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du département du Rhône (référence : arrêté du 6 février 2012, NOR : AGRT1200929A).

Chaque commission interrégionale des abattoirs a pour mission :
1. d&#x27;établir un diagnostic partage de la pertinence des outils d&#x27;abattage de la zone
2. de définir les perspectives d&#x27;évolution de l&#x27;offre d&#x27;abattage et une stratégie interrégionale d&#x27;abattage
3. de formuler des avis en opportunités concernant les demandes d&#x27;aides

__Origine__

Assemblage des objets correspondants aux régions (issu du produit GéoFLA de l&#x27;IGN), tels que précisés à l&#x27;arrêté du 6 février 2012


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes), Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;9141)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/5690c6af-2849-4213-8aba-a8391b86467d)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0a333cdf15d239273a13f94f29db5272579cb58c)

Mots-clés : donnees-ouvertes,donnees-vecteur,draaf-auvergne-rhone-alpes,farming,grand-public,passerelle-inspire,rhone-alpes,viticulture,zonage,zonages-agricoles
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'Intervention de l'Organisme Unique de Gestion Collective des prélèvements d'eau pour l'irrigation agricole, en Eure-et-Loir (028) au 10/11/2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Périmètre d'Intervention de l' OUGC (Organisme Unique de Gestion Collective) pour les prélèvements d'eau, pour l'irrigation agricole, en Eure-et-Loir  au 11/07/2023.
L'OUGC a pour mission de gérer tous les prélèvements d’irrigation agricole situés dans le périmètre de la Nappe de Beauce en Eure-et-Loir, quelle que soit la ressource utilisée (eaux souterraines et eaux superficielles), à l’exception des prélèvements à usage domestique.
Cet organisme est porté par la Chambre d’agriculture d’Eure-et-Loir.
Couche SIG construite à partir de la BDParcellaire par agrégation de communes, ou à partir de limites de rivières..

Pour plus d'information, consulter le document à l'adresse suivante https://centre-valdeloire.chambres-agriculture.fr/fileadmin/user_upload/Centre-Val-de-Loire/122_Inst-Centre-Val-de-Loire/Votre_Chambre/CA28/Chambre_d_agriculture_28/EAU/Irrigation/28_Reglement_Int_OU28_V6.pdf

Couche SIG réalisée par le PCT, le 29/10/2021, à partir des données de la DDT 28 / SGREB (L. FRITZ), puis mise à jour (dernière version au 5000e du 10/11/2023) et validée par la Chambre d'Agriculture le 07/12/2023.
Données diffusables sous condition de préciser la source : DDT 28/Chambre d'Agriculture 28.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,gestion-irrigation,irrigation-agricole,nappe-de-beauce,ougc,zone-dintervention
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'Intervention de l'Organisme Unique de Gestion Collective des prélèvements d'eau pour l'irrigation agricole, en Eure-et-Loir (028) au 10/11/2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Périmètre d'Intervention de l' OUGC (Organisme Unique de Gestion Collective) pour les prélèvements d'eau, pour l'irrigation agricole, en Eure-et-Loir  au 11/07/2023.
L'OUGC a pour mission de gérer tous les prélèvements d’irrigation agricole situés dans le périmètre de la Nappe de Beauce en Eure-et-Loir, quelle que soit la ressource utilisée (eaux souterraines et eaux superficielles), à l’exception des prélèvements à usage domestique.
Cet organisme est porté par la Chambre d’agriculture d’Eure-et-Loir.
Couche SIG construite à partir de la BDParcellaire par agrégation de communes, ou à partir de limites de rivières..

Pour plus d'information, consulter le document à l'adresse suivante https://centre-valdeloire.chambres-agriculture.fr/fileadmin/user_upload/Centre-Val-de-Loire/122_Inst-Centre-Val-de-Loire/Votre_Chambre/CA28/Chambre_d_agriculture_28/EAU/Irrigation/28_Reglement_Int_OU28_V6.pdf

Couche SIG réalisée par le PCT, le 29/10/2021, à partir des données de la DDT 28 / SGREB (L. FRITZ), puis mise à jour (dernière version au 5000e du 10/11/2023) et validée par la Chambre d'Agriculture le 07/12/2023.
Données diffusables sous condition de préciser la source : DDT 28/Chambre d'Agriculture 28.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,gestion-irrigation,irrigation-agricole,nappe-de-beauce,ougc,zone-dintervention
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) dans le Pas-de-Calais
Description : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers ( bateaux ) ZMEL Table ponctuelle  
Source : DDTM
Millésime : 20211230
Mise à jour : 20251009
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,mer-littoral-navigation-maritime
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0