AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Zones inondables des crues de la Vouge, crue historique de 2014, pour la Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Cette couche correspond à la zone inondable lors de la crue de novembre 2014 reconstitué par modélisation hydraulique (crue de calage du modèle)
Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre  et Cents Fonts réalisé par le bureau d’étude BRLI en 2017 sous maîtrise d’ouvrage de la DDT de la Côte-d’Or.
Intégrée en mars 2018.

Mots-clés : crue,donnees-ouvertes,eau,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 10 ans, pour la Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 10 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 100 ans, pour la Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d&#x27;occurrence 100 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d&#x27;aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.

__Origine__

Exploitations des éléments de la BD TOPO de l’IGN complété par des enquêtes auprés des communes ou sur le terrain.


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-71722ef4-b425-4e71-83d9-3bcbec3a650b)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 100 ans, pour la Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 1000 ans, pour la Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d&#x27;occurrence 1000 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d&#x27;aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.

__Origine__

Les relevés ont été réalisés par des prestataires de services qui devaient respecter les termes du &quot;Cahier des Clauses Techniques Particulières du marché d’études&quot;.
L’échelle de référence de la base de données géographiques « risques naturels » de la DDT de la Côte d&#x27;Or est le 1/5 000ème, échelle nominale du RGE (Référentiel à grande échelle) de l’IGN.
Afin de faciliter les travaux de saisie et de structuration des données par le prestataire, le maître d’ouvrage mettra à sa disposition les données pertinentes des référentiels suivants:
- Orthophotographies aériennes : BDOrtho;
- BDtopo;
- SCAN 25 couleur;
- Cadastre vectoriel à la norme PCI (section/parcelle/bâti).


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-17cef292-3229-4726-9681-7f819547f222)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 1000 ans, pour la Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d&#x27;occurrence 1000 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d&#x27;aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.

__Origine__

Les relevés ont été réalisés par des prestataires de services qui devaient respecter les termes du &quot;Cahier des Clauses Techniques Particulières du marché d’études&quot;.
L’échelle de référence de la base de données géographiques « risques naturels » de la DDT de la Côte d&#x27;Or est le 1/5 000ème, échelle nominale du RGE (Référentiel à grande échelle) de l’IGN.
Afin de faciliter les travaux de saisie et de structuration des données par le prestataire, le maître d’ouvrage mettra à sa disposition les données pertinentes des référentiels suivants:
- Orthophotographies aériennes : BDOrtho;
- BDtopo;
- SCAN 25 couleur;
- Cadastre vectoriel à la norme PCI (section/parcelle/bâti).


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-17cef292-3229-4726-9681-7f819547f222)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 1000 ans, pour la Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 1000 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 2 ans, pour la Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 2 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 20 ans, pour la Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 20 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 30 ans, pour la Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 30 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 5 ans, pour la Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 5 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 50 ans, pour la Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 50 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables du Beuvron en dehors des zones réglementaires des PPRI
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

Mots-clés : crise45,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-n-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables du Cosson en dehors des zones réglementaires des PPRI
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

Mots-clés : crise45,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-n-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables du département du Loiret en dehors des zones réglementaires des PPRI
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain, pour l'ensemble du département du Loiret, en dehors des zones réglementaires des PPRI.

Mots-clés : crise45,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-n-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables du Fusain en dehors des zones réglementaires des PPRI
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-n-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables du Puiseaux en dehors des zones réglementaires des PPRI
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

Mots-clés : crise45,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-n-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables du Solin en dehors des zones réglementaires des PPRI
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-n-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables du Vernisson en dehors des zones réglementaires des PPRI
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-n-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain. 

Mots-clés : bas-rhin,crues,inondable,ppri
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI
Organisation : DDT Ardennes

Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

Mots-clés : crise45,donnees-ouvertes,inspire,risque-n-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.
Mise à jour en juin 2021 secteur Damazan (Rec)
Mise à jour le 21/02/2022 secteur Gélise et Baïse
Mise à jour le 25/02/2022 secteur Caillou et Séoune
Mise à jour le 29/06/2022 secteur Bouilhats
Mise à jour le 1/12/2022 secteur de la Baïse (Zone inondable par des crues fréquentes et crues exceptionnelles)

Mots-clés : azi,contrainte,crue,donnees-ouvertes,hydrographie,inondation,inspire,ppr,urbanisme,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI dans le département de la Vienne
Organisation : DDT Vienne

L'atlas des zones inondables (AZI) du département de la Vienne représente les zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

Cet atlas a été réalisé selon deux méthodes (précisées dans les attributs) :
- hydrogéomorphologique, basée sur une représentation du lit majeur de cours d'eau, méthode déterministe ne rendant compte que de l'étendue de la zone inondable pour les cours d'eau secondaires,
- hydraulique, basée sur la crue de référence centennale ou les plus hautes eaux connues (PHEC) lorsqu'elles sont supérieures, démarche probabiliste sur les autres cours d'eau.

Cette donnée vise à informer les citoyens et les décideurs sur le risque d’inondation. Elle n’a pas de portée réglementaire et ne peut se substituer à un document d’urbanisme ou un Plan de Prévention des risques (PPR). Néanmoins, elle permet aux citoyens et aux responsables, élus ou administratifs, de mieux apprécier l’étendue des zones qui présentent un risque d’inondation important ou qui favorisent l’étalement des eaux. Elle est un outil d’information et d’aide à la décision. Elle ne peut être ignorée notamment dans le cadre de l’élaboration des documents d’urbanisme et de leur explication.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

__Origine__

Scan 25


__Organisations partenaires__

DDT Orne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-6f7989e2-7e26-4493-ac2d-c467c3b35548)
 * [Standard de données COVADIS : Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_INOND_HORSPPRI_ZINF_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3ee50a1085bb108413e0724d098bf1af507a4cc8)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI dans le département des Vosges
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Cartographie du risque naturel inondation par débordement de cours d&#x27;eau, en dehors des zones arrêtées au titre des PPRI.
Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

__Origine__

Scan 25


__Organisations partenaires__

DDT Vosges, Bureau d&#x27;Administration et de Valorisation des Données (BAVD)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-126c2eea-0641-4db0-81c9-be94d7a78ea0)
 * [Standard de données COVADIS : Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_INOND_HORSPPRI_ZINF_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a029cc55bcc3ac3f7c5e464b28a8155a7379f82c)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

Mots-clés : crue,donnees-ouvertes,hors-ppri,inondation,risque,risque-inondation,zone-inondable,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n39f8cc14f84740cca577cebb8ce9c798,n914ff2def62d49439b5c636849143f09,n4439ae1d150d42a79f5d9337866088b1,nf50b69dc976a4e8ba7e7a2cb2574ab14,nbd4f85faac8d44f9ad8cae78d2992834,ned64d87ae7ac448792f93a80c4d6a241
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

Mots-clés : crue,donnees-ouvertes,hors-ppri,inondation,inspire,risque,risque-inondation,zone-inondable,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones inondables en dehors des zones réglementaires (hors PPR inondation et R111-3 valant PPR), en Eure-et-Loir (028), au 05/06/2026
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Données de la DDT28 (service SGREB) mises à jour en 2017 avec un vacataire et le BSIG, et validées le 01/02/2018 par le service métier, puis mises à jour ponctuelles par le BSIG (la dernière datant du 05/06/2026).
Cette couche correspond uniquement aux zones inondables en dehors des documents réglementaires (hors PPR inondation et  R111-3 valant PPRI).
Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

Elle intègre des données  à différentes échelles : l'échelle finale est donc le 25 000e et il est fortement conseillé de ne pas l'utiliser en dessous du 10 000e pour des questions de précision.

Mots-clés : contraintes,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel,zones-inondables
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0