AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pour la Doller dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Doller.

Mots-clés : doller,donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,sage,zone-humide
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pour la Largue dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Largue.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,hydrographie,largue,sage,zone-humide
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n8e1f95fead5a49a3872be483a94b36e9,n290cf406d89840788aa5c5e6634dfc59,nf3bc960a2238494a90c4d287e665fd61,na836d69016274616a14ec19d2d15d575,nfd1658b116df43178760cde8df2d8188,n34cc2d438f514dc28ccfa028f737de2e
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pour la Largue dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Largue.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,largue,sage,zone-humide
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pour la Lauch dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Lauch.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,lauch,sage,zonage-eau,zone-humide
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n7fb50cfc29204101940323c379adf4a4,n4ee830919d994307a8ce4d99ca93d64c,n552b8e319ab442a2afa0b38365bb39dc,nebfcc2ae1936457e98df2f56dae2118b,nafb0157c791243fdacfdf6bafa561923,nac4dc08b4bae41dcbc3c648e0c7e3b99
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pour la Lauch dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Lauch.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,lauch,sage,zonage-eau,zone-humide
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pour le Giessen dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE du Giessen.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,giessen,hydrographie,sage,zonage-eau,zone-humide
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n489d2d4f37e24a92affdffdc09fd1a45,n66a9393d4e774af48f3c68ca9795c2c1,nea03b249b35e4802ac93dbc0a3b48fa5,ne62159267e074727857acf1d5b76d16f,n6df52698034749e7879de7cc2f1fee9a,n83a9ed202df5485aa18c33c2429e0c2c
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pour le Giessen dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE du Giessen.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,giessen,hydrographie,inspire,sage,zonage-eau,zone-humide
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones humides de la communauté de communes du pays de Colombey et du sud Toulois
Organisation : DREAL Grand Est

Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année ; [...] Il a été précisé par l’article R.211-108 du même code que : • les critères à retenir sont relatifs à la morphologie des sols liée à la présence prolongée d'eau d'origine naturelle et à la présence éventuelle de plantes hygrophiles, • en l'absence de végétation hygrophile, la morphologie des sols suffit à définir une zone humide, • la délimitation des zones humides est effectuée à l'aide des cotes de crue ou de niveau phréatique, ou des fréquences et amplitudes des marées. Les diagnostics terrain correspondent à des zones qui présentent des critères hydrologiques (inondation ou engorgement en eau fréquent) et/ou pédologiques (sol témoignant d’un milieu saturé en eau) et/ou botaniques (végétation dominée par des plantes hygrophiles) de zones humides. Ils font toujours appel à des prospections terrain afin de justifier la vérification de ces critères. Plus précis que les zones à dominante humides, ces zones ne sont toutefois pas toujours exhaustives. En effet, selon la méthodologie employée (flore et/ou pédologie), certaines zones humides peuvent ne pas être mises en évidence. Lorsque les zones humides effectives sont délimitées selon la définition du code de l’environnement et à partir des critères détaillés dans l’arrêté du 24 juin 2008 modifié le 1er octobre 2009, alors on parle de délimitation réglementaire ou de zones humides « police de l’eau ». Ces zones sont définies si les critères pédologie et flore sont vérifiées, sauf dans le cas où la végétation présente n’est pas « spontanée ». Dans ce cas, le critère pédologique seul suffit à déterminer la zone humide (cf. note technique du 26 juin 2017 relative à la caractérisation des zones humides – notamment pour la définition de végétation « spontanée »). En cas de projet, c’est au pétitionnaire d’apporter la preuve que son projet n’est pas zone humide ou dans le cas contraire, de les délimiter réglementairement. Les cartes de zones à dominante humides disponibles sur l’emprise du projet ne suffisent pas pour prouver l’absence de zones humides.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-humides
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nc671b1ffa48f41a4a5e6091ce707aba4,n59a4e21457f24019886390b7c709796a,ndc111b52a5ec4e7c86d97ca9c7c913ba,n6fd27548c0af4e77a2d5520066764435,n03b4ac0b00a84c298b9c0bae91ed4cad,nfbc64f53d3a047edba92ae26d91420d3
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones humides de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Les zones humides sont des terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire. La végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles (qui aiment l’eau) pendant au moins une partie de l’année » (article L.211-1 du code de l’environnement).

La donnée zones humides résulte de la compilation des informations géographiques suivantes :
  - inventaire des mares à Amphibiens, mené par le Centre ornithologique de Rhône-Alpes (2001-2009)
  - inventaire terrain des zones humides de la métropole de Lyon réalisé par la FRAPNA (2013-2016)
  - inventaire départemental des zones humides réalisé par le Département du Rhône (2005, mise à jour en 2009 et 2013 avec l'appui du Conservatoire des Espaces Naturels)
  - caractérisations de zones humides dans le cadre des études d’aménagement de la Métropole.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones humides de la métropole de Lyon
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non,
habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente
ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles
pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1).
Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par
les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables.
Pour plus de renseignements sur ces inventaires, nous vous invitons à contacter la DDT de
votre département.

Mots-clés : auvergne,auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,habitats-et-biotopes,inventaire-nature-biodiversite,lyon,open-data,pacinno,regions-biogeographiques,repartition-des-especes,rhone,rhone-alpes,service-de-letat,zone-humide
Licence : License Not Specified
Zones humides de la métropole de Lyon
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1). Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables. Ces couches sont actuellement obsolètes. Vous pouvez demander une couche d'inventaire des zones humides auprès des Forum des Marais Atlantiques qui dispose de données plus récentes et plus complètes. contact mail : fblanchet@forum-marais-atl.com

Mots-clés : auvergne,auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,lyon,open-data,pacinno,regions-biogeographiques,repartition-des-especes,rhone,rhone-alpes,service-de-letat,zone-humide
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Zones humides de la région Auvergne Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non,
habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente
ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles
pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1).
Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par
les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à
l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne
sont en aucun cas des zonages opposables.
Pour plus de renseignements sur ces inventaires, nous vous invitons à contacter la DDT de
votre département.

Mots-clés : auvergne,auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,habitats-et-biotopes,inventaire-nature-biodiversite,medde,occupation-des-terres,ortho-imagerie,regions-biogeographiques,repartition-des-especes,rhone-alpes,service-de-letat,zone-humide
Licence : License Not Specified
Zones humides de la région Auvergne Rhône Alpes issues de l'inventaire du Forum des Marais Atlantiques. mars 2022
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Cette Données de travail en accès restreint est destinée aux DDT et partenaires pour leur permettre de visualiser, commenter, valider la mise à jour 2022 des inventaires des zones humides en Aura.
Inventoriées avec des méthodologies différentes selon les territoires, les zones humides visibles sur ce portail sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Consultables au 1:10 000è maximum, il ne s’agit en aucun cas de zonages opposables.

Mots-clés : acces-restreint,auvergne-rhone-alpes,habitats-et-biotopes,inspire,tronc-commun-national,zones-humides
Couverture temporelle : 2022-03-11 – 
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zones humides de Lorient Agglomération
Organisation : Lorient Agglomération

Cartographie des zones humides effectives, des zones humides remblayées et des plans d'eau. 

* Produite par le SMBSEIL en 2024
* Territoire restreint à Lorient Agglomération

**Contexte de collecte**
Les données SIG des zones humides de Lorient Agglomération sont issues d'une compilation effectuée par le SMBSEIL.

* Le SMBSEIL est un syndicat de planification de la ressource en eau et de la biodiversité qui coordonne principalement 3 outils : 3 SAGE, 2 PAPI et 2 sites Natura 2000. Son périmètre d’action concerne les bassins versants du Blavet, du Scorff et de l’Ellé-Isole-Laïta, soit un territoire de 144 communes et 360 314 habitants.


**Méthode de collecte**
* Les données sont fournies régulièrement / à la demande de Lorient Agglomération et servent notamment à définir les zonages d'urbanisme des PLU.

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `id_zh` |  | `int4` |
| `codedep` |  | `varchar` |
| `insee` |  | `varchar` |
| `nom` |  | `varchar` |
| `cd_me` |  | `varchar` |
| `nom_me` |  | `varchar` |
| `surf` |  | `float4` |
| `valid_cle` |  | `bool` |
| `datappro` |  | `date` |
| `nb_cod_cor` |  | `int8` |
| `code_cor` |  | `varchar` |
| `appel_cor` |  | `varchar` |
| `appel_simp` |  | `varchar` |
| `zh_remarq` |  | `bool` |
| `code_cor_234` |  | `text` |
| `appel_cor_234` |  | `text` |
| `appel_simp_234` |  | `text` |
| `zh_remarq_234` |  | `bool` |
| `modif` |  | `bool` |
| `date_modif` |  | `text` |
| `lib_typmod` |  | `text` |
| `lib_orimod` |  | `text` |
| `rqgene` |  | `text` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/de567f5d0d0b4dc8a8544a790454a49d).

Mots-clés : corine,donnees-ouvertes,patrimoine-naturel-habitats-et-biotopes,zones-humides
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2020-01-06 – 2027-01-06
Formats des ressources : shapefile,csv,gpkg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
zones humides de référence pour les ZSCE "Algues vertes" définies au 1er janvier 2022 dans les Côtes d'Armor
Organisation : DDTM Côtes d'Armor

couche de référence des zones humides ayant des objectifs de conversion en cultures pérennes dans le cadre des ZSCE "Algues Vertes", définies au 1er janvier 2022

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones humides d'importance international - Convention RAMSAR - en Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

La Convention de Ramsar, officiellement Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau, aussi couramment appelée convention sur les zones humides, est un traité international adopté le 2 février 1971 pour la conservation et l'utilisation durable des zones humides, qui vise à enrayer leur dégradation ou disparition, aujourd'hui et demain, en reconnaissant leurs fonctions écologiques ainsi que leur valeur économique, culturelle, scientifique et récréative.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,sites-proteges
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n26601f63f8de48a982ab9a1f9efeb8bb,n76f789f82cf14eb184572fc5b1f59cde,n5ec8c4f4715d41f696e6d6a732dd65ca
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones humides d'importance international - Convention RAMSAR - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

La Convention de Ramsar, officiellement Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau, aussi couramment appelée convention sur les zones humides, est un traité international adopté le 2 février 1971 pour la conservation et l'utilisation durable des zones humides, qui vise à enrayer leur dégradation ou disparition, aujourd'hui et demain, en reconnaissant leurs fonctions écologiques ainsi que leur valeur économique, culturelle, scientifique et récréative.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,sites-proteges
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones Humides d'Importance Majeure (ONZH) en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Les zones humides d&#x27;importance majeure représentent des périmètres d&#x27;observation composés pour la plus grande partie de milieux humides, d&#x27;une grande richesse et diversité biologique. Nombre d&#x27;entre elles sont reconnues au plan international ou européen et bénéficient de mesures de protection de type réglementaire, foncier ou contractuel.

__Origine__

Numérisation à l&#x27;écran sur fond SCAN25 &amp;amp; SCAN50 IGN.


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b9cc297663c277c267554aaa8e183022304e4731)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,environment,grand-public,habitats-et-biotopes,milieux-naturels,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones Humides d'Importance Majeure (ONZH) en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Les zones humides d'importance majeure représentent des périmètres d'observation composés pour la plus grande partie de milieux humides, d'une grande richesse et diversité biologique. Nombre d'entre elles sont reconnues au plan international ou européen et bénéficient de mesures de protection de type réglementaire, foncier ou contractuel.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,grand-public,habitats-et-biotopes,inspire,milieux-naturels,open-data,pays-de-la-loire
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile
Licence : License Not Specified
Zones Humides d'Intérêt Environnemental Particulier
Organisation : DEAL Martinique

Les Zones Humides d&#x27;Intérêt Environnemental Particulier (ZHIEP) sont des zonages d’inventaire des milieux humides à l’échelle des bassins versants et des sous-bassin. Créés en 2005 dans le cadre de la loi sur le Développement des territoires ruraux, ils contribuent à la réalisation des objectifs SDAGE en matière de qualité et de quantité des eaux.
Ces surfaces sont des éléments spécifiques d&#x27;un inventaire plus général des zones humides de la Martinique produit par la DEAL Martinique en 2016.

__Origine__

Ces surfaces sont des éléments spécifiques extraits de la base de donnée plus générale des zones humides de la Martinique produit par la DEAL Martinique, l&#x27;Observatoire De l&#x27;Eau et le Parc Naturel Régional de Martinique en 2016.


__Organisations partenaires__

DEAL Martinique

__Liens annexes__

 * [Rapport d&#x27;Etude du SIDE](http://www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DRMART/doc/IFD/IFD_REFDOC_0529796/inventaire-des-zones-humides-de-la-martinique-mise-a-jour-de-l-inventaire-evolution-temporelle-des-z)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geomartinique.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;221090)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a3d3e5198946128a8a0ee219ac10a9efc6f16be2)

Mots-clés : deal,eau-de-surface,environment,faune-flore,grand-public,habitats-et-biotopes,inventaire,martinique,membres-geomartinique,milieu-humide,milieux-humides,milieux-naturels,office-de-leau,passerelle-inspire,pollution,qualite-pollution,sdage,servitudes,sphere-publique,zonage-eau,zone-humide,zones-humides
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,shp,json,image,document
Zones humides du bassin Seine-Normandie
Acronyme : ZH
Organisation : Agence de l'eau Seine-Normandie

Les zones humides (marais, prairies humides, lagunes, tourbières), écosystèmes entre terre et eau, constituent un patrimoine exceptionnel en raison de leur richesse biologique et des fonctions naturelles qu'elles remplissent. Elles abritent en effet de nombreuses espèces végétales et animales. Par leurs différentes fonctions, elles jouent un rôle primordial dans l’épuration et la prévention des crues, la régulation de la ressource en eau, ...

Le Forum des Marais Atlantiques gère le réseau qui dresse la cartographie des zones humides inventoriées par ses membres et ses partenaires ainsi que des données s'y rapportant (eau, environnement, les acteurs,...).

Mots-clés : rpzh,zones-humides
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : country-subset
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones humides du département de la Drôme
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non,
habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente
ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles
pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1).
Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par
les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables.
Pour plus de renseignements sur ces inventaires, nous vous invitons à contacter la DDT de
votre département.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,drome,grand-public,habitats-et-biotopes,inventaire-nature-biodiversite,open-data,pacinno,service-de-letat,zone-humide
Licence : License Not Specified
Zones humides du département de la Drôme
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1). Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par les Directions Départementales des Territoires (DDT) des différents départements. Ce sont des supports méthodologiques et d’alerte à l’attention des différents acteurs du territoire et des services de police de l’eau de l’État. Ce ne sont en aucun cas des zonages opposables. Ces couches sont actuellement obsolètes. Vous pouvez demander une couche d'inventaire des zones humides auprès des Forum des Marais Atlantiques qui dispose de données plus récentes et plus complètes. contact mail : fblanchet@forum-marais-atl.com

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,drome,habitats-et-biotopes,open-data,pacinno,service-de-letat,zone-humide
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified