AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique Cristanol
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.
En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Le règlement du PPRT distingue deux types de zones :

    • la zone grisée (G), correspondant à l’emprise foncière de la société CRISTANOL ;
    • la zone rouge clair (r), où le principe d'interdiction de nouvelles constructions prévaut sauf pour les constructions à vocation industrielles respectant des prescriptions.

Résolution spatiale : 1 / 10 000

Généalogie :
Un PPRT détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,prescription,prevention,projection,risque,servitude,seuil-haut,seveso,surpression,toxique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique Ecolab
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.
En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Le règlement du PPRT distingue quatre types de zones :

    • la zone grisée (G), correspondant à l’emprise foncière de la société ECOLAB ;
    • la zone rouge foncé (R), correspondant au principe d'interdiction stricte,
    • la zone rouge clair (r), correspondant au principe d'interdiction avec quelques aménagements possibles,
    • la zone bleue clair (b), où le principe d'autorisation de nouvelles constructions avec prescriptions
    • prévaut.

Les instructions du guide d'élaboration PPRT ajoutent une gradation à l'intérieur des « zones rouges » et « zones bleue »

Résolution spatiale : 1 / 10 000

Généalogie :
Un PPRT détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,prescription,prevention,projection,risque,servitude,seuil-haut,seveso,surpression,toxique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique SEVEAL la Veuve
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suivants) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Le règlement du PPRT distingue deux types de zones :

    • La zone grisée, correspondant à l’emprise des installations à l’origine du PPRT ;
    • Des zones rouge, réglementées, où la réalisation d’aménagements ou d’ouvrages ainsi que les constructions nouvelles et les extensions de constructions existantes, sont interdites ou subordonnées au respect de prescriptions relatives à la construction, à l’utilisation ou à l’exploitation. Au sein de ces zones, peuvent être identifiées des prescriptions concernant les mesures de protection des populations face aux risques encourus, relatives à l’aménagement, l’utilisation ou l’exploitation des constructions, des ouvrages, des installations et des voies de communication existants à la date d’approbation du plan.

Les instructions du guide d'élaboration PPRT ajoutent une gradation à l'intérieur des « zones rouges ».

Résolution spatiale : 1 / 2 5000

Généalogie : 
Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPRT détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,prescription,prevention,projection,risque,servitude,seuil-haut,seveso,surpression,toxique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique SFDM parc A
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.
En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Le règlement du PPRT distingue trois types de zones :

    • La zone grisée (G), correspondant à l’emprise foncière du site ;
    • les zones rouge foncé (R), d'interdiction stricte
    • la zone rouge clair (r), d'interdiction sauf exceptions

Les instructions du guide d'élaboration PPRT ajoutent une gradation à l'intérieur des « zones rouges »

Résolution spatiale : 1 / 10 000

Généalogie :
Un PPRT détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,prescription,prevention,projection,risque,servitude,seuil-haut,seveso,surpression,toxique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique SFDM parc B
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.
En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Le règlement du PPRT distingue trois types de zones :

    • La zone grisée (G), correspondant à l’emprise foncière du site ;
    • les zones rouge foncé (R), d'interdiction stricte
    • les zones rouge clair (r), d'interdiction sauf exceptions

Les instructions du guide d'élaboration PPRT ajoutent une gradation à l'intérieur des « zones rouges »

Résolution spatiale : 1 / 10 000

Généalogie :
Un PPRT détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,prescription,prevention,projection,risque,servitude,seuil-haut,seveso,surpression,toxique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique SFDM parc C
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.
En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Le règlement du PPRT distingue trois types de zones :

    • La zone grisée (G), correspondant à l’emprise foncière du site ;
    • la zone rouge foncé (R), d'interdiction stricte
    • les zones rouge clair (r), d'interdiction sauf exceptions

Les instructions du guide d'élaboration PPRT ajoutent une gradation à l'intérieur des « zones rouges »

Résolution spatiale : 1 / 10 000

Généalogie :
Un PPRT détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,prescription,prevention,projection,risque,servitude,seuil-haut,seveso,surpression,toxique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique SFDM parc D
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.
En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Le règlement du PPRT distingue trois types de zones :

    • La zone grisée (G), correspondant à l’emprise foncière du site ;
    • la zone rouge foncé (R), d'interdiction stricte
    • les zones rouge clair (r), d'interdiction sauf exceptions

Les instructions du guide d'élaboration PPRT ajoutent une gradation à l'intérieur des « zones rouges »

Résolution spatiale : 1 / 10 000

Généalogie :
Un PPRT détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,prescription,prevention,projection,risque,servitude,seuil-haut,seveso,surpression,toxique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique Téréos
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.
En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Le règlement du PPRT distingue deux types de zones : 

    • La zone grisée, correspondant à l’emprise des installations à l’origine du PPRT ;
    • Des zones rouge, réglementées, où la réalisation d’aménagements ou d’ouvrages ainsi que les constructions nouvelles et les extensions de constructions existantes militaires lorsqu’elles existent, sont interdites ou subordonnées au respect de prescriptions relatives à la construction, à l’utilisation ou à l’exploitation. Au sein de ces zones, peuvent être identifiées des prescriptions concernant les mesures de protection des populations face aux risques encourus, relatives à l’aménagement, l’utilisation ou l’exploitation des constructions, des ouvrages, des installations et des voies de communication existants à la date d’approbation du plan.

Les instructions du guide d'élaboration PPRT ajoutent une gradation à l'intérieur des « zones rouges »

Résolution spatiale : 1 / 3 000

Généalogie :
Un PPRT détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,prescription,prevention,projection,risque,servitude,seuil-haut,seveso,surpression,toxique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique VIVESCIA (Yara_france) à Vitry-le-François
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Le règlement du PPRT distingue quatre types de zones :

    • la zone grisée (G), correspondant à l’emprise foncière de la société YARA ;
    • la zone rouge foncé (R), correspondant au principe d'interdiction stricte,
    • la zone rouge clair (r), correspondant au principe d'interdiction,
    • la zone bleue (b), où le principe d'autorisation sous réserves prévaut.

Résolution spatiale : 1 / 2000

Généalogie : 
Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPRT détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,prescription,prevention,projection,risque,servitude,seuil-haut,seveso,surpression,toxique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage règlementaire du Plan de Prévention Multi-Risques de la Basse Vallée de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Le Plan de Prévention Multi- Risques de la basse vallée de l’Orne est approuvé par arrêté préfectoral du 10 août 2021.
Il abroge le PPR inondation de la basse vallée de l’Orne, approuvé le 10 juillet 2008.
Il réglemente l’urbanisme au regard des risques naturels suivants :
• inondation par submersion marine (submersion marine, chocs mécaniques) avec prise en compte des conséquences du changement climatique,
• inondation par débordement de cours d’eau,
• érosion,
• migration dunaire.

Il concerne les communes de : Amfreville, Ranville, Bénouville, Blainville-sur-Orne, Colombelles, Hérouville-Saint-Clair, Mondeville, Caen, Fleury-sur-Orne, Louvigny, Bretteville-sur-Odon, Eterville, Verson, Fontaine-Etoupefour, Saint-André-sur-Orne, Feuguerolles-Bully et May-sur-Orne, Lion-sur-mer, Hermanville-sur-mer, Colleville-Montgomery, Ouistreham, Merville-Franceville-plage, Sallenelles.

Le plan de prévention des risques vaut servitude d’utilité publique.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage règlementaire du PPR Mouvement de Terrain des Falaises des Vaches Noires
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Zones réglementées par le Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain des Falaises des Vaches Noires approuvé le 28 juin 1993 puis le 13 février 1997 pour la commune de Gonneville sur Mer. Source: DDTM14/SUR Numérisation par DDTM14/SSICRET Corrections topologiques réalisées en février 2019

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-mouvement-de-terrain,risque-zonages-risque-naturel,sante-et-securite-des-personnes,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nf9f39fa8255c497b9e07f57c1d668778,n87dcac3705c94ed0a6dea4df89813b5f,n3e4bccc8155141c482dff839cea24aa5,n856e1b3fd49e4dbf8dda4c106046d1be,n67f5c62fc95840beafedba18d54d9133,n0a19df70cf4e4afbb07dd65e179e9f71
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage règlementaire du PPR Mouvement de Terrain des Falaises des Vaches Noires
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Zones réglementées par le Plan de Prévention des Risques de Mouvement de Terrain des Falaises des Vaches Noires approuvé le 28 juin 1993 puis le 13 février 1997 pour la commune de Gonneville sur Mer.

Source: DDTM14/SUR

Numérisation par DDTM14/SSICRET
Corrections topologiques réalisées en février 2019
Suppression de la zone blanche en juillet 2025 (non conforme à Covadis)

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-mouvement-de-terrain,risque-zonages-risque-naturel,sante-et-securite-des-personnes,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPR Mouvement de Terrain du Mont Canisy et son versant Nord
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Le plan de prévention des risques de mouvements de terrain du Mont Canisy approuvé le 20 décembre 2002 a fait l’objet d’un complément d’études intitulé "plan de prévention des risques de mouvements de terrain du versant nord du Mont Canisy", il ne concerne que la commune de Bénerville sur Mer.

Le plan de prévention des risques de mouvements de terrain du versant nord du Mont Canisy a été approuvé le 23 novembre 2007.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-mouvement-de-terrain,risque-zonages-risque-naturel,sante-et-securite-des-personnes,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRI d'AJACCIO et zones urbaines spécifiques
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 31 mai 2011. Une modification sur le vallon de Saint Joseph a été approuvé le 12 juin 2023. Ce zonage concerne le PPRi d'AJACCIO dans les bassins versants d' Arbitrone, San Remedio, la Madonuccia, Valle Maggiore et le Vallon de Saint Joseph. Il comprend :
- une zone de précaution (zonage vert)
- une zone constructible avec précaution (zonage jaune)
- une zone inconstructible (zonage rouge)
- 4 zones urbaines appelées "ZU1",  "ZU2",  "ZU3" et "ZU4".
- une zone en rouge hachurée. Il s'agit d'une zone en remblais inconstructible car inondable en sous-terrain.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,modification-ppri-dajaccio,ppri-ajaccio,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRI dans le bassin versant d'Arone - commune de Piana
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 28/06/2007.
Il comprend :
- une zone rouge - inconstructible
- une zone jaune - contraintes

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri-arone,ppri-piana,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRI dans le bassin versant de l'Osu
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 15/05/2001.
Il comprend :
- une zone d'aléa très fort - couleur rouge
- une zone d'aléa fort - couleur jaune
- une zone d'aléa modéré - couleur verte

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri-osu,ppri-porto-vecchio,ppri-san-gavino-di-carbini,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRI dans le bassin versant du PORTO
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 09/02/2004.
Il comprend :
- une zone rouge - aléa très fort
- une zone jaune - aléa fort
- une zone verte - aléa modéré

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri-ota,ppri-porto,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRI dans les bassins versants de Chiuni et Esigna - commune de Cargèse
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 25/08/2008.
Il comprend :
- une zone rouge - inconstructible
- une zone jaune - constructible avec prescriptions

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri-cargese,ppri-chiuni,ppri-esigna,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRI de la Gravona
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 06/09/2002. Il s'agit d'une révision. Une première version du PPRI de la Gravona avait été approuvée le 24/08/1999.
Il comprend :
- une zone rouge - aléa très fort
- une zone verte - aléa fort
- une zone bleue - aléa modéré

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri-ajaccio,ppri-bastelicaccia,ppri-carbuccia,ppri-cuttoli-corticchiato,ppri-gravona,ppri-grosseto-prugna,ppri-peri,ppri-sarrola-carcopino,ppri-tavaco,ppri-ucciani,ppri-vero,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRI de la vallée du PRUNELLI
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 14/09/1999.
Il comprend :
- une zone d'aléa très fort
- une zone d'aléa fort
- une zone d'aléa modéré

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri-bastelicaccia,ppri-cauro,ppri-eccica-suarella,ppri-grosseto-prugna,ppri-ocana,ppri-prunelli,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRI de la vallée du STABIACCIU
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 03/03/2014. Il s'agit d'une modification. Une première version du PPRI de la vallée du STABIACCIU avait été approuvée le 26/07/2000.
Il comprend :
- une zone d'aléa très fort - couleur rouge
- une zone d'aléa fort - couleur jaune
- une zone d'aléa modéré - couleur verte

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri-porto-vecchio,ppri-sotta,ppri-stabiaccciu,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRI des bassins versants de la Favone et de la Canella - commune de Sari-Solenzara
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 22/04/2002.
Il comprend :
- une zone d'aléa modéré - zone verte
- une zone d'aléa fort -  zone jaune
- une zone d'aléa très fort - zone rouge

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri-canella,ppri-favone,ppri-sari-solenzara,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0