AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Zone de bruit stratégique période nocturne - Type C - Réseau ferré dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de bruit stratégique période nocturne - Type C - Routes départementales-intercommunales-communales dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type A - Autoroute A10 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type A - Autoroute A19 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type A - Autoroute A6 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type A - Autoroute A71 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type A - Autoroute A77 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type A - Réseau ferré dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type A - Routes départementales-intercommunales-communales dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type C - Autoroute A10 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type C - Autoroute A19 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type C - Autoroute A6 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type C - Autoroute A71 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type C - Autoroute A77 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type C - Réseau ferré dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type C - Routes départementales-intercommunales-communales dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit-bruit-environnement-zone-de-bruit-directive-2002-49-ce,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de chasse de montagne - Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Délimitation de la zone de montagne, spécifique au titre de la chasse.
La zone de chasse de montagne, est définie selon l'arrêté préfectoral du 24/09/2004, modifié par les arrêtés préfectoraux du 03/08/2007, du 27/12/2007, 10/08/2016, et du 07/06/2018.

Elle correspond à la zone d'habitat des espèces typiques de montagne, définies ci-après :
* isards,
* grand-tétras,
* lagopède,
* perdrix grise de montagne,
* marmotte.

Elle permet d'adapter la gestion cynégétique aux espèces, et peut être modifiée en fonction de l'évolution de la biologie des espèces.
Elle a pour conséquence :
* des dates spécifiques d'ouverture et fermeture de la chasse,
* une interdiction d'introduction du gibier à plume, afin d'éviter les dérives génétiques,
* une interdiction de l'entrainement des chiens, sauf autorisation particulière.


Elle fait l'objet sur le terrain, d'un balisage, entretenu par les détenteurs du droit de chasse.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-chasse
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de coeur du parc national des forêts
Organisation : DDT Haute-Marne

Zone de coeur du parc national des forêts.

Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur patrimoine naturel et culturel reconnu comme exceptionnel.
L’originalité d’un parc national relève ainsi autant d’un patrimoine naturel originel de très grande valeur, que de la présence d’activités humaines qui ont su satisfaire les besoins des populations locales tout en respectant leur environnement naturel.
La mise en place d’un parc national permet de favoriser une gestion conservatoire dont l’objectif est de consolider les solidarités écologique, économique, sociale et culturelle existantes entre cette zone et les territoires qui l’entourent.
Ceci, sur la base d’un développement durable fondé sur un partenariat entre l’Etat et les collectivités, pour donner une forte visibilité nationale et internationale à cet espace, et de transmettre ainsi aux générations futures un patrimoine préservé.
Le décret n° 2019-1132 du 6 novembre 2019 créant le Parc national de forêts délimite et réglemente ce 11e Parc national français.

Mots-clés : coeur,donnees-ouvertes,foret,inspire,parc-national,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de collecte des déchets
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#en_zone_collecte_s)

  


Ce jeu de données représente les zones de collecte des déchets ménagers sur le territoire de Bordeaux Métropole. Pour chaque zone, un mail de contact est fourni.

* * *

Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   


[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/EN_ZONE_COLLECTE_S.dwg)

Mots-clés : collecte,contact,data-gouv,dechets
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Zone de compétence AEP infra-communal
Organisation : Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné. Une commune adhérente à un EPCI peut choisir pour tout ou partie de son territoire de : 
- lui déléguer cette compétence
- la déléguer à un autre établissement public ou à un autre organisme
- conserver cette compétence. 
Un EPCI peut également choisir de déléguer tout ou partie de sa compétence AEP à un syndicat mixte. Il se forme ainsi des "zones de compétence" différentes des périmètres administratifs des EPCI. La couche présente ces zones de compétence pour le département du Puy-de-Dôme avec une mise jour glissante au fur et mesure des transferts de compétence.

Mots-clés : aep,donnees-ouvertes,eau-potable,inspire,intercommunalite,services-dutilite-publique-et-services-publics
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux)
Organisation : DDT Ardennes

Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non-domaniaux) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou des associations syndicales autorisées (ASA)

Mots-clés : amenagement,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,riviere,services-dutilite-publique-et-services-publics
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) dans l'Aube
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Zone de compétence en aménagement de cours d&#x27;eau des Etablissement Publiques de Coopération Intercommunale (EPCI) ou des Associations Syndicales Autorisées (ASA)
Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d&#x27;eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l&#x27;environnement). Cette couche identifie les organismes compétents.

__Origine__

Communes de la BD CARTO 
Source Banatic


__Organisations partenaires__

DDT Aube

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-c78f2240-ed96-41b0-a4d8-39eef0d66838)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37960/05c564ca-0db4-4346-a767-b33b61292d6a.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1e7946bfbe7f0fb13b26d17120aedbd24cc1705e)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Aube
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) dans l'Aube
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Zone de compétence en aménagement de cours d'eau des Etablissement Publiques de Coopération Intercommunale (EPCI) ou des Associations Syndicales Autorisées (ASA)
Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents.

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,services-dutilite-publique-et-services-publics
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d&#x27;eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l&#x27;environnement). Cette couche identifie les organismes compétents.

__Origine__

Saisie initiale effectuée par l&#x27;exploitant sur fonds A4 réalisés spécifiquement, à partir de la BD-ORTHO, pour une saisie au 1: 5000 et pré-diffusés à l&#x27;exploitant (saisie selon procédure définie par la maîtrise d&#x27;ouvrage) Traitements par l&#x27;ASP selon outils dédiés, dont l&#x27;application ISIS-TELEPACAnonymisation des données (suppression des données attributaires et nominatives des îlots)Génération d&#x27;un identifiant numérique non significatif par îlot pour permettre le lien avec les données attributaires


__Organisations partenaires__

DDT Orne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-c6ba9136-0767-4103-a53b-482989ca9e93)
 * [Standard de données COVADIS : N_RPG2006_ANONYME](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;1155)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d9406ac3e270f649577da12fc8def2b1f8db5cd8)

Mots-clés : boundaries,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme
Organisation : DDT Drôme

Zone de compétence en aménagement de cours d'eau des Etablissement Publiques de Coopération Intercommunale (EPCI) ou des Associations Syndicales Autorisées (ASA). 
Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,services-dutilite-publique-et-services-publics
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme - 26 - N_COMP_INTERCOM_AMRIV_ZSUP_026
Organisation : DDT Drôme

Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d&#x27;eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l&#x27;environnement). Cette couche identifie les organismes compétents pour le département de la Drôme - 26

__Origine__

Agrégation des communes de la BD CARTO selon arrêtés préfectoraux transmis par la préfecture pour constitution des organismes


__Organisations partenaires__

DDT Drôme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-240c51c3-e6ad-4f77-b45e-48bbc6a7efb5)
 * [Standard de données COVADIS : Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d&#x27;eau non domaniaux)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_COMP_INTERCOM_AMRIV_ZSUP)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/196f5b4c-0401-482c-a6ee-600b391ca90e.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3bf7142e119e01deadb8d983552a018a92972e70)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme - 26 - N_COMP_INTERCOM_AMRIV_ZSUP_026
Organisation : DDT Drôme

Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents pour le département de la Drôme - 26

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,services-dutilite-publique-et-services-publics
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0