AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Zones des aléas retraits/gonflements d'argiles du plan de prévention des risques naturels de la commune de UCHENTEIN
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Zones exposées aux aléas retraits/gonflements d'argiles sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRN. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un zonage gradué en fonction du niveau de l'aléa. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité. Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code pour chaque aléa auquel elle est exposée. Toutes les zones d'aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses. Les zones protégées par des ouvrages de protection doivent être représentées (éventuellement de façon spécifique) car elles sont toujours considérées soumises à l'aléa (cas de rupture ou d'insuffisance de l'ouvrage). Les zones d'aléas peuvent être qualifiées de données élaborées dans la mesure où elles résultent d'une synthèse utilisant plusieurs sources de données d'aléas calculées, modélisées ou observés. Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant de la connaissance des aléas. Certaines zones du périmètre d'étude sont considérées comme des « zones d'aléa nul ou insignifiant ». Il s'agit des zones où l'aléa a été étudié et est nul. Ces zones ne sont pas incluses dans la classe d'objets et n'ont pas à être représentées comme des zones d'aléa. Cependant, dans le cas des PPR naturels, le zonage réglementaire peut classer certaines zones non exposées à l'aléa en zone de prescription (voir la définition de la classe Zone PPR).

Mots-clés : argile,donnees-ouvertes,inspire,mouvement-de-terrain,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones des caves inondées - 1910
Organisation : Ville de Paris

Secteurs de caves inondées, dans l'hypothèse d'une crue type 1910.

Les enregistrements de la colonne CDEP égales à 0 correspondent à des zones situées au-delà des territoires de Paris et des 3 départements de la petite couronne.

Mots-clés : caves,crues,dpsp,eau,inondation,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Zones des caves inondées - 1910
Organisation : Région Île-de-France

Secteurs de caves inondées, dans l'hypothèse d'une crue type 1910.

Les enregistrements de la colonne CDEP égales à 0  correspondent à des zones situées au-delà des territoires de Paris et des 3 départements de la petite couronne.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,cadre-de-vie-environnement,eau,geolocalisation,inondation,marne,seine
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Zones des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne l'habitation, l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt. Ces catégories sont limitatives (art R.123-9). Sont classés en zones U les secteurs déjà urbanisés où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter. Peuvent être classés en zones AU, les secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation selon que les équipements existants à la périphérie sont ou non suffisants pour desservir les constructions à implanter. On distingue deux types de zone AU : les zones AU « constructibles » et les zones AU « inconstructibles ». Peuvent être classés en zones A, les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles. Peuvent être classés en zones N, les secteurs de la commune équipés ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit de leur caractère d'espaces naturels. - A l'intérieur des zones N, peuvent être délimités : des périmètres dans lesquels des possibilités de transfert de droit à construire pourront s'effectuer (transfert de COS), - des secteurs de taille et de capacité limitées où des constructions sont possibles sous condition d'implantation et de densité.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones des montées des eaux selon un aléa de faible probabilité sur le TRI Nevers - Nièvre (58)
Organisation : DDT Nièvre

Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau dont la hauteur se situe dans une plage de valeurs fixe.

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.
Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI).
Ce jeu de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones des montées des eaux selon un aléa de forte probabilité sur le TRI Nevers - Nièvre (58)
Organisation : DDT Nièvre

Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau dont la hauteur se situe dans une plage de valeurs fixe.

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.
Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI).
Ce jeu de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones des montées des eaux selon un aléa de moyenne probabilité sur le TRI Nevers - Nièvre (58)
Organisation : DDT Nièvre

Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau dont la hauteur se situe dans une plage de valeurs fixe.

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.
Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI).
Ce jeu de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones des reposoirs à phoque de la région Hauts-de-France
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Les phoques se reposent hors de l’eau à marée basse sur des reposoirs (bancs de sable émergés à marée basse) pour régénérer leur énergie, pour mettre bas et allaiter les petits, pour muer...


Source : DML/SAML du 01/07/2019

__Origine__

La modélisation géométrique de l&#x27;entité à l&#x27;origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Par exemple, un cours d&#x27;eau peut être représenté par un polygone ou une polyligne selon son importance et sa largeur, une ICPE par un point (si la localisation de son enceinte n&#x27;est pas connue) ou par un polygone (notamment à partir de la zone grise du PPRT).La géométrie de cette classe d&#x27;objets est optionnelle lorsque : - cette géométrie est déjà portée par un objet d&#x27;un référentiel géographique ou d&#x27;une source de données externe, auquel il est alors recommandé de faire référence à l&#x27;aide de son identifiant (et ainsi éviter une duplication inutile) ;- elle n&#x27;existe pas car l&#x27;origine du risque ne peut être ni définie ni localisée avec précision (c&#x27;est le cas de certains risques comme, par exemple, les séismes, les avalanches, les submersions marines...)Néanmoins, comme il est en pratique rare de bénéficier de références stables à des objets externes, la géométrie de l&#x27;origine du risque résultera souvent de la duplication de celle de l&#x27;objet représentant l&#x27;origine du risque.


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-dcdb1763-9456-4eeb-b2fd-5bb007d17d00)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/220ef4779a39523e8b1587845b56bb0c4598ce05)

Mots-clés : calaire-chimie-sa,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,pprt,risque,risque-technologique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones des routes départementales dépassant la valeur limite de bruit en Lden (période jour-soir-nuit) en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Carte de type « c » localisant les zones de dépassement de la valeur limite défini de 68 dB(A) en Lden, indicateur de bruit en période jour-soir-nuit,  pour les infrastructures classées - Routes départementales - arrêté du 12/02/2013

__Origine__

Les niveaux de bruit sont évalués au moyen de modèles numériques intégrant les principaux paramètres qui influencent le bruit et sa propagation.


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b216dc1d596703ebc145aa241f9c84e289101868)

Mots-clés : circulation,ddtm-44,donnees-ouvertes,grand-public,loire-atlantique,open-data,passerelle-inspire,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones des routes départementales dépassant la valeur limite de bruit en Ln (période nuit) en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Carte de type « c » localisant les zones de dépassement de la valeur limite défini pour les infrastructures routières ou autoroutières en Ln, indicateur de bruit en période de nuit, de 62 dB(A) - Routes départementales - arrêté du 12/02/2013

__Origine__

Les niveaux de bruit sont évalués au moyen de modèles numériques intégrant les principaux paramètres qui influencent le bruit et sa propagation.


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/46919ab7e500506eba851a0b88ce43b874a05eab)

Mots-clés : circulation,ddtm-44,donnees-ouvertes,grand-public,loire-atlantique,open-data,passerelle-inspire,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones des routes départementales exposées au bruit en Lden (période jour-soir-nuit) en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Carte de type « a » délimitant, par niveau d&#x27;isophone au pas de 5dB(A), les zones exposées au bruit en Lden, indicateur de bruit en période jour-soir-nuit, de 55 dB(A) à 75 dB(A) - Routes départementales - arrêté du 12/02/2013

__Origine__

Les niveaux de bruit sont évalués au moyen de modèles numériques intégrant les principaux paramètres qui influencent le bruit et sa propagation.


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/dae61546ceaebeae161127289818e5f043032125)

Mots-clés : circulation,ddtm-44,donnees-ouvertes,grand-public,loire-atlantique,open-data,passerelle-inspire,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones des routes départementales exposées au bruit en Ln (période nuit) en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Carte de type « a » délimitant, par niveau d&#x27;isophone au pas de 5dB(A), les zones exposées au bruit en Ln, indicateur de bruit en période de nuit, de 50 dB(A) à 70 dB(A) - Routes départementales - arrêté du 12/02/2013

__Origine__

Les niveaux de bruit sont évalués au moyen de modèles numériques intégrant les principaux paramètres qui influencent le bruit et sa propagation.


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f3360d3cede57f5d53937d16179fcdefb0bd1093)

Mots-clés : circulation,ddtm-44,donnees-ouvertes,grand-public,loire-atlantique,open-data,passerelle-inspire,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones des vocations définies par le plan de gestion des parcs naturels marins
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Les zones des vocations définissent les priorités d’actions d'un parc naturel marin (protection, valorisation, développement durable, exploitation raisonnée) en fonction des enjeux des zones concernées. C’est une spatialisation simple du plan de gestion, elles n’ont aucune valeur règlementaire.

Mots-clés : atlantique-indien,estuaires-picards-et-mer-dopale,gestion,iroise-mayotte,mer,parc-naturel-marin,vocation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zones des vocations définies par le plan de gestion des parcs naturels marins
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Les zones des vocations définissent les priorités d’actions d'un parc naturel marin (protection, valorisation, développement durable, exploitation raisonnée) en fonction des enjeux des zones concernées. C’est une spatialisation simple du plan de gestion, elles n’ont aucune valeur règlementaire.

Mots-clés : espaces-proteges,parc-naturel-marin,pnm-bassin-darcachon,pnm-cap-corse-et-agriate,pnm-estuaire-de-la-gironde-et-mer-des-pertuis,pnm-estuaires-picards-et-mer-dopale,pnm-golfe-du-lion,pnm-iroise,pnm-mayotte,zone-marine-protegee
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
zones d'étude de volume prélevable (EVP) eaux souterraines sur Rhône Méditerranée
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les études fournissent les éléments qui doivent permettre un ajustement des autorisations de prélèvement d'eau dans les rivières ou les nappes concernées, en conformité avec les ressources disponibles et sans perturber le fonctionnement des milieux naturels.
les résultats des études ne sont pas des valeurs absolues. Il faut tenir compte des incertitudes sur les données recueillies soit sur les débits, soit sur les réductions de prélèvements à atteindre, en fonction des méthodologies adoptées.
La publication des résultats marque le point de départ d'une concertation avec tous les acteurs concernés, qui doit aboutir à la réalisation de plans de gestion de la ressource comprenant des actions de réduction des prélèvements d'eau : réduction des fuites sur les réseaux d'eau potable, modernisation des systèmes d'irrigation, création de retenues de substitution, sources d'économies d'eau pour les différents usages notamment des usages domestiques, dans les process industriels, une optimisation de gestion de l'eau à usages agricoles ...
Ces études ont pour objectif d'évaluer des objectifs quantitatifs aux points de référence du SDAGE pour les eaux de surface et pour les eaux souterraines. Les notions de Débit d'Objectif d'Etiage (DOE) et de Débit de CRise (DCR), introduites par l'arrêté du 27 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu des SDAGE(s), ont nécessité des précisions pour la détermination les objectifs quantitatifs à destination des différents acteurs de l'eau du bassin Rhône-Méditerranée.

Mots-clés : adresses,auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,inspire,occupation-des-terres,prelevement,specification-regionale,surveillance,zonages-eau
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
zones d'étude de volume prélevable (EVP) eaux superficielles sur Rhône Méditerranée
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Les études fournissent les éléments qui doivent permettre un ajustement des autorisations de prélèvement d'eau dans les rivières ou les nappes concernées, en conformité avec les ressources disponibles et sans perturber le fonctionnement des milieux naturels.
les résultats des études ne sont pas des valeurs absolues. Il faut tenir compte des incertitudes sur les données recueillies soit sur les débits, soit sur les réductions de prélèvements à atteindre, en fonction des méthodologies adoptées.
La publication des résultats marque le point de départ d'une concertation avec tous les acteurs concernés, qui doit aboutir à la réalisation de plans de gestion de la ressource comprenant des actions de réduction des prélèvements d'eau : réduction des fuites sur les réseaux d'eau potable, modernisation des systèmes d'irrigation, création de retenues de substitution, sources d'économies d'eau pour les différents usages notamment des usages domestiques, dans les process industriels, une optimisation de gestion de l'eau à usages agricoles ...
Ces études ont pour objectif d'évaluer des objectifs quantitatifs aux points de référence du SDAGE pour les eaux de surface et pour les eaux souterraines. Les notions de Débit d'Objectif d'Etiage (DOE) et de Débit de CRise (DCR), introduites par l'arrêté du 27 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu des SDAGE(s), ont nécessité des précisions pour la détermination les objectifs quantitatifs à destination des différents acteurs de l'eau du bassin Rhône-Méditerranée.

Mots-clés : adresses,auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,inspire,occupation-des-terres,prelevement,specification-regionale,surveillance,zonages-eau
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified