AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Zonage réglementaire du PPRI des bassins versants de TARCO - CICCOLLELA et TAFFUNATA - commune de CONCA
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 08/11/2001. Il comprend :
- une zone rouge - risque très fort
- une zone jaune - risque fort
- une zone verte - risque modéré

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri-ciccollela,ppri-conca,ppri-taffunata,ppri-tarco,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRI du bassin versant de la Liscia
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 18/11/2004.
Il comprend :
- une zone jaune - zone de contraintes
- une zone rouge - inconstructible

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri-calcatoggia,ppri-liscia,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRI du bassin versant de la Vetricella
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 23/09/2003.
Il comprend :
- une zone verte - aléa modéré
- une zone jaune - aléa fort
- une zone rouge - aléa très fort

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri-partinello,ppri-serriera,ppri-vetricella,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRI du bassin versant du Baracci
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 18/11/2004.
Il comprend :
- une zone jaune - zone de contraintes
- une zone rouge - inscontructible

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri-baracci,ppri-fozzano,ppri-olmeto,ppri-viggianello,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRI du bassin versant du Pilatri
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 23/09/2003.
Il comprend :
- une zone verte - aléa modéré
- une zone verte - aléa modéré - en secteur "n"
- une zone jaune - aléa fort
- une zone rouge - aléa très fort

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri-osani,ppri-partinello,ppri-pilatri,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRI du bassin versant du Sagone - communes de Vico et Coggia
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 13/01/1998.
Il comprend :
- une zone d'aléa modéré
- une zone d'aléa fort
- une zone d'aléa très fort

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri-coggia,ppri-sagone,ppri-vico,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRI du CAVU
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 15/05/2001.
Il comprend :
- une zone d'aléa fort
- une zone d'aléa très fort

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri-cavu,ppri-conca,ppri-zonza,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRI du FRASSU
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 09/02/2006. Il comprend :
- une zone rouge insconstructible
- une zone orange (zone de contraintes)
- une zaune jaune (zone de précaution) correpondant au lit majeur de la zone hydrogéomorphologique avec des enjeux.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri-frassu,ppri-grosseto-prugna,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRI du RIZZANESE
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 28/02/2008. Il s'agit d'une révision. Une première version du PPRI du RIZZANESE avait été approuvée le 13/04/2000.
Il comprend :
- une zone d'aléa très fort - couleur rouge
- une zone d'aléa fort - couleur jaune
- une zone d'aléa modéré - couleur verte

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri-arbellara,ppri-loreto-di-tallano,ppri-olmiccia,ppri-proriano,ppri-rizzanese,ppri-sainte-lucie-de-tallano,ppri-sartene,ppri-viggianello,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRI sur la commune de CABASSE (Var)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Couche du zonage réglementaire du PPRI de la commune de Cabasse-sur-Issole.
PPRI approuvé par arrêté préfectoral le 28/07/2025.

La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRI sur la commune de Fréjus, secteur de la Basse Vallée de L’Argens (Var)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Les Plans de Prévention des Risques (P.P.R) codifiés aux articles L 562-1 à L 562-7 et R 562-1et suivants du code de l’environnement, relatifs à la prévention des risques naturels prévisibles, dont la mise en œuvre relève du décret n° 95-1089 du 5 octobre 1995, constituent l’un des outils de la mise en œuvre de la politique de l’État en matière de prévention des inondations qui a été redéfinie en Comité Interministériel du 24 janvier 1994. Ce dispositif législatif et réglementaire a été complété par la loi du 30 juillet 2003. Le bassin de l’Argens a subi le 15 juin 2010 un évènement pluvio-orageux exceptionnel ayant causé de graves dommages. Un plan de prévention des risques naturels d’inondation a été prescrit le 8 septembre 2010 sur la commune de Fréjus . Le Plan de Prévention des Risques naturels d’Inondation sur la commune de Fréjus a été approuvé par arrêté préfectoral du 26 mars 2014. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Le règlement distingue différents types de zones : - les « zones rouges », zones d’interdiction comprenant des sous-zones ; - les « zones bleues », zones soumises à prescription comprenant des sous-zones; - les zones basses hydrographiques dont le niveau d’exposition aux risques n’est pas précisé dans le PPRI ; - les zones d’aléa exceptionnel. Le zonage réglementaire est issu du croisement de l’aléa avec les enjeux urbains. La carte d’aléas (=croisement hauteurs/vitesses) a été réalisée par un bureau d’études par modélisation sur support Lidar, reportée sur un Scan25©IGN2011. Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond cadastral. Par ailleurs, la carte réglementaire fait apparaître : - les zones basses hydrographiques qui sont la résultante de l’Atlas des Zones Inondables croisé avec l’Exzeco (Extraction des zones d’écoulement) > 1km² ; - les zones d’aléa exceptionnel correspondant à un aléa millénal. Mise à jour du n°Gaspar suite à l'intégration du risque submersion marine (anciennement 13DREAL20110004): PPRN-I_2025_0038

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n6ce83820183f4292a03ea5fe111a5f51,n6c77ae54f1e243c38e268cc08f66c538,n13e96d38388d40fa918deaf4aaedfcf4,n369fcb328e4e4d6c9040b8c8a064d1e4,n2c814c38f16b4465968860ad8986f8ad,n64109d8aa29a4cb8a5485f162a4067ec
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRI sur la commune de Fréjus, secteur de la Basse Vallée de L’Argens (Var)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Les Plans de Prévention des Risques (P.P.R) codifiés aux articles L 562-1 à L 562-7 et R 562-1et suivants du code de l’environnement, relatifs à la prévention des risques naturels prévisibles, dont la mise en œuvre relève du décret n° 95-1089 du 5 octobre 1995, constituent l’un des outils de la mise en œuvre de la politique de l’État en matière de prévention des inondations qui a été redéfinie en Comité Interministériel du 24 janvier 1994.
Ce dispositif législatif et réglementaire a été complété par la loi du 30 juillet 2003.
Le bassin de l’Argens a subi le 15 juin 2010 un évènement pluvio-orageux exceptionnel ayant causé de graves dommages.
Un plan de prévention des risques naturels d’inondation a été prescrit le 8 septembre 2010 sur la commune de Fréjus .
Le Plan de Prévention des Risques naturels d’Inondation sur la commune de Fréjus a été approuvé par arrêté préfectoral du 26 mars 2014.
En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Le règlement distingue différents types de zones :
- les « zones rouges », zones d’interdiction comprenant des sous-zones ;
- les « zones bleues », zones soumises à prescription comprenant des sous-zones;
- les zones basses hydrographiques dont le niveau d’exposition aux risques n’est pas précisé dans le PPRI ;
- les zones d’aléa exceptionnel.

Le zonage réglementaire est issu du croisement de l’aléa avec les enjeux urbains.
La carte d’aléas (=croisement hauteurs/vitesses) a été réalisée par un bureau d’études par modélisation sur support Lidar, reportée sur un Scan25©IGN2011. Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond cadastral.
Par ailleurs, la carte réglementaire fait apparaître :
- les zones basses hydrographiques qui sont la résultante de l’Atlas des Zones Inondables croisé avec l’Exzeco (Extraction des zones d’écoulement) > 1km² ;
- les zones d’aléa exceptionnel correspondant à un aléa millénal.

Mise à jour du n°Gaspar suite à l'intégration du risque submersion marine (anciennement 13DREAL20110004): PPRN-I_2025_0038

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRI sur la commune de Garéoult
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var

Couche du zonage réglementaire du PPRI de la commune de Garéoult.
PPRI de Garéoult approuvé par arrêté préfectoral du 13/03/2025 

La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRL interdépartemental PPRL de Oye-plage, Gravelines et Grand-Fort-Philippe
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Zonage réglementaire du PPRL interdépartemental PPRL de Oye-plage, Gravelines et Grand-Fort-Philippe 
Source : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Nord / Service De l'Environnement  ( 59DDTM20160001 )

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_ZONE_REG_PPRN_20070005_S_019
Zonage réglementaire du PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze

Tables du plan de prévention des risques naturels prévisible de mouvements de terrain des communes de Chasteaux, Lissac-sur-Couze et Saint-Cernin-de-Larche approuvé le 07/02/2011

Tables du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain (PPRmt) des communes de Chasteaux, Lissac-sur-Couze et Saint-Cernin-de-Larche approuvé le 07/02/2011.
Le PPRmt a été établi en application des articles L.562-1 et suivants et R.562-1 et suivants du code de l’environnement. Les aléas de mouvements de terrain sont liés à des phénomènes de solifluxion, d’éboulis, de karst. Le PPRmt réglemente l’occupation du sol ou son usage en vue de prévenir les risques. En fonction de l’intensité de l’aléa et des enjeux présents, les règles établies peuvent aller de l’interdiction de construire ou de modifier l’occupation du sol  à des prescriptions à respecter lorsque de nouvelles constructions ou une modification de l’occupation du sol sont admises.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage règlementaire du PPRN Argile en Lot-et-Garonne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne

Zonage règlementaire concernant le risque de tassements différentiels lié au retrait-gonflement des argiles.
-------------------------------
Les périmètres de protection induisent les mesures de prévention à mettre en œuvre pour réduire le risque naturel mouvements de terrain différentiels liés au phénomène de retrait-gonflement des sols argileux. Le règlement fixe les dispositions applicables aux biens et activités existants ainsi qu'à l'implantation de toutes constructions et installations, à l'exécution de tous travaux et à l'exercice de toutes activités, sans préjudice de l'application des autres législations et réglementations en vigueur.

Mots-clés : 47,argile,ddt,differentiel,donnees-ouvertes,gonflement,inspire,lot-et-garonne,naturel,ppr,retrait,risque,risque-zonages-risque-naturel,tassement,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRN de la Martinique 2013
Organisation : DEAL Martinique

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Naturels de la Martinique de 2013.
Ce plan est multi risques (inondation, seisme, liquéfaction, mouvement de terrain, submersion, faille, houle, tsunami, volcan)
Toutes les communes sont présentes excepté la commune de Rivière Salée dont le pprn en vigeur reste la version de 2005 (http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/22/JCR_PPRN2005_RiviereSalee.map).

__Origine__

Version des données pour la diffusion, simplification de la donnée source issue du site www.pprn972.fr.


__Organisations partenaires__

DEAL Martinique

__Liens annexes__

 * [Site officiel du Plan de Prévention des Risques Naturels de la Martinique](http://www.pprn972.fr/)
 * [Plan de Prévention des Risques Naturels 2005 de Rivière Salée](http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/22/JCR_PPRN2005_RiviereSalee.map)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geomartinique.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;435843)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.geomartinique.fr/rss/atomfeed/atomdataset/dc85c7f2-ecbf-46f6-ad2d-b6a448d3db4d)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8ec8475fb4e8f7e3186f849bf93cc995f6cf40af)

Mots-clés : deal,faille,france,grand-public,houle,inondation,liquefaction,membres-geomartinique,mouvement-de-terrain,passerelle-inspire,planning-cadastre,risques-naturels,seisme,servitudes,sphere-publique,submersion,tsunami,volcan,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Zonage réglementaire du PPRN du Giessen Amont
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à l'agrégation géométrique de l'ensemble des zones réglementées figurant dans un même PPR. Le périmètre d'étude correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

Mots-clés : bas-rhin,donnees-ouvertes,giessen,ppri,pprn,risque,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRN et d'inondation de la Commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Arc-sur-Tille a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.

__Origine__

Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des département de la région Aquitaine.
Les informations contenues dans cette jeu de données sont issues de la base de donnée GASPAR V4.0 En date du 1 Octobre 2013.


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-5b670320-184c-4480-8adb-72f4d6f8a7e3)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5c1f607ca97c18afdb718e38fbf8dd27358b0563)

Mots-clés : alea,amenagement,donnees-ouvertes,enjeux,geoscientific-information,mouvement,multi-risque,passerelle-inspire,prescription,prevention,risque,risque-zonages-risque-naturel,servitude,terrain,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Arc-sur-Tille
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRN et d'inondation de la Commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Arc-sur-Tille a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Bligny-sur-Ouche en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Bligny-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l&#x27;emprise calculée des phénomènes dangereux du site.Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.


__Organisations partenaires__

DDT Côte-d&#x27;Or

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-eafba9a7-53b2-4be3-a931-1c39d0f46feb)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b5df04b78f85b662cc60ab499515f78d9cb57033)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Bligny-sur-Ouche
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Bligny-sur-Ouche en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Bligny-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0