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Zone d'action prioritaire des mesures agroenvironnementales climatiques (ZAP MAEC) pour l'enjeu "biodiversité" volet PNA (Plans nationaux d'action) en Languedoc-Roussillon (2015)
Organisation : DRAAF Occitanie

Zonage mis à jour en 2015 réalisé dans le cadre du programme de développement rural Languedoc-Roussillon (LR) 2014-2020, délimitant une partie de la Zone d’action prioritaire (ZAP) relative à l’enjeu « Biodiversité ». L’emprise de la couche correspond aux périmètres retenus dans le cadre des plans nationaux d’action (PNA) des espèces suivantes : Aigle de Bonelli, Pie grièche à tête rousse, Pie grièche méridionale, Pie grièche à poitrine rose, Pie grièche grise, Outarde Canepetière, Faucon Crécerellette, Grand tétras, Butor, Maculinea et des Chiroptères. 

Les couches des zonages ont été agglomérées en fichier unique et tous les objets obtenus topologiquement voisins ont été ensuite agrégés pour former les zones désignées.

__Origine__

Sur la base des petites régions IFN (voir résumé)


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-fafe31ab-1bfd-438c-8edf-33c77ee41a6e)

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Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'action prioritaire des mesures agroenvironnementales climatiques (ZAP MAEC) pour l'enjeu "eau" volet pesticides en Languedoc-Roussillon (2014)
Organisation : DRAAF Occitanie

Zonage réalisé dans le cadre du programme de développement rural Languedoc-Roussillon (LR) 2014-2020, délimitant une partie de la Zone d’action prioritaire (ZAP) relative à l’enjeu « Eau » : le territoire prioritaire “ pesticides ” du SDAGE Rhône Méditerranée Corse (RMC).

__Origine__

Les objets topologiquement voisins ont été réunis.


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-0a8fe486-d29e-4e71-b6e5-126c7182c3bb)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'action prioritaire des mesures agroenvironnementales climatiques (ZAP MAEC) pour l'enjeu "eau" volet pesticides en Languedoc-Roussillon (2015)
Organisation : DRAAF Occitanie

Zonage réalisé dans le cadre du programme de développement rural Languedoc-Roussillon (LR) 2014-2020, délimitant une partie de la Zone d’action prioritaire (ZAP) relative à l’enjeu « Eau » : le territoire prioritaire “ pesticides ” du SDAGE Rhône Méditerranée Corse (RMC).

__Origine__

jeu de données de type ponctuel et représentant le positionnement géographique des ouvrages d&#x27;assainissement ( regard, station ) dans le village de MIQUELON.
la Direction de l&#x27;Equipement de Saint-Pierre et Miquelon avait été missionnée par le Syndicat Mixte d&#x27;Eau et d&#x27;Assainissement de Miquelon pour assurer la maîtrise d&#x27;oeuvre du chantier des travaux de réfection de son réseau d&#x27;assainissement et d&#x27;eau potable à partir de la fin des années 90.
ce jeu de données est la synthèse de plans de récollement au format .dwg et datant de 1997 jusqu&#x27;à 2004.
les attributs de ce jeu de données sont: le type d&#x27;ouvrage, le(s) fil(s) d&#x27;eau, et l&#x27;altitude de l&#x27;ouvrage.
la régie d&#x27;eau et d&#x27;assainissement de la commune de Miquelon-Langlade est associée au processus de mise à jour et de complément d&#x27;informations auprès de l&#x27;UAT/SERAP de la DTAM 975, afin de rendre ce jeu de données le plus cohérent possible..


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-69802430-ee70-4c70-8604-494f029f30b6)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,farming,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'action prioritaire des mesures agroenvironnementales climatiques (ZAP MAEC) pour l'enjeu "eau" volet pesticides en Languedoc-Roussillon (2015)
Organisation : DRAAF Occitanie

Zonage réalisé dans le cadre du programme de développement rural Languedoc-Roussillon (LR) 2014-2020, délimitant une partie de la Zone d’action prioritaire (ZAP) relative à l’enjeu « Eau » : le territoire prioritaire “ pesticides ” du SDAGE Rhône Méditerranée Corse (RMC).

__Origine__

Les objets topologiquement et sémantiquement voisins ont été réunis.


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DRAAF Occitanie

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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-abd3c3ff-489f-4e22-b236-49fc4a3a7d0b)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Sérignac-sur-Garonne
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'action prioritaire des mesures agroenvironnementales climatiques (ZAP MAEC) pour l'enjeu "herbe" de la zone montagne, piemont et zones défavorisées en Languedoc-Roussillon (2015)
Organisation : DRAAF Occitanie

Cette couche correspond au zonage d&#x27;action prioritaire des mesures agroenvironnementales climatiques (ZAP MAEC) pour l&#x27;enjeu &quot;herbe&quot; hors zone de plaine ouvert dans le cadre de l&#x27;appel à candidatures PAEC 2015 et valable pour la campagne de contractualisation des MAEC en 2016. Il précise les zones d&#x27;actions prioritaires qui doivent être mobilisées pour la délimitation des PAEC et des secteurs d&#x27;intervention prioritaires dans le cadre de l&#x27;appel à candidatures &quot;PAEC 2015&quot;. 

La zone correspond à l’ensemble des zones de montagne, de haute montagne, de piémont et de zones défavorisées du LR tels que définies dans le cadre de la politique d’indemnité compensatoire de handicap naturel sur lesquelles un enjeu de maintien de la Surface toujours en herbe (STH) a été identifié à partir de la répartition de la STH sur cette zone en 2012.

La couche a été produite sur la base du référentiel communal de la BD-CARTO de l&#x27;IGN. Il s&#x27;agit d&#x27;une requête par jointure sur le code INSEE entre les communes de la source de données et les communes du référentiel géographique. Tous les objets communaux obtenus topologiquement voisins sont ensuite agrégés pour former des zones désignées comme hors plaine.

__Origine__

La couche a été produite par fusion des communes concernés par la zone vulnérable.


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie

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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-1515ce11-b483-4747-87fc-a389975aa18b)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'action prioritaire des mesures agroenvironnementales climatiques (ZAP MAEC) pour l'enjeu "herbe" hors zone de plaine en Languedoc-Roussillon (2014)
Organisation : DRAAF Occitanie

Zonage réalisé dans le cadre du programme de développement rural Languedoc-Roussillon (LR) 2014-2020, délimitant une partie de la Zone d’action prioritaire (ZAP) relative à l’enjeu « Herbe ». L’emprise de la couche correspond à l’ensemble des communes non situées en zone de plaine du Languedoc-Roussillon sur lesquelles un enjeu de maintien de la Surface toujours en herbe (STH) a été identifié à partir de la répartition de la STH sur cette zone en 2012. 
La zone désignée comme &#x27;&#x27;hors&#x27;&#x27; plaine correspond à l’ensemble des zones de montagne, de haute montagne et de piémont du LR tels que définies dans le cadre de la politique d’indemnité compensatoire de handicap naturel.
La couche a été produite sur la base du référentiel communal de la BD-CARTO de l&#x27;IGN. Il s&#x27;agit d&#x27;une requête par jointure sur le code INSEE entre les communes de la source de données et les communes du référentiel géographique. Tous les objets communaux obtenus topologiquement voisins sont ensuite agrégés pour former des zones désignées comme hors plaine.

__Origine__

Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d’harmonisation des patrimoines en juillet 2016. Il est produit à partir de l’assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie, DRAAF Languedoc-Roussillon

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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-32bbd727-d17f-479c-ba3e-d31341c6a3d1)

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Mots-clés : agriculture-agri-environnement,aquitaine,bassin-loire-bretagne,donnees-ouvertes,eau,limousin,nitrate,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,planning-cadastre,poitou-charentes,pollution
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'action prioritaire des mesures agroenvironnementales climatiques (ZAP MAEC) pour les zones humides en Languedoc-Roussillon (2014)
Organisation : DRAAF Occitanie

Zonage réalisé dans le cadre du programme de développement rural Languedoc-Roussillon pour 2014-2020 délimitant une partie de la Zone d’action prioritaire (ZAP) relative à l’enjeu « Zones humides». Les objets de la couche ont été établis par traitement géomatique de dilatation - érosion de 500 mètres à partir de la Trame bleue définie dans le cadre du Schéma régional de cohérence écologique (en cours de validation). Tous les objets après traitement de dilatation-érosion obtenus et topologiquement voisins sont ensuite agrégés pour former des zones désignées comme prioritaires au titre de l&#x27;enjeu &#x27;&#x27;zones humides&#x27;&#x27;.

__Origine__

La couche a été établie en réalisant un traitement géomatique de dilatation-érosion de 500m à partir de la Trame bleue définie dans le cadre du Schéma régional de cohérence écologique (SRCE). Tous les objets après traitement de dilatation-érosion obtenus et topologiquement voisins sont ensuite agrégés pour former des zones désignées comme prioritaires au titre de l&#x27;enjeu &#x27;&#x27;zones humides&#x27;&#x27;


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie, DRAAF Languedoc-Roussillon

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-ba387484-eeaa-4b4b-bd31-ebb7168ceff0)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7172b7954664cd87dcdd8d650e1f9b3f45bdd0a7)

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'action prioritaire des mesures agroenvironnementales climatiques (ZAP MAEC) pour les zones humides en Languedoc-Roussillon (2015)
Organisation : DRAAF Occitanie

Zonage mis à jour en 2015 dans le cadre du programme de développement rural Languedoc-Roussillon pour 2014-2020 délimitant une partie de la Zone d’action prioritaire (ZAP) relative à l’enjeu « Zones humides». Les objets de la couche ont été établis par traitement géomatique de dilatation - érosion de 500 mètres à partir de la Trame bleue définie dans le cadre du Schéma régional de cohérence écologique. Tous les objets après traitement de dilatation-érosion obtenus et topologiquement voisins sont ensuite agrégés pour former des zones désignées comme prioritaires au titre de l&#x27;enjeu &#x27;&#x27;zones humides&#x27;&#x27;.

__Origine__

La couche a été établie en réalisant un traitement géomatique de dilatation-érosion de 500m à partir de la Trame bleue définie dans le cadre du Schéma régional de cohérence écologique (SRCE). Tous les objets après traitement de dilatation-érosion obtenus et topologiquement voisins sont ensuite agrégés pour former des zones désignées comme prioritaires au titre de l&#x27;enjeu &#x27;&#x27;zones humides&#x27;&#x27;


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-15778e95-a0e2-44cf-8424-98c8326dd7bf)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/42965d64711046e3198dc76fcea4e56236629236)

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'action prioritaire des mesures agroenvironnementales climatiques (ZAP MAEC) pour les zones humides en Languedoc-Roussillon (2015)
Organisation : DRAAF Occitanie

Zonage mis à jour en 2015 dans le cadre du programme de développement rural Languedoc-Roussillon pour 2014-2020 délimitant une partie de la Zone d’action prioritaire (ZAP) relative à l’enjeu « Zones humides». Les objets de la couche ont été établis par traitement géomatique de dilatation - érosion de 500 mètres à partir de la Trame bleue définie dans le cadre du Schéma régional de cohérence écologique. Tous les objets après traitement de dilatation-érosion obtenus et topologiquement voisins sont ensuite agrégés pour former des zones désignées comme prioritaires au titre de l&#x27;enjeu &#x27;&#x27;zones humides&#x27;&#x27;.

__Origine__

La couche a été établie en réalisant un traitement géomatique de dilatation-érosion de 500m à partir de la Trame bleue définie dans le cadre du Schéma régional de cohérence écologique (SRCE). Tous les objets après traitement de dilatation-érosion obtenus et topologiquement voisins sont ensuite agrégés pour former des zones désignées comme prioritaires au titre de l&#x27;enjeu &#x27;&#x27;zones humides&#x27;&#x27;


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-15778e95-a0e2-44cf-8424-98c8326dd7bf)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/677e598cfc4deab6325b962bd85dd22a0711e4ed)

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'action prioritaire pour le suivi de la pollution par les pesticides pour les eaux souterraines dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Zones prioritaires définies pour le suivi de la pollution par les pesticides (tels que définis par le Code rural) dans les eaux souterraines à partir de diagnostics réalisés localement.Les critères de classement et de hiérarchisation des zones sont réalisés selon des modalités définies localement.

__Origine__

A préciser localement


__Organisations partenaires__

DDT Orne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-56141736-358f-478b-82c7-cc0b7c59883a)
 * [Standard de données COVADIS : N_ZAP_PEST_EAUSOUT_ZINF_S](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;1057)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bd5d5214bae934c0ab4081bf11d89475c55ab9e2)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'action prioritaire pour le suivi de la pollution par les pesticides pour les eaux souterraines dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Zones prioritaires définies pour le suivi de la pollution par les pesticides (tels que définis par le Code rural) dans les eaux souterraines à partir de diagnostics réalisés localement.Les critères de classement et de hiérarchisation des zones sont réalisés selon des modalités définies localement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,eaux,inspire,pesticides,qualites,souterrains,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'action prioritaire pour le suivi de la pollution par les pesticides pour les eaux superficielles dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Zones prioritaires définies pour le suivi de la pollution par les pesticides (tels que définis par le Code rural) dans les eaux superficielles à partir de diagnostics réalisés localement.Les critères de classement et de hiérarchisation des zones sont réalisés selon des modalités définies localement.

__Origine__

BV de BD Carthage


__Organisations partenaires__

DDT Orne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-a887af43-2efa-4cc0-ae1c-aff376570fa8)
 * [Standard de données COVADIS : N_ZAP_PEST_EAUSUP_ZINF_S](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;1107)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/81c3c4de6bcb8ee010f4975355352810c7d71b07)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'action prioritaire pour le suivi de la pollution par les pesticides pour les eaux superficielles dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Zones prioritaires définies pour le suivi de la pollution par les pesticides (tels que définis par le Code rural) dans les eaux superficielles à partir de diagnostics réalisés localement.Les critères de classement et de hiérarchisation des zones sont réalisés selon des modalités définies localement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'action prioritaire pour le suivi de la pollution par les pesticides pour les eaux superficielles dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Zones prioritaires définies pour le suivi de la pollution par les pesticides (tels que définis par le Code rural) dans les eaux superficielles à partir de diagnostics réalisés localement.Les critères de classement et de hiérarchisation des zones sont réalisés selon des modalités définies localement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,eaux,inspire,pesticides,qualites,superficielles,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zone d'action renforcée (ZAR) dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les ZAR sont des zones géographiques où existe des enjeux qui nécessitent des mesures complémentaires. Ces règles sont variables selon les départements et les zones (voir détail par département ci-dessous).

En ZAR, la règle générale des CIPAN est la destruction mécanique. La destruction chimique des CIPAN n'est autorisée qu'en cas de technique culturale simplifiée (TCS), uniquement après le 15/01 et sur une surface ne pouvant pas excéder 20 % des surfaces en SCOP et sur cultures porte-graines.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,zone-daction-renforcee-zar,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-vulnerables-aux-nitrates-zvn
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0