AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(LIC_1800)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 1.8
m à la station de Alençon (M004061001) .
Les informations produites correspondent :
à l'enveloppe de la zone inondée : la zone inondée potentielle (ZIP) qui représente l'emprise surfacique de l'inondation calculée ou observée pour une côte ou une
hauteur d'eau à l'échelle limnimétrique d'une ou des stations hydrométriques de référence.
aux classes de hauteurs d’eau : les zones d'iso classe de hauteur (ZICH) qui représentent la hauteur de submersion par rapport au terrain naturel. Chaque classe de
hauteur d'eau est définie par une borne minimale et maximale, exprimée en millimètres.
aux lignes iso-côtes : les lignes iso-côtes (LIC) sont les courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors de l’inondation et pour le scénario
considéré.-source:SCHAPI- validité:14/10/2020

Mots-clés : inspire,orne,risque-inondation,schapi,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(LIC_2200)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 2.2 m à la station de Alençon (M004061001) . Les informations produites correspondent : à l'enveloppe de la zone inondée : la zone inondée potentielle (ZIP) qui représente l'emprise surfacique de l'inondation calculée ou observée pour une côte ou une hauteur d'eau à l'échelle limnimétrique d'une ou des stations hydrométriques de référence. aux classes de hauteurs d’eau : les zones d'iso classe de hauteur (ZICH) qui représentent la hauteur de submersion par rapport au terrain naturel. Chaque classe de hauteur d'eau est définie par une borne minimale et maximale, exprimée en millimètres. aux lignes iso-côtes : les lignes iso-côtes (LIC) sont les courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors de l’inondation et pour le scénario considéré-source : SCHAPI-validité : 14/10/2020

Mots-clés : orne,risque-inondation,schapi,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(LIC_2200)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 2.2
m à la station de Alençon (M004061001) .
Les informations produites correspondent :
à l'enveloppe de la zone inondée : la zone inondée potentielle (ZIP) qui représente l'emprise surfacique de l'inondation calculée ou observée pour une côte ou une
hauteur d'eau à l'échelle limnimétrique d'une ou des stations hydrométriques de référence.
aux classes de hauteurs d’eau : les zones d'iso classe de hauteur (ZICH) qui représentent la hauteur de submersion par rapport au terrain naturel. Chaque classe de
hauteur d'eau est définie par une borne minimale et maximale, exprimée en millimètres.
aux lignes iso-côtes : les lignes iso-côtes (LIC) sont les courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors de l’inondation et pour le scénario
considéré-source : SCHAPI-validité : 14/10/2020

Mots-clés : inspire,orne,risque-inondation,schapi,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(ZICH_1300)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(ZICH_1300)
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à l'enveloppe de la zone inondée : la zone inondée potentielle (ZIP) qui représente l'emprise surfacique de l'inondation calculée ou observée pour une côte ou une
hauteur d'eau à l'échelle limnimétrique d'une ou des stations hydrométriques de référence.
aux classes de hauteurs d’eau : les zones d'iso classe de hauteur (ZICH) qui représentent la hauteur de submersion par rapport au terrain naturel. Chaque classe de
hauteur d'eau est définie par une borne minimale et maximale, exprimée en millimètres.
aux lignes iso-côtes : les lignes iso-côtes (LIC) sont les courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors de l’inondation et pour le scénario
considéré-source : SCHAPI-validité : 14/10/2020

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Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(ZICH_1800)
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à l'enveloppe de la zone inondée : la zone inondée potentielle (ZIP) qui représente l'emprise surfacique de l'inondation calculée ou observée pour une côte ou une
hauteur d'eau à l'échelle limnimétrique d'une ou des stations hydrométriques de référence.
aux classes de hauteurs d’eau : les zones d'iso classe de hauteur (ZICH) qui représentent la hauteur de submersion par rapport au terrain naturel. Chaque classe de
hauteur d'eau est définie par une borne minimale et maximale, exprimée en millimètres.
aux lignes iso-côtes : les lignes iso-côtes (LIC) sont les courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors de l’inondation et pour le scénario
considéré-source: SCHAPI - validité : 14/10/2020

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Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(ZICH_2200)
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Mots-clés : orne,risque-inondation,schapi,zones-a-risque-naturel
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Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(ZICH_2200)
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m à la station de Alençon (M004061001) .
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à l'enveloppe de la zone inondée : la zone inondée potentielle (ZIP) qui représente l'emprise surfacique de l'inondation calculée ou observée pour une côte ou une
hauteur d'eau à l'échelle limnimétrique d'une ou des stations hydrométriques de référence.
aux classes de hauteurs d’eau : les zones d'iso classe de hauteur (ZICH) qui représentent la hauteur de submersion par rapport au terrain naturel. Chaque classe de
hauteur d'eau est définie par une borne minimale et maximale, exprimée en millimètres.
aux lignes iso-côtes : les lignes iso-côtes (LIC) sont les courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors de l’inondation et pour le scénario
considéré.-source : SCHAPI - validité : 14/10/2020

Mots-clés : inspire,orne,risque-inondation,schapi,zones-a-risque-naturel
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Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(ZIP_1300)
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Mots-clés : orne,risque-inondation,schapi,zones-a-risque-naturel
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Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(ZIP_1300)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 1.3
m à la station de Alençon (M004061001) .
Les informations produites correspondent :
à l'enveloppe de la zone inondée : la zone inondée potentielle (ZIP) qui représente l'emprise surfacique de l'inondation calculée ou observée pour une côte ou une
hauteur d'eau à l'échelle limnimétrique d'une ou des stations hydrométriques de référence.
aux classes de hauteurs d’eau : les zones d'iso classe de hauteur (ZICH) qui représentent la hauteur de submersion par rapport au terrain naturel. Chaque classe de
hauteur d'eau est définie par une borne minimale et maximale, exprimée en millimètres.
aux lignes iso-côtes : les lignes iso-côtes (LIC) sont les courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors de l’inondation et pour le scénario
considéré-source : SCHAPI-validité :14/10/2020

Mots-clés : inspire,orne,risque-inondation,schapi,zones-a-risque-naturel
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Licence : License Not Specified
Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(ZIP_1800)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 1.8 m à la station de Alençon (M004061001) . Les informations produites correspondent : à l'enveloppe de la zone inondée : la zone inondée potentielle (ZIP) qui représente l'emprise surfacique de l'inondation calculée ou observée pour une côte ou une hauteur d'eau à l'échelle limnimétrique d'une ou des stations hydrométriques de référence. aux classes de hauteurs d’eau : les zones d'iso classe de hauteur (ZICH) qui représentent la hauteur de submersion par rapport au terrain naturel. Chaque classe de hauteur d'eau est définie par une borne minimale et maximale, exprimée en millimètres. aux lignes iso-côtes : les lignes iso-côtes (LIC) sont les courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors de l’inondation et pour le scénario considéré-source : SCHAPI - validité: 14/10/2020

Mots-clés : orne,risque-inondation,schapi,zones-a-risque-naturel
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m à la station de Alençon (M004061001) .
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à l'enveloppe de la zone inondée : la zone inondée potentielle (ZIP) qui représente l'emprise surfacique de l'inondation calculée ou observée pour une côte ou une
hauteur d'eau à l'échelle limnimétrique d'une ou des stations hydrométriques de référence.
aux classes de hauteurs d’eau : les zones d'iso classe de hauteur (ZICH) qui représentent la hauteur de submersion par rapport au terrain naturel. Chaque classe de
hauteur d'eau est définie par une borne minimale et maximale, exprimée en millimètres.
aux lignes iso-côtes : les lignes iso-côtes (LIC) sont les courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors de l’inondation et pour le scénario
considéré-source : SCHAPI - validité: 14/10/2020

Mots-clés : inspire,orne,risque-inondation,schapi,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(ZIP_2200)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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Mots-clés : orne,risque-inondation,schapi,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(ZIP_2200)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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m à la station de Alençon (M004061001) .
Les informations produites correspondent :
à l'enveloppe de la zone inondée : la zone inondée potentielle (ZIP) qui représente l'emprise surfacique de l'inondation calculée ou observée pour une côte ou une
hauteur d'eau à l'échelle limnimétrique d'une ou des stations hydrométriques de référence.
aux classes de hauteurs d’eau : les zones d'iso classe de hauteur (ZICH) qui représentent la hauteur de submersion par rapport au terrain naturel. Chaque classe de
hauteur d'eau est définie par une borne minimale et maximale, exprimée en millimètres.
aux lignes iso-côtes : les lignes iso-côtes (LIC) sont les courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors de l’inondation et pour le scénario
considéré-source : SCHAPI-validité : 14/10/2020

Mots-clés : inspire,orne,risque-inondation,schapi,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zones interdites à la captation aérienne des données (ZICAD)
Acronyme : ZICAD
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

Zones interdites à la captation aérienne des données (ZICAD) fixées par voie d’arrêté (arrêté du 24 juin 2024 fixant la liste des zones interdites à la captation aérienne des données).

Mise à jour : Octobre 2024

Source:Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)

» [Consulter l'arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049790162)

Ces données sont accessibles en consultation sur le [site Géoportail](https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/zones-interdites-a-la-captation-aerienne-donnees).

Elles sont ajoutées à une clé de géoservices en image (WMS, WMTS) ou en vecteur (WFS) sur le [site Geoservices](https://geoservices.ign.fr/services-web-experts-ortho).


Mots-clés : photo,photos,photos-aeriennes,prison,pva,zicad
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : html,kml
Licence : License Not Specified
Zones interdites à la captation et au traitement des données recueillies depuis un aéronef

Liste des zones remise au format geojson à partir du tableau figurant dans l'arrêté du 19 octobre 2023 (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048234967).

Le script d'extraction et remise en forme est disponible sur https://gist.github.com/cquest/65a91eba35bf7979f53aa0d2e190ad75

Mots-clés : zicad,zipva
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones interdites à la prise de vue aérienne

## L'IGN publie depuis novembre 2018 un jeu de données officielles sur https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/5bfff7cc8b4c4130589104e0/



Ce jeu de données correspond aux zones définies par l'[arrêté du 27 Octobre 2017 publié au JORF](https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000035932840) (NOR: PRMD1728227A).

Il a été produit à partir de la version PDF de l'arrêté, par OCR corrigé manuellement, puis contrôlé visuellement à l'aide de la BD Ortho (IGN).

**Les erreurs manifestes figurant dans l'arrêté ont été corrigées, et des erreurs peuvent subsister malgré les contrôles !** N'hésitez pas à les signaler ci-dessous pour correction.

## Scripts disponibles

Les scripts bash et python utilisés extraire les données, les vérifier puis les convertir en geojson sont disponibles sur https://github.com/cquest/jorf2interdictionPVA

Vos améliorations sont les bienvenues !

Mots-clés : drone,espace-aerien,survol,vol,vues-aeriennes
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip,geojson,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Zones interdites aux engins motorisés sur les communes littorales des Bouches-du-Rhônes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Espaces interdits aux engins motorisés en vigueur en 2017 sur l'ensemble des communes littorales des Bouches du Rhône.

Mots-clés : bouches-du-rhone,donnees-ouvertes,regions-maritimes,ziem
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n056e53a0d3b645c9b31b6dd0ee96c58e,n0ad65cc7be9346beaad665437f4173c4,n0115fad75e3e4d5d9530d251c7a3eae5,n997139fe92df4f5f9ea8ffd15630fab1,n0e84a244d8704f9c9422d4a2e4a3ef51,nd5369f147bd040b0b6d2147a8a4d04ac
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones interdites aux engins motorisés sur les communes littorales des Bouches-du-Rhônes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Espaces interdits aux engins motorisés en vigueur en 2017 sur l'ensemble des communes littorales des Bouches du Rhône.

Mots-clés : bouches-du-rhone,donnees-ouvertes,regions-maritimes,ziem
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified