AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Zones de sismicité - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

La France dispose d’un zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des séismes :- une zone de sismicité 1 où il n’y a pas de prescription parasismique particulière pour les bâtiments à risque normal (l’aléa sismique associé à cette zone est qualifié de très faible),- quatre zones de sismicité 2 à 5, où les règles de construction parasismique sont applicables aux nouveaux bâtiments, et aux bâtiments anciens dans des conditions particulières.
https://www.georisques.gouv.fr/minformer-sur-les-seismes

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-seisme,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de stationnement des macreuses (noire et brune) au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" (OFB et experts associés, 2022) - Polygone
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Donnée polygone illustrant les zones de stationnement des macreuses (noire et brune) à l'échelle du Parc naturel marin de l'estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis. 

Cette donnée est le résultat d'un travail collectif de spatialisation des zones fonctionnelles des oiseaux d'eau réalisé par les experts ornithologues du territoire (Les conservateurs et/ou agents de terrain des 5 RNN présentes dans le Parc naturel marin, la LPO (85,17,33), le service gestion des espaces protégés de la LPO, les fédérations de chasse (85,17,33), l’association OBIOS,  le garde gestionnaire des ENS - Coordonnateur Secteur Nord de la Direction de l'Environnement du CD 33, gestionnaires d’aires protégées, les services départementaux de l'OFB (85,17,33), l’équipe du Service Conservation et Gestion Durable des espèces exploitées direction de la Recherche et de l’Appui Scientifique et Parc naturel marin de l'OFB) au cours d'ateliers participatifs organisés entre 2019 et 2022. 

L'objectif est d'améliorer la connaissance relative à la spatialisation et la caractérisation des habitats fonctionnels (zones d'alimentation, de repos, de présence) pour les différentes familles d'oiseaux d'eau côtiers fréquentant le Parc.

Remarque :
- cette donnée est "vivante" et qu'elle pourra  être modifiée à l'avenir si nécessaire,
- la météo influe sur les conditions d'observation ce qui peut influencer les effectifs observés,
- les observations étant faites majoritairement depuis la côte, il est complexe de spatialiser les zones de présence situées plus au large.

Nom de la donnée: bio_atl_pnmpg_zone_stationnement_macreuse_pol_l93

La table attributaire comprend les champs suivants :
- ID : identifiant unique polygone
- SOUS-ZONE : intitulé de la zone du Parc concernée
- SOURCE_SIG  : indication sur le traitement géomatique (si il y en a eu)
- COMMENTAIRE : informations supplémentaires, commentaires

Mots-clés : france,macreuse-brune,macreuse-noire,macreuses,nouvelle-aquitaine,oiseau,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,pays-de-la-loire,stationnement,zone-fonctionnelle
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de stationnement en voirie
Organisation : Ville de Boulogne-Billancourt

Ce jeu de données permet d'avoir des informations sur les zones de stationnement en voirie de véhicule motorisé type voitures sur le territoire de Boulogne-Billancourt. Ces données ont été collectées pour permettre aux citoyens de connaître l’emplacement d’espaces de stationnement sur la voirie. Cela permet également à la commune de visualiser sa couverture en termes de stationnement.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme,challengedata,mobilite,parking,stationnement,transports-deplacements-mobilite,voirie,zones-de-stationnement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Zones de  stationnement payant
Organisation : Eurométropole de Strasbourg

Retrouvez les zones de stationnement payants de la ville de Strasbourg avec les tarifs horaires.

Le stationnement est payant du lundi au samedi de 9h00 à 19h00 et gratuit les dimanches et les jours fériés.   


Les tarifs augmentent progressivement au-delà des premières heures de stationnement. Le paiement dans une zone tarifaire n’est pas reconnu dans une autre zone, même si le tarif qui y est pratiqué est moins cher.

Par exemple, un paiement réalisé en zone rouge ne sera pas pris en compte en zone orange ou verte.

Pour plus d'information, consulter la [règlementation tarifaire](https://www.strasbourg.eu/stationnement-visiteur).

Mots-clés : mobilite-transports,moissonnage,payant,stationnement,strasbourg,tarif,visiteur
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Strasbourg
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Zones de stationnement payant - Angers
Organisation : Angers Loire Métropole

Zone de stationnement payant de la Ville d'Angers.

Emprise géographiques des deux zones de stationnement payant du territoire de la Ville d'Angers. 

La valeur LIEN_WEB correspond aux [tarifs de stationnement voirie (voir doc)](http://www.angers.fr/fileadmin/plugin/tx_dcddownloads/tarifs_stationnement_voirie_01.2018.pdf)

Mots-clés : catalogue-sig,parking,stationnement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Zones de stationnement payant - Bayonne
Organisation : Ville de Bayonne

Zones de stationnement payant sur voirie à Bayonne.

**Contexte de collecte**
Le stationnement réglementé sur voirie est réparti sur quatre quartiers : Grand-Bayonne Est, Grand-Bayonne Ouest, Petit-Bayonne et Saint-Esprit. 

**Méthode de collecte**
Les zones sont saisies et mises à jour selon les informations données par le service Stationnement.

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `nom` | Nom | `varchar` |
| `date_de_saisie` | Date de saisie | `date` |
| `ogc_fid` | Identifiant | `int4` |
| `code_insee` | Code INSEE | `varchar` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/dfea79f9daa941fbb7fc9248309dc1c4/THU_tcV6SuOT_DsWqcQNzDenuhTV0/r/40d94c51ba424e40ad98142a43bf0da4).

Mots-clés : donnees-ouvertes,grand-public,parking,stationnement
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de stationnement payant résidentiel à Lille, Hellemmes et Lomme
Organisation : Mairie de Lille

Ce jeu de données présente les zones de stationnement payant résidentiel à Lille, Hellemmes et Lomme.

Mots-clés : stationnement,transports-deplacements
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Zones de stationnement réglementé
Acronyme : DEP_STA_ZonesStationnement
Organisation : Brest métropole

Zones de stationnement réglementé dans le coeur de ville et les quartiers
(zones payantes, zones bleues, aires piétonnes)

**Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **Direction des Mobilités
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=DEP_STA_ZonesStationnement)

**INSPIRE **
**Id **DEP_STA_ZonesStationnement
**Type **polygones
**Echelle **5000
**Territoire **Ville de Brest

Mots-clés : mobilite-deplacement-transports,payant,stationnement,zones-de-stationnement-reglemente
Fréquence de mise à jour : quinquennial
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de stationnement résidant
Organisation : Eurométropole de Strasbourg

Retrouvez les zones de stationnement résidant de la Ville de Strasbourg.

  
Le stationnement résidant est un régime qui permet à son bénéficiaire de garer son véhicule à un tarif préférentiel dans les rues soumises au stationnement payant.

Plus d'informations sur la page du site institutionnel consacré au [stationnement résidant](https://www.strasbourg.eu/stationnement-residant)

Mots-clés : mobilite-transports,moissonnage,residant,resideo,stationnement,strasbourg
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Strasbourg
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de stationnement résidentiel sur Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche localise les zones de stationnement résidentiel sur le territoire de la Ville de Rennes.  
Le stationnement résidentiel a été créé afin de faciliter l’accès aux résidents d’une agglomération à des places de parking. Ce dernier doit être situé dans un périmètre proche de leur domicile afin de les inciter à utiliser d’autres moyens de transport que leur véhicule personnel. Chaque zone est concernée par une tarification.  
Plus d'information sur le stationnement résidentiel à Rennes sur le site https://metropole.rennes.fr/le-stationnement-rennes

Mots-clés : mobilite-transport,place-de-stationnement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Zones de stationnement résidentiel sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche localise les zones de stationnement résidentiel sur le territoire de Rennes Métropole.  
Le stationnement résidentiel a été créé afin de faciliter l’accès aux résidents d’une agglomération à des places de parking. Ce dernier doit être situé dans un périmètre proche de leur domicile afin de les inciter à utiliser d’autres moyens de transport que leur véhicule personnel. Chaque zone est concernée par une tarification.  
Plus d'information sur le stationnement résidentiel à Rennes Métropole sur le site https://metropole.rennes.fr/le-stationnement-rennes

Mots-clés : mobilite-transport,place-de-stationnement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Zones de stationnement voirie Saemes
Organisation : Saemes 

Ce jeu de données vous permet de situer très précisément les zones de stationnement en voirie ainsi que leur tarification et la durée maximale de stationnement.

Mots-clés : ile-de-france,paris,se-garer,stationnement,stationnement-en-voirie,transports-deplacements
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Zones de stockage des déchets en Guadeloupe
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Localisation et état (autorisée, fermée, maintenue en exploitation) des zones de stockage de déchets en Guadeloupe

Mots-clés : caraibes,dechet,guadeloupe,mer,ocean-atlantique,sites-proteges,stockage
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
zones de stockage des Poids lourds
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Localisation des zones de stockages de PL. En cas d&#x27;intempéries, la principale mesure de prévention consiste à arrêter et stocker les poids lourds.
Ce fichier permet de connaitre la localisation,le sens de
 la zone de stockage, la longueur, la capacité, le temps de remplissage théorique de chaque zone de stockage,

__Origine__

* Saisie initiale effectuée par l&#x27;exploitant sur fonds A4 réalisées spécifiquement, à partir de la BD Ortho, pour une saisie au 1/5000 et pré-diffusés à l&#x27;expoitant - Saisie selon procédure définie par la maîtrise d&#x27;ouvrage* Puis évolutions successives selon chaîne de traitement mises en oeuvre par l&#x27;Agence de Services et de Paiement - ASP (prestataire) selon outils propres à lui et/où via les applications ISIS / OSIRIS.* extraction via le &quot;Service d&#x27;extraction d&#x27;ISIS, des déclarants de surfaces de l&#x27;année donnée dont le RPG est complètement saisie - mise à jour hebdomadaire des données pouvant être extraites, d&#x27;où l&#x27;importance d&#x27;enregistrer dans la métadonnée locale &quot;date de dernière mise à jour&quot; la date de l&#x27;extraction des données effectuée.


__Organisations partenaires__

DDTM Eure

__Liens annexes__

 * [Standard de données COVADIS : Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé AAAA](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_RPG_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/368c511761d2b3d835a3110be3ede8afa9470a58)

Mots-clés : boundaries,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json
Zones de submersion en cas de rupture de barrage (Mas Chaban ; Lavaud-Gelade ; Vassivière)
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Objets surfaciques délimitant les zones de submersion sur le département de la Charente en cas de rupture de barrage :
 - de la retenue de Mas Chaban (située sur le département de la Charente) et impactant le fleuve la Charente ;
 - du lac de Lavaud-Gelade (situé sur le département de la Creuse) et impactant la rivière la Vienne ;
 - du lac de Vassivière (situé sur les départements de la Creuse et de la Haute-Vienne) et impactant la rivière la Vienne.

__Origine__

Assemblage des communes de la BD Parellaire de l&#x27;IGN (avec découpage des communes d&#x27;Angoulême et de Cognac) selon le décret n° 2014-195 du 20 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de la Charente.


__Organisations partenaires__

DDT Charente

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-cb663076-a9da-4036-b73a-1f906ac15171)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/97debea0e4256fe2ae1bb9a34808729436800382)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondations,passerelle-inspire,risque-gestion-du-risque,ruptures-de-barrages,submersions
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de submersion en cas de rupture de barrage (Mas Chaban ; Lavaud-Gelade ; Vassivière)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques délimitant les zones de submersion sur le département de la Charente en cas de rupture de barrage :
 - de la retenue de Mas Chaban (située sur le département de la Charente) et impactant le fleuve la Charente ;
 - du lac de Lavaud-Gelade (situé sur le département de la Creuse) et impactant la rivière la Vienne ;
 - du lac de Vassivière (situé sur les départements de la Creuse et de la Haute-Vienne) et impactant la rivière la Vienne.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondations,inspire,risque-gestion-du-risque,ruptures-de-barrages,submersions,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de surveillance pour le cynips du châtaignier autour de certaines pépinières - Rhône-Alpes
Organisation : DatARA - Données publiques ouvertes en Auvergne-Rhône-Alpes

Le Dryocosmus kuriphilus (cynips du châtaignier) est un organisme nuisible réglementé du châtaignier (Castanea mill.).

La surveillance du territoire est la première mesure de lutte collective appliquée par les services de l&#x27;Etat en charge de la protection des végétaux.

La série de données présente les zones d&#x27;environnement de pépinières :
- produisant des plants de châtaignier,
- et situées en dehors des zones de lutte délimitées par arrêtés préfectorales.
Ces pépinières étant, a priori en zone indemne, une surveillance spécifique est mise en œuvre pour constater la présence ou l&#x27;absence de cynips à proximité de ces pépinières.

__Origine__

Détermination des pépinières situées hors zones délimitées (requête spatiale)

Pour ces pépinières, identification de celles produisant des plants de châtaignier d&#x27;après les déclarations administratives pour l&#x27;année 2013

Création d&#x27;une zone tampon de 15 km à partir de ces pépinières.


__Organisations partenaires__

Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l&#x27;Alimentation de l&#x27;Agriculture et de la Forêt d&#x27;Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))

__Liens annexes__

 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/dc800cc4-0e86-499a-9594-6850ce1c2a6b)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e000b89d236cead1bbb983325b5319a49d4cf729)

Mots-clés : donnees-ouvertes,draaf-auvergne-rhone-alpes,farming,grand-public,passerelle-inspire,rhone-alpes,sante-vegetale,surveillance-biologique,zone
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de surveillance prophylaxique de la tuberculose bovine dans l'Orne en 2015
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Périmètre de surveillance de la prophylaxie dans l''Orne en 2015- source : DDETSPP61 - validité : 2015

pas de publication grand public et services DDI autre que service concerné DDETSPP61/SSPAE

Mots-clés : agriculture-sante-animale,inspire,prophylaxies,tuberculoses-bovines,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zones de terres très argileuses en Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Les sols très argileux de marais du département de la Vendée sont délimités conformément aux cartes intitulées «zone argileuse du marais breton » et « zone argileuse du marais poitevin » annexées à l'ARRETE PREFECTORAL n° 10-DDTM-864 du 20 décembre 2010. Ces données complètent l'annexe 8 de l'arrêté préfectoral susvisé relative à la gestion des intercultures en période de lessivage

Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,argiles,donnees-ouvertes,zonage-agricole
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de transport à la demande (TAD) TAO - 2022 - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Cartographie des zonages TAO délimitant les différentes zones du Transport à la Demande (TAD). Chaque zone est desservie spécifiquement par une offre de transport TAD dès que décrite sur le site TAO (https://www.reseau-tao.fr/205-ResaTAO.html).

Mots-clés : mobilites,transports-deplacements
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Zones de vigilance élevage SDAGE 2010-2015
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Identification des zones de vigilance vis-à-vis des pollutions diffuses d&#x27;origine agricole du SDAGE 2010 - 2015.  Disposition B33.

__Origine__

Données issue de la démarche de construction du SDAGE Adour Garonne de 2006 à 2009. Ce sont des bassins versants couvrant des zones à enjeu particulières (territoires agricoles, masses d&#x27;eau en risque souterraine ou superficielle)


__Organisations partenaires__

Agence de l&#x27;eau Adour-Garonne

__Liens annexes__

 * [SDAGE 2010-2015 pdf complet](http://catalogue.adour-garonne.eaufrance.fr/geosource/srv/fr/AEAG_metadata.show?id&#x3D;279)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/35a163b329234f01b09b55ce775bc30f30cbd8f2)

Mots-clés : cartotheque,donnees-ouvertes,environment,hydrographie,passerelle-inspire,programmation,sdage-2010-2015,zonage
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,gpkg,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de vigilance nitrates grandes cultures SDAGE 2010-2015
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Identification des zones de vigilance vis-à-vis des pollutions diffuses d&#x27;origine agricole du SDAGE 2010 - 2015.  Disposition B33.

__Origine__

Données issue de la démarche de construction du SDAGE Adour Garonne de 2006 à 2009. Ce sont des bassins versants couvrant des zones à enjeu particulières (territoires agricoles, masses d&#x27;eau en risque souterraine ou superficielle)


__Organisations partenaires__

Agence de l&#x27;eau Adour-Garonne

__Liens annexes__

 * [SDAGE 2010-2015 pdf complet](http://adour-garonne.eaufrance.fr/catalogue/b4fc3180-eaf4-11de-8442-001517506977)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/690dd6c7ade77bec5fe5c9e7501e184b195a1d83)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire,programmation,sdage-2010-2015,zonage
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,gpkg,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de vigilance pesticides SDAGE 2010-2015
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Identification des zones de vigilance vis-à-vis des pollutions diffuses d&#x27;origine agricole du SDAGE 2010 - 2015.  Disposition B33.

__Origine__

Données issue de la démarche de construction du SDAGE Adour Garonne de 2006 à 2009. Ce sont des bassins versants couvrant des zones à enjeu particulières (territoires agricoles, masses d&#x27;eau en risque souterraine ou superficielle)


__Organisations partenaires__

Agence de l&#x27;eau Adour-Garonne

__Liens annexes__

 * [SDAGE 2010-2015 pdf](http://adour-garonne.eaufrance.fr/catalogue/b4fc3180-eaf4-11de-8442-001517506977)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b8c6abff8dd0434f0db48961745cdf5b8fa21c4d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire,programmation,sdage-2010-2015,zonage
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,gpkg,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones de vigilance pour l'implantation des ENR en éolien, en Eure-et-Loir (028) au 01/01/2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR, et pour l'atlas des ENR éoliens.
Réalisée par la DDT 28/SCCT/PCT sig en février 2022, puis dernière mise à jour le 21/07/2026.
Couche validée par la Préfecture

Précautions sur l'utilisation de ces données :
Les données sont mises à disposition en l’état, sans garantie particulière.
Les données sont fournies à titre informatif et n’ont aucune valeur réglementaire (non opposable aux tiers).
Elles sont en particulier réalisées à partir d'une couche de hameaux définie par la DDT 28 elle-même créée à partir des fichiers fonciers millésime 2025 (soit au 01/01/2025).
ATTENTION : 
Les données ne sont pas utilisables en dessous du 1/10 000.

Données diffusables à condition de mentionner les sources :
Utilisation libre sous réserve de citer la "Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir" comme sources de données,
d'indiquer la dernière date de mise à jour "01/01/2025"
et de rappeler les précautions à prendre pour l'utilisation des données.

Mots-clés : diffusables-sous-conditions,donnees-ouvertes,site-industriel-production-site-eolien
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0