AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Zones d'étude des interactions entre les dragues et le maërl (projet DECIDER)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

ges_atl_decider_zones_etudes_interaction_drague_maerl_aamp_pol_

Zones identifiées dans le cadre du projet de pêche scientifique DECIDER (Diagnostic des interactions engins habitats, dragues maërl)à partir des coordonnées géographiques (WGS 84) transmises par le Comité régionale des pêches maritimes et des élevages marins de Bretagne à la DIRM NAMO (Unité réglementation et droits à produire - Division pêche et aquaculture)

Ces coordonnées ont été transmises à l'AAMP dans le cadre de la demande d'autorisation de pêche spéciale pour la réalisation des campagnes de pêche scientifique. 
Le programme d'acquisition de données, porté par l'AGLIA contribue à l'étude des interactions entre les dragues à bivalves et le maërl. Les campagnes menées consistent à effectuer des pêches expérimentales au moyen de différentes dragues et d'en évaluer les effets environnementaux sur le maërl. 

Description des champs de la table attributaire:
-site: nom du site  
-site_n2000: code du site Natura 2000 dans lequel est situé le périmètre
-auteur: initiales du géomaticien à l'origine de la ressource
-date_creat: date de création de la ressource
-date_maj: date de mise à jour de la ressource
-meta: lien vers la métadonnée de la ressource (Cartomer)

Mots-clés : mer,peche-scientifique-drague-maerl-decider
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zones d'exclusion de la trame urbaine de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Zones d'exclusion et pseudos terrains : zones dans lesquelles le plan cadastral est « suffisamment mauvais » pour que l'on gère les éléments manuellement (cf exemples)

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'exclusion pour l'installation de méthaniseur soumis à autorisation ou à l'enregistrement ICPE en Eure-et-Loir (028), au 25/03/2024
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR
Réalisée par la DDT 28/SCCT/PCT sig en janvier 2022, puis mise à jour le 01/08/2023 et le 25/03/2024.
Couche non validée par la Préfecture, contrairement à l'éolien.

Précautions sur l'utilisation de ces données :
Les données sont mises à disposition en l’état, sans garantie particulière.
Les données sont fournies à titre informatif et n’ont aucune valeur réglementaire (non opposable aux tiers).
Elles sont en particulier réalisées à partir d'une couche de hameaux définie par la DDT 28 elle-même créée à partir des fichiers fonciers millésime 2023 (soit au 01/01/2023).
ATTENTION : 
Les données ne sont pas utilisables en dessous du 1/10 000.

Données diffusables à condition de mentionner les sources :
Utilisation libre sous réserve de citer la "Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir" comme sources de données,
d'indiquer la dernière date de mise à jour "01/01/2023"
et de rappeler les précautions à prendre pour l'utilisation des données.

Mots-clés : diffusables-sous-conditions,donnees-ouvertes,enr,methaniseurs,site-industriel-production-site-de-production-denergie,zones-dexclusion
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'exclusion pour l'installation de Méthaniseur soumis à déclaration ICPE en Eure-et-Loir (028), au 25/03/2024
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR
Réalisée par la DDT 28/SCCT/PCT sig en janvier 2023, puis mise à jour le 01/08/2023 et le 25/03/2024.
Couche non validée par la Préfecture, contrairement à l'éolien.

Précautions sur l'utilisation de ces données :
Les données sont mises à disposition en l’état, sans garantie particulière.
Les données sont fournies à titre informatif et n’ont aucune valeur réglementaire (non opposable aux tiers).
Elles sont en particulier réalisées à partir d'une couche de hameaux définie par la DDT 28 elle-même créée à partir des fichiers fonciers millésime 2023 (soit au 01/01/2023).
ATTENTION :
Les données ne sont pas utilisables en dessous du 1/10 000.

Données diffusables à condition de mentionner les sources :
Utilisation libre sous réserve de citer la "Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir" comme sources de données,
d'indiquer la dernière date de mise à jour "01/01/2023"
et de rappeler les précautions à prendre pour l'utilisation des données.

Mots-clés : diffusables-sous-conditions,donnees-ouvertes,enr,methaniseurs,site-industriel-production-site-de-production-denergie,zones-dexclusion
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'exclusion pour l'installation des énergies renouvelables en éolien, en Eure-et-Loir (028) au 01/01/2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR, et pour l'atlas des ENR éoliens.
/Réalisée par la DDT 28/SCCT/PCT sig en février 2022, puis dernière mise à jour le 21/07/2026.
Couche validée par la Préfecture

Précautions sur l'utilisation de ces données :
Les données sont mises à disposition en l’état, sans garantie particulière.
Les données sont fournies à titre informatif et n’ont aucune valeur réglementaire (non opposable aux tiers).
Elles sont en particulier réalisées à partir d'une couche de hameaux définie par la DDT 28 elle-même créée à partir des fichiers fonciers millésime 2025 (soit au 01/01/2025).
ATTENTION : 
Les données ne sont pas utilisables en dessous du 1/10 000.

Données diffusables à condition de mentionner les sources :
Utilisation libre sous réserve de citer la "Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir" comme sources de données,
d'indiquer la dernière date de mise à jour "01/01/2025"
et de rappeler les précautions à prendre pour l'utilisation des données.

Mots-clés : diffusables-sous-conditions,donnees-ouvertes,site-industriel-production-site-eolien
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'exercice de compétence des syndicats de rivières en Charente
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Charente

Zones intersectant le département de la Charente où s'exerce la compétence de syndicat de rivières en matière d'aménagement de cours d'eau non domaniaux.

Chaque polygone résulte de l'intersection du bassin versant concerné (agences de l'eau Loire-Bretagne et Adour-Garonne) et de l'ensemble des communes (BD Topo) adhérentes à l'intercommunalité compétente en aménagement de rivières.

Mots-clés : amenagements-de-rivieres,cours-deau,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,gemapi,inspire,services-dutilite-publique-et-services-publics,syndicats-de-rivieres
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'exercices
Organisation : Shom

Le produit « Zones d’exercices » contient des données vectorielles, sous forme d’objets surfaciques 2D décrivant les zones d’exercice du secteur France représentées sur les variantes Zonex des cartes marines. Il s’agit de la classe d’objets S-57 MIPARE (zone d’exercices militaires) : zone maritime, à l'intérieur de laquelle peuvent avoir lieu des exercices militaires, navals ou aériens.

Mots-clés : donnees-ouvertes,hvd,inspire,mipare,observation-de-la-terre-et-environnement,open-data,product,produit,zonex
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
zones d’exercices aériens, de tirs, d’exclusion et de dépose d’explosifs de France métropolitaine
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Ces données correspondent aux zones militaires d'exercices aériens, de tirs, d'exclusion aérienne et de dépose d'explosifs dans les eaux françaises de France métropolitaine.

Mots-clés : france,mer
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zones d'expertise complète - Inventaire des cours d'eau police de l'eau en Aveyron
Organisation : DDT Aveyron

Contours des zones d'expertise complète établis pour l'inventaire des cours d'eau police de l'eau dans le département de l'Aveyron. Dans ces zones l'expertise partagée des cours d'eau est complète et la caractérisation de ceux-ci est finalisée. L'expertise a été réalisée de manière partagée entre la DDT, l'ONEMA et la profession agricole.
Au 30/09/2016, 9% du département est finalisé.

Mots-clés : cartographie,cours-deau,donnees-ouvertes,expertise,hydrographie,inspire
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
zones d'exploitation de cultures marines sur le domaine public maritime
Organisation : Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et Miquelon

couche vectorielle de type polygone et représentant les zones géographiques délimitant l'autorisation préfectorale d'exploiter la coquille sur le domaine public maritime.

Mots-clés : dtam-de-saint-pierre-et-miquelon,grand-public,inspire,mots-cle-complementaire-facultatif,uat-sig,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zones d'exploitation liées aux servitudes PT3 (réseaux de télécommunication) dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Servitude attachée aux réseaux de télécommunications instituée en application des articles L. 45-1 et L. 48 du code des postes et des communications électroniques.L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection des centres de transmission radioélectrique.
appli ads- source : DDT61/CPP/CTTN - validite : 01/01/2016

Mots-clés : ads,amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,orne,sup,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Zones d'exploitation liées aux servitudes PT3 (Réseaux de télécommunication) en Eure-et-Loir (28) : MAJ au 27/06/2019
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Servitude attachée aux réseaux de télécommunications instituée en application des articles L. 45-1 et L. 48 du code des postes et des communications électroniques.L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection des centres de transmission radioélectrique.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,pt3,telecommunication,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'exploitation liées aux servitudes PT3 (Réseaux de télécommunication) en Eure-et-Loir (28) : MAJ au 27/06/2019
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Servitude attachée aux réseaux de télécommunications instituée en application des articles L. 45-1 et L. 48 du code des postes et des communications électroniques.L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection des centres de transmission radioélectrique.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,pt3,telecommunication,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Lden est compris entre 55dB(A) et 75dB(A) et + en Finistère (4ème échéance)
Organisation : DDTM Finistère

Zones de bruit d’une carte de bruit stratégique de type A JOUR (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75, >75) 4ème échéance en Finistère.

Cette couche fait partie d'un ensemble de 4 couches concernant la cartographie du bruit du réseau routier du Finistère, 4ème échéance, en application des articles R 572-1 et suivants du Code de l'Environnement.

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68, Ln > 62).

Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif.
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.

Sources de la donnée :
Zones de bruit par source de bruit et par indice acoustique, délimitées par des courbes isophones décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L pour une année de référence donnée.
Ces zones de bruit sont le résultat de la modélisation acoustique par le logiciel NoiseModelling, développé en partenariat entre le Cerema et l’UGE-CNRS, et de données d’entrée issues de la base PlaMADE établie par le Cerema.

Fournisseur de la donnée :
Modélisation acoustique par le logiciel NoiseModelling, développé en partenariat entre le Cerema et l’UGE-CNRS, et de données d’entrée issues de la base PlaMADE établie par le Cerema.

Donnée en conformité avec le standard de données COVADIS Bruit dans l’Environnement, version 1.1 – 8 juin 2017

Date de la donnée : Janvier 2023

Mots-clés : bruit,carte-de-bruit-strategique,cbs,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,finistere,inspire,nuisance,nuisance-bruit,pollution-sonore,zbr,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'exposition au bruit où l'indicateur Ln est compris entre 50dB(A) et 70dB(A) et + en Finistère (4ème échéance)
Organisation : DDTM Finistère

Zones de bruit d’une carte de bruit stratégique de type A NUIT (Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70, >70) 4ème échéance en Finistère.

Cette couche fait partie d'un ensemble de 4 couches concernant la cartographie du bruit du réseau routier du Finistère, 4ème échéance, en application des articles R 572-1 et suivants du Code de l'Environnement.

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68, Ln > 62).

Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif.
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.

Sources de la donnée :
Zones de bruit par source de bruit et par indice acoustique, délimitées par des courbes isophones décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L pour une année de référence donnée.
Ces zones de bruit sont le résultat de la modélisation acoustique par le logiciel NoiseModelling, développé en partenariat entre le Cerema et l’UGE-CNRS, et de données d’entrée issues de la base PlaMADE établie par le Cerema.

Fournisseur de la donnée :
Modélisation acoustique par le logiciel NoiseModelling, développé en partenariat entre le Cerema et l’UGE-CNRS, et de données d’entrée issues de la base PlaMADE établie par le Cerema.

Donnée en conformité avec le standard de données COVADIS Bruit dans l’Environnement, version 1.1 – 8 juin 2017

Date de la donnée : Janvier 2023

Mots-clés : bruit,carte-de-bruit-strategique,cbs,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,finistere,inspire,nuisance,nuisance-bruit,pollution-sonore,zbr,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'exposition au bruit sur 24h sur A71 dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
Les données de cette table présentent les caractéristiques d'exposition des populations de jour, en soirée et de nuit.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'exposition et de dépassement des cartes de bruits stratégiques dans le département de Maine-et-Loire(49)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

Ensemble des données constituant les zones d'exposition au bruit, les cartes de type A, et les zones de dépassement de valeurs limites, les cartes de type C pour les infrastructures routières, autoroutières et ferroviaires dans le département de Maine-et-Loire(49) pour la 4ème échéance

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'extinction de l'éclairage public à Antibes Juan-les-Pins
Organisation : Ville d'Antibes

Zones concernées par une démarche d’extinction nocturne de l’éclairage public. L'allumage est automatique par horloge astronomique.

Mots-clés : eclairage,eclairage-public,environnement,lumiere,luminaires,nuit
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2022-09-28 – 2022-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'habitation - Typologies- Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Localisation des zones d'habitation d'Orléans métropole selon les typologies suivantes : tissu urbain mixte, lotissement pavillonnaire, grand ensembles collectif.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,equipements,logement,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'hydrographie de texture - Guadeloupe 2009 - BD Carthage
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une zone d'hydrographie de texture est une zone plate au drainage complexe dans laquelle circule un ensemble de portions de cours d'eau formant un entrelacs de bras d'égale importance.

Ces zones sont saisies si elles couvrent une superficie supérieure à 25 hectares et sont situées sur le territoire national.

Une zone d'hydrographie de texture est localisée par des faces. 

La BDCarthage Guadeloupe est maintenue par la DEAL Guadeloupe. La structure de la base de données est identique au format métropole.La BD Carthage Guadeloupe est une version validée par le SIE mais pas par l'IGN et que donc des problemes d'incompatibilité avec des referentiels IGN peuvent survenir (et qu'une mise à jour "officialisera" la BD Carthage avec la validation IGN).

Mots-clés : bd-carthage,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-de-surface,eaux-interieures-de-surface-rivieres-et-lacs,environment,france,guadeloupe,hvd,hydrographie,observation-de-la-terre-et-environnement,politique-de-lenvironnement
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'hydrographie de texture - Guyane 2015 - BD Carthage
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une zone d'hydrographie de texture est une zone plate au drainage complexe dans laquelle circule un ensemble de portions de cours d'eau formant un entrelacs de bras d'égale importance.

Ces zones sont saisies si elles couvrent une superficie supérieure à 25 hectares et sont situées sur le territoire national.

Une zone d'hydrographie de texture est localisée par des faces. 

La BDCarthage Guyane est maintenue par la DEAL Guyane. La structure de la base de données est identique au format métropole.La BD Carthage Guyane est une version validée par le SIE mais pas par l'IGN et que donc des problèmes d'incompatibilité avec des referentiels IGN peuvent survenir (et qu'une mise à jour "officialisera" la BD Carthage avec la validation IGN).

Mots-clés : bd-carthage,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-de-surface,eaux-interieures-de-surface-rivieres-et-lacs,environment,france,guf,guyane,hvd,hydrographie,observation-de-la-terre-et-environnement,politique-de-lenvironnement
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,www:link-1.0-http--link,mif/mid,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'hydrographie de texture - Métropole 2016 - BD Carthage
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une zone d'hydrographie de texture est une zone plate au drainage complexe dans laquelle circule un ensemble de portions de cours d'eau formant un entrelacs de bras d'égale importance.

Ces zones sont saisies si elles couvrent une superficie supérieure à 25 hectares et sont situées sur le territoire national.

Une zone d'hydrographie de texture est localisée par des faces.

Mots-clés : bd-carthage,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-de-surface,eaux-interieures-de-surface-rivieres-et-lacs,environment,france,fxx,hvd,hydrographie,metropole,observation-de-la-terre-et-environnement,politique-de-lenvironnement
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0