AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Zones couvertes par un MNT au pas de 1 m en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données présentées sous forme de mosaïques présentant les zones couvertes par un MNT au pas de 1 m porté a 20cm en zones inondables (données LIDAR) sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté (2021). Ces données sont disponible par département sur le site géoservices de l'IGN : https://geoservices.ign.fr/rgealti

Mots-clés : altitude,bourgogne-franche-comte,donnees-ouvertes,dreal-bfc,milieu-physique
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones couvertes par un MNT au pas de 1 m en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données présentées sous forme de mosaïques présentant les zones couvertes par un MNT au pas de 1 m porté a 20cm en zones inondables (données LIDAR) sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté (2021). Ces données sont disponible par département sur le site géoservices de l'IGN : https://geoservices.ign.fr/rgealti

Mots-clés : altitude,bourgogne-franche-comt,donnes-ouvertes,dreal-bfc,milieu-physique
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'activités économiques de la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Périmètres des zones d'activités économiques de la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin.

Mots-clés : activite,economie,emploi,entreprise,perimetre,zae,zone
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'Activités Economiques en Île-de-France (2013)
Organisation : Région Île-de-France

Zones d'Activités Economiques actives ou finies en Île-de-France.

Elles répondent prioritairement à des entreprises qui recherchent une
acquisition foncière pour développer leurs bâtiments.Cette couche
comprend 3 catégories de ZAE :

- zones actives (en cours de commercialisation, avec terrains
disponibles).

- zones finies (ou "terminées" c'est à dire sans réserves foncières).

- zones en projets (nouvelles zones avec terrains commercialisables à
court terme)

Version : 1

Mots-clés : economie,entreprises,geolocalisation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Zones d'arrêts des transports en commun
Organisation : Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise

Localisation des zones d'arrêts des transports en commun sur le périmètre du SMMAG. Ceci comprend les réseaux TAG, cars Région (ex-TransIsère), TouGo, Transports du Pays Voironnais et TER-SNCF

Mots-clés : arret,bus,car,metromobilite,mobilites,train,tram,transport
Formats des ressources : geojson,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Zones d'arrêts des transports en commun du territoire du SMMAG
Organisation : Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise

Localisation des zones d'arrêts des transports en commun sur le périmètre du SMMAG. Ceci comprend les réseaux TAG, cars Région (ex-TransIsère), TouGo, Transports du Pays Voironnais et TER-SNCF. \- URL (format json) : https://data.mobilites-m.fr/api/points/json?types=clusters \- URL (format csv) : https://data.mobilites-m.fr/api/points/csv?types=clusters Localisation des zones d'arrêts de transport en commun via l'API M. Le filtre en fonction des réseaux peut se faire sur la valeur du "CODE". Il aussi est possible de limiter la zone géographique selon le critère suivant : epci (=[LaMetro|LeGresivaudan|PaysVoironnais]) Une documentation plus complète de l'API M permettant notamment de filtrer les données est disponible à l'adresse suivante : https://data.mobilites-m.fr/donnees#referentiel

Mots-clés : arret,bus,car,metromobilite,mobilites,tc,train,tram,transport
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Zones d'emploi en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Le découpage en zones d'emploi constitue une partition du territoire adaptée aux études locales sur le marché du travail. Le zonage définit aussi des territoires pertinents pour les diagnostics locaux et peut guider la délimitation de territoires pour la mise en œuvre des politiques territoriales initiées par les pouvoirs publics ou les acteurs locaux. Ce zonage est défini ici pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Code INSEE 93).  
  
Le découpage des zones d'emploi se fonde sur les flux de déplacement domicile / travail des actifs observés lors du recensement de 2006.  
  
Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'œuvre nécessaire pour occuper les emplois offerts.  
  
Libellé des colonnes :  
  
* Le code de la zone (ZE2010),  
* le libellé géographique de la zone (LIBZE2010)  
* et le nombre de communes (NB\\_COM).  
  
**Source :** [Bases historiques des zones d'emploi en France (INSEE)](https://www.insee.fr/fr/information/4652957)

Mots-clés : deplacement,domicile,flux,formation,recensement,travail,zone-emploi
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,jpeg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d’accélération de la production d’énergie renouvelables (ZAER) sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Les zones d’accélération de la production d’énergie renouvelables (ZAER) constituent un dispositif de planification territoriale introduits par la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, dite loi « APER ».  
  
Ces zones d’accélération doivent notamment présenter un potentiel de développement de la production d’énergies renouvelables et de récupération (EnR&R). Elles sont définies, pour chaque catégorie de filières et de types d’installation de production d’EnR&R, en tenant compte de la nécessaire diversification des énergies en fonction des potentiels du territoire concerné et de la puissance d’EnR&R déjà installée. Les projets d'EnR&R sont facilités sur ces zones et elles témoignent auprès des porteurs de projet d'une volonté politique et d'une acceptabilité locale. Elles doivent aussi contribuer à la solidarité entre les territoires et à la sécurisation des approvisionnements, tout en prévenant les éventuels dangers ou inconvénients.  
  
Des informations complémentaires sur ces objets d'aménagement énergétique du territoire sont accessibles en ligne sur les sites internet du ministère de la Transition énergétique, de La Banque des territoires et le portail cartographique des énergies renouvelables.  
  
source : https://reseaux-chaleur.cerema.fr/zone-dacceleration-la-production-denergies-renouvelables

Mots-clés : production-denergie,reseaux-energie,source-denergie-renouvelable
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Zones d'Accélération des Énergies Renouvelable - ZAEnR - dans le département de Maine-et-Loire(49)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

Afin d’accélérer le déploiement des énergies renouvelables et renforcer l’acceptabilité des projets dans les territoires, la loi d’accélération de la production des énergies renouvelables (loi « APER ») fait de la planification territoriale une disposition majeure, en remettant les communes au cœur du dispositif.
Très concrètement, elle prévoit que les communes puissent définir, après concertation des habitants, des « zones d’accélération » (ZAENR) favorables à l’accueil des projets d’énergies renouvelables (Article L1411-5-3 du code de l’énergie).

Dans ces zones, les délais des procédures seront plus précisément encadrés et les projets pourront bénéficier d’avantages dans les procédures d’appels d’offres afin de faciliter leur déploiement (points, bonus, modulation tarifaire, etc.). L’objectif est d’attirer l’implantation des projets sur les emplacements que les collectivités auront jugés les plus opportuns dans leur projet de territoire. Pour les porteurs de projet, cela donne également un signal clair : si vous venez dans cette zone, vous venez sur un emplacement qui a été coconstruit avec les acteurs locaux.
Les projets situés dans la zone sont soumis aux mêmes procédures réglementaires, notamment le respect de la séquence « éviter- réduire - compenser ».

Ces ZAEnR correspondent à l'arrêté préfectoral n°DDT49-AP 2025-003 du 31/01/2025.

Mots-clés : donnees-ouvertes,energie-renouvelable,inspire,site-industriel-production-site-de-production-denergie,sources-denergie,zaer
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'accélération des énergies renouvelables
Organisation : DDT Ardennes

Zones propices à l’implantation des énergies renouvelables, pour lesquelles il y a un potentiel en terme de production d’énergie. Toutes les énergies renouvelables peuvent être concernées (photovoltaïque, solaire thermique, éolien, hydroélectricité, biogaz, géothermie, etc...)

Elles ne sont pas exclusives et des projets pourront être développés en dehors des ZAEnR. A contrario, elles ne figent pas des secteurs en attendant d’éventuels porteurs de projets et ne déterminent pas le résultat de l’instruction réglementaire.

Elles sont approuvées sur délibération du conseil municipal, après concertation des habitants.

Mots-clés : acceleration,donnees-ouvertes,energies-renouvelables,enr,site-industriel-production-site-de-production-denergie,zaenr
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'accélération des énergies renouvelables (arrêté préfectoral du 23 janvier 2026)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Charente

Zones validées par les arrêtés préfectoraux du 28 mai 2025 et du 23 janvier 2026.

Les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) sont des territoires identifiés dans le cadre de la politique énergétique pour favoriser le développement rapide des projets d'énergies renouvelables.

Ce jeu de données est créé à partir des couches des zones d'accélération des énergies renouvelables phases 1 et 2. Une jointure avec les limites administratives des communes et les périmètres des EPCI de la BD TOPO® a également été réalisée afin que l'ensemble des codes INSEE et des numéros SIREN soient renseignés.

Mots-clés : donnees-ouvertes,reseau-energie-divers-electricite,site-industriel-production-site-de-production-denergie,zaenr,zone-acceleration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'accélération des énergies renouvelables (arrêté préfectoral du 28 mai 2025)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Charente

Zones validées par l'arrêté préfectoral en date du 28 mai 2025. Les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) sont des territoires identifiés dans le cadre de la politique énergétique pour favoriser le développement rapide des projets d'énergies renouvelables. Ce jeu de données est créé à partir des couches des zones d'accélération des énergies renouvelables phases 1 et 2. De plus, afin de faire correspondre ces zones aux codes INSEE des communes où elles se trouvent, une jointure avec les couches n_topo_commune_s_d16 et commune_appartenance_perimetre_016_vigueur a également été realisée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,reseau-energie-divers-electricite,site-industriel-production-site-de-production-denergie,zaenr,zone-acceleration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n7bfb045c91ef4103b85a2472bca8e52c,n3c61d6d2b98c44ffb9d1e5477743ca49,nfd40b3ef15cf44a997639b8381411e95,ne395c28fb6d549aab0df1d4bf9ed7924,n4ef81faf8b904f9cbd41b24ee37ffa41,n98171f9264a545f9b7620ef2ae9a4d9c
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'accélération des énergies renouvelables (arrêté préfectoral du 28 mai 2025)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Charente

Zones validées par l'arrêté préfectoral en date du 28 mai 2025.

Les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) sont des territoires identifiés dans le cadre de la politique énergétique pour favoriser le développement rapide des projets d'énergies renouvelables.

Ce jeu de données est créé à partir des couches des zones d'accélération des énergies renouvelables phases 1 et 2. De plus, afin de faire correspondre ces zones aux codes INSEE des communes où elles se trouvent, une jointure avec les couches n_topo_commune_s_d16 et commune_appartenance_perimetre_016_vigueur a également été realisée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,reseau-energie-divers-electricite,site-industriel-production-site-de-production-denergie,zaenr,zone-acceleration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d’accélération des énergies renouvelables – Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation des énergies renouvelables, pour lesquelles il y a un potentiel en terme de production d’énergie renouvelables. Ces zones d’accélération concernent toutes les énergies renouvelables : le photovoltaïque, le solaire thermique, l’éolien, l’hydroélectricité, le biogaz, la géothermie, le biogaz, etc.   Il s’agit d’un exercice cartographique et opérationnel, un premier « crible » qui ne nécessite pas d’études particulières. Elles ne sont pas exclusives et des projets pourront être développés en dehors des ZAEnR. A contrario, elles ne figent pas des secteurs en attendant d’éventuels porteurs de projets.  Les ZAEnR sont définies par la communes sur délibération du conseil municipal, après concertation des habitants. Le référent préfectoral arrête ensuite la cartographie départementale des ZAEnR.
 La couche comprend toutes les données des ZA EnR arrêtées dans le département de l'Isère, c'est à dire les phases 1 et 2

Mots-clés : autre,auvergne-rhone-alpes,ddt-isere,donnees-ouvertes,grand-public,inspire,sources-denergie,specification-locale,votre-entite,votre-theme
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-07-04 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 1 – Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation des énergies renouvelables, pour lesquelles il y a un potentiel en terme de production d’énergie renouvelables. Ces zones d’accélération concernent toutes les énergies renouvelables : le photovoltaïque, le solaire thermique, l’éolien, l’hydroélectricité, le biogaz, la géothermie, le biogaz, etc.   Il s’agit d’un exercice cartographique et opérationnel, un premier « crible » qui ne nécessite pas d’études particulières. Elles ne sont pas exclusives et des projets pourront être développés en dehors des ZAEnR. A contrario, elles ne figent pas des secteurs en attendant d’éventuels porteurs de projets.  Les ZAEnR sont définies par la communes sur délibération du conseil municipal, après concertation des habitants. Le référent préfectoral arrête ensuite la cartographie départementale des ZAEnR. Il s’agit ici des communes faisant parties de la phase 1.

Mots-clés : autre,auvergne-rhone-alpes,ddt-isere,donnees-ouvertes,grand-public,inspire,sources-denergie,specification-locale,votre-entite,votre-theme
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-07-04 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 2 – Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation des énergies renouvelables, pour lesquelles il y a un potentiel en terme de production d’énergie renouvelables. Ces zones d’accélération concernent toutes les énergies renouvelables : le photovoltaïque, le solaire thermique, l’éolien, l’hydroélectricité, le biogaz, la géothermie, le biogaz, etc.   Il s’agit d’un exercice cartographique et opérationnel, un premier « crible » qui ne nécessite pas d’études particulières. Elles ne sont pas exclusives et des projets pourront être développés en dehors des ZAEnR. A contrario, elles ne figent pas des secteurs en attendant d’éventuels porteurs de projets.  Les ZAEnR sont définies par la communes sur délibération du conseil municipal, après concertation des habitants. Le référent préfectoral arrête ensuite la cartographie départementale des ZAEnR. Il s’agit ici des communes faisant parties de la phase 2.

Mots-clés : autre,auvergne-rhone-alpes,ddt-isere,donnees-ouvertes,grand-public,inspire,sources-denergie,specification-locale,votre-entite,votre-theme
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-07-04 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) - Bouches-du-Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Zones définies par les communes pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables sur le département des Bouches-du-Rhône.

Identifiées par délibération des communes, les Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR) peuvent concerner tous les types d'énergies renouvelables : solaire photovoltaïque et thermique, biomasse, biométhane, éolien, géothermie, hydroélectricité.

Les ZAEnR sont définies par l’arrêté préfectoral du 5 mai 2025, portant arrêt de la cartographie départementale des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables, ainsi que de leurs ouvrages connexes.

Pour toute question : ddtm-aenr@bouches-du-rhone.gouv.fr

Mots-clés : bouches-du-rhone,donnees-ouvertes,energie-renouvelable,reseau-energie-divers-autre,zaenr
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) - Bouches-du-Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Zones définies par les communes pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables sur le département des Bouches-du-Rhône.

Identifiées par délibération des communes, les Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR) peuvent concerner tous les types d'énergies renouvelables : solaire photovoltaïque et thermique, biomasse, biométhane, éolien, géothermie, hydroélectricité.

Les ZAEnR sont définies par l’arrêté préfectoral du 5 mai 2025, portant arrêt de la cartographie départementale des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables, ainsi que de leurs ouvrages connexes.

Pour toute question : ddtm-aenr@bouches-du-rhone.gouv.fr

Mots-clés : bouches-du-rhone,donnees-ouvertes,energie-renouvelable,reseau-energie-divers-autre,zaenr
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAER) arrêtées
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables prévues par l’article 15 de la loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (Loi n°2023-175 du 10 mars 2023) arrêtées sur le territoire de la Haute-Savoie (arrêté n°DDT-2025-1122)

Mots-clés : donnees-ouvertes,reseau-energie-divers-electricite,site-industriel-production-site-de-production-denergie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d'accueil du Public en Forêt (ZAPEF) dans les Bouches-du-Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Une ZAPEF est un site situé en forêt ou en zone d'interface habitat / forêt, qui est spécifiquement et scrupuleusement mis en sécurité vis-à-vis du risque d'incendie de forêt (induit et subi), afin d'être utilisé de façon collective y compris durant la période estivale.

La Zone d'accueil du Public en Forêt  est réglementés par l’arrêté préfectoral pour la période du 1er juin au 30 septembre de chaque année.
Elle permet ainsi de protéger les promeneurs et les sites, l’accès y compris par la mer, la circulation, la présence de personnes dans les massifs forestiers et les travaux à proximité.

Pour en savoir plus : https://www.bouches-du-rhone.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-foret-et-developpement-rural/Foret/Acces-aux-massifs/Acces-aux-massifs-forestiers-des-Bouches-du-Rhone

Mots-clés : bouches-du-rhone,donnees-ouvertes,foret-dfci,inspire,zapef,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d’accumulation d’accidents corporels 2008-2012 – carrefours - Toulouse Métropole
Organisation : Toulouse métropole

Localisation des zones d'accumulation des accidents corporels pour les 5 dernières années (2008 et 2012) sur le territoire de Toulouse Métropole.

Mots-clés : transport
Formats des ressources : plain,zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d’accumulation d’accidents corporels 2008-2012 – carrefours - Toulouse Métropole
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Localisation des zones d'accumulation des accidents corporels pour les 5 dernières années (2008 et 2012) sur le territoire de Toulouse Métropole.

Mots-clés : transport
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv,ksh
Licence : License Not Specified
Zones d’accumulation d’accidents corporels 2008-2012 – segments - Toulouse Métropole
Organisation : Toulouse métropole

Localisation des zones d'accumulation des accidents corporels pour les 5 dernières années (2008 et 2012) sur le territoire de Toulouse Métropole.

Mots-clés : accident-corporel,localisation,transport,zone-accumulation
Formats des ressources : plain,zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zones d’accumulation d’accidents corporels 2008-2012 – segments - Toulouse Métropole
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Localisation des zones d'accumulation des accidents corporels pour les 5 dernières années (2008 et 2012) sur le territoire de Toulouse Métropole.

Mots-clés : accident-corporel,localisation,transport,zone-accumulation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv,ksh
Licence : License Not Specified
Zones d’accumulation d’accidents corporels 2008-2012 – Toulouse Métropole
Organisation : Toulouse métropole

Localisation des zones d'accumulation des accidents corporels pour les 5 dernières années (2008 et 2012) sur le territoire de Toulouse Métropole. 

Mots-clés : accident,accumulation,carrefour,corporelle,segment,troncon,voirie,voiture
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2008-01-01 – 2013-01-01
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Toulouse
Formats des ressources : zip
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)