AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Retraités IRCANTEC

Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l’Etat et des Collectivités publiques.

Le régime de l’Ircantec s’applique d’une part aux salariés des employeurs relevant du champ d’application, d’autre part aux élus des collectivités territoriales. 

Les retraités sont les personnes qui perçoivent une pension de vieillesse ou d’invalidité, de droit propre ou de droit dérivé.

Une même personne peut bénéficier de plusieurs allocations de retraite versées par le même régime : par exemple un retraité de l’Ircantec percevant une pension au titre de son activité passée de salarié et de ses anciens mandats d’élu. Ces personnes percevant deux retraités du même régime sont peu nombreuses. A noter qu’elles sont comptées comme plusieurs retraités puisque chaque retraité est associé à un seul droit.

Le nombre de retraités correspond au nombre d’allocations de retraite payées à l’échéance du 31 décembre, hors versements forfaitaires uniques (autrement appelé capital unique). Il peut également être comptabilisé en moyenne sur l’année.

Pour plus de détails, veuillez-vous référer au glossaire suivant : [http://retraitesolidarite.caissedesdepots.fr/node/603/654](http://retraitesolidarite.caissedesdepots.fr/node/603/654)

Source : annuaires statistique et rapports d’activité Ircantec

Mots-clés : collectivites,ircantec,points,retraites
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2016-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Retraites : les femmes perçoivent une pension inférieure de 26 % à celle des hommes en 2012
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

_Source : DREES, Études et résultats N°904_

_Auteurs : Christel Collin_

Fin 2012, 15,3 millions de personnes vivant en France ou à l’étranger perçoivent une pension de droit direct de 1 282 euros bruts en moyenne par mois, acquise en contrepartie de leur activité professionnelle passée. En raison notamment des carrières plus favorables des nouveaux retraités, cette pension moyenne s’est accrue de 2,4 % en quatre ans en euros constants. Depuis 2008, le nombre de retraités a également augmenté de près d’un million.

Mots-clés : pension,pension-de-droit-direct,retraite
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2012-01-01
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Rétrécissements de voies de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Localisation des rétrécissements de voies sur le territoire de Nantes Métropole

* * *

Localisation des rétrécissements de voies. Il ne s’agit pas de localiser les panneaux mais bien la présence de l’obstacle en lui-même. La donnée est issue d’un inventaire complet réalisé en 2020 et 2021. L’inventaire a été réalisé sur les espaces ouverts à la circulation publique.

Mots-clés : circulation,mobilite
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Reunion publique Clin Paluel Penly CD76 20181017
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Compte-rendu de la réunion publique de la commission locale d’information auprès des centrales nucléaires de Paluel et Penly (Clin Paluel-Penly) du 17 octobre 2018 à Offranville ayant pour thème : « Vivre autour d’une centrale nucléaire : évolution des mesures de protection »

  


  
Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/7471deb9867043ea9c5f6a8a94f96beb/data)

  


  


Ressources complémentaire  


  * Site internet de la Clin : [https://www.clin76.fr/](https://www.clin76.fr/)[](https://www.clin76.fr/la-clin-paluel-penly/les-membres-de-la-clin-paluel-penly/)



[](https://www.clin76.fr/)Ce document est également disponible sur le site dédié à la Clin Paluel-Penly : [https://www.clin76.fr/wp-content/uploads/2019/10/Compte-rendu-r%C3%A9union-publique-Clin-17-oct-2018.pdf](https://www.clin76.fr/wp-content/uploads/2019/10/Compte-rendu-r%C3%A9union-publique-Clin-17-oct-2018.pdf)

  * Site du Département de la Seine-Maritime : [https://www.seinemaritime.fr/mon-cadre-de-vie/prevention-des-risques-naturels-et-industriels/clin-paluel-penly.html](https://www.seinemaritime.fr/mon-cadre-de-vie/prevention-des-risques-naturels-et-industriels/clin-paluel-penly.html)



Le site officiel du Département de la Seine-Maritime consacre une page à l’histoire et au rôle de la Commission locale d’information sur le nucléaire de Paluel-Penly.

  * Site d’EDF

EDF consacre une page de son site à chacune des deux centrales. On peut y télécharger (au format pdf) une brève description des sites et un dossier de presse à jour.  


Centrale nucléaire de Paluel : [https://www.edf.fr/groupe-edf/producteur-industriel/carte-des-implantations/centrale-nucleaire-de-paluel/presentation](https://www.edf.fr/groupe-edf/producteur-industriel/carte-des-implantations/centrale-nucleaire-de-paluel/presentation)  
Centrale nucléaire de Penly : [https://www.edf.fr/groupe-edf/producteur-industriel/carte-des-implantations/centrale-nucleaire-de-penly/presentation](https://www.edf.fr/groupe-edf/producteur-industriel/carte-des-implantations/centrale-nucleaire-de-penly/presentation)

  * Site de l'Autorité de Sureté Nucléaire (ASN) : [https://www.asn.fr/Informer/Publications/Rapports-de-l-ASN](https://www.asn.fr/Informer/Publications/Rapports-de-l-ASN)



L’ASN y met à disposition son rapport annuel sur la sûreté nucléaire et la radioprotection en France. Ce rapport détaille la situation de chacune des centrales dont Paluel et Penly. Elle publie également les synthèses de ses inspections ainsi que, sur cette base, ses principales demandes et observations.

Mots-clés : clin-paluel-penly,environnement,geospatial,risques
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Reunion publique Clin Paluel Penly CD76 20191009
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Compte-rendu de la réunion publique de la commission locale d’information auprès des centrales nucléaires de Paluel et Penly (Clin Paluel-Penly) du 09 octobre 2019 à Saint-Nicolas d’Aliermont ayant pour thème : « La radioactivité et les risques pour la santé »

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/7134375e81ff47458b5d973180e89d26/data)

  


  


Ressources complémentaire  


  * Site internet de la Clin : [https://www.clin76.fr/](https://www.clin76.fr/)[](https://www.clin76.fr/la-clin-paluel-penly/les-membres-de-la-clin-paluel-penly/)



[](https://www.clin76.fr/)Ce document est également disponible sur le site dédié à la Clin Paluel-Penly : [https://www.clin76.fr/wp-content/uploads/2021/03/Compte-rendu-r%C3%A9union_publique_09-oct_2019-version-finale.pdf](https://www.clin76.fr/wp-content/uploads/2021/03/Compte-rendu-r%C3%A9union_publique_09-oct_2019-version-finale.pdf)

  * Site du Département de la Seine-Maritime : [https://www.seinemaritime.fr/mon-cadre-de-vie/prevention-des-risques-naturels-et-industriels/clin-paluel-penly.html](https://www.seinemaritime.fr/mon-cadre-de-vie/prevention-des-risques-naturels-et-industriels/clin-paluel-penly.html)



Le site officiel du Département de la Seine-Maritime consacre une page à l’histoire et au rôle de la Commission locale d’information sur le nucléaire de Paluel-Penly.

  * Site d’EDF

EDF consacre une page de son site à chacune des deux centrales. On peut y télécharger (au format pdf) une brève description des sites et un dossier de presse à jour.  


Centrale nucléaire de Paluel : [https://www.edf.fr/groupe-edf/producteur-industriel/carte-des-implantations/centrale-nucleaire-de-paluel/presentation](https://www.edf.fr/groupe-edf/producteur-industriel/carte-des-implantations/centrale-nucleaire-de-paluel/presentation)  
Centrale nucléaire de Penly : [https://www.edf.fr/groupe-edf/producteur-industriel/carte-des-implantations/centrale-nucleaire-de-penly/presentation](https://www.edf.fr/groupe-edf/producteur-industriel/carte-des-implantations/centrale-nucleaire-de-penly/presentation)

  * Site de l'Autorité de Sureté Nucléaire (ASN) : [https://www.asn.fr/Informer/Publications/Rapports-de-l-ASN](https://www.asn.fr/Informer/Publications/Rapports-de-l-ASN)



L’ASN y met à disposition son rapport annuel sur la sûreté nucléaire et la radioprotection en France. Ce rapport détaille la situation de chacune des centrales dont Paluel et Penly. Elle publie également les synthèses de ses inspections ainsi que, sur cette base, ses principales demandes et observations.

Mots-clés : clin-paluel-penly,environnement,geospatial,risques
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Reunion publique Clin Paluel Penly CD76 20191016
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Compte-rendu de la réunion publique de la commission locale d’information auprès des centrales nucléaires de Paluel et Penly (Clin Paluel-Penly) du 16 octobre 2019 à Grainville la Teinturière ayant pour thème : « La radioactivité et les risques pour la santé »

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/7cc8668318f641a58096b6a7bbade052/data)

  


  


Ressources complémentaire  


  * Site internet de la Clin : [https://www.clin76.fr/](https://www.clin76.fr/)[](https://www.clin76.fr/la-clin-paluel-penly/les-membres-de-la-clin-paluel-penly/)



[](https://www.clin76.fr/)Ce document est également disponible sur le site dédié à la Clin Paluel-Penly : [https://www.clin76.fr/wp-content/uploads/2021/03/Compte-rendu-r%C3%A9union-publique_CLIN-PALUEL-PENLY_16102019-version-finale.pdf](https://www.clin76.fr/wp-content/uploads/2021/03/Compte-rendu-r%C3%A9union-publique_CLIN-PALUEL-PENLY_16102019-version-finale.pdf) [](https://www.clin76.fr/wp-content/uploads/2021/03/Compte-rendu-r%C3%A9union_publique_09-oct_2019-version-finale.pdf)

  * Site du Département de la Seine-Maritime : [https://www.seinemaritime.fr/mon-cadre-de-vie/prevention-des-risques-naturels-et-industriels/clin-paluel-penly.html](https://www.seinemaritime.fr/mon-cadre-de-vie/prevention-des-risques-naturels-et-industriels/clin-paluel-penly.html)



Le site officiel du Département de la Seine-Maritime consacre une page à l’histoire et au rôle de la Commission locale d’information sur le nucléaire de Paluel-Penly.

  * Site d’EDF

EDF consacre une page de son site à chacune des deux centrales. On peut y télécharger (au format pdf) une brève description des sites et un dossier de presse à jour.  


Centrale nucléaire de Paluel : [https://www.edf.fr/groupe-edf/producteur-industriel/carte-des-implantations/centrale-nucleaire-de-paluel/presentation](https://www.edf.fr/groupe-edf/producteur-industriel/carte-des-implantations/centrale-nucleaire-de-paluel/presentation)  
Centrale nucléaire de Penly : [https://www.edf.fr/groupe-edf/producteur-industriel/carte-des-implantations/centrale-nucleaire-de-penly/presentation](https://www.edf.fr/groupe-edf/producteur-industriel/carte-des-implantations/centrale-nucleaire-de-penly/presentation)

  * Site de l'Autorité de Sureté Nucléaire (ASN) : [https://www.asn.fr/Informer/Publications/Rapports-de-l-ASN](https://www.asn.fr/Informer/Publications/Rapports-de-l-ASN)



L’ASN y met à disposition son rapport annuel sur la sûreté nucléaire et la radioprotection en France. Ce rapport détaille la situation de chacune des centrales dont Paluel et Penly. Elle publie également les synthèses de ses inspections ainsi que, sur cette base, ses principales demandes et observations.

Mots-clés : clin-paluel-penly,environnement,geospatial,risques
Formats des ressources : web page
Licence : License Not Specified
Réunions
Organisation : Assemblée nationale

Ce jeu rassemble l’ensemble des données relatives aux réunions tenues à l’Assemblée nationale : séances publiques, réunions organisées à l’initiative des députés, des groupes politiques, des commissions et organes de contrôle parlementaire, des groupes d’amitié et des groupes d’études, etc. Pour chaque réunion, les données indiquent l’organisateur de la réunion, la date et l’heure, le lieu et l’ordre du jour s’il est connu et éventuellement les participants et les excusés.


Mots-clés : commissions,deputes,gouvernement,groupes,groupes-politiques,parlementaire,reunion,reunions,seance-publique,seances-publiques
Fréquence de mise à jour : daily
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Réussite au baccalauréat par département
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Ce jeu de données contient les résultats au baccalauréat par département et par voie du baccalauréat.  
  
Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle.  
  
Ce jeu de données regroupe l'ensemble des candidats au baccalauréat des sessions de juin et de septembre, quels que soient leur origine scolaire (candidats individuels compris) et le ministère délivrant le diplôme (éducation nationale ou agriculture).   
  
La date d'observation est définie au 30 juin de chaque année même si la date des épreuves varie d'une année à l'autre.  
  
Dernière observation : Session 2025 du baccalauréat  
  
Pour en savoir plus :  


[Thomas F., 2026, « Résultats définitifs du baccalauréat 2025 : moins de bacheliers dans les voies générale et technologique, plus dans la voie professionnelle », _Note d'Information_ , n° 26-05, DEPP.](https://www.education.gouv.fr/depp/resultats-definitifs-du-baccalaureat-2025-moins-de-bacheliers-dans-les-voies-generale-et-469403)

[Thomas F., 2025, "Résultats définitifs de la session 2024 du baccalauréat : un taux de réussite en hausse dans chacune des voies", _Note d'Information_ , n° 25-05, DEPP.  
](https://www.education.gouv.fr/resultats-definitifs-de-la-session-2024-du-baccalaureat-un-taux-de-reussite-en-hausse-dans-chacune-416467)https://doi.org/10.48464/ni-25-05

[Thomas F., 2024,"Résultats définitifs de la session 2023 du baccalauréat : stabilisation des résultats après la crise sanitaire et la mise en place du nouveau baccalauréat général", Note d'Information, n° 24.07, DEPP.](https://www.education.gouv.fr/resultats-definitifs-de-la-session-2023-du-baccalaureat-stabilisation-des-resultats-apres-la-crise-413901)   
[https://doi.org/10.48464/ni-24-07](https://shs.hal.science/halshs-04513205)

Mots-clés : 2nd-degre,bac,baccalaureat,candidat,departement,diplomes-et-examens,examen,lycee,reussite,second-degre,terminale
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-06-29 – 2025-06-29
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Réussite au baccalauréat selon l'âge
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

* * *

Ce jeu de données contient les résultats au baccalauréat par âge et par voie du baccalauréat. Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle.  
  
Ce jeu de données regroupe l'ensemble des candidats au baccalauréat des sessions de juin et de septembre, quels que soient leur origine scolaire (candidats individuels compris) et le ministère délivrant le diplôme (éducation nationale ou agriculture).  
  
La date d'observation est définie au 30 juin de chaque année même si la date des épreuves varie d'une année à l'autre.  
  
Dernière observation : Session 2025 du baccalauréatPour en savoir plus :[Thomas F., 2026, « Résultats définitifs du baccalauréat 2025 : moins de bacheliers dans les voies générale et technologique, plus dans la voie professionnelle », _Note d'Information_ , n° 26-05, DEPP.](https://www.education.gouv.fr/depp/resultats-definitifs-du-baccalaureat-2025-moins-de-bacheliers-dans-les-voies-generale-et-469403)[Thomas F., 2025, "Résultats définitifs de la session 2024 du baccalauréat : un taux de réussite en hausse dans chacune des voies", _Note d'Information_ , n° 25-05, DEPP.  
](https://www.education.gouv.fr/resultats-definitifs-de-la-session-2024-du-baccalaureat-un-taux-de-reussite-en-hausse-dans-chacune-416467)https://doi.org/10.48464/ni-25-05[Thomas F., 2024,"Résultats définitifs de la session 2023 du baccalauréat : stabilisation des résultats après la crise sanitaire et la mise en place du nouveau baccalauréat général", Note d'Information, n° 24.07, DEPP.](https://www.education.gouv.fr/resultats-definitifs-de-la-session-2023-du-baccalaureat-stabilisation-des-resultats-apres-la-crise-413901)   
[https://doi.org/10.48464/ni-24-07](https://shs.hal.science/halshs-04513205)  
  
  
---

Mots-clés : 2nd-degre,age,bac,baccalaureat,candidat,cohorte,diplomes-et-examens,examen,national,second-degre,taux-de-reussite,terminale
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1997-06-29 – 2025-06-29
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Réussite au baccalauréat selon l’origine sociale
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Ce jeu de données contient les résultats au baccalauréat par origine sociale et par voie du baccalauréat. Le baccalauréat est un diplôme national qui sanctionne la fin des études secondaires générale, technologique ou professionnelle.  
  
Ce jeu de données regroupe l'ensemble des candidats au baccalauréat des sessions de juin et de septembre, quels que soient leur origine scolaire (candidats individuels compris) et le ministère délivrant le diplôme (éducation nationale ou agriculture).   
  
La date d'observation est définie au 30 juin de chaque année même si la date des épreuves varie d'une année à l'autre.  
  
Dernière observation : Session 2025 du baccalauréatPour en savoir plus :[Thomas F., 2026, « Résultats définitifs du baccalauréat 2025 : moins de bacheliers dans les voies générale et technologique, plus dans la voie professionnelle », _Note d'Information_ , n° 26-05, DEPP.](https://www.education.gouv.fr/depp/resultats-definitifs-du-baccalaureat-2025-moins-de-bacheliers-dans-les-voies-generale-et-469403)[Thomas F., 2025, "Résultats définitifs de la session 2024 du baccalauréat : un taux de réussite en hausse dans chacune des voies", _Note d'Information_ , n° 25-05, DEPP.  
](https://www.education.gouv.fr/resultats-definitifs-de-la-session-2024-du-baccalaureat-un-taux-de-reussite-en-hausse-dans-chacune-416467)https://doi.org/10.48464/ni-25-05[Thomas F., 2024,"Résultats définitifs de la session 2023 du baccalauréat : stabilisation des résultats après la crise sanitaire et la mise en place du nouveau baccalauréat général", Note d'Information, n° 24.07, DEPP.](https://www.education.gouv.fr/resultats-definitifs-de-la-session-2023-du-baccalaureat-stabilisation-des-resultats-apres-la-crise-413901)   
[https://doi.org/10.48464/ni-24-07](https://shs.hal.science/halshs-04513205)[Série chronologique : La réussite au baccalauréat](https://www.education.gouv.fr/series-chronologiques-de-donnees-statistiques-sur-le-systeme-educatif-12530)  
---

Mots-clés : 2nd-degre,bac,baccalaureat,candidat,cohorte,diplomes-et-examens,examen,national,origine-sociale,second-degre,taux-de-reussite,terminale
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1997-06-29 – 2025-06-29
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Réussite aux examens de la voie professionnelle
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

**« Avertissement : ce jeu de données n’est plus actualisé. »**

**  
**Taux de réussite national par spécialité de diplôme, global et selon le statut du candidat (scolaire, apprenti, individuel, ...).

Données disponibles depuis la session 2018.

Source : Base centrale de pilotage, DEPP

Champ : secteurs public et privé (sous contrat), tout statut de candidat (scolaire, apprenti, individuel...)

Mots-clés : diplomes-et-examens,examen,formation-professionnelle,professionnel,taux-de-reussite,voie-professionnelle
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-12-31 – 2021-12-30
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Réutilisateurs des données issues de GéoBretagne
Organisation : Région Bretagne

Couche géographique de localisation des réutilisateurs des données GéoBretagne via des applications.

__Origine__

Donnée numérisée sous QGIS avec utilisation du fond Open Street Map.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/29ca7e2128baa594f014af46a01fdfec9efb026b)

Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,reutilisateurs
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Réutilisations Data.Toulouse-Metropole
Organisation : Toulouse métropole

Liste des lauréats des Défi Numérique avant 2015 et plus generalement toute réutilisations que l'on mettra en avant dans la page "Réutilisations" du site https://data.toulouse-metropole.fr

Mots-clés : laureats,open-data,reutilisations,services
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Réutilisations Data.Toulouse-Metropole
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Liste des lauréats des Défi Numérique avant 2015 et plus generalement toute réutilisations que l'on mettra en avant dans la page "Réutilisations" du site https://data.toulouse-metropole.fr

Mots-clés : laureats,open-data,reutilisations,services
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Réutilisations de données Open Data SNCF
Organisation : SNCF

Ce jeu de données répertorie les réutilisations que nous avons pu identifier utilisant des données SNCF. Il sera mis à jour régulièrement.

Si vous avez d'autres réutilisations à nous indiquer, n'hésitez pas à nous les soumettre via l'adresse open-data@sncf.fr.

Par ailleurs, si vous identifiez une réutilisation qui n'utilise en réalité pas, ou plus, les données de la SNCF, n'hésitez pas à nous la signaler.

Mots-clés : informations-institutionnelles,reutilisations
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)