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Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Les secteurs scolaires des collèges publics de Gironde définissent les zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens. Celles-ci évoluent annuellement en fonction de l'évolution des effectifs des collègiens et de la gestion administrative et pédagogique des établissements scolaires.Ces secteurs sont issus, dans la majorité des cas, du regroupement des secteurs de recrutements des écoles primaires.

Mots-clés : college,conseil-departemental,gironde,limites-administratives
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : xml,csv,bin,kmz
Licence : License Not Specified
Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Les secteurs scolaires des collèges publics de Gironde définissent les zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens. Celles-ci évoluent annuellement en fonction de l'évolution des effectifs des collègiens et de la gestion administrative et pédagogique des établissements scolaires.Ces secteurs sont issus, dans la majorité des cas, du regroupement des secteurs de recrutements des écoles primaires.

Mots-clés : college,conseil-departemental,gironde,limites-administratives
Formats des ressources : xml,csv,bin,kmz
Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde
Organisation : Conseil Départemental de la Gironde

Les secteurs scolaires des collèges publics de Gironde définissent les zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens. Celles-ci évoluent annuellement en fonction de l'évolution des effectifs des collègiens et de la gestion administrative et pédagogique des établissements scolaires.Ces secteurs sont issus, dans la majorité des cas, du regroupement des secteurs de recrutements des écoles primaires.

Mots-clés : college,gironde,limites-administratives
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-09-01 – 2026-08-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Gironde
Formats des ressources : html,json
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Périmètres des secteurs des Collèges de l'Ain
Organisation : Département de l'Ain

Périmètre scolaire des collèges du département de l'Ain, réalisés à partir des contours des communes et, pour les découpages infra-communaux à partir de la liste des rues d'affectation des élèves aux collèges, fournie par l'inspection d'académie.

Dernières modifications rentrée 2026 (ouverture d'un nouveau collège à Ornex rentrée 2026-2027) :  
 

  * **Thil** est retirée du secteur collège de Montluel et rattachée à celui du collège de Beynost
  * **St Maurice de Gourdans** est retirée du secteur du collège de Meximieux et rattachée à celui du collège de Montluel
  * **Dagneux** une partie de la commune (ouest centre) change de secteur et est rattaché au collège Emile-Cizain. [_Lien liste des rues_](https://www.ain.fr/solutions/sectorisation-colleges/)



 

Dernières modifications rentrée 2024 (ouverture d'un nouveau collège à Ornex rentrée 2024-2025) :  
 

  * Ornex sera sectorisé au collège d'Ornex
  * Versonnex sera sectorisé au collège d'Ornex
  * Echenevex sera sectorisé au collège d'Ornex
  * Chevry sera sectorisé au collège d'Ornex
  * Ségny sera sectorisé au collège d'Ornex



  
Dernières modifications rentrée 2023 :  
 

  * Saint-Marcel sectorisé au collège de Saint André de Corcy
  * La Chapelle du Châtelard sectorisé au collège de Châtillon sur Chalaronne
  * Saint-Germain-Sur-Renon sectorisé au collège de Châtillon sur Chalaronne

Mots-clés : administratif,ain,college,education,geospatial,limites,secteur-scolaire
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des sites et sols pollués de Lorraine
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Le jeu de données contient le périmètre des sites contraints par des pollutions de sols appelant une action des pouvoirs publics, recensés dans la base de données BASOL (les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif) (Attention : le jeu de données n&#x27;est pas exhaustif et il reste encore des sites à digitaliser)

La connaissance du périmètre de ces sites est essentielle afin que ces contraintes puissent être appréhendées et prises en considération par l’ensemble des acteurs de l’aménagement du territoire, ce en vue de préserver les enjeux identifiés dans le Code de l’Environnement, notamment d’un point de vue sanitaire et environnemental.

Cette connaissance est également essentielle pour favoriser le recyclage de ces espaces dégradés, autre enjeu de taille en Lorraine compte tenu de la pression foncière dont font objet certains secteurs situés au cœur d’anciens bassins industriels et de la diminution des espaces naturels et ruraux. (Source, extrait du cahier des charges de numérisation 2013).

Cette information est fournie à titre informatif et n’a aucune valeur réglementaire.

__Origine__

La digitalisation a été réalisée par un bureau d&#x27;étude sous maîtrise d&#x27;ouvrage de la DREAL Lorraine.

A partir d’un plan au format numérique qui identifie clairement les limites du site ou d&#x27;un document listant les parcelles, les sites ont été numérisés à partir des référentiels adaptés.

La précision de la numérisation est cadastrale et s&#x27;appuie sur la BD Parcellaire vecteur (en priorité) et raster.

En plus d&#x27;une couche SIG surfacique correspondant au périmètre du site, les localisants, c&#x27;est à dire le centroïde (représenté par un point) d&#x27;une parcelle ont été extraits sur l&#x27;emprise du périmètre du site afin de générer une couche géographique complémentaire.

La validation par la DREAL a été faite par échantillonage parmi les sites livrés par le bureau d&#x27;étude.

Un champ &quot;MODIF_GEO&quot; a été ajouté à la couche SIG pour indiquer une date à laquelle le site pollué a été modifié géométriquement.


__Organisations partenaires__

DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l&#x27;Environnement, de l&#x27;Aménagement et du Logement Grand Est), JOGUET-RECCORDON

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-4a729248-2cbf-4391-acc2-cd6c7b9d2623)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ac614a509035e518f39b34b0b9de346adc0dbce3)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance-pollution-du-sol,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des sites et sols pollués de Lorraine
Organisation : DREAL Grand Est

Le jeu de données contient le périmètre des sites contraints par des pollutions de sols appelant une action des pouvoirs publics, recensés dans la base de données BASOL (les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif) (Attention : le jeu de données n'est pas exhaustif et il reste encore des sites à digitaliser)

La connaissance du périmètre de ces sites est essentielle afin que ces contraintes puissent être appréhendées et prises en considération par l’ensemble des acteurs de l’aménagement du territoire, ce en vue de préserver les enjeux identifiés dans le Code de l’Environnement, notamment d’un point de vue sanitaire et environnemental.

Cette connaissance est également essentielle pour favoriser le recyclage de ces espaces dégradés, autre enjeu de taille en Lorraine compte tenu de la pression foncière dont font objet certains secteurs situés au cœur d’anciens bassins industriels et de la diminution des espaces naturels et ruraux. (Source, extrait du cahier des charges de numérisation 2013).

Cette information est fournie à titre informatif et n’a aucune valeur réglementaire.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-pollution-du-sol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des sites et sols pollués en 2026 dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Ce jeu de données correspond aux sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif (ex BASOL).
Cette donnée est à compléter avec les localisations des sites et sols pollués et le tableau csv pour avoir les descriptions complètes.
Lien de téléchargement des données sous Géorisques : https://www.georisques.gouv.fr/donnees/bases-de-donnees/sites-et-sols-pollues-ou-potentiellement-pollues
source : Géorisques - validité : 2026

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-pollution-du-sol,pollution-des-sols,sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Périmètres des sites et sols pollués - Orne 2024
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Ce jeu de données correspond aux sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif (ex BASOL). Lien de téléchargement des données sous Géorisques : https://www.georisques.gouv.fr/donnees/bases-de-donnees/sites-et-sols-pollues-ou-potentiellement-pollues source : Géorisques - validité : 2024

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-pollution-du-sol,pollution-des-sols,sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Périmètres des stratégies locales de développement forestier (SLDF) en Bretagne
Organisation : DRAAF Bretagne

Les stratégies locales de développement forestier (SLDF) sont des zones prioritaires d&#x27;animation en faveur de la filière forêt-bois, prévues au code forestier. Elles peuvent, selon les secteurs concernés et le choix des acteurs principaux, prendre la forme de plans de développement de massifs (PDM), ou de chartes forestières de territoire (CFT). 

Ces animations sont financées dans le cadre du plan de développement régional Bretagne 2014-2020.

__Origine__

Regroupement de communes entières. Référentiel utilisé : ADMIN EXPRESS 01/2017 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DRAAF Bretagne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/04ecdf4c430171428064e23f1746152a444acf6a)

Mots-clés : activite-economique-sylviculture,bretagne,charte,donnees-ouvertes,economy,foret,gestion-forestiere,passerelle-inspire,plan,sylviculture
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Ce fichier contient les périmètres des SLGRI de la région. Créées par la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, les stratégies locales de gestion des risques d’inondation sont élaborées sur les territoires à risque important d’inondation (TRI). Elles s’inscrivent dans le cadre fixé par la stratégie nationale de gestion des risques d’inondation (SNGRI) et les plans de gestion des risques d’inondation (PGRI) élaborés à l’échelle des grands bassins hydrographiques. Les stratégies locales de gestion des risques d’inondation constituent la déclinaison des objectifs du plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) pour les territoires à risque d'inondation important (TRI). Les stratégies locales sont élaborées conjointement par les parties intéressées sur les TRI, en conformité avec la stratégie nationale et en vue de concourir à sa réalisation.

Mots-clés : gestion-des-risques,inondation,risques-naturels,slgri,tri
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Ce fichier contient les périmètres des SLGRI de la région. Créées par la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, les stratégies locales de gestion des risques d’inondation sont élaborées sur les territoires à risque important d’inondation (TRI). Elles s’inscrivent dans le cadre fixé par la stratégie nationale de gestion des risques d’inondation (SNGRI) et les plans de gestion des risques d’inondation (PGRI) élaborés à l’échelle des grands bassins hydrographiques. Les stratégies locales de gestion des risques d’inondation constituent la déclinaison des objectifs du plan de gestion des risques d'inondation (PGRI) pour les territoires à risque d'inondation important (TRI). Les stratégies locales sont élaborées conjointement par les parties intéressées sur les TRI, en conformité avec la stratégie nationale et en vue de concourir à sa réalisation.

Mots-clés : gestion-des-risques,inondation,risques-naturels,slgri,tri
Formats des ressources : shp,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des syndicats de rivière
Organisation : Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'Aude

Périmètre des syndicats adhérents au SMMAR. La géométrie est issue de la BDtopo pour limite communale, les secteurs bdcarthage pour la limite BV et découpage manuel selon le tableau de clef de répartition communal.

Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Aude
Formats des ressources : geojson,shp,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
périmètres des syndicats intercommunaux à compétence rivière
Organisation : DDT Yvelines

Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou une partie importante de celui-ci, dont l'objet est de mener toutes actions concernant la gestion d'un cours d'eau et de ses affluents (restauration des milieux, travaux d'entretien dans le cadre d'opérations groupées, animation de la politique locale sur ce thème, assainissement...).
Leur objectif est une gestion cohérente à l'échelle du réseau hydrographique, afin d'assurer notamment le libre écoulement des eaux tout en préservant la biodiversité, respecter les usages et les droits d'eau tout en transcrivant sur le terrain les orientations nationales et européennes.
En fonction de leurs statuts, certains syndicats sont habilités à assister les propriétaires riverains de cours d'eau dans leurs obligations d'entretien.

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Perimetres des Territoire Sociaux
Organisation : Département de l'Ain

Périmètre de compétence des territoire de la DGAS. Ils viennent en substitution des anciens périmètres des Maisons de la Solidarité (MDS) à compté du 2 décembre 2019.  


La partie est du département compte-tenue de sa géographie montagneuse est subdivisé en 3 avec un fonctionnement des Centres Départementaux de la Solidarité (CDS) en binome.  


  * Bresse Revermont -> Maison de Territoire à Bourg-en-Bresse
  * Val de Saône Dombes -> Maison de Territoire à Chatillon-sur-Chalaronne
  * Plaine de l’Ain Côtière -> Maison de Territoire à Ambérieu-en-Bugey
  * Est -> Direction à Nantua



Pas d’accueil public en Maisons de territoire.

Crée sur le contour commune cadastre assemblé et remise en topologie CG01

Mots-clés : administratif,ain,geospatial,limites,social
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Périmetres des Territoire Sociaux
Organisation : Département de l'Ain

Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr

  


Périmètre de compétence des territoires de la DGAS. Ils viennent en substitution des anciens périmètres des Maisons de la Solidarité (MDS) à compté du 2 décembre 2019.  


La partie est du département compte-tenue de sa géographie montagneuse est subdivisé en 3 avec un fonctionnement des Centres Départementaux de la Solidarité (CDS) en binome.  


  * Bresse Revermont -> Maison de Territoire à Bourg-en-Bresse
  * Val de Saône Dombes -> Maison de Territoire à Chatillon-sur-Chalaronne
  * Plaine de l’Ain Côtière -> Maison de Territoire à Ambérieu-en-Bugey
  * Est -> Direction à Nantua



Pas d’accueil public en Maisons de territoire.

Mots-clés : administratif,ain,geospatial,limites,social
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) en région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Jeux de données reprenant l'ensemble des 6 Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) réalisés en région Bourgogne-Franche-Comté.Données TRI produites par les services de l'Etat (DDTs ou DREAL) à partir de données locales collectées par des bureaux d'études mandatés.

Mots-clés : eau,hydrogeologie,inondation,tracages
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) en région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Jeux de données reprenant l'ensemble des 6 Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) réalisés en région Bourgogne-Franche-Comté.Données TRI produites par les services de l'Etat (DDTs ou DREAL) à partir de données locales collectées par des bureaux d'études mandatés.

Mots-clés : eau,hydrogologie,inondation,traages
Formats des ressources : shp,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des territoires fonds air bois en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

En région Auvergne-Rhône-Alpes, le chauffage individuel au bois
représente 66 % des émissions annuelles de particules fines
inférieures à 2,5 microns (PM2.5).

Un appareil récent performant flamme verte 7 étoiles ou équivalent
permet, s’il est correctement dimensionné et installé, d’assurer un
meilleur confort, de réaliser des économies, et de réduire
significativement les émissions de polluants.

De ce fait, plusieurs territoires s'engagent en faveur de la qualité
de l'air et proposent des aides allant, selon les territoires et
conditions de ressources, de 400 € à 2000 € pour accompagner dans
le renouvellement des anciens appareils de chauffage au bois par
des appareils répondant au label flamme verte précité.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,open-data,qualite-pollution,sante-et-securite-des-personnes,specification-locale
Licence : License Not Specified
Périmètres des territoires fonds air bois en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

En région Auvergne-Rhône-Alpes, le chauffage individuel au bois
représente 66 % des émissions annuelles de particules fines
inférieures à 2,5 microns (PM2.5).

Un appareil récent performant flamme verte 7 étoiles ou équivalent
permet, s’il est correctement dimensionné et installé, d’assurer un
meilleur confort, de réaliser des économies, et de réduire
significativement les émissions de polluants.

De ce fait, plusieurs territoires s'engagent en faveur de la qualité
de l'air et proposent des aides allant, selon les territoires et
conditions de ressources, de 400 € à 2000 € pour accompagner dans
le renouvellement des anciens appareils de chauffage au bois par
des appareils répondant au label flamme verte précité.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,inspire,open-data,qualite-pollution,sante-et-securite-des-personnes,specification-locale
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Périmètres des territoires lauréats TEPcv en région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données relatives aux territoires TEPcv (Territoire à Energie Positive pour la croissance verte) lauréats Ces données sont à jour d'août 2017 et couvrent la région Bourgogne Franche-Comté.

Mots-clés : changement-climatique,climat,croissance-verte,dreal-bfc,energie,transition-energetique
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des territoires lauréats TEPcv en région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données relatives aux territoires TEPcv (Territoire à Energie Positive pour la croissance verte) lauréats Ces données sont à jour d'août 2017 et couvrent la région Bourgogne Franche-Comté.

Mots-clés : changement-climatique,climat,croissance-verte,dreal-bfc,nergie,transition-nergtique
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des TRI du district de l'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord, 2019
Organisation : DREAL Hauts-de-France

Périmètres des TRI du district de l'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord, 2019

Mots-clés : directive-inondation,donnees-ouvertes,inondation,inspire,risque,risque-inondation,territoire-a-risque-dinondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des TRI du district Rhône Méditerranée, 2019
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

L'identification des territoires à risque important d'inondation (TRI) est basée sur les résultats de l'évaluation préliminaire des risques d'inondation (EPRI), réalisée a l'échelle de chaque district hydrographique. Elle s'appuie également sur les critères nationaux de caractérisation de l'importance du risque d'inondation, définis dans l'arrêté ministériel du 27 avril 2012, et tient compte, le cas échéant, des particularités locales, comme le caractère dangereux de l'inondation et de tout autre facteur local susceptible d'aggraver les conséquences négatives potentielles associées aux inondations pour la santé humaine, l'environnement, les biens dont le patrimoine culturel et l'activité économique. La liste des TRI arrêtée par l'autorité compétente à cette échelle, le préfet coordonnateur de bassin.

Abritant une grande densité de population urbaine, les TRI font l’objet d’une attention particulière des pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations.
A cet effet, les 31 TRI identifiés, en 2012 et confirmés en 2018, sur le district Rhône-Méditerranée font l'objet :
- d'une cartographie des risques pour les phénomènes d'inondation caractérisant le territoire ;
- de stratégies locales de gestion des risques d'inondation à l'échelle des bassins versants concernés.

Mots-clés : directive-inondation,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,inondation,risque,territoire-a-risque-dinondation,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Couverture temporelle : 2018-09-01 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shapefile,wms,wfs
Licence : License Not Specified