AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Table des enjeux liés au patrimoine culturel.
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.
Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI).
Ce jeu de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC.
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité économique.
Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l'élaboration des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI).
Cette série de données sert à produire les cartes des enjeux exposés à une échelle appropriée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées.
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité économique.
Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l'élaboration des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI).
Cette série de données sert à produire les cartes des enjeux exposés à une échelle appropriée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 04
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété par les données annualisées issues du fichier GEOSIRENE\\* à l’intérieur et à l’extérieur des ZAE (1356 zones en 2021).  
  
**AVERTISSEMENTS** :  
  
* Les établissements issus du RCS ont été géolocalisés selon l’adresse déclarée ou l’observation terrain (bâtiment, parcelle, voie…).  
* Les données du fichier GEOSIRENE sont issues de la base SIRENE de l’INSEE. Ce stock mensuel faisant l’objet d’un redressement de la géolocalisation par l’équipe d’Etalab à partir des données des adresses de la BAN, la BANO (OSM) et les Points d’Intérêt (POI) d’OpenStreetMap.  
  
Ces données sont publiques et libre de droits, téléchargeables à partir du lien suivant :  
[http://data.cquest.org/geo_sirene/](http://data.cquest.org/geo_sirene/)

Mots-clés : activite-economique,attractivite,commerce,developpement-economique,economie,entreprise,etablissement,foncier,observatoire,sudfonciereco,tertiaire,zae,zone-de-preemption
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 05
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété par les données annualisées issues du fichier GEOSIRENE\\* à l’intérieur et à l’extérieur des ZAE (1356 zones en 2021).  
  
**AVERTISSEMENTS** :  
  
* Les établissements issus du RCS ont été géolocalisés selon l’adresse déclarée ou l’observation terrain (bâtiment, parcelle, voie…).  
* Les données du fichier GEOSIRENE sont issues de la base SIRENE de l’INSEE. Ce stock mensuel faisant l’objet d’un redressement de la géolocalisation par l’équipe d’Etalab à partir des données des adresses de la BAN, la BANO (OSM) et les Points d’Intérêt (POI) d’OpenStreetMap.  
  
Ces données sont publiques et libre de droits, téléchargeables à partir du lien suivant :  
[http://data.cquest.org/geo_sirene/](http://data.cquest.org/geo_sirene/)

Mots-clés : activite-economique,attractivite,commerce,developpement-economique,economie,entreprise,etablissement,foncier,observatoire,sudfonciereco,tertiaire,zae,zone-de-preemption
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 06
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété par les données annualisées issues du fichier GEOSIRENE\\* à l’intérieur et à l’extérieur des ZAE (1356 zones en 2021).  
  
**AVERTISSEMENTS** :  
  
* Les établissements issus du RCS ont été géolocalisés selon l’adresse déclarée ou l’observation terrain (bâtiment, parcelle, voie…).  
* Les données du fichier GEOSIRENE sont issues de la base SIRENE de l’INSEE. Ce stock mensuel faisant l’objet d’un redressement de la géolocalisation par l’équipe d’Etalab à partir des données des adresses de la BAN, la BANO (OSM) et les Points d’Intérêt (POI) d’OpenStreetMap.  
  
Ces données sont publiques et libre de droits, téléchargeables à partir du lien suivant :  
[http://data.cquest.org/geo_sirene/](http://data.cquest.org/geo_sirene/)

Mots-clés : activite-economique,attractivite,commerce,developpement-economique,economie,entreprise,etablissement,foncier,observatoire,sudfonciereco,tertiaire,zae,zone-de-preemption
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 13
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété par les données annualisées issues du fichier GEOSIRENE\\* à l’intérieur et à l’extérieur des ZAE (1356 zones en 2021).  
  
**AVERTISSEMENTS** :  
  
* Les établissements issus du RCS ont été géolocalisés selon l’adresse déclarée ou l’observation terrain (bâtiment, parcelle, voie…).  
* Les données du fichier GEOSIRENE sont issues de la base SIRENE de l’INSEE. Ce stock mensuel faisant l’objet d’un redressement de la géolocalisation par l’équipe d’Etalab à partir des données des adresses de la BAN, la BANO (OSM) et les Points d’Intérêt (POI) d’OpenStreetMap.  
  
Ces données sont publiques et libre de droits, téléchargeables à partir du lien suivant :  
[http://data.cquest.org/geo_sirene/](http://data.cquest.org/geo_sirene/)

Mots-clés : activite-economique,attractivite,commerce,developpement-economique,economie,entreprise,etablissement,foncier,observatoire,sudfonciereco,tertiaire,zae,zone-de-preemption
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 83
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété par les données annualisées issues du fichier GEOSIRENE\\* à l’intérieur et à l’extérieur des ZAE (1356 zones en 2021).  
  
**AVERTISSEMENTS** :  
  
* Les établissements issus du RCS ont été géolocalisés selon l’adresse déclarée ou l’observation terrain (bâtiment, parcelle, voie…).  
* Les données du fichier GEOSIRENE sont issues de la base SIRENE de l’INSEE. Ce stock mensuel faisant l’objet d’un redressement de la géolocalisation par l’équipe d’Etalab à partir des données des adresses de la BAN, la BANO (OSM) et les Points d’Intérêt (POI) d’OpenStreetMap.  
  
Ces données sont publiques et libre de droits, téléchargeables à partir du lien suivant :  
[http://data.cquest.org/geo_sirene/](http://data.cquest.org/geo_sirene/)

Mots-clés : activite-economique,attractivite,commerce,developpement-economique,economie,entreprise,etablissement,foncier,observatoire,sudfonciereco,tertiaire,zae,zone-de-preemption
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des établissements d'activités régionaux 2018_Département 84
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Localisation des établissements d’activités et entreprises inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) de 2018 au sein des périmètres des zones d’activités économiques (ZAE) et complété par les données annualisées issues du fichier GEOSIRENE\\* à l’intérieur et à l’extérieur des ZAE (1356 zones en 2021).  
  
**AVERTISSEMENTS** :  
  
* Les établissements issus du RCS ont été géolocalisés selon l’adresse déclarée ou l’observation terrain (bâtiment, parcelle, voie…).  
* Les données du fichier GEOSIRENE sont issues de la base SIRENE de l’INSEE. Ce stock mensuel faisant l’objet d’un redressement de la géolocalisation par l’équipe d’Etalab à partir des données des adresses de la BAN, la BANO (OSM) et les Points d’Intérêt (POI) d’OpenStreetMap.  
  
Ces données sont publiques et libre de droits, téléchargeables à partir du lien suivant :  
[http://data.cquest.org/geo_sirene/](http://data.cquest.org/geo_sirene/)

Mots-clés : activite-economique,attractivite,commerce,developpement-economique,economie,entreprise,etablissement,foncier,observatoire,sudfonciereco,tertiaire,zae,zone-de-preemption
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des générateurs linéaires liés aux servitudes EL7 (alignements routiers) dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d'annulation ou d'abrogation pris par l'autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.
appli ads- source : DDT61/CPP/CTTN - validite : 01/01/2016

Mots-clés : ads,amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,orne,sup,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Table des hauteurs maximales fusionnées du PPR bassin versant de la Lawe
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Table des hauteurs maximales fusionnées du PPR bassin versant de la Lawe

Description : Hauteur d'eau maximale fusionnée sur une catégorisation   

Source : DDTM62/SDE
Millésime : 26/09/2018  
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des indices linéaires des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines sur les communes d'Achicourt, Arras et Beaurains
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Table des indices linéaires des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines sur les communes d'Achicourt, Arras et Beaurains

Description : PPRN Mouvement de terrain  liés aux cavités souterraines sur les communes d'Achicourt, Arras et Beaurains
Localisation des indices linéaires de cavités souterraines (fontis, affaissements, puits…) suivant leur origine (exploitation, cave, militaire), sans emprise réelle définie.

Source : DDTM62/SDE

Millésime : 30/11/2020

Diffusion : ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-mouvement-de-terrain,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des indices ponctuels des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines sur les communes d'Achicourt, Arras et Beaurains
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Table des indices ponctuels des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines sur les communes d'Achicourt, Arras et Beaurains

Description : PPRN Mouvement de terrain  liés aux cavités souterraines sur les communes d'Achicourt, Arras et Beaurains
Localisation des indices pontuels de cavités souterraines (fontis, affaissements, puits…) suivant leur origine (exploitation, cave, militaire), sans emprise réelle définie.

Source : DDTM62/SDE

Millésime : 30/11/2020

Diffusion : ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-mouvement-de-terrain,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des indices surfaciques des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines sur les communes d'Achicourt, Arras et Beaurains
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Table des indices surfaciques des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines sur les communes d'Achicourt, Arras et Beaurains

Description : PPRN Mouvement de terrain  liés aux cavités souterraines sur les communes d'Achicourt, Arras et Beaurains
Localisation des indices surfaciques de cavités souterraines (fontis, affaissements, puits…) suivant leur origine (exploitation, cave, militaire), sans emprise réelle définie.

Source : DDTM62/SDE

Millésime : 30/11/2020

Diffusion : ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-mouvement-de-terrain,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des informations linéaires pour les cartes communales de tinchebray bocage
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information Table des informations linéaires des cc pour appli locale ads pour instruction doc urba validés - source : DDT61/CPP/CTTN- validité : 19/04/2017

Mots-clés : ads,amenagement-urbanisme-zonages-planification,cc,donnees-ouvertes,information,orne,usage-des-sols,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Table des informations linéaires pour les cartes communales de tinchebray bocage
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information
Table des informations linéaires des cc pour appli locale ads pour instruction doc urba validés - source : DDT61/CPP/CTTN- validité : 19/04/2017

Mots-clés : ads,amenagement-urbanisme-zonages-planification,cc,donnees-ouvertes,information,inspire,orne,usage-des-sols,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Table des informations linéaires pour les PLU/POS de tinchebray bocage
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information
Table des informations linéaires pour plu/pos pour appli locale ads pour instruction doc urba validés - source : DDT61/CPP/CTTN- validité : 19/01/2018

Mots-clés : ads,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,du,information,inspire,orne,usage-des-sols,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Table des informations ponctuelles pour les cartes communales de tinchebray bocage
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information
Table des informations ponctuelles des cc pour appli locale ads pour instruction doc urba validés - source : DDT61/CPP/CTTN- validité : 19/04/2017

Mots-clés : ads,amenagement-urbanisme-zonages-planification,cc,donnees-ouvertes,information,inspire,orne,usage-des-sols,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Table des informations ponctuelles pour les PLU/POS de tinchebray bocage
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information
Table des informations ponctuelles pour plu/pos pour appli locale ads pour instruction doc urba validés - source : DDT61/CPP/CTTN- validité : 19/01/2018

Mots-clés : ads,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,du,information,inspire,orne,usage-des-sols,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Table des informations surfaciques pour les cartes communales de tinchebray bocage
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information
Table des informations surfaciques pour cc pour appli locale ads pour instruction doc urba validés - source : DDT61/CPP/CTTN- validité : 19/04/2017

Mots-clés : ads,amenagement-urbanisme-zonages-planification,cc,donnees-ouvertes,information,inspire,orne,usage-des-sols,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Table des informations surfaciques pour les PLU/POS de tinchebray bocage
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information
Table des informations surfaciques pour plu/pos pour appli locale ads pour instruction doc urba validés - source : DDT61/CPP/CTTN- validité : 19/01/2018

Mots-clés : ads,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,du,information,inspire,orne,usage-des-sols,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified