AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
PLU du 27/02/2014 de SAINT-JEAN-D-AVELANNE - 38398
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 27/02/2014 de SAINT-JEAN-D-AVELANNE - 38398 au format COVADIS 2.0

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Pièces écrites du document issues des services aménagement de la DDT38 - Numérisation des pièces écrites - Contrôle des PDF par le Conseil Général de l&#x27;&#x27;Isère et la DDT38 - Indexation et optimisation des PDF des pièces écrites par le Conseil Général - Vectorisation des zonages réglementaires sur le dernier PCI-Vecteur de la DDFIP disponible, selon le standard du CNIG V3.2 - Contrôle Topologique des zonages et contrôle sémantique des tables cartographiques par le Conseil Général de l&#x27;&#x27;Isère - Contrôle d&#x27;&#x27;interprétation des documents papiers par la DDT38 - Conversion au format COVADIS 2.0 par la DDT38

 QUALITÉ DES DONNÉES : La structuration des données des POS / PLU / CC de l&#x27;&#x27;Isère est conforme au standard PLU/POS/CC de la COVADIS dans sa version 2.0 du 13 juin 2012 : http://www.cnig.gouv.fr/Front/index.php?RID&#x3D;137

Les nouvelles Prescriptions nationales pour la dématérialisation des PLU sont dans une version mise à jour et datée de Juin 2012 : http://www.geomatique-aln.fr/article.php3?id_article&#x3D;293


__Organisations partenaires__

DDT Aube, DDT Isère, Conseil Départemental de l&#x27;Isère

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-4dfb4bf7-cee3-4384-8121-d436e51c6ea9)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9d0654ab48dd7d5fd4da8032206cf22a36b02b5b)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 29/09/2011 de BELMONT - 38038
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Plan local d&#x27;urbanisme (PLU) numérisé.
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELMONT.
Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

__Origine__

Document d&#x27;urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014.
Conversion au standard CNIG 2014 par le CD38 et la DDT38.
Contrôle de conformité CNIG des documents d&#x27;urbanisme par le CD38 et la DDT38.

Qualité des données :
Structuration des données conforme aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014 :
http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732


__Organisations partenaires__

DDT Lozère, DDT Isère, Conseil Départemental de l&#x27;Isère

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-a63c64be-b8a7-40cd-99c7-7bde67cfd718)
 * [Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-c84ed2f6-742f-457f-bfb3-085f384585d3&amp;dataType&#x3D;datasetAggregate)

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Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : dbf,zip,json,shp,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du Havre - informations linéaires PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU.

Mots-clés : durbanisme,havre,local,plan,plu
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
PLU du Havre - informations ponctuelles PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU.

Mots-clés : durbanisme,havre,local,plan,plu
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
PLU du Havre - informations surfaciques PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU.

Mots-clés : durbanisme,havre,local,plan,plu
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
PLU du Havre - prescriptions linéaires PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du PLU exerce en général une contrainte supplémentaire au réglement de la zone.

Mots-clés : durbanisme,havre,local,plan,plu
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
PLU du Havre - prescriptions ponctuelles PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du PLU exerce en général une contrainte supplémentaire au réglement de la zone.

Mots-clés : durbanisme,havre,local,plan,plu
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
PLU du Havre - prescriptions surfaciques PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du PLU exerce en général une contrainte supplémentaire au réglement de la zone.

Mots-clés : durbanisme,havre,local,plan,plu
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
PLU du Havre - zonage PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Division du territoire en zones précisant la vocation et les dispositions réglementaires applicables.

Mots-clés : durbanisme,havre,local,plan,plu
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
PLU - Emplacements réservés
Organisation : Ville de Paris

**Emplacements réservés inscrits au PLU de Paris**. 

Données conformes à la dernière version du PLU les ayant modifiées (PLU approuvé les 2, 3, 4 et 5 juillet 2018).   
Documentation complète : cf. PLU_RESERVES.PDF en pièce jointe   
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au PLU officiel (en PDF), consulter [ www.pluenligne.fr](http://pluenligne.paris.fr/)  
Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU)  
Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/)

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU - Emprises constructibles maximales (ECM)
Organisation : Ville de Paris

**Emprises constructibles maximales prescrites par le PLU de Paris.**

Données conformes à la dernière version du PLU les ayant modifiées (PLU approuvé les 4, 5, 6 et 7 juillet 2016);   
Documentation complète : cf. PLU_ECM.PDF en pièce jointe   
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au PLU officiel (en PDF), consulter [ www.pluenligne.fr](http://pluenligne.paris.fr/)  
Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [ cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU)

Pour [plus d'information sur le PLU sur Paris.fr](https://www.paris.fr/pages/le-plan-local-d-urbanisme-plu-2329/) et [sa carte dédiée](https://capgeo.sig.paris.fr/Apps/ParisPLU/)  
  
Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/)

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU - Emprises de constructions basses en bordure de voie
Organisation : Ville de Paris

**Esprises de constructions basses en bordure de voie prescrites par le PLU de Paris.**

Données conformes à la dernière version du PLU les ayant modifiées (PLU approuvé 4, 5, 6 et 7 juillet 2016);   
Documentation complète : cf. PLU_ECBBV.PDF en pièce jointe   
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au PLU officiel (en PDF), consulter [ www.pluenligne.fr](http://pluenligne.paris.fr/)  
Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [ cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU)

Pour [plus d'information sur le PLU sur Paris.fr](https://www.paris.fr/pages/le-plan-local-d-urbanisme-plu-2329/) et [sa carte dédiée](https://capgeo.sig.paris.fr/Apps/ParisPLU/)  
  
Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/)

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU - Emprises soumises à une hauteur maximale des constructions
Organisation : Ville de Paris

**Emprises soumises à une hauteur maximale des constructions, prescrites par le PLU de Paris.**

Données conformes à la dernière version du PLU les ayant modifiées (PLU approuvé les 6, 7 et 8 octobre 2020);  
Documentation complète : cf. PLU_HMC.PDF en pièce jointe   
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au PLU officiel (en PDF), consulter [ www.pluenligne.fr](http://pluenligne.paris.fr/)  
Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [ cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU)

Pour [plus d'information sur le PLU sur Paris.fr](https://www.paris.fr/pages/le-plan-local-d-urbanisme-plu-2329/) et [sa carte dédiée](https://capgeo.sig.paris.fr/Apps/ParisPLU/)  
  
Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/)

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Communes concernées par l'application du document
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

**Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé** 

Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du CNIG depuis la base de gestion du PLU de la MEL.

La base de données a été conçue lors des procédures de révision générale du PLUi de la MEL entre 2015 et 2019, de la révision générale des 5 PLU communaux d’Aubers, Bois-Grenier, Fromelles, Le Maisnil et Radinghem-en-Weppes et de l’élaboration du RLPi. Sa structure initiale a été validée par l’approbation des documents d’urbanisme au conseil métropolitain du 19 décembre 2019. Entre temps, le périmètre de la MEL a évolué. Il est composé aujourd’hui de 95 communes. La nouvelle procédure de révision générale du PLUi, qui s’est déroulée entre 2020 et 2024, a été l’occasion de couvrir le territoire d’un seul PLUi, au lieu de 11. Dans ce cadre, du fait de la mobilisation de nouveaux outils et sur la base d’un périmètre élargi, la base de données a été mise à jour. .

**A propos de la donnée**

Cette donnée détermine les communes sur lesquelles s'applique le document d'urbanisme (PLUi)

**Annexes**

Le Plan Local d’Urbanisme comporte en annexe les servitudes d'utilité publique (SUP) et les obligations diverses affectant l'utilisation du sol. Elles ont pour objectif de permettre à toute personne qui consulte le document d’urbanisme de disposer de toutes les contraintes opposables sur le sol, issues du PLU lui-même, du code de l’urbanisme ou de législations extérieures à l’urbanisme. À titre d’exemple, les annexes comportent des servitudes liées à l’existence de canalisation d’eau et d’assainissement, les bâtiments inscrits ou classés au titre des monuments historiques ainsi que leur périmètre, le plan d’exposition au bruit, les servitudes aéronautiques liées à la présence d’un aéroport, etc.).

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Règlement local de publicité.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan local d'urbanisme.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu3.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Zonages.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan d'occupation des sols.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Occupation du sol.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Urbanisme.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-foncier,inspire,metropole-europeenne-de-lille,occupation-du-sol,plan-doccupation-des-sols,plan-local-durbanisme,plu3,reglement-local-de-publicite,urbanisme,usages-des-sols,zonages
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-12-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link,ogc api features
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Communes ou le document s'applique
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Description du document d'urbanisme
Table associant le document d’urbanisme aux communes auxquelles il s’applique. Elle dresse la liste des communes couvertes par le document d'urbanisme opposable.

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Parcelles cadastrales.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Usage des sols.
Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Document d'urbanisme.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-foncier,document-durbanisme,metropole-europeenne-de-lille,parcelles-cadastrales,plan,planification,plu,plu2,plui,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2020-06-01 – 2020-06-30
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,www:link-1.0-http--related,ogc api - features
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Description du document d'urbanisme
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

**Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé** 

Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du CNIG depuis la base de gestion du PLU de la MEL.

La base de données a été conçue lors des procédures de révision générale du PLUi de la MEL entre 2015 et 2019, de la révision générale des 5 PLU communaux d’Aubers, Bois-Grenier, Fromelles, Le Maisnil et Radinghem-en-Weppes et de l’élaboration du RLPi. Sa structure initiale a été validée par l’approbation des documents d’urbanisme au conseil métropolitain du 19 décembre 2019. Entre temps, le périmètre de la MEL a évolué. Il est composé aujourd’hui de 95 communes. La nouvelle procédure de révision générale du PLUi, qui s’est déroulée entre 2020 et 2024, a été l’occasion de couvrir le territoire d’un seul PLUi, au lieu de 11. Dans ce cadre, du fait de la mobilisation de nouveaux outils et sur la base d’un périmètre élargi, la base de données a été mise à jour. .

**A propos de la donnée**

Le document d'urbanisme renseigne sur la  procédure de planification urbaine sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille. Cette classe d'objets gère comme une suite ordonnée les documents d'urbanisme en projet ou ayant été approuvés.

**Annexes**

Le Plan Local d’Urbanisme comporte en annexe les servitudes d'utilité publique (SUP) et les obligations diverses affectant l'utilisation du sol. Elles ont pour objectif de permettre à toute personne qui consulte le document d’urbanisme de disposer de toutes les contraintes opposables sur le sol, issues du PLU lui-même, du code de l’urbanisme ou de législations extérieures à l’urbanisme. À titre d’exemple, les annexes comportent des servitudes liées à l’existence de canalisation d’eau et d’assainissement, les bâtiments inscrits ou classés au titre des monuments historiques ainsi que leur périmètre, le plan d’exposition au bruit, les servitudes aéronautiques liées à la présence d’un aéroport, etc.).

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan d'occupation des sols.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Règlement local de publicité.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan local d'urbanisme.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Occupation du sol.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Zonages.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu3.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Usages des sols.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Urbanisme.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-foncier,inspire,metropole-europeenne-de-lille,occupation-du-sol,plan-doccupation-des-sols,plan-local-durbanisme,plu3,reglement-local-de-publicite,urbanisme,usages-des-sols,zonages
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-12-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link,ogc api features
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Description du document d'urbanisme
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Description du document d'urbanisme
.

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Parcelles cadastrales.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Usage des sols.
Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Document d'urbanisme.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-foncier,document-durbanisme,metropole-europeenne-de-lille,parcelles-cadastrales,plan,planification,plu,plu2,plui,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2020-06-01 – 2020-06-30
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,www:link-1.0-http--related,ogc api - features
Licence : License Not Specified
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Eléments textuels d'habillage du plan graphique
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

**Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé** 

Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin.  Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du CNIG depuis les base de gestion du PLU de la MEL. 

**Annexes informatives**

Ces annexes décrivent des périmètres sur lesquels des dispositions relevant du code de l’urbanisme ou de législations extérieures peuvent interférer avec le droit à construire. Les documents ou décisions reproduits en annexe peuvent générer des obligations indépendamment des prescriptions prévues par le PLU ou contenir des informations importantes pour la réalisation des projets. Il s'agit :

* des servitudes d'utilité publique, énumérées en annexe du livre Ier du code de l'urbanisme. 

* des éléments énumérés aux articles R. 151-52 et R. 151-53 C. urb. (ex. : plan d'exposition au bruit, zones d'aménagement concerté, périmètres de droit de préemption, secteurs d'information sur les sols,...)

Remarque : les annexes peuvent comporter d’autres informations, comme la mention et la localisation des sites contenant des vestiges archéologiques concernés par le décret n°2004-490 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive (cf. art. L. 522-5 et R. 523-1  Code du patrimoine)

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Parcelles cadastrales.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Usage des sols.
Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Document d'urbanisme.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-foncier,document-durbanisme,donnee-ouverte,metropole-europeenne-de-lille,open-data,parcelles-cadastrales,plan,planification,plu,plu2,plui,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2020-06-01 – 2020-06-30
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--related,www:link-1.0-http--link,ogc:wms,ogc:wfs,ogc api - features
Licence : License Not Specified