AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: méthodologies d'évaluation des masses d'eau de surface par bassin DCE
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Informations sur les méthodologies d'évaluation des masses d’eau de surface DCE, France entière. Pour chaque bassin les méthodes suivantes sont détaillées:
- typologie des masses d'eau,
- systèmes de classification de l’état de l’eau,
- interprétation des résultats de surveillance,
- identification des pressions,
- identification des impacts, utilisation des exemptions,
- écarts et incertitudes.
Un fichier est disponible pour chaque bassin DCE. L'ensemble des éléments et les règles de remplissage des champs sont sont explicités dans le fichier xsd SWMethods_3p0.xsd accessible au téléchargement par le lien au fichier xsd associé.

La directive 2000/60/CE, dite directive-cadre sur l'eau (DCE), établit un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Elle prévoit plusieurs étapes de mise en œuvre, chacune donnant lieu à un rapportage :le rapportage effectué en mars 2010 porte sur les plans de gestion, et intègre les données des précédents rapportages.

Mots-clés : adour-garonne,artois-picardie,cadre-reglementaire-donnees-issues-de-rapportages-collecte-de-donnees-pour-les-indicateurs,corse,cours-deau,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eau,eau-superficielle,eaux-cotieres,eaux-de-transition,eaux-interieures,etat-du-milieu-qualite-quantite,france-entiere,france-metropolitaine,gouvernance-et-gestion-integree-de-leau-politique-publique,guadeloupe,guyane,hvd,loire-bretagne,martinique,mayotte,observation-de-la-terre-et-environnement,politique-communautaire-de-lenvironnement,qualite-de-lenvironnement,qualite-et-surveillance-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure,reunion,rhin-meuse,rhone-mediterranee,seine-normandie,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: méthodologies d'évaluation des masses d'eau de surface par bassin DCE
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Informations sur les méthodologies d'évaluation des masses d’eau de surface DCE, France entière. Pour chaque bassin les méthodes suivantes sont détaillées:
- typologie des masses d'eau,
- systèmes de classification de l’état de l’eau,
- interprétation des résultats de surveillance,
- identification des pressions,
- identification des impacts, utilisation des exemptions,
- écarts et incertitudes.
Un fichier est disponible pour chaque bassin DCE. L'ensemble des éléments et les règles de remplissage des champs sont sont explicités dans le fichier xsd SWMethods_3p0.xsd accessible au téléchargement par le lien au fichier xsd associé.

La directive 2000/60/CE, dite directive-cadre sur l'eau (DCE), établit un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Elle prévoit plusieurs étapes de mise en œuvre, chacune donnant lieu à un rapportage :le rapportage effectué en mars 2010 porte sur les plans de gestion, et intègre les données des précédents rapportages.

Mots-clés : adour-garonne,artois-picardie,cadre-reglementaire-donnees-issues-de-rapportages-collecte-de-donnees-pour-les-indicateurs,corse,cours-deau,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eau,eau-superficielle,eaux-cotieres,eaux-de-transition,eaux-interieures,etat-du-milieu-qualite-quantite,france-entiere,france-metropolitaine,gouvernance-et-gestion-integree-de-leau-politique-publique,guadeloupe,guyane,hvd,loire-bretagne,martinique,mayotte,politique-communautaire-de-lenvironnement,qualite-de-lenvironnement,qualite-et-surveillance-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure,reunion,rhin-meuse,rhone-mediterranee,seine-normandie,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
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Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: méthodologies d'évaluation des masses d'eau souterraines par bassin DCE
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Informations sur les méthodologies d'évaluation des masses d’eau souterraines DCE, France entière. 
Pour chaque bassin les méthodes suivantes sont détaillées:
-identification des masses d'eau,
-systèmes de classification (de l’état de l’eau),
-caractérisation détaillée,
-interprétation des résultats de surveillance,
-identification des pressions,
-identification des impacts, utilisation des exemptions,
-écarts et incertitudes,

Un fichier est disponible pour chaque bassin DCE. L'ensemble des éléments et les règles de remplissage des champs sont explicités dans le fichier xsd GWMethods_3p0.xsd accessible au téléchargement par le lien au fichier xsd associé.

La directive 2000/60/CE, dite directive-cadre sur l'eau (DCE), établit un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Elle prévoit plusieurs étapes de mise en œuvre, chacune donnant lieu à un rapportage :le rapportage effectué en mars 2010 porte sur les plans de gestion, et intègre les données des précédents rapportages.

Mots-clés : adour-garonne,artois-picardie,cadre-reglementaire-donnees-issues-de-rapportages-collecte-de-donnees-pour-les-indicateurs,corse,cours-deau,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eau,eau-souterraine,eau-superficielle,eaux-cotieres,eaux-de-transition,eaux-interieures,eaux-souterraines,etat-du-milieu-qualite-quantite,france-entiere,france-metropolitaine,gouvernance-et-gestion-integree-de-leau-politique-publique,guadeloupe,guyane,hydrologie,impact-sur-lenvironnement,loire-bretagne,martinique,mayotte,pesticide,politique-communautaire-de-lenvironnement,polluant-de-leau,pollution-de-leau,pollution-des-cours-deau,pollution-par-lagriculture,protection-de-lenvironnement,qualite-de-lenvironnement,qualite-et-surveillance-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure,reunion,rhin-meuse,rhone-mediterranee,seine-normandie,substance-dangereuse,substance-toxique,zone-protegee,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Licence : License Not Specified
Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: plan de gestion et programmes de mesures par bassin DCE
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Informations par élément détaillé sur les plans de gestion et programmes de mesures, France entière. 
Pour chaque bassin les plans de gestion et programmes de mesures sont décrits par éléments selon les thèmes simplifiés suivants :
pour les plans de gestion: 
-vue d’ensemble,
-résumé du plan de gestion,
-pressions sur les eaux de surface,
-pressions significatives sur les eaux de surface,
-quantités dues aux pollutions ponctuelles ou diffuses,
-volumes prélevés,
-plan d’action pour les pressions inconnues,
-pressions sur les eaux souterraines,
-pressions significatives sur les ESO,
-quantités dues aux pollutions ponctuelles ou diffuses,
-volumes prélevés,
-recharges artificielles,
-autres pressions,
pour les programme de mesures:
-mesures de base, article 11-3a,
 -autres mesures de base, article 11-3 b à l,
-liste des mesures complémentaires et supplémentaires,
-besoins en mesures complémentaires en eaux de surface,
-besoins en mesures complémentaires en eaux souterraines,
-coût des mesures,
-coordination internationale,
-commentaires additionnels sur le programme de mesures,

Un fichier est disponible pour chaque bassin DCE. L'ensemble des éléments et les règles de remplissage des champs sont détaillés dans le fichier xsd associé.

La directive 2000/60/CE, dite directive-cadre sur l'eau (DCE), établit un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Elle prévoit plusieurs étapes de mise en œuvre, chacune donnant lieu à un rapportage :le rapportage effectué en mars 2010 porte sur les plans de gestion, et intègre les données des précédents rapportages.

Mots-clés : adour-garonne,artois-picardie,cadre-reglementaire-donnees-issues-de-rapportages-collecte-de-donnees-pour-les-indicateurs,corse,cours-deau,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,eau,eau-souterraine,eau-superficielle,eaux-cotieres,eaux-de-transition,eaux-interieures,eaux-souterraines,etat-du-milieu-qualite-quantite,france-entiere,france-metropolitaine,gouvernance-et-gestion-integree-de-leau-politique-publique,guadeloupe,guyane,hvd,loire-bretagne,martinique,mayotte,observation-de-la-terre-et-environnement,politique-communautaire-de-lenvironnement,qualite-et-surveillance-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure,reunion,rhin-meuse,rhone-mediterranee,seine-normandie,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
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Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: plan de gestion et programmes de mesures par bassin DCE
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Informations par élément détaillé sur les plans de gestion et programmes de mesures, France entière. 
Pour chaque bassin les plans de gestion et programmes de mesures sont décrits par éléments selon les thèmes simplifiés suivants :
pour les plans de gestion: 
-vue d’ensemble,
-résumé du plan de gestion,
-pressions sur les eaux de surface,
-pressions significatives sur les eaux de surface,
-quantités dues aux pollutions ponctuelles ou diffuses,
-volumes prélevés,
-plan d’action pour les pressions inconnues,
-pressions sur les eaux souterraines,
-pressions significatives sur les ESO,
-quantités dues aux pollutions ponctuelles ou diffuses,
-volumes prélevés,
-recharges artificielles,
-autres pressions,
pour les programme de mesures:
-mesures de base, article 11-3a,
 -autres mesures de base, article 11-3 b à l,
-liste des mesures complémentaires et supplémentaires,
-besoins en mesures complémentaires en eaux de surface,
-besoins en mesures complémentaires en eaux souterraines,
-coût des mesures,
-coordination internationale,
-commentaires additionnels sur le programme de mesures,

Un fichier est disponible pour chaque bassin DCE. L'ensemble des éléments et les règles de remplissage des champs sont détaillés dans le fichier xsd associé.

La directive 2000/60/CE, dite directive-cadre sur l'eau (DCE), établit un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Elle prévoit plusieurs étapes de mise en œuvre, chacune donnant lieu à un rapportage :le rapportage effectué en mars 2010 porte sur les plans de gestion, et intègre les données des précédents rapportages.

Mots-clés : adour-garonne,artois-picardie,cadre-reglementaire-donnees-issues-de-rapportages-collecte-de-donnees-pour-les-indicateurs,corse,cours-deau,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,eau,eau-souterraine,eau-superficielle,eaux-cotieres,eaux-de-transition,eaux-interieures,eaux-souterraines,environnement,etat-du-milieu-qualite-quantite,france-entiere,france-metropolitaine,gouvernance-et-gestion-integree-de-leau-politique-publique,guadeloupe,guyane,hvd,loire-bretagne,martinique,mayotte,politique-communautaire-de-lenvironnement,qualite-et-surveillance-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure,reunion,rhin-meuse,rhone-mediterranee,seine-normandie,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: programme de surveillance des masses d'eau de surface par bassin DCE
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Informations sur les programmes de surveillance des masses d’eau de surface DCE, France entière. 
Pour chaque bassin les méthodes suivantes sont détaillées:
-vue d’ensemble
-programmes de surveillance des eaux de surface
-éléments de qualité considérés
-programmes de surveillance
-sous-programmes
-contrôles d’enquête
-programmes de surveillance des eaux souterraines
-paramètres considérés
-programmes de surveillance

Un fichier est disponible pour chaque bassin DCE. L'ensemble des éléments et les règles de remplissage des champs sont explicités dans le fichier xsd Monitoring_3p0.xsd accessible au téléchargement par le lien au fichier xsd associé.

La directive 2000/60/CE, dite directive-cadre sur l'eau (DCE), établit un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Elle prévoit plusieurs étapes de mise en œuvre, chacune donnant lieu à un rapportage :le rapportage effectué en mars 2010 porte sur les plans de gestion, et intègre les données des précédents rapportages

Mots-clés : adour-garonne,artois-picardie,cadre-reglementaire-donnees-issues-de-rapportages-collecte-de-donnees-pour-les-indicateurs,corse,cours-deau,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eau,eau-souterraine,eau-superficielle,eaux-cotieres,eaux-de-transition,eaux-interieures,eaux-souterraines,etat-du-milieu-qualite-quantite,france-entiere,france-metropolitaine,gouvernance-et-gestion-integree-de-leau-politique-publique,guadeloupe,guyane,hvd,hydrologie,impact-sur-lenvironnement,loire-bretagne,martinique,mayotte,observation-de-la-terre-et-environnement,pesticide,politique-communautaire-de-lenvironnement,polluant-de-leau,pollution-de-leau,pollution-des-cours-deau,pollution-par-lagriculture,protection-de-lenvironnement,qualite-de-lenvironnement,qualite-et-surveillance-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure,reunion,rhin-meuse,rhone-mediterranee,seine-normandie,zone-protegee,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: programme de surveillance des masses d'eau de surface par bassin DCE
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Informations sur les programmes de surveillance des masses d’eau de surface DCE, France entière. 
Pour chaque bassin les méthodes suivantes sont détaillées:
-vue d’ensemble
-programmes de surveillance des eaux de surface
-éléments de qualité considérés
-programmes de surveillance
-sous-programmes
-contrôles d’enquête
-programmes de surveillance des eaux souterraines
-paramètres considérés
-programmes de surveillance

Un fichier est disponible pour chaque bassin DCE. L'ensemble des éléments et les règles de remplissage des champs sont explicités dans le fichier xsd Monitoring_3p0.xsd accessible au téléchargement par le lien au fichier xsd associé.

La directive 2000/60/CE, dite directive-cadre sur l'eau (DCE), établit un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Elle prévoit plusieurs étapes de mise en œuvre, chacune donnant lieu à un rapportage :le rapportage effectué en mars 2010 porte sur les plans de gestion, et intègre les données des précédents rapportages

Mots-clés : adour-garonne,artois-picardie,cadre-reglementaire-donnees-issues-de-rapportages-collecte-de-donnees-pour-les-indicateurs,corse,cours-deau,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eau,eau-souterraine,eau-superficielle,eaux-cotieres,eaux-de-transition,eaux-interieures,eaux-souterraines,etat-du-milieu-qualite-quantite,france-entiere,france-metropolitaine,gouvernance-et-gestion-integree-de-leau-politique-publique,guadeloupe,guyane,hvd,hydrologie,impact-sur-lenvironnement,loire-bretagne,martinique,mayotte,observation-de-la-terre-et-environnement,pesticide,politique-communautaire-de-lenvironnement,polluant-de-leau,pollution-de-leau,pollution-des-cours-deau,pollution-par-lagriculture,protection-de-lenvironnement,qualite-de-lenvironnement,qualite-et-surveillance-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure,reunion,rhin-meuse,rhone-mediterranee,seine-normandie,zone-protegee,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Licence : License Not Specified
Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: sites de surveillance des masses d'eau de surface par bassin DCE
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Informations par élément détaillé sur les sites de surveillance de eaux de surface, France entière. 
Pour chaque bassin les sites de surveillance sont décrits par éléments selon les thèmes simplifiés suivants :
-vue d'ensemble,
-description des sites,
-codage des sites,
-liens avec les masses d’eau,
-liens avec les programmes de surveillance,
-liens avec des réseaux internationaux,
-liens avec les zones protégées.

Un fichier est disponible pour chaque bassin DCE. L'ensemble des éléments et les règles de remplissage des champs sont explicités dans le fichier xsd SurfaceWaterMonitoringStations_3p0.xsd accessible au téléchargement par le lien au fichier xsd associé.

La directive 2000/60/CE, dite directive-cadre sur l'eau (DCE), établit un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Elle prévoit plusieurs étapes de mise en œuvre, chacune donnant lieu à un rapportage :le rapportage effectué en mars 2010 porte sur les plans de gestion, et intègre les données des précédents rapportages.

Mots-clés : adour-garonne,artois-picardie,cadre-reglementaire-donnees-issues-de-rapportages-collecte-de-donnees-pour-les-indicateurs,corse,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eaux-cotieres,eaux-de-transition,eaux-souterraines,etat-du-milieu-qualite-quantite,france-entiere,france-metropolitaine,gouvernance-et-gestion-integree-de-leau-politique-publique,guadeloupe,guyane,installations-de-suivi-environnemental,loire-bretagne,martinique,mayotte,qualite-et-surveillance-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure,reunion,rhin-meuse,rhone-mediterranee,seine-normandie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: sites de surveillance des masses d'eau de surface par bassin DCE
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Informations par élément détaillé sur les sites de surveillance de eaux de surface, France entière. 
Pour chaque bassin les sites de surveillance sont décrits par éléments selon les thèmes simplifiés suivants :
-vue d'ensemble,
-description des sites,
-codage des sites,
-liens avec les masses d’eau,
-liens avec les programmes de surveillance,
-liens avec des réseaux internationaux,
-liens avec les zones protégées.

Un fichier est disponible pour chaque bassin DCE. L'ensemble des éléments et les règles de remplissage des champs sont explicités dans le fichier xsd SurfaceWaterMonitoringStations_3p0.xsd accessible au téléchargement par le lien au fichier xsd associé.

La directive 2000/60/CE, dite directive-cadre sur l'eau (DCE), établit un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Elle prévoit plusieurs étapes de mise en œuvre, chacune donnant lieu à un rapportage :le rapportage effectué en mars 2010 porte sur les plans de gestion, et intègre les données des précédents rapportages.

Mots-clés : adour-garonne,artois-picardie,cadre-reglementaire-donnees-issues-de-rapportages-collecte-de-donnees-pour-les-indicateurs,corse,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eaux-cotieres,eaux-de-transition,eaux-souterraines,environnement,etat-du-milieu-qualite-quantite,france-entiere,france-metropolitaine,gouvernance-et-gestion-integree-de-leau-politique-publique,guadeloupe,guyane,installations-de-suivi-environnemental,loire-bretagne,martinique,mayotte,qualite-et-surveillance-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure,reunion,rhin-meuse,rhone-mediterranee,seine-normandie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: sites de surveillance des masses d'eau souterraine par bassin DCE
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Informations par élément détaillé sur les sites de surveillance des eaux de surface, France entière. 
Pour chaque bassin les sites de surveillance sont décrits par éléments selon les thèmes simplifiés suivants :
-vue d'ensemble,
-description des sites,
-codage des sites,
-liens avec les masses d’eau,
-liens avec les programmes de surveillance,
-liens avec des réseaux internationaux,
-liens avec les zones protégées.

Un fichier est disponible pour chaque bassin DCE. L'ensemble des éléments et les règles de remplissage des champs sont explicités dans le fichier xsd GroundWaterMonitoringStations_3p0.xsd accessible au téléchargement par le lien au fichier xsd associé.

La directive 2000/60/CE, dite directive-cadre sur l'eau (DCE), établit un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Elle prévoit plusieurs étapes de mise en œuvre, chacune donnant lieu à un rapportage :le rapportage effectué en mars 2010 porte sur les plans de gestion, et intègre les données des précédents rapportages.

Mots-clés : adour-garonne,artois-picardie,cadre-reglementaire-donnees-issues-de-rapportages-collecte-de-donnees-pour-les-indicateurs,corse,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eaux-cotieres,eaux-de-transition,eaux-souterraines,etat-du-milieu-qualite-quantite,france-entiere,france-metropolitaine,gouvernance-et-gestion-integree-de-leau-politique-publique,guadeloupe,guyane,installations-de-suivi-environnemental,loire-bretagne,martinique,mayotte,qualite-et-surveillance-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure,reunion,rhin-meuse,rhone-mediterranee,seine-normandie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: sites de surveillance des masses d'eau souterraine par bassin DCE
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Informations par élément détaillé sur les sites de surveillance des eaux de surface, France entière. 
Pour chaque bassin les sites de surveillance sont décrits par éléments selon les thèmes simplifiés suivants :
-vue d'ensemble,
-description des sites,
-codage des sites,
-liens avec les masses d’eau,
-liens avec les programmes de surveillance,
-liens avec des réseaux internationaux,
-liens avec les zones protégées.

Un fichier est disponible pour chaque bassin DCE. L'ensemble des éléments et les règles de remplissage des champs sont explicités dans le fichier xsd GroundWaterMonitoringStations_3p0.xsd accessible au téléchargement par le lien au fichier xsd associé.

La directive 2000/60/CE, dite directive-cadre sur l'eau (DCE), établit un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Elle prévoit plusieurs étapes de mise en œuvre, chacune donnant lieu à un rapportage :le rapportage effectué en mars 2010 porte sur les plans de gestion, et intègre les données des précédents rapportages.

Mots-clés : adour-garonne,artois-picardie,cadre-reglementaire-donnees-issues-de-rapportages-collecte-de-donnees-pour-les-indicateurs,corse,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,donnees-qualitatives,eaux-cotieres,eaux-de-transition,eaux-souterraines,etat-du-milieu-qualite-quantite,france-entiere,france-metropolitaine,gouvernance-et-gestion-integree-de-leau-politique-publique,guadeloupe,guyane,installations-de-suivi-environnemental,loire-bretagne,martinique,mayotte,qualite-et-surveillance-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure,reunion,rhin-meuse,rhone-mediterranee,seine-normandie
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified