AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Organismes ayant la compétences GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), en Eure-et-Loir (28), au 03/03/2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Organismes ayant la compétence GEMAPI, au 03/03/2025
Couche crée par le BSIG avec les données SGREB (info prise auprès des syndicats)
à partir de l'ancienne couche L_COMPETENCE_GEMA_S_028 (qui a été supprimée) sur la base de BD PARCELLAIRE (1/5 000)

Couches des syndicats ayant une compétence GEMAPI,

Mise à jour en 02/2019, puis en 2023 suite à l'extension de périmètre du SMAR Loir (vérification par MN. JARDIN du SGREB).

Mise à jour en janvier 2024 suite à l'arrêté inter préfectoral du 27/09/2023, relatif à la fusion à partir du 01/01/2024, du syndicat mixte des 3 rivières  (SM3R) et du syndicat mixte de la Voise et de ses affluents (SMVA) : le nouveau syndicat se nomme "syndicat mixte de la Drouette, de la Voise et de ses affluents (SMDVA).

En janvier 2025 le syndicat SB4R devient le Syndicat Mixte Eure Blaise Vesgre (SEBV).

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,gestion-de-leau,inondations,milieux-aquatiques
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organismes ayant la compétences GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), en Eure-et-Loir (28), au 11/05/2026
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Organismes ayant la compétence GEMAPI, au 11/05/2026
Couche crée par le BSIG avec les données SGREB (info prise auprès des syndicats)
à partir de l'ancienne couche L_COMPETENCE_GEMA_S_028 (qui a été supprimée) sur la base de BD PARCELLAIRE (1/5 000)

Couches des syndicats ayant une compétence GEMAPI,

Mise à jour en 02/2019, puis en 2023 suite à l'extension de périmètre du SMAR Loir (vérification par MN. JARDIN du SGREB).

Mise à jour en janvier 2024 suite à l'arrêté inter préfectoral du 27/09/2023, relatif à la fusion à partir du 01/01/2024, du syndicat mixte des 3 rivières  (SM3R) et du syndicat mixte de la Voise et de ses affluents (SMVA) : le nouveau syndicat se nomme "syndicat mixte de la Drouette, de la Voise et de ses affluents (SMDVA).

En janvier 2025 le syndicat SB4R devient le Syndicat Mixte Eure Blaise Vesgre (SEBV).

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,gestion-de-leau,inondations,milieux-aquatiques
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organismes compétents en aménagement de rivières en Charente.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Polygones intersectant le département de la Charente et regroupant les communes adhérentes à un syndicat de rivières compétent en aménagement de cours d&#x27;eau non domaniaux (référentiel : BD TOPO).

Les communes transfèrent leurs compétences au profit de l’établissement qu’elles créent.
Le transfert de compétences à une intercommunalité pérenne peut prendre la forme d’une coopération associative (syndicat et autres groupements) ou d’une coopération de projet (établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre – EPCI).
Un EPCI ne peut exercer que les compétences qui lui ont été explicitement transférées soit par la loi, soit par ses communes membres.

__Origine__

Agrégation des communes (BD TOPO) adhérentes à l&#x27;intercommunalité.


__Organisations partenaires__

DDT Charente, Préfecture de la Charente

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-80ea4c00-f617-403c-8bda-f87a2ccfc587)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-80ea4c00-f617-403c-8bda-f87a2ccfc587)
 * [Les transferts de compétences.](http://www.collectivites-locales.gouv.fr/transferts-competences)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37972/7b01970e-182f-49a4-b504-faf2791ef23e.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1433dd53f8ce2a08d32ad7dcff74333bd03067da)

Mots-clés : amenagements-de-rivieres,boundaries,cours-deau,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,syndicats-de-rivieres
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organismes compétents en aménagement de rivières en Charente.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Charente

Polygones intersectant le département de la Charente et regroupant les communes adhérentes à un syndicat de rivières compétent en aménagement de cours d'eau non domaniaux (référentiel : BD TOPO).

Les communes transfèrent leurs compétences au profit de l’établissement qu’elles créent.
Le transfert de compétences à une intercommunalité pérenne peut prendre la forme d’une coopération associative (syndicat et autres groupements) ou d’une coopération de projet (établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre – EPCI).
Un EPCI ne peut exercer que les compétences qui lui ont été explicitement transférées soit par la loi, soit par ses communes membres.

Mots-clés : amenagements-de-rivieres,cours-deau,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,services-dutilite-publique-et-services-publics,syndicats-de-rivieres
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organismes compétents en aménagement de rivières en Charente.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Charente

Polygones intersectant le département de la Charente et regroupant les communes adhérentes à un syndicat de rivières compétent en aménagement de cours d'eau non domaniaux (référentiel : BD TOPO).

Les communes transfèrent leurs compétences au profit de l’établissement qu’elles créent.
Le transfert de compétences à une intercommunalité pérenne peut prendre la forme d’une coopération associative (syndicat et autres groupements) ou d’une coopération de projet (établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre – EPCI).
Un EPCI ne peut exercer que les compétences qui lui ont été explicitement transférées soit par la loi, soit par ses communes membres.

Mots-clés : amenagements-de-rivieres,cours-deau,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,services-dutilite-publique-et-services-publics,syndicats-de-rivieres
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organismes complémentaires santé - Comptes détaillés
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) met à disposition les comptes de résultat technique en santé des organismes complémentaires depuis 2011, par type d'organismes complémentaires et de contrats. Les prestations y sont ventilées par type de soins à partir de l'année 2014, selon le type d'organismes complémentaires ou le type de contrats.

Unité : Millions d'euros.

Champ : Organismes assujettis à la taxe de solidarité additionnelle et contrôlés par l’ACPR au 31/12 de chaque année.  


Source : ACPR, calculs DREES.

Mots-clés : depenses-de-sante,organismes-complementaires,organismes-dassurances-prives,sante-et-systeme-de-soins,systeme-de-soins
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2011-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organismes complémentaires santé - Rapports annuels
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) publie chaque année un rapport à destination du Parlement sur la situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé. Ce rapport analyse les principaux aspects de l’activité d’assurance santé de ces organismes : cotisations collectées, prestations reversées, charges de gestion, rentabilité. Il analyse également leur solvabilité financière globale ainsi que leur démographie.

Les données des tableaux et graphiques présents dans les rapports annuels (depuis le rapport 2022) sont téléchargeables en pièce jointe sur cette page.

Champ : Organismes assujettis à la taxe de solidarité additionnelle et contrôlés par l’ACPR au 31/12 de chaque année.  


Source : ACPR, calculs DREES.

Mots-clés : depenses-de-sante,organismes-complementaires,organismes-dassurances-prives,sante-et-systeme-de-soins,systeme-de-soins
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organismes de formation des métiers du sanitaire, social et médico-social (rentrée 2019) en région Centre-Val de Loire
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Liste des établissements proposant des formations initiales et/ou continues aux métiers des domaines sanitaire, médico-social et social financées par la région Centre-Val de Loire. Niveau et domaine de formation des diplômes, type d'établissements de formation.

Voir également :

  * [Les organismes de formation professionnelle en Région Centre-Val de Loire](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/organismes-de-formation-professionnelle-en-region-centre-val-de-loire/information/)
  * [L'offre de formation professionnelle initiale en Région Centre-Val de Loire](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/2021-formation_prof_initiale-rcvl/information/)
  * [L'offre de formation en apprentissage en Région Centre-Val de Loire](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/offre-de-formation-en-apprentissage-en-region-centre-val-de-loire/information/)
  * [Les actions de formation financées par la Région Centre-Val de Loire](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/actions-de-formations-financees-par-la-region-centre-val-de-loire/information/)
  * [Organismes de formation des métiers du sanitaire, social et médico-social (rentrée 2020)](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/organismes-de-formation-des-metiers-du-sanitaire-social-et-medico-social-2020/information/)

Mots-clés : commune,education-formation-jeunesse,epci,formation,medico-social,organisme,sanitaire,sante,sante-social,social
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Organismes de formation des métiers du sanitaire, social et médico-social (rentrée 2020) en région Centre-Val de Loire
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Liste des établissements proposant des formations initiales et/ou continues aux métiers des domaines sanitaire, médico-social et social financées par la région Centre-Val de Loire à la rentrée 2020.

Niveau et domaine de formation des diplômes, type d'établissements de formation.

Voir également :

  * [Les organismes de formation professionnelle en Région Centre-Val de Loire](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/organismes-de-formation-professionnelle-en-region-centre-val-de-loire/information/)
  * [L'offre de formation professionnelle initiale en Région Centre-Val de Loire](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/2021-formation_prof_initiale-rcvl/information/)
  * [L'offre de formation en apprentissage en Région Centre-Val de Loire](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/offre-de-formation-en-apprentissage-en-region-centre-val-de-loire/information/)
  * [Les actions de formation financées par la Région Centre-Val de Loire](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/actions-de-formations-financees-par-la-region-centre-val-de-loire/information/)
  * [Organismes de formation des métiers du sanitaire, social et médico-social (rentrée 2019)](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/organismes-de-formation-des-metiers-du-sanitaire-social-et-medico-social/information/)

Mots-clés : commune,education-formation-jeunesse,epci,formation,medico-social,organisme,sanitaire,sante,sante-social,social
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-12-31 – 2020-12-30
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Organismes de formation du sanitaire, social et médico-social (rentrée 2021) en région Centre-Val de Loire
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Liste des établissements proposant des formations initiales et/ou continues aux métiers des domaines sanitaire, médico-social et social financées par la région Centre-Val de Loire à la rentrée 2021.

Niveau et domaine de formation des diplômes, type d'établissements de formation.

Voir également :

  * [Offre de formation professionnelle initiale](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/?disjunctive.features&disjunctive.publisher&disjunctive.keyword&disjunctive.theme&sort=modified&q=%22professionnelle+initiale%22&refine.keyword=Formation+initiale)
  * [Offre de formation en apprentissage](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/?disjunctive.features&disjunctive.publisher&disjunctive.keyword&disjunctive.theme&sort=explore.popularity_score&q=apprentissage&refine.publisher=GIP+Alfa+Centre-Val+de+Loire&refine.keyword=Apprentissage)
  * [Organismes de formation professionnelle](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/organismes-de-formation-professionnelle-en-region-centre-val-de-loire/information/)
  * [Actions de formation financées](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/actions-de-formations-financees-par-la-region-centre-val-de-loire/information/)

Mots-clés : commune,education-formation-jeunesse,epci,formation,medico-social,organisme,sanitaire,sante,sante-social,social
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2020-12-31 – 2021-12-30
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Organismes de formation du sanitaire, social et médico-social (rentrée 2022) en région Centre-Val de Loire
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Liste des établissements proposant des formations initiales et/ou continues aux métiers des domaines sanitaire, médico-social et social financées par la région Centre-Val de Loire à la rentrée 2022.   


Niveau et domaine de formation des diplômes, type d'établissements de formation.

Voir également :

  * [Offre de formation professionnelle initiale](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/?disjunctive.features&disjunctive.publisher&disjunctive.keyword&disjunctive.theme&sort=modified&q=%22professionnelle+initiale%22&refine.keyword=Formation+initiale)
  * [Offre de formation en apprentissage](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/?disjunctive.features&disjunctive.publisher&disjunctive.keyword&disjunctive.theme&sort=explore.popularity_score&q=apprentissage&refine.publisher=GIP+Alfa+Centre-Val+de+Loire&refine.keyword=Apprentissage)
  * [Organismes de formation professionnelle](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/organismes-de-formation-professionnelle-en-region-centre-val-de-loire/information/)
  * [Actions de formation financées](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/actions-de-formations-financees-par-la-region-centre-val-de-loire/information/)

Mots-clés : commune,education-formation-jeunesse,epci,formation,medico-social,organisme,sanitaire,sante,sante-social,social
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-12-31 – 2022-12-30
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Organismes de formation du sanitaire, social et médico-social (rentrée 2023) en région Centre-Val de Loire
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Liste des établissements proposant des formations initiales et/ou continues aux métiers des domaines sanitaire, médico-social et social financées par la région Centre-Val de Loire à la rentrée 2023.   


Niveau et domaine de formation des diplômes, type d'établissements de formation.

Voir également :

  * [Offre de formation professionnelle initiale](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/?disjunctive.features&disjunctive.publisher&disjunctive.keyword&disjunctive.theme&sort=modified&q=%22professionnelle+initiale%22&refine.keyword=Formation+initiale)
  * [Offre de formation en apprentissage](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/?disjunctive.features&disjunctive.publisher&disjunctive.keyword&disjunctive.theme&sort=explore.popularity_score&q=apprentissage&refine.publisher=GIP+Alfa+Centre-Val+de+Loire&refine.keyword=Apprentissage)
  * [Organismes de formation professionnelle](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/organismes-de-formation-professionnelle-en-region-centre-val-de-loire/information/)
  * [Actions de formation financées](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/actions-de-formations-financees-par-la-region-centre-val-de-loire/information/)

Mots-clés : commune,education-formation-jeunesse,epci,formation,fss,medico-social,organisme,sanitaire,sante,sante-social,social
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-12-31 – 2023-12-30
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Organismes de formation intervenant sur le dispositif Compétences Clés en 2011/2012 (Nord - Pas-de-Calais)
Organisation : Région Hauts-de-France

Liste des organismes de formation intervenant ou étant intervenus sur le dispositif régional "Compétences Clés" pour la période 2011/2012, avec localisation par commune et code INSEE (dans le Nord - Pas-de-Calais).

Mots-clés : apprentissage,competence,dcat,formation,nord-pas-de-calais-ancienne-region,organisme-de-formation
Formats des ressources : www:download:text/csv,csv,www:link:landing_page
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Organismes de formation intervenant sur le dispositif Compétences Clés en 2012/2013 (Nord - Pas-de-Calais)
Organisation : Région Hauts-de-France

Liste des organismes de formation intervenant ou étant intervenus sur le dispositif régional "Compétences Clés" pour la période 2012/2013, avec localisation par commune et code INSEE (dans le Nord - Pas-de-Calais)

Mots-clés : apprentissage,competence,dcat,enquete,formation,nord-pas-de-calais-ancienne-region
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : www:download:text/csv,www:link:landing_page
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Organismes de formation professionnelle continue en Pays de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

Liste des organismes de formation professionnelle ayant dispensé des formations totalement ou en parties financées par la Région de 2013 à 2017.

Mots-clés : education-formation-jeunesse,formation-continue
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Organismes de formation professionnelle en Région Centre-Val de Loire (données détaillées)

Organismes de formation professionnelle dispensant des formations financées par la Région Centre-Val de Loire.Voir également :Offre de formation professionnelle initiale en Région Centre-Val de Loire : [https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/o...  ](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/offres-lycee-et-cfa/information/)Actions de formation professionnelle financées par la Région Centre-Val de Loire : [https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/a...](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/actions-de-formations-financees-par-la-region-centre-val-de-loire/information/)Stagiaires de la formation professionnelle financée par la Région Centre-Val de Loire : [https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/s...](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/stagiaires-dela-formation-professionnelle-financee-par-la-regioncentre-val-de-lo/information/)[](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/offres-lycee-et-cfa/information/)

Mots-clés : commune,education-formation-jeunesse,epci,formation,formation-continue,formation-professionnelle,plan-regional-de-formation
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Organismes de formation professionnelle en Région Centre-Val de Loire (données détaillées) - 2024
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Organismes de formation professionnelle dispensant des formations financées par la Région Centre-Val de Loire en 2024.

Voir également :

[Offre de formation professionnelle initiale en Région Centre-Val de Loire ](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/?disjunctive.features&disjunctive.publisher&disjunctive.keyword&disjunctive.theme&sort=explore.popularity_score&q=%22professionnelle+initiale%22&refine.keyword=Formation+initiale) [](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/offres-lycee-et-cfa/information/)

[Offre de formation en apprentissage en Région Centre-Val de Loire ](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/?disjunctive.features&disjunctive.publisher&disjunctive.keyword&disjunctive.theme&sort=explore.popularity_score&q=apprentissage&refine.publisher=GIP+Alfa+Centre-Val+de+Loire&refine.keyword=Apprentissage)

[Actions de formation professionnelle financées par la Région Centre-Val de Loire](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/actions-de-formations-financees-par-la-region-centre-val-de-loire/information/)  


  


[](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/offres-lycee-et-cfa/information/)

Mots-clés : commune,education-formation-jeunesse,epci,formation,formation-continue,formation-professionnelle,plan-regional-de-formation
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-12-31 – 2024-12-30
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Organismes de formation professionnelle en Région Centre-Val de Loire (données détaillées) - 2025
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Organismes de formation professionnelle dispensant des formations financées par la Région Centre-Val de Loire en 2025.  


Voir également :

[Offre de formation professionnelle initiale en Région Centre-Val de Loire ](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/?disjunctive.features&disjunctive.publisher&disjunctive.keyword&disjunctive.theme&sort=explore.popularity_score&q=%22professionnelle+initiale%22&refine.keyword=Formation+initiale) [](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/offres-lycee-et-cfa/information/)

[Offre de formation en apprentissage en Région Centre-Val de Loire ](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/?disjunctive.features&disjunctive.publisher&disjunctive.keyword&disjunctive.theme&sort=explore.popularity_score&q=apprentissage&refine.publisher=GIP+Alfa+Centre-Val+de+Loire&refine.keyword=Apprentissage)

[Actions de formation professionnelle financées par la Région Centre-Val de Loire](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/actions-de-formations-financees-par-la-region-centre-val-de-loire/information/)  


  


[](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/offres-lycee-et-cfa/information/)

Mots-clés : commune,education-formation-jeunesse,epci,formation,formation-continue,formation-professionnelle,plan-regional-de-formation
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-12-31 – 2025-12-30
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)