AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Liste des cuisines centrales communautaires agreees CE
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

L'ensemble des listes officielles mises Ã  disposition par le MinistÃ¨re de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la ForÃªt est disponible Ã  l'adresse: http://agriculture.gouv.fr

Mots-clés : cuisine-communautaire,etablissements-agra-c-a-c-s-ce,restauration-collective,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des décisions d'aide attribuées aux 10e et 11e programmes d'intervention :
Organisation : Agence de l'eau Loire-Bretagne

Liste des décisions d'aide attribuées aux 10e et 11e programmes d'intervention :
**11e programme d'intervention**
- décisions d'aides 2019-2024 (liste arrêtée au 10 juin 2024)
- décisions d'aides 2024 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2023 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2022 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2021 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2020 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2019 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)

**10e programme d'intervention**
- décisions d'aides 2018
- décisions d'aides 2018 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2017
- décisions d'aides 2017 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2016
- décisions d'aides 2016 supérieures à 500 000 euros pour les activités économiques non agricoles
- décisions d'aides 2016 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2015
- décisions d'aides 2015 pour l'industrie
- décisions d'aides 2015 dans le cadre d'appel du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Entreprises (PCAE)
- décisions d'aides 2014
- décisions d'aides 2013

Mots-clés : subvention
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2024-07-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des Casinos
Acronyme : DSP Casinos
Organisation : Ministère de l'intérieur

Le jeu de données des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des casinos est composé de 3 colonnes :
- département ;
- ville d'implantation du casino et, s'il y a lieu, le nom du casino ;
- date de fin du cahier des charges en cours.

Mots-clés : casinos,delegation,delegation-de-service-public,exploitation
Fréquence de mise à jour : semiannual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Liste des délégations locales de l'Anah
Organisation : Agence Nationale de l'Habitat

Les missions de l'Anah sont relayées localement au niveau des directions départementales des territoires (DDT) ou directement par les collectivités territoriales.

Les délégations locales

Au niveau régional, les préfets, délégués de l'Anah, assurent la programmation des aides de l’Agence ainsi que les politiques d’intervention sur le parc privé, avec le soutien opérationnel des Directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (Dreal).

L’Anah est également présente dans chaque département à travers ses Directions départementales des territoires (DDT). Celles-ci gèrent l’attribution des aides et instruisent les dossiers.

Les délégataires de compétences

Dans le cadre de la délégation des aides à la pierre, une collectivité territoriale peut choisir d’être délégataire de compétences. Dans ce cas, la collectivité est responsable de l’attribution des aides de l’Anah sur son territoire et doit veiller à respecter les objectifs globaux fixés par l’Agence.

Mots-clés : anah,logements
Fréquence de mise à jour : semiannual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv,gpkg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des délibérations (2016 à 2021)  
Organisation : Région Normandie

Liste des délibérations votées par le [Conseil régional](https://www.normandie.fr/le-conseil-regional) en [assemblée plénière](https://www.normandie.fr/assemblee-pleniere) et en [commission permanente](https://www.normandie.fr/la-commission-permanente) du 1er janvier 2016 au 30 juin 2021.   


  


Le jeu de données respecte le schéma du Socle Commun des Données Locales (SCDL) : <https://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/>

Une description détaillée des champs est fournie en annexe.   


  


Pour accéder au moteur de recherche : <https://deliberations.normandie.fr/webdelib/>

  


Fréquence de mise à jour : Au fil de l'eau

Mots-clés : action-publique,administration,deliberations,geospatial,vie-citoyenne,vie-publique
Formats des ressources : file:///srv/udata/ftype/csv,file:///srv/udata/ftype/kml,file:///srv/udata/ftype/html,file:///srv/udata/ftype/zip,file:///srv/udata/ftype/json,file:///srv/udata/ftype/geojson
Licence : License Not Specified
Liste des délibérations 2024-2026 du Conseil départemental du Finistère
Acronyme : DELIB29-2026
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Liste des délibérations du Conseil départemental du Finistère pour 2024 à 2026.
Les délibérations sont accessibles depuis le site institutionnel du Département du Finistère <http://www.finistere.fr>

**[https://e-deliberations.finistere.fr/recherche](https://e-deliberations.finistere.fr/)**


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2025-05-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Finistère
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de Pirae
Organisation : Ville de Pirae

Ce jeu de données fait partie du <a href="http://opendatalocale.net/scdl/">Socle Commun des Données Locales (SCDL)</a>.<br>Le jeu de données DELIBERATION contient les données essentielles suivantes (SCDL Délibérations v2.0):<pre><ul><li>COLL_NOM                 Nom de la collectivité</li><li>COLL_SIRET               Identifiant de la collectivité</li><li>DELIB_ID                 Numéro de délibération (unique dans l'année ou dans le conseil)</li><li>DELIB_DATE               Date du vote de la délibération (généralement date du conseil)</li><li>DELIB_MATIERE_CODE       Code de l'indexation de niveau 2 de la nomenclature Actes</li><li>DELIB_MATIERE_NOM        Intitulé de matière niveau 1 suivi de l'intitulé de sous-matière niveau 2 séparés par &quot;/&quot;</li><li>DELIB_OBJET              Objet de la délibération (succinct)</li><li>BUDGET_ANNEE             Année de l'exercice budgétaire sur lequel s'applique la décision</li><li>BUDGET_NOM               Nom du budget si la délibération engendre une affectation budgétaire</li><li>PREF_ID                  Identification de l’entité exerçant le contrôle de légalité</li><li>PREF_DATE                Date de réception de la délibération en préfecture pour le contrôle de légalité</li><li>VOTE_EFFECTIF            Nb d'effectif d'élus au conseil municipal</li><li>VOTE_REEL                Nb réel de votants</li><li>VOTE_POUR                Nb de vote Pour</li><li>VOTE_CONTRE              Nb de vote Contre</li><li>VOTE_ABSTENTION          Nb Abstention</li><li>DELIB_URL                Lien vers la délibération</li></ul></pre>

Mots-clés : conseil-municipal,deliberations,pirae,polynesie,scdl,tahiti
Fréquence de mise à jour : bimonthly
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal - Ville de Lorient
Organisation : Ville de Lorient

Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de la ville de Lorient. Cette liste précise :

  * la date du vote de la délibération
  * la description de l'objet de la délibération
  * le code de l'entité exerçant le contrôle de légalité
  * la date d'enregistrement de la délibération au contrôle de légalité
  * le décompte de l'effectif total des élus susceptibles de participer au vote
  * le décompte de l'effectif total des élus ayant réellement participé au vote
  * le nombre de votes "Pour"
  * le nombre de votes "Contre"
  * le nombre d'abstentions



Cette liste est conforme aux recommandations du référentiel de schémas de données publiques [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations)

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,assemblee-deliberante,conseil-municipal,deliberations,elus,lorient,mandat,ville-de-lorient
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Lorient
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,parquet,csv,xml,turtle,json,octet-stream,n3
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des délibérations adoptées par une assemblée en 2021
Organisation : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

Délibérations prises par le Département de la Savoie soit par le Conseil départemental réuni en Assemblée plénière soit par la Commission permanente

Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Il est issu de fichiers extraits du logiciel Oxyad.

Mots-clés : deliberation
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Savoie
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des délibérations adoptées par une assemblée en 2022
Organisation : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

Délibérations prises par le Département de la Savoie soit par le Conseil départemental réuni en Assemblée plénière soit par la Commission permanente

Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Il est issu de fichiers extraits du logiciel Oxyad.

Les documents sont disponibles au format PDF - à partir de l'année 2022 - grâce à ce moteur de recherche: https://savoie.fr/web/sw_88190/deliberations-de-l-assemblee-departementale-et-de-la-commission-permanente


Mots-clés : deliberation
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Savoie
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des délibérations des conseils municipaux
Organisation : Ville de Cogolin

La liste des délibérations des conseils municipaux de la ville de Cogolin depuis avril 2014 est mis à jours à l'issue de chaque conseil municipal après la publication des délibérations, soit environ tous les 1 à 2 mois. 


Mots-clés : conseil-municipal,deliberation
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2014-04-05 – 2026-03-28
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé de 2008 à 2017 
Organisation : Ville de Saint-Avé

Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé de 2008 à 2017.
Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/les-archives-du-ccas/

Mots-clés : ccas,centre-social,conseil,deliberation,vie-municipale
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2008-01-01 – 2018-01-01
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Avé
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2018
Organisation : Ville de Saint-Avé

Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2018.
Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/seances-du-ccas/

MAJ octobre 2018

Mots-clés : ccas,conseil,deliberation,vie-municipale,vie-sociale
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-10-12
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Avé
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2019
Organisation : Ville de Saint-Avé

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2019.
Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/seances-du-ccas/

MAJ décembre 2020


Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Saint-Avé
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : License Not Specified
Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2020
Organisation : Ville de Saint-Avé

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2020.
Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/seances-du-ccas/


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Saint-Avé
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
LIste des délibérations du Conseil Communautaire
Organisation : Communauté d'agglomération du Val de Fensch

Liste des délibérations du conseil communautaire de la communauté d’agglomération du Val de Fensch depuis 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018. Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil communautaire sont disponibles à cette page : https://www.agglo-valdefensch.fr/telecharger/actes-reglementaires/

Mots-clés : administration-et-action-publique,conseil,conseil-communautaire,deliberation,donnees-ouvertes,val-de-fensch
Fréquence de mise à jour : unknown
Licence : License Not Specified
Liste des délibérations du conseil communautaire de la CCVE - 2021
Acronyme : CCVE-Délib-2021
Organisation : Communauté de communes du Val d'Essonne

Ce jeu de données fait partie du Socle Commun des Données Locales (SCDL).
Le jeu de données DELIBERATION contient les données essentielles suivantes :

COLL_NOM         :        Nom de la collectivité
COLL_SIRET       :        Identifiant de la collectivité
DELIB_DATE       :        Date du vote de la délibération (généralement date du conseil)
DELIB_ID         :        Numéro de délibération (unique dans l'année ou dans le conseil)
DELIB_COMPETENCE :        Compétence liée à la délibération
DELIB_OBJET      :        Objet de la délibération (succinct)
VOTE_POUR        :        Nb de votes Pour
VOTE_CONTRE      :        Nb de votes Contre
VOTE_ABSTENTION  :        Nb Abstentions
DELIB_URL        :        Lien vers la délibération

Mots-clés : ccve,conseil,delib,deliberations
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv
Licence : Creative Commons Attribution
Liste des délibérations du conseil communautaire
Organisation : Communauté d'agglomération du Val de Fensch

Liste des délibérations du conseil communautaire de la communauté d'agglomération du Val de Fensch depuis 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale", publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018. Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil communautaire sont disponibles à cette page : https://www.agglo-valdefensch.fr/telecharger/actes-reglementaires/

Mots-clés : administration-et-action-publique,conseil,conseil-communautaire,deliberation,donnees-ouvertes,val-de-fensch
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : lien url
Licence : License Not Specified
Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Organisation : Commune d'Anglet

Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.

Mots-clés : administration-generale,conseil-municipal,deliberation
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault de 2013 à 2026
Organisation : Nantes Métropole

Ce jeu de données présente la liste des délibérations du conseil municipal entre 2013 et 2026 dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les délibérations.

Des jeux de données complémentaires sont publiés par année avec les fichiers PDF des délibérations.

Mots-clés : acte-administratif,citoyennete-institution,conseil-municipal,deliberation
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017
Organisation : Ville de Saint-Avé

Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale", publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018
http://opendatalocale.net/scdl/

Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/les-archives/

Mots-clés : conseil,conseil-municipal,deliberation,morbihan,saint-ave,vie-municipale
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2008-01-01 – 2018-01-01
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Avé
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017
Organisation : Ville de Lanester

Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale", publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018  
<http://opendatalocale.net/scdl/>

Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : <https://www.saint-ave.fr/page_deliberations.html>

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,conseil-municipal,deliberations,morbihan,saint-ave
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2018
Organisation : Ville de Saint-Avé

Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale", publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018
http://opendatalocale.net/scdl/

Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/les-archives/

Mots-clés : conseil,conseil-municipal,deliberation,morbihan,saint-ave
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-10-12
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Avé
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019
Organisation : Ville de Saint-Avé

Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018
http://opendatalocale.net/scdl/

Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/les-archives/

Mots-clés : collectivite,conseil-municipal,deliberation,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Avé
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : License Not Specified
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020
Organisation : Ville de Saint-Avé

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018
http://opendatalocale.net/scdl/

Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette page : https://www.saint-ave.bzh/les-archives/


Mots-clés : collectivite,deliberation,deliberation-conseil-municipal-f,urbanisme
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Saint-Avé
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste des déliberations du conseil municipal de Toulouse de 2003 à mars 2014 -Mairie de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Ce fichier .cvs liste l'ensemble des délibérations du conseil municipal de Toulouse entre 2003 et 2013.

Mots-clés : citoyennete,conseil-municipal,date,deliberations,liste
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste des déliberations du conseil municipal de Toulouse de 2003 à mars 2014 -Mairie de Toulouse
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Ce fichier .cvs liste l'ensemble des délibérations du conseil municipal de Toulouse entre 2003 et 2013.

Mots-clés : citoyennete,conseil-municipal,date,deliberations,liste
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Guérande
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux du CCAS de Guérande.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264400516_deliberation_liste)

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de la commune de La Baule
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de la commune de La Baule.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations du CCAS la commune (264400508_deliberations_liste)

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Saint-Lyphard
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS Saint Lyphard.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264402330_deliberation_liste)

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0