AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Mouvements de terrain de type glissements hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Doubs

Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs.

Mots-clés : doubs,glissement,mouvement-de-terrain,mouvement-terrain,zones-a-risque-naturel
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mouvements sociaux depuis 1947
Organisation : SNCF

Mouvements sociaux depuis 1947.

Explications des champs :

-   Effectif à disposition : effectif de l'entreprise en équivalent
    temps plein.
-   Journée perdue par agent : résultat du rapport entre le nombre de
    jours de grève comptabilisé sur une période et l’effectif à
    disposition sur cette même période.

Les données relatives aux conflits sociaux entre la création de SNCF en
1937 et 1947 n'ont pas été archivées dans leur intégralité.

Vous avez des questions ou des remarques sur ces données ? Rendez-vous
sur le [forum](http://data.sncf.com/forum/vos-retours-sur-les-donnees)
de data.sncf.com.

Mots-clés : histoire,mouvements-sociaux
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xls,json,csv
Licence : Other (Open)
Mouvements sociaux depuis 2002 : motif et participation
Organisation : SNCF

Ce jeu de données recense les mouvements sociaux à la SNCF depuis 2002.

Pour chaque journée de grève est indiqué le motif, les organisations syndicales appelant à la grève et le taux de participation.

Mots-clés : direction-cohesion,greve,histoire,mouvements-sociaux,social-et-ressources-humaines
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Mouv'Oise
Organisation : Mouv'Oise

En déployant 107 bornes de recharge de véhicules électriques sur 88 communes du territoire, le Syndicat d’énergie de l’Oise favorise l’éco-mobilité et assure un vrai service public de la recharge.

Mots-clés : irve
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
MoyenAnnuelPluiePeriode1980-1990 34
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Données pluviométriques issues des stations météorologiques dans l&#x27;Hérault fournies par l’Association Climatologique de l’Hérault (ACH 34).  Ces stations sont la source de données climatiques dans le département.

__Origine__

Données libres issues des stations météo de l&#x27;Hérault.


__Organisations partenaires__

Association Climatologique de l&#x27;Hérault

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d4603a3b4f56a8147d2aa06deb95e0dcb200dc07)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,meteorologie,passerelle-inspire,pluie,pluviometrie-pluies-herault,surveillance-meteorologique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
MoyenAnnuelPluiePeriode1990-2000 34
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Données pluviométriques issues des stations météorologiques dans l&#x27;Hérault fournies par l’Association Climatologique de l’Hérault (ACH 34).  Ces stations sont la source de données climatiques dans le département.

__Origine__

Données libres issues des stations météo de l&#x27;Hérault.


__Organisations partenaires__

Association Climatologique de l&#x27;Hérault

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f72da0be246df4795892753aa538cc415611d89e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,meteorologie,passerelle-inspire,pluie,pluviometrie-pluies-herault,surveillance-meteorologique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Moyenne départementale des notes obtenues sur le baromètre des "villes accessibles" (accessibilité et handicap)
Organisation : Conseil Départemental de la Gironde

Moyenne départementale des notes obtenues sur le baromètre des "villes accessibles" (accessibilité et handicap).

Mots-clés : accessibilite,handicap,label
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : html,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Moyenne départementale des notes obtenues sur le baromètre des "villes accessibles" (accessibilité et handicap)
Organisation : Ressourcerie datalocale

Moyenne départementale des notes obtenues sur le baromètre des "villes accessibles" (accessibilité et handicap).

Mots-clés : accessibilite,handicap,label
Formats des ressources : html,csv
Licence : License Not Specified
Moyenne interannuelle des écoulements d'un cours d'eau - MODULES - Basse-Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Le module représente la moyenne interannuelle des écoulements d'un cours d'eau. Cette valeur caractéristique intervient, notamment, dans la détermination de débits réglementaires. Puisqu'il s'agit d'une information statistique, son actualisation régulière est nécessaire pour tenir compte des évolutions à plus ou moins long terme de l'hydroclimatologie.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Moyens en personnel des groupes politiques du Conseil régional Hauts-de-France (mandat 2016-2021)
Organisation : Région Hauts-de-France

L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédits nécessaires à l’affectation de personnel, sans qu'ils puissent excéder 30 % du montant total des indemnités versées chaque année aux membres du conseil régional.
Le budget relatif au personnel des groupes politiques du Conseil régional est voté lors du budget primitif et figure au compte administratif de l’année concernée.
Les fichiers suivants rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition des groupes politiques au sein du Conseil régional ainsi que des consommations annuelles des enveloppes votées.
Une délibération votée annuellement fixe le montant global du budget annuel des moyens en personnel des groupes politiques ainsi que la répartition des enveloppes par groupe selon le nombre d'élus en leur sein.
Groupes politiques :
Les Républicains et apparentés
UDI-UC
Rassemblement national et apparentés
Les indépendants
Pour l'année 2021 les consommations des moyens en personnel s'arrêtent en juin 2021.
Délibération 20161770 :
https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs/CommissionPermanente/2016/12/13/DELIBERATION/20161770.pdf
Délibération 20181878 :
https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs/CommissionPermanente/2017/12/14/DELIBERATION/20171878.pdf
Délibération 201181955 :
https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs/CommissionPermanente/2018/12/13/DELIBERATION/20181955.pdf
Délibération 2019.02507 :
https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs/CommissionPermanente/2019/12/12/DELIBERATION/2019.02507_deliberation.PDF
L’article L. 4132-23 du CGCT :
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000031019766/

Mots-clés : administration,administration-regionale,budget,dcat,depense,hauts-de-france-region,vie-politique
Formats des ressources : www:download:text/csv
Licence : License Not Specified
Moyens en personnel des groupes politiques du Conseil régional Hauts-de-France (mandat 2021-2028)
Organisation : Région Hauts-de-France

L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédits nécessaires à l’affectation de personnel, sans qu'ils puissent excéder 30 % du montant total des indemnités versées chaque année aux membres du conseil régional.
Le budget relatif au personnel des groupes politiques du Conseil régional est voté lors du budget primitif et figure au compte administratif de l’année concernée.
Les fichiers suivants rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition des groupes politiques au sein du Conseil régional ainsi que les consommations annuelles des enveloppes votées.
Une délibération votée annuellement fixe le montant global du budget annuel des moyens en personnel des groupes politiques ainsi que la répartition des enveloppes par groupe selon le nombre d’élus en leur sein.
Groupes politiques :
Gauche Républicaine et Ecologique (GRE)
Majorité Régionale, Républicains et Indépendants (MRRI)
Mouvements Radicaux et Apparentés (MRA)
Pour le Climat et Pour l'Emploi : Délégation Ecologiste et Délégation insoumise (PCPE)
Rassemblement National Indépendants et Apparentés (RNIA)
Union des Démocrates et Indépendants (UDI)
Délibération n ° 2021-01340 du 20 juillet 2021 (pour la période de juillet à décembre 2021)
https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs/CommissionPermanente/2021/07/20/DELIBERATION/2021.01340_deliberation.pdf
Délibération n° 2021-02240 du 8 décembre 2021 (pour 2022)
https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs/CommissionPermanente/2021/12/08/DELIBERATION/2021.02240_deliberation.pdf
Délibération n°2023-01996 du 8décembre 2022 (pour 2023)
https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs/CommissionPermanente/2022/12/08/DELIBERATION/2022.02075_deliberation.PDF

Mots-clés : administration,administration-regionale,budget,dcat,depense,hauts-de-france-region,vie-politique
Formats des ressources : www:download-1.0-ftp--download,csv
Licence : License Not Specified
Moyens en personnel des groupes politiques (mandat 2016-2021) du Conseil régional Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédits nécessaires à l’affectation de personnel, sans qu'ils puissent excéder 30 % du montant total des indemnités versées chaque année aux membres du conseil régional.
Le budget relatif au personnel des groupes politiques du Conseil régional est voté lors du budget primitif et figure au compte administratif de l’année concernée.
Les fichiers suivants rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition des groupes politiques au sein du Conseil régional ainsi que des consommations annuelles des enveloppes votées.
Une délibération votée annuellement fixe le montant global du budget annuel des moyens en personnel des groupes politiques ainsi que la répartition des enveloppes par groupe selon le nombre d'élus en leur sein.
Groupes politiques :
Les Républicains et apparentés
UDI-UC
Rassemblement national et apparentés
Les indépendants
Pour l'année 2021 les consommations des moyens en personnel s'arrêtent en juin 2021.
Délibération 20161770 :
https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs/CommissionPermanente/2016/12/13/DELIBERATION/20161770.pdf
Délibération 20181878 :
https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs/CommissionPermanente/2017/12/14/DELIBERATION/20171878.pdf
Délibération 201181955 :
https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs/CommissionPermanente/2018/12/13/DELIBERATION/20181955.pdf
Délibération 2019.02507 :
https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs/CommissionPermanente/2019/12/12/DELIBERATION/2019.02507_deliberation.PDF
L’article L. 4132-23 du CGCT :
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000031019766/

Mots-clés : administration,administration-regionale,aisne-departement,budget,dcat,depense,hauts-de-france,hauts-de-france-region,innovation,nord-departement,oise-departement,pas-de-calais-departement,services-dutilite-publique-et-services-publics,somme-departement,vie-politique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download
Licence : License Not Specified
Moyens en personnel des groupes politiques (mandat 2021-2028) du Conseil régional Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédits nécessaires à l’affectation de personnel, sans qu'ils puissent excéder 30 % du montant total des indemnités versées chaque année aux membres du conseil régional.
Le budget relatif au personnel des groupes politiques du Conseil régional est voté lors du budget primitif et figure au compte administratif de l’année concernée.
Les fichiers suivants rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition des groupes politiques au sein du Conseil régional ainsi que les consommations annuelles des enveloppes votées.
Une délibération votée annuellement fixe le montant global du budget annuel des moyens en personnel des groupes politiques ainsi que la répartition des enveloppes par groupe selon le nombre d’élus en leur sein.
Groupes politiques :
Gauche Républicaine et Ecologique (GRE)
Majorité Régionale, Républicains et Indépendants (MRRI)
Mouvements Radicaux et Apparentés (MRA)
Pour le Climat et Pour l'Emploi : Délégation Ecologiste et Délégation insoumise (PCPE)
Rassemblement National Indépendants et Apparentés (RNIA)
Union des Démocrates et Indépendants (UDI)
Délibération n ° 2021-01340 du 20 juillet 2021 (pour la période de juillet à décembre 2021)
https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs/CommissionPermanente/2021/07/20/DELIBERATION/2021.01340_deliberation.pdf
Délibération n° 2021-02240 du 8 décembre 2021 (pour 2022)
https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs/CommissionPermanente/2021/12/08/DELIBERATION/2021.02240_deliberation.pdf
Délibération n°2023-01996 du 8 décembre 2022 (pour 2023)
https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs/CommissionPermanente/2022/12/08/DELIBERATION/2022.02075_deliberation.PDF
Délibération n°2024.01976 du 12 décembre 2024 (pour 2024)
https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs/CommissionPermanente/2024/12/12/DELIBERATION_SP/2024.01976_deliberation.PDF
Délibération n°2025.01771 du 11 décembre 2025 (pour 2025)
https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs/CommissionPermanente/2025/12/11%20SP/DELIBERATION/2025.01771_deliberation.PDF

Mots-clés : administration,administration-regionale,aisne-departement,budget,dcat,depense,hauts-de-france,hauts-de-france-region,nord-departement,oise-departement,pas-de-calais-departement,services-dutilite-publique-et-services-publics,somme-departement,vie-politique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download
Licence : License Not Specified
Moyens matériels des groupes politiques (2021-2028) - groupe MRA - Modem Radicaux et Apparentés
Organisation : Région Hauts-de-France

Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe MoDem Radicaux et Apparentés (MRA) ainsi que les consommations annuelles par poste.
L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales permet au Conseil régional de prendre en charge les frais de documentation, de courrier et de télécommunication des groupes politiques présents en son sein ainsi que d’affecter un local administratif et du matériel de bureau.
Ce fichier concerne les années 2021 (à partir des nouvelles élections régionales), 2022, 2023, 2024 et 2025

Mots-clés : administration,administration-generale,budget,dcat,depense,groupe-politique,hauts-de-france-region,modem,modem-radicaux-et-apparentes,mra,vie-politique
Formats des ressources : www:download-1.0-ftp--download,www:download-1.0-http--download,www:download:text/csv
Licence : License Not Specified
Moyens matériels des groupes politiques - groupe FN-RBM - RNa (2016 - 2021)
Organisation : Région Hauts-de-France

Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe (Front National - Rassemblement Bleu Marine - Rassemblement National et apparentés) depuis 2016 ainsi que les consommations annuelles par poste. Pour 2021 seule la période de janvier à juin (date des nouvelles élections régionales) est présentée.
L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales permet au Conseil régional de prendre en charge les frais de documentation, de courrier et de télécommunication des groupes politiques présents en son sein ainsi que d’affecter un local administratif et du matériel de bureau.

Mots-clés : administration,administration-generale,dcat,depense,fn-rbm,hauts-de-france-region,moyens-materiels,rassemblement-national-et-apparentes,vie-politique
Formats des ressources : www:download-1.0-ftp--download,www:download-1.0-http--download,www:download:text/csv,www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Moyens matériels des groupes politiques - groupe GRE - Gauche Républicaine et Ecologique (2021 - 2028)
Organisation : Région Hauts-de-France

Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Gauche Républicaine et Ecologique (GRE) ainsi que les consommations annuelles par poste.
L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales permet au Conseil régional de prendre en charge les frais de documentation, de courrier et de télécommunication des groupes politiques présents en son sein ainsi que d’affecter un local administratif et du matériel de bureau.
Ce fichier concerne les années 2021 (à partir des nouvelles élections régionales), 2022, 2023, 2024 et 2025

Mots-clés : administration,administration-generale,budget,dcat,depense,gauche-republicaine-et-ecologique,gre,groupe-politique,hauts-de-france-region,vie-politique
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,csv
Licence : License Not Specified
Moyens matériels des groupes politiques - groupe Les Indépendants (2020 - 2021)
Organisation : Région Hauts-de-France

Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Les Indépendants  (LI) ainsi que les consommations annuelles par poste pour l'année 2020 et pour 2021 sur la période de janvier à juin (date des nouvelles élections régionales)
L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales permet au Conseil régional de prendre en charge les frais de documentation, de courrier et de télécommunication des groupes politiques présents en son sein ainsi que d’affecter un local administratif et du matériel de bureau.

Délibération 20171876 : https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs/CommissionPermanente/2017/12/14/DELIBERATION/20171876.pdf

Mots-clés : administration,administration-generale,budget,dcat,depense,groupe-politique,hauts-de-france-region,les-independants,vie-politique
Formats des ressources : www:download-1.0-ftp--download,www:download:text/csv,www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Moyens matériels des groupes politiques - groupe LRa (2016 - 2021)
Organisation : Région Hauts-de-France

Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Les Républicains et apparentés (LRa) ainsi que les consommations annuelles par poste.
L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales permet au Conseil régional de prendre en charge les frais de documentation, de courrier et de télécommunication des groupes politiques présents en son sein ainsi que d’affecter un local administratif et du matériel de bureau.
Ce fichier concerne le groupe Les Républicains et apparentés pour les années 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et pour 2021 la période de janvier à juin (date des nouvelles élections régionales)

Mots-clés : administration,administration-generale,budget,dcat,depense,groupe-politique,hauts-de-france-region,les-republicains-et-apparentes,lra,vie-politique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-ftp--download,www:link-1.0-http--link,csv
Licence : License Not Specified
Moyens matériels des groupes politiques - groupe MRRI - Majorité Régionale, Républicains et Indépendants (2021 - 2028)
Organisation : Région Hauts-de-France

Moyens matériels des groupes politiques - groupe MRRI - Majorité Régionale, Républicains et Indépendants.
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Majorité Régionale, Républicains et Indépendants (MRRI) ainsi que les consommations annuelles par poste.
L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales permet au Conseil régional de prendre en charge les frais de documentation, de courrier et de télécommunication des groupes politiques présents en son sein ainsi que d’affecter un local administratif et du matériel de bureau.
Ce fichier concerne les années 2021 (à partir des nouvelles élections régionales) , 2022, 2023, 2024, 2025

Mots-clés : administration,administration-generale,budget,dcat,depense,groupe-politique,hauts-de-france-region,majorite-regionale-republicains-et-independants,mrri,region32,vie-politique
Formats des ressources : www:download-1.0-ftp--download,www:download-1.0-http--download,www:download:text/csv
Licence : License Not Specified
Moyens matériels des groupes politiques - groupe PCPE - Pour le Climat et Pour l'Emploi : Délégation Ecologiste et Délégation insoumise (2021 - 2028)
Organisation : Région Hauts-de-France

Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Pour le Climat et Pour l'Emploi : Délégation Ecologiste et Délégation insoumise (PCPE) ainsi que les consommations annuelles par poste.
L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales permet au Conseil régional de prendre en charge les frais de documentation, de courrier et de télécommunication des groupes politiques présents en son sein ainsi que d’affecter un local administratif et du matériel de bureau.
Ce fichier concerne les années 2021 (à partir des nouvelles élections régionales), 2022, 2023, 2024 et 2025

Mots-clés : administration,administration-generale,aisne-departement,budget,dcat,depense,groupe-politique,hauts-de-france-region,nord-departement,oise-departement,pas-de-calais-departement,pcpe,pour-le-climat-et-pour-lemploi,somme-departement,vie-politique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-ftp--download,www:download-1.0-http--download,csv
Licence : License Not Specified
Moyens matériels des groupes politiques - groupe RNIA - Rassemblement National Indépendants et Apparentés (2021-2028)
Organisation : Région Hauts-de-France

Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Rassemblement National Indépendants et Apparentés (RNIA) ainsi que les consommations annuelles par poste.
L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales permet au Conseil régional de prendre en charge les frais de documentation, de courrier et de télécommunication des groupes politiques présents en son sein ainsi que d’affecter un local administratif et du matériel de bureau.
Ce fichier concerne les années 2021 (à partir des nouvelles élections régionales), 2022 2023, 2024 et 2025.

Mots-clés : administration,administration-generale,budget,dcat,depense,groupe-politique,hauts-de-france-region,rassemblement-national-independants-et-apparentes,rnia,vie-politique
Formats des ressources : www:download-1.0-ftp--download,www:download-1.0-http--download,www:download:text/csv
Licence : License Not Specified