AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Référentiel foncier public de Guyane en 2017
Organisation : Collectivité Territoriale de Guyane

Représentation cartographique des propriétaires et gestionnaires des parcelles bâtis et non bâtis par grands groupes de personnes : - les groupes regroupant les personnes morales publiques : + Etat et ses services déconcentrés + Collectivités territoriales + Centre Spatial Guyanais + Sociétés immobilières de service public + Chambres consulaires - pour les autres personnes (entreprises privées, particuliers, etc) : + Autres Cette données est crée à partir des fichiers de la matrice cadastrale de janvier 2017 fournis par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).

Mots-clés : 2017,foncier-public,guyane-1,guyane-2,parcelles-cadastrales,planificationcadastre
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,pdf,ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel Foncier Public National 2013 des Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Le référentiel foncier public représente les parcelles bâties et non bâties des propriétaires publics.
Ces propriétaires sont regroupés pas grand groupe :
- l'Etat
- la Région
- le département
- les communes
- les groupements de communes (syndicats Intercommunaux, intercommunalités, CCAS, bureau de bienfaisance...)
- les établissements publics
- les organismes HLM.

Mots-clés : dreal,foncier,inspire,parcelles-cadastrales,pays-de-la-loire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Référentiel Foncier Public National des Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Le référentiel foncier public représente les parcelles bâties et non bâties des propriétaires publics.
Ces propriétaires sont regroupés pas grand groupe :
- l'Etat
- la Région
- le département
- les communes
- les groupements de communes (syndicats Intercommunaux, intercommunalités, CCAS, bureau de bienfaisance...)
- les établissements publics
- les organismes HLM.

Mots-clés : dreal,foncier,inspire,parcelles-cadastrales,pays-de-la-loire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC PERSONNE APPARTENANT À UNE PERSONNE MORALE PUBLIQUE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orientations différentes :• un recensement global de la propriété publique État, collectivités locales-les et établissements publics ;• un recensement recentré sur les terrains de l’État et des établissements publics nationaux dans la perspective de la mise en œuvre de la mobi-lisation du foncier public en faveur du logement

Mots-clés : donnees-ouvertes,foncier-sol-propriete-fonciere
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel général d'écoconception de services numériques
Acronyme : RGESN
Organisation : Direction interministérielle du numérique

Ce référentiel est mené dans le cadre de la mission interministérielle « Green Tech » et co-pilotée par la Direction interministérielle du numérique (DINUM), le Ministère de la Transition Écologique, mais également l’ADEME et l’Institut du Numérique Responsable.

**Les objectifs** : réduire la consommation de ressources informatiques et énergétiques et la contribution à l’obsolescence des équipements, qu’il s’agisse des équipements utilisateurs ou des équipements réseau ou serveur.

**Public cible :** Tous les métiers liés de près ou de loin à la conception d’un service numérique : chef(fe) de projet, assistant(e) à maîtrise d'ouvrage (AMOA), assistant(e) à maitrise d'œuvre, product owner, UX researcher, designer, graphiste, développeur(se), devops, testeur(se), rédacteur ou rédactrice web, contributeur ou contributrice à un outil de gestion de contenu...

Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : json,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel Général des Armes
Acronyme : RGA
Organisation : Ministère de l'intérieur

Bibliothèque numérique accessible en ligne et évolutive, qui indique, pour chaque type d’arme, ses caractéristiques techniques et son classement administratif.

Depuis janvier 2020, chaque arme fabriquée, introduite ou importée est ainsi identifiée, classée et enregistrée dans le RGA et se voit attribuer un code, propre à ce modèle. Cette référence est utilisée pour l’identification des armes dans le Système d’information sur les armes (SIA).

Information complémentaire sur [https://www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Secretariat-general/Service-central-des-armes-et-explosifs/Professionnels-des-armes-a-feu/Referentiel-General-des-Armes](https://www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Secretariat-general/Service-central-des-armes-et-explosifs/Professionnels-des-armes-a-feu/Referentiel-General-des-Armes)

A ce jour seul les professionnels des armes peuvent réaliser des demandes de classement de nouveaux modèles d’armes au Service central des armes et explosifs qui ne figureraient pas encore dans le référentiel.

Mots-clés : arme,categorie,classement,descriptif,referentiel,rga,sia
Fréquence de mise à jour : weekly
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : DROM-COM,France
Formats des ressources : csv,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Référentiel géographique - Adresses BAN GPCu - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Positions géographiques des adresses de Grand Poitiers Communauté urbaine étendues sur 40 communes, publiées sur le modèle d'échange de la Base adresses Nationale.

La Base Adresse Locale (BAL) est un fichier structuré, normé selon les recommandations de l’AITF, afin de favoriser les échanges des collectivités locales avec la BASE ADRESSE NATIONALE (BAN). Conforme au socle commun des données locales (SCDL)publiées par OPEN DATA France.

Les adresses des 40 communes sont saisies directement par les agents dans une application SIG mise à disposition par la Communauté urbaine qui pulse le dataset sur le portail open data et sur data.gouv. 

La Communauté urbaine est reconnue organisme d'accompagnement dont le rôle est précisé dans la charte en pj. 

Mots-clés : adresses,ban,base-adresse-locale,base-adresses-nationale,donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : geojson,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel géographique - Cadastre - Données Bâtiments - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Plan cadastral contenant les bâtiments de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l&#x27;urbanisme.

__Origine__

Digitalisation des planches papier labelisées par la DGFIP.
Les qualité et précision dépendent de l&#x27;échelle du plan originel.


__Organisations partenaires__

Grand Poitiers, Grand Poitiers - CA Valorisation des données

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2c5f840c94d47576234d9db70ac32e4ca7cfd111)

Mots-clés : batiments,cadastre,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel géographique - Cadastre - Données Bâtiments - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Plan cadastral contenant les bâtiments de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l'urbanisme.



Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : geojson,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel géographique - Cadastre - Données Hydrographie - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Plan cadastral contenant les données hydrographiques de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l&#x27;urbanisme.

__Origine__

Digitalisation des planches papier labelisées par la DGFIP.
Les qualité et précision dépendent de l&#x27;échelle du plan originel.


__Organisations partenaires__

Grand Poitiers, Grand Poitiers - DEPP - CA Valorisation des données

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bd102f658322ace82cf3c58c002f3adfd8f26508)

Mots-clés : cadastre,cours-deau,donnees-ouvertes,eaux-interieures,hydrographie,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel géographique - Cadastre - Données Hydrographie - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Plan cadastral contenant les données hydrographiques de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l'urbanisme.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel géographique - Cadastre - Données Parcellaires - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Plan cadastral contenant les parcelles de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l&#x27;urbanisme.

__Origine__

Digitalisation des planches papier labelisées par la DGFIP.
Les qualité et précision dépendent de l&#x27;échelle du plan originel.


__Organisations partenaires__

Grand Poitiers, Grand Poitiers - DEPP - CA Valorisation des données

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9ecf346148d63071791c1a9a3805856735dd0ee8)

Mots-clés : cadastre,donnees-ouvertes,parcellaire,parcelles,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel géographique - Cadastre - Données Parcellaires - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Plan cadastral contenant les parcelles de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l'urbanisme.

Mots-clés : cadastre,donnees-ouvertes,parcellaire,parcelles,referentiels-geographiques
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,docx
Licence : License Not Specified
Référentiel géographique - Cadastre - Données Voirie - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Plan cadastral contenant la voirie de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l&#x27;urbanisme.

__Origine__

Digitalisation des planches papier labelisées par la DGFIP.
Les qualité et précision dépendent de l&#x27;échelle du plan originel.


__Organisations partenaires__

Grand Poitiers, Grand Poitiers - CA Valorisation des données

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/cbbba43040a052b42c61e53fb9b0d481acab257d)

Mots-clés : cadastre,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,systeme-de-maillage-geographique,voirie
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel géographique - Cadastre - Données Voirie - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Plan cadastral contenant la voirie de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l'urbanisme.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,url
Licence : License Not Specified
Référentiel géographique - Carte géologique BRGM - Grand Poitiers Données de réference
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Le BRGM met à la disposition pour consultation et intégration dans ses SIG, tout ou partie de fichiers de données et produits géoscientifiques numériques.La carte géologique 1/50 000 "vecteur" est constituée par un ensemble de couches numériques géoréférencées organisées pour une utilisation dans les SIG.

Mots-clés : geo-scientifique,geologie
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : License Not Specified
référentiel géographique de la Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

description des entités administratives du territoire de la Gironde enrichi de liens avec le référentiel geonames et le référentiel de l'IGN

Mots-clés : geographie,gironde,thesaurus
Fréquence de mise à jour : continuous
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Référentiel géographique - Equipements d'intérêt public - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les lieux d'intérêt publics recevant ou non du public sur le territoire de Grand Poitiers. Ces lieux peuvent appartenir aux communes, à la Communauté urbaine ou à des acteurs autres publics ou privés.. 

Organisé par thème, ce jeu est principalement utilisé pour la réalisation d'études thématiques destinées à de l'information du grand public.

Il est directement issu du Système d'Information Géographique (SIG) de Grand Poitiers et est actualisé au fil de l'eau. Les champs OBJECTID, OBJECTID_ID1, ID_BIP sont destinés à des usages internes. 



Mots-clés : administration,basket,bassins,batiment,batiments,centre-socio-culturel,city-parc,culture,dechets,dechetteries,ecole,ecoles,education,environnement,equipements,equipements-publics,football,lieu,lieux,mairie,maison,maison-de-quartier,musees,piscine,poste,quartiers,sports,terrains
Fréquence de mise à jour : continuous
Formats des ressources : zip,url,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel géographique - Equipements publics - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Jeu de données présente les équipements publics recevant ou non du public de Grand Poitiers. Organisé par thème, il est principalement utilisé pour des autorisations d&#x27;ouvertures de locaux ou d&#x27;études thématiques destinées à de l&#x27;information grand public.

__Origine__

A partir d&#x27;informations livrées par les services, de plans cadastraux au 2000ème et de recherche de géolocalisation.


__Organisations partenaires__

Grand Poitiers, Grand Poitiers - Direction Communication

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1b2775d31e698adc4846b36322ba2d790df93db1)

Mots-clés : abbaye,accueil,administration,adresses,aeroport,animation,archives,arts-martiaux,assistante-maternelle,batiments,bibliotheque,cabinet-medical,caf,camping,centre-daccueil,centre-de-cure,centre-hospitalier,centre-incendie,chapelle,chateau,cimetieres,cinema,city-stade,clinique,cmpea,college,commissariat,complexe-sportif,covoiturage,creche,culture,danse,dechetterie,donnees-ouvertes,ecole-de-musique,ecole-elementaire,ecole-maternelle,eglise,ehpad,enfance,environnement,epicerie,equipements-culturels,equipements-sportifs,equitation,esat,escalade,espaces-verts,etablissement-public,examen-de-sante,foyer,gare,gare-routiere,gerontologie,golf,grotte,gymnase,insertion,jardin,jeux,loisir,lycee,mairie,maison-jeunes,marche,mediatheque,monument,musee,observatoire,office-de-tourisme,parc,parc-relais,parking,passerelle-inspire,patrimoine,petite-enfance,pique-nique,piscine,plateau-scolaire,point-information,pole-sante-chu-centre-de-sante,polyclinique,poste,prefecture,regiment,residences,salle-des-fetes,sante,scolaire,service,social,sociale,solidarite,sport,square,stade,structure,temple,tennis,ter,terrain-de-football,theatre,toilettes-publiques,tourisme,transport,universite,velo,vestiges,vitalis
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel géographique - Equipements publics - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Jeu de données présente les équipements publics recevant ou non du public de Grand Poitiers. Organisé par thème, il est principalement utilisé pour des autorisations d'ouvertures de locaux ou d'études thématiques destinées à de l'information grand public.

Mots-clés : administration,amenagement-du-territoire,batiments,college,culture,decheterie,decheteries,dechetterie,dechetteries,donnees-ouvertes,ecole,elementaire,enfance,environnement,equipements,equipements-culturels,equipements-public,equipements-sportifs,etablissement-public,logement,maternelle,patrimoine,primaire,referentiels-geographiques,sante,scolaire,social,sport,toilettes-publiques,transport,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel géographique - Filaire de Voies - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Réseau filaire des voies et de leurs noms ainsi que des  carrefours de Grand Poitiers. Ces données peuvent être utilisées pour la gestion des voies, comme plan de référence pour des travaux de voirie ou pour des applications thématiques.

__Origine__

Dépend des créations ou modifications de voies actées par les délibérations municipales des communes de Grand Poitiers.


__Organisations partenaires__

Grand Poitiers, Grand Poitiers - DEPP - CA Valorisation des données

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d6ab756e808dafbc607898432dcca7c132e65b1f)

Mots-clés : carrefours,chemins,donnees-ouvertes,impasse,implantation-des-routes,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,routes,rues,troncons,utilities-communication,voies
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel géographique - Filaire de Voies - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Réseau filaire des voies de Grand Poitiers Communauté urbaine. Ces données peuvent être utilisées pour la gestion des voies, comme plan de référence pour des travaux de voirie ou pour des applications thématiques.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2015). 

Les champs préfixés _CODE correspondent aux identifiants géographiques officiels sans préfixe. Les valeurs des champs préfixes _ID contiennent un préfixe pour signifier le niveau géographique associé :
R : régions
A : académies
D : départements
C : communes
FD : France détaillée
FR : France regroupée
FE : France entière
ZE : zone d'emploi
UU : unités urbaines
CR : communes rurales
AU : aires urbaines
UUCR : unités urbaines et communes rurales
AUC : aires urbaines et communes

Mots-clés : academie,academies,aires-urbaines,commune,communes,communes-rurales,departements,geographie,geographique,referentiel,region,regions,unites-urbaines
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2026). Il comprend l'historique des communes depuis 1943.

Les champs suffixés _CODE correspondent aux identifiants géographiques officiels sans préfixe. Les valeurs des champs suffixés  
_ID contiennent un préfixe pour signifier le niveau géographique associé :

R : régions

A : académies

D : départements

C : communes

FD : France détaillée

FR : France regroupée

FE : France entière

ZE : zone d'emploi (2020)

UU : unités urbaines (2020)

CR : communes rurales

AAV : aires d'attraction des villes

UUCR : unités urbaines et communes rurales (2020)

Pour en savoir plus, consultez le [descriptif du jeu de données](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/fr-esr-referentiel-geographique/attachments/descriptif_2026docx).

Mots-clés : academie,academies,aire-urbaine,aires-urbaines,commune,commune-rurale,communes,communes-rurales,departement,departements,epci,france-detaillee,france-entiere,france-regroupee,geo,geographie,nomenclature,nomenclature-referentiel,nouvelle-region,nouvelles-regions,nuts,referentiel,region,region-2016,regions,regions-2016,scanr,unite-urbaine,unites-urbaines,zone-demploi
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : docx,vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document,csv,zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel géographique - Levés Récolements - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Données indiquant la localisation de tous les levés de récolements après travaux exécutés depuis 2014. Il s’agit de plans de récolements réalisés en tranchées ouvertes représentant les différents réseaux, ainsi que les affleurant issus du plan corps de rues simplifié (PCRS)

Mots-clés : affleurant,chantiers,donnees-ouvertes,leves,recolement,referentiels-geographiques,reseaux,surfaces
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : License Not Specified
Référentiel géographique - Levés topographiques - Grand Poitiers Données de référence
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Il s&#x27;agit de la localisation de tous les levés topographiques avant projets exécutés depuis 1998. Cette base de donnée permet la gestion des levés topographiques sur le territoires de Grand Poitiers. (nom de la société, date de commande, date de livraison, service demandeur, montant de la prestation, commune, ....)
Les levés topos servent essentiellement aux services techniques pour créer des projets. 
Derrière chaque surfaces d&#x27;emprise du levé, se trouve un levé topographique avant projet.

__Origine__

Il s&#x27;agit de plans topographiques au 200ème issus de levés de géomètre. Représentations des détails topo, des réseaux, du mobilier urbains, de la voirie de la signalisation routière


__Organisations partenaires__

Grand Poitiers Communauté urbaine, Grand Poitiers - DEPP - CA Valorisation des Données

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c4ec6c2577ef93c38f249d117beb5fd95d197534)

Mots-clés : altitude,chantiers,donnees-ouvertes,foliotages,leves,passerelle-inspire,topographie,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0