AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Routes métropolitaines encadrées de fossés et entretenus par la MEL
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Cette donnée permet de visualiser les routes métropolitaines encadrées par des fossés. Le recensement des fossés entretenus par la MEL a été réalisé en septembre 2024 afin de mieux préciser ce patrimoine. Cette donnée est actuellement en cours de stabilisation. En cas d’incohérence ou de données manquantes, nous vous invitons à adresser vos remarques aux services de la MEL à l’adresse suivante : gemapi@lillemetropole.fr. Les mises à jour sont effectuées au fur et à mesure des retours.

À noter : La distinction des bas-côtés bordés de fossés n’est pas précisée.

Les fossés sont des voies d’eau strictement privées et dont la propriété est partagées entre les riverains de chaque côté du fossé. La gestion des fossés n’est donc pas une mission de service public. Le propriétaire du fossé est tenu d’assurer un entretien régulier qui ne doit ni entraver les écoulements, ni les accélérer. 
La MEL intervient sur les fossés de voiries métropolitaines en tant que propriétaire de la voirie, en déclinaison de ses obligations privées d’entretien. Ces interventions visent à prévenir les débordements et à garantir la sécurité routière.
Le fauchage et le curage des fossés ainsi que le dérasement des accotements routiers métropolitains sont assurés par la MEL sur l’ensemble du linéaire de fossés métropolitains.
Pour tous les autres fossés qui n’appartiennent pas à la MEL, l’entretien des fossés incombe aux riverains qui le jouxtent et ce, quelle que soit la provenance de l’eau qui s’y écoule.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Assainissement, eau, hydrographie.
Assainissement, eau, hydrographie : Fossé.
Assainissement, eau, hydrographie : Hydrographie.
Assainissement, eau, hydrographie : Patrimoine.
Assainissement, eau, hydrographie : Réseau hydrographique.

Mots-clés : assainissement-eau-hydrographie,fosse,hydrographie,inspire,metropole-europeenne-de-lille,patrimoine,reseau-hydrographique
Couverture temporelle : 2024-09-01 – 2024-09-30
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wfs,ogc api features
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ROUTES : Murs de soutènement - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description simplifiée et localisation des murs de soutènement  (&gt;&#x3D; 1m) sur routes départementales.
Les données sont issues de BMS, base de données access administrée par la cellule ouvrage d&#x27;art du département.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision décamétrique.
Contenu exhaustif à 95%.
La localisation est gérée dans le Système d&#x27;information Routier, les descriptions des murs dans la base de données access BMS. Un traitement permet de synchroniser les données.


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bbab1091564b0e9383b846157e7f872a172c19e5)

Mots-clés : departement-du-bas-rhin-67,donnees-ouvertes,geoportail,passerelle-inspire,pont,reseau-routier,route,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ROUTES : Murs de soutènement - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description simplifiée et localisation des murs de soutènement  (&gt;&#x3D; 1m) sur routes départementales.
Les données sont issues de BMS, base de données access administrée par la cellule ouvrage d&#x27;art du département.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision décamétrique.
Contenu exhaustif à 95%.
La localisation est gérée dans le Système d&#x27;information Routier, les descriptions des murs dans la base de données access BMS. Un traitement permet de synchroniser les données.


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3aa7711db9f2c763ef58b1ca94f67eaeead60a53)

Mots-clés : departement-du-bas-rhin-67,donnees-ouvertes,geoportail,mur,ouvrage-dart,passerelle-inspire,pont,reseau-routier,route,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Routes nationales (60)
Organisation : DDT Oise

Routes nationales de l&#x27;Oise

__Origine__

Version officielle validée par le bureau métier QV3


__Organisations partenaires__

DDT Oise

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-8a4a293f-4d35-4449-a5d1-a5be6d4327ea)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b84c01349726a257c30ea6c45b144de597921c86)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plui-scot-pos-sudocuh
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Routes (OSM)

Cette donnée renseigne l’emplacement des diverses voies de communication routières dans la région Languedoc Roussillon. Cette donnée n’est pas une donnée institutionnelle issue des services de la Ville de Montpellier, il s’agit d’une donnée citoyenne extraite d’OpenStreetMap, projet de cartographie libre et collaborative http://www.openstreetmap.fr, ces données sont disponibles sous la licence libre ODbL. Elles sont mises à jour tous les dimanche matin. 

OpenStreetMap est un projet libre de constitution d'une base de données géographique mondiale. L'ajout et la correction des données dans la base sont réalisés de manière collaborative par des contributeurs volontaires. OpenStreetMap est souvent présenté comme &#171; le wikipédia de la cartographie &#187;. 

Le modèle des données brutes d'OpenStreetMap est orienté pour faciliter la contribution par des utilisateurs qui ne sont pas forcément des spécialistes de la géomatique. Les objets géographiques de ce modèle (nodes, ways, relations) ne correspondent pas aux objets habituellement manipulés dans le monde de la géomatique professionnelle. Les valeurs attributaires associées ne sont pas non plus sous la forme habituelle (il s'agit d'un système ouvert de tags permettant plus de souplesse dans la description des objets). 

Pour cette donnée les tags concernés sont les suivants : 

highway=motorway,trunk, primary, secondary ,tertiary, unclassified, residential, service, motorway_link, trunk_link, primary_link,secondary_link, tertiary_link, living_street, pedestrian, track, road 

Le fichier de données est accompagné d'une fiche descriptive plus complète.

Mots-clés : autoroute,chemin,impasse,openstreetmap,route,voies-privees
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Routes ouvertes à la circulation bordant ou traversant les massifs fermés pour risque incendie dans l'Hérault
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Cette couche a été créé par le SAF en juin 2023 d'après les éléments de la couche N_GESTION_ROUTES_L_034.shp. Elle indique les tronçons de routes ouvertes à la circulation aux abords des massifs fermés. voir couche L_FERMETURE_MASSIF_DFCI_S_034.shp

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ROUTES : Ouvrages d'art - 01/01/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description et localisation des ouvrages d&#x27;art dont l&#x27;ouverture &gt;&#x3D; 2m  (nue-culée à nue-culée, piles comprises )sur routes départementales et /ou gérés par le Département.
Les données sont issues de BOA, base de données access administrée par la cellule ouvrage d&#x27;art du département.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision décamétrique.
Contenu exhaustif à 95%.
La localisation est gérée dans le Système d&#x27;information Routier, les descriptions des ouvrages d&#x27;art dans la base de données access. Un traitement permet de synchroniser les données.


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

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Mots-clés : departement-du-bas-rhin-67,donnees-ouvertes,geoportail,passerelle-inspire,pont,reseau-routier,reseaux-de-transport,route,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ROUTES : Ouvrages d'art - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description et localisation des ouvrages d&#x27;art dont l&#x27;ouverture &gt;&#x3D; 2m  (nue-culée à nue-culée, piles comprises ) sur routes départementales et /ou gérés par le Département.
Les données sont issues de BOA, base de données access administrée par la cellule ouvrage d&#x27;art du département.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision décamétrique.
Contenu exhaustif à 95%.
La localisation est gérée dans le Système d&#x27;information Routier, les descriptions des ouvrages d&#x27;art dans la base de données access. Un traitement permet de synchroniser les données.


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

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Mots-clés : departement-du-bas-rhin-67,donnees-ouvertes,geoportail,passerelle-inspire,pont,reseau-routier,route,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ROUTES : Ouvrages d'art supérieur à 2m - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description et localisation des ouvrages d&#x27;art dont l&#x27;ouverture &gt;&#x3D; 2m  (nue-culée à nue-culée, piles comprises ) sur routes départementales et /ou gérés par le Département.
Les données sont issues de BOA, base de données access administrée par la cellule ouvrage d&#x27;art du département.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision décamétrique.
Contenu exhaustif à 95%.
La localisation est gérée dans le Système d&#x27;information Routier, les descriptions des ouvrages d&#x27;art dans la base de données access. Un traitement permet de synchroniser les données.


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7675c7ca3942e343b1a8e11433b28fb038619acc)

Mots-clés : departement-du-bas-rhin-67,donnees-ouvertes,geoportail,passerelle-inspire,pont,reseau-routier,route,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ROUTES : Ouvrages d'art supérieur à 2m - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description et localisation des ouvrages d&#x27;art dont l&#x27;ouverture &gt;&#x3D; 2m  (nue-culée à nue-culée, piles comprises ) sur routes départementales et /ou gérés par le Département.
Les données sont issues de BOA, base de données access administrée par la cellule ouvrage d&#x27;art du département.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision décamétrique.
Contenu exhaustif à 95%.
La localisation est gérée dans le Système d&#x27;information Routier, les descriptions des ouvrages d&#x27;art dans la base de données access. Un traitement permet de synchroniser les données.


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9cc315c8cab96bc21240eb291ad869576f4d565e)

Mots-clés : departement-du-bas-rhin-67,donnees-ouvertes,geoportail,ouvrages-art,passerelle-inspire,pont,reseau-routier,route,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Routes par nom (Cantal)
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Réseau routier du département du Cantal. Couche locale réalisée par la DDT du Cantal à partir de la base de Données Topographiques (BD TOPO® 2011) de l’IGN. Couche réalisée par simples agrégations à partir des noms des voies dans la table attributaire. Principales voies concernées : autoroutes, RN, RD et VC. Rappel : la BD TOPO® contient une description vectorielle (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : ici, c’est le réseau routier et son adressage qui a été utilisé.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,reseaux-de-transport,transports-infrastructure-routier
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ROUTES : Petits ouvrages d'art - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description et localisation des ouvrages d&#x27;art dont l&#x27;ouverture &lt; 2m  (sauf les buses béton,les tuyaux en fonte ou pvc,  ou tout autre ouvrage d&#x27;assainissement) sur routes départementales et /ou gérés par le Département.
Les données sont issues de BOA, base de données access administrée par la cellule ouvrage d&#x27;art du département.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision décamétrique.
Contenu exhaustif à 95%.
La localisation est gérée dans le Système d&#x27;information Routier, les descriptions des ouvrages d&#x27;art dans la base de données access. Un traitement permet de synchroniser les données.


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a02fcb1868ff89b42c97d6e15ab11a7d3c1c7a80)

Mots-clés : departement-du-bas-rhin-67,donnee,donnees-ouvertes,geoportail,passerelle-inspire,pont,reseau-routier,route,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ROUTES : Petits ouvrages d'art - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description et localisation des ouvrages d&#x27;art dont l&#x27;ouverture &lt; 2m  (sauf les buses béton,les tuyaux en fonte ou pvc,  ou tout autre ouvrage d&#x27;assainissement) sur routes départementales et /ou gérés par le Département.
Les données sont issues de BOA, base de données access administrée par la cellule ouvrage d&#x27;art du département.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision décamétrique.
Contenu exhaustif à 95%.
La localisation est gérée dans le Système d&#x27;information Routier, les descriptions des ouvrages d&#x27;art dans la base de données access. Un traitement permet de synchroniser les données.


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3d3c667eced62791d1445f217f644bacb02e0f0d)

Mots-clés : departement-du-bas-rhin-67,donnee,donnees-ouvertes,geoportail,passerelle-inspire,pont,reseau-routier,route,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ROUTES : Petits ouvrages d'art - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description et localisation des ouvrages d&#x27;art dont l&#x27;ouverture &lt; 2m  (sauf les buses béton,les tuyaux en fonte ou pvc,  ou tout autre ouvrage d&#x27;assainissement) sur routes départementales et /ou gérés par le Département.
Les données sont issues de BOA, base de données access administrée par la cellule ouvrage d&#x27;art du département.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision décamétrique.
Contenu exhaustif à 95%.
La localisation est gérée dans le Système d&#x27;information Routier, les descriptions des ouvrages d&#x27;art dans la base de données access. Un traitement permet de synchroniser les données.


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5231cf192c43c637c2e7f6603e27be822f914bd9)

Mots-clés : departement-du-bas-rhin-67,donnee,donnees-ouvertes,geoportail,ouvrage-dart,passerelle-inspire,pont,reseau-routier,route,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ROUTES : Petits ouvrages d'art - 01/09/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description et localisation des ouvrages d&#x27;art dont l&#x27;ouverture &lt; 2m  (sauf les buses béton,les tuyaux en fonte ou pvc,  ou tout autre ouvrage d&#x27;assainissement) sur routes départementales et /ou gérés par le Département.
Les données sont issues de BOA, base de données access administrée par la cellule ouvrage d&#x27;art du département.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision décamétrique.
Contenu exhaustif à 95%.
La localisation est gérée dans le Système d&#x27;information Routier, les descriptions des ouvrages d&#x27;art dans la base de données access. Un traitement permet de synchroniser les données.


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b7119e74904be90d6b10975547f30134c221bf90)

Mots-clés : departement-du-bas-rhin-67,donnees-ouvertes,geoportail,passerelle-inspire,pont,reseau-routier,reseaux-de-transport,route,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Routes principales dans le Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Routes principales dans le Pas-de-Calais 

Description :  Routes principales dans le Pas-de-Calais

Périmètre : Département du Pas-de-Calais élargi aux départements voisins
Source : BD Topo 2022 (r_ign.bdt_transp_r32_route_numerotee_ou_nommee_20220915)
Diffusion : Données fermées

Création : 06/04/2023
Mis à jour :

Mots-clés : donnees-ouvertes,transports-infrastructure-routier
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Routes prioritaires sur les routes départementales de la Mayenne
Organisation : Le Conseil Départemental de la Mayenne

La banque de données des routes prioritaires recense :

* les routes à grande circulation définies par l&#x27;État
* les routes prioritaires définies par le Département de la Mayenne
* les routes à priorité ponctuelle définies par le Département de la Mayenne 

sur les infrastructures routières gérées par le Département de la Mayenne.

__Origine__

Classement :

- Route à grande circulation (RGC) par l&#x27;État, pour les itinéraires de grandes liaisons 
- Route prioritaires et route à priorité ponctuelle par le Département de la Mayenne (en fonction des caractéristiques techniques de la chaussée)

Données peu évolutives.


__Organisations partenaires__

Département de la Mayenne, Département de la Mayenne - DI - DRR - SGERR

__Liens annexes__

 * [Couche ArcGIS](https://www.geomayenne.fr/arcgis/rest/services/D53_ROUTES/MapServer/16)
 * [Service WMS D53_ROUTES](https://www.geomayenne.fr/portail/acces-aux-donnees/donnees/fiche-de-metadonnees/?id&#x3D;74690989b8bc4adc9d4c827515577251)
 * [Téléchargement &quot;geomayenne.fr&quot;](https://www.geomayenne.fr/portail/acces-aux-donnees/donnees/#catalogue)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f16a4ba49cab1dc311d2ee2e5b0bfa75ae059304)

Mots-clés : ab-6,ab-7,cd-53,donnees-ouvertes,grand-public,mayenne,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,reseaux-routiers,rgc,routes-a-grande-circulation,routes-a-priorite-ponctuelle,routes-departementales,routes-prioritaires,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Routes projet (CDGT 2013)
Organisation : Région Île-de-France

Les projets de voies routières de la Région Île-de-France localisés sur la CDGT du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013 (CDGT : carte de destination générale des différentes parties du territoire).

Figure dans cette couche tous les axes correspondant aux projets routiers retenus dans la version votée le 25 octobre (se référer aussi au fascicule mise en oeuvre). Cette donnée a notamment pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional qu'est le SDRIF (se référer au fascicule "Orientations règlementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire" 27 décembre 2013). Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013.

Cette donnée réalisée sous la maîtrise d'ouvrage du CRIF ne saurait en aucun cas se substituer à la carte papier règlementaire au 1/150000 du SDRIF approuvé que ce soit pour son interprétation ou son usage ultérieur dans l'élaboration des documents d'urbanisme locaux.

Mots-clés : amenagement,deplacements-transports,planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0