AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Orientation technico-économique agricole des communes de la région Centre

La cartographie représente la synthèse communale de l'orientation technico-économique des exploitations agricoles en 2000 (RGA 2000). Les données de chaque exploitation ont été agrégées au niveau de la commune du siège d'exploitation.

Mots-clés : agriculture,france,geocentre,land-use,orientation,production
Licence : License Not Specified
Orientations d'aménagement (PLU)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP) (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : inspire,opendata,urbanisme,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Orientations et pentes en Nord - Pas-de-Calais
Organisation : Région Hauts-de-France

Orientations des versants par rapport au nord en degrés et pentes des versants en pourcentage Produits dérivés du MNT en Nord - Pas-de-Calais.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,dcat,environnement,hydrographie,nord-departement,nord-pas-de-calais-ancienne-region,pas-de-calais-departement
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link:landing_page
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Origine de l'électricité fournie par EDF
Organisation : Electricité de France

#### Résumé :

Depuis le 1er juillet 2004, le décret d’application de la directive européenne 2003/54/CE du 26/06/03 fait obligation aux fournisseurs d’électricité, d’indiquer à tous leurs clients la répartition entre les différentes sources d'énergie utilisées pour fournir l'électricité et le contenu en CO2 et en déchets radioactifs du kilowattheure fourni. 

#### Description détaillée :

Lois et décret consultables sur [www.legifrance.gouv.fr](https://www.legifrance.gouv.fr/)

  * Décret n°2004-388 du 30/04/2004 
  * Décret n°2016-944 du 11 juillet 2016 - art. 3 
  * Article R333-10 du code de l'énergie



Source : [Origine de l'électricité fournie par EDF](https://www.edf.fr/origine-de-l-electricite-fournie-par-edf)

Mots-clés : consommation,mix
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Origine de l'électricité fournie par EDF SA
Organisation : Electricité de France

## Résumé :
Depuis le 1er juillet 2004, le décret d’application de la directive européenne 2003/54/CE du 26/06/03 fait obligation aux fournisseurs d’électricité, d’indiquer à tous leurs clients la répartition entre les différentes sources d'énergie utilisées pour fournir l'électricité et le contenu en CO2 et en déchets radioactifs du kilowattheure fourni.

Le décret du 11 mars 2021 a imposé un changement de la méthode de calcul du mix fournisseur, désormais basée exclusivement [sur le mix résiduel France publié par Powernext](https://www.eex.com/fileadmin/EEX/Downloads/Registry_Services/Guarantees_of_Origin_Documentation/20210825_EEX_publishes_the_French_residual_mix_for_2020.pdf) et les Garanties d’origine utilisées par EDF.

**Description détaillée** :
Lois et décret consultables sur [www.legifrance.gouv.fr](https://www.legifrance.gouv.fr/)
* Décret n°2004-388 du 30/04/2004
* Décret n°2016-944 du 11 juillet 2016 - art. 3
* Article R333-10 du code de l'énergie
* Décret n°2021-273 du 11 mars 2021 – art. 11

Mots-clés : hydraulique,mix-de-production,nucleaire,thermique-a-flamme
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Origine des saisines du Médiateur SNCF
Organisation : SNCF

Ces données sont issues des rapports annuels du Médiateur SNCF.

La Médiation SNCF permet aux voyageurs de demander un deuxième avis sur leurs réclamations. Elle constitue un mode de règlement simple et gratuit des litiges entre SNCF et ses clients.

Mots-clés : informations-institutionnelles,litiges,mediateur
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : pdf,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Origine des visites étrangères du stade Pierre Mauroy lors de l'Euro 2016
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

## Nature des données
Fréquentation des différents sites de l'Euro 2016 de la MEL :
- FanZone de Lille ;
- Stade intérieur ;
- Stade extérieur ;
- Ensemble des différentes zones ;
  
Ces données sont issues de la **géolocalisation des flux mobiles analysés par Orange**, et ont eu pour objectif l'adéquation entre les concentrations de populations et les moyens de sécurité déployés lors de l'Euro 2016.

### GLOSSAIRE POUR TOUS LES JEUX DE DONNÉES EURO 2016 (SOURCE : ORANGE)
- **Zone d’étude** : Zone couverte par le réseau Orange, sur laquelle les données issues du réseau mobile ont été captées ;
- **Résidents** : Personnes dont l’adresse de facturation est celle du département (Nord) ;
- **Excursionnistes résidents** : Résidents du département qui n’ont pas dormi dans la zone d’étude le soir et la veille du jour étudié ;
- **Touristes français** : Personnes facturées en France mais pas dans le département ;
- **Excursionnistes touristes français** : Touristes français qui n’ont pas dormi dans la zone d’étude le soir et la veille du jour étudié ;
- **Touristes étrangers** : Personnes possédant un mobile étranger ;
- **Excursionnistes touristes étrangers** : Touristes étrangers qui n’ont pas dormi dans la zone d’étude le soir et la veille du jour étudié ;
- **Lieux de nuitées** : Découpage du département en plusieurs zones, sur lesquelles sont comptabilisées les nuitées effectuées sur le département ;
- **Visiteurs** : Personnes présentes au moins 1h entre 00h et 00h dans la zone d’étude ;
- **Les «#» dans les données** : Lorsque la donnée est inférieure ou égale à 20 personnes, la CNIL ne permet pas de renseigner la valeur. Ainsi, entre 1 et 20 personnes, la donnée est remplacée par «#». Lorsque la donnée est «0», c’est qu’aucun mobile n’a été capté ;

## Contexte de collecte
Championnat d'Europe de football 2016 au stade Pierre-Mauroy de Lille.

## Méthode de collecte
Les données sont basées sur les flux mobiles sur les antennes relais Orange.

Catégories : Culture, tourisme, sport.
Culture, Tourisme, Sport : Activité sportive.
Culture, Tourisme, Sport : Fréquentation.
Culture, Tourisme, Sport : Tourisme.

Mots-clés : activite-sportive,culture-tourisme-sport,euro2016,flux-mobiles,foot,frequentation,tourisme
Formats des ressources : ogc api features
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Origine du gaz naturel importé en France
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données représente les principaux pays d'origine du gaz naturel importé en France (pour la consommation finale, le stockage et les exportations).   
NB : La catégorie " inclut notamment le Nigéria jusqu'à 2015 les Etats-Unis, l'Egypte, le Qatar, le Pérou, Angola et Trinidad et du gaz naturel  
provenant de la Mer du Nord.

Mots-clés : consommation,mix
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1990-01-02 – 2020-12-27
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Origine du risque ayant conduit à l'établissement du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_ORIG_RISQ_PPRN_20160001_L_019

PPRI Corrèze et affluents du Bassin de Brive approuvé le 29/01/2019
Etabli sur la Bd parcellaire 2017, levés LIDAR 2009

 L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d'eau, une zone géologiquement instable.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Origine du risque du PPRi de la Loire, val d'Orléans (agglomération orléanaise)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d'eau, une zone géologiquement instable.

Mots-clés : donnees-ouvertes,id-gaspar,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Origine du risque du PPRi de la Loire val d'Orléans (val amont)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d'eau, une zone géologiquement instable.

Mots-clés : donnees-ouvertes,id-gaspar,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Origine du risque du PPRi de l’Ouanne
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d'eau, une zone géologiquement instable.

Mots-clés : donnees-ouvertes,id-gaspar,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Origine du risque du PPRi des Vals de Sully, Ouzouer et Dampierre
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d'eau, une zone géologiquement instable.

Mots-clés : crise45,donnees-ouvertes,id-gaspar,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Origine du risque du PPRi du Val du Louet et de la Confluence de la Maine et de la Loire
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d'eau, une zone géologiquement instable.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Origine du risque du PPRi du Val du Louet et de la Confluence de la Maine et de la Loire
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d'eau, une zone géologiquement instable.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Origine du risque du PPRi MADON AMONT
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Entité surfacique à l'origine du risque du PPRi MADON AMONT.
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR. Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d'eau ou une zone géologiquement instable.

Mots-clés : cod,donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Origine du risque du PPRi Vals St Georges, Chalonnes, Montjean en Maine-et-Loire(49)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.

Mots-clés : donnees-ouvertes,id-gaspar,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Origine du risque du PPRi Vals St Georges, Chalonnes, Montjean en Maine-et-Loire(49)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.

Mots-clés : donnees-ouvertes,id-gaspar,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Origine du risque du PPRi Vals St Georges, Chalonnes, Montjean en Maine-et-Loire(49)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.

Ce PPR est désormais abrogé et remplacé par PPRi des Vals de Chalonnes à Orée-d'Anjou (49ddt20220002) signé par Arrêté Préfectoral le 21/05/2026

Mots-clés : donnees-ouvertes,id-gaspar,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Origine du risque du PPRNi COMBEAUTE
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d'eau, une zone géologiquement instable.

Mots-clés : cod,donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Origine du risque du PPRNi CONEY
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d'eau, une zone géologiquement instable.

Mots-clés : cod,donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Origine du risque du PPRNi MADON CENTRE
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d'eau, une zone géologiquement instable.

Mots-clés : cod,donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Origine du risque du PPRT ADG
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Rhône

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.Dans les PPRT, elle représente l'enceinte de la ou des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) à l'origine du risque analysé et traité par le PPR. Dans la méthodologie PPRT, elle est qualifiée de zone grise.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Origine du risque du PPRt DPO à semoy
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

origine

__Origine__

jeu de données s&#x27;inscrivant dans le cadre de l&#x27;établissement du Plan de Prévention des Risques Littoraux sur la Collectivité Territoriale de Saint-Pierre et Miquelon ( prescription préfectorale par arrêté du 3 mars 2015 ).
ce jeu de données de type polygone définit les zones d&#x27;aléa de submersion par franchissement, c&#x27;est à dire les zones soumises à des chocs mécaniques de vagues et des projections.
il est admis que les secteurs exposés aux vagues et soumis à de fortes tempêtes, une bande de 50m à partir du recul du trait de côte prévisible pour 2100 est classée en aléa fort 2100.
la définition de ce jeu de données prend en compte les critères suivants:
_les secteurs situés à moins de 50 m du recul du trait de côte prévisible pour 2100 et les secteurs situés en dessous de 7.7 m NGF
ce jeu de données a été vectorisé à partir du référentiel IGN de type MNT livré en avril 2017 et issu du lever LIDAR de l&#x27;archipel en octobre 2016 et réalisé par l&#x27;IGN.
la création de ce jeu de données a été réalisée par l&#x27;UAT du SERAP au sein de la DTAM 975.


__Organisations partenaires__

DDT Loiret

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-ba7723c6-23b0-4954-ad36-49cf5b43a1a0)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/97e701dc2e3f3e833ac0791b6016df974d70c62a)

Mots-clés : altitude,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0