AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Terrains aménagés pour le passage ou le séjour des gens du voyage en Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Terrains aménagés pour le passage ou le séjour des gens du voyage en Vendée

__Origine__

DDCS de La Vendée pour les données attributaires – numérisation des périmètres par la DDTM
numérisation du périmètre des aires d&#x27;accueil en utilisant le cadastre vecteur DDfiP et la BD Ortho de l&#x27;IGN comme référentiels de saisie.


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-29099bec-272f-46d3-b19b-3363dd7f3660)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/cc6a46abb1bec5eb2a1cb957cfc2eb18809c9ad4)

Mots-clés : donnees-ouvertes,gens-du-voyage,passerelle-inspire,society
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Terrains batis : site de Kerbernez (ORE AgrHyS)
Organisation : UMR 1069 SAS INRAE - L'institut Agro 

Surfaces occupées par les terrains bâtis. Les sièges d&#x27;exploitations les lotissements et les habitations sont représentés sur la couche.

La couche a été créée à partir du plan cadastral disponible sur Géobretagne: http://geobretagne.fr/geoserver/wms
et de l&#x27;orthophotographie et du scan 25 de l&#x27;IGN

__Origine__

Création couche vecteur (LE GUILLOU. F., 2011)


__Organisations partenaires__

UMR 1069 SAS INRA - Agrocampus Ouest

__Liens annexes__

 * [Site Web de l&#x27;observatoire de recherche en environnement AgrHyS](http://www.inra.fr/ore_agrhys)
 * [Portail de l information geographique de l UMRSAS](http://geowww.agrocampus-ouest.fr/web/)
 * [Portail cartographique de AgrHyS](http://geowww.agrocampus-ouest.fr/portails?portail&#x3D;vidae)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e53c9ac232a2665c56af42c06be44ad1a51b153e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,farming,finistere,kerbernez,occupation-du-sol,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Terrains d'accueil des gens du voyage sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Couche de points permettant de localiser les terrains d'accueil des gens du voyage.  
  
La loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage impose aux communes de plus de 5 000 habitants d’aménager une aire d’accueil pour les gens du voyage. Ces communes figurent obligatoirement au schéma départemental. Il précise la destination des aires permanentes d'accueil et leur capacité. Il définit la nature des actions à caractère social destinées aux gens du voyage qui les fréquentent.  
  
Cette couche indique le nombre d'emplacements disponibles sur chaque terrain sur une année (les terrains de grand passage voient leur capacité augmenter entre mai et octobre).

Mots-clés : logement-provisoire,nomade
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Terrains d'accueil pour les gens du voyage en Ariège
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Un terrain d&#x27;accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d&#x27;être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune, soit un groupement de communes, soit une intercommunalité. Certains d&#x27;entre eux bénéficient d&#x27;une subvention de l&#x27;État.Un terrain d&#x27;accueil des gens du voyage peut être inscrit au schéma départemental d&#x27;accueil pour les gens du voyage (c&#x27;est le cas des aires d&#x27;accueil et des aires de grands passages) ou non (c&#x27;est le cas des aires de petits passages et les terrains familiaux locatifs). Il existe des communes qui se sont dotées de terrain d&#x27;accueil pour les gens du voyage en dehors des schémas départementaux. Les aires d&#x27;accueil, les aires de grands passages et de petits passages et les terrains familiaux locatifs sont les quatre types de terrains représentatifs de l&#x27;action publique pour l&#x27;accueil des gens du voyage.Les aires inscrites au SDAGV bénéficient d&#x27;une aide accordée par l&#x27;État par arrêté préfectoral. Cette aide peut être complétée par des subventions de la région, du département et des caisses d&#x27;allocation familiale. La participation financière de l&#x27;État concerne les investissements nécessaires à l&#x27;aménagement et à la réhabilitation des aires permanentes d&#x27;accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la publication du schéma. Une aide de l&#x27;État à la gestion des aires d&#x27;accueil peut compléter les aides à l&#x27;investissement. De même, la loi autorise la participation du département à hauteur de 25% maximum des frais de fonctionnement des aires.

__Origine__

Les emprises des terrains d&#x27;accueil pour les gens du voyage ont été reportées sur les photographies aériennes (BD Ortho de l&#x27;IGN).


__Organisations partenaires__

DDT Ariège

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-c2a64806-c349-4d60-8fb3-9ce070714797)
 * [Standard de données COVADIS : Terrain d&#x27;accueil pour les gens du voyage](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_TERRAIN_GENS_VOYAGE_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8fb7f73d194410f0057d366985dfc067f4783b5d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,gens-du-voyage,passerelle-inspire,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Terrains d'accueil pour les gens du voyage en Ariège
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune, soit un groupement de communes, soit une intercommunalité. Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État.Un terrain d'accueil des gens du voyage peut être inscrit au schéma départemental d'accueil pour les gens du voyage (c'est le cas des aires d'accueil et des aires de grands passages) ou non (c'est le cas des aires de petits passages et les terrains familiaux locatifs). Il existe des communes qui se sont dotées de terrain d'accueil pour les gens du voyage en dehors des schémas départementaux. Les aires d'accueil, les aires de grands passages et de petits passages et les terrains familiaux locatifs sont les quatre types de terrains représentatifs de l'action publique pour l'accueil des gens du voyage.Les aires inscrites au SDAGV bénéficient d'une aide accordée par l'État par arrêté préfectoral. Cette aide peut être complétée par des subventions de la région, du département et des caisses d'allocation familiale. La participation financière de l'État concerne les investissements nécessaires à l'aménagement et à la réhabilitation des aires permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la publication du schéma. Une aide de l'État à la gestion des aires d'accueil peut compléter les aides à l'investissement. De même, la loi autorise la participation du département à hauteur de 25% maximum des frais de fonctionnement des aires.

Mots-clés : donnees-ouvertes,gens-du-voyage,habitat-politique-de-la-ville-parc-logements
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Terrains d'accueil pour les gens du voyage en Ille-et-Vilaine
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Un terrain d&#x27;accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d&#x27;être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune, soit un groupement de communes, soit une intercommunalité. Certains d&#x27;entre eux bénéficient d&#x27;une subvention de l&#x27;État.
Un terrain d&#x27;accueil des gens du voyage peut être inscrit au schéma départemental d&#x27;accueil pour les gens du voyage (c&#x27;est le cas des aires d&#x27;accueil et des aires de grands passages) ou non (c&#x27;est le cas des aires de petits passages et les terrains familiaux locatifs). Il existe des communes qui se sont dotées de terrain d&#x27;accueil pour les gens du voyage en dehors des schémas départementaux. Les aires d&#x27;accueil, les aires de grands passages et de petits passages et les terrains familiaux locatifs sont les quatre types de terrains représentatifs de l&#x27;action publique pour l&#x27;accueil des gens du voyage.
Les aires inscrites au SDAGV bénéficient d&#x27;une aide accordée par l&#x27;État par arrêté préfectoral.

__Origine__

Les terrains d&#x27;accueil pour les gens du voyage sont géométriquement modélisés par leur emprise qui est généralement bien délimitée dans la réalité. L&#x27;emprise d&#x27;un terrain peut être reportée sur le référentiel géographique cadastral (quand le terrain couvre une ou plusieurs parcelles cadastrales), ou identifiés sur le référentiel orthophotographique, ou saisi à partir d&#x27;un plan de situation.


__Organisations partenaires__

DDTM 35



Mots-clés : accueil,aire,amenagement,amenagement-du-territoire,bretagne,donnees-ouvertes,gens-du-voyage,habitat,habitat-humain,ille-et-vilaine,plan-d-amenagement,planning-cadastre,politique-de-la-ville,politique-gouvernementale,services-et-equipements-publics,social,societe-humaine,societe-organisme,terrain
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Terrains d'accueil pour les gens du voyage en Ille-et-Vilaine
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Un terrain d&#x27;accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d&#x27;être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune, soit un groupement de communes, soit une intercommunalité. Certains d&#x27;entre eux bénéficient d&#x27;une subvention de l&#x27;État.
Un terrain d&#x27;accueil des gens du voyage peut être inscrit au schéma départemental d&#x27;accueil pour les gens du voyage (c&#x27;est le cas des aires d&#x27;accueil et des aires de grands passages) ou non (c&#x27;est le cas des aires de petits passages et les terrains familiaux locatifs). Il existe des communes qui se sont dotées de terrain d&#x27;accueil pour les gens du voyage en dehors des schémas départementaux. Les aires d&#x27;accueil, les aires de grands passages et de petits passages et les terrains familiaux locatifs sont les quatre types de terrains représentatifs de l&#x27;action publique pour l&#x27;accueil des gens du voyage.
Les aires inscrites au SDAGV bénéficient d&#x27;une aide accordée par l&#x27;État par arrêté préfectoral.

__Origine__

Les terrains d&#x27;accueil pour les gens du voyage sont géométriquement modélisés par leur emprise qui est généralement bien délimitée dans la réalité. L&#x27;emprise d&#x27;un terrain peut être reportée sur le référentiel géographique cadastral (quand le terrain couvre une ou plusieurs parcelles cadastrales), ou identifiés sur le référentiel orthophotographique, ou saisi à partir d&#x27;un plan de situation.


__Organisations partenaires__

DDTM Ille-et-Vilaine

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2333f74e52a29352071a6fb670fcc8daa0fa50c3)

Mots-clés : accueil,aire,amenagement,amenagement-du-territoire,bretagne,donnees-ouvertes,gens-du-voyage,habitat,habitat-humain,ille-et-vilaine,passerelle-inspire,plan-damenagement,planning-cadastre,politique-de-la-ville,politique-gouvernementale,social,societe-humaine,societe-organisme,terrain
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Terrains d'accueil pour les gens du voyage en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Emprise des terrains d'accueil pour les gens du voyage en Loire-Atlantique (données numérisées à partir des dossiers d'attribution de subvention conformément au standard COVADIS, sources DDTM 44 et Préfecture pour les données attributaires - mise à jour: 01/10/2015)

Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune, soit un groupement de communes, soit une intercommunalité. Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État.
Un terrain d'accueil des gens du voyage peut être inscrit au schéma départemental d'accueil pour les gens du voyage (c'est le cas des aires d'accueil et des aires de grands passages) ou non (c'est le cas des aires de petits passages et les terrains familiaux locatifs). Il existe des communes qui se sont dotées de terrain d'accueil pour les gens du voyage en dehors des schémas départementaux. Les aires d'accueil, les aires de grands passages et de petits passages et les terrains familiaux locatifs sont les quatre types de terrains représentatifs de l'action publique pour l'accueil des gens du voyage. Les aires inscrites au SDAGV bénéficient d'une aide accordée par l'État par arrêté préfectoral.
Les données numérisées n'intègrent pas les aires de grands passage ni les terrains familiaux.

Mots-clés : ddtm44,donnees-ouvertes,grand-public,habitat-politique-de-la-ville-parc-logements,logement-habitat
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Terrains de camping en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des campings sur le département de la Charente-Maritime par la DDTM 17.

__Origine__

Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des département de la région Aquitaine.
Les périmètres correspondent à ceux disponible dans les données traitées. En cas d&#x27;absence de cette données le périmètre est extrait à partir des limites communales de la BD CARTO en version 2013


__Organisations partenaires__

DDTM Charente-Maritime

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-ef0d7cf4-2341-4930-a3ee-3fa8245deb6b)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;15)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8973f9b1028425482395e310327307a60ee73079)

Mots-clés : camping,culture-societe-service-tourisme,donnees-ouvertes,hebergement-touristique,passerelle-inspire,planning-cadastre,tourisme,tourisme-loisirs,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Terrains de camping en Charente-Maritime - Communes concernées par un camping.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Nombre de campings et d&#x27;emplacements sur les communes du département de la Charente-Maritime.

__Origine__

Construction par projection horizontale pour chacune des cotes données sur les terres proches du littoral.  La cote de référence est 2,40mNGF. La vectorisation des courbes de niveau sous grass induit une simplification de la cartographie. Cette couche est à exploiter au 1/25000e.


__Organisations partenaires__

DDTM Charente-Maritime

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-5b212c36-67bd-4122-abaf-993b477cb1f1)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/cf211b245b60c955399c01b5d78bdf8708940609)

Mots-clés : camping,culture-societe-service-tourisme,donnees-ouvertes,hebergement-touristique,passerelle-inspire,planning-cadastre,tourisme,tourisme-loisirs,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Terrains de la trame urbaine de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Objets surfaciques créés par découpage des parcelles cadastrales par les îlots du Fond de plan en conservant les parties intérieures (terrain) à l'îlot.

Fréquence de mise à jour : biennial
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Terrains de sport de Troyes Champagne Métropole
Organisation : Troyes Champagne Métropole

**Définition**:
Équipement sportif de plein air.

**Sélection** : 
**Sont retenus** :
- les plate-formes multi-sports, les terrains d’entraînement, les terrains de football, les terrains de rugby, les stades, les petits terrains de sports référencés par le Ministère des Sports,
- les pistes d’autodrome, les circuits auto-moto,
- les hippodromes (piste), les vélodromes (piste), les cynodromes (piste), les grands stades d’athlétisme (piste),
- les terrains de tennis,
- les bassins de natation à l’air libre, les piscines découvertes.


Pour la liste des variables, voir pages 110 à 116 du document "descriptif de contenu BD TOPO version 3.0" : [https://geoservices.ign.fr/sites/default/files/2021-07/DC_BDTOPO_3-0.pdf]

**INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (*.XLSX, *.CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 325

Mots-clés : sport,troyes-champagne-metropole
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-03-14 – 2024-03-15
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Troyes Champagne Métropole
Formats des ressources : xlsx,csv,pdf,gpkg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Terrains de sport gérés par la Direction des Jardins de la Ville de Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Positionnement de l'ensemble des terrains de sport créés par la Direction des Jardins sur le territoire de la Ville de Rennes.

Mots-clés : culture-sports-loisirs,infrastructure-sportive,sport
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Terrains de sport (OSM)

Cette donnée renseigne l’emplacement des terrains de sport dans la région Languedoc Roussillon. Cette donnée n’est pas une donnée institutionnelle issue des services de la Ville de Montpellier, il s’agit d’une donnée citoyenne extraite d’OpenStreetMap, projet de cartographie libre et collaborative http://www.openstreetmap.fr, ces données sont disponibles sous la licence libre ODbL. Elles sont mises à jour tous les dimanche matin. 

OpenStreetMap est un projet libre de constitution d'une base de données géographique mondiale. L'ajout et la correction des données dans la base sont réalisés de manière collaborative par des contributeurs volontaires. OpenStreetMap est souvent présenté comme &#171; le wikipédia de la cartographie &#187;. 

Le modèle des données brutes d'OpenStreetMap est orienté pour faciliter la contribution par des utilisateurs qui ne sont pas forcément des spécialistes de la géomatique. Les objets géographiques de ce modèle (nodes, ways, relations) ne correspondent pas aux objets habituellement manipulés dans le monde de la géomatique professionnelle. Les valeurs attributaires associées ne sont pas non plus sous la forme habituelle (il s'agit d'un système ouvert de tags permettant plus de souplesse dans la description des objets). 

Pour cette donnée les tags concernés sont les suivants : 

leisure=pitch 

Le fichier de données est accompagné d'une fiche descriptive plus complète.

Mots-clés : loisir,openstreetmap,sport,terrain-de-sport
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Terrains de sport sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche permet de représenter les emprise des terrains de sport. Ces surfaces permettent la représentation des terrains sur les plans à grande échelle (à partir du 1:5000ème)  
  
Cette couche de donnée est renseignée par plusieurs attributs dont les suivants :  
\- code_insee : Code insee de la commune  
\- date_maj : La date de dernière mise à jour de la donnée  
\- materiaux_sport_type : revêtement du terrain  
  
Le marquage de ces terrains est disponible dans la couche Détail des terrains de sport sur Rennes Métropole.

Mots-clés : culture-sports-loisirs,infrastructure-sportive
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Terrains du Conservatoire du Littoral en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Les sites du Conservatoire du littoral ont pour vocation la sauvegarde des espaces
côtiers et lacustres. Leur accès au public est encouragé mais reste contrôlé dans
des limites compatibles avec la vulnérabilité de chaque site. En complément de sa
politique foncière, visant prioritairement les sites de fort intérêt écologique et
paysager, le Conservatoire du littoral peut depuis 2002 exercer son action sur le
domaine public maritime. Ce mode de protection peut être superposé avec d’autres
dispositifs réglementaires ou contractuels.
Ils se classent en catégories IV ou V de l'UICN (selon la réglementation et les
objectifs de gestion mis en place).
Références légales : Articles L322-1 à L322-14 et R322-1 à R322-42 du code de
l'environnement.
Pour en savoir plus, se reporter à la fiche ATEN [4] : http://ct78.espacesnaturels.
fr/conservatoire-du-littoral

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,grand-public,milieux-naturels,open-data,pays-de-la-loire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified