AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement du parc EFS 2020
Organisation : Etablissement Français du Sang

état par catégorie et énergie des véhicules intégrés au parc de l'Etablissement Français du Sang en 2020

Mots-clés : etablissement-francais-du-sang,publication,vehicules-a-faible-emission
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2020-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc

Publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
PUBLICATION DU PROFIL ACHETEUR DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUCAIRE TERRE D'ARGENCE
Organisation : Communauté de Communes Beaucaire Terre d'Argence

Le profil acheteur de la Communauté de communes de Beaucaire Terre d'Argence est le suivant: https://www.marches-securises.fr 


Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2019-03-18 – 2021-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Publication index égalité professionnelle 2023
Organisation : Communauté de Communes de Forez-Est

Index égalité professionnelle calculé par le Centre de Gestion 42 issu des données du rapport social unique

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Forez-Est
Formats des ressources : pdf
Licence : Open Data Commons Attribution License
Publication index égalité professionnelle 2024
Organisation : Communauté de Communes de Forez-Est

Index égalité professionnelle calculé par le Centre de Gestion 42 issu des données du rapport social unique. Décret n° 2024-802 du 13 juillet 2024 relatif aux modalités de calcul des indicateurs relatifs à la mesure et à la réduction des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes dans la fonction publique territoriale.


Mots-clés : index-egapro
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Forez-Est
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Publication JILITI données 2024 - LOI LOM
Acronyme : Publication JILITI données 2024 - LOI LOM
Organisation : JILITI SAS

JILITI SAS

Vous présente la publication obligatoire des données Group sur la LOI LOM. \
Rapport publié au 30/09/2025 sur les données de 2024.\
Données extraites avec le soutien de l'éditeur spécialisé en Gestion de flotte GAC Technology.

Direction GENERALE & Service Flotte AUTO JILITI ·−−− ·· ·−·· ·· − ··\
Gestion d'infrastructures IT & Services Managés\
·−−− ·· ·−·· ·· − ··\
19 rue D'arcueil - BAT. QUEBEC\
94150 RUNGIS


Mots-clés : loi-lom
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Publication rapport Loi LOM- groupe Synergie
Organisation : SYNERGIE

Publication des données obligatoire de Loi d'orientation des mobilités, Loi LOM , de la flotte automobile du groupe Synergie.



Mots-clés : loi-lom
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Publication trimestrielle Éloignements et départs - 12 octobre 2021
Organisation : Ministère de l'intérieur

Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types d’éloignements reflétant des modalités différentes de prise en charge de l’immigration irrégulière :

1. Les éloignements forcés (A), caractérisés par la prise d’une décision d’éloignement et sa mise en œuvre par la contrainte, qui regroupent les catégories suivantes :

- Retours de ressortissants de pays tiers hors Union européenne ;
- Réadmissions de ressortissants de pays tiers vers l’Union européenne ;
- Renvois de ressortissants de l’Union européenne dans leur pays.

2. Les éloignements aidés (C), caractérisés par la mise en œuvre d’une mesure d’éloignement sans contrainte, grâce à une aide au retour.

3. Les éloignements spontanés (B), sans contrainte et sans aide, après une mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle.

Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider de quitter le territoire sans avoir fait l’objet d’une mesure d’éloignement, tout en ayant recours à une aide. Ce sont alors des départs volontaires aidés (D).

Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en situation irrégulière se présente à la frontière, alors qu’il n’a pas été l’objet d’une décision d’éloignement préalable, sa sortie du territoire est prise en compte en tant que « départ spontané »1 (E).

Mots-clés : chiffres-cles-de-limmigration,immigration,immigration-clandestine,immigration-illegale,immigration-irreguliere,migrant
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : xlsx,xml
Licence : License Not Specified
Publication véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans le renouvellement de parc 2024
Organisation : Razel Bec

**Véhicules Légers (jusqu'à 3.5 tonnes VP et VU compris) livrés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2024;** Depuis que les obligations de verdissement des flottes ont vu le jour en 2022, la loi prévoit également l'obligation pour les entreprises de déclarer leurs résultats, en rendant public le pourcentage de véhicules à faibles émissions (jusqu'à 50g/km de CO2) entrés dans leur flotte parmi les véhicules ayant fait l’objet d’un renouvellement durant l’année écoulée. 


Mots-clés : lom-flotte-emissions-co2
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : Union Européenne,France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Publications de demandes de brevets 2020
Organisation : Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les publications de demandes de brevets en 2020. Ce jeu est proposé par l'Institut national de la propriété industrielle.

Données à jour au 19/08/2021

Mots-clés : 2020,administration,demandes-de-brevets,publications
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Publications de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)
Organisation : Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)

Publications de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)

Délibérations
- AN : Année
- CONS : Conseil communautaire en date du
- NUM : Numéro de délibération
- OBJ : Objet de la délibération
- LIEN : Lien sur le document au format PDF

Arrêtés
- OBJ : Objet de l'arrêté
- LIEN : Lien sur le document au format PDF



Mots-clés : arretes,deliberations,publications
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Publications de la Cour des comptes, par type et date de publication (2011-2016)
Organisation : Cour des comptes

La Cour des comptes a pour mission de s'assurer du bon emploi de l'argent public et d'en informer les citoyens (selon l'article 47-2 de la Constitution).

Juridiction indépendante, la Cour des comptes se situe à équidistance du Parlement et du Gouvernement, qu’elle assiste l’un et l’autre.

La Cour rend publics et met en ligne sur son site internet tous ses travaux (sauf exigence particulière de confidentialité).

([source](https://www.ccomptes.fr/fr/cour-des-comptes/role-et-activites))

La Cour des comptes réalise chaque année de nombreux travaux. Le présent jeu de données, qui retrace le nombre de publications de la Cour de 2011 à 2016 (données 2016 partielles), se concentre sur neuf types de publications (définitions disponibles sur le [site des juridictions financières](http://www.ccomptes.fr/Glossaire)) :

- le rapport public annuel ;

- les rapports publics thématiques ;

- les rapports publiés en réponse à des demandes d’enquête ou d’évaluation du Parlement ;

- les rapports réalisés à la demande du Gouvernement ;

- les rapports annuels ou assimilés établi en application des lois organiques sur les lois de finances (LOLF) ou les lois de financement de la sécurité sociale (LOLFSS) ;

- les rapports sur la qualité des comptes des administrations publiques dont les comptes sont assujettis à la certification par un commissaire aux comptes  ;

- les rapports sur les comptes et la gestion de la présidence de la République ;

- les rapports sur les organismes bénéficiant de dons ;

- les référés.



Mots-clés : isbn,publications,rapports,referes
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Publications françaises #Covid19 référencées dans Pubmed
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données recense les publications françaises (c'est-à-dire avec au moins une affiliation française) liées au Covid19 et réferencées dans Pubmed.

La requête Pubmed est la suivante, reprise de la [page Pubmed consacrée au Sars-CoV-2](https://www.ncbi.nlm.nih.gov/sars-cov-2/) :

((wuhan[All Fields] AND ("coronavirus"[MeSH Terms] OR "coronavirus"[All Fields])) AND 2019/12[PDAT] : 2030[PDAT]) OR 2019-nCoV[All Fields] OR 2019nCoV[All Fields] OR COVID-19[All Fields] OR SARS-CoV-2[All Fields]

Le pays d'affiliation est détecté automatiquement en fonction du champ décrivant l'affiliation dans Pubmed (nom de pays si indiqué, nom de ville, d'université, d'organisme ...).

Mots-clés : 2019-ncov,auteurs,coronavirus,covid-19,doi,issn,mesh,pays,pmid,publication-scientifique,publications-scientifiques,pubmed,recherche,sars-cov-2
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Publications scientifiques recensées dans scanR
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données présente les publications scientifiques des structures de recherche publiques recensées dans l'application scanR. Ces publications scientifiques sont extraites des archives HAL et ProdInra.

Mots-clés : archives-ouvertes,hal,prodinra,publications,publications-scientifiques,recherche,scanr
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Publications scientifiques recensées dans scanR
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

[Archive] Retrouvez les données des productions scientifiques exposés dans scanR v2 (publications, thèses et brevets) à cette autre adresse : <https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-export-des-productions-scientifiques-exposes-dans-scanr-publications-thes/information/>

Mots-clés : article-scientifique,articles-scientifiques,auteurs,doi,hal,issn,prodinra,publication,publications,publications-scientifiques,r-d,recherche,recherche-publique,rnsr,scanr
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Publications statistiques sur l'enseignement supérieur et la recherche
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Liste et lien vers les publications statistiques sur l'enseignement supérieur et la recherche éditées par les services statistiques ministériels du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche depuis 1999.

Cette liste est utilisé dans le [moteur de recherche des publications statistiques de l'Enseignement supérieur et de la recherche](http://publication.enseignementsup-recherche.gouv.fr/).

Mots-clés : education,enseignement,enseignement-formation-recherche,enseignement-superieur,innovation,recherche
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,csv/utf8,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Publications statistiques sur l'enseignement supérieur et la recherche
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Liste et lien vers les publications statistiques sur l'enseignement supérieur et la recherche éditées par les services statistiques ministériels du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche depuis 1999.

Cette liste est également disponible dans le [moteur de recherche des publications statistiques de l'ESR](https://data.esr.gouv.fr/publications?sort=newest).

Mots-clés : depp,doi,education,enseignement-superieur,etudiants,formations,innovation,isbn,issn,nomenclature-referentiel,publication,publications,recherche,sies,ssm,statistique,statistiques
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Publications transparence et remit - liste des messages d'EDF SA
Organisation : Electricité de France

Le règlement 1227/2011 concernant l'intégrité et la transparence du marché de gros de l'énergie (appelé REMIT) demande aux producteurs de divulguer publiquement certaines informations concernant leurs actifs. Sur la page "Listes des messages", vous trouverez une sélection d'informations pertinentes sur la capacité et l'utilisation de ces actifs. C’est depuis cette page que vous aurez les données les plus à jour.

Les données présentées sur notre site sont récupérées toutes les 2 heures à partir de la source :
https://www.edf.fr/tous-les-messages-doaat/feed

Mots-clés : remit,transparence
Fréquence de mise à jour : continuous
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Publicité annuelle des marchés conclus

 Au premier trimestre de chaque année, les acheteurs doivent publier la liste des marchés de fournitures, services ou travaux conclus l'année précédente (art. 133 du Code des marchés publics). À compter du 1er janvier 2012, les modalités de recensement annuel des marchés doivent répondre aux nouvelles dispositions fixées par l'arrêté du 21 juillet 2011.
Un nombre de tranches réduit

L'obligation de publicité annuelle ne concerne pas tous les marchés publics. Le seuil de déclenchement de l'obligation est fixé à 20 000 € HT. Les marchés inférieurs à ce seuil sont placés hors du champ de ce recensement.

Puis, au sein de chaque catégorie, les marchés doivent être regroupés, en fonction de leur montant, dans différentes tranches, dont les montants sont précisés par l'arrêté d'application du 21 juillet 2011. La liste distingue 3 tranches :

    les marchés compris entre 20 000 € HT et 90 000 € HT,
    90 000 € HT et les seuils européens,
    et enfin ceux supérieurs aux seuils des procédures formalisées.

Contenu de l'information

Les marchés doivent être présentés en distinguant selon le type d'achat : travaux, fournitures et services. Une fois le classement par secteur d'achat et par tranche effectué, l'acheteur doit également faire figurer sur la liste, pour chaque marché, l'objet et la date du marché, le nom de l'attributaire, ainsi que le code postal du titulaire du marché.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : rtf
Licence : License Not Specified
Publicité annuelle des marchés conclus en 2013

- Maîtrise d'œuvre pour la construction d'un espace de baignade au camping
Marché attribué à Atelier KPDP (73000) le 05/12/2013

- Création d’un réseau d’eaux pluviales sous le chemin des Galles 
Marché attribué à VTM COUTURIER	(73170) le 18/12/2013

- Travaux de voirie 2013 
Marché attribué à EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS (73420) le 03/06/2013

- Agrandissement des garages communaux (Tranche II) 
Marché attribué à SARL Perrin Frères pour le lot n°1 Gros Oeuvre-VRD le 19/02/2013
Marché attribué à COLIN SARL pour le lot n°2 Charpente couverture zinguerie le 19/02/2013
Marché attribué à SARL Beauquis-Gonthier pour le lot n°3 Serrurerie le 19/02/2013
Marché attribué à ATME DESCHAMPS Génie électrique pour le lot n°13 Electricité – Chauffage électrique le 19/02/2013

- Réalisation de parkings cars et véhicules légers 
Marché attribué à MILLET PAYSAGES (73420)

- Fourniture et pose de compteurs d'eau potable et de matériel de radiorelève
Marché attribué à LHENRY Père et Fils (38320) le 16/09/2013
	
	
	
	

Couverture temporelle : 2013-01-01 – 2013-12-31
Formats des ressources : rtf
Licence : License Not Specified
Publicité annuelle des marchés conclus en 2013

- Maîtrise d'œuvre pour la construction d'un espace de baignade au camping
Marché attribué à Atelier KPDP (73000) le 05/12/2013

- Création d’un réseau d’eaux pluviales sous le chemin des Galles 
Marché attribué à VTM COUTURIER	(73170) le 18/12/2013

- Travaux de voirie 2013 
Marché attribué à EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS (73420) le 03/06/2013

- Agrandissement des garages communaux (Tranche II) 
Marché attribué à SARL Perrin Frères pour le lot n°1 Gros Oeuvre-VRD le 19/02/2013
Marché attribué à COLIN SARL pour le lot n°2 Charpente couverture zinguerie le 19/02/2013
Marché attribué à SARL Beauquis-Gonthier pour le lot n°3 Serrurerie le 19/02/2013
Marché attribué à ATME DESCHAMPS Génie électrique pour le lot n°13 Electricité – Chauffage électrique le 19/02/2013

- Réalisation de parkings cars et véhicules légers 
Marché attribué à MILLET PAYSAGES (73420)

- Fourniture et pose de compteurs d'eau potable et de matériel de radiorelève
Marché attribué à LHENRY Père et Fils (38320) le 16/09/2013
	
	
	
	

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2013-01-01 – 2013-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Licence : License Not Specified
PUBLICITE EXTERIEUR - Projection territoriale du transfert de compétence au 01/01/2024
Organisation : DEAL Guadeloupe

-2023.09.26-
PolicePublicite_carte1 -- PACT/AJU
PUBLICITE EXTERIEUR - Projection territoriale du transfert de compétence au 01/01/2024

- compétence (EPCI / Commune)
-RLP règlement local de publicité

DEAL-971/PACT/SIG

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-etude,amenagement-urbanisme-zonages-planification,carto-2023,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : adobe portable document format (pdf)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Publicités politiques de la plateforme sociale Facebook
Organisation : French Ambassador for Digital Affairs / Ambassadeur pour le numérique

Ces données de la [bibliothèque des publicités politiques et liées à des débats d’intérêt général de Facebook](https://www.facebook.com/ads/library/) sont récupérées par l'API Graph de Facebook.

Voir https://desinfo.quaidorsay.fr/ads/

Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : json
Licence : License Not Specified
Publiez ses flux RSS sur les réseaux sociaux (Twitter, LinkedIn, Facebook, Tumblr, Medium, etc...)

> Le RSS est une ressource sur Internet dont le contenu est produit automatiquement (sauf cas exceptionnels) en fonction des mises à jour d’un site Web. Les flux RSS sont des fichiers XML qui sont souvent utilisés par les sites d’actualité et les blogs pour présenter les titres des dernières informations consultables.

### 1. Pourquoi il faut publier sur les réseaux sociaux ?

Publier sur les réseaux sociaux est important, cela permet de remplir votre flux d’actualité avec du contenu, et cela créé de l'engagement avec vos followers sur Twitter ou vos fans sur Facebook. Vous n’avez peut-être pas le temps de gérer vos flux d’actualités ? Comment faire pour remédier à ce problème ?

### 2. Partager automatiquement du contenu (_flux RSS_) sur les réseaux sociaux

Pour [partager du contenu sur les réseaux sociaux](https://www.rssflare.com/), il est possible d’utiliser un service qui le fait à votre place, il en existe un tas sur Internet mais penchons-nous sur la solution de **RSSFlare**.

### 3. Présentation de RSSFlare

**RSSFlare** est un service Web qui permet de [partager les articles de ses flux RSS sur Twitter](https://www.rssflare.com/), LinkedIn, Facebook et les pages Facebook. Il récupère les articles selon une fréquence que vous choisissez.

- Vous pouvez définir la fréquence de publication
- Vous pouvez définir le nombre d’article que vous voulez relevez
- Vous pouvez ajouter un texte avant et après la publication
- Vous pouvez relever les articles qui contiennent certains mots-clés
- Vous pouvez activer l’option « Hashtagify » (voir plus bas)

![entrez la description de l'image ici](https://www.yubigeek.com/wp-content/uploads/2017/01/Capture-du-2017-01-26-15-18-59.png "entrez le titre de l'image ici")

L’option « Hashtagify » est un service d’intelligence artificielle qui est capable de proposer des Hashtags selon le contenu d’une page. Si une page contient les mots-clés « Facebook », « Live », et « Mark Zuckerberg », ils seront proposés en tant qu’Hashtags dans la publication sur les réseaux sociaux.

Pour le moment, il est possible d’envoyer les publications sur votre compte LinkedIn, votre compte Twitter, votre compte Facebook et vos pages Facebook. Et c’est gratuit, profitez-en !

![entrez la description de l'image ici](https://www.yubigeek.com/wp-content/uploads/2017/01/Capture-du-2017-01-26-15-16-47.png "entrez le titre de l'image ici")

Mots-clés : pages-facebook,rss-to-facebook,rss-to-linkedin,rss-to-medium,rss-to-tumblr,rss-to-twitter
Fréquence de mise à jour : irregular
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Puissance d'éolien installée 
Organisation : Ecolab

Puissance maximale d'éolien installée qui peut être produite par type d'installation (offshore, terrestre) (n’a de sens que pour les fonctions production et réversible).

Mots-clés : ecospheres-indicateurs,ecospheres-indicateurs-enjeu-ressources,ecospheres-indicateurs-levier-electricite-renouvelable,ecospheres-indicateurs-maille-commune,ecospheres-indicateurs-maille-departement,ecospheres-indicateurs-maille-epci,ecospheres-indicateurs-maille-region,ecospheres-indicateurs-producteur-open-data-reseaux-energies-odre,ecospheres-indicateurs-secteur-energie,ecospheres-indicateurs-theme-mieux-produire,ecospheres-indicateurs-usage-cop-region,ecospheres-indicateurs-usage-territoires-en-transitions
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 1893-01-01 – 2025-01-01
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France métropolitaine,Guadeloupe,Guyane,La Réunion,Martinique
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Puissance des chaufferies au bois déchiqueté par commune en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Puissance thermique des chaufferies au bois déchiqueté par commune en 2016 en MW en Bretagne.

__Origine__

Puissance thermique des chaufferies au bois déchiqueté par commune en Bretagne en MW en fin d&#x27;année.


__Organisations partenaires__

Observatoire de l&#x27;environnement en Bretagne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a44015d296301842d3a1036dc5fb224ec805c677)

Mots-clés : bois,bretagne,chaufferie,donnees-ouvertes,economy,energie,energie-production,passerelle-inspire,sources-denergie
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0