AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
PLU bioclimatique - Territoire du Sénat
Organisation : Ville de Paris

Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Territoire du Sénat**

Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024.  
Documentation complète : cf. "Territoire du Sénat.pdf" en pièce jointe.  
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.

Pour accéder au PLU officiel, consulter le [ Portail des Règles d'Urbanisme](https://regles-urbanisme.paris.fr/) de Paris. 

Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU).

Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/).

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Périmètres pour information
Organisation : Ville de Paris

**PLU bioclimatique - Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Périmètres pour information  
**

Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024.  
Données également téléchargeables sur le le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/).  
Documentation complète : cf. "PLU_GPU_INFORMATIONS_SURFACIQUES.PDF" en pièce jointe.  
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.

Pour accéder au PLU officiel, consulter le [Portail des Règles d'Urbanisme](https://regles-urbanisme.paris.fr/) de Paris.

Pour accéder aux autres données du PLU dans leur version disponible sur le Géoportail de l'Urbanisme, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=GPU).

Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata de la Ville de Paris, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU).

Mots-clés : du,gpu,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Prescriptions linéaires
Organisation : Ville de Paris

**PLU bioclimatique - Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions linéaires  
**

Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024.  
Données également téléchargeables sur le le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/).  
Documentation complète : cf. "PLU_GPU_PRESCRIPTIONS_LINEAIRES.PDF" en pièce jointe.  
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.

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Pour accéder aux autres données du PLU dans leur version disponible sur le Géoportail de l'Urbanisme, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=GPU).

Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata de la Ville de Paris, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU).

Mots-clés : du,gpu,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Prescriptions ponctuelles
Organisation : Ville de Paris

**PLU bioclimatique - Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions ponctuelles  
**

Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024.  
Données également téléchargeables sur le le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/).  
Documentation complète : cf. "PLU_GPU_PRESCRIPTIONS_PONCTUELLES.PDF" en pièce jointe.  
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.

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Mots-clés : du,gpu,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Prescriptions surfaciques
Organisation : Ville de Paris

**PLU bioclimatique - Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions surfaciques  
**

Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024.  
Données également téléchargeables sur le le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/).  
Documentation complète : cf. "PLU_GPU_PRESCRIPTIONS_SURFACIQUES.PDF" en pièce jointe.  
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.

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Mots-clés : du,gpu,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Zonage
Organisation : Ville de Paris

**PLU bioclimatique - Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Zonage  
**

Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024.  
Données également téléchargeables sur le le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/).  
Documentation complète : cf. "PLU_GPU_ZONAGE.PDF" en pièce jointe.  
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.

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Mots-clés : du,gpu,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU bioclimatique - Voies en zone naturelle
Organisation : Ville de Paris

Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Voies en zone naturelle**

Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024.  
Documentation complète : cf. "Voie en zone naturelle.pdf" en pièce jointe.  
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.

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Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU).

Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/).

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU bioclimatique - Voies et aménagements piétonniers
Organisation : Ville de Paris

Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Voies et aménagements piétonniers**

Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 16 décembre 2025.  
Documentation complète : cf. "Voie et aménagement piétonnier.pdf" en pièce jointe.  
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.

Pour accéder au PLU officiel, consulter le [ Portail des Règles d'Urbanisme](https://regles-urbanisme.paris.fr/) de Paris. 

Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU).

Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/).

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU bioclimatique - Volumétries existantes à conserver
Organisation : Ville de Paris

Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Volumétries existantes à conserver**

Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024.  
Documentation complète : cf. "Volumétrie existante à conserver.pdf" en pièce jointe.  
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.

Pour accéder au PLU officiel, consulter le [ Portail des Règles d'Urbanisme](https://regles-urbanisme.paris.fr/) de Paris. 

Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU).

Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/).

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU/CC des Alpes de Haute-Provence
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Numérisation des informations contenues sur les plans de zonage papier des POS , PLU et Cartes Communales approuvés.
La numérisation a été effectuée conformément au standard CNIG 2014, et se décline en plusieurs couches (zonage, prescriptions, informations, habillage)
Les données vectorielles n'ont pas une valeur réglementaire et ne se substituent pas aux documents d''urbanisme opposables. Elles constituent une aide à la décision. 
L''ensemble des pièces des dossiers a été scanné en DDT. Les plans de zonage ont été numérisés par un bureau d''études privé,  puis contrôlés et validés en DDT. La numérisation s''est effectuée progressivement, en donnant priorité aux documents "stables". Les nouvelles approbations viennent progressivement enrichir cette base. Les documents plus récents sont directement produits au format CNIG par les bureaux d'études au moment de l'approbation.
Ces couches sont départementales et rassemblent l'ensemble des documents numérisés. Pour chaque commune,la date de la dernière procédure prise en compte est précisée dans le champ "DATAPPRO"
Les modifications sont intégrées aussi rapidement que possible, mais il peut y avoir un décalage de quelques mois entre la date d''approbation et la date d'intégration. Ce délai peut être plus important si le document d'urbanisme a été révisé. Il est donc important de vérifier la date figurant dans le champ "DATAPPRO".
Depuis le 1er janvier 2023, tout nouveau document d'urbanisme ou modification d'un document d'urbanisme doit être publié sur le Géoportail de l'Urbanisme pour être exécutoire. Les documents papier font toujours foi.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU contraintes linéaires - Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Plu contraintes linéaires Montpellier Méditerranée Métropole.

__Origine__

Plu contraintes linéaires Montpellier Méditerranée Métropole.


__Organisations partenaires__

Montpellier Méditerranée Métropole

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9d3be663aa78e5d8c62af86adaf47874755dc572)

Mots-clés : boundaries,document-durbanisme,donnees-ouvertes,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU contraintes surfaciques - Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Plu contraintes surfaciques Montpellier Méditerranée Métropole.

__Origine__

Plu contraintes surfaciques Montpellier Méditerranée Métropole.


__Organisations partenaires__

Montpellier Méditerranée Métropole

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/671b0d2cf7e2311e37967862f981ca76067b7408)

Mots-clés : boundaries,document-durbanisme,donnees-ouvertes,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU d' ALLAN 26005 - Mise à jour 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 31/01/2019 Mise à jour PUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d&#x27;Urbanisme du Plan Local d&#x27;Urbanisme d&#x27;ALLAN 26005 PLU approuvé le 19/06/2007 - Mise à jour du 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 31/01/2019 Mise à jour PUP

__Origine__

PLU approuvé le 19/06/2007 - Mise à jour du 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 31/01/2019 Mise à jour PUP
Référentiel de saisie : BDP-V ©IGN – 2009 - BD PARCELLAIRE® - Vecteur


__Organisations partenaires__

DDT Drôme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-02e9e651-26ea-4d6c-b647-4e18b5c43392)
 * [Standard de données COVADIS : Plan local d&#x27;urbanisme v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-local-d-urbanisme-v2.0)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/fr-120066022-orphan-abf624d4-573a-4d99-9808-c177f33985bc.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f2839f993d589b9da6d0ac94ffb6d6749bf93cc1)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Allan
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU d' ESPELUCHE 26121 - Mise à jour 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 29/11/2018 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' ESPELUCHE 26121 - PLU approuvé le 14/02/2008 - Mise à jour SUP du 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 29/11/2018 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2017-07-17 – 2018-11-29
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
PLU d' ESPELUCHE 26121 - Mise à jour SUP 26/06/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' ESPELUCHE 26121 - PLU approuvé le 14/02/2008 - Mise à jour SUP du 26/06/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU d' ESPELUCHE 26121 - Mise à jour SUP 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' ESPELUCHE 26121 - PLU approuvé le 14/02/2008 - Mise à jour SUP du 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2018-11-29 – 2019-06-26
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU d'Isola (informations linéaires)
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Données géographiques du Plan Local d'Urbanisme d'Isola approuvé le 21/06/2013 et modifié le 19/02/2016.

Mots-clés : isola,plu,urbanisme,zonage
Formats des ressources : geojson,csv,kmz,shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU d'Isola (prescriptions linéaires)
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Données géographiques du Plan Local d'Urbanisme d'Isola approuvé le 21/06/2013 et modifié le 19/02/2016.

Mots-clés : isola,plu,urbanisme,zonage
Formats des ressources : geojson,csv,kmz,shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU d'Isola (prescriptions surfaciques)
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Données géographiques du Plan Local d'Urbanisme d'Isola approuvé le 21/06/2013 et modifié le 19/02/2016.

Mots-clés : isola,plu,urbanisme,zonage
Formats des ressources : geojson,csv,kmz,shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU d'Isola (zonage)
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Données géographiques du Plan Local d'Urbanisme d'Isola approuvé le 21/06/2013 et modifié le 19/02/2016.

Mots-clés : isola,plu,urbanisme,zonage
Formats des ressources : geojson,csv,kmz,shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU d' UPIE 26358 - Mise à jour 30/06/2017 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' UPIE 26358 - PLU approuvé le 18/12/2006 caractère exécutoire le 20/01/2007 - Mise à jour du 30/06/2017 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2017-06-30 – 2019-04-04
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU d' UPIE 26358 - Mise à jour SUP 04/04/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' UPIE 26358 - PLU approuvé le 18/12/2006 caractère exécutoire le 20/01/2007 - Mise à jour SUP du 04/04/2019

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU d' UPIE 26358 - Modification N°2 19/04/2017 - FIN de VALIDITE : 30/06/2017 Mise à jour
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' UPIE 26358 - PLU approuvé le 18/12/2006 caractère exécutoire le 20/01/2007 - Modification N°2 approuvée le 19/04/2017 caractère exécutoire le 14/06/2017 –  FIN de VALIDITE : 30/06/2017 Mise à jour

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2017-06-14 – 2017-06-30
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU d'ALBON 26002 - Mise à jour SUP 29/05/2017 - FIN de VALIDITE : 29/03/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 25/02/2019
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d&#x27;Urbanisme du Plan Local d&#x27;Urbanisme d&#x27;ALBON 26002 PLU approuvé le 27/02/2014 - Mise à jour du 29/05/2017 - FIN de VALIDITE : 29/03/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 25/02/2019

__Origine__

PLU approuvé le 27/02/2014 - Mise à jour SUP du 29/05/2017 - FIN de VALIDITE : 29/03/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 25/02/2019
Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l&#x27;Etat réservés ® 2013


__Organisations partenaires__

DDT Drôme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-3b08906c-522c-4c36-9d92-0bcfe52d73d0)
 * [Standard de données COVADIS : Plan local d&#x27;urbanisme v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-local-d-urbanisme-v2.0)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/fr-120066022-orphan-866c0729-1667-4a6e-9733-7b227a067708.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6385b03ccb8af730f0b20990c443265640dbec11)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Albon
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU de ALLEX 26006 - Procédure principale 27/06/2017- FIN de VALIDITE : 31/10/2017 Mise à jour
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d&#x27;Urbanisme du Plan Local d&#x27;Urbanisme de ALLEX 26006 - PLU approuvé le 27/06/2017 – caractère exécutoire le 30/07/2017- FIN de VALIDITE : 31/10/2017 Mise à jour SUP

__Origine__

PLU approuvé le 27/06/2017 – caractère exécutoire le 30/07/2017- FIN de VALIDITE : 31/10/2017 Mise à jour SUP
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l&#x27;Etat réservés ® 2017


__Organisations partenaires__

DDT Drôme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-f0df9e93-ecb6-415f-af5b-07ea8908dcbb)
 * [Standard de données COVADIS : Plan local d&#x27;urbanisme v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-local-d-urbanisme-v2.0)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/fr-120066022-orphan-89105f02-36cf-4a01-a7b3-91842da317e3.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/472dae147ce4a7ddb0bc4d8103784bbfba5f685b)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Allex
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0