AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Marchés publics notifiés par le Conseil Départemental du 04
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Tableau des marchés notifiés entre le 24/04/18 et le 20/08/2018, extrait du logiciel de gestion des marchés publics Agysoft Marcoweb.  
  
Précisions concernant les montants indiqués dans le tableau :  
  
* Pour les contrats ordinaires : montant HT notifié.  
* Pour les contrats avec seuils maxi existant : montant HT maximum sauf si reconduction du marché, c'est le montant de la période.  
* Pour les contrats avec seuils maxi non existant : montant estimatif HT sauf si reconduction du marché, c'est le montant de la période.  
* Pour les contrats à tranches : somme des montants HT des tranches notifiés.

Mots-clés : fourniture,marche-public,service,travaux
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics notifiés par le Conseil Départemental du 04
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Tableau des marchés notifiés entre le 24/04/18 et le 20/08/2018, extrait du logiciel de gestion des marchés publics Agysoft Marcoweb. Précisions concernant les montants indiqués dans le tableau : * Pour les contrats ordinaires : montant HT notifié. * Pour les contrats avec seuils maxi existant : montant HT maximum sauf si reconduction du marché, c'est le montant de la période. * Pour les contrats avec seuils maxi non existant : montant estimatif HT sauf si reconduction du marché, c'est le montant de la période. * Pour les contrats à tranches : somme des montants HT des tranches notifiés.

Mots-clés : fourniture,marche-public,service,travaux
Formats des ressources : xls,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics passés par le Département des Alpes-Maritimes
Organisation : Département des Alpes-Maritimes

Les marchés publics passés par le Département des Alpes-Maritimes depuis fin 2018 d'un montant supérieur à 25 000 € HT. Ces marchés publics sont classés de la date de publication la plus récente à la plus ancienne (mise à jour hebdomadaire) Deux formats de données sont proposés : csv et xlsx Les métadonnées sont conformes au modèle de données instauré par Open Data France dans le cadre du Socle Commun des Données Locales pour les marches publics français La réutilisation de ce jeu de données doit respecter le cadre de la [Licence Ouverte V2.0 d'Etalab](https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf)

Mots-clés : alpes-maritimes,marche,public,scdl,socle-commun-donnees-locales
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés Publics passés par le Département des Alpes-Maritimes – Janvier–Février 2020
Organisation : Département des Alpes-Maritimes

Liste des marchés publics passés par le Département des Alpes-Maritimes pour la période Janvier Février 2020 Format xml (volume 534 Mo) La réutilisation de ce jeu de données doit respecter le cadre de la Licence Ouverte V2.0 d'Etalab : https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Mots-clés : departement-des-alpes-maritimes,marches-publics
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés Publics pour les années 2015, 2016, 2017 pour la Communauté de Commune de Pays de Mormal
Organisation : Pays de Mormal

Ce document recense les différentes entreprises ayant conclu un contrat avec la communauté de commune du Pays de Mormal. On peut y trouver : 
- le nom des entreprises acheteuses
- la nature du marché
- la tranche du montant du marché
- le code postal de la commune de résidence de l'entreprise
Ce document correspond aux standards valables jusqu'en octobre 2018. 

Mots-clés : 2015,2016,2017,acheteurs,challengedata,contrat,entreprise,epci,marches-publics,pays-de-mormal
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2017-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Marches Publics Rambouillet 2018
Organisation : Ville de Rambouillet

Ce jeu de données contient la liste des marchés publics passés par la ville de Rambouillet en 2018


Il est conforme au Socle Commun des Données Locales (SCDL)

Mots-clés : marche-public,rambouillet
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Rambouillet
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés Publics Rambouillet 2019
Organisation : Ville de Rambouillet

Ce jeu de données contient la liste des marchés publics passés par la ville de Rambouillet en 2019


Il est conforme au Socle Commun des Données Locales (SCDL)

Mots-clés : marches-public,rambouillet
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Rambouillet
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés Publics - Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Jeu de données de marchés publics 2014 publié par Rennes Métropole sur le site de Mégalis Bretagne.

_Les collectivités émettrices de données mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne sauraient être tenues pour responsables des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive._

Mots-clés : economie
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Marchés Publics - Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Jeu de données de marchés publics 2014 publié par Rennes Métropole sur le site de Mégalis Bretagne.

 _Les collectivités émettrices de données mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne sauraient être tenues pour responsables des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive._

Mots-clés : economie
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : License Not Specified
Marchés Publics Saintes Grandes Rives, l'Agglo (PES)
Organisation : Saintes Grandes Rives, l'Agglo

**Ce jeu de données liste les marchés passés par Saintes Grandes Rives, l'Agglo en 2025.
Un premier fichier est disponible [ici](https://opendata.agglo-saintes.fr/data-fair/api/v1/datasets/k8e9rrdw4354449vhtdfy677/metadata-attachments/Donn%C3%A9es_essentielles_Agglo%20Janv-Mai2025_avant_mise_place_PES.xlsx). Il correspond aux marchés conclus entre le 1er Janvier et le 1er Mai 2025.
A partir du 1er mai 2025 les données essentielles de la commande publique proviennent du flux PES produit par la DGFIP.**

<p>L’<a href="https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046850496">arrêté</a> du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données qui doivent être publiées sur data.gouv.fr par l’acheteur.<span>     </span><br />
<br />
Afin de faciliter l’utilisation de ces données à l'échelle nationale, des scripts agrégeant, retraitant et enrichissant les données relatives aux marchés publics en provenance de data.gouv.fr ont permis la création du fichier unique disponible sur data.economie.gouv.fr et qui est remis à disposition sur data.gouv.fr au lien <a href="https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-arrete-du-22-12-2022-marches/" target="_blank">suivant</a>. </p>

<p>A noter que celui-ci comprend <a href="https://schema.data.gouv.fr/139bercy/format-commande-publique/">exclusivement des données de marchés publics qui respectent les principales exigences réglementaires</a> en termes de formats, variables et schémas. </p>

<p>Par transparence, les données qui ne respectent pas les principales exigences réglementaires sont laissées en accès libre au lien <a href="https://data.economie.gouv.fr/explore/dataset/decp-2022-marches-exclus/information/">suivant</a> pour consultation et amélioration de leur qualité par leurs émetteurs. </p>



Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saintes - Grandes Rives - L'Agglo
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Marchés publics supérieurs à 25 000€ HT
Organisation : Agglomération de Chalons en Champagne

Description : Ce lot de données représente les marchés publics dont le montant est supérieur à 25 000€ HT et attribués par la ville de Châlons-en-Champagne, la Communauté d’Agglomération de Châlons-en-Champagne et le Centre Communal d’Action Sociale.

Mots-clés : agglomeration,ccas,chalons,geospatial,mairie-et-democratie,marches,publics,sociale
Formats des ressources : geojson,web page,csv,esri rest
Licence : License Not Specified
Marchés publics supérieurs à 40k€ conclus entre 2022 et 2023 - Ville de Clermont-Ferrand
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Ce jeu de données partage les données concernant les marchés publics conclus par la Ville de Clermont-Ferrand, entre l’année 2022 et 2023 dont la valeur est égale où supérieure à 40 000 € HT.

La liste des marchés conclus est établie en distinguant les marchés selon le type d'achat : travaux,fournitures ou services. Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces marchés.

  


Concernant les accords-cadres, les montants indiqués correspondent aux montants maximums de commande par période de validité. Les montants à 0 correspondent à des accords-cadres à bons de commande sans montant maximum.

Mots-clés : 2022,2023,achat-public,citoyennete-institution,clermont-ferrand,commande-publique,economie-recherche,entreprise,marches,marches-2022,marches-2023,marches-publics,siret
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés Publics - Ville Angers - 2014
Organisation : Angers Loire Métropole

Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre 2014 par la Ville d'Angers

Mots-clés : administration,citoyennete,commande-publique,finances-publiques,marche-public
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Marchés Publics - Ville Angers - 2014
Organisation : Région des Pays de la Loire

Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre 2014 par la Ville d'Angers

Mots-clés : citoyennete-institution,commande-publique,marche-public
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Marchés Publics - Ville Angers - Groupement de commandes - 2014
Organisation : Angers Loire Métropole

Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre 2014 par la Ville d'Angers comme coordonnateur d'un Groupement de commande.

Mots-clés : administration,citoyennete,commande-publique,finances-publiques,marche-public
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Marchés Publics - Ville Angers - Groupement de commandes - 2014
Organisation : Région des Pays de la Loire

Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre 2014 par la Ville d'Angers comme coordonnateur d'un Groupement de commande.

Mots-clés : citoyennete-institution,commande-publique,marche-public
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Marchés _ Réhabilitation de la résidence de la Verderie
Organisation : SAIEM AGIRE

Nous lançons en publication un dossier pour la réhabilitation d'une résidence nommée la Verderie (3 Rue de Garambouville à Evreux).
Il y a 10 lots.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2018-10-31 – 2018-12-14
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : rar
Licence : License Not Specified
Marchés sécurisés
Acronyme : profil acheteur
Organisation : Commune Les Gonds

La commune a son profil acheteur sur Marchés sécurisés pour la publication des marchés, la réception des offres


Mots-clés : decp,marches-securises
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2025-12-16 – 2032-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Les Gonds
Formats des ressources : pdf,csv,jpg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mares dans le département de l'Orne en 2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Mares recensées dans le cadre de l'étude "haies et espèces protégées" en 2023. L'étude a été réalisée par le Groupe mammalogique normand (GMN) et le CPIE des collines normandes pour le compte de la DDT61 en 2023-2024. Seuls certains secteurs du département ont été recensés.
Le but de l'étude est d'identifier et caractériser les espèces protégées en lien avec le bocage ornais pour mieux prendre en compte la réglementation concernant les espèces protégées et leurs habitats (les haies) dans le cadre de l'instruction des demandes de déplacement de haies.
L'ensemble du département n'a pas été prospecté. Seuls certains secteurs (emblématiques par leurs caractéristiques paysagères ou pauvre en observations) ont été sélectionnés. Les zones d'étude ont été délimitées grâce aux 6 petites régions agricoles (PRA) ornaises (Bocage ornais, Le Merlerault, Pays d'Auge ornais, Pays d'Ouche, Plaine d'Alençon et d'Argentan et Perche) et 9 typologies de haies basés sur les travaux de l'OFB.
Le recensement des mares a été réalisé par le CPIE des collines normandes selon les secteurs prospectés

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-paysage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mares pour postes fixes pour la chasse au gibier d'eau la nuit dans la Somme
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Dans 22 départements, la réglementation(article L 424-5 du code de l'Environnement) a entériné les pratiques traditionnelles pour la chasse au gibier d'eau. Cette chasse peut se pratiquer la nuit à partir de postes fixes tels que huttes, hutteaux, tonnes ou gabions si ceux-ci existaient au 1 janvier 2000 et ont été déclarés au préfet dans des conditions fixées par la réglementation.Le préfet délivre un numéro de poste.La procédure de déclaration, conformément à l'article R. 424-17 du même Code, prévoit que la déclaration est accompagnée "d'un descriptif du poste fixe, assorti de la désignation cadastrale du fonds où ce poste fixe est situé ou de sa localisation sur le domaine public".

Mots-clés : chasse,donnees-ouvertes,mares,nature-paysage-biodiversite-chasse,somme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marge de recul de 2000 m - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Marge de recul de 2000 m des nouvelles routes de transit par rapport au rivage (article L.146-7) dans le cadre de la spatialisation des différentes propositions de l&#x27;État pour l&#x27;application de la loi littoral décrite par 6 objets.
La marge de recul de 2000 m constitue un des six objets.

__Origine__

Saisie à l&#x27;écran sur Scan 50 IGN à partir de délimitations sur plans papier au 1/50000.
Objet surfacique.


__Organisations partenaires__

DDTM Charente-Maritime

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-b53a903e-bb91-4112-af1d-ce5df6061662)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/efaea11cd57879be2b0b848e16b7053ed8efe50c)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marge de recul de 2000 m - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Marge de recul de 2000 m des nouvelles routes de transit par rapport au rivage (article L.146-7) dans le cadre de la spatialisation des différentes propositions de l'État pour l'application de la loi littoral décrite par 6 objets.
La marge de recul de 2000 m constitue un des six objets.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mariages à Poitiers depuis 2014
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Mariages à Poitiers: Nombre de mariages, nombre de contrats de mariage, nombre de publication pour mariages extérieurs à la commune, nombre de mentions de divorce, nombre de mentions de pacs et autres mentions depuis 2014

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Poitiers
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Mariages à Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Fichier recensant le nombre de mariages civils dans la ville de Rennes. Les données sont ventilées par tranche d'âge.Depuis 2013 sont publiées les statistiques de mariage entre personnes de même sexe.

Mots-clés : citoyennete,etat-civil
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Mariages depuis 2017 - Ville d'Orléans
Organisation : Orléans Métropole

Fichier recensant les mariages à Orléans depuis 2017. Les données sont ventilées par sexe et par tranche d'âge.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,etat-civil,mariage
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
💕Mariages et Pacs à Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Le nombre de mariages célébrés et de Pacte civil de solidarité (Pacs) conclus à Issy-les-Moulineaux par année depuis 2008.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,etat-civil,mariages,pacs
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Mariages, pactes civils de solidarité (pacs) et divorces - séries longues
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Données relatives au nombre de mariages enregistrés et domiciliés, au nombre de pactes civils de solidarité (pacs), au nombre de divorces et au taux de nuptialité.

Mots-clés : statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1901-01-01 – 2025-01-01
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mariages par jour déclarés à l'État Civil
Organisation : Commune de Saint-Paul-lès-Dax

Ce jeu de données dresse la liste annuelle des jours où des mariages ont été célébrés à la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Il consiste en une liste de jours avec le nombre de mariage pour chaque jour donné. 
Ces données sont issues du registre de l’état civil.

```
Thèmes : Administration et action publique
Mots clés : Mariage, Etan Civil, Jour, Statistiques
Mise à jour des données : Annuelle
```


Mots-clés : etat-civil,jour,mariage,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Paul-lès-Dax
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mariages par mois à Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données rassemble le nombre de mariages par mois à Issy-les-Moulineaux entre 1900 et 2024.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,dataviz1,etat-civil,mariages
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Mariages sur la commune de Belfort 
Organisation : Grand Belfort Communauté d'Agglomération

la publication comprend 2 fichiers.
1 fichier qui recense le nombre de mariages civils par mois dans la ville de Belfort depuis 1970,  
et 1 second fichier dont les données sont ventilées par tranche d'âge depuis 1988, depuis 2013 sont publiées les statistiques de mariage entre personnes de même sexe.

Producteur : Service Etat-Civil de la Ville de Belfort

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/e9cc1c2ce0774524a11ae08a9d7e0f65/MeyPDoncyI2S14-3MUCdnH4tvQJw0/r/93a93b94a8204d24a7c50fe5794bd44a).

Mots-clés : administration,aspects-sociaux-population,donnees-ouvertes,etat-civil,information,mariages,ville-de-belfort
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mariages - Ville de Vezin Le Coquet
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Fichier recensant le nombre de mariages civils dans la ville de Vezin le Coquet depuis 2020. Les données sont ventilées par tranche d'âge.

Mots-clés : citoyennete,etat-civil
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Marine and lagoon biodiversity (BIOMARLA) : Observation Service of the Montpellier Research Observatory of Environment (OSU OREME)
Organisation : Observatoire de Recherche Montpelliérain de l'Environnement

Data from the 'Marine and lagoon biodiversity' (BIOMARLA): Monitoring of pelagic or benthic marine and lagoon communities. This observatory is part of the Montpellier Research Observatory of Environment (OSU OREME, oreme.org). It consists in different observing tasks: Coralligenous reefs ; Marine planktonic communities ; Phytoplankton pictures ; Thau microbial communities.

Mots-clés : benthic-communities,biomarla,climate-change,coralligenous-reefs,ecology,environmental-monitoring-facilities,habitats-and-biotopes,lagoons,lion-gulf,microorganisms,pelagic-communities,plankton,plants,reefs,sea,species-distribution,taxonomic-dynamics
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence