AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Territoires REV3 (Troisième révolution industrielle) en Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Localisation des territoires participants à la Rev3 : projet stratégique de Troisième révolution industrielle en Région Hauts-de-France, projet conjoint de la chambre régionale de commerce et d’industrie et du Conseil régional Hauts-de-France (dernière mise à jour mars 2021).  
Projet pour un développement régional à la croisée de la transition énergétique, des innovations technologiques et des nouveaux modèles économiques. Les enjeux Rev3 s’appuient sur un modèle d’économie décarbonée, créateur de nouvelles activités et d’emplois associés avec une dimension sociale forte.

Plus d'informations : <https://rev3.fr/>

Mots-clés : amenagement-du-territoire,donnee-ouverte,economie,environnement,financement,politique-regionale,reseau,rev3,revolution-industrielle,technologie
Formats des ressources : wms,csv,zip,html,wfs
Licence : License Not Specified
Territoires REV3 (Troisième révolution industrielle) en Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Localisation des territoires participants à la Rev3 : projet stratégique de Troisième révolution industrielle en Région Hauts-de-France, projet conjoint de la chambre régionale de commerce et d’industrie et du Conseil régional Hauts-de-France (dernière mise à jour mars 2021).
Projet pour un développement régional à la croisée de la transition énergétique, des innovations technologiques et des nouveaux modèles économiques. Les enjeux Rev3 s’appuient sur un modèle d’économie décarbonée, créateur de nouvelles activités et d’emplois associés avec une dimension sociale forte.

Plus d'informations :  https://rev3.fr/

Mots-clés : aisne,amenagement,amenagement-du-territoire,economie,environnement,financement,hauts-de-france,nord,oise,pas-de-calais,politique-regionale,reseau,rev3,revolution-industrielle,services-dutilite-publique-et-services-publics,somme,technologie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
Territoires REV3 (Troisième révolution industrielle) en Hauts-de-France - SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Attention : Cette donnée est la représentation des territoires REV3 figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)

Donnée Territoires REV3 actualisée : [https://geocatalogue.hautsdefrance.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#...](https://geocatalogue.hautsdefrance.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/9f168104-13ed-464e-83a1-8a0dbb096c85)

Localisation des territoires participants à la Rev3 : projet stratégique de Troisième révolution industrielle en Région Hauts-de-France, projet conjoint de la chambre régionale de commerce et d’industrie et du Conseil régional Hauts-de-France (dernière mise à jour avril 2018).  
Projet pour un développement régional à la croisée de la transition énergétique, des innovations technologiques et des nouveaux modèles économiques. Les enjeux Rev3 s’appuient sur un modèle d’économie décarbonée, créateur de nouvelles activités et d’emplois associés avec une dimension sociale forte. (Plus d'informations : <https://rev3.fr/>)

Mots-clés : amenagement-du-territoire,donnee-ouverte,economie,environnement,financement,politique-regionale,reseau,rev3,revolution-industrielle,schema-regional-d-039-amenagement-de-developpement-durable-et-d-039-egalite-des-territoires,sraddet,technologie
Formats des ressources : wms,csv,zip,html,wfs
Licence : License Not Specified
Territoires REV3 (Troisième révolution industrielle) en Hauts-de-France - SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Attention : Cette donnée est la représentation des territoires REV3 figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)

Donnée Territoires REV3 actualisée : https://geocatalogue.hautsdefrance.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/9f168104-13ed-464e-83a1-8a0dbb096c85

Localisation des territoires participants à la Rev3 : projet stratégique de Troisième révolution industrielle en Région Hauts-de-France, projet conjoint de la chambre régionale de commerce et d’industrie et du Conseil régional Hauts-de-France (dernière mise à jour avril 2018).
Projet pour un développement régional à la croisée de la transition énergétique, des innovations technologiques et des nouveaux modèles économiques. Les enjeux Rev3 s’appuient sur un modèle d’économie décarbonée, créateur de nouvelles activités et d’emplois associés avec une dimension sociale forte. (Plus d'informations :  https://rev3.fr/)

Mots-clés : aisne-departement,amenagement,amenagement-du-territoire,economie,environnement,financement,hauts-de-france,nord-departement,oise-departement,pas-de-calais-departement,politique-regionale,reseau,rev3,revolution-industrielle,schema-regional-damenagement-de-developpement-durable-et-degalite-des-territoires,services-dutilite-publique-et-services-publics,somme-departement,sraddet,technologie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
Territoires REV3 (Troisième révolution industrielle) en Hauts-de-France  - SRADDET 2020-2025
Organisation : Région Hauts-de-France

Localisation des territoires participants à la Rev3 : projet stratégique de Troisième révolution industrielle en Région Hauts-de-France, projet conjoint de la chambre régionale de commerce et d’industrie et du Conseil régional Hauts-de-France (dernière mise à jour avril 2018).  
Projet pour un développement régional à la croisée de la transition énergétique, des innovations technologiques et des nouveaux modèles économiques. Les enjeux Rev3 s’appuient sur un modèle d’économie décarbonée, créateur de nouvelles activités et d’emplois associés avec une dimension sociale forte.

Mots-clés : aisne,amenagement,amenagement-du-territoire,donnee-ouverte,economie,environnement,financement,hauts-de-france,nord,oise,pas-de-calais,politique-regionale,reseau,rev3,revolution-industrielle,schema-regional-d-amenagement-de-developpement-durable-et-d-egalite-des-territoires,services-d-utilite-publique-et-services-publics,somme,sraddet,technologie
Formats des ressources : zip,xlsx,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Territoires REV3 (Troisième révolution industrielle) en Hauts-de-France - SRADDET 2020-2025
Organisation : Région Hauts-de-France

Localisation des territoires participants à la Rev3 : projet stratégique de Troisième révolution industrielle en Région Hauts-de-France, projet conjoint de la chambre régionale de commerce et d’industrie et du Conseil régional Hauts-de-France (dernière mise à jour avril 2018).  
Projet pour un développement régional à la croisée de la transition énergétique, des innovations technologiques et des nouveaux modèles économiques. Les enjeux Rev3 s’appuient sur un modèle d’économie décarbonée, créateur de nouvelles activités et d’emplois associés avec une dimension sociale forte.

Mots-clés : aisne,amenagement,amenagement-du-territoire,donnee-ouverte,economie,environnement,financement,hauts-de-france,nord,oise,pas-de-calais,politique-regionale,reseau,rev3,revolution-industrielle,schema-regional-d-amenagement-de-developpement-durable-et-d-egalite-des-territoires,services-d-utilite-publique-et-services-publics,somme,sraddet,technologie
Formats des ressources : zip,xlsx,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Territoires ruraux de développement prioritaire - Département de Tarn-et-Garonne
Organisation : DDT Tarn-et-Garonne

Les territoires ruraux de développement prioritaires (TRDP) sont des zones éligibles aux programmes d&#x27;aménagement concerté des territoires ruraux des contrats de plan, ainsi que des zones rurales d&#x27;intervention prioritaire pour l&#x27;attribution des primes à l&#x27;amélioration de l&#x27;habitat.
Décret n° 94-1139 du 26 décembre 1994

Les TRDP comprennent l&#x27;ensemble des zones éligibles aux politiques de développement rural de l&#x27;Union européenne de la période 1994-1999 (objectif 5 b), ainsi que les parties les plus rurales des zones qui font l&#x27;objet des politiques communautaires de redéploiement industriel de la même période (objectif 2). S&#x27;y ajoutent certaines zones en retard de développement (objectif 1) et certains territoires pris en compte dans un souci de continuité des zones retenues.
La notion de Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) prolonge celle de Territoire Rural de Développement Prioritaire (TRDP)
Couche décrite par rapport au département, et à un référentiel moyenne échelle. Peut exister aussi au niveau régional et national (gestion dans ce cas par la DGFAR pour le Maapr), sous des référentiels autres.

__Origine__

La DATAR, gestionnaire, gère une liste des communes avec classement/non classement en TRDP.
Les TRDP sont créés par agrégat des communes concernées limitrophes, d&#x27;après la couche Communes du référentiel de limites administratives BDCarto - IGN


__Organisations partenaires__

DDT Tarn-et-Garonne, Délégation interministérielle à l&#x27;aménagement du territoire et à l&#x27;attractivité régionale (DATAR)

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-ac9be75f-79c8-4814-9db9-42ed2c76af68)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9d71f18de35618fe2c8d7ad62991b7b0aeb8b770)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,territoires-ruraux
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Territoires ruraux de développement prioritaire - Département de Tarn-et-Garonne
Organisation : DDT Tarn-et-Garonne

Les territoires ruraux de développement prioritaires (TRDP) sont des zones éligibles aux programmes d'aménagement concerté des territoires ruraux des contrats de plan, ainsi que des zones rurales d'intervention prioritaire pour l'attribution des primes à l'amélioration de l'habitat.
Décret n° 94-1139 du 26 décembre 1994

Les TRDP comprennent l'ensemble des zones éligibles aux politiques de développement rural de l'Union européenne de la période 1994-1999 (objectif 5 b), ainsi que les parties les plus rurales des zones qui font l'objet des politiques communautaires de redéploiement industriel de la même période (objectif 2). S'y ajoutent certaines zones en retard de développement (objectif 1) et certains territoires pris en compte dans un souci de continuité des zones retenues.
La notion de Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) prolonge celle de Territoire Rural de Développement Prioritaire (TRDP)
Couche décrite par rapport au département, et à un référentiel moyenne échelle. Peut exister aussi au niveau régional et national (gestion dans ce cas par la DGFAR pour le Maapr), sous des référentiels autres.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes,territoires-ruraux
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Territoires ruraux de développement prioritaire en Midi-Pyrénées
Organisation : DRAAF Occitanie

Décret n° 94-1139 du 26 décembre 1994Les TRDP comprennent l&#x27;ensemble des zones éligibles aux politiques de développement rural de l&#x27;Union européenne de la période 1994-1999 (objectif 5 b), ainsi que les parties les plus rurales des zones qui font l&#x27;objet des politiques communautaires de redéploiement industriel de la même période (objectif 2). S&#x27;y ajoutent certaines zones en retard de développement (objectif 1) et certains territoires pris en compte dans un souci de continuité des zones retenues.La notion de Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) prolonge celle de Territoire Rural de Développement Prioritaire (TRDP)

__Origine__

axes routiers et ferroviaires


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-5224527f-76b9-4c8a-bd0f-c3a3a2006279)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/86b2c352859d5990245b1d3beea186535fd5ced1)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,loire,passerelle-inspire,ppri
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Territoires ruraux de développement prioritaire - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Décret n° 94-1139 du 26 décembre 1994. Les TRDP comprennent l'ensemble des zones éligibles aux politiques de développement rural de l'Union européenne de la période 1994-1999 (objectif 5 b), ainsi que les parties les plus rurales des zones qui font l'objet des politiques communautaires de redéploiement industriel de la même période (objectif 2). S'y ajoutent certaines zones en retard de développement (objectif 1) et certains territoires pris en compte dans un souci de continuité des zones retenues. La notion de Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) prolonge celle de Territoire Rural de Développement Prioritaire (TRDP)

Mots-clés : donnees-ouvertes,isere,urbanisme-economie,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2023-09-06 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Territoires ruraux de développement prioritaire (TRDP) en Mayenne
Organisation : DDT Aveyron

Décret n°94-1139 du 26 décembre 1994 définissant les territoires ruraux de développement prioritaires.
Les territoires ruraux de développement prioritaires sont des zones éligibles aux programmes d&#x27;aménagement concerté des territoires ruraux des contrats de plan, ainsi que des zones rurales d&#x27;intervention prioritaire pour l&#x27;attribution des primes à l&#x27;amélioration de l&#x27;habitat.
Les TRDP comprennent l&#x27;ensemble des zones éligibles aux politiques de développement rural de l&#x27;Union européenne de la période 1994-1999 (objectif 5 b), ainsi que les parties les plus rurales des zones qui font l&#x27;objet des politiques communautaires de redéploiement industriel de la même période (objectif 2). S&#x27;y ajoutent certaines zones en retard de développement (objectif 1) et certains territoires pris en compte dans un souci de continuité des zones retenues. La notion de Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) prolonge celle de Territoire Rural de Développement Prioritaire (TRDP)

__Origine__

Par agrégation des communes du référentiel géographique.


__Organisations partenaires__

DDT Aveyron, DDT Mayenne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-f2308760-4c92-4ab9-829e-c7c131d3f9d6)
 * [Standard de données COVADIS : Petite région agricole (PRA)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_PR_AGRICOLE_ZSUP)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a682aa2335a9b8f45982666f2f13ea3b4271c6bd)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Territoires ruraux de développement prioritaire (TRDP) en Mayenne
Organisation : DDT Mayenne

Décret n°94-1139 du 26 décembre 1994 définissant les territoires ruraux de développement prioritaires.
Les territoires ruraux de développement prioritaires sont des zones éligibles aux programmes d'aménagement concerté des territoires ruraux des contrats de plan, ainsi que des zones rurales d'intervention prioritaire pour l'attribution des primes à l'amélioration de l'habitat.
Les TRDP comprennent l'ensemble des zones éligibles aux politiques de développement rural de l'Union européenne de la période 1994-1999 (objectif 5 b), ainsi que les parties les plus rurales des zones qui font l'objet des politiques communautaires de redéploiement industriel de la même période (objectif 2). S'y ajoutent certaines zones en retard de développement (objectif 1) et certains territoires pris en compte dans un souci de continuité des zones retenues. La notion de Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) prolonge celle de Territoire Rural de Développement Prioritaire (TRDP)

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Territoires TEPCV
Organisation : AtmoSud

Territoires à énergie positive pour la croissance verte. Détails des noms des champs raccourcis : coen=code_entite,
noterr=nom_territoire,
rgen=rang_entite,
strport=structure_porteuse

Mots-clés : inspire,ogc-wfs-2-0-0-http-get-feature
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Territoires TEPOS
Organisation : AtmoSud

Territoires à énergie positive. Détails des noms des champs raccourcis : coen=code_entite,
noterr=nom_territoire,
rgen=rang_entite,
strport=structure_porteuse

Mots-clés : inspire,ogc-wfs-2-0-0-http-get-feature
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Territoires TERDUR
Organisation : AtmoSud

Territoire durable une COP d'avance. Détails des noms des champs raccourcis : coen=code_entite,
noterr=nom_territoire,
rgen=rang_entite,
strport=structure_porteuse

Mots-clés : inspire,ogc-wfs-2-0-0-http-get-feature
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Territoires TZDZG
Organisation : AtmoSud

Territoires zéro déchet zéro gaspillage. Détails des noms des champs raccourcis : coen=code_entite,
noterr=nom_territoire,
rgen=rang_entite,
strport=structure_porteuse

Mots-clés : inspire,ogc-wfs-2-0-0-http-get-feature
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Territoires urbanisés (traitement BDTOPO2021) sur les communes des Bouches-du-Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Cette donnée issus d'un traitement BDTOPO 2021, correspond aux territoires urbanisés du département des Bouches-du-Rhône avec un découpage communal.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-etude,donnees-ouvertes,territoire-urbanise-traitement-bdtopo-2021
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Territoires Zéro Déchets Zéro Gaspillage en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Les appels à projets « Territoires zéro déchet, zéro gaspillage », lancés par le ministère de l’Environnement et portés par l’ADEME, visent à repérer et à accompagner les collectivités territoriales qui s’engagent dans une démarche ambitieuse de prévention, de réutilisation et de recyclage de leurs déchets. Ces territoires déclinent ainsi de manière opérationnelle les avancées de la loi de transition énergétique pour la croissance verte en matière d’économie circulaire.La mobilisation des territoires est une condition essentielle pour progresser vers une économie circulaire.153 territoires ont été désignés lauréats lors de deux appels à projets successifs (58 territoires fin 2014, et 95 territoires fin 2015). Ils regroupent au total 33,7 millions d’habitants.Les territoires qui font le choix de se lancer dans une démarche de « Territoire zéro déchet zéro gaspillage » se mobilisent pour définir et mettre en œuvre des programmes d’actions permettant d’améliorer la gestion des déchets au quotidien, en s’inspirant d’un cahier des charges reprenant les objectifs de la loi de transition énergétique pour la croissance verte.Ces territoires prennent un engagement politique fort, pour une durée de 3 ans, à rechercher l’exemplarité et à mobiliser des moyens pour y arriver.La démarche est participative : elle passe nécessairement par une mobilisation de l’ensemble des parties prenantes (associations, entreprises, citoyens, administrations, commerces…).Les territoires zéro déchets zéro gaspillage bénéficient d’un accompagnement spécifique du ministère de l’Environnement via l’Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), qui met à leur disposition : son expertise technique ; un soutien financier pour l’animation de la démarche ; des aides à l’investissement prioritaires et bonifiées.

Mots-clés : bourgogne-franche-comte,dechet,donnees-ouvertes
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Territoires Zéro Déchets Zéro Gaspillage en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Les appels à projets « Territoires zéro déchet, zéro gaspillage », lancés par le ministère de l’Environnement et portés par l’ADEME, visent à repérer et à accompagner les collectivités territoriales qui s’engagent dans une démarche ambitieuse de prévention, de réutilisation et de recyclage de leurs déchets. Ces territoires déclinent ainsi de manière opérationnelle les avancées de la loi de transition énergétique pour la croissance verte en matière d’économie circulaire.La mobilisation des territoires est une condition essentielle pour progresser vers une économie circulaire.153 territoires ont été désignés lauréats lors de deux appels à projets successifs (58 territoires fin 2014, et 95 territoires fin 2015). Ils regroupent au total 33,7 millions d’habitants.Les territoires qui font le choix de se lancer dans une démarche de « Territoire zéro déchet zéro gaspillage » se mobilisent pour définir et mettre en œuvre des programmes d’actions permettant d’améliorer la gestion des déchets au quotidien, en s’inspirant d’un cahier des charges reprenant les objectifs de la loi de transition énergétique pour la croissance verte.Ces territoires prennent un engagement politique fort, pour une durée de 3 ans, à rechercher l’exemplarité et à mobiliser des moyens pour y arriver.La démarche est participative : elle passe nécessairement par une mobilisation de l’ensemble des parties prenantes (associations, entreprises, citoyens, administrations, commerces…).Les territoires zéro déchets zéro gaspillage bénéficient d’un accompagnement spécifique du ministère de l’Environnement via l’Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), qui met à leur disposition : son expertise technique ; un soutien financier pour l’animation de la démarche ; des aides à l’investissement prioritaires et bonifiées.

Mots-clés : bourgogne-franche-comt,dchet,donnes-ouvertes
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0