AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Liste des structures de la Justice en Corse
Organisation : Collectivité de Corse

Liste de l'ensemble des juridictions Corse géocodées avec les horaires et coordonnées.

Les données (France métropolitaine et DOM-TOM) recensent :  


  * Les juridictions type la Cour de Cassation et Conseil d’Etat cours d’appel et chambres détachées de la Cour d’appel, les tribunaux (judiciaire, commerce, administratifs, etc.) et cours d’appel administratives.
  * L'administration pénitentiaire (établissements pénitentiaires, les services d’insertion et de probation et des directions inter-régionales des services pénitentiaires)
  * Les établissements pénitentiaires (centres de détention, centres pénitentiaires, maisons centrales, maisons d’arrêt et établissements pour mineurs)
  * Les services d’insertion et de probation
  * Les directions interrégionales des services pénitentiaires
  * Protection Judiciaires de la Jeunesse (directions inter-régionales et territoriales de la protection judiciaire de la jeunesse)
  * Accès au droit : toutes les structures Justice hors milieu pénitentiaire, lieux hors Justice types mairies, centres médicaux-sociaux, etc. et associations spécialisés dans l’accès au droit et faisant parti des dispositifs mis en place et coordonnés par les Conseils Départementaux d’Accès au Droit (les Conseils Départementaux d’accès au droit, les maisons de justice et du droit et antennes de justice, les antennes juridiques et de médiation, les points d’accès au droit généralistes et spécialisés, les relais d’accès au droit généralistes et spécialisés et les permanences d’information et d’orientation juridiques.



Les données sont extraites du site [www.annuaires.justice.gouv.fr](http://www.annuaires.justice.gouv.fr/). Les données sont issues de la base Francine (qui recense l'ensemble des données géocodées des structures de la Justice), dont la consultation est disponible en ligne sur l'espace ''Justice en région'' du site web mentionné ci-dessus.

Tous les champs ne sont pas remplis (fax, téléphone, horaires d'ouverture). La position géographique est fournie dans le fichier mais peut être approximative.

* * *

Enrichissement 

Pour faciliter la recherche et les analyses les informations suivantes ont été rajoutées:

  * Nom et code de la région (France Métropolitaine et DOM-TOM)
  * Nom et code du département (France Métropolitaine et DOM)
  * Catégorie de l'établissement (juridiction, administration pénitentiaire, protection judiciaire de la jeunesse, ecoles et pôles de formation et accès au droit)

Mots-clés : administration,citizenship,crime,france,government,judicaire,justice,penitentiaire,police,public-finances,safety,tribunal,victime
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des structures dédiées à la petite enfance de la Communauté d'Agglomération d'Epinal
Organisation : Communauté d'Agglomération d'Epinal

Retrouvez, ici, la liste des structures, et leurs contacts, dédiées à la petite enfance de la Communauté d'Agglomération d'Epinal.

Mots-clés : challenge-data,enfant,epinal,petite-enfance
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des structures labellisées France services
Acronyme : FS
Organisation : Agence nationale de la cohésion des territoires

**Présentation**
Immatriculation de véhicules, RSA, impôt, permis de conduire, accès aux services en ligne... Vous avez besoin d'aide pour vos démarches administratives ? Quel que soit l'endroit où vous vivez, en ville ou à la campagne, France services est un guichet unique qui donne accès dans un seul et même lieu aux principaux organismes de services publics : le ministère de l'Intérieur, le ministère de la Justice, les Finances publiques, Pôle emploi, l'Assurance retraite, l'Assurance maladie, la CAF, la MSA et la Poste.

**Données**
Les données sont fiabilisées et diffusées par l'ANCT. Elles correspondent aux informations saisies par les agents France services. Le jeu de données contient :
- la liste des structures (fixes, multi-sites et mobiles) labellisées _France services_ et des antennes rattachées, accompagnées de l'adresse postale, des coordonnées (téléphone, adresse électronique), des horaires d'ouverture et de fermeture ; 
- la liste des communes dotées en France services ;

*Pour la description des champs, se référer au fichier pdf de métadonnées présent dans la rubrique documentation.*

**Liens utiles**
- [site officiel France services](https://www.france-services.gouv.fr/) ;
- [présentation du programme (Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires) ](https://www.ecologie.gouv.fr/france-services) ;
- [annuaire cartographique (ANCT)
](https://anct-carto.github.io/france_services/)


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**_Ouverture du fichier de données_**
_Si vous utilisez le tableur Microsoft Excel, une opération particulière est nécessaire pour ouvrir
le fichier de données :_
_1. Créez un nouveau classeur Excel_
_2. Cliquez sur l'onglet **Données** situé dans le ruban puis sur **A partir du texte**_
_3. Choisissez l'emplacement du fichier csv et cliquez sur **Importer**_
_4. Dans la fenêtre qui s'ouvre, choisissez l'option **Délimité** et dans Origine du fichier, choisissez **65001 : Unicode UTF8**. Cliquez sur **Suivant**_
_5. Sélectionnez uniquement le Séparateur **Virgule**. Cliquez sur **Suivant**_
_6. Choisissez le bon format de données en colonne en se référant à la documentation du jeu de données. Cliquez sur **Terminer**._

Mots-clés : cnam,cnav,dgfip,france-services,maison-de-services-au-public,mfs,msa,msap,point-dacces-au-droit,service-au-public
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre :  Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais 

Description : France services est un guichet unique qui donne accès dans un seul et même lieu aux principaux organismes de services publics : le ministère de l'Intérieur, le ministère de la Justice, les Finances publiques, Pôle emploi, l'Assurance retraite, l'Assurance maladie, la CAF, la MSA et la Poste.  

Données : Les données sont fiabilisées et diffusées par l'ANCT. Elles correspondent aux informations saisies par les agents France services. Le jeu de données contient : 
- la liste des structures (fixes, multi-sites et mobiles) labellisées France services et des antennes rattachées, accompagnées de l'adresse postale, des coordonnées (téléphone, adresse électronique), des horaires d'ouverture et de fermeture ; 
- la liste des communes dotées en France services ;

Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-structures-labellisees-france-services/

Millésime : 20240724
Mise à jour : 20260113
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnee-generique-action-publique,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais Description : France services est un guichet unique qui donne accès dans un seul et même lieu aux principaux organismes de services publics : le ministère de l'Intérieur, le ministère de la Justice, les Finances publiques, Pôle emploi, l'Assurance retraite, l'Assurance maladie, la CAF, la MSA et la Poste. Données : Les données sont fiabilisées et diffusées par l'ANCT. Elles correspondent aux informations saisies par les agents France services. Le jeu de données contient : - la liste des structures (fixes, multi-sites et mobiles) labellisées France services et des antennes rattachées, accompagnées de l'adresse postale, des coordonnées (téléphone, adresse électronique), des horaires d'ouverture et de fermeture ; - la liste des communes dotées en France services ; Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-structures-labellisees-france-services/ Millésime : 24/07/2024 Mise à jour : 25/07/2025 Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnee-generique-action-publique,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre :  Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais

Description : France services est un guichet unique qui donne accès dans un seul et même lieu aux principaux organismes de services publics : le ministère de l'Intérieur, le ministère de la Justice, les Finances publiques, Pôle emploi, l'Assurance retraite, l'Assurance maladie, la CAF, la MSA et la Poste.

Source : Préfecture Pas-de-Calais/DCPPAT

Millésime : 20260417
Mise à jour : 20260506

Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnee-generique-action-publique,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre :  Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais

Description : France services est un guichet unique qui donne accès dans un seul et même lieu aux principaux organismes de services publics : le ministère de l'Intérieur, le ministère de la Justice, les Finances publiques, Pôle emploi, l'Assurance retraite, l'Assurance maladie, la CAF, la MSA et la Poste.

Données :
Les données sont fiabilisées et diffusées par l'ANCT. Elles correspondent aux informations saisies par les agents France services. Le jeu de données contient :
- la liste des structures (fixes, multi-sites et mobiles) labellisées France services et des antennes rattachées, accompagnées de l'adresse postale, des coordonnées (téléphone, adresse électronique), des horaires d'ouverture et de fermeture ;
- la liste des communes dotées en France services ;

Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-structures-labellisees-france-services/

Millésime : 20240724

Mise à jour : 20260113

Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnee-generique-action-publique,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des subventions attribuées de plus de 23 000 euros
Acronyme : Liste des subventions attribuées de plus de 23 000 euros
Organisation : Communauté d'agglomération du Val de Fensch

"Ce jeu de données dresse la liste des subventions attribuées depuis 2016 et par année, par la Communauté d'agglomération du Val de Fensch.
Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000€ ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de rendre accessibles ces informations.
Ce jeu de données liste l’ensemble des subventions attribuées, et pour celles dont le montant est supérieur à 23 000€.
Ces données sont issues des Comptes Administratifs de la collectivité.



Mots-clés : association,budget,subventions,val-de-fensch
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Liste des subventions aux associations 2018
Acronyme : VDL
Organisation : Ville de Lisieux

Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subventions dont le montant annuel est supérieur à 23 000€ ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de rendre accessibles, sous forme électronique, dans un standard ouvert aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé, les données essentielles de leurs conventions de subvention. La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire.

Mots-clés : subvention,subventions-aux-associations
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Lisieux
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des subventions de 2016 à 2019 - Ville de Saint-Avé
Organisation : Ville de Saint-Avé

Liste des subventions publiques accordées par la Ville de Saint-Avé de 2016 à 2019, établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des subventions attribuées par une collectivité", publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018
http://opendatalocale.net/scdl/

Mots-clés : associations,commune-donnee,morbihan,subventions,subventions-aux-associations
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Avé
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des subventions de fonctionnement supérieures à 23 000 € attribuées aux associations de la commune de Sarcelles

Cette donnée présente les subventions de fonctionnement d’un montant supérieur à 23 000 € attribuées par la Ville de Sarcelles à des associations locales pour l’exercice 2025.

Elle vise à garantir la transparence de l’action publique et à informer les citoyens sur les principaux soutiens financiers accordés par la commune à son tissu associatif.

Cette publication s’inscrit dans la démarche d’ouverture et de partage des données publiques engagée par la Ville de Sarcelles, afin de renforcer la lisibilité de son action en faveur du tissu associatif et du développement local.

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Subventions" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions)

Mots-clés : subvention
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des subventions publiques attribuées par la Ville de Belfort
Organisation : Grand Belfort Communauté d'Agglomération

A partir du 1er août 2017, les données relatives aux subventions accordées par des organismes publics devront être publiées sur Internet. Nom de la société attributaire, montant de la subvention et modalités de versement comptent parmi les principales informations à publier.
Service référent : Les Finances

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/e9cc1c2ce0774524a11ae08a9d7e0f65/MeyPDoncyI2S14-3MUCdnH4tvQJw0/r/b8bbb4b096274e06ae96ab507be2081e).

Mots-clés : 2017,2019,donnees-ouvertes,generalites,information,subventions,ville-de-belfort
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xls,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des subventions publiques attribuées par le Grand Belfort
Organisation : Grand Belfort Communauté d'Agglomération

A partir du 1er août 2017, les données relatives aux subventions accordées par des organismes publics devront être publiées sur Internet. Nom de la société attributaire, montant de la subvention et modalités de versement comptent parmi les principales informations à publier.
Service réferent : les Finances

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/e9cc1c2ce0774524a11ae08a9d7e0f65/MeyPDoncyI2S14-3MUCdnH4tvQJw0/r/5a51737b36dd4f54b932efe75b9b34b7).

Mots-clés : 2017,2018,2019,donnees-ouvertes,generalites,grand-belfort-communaute-dagglomeration,information,subventions
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xls
Licence : License Not Specified
Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées aux associations à Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Cette donnée renseigne les subventions supérieures à 23 000€ attribuées aux associations dans la commune d'Anglet depuis 2018.

Il respecte le schéma national de données relatif aux subventions attribuées par une collectivité ([version 2.1.0](https://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions/2.1.0/)).

Mots-clés : 23000-euros,administration-generale,association,subvention
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées aux associations pour l'année 2019
Organisation : Commune d'Anglet

Cette donnée renseigne les subventions supérieures à 23 000€ attribuées aux associations pour l'année 2019 dans la commune d'Anglet.

Mots-clés : 2019,administration-generale,association,citoyennete,subvention
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées aux associations pour l'année 2020
Organisation : Commune d'Anglet

Cette donnée renseigne les subventions supérieures à 23 000€ attribuées aux associations pour l'année 2020 dans la commune d'Anglet.

Mots-clés : 2020,administration-generale,associations,citoyennete,subventions
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées aux associations pour l'année 2021
Organisation : Commune d'Anglet

Cette donnée renseigne les subventions supérieures à 23 000€ attribuées aux associations pour l'année 2021 dans la commune d'Anglet.

Mots-clés : 2021,administration-generale,associations,citoyennete,subventions
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Liste des subventions versées de plus de 23 000 euros en 2020 par Clermont Auvergne Métropole
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

En application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ce tableau précise les données essentielles des subventions versées de plus de 23 000 € conformément au décret 2017-779 du mai 2017.

Mots-clés : 2020,budget,citoyennete-institution,clermont-auvergne-metropole,subvention
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des subventions versées de plus de 23 000 euros en 2021 par Clermont Auvergne Métropole
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

En application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ce tableau précise les données essentielles des subventions versées de plus de 23 000 € conformément au décret 2017-779 du mai 2017.

Mots-clés : 2021,budget,citoyennete-institution,clermont-auvergne-metropole,subvention
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des subventions versées de plus de 23 000 euros en 2022 par Clermont Auvergne Métropole
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

En application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ce tableau précise les données essentielles des subventions versées de plus de 23 000 € conformément au décret 2017-779 du mai 2017.

Mots-clés : 2022,budget,citoyennete-institution,clermont-auvergne-metropole,subvention
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des subventions versées de plus de 23 000 euros en 2023 par Clermont Auvergne Métropole
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

En application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ce tableau précise les données essentielles des subventions versées de plus de 23 000 € conformément au décret 2017-779 du mai 2017.

Mots-clés : 2023,budget,citoyennete-institution,clermont-auvergne-metropole,subvention
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des subventions versées de plus de 23 000 euros en 2024 par Clermont Auvergne Métropole
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

En application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ce tableau précise les données essentielles des subventions versées de plus de 23 000 € conformément au décret 2017-779 du mai 2017.

Mots-clés : 2024,budget,citoyennete-institution,clermont-auvergne-metropole,subvention
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des syndicats des eaux
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Ce jeu de donnée fournit l'ensemble des syndicats des eaux potables mettant en œuvre la distribution sur la Communauté de Communes Cœur de France.

Chaque syndicat indique les communes distribuées par celui-ci.

Mots-clés : distributions-eau,eau,eau-energie,eau-potable,ecpi
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des tarifs de la tarification multimodale zonale T-libr
Organisation : Syndicat des mobilités des territoires de l'aire métropolitaine lyonnaise

Liste des tarifs de la tarification multimodale zonale T-libr.

La tarification multimodale zonale T-libr est pilotée par le SMT AML avec ses membres. Elle permet, sur un seul titre de transport et un seul support, d'emprunter plusieurs réseaux urbains et interurbains, en particulier TER Auvergne-Rhône-Alpes, autour de Lyon, Saint-Etienne, Vienne Condrieu, L'Isle-d'Abeau - Bourgoin-Jallieu, Miribel - Montluel.

Le présent jeu de données liste les tarifs des titres proposés via cette offre. La valeur "0" indique que ce titre n'est pas proposé à la vente. 

Mots-clés : bourgoin-jallieu,cars-du-rhone,cars-region-ain,cars-region-isere,cars-region-loire,ccmp-miribel,colibri,condrieu,lisle-dabeau,lva,lyon,montluel,ruban,saint-etienne,solutions-transport-3cm,stas,t-libr,tarification,tcl,ter-auvergne-rhone-alpes,vienne
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-09-01 – 2024-08-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0