AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
PPRN Feux de forêt du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones réglementées
Organisation : DDT Vaucluse

Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux zonages réglementaires des PPR incendie de forêt approuvés dans le Vaucluse.

Le code de l'environnement cadre l’établissement des PPRN et notamment de leur zonage réglementaire. Ce document cartographique est issu de l’analyse du territoire soumis au risque naturel, d’un point de vue de l’intensité du phénomène naturel mais aussi de l’existence et de la vulnérabilité des enjeux impactés. 

De façon synthétique, les zonages réglementaires des PPRN, et notamment des PPR Incendies de Forêts, délimitent les zones suivantes :
- les zones inconstructibles, où la règle générale est l’interdiction d’implanter de nouvelles constructions, sauf exceptions permises sous conditions ;
- les zones constructibles, où la règle générale est l’autorisation d’implanter de nouvelles constructions dans le respect de prescriptions adaptées au type d'enjeu ;

En dehors des zones délimitées dans le zonage réglementaire, l’urbanisation n’est pas réglementée au titre du PPRN, mais peut l’être au titre d’autres dispositions, et notamment celles du document d’urbanisme en vigueur et du code forestier.

L’objectif d’un PPR Incendie de Forêt est de limiter la vulnérabilité des enjeux humains (biens et personnes) existants ou futurs. L’atteinte de cet objectif passe par une connaissance fine des éléments suivants et de leurs interactions :
L’aléa feu de forêt en tout point du territoire concerné ;
Les enjeux soumis à cet aléa et leur organisation ;
Les moyens de protection de ces enjeux.
Le zonage réglementaire d’un PPRif a donc pour vocation de préciser, pour chaque point du territoire concerné, les éventuelles interdictions et prescriptions en matière de construction permettant de tendre vers cet objectif. Son élaboration résulte donc de la prise en compte simultanée des trois composantes.

Mots-clés : donnees-ouvertes,feux,foret,inspire,ppr,pprif,pprn,risque,risque-zonages-risque-naturel,zonage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur Les Mathes en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune Les Mathes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/10/2003. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :
- périmètre d'exposition au risque du PPRN ; 
- Zonage des aléas du PPRN ;
- zonage réglementaire du PPRN ;
- Renseignements existants et complémentaires sur le PPRN  ;
- Enjeux  pris en compte dans le PPRN ;

Mots-clés : alea,amenagement,donnees-ouvertes,enjeux,inondation,inspire,perimetre,pprn,prescription,risque-inondation,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Augustin-sur-Mer en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Augustin-sur-Mer et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/10/2003. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :
- périmètre d'exposition au risque du PPRN ; 
- Zonage des aléas du PPRN ;
- zonage réglementaire du PPRN ;

Mots-clés : alea,amenagement,donnees-ouvertes,enjeux,inondation,inspire,perimetre,pprn,prescription,risque-inondation,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Palais-sur-Mer et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/10/2003. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :
- périmètre d'exposition au risque du PPRN ; 
- Zonage des aléas du PPRN ;
- zonage réglementaire du PPRN ;
- Renseignements existants et complémentaires sur le PPRN  ;

Mots-clés : alea,amenagement,donnees-ouvertes,enjeux,inondation,inspire,perimetre,pprn,prescription,risque-inondation,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN feux de forêt, sur la commune de La Tremblade en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de La Tremblade et a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/06/2007. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :
- périmètre d'exposition au risque du PPRN ; 
- Zonage des aléas du PPRN ;
- zonage réglementaire du PPRN ;
- Renseignements existants et complémentaires sur le PPRN  ;

Mots-clés : alea,amenagement,donnees-ouvertes,enjeux,erosion,feux-de-foret,inondation,inspire,perimetre,pprn,prescription,risque-inondation,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,submersion-marine,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN-I - Périmètre du PPR Inondation par débordement de la Meurthe
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.

Mots-clés : baccarat,ddt54,donnees-ouvertes,inondation,inspire,meurthe,ppri,risque,risque-inondation,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation approuvé le 06/02/2001 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058 - FIN de VALIDITE : 07/10/2019 Approbation du PPRN inondation ID_GASPAR 26DDT20100016
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 06/02/2001 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058 - FIN de VALIDITE : 07/10/2019 Approbation du PPRN inondation ID_GASPAR 26DDT20100016

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2001-02-06 – 2019-10-07
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation approuvé le 11/01/2017 pour la commune de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 11/01/2017 pour la commune de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085

__Origine__

PPRNi approuvé le 11/01/2017
Référentiel de saisie : BDP-V ©IGN – 2011 - BD PARCELLAIRE® - Vecteur


__Organisations partenaires__

DDT Drôme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-b04909e9-2b48-4163-83cb-61ed8609a078)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9487903da972ddc78522b8247ccaef7b995e01f3)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Châteauneuf-du-Rhône
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation approuvé le 11/01/2017 pour la commune de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 11/01/2017 pour la commune de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de EROME 26119
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de EROME 26119

__Origine__

PPRN inondation approuvé le 19/04/2016
Zones à risques numérisées à partir du fond BDP-V 2011 mention obligatoire : ©IGN – 2011 - BD PARCELLAIRE® - Vecteur


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DDT Drôme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-d134d035-7d1b-45f6-b5d6-7cfd97792d97)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8c45fb1baab038a1f83b24e7e7c4c44576cbb21e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Érôme
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de EROME 26119
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de EROME 26119

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de MONTJOUX 26202 - ID_GASPAR : 26DDT20000015
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de MONTJOUX 26202 - ID_GASPAR : 26DDT20000015

__Origine__

PPRN inondation approuvé le 18/12/2006
Zones à risques numérisées à partir du fond SCAN25 - Mention obligatoire : ©IGN – 2006 – SCAN 25®


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DDT Drôme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-316560f9-6d6e-4ce3-9964-02588449e34b)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4c2fe2a9e557d9323bafa56210120d0e222e5a67)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Montjoux
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de MONTJOUX 26202 - ID_GASPAR : 26DDT20000015
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de MONTJOUX 26202 - ID_GASPAR : 26DDT20000015

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de SAINT BARTHELEMY DE VALS 26295
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de SAINT BARTHELEMY DE VALS 26295

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de SAINT BARTHELEMY DE VALS 26295
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de SAINT BARTHELEMY DE VALS 26295

__Origine__

PPRN inondation approuvé le 15/03/2004
Zones à risques numérisées à partir du fond BDP-I - mention obligatoire : ©IGN – 2004 - BD PARCELLAIRE® - Image


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DDT Drôme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-1e938aee-baaf-49a4-a65d-9d567d02180e)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2a5f8a456dc24947bf1e8c17a71cd7b8afe2fea8)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Saint-Barthélemy-de-Vals
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MOLLANS SUR OUVEZE 26188
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MOLLANS SUR OUVEZE 26188

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de PLAISIANS 26239
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de PLAISIANS 26239

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation approuvé le 18/10/2010 pour la commune de LA PENNE SUR OUVEZE 26229
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/10/2010 pour la commune de LA PENNE SUR OUVEZE 26229

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de MONTSEGUR SUR LAUZON 26211
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de MONTSEGUR SUR LAUZON 26211

__Origine__

PPRNi approuvé le 18/12/2006
Référentiel de saisie : ©IGN – 2006 - SCAN 25®


__Organisations partenaires__

DDT Drôme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-75fd44a5-5cc1-48a7-9683-91602206912e)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d4a3ba46e5f772696e9a14c3fca0f427dc3cda08)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Montségur-sur-Lauzon
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de MONTSEGUR SUR LAUZON 26211
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de MONTSEGUR SUR LAUZON 26211

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de TAULIGNAN 26348
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de TAULIGNAN 26348

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de TAULIGNAN 26348
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de TAULIGNAN 26348

__Origine__

PPRNi approuvé le 18/12/2006
Référentiel de saisie : SCAN25 et BDP-R ©IGN – 2006
SCAN 25® - BD PARCELLAIRE® - Raster


__Organisations partenaires__

DDT Drôme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-f014d54b-accf-4e9f-955b-6c0704800636)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/45c4afc4f69ae23c6082fcdf3059b99ce9ad6c1d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Taulignan
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de CHATILLON SAINT JEAN 26087
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de CHATILLON SAINT JEAN 26087

__Origine__

PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 - Zones à risques numérisées à partir du fond ©IGN – 2007 – SCAN 25®


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DDT Drôme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-fe2942ef-e720-4f09-8a65-48d142f9718a)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/11e398c47295b25a2d288e17818a8895b50837b5)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Châtillon-Saint-Jean
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de CHATILLON SAINT JEAN 26087
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de CHATILLON SAINT JEAN 26087

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0