AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des distances d’éloignement aux ICPE agricoles en Grand Est
Organisation : DREAL Grand Est

Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte, les services de l’État ou les collectivités à consulter.
La cible initiale correspond aux acteurs de la maîtrise de l’urbanisme souhaitant connaitre ces contraintes sur un territoire donnée de la région Grand Est.

Dans le cadre de la procédure « Traitement des sollicitations relatives aux contraintes d’usages des sols du fait des risques anthropiques» qui encadre les consultations des unités départementales de la DREAL et du Service Prévention des Risques Anthropiques, on identifie également les installations agricoles qui présentent des contraintes en termes d’urbanisme opérationnel.

La couche « Installations agricoles » représente les communes sur lesquelles au moins une de ces installations est présente. Pour chacune de ces communes, elle précise : 
Le nom de la commune
Le numéro insee de la commune
Le nom de l’exploitant
Le numéro S3IC
 L’adresse de l’installation
Le régime de l’établissement
Les types de projets concernés
Le service de l’Etat concerné
La démarche à suivre pour obtenir des informations complémentaires
Le descriptif du périmètre des contraintes
Les sources réglementaires du périmètre des contraintes
Les sources de la donnée
L’échelle de la donnée 
Le contact interne SPRA
La date de l’état des lieux initial
Les dates de mise à jour de la couche

L’objectif de la couche et de permettre d’identifier les zones soumises aux contraintes induites par ces installations, de mettre à disposition les informations  décrites ci-dessus et notamment d’orienter les éventuelles consultations vers les interlocuteurs pertinents.

La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD, le SPRA et les DDPP sur des sujets en lien avec les risques anthropiques,  notamment les services instructeurs des collectivités territoriales, les autres services de la DREAL et de l’Etat, les notaires. 

Point de contact :
L’agent du Service Prévention des Risques Anthropiques (SPRA) en charge de l’urbanisme opérationnel.

Nom de la donnée SIG :
MU_INSTALLATIONS_AGRICOLES_R44.shp

Mots-clés : agricole,amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes,installation
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Grand Est
Organisation : DREAL Grand Est

Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte, les services de l’État ou les collectivités à consulter.
La cible initiale correspond aux acteurs de la maîtrise de l’urbanisme souhaitant connaitre ces contraintes sur un territoire donnée de la région Grand Est.

Dans le cadre de la procédure « Traitement des sollicitations relatives aux contraintes d’usages des sols du fait des risques anthropiques» qui encadre les consultations des unités départementales de la DREAL et du Service Prévention des Risques Anthropiques, on identifie les communes impactées par des contraintes induites par un PPRT. Les contraintes induites ont été portées à la connaissance des maires. La DREAL n’a pas à être consultée sur les contraintes induites par ces sites.

La couche « plan de prévention des risques technologiques» représente les zones soumises à des contraintes induites par ces plans. Pour chacune de ces zones, elle précise :
Le nom de la commune
Le numéro insee de la commune
Le nom de l’exploitant
Le code Gaspar du site
 La date d’approbation du PPRT
Le suivi administratif du PPRT (DREAL ou Défense)
Les types de projets concernés par la ou les servitudes d’utilité publique
Le service de l’Etat concerné
La démarche à suivre pour obtenir des informations complémentaires
La date de mise en œuvre des servitudes d’utilité publique
Le descriptif du périmètre des contraintes
Les sources réglementaires du périmètre des contraintes
Les sources de la donnée
L’échelle de la donnée 
Le contact interne SPRA
La date de l’état des lieux initial
Les dates de mise à jour de la couche

L’objectif de la couche et de permettre d’identifier les communes impactées par un PPRT, de mettre à disposition les informations  décrites ci-dessus et notamment d’orienter les éventuelles consultations vers les interlocuteurs pertinents.

La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD et le SPRA sur des sujets en lien avec les risques anthropiques,  notamment les services instructeurs des collectivités territoriales, les autres services de la DREAL et de l’Etat, les notaires. 

Point de contact :
L’agent du Service Prévention des Risques Anthropiques (SPRA) en charge de l’urbanisme opérationnel.

Nom de la donnée SIG :
MU_PPRT_R44.shp

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes,prevention,risque,technologique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Maîtrise d’œuvre et Opération de remplacement des réseaux hydrauliques et production ECS pour CH Le Secq de Crepy à Boulay
Acronyme : Secq BOULAY
Organisation : CHR METZ-THIONVILLE

Maîtrise d’œuvre et l’opération de remplacement des réseaux hydrauliques et production ECS pour CH Le Secq de Crepy à Boulay
La procédure de consultation utilisée est celle de la procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1 à R2123-3 de Code de la commande publique.La durée du marché est conclue à compter de sa notification, à savoir le 08/03/2024 et jusqu’à la réalisation complète des travaux objet du marché.Le Pouvoir Adjudicateur a attribué le marché n°20240000000335 à la société AXIMA Concept pour un montant total de 189036.67 € HT.

Mots-clés : marche-public
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 0204-03-08 – 2026-03-08
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : Boulay-Moselle
Formats des ressources : doc
Licence : License Not Specified
Maitrise d'oeuvre pour la restructuration et extension des centres de formation IFSI et IFAS
Organisation : Groupe Hospitalier Saintes - Saint-Jean-d'Angély

Maitrise d'oeuvre pour la restructuration et extension des centres de formation IFSI et IFAS - Procédure formalisée négociée

Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
MAJ_Inventaire_74
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Mise à jour de l'inventaire de zones humides dans le département de Haute Savoie (74)
L'inventaire n'ayant pas été réalisé avec Gwern, il est possible que lors de l'intégration sous celui ci, des données attributaires présentes dans la donnée initiale, n'aient pas trouvé de correspondance avec le modèle de Gwern et sont donc absentes de ce présent inventaire.
De plus, les lacs, étangs et mares sont inclus dans cet inventaire.

Mots-clés : hydrographie,zones-humides
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
MAJ - Renouvellement des véhicules à faible émissions
Organisation : UGECAM PACA ET CORSE

Ce jeu de données présente le renouvellement progressif du parc de véhicules à faibles émissions de l'établissement. Il s'inscrit dans une démarche de transition écologique visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre, à respecter les obligations réglementaires et à améliorer la performance environnementale des déplacements professionnels. Les données permettent de suivre l'évolution du parc et les actions engagées en faveur d'une mobilité plus durable.


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : biennial
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Majic
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

OPenIG distribue à **ses adhérents ayants droit** la donnée Majic (donnée cadastrale non-anonymisée) sur le **territoire de l'Occitanie**. **Attention ! Le fichier TOPO produit par le référentiel TOPAD de la DGFIP se substitue désormais au fichier FANTOIR depuis juillet 2023. Vous pouvez télécharger ces données en cliquant sur la ressource Fichier TOPO 2025 référencée sur cette page.** Ma structure est-elle adhérente? Vérifiez sa présence dans la **[liste des adhérents d'OPenIG](https://ckan.openig.org/dataset/adherents-openig/resource/84661403-de22-482f-b709-f52aa522e3a6)**. Toutes les informations pour **[adhérer](https://www.openig.org/adhesion)**. Ma structure est-elle ayant-droit de la donnée Majic? Consultez les **[conditons d'accès aux fichiers Majic](https://www.openig.org/sites/default/files/cadastre/PROC_OPenIG_fichiers_fonciers_DGFIP.pdf)**. Ma structure est hors d'Occitanie : prenez contact avec votre plateforme régionale d’information géographique via **l'[Afigéo](https://www.afigeo.asso.fr/)** rubrique **[CRIGEs](https://www.afigeo.asso.fr/groupes-de-travail/reseau-des-criges/)**.

Mots-clés : cadastre,foncier,majic,parcellaire
Formats des ressources : zip,csv,html,json
Licence : Other (Attribution)
Make Open Data - Informations Démographiques à l'échelle de la commune 
Acronyme : aggreger_demographie_communes
Organisation : Make Open Data

[Make Open Data](https://make-open-data.fr/) est une initiative open source visant à faciliter la transformation des données publiques en centralisant la logique.

Ici une table fournissant les informations démographiques (nombre de ménages avec des 1 enfants de moins de 3 ans, nombre de ménages pacsés, etc) agrégées par commune

Catalogue de la donnée : [Lien du catalogue Make Open Data](https://data.make-open-data.fr/#!/model/model.makeopendata.aggreger_demographie_communes)

source_url: https://www.insee.fr/fr/statistiques/fichier/7705908/RP2020_LOGEMT_csv.zip
source_reference : https://www.insee.fr/fr/statistiques/7705908?sommaire=7637890

Il s’agit d’un projet en construction et collaboratif : [Lien du Repo Make Open Data](https://github.com/make-open-data/make-open-data)
  
Toute étoile, demande d’amélioration (issues) ou contribution est la bienvenue.

Mots-clés : communes,demographie,donnee-generique-demographie,recensement-de-la-population
Fréquence de mise à jour : quinquennial
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Make Open Data - Informations sur les communes
Acronyme : geo_communes
Organisation : Make Open Data

[Make Open Data](https://make-open-data.fr/) est une initiative open source visant à faciliter la transformation des données publiques en centralisant la logique.

Ici, fournit une table avec les informations sur les communes (code/nom commune/département/région/arrondissement, latitude/longitude, population, code postaux).


Catalogue de la donnée : [Lien du catalogue Make Open Data](https://data.make-open-data.fr/#!/model/model.makeopendata.geo_communes)

source_url: https://www.insee.fr/fr/statistiques/fichier/7705908/RP2020_LOGEMT_csv.zip
source_reference : https://www.insee.fr/fr/statistiques/7705908?sommaire=7637890

Il s’agit d’un projet en construction et collaboratif : [Lien du Repo Make Open Data](https://github.com/make-open-data/make-open-data)
  
Toute étoile, demande d’amélioration (issues) ou contribution est la bienvenue.

fichier_poste :
  source_url :  https://datanova.laposte.fr/data-fair/api/v1/datasets/laposte-hexasmal/metadata-attachments/base-officielle-codes-postaux.csv
  source_reference : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-officielle-des-codes-postaux/#/resources

cog_communes :
  source_url: https://unpkg.com/@etalab/decoupage-administratif@4.0.0/data/communes.json
  source_reference : https://github.com/datagouv/decoupage-administratif

cog_arrondissements : 
  source_url: https://unpkg.com/@etalab/decoupage-administratif@4.0.0/data/arrondissements.json
  source_reference : https://github.com/datagouv/decoupage-administratif


cog_departements: 
  source_url: https://unpkg.com/@etalab/decoupage-administratif@4.0.0/data/departements.json
  source_reference : https://github.com/datagouv/decoupage-administratif

cog_regions : 
  source_url: https://unpkg.com/@etalab/decoupage-administratif@4.0.0/data/regions.json
  source_reference : https://github.com/datagouv/decoupage-administratif


Mots-clés : code-officiel-geographique-cog,communes-france,geographie,laposte
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Make Open Data - Informations sur les Habitats à l'échelle de la commune 
Acronyme : aggreger_habitat_communes
Organisation : Make Open Data

[Make Open Data](https://make-open-data.fr/) est une initiative open source visant à faciliter la transformation des données publiques en centralisant la logique.

Ici une table fournissant les informations sur les habitats (ex: nombre propriétaires, nombre logements avec ascenseurs, nombre logements avec 3 pièces, etc) agrégées par commune.

Catalogue de la donnée : [Lien du catalogue Make Open Data](https://data.make-open-data.fr/#!/model/model.makeopendata.aggreger_habitat_communes)

source_url: https://www.insee.fr/fr/statistiques/fichier/7705908/RP2020_LOGEMT_csv.zip
source_reference : https://www.insee.fr/fr/statistiques/7705908?sommaire=7637890

Il s’agit d’un projet en construction et collaboratif : [Lien du Repo Make Open Data](https://github.com/make-open-data/make-open-data)
  
Toute étoile, demande d’amélioration (issues) ou contribution est la bienvenue.

Mots-clés : communes,demographie,donnee-generique,recensement-de-la-population
Fréquence de mise à jour : quinquennial
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Make Open Data - Professionnels de santé à l'échelle du département (2022)
Acronyme : aggeger_effectifs_sante_departement_2022
Organisation : Make Open Data

[Make Open Data](https://make-open-data.fr/) est une initiative open source visant à faciliter la transformation des données publiques en centralisant la logique.

Ici une table fournissant les effectifs des professionnels de santé (tout sexe, age) par spécialité et département pour l'année 2022



Catalogue de la donnée : [Lien du catalogue Make Open Data](https://data.make-open-data.fr/#!/model/model.makeopendata.aggeger_effectifs_sante_departement_2022)

source_url: https://data.ameli.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/demographie-effectifs-et-les-densites/exports/csv
source_reference : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/professionnels-de-sante-liberaux-effectif-et-densite-par-tranche-dage-sexe-et-territoire-departement-region/#/resources


Il s’agit d’un projet en construction et collaboratif : [Lien du Repo Make Open Data](https://github.com/make-open-data/make-open-data)

Mots-clés : ameli,couverture-medicale,professionels-de-sante,sante,solidarite-sante
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Make Open Data - Transactions immobilières à l'échelle de la mutation enrichies
Acronyme : grouper_mutations_enrichies
Organisation : Make Open Data

[Make Open Data](https://make-open-data.fr/) est une initiative open source visant à faciliter la transformation des données publiques en centralisant la logique.

Ici une table fournissant les informations sur les transactions immobilières (Maison ou appartement) groupées par mutation. En cas de mutation multivente, la localisation (GPS, code postal, code commune) sera celui du bien principal. Maison si Maison et Appartement. Si même type, on retiendra le plus grand des deux. Toujours en cas de multivente, le tableau reporte la surface totale et le nombre de pièce total des ventes.

La table propose également des enrichissements comme le prix au m2 moyen des 5 plus proches voisins.

Catalogue de la donnée : [Lien du catalogue Make Open Data](https://data.make-open-data.fr/#!/model/model.makeopendata.grouper_mutations)
source_url: https://files.data.gouv.fr/geo-dvf/latest/csv/2023/full.csv.gz
source_reference: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/demandes-de-valeurs-foncieres-geolocalisees/

Il s’agit d’un projet en construction et collaboratif : [Lien du Repo Make Open Data](https://github.com/make-open-data/make-open-data)

Mots-clés : dvf-etalab,immobilier,mutations,prix-immobilier,valeur-fonciere
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
makers_actifs_covid19_rcvl

makers actifs covid19 rcvl : localisation des makers et productions possibles (blouses, embouts, masques, visières).

Mots-clés : culture-et-societe,mot-cle-decrivant-le-theme-de-donnees-auquel-appartient-la-serie-de-donnees-utiliser-le-thesaurus-inspire-theme,sante-social,socio-economie
Formats des ressources : ogc:wms-1.1.1-http-get-map,www:link-1.0-http--link,www:download-1.0-http--download,ogc:wfs-1.0.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
Maladies Cardio-Neuro-Vasculaires : Taux standardisés (échelle EPCI), Odissé Santé Publique France

Ce jeu de données, produit par Santé publique France, présente les taux standardisés d'incidence (2021-2023), de prévalence (2022) et de mortalité (2020-2022) pour les pathologies cardio-neuro-vasculaires majeures. Il couvre précisément les cardiopathies ischémiques, les accidents vasculaires cérébraux et l'insuffisance cardiaque, avec une analyse disponible à l'échelle des EPCI (découpage 2024). Les indicateurs sont issus du SNDS (PMSI-MCO, ALD et certificats de décès) et redressés par une standardisation directe sur la population française de 2021. Ce panorama statistique permet d'identifier les disparités territoriales de santé selon le lieu de résidence des patients, tout en nécessitant une prudence d'interprétation pour les zones à faible effectif.

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Voici le lien officiel du jeu de données : <https://odisse.santepubliquefrance.fr/explore/dataset/maladies-cardio-neuro-vasculaires-taux-standardises-epci/information/?disjunctive.type_patho&disjunctive.libreg&disjunctive.libdep>

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Mots-clés : cardiaque,donnees-ouvertes,sante
Fréquence de mise à jour : triennial
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Manche : Natura 2000 - Habitats Naturels des sites N2000 - Zonages (surfacique)
Organisation : DDTM Manche

Ce lot de données contient les jeux de données des zonages Natura 2000 relevant de la Directive Habitat et de la Directive Oiseaux (Zones de Protection Spéciale) pour le département de la Manche

Périmètres des sites composant le réseau Natura 2000 terrestre et marin au titre de la Directive Habitat (DH) et de la Directive Oiseaux (DO). Chacun des périmètres présentés a vocation à devenir une Zone Spéciale de Conservation (ZSC) ou une Zone de Protection Spéciale (ZPS).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,n2000,natura-2000,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,simm,sites-proteges
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mandats des maires de La Réunion
Organisation : SysDevRun

Ce jeu de données décrit les mandats des maires des 24 communes de La Réunion depuis 1950 jusqu'à aujourd'hui.

Certaines mairies ont des données depuis 1900.

Il y a 4 fichiers :

* la liste des communes

* la liste des intercommunalités

* la liste des maires

* la liste des mandats

Le site [https://maires.sys-dev-run.re/](https://maires.sys-dev-run.re/) permet de naviguer dans les données, notamment de retrouver la liste des mandats pour chaque commune.


Mots-clés : la-reunion,maires,mandats
Fréquence de mise à jour : quinquennial
Couverture temporelle : 1950-03-26 – 2026-03-28
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : La Réunion
Formats des ressources : csv
Licence : Creative Commons CCZero
Mandats nationaux des conseillers régionaux 2010 - 2015 du Nord - Pas-de-Calais
Organisation : Région Hauts-de-France

Mandats parlementaires des conseillers régionaux du Nord - Pas-de-Calais sur la mandature 2010 - 2015

Mots-clés : administration,conseiller-regional,dcat,elu,institution,mandat-parlementaire,nord-pas-de-calais-ancienne-region
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:download:text/csv,www:link:landing_page
Licence : License Not Specified
Manga-News
Acronyme : MN

Catalogue des séries de mangas, manhwas et manhuas publiées en français, collecté sur manga-news.com. Le jeu de données recense 11 747 séries, 9 118 auteurs (dessinateurs et scénaristes), 379 éditeurs francophones et 45 825 tomes parus au total, répartis sur 40 genres. Chaque ligne décrit une série : titre, URL de la fiche source, identifiant interne du site, éditeur français, nombre de tomes parus, dessinateurs, scénaristes, genres, visuel de couverture, ainsi que les dates de première et de dernière collecte permettant de suivre l'évolution du catalogue d'un millésime à l'autre. 2 124 séries sont annoncées sans tome encore paru. 


Mots-clés : auteurs-dessinateurs,editeurs-livres,essais-serie,genre-litteraire,manga-francophone
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2010-07-01 – 2026-07-25
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Manifestation nautique au départ des sites Natura 2000 Baie de Saint-Brieuc - Est et Cap d'Erquy-Cap Fréhel (2021) - Ligne
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Donnée linéaire sur les manifestations nautiques  au sein ou a proximité des sites Natura 2000 Baie de Saint-Brieuc - Est et Cap d'Erquy-Cap Fréhel.

le code de la donnée en base est : us_atl_bsbe_cecf_manifestation_nautique_ofb_ln_2154

Description de la table attributaire :

- id : Identifiant unique
- nom_agent : Nom de l'agent responsable de la numérisation (egiacomini)
- date_creat : Date de création (2021/01/05)
- supp_num : Support de la numérisation (synthèse OFB (Pauline Blanchard))
- descript_ : Manifestation nautique au départ des ports
- comment_ : Autres renseignements [facultatif]
- shape_leng : Champ non renseigné
- shape_area : Champ non renseigné
- direction : Vers Jersey / Vers Bréhat / Vers Chausey

Mots-clés : atlantique,baie-de-saint-brieuc-est,bretagne,cap-derquy-cap-frehel,cotes-darmor,golfe-de-gascogne,manifestation-nautique,mer,mer-et-littoral,nautisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified