AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
SUDOCUH-2019-PLUIVSCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole et DOM
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données décrit, par PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées.
Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2018). Le jeu de données millésimé est produit habituellement en mars après un processus de vérification notamment de leur complétude, de leur cohérence par rapport au COG de l'année. Des inexactitudes très ponctuelles restent toutefois possibles.

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Élaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront pour vocation d'exprimer la stratégie globale de l'agglomération et d'énoncer les choix principaux en matière d'habitat, d'équilibre entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où le SCOT n'existe pas, toute zone d'urbanisation sera bloquée, sauf accord du préfet, dans un rayon de 15 km autour des communes de l'agglomération si celle-ci compte plus de 15 000 habitants.

Cartographie associée:

https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=57503419-6252-4cce-b1c8-5084556b8fad

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,bcsi,donnees-ouvertes,scot-plui-sudocuh
Couverture temporelle : 2019-12-31 – 2019-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,n13380f3a1b234c9296d56b9c922899e4,n47ef7356f37147d6a06b0a8b41091a62,wfs,na34cf04026b44af996f08b6873ac325b,n87031d4ed93f45f8ac8a58d772e34b46
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SUDOCUH-2019-PLUIVSCOT-MET - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données décrit, par PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées.
Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2019). Le jeu de données millésimé est produit habituellement en mars après un processus de vérification notamment de leur complétude, de leur cohérence par rapport au COG de l'année. Des inexactitudes très ponctuelles restent toutefois possibles.

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Élaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront pour vocation d'exprimer la stratégie globale de l'agglomération et d'énoncer les choix principaux en matière d'habitat, d'équilibre entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où le SCOT n'existe pas, toute zone d'urbanisation sera bloquée, sauf accord du préfet, dans un rayon de 15 km autour des communes de l'agglomération si celle-ci compte plus de 15 000 habitants.

Cartographie associée :

https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=57503419-6252-4cce-b1c8-5084556b8fad#

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,bcsi,donnees-ouvertes,scot-plui-sudocuh
Couverture temporelle : 2019-12-31 – 2019-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nd729c4b6e13042d9b0454a3542bf8f40,esri shapefile (shp),na77d61145b724ff3a85e71ce3e798ad3,wms,nc5ddd63edf384ab88869cb4c9ca40cea,nae069e3ac0f84d7f9516ca3c453f3d7b,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SUDOCUH-2019-SCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des SCOT
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées.
Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2019). Le jeu de données millésimé est produit habituellement en mars après un processus de vérification notamment de leur complétude, de leur cohérence par rapport au COG de l'année. Des inexactitudes très ponctuelles restent toutefois possibles.

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Élaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront pour vocation d'exprimer la stratégie globale de l'agglomération et d'énoncer les choix principaux en matière d'habitat, d'équilibre entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où le SCOT n'existe pas, toute zone d'urbanisation sera bloquée, sauf accord du préfet, dans un rayon de 15 km autour des communes de l'agglomération si celle-ci compte plus de 15 000 habitants.

Cartographie associée:

https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=57503419-6252-4cce-b1c8-5084556b8fad#

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,bcsi,donnees-ouvertes,scot-sudocuh
Couverture temporelle : 2019-12-31 – 2019-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,n0282c9461fe84b35aad83acab35fd43f,nbd4235a612f4480686905164706aa7f0,n878b23b70417436a82dae344d52168a2,nff6be835ddad4e2eacc5650db9f75641,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SUDOCUH-2019-SCOT-MET-Etat d'avancement des SCOT
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées.
Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2019). Le jeu de données millésimé est produit habituellement en mars après un processus de vérification notamment de leur complétude, de leur cohérence par rapport au COG de l'année. Des inexactitudes très ponctuelles restent toutefois possibles.

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Élaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront pour vocation d'exprimer la stratégie globale de l'agglomération et d'énoncer les choix principaux en matière d'habitat, d'équilibre entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où le SCOT n'existe pas, toute zone d'urbanisation sera bloquée, sauf accord du préfet, dans un rayon de 15 km autour des communes de l'agglomération si celle-ci compte plus de 15 000 habitants.

Cartographie associée :

https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=57503419-6252-4cce-b1c8-5084556b8fad#

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,scot-sudocuh
Couverture temporelle : 2019-12-31 – 2019-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,nac01b20c6e674f1298a2305765c34b9a,nb01d29554d7c4cf6a88db4c7e6ae561a,wfs,nf0ac179e190d44afa9a5d3d4d963a5c8,na9d5fd384c6e46a481873c9e10fc65dc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SUDOCUH-2020-EPCI-MET-DOM - Etat d'avancement des EPCI en Métropole
Acronyme : au 31/12/2020
Organisation : Ministère de la Cohésion des territoires

Nouvelle source de données [Planification nationale des documents d'urbanisme - données SuDocUH](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/planification-nationale-des-documents-durbanisme-donnees-sudocuh-dernier-etat-des-lieux-au-31-decembre-2021/)

Mots-clés : 2020,dgaln,epci,sudocuh
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : France
Formats des ressources : gpkg,wms,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Suisse - Portraits régionaux 2021: chiffres-clés de toutes les communes
Organisation : Mobility

https://www.bfs.admin.ch/bfs/fr/home/statistiques/statistique-regions/portraits-regionaux-chiffres-cles/communes/donnees-explications.assetdetail.15864461.html

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2004-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Suisse
Formats des ressources : xlsx
Licence : Other (Attribution)
Suivez l'hermine !
Organisation : Ville de Saint-Malo

150 clous, ornés d'une hermine, sont disséminés dans les rues de la Cité Corsaire. Ils matérialisent un parcours historique jalonné de 42 bornes explicatives (dont les données ouvertes sont disponibles [ici](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/parcours-historique-saint-malo-intra-muros/)).
Le tracé de ce parcours est téléchargeable ci-dessous.

![entrez la description de l'image ici](http://www.ville-saint-malo.fr/fileadmin/saintmalo/MEDIA/Grand_projets/opendata/plot_hermine.png "entrez le titre de l'image ici")

L'hermine représente les armoiries de la Ville de Saint-Malo, et rappelle son appartenance au duché de Bretagne.

Mots-clés : culture,histoire,patrimoine,tourisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Malo
Formats des ressources : zip,gpx,kml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Suivi achats des matières recyclées et issus du réemploi - Article 58 Loi AGEC Vincennes
Organisation : Ville de Vincennes

Ce jeu de données regroupe les informations relatives aux dépenses annuelles engagées par la Ville de Vincennes pour l'acquisition de produits réemployés. Cette publication s'inscrit dans le cadre des obligations réglementaires d'open data fixées par l'article 58 de la loi AGEC (loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire).

L'objectif de ce suivi est de garantir la transparence de la commande publique municipale et de mesurer concrètement l'intégration du réemploi dans les stratégies d'achat de la collectivité. En rendant ces données accessibles, la Ville de Vincennes souhaite valoriser les pratiques d'économie circulaire et encourager la réduction de l'empreinte environnementale liée à ses approvisionnements.

**Contenu et structure :**\
Le jeu de données est composé de fichiers annuels (format .xlsx) détaillant :

* Le montant global et détaillé des dépenses consacrées au réemploi.
* La typologie et la nature des produits ou équipements acquis.
* L'année civile de référence pour chaque dépense comptabilisée.


Mots-clés : agec,agec-article-58,declaration-agec,depenses-communale,economie-circulaire,loi-agec,matieres-recyclees,missions-publiques,reemploi
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2026-06-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Suivi annuel des indicateurs de fonctionnement des ouvrages d'assainissement urbain au sens de la DERU
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Suivi annuel des indicateurs de fonctionnement des ouvrages d'assainissement urbain au sens de la DERU

Mots-clés : donnees-ouvertes,hvd,inspire,observation-de-la-terre-et-environnement
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Suivi avifaune par enregistreur acoustique (données brutes)- lot 4 de MIGRALION 2022-2024 - [point]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Ces données correspondent aux enregistrements acoustiques "avifaune" du capteur déployé sur le bateau affrété pour l'acquisition de données en mer, dans le cadre du lot 4 de MIGRALION (année 2022, 2023, 2024).

Mots-clés : acoustique,acoustique-migration-avifaune-migralion,avifaune,inspire,migration-animale,repartition-des-especes
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi avifaune par enregistreur acoustique (données brutes)- lot 5 de MIGRALION 2022-2024 - [point]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Ces données correspondent aux enregistrements acoustiques "avifaune" du capteur déployé sur le site du radar fixe en Camargue, dans le cadre du lot 5 de MIGRALION (année 2022, 2023, 2024).

Mots-clés : acoustique-migration-avifaune-migralion,avifaune,inspire,migration-animale,radar,repartition-des-especes
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi avifaune par enregistreur acoustique (données traitées)- lot 4 de MIGRALION 2022-2024 - [point]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Ces données correspondent aux identifications provenant des enregistrements acoustiques "avifaune" du capteur déployé sur le bateau affrété pour l'acquisition de données en mer, dans le cadre du lot 4 de MIGRALION (année 2022, 2023, 2024).

Mots-clés : acoustique,acoustique-migration-avifaune-migralion,avifaune,golfe-du-lion,inspire,mediterranee,migration-animale,repartition-des-especes
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi avifaune par enregistreur acoustique (données traitées)- lot 5 de MIGRALION 2022-2024 - [point]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Ces données traitées correspondent aux identifications provenant des enregistrements acoustiques "avifaune" du capteur déployé sur le site du radar fixe en Camargue, dans le cadre du lot 5 de MIGRALION (année 2022, 2023, 2024).

Mots-clés : acoustique-avifaune-migralion,avifaune,inspire,migration-animale,radar,repartition-des-especes
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi chiroptères par enregistreur acoustique (données brutes)- lot 4 de MIGRALION 2022-2024 - [point]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Ces données traitées correspondent aux enregistrements acoustiques "chiroptères" du capteur déployé sur le bateau affrété pour l'acquisition de données en mer, dans le cadre du lot 4 de MIGRALION (année 2022, 2023, 2024).

Mots-clés : acoustique,acoustique-chiropteres-migralion,chiroptere,inspire,migration-animale,repartition-des-especes
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi chiroptères par enregistreur acoustique (données brutes)- lot 5 de MIGRALION 2022-2024 - [point]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Ces données correspondent aux enregistrements acoustiques "chiroptères" du capteur déployé sur le site du radar fixe en Camargue, dans le cadre du lot 5 de MIGRALION (année 2022, 2023, 2024).

Mots-clés : acoustique-chiropteres-migralion,avifaune,inspire,migration-animale,radar,repartition-des-especes
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi chiroptères par enregistreur acoustique (données traitées)- lot 4 de MIGRALION 2022-2024 - [point]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Pour formuler une demande spécifique d'accès aux données, merci d'adresser votre demande par mail. 
OFB Antenne méditerranée : dfmed@ofb.gouv.fr.  
Standard SIG OFB : sig@ofb.gouv.fr 

Aucune condition ne s'applique. La donnée est diffusée sous licence ETALAB version 2.0 : https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

Mots-clés : acoustique,acoustique-chiropteres-migralion,chiroptere,inspire,migration-animale,repartition-des-especes
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi chiroptères par enregistreur acoustique (données traitées)- lot 5 de MIGRALION 2022-2024 - [point]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Ces données traitées correspondent aux identifications provenant des enregistrements acoustiques "chiroptères" du capteur déployé sur le site du radar fixe en Camargue, dans le cadre du lot 5 de MIGRALION (année 2022, 2023, 2024).

Mots-clés : acoustique-chiropteres-migralion,avifaune,inspire,migration-animale,radar,repartition-des-especes
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi collecte des D3E
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Collecte des déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E) en kg lors des collectes solidaires sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest, depuis 2018.  


GEMF : Gros Electroménager Froid 

GEMHF : Gros Electroménager Hors Froid

PAM : Petit Appareil en Mélange

La collecte solidaire d'appareils électriques GPSO en partenariat avec ecosystem propose aux habitants du Territoire des points de collecte solidaires pour y déposer des appareils électriques hors d’usage ou en état de marche. Les appareils électriques seront triés, nettoyés, réparés et vendus à prix solidaires par une structure de l’économie sociale et solidaire locale (Emmaüs) ou à défaut recyclés dans le strict respect des normes environnementales par ecosystem. 

Pour en savoir plus sur la collecte à GPSO : 

<https://www.seineouest.fr/vos-services/vie-quotidienne/dechets/tri-et-collecte>

Mots-clés : boulogne-billancourt,collecte,collecte-des-dechets-compostage,d3e,dechets,deee,electrique,electronique,environnement-cadre-de-vie,issy-les-moulineaux,meudon,pam,plan-climat,proprete
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Suivi de la collecte, du réemploi et du recyclage des téléphones mobiles
Organisation : Grand Paris Sud

Ces équipements ont été réceptionnés, identifiés et traités puis dirigés, soit vers des filières de revente, soit vers des filières de recyclage.

Conformement à la charte reemploi etablie par l'eco-organisme ECOSYSTEM, les Ateliers du Bocage certifient que toutes les informations personnelles des detenteurs initiaux sont detruites lors du process de reconditionnement ou recyclage.

Mots-clés : collecte,environnement,mobiles,recyclage,reemploi,telephone
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Suivi de la demande touristique
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Le suivi de la demande touristique permet d'estimer le nombre de nuitées passées par les résidents de France métropolitaine dans l'ensemble des hébergements marchands ou non marchands, en métropole, dans les DOM et à l'étranger, à partir de leur déclaration.

Mots-clés : statistiques,tourisme
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2025-12-01
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Suivi de la fonctionnalité des nourriceries de poissons - version PNMI
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Ces données sont (et ont été) collectées par la Parc Naturel Marin d'Iroise depuis 2017. 

Ces pêches scientifiques permettent de mieux cerner le rôle de nourriceries de certaines zones fonctionnelles et, plus particulièrement, des zones très peu profondes. 

Le protocole a été développé par le PNMI et est mis en œuvre par les équipes terrain du Parc sur deux zones d'intérêt (Baie de Douarnenez au Sud et Plage des Blancs Sablons au Nord).
Il consiste à réaliser trois traits de chalut de plage (ou de senne de plage) dans une petit profondeur d'eau et de dénombrer et mesurer chaque individu par espèce.

Mots-clés : activites-et-usages-peche-et-aquaculture,atlantique,etat-du-milieu-especes,etat-du-milieu-habitats,evaluation-du-patrimoine-naturel,france-metropolitaine,habitat,habitats,nourriceries-juveniles-de-poissons-suivi-fonctionnalite-zfh-pnm,parametres-biologiques,parc-naturel-marin,peche,peche-cultures-marines-agriculture-foresterie,peche-general,pnm-iroise
Formats des ressources : csv ; zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Suivi de la fonctionnalité des nourriceries de poissons - version PNMI
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Ces données sont (et ont été) collectées par la Parc Naturel Marin d'Iroise depuis 2017. 

Ces pêches scientifiques permettent de mieux cerner le rôle de nourriceries de certaines zones fonctionnelles et, plus particulièrement, des zones très peu profondes. 

Le protocole a été développé par le PNMI et est mis en œuvre par les équipes terrain du Parc sur deux zones d'intérêt (Baie de Douarnenez au Sud et Plage des Blancs Sablons au Nord).
Il consiste à réaliser trois traits de chalut de plage (ou de senne de plage) dans une petit profondeur d'eau et de dénombrer et mesurer chaque individu par espèce.

Mots-clés : nourriceries-juveniles-de-poissons-suivi-fonctionnalite-zfh-pnm
Formats des ressources : csv ; zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Suivi de la fréquentation littorale sur une sélection de site au Parc Naturel Marin du Bassin d'Arcachon -projet RESOBLO
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Contexte : Le projet transversal intitulé RESOBLO vise à mettre en place un observatoire des activités de loisirs dans 4 parcs naturels marins. La déclinaison locale de ce projet sur le Bassin d'Arcachon s’attache à l’étude de la fréquentation des littoraux et des estrans pour compléter l’effort de compréhension et de connaissance de la fréquentation globale du site portée par le Parc naturel marin.

Dans le cadre du projet RESOBLO, le Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon (PNMBA) a souhaité réaliser en régie un suivi de la fréquentation des usagers de loisir sur le littoral et les estrans.

le but de ce suivi est de disposer d'une vision globale à l'échelle du site de la fréquentation sur une année selon différents facteurs calendaires (type de jour, période de l'année, ...) et environnementaux (météo, marée).

Mots-clés : activites-humaines,atlantique,bassin-darcachon,facade-maritime,france-metropolitaine,frequentation,golfe-de-gascogne,loisirs,regions-maritimes,sites-proteges,usages
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified