AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Unités de gestion des anguilles (UGA)
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Les « bassins versant anguille » pris en compte comme unités de gestion anguille (UGA) sur les territoires ont été déterminés selon des critères validés par le Comité de Gestion des Poissons Migrateurs compétent sur ces territoires. Les efforts de gestion mis en place sur ces zones contribueront à augmenter la part de population d’anguilles dévalantes.

Mots-clés : cadre-reglementaire-donnees-issues-de-rapportages-collecte-de-donnees-pour-les-indicateurs,donnees-ouvertes,etat-du-milieu-qualite-quantite,france-metropolitaine,politique-communautaire-de-lenvironnement,zonages-techniques-et-reglementaires,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Unités de gestion des anguilles (UGA)
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Les « bassins versant anguille » pris en compte comme unités de gestion anguille (UGA) sur les territoires ont été déterminés selon des critères validés par le Comité de Gestion des Poissons Migrateurs compétent sur ces territoires. Les efforts de gestion mis en place sur ces zones contribueront à augmenter la part de population d’anguilles dévalantes.

Mots-clés : cadre-reglementaire-donnees-issues-de-rapportages-collecte-de-donnees-pour-les-indicateurs,donnees-ouvertes,environnement,etat-du-milieu-qualite-quantite,france-metropolitaine,politique-communautaire-de-lenvironnement,zonages-techniques-et-reglementaires,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Formats des ressources : zip,www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Unités de gestion des espaces naturels sensibles
Organisation : Ressourcerie datalocale

L’entretien des Espaces Naturels Sensibles est confié à des associations d’insertion. Des unités de gestions sont définies, permettant aux associations de localiser les actions à mener sur le terrain.

Mots-clés : area-management-restriction-regulation-zones-and-r,association,ens,espace-naturel,inspire,nature,unite-de-gestion
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html
Licence : License Not Specified
Unités de méthanisation
Organisation : AtmoSud

Unités de méthanisation en fonctionnement au 01/06/2020. Détails des noms des champs raccourcis : copo=code_postal,
dpt=departement,
dimkwe=dimensionnement_kwe,
dimnm3h=dimensionnement_nm3_h,
totr=tonnage_traite

Mots-clés : inspire,ogc-wfs-2-0-0-http-get-feature
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Unités de méthanisation autorisées (Cantal)
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Couche SIG décrivant les unités de méthanisation autorisées dans le département du Cantal, à partir des renseignements fournis par les services-métiers. Les unités sont identifées par un symbole ponctuel positionné sur la parcelle d'implantation de l'unité de méthanisation Source : DDT 15, 2018.

Mots-clés : donnees-ouvertes,energies,methanisation,site-industriel-production-site-de-production-denergie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Unités de méthanisation dans l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Unités de méthanisation "en exploitation", "autorisées et en construction" ou "en instruction PC ou ICPE". Sources : DREAL Normandie, DDETSPP61 et DDT61. Validité : 06/2022

Mots-clés : donnees-ouvertes,energie,methanisation,orne,site-industriel-production-site-de-production-denergie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n18fe535c58d94c359447ef640d119aa0,n883bcf27bb404300addcedb73d39728b,n4f788fe35a384a08b8e2fe805c7dfe5c,nde726dda448f436997b1ffa7f5ffa3a4,nd321d23e55a74645b89861310d02a58b,n47a31da09eef4f0a94a160647dee9c5d
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Unités de méthanisation dans l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Couche SIG décrivant les unités de méthanisation en service et autorisées dans l'Orne, à partir des renseignements fournis par les services métiers. Les unités sont identifiées par un symbole ponctuel positionné sur la parcelle d'implantation de l'unité de méthanisation. Sources : DREAL Normandie, DDETSPP61 et DDT61. Validité : 03/2025

Mots-clés : donnees-ouvertes,energie,methanisation,methaniseurs,orne,site-industriel-production-site-de-production-denergie,unites-de-methanisation
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Unités de méthanisation dans l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Couche SIG décrivant les unités de méthanisation dans l'Orne, à partir des renseignements fournis par les services métiers. Les unités sont identifiées par un symbole ponctuel positionné sur la parcelle d'implantation de l'unité de méthanisation.
Sources : DREAL Normandie, DDETSPP61 et DDT61.
Validité : décembre 2025

Mots-clés : donnees-ouvertes,energie,methanisation,methaniseurs,orne,site-industriel-production-site-de-production-denergie,unites-de-methanisation
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Unités de méthanisation dans l'Orne en 2018
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Couche SIG décrivant les unités de méthanisation autorisées dans l'Orne, à partir des renseignements fournis par les services-métiers. Les unités sont identifiées par un symbole ponctuel positionné sur la parcelle d'implantation de l'unité de méthanisation. source : DREAL Normandie, DDETSPP et DDT 61 validité : 2018

Mots-clés : donnees-ouvertes,methanisation,site-industriel-production-site-de-production-denergie,unites-de-methanisation
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Unités de méthanisation des boues sur station d’épuration en Haute-Savoie
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Unités de méthanisation des boues sur station d’épuration (STEU) en fonctionnement, en projet ou à l’étude

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,site-industriel-production-site-de-production-denergie,sources-denergie
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Unités de méthanisation en cogénération – Répartition géographique en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Pour atteindre la neutralité carbone, afin de contenir les effets du changement climatique, et pour assurer l’approvisionnement énergétique de la France, le développement des énergies renouvelables, dont la filière méthanisation, est indispensable. 

Historiquement la production et la valorisation du biogaz par méthanisation en Auvergne-Rhône-Alpes sont liées à des unités de méthanisation sur station d’épuration et à la récupération du biogaz sur les installations de stockage de déchets non dangereux (ISDND – ordures ménagères). Aujourd’hui les unités en fonctionnement sont majoritairement agricoles et tournées vers la cogénération pour produire et injecter de l’électricité dans le réseau et produire de la chaleur.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,biogaz,donnees-ouvertes,energie-renouvelable,injection,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles,lieux-de-production-et-sites-industriels,methanisation,open-data,pac-enr-ara
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wfs
Licence : License Not Specified
Unités de méthanisation en injection – Répartition géographique en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Pour atteindre la neutralité carbone, afin de contenir les effets du changement climatique, et pour assurer l’approvisionnement énergétique de la France, le développement des énergies renouvelables, dont la filière méthanisation, est indispensable. 

Historiquement la production et la valorisation du biogaz par méthanisation en Auvergne-Rhône-Alpes sont liées à des unités de méthanisation sur station d’épuration et à la récupération du biogaz sur les installations de stockage de déchets non dangereux (ISDND – ordures ménagères).

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,biogaz,cogeneration,energie-renouvelable,methanisation,pac-enr-ara
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wfs
Licence : License Not Specified
Unités de méthanisation France métropole
Organisation : Cerema

Liste des unités de méthanisation avec leur localisation, le type de valorisation, le type d&#x27;unité, la puissance issue des données SINOE géré par ADEME/Service Mobilisation et valorisation des déchets (SMVD) - 2017

__Origine__

Liste des unités issues de SINOE (www.sinoe.org) - 2017


__Organisations partenaires__

Cerema, ADEME/Service Mobilisation et valorisation des déchets (SMVD)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.cdata.cerema.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;2129785)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.cdata.cerema.fr/rss/atomfeed/atomdataset/34809223-7d74-4e42-a314-31d6ad30a41c)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f0240a7ca0db157a8cd9b7b9819ffe45ac97d356)

Mots-clés : batiment-et-energie,biogaz,cerema,donnees-ouvertes,energies-renouvelables,environment,methanisation,passerelle-inspire,sources-denergie
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Unités de méthanisation - France métropolitaine - 2020
Organisation : Cerema

Répartition géographique des unités de méthanisation en France en 2020 (source : Ademe - SINOE)

__Origine__

Les informations proviennent de deux sources produites par l&#x27;ADEME. En premier lieu via la plateforme ADEME-SINOE, l&#x27;extraction des tableaux relatifs aux déchets par activités et des déchets ménagers et assimilés En second lieu, via la transmission par l&#x27;ADEME-SINOE d&#x27;une base contenant la géolocalisation des installations de méthanisation.


__Organisations partenaires__

Cerema

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.cdata.cerema.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8502847)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.cdata.cerema.fr/rss/atomfeed/atomdataset/c242541a-d0ed-4b98-b452-d01a1dc58557)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/509aa28b590be07b8b376d25e0be2613aacf71fd)

Mots-clés : cerema,donnees-ouvertes,energies-renouvelables,environment,methanisation,passerelle-inspire,qualite-de-lair,risques-et-territoires,sinoe,sources-denergie
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Unités de méthanisation subventionnées par l'ADEME en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Le biogaz est un gaz combustible, mélange de méthane et de gaz carbonique, produit par fermentation anaérobie (en l’absence d’oxygène) de matières organiques. Le processus de production s’appelle la méthanisation.

Cette méthanisation peut être :

    Fatale lorsqu’elle est produite dans des décharges, fourmilières, rizières…
    Dirigée, lorsqu’elle a lieu dans des fermenteurs ou digesteurs, qui correspondent à des fosses chauffées et agitées dans lesquelles la production de biogaz a lieu.

La méthanisation présente des intérêts multiples par rapport aux réductions des émissions de gaz à effet de serre :

    Elle permet de collecter le méthane qui est un gaz à effet de serre particulièrement néfaste (1 kg de méthane est 21 fois plus néfaste vis à vis de l’effet de serre que 1 kg de gaz carbonique) et de ne pas le rejeter dans l’atmosphère
    Le biogaz est une énergie renouvelable, la valorisation énergétique de celui-ci permet de substituer des énergies fossiles qui auraient été consommées à sa place
    Le digestat (résidu de la fermentation) peut se substituer à l’usage d’une partie des engrais chimique

__Origine__

CRITÈRES DE TRI :
Projets d’investissements en Energies Renouvelables thermiques
Projets aidés depuis 2009 (date de lancement du Fonds Chaleur)
Subventions validées
Ne concerne pas :
 Les projets abandonnés
 Les études de faisabilité ou l’assistance de maitrise d’ouvrage (AMO)
 Les installations chez les particuliers


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire, ADEME

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/72f3a8dfedbcff9d1beddc6e52decc3f77a1c24a)

Mots-clés : ademe,donnees-ouvertes,energie,grand-public,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Unités de paysages d'Ille-et-Vilaine
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Cette couche de polygones contient les unités et ensembles de paysages définis dans le cadre de l&#x27;atlas des paysages d’Ille-et-Vilaine.

__Origine__

Les données ont été produites dans le cadre d’un Atlas départemental des Paysages réalisé par Michel Collin, les bureaux d’études « IDEAL »,  « Urbea »  et « Vue d’ici » pour le compte du Département d’Ille-et-Vilaine et de la DDTM d’Ille-et-Vilaine.
Cartographie réalisée par visites de terrain, analyse de fonds (IGN BD Topo, BD Alti, BD Ortho, Corine Land Cover, cartes géologiques, pédopaysages, ensembles régionaux de paysages) et concertation.
Mode de numérisation : report à l’écran sur le fond géoréférencé Scan 25 de l’IGN
La table indique le nom des unités et de l&#x27;ensemble départemental de paysages d&#x27;appartenance. Le champ &quot;TYPE&quot; permet de distinguer les unités qui correspondent à un ensemble régional non subdivisé (ENS/U) des autres (U).


__Organisations partenaires__

Département d&#x27;Ille-et-Vilaine

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/32f8dbdadf259187c11f67c09947c6e4f9753334)

Mots-clés : atlas,bretagne,d-35,denominations-geographiques,departement,donnees-ouvertes,ens,ensembles,entites,environment,environnement,espace-naturel-sensible,ille-et-vilaine,passerelle-inspire,patrimoine,patrimoine-naturel-autres,paysage,unites,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Unités de recherche de l'Université Grenoble Alpes relevant du périmètre du projet GATES
Acronyme : liste-unites-gates
Organisation : Université Grenoble Alpes

GATES, Attractivité et ExcellencES à l’Université Grenoble Alpes (identifiant ANR-22-EXES-0001), est un projet lauréat de l'appel Excellences de France 2030. Son deuxième axe vise à développer l'attractivité de la recherche en sciences humaines et sociales par le prisme des données de recherche. Une équipe de 7 ingénieurs rattachés à l'unité GRICAD (https://ror.org/044cfnj78) travaillent au sein des projets de recherche SHS sur tout le cycle de vie des données.

Le dépôt contient la liste des unités de recherche de l'Université Grenoble Alpes relevant du périmètre du projet GATES. Les unités sont décrites par leur nom, identifiants (HAL, ROR), le cas échéant tutelle(s), et nombre de personnels permanents.

Mots-clés : politique-de-recherche,science-ouverte,sciences-humaines-et-sociales
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-07-01 – 2024-07-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Grenoble-Alpes-Métropole
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Unités de référence
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Référentiel des unités de référence du SANDRE. Ce référentiel est élaboré suite aux demandes de codifications d'utilisateurs. Le secrétariat technique du Sandre contrôle la qualité de ce référentiel, il est l'administrateur de celui-ci.

L'expression des unités de mesure est basée sur le système international et peut pour certaines unités de mesure se référer à une nature de fraction analysée (solide, liquide ou gazeuse). Par défaut, l’unité de mesure se rapporte directement au paramètre.

Mots-clés : donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,environnement,fraction-analysee,parametre,unite-de-reference
Fréquence de mise à jour : continuous
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Unités emploi du Département de Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Localisation des unités emploi.

* * *

Les unités emploi territorialisées coordonnent l'ensemble des professionnels (agents d'insertion, médiateurs emploi, conseillers Pôle Emploi) en charge de l'accompagnement vers l'emploi des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA).

Mots-clés : marche-du-travail,revenu-minimum,sante-social,travail
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Unités et Centres Techniques
Acronyme : UT-CT
Organisation : Département de la Lozère

La localisation des Unités Techniques et des Centres Techniques du Département de la Lozère. Réalisé à partir de points GPS, levés au cours de l'été 2008. Ce GPKG contient les coordonnées complètes des UT/CT.


Mots-clés : centre,ct,departement,lozere,route,technique,unite,ut
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2008-01-01 – 
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Lozère
Formats des ressources : pdf,gpkg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Unités homogènes de végétation du domaine public fluvial régional de Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Inventaire, caractérisation et cartographie des Unités homogènes de végétation du domaine public fluvial (DPF) appartenant à la Région Bretagne. La cartographie des habitats est réalisée à l’échelle 1/5000ème sur la base d’inventaires de terrain et d’analyse de photographies aériennes (Orthophotographie et Orthophotographie infra-rouge). La typologie de référence utilisée est la classification EUNIS (Louvel et al., 2013) et Corine Biotopes (Bissardon et al., 1997). L’évaluation de la qualité interne et externe n’a pas encore été réalisée par le Conservatoire Botanique national de Brest (CBNB), les données doivent donc être consultées avec la plus grande prudence. De même, le travail d'inventaire, de caractérisation et de cartographie n'est pas terminé (près de 80 % du DPF à ce stade).

Mots-clés : 233500016,biotope,bretagne,donnees-ouvertes,habitat,habitats-et-biotopes,inspire,patrimoine-naturel-habitats-et-biotopes,voies-navigables
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Unités Hydrographiques de Référence - UHR
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Partitions hydrographiques du bassin Adour Garonne définis par le SDAGE 1996 et conservés dans le SDAGE 2010 puis 2016 pour les eaux de surface dont la logique de définition repose sur les trois points suivants :
- une cohérence hydrogéographique forte : ce sont des bassins versants ou des tronçons homogènes pour les grands cours d&#x27;eau,
- une taille moyenne qui permet aussi bien la remontée des préoccupations locales qu&#x27;une bonne représentation dans les discussions au niveau des grands bassins : Adour, Lot, Charente, Dordogne, Tarn-Aveyron, Garonne, littoral et des nappes profondes,
- un bon cadrage de ces unités par les réseaux nodaux du SDAGE (qualité et quantité).

__Origine__

Données issue des discussion collaborative DAF - Agence DIREN.. sur le bassin Adour Garonne. Les objets ont été traduits en zones hydrographiques pour l&#x27;agence puis en commune pour la DAF


__Organisations partenaires__

Agence de l&#x27;eau Adour-Garonne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b9c8885300336d42ff8f69c1a595d0d80a39d023)

Mots-clés : donnees-ouvertes,france,hydrographie,inland-waters,passerelle-inspire,programmation,sdage-1996,sdage-2010-2015,sdage-2016-2021,zonage
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,gpkg,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Unités Hydrographiques de Référence (UHR) - Bassin Adour-Garonne
Organisation : Ressourcerie datalocale

Partitions hydrographiques du bassin Adour Garonne définis par le SDAGE 1996 pour les eaux de surface.
Le SDAGE identifie des unités hydrographiques de référence pour les eaux de surface. 
La logique de leur définition repose sur les points suivant : 
  - une cohérence hydrogéographique forte : ce sont des bassins versants ou des tronçons homogènes pour les grands cours d’eau ; 
  - une taille moyenne qui permet la remontée des préoccupations locales ; 
  - un cadrage de ces unités par les réseaux de points nodaux. 
Les périmètres des SAGE correspondent à une ou plusieurs unités hydrographiques de référence ou une partie d’unité hydrographique de référence hydrographiquement cohérente.

Mots-clés : donnees-vecteur,eau-zonages-eau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementat
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Unités hydrographiques du bassin Seine-Normandie
Organisation : Agence de l'eau Seine-Normandie

Délimitations des unités hydrographiques du bassin Seine-Normandie.
Les unités hydrographiques sont des regroupements de bassins versants de masses d’eau superficielles susceptible de faire ou faisant déjà l’objet d’une
démarche SAGE. Le bassin Seine-Normandie est découpé en 80 unités hydrographiques.
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter [le document du SDAGE sur le site internet de l'AESN](https://www.eau-seine-normandie.fr/domaines-d-action/sdage).

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 0202-04-04 – 2028-04-04
Granularité spatiale : country-subset
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Unites hydrographiques du bassin Seine-Normandie
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) fixe les principes de base d’une politique de l’eau durable. Elle a pour objet d’établir un cadre pour la protection des eaux intérieures de surface, des eaux de transition, des eaux côtières, et des eaux souterraines. La DCE vise un objectif de bon état des eaux.
La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Un référentiel des masses d’eaux est établi pour toutes les eaux du bassin Seine Normandie. Il permet l’élaboration du plan de gestion prévu par la DCE pour l’atteinte du bon état des eaux. 
Les unités hydrographiques correspondent à des regroupements de bassins versants de masses d’eau superficielles. Le bassin Seine Normandie est découpé en 80 unités hydrographiques.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) dans les collèges publics et privés de Loire-Atlantique.
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Secteurs des collèges publics et privés de Loire-Atlantique pour les unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS).

Mots-clés : classe-particuliere,education-formation-jeunesse,etablissement-denseignement,unite-pedagogique-dintegration
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0