AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
PPRN de Varambon
Organisation : DDT de l'Ain

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones
(L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement
exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un
règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :
1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau
d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones
soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen
et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones
non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des
aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou
industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises
à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette
dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Mots-clés : crues-torrentielles,glissements-de-terrain,inondation,inspire,ppr,risque-zonages-risque-naturel,ruissellements-sur-versant,usage-des-sols,varambon
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
PPRN de Varces-Allières-et-Risset approuvé le 17/05/2004
Organisation : DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR comporte les jeux de données géographiques contenant les :
- périmètre d'exposition aux risques,
- zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale est l'interdiction de construire ; les "zones soumises à prescriptions", dites "zones bleues" lorsque les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu et d'aléa et les zones non directement exposées aux risques mais soumises à interdictions ou prescriptions.

Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,plan,prevention,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,servitude,urbanisme,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
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Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN de Vienne approuvé le 13/02/2006
Organisation : DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR comporte les jeux de données géographiques contenant les :
- périmètre d'exposition aux risques,
- zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale est l'interdiction de construire ; les "zones soumises à prescriptions", dites "zones bleues" lorsque les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu et d'aléa et les zones non directement exposées aux risques mais soumises à interdictions ou prescriptions.

Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.

Mots-clés : alea,donnees-ouvertes,inspire,plan,prevention,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,servitude,urbanisme,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
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Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN de Villard-de-Lans appprouvé le 02/06/2014
Organisation : DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR comporte les jeux de données géographiques contenant les :
- périmètre d'exposition aux risques,
- zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale est l'interdiction de construire ; les "zones soumises à prescriptions", dites "zones bleues" lorsque les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu et d'aléa et les zones non directement exposées aux risques mais soumises à interdictions ou prescriptions.

Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.

Mots-clés : alea,donnees-ouvertes,inspire,plan,prevention,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,servitude,urbanisme,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
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Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN de Villette-sur-Ain
Organisation : DDT de l'Ain

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones
(L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement
exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un
règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :
1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau
d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones
soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen
et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones
non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des
aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou
industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises
à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette
dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Mots-clés : crues-torrentielles,inondation,inspire,mouvements-de-terrain,ppr,risque-zonages-risque-naturel,ruissellements-sur-versant,usage-des-sols,villette-sur-ain
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
PPRN de Villieu-Loyes-Mollon
Organisation : DDT de l'Ain

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones
(L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement
exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un
règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :
1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau
d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones
soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen
et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones
non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des
aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou
industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises
à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette
dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Mots-clés : crues-torrentielles,inondation,inspire,mouvements-de-terrain,ppr,risque-zonages-risque-naturel,ruissellement-sur-versant,usage-des-sols,villieu-loyes-mollon
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
PPRN de Viriat
Organisation : DDT de l'Ain

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones
(L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement
exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un
règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :
1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau
d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones
soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen
et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones
non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des
aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou
industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises
à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette
dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Mots-clés : inondation,inspire,ppr,reyssouze,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,viriat
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
PPRN de Virieu-le-Grand
Organisation : DDT de l'Ain

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones
(L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement
exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un
règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :
1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau
d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones
soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen
et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones
non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des
aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou
industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises
à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette
dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Mots-clés : chutes-de-blocs-rocheux,inondation,inspire,ppr,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,virieu-le-grand
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
PPRN de Voiron approuvé le 26/02/2026
Organisation : DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR comporte les jeux de données géographiques contenant les :
- périmètre d'exposition aux risques,
- carte des aléas naturels,
- zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale est l'interdiction de construire ; les "zones soumises à prescriptions", dites "zones bleues" lorsque les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu et d'aléa et les zones non directement exposées aux risques mais soumises à interdictions ou prescriptions.

Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.

Mots-clés : alea,amenagement,donnees-ouvertes,inspire,prescription,prevention,risque,risque-gestion-du-risque,risque-zonages-risque-naturel,servitude,urbanisme,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN de Voreppe approuvé le 22/04/2011
Organisation : DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR comporte les jeux de données géographiques contenant les :
- périmètre d'exposition aux risques,
- zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale est l'interdiction de construire ; les "zones soumises à prescriptions", dites "zones bleues" lorsque les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu et d'aléa et les zones non directement exposées aux risques mais soumises à interdictions ou prescriptions.

Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.

Mots-clés : alea,donnees-ouvertes,inspire,plan,prevention,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,servitude,urbanisme,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,n87ef7888a9154a00a3efb78b9ec31aff,nb94698ce32b94e0ab41e9f535c2928a3,nf3e1dbbe2f954f89aeb7d707528b18b5,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN d'Estrablin approuvé le 13/02/2006
Organisation : DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR comporte les jeux de données géographiques contenant les :
- périmètre d'exposition aux risques,
- zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale est l'interdiction de construire ; les "zones soumises à prescriptions", dites "zones bleues" lorsque les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu et d'aléa et les zones non directement exposées aux risques mais soumises à interdictions ou prescriptions.

Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.

Mots-clés : alea,donnees-ouvertes,inspire,plan,prevention,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,servitude,urbanisme,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel
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Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN d'Oyonnax
Organisation : DDT de l'Ain

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones
(L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement
exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un
règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :
1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau
d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones
soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen
et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones
non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des
aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou
industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises
à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette
dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Mots-clés : inondation,inspire,lange,oignin,oyonnax,ppr,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
PPRN du Marais Audomarois - Aléas du Marais Audomarois
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Un Porter à Connaissance (PAC.) des aléas du Marais Audomarois a été signé par le Préfet le 23 juillet 2019.

Ce PAC. comprend des cartes d’aléas et des cartes de hauteurs. (Lien vers les cartes )

Ces cartes sont accompagnées d’un document intitulé « Préconisations en matière d’urbanisme dans les zones d’aléas du Marais Audomarois ».

Ces préconisations sont à utiliser pendant la phase d’élaboration concertée du Plan de Prévention des Risques du Marais Audomarois.

Elles ont pour vocation à faciliter l’application de l’article R 111-2 du code de l’urbanisme et à fournir un cadre opérationnel à l’instruction des actes d’urbanisme dans l’attente de l’approbation du PPR.

Source : SDE
Mise à jour : 19/08/2021
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondations,pac,risque-zonages-risque-naturel,risques-naturels
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN du Marais Audomarois - Axe de ruissellement du Marais Audomarois
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Le ruissellement est un phénomène physique d’écoulement non organisé de l’eau sur un bassin versant suite à des chutes de pluies. Il perdure jusqu’au moment où il rencontre une rivière, un réseau d’assainissement ou un marais. Le ruissellement peut avoir plusieurs origines : ruissellement naturel pluvial, ruissellement naturel nival et ruissellement anthropique ; l’ensemble ou une seule de ces origines peut produire un ruissellement de type « risque majeur avec inondations ». La force du ruissellement dépend d’une combinaison de multiples facteurs : l’intensité des précipitations, la valeur de la pente, la densité de la couverture végétale, etc., et surtout les activités humaines.


Source : SDE
Mise à jour 24/09/2019

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN du Marais Audomarois - Bande de sécurité digues du Marais Audomarois
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Il n'est pas possible de modéliser tous les scénarios de rupture de digue.   
On définit donc une bande de précaution à l'arrière des digues qui est fonction de la 
hauteur de l'ouvrage par rapport aux terrains environnants.

Source : SDE
Mise à jour 24/09/2019

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN du Marais Audomarois - Bassin versant du Marais Audomarois
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Un bassin versant ou bassin hydrographique est une portion de territoire délimitée par des lignes de crête (ou lignes de partage des eaux) et irriguée par un même réseau hydrographique (une rivière, avec tous ses affluents et tous les cours d'eau qui alimentent ce territoire).

A l'intérieur d'un même bassin, toutes les eaux reçues suivent, du fait du relief, une pente naturelle et se concentrent vers un même point de sortie appelé exutoire

Source : SDE
Mise à jour 24/09/2019

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN du Marais Audomarois - Évaluation des inondations par la méthode hydrogéomorphologique du Marais Audomarois
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Les études HGM sont des approches géographiques qui étudient le fonctionnement naturel des cours d’eau en analysant la structure des vallées et en particulier les formes fluviales mises en place au fur et à mesure des crues successives.

Elles identifient et délimitent les zones inondables sans toutefois pouvoir leur associer une fréquence. C’est une des méthodes recommandées par le ministère en charge de la prévention des inondations pour la réalisation des Atlas des Zones Inondables (AZI).Elles constituent un préalable nécessaire à la réalisation des Plans de Prévention des Risques d’Inondation. Ces avantages sont nombreux, parmi ceux-ci on peut noter sa rapidité, son coût et son appropriation plus facile par ses utilisateurs puisque le phénomène étudié a laissé son “empreinte”sur le terrain.

Source : SDE
Mise à jour 24/09/2019

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN du Marais Audomarois - hauteurs d'eau du Marais Audomarois
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Un Porter à Connaissance (PAC.) des aléas du Marais Audomarois a été signé par le Préfet le 23 juillet 2019.

Ce PAC. comprend des cartes d’aléas et des cartes de hauteurs. (Lien vers les cartes )

Ces cartes sont accompagnées d’un document intitulé « Préconisations en matière d’urbanisme dans les zones d’aléas du Marais Audomarois ».

Ces préconisations sont à utiliser pendant la phase d’élaboration concertée du Plan de Prévention des Risques du Marais Audomarois.

Elles ont pour vocation à faciliter l’application de l’article R 111-2 du code de l’urbanisme et à fournir un cadre opérationnel à l’instruction des actes d’urbanisme dans l’attente de l’approbation du PPR.

Source : SDE
Mise à jour 24/09/2019

Mots-clés : donnees-ouvertes,hauteurs,pac,risque-zonages-risque-naturel,risques-naturels
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0