AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Sous bassin hydrographie du 80 issu MNT RGE de 25 m avec correction des zones inférieures à 10 Ha
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Les données visualisables sur cette cartographie dynamique décrivent une analyse du relief topographique de terrain ayant pour objectif l'étude des axes de ruissellement sur le département de la Somme. Ainsi, la direction départementale des territoires et de la mer de la Somme a réalisé le tracé des axes de ruissellement et des bassins hydrographiques, sous la forme de produit de type vecteur et d’image raster.
Les bassins hydrographiques (de surface supérieure à 10 hectares) : ils représentent le découpage en sous-secteurs des bassins versants afin de délimiter le réseau hydrographique du territoire. 
Ce tracé des éléments surfaciques reprenant les lignes frontières de partage des eaux ou limites de bassins.

La modélisation est basée sur un relevé topographique à partir du modèle numérique de terrain réalisé sur un maillage de point altimétrique composé d'une grille de point tous les 25 mètres en X et Y, précision 1 m en Z (de type base de donnée alti de l’IGN).

Mots-clés : bassin,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,risque-inondation,ruissellement
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sous-bassin versant dédié à un usage particulier dans les Alpes-de-Haute-Provence
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Sous-Bassin versant spécifique situé en amont d&#x27;un point remarquable. Un sous-bassin versant peut-être découpé en plusieurs entités pour les besoins de la DDT.

Définition d&#x27;un bassin versant : surface d&#x27;alimentation d&#x27;un cours d&#x27;eau ou d&#x27;un plan d&#x27;eau. Le bassin versant se définit comme l&#x27;aire de collecte des eaux, considérée à partir d&#x27;un exutoire : elle est limitée par le contour à l&#x27;intérieur duquel toutes les eaux s&#x27;écoulent en surface et en souterrain vers cet exutoire. Ses limites sont les lignes de partage des eaux.
En plus des bassins versants définis dans le référentiel BD Carthage sur la base des zones hydrographiques de référence, les procédures (exemple des bassins de contrôle définis par les protocoles sécheresse) ou les besoins propres des services (exemple des bassins versants de rivière ou des bassins versants à l&#x27;amont d&#x27;une prise d&#x27;eau) peuvent amener ceux-ci à créer des sous-bassins versants dédiés, dénommés « bassins versants spécifiques » ou « bassins versants d&#x27;usage » associés à des points particuliers.

__Origine__

A partir du SCAN25 et des études d&#x27;évaluation de volumes prélevables pour les bassins versants de l&#x27;Asse, Bléone, Calavon, Jabron, Largue, Lauzon, Sasse et Vançon. Tracés des sous-bassins versants validés par les BUE qui ont produit ces études. Amélioration des tracés avec le pôle eau de la DDT en avril et mai 2014 pour les confluences Sasse-Durance, Asse-Durance et Ubaye-Durance au vue des photos aériennes 2010 et des courbes de niveau de la BDT. Ces bassins versants ne sont pas topologiques.

Il n&#x27;y a pas eu d&#x27;études sur les bassins versants de la Durance, du Verdon, de l&#x27;Ubaye et du Var. Cependant, la couche est considérée comme suffisamment aboutie pour être diffusée. Pourrait faire l&#x27;objet de modifications mais à la marge.

Quelques sous-bassins ont pu être découpés en unités plus petites ne correspondant plus à la définition d&#x27;un bassin versant.


__Organisations partenaires__

DDT Alpes-de-Haute-Provence

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-fbaa9cca-2b41-49f0-9d68-4ee818d61182)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/980f8360914f33f7ef44c2437d347cdce45df27e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-utilisation-autre,hydrographie,passerelle-inspire,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sous-bassin versant dédié à un usage particulier dans les Alpes-de-Haute-Provence
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Sous-Bassin versant spécifique situé en amont d'un point remarquable. Un sous-bassin versant peut-être découpé en plusieurs entités pour les besoins de la DDT.

Définition d'un bassin versant : surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée par le contour à l'intérieur duquel toutes les eaux s'écoulent en surface et en souterrain vers cet exutoire. Ses limites sont les lignes de partage des eaux.
En plus des bassins versants définis dans le référentiel BD Carthage sur la base des zones hydrographiques de référence, les procédures (exemple des bassins de contrôle définis par les protocoles sécheresse) ou les besoins propres des services (exemple des bassins versants de rivière ou des bassins versants à l'amont d'une prise d'eau) peuvent amener ceux-ci à créer des sous-bassins versants dédiés, dénommés « bassins versants spécifiques » ou « bassins versants d'usage » associés à des points particuliers.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-utilisation-autre,hydrographie,inspire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sous-bassins administratifs DCE
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation En France, le sous bassin DCE administratif est défini comme la zone de compétence des Commissions territoriales. Le sous bassin DCE administratif est dérivé du thème administratif BDCarto®. Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des communes le composant.

Mots-clés : bassin,bourgogne-franche-comte,donnees-ouvertes,dreal-bfc,hydrographie,masse-deau,sous-bassin
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sous-bassins administratifs DCE
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation En France, le sous bassin DCE administratif est défini comme la zone de compétence des Commissions territoriales. Le sous bassin DCE administratif est dérivé du thème administratif BDCarto®. Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des communes le composant.

Mots-clés : bassin,bourgogne-franche-comt,donnes-ouvertes,dreal-bfc,hydrographie,masse-deau,sous-bassin
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sous-Bassins DCE Administratifs
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation au sein de WISE (Water Information System for Europe).

En France, le sous bassin DCE administratif est défini comme la zone de compétence des Commissions territoriales.

Les seules exceptions à la règle de découpage des bassins DCE en sous bassins DCE administratifs sont, en métropole, les bassins DCE : A, B1, B2, E ainsi que les DOM-TOM. Pour eux, le sous bassin DCE administratif est égal au bassin DCE.

Le sous bassin DCE administratif est dérivé du thème administratif BDCarto®. 
Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des communes le composant.
La couverture géographique est Nationale (France métropolitaine + DOM).

Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Subunits de WISE

Mots-clés : dce,directive-2000-60-ec,directive-cadre-eau,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-de-surface,environnement,fra,france,hvd,national,observation-de-la-terre-et-environnement,politique-de-lenvironnement,river-basin-districts-sub-units-water-framework-directive,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,www:link-1.0-http--link,wfs_srvc,wfs,wms_srvc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Sous-Bassins DCE Administratifs en France Métropole
Organisation : DREAL Grand Est

Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation au sein de WISE (Water Information System for Europe).

En France, le sous bassin DCE administratif est défini comme la zone de compétence des Commissions territoriales.

Les seules exceptions à la règle de découpage des bassins DCE en sous bassins DCE administratifs sont, en métropole, les bassins DCE : A, B1, B2, E ainsi que les DOM-TOM. Pour eux, le sous bassin DCE administratif est égal au bassin DCE.

Le sous bassin DCE administratif est dérivé du thème administratif BDCarto®.
Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des communes le composant.

Lien vers le SANDRE :
https://www.sandre.eaufrance.fr/atlas/srv/fre/catalog.search#/metadata/bd7c0d56-5c93-49ab-91fe-2f677796b178

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,sous-bassin
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sous-Bassins DCE Administratifs en France Métropole
Organisation : DREAL Grand Est

Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation au sein de WISE (Water Information System for Europe).

En France, le sous bassin DCE administratif est défini comme la zone de compétence des Commissions territoriales.

Les seules exceptions à la règle de découpage des bassins DCE en sous bassins DCE administratifs sont, en métropole, les bassins DCE : A, B1, B2, E ainsi que les DOM-TOM. Pour eux, le sous bassin DCE administratif est égal au bassin DCE.

Le sous bassin DCE administratif est dérivé du thème administratif BDCarto®.
Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des communes le composant.

Lien vers le SANDRE :
https://www.sandre.eaufrance.fr/atlas/srv/fre/catalog.search#/metadata/bd7c0d56-5c93-49ab-91fe-2f677796b178

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,sous-bassin
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sous-Bassins DCE Administratifs en Grand Est
Organisation : DREAL Grand Est

Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation au sein de WISE (Water Information System for Europe).

En France, le sous bassin DCE administratif est défini comme la zone de compétence des Commissions territoriales.

Les seules exceptions à la règle de découpage des bassins DCE en sous bassins DCE administratifs sont, en métropole, les bassins DCE : A, B1, B2, E ainsi que les DOM-TOM. Pour eux, le sous bassin DCE administratif est égal au bassin DCE.

Le sous bassin DCE administratif est dérivé du thème administratif BDCarto®.
Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des communes le composant.

Lien vers le SANDRE :
https://www.sandre.eaufrance.fr/atlas/srv/fre/catalog.search#/metadata/bd7c0d56-5c93-49ab-91fe-2f677796b178

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,sous-bassin
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sous-Bassins DCE Administratifs en Grand Est
Organisation : DREAL Grand Est

Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation au sein de WISE (Water Information System for Europe).

En France, le sous bassin DCE administratif est défini comme la zone de compétence des Commissions territoriales.

Les seules exceptions à la règle de découpage des bassins DCE en sous bassins DCE administratifs sont, en métropole, les bassins DCE : A, B1, B2, E ainsi que les DOM-TOM. Pour eux, le sous bassin DCE administratif est égal au bassin DCE.

Le sous bassin DCE administratif est dérivé du thème administratif BDCarto®.
Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des communes le composant.

Lien vers le SANDRE :
https://www.sandre.eaufrance.fr/atlas/srv/fre/catalog.search#/metadata/bd7c0d56-5c93-49ab-91fe-2f677796b178

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,sous-bassin
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sous bassins versants d'évaluation du SAGE Estuaire de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

Les sous bassins versants d'évaluation s'appuient sur le découpage des bassins versants d'accompagnement des masses d'eau de surfaces fixées par la DCE. Ce découpage fournit un niveau complémentaire d'information mieux adapté à l'évaluation des actions et de leurs effets aux échelles du SAGE et des politiques contractuelles liées à l'eau.

Mots-clés : environnement,sage-estuiare-de-la-loire,territoires
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Sous bassins versants d'évaluation du SAGE Estuaire de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

Les sous bassins versants d'évaluation s'appuient sur le découpage des bassins versants d'accompagnement des masses d'eau de surfaces fixées par la DCE. Ce découpage fournit un niveau complémentaire d'information mieux adapté à l'évaluation des actions et de leurs effets aux échelles du SAGE et des politiques contractuelles liées à l'eau.

Mots-clés : environnement,sage-estuiare-de-la-loire,territoires
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Sous-bassins versants : site de Kerbernez (ORE AgrHyS)
Organisation : UMR 1069 SAS INRAE - L'institut Agro 

Représentation des contours de sous bassins versants de la zone d&#x27;étude INRA de Kerbernez. 
Le site comporte cinq sous bassins versants (Puits, Coat Timon, Ty Garde, Pont Lenn et Nead Meur). Le bassin du Puits est lui même divisé en trois sous bassins (Kerbernez, Kerrien et Guerveur). 

Le tracé des contours a été réalisé à partir de la carte IGN au 1/10000ème et des observations topographiques du terrain (NICOLAS. J.M., 1991). Ces contours ont été affinés par de nouvelles observations sur le terrain et reportés sur planches cadastrales au 1/2500ème (CHATELIER. J.M., 1995). Un calque des contours a ensuite été géoréférencé puis scanné (ABIVEN. S., 2000). A partir de ce calque l&#x27;image a été vectorisée sous QGIS et approuvée par Laurent RUIZ. 
Le sous bassin de Kerrien a été divisé en trois unités à partir d&#x27;un modèle numérique de terrain réalisé par le Lycée Agricole de Kerbernez (2006).

__Origine__

Tracé des contours sur carte IGN (NICOLAS. J.M., 1991)
Report des tracés sur planche cadastrales (CHATELIER. J.M., 1995)
Calque scanné et géoréférencé (ABIVEN. S., 2000)
Modèle numérique de terrain du bassin de Kerrien (Lycée agricole de Kerbernez, 2006)
Création d&#x27;une couche vecteur (LE GUILLOU. F., 2011)


__Organisations partenaires__

UMR 1069 SAS INRA - Agrocampus Ouest

__Liens annexes__

 * [Site Web de l&#x27;observatoire de recherche en environnement AgrHyS](http://www6.inra.fr/ore_agrhys)
 * [Portail de l information geographique de l UMRSAS](http://geowww.agrocampus-ouest.fr/web/)
 * [Portail cartographique de AgrHyS](http://geowww.agrocampus-ouest.fr/portails?portail&#x3D;vidae)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a933fd6c652ff779b4a4cf01175779042e4d03fd)

Mots-clés : donnees-ouvertes,farming,finistere,hydrographie,hydrologie,kerbernez,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sous-découpage portuaire
Organisation : Ressourcerie datalocale

Au sein des limites portuaires, pour ses propres besoins de gestion, le Département a recours a un sous découpage pour les ports dont il a la gestion directe. Ces données présentes ne portent que pour les 10 ports en gestion directe situés sur le Bassin d'Arcachon. Dans le cadre d'un même besoin, chaque jetée portuaire est identifiée constituant ainsi un sous-découpage. Les limites n'ont aucune valeur géographique et contribuent seulement a une meilleure identification géographique des infrastructures portuaires. bien souvent elles correspondent à un découpage historique dont la dénomination se rattache aux villages ou lieu-dits pré éxistants a la création des ports.ces limites sont théoriquement complètement incluses dans les limites du Domaine Public Maritime portuaire dans lequel le Département exerce son pouvoir de police. L'ensemble de ces zones contribuent aux besoins de numérotation des parcelles attribuées pour des occupations temporaires (AOT). Ce découpage n'a aucune valeur réglementaire.

Mots-clés : conseil-departemental,equipement,gironde,limites-administratives,port
Fréquence de mise à jour : annual
Licence : License Not Specified
Sous-découpage portuaire
Organisation : Ressourcerie datalocale

Au sein des  limites portuaires, pour ses propres besoins de gestion, le Département a recours a un sous découpage pour les ports dont il a la gestion directe.

Ces données présentes ne portent que pour les 10 ports en gestion directe situés sur le Bassin d'Arcachon.

Dans le cadre d'un même besoin, chaque jetée portuaire est identifiée constituant ainsi un sous-découpage.

Les limites n'ont aucune valeur géographique et contribuent seulement a une meilleure identification géographique des infrastructures portuaires. bien souvent elles correspondent à un découpage historique dont la dénomination se rattache aux villages ou lieu-dits pré éxistants a la création des ports.ces limites sont théoriquement complètement incluses dans les limites du Domaine Public Maritime portuaire dans lequel le Département exerce son pouvoir de police.

L'ensemble de ces zones contribuent aux besoins de numérotation des parcelles attribuées pour des occupations temporaires (AOT).

Ce découpage n'a aucune valeur réglementaire.

Mots-clés : conseil-departemental,equipement,gironde,limites-administratives,port
Sous-découpage portuaire
Organisation : Ressourcerie datalocale

Au sein des  limites portuaires, pour ses propres besoins de gestion, le Département a recours a un sous découpage pour les ports dont il a la gestion directe.

Ces données présentes ne portent que pour les 10 ports en gestion directe situés sur le Bassin d'Arcachon.

Dans le cadre d'un même besoin, chaque jetée portuaire est identifiée constituant ainsi un sous-découpage.

Les limites n'ont aucune valeur géographique et contribuent seulement a une meilleure identification géographique des infrastructures portuaires. bien souvent elles correspondent à un découpage historique dont la dénomination se rattache aux villages ou lieu-dits pré éxistants a la création des ports.ces limites sont théoriquement complètement incluses dans les limites du Domaine Public Maritime portuaire dans lequel le Département exerce son pouvoir de police.

L'ensemble de ces zones contribuent aux besoins de numérotation des parcelles attribuées pour des occupations temporaires (AOT).

Ce découpage n'a aucune valeur réglementaire.

Mots-clés : conseil-departemental,equipement,gironde,limites-administratives,port
Fréquence de mise à jour : annual
Licence : License Not Specified
Sous-découpage portuaire
Organisation : Conseil Départemental de la Gironde

Au sein des  limites portuaires, pour ses propres besoins de gestion, le Département a recours a un sous découpage pour les ports dont il a la gestion directe.

Ces données présentes ne portent que pour les 10 ports en gestion directe situés sur le Bassin d'Arcachon.

Dans le cadre d'un même besoin, chaque jetée portuaire est identifiée constituant ainsi un sous-découpage.

Les limites n'ont aucune valeur géographique et contribuent seulement a une meilleure identification géographique des infrastructures portuaires. bien souvent elles correspondent à un découpage historique dont la dénomination se rattache aux villages ou lieu-dits pré éxistants a la création des ports.ces limites sont théoriquement complètement incluses dans les limites du Domaine Public Maritime portuaire dans lequel le Département exerce son pouvoir de police.

L'ensemble de ces zones contribuent aux besoins de numérotation des parcelles attribuées pour des occupations temporaires (AOT).

Ce découpage n'a aucune valeur réglementaire.

Mots-clés : conseil-general,equipement,gironde,limites-administratives,port
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : geojson,csv,shape
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Sous-grille d’étude de la pêche de loisir et répartition des techniques de pêche dans les zones Natura 2000 situées autour de l’île d’Yeu, OFB - 2025 (polygone)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

La grille principale de l’étude a été subdivisée en huit parties afin de distinguer les cellules qui regroupent plusieurs techniques de pêche de loisir différentes.

Les pratiques y sont ensuite représentées proportionnellement à leur part relative par cellule. Les techniques sont regroupé en 4 catégories : 
A : arts dormants ; 
B : embarcation mobile ; 
C : embarcation fixe;
D : pêche sans embarcation.

Donnée : us_atl_n2000_yeu_pecheloisir_sousgrille_usage_2025_ofb_pol_2154

Mots-clés : inspire,peche-de-loisir-mer-peche-plaisance-zones-de-peche-intensite-dusage-grille-spatiale-decoupage-detude-spots-de-peche-enquete-par-questionnaire-cartographie-sig-natura-2000-zps-zsc-plateau-roche
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : png
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sous-massifs cynégétiques dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Le territoire départemental est découpé en massifs et sous-massifs qui sont à la base de la gestion du grand gibier, un massif est constitué de 1 à n sous-massifs. Les contours des massifs et sous-massifs sont déterminés à dire d'experts (infrastructures limitant le déplacement du grand gibier, limites communales...) dans le départ de l'Orne.

Mots-clés : chasse,cynegetique,donnees-libres,donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0