AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Périmètres des 45 sous-quartiers de la Ville de Rennes
Organisation : Rennes Métropole

Cette couche indique les périmètres des 45 sous-quartiers de la Ville de Rennes.

__Origine__

Cette couche a été numérisée sur la base de l&#x27;ancienne couche des limites de quartiers de la Ville de Rennes. Le cas échéant, les tronçons du Référentiel Voies et Adresses (RVA) de Rennes Métropole ont été les supports à la délimitation des sous-quartiers.


__Organisations partenaires__

Rennes Métropole, Rennes Métropole - Service Information Géographique, Rennes Métropole - Service Foncier

__Liens annexes__

 * [](http://www.data.rennes-metropole.fr/les-donnees/catalogue/?tx_icsopendatastore_pi1[uid]&#x3D;23)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d71e6a932c24c6e844059d59752907ffb34d6dd4)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,geobretagne,limite-administrative,passerelle-inspire,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Périmètres des 45 sous-quartiers de Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche indique les périmètres des 45 sous-quartiers de la Ville de Rennes et leur dénomination.

Mots-clés : limite-administrative,referentiels-geographiques
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Périmètres des 6 directions de quartier de la Ville de Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche indique les périmètres de gestion des 6 directions de quartier de la Ville de Rennes. A chaque direction de quartier est associé une mairie de quartier.

Mots-clés : limite-administrative,referentiels-geographiques
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Périmètres des 6 directions de quartier de la Ville de Rennes
Organisation : Rennes Métropole

Cette couche indique les périmètres de gestion des 6 directions de quartier de la Ville de Rennes. A chaque direction de quartier est associé une mairie de quartier.

__Origine__

Cette couche a été numérisée sur la base de la couche des limites de quartiers de la Ville de Rennes. Le cas échéant, les tronçons du Référentiel Voies et Adresses (RVA) de Rennes Métropole ont été les supports à la délimitation des directions de quartiers.


__Organisations partenaires__

Rennes Métropole, Rennes Métropole - Service Information Géographique, Rennes Métropole - Service Foncier

__Liens annexes__

 * [](http://www.data.rennes-metropole.fr/les-donnees/catalogue/?tx_icsopendatastore_pi1[uid]&#x3D;272)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/18f28fca9daf4a44b6eb072e8464bcfc71167bf1)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,geobretagne,limite-administrative,passerelle-inspire,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Périmètres des 6 directions de quartier de la Ville de Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche indique les périmètres de gestion des 6 directions de quartier de la Ville de Rennes. A chaque direction de quartier est associé une mairie de quartier.  
  
En 2022, la couche a fait l'objet d'une mise à jour pour tenir compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).

Mots-clés : limite-administrative,referentiels-geographiques
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Périmètres des agences routières du Département de l'Ain
Organisation : Département de l'Ain

Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr

  


Secteur des agences routières du département de l'Ain

Mots-clés : agence-routiere,ain,bdr,geospatial,limites,rd,route
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France 

Description : Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France  

Source : DDTM 62 / DREAL HDF

Millésime : 22/11/2018  

Diffusion : Fermée

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-risque-minier
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des aléas miniers en Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Périmètres des aléas miniers en Pas-de-Calais 

Description : Périmètres des aléas miniers en Pas-de-Calais  

Source : DDTM 62

Millésime : 22/11/2018 

 Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-risque-minier
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des anciens découpages administratifs d'Aquitaine
Organisation : Ressourcerie datalocale

périmètre sous la forme de polygone geojson des EPCI des départements d'Aquitaine et de leur identifiant dans l'entrepôt de données de l'IGN

Mots-clés : commune,geographie,limites-administratives
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2017-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Périmètres des Arrêtés de Protection de Biotope
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Polygones représentant les périmètres définis par les d&#x27;Arrêtés de Protection de Biotope (APB), portant en attribut le numéro national, la date et le nom de l&#x27;APB (notamment mais pas uniquement).

__Origine__

Généalogie indéterminée. A posteriori, il semblerait que les périmètres aient été numérisés en s&#x27;appuyant sur la BD parcellaire de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis, DRIEE

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;1335)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d53a507f72186f51f647ce4c1ce19efedc3361af)

Mots-clés : arretes,biodiversite,biotope,dnpb,donnees-ouvertes,ile-de-france,nature,opendata,parcs,passerelle-inspire,perimetres,protection
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des Arrêtés préfectoraux de Protection de Biotope (APPB) d'Île-de-France
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Polygones représentant les périmètres définis par les d'Arrêtés préfectoraux de Protection de Biotope (APPB).

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des Arrêtés préfectoraux de Protection de Biotope (APPB) d'Île-de-France
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Polygones représentant les périmètres définis par les d'Arrêtés préfectoraux de Protection de Biotope (APPB).

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des Arrêtés préfectoraux de Protection de Géotope (APPG) d'Île-de-France
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Dans chaque département, le préfet peut dresser une liste des sites d'intérêt géologique faisant l'objet d’une interdiction de destruction, d'altération ou de dégradation du site, ainsi que de prélèvement, de destruction ou de dégradation de fossiles, minéraux et concrétions présents sur ces sites (Décret n° 2015-1787 du 28 décembre 2015). 
En vue de protéger les sites d'intérêt géologique figurant sur cette liste, le préfet peut également prendre toute mesure spécifique de nature à empêcher leur destruction, leur altération ou leur dégradation, par arrêté spécifique à un site.
La présente couche géographique définit les sites concernés par ces mesures spécifiques, appelés « aires de protection de géotope».

Mots-clés : donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel,geologie,geotope,inspire,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des Arrêtés préfectoraux de Protection de Géotope (APPG) d'Île-de-France
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Dans chaque département, le préfet peut dresser une liste des sites d'intérêt géologique faisant l'objet d’une interdiction de destruction, d'altération ou de dégradation du site, ainsi que de prélèvement, de destruction ou de dégradation de fossiles, minéraux et concrétions présents sur ces sites (Décret n° 2015-1787 du 28 décembre 2015). 
En vue de protéger les sites d'intérêt géologique figurant sur cette liste, le préfet peut également prendre toute mesure spécifique de nature à empêcher leur destruction, leur altération ou leur dégradation, par arrêté spécifique à un site.
La présente couche géographique définit les sites concernés par ces mesures spécifiques, appelés « aires de protection de géotope».

Mots-clés : donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel,geologie,geotope,inspire,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des associations syndicales de propriétaires forestiers dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Périmètres des associations syndicales de propriétaires forestiers constituées conformément aux dispositions de l'ordonnance du 1er juillet 2004 et du nouveau code forestier dans le but de prévenir les incendies de forêts, et/ou de mettre en valeur des terrains boisés ou à boiser, et/ou de protéger les peuplements forestiers contre les dégâts du gibier.. Les associations syndicales de propriétaires (ASP) sont des groupements de propriétaires fonciers constitués en vue d'effectuer des travaux spécifiques d'amélioration ou d'entretien intéressant l'ensemble de leurs propriétés, sans transfert de propriété, ou encore des actes de gestion intéressant ces mêmes propriétés Leurs attributions contribuent à : - la prévention contre les risques naturels ou sanitaires, les pollutions ou les nuisances; - la préservation, la restauration et l'exploitation de ressources naturelles ; - l'aménagement et l'entretien des cours d'eau, lacs ou plans d'eau, voies et réseaux divers ; - la mise en valeur des propriétés. Ces associations syndicales peuvent être soit libres (ASL), soit autorisés par le préfet (ASA), soit constituées d'office (ASCO). Le nouveau code forestier reconnait leur rôle dans 3 domaines principaux, cf notamment : * art L132-2 imposant le regroupement des propriétaires de bois et forêts situés dans les zones à risque incendie en association syndicale (ASL/ASA,ASCO) * art L332-1 et suivants précisant les modalités de création et les attributions des "association syndicale de gestion foncière" en vue de constituer une unité de gestion forestière(ASL/ASA) * art L332-5 sur la protection des peuplements forestiers contre les dégats du gibier (ASL)

Mots-clés : association-syndicale,bois-et-foret,donnees-ouvertes,entretien-foret,foret-gestion,proprietaire-forestier
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n3f803cfd40ad4af9987bac58cc7dfff3,na690cda3af7f4b7d909d1cd4c96c9f57,nc8717667c5eb4a9aa54146d1a8b20512,n9fd488372cdc455eb7b161f95ba760bb,nf2a54cca500e4d438f6781de0278d4af,nf6cf2a7d73dc435db07ac02443865880
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des associations syndicales de propriétaires forestiers dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Périmètres des associations syndicales de propriétaires forestiers constituées conformément aux dispositions de l'ordonnance du 1er juillet 2004 et du nouveau code forestier dans le but de prévenir les incendies de forêts, et/ou de mettre en valeur des terrains boisés ou à boiser, et/ou de protéger les peuplements forestiers contre les dégâts du gibier..
Les associations syndicales de propriétaires (ASP) sont des groupements de propriétaires
fonciers constitués en vue d'effectuer des travaux spécifiques d'amélioration ou d'entretien
intéressant l'ensemble de leurs propriétés, sans transfert de propriété, ou encore des actes de gestion intéressant ces mêmes propriétés
Leurs attributions contribuent à :
- la prévention contre les risques naturels ou sanitaires, les pollutions ou les nuisances;
- la préservation, la restauration et l'exploitation de ressources naturelles ;
- l'aménagement et l'entretien des cours d'eau, lacs ou plans d'eau, voies et réseaux divers ;
- la mise en valeur des propriétés.

Ces associations syndicales peuvent être soit libres (ASL), soit autorisés par le préfet (ASA), soit constituées d'office (ASCO).

Le nouveau code forestier reconnait leur rôle dans 3 domaines principaux, cf notamment :
* art L132-2 imposant le regroupement des propriétaires de bois et forêts situés dans les zones à risque incendie en association syndicale (ASL/ASA,ASCO)
* art L332-1 et suivants précisant les modalités de création et les attributions des "association syndicale de gestion foncière" en vue de constituer une unité de gestion forestière(ASL/ASA)
* art L332-5 sur la protection des peuplements forestiers contre les dégats du gibier (ASL)

Mots-clés : association-syndicale,bois-et-foret,donnees-ouvertes,entretien-foret,foret-gestion,proprietaire-forestier
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des Bassins de Mobilité en Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Délimitation des zones géographiques pertinentes pour l'organisation et la coordination des politiques de mobilité (transports en commun, covoiturage, vélo, etc.) par la Région et les intercommunalités.

Mots-clés : 233500016,bretagne,donnees-ouvertes,flux-domicile-travail,insee,inspire,mobilite,mobilite-transport-autres,reseaux-de-transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des bassins versants et état écologique des cours d'eau dans le département de l'Orne EDL 2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

dans le cadre du sdage 2026-2031 : couche graphique de la qualité des bassins de l'état des lieux (EDL) 2025 - source : agence de l'eau Seine-Normandie délégations bocage normand et seine aval- agence Loire-Bretagne - validite consolidation : 01/01/2026
il représente les bassins et sous-bassins versants de 144 cours d'eau ou portions de cours d'eau de l'Orne. L'étendue spatiale du JDD dépasse le périmètre départemental

Mots-clés : bassins-versants,cours-deau,eau-masse-deau,eaux,hydrographie,inspire
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Périmètres des bassins versants et état écologique des cours d'eau dans le département de l'Orne (SDAGE 2016-2021)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

dans le cadre du sdage 2016-2021 : couche graphique de la qualité des bassins - source : agence de l'eau Seine-Normandie délégations bocage normand et seine aval- agence Loire-Bretagne - validite consolidation : 01/01/2016
il représente les bassins et sous-bassins versants de 144 cours d'eau ou portions de cours d'eau de l'Orne. L'étendue spatiale du JDD dépasse le périmètre départemental

Mots-clés : bassins-versants,cours-deau,eau-masse-deau,eaux
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Périmètres des bassins versants et état écologique des cours d'eau dans le département de l'Orne (SDAGE 2016-2021)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

dans le cadre du sdage 2016-2021 : couche graphique de la qualité des bassins - source : agence de l'eau Seine-Normandie délégations bocage normand et seine aval- agence Loire-Bretagne - validite consolidation : 01/01/2016
il représente les bassins et sous-bassins versants de 144 cours d'eau ou portions de cours d'eau de l'Orne. L'étendue spatiale du JDD dépasse le périmètre départemental

Mots-clés : bassin-versant,cours-deau,eau,eau-masse-deau,hydrographie,inspire
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Périmètres des bureaux de vote
Organisation : Ville de Saint-Malo

Périmètres (zonages de rattachement) des bureaux de vote de Saint-Malo.

Le redécoupage des cantons issu du [décret du 18 février 2014](http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028637230&dateTexte=&categorieLien=id) a nécessité de réorganiser les bureaux de vote sur la commune de Saint-Malo, qui sont désormais au nombre de 40, rattachés à 20 périmètres.

Pour la localisation géographique des bureaux, veuillez consulter cet autre jeu de données : [Emplacement des bureaux de vote](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/emplacement-des-bureaux-de-vote/)

Source : Direction de l'Environnement et de l'Espace Public - Ville de Saint-Malo

Mots-clés : bureau,electeur,elections,vote
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Malo
Formats des ressources : zip,kml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Périmètres des bureaux de vote sur Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de polygones permet de connaître la sectorisation exacte de la ville de Rennes pour la répartition des bureaux de vote.

Un centre de vote renvoie à un périmètre de centre de vote et à plusieurs périmètres de bureau de vote.

Mots-clés : citoyennete
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Périmètres des bureaux de vote sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de polygones permet de connaître la sectorisation d'une commune pour la répartition des habitations entre les différents bureaux de vote.  
Un centre de vote renvoie à un périmètre de centre de vote et à plusieurs périmètres de bureau de vote.

Mots-clés : vote
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Périmètres des bureaux de vote sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole

Cette couche de polygones permet de connaître la sectorisation d&#x27;une commune pour la répartition des habitations entre les différents bureaux de vote.
Un centre de vote renvoie à un périmètre de centre de vote et à plusieurs périmètres de bureau de vote.

__Origine__

Sur Rennes, ces données créées par le biais d&#x27;une application métier développée en interne et couplée avec le progiciel du service des élections.

Pour les autres communes de Rennes Métropole, les données sont recueillies et validées auprès des communes. La numérisation s&#x27;appuie sur le Plan de Ville Communal et Intercommunal (PVCI) et/ou l&#x27;orthophotographie disponible à la date de mise à jour.


__Organisations partenaires__

Rennes Métropole, Rennes Métropole - Service Information Géographique

__Liens annexes__

 * [](https://data.rennesmetropole.fr/explore/dataset/perimetres-bureaux-de-vote/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ffd877d0dd14998d517a3088cb4be7fa6e48ed0e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,utilities-communication,vote
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Périmètres des bureaux de vote - Ville de Quimper
Organisation : Quimper Bretagne Occidentale

Périmètres des bureaux de vote de la ville de Quimper

__Origine__

Créations à partir des affectations d&#x27;adresses à un périmètre


__Organisations partenaires__

Quimper Bretagne Occidentale

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/09478bebed78b572fea55e770a8c1e0b819ded84)

Mots-clés : donnees-ouvertes,location,passerelle-inspire,quimper,referentiel,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Quimper
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des bureaux de vote - Carpentras
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce fichier géographique permet de connaître la sectorisation de la commune de Carpentras pour la répartition des habitations entre les différents bureaux de vote.

Mots-clés : bureau-de-vote,election,scrutin,vote
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des campings dans le département des Landes - 2017
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Périmètres des campings  dans le département des Landes.
Mise à jour de la couche 2005 à partir de la liste des campings classés par Atout-France.
Pour ceux n'apparaissant pas dans la liste, vérification de l'existence à partir : 
- de la photographie aérienne 2016,
- de recherche sur Internet.

Mots-clés : campings,culture-societe-service-tourisme,donnees-ouvertes,inspire,landes,occupation-des-terres
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètres des campings dans le département des Landes - 2017
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Périmètres des campings  dans le département des Landes.
Mise à jour de la couche 2005 à partir de la liste des campings classés par Atout-France.
Pour ceux n'apparaissant pas dans la liste, vérification de l'existence à partir : 
- de la photographie aérienne 2016,
- de recherche sur Internet.

Mots-clés : campings,culture-societe-service-tourisme,donnees-ouvertes,inspire,landes,occupation-des-terres
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0