AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Lot de pêche linéaire en Saône-et-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire

Lot linéaire du domaine public fluvial alloué à une AAPPMA
Les lots de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral
Article R435-16 et suivants du code de l'environnement
Description des données attributaires				
Nom de l'attribut	Définition	Type/longueur	Unité de mesure	Contraintes
ID_LOT_PECHE_L	identifiant geomap	Caractère (5)		
CODE_HYDRO_COURS_EAU	code hydrographique du cours d'eau	Caractère (8)		
ID_LOT_PUBLIC	identifiant du lot de pêche	Caractère (6)		
NOM_COURS_EAU	nom du cours d'eau	Caractère (50)		
LOCALISATION	localisation du lot de pêche sur le cours d'eau	Caractère (250)		
X_LIM_AMONT	coordonnées X (L93) de la limite amont du lot	flottant		
Y_LIM_AMONT	coordonnées Y (L93) de la limite amont du lot	flottant		
X_LIM_AVAL	coordonnées X (L93) de la limite aval du lot	flottant		
Y_LIM_AVAL	coordonnées Y (L93) de la limite aval du lot	flottant		
LONGUEUR	longueur du lot	flottant		
ASSO_PECHE	association de pêche qui gère le lot	Caractère (50)		
COM_ASSO_PECHE	commune d'implantation de l'association de pêche	Caractère (35)		
NB_LICENCE_AMATEUR	nombre de licences de pêche amateur	Caractère (20)		en nombre ou « autorisée », « non autorisée »
NB_LICENCE_PRO	nombre de licences de pêche professionnelle	Caractère (20)		en nombre ou « autorisée », « non autorisée »
CARPE_NUIT	pêche à la carpe de nuit autorisée « OUI » ou non autorisée « NON »	Caractère (3)		
DATE_MISE_A_JOUR	date de mise à jour des données	date

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-peche,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Lot de pêche surfacique dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les lots de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral Article R435-16 et suivants du code de l&#x27;environnement

__Origine__

Agrégation des communes listées dans l&#x27;arrêté annuel


__Organisations partenaires__

DDT Loiret, DDT45 - SUADT

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-5d84242f-dbff-4b22-bba2-344b2426ccf5)
 * [Standard de données COVADIS : Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6377eb5231ab27adc1955b54de32e393b680b602)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-peche,economy,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Lot de pêche surfacique dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les lots de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral Article R435-16 et suivants du code de l'environnement

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Lot de pêche surfacique dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les lots de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral Article R435-16 et suivants du code de l'environnement

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-peche
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Lot de pêche surfacique des Alpes de Haute-Provence
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Lot surfacique du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).

__Origine__

Surfaces


__Organisations partenaires__

DDT Alpes-de-Haute-Provence

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-2b4327c2-7be7-4450-b4a9-315f1dca24c4)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d16753db5cb04ec64261235aa6a991fb932617c8)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-n-masse-eau,eau-peche,inland-waters,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Lot de pêche surfacique des Alpes de Haute-Provence
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Lot surfacique du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).

__Origine__

Lots de pêche saisis à partir de la table N_HYDRO_SURF de la BD CARTHAGE au vu carte papier et données du pôle Eau.


__Organisations partenaires__

DDT Alpes-de-Haute-Provence

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-95ddd4c2-4db6-4f80-82a0-30e6a66eead5)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/994db5e63533a323a3013a8e9c9b83771b2f4059)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-peche,economy,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Lot de pêche surfacique des Alpes de Haute-Provence
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Lot surfacique du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-peche,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Lot de pêche surfacique du Cantal
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Les lots de pêche sont définis par un Arrêté PréfectoralArticle R435-16 et suivants du code de l'environnement.

Lot surfacique du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-peche,inspire,lot,peche,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Lot des enveloppes de crues - Pyrénées-Atlantiques
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Ce lot contient les jeux de données relatifs aux enveloppes de crues sur certains cours d'eau du département des Pyrénées-Atlantiques.
On trouvera en téléchargement dans ce lot les données suivantes au format SHP:
L_CRUE_GAVE_PAU_1952_064
L_CRUE_GAVE_PAU_2013_064
L_CRUE_NIVE_2014_064
L_CRUE_NIVELLE_1952_064
L_CRUE_NIVELLE_2007_064
L_CRUE_NIVELLE_2009_064
L_CRUE_OUSSE_2014_064
L_CRUE_BIDOUZE_2014_064
L_CRUE_BAISE_LUZOUE_2018_064
L_CRUE_SALEYS_2018_064

Mots-clés : crues,ddtm64,donnees-ouvertes,lot-de-crues,risque-inondation
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Lot des servitudes PM4 relatives aux zones de rétention d'eau,aux zones de mobilité des cours d'eau et aux zones dites "stratégiques pour la gestion de l'eau"

Les terrains riverains d'un cours d'eau ou de la dérivation d'un cours d'eau, ou situés dans leur bassin versant, ou dans
une zone estuarienne peuvent être grevées d'une servitude d'utilité publique ayant un ou plusieurs des objets sui -
vants :
- création de zones de rétention temporaire des eaux de crues ou de ruissellement, par des aménagements permettant
d'accroître artificiellement leur capacité de stockage de ces eaux, afin de réduire les crues ou les ruissellements
dans des secteurs situés en aval ;
- création ou restauration des zones de mobilité du lit mineur d'un cours d'eau en amont des zones urbanisées
dans des zones dites " zones de mobilité d'un cours d'eau ", afin de préserver ou de restaurer ses caractères hydrologiques
et géomorphologiques essentiels ;
- préservation ou restauration des zones humides dites "zones stratégiques pour la gestion de l'eau" délimitées par
le plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques d'un schéma
d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,parcelles-cadastrales,servitude,servitude-dutilite-publique,sup,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel
Licence : License Not Specified
Lot du classement sonore des infrastructures de transports terrestres - Département des Pyrénées-Atlantiques
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Il s'agit de la révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres, routières et ferroviaires, sur le département des Pyrénées Atlantiques, arrêtée le 3 juin 2019 (arrêté préfectoral n° 64.2019.06.03.007). Tables N_CLASS_SON_ROUTE_064.shp et N_CLASS_SON_VF_064.shp

Classement sonore en application de la loi du 31 décembre 1992, en 5 catégories en fonction de leur niveau d'émission sonore. Les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories, la catégorie 1 étant la plus bruyante. A chaque catégorie est associée une largeur de secteur de part et d’autre de la voie affecté par le bruit . 
Sont concernées:
Les voies routières dont le trafic est supérieur à 5000 véhicules par jour en moyenne annuelle
Les lignes en site propre de transports en commun de plus de 100 bus par jour.
Les voies ferrées de plus de 50 trains par jour.

Les seules données opposables sont celles des plans papier annexés à l' arrêté préfectoral.

Mots-clés : bruit,classement-sonore,donnees-ouvertes,inspire,nuisance,nuisance-bruit,transports,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Lot du Plan de prévention des risques technologiques sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Ce lot contient les jeux de données relatifs aux plans de prévention des risques technologiques (zones réglementées), sur le département des Pyrénées Atlantiques, lorsque les données SIG existent.
On y trouve les données des PPRT (ZONAGE REGLEMENTAIRE) de chaque PPRT ainsi que la couche départementale. conformément aux arrêtés:
-AP du 6 mai 2014 approuvant le plan de prévention des risques technologiques des plateformes de Lacq Mont n°2014 126-0006
-AP du 15 avril 2015 approuvant le PPRT autour de la plateforme industrielle de Pardies n°2015 105-0019
-AP du 14 juin 2012 approuvant le PPRT des plateformes SOBEGI et ARYSTA n°2012 166-0016
-AP du 21 décembre 2018 approuvant le PPRT autour du dépôt de munitions de Sedzère, Espéchède, Gabaston et Ouillon (Pyrénées-Atlantiques) n°64-2018-12-21-012
-AP du 5 avril 2013 approuvant le PPRT Société LBC de Tarnos.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pprt,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Lot-et-Garonne : BD ADRESSE® V1
Organisation : Ressourcerie datalocale

Le produit BD ADRESSE® est une base de donnée vecteur 2D qui contient les adresses postales. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.
Version 1 -
Date de Publication : 2008

Mots-clés : adresses,geographie,informations,limite-administrative,limites-administratives,lot-et-garonne,referentiels-de-coordonnees,reseaux-de-transport,services-dutilite-publique,systeme-de-coordonnees,transport,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
LOT-ET-GARONNE : BD ADRESSE® V2.2
Organisation : Ressourcerie datalocale

Le produit POINT ADRESSE® V2.2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient les adresses postales. La version 2.2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®.

MAJ : octobre 2017

Mots-clés : adresses
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html
Licence : License Not Specified
Lot-et-Garonne : BD TOPO® (version 1)
Organisation : Ressourcerie datalocale

La BD TOPO® 1.2 version « Pays » contient une description vectorielle (structurée en objets) des éléments du paysage, de précision métrique, et comprend l'ensemble : - du réseau routier - du réseau ferroviaire - du réseau électrique de transport - du réseau hydrographique - des bâtiments - de l'occupation du sol par la végétation arborée - des limites administratives et des toponymes. Par ailleurs, le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Les évolutions de la version 1.1 à la version 1.2 peuvent être résumées ainsi : - nouveau modèle - nouvelles classes pour les agglomérations - nouvelles valeurs d'attributs et meilleure qualité géométrique en zone agglomération. 
Version 1
Date de Publication : 2004

Mots-clés : administration,altitude,aspects-militaires,batiments,eau,energie,geographie,hydrographie,industrie,information,installations-agricoles-et-aquacoles,lieux-de-production-et-sites-industriels,lot-et-garonne,occupation-des-terres,occupation-et-usage-du-sol,referentiels-de-coordonnees,regions-maritimes,repartition-de-la-population-demographie,reseaux-de-transport,sols,transport,unites-administratives,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Lot-et-Garonne : BD TOPO® (version 2)
Organisation : Ressourcerie datalocale

La BD TOPO® contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché.

Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage (2008) - le réseau ferroviaire (2008) - le réseau de transport d'énergie (2008) - le réseau hydrographique (2008) - les bâtiments (2004) - la végétation arborée (2008) - l'orographie (2008) - la structure administrative (2008) - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) (2008)- les toponymes de lieux-dits (2008). 

Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.0, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

Mots-clés : administration,altitude,aspects-militaires,batiments,eau,energie,geographie,hydrographie,industrie,information,installations-agricoles-et-aquacoles,lieux-de-production-et-sites-industriels,lot-et-garonne,occupation-des-terres,occupation-et-usage-du-sol,referentiels-de-coordonnees,regions-maritimes,repartition-de-la-population-demographie,reseaux-de-transport,sols,transport,unites-administratives,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Lot-et-Garonne : ROUTE 500®
Organisation : Ressourcerie datalocale

La base de données ROUTE 500® contient l'intégralité du réseau routier classé caractérisé par un certain nombre de propriétés et complété par les éléments du réseau routier secondaire permettant la desserte des 36600 chefs-lieux de communes et des principales infrastructures de transport.

Mots-clés : geographie,hydrographie,occupation-des-terres,opendata,reseaux-de-transport,transport,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html
Licence : License Not Specified
Lot-et-Garonne : SCAN 25® - Version 2
Organisation : Ressourcerie datalocale

Le produit SCAN 25® version 2 est une collection d’images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de la série au 1 : 25 000.
			       Le produit SCAN 25® version 2 se compose d’images numériques sans habillage ni surchage et d’indications de géoréférencement.
Version 2 -
Date de Publication : 2010

Mots-clés : altitude,batiments,energies,environnement-urbain,fonds-raster,geographie,hydrographie,industries,limite-administrative,lot-et-garonne,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ortho-imagerie,politique-environnementale,ressources,service-public,toponymie,transports,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
lot GTFS

Données GTFS du réseau STIBUS, fournissant la description complète de l’offre de transport (lignes, arrêts, horaires, calendriers, correspondances) pour la période du 2 mars au 31 août 2026. Ce format standardisé permet l’exploitation des données par les plateformes MaaS, calculateurs d’itinéraires, systèmes d’information voyageurs et outils d’analyse de la mobilité.


Mots-clés : arrets,donnees-ouvertes,horaires,lignes-de-bus,mobilite,transports-en-commun
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2026-03-02 – 2026-08-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Lotissements et résidences de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Emprise des bâtiments d'habitation multiple, verticale, portant un nom qui commence généralement par le mot "Résidence", et groupes d'habitations "horizontales" classés en "Lotissement".

Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Lots de pêche linéaires dans le département des Landes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Lot de pêche linéaire dans le département des Landes - MAJ du 08/03/2023

Affiliation des géométries au référentiel BD TOPO 2020 cours d''eau ou tronçon hydrographiques

Les lots de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral Article R435-16 et suivants du code de l''environnement

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau,eau-peche,inspire,lot,peche,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2027-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Lots des zones d'activités dans le département du Gers
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Périmètre des lots composant les zones d&#x27;activités économiques du département du Gers.

__Origine__

Les limites d&#x27;un secteur sont représentées sur les documents graphiques de la carte communale. Elles correspondent généralement aux limites d&#x27;un agrégat de parcelles cadastrales. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue du référentiel géographique cadastral choisi au moment de l&#x27;élaboration du document d&#x27;urbanisme. Ce référentiel géographique cadastral peut être soit la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN, soit le plan cadastral informatisé (PCI) fourni par la DGFiP.


__Organisations partenaires__

DDT Gers

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-d082e32a-bc0a-463f-81f6-a8c554824e50)
 * [Standard de données COVADIS : Secteur de la carte communale](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_SECTEUR_CC_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c6801a3612700f75941d8aa78c5e74c3940cde84)

Mots-clés : donnees-ouvertes,economy,passerelle-inspire,zones-dactivites-economiques
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Lots des zones d'activités - Tarn
Organisation : DDT Tarn

Lots au sens commercial de la zone d&#x27;activités.
Localisation des découpages en lots des zones d&#x27;activités.

__Origine__

Données remises à jour lorsque nécessaire.

Les lots sont digitalisés à partir du cadastre de l&#x27;IGN (BD Parcellaire). Cette donnée est ensuite validée à partir :

- de la photo interprétation à partir de la BD Ortho de l&#x27;IGN,
- des demandes de permis d&#x27;aménager (lorsque le plan des lots est fourni à la demande),
- des panneaux d&#x27;information installés aux entrées des zones
- des plans fournis par les aménageurs (le plus souvent la municipalité) qui sont récupérés lors des levées terrain.

La surface des lots est renseignée automatiquement par traitement SIG. Le statut du lot est renseigné soit à partir des observations de la photo aérienne soit suite à une validation sur site.

Données produites par le Bureau Systèmes d&#x27;Information Géographique de la DDT 81.


__Organisations partenaires__

DDT Tarn

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-5789a99b-7293-42eb-a1f6-b913b21c5378)
 * [Carte de consultation générale](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/180/D81_OZA.map)
 * [Carte de consultation des disponibilités - bâtiments et terrains](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/180/D81_OZA_DISPO.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ec916cac8af19a443e7664f7602a36a3497efc3b)

Mots-clés : activites,donnees-ouvertes,geoidecarto,lots,passerelle-inspire,structure,tarn
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0