AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Plan Local d'Urbanisme de CERE-LA-RONDE

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CERE-LA-RONDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de CERELLES

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CERELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de Challes

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Challes. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de CHALLUY

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALLUY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu,usage-des-sols
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de CHAMPIGNY-SUR-VEUDE

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPIGNY-SUR-VEUDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme  de Champillon

Plan Local d'Urbanisme  (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Champillon. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de Château-du-Loir

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Château-du-Loir. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de CHAULGNES

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAULGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de CHISSEAUX

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHISSEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de CIGOGNE

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CIGOGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de CINQ-MARS-LA-PILE

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CINQ-MARS-LA-PILE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de CIVRAY-DE-TOURAINE

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CIVRAY-DE-TOURAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de Contest en Mayenne

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Contest (code INSEE 53074) approuvé approuvé le 4 mars 2014, modification simplifiée du 16 février 2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Contest. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : ccmc,contest,documents-durbanisme,mayenne,plan-local-durbanisme,planification,plu,urbanisme,urbanisme-logement
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de CONTINVOIR

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONTINVOIR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de Coulombiers

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Coulombiers. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de COURCAY

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURCAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de Courcemont

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Courcemont. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de Courtomer

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Courtomer. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de COUSSA
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d&#x27;urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune.
En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu&#x27;à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d&#x27;aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT Ariège

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-95a15af3-d7e9-4ac4-9a4d-62cd78e65169)
 * [CNIG PLU octobre 2014](http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37958/fr-120066022-orphan-residentifier-d26ad343-5c9a-4cff-ac08-ef8b80d2540f.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ac950ba0210a107f4fd1bb8072803e11e033ef9e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Coussa
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de COUSSA
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n4b68ede17a8245f19d8365e1927bc5d4,n5bb33a50e7684e308a5635f9eab60573
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de CRAMPAGNA
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d&#x27;urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu&#x27;à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d&#x27;aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT Ariège

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-7eb4c6c5-d0e9-4a8f-922f-3c3acd7e99ca)
 * [CNIG PLU octobre 2014](http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37958/fr-120066022-orphan-residentifier-8e1ee887-e009-4621-bdca-b17649630af3.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fd9cc592a1d6d33ac5653e5c01bb6b41a5db72aa)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Crampagna
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de Crillon-le-Brave - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Crillon-le-Brave (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/8cf6c49a2ece1d06c03260c09db17e94)

Mots-clés : cadastre,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,standard-cnig-plu,usage-des-sols
Formats des ressources : kml,geojson,csv,shp,json,html,tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de DIERRE

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de Digne-les-Bains
Organisation : Ville de Digne-les-Bains

Cartographie des différentes zones du [Plan Local d'Urbanisme de la ville de Digne-les-Bains](https://www.dignelesbains.fr/mairie/urbanisme/le-plu/) issue du [SIG Patrimoine communal](http://bit.ly/2E0YnOB) Numérisation effectuée à partir du cadastre numérisé. Echelle de référence : 1/1000ème. Les fichiers compressés permettent d'extraire des données au format CPG, DBF, PRJ, SHP, TFW, ECW et PDF pour les documents associés.

Mots-clés : plan-local-urbanisme,plu,urbanisme
Formats des ressources : zip,html,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de Dissay-sous-Courcillon

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Dissay-sous-Courcillon. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de DREUILHE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d&#x27;urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune.
En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu&#x27;à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Pièces écrites du document issues des services aménagement de la DDT38 - Numérisation des pièces écrites - Contrôle des PDF par le Conseil Général de l&#x27;&#x27;Isère et la DDT38 - Indexation et optimisation des PDF des pièces écrites par le Conseil Général - Vectorisation des zonages réglementaires sur le dernier PCI-Vecteur de la DDFIP disponible, selon le standard du CNIG V3.2 - Contrôle Topologique des zonages et contrôle sémantique des tables cartographiques par le Conseil Général de l&#x27;&#x27;Isère - Contrôle d&#x27;&#x27;interprétation des documents papiers par la DDT38 - Conversion au format COVADIS 2.0 par la DDT38

 QUALITÉ DES DONNÉES : La structuration des données des POS / PLU / CC de l&#x27;&#x27;Isère est conforme au standard PLU/POS/CC de la COVADIS dans sa version 2.0 du 13 juin 2012 : http://www.cnig.gouv.fr/Front/index.php?RID&#x3D;137

Les nouvelles Prescriptions nationales pour la dématérialisation des PLU sont dans une version mise à jour et datée de Juin 2012 : http://www.geomatique-aln.fr/article.php3?id_article&#x3D;293


__Organisations partenaires__

DDT Ariège

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-58f105da-f113-4256-a416-1b9054c987af)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0ae9d448daff7ee1f775bdc1b69001ad368d9b64)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Dreuilhe
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
plan local d'urbanisme de Duhort-Bachen
Organisation : PIGMA - Plateforme d'Echange de données en Nouvelle-Aquitaine

Document d&#x27;urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

__Origine__

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l&#x27;ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé  à partir du PCI Vecteur en 2015.


__Organisations partenaires__

Mairie de Duhort-Bachen, GIP ATGeRi

__Liens annexes__

 * [Géoportail Aquitain de l&#x27;Urbanisme (GAU)](http://ids.pigma.org/public/doc_urba_40/40091_PLU_20070726/40091_PLU_20151214.zip)
 * [aquitaine_zone_urba](http://www.urbanisme.pigma.org/)
 * [Urbanisme Aquitaine - Prescriptions](http://ids.pigma.org/geoserver/urbanisme/wms)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/datasets/f7dbd0f54a7b7ab675a9fbc860dafdb72c84d77b)

Mots-clés : document-d-urbanisme,donnee-ouverte,inspire,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,urbanisme,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Eugénie-les-Bains
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Plan local d'urbanisme de DURBAN-SUR-ARIZE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : necd8513188694927a48cd4c43d3598d8,n777e4196aa4b4256b915913d8c05783c,neb7f9c3eea9f4d6db98b86aa7e1e33c5,n70f9197a85a6459788cf9d4dac8e8da9
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de ESPLAS-DE-SEROU
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n631b302e868146728a8a5b045d9bce18,n572d3c0586b24d9c840af8a3f2ae33c4,nfabc509282b54f629b8a3620dabb458f,nac66a04466624116a9dd18c995bd080a
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de Étival-lès-le-Mans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Étival-lès-le-Mans. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de Ézy-sur-Eure

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ézy-sur-Eure. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de Fleury-sur-Orne

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fleury-sur-Orne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,parcelles-cadastrales,planification,plu,usage-des-sols
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de FOIX
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d&#x27;urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu&#x27;à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d&#x27;aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT Ariège

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-5f95cf97-5cd3-4282-9096-f48b86d51530)
 * [CNIG PLU octobre 2014](http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37958/fr-120066022-orphan-residentifier-4d4f8cc9-7b21-42e3-9a3a-53e13ef8992e.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e6b134f3e98924c376f3bc59722e5f9176cf335f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Foix
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de Fort-de-France

Plan Local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fort-de-France. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : fort-de-france,martinique,planification,plu,urbanisme,zonage
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de Fyé

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fyé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de Gace

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gace. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de GALEY
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n639b36afa16f4beda8bd4000b6772389,n83bf2eb3ee1f4c279d55ed83d0d980d6,n2f5d5e3f54244f79ac965b1bc0f3441d,n1f1636ade9ef4528ba783c0918ad7293
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0