AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Localisation des zones d'activité dans le département de l'Allier
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Localisation sous forme de point des zones d&#x27;activité sous maîtrise d&#x27;ouvrage publique dans le département de l&#x27;Allier. Ces données sont issues de l&#x27;Observatoire des Zones et Parcs d&#x27;Activités (http://www.ceea-za.allier.fr/appli/carte_3.php) gérées conjointement par la DDT de l&#x27;Allier et le  Comité d&#x27;Expansion Économique de l&#x27;Allier (CEEA).

__Origine__

Les Zones d&#x27;activités ont été localisées en croisant les informations:
- issues de l&#x27;orthophotographie (IGN 2013)
- issues des documents d&#x27;urbanisme
- issues du réseau du CEEA et des délégués territoriaux de la DDT de l&#x27;Allier


__Organisations partenaires__

DDT Allier

__Liens annexes__

 * [site Internet des services de l’État dans l’Allier](http://www.allier.gouv.fr/)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;22177190)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/724eee30-a10c-4521-9d53-1cbf1cfd5740)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0db9c3b8976ba7c3fc429c0fdde423ea6a9fa305)

Mots-clés : allier,amenagement-urbanisme,ddt-03,ddt-allier,donnees-ouvertes,grand-public,ouvert,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-amenagement
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des zones de mouillages autorisés dans le périmètre du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis"
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Localisation des zones de mouillages autorisés dans le périmètre du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis"

Nom du shapefile : us_atl_pnmpg_mouillage_autorise_afb_pt_l93

Description des champs : 
id  : entier : 
insee : code Insee commune
capacite : nombre de bouées
gestionnal : organisme gestionnaire de la zone
arrete_dat : date de l'arrêté
expiration : date d'expiration de l'arrêté
duree : durée de la concession
maj : date de la mise à jour
source : source de la donnée
lieu_dit : nom usuel de la zone 
activite : type d'activité (mouillage)
descript : description de la zone en nombre de place reservées plaisance ou pêche
type_acte : AOT ou concession
occupation : période d'occupation
surf_occup
nat_2000nat : dans zone N2000 (O : oui) ou (N: non)
capa_plai : nombre de bouées attribuées à des embarcations de plaisance

Mots-clés : estuaire-de-la-gironde,france,mer,mer-des-pertuis,mouillages,navigation-de-plaisance,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,plaisance,region-maritimes,usages-de-loisirs
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Localisation des zones de mouillages sur corps-mort non déclarées dans le périmètre du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis"
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Localisation des zones de mouillages sur corps-mort non déclaré dans le périmètre du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis"

Nom du shapefile : us_atl_pnmpg_mouillage_non_declare_afb_pt_l93

Description des champs : 
locali : précision sur la localisation géographique

Mots-clés : estuaire-de-la-gironde,france,mer,mer-des-pertuis,mouillages,navigation-de-plaisance,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,plaisance,region-maritimes,usages-de-loisirs
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Localisation des zones de stationnement payant sur le littoral
Organisation : Commune d'Anglet

Localisation des zones de stationnement payant (courte et longue durée) sur le littoral angloy.

Afin de permettre une rotation des véhicules et d'éviter l'engorgement du littoral, la Ville a mis en place en 2023 une tarification du stationnement en journée pour les visiteurs. Le dispositif concernera l’ensemble des places du littoral, au nombre de 3000.

La redevance de stationnement sera effective du 1er mai au 31 octobre, de 9 heures à 19 heures, en continu, tous les jours, week-ends et jours fériés inclus.

Le stationnement reste gratuit pour les personnes pouvant justifier d’une résidence principale ou secondaire sur la commune d’Anglet. Les Angloys devront simplement se réinscrire sur la plate-forme [https://anglet.e-habitants.com](https://anglet.e-habitants.com/homepage "Opens internal link in current window")

**  
**

**Deux types de zone (rouge et jaune) :**

**  
**

Deux types de zone sont définies avec une durée maximale autorisée de stationnement payant : 

• Une zone rouge limitée à 3 h 20 maximum de stationnement par jour (zone des Sables d'Or) ; 

• Une zone jaune avec un stationnement autorisé jusqu'à 10 heures maximum par jour (le long du littoral).

  


Plus d'informations sur le dispositif (tarifs, durée de stationnement, etc) [ici](https://anglet.e-habitants.com/homepage).

Mots-clés : littoral,mobilite-espace-public,parking,payant,plage,stationnement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des zones d'immersion de munitions chimiques et conventionnelles recensées par la commission Ospar
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Zones d'immersion de munitions chimiques et conventionnelles, recencées par la comission Ospar, situés dans les sous régions marines DCSMM Manche mer du Nord, Mers Celtiques et Golfe de Gascogne.

Mots-clés : inspire,metropole-golfe-de-gascogne,metropole-manche-mer-du-nord,metropole-mers-celtiques,munitions-chimiques-munitions-conventionnelles-immersion-ospar,reglementation-et-gestion-zones-militaires,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Localisation des zones économiques sur le territoire d'Annemasse Agglomération
Acronyme : ZAE-AA
Organisation : Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons Agglomération

Localisation des zones économiques de compétence communautaire sur le territoire d'Annemasse Agglomération.

Flux de consultation de la donnée WFS (vecteur) :

<https://sig.annemasse-agglo.fr/adws/service/wfs/9d68a0a5-1b62-11f0-9b54-f1b752fab4ff?VERSION=1.1.0>

Mise à jour de la donnée en continu.

Descriptif des champs disponible au format excel.

Informations complémentaires disponibles sur la page <https://www.annemasse-agglo.fr/>


Mots-clés : ambilly,annemasse,bonne,economie,etrembieres,gaillard,juvigny,machilly,saint-cergues,vetraz-montoux,ville-la-grand,zones-economiques
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Annemasse-Les Voirons-Agglomération
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des zones inondables sur la commune de Bergerac - étude hydraulique juin 1999.
Organisation : Commune de Bergerac

Localisation des zones inondables sur la commune de Bergerac établie d'après une étude hydraulique menée par la Ville de Bergerac en juin 1999.

Mots-clés : bergerac,inondable,zone-inondable
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Bergerac
Formats des ressources : zip
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Localisation des zones végétales à enjeu de gestion.
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Localisation des zones végétales à enjeu de gestion.
Les espèces décrits :
- arroche à long pédoncule
- chiendent maritime
- chou marin
- lilas de mer
- liparis de loesel
- obione faux pourpier
- obione pédonculée

Mots-clés : atlantique,baie-dauthie,estuaires-picards-et-mer-dopale,france,manche,mer,mer-du-nord,schrorre,vegetation
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Couverture temporelle : 2013-04-23 – 2013-05-12
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Localisation du dispositif Nos quartiers d'été 2019 en région Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Localisation à la commune des 114 opérations du dispositif Nos quartiers d'été pour l'été 2019 en région Hauts-de-France

Mots-clés : ,ete,quartier,region,societe,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Localisation du parc de logements sociaux de Paris (75) au 1er janvier 2015, d’après le millésime 2015 du répertoire du parc locatif social (RPLS) – table agrégée à la parcelle.
Organisation : Ministère de la Cohésion des territoires

La base de données comptabilise à la parcelle les logements du parc locatif social de Paris au 1er janvier 2015, tels que recensés par le millésime 2015 du répertoire du parc locatif social (RPLS). Il s’agit d’une base de données surfacique (polygones représentant les parcelles).

Le Répertoire du Parc Locatif Social (RPLS) est instauré par l’article 112 de la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion, et mis en application par le décret n° 2009-1485 du 2 décembre 2009 relatif au répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux et l’arrêté du 5 janvier 2010 pris en application de l’article R. 411-3 du code de la construction et de l’habitation (CCH). Le répertoire contient, pour chaque logement, ses principales caractéristiques ainsi que des informations essentielles de gestion patrimoniale et locative.
Les bailleurs sociaux concernés sont :
- les organismes d’habitations à loyer modéré visés à l’article L. 411-2 du CCH ;
- les sociétés d’économie mixte visées à l’article L. 481-1 ;
- l’établissement public de gestion immobilière du Nord-Pas-de-Calais et la société anonyme Sainte Barbe ;
- l’association foncière logement mentionnée à l’article L. 313-34 ou les sociétés civiles immobilières dont les parts sont détenues à au moins 99 % par cette association ;
- les organismes bénéficiant de l’agrément prévu à l’article L. 365-2.

Les bailleurs déclarent l’ensemble des logements ordinaires, conventionnés ou non à l’APL, dont ils ont la pleine propriété ou sur lesquels ils ont un bail emphytéotique, à construction ou à réhabilitation, ou dont ils ont l’usufruit au 1er janvier de l’année de collecte ou au 1er janvier de l’année précédente.

__Origine__

bdtopo


__Organisations partenaires__

Direction régionale et interdépartementale de l&#x27;équipement et de l&#x27;aménagement Île-de-France - Unité départementale de Paris

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-c7092812-5347-4cd4-baf1-b8a44b836f99)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c38d736d6e565a5e7f77183e38957429d5ceba54)

Mots-clés : boundaries,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,json,shp
Localisation du parc locatif social

Localisation à grande échelle, sous forme d'une couche de polygones, du parc locatif social identifié par l'enquête annuelle EPLS de la DREAL. Travaux réalisés sur les 3 agglomérations du département et les principales villes, conjointement par la Direction Départementale des Territoires et l'Observatoire de l'Economie et des Territoires de Loir-et-Cher ; avec leurs informations "non sensibles" attachées.Couche de polygones créée par géolocalisation manuelle, sur fonds de référence à grande échelle (BD ORTHO, BD ADRESSE, PCI vecteur ou BD Parcellaire) : le bâti est copié-collé à partir du PCI vecteur ou numérisé depuis la BD PARCELLAIRE ; la méthode diffère selon la zone géographique. A chaque bâti est associé le numéro d'opération unique de l'enquête EPLS. Source : Enquête EPLS 2009 (DREAL Centre).La  donnée est disponible au format Shape (ESRI) en RGF93 Lambert 93.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2010-01-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Localisation du patrimoine bâti - Châteauroux Métropole
Organisation : CHATEAUROUX METROPOLE

Localisation du patrimoine bâti en gestion de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,bati,patrimoine,proprietes-communales,proprietes-communautaires
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Localisation et accessibilité des arrêts de bus
Organisation : Commune de Saint-Paul-lès-Dax

Ce jeu de données dresse la liste des arrêts de bus sur le territoire de la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Il consiste en une liste de points geo-localisés sur OpenStreetMap accompagnés d’informations sur l’accessibilité, les équipements présents au niveau de l’arrêt (bande podotactile, présence poubelle, abri, etc.), la photo de l’arrêt, etc.

Ces données sont issues de OpenStreetMap.

Les localisations des différents lieux sont accessibles directement sur [la cartographie de la ville de Saint-Paul-lès-Dax](https://carte.st-paul-les-dax.fr/carte/?mn3=arret-bus).


```
Thèmes : Mobilité et transport
Mots clés : Bus, Arrêt, Transport, Mobilité, Déplacement, Accessibilité
Mise à jour des données : Annuelle
```



Mots-clés : accessibilite,arret,bus,deplacement,mobilite,transport
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Paul-lès-Dax
Formats des ressources : pdf,xlsx,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Localisation et capacité des sites de rebours en service et en projet
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente la liste des sites de rebours de biométhane raccordés au réseau de NaTran et de Teréga ou en cours d’étude, répartis par Région Française, avec leur date de mise en service prévisionnelle. La localisation précise de l'implantation du rebours n'est pas communiquée mais est positionnée en fonction de la commune du rebours. La capacité du rebours représente la capacité des projets de biométhane supplémentaires que permet l'installation de rebours. 

Ce jeu de données est mis à jour semestriellement. Il n'y a pas d'Informations Commercialement Sensibles liées à ce jeu de données. 

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Qu'est-ce qu'un rebours ? Pensez à visiter notre glossaire :[ ](https://opendata.reseaux-energies.fr/pages/glossaire/#r)<https://opendata.reseaux-energies.fr/pages/glossaire/#r>

Mots-clés : biogaz,carte,enr,infrastructures,production,territoires-et-regions
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : geojson,csv,zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation et capacité des sites portuaires au sein des sites Natura 2000 de l'Estuaire de la Loire externe (2019) - Point
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Donnée ponctuelle sur la capacité des installations portuaires au sein ou à proximité des sites Natura 2000 de l'estuaire de la Loire externe.
Cette donnée est issue d'une synthèse bibliographique multi-sources réalisée dans le cadre de la rédaction du document de gestion des sites Natura 2000 de l'estuaire de Loire externe (OFB, 2019).

le code de la donnée en base est : us_atl_n2000_estloire_port_pt_afb_wgs84

Description de la table attributaire :

- id : Identifiant unique
- nom_port : Nom de l'installation portuaire
- commune : Nom de la commune 
- stat_gesti : Statut du gestionnaire
- concession : Nom du concessionnaire (gestionnaire)
- coord_y : Coordonnée latitudinale
- coord_x : Coordonnée longitudinale
- place_flot: Nombre de place à flot
- place_moui : Nombre de place au mouillage
- tot_plais : Total de place de plaisance
- nb_m_plais : Nombre de place 
- nb_p_ponto : Nombre de place au ponton
- nb_p_peche : Nombre de place pour les pêcheurs professionnels
- commmentair : Précisions diverses
- carenage : nb d'aire de carénage
- cale_m_eau : nb de cale de mise à l'eau
- source_sig : source de l'objet
- bibliog : Synthèse bibliographique, AFB (Pauline BLANCHARD) dans le cadre du DOCOB Estuaire Loire externe
- date_maj : 2019-02-25
- auteur : Mélanie ODION

Mots-clés : aire-de-carenage,atlantique,cale-de-mise-a-leau,estuaire-de-la-loire-externe,golfe-de-gascogne,mer,mer-et-littoral,pays-de-la-loire,port
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Localisation et caractérisation des ports présents dans le périmètre du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" (synthèse 2018)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Donnée localisant et décrivant les ports présents dans le Parc naturel marin de l'Estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis (type de port, capacité, etc.)

Fichier associé : us_atl_pnmpg_port_type_afb_pt_l93

Description des champs attributaires :
nom : Nom du port
theme : Thème du PNM Gironde - Pertuis, relatif à la donnée en question
com : Commune où le port est présent
insee : Numéro INSEE de la commune
equipement : Équipements pour accueillir les bateaux (pontons et/ou mouillages)
source : Multiples sources utiles à l'élaboration de la donnée
date_maj : Date de la dernière mise à jour de la donnée (par entité)
auteur : Auteur de la donnée
capa_plais : Nombre de bateaux de plaisance pouvant être accueillis par le port
capa_tot : Nombre de bateaux total pouvant être accueillis par le port
typ_plaisa : Port accueillant des bateaux de plaisance, port de plaisance : 1=oui et 0=non
typ_peche : Port accueillant des bateaux de pêche, port de pêche : 1=oui et 0=non
typ_chonch : Port accueillant des bateaux conchylicoles, port conchylicole : 1=oui et 0=non
typ_transp : Port accueillant une activité de transport de passagers : 1=oui et 0=non
typ_commer : Port accueillant une activité de commerce maritime : 1=oui et 0=non
nb_peche : Nombre de bateaux de pêche recensés pour le port
nb_conch : Nombre de bateaux conchylicoles recensés pour le port
a_carenage : Aire de carénage, si oui : finalisée, à réhabiliter, en projet
vol_2015 : Tonnage des ports de commerce (commerce maritime) pour l'année 2015

Mots-clés : activite-portuaire,aire-portuaire,france,mer,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,port
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Localisation et caractéristiques des écoles primaires publiques et privées de Mulhouse
Organisation : Mulhouse Alsace Agglomération

Ecoles primaires (maternelles et élémentaires) publiques et privées de Mulhouse avec leur localisation, leurs coordonnées, si elles sont bilingues, si les maternelles accueillent des enfants de moins de trois ans et horaires des écoles primaires publiques.

Mots-clés : bilingue,ecole,education,education-formation,elementaire,etablissement,horaires,maternelle,primaire,scolaire
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation et caractéristiques des IME d'Île-de-France
Acronyme : IME_IDF

Ce jeu de données est issu d'un export du FINESS. Les Instituts Médico-Éducatifs franciliens référencés ont été triés (en cas de doublon, de capacité totale nulle, ou de fermeture non renseignée). Cette base de donnée a été réalisée dans le cadre d'un mémoire universitaire de géographie.

Mots-clés : finess,handicap,ile-de-france,ime
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : Île-de-France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation et caractéristiques des installations de production d'électricité pour les sites de Rennes, Ville et Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche localise et indique les caractéristiques des installations de production d'électricité (photovoltaïque et cogénération) pour les bâtiments ou les sites de la Ville de Rennes et de Rennes Métropole.  
  
Parmi les attributs :   
\- en_service : Installation en service (Oui/Non)  
\- collectivite : Collectivité propriétaire de l'installation   
\- categorie : Type d'équipement alimenté par l'installation (BATIMENT ou PROCESS)  
\- reference : Référence de l'installation (Source DPB)  
\- crae_ref_enedis : Référence du contrat d'accès au réseau de distribution ENEDIS  
\- ref_contrat_edf : Référence du contrat d'achat avec EDF Obligation d'Achat  
\- reference_pdl : Référence du point de livraison du branchement  
\- batiment_desservi : Bâtiment lié à l'installation  
\- adresse : Adresse du compteur  
\- commune : Commune où se situe le compteur  
\- mode_valorisation : Mode valorisation de l'électricité produite (revente totale / autoconsommation totale/autoconsommation totale avec revente du surplus)  
\- mise_en_service : Date de mise en service de l'installation  
\- date_fin_contrat_edf : Date de fin du contrat d'achat avec EDF Obligation d'Achat  
\- puissance_kwc : Puissance de l'installation en kilo Watt crète  
\- surface_m2 : Surface des capteurs solaires en m²  
\- production_moyenne_annuelle_kwh : Production moyenne annuelle d'électricité de l'installation en kWh  
\- taux_autoconsommation : Volume autoconsommé individuellement sur le site  
\- information : Commentaire sur la localisation du compteur

Mots-clés : cogeneration,production-denergie-electrique,reseaux-energie
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Localisation et caractéristiques des installations solaires thermiques pour les sites de Rennes, Ville et Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche localise et indique les caractéristiques des installations solaire thermique pour la production d'eau chaude sanitaire exploitées en régie pour les bâtiment de la Ville de Rennes et de Rennes Métropole.  
  
Parmi les attributs :   
en_service : Installation en service (Oui/Non)  
collectivite : Collectivité propriétaire de l'installation   
reference : Référence de l'installation (défini par DPB)  
batiment_desservi : Site alimenté par l'installation  
adresse : Adresse de l'installation  
commune : Commune où se situe l'installation  
mise_en_service : Année de mise en service  
renovation : Année où l'installation a été rénovée  
arret : Année de la mise à l'arrêt de l'installation  
type_capteur : Type de capteurs solaires  
marque : Marque des capteurs solaires  
type_circuit_solaire : Type de circuit (Pressuris ou Auto-vidange)  
surface : Surface des capteurs solaires  
inclinaison : Inclinaison des capteurs solaires  
orientation : Orientation des capteurs solaires  
volume_ballon_solaire : Volume du ballon d'eau chaude de l'installation  
volume_appoint : Volume production eau chaude sanitaire complémentaire à l'installation  
puissance_appoint : Puissance de la production complémentaire à l'installation  
energie_appoint : Energie d'appoint de l'installation  
regulation : Marque du système de régulation de l'installation  
information : Commentaire sur la localisation du compteur

Mots-clés : chauffage-solaire,reseaux-energie
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)