AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Rennes 2030 - Réponses au questionnaire
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Réponses aux questionnaires proposés dans le cadre de l'application "Balades Urbaines" pour Rennes 2030. Les données sont mises à jour en temps réel.

Pour mieux comprendre les données, vous pouvez télécharger le questionnaire ci-joint.

Mots-clés : plu,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Rennes 2030 - Réponses par thème
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Réponses aux questionnaires proposés dans le cadre de l'application "Balades Urbaines" pour Rennes 2030. Les données sont mises à jour en temps réel.

Pour mieux comprendre les données, vous pouvez télécharger le questionnaire ci-joint.

Mots-clés : plu,urbanisme
Formats des ressources : zip,json,csv,vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Renouvellement de la flotte à faibles émissions
Organisation : Bergerat Monnoyeur

Le recensement de la flotte de véhicules de Bergerat Monnoyeur est réalisé dans le cadre de la loi LOM (code de l’environnement, L224-10). Cette donnée est utilisée par les responsables de gestion de la flotte dans le management quotidien d'une part, d'autre part par la RSE de Monnoyeur dans le cadre de sa feuille de route de décarbonation des émissions directes de l'entreprise (scope 1).

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Renouvellement de la flotte de véhicules 2024
Acronyme : BMLOM24
Organisation : Bergerat Monnoyeur

Le recensement de la flotte de véhicules de Bergerat Monnoyeur est réalisé dans le cadre de la loi LOM (code de l’environnement, L224-10). Cette donnée est utilisée par les responsables de gestion de la flotte dans le management quotidien d'une part, d'autre part par la RSE de Monnoyeur dans le cadre de sa feuille de route de décarbonation des émissions directes de l'entreprise (scope 1).


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Renouvellement de la flotte de véhicules à faibles émissions 2022
Organisation : Eneria

Le recensement de la flotte de véhicules d'Eneria est réalisé dans le cadre de la loi LOM (code de l’environnement, L224-10). Cette donnée est utilisée par les responsables de gestion de la flotte dans le management quotidien d'une part, d'autre part par la RSE de Monnoyeur dans le cadre de sa feuille de route de décarbonation des émissions directes de l'entreprise (scope 1).

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Renouvellement de la flotte de véhicules à faibles émissions 2023
Organisation : Eneria

Renouvellement de la flotte de véhicules à faibles émissions 2023
Le recensement de la flotte de véhicules d’Eneria est réalisé dans le cadre de la loi LOM (code de l’environnement, L224-10). Cette donnée est utilisée par les responsables de gestion de la flotte dans le management quotidien d’une part, d’autre part par la RSE de Monnoyeur dans le cadre de sa feuille de route de décarbonation des émissions directes de l’entreprise (scope 1).

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Renouvellement de la flotte de véhicules à faibles émissions 2023
Organisation : Bergerat Monnoyeur

Le recensement de la flotte de véhicules de Bergerat Monnoyeur est réalisé dans le cadre de la loi LOM (code de l’environnement, L224-10). Cette donnée est utilisée par les responsables de gestion de la flotte dans le management quotidien d’une part, d’autre part par la RSE de Monnoyeur dans le cadre de sa feuille de route de décarbonation des émissions directes de l’entreprise (scope 1).

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Renouvellement de la flotte de véhicules à faibles émissions 2024
Organisation : Eneria

Renouvellement de la flotte de véhicules à faibles émissions 2024
Le recensement de la flotte de véhicules d’Eneria est réalisé dans le cadre de la loi LOM (code de l’environnement, L224-10). Cette donnée est utilisée par les responsables de gestion de la flotte dans le management quotidien d’une part, d’autre part par la RSE de Monnoyeur dans le cadre de sa feuille de route de décarbonation des émissions directes de l’entreprise (scope 1).


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Renouvellement de la flottes du CHI Pays des sources pour l'année 2023
Organisation : CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE MONT DE MARSAN ET DU PAYS DES SOURCES

Rapportage des données concernant le renouvellement de la flotte automobile du CHI de Mont de Marsan.

Mots-clés : verdissement-flotte
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Renouvellement du parc automobile
Organisation : SPIE Facilities

Déclaration des renouvellements de Véhicules à Faibles Emissions selon la LOM pour le parc véhicules SPIE Facilities
SPIE Facilities est spécialisée dans la maintenance technique des bâtiments ou Facility management. SPIE Facilities œuvre aux côtés de ses clients pour améliorer l’efficacité énergétique de leurs bâtiments et réduire leur empreinte carbone grâce à l’exploitation et la maintenance d’installations économes en énergie et respectueuses de l’environnement. SPIE Facilities contribue ainsi à améliorer la qualité de vie des occupants des bâtiments.

Mots-clés : lom
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Renouvellement du parc d'autobus de la régie de Dracénie Provence Verdon agglomération
Organisation : Dracénie Provence Verdon agglomération

La régie de Dracénie Provence Verdon agglomération a procédé au renouvellement de 2 bus en 2020 GNV dans un effort de verdissement de la flotte du parc en véhicules à faible émission.

Mots-clés : autobus,emission,gnv
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Renouvellement du parc d’autocars interurbains de la Région Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Conformément au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020 relatif au suivi et à la publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l'application de l'article 79 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités, la Région publie ici les données relatives au renouvellement de ses autocars interurbains.

Pour 2020, la Région Bretagne a procédé au renouvellement de 228 autocars interurbains dont 83% par des véhicules à faibles émissions.

Mots-clés : transport-interurbain,transport-mobilite
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Renouvellement du parc d’autocars interurbains de la Région Occitanie -Données 2025
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Conformément au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020 relatif au suivi et à la publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l'application de l'article 79 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités, la Région Occitanie publie ici les données relatives au renouvellement de ses autocars interurbains.

Les remplacements concernent : 

228 véhicules (9 en électrique + 219 en thermique) :

\- 9 véhicules en électrique : tous en EURO 6

\- 219 véhicules en thermique dont :

    * 8 en B100 : tous EURO 6
    * 200 en Gazole : 1 en EURO 4 + 19 en EURO 5 + 180 en EURO 6
    * 5 GTL/XTL/HVO : tous en EURO 6
    * 2 hybride/Bio carburant : 2 en EURO 6
    * 4 hybride/Gazole : tous en EURO 6

Mots-clés : autocars,developpement-durable,faibles-emissions,flotte,interurbain,transport
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Renouvellement du parc de véhicules à faibles émissions 2022
Organisation : Aprolis

Le recensement de la flotte de véhicules d'Aprolis est réalisé dans le cadre de la loi LOM (code de l’environnement, L224-10). Cette donnée est utilisée par les responsables de gestion de la flotte dans le management quotidien d'une part, d'autre part par la RSE de Monnoyeur dans le cadre de sa feuille de route de décarbonation des émissions directes de l'entreprise (scope 1).

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Renouvellement du parc de véhicules à faibles émissions 2023
Organisation : Aprolis

Le recensement de la flotte de véhicules d’Aprolis est réalisé dans le cadre de la loi LOM (code del’environnement, L224-10). Cette donnée est utilisée par les responsables de gestion de la flotte dans lemanagement quotidien d’une part, d’autre part par la RSE de Monnoyeur dans le cadre de sa feuille de route dedécarbonation des émissions directes de l’entreprise (scope 1).

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Renouvellement du parc de véhicules à faibles émissions 2024
Organisation : Aprolis

Le recensement de la flotte de véhicules d’Aprolis est réalisé dans le cadre de la loi LOM (code de l’environnement, L224-10). Cette donnée est utilisée par les responsables de gestion de la flotte dans le management quotidien d’une part, d’autre part par la RSE de Monnoyeur dans le cadre de sa feuille de route de décarbonation des émissions directes de l’entreprise (scope 1).

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Renouvellement par automobile - Année 2020
Acronyme : ARS Grand Est - Parc auto 2020
Organisation : Agence Régionale de Santé Grand Est

Données de renouvellement du parc automobile de l'ARS Grand Est pour l'année 2020. 
Respect de l'article L 224-12 du code de l'environnement

Mots-clés : ars,automobile,grand-est,parc,sante
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : Grand Est
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Renouvellement urbain
Acronyme : BAT_ZON_TerritRenovUrbaine
Organisation : Brest métropole

Territoires de renouvellement urbain dans le cadre :

Opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain (Opah Ru)
Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU)

**Thématique **Habitat / Locaux
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **Atelier d'Etudes Urbaines
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=BAT_ZON_TerritRenovUrbaine)

**INSPIRE **
**Id **BAT_ZON_TerritRenovUrbaine
**Type **polygones
**Echelle **5000
**Territoire **Ville de Brest

Mots-clés : anru,habitat-locaux,npnru,opah,opahru,renouvellement-urbain,urbanisme
Fréquence de mise à jour : biennial
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
RENOVATION DE LA SALLE VAL DE LOUET - LES PONTS DE CE
Organisation : MAIRIE DES PONTS DE CE

Remplacement du bardage PRODEMA – SALLE VAL DE LOUET – LES PONTS DE CE

 

Marché passé en procédure sans publicité ni mise en concurrence en vertu de l’article 6 du Décret n°2022-1683 du 28 décembre 2022 


Mots-clés : marches-public,renovation,travaux-publics
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Rénovation de la toiture de l'école de Marquecy 
Organisation : SIVOM CANNECTANCOURT-EVRICOURT-THIESCOURT

Réhabilitation de la toiture avec la pose d'une sur-toiture comprenant une membrane PVC pour l'étanchéité et d'une laine de roche pour l'isolation. 

Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2024-01-29 – 2024-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Rénovation des logements
Organisation : Ville de Paris

La Ville de Paris accompagne depuis 2014 la rénovation globale de copropriétés parisiennes à travers plusieurs dispositifs dont le programme Eco renovons Paris pour la massification de la rénovation sur l’ensemble du territoire parisien. Éco-rénovons Paris est un dispositif innovant et unique en France qui vise à poursuivre et à accentuer l’aide à la rénovation énergétique et environnementale des copropriétés parisiennes. Il permet de répondre aux enjeux liés à l’adaptation au changement climatique, à l’empreinte carbone de la rénovation énergétique et au développement des EnR. 

La ville de Paris se donne pour objectif : 

  * d'atteindre les 40 000 logements rénovés/an à horizon 2030
  * de renforcer et prolonger ERP+ pour soutenir 2/3 des projets de rénovation énergétique réalisés à Paris 



Pour en savoir plus : [https://www.paris.fr/pages/la-renovation-environnementale-des-logements-en-cartes-26117 ](https://www.paris.fr/pages/la-renovation-environnementale-des-logements-en-cartes-26117)

Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Rénovation des logements
Organisation : Toulouse métropole

L'estimation des émissions de CO2 évitées (en tCO2e) grâce aux rénovations énergétiques se fait sur le nombre cumulé de logements rénovés. On estime que chaque logement rénové permet d'éviter 2.1 tonnes d'équivalent CO2 par an.

Mots-clés : co2,economie,energie,environnement,equivalent-co2,logement,logements-sociaux,maison-de-lenergie,precarite,renovation
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
RENOVATION ENERGETIQUE RAYMOND RENARD
Organisation : MAIRIE DES PONTS DE CE

La mise en place d’une ventilation mécanique dans l’école primaire du Groupe Scolaire Raymond

Renard


Mots-clés : renovation,vmc
Fréquence de mise à jour : semiweekly
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Rénovations de logements sociaux financées par GPSO
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Rénovations de logements sociaux financées par le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.  


Le parc social de GPSO est globalement en bon état de confort. Il est plus récent que le parc de logements privés du territoire avec près de la moitié des logements construits à partir de 1975 contre un tiers dans le parc privé. Toutefois, certains immeubles montrent des signes de vieillissement qui induisent une augmentation des charges locatives, notamment énergétiques, problématiques au vu des ressources de certains locataires en place.

GPSO peut accorder des subventions aux bailleurs sociaux souhaitant réhabiliter une partie de leur parc conventionné. Les montants accordés par logement peuvent varier en fonction du projet mené.

Les données proposées indiquent pour chaque programme :

  * montant de subvention accordé par opération
  * nom du bailleur social bénéficiaire
  * intitulé de l’opération et ville dans laquelle est situé le programme
  * date de délibération du conseil communautaire ou de territoire octroyant la subvention

Mots-clés : boulogne-billancourt,chaville,dashboards,financement,habitat,logements-sociaux,meudon,rehabilitation,renovations-energetiques,sevres,subventions,ville-davray
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Renseignements existants et complémentaires des plans PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Courcelles en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaire des plans PPRN qui ne rentre pas dans la nomenclature COVADIS

Mots-clés : debordement,donnees-ouvertes,inspire,pprn,risque-gestion-du-risque,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Renseignements existants et complémentaires des plans PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Poursay-Garnaud en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.

Mots-clés : debordement,donnees-ouvertes,inondation,inspire,pprn,risque-gestion-du-risque,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Renseignements existants et complémentaires des plans PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune les Eglises-d'Argenteuil en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS

Mots-clés : debordement,donnees-ouvertes,inondation,inspire,pprn,risque-gestion-du-risque,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur Les Mathes en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.

Mots-clés : donnees-ouvertes,erosion,feux-de-foret,inondation,inspire,pprn,risque-gestion-du-risque,risque-zonages-risque-naturel,submersion-marine,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.

Mots-clés : donnees-ouvertes,erosion,feux-de-foret,inondation,inspire,pprn,risque-gestion-du-risque,risque-zonages-risque-naturel,submersion-marine,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation et mouvements de terrain sur la commune de St-Savinien en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,mouvement-de-terrain,pprn,risque-gestion-du-risque,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement de la Boutonne sur la commune de Torxé en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.

Mots-clés : debordement,donnees-ouvertes,inondation,inspire,pprn,risque-gestion-du-risque,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement de la Boutonne sur la commune des Nouillers en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.

Mots-clés : debordement,donnees-ouvertes,inondation,inspire,pprn,risque-gestion-du-risque,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement de la Seugne et mouvements de terrain de la commune de Jonzac en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.

Mots-clés : debordement,donnees-ouvertes,inondation,inspire,mouvement-de-terrain,pprn,risque-gestion-du-risque,risque-zonages-risque-naturel,seugne,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0