AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Niveaux d'excès de mortalité standardisé durant l'épidémie de COVID-19
Organisation : Santé publique France

###  Les actions de Santé publique France

Santé publique France a pour mission d'améliorer et de protéger la santé des populations. Durant la crise sanitaire liée à l'épidémie du COVID-19, Santé publique France se charge de surveiller et comprendre la dynamique de l'épidémie, d'anticiper les différents scénarii et de mettre en place des actions pour prévenir et limiter la transmission de ce virus sur le territoire national.

### Description du jeu de données 

Le présent jeu de données décrit **le niveau d'excès de mortalité standardisé durant l'épidémie de COVID-19**, à l'échelle départementale et régionale. 

Le niveau d'excès de mortalité est décrit pour **deux catégories d'âge** : 
- pour tous les âges ;
- pour les personnes âgées de plus de 65 ans. 

#### Méthode de calcul des niveaux 

Les données sont issues de la partie administrative du certificat de décès, collectées par les bureaux d’état-civil des communes ayant une transmission dématérialisée avec l’Insee. Le nombre observé de décès est comparé à un nombre attendu, estimé à partir d'un modèle statistique établi par [le consortium EuroMomo](https://www.euromomo.eu/) et utilisé par 24 pays ou région en Europe.

L'estimation des excès de décès s'appuie sur le calcul d'un indicateur standardisé (Z-score), qui permet de comparer les excès entre différents niveaux géographiques ou classes d’âges. 

Le Z-score est calculé par la formule : (nombre observé – nombre attendu)/ écart-type du nombre attendu.

Les cinq catégories d'excès sont définies de la façon suivante :
- Pas d’excès : indicateur standardisé de décès (Z-score) <2
- Excès modéré de décès : indicateur standardisé de décès (Z-score) compris entre 2 et 4,99
- Excès élevé de décès : indicateur standardisé de décès (Z-score) compris entre 5 et 6,99 :
- Excès très élevé de décès : indicateur standardisé de décès (Z-score) compris entre 7 et 11,99 : Excès exceptionnel de décès indicateur standardisé de décès (Z-score) supérieur à 12

#### Limites de la méthode de calcul

Les excès estimés sont établis sur un ensemble de 3000 communes pour lesquelles Santé publique France dispose d'un historique long de données. Ces 3000 communes enregistrent 77% de la mortalité nationale, variant (de 63% à 96% selon les régions et de 42% à 98% selon les départements.

Compte tenu des délais légaux de déclaration d’un décès à l’état-civil et du délai pris par le bureau d’état-civil pour saisir les informations, un délai entre la survenue du décès et l’arrivée des informations à Santé publique France est observé. Ce délai peut être allongé ponctuellement (jours fériés, week-end allongés, ponts, vacances scolaires, très forte période épidémique, confinement). Les données de mortalité sont considérés consolidées dans un délai de 30 jours.

Mots-clés : coronavius,covid-19,covid19
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Noeud de Raccordement Optique
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

Localisation des Nœuds de Raccordement Optique (NRO) déployés dans le cadre du Groupement d'Intérêt Public Isère Très Haut Débit

Mots-clés : developpement-du-territoire,fibre,fibre-optique,nro,thd
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nœud de Raccordement Optique
Organisation : Conseil départemental de l'Isère

## Localisation des Nœuds de Raccordement Optique 

Les Nœuds de Raccordement Optiques (NRO) correspondent à des locaux techniques présents sur le territoire qui abritent des équipements permettant, dans un réseau de desserte par fibre optique, d'héberger l'ensemble des lignes des abonnés / futurs abonnés au sein d'un périmètre donné.

Ce périmètre peut correspondre à un quartier, une commune, plusieurs communes.

Mots-clés : developpement-du-territoire,noeuds-de-raccordement-optique,nro,thd,tres-haut-debit
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Noeud de Raccordement Optique
Acronyme : NRO
Organisation : Syndicat Mixte Périgord Numérique

Ce jeu de données contient les noeuds de raccordement optique, installés et/ou en cours d'installation sur le territoire du RIP de la Dordogne.

Mots-clés : dordogne,nro,smpn
Fréquence de mise à jour : semiannual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Dordogne
Formats des ressources : zip
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Noeud représentant les carrefours
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#fv_carre_p)

  


Le réseau des voies sur Bordeaux Métropole est représenté sous la forme d'un filaire de voies, correspondant à l'axe de la chaussée. Chaque voie est découpée en tronçons, reliés par des noeuds. Ce jeu de données représente par un ponctuel ces noeuds de segmentation. Ils correspondent pour leur grande majorité à des carrefours physiques (intersections de voies) mais aussi à des noeuds indiquant une intersection de la voie avec une limite communale ou un changement de domanialité ou de sens de circulation de la voie ou pour délimiter un passage inférieur ou supérieur défini dans l'attribut NATURE du jeu de données.

* * *

Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   


[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/FV_CARRE_P.dwg)

Mots-clés : adresses,carrefours,data-gouv,deplacement,filaire,intersections,noeuds,noms,numeros,representant,toponymie,voies,voirie
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Noeud représentant les carrefours
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#fv_carre_p)

  


Le réseau des voies sur Bordeaux Métropole est représenté sous la forme d'un filaire de voies, correspondant à l'axe de la chaussée. Chaque voie est découpée en tronçons, reliés par des noeuds. Ce jeu de données représente par un ponctuel ces noeuds de segmentation. Ils correspondent pour leur grande majorité à des carrefours physiques (intersections de voies) mais aussi à des noeuds indiquant une intersection de la voie avec une limite communale ou un changement de domanialité ou de sens de circulation de la voie ou pour délimiter un passage inférieur ou supérieur défini dans l'attribut NATURE du jeu de données.

* * *

Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   


[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/FV_CARRE_P.dwg)

Mots-clés : adresses,carrefours,data-gouv,filaire,intersections,noeuds,noms,numeros,representant,toponymie,transports-mobilite,voies,voirie
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Noeuds de la trame viaire de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Le réseau viaire d’une ville est le réseau formé par toutes les voies de circulation qui la desservent, des plus importantes (autoroutes urbaines, boulevards…) aux plus modestes (venelles, rues privées, impasses) en passant par tous les types de rues. On parle aussi de voirie pour désigner l'ensemble des voies de circulation et l'administration publique qui les a en charge.
Le réseau viaire un l’un des trois éléments qui constituent l’urbain, les deux autres étant le parcellaire, lui aussi au sol, et le bâti, en volume. Son emprise au sol varie selon la forme et la densité de la ville.
Le **nœud de la trame viaire** est l'intersection de tronçons permettant de créer un graphe avec ces tronçons (carrefour).
Les notions de changement de direction et de nombre de voies ne sont pas gérées.

Fréquence de mise à jour : weekly
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,pdf,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nœuds hydrographiques - Guadeloupe 2009 - BD Carthage
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un nœud hydrographique correspond à une modification de l'écoulement de l'eau. Il est toujours localisé à l’extrémité d’un tronçon hydrographique élémentaire. 

La classe des nœuds hydrographiques gérée par l'IGN comprend :
	- les confluences, diffluences, sources, embouchures et pertes de cours d'eau ;
	- les barrages de retenue ;
	- les barrages au fil de l'eau ;
	- les écluses (pour le passage ou le radoub) ;
	- les sources et les cascades d'intérêt touristique.

Un nœud hydrographique est localisé par un sommet géométrique. Certains noeuds correspondent à un exutoire d'une zone hydrographique. 

La BDCarthage Guadeloupe est maintenue par la DEAL Guadeloupe. La structure de la base de données est identique au format métropole.La BD Carthage Guadeloupe est une version validée par le SIE mais pas par l'IGN et que donc des problemes d'incompatibilité avec des referentiels IGN peuvent survenir (et qu'une mise à jour "officialisera" la BD Carthage avec la validation IGN).

Mots-clés : bd-carthage,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-de-surface,eaux-interieures-de-surface-rivieres-et-lacs,environment,france,guadeloupe,hvd,hydrographie,observation-de-la-terre-et-environnement,politique-de-lenvironnement
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nœuds hydrographiques - Guadeloupe 2022 - BD Topage®
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des nœuds hydrographiques de Guadeloupe BD Topage® version 2022

Un nœud hydrographique est une extrémité remarquable du tronçon hydrographique.

Correspond au concept « HydroNode » d'Inspire.

Mots-clés : bd-topage,eaux-de-surface,environnement,france,guadeloupe,hvd,hydrographie,observation-de-la-terre-et-environnement,science-et-technologie
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,wfs,www:link-1.0-http--partners,www:link-1.0-http--related
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Nœuds hydrographiques - Guadeloupe 2025 - BD Topage®
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des nœuds hydrographiques de Guadeloupe BD Topage® version 2025

Point remarquable du réseau hydrographique. La plupart des nœuds hydrographiques correspondent à l'extrémité d'un tronçon hydrographique, à l'exception des nœuds symbolisant le franchissement à niveaux séparés de tronçons hydrographiques sans interaction entre eux. 

Correspond au concept « HydroNode » d'Inspire.

Mots-clés : bd-topage,eaux-de-surface,environnement,france,guadeloupe,hvd,hydrographie,observation-de-la-terre-et-environnement,science-et-technologie
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,wfs,www:link-1.0-http--partners,www:link-1.0-http--related
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nœuds hydrographiques - Guadeloupe 2026 - BD Topage®
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des nœuds hydrographiques de Guadeloupe BD Topage® version 2026

Point remarquable du réseau hydrographique. La plupart des nœuds hydrographiques correspondent à l'extrémité d'un tronçon hydrographique, à l'exception des nœuds symbolisant le franchissement à niveaux séparés de tronçons hydrographiques sans interaction entre eux. 

Correspond au concept « HydroNode » d'Inspire.

Mots-clés : bd-topage,eaux-de-surface,environnement,france,guadeloupe,hvd,hydrographie,observation-de-la-terre-et-environnement,science-et-technologie
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--partners,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nœuds hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un noeud hydrographique correspond à une modification de l'écoulement de l'eau. Il est toujours localisé à l'extrémité d'un tronçon hydrographique élémentaire.
La classe des noeuds hydrographiques de la BD Carthage Guyane comprend : - les confluences, diffluences, sources, embouchures et pertes de cours d'eau ; - les barrages de retenue ; - les barrages au fil de l'eau ; - les écluses (pour le passage ou le radoub) ; - les sources et les cascades d'intérêt touristique. Un noeud hydrographique est localisé par un sommet géométrique. Certains noeuds correspondent à un exutoire d'une zone hydrographique.

Mots-clés : bd-carthage,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-de-surface,eaux-interieures-de-surface-rivieres-et-lacs,environment,france,guf,guyane,hvd,hydrographie,observation-de-la-terre-et-environnement,politique-de-lenvironnement
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,www:link-1.0-http--link,shp,wfs,mif/mid
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nœuds hydrographiques - Martinique 2025 - BD Topage®
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des nœuds hydrographiques de Martinique BD Topage® version 2025

Point remarquable du réseau hydrographique. La plupart des nœuds hydrographiques correspondent à l'extrémité d'un tronçon hydrographique, à l'exception des nœuds symbolisant le franchissement à niveaux séparés de tronçons hydrographiques sans interaction entre eux. 

Correspond au concept « HydroNode » d'Inspire.

Mots-clés : bd-topage,eaux-de-surface,environnement,france,hvd,hydrographie,martinique,observation-de-la-terre-et-environnement,science-et-technologie
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n5521cc9178114770a016699212359246,www:link-1.0-http--link,www:link-1.0-http--partners,n7f7c46e1102f4747a4b705b397f523d8,wfs,n398bedc286234cedba314fd7fdaaa673
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nœuds hydrographiques - Martinique 2026 - BD Topage®
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des nœuds hydrographiques de Martinique BD Topage® version 2026

Point remarquable du réseau hydrographique. La plupart des nœuds hydrographiques correspondent à l'extrémité d'un tronçon hydrographique, à l'exception des nœuds symbolisant le franchissement à niveaux séparés de tronçons hydrographiques sans interaction entre eux. 

Correspond au concept « HydroNode » d'Inspire.

Mots-clés : bd-topage,eaux-de-surface,environnement,france,hvd,hydrographie,martinique,observation-de-la-terre-et-environnement,science-et-technologie
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n2998e43f7d6741b68e6edc1a3c16cd66,nc5ffb19948714af4a2abade0ef819bc9,www:link-1.0-http--partners,wfs,n5315f7e52239489ab1e6623997de45a7
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nœuds hydrographiques - Mayotte 2013 - BD Carthage
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un nœud hydrographique correspond à une modification de l'écoulement de l'eau. Il est toujours localisé à l’extrémité d’un tronçon hydrographique élémentaire. 

La classe des nœuds hydrographiques gérée par l'IGN comprend :
	- les confluences, diffluences, sources, embouchures et pertes de cours d'eau ;
	- les barrages de retenue ;
	- les barrages au fil de l'eau ;
	- les écluses (pour le passage ou le radoub) ;
	- les sources et les cascades d'intérêt touristique.

Un nœud hydrographique est localisé par un sommet géométrique. Certains noeuds correspondent à un exutoire d'une zone hydrographique.

Mots-clés : bd-carthage,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-de-surface,eaux-interieures-de-surface-rivieres-et-lacs,environment,france,hvd,hydrographie,mayotte,observation-de-la-terre-et-environnement,politique-de-lenvironnement
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nœuds hydrographiques - Mayotte 2021 - BD Topage®
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des nœuds hydrographiques de Mayotte BD Topage® version 2021

Un nœud hydrographique est une extrémité remarquable du tronçon hydrographique.

Correspond au concept « HydroNode » d'Inspire.

/!\ Ce jeu de données ne contient que les nœuds de catégorie "source" ou "exutoire".

Mots-clés : bd-topage,eaux-de-surface,environnement,france,hvd,hydrographie,mayotte,observation-de-la-terre-et-environnement,science-et-technologie
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,www:link-1.0-http--related,www:link-1.0-http--link,ogc:wms,www:link-1.0-http--partners,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Nœuds hydrographiques - Mayotte 2025 - BD Topage®
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des nœuds hydrographiques de Mayotte BD Topage® version 2025

Point remarquable du réseau hydrographique. La plupart des noeuds hydrographiques correspondent à l'extrémité d'un tronçon hydrographique, à l'exception des noeuds symbolisant le franchissement à niveaux séparés de tronçons hydrographiques sans interaction entre eux. 

Correspond au concept « HydroNode » d'Inspire.

Mots-clés : bd-topage,eaux-de-surface,environnement,france,hvd,hydrographie,mayotte,observation-de-la-terre-et-environnement,science-et-technologie
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,wfs,www:link-1.0-http--partners,www:link-1.0-http--related
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nœuds hydrographiques - Mayotte 2026 - BD Topage®
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des nœuds hydrographiques de Mayotte BD Topage® version 2026

Point remarquable du réseau hydrographique. La plupart des noeuds hydrographiques correspondent à l'extrémité d'un tronçon hydrographique, à l'exception des noeuds symbolisant le franchissement à niveaux séparés de tronçons hydrographiques sans interaction entre eux. 

Correspond au concept « HydroNode » d'Inspire.

Mots-clés : bd-topage,eaux-de-surface,environnement,france,hvd,hydrographie,mayotte,observation-de-la-terre-et-environnement,science-et-technologie
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--partners,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nœuds hydrographiques - Métropole 2016 - BD Carthage
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un nœud hydrographique correspond à une modification de l'écoulement de l'eau. Il est toujours localisé à l’extrémité d’un tronçon hydrographique élémentaire. 

La classe des nœuds hydrographiques gérée par l'IGN comprend :
	- les confluences, diffluences, sources, embouchures et pertes de cours d'eau ;
	- les barrages de retenue ;
	- les barrages au fil de l'eau ;
	- les écluses (pour le passage ou le radoub) ;
	- les sources et les cascades d'intérêt touristique.

Un nœud hydrographique est localisé par un sommet géométrique. Certains noeuds correspondent à un exutoire d'une zone hydrographique.

Mots-clés : bd-carthage,eau-de-surface,environment,france,fxx,hvd,hydrographie,metropole,observation-de-la-terre-et-environnement,politique-de-lenvironnement
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nœuds hydrographiques - Métropole 2017 - BD Carthage
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un nœud hydrographique correspond à une modification de l'écoulement de l'eau. Il est toujours localisé à l’extrémité d’un tronçon hydrographique élémentaire. 

La classe des nœuds hydrographiques gérée par l'IGN comprend :
	- les confluences, diffluences, sources, embouchures et pertes de cours d'eau ;
	- les barrages de retenue ;
	- les barrages au fil de l'eau ;
	- les écluses (pour le passage ou le radoub) ;
	- les sources et les cascades d'intérêt touristique.

Un nœud hydrographique est localisé par un sommet géométrique. Certains noeuds correspondent à un exutoire d'une zone hydrographique.

Mots-clés : bd-carthage,eau-de-surface,environment,france,fxx,hvd,hydrographie,metropole,observation-de-la-terre-et-environnement,politique-de-lenvironnement
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nœuds hydrographiques - Métropole 2019 - BD Topage®
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des nœuds hydrographiques de France métropolitaine BD Topage® version 2019

Un nœud hydrographique est une extrémité remarquable du tronçon hydrographique.

Correspond au concept « HydroNode » d'Inspire.

/!\ Dans cette 1ère version, le jeu de données des nœuds hydrographiques ne comporte que les nœuds de type "source" et "exutoire".

Mots-clés : bd-topage,eaux-de-surface,environnement,france,hvd,hydrographie,metropole,observation-de-la-terre-et-environnement,science-et-technologie
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,www:link-1.0-http--related,www:link-1.0-http--link,www:link-1.0-http--partners,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Nœuds hydrographiques - Métropole 2022 - BD Topage®
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des nœuds hydrographiques de France métropolitaine BD Topage® version 2022

Un nœud hydrographique est une extrémité remarquable du tronçon hydrographique.

Correspond au concept « HydroNode » d'Inspire.

Mots-clés : bd-topage,eaux-de-surface,environnement,france,hvd,hydrographie,metropole,observation-de-la-terre-et-environnement,science-et-technologie
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,www:link-1.0-http--related,www:link-1.0-http--link,www:link-1.0-http--partners,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Nœuds hydrographiques - Métropole 2023 - BD Topage®
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des nœuds hydrographiques de France métropolitaine BD Topage® version 2023

Un nœud hydrographique est une extrémité remarquable du tronçon hydrographique.

Correspond au concept « HydroNode » d'Inspire.

Mots-clés : bd-topage,eaux-de-surface,environnement,france,hvd,hydrographie,metropole,observation-de-la-terre-et-environnement,science-et-technologie
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,www:link-1.0-http--related,www:link-1.0-http--link,www:link-1.0-http--partners,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nœuds hydrographiques - Métropole 2024 - BD Topage®
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des nœuds hydrographiques de France métropolitaine BD Topage® version 2024

Point remarquable du réseau hydrographique. La plupart des nœuds hydrographiques correspondent à l'extrémité d'un tronçon hydrographique, à l'exception des nœuds symbolisant le franchissement à niveaux séparés de tronçons hydrographiques sans interaction entre eux. 

Correspond au concept « HydroNode » d'Inspire.

Mots-clés : bd-topage,eaux-de-surface,environnement,france,hvd,hydrographie,metropole,observation-de-la-terre-et-environnement,science-et-technologie
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,wfs,www:link-1.0-http--partners,www:link-1.0-http--related
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0