AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Occupation du sol 2013 Tarn
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

La BD OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue aux calculs d’indicateurs demandés par les documents d’urbanisme (PLU, SCoT). Elle est également compatible (tant que faire se peut) avec les couches d’occupation du sol existantes. Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé modèle en 2 dimensions) avec une précision appuyée sur le Référentiel à grande échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) permettant les mises à jour pour suivre les évolutions de la consommation des espaces. La BD OCS GE est constituée par zones administratives (ensemble de communes, département ou région) tout en assurant au niveau national la continuité géographique et thématique. À terme, elle représentera une partition continue du territoire. Sa production s’appuie sur les données existantes extraites des bases internes de l’IGN ainsi que toutes autres données mobilisables issues de référentiels nationaux ou locaux (Registre parcellaire graphique, OCS régionales, etc.). La BD OCS GE s’appuie sur la nomenclature nationale préconisée par le Conseil national de l’information géographique (CNIG), élaborée par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA), sous le pilotage du ministère chargé de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE.DGALN). La BD OCS GE respecte les préconisations nationales de production qui accompagnent la nomenclature nationale. Elle s’appuie sur une couche de données intermédiaire, le référentiel national des réseaux principaux constituant « l’Ossature nationale ». Elle a quatre fonctions principales : * assurer une continuité géographique entre territoires ; * assurer une géométrie de référence ; * partitionner les territoires de façon homogène ; * assurer une cohésion spatiale entre échelles du territoire. OPenIG met à disposition au format shapefile la BD OCS GE pour le Tarn ainsi que la documentation associée. \--- ![Bannière FDS EUROPEEN FEDER] (https://www.openig.org/sites/default/files/logos_banniere/FDS_EUROPEEN_FEDER.JPG) \---

Mots-clés : occupation-du-sol,sol
Formats des ressources : zip,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol 2013 Tarn-et-Garonne
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

La BD OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue aux calculs d’indicateurs demandés par les documents d’urbanisme (PLU, SCoT). Elle est également compatible (tant que faire se peut) avec les couches d’occupation du sol existantes. Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé modèle en 2 dimensions) avec une précision appuyée sur le Référentiel à grande échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) permettant les mises à jour pour suivre les évolutions de la consommation des espaces. La BD OCS GE est constituée par zones administratives (ensemble de communes, département ou région) tout en assurant au niveau national la continuité géographique et thématique. À terme, elle représentera une partition continue du territoire. Sa production s’appuie sur les données existantes extraites des bases internes de l’IGN ainsi que toutes autres données mobilisables issues de référentiels nationaux ou locaux (Registre parcellaire graphique, OCS régionales, etc.). La BD OCS GE s’appuie sur la nomenclature nationale préconisée par le Conseil national de l’information géographique (CNIG), élaborée par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA), sous le pilotage du ministère chargé de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE.DGALN). La BD OCS GE respecte les préconisations nationales de production qui accompagnent la nomenclature nationale. Elle s’appuie sur une couche de données intermédiaire, le référentiel national des réseaux principaux constituant « l’Ossature nationale ». Elle a quatre fonctions principales : * assurer une continuité géographique entre territoires ; * assurer une géométrie de référence ; * partitionner les territoires de façon homogène ; * assurer une cohésion spatiale entre échelles du territoire. OPenIG met à disposition au format shapefile la BD OCS GE pour le Tarn-et-Garonne ainsi que la documentation associée. \--- ![Bannière FDS EUROPEEN FEDER] (https://www.openig.org/sites/default/files/logos_banniere/FDS_EUROPEEN_FEDER.JPG) \---

Mots-clés : occupation-du-sol,sol
Formats des ressources : zip,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol 2014 de niveau 3 de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Occupation du sol 2014 de niveau 3 de Nantes Métropole

* * *

L'occupation du sol est une base de données qui décrit la nature géographique du sol. Elle est constituée à partir de l'Orthophotographie Nantes Métropole de 2014. 

L'OCS 2014 est constitué de 3 niveaux (du moins détaillé au plus détaillé) répartis selon 5 grands types d'occupation du territoire qui sont : 

  * Territoires artificialisés, 
  * Territoires agricoles, 
  * Forêts et milieux semi-naturels, 
  * Zones humides, 
  * Surfaces en eaux.



Informations complémentaires :

Le niveau 3 est le niveau de légende le plus détaillé. C'est le niveau qui est constitué en premier et qui est la base pour la constitution des niveaux 1 et 2. l'Unité Minimale de Collecte est de 2000 m² sauf pour les postes constituant les zones urbanisées liées à l'habitat où elle est de 500 m².

Le niveau 3 comporte 33 postes de légendes répartis dans les 5 thèmes : territoires artificialisés, territoires agricoles, forêts et milieux semi-naturels, zones humides et surfaces en eaux.

* * *

Mots-clés : occupation-du-sol,urbanisme-logement
Formats des ressources : csv,vnd.google-earth.kml+xml,zip,json,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol 2015 Aude
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

La BD OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue aux calculs d’indicateurs demandés par les documents d’urbanisme (PLU, SCoT). Elle est également compatible (tant que faire se peut) avec les couches d’occupation du sol existantes. Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé modèle en 2 dimensions) avec une précision appuyée sur le Référentiel à grande échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) permettant les mises à jour pour suivre les évolutions de la consommation des espaces. La BD OCS GE est constituée par zones administratives (ensemble de communes, département ou région) tout en assurant au niveau national la continuité géographique et thématique. À terme, elle représentera une partition continue du territoire. Sa production s’appuie sur les données existantes extraites des bases internes de l’IGN ainsi que toutes autres données mobilisables issues de référentiels nationaux ou locaux (Registre parcellaire graphique, OCS régionales, etc.). La BD OCS GE s’appuie sur la nomenclature nationale préconisée par le Conseil national de l’information géographique (CNIG), élaborée par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA), sous le pilotage du ministère chargé de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE.DGALN). La BD OCS GE respecte les préconisations nationales de production qui accompagnent la nomenclature nationale. Elle s’appuie sur une couche de données intermédiaire, le référentiel national des réseaux principaux constituant « l’Ossature nationale ». Elle a quatre fonctions principales : * assurer une continuité géographique entre territoires ; * assurer une géométrie de référence ; * partitionner les territoires de façon homogène ; * assurer une cohésion spatiale entre échelles du territoire. OPenIG met à disposition au format shapefile la BD OCS GE pour l'Aude ainsi que la documentation associée. \--- ![Bannière FDS EUROPEEN FEDER] (https://www.openig.org/sites/default/files/logos_banniere/FDS_EUROPEEN_FEDER.JPG) \---

Mots-clés : occupation-du-sol,sol
Formats des ressources : zip,shp,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol 2015 Gard
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

La BD OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue aux calculs d’indicateurs demandés par les documents d’urbanisme (PLU, SCoT). Elle est également compatible (tant que faire se peut) avec les couches d’occupation du sol existantes. Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé modèle en 2 dimensions) avec une précision appuyée sur le Référentiel à grande échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) permettant les mises à jour pour suivre les évolutions de la consommation des espaces. La BD OCS GE est constituée par zones administratives (ensemble de communes, département ou région) tout en assurant au niveau national la continuité géographique et thématique. À terme, elle représentera une partition continue du territoire. Sa production s’appuie sur les données existantes extraites des bases internes de l’IGN ainsi que toutes autres données mobilisables issues de référentiels nationaux ou locaux (Registre parcellaire graphique, OCS régionales, etc.). La BD OCS GE s’appuie sur la nomenclature nationale préconisée par le Conseil national de l’information géographique (CNIG), élaborée par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA), sous le pilotage du ministère chargé de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE.DGALN). La BD OCS GE respecte les préconisations nationales de production qui accompagnent la nomenclature nationale. Elle s’appuie sur une couche de données intermédiaire, le référentiel national des réseaux principaux constituant « l’Ossature nationale ». Elle a quatre fonctions principales : * assurer une continuité géographique entre territoires ; * assurer une géométrie de référence ; * partitionner les territoires de façon homogène ; * assurer une cohésion spatiale entre échelles du territoire. OPenIG met à disposition au format shapefile la BD OCS GE pour le Gard ainsi que la documentation associée. \--- ![Bannière FDS EUROPEEN FEDER] (https://www.openig.org/sites/default/files/logos_banniere/FDS_EUROPEEN_FEDER.JPG) \---

Mots-clés : occupation-du-sol,sol
Formats des ressources : zip,shp,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol 2015 Hérault
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

La BD OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue aux calculs d’indicateurs demandés par les documents d’urbanisme (PLU, SCoT). Elle est également compatible (tant que faire se peut) avec les couches d’occupation du sol existantes. Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé modèle en 2 dimensions) avec une précision appuyée sur le Référentiel à grande échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) permettant les mises à jour pour suivre les évolutions de la consommation des espaces. La BD OCS GE est constituée par zones administratives (ensemble de communes, département ou région) tout en assurant au niveau national la continuité géographique et thématique. À terme, elle représentera une partition continue du territoire. Sa production s’appuie sur les données existantes extraites des bases internes de l’IGN ainsi que toutes autres données mobilisables issues de référentiels nationaux ou locaux (Registre parcellaire graphique, OCS régionales, etc.). La BD OCS GE s’appuie sur la nomenclature nationale préconisée par le Conseil national de l’information géographique (CNIG), élaborée par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA), sous le pilotage du ministère chargé de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE.DGALN). La BD OCS GE respecte les préconisations nationales de production qui accompagnent la nomenclature nationale. Elle s’appuie sur une couche de données intermédiaire, le référentiel national des réseaux principaux constituant « l’Ossature nationale ». Elle a quatre fonctions principales : * assurer une continuité géographique entre territoires ; * assurer une géométrie de référence ; * partitionner les territoires de façon homogène ; * assurer une cohésion spatiale entre échelles du territoire. OPenIG met à disposition au format shapefile la BD OCS GE pour l'Hérault ainsi que la documentation associée. \--- ![Bannière FDS EUROPEEN FEDER] (https://www.openig.org/sites/default/files/logos_banniere/FDS_EUROPEEN_FEDER.JPG) \---

Mots-clés : occupation-du-sol,sol
Formats des ressources : zip,shp,pdf,sl3
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol 2015 Lozere
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

La BD OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue aux calculs d’indicateurs demandés par les documents d’urbanisme (PLU, SCoT). Elle est également compatible (tant que faire se peut) avec les couches d’occupation du sol existantes. Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé modèle en 2 dimensions) avec une précision appuyée sur le Référentiel à grande échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) permettant les mises à jour pour suivre les évolutions de la consommation des espaces. La BD OCS GE est constituée par zones administratives (ensemble de communes, département ou région) tout en assurant au niveau national la continuité géographique et thématique. À terme, elle représentera une partition continue du territoire. Sa production s’appuie sur les données existantes extraites des bases internes de l’IGN ainsi que toutes autres données mobilisables issues de référentiels nationaux ou locaux (Registre parcellaire graphique, OCS régionales, etc.). La BD OCS GE s’appuie sur la nomenclature nationale préconisée par le Conseil national de l’information géographique (CNIG), élaborée par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA), sous le pilotage du ministère chargé de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE.DGALN). La BD OCS GE respecte les préconisations nationales de production qui accompagnent la nomenclature nationale. Elle s’appuie sur une couche de données intermédiaire, le référentiel national des réseaux principaux constituant « l’Ossature nationale ». Elle a quatre fonctions principales : * assurer une continuité géographique entre territoires ; * assurer une géométrie de référence ; * partitionner les territoires de façon homogène ; * assurer une cohésion spatiale entre échelles du territoire. OPenIG met à disposition au format shapefile la BD OCS GE pour la Lozère ainsi que la documentation associée. \--- ![Bannière FDS EUROPEEN FEDER] (https://www.openig.org/sites/default/files/logos_banniere/FDS_EUROPEEN_FEDER.JPG) \---

Mots-clés : occupation-du-sol,sol
Formats des ressources : zip,shp,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol 2016 de niveau 3 de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Occupation du sol 2016 de niveau 3 de Nantes Métropole

* * *

L'occupation du sol est une base de données qui décrit la nature géographique du sol. Elle est constituée à partir de l'Orthophotographie Nantes Métropole de 2016. 

L'OCS 2016 est constitué de 3 niveaux (du moins détaillé au plus détaillé) répartis selon 5 grands types d'occupation du territoire qui sont : 

  * Territoires artificialisés, 
  * Territoires agricoles, 
  * Forêts et milieux semi-naturels, 
  * Zones humides, 
  * Surfaces en eaux.



Informations complémentaires :

Le niveau 3 est le niveau de légende le plus détaillé. C'est le niveau qui est constitué en premier et qui est la base pour la constitution des niveaux 1 et 2. l'Unité Minimale de Collecte est de 2000 m² sauf pour les postes constituant les zones urbanisées liées à l'habitat où elle est de 500 m².

Le niveau 3 comporte 33 postes de légendes répartis dans les 5 thèmes : territoires artificialisés, territoires agricoles, forêts et milieux semi-naturels, zones humides et surfaces en eaux.

* * *

Mots-clés : occupation-du-sol,urbanisme-logement
Formats des ressources : zip,json,csv,octet-stream
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol 2018
Organisation : Communauté d'Agglomération Lunel Agglo

Base de données d'Occupation du sol du territoire de la Communauté d'agglomération Lunel Agglo, millésime 2018. Elle a été réalisée en grande partie par PIAO sur la base d'une nomenclature à 4 niveaux. Cette base de données a été produite dans le but de fournir un outil d'analyse et d'observation du territoire.

⚠️ Mise à jour suite à la production du millésime 2024 : Juillet 2026

Mots-clés : 2018,agriculture,artificialisation,couverture,evolution,lunel-agglo,naf,nature,occupation-du-sol,usage
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Lunel Agglo
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol 2018 de niveau 3 de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Occupation du sol 2018 de niveau 3 de Nantes Métropole

* * *

L'occupation du sol est une base de données qui décrit la nature géographique du sol. Elle est constituée à partir de l'Orthophotographie Nantes Métropole de 2014. 

L'OCS 2018 est constitué de 3 niveaux (du moins détaillé au plus détaillé) répartis selon 5 grands types d'occupation du territoire qui sont : 

  * Territoires artificialisés, 
  * Territoires agricoles, 
  * Forêts et milieux semi-naturels, 
  * Zones humides, 
  * Surfaces en eaux.



Informations complémentaires :

Le niveau 3 est le niveau de légende le plus détaillé. C'est le niveau qui est constitué en premier et qui est la base pour la constitution des niveaux 1 et 2. l'Unité Minimale de Collecte est de 2000 m² sauf pour les postes constituant les zones urbanisées liées à l'habitat où elle est de 500 m².

Le niveau 3 comporte 33 postes de légendes répartis dans les 5 thèmes : territoires artificialisés, territoires agricoles, forêts et milieux semi-naturels, zones humides et surfaces en eaux.

**Information : le modèle de données a évolué depuis le 09/07/2026.**

* * *

Mots-clés : occupation-du-sol,urbanisme-logement
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Occupation du sol 2020 de niveau 3 de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Occupation du sol 2020 de niveau 3 de Nantes Métropole

* * *

L'occupation du sol est une base de données qui décrit la nature géographique du sol. Elle est constituée à partir de l'Orthophotographie Nantes Métropole de 2014. 

L'OCS 2020 est constitué de 3 niveaux (du moins détaillé au plus détaillé) répartis selon 5 grands types d'occupation du territoire qui sont : 

  * Territoires artificialisés, 
  * Territoires agricoles, 
  * Forêts et milieux semi-naturels, 
  * Zones humides, 
  * Surfaces en eaux.



Informations complémentaires :

Le niveau 3 est le niveau de légende le plus détaillé. C'est le niveau qui est constitué en premier et qui est la base pour la constitution des niveaux 1 et 2. l'Unité Minimale de Collecte est de 2000 m² sauf pour les postes constituant les zones urbanisées liées à l'habitat où elle est de 500 m².

Le niveau 3 comporte 33 postes de légendes répartis dans les 5 thèmes : territoires artificialisés, territoires agricoles, forêts et milieux semi-naturels, zones humides et surfaces en eaux.

**Information : le modèle de données a évolué depuis le 15/07/2026.**

* * *

Mots-clés : occupation-du-sol,urbanisme-logement
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Occupation du sol 2021
Organisation : Communauté d'Agglomération Lunel Agglo

Base de données d'Occupation du sol du territoire de la Communauté d'agglomération Lunel Agglo, millésime 2021. Elle a été réalisée en grande partie par PIAO sur la base d'une nomenclature à 4 niveaux. Cette base de données a été produite dans le but de fournir un outil d'analyse et d'observation du territoire.

⚠️ Mise à jour suite à la production du millésime 2024 : Juillet 2026

Mots-clés : 2021,agriculture,artificialisation,couverture,evolution,lunel-agglo,naf,nature,occupation-du-sol,usage
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Lunel Agglo
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol 2022 de niveau 3 de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Occupation du sol 2022 de niveau 3 de Nantes Métropole 

* * *

L'occupation du sol est une base de données qui décrit la nature géographique du sol. Elle est constituée à partir de l'Orthophotographie Nantes Métropole de 2014. 

L'OCS 2022 est constitué de 3 niveaux (du moins détaillé au plus détaillé) répartis selon 5 grands types d'occupation du territoire qui sont : 

  * Territoires artificialisés, 
  * Territoires agricoles, 
  * Forêts et milieux semi-naturels, 
  * Zones humides, 
  * Surfaces en eaux.



Informations complémentaires :

Le niveau 3 est le niveau de légende le plus détaillé. C'est le niveau qui est constitué en premier et qui est la base pour la constitution des niveaux 1 et 2. l'Unité Minimale de Collecte est de 2000 m² sauf pour les postes constituant les zones urbanisées liées à l'habitat où elle est de 500 m².

Le niveau 3 comporte 33 postes de légendes répartis dans les 5 thèmes : territoires artificialisés, territoires agricoles, forêts et milieux semi-naturels, zones humides et surfaces en eaux.

**Information : le modèle de données a évolué depuis le 23/07/2026.**

* * *

Mots-clés : occupation-du-sol,urbanisme-logement
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Occupation du sol 2024
Organisation : Communauté d'Agglomération Lunel Agglo

Base de données d'Occupation du sol du territoire de la Communauté d'agglomération Lunel Agglo, millésime 2024. Elle a été réalisée en grande partie par PIAO sur la base d'une nomenclature à 4 niveaux. Cette base de données a été produite dans le but de fournir un outil d'analyse et d'observation du territoire.

Mots-clés : 2024,agriculture,artificialisation,couverture,evolution,lunel-agglo,naf,nature,occupation-du-sol,usage
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Lunel Agglo
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0