AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Tableau des subventions accordées par l'ETS Centre Pays de la Loire
Acronyme : Etablissement Français du Sang
Organisation : Etablissement Français du Sang

Subventions versées aux Comités Régionaux de Donneurs de Sang Bénévoles par la région Centre Atlantique, Pays de la Loire et Centre Pays de la Loire depuis 2017 jusqu'à 2019.

Mots-clés : etablissement-francais-de-sang,subventions
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Tableau économique d'ensemble
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Le tableau économique d'ensemble (TEE), synthétise l'ensemble des opérations relatives aux secteurs institutionnels (entreprises, administrations publiques, ménages, etc.) et permet de décrire séquentiellement la production, la valeur ajoutée, l'excédent d'exploitation et le revenu mixte, le revenu disponible, l'épargne, la capacité ou le besoin de financement et la formation du patrimoine.

Certaines des données du tableau économique d'ensemble font partie des données à forte valeur désignées par Eurostat (HVD).

Mots-clés : hvd,statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1949-01-01 – 2024-01-01
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tableau FINESS Entités Juridiques

Ce classeur Excel 2010 reprend les données de l'extrait au format UNL de la base FINESS des Entités juridiques du 5 Mai 2014
 
Les données de la colonne "Ligne d'acheminement" de l'onglet "FINESS EJ 2014-05-05" ont été atomisées dans les colonnes de "Code postal" et "Libellé commune" de l'onglet intitulé "FINESS EJ 2014-05-05 Code commune"

Une page "Statistiques" est en cours de création

Mots-clés : entite-juridique,excel,finess,sante
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Tableau flux de trésorerie CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015
Organisation : SNCF

Tableau flux de trésorerie depuis 2015 issu des Rapports Financiers du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Mots-clés : comptes-consolides,flux-de-tresorerie,reseau,sncf-reseau,tft
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Tableau flux de trésorerie SNCF Réseau 2016 CCO
Organisation : SNCF

Tableau flux de trésorerie 2016 issu du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre 2016 (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Mots-clés : comptes-consolides,flux-de-tresorerie,rapport-financier,sncf-reseau,tft
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Tableau général des élections législatives des 10 et 17 juin 2012
Organisation : Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)

Données relatives aux comptes de campagne déposés par les candidats aux élections législatives des 10 et 17 juin 2012, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral. 

Mots-clés : campagne,comptes,elections,legislatives
Fréquence de mise à jour : quinquennial
Couverture temporelle : 2011-06-01 – 2013-02-28
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Tableau interactif itineraires randonnees tous modes PDESI CD76 janvier 2025
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Tableau interactif des itinéraires de randonnée pédestre, équestre, vélo/VTT et nautique inscrits au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires relatifs aux Sports de Nature (voir glossaire dans les métadonnées) de la Seine-Maritime en janvier 205. 291 itinéraires de randonnée pédestre, 21 itinéraires équestres, 45 itinéraires vélo/VTT et 3 itinéraires nautiques étaient inscrits au PDESI à cette data. 

Ce fichier permet également de visualiser les 268 points de départ des randonnées tous modes et des 21 sites de pratiques inscrits au PDESI. Le site opendata 76 propose par ailleurs un fichier propre à chacune de ces catégories, qui permet de télécharger les données détaillées associées à ces parcours.

**Attention !**

_A la demande de la Fédération Française de Randonnée pédestre, tous les itinéraires portés par le Comité Départemental de Randonnée Pédestre ont été retirés des cartes diffusées en open data. En effet, la Fédération souhaite contrôler la diffusion des traces labellisées (GR®, GR®de Pays, etc.) sur lesquelles elle détient les droits de propriétés intellectuelle. Le nom de ces itinéraires apparait néanmoins toujours dans le tableau dans la mesure ou le Département les a inscrits au PDESI. ._

  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/26ce9b7959e943fba0bc985660a14562/data)  


  


  


Ressources complémentaires  


  * Site du Pôle ressource national Sports de Nature : <https://www.sportsdenature.gouv.fr//publications/outils-mobilisables-pour-perenniser-acces-lieux-de-pratique/pdesi>



Ce Site du Ministère des Sports propose des informations relatives aux Plans Départementaux des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) et aux Commissions Départementales des Espaces, Sites et Itinéraires (CDESI)   


  * Site seinemaritime.fr : [https://www.seinemaritime.fr/aides-et-demarches/les-loisirs-sportifs-de-nature/ ](https://www.seinemaritime.fr/aides-et-demarches/les-loisirs-sportifs-de-nature/)



Site du Département de la Seine-Maritime propose une page dédiée aux aides aux loisirs sportifs de nature inscrits au PDESI

  * Site Suricate : <https://sentinelles.sportsdenature.fr/>



Ce site permet de signaler un problème (balisage, sécurité, conflits d’usage, environnement) sur un espace, site ou un itinéraire, en l’accompagnant de sa géolocalisation et d’une photo.

  * Site seine-maritime-tourisme : <https://www.seine-maritime-tourisme.com/fr/je-choisis/une-balade/index.php>



Vous trouverez sur ce site de Seine-Maritime Attractivité, des fiches individuelles et les traces GPS des itinéraires de randonnée inscrits au PDESI.

Mots-clés : cdesi,cyclotourisme,equestre,itineraires,itinerance,nautiques,pdesi,pedestre,randonnee,randonnee-pedestre,randonnees,sites,sports-et-loisirs,trail,velo,vtt
Formats des ressources : web page
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tableau montées de version des applications mobiles
Organisation : Groupe BPCE

Ce jeu de données répertorie les montées de version des applications mobiles Banque Populaire et Caisse d'Epargne sur les stores Apple et Google Play Store.

Mots-clés : android,app-store,application,digital,ios,mobile
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tableau récapitulatif des électeurs inscrits au 10 janvier 2014
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Il s'agit du nombre d'électeurs nouvellement inscrits sur la liste électorale de Nice (liste principale) à effet au 1er mars 2014, y compris les électeurs qui ont changé de bureau de vote au sein de la commune. Le tableau comporte également le nombre de jeunes de 18 ans inscrits d'office et celui des jeunes de 18 ans qui ont procédé à une inscription volontaire.

Mots-clés : electeurs,jeune,liste-electorale,nombre
Formats des ressources : xls,csv,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tableau récapitulatif des prix 2013 des prothèses dentaires

L'[implantologie dentaire est un domaine](http://www.dentalimplant-elearning.com/#!/fr/page/11/formation) de compétence des chirurgiens dentistes en pleine expansion.
Les prix des prothèses dentaires sont en honoraires libres chez les chirurgiens-dentistes. Il est donc conseillé de se renseigner sur ces tarifs avant d'engager des travaux de prothèses dentaires.


Mots-clés : implantologie-dentaire,prothese-dentaire
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2013-01-01 – 2013-12-30
Granularité spatiale : country
Licence : Other (Open)
Tableaux de bord de conjoncture régionale
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Synthèse des principales données de conjoncture économique (en volume et en évolution annuelle) les plus récentes pour chacune des régions françaises.

Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2010-06-01 – 2011-06-01
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Tableaux de bord de conjoncture régionale
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Synthèse des principales données de conjoncture économique (en volume et en évolution annuelle) les plus récentes pour chacune des régions françaises.

Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2011-09-30 – 2012-09-30
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Tableaux de bord de conjoncture régionale
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Synthèse des principales données de conjoncture économique (en volume et en évolution annuelle) les plus récentes pour chacune des régions françaises.

Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2011-12-31 – 2012-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Tableaux Statistiques de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
Organisation : Ministères économiques et financiers

Les ex-Directions générales des impôts et de la comptabilité publique ont fusionné en 2008 en une direction unique. Les Tableaux Statistiques de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) retracent l'activité de cette dernière pour une année civile de référence. Anciennement "Annuaire Statistique", l'ensemble des tableaux publiés ont été refondus à compter de l'année 2022.

Ils recensent les principales données relatives :

- aux fiscalités personnelle, professionnelle et directe locale; 

- aux moyens de paiement;

- au contrôle fiscal et au contentieux;

- aux affaires foncières et domaniales (cadastre, publicité foncière et domaine);

- aux amendes.

Retrouvez toutes les publications statistiques de la DGFiP sur le site [www.impots.gouv.fr](https://www.impots.gouv.fr/etudes-et-statistiques).

Les données fournies par la Direction générale des Finances publiques sont gratuites et peuvent être utilisées dans les conditions et limites fixées par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978.

Mots-clés : amende,annuaire-statistique,audiovisuel-public,cadastre,cet,contentieux,controle-fiscal,cvae,departement,dgfip,dgi,economie,fiscalite,fonciere,ifi,impot,impots-locaux,irpp,isf,moyens-de-paiement,recettes,recouvrement,taxe,tva,urbanisme,usage-de-bureau
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2004-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Établissement Public Territoriale de Bassin (EPTB) en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Délimitation des Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sur la région Bourgogne-Franche-Comté. Les Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sont des syndicats mixtes spécialisés définis au L213-12 de Code de l’environnement. Ils ont notamment la spécificité d’avoir un périmètre d’action hydrographique (bassin versant hydrologique). Toutes les collectivités territoriales (Communes, Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, Départements, Régions) sont amenées à intervenir dans la gestion de l’eau au titre de compétences propres ou partagées. L’EPTB rassemble tous les niveaux de collectivités. Il est l’outil de référence permettant de faciliter l’exercice de leurs compétences respectives, à l’échelle adaptée du bassin, en assurant la co-construction d’un projet partagé solidaire. Son intervention peut être, si nécessaire, complétée à l’échelle de sous-bassins versants par des actions que l’EPTB, ou un autre syndicat mixte comme un Établissement Public d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (EPAGE), peut assurer. L’EPTB constitue l’interlocuteur privilégié de l’État : il est le porte-parole du projet partagé des élus pour le bassin. En ce sens, il conclut des partenariats en particulier avec les Agences de l’eau et les DREAL (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement). L’offre de service est adaptée à chaque territoire • Amélioration des connaissances et de l’expertise (mise en synergie de la recherche avec les gestionnaires, observatoires, expérimentations, études globales…) • Accompagnement des collectivités territoriales (Animation, guides techniques, assistance à maîtrise d’ouvrage…) • Planification et programmation d’actions (Élaboration et mise en œuvre des Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE), des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) , des Stratégies Locales de Gestion des Risques d’Inondation (SLGRI), des Plans de Gestion des Étiages (PGE), contribution aux Plans fleuves, mise en œuvre de Projets d’Aménagement d’Intérêt Commun (PAIC)… • Maîtrise d’ouvrage (Gestion d’ouvrages de prévention des inondations et des étiages, travaux de restauration de la morphologie et de la continuité des cours d’eau…) • Sensibilisation (Information, formation, communication auprès de divers publics : particuliers, professionnels, élus, scolaires,…)

Mots-clés : bassin-versant,eau,gestion-eau
Formats des ressources : zip,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tache artificialisée établie par traitement d'images satellites en Languedoc-Roussillon (2009)
Organisation : DRAAF Occitanie

La réalisation d&#x27;une étude par l&#x27;IRSTEA sur l&#x27;artificialisation des espaces agricoles à la demande de la Draaf Languedoc-Roussillon a conduit à la production d&#x27;une couche d&#x27;information géographique identifiant les &quot;espaces artificialisés en 2009&quot; indiquant les zones perdues pour satisfaire des besoins de production alimentaire au profit de l&#x27;urbanisation et de l&#x27;aménagement du territoire.
Cette couche de 2009 a été réalisée pour être associée à une autre couche d&#x27;information géographique de 1997, afin d&#x27;évaluer de façon cohérente les évolutions de la tache artificialisée en LR entre 1997 et 2009.

__Origine__

Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l&#x27;indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l&#x27;indice Lden et l&#x27;indice Ln.Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d&#x27;indices.


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-cae61c9c-d477-4e63-ac30-0d59de061fe0)
 * [Standard de données COVADIS : Table décrivant les Zones de Bruit de (à compléter)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_BRUIT_ZBR_INFRA_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b47a8d0f36c3e91d91e29ff366f74cdd6d4a9a39)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tache autour du bati de la BdTopo - IGN, édition 2006 - en Basse-Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Tache urbaine construite à partir des couches "Bâti" (BATI_INDIFFERENCIE, BATI_REMARQUABLE et BATI_INDUSTRIEL) de la BdTopo de l'IGN dans son édition 2006. Le processus a consisté à créer un tampon de 50m autour de chaque batiment puis à éroder le résultat 40m.Le résultat obtenu a ensuite été découpé selon les limites communales de la BdTopo édition 2011.La tache obtenue ne correspond pas à l'état précis du bâti à une date donnée sur l'ensemble de la région. On peut simplement dire que cette tache correspond approximativement : pour le Calvados à 2001, pour la Manche à 2002 et pour l'Orne à 2001

Mots-clés : batiments,donnees-ouvertes,geocatalogue,tache-urbaine,usage-des-sols
Licence : License Not Specified
Tache autour du bati de la BdTopo - IGN, édition 2011 - en Basse-Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Tache urbaine construite à partir des couches "Bâti" (BATI_INDIFFERENCIE, BATI_REMARQUABLE et BATI_INDUSTRIEL) de la BdTopo de l'IGN dans son édition 2011. Le processus a consisté à créer un tampon de 50m autour de chaque bâtiment puis à éroder le résultat 40m.Le résultat obtenu a ensuite été découpé selon les limites communales de la BdTopo édition 2011.La tache obtenue ne correspond pas à l'état précis du bâti à une date donnée sur l'ensemble de la région. On peut simplement dire que cette tache correspond approximativement pour le Calvados à 2009,pour la Manche à 2007 et pour l'Orne à 2006

Mots-clés : batiments,donnees-ouvertes,geocatalogue,tache-urbaine,usage-des-sols
Licence : License Not Specified
Tache autour du bati de la BdTopo - IGN, édition 2015 - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

tache urbaine construite à partir des couches "Bâti" (BATI_INDIFFERENCIE, BATI_REMARQUABLE et BATI_INDUSTRIEL) de la BdTopo de l'IGN dans son édition 2015 (ED151). Le processus a consisté à créer un tampon de 50m autour de chaque bâtiment puis à éroder le résultat 40m. La tache obtenue ne correspond pas à l'état précis du bâti à une date donnée sur l'ensemble de la région.

Mots-clés : batiments,donnees-ouvertes,geocatalogue,tache-urbaine,usage-des-sols
Licence : License Not Specified
Tache autour du bati de la BdTopo - IGN, édition 2016 - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Tache urbaine construite à partir des couches "Bâti" (BATI_INDIFFERENCIE, BATI_REMARQUABLE et BATI_INDUSTRIEL) de la BdTopo de l'IGN dans son édition 2016 (ED161). Le processus a consisté à créer un tampon de 50m autour de chaque bâtiment puis à éroder le résultat 40m. La tache obtenue ne correspond pas à l'état précis du bâti à une date donnée sur l'ensemble de la région.

Mots-clés : batiments,donnees-ouvertes,geocatalogue,tache-urbaine,usage-des-sols
Licence : License Not Specified
Tache autour du bati de la BdTopo - IGN, édition 2017 - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Tache urbaine construite à partir des couches "Bâti" (BATI_INDIFFERENCIE, BATI_REMARQUABLE et BATI_INDUSTRIEL) de la BdTopo de l'IGN dans son édition 2017 (ED171). Le processus a consisté à créer un tampon de 50m autour de chaque bâtiment puis à éroder le résultat 40m. La tache obtenue ne correspond pas à l'état précis du bâti à une date donnée sur l'ensemble de la région.

Mots-clés : batiments,donnees-ouvertes,geocatalogue,tache-urbaine,usage-des-sols
Licence : License Not Specified
Tache bâti des Côtes d'Armor - 2003
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Cette couche représente l'enveloppe autour du bâti dans le département des Côtes d'Armor (22). Elle a été produite à partir de la bdtopo 2003 de l'IGN par les services de la DREAL Bretagne.
La tache bâtie permet d'estimer la surface des parties urbanisées par les bâtis.
La superposition de taches bâties historiques rend possible la mesure de l'évolution de l'urbanisation.

Mots-clés : bretagne,foncier,inspire,occupation-des-terres
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : License Not Specified
Tache bâti d'Ille-et-Vilaine - BD topo 2006
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Cette couche représente l'envelopper autour du bâti dans le département d'Ille-et-Vilaine (35). Elle a été produite à partir de la bdtopo 2006 de l'IGN par les services de la DREAL Bretagne.
La superposition de taches bâties historiques rend possible la mesure de l'évolution de l'urbanisation.

Mots-clés : bretagne,foncier,inspire,occupation-des-terres
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : License Not Specified
Tache bâti du Morbihan - BD topo 2004
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Cette couche représente l'enveloppe autour du bâti dans le département du Morbihan (56). Elle a été produite à partir de la bdtopo 2004 de l'IGN par les services de la DREAL Bretagne.
La tache bâtie permet d'estimer la surface des parties urbanisées par les bâtis.
La superposition de taches bâties historiques rend possible la mesure de l'évolution de l'urbanisation.

Mots-clés : bretagne,foncier,inspire,occupation-des-terres
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : License Not Specified
Tache bâti en Bretagne - 2014
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Cette couche représente la tache autour du bâti en Bretagne. Elle a été produite par la DREAL Bretagne, à partir des données PCI vecteur 2014 de la DGFIP, dans le cadre de l'atelier foncier régional.

Mots-clés : bretagne,foncier,inspire,occupation-des-terres
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : License Not Specified
Tache bâti en Bretagne (PCI vecteur) - 2013
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Cette couche représente la tache autour du bâti en Bretagne. Elle a été produite par la DREAL Bretagne, à partir des données PCI vecteur de la DGFIP, dans le cadre de l'atelier foncier régional.

Mots-clés : bretagne,foncier,inspire,occupation-des-terres
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : License Not Specified
Tache bâti en Bretagne (PCI vecteur) - 2016
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Cette couche représente la tache autour du bâti en Bretagne. Elle a été produite par la DREAL Bretagne, à partir des données PCI vecteur 2016 de la DGFIP, dans le cadre de l'atelier foncier régional.
La tache bâtie permet d'estimer la surface des parties urbanisées par les bâtis.
La superposition de taches bâties historiques rend possible la mesure de l'évolution de l'urbanisation.

Mots-clés : bretagne,foncier,inspire,occupation-des-terres
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : License Not Specified
Tache bâti et infrastructures en Bretagne - 2011
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Cette couche représente la tache du bâti et des infrastructures en Bretagne. Elle a été produite à partir de la bdtopo de l'IGN et du PCI vecteur de la DGFIP, par les services de la DREAL Bretagne dans le cadre de l'atelier foncier régional (Charte foncière - indicateur 2).

Mots-clés : bretagne,foncier,inspire,occupation-des-terres
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified