AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Projet EVALG : localisation des récoltants professionnels d'algues de rive au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" (CEVA, 2023) - point
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Le projet EVALG "Évaluation de l’état écologique et des stocks de macroalgues au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis"" piloté par l’Office français de la biodiversité (OFB) et le Centre d'Etude et de Valorisation des Algues (CEVA) a été mis en place en décembre 2020.
Ce projet prévoit :
- De développer une méthodologie d’évaluation et de suivi de la ressource macroalgue,
- De caractériser l’exploitation professionnelle des macroalgues à l’échelle du PNM EGMP,
- D’émettre des recommandations pour l’élaboration d’un guide des bonnes pratiques à destination des exploitants des macroalgues.

Description de la donnée :
Les récoltants professionnels d'algues de rive au sein du PNMEGMP détiennent une autorisation de récolte d'algues de rive délivrée par la DDTM et la Préfecture Maritime. Depuis 2016, 5 récoltants ont été déclarés. 

Format de la donnée :
Cette couche contient 5 points correspondants aux 5 récoltants d'algues de rive qui ont été déclarés entre 2016 et 2023. 

Etendue spatiale : 
Les entreprises des récoltants se répartissent entre l'île de Ré (3 récoltants), l'Île d'Oléron (1 récoltant) et le littoral charentais (1 récoltant). 

Description de la donnée :
La table attributaire contient 5 lignes (1 ligne par récoltant) et 8 champs :
- [Id] : identifiant du point
- [Nom] : nom de l'entreprise.
- [Adresse] : adresse de l'entreprise.
- [Longitude] : coordonnée longitudinale de l'entreprise en degrés décimaux.
- [Latitude] : coordonnée latitudinale de l'entreprise en degrés décimaux.
- [Date_creat] : Date de création de la donnée
- [Source] : Source de la création de la donnée : Projet EVALG réalisé par le CEVA et coordonné par l'OFB et le PNMEGMP.
- [Auteur] : Organisme de création de la donnée : CEVA - Centre d'Etude et de Valorisation des Algues.

Mots-clés : inspire
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Projet EVALG : localisation des sites de ramassage de macroalgues d'après les ostréiculteurs interrogés dans le cadre de l'enquête EVALG 2023 au sein de Parc naturel marin "Estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" - point
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cette couche représente la localisation des sites de ramassage de macroalgues identifiés par les conchyliculteurs. Les conchyliculteurs ont été interrogés lors de l'enquête EVALG 2023 menée de fin janvier 2023 à fin avril 2023 (109 répondant sur 121 enquêtés). 
Les données sont numérisées sous Qgis.
La couche comporte 26 entités points. Les champs sont :
- site_ram : il s'agit du nom du site de ramassage de macroalgues listé par l'enquêté
 - date_crea : date de création de la donnée
- date_modif : date de mise à jour/modification de la donnée
- operateur : nom de l'agent ayant créer la couche de données
- source : nom de la source (projet)

Elle peut être liée au tableau Excel "us_atl_pnmpg_evalg_enquete_recolte_conch_capena_tab" pour :
- Représenter les espèces pressenties et des quantités prélevées par les conchyliculteurs interrogés dans le cadre de l'enquête EVALG 2023,
- Représenter le nombre de conchyliculteurs fréquentant chaque site et la localisation de leur entreprise.

Dans ce cas, la taille du point est définie par le nombre de professionnels ramassant ou la quantité prélevée sur cette zone. Le camembert indique l'origine des professionnels (la commune sur laquelle est basée l'entreprise conchylicole) ou l'espèce de macroalgue ramassée.

Ce projet bénéficie d’un soutien technique et financier de la part du Life MARHA.

Pour plus d'informations sur cette étude : 
Carpentier C, 2023. État des lieux des biomasses spécifiques de macroalgues prélevées par les activités professionnelles – Synthèse de l’enquête conchylicole. Rapport d’enquête CAPENA. 51 p

Mots-clés : inspire,life-marha
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Projet EVALG : localisation des transects pour l'évaluation de la diversité des communautés de macroalgues dans le périmètre du Parc naturel marin de "Estuaire de Gironde - mer des Pertuis" (CEVA, 2023) - polyligne
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Le projet EVALG "Évaluation de l’état écologique et des stocks de macroalgues" au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" piloté par l’Office français de la biodiversité (OFB) et le Centre d'Etude et de Valorisation des Algues (CEVA) a été mis en place en décembre 2020. Ce projet prévoit :
- De développer une méthodologie d’évaluation et de suivi de la ressource macroalgue,
- De caractériser l’exploitation professionnelle des macroalgues à l’échelle du PNM EGMP,
- D’émettre des recommandations pour l’élaboration d’un guide des bonnes pratiques à destination des exploitants des macroalgues.

Nom de la donnée :
eco_atl_pnmpg_evalg_transects_ceva_ln_2154 

Description de la donnée :
Cette couche contient les transects qui ont été effectués sur le terrain pour évaluer et caractériser les communautés algales au sein d'unités physionomiques homogènes. Ces relevés ont été effectués in situ avec des GPS.

Format de la donnée :
Cette couche contient 33 polylignes correspondant aux 33 transects effectués dans le cadre du projet EVALG. 

Etendue spatiale : 
Les 33 transects sont répartis sur l'ensemble du PNMEGMP. 

Description de la donnée :
La table attributaire contient 33 lignes et 10 champs :
- [ID] : identifiant unique 
- [Id_transec] : identifiant du transect
- [Site] : nom du site
- [Secteur] : type de secteur considéré dans l'étude
- [Longueur] : longueur totale du transect
- [Nb_habitat] : nombre d'habitats identifiés au sein du transect
- [Operateur] : opérateur qui a effectué les relevés sur le terrain
- [Date_terra] : Date de l'observation in situ
- [Source] : Source de la création de la donnée : Projet EVALG réalisé par le CEVA, coordonné par l'OFB et le PNMEGMP.
- [Auteur] : Organisme de création de la donnée : CEVA - Centre d'Etude et de Valorisation des Algues et opérateurs terrain (OFB, OBIOS, CAPENA, CPIE - IODE, LIENS).

Mots-clés : inspire
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Projet Implantation reporting - Aides de la région par département
Organisation : Région Hauts-de-France

Aides sous forme de subvention ou d'avance remboursable de la Région par département dans la cadre du projet Implantation reporting

Mots-clés : ,aide,economie,emploi,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Projet Implantation reporting - Emplois maintenus et/ou créés
Organisation : Région Hauts-de-France

Localisation des entreprises avec leur nombre d'emplois maintenus et/ou créés dans la cadre du projet Implantation reporting

Mots-clés : ,economie,emploi,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Projet LiDARVERNE - chaîne des Puys - 2011
Organisation : Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Le CRAIG a été sollicité en 2010 par l’Observatoire Physique du Globe de Clermont-Ferrand (OPGC) et la Maison des Sciences de l’Homme de Clermont-Ferrand (MSH) pour engager une réflexion sur la réalisation d'une acquisition de données altimétriques sur le secteur du puy de Dôme (38 km²).

Cette acquisition avait pour objectif la réalisation d’un modèle numérique de terrain (MNT) de très haute résolution du site et, à terme, la reconstruction de la zone dans un modèle tridimensionnel de grande précision.

Le projet LiDARVERNE comprend ainsi la réalisation :
- d'une acquisition LiDAR haute densité (jusqu'à 20 points / m²)
- d'une prise de vues aériennes à 10 cm de résolution
- d'un MNT et d'une orthophoto haute résolution.

Les secteurs couverts sont :
- une zone de 30 km² autour du puy de Dôme
- le puy de Montaudoux
- le Colombier
- le Kilian.

Les données ont été produites par GeoPhenix.

Projet mené dans le cadre d'un partenariat entre le CRAIG, le Laboratoire Magmas et Volcans (LMV), le Laboratoire de Physique Corpusculaire (LPC), la Maison des Sciences de l'Homme (MSH) et l'Association Interrégionale pour la promotion du Patrimoine archéologique (AIP).

Projet co-financé par l'Union européenne - Fond européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne.

Mots-clés : 3d,altitude,archeologie,auvergne,ceyrat,ceyssat,chaine-des-puys,donnees-ouvertes,inspire,le-colombier,le-kilian,lidar,lidarverne,mnt,open-data,orcines,ortho-imagerie,orthophotographie,puy-de-come,puy-de-dome,puy-de-montaudoux,puy-pariou,referentiels,volcanologie
Couverture temporelle : 2011-03-21 – 2011-03-22
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projet LIFE_IP Smart Waste sur la prévention et la gestion des déchets
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

La Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur porte le projet LIFE IP Smart Waste avec pour ambition d’orienter **la prévention et la gestion des déchets vers une économie circulaire innovante, durable et inclusive.**  
  
**Objectifs du projet :**  
  
Le projet LIFE IP Smart Waste vise à développer la dynamique territoriale pour mettre en œuvre et renforcer l’efficience des plans départementaux les plus récents (2014-2016), dans un premier temps, puis du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD), adopté en janvier 2019.  
  
Pour atteindre cet objectif, cinq grands axes seront développés :  
  
* Soutenir l’innovation technique et sociale pour inscrire dans l’économie circulaire toutes les filières de collecte, traitement et recyclage des déchets ;  
* Renforcer et adapter les équipements pour améliorer le taux de valorisation des déchets (collecte, tri et traitement au niveau local) ;  
* Renforcer les compétences des personnes en charge des déchets dans les collectivités et les entreprises ;  
* Soutenir la mise en œuvre au niveau pertinent des solutions de prévention, de sensibilisation et d’information sur la bonne gestion des déchets ;  
* Favoriser les échanges et le partage des bonnes pratiques.  
  
  
**Résultats attendus :**  
  
* Amélioration du taux de valorisation matière des déchets sur le territoire régional (augmenter de 29% à 65%)  
* Développement d’une dynamique régionale pérenne en matière de prévention et de meilleure gestion des déchets  
* Renforcement de la performance de l’action publique en matière de déchets  
  
  
**Partenaires du projet** **co-financés par LIFE, ou bénéficiaires associés** **:** Outre la Région qui porte le projet, les partenaires sont dans un premier temps les Collectivités Territoriales en charge des déchets des Bouches-du-Rhône et du Var, puis dans un second temps ceux de la Région entière via un appel à projets (2020).  
  
Les rapports et les livrables du projet Life\\_IO Smart Waste sont accessibles sur le site [lifeipsmartwaste.eu](http://www.lifeipsmartwaste.eu)  
  
Visualiser la [carte des évènements](https://lifeipsmartwaste.eu/geolocalisation)

Mots-clés : dechet,developpement-durable,developpement-economique,economie-circulaire,ess,gestion,plan,plan-regional-de-prevention-et-de-gestion-des-dechets,prevention
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : microsoft excel,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projet Mh - Données des parcelles (Bretagne)
Organisation : UMR 1069 SAS INRAE - L'institut Agro 

Le projet Mh est un projet de Recherche et Développement dont les objectifs sont  (i)  de hiérarchiser les déterminants de la minéralisation de l’azote des matières organiques humifiées du sol (MOS) (climat, sol, pratiques culturales), et  (ii) d’améliorer in fine la prévision de la minéralisation de l’azote des MOS dans les outils de raisonnement de la fertilisation.

Ce projet de recherche-développement s’inscrit dans le cadre de la reconquête de la qualité de l’eau en Bretagne, et il est financé par l’Agence de l’Eau Loire Bretagne (AELB), le Conseil Régional de Bretagne, les Conseils Généraux du Finistère, des Côtes d’Armor et du Morbihan et la DRAAF. La coordination du programme est assurée par l’AELB, sa maîtrise d’œuvre par la Chambre Régionale d’Agriculture de Bretagne (CRAB), et sa conduite scientifique par l’INRA UMR SAS.

Le projet est fondé sur un réseau de 141 parcelles réparties sur l’ensemble de la Bretagne, et a été suivi pendant 5 ans, de 2010 à fin 2014. La minéralisation a été quantifiée par la mesure des composantes du bilan azoté d’une culture de maïs non fertilisée (rendement et N absorbé par la culture, quantités de N minéral du sol au printemps et à l’automne, lixiviation estimée par approche modèle (STICS)). Une importante base de données sur les sols a été constituée pour expliquer la variabilité de la minéralisation, avec des mesures physiques, chimiques, biologiques et en spectroscopie infra rouge.

__Origine__

-- Indique la couche géographique qui est à la source de cette donnée. Dans le cas ou la donnée est issue d&#x27;une autre donnée source, elle est précisée. Ex: saisie depuis la base cadastrale. --


__Organisations partenaires__

UMR 1069 SAS INRA - Agrocampus Ouest, Chambre d&#x27;agriculture de Bretagne

__Liens annexes__

 * [Portail cartographique du Web Réseau Mh](http://geowww.agrocampus-ouest.fr/portails/portail.php?portail&#x3D;mh)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8b967a90e5b072cb61ce52695ab064fa7ea5b6dd)

Mots-clés : agriculture,azote,bretagne,donnees-ouvertes,farming,mais,mineralisation,passerelle-inspire,proprietes-des-sols,sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projet MOOCFOLIO
Acronyme : MOOCFOLIO
Organisation : France université numérique

### Contexte

France Université Numérique (FUN) a mené fin 2017 un projet de questionnaires d’enquête de début et fin de MOOC/SPOC communs aux différents cours, avec comme objectifs principaux de mieux connaître les profils et attentes des apprenants (notamment questions socio-démographiques, questions qualitatives liées aux plateformes de MOOC et à leurs fonctionnalités, questions sur les cours en ligne et le cours concerné, avant et après l’avoir suivi en profondeur), et de favoriser la recherche en sciences de l’éducation.

Des échanges ont donc eu lieu, en externe avec le projet européen MOOC Knowledge par exemple, ainsi qu’en interne au sein du Comité d’orientations éditoriales de FUN. Des questionnaires de début et fin de MOOC ont ainsi été généralisés début 2018.

En 2019, le projet MOOCFOLIO est lauréat d’un appel à projets du Programme d’investissements d’avenir qui prévoit notamment la diffusion de données issues du projet en OpenData.

### Production des données

Les questionnaires comportent des champs obligatoires, identiques pour tous les établissements producteurs de cours, tous les cours et toutes les sessions d’un même cours. Les questionnaires peuvent également comporter des champs spécifiques ajoutés par l’équipe pédagogique.

Les questions ont été établies au regard des travaux du projet MOOC Knowledge, et sont volontairement harmonisées afin de permettre des analyses croisées selon différents critères (thématique de MOOC, typologie d’établissement, pré-requis,…) pour l’ensemble de la plateforme FUN et de manière comparée avec d’autres plateformes.

Les données sont saisies directement par les répondants, inscrits au MOOC concerné, sur des questionnaires LimeSurvey, par cases à cocher ou texte libre.

Ces questionnaires sont facultatifs, déclaratifs, et peuvent être partiellement renseignés.

Une revue est assurée au sein de FUN afin de supprimer les champs pouvant comporter des données directement ou indirectement identifiantes, selon une procédure mise en place grâce au soutien du service Etalab de la DINUM.

### Contenu des jeux de données

Les données comportent les résultats des questionnaires de début et fin de MOOC soumis aux inscrits des MOOC accessibles sur la plateforme FUN.

Les fichiers mis à disposition regroupent l’ensemble des cours relevant de la session 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022 du projet MOOCFOLIO.

Ils sont nommés selon le code établissement et le titre du cours. Les fichiers sont proposés au format CSV. Un index listant l'ensemble des fichiers est mis à disposition.

Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2019-09-01 – 2020-07-15
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projet: N2Glisse (Sports de glisse et sites naturels remarquables du Golfe du Lion) Intitulé de la ressource à renseigner
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Résumé de la donnée
- Projet
- Maître d'ouvrage / Maître d'oeuvre: 
- Zone d'étude 
- Format de la donnée : point, polygone, ligne
- Contexte : Donnée produite dans le cadre du programme ...
- Mise en oeuvre : nom partenaire
- Méthodologies d'acquisition des données  : type d'observation et de prélèvements (exemple : plongée, benne, vidéo, photo, chalut, ROV) et de traitement des échantillons.]
- Etc

Mots-clés : autre-mot-cle-geographique,autre-mot-cle-thematique,mer,mot-cle-geographique,mot-cle-thematique
Fréquence de mise à jour : unknown
Licence : License Not Specified
Projet: N2Glisse (Sports de glisse et sites naturels remarquables du Golfe du Lion) Sites de pratique d'aviron
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Résumé de la donnée
- Projet : N2Glisse
- Maître d'ouvrage / Maître d'oeuvre: Office français de la biodiversité 
- Zone d'étude : de la frontière espagnole à la Camargue
- Format de la donnée : point
- Contexte : Donnée produite dans le cadre du programme N2Glisse
- Mise en oeuvre :EID Méditerranée
- Méthodologies d'acquisition des données  : données récoltées via recherches bibliographiques
- Etc

Mots-clés : aviron,camargue,facade-mediterraneenne,languedoc-roussillon,mer,sites-de-pratique,usages
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2015-01-06 – 2015-01-06
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Projet: N2Glisse (Sports de glisse et sites naturels remarquables du Golfe du Lion) Sites de pratique de kitesurf
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Résumé de la donnée
- Projet : N2Glisse
- Maître d'ouvrage / Maître d'oeuvre: Office français de la biodiversité 
- Zone d'étude : de la frontière espagnole à la Camargue
- Format de la donnée : point
- Contexte : Donnée produite dans le cadre du programme N2Glisse
- Mise en oeuvre :EID Méditerranée
- Méthodologies d'acquisition des données  : données récoltées via recherches bibliographiques
- Etc

Mots-clés : camargue,facade-mediterraneenne,kitesurf,languedoc-roussillon,mer,sites-de-pratique,usages
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2015-01-06 – 2015-01-06
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Projet: N2Glisse (Sports de glisse et sites naturels remarquables du Golfe du Lion) Sites de pratique de planche à voile
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Résumé de la donnée
- Projet : N2Glisse
- Maître d'ouvrage / Maître d'oeuvre: Office français de la biodiversité 
- Zone d'étude : de la frontière espagnole à la Camargue
- Format de la donnée : point
- Contexte : Donnée produite dans le cadre du programme N2Glisse
- Mise en oeuvre :EID Méditerranée
- Méthodologies d'acquisition des données  : données récoltées via recherches bibliographiques
- Etc

Mots-clés : camargue,facade-mediterraneenne,languedoc-roussillon,mer,planche-a-voile,sites-de-pratique,usages
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2015-01-06 – 2015-01-06
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Projet: N2Glisse (Sports de glisse et sites naturels remarquables du Golfe du Lion) Sites de pratique de surf, bodyboard et stand up paddle
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Résumé de la donnée
- Projet : N2Glisse
- Maître d'ouvrage / Maître d'oeuvre: Office français de la biodiversité 
- Zone d'étude : de la frontière espagnole à la Camargue
- Format de la donnée : point
- Contexte : Donnée produite dans le cadre du programme N2Glisse
- Mise en oeuvre :EID Méditerranée
- Méthodologies d'acquisition des données  : données récoltées via recherches bibliographiques
- Etc

Mots-clés : bodyboard,camargue,facade-mediterraneenne,languedoc-roussillon,mer,sites-de-pratique,stand-up-paddle,surf,usages
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2015-01-06 – 2015-01-06
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Projet: N2Glisse (Sports de glisse et sites naturels remarquables du Golfe du Lion) Sites de pratique de voile légère
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Résumé de la donnée
- Projet : N2Glisse
- Maître d'ouvrage / Maître d'oeuvre: Office français de la biodiversité 
- Zone d'étude : de la frontière espagnole à la Camargue
- Format de la donnée : point
- Contexte : Donnée produite dans le cadre du programme N2Glisse
- Mise en oeuvre :EID Méditerranée
- Méthodologies d'acquisition des données  : données récoltées via recherches bibliographiques
- Etc

Mots-clés : camargue,facade-mediterraneenne,languedoc-roussillon,mer,sites-de-pratique,usages,voile-legere
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2015-01-06 – 2015-01-06
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Projet: N2Glisse Spots d'aviron Intitulé de la ressource à renseigner
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Résumé de la donnée
- Projet : N2Glisse (Sports de glisse et sites naturels remarquables du Golfe du Lion)
- Maître d'ouvrage / Maître d'oeuvre: Office français de la biodiversité
- Zone d'étude : de la frontière espagnole à la camargue
- Format de la donnée : point
- Contexte : Donnée produite dans le cadre du programme N2Glisse
- Mise en oeuvre : EID Méditerranée
- Méthodologies d'acquisition des données  : recensement des sites de pratique d'aviron via recherches bibliographiques et internet

Mots-clés : aviron,camargue,facade-mediterraneenne,languedoc-roussillon,mer,site-de-pratique,usage
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2015-01-06 – 2015-01-06
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Projet parc loisirs (CDGT 2013)
Organisation : Région Île-de-France

Les projets d'espaces verts ou d'espaces de loisirs de la Région Île-de-France inscrits sur la CDGT du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013 (CDGT : carte de destination générale des différentes parties du territoire).

Cette donnée a notamment pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional qu'est le SDRIF (se référer au fascicule "Orientations réglementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire" 27 décembre 2013). Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013.

Cette donnée réalisée sous la maîtrise d'ouvrage du CRIF ne saurait en aucun cas se substituer à la carte papier réglementaire au 1/150000 du SDRIF approuvé que ce soit pour son interprétation ou son usage ultérieur dans l'élaboration des documents d'urbanisme locaux.

Mots-clés : amenagement,cadre-de-vie-environnement,planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0