AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
N_ENJEU_PPRT_20130013_L_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

N_ENJEU_PPRT_20130013_L_091Le PPRT SFDM Parc B a été approuvé le 31 mai 2016.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux.Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-risque-technologique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ENJEU_PPRT_20130013_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

N_ENJEU_PPRT_20130013_S_091Le PPRT SFDM Parc B a été approuvé le 31 mai 2016.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d&#x27;être affectés ou endommagés par celui-ci. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d&#x27;aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l&#x27;occupation du sol nécessaire à l&#x27;élaboration du PPR, dans la zone d&#x27;étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l&#x27;analyse des enjeux. Les données d&#x27;enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l&#x27;élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l&#x27;approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées

__Origine__

RISQUE/N_RISQUE_TECHNOLOGIQUE


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-26eb2144-dc8c-40ea-b899-a5be7ef99e5c)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bb1a7e0c141765918b2a2fac79b5c23c915f91c3)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-risque-technologique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ENJEU_PPRT_20130013_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

N_ENJEU_PPRT_20130013_S_091Le PPRT SFDM Parc B a été approuvé le 31 mai 2016.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d'aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l'occupation du sol nécessaire à l'élaboration du PPR, dans la zone d'étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l'analyse des enjeux. Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l'élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l'approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-risque-technologique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ENJEU_PPRT_20140001_L_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

N_ENJEU_PPRT_20140001_L_091

__Origine__

Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l&#x27;Etat


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-8afcd52f-dd93-4371-a9f6-7c41b31b8077)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-de49c44a-a222-4c46-899e-ca375a7dcf36&amp;dataType&#x3D;dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8559aa13f55f617e1483224a3704bae0eb26b5fc)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-risque-technologique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ENJEU_PPRT_20140001_P_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

N_ENJEU_PPRT_20140001_P_091

__Origine__

RISQUE/N_TECHNOLOGIQUE


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-05268bc7-32f0-4efc-babe-9644a29bf01f)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9c38e8d378a9c3104ad570b2a97aa1d6a2ef9f2b)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-risque-technologique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ENJEU_PPRT_20140001_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

N_ENJEU_PPRT_20140001_S_091

__Origine__

RISQUE/N_RISQUE_TECHNOLOGIQUE


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-addb18c6-a33f-426e-a543-8bd6fef4ceaa)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/22eed421e442554eb5d27331847a7ec633ab7493)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-risque-technologique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ENJEU_PPRT_91DDT20130011_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

N_ENJEU_PPRT_91DDT20130011_S_091 Le SFDM Parc A a été approuvé le 06 mars 2015.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d&#x27;être affectés ou endommagés par celui-ci. Un enjeu de PPR peut donc être pris en compte (ou pas) selon le ou les types d&#x27;aléa traités. Ces éléments constituent le socle de connaissance de l&#x27;occupation du sol nécessaire à l&#x27;élaboration du PPR, dans la zone d&#x27;étude ou à proximité de celle-ci, à la date de l&#x27;analyse des enjeux. Les données d&#x27;enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux aléas au moment de l&#x27;élaboration du plan de prévention des risques. Ces données ne sont pas mises à jour après l&#x27;approbation du PPR. En pratique elles ne sont plus utilisées : les enjeux sont recalculés en tant que de besoin avec des sources de données à jour.

__Origine__

RISQUE/N_RISQUE_TECHNOLOGIQUE


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-6358eb3f-586e-425d-be26-26c6f44e604a)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/861cda7e375541af624416a9e7d9a1ddd730cc6a)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-risque-technologique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_EPA_ZSUP_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les Contrats de développement territoriaux (CDT) existant ou en projet qui concernent des communes de l'Essonne.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_EPCI_2016_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes
Couverture temporelle : 2019-07-26 – 2019-07-26
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : License Not Specified
N_EPCI_ZSUP_040
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Limites des établissements de coopération intercommunale à fond propre à partir du 1er janvier 2017 (loi Notre)

__Origine__

La publication du standard est intervenue après l&#x27;adoption de la procédure PPR. Le maître d&#x27;oeuvre responsable de la gestion du PPR a décidé de reprendre le dossier pour produire les données au format COVADIS. Cette production peut consister en une reprise de données géographiques pré-existantes avec une part de numérisation complémentaire. SEUL LE DOCUMENT PAPIER EST OPPOSABLE AU TIERS.


__Organisations partenaires__

DDTM Landes

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-52dcb323-a86b-4c06-b02c-7f362342ef44)
 * [Les PPRt approuvés](http://www.loiret.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Plan-de-prevention-des-risques-technologiques-P.P.R.T/Les-PPRT-approuves/VWR-International-a-BRIARE)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b0a0ba464bcd66151b8fc2a69a229cb91cf29c34)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_EPCI_ZSUP_087_2017
Organisation : DDT Haute-Vienne

N_EPCI_ZSUP_087_2017

__Origine__

Généalogie


__Organisations partenaires__

DDT Haute-Vienne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-0dd05e3e-9804-45d9-88bc-ac8ab78ae144)
 * [Standard de données COVADIS : N_BAT_EXPL_AGR_S](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;1281)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7b00c692cbe3e9296e5d7dc37f67a24432616f2a)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_GARDES_PARTICULIERS_ASSERMENTES_S_091_region
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le garde-chasse particulier est commissionné par le propriétaire ou tout autre titulaire de droits sur la propriété qu’il est chargé de surveiller. Il doit être agréé par le Préfet du département dans lequel se situe la propriété désignée dans la commission.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-chasse
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_GARE_FERROVIAIRE_P_080
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Gares ferroviaires selon les voies ferrées du département de la Somme.
Localisation des gares servant à l’accueil, à l&#x27;embarquement et au débarquement des voyageurs en train.
Précision du desserrement des lieux par un train TER, TGV ou taxi à la demande.

__Origine__

Eléments ponctuels localisant les gares créés à partir des de la BD topo.


__Organisations partenaires__

DDTM Somme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-861ba293-482d-4309-8503-cf5c87c35cd1)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6481aa581a892db995d2eeeab1412f379d096a85)

Mots-clés : donnees-ouvertes,gare,passerelle-inspire,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_GARE_FERROVIAIRE_P_080
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Gares ferroviaires selon les voies ferrées du département de la Somme.
Localisation des gares servant à l’accueil, à l'embarquement et au débarquement des voyageurs en train.
Précision du desserrement des lieux par un train TER, TGV ou taxi à la demande.

Mots-clés : donnees-ouvertes,gare,transports-infrastructure-ferroviaire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_HABILLAGE_LIN_18015_018
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

N_HABILLAGE_LIN_18015_018

__Origine__

La géométrie d&#x27;un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.


__Organisations partenaires__

DDT Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-09fff77f-dbce-4b89-8b2d-aa3ed1fd6992)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37976/e3a84d00-bb4d-48ad-a4f5-994319106e5e.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d1dde58adae1aa5d76081de6b9f30749fd36704f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Aubigny-sur-Nère
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_INOND_DCS_BIEVRE_ZINF_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

"Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs a pour objectifs d'informer et de sensibiliser la population de la commune sur les risques naturels et technologiques encourus et sur les mesures de sauvegarde destinées à s'en protéger.
Les documents cartographiques de ce dossier n'ont de valeur réglementaire ni pour l'occupation des sols ni en matière de contrats d'assurance.
Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs ne peut donc pas être opposable à un tiers ni se substituer aux règlements en vigueur (notamment pour la maîtrise de l'urbanisme). "

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_INOND_DCS_BIEVRE_ZINF_091_2011
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs a pour objectifs d'informer et de sensibiliser la population de la commune sur les risques naturels et technologiques encourus et sur les mesures de sauvegarde destinées à s'en protéger.Les documents cartographiques de ce dossier n'ont de valeur réglementaire ni pour l'occupation des sols ni en matière de contrats d'assurance

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel
Couverture temporelle : 2019-07-30 – 2019-07-30
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : License Not Specified
N_INOND_DCS_MERANTAISE_ZINF_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs a pour objectifs d'informer et de sensibiliser la population de la commune sur les risques naturels et technologiques encourus et sur les mesures de sauvegarde destinées à s'en protéger.Les documents cartographiques de ce dossier n'ont de valeur réglementaire ni pour l'occupation des sols ni en matière de contrats d'assurance

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation
Couverture temporelle : 2019-07-30 – 2019-07-30
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : License Not Specified
N_INOND_DCS_ORGE_ZINF_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs a pour objectifs d'informer et de sensibiliser la population de la commune sur les risques naturels et technologiques encourus et sur les mesures de sauvegarde destinées à s'en protéger.Les documents cartographiques de ce dossier n'ont de valeur réglementaire ni pour l'occupation des sols ni en matière de contrats d'assurance

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation
Couverture temporelle : 2019-07-30 – 2019-07-30
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : License Not Specified
N_INOND_DCS_PREDECELLE_ZINF_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs a pour objectifs d&#x27;informer et de sensibiliser la population de la commune sur les risques naturels et technologiques encourus et sur les mesures de sauvegarde destinées à s&#x27;en protéger.Les documents cartographiques de ce dossier n&#x27;ont de valeur réglementaire ni pour l&#x27;occupation des sols ni en matière de contrats d&#x27;assurance

__Origine__

Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des départements de la région Aquitaine (2014).
Association d&#x27;un risque technologique donné à un PPRN multirisques


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e5bd0072-f798-41cb-89a3-2ae6d7859a92)
 * [Standard de données COVADIS : Types de risque traités dans un PPRN multirisques](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_PPRN_MULTIRISQUE)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6a1b5cdd13e073a84b01cc335ab0f8c87bab921e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque-inondation,urbanisation-limitee
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_INOND_DCS_PREDECELLE_ZINF_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs a pour objectifs d'informer et de sensibiliser la population de la commune sur les risques naturels et technologiques encourus et sur les mesures de sauvegarde destinées à s'en protéger.Les documents cartographiques de ce dossier n'ont de valeur réglementaire ni pour l'occupation des sols ni en matière de contrats d'assurance

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation
Couverture temporelle : 2019-07-30 – 2019-07-30
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : License Not Specified
N_JOURS_CHASSE_EN_BATTUE_S_021
Organisation : DDT Côte-d'Or

Cette couche, basée sur des données déclaratives, comprend les territoires où s’appliquent les plans de chasse "grand gibier", concernant les espèces suivantes : sanglier, chevreuil, daim et cerf, pour la campagne en cours. 

La chasse en battue pour le grand gibier est limitée à deux jours par semaine, par défaut : samedi et dimanche, plus les jours fériés. Toutefois, ces jours potentiels peuvent être différents en cas de dérogation accordée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nature-paysage-biodiversite-chasse,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_LENS2012_TRI_S_062
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Territoire à risque important d&#x27;inondation sur le territoire de Lens

__Origine__

non évaluée


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-a5b27648-1086-4d0a-8814-e0dc84b3125f)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0de52fa7adbd0d162d65df4f9e23dc67bbe59e3d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0