AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Trait de côte Histolitt
Organisation : Shom

Le trait de côte correspond à la laisse des plus hautes mers dans le cas d’une marée astronomique de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large, pas de dépression atmosphérique susceptible d’élever le niveau de la mer). Le produit TCH modélise cette entité théorique par un ensemble de polylignes 2D. En France métropolitaine, il est recommandé d’utiliser le produit Limite terre-mer qui remplace ce Trait de Côte. Il n’existe pas de Limite terre-mer dans les DOM-COM pour le moment.

Mots-clés : donnees-ouvertes,histolitt,littoral,produit,trait-de-cote
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
Trait de côte Histolitt Mayotte V1
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Le trait de côte correspond à la laisse des plus hautes mers dans le cas d’une
marée astronomique de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large, pas de dépression atmosphérique susceptible d’élever le niveau de la mer). Le produit TCH modélise cette entité théorique par un ensemble de polylignes 2D.
Le trait de côte Histolitt est disponible sur la Métropole et Corse et les DOM

Mots-clés : altitude,histolitt,littoral,mer,trait-de-cote
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Trait de côte - Limite haute du jet de rive sur le littoral du Parc Naturel Marin du Golfe du Lion (12 mai 2023) – Contrat OFB PNMGL / i-Sea [polyligne]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Détection de la position du trait de côte (indicateur : limite haute du jet de rive) sur l’ensemble du linéaire du Parc Naturel Marin du Golfe du Lion (côte rocheuse et côte sableuse) à partir de deux images pléiades du 12 mai 2023.

Nom de la donnée : 
eco_med_pnmgl_jetderive12052023_ofb_ln_2154
eco_med_pnmgl_jetderive0709202309102023_ofb_ln_2154

La table attributaire est composée des champs :
[Shape*] : polyligne
[Proprietai] : propriétaire de la donnée
[Production] : organisme et année de production de la donnée
[Methode] : méthode de production de la donnée
[Objet] : contenu de la donnée
[Littoral] : type de côte (rocheuse / sableuse)
[Support] : image de référence pour la production de donnée 
[Site] : nom du site

Mots-clés : caracteristiques-geographiques-oceanographiques,cordon-littoral,france-occitanie-parc-naturel-marin-golfe-du-lion,geomorphologie-geographie,inspire,littoral-trait-de-cote-erosion-limite-haute-du-jet-de-rive-cartographie-mesure-ponctuelle,parc-naturel-marin
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Traitement et analyse des enquêtes de pêche de loisir au sein du PNMCCA (2024) - point
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Le Parc réalise, depuis 2020, des enquêtes terrain afin de caractériser l’activité de pêche de loisir (pêche embarquée, pêche du bord, chasse sous-marine) sur son territoire. Un effort conséquent a été mis en œuvre afin d’obtenir un maximum d’enquêtes dans le but d’avoir la meilleure représentativité de l’activité de pêche de loisir.
Afin de caractériser l'activité de pêche récréative sur le périmètre du PNMCCA, une campagne d'entretiens auprès des pêcheurs a été réalisée à l'aide de questionnaires standardisés. Les données ont été recueillies par les agents du PNMCCA et de STARESO auprès des pêcheurs récréatifs (sur le linéaire côtier et en mer) avant, après et/ou pendant l'activité de pêche de loisir via des entretiens individuels en face à face. L'effort d'échantillonnage a été spatialement réparti selon la subdivision de 16 zones au sein du PNMCCA.
Entre août 2020 et avril 2024, 698 enquêtes terrain (sur la pêche du jour et sur les profils socio-économiques) ont été menées au sein du PNMCCA directement pendant l’activité de pêche. Les enquêtes ont été réalisées aussi bien à terre qu’en mer sur l’ensemble de l’espace côtier du PNMCCA.
Les résultats de ces enquêtes ont été bancarisés dans 2 bases de données distinctes :
- us_med_pnmcca_enquetespecheloisirs_STARESO_ofb_pt_4326 : recensant les données relatives aux captures effectuées par chaque pêcheur enquêté au sein du Parc. Il s'agit de données telles que le nom, la taille de chaque individu de poisson capturé, le mode de pêche, la durée de pêche, le nombre de pêcheurs et leurs coordonnées géographique
- us_med_pnmcca_enquetessocioeconomique_STARESO_ofb_pt_4326 : recensant les données relatives au profil socio-économique des pêcheurs enquêtés telles que leur sexe, âge, profession, type d'embarcation, poids économique, avis sur le Parc.

Mots-clés : asr-corse,biologie,caracteristiques-geographiques-oceanographiques,corse,dcsmm,economie,especes,inspire,parametres-biologiques,parc-naturel-marin,peche,peche-cultures-marines-agriculture-foresterie,peche-loisirs-recreative-enquetes,pnm-cap-corse-et-agriate,ressources,usages
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL avant le 25 mai 2018
Organisation : CNIL

Avant l'entrée en application du règlement général sur la protection des données (RGPD) le 25 mai 2018, tout fichier ou dispositif numérique enregistrant des données personnelles devait, préalablement à sa mise en œuvre, être déclaré à la CNIL (sauf, notamment, désignation d'un correspondant Informatique et Libertés par l'organisme concerné ou dispense de déclaration décidée par la CNIL).

Cette déclaration, bien souvent simplifiée, permettait de sensibiliser le responsable du fichier à ses obligations légales. Elle prenait la forme d'une demande d'avis ou d'une demande d'autorisation pour les fichiers les plus sensibles.

Conformément à la loi Informatique et Libertés modifiée, la CNIL tient à la disposition du public la liste de ces déclarations antérieures à l'entrée en application du RGPD, dans un format ouvert et aisément réutilisable.

**Avertissement 1** : les données publiées ne concernent pas les formalités réalisées à compter du 25 mai 2018, date d'entrée en application du RGPD.

**Avertissement 2** : les données mises à disposition sont celles déclarées à la CNIL par les organismes qui ont accompli les formalités. La CNIL ne peut être tenue pour responsable de leur contenu. 

Mots-clés : article-31,cnil,declarations,donnees-personnelles,fichiers,formalites,traitements
Fréquence de mise à jour : weekly
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2018-05-24
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL depuis le 25 mai 2018
Organisation : CNIL

Depuis l’entrée en application du règlement général sur la protection des données (RGPD), le 25 mai 2018, seuls les traitements numériques de données personnelles les plus sensibles doivent faire l'objet de formalités préalables auprès de la CNIL.

Ces formalités peuvent revêtir la forme de déclarations simplifiées (déclarations de conformité à un cadre de référence proposé par la CNIL), de demandes d'avis (pour les activités régaliennes de l’État) ou de demandes d’autorisation (dans le domaine de la santé). Pour en savoir plus : [cnil.fr](https://www.cnil.fr/fr/declarer-un-fichier).

Conformément à la loi Informatique et Libertés modifiée (article 36), la CNIL tient à la disposition du public la liste de ces formalités dans un format ouvert et aisément réutilisable, dite "Liste article 36".

**Avertissements :**

1/ Les données publiées sont issues des formalités préalables accomplies, depuis le 25 mai 2018, par les responsables de traitements de données à caractère personnel auprès de la CNIL, via ses téléservices dédiés. La CNIL ne peut être tenue pour responsable de leur contenu. Les formalités reçues mais annulées, sans suite (dossiers incomplets, type de formalité non adapté, demandes retirées par le responsable du traitement) ou en cours d’instruction n’apparaissent pas dans cette liste.

2/ Des traitements mis en œuvre pour le compte de l’État peuvent ne pas apparaître dans le jeu de données, les formalités ayant été accomplies sous forme de demandes d’avis sur un projet d’acte réglementaire (décret ou arrêté) non soumises via les téléservices mentionnés. L’information relative à ces traitements est disponible sur Legifrance, l’avis de la CNIL étant publié avec l’acte autorisant le traitement (pour accéder aux délibérations de la CNIL : <https://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpCnil.do>). Par ailleurs, certains traitements importants font l’objet de [fiches sur le site de la CNIL](https://www.cnil.fr/fr/les-grands-fichiers-en-fiches).

3/ Les traitements exceptionnellement dispensés de la publication de l’acte réglementaire qui les autorise (décret ou arrêté) ne figurent pas dans jeu de données publié, conformément à l’article 36 de la loi Informatique et Libertés modifiée. Les traitements mentionnés au I et au II de l’article 30 peuvent être dispensés, par décret en Conseil d’État, de la publication de l'acte réglementaire qui les autorise. Ces traitements sont mentionnés dans le [décret n°2007-914 du 15 mai 2007](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000649189).


Mots-clés : cnil,declarations,formalites,informatique-et-libertes,liste-article-36,rgpd
Fréquence de mise à jour : weekly
Couverture temporelle : 2018-05-25 – 2038-05-25
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Traitements des eaux et déchets
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Emplacements traitement eaux et déchets (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Mots-clés : epuration-de-leau,inspire,opendata,services-dutilite-publique-et-services-publics
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Traitements et soldes annuels des groupes hors échelle
Organisation : Épicycle

Liste des colonnes :
- date_effet : date d'entrée en vigueur du nouveau montant ;
- date_texte : date du décret ou de l'arrêté ;
- date_parution_jo : date de publication au JORF ;
- groupe_A_I_euros, groupe_A_II_euros, etc. : une colonne pour chaque chevron (I, II ou III) de chaque groupe (A, B, Bbis, C, D, E, F et G) avec montant exprimé en euros ou en francs ;
- lien_legifrance : lien vers le texte légal

Mots-clés : fonctionnaire,groupes-hors-echelle,hors-echelle
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2007-02-01 – 2022-08-06
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Creative Commons Attribution Share-Alike
Traités et accords de la France
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Accords en vigueur et/ou historiques (1368-2010) conservées aux Archives diplomatiques du Ministère des Affaires étrangères et européennes. Pour chaque accord sont indiqués la cote (ou référence), le titre, la nature juridique, la date, le type (bilatéral, multilatéral, européen), ainsi que la mention "en vigueur" ou "historique", et, éventuellement, le nom de l'Etat ou de l'organisation partie.

Mots-clés : accord,archives,etat,histoire,juridique,organisation,traite
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 1368-01-01 – 2010-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Traits de côte de l'Aber en Crozon dans le Parc naturel marin d'Iroise (1952-2017) 1/400 [polylignes]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Traits de côte du secteur de la plage de l'Aber en presqu'île de Crozon, Finistère. 
Données créées au printemps 2017. 
Auteure : Isabel Tardieu.

Plusieurs couches comprenant chacune une année: 1952,1961,1965,1968,1976,1978,1981,1982,1987,1990,1993,2000: numérisés sur photos aériennes IGN préalablement orthorectifiées et géoréférencées par prise de points d'amer sous Arcgis.

2005, 2009, 2012, 2013 : numérisés sur orthophotographies IGN.
Résolution des orthos photos utilisées:
2005:70cm.
2009:50cm
2012:20cm
2013(Ortho littorale V2): 50cm.
2017 : levé sur le terrain au DGPS.

Toutes les numérisations ont été effectuées au 1/400.

Mots-clés : aber-en-crozon,bretagne,cinematique,finistere,iroise,mer,trait-de-cote
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Traits de côte naturels anciens
Organisation : Cerema

Marqueurs de la position du trait de côte digitalisés à partir de photographies aériennes anciennes (1920-1957) et utilisés pour produire l’indicateur national de l’érosion côtière, dans le cadre de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte. Les données concernent la métropole et les cinq (5) départements d'outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Mayotte et Réunion).

Mots-clés : trait-de-cote-littoral-evolution-erosion-accretion
Licence : License Not Specified
Traits de côte naturels anciens
Organisation : Lannion-Trégor Communauté

Marqueurs de la position du trait de côte digitalisés à partir de photographies aériennes anciennes (1920-1957) et utilisés pour produire l’indicateur national de l’érosion côtière, dans le cadre de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte. Les données concernent le territoire de LTC

	
01/12/2015(Date de création)
29/01/2016(Date de publication)
28/06/2018(Date de révision)

Date d'extraction des données Geolittoral le : 05/01/2022

Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,url,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Traits de côte naturels anciens
Organisation : Cerema

Marqueurs de la position du trait de côte digitalisés à partir de photographies aériennes anciennes (1920-1957) et utilisés pour produire l’indicateur national de l’érosion côtière, dans le cadre de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte. Les données concernent la métropole et les cinq (5) départements d'outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Mayotte et Réunion).

Mots-clés : accretion,donnees-derivees-produits-composites,erosion,etat-du-milieu-littoral,evolution,hvd,littoral,national,observation-de-la-terre,regions-maritimes,strategie-nationale-du-trait-de-cote,trait-de-cote
Couverture temporelle : 1920-01-01 – 1957-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile
Licence : License Not Specified
Traits de côte naturels récents
Organisation : Cerema

Marqueurs de la position du trait de côte digitalisés à partir de photographies aériennes récentes (2005-2014) et utilisés pour produire l’indicateur national de l’érosion côtière, dans le cadre de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte. Les données concernent la métropole et les cinq (5) départements d'outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Mayotte et Réunion).

Mots-clés : trait-de-cote-littoral-evolution-erosion-accretion
Licence : License Not Specified
Traits de côte naturels récents
Organisation : Lannion-Trégor Communauté

Marqueurs de la position du trait de côte digitalisés à partir de photographies aériennes récentes (2005-2014) et utilisés pour produire l’indicateur national de l’érosion côtière, dans le cadre de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte. Les données d'origines concernent la métropole et les cinq (5) départements d'outre-mer. La donnée à été filtré sur le territoire de LTC.

01/12/2015(Date de création)
29/01/2016(Date de publication)
28/06/2018(Date de révision)

Date d'extraction des données Geolittoral le : 05/01/2022

Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,url,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Traits de côte naturels récents
Organisation : Cerema

Marqueurs de la position du trait de côte digitalisés à partir de photographies aériennes récentes (2005-2014) et utilisés pour produire l’indicateur national de l’érosion côtière, dans le cadre de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte. Les données concernent la métropole et les cinq (5) départements d'outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Mayotte et Réunion).

Mots-clés : accretion,donnees-derivees-produits-composites,erosion,etat-du-milieu-littoral,evolution,hvd,littoral,national,observation-de-la-terre,regions-maritimes,strategie-nationale-du-trait-de-cote,trait-de-cote
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2015-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile
Licence : License Not Specified
Traits de vie sur les espèces
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

Les données de traits de vie des espèces sont composées des traits de vie biologiques intrinsèques aux espèces (mode de reproduction, taille, poids, capacité de dispersion, …) et des traits de vie écologiques fonctionnels (type trophique, type d’interaction entre espèces, liens espèces-habitats, …).
Données gérées dans le cadre du SINP.

Ouverture des données : Ouverte.
Type de données : Données de référence.
Thématiques : Espèces.
Politique publique : Inventaire du patrimoine naturel.
DPSIR : Réponse.

Mots-clés : donnees-de-reference,especes,inventaire-du-patrimoine-naturel,ouverte,reponse
Fréquence de mise à jour : unknown
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Trajectoire de l’estimation de la capacité de production de gaz issue des premières installations industrielles de Gazéification Hydrothermale pour la période 2026-2035
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Cette trajectoire a été initiée en collaboration avec le SER (Syndicat des Énergies Renouvelables) et l’association France Gaz afin de donner une perspective concrète du développement industriel probable de la filière Gazéification Hydrothermale avec injection d’un gaz conforme dans le réseau de gaz français pour la période de la prochaine période de Programmation Pluriannuelle de l'énergie (PPE) 2026-2033.

Veuillez consulter le Livre Blanc de la Gazéification Hydrothermale pour avoir plus d’information : [lien](https://www.natrangroupe.com/medias/communiques-de-presse/livre-blanc-gazeification-hydrothermale)

Mots-clés : biogaz,gazeification-hydrothermale,production
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Trajectoire du nombre de points de charge ouverts au public en France
Organisation : Enedis

Ce jeu de données présente trois trajectoires pour le nombre de points de charge ouverts au public à horizon 2035. Ces trajectoires sont basées sur des scénarios prospectifs de développement de ventes des véhicules électriques et hybrides rechargeables, issus d’analyse interne prenant en compte des déterminants nationaux et locaux. Ont été retenus un scénario haut, un scénario médian et un scénario bas. Ces scénarios ont été élaborés à la fin de l’année 2020. Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques sur notre [site internet](https://data.enedis.fr/pages/points-de-charge/). Une question sur ces données ? N'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://opendata.enedis.fr/contact) pour nous écrire.

Mots-clés : enedis,gireve,horizon-2022,mobilite-electrique,nombre,points-de-charge,scenarios-prospectifs,vehicule-electrique,vehicules-hybrides-rechargeables
Fréquence de mise à jour : quarterly
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Trajectoires des bénéficiaires de minima sociaux
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Ce jeu de données vise à fournir des données historiques sur les trajectoires des bénéficiaires de minima sociaux. Il s'accompagne également de figures supplémentaires sur les trajectoires passées des bénéficiaires de minima sociaux au 31 décembre 2024 et sur la sortie des minima sociaux au 31 décembre 2024 habituellement publiées dans le Panorama de la Drees intitulé « [Minima sociaux et prestations de solidarité – Ménages aux revenus modestes et redistribution](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/publications-communique-de-presse/panoramas-de-la-drees/251204-minima-sociaux-et-prestations-de-solidarite) ». La dernière version publiée de cet ouvrage porte sur la situation au 31 décembre 2023. Dans le détail :  
\- Le fichier "données" contient des séries longues sur les trajectoires passées et la sortie des bénéficiaires de minima sociaux ;  
\- Le fichier "Datadrees2026_Trajectoires" est alimenté en partie par le fichier "données" et se focalise sur les trajectoires passées des bénéficiaires de minima sociaux au 31 décembre 2024 : nombre de fois où ils ont perçu un minimum social sur les 10 années précédentes, instabilité dans les minima sociaux sur les 10 dernières années ou encore le nombre moyen d'années de perception d'un minima de 2014 à 2023 ;  
\- Le fichier "Datadrees2026_Sortie" est alimenté en partie par le fichier "données" et se focalise sur la sortie, au 31 décembre 2024, des bénéficiaires de minima sociaux : taux de sortie selon l'ancienneté dans le dispositif ou dans les minima, taux de sortie par âge, sexe ou situation familiale ou encore la part des sortants fin 2024 selon la pérennité de leur sortie.  
Ces résultats ont été produits à partir du [panel ENIACRAMS](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/sources-outils-et-enquetes/02-echantillon-national-interregimes-dallocataires-de-complements-de) et reprennent la structure de plusieurs fiches de l’ouvrage « [Minima sociaux et prestations sociales](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/publications-documents-de-reference-communique-de-presse/panoramas-de-la-drees/minima-sociaux-et) » de la DREES.

Mots-clés : aah,ass,beneficiaires-de-minima-sociaux,minima-sociaux-et-pauvrete,rsa,series-longues
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2007-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,csv,json,octet-stream,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Trajectoires passées des bénéficiaires de minima sociaux et Sortie des minima sociaux
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Ce jeu de données vise à fournir des données sur les trajectoires passées des bénéficiaires de minima sociaux au 31 décembre 2024 et sur la sortie des minima sociaux au 31 décembre 2024. Il est construit à partir des données du [panel ENIACRAMS](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/sources-outils-et-enquetes/02-echantillon-national-interregimes-dallocataires-de-complements-de) et reprend la structure de plusieurs fiches de l’ouvrage « [Minima sociaux et prestations de solidarité](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/publications-communique-de-presse/panoramas-de-la-drees/251204-minima-sociaux-et-prestations-de-solidarite) » de la DREES.

Mots-clés : aah,ass,beneficiaires-de-minima-sociaux,minima-sociaux-et-pauvrete,rsa
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : License Not Specified
Trajets ferroviaires et attractivité touristique — Bretagne

Ce jeu de données décrit les trajets ferroviaires entre villes bretonnes (ex : Rennes–Brest, Rennes–Quimper…), en précisant la distance, la durée moyenne et un indicateur d’attractivité touristique par département.\
Il sert à alimenter la carte interactive du site *Tourisme en train — Bretagne*.

Format : JSON\
Licence : Etalab 2.0\
© 2025 Projet “Tourisme en train — Bretagne”


Mots-clés : attractivite,breton,ferroviaire,tourisme,transport
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0