AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Moyens matériels des groupes politiques - groupe UDI-UC (mandat 2016-2021)
Organisation : Région Hauts-de-France

Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Union des Démocrates et Indépendants- Union centriste  (UDI-UC) ainsi que les consommations annuelles par poste.
L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales permet au Conseil régional de prendre en charge les frais de documentation, de courrier et de télécommunication des groupes politiques présents en son sein ainsi que d’affecter un local administratif et du matériel de bureau.
Ce fichier concerne le groupe UDI-Union Centriste pour les années 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et pour 2021 la période de janvier à juin (date des nouvelles élections régionales)

Mots-clés : administration,administration-generale,aisne-departement,budget,dcat,depense,hauts-de-france-region,moyens-materiels,nord-departement,oise-departement,pas-de-calais-departement,somme-departement,udi-uc,vie-politique
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:download:text/csv,www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Moyens matériels des groupes politiques - groupe UDI - Union des Démocrates et Indépendants (2021 - 2028)
Organisation : Région Hauts-de-France

Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Union des Démocrates et Indépendants (UDI) ainsi que les consommations annuelles par poste.
L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales permet au Conseil régional de prendre en charge les frais de documentation, de courrier et de télécommunication des groupes politiques présents en son sein ainsi que d’affecter un local administratif et du matériel de bureau.
Ce fichier concerne les années 2021 (à partir des nouvelles élections régionales), 2022, 2023, 2024 et 2025.

Mots-clés : administration,administration-generale,budget,dcat,depense,groupe-politique,hauts-de-france-region,region32,udi,union-des-democrates-et-independants,vie-politique
Formats des ressources : www:download-1.0-ftp--download,www:download-1.0-http--download,www:download:text/csv
Licence : License Not Specified
MR

Déclaration loi LOM 2024  - SOCIETE : SAML (SERVICE ASSISTANCE MAINTENANCE LOCATION), URBAINE DE TRAVAUX, DARRAS ET JOUANIN, FRANKI FONDATION, SEFI-INTRAFOR


Mots-clés : loi-lom
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
mrac et alentours
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

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Mots-clés : art,contemporain,culture,culture-et-patrimoines-culturels,mrac,musee
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
MRN - Bryophytes d'intérêt patrimonial régional (Période moderne - Nombre d'espèces par commune)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par commune de bryophytes d’intérêt patrimonial à l'échelle régionale pour le territoire de la Métropole Rouen Normandie (MRN), observées depuis 2000.

Description du contenu
Cette couche précise par commune de la Métropole Rouen Normandie, le nombre d’espèces de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes) d’intérêt patrimonial à l'échelle régionale et observées après le 31/12/1999.

La notion de bryophyte d’intérêt patrimonial est décrite dans les référentiels taxonomiques de DIGITALE sur :
https://www.cbnhdf.fr/referentiels-taxonomiques-et-statuts-regionaux-et-departementaux-bryophytes

Données attributaires
Commune [libelle] : libellé de la commune avec code INSEE entre parenthèses.
Code INSEE [code] : code INSEE de la commune.
Nombre d’espèces [nbre] : nombre d’espèces de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes)  d'intérêt patrimonial régional et observées depuis 2000 dans la commune.
Liste des espèces [listetaxons]* : listes des espèces de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes) d'intérêt patrimonial régional et observées depuis 2000 dans la commune.
*voir informations complémentaires et codifications utilisées sur : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_ListeEspecesDescription.pdf

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Métropole Rouen Normandie (MRN).

Mots-clés : bryophytes,commune,flore,interet-patrimonial-regional,metropole-rouen-normandie-mrn,periode-moderne-depuis-2000
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
MRN - Bryophytes d'intérêt patrimonial régional (Période moderne - Nombre d'espèces par maille 1 km²)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par maille d'1 km² de bryophytes d’intérêt patrimonial à l'échelle régionale pour le territoire de la Métropole Rouen Normandie (MRN), observées depuis 2000.

Description du contenu
Cette couche précise par maille d'1 km² de la Métropole Rouen Normandie, le nombre d’espèces de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes) d’intérêt patrimonial à l'échelle régionale et observées après le 31/12/1999.

La notion de bryophyte d’intérêt patrimonial est décrite dans les référentiels taxonomiques de DIGITALE sur :
https://www.cbnhdf.fr/referentiels-taxonomiques-et-statuts-regionaux-et-departementaux-bryophytes

Données attributaires
Maille [libelle] : libellé de la maille UTM 1 km².
Nombre d’espèces [nbre] : nombre d’espèces de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes)  d'intérêt patrimonial régional et observées depuis 2000 dans la maille.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Métropole Rouen Normandie (MRN).

Mots-clés : bryophytes,flore,interet-patrimonial-regional,maille-1-km2,metropole-rouen-normandie-mrn,periode-moderne-depuis-2000
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
MRN - Diversité - Bryophytes tous statuts (Période moderne - Nombre d'espèces par commune)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par commune de bryophytes (tous statuts) pour la Métropole Rouen Normandie (MRN), observées depuis 2000

Description du contenu
Cette couche précise par commune de la Métropole Rouen Normandie, le nombre d’espèces de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes), tous statuts et observées après le 31/12/1999.

Données attributaires
Commune [libelle] : libellé de la commune avec code INSEE entre parenthèses.
Code INSEE [code] : code INSEE de la commune.
Nombre d’espèces [nbre] : nombre d’espèces de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes) observées depuis 2000 dans la commune.
Liste des espèces [listetaxons]* : listes des espèces de de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes) observées depuis 2000 dans la commune.

*voir informations complémentaires et codifications utilisées sur : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_ListeEspecesDescription.pdf

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Métropole Rouen Normandie (MRN).

Mots-clés : bryophytes,commune,diversite,flore,metropole-rouen-normandie-mrn,periode-moderne-depuis-2000
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
MRN - Diversité - Bryophytes tous statuts (Période moderne - Nombre d'espèces par maille 1 km²)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par maille 1 km² de bryophytes (tous statuts) pour le territoire de la Métropole Rouen Normandie (MRN), observées depuis 2000

Description du contenu
Cette couche précise par maille 1 km² de la Métropole Rouen Normandie (MRN), le nombre d’espèces de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes), tous statuts et observées après le 31/12/1999.

Données attributaires
Maille [libelle] : libellé de la maille 1 km².
Nombre d’espèces [nbre] : nombre d’espèces de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes) observées depuis 2000 sur la maille.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Métropole Rouen Normandie (MRN).

Mots-clés : bryophytes,diversite,flore,maille-1-km2,metropole-rouen-normandie-mrn,periode-moderne-depuis-2000
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
MRN - Plantes vasculaires indicatrices de zones humides (Période moderne - Nombre d'espèces par commune)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par commune de plantes vasculaires indicatrices de zones humides pour la Métropole Rouen Normandie (MRN), observées depuis 2000.

Description du contenu
Cette couche précise par commune et pour la Métropole Rouen Normandie, le nombre d’espèces de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) indicatrices de zones humides et observées après le 31/12/1999.
On entend par "Plantes indicatrices de zones humides" les espèces figurant à l’annexe 2.1 de l’Arrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l’environnement. NOR : DEVO0813942A. (Version consolidée au 10 juillet 2008).
La liste des plantes indicatrices de zones humides est disponible dans les référentiels taxonomiques de DIGITALE sur :
https://www.cbnhdf.fr/referentiels-taxonomiques-et-statuts-regionaux-flore-vasculaire

Données attributaires
Commune [libelle] : libellé de la commune avec code INSEE entre parenthèses.
Code INSEE [code] : code INSEE de la commune.
Nombre d’espèces [nbre] : nombre d’espèces de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) indicatrices de zones humides et observées depuis 2000 sur la commune.
Liste des espèces [listetaxons]* : listes des espèces de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) indicatrices de zones humides observées depuis 2000 sur la commune.
*voir informations complémentaires et codifications utilisées sur : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_ListeEspecesDescription.pdf

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Métropole Rouen Normandie (MRN).

Mots-clés : commune,flore,metropole-rouen-normandie-mrn,periode-moderne-depuis-2000,plantes-vasculaires,zones-humides
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
MRN - Plantes vasculaires indicatrices de zones humides (Période moderne - Nombre d'espèces par maille 1 km²)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par maille 1 km² de plantes vasculaires indicatrices de zones humides pour la Métropole Rouen Normandie (MRN), observées depuis 2000.

Description du contenu
Cette couche précise par maille 1 km² et pour la Métropole Rouen Normandie, le nombre d’espèces de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) indicatrices de zones humides et observées après le 31/12/1999.
On entend par "Plantes indicatrices de zones humides" les espèces figurant à l’annexe 2.1 de l’Arrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l’environnement. NOR : DEVO0813942A. (Version consolidée au 10 juillet 2008).
La liste des plantes indicatrices de zones humides est disponible dans les référentiels taxonomiques de DIGITALE sur :
https://www.cbnhdf.fr/referentiels-taxonomiques-et-statuts-regionaux-flore-vasculaire

Données attributaires
Maille [libelle] : libellé de la maille 1 km².
Nombre d’espèces [nbre] : nombre d’espèces de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) indicatrices de zones humides et observées depuis 2000 sur la maille.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Métropole Rouen Normandie (MRN).

Mots-clés : flore,maille-1-km2,metropole-rouen-normandie-mrn,periode-moderne-depuis-2000,plantes-vasculaires,zones-humides
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
MRN - Plantes vasculaires menacées régionales (Période moderne - Nombre d'espèces par commune)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par commune de plantes vasculaires menacées régionales pour la Métropole Rouen Normandie (MRN), observées depuis 2000.

Description du contenu
Cette couche précise pour la Métropole Rouen Normandie, le nombre d’espèces de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) menacées régionales et observées après le 31/12/1999.
Une plante est dite "menacée" si elle a comme cotation UICN de niveau de menace régional l'une des valeurs suivantes : "CR*", "CR", "EN" ou "VU".
La liste des plantes menacées est disponible dans les référentiels taxonomiques de DIGITALE sur :
https://www.cbnhdf.fr/referentiels-taxonomiques-et-statuts-regionaux-flore-vasculaire

Données attributaires
Commune [libelle] : libellé de la commune avec code INSEE entre parenthèses.
Code INSEE [code] : code INSEE de la commune.
Nombre d’espèces [nbre] : nombre d’espèces de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) menacées régionales et observées depuis 2000 sur la commune.
Liste des espèces [listetaxons]* : listes des espèces de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) menacées régionales et observées depuis 2000 sur la commune.
*voir informations complémentaires et codifications utilisées sur : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_ListeEspecesDescription.pdf

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Métropole Rouen Normandie (MRN).

Mots-clés : commune,flore,menace-regionale,metropole-rouen-normandie-mrn,periode-moderne-depuis-2000,plantes-vasculaires
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
MRN - Pression d'inventaire - Bryophytes tous statuts (Période moderne - Nombre d'observations par commune)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par commune d'observations de bryophytes (tous statuts) pour la Métropole Rouen Normandie (MRN), réalisées depuis 2000

Description du contenu
Cette couche précise par commune de la Métropole Rouen Normandie, le nombre d’observations de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes), tous statuts et réalisées après le 31/12/1999.

Données attributaires
Commune [libelle] : libellé de la commune avec code INSEE entre parenthèses.
Code INSEE [code] : code INSEE de la commune.
Nombre d’observations [nbre] : nombre d’observations de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes) réalisées depuis 2000 sur la commune.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Métropole Rouen Normandie (MRN).

Mots-clés : bryophytes,commune,flore,metropole-rouen-normandie-mrn,periode-moderne-depuis-2000,pression-dinventaire
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
MRN - Pression d'inventaire - Bryophytes tous statuts (Période moderne - Nombre d'observations par maille 1 km²)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par maille 1 km² d'observations de bryophytes (tous statuts) pour la région des Hauts-de-France, réalisées depuis 2000

Description du contenu
Cette couche précise par maille 1 km² des cinq départements des Hauts-de-France (02, 59, 60, 62, 80), le nombre d’observations de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes), tous statuts et réalisées après le 31/12/1999.

Données attributaires
Maille [libelle] : libellé de la maille 1 km².
Nombre d’observations [nbre] : nombre d’observations de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes) réalisées depuis 2000 sur la maille.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Métropole Rouen Normandie (MRN).

Mots-clés : bryophytes,flore,maille-1-km2,metropole-rouen-normandie-mrn,periode-moderne-depuis-2000,pression-dinventaire
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
MRN - Pression d'inventaire - Plantes vasculaires tous statuts (Période moderne - Nombre d'observations par commune)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par commune d'observations de plantes vasculaires (tous statuts) pour la Métropole Rouen Normandie (MRN), réalisées depuis 2000

Description du contenu
Cette couche précise par commune de la Métropole Rouen Normandie, le nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines), tous statuts et réalisées après le 31/12/1999.

Données attributaires
Commune [libelle] : libellé de la commune avec code INSEE entre parenthèses.
Code INSEE [code] : code INSEE de la commune.
Nombre d’observations [nbre] : nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) réalisées depuis 2000 sur la commune.
Liste des espèces [listetaxons]* : listes des espèces de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) tous statuts et observées depuis 2000 dans la commune.
*voir informations complémentaires et codifications utilisées sur : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_ListeEspecesDescription.pdf

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Métropole Rouen Normandie (MRN).

Mots-clés : commune,flore,metropole-rouen-normandie-mrn,periode-moderne-depuis-2000,plantes-vasculaires,pression-dinventaire
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
MRN - Pression d'inventaire - Plantes vasculaires tous statuts (Période moderne - Nombre d'observations par maille 1 km²)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par maille d'1 km² d'observations de plantes vasculaires (tous statuts) pour la Métropole Rouen Normandie (MRN), réalisées depuis 2000

Description du contenu
Cette couche précise par maille d'1 km² de la Métropole Rouen Normandie, le nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines), tous statuts et réalisées après le 31/12/1999.

Données attributaires
Maille [maille] : libellé de la maille 1 km².
Nombre d’observations [nbre] : nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) réalisées depuis 2000 dans la maille.

Territoires : Métropole Rouen Normandie (MRN).

Mots-clés : flore,maille-1-km2,metropole-rouen-normandie-mrn,periode-moderne-depuis-2000,plantes-vasculaires,pression-dinventaire
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
MSA - Montant de rémunération brute par type de contrat – EPCI Pays Basque
Organisation : Plateforme Open Data ZABAL

Montant de rémunération brute par type de contrat 

  


Contrats CDD, CDI, tout type

La masse salariale est composée de la rémunération nette et des cotisations légales et conventionnelles de la part ouvrière (millier d'euros courants).

  


Les cotisations sociales sont calculées sur la rémunération brute du salarié comprenant : le salaire brut, les primes et gratifications, les avantages en nature, les congés payés, toute somme à caractère non indemnitaire versée à l’occasion de la rupture du contrat de travail, les indemnités de préavis non effectué, les rappels de salaires, les indemnités compensatrices de congés payés, ainsi que toutes les sommes qui excèdent les seuils d’exemption d’assiette prévus par les textes

Source : SISAL - Système d'information des salariés agricoles

Date de dernière mise à jour : novembre 2017

  


Lien: [https://geomsa.msa.fr/?view=map1&indics=cotas_emploi_cdicdd.massesal_cdicdd_r&serie=2010&f1code=CDD&lang=fr](https://geomsa.msa.fr/?view=map1&indics=cotas_emploi_cdicdd.massesal_cdicdd_r&serie=2010&f1code=CDD&lang=fr)

  


Source: obtenu à partir de [https://geomsa.msa.fr,](https://geomsa.msa.fr,/) CCMSA - SISAL (Système d'information des salariés agricoles)

Date de dernière mise à jour : novembre 2017

Mots-clés : agriculteur,agriculture,agriculture-et-economie,chef-dexploitation,contrat,exploitant,installation,msa,paysan,remuneration,transmission
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0