AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
SLA - Arrêts de bus
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Localisation des arrêts de bus présents sur le territoire de Saint-Louis Agglomération ainsi que les arrêts du réseau urbain "Distribus" sur les territoires limitrophes qui sont desservis par le service de transport en commun de Saint-Louis Agglomération. 

Les arrêts présents sur le territoire de SLA peuvent être desservis par : 

\- le réseau Distribus de l'agglomération

\- les lignes interurbaines de la Région Grand-Est 

\- les bus TER de la SNCF 

(Information complémentaire : Ne sont pas pris en compte les arrêts desservant uniquement le transport scolaire) 

  


Personnes référentes des données : 

Namik SCHERZL - Service Open Data - 03.89.70.46.67

Catherine Chea - Service transports - 03.89.70.21.27

Mots-clés : mobilite,transport-en-commun,transports-mobilites
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2022-08-11
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Saint-Louis Agglomération
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SLA - Arrêts du Transport à la demande de Saint-Louis Agglomération
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Localisation des arrêts proposés par le service de Transport à la demande de Saint-Louis Agglomération. 

Pour plus d'information sur le fonctionnement du TAD ou pour réserver un trajet : [https://www.agglo-saint-louis.fr/fr/au-quotidien/mobilite/transport-a-demande/ ](https://www.agglo-saint-louis.fr/fr/au-quotidien/mobilite/transport-a-demande/)

  


Personnes référentes des données : 

Marion Perez - Service Open Data - 03.89.70.46.67

Catherine Chea - Service transports - 03.89.70.21.27

Mots-clés : distribus,mobilite,transport-en-commun,transports-mobilites
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2022-08-11
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Louis Agglomération
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SLA - Attribution aux particuliers de la prime vélo par commune depuis 2019
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Saint-Louis Agglomération a mis en place une aide à l’achat d’un vélo pour les résidents de Saint-Louis Agglomération, dans les conditions suivantes : 

• 200€ maximum pour l’achat d’un vélo électrique ou cargo

• 100€ maximum pour l’achat d’un vélo de ville, VTT ou pliant 

La prime est plafonnée à 50% du montant TTC du vélo et le vélo doit être acheté dans un des magasins de l’agglomération. 

Fin 2025, c'est plus de 2 979 habitants de l'agglomération qui ont pu bénéficier de cette aide à l'achat d'un vélo.   


Le jeu de données permet de visualiser le cumul des primes vélos attribués aux habitants de Saint-Louis Agglomération depuis 2019 par commune. 

  


  


Service référent des données : 

Service Open Data - 03.89.70.46.67

Mots-clés : environnement,environnement-climat-energies,mobilite,velo
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2024-05-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Louis Agglomération
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SLA - Base des Défibrillateurs (Géo'DAE)
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Le jeu de données a été filtré aux communes membres de Saint-Louis Agglomération. Ci-dessous, la description de ces données pour l'ensemble de celles-ci (échelle France).

  


Géo'DAE est la base de données nationale des défibrillateurs automatisés externes (DAE), recensés en France. A peine 1 citoyen sur 10 survit à un arrêt cardiaque faute d'avoir bénéficié au bon moment de l'intervention d'une personne. Le plan national de santé publique prévoit de former 80% de la population aux gestes de premiers secours et d'améliorer l'accès aux défibrillateurs automatisés externes sur le territoire national, en favorisant leur géolocalisation et leur maintenance. La création d'une base de données nationale, disposition de la loi du 28 juin 2018 relative au défibrillateur cardiaque, s'inscrit dans cette ambition. Tous les exploitants de DAE doivent désormais déclarer les données de leurs défibrillateurs et leurs caractéristiques dans la base nationale. Le portail de déclaration est disponible sur le lien suivant : https://geodae.atlasante.fr/apropos. Si vous avez des questions, merci de nous contacter à l’adresse suivante : contact@geodae.sante.gouv.fr. Cette fiche présente l'extraction des données publiques déclarées par les exploitants, telles que prévues par l'Arrêté du 29 octobre 2019 relatif au fonctionnement de la base de données nationale des défibrillateurs automatisés externes, publié au JO du 13 novembre 2019. Les règles de diffusion, publiques ou limitées, sont précisées dans les annexes 1, 2 et 3 du présent arrêté. Seules les données en accès libre sont diffusées en open data. Le lien PDF du Journal officiel électronique authentifié n°0263 du 13/11/2019 : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=7dFR0QFiwf-MSw4c2oQJQ1o7HqWR6wDUo19VGpmA_28=

Mots-clés : arret-cardiaque,dae,defibrillateur,sante-publique,sante-social,secours
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SLA - Base SIRENE - Etablissements "actifs"
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Le jeu de données présents sur le portail est extrait d'une base de données nationale pour obtenir seulement les données sur Saint-Louis Agglomération et seulement les établissements "actifs". Néanmoins, ci-dessous vous trouverez le descriptif valable à l'échelle de la France. 

Retrouvez toutes les entreprises et leurs établissements. La base Sirene® est actualisée tous les jours, elle regroupe environ 30 millions d'établissements en activité ou non.   


### **IMPORTANT**

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent :

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique.



En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que :

> "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."

### **SIRENE BY ODS**

ODS présente une base des établissements consolidée avec les données de son unité légale associée.

#### **Enrichissements**

  * ajout des libellés des codes NAF et catégories juridiques;
  * ajout des libellés tranches légales et des types de voie;
  * ajout des hierarchies administratives (reg/arr/dep/epci);
  * ajout de la géolocalisation des établissements via un géocodage BAN;
  * changement de certaines abréviations (F/M, O/N, A/C) par le libellé correspondant (sexeunitelegale, etatadministratifunitelegale, caractereemployeurunitelegale, etatadministratifetablissement, etablissementsiege, caractereemployeuretablissement)
  * ajout d'un champ "première ligne d'adressage" avec la civilité + nom prénom personne de l'unité legale
  * ajout d'un champ adresse établissement (concaténation num + type + voie)

Mots-clés : activite,economie,economie-emploi,entreprise
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2019-12-31 – 2022-12-30
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Louis Agglomération
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SLA - Bâtiments de Saint-Louis Agglomération ouverts au public
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Localisation des lieux où se trouvent les services de Saint-Louis Agglomération et où le public peut se rendre : 

\- Administratif

\- Petite enfance

\- Environnement, déchets

\- Culture

\- Etc. 

  


Personnes référentes des données : 

Marion Perez - Service Open Data - 03.89.70.46.67

Florian Massol - Service Patrimoine, infrastructure - 03.89.70.85.31

Mots-clés : administration-finances,batiment,public,service-public
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SLA - Bibliothèques & médiathèques
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Localisation des bibliothèques et médiathèques qui se situent sur le territoire de Saint-Louis Agglomération. Les contacts y sont aussi répertoriés. 

 _Ce jeu de données respecte à plus de 92% le Socle Commun des Données Locales (SCDL) pour le format du contenu et à 100% pour la structure._

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Personnes référentes des données :

Marion Perez - Service Open Data - 03.89.70.46.67

Roselyne Schelcher - Service Médiathèque - 03.89.83.83.21

Mots-clés : bibliotheque,culture,culture-loisirs-sport-tourisme,scdl
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2022-08-11
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Louis Agglomération
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SLA - Cumul des 10 plus hautes rémunérations de Saint-Louis Agglomération
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Ce jeu de données présente le cumul des 10 plus hautes rémunérations à Saint-Louis Agglomération à partir de 2020. 

Contexte : Dans le but de renforcer la transparence et l’équité dans les hautes rémunérations de la fonction publique, les départements ministériels ainsi que les collectivités territoriales les plus importantes (plus de 80 000 habitants) devront rendre publiques sur leur site internet les dix rémunérations les plus élevées des agents relevant de leur périmètre. Le Gouvernement remettra au parlement un rapport annuel sur ces dix plus hautes rémunérations en précisant également le nombre de femmes et d’hommes figurant parmi ces dix rémunérations les plus élevées. En ce sens, l’article 37 contribue à la transparence de la vie publique tout en permettant de mieux appréhender les différentiels existants avec les rémunérations pratiquées dans le secteur privé pour les postes comparables d’encadrement supérieur et de direction.

_Ce jeu de données respecte à 100% le schéma de données proposé par Etalab (contenu et structure)._

  


  


Services référents des données : 

Service SIG - Open Data - 03.89.70.46.67

Service des Ressources Humaines - 03.89.70.90.70

Mots-clés : administration-finances,budget,finances,remuneration,ressources-humaines
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2022-08-11
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Louis Agglomération
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SLA - Déchetteries
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Localisation des déchetteries sur le territoire de Saint-Louis Agglomération. Pour chaque déchetterie, le dernier champs permet d'accéder à plus d'informations via le lien affiché. 

 _Ce jeu de données respecte à plus de 80% le Socle Commun des Données Locales (SCDL) pour le format du contenu et à 100% pour la structure._

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Services référents des données :

Service Open Data - 03.89.70.46.67

Service déchets ménagers - 03.89.70.90.70

Mots-clés : dechet,environnement-climat-energies,scdl,tri
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2022-08-11
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Louis Agglomération
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SLA - Délibérations depuis 2017 de Saint-Louis Agglomération
Organisation : Saint-Louis Agglomération

L'ensemble des délibérations exécutives de Saint-Louis Agglomération depuis la création de la collectivité (1er janvier 2017) jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de données.

Elles sont classées par matières (thématiques); vous pouvez aussi les chercher par date. Le dernier champ permet de télécharger au format PDF la délibération correspondante à la ligne. 

Enfin, une visualisation a été créée afin de faciliter la recherche personnalisée dans ce jeu de données. Pour voir cette application, [cliquez ici](https://saint-louis-agglo.opendatasoft.com/pages/deliberations/). 

 _Ce jeu de données respecte à 100% le Socle Commun des Données Locales (SCDL) pour le format du contenu et à 100% pour la structure._

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Personnes référentes des données :

Namik Scherzl - Service Open Data - 03.89.70.46.67

Mots-clés : administration,administration-finances,deliberation,scdl,territoire
Fréquence de mise à jour : bimonthly
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2022-08-11
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Louis Agglomération
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SLA - Déploiement du haut et très haut débit
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Le jeu de données a été filtré aux communes membres de Saint-Louis Agglomération. Ci-dessous, la description de ces données pour l'ensemble de celles-ci (échelle France).

Ce jeu de données détaille l'avancée du déploiement du haut et très haut débit, en France, par commune.

Ces données sont issues de la collecte trimestrielle 'Observatoire de gros HD/THD' au titre de la décision n°2012-1503 et sont mises à jour de manière trimestrielle. 

Il présente notamment : 

  * Le nombre de logements raccordables;
  * Le taux de logements raccordables (le nombre total de logement est issu des bases de l'INSEE : le taux de logements est parfois supérieur à 100% en raison d'incohérence entre le nombre de logement affiché par l'INSEE et le nombre de logement raccordés affiché par l'ARCEP)
  * Les différents opérateurs d'investissements présents dans la commune.



Certaines colonnes non documentées dans les jeux de données originels ne sont pas reprises. Ces données ont donc été mises de côté, mais il est possible de les ré-incorporer à l’avenir, par exemple lors d’une mise à jour de la documentation associée.

**Enrichissement**

  * ajout des hiérarchies administratives
  * ajout des labels sur les taux de couvertures et les types de zones.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-habitat-population,fibre,ftth,logement
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2016-12-31 – 2023-12-30
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Louis Agglomération
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SLA - Document d'urbanisme en vigueur par commune
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Description par commune du ou des documents d'urbanisme en vigueur. Des observations peuvent pour certaines communes permettre de connaître les dates d'approbation et/ou les procédures en cours. 

Les différents documents d'urbanisme ou réglementations présents sur le territoires sont : 

  * Règlement National d'Urbanisme (RNU) 
  * Plan Local d'Urbanisme (PLU) 
  * Carte communale (CC)
  * Règlement Municipal des constructions (RMC)



Service référents des données : 

Service Open Data - 03.89.70.46.67

Service Aménagement - 03.89.88.06.07

Mots-clés : amenagement-du-territoire-habitat-population,urbanisme
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2022-08-11
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Louis Agglomération
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SLA - Données essentielles de la commande publique - 2019
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Liste des marchés publics conclus en 2019 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). 

_Ce jeu de données respecte à plus de 90% le Socle Commun des Données Locales (SCDL) pour le format du contenu et à 100% pour la structure._

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Personnes référentes des données :

Marion Perez - Service Open Data - 03.89.70.46.67

Catherine Wiss - Service Commande publique - 03.89.70.90.72

Mots-clés : administration,administration-finances,commande-publique,marche-public,scdl
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Louis Agglomération
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SLA - Données essentielles de la commande publique - 2020
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Liste des marchés publics conclus en 2020 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). 

_Ce jeu de données respecte à plus de 90% le Socle Commun des Données Locales pour le format du contenu et à 100% pour la structure._

_  
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Personnes référentes des données :

Marion Perez - Service Open Data - 03.89.70.46.67

Catherine Wiss - Service Commande publique - 03.89.70.90.72

Mots-clés : administration,administration-finances,commande-publique,marche-public,scdl
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Louis Agglomération
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SLA - Données essentielles de la commande publique - 2021
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Liste des marchés publics conclus en 2021 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc).

_Ce jeu de données respecte à plus de 90% le Socle Commun des Données Locales pour le format du contenu et à 100% pour la structure._

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Personnes référentes des données :

Marion Perez - Service Open Data - 03.89.70.46.67

Catherine Wiss - Service Commande publique - 03.89.70.90.72

Mots-clés : administration,administration-finances,commande-publique,marche-public,scdl
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Louis Agglomération
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SLA - Données essentielles de la commande publique - 2022
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Liste des marchés publics conclus en 2022 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc).

_Ce jeu de données respecte à plus de 90% le Socle Commun des Données Locales pour le format du contenu et à 100% pour la structure._

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Personnes référentes des données :

Marion Perez - Service Open Data - 03.89.70.46.67

Jessica Lutz - Service Juridique, Commande publique, Assemblée - 03.89.70.93.22

Mots-clés : administration,administration-finances,commande-publique,marche-public,scdl
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Louis Agglomération
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SLA - Effectif des agents en situation de handicap au sein de la collectivité
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Suivi de l'effectif des agents en situation de handicap au sein de Saint-Louis Agglomération depuis 2017. 

Explication des champs "Taux" : 

  * Taux d'emploi direct : travailleurs handicapés recrutés directement par la collectivité
  * Taux d'emploi légal : travailleurs handicapés recrutés directement par la collectivité + compensation au titre des dépenses engagées pour l'achat de fournitures ou le travail réalisé par des personnes en situation de handicap. Remarque : fin règlementaire de calcul du taux d'emploi légal en 2020 



  


Services référents des données : 

Service SIG - Open Data - 03.89.70.46.67

Service des Ressources Humaines - 03.89.70.90.70

Mots-clés : administration-finances,ressources-humaines
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2022-08-11
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Louis Agglomération
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SLA - Espaces de coworking
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Localisation des espaces de coworking présents sur le territoire de Saint-Louis Agglomération (publics et privés). 

 _Ce jeu de données respecte à plus de 94% le Socle Commun des Données Locales (SCDL) pour le format du contenu et à 100% pour la structure._

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Personnes référentes des données :

Marion Perez - Service Open Data - 03.89.70.46.67

Guillaume Dechambenoit - Service développement économique - 03.89.70.45.76

Mots-clés : activite,economie,economie-emploi,scdl
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2022-08-11
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Louis Agglomération
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SLA - Etablissements du domaine sanitaire et social
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Le jeu de données a été filtré sur le territoire de Saint-Louis Agglomération, les explications ci-dessous sont valables pour l'ensemble du jeu de données à l'échelle de la France : 

Liste des établissements du domaine sanitaire et social.

**Enrichissement**

  * Normalisation des systèmes de projection des coordonnés  

  * Ajout de l'epci/commune/région à partir du code INSEE de la commune



Vous pouvez retrouver une version historisée de la liste des établissements du domaine sanitaire et social depuis 2004 à [healthref-france-finess-historic](https://public.opendatasoft.com/explore/dataset/healthref-france-finess-historic/table/)

Mots-clés : medical,sanitaire,sante,sante-social
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2003-12-31 – 2030-12-30
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Louis Agglomération
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SLA - Evolution démographique du territoire depuis 2008
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Jeu de données utilisé pour le portrait de territoire de Saint-Louis Agglomération, accessible [via ce lien](https://saint-louis-agglo.opendatasoft.com/pages/portrait_de_territoire_sla/). 

Le portrait repose sur des données de l'INSEE principalement mais aussi DARES,URSSAF, etc.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-habitat-population,portrait
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2007-12-31 – 2030-12-30
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Louis Agglomération
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SLA - Evolution socio-économique du territoire depuis 2008
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Jeu de données utilisé pour le portrait de territoire de Saint-Louis Agglomération, accessible [via ce lien](https://saint-louis-agglo.opendatasoft.com/pages/portrait_de_territoire_sla/). 

Le portrait repose sur des données de l'INSEE principalement mais aussi DARES,URSSAF, etc.

Mots-clés : economie-emploi,portrait
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2007-12-31 – 2030-12-30
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Louis Agglomération
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0