AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Plan Comptable Général
Acronyme : PCG
Organisation : Arrhes

Les données du Plan Comptable Général (PCG) ne sont pas données de manière structurée par l'[Autorité des Normes Comptables](https://www.anc.gouv.fr/) (ANC). Ce jeu de données vise à corriger ce problème.

À date, nous avons travaillé sur le plan des comptes en format JSON.


Mots-clés : anc,comptabilite,comptes-financiers,format-json,normes-comptables,pcg,plan-comptable,plan-comptable-general,standardisation
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2026-01-01
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Corps de Rue Simplifié (PCRS)
Organisation : Bordeaux Métropole

Ce jeu de donnée référence les Objets (linéaire, surfaciques et ponctuels) du PCRS.  
Le Plan Corps de Rue Simplifié (PCRS) est constitué et actualisé sur Bordeaux Métropole dans le cadre de la réforme anti-endommagement des réseaux de 2012 afin de servir de référentiel géographique de précision pour la sécurisation des interventions à proximité des réseaux en tant que support à la localisation des réseaux dans les réponses aux déclarations de travaux (DT et DICT). Le PCRS sur Bordeaux Métropole est une restitution d'objets vecteur 3D avec une classe de précision de [3 cm] en XY et Z pouvant servir à d’autres usages allant au-delà de la réglementation anti-endommagement pour laquelle il a été initialement constitué.

* * *

Ce jeu de données est disponible [au standard CNIG 2017](https://cnig.gouv.fr/IMG/documents_wordpress/2017/12/CNIG_RTGE_PCRS_v2.0.pdf) :   


[ Téléchargement au format GPKG](https://cdn.scnbdx.fr/web-geo/QILTMET01/PCRS/PCRS.gpkg)

Mots-clés : cartographie-de-reference,data-gouv,domaine,pcrs,public
Formats des ressources : json,csv,gpkg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Plan Corps de Rue Simplifié (PCRS)
Organisation : Bordeaux Métropole

Ce jeu de donnée référence les Objets (linéaire, surfaciques et ponctuels) du PCRS.  
Le Plan Corps de Rue Simplifié (PCRS) est constitué et actualisé sur Bordeaux Métropole dans le cadre de la réforme anti-endommagement des réseaux de 2012 afin de servir de référentiel géographique de précision pour la sécurisation des interventions à proximité des réseaux en tant que support à la localisation des réseaux dans les réponses aux déclarations de travaux (DT et DICT). Le PCRS sur Bordeaux Métropole est une restitution d'objets vecteur 3D avec une classe de précision de [3 cm] en XY et Z pouvant servir à d’autres usages allant au-delà de la réglementation anti-endommagement pour laquelle il a été initialement constitué.

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Ce jeu de données est disponible [au standard CNIG 2017](https://cnig.gouv.fr/IMG/documents_wordpress/2017/12/CNIG_RTGE_PCRS_v2.0.pdf) :   


[ Téléchargement aux formats GPKG ou GML](https://cdn.scnbdx.fr/web-geo/QILTMET01/PCRS/)

Mots-clés : cartographie-de-reference,data-gouv,domaine,pcrs,public
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Plan Corps de Rue Simplifié (PCRS)
Organisation : Bordeaux Métropole

Ce jeu de donnée référence les Objets (linéaire, surfaciques et ponctuels) du PCRS.  
Le Plan Corps de Rue Simplifié (PCRS) est constitué et actualisé sur Bordeaux Métropole dans le cadre de la réforme anti-endommagement des réseaux de 2012 afin de servir de référentiel géographique de précision pour la sécurisation des interventions à proximité des réseaux en tant que support à la localisation des réseaux dans les réponses aux déclarations de travaux (DT et DICT). Le PCRS sur Bordeaux Métropole est une restitution d'objets vecteur 3D avec une classe de précision de [3 cm] en XY et Z pouvant servir à d’autres usages allant au-delà de la réglementation anti-endommagement pour laquelle il a été initialement constitué.

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Ce jeu de données est disponible [au standard CNIG 2017](https://cnig.gouv.fr/IMG/documents_wordpress/2017/12/CNIG_RTGE_PCRS_v2.0.pdf) :   


[ Téléchargement aux formats GPKG ou GML](https://cdn.scnbdx.fr/web-geo/QILTMET01/PCRS/)

Mots-clés : data-gouv,domaine,infrastructure-physique-reseau,pcrs,public
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
PLan d'Accessibilité Voirie
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Les objectifs La politique d’accessibilité vise plusieurs objectifs : 

adapter progressivement le cadre de vie à l’ensemble de la population, y compris aux personnes handicapées ou à mobilité réduite, afin de : y leur permettre de participer pleinement à la vie sociale, éducative, culturelle et professionnelle y lutter contre toutes les discriminations, même les plus insoupçonnées y lutter contre l’exclusion, l’isolement et la marginalisation y favoriser l’autonomie des personnes y leur permettre de choisir librement leur lieu et leur mode de vie ; 

s’assurer que la chaîne de déplacements (c’est-à-dire le cadre bâti existant, la voirie, les espaces publics, les transports et leur inter-modalité) est accessible dans toute sa continuité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite et, en particulier, au niveau des interfaces des différents maillons ; 

favoriser la mobilité, notamment l’usage de la marche des personnes âgées et des modes de déplacements actifs, pour des raisons de santé publique et de maintien de l’autonomie. Les modes d’action privilégiés La politique d’accessibilité s’appuie sur deux types d’action complémentaires et indispensables : 

profiter de toutes les opportunités qu’offrent les constructions neuves, les nouvelles infrastructures et les réaménagements des espaces publics pour les rendre accessibles dès le départ ;

 examiner le cadre de vie existant pour déterminer les travaux nécessaires afin de l’adapter aux personnes handicapées ou à mobilité réduite. Pour cela, des outils de planification et de programmation ayant pour objectif la mise en accessibilité de la cité doivent être élaborés par de nombreux acteurs : 

les plans de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) par les communes (ou éventuellement les établissements publics de coopération intercommunale) ; 

les schémas directeurs d'accessibilité des services de transport collectif par les autorités organisatrices des transports ; 

les diagnostics d'accessibilité des établissements recevant du public par les administrations ou les exploitants de ces établissements.

Mots-clés : geospatial,handicap,localisation,pave,transport,urbanisme,voi,voirie
Formats des ressources : web page,esri rest
Licence : License Not Specified
PLan d'Accessibilité Voirie
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Les objectifs La politique d’accessibilité vise plusieurs objectifs : 

adapter progressivement le cadre de vie à l’ensemble de la population, y compris aux personnes handicapées ou à mobilité réduite, afin de : y leur permettre de participer pleinement à la vie sociale, éducative, culturelle et professionnelle y lutter contre toutes les discriminations, même les plus insoupçonnées y lutter contre l’exclusion, l’isolement et la marginalisation y favoriser l’autonomie des personnes y leur permettre de choisir librement leur lieu et leur mode de vie ; 

s’assurer que la chaîne de déplacements (c’est-à-dire le cadre bâti existant, la voirie, les espaces publics, les transports et leur inter-modalité) est accessible dans toute sa continuité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite et, en particulier, au niveau des interfaces des différents maillons ; 

favoriser la mobilité, notamment l’usage de la marche des personnes âgées et des modes de déplacements actifs, pour des raisons de santé publique et de maintien de l’autonomie. Les modes d’action privilégiés La politique d’accessibilité s’appuie sur deux types d’action complémentaires et indispensables : 

profiter de toutes les opportunités qu’offrent les constructions neuves, les nouvelles infrastructures et les réaménagements des espaces publics pour les rendre accessibles dès le départ ;

examiner le cadre de vie existant pour déterminer les travaux nécessaires afin de l’adapter aux personnes handicapées ou à mobilité réduite. Pour cela, des outils de planification et de programmation ayant pour objectif la mise en accessibilité de la cité doivent être élaborés par de nombreux acteurs : 

les plans de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) par les communes (ou éventuellement les établissements publics de coopération intercommunale) ; 

les schémas directeurs d'accessibilité des services de transport collectif par les autorités organisatrices des transports ; 

les diagnostics d'accessibilité des établissements recevant du public par les administrations ou les exploitants de ces établissements.

Mots-clés : geospatial,handicap,localisation,pave,transport,urbanisme,voi,voirie
Formats des ressources : web page,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLan d'Accessibilité Voirie
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Les objectifs La politique d’accessibilité vise plusieurs objectifs : 

adapter progressivement le cadre de vie à l’ensemble de la population, y compris aux personnes handicapées ou à mobilité réduite, afin de : y leur permettre de participer pleinement à la vie sociale, éducative, culturelle et professionnelle y lutter contre toutes les discriminations, même les plus insoupçonnées y lutter contre l’exclusion, l’isolement et la marginalisation y favoriser l’autonomie des personnes y leur permettre de choisir librement leur lieu et leur mode de vie ; 

s’assurer que la chaîne de déplacements (c’est-à-dire le cadre bâti existant, la voirie, les espaces publics, les transports et leur inter-modalité) est accessible dans toute sa continuité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite et, en particulier, au niveau des interfaces des différents maillons ; 

favoriser la mobilité, notamment l’usage de la marche des personnes âgées et des modes de déplacements actifs, pour des raisons de santé publique et de maintien de l’autonomie. Les modes d’action privilégiés La politique d’accessibilité s’appuie sur deux types d’action complémentaires et indispensables : 

profiter de toutes les opportunités qu’offrent les constructions neuves, les nouvelles infrastructures et les réaménagements des espaces publics pour les rendre accessibles dès le départ ;

examiner le cadre de vie existant pour déterminer les travaux nécessaires afin de l’adapter aux personnes handicapées ou à mobilité réduite. Pour cela, des outils de planification et de programmation ayant pour objectif la mise en accessibilité de la cité doivent être élaborés par de nombreux acteurs : 

les plans de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) par les communes (ou éventuellement les établissements publics de coopération intercommunale) ; 

les schémas directeurs d'accessibilité des services de transport collectif par les autorités organisatrices des transports ; 

les diagnostics d'accessibilité des établissements recevant du public par les administrations ou les exploitants de ces établissements.

Mots-clés : geospatial,handicap,localisation,pave,transport,urbanisme,voi,voirie
Formats des ressources : arcgis geoservices rest api,web page
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLan d'Accessibilité Voirie
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Les objectifs La politique d’accessibilité vise plusieurs objectifs : 

adapter progressivement le cadre de vie à l’ensemble de la population, y compris aux personnes handicapées ou à mobilité réduite, afin de : y leur permettre de participer pleinement à la vie sociale, éducative, culturelle et professionnelle y lutter contre toutes les discriminations, même les plus insoupçonnées y lutter contre l’exclusion, l’isolement et la marginalisation y favoriser l’autonomie des personnes y leur permettre de choisir librement leur lieu et leur mode de vie ; 

s’assurer que la chaîne de déplacements (c’est-à-dire le cadre bâti existant, la voirie, les espaces publics, les transports et leur inter-modalité) est accessible dans toute sa continuité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite et, en particulier, au niveau des interfaces des différents maillons ; 

favoriser la mobilité, notamment l’usage de la marche des personnes âgées et des modes de déplacements actifs, pour des raisons de santé publique et de maintien de l’autonomie. Les modes d’action privilégiés La politique d’accessibilité s’appuie sur deux types d’action complémentaires et indispensables : 

profiter de toutes les opportunités qu’offrent les constructions neuves, les nouvelles infrastructures et les réaménagements des espaces publics pour les rendre accessibles dès le départ ;

examiner le cadre de vie existant pour déterminer les travaux nécessaires afin de l’adapter aux personnes handicapées ou à mobilité réduite. Pour cela, des outils de planification et de programmation ayant pour objectif la mise en accessibilité de la cité doivent être élaborés par de nombreux acteurs : 

les plans de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) par les communes (ou éventuellement les établissements publics de coopération intercommunale) ; 

les schémas directeurs d'accessibilité des services de transport collectif par les autorités organisatrices des transports ; 

les diagnostics d'accessibilité des établissements recevant du public par les administrations ou les exploitants de ces établissements.

Mots-clés : geospatial,handicap,localisation,pave,transport,urbanisme,voi,voirie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : arcgis geoservices rest api,web page
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan d'action données algorithmes et codes sources - les projets
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Cet actif a été lié à l'actif suivant : [Formulaire plan d'action - création suivi de projet - Visualization](/explore/assets/visualisation-formulaire-plan-d-action-creation-suivi-de-projet/)

* * *

Ce jeu de données met à disposition de tous la liste des actions entreprises dans le cadre du plan d’action 2024-2027 pour une politique ambitieuse de la donnée au service de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, avec leur degré d'avancement.

Ce plan d’action s’inscrit dans la continuité de la feuille de route 2021-2023 et garde une ambition élevée en offrant une vision renouvelée pour l’avenir de la politique de la donnée au sein des ministères chargés de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux olympiques et paralympiques. 

Il est structuré autour de cinq thèmes clés :

  * Culture de la donnée : acculturation, compétence, formation
  * Culture de la transparence et du partage : connaître, exposer et partager les données, algorithmes et codes sources
  * Les outils, les services et les ressources
  * Intelligence artificielle
  * Gouvernance



Plus d'informations sont disponibles à l'adresse <https://www.education.gouv.fr/le-plan-d-action-2024-2027-pour-une-politique-ambitieuse-de-la-donnee-au-service-de-l-education-340319>  


Un tableau de bord est également disponible à l'adresse [https://data.education.gouv.fr/pages/suivi-pad-24-27](https://data.education.gouv.fr/pages/suivi-pad-24-27/)

Mots-clés : donnees,donnees-algorithmes-et-codes-sources,plan-daction,politique-educative-dont-education-prioritaire
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Plan d'action en faveur de la Protection des Tortues d'Hermann en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

La DREAL PACA assure la coordination du plan national d’actions en faveur de la tortue d’Hermann pour le compte du MEDDTL. La réalisation de ce plan doit permettre d’en améliorer l’état de conservation par des actions volontaires et partenariales pour restaurer les populations et habitats.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n1aa14c66fb5c49b289282d124cb278d5,ne70f66ad029b4c94b1d01f035e74b30f,esri shapefile (shp),n32aeeb1b86374a38a4d8ace205e99f0b
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan d'action en faveur de la Protection des Tortues d'Hermann en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

La DREAL PACA assure la coordination du plan national d’actions en faveur de la tortue d’Hermann pour le compte du MEDDTL. La réalisation de ce plan doit permettre d’en améliorer l’état de conservation par des actions volontaires et partenariales pour restaurer les populations et habitats.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,inspire,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan d'action national 2018-2020 de la France pour le Partenariat pour un gouvernement ouvert
Organisation : Etalab

En tant que membre du Partenariat pour un gouvernement ouvert (PGO), la France construit tous les deux ans un Plan d’action national (PAN) avec la société civile.
Ces Plans d’action nationaux contiennent des engagements que les gouvernements et les administrations prennent pour promouvoir et mettre en œuvre la transparence, la participation citoyenne, la co-construction de l’action publique et l’innovation démocratique.

Un premier Plan d’action national pour une action publique transparente et collaborative a été élaboré et publié pour la période 2015-2017. Il comportait 26 engagements et 70 actions.
Le mardi 3 avril 2018, le deuxième Plan d’action de la France pour la période 2018-2020 a été publié à l’issue d’une démarche de co-construction avec la société civile.

Mots-clés : etalab,gouvernement-ouvert,ogp,open-gov,pgo
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xsd,zip
Licence : Creative Commons CCZero
Plan d'Actions Opérationnel Territorialisés (PAOT) en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Document élaboré par une mission interservices de l&#x27;eau (MISE), le plan d&#x27;actions opérationnel territorialisé (PAOT) programme les actions concrètes à réaliser pour mettre en oeuvre le programme de mesures  et atteindre ainsi les objectifs fixés dans le schéma directeur d&#x27;aménagement et de gestion des eaux (SDAGE). Les informations contenues dans le PAOT comportent les éléments utiles à la mise en oeuvre des actions et à leur suivi : identification  de l&#x27;action, identification des masses d&#x27;eau concernées, échéances de mise en oeuvre, priorisation...

__Origine__

Les actions sont identifiées et recensées par les DDT qui alimentent la plateforme nationale OSMOSE. Via l&#x27;API mise en place par OSMOSE, la DREAL des Pays de la Loire récupère les informations et les associe aux objets voulus (bassins versants, ROE, stations d&#x27;épuration...)


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f3d79487639ad24863d7563e39fdc9ae8e87f78f)

Mots-clés : assainissement,donnees-ouvertes,dreal,environment,grand-public,milieux-naturels,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire,pollution,qualite-pollution,utilisation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan d'aménagement CHU des logements des internes
Organisation : DEAL Guadeloupe

-2023-01-13-
Carte_LogementInternes_CHU
Plan d'aménagement CHU des logements des internes
Belle Plaine Les Abymes

Niveau d'aléa indondation
Localisation parcellaire

DEAL-971/CTP/SIG

Mots-clés : carto-2023,donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-construction
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : adobe portable document format (pdf)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan d'aménagement du CHU des Abymes
Organisation : DEAL Guadeloupe

-2023-01-13-
Carte_AmenagementCHU_Abymes
Plan d'aménagement du CHU des Abymes

Niveau d'aléa inondation
Localisation parcellaire

DEAL-971/CTP/SIG

Mots-clés : carto-2023,donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-construction
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : adobe portable document format (pdf)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan d'assemblage de l'Ortho-littorale v1 (RGF93 / Lambert93)
Organisation : Cerema

Entre 2000 et 2002, une succession de prise de vues du littoral Atlantique - Manche - Mer du nord est réalisée en vue d'établir une couverture d'orthophotographies sur tout ce linéaire. La production de cette orthophotographie s'est effectuée au rythme des campagnes de vols. Ces dernières ont été réalisées sous des conditions bien particulières : à marée basse en période de grande marée (coefficient supérieur à 95) avec une hauteur d’eau inférieure à 1 mètre.
Cette couverture orthophotographique est découpée en dalles hétérogènes et est disponible en libre téléchargement sur le site Géolittoral dans le format ECW en RVB. Le téléchargement se fait par lot de dalles d'environ 300-400Mo chacun. Le système de projection associé est le RGF93 / Lambert93.
Cette couche détermine le plan d'assemblage des dalles réalisées en RVB sur le littoral Atlantique - Manche - Mer du nord.

Mots-clés : vol-littoral-ortho-littorale-orthophotographie
Licence : License Not Specified
Plan d'assemblage de l'Ortho-littorale v1 (RGF93 / Lambert93)
Organisation : Cerema

Entre 2000 et 2002, une succession de prise de vues du littoral Atlantique - Manche - Mer du nord est réalisée en vue d'établir une couverture d'orthophotographies sur tout ce linéaire. La production de cette orthophotographie s'est effectuée au rythme des campagnes de vols. Ces dernières ont été réalisées sous des conditions bien particulières : à marée basse en période de grande marée (coefficient supérieur à 95) avec une hauteur d’eau inférieure à 1 mètre.
Cette couverture orthophotographique est découpée en dalles hétérogènes et est disponible en libre téléchargement sur le site Géolittoral dans le format ECW en RVB. Le téléchargement se fait par lot de dalles d'environ 300-400Mo chacun. Le système de projection associé est le RGF93 / Lambert93.
Cette couche détermine le plan d'assemblage des dalles réalisées en RVB sur le littoral Atlantique - Manche - Mer du nord.

Mots-clés : activites-et-usages-urbanisation-et-artificialisation,denominations-geographiques,donnees-derivees-references-statiques,etat-du-milieu-littoral,littoral,metropole-golfe-de-gascogne,metropole-manche-mer-du-nord,ortho-imagerie,ortho-littorale,orthophotographie,vol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile
Licence : License Not Specified
Plan d'assemblage de l'Ortho-littorale v2 : IRC - Lambert93
Organisation : Cerema

Entre 2011 et 2014, une succession de prise de vues du littoral français métropolitain est réalisée en vue d'établir une couverture d'orthophotographies sur tout son linéaire. La production de cette orthophotographie s'effectue au rythme des campagnes de vols. Ces dernières ne peuvent être réalisées que sous des conditions bien particulières : à marée basse en période de grande marée avec une hauteur d’eau inférieure à 1 mètre dans des conditions anticycloniques (> 1013hPa) établies depuis au moins 48 heures.
Cette couverture orthophotographique est découpée en dalles 20*20km et est disponible en libre téléchargement sur le site Géolittoral dans le format JPEG2000 en RVB et Infrarouge couleur. Le téléchargement se fait par lot de dalles d'environ 600Mo chacun. Le système de projection associé est le RGF93 / Lambert93.
Cette couche détermine le plan d'assemblage des dalles 20*20km réalisées en Infrarouge couleur sur tout le littoral français métropolitain continental.

Mots-clés : vol-littoral-ortho-littorale-orthophotographie
Licence : License Not Specified