AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Suivi des nourriceries côtières du PNM EGMP - septembre 2019 - Localisation des traces du navire au cours de la campagne, données brutes
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Résumé : 
Cette couche localise les traces du navire issus du GPS utilisé pour la campagne d'échantillonnage pour le suivi des nourriceries côtières du Parc Naturel Marin de l'Estuaire de la Gironde et de la Mer des Pertuis en septembre 2019. Le long de ces traces, des transects d'échantillonnage ont été réalisés à l'aide d'un chalut à perche scientifique CP3M muni d'une chaussette de maille 10 mm afin de cibler les juvéniles et adultes des espèces bentho-dermersales.Cette campagne a pour objectif de compléter les données issues des suivis réalisés dans le cadre du programme NURSE.  

Format de la donnée : shapefile, EPSG = 4326
Étendue spatiale : -1.6581826005131011,45.4405990988016129 : -0.8213690109550950,46.4096345286816359
Étendue temporelle : septembre 2019
Source : campagne SINAY 2019

Description de la table attributaire : 
Name : numéro de trace donné par le GPS.

Mots-clés : donnees-terrain,france,halieutique,mer,nourricerie,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,pnm-egmp
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi des nourriceries côtières du PNM EGMP - septembre 2019 - Points de début et de fin des transects prévus dans le plan d'échantillonnage
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Résumé : 
Cette couche localise les points théoriques de début (Filage) et de fin (Virage) des transects prévus dans le plan d'échantillonnage dans le cadre du suivi des nourriceries côtières du Parc Naturel Marin de l'Estuaire de la Gironde et de la Mer des Pertuis en septembre 2019. Chaque paire de points présentant le même code délimitent un transect d'échantillonnage à réaliser à l'aide d'un chalut à perche scientifique CP3M muni d'une chaussette de maille 10 mm afin de cibler les juvéniles et adultes des espèces bentho-dermersales.
Cette campagne a pour objectif de compléter les données issues des suivis réalisés dans le cadre du programme NURSE.
  
Format de la donnée : shapefile, EPSG = 4326
Étendue spatiale : -1.6631549999999999,45.4407166700000005 : -0.8219020000000000,46.4119533300000029
Étendue temporelle : septembre 2019
Source : campagne SINAY 2019

Description de la table attributaire : 
Secteur : Zone géographique dans lequel se trouve le point. 
Name : Correspond au nom de code des points d’extrémité d’un trait de chalut. 
La première série de lettre reprend le secteur dans lequel se trouve le point. 
Le nombre qui suit correspond au numéro de trait et la dernière lettre précise si c’est le point de virage (V) ou de filage (F). 
Longitude : Coordonnées WGS84, Degrés Décimaux 
Latitude : Coordonnées WGS84, Degrés Décimaux

Mots-clés : france,halieutique,mer,nourricerie,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,plan-echantillonnage,pnm-egmp,ressource
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi des nourriceries côtières du PNM EGMP - septembre 2019 - Points de début et de fin des transects réalisés
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Résumé : 
Cette couche localise les points de début (Filage) et de fin (Virage) des transects réalisés au cours de la campagne de suivi des nourriceries côtières du Parc Naturel Marin de l'Estuaire de la Gironde et de la Mer des Pertuis en septembre 2019. Chaque paire de points qui ont le même code représentent les extrémités réelles d'un transect d'échantillonnage réalisé à l'aide d'un chalut à perche scientifique CP3M muni d'une chaussette de maille 10 mm afin de cibler les juvéniles et adultes des espèces bentho-dermersales.
Cette campagne a pour objectif de compléter les données issues des suivis réalisés dans le cadre du programme NURSE.  

Format de la donnée : shapefile, EPSG = 4326
Étendue spatiale : -1.5466647315770401,45.4413458425552008 : -0.8223276492208240,46.3245035614817979
Étendue temporelle : septembre 2019
Source : campagne SINAY 2019

Description de la table attributaire : 
Secteur : Zone géographique dans lequel se trouve le point. 
Station : correspond au code station.
Name : Correspond au nom de code des points d’extrémité d’un trait de chalut. 
La première série de lettre reprend le secteur dans lequel se trouve le point. Le nombre qui suit correspond au numéro de trait et la dernière lettre précise si c’est le point de virage (V) ou de filage (F). 
WP : correspond au numéro de waypoint.
Time : date et heure à laquelle la position du point a été mesurée.
x : coordonnée du point en DD.
y : coordonnée du point en DD.
Filage_vir : indication d'action de virage ou filage à la prise du point.
Trait_bord : correspond au numéro de trait correspondant noté sur le bordereau de terrain.
Trait : code du trait correspondant.
Debut_sond : heure de mise à l'eau de la sonde multiparamètres.
Fin_sonde : heure de sortie de l'eau de la sonde multiparamètres.
Longitude : Coordonnées WGS84, Degrés Décimaux 
Latitude : Coordonnées WGS84, Degrés Décimaux

Mots-clés : donnees-terrain,france,halieutique,mer,nourricerie,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,pnm-egmp,ressource
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi des nourriceries côtières du PNM EGMP - septembre 2019 - Points (Waypoints) enregistrés au cours de la campagne, données brutes
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Résumé : 
Cette couche localise les points (Waypoints)issus du GPS utilisé pour la campagne d'échantillonnage pour le suivi des nourriceries côtières du Parc Naturel Marin de l'Estuaire de la Gironde et de la Mer des Pertuis en septembre 2019. Ces données sont brutes. Les points délimitent des transects d'échantillonnage réalisés à l'aide d'un chalut à perche scientifique CP3M muni d'une chaussette de maille 10 mm afin de cibler les juvéniles et adultes des espèces bentho-dermersales.
Cette campagne a pour objectif de compléter les données issues des suivis réalisés dans le cadre du programme NURSE.

Format de la donnée : shapefile, EPSG = 4326
Étendue spatiale : -1.6579104401171210,45.4413458425551653 : -0.8223276492208240,46.4093824010342360
Étendue temporelle : septembre 2019
Source : campagne SINAY 2019

Description de la table attributaire : 
name : numéro du point (= WP).
Cmt : date et heure d’enregistrement du point.

Mots-clés : donnees-terrain,france,halieutique,mer,nourricerie,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,pnm-egmp,ressource
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi des nourriceries côtières du PNM EGMP - septembre 2019 - Transects au chalut à perche réalisés
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Résumé : 
Cette couche localise les traces du navire au cours de la campagne de suivi des nourriceries côtières du Parc Naturel Marin de l'Estuaire de la Gironde et de la Mer des Pertuis en septembre 2019. Chaque trace représente un transect d'échantillonnage réalisé à l'aide d'un chalut à perche scientifique CP3M muni d'une chaussette de maille 10 mm afin de cibler les juvéniles et adultes des espèces bentho-dermersales.
Cette campagne a pour objectif de compléter les données issues des suivis réalisés dans le cadre du programme NURSE.  

Format de la donnée : shapefile, EPSG = 4326
Étendue spatiale : -1.6631549999999999,45.4407166700000005 : -0.8219020000000000,46.4119533300000029
Étendue temporelle : septembre 2019
Source : campagne SINAY 2019

Description de la table attributaire : 
Trait : code du trait de chalut.
Longueur : longueur en mètre du trait. Le calcul a été réalisé sous la projection UTM30N.

Mots-clés : donnees-terrain,france,halieutique,mer,nourricerie,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,pnm-egmp
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi des nourriceries côtières du PNM EGMP - septembre 2019 - Transects prévus dans le plan d'échantillonnage
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Résumé : 
Cette couche localise les transects prévus dans le plan d'échantillonnage dans le cadre du suivi des nourriceries côtières du Parc Naturel Marin de l'Estuaire de la Gironde et de la Mer des Pertuis en septembre 2019. Chaque transect d'échantillonnage est réalisé à l'aide d'un chalut à perche scientifique CP3M muni d'une chaussette de maille 10 mm afin de cibler les juvéniles et adultes des espèces bentho-dermersales.
Cette campagne a pour objectif de compléter les données issues des suivis réalisés dans le cadre du programme NURSE.
  
Format de la donnée : shapefile, EPSG = 4326
Étendue spatiale : -1.6631549999999999,45.4407166700000005 : -0.8219020000000000,46.4119533300000029
Étendue temporelle : septembre 2019
Source : campagne SINAY 2019

Description de la table attributaire : 
Name : correspond au nom de code du trait de chalut.
La première série de lettre reprend le secteur dans lequel se trouve le point. Le nombre qui suit correspond au numéro de trait.
Points_tra : zone géographique dans lequel se trouve le trait.

Mots-clés : france,halieutique,mer,nourricerie,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,plan-echantillonnage,pnm-egmp,ressource
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi des obstacles à l'écoulement (ROE) sur les cours d'eau du département de l’Orne en 2021
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Ce jeu de données de travail est issu du croisement de la donnée du Référentiel des Obstacles à l'Ecoulement (source :SANDRE - téléchargement : http://services.sandre.eaufrance.fr/geo/obs_FXX) et des données de suivi par le service Eau et biodiversité de la DDT61.
il contient des données personnelles et des informations administratives sur l'état d'avancement des différents dossiers en cours de discussion
- validite : 22/11/2021

Mots-clés : eau-ouvrage,hydrographie,inspire,obstacles,roe
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi des obstacles à l'écoulement (ROE) sur les cours d'eau du département de l’Orne en 2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Ce jeu de données de travail est issu du croisement de la donnée du Référentiel des Obstacles à l'Ecoulement (source :SANDRE - téléchargement : http://services.sandre.eaufrance.fr/geo/obs_FXX) et des données de suivi par le service Eau et biodiversité de la DDT61. il contient des données personnelles et des informations administratives sur l'état d'avancement des différents dossiers en cours de discussion - validite : 02/10/25

Mots-clés : eau-ouvrage,hydrographie,obstacles,roe
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi des obstacles à l'écoulement (ROE) sur les cours d'eau du département de l’Orne en 2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Ce jeu de données de travail est issu du croisement de la donnée du Référentiel des Obstacles à l'Ecoulement (source :SANDRE - téléchargement : http://services.sandre.eaufrance.fr/geo/obs_FXX) et des données de suivi par le service Eau et biodiversité de la DDT61.
il contient des données personnelles et des informations administratives sur l'état d'avancement des différents dossiers en cours de discussion
- validite : 02/10/23

Mots-clés : eau-ouvrage,hydrographie,inspire,obstacles,roe
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi des obstacles à l'écoulement (ROE) sur les cours d'eau du département de l’Orne en 2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Ce jeu de données de travail est issu du croisement de la donnée du Référentiel des Obstacles à l'Ecoulement (source :SANDRE - téléchargement : http://services.sandre.eaufrance.fr/geo/obs_FXX) et des données de suivi par le service Eau et biodiversité de la DDT61. il contient des données personnelles et des informations administratives sur l'état d'avancement des différents dossiers en cours de discussion - validite : 20/01/25

Mots-clés : eau-ouvrage,hydrographie,obstacles,roe
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi des PAC liés aux risques dans l'Hérault
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Fichier utilisé pour suivre les PAC de l'Hérault.
Les documents sont publiés sur le site IDE  Risques naturels et technologiques/TIM/PAC.

Mots-clés : donnees-ouvertes,herault,pac,risque,risque-gestion-du-risque
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Suivi des PAC miniers à la commune en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Suivi par commune des Porter à Connaissance risques miniers (données novembre 2017). Les aléas identifiés lors des différentes études doivent être portés à la connaissance des élus afin qu’ils soient pris en compte dans les documents d’urbanisme pour la gestion à venir de l’espace. Les PAC risques miniers sont établis par la DREAL et transmis aux collectivités pour le compte de l'Etat.

Mots-clés : installations-de-suivi-environnemental,risque-minier,sante-et-securite-des-personnes
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SUIVI DES PARAMETRES PHYSICO-CHIMIQUES ET PLANCTONIQUES (SPP) DANS LE PERIMETRE DU PARC NATUREL MARIN DU CAP CORSE ET DE L’AGRIATE / PARCU NATURALE MARINU DI U CAPICORSU E DI L’AGRIATE (PNMCCA)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Le Suivi des paramètres Physico-chimiques et Planctoniques (SPP) dans le périmètre du PNMCCA a consisté en la caractérisation de la colonne d’eau sur le domaine côtier et hauturier via l’acquisition de paramètres physico-chimiques et planctoniques ainsi que d’observations. Ces données ont été acquises au cours de campagnes en mer durant lesquelles ont été réalisés des profils de sondes multiparamétriques, des prélèvements de zooplancton, des prélèvements d’eau et des observations de mégafaune et navires. Ces campagnes étaient déclinées en 2 types de suivi réalisés en parallèle : 
-	un suivi côtier sur 4 sites réalisé par les agents du Parc à une fréquence mensuelle ou bi-mensuelle selon la période de l’année ;
-	un suivi hauturier réalisé par STARESO le long d’une radiale de 5 stations, à différentes saisons, 3 fois par an.
Bien que le projet SPP s’étende de janvier 2023 à décembre 2024, les données générées dans le cadre du projet SPPE (Suivi des paramètres Physico-chimiques, Planctoniques et Environnementaux dans le périmètre du PNMCCA) de novembre 2019 à décembre 2022 ont été intégrées dans l’analyse finale du projet SPP. L’analyse et la cartographie de l’ensemble de la donnée générée en plus de 4 ans a ainsi permis d’acquérir une vision approfondie du cadre environnemental et des dynamiques vitales de la colonne d’eau d’une part sur l’espace du large, caractérisé par la zone économique exclusive et sous influence des zones de convections, et, d’autre part sur l’espace côtier, situé à l’interface entre le milieu terrestre et le large et caractérisé par une diversité d’habitats marins et de structures morphologiques profondes. Plus exactement, les résultats mettent en mise en évidence le fonctionnement saisonnier de cet espace, les variabilités temporelles avec notamment des tendances et années particulières, l’existence de zones de forte productivité ainsi que des disparités et connectivités spatiales.

Mots-clés : biologie,bloom-phytoplanctonique,caracteristiques-geographiques-oceanographiques,corse,dynamique-naturelle,eau,ecosystemes,environnement-physique,etude-de-milieu,haute-mer,inspire,mammifere-marin,mediterranee,milieu-aquatique,parametres-chimiques,parametres-physiques,parc-marin,parc-naturel-marin,physicochimie,plan-de-gestion-du-pnm-cca,pnm-cap-corse-et-agriate,recherche,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi des passages à vélo - somme annuelle
Organisation : Toulouse métropole

Somme annuelle du nombre de passage vélo comptabilisé sur l'ensemble des sites (Boulevard Bonrepos, Avenue des Minimes et Avenue Etienne Billières)

Mots-clés : environnement,mobilite,passage,pratique,velo
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Suivi des phoques de la façade Atlantique : parcours associé au protocole de comptage
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Les suivis de phoques gris se basent sur un protocole qui inclue un parcours (trace GPS) permettant de dénombrer les individus présents sur l'ensemble des reposoirs. 
Ces données concernent plusieurs sites :
- Roches de Porstall : des suivis ont été menés par : l'ONCFS, le Service département 29 de l'OFB
- Côté des légendes : suivis menés par Bretagne vivante (2020 et 2023), le Service département 29 de l'OFB (2025) 
- Parc naturel marin d'Iroise : les agents de terrain du Parc naturel marin d'Iroise, de la réserve naturelle nationale d'Iroise et leurs partenaires scientifiques procèdent à des comptages mensuels 
- Etocs : aux Etocs les comptages sont réalisés par la délégation de façade Atlantique, la chargé de mission du site Natura 2000 Roches de Penmarch (Comité des Pêches Maritimes et des Elevages Marins de Bretagne) et leurs partenaires scientifiques (Bretagne vivante, etc.).
- Archipel des Glénan et île aux Moutons : les suivis sont réalisés par Bretagne Vivante (Convention avec l'OFB)

Les conditions météo ne permettent pas toujours de suivre le parcours de prospection théorique. Lors des suivis, les observateurs sont invités à enregistrer la trace GPS du bateau qui permet, à posteriori, de déduire l'effort réel de prospection par nature variable selon les conditions des missions.

Ce jeu de données à vocation être enrichi et mis à jour avec les données des autres sites suivis.

Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes-open-data,france,iroise,mammiferes-marins,patrimoine-naturel,phoque-gris,repartition-des-especes
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Suivi des phoques de la façade Atlantique : parcours associé au protocole de comptage
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Les suivis de phoques gris se basent sur un protocole qui inclue un parcours (trace GPS) permettant de dénombrer les individus présents sur l'ensemble des reposoirs. 
Ces données concernent plusieurs sites :
- Roches de Porstall : des suivis ont été menés par : l'ONCFS, le Service département 29 de l'OFB
- Côté des légendes : suivis menés par Bretagne vivante (2020 et 2023), le Service département 29 de l'OFB (2025) 
- Parc naturel marin d'Iroise : les agents de terrain du Parc naturel marin d'Iroise, de la réserve naturelle nationale d'Iroise et leurs partenaires scientifiques procèdent à des comptages mensuels 
- Etocs : aux Etocs les comptages sont réalisés par la délégation de façade Atlantique, la chargé de mission du site Natura 2000 Roches de Penmarch (Comité des Pêches Maritimes et des Elevages Marins de Bretagne) et leurs partenaires scientifiques (Bretagne vivante, etc.).
- Archipel des Glénan et île aux Moutons : les suivis sont réalisés par Bretagne Vivante (Convention avec l'OFB)

Les conditions météo ne permettent pas toujours de suivre le parcours de prospection théorique. Lors des suivis, les observateurs sont invités à enregistrer la trace GPS du bateau qui permet, à posteriori, de déduire l'effort réel de prospection par nature variable selon les conditions des missions.

Ce jeu de données à vocation être enrichi et mis à jour avec les données des autres sites suivis.

Mots-clés : bretagne,donnees-ouvertes-open-data,france,iroise,mammiferes-marins,patrimoine-naturel,phoque-gris,repartition-des-especes
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Suivi des phoques gris de la façade Atlantique : reposoirs suivis lors des prospections (polygone et point)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Ce jeu de donnée intègre les reposoirs prospectés pour les comptages mensuels des phoques gris :
- dans l’archipel de Molène réalisés par l'équipe du Parc naturel marin d'Iroise et ses partenaires scientifiques (Océanopolis, Réserve naturelle nationale d'Iroise, etc.) sous forme de polygone et de point (centroïde des polygones).
- dans la chaussée de sein réalisés par l'équipe du Parc naturel marin d'Iroise 

Cette donnée a vocation à être enrichie avec les reposoirs d'autres secteurs suivis en lien avec l'OFB et ses partenaires (Etocs , Gléna,, île aux Moutons notamment).

Ce jeu de données doit être associé aux effectifs de phoques et à l'effort de prospection

Mots-clés : archipel-molene,bretagne,france,iroise,patrimoine-naturel,phoque-gris,repartition-des-especes,reposoir
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2025-01-01
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi des populations d'oursins blancs en Guadeloupe
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Stations de suivi des population d'oursins blancs par le PNG en Guadeloupe.
Densités observées en 2005, 2006 et 2007.

Mots-clés : caraibes,densite,echinodermes,guadeloupe,mer,ocean-atlantique,oursins-blancs,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi des procédures d'urbanisme communales et intercommunales en Charente-Maritime.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Suivi des procédures d&#x27;urbanisme communales et intercommunales en Charente-Maritime et localisation.
Plan d&#x27;occupation des sols (POS), Plan local d&#x27;urbanisme (PLU), Plan local d&#x27;urbanisme intercommunal (PLUi) et Carte communale (CC).
Ces données décrivent les procédures d&#x27;urbanisme dans leur dernier état connu en précisant leur situation en termes d&#x27;avancement et d&#x27;opposabilité.

__Origine__

Bases de données géographiques élaborée à partir de l&#x27;application nationale de suivi des documents d&#x27;urbanisme et d&#x27;habitat (SuDocUH) et complétée par les informations issues de la DDTM17 - Service urbanisme , aménagement, risque et développement durable (UARDD), unité aménagement.
La géométrie d&#x27;un périmètre de procédure d&#x27;urbanisme communale ou intercommunal est représentée par le polygone communal  ou l&#x27;assemblage de communes concernées (PLUi) issue de la BD Carto IGN traitement 2012-07-02 - Edition 121.
Échelle maxi : 1/250000
Échelle mini : 1/50000


__Organisations partenaires__

DDTM Charente-Maritime

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-0f778e63-563b-4b16-8f28-761c6b87211e)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-0f778e63-563b-4b16-8f28-761c6b87211e)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/692ca4ebe0a46aebcacee9756b23f2f553f29bc9)

Mots-clés : documents-durbanisme,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planification,planning-cadastre,urbanisme,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0