AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Système communautaire d'échange de quotas d'émission CO2
Organisation : NosDonnées.fr

Jeu de données issues du système communautaire d'échange de quotas d'émission CO2 (EU ETS) collectées par le CITL. Données agrégés par pays et secteur.

Plus d'information sur le ystème communautaire d'échange de quotas d'émission CO2 ystème communautaire d'échange de quotas d'émission CO2

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : html,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Système de chaînes de mouillage à Centuri (Cap Corse)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cartographie d’un système de chaînes de mouillage à Centuri (Cap Corse) réalisée en 2021.
[NOM] : Nom de la ligne

Mots-clés : donnees-ouvertes-open-data-biocenoses-marines-habitats-marins-mouillage-ancrage-corse-mediterranee-pnmcca,habitats-et-biotopes,mer
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Système de notification des pays créanciers (SNPC)
Organisation : Ministères économiques et financiers

Activités d'aide au développement détaillée au niveau individuel (projet par projet) avec des informations relatives notamment à la répartition géographique et sectorielle de l'aide, à ses conditions financières et à son degré de liaison.

Mots-clés : adp,aide-au-developpement,international,projets
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2011-01-01 – 2011-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Système d'information multimodal et système billettique sur le territoire des Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

La carte présente les ressorts territoriaux et les syndicats mixtes SRU qui disposent d’une plateforme d’information multimodale et/ou d’un système billettique

Mots-clés : ,billettique,intermodalite,region,sraddet,statique,transport
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Systèmes d'Aide à l'Exploitation et d'Information des Voyageurs (SAEIV)
Organisation : Bordeaux Métropole

Ensemble de fonctions en services web WPS, permettant d'accéder aux horaires, passages, tronçons, lieux public, etc... issus de la base de données SIG de Bordeaux Métropole.

Nous mettons à votre disposition un [démonstrateur web](https://data.bordeaux-metropole.fr/opendemos/) qui permet d'illustrer par des exemples concrets et didactiques l'utilisation de nos Webservices ainsi notre Api cartographique.

* * *

# WebService WPS

## Fonctionnement

Le WPS est un service d'accès temps réel. Pour plus de détails, reportez-vous à la FAQ.

## URL du WebService : 

https://data.bordeaux-metropole.fr/wps?key=[VOTRECLE]&SERVICE=WPS&VERSION=2.0.0&REQUEST=EXECUTE&IDENTIFIER=[NOMCOUCHE]

Remplacez [VOTRECLE] par la clé logicielle qui vous a été fournie par Bordeaux Métropole. Pour en commander une (valide pour les WebServices WMS, WFS, WPS et API CUB), [cliquez-ici](https://data.bordeaux-metropole.fr/key.php)

Si vous souhaitez consulter plus d'information sur les webservices OGC cliquez sur [ce lien](https://opendata.bordeaux-metropole.fr/pages/webservice-ogc/)

## Nom de la couche

Nom de la couche à fournir à votre client : 

**Nom couche**|  **Description**  
---|---  
saeiv_arret_horaires  
| Retourne les horaires sur un arrêt à un jour donné  
saeiv_arret_passages  
| Retourne tous les passages à venir sur un arret TBM  
  
saeiv_arrets_chemin  
| Retourne les arrêts ordonnés d'un chemin de ligne, incluant les arrêts des déviations  
  
saeiv_arrets_sens  
| Retourne les arrêts d'un sens de ligne  
  
saeiv_troncons_sens  
| Retourne tous les tronçons d'un sens de ligne (ne retourne pas les déviations)  
  
saeiv_troncons_chemin  
| Retourne tous les tronçons d'un chemin de ligne, incluant les déviations pour une date donnée  
saeiv_arrets_flexo  
| Retourne les arrêts d'une zone Flexo  
saeiv_lipub_arret  
| Retourne tous les lieux publics en relation avec un arrêt  
saeiv_correspondances| Retourne les correspondances TBM autour d'un arrêt donné  
  
  


* * *

Mots-clés : data-gouv,deplacement,saeiv,service,wps
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Systèmes d'Aide à l'Exploitation et d'Information des Voyageurs (SAEIV)
Organisation : Bordeaux Métropole

Ensemble de fonctions en services web WPS, permettant d'accéder aux horaires, passages, tronçons, lieux public, etc... issus de la base de données SIG de Bordeaux Métropole.

Nous mettons à votre disposition un [démonstrateur web](https://data.bordeaux-metropole.fr/opendemos/) qui permet d'illustrer par des exemples concrets et didactiques l'utilisation de nos Webservices ainsi notre Api cartographique.

* * *

# WebService WPS

## Fonctionnement

Le WPS est un service d'accès temps réel. Pour plus de détails, reportez-vous à la FAQ.

## URL du WebService : 

https://data.bordeaux-metropole.fr/wps?key=[VOTRECLE]&SERVICE=WPS&VERSION=2.0.0&REQUEST=EXECUTE&IDENTIFIER=[NOMCOUCHE]

Remplacez [VOTRECLE] par la clé logicielle qui vous a été fournie par Bordeaux Métropole. Pour en commander une (valide pour les WebServices WMS, WFS, WPS et API CUB), [cliquez-ici](https://data.bordeaux-metropole.fr/key.php)

Si vous souhaitez consulter plus d'information sur les webservices OGC cliquez sur [ce lien](https://opendata.bordeaux-metropole.fr/pages/webservice-ogc/)

## Nom de la couche

Nom de la couche à fournir à votre client : 

**Nom couche**| **Description**  
---|---  
saeiv_arret_horaires  
| Retourne les horaires sur un arrêt à un jour donné  
saeiv_arret_passages  
| Retourne tous les passages à venir sur un arret TBM  
  
saeiv_arrets_chemin  
| Retourne les arrêts ordonnés d'un chemin de ligne, incluant les arrêts des déviations  
  
saeiv_arrets_sens  
| Retourne les arrêts d'un sens de ligne  
  
saeiv_troncons_sens  
| Retourne tous les tronçons d'un sens de ligne (ne retourne pas les déviations)  
  
saeiv_troncons_chemin  
| Retourne tous les tronçons d'un chemin de ligne, incluant les déviations pour une date donnée  
saeiv_arrets_flexo  
| Retourne les arrêts d'une zone Flexo  
saeiv_lipub_arret  
| Retourne tous les lieux publics en relation avec un arrêt  
saeiv_correspondances| Retourne les correspondances TBM autour d'un arrêt donné  
  
  


* * *

Mots-clés : data-gouv,saeiv,service,transports-mobilite,wps
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Systèmes de protection littoraux en région Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Cette base de donnée recense les systèmes de protection du littoral de Loire-atlantique et de Vendée pour lesquels une étude de danger (EDD) a été réalisée.
Cette base est complétée au fil de l&#x27;eau (après analyse des EDD). Elle n&#x27;est donc pas exhaustive et n&#x27;intègre pas toutes les digues littorales.
Elle renseigne :
• les informations administratives sur le tronçon : noms, codes SIOUH, enjeux, propriété, date de classement, niveau de protection fixé par le gestionnaire…
• les caractéristiques techniques du tronçon : type d’ouvrage et description, géométrie, état, présence de désordres ou d’ouvrages traversants…
• les documents réglementaires et internes existants pour le tronçon (EDD, VTA, consihgnes écrites...)

__Origine__

Informations issues principalement des documents techniques réglementaires liés aux ouvrages de protection (EDD,...), des visites d&#x27;inspections des ouvrages effectuées par la DREAL.
Cette base est complétée au fil de l&#x27;eau (après analyse des EDD). Elle n&#x27;est donc pas exhaustive et n&#x27;intègre pas toutes les digues littorales.


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c4ffe58f52c0fc584b0035eea4234c7bf3811846)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,environment,grand-public,littoral,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire,risques-naturels,sante-et-securite-des-personnes
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Systèmes de protection littoraux en région Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Cette base de donnée recense les systèmes de protection du littoral de Loire-atlantique et de Vendée pour lesquels une étude de danger (EDD) a été réalisée.
Cette base est complétée au fil de l'eau (après analyse des EDD). Elle n'est donc pas exhaustive et n'intègre pas toutes les digues littorales.
Elle renseigne :
• les informations administratives sur le tronçon : noms, codes SIOUH, enjeux, propriété, date de classement, niveau de protection fixé par le gestionnaire…
• les caractéristiques techniques du tronçon : type d’ouvrage et description, géométrie, état, présence de désordres ou d’ouvrages traversants…
• les documents réglementaires et internes existants pour le tronçon (EDD, VTA, consihgnes écrites...)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,grand-public,inspire,littoral,open-data,pays-de-la-loire,risques-naturels,sante-et-securite-des-personnes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Systèmes d'endiguement
Organisation : Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'Aude

Les systèmes d’endiguements (les digues) sont des ouvrages créés par l’Homme afin d’empêcher, dans une certaine limite, l’eau de pénétrer dans des zones à enjeux (habitées, industrielles…). De fait, elles sont en général construites de façon parallèle à un cours d’eau ou à la côte.

Mots-clés : digue
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Aude
Formats des ressources : geojson,shp,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Systèmes d'endiguement classés au titre de la sécurité des ouvrages en Auvergne Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Un système d’endiguement (SE) se compose d’une ou plusieurs digues conçues pour défendre une zone protégée contre les inondations et/ou submersions et cela jusqu’à un niveau d’événement précis nommé le « niveau de protection ». Le SE devra répondre àla réglementation en vigueur et être classé en fonction du nombre de personnes se trouvant dans la zone protégée.

A noter : Plusieurs niveaux de protection peuvent être définis dans une même zone protégée.

Ces digues peuvent être accompagnées de plusieurs autres ouvrages anthropiques concourant à la préservation de la même zone protégée (digues de second rang, ouvrages hydrauliques tels que vannes, clapets, etc., remblais routiers/ferroviaires, etc.).

Les systèmes d’endiguement, sont classés en fonction de la population qu’ils protègent ;
La classe des SE détermine la nature et la fréquence des obligations réglementaires qui incombent à la structure en charge du système d’endiguement (Article R214-113 du code de l'environnement) :

    Classe A : > 30 000 personnes en zone protégée
    Classe B : de 3 000 et 30 000 personnes en zone protégée
    Classe C :
        ≤ 3 000 personnes si le système d'endiguement comporte essentiellement une ou plusieurs digues établies antérieurement à la date de publication du décret n° 2015-526 du 12 mai 2015 relatif aux règles applicables aux ouvrages construits ou aménagés en vue de prévenir les inondations et aux règles de sûreté des ouvrages hydrauliques
        ou, pour les autres systèmes d'endiguement, : 30 personnes ≤ Population ≤ 3 000 personnes

Mots-clés : autre,auvergne-rhone-alpes,crues,digues,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,drealauvergne-rhone-alpes,endiguement,grand-public,hydrographie,inspire,open-data,ouvrage
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-04-10 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : utf8,wms,wfs
Licence : License Not Specified
t_geoads
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

permis de construire -source: DDT61/SACR/ADS - validite : 03/09/2019

__Origine__

couche graphique exportée en .shp de postgres et alimentée par la numérisation de DDT61/SACR/ADS


__Organisations partenaires__

DDT Orne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-cd575b18-9534-43d1-bf91-ae3e5912aa5c)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/999cab53a4c9fc8e09887a2d526e7d6789872ad2)

Mots-clés : passerelle-inspire,permis-de-construire,society
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json
T1 2016 - Volume d'annonces mensuelles par région et par portail à la vente et à la location
Organisation : Yanport

Découvrez les volumes d'annonces par région des principaux portails immobiliers à la vente et à la location du 1er trimestre 2016

Mots-clés : annonces-immobilieres,location-immobiliere,portails-immobiliers,vente-immobiliere
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2016-03-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
T1 2017 - Volume d'annonces mensuelles par région et par portail à la vente et à la location
Organisation : Yanport

Découvrez les volumes d'annonces par région des principaux portails immobiliers à la vente et à la location du 1er trimestre 2017

Mots-clés : annonces-immobilieres,location-immobiliere,portails-immobiliers,vente-immobiliere
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2017-03-31
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
T1 2018 - Volume d'annonces mensuelles par région et par portail à la vente et à la location
Organisation : Yanport

Découvrez les volumes d'annonces par région des principaux portails immobiliers à la vente et à la location du 1er trimestre 2018

Mots-clés : annonces-immobilieres,location-immobiliere,portails-immobiliers,vente-immobiliere
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-03-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
T1 2019 - Volume d'annonces mensuelles par région et par portail à la vente et à la location
Organisation : Yanport

Découvrez les volumes d'annonces par région des principaux portails immobiliers à la vente et à la location du 1er trimestre 2019

Mots-clés : annonces-immobilieres,location-immobiliere,portails-immobiliers,vente-immobiliere
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-03-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
T1- Lignes ferroviaires - assiette - Orne -2016
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones définies par la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer et par l'article 6 du décret du 30 octobre 1935 modifié portant création de servitudes de visibilité sur les voies publiques-L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection des centres de transmission radioélectrique
appli ads- source : DDT61/CPP/CTTN - validite : 01/01/2016

Mots-clés : ads,amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,orne,sup,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
T1 - Lignes ferrroviaires - générateur - Orne - 2016
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones définies par la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer et par l'article 6 du décret du 30 octobre 1935 modifié portant création de servitudes de visibilité sur les voies publiques - Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d'annulation ou d'abrogation pris par l'autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question
appli ads- source : DDT61/CPP/CTTN - validite : 01/01/2016

Mots-clés : ads,amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,orne,sup,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
T2 2016 - Volume d'annonces mensuelles par région et par portail à la vente et à la location
Organisation : Yanport

Découvrez les volumes d'annonces par région des principaux portails immobiliers à la vente et à la location du 2ème trimestre 2016

Mots-clés : annonces-immobilieres,location-immobiliere,portails-immobiliers,vente-immobiliere
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2016-04-01 – 2016-06-30
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
T2 2017 - Volume d'annonces mensuelles par région et par portail à la vente et à la location
Organisation : Yanport

Découvrez les volumes d'annonces par région des principaux portails immobiliers à la vente et à la location du 2ème trimestre 2017

Mots-clés : annonces-immobilieres,location-immobiliere,portails-immobiliers,vente-immobiliere
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2017-04-01 – 2017-06-30
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
T2 2018 - Volume d'annonces mensuelles par région et par portail à la vente et à la location
Organisation : Yanport

Découvrez les volumes d'annonces par région des principaux portails immobiliers à la vente et à la location du 2ème trimestre 2018

Mots-clés : annonces-immobilieres,location-immobiliere,portails-immobiliers,vente-immobiliere
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2018-04-01 – 2018-07-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
T2 2019 - Volume d'annonces mensuelles par région et par portail à la vente et à la location
Organisation : Yanport

Découvrez les volumes d'annonces par région des principaux portails immobiliers à la vente et à la location du 2ème trimestre 2019

Mots-clés : annonces-immobilieres,location-immobiliere,portails-immobiliers,vente-immobiliere
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2019-04-01 – 2019-06-30
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
T3 2016 - Volume d'annonces mensuelles par région et par portail à la vente et à la location
Organisation : Yanport

Découvrez les volumes d'annonces par région des principaux portails immobiliers à la vente et à la location du 3ème trimestre 2016

Mots-clés : annonces-immobilieres,location-immobiliere,portails-immobiliers,vente-immobiliere
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2016-07-01 – 2016-09-30
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
T3 2017 - Volume d'annonces mensuelles par région et par portail à la vente et à la location
Organisation : Yanport

Découvrez les volumes d'annonces par région des principaux portails immobiliers à la vente et à la location du 3ème trimestre 2017

Mots-clés : annonces-immobilieres,location-immobiliere,portails-immobiliers,vente-immobiliere
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2017-07-01 – 2017-09-30
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
T3 2018 - Volume d'annonces mensuelles par région et par portail à la vente et à la location
Organisation : Yanport

Découvrez les volumes d'annonces par région des principaux portails immobiliers à la vente et à la location du 3ème trimestre 2018

Mots-clés : annonces-immobilieres,location-immobiliere,portails-immobiliers,vente-immobiliere
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2018-07-01 – 2018-09-30
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
T4 2016 - Volume d'annonces mensuelles par région et par portail à la vente et à la location
Organisation : Yanport

Découvrez les volumes d'annonces par région des principaux portails immobiliers à la vente et à la location du 4ème trimestre 2016

Mots-clés : annonces-immobilieres,location-immobiliere,portails-immobiliers,vente-immobiliere
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2016-10-01 – 2016-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
T4 2017 - Volume d'annonces mensuelles par région et par portail à la vente et à la location
Organisation : Yanport

Découvrez les volumes d'annonces par région des principaux portails immobiliers à la vente et à la location du 4ème trimestre 2017

Mots-clés : annonces,annonces-immobilieres,location-immobiliere,portails-immobiliers,vente-immobiliere
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2017-10-01 – 2017-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
T4 2018 - Volume d'annonces mensuelles par région et par portail à la vente et à la location
Organisation : Yanport

Découvrez les volumes d'annonces par région des principaux portails immobiliers à la vente et à la location du 4ème trimestre 2018

Mots-clés : annonces-immobilieres,location-immobiliere,portails-immobiliers,vente-immobiliere
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2018-10-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified