AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Plans de zonages numérisés de la Carte Communale (C.C.) de Vendranges - Loire (informations surfaciques)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages C.C. papier, en date du 17 février 2006, ont été numérisées en respectant le géostandard de données C.C. COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes de la C.C. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données C.C. COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’une C.C.font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier de la C.C. approuvée à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8678)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/88ba1c78-aec5-4d48-8698-a070d88de1a1)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/575838fa33ccc88d288e41424f4838ac5969bedb)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés de la Carte Communale (C.C.) de Vendranges - Loire (secteurs C.C.)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages C.C. papier, en date du 17 février 2006, ont été numérisées en respectant le géostandard de données C.C. COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes de la C.C. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données C.C. COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’une C.C.font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier de la C.C. approuvée à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8676)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/a8374668-0cd6-4d9c-8121-87def23ede5f)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9076cd1bd8c5240ccd34b3e8aa999dd991b4ee73)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Bussières - Loire (habillage texte)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 1er juin 2006) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;6405)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/37cc7f04-c452-4abb-a24b-5a47c81afe07)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/637bf8860d2fb162050145052f4b3bbed776c098)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Bussières - Loire (informations surfaciques)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 1er juin 2006) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;6403)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/ffa9938f-db58-47ce-a4f7-4b13ad83ba6b)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/707ef80aac5d1c8ec149cad76caca6c7f56f7f3a)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Bussières - Loire (prescriptions linéaires)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 1er juin 2006) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;6401)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/33968b69-b1b7-4805-bcf6-6ec0abf2edbf)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9cb4287734285ef896f8b074dd4eb2c88c1c7d1e)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Bussières - Loire (prescriptions ponctuels)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 1er juin 2006) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;6399)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/10aafcda-d342-4178-b977-4ef36a0f1411)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/dcb49a91aff7cec7cfd67153a3de365cb629ad27)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Bussières - Loire (prescriptions surfaciques)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 1er juin 2006) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;6397)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/757bd62a-0b5a-4e28-9026-94b98e5f5577)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/48b07a7980209cf178e2646885671b13f3f92f96)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Bussières - Loire (zonages urbanisme)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 1er juin 2006) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;6396)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/121628a1-5195-4d7a-8997-fae14d047d09)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/450df6b3d51a79ec20975a928af49f06f26d920d)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Chuyer - Loire  (informations surfaciques)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 2 octobre 2009) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;6420)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/a7b4dfa2-aa7b-473a-98db-3e1c37aadde9)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bc91fff850560fb72aa9c8753cc1e1265341b1ee)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Chuyer - Loire (prescriptions linéaires)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 2 octobre 2009) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;6418)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/deaf696a-d15b-46d3-8b11-bbf64504c8cb)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/33183a21e685a74650233a645d9bf96a4b256d38)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Chuyer - Loire (prescriptions ponctuels)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 2 octobre 2009) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;6416)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/711708a3-44a9-432a-b871-51f0447b773f)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/be2a667a91162e1c351f61dea9a8713b54b4de59)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Chuyer - Loire  (prescriptions surfaciques)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 2 octobre 2009) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;6414)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/134f2f98-5b5d-4ba3-8156-2b16960c4bc3)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c7e28b2a6f61ff42d7773d3c34fa5e649ffd36a2)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Chuyer - Loire (zonages urbanisme)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 2 octobre 2009) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;6412)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/001ce948-4401-4b63-a678-8196c9ea27d9)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3a49648c1947ba9e4ffc023054e908ddb06dd9df)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de Cleppé- Loire (habillage linéaire)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 16 mai 2008) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;6440)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/b85d9a80-c269-4235-8feb-d5a3b0071b9e)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c36b6c7347b30a0fb13180843007e4a7a4da151d)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,passerelle-inspire,planning-cadastre,rhone-alpes,usage-des-sols,zonages-agricoles
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0