AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Référentiel national des certifications
Acronyme : Certif Info
Organisation : Réseau des Carif-Oref

Certif Info est un référentiel national de certifications, co-produit par le Réseau des Carif-Oref et l'Onisep. 
Il recense l’ensemble des titres et diplômes à finalité professionnelle délivrés au nom de l’État, les certificats de Qualification Professionnelle élaborés dans le cadre des branches professionnelles, les habilitations, les titres et diplômes élaborés par des organismes de formation publics ou privés accessibles en formation initiale et/ou professionnelle continue. Véritable brique logicielle toujours actualisée, il permet d’établir un lien entre les certifications, formations, métiers, emplois et outille l’information-conseil VAE. Il rend compte de la caducité des certifications en assurant les liens de continuité établis. Certif Info qualifie aussi certains éléments « non certifiants » permettant de documenter par exemple des années préparatoires ou diplômes d’université.
Il offre de plus, un panorama chiffré des certifications en France.

Mots-clés : certif-info,certification,diplome,qualification
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Référentiel open data
Organisation : multi

[multi](https://multi.coop/) met à disposition une liste des organisations soumises à l'obligation d'ouverture des données en France, voulu comme un référentiel de l’open data français que nous proposons de construire avec la communauté.

https\://gitlab.com/multi-coop/referentiel-open-data/


Mots-clés : administration,collectivites-territoriales,etablissements-publics,liste,referentiel
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Creative Commons Attribution Share-Alike
Référentiel parkings Saemes
Organisation : Saemes 

Les caractéristiques de l'ensemble des parkings exploités par Saemes sont indiquées. Notamment la localisation, les horaires, les services, les tarifs horaires (à partir de 15 minutes) et les tarifs des abonnements.

D'autres jeux de données sont ou seront complémentaires sur l'accessibilité, les bornes de recharges électriques et les places disponibles en temps réel.

Mots-clés : carte-total-gr,consignes-a-casque-gratuite,ile-de-france,parc-relais,paris,parking-motos,parking-public,parking-residentiel,parking-velo,se-garer,stationnement,telepeage-liber-t,the-keepers,transports-deplacements
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Référentiel parkings Saemes
Organisation : Région Île-de-France

Les caractéristiques de l'ensemble des parkings exploités par Saemes sont indiquées. Notamment la localisation, les horaires, les services, les tarifs horaires (à partir de 15 minutes) et les tarifs des abonnements.

D'autres jeux de données sont ou seront complémentaires sur l'accessibilité, les bornes de recharges électriques et les places disponibles en temps réel.

Mots-clés : deplacements-transports,geolocalisation,moto,stationnement,voiture
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
REFERENTIEL : Périmètre des communautés de communes - 01/01/2014 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Les communautés de communes (CDC) sont des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Le Bas-Rhin est entièrement couvert par des communautés de communes.
Les périmètres des communautés de communes sont des regroupements de communes. Les périmètres des bans des communes ont été agrégés sur la base des limites administratives de la BD CARTO.
Les périmètres de CDC ont été modifiés à plusieurs reprises récemment avec des fusions de communautés de communes en 2012, 2013 et 2014.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Les périmètres de Communautés de communes (CDC) sont issus d&#x27;une agrégation des bans communaux de la BD CARTO de l&#x27;IGN. Les données attributaires présentent à la fois le nom de chaque CDC et son numéro SIRET (identifiant INSEE).
Les périmètres de communautés de communes couvrent tous le Département depuis le 1er janvier 2014. La commune de Siltzheim en Alsace Bossue (au Nord-Ouest du Département) appartient à une communauté de communes de la Moselle.
Agrégation des périmètres communaux du thème ADMINISTRATIF de la BD CARTO de l&#x27;IGN.
Le référentiel géographique utilisé pour produire le lot de données est la BD CARTO de l&#x27;IGN (précision du 1/50 000ème)


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/dc2e013b16c5d820b58254b9e15f26b0c0ca5d5e)

Mots-clés : administration-territoriale,boundaries,departement-du-bas-rhin-67,donnees-ouvertes,geoportail,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Départemental - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Les périmètres de Maisons du Conseil Départemental (MCD) sont propres au Conseil Départemental du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005.
Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une anomalie est présente suite au rattachement de la commune de Jetterswiller à la communauté de communes des coteaux de la Mossig. La commune de Jetterswiller se situe sur le périmètre de la MCG de Molsheim au lieu d&#x27;être sur la MCG de Saverne.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Les périmètres de Maisons du Conseil Départemental sont une agrégation de communes.
Les périmètres des communes sont issus du thème ADMINISTRATIF de la BD CARTO. Ils sont ensuite agrégés pour constituer les périmètres de MCD.


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

__Liens annexes__

 * [http://sigeo.bas-rhin.fr/metadonnees/document/CDC_1erjanvier2014.zip

http://sigeo.bas-rhin.fr/metadonnees/document/CDC_1erjanvier2014.zip

http://sigeo.bas-rhin.fr/metadonnees/document/2014_MCG.zip](http://sigeo.bas-rhin.fr/metadonnees/document/CDC_1erjanvier2014.zip

http://sigeo.bas-rhin.fr/metadonnees/document/CDC_1erjanvier2014.zip

http://sigeo.bas-rhin.fr/metadonnees/document/2014_MCG.zip)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4a0680f7eb369f73d3c55708f7e9d5e2fdfe8373)

Mots-clés : administration-territoriale,boundaries,departement-du-bas-rhin-67,donnees-ouvertes,geoportail,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Géocatalogue

Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services du Département en 2005.
Ces périmètres sont des agrégations de communes et englobent les communautés de communes. Au 01/07/2012, une anomalie est présente suite au rattachement de la commune de Jetterswiller à la communauté de communes des coteaux de la Mossig. La commune de Jetterswiller se situe sur le périmètre de la MCG de Molsheim au lieu d&#x27;être sur la MCG de Saverne.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Les périmètres de Maisons du Conseil Général sont une agrégation de communes.
Les périmètres des communes sont issus du thème ADMINISTRATIF de la BD CARTO. Ils sont ensuite agrégés pour constituer les périmètres de MCG.


__Organisations partenaires__

Conseil Général du Bas-Rhin (67), Conseil Général du Bas-Rhin (CG67)

__Liens annexes__

 * [CG67_MCG2013_BR_50000_CC48](http://cigalsace.org/geoserver/CG67/wms)
 * [CG67_MCG2013_BR_50000_CC48](http://cigalsace.org/geoserver/CG67/wfs)
 * [Données au format TAB](http://sigeo.bas-rhin.fr/metadonnees/document/CDC_1erjanvier2014.zip

http://sigeo.bas-rhin.fr/metadonnees/document/CDC_1erjanvier2014.zip

http://sigeo.bas-rhin.fr/metadonnees/document/2014_MCG.zip)
 * [Licence ouverte &quot;Etalab&quot;](http://sigeo.bas-rhin.fr/metadonnees/document/Licence-Ouverte-Open-Licence.pdf)


Mots-clés : administration-territoriale,departement-du-bas-rhin-67,donnees-ouvertes,geoportail,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Référentiel Point Adresse - Angers Loire Métropole
Organisation : Angers Loire Métropole

Référentiel adresse - Angers Loire Métropole

Source : entrepôt DSIN - service SIG 

Ce jeu de données diffuse les données adresses pour le territoire d'Angers Loire Métropole dans un schéma propre. Le jeu de données permettant d'alimenter la [Base Adresse Nationale](https://adresse.data.gouv.fr/) est [Base Adresse Locale (BAL)](https://data.angers.fr/explore/dataset/bal_244900015_angersloiremetropole) : un lien entre ce jeu de données et celui-ci est possible via le champ id_adresse_gouv. Les données dans ce schéma propre sont une copie des données transmises à la Base adresse Nationale.

**Documentation des champs** :   
id_adresse : identifiant de l’adresse de la Base SIG ALM   
id_adresse_gouv : identifiant de l’adresse de la Base adresse nationale   
libelle_adresse : ex. « 2 BIS RUE CHEVREUL »   
libelle_complet_adresse : ex « 2 BIS RUE CHEVREUL 49100 ANGERS »   
numero_adresse : numéro de l’adresse dans la voie   
suffixe_adresse : indice de répétition du numéro (bis, ter ...) de l’adresse   
numero_complet_adresse : ex « 2BIS »   
id_voie_fantoir : identifiant Fantoir (DGFIP) d’une voie   
Id_long_voie_fantoir : code_insee_commune_deleguee ou code_insee_commune + ‘_’+identifiant Fantoir (DGFIP) d’une voie   
type_voie : type de la voie (rue, place, boulevard, lieu-dit ...)   
nom_complet_voie : ex. « RUE CHEVREUL »   
nom_complet_voie_accentue : ex. Rue Chevreul   
code_insee_commune : ex. ANGERS = 49007   
code_postal : le code postal de la commune   
nom_commune : nom de la commune ex. LES-PONTS-DE-CE   
nom_commune_accentue : ex. Les-Ponts-de-Cé   
code_insee_commune_deleguee : code Insee de la commune déléguée   
nom_commune_deleguee   
nom_commune_deleguee_accentue   
id_iris_insee : identifiant de l’Iris (Insee)   
libelle_iris_insee : libellé de l’Iris (Insee)   
id_quartier_angers : identifiant du quartier Ville d’Angers   
libelle_quartier_angers : libellé du quartier Ville d’Angers   
nom_deparement : libellé du département   
nom_region : libellé de la région   
x : latitude en WGS-84 (EPSG:4326)   
y : longitude en WGS-84 (EPSG:4326)

Mots-clés : adresse,point-adresse,urbanisme-equipements-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Référentiel Régional Pédologique du département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Référentiel Régional Pédologique du département de Haute-Marne produit par l'INRAE.
Cette version est complétée avec 63 champs attributaires restituant toutes les informations de la base de donnée en ligne ici :

https://grandest.nosterritoires.fr/adws/app/f5dbb9ff-4e09-11e8-b0c4-312c65e710a1/

Mise à disposition par la Chambre Régionale d'Agriculture du Grand-Est (https://grandest.chambre-agriculture.fr/productions-agricoles/sols-et-fertilite/referentiel-regional-pedologique/)

Autres liens :
https://dw3.gissol.fr/fichiers/dictionnaire_donesol_igcs_3-15_31-03-2021.pdf
https://geodata.inrae.fr/datahub/reuse/9901980c-dfcf-5471-b335-20b2fcee1b30

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pedologie,rrp,sols
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel Régional Pédologique du département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Les données recueillies concernent les sols, produits de l'altération, du remaniement et de l'organisation des couches supérieures de la croûte terrestre sous l'action de la vie, de l'atmosphère et des échanges d'énergie qui s'y manifestent (Aubert et Boulaine).

Les besoins en informations sur les sols sont croissants. Les propriétés des sols présentant une forte variabilité spatiale, il est en effet important de disposer de données d’inventaire à une échelle adaptée pour les gérer au mieux. Le potentiel d’utilisation des données sur les sols est très large en termes de thématiques. Les données sont le plus fréquemment sollicitées pour des applications agronomiques, environnementales, des évaluations de risques et dans le cadre de problématiques d’aménagement du territoire.

Pour répondre à ces demandes d’informations, les inventaires cartographiques, initiés dans les années 60, se sont poursuivis à différentes échelles et se sont structurés en un programme national unique : Inventaire Gestion et Conservation des sols (IGCS).

Ce programme est aujourd’hui piloté par le Groupement d’Intérêt Scientifique Sol (GIS Sol) dont la mission principale est de constituer et gérer un système d’information national sur les sols de France. La stratégie principale est de capitaliser les données pédologiques anciennes et d’en acquérir de nouvelles à des échelles diverses. Les informations ainsi recueillies permettent de constituer une représentation cartographique de la répartition spatiale des sols, sous forme d’Unités cartographiques de sols, associée à une base de données sous un format unique national DoneSol. Le programme IGCS comporte 3 volets définis selon l’échelle de représentation. Un de ces volets est le Référentiel Régional Pédologique (RRP) qui vise à produire une information sur la connaissance des sols restituée à une échelle 1/250 000.

L’unité Infosol (INRA Val-de-Loire) est en charge de la coordination nationale du programme qui s’appuie sur un réseau de partenaires.

Lien: 
https://dw3.gissol.fr/fichiers/dictionnaire_donesol_igcs_3-15_31-03-2021.pdf
https://geodata.inrae.fr/datahub/reuse/9901980c-dfcf-5471-b335-20b2fcee1b30

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pedologie,rrp,sol,sols
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel Régional Pédologique harmonisé de la région Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

La cartographie des Unités Cartographiques de Sol Harmonisée (UCSH) de Normandie est le résultat d’une fusion simplifiée des Référentiels Régionaux Pédologiques (RRP) de Basse-Normandie et de Haute-Normandie labellisés respectivement en 2016 et 2018 par le ministère de l’Agriculture. Les deux référentiels ont été produits par l’Université de Caen, VigiSol, la Safer de Normandie et le Conservatoire d’Espaces Naturels de Normandie, dans le respect du cahier des clauses techniques générales du programme RRP du GisSol. La fusion des Unités Cartographiques de Sol repose sur la prise en compte des processus de la pédogenèse, de l’occupation des sols, de leur épaisseur et des possibilités de représentation spatiale. La carte est réalisée pour une utilisation à l’échelle 1/250 000.

Mots-clés : donnees-ouvertes,sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel Régional Pédologique harmonisé de la région Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

La cartographie des Unités Cartographiques de Sol Harmonisée (UCSH) de Normandie est le résultat d’une fusion simplifiée des Référentiels Régionaux Pédologiques (RRP) de Basse-Normandie et de Haute-Normandie labellisés respectivement en 2016 et 2018 par le ministère de l’Agriculture. Les deux référentiels ont été produits par l’Université de Caen, VigiSol, la Safer de Normandie et le Conservatoire d’Espaces Naturels de Normandie, dans le respect du cahier des clauses techniques générales du programme RRP du GisSol. La fusion des Unités Cartographiques de Sol repose sur la prise en compte des processus de la pédogenèse, de l’occupation des sols, de leur épaisseur et des possibilités de représentation spatiale. La carte est réalisée pour une utilisation à l’échelle 1/250 000.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel Régional Pédologique harmonisé de la région Occitanie
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Le Référentiel Régional Pédologique (RRP) vise à produire une information sur la connaissance des sols restituée à l’échelle 1/250 000. Les informations recueillies permettent de constituer une représentation cartographique de la répartition spatiale des sols, sous forme d’Unités Cartographiques de Sols (UCS), associée à une **base de données sous un format unique national DoneSol**. Le Référentiel Régional Pédologique harmonisé de la région Occitanie est issu du programme national Inventaire, Gestion et Conservation des sols ([IGCS](https://www.gissol.fr/le-gis/programmes/inventaire-gestion-et-conservation-des-sols-igcs-67#:~:text=Lire%20la%20suite-,Un%20inventaire%20de%20la%20nature%20des%20sols%20et%20de%20leur,int%C3%A9r%C3%AAt%20pour%20l'agriculture%20et)), mis en œuvre en Occitanie par le [Laboratoire Écologie Fonctionnelle et Environnement](https://www.eco.omp.eu/), le [LISAH](https://www.umr-lisah.fr/), la [Chambre d’Agriculture du Tarn](https://tarn.chambre-agriculture.fr/) et MIDIVAL. La fiabilité attendue des données doit être en adéquation avec l’échelle d’utilisation annoncée (1/250 000). Toute interprétation des données à un niveau de précision supérieur à celui indiqué dans la désignation du fichier est déconseillée. En particulier, la base de données n’a pas la précision requise pour une expertise à l’échelle infra-communale. L’élaboration du RRP de la région Occitanie est issue d’un travail d’harmonisation graphique et sémantique entre les RRP des anciennes régions Midi-Pyrénées et de Languedoc-Roussillon. Ce travail d’harmonisation a donc conduit à des modifications de l’information originale, essentiellement aux frontières départementales. L’échelle de la carte est le 1/250 000. Les données sémantiques sont stockées dans le format de base de données DoneSol3. Chaque UCS y est décrite de même que les Unités Typologiques de Sols (UTS) qu’elle contient. Ainsi, le RRP harmonisé de la région Occitanie est composé d’une **couche graphique** (format .shp) et d’une **base sémantique** (formats .mdb et .csv). **Vidéo de présentation :** [![vidéos tutoriels](https://www.openig.org/sites/default/files/2022-03/image_video.PNG)](https://peertube.iriseden.eu/w/4sPJAfZbtpguhg9nQ3xiC5) **Pour citer le Référentiel Régional Pédologique harmonisé de la région Occitanie : ** Laffond, L., Guiresse, M., Cambou, E., Rabot, E., Barthès, J.P., Bonfils, P., Bornand, M., Collin Bellier, C., Delaunois, A., Falipou, P., Genevois, V., Gouin, J., Laveuf, C., Morel, J.M., Muller, N., Party, J.P., Poiraud, A., Revel, J.C., Rigou, L., Vauthier, Q., Vautier, A., Yken, E. (2022). Référentiel Régional Pédologique harmonisé de la région Occitanie. CNRS/Laboratoire Écologie Fonctionnelle et Environnement, INRAE/LISAH, Chambre d’Agriculture du Tarn et MIDIVAL.

Mots-clés : artisols,donesol,igcs,inventaire-gestion-et-conservation-des-sols,pedologie,pedopaysage,referentiel-regional-pedologique,rrp,sol
Formats des ressources : zip,shp,csv,xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel routier de la voirie départementale des Hautes-Alpes
Organisation : Département des Hautes-Alpes

Référentiel routier départemental

__Origine__

Cette couche a été construite à partir de la BD TOPO puis elle a été actualisée par les agents du Département : elle constitue le référentiel de localisation linéaire


__Organisations partenaires__

Centre Régional pour l&#x27;Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d&#x27;Azur (CRIGE PACA), Département 05

__Liens annexes__

 * [geocatalogue.html](http://www.crige-paca.org/geoportail/geocatalogue.html?id_lot_donnee_carto&#x3D;832)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/98e1d84195fd34e3ea554c9c0171aa0228178c86)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,transport,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel routier départemental - Département du Loiret
Organisation : Département du Loiret

Tracé géographique des routes départementales du Loiret.
La donnée contient l'identifiant de la section routière avec des informations de repérage, début et fin de la section.

**Contexte de collecte**
Ce référentiel permet de connaître et d'identifier le réseau routier départemental. C'est le support qui permet de réaliser des représentations cartographiques des données routières localisées en Route + PR + abscisse.

**Méthode de collecte**
Les sources utilisées pour la constitution et la mise à jour sont la BD TOPO® de l'IGN, les plans de récolement des nouveaux aménagements ou des relevés GPS.

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `id` | Identifiant géographique | `Integer` |
| `route` | Nom de la route (nom long) | `String` |
| `prd` | Borne PR de début du tronçon | `String` |
| `abd` | Abscisse de début du tronçon | `Double` |
| `prf` | Borne PR de fin du tronçon | `String` |
| `abf` | Abscisse de fin du tronçon | `Double` |
| `cumuld` | Cumul de début du tronçon | `Double` |
| `cumulf` | Cumul de fin du tronçon | `Double` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/1742fb942d7b4756b9778c3b3cbc992e/HWglEr-z4Bry_rKQOTINX9gAH4Yu0/r/7f7346592ccf4091a6913fe62ae503dc).

Mots-clés : infrastructures,infrastructures-routieres,reseau,reseau-routier,route,transports
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,shapefile,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel routier des points repères dans les Côtes d'Armor 2015 - 2016 ARCHIVE
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Référentiel routier des points repères dans les Côtes d'Armor (BORNES)
Ceci est une archive, vous trouverez le dernier référentiel routier à jour https://datarmor.cotesdarmor.fr/datasets/referentiel-routier-des-points-reperes-dans-les-cotes-darmor


Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel routier des points repères dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Référentiel routier des points repères dans les Côtes d'Armor décrivant la localisation des points de repère (PLO ou PR) du réseau routier départemental implantés à des points caractéristiques (début d'axe, carrefour, ouvrages d'art, sortie de giratoire, tous les kilomètres sur 2x2 voies…)

Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0