AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Points de repères sur les voies vertes de la Mayenne
Organisation : Le Conseil Départemental de la Mayenne

La banque de données des points de repères sur les voies vertes recense les différents points de repères localisés sur les voies vertes (ex voies ferrées) gérées par le Département de la Mayenne.

__Origine__

Relevés de terrain par GPS. Données non évolutives.


__Organisations partenaires__

Département de la Mayenne, Département de la Mayenne - DI - DRR - SGERR

__Liens annexes__

 * [Téléchargement &quot;geomayenne.fr&quot;](https://www.geomayenne.fr/portail/acces-aux-donnees/donnees/#catalogue)
 * [Couche ArcGIS](https://www.geomayenne.fr/arcgis/rest/services/D53_ROUTES/MapServer/3)
 * [Service WMS D53_ROUTES](https://www.geomayenne.fr/portail/acces-aux-donnees/donnees/fiche-de-metadonnees/?id&#x3D;74690989b8bc4adc9d4c827515577251)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/16505932ae5595d15cde1cdd36537e8f457b8636)

Mots-clés : bornes,cd-53,donnees-ouvertes,ex-voies-ferrees,grand-public,mayenne,passerelle-inspire,points-de-reperes,reseaux-de-transport,transportation,voies-vertes
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Points de restauration du CROUS
Acronyme : CROUStillant

L'ensemble des points de restauration du CROUS en France et en Outre-Mer.

Les données sont préalablement nettoyées avant d'être téléversées.

Les données sont mises à jour automatiquement chaque jour à 01h00.

Vous pouvez aussi retrouver toutes les données via notre API : https\://www\.data.gouv.fr/fr/dataservices/api-croustillant/


Mots-clés : crous,les-crous,restaurant,restaurants,restaurants-adminstratif,restaurants-universitaire,ru
Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Points de retrait des bio-seaux
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Nos agents distribuent des bio-seaux aux habitants concernés par la collecte des déchets alimentaires. Ces bio-seaux facilitent le tri des restes de repas avant leur dépôt dans un point d’apport biodéchets, ou leur valorisation via un composteur individuel, collectif ou un lombricomposteur.

Mots-clés : bio-seaux,dechets,environnement,tri
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Points de sécurisation définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existence d'une ou de plusieurs installations industrielles. Le terme désigne également le document qui définit le dispositif. Celui-ci définit les moyens de secours mis en œuvre et leurs modalités de gestion en cas d'accident dont les conséquences dépassent l'enceinte de l'installation à risques concernée. Ces modalités couvrent les phases de mise en vigilance, d'alerte et d'intervention mais aussi les exercices de sécurité civile réalisés périodiquement pour une bonne appropriation du dispositif.
Le plan particulier d'intervention, conçu et rédigé par les pouvoirs publics, constitue un volet du dispositif ORSEC départemental. Il est en interface avec les plans d'urgence établis par les industriels à l'origine des risques concernés.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,risque-gestion-du-risque
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Points de sondage de la CNR sur les Vieux Rhône de Péage-de-Roussillon (2005) et Montélimar (2010-2011)
Organisation : UMR 5600 Environnement, Ville, Société

8 couches vectorielles de points localisant les sondages terrain réalisés dans le chenal et dans la plaine alluviale sur les Vieux Rhône de Péage-de-Roussillon (2005) et de Montélimar (2010-2011).

Mots-clés : osr,rhone,sedimentation,sols,sondage
Couverture temporelle : 2005-01-01 – 2011-12-31
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Points de sondage sur les Vieux Rhône de Pierre-Bénite et Donzère-Mondragon (2005-2017)
Organisation : UMR 5600 Environnement, Ville, Société

Couches vectorielles de points de sondage réalisés au pénétromètre afin de déterminer les stocks sédimentaires dans la plaine alluviale des Vieux Rhône de Pierre-Bénite et de Donzère-Mondragon.

Mots-clés : marges,osr,penetrometre,rhone,sedimentation,sols,sondage
Couverture temporelle : 2005-01-01 – 2017-02-15
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Points de sondage terrain et calculés sur le Vieux Rhône de Péage-de-Roussillon (1962-2014)
Organisation : UMR 5600 Environnement, Ville, Société

Couche vectorielle de points de sondage terrain et fictifs dans le chenal (bathymétrie) et dans la plaine (interpolation experte) sur le Vieux Rhône de Péage-de-Roussillon.

Mots-clés : altitude,marges,osr,penetrometre,rhone,sedimentation,sondage
Couverture temporelle : 1962-01-01 – 2014-12-31
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Points de sonde renseignant sur la bathymétrie Bassin d'Arcachon (secteur de La Vigne -partie sud du chenal du Piquey) réalisés par le SIBA en 2006
Organisation : Ressourcerie datalocale

Données bathymétriques d'avril 2006 concernant le secteur de La Vigne (partie sud du chenal du Piquey) dans le Bassin d'Arcachon.

Mots-clés : altitude,bassin-darcachon,bathymetrie,geologie,geomorphologie,littoral-aquitain
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html
Licence : License Not Specified
Points de sonde renseignant sur la bathymétrie de la partie est du chenal de l'Ile dans le Bassin d'Arcachon réalisés par le SIBA en 2005
Organisation : Ressourcerie datalocale

Données bathymétriques de novembre 2005 concernant la partie est du chenal de l'Ile dans le Bassin d'Arcachon.

Mots-clés : altitude,bassin-darcachon,bathymetrie,geologie,geomorphologie,littoral-aquitain
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : html
Licence : License Not Specified
Points de stationnement des deux roues non-motorisés
Organisation : EPT Plaine Commune

Cette carte liste l'ensemble des points de stationnement vélo (deux-roues non motorisées) sur le territoire de Plaine Commune (arceaux vélo).
Elle comporte les informations suivantes : Situation du point de stationnement (Commune et Voies), capacité, type de mobilier, mode d'accès à l'emplacement, couverture (protection pluie, etc), coordonnées X,Y


Mots-clés : arceaux,cyclable,mobilite,mobilite-douce,plaine-commune,stationnement,stationnement-cyclable,stations,velo
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-05-01 – 2024-05-31
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Points de vente billettique lepilote
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Liste des points de vente le pilote. 

La liste n'a pas été géocodées pour cause de données manquantes.

Mots-clés : billettique,mobilite,poin-de-vente,transports
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Points de vente des titres de transport Synchro Bus
Organisation : Grand Chambéry

Localisation des points de vente des titres de transport Synchro Bus.

Localisation de l'agence Synchro et de la gare routière.

Donnée au format SHP.

Si vous avez des questions/remarques sur la donnée, vous pouvez nous contacter à cette adresse mail : <hugo.paris@grandchambery.fr>


Mots-clés : 20006911000019,bus,titres-de-transport,transport,transports-deplacements,vente
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Le Grand Chambéry
Formats des ressources : zip
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Points de vente du réseau STRAN
Organisation : Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Données sur la localisation des dépositaires de vente de titres STRAN sur Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire)

Mots-clés : billets,depositaires,mobilite,tickets,titres-stran,transport-en-commun
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Points de vente du réseau Ycéo
Organisation : Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Données sur la localisation des dépositaires de vente de titres Ycéo sur Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire)

Mots-clés : billets,bus,deplacement,depositaires,mobilite,tickets,titre-de-transport,transport-en-commun,yceo
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Points de vente partenaires agréés par le réseau STAR
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

**Liste des points de vente partenaires agréés par le réseau STAR, comprenant notamment leur nom, leur localisation et leurs horaires d'ouverture.**

Les informations sur les horaires d'ouverture nous sont communiquées par les partenaires ponctuellement et ne peuvent être garanties.

Mots-clés : mobilite-transport
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Points de vente partenaires agréés par le réseau STAR
Organisation : STAR

**Liste des points de vente partenaires agréés par le réseau STAR, comprenant notamment leur nom, leur localisation et leurs horaires d'ouverture.**

Les informations sur les horaires d'ouverture nous sont communiquées par les partenaires ponctuellement et ne peuvent être garanties.

Mots-clés : achat,chargement,emplacement,point-de-vente,star,ticket,titres,transports-deplacements,vente
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Points de vente SNCF
Organisation : SNCF

Liste des points de vente physiques implantés dans les gares SNCF, hors équipements Transilien.

Les points de vente regroupent les guichets physiques ainsi que les automates.

Les adresses des points de vente sont indiquées dans le jeu de données.

Le mode de paiement accepté est indiqué pour chacun de ces points de vente (CB, espèces, chèque).

Mots-clés : points-de-vente,services-voyageurs
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Points de vérité terrain des habitats marins par vidéo tractée à Centuri (Cap Corse)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Observations fonds marins à Centuri (Cap Corse) réalisée en 2021 avec une caméra tractée.
[ID] : Identifiant de l’entité
[BIOCENOSE] : Habitat marin observé
[INFO] : description complète de l’observation

Mots-clés : donnees-ouvertes-open-data-biocenoses-marines-habitats-marins-corse-mediterranee-pnmcca,habitats-et-biotopes,mer
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Points de vérité terrain des habitats marins par vidéo tractée à Erbalunga (Commune de Brando, Cap Corse)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Observations fonds marins à Erbalunga(Cap Corse) réalisée en 2021 avec une caméra tractée.
[ID] : Identifiant de l’entité
[BIOCENOSE] : Habitat marin observé
[INFO] : description complète de l’observation

Mots-clés : donnees-ouvertes-open-data-biocenoses-marines-habitats-marins-corse-mediterranee-pnmcca,habitats-et-biotopes,mer
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Points de vidage pour les équipes de la Direction de la Voirie en charge de la propreté des voies publiques de Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de points permet de localiser les bennes de vidage utilisées par les équipes de la Direction de la Voirie Propreté et Fêtes chargées de la propreté des voies publiques.  
Ces bennes sont souvent accessibles par un quai de déchargement. Elles ne sont pas accessibles au grand public.

Mots-clés : environnement,proprete
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Points de vue (OSM)

Cette donnée renseigne l’emplacement des point de vue dans la région Languedoc Roussillon. Cette donnée n’est pas une donnée institutionnelle issue des services de la Ville de Montpellier, il s’agit d’une donnée citoyenne extraite d’OpenStreetMap, projet de cartographie libre et collaborative http://www.openstreetmap.fr, ces données sont disponibles sous la licence libre ODbL. Elles sont mises à jour tous les dimanche matin. 

OpenStreetMap est un projet libre de constitution d'une base de données géographique mondiale. L'ajout et la correction des données dans la base sont réalisés de manière collaborative par des contributeurs volontaires. OpenStreetMap est souvent présenté comme &#171; le wikipédia de la cartographie &#187;. 

Le modèle des données brutes d'OpenStreetMap est orienté pour faciliter la contribution par des utilisateurs qui ne sont pas forcément des spécialistes de la géomatique. Les objets géographiques de ce modèle (nodes, ways, relations) ne correspondent pas aux objets habituellement manipulés dans le monde de la géomatique professionnelle. Les valeurs attributaires associées ne sont pas non plus sous la forme habituelle (il s'agit d'un système ouvert de tags permettant plus de souplesse dans la description des objets). 

Pour cette donnée les tags concernés sont les suivants : 

tourism=viewpoint 

Le fichier de données est accompagné d'une fiche descriptive plus complète.

Mots-clés : openstreetmap,point-de-vue,tourisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Points de vues majeures sur la cathédrale de Chartres, dans de la Directive Paysagère de Chartres, en Eure-et-Loir (28), au 15/11/2024
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Points de vues, à partir de routes, sur la cathédrale de Chartres. 
Attention : les points de vues majeures sont des contraintes, à prendre en compte dans les Porter à Connaissance des documents d'Urbanisme
Sources DREAL Centre - Val de Loire.
Données téléchargées sur le site https://www.data.gouv.fr/datasets/directive-paysagere-de-chartres/.
Données diffusables sous réserve de citer les sources et la dernière date de mise à jour.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,points-de-vues
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Points de vues sur la cathédrale de Chartres, en Eure-et-Loir (28)
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Points de vues, à partir de routes, sur la cathédrale de Chartres. Attention : les cônes de vues sont des contraintes que les urbanistes ne respectent pas forcément et de ce fait, certains points de vues n&#x27;existent plus ou sont devenus partiels.
Couche SIG réalisée le 22/1/2012 à partir d&#x27;un dossier papier datant des années 90

__Origine__

Numérisé à partir de plans papier


__Organisations partenaires__

DDT Eure-et-Loir

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-3feb2710-c134-4287-9196-e5674c22897f)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/97ba0e8e506f2d15ee45ccbda6655fa62feecea4)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,points-de-vues
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Points de vues sur la cathédrale de Chartres, en Eure-et-Loir (28)
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Points de vues, à partir de routes, sur la cathédrale de Chartres. Attention : les cônes de vues sont des contraintes que les urbanistes ne respectent pas forcément et de ce fait, certains points de vues n'existent plus ou sont devenus partiels.
Couche SIG réalisée le 22/1/2012 à partir d'un dossier papier datant des années 90

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,points-de-vues
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Points d'eau des Alpes de Haute-Provence
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Recensement de points d'eau (potables et non contrôles) à destination des cyclistes notamment. Données issues de l'observation réalisée par les partenaires associatifs et institutionnels œuvrant pour le tourisme à vélo et les sports de nature.

Mots-clés : cycliste,eau,equipement,fontaine,service,toilette,velo,wc-publics
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Points d'eau DFCI dans le Gard
Organisation : DDTM Gard

couche EAU de la BD DFCI

__Origine__

mise à jour par SEF/DFCI sur la base dela BD TOPO, dans le cadre du protocole BD DFCI entre la DDTM, le Département, l&#x27;ONF et le SDIS
fichier de style pour QGis (EAU.qml) associé à la couche dans la GéoBase
Mise à jour 23/08/2018


__Organisations partenaires__

DDTM Gard

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-7b3af74e-c44f-402b-9e8e-8008999c52bd)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8bdfbff904d0507fc28b7041e4411dd9d3b99d9a)

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Points d'eau écoulement pour l'application des ZNT
Organisation : DDTM Pyrénées-Orientales

Représentation des points d&#x27;eau qui répondent aux critères fixés par l&#x27;arrêté préfectoral du 26 octobre 2017.Il a été pris en application de l&#x27;arrêté ministériel du 04 mai 2017 relatif à la mise sur le marché et à l&#x27;utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l&#x27;article L.253-1 du code rural et de la pêche maritime.
Une bande de 5 mètres ( ou plus si la notice d&#x27;utilisation du produit le précise) aux abords de ces points d&#x27;eau ne doit pas subir de traitement.

__Origine__

Selon l&#x27;état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l&#x27;État- par numérisation des cours d&#x27;eau à partir de la BD Topographique du référentiel à grande échelle, complétée de la BD Carthage, de la BD Topage, ou du Scan25- par réutilisation de la ressource N_A4_GENERATEUR_SUP_S décrite par le géostandard COVADIS Servitudes d&#x27;Utilité Publique et rendu obsolète par le présent standard CNIG


__Organisations partenaires__

DDTM Pyrénées-Orientales

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-3331f351-41e5-412f-93f8-fad5dc8e8e66)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37956/e1f2f7d3-ec32-4a55-a656-5c1fbada3e59.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e6a55b9937939d5ac4d1a2b960b05190d2b395f6)

Mots-clés : ddtm-66,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,passerelle-inspire,planning-cadastre,zones-de-non-traitement-znt
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Points d'eau écoulement pour l'application des ZNT
Organisation : DDTM Pyrénées-Orientales

Représentation des points d'eau qui répondent aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 26 octobre 2017.Il a été pris en application de l'arrêté ministériel du 04 mai 2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l'article L.253-1 du code rural et de la pêche maritime.
Une bande de 5 mètres ( ou plus si la notice d'utilisation du produit le précise) aux abords de ces points d'eau ne doit pas subir de traitement.

Mots-clés : ddtm66,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-de-non-traitement-znt
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Points d'eau (hors plans d'eau) dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Conformément à l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020 pris pour le Loiret, la présente cartographie mentionne (hors plans d'eau) : les éléments du réseau hydrographique sur lesquels est interdite toute application directe de produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants : points d'eau définis par l'arrêté, les bassins de rétention d'eaux pluviales, ainsi que les avaloirs, caniveaux et bouches d'égouts, les points d'eau définis par l'arrêté aux bords desquels doit être respectée une zone non traitée : absence de traitement phytopharmaceutique selon l’autorisation de mise sur le marché du produit appliqué. Il est rappelé : l'exception des cours d'eau ou sections de cours d'eau busés, lorsque ces aménagements ont été réalisés conformément à la réglementation. la possibilité de mises à jour afin d'intégrer des expertises complémentaires ou corriger d'éventuelles erreurs constatées. La cartographie est fondée sur la concaténation des données de la BD Topage® et de la BD Carthage®, d'après le recensement établi au 04 novembre 2020. Elle doit être perçue comme une base de référence apportant une meilleure lisibilité pour l'ensemble des usagers.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-masse-deau,police-de-leau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-non-traitees
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n616871be5ddf4bf2bab7f857f8ea2027,na9b0a1dbfd9d401b94c64df2f51a9509
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0