AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Nomenclature des Spécialités de Formation
Acronyme : NSF

La nomenclature des spécialités de formation a pour objectif de couvrir l'ensemble des formations professionnelles ou non, de tout niveau, et sert à déterminer les domaines de formation.

Ces derniers peuvent être disciplinaires (sciences, droit, lettres, etc.), technico-professionnels de la production (agriculture, transformation, construction, etc.), technico-professionnels des services (commerce, santé, communication, etc.), ou concerner le développement personnel (pratique sportive, jeux et activités spécifiques de loisirs, etc.). La nomenclature est approuvée par le décret interministériel n° 94-522 du 21 juin 1994.

Source : INSEE

Sources complémentaires :

- [Article D311-4 du Code de l'éducation](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006526701)

Mots-clés : formation,nomenclature
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,csv,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nomenclature des voies actuelles
Organisation : Ville de Paris

<p> 	Informations sur l'origine et les dénominations successives des voies parisiennes<br> 	<br> 	<span style="line-height: 1.45em;">Exemple(s) de réutilisation(s) des données : <br> 	</span><span style="line-height: 1.45em;">- Cartographie sur </span><a href="http://www.govdata.eu/samples/Paris/ParisHistoRuesBing.html" style="line-height: 1.45em;">http://www.govdata.eu/samples/Paris/ParisHistoRuesBing.html </a> </p>

Mots-clés : deplacements
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,html,csv
Licence : License Not Specified
Nomenclature des voies actuelles
Organisation : Ville de Paris

Informations sur l'origine et les dénominations successives des voies
parisiennes\
\
 Exemple(s) de réutilisation(s) des données :\
 - Cartographie sur
<http://www.govdata.eu/samples/Paris/ParisHistoRuesBing.html>

Mots-clés : avenue,histoire,paris,rue,voie
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Nomenclature du tri sélectif
Organisation : Ville de Paris

Nomenclature du tri sélectif utilisé à Paris. Le jeu de données comprend l'identifiant unique du produit qui permet d'accéder à la fiche détaillé du produit (voir ci-dessous), le nom du produit, le type d'emballage, la bonne solution de tri qui est un tableau indiquant les modes de recyclage. Plusieurs URL donnent accès à un fichier json particulier : Liste des emballages et bouteilles (qui ont le champ "Type d'emballage" renseigné) : http://r56.apps.paris.fr/tri/jsp/site/rest/directory/1/records.json/  Liste des autres déchets (qui n'ont pas le champ "Type d'emballage" renseigné) : : http://r56.apps.paris.fr/tri/jsp/site/rest/directory/2/records.json/  Détail d'une fiche, par exemple la 2950 http://r56.apps.paris.fr/tri/jsp/site/rest/directory/1/record/2950.json Exemple de réutilisation de cette nomenclature : http://r56.apps.paris.fr/tri/jsp/site/Portal.jsp?page=directory

Mots-clés : environnement
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,html,csv
Licence : License Not Specified
Nomenclature du tri sélectif
Organisation : Ville de Paris

Nomenclature du tri sélectif utilisé à Paris. Le jeu de données comprend
l'identifiant unique du produit qui permet d'accéder à la fiche détaillé
du produit (voir ci-dessous), le nom du produit, le type d'emballage, la
bonne solution de tri qui est un tableau indiquant les modes de
recyclage. Plusieurs URL donnent accès à un fichier json particulier :
Liste des emballages et bouteilles (qui ont le champ "Type d'emballage"
renseigné) :
http://r56.apps.paris.fr/tri/jsp/site/rest/directory/1/records.json/
Liste des autres déchets (qui n'ont pas le champ "Type d'emballage"
renseigné) : :
http://r56.apps.paris.fr/tri/jsp/site/rest/directory/2/records.json/
Détail d'une fiche, par exemple la 2950
http://r56.apps.paris.fr/tri/jsp/site/rest/directory/1/record/2950.json
Exemple de réutilisation de cette nomenclature :
http://r56.apps.paris.fr/tri/jsp/site/Portal.jsp?page=directory

Mots-clés : dechet,poubelle,recyclage,tri
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Nomenclature juridique utilisée par l'inspection du travail
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Ces données constituent tout ou partie de la nomenclature juridique utilisée dans le cadre de la rédaction de courriers ou de suites à intervention, dans l’outil SUIT destinés aux agents du système d’inspection du travail.

&#x20;Elles est également réutilisée pour alimenter une interface de consultation de références juridiques en interne dénommée COD’IT. Ces données sont gérées dans un outil interne dénommé Legistere.

 Les données COD’IT combinent plusieurs sources de données juridiques au sein d’une arborescence éditorialisée (Code, Partie, sous partie, rubrique, et titre d’article), avec pour finalité initiale de délivrer une nomenclature juridique conçue pour être utilisée pour les agents de l’inspection du travail, et notamment les agents de contrôle : raison pour laquelle un lien est également proposé avec la nomenclature NATINF du ministère de la justice.

Cette nomenclature COD’IT permet non seulement de rechercher et consulter un article, mais également de pouvoir resituer cet article au sein de son contexte : et de voir l’article au sein d’une liste d’articles de nature législatives ou règlementaires sur ce thème.

CODIT - COD'IT


Mots-clés : droit-du-travail,inspection-du-travail
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2026-07-08 – 2026-07-08
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,json,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nomenclature OCS
Organisation : Nantes Métropole

Nomenclature OCS

* * *

L’occupation du sol repose sur une nomenclature standard hiérarchisée à 3 niveaux et 39 postes répartis selon 5 grands types d’occupation du territoire :

  * Territoires artificialisés
  * Territoires agricoles
  * Forêts et milieux semi-naturels
  * Zones humides
  * Surfaces en eaux



Un code couleur est associé à chaque niveau.

* * *

Mots-clés : occupation-du-sol,urbanisme-logement
Formats des ressources : pdf,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nomenclature simplifiée codes CIB des brevets
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Chaque brevet contient des codes de la CIB (Classification internationale des brevets) attribués par l’office examinateur, qui indiquent selon une arborescence très détaillée le domaine technique auquel se rapporte l’invention : la CIB divise la technologie en huit sections comptant environ **70 000** subdivisions. C’est un système hiérarchique de symboles indépendants de la langue pour le classement des brevets selon les différents domaines technologiques auxquels ils appartiennent.Cette nomenclature étant difficile à utiliser, la classification technologique utilisée est la classification simplifiée établie par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) qui regroupe les classes technologiques de la CIB en 5 domaines technologiques et 35 sous-domaines technologiques qui correspondent au domaine d’application de l’invention (et non au secteur d’activité économique).

Mots-clés : atlas-des-brevets,brevet,domaine-technologique,education,enseignement,formation,innovation,organismes-de-recherche,patent,recherche,recherche-publique,recherche-universitaire,regions-2016,structures-de-recherche
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Nomenclature simplifiée codes CIB des brevets
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Chaque brevet contient des codes de la CIB (Classification internationale des brevets) attribués par l’office examinateur, qui indiquent selon une arborescence très détaillée le domaine technique auquel se rapporte l’invention : la CIB divise la technologie en huit sections comptant environ **70 000** subdivisions. C’est un système hiérarchique de symboles indépendants de la langue pour le classement des brevets selon les différents domaines technologiques auxquels ils appartiennent.Cette nomenclature étant difficile à utiliser, la classification technologique utilisée est la classification simplifiée établie par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) qui regroupe les classes technologiques de la CIB en 5 domaines technologiques et 35 sous-domaines technologiques qui correspondent au domaine d’application de l’invention (et non au secteur d’activité économique).

Mots-clés : atlas-des-brevets,brevet,domaine-technologique,innovation,nomenclature-referentiel,organismes-de-recherche,patent,propriete-intellectuelle,recherche-publique,recherche-universitaire,regions-2016,structures-de-recherche
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Nomenclatures
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Une nomenclature est un ensemble de termes codifiés et répertoriés. Certains attributs d’un dictionnaire doivent prendre pour valeur possible des codes définis au sein d’une nomenclature (liste de valeurs possibles), chaque code étant alors associé à un libellé, accompagné d’une définition. Chaque code est également accompagné d’un Mnémonique, c'est-à-dire d’un nom limité à 25 caractères pour une exploitation informatique. Si ce nom ne peut être tronqué à 25 caractères, l'appellation complète sera remplacée par des sigles ou par des mots tronqués se terminant par un point sur la base des règles énoncées par la norme Z01-011. Cet attribut est inutilisé en dehors de la liste SANDRE.

Mots-clés : donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,environnement,nomenclatures
Fréquence de mise à jour : continuous
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nomenclatures des affaires civiles et des procédures particulières
Acronyme : NAC
Organisation : Ministère de la Justice

Le fichier publié contient la nomenclature des affaires civiles et la nomenclature des procédures particulières mises à jour par la direction des affaires civiles et du sceau (DACS).

La nomenclature des affaires civiles recouvre l'ensemble des domaines juridiques qui relèvent de la compétence des juridictions civiles, sociales et commerciales. Son objectif est de décrire les demandes dont sont saisies les juridictions civiles à titre principal, dans les différents secteurs des relations juridiques. Elle constitue, à cet égard, la source exclusive d'informations sur les aspects juridiques des demandes en justice. Cette information présente un grand intérêt tant pour la gestion des affaires dans la juridiction que pour la connaissance de l'activité judiciaire.

La nomenclature des procédures particulières regroupe les demandes visant à l'application devant les juridictions civiles de procédures particulières. Elle complète la description de l'affaire effectuée par la nomenclature des affaires civiles.

Ces deux nomenclatures sont communes à l'ensemble des juridictions civiles. Une notice de présentation générale, également incluse dans le fichier publié, fournit un descriptif de leur fonctionnement assorti des références aux textes, de nombreux exemples, ainsi qu’un ensemble de consignes de codage et d’application à l’usage du greffe.

**Avertissement** : un décalage temporel peut exister entre la mise à jour des nomenclatures par le service compétent de la DACS et la mise à jour subséquente des applicatifs métiers du ministère de la justice.


Mots-clés : affaires-civiles,droit-civil,juridictions-civiles,nac,nomenclature,procedures-particulieres
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-10-12 – 2027-10-12
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,csv,json,xls,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nomenclatures des objets de santé
Acronyme : NOS
Organisation : InterHop

Concaténation de tous les:
- TRE (tables de référence)
- JDV (Jeux de valeur)
- ASS (Associations)
des "NOS" (https://mos.esante.gouv.fr/NOS/) de l'ANS (Agence du Numérique en santé)
pour une meilleure utilisablité.

Attention aux droits de "nomenclatures" embarquées. Le schéma de base de données proposé ici est libre.

Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2025-01-20 – 2025-01-21
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Nominations équilibrées dans l’encadrement supérieur (dans les emplois fonctionnels) au sein de la Ville d’Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

La loi n° 2023-623 du 19 juillet 2023 visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique impose la publication annuelle du nombre de femmes et d’hommes nommés dans les emplois supérieurs, en application de l’article L. 132-6-1 du code général de la fonction publique. Ces données pour la Ville d’Antibes sont disponibles sur son site internet sous la forme d’un tableau des nominations équilibrées transmis à la préfecture. Elles le sont également ici dans une forme qui rend les données plus réutilisables.

Mots-clés : agents,emplois,femmes,fonction-publique-territoriale,hommes,nominations-equilibrees,parite,ressources-humaines
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xlsx,csv,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nominations publiées au Journal Officiel 

Ce jeu de données recense les décisions de nomination publiées au Journal Officiel.

Elles sont obtenues par le scraping des pages de Légifrance.

Elles peuvent être prévisualisées sur la page suivante: [http://steinertriples.ch/ncohen/data/nominations_JORF/](http://steinertriples.ch/ncohen/data/nominations_JORF/)

Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : xml
Licence : License Not Specified
Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Grande Guerre
Organisation : Grand Belfort Communauté d'Agglomération

Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Première Guerre mondiale, classés par date de décès. Il s’agit essentiellement de soldats morts au combat ou décédés des suites de blessures ou de maladies contractées au front. Belfort compte environ 1450 morts au cours de la Grande Guerre.

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/e9cc1c2ce0774524a11ae08a9d7e0f65/MeyPDoncyI2S14-3MUCdnH4tvQJw0/r/bfcea880f1f44e4fadb9a78573e44ef9).

Mots-clés : administration,aspects-militaires,aspects-sociaux-population,catastrophes-accidents-risques,donnees-ouvertes,guerres,histoire,information,soldats,ville-de-belfort
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Seconde Guerre mondiale
Organisation : Grand Belfort Communauté d'Agglomération

Noms de tous les Belfortains morts pour la France ou morts en déportation au cours de la Seconde Guerre mondiale, classés par date de décès. Cette liste contient les militaires morts au combat mais également l’ensemble des civils déportés par l’armée d’Occupation. Belfort compte près de 610 disparus au cours de la Seconde Guerre.

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/e9cc1c2ce0774524a11ae08a9d7e0f65/MeyPDoncyI2S14-3MUCdnH4tvQJw0/r/bf2116b4935d4e75b2bce08f90face2c).

Mots-clés : administration,aspects-militaires,aspects-sociaux-population,catastrophes-accidents-risques,donnees-ouvertes,guerres,histoire,information,soldats,ville-de-belfort
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Noms de voies en breton sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Ya d’ar brezhoneg (en breton Oui à la langue bretonne) est une campagne menée par l’Office public de la langue bretonne visant à promouvoir et développer l’usage de la langue bretonne dans la vie quotidienne des habitants de la Bretagne historique, dans le monde associatif, professionnel ou des collectivités territoriales.  
  
Les communes signataires de la charte Ya d'ar Brezhoneg des collectivités doivent remplir un contrat d'objectifs choisis parmi une liste de quarante actions. L'une d'entre elle est la dénomination des voies bilingue breton-français, visant à mettre en place des plaques de rues sur l'ensemble du territoire.

Mots-clés : referentiels-geographiques,route
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Noms des communes de Corse en corse et en français
Organisation : Collectivité de Corse

Noms des communes de Corse en corse et en français, classées par département

Corsica Suttana : Corse du Sud

Corsica suprana : Haute Corse

Mots-clés : corse,culture-patrimoine,culture-regionale,territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
noms des rues de Dolus d'Oléron au 14-03-2019
Organisation : Dolus d'Oléron

base de données des adresses géolocalisées de la commune
issue de la base d'adresses nationale adresse.data.gouv.fr
format BAL.1.1 

Mots-clés : adressse,mairie,rues
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Dolus-d'Oléron
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Noms et codes des gares
Organisation : Société des grands projets

Liste des gares du schéma d'ensemble du Grand Paris Express. Le fichier indique la numérotation des gares, un code interne découlant de leur nom et de leur numéro, ainsi que la ligne sur laquelle se trouve chaque gare.

**--- Avertissement ---**

Les données sont indicatives au moment de leur publication. Elles sont susceptibles d’être mises à jour tout au long de l’avancement de la conception des projets d’infrastructure du Réseau de Transport Public du Grand Paris.
La cartographie ne peut pas à elle seule rendre compte de la situation précise. 
Il appartient à l’organisme ayant droit de s’assurer de l’adéquation des données à ses propres besoins. 
La consultation des plans annexés aux décrets de DUP et aux arrêtés préfectoraux (arrêtés de cessibilité notamment) demeure indispensable pour une parfaite et exacte information. En effet, la cartographie fournie ne peut être opposée à ces documents de référence et seuls les plans qui sont annexés aux déclarations d'utilité publique et aux arrêtés de cessibilité sont juridiquement contraignants et opposables.
Les données diffusées sont la propriété de la Société du Grand Paris.

Mots-clés : grand-paris,grand-paris-express,metro,transport,transport-public
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Nord ENS - Diversité - Bryophytes tous statuts (Période moderne - Par ENS)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre d'espèces de bryophytes (tous statuts) par ENS du département du Nord, observées depuis 2000

Description du contenu
Cette couche précise par espace naturel sensible du département du Nord (59), le nombre d’espèces de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes), tous statuts et observées après le 31/12/1999.

Données attributaires
Nom ENS [libelle] : libellé de l'espace naturel sensible avec code entre parenthèses.
Code ENS [code] : code de l'espace naturel sensible.
Nombre d’observations [nbre] : nombre d’espèces de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes) observées depuis 2000 sur l'espace naturel sensible.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Département du Nord.

Mots-clés : bryophytes,departement-du-nord,diversite,espace-naturel-sensible,flore,periode-moderne-depuis-2000
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
Nord ENS - Diversité - Plantes vasculaires tous statuts (Période moderne - Par ENS)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre d'espèces de plantes vasculaires (tous statuts) par ENS du département du Nord, observées depuis 2000

Description du contenu
Cette couche précise par espace naturel sensible du département du Nord (59), le nombre d’espèces de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines), tous statuts et observées après le 31/12/1999.

Données attributaires
Nom ENS [libelle] : libellé de l'espace naturel sensible avec code entre parenthèses.
Code ENS [code] : code de l'espace naturel sensible.
Nombre d’observations [nbre] : nombre d’espèces de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) observées depuis 2000 sur l'espace naturel sensible.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Département du Nord.

Mots-clés : departement-du-nord,diversite,espace-naturel-sensible,flore,periode-moderne-depuis-2000,plantes-vasculaires
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
Nord ENS - Pression d'inventaire - Bryophytes tous statuts (Période ancienne - Par ENS)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre d'observations de bryophytes (tous statuts) par ENS du département du Nord, réalisées avant 2000

Description du contenu
Cette couche précise par espace naturel sensible du département du Nord (59), le nombre d’observations de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes), tous statuts et réalisées avant le 01/01/2000.

Données attributaires
Nom ENS [libelle] : libellé de l'espace naturel sensible avec code entre parenthèses.
Code ENS [code] : code de l'espace naturel sensible.
Nombre d’observations [nbre] : nombre d’observations de pbryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes) réalisées avant 2000 sur l'espace naturel sensible.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Département du Nord.

Mots-clés : bryophytes,departement-du-nord,espace-naturel-sensible,flore,periode-ancienne-avant-2000,pression-dinventaire
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified