AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Modification de sous-traitance Marché de création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON Marché n°2023-WMAOP1
Organisation : Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon

Modification de sous-traitance Marché de création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON
Marché n°2023-WMAOP1
&#x20;                                                                                                           Titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire : TERELIAN (mandataire), GTM TP EST siret : 818 766 297 00043, SETHY
&#x20;                                                                                            DC 4 n°2
Sous-traitant (part GTM TP EST) : INEO INDUSTRIE\&TERTIAIRE EST centre de travaux mécanique Est ZA Champ de Mars 57 270 RICHEMONT SIRET : 409 868 114 00391                                                                                                                                                                 Montant maximum sous-traité initialement de 60 810€HT ramené à 13 112€HT.
\
Date de notification de la DC4 modificative : 2025.12.03


Fréquence de mise à jour : other
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Modification n°1 du PPRI Isère-amont approuvée le 25/02/2026
Organisation : DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR comporte les jeux de données géographiques contenant les :
- périmètre d'exposition aux risques,
- zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale est l'interdiction de construire ; les "zones soumises à prescriptions", dites "zones bleues" lorsque les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu et d'aléa et les zones non directement exposées aux risques mais soumises à interdictions ou prescriptions.

Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.

Mots-clés : alea,donnees-ouvertes,inspire,plan,prevention,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,servitude,urbanisme,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
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Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Modification N°1 du PPRN de Corenc approuvé le 04/07/2013
Organisation : DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR comporte les jeux de données géographiques contenant les :
- périmètre d'exposition aux risques,
- zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale est l'interdiction de construire ; les "zones soumises à prescriptions", dites "zones bleues" lorsque les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu et d'aléa et les zones non directement exposées aux risques mais soumises à interdictions ou prescriptions.

Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.

Mots-clés : alea,donnees-ouvertes,inspire,plan,prevention,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,servitude,urbanisme,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel
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Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Modification n°1 du PPRN de Lans-en-Vercors approuvé le 16/08/2011
Organisation : DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR comporte les jeux de données géographiques contenant les :
- périmètre d'exposition aux risques,
- zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale est l'interdiction de construire ; les "zones soumises à prescriptions", dites "zones bleues" lorsque les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu et d'aléa et les zones non directement exposées aux risques mais soumises à interdictions ou prescriptions.

Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.

Mots-clés : alea,donnees-ouvertes,inspire,plan,prevention,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,servitude,urbanisme,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel
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Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Modification n°1 du PPRN de Noyarey approuvé le 10/04/2013
Organisation : DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR comporte les jeux de données géographiques contenant les :
- périmètre d'exposition aux risques,
- zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale est l'interdiction de construire ; les "zones soumises à prescriptions", dites "zones bleues" lorsque les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu et d'aléa et les zones non directement exposées aux risques mais soumises à interdictions ou prescriptions.

Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.

Mots-clés : alea,donnees-ouvertes,inspire,plan,prevention,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,servitude,urbanisme,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel
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Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Modification n°1 du PPRN de Saint-Hilaire-du-Touvet approuvé le 29/03/2013
Organisation : DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR comporte les jeux de données géographiques contenant les :
- périmètre d'exposition aux risques,
- zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale est l'interdiction de construire ; les "zones soumises à prescriptions", dites "zones bleues" lorsque les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu et d'aléa et les zones non directement exposées aux risques mais soumises à interdictions ou prescriptions.

Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.

Mots-clés : alea,donnees-ouvertes,inspire,plan,prevention,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,servitude,urbanisme,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
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Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Modification n°1 PPRI Drac aval approuvée le 09/01/2026
Organisation : DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR comporte les jeux de données géographiques contenant les :
- périmètre d'exposition aux risques,
- zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale est l'interdiction de construire ; les "zones soumises à prescriptions", dites "zones bleues" lorsque les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu et d'aléa et les zones non directement exposées aux risques mais soumises à interdictions ou prescriptions.

Le présent dossier comporte :
- le zonage réglementaire du PPRI (N_ZONE_REG_PPRN_20190003_S_038)
- la carte des aléas du PPRI (N_ZONE_ALEA_PPRN_20190003_S_038)
- le périmètre d'exposition aux risques (N_PERIMETRE_PPRN_20190003_S_038)
- le zonage des enjeux (N_ENJEUX_PPRN_20190003_S_038)
- les périmètres spécifiques du PPRI (L_PERIM_SPECIFIQUE_PPRN_20190003_S_038)
- les cotes de référence du PPRI (L_COTE_REF_PPRN_20190003_P_038)
- les hauteurs de submersion maximales  (HAUTEUR_MAX_PPRN_20190003_038)
- les vitesses  d'écoulement maximales (VITESSE_MAX_PPRN_20190003_038)

Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.

Mots-clés : alea,donnees-ouvertes,inspire,plan,prevention,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,servitude,urbanisme,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Modifications apportées aux concessions de service public à Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données présente les modifications apportées aux concessions de service public (CSP) à Issy-les-Moulineaux.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,commande-publique,csp,dsp,marches-publics,transparence
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Modifications apportées aux marchés publics d'Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données rassemble les données essentielles concernant les modifications apportées aux marchés publics à Issy-les-Moulineaux.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,commande-publique,marches-publics,transparence
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Module complémentaire Excel - Téléchargement des feuilles cadastrales par commune

Module Excel permettant le téléchargement des feuilles cadastrales par commune.

Format : DXF, EDIGEO
Géoréférencement : L93, CC
Millésime : Dernier en vigueur

Pour tous bogues ou demandes n'hésitez pas à me contacter.

Version X32 et X64


Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Modules des aires de jeux et parcours sportifs - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
Organisation : SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

<p class="MsoNormal"><span>Cette c</span><span>ouche</span><span> répertorie les modules installés sur l’agglomération de SQY</span></p><p class="MsoNormal"><span>Les modules représentent l’équipement de l’aire de jeux ou du parcours sportif que ce soit pour un jeu (type jeu à ressort, balançoire, structure combinée) ou un module d’un parcours sportif (table abdominale, barres parallèles…)</span></p>

Mots-clés : aire-de-jeux,araignees,installation,loisir-enfant,modules,parc
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Modules sonores passages piétons
Organisation : Ville de Paris

**Modules sonores équipant la signalisation lumineuse tricolore pour les personnes aveugles ou malvoyantes.**

Extraction de la Base EVESA Gestionnaire de l’éclairage public et de la Signalisation Lumineuse Tricolore de la Ville de Paris.  
  


Ce jeu de données peut être lié au jeu de données [Signalisation Tricolore Lumineuse](https://opendata.paris.fr/explore/dataset/signalisation-tricolore/?disjunctive.lib_lumi_1&q=S18987). La clé commune entre les deux jeux de données est le CODE_OUVRAGE ou COD_OUVRAG

Mots-clés : dvd,feux-tricolores,handicap,mobilite-et-espace-public,modules-sonores,passages-pietons,slt,sonorisation
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
MOE CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE ET DE 12 LOGEMENTS ET D'UNE STRUCTURE DE 7 HABITAT INCLUSIF RUE ANATOLE FRANCE A MORCENX
Organisation : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDES

MOE CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE ET DE 12 LOGEMENTS ET D'UNE STRUCTURE DE 7 HABITAT INCLUSIF RUE ANATOLE FRANCE A MORCENX

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Mois de la Collecte Numérique de Bordeaux Métropole
Organisation : Bordeaux Métropole

Bordeaux Métropole organise chaque année depuis 2023 le Mois de la Collecte Numérique en mars, auquel les communes de la métropole participent.

Adossé à la Journée Mondiale du nettoyage numérique (Digital Cleanup Day), le _**Mois de la Collecte Numérique**_ a pour objectif de créer une dynamique collective autour d’un numérique responsable. Il vise à sensibiliser le grand public à l'empreinte environnementale du numérique, incitant chacun à agir concrètement en offrant une seconde vie à un maximum de ses équipements.

En mars chaque année, des **points de collecte** sont donc déployés sur le territoire métropolitain offrant aux habitants de la Métropole la possibilité de déposer leurs équipements électriques et électroniques obsolètes, inutilisés ou en fin de vie.

Les équipements collectés seront confiés à des partenaires locaux de Bordeaux Métropole, à des fins de reconditionnement si possible, ou de recyclage.

Des **animations** variées sont également proposées au grand public pour les sensibiliser aux impacts socio-environnementaux du numérique.

Les indicateurs sont valorisés à l'échelle communale et métropolitaine. Attention, à filtrer sur le niveau géographique souhaité avant d'exploiter les données.

Mots-clés : data-gouv,dechets,developpement-durable,numerique
Formats des ressources : pdf,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Mois de la Collecte Numérique de Bordeaux Métropole
Organisation : Bordeaux Métropole

Bordeaux Métropole organise chaque année depuis 2023 le Mois de la Collecte Numérique en mars, auquel les communes de la métropole participent.

Adossé à la Journée Mondiale du nettoyage numérique (Digital Cleanup Day), le _**Mois de la Collecte Numérique**_ a pour objectif de créer une dynamique collective autour d’un numérique responsable. Il vise à sensibiliser le grand public à l'empreinte environnementale du numérique, incitant chacun à agir concrètement en offrant une seconde vie à un maximum de ses équipements.

En mars chaque année, des **points de collecte** sont donc déployés sur le territoire métropolitain offrant aux habitants de la Métropole la possibilité de déposer leurs équipements électriques et électroniques obsolètes, inutilisés ou en fin de vie.

Les équipements collectés seront confiés à des partenaires locaux de Bordeaux Métropole, à des fins de reconditionnement si possible, ou de recyclage.

Des **animations** variées sont également proposées au grand public pour les sensibiliser aux impacts socio-environnementaux du numérique.

Les indicateurs sont valorisés à l'échelle communale et métropolitaine. Attention, à filtrer sur le niveau géographique souhaité avant d'exploiter les données.

Mots-clés : data-gouv,dechets,numerique
Formats des ressources : pdf,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
MON ESPACE CARRELAGE
Organisation : MA BORNE AUTO

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Mon été à Clermont - Ville de Clermont-Ferrand
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Les données concernent les événements de juillet 2022 du calendrier "Un été à Clermont".

  


Fourni par le service communication de l'Office Municipal des Sports.

Mots-clés : clermont-ferrand,culture,sports
Formats des ressources : web page,csv
Licence : License Not Specified
Mon été, ma région
Organisation : Région Île-de-France

Partenaire de la vie culturelle et sportive tout au long de l’année, la Région Île-de-France propose de nombreux événements et se surpasse quand vient l’été. En juillet et en août, elle soutient ou organise des centaines d'animations culturelles, pour tous et partout sur son territoire pendant les vacances.

Théâtre, concerts de musique pop, rock ou classique, festivals, activités sportives, escapades à la découverte du patrimoine francilien… Découvrez des idées de sorties à faire à Paris et en Île-de-France.

Ce jeu de données recense tous les événements organisés depuis la première édition en 2020. Le champ "past" permet de n'afficher que les événements à venir (past = false).

Mots-clés : culture,decouvrir,espaces-naturels,patrimoine,sortie,sport,sport-tourisme-loisirs,vacances,vie-culturelle,visiter
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mon Réseau Mobile
Organisation : Collectivité de Corse

**Monreseaumobile.fr**, est l'**outil cartographique** de l'Arcep qui vise à apporter une information sur mesure aux utilisateurs, afin de les aider à comparer entre eux les opérateurs. **Monreseaumobile.fr** rassemble deux types d’informations complémentaires : \- les **cartes de couverture** des opérateurs. Réalisées à partir de simulations numériques, ces cartes donnent une information concernant l’ensemble du territoire mais présentent des visions nécessairement simplifiées et donc encore imparfaites de la réalité ; \- des **mesures de qualité de service** réalisées en conditions réelles. Ces données représentent parfaitement la réalité du terrain, mais ne permettent pas, par nature, d’avoir une vision exhaustive du territoire. Conformément à la loi pour une République numérique de 2016, l'Arcep rend disponible l’ensemble des cartes des opérateurs en open data, ouvrant ainsi la possibilité à des tiers d’utiliser ces données, d’en évaluer la fiabilité, et de créer de nouveaux comparateurs de performance des réseaux mobiles. Retrouvez sur cette page toutes les données de **couverture** et de **qualité de service** utilisées sur **[monReseauMobile.fr](https://monreseaumobile.fr)**. Vous trouverez plus de détails quant aux données, formats et systèmes de projection dans les descriptifs des ressources. Retrouvez le [calendrier des publications](https://www.arcep.fr/cartes-et-donnees/nos-publications-chiffrees/calendrier-de-publication-des-documents-statistiques-de-larcep.html) de l'Arcep. En savoir plus: [monreseaumobile.fr : comparer la couverture et la qualité de service des opérateurs mobiles](https://www.arcep.fr/demarches-et-services/pour-tous/monreseaumobilefr-comparer-la-couverture-et-la-qualite-de-service-des-operateurs-mobiles.html)

Mots-clés : 2g-3g-4g,arcep,carte,couverture,couverture-mobile,couverture-numerique,crowdsourcing,data,mobile,monreseaumobile-fr,qos,qos-mobile,sites-mobiles,sms,telecom,telephone,voix
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mon reseau mobile ARCEP - Sites 2G, 3G, 4G - Corse
Organisation : Collectivité de Corse

Ce jeu n'est plus maintenu, utilisez les jeux avec une recherche 'buildingref[tiret]france' en remplaçant [tiret] par -.  


[Monreseaumobile.fr](http://monreseaumobile.fr/), est l'outil cartographique de l'Arcep qui vise à apporter une information sur mesure aux utilisateurs, afin de les aider à comparer entre eux les opérateurs. [Monreseaumobile.fr](http://monreseaumobile.fr/) rassemble deux types d’informations complémentaires :

  * les cartes de couverture des opérateurs. Réalisées à partir de simulations numériques, ces cartes donnent une information concernant l’ensemble du territoire mais présentent des visions nécessairement simplifiées et donc encore imparfaites de la réalité ;
  * des mesures de qualité de service réalisées en conditions réelles. Ces données représentent parfaitement la réalité du terrain, mais ne permettent pas, par nature, d’avoir une vision exhaustive du territoire.



Conformément à la loi pour une République numérique de 2016, l'Arcep rend disponible l’ensemble des cartes des opérateurs en open data, ouvrant ainsi la possibilité à des tiers d’utiliser ces données, d’en évaluer la fiabilité, et de créer de nouveaux comparateurs de performance des réseaux mobiles. Retrouvez sur cette page toutes les données de couverture et de qualité de service utilisées sur [monReseauMobile.fr](https://monreseaumobile.fr/).

Vous trouverez plus de détails quant aux données, formats et systèmes de projection dans les descriptifs des ressources.

  


Ce jeu de données contient les données du 3ème trimestre 2019. Les données 2017 sont trouvables dans [cet autre jeu de données](https://data.opendatasoft.com/explore/dataset/sites_mobiles_2g-3g-4g_france_metropolitaine@public/table/).

Mots-clés : 2g,3g,4g,arcep,couverture,couverture-mobile,infrastructures,reseau-mobile,telecom,telephone
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0