AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Localisation des accidents corporels et mortels en Charente-Maritime – 2018
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des accidents sur le territoire de la Charente-Maritime en 2018 (corporels & mortels).
Informations issues des rapports d'accidents des forces de l'ordre (police et gendarmerie) transmis à la DDTM 17 - service UARDD, Gestion de crise, de sécurité routière et transport.

Mots-clés : accidents,donnees-ouvertes,securite-routiere,transports-deplacements-securite-routiere
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des accidents corporels et mortels en Charente-Maritime – 2019
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des accidents sur le territoire de la Charente-Maritime en 2019 (corporels & mortels).
Informations issues des rapports d'accidents des forces de l'ordre (police et gendarmerie) transmis à la DDTM 17 - service UARDD, Gestion de crise, de sécurité routière et transport.

Mots-clés : accidents,donnees-ouvertes,securite-routiere,transports-deplacements-securite-routiere
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des accidents corporels et mortels en Charente-Maritime – 2020
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des accidents sur le territoire de la Charente-Maritime en 2020 (corporels & mortels).
Informations issues des rapports d'accidents des forces de l'ordre (police et gendarmerie) transmis à la DDTM 17 - service RSL, Gestion de crise, de sécurité routière et transport.

Mots-clés : accidents,donnees-ouvertes,inspire,sante-et-securite-des-personnes,securite-routiere,transports-deplacements-securite-routiere
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des accidents corporels et mortels en Charente-Maritime – 2022
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des accidents sur le territoire de la Charente-Maritime en 2022 (corporels & mortels).
Informations issues des rapports d'accidents des forces de l'ordre (police et gendarmerie) transmis à la DDTM 17 - service RSL, Gestion de crise, de sécurité routière et transport.

Mots-clés : accidents,donnees-ouvertes,securite-routiere,transports-deplacements-securite-routiere
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des accidents de la circulation routière en 2017
Organisation : Géo2France

Accidents corporels de la circulation en Hauts de France (2017)

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Réseaux de transport.
GEMET - Concepts, version 2.4 : accident de la route.
Région : HAUTS-DE-FRANCE.
Départements : NORD.
Départements : PAS-DE-CALAIS.
Départements : OISE.
Départements : SOMME.
Départements : AISNE.

Mots-clés : accident,accident-de-la-route,accidentologie,aisne,donnee-ouverte,hauts-de-france,nord,oise,pas-de-calais,reseaux-de-transport,somme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
Localisation des accidents routiers sur la Métropole TPM 
Organisation : Métropole Toulon Provence Méditerranée

Ce jeu de données est une extraction des caractéristiques essentielles des accidents routiers.

Il permet d'avoir une vision simplifiée des accidents

  


**Lien vers la[dataviz ](https://portailsig.metropoletpm.fr/portal/apps/instant/portfolio/index.html?appid=9adb2fb78e124e09b2b104fdc47a6222)**

Si plusieurs usagers sont impliqués dans un même l’accident, c’est la gravité la plus importante qui est retenue (selon l’ordre de priorité : Décès > Blessé hospitalisé > Blessé léger).

  


Ce jeu de données est en relation avec **les usagers impliqués dans des accidents de la circulation sur la Métropole TPM**

**  
**

Il se base sur les données mises à disposition en OpenData sur le site data.gouv.fr

En effet, pour chaque accident corporel (soit un accident survenu sur une voie ouverte à la circulation publique, impliquant au moins un véhicule et ayant fait au moins une victime ayant nécessité des soins), des saisies d’information décrivant l’accident sont effectuées par l’unité des forces de l’ordre (police, gendarmerie, etc.) qui est intervenue sur le lieu de l’accident. Ces saisies sont rassemblées dans une fiche intitulée bulletin d’analyse des accidents corporels. L’ensemble de ces fiches constitue le fichier national des accidents corporels de la circulation dit « Fichier BAAC » administré par l’Observatoire national interministériel de la sécurité routière "ONISR".

Mots-clés : geospatial,mobilites
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : file:///srv/udata/ftype/csv,file:///srv/udata/ftype/kml,file:///srv/udata/ftype/html,file:///srv/udata/ftype/zip,file:///srv/udata/ftype/json,file:///srv/udata/ftype/geojson
Licence : License Not Specified
Localisation des accidents sur les routes départementales de Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Localisation des accidents mortels et des accidents avec au moins un blessé sur les routes départementales de Loire-Atlantique depuis 1998. 

* * *

Ce fichier se base sur les données du jeu "Base de données accidents corporels de la circulation" du Ministère de l'Intérieur.

Mots-clés : implantation,mobilite,securite-routiere
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des activités de services et vulnérabilité des territoires
Organisation : Premier ministre

La suppression des barrières à l’échange ainsi que le développement des nouvelles technologies de l’information et de la communication devraient conduire à une intensification des échanges internationaux de services. Cette étude vise à mesurer l’impact qu’aurait cette intensification sur les territoires français. Actuellement, seulement la moitié des secteurs de services sont échangés. Cependant, nous estimons que la plupart des secteurs de services sont échangeables au sens où leurs lieux de production et de consommation peuvent être différenciés. Seuls certains services de proximité (commerce de détail, services personnels) et les services de prérogatives publiques (administration, éducation…) restent non-échangeable

Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Localisation des aérodrômes dans le Département des Hautes-Alpes
Organisation : Département des Hautes-Alpes

Localisation des aérodromes



__Organisations partenaires__

Centre Régional pour l&#x27;Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d&#x27;Azur (CRIGE PACA), Département 05

__Liens annexes__

 * [geocatalogue.html](http://www.crige-paca.org/geoportail/geocatalogue.html?id_lot_donnee_carto&#x3D;795)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7aecac1856acfc450574d93e31c75ab5986cc165)

Mots-clés : air,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des agréments autorisés par l’État entre 2008 et 2023 en Ile-de-France
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Localisation des agréments autorisés par l’État en Île-de-France pour
les opérations immobilières soumises à un permis de construire ou à une déclaration préalable de travaux entre 2008 et 2023.

Mots-clés : agrement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des agréments autorisés par l’État entre 2008 et 2025 en Ile-de-France
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Localisation des agréments autorisés par l’État en Île-de-France pour
les opérations immobilières soumises à un permis de construire ou à une déclaration préalable de travaux entre 2008 et 2025.

Mots-clés : agrement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des aires d'aceuil des gens du voyage
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune, soit un groupement de communes, soit une intercommunalité. Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État.
Un terrain d'accueil des gens du voyage peut être inscrit au schéma départemental d'accueil pour les gens du voyage (c'est le cas des aires d'accueil et des aires de grands passages) ou non (c'est le cas des aires de petits passages et les terrains familiaux locatifs). Il existe des communes qui se sont dotées de terrain d'accueil pour les gens du voyage en dehors des schémas départementaux. Les aires d'accueil, les aires de grands passages et de petits passages et les terrains familiaux locatifs sont les quatre types de terrains représentatifs de l'action publique pour l'accueil des gens du voyage.
Les aires inscrites au SDAGV bénéficient d'une aide accordée par l'État par arrêté préfectoral. Cette aide peut être complétée par des subventions de la région, du département et des caisses d'allocation familiale. La participation financière de l'État concerne les investissements nécessaires à l'aménagement et à la réhabilitation des aires permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la publication du schéma. Une aide de l'État à la gestion des aires d'accueil peut compléter les aides à l'investissement. De même, la loi autorise la participation du département à hauteur de 25% maximum des frais de fonctionnement des aires.

Mots-clés : aire-daccueil,donnees-ouvertes,gens-du-voyage,habitat-politique-de-la-ville-parc-logements,habitats-et-biotopes,inspire,terrain
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des aires marines éducatives situées dans le périmètre du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" (OFB, 2021) [Point]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Représentation ponctuelle des aires marines éducatives au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" depuis 2017.

La table attributaire est composée de 13 champs :

- id 
- commune : nom de la commune
- code_insee : code insee de la commune
- nom_ecole : nom de l'école de la commune
- latitude : latitude en degrés décimaux
- longitude : longitude en degrés décimaux
- nom_ame : nom de l'aire marine éducative (AME)
- etat : Situation actuelle de l'AME ( labellisée : une AME est labellisée en fin d’année scolaire, nouveau projet : AME en préparation avec les parties prenantes , en devenir : AME en cours mais pas encore labellisée, arrêté : AME qui a fini son cycle)
- annee_enga : Année de la création de l'AME
- anne_fin : Année de l'arrêt de l'AME
- date_maj : date de mise à jour de la donnée
- source 
- auteur : auteur de la donnée SIG

Mots-clés : aires-marines-educatives,ame,education,france,mer,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,pays-de-la-loire,sensibilisation,services-dutilite-publique-et-services-publics
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wfs
Licence : License Not Specified
Localisation des aires marines éducatives situées dans le périmètre du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" (OFB, 2021) [Point]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Représentation ponctuelle des aires marines éducatives au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" depuis 2017.

La table attributaire est composée de 13 champs :

- id 
- commune : nom de la commune
- code_insee : code insee de la commune
- nom_ecole : nom de l'école de la commune
- latitude : latitude en degrés décimaux
- longitude : longitude en degrés décimaux
- nom_ame : nom de l'aire marine éducative (AME)
- etat : Situation actuelle de l'AME ( labellisée : une AME est labellisée en fin d’année scolaire, nouveau projet : AME en préparation avec les parties prenantes , en devenir : AME en cours mais pas encore labellisée, arrêté : AME qui a fini son cycle)
- annee_enga : Année de la création de l'AME
- anne_fin : Année de l'arrêt de l'AME
- date_maj : date de mise à jour de la donnée
- source 
- auteur : auteur de la donnée SIG

Mots-clés : aires-marines-educatives,ame,education,france,mer,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,pays-de-la-loire,sensibilisation,services-dutilite-publique-et-services-publics
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : License Not Specified
Localisation des antennes relais des opérateurs de téléphonie mobile sur la commune d'Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Localisation des antennes relais par opérateurs de téléphonie mobile et par technologie sur la commune d'Anglet.  


Les données proviennent des bases de données nationales de :  


  * l'Agence Nationale des Fréquences (ANFR) : <https://www.anfr.fr/gestion-des-frequences-sites/lobservatoire/lobservatoire-en-carte2/>  


  * l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP) : <https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/mon-reseau-mobile/> (2021_T3_Metropole_Site)

Mots-clés : 5g,antennes,environnement,equipement,mobiles,ondes,operateurs,telephonie,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des Antennes Techniques et des Centres Techniques dans le département des Hautes-Alpes
Organisation : Département des Hautes-Alpes

Localisation des antennes et centres techniques

__Origine__

Saisie SIG par agent du Département avec localisation à partir de l&#x27;ORTHO


__Organisations partenaires__

Centre Régional pour l&#x27;Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d&#x27;Azur (CRIGE PACA), Département 05

__Liens annexes__

 * [geocatalogue.html](http://www.crige-paca.org/geoportail/geocatalogue.html?id_lot_donnee_carto&#x3D;804)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c62a4a3af3506ebd0a5e5ef7b75827e958eef6e2)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,transport,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des arbres à Anglet [Recensement EN COURS]
Organisation : Commune d'Anglet

Ce jeu de données répertorie les arbres communaux entretenus par les services municipaux de la Ville d'Anglet (localisation, type d'espèce, etc).

**Recensement en cours.**

Le travail de recensement a débuté au printemps 2022 et se poursuit aujourd'hui. Nous effectuerons des mises à jour au fur et à mesure des nouvelles campagnes de recensement.  


**Arbres exclus de l'inventaire :**

Tous les arbres de la Ville d'Anglet sont recensés hormis :**  
**

\- les arbres situés en forêt (ex. forêt du Pignada, forêt du Lazaret)

\- les arbres localisés dans une parcelle privée.

**Schéma national**

Ce jeu de données est en conformité avec [le schéma national des arbres urbains](https://schema.data.gouv.fr/NaturalSolutions/schema-arbre/latest.html)****(0.3.1).

Mots-clés : arbre,environnement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des Auto-Ecoles en Eure-et-Loir (028), au 03/02/2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Localisation des Auto-Ecoles en Eure-et-Loir
Les données sont issues de la base réglementaire des arrêtés en vigueur dans RAFAEL, qui est le logiciel Ministère de l'Intérieur qui recense les professions de la conduite. 
Celles-ci ont été extraites en avril 2022.
Elles comportent les catégories du permis enseignées  (date d'habilitation), par les établissements d'enseignement de la conduite, si celui-ci fait le permis à 1€, s'il est labellisé qualité par l’État, son adresse postale, son courriel  (si connu), son numéro de téléphone.
Dernière mise à jour : extraction faite en janvier 2023 à partir de l'application RAPHAEL

Mots-clés : auto-ecoles,categories-de-permis,conduites,donnees-ouvertes,enseignements,label-qualite,permis-a-1-euro,permis-de-conduire,transports-deplacements-securite-routiere
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des bacs du Departement de la Seine Maritime 2025
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Cette carte fournit la localisation des passages d’eau et des cales des bacs du Département de la Seine-Maritime.<o:p></o:p>

Un bac est un bateau à fond plat destiné aux traversées d’une rive à l’autre d’un lac ou d’une rivière. Une cale de bac est un site aménagé d’accostage d’un bac sur la rive. La traversée d’une cale de bac à une autre cale de bac est nommée « passage d’eau ».

Entre Rouen et Le Havre, huit passages d’eau (soit 8 bacs et 16 cales de bacs) sont aujourd’hui gérés par le Département de la Seine-Maritime : Dieppedalle, Val-de-la-Haye, Sahurs, Duclair, le Mesnil-sous-Jumièges, Jumièges, Yainville et Port-Jérôme. Y opèrent des bacs fluviaux hormis les deux bacs de Duclair et de Port-Jérôme, classés en catégorie « maritime », qui sont accessibles aux poids-lourds.

Longtemps assurée par le port autonome de Rouen, l'exploitation des huit passages d'eau de la Seine a été reprise depuis 2001 par le service des bacs du conseil départemental de la Seine-Maritime. Aujourd'hui, les bacs de Seine assurent un service indispensable aussi bien pour la population locale, pour les entreprises que pour les touristes visitant la vallée de la basse Seine.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/481796370e4240be89461001f4efbec2/data)

  


  


Ressources complémentaires

  * Site du Département de la Seine-Maritime : [https://www.seinemaritime.fr/mobilite/bacs-de-seine/](https://www.seinemaritime.fr/mobilite/bacs-de-seine/)



Le site officiel du Département propose notamment les horaires et le règlement des bacs de Seine en téléchargement.

  * Site Inforoutes76 : [https://www.inforoute76.fr/](https://www.inforoute76.fr/)



Le site officiel d’informations routières du Département de la Seine-Maritime fournit également des informations sur le fonctionnement des bacs et des ponts, signalant les éventuels arrêts d’exploitation et travaux. Les informations sont également disponibles sur Facebook, X ou par flux RSS.

  * Site Wikipedia : [https://fr.wikipedia.org/wiki/Bacs_de_Seine](https://fr.wikipedia.org/wiki/Bacs_de_Seine)



Cette page Wikipedia, encyclopédie alimentée sur Internet par des volontaires, documente l’histoire des passages d’eau en Seine-Maritime et fournit visuels et caractéristiques techniques des différents bacs (dernière mise à à jour en 2023).

Mots-clés : bacs,communes,epci,geospatial,passages-deau,seine,veloroutes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Localisation des bacs individuels
Acronyme : ESP_NET_BacsPoubelle
Organisation : Brest métropole

Point symbolisant un conteneur d'ordures ménagères colllecté 
 par le service de coleecte des déchets de Brest métropole. 
un contener est associé à un contact, et est rattaché à un point  de collecte

**Thématique **Espace public
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **Déchets Propreté
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=ESP_NET_BacsPoubelle)

**INSPIRE **
**Id **ESP_NET_BacsPoubelle
**Type **points
**Echelle **1000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : bacs,collecte,conteneur,dechets,espace-public,localisation-des-bacs-individuels,ordures,poubelle
Fréquence de mise à jour : quarterly
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des baigneurs/plageurs sur le littoral du Parc Naturel Marin des Estuaires picards et de la Mer d'Opale (PNMEPMO), dans le cadre du projet RESOBLO (Mise en oeuvre d’un RESeau d’OBservatoires des usages de LOisirs dans les parcs naturels marins) - ensemble des campagnes
Organisation : Office Français de la Biodiversité

La donnée répertorie les baigneurs/plageurs maritimes sur le littoral du Parc Naturel Marin de l'Estuaires picards et de la mer d'Opale (PNM EPMO). Les 6 campagnes de suivi ont été réalisées les 12/08/2021, 03/09/2021, 24/10/2021, 12/11/2021 et 17/04/2022 dans le cadre du projet RESOBLO (Mise en oeuvre d’un RESeau d’OBservatoires des usages de LOisirs dans les parcs naturels marins). Financé par le Fond Européen pour les Affaires Maritimes et la Pêche (FEAMP – Mesure 80), ce projet vise à mettre en place des démarches d’amélioration des connaissances sur les usages de loisirs en appui à la gestion dans les parcs naturels marins. Il s’appuie sur la base d’une approche commune et transférable, tout en répondant aux besoins spécifiques de chaque territoire en termes d’enjeux locaux et d’échelles géographiques.

L’objectif général du projet est d’instaurer une démarche pérenne de recueil de données (et de renseignement d’indicateurs) répondant aux besoins de connaissances et d’évaluations des usages de loisirs dans les PNM, de développer les échanges entre les parcs sur cette thématique, et de mutualiser les connaissances et leurs méthodes d’acquisition.

Les images des campagne ont été acquises par photos aériennes par l'Europe Vue du Ciel. Le recensement automatique de ces activités a ensuite été fait grâce au logiciel propriétaire de WIPSEA, "Harmony". Par la suite, les données ont été vérifié manuellement par Estelle DONADIO et Gwénaël DUCLOS. Ces dernières sont envoyées aux agents du parc marin sous des fichiers QGIS. La table attributaire de ces données contient les champs suivant :
- le numéro associé à l'activité "id_acti",
- le nom de l'activité "nom_acti",
- les coordonnées du point "lat_y" et "lon_x",
- les descriptions de la campagne "date_camp", "d_heur_cam", "f_heur_cam" et "n_campagne",
- les champs concernant la météorologie "meteo", "temp", "force_vent", "dir_vent" et "etat_mer",
- les descriptions de l'activité "cod_act", "act", "taille_nav" et "etat_nav",
- les détails de la numérisation "method_num", "supp_num", "date_num", "auteur_num", "org_num", "ech_num" et "com_num",
- l'indice de confiance pour chaque usages "ic",
- les détails de la validation des données par l'OFB "method_val", "date_val", "auteur_val", "org_val", "com_val", "date_creat", "date_maj", "nom_agent" et "comment".

Mots-clés : inspire,installation-de-suivi-environnemental,pnm-estuaires-picards-et-mer-dopale,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:ows-c,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0