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Synthèse bibliographique sur la turbidité et ses effets sur les écosystèmes (2020) à l'échelle du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" – Etude zonale de la turbidité générée par les travaux - Contrat TURBIEGMP (OFB PNMEGMP / I-Sea / Setec in vivo) [polygone]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Le projet TURBIEGMP, au travers d’une analyse et synthèse bibliographique, synthétise les connaissances acquises entre 2010 et 2020 sur la turbidité naturelle, générée par les activités humaines et les effets sur la biodiversité. Le rapport et les données cartographiques rendent compte des éléments suivants  :
•	La turbidité dans le Parc marin (mise à jour des données existantes) ;
•	La turbidité générée par les activités et travaux pouvant s’y exercer ou s’y exerçant ainsi que les modèles permettant d’évaluer leurs impacts sur le milieu marin ;
•	Les effets de la turbidité sur les écosystèmes marins et leurs composantes : caractérisation, concentrations seuil, durée d’exposition et les périodes de sensibilité à un excès de matière en suspension.
Complété par :
•	L’expression des besoins en termes de recherche fondamentale ou appliquée pour améliorer la connaissance des effets de la turbidité sur le vivant ;
•	Des propositions de mesures de réduction, de méthodes et de moyens nécessaires pour réduire les impacts de l’augmentation de la turbidité due à des actions anthropiques sur le milieu marin ;
•	Des indicateurs dédiés pour renseigner le tableau de bord du parc naturel marin, indicateurs nécessaires pour évaluer la tenue des objectifs du plan de gestion et l’efficacité des mesures de gestion prises.

Nom de la donnée : phy_atl_pnmegmp_etudes_zonales_turbidite_travaux_isea_OFB_2021_pol_l93.shp

La table attributaire est composée des champs :
[Date_debut] : Date de commencement de la mesure (mm/jj/aaaa)
[Date_fin] : Date d’arrêt de la mesure (mm/jj/aaaa)
[Ref] : Source des analyses de turbidité effectuées avant, pendant et après travaux
[site] : nom du site
[Production] : organisme et année de production de la donnée
[Methode] : méthode de production de la donnée
[Contrat] : nom du contrat

Mots-clés : cartographie,dynamique-hydro-sedimentaire,etude-zonale,france,hydrographie,mer,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,pays-de-la-loire,synthese-bibliographique,turbidite
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Synthèse bibliographique sur la turbidité et ses effets sur les écosystèmes (2020) à l'échelle du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis"– Etude zonale de la turbidité naturelle - Contrat TURBIEGMP (OFB PNMEGMP / I-Sea / Setec in vivo) [polygone]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Le projet TURBIEGMP, au travers d’une analyse et synthèse bibliographique, synthétise les connaissances acquises entre 2010 et 2020 sur la turbidité naturelle, générée par les activités humaines et les effets sur la biodiversité. Le rapport et les données cartographiques rendent compte des éléments suivants  :
•	La turbidité dans le Parc marin (mise à jour des données existantes) ;
•	La turbidité générée par les activités et travaux pouvant s’y exercer ou s’y exerçant ainsi que les modèles permettant d’évaluer leurs impacts sur le milieu marin ;
•	Les effets de la turbidité sur les écosystèmes marins et leurs composantes : caractérisation, concentrations seuil, durée d’exposition et les périodes de sensibilité à un excès de matière en suspension.
Complété par :
•	L’expression des besoins en termes de recherche fondamentale ou appliquée pour améliorer la connaissance des effets de la turbidité sur le vivant ;
•	Des propositions de mesures de réduction, de méthodes et de moyens nécessaires pour réduire les impacts de l’augmentation de la turbidité due à des actions anthropiques sur le milieu marin ;
•	Des indicateurs dédiés pour renseigner le tableau de bord du parc naturel marin, indicateurs nécessaires pour évaluer la tenue des objectifs du plan de gestion et l’efficacité des mesures de gestion prises.

Nom de la donnée : phy_atl_pnmegmp_etudes_zonales_turbidite_naturelle_isea_OFB_2021_pol_l93.shp

La table attributaire est composée des champs :
[Source] : Source des analyses de turbidité effectuées avant, pendant et après travaux
[Contenu] : Inventaire des principales informations de chaque publication.
[site] : nom du site
[Production] : organisme et année de production de la donnée
[Methode] : méthode de production de la donnée
[Contrat] : nom du contrat

Mots-clés : cartographie,dynamique-hydro-sedimentaire,etude-zonale,france,hydrographie,mer,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,pays-de-la-loire,synthese-bibliographique,turbidite
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Synthèse bibliographique sur la turbidité et ses effets sur les écosystèmes (2020) à l'échelle du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" – Mesures ponctuelles locales de la turbidité naturelle - Contrat TURBIEGMP (OFB PNMEGMP / I-Sea / Setec in vivo) [point]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Le projet TURBIEGMP, au travers d’une analyse et synthèse bibliographique, synthétise les connaissances acquises entre 2010 et 2020 sur la turbidité naturelle, générée par les activités humaines et les effets sur la biodiversité. Le rapport et les données cartographiques rendent compte des éléments suivants  :
•	La turbidité dans le Parc marin (mise à jour des données existantes) ;
•	La turbidité générée par les activités et travaux pouvant s’y exercer ou s’y exerçant ainsi que les modèles permettant d’évaluer leurs impacts sur le milieu marin ;
•	Les effets de la turbidité sur les écosystèmes marins et leurs composantes : caractérisation, concentrations seuil, durée d’exposition et les périodes de sensibilité à un excès de matière en suspension.
Complété par :
•	L’expression des besoins en termes de recherche fondamentale ou appliquée pour améliorer la connaissance des effets de la turbidité sur le vivant ;
•	Des propositions de mesures de réduction, de méthodes et de moyens nécessaires pour réduire les impacts de l’augmentation de la turbidité due à des actions anthropiques sur le milieu marin ;
•	Des indicateurs dédiés pour renseigner le tableau de bord du parc naturel marin, indicateurs nécessaires pour évaluer la tenue des objectifs du plan de gestion et l’efficacité des mesures de gestion prises.

Nom de la donnée : phy_atl_pnmegmp_mesures_ponctuelles_locales_turbidite_naturelle_isea_OFB_2021_pt_l93.shp

La table attributaire est composée des champs :
[Date_debut] : Date de commencement de la mesure (mm/jj/aaaa)
[Date_fin] : Date d’arrêt de la mesure (mm/jj/aaaa)
[Période] : Nombre d’années d’enregistrement
[PER] : Période d’enregistrement (années)
[Contenu] : Principales grandeurs physiques mesurées par l’instrument
[Source] : Source de la valeur de turbidité renseignée
[site] : nom du site
[Production] : organisme et année de production de la donnée
[Methode] : méthode de production de la donnée
[Contrat] : nom du contrat

Mots-clés : cartographie,dynamique-hydro-sedimentaire,france,hydrographie,mer,mesure-ponctuelle,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,pays-de-la-loire,synthese-bibliographique,turbidite
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Synthèse bibliographique sur la turbidité et ses effets sur les écosystèmes (2020) à l'échelle du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" - Turbidité moyenne – Contrat TURBIEGMP (OFB PNMEGMP / I-Sea / Setec in vivo) [polygone]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Le projet TURBIEGMP, au travers d’une analyse et synthèse bibliographique, synthétise les connaissances acquises entre 2010 et 2020 sur la turbidité naturelle, générée par les activités humaines et les effets sur la biodiversité. Le rapport et les données cartographiques rendent compte des éléments suivants  :
•	La turbidité dans le Parc marin (mise à jour des données existantes) ;
•	La turbidité générée par les activités et travaux pouvant s’y exercer ou s’y exerçant ainsi que les modèles permettant d’évaluer leurs impacts sur le milieu marin ;
•	Les effets de la turbidité sur les écosystèmes marins et leurs composantes : caractérisation, concentrations seuil, durée d’exposition et les périodes de sensibilité à un excès de matière en suspension.
Complété par :
•	L’expression des besoins en termes de recherche fondamentale ou appliquée pour améliorer la connaissance des effets de la turbidité sur le vivant ;
•	Des propositions de mesures de réduction, de méthodes et de moyens nécessaires pour réduire les impacts de l’augmentation de la turbidité due à des actions anthropiques sur le milieu marin ;
•	Des indicateurs dédiés pour renseigner le tableau de bord du parc naturel marin, indicateurs nécessaires pour évaluer la tenue des objectifs du plan de gestion et l’efficacité des mesures de gestion prises.

Nom de la donnée : phy_atl_pnmegmp_tubidite_moyenne _isea_OFB_2021_pol_l93.shp

La table attributaire est composée des champs :
[Source] : Source de la valeur de turbidité renseignée
[Turbidité] : Valeur moyenne ou intervalle de valeurs de turbidité ou concentrations de matières en suspension
[Unité] : Unité de mesure
[site] : nom du site
[Production] : organisme et année de production de la donnée
[Methode] : méthode de production de la donnée
[Contrat] : nom du contrat

Mots-clés : cartographie,dynamique-hydro-sedimentaire,france,hydrographie,mer,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,pays-de-la-loire,synthese-bibliographique,turbidite
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Synthèse communale des Aléas naturels connus en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Extraction Géorisques au 1er août 2022

Le DDRM (le Dossier Départemental sur les Risques Majeurs) est un document où le préfet
(Conformément à l’article R125-11 du Code de l’Environnement) consigne toutes les
informations essentielles sur les risques naturels et technologiques majeurs au niveau de
son département, ainsi que sur les mesures de prévention et de sauvegarde prévues pour
limiter leurs effets. En précisant les notions d'aléa et de risque majeur, le DDRM doit
recenser toutes les communes à risques du département, dans lesquelles une information
préventive des populations doit être réalisée.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,dreal-auvergne-rhone-alpes,gestion-des-risques,grand-public,inspire,pacinno,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Couverture temporelle : 2022-08-11 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Synthèse communale des phénomènes d'avalanches connus
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Cette synthèse fait état des communes où un phénomène d'avalanches a été observé. 

Elle est issue des données relatives aux cartes de localisation des phénomènes d'avalanches (CLPA) identifiant les ouvrages ponctuels, linéaires ou surfaciques.
Ces cartes ont pour vocation d'informer et de sensibiliser la population sur l'existence, en territoire de montagne, de zones où des avalanches se sont effectivement produites dans le passé, représentées par les limites extrêmes atteintes.
Il s'agit d'un document informatif qui n'a pas de valeur réglementaire et dont l'établissement ne fait l'objet d'aucune analyse prospective.
Elle est conçue pour renseigner toutes les personnes intéressées par l'existence des avalanches dans une région donnée.
Document technique, elle s'adresse particulièrement aux Maires et aux services administratifs ou techniques concernés par les problèmes de risques naturels en montagne.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,avalanche,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,inspire,pacinno,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Synthèse communale des zonages écologiques du Sraddet
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Synthèse communale des zonages écologiques relatifs au schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET).
Données présentées : par commune, nombre de zonages par type (corridors, réservoirs, zones humides, ...) présents dans le sraddet.

Mots-clés : atlas-dreal-ara,auvergne-rhone-alpes,pacinno,sraddet
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Synthèse communale des zones humides inventoriées
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Cette synthèse fait état des communes où au moins une zone humide a été répertoriée (Hors département de l'Allier et de la Haute-Loire).

Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non,
habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente
ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles
pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1).

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,habitats-et-biotopes,inspire,inventaire-nature-biodiversite,pacinno
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Synthèse de données publiques d'observations d'huîtres plates (Ostrea edulis) en Méditerranée française
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Synthèse de données publiques d'observations d'huîtres plates (Ostrea edulis) en Méditerranée française, de 1990 à 2026. Les données (N = 95) proviennent de la campagne MEDITS d'évaluation des stocks d'espèces démersales, de la campagne BenthOBS de suivi des populations benthiques (N = 8), du projet MarEEE de suivi de la faune fixée dans les ports par ADNe (N = 7), des suivis DCE Lagunes des macrophytes des lagunes méditerranéennes (N = 2), du réseau de données (majoritairement d'observations du grand public) GBIF (N = 74) et de vidéos Youtube de naturalistes (N = 2).

Mots-clés : activites-humaines-activites-scientifiques,donnees-dobservation-in-situ,donnees-ouvertes,environnement,habitats-benthiques,huitre-plate,invertebres,mediterranee-francaise,ostrea-edulis,population-et-societe,repartition,repartition-des-especes,sciences-participatives
Couverture temporelle : 1990-01-01 – 2026-07-09
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : License Not Specified
Synthèse de l'évaluation de la prime d'aménagement du territoire (PAT)
Organisation : Premier ministre

Le cabinet KATALYSE, à qui la Diact a confié cette étude, a interrogé plus d´une centaine d´entreprises, ainsi que divers acteurs locaux impliqués dans la PAT, et analysé les projets PAT sur la période 1996-2004. Les résultats de cette étude ont permis d´éclairer la refonte du dispositif de la PAT à partir de janvier 2007, dans un souci d´efficacité renforcée et d´adaptation à l´évolution du contexte réglementaire européen.

Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Synthèse de l'accessibilité du patrimoine
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

La loi du 11 février 2005 sur « _**l’égalité des droits et des chances, la participation citoyenne des personnes handicapées**_ » a donné une nouvelle impulsion en faveur des personnes handicapées et de leur intégration. Elle tend à **rendre accessible à tous l'ensemble de la chaîne de déplacement** , des bâtiments à l'espace public. 

L’article L.2143-3 du code général des collectivités territoriales impose la création, dans toutes les communes de plus de 5 000 habitants, d’une **Commission Communale pour l’Accessibilité (CCA)**. Présidée par le maire, cette commission est composée des représentants de la commune, d’associations ou organismes représentant les personnes handicapées pour tous les types de handicap - notamment physique, sensoriel, cognitif, mental ou psychique -, d’associations ou organismes représentant les personnes âgées, de représentants des acteurs économiques ainsi que de représentants d’autres usagers de la ville.

 **Cette commission exerce 5 missions :**

  * Elle dresse, dans le cadre de ses compétences, le **constat de l’état d’accessibilité du cadre bâti existant** , de la voirie, des espaces publics et des transports
  * Elle établit un **rapport annuel** présenté en conseil municipal
  * Elle fait toutes propositions utiles de nature à **améliorer la mise en accessibilité de l’existant**
  * Elle organise **un système de recensement de l’offre de logements accessibles** aux personnes handicapées
  * Elle tient à jour, par voie électronique, la liste des établissements recevant du public situés sur le territoire communal qui ont élaboré un agenda d’accessibilité programmée et **la liste des établissements accessibles** aux personnes handicapées



Selon l’ordonnance du 26 septembre 2014, relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées, les villes comptant plus de 5000 habitants ont l’obligation d’établir une liste référençant ces établissements.

 **Ce tableau est une synthèse de l'accessibilité du patrimoine communal** : les bâtiments communaux recevant du public sont classés par types et par catégories. 

**Lexique :**

**ERP** : Les ERP ou Établissement Recevant du public sont tous les bâtiments administratifs, les commerces de proximité ou les locaux où reçoivent les professions libérales (médecins, dentiste, etc). 

Ces ERP sont classés en types et catégories :

\- Catégories : selon la capacité d’accueil.

\- Types : en fonction de leur activité ou la nature de leur exploitation.

Pour plus d'informations au sujet des établissement recevant du public (ERP) : <https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F32351>

Mots-clés : accessibilite,batiments-communaux,equipement-services,erp,etablissements
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Synthèse de l'activité de la meunerie en blé tendre par année civile
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Activité des moulins en blé tendre (en tonnes) total et bio au niveau national. Stocks, entrées et grains mis en œuvre. Détail des utilisations de farine. Valeur dernier mois et cumul sur l'année civile sur 3 ans

Mots-clés : ble-tendre,farine,meunerie
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2016-11-01 – 2019-06-26
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Synthèse de l'artificialisation du trait de côte (commune) (source Cerema 2017, traitement OFB 2020)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Pour cette cartographie, le trait de côte est considéré comme artificialisé lorsqu’il supporte des ouvrages et des aménagements littoraux ou que son évolution est potentiellement influencée par ces constructions
STATISTIQUES PAR COMMUNE
Un lien par proportion de linéaire recoupé est constitué, afin d'affecter le littoral à l'unité adminstrative la plus proche :
- utilsiation d'un proxy de 500 m pour compenser l'épaisseur du trait de côte,
- pour les 587 côtes situées sur des îles, on affecte arbitraitrement au plus près géographiquement,
- on affecte les longuers d'articifialisation et le nombre d'ouvrage selon la formule : variable * linéaire recoupé / linéaire total, le terme "linéaire recoupé / linéaire total" étant un score d'imprécision.
Ces règles d'affectation sont, en particulier au niveau de la commune, arbitraire notamment lorsque l'on s'intéresse aux estuaires (on va considérer une artificialisation identique sure les deux rives, ce qui est pertinemment faux).

Mots-clés : artificialisation,cote,inspire,marin,occupation-des-sols,regions-maritimes,sols-artificialises,usage-des-sols,usages
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:ows-c,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Synthèse de l'artificialisation du trait de côte (département) (source Cerema 2017, traitement OFB 2020)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Pour cette cartographie, le trait de côte est considéré comme artificialisé lorsqu’il supporte des ouvrages et des aménagements littoraux ou que son évolution est potentiellement influencée par ces constructions
STATISTIQUES PAR COMMUNE
Un lien par proportion de linéaire recoupé est constitué, afin d'affecter le littoral à l'unité adminstrative la plus proche :
- utilsiation d'un proxy de 500 m pour compenser l'épaisseur du trait de côte,
- pour les 587 côtes situées sur des îles, on affecte arbitraitrement au plus près géographiquement,
- on affecte les longuers d'articifialisation et le nombre d'ouvrage selon la formule : variable * linéaire recoupé / linéaire total, le terme "linéaire recoupé / linéaire total" étant un score d'imprécision.
Ces règles d'affectation sont, en particulier au niveau de la commune, arbitraire notamment lorsque l'on s'intéresse aux estuaires (on va considérer une artificialisation identique sure les deux rives, ce qui est pertinemment faux).

Mots-clés : artificialisation,cote,inspire,marin,occupation-des-sols,regions-maritimes,sols-artificialises,usage-des-sols,usages
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:ows-c,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Synthèse de l'artificialisation du trait de côte (source Cerema 2017, traitement OFB 2020) - Fiche parent
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Pour cette cartographie, le trait de côte est considéré comme artificialisé lorsqu’il supporte des ouvrages et des aménagements littoraux ou que son évolution est potentiellement influencée par ces constructions.

Les jeux de données suivants concernent des statistiques :
- Par commune ;
- Par département.

Mots-clés : artificialisation,cote,inspire,marin,occupation-des-sols,regions-maritimes,sols-artificialises,usage-des-sols,usages
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Synthèse de l'enjeu activité portuaire dans le Parc naturel marin Gironde - Pertuis (synthèse préalable à la carte des vocations du PNM)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Hiérarchisation spatiale de l'enjeu activité portuaire dans le Parc naturel marin Gironde - Pertuis
Fichier associé : us_atl_pnmpg_ports_carte_vocations_afb_pol_l93

Description des champs attributaires :
NOM : Nom de la zone qualifiant l'enjeu pour le PNM GP
THEME : Thème abordé par le PNM Gironde - Pertuis, en lien avec la donnée
SOURCE : Sources de données géoréférencées ayant contribué à spatialiser cette donnée
DATE_MAJ : Date de dernière mise à jour de la donnée
Auteur : Auteur de la donnée

Mots-clés : activite,france,mer,nouvelle-aquitaine,ocean,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,portuaire,reseaux-de-transport,transport
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified