AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Parcelle surfacique du foncier en 2011 selon DGIFP dans la Somme
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Le fichier des propriétés non bâties ou fichier parcellaire recense l'ensemble des parcelles et des subdivisions fiscales cadastrées en France.
La parcelle permet de définir le propriétaire, la subdivision fiscale (ou suf) est l’unité élémentaire d’évaluation. Par exemple la parcelle X appartient au propriétaire Y et est composée de deux sufs, l'une correspondant à une vigne, l'autre à une terre.
Ce fichier permet de connaître, pour une parcelle donnée, les natures de culture ou de propriété, les contenances et les revenus cadastraux des subdivisions fiscales qui la composent, ainsi que l'attribution à un compte communal de propriétaire.

Mots-clés : donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Parcelles à usage particulier
Organisation : Bordeaux Métropole

[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#dp_usage_s)

  


Ce jeu de donnée n'est plus maintenu.   
**Il sera dépublié fin Juin 2024**

Ce jeu de données représente des emprises à vocation particulière sur le domaine public non cadastré (emprise des voies publiques telles que les rues, les places publiques, les routes nationales et départementales, les voies métropolitaines et les chemins ruraux) sur le territoire de Bordeaux Métropole.

Levé sous la forme d'objets surfaciques il renseigne sur l'usage particulier de ces emprises (parking, espaces verts, etc.) et son concessionnaire.

* * *

Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel :   


[ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/DP_USAGE_S.dwg)

Mots-clés : alignement,concessions,data-gouv,delimitation,domaine,elements,emprises,parcelles,parcellisation,particulier,publiques,structurants,usage,voirie-espaces-publics
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Parcelles agricoles biologiques en Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Les données diffusées correspondent aux parcelles déclarées en agriculture biologique et en conversion lors des demandes d'aides de la Politique Agricole Commune (PAC) au titre de la campagne 2022 - dans leur situation connue et arrêtée par l'administration en fin d’instruction, après le 30 juin de l'année N+1. 

Ces données comprennent 80 à 85% du total des parcelles conduites selon le mode de production biologique, toutes les parcelles conduites en bio ne faisant pas l’objet d’une demande d’aide PAC.

Il s’agit de données anonymisées, c’est-à-dire que les informations concernant la personne physique ou morale qui cultive ces parcelles sont absentes. Les productions cultivées sur ces parcelles sont renseignées.

Mots-clés : agriculture,alimentation,bio,cadre-de-vie-environnement,europe,exploitation-agricole,vie-economique-innovation
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles agricoles du registre parcellaire graphique (RPG) millésime 2024 (PAC AGRI)
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Parcelles agricoles du registre parcellaire graphique (RPG) millésime 2024 enrichies dans le cadre du projet "PAC AGRI" (porter à connaissance Agriculture). Par croisement spatiale des parcelles avec les zonages environnementaux identifiés dans le cadre du projet et disponibles, les données attributaires des parcelles contiennent les liens vers les fiches de bonnes pratiques à adopter en matière d'agriculture. La liste des zonages environnementaux retenus par le groupe de travail de ce projet n'est pas exhaustive : Bonnes conditions agro-environnementales, zones vulnérables aux nitrates, zones de non-traitements, cours d'eau police de l'eau...

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,bourgogne-franche-comte,centre-val-de-loire,dreal-auvergne-rhone-alpes,inspire,medde,nouvelle-aquitaine,occitanie,pac-agri,parcellaire-agricole,parcelles-cadastrales,provence-alpes-cote-dazur
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-07-08 – 2040-07-08
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : utf8
Licence : License Not Specified
Parcelles aptes à l'épandage de matière organique, en Eure-et-Loir (28) au 13/05/2026
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Tout ou partie d'un champ (au sens d'un îlot PAC) qualifié dans le cadre d'un périmètre d'épandage d'une infrastructure (ICPE, station d'épuration).
ATTENTION : données nominatives, se rapprocher de l'administratrice de données de la DDT28 pour définir les conditions de diffusions.

Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage d'un ou plusieurs fertilisants organiques. Pour cette raison le bureau d'études propose des zones d'aptitudes qui sont construites à l'intérieur de la parcelle. Pour un produit, une zone d'aptitude peut avoir trois aptitudes possibles : - 0 = inaptitude - 1 = aptitude sous contrainte (sol, rivière, habitation) - 2 = aptitude totale, sans contrainte Cette couche décrit ces zones d'aptitude .

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-diffusables-sous-conditions,epandages,inspire,matieres-organiques,services-dutilite-publique-et-services-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Parcelles aptes à l'épandage de matière organique, en Eure-et-Loir (28) au 27 janvier 2020
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Tout ou partie d&#x27;un champ (au sens d&#x27;un îlot PAC) qualifié dans le cadre d&#x27;un périmètre d&#x27;épandage d&#x27;une infrastructure (ICPE, station d&#x27;épuration).
 	Une parcelle proposée par un agriculteur n&#x27;est pas toujours apte dans sa globalité à l&#x27;épandage d&#x27;un ou plusieurs fertilisants organiques. Pour cette raison le bureau d&#x27;études propose des zones d&#x27;aptitudes qui sont construites à l&#x27;intérieur de la parcelle. Pour un produit, une zone d&#x27;aptitude peut avoir trois aptitudes possibles : - 0 &#x3D; inaptitude - 1 &#x3D; aptitude sous contrainte (sol, rivière, habitation) - 2 &#x3D; aptitude totale, sans contrainte Cette couche décrit ces zones d&#x27;aptitude .

__Origine__

Saisie sur BD-ORTHO ou SCAN25, ou récupération de données produites par les bureaux d&#x27;études chargés de l&#x27;élaboration de plans d&#x27;épandage. 
Données fournies par la DDT28 / SGREB
Couche précédente versionnée en N_EPAND_MO_PARCELLE_S_028_0714 (juillet 2014)


__Organisations partenaires__

DDT Eure-et-Loir

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-a918798b-cb00-4f40-8d9c-e78342606003)
 * [Standard de données COVADIS : Parcelle de périmètre d&#x27;épandage de matière organique](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_EPAND_MO_PARCELLE_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/84652533b928136350b8a581e3f57509ca43450a)

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,epandages,farming,matieres-organiques,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles aptes à l'épandage de matière organique, en Eure-et-Loir (28) au 28/01/2026
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Tout ou partie d'un champ (au sens d'un îlot PAC) qualifié dans le cadre d'un périmètre d'épandage d'une infrastructure (ICPE, station d'épuration).
ATTENTION : données nominatives, se rapprocher de l'administratrice de données de la DDT28 pour définir les conditions de diffusions.

Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage d'un ou plusieurs fertilisants organiques. Pour cette raison le bureau d'études propose des zones d'aptitudes qui sont construites à l'intérieur de la parcelle. Pour un produit, une zone d'aptitude peut avoir trois aptitudes possibles : - 0 = inaptitude - 1 = aptitude sous contrainte (sol, rivière, habitation) - 2 = aptitude totale, sans contrainte Cette couche décrit ces zones d'aptitude .

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-diffusables-sous-conditions,epandages,inspire,matieres-organiques,services-dutilite-publique-et-services-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Parcelles bâties à moins de 50m d'un verger en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_PARCELLE_BATIE_50m_VERGER_RPG2016_S_019

Ce travail a été réalisé à partir de la Bd Parcellaire et du RPG 2016, afin de déterminer les parcelles bâties situées à moins de 50 m d'un verger (déclaré à la PAC en code culture verger). Ce travail a été réalisé par la DDT dans le cadre de l'élaboration de la charte de la pomiculture.
Ce travail n'est donc pas exhaustif, car tous les vergers n'ont pas été pris en compte. D'autre part, le travail n'a pas pu être réalisé sur les communes non vectorisées de la Bd Parcellaire

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,agriculture-parcellaire-agricole,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor
Organisation : DDTM Côtes d'Armor

Polygones représentant les ilots ou partie d'ilots ayant obtenu par arrêté préfectoral une dérogation accordant le droit de recevoir des épandages agricoles, bien que situés à moins de 500 m des zones de productions de coquillages définies par arrêté préfectoral.
Le recul de 500m pour les épandages d'effluents d'élevages sur les terrains agricoles est obligatoire en application des prescriptions fixées par la réglementation ICPE ou par le programme d'action régional directive nitrates.
Les demandes de dérogations répondent aux conditions fixées par le protocole technique départemental des Côtes d'Armor du 3/01/17 : https://www.cotes-darmor.gouv.fr/index.php/Politiques-publiques/Environnement-et-transition-energetique/Eau-et-milieux-aquatiques/Derogation-epandage-en-zones-conchylicoles, élaboré en concertation avec le comité régional de la conchyliculture et la chambre d'agriculture et présenté aux membres du CODERST."
Voir aussi le jeux de données "Prescriptions d'aménagement liées aux autorisations de dérogation à l'épandage en zone conchylicole" publié conjointement.

Mots-clés : agriculture-parcellaire-agricole,donnees-ouvertes,environnement-espace-naturel,hydrographie,inspire,installations-de-suivi-environnemental,occupation-des-terres,parcelles-cadastrales,usage-des-sols,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles bios 2018-2024 dans la Communauté de Communes Cœur de France
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Ces données de nombre d'opérateurs sont issues des contrôles annuels que les organismes certificateurs agréés, réalisent dans les fermes et les entreprises de transformation, distribution engagées en bio.

**Précision géographique**  
Les données sont agrégées à l'échelle communale : code insee de la commune du site d'activité ou à défaut du siège d'exploitation.

**Données de surfaces**  
Surfaces certifiées bio ou en conversion en fin d'année  
_nb _exp_ : Nombre d'exploitations engagée (ayant ou non des surfaces engagées (yc apiculteurs etc…)  
_SurfAB_ : Surfaces en agriculture biologique arrivées au terme de leur période de conversion  
 _SurfC1_ : Surfaces en première année de conversion  
 _SurfC2_ : Surfaces en deuxième année de conversion  
 _SurfC3_ : Surface en troisième année de conversion  
 _SurfC123_ : Surface totale en conversion  
 _SurfBIO_ : Surface totale engagée en bio (AB et en conversion)

Groupes de cultures :  
_AU_ : Autres dont (jachères, engrais verts, fleurs, champignons etc…)*  
_SF_ : Cultures Fourragères (dont prairies permanentes et temporaires, mais fourragers autres cultures fourragères, parcours ...)  
_FR_ : Fruits (arboriculture dont fruits à coques, fruits frais et fruis de transformation)  
_GCU_ : Grandes cultures (y compris légumes secs)  
_LE_ : Légumes frais (maraichage sous serre ou de pein champ (dont pomme de terre)  
_PP_ : PPAM  
 _VI_ : Viticulture (dont 4% de raisin de table au niveau national)  
_HSAU_ : Hors surface agricole utilisée : les surfaces d'estives collectives, de cueillette sauvage, de bois, de marais... ne sont pas prises en compte

Mots-clés : agriculture,bio,developpement-durable,economie
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2022-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles cadastrales
Organisation : Eurométropole de Strasbourg

Ce jeu de données contient les parcelles cadastrales gérées par le service Géomatique et Connaissance du Territoire de l'Eurométropole de Strasbourg sur le territoire de la collectivité.

Les parcelles sont issues d'opérations de calcul basées sur les croquis cadastraux ce qui permet d'atteindre une bonne précision géométrique des données.

Les données sont en cours de constitution pour les communes d'Achenheim, Breuschwickersheim, Hangenbieten, Kolbsheim et Osthoffen. Les contours de ces communes ainsi que les parcelles et sections non aménagées de ces communes sont basés sur les données du Plan Cadastral Informatisé de la Direction Générale des Finances Publiques.

Les attributs fournis sont les suivants :  


  * NUM_DEPT (numéro de département)
  * NUM_COM (numéro de commune INSEE sur 3 caractères)
  * NOM_COM (nom de la commune)
  * N_SECTION (numéro de section)
  * N_PARCELLE (numéro de parcelle)
  * CODE_PRECI (code de précision géométrique, voir détail en annexe)
  * DATE_MAJ (date de dernière mise à jour)



Les données sont constituées de multi polygones, les arcs de cercles ont subi une discrétisation.  


Les détails de constitution, de gestion et de qualité de la donnée sont présentés dans un [document en annexe](http://www.sig.strasbourg.eu/docs/BD_parcellaire.pdf)  


Les parcelles, les sections et les communes sont téléchargeables aux formats ci-dessous:

[Télécharger au format gpk](http://www.sig.strasbourg.eu/datastrasbourg/doref/referentiel_parcellaire_gpk.zip)

[Télécharger au format geojson](http://www.sig.strasbourg.eu/datastrasbourg/doref/referentiel_parcellaire_geojson.zip)

[Télécharger au format shp](http://www.sig.strasbourg.eu/datastrasbourg/doref/referentiel_parcellaire_shp.zip)

Ces données sont fournies dans le système RGF 93 CC48.

**Ces fichiers ne sont plus mis à jour depuis août 2025. Le travail d'actualisation est en cours.**

Mots-clés : cadastre,moissonnage,parcelle,referentiel,referentiel-geographique,strasbourg
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Eurométropole de Strasbourg
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles cadastrales anonymisées
Acronyme : REF_CAD_PARCELLESBRUTES_V
Organisation : Brest métropole

Plan cadastral tenu à jour par le Service du Cadastre de la DGFiP.
Couche de donnée anonymisée

**Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...)
**Producteur **Direction Générale des Finances Publiques
**Attributions **© Direction Générale des Finances Publiques - cadastre ; mise à jour : 2024
**Créateur **Cadastre
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_PARCELLESBRUTES_V)

**INSPIRE **
**Id **REF_CAD_PARCELLESBRUTES_V
**Type **polygones
**Echelle **1000
**Territoire **Pays de Brest

Mots-clés : cadastre,parcelles,pays,referentiels
Fréquence de mise à jour : semiannual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles cadastrales de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.
Certaines parcelles, incluses dans la voirie et en attente d'une régularisation juridique, ne figurent pas au plan.

Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson,fr
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles cadastrales de la Métropole Nice Côte d'Azur
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Parcelles cadastrales sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Données DGFiP (juillet 2025). Les metadonnées sont contenues dans le fichier pdf.

Mots-clés : cadastre,metropole,nca,parcelle,shape,sig
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson,csv,kmz,zip,json,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles cadastrales de Troyes Champagne Métropole
Organisation : Troyes Champagne Métropole

**Définition** :
Portion de territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.
Certaines parcelles, incluses dans la voirie et en attente d'une régularisation juridique, ne figurent pas au plan.


**Ci-après les libellés des champs** :
id : Identifiant
commune : Code Insee de la commune d'appartenance
prefixe : Préfixe de section
section : Code de la section
numero : Numéro d'ordre de la subdivision de section
contenance : Contenance MAJIC (en m²)


**INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (*.XLSX, *.CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 153818

Mots-clés : cadastre,parcelles-cadastrales,subdivisions,troyes-champagne-metropole
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-07-01
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Troyes Champagne Métropole
Formats des ressources : xlsx,csv,pdf,gpkg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles cadastrales informatisé (PCI) vecteur de la DGFIP dans le Puy-de-Dôme
Organisation : Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Parcelle source pciv issue de data.gouv.fr Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches). Une feuille cadastrale comporte des parcelles, qui peuvent supporter des bâtiments, ainsi que de nombreux autres objets d’habillage ou de gestion.

Mots-clés : ddt-63,donnee-generique-administratif,donnees-ouvertes,parcelles-cadastrales
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Parcelles cadastrales la ville de Roubaix
Organisation : Ville de Roubaix

Les fichiers des personnes morales recensent les personnes morales qui apparaissent dans la documentation cadastrale, en situation du 1er janvier de l'année de référence (n ou n-1 selon la date de téléchargement), comme détentrices de droits réels sur des immeubles, à l'exception des sociétés unipersonnelles et des entrepreneurs individuels.

Les fichiers des propriétés non bâties (parcelles) restituent les références cadastrales, l'adresse, la contenance et la nature de culture des parcelles, complétées du code droit, de la dénomination et de la forme juridique des personnes morales propriétaires.

DGFIP2022

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,demographie,foncier,immobilier,urbanisme
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Parcelles cadastrales Lycées Région - Auvergne-Rhône-Alpes - 2023
Organisation : Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Cette donnée a été produite à partir de la documentation cadastrale (Plan cadastral informatisé et fichiers fonciers). Elle permet d'identifier les parcelles des lycées appartenant à la Région Auvergne-Rhône-Alpes. La requête est basée sur la nature de la personne propriétaire de la parcelle (CLL = 2) correspondant aux propriétés appartenant à la Région Auvergne-Rhône-Alpes, mais un travail a été fait également grâce à un tableau fourni par la Région pour avoir également les parcelles mises à disposition à la Région (propriété commune, département, communauté de communes).

Mots-clés : ain,allier,ardeche,auvergne,cadastre,cantal,donnees-ouvertes,drome,foncier,haute-loire,haute-savoie,isere,loire,open-data,parcelles,parcelles-cadastrales,puy-de-dome,region,rhone,rhone-alpes,savoie
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download:esri shapefile,ogc:wms
Licence : License Not Specified
Parcelles cadastrales Région - Auvergne-Rhône-Alpes - 2022
Organisation : Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Cette données a été produite à partir de la documentation cadastrale (Plan cadastral informatisé et fichiers fonciers). Elle permet d'identifier les parcelles appartenant à la Région Auvergne-Rhône-Alpes. La requête est basée sur la nature de la personne propriétaire de la parcelle (CLL = 2) correspondant aux propriétés appartenant à la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Mots-clés : ain,allier,ardeche,auvergne,cadastre,cantal,donnees-ouvertes,drome,foncier,haute-loire,haute-savoie,isere,loire,open-data,parcelles,parcelles-cadastrales,puy-de-dome,region,rhone,rhone-alpes,savoie
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Parcelles campées du Marais Poitevin en Vendée
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Recensement des parcelles avec présence de construction mobiles ou non en vue du respect de la réglementation sur le territoire su site classé du Marais Poitevin.

Mots-clés : dreal,paysage,vendee
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified