AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Redynamisons nos centres-villes centres-bourgs "Artisanat,Commerce et Service"
Organisation : Région Hauts-de-France

Communes concernées par le dispositif "Centres-villes Centres bourgs"dans le domaine de "Artisanat Commerce et Service"

Mots-clés : ,centre-bourg,centre-ville,economie,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Réemploi réutilisation intégrant des matières recyclées
Organisation : MAIRIE LE TEILLEUL

Déclaration de la part des dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 


Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Réexposition des données Finess
Organisation : data.gouv.fr

A partir des jeux de données Finess publiés mensuellement par [Ministère de la Santé](https://www.data.gouv.fr/organizations/ministere-des-solidarites-et-de-la-sante/), l'équipe de data.gouv.fr propose une nouvelle façon d'accéder aux données, sous la forme de fichiers uniques et restructurés. Vous pouvez retrouver la documentation ainsi que l'ensemble des précautions liées aux données dans les descriptions des jeux de données d'origine. Pour toute question concernant le contenu des données, nous vous invitons à poser vos questions sur les jeux de données sources. Les données sont identiques aux données d'origine, seule la structure est retravaillée.

Les données sont mises à jour automatiquement lorsque les données sources le sont, et le [code de mise à jour est ouvert](https://github.com/datagouv/datagouvfr_data_pipelines/tree/main/data_processing/sante/finess). Les données sont disponibles aux formats csv et parquet (cf l'onglet "Téléchargement" des ressources).

Les jeux de données sources sont :
- [établissements](https://www.data.gouv.fr/datasets/finess-extraction-du-fichier-des-etablissements/)
- [entités juridiques](https://www.data.gouv.fr/datasets/finess-extraction-des-entites-juridiques/)
- [autorisations d'activités de soin](https://www.data.gouv.fr/datasets/finess-extraction-des-autorisations-dactivites-de-soins/)
- [équipements sociaux et médico-sociaux](https://www.data.gouv.fr/datasets/finess-extraction-des-equipements-sociaux-et-medico-sociaux/)
- [équipements matériels lourds](https://www.data.gouv.fr/datasets/finess-extraction-des-equipements-materiels-lourds/)
- [disciplines d'enseignement](https://www.data.gouv.fr/datasets/finess-extraction-des-disciplines-denseignement/)

Mots-clés : finess
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2026-01-27
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : html,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ref_admin.vmat_communes
Organisation : Lorient Agglomération

Table des communes

**Contexte de collecte**
Table des communes

**Méthode de collecte**
Table des communes

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `nom_com` |  | `varchar` |
| `id_epci` |  | `int4` |
| `lib_epci_c` |  | `varchar` |
| `id1` |  | `int8` |
| `type_l` |  | `varchar` |
| `type_c` |  | `varchar` |
| `codepostal` |  | `varchar` |
| `id_typepci` |  | `int4` |
| `nom_commaj` |  | `varchar` |
| `insee` |  | `varchar` |
| `lib_epci_l` |  | `varchar` |
| `nom_dep` |  | `varchar` |
| `codedep` | codedep | `varchar` |
| `pop_totale` |  | `int4` |
| `liens_1` |  | `varchar` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/0bd17a2a330842c68ec4a412d1df6824/AiCyPK6W8fg012l-vHV0s5tPry5b0/r/cbcd47fc1c4f4f559243af622b2f7e23).

Mots-clés : cadastre,donnees-de-reference,lorient-agglomeration,msigt,referentiels-cadastre
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-11-01 – 2025-11-01
Formats des ressources : gpkg
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Quartiers prioritaires
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Ensemble des périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville, fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014, sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole

Formats des ressources : geojson,kml
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
RefEA : Les enseignements facultatifs dans l'enseignement agricole
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Les enseignements facultatifs dans l'enseignement agricole pour les années en cours et suivante. (JDD 37)

Mots-clés : datagouv,ea-public,enseignement-agricole
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
RefEA : Les langues vivantes dans l'enseignement agricole
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Les langues vivantes dans l'enseignement agricole, par établissement, pour les années en cours et suivante. (JDD 39)  
  
---

Mots-clés : datagouv,ea-public,enseignement-agricole
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
RefEA : Liste des établissements proposant des formations agricoles 2025-2026
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Liste des unités administratives immatriculées (UAI) de l'enseignement agricole avec leurs adresses géographiques et postales. (JDD 4 en copie de JDD 44)

Référentiel ODS de jointure géographique : "commune2022" (à partir du champ uai_code_commune).

Mots-clés : datagouv,ea-public,enseignement-agricole,refea
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
RefEA : Liste des établissements proposant des formations agricoles 2025-2026
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Ce jeu de données est lié à la visualisation suivante : [Visualisation - RefEA : Liste des établissements proposant des formations agricoles 2025-2026](https://enseignement-agricole.huwise.com/explore/assets/visualisation-refea-liste-des-etablissements-proposant-des-formations-agricoles-2025-2026/view/)

* * *

Liste des unités administratives immatriculées (UAI) de l'enseignement agricole avec leurs adresses géographiques et postales. (JDD 4 en copie de JDD 44)

Référentiel ODS de jointure géographique : "commune2022" (à partir du champ uai_code_commune).

Mots-clés : datagouv,ea-public,enseignement-agricole,refea
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
RefEA : Liste des formations-certifications
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Liste des formations-certifications utilisées dans l'enseignement agricole. (JDD 6 en copie de JDD 45)

Mots-clés : datagouv,ea-public,enseignement-agricole,refea
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
RefEA : L'offre de formation globale (scolaire, apprentissage, continue)
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

L'offre de formation globale de l'enseignement agricole (scolaire, apprentissage, continue). (JDD 31)

Mots-clés : datagouv,ea-public,enseignement-agricole
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Réfection de la toiture de l'ancienne gare de Châteaubourg (suite à infructuosité)
Organisation : Commune de Châteaubourg

Suite à une première consultation composée de 11 lots pour la réhabilitation de l'ancienne gare de Châteaubourg, le lot 3 concernant la couverture a été déclaré infructueux. Suite à une nouvelle consultation, l'offre de l'entreprise TOURNEUX (SIRET n° 41972182400029) a été retenue pour un montant de 46 186,60 € HT.
Des travaux supplémentaires ont été rendus nécessaires suite à la dépose de la couverture. Par conséquent un avenant introduisant une plus-value de 2 548,12 € HT a été signé et notifié le 03/12/2024.

MISE À JOUR LE 20 MARS 2025: AVENANT N°2 DE PLUS-VALUE SUITE À DES TRAVAUX EFFECTUÉS DE NUIT À LA DEMANDE DE LA SNCF (+ 1 750 € HT). Nouveau montant du lot : 50 484,72 € HT (+9,3 % avenants 1 et 2). Notification au titulaire le 13/03/2025.


Mots-clés : marches-public,marches-publics
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Référence réglementaire des cours dans le Tarn-et-Garonne
Organisation : DDT Tarn-et-Garonne

La définition législative d'un cours d'eau introduite à l'article 118 de la loi pour la reconquête de la biodiversité
du 8 août 2016 est codifiée à l'article L. 215-7-1 du code de l’environnement :
« Constitue un cours d'eau un écoulement d'eaux courantes dans un lit naturel à l'origine, alimenté
par une source et présentant un débit suffisant la majeure partie de l'année. L'écoulement peut ne
pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales ».
Cette définition du cours d'eau implique que soient par conséquent vérifiés simultanément :
‒ l’existence d’un lit naturel à l’origine,
‒ l’alimentation par une source,
‒ la présence d'un débit suffisant une majeure partie de l’année.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,referentiel
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référencement de pige immobilière

Notre outil de [pige immobilière](http://mapige.immo) et d'[estimation immobilière](http://mapige.immo) en partenaire du site de [location appartement](http://location-appartement.fr) 

Mots-clés : immobilier
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : poi
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Référencement défibrillateurs
Acronyme : DAE

La commune de Saint Christophe du Bois recense 3 défibrillateurs.
- Eglise
- Salle des sports
- Maison de santé

Mots-clés : dae,saint-christophe-du-bois
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2022-10-25 – 2029-12-30
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Références Altimétriques Maritimes
Organisation : Shom

Conformément au décret n°2019-165 du 5 mars 2019, le Shom entretient et diffuse les informations relatives aux cotes des « zéros hydrographiques », dans les systèmes de référence altimétriques légaux (ex : IGN69), des ports de France métropolitaine et d’outre-mer (départements et collectivités).
Ce produit présente les références altimétriques maritimes, à savoir :
-       les niveaux caractéristiques de la marée (PHMA, PMVE, NM…) ;
-       les cotes des « zéros hydrographiques » dans les systèmes de référence altimétriques légaux.
Le produit RAM est disponible pour les ports possédant un observatoire de marée.

Mots-clés : chart-datum,coastal-geographic-reference,donnees-ouvertes,fundamental-benchmarks,maree,national,nationales,niveaux-caracteristiques,open-data,product,produit,reference-levels,referentiel-geographique-littoral,reperes-fondamentaux,rgl,tides,zero-hydrographique
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf (portable document format),www:link-1.0-http--link,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Références Altimétriques Maritimes
Organisation : Shom

Conformément au décret n°2019-165 du 5 mars 2019, le Shom entretient et diffuse les informations relatives aux cotes des « zéros hydrographiques », dans les systèmes de référence altimétriques légaux (ex : IGN69), des ports de France métropolitaine et d’outre-mer (départements et collectivités).
Ce produit présente les références altimétriques maritimes, à savoir :
-       les niveaux caractéristiques de la marée (PHMA, PMVE, NM…) ;
-       les cotes des « zéros hydrographiques » dans les systèmes de référence altimétriques légaux.
Le produit RAM est disponible pour les ports possédant un observatoire de marée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,maree,nationales,niveaux-caracteristiques,produit,referentiel-geographique-littoral,reperes-fondamentaux,rgl,zero-hydrographique
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Références bibliographiques les plus réservées des bibliothèques de prêt en 2011
Organisation : Ville de Paris

Les Références les plus réservées en 2011 par les usagers dans le catalogue des bibliothèques de prêt

Mots-clés : bibliotheque,catalogue,culture,pret,references,reservation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Références les plus réservées en 2011
Organisation : Ville de Paris

Les Références les plus réservées en 2011 par les usagers dans le
catalogue des bibliothèques de prêt

Mots-clés : bibliotheque,catalogue,pret,references,reservation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv
Licence : License Not Specified
Référenciel routier du département de la Haute-Savoie _ 2024
Acronyme : RRD74
Organisation : Conseil Départemental de la Haute-Savoie

### Référentiel routier du réseau départemental - Département de Haute-Savoie

**Description**
Tracé géographique des routes départementales de Hte Savoie. La donnée contient l'identifiant de la route sous différentes syntaxes. Les mesures d'itinéraire sont incluses. Elles permettent de déterminer le sens de la route et la distance en mètres de chaque point par rapport à l'origine. Cette couche peut donc être utilisée pour le référencement linéaire d'événements d'itinéraire.

**Contexte de collecte:**
Ce référentiel permet de connaître et d'identifier le réseau routier départemental. C'est le support qui permet de réaliser des représentations cartographiques des données routières localisées en Route + PR + abscisse.

**Méthode de collecte:**
Les sources utilisées pour la constitution et la mise à jour sont la BD TOPO® de l'IGN, les plans de récolement des nouveaux aménagements ou des relevés GPS.


Mots-clés : annecy,annemasse,arcgis,auvergne-rhone-alpes,axe,axes,camion,camions,cartographie,communication,developpement,donnees,economie,emploi,emplois,esri,europe,geographie,geomatique,haute-savoie,marchandise,marchandises,qgis,rhone-alpes,routier,shape,shp,sig,territoire,territoires,tourisme,transport,transports,voiture,voitures
Fréquence de mise à jour : biennial
Couverture temporelle : 2023-12-31 – 2024-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Saint-Paul-en-Chablais,Le Haut-Chablais,Faucigny,La Vallée de Chamonix-Mont-Blanc,Faucigny-Glières,Thonon Agglomération,Chamonix-Mont-Blanc,Saint-Julien-en-Genevois,Le Genevois,Thonon-les-Bains,Annemasse-Les Voirons-Agglomération,Annemasse,Cluses-Arve et Montagnes,Haute-Savoie,Le Grand Annecy,Arve et Salève,Annecy,Auvergne-Rhône-Alpes
Formats des ressources : 7z
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référenciel routier du département de la Haute-Savoie _ 2025
Acronyme : RRD74
Organisation : Conseil Départemental de la Haute-Savoie

### Référentiel routier du réseau départemental - Département de Haute-Savoie

**Description**
Tracé géographique des routes départementales de Hte Savoie. La donnée contient l'identifiant de la route sous différentes syntaxes. Les mesures d'itinéraire sont incluses. Elles permettent de déterminer le sens de la route et la distance en mètres de chaque point par rapport à l'origine. Cette couche peut donc être utilisée pour le référencement linéaire d'événements d'itinéraire.

**Contexte de collecte:**
Ce référentiel permet de connaître et d'identifier le réseau routier départemental. C'est le support qui permet de réaliser des représentations cartographiques des données routières localisées en Route + PR + abscisse.

**Méthode de collecte:**
Les sources utilisées pour la constitution et la mise à jour sont la BD TOPO® de l'IGN, les plans de récolement des nouveaux aménagements ou des relevés GPS.


Mots-clés : 74,alpes,annecy,annemasse,annemasse-agglo,annemasse-agglomeration,arggis,auvergne-rhone-alpes,bonneville,carte,cartographie,cartographie-de-reference,cartographie-des-reseaux,cartographies,chamonix,cluses,departement,departements,donnees-geographiques,esri,esri-france,evian,geographie,geomatique,grand-annecy,haute-savoie,information,informations,infrastructure,infrastructures,infrastructures-de-transport,lac,mont-blanc,montagne,qgis,rhone-alpes,route,route-departementale,routes,routes-classees,routes-departementales,rumilly-terre-de-savoie,savoie-mont-blanc,shape,shape-troncons,shapefile,shapes,shp,sig,thonon,transport,transports,transports-infrastructure-routier
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-12-10 – 2026-12-10
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France,Haute-Savoie,Auvergne-Rhône-Alpes,Le Grand Annecy,Les Sources du Lac d'Annecy,Annecy,Annecy-le-Vieux,Thonon Agglomération,Thonon-les-Bains,Annemasse,Annemasse-Les Voirons-Agglomération,Pays d'Évian Vallée d'Abondance,Évian-les-Bains,La Vallée de Chamonix-Mont-Blanc,Chamonix-Mont-Blanc
Formats des ressources : zip
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Référenciel routier du département de la Haute-Savoie - Sections situées en agglomération _ 2025
Acronyme : RRD74agglo
Organisation : Conseil Départemental de la Haute-Savoie

### **Référentiel routier du réseau départemental, sections situées en agglomération  - Département de Haute-Savoie**

**Description**\
Tracé géographique des routes départementales de Hte Savoie, sections situées en agglomération. La donnée contient l'identifiant de la route sous différentes syntaxes. Les mesures d'itinéraire sont incluses. Elles permettent de déterminer le sens de la route et la distance en mètres de chaque point par rapport à l'origine. Cette couche peut donc être utilisée pour le référencement linéaire d'événements d'itinéraire.

**Contexte de collecte:**\
Ce référentiel permet de connaître et d'identifier le réseau routier départemental. C'est le support qui permet de réaliser des représentations cartographiques des données routières localisées en Route + PR + abscisse.

**Méthode de collecte:**\
Les sources utilisées pour la constitution et la mise à jour sont la BD TOPO® de l'IGN, les plans de récolement des nouveaux aménagements ou des relevés GPS.


Mots-clés : annecy,annemasse,annemasse-agglo,annemasse-agglomeration,arcgis,arcgis-server,arcgis-sever,auvergne-rhone-alpes,cartographie,chamonix,communaute-de-communes-cluses-arve-et-montagnes-cluses,donnee,donnees,donnees-geographiques,esri,esri-france,geographique,geomatique,geoscientific-information,gis,grand-annecy,haute-savoie,information,informations,infrastructures,inspire,itineraire,lac,leman,montagne,montagnes,montagnes-du-giffre,qgis,qgisserver,referentiels-geographiques,rhone-alpes,routes-departementales,rumilly-terre-de-savoie,savoie-mont-blanc,sig,thonon,zone-montagne
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-12-18 – 2026-12-18
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France,France métropolitaine,Suisse,Auvergne-Rhône-Alpes,Haute-Savoie,Rumilly Terre de Savoie,Le Grand Annecy,Les Sources du Lac d'Annecy,Annecy,Annecy-le-Vieux,Annemasse-Les Voirons-Agglomération,Annemasse,La Vallée de Chamonix-Mont-Blanc,Chamonix-Mont-Blanc,Thonon Agglomération,Thonon-les-Bains,Cluses-Arve et Montagnes,Cluses
Formats des ressources : shx,prj,dbf,shp,zip
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Référendum

![Referendum1](https://www.facebook.com/photo.php?fbid=10210247768848940&set=a.3311793311959.161200.1181931220&type=3 "Paix")

Mots-clés : referendum
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : country-group
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : jpg
Licence : License Not Specified
Référendum de 2000 – Résultats par bureaux de vote
Organisation : Ministère de l'intérieur

Résultats du référendum de 2000, par bureaux de vote

Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins


Mots-clés : bureaux-de-vote,elections,referendum,referendum-2000,resultats
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Référendum de 2005 – Résultats par bureaux de vote
Organisation : Ministère de l'intérieur

Résultats du référendum de 2005, par bureaux de vote

Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins


Mots-clés : bureaux-de-vote,elections,referendum,referendum-2005,resultats
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Référendum du 7 avril 2013 (Alsace) - Résultats
Organisation : Ministère de l'intérieur

Résultats du référendum du 7 avril 2013 relatif au projet de création, en Alsace, d'une collectivité territoriale d'Alsace, par fusion du conseil régional d'Alsace, des conseils généraux du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, par régions, départements, circonscriptions législatives, cantons et communes

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2013-04-07 – 2013-04-07
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
[Référent] Contours simplifiés des départements (2023)
Organisation : Enedis

Les produits ADMIN EXPRESS, ADMIN EXPRESS COG et ADMIN EXPRESS COG CARTO décrivent l'ensemble des informations administratives présentes dans la base de données interne de l'IGN sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer à la date d'extraction des données

Mots-clés : divers
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-01-01
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
[Référent] Contours simplifiés des EPCI (2023)
Organisation : Enedis

Les produits ADMIN EXPRESS, ADMIN EXPRESS COG et ADMIN EXPRESS COG CARTO décrivent l'ensemble des informations administratives présentes dans la base de données interne de l'IGN sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer à la date d'extraction des données

Mots-clés : divers
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-01-01
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
[Référent] Contours simplifiés des IRIS (2023)
Organisation : Enedis

Coédition INSEE et IGN, Contours... IRIS® est un fonds numérisé des IRIS définis par l'INSEE pour les besoins des recensements sur l'ensemble des communes de plus de 10 000 habitants et la plupart des communes de 5 000 à 10 000 habitants. Contours... IRIS® permet de faire le lien entre les données cartographiques et les données statistiques de l'INSEE.

Mots-clés : divers
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-01-01
Granularité spatiale : fr:iris
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
[Référent] Contours simplifiés des régions (2023)
Organisation : Enedis

Les produits ADMIN EXPRESS, ADMIN EXPRESS COG et ADMIN EXPRESS COG CARTO décrivent l'ensemble des informations administratives présentes dans la base de données interne de l'IGN sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer à la date d'extraction des données

Mots-clés : divers
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-01-01
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
[Référent] Contours simplifiés des communes (2024)
Organisation : Enedis

Les produits ADMIN EXPRESS, ADMIN EXPRESS COG et ADMIN EXPRESS COG CARTO décrivent l'ensemble des informations administratives présentes dans la base de données interne de l'IGN sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer à la date d'extraction des données

Mots-clés : divers
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-01-01
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0