AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Procédures préfectorales Historique
Organisation : AtmoSud

Historique des procédures préfectorales activées en prévision d'un épisode de pollution.

Lorsque les critères sont atteints pour un épisode à venir, AtmoSud déclenche par délégation, une procédure préfectorale pour l’information de la population et la mise en œuvre de mesures adaptées en fonction du type d’épisode.  
Il s’agit de mesures visant à réduire les émissions et relevant des préfectures de département concernées.     

Ces procédures sont déclenchées le jour ou la veille de l'épisode et se voient attribuer un niveau allant de l'information recommandations à l'alerte niveau 2.

Mots-clés : inspire,ogc-wfs-2-0-0-http-get-feature
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Procès-Verbal des Instances régionales de concertation relatifs aux gares
Organisation : SNCF

Rapports sur les Instances régionales de concertation (IRC) relatifs aux gares.

Les IRC (Instances régionales de concertation) sont des instances qui examinent toute les questions relatives aux prestations rendues dans chacune des gares de leur périmètre de gestion. 

Les IRC sont notamment consultées sur le financement des programmes d'investissements prévus. Ces instances se réunissent une fois par an autour d'un support de présentation qui est publié ici.

Mots-clés : gare-de-voyageurs,gares,investissement,services-en-gare
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Procès verbal du Conseil Municipal

Cette donnée renseigne les procès verbaux des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2009. Les procès verbaux sont disponibles par conseil en fichier pdf ou word. 

Un procès verbal de conseil municipal doit être approuvé lors de la séance suivante du conseil municipal, il est ensuite publié.

Mots-clés : conseil-municipal,deliberation,democratie,montpellier,proces-verbal
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Procès-verbaux des séances du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente
Organisation : Région Île-de-France

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un [module web](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des-actes/) publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les procès-verbaux des séances du conseil régional et de la commission permanente.

**Les principaux champs des procès-verbaux:**

  * Identifiant (code SIRET) de la Région
  * Identifiant et numéro du procès-verbal
  * Titre du procès-verbal
  * Organe compétent (conseil régional ou commission permanente)
  * Date de la séance (date_presentation)
  * Date de publication dans le [module web des actes administratifs](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des-actes/)
  * Date utilisée pour le filtre de recherche dans le module (date_affichage)
  * Texte du procès-verbal au format HTML
  * Url du procès-verbal au format PDF



[Jeu de données complet des actes administratifs](https://data.iledefrance.fr/explore/dataset/actes-administratifs/)
  *[HTML]: Hypertext Markup Language
  *[PDF]: Portable Document Format

Mots-clés : administration,assemblee-regionale,ceser,commission-permanente,conseil-regional,presidente,recueil-des-actes-administratifs,repertoire-des-informations-publiques
Couverture temporelle : 2015-12-18 – 2026-03-05
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Procès-verbaux des séances publiques du Conseil Régional de Poitou-Charentes 

PV et feuilles des votes validés par l'Assemblée régionale, au format PDF (pas d'autre format plus ouvert disponible). 

Mots-clés : conseil-regional,poitou-charentes,proces-verbaux
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2010-03-01 – 2013-07-31
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : pdf
Licence : Other (Public Domain)
Procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique.

* * *

Les procès-verbaux d'une séance sont mis en ligne après leur vote à la séance suivante par l'assemblée départementale.

* * *

Voir aussi :

  * [Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_rapports-deliberations-proces-verbaux-conseil-departemental/table/?disjunctive.budget_annee&disjunctive.budget_nom&disjunctive.nom_seance&disjunctive.vice_presidence&disjunctive.rapporteur&disjunctive.service&disjunctive.direction&disjunctive.commune&disjunctive.canton&sort=delib_date)  

  * [Les jeux de données des budgets primitifs du budget principal et des budgets annexe](https://data.loire-atlantique.fr/explore/?q=title:%27budget+primitif%27&disjunctive.theme&disjunctive.diffuseur&disjunctive.publisher&disjunctive.gestionnaire&disjunctive.keyword&disjunctive.license&disjunctive.features&source=shared&sort=modified&refine.publisher=D%C3%A9partement+de+Loire-Atlantique)s
  * [Les jeux de données des comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes](https://data.loire-atlantique.fr/explore/?q=title:%27compte+administratif%27&disjunctive.theme&disjunctive.diffuseur&disjunctive.publisher&disjunctive.gestionnaire&disjunctive.keyword&disjunctive.license&disjunctive.features&source=shared&sort=modified&refine.publisher=D%C3%A9partement+de+Loire-Atlantique)
  * [Élu·e·s du Conseil départemental de Loire-Atlantique](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_elus-du-conseil-departemental-de-loire-atlantique)
  * [Représentation du Département de Loire-Atlantique](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_representation-departement-loire-atlantique/)

Mots-clés : assemblee-departementale,citoyennete-institution,session
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2007-12-31 – 
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains
Organisation : Ville de Digne-les-Bains

Procès-verbaux du Conseil municipal de la Ville de Digne-les-Bains de 2000 à 2020 classés par mandatures. Les dossiers compressés permettent d'extraire des données au format .DOC et .ODT : * DIGNE-PV-CM-1995-2001 (incomplet) * DIGNE-PV-CM-2001-2008 * DIGNE-PV-CM-2008-2014 * DIGNE-PV-CM-2014-2020 * DIGNE-PV-CM-2020-2021 (annulation de l'élection municipale) * DIGNE-PV-CM-2021-2026

Mots-clés : administration,collectivite,conseil,deliberation,democratie,elu,mairie,municipal,public,service
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Procès verbaux du mandat 2021 2028 en Région Centre-Val de Loire
Organisation : Région Centre-Val de Loire

A l’issue de chaque assemblée délibérante, un procès-verbal est rédigé. Dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté, celui-ci est publié sous forme électronique.

Voir aussi :

  * [Délibérations du mandat 2021-2028](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/deliberations-2021-2028-du-conseil-regional-centre-val-de-loire/information/)
  * [Arrêtés du Président](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/arrete_mandat_2021_2028-rcvl/information/)

Mots-clés : actes-administratifs,assemblee,citoyennete-institution,commission,deliberation,elus,votes
Fréquence de mise à jour : continuous
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Prochains passages applicables des lignes de métro du réseau STAR
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

**Liste des prochains passages applicables aux points d'arrêts sur les lignes de métro du réseau STAR comprenant notamment l'heure de départ et l'heure d'arrivée.**

Mots-clés : mobilite-transport,temps-reel
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Prochains passages applicables des lignes de métro du réseau STAR
Organisation : STAR

**Liste des prochains passages applicables aux points d'arrêts sur les lignes de métro du réseau STAR comprenant notamment l'heure de départ et l'heure d'arrivée.**

Mots-clés : depart,ligne,metro,point-darret,prochains,quai,star,temps-reel,transports-deplacements
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Prochains passages des lignes de bus du réseau STAR en temps réel
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

**Liste des prochains passages aux points d'arrêts sur les lignes de bus du réseau STAR en temps réel, comprenant notamment l'heure de départ et l'heure d'arrivée.**

**  
**

_Attention :_**Concernant les lignes CHRONOSTAR, qui sont des lignes à haut niveau de service, la promesse usager est un engagement de de respect d'intervalle entre deux passages de bus et non un horaire précis de passage. L'information diffusée doit tenir compte de cette spécificité.**

  


**_02/02/2017 :_ A la demande de Rennes Métropole, pour des raisons de sécurité, le numéro de bus est désormais "anonymisé" dans ce jeu de données. Vous pouvez donc suivre un véhicule sur la journée mais il n'est plus possible de connaître son numéro de parc.**

**  
**

**01/12/2025 : Ce jeu de données devrait disparaitre dans les mois à venir. Nous vous conseillons** vivement **d'utiliser le binaires GTFS-RT afin de remplacer son usage**

<https://proxy.transport.data.gouv.fr/resource/star-rennes-integration-gtfs-rt-trip-update>[](https://proxy.transport.data.gouv.fr/resource/star-rennes-integration-gtfs-rt-trip-update)

  


Les données publiées dans ce binaire ont un meilleur rafraichissement et sont associées au GTFS en cours. Seules les données des bus en haut le pied ne seront pas présentes dans le binaire __

  


  


_  
_

Mots-clés : bus,mobilite-transport,temps-reel
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Prochains passages des lignes de bus du réseau STAR en temps réel
Organisation : STAR

**Liste des prochains passages aux points d'arrêts sur les lignes de bus du réseau STAR en temps réel, comprenant notamment l'heure de départ et l'heure d'arrivée.**

**  
**

_Attention :_**Concernant les lignes CHRONOSTAR, qui sont des lignes à haut niveau de service, la promesse usager est un engagement de de respect d'intervalle entre deux passages de bus et non un horaire précis de passage. L'information diffusée doit tenir compte de cette spécificité.**

  


**_02/02/2017 :_ A la demande de Rennes Métropole, pour des raisons de sécurité, le numéro de bus est désormais "anonymisé" dans ce jeu de données. Vous pouvez donc suivre un véhicule sur la journée mais il n'est plus possible de connaître son numéro de parc.**

**  
**

**01/12/2025 : Ce jeu de données devrait disparaitre dans les mois à venir. Nous vous conseillons** vivement **d'utiliser le binaires GTFS-RT afin de remplacer son usage**

<https://proxy.transport.data.gouv.fr/resource/star-rennes-integration-gtfs-rt-trip-update>[](https://proxy.transport.data.gouv.fr/resource/star-rennes-integration-gtfs-rt-trip-update)

  


Les données publiées dans ce binaire ont un meilleur rafraichissement et sont associées au GTFS en cours. Seules les données des bus en haut le pied ne seront pas présentes dans le binaire __

  


  


_  
_

Mots-clés : bus,depart,ligne,point-darret,prochains,star,temps-reel,transports-deplacements
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Prochains passages du réseau Transports en Commun Lyonnais et Rhônexpress - disponibilités temps réel
Organisation : Métropole de Lyon

Les prochains passages sont les horaires estimés des deux prochaines dessertes de chaque ligne commerciale pour l'ensemble des arrêts du réseau TCL et Rhônexpress. Ces horaires sont issus des calculs en temps réel des Systèmes d'Aide à l'Exploitation (ActIV). Ces horaires sont associés aux identifiants de l'offre théorique (identifiant point d'arrêt, ligne commerciale et course).
Type : qualifie le temps d'attente. E pour estimé, T pour théorique.
Course théorique : identifiant du trajet dans les données théoriques

Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Auvergne-Rhône-Alpes
Formats des ressources : json,csv,siri lite - estimated timetables
Licence : Other (Public Domain)
Producteurs adhérents Sud de France
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Ce jeu de données recense les producteurs adhérents à la marque régionale Occitanie – **Sud de France**. Une marque collective qui, depuis près de 20 ans, fédère près de 2 500 entreprises et 16 500 produits sous une bannière commune : l’authenticité, la traçabilité et la qualité.

Mots-clés : attractivite-et-innovation,entreprises,marque,producteurs,produits-locaux
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Producteurs ayant des lieux de vente en circuit court à Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Producteurs ayant des lieux de vente en circuit court à Nantes Métropole

* * *

La carte des producteurs en circuits courts de Nantes Métropole vise à mettre en avant les agriculteurs du territoire en facilitant la consommation de produits issus des circuits courts. Le développement de ces circuits fait partie des ambitions du Projet Alimentaire Territorial (PAT) de Nantes Métropole, dont l’un des axes est le “rapprochement des producteurs avec les consommateurs”.   
  
Ces données ne recensent pas l'entièreté des producteurs de Nantes Métropole : certains ne commercialisent pas en circuits courts mais en circuits longs, d'autres ne souhaitent pas apparaître sur cette carte ou encore n'ont pas répondu aux sollicitations. Les données ont été collectées en partie par la Chambre d'Agriculture en 2023 qui a contacté les 245 exploitants de Nantes Métropole par mail ou téléphone. Une soixantaine de réponses ont été collectées par ce biais.   
  
Afin d'avoir un plus grand nombre de réponses, un [formulaire](https://framaforms.org/je-minscris-sur-la-carte-des-producteurs-locaux-de-nantes-metropole-1725980906) destiné aux producteurs commercialisant en circuits courts est publié avec la carte sur le site internet grand public de Nantes Métropole. Les producteurs peuvent ainsi renseigner leur exploitation et détailler leurs modes de commercialisation en circuits courts. Ce formulaire est accessible en permanence et permet d'actualiser (au fil de l'eau et après modération) la carte des producteurs en circuits courts.

* * *

Mots-clés : agriculture,bio,circuit-court,environnement,producteurs,territoires
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Producteurs de Cabrache dans le Parc naturel régional du Morvan
Organisation : Parc naturel régional du Morvan 

Informations sur les producteurs de Cabrache dans le Parc naturel régional du Morvan. La Cabrache est la tomme du Morvan. Elle se décline en trois lait: brebis, chèvre et vache. La marque Cabrache du Morvan garantie des pratiques respectueuses des animaux et du territoire.

Mots-clés : agriculture,cabrache,fromage,pnr-du-morvan,producteurs
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Producteurs de Cabrache dans le Parc naturel régional du Morvan
Organisation : Parc naturel régional du Morvan 

Informations sur les producteurs de Cabrache dans le Parc naturel régional du Morvan. La Cabrache est la tomme du Morvan. Elle se décline en trois lait: brebis, chèvre et vache. La marque Cabrache du Morvan garantie des pratiques respectueuses des animaux et du territoire.

Mots-clés : agriculture,cabrache,fromage,pnr-du-morvan,producteurs
Formats des ressources : geojson,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Producteurs de la marque « Produit en Île-de-France »
Organisation : Région Île-de-France

En alimentation, la Région Île-de-France favorise la qualité et les circuits courts à travers sa marque « Produit en Île-de-France ». Elle certifie l’ancrage territorial de ses adhérents et l’origine tracée des produits. Sous cette bannière, les producteurs bénéficient d’un rayonnement régional et national.

Le site produiteniledefrance.fr, recense les produits d’artisans et de petites entreprises de tous les pans de l’agriculture et de l’agroalimentaire francilien. Ces producteurs franciliens proposent une sélection de produits locaux et variés : fruits, légumes, fromages, boissons, moutardes et vinaigres, miels, confitures liqueurs, épicerie salée et sucrée, produit d’élevage, etc.

Mots-clés : agriculture,alimentation,artisanat,cadre-de-vie-environnement,proximite,qualite,vie-economique-innovation
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Producteurs de terroir
Organisation : Département de l'Hérault

Producteur de terroir de l'Hérault 

  


Données produites par les Offices du tourisme de l'Hérault et recueillies par Hérault Tourisme.

Mots-clés : sport-et-nature,tourisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Producteurs locaux géolocalisés de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Base de données qui comprend la localisation, les contacts, les horaires des marchés forains, magasins de producteurs, ventes directes à la ferme et commandes de paniers.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Production agricole dominante en 2010
Organisation : Région Hauts-de-France

Atlas didactisé de la région Hauts-de-France - Partenariat géographie prospective Académie de Lille / Région Hauts-de-France

Mots-clés : ,agriculture,atlas-pedagogique,economie,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Production agricole dominante en 2010 par commune
Organisation : Région Hauts-de-France

L'agriculture est une activité majeure de la nouvelle région. La carte présente la culture dominante de chacune des communes pour l'année 2010.

Mots-clés : ,agriculture,atlas-activites-economiques-recherche-developpement-et-innovation,culture,economie,elevage,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Production annuelle de biométhane par site d'injection (depuis 2013)
Organisation : GRDF

Ce jeu de données permet de visualiser l’évolution année par année depuis 2013 des installations d’injection de biométhane raccordées au réseau de distribution de GRDF, leurs capacités d’injection, la localisation de leur lieu d’injection ainsi que la quantité annuelle injectée.

Ces données sont publiées dans le respect des règles relatives à la protection des Informations Commercialement Sensibles.

Mots-clés : gaz,gaz-renouvelable,production,production-et-stockage,territoires
Couverture temporelle : 2013-01-01 – 2015-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Production Annuelle de Biométhane par site raccordé au réseau de transport et de distribution
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente les valeurs définitives des productions de biométhane des sites raccordés au réseau de NaTran, de Teréga et des distributeurs et ELD .

Les données sont agrégées de manière annuelle et en GWh [PCS](https://opendata.reseaux-energies.fr/pages/glossaire/ "https://opendata.reseaux-energies.fr/pages/glossaire/") 0°C.

Ces données sont élaborées à partir des équipements de comptage. 

Ce jeu de données est mis à jour annuellement. Il est publié dans le respect des règles relatives à la protection des Informations Commercialement Sensibles. 

Une question sur ces données ? n'hésitez pas à utiliser notre [formulaire de contact](https://odre.opendatasoft.com/pages/contactv2/)

Mots-clés : article-179,biogaz,carte,enr,production,territoires-et-regions
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Production annuelle de biométhane par site raccordé au réseau de transport et de distribution (hors GRDF)
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente les valeurs définitives des productions de biométhane des sites raccordés au réseau de GRTgaz, de Teréga et des distributeurs et ELD (Hors GRDF). 

Les données sont agrégées de manière annuelle et en GWh [PCS](https://opendata.reseaux-energies.fr/pages/glossaire/ "https://opendata.reseaux-energies.fr/pages/glossaire/") 0°C.

Ces données sont élaborées à partir des équipements de comptage. 

Ce jeu de données est mis à jour annuellement. Il est publié dans le respect des règles relatives à la protection des Informations Commercialement Sensibles. En effet, la localisation géographique communiquée est une approximation respectant les règles du secret statistique.

Mots-clés : article-179,biogaz,carte,enr,production,territoires-et-regions
Couverture temporelle : 2017-02-02 – 2023-04-28
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Production annuelle d'électricité par filière
Organisation : EDF Systèmes Energétiques Insulaires

Chaque année, les informations relatives à la production d’électricité par filière sont établies à partir des données de comptage, de télémesures ainsi que d’estimation.

Les données publiées sont des données validées.

La part annuelle ENR est un pourcentage indiquant la part annuelle de la production d’électricité d’origine renouvelable dans la production totale d’électricité du territoire concerné pour l’année concernée. Conformément à la directive européenne 2009/28/CE, la production des usines d’incinération d’ordures ménagères est comptabilisée à 50%.

Les données concernant moins de 10 installations de production de moins de 36 kVA pour un territoire et une filière donnée ne sont pas publiées pour préserver l’anonymat de ces productions : c'est le cas des filières hydraulique en Martinique et solaire photovoltaïque à Saint-Barthélémy.

Mots-clés : annuel,filiere,production,production-et-stockage
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Production annuelle d'électricité par filière d'EDF SA en Corse & Outremer
Organisation : Electricité de France

<p class="MsoNormal">Les informations relatives à la production d’électricité par filière
sont établies à partir des données de comptage, de télémesures ainsi que
d’estimation.</p>

<p class="MsoNormal">Les données publiées
sont des données validées.</p>

<p class="MsoNormal">La
part annuelle ENR est un pourcentage indiquant la part annuelle de la
production d’électricité d’origine renouvelable dans la production totale
d’électricité du territoire concerné pour l’année concernée. Conformément à la
directive européenne 2009/28/CE, la production des usines d’incinération
d’ordures ménagères est comptabilisée à 50%.</p>

<p class="MsoNormal">Les
données concernant moins de 10 installations de production de moins de 36 kVA
pour un territoire et une filière donnée ne sont pas publiées pour
préserver l’anonymat de ces productions : c'est le cas des filières hydraulique en Martinique et solaire photovoltaïque à Saint-Barthélémy.<br /></p>



Mots-clés : annuel,filiere,production
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv,gz,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence