AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

l'OPAH est une convention française passée entre une commune, un EPCI (Établissement public de coopération intercommunale), l’État, la Région et l’Anah (Agence nationale de l'habitat) en vue de requalifier et de réhabiliter un quartier bâti. Le but d’une OPAH est de créer des conditions plus favorables pouvant inciter des investisseurs, mono-propriétaires ou copropriétaires, à investir dans l’amélioration ou la réfection de logements existants dans un périmètre précis.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-renovation,parcelles-cadastrales
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nac2c9d4740534f02b9c04b3d87a6cbd2,nac33981680f34818b0b91526a709f615,nbb94218dc2ea40a1b3810b33139a5a33
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Renouvellement Urbain - en Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

L'OPAH est une convention française passée entre une commune, un EPCI (Établissement public de coopération intercommunale), l’État, la Région et l’Anah (Agence nationale de l'habitat) en vue de requalifier et de réhabiliter un quartier bâti. Le but d’une OPAH est de créer des conditions plus favorables pouvant inciter des investisseurs, mono-propriétaires ou copropriétaires, à investir dans l’amélioration ou la réfection de logements existants dans un périmètre précis.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-renovation,parcelles-cadastrales
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nf8d0d1581e03429e8f7cf64114d66854,n137b21d7efa64bbe9b126e2c8820412f,n7612297b22e4473f9138040a2835e70e
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Renouvellement Urbain - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

L'OPAH est une convention française passée entre une commune, un EPCI (Établissement public de coopération intercommunale), l’État, la Région et l’Anah (Agence nationale de l'habitat) en vue de requalifier et de réhabiliter un quartier bâti. Le but d’une OPAH est de créer des conditions plus favorables pouvant inciter des investisseurs, mono-propriétaires ou copropriétaires, à investir dans l’amélioration ou la réfection de logements existants dans un périmètre précis.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-renovation,parcelles-cadastrales
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n584798136e1e4f02ad23c92d381e3138,n2391cefd4480448c9d578f98ed6eb2b9,n49f7a3e573aa467f9f83918774a7c584
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), zonages infra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Couche de zonage constitué des périmètres infra-communaux d'OPAH sur l’ensemble de la région Auvergne-Rhône_Alpes
Une OPAH a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d'améliorer le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier, une ville, ou un secteur rural. Elles tendent à améliorer l'offre de logements, en particulier locatif et ainsi à maintenir ou à développer les services de voisinage dans le respect du PLH. L'OPAH répond avant tout à un projet local, porté par la collectivité territoriale concernée, que l'État soutient au titre des enjeux de solidarité nationale et de lutte contre l'exclusion par le logement, dont il est porteur. Il existe principalement quatre types d'OPAH :
- Droit commun => Objet : Revaloriser des quartiers et leur habitat ;
- Renouvellement urbain => Ambition  :  Traiter les « zones urbaines et sociales les plus difficiles en créant des dispositifs faisant appel à des interventions foncières ou immobilières et à des outils coercitifs de droit public (traitement de l'insalubrité, démolitions)
- Revitalisation rurale => Concerne : les zones rurales en cours de «dévitalisation». Il s'agit des espaces ruraux qui se caractérisent par des déséquilibres démographiques, de revenus, et des conditions de vie difficiles.
- Copropriété => Offre : un cadre de prévention et de traitement des copropriétés fragiles nécessitant l'appui de la puissance publique pour la réalisation des travaux indispensables à la conservation des bâtiments.
Les OPAH sont conçues et mises en oeuvre conjointement par l'État, l'ANAH et les collectivités qui signent une convention. Cette convention précise notamment les périmètres d'intervention : la collectivité concernée délimite ces périmètres et y fixe les objectifs, en concertation avec l'ANAH.
Les OPAH peuvent se dérouler sur 5 ans (délai maximal) avec un minimum de 3 ans.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,medde,open-data,pacinno,politique,repartition-de-la-population-demographie,specification-nationale
Licence : License Not Specified
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), zonages supra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Couche de zonage constitué des périmètres supra-communaux d'OPAH sur l’ensemble de la région Auvergne-Rhône_Alpes
Une OPAH a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d'améliorer le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier, une ville, ou un secteur rural. Elles tendent à améliorer l'offre de logements, en particulier locatif et ainsi à maintenir ou à développer les services de voisinage dans le respect du PLH. L'OPAH répond avant tout à un projet local, porté par la collectivité territoriale concernée, que l'État soutient au titre des enjeux de solidarité nationale et de lutte contre l'exclusion par le logement, dont il est porteur. Il existe principalement quatre types d'OPAH :
- Droit commun => Objet : Revaloriser des quartiers et leur habitat ;
- Renouvellement urbain => Ambition  :  Traiter les « zones urbaines et sociales les plus difficiles en créant des dispositifs faisant appel à des interventions foncières ou immobilières et à des outils coercitifs de droit public (traitement de l'insalubrité, démolitions)
- Revitalisation rurale => Concerne : les zones rurales en cours de «dévitalisation». Il s'agit des espaces ruraux qui se caractérisent par des déséquilibres démographiques, de revenus, et des conditions de vie difficiles.
- Copropriété => Offre : un cadre de prévention et de traitement des copropriétés fragiles nécessitant l'appui de la puissance publique pour la réalisation des travaux indispensables à la conservation des bâtiments.
Les OPAH sont conçues et mises en oeuvre conjointement par l'État, l'ANAH et les collectivités qui signent une convention. Cette convention précise notamment les périmètres d'intervention : la collectivité concernée délimite ces périmètres et y fixe les objectifs, en concertation avec l'ANAH.
Les OPAH peuvent se dérouler sur 5 ans (délai maximal) avec un minimum de 3 ans.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,medde,open-data,pacinno,politique,specification-nationale,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Licence : License Not Specified
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), zonages supra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Couche de zonage constitué des périmètres supra-communaux d'OPAH sur l’ensemble de la région Auvergne-Rhône_Alpes
Une OPAH a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d'améliorer le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier, une ville, ou un secteur rural. Elles tendent à améliorer l'offre de logements, en particulier locatif et ainsi à maintenir ou à développer les services de voisinage dans le respect du PLH. L'OPAH répond avant tout à un projet local, porté par la collectivité territoriale concernée, que l'État soutient au titre des enjeux de solidarité nationale et de lutte contre l'exclusion par le logement, dont il est porteur. Il existe principalement quatre types d'OPAH :
- Droit commun => Objet : Revaloriser des quartiers et leur habitat ;
- Renouvellement urbain => Ambition  :  Traiter les « zones urbaines et sociales les plus difficiles en créant des dispositifs faisant appel à des interventions foncières ou immobilières et à des outils coercitifs de droit public (traitement de l'insalubrité, démolitions)
- Revitalisation rurale => Concerne : les zones rurales en cours de «dévitalisation». Il s'agit des espaces ruraux qui se caractérisent par des déséquilibres démographiques, de revenus, et des conditions de vie difficiles.
- Copropriété => Offre : un cadre de prévention et de traitement des copropriétés fragiles nécessitant l'appui de la puissance publique pour la réalisation des travaux indispensables à la conservation des bâtiments.
Les OPAH sont conçues et mises en oeuvre conjointement par l'État, l'ANAH et les collectivités qui signent une convention. Cette convention précise notamment les périmètres d'intervention : la collectivité concernée délimite ces périmètres et y fixe les objectifs, en concertation avec l'ANAH.
Les OPAH peuvent se dérouler sur 5 ans (délai maximal) avec un minimum de 3 ans.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,inspire,medde,open-data,pacinno,politique,specification-nationale,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Opération - Repas de fêtes - Tours
Organisation : Ville de Tours

**OPERATION « REPAS DE FETES ! » – UN MARCHE DE NOËL SPECIAL RESTAURATEURS DU 21 AU 31 DECEMBRE 2020**

**  
**

**  
**

La Ville de Tours poursuit son soutien auprès des commerçants, à l'aide de ses partenaires, la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI), l’Union des Métiers de l'Industrie de l'Hôtellerie (UMIH), ainsi que les représentants des différents associations de commerçants de la ville.

  


  


Il est proposé aux restaurateurs de la Ville de s’installer dans les chalets des marchés de Noël, pour proposer de la vente à emporter, dans le strict respect des règles d’hygiène et du protocole sanitaire en vigueur.  
  
Ce jeu de donnée permet de géolocaliser les restaurants participant à cette opération sur les 4 sites.

Mots-clés : chalet,emporter,noel,repas,restauration,services-commerces,vente
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Opérations agréées au titre des aides à la pierre par le département de Paris sur la période 2011-2016 (lot de trois tables)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Considérées ensemble, les tables L_SISAL_2011_2016_075_ADRESSE et L_SISAL_2011_2016_075 _SECTEUR listent l’ensemble des opérations agréées sur la période 2011-2016, telles qu’elles ont été saisies par le délégataire dans l’infocentre SISAL.

__Origine__

La géolocalisation des enregistrements s’est fondée en premier lieu sur les informations renseignées dans la dénomination des opérations. Trois séries de traitements automatiques sur denom_op ont permis d’identifier un secteur ou une adresse valide pour une large part des 1 838 enregistrements : 1 175 géolocalisations à l’adresse lors du premier traitement automatique, 311 géolocalisations à l’adresse lors du second traitement automatique, 83 géolocalisations automatiques au secteur.


__Organisations partenaires__

DDT Ariège, Direction régionale et interdépartementale de l&#x27;équipement et de l&#x27;aménagement Île-de-France - Unité départementale de Paris

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-c39434e9-1603-4d67-991f-224382bf82b3)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7dff4739f43ed0dfd6fa52510014e039d9f3aa62)

Mots-clés : passerelle-inspire,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Vernajoul
Formats des ressources : zip,json,shp
Opérations agréées au titre des aides à la pierre par le département de Paris sur la période 2011-2016 (lot de trois tables)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Considérées ensemble, les tables L_SISAL_2011_2016_075_ADRESSE et L_SISAL_2011_2016_075 _SECTEUR listent l’ensemble des opérations agréées sur la période 2011-2016, telles qu’elles ont été saisies par le délégataire dans l’infocentre SISAL.

__Origine__

La géolocalisation des enregistrements s’est fondée en premier lieu sur les informations renseignées dans la dénomination des opérations. Trois séries de traitements automatiques sur denom_op ont permis d’identifier un secteur ou une adresse valide pour une large part des 1 838 enregistrements : 1 175 géolocalisations à l’adresse lors du premier traitement automatique, 311 géolocalisations à l’adresse lors du second traitement automatique, 83 géolocalisations automatiques au secteur.


__Organisations partenaires__

DDT Ariège, Direction régionale et interdépartementale de l&#x27;équipement et de l&#x27;aménagement Île-de-France - Unité départementale de Paris

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-c39434e9-1603-4d67-991f-224382bf82b3)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6d24a363efd4801cbffddca913cca6e7c5113fef)

Mots-clés : passerelle-inspire,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Albiès
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Opérations archéologiques dans la région Pays de la Loire
Organisation : Ministère de la Culture

### Opérations archéologiques réalisées dans la région Pays de la Loire

### 

État des connaissances au **31/05/2018**

Les opérations sont enregistrées avec un délai de quelques années, d’ordinaire à la réception du rapport d'opération. Le nombre d'opérations des années les plus proches n'est donc pas représentatif, notamment pour les fouilles.

 **Seules les opérations localisées sont présentées sur la carte** , des prospections couvrant des départements entiers peuvent ainsi ne pas apparaître.

Plus d'informations sur la carte archéologique des Pays-de-la-Loire par ici : [CARTE ARCHÉOLOGIQUE  
](http://www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Pays-de-la-Loire/Politique-et-actions-des-services/Archeologie/Recherche-et-decouvertes/Resultats-de-la-recherche2/ARCHIVES/Carte-archeologique)

  
[](http://www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Pays-de-la-Loire/Politique-et-actions-des-services/Archeologie/Recherche-et-decouvertes/Resultats-de-la-recherche2/ARCHIVES/Carte-archeologique)

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Opérations archéologiques dans la région Pays de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

### Opérations archéologiques réalisées dans la région Pays de la Loire

### 

État des connaissances au **18/09/2017**

Les opérations sont enregistrées avec un délai de quelques années, d’ordinaire à la réception du rapport d'opération. Le nombre d'opérations des années les plus proches n'est donc pas représentatif.

 **Seules les opérations localisées sont présentées** , des prospections couvrant des départements entiers peuvent ainsi ne pas apparaître.

Plus d'informations sur la carte archéologique des Pays-de-la-Loire par ici : [CARTE ARCHÉOLOGIQUE  
](http://www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Pays-de-la-Loire/Politique-et-actions-des-services/Archeologie/Recherche-et-decouvertes/Resultats-de-la-recherche2/ARCHIVES/Carte-archeologique)

  
[](http://www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Pays-de-la-Loire/Politique-et-actions-des-services/Archeologie/Recherche-et-decouvertes/Resultats-de-la-recherche2/ARCHIVES/Carte-archeologique)

Mots-clés : archeologie,culture-tourisme,pays-de-la-loire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Opérations archéologiques du Service départemental d'archéologie des Alpes de Haute-Provence
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Tableau de synthèse des opérations archéologiques achevées (rapports rendus et validés). Informations sur les libellés des colonnes : \- Numéro SDA : numéro d'ordre de l'opération (base locale ; \- Commune : nom de la commune ; \- Lieu-dit : désignation administrative du lieu ; \- Numéro SRA : numéro d'ordre (base PAtriarche - DRAC) ; \- Type d'autorisation : désignation de la nature de l'opération dans la prescription ; \- Aménageur : nom de l'aménageur, si personne morale ; \- Type aménageur : statut de l'aménageur ; \- Année : année de réalisation de l'opération

Mots-clés : archeologie,gestion,intervention
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Opérations archéologiques du Service départemental d'archéologie des Alpes de Haute-Provence
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Tableau de synthèse des opérations archéologiques achevées (rapports rendus et validés) de 2011 à 2019  
  
Informations sur les libellés des colonnes :  
  
* Numéro SDA : numéro d'ordre de l'opération (base locale ;  
* Commune : nom de la commune ;  
* Lieu-dit : désignation administrative du lieu ;  
* Numéro SRA : numéro d'ordre (base PAtriarche - DRAC) ;  
* Type d'autorisation : désignation de la nature de l'opération dans la prescription ;  
* Aménageur : nom de l'aménageur, si personne morale ;  
* Type aménageur : statut de l'aménageur ;  
* Année : année de réalisation de l'opération

Mots-clés : archeologie,gestion,intervention
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Opérations coordonnées par les CROSS
Acronyme : SECMAR
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Ce jeu de données contient toutes les données statistiques disponibles informatiquement sur les interventions d’assistance et de sauvetage coordonnées par les CROSS (Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage). Il renseigne, pour chaque opération d’assistance ou de secours coordonnée en eaux françaises :

- quel était le motif d’intervention ;
- quand, comment et par qui l’alerte a été donnée ;
- le contexte météo et géographique de l’opération ;
- quels flotteurs étaient impliqués ;
- quels moyens aériens, nautiques ou terrestres ont été engagés ;
- quel a été le bilan humain de l’opération.

**Attention :** Du fait d'un changement de logiciel métier en 2021, les données ultérieures à 2021 portent uniquement sur les événements en outre-mer.

Ce jeu de données contient des données propres à un métier complexe et chaque fichier comporte plusieurs centaines de milliers de lignes. Nous vous recommandons de lire attentivement [la documentation](https://mtes-mct.github.io/secmar-documentation/) mise à votre disposition avant toute analyse.

Ce jeu de données est produit par la Direction des Affaires Maritimes.

### Mise à jour
L'actualisation des données est quotidienne et comprend les données jusqu'à J-1.

Mots-clés : accidentologie,cross,dam,direction-affaires-maritimes,douanes,gendarmerie,mer,mtes,sauvetage,sdis,secours,snsm
Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 1985-01-01 – 2022-04-10
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : csv,markdown,html,sql
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Opérations d'intérêt national (OIN) d'Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données représente les Opérations d'intérêt national
d'Île-de-France en 2011.

Une opération d'intérêt national (OIN) est, en France, une opération
d'urbanisme à laquelle s'applique un régime juridique particulier en
raison de son intérêt majeur.

Version : 1

Mots-clés : geolocalisation,oin,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,shp,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Opérations d'aménagement
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Localisation des opérations d'aménagement, dont les zones d'aménagement concerté (ZAC) sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme,boulogne-billancourt,chaville,issy-les-moulineaux,meudon,plu,zac
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Opérations d'aménagement
Organisation : Communauté de Communes Moselle et Madon (54)

Couche surfacique localisant et reportant l'emprise des zones d'activités et des lotissements. La couche a été créée à partir de plans fournis par les communes, les communautés de communes et des bureaux d'études.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2015-07-01 – 2024-09-11
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Opérations de collectes séparatives des biodéchets en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Opérations de collectes séparatives des biodéchets des ménages en 2014 en Bretagne

__Origine__

Données collectées et validées par les services des conseils départementaux bretons dans le cadre de la campagne 2015 de mise à jour des données 2014 dans l&#x27;outil régional de gestion des données déchets. 
Traitement cartographique validé dans le cadre de la publication de la deuxième édition des &quot;Chiffres clés des déchets en Bretagne&quot; (avril 2016).


__Organisations partenaires__

Observatoire de l&#x27;environnement en Bretagne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6d0143a9897bbc3f526dcd5fb8e3d401b2c4c785)

Mots-clés : biodechets,bretagne,collecte-separative,dechets,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Opérations de construction et de rénovation dans les lycées francilens
Organisation : Région Île-de-France

Le jeu de données retrace les opérations de construction et de rénovation menées par la région depuis une vingtaine d’années. Il ne s’agit pas d’une liste exhaustive, mais seulement des opérations programmées dans un plan pluriannuel d’investissement (PPI) voté par l’assemblée régionale. Des travaux de maintenance sont réalisés sur tous les lycées, y compris ceux qui ne figurent pas dans ces données . La liste comprend des opérations terminées (dans ce cas, la date de livraison des bâtiments est mentionnée) des opérations en cours (l’état d’avancement est précisé), et des opérations très récemment lancées (12, dans le cadre du PPI 2017/2027).

Mots-clés : amenagement-du-territoire,constructions,enseignement-formation-recherche,lycees,ppi,travaux
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0