AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Titres les plus réservés bibliothèques spécialisées en 2016
Organisation : Ville de Paris

Liste des titres les plus réservés en 2016 dans le réseau des _bibliothèques spécialisées_. **Attention, seules quelques bibliothèques prêtent des documents et donc permettent la réservation de documents - ces éléments de données ne sont pas représentatifs de la totalité du réseau des bibliothèques et fonds spécialisés et patrimoniaux de la Ville de Paris - sont uniquement concernées : **

  * Buffon Centre de Documentation
  * Bibliothèque du Cinéma François Truffaut
  * Bibliothèque Forney
  * Bibliothèque du Breuil
  * DEVE Documentation interne
  * Bibliothèque Paris nature - Parc floral
  * Maison du jardinage - Parc de Bercy

Mots-clés : bibliotheques,culture,patrimoine,references,reservation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Titres miniers actifs en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

En matière de mines, la France exploite des mines de sel, de calcaires bitumineux, de bauxite, d’or (Guyane), et de nickel (Nouvelle-Calédonie).
Le cadastre minier numérique ouvert, ambitionne d’ouvrir les données du domaine minier pour partager l’information sur les projets et faciliter leur gestion.

Domaine = Éléments radioactifs et Minéraux et métaux. 
Titre = Concession et Permis exclusifs de recherche
Statut de titre = Valide
On retrouve la date d'octroi de la concession et sa limite de validité, la substance , la surface en km², la liste des communes, les départements concernés,le titulaire.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,cadastre-minier,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,inspire,mine-carriere-granulats,mines,open-data,ressources-minerales,risque-minier,risques,sites-miniers,sols,titres-miniers-et-autorisations
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-11-26 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Titres miniers dont l'activité a cessé en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Un titre minier est une autorisation ministérielle ou royale attribuant à un titulaire un droit d’exclusivité pour la recherche (permis exclusif de recherches) ou l’exploitation (concession ou permis d’exploitation) d’une ou plusieurs substances dans un périmètre autorisé.

__Origine__

Les informations sur les anciens titres miniers sont issues de la base de données des sites et titres miniers (BDSTM) gérée par GEODERIS.


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/44fee4f1bdeef0ae2d55dbc7baf26988c499f7c9)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,location,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire,risques-technologiques,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Titres miniers dont l'activité a cessé en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Un titre minier est une autorisation ministérielle ou royale attribuant à un titulaire un droit d’exclusivité pour la recherche (permis exclusif de recherches) ou l’exploitation (concession ou permis d’exploitation) d’une ou plusieurs substances dans un périmètre autorisé.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,inspire,open-data,pays-de-la-loire,risques-technologiques,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile
Licence : License Not Specified
Titres miniers en activité ou en projet en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Un titre minier est une autorisation ministérielle attribuant à un titulaire un droit d’exclusivité pour la recherche (permis exclusif de recherches) ou l’exploitation (concession) d’une ou plusieurs substances dans un périmètre autorisé.

__Origine__

Les informations sur les titres miniers en activité ou en projet sont issus des dossiers instruits ou suivis actuellement par la DREAL.


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1066802310a738892df8b676b2f992df26ea79b9)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,grand-public,location,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire,risques-technologiques,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Titres miniers en activité ou en projet en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Un titre minier est une autorisation ministérielle attribuant à un titulaire un droit d’exclusivité pour la recherche (permis exclusif de recherches) ou l’exploitation (concession) d’une ou plusieurs substances dans un périmètre autorisé.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,grand-public,inspire,open-data,pays-de-la-loire,risques-technologiques,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile
Licence : License Not Specified
Titularisations et mises en stage dans les lycées et les services du siège de la Région
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données recense, année par année, les mises en stage et les titularisations d'agents au sein de la Région Île-de-France, ventilées entre les services du siège et les lycées dont la Région a la charge. 

Compte tenu des délais de stage, un agent peut être comptabilisé deux fois dans l’année : une fois en nomination et une fois en titularisation. La part des agents stagiaires titularisés comprend les recrutements directs en qualité de fonctionnaire stagiaire et les nominations de stagiaires suite à une réussite au concours d’agents, titulaires ou non.

Dans le cadre de sa politique de recrutement, la Région Île-de-France favorise la titularisation des agents contractuels.

[Situation 2024] Cette démarche a permis de réaliser 198 mises en stage en vue d’une titularisation en 2024 (21 au siège et 177 dans les lycées). Cependant, le cadre réglementaire et les conditions d’éligibilité en vigueur limitent l’action régionale. Cela se traduit par un nombre de mises en stage en baisse du fait d’un réservoir d’agents éligibles (de nationalité européenne), notamment dans les lycées, plus restreint. Pour compenser ce phénomène et contribuer à la déprécarisation des agents, le recours à des contrats de plus longue durée se développe.  


**Source des données**

Les données publiées dans ce jeu de données sont extraites des rapports sociaux uniques (RSU) communiqués aux élus du conseil régional d'Île-de-France :

  * Rapport social unique 2024 – [Délibération CP 2025-238](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des-actes-fiche-detail/?q=identifiant:%22CP2025-238%22 "Délibération CP 2025-238 \(nouvelle fenêtre\)")
  * Rapport social unique 2023 – [Délibération CP 2024-283](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des-actes-fiche-detail/?q=identifiant:%22CP2024-283%22 "Délibération CP 2024-283 \(nouvelle fenêtre\)")
  * Rapport social unique 2022 – [Délibération CP 2023-280](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des-actes-fiche-detail/?q=identifiant:%22CP2023-280%22 "Délibération CP 2023-280 \(nouvelle fenêtre\)")

Mots-clés : administration,bilan-social,fonction-publique-territoriale,rapport-social-unique,ressources-humaines,rh,rsu,titularisation
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tiva_à la demande - Service de Transport à la Demande- Intercom de la Vire au Noireau - 2025/2026
Organisation : Intercom de la Vire au Noireau

Avec le service de Tiva\_à la demande, l'Intercom de la Vire au Noireau déploie son réseau de transport à l'ensemble des zones rurales à partir de novembre 2024.&#x20;

Historiquement appelé "Tadami" ce service est désormais proposé sur l'ensemble du territoire pour tous les habitants (sauf scolaires).  Concrètement 2 véhicules électriques d'une capacité de 8 personnes sillonnent le territoire. Les habitants sont récupérés à leur domicile et déposés à l'un des 22 points de dépose. Les trajets doivent être réalisés à l'avance par téléphone, via l'application ou sur le site internet.  Le tarif unique est de 2€. 

Le jeu de données est au format GTFS . 


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-11-04 – 2026-08-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Intercom de la Vire au Noireau
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tiva_à vélo - Location de vélos longue durée - Intercom de la Vire au Noireau 2025
Organisation : Intercom de la Vire au Noireau

L'Intercom de la Vire au Noireau propose pour ses habitants de découvrir le VAE par la location d’un vélo à assistance électrique soit pour une durée d’un **mois**, soit sur un **trimestre**. Les contrats sont reconductibles.

Rendez-vous sur le site internet de l'Intercom pour télécharger les documents attendus et les pièces : [L'Intercom de la Vire au Noireau - Location de Vélo à Assistance Electrique (VAE)](https://www.vireaunoireau.fr/vivre-et-habiter/se-deplacer/location-de-velo-a-assistance-electrique-vae/)

Contactez ensuite le service mobilité au 02.31.66.66.55 (choix 2 puis choix 2). Un agent de l’Intercom de la Vire au Noireau vous indiquera les disponibilités des VAE. Vous pourrez donc prendre rendez-vous pour aller retirer dans les points de retrait des vélos mentionnés dans les données. 


Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2028-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
TIVA en Pays de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

Statistiques carte TIVA de la Région des Pays de la Loire.

* * *

_Pour plus d'informations :_

  * [Site de la Région Pays de la Loire](http://www.paysdelaloire.fr/)

Mots-clés : mobilite,transport
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Tiva_scolaire_secondaires IntraVire - Intercom de la Vire au Noireau 2025/2026
Organisation : Intercom de la Vire au Noireau

Le réseau de transport scolaire intra-urbain pour la commune déléguée de Vire. 

Ce réseau est accessible aux étudiants et scolaires secondaire, il permet notamment de desservir les deux campus de la commune de Vire : Campus TechnoSup et le Campus Agricole "les champs de Tracy". La MFR est aussi desservie par les lignes décrites dans ces données


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-09-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Intercom de la Vire au Noireau
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tiva_urbain - Réseau urbain à Vire - Intercom de la Vire au Noireau 2025/2026
Organisation : Intercom de la Vire au Noireau

Le jeu de données au format GTFS de l'Intercom de la Vire au Noireau de bus de ville appelé Tiva\_urbain.\
Historiquement cette ligne urbaine était nommé "Amibus". Le réseau renouvelé en septembre 2024 dispose d'une plage horaire étendue (7h00 à 20h01) avec 32 arrêts desservis afin de permettre au plus grand nombre d'usagers de pouvoir se déplacer dans le périmètre urbain de la Ville de Vire.

Pour l'année 2025/2026, le réseau urbain est exploité par les Voyages Robert.


Mots-clés : donnees-ouvertes,mobilite-et-transports
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-09-01 – 2026-08-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Intercom de la Vire au Noireau
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
TNE - Durée des formations par département, secteur et type d'établissement
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Le ministère de l’Éducation nationale, de la jeunesse et des sports a lancé, à la rentrée 2020, des **"Territoires numériques éducatifs" (TNE)** pour réduire la fracture numérique et accélérer la transformation numérique de l’École.   


Cette transformation de l’enseignement par et au numérique, a pour objectif de répondre à deux impératifs majeurs :

  * favoriser la mise en place d’un écosystème d’éducation numérique cohérent et performant,
  * renforcer les aptitudes et compétences des enseignants pour accompagner cette transformation.

Ce jeu de données présente les statistiques de formation des professeurs aux solutions numériques TNE : durée des formations par département, secteur et type d'établissement

Mots-clés : enseignements-dont-formation-specialite-langue-sport,formation,territoires-numeriques-educatifs
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
TNE - Indicateurs de satisfaction des formations aux solutions TNE
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Le ministère de l’Éducation nationale, de la jeunesse et des sports a lancé, à la rentrée 2020, des **"Territoires numériques éducatifs" (TNE)** pour réduire la fracture numérique et accélérer la transformation numérique de l’École.   


Cette transformation de l’enseignement par et au numérique, a pour objectif de répondre à deux impératifs majeurs :

  * favoriser la mise en place d’un écosystème d’éducation numérique cohérent et performant,
  * renforcer les aptitudes et compétences des enseignants pour accompagner cette transformation.

Ce jeu de données présente les indicateurs de satisfaction issus des questionnaires de satisfaction envoyés après la formation des professeurs aux solutions numériques TNE.

Mots-clés : enseignements-dont-formation-specialite-langue-sport,formation,satisfaction,territoires-numeriques-educatifs
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
TNE - Indicateurs de suivi d'audience de la plateforme TNE
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Le ministère de l’Éducation nationale, de la jeunesse et des sports a lancé, à la rentrée 2020, des **"Territoires numériques éducatifs" (TNE)** pour réduire la fracture numérique et accélérer la transformation numérique de l’École.   


Cette transformation de l’enseignement par et au numérique, a pour objectif de répondre à deux impératifs majeurs :

  * favoriser la mise en place d’un écosystème d’éducation numérique cohérent et performant,
  * renforcer les aptitudes et compétences des enseignants pour accompagner cette transformation.

Ce jeu de données présente les indicateurs de suivi d'audience des solutions numériques TNE : statistiques de consultation, top 10 des ressources consultées et provenance des visites.

Mots-clés : audiences,enseignements-dont-formation-specialite-langue-sport,territoires-numeriques-educatifs
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
TNE - Nombre de participants aux formations par département, secteur et type d'établissement
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Le ministère de l’Éducation nationale, de la jeunesse et des sports a lancé, à la rentrée 2020, des **"Territoires numériques éducatifs" (TNE)** pour réduire la fracture numérique et accélérer la transformation numérique de l’École.   


Cette transformation de l’enseignement par et au numérique, a pour objectif de répondre à deux impératifs majeurs :

  * favoriser la mise en place d’un écosystème d’éducation numérique cohérent et performant,
  * renforcer les aptitudes et compétences des enseignants pour accompagner cette transformation.

Ce jeu de données contient les statistiques de formation des professeurs aux solutions numériques TNE : nombre de professeurs formés par département, secteur et type d'établissement.

Mots-clés : enseignements-dont-formation-specialite-langue-sport,formation,professeurs,territoires-numeriques-educatifs
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
TNE - Suivi du déploiement des solutions numériques 1er degré par département
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Le ministère de l’Éducation nationale, de la jeunesse et des sports a lancé, à la rentrée 2020, des **"Territoires numériques éducatifs" (TNE)** pour réduire la fracture numérique et accélérer la transformation numérique de l’École.   


Cette transformation de l’enseignement par et au numérique, a pour objectif de répondre à deux impératifs majeurs :

  * favoriser la mise en place d’un écosystème d’éducation numérique cohérent et performant,
  * renforcer les aptitudes et compétences des enseignants pour accompagner cette transformation.



Ce jeu de données présente les indicateurs de suivi du déploiement des solutions numériques pour le 1er degré, par département.

Mots-clés : deploiement,enseignements-dont-formation-specialite-langue-sport,suivi,territoires-numeriques-educatifs
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
TNE - Suivi du déploiement des solutions numériques 2nd degré par département
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Le ministère de l’Éducation nationale, de la jeunesse et des sports a lancé, à la rentrée 2020, des **"Territoires numériques éducatifs" (TNE)** pour réduire la fracture numérique et accélérer la transformation numérique de l’École.   


Cette transformation de l’enseignement par et au numérique, a pour objectif de répondre à deux impératifs majeurs :

  * favoriser la mise en place d’un écosystème d’éducation numérique cohérent et performant,
  * renforcer les aptitudes et compétences des enseignants pour accompagner cette transformation.



Ce jeu de données présente les indicateurs de suivi du déploiement des solutions numériques pour le 2nd degré, par département.

Mots-clés : deploiement,enseignements-dont-formation-specialite-langue-sport,suivi,territoires-numeriques-educatifs
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
TNE - Suivi du déploiement des solutions numériques de préparation de la classe et pour l'école inclusive par département
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Le ministère de l’Éducation nationale, de la jeunesse et des sports a lancé, à la rentrée 2020, des **"Territoires numériques éducatifs" (TNE)** pour réduire la fracture numérique et accélérer la transformation numérique de l’École.   


Cette transformation de l’enseignement par et au numérique, a pour objectif de répondre à deux impératifs majeurs :

  * favoriser la mise en place d’un écosystème d’éducation numérique cohérent et performant,
  * renforcer les aptitudes et compétences des enseignants pour accompagner cette transformation.



Ce jeu de données présente les indicateurs de suivi du déploiement des solutions numériques pour le 2nd degré, par département.

Mots-clés : deploiement,enseignements-dont-formation-specialite-langue-sport,suivi,territoires-numeriques-educatifs
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
TNE - Suivi du déploiement des solutions numériques par département
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Le ministère de l’Éducation nationale, de la jeunesse et des sports a lancé, à la rentrée 2020, des **"Territoires numériques éducatifs" (TNE)** pour réduire la fracture numérique et accélérer la transformation numérique de l’École.   


Cette transformation de l’enseignement par et au numérique, a pour objectif de répondre à deux impératifs majeurs :

  * favoriser la mise en place d’un écosystème d’éducation numérique cohérent et performant,
  * renforcer les aptitudes et compétences des enseignants pour accompagner cette transformation.



Ce jeu de données présente les indicateurs de suivi du déploiement des solutions numériques, depuis la formation des enseignants jusqu'à l'activation de la solution.

Mots-clés : deploiement,enseignements-dont-formation-specialite-langue-sport,suivi,territoires-numeriques-educatifs
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
[To-Delete]Liste des établissements labellisés Tourisme et Handicap
Organisation : Ministères économiques et financiers

Le jeu de données, mis à disposition par la Direction Générale des Entreprises, fournit des informations depuis l'année 2014 sur les établissements bénéficiant de la marque Tourisme &, Handicap qui est l'unique marque d’État attribuée aux professionnels du tourisme œuvrant en faveur de l'accessibilité pour tous. Elle a pour objectif d’apporter une information objective et homogène sur l’accessibilité des sites et des équipements touristiques. Tourisme &, Handicap prend en compte les quatre familles de handicaps (auditif, mental, moteur et visuel) et vise à développer une offre touristique adaptée et intégrée à l’offre généraliste. Pour obtenir cette marque, le prestataire doit s'engager dans une démarche exigeante (critères précis) et vérifiée tous les 5 ans (visite d'évaluation).

Pour en savoir plus :

  * [www.entreprises.gouv.fr/tourisme-handicap](http://www.entreprises.gouv.fr/tourisme-handicap)


  * [www.entreprises.gouv.fr/tourisme-handicap/tourisme...](http://www.entreprises.gouv.fr/tourisme-handicap/tourisme-handicap-allez-la-ou-envies-vous-portent)


  * [www.entreprises.gouv.fr/marques-nationales-tourism...](http://www.entreprises.gouv.fr/marques-nationales-tourisme/presentation-tourisme-et-handicap)

Mots-clés : entreprise,handicap,tourisme
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Toilettes Publics Ville de Grenoble
Organisation : Ville de Grenoble

Ce jeu de données contient, sous forme de points, l’ensemble des toilettes publics gérés par les services de la ville de Grenoble. Les champs apportent les précisions suivantes : * NOM * TYPE : Automatique Francioli, Automatique Ville de Grenoble, Sèche, Turc, Urinoir * PMR : 0, 1 * FONCT (pour fonctionnement) : HS, Normal

Mots-clés : espace-public,toilettes
Formats des ressources : geojson
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Toilettes Publics de la Ville de Grenoble
Organisation : Ville de Grenoble

Ce jeu de données contient, sous forme de points, l’ensemble des toilettes publics gérés par les services de la ville de Grenoble.   
  
Les champs apportent les précisions suivantes : 

  * NOM 
  * TYPE : Automatique Francioli, Automatique Ville de Grenoble, Sèche, Turc, Urinoir 
  * PMR : 0, 1 
  * FONCT (pour fonctionnement) : HS, Normal

Mots-clés : espace-public,toilettes,wc
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Toilettes publiques
Organisation : Commune de Saint-Paul-lès-Dax

Ce jeu de données dresse la liste des toilettes publiques sur le territoire de la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Il consiste en une liste de points geo-localisés sur OpenStreetMap accompagnés d’informations sur l’accessibilité.

Ces données sont issues de OpenStreetMap.

Les localisations des différents lieux sont accessibles directement sur [la cartographie de la ville de Saint-Paul-lès-Dax](https://carte.st-paul-les-dax.fr/carte/?mn3=toilettes-publiques).


```
Thèmes : Équipements et infrastructures
Mots clés : Cadre De Vie, Toilettes, Publiques, Accessibilité, Équipement
Mise à jour des données : Annuelle
```



Mots-clés : accessibilite,cadre-de-vie,equipement,publiques,toilettes
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Paul-lès-Dax
Formats des ressources : pdf,xlsx,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Toilettes publiques
Organisation : Ville de Paris

**Jeu de données regroupant les toilettes publiques présentes sur l'espace public, dans les parcs et jardins et sur les quais de Seine.**

  


Toilettes publiques gérées par :

  * La Direction de la Voirie et des Déplacements pour l'espace public,
  * La Direction des Espaces Verts et de l'Environnement pour les parcs et jardins,
  * La Direction de la Propreté et de l'Eau pour les quais de Seine.



Lavatory : Toilettes à accès payant déléguées à un prestataire de service

  


Pour en savoir plus sur [Paris.fr](https://www.paris.fr/pages/les-toilettes-publiques-a-paris-27216).

Mots-clés : equipements,equipements-services-social,mobilier-urbain,sanisette,toilette
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)