AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Linéaire de façades de bâtiments texturés en haute définition
Acronyme : D3D_AUT_TexturationFacades
Organisation : Brest métropole

Inventaire des façades 3D texturées à partir de photos terrestres. 
cela concerne principalement les façades des grandes artères de l'agglomération, les
 bâtiments situés dans les sites modélisés finement.
l'attribut STATUT indique si la donnée est disponible.

**Thématique **3D
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **SIG Pays de Brest
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=D3D_AUT_TexturationFacades)

**INSPIRE **
**Id **D3D_AUT_TexturationFacades
**Type **lignes
**Echelle **2000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : lineaire-de-facades-de-batiments-textures-en-haute-definition,opendata
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Linéaire de haies en Pays de la Loire
Organisation : TEO, observatoire de la transition écologique des Pays de la Loire

Ce jeu de données est calculé à partir du Référentiel Régional des Haies produit par l'IGN et publié par la Région Pays de la Loire. Le linéaire de haies est décliné en haies valides suivant la définition de l'IGN et en haies hors spécification IGN.

En l'état, ce jeu de données ne permet pas un suivi dans le temps du linéaire de haies en Pays de la Loire. C'est pour cela qu'un seul millésime est diffusé.

Pour en savoir plus sur la méthodologie de calcul de cet indicateur, nous vous invitons à consulter [cette fiche méthodologique produite par TEO](https://teo-paysdelaloire.terristory.fr/pdf/paysdelaloire/15316_lineaire-de-haies.pdf).

Pour en savoir plus sur la définition d'une haie (dont distinction haies valides/non valides) et la méthodologie de construction de ce jeu de données, nous vous invitons à consulter la [page dédiée sur le site de TEO](https://teo-paysdelaloire.fr/tableau-de-bord/lineaire-de-haies/).

Mots-clés : acc,agriculture,diffuse-sur-data-gouv-fr,energie-climat,environnement,teo
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Linéaire de hauteurs maximales du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Hauteur maximale de la construction déterminée par un linéaire et qui s’applique à l’ensemble de l’unité foncière.

Mots-clés : sit
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Linéaire de réseaux
Organisation : Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane

Longueur totale du linéaire de réseaux d’eau potable dont celles des sous-réseaux d’adduction et de distribution. Les données disponibles commencent en 2012.

Mots-clés : eau-potable,hydraulique,lineaire,reseau,systeme
Formats des ressources : xls,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Linéaire de stationnement
Organisation : Métropole Toulon Provence Méditerranée

Classe d'entité localisant les zones de stationnement issues de la base de l'Audat (audit 2017) selon les tarifications sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.

Mots-clés : geospatial,mobilites
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Linéaire de voirie ou de piste en 1950
Organisation : GéoGuyane

Digitalisation du linéaire de voirie ou de piste à partir de la BD Ortho® historique Guyane 1950.

Il est à noter que l&#x27;interprétation a parfois été délicate en raison de la qualité (noir et blanc) et de la résolution de la mosaïque utilisée.

__Origine__

Digitalisé à partir de la BD Ortho® historique Guyane 1950. Elle même a été produite à partir de clichés issus des PVA &quot;1950_GUYANE_1_P_40000&quot; et &quot;1950_GUYANE_2_P_40000&quot;.


__Organisations partenaires__

AUDeG - Agence d&#x27;Urbanisme et de Développement de la Guyane

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;91564)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8a6f1cda66507b2fbe24359f80622ec000992b93)

Mots-clés : audeg,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,imagery-base-maps-earth-cover,occupation-des-terres,occupation-sol,open-data,passerelle-inspire,routier
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau 
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants.
L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.
Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non n'entrent pas en ligne de compte dans ce découpage.

Ce découpage ne concerne pas non plus les eaux closes ou les piscicultures.
Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de département.

-1ere catégorie: eaux principalement peuplées de truites, ainsi que ceux où il paraît désirable d'assurer une protection spéciale des poissons de cette espèce.
-2eme catégorie: toutes les autres eaux soumises au dispositions de l'arrêté. 

Mots-clés : eaux,peche,piscicole
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau - Tarn
Organisation : DDT Tarn

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d&#x27;eau et plans d&#x27;eau en fonction des groupes de poissons dominants.
L&#x27;article L.436-5 du code de l&#x27;environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.
Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non n&#x27;entrent pas en ligne de compte dans ce découpage.

Ce découpage ne concerne pas non plus les eaux closes ou les piscicultures.
Le texte réglementaire fondateur d&#x27;un Classement de Catégorie Piscicole est l&#x27;arrête pris par le préfet de département.

-1ere catégorie: eaux principalement peuplées de truites, ainsi que ceux où il paraît désirable d&#x27;assurer une protection spéciale des poissons de cette espèce.
-2eme catégorie: toutes les autres eaux soumises au dispositions de l&#x27;arrêté.

Site internet de l&#x27;agence de l&#x27;eau responsable du bassin correspondant selon le département.
Voir site des Agences de l&#x27;eau : http://www.lesagencesdeleau.fr/

Adour-Garonne : www.eau-adour-garonne.fr
Artois Picardie : www.eau-artois-picardie.fr
Loire-Bretagne : www.eau-loire-bretagne.fr
Rhin-Meuse : www.eau-rhin-meuse.fr
Rhône-Méditerranée et Corse : www.eaurmc.fr
Seine-Normandie : www.eau-seine-normandie.fr

__Origine__

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d&#x27;urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDT Tarn

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-2ede9ca4-e63b-4578-8c92-6180622ba1e4)
 * [Standard de données COVADIS : Prescription surfacique d&#x27;un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_PRESCRIPTION_SURF_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a67b57e297a88a15f7040e6ba9bf640105892cad)

Mots-clés : categories,cours-deau,donnees-ouvertes,eau-peche,economy,passerelle-inspire,piscicoles,tarn
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Linéaire des digues gérées par Rennes Métropole pour l'instruction des DT-DICT
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de lignes a été créée en sélectionnant des objets linéaires du Référentiel Topographique à Grande Echelle (RTGE) de Rennes Métropole représentant les digues gérées par le service Direction de la Voirie Gestion Trafic Sécurité (DV GTS).  
Attention, cette couche n'a pas vocation à représenter les digues de façon précise d'un point de vue géographique.

Mots-clés : inondation,lutte-contre-les-inondations,sante-securite
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Linéaire des niveaux de fréquentation de la grande alose sur le bassin Seine-Normandie (révisé en 2021)
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Linéaire des niveaux de fréquentation de la grande alose sur le bassin Seine-Normandie (révisé en 2021) 
6 catégories ont été définies :
Linéaire colonisé
Linéaire accessible sans données biologiques
Linéaire non accessible
Données insuffisantes sur la fréquentation et l'accessibilité
Linéaire fréquenté

Mots-clés : donnees-ouvertes,eaux-interieures,environnement,ichtyofaune,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,poisson,riviere
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Linéaire des niveaux de fréquentation de la lamproie fluviatile sur le bassin Seine-Normandie (révisé en 2021)
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Linéaire des niveaux de fréquentation de la lamproie fluviatile sur le bassin Seine-Normandie (révisé en 2021) 
6 catégories ont été définies :
Linéaire colonisé
Linéaire fréquenté
Linéaire accessible sans données biologiques
Linéaire non accessible
Limites biologiques de l'espèce
Données insuffisantes sur la fréquentation et l'accessibilité

Mots-clés : biologie,donnees-ouvertes,eaux-interieures,environnement,ichtyofaune,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,poisson,riviere
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Linéaire des niveaux de fréquentation de la lamproie marine sur le bassin Seine-Normandie (révisé en 2021)
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Linéaire des niveaux de fréquentation de la lamproie marine sur le bassin Seine-Normandie (révisé en 2021) 
6 catégories ont été définies :
Linéaire colonisé
Linéaire fréquenté
Linéaire accessible sans données biologiques
Linéaire non accessible
Limites biologiques de l'espèce
Données insuffisantes sur la fréquentation et l'accessibilité

Mots-clés : biologie,donnees-ouvertes,eaux-interieures,environnement,ichtyofaune,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,poisson,riviere
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Linéaire des niveaux de fréquentation de la truite de mer sur le bassin Seine-Normandie (révisé en 2021)
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Linéaire des niveaux de fréquentation de la truite de mer sur le bassin Seine-Normandie (révisé en 2021) 
6 catégories ont été définies :
Linéaire colonisé
Linéaire accessible sans données biologiques
Linéaire non accessible
Données insuffisantes sur la fréquentation et l'accessibilité
Linéaire fréquenté

Mots-clés : biologie,donnees-ouvertes,eaux-interieures,environnement,ichtyofaune,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,poisson,riviere
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Linéaire des niveaux de fréquentation de l'anguille européenne sur le bassin Seine-Normandie (révisé en 2021)
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Linéaire des niveaux de fréquentation de l'anguille européenne sur le bassin Seine-Normandie (révisé en 2021)
4 catégories ont été définies :
Colonisation active
Colonisation sédentaire
Non colonisé
Données insuffisantes

Mots-clés : biologie,donnees-ouvertes,eaux-interieures,environnement,ichtyofaune,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,poisson,riviere
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Linéaire des niveaux de fréquentation du saumon atlantique sur le bassin Seine-Normandie (révisé en 2021)
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Linéaire des niveaux de fréquentation du saumon atlantique sur le bassin Seine-Normandie (révisé en 2021) 
6 catégories ont été définies :
Linéaire colonisé
Linéaire accessible sans données biologiques
Linéaire non accessible
Données insuffisantes sur la fréquentation et l'accessibilité
Linéaire fréquenté

Mots-clés : biologie,donnees-ouvertes,eaux-interieures,environnement,ichtyofaune,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,poisson,riviere
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Linéaire des réserves de pêche - Tarn
Organisation : DDT Tarn

Linéaire des réserves de pêche sur le domaine public fluvial et les eaux non domaniales définies par arrêté préfectoral.

Article R435-16 et suivants du code de l&#x27;environnement.

__Origine__

Par duplication depuis la couche BD Carthage utilisée en référentiel.
Un champs LONGUEUR a été ajouté.


__Organisations partenaires__

DDT Tarn

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-aef0032e-4e1b-42b0-b767-0cf8df94b1cb)
 * [Standard de données COVADIS : Lot de pêche linéaire](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_PECHE_LOT_L)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/529d6e5d6cde8e3bbbc4446aff9fdd6afc7110ef)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-peche,economy,passerelle-inspire,reserves,tarn
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Linéaire des routes pour l'élaboration des CBS de l'échéance 5 dans l'Hérault
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Les données représentent le linéaire des routes pour l'élaboration des Cartes de Bruit Stratégique échéance 5.
Données fournies par le CEREMA au SIESR en 2026.

Mots-clés : cbs,donnees-ouvertes,herault,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Linéaire des traits de côte naturels anciens - Cerema
Acronyme : REF_MAR_TC_Ancien_Cerema
Organisation : Brest métropole

Marqueurs de la position du trait de côte digitalisés à partir de photographies aériennes anciennes (1920-1957) et utilisés pour produire l’indicateur national de l’érosion côtière, dans le cadre de la stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte. Les données concernent la métropole (hors corse).

**Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...)
**Producteur **Cerema
**Attributions **Mentions obligatoires @CEREMA 2018
**Créateur **SIG Pays de Brest
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_MAR_TC_Ancien_Cerema)

**INSPIRE **
**Id **REF_MAR_TC_Ancien_Cerema
**Type **lignes
**Echelle **2000
**Territoire **France métropolitaine

Mots-clés : accretions,anciens,cotes,cotieres,erosions,evolutions,iles,insulaires,littoral,maritimes,mers,oceans,referentiels,regions,traits
Fréquence de mise à jour : quinquennial
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Linéaire des traits de côte naturels récents - Cerema
Acronyme : REF_MAR_TC_Recent_Cerema
Organisation : Brest métropole

Marqueurs de la position du trait de côte digitalisés à partir de photographies aériennes récentes (2005-2014) et utilisés pour produire l’indicateur national de l’érosion côtière, dans le cadre de la stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte. Les données concernent la métropole (hors corse).

**Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...)
**Producteur **Cerema
**Attributions **Mentions obligatoires @CEREMA 2018
**Créateur **SIG Pays de Brest
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_MAR_TC_Recent_Cerema)

**INSPIRE **
**Id **REF_MAR_TC_Recent_Cerema
**Type **lignes
**Echelle **2000
**Territoire **France métropolitaine

Mots-clés : accretions,anciens,cotes,cotieres,erosions,evolutions,iles,insulaires,littoral,maritimes,mers,oceans,referentiels,regions,traits
Fréquence de mise à jour : quinquennial
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Linéaire du cable sous-marin de télécommunication de traverser de la Manche
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Le cable sous-marin de télécommunication, circe sud, fait l'établissement d'une convention de concession, de la société ZAYO pendant 30 ans, dans la zone des 12 miles marins aux larges des cotes françaises soit 25 kilomètres sur le D.P.M de la commune de Cayeux-sur-Mer.
Les éléments de protection de l'équipement, l'entretien, le suivi sont repris dans l'arrêté préfectoral du 19/01/24, référencé sur l'ADOC 80-80182-0075.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,mer-littoral-autres-activites,regions-maritimes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Linéaire informatif des Cartes Communales (CC) numérisées en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_INFO_LIN_CC_019
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d&#x27;un document d&#x27;urbanisme PLU ou POS et CC sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d&#x27;information : - les informations qui sont à annexer aux documents d&#x27;urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l&#x27;urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d&#x27;information.

__Origine__

Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir tous les objets géographiques à caractère informatif du document d&#x27;urbanisme.
Cette couche est l&#x27;assemblage de toutes les couches d&#x27;informations linéaires des Cartes Communales numérisées en Corrèze.


__Organisations partenaires__

DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-e0667f60-146d-48cf-99ab-53b40cb9d3f4)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e0667f60-146d-48cf-99ab-53b40cb9d3f4)
 * [Carte des zonages des documents d&#x27;urbanisme numérisés en Corrèze](http://www.correze.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-logement-et-construction/Urbanisme/Numerisation-des-documents-d-urbanisme/Pour-consulter-les-zonages-des-PLU-et-CC-numerises)
 * [Standard de données COVADIS : Linéaire informatif d&#x27;un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_INFO_LIN_ccccc)
 * [Pièces écrites des documents d&#x27;urbanisme numérisés en Corrèze](http://www.correze.gouv.fr/Publications/Cartes-et-donnees/Des-cartes-thematiques/Urbanisme/Pieces-ecrites-des-documents-d-urbanisme-des-communes-de-la-Correze)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37978/caaee2db-034e-4a18-8453-ec0ee6fba78c.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/62cd375558855f2e697905cf79263e9aa601ec6f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Linéaire informatif des documents d'urbanisme dans l'Indre-et-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d&#x27;un document d&#x27;urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d&#x27;information :
- les informations qui sont à annexer aux documents d&#x27;urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l&#x27;urbanisme,
- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d&#x27;information.

__Origine__

Les données sont détenues par le bureau de l&#x27;éducation routière en DDT.Elles sont disponibles sous forme non géographique au sein de l&#x27;infocentre AURIGE-EUCLIDE.Géolocalisation à l&#x27;adresse des données contenues dans la base AURIGE sous la forme ADRESSE1-ADRESSE2-CODE POSTAL-COMMUNE à l&#x27;aide d&#x27;une base d&#x27;adresses (POINTADRESSE-IGN ou BDADRESSE-IGN). Les résultats obtenus doivent être validés.


__Organisations partenaires__

DDT Indre-et-Loire

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-6fdee1f0-4d81-47b1-8b81-fbce7edaf12e)
 * [Standard de données COVADIS : Centre d&#x27;examen des Permis de conduire](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;10)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d9b34adc60201bcae108b776cf5ef2752838def2)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0