AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Repères des plus hautes eaux dans l'Hérault
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Le Service de Prévision des Crues Méditerranée Ouest (SPCMO) est un service de la DREAL Occitanie, basé à la DDTM de l’Aude à Carcassonne. Il est chargé depuis le 1er janvier 2006 de la prévision des crues sur les trois départements : Aude, Hérault et Pyrénées-Orientales.
Cette table contient des informations concernant des points remarquables de cote dans le département de l'Hérault également appelés Repères de crues historiques ou Repères de PHE.
Les repères de PHE sont un élément important dans le dispositif de prévention et d'information face au risque inondation, car ils permettent d'apporter concrètement un élément visuel et précis sur la menace de crue majeure qui pèse sur un grand nombre des cours d'eau en France. 
Attention! Les niveaux de crues historiques rapportées ne sont en aucun cas la garantie que le niveau de l'eau ne montera pas au-delà. Il témoigne seulement de la réalité d'un risque prégnant et cyclique dans la zone. Fréquemment, des inondations atteignent localement des niveaux de crue que l'on ne connaissait pas de mémoires d'hommes, dépassant largement tous les repères historiques. Ces précieux repères sont donc avant tout informatifs et préventifs. pour en savoir plus sur les repères de plus hautes eaux et sur les repères de grandes crues, vous pouvez consulter le site consacré aux PHE :  https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=c938e599-66b2-4ffb-900c-bee009de75aa
Données extraites via un plugin en mars 2024 par Milan DENEUVILLE.
Mis à jour le 18/11/2024 par extraction plugin.
Màj le 08/01/2026
04/02/2026: Export effectué le 04/04/2026 (7523 entités) suite à l'intégration de la base locale historique DDTM dans la base nationale repères de crues effectué par Nicolas Topin (SPC).

Mots-clés : donnees-ouvertes,herault,risque-inondation
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Repères des plus hautes eaux dans l'Hérault
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Le Service de Prévision des Crues Méditerranée Ouest (SPCMO) est un service de la DREAL Occitanie, basé à la DDTM de l’Aude à Carcassonne. Il est chargé depuis le 1er janvier 2006 de la prévision des crues sur les trois départements : Aude, Hérault et Pyrénées-Orientales.
Cette table contient des informations concernant des points remarquables de cote dans le département de l'Hérault également appelés Repères de crues historiques ou Repères de PHE.
Les repères de PHE sont un élément important dans le dispositif de prévention et d'information face au risque inondation, car ils permettent d'apporter concrètement un élément visuel et précis sur la menace de crue majeure qui pèse sur un grand nombre des cours d'eau en France. 
Attention! Les niveaux de crues historiques rapportées ne sont en aucun cas la garantie que le niveau de l'eau ne montera pas au-delà. Il témoigne seulement de la réalité d'un risque prégnant et cyclique dans la zone. Fréquemment, des inondations atteignent localement des niveaux de crue que l'on ne connaissait pas de mémoires d'hommes, dépassant largement tous les repères historiques. Ces précieux repères sont donc avant tout informatifs et préventifs. pour en savoir plus sur les repères de plus hautes eaux et sur les repères de grandes crues, vous pouvez consulter le site consacré aux PHE :  https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=c938e599-66b2-4ffb-900c-bee009de75aa
Données extraites via un plugin en mars 2024 par le SERN (M.D.).
Mis à jour le 18/11/2024 par extraction plugin.
Màj le 08/01/2026
04/02/2026: Export effectué le 04/04/2026 (7523 entités) suite à l'intégration de la base locale historique DDTM dans la base nationale repères de crues effectué par Nicolas Topin (SPC).

Mots-clés : donnees-ouvertes,herault,risque-inondation
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Repères et références statistiques
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Publication annuelle de la DEPP, Repères et références statistiques réunit en un seul volume toute l’information statistique disponible sur le système éducatif et de recherche français. Elle apporte des éclairages nouveaux en fonction de l’actualité et des derniers résultats d’études. Organisée en douze chapitres et 186 thématiques, elle peut être feuilletée en ligne ou téléchargée en format imprimable. 

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Repères topographiques
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Implantation de points et bornes géodésiques pour le rattachement de relevés topographiques.

* * *

La donnée "repères topographiques" du Département des Hauts-de-Seine est un ensemble de points topographiques précis, mesurés et utilisés lors des relevés de géomètre que commandent le Département. Les points et bornes géoréférencés sont rattachés au système de référence en vigueur (RGF 93 en projection Lambert 93, CC 49 en planimétrie et IGN 69 en altimétrie) avec une précision planimétrique de 2 cm et altimétrique de 1 cm. Ainsi le ré-utilisateur dispose d'une coordonnée précise dans les systèmes de coordonnées officiels français.

**Lexique**

RGF 93 : Réseau Géodésique Français 1993 - Système géodésique officiel en France depuis le 1er janvier 2001 pour tous les travaux de nature publique de plus de 1 hectare, ou dont la plus grande longueur est supérieure à 500 m.

CC 49 : huitième zone du système de projection Conique Conforme adoptées notamment par les géomètres-experts.

IGN 69 : géré par l'IGN, le nivellement général de la France (NGF) est un réseau de repères altimétriques disséminés sur le territoire français métropolitain continental et en corse. Ce réseau est lui-même composé de deux autres : NGF - IGN69 pour la France métropolitaine, le "niveau zéro" étant déterminé par le marégraphe de Marseille et NGF - IGN78 pour la Corse, le "niveau zéro" étant déterminé par le marégraphe d'Ajaccio.*

IGN : L'Institut national de l'information géographique et forestière, anciennement Institut géographique national.

Repère clou d'arpentage : gros clou en laiton, possédant une tête ronde légèrement bombée et surmontée d'un trou, sur laquelle figure les mots "arpentage OGE" (Ordre des Géomètres Experts).  
Spit: clou à tête plate en acier, souvent muni d'une rondelle.

Mots-clés : plans-topographiques,referentiel-geographique,referentiels-de-coordonnees,topographie
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Répertoire de données de référence géodésiques et des codelists ISO 19115
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

L'IGN propose deux fichiers de référence :


- un fichier qui présente la liste et la description des différentes références géodésiques de l’IGN : http://librairies.ign.fr/geoportail/resources/IGNF.xml


- un fichier qui présente la liste et la description des valeurs de métadonnées proposées par la norme ISO 19115 : http://librairies.ign.fr/geoportail/resources/CodeLists.xml

Les fichiers présentés ci-dessous sont librement réutilisables.

Mots-clés : codelists,geodesie,metadonnees,systemes-de-reference
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2025-03-19 – 2025-03-19
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Répertoire de l'Orchestre national d'Île-de-France de 1995 à 2013
Organisation : Région Île-de-France

Le répertoire recense, depuis 1995, les concerts donnés en Île-de-France
par l'Orchestre national d'Île-de-France. Il comprend les œuvres données
mais aussi les noms des chefs d'orchestre dirigeant l'Orchestre, les
solistes invités, les dates et lieux des concerts.

Créé en 1974, l'orchestre national d'Île-de-France a pour mission de
diffuser la musique symphonique sur tout le territoire francilien.

Mots-clés : classique,concerts,geolocalisation,musique,ondif,orchestre,repertoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Répertoire de l'Orchestre national d'Île-de-France de 1995 à 2013
Organisation : Région Île-de-France

Le répertoire recense, depuis 1995, les concerts donnés en Île-de-France par l'Orchestre national d'Île-de-France. Il comprend les œuvres données mais aussi les noms des chefs d'orchestre dirigeant l'Orchestre, les solistes invités, les dates et lieux des concerts.

Créé en 1974, l'orchestre national d'Île-de-France a pour mission de diffuser la musique symphonique sur tout le territoire francilien.

Mots-clés : classique,concerts,geolocalisation,musique,ondif,orchestre,repertoire,vie-culturelle
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Répertoire des actions/solutions de la feuille de route Transition écologique et énergétique - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Répertoire des actions/solutions de la feuille de route transition écologique et énergétique, issues des Assises de la transition d'Orléans Métropole (2021).

Les thèmes de ce répertoire, repris dans le manifeste en faveur de la transition écologique voté en avril 2022, sont disponibles ici : https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/om-environnement-transitionecologique-manifeste-themes/information/

Mots-clés : environnement,transition-ecologique
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Repertoire des associations 76 20220101
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Conformément à la Loi du 1er juillet 1901, toute création d’association fait l’objet d’une déclaration auprès du représentant de l’Etat dans le département. Elle est soumise à la publication des éléments suivants au Journal Officiel : nom et objet de l’association, statuts, adresse du siège social, des établissements éventuels, noms, professions, domiciles et nationalités des administrateurs. Par la suite, tous les changements dans l’administration ou les statuts doivent également être transmis au représentant de l’Etat dans le département.   


  


Le RNA (Répertoire National des Associations) est le fichier national recensant l’ensemble des informations sur les associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 dont le siège est France ainsi que les associations reconnues d'utilité publique. Il est développé par le ministère de l’Intérieur. Il remplace depuis 2010 le répertoire Waldec (Web des associations librement déclarées). Chaque association est identifiée par un "numéro RNA" débutant par W et composé de 9 chiffres. Ce numéro est attribué automatiquement lors de la déclaration de création d'une association.

Le fichier proposé ici est le "RNA Waldec", qui contient la liste des associations disposant d'un numéro RNA. Toutes les associations créées ou ayant déclaré un changement de situation depuis 2009 disposent d'un numéro RNA.Il est à jour du 1er janvier 2022. Il contient le numéro RNA, le nom de l'association et son sigle, l'objet de l'association et son objet social, l'adresse du siège et, le cas échéant, l'adresse de gestion, le cas échéant l'adresse internet de l'association, la date de mise à jour du numéro RNA. Le nom du déclarant a été anonymisé.  


  


  


Métadonnées  


[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/019d3ffdf1b0485fb08c761c2632b7b6/data)

  


  


Ressources complémentaires  


  * Site Data.gouv.fr :<https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/repertoire-national-des-associations/>



On peut télécharger le fichier RNA Waldec de la France entière sur le site data.gouv.fr.

  * Site api.gouv.fr : <https://api.gouv.fr/guides/moteur-recherche-api-rna>



Le site api.gouv.f, animé par l'incubateur des services numériques de la Direction interministérielle du numérique, propose un moteur de recherche du RN permettant de trouver une association par son nom ou son numéro RNA   


  * Site services publics : <https://www.service-public.fr/associations>



Le site service public consacre un onglet aux associations. On peut notamment y trouver des services en ligne pour la création, la modification ou la dissolution d'une association.

Mots-clés : associations,communes,culture,geospatial,rna,sports-et-loisirs
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,xlsx,csv,txt,zip,arcgis geoservices rest api,gpkg,gdb
Licence : License Not Specified
Répertoire des associations et fondations d'entreprise d'Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

**Les données ''Associations'' sont extraites du JOAFE (Journal officiel des associations et fondations d'entreprise) et sont mises à jour chaque semaine.**

Le Journal officiel des associations, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise publie :

Les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi de 1901, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise; Les déclarations de création, modification, dissolution ou suspension d’activité des fonds de dotation.

NB : depuis le 1er janvier 2010, chaque association est identifiée par le numéro RNA (registre national des associations) débutant par « W » et composé de 9 chiffres. C'est l’ancien numéro « Waldeck » qui correspondait au numéro de dossier attribué par les logiciels des préfectures et sous-préfectures qui sert de base à ce numéro.

L’attribution du numéro se fait au moment de la déclaration en préfecture. Le numéro figure alors sur le récépissé délivré par la préfecture et est ainsi dans les annonces publiées au JOAFE depuis avril 2007 (Waldeck puis RNA). Certaines annonces ne portent pas ce numéro puisque l'association créée antérieurement ne le connaît pas.

Mots-clés : asso,association,democratie-et-citoyennete,joafe,loi-1901
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv,doc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Repertoire des Associations - RNA - Corse
Organisation : Collectivité de Corse

### Ce répertoire est extrait du répertoire RNA des associations françaises

### Que contient le RNA ? 

* * *

Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la [loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069570), dont le siège est en France (métropole et outre-mer) à l’exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent d’un régime spécifique.  
Le RNA contient également, dans les mêmes conditions, les associations reconnues d’utilité publique.  
Le RNA est alimenté après instruction du dossier par le greffe des associations lors d’une création, d’une modification ou d’une dissolution.

Les déclarations de création sont ensuite publiées au [Journal Officiel des Associations et Fondations d’Entreprise (JOAFE)](https://www.journal-officiel.gouv.fr/associations).

* * *

### Modalités de diffusion des données du RNA

* * *

Conformément aux dispositions de la [loi pour une République numérique du 7 octobre 2016](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033202746&categorieLien=id) les données du RNA mises à disposition par le [ministère de l’Intérieur](https://www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Secretariat-general/Direction-des-libertes-publiques-et-des-affaires-juridiques) et font partie des données accessibles en consultation et téléchargeables en données ouvertes.

Le contenu des données téléchargeables est scindé en deux extractions :  
 _RNA_waldec_ : liste des associations disposant d’un numéro RNA. Toutes les associations créées ou ayant déclaré un changement de situation depuis 2009 disposent d’un numéro RNA.  
 _RNA_import_ : liste des associations créées depuis 1901 et qui n’ont pas effectué de déclaration de changement de situation depuis 2009.

 _Une version rénovée du RNA est en cours d’élaboration par le ministère de l’Intérieur ; elle permettra à terme d’harmoniser le suivi des greffes sur l’ensemble du territoire national_.

Contenu des extractions :

  *  _le cas échéant, le n° RNA_
  *  _le nom de l’association et son sigle_
  *  _l’objet de l’association et son objet social_
  *  _l’adresse du siège_
  *  _le cas échéant, l’adresse de gestion_
  *  _le cas échéant, le site internet de l’association_



### Mise en place d’une [FAQ](https://www.interieur.gouv.fr/Publications/Associations-et-fondations/FAQ-relative-au-repertoire-national-des-associations-RNA) relative au RNA

* * *

En cas d’erreur constatée sur la base RNA, les réclamations doivent être adressées au greffe territorialement compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale).

  


###  **Enrichissement**

  * géocodage du siège de l'association:
  * ajout des départements/régions/epci/code iso 3166-3 des zones.

Mots-clés : association,economie-entreprise,loi-1901,rna,rup,waldec
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Répertoire des bibliothèques
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données reprend le contenu du Répertoire du Catalogue collectif de France pour sa partie "Bibliothèques".

**Description du Répertoire des bibliothèques**  


Plus de 5 000 bibliothèques françaises sont enregistrées dans le Répertoire du CCFr, parmi lesquelles :

  * L’ensemble des bibliothèques municipales des villes de plus de 10.000 habitants,  

  * L’ensemble des bibliothèques universitaires françaises (mise à jour grâce aux données du Répertoire des centres de ressources du Sudoc),
  * Toutes les bibliothèques signalant des collections dans le CCFr.



Mais le Répertoire présente aussi des bibliothèques et centres de documentation de tous types et de toute taille dès lors qu’ils en font la demande.

Chaque enregistrement comprend à la fois des informations pratiques et scientifiques (adresse, horaires, conditions d’accès, adresse web du catalogue et/ou de la bibliothèque, services offerts, description des collections,…) à destination des usagers et des professionnels.

**Pour en savoir plus**

Sur le Répertoire des bibliothèques : <https://www.bnf.fr/fr/le-repertoire-de-bibliotheques-du-ccfr>

**Le numéro RCR**

Chaque bibliothèque est identifiée par son numéro RCR (9 caractères), attribué par l'Agence bibliographique de l'Enseignement supérieur (ABES) et composé de la façon suivante :

  * les deux premiers numéros correspondent au numéro du département,  

  * les trois numéros suivants correspondent au code INSEE de la commune,
  * les deux numéros suivants correspondent au type de bibliothèque,
  * les deux derniers forment un numéro séquentiel.



Le numéro RCR est largement utilisé au sein du CCFr, pour la localisation des fonds ou des documents décrits dans la Base Patrimoine, dans le Catalogue général des manuscrits (CGM) ou dans le Répertoire des manuscrits littéraires français du XXème siècle (Palme).

Mots-clés : bibliotheque,livre,monetemaregion,vie-culturelle
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Répertoire des débats et consultations publics - vie-publique.fr
Organisation : Premier ministre

La rubrique s'adresse aux citoyens désireux de s'impliquer dans le débat public et de faire part de leurs avis. 
Elle référence un grand nombre de consultations menées sur internet préalablement à l'adoption de textes normatifs. 
Elle recense également des consultations citoyennes grand public (sur des assises ou des états généraux notamment) et les débats organisés par la Commission nationale du débat public (CNDP). 
Les synthèses finales de ces consultations et débats sont également disponibles.


Mots-clés : collectivite-locale,collectivite-territoriale,consultations,consultations-ouvertes-du-public,debat,debats-publics,dila,etat,forum,participation-citoyenne,vie-publique-fr
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Répertoire des élus : députés et sénateurs en cours de mandats en Région Centre-Val de Loire
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Ce jeu de données présente les députés et les sénateurs en cours de mandat, selon leur circonscription et département. 

Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures.

Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement.

Les données relatives à la profession sont déclaratives.

Mots-clés : citoyennete-institution,election-democratie,elu,parlement,senat
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Répertoire des équipements publics de Villiers-le-Bel

Répertoire équipements publics de Villiers-le-Bel : Ecoles, collèges, Mairie, services municipaux, services publics du territoire sont ici répertoriés avec leurs coordonnées géographiques notamment pour favoriser la création de cartographies intelligentes du territoire, autres usages innovants bienvenus !

Mots-clés : ccas,ecoles-primaire,mairie,service-d-utilite-publique,service-public,services
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2017-07-12 – 2018-08-12
Granularité spatiale : fr:commune
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Répertoire des informations publiques des ministères de l’Aménagement du territoire et de la Transition écologique
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Le répertoire des informations publiques (RIP) des ministères de l’Aménagement du territoire et de la Transition écologique contient la liste des principaux documents dans lesquels figurent les informations publiques en application de l’article L. 322-6 du code des relations entre le public et l’administration (CRPA) et les catégories d’Informations relatives à l’environnement détenues par les ministères et indique le lieu où ces informations sont mises à la disposition du public en application de l’article L. 124-7 du code de l’environnement


Mots-clés : amenagement-du-territoire,repertoire-des-informations-publiques,transition-ecologique
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Répertoire des informations publiques du MEAE
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Conformément aux dispositions décrites dans le cadre de la loi no 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique et tel que décrit à l’article L322-6 du Code de la relation entre le public et l'administration : « Les administrations qui produisent ou détiennent des informations publiques tiennent à la disposition des usagers un répertoire des principaux documents dans lesquels ces informations figurent. Elles publient chaque année une version mise à jour de ce répertoire. »

Dans ce cadre le Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères vous propose ce jeu de données tenant lieu de prototype. 

Le répertoire des informations publiques (RIP) sera à terme constitué de trois éléments : 
- La présente page de présentation du jeu de données
- Un jeu de données décrivant les principaux documents présentés
- Une notice d'accompagnement explicitant les données présentées et les principaux concepts évoqués. 

Vos remarques et propositions d'amélioration sont les bienvenues. 




Mots-clés : repertoire-des-informations-publiques,rip
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2023-03-31 – 2024-03-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : License Not Specified