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Subventions versées aux collectivités et organismes
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Description des subventions versées aux collectivités et organismes

* * *

Le Département des Hauts-de-Seine prend des engagements financiers auprès d’associations et autres organismes afin d’étendre son action. Le processus d’attribution de ces engagements fait suite à une demande auprès du Département. L’attribution est ensuite arbitrée devant l’assemblée départementale.  
La publicité des subventions versées à des tiers est obligatoire selon les articles L2313-1 et L1313-1-1 applicables au Département par renvoi de l'article L 3313-1 du CGCT.  
Ce jeu de données ne comporte pas les subventions attribuées à des personnes physiques pur des raisons de confidentialité.

Mots-clés : finances,subventions
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2010-12-31 – 2012-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Subventions versées aux communes
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Subventions versées aux communes des Hauts-de-Seine.

* * *

Cette publication permet de visualiser l'intervention du Département dans les différentes communes du territoire des Hauts-de-Seine. Les données précisent le secteur d'intervention et le type de subvention : fonctionnement ou investissement. La publication des subventions versées par le Département aux communes est obligatoire depuis 2012.

**Lexique**

Numéro SIREN : Chaque entreprise, répertoriée dans SIRENE (Système national d'identification et du répertoire des entreprises et de leurs établissements), est identifiée par un numéro à neuf chiffres appelé SIREN, interadministratif, d'usage maintenant général.

Mots-clés : communes,finances,subventions
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2010-12-31 – 2013-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Subventions versées en 2013 aux associations ou aux fondations
Organisation : Région Île-de-France

Liste des bénéficiaires des subventions que la Région Île-de-France a versées sous forme monétaire ou consenties sous forme d’un prêt, d’une garantie ou d’un avantage en nature aux associations de droit français ou aux fondations reconnues d’utilité publique en 2013.

Les bénéficiaires correspondent aux types de tiers suivants : associations loi 1901, collèges privés, congrégations, fondations, indivisions, lycées privés, syndicats de copropriétés, syndicats patronaux, syndicats.

A noter qu'il s'agit d'associations domiciliées en France et que figurent parmi les associations loi 1901 les structures bénéficiant de subventions au titre de la formation professionnelle et de l'apprentissage (CFA et instituts de formation notamment).

Les subventions sont versées directement par la Région et par l'entremise de l'ASP (Association de Service et de Paiement) en tant que délégataire de la Région.

Mots-clés : budget-regional,finances-publiques,subventions
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Subventions versées en 2016 et 2017 par la Région aux associations
Organisation : Région Île-de-France

Montant des subventions versées aux associations comprend les mandats effectués par la Région et ceux versés par l'Association de Service et de Paiement en tant que délégataire de la Région.

La liste des subventions versées par la Région aux associations est établie à partir des critères suivants :

  * Natures comptables de type : 204 "Subventions d'équipement versées" ; 657 "Subventions" ; 674 "Subventions exceptionnelles"
  * Types de Tiers : Associations, Collèges privés, Congrégations, Fondations, Indivision, Lycée privé, Syndicat de copropriété, Syndicat patronal, Syndicat

Mots-clés : association,finances-publiques,subventions
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Subventions versées en 2016 par la Région aux associations
Organisation : Région Île-de-France

Montant des subventions versées aux associations comprend les mandats effectués par la Région et ceux versés par l'Association de Service et de Paiement en tant que délégataire de la Région.

La liste des subventions versées par la Région aux associations est établie à partir des critères suivants :

  * Natures comptables de type  : 204 "Subventions d'équipement versées" ; 657 "Subventions" ; 674 "Subventions exceptionnelles"
  * Types de Tiers : Associations, Collèges privés, Congrégations, Fondations, Indivision, Lycée privé, Syndicat de copropriété, Syndicat patronal, Syndicat

Mots-clés : association,finances-publiques,subventions
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Subventions versées en 2017 aux associations par la commune de Sixt-sur-Aff
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des associations sixtines et non sixtines ayant reçu une subvention par la commune de Sixt-sur-Aff en 2017.

Mots-clés : associations,subvention,subventions-aux-associations
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2017-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Sixt-sur-Aff
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Subventions versées en 2018 aux associations par la commune de Sixt-sur-Aff
Organisation : Commune de Sixt-sur-Aff

Subventions versées en 2018 aux associations sixtines et non sixtines par la commune de Sixt-sur-Aff.

Mots-clés : association,sixt-sur-aff,subvention,subventions-aux-associations
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Sixt-sur-Aff
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SUBVENTIONS VERSEES EN 2024
Organisation : Ville de Tourcoing

Liste des associations bénéficiaires de subventions versées par la ville de Tourcoing en 2024

fichier en CSV

mise à jour annuelle


Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Subventions versées par la Région aux associations
Organisation : Région Île-de-France

Montant des subventions versées aux associations de 2019 à 2023.

  * Année
  * Article d'imputation de la subvention
  * Section (Fonctionnement ou Investissement)
  * Nom de l'organisme bénéficiaire
  * Montant de la subvention
  * Libellé prestations en nature  




En 2023, la Région est passée au compte financier unique (CFU), ce qui explique l'absence de données dans les colonnes "Article d'imputation de la subvention (CodArticle) et Section (CodInvFonc).

Mots-clés : association,finances-publiques,subvention
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Subventions versées par la Région Île-de-France aux associations
Organisation : Région Île-de-France

Liste des subventions versées par la Région Île-de-France à des associations au cours de l'exercice budgétaire 2024, issues du Compte Financier Unique (CFU) 2024.

Les montants et les bénéficiaires correspondent à ceux présentés dans le Compte Financier Unique (CFU) 2024 à l'annexe « Concours aux tiers », pour les associations. Ces données ont été complétées par des informations issues du système d'information financier de la Région : identifiants SIRET des bénéficiaires, références des décisions, dates de versement, dispositifs d'aide mobilisés et taux d'intervention.

Les données relevant de la gestion en délégation ne sont pas disponibles dans cette extraction, car elles dépendent de systèmes d'information externes à celui de la Région. Les lignes concernées sont signalées dans le champ « Délégation ».

Ce jeu de données fait suite au jeu de données Subventions versées par la Région Île-de-France aux associations (2019–2023). Le passage au Compte Financier Unique (CFU) en 2023 a conduit à faire évoluer la structure des données publiées : les colonnes « Article d'imputation » et « Section (Fonctionnement/Investissement) » ne sont plus disponibles dans ce nouveau format.

Mots-clés : association,finances-publiques,subvention
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-12-31 – 2024-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Subventions versées par le cabinet du PM en 2024
Acronyme : Subventions PM
Organisation : Premier ministre

Chaque année, le Premier ministre accorde des subventions à des fondations ainsi qu'à des associations œuvrant dans le domaine de la défense des droits de l'homme, du développement de la citoyenneté et de l'animation du débat démocratique.


Mots-clés : subventions-aux-associations
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France,Union Européenne
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Subventions versées par le cabinet du Premier ministre en 2023
Organisation : Premier ministre

Chaque année, le Premier ministre accorde des subventions à des fondations ainsi qu'à des associations œuvrant dans le domaine de la défense des droits de l'homme, du développement de la citoyenneté et de l'animation du débat démocratique. 

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Subventions versées par le Conseil Départemental des Côtes d'Armor aux associations de 2002 à 2015
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Liste des subventions versées par le Conseil Départemental des Côtes-d'Armor aux associations de 2002 à 2015.


Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Subventions versées par le Conseil Départemental des Côtes d'Armor aux associations depuis 2015 (Décret)
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Liste des subventions versées par le Conseil Départemental des Côtes d'Armor aux associations depuis 2015. 
La nature et les modalités de diffusion de ces données essentielles ont été fixées par voie réglementaire. Les documents de cadrage juridique sont dans le décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et l' arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention.

Pour plus de renseignement sur les champs : [https://datarmor.cotesdarmor.fr/pages/modeles-de-jeux-de-donnees](https://datarmor.cotesdarmor.fr/pages/modeles-de-jeux-de-donnees)

Mots-clés : aide,association,scdl,subvention
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Côtes-d'Armor
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Subventions versées par le Département de la Manche aux collectivités et organismes
Organisation : Département de la Manche

Listes des organismes dans lesquels le département a pris un engagement financier au regard des articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 applicables au département par renvoi de l'article L. 3313-1 du CGCT.

Mots-clés : budget,finance,subvention
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2011-01-01 – 2011-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Subventions versées par le Département de la Savoie (CD73) en 2017
Organisation : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

uniquement les subventions dont le montant est supérieur à 23 000€ et qui concernent les personnes morales de droit privé

Mots-clés : finance,savoie,subvention
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2017-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Savoie
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Subventions versées par le Département de la Savoie (CD73) en 2018
Organisation : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

uniquement les subventions dont le montant est supérieur à 23 000€ et qui concernent les personnes morales de droit privé

Mots-clés : finance,savoie,subvention
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Savoie
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Subventions versées par le Département de la Savoie (CD73) en 2019
Organisation : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

uniquement les subventions dont le montant est supérieur à 23 000€ et qui concernent les personnes morales de droit privé

Mots-clés : finance,savoie,subvention
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Savoie
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Subventions versées par le Département de la Savoie (CD73) en 2020
Organisation : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

uniquement les subventions dont le montant est supérieur à 23 000€ et qui concernent les personnes morales de droit privé

Mots-clés : finance,savoie,subvention
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Savoie
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Subventions versées par le Département de la Savoie (CD73) en 2021
Organisation : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

Uniquement les subventions dont le montant est supérieur à 23 000€ et qui concernent les personnes morales de droit privé

Mots-clés : subvention
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Subventions versées par le Département de la Savoie (CD73) en 2022
Organisation : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

Uniquement les subventions dont le montant est supérieur à 23 000€ et qui concernent les personnes morales de droit privé

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Subventions versées par le Département de la Savoie (CD73) en 2023
Organisation : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

Uniquement les subventions dont le montant est supérieur à 23 000€ et qui concernent les personnes morales de droit privé

Mots-clés : subvention
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Subventions versées par le Département de Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Subventions versées par le Département de Loire-Atlantique depuis 2008 (données 2021 manquantes).

* * *

De 2008 à 2020, seules les subventions versées aux associations sont publiées.

Les données à partir de 2020 respectent le[ schéma national.](https://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions/2.1.1/documentation.html)

Pour les données avant 2019 :

  * la date de la convention est au 1e janvier afin d'avoir un format de date AAAA-MM-JJ (date non répertoriée au moment de la publication initiale des données)
  * toutes les subventions sont prises en comptes dès le premier euro
  * les objets n'étaient pas référencés en détail

Mots-clés : aide-financiere,citoyennete-institution,scdl,solidarite,subvention,vie-associative
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2007-12-31 – 2024-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Subventions versées par le département Hauts de Seine (92)
Organisation : NosDonnées.fr

Le Département des Hauts-de-Seine prend des engagements financiers auprès d’associations et autres organismes afin d’étendre son action. Le processus d’attribution de ces engagements fait suite à une demande auprès du Département. L’attribution est ensuite arbitrée devant l’assemblée départementale. La publicité des subventions versées à des tiers est obligatoire selon les articles L2313-1 et L1313-1-1 applicables au Département par renvoi de l'article L 3313-1 du CGCT. Ce jeu de données ne comporte pas les subventions attribuées à des personnes physiques pur des raisons de confidentialité.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : html,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Subventions - Ville de Lorient
Organisation : Ville de Lorient

Liste des conventions de subventions versées par la ville de Lorient dont le montant annuel est supérieur à 23 000 €.   


Cette liste précise :

  * Nom officiel de l’organisme attribuant la subvention
  * Identifiant unique de l’attribuant de la subvention (SIRET)
  * Date de la convention qui attribue la subvention
  * Référence de l’acte matérialisant la décision d’attribution de la subvention
  * Nom du bénéficiaire
  * Identifiant unique du bénéficiaire de la subvention (SIRET)
  * Objet de la subvention attribuée
  * Montant total de la subvention attribuée en € TTC, avant répartition entre les bénéficiaires.
  * Nature de la subvention attribuée
  * Conditions de versement de la subvention
  * Date ou période de versement
  * Numéro unique de référencement au répertoire des aides aux entreprises
  * Mention de l’existence d’une notification aux dispositions du règlement UE
  * Pourcentage du montant de la subvention attribuée au bénéficiaire



Au-delà des critères réglementaires, le fichier intègre :

  * Date de délibération qui autorise la subvention
  * La référence interne de la convention
  * Un indicateur d’avance sur versement.

Cette liste suit les recommandations de [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions/)  


La publication de cette liste fait référence au [Décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention](https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/5/5/PRMJ1636989D/jo/texte/fr) et à [l’Arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036040528).

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,associations,lorient,subventions-publiques,ville-de-lorient
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Lorient
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,parquet,csv,xml,turtle,json,octet-stream,n3
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Subventions versées aux associations par le Département d'Ille-et-Vilaine
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Ce jeu de données donne la liste des subventions accordées aux associations par le Département d'ille et vilaine sur l'exercice antérieur. Il s'agit d'un cumul des montants des subventions accordées pour chaque association. On trouvera une ressource de données pour l'année antérieure et une ressource historisée par exercice(s) antérieur(s).

Mots-clés : institution,vie-associative
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SUD LABS, lieux d’innovation et de médiation numérique en Provence-Alpes-Côte d'Azur_ Enquête
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Le programme régional **« SUD LABS : lieux d’innovation et de médiation numérique en région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur »** a été voté par le Conseil régional le 29 juin 2018, avec pour objectif de soutenir des offres de service en matière d’innovation centrée usagée et de médiation numérique sur tout le territoire régional.  
  
A l’occasion de l’élaboration du programme SUD LABS, la Région a réalisé un enquête entre le 26/12/2017 et le 18/01/2018 auprès de 80 structures de médiation numérique et des tiers lieux du territoire pour recueillir leurs besoins et leurs propositions concernant le nouveau dispositif régional.

Mots-clés : epn,eric,experimentation,inclusion,innovation,mediation-numerique,numerique,pacalabs,sud-labs,tiers-lieux
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : microsoft excel,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SUD LABS, lieux d’innovation et de médiation numérique en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Le programme régional **« SUD LABS : lieux d’innovation et de médiation numérique en région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur »** a été voté par le Conseil régional le 29 juin 2018 avec pour objectif de soutenir des offres de service en matière d’innovation centrée usagée et de médiation numérique sur tout le territoire régional.  
  
Ce programme s’appuie sur deux piliers :  
  
* Un label « SUD LABS : lieux d’innovation et de médiation numérique en région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur » permettant d’accentuer la visibilité de la politique régionale en matière d’innovation et de médiation numérique.  
* Un appel à projets destinés à soutenir des offres de services numériques innovantes et impactantes en lien avec les priorités de l’exécutif régional dans le domaine de la transition numérique des entreprises, de l’emploi, de la conception de produits et de services innovants.  
  
Le réseau SUD LABS représente une opportunité de diffusion des questions d’innovation et de transition numérique sur tout le territoire régional en lien avec l’écosystème de l’innovation, les acteurs de l’accompagnement des entreprises et les collectivités.  
  
Données géolocalisées des lieux et structures labellisés SUD LABS de Provence Alpes Côte d'Azur, les services délivrés, les heures d’ouverture et le type de matériel disponible;   
  
LDN = Lieux d'innovation numérique  
  
Le jeu de données a été actualisé dans le respect du schéma national des lieux d'inclusion numérique.  
  
[Visualiser les ateliers, animations et évènements organisés par les SUD LABS](https://openagenda.com/evenenements-sud-labs-region-sud?oaq%5Bpassed%5D=1&oaq;%5Border%5D=latest)

Mots-clés : epn,eric,experimentation,inclusion,innovation,mediation-numerique,numerique,sud-labs,tiers-lieux
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,csv,pdf,jpeg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SUDOCUH-2018-DU-971 - Etat d'avancement des DU en Guadeloupe
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Ce jeu de données décrit, par DU (document d&#x27;urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées.
Les données élémentaires de l&#x27;année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici 2018). Le jeu de données millésimé est produit habituellement en mars après un processus de vérification notamment de leur complétude, de leur cohérence par rapport au COG de l&#x27;année. Des inexactitudes très ponctuelles restent toutefois possibles.

__Origine__

Version officielle validée par le bureau métier QV3


__Organisations partenaires__

DDT Cher, DGALN (Direction Générale de l&#x27;Aménagement, du Logement et de la Nature), Nicolas Marchand

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-514902eb-f574-4a95-923d-f196806e805f)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/95200363302aea780b82e2c457bdbef79d16cc63)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu-du-sudocuh-plui
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0