AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
PPRL Pays des Olonnes - Aléas des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

La caractérisation des aléas pris en compte pour le pays des Olonnes est la submersion marine, l’inondation terrestre,  le retrait du trait de côte, la rupture des structures porteuses et les chocs mécaniques.

__Origine__

La modélisation géométrique de l&#x27;entité à l&#x27;origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Par exemple, un cours d&#x27;eau peut être représenté par un polygone ou une polyligne selon son importance et sa largeur, une ICPE par un point (si la localisation de son enceinte n&#x27;est pas connue) ou par un polygone (notamment à partir de la zone grise du PPR). La géométrie de cette classe d&#x27;objets est optionnelle lorsque : - cette géométrie est déjà portée par un objet d&#x27;un référentiel géographique ou d&#x27;une source de données externe, auquel il est alors recommandé de faire référence à l&#x27;aide de son identifiant (et ainsi éviter une duplication inutile) ; - elle n&#x27;existe pas car l&#x27;origine du risque ne peut être ni définie ni localisée avec précision (c&#x27;est le cas de certains risques comme, par exemple, les séismes, les avalanches, les submersions marines...) Néanmoins, comme il est en pratique rare de bénéficier de références stables à des objets externes, la géométrie de l&#x27;origine du risque résultera souvent de la duplication de celle de l&#x27;objet représentant l&#x27;origine du risque.


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-772bc91a-7e61-43d0-9e51-3d624ce82030)
 * [Carte dynamique Consulta’Risques](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/595/RISQ_CONSULT.map)
 * [Les services de l’État en Meurthe-et-Moselle](http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Prevention-des-risques)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6a67db1237d10d17e3e015129eb0c7cad25203b9)

Mots-clés : aleas-pays-olonne,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL Pays des Olonnes - Aléas des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

La caractérisation des aléas pris en compte pour le pays des Olonnes est la submersion marine, l’inondation terrestre,  le retrait du trait de côte, la rupture des structures porteuses et les chocs mécaniques.

Mots-clés : aleas-pays-olonne,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL Pays des Olonnes - Cotes de référence 2100 des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante. 
Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de nivellement officiel en France métropolitaine qui est rattaché au marégraphe de Marseille.
La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d’eau mais bien à l’altimétrie du plan d’eau.
La hauteur d’eau correspond à la différence entre la cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pays-dolonne-cote-reference,risque-inondation,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL Pays des Olonnes - Cotes de référence actuelle des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante.
Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de nivellement officiel en France métropolitaine qui est rattaché au marégraphe de Marseille.
La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d’eau mais bien à l’altimétrie du plan d’eau.
La hauteur d’eau correspond à la différence entre la cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.

Mots-clés : cote-reference-actuelle-pays-dolonne,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL Pays des Olonnes - Enjeux ponctuels des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l&#x27;aléa

__Origine__

Expertise de la DDT, en application des modalités d&#x27;établissement définies par la circulaire référencée, à partir de la BD Topo. Expertise conduite avec les agents de l&#x27;ONEMA


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-5c2f7ce1-bbe2-4829-9c3c-f58c88f38974)
 * [Arrêté préfectoral fixant les règles relatives aux normes usuelles et aux bonnes conditions agricoles et environnementales des terres](http://www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Politiques-publiques/Agriculture-et-developpement-rural/Politique-agricole-commune-PAC/Bandes-enherbees/Normes-usuelles-et-BCAE-des-terres-82)
 * [Arrêté préfectoral relatif à la définition des berges de cours d&#x27;eau à protéger prioritarement](http://www.tarn-et-garonne.gouv.fr/content/download/2330/13932/file/Arr%C3%AAt%C3%A9%20pr%C3%A9fectoral%20relatif%20%C3%A0%20la%20d%C3%A9finition%20des%20berges%20de%20cours%20d%27eau%20%C3%A0%20prot%C3%A9ger.pdf)
 * [Carte de localisation des bandes enherbées](http://cartelie.application.equipement.gouv.fr/cartelie/voir.do?carte&#x3D;bandes&amp;service&#x3D;DDT_82)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/088e5b292ec0e80ef5a08f8cf2e03937d3e1b55c)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,pays-olonne-enjeux,planning-cadastre,risque-inondation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL Pays des Olonnes - Enjeux ponctuels des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pays-olonne-enjeux,risque-inondation,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL Pays des Olonnes - Enjeux surfaciques des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Les enjeux surfaciques sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l&#x27;aléa

__Origine__

Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l&#x27;Etat


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e4ae0c93-4329-4d3c-93b7-c7db2b40536b)
 * [Standard de données COVADIS : Servitude d&#x27;utilité publique (SUP)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;11)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d709cbc4cfa4eee3acab7c60e87104b5bb080ba9)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,pays-olonne-enjeux,risque-avalanche
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL Pays des Olonnes - Enjeux surfaciques des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Les enjeux surfaciques sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pays-olonne-enjeux,risque-avalanche,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL Pays des Olonnes - Origine du risque du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPRL.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,origine-du-risque-pprl-pays-d-olonne,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL Pays des Olonnes - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique un règlement ou une prescription

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zonage-pprl-pays-dolonne,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 20cm (évènement de référence), en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche correspondent aux cotes de référence atteintes par l&#x27;eau, en m NGF/IGN 69, par secteur, pour l&#x27;évènement de référence (Xynthia + 20cm). Cette cote est à considérer pour l&#x27;application des dispositions réglementaires du Plan de Prévention des Risques littoraux (PPRL). Ces données constituent une annexe au règlement du PPRL Presqu&#x27;île Guérandaise - Saint-Nazaire en Loire-Atlantique.

__Origine__

Ces données sont issues de la modélisation hydraulique qui permet de calculer la hauteur d&#x27;eau en tout point du territoire pour une submersion correspondant aux niveaux marins de l&#x27;événement de référence (xynthia + 20cm).


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-316c01ec-25c4-461f-a22b-2b076fd4bc23)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-316c01ec-25c4-461f-a22b-2b076fd4bc23)
 * [Le PPRL de la Presqu’île Guérandaise - Saint-Nazaire sur le Portail des Services de l&#x27;Etat en Loire-Atlantique](http://www.loire-atlantique.gouv.fr/Politiques-publiques/Risques-naturels-et-technologiques/Prevention-des-risques-naturels/Plans-Prevention-Risques-Naturels-Previsibles/Les-Plans-de-Prevention-des-Risques-Littoraux-en-Loire-Atlantique/Le-PPRL-de-la-Presqu-ile-Guerandaise-Saint-Nazaire)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38030/b9c7556d-d73a-45a2-b951-bb1a7c8da10f.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5aa2217a2bd899d552e135319aa9f8fe6380cdfe)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,pprl,pprn,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 20cm (évènement de référence), en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche correspondent aux cotes de référence atteintes par l'eau, en m NGF/IGN 69, par secteur, pour l'évènement de référence (Xynthia + 20cm). Cette cote est à considérer pour l'application des dispositions réglementaires du Plan de Prévention des Risques littoraux (PPRL). Ces données constituent une annexe au règlement du PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire en Loire-Atlantique.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,pprl,pprn,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 60cm (évènement à échéance 2100), en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche correspondent aux cotes de référence atteintes par l&#x27;eau, en m NGF/IGN 69, par secteur, pour l&#x27;évènement à échéance 2100 (Xynthia + 60cm). Cette cote est à considérer pour l&#x27;application des dispositions réglementaires du Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL). Ces données constituent une annexe au règlement du PPRL Presqu&#x27;île Guérandaise - Saint-Nazaire en Loire-Atlantique.

__Origine__

Ces données sont issues de la modélisation hydraulique qui permet de calculer la hauteur d&#x27;eau en tout point du territoire pour une submersion correspondant aux niveaux marins pour l&#x27;événement à échéance 100 ans (xynthia + 60cm).


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-c2726c6e-2480-4ac9-ba30-5a2cc31e3380)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-c2726c6e-2480-4ac9-ba30-5a2cc31e3380)
 * [Le PPRL de la Presqu’île Guérandaise - Saint-Nazaire sur le Portail des Services de l&#x27;Etat en Loire-Atlantique](http://www.loire-atlantique.gouv.fr/Politiques-publiques/Risques-naturels-et-technologiques/Prevention-des-risques-naturels/Plans-Prevention-Risques-Naturels-Previsibles/Les-Plans-de-Prevention-des-Risques-Littoraux-en-Loire-Atlantique/Le-PPRL-de-la-Presqu-ile-Guerandaise-Saint-Nazaire)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38030/bc6159ea-9b91-4ed1-b38d-ec9839009dff.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/06d862529adc3bce9c4dd5957095a57e1d5a3266)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,pprl,pprn,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 60cm (évènement à échéance 2100), en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche correspondent aux cotes de référence atteintes par l&#x27;eau, en m NGF/IGN 69, par secteur, pour l&#x27;évènement à échéance 2100 (Xynthia + 60cm). Cette cote est à considérer pour l&#x27;application des dispositions réglementaires du Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL). Ces données constituent une annexe au règlement du PPRL Presqu&#x27;île Guérandaise - Saint-Nazaire en Loire-Atlantique.

__Origine__

Ces données sont issues de la modélisation hydraulique qui permet de calculer la hauteur d&#x27;eau en tout point du territoire pour une submersion correspondant aux niveaux marins pour l&#x27;événement à échéance 100 ans (xynthia + 60cm).


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-c2726c6e-2480-4ac9-ba30-5a2cc31e3380)
 * [Le PPRL de la Presqu’île Guérandaise - Saint-Nazaire sur le Portail des Services de l&#x27;Etat en Loire-Atlantique](http://www.loire-atlantique.gouv.fr/Politiques-publiques/Risques-naturels-et-technologiques/Prevention-des-risques-naturels/Plans-Prevention-Risques-Naturels-Previsibles/Les-Plans-de-Prevention-des-Risques-Littoraux-en-Loire-Atlantique/Le-PPRL-de-la-Presqu-ile-Guerandaise-Saint-Nazaire)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0738b330de8cf379d1e8a106afd3cac5141fd907)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,pprl,pprn,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 60cm (évènement à échéance 2100), en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche correspondent aux cotes de référence atteintes par l'eau, en m NGF/IGN 69, par secteur, pour l'évènement à échéance 2100 (Xynthia + 60cm). Cette cote est à considérer pour l'application des dispositions réglementaires du Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL). Ces données constituent une annexe au règlement du PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire en Loire-Atlantique.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,pprl,pprn,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire : Périmètres spécifiques, en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche représentent la zone de requalification urbaine du secteur Ville-Gare de Saint Nazaire (zone RUVG) et le domaine foncier du Grand Port Maritime de Nantes - Saint Nazaire (GPMNSN).

__Origine__

Cette couche a été réalisée à partir des données transmises par la CARENE pour la zone RUVG et par le Grand Port Maritime de Nantes - Saint Nazaire pour délimiter son domaine foncier. La note de présentation du PPRL Presqu&#x27;île Guérandaise - Saint Nazaire justifie le projet de requalification urbaine Ville - Gare de Saint Nazaire qui doit s&#x27;opérer dans une logique globale de réduction de la vulnérabilité au risque de submersion marine. Le règlement du PPRL précise les dispositions spécifiques applicables à la zone de requalification urbaine du quartier Ville-Gare de Saint Nazaire (RUVG). Pour les activités portuaires sur le domaine foncier du GPMNSN, la limitation de l&#x27;emprise au sol maximale pour les projets s&#x27;applique à l&#x27;échelle de l&#x27;ensemble de la superficie submersible de ce domaine foncier (et non à l&#x27;échelle de chaque projet ponctuel).


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-d4d371ad-aa98-4393-a657-9bebc37aa99e)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-d4d371ad-aa98-4393-a657-9bebc37aa99e)
 * [Le PPRL de la Presqu’île Guérandaise - Saint-Nazaire sur le Portail des Services de l&#x27;Etat en Loire-Atlantique](http://www.loire-atlantique.gouv.fr/Politiques-publiques/Risques-naturels-et-technologiques/Prevention-des-risques-naturels/Plans-Prevention-Risques-Naturels-Previsibles/Les-Plans-de-Prevention-des-Risques-Littoraux-en-Loire-Atlantique/Le-PPRL-de-la-Presqu-ile-Guerandaise-Saint-Nazaire)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38030/1fa5d8df-cf66-42aa-a348-cde4c6df0688.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9ae37de8960c960175109ba78aff7e2264b1685e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,pprl,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire : Périmètres spécifiques, en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche représentent la zone de requalification urbaine du secteur Ville-Gare de Saint Nazaire (zone RUVG) et le domaine foncier du Grand Port Maritime de Nantes - Saint Nazaire (GPMNSN).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,pprl,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0