AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Musées municipaux d'Antibes Juan-les-Pins
Organisation : Ville d'Antibes

Musées gérés par la Ville d'Antibes, dont deux "Musées de France" (Musée Picasso et Musée d'Archéologie)

Mots-clés : art,culture,culture-patrimoine,musee,peinture,sculpture
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2020-03-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xls,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Musées (OSM)

Cette donnée renseigne l’emplacement des musées dans la région Languedoc Roussillon. Cette donnée n’est pas une donnée institutionnelle issue des services de la Ville de Montpellier, il s’agit d’une donnée citoyenne extraite d’OpenStreetMap, projet de cartographie libre et collaborative http://www.openstreetmap.fr, ces données sont disponibles sous la licence libre ODbL. Elles sont mises à jour tous les dimanche matin. 

OpenStreetMap est un projet libre de constitution d'une base de données géographique mondiale. L'ajout et la correction des données dans la base sont réalisés de manière collaborative par des contributeurs volontaires. OpenStreetMap est souvent présenté comme &#171; le wikipédia de la cartographie &#187;. 

Le modèle des données brutes d'OpenStreetMap est orienté pour faciliter la contribution par des utilisateurs qui ne sont pas forcément des spécialistes de la géomatique. Les objets géographiques de ce modèle (nodes, ways, relations) ne correspondent pas aux objets habituellement manipulés dans le monde de la géomatique professionnelle. Les valeurs attributaires associées ne sont pas non plus sous la forme habituelle (il s'agit d'un système ouvert de tags permettant plus de souplesse dans la description des objets). 

Pour cette donnée les tags concernés sont les suivants : 

tourism=museum 

Le fichier de données est accompagné d'une fiche descriptive plus complète.

Mots-clés : art,collection,culture,musee,openstreetmap,tourisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Musées ouverts pendant l'été 2020
Organisation : Région Île-de-France

Recensement des musées franciliens qui seront ouverts ou fermés cet été, suite au déconfinement.

La liste s'appuie sur la [base Muséofile publiée en open data](https://data.culture.gouv.fr/explore/dataset/musees-de-france-base-museofile/) par le Ministère de la Culture. Les identifiants et le domaine thématique ont été repris. Les URLs des sites des musées ont toutes été revérifiées voire corrigées. Les données GPS ont également été toutes revues.

L'accès au musée est défini dans la colonne "ETAT" :

  * Ouvert / ouverture prochaine - les musées ont déjà rouvert ou ont annoncé une date de réouverture fin juin ou en juillet.
  * Fermé - les musées seront fermés cet été.
  * Fermé jusqu'à nouvel ordre - les musées peuvent ouvrir cet été, mais sont fermés à l'heure où nous publions le jeu de données
  * Information non communiquée - date de réouverture inconnue



La colonne "POST-COVID" donne des précisions sur l'état, les dates de réouverture, voire les conditions d'accès.

Si des établissements avaient été oubliés, nous vous remercions de nous les signaler en nous précisant, si possible, l'url de leur site internet.

Mots-clés : monetemaregion,musees,vie-culturelle
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mutation foncière - Droit de préemption Urbain DPU en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Zonage communal de préemption urbain

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone d&#x27;aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l&#x27;aléa. Autrement dit, les objets polygones représentant les zones d&#x27;aléas forment une couverture partielle de la zone étudiée dont chaque élément de couverture est un polygone fermé dans lequel des aléas ont le même niveau d&#x27;intensité. Autrement dit, le critère de découpage des zones d&#x27;aléa est le niveau de l&#x27;aléa.


__Organisations partenaires__

DDT Loir-et-Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-5cbc200e-9702-439d-a4f9-9e53875081d7)
 * [Standard de données COVADIS : Zone d&#x27;aléa d&#x27;un PPRN](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ZONE_ALEA_PPRN_AAAANNNN_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/40b59b72c9ab6b2a2fbced55b51af4058665877f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,foncier-sol-mutation-fonciere,geoscientific-information,occupation-des-terres,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mutations immobilières sur Rennes Métropole (DVF)
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de parcelles cadastrales permet de visualiser les données DVF (demandes de valeurs foncières) correspondant aux mutations à titre onéreux réalisées ces dernières années. La diffusion de la base DVF participe de la transparence des marchés fonciers et immobiliers.  
  
Les mutations immobilières présentes dans cette couche de données sont issues des « Demandes de valeurs foncières » enrichies des Fichiers Fonciers produits par le CEREMA (données DV3F) et permettent ainsi de faciliter leur exploitation et leur analyse. Plus d'info sur les DVF enrichies à l'adresse https://datafoncier.cerema.fr/donnees/donnee-dv3f.  
  
Ces données remontent jusqu'en janvier 2010 et elles concernent l'ensemble de Rennes Métropole.  
  
Les attributs spécifiés sont les suivants :  
\- idmutation : identifiant unique de la mutation foncière  
\- annee : année de la mutation  
\- datemut : date de la mutation  
\- libnatmut : libellé de la nature de mutation  
\- valeurfonc : valeur foncière de la mutation  
\- nblot : nombre de lot dans la mutation  
\- nbpar : nombre de parcelles concernées par la mutation  
\- nblocmut : nombre de locaux mutés  
\- nblocmai : nombre de maisons mutées  
\- nblocapt : nombre d'appartements mutés  
\- nblocdep : nombre de dépendances mutés  
\- nblocact : nombre de locaux d'activité mutés  
\- sterr : surface terrain  
\- sbati : surface bâtie (habitation et activité)  
\- ffsbati : surface bâtie (sbati + dépendances)  
\- etage_max : étage maximal sur les locaux mutés  
\- vendeur : typologie du vendeur (typologie Cerema)  
\- acheteur : typologie de l'acheteur (typologie Cerema)  
\- periodedecst : période de construction dominante sur les locaux mutés  
\- codtypbien : code de la typologie des biens du Groupe national DVF (GnDVF)  
\- libtypbien : libellé de la typologie des biens GnDVF  
\- filtre : code permettant d'exclure les mutations "exceptionnelles"  
\- plu_mut_libelle : libellé du PLU à la date de mutation  
\- plu_mut_typezone : zonage PLU à la date de mutation  
\- plui_libelle : libellé du PLUi actuel  
\- plui_typezone : zonage PLUi à la date de mutation  
\- prix_bati_m2 : prix bati au m² (valeurfonc/sbati)  
\- prix_m2 : prix au m² du terrai (valeurfonc/sterr)  
  
Cette couche est à utiliser conjointement avec la couche de la Synthèse des mutations immobilières sur Rennes Métropole (DVF) (UUID = 51dd2bdb-4049-41a7-9af5-cb8599430f45) et la couche Statistiques des mutations immobilières à la commune et au sous-quartier (DVF) (UUID = 9368f27f-0100-4447-8a0f-34d5f449f2f9)  
  
Un guide d'utilisation de cette couche de données sur le Portail de données géographiques de Rennes Métropole est jointe à cette fiche de métadonnées.

Mots-clés : logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
N_A4_GENERATEUR_SUP_S_080
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A4 (Cours d&#x27;eau non domaniaux) dans la Somme

__Origine__

Périmètre issu des études liées à chaque captage.

 L’objectif est de reconquérir la qualité de la ressource en eau des captages dégradés et de compléter les périmètres de protection (dédiés principalement à lutter contre les pollutions ponctuelles et accidentelles) par la mise en œuvre d’actions complémentaires visant les pollutions diffuses.

 Cette démarche de reconquête consiste à déployer sur chacun de ces captages une méthodologie adaptée à l’aquifère crayeux du bassin hydrogéologique, et qui s’organise autour des phases suivantes :

    études préalables en vue de la définition de l’aire d’alimentation en eau du captage et sa vulnérabilité intrinsèque ;
    diagnostic des pressions exercées par l’ensemble des activités sur l’aire d’alimentation ( pressions agricoles, domestiques, artisanales, industrielles, collectivités )
    élaboration d’un plan d’actions visant à réduire ces pressions, avec des objectifs chiffrés ;
    suivi annuel du plan d’actions.

 Neuf champs captants ont été retenus comme prioritaires dans la Somme.


__Organisations partenaires__

DDTM Somme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-1939d4cd-84e1-482f-8e48-c489f4675527)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bfc4b8b6698b286b456125a145c843ba79b3f9d5)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_A4_GENERATEUR_SUP_S_080
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A4 (Cours d'eau non domaniaux) dans la Somme

Mots-clés : a4,amenagement-urbanisme-assiette-servitude,cours-deau-non-domaniaux,donnees-ouvertes,servitude,somme
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_AEP_RESEAU_TRONCON_L_087
Organisation : DDT Haute-Vienne

N_AEP_RESEAU_TRONCON_L_087

__Origine__

Le contour de chaque territoire doit être numérisé avec un niveau de précision correspondant à une échelle au 1/5.000ème sur le fond des ortho-photographies aériennes, de manière à ce qu&#x27;il soit compatible avec le registre parcellaire graphique sur lequel sont localisés les éléments engagés en MAE-T.


__Organisations partenaires__

DDT Haute-Vienne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-792943d8-f543-4a32-9985-3b14988d1a2e)
 * [Standard de données COVADIS : N_PERIM_MAET_ZINF_S](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;1111)
 * [Cartographie interactive](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/481/DRAAF_HN.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/babc49d371e9ccfb377d52952ee4e9545b572726)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-aep,farming,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_AGENDA_21_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le programme Agenda 21, lancé lors du Sommet de la terre, à Rio, en 1992 (voir encadré) est un plan d’action pour le 21e siècle. L’agenda 21 local est un projet de développement durable pour un territoire. C’est une démarche globale initiée par une collectivité locale, conduite avec la population et les acteurs locaux, avec l’ambition collective de faire du développement durable le nouveau modèle de développement du territoire

Mots-clés : donnee-generique-action-publique,donnees-ouvertes
Couverture temporelle : 2019-07-25 – 2019-07-25
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : License Not Specified
N_AS1_ASSIETTE_SUP_S_067
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement d’eau destinée à l'alimentation des collectivités humaines, qu’il s’agisse de captage d’eaux de source, d’eaux souterraines ou d’eaux superficielles ainsi que des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1322-3 à L. 1322-13 du Code de la Santé publique autour d’une source d’eau.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,sites-proteges,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_BASSIN_VIE_ZSUP_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour faciliter la compréhension de la structuration du territoire de la France métropolitaine. Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. Les services et équipements de la vie courante servant à définir les bassins de vie sont classés en 6 grands domaines: Commerce,  enseignement, santé,sports, loisirs et culture, transport

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-etude,donnees-ouvertes
Couverture temporelle : 2019-07-25 – 2019-07-25
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : License Not Specified
N_BAT_EXPL_AGR_P_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Bâtiment d'une exploitation agricole concernant les élevage bovins caprins ovain volailles équins et porcins qu'il soit à usage d'habitation, de logement, de logement d'animaux, technique ou mixte

Mots-clés : agriculture-exploitation-elevage,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_BCAE_Cours_eau_2021_L_012
Organisation : DDT Aveyron

Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2021 pour les départements métropolitains.

Mots-clés : bcae,bonne-condition-agricole-environnementale,cours-deau,donnees-ouvertes,eau,hydrographie,inspire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_BETH_ARMENT2012_TRI_S_062
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Territoire à risque important d&#x27;inondation de Béthune Armentières

__Origine__

La géométrie d&#x27;un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-1a6965ed-c0ef-4b94-a4d2-57e19d02bd91)
 * [Standard de données COVADIS : Etiquette habillant le plan d&#x27;un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_HABILLAGE_TXT_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/712493e89b7300c002ba050a37e67fc23e358b77)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_BRUIT_ZBR_F_A_LN_S_063
Organisation : Ministère de la Cohésion des territoires

N_BRUIT_ZBR_F_A_LN_S_063

__Origine__

Les objets géographiques de cette couche ont été réalisés en tenant compte du cahier des charges fourni.


__Organisations partenaires__

DDT Puy-de-Dôme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-be6ed01c-195f-4c77-bb29-de8587e38c78)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2ef45ab06f1773919a70182a1ea1e06bcdc58933)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,nuisance-bruit,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_A_LD_S_011
Organisation : DDTM Aude

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : bruit,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,inspire,nuisance-bruit,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_A_LN_S_011
Organisation : DDTM Aude

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : bruit,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,inspire,nuisance-bruit,sante,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_C_LD_S_011
Organisation : DDTM Aude

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : bruit,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,inspire,nuisance-bruit,sante,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_C_LN_S_011
Organisation : DDTM Aude

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : bruit,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,inspire,nuisance-bruit,sante,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A_LD_S_011
Organisation : DDTM Aude

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : bruit,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,inspire,nuisance-bruit,sante,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A_LN_S_011
Organisation : DDTM Aude

Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone de limite inférieure (Lden >75, Ln > 70).
Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68 ou 73, Ln > 62 ou 65).

Mots-clés : bruit,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,inspire,nuisance-bruit,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A0006_A_LD_S_045
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
Les données de cette table présentent les caractéristiques d'exposition des populations de jour, en soirée et de nuit.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0