AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Passages piétons sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de points localise les passages piétons sur le territoire de Rennes Métropole et a pour objet de faciliter le suivi des travaux de mise en conformité des traversées.   
La qualification de la base de donnée n'est aujourd'hui pas exhaustive sur le territoire métropolitain. Elle se fera au fil de l'eau par des relevés de terrain.  
  
Définition des attributs de la couche de données :   
=> Données générales :  
\- auteur_rel : auteur du relevé  
\- date_relev : date de saisie du point  
\- photo : photo de la traversée piétonne  
\- commentaire : commentaire métier  
\- signal_lum : présence de signalisation lumineuse  
  
=> Volet visibilité ;  
\- conform_vis : conformité de la traversée (conforme/non conforme)  
\- vis_mob : présence de mobilier gênant  
\- vis_veg : présence végétation gênante  
\- vis_sta : présence stationnement gênant  
\- date_tvx_vis : date des travaux de mise en conformité   
  
=> Volet accessibilité :  
\- conformite_pmr : conformité de la traversée   
\- surbaisse : présence d'un surbaissé  
\- bev : présence de bande d'aide à la vigilance  
\- bao : présence bande de guidage relevé 2013/14  
\- date_tvx_acess : date des travaux de mise en conformité   
  
La loi « handicap » n°2005-102 du 11 février 2005 a renforcé les obligations de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics. Son décret n° 2006-1658 du 21 décembre 2006 prévoit notamment le repérage des passages piétons et des équipements de sécurité pour les personnes aveugles et malvoyantes, la détection des obstacles et des équipements sur les cheminements, la meilleure lisibilité de la signalétique et des systèmes d’information.  
La loi LOM (Loi n° 2019-1428 du 24/12/2019) a introduit l'obligation de neutraliser les places de stationnement motorisé et les masques de visibilité 5 mètres en amont des passages piétons, afin d'assurer la sécurité des cheminements des piétons.  
Des distances de neutralisations doivent désormais être respectées en fonction des configurations (5 m étant la valeur légale minimale), afin que le piéton s’apprêtant à traverser puisse être vu par un véhicule à l'approche.  
La visibilité peut être réduite par la présence de véhicules stationnés en amont du passage piéton, par du mobilier urbain (bac à verres,panneaux…) ou par de végétation haute.   
La loi LOM prévoit la résorption de ces masques de visibilité lors de la réalisation de travaux d'aménagement, de réhabilitation et de réfection des chaussées, et au plus tard d'ici le 31 décembre 2026.» (Article 52)

Mots-clés : mobilite-transport,zone-pietonniere
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Passages pour petite faune DIRO
Organisation : Cerema

Recensement des passages en faveur de la petite faune sur reseau routier de la Direction Interdépartementale des Routes Ouest

__Origine__

numérisation des passages sur orthophoto 2008 de l&#x27;IGN


__Organisations partenaires__

Cerema

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ac1bd643e5e9e26a550a628122ad85a032de1be7)

Mots-clés : biodiversite,biodiversite-et-nature,bretagne,cerema,cerema-ouest,donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire,pays-de-la-loire,reseaux-de-transport
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Passages publics à conserver
Organisation : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay

Informations sur les passages publics à conserver (données linéaires) issus du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Puy-en-Velay

Mots-clés : inspire,opendata,urbanisme,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Passeport langues vivantes pour les BTS
Organisation : Région Île-de-France

Liste des établissements participant au dispositif "Passeport langues vivantes" pour l'année 2016.

Ces établissements proposent à environ 350 étudiants au total un séjour à l'étranger sous la forme d’un stage intensif de langue en Angleterre ou en Espagne, pendant 2 semaines, sur un campus international.

Depuis 2009, près de 4 000 élèves inscrits en première année de BTS et titulaires d’un baccalauréat professionnel ont bénéficié de ce dispositif.

Mots-clés : bts,enseignement-formation-recherche,etranger,finances-publiques,formation,langue
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Passeports et Cartes Nationales d'identité délivrés à Poitiers - Identité numérique
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Cette donnée représente le nombre de passeports et de cartes d'identité délivré par la commune de Poitiers (Hôtel de ville et annexes). Depuis 2025, est détaillé le nombre de demandes concernant l'identité numérique.
Cette donnée provient de l'outil métier utilsé par le secteur Etat Civil. Elle est extraite puis intégré à l'open data. 

Les communes agissent pour cette activité, au nom de l'Etat. Elles accueillent les demandeurs (quelque soit leur lieu de domicile), saisissent les dossiers qui sont transmis à l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) via des dispositifs de receuil dont l'utilisation est strictement encadrée par l'Etat. 

La remise de ces titres est effectuée uniquement après instruction par les services de l'Etat.

Aucune donnée est enregistrée et conservée par les communes.

Mots-clés : acte,ants,carte,carte-didentite,citoyennete,cni,identite,identite-numerique,passeports,titre-securise
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-12-31 – 2025-12-31
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Passeports et CNI à Rixheim en 2017
Organisation : Mulhouse Alsace Agglomération

Fichier recensant le nombre de passeports et cartes nationales d'identité traités en 2017 par la Ville de Rixheim.

Mots-clés : citoyennete,cni,etat-civil,identite,passeport
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Passeports intérieurs
Organisation : Archives municipales de Saint-Brieuc

**Les passeports intérieurs (1830-1839)**

Les passeports intérieurs, créés au moment de la Révolution française et tombés en désuétude à la fin du 19e siècle, étaient nécessaires pour sortir d'un canton. 

Ils font partie des rares documents qui donnent une description physique de nos ancêtres.

Les documents mis en ligne couvrent, pour le moment, la période allant de 1830-1839. Grâce à une indexation fine réalisée en ligne par des volontaires, la recherche peut s'effectuer par de nombreuses entrées

Mots-clés : ancetre,description-physique,metier,metiers,migrant,migration,passeport,passeports,profession,voyage,voyageur,voyageurs
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 1830-01-01 – 1839-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : xml
Licence : Creative Commons Attribution Share-Alike
Passes à poissons présentes sur les voies navigables appartenant à la Région Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Propriétaire de 505 km et gestionnaire de 425 kilomètres de voies navigables représentant plus de 4 850 hectares de domaine public qui les bordent, la Région Bretagne a la responsabilité d’un réseau de transport qui se caractérise non seulement par son étendue mais aussi par les multiples richesses naturelles et les usages variés dont il est porteur. En application du code de l’environnement (L214-17), le 10 juillet 2012 l’État a classé les cours d’eau au regard de leur état écologique et notamment de leurs potentialités biologiques. Un programme de mise en conformité vis à vis de ce cadre réglementaire est en cours et vise à équiper les ouvrages en passes à poissons.

__Origine__

Données crées par la Direction déléguée aux voies navigables service de la région Bretagne. Les passes à poissons ont été numérisées à partir de l&#x27;orthophotographie.


__Organisations partenaires__

Région Bretagne

__Liens annexes__

 * [Visualiseur simple](https://kartenn.region-bretagne.fr/sviewer/?layers&#x3D;rb:passe_poisson_vn)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/69798383dafdaec215b056d2653aff4c4b17248c)

Mots-clés : canal,donnees-ouvertes,hydrographie,hydrographie-reseaux-et-ouvrages,inland-waters,passe-a-poisson,passerelle-inspire,riviere
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Passes à poissons présentes sur les voies navigables appartenant à la Région Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Propriétaire de 505 km et gestionnaire de 425 kilomètres de voies navigables représentant plus de 4 850 hectares de domaine public qui les bordent, la Région Bretagne a la responsabilité d’un réseau de transport qui se caractérise non seulement par son étendue mais aussi par les multiples richesses naturelles et les usages variés dont il est porteur. En application du code de l’environnement (L214-17), le 10 juillet 2012 l’État a classé les cours d’eau au regard de leur état écologique et notamment de leurs potentialités biologiques. Un programme de mise en conformité vis à vis de ce cadre réglementaire est en cours et vise à équiper les ouvrages en passes à poissons.

Mots-clés : canal,donnees-ouvertes,hydrographie,hydrographie-reseaux-et-ouvrages,passe-a-poisson,riviere
Licence : License Not Specified
Passes à poissons présentes sur les voies navigables appartenant à la Région Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Propriétaire de 505 km et gestionnaire de 425 kilomètres de voies navigables représentant plus de 4 850 hectares de domaine public qui les bordent, la Région Bretagne a la responsabilité d’un réseau de transport qui se caractérise non seulement par son étendue mais aussi par les multiples richesses naturelles et les usages variés dont il est porteur. En application du code de l’environnement (L214-17), le 10 juillet 2012 l’État a classé les cours d’eau au regard de leur état écologique et notamment de leurs potentialités biologiques. Un programme de mise en conformité vis à vis de ce cadre réglementaire est en cours et vise à équiper les ouvrages en passes à poissons.

Mots-clés : 233500016,canal,donnees-ouvertes,hydrographie,hydrographie-reseaux-et-ouvrages,passe-a-poisson,riviere
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PASSIM : offres, services d'info et données transport en France
Organisation : Cerema

L'annuaire PASSIM liste et décrit les **offres de services de transport** utiles pour se déplacer en France, pour tous les modes de transport. PASSIM est [géré par le CEREMA](https://www.data.gouv.fr/fr/organizations/centre-detudes-et-dexpertise-sur-les-risques-lenvironnement-la-mobilite-et-lamenagement-pole-mobilite/#datasets).

L'annuaire PASSIM a été créé au départ dès 2004 afin de donner aux pouvoirs publics une vision d'ensemble de l'info transport en France et de ses évolutions, et de contribuer à une certaine harmonisation technique ; il présente le contenu de l'annuaire et permet de chercher les offres de transport recensés en France. L'objectif principal de cet outil est [la réutilisation de son contenu]. Il est disponible sur l'Observatoire des politiques locales de mobilité, hébergé sur France Mobilités (https://www.francemobilites.fr/outils/observatoire-politiques-locales-mobilite/offres).

Cette base de donnée est issue d'un travail de recensement ponctuel. Elle fait l'objet de vérifications et de mises à jour fréquentes. Néanmoins, les informations publiées peuvent comporter des erreurs: si vous détectez des informations inexactes ou incomplètes, nous vous remercions de nous contacter à cette adresse baseAOM@cerema.fr.

Mots-clés : mobilite,offre,reseau,service,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
PAT - axe culturel et gastronomique
Acronyme : PAT
Organisation : France PAT

Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire.

Ce fichier concerne spécifiquement les PAT engagés dans une démarche de l’axe culturel et gastronomique.

Mots-clés : agriculture,alimentation,economie-alimentaire,education-alimentaire,environnement,gastronomie,justice-sociale,nutrition,pat,restauration-collective,sante,territoire,urbanisme
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-03-27
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
PAT - axe économie alimentaire
Acronyme : PAT
Organisation : France PAT

Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire.

Ce fichier concerne spécifiquement les PAT engagés dans une démarche de l’axe économie alimentaire.

Mots-clés : agriculture,alimentation,economie-alimentaire,education-alimentaire,environnement,gastronomie,justice-sociale,nutrition,pat,restauration-collective,sante,territoire,urbanisme
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-03-27
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
PAT - axe éducation alimentaire
Acronyme : PAT
Organisation : France PAT

Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire.

Ce fichier concerne spécifiquement les PAT engagés dans une démarche de l’axe éducation alimentaire.

Mots-clés : agriculture,alimentation,economie-alimentaire,education-alimentaire,environnement,gastronomie,justice-sociale,nutrition,pat,restauration-collective,sante,territoire,urbanisme
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-03-27
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
PAT - axe environnement
Acronyme : PAT
Organisation : France PAT

Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire.

Ce fichier concerne spécifiquement les PAT engagés dans une démarche de l’axe environnement.

Mots-clés : agriculture,alimentation,economie-alimentaire,education-alimentaire,environnement,gastronomie,justice-sociale,nutrition,pat,restauration-collective,sante,territoire,urbanisme
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-03-27
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
PAT - axe gouvernance
Acronyme : PAT
Organisation : France PAT

Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire.

Ce fichier concerne spécifiquement les PAT engagés dans une démarche de l’axe gouvernance.

Mots-clés : agriculture,alimentation,economie-alimentaire,education-alimentaire,environnement,gastronomie,justice-sociale,nutrition,pat,restauration-collective,sante,territoire,urbanisme
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-03-27
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
PAT - axe justice sociale
Organisation : France PAT

Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire.

Ce fichier concerne spécifiquement les PAT engagés dans une démarche de l’axe justice sociale.

Mots-clés : agriculture,alimentation,economie-alimentaire,education-alimentaire,environnement,gastronomie,justice-sociale,nutrition,pat,restauration-collective,sante,territoire,urbanisme
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-03-27
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
PAT - axe nutrition et santé
Acronyme : PAT
Organisation : France PAT

Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire.

Ce fichier concerne spécifiquement les PAT engagés dans une démarche de l’axe nutrition et santé.

Mots-clés : agriculture,alimentation,economie-alimentaire,education-alimentaire,environnement,gastronomie,justice-sociale,nutrition,pat,restauration-collective,sante,territoire,urbanisme
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-03-27
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
PAT- axe restauration collective
Acronyme : PAT
Organisation : France PAT

Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire.

Ce fichier concerne spécifiquement les PAT engagés dans une démarche de l’axe restauration collective.

Mots-clés : agriculture,alimentation,economie-alimentaire,education-alimentaire,environnement,gastronomie,justice-sociale,nutrition,pat,restauration-collective,sante,territoire,urbanisme
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-03-27
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
PAT- axe urbanisme
Acronyme : PAT
Organisation : France PAT

Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire.

Ce fichier concerne spécifiquement les PAT engagés dans une démarche de l’axe urbanisme.

Mots-clés : agriculture,alimentation,economie-alimentaire,education-alimentaire,environnement,gastronomie,justice-sociale,nutrition,pat,restauration-collective,sante,territoire,urbanisme
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-03-27
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
PAT - périmètre des PAT
Acronyme : PAT
Organisation : France PAT

Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire.

Ce fichier concerne spécifiquement les périmètres des PAT.


Mots-clés : agriculture,alimentation,economie-alimentaire,education-alimentaire,environnement,gastronomie,justice-sociale,nutrition,pat,restauration-collective,sante,territoire,urbanisme
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-03-27
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
PAT - projets alimentaires territoriaux - description
Acronyme : PAT
Organisation : France PAT

Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un département ou d'une région) visant à relocaliser la production et la consommation alimentaire.


Mots-clés : agriculture,alimentation,economie-alimentaire,education-alimentaire,environnement,gastronomie,justice-sociale,nutrition,pat,restauration-collective,sante,territoire,urbanisme
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-03-27
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Pataugeoires de la ville de Nantes
Organisation : Nantes Métropole

Localisation des Pataugeoires de la ville de Nantes

* * *

À Nantes, 17 pataugeoires et trois aires de jeux d'eau sont ouvertes gratuitement à la baignade dans les parcs et jardins et sur l’espace public. Ces oasis de fraîcheur, plébiscitées par les enfants, sont accessibles tout l'été du 3 juin jusqu’au 8 septembre.  
Pour plus d'informations vous pouvez consulter :  
<https://metropole.nantes.fr/pataugeoires>[](https://metropole.nantes.fr/pataugeoires)  


* * *

Mots-clés : bassin,pataugoire,sport,territoires
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Pathways
Organisation : Navitia

GTFS-Pathways est une extension qui a pour but de permettre la représentation des espaces de transit. La fonction première de cette extension est de fournir les informations relatives à l’accessibilité des espaces. Elle permet cependant de renseigner de nombreuses autres informations, comme les temps de parcours et l’orientation dans les stations.

  


GTFS Pathways is an extension that allows to describe stations and other spaces by adding edges and transit passages. The main function of this extension is to provide information relative to accessibility of spaces.

It also allows to add more information such as time of travel between zones and relative positions.

Mots-clés : deplacements,transports
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,geojson,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
patients consommant des soins de ville au régime agricole
Acronyme : MSA
Organisation : Mutualité Sociale Agricole

Les patients comptabilisés sont les individus affiliés au régime agricole et ayant consommé au moins un remboursement de soins dans l’année.
Source : RAAMSES – Régime agricole d’assurance maladie, statistiques et santé

Mots-clés : agricole,agriculture,msa,patients,regime-agricole,soins-de-sante
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Patients hospitalisés pour gestes auto-infligés
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Ces données donnent, pour chaque année depuis 2012 en France, le nombre d'hospitalisations liées à une lésion auto-infligée et le nombre de patients uniques ayant fait l'objet d'au moins une hospitalisation en lien avec une lésion auto-infligée.

Mots-clés : lesions-auto-infligees,psychiatrie,sante-et-systeme-de-soins,sante-mentale,sejours-hospitaliers,tentatives-de-suicide
Formats des ressources : json,csv,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0