AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Projets d'aménagement en Seine-Saint-Denis
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Regroupe les projets d&#x27;aménagement localisés en Seine-Saint-Denis. Ces derniers sont identifiés selon deux caractères :

Leur niveau d&#x27;avancement :

- Les projets engagés couvrent l&#x27;ensemble des projets pour lesquels des éléments de programmation ont été renseignés (ZAC en cours, travaux engagés, date de première livraison connue, étude de programmation achevée, …). Les projets livrés à plus de 80% y sont écartés.
- Les secteurs de développement couvrent l&#x27;ensemble des projets identifiés au travers des documents d&#x27;urbanisme, de l&#x27;élaboration des contrats de développement territorial, des études urbaines auxquelles le Département est associé (ou a été). On y retrouve des périmètres d&#x27;études mais également des secteurs sur lesquels les collectivités expriment des ambitions d&#x27;aménagement à moyen ou long terme.

La nature des projets :

Les quatre catégories identifiées (mixte, dominante habitat, dominante activité, dominante espaces verts, sportif ou équipement métropolitain) sont renseignées à partir des éléments de programmation exprimés en surface de plancher pour les projets avancés, à partir des premières esquisses des études urbaines pour les secteurs de développement, des orientations d&#x27;aménagement inscrites au PLU des communes pour les périmètres d&#x27;étude par exemple.

__Origine__

Les données recueillies sont issues des documents d&#x27;urbanisme, des CDT, des suivis d&#x27;études, des rapports d&#x27;activités des SEM communales et départementales. Ces données ont été enrichies et confrontées à des visites de terrain ou des contacts avec les collectivités territoriales. Néanmoins, une validation générale n&#x27;a jamais été entreprise ou formalisée systématiquement. De même, les projets relevant d&#x27;aménageurs privés, notamment dans le diffus, n&#x27;ont pas été intégrés à cette base de données.

La mise à jour de juillet 2016 a été engagée en 2015. Les projets n&#x27;ayant pas évolués n&#x27;ont donc pas été réactualisés. Des fiches (format A4) peuvent compléter utilement la connaissance de ces projets au-delà des indicateurs synthétiques renseignés dans la base de données.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;1269)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ee5328e3af74576d668afc03facc2d184b187b16)

Mots-clés : amenagement,ddm,donnees-ouvertes,foncier,opendata,passerelle-inspire,seine-saint-denis,travaux,zac
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projets d'aménagements cyclables subventionnés par la Région Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Projets d'aménagements cyclables subventionnés par la Région Île-de-France depuis octobre 2011.

Par rapport à la précédente publication, le jeu de données a été enrichi des attributs suivants :

  * **TYPO_CALC** : typologie précise des aménagements
  * **REALISE** : indique si l'aménagement est réalisé ou en projet
  * **ANNEE_CP** : année du vote en commission permanente



L'attribut DOUBLSENS est renommé **CONTRESENS**(sens de circulation de l'aménagement en contre-sens de la circulation automobile).

Mots-clés : amenagements-cyclables,circulation-douce,deplacements-transports,geoidf,idg,pistes-cyclables,velo
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projets d’aménagements et d’équipements à vocation touristique en Haute-Savoie
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Projets d’aménagements et d’équipements à vocation touristique en Haute-Savoie
Projets de type « infrastructures » (hors mise en valeur de sites naturels – OGS, PNR, randonnées douces...-, patrimoniaux, industriels ou artisanaux par exemple).
Les objets sont numérisées à l'écran en utilisant en fond la BD ORTHO© ou le SCAN25© (pour une meilleure visualisation du relief)

Mots-clés : culture-societe-service-tourisme,donnees-ouvertes,haute-savoie,tourisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projets de desserte forestière du département des Vosges
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Projets et propositions de compléments à la desserte forestière actuelle dans le département des Vosges.

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-description
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projets de développement de la gazéification hydrothermale en Europe
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données représente la situation des développeurs de la technologie gazéification hydrothermale (haute température et catalytique) en Europe ayant atteint le stade de prototype, pilote ou démonstrateur et étant capable de fonctionner en continu. Son industrialisation est attendue d’ici 2024/2025.

Mots-clés : biogaz,carte,enr,environnement
Couverture temporelle : 2020-06-10 – 2023-04-24
Granularité spatiale : country-group
Formats des ressources : geojson,csv,zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projets de développement de la gazéification hydrothermale en Europe
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

> Ce jeu de données représente l’état des lieux des principaux développeurs de la technologie Gazéification Hydrothermale (haute température et catalytique) en Europe ayant atteint le stade : 

>   * de prototype (TRL 4 à 5),
> 


>   * pilote préindustriel (TRL 6 à 7)
> 


>   * ou démonstrateur industriel (TRL 8 à 9)
> 


  


> et étant tous capables de fonctionner en continu.

> SCW Systems au Pays-Bas est l’acteur le plus avancé ayant atteint fin 2023 le niveau de TRL 9 ce qui correspond à la 1ère installation au monde ayant atteint un niveau de maturité industrielle (20 MWth, conversion jusqu’à 120 000 t de déchets) et commerciale !
> 
> Veuillez consulter le [Livre Blanc de la GazéificationHydrothermale](https://www.natrangroupe.com/medias/communiques-de-presse/livre-blanc-gazeification-hydrothermale) pour avoir plus d’information

>

Mots-clés : biogaz,gazeification-hydrothermale,production
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projets de développement de l'hydrogène en Europe
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Actuellement, à l’échelle mondiale, l’hydrogène est majoritairement utilisé dans la production d’engrais ou dans les procédés de pétrochimie / raffinage (87% des usages). Néanmoins, c’est aussi un vecteur énergétique pouvant favoriser la transition environnementale en intervenant par exemple dans le stockage d’énergie, la mobilité, la chimie ou la production de méthane de synthèse. Si l’Allemagne est le pays historique de l’hydrogène en Europe avec la présence d’industriels engagés sur le sujet (Daimler, Shell, Linde), la France a annoncé en juin 2018 un ambitieux plan de déploiement visant, entre autre, à renforcer sa filière industrielle déjà portée par des leader internationaux.

  


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[EDIT] Mise à jour du jeu de données - données 2020 - 26/11/2020 

[NEW] Création du jeu de données avec les données 2019 - 18/07/2019

Mots-clés : carte,enr,h2,hydrogene,infrastructures,production
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projets de gares - SDRIF-E
Organisation : Région Île-de-France

Donnée ponctuelle des projets de gares du poste de légende _"Compléter le réseau de transport existant"_. 

### Processus de création de la donnée

Localisation des projets de gares inscrits au SDRIF-E réalisé par L'Institut Paris Région, IDFM et la Région Île-de-France 

[![](https://www.iledefrance.fr/espace-media/portail-open-data/data/sdrif-e/sdrif-e_maitrise-dev-urbain.jpg)  
Voir la carte **Maîtriser le développement urbain**](https://www.iledefrance.fr/espace-media/sdrif/Maitriser-le-dvp-urbain__Sdrif-E_100625_CE.jpg "Voir la carte Maîtriser le développement urbain \(nouvelle fenêtre\)")

[![](https://www.iledefrance.fr/espace-media/portail-open-data/data/sdrif-e/sdrif-e_dev-independance-productive.jpg)  
Voir la carte **Développer l'indépendance productive régionale**](https://www.iledefrance.fr/espace-media/sdrif/Developper-Indepdce-product_Sdrif-E_100625_CE.jpg "Voir la carte Développer l'indépendance productive régionale \(nouvelle fenêtre\)")  
  


### Limite(s) d'utilisation

Les données des cartes réglementaires du SDRIF-E sont prévues pour être exploitées au 1:150000 

![Île-de-France 2040, un nouvel équilibre](https://www.iledefrance.fr/sites/default/files/styles/side_main_banner_desktop/public/2025-06/sdrife.jpg.webp?itok=DWLVfMz4)

## Le SDRIF-E : Île-de-France objectif 2040

Le Schéma directeur de la Région Île-de-France détermine l’aménagement du territoire d’ici à 2040 pour les 12 millions de Franciliens. Après une concertation sans précédent avec l’ensemble des acteurs du territoire, il a été adopté par la Région le 11 septembre 2024 et approuvé par décret en Conseil d’État le 10 juin 2025. 

[ En savoir plus sur le SDRIF-E ](https://www.iledefrance.fr/participer-la-vie-citoyenne/je-participe-la-vie-de-la-region/le-sdrif-e-ile-de-france-objectif-2040 "En savoir plus sur le SDRIF-E \(nouvelle fenêtre\)")

Mots-clés : amenagement-du-territoire,deplacements-transports,gare,geoidf,idg,schema-directeur-de-la-region-ile-de-france,sdrif-e,sdrif-environnemental,transports-en-commun
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projets de la Fondation du Patrimoine
Organisation : Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

Liste des projets de la Fondation du Patrimoine sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

Mots-clés : chateaux,eglise,fondation,habitation,monument-historique,monuments,patrimoine,patrimoine-architectural,projets
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Lisieux Normandie
Formats des ressources : xlsx,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Projets de levés topographiques LASER sur les stations hydrométriques de Guyane, 2016
Organisation : DEAL Guyane

Afin de mettre à jours ces connaissances, la CVH de Guyane prépare une campagne d’acquisition de données topographiques par laser aéroporté (LiDAR) sur l’ensemble des stations de son réseau de mesure. L’exploitation de ces données permettra la réalisation des modèles numériques de terrain, d’élévation et de surface.
Ce programme intégrera pour chaque site le levé topographique du lit majeur dans l’environnement immédiat des stations de mesures.

Le fichier correspond à l&#x27;emprise des projets d&#x27;acquistion.

__Origine__

Numérisation des emprises à partir des fonds topographiques disponibles sur chaque secteur (SCAN IGN ou MNT si disponible)


__Organisations partenaires__

DEAL Guyane

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;2336753)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/92342e821aa46fb66ccada1d329a6ba1ff9c3cb1)

Mots-clés : altitude,dgtm,donnees-ouvertes,elevation,grand-public,guyane,passerelle-inspire,topographie
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projets de loi de finances - Rédaction de 1ère lecture au Sénat résultant des travaux de l’Assemblée nationale 
Organisation : Sénat

Ce jeu de données contient quatre fichiers au format XML :
-	le texte de la 1ère partie du projet de loi de finances pour 2018 ;
-	le texte de la 2nde partie du projet de loi de finances pour 2018 ;
-	le texte de la 1ère partie du projet de loi de finances pour 2019 ;
-	le texte de la 2nde partie du projet de loi de finances pour 2019 ;

La structure de ce document est conforme au standard Akoma Ntoso utilisé pour représenter des textes de nature législative et réglementaire. Une présentation exhaustive de ce standard peut être trouvée à l’adresse suivante :
http://docs.oasis-open.org/legaldocml/akn-core/v1.0/os/part1-vocabulary/akn-core-v1.0-os-part1-vocabulary.html

Par ailleurs, une notice expliquant la manière dont le Sénat utilise le standard Akoma Ntoso est également mise à disposition.


Mots-clés : projet-de-loi-de-finances
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : pdf,xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projets de mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Localisation et principales caractéristiques des éoliennes en projet (en instruction, refusé ou abandonné). La hauteur du mât est supérieure ou égale à 50 m et leur puissance supérieure ou égale à 20 MW. Ces éoliennes doivent faire l'objet d'une demande d'autorisation au titre des Inspections Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE - Arrêté du 26-08-2011 classant les éoliennes dans les ICPE - 2980) déposée auprès du guichet unique (Préfecture / DREAL). Ainsi, cette table ne contient que les éoliennes dont le projet a été déposé et enregistré par l'instructeur avant la date de mise à jour des données. Les projets en élaboration ne faisant pas l'objet d'un dossier de demande d'autorisation n'entrent pas dans le champ de ces données.

Mots-clés : bourgogne-franche-comte,dreal-bfc,eolien-terrestre,site-eolien,site-industriel-production-site-eolien
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projets de Paris métropole 2020
Organisation : Ville de Paris

Avec plus 1300 projets, Paris métropole 2020, la présentation numérique du Pavillon de l'Arsenal, ambitionne de présenter un périmètre englobant tant les grands enjeux de la métropole parisienne que ceux à l’échelle du quartier.

Ce projet et les données issues de ce projet sont l'ouevre d'un partenariat entre Google, JCDecaux, l'APUR, les principales sociétés d'aménagement d'Ile-de-France (Paris Habitat-Oph / Rivp / Semaest / Semapa / Semavip / Semidep / SemPariSeine / Sgim / Siemp / Spla Paris Batignolles Aménagement) et la Mairie de Paris.

Attention : la licence de ces données n'est pas la licence OdBL de la Ville de Paris

Mots-clés : amenagement,metropole,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Projets de production de biométhane, gaz bas-carbone et gaz de récupération par Gazéification Hydrothermale en France
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données recense les premiers projets industriels et démonstrateurs potentiels de Gazéification Hydrothermale (GH) en France. 

Il a été constitué dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt GH (AMI GH) réalisé en 2024 par NaTran auprès de différents porteurs de projets. 

Cette liste sera mise à jour au fil du temps avec de nouveaux projets GH.

Veuillez consulter la page de l’AMI GH sur le site web de NaTran, pour avoir plus d’information : [lien](https://www.natrangroupe.com/notre-transition-energetique/gaz-renouvelables-et-bas-carbone/restitution-ami-gh-2024)

Mots-clés : biogaz,gazeification-hydrothermale,production
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projets de production de gaz renouvelable et bas carbone par pyrogazeification pour injection dans les réseaux gaziers
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données fournit en Open Data la localisation de plus d'une quarantaine de projets commerciaux et démonstrateurs de production de biogaz via la pyrogazéification. 

Dernière mise à jour : 19/09/2025

D'autres informations complémentaires sont disponibles sur le site de l'ATEE : <https://atee.fr/energies-renouvelables/club-pyrogazeification>[](https://atee.fr/energies-renouvelables/club-pyrogazeification)

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La pyrogazéification est un procédé innovant de production de gaz injectable dans les réseaux existants. Ce procédé transforme en gaz des résidus solides peu ou mal valorisés (bois usé, plastiques non recyclés, combustibles solides de récupération…), en les chauffant à haute température (entre 800 et 1 500°), avec peu (ou pas) d’oxygène. À l’horizon 2030, le bilan prévisionnel des opérateurs de réseaux basé sur les ambitions inscrites dans les plans régionaux (SRADDET et études spécifiques) montre que la pyrogazéification pourrait représenter 6 TWh de gaz injecté par an correspondant jusqu’à 1 million de tonnes de CO2 évité.

Cette technologie d’avenir contribuera ainsi à l’atteinte d’une consommation de gaz 100% renouvelable ou bas-carbone en France à l’horizon 2050.

Information sur le statut démonstrateur industriel : il s'agit de démonstrateurs actuellement en activité, à une échelle semi-industrielle ou industrielle. Tous ne disposent pas de la chaine de procédés complète pour une production de méthane de qualité injectable, mais la brique pyrogazéification est adaptée à la filière injection.

Informations sur les statuts des projets commerciaux :

  * Projet en étude préliminaire : Dispose d’un projet (besoin de déchets à traiter ou de production de gaz à produire, porteur de projet avec premiers éléments de site, …).
  * Projet en développement : étude de faisabilité du projet réalisée avec un premier Business Plan établi.

Mots-clés : biogaz,carte,enr,environnement,production,pyrogazeification
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : geojson,csv,zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projets de protection d’espaces naturels dans le cadre de la déclinaison départementale de la SNAP - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Cette couche donne à voir l’ensemble des projets de protection figurant dans la feuille de route SNAP iséroise, catégorisés par niveau de maturité.
La SNAP est une Stratégie Nationale qui vise à couvrir 30 % du territoire national avec des aires de protection, dont un tiers avec des outils de protection réglementaire forts. Les DREAL sont cheffes de fil pour décliner la SNAP ; les DDT sont chargées par leur DREAL de proposer tous les 3 ans une déclinaison départementale de la SNAP via un feuille de route triennale co-construite avec les territoires et les partenaires techniques.
La visualisation de ces données n’a de sens que lorsqu’elles sont superposées aux couches des EPCI et des communes de l’Isère.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,ddt-isere,donnees-ouvertes,grand-public,inspire,installations-de-suivi-environnemental,isere,specification-locale,zonages-nature
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-12-23 – 2027-07-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : utf8,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projets de R&D labellisés par Images & Réseaux
Organisation : Images & Réseaux

Les projets collaboratifs de R&D sont, depuis quasiment 10 ans, au cœur des missions des pôles de compétitivité. Et aujourd’hui encore plus, alors que nous entamons le virage de la pahse 3.0 des pôles, avec une volonté qui anime tout l’écosystème de l’innovation : transformer la R&D en produit et réussir leur mise sur le marché. Pour la première fois depuis sa création, Images & Réseaux se concentre sur les projets collaboratifs innovants labellisés et terminés au 31 décembre 2013 et sort son premier livre des retombées. Côté chiffres on parle de 556 projets collaboratifs innovants labellisés depuis sa création et 260 projets financés 688 M€ investis en R&D depuis 2006 

Le jeu de données vous propose une vision sur les projets de R&D labellisés et financés depuis la création du pôle avec leurs appels à projets, les thématiques concernés, ... 

Mots-clés : collaboratif,innovation,numerique,pole-de-competitivite,projets,recherche-et-developpement
Fréquence de mise à jour : weekly
Couverture temporelle : 2005-01-01 – 2014-10-22
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : xml,csv,excel
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Projets de Recherche ADEME - Vue agrégée 2014-2020
Organisation : ADEME

La mise à disposition de ce jeu de données s’inscrit dans le cadre des engagements de l’ADEME pour la science ouverte. Elle vise entre autres à faciliter le référencement du soutien de l’agence dans toutes les publications d’articles ou de données issus de ces projets dans des archives ouvertes, par exemple sur HAL.

Pour ce jeu, les critères de requête dans les bases de gestion de l’ADEME sont les suivants : 
* Contrats d’aide d’un montant supérieur à 10 k€ dans le cadre du budget R&amp;D de l’ADEME 
* Contrats d’aide engagés juridiquement entre le 01/012014 et le 31/12/2020, date de mise en service de l’outil de gestion OPALE en remplacement de l’outil LOCO
* Nom du signataire principal du contrat c’est-à-dire généralement le coordinateur de projet de recherche (pour voir l’ensemble des partenaires, consulter la vue détaillée disponible par ailleurs sur le portail de données).  
<p>

*NB 02 décembre 2024 : les pratiques administratives en vigueur sur la période de requêtage font qu’un même projet de recherche peut apparaître sous autant de codes projets différents que de conventions d’aide avec les différents partenaires. Il s’ensuit qu’il n’est pas toujours facile de repérer le coordinateur de projet. De plus, les informations sur l’Appel à Projets de Recherche figurent souvent dans le titre du projet et non dans le champ dédié. Enfin, certaines informations sont absentes du jeu de données.* 
	
*L’ADEME va améliorer progressivement ce jeu de données ‘historique’. De plus, des fiches projets plus détaillées seront prochainement disponibles sur le site [Connectons science et société | Recherche ADEME](https://recherche.ademe.fr/)*
</p>

Mots-clés : recherche
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : xlsx,csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0