AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
PLN- Suivi avifaune marine et côtière 2021-2022
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Dans le cadre des travaux d’extension, la Région Occitanie a confié au bureau d’études Ecomed le suivi des espèces d’oiseaux au large du port de Port-La Nouvelle.

Ces suivis doivent permettre de mieux connaître les espèces présentes et ainsi mieux appréhender leurs comportements.

Mots-clés : developpement-durable,littoral,oiseaux,pln,port-la-nouvelle
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLN-Suivi de l'ichtyofaune 2020-chalutage– taille
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Résultat des suivis de pêche par chalutage. 

Distribution des tailles de l'ichtyofaune de Port-La Nouvelle.

Campagnes 2020.

Mots-clés : biodiversite,developpement-durable,poisson,port-la-nouvelle
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLN-Suivi de l'ichtyofaune-capechades - abondance et biomasse
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Résultat des suivis de pêche par capechades. 

Diversité et biomasse des espèces de poissons captées.

Mots-clés : pln,poisson,valorisation-du-patrimoine-regional
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLN-Suivi de l'ichtyofaune-capechades – taille
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Résultat des suivis de pêche par capechades. 

Distribution des tailles de l'ichtyofaune de Port-La Nouvelle.

Mots-clés : pln,poisson,valorisation-du-patrimoine-regional
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLN-Suivi de l'ichtyofaune-chalutage- 2020 abondance et biomasse
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Résultat des suivis de pêche par chalutage. 

Diversité et biomasse des espèces de poissons captées.  


Campagnes 2020.

Mots-clés : developpement-durable,pln,poisson
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLN-Suivi de l'ichtyofaune-chalutage-multiparamètres
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Campagnes de chalutage 2020.

Mesures physiques par trait de chalut.

Cadence d'enregistrement : 14 secondes

Mots-clés : developpement-durable
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLR 2015 - projet de loi de règlement pour l'année 2015 - Données de l’exécution budgétaire
Organisation : Ministères économiques et financiers

Données de l’exécution telles que publiées dans les rapports annuels de performance annexés au projet de loi de règlement pour 2015 déposée au Parlement en juin 2016 comprenant :
•	Exécution par mission, programme et titre en autorisation d'engagement (AE) pour le budget général (BG), les comptes d’affection spéciale (CAS) et les comptes de concours financiers (CCF) ;
•	Exécution par mission, programme et titre en crédit de paiement (CP) pour le budget général (BG), les comptes d’affection spéciale (CAS) et les comptes de concours financiers (CCF) ;
•	Exécution par ministère, programme et titre en autorisation d'engagement (AE) pour le budget général (BG), les comptes d’affection spéciale (CAS) et les comptes de concours financiers (CCF) ;
•	Exécution par ministère, programme et titre en crédit de paiement (CP) pour le budget général (BG), les comptes d’affection spéciale (CAS) et les comptes de concours financiers (CCF) ;
•	Exécution par mission et catégorie en AE et CP pour le budget général (BG), les comptes d’affection spéciale (CAS) et les comptes de concours financiers (CCF).


Mots-clés : budget,etat,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
PLR 2016 - projet de loi de règlement pour l'année 2016 - Données de l’exécution budgétaire
Organisation : Ministères économiques et financiers

Données de l’exécution telles que publiées dans les rapports annuels de performance annexés au projet de loi de règlement pour 2016 déposée au Parlement en juin 2016 comprenant : 
- Exécution par mission, programme et titre en autorisation d'engagement (AE) pour le budget général (BG), les comptes d’affection spéciale (CAS) et les comptes de concours financiers (CCF) ; 
- Exécution par mission, programme et titre en crédit de paiement (CP) pour le budget général (BG), les comptes d’affection spéciale (CAS) et les comptes de concours financiers (CCF) ; 
- Exécution par ministère, programme et titre en autorisation d'engagement (AE) pour le budget général (BG), les comptes d’affection spéciale (CAS) et les comptes de concours financiers (CCF) ; 
- Exécution par ministère, programme et titre en crédit de paiement (CP) pour le budget général (BG), les comptes d’affection spéciale (CAS) et les comptes de concours financiers (CCF) ; 
- Exécution par mission et catégorie en AE et CP pour le budget général (BG), les comptes d’affection spéciale (CAS) et les comptes de concours financiers (CCF).

Mots-clés : budget,etat,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
PLR 2017 - projet de loi de règlement pour l'année 2017 - Données de l’exécution budgétaire
Organisation : Ministères économiques et financiers

Données de l’exécution telles que publiées dans les rapports annuels de performance annexés au projet de loi de règlement pour 2017 déposée au Parlement en mai 2017 comprenant :


- Exécution par mission, programme et titre en autorisation d'engagement (AE) pour le budget général (BG), les comptes d’affection spéciale (CAS) et les comptes de concours financiers (CCF) ;
- Exécution par mission, programme et titre en crédit de paiement (CP) pour le budget général (BG), les comptes d’affection spéciale (CAS) et les comptes de concours financiers (CCF) ;
- Exécution par ministère, programme et titre en autorisation d'engagement (AE) pour le budget général (BG), les comptes d’affection spéciale (CAS) et les comptes de concours financiers (CCF) ;
- Exécution par ministère, programme et titre en crédit de paiement (CP) pour le budget général (BG), les comptes d’affection spéciale (CAS) et les comptes de concours financiers (CCF) ;
- Exécution par mission et catégorie en AE et CP pour le budget général (BG), les comptes d’affection spéciale (CAS) et les comptes de concours financiers (CCF).
- Exécution par ministère Titre 2 / hors Titre 2 en AE, CP et ETPT pour le budget général et les budgets annexes.

Mots-clés : budget-2017,etat,execution,finances-publiques
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2017-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
PLU
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Cette couche présente les PLU numérisés des communes du territoire. A ce jour, seules 10 communes sur 18 ont été numérisées. 6 d'entre elles étant en cours de révision ou modification, le travail sera réalisé une fois les PLU approuvés. Pour les 2 communes restantes, la numérisation est en cours.  


Ces données sont identiques à celles présentes sur le Géoportail National de l'Urbanisme.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,geospatial,plu
Formats des ressources : web page,esri rest
Licence : License Not Specified
PLU - Annexes - Biens inscrits au patrimoine mondial
Organisation : Ville de Paris

**Biens inscrits au patrimoine mondial par l'UNESCO**

Informations annexées au PLU de Paris  
Version à jour (Session du comité du patrimoine mondial du 21 au 31 juillet 2024).

Documentation complète : cf. ANX_PAT_UNESCO.PDF en pièce jointe   
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au PLU officiel (en PDF), consulter [ le Portail des Règles d'Urbanisme de Paris](https://regles-urbanisme.paris.fr/plu-bioclimatique/)  
Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU)

Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/)

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU - Annexes - Droit de Préemption Urbain Renforcé
Organisation : Ville de Paris

**Parcelles soumises au Droit de Préemption Urbain Renforcé.**

Informations annexées au PLU de Paris  
Données conformes aux dernières délibérations du Conseil de Paris les ayant modifiées (7 octobre 2025);   
Documentation complète : cf. PLU_ANX_DPUR.PDF en pièce jointe   
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au PLU officiel (en PDF), consulter [le Portail des Règles d'Urbanisme](https://regles-urbanisme.paris.fr/plu-bioclimatique/)

Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU)  
Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/)

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : csv,zip,json,octet-stream,pdf
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU - Annexes - Plans d'aménagement d'ensemble
Organisation : Ville de Paris

**Secteurs où un programme d'aménagement d'ensemble (PAE) a été approuvé.**

Informations annexées au PLU de Paris  
Données conformes à la dernière délibération du Conseil de Paris les ayant modifiées (18 décembre 1995);   
Documentation complète : cf. PLU_ANX_PAE.PDF en pièce jointe   
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au PLU officiel (en PDF), consulter [ www.pluenligne.fr](http://pluenligne.paris.fr/)  
Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU)

Pour [plus d'information sur le PLU sur Paris.fr](https://www.paris.fr/pages/le-plan-local-d-urbanisme-plu-2329/) et [sa carte dédiée](https://capgeo.sig.paris.fr/Apps/ParisPLU/)  
  
Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/)

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU - Annexes - Projets urbains partenariaux
Organisation : Ville de Paris

**Périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP)**

Informations annexées au PLU de Paris  
Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022.   
Documentation complète : cf. PLU_ANX_PUP.PDF en pièce jointe   
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au PLU officiel (en PDF), consulter [ www.pluenligne.fr](http://pluenligne.paris.fr/)  
Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU)

Pour [plus d'information sur le PLU sur Paris.fr](https://www.paris.fr/pages/le-plan-local-d-urbanisme-plu-2329/) et [sa carte dédiée](https://capgeo.sig.paris.fr/Apps/ParisPLU/)  
  
Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/)

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU - Annexes - Secteurs Patrimoniaux Remarquables
Organisation : Ville de Paris

**Secteurs Patrimoniaux Remarquables (SPR)**

Informations annexées au PLU de Paris  
Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022.

Documentation complète : cf. PLU_ANX_SPR.PDF en pièce jointe   
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au PLU officiel (en PDF), consulter [ le Portail des Règles d'Urbanisme de Paris](https://regles-urbanisme.paris.fr/plu-bioclimatique/)  
Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU)

Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/)

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU - Annexes - Servitudes d'alignement
Organisation : Ville de Paris

**Servitudes d'alignement annexées au PLU de Paris.**

Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022.   
Documentation complète : cf. PLU_ANX_SERV_ALIGN.PDF en pièce jointe   
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au PLU officiel (en PDF), consulter [ www.pluenligne.fr](http://pluenligne.paris.fr/)  
Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU)

Pour [plus d'information sur le PLU sur Paris.fr](https://www.paris.fr/pages/le-plan-local-d-urbanisme-plu-2329/) et [sa carte dédiée](https://capgeo.sig.paris.fr/Apps/ParisPLU/)  


Les documents et données des servitudes d'alignement sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/)

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU - Annexes - Sursis à statuer
Organisation : Ville de Paris

**Périmètres où l'autorité compétente peut surseoir à statuer sur les demandes d'autorisation.**

Informations annexées au PLU de Paris  
Version du PLU mise à jour le 19 décembre 2025.   
Documentation complète : cf. PLU_ANX_SAS.PDF en pièce jointe   
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au PLU officiel (en PDF), consulter [ www.pluenligne.fr](http://pluenligne.paris.fr/)  
Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU)

Pour [plus d'information sur le PLU sur Paris.fr](https://www.paris.fr/pages/le-plan-local-d-urbanisme-plu-2329/) et [sa carte dédiée](https://capgeo.sig.paris.fr/Apps/ParisPLU/)  
  
Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/)

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU - Annexes - Zones d'Aménagement Concerté
Organisation : Ville de Paris

**Zones d'Aménagement Concerté (ZAC)**

Informations annexées au PLU de Paris  
Mise à jour du PLU du 19 décembre 2025.

Documentation complète : cf. PLU_ANX_ZAC.PDF en pièce jointe   
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Pour accéder au PLU officiel (en PDF), consulter [ www.pluenligne.fr](http://pluenligne.paris.fr/)  
Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU)

Pour [plus d'information sur le PLU sur Paris.fr](https://www.paris.fr/pages/le-plan-local-d-urbanisme-plu-2329/) et [sa carte dédiée](https://capgeo.sig.paris.fr/Apps/ParisPLU/)  
  
Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/)

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU bioclimatique - Alignements d'arbres et compositions arborées protégées
Organisation : Ville de Paris

Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Alignements d'arbres et compositions arborées protégées

Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024.  
Documentation complète : cf. "Alignement d arbres et composition arborée protégée.pdf" en pièce jointe.  
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.

Pour accéder au PLU officiel, consulter le [ Portail des Règles d'Urbanisme](https://regles-urbanisme.paris.fr/) de Paris. 

Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU).

Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/).

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : License Not Specified
PLU bioclimatique - Arbres remarquables protégés
Organisation : Ville de Paris

Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Arbres remarquables protégés**

Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024.  
Documentation complète : cf. "Arbre remarquable protégé.pdf" en pièce jointe.  
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.

Pour accéder au PLU officiel, consulter le [ Portail des Règles d'Urbanisme](https://regles-urbanisme.paris.fr/) de Paris. 

Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU).

Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/).

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU bioclimatique - Ceinture verte et sportive - Emprise
Organisation : Ville de Paris

Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Ceinture verte et sportive - Emprise 

Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024.  
Documentation complète : cf. "Ceinture verte et sportive - Emprise.pdf" en pièce jointe.  
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.

Pour accéder au PLU officiel, consulter le [ Portail des Règles d'Urbanisme](https://regles-urbanisme.paris.fr/) de Paris. 

Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU).

Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/).

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU bioclimatique - Ceinture verte et sportive - Limite
Organisation : Ville de Paris

Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Ceinture verte et sportive - Limite**

Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024.  
Documentation complète : cf. "Ceinture verte et sportive - Limite.pdf" en pièce jointe.  
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.

Pour accéder au PLU officiel, consulter le [ Portail des Règles d'Urbanisme](https://regles-urbanisme.paris.fr/) de Paris. 

Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU).

Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/).

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU bioclimatique - Constructions où des changements de destination peuvent être autorisés
Organisation : Ville de Paris

Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Constructions où des changements de destination peuvent être autorisés**

Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024.  
Documentation complète : cf. "Construction où des changements de destination peuvent être autorisés.pdf" en pièce jointe.  
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.

Pour accéder au PLU officiel, consulter le [ Portail des Règles d'Urbanisme](https://regles-urbanisme.paris.fr/) de Paris. 

Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU).

Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/).

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour équipement
Organisation : Ville de Paris

Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour équipement**

Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 16 juin 2026.  
Documentation complète : cf. "Emplacement réservé pour équipement.pdf" en pièce jointe.  
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.

Pour accéder au PLU officiel, consulter le [ Portail des Règles d'Urbanisme](https://regles-urbanisme.paris.fr/) de Paris. 

Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU).

Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/).

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour logements
Organisation : Ville de Paris

Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour logements**

Version du PLU mise en compatibilité le 16 juin 2026.  
Documentation complète : cf. "Emplacement réservé pour logements.pdf" en pièce jointe.  
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.

Pour accéder au PLU officiel, consulter le [ Portail des Règles d'Urbanisme](https://regles-urbanisme.paris.fr/) de Paris. 

Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU).

Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/).

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour voie
Organisation : Ville de Paris

Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour voie**

Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024.  
Documentation complète : cf. "Emplacement réservé pour voie.pdf" en pièce jointe.  
Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire.

Pour accéder au PLU officiel, consulter le [ Portail des Règles d'Urbanisme](https://regles-urbanisme.paris.fr/) de Paris. 

Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter [cette page](https://opendata.paris.fr/explore/?sort=modified&refine.keyword=PLU).

Les documents et données du PLU sont également téléchargeables sur le [Géoportail National de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/).

Mots-clés : du,plu,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)