AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Maërl du secteur des Pourceaux dans l'archipel de Molène (2022) [polygone et point]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Ce jeu de données a été produit en février 2023 dans le cadre du projet ARPI (Analyse des Risques Pêche en Iroise sous financement FEAMP) par Créocean pour le compte du Parc naturel marin d'Iroise dans l'objectif de mettre à jour et d'améliorer la cartographie des formations contenant du maërl dans le secteur des Pourceaux (Archipel de Molène).

Ce secteur a fait l'objet de deux campagnes vidéo menées au printemps/été 2022 par le parc naturel marin d'Iroise selon un maillage de 500 m x 500 m. Les vidéos ont été analysées par Créocéan et, sur un secteur plus restreint, elles ont permis la réinterprétation de données issues de campagnes acoustiques fournies par l'Ifremer datant de 2008 à 2012 (données acoustiques, tracklines, vidéos, données bathymétriques, prélèvements sédimentaires).

Le jeu de données produit contient deux couches vectorielles :
-us_atl_pnmi_station_maerl_video_2022_ofb_creocean_pt_4326 (format shape/point) :  interprétation des données vidéo (2022) : 
-phy_atl_pnmi_nature_fond_pourceaux_2022_ofb_creocean_ifremer_pol_2154 (format shape/polygone) :  nature des fonds (disponible uniquement sur les secteurs levés au sonar de 2008 à 2011)

Référence du rapport de l'étude : OFB-PNMI/CRÉOCEAN, 03/2023. Ré-interprétation des données acoustiques acquises à l’aide de vidéos pour la cartographie du maërl du PNMI - secteur archipel de Molène. 55p

Mots-clés : habitats-et-biotopes,inspire,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Magasins à poudre et explosifs générateurs de servitudes AR3
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Le générateur d&#x27;une servitude d&#x27;utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l&#x27;effet d&#x27;une réglementation, des contraintes sur les modalités d&#x27;occupation du sol des terrains environnants.
La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n&#x27;a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d&#x27;annulation ou d&#x27;abrogation pris par l&#x27;autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

__Origine__

Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l&#x27;Etat


__Organisations partenaires__

DDT Eure-et-Loir

__Liens annexes__

 * [Standard de données COVADIS : Magasins à poudre et explosifs générateurs de servitudes AR3](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_AR3_GENERATEUR_SUP_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/83e5bd2daae8d33fb9a8fb101b272154e695dd2a)

Mots-clés : depot-de-munition,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Magasins (OSM)

Cette donnée renseigne l’emplacement des magasins dans la région Languedoc Roussillon. Il s'agit de tous les types de commerces. Cette donnée n’est pas une donnée institutionnelle issue des services de la Ville de Montpellier, il s’agit d’une donnée citoyenne extraite d’OpenStreetMap, projet de cartographie libre et collaborative http://www.openstreetmap.fr, ces données sont disponibles sous la licence libre ODbL. Elles sont mises à jour tous les dimanche matin. 

OpenStreetMap est un projet libre de constitution d'une base de données géographique mondiale. L'ajout et la correction des données dans la base sont réalisés de manière collaborative par des contributeurs volontaires. OpenStreetMap est souvent présenté comme &#171; le wikipédia de la cartographie &#187;. 

Le modèle des données brutes d'OpenStreetMap est orienté pour faciliter la contribution par des utilisateurs qui ne sont pas forcément des spécialistes de la géomatique. Les objets géographiques de ce modèle (nodes, ways, relations) ne correspondent pas aux objets habituellement manipulés dans le monde de la géomatique professionnelle. Les valeurs attributaires associées ne sont pas non plus sous la forme habituelle (il s'agit d'un système ouvert de tags permettant plus de souplesse dans la description des objets). 

Pour cette donnée les tags concernés sont les suivants : 

shop=* 

Le fichier de données est accompagné d'une fiche descriptive plus complète.

Mots-clés : boutique,commerce,economie,magasin,openstreemap
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Magistere Inscrits sur des plateformes nationales ou partenaires 2014-2025
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

La plateforme de formation Magistère propose des formations hybrides accompagnées en territoire. Elle propose aussi des formations à distance, accessibles en auto-formation ou avec accompagnement, destinées à l'ensemble des personnels de l'éducation.

Conçue en partenariat avec réseau Canopé, opérateur chargé de la formation continue des enseignants, elle évolue pour mieux répondre aux attentes de ses utilisateurs.

Inscrits par année scolaire sur les plateformes de formation Magistère nationales (gérées par le ministère) ou partenaires (gérée par un opérateur ou service du ministère) depuis l'année scolaire 2020-2021. Présentation des données par année scolaire, par plateforme et par académie des inscrits.

Définitions et précisions 

Inscrits : un utilisateur disposant d'un compte et qui est inscrit à au moins un espace (formation/communauté/réseau) sur une plateforme Magistère

Plateforme : une instance Magistère. Elle peut être académique, nationale (gérée par le ministère) ou partenaire (gérée par un opérateur ou un service du ministère)

Les plateformes nationales regroupent les formations du Programme national de formation (PNF) et les formations en libre accès proposées par la direction générale de l'enseignement scolaire [Dgesco] ou la Direction du numérique pour l'éducation [DNE].

Les plateformes partenaires regroupent les formations proposées par d'autres acteurs publics, opérateurs ou services dépendant du ministère : Réseau Canopé, l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation (IH2EF) etc.

Précisions :

- Le même utilisateur qui est inscrit sur un espace en 2022/23, puis en 2024/25, sera compté deux fois (une fois par année scolaire). 

- Le même utilisateur qui est inscrit dans une formation proposée sur une plateforme nationale (ex. Dne) une formation sur une plateforme partenaire (ex. IH2EF) et une dernière formation sur sa plateforme académique sera compté trois fois.

Mots-clés : donnees-de-reference
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Maillage Cyclable - Points-Noeuds (Points)
Organisation : Département du Doubs

Le réseau cyclable par Point-Nœud repose sur un système de jalonnement et de numérotation des carrefours permettant de renvoyer les usagers vers d’autres intersections numérotées pour ainsi créer un itinéraire sur-mesure. Ce maillage est conçu pour offrir une liberté totale à tous les usagers. Il permet d’établir un itinéraire modifiable en fonction de ses envies et de ses capacités.

Ce jeu de données contient la localisation et la numérotation des Points-Noeuds déployés par le Département du Doubs sur son territoire.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,cyclable,route,territoire,tourisme
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Maillage Cyclable - Points-Noeuds (Tronçons)
Organisation : Département du Doubs

Le réseau cyclable par Point-Nœud repose sur un système de jalonnement et de numérotation des carrefours permettant de renvoyer les usagers vers d’autres intersections numérotées pour ainsi créer un itinéraire sur-mesure. Ce maillage est conçu pour offrir une liberté totale à tous les usagers. Il permet d’établir un itinéraire modifiable en fonction de ses envies et de ses capacités.

Ce jeu de données contient les tronçons du réseau Points-Noeuds déployés par le Département du Doubs sur son territoire.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,cyclable,route,territoire,tourisme
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Maillage territorial de la Direction des Territoires du Gard
Organisation : Département du Gard

Ce jeu de données présente le maillage territorial de la Direction des Territoires du Gard avec : * les limites administratives des Unités Territoriales (UT), * les limites administratives des Services Territoriaux (ST), * les limites de gestion des Pôles d'Entretien Routier (PER).

Mots-clés : gard,route,voirie
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mailles de 1km sur 1km de localisation sur le territoire de la Martinique
Organisation : DEAL Martinique

Mailles de localisation 1km/1km

__Origine__

Mailles issues d&#x27;une version de 2013. Cette version de 2015 corrige apporte quelques corrections: 
1- les mailles sont dorénavant calées sur les mailles 10km/10km de l&#x27;IPNE. Ce qui entraine un décalage de l&#x27;ordre de 280m en Y et 30m en X sur la version de 2013.
2-ajout de quelques parties du territoires qui n&#x27;étaient pas complètement couvertes en E8, I2 et L7


__Organisations partenaires__

DEAL Martinique

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geomartinique.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;61114)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3879e6e9027484321e10173ba5ebb46f27541e65)

Mots-clés : administratifs,deal,faune-flore,france,grand-public,location,membres-geomartinique,passerelle-inspire,securite-civile,sphere-publique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,shp,json,image,document
Mailles de localisation - Secteurs globaux de la Martinique
Organisation : DEAL Martinique

Secteurs de localisation - mailles

__Origine__

Secteurs de repérage des grandes zones de localisation des mailles de 5km/5km et 1km/1km
1 - Nord Atlantique/Nord Caraïbe 2 - Centre et Centre Atlantique 3 - Sud Atlantique et Sud Caraïbe


__Organisations partenaires__

DEAL Martinique

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geomartinique.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;65824)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.geomartinique.fr/rss/atomfeed/atomdataset/3cbbbe13-a2b5-4cb8-9c33-7784f04a45a2)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/610a3d96e37857c8ccdc7d1a06a03eb5c8d1554a)

Mots-clés : administratifs,deal,france,grand-public,location,membres-geomartinique,passerelle-inspire,securite-civile,sphere-publique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Mailles Mailles de 5km sur 5km de localisation sur le territoire de la Martinique
Organisation : DEAL Martinique

Mailles de localisation de 5km/5km

__Origine__

Mailles issues d&#x27;une version de 2013. Cette version de 2015 apporte quelques
corrections:
1- les mailles sont dorénavant calées sur les mailles 10km/10km de l&#x27;IPNE. Ce qui entraine un
décalage de l&#x27;ordre de 280m en Y et 30m en X sur la version de 2013.
2-ajout de quelques parties du territoires qui n&#x27;étaient pas complètement couvertes en E8, I2
et L7


__Organisations partenaires__

DEAL Martinique

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geomartinique.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;64242)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f678cc77df9102470dbbaed4d070f83efe4a53e3)

Mots-clés : administratifs,deal,france,grand-public,location,membres-geomartinique,passerelle-inspire,securite-civile,sphere-publique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,shp,json,image,document
MAINTENANCE D'AUTOMATES MAXWELL INSTALLES AU LABORATOIRE DU CHR METZ-THIONVILLE
Acronyme : CHR
Organisation : CHR METZ-THIONVILLE

*La consultation a porté sur la* \*\*\*MAINTENANC, D’AUTOMATES MAXWELL INSTALLES AU LABORATOIRE DU CENTRE HOSPITALIER RÉGIONAL METZ-THIONVILLE.Il s’agit d’un marché de prestations de service. La durée du marché est conclue pour la période allant **du 1er mai 2025 RECONDUCTIBLE  jusqu’au 31 mai 2029.**

La procédure de consultation utilisée est celle du marché négocié sans mise en concurrence (article R.2122-3-3° relatif au code de la commande publique).\*\*\*\* Le choix de cette procédure s’explique en raison de l’exclusivité de la société Promega pour assurer les opérations de maintenance et de dépannage sur ce type d’équipements

En date du 15 Mai 2025, le Pouvoir Adjudicateur a attribué le marché  à la Société PROMEGA pour un montant annuel estimatif de € 6 600,00 HT


Mots-clés : marches-publics
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2025-05-01 – 2029-05-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : doc
Licence : License Not Specified
Maintenance d’automates Roche installés au laboratoire du CHR Metz-Thionville au 1er janvier 2026 au 31 décembre 2030
Organisation : CHR METZ-THIONVILLE

Maintenance d’automates Roche installés au laboratoire du CHR Metz-Thionville au 1er janvier 2026 au 31 décembre 2030.Il s’agit d’un marché de services.Le marché est conclu sans minimum ni maximum.La durée du marché est conclue pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 reconductible 4 fois pour une période de 12 mois jusqu’au 31 décembre 2030.La procédure de consultation utilisée est celle du marché négocié sans mise en concurrence (article R.2122-3-3° relatif au code de la commande publique 2019. Le choix de cette procédure s’explique en raison de l’exclusivité de la société Roche pour assurer les opérations de maintenance et de dépannage sur ce type d’équipement.En date du 26 janvier 2026, le Pouvoir Adjudicateur a attribué le marché à la société Roche pour un montant annuel de 16 713.23 € HT


Mots-clés : marches-publics
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2030-12-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : doc
Licence : License Not Specified
maintenance de l’automate Galileo NEO de la société IMMUCOR installé au laboratoire du  CHR METZ THIONVILLE 
Acronyme : CHR
Organisation : CHR METZ-THIONVILLE

Il s’agit d’un marché de services.La durée du marché est passée à compter du 1ER JANVIER 2025 JUSQU’AU 31 DECEMBRE 2025 RECONDUCTIBLE 4 FOIS UN AN JUSQU’AU 31 DECEMBRE 2029.
La procédure de consultation utilisée est celle du marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence, article R.2122-3-3° du code de la commande publique.
 Le marché est traité en un lot unique.
Le Pouvoir Adjudicateur a attribué le marché à la société WERFEN MEDICAL, pour un montant de 10 400,00 € HT par an pour le CHR METZ THIONVILLE. 

Mots-clés : marche-public
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2029-12-31
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : doc
Licence : License Not Specified
MAINTENANCE DE L’AUTOMATE NAVIO TQ-PREP DE LA SOCIETE BECKMAN COULTER INSTALLE AU LABORATOIRE DU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE DE 2024 à 2028
Acronyme : CHR M-T
Organisation : CHR METZ-THIONVILLE

MAINTENANCE DE L’AUTOMATE NAVIO TQ-PREP DE LA SOCIETE BECKMAN COULTER INSTALLE AU LABORATOIRE DU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE DE 2024 à 2028

Mots-clés : etablissement-de-sante,marche-public
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2028-12-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : Ars-Laquenexy
Formats des ressources : doc
Licence : License Not Specified
MAINTENANCE DE LOGICIELS DXCARE DXPLANNING ET DXIMAGE AU GHT LORRAINE NORD
Acronyme : CHR
Organisation : CHR METZ-THIONVILLE

MAINTENANCE DE LOGICIELS DXCARE DXPLANNING ET DXIMAGE AU GHT LORRAINE NORD.
La consultation est passée sous la forme d’un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence, soumis aux dispositions de l’article R.2122-3-3° du code de la commande publique.
Le marché 20240000000432 a été attribué à la société DEDALUS pour un montant total annuel de 523 092.66 euros HT

Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2024-05-10 – 2026-12-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : Metz
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS DE STERILISATION DE MARQUE SCHAERER MMM POUR LE SERVICE DE STERILISATION DU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE DE 2024 A 2028
Acronyme : CHR
Organisation : CHR METZ-THIONVILLE

MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS DE STERILISATION DE MARQUE SCHAERER MMM POUR LE SERVICE DE STERILISATION DU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE DE 2024 A 2028
La procédure de consultation utilisée est celle du marché négocié sans mise en concurrence (article R.2122-3-3° relatif au code de la commande publique 2019
En date du 26 février 2024, le Pouvoir Adjudicateur a attribué le marché n° 330/24 à la Société MMM pour un montant annuel pour le lot 1 de € 101 500,00 € HT 

Mots-clés : maintenance
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2028-12-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : Laquenexy
Formats des ressources : pdf,doc
Licence : License Not Specified
MAINTENANCE DES AMPLIFICATEURS DE BRILLANCE DE MARQUE ZIEHM AU CHR METZ-THIONVILLE  
Acronyme : CHR
Organisation : CHR METZ-THIONVILLE

MAINTENANCE DES AMPLIFICATEURS DE BRILLANCE DE MARQUE ZIEHM AU CHR METZ-THIONVILLE  
Il s’agit d’un marché de services.Les prix sont révisables
La durée du marché est conclue pour la période du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025 reconductible 4 fois 1 an jusqu’au 31 décembre 2029.
La procédure de consultation utilisée est celle du marché négocié sans mise en concurrence (article R.2122-3-3° relatif au code de la commande publique 2019. Le choix de cette procédure s’explique en raison de l’exclusivité de la société Ziehm Imaging pour assurer les opérations de maintenance et de dépannage sur ce type d’équipement
En date du 29 janvier 2025 le Pouvoir Adjudicateur a attribué le marché à la Société Ziehm Imaging pour un montant annuel de € 5 068,82,00 € HT estimatif

Mots-clés : marche-public
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2029-12-31
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : doc
Licence : License Not Specified
Maintenance des appareils de tomothérapie de marque Accuray pour le CHR Metz-Thionville du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2030
Organisation : CHR METZ-THIONVILLE

Maintenance des appareils de tomothérapie de marque Accuray pour le CHR Metz-Thionville du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2030Il s’agit d’un marché de services.Le marché est conclu sans minimum ni maximum.

La durée du marché est conclue pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 reconductible 4 fois pour une période de 12 mois jusqu’au 31 décembre 2030.La procédure de consultation utilisée est celle du marché négocié sans mise en concurrence (article R.2122-3-3° relatif au code de la commande publique 2019. Le choix de cette procédure s’explique en raison de l’exclusivité de la société Accuray pour assurer les opérations de maintenance et de dépannage sur ce type d’équipement.En date du 11 décembre 2025, le Pouvoir Adjudicateur a attribué le marché n° 464/25 à la Société Accuray pour un montant annuel de € 523 189,00 € HT


Mots-clés : marches-publics
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2030-12-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : doc
Licence : License Not Specified
Maintenance des équipements de marque Elitech Distribution 2026 à 2030
Organisation : CHR METZ-THIONVILLE

Maintenance des équipements de marque Elitech Distribution 2026 à 2030.Il s’agit d’un marché de services. Le marché est conclu sans minimum ni maximum.La durée du marché est conclue pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 reconductible 4 fois pour une période de 12 mois jusqu’au 31 décembre 2030.La procédure de consultation utilisée est celle du marché négocié sans mise en concurrence (article R.2122-3-3° relatif au code de la commande publique 2019. Le choix de cette procédure s’explique en raison de l’exclusivité de la société Elitech distribution pour assurer les opérations de maintenance et de dépannage sur ce type d’équipement.En date du 12 février 2026, le Pouvoir Adjudicateur a attribué le marché à la société Elitech distribution pour un montant annuel de 6 507,20 € HT  


Mots-clés : marches-publics
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2030-12-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : doc
Licence : License Not Specified
MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE MARQUE MINDRAY CHR  METZ-THIONVILLE ET CH DE BRIEY
Acronyme : CHR M-T CH B
Organisation : CHR METZ-THIONVILLE

MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE MARQUE MINDRAY CHR  METZ-THIONVILLE ET CH DE BRIEY
Le marché est constitué d’un lot. La durée du marché est conclue pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 reconductible 4 fois 1 an jusqu’au 31 décembre 2028.
La procédure de consultation utilisée est celle du marché négocié sans mise en concurrence (article R.2122-3-3° relatif au code de la commande publique 2019. Le choix de cette procédure s’explique en raison de l’exclusivité de la société élysia-raytest pour assurer les opérations de maintenance et de dépannage sur ce type d’équipement.
En date du 19 décembre 2023, le Pouvoir Adjudicateur a attribué le marché n° 268/24 à la Société élysia pour un montant annuel de € 9870,00 € HT 

Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2024-03-01 – 2028-12-31
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : doc
Licence : License Not Specified
Maintenance des équipements de marque Storz au CHR Metz-Thionville du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2030
Organisation : CHR METZ-THIONVILLE

Maintenance des équipements de marque Storz au CHR Metz-Thionville du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2030Il s’agit d’un marché de services.Le marché est conclu sans minimum ni maximum.La durée du marché est conclue pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 reconductible 4 fois pour une période de 12 mois jusqu’au 31 décembre 2030.La procédure de consultation utilisée est celle du marché négocié sans mise en concurrence (article R.2122-3-3° relatif au code de la commande publique 2019. Le choix de cette procédure s’explique en raison de l’exclusivité de la société Storz pour assurer les opérations de maintenance et de dépannage sur ce type d’équipement.En date du 13 janvier 2026, le Pouvoir Adjudicateur a attribué le marché à la société Storz pour un montant annuel de 177 225.30 € HT


Mots-clés : marches-publics
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2030-12-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : doc
Licence : License Not Specified