AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Les communes, les groupements de communes, et les syndicats mixtes de transport sont les autorités compétentes pour organiser les transports urbains. Elles gèrent les transports collectifs sur leurs territoires respectifs baptisés "ressorts territoriaux", elles organisent les services réguliers de transport public de personnes (y compris transport scolaire). La notion de ressort territorial, qui se substitue à celle de périmètre de transport urbain antérieurement en vigueur, est issue de la loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (dite loi MAPTAM).

Dernière donnée disponible

Référence juridique : Loi 2014-58 du 27 janvier 2014
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028526298

Plus d'infos sur le site du CEREMA :
https://www.cerema.fr/fr/actualites/liste-composition-autorites-organisatrices-mobilite-au-1er-2#other-news

Mots-clés : aisne-departement,amenagement-du-territoire,aom,autorite-organisatrice-de-la-mobilite,hauts-de-france,infrastructure,mobilite,nord-departement,oise-departement,pas-de-calais-departement,politique-regionale,reseaux-de-transport,ressort-territorial,somme-departement,transport,transport-collectif-urbain,transport-public
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France

Description : 

Attention : Cette donnée figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)  

Les communes, les groupements de communes, et les syndicats mixtes de transport sont les autorités compétentes pour organiser les transports urbains. Elles gèrent les transports collectifs sur leurs territoires respectifs baptisés "ressorts territoriaux", elles organisent les services réguliers de transport public de personnes (y compris transport scolaire). La notion de ressort territorial, qui se substitue à celle de périmètre de transport urbain antérieurement en vigueur, est issue de la loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (dite loi MAPTAM).  Référence juridique : Loi 2014-58 du 27 janvier 2014 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028526298   

Généalogie  Issus du regroupement des limites communales BD Topo 2018 Ce découpage est celui figé à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020) 
 
Source : Région Hauts-de-France  

Millésime : 20250220
Mise à jour : 

Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,transports-deplacements-transport-collectif
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Les communes, les groupements de communes, et les syndicats mixtes de transport sont les autorités compétentes pour organiser les transports urbains. Elles gèrent les transports collectifs sur leurs territoires respectifs baptisés "ressorts territoriaux", elles organisent les services réguliers de transport public de personnes (y compris transport scolaire). La notion de ressort territorial, qui se substitue à celle de périmètre de transport urbain antérieurement en vigueur, est issue de la loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (dite loi MAPTAM).

Dernière donnée disponible

Référence juridique : Loi 2014-58 du 27 janvier 2014  
<https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028526298>

Plus d'infos sur le site du CEREMA :  
[https://www.cerema.fr/fr/actualites/liste-composition-autorites-organisa...](https://www.cerema.fr/fr/actualites/liste-composition-autorites-organisatrices-mobilite-au-1er-2#other-news)

Mots-clés : amenagement-du-territoire,aom,autorite-organisatrice-de-la-mobilite,donnee-ouverte,infrastructure,mobilite,politique-regionale,ressort-territorial,transport-collectif-urbain,transport-public
Formats des ressources : html,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France - SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Attention : Cette donnée figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)

Les communes, les groupements de communes, et les syndicats mixtes de transport sont les autorités compétentes pour organiser les transports urbains. Elles gèrent les transports collectifs sur leurs territoires respectifs baptisés "ressorts territoriaux", elles organisent les services réguliers de transport public de personnes (y compris transport scolaire). La notion de ressort territorial, qui se substitue à celle de périmètre de transport urbain antérieurement en vigueur, est issue de la loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (dite loi MAPTAM).

Référence juridique : Loi 2014-58 du 27 janvier 2014  
<https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028526298>

Mots-clés : amenagement-du-territoire,aom,aot,autorite-organisatrice-de-la-mobilite,donnee-ouverte,infrastructure,mobilite,politique-regionale,ressort-territorial,schema-regional-d-039-amenagement-de-developpement-durable-et-d-039-egalite-des-territoires,sraddet,transport-collectif-urbain,transport-public
Formats des ressources : wms,csv,zip,html,wfs
Licence : License Not Specified
Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France - SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Attention : Cette donnée figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)

Les communes, les groupements de communes, et les syndicats mixtes de transport sont les autorités compétentes pour organiser les transports urbains. Elles gèrent les transports collectifs sur leurs territoires respectifs baptisés "ressorts territoriaux", elles organisent les services réguliers de transport public de personnes (y compris transport scolaire). La notion de ressort territorial, qui se substitue à celle de périmètre de transport urbain antérieurement en vigueur, est issue de la loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (dite loi MAPTAM).

Référence juridique : Loi 2014-58 du 27 janvier 2014
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028526298

Mots-clés : aisne-departement,amenagement-du-territoire,aom,aot,autorite-organisatrice-de-la-mobilite,donnee-ouverte,hauts-de-france,hauts-de-france-region,infrastructure,mobilite,nord-departement,oise-departement,pas-de-calais-departement,politique-regionale,reseaux-de-transport,ressort-territorial,schema-regional-damenagement-de-developpement-durable-et-degalite-des-territoires,somme-departement,sraddet,transport,transport-collectif-urbain,transport-public
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
Ressources artistiques et culturelles du diois
Organisation : Ozwillo

Crédits : Les contributeurs de la carte ressources artistiques et culturelles du Diois
Jeu de données sur l'écosystème des acteurs qui font la richesse de la vie artistique et culturelle du Diois.

Mots-clés : culture,diois
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Ressources bocagères en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Indicateurs utilisés par l'OEB pour construire l'estimation des gisements de biomasse bocagère en Bretagne : linéaire bocager, production biologique, productivité, volume récoltable, selon le type de haies.

**Sources :**  rapport d'étude "Évaluation de la biomasse bocagère en Bretagne" de l'IGN, 2018 (étude portée par l’association AILE et financée dans le cadre du Plan Bois Energie Bretagne 2015-2020).

**Aller plus loin :** consulter la méthodologie et les sources détaillées dans la datavisualisation <a href="https://bretagne-environnement.fr/tableau-de-bord/consommation-energetique-de-bois-en-bretagne" target="_blank">"Bois-énergie : ressources, consommations et gisements mobilisables en Bretagne"</a> réalisée par l'OEB. 

Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Formats des ressources : csv,page web
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ressources de biomasse fermentescible en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Les ressources de biomasse fermentescible à l'échelle des EPCI en Bretagne, concernent les secteurs agricoles, ainsi que des déchets d'activités économiques et les déchets de ménages.

**Notes :**  Ces indicateurs sont des estimations de disponibilités nettes, auxquelles il faut intégrer des données locales sur les usages de ces ressources, pour identifier la disponibilité supplémentaire. L'estimation d'un gisement mobilisable nécessite d'appliquer des ratios de mobilisation à ces estimations.

**Sources :**  Les données sont issues de l’étude des ressources potentiellement méthanisables en Bretagne, réalisée par Solagro pour le compte de l’OEB. Les données proviennent de diverses sources selon leur disponibilité à la date de leur estimation. Effluents d'élevage : DRAAF/SRISE d'après RA2020. Résidus de culture : Statistique Agricole Annuelle AGRESTE, 2020. CIMSE : RPG, 2017. Déchets des activités économiques : base de données SIRENE, 2023 ; base permanente des équipements INSEE, 2021 ; base de données SAE 2021 de la Caisse nationale de solidarité ; Annuaire de l’éducation 2020 du Ministère de l'Education Nationale ; base de données 2020 du Ministère français de lʼEnseignement supérieur. Déchets ménagers et assimilés : OEB, 2023. Estimation réalisée en 2024.

**Aller plus loin :** consulter la datavisualisation <a href="https://bretagne-environnement.fr/tableau-de-bord/les-gisements-de-biomasse-fermentescible-en-bretagne" target="_blank">"Les ressources potentielles de biomasse fermentescible en Bretagne"</a> réalisée par l'OEB et la méthodologie et les sources détaillées dans la <a href="https://doc-data-oeb.readthedocs.io/fr/latest/biomasse/methodo_methanisation/" target="_blank">documentation méthodologique.</a>



Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : Bretagne
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ressources de type granulats pour la région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Donnée établie par le BRGM. La donnée représente les ressources minérales de type granulats.

Les données sont catégorisées comme suit:

- gi ressources potentielles
- gi_dispo ressources disponibles

Les gi correspondant à une classe de matériaux de type granulats.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,geologie,grand-public,mine-carriere-granulats,open-data,referentiels,specification-locale
Licence : License Not Specified
Ressources de type granulats pour la région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Donnée établie par le BRGM. La donnée représente les ressources minérales de type granulats.

Les données sont catégorisées comme suit:

- gi ressources potentielles
- gi_dispo ressources disponibles

Les gi correspondant à une classe de matériaux de type granulats.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,geologie,grand-public,inspire,mine-carriere-granulats,open-data,referentiels,specification-locale
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Ressources - Données en téléchargement - Département du Loiret
Organisation : Département du Loiret

Ensemble des données du Département du Loiret disponibles au téléchargement.

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/1742fb942d7b4756b9778c3b3cbc992e/HWglEr-z4Bry_rKQOTINX9gAH4Yu0/r/513d8452289f481d93b3974c9955d1c5).

Mots-clés : ressources,telechargement
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Ressources en eaux souterraines en Alsace
Organisation : Région GRAND EST

Données de la carte des ressources en eau en Alsace réalisée pour l’information du public sur les possibilités d’utilisation de pompes à chaleur (PAC) sur nappe ou sur sonde thermique.
Cette carte a été réalisée sur la base des cartes « Utilisation énergétique des nappes phréatiques du département du Bas-Rhin AQUAPAC » (Cartes et notices éditées par le BRGM (1985)) qui évaluent les possibilités d’utilisation de pompes à chaleur (PAC) sur nappe ou sur sonde thermique.
Elle distingue les domaines où la nappe d’Alsace est suffisamment puissante pour permettre de forts débits, des domaines où la nappe est moins productive. La cause principale de cette productivité réduite est due dans certains domaines, à la couverture de loess trop importante. De ce fait, l’accès à la ressource est plus difficile. La carte présente également les domaines non aquifères où la ressource en eau est quasi nulle.
Ce travail a été réalisé dans le cadre des programmes de la BRAR, cofinancée par la Région Alsace, l’Agence de l’eau Rhin-Meuse et le BRGM.

Bibliographie:
ELSASS P. (2009) - Région Alsace. Banque Régionale de l’Aquifère Rhénan (BRAR). Rapport technique sur les travaux réalisés en 2008. Rapport BRGM/ALSNT09N01.
URBAN S., BOUCHER J. (2011) – Région Alsace. Banque Régionale de l’Aquifère Rhénan – Programme 2008-2010. Rapport BRGM/RP-59978-FR.

Mots-clés : alsace,eaux-souterraines,france,geologie,inspire,ressource
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Ressources en minéraux industriels pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Donnée établie conjointement par le BRGM et la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes. La donnée représente les ressources minérales potentiellement exploitables pour l'industrie.


Les données sont catégorisées comme suit:

- mi ressources potentielles
- mi_dispo ressources disponibles

Les mi correspondant à une classe de matériaux de type minéraux industriels.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,mine-carriere-granulats,open-data,sols
Licence : License Not Specified
Ressources en minéraux industriels pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Donnée établie conjointement par le BRGM et la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes. La donnée représente les ressources minérales potentiellement exploitables pour l'industrie.


Les données sont catégorisées comme suit:

- mi ressources potentielles
- mi_dispo ressources disponibles

Les mi correspondant à une classe de matériaux de type minéraux industriels.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,inspire,mine-carriere-granulats,open-data,sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Ressources en numérotation téléphonique
Organisation : Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)

Les fichiers de données relatifs aux ressources en numérotation téléphoniques couvrent l’ensemble des ressources attribuées par l’Arcep aux opérateurs de communications électroniques : numéros de téléphone, y compris numéros courts ou numéros de services à valeur ajoutée (E.164) ; préfixes de routage ; codes MNC/IMSI (E.212), codes R1R2, codes des points sémaphores nationaux et internationaux, préfixes RIO des numéros géographiques, polyvalents et spéciaux. Vous pouvez trouver à la fin de cette page la documentation de cet open data.
Pour plus de renseignements sur le plan national de numérotation, vous pouvez consulter [la décision de l’Arcep établissant celui-ci](https://www.arcep.fr/uploads/tx_gsavis/18-0881.pdf) ainsi que [le grand dossier dédié à la numérotation](https://www.arcep.fr/la-regulation/grands-dossiers-thematiques-transverses/la-numerotation.html).

### Date des données
Les fichiers sont mis à jour après chaque collège de l’Arcep. La date de mise à jour de chacun des fichiers est précisée sur [l'extranet de l’Arcep](https://extranet.arcep.fr/communications-electroniques/numerotation).

### Format des fichiers
Tous les fichiers sont des exports complets, au format csv (encodage : ANSI, séparateur : ;), qui comportent l’ensemble des informations spécifiées à la date de l’extraction (aucun delta) et dont la première ligne est une ligne d’entête qui contient le nom du champ de la colonne. Les spécifications de l'ensemble des fichiers de numérotation sont disponibles sur [l'extranet de l'Arcep](https://extranet.arcep.fr/uploads/spec_export_num_arcep.pdf). Pour la correspondance entre le code Arcep de l'opérateur et son nom, vous pouvez vous référer à la liste des identifiants de communications électroniques disponibles [en open data](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/identifiants-de-communications-electroniques/).


Mots-clés : arcep,code,e164,e212,mnc,numeration,numero,numerotation,portabilite,telephone,zne
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Ressources en numérotation téléphonique
Organisation : Collectivité de Corse

Liste des ressources en numérotation attribuées en précisant pour chacune d'elle : \- le type : numéros de téléphone (E.164), préfixes de portabilité, codes MNC / IMSI (E.212), codes R1R2, préfixes de sélection du transporteur, codes points sémaphores nationaux et internationaux, codes RIO, liste des numéros courts à fonctionnalité banalisée ; \- le code de l'opérateur attributaire \- la date d'attribution \- le territoire d'utilisation En outre, ce jeu de données contient la liste des Zone de Numérotation Elémentaire pertinentes pour l'utilisation des numéros géographiques (01 à 05) ainsi que pour chacune d'elle la liste des communes (nom et de INSEE) qui la composent.

Mots-clés : arcep,code,e164,e212,mnc,numeration,numero,numerotation,portabilite,telephone,zne
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ressources en sables rouges définies par le schéma régional des carrières de Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Localisation et évaluation des ressources minérales terrestres potentielles et avérées en granulats de roches meubles de type sables rouges effectuée en 2017 par le service régional du BRGM, dans le cadre du schéma régional des carrières (SRC) pour la région Bretagne.

Mots-clés : activite-economique-autres,bretagne,carriere,donnees-ouvertes,exploitation-de-carriere,extraction-de-sable,geologie,geologie-miniere,inspire,mineral,occupation-du-sol-sol-sous-sol-sol-et-sous-sol,ressource-minerale,ressources,ressources-minerales,schema-regional-des-carrieres,src
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ressources forestières en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Indicateurs utilisés par l'OEB pour construire l'estimation des gisements de biomasse forestière en Bretagne : disponibilités technico-économique selon deux scénarii par peuplement et par usage potentiel (bois d'oeuvre, bois industrie et énergie, menu bois, connexes). Cette ressource permet de calculer le stock de bois sur pied dans le bocage breton.

**Sources :**  rapport d'étude "Etude de la ressource forestière et des disponibilités en bois en Bretagne à l'horizon 2035" de l'IGN, 2017.

**Aller plus loin :** consulter la méthodologie et les sources détaillées dans la datavisualisation <a href="https://bretagne-environnement.fr/tableau-de-bord/consommation-energetique-de-bois-en-bretagne" target="_blank">"Bois-énergie : ressources, consommations et gisements mobilisables en Bretagne"</a> réalisée par l'OEB. 

Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2017-12-31
Formats des ressources : csv,page web
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ressources géologiques d’Ile-de-France
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Ressources géologiques identifiées comme exploitées ou exploitables, issues de l'harmonisation de la cartographie des ressources des schémas départementaux des carrières d’Île-de-France.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ressources-minerales,site-industriel-production-mine-carriere-granulats
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ressources géologiques données novembre 2019 en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Il s’agit de la géologie du sous-sol. Les 47 ressources identifiées en région PACA ont été classées selon 10 grands types (cf tableau pages 17/18 du tome 1 du SRC). Les données fournies sont le nom du grand type, l’âge géologique, l’épaisseur estimée du gisement
L’échelle de validité de cette donnée est le 1/50 000ème.

Mots-clés : donnees-ouvertes,site-industriel-production-mine-carriere-granulats
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ressources géologiques données novembre 2019 en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Il s’agit de la géologie du sous-sol. Les 47 ressources identifiées en région PACA ont été classées selon 10 grands types (cf tableau pages 17/18 du tome 1 du SRC). Les données fournies sont le nom du grand type, l’âge géologique, l’épaisseur estimée du gisement
L’échelle de validité de cette donnée est le 1/50 000ème.

Mots-clés : donnees-ouvertes,site-industriel-production-mine-carriere-granulats
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ressources humaines de l'entreprise
Organisation : Adoc Mètis

Ce jeu de données décrit les ressources humaines de l'entreprise : diplômes, évolution des rémunérations, part du temps dédié à la R&D, etc.
Il contient des données à caractère personnel, diffusées avec l'accord explicite des personnes concernées.

Mots-clés : formation,recherche-et-developpement,remuneration,ressources-humaines
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2012-10-01 – 2018-01-01
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : ods
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)