AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Liste des maîtres d'ouvrage bénéficiaires de l'Animation et suivi des travaux en rivières et milieux aquatiques
Acronyme : ASTER
Organisation : Département du Morbihan

La cellule Aster du Département accompagne les projets de restauration et de mise en valeur des milieux aquatiques :
- une aide technique : conseil, expertise technique, coordination, programmation et suivi des travaux de restauration et d'entretien des cours d'eau ainsi que des aménagements piscicoles,
- une mission d’animation : sensibilisation des acteurs locaux sur les cours d'eau et zones humides, promotion des moyens à mettre en œuvre, animation de l'entretien régulier des cours d'eau. 

Mots-clés : maitrise-douvrage,milieux-aquatiques,restauration
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des maîtres d'ouvrage en assainissement collectif et des adhérents au SATESE et à l'observatoire départemental de l'assainissement
Acronyme : SATESE, ODA
Organisation : Département du Morbihan

Afin d'apporter un appui technique aux maîtres d'ouvrage en charge de l'assainissement collectif, le Conseil départemental du Morbihan dispose d’un service assurant l'ensemble des missions de de conseil, d’expertise et de validation : le Satese (Service d'appui technique à l'épuration et au suivi des eaux). Ce service ne s'adresse qu'aux maîtres d'ouvrage de station d'épuration dits "éligibles", qui sont généralement des collectivités maîtres d'ouvrage de petite taille. La mission du Satese :


- Conseiller : apporter un conseil technique pour l'exploitation des stations d'épuration lors de visites sur le terrain, apporter un conseil technique, le plus en amont possible des projets.
- Expertiser : faire valider les analyses et les matériels servant à l'autosurveillance des stations d'épuration.
- Valider : réceptionner, valider et transmettre à l'Agence de l'eau Loire-Bretagne et à la Police de l'eau les résultats de l'autocontrôle des stations d'épuration.

L’observatoire de l’assainissement : depuis 2009, le Conseil départemental développe un observatoire de l'assainissement (ODA) avec les maîtres d'ouvrages volontaires, en collaboration avec les services de l'Etat et l'Agence de l'eau Loire-Bretagne. Panorama de l'assainissement en Morbihan, cet observatoire permet de disposer chaque année d'une vision complète et partagée de la situation à l'échelle départementale

Mots-clés : assainissement-collectif,maitrise-douvrage,morbihan,observatoire
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des marchés 2025 entre 25 000 € HT et 40 000 € HT pour données essentielles

Liste des marchés 2025 entre 25 000 € HT et 40 000 € HT pour données essentielles.

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Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Liste des marchés > 25 000 € HT et des modifications sur marché passés par l'Université du Littoral Côte d'Opale, en 2020
Organisation : Université du Littoral Côte d'Opale

Publication des données essentielles dans les marchés publics 
Liste des marchés > 25 000 € HT et des modifications sur marché passés par l'Université du Littoral Côte d'Opale en 2020

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-05-03 – 2022-05-02
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Liste des marchés conclus
Organisation : Communauté d'agglomération du Val de Fensch

Liste des marchés conclus par la communauté d'agglomération du Val de Fensch de 2004 à 2018 comprenant :
le numéro du contrat, l'objet, l'attributaire, la procédure de passation, la durée, le montant HT notifié et la date de notification.

Les données sont disponibles en téléchargement par année à cette page  : https://www.agglo-valdefensch.fr/marches-publics/ 



Mots-clés : marches-conclus,marches-publics,val-de-fensch
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2004-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : .pdf
Licence : License Not Specified
Liste des marchés conclus depuis 2018
Organisation : Région Île-de-France

Liste des marchés publics (travaux, services et fournitures) conclus par la Région Île-de-France depuis 2018. 

NB. Les données essentielles de la Région Île de France sont accessibles depuis Maximilien, le portail des marchés publics franciliens, dans l'espace Entreprise : <https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise>.

Mots-clés : administration,finances-publiques,fournitures,marches-publics,repertoire-des-informations-publiques,services,travaux
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des marchés conclus depuis 2024

L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux publics, établissements publics, etc.) et toutes les autorités concédantes françaises de publier les données essentielles de leurs marchés publics et de leurs contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une durée de cinq ans.\
Il est également possible de les publier sur le portail national des données ouvertes [data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/fr/)

&#x20;

A compter du 1er Janvier 2024, les données essentielles des marchés publics et des contrats de concession doivent être publiées par les acheteurs et les autorités concédantes directement sur [data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/fr/) et devront être conformes aux exigences fixées par les arrêtés modifiés du 22 décembre 2022 ([arrêté marchés publics](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGIARTI000048876437/2024-01-01/) & [arrêté concessions](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGIARTI000048916375/2024-01-01/))

Ce fichier répertorie les données essentielles des marchés publics de l'OFII d’un montant supérieur à 40 000 euros hors taxes, au sein d’une même liste.


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2025-06-01
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des marchés conclus en 2014
Organisation : Région Île-de-France

Liste des marchés publics (travaux, services et fournitures) conclus par la Région Île-de-France en 2014. 

Informations disponibles : seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de notification, objet du marché et montant HT.

Mots-clés : administration,finances-publiques,fournitures,services,travaux
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des marchés conclus en 2015
Organisation : Région Île-de-France

Liste des marchés publics (travaux, services et fournitures) conclus par la Région Île-de-France en 2015.

Informations disponibles : objet du marché, nature, date de notification, attributaires et leur code postal, seuils des marchés et montant HT.

**NB. Les données sont géocodées au centre des villes et non à l'adresse de l'attributaire.**

Mots-clés : administration,finances-publiques,marches-publics
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des marchés conclus en 2016
Organisation : Commune de Champagne-sur-Seine

Il s'agit des procédures de passation de marchés publics mises en oeuvre en 2016, en fonction des seuils réglementaires et de l'objet du besoin.[voir également la rubrique consacrée sur le site institutionnel de la Ville](http://www.champagne-sur-seine.fr/marches_publics.aspx)

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2017-03-16 – 2027-03-17
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des marchés conclus en 2017
Organisation : Commune de Champagne-sur-Seine

Il s'agit des contrats conclus en 2017 par la Commune pour ses besoins en services, travaux et fournitures dépassant une dépense annuelle de 25 000 € HT.

Mots-clés : commande-publique,marches-publics
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2018-03-23 – 2020-03-27
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des marchés conclus en 2017 et 2018
Organisation : Région Île-de-France

Liste des marchés publics (travaux, services et fournitures) conclus par la Région Île-de-France en 2017 et 2018.

Informations disponibles :  


  * Année
  * Prescripteur
  * Objet du marché,
  * Numéro du lot
  * Procédure
  * Titulaire principal
  * Date de notification,
  * Montant TTC

Mots-clés : administration,finances-publiques,fournitures,marches-publics,services,travaux
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des marchés de fournitures 2015
Organisation : Mairie de Bar-le-Duc

Publication légale (article 133) des marchés de fournitures passés par la Ville de Bar-le-Duc en 2015

Mots-clés : marches-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Bar-le-Duc
Formats des ressources : csv,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des marchés de fournitures 2015
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Publication légale (article 13) des marchés de fournitures passés par la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse en 2015

Mots-clés : marches-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des marchés de fournitures CIAS 2015
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Publication légale (article 133) des marchés de fournitures passés par le CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse en 2015

Mots-clés : marches-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des marchés de fournitures passés par la collectivité parisienne
Organisation : Ville de Paris

Le jeu de données comprend les marchés de fournitures passés passés par la Ville et le Département de Paris, de 2009 à 2012.

Mots-clés : departement,fournitures,marches,ville
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,ods,xls
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste des marchés de fournitures passés par la Ville de Paris
Organisation : Ville de Paris

Le jeu de données comprend les marchés de fournitures passés par la
Ville de Paris, de 2009 à 2013.

Ce jeu de données comprend:

- l'année

- le n° national de marché

- le nom du titulaire

- le code postal

- l'objet du marché

- le montant

- la date de notif

Mots-clés : fournitures,marche,ville
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste des marchés de fournitures passés par le Département de Paris
Organisation : Ville de Paris

<p> 	<span style="line-height: 1.45em;">Le jeu de données comprend les marchés de fournitures passés passés le Département de Paris, de 2009 à 2012.</span> </p> <p> 	<span style="line-height: 1.45em;">Ce jeu de données précise:</span> </p> <p> 	<span style="line-height: 1.45em;">- l'année</span> </p> <p> 	<span style="line-height: 1.45em;">- le n° national de marché</span> </p> <p> 	<span style="line-height: 1.45em;">- le nom du titulaire</span> </p> <p> 	<span style="line-height: 1.45em;">- le code postal</span> </p> <p> 	<span style="line-height: 1.45em;">- l'objet du marché</span> </p> <p> 	<span style="line-height: 1.45em;">- le montant </span> </p> <p> 	<span style="line-height: 1.45em;">- la date de notif </span> </p>

Mots-clés : departement,economie,fournitures,marche
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,html,csv
Licence : License Not Specified
Liste des marchés de fournitures passés par le Département de Paris
Organisation : Ville de Paris

Le jeu de données comprend les marchés de fournitures passés passés le
Département de Paris, de 2009 à 2013.

Ce jeu de données précise:

- l'année

- le n° national de marché

- le nom du titulaire

- le code postal

- l'objet du marché

- le montant

- la date de notif

Mots-clés : departement,fournitures,marche
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste des marchés de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse 2016
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Publication légale (article 133) des marchés de travaux passés par la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse en 2016

Mots-clés : marches-conclus,marches-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des marchés de quartier à Paris
Organisation : Ville de Paris

Liste des marchés de quartier en 2012 avec :  
• Adresse du site  
• Jours et horaires d'ouverture (ils sont fixes)  
• Type du marché : alimentaires couverts,alimentaires découverts,fleurs,timbres,création,puces,biologique

Mots-clés : equipements,marche,quartier,services,social
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste des marchés de quartier à Paris
Organisation : Ville de Paris

<p> 	 Liste des marchés de quartier en 2012 avec :<br> 	 • Adresse du site<br> 	 • Jours et horaires d'ouverture (ils sont fixes)<br> 	 • Type du marché : alimentaires couverts,alimentaires découverts,fleurs,timbres,création,puces,biologique </p>

Mots-clés : citoyens
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,html,csv
Licence : License Not Specified
Liste des marchés de quartier à Paris
Organisation : Ville de Paris

Liste des marchés de quartier en 2012 avec :\
 • Adresse du site\
 • Jours et horaires d'ouverture (ils sont fixes)\
 • Type du marché : alimentaires couverts,alimentaires
découverts,fleurs,timbres,création,puces,biologique

Mots-clés : marche,quartier
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste des marchés de quartier
Organisation : Ville de Paris

Liste des marchés de quartier en 2012 avec :
• Adresse du site
• Jours et horaires d'ouverture (ils sont fixes)
• Type du marché : alimentaires couverts, alimentaires découverts, fleurs, timbres, création, puces, biologique

Mots-clés : marche
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste des marchés de services 2015
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Publication légale (article 133) des marchés de services passés par la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse en 2015

Mots-clés : marches-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des marchés de services CIAS 2015
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Publication légale (article 133) des marchés de services passés par le CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse en 2015

Mots-clés : marches-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des marchés de services passés par la collectivité parisienne
Organisation : Ville de Paris

Le jeu de données comprend les marchés de services passés par la Ville et le Département de Paris, de 2009 à 2012.

Mots-clés : departement,marches,services,ville
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,ods
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste des marchés de services passés par la Ville de Paris
Organisation : Ville de Paris

<p> 	 <span style="line-height: 1.45em;">Le jeu de données comprend les marchés de fournitures passés par la Ville de Paris, de 2009 à 2012.</span> </p> <p> 	 Ce jeu de données comprend: </p> <p> 	 - l'année </p> <p> 	 - le n° national de marché </p> <p> 	 - le nom du titulaire </p> <p> 	 - le code postal </p> <p> 	 - l'objet du marché </p> <p> 	 - le montant </p> <p> 	 - la date de notif </p>

Mots-clés : economie,marche,services,ville
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,html,csv
Licence : License Not Specified
Liste des marchés de services passés par la Ville de Paris
Organisation : Ville de Paris

Le jeu de données comprend les marchés de fournitures passés par la
Ville de Paris, de 2009 à 2013.

Ce jeu de données comprend:

- l'année

- le n° national de marché

- le nom du titulaire

- le code postal

- l'objet du marché

- le montant

- la date de notif

Mots-clés : marche,services,ville
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste des marchés de services passés par le Département de Paris
Organisation : Ville de Paris

<p> 	<span style="line-height: 1.45em;">Le jeu de données comprend les marchés de services passés par le Département de Paris, de 2009 à 2012.</span> </p> <p> 	 <span style="line-height: 1.45em;">Ce jeu de données comprend:</span> </p> <p> 	 <span style="line-height: 1.45em;">- l'année</span> </p> <p> 	  -le n° national de marché </p> <p> 	  - le nom du titulaire </p> <p> 	  - le code postal </p> <p> 	  - l'objet du marché </p> <p> 	  - le montant </p> <p> 	  - la date de notif </p>

Mots-clés : departement,economie,marche,services
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,html,csv
Licence : License Not Specified
Liste des marchés de services passés par le Département de Paris
Organisation : Ville de Paris

Le jeu de données comprend les marchés de services passés par le
Département de Paris, de 2009 à 2013.

Ce jeu de données comprend:

- l'année

-le n° national de marché

- le nom du titulaire

- le code postal

- l'objet du marché

- le montant

- la date de notif

Mots-clés : departement,marche,services
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste des marchés de travaux 2015
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Publication légale (article 133) des marchés de travaux passés par la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse en 2015

Mots-clés : marches-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des marchés de travaux CIAS 2015
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Publication légale (article 133) des marchés de travaux passés par le CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse en 2015

Mots-clés : marches-public
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des marchés de travaux passés par la collectivité parisienne
Organisation : Ville de Paris

Le jeu de données comprend les marchés de travaux passés par la Ville et le Département de Paris, de 2009 à 2011.

Mots-clés : departement,marches,travaux,ville
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : odt,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste des marchés de travaux passés par la Ville de Paris
Organisation : Ville de Paris

<p> 	 <span style="line-height: 1.45em;">Le jeu de données comprend les marchés des travaux passés par la Ville de Paris, de 2009 à 2012.</span> </p> <p> 	 Ce jeu de données comprend: </p> <p> 	 - l'année </p> <p> 	 - le n° national de marché </p> <p> 	 - le nom du titulaire </p> <p> 	 - le code postal </p> <p> 	 - l'objet du marché </p> <p> 	 - le montant </p> <p> 	 - la date de notif </p>

Mots-clés : economie,marche,travaux,ville
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,html,csv
Licence : License Not Specified
Liste des marchés de travaux passés par la Ville de Paris
Organisation : Ville de Paris

<p> 	<span style="line-height: 1.45em;">Le jeu de données comprend les marchés des travaux passés par la Ville de Paris, de 2009 à 2012.</span> </p> <p> 	 Ce jeu de données comprend: </p> <p> 	 - l'année </p> <p> 	 - le n° national de marché </p> <p> 	 - le nom du titulaire </p> <p> 	 - le code postal </p> <p> 	 - l'objet du marché </p> <p> 	 - le montant </p> <p> 	 - la date de notif </p>

Mots-clés : economie,marche,travaux,ville
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,html,csv
Licence : License Not Specified
Liste des marchés de travaux passés par la Ville de Paris
Organisation : Ville de Paris

Le jeu de données comprend les marchés des travaux passés par la Ville
de Paris, de 2009 à 2013.

Ce jeu de données comprend:

- l'année

- le n° national de marché

- le nom du titulaire

- le code postal

- l'objet du marché

- le montant

- la date de notif

Mots-clés : marche,travaux,ville
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste des marchés de travaux passés par le Département de Paris
Organisation : Ville de Paris

<p> 	<span style="line-height: 1.45em;">Le jeu de données comprend les marchés de travaux passés par le Département de Paris, de 2009 à 2012.</span> </p> <p> 	 Ce jeu de données comprend: </p> <p> 	 - l'année </p> <p> 	 - le n° national de marché </p> <p> 	 - le nom du titulaire </p> <p> 	 - le code postal </p> <p> 	 - l'objet du marché </p> <p> 	 - le montant </p> <p> 	 - la date de notif </p>

Mots-clés : departement,economie,marche,travaux
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,html,csv
Licence : License Not Specified
Liste des marchés de travaux passés par le Département de Paris
Organisation : Ville de Paris

Le jeu de données comprend les marchés de travaux passés par le
Département de Paris, de 2009 à 2013.

Ce jeu de données comprend:

- l'année

- le n° national de marché

- le nom du titulaire

- le code postal

- l'objet du marché

- le montant

- la date de notif

Mots-clés : departement,marche,travaux
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste des marchés du CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse 2016
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Publication légale (article 133) des marchés de travaux passés par le CIAS de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse en 2016

Mots-clés : marches-conclus,marches-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence