AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
SINOE ® - Destination des OMA collectés par type de traitement
Organisation : ADEME

Le jeu de données "<b>Destination des OMA collectés par type de traitement</b>" contient pour les années impaires à partir de 2009,  les tonnages des déchets collectés par département, par regroupement de déchets et par type de traitement. <p></p>	
Les OMA comprennent les OMR (ordures ménagères résiduelles) et les collectes séparées des ménages et des non-ménages pris en charge par le service public (hors déchets de la collectivité).			


Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xlsx,csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SINOE ® - Nomenclature Acteurs
Organisation : ADEME

Ce jeu de données représente la nomenclature de la typologie d'Acteurs de SINOE.
Un acteur peut être une structure intercommunale, une collectivité territoriale, une administration, une fédération professionnelle, une entreprise de gestion des déchets.


Mots-clés : referentiel-sinoe-r
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SINOE ® - Nomenclature regroupement déchet
Organisation : ADEME

Ce jeu de données représente la nomenclature des regroupements de types de déchet.		
Périmètre du jeux de données : Types de déchets. Regroupements et agrégations de déchets 01, 02, 03, 07, 08, 09 et 10 		

Dans le cadre des enquêtes menées par l’ADEME (enquêtes Collecte et Traitement), des indicateurs ont été définis et déclinés par catégories de déchets. Ces catégories correspondent à des agrégations de la nomenclature SINOE® des déchets.
Les regroupements ont été créés afin d’obtenir des rapports, des tableaux, des graphiques et des cartes compréhensibles et facilement lisibles, dans les exploitations faites par l’ADEME (SINOE®, synthèses d’enquêtes, etc.).


Mots-clés : referentiel-sinoe-r
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SINOE ® - Performance de collecte OMA par type de déchet et par département 
Organisation : ADEME

Le jeu de données "Performances de collecte OMA par type de déchet" contient, pour les années impaires depuis 2009,  les tonnages des déchets OMA collectés par département avec  les performances de collecte.	<p>		
Les OMA comprennent les OMR (ordures ménagères résiduelles) et  les collectes séparées des ménages et des non-ménages pris en charge par le service public (hors déchets de la collectivité).			
</p>

Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xlsx,csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SINOE ® - Répartition des tonnages de DMA collectés par type de collecte
Organisation : ADEME

Le jeu de données "<b>Repartition des tonnages de DMA collectés par type de collecte</b>" contient pour les années impaires à partir de 2009,  les tonnages des déchets DMA collectés par département et par type de collecte (OMR, séparée, déchèterie)	<p></p>		
Les DMA comprennent les OMR (ordures ménagères résiduelles), les collectes séparées et les déchets collectés en déchèteries, soit la totalité des déchets des ménages et des non-ménages pris en charge par le service public (hors déchets de la collectivité). 			


Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SINOE ® - Tonnage déchèteries par type de déchet et département
Organisation : ADEME

<b>Répartition des tonnages de déchets collectés en déchèterie par type de déchet et par département. </b><p>
	
Le jeu de données "Tonnage de déchets collectés en déchèterie par type de déchets" contient, pour les années impaires à partir de 2009, les tonnages de déchets collectés par type de déchets et par département.</p><p>
Les déchets collectés en déchèterie comprennent les déchets dangereux, les matériaux recyclables, les déchets verts, les encombrants, les déblais et gravats, les DEEE (Déchets d'équipements électriques et électroniques) et autres déchets.</p><p>

</p>

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xlsx,csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SINOE ® - Tonnage DMA par type de déchet
Organisation : ADEME

Le jeu de données "**Tonnages de DMA collectés par type de déchet**" contient pour les années impaires à partir de 2009,  les tonnages des déchets collectés par type de déchets DMA et par département.	

Les DMA comprennent les **OMR** (ordures ménagères résiduelles), les **collectes séparées** et les **déchets collectés en déchèteries**, soit la totalité des déchets des ménages et des non-ménages pris en charge par le service public (hors déchets de la collectivité).	

Mots-clés : sinoe
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sirene - geolocalisation des activités en centre ville
Organisation : Géo2France

Géolocalisation des établissements de la base de données SIRENE, localisés en centre ville (région Hauts-de-France - millésime octobre 2018)

Région : HAUTS-DE-FRANCE.
Départements : PAS-DE-CALAIS.
Départements : SOMME.
Départements : NORD.
Départements : AISNE.
Départements : OISE.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Bâtiments.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Adresses.
GEMET - Concepts, version 2.4 : commerce.

Mots-clés : adresses,aisne,batiments,centre-ville,commerce,economie,hauts-de-france,nord,oise,pas-de-calais,sirene,somme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
SIRENE - Seine-Saint-Denis
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Ce jeu de données est filtré sur le Département de la Seine-Saint-Denis

Ce jeu de donnée regroupe toutes les entreprises et leurs établissements. La base Sirene® est actualisée tous les jours, elle regroupe environ 30 millions d'établissements en France en activité ou non. 

Données basées sur le stock de 2024-07.

### **IMPORTANT**

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent :

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique.



En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que :

> "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."

### **SIRENE BY ODS**

ODS présente une base des établissements consolidée avec les données de son unité légale associée.

#### **Enrichissements**

  * ajout des libellés des codes NAF et catégories juridiques;
  * ajout des libellés tranches légales et des types de voie;
  * ajout des hierarchies administratives (reg/arr/dep/epci);
  * ajout de la géolocalisation des établissements via un géocodage BAN;
  * changement de certaines abréviations (F/M, O/N, A/C) par le libellé correspondant (sexeunitelegale, etatadministratifunitelegale, caractereemployeurunitelegale, etatadministratifetablissement, etablissementsiege, caractereemployeuretablissement)
  * ajout d'un champ "première ligne d'adressage" avec la civilité + nom prénom personne de l'unité legale
  * ajout d'un champ adresse établissement (concaténation num + type + voie)



#### **Notes**

  * les valeurs de "date de début de l’établissement" ont été reconstruites à partir d’une ancienne version pour une centaine d’enregistrements dont les valeurs étaient incohérentes.

Mots-clés : economy,entreprise,etablissement,sirene,unite-legale
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SIRENE V3 consolidée - Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Ce jeu de données contient toutes les entreprises et leurs établissements présents dans la base nationale Sirene® et localisés sur la commune d'Anglet.  


La base Sirene® est actualisée tous les jours, elle regroupe environ 30 millions d'établissements en activité ou non. 

### **IMPORTANT**

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent :

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique.



En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que :

> "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."

### **SIRENE BY ODS**

ODS présente une base des établissements consolidée avec les données de son unité légale associée.

#### **Enrichissements**

  * ajout des libellés des codes NAF et catégories juridiques;
  * ajout des libellés tranches légales et des types de voie;
  * ajout des hierarchies administratives (reg/arr/dep/epci);
  * ajout de la géolocalisation des établissements via un géocodage BAN;
  * changement de certaines abréviations (F/M, O/N, A/C) par le libellé correspondant (sexeunitelegale, etatadministratifunitelegale, caractereemployeurunitelegale, etatadministratifetablissement, etablissementsiege, caractereemployeuretablissement)
  * ajout d'un champ "première ligne d'adressage" avec la civilité + nom prénom personne de l'unité legale
  * ajout d'un champ adresse établissement (concaténation num + type + voie)

Mots-clés : economie-et-social,entreprise,etablissement,sirene,unite-legale
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SIRENE V3 consolidée - France
Organisation : Groupe BPCE

Retrouvez toutes les entreprises et leurs établissements. La base Sirene® est actualisée tous les jours, elle regroupe environ 30 millions d'établissements en activité ou non. 

### **IMPORTANT**

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent :

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique.



En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que :

> "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."

###  **SIRENE BY ODS**

ODS présente une base des établissements consolidée avec les données de son unité légale associée.

####  **Enrichissements**

  * ajout des libellés des codes NAF et catégories juridiques;
  * ajout des libellés tranches légales et des types de voie;
  * ajout des hierarchies administratives (reg/arr/dep/epci);
  * ajout de la géolocalisation des établissements via un géocodage BAN;
  * changement de certaines abréviations (F/M, O/N, A/C) par le libellé correspondant (sexeunitelegale, etatadministratifunitelegale, caractereemployeurunitelegale, etatadministratifetablissement, etablissementsiege, caractereemployeuretablissement)
  * ajout d'un champ "première ligne d'adressage" avec la civilité + nom prénom personne de l'unité legale
  * ajout d'un champ adresse établissement (concaténation num + type + voie)

Mots-clés : business,economic-development,economy,employment,entreprise,etablissement,sirene,sme,unite-legale
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SIRENE V3 consolidée - Pays de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

Retrouvez toutes les entreprises et leurs établissements. La base Sirene® est actualisée tous les jours, elle regroupe environ 30 millions d'établissements en activité ou non. 

Données basées sur le stock de 2026-04.

**Remarque :** Opendatasoft a arrêté depuis fin février les mises à jour quotidiennes du dataset SIRENE v3 depuis la dernière mise à jour de l'API de l'INSEE. En effet, nous rencontrons de nombreuses difficultés avec l'API tant sur sa stabilité que sur des problématiques de mises à jour.

  


### **IMPORTANT**

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent :

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique.



En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que :

> "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."

### **SIRENE BY ODS**

ODS présente une base des établissements consolidée avec les données de son unité légale associée.

#### **Enrichissements**

  * ajout des libellés des codes NAF et catégories juridiques;
  * ajout des libellés tranches légales et des types de voie;
  * ajout des hierarchies administratives (reg/arr/dep/epci);
  * ajout de la géolocalisation des établissements via un géocodage BAN;
  * changement de certaines abréviations (F/M, O/N, A/C) par le libellé correspondant (sexeunitelegale, etatadministratifunitelegale, caractereemployeurunitelegale, etatadministratifetablissement, etablissementsiege, caractereemployeuretablissement)
  * ajout d'un champ "première ligne d'adressage" avec la civilité + nom prénom personne de l'unité legale
  * ajout d'un champ adresse établissement (concaténation num + type + voie)



#### **Notes**

  * les valeurs de "date de début de l’établissement" ont été reconstruites à partir d’une ancienne version pour une centaine d’enregistrements dont les valeurs étaient incohérentes.

Mots-clés : economie-europe,entreprise,etablissement,sirene,unite-legale
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : zip,shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sirènes d'alerte
Acronyme : RIS_SEC_SirenesAlerte
Organisation : Brest métropole

Localisation des sirènes d'alerte de la population.

**Thématique **Risques et sécurité
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **Prévention des risques
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=RIS_SEC_SirenesAlerte)

**INSPIRE **
**Id **RIS_SEC_SirenesAlerte
**Type **points
**Echelle **1000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : risques-et-securite,sirenes-dalerte,sirenes-saip-alerte-population-pics-risques-securite-perimetres
Fréquence de mise à jour : quinquennial
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sirènes du Système d'Alerte et d'informations aux populations (SAIP) à Antibes Juan-les-Pins
Organisation : Ville d'Antibes

Le Système d'Alerte et d'Informations aux Populations (SAIP) est un ensemble d’outils qui permet d’avertir la population d’une zone donnée d’un danger imminent et de l’informer sur la nature du risque et le comportement à tenir. Le SAIP mobilise plusieurs vecteurs d'alerte et d'information de la population, dont les sirènes, objet du présent jeu de données. Dans le département des Alpes-Maritimes, les tests mensuels de sirènes du SAIP sont organisés chaque premier mercredi du mois. Le test mensuel consiste en un unique cycle d’1 minute et 41 secondes (avec 5 modulations), sans signal de fin d’alerte afin de s’assurer que toutes les sirènes sont opérationnelles.

Mots-clés : population,securite
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2021-09-21 – 2023-03-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xls,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SIRET et SIREN des principales sociétés du groupe EDF en France
Organisation : Electricité de France

## Résumé :

Pour retrouver l’organigramme du groupe EDF, comprenant les sociétés hors France, c’est ici : [Organigramme simplifié du groupe EDF](https://opendata.edf.fr/explore/dataset/organigramme-du-groupe-edf/information/)

**Vision consolidée au 31/12/2025.**

Mots-clés : siren,siret
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SIRET-Titulaires contrats publics Région Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Ce jeu de données regroupe les informations issues de la [base SIRENE](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-sirene-des-entreprises-et-de-leurs-etablissements-siren-siret/) réalisée par l'INSEE pour les entreprises titulaires d'un contrat public avec la Région Bretagne.

  


Ce jeu de données est utilisé sur [l'observatoire des données de l'achat public.](https://achat-public.data.bretagne.bzh/pages/accueil-chantiers/)

Mots-clés : economie,entreprise,marche-public
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SIRI SX LITE et GTFS RT Service Alerts - informations en temps réel sur les trains
Organisation : SNCF

Ce jeu de données, en temps réel, vous permettra d'accéder, sous le format SIRI SX Lite et GTFS-RT SA, au flux des messages d'incidents affectés aux circulations TGV, Intercités et TER.   


Les informations sont fournies toutes **les 2 minutes** , disponibles dans les liens suivants : 

  * pour le GTFS-RT SA : [https://proxy.transport.data.gouv.fr/resource/sncf-gtfs-rt-service-alerts](https://urldefense.com/v3/__https:/proxy.transport.data.gouv.fr/resource/sncf-gtfs-rt-service-alerts__;!!Nto2ANp9CeU!D4EJstOLCezrySzCn5Y0pKm5xy-YprlZs-MhgkogSgMCm2AyiX1-vIrFd-SSH55o7M81bdPagoFR2G6I-d9e5tv43qhYWwVieIYOMo_Bp0I4t3rnJnyqXVPahbWpiYGpPHJn-sQ$)
  * pour le SIRI SX LITE : <https://proxy.transport.data.gouv.fr/resource/sncf-siri-lite-situation-exchange>



Ce lien est repris dans les jeux de données horaires TGV, TER et Intercités.  


Pour faire le lien avec les fichiers statiques (GTFS et NeTEx) et dynamiques (GTFS-RT TripUpdates), l'identifiant commun des circulations est le numéro commercial du train, que vous trouverez dans <VehiculeJourneyRef> dans le SIRI SX et dans <trip> pour le GTFS-RT SA.  


Il s'agit d'une première publication de ce flux, nous vous remercions de vos futurs retours et contributions.

Précisions concernant le flux :

  * périmètre : circulations actives ou à venir sur les périmètres TER, Intercités et TGV, et incluant OUIGO  

  * fréquence de mise à jour : 2 minutes
  * non inclus dans le périmètre : Transilien, autres circulations opérées par le groupe SNCF (notamment Thalys et Eurostar)  




Pour toute précision, merci d'adresser un mail directement à [data_office_secretariat_general_sa_voyageurs@sncf.fr](mailto:data_office_secretariat_general_sa_voyageurs@sncf.fr).

Mots-clés : information-voyageurs,intercites,ouigo,services-voyageurs,siri-lite,systemes-dinformation,temps-reel,ter,tgv
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Sismicité en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 du code de l’environnement, modifiés par le décret no 2010-1254 du 22 octobre 2010, et article D.563-8-1 du code de l’environnement, créé par le décret n°2010-1255 du 22 octobre 2010) :

. une zone de sismicité 1 (très faible) où il n’y a pas de prescription parasismique particulière pour les ouvrages « à risque normal »,
. quatre zones de sismicité 2 à 5 (2=faible, 3=modérée, 4=moyenne, 5=forte), où les règles de construction parasismique sont applicables aux bâtiments et ponts « à risque normal ».

Mots-clés : donnees-ouvertes,geologie,inspire,risque-seisme,zonage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sismicité en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 du code de l’environnement, modifiés par le décret no 2010-1254 du 22 octobre 2010, et article D.563-8-1 du code de l’environnement, créé par le décret n°2010-1255 du 22 octobre 2010) :

. une zone de sismicité 1 (très faible) où il n’y a pas de prescription parasismique particulière pour les ouvrages « à risque normal »,
. quatre zones de sismicité 2 à 5 (2=faible, 3=modérée, 4=moyenne, 5=forte), où les règles de construction parasismique sont applicables aux bâtiments et ponts « à risque normal ».

Mots-clés : donnees-ouvertes,geologie,risque-seisme,zonage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0