AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Minima sociaux, RSA et prime d’activité
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Données sur les barèmes, les effectifs et les dépenses de minima sociaux et de la prime d'activité. Données départementales par dispositif. Données sur les bénéficiaires par sexe et configuration familiale.

Mots-clés : beneficiaires-de-minima-sociaux-et-de-la-prime-dactivite,depenses-de-minima-sociaux-et-de-la-prime-dactivite,handicap-et-invalidite,minima-sociaux-et-pauvrete
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,csv,msword,json,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ministère de la Culture et de la Communication : Bibliothèques publiques - Ile de France
Organisation : Grand-Orly Seine Bièvre

Donnée ponctuelle caractérisant les bibliothèques au statut communal ou intercommunal en Ile de France.
Cette liste recense les bibliothèques reconnues par le Ministère de la Culture et de la Communication



__Organisations partenaires__

EPT Grand-Orly Seine Bièvre

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Mots-clés : 2016,donnees-ouvertes,equipements,equipements-culturels,passerelle-inspire,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ministère de la Culture et de la Communication : Equipements Culturels Nationaux - Ile de France
Organisation : Grand-Orly Seine Bièvre

Donnée ponctuelle caractérisant les équipements culturels en Ile de France. Cette liste recense les musées, théâtres, écoles supérieures d&#x27;architecture, bibliothèques nationales... connus en 2011



__Organisations partenaires__

EPT Grand-Orly Seine Bièvre

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Mots-clés : 2016,donnees-ouvertes,equipements,equipements-culturels,passerelle-inspire,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ministère de la justice : Structures d'accès au droit - Ile de France
Organisation : Grand-Orly Seine Bièvre

Donnée ponctuelle caractérisant les structures d&#x27;accès au droit en Ile de France.
Cette liste recense les relais points d&#x27;accès au droit, les maisons de justice et des droit, les associations socio-judiciaires, les centres d’information sur les droits des femmes et des familles, les organismes d&#x27;aide aux victimes et les commissions d’indemnisations des victimes d&#x27;infractions.



__Organisations partenaires__

EPT Grand-Orly Seine Bièvre

__Liens annexes__

 * [OpenData Ile de france](https://opendata.iledefrance.fr/explore/dataset/les_structures_d_acces_au_droit_en_ile-de-france/)

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Mots-clés : 2016,donnees-ouvertes,equipements,passerelle-inspire,sante-et-securite-des-personnes,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ministère de l'Education nationale : Etablissements du 1er et du 2nd degré - Grand-Orly Seine Bièvre
Organisation : Grand-Orly Seine Bièvre

Couche de points géolocalisant tous les établissements publics et privés et toutes les structures d’éducation du ministère de l&#x27;éducation nationale du Grand-Orly Seine Bièvre. Jeu de données provenant d&#x27;un organisme certifié.



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EPT Grand-Orly Seine Bièvre, www.education.gouv.fr/

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Mots-clés : 2016,carte-scolaire,donnees-ouvertes,education,equipements,passerelle-inspire,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ministère de l'Education nationale : Etablissements du 1er et du 2nd degré - Ile de France
Organisation : Grand-Orly Seine Bièvre

Couche de points géolocalisant tous les établissements publics et privés et toutes les structures d’éducation du ministère de l&#x27;éducation nationale d&#x27;Ile de France. Jeu de données provenant d&#x27;un organisme certifié.



__Organisations partenaires__

EPT Grand-Orly Seine Bièvre, www.education.gouv.fr/

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Mots-clés : 2016,carte-scolaire,donnees-ouvertes,education,equipements,passerelle-inspire,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ministère de l'Education nationale : Etablissements du 1er et du 2nd degré - Métropole du Grand Paris
Organisation : Grand-Orly Seine Bièvre

Couche de points représentant tous les établissements publics et privés et toutes les structures d’éducation du ministère de l&#x27;éducation nationale de la Métropole du Grand Paris. Jeu de données provenant d&#x27;un organisme certifié.



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Mots-clés : 2016,carte-scolaire,donnees-ouvertes,education,equipements,passerelle-inspire,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ministère de l'Education nationale : Etablissements supérieurs - Ile de France
Organisation : Grand-Orly Seine Bièvre

Couche de points présentant les types d&#x27;établissements supérieurs. Ce sont les UFR (Unités de Formation et de Recherche), les IUT (Institut Universitaires de Technologie), les IFSI (Instituts de Formation en Soins Infirmiers), les écoles d&#x27;ingénieurs et de commerce, les écoles d&#x27;art et d&#x27;autres types d&#x27;établissements d&#x27;enseignement supérieur.



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Mots-clés : 2016,donnees-ouvertes,equipements,insertion-professionnelle,passerelle-inspire,recherche,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Minutes de levés hydrographiques (ARCHIVES)
Organisation : Shom

Le SHOM met à disposition sous forme numérique ses archives de minutes hydrographiques (plans bathymétriques et topographiques)  réalisés lors de ses travaux de mesures en mer depuis le début du XIXe siècle à nos jours.

Il s'agit donc de plusieurs milliers de documents, majoritairement en noir et blanc, puis en couleurs à partir des années 1970.

Remarque : Ces documents ne doivent pas être utilisés pour la navigation maritime.

**Format**:

Les documents sont diffusés sous forme d’image au format JPEG2000. Le logiciel utilisé par le SHOM est Kakadu.
Seul quelques logiciels permettent de lire des fichiers JPEG2000. Parmi ceux communément utilisés et gratuits  IfranView, Gimp, safari…, le SHOM utilise et préconise le logiciel gratuit de visualisation associé à Kakadu Software (www.kakadusoftware.com) kdu_show. Celui-ci est accessible aux liens suivants :
-  pour Windows 32 bits : [ici](http://kakadusoftware.com/wp-content/uploads/2014/06/KDU78_Demo_Apps_for_Win32_160226.msi_.zip)
-  pour Mac : [ici](http://kakadusoftware.com/wp-content/uploads/2014/06/KDU78_Demo_Apps_for_OSX1011_160322.dmg_.zip)

Les fichiers au format JPEG2000 sont très facilement exploitables avec le logiciel gratuit IGNMap ([http://ignmap.ign.fr/](http://ignmap.ign.fr/)).

 L’image est également accompagnée par
- Un fichier de métadonnées au format xml contenant les informations sur le document;
- Une image miniature au format png;
- Un fichier gml fournissant l’emprise géographique générale  de la carte.

Ces cartes sont 


-    consultables sur http://data.shom.fr et http://diffusion.shom.fr
-    téléchargeables via la table ci jointe et sur http://data.shom.fr et http://diffusion.shom.fr.


Mots-clés : bathymetrie,cartes-anciennes,hydrographie,maritime,plans-topographiques,sedimentologie
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 1800-01-01 – 2016-12-14
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Mise à disposition de conteneurs, enlèvement et traitement des pacemakers pour le CHR METZ-THIONVILLE et le CH de BRIEY
Organisation : CHR METZ-THIONVILLE

Procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence selon l'article R2122-3 2° et 3° du Code de la Commande Publique.

Il s'agit d'un marché de services constitué d'un lot unique.

La durée du marché est conclue à compter de sa notification, soit le 17/04/2024, pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois. Il s'achèvera le 16/04/2024.

Le Pouvoir Adjudicateur a attribué le marché n°20240000000395 à la société EST ARGENT pour un montant estimatif de 17 732 € HT pour la durée totale du marché.

Mots-clés : collecte-des-dechets,conteneurs,pacemakers,prestation-de-service
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2024-04-17 – 2028-04-16
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : Metz,Thionville,Briey
Formats des ressources : doc
Licence : License Not Specified
Mise à disposition de données de qualité de l’air sur la France (www.prevair.org)

La plateforme nationale de prévision de la qualité de l’air PREV'AIR, développée et gérée au quotidien par l’INERIS en collaboration avec Météo-France, le CNRS et le LCSQA, propose une sélection de produits de qualité de l’air accessible chaque jour à 8h (heure locale en France métropolitaine). Les données mises à disposition concernent la **prévision** (jusqu’à J+3) et l’**analyse** (représentation optimale sur la base de modélisations et d’observations en temps réel disponibles chaque jour pour la veille J-1) des concentrations de surface (en µg/m3) des principaux polluants à savoir **ozone** (O3) et **particules** (PM10). Les valeurs fournies sont relatives soit au maximum horaire de la journée soit à la moyenne journalière.

Les données sont disponibles sous forme de cartographies couvrant la France métropolitaine à une résolution spatiale d’environ 10km. Les variables latitude longitude (lat/lon) correspondant au centre des mailles du modèle.

Les fichiers sont au format netcdf, voir par exemple [cette page](http://www.esrl.noaa.gov/psd/data/gridded/tools.html)  pour des exemples d’utilisations.

La Licence Ouverte de la mission etalab requiert que le producteur des présentes données soit mentionné dans toute réutilisation, ce qui peut être fait par exemple avec la mention : « Données issues de la plateforme nationale de prévision de la qualité de l’air www.prevair.org »


Mots-clés : ozone,particules-fines,qualite-air,qualite-de-lair
Fréquence de mise à jour : daily
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nc,jpg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Mise à disposition de données de qualité de l’air sur la France (www.prevair.org)
Organisation : Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques

PREV’AIR propose une sélection de produits  de qualité de l’air accessible chaque jour à 9h (heure locale en France métropolitaine). Les données mises à disposition concernent la **prévision** (jusqu’à J+2) et l’**analyse** (représentation optimale sur la base de modélisation et d’observations temps réel disponible chaque jour pour la veille J-1) des concentrations de surface (en µg/m3) des principaux polluants à savoir **ozone** (O3) et **particules** (PM10). Les valeurs fournies sont relatives soit au maximum horaire de la journée soit à la moyenne journalière.

Les données sont disponibles sous forme de cartographies couvrant la France métropolitaine à une résolution spatiale d’environ 2km. Les variables latitude longitude (lat/lon) correspondant au centre des mailles du modèle.

Les fichiers sont au format netcdf, voir par exemple [cette page](https://en.wikipedia.org/wiki/NetCDF)  pour des exemples d’utilisations.

La Licence Ouverte de la mission etalab requiert que le producteur des présentes données soit identifié dans toute réutilisation, ce qui peut être fait par exemple avec la mention : « Données issues de la plateforme nationale de prévision de la qualité de l’air [www.prevair.org](http://www.prevair.org) ».

Nous vous serions reconnaissant de bien vouloir nous informer d'éventuelles utilisations à l'adresse <prevair@ineris.fr>.&#x20;

**Attention** certains navigateurs forcent en **https** la connexion à http\://www\.prevair.org/donneesmisadispo/public/ - Nous travaillons actuellement à la résolution de ce problème.


Fréquence de mise à jour : daily
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : netcdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Mise à disposition de l'intégralité de la base ARIA (Analyse, Recherche et Information sur les Accidents) du BARPI
Acronyme : ARIA / BARPI

La base [ARIA](https://www.aria.developpement-durable.gouv.fr/) (Analyse, Recherche et Information sur les Accidents), publiée par le BARPI (Bureau d’Analyse des Risques et Pollutions Industriels), bureau de la DGPR, répertorie les incidents ou accidents technologiques qui ont, ou auraient, pu porter atteinte à la santé ou la sécurité publiques ou à l’environnement. ARIA recense plus de 60.000 accidents ou incidents survenus en France ou à l’étranger.

Conformément à :
- l'article L312-1-1 du Code des Relations entre le Public et l'Administration (CRPA) qui dispose que les administrations ont l'obligation de publier en ligne "les données, mises à jour de façon régulière, dont la publication présente un intérêt économique, social, sanitaire ou environnemental";
- l'article L300-4 du CRPA ajoute que les données doivent être publiées "dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé";

le BARPI fournit ici l'export de la totalité de sa base de données.


Nota : 
Il y a toujours un décalage de 4 mois entre la connaissance d'un événement, sa saisie, son analyse, le contrôle qualité et sa mise en ligne par lot tous les 2 mois environ.

La réutilisation des données n'est autorisée que pour des usages non commerciaux et à condition de citer la source des données, à savoir le BARPI.

Mots-clés : accidentologie,aria,barpi
Fréquence de mise à jour : bimonthly
Granularité spatiale : country-group
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : csv
Licence : Other (Public Domain)
Mise à disposition de personnel
Organisation : Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aude

Nombre de contrats, nombre d'agents, nombre de collectivités qui ont été faits et/ou gérés par le service de mise à disposition de personnel
Statistiques de 2008 à 2015

Mots-clés : centre-de-gestion
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Mise à disposition des équipements sportifs de Digne-les-Bains
Organisation : Ville de Digne-les-Bains

Nombre d'heures d'utilisation des équipements sportifs de Digne-les-Bains par les associations pour les saisons de 2011 à 2018. Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS, CSV : * DIGNE-EQUIPEMENT-SPORT-2011 * DIGNE-EQUIPEMENT-SPORT-2012 * DIGNE-EQUIPEMENT-SPORT-2015 * DIGNE-EQUIPEMENT-SPORT-2016 * DIGNE-EQUIPEMENT-SPORT-2017 * DIGNE-EQUIPEMENT-SPORT-2018 [Equipements sportifs à Digne-les-Bains](https://www.dignelesbains.fr/equipements-sportifs)

Mots-clés : club,competition,equipe,sport,sportif
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mise à jour de l’état des lieux du SDAGE du bassin Adour-Garonne - Pressions exercées par les ouvrages en rivière sur le régime hydrologique des cours d’eau
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Ces données reflètent la méthodologie retenue permettant d’évaluer les pressions exercées par les ouvrages en rivière sur le régime hydrologique des cours d’eau.

Ce travail a été effectué dans le cadre de l’actualisation de l’état des lieux du bassin Adour-Garonne.

La note reprend, en les affinant, les principes initialement retenus lors du premier état des lieux réalisé en 2003 et directement issus de l’adaptation au contexte du bassin, du guide européen sur la mise en oeuvre de la DCE.

Les pressions retenues sont la dérivation, caractérisée par l’assèchement relatif d’un linéaire de cours d’eau, les éclusées correspondant à des variations rapides, répétitives et artificielle des débits, le stockage, modifiant la répartition saisonnière des écoulements. A chacune de ces pressions a été associé un paramètre caractéristique censé quantifier l’importance relative de la pression exercée sur la base des principes exposés dans la suite.

__Origine__

Donnée géographique dérivées de bd carthage au 1/50000


__Organisations partenaires__

Agence de l&#x27;eau Adour-Garonne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a76073895e615ed4723ff185daf475a178afcdd8)

Mots-clés : bassin-adour-garonne,dce,donnees-ouvertes,edl-2013,environment,france,hydrographie,passerelle-inspire,referentiel,sdage-2016-2021
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mise à jour des corpus de presse quotidienne régionale sur le fleuve Rhône (2012-2013)
Organisation : UMR 5600 Environnement, Ville, Société

Ce corpus réunit des articles du Progrès de 2002 et de 2011 à 2013 (édition Lyon-Caluire-Villeurbanne), du Dauphiné Libéré de 2012 à 2013, et de La Provence en 2013 portant sur le fleuve Rhône. Les articles sont classés de trois manières, à savoir chronologiquement, selon des thématiques et selon des espaces.

Mots-clés : discours,la-provence,le-dauphine-libere,le-progres,ohm-vr,presse,rhone
Couverture temporelle : 2002-01-01 – 2013-12-31
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Mise à jour du réseau de bornes de recharge pour véhicules électriques écocharge77 en Seine et Marne

94 bornes équipées chacune de 2 points de charge, soit 188 points de charge sont déployés dans le département par le syndicat départemental des énergies de Seine et Marne sous le nom du réseau écocharge77.
A terme, 340 points de charge seront déployés.

Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : Other (Public Domain)
MISE A JOUR ET MAINTENANCE DES POSTES METASYSTEMS POUR LE LABORATOIRE DU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE DU 26/08/2024 AU 31/12/2028
Acronyme : CHR
Organisation : CHR METZ-THIONVILLE

MISE A JOUR ET MAINTENANCE DES POSTES METASYSTEMS POUR LE LABORATOIRE DU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE DU 26/08/2024 AU 31/12/2028

Mots-clés : marches-publics
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2024-08-26 – 2028-12-31
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : doc
Licence : License Not Specified
Mise en demeure de Orange par ARCEP - Liste des points de mutualisations
Acronyme : FttH, PMZ

Ce jeu de données est constitué à partir d'une numérisation de l'annexe 1 de la décision Arcep 2018-1597-RDPI que l'autorité n'a jamais publié autrement qu'en .pdf #regulationparladata

Mots-clés : arcep,ftth,pmz
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mise en oeuvre de l'article 58 de la loi AGEC
Organisation : Secrétariat Général Commun Départemental de la Haute-Garonne

Déclaration des dépenses annuelles relatives à l'acquisition certains produits issus du réemploi ou de la réutilisation et des produits intégrant des matières recyclées.


Mots-clés : agec,declaration-agec,loi-agec
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Mise en oeuvre du dispositif COMEDEC au sein de la Ville d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Dans le cadre d’une demande de passeport ou de carte d’identité, la fourniture de certains actes de l'état civil n’est plus nécessaire, la Ville d’Antibes étant adhérente au dispositif COMEDEC (dématérialisation des actes Etat Civil). Le présent jeu quantifie les échanges réalisés dans le cadre de ce dispositif depuis 2013. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.

Mots-clés : actes,deces,dematerialisation,mariage,naissance
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2013-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xls,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mise en place du Permis de louer
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Mise en place du Permis de louer

Description : Mise en place du Permis de louer.
Colonnes :
- AUTOR_LOCA = Autorisation préalable de mise en location : l'autorisation est délivrée par les services de l'EPCI ou de la commune dans un délai d'un mois et pour une durée de deux ans.
- DECLA_LOCA = Déclaration de mise en location : déclaration obligatoire du bailleur lors de la mise en location du bien.
- PERM_DIVIS = Permis de diviser.

Source : Service Habitat Renouvellement Urbain/ELIOTS

Millésime : 20260101
Mise à jour : 20260401
Diffusion : Fermée

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-habitat-indigne
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mise en place du Permis de louer
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Mise en place du Permis de louer Description : Mise en place du Permis de louer. Colonnes : - AUTOR_LOCA = Autorisation préalable de mise en location : l'autorisation est délivrée par les services de l'EPCI ou de la commune dans un délai d'un mois et pour une durée de deux ans. - DECLA_LOCA = Déclaration de mise en location : déclaration obligatoire du bailleur lors de la mise en location du bien. - PERM_DIVIS = Permis de diviser. Source : Service Habitat Renouvellement Urbain/ELIOTS Millésime : 01/01/2025 Mise à jour : 25/03/2025 Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-habitat-indigne
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nf3338ef022494c32ac12e070162a105f,n6e10a8ac3d2b493bab19738d1969c1f2,nce8ba33868d3498a861809efa3d660fd,ndbd3142bf64e4a0a83fe174603f43e01,n1d20c4b94f764692bde1928a5478bf8b,n50cf68a1e61a473aad6beb6916cb95e1
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0