AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Types de risque traités dans un PPRN multirisques dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRN sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...). Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés. Le dossier de PPRN contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPRN est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Cette table géographique permet de cartographier les PPRN existant sur le département. Chaque document de PPRN existant dans cette table géographique est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l’année de référence et au numéro d’ordre de la procédure PPRN associée dans GASPAR) : 1. à sa procédure administrative d'élaboration (ou de révision) gérée dans l'application GASPAR, d'une part, 2. à sa série des données géographiques constituantes décrite par la fiche de métadonnées N_PPRN_AAAANNNN, d'autre part.

Mots-clés : donnees-ouvertes,multirisque,plan-de-prevention,pprn,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n644d0d06f9ba4815bee707c9f189b0bc,n75dc220e71f747f2a05887f427dbeaa4,n167b9198e6074cb7bceb78823e64f17f,nbcdd11726c9b4dc48453d69e1545aad3,nbc5c3634750143e0b71bf5ec640c8325,na5b68a43c6dd4009a2ed3c94f2d6603a
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Types de risque traités dans un PPRN multirisques dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR.
Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.
Les PPRN sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...).
Ces plans peuvent être en cours d'élaboration (prescrit), appliqués par anticipation ou approuvés.
Le dossier de PPRN contient une note de présentation, un plan de zonage réglementaire et un règlement. Peuvent être joints d'autres documents graphiques utiles à la compréhension de la démarche (aléas, enjeux...). Chaque PPRN est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes concernées du périmètre de prescription lorsqu'il est à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Cette table géographique permet de cartographier les PPRN existant sur le département.
Chaque document de PPRN existant dans cette table géographique est lié à l'aide de son code GASPAR de format « ddd[PREF|DDT|DDTM|DREAL]AAAANNNN » (AAAA et NNNN correspondent à l’année de référence et au numéro d’ordre de la procédure PPRN associée dans GASPAR) :
1. à sa procédure administrative d'élaboration (ou de révision) gérée dans l'application GASPAR, d'une part,
2. à sa série des données géographiques constituantes décrite par la fiche de métadonnées N_PPRN_AAAANNNN, d'autre part.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,multirisque,plan-de-prevention,pprn,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Types de végétation actualisés à partir de la BDForêt V2 dans la Vienne
Organisation : DDT Vienne

Types de végétation (forêts, brandes, friche et zones agricoles) définis plus finement lors de l'élaboration des aléas incendie de forêts

Mots-clés : donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Types de végétation actualisés à partir de la BDForêt V2 dans la Vienne
Organisation : DDT Vienne

Types de végétation (forêts, brandes, friche et zones agricoles) définis plus finement lors de l'élaboration des aléas incendie de forêts

Mots-clés : donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Types d'hébergements proposés dans les unités administratives immatriculées du SI de l'enseignement agricole
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Présentation par année scolaire des hébergements proposés dans les UAI de 2006/2007 à l'année scolaire N+2.

Ce jeu de données comprend les informations suivantes :
- l’année scolaire
- les informations de l'UAI : identifiant et libellé d'usage
- la localisation géographique de l'UAI (commune, département, région)
- les informations du type d'hébergement (identifiant et libellé d'usage)
- un ordre de tri

Mots-clés : enseignement-agricole-archive,referentiel
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Typha minima en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

La Petite massette est un petit roseau vivace qui affectionne les milieux alluviaux dynamiques. Cette espèce protégée forme des roselières basses, sur les bancs d’alluvions des berges, et dans le lit des cours d’eau à débit rapide.

Menacée par les aménagements et l’entretien des cours d’eau qui altèrent la dynamique alluviale (curage, recalibrage, exploitation de graviers, etc), cette espèce fait l’objet d’un Plan régional d’action (PRA). Ce PRA s’inscrit dans le cadre de la préservation des fonctionnalités des cours d’eau et de leur naturalité par l’élaboration d’un plan d’action en faveur d’une espèce indicatrice du bon état de ces milieux qu’est la Petite massette.

Cette couche cartographique, établie en 2020 par le conservatoire botanique national alpin, rassemble les stations connus de l’espèce en région PACA pour une meilleure pris en compte de l’espèce. Pour disposer des données plus récentes, il convient de consulter le SINP régional (https://silene.eu/).

Mots-clés : donnees-ouvertes,massette,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,roseau
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Typha minima en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

La Petite massette est un petit roseau vivace qui affectionne les milieux alluviaux dynamiques. Cette espèce protégée forme des roselières basses, sur les bancs d’alluvions des berges, et dans le lit des cours d’eau à débit rapide.

Menacée par les aménagements et l’entretien des cours d’eau qui altèrent la dynamique alluviale (curage, recalibrage, exploitation de graviers, etc), cette espèce fait l’objet d’un Plan régional d’action (PRA). Ce PRA s’inscrit dans le cadre de la préservation des fonctionnalités des cours d’eau et de leur naturalité par l’élaboration d’un plan d’action en faveur d’une espèce indicatrice du bon état de ces milieux qu’est la Petite massette.

Cette couche cartographique, établie en 2020 par le conservatoire botanique national alpin, rassemble les stations connus de l’espèce en région PACA pour une meilleure pris en compte de l’espèce. Pour disposer des données plus récentes, il convient de consulter le SINP régional (https://silene.eu/).

Mots-clés : donnees-ouvertes,massette,nature-paysage-biodiversite-inventaire-nature-biodiversite,roseau
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Typologie à l'EPCI des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Hauts-de-France (au 15/02/2022)
Organisation : Région Hauts-de-France

La couche de données décrit les Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) au niveau des EPCI et suivant les catégories suivantes :
-	Structures avec la compétence mobilité obligatoire
-	Structures avec la compétence mobilité volontaire - avant la LOM ( loi d'orientation des mobilités publiée au Journal officiel en décembre 2019)
-	Structures avec la compétence mobilité volontaire - après la LOM
-	AOM par transfert de compétence - EPCI adhérente à un syndicat mixte
-	AOM par transfert de compétence – PETR
-	Région AOM par substitution


Dernières données disponibles

Mots-clés : aisne-departement,amenagement-du-territoire,aom,autorite-organisatrice-de-la-mobilite,communuaute-de-commune,delegation,epci,hauts-de-france,hauts-de-france-region,infrastructure,loi-dorientation-des-mobilites,lom,mobilite,nord-departement,oise-departement,pas-de-calais-departement,politique-regionale,region32,reseaux-de-transport,somme-departement,transport,transport-collectif-urbain,transport-public
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Typologie de la laisse de mer sur le littoral du Parc naturel marin EPMO recensée en juin 2018
Organisation : Office Français de la Biodiversité

La laisse de mer sur le littoral du Parc naturel marin EPMO a été recensée en juin 2018 après une période de marée de vives-eaux. La composition en macro-déchets a été évaluée en fonction des catégories du protocole OSPAR (2011).

La laisse de mer est numérisée sous forme de poly-ligne et découpée en sous-unités selon les unités géographiques, la composition et la quantité de dépôt de laisse de mer, la gestion de la laisse de mer par les communes et le type d'habitat en présence.

Nom du fichier : USE_MMN_PNMEPMO_typologie_laissedemer_ln_L93

[ID] : Identifiant de l'entité
[Commune] : Nom de la commune où est recensée la laisse de mer
[Site] : Nom du site où est recensée la laisse de mer
[Substrat] : Type de substrat où est déposée la laisse de mer
[Largeur] : Largeur de la laisse de mer (cm)
[Épaisseur] : Épaisseur de la laisse de mer (cm)

Composition de la laisse de mer :
[P_sol_nu] : Pourcentage de sol nu
[P_plantes] : Pourcentage de plantes fixées 
[P_deb_veg] : Pourcentage de débris végétaux
[P_deb_alg] : Pourcentage d'algues
[P_deb_anim] : Pourcentage de débris animaux
[P_deb_min] : Pourcentage de débris animaux
[P_deb_anth] : Pourcentage de déchets anthropiques

[P_plastiqu] : Pourcentage de déchets en plastiques et polystyrènes
[P_caoutcho] : Pourcentage de déchets en caoutchouc
[P_textile] : Pourcentage de déchets textiles
[P_papier] : Pourcentage de déchets papiers et cartons
[P_bois] : Pourcentage de déchets de bois d'origine anthropique
[P_métal] : Pourcentage de déchets métalliques
[P_verre] : Pourcentage de déchets en verre
[P_pot] : Pourcentage de déchets en poterie ou céramique
[P_sanit] : Pourcentage de déchets sanitaires
[P_medical] : Pourcentage de déchets médicaux
[P_déjections] : Pourcentage de déjections animales
[P_polluant] : Pourcentage d'autres polluants (cires et paraffines)
[P_organiqu] : Pourcentage de déchets organiques d'origine humaine

[Origine] : origine identifiée des déchets rencontrés
[Gestion] : gestion de la laisse de mer par les communes 

[Typologie] :
1 : Sable - Dépôt important - Nettoyage mécanique ou mixte
2 : Sable - Dépôt important - Pas de nettoyage
3 : Sable - Dépôt faible - Nettoyage mécanique ou mixte
4 : Sable - Dépôt faible - Pas de nettoyage
5 : Estuaire - Dépôt important - Nettoyage mécanique ou mixte
6 : Estuaire - Dépôt important - Pas de nettoyage
7 : Estuaire - Dépôt faible - Nettoyage mécanique ou mixte
8 : Estuaire - Dépôt faible - Pas de nettoyage
9 : Galets - Dépôt important 
10 : Galets - Dépôt faible

Mots-clés : donnees-ouvertes-open-data-macro-dechets-laisse-de-mer-ospar-parc-naturel-marin-estuaires-picards-et-mer-dopale,habitats-et-biotopes,mer
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Typologie de la vulnérabilité des territoires aux risques climatiques
Organisation : Région Hauts-de-France

Vulnérabilité aux risques climatiques (inondation et mouvements de terrain, mouvement de terrain et feux de forêt, territoires peu vulnérables) par commune

Mots-clés : ,climat,region,risques,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Typologie de l'habitat des lagons et récifs de Nouvelle-Calédonie
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Typologie de l&#x27;habitat obtenue à partir de données issues de l&#x27;analyses d&#x27;images sous-marines collectées à l&#x27;aide du système STAVIRO (Caméra vidéo rotative) au cours du projet AMBIO

__Origine__

Cette couche de point a été réalisée à partir de données de vidéo HD rotative non appâtée réalisées avec le système STAVIRO (Pelletier et al. 2012).  Les images ont été analysées pour dénombrer la macrofaune mobile et caractériser les recouvrements biotiques et abiotiques. La typologie des habitats est issue du regroupement de stations dont les caractéristique biotique et abiotique sont homogènes et calculé par méthodes statistiques.


__Organisations partenaires__

IFREMER, Ifremer

__Liens annexes__

 * [DOI du jeu de donnée](http://dx.doi.org/10.12770/edf79b5c-8bc3-47c8-ad40-91875d670f1f)
 * [Remote high-definition rotation video enables fast spatial survey of marine underwater macrofauna and habitats. Pelletier et al., 2012](https://doi.org/10.1371/journal.pone.0030536)
 * [Guide méthodologique pour la mise en œuvre de suivi par stations vidéo rotatives STAVIRO. Pelletier et al., 2016](http://doi.org/10.13155/46859)
 * [Guide d’utilisation des outils du projet PAMPA (Indicateurs de la Performance d’Aires Marines Protégées pour la gestion des écosystèmes côtiers, des ressources et de leurs usAges). Pelletier et al., 2014](http://archimer.ifremer.fr/doc/00256/36715/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ded107fda94ba0351fcdf96212861da0406edf10)

Mots-clés : biota,donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,milieu-biologique-habitats,open-data,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Typologie de l'habitat des lagons et récifs de Nouvelle-Calédonie
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Typologie de l'habitat obtenue à partir de données issues de l'analyses d'images sous-marines collectées à l'aide du système STAVIRO (Caméra vidéo rotative) au cours du projet AMBIO

Mots-clés : coraux,donnees-dobservation-in-situ,donnees-ouvertes,environnement,etat-du-milieu-habitats,habitats-benthiques,habitats-et-biotopes,milieu-biologique-habitats,noumea,open-data,outre-mer-nouvelle-caledonie
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2007-06-18 – 2015-07-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--metadata-url,www:link,wfs,wms
Licence : License Not Specified
Typologie de l'habitat des lagons et récifs de Nouvelle-Calédonie par site d'étude
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Typologie de l'habitat (donnée de synthèse) obtenue à partir de données issues de l'analyses d'images sous-marines collectées à l'aide du système STAVIRO (Caméra vidéo rotative) au cours du projet AMBIO

Mots-clés : benthic-habitats,biological-environment-habitats,coraux,donnees-dobservation-in-situ,donnees-ouvertes,environmental-status-habitats,environnement,etat-du-milieu-habitats,habitats-and-biotopes,habitats-benthiques,habitats-et-biotopes,hard-coral,milieu-biologique-habitats,noumea,observational-data-in-situ,open-data,outre-mer-nouvelle-caledonie,overseas-france-new-caledonia
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2007-06-18 – 2015-07-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--metadata-url,www:link,wfs,wms
Licence : License Not Specified
Typologie de linéaire cyclable de Cergy - mai 2025
Organisation : Ville de Cergy

Ces équipements peuvent être visibles sur l'application cartographique de la Ville de Cergy : [Cergy à Vélo](https://geo.cergy.fr/adws/app/67462ad0-04c7-11f0-8beb-edc7ae36ef55/index.html)

Les aménagements cyclables sont désormais mieux identifiés grâce à la nouvelle méthodologie de comptage, qui prend en compte chaque tronçon, y compris dans les deux sens de circulation.

Les voies cyclables sont classées par la typologie suivante : 

\- Bande cyclable\
\- Double sens cyclable\
\- Piste cyclable\
\- Rue piétonne\
\- Voie de bus\
\- Voie verte (dure)\
\- Voie verte (sur chemin)\
\- Zone de rencontre

[Jeu de données également disponible sur le portail Open data de Cergy-Pontoise](https://data-cergypontoise.hub.arcgis.com/datasets/bf8214aa6fb0447ab4656bd31117b58b/about)

La ville de Cergy comporte actuellement 114 km de voies cyclables.\
NB : compte tenu de leur configuration, les voies vertes et rues piétonnes sont comptées en double dans la méthode de calcul


Mots-clés : amenagements-cyclables,cergy,pistes-cyclables,schema-cyclable,velo
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Cergy
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Typologie de l'ossature régionale de l'espace périurbain et rural
Organisation : Région Hauts-de-France

La carte met en évidence l'espace rural et périurbain en région Hauts-de-France ainsi que l'ossature régionale

Mots-clés : ,amenagement,periurbain,region,rural,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Typologie des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Hauts-de-France (au 01/03/2022)
Organisation : Région Hauts-de-France

Les autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région sont décrites selon 3 catégories :
-	AOM existante avant la LOM ( loi d'orientation des mobilités publiée au Journal officiel en décembre 2019)
-	AOM créée avec la LOM
-	Région AOM par substitution


Dernières données disponibles

Mots-clés : aisne-departement,amenagement-du-territoire,aom,autorite-organisatrice-de-la-mobilite,communuaute-de-commune,delegation,epci,hauts-de-france,infrastructure,loi-dorientation-des-mobilites,lom,mobilite,nord-departement,oise-departement,pas-de-calais-departement,politique-regionale,region32,somme-departement,transport,transport-collectif-urbain,transport-public
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Typologie des classes dans les établissements du premier degré
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Ce jeu de données présente les différentes structures de classes et leur répartition dans les écoles du premier degré. Il permet notamment d'appréhender le nombre de classes multiniveaux.  
  
Chaque ligne correspond à une école et décrit la structure de ses classes, qu'elles comportent un seul ou plusieurs niveaux.  
  
La structure des classes par école est issue d'une source et d'une date d'observation différentes des données présentées notamment dans le jeu de données portant sur les effectifs des élèves par école (mettre le lien). De légères différences peuvent exister entre ces deux sources.  
  
Date d'observation : 15/10/2025  
  
Source DEPP, Diapré

Pour en savoir plus :

[Evain F., Marmion V., Loi M., Bilal E. "Les classes multiniveaux dans le premier degré : dans quels territoires ? Pour quels niveaux ?"](https://www.education.gouv.fr/depp/les-classes-multiniveaux-dans-le-premier-degre-dans-quels-territoires-pour-quels-niveaux-505151), _Note d'information_ n° 26-30, DEPP.   
<https://doi.org/10.48464/ni-26-30>

Mots-clés : 1er-degre,ecole,elementaire,etablissement-prive-sous-contrat,etablissement-public,etablissements-dont-ips,maternelle,multi-niveau,nombre-de-classes,premier-degre,structure
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-10-14 – 2025-10-14
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Typologie des cultures du bassin Loire Bretagne
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Typologie des cultures du bassin de l'eau Loire Bretagne par canton. Donnée collectée auprès de l'Agence de l'eau Loire Bretagne dans le cadre de la phase "Etat Initial" pour la DCSMM. Référent expert : Aurélie Blanck (AAMP). Description des champs : NUM_CANT : numéro du canton, CLASSE : numéro attribué à la classe culture, TYPO_CULT : libellé de la culture

Mots-clés : activites-humaines-activites-agricoles,agriculture-typologie-culture-dcsmm,inspire,metropole-golfe-de-gascogne,metropole-mers-celtiques,occupation-des-terres
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Typologie des EPCI exerçant la compétence collecte des déchets en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Caractérisation des intercommunalités gérant des opérations de collecte des ordures ménagères sur la base de la typologie du territoire (rural, mixte à dominante rurale, mixte à dominante urbaine, urbain, touristique) en Bretagne en 2014.

__Origine__

Périmètre des EPCI : données collectées et validées par les services des conseils départementaux bretons dans le cadre de la campagne 2015 de mise à jour des données 2014 dans l&#x27;outil régional de gestion des données déchets. 
Typologie des EPCI : données Ademe 2014
Traitement cartographique validé dans le cadre de la publication de la deuxième édition des &quot;Chiffres clés des déchets en Bretagne&quot; (avril 2016).


__Organisations partenaires__

Observatoire de l&#x27;environnement en Bretagne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/364d2a8e36ed550cb7bd391dec96c411fc4189a4)

Mots-clés : boundaries,bretagne,collecte,dechets,donnees-ouvertes,intercommunalites,passerelle-inspire,typologie,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0