AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Les périmètres des territoires de Meurthe-et-Moselle (OpenStreetMap)
Organisation : Département de Meurthe-et-Moselle

La territorialisation de l'action départementale

Engagé depuis 10 ans, la territorialisation de l’action départementale vise à articuler les politiques publiques départementales avec les spécificités des territoires. 
Adaptée à l’organisation des collectivités locales meurthes-et-mosellanes, la territorialisation des services inscrit l’action départementale au coeur des territoires. Elle rapproche le conseil départemental des citoyens et rend son action plus lisible. Elle permet d’apporter des réponses appropriées aux besoins des habitants et participe à une démocratie plus vivante.

Tous les ans, les conseillers départementaux vont à la rencontre des acteurs des 6 territoires de Meurthe-et-Moselle avec plusieurs visites de terrain autour de grandes thématiques.  

En 2016, en début de soirée, un temps de travail est consacré aux Assises départementales de l’éducation populaire, du sport, de la culture et de la citoyenneté, avec les acteurs associatifs et structures concernés. 

Six territoires d'actions

Les 6 territoires d’action du conseil départemental, adoptés en 2003, suivent les périmètres des pays et intercommunalités, pour être au plus près des projets de développement portés par les acteurs territoriaux.

La donnée a été générée suivant les limites administratives des communes d'OpenStreetMap (OSM).

Mots-clés : briey,donnees-ouvertes,grand-nancy,longwy,lunevillois,meurthe-et-moselle,terres-de-lorraine,territoires,territorialisation,val-de-lorraine
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,ogc:wms-1.3.0-http-get-map,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Les périmètres PPRT dans le département de l'Eure
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Données liées aux périmètres d'exposition aux risques. Le département de l'Eure possède cinq PPRT (Alizay, Brionne, Gaillon, Saint-Pierre-La-Garenne et Vernon)

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-risque-technologique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les périmètres théoriques des cantons de Meurthe-et-Moselle (OpenStreetMap)
Organisation : Département de Meurthe-et-Moselle

Le départemental comporte 23 cantons, dont voici les libellés:
- Baccarat
- Entre Seille et Meurthe
- Grand Couronné
- Jarny
- Jarville-la-Malgrange
- Laxou
- Longwy
- Lunéville 1
- Lunéville 2
- Meine-au-Saintois
- Mont-Saint-Martin
- Nancy 1
- Nancy 2
- Nancy 3
- Neuves-Maisons
- Nord-Toulois
- Pays de Briey
- Pont-A-Mousson
- Saint-Max
- Toul
- Val de Lorraine Sud
- Vandoeuvre-lès-Nancy
- Villerupt

La donnée a été générée suivant les limites des communes d'OpenStreetMap (OSM)

Mots-clés : cantons,meurthe-et-moselle,unites-administratives
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Les personnels chercheurs en SHS des principaux organismes publics de recherche, par discipline d’activité, corps/catégorie de personnel
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données présente les personnels chercheurs en SHS des principaux organismes publics de recherche, par discipline d’activité, corps/catégorie de personnel ; de 2014 à 2020.

Les données proviennent de l’enquête annuelle « tableau de bord avancé de l’emploi scientifique », réalisée auprès des principaux organismes de recherche : les 6 établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST), les 6 principaux établissements à caractère industriel et commercial ayant vocation de recherche (EPIC : CEA – Civil, CIRAD, CNES, IFREMER, IFPEN et ONERA) et les Instituts Pasteur-Paris et Curie (les deux principales Institutions sans but lucratif, ISBL, encore dénommées FRUP – fondations reconnues d’utilité publique). Regroupant ainsi 96 % des personnels des organismes de recherche, l’enquête permet d’établir des évolutions représentatives de l’emploi et des flux d’emplois dans l’ensemble des organismes.

Ces données portent sur les effectifs des personnels titulaires et contractuels de niveau chercheur des EPST (hors IFSTTAR), des 6 principaux EPIC de recherche (hors BRGM) et des instituts Pasteur et Curie. Sont inclus les DR, CR, IR, ingénieurs et cadres, doctorants. Suite à des révisions de conventions métiers, les réponses du CNES et de l’Institut Pasteur présentent des modifications dans la répartition entre chercheurs les personnels de soutien : pour le CNES, entre 2017 et 2018, pour l’Institut Pasteur, entre 2016 et 2017.

Mots-clés : charges-de-recherche,chercheurs,contractuel,contrats,cr,directeurs-de-recherche,doctorant,dr,emploi-scientifique,emplois-de-r-d,epst,etablissements-a-caractere-industriel-et-commercial,etablissements-publics-a-caractere-scientifique-et-technologique,fondations-reconnues-dutilite-publique,frup,institutions-sans-but-lucratif,isbl,ita,organismes,permanents,personne-physique,personnel-de-soutien,personnels,r-d,recherche,ressources-humaines,sciences-humaines-et-sociales,shs,statistiques,statut,structures-publiques-de-recherche,tableau-de-bord-avance,tbes
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les personnels dans les DOM
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : le personnel du secteur public dans les DOM ; le personnel enseignant du secteur privé dans les DOM.


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-09-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : DROM
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les personnels dans les établissements du premier degré
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Ce jeu de données présentent les personnels enseignants affectées dans les établissements du premier degré de l'éducation nationale: leurs effectifs en ETP (Equivalent Temps Plein) selon leur sexe, leurs âge ou leur ancienneté.

Si l'école comprend moins de 5 ETP, les valeurs sur les caractéristiques des personnels sont remplies en ss (secret statistique)

Panel des personnels issu de BSA

Mots-clés : etp,personnels,premier-degre,prive-sous-contrat,public,ressources-humaines
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-11-29 – 2025-11-29
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Les personnels dans les établissements du premier degré - copie pour dataviz
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Ce jeu de données présentent les personnels enseignants affectées dans les établissements du premier degré de l'éducation nationale: leurs effectifs en ETP (Equivalent Temps Plein) selon leur sexe, leurs âge ou leur ancienneté.

Si l'école comprend moins de 5 ETP, les valeurs sur les caractéristiques des personnels sont remplies en ss (secret statistique)

Panel des personnels issu de BSA

Mots-clés : etp,personnels,premier-degre,prive-sous-contrat,public,ressources-humaines
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-11-29 – 2025-11-29
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Les personnels dans les établissements du second degré
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Ce jeu de données présente les personnels affectés dans les établissements du second degré de l'éducation nationale: leurs effectifs en équivalent temps plein (ETP) selon les types de personnels, la répartition des enseignants selon leur corps, leur sexe, leur âge ou leur ancienneté.  
Dans le secteur privé sous contrat seuls les ETP des enseignants sont disponibles car les autres personnels ne sont pas rémunérés par le ministère de l'éducation nationale. Ainsi les ETP des personnels de vie scolaire sont renseignés en nc pour non concerné.  
Si l'établissement comprend moins de 5 ETP, les valeurs sur leurs caractéristiques sont remplies en ss (secret statistique)  


Données issues du panel des personnels issu de BSA

Mots-clés : etp,personnels,prive-sous-contrat,public,ressources-humaines,second-degre
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-11-29 – 2025-11-29
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Les personnels de R&D des principaux organismes publics de recherche, par sexe corps/catégorie de personnel et type de contrat
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données présente les personnels de R&D des principaux organismes publics de recherche, par sexe corps/catégorie de personnel et type de contrat ; de 2014 à 2020.

Les données proviennent de l’enquête annuelle « tableau de bord avancé de l’emploi scientifique », réalisée auprès des principaux organismes de recherche : les 6 établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST), les 6 principaux établissements à caractère industriel et commercial ayant vocation de recherche (EPIC : CEA – Civil, CIRAD, CNES, IFREMER, IFPEN et ONERA) et les Instituts Pasteur-Paris et Curie (les deux principales Institutions sans but lucratif, ISBL, encore dénommées FRUP – fondations reconnues d’utilité publique). Regroupant ainsi 96 % des personnels des organismes de recherche, l’enquête permet d’établir des évolutions représentatives de l’emploi et des flux d’emplois dans l’ensemble des organismes.

Ces données portent sur les effectifs des personnels titulaires et contractuels rémunérés des EPST (hors IFSTTAR), des 6 principaux EPIC de recherche (hors BRGM) et des instituts Pasteur et Curie. Sont inclus les personnels accueillis en détachement et rémunérés, vacataires, apprentis. Sont exclus les boursiers non payés par l'organisme et les stagiaires. Suite à des révisions de conventions métiers, les réponses du CNES et de l’Institut Pasteur présentent des modifications dans la répartition entre chercheurs les personnels de soutien : pour le CNES, entre 2017 et 2018, pour l’Institut Pasteur, entre 2016 et 2017.

Mots-clés : adjoints-techniques-de-la-recherche,ai,assistants-ingenieurs,at,charges-de-recherche,chercheurs,contractuel,contrats,cr,directeurs-de-recherche,doctorant,dr,emploi-scientifique,emplois-de-r-d,epst,equivalent-temps-plein,etablissements-a-caractere-industriel-et-commercial,etablissements-publics-a-caractere-scientifique-et-technologique,etp,fondations-reconnues-dutilite-publique,frup,ie,ingenieurs-de-recherche,ingenieurs-detudes,ingenieurs-et-personnels-techniques-de-la-recherche,innovation,institutions-sans-but-lucratif,ir,isbl,ita,organismes,permanents,personne-physique,personnel-de-soutien,personnels,r-d,recherche,ressources-humaines,statistiques,statut,structures-publiques-de-recherche,tableau-de-bord-avance,tbes,techniciens-de-la-recherche,type-de-contrat
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les personnels de soutien des principaux organismes publics de recherche, par sexe, corps et BAP
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données présente les personnels de soutien des principaux organismes publics de recherche, par sexe, corps et BAP ; de 2014 à 2020.

Les données proviennent de l’enquête annuelle « tableau de bord avancé de l’emploi scientifique », réalisée auprès des principaux organismes de recherche : les 6 établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST), les 6 principaux établissements à caractère industriel et commercial ayant vocation de recherche (EPIC : CEA – Civil, CIRAD, CNES, IFREMER, IFPEN et ONERA) et les Instituts Pasteur-Paris et Curie (les deux principales Institutions sans but lucratif, ISBL, encore dénommées FRUP – fondations reconnues d’utilité publique). Regroupant ainsi 96 % des personnels des organismes de recherche, l’enquête permet d’établir des évolutions représentatives de l’emploi et des flux d’emplois dans l’ensemble des organismes.

Ces données portent sur les effectifs des personnels titulaires et contractuels des EPST (hors IFSTTAR). Sont inclus les IR, IE, AI, AT et Techniciens. Sont exclus les emplois de formation, stagiaires vacataires et volontaires.

Mots-clés : adjoints-techniques-de-la-recherche,ai,assistants-ingenieurs,at,bap,branche-dactivite-professionnelle,contractuel,contrats,emploi-scientifique,emplois-de-r-d,epst,etablissements-a-caractere-industriel-et-commercial,etablissements-publics-a-caractere-scientifique-et-technologique,fondations-reconnues-dutilite-publique,frup,ie,ingenieurs-de-recherche,ingenieurs-detudes,ingenieurs-et-personnels-techniques-de-la-recherche,institutions-sans-but-lucratif,ir,isbl,ita,organismes,permanents,personne-physique,personnel-de-soutien,personnels,r-d,recherche,ressources-humaines,statistiques,statut,structures-publiques-de-recherche,tableau-de-bord-avance,tbes,techniciens-de-la-recherche,type-de-contrat
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les personnels des principaux organismes publics de recherche, par type de contrat et type d’emploi
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données présente les personnels des principaux organismes publics de recherche, par type de contrat et type d’emploi ; de 2014 à 2020.

Les données proviennent de l’enquête annuelle « tableau de bord avancé de l’emploi scientifique », réalisée auprès des principaux organismes de recherche : les 6 établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST), les 6 principaux établissements à caractère industriel et commercial ayant vocation de recherche (EPIC : CEA – Civil, CIRAD, CNES, IFREMER, IFPEN et ONERA) et les Instituts Pasteur-Paris et Curie (les deux principales Institutions sans but lucratif, ISBL, encore dénommées FRUP – fondations reconnues d’utilité publique). Regroupant ainsi 96 % des personnels des organismes de recherche, l’enquête permet d’établir des évolutions représentatives de l’emploi et des flux d’emplois dans l’ensemble des organismes.

Ces données portent sur les effectifs des personnels titulaires et contractuels rémunérés des EPST (hors IFSTTAR), des 6 principaux EPIC de recherche (hors BRGM) et des instituts Pasteur et Curie. Sont inclus les personnels accueillis en détachement et rémunérés, vacataires, apprentis. 

Sont exclus les boursiers non payés par l'organisme.

Mots-clés : adjoints-techniques-de-la-recherche,ai,assistants-ingenieurs,at,charges-de-recherche,chercheurs,contractuel,contrats,cr,directeurs-de-recherche,doctorant,dr,emploi-scientifique,emplois-de-r-d,epst,equivalent-temps-plein,etablissements-a-caractere-industriel-et-commercial,etablissements-publics-a-caractere-scientifique-et-technologique,etp,fondations-reconnues-dutilite-publique,frup,ie,ingenieurs-de-recherche,ingenieurs-detudes,ingenieurs-et-personnels-techniques-de-la-recherche,institutions-sans-but-lucratif,ir,isbl,ita,organismes,permanents,personne-physique,personnel-de-soutien,personnels,r-d,recherche,ressources-humaines,statistiques,statut,structures-publiques-de-recherche,tableau-de-bord-avance,tbes,techniciens-de-la-recherche,type-de-contrat
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les personnels des SDIS et de la sécurité civile 
Organisation : Cour des comptes

La Cour et 13 chambres régionales des comptes ont mené auprès de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) et d’un échantillon de 34 services d’incendie et de secours (SDIS), une enquête sur les personnels de ces établissements publics locaux et les moyens nationaux, notamment aériens, de la sécurité civile.
Les SDIS évoluent dans un contexte marqué par la stagnation de leurs effectifs, la dégradation de la situation financière des départements, qui sont leurs principaux financeurs, et la fragilisation récente du statut juridique des sapeurs-pompiers volontaires. Ils font face par ailleurs à des risques croissants et à des sollicitations toujours plus nombreuses, principalement en matière de secours d’urgence à personne, en raison notamment de la désertification médicale et du vieillissement de la population.
Cette évolution, qui illustre la disponibilité, l’engagement et le dévouement des sapeurs-pompiers, n’est toutefois pas durablement soutenable. L’État et les départements doivent offrir aux SDIS un cadre et des outils qui leur permettent de mieux maîtriser leurs dépenses de personnel. Il leur appartient également de procéder à une revue des missions des services d’incendie et de secours afin de les recentrer sur le cœur de leurs attributions.

Ce rapport est accessible sur le [site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/les-personnels-des-sdis-et-de-la-securite-civile).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.

Mots-clés : sdis,securite-civile
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les personnels du secteur public
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : Les personnels de  l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur titulaires, stagiaires et non-titulaires exerçant dans les établissements publics au cours de l’année scolaire 2009-2010.

Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2009-09-01 – 2010-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : DROM-COM
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les personnels non-enseignants (BIATSS) dans les établissements publics de l'enseignement supérieur
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu présente les effectifs par établissements des personnels non enseignants ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques (BIATSS) en activité, affectés dans les établissements sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur et de la recherche de 2015 à 2021.

Les établissements relèvent du programme budgétaire 150 « Formations supérieures et recherche universitaire ».

Les données des agents titulaires sont issues des annuaires AGORA, ITRF et BIB à la date du 1/02/N+1 ou N représente l'année considérée.  
  
Les données des agents contractuels proviennent de l'enquête annuelle ANT et incluent les agents contractuels de droit public sur missions permanentes et sur missions temporaires. Sont exclus les agents vacataires, les contractuels étudiants, les contractuels PrAB (préparation aux concours des catégories A ou B) et les apprentis. Les effectifs présentés sont les personnes physiques rémunérées sous plafond État ou sur ressources propres au cours de chaque année d'étude, quelle que soit la durée de leur contrat.

Mots-clés : administratif,bap,biatss,bibliotheque,branche-dactivite-professionnelle,categorie-personnels,contractuel,corps,emploi-scientifique,enseignement-superieur,etablissement,etablissement-denseignement-superieur,filiere,itrf,non-enseignant,ouvrier,personnel,ressources-humaines,statistique,statistiques,statut,techniciens-de-la-recherche,titulaire,universite
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : docx,vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document,csv,zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les personnels non-enseignants (BIATSS) de l'enseignement supérieur public (national)
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu présente les effectifs au niveau national des personnels non enseignants ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques (BIATSS) en activité, affectés dans les établissements sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur et de la recherche pour les années 2015 à 2021.

Les établissements relèvent du programme budgétaire 150 « Formations supérieures et recherche universitaire ».

Les données des agents titulaires sont issues des annuaires AGORA, ITRF et BIB à la date du 1/02/N+1 ou N représente l'année considérée.  
  


Les données des agents contractuels proviennent de l'enquête annuelle ANT et incluent les agents contractuels de droit public sur missions permanentes et sur missions temporaires. Sont exclus les agents vacataires, les contractuels étudiants, les contractuels PrAB (préparation aux concours des catégories A ou B) et les apprentis. Les effectifs présentés sont les personnes physiques rémunérées sous plafond État ou sur ressources propres au cours de chaque année d'étude, quelle que soit la durée de leur contrat.

Mots-clés : admnistratif,biatss,bibliotheque,branche-dactivite-professionnelle,categorie-personnels,contractuel,corps,emploi-scientifique,enseignement-superieur,filiere,france-entiere,itrf,non-enseignant,ouvrier,personnels,ressources-humaines,statistique,statistiques,techniciens-de-la-recherche,titulaire
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : docx,json,csv,vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les personnels selon leur affectation budgétaire
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : personnels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, titulaires, stagiaires et non titulaires exerçant dans les établissements publics

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2010-09-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence