AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Montant des dépenses au titre des personnes âgées abonnées du Forfait Améthyste et de l'Allocation chèque taxi par commune 
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

**Description**

Montant des dépenses réalisées au titre des abonnés au Forfait amethyste et à l'Allocation chèque taxi par commune de Seine- Saint-Denis.

**Sources** 

Département de la Seine-Saint-Denis - IODAS

**Origine de la donnée - Producteur** 

Flux manuel

**Liste des colonnes**

- Département : N° du département
- Code commune INSEE : Code commune INSEE
- Commune : Nom commune
- Montant 2009 : Montant de dépenses en 2009
- Montant 2010 : Montant de dépenses en 2010
- Montant 2011 : Montant de dépenses en 2011
- Montant 2012 : Montant de dépenses en 2012
- Montant 2013 : Montant de dépenses en 2013

**Format de diffusion**

Ces fichiers sont proposés sous forme de :

    fichiers csv (encodage ANSI)  
   
**Contact**

Pour toute question, ou signalement d'une amélioration, vous pouvez nous contacter sur <a href="mailto:data93@cg93.fr">data93@cg93.fr</a>

**Liens**

- Consulter la fiche sur le <a href="http://data.seine-saint-denis.fr/spip.php?article112">portail Open Data de la Seine-Saint-Denis</a>









Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Montant des dépenses d'accueil en établissement dans le cadre de l'Aide sociale à l'enfance par commune
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

**Description**

Il s'agit du montant des dépenses pour l'accueil d'enfants en établissement le cadre de l'Aide Sociale à l'Enfance reparti par commune en Seine-Saint-Denis.

**Sources** 

Département de la Seine-Saint-Denis - IODAS

**Origine de la donnée - Producteur** 

Flux manuel

**Liste des colonnes**

- Département : N° de département
- Code commune INSEE : Code commune INSEE
- Commune : Nom commune
- Montant 2009 : Montant des dépenses en 2009
- Montant 2010 : Montant des dépenses en 2010
- Montant 2011 : Montant des dépenses en 2011
- Montant 2012 : Montant des dépenses en 2012
- Montant 2013 : Montant des dépenses en 2013

**Format de diffusion**

Ces fichiers sont proposés sous forme de :

    fichiers csv (encodage ANSI)    
    
**Contact**

Pour toute question, ou signalement d'une amélioration, vous pouvez nous contacter sur <a href="mailto:data93@cg93.fr">data93@cg93.fr</a>

**Liens**

- Consulter la fiche sur le <a href="http://data.seine-saint-denis.fr/spip.php?article187">portail Open Data de la Seine-Saint-Denis</a>









Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Montant des dépenses liées au Transport spécialisé des personnes handicapées
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

**Description**

Il s'agit du montant des dépenses réalisées au titre du Transport spécialisé des personnes handicapées répartit par commune en Seine-Saint-Denis.

**Sources** 

Département de la Seine-Saint-Denis - IODAS

**Origine de la donnée - Producteur** 

Flux manuel

**Liste des colonnes**

- Département : N° du département
- Code commune INSEE : Code commune INSEE
- Commune : Nom commune
- Montant 2009 : Montant des dépenses 2009
- Montant 2010 : Montant des dépenses 2010
- Montant 2011 : Montant des dépenses 2011
- Montant 2012 : Montant des dépenses 2012
- Montant 2013 : Montant des dépenses 2013

**Format de diffusion**

Ces fichiers sont proposés sous forme de :

    fichiers csv (encodage ANSI)     
    
**Contact**

Pour toute question, ou signalement d'une amélioration, vous pouvez nous contacter sur <a href="mailto:data93@cg93.fr">data93@cg93.fr</a>

**Liens**

- Consulter la fiche sur le <a href="http://data.seine-saint-denis.fr/spip.php?article144">portail Open Data de la Seine-Saint-Denis</a>









Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Montant des Forfaits Post Stationnement à Digne-les-Bains
Organisation : Ville de Digne-les-Bains

Liste des Forfaits Post Stationnement enregistrés par la Police Municipale de Digne-les-Bains. Ce fichier permet de connaître le mode de règlement, la date de création, le montant et les éventuels Recours Administratif Préalable Obligatoire de ces FPS. Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS et CSV : * DIGNE-MONTANT-FPS-2018 (période : janvier 2018/septembre 2018).Le fichier est composé de 5 colonnes et de 47 lignes. * DIGNE-MONTANT-FPS-2019. Le fichier est composé de 16 colonnes et de 808 lignes.

Mots-clés : amende,fps,horodateur,parcmetres,parking,police,stationnement,verbalisation
Formats des ressources : zip,xls,csv,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Montant des subventions aux associations versées par la ville de Soissons (2018-2021)
Organisation : Ville de Soissons

Montant des subventions de fonctionnement versées aux associations par la Ville de Soissons de 2018 à 2021.\
Le fichier indique, pour chaque bénéficiaire, le service concerné, le montant attribué, l’année, le code INSEE, la collectivité et la section budgétaire.\
Les données sont fournies à titre informatif et n’ont pas de valeur juridique.


Mots-clés : associations,economie,subventions
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Soissons
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Montant des subventions de fonctionnement versées aux associations et commerces par la Ville de Soissons (hors Amicale du Personnel)
Organisation : Ville de Soissons

Ce jeu de données présente le détail des subventions de fonctionnement accordées par la Ville de Soissons aux associations et aux commerces, en excluant les montants versés à l'Amicale du Personnel, et ce, depuis l'année 2018. Les données incluent le code INSEE de la collectivité, la collectivité bénéficiaire, l'année d'attribution, le budget concerné, le service attribué, le nom du bénéficiaire et le montant de la subvention.


Mots-clés : associations,commerce,subventions
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Soissons
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Montant des subventions de fonctionnement versées aux structures d'accueil collectif de la petite enfance par commune
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

**Description**

Il s'agit du montant des subventions de fonctionnement versées aux structures d'accueil collectif de la petite enfance (municipales, associatives ou privées) réparti par commune d'implantation des structures en Seine Saint-Denis.

**Sources** 

Département de la Seine-Saint-Denis 

**Origine de la donnée - Producteur** 

Flux manuel

**Liste des colonnes**

- Département : N° de département
- Code commune INSEE : Code commune INSEE
- Commune : Nom commune
- Montant 2010 : Montant versé en 2010
- Montant 2011 : Montant versé en 2011
- Montant 2012 : Montant versé en 2012
- Montant 2013 : Montant versé en 2013

**Format de diffusion**

Ces fichiers sont proposés sous forme de :

    fichiers csv (encodage ANSI)    
    
**Contact**

Pour toute question, ou signalement d'une amélioration, vous pouvez nous contacter sur <a href="mailto:data93@cg93.fr">data93@cg93.fr</a>

**Liens**

- Consulter la fiche sur le <a href="http://data.seine-saint-denis.fr/spip.php?article172">portail Open Data de la Seine-Saint-Denis</a>









Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Montant des subventions de l'année 2025

La Commune d'Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine) souhaite assurer la publication des montants de subventions que la Direction Municipale des Sports et de la Vie Associative a attribuées au titre de l'année 2025 dans le cadre du dispositif de droit commun au profit de certaines associations. 


Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : weekly
Couverture temporelle : 2026-01-20 – 2026-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Montant des subventions d'investissement versées aux structures d'accueil collectif de la petite enfance par commune
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

**Description**

Il s'agit du montant des subventions d'investissement versées aux structures d'accueil collectif de la petite enfance (municipales, associatives ou privées) réparti par commune d'implantation des structures en Seine-Saint-Denis.

**Sources** 

Département de la Seine-Saint-Denis 

**Origine de la donnée - Producteur** 

Flux manuel

**Liste des colonnes**

- Département : N° de département
- Code commune INSEE : Code commune INSEE
- Commune : Nom commune
- Montant 2010 : Montant versé en 2010
- Montant 2011 : Montant versé en 2011
- Montant 2012 : Montant versé en 2012
- Montant 2013 : Montant versé en 2013

**Format de diffusion**

Ces fichiers sont proposés sous forme de :

    fichiers csv (encodage ANSI)    
    
**Contact**

Pour toute question, ou signalement d'une amélioration, vous pouvez nous contacter sur <a href="mailto:data93@cg93.fr">data93@cg93.fr</a>

**Liens**

- Consulter la fiche sur le <a href="http://data.seine-saint-denis.fr/spip.php?article173">portail Open Data de la Seine-Saint-Denis</a>









Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Montant total d'eau facturé par commune
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Montant total hors taxes et toutes taxes comprises facturé en eau par commune du 1er janvier de l’année au dernier jour du mois en cours

Mise à jour annuelle.

* * *

**Mises en garde : jeu de données en cours de test  
**

  
****

  * Ces données portent uniquement sur les abonnés des [communes distribuées par iléo](http://www.lillemetropole.fr/files/live/sites/lmcu/files/docs/EAU-ASSAINISSEMENT/FAQ_norreadeileo_160112.pdf) (64 communes)

Catégories : Environnement, énergie.

Mots-clés : eau,environnement-energie,ileo
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Montant versé dans le cadre de l'Allocation départementale d'accueil du jeune enfant
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

**Description**

Il s'agit du montant versé au titre de l'Allocation départementale d'accueil du jeune enfant réparti par commune en Seine-Saint-Denis

**Sources** 

Département de la Seine-Saint-Denis 

**Origine de la donnée - Producteur** 

Flux manuel

**Liste des colonnes**

- Département : N° de département
- Code commune INSEE : Code commune INSEE
- Commune : Nom commune
- Montant 2010 : Montant versé en 2010
- Montant 2011 : Montant versé en 2011
- Montant 2012 : Montant versé en 2012
- Montant 2013 : Montant versé en 2013

**Format de diffusion**

Ces fichiers sont proposés sous forme de :

    fichiers csv (encodage ANSI)    

**Contact**

Pour toute question, ou signalement d'une amélioration, vous pouvez nous contacter sur <a href="mailto:data93@cg93.fr">data93@cg93.fr</a>

**Liens**

- Consulter la fiche sur le <a href="http://data.seine-saint-denis.fr/spip.php?article164">portail Open Data de la Seine-Saint-Denis</a>









Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Montants des dotations de fonctionnement aux communes
Organisation : LexImpact

Ce jeu de données permet d'accéder à un **historique** de concours financiers de l'État aux **communes** pour leur fonctionnement. 

Plus précisément, la dotation globale de fonctionnement (**DGF**) constitue la principale dotation de fonctionnement de l'État aux différents échelons de collectivités territoriales. Les données proposées regroupent l'historique de **montants annuels nationaux** attribués aux composantes communales de la DGF.

#### Origine de la donnée :

* Lois de finances (LF), Code général des collectivités territoriales (CGCT)
* Notes techniques de la Direction générale des collectivités locales (**DGCL**)
* Décisions du Comité des finances locales (CFL)
* Données calculées par **LexImpact** (Assemblée nationale)

#### Dotations et périodes couvertes :

Les données présentent les montants d'enveloppes financières annuelles des dotations suivantes sur une période minimale de **2020 à 2025** :

* **Dotation globale de fonctionnement** **(DGF, tout échelon)** à partir de 2019,
* **Dotation forfaitaire (DF des communes)** à partir de 2019,
* **Dotation particulière relative à l'exercice des mandats locaux** **(DPEL)** à partir de 2012,

- **Dotation d'aménagement des communes d'outre-mer** **(DACOM)**,
- **Dotation nationale de péréquation** **(DNP)**,
- **Dotation de solidarité rurale** **(DSR)** et ses fractions,
- **Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale** **(DSU)** à partir de 2019,
- **Dotation en faveur des communes nouvelles** **(DCN)** introduite en 2024.

#### Documentation de la donnée :

L'historique - ou série temporelle - de chaque montant est fourni au format YAML standard des paramètres du modèle ouvert de micro-simulation [OpenFisca](https://openfisca.org). La source de chaque valeur est référencée dans le même fichier. Exemple  : [un paramètre réduit à deux périodes sur le GitLab LexImpact](https://git.leximpact.dev/leximpact/simulateur-dotations-communes/openfisca-france-dotations-locales/-/blob/d6addc9c47577ba5c29793440732cf7229b8b24c/openfisca_france_dotations_locales/parameters/dotation_amenagement_communes_outre_mer/montant.yaml).

Les montants contiennent un tiret bas (*underscore*) de séparation entre milliers (conformément à la règle Python [PEP515).](https://peps.python.org/pep-0515/) 

Un fichier README.md fourni avec les données complète cette documentation.



Mots-clés : assemblee-nationale,budget,communes,communes-nouvelles,dacom,dcn,df,dgf,dnp,dpel,dsr,dsu,finances-locales,leximpact
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip
Licence : Other (Open)
Montants des indemnités des élus parisiens
Organisation : Ville de Paris

Tableau des montants des indemnités nettes des élus parisiens exerçant des fonctions municipales ou départementales après charges sociales obligatoires

Mots-clés : elus,indemnites
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Montants des prestations Personnes Âgées versées par le Conseil Départemental du Finistère
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Montants des prestations Personnes Âgées versées par le Conseil Départemental du Finistère depuis 2019 (mise à jour annuelle).

Prestations :  
• APA : allocation personnalisée d’autonomie  
• ASH : aide sociale à l’hébergement  
  
Plus d’informations : <https://www.finistere.fr/Le-Conseil-departemental/Les-missions/Personnes-agees/(language)/fre-FR>

Mots-clés : apa,ash,personnnes-agees,solidarite-social
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Finistère
Formats des ressources : parquet,xlsx,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Montants des prestations Personnes Handicapées versées par le Conseil Départemental du Finistère
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Montants des prestations Personnes Handicapées versées par le Conseil Départemental du Finistère depuis 2019 (mise à jour annuelle).

Prestations :

  * ACTP : allocation compensatrice pour tierce personne
  * ASH : aide sociale à l’hébergement
  * PCH : Prestation de Compensation du Handicap



Plus d’informations : <https://www.finistere.fr/Le-Conseil-departemental/Les-missions/Personnes-handicapees/(language)/fre-FR>

Mots-clés : actp,ash,pch,personnes-handicapees,solidarite-social
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Finistère
Formats des ressources : parquet,xlsx,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Montants des principales prestations départementales
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

**Description **

Il s'agit des montants annuels de dépenses relatives aux principales prestations mises en œuvre par le Département.

**Sources** 

Département de la Seine-Saint-Denis - Logiciel Financier.

**Fiabilité** 

Flux automatisés.

**Liste des colonnes** 

- Département_Code : correspond au numéro du département
- Programme : correspond à une politique publique
- Prestation: Intitulé de la prestation
- Mesure 2011 : Montant 2011 en euros
- Mesure 2012 : Montant 2012 en euros
- Mesure 2013 : Montant 2013 en euros 

**Format de diffusion**

Ces fichiers sont proposés sous forme de :

    fichiers csv (encodage ANSI)

**Contact**

Pour toute question, ou signalement d'une amélioration, vous pouvez nous contacter sur <a href="mailto:data93@cg93.fr">data93@cg93.fr</a>

**Liens**

- Consulter la fiche sur le <a href="http://data.seine-saint-denis.fr/spip.php?article191">portail Open Data de la Seine-Saint-Denis</a>

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Montants d'investissements en travaux
Organisation : Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane

Montants des travaux commandités par le service « Assainissement » avec la répartition des contributions par financeurs. Les données disponibles commencent en 2016.

Mots-clés : assainissement,eaux-usees,entretien,hydraulique,investissement,prix,travaux
Formats des ressources : xls,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Montants par bénéficiaire des principales prestations départementales
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

**Description**

Il s'agit des montants annuel de dépenses au titre des principales prestations mises en œuvre par le Département rapportés aux nombre de bénéficiaires.

**Sources** 

Département de la Seine-Saint-Denis - Logiciel et base de données métier, logiciel Financier

**Origine de la donnée - Producteur** 

Calcul de ratio

**Liste des colonnes**

- Département : N° du département
- Programme : Programme du Département
- Intitulé de la prestation : Intitulé de la prestation
- Mtt par bénéficiaire 2011 : Montants par bénéficiaire en 2011
- Mtt par bénéficiaire 2012 : Montants par bénéficiaire en 2012
- Mtt par bénéficiaire 2013 : Montants par bénéficiaire en 2013

**Format de diffusion**

Ces fichiers sont proposés sous forme de :


 

**Contact**

Pour toute question, ou signalement d'une amélioration, vous pouvez nous contacter sur <a href="mailto:data93@cg93.fr">data93@cg93.fr</a>

**Liens**

- Consulter la fiche sur le <a href="http://data.seine-saint-denis.fr/spip.php?article192">portail Open Data de la Seine-Saint-Denis</a>









Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Montants versés au titre de l'APA en dotation globale par établissement dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Montants versés aux établissements en dotation globale pour l'allocation personnalisée d'autonomie de 2005 à 2016.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Montants versés par commune au titre de l'aide compensatrice tierce personne dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Le fichier MONTANT ACTP présente la ventilation des montants versés au titre de l'aide compensatrice tierce personne par commune et par année.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Montée en Débit ADSL
Organisation : Tarn-et-Garonne Numérique

Ce jeu de données représente les opérations de Montée en Débit ADSL réalisées en Tarn-et-Garonne dans le cadre du SDAN82

Mots-clés : adsl,med,montee-en-debit,prm,sdan,tarn-et-garonne
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2017-09-01 – 2019-09-01
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : zip
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Montée en débit cuivre dans le Cher 2018 - 2020
Acronyme : BN
Organisation : Berry Numérique

Zones géographiques concernées par la montée en débit du réseau cuivre (offre Point de Raccordement Mutualisé – PRM) entre 2018 et 2020

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Montée en débit sur cuivre en zone RIP
Organisation : Département du Doubs

Ce jeu de données comporte les secteurs de montée en débit sur cuivre qui ont été réalisés par le Syndicat mixte Doubs THD.

Les secteurs concernés relèvent de la zone d'initiative publique. Ne figurent donc pas les initiatives des opérateurs en zone d'intervention privée.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,fibre-optique,internet,monte-en-debit,rip,sdtan,thd
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Montées-descentes par commune en gares des Pays de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

Statistiques de montées-descentes par commune en gares des Pays de la Loire (moyennes journalières). 

* * *

_Pour plus d'informations :_

  * [La Région autorité organisatrice](http://www.paysdelaloire.fr/politiques-regionales/transports/)

Mots-clés : mobilite,transport
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Montestruc - IRVE statique (organisation SOLVEO ENERGIES)
Organisation : SOLVEO ENERGIES

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Monument historique
Organisation : Ville de Roubaix

Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques (classés ou inscrits), depuis l’année 1840 jusqu’à aujourd’hui. La liste présente l’ensemble des informations disponibles sur la base Mérimée, qui proviennent elles-mêmes de l’arrêté et du dossier de protection, établis par le service des Monuments historiques.

Les édifices protégés datent de la Préhistoire au 20e siècle.

Mots-clés : culture,geospatial,histoire,monument,opendata,protection
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified