AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Régions naturelles en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Il s'agit d'une cartographie des régions naturelles harmonisées au niveau BFC créée pour la numérotation des Zones d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique, permettant ainsi une localisation plus facile des zones.Pour la partie Bourguignonne de la région, elle permet aussi la codification des études naturalistes connues par la DREAL (département biodiversité). Elle a été validée par le groupe de travail ZNIEFF du Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel de Bourgogne-Franche-Comté en octobre 2017.

Mots-clés : biodiversite,inventaire-nature-biodiversite,milieu-physique,nature,paysage
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Régions naturelles en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Il s'agit d'une cartographie des régions naturelles harmonisées au niveau BFC créée pour la numérotation des Zones d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique, permettant ainsi une localisation plus facile des zones.Pour la partie Bourguignonne de la région, elle permet aussi la codification des études naturalistes connues par la DREAL (département biodiversité). Elle a été validée par le groupe de travail ZNIEFF du Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel de Bourgogne-Franche-Comté en octobre 2017.

Mots-clés : biodiversit,inventaire-nature-biodiversit,milieu-physique,nature,paysage
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Registre 2015 des installations de production raccordées au réseau de transport d'électricité
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce registre présente les installations de production raccordées au réseau de transport d'électricité au 31 décembre 2015. 

Vous y trouverez les puissances installées et les énergies annuelles produites. 

* * *

Mots-clés : parc,production,territoires-et-regions
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Registre 2016 des installations de production raccordées au réseau de transport d'électricité
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce registre présente les installations de production raccordées au réseau de transport d'électricité au 31 décembre 2016. 

Vous y trouverez les puissances installées et les énergies annuelles produites. 

* * *

Mots-clés : parc,production,territoires-et-regions
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Registre_bornes_de_recharge_de_vehicules_electriques_reseau_Le_Plein_Tarnais_TE81
Acronyme : TE81
Organisation : Syndicat Départemental d'Energie du Tarn

Registre des bornes de recharge de véhicules électriques sur le réseau Le Plein Tarnais.

Il permet d'identifier avec précision les points de charges du réseau soumis à la TIRUERT.

Ce fichier ne recense pas les bornes présentes sur le site du bâtiment du SDET et du Centre sportif de SOREZE-Route de Garrevaques car il s'agit d'un fonctionnement différent de celui du réseau.


Mots-clés : bornes,bornes-de-recharge,etalab-schema-irve-consolidation,irve,recharge-vehicules-electriques,sdet,tarn
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Tarn
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Registre de prévention des conflits d intérêts
Organisation : Premier ministre

Registre de prévention des conflits d’intérêts.

Le [décret n° 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do?cidTexte=JORFTEXT000000856038&idArticle=LEGIARTI000006530688&dateTexte=19590123&categorieLien=cid) prévoit, dans sa rédaction résultant du décret n° 2014-34 du 16 janvier 2014 relatif à la prévention des conflits d'intérêts dans l'exercice des fonctions ministérielles, que les ministres ou les membres du Gouvernement placés auprès d’un ministre qui ont estimé se trouver en situation de conflit d’intérêts en informent par écrit le Premier ministre. Des décrets déterminent en conséquence les attributions que le Premier ministre ou le ministre auprès duquel sont placés les membres du Gouvernement concernés, exerce à leur place. Un dispositif comparable est prévu lorsque le Premier ministre estime se trouver lui-même en situation de conflit d’intérêts pour l’exercice de certains de ses pouvoirs.

Le [décret n° 2017-1792 du 28 décembre 2017 relatif au registre recensant les cas dans lesquels un membre du Gouvernement estime ne pas devoir exercer ses attributions en raison d'une situation de conflit d'intérêts](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036334126), pris pour l’application de l’[article 6 de la loi n°2017-1339 du 15 septembre 2017](https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do?cidTexte=JORFTEXT000035567974&idArticle=JORFARTI000035567990&categorieLien=cid) pour la confiance dans la vie politique, précise les modalités de tenue d’un registre électronique accessible au public sur le site internet « gouvernement.fr » (dit « [registre de prévention des conflits d’intérêt](https://www.gouvernement.fr/registre-de-prevention-des-conflits-d-interets) ») qui recensera, à compter du 1er janvier 2018 :

1° Les délégations du Premier ministre prises sur le fondement de l’article 2 du décret du 22 janvier 1959 ;

2° Les décrets pris pour les ministres sur le fondement de l’article 2-1 du même décret ;

3° Les décrets pris pour les ministres placés auprès d’un ministre et pour les secrétaires d’Etat sur le fondement de l’article 2-2 du même décret ;

4° Les cas dans lesquels un membre du Gouvernement a estimé ne pas pouvoir participer à une délibération en Conseil des ministres en raison d’une situation de conflit d’intérêts relative à la question débattue.

Le fichier XML est interopérable avec le [jeu de données "Protocole du gouvernement"](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/protocole-du-gouvernement/)


Mots-clés : attributions,gouvernement,liste-des-ministres,ministre,ministres,secretaire-d-etat,secretaires-detat
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2019-07-25
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
registre des algorithmes de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Organisation : Communauté d'agglomération de La Rochelle

En tant qu'administration menant des missions de services publics, la CdA de La Rochelle opère, directement ou indirectement, des algorithmes dont les résultats participent à des décisions qui touchent individuellement les usagers. Qu'ils soient simples ou complexes, il est requis par la loi pour une République numérique de 2016 de tenir un registre desdits algorithmes, d'avoir des mentions explicites sur les outils les utilisant et in extenso d'ouvrir ce registre en opendata, selon l'exemple de l'ouverture du registre de traitements des données à caractère personnel.

_L'algorithme est ici compris comme une "suite finie et non ambigüe d'étapes ou d'instructions permettant d'obtenir un résultat à partir d'éléments fournis en entrée" (définition de la CNIL, 2017)._

A défaut d'avoir un schéma national pour ouvrir le registre, la Ville a opté pour l'application du schéma conçu par l'observatoire des algorithmes publics (ODAP) et dont le dataset est disponible ici : <https://www.data.gouv.fr/datasets/inventaire-des-algorithmes-publics-de-lodap/>

Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : La Rochelle
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
registre des algorithmes de la Ville de La Rochelle
Organisation : La Rochelle

En tant qu'administration menant des missions de services publics, la Ville de La Rochelle opère, directement ou indirectement, des algorithmes dont les résultats participent à des décisions qui touchent individuellement les usagers. Qu'ils soient simples ou complexes, il est requis par la loi pour une République numérique de 2016 de tenir un registre desdits algorithmes, d'avoir des mentions explicites sur les outils les utilisant et in extenso d'ouvrir ce registre en opendata, selon l'exemple de l'ouverture du registre de traitements des données à caractère personnel.

_L'algorithme est ici compris comme une "suite finie et non ambigüe d'étapes ou d'instructions permettant d'obtenir un résultat à partir d'éléments fournis en entrée" (définition de la CNIL, 2017)._

A défaut d'avoir un schéma national pour ouvrir le registre, la Ville a opté pour l'application du schéma conçu par l'observatoire des algorithmes publics (ODAP) et dont le dataset est disponible ici : <https://www.data.gouv.fr/datasets/inventaire-des-algorithmes-publics-de-lodap/>

Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : La Rochelle
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Registre des arrêtés de déport - Tours
Organisation : Ville de Tours

Ce jeu de données comprend les arrêtés de déport que le maire de Tours a pris suite à des situations de conflit d’intérêts des conseillers municipaux de Tours. Un arrêté de déport est une technique juridique qui consiste à faire cesser ou prévenir toute situation de conflit d’intérêts d’un élu entre la collectivité et un organisme extérieur. 

Chaque arrêté de déport précise l’organisme concerné, les élus en situation de conflit d’intérêts, les matières pour lesquelles les élus s’abstiennent d’intervenir et, lorsque cela est nécessaire, la personne désignée pour intervenir et signer à leur place.

Mots-clés : arrete,citoyennete-institution,conflit-dinterets,deontologie,deport,elus-locaux,transparence
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Registre des associations de la commune de Lys-Saint-Georges en 2022
Organisation : Lys-Saint-Georges

Ce jeu données répertorie l'ensemble des données relatives aux associations de la commune de Lys-Saint-Georges, 36230. 
Il regroupe les numéros de téléphone des associations, les adresses-mail, présidents, le SIRET des associations, le SIRET de la collectivité, les activités des associations, l'année de création, le montant des subventions, l'adresse, le numéro de déclaration à la préfecture. 
Il permet d'avoir accès à toutes les informations relatives aux associations de la ville. 

Mots-clés : associations,challengedata,lys-saint-georges
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-11-24
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Lys-Saint-Georges
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Registre des autorisations de changement d'usage pour les meublés touristiques
Organisation : Ville de Paris

Les autorisations recensées dans cette liste concernent les locations de meublés touristiques d'une durée supérieure à 4 mois par an pour les résidences principales et pour toute location en dehors de la résidence principale.

NB: des locations de meublés touristiques peuvent aussi être réalisées légalement sur des locaux non référencés dans cette liste comme meublés (par ex dans un local à usage commercial)

Mots-clés : dlh,logement,meubles,touriste,urbanisme-et-logements
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Registre des conseillers communautaires de Saintes Grandes Rives, l'Agglo
Organisation : Saintes Grandes Rives, l'Agglo

Le répertoire national des élus (RNE) a pour finalité le suivi des titulaires d’un mandat électoral. Il est renseigné et tenu à jour par les préfectures et hauts commissariats et par les services du ministère de l'Intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures.

Les données du RNE sont structurées par mandat. Douze fichiers sont publiés, ce jeu de données correspond au fichier sur les **conseillers communautaires**.

Un élu qui dispose de plusieurs mandats figurera dans plusieurs fichiers. Un élu qui dispose de plusieurs fonctions apparaîtra plusieurs fois au sein du même fichier (exemple : un élu adjoint au maire et maire délégué apparaîtra deux fois au sein du fichier des conseillers municipaux).

Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement.

Les données relatives à la profession sont déclaratives. Le référentiel des codes professions correspond au référentiel de l'INSEE.

Les colonnes Age, Mandat et Identifiant ont été ajoutées.

Fréquence de mise à jour : quarterly
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saintes - Grandes Rives - L'Agglo
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Registre des délibérations de la Région Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Registre des délibérations de l'institution régionale à partir de l'année 2017.

**En savoir plus sur les Assemblées Plénières de la Région Occitanie**

<https://www.laregion.fr/les-assemblees-plenieres>

**En savoir plus sur les Commissions Permanentes de la Région Occitanie**

<https://www.laregion.fr/La-Commission-Permanente-35299>[](https://www.laregion.fr/La-Commission-Permanente-35299)

**En savoir plus sur les Commissions Sectorielles de la Région Occitanie**

<https://www.laregion.fr/Les-commissions-sectorielles-34076>

Mots-clés : deliberation,democratie,democratie-et-citoyennete,republique,transparence
Couverture temporelle : 2017-02-01 – 2025-04-03
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Registre des délibérations de la Région Occitanie 2017- 2020
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Registre des délibérations de l'institution régionale à partir de l'année 2017.

En attendant d'avoir un lien précis par délibération vous pouvez accéder aux délibérations en pdf avec les liens suivants :

  * pour l'ancienne mandature : <https://www.laregion.fr/deliberations>
  * [Pour la nouvelle mandature](https://laregion-webdelib.digitechcloud.fr/webdelibplus/jsp/seances.jsp?role=usager)

Mots-clés : 2017,deliberation,democratie,democratie-et-citoyennete,republique,transparence
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Registre des délibérations - décisions

Cette donnée renseigne les délibérations exécutoires et les décisions prises lors des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2010. Les registres sont disponibles sous forme de tome annuel, attention pour chaque année le fichier compressé pèse plus de 500mo.

Mots-clés : conseil-municipal,decisions,deliberation,deliberation-executoire,democratie,montpellier
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Registre des élus communaux de Saintes Grandes Rives, l'Agglo
Organisation : Saintes Grandes Rives, l'Agglo

Le répertoire national des élus (RNE) a pour finalité le suivi des titulaires d’un mandat électoral. Il est renseigné et tenu à jour par les préfectures et hauts commissariats et par les services du ministère de l'Intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de la phase d’enregistrement des candidatures.

Les données du RNE sont structurées par mandat. Douze fichiers sont publiés, ce jeu de données correspond au fichier sur les **conseillers municipaux**.

Un élu qui dispose de plusieurs mandats figurera dans plusieurs fichiers. Un élu qui dispose de plusieurs fonctions apparaîtra plusieurs fois au sein du même fichier (exemple : un élu adjoint au maire et maire délégué apparaîtra deux fois au sein du fichier des conseillers municipaux).

Les fichiers mis en ligne sont actualisés trimestriellement.

Les données relatives à la profession sont déclaratives. Le référentiel des codes professions correspond au référentiel de l'INSEE.

Les colonnes Age, Mandat et Identifiant ont été ajoutées.
Les zéros manquants en début des codes commune et des codes département ont été ajoutés.

Fréquence de mise à jour : quarterly
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saintes - Grandes Rives - L'Agglo
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Registre des émissions polluantes
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Le registre national des Émissions Polluantes est une base de donnée maintenue par la Direction Générale de la Prévention des Risques du Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, et de l’Energie, qui recense les principaux rejets et transferts de polluants déclarés par :

  * les principales installations industrielles,
  * les stations d'épuration urbaines de plus de 100 000 équivalents habitants,
  * certains élevages



Elle est disponible sur le site [Géorisques](https://www.georisques.gouv.fr/donnees/bases-de-donnees/installations-industrielles-rejetant-des-polluants)

Ce jeu de données corrige la localisation géographique des établissements émetteurs.

Mots-clés : environnement,irep,pollution
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Registre des entrées d'archives d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Entrées annuelles répertoriées aux archives municipales d'Antibes depuis 2018.

Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l'information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.

Mots-clés : archives,collecte,culture,histoire,memoire,patrimoine,registre,schema
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xls,csv,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES - 2022
Organisation : Communauté d'Agglomération de Bourges

Ce jeu de données contient l’enregistrement des entrées d’archives aux Archives municipales et communautaires de Bourges pour l’année 2022\. 

Chaque entrée est catégorisée par type d’entrée, avec le nom du service producteur, l’activité, une description (grandes thématiques avec les typologies les plus rencontrées), le métrage linéaire, la volumétrie électronique, ainsi que les articles et objets s’y rapportant. 

A la suite à un travail de refonte de la gestion des services producteurs, il a été décidé à Bourges de gérer les producteurs par fonction (producteur générique), ce qui a facilité l’identification du domaine d’activité du producteur à partir de la liste établie par le SIAF. 

Les données proviennent de l’outil Avenio, et ont été retraitées avant publication : modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions et modification de la nature du support.

Pour toute demande d’éclaircissement concernant le traitement des données ainsi publiées et les choix ainsi opérés, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : archives.municipales@ville-bourgesplus.fr

Mots-clés : archives,bourges,citoyennete-institution,culture,culture-tourisme,patrimoine,registre-entrees
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2021-12-31 – 2022-12-30
Formats des ressources : parquet,csv,ld+json,turtle,json,n3,xls,rdf+xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2023
Organisation : Communauté d'Agglomération de Bourges

Ce jeu de données contient l’enregistrement des entrées d’archives aux Archives municipales et communautaires de Bourges pour l’année 2023\. 

Chaque entrée est catégorisée par type d’entrée, avec le nom du service producteur, l’activité, une description (grandes thématiques avec les typologies les plus rencontrées), le métrage linéaire, la volumétrie électronique, ainsi que les articles et objets s’y rapportant. 

A la suite à un travail de refonte de la gestion des services producteurs, il a été décidé à Bourges de gérer les producteurs par fonction (producteur générique), ce qui a facilité l’identification du domaine d’activité du producteur à partir de la liste établie par le SIAF. 

Les données proviennent de l’outil Avenio, et ont été retraitées avant publication : modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions et modification de la nature du support.

Pour toute demande d’éclaircissement concernant le traitement des données ainsi publiées et les choix ainsi opérés, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : archives.municipales@ville-bourgesplus.fr

Mots-clés : archives,bourges,citoyennete-institution,culture,culture-tourisme,patrimoine,registre-entrees
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2022-12-31 – 2023-12-30
Formats des ressources : parquet,csv,ld+json,turtle,json,n3,xls,rdf+xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
REGISTRE DES ENTREES DES ARCHIVES MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DE BOURGES – 2024
Organisation : Communauté d'Agglomération de Bourges

Ce jeu de données contient l’enregistrement des entrées d’archives aux Archives municipales et communautaires de Bourges pour l’année 2024\. 

Chaque entrée est catégorisée par type d’entrée, avec le nom du service producteur, l’activité, une description (grandes thématiques avec les typologies les plus rencontrées), le métrage linéaire, la volumétrie électronique, ainsi que les articles et objets s’y rapportant. 

A la suite à un travail de refonte de la gestion des services producteurs, il a été décidé à Bourges de gérer les producteurs par fonction (producteur générique), ce qui a facilité l’identification du domaine d’activité du producteur à partir de la liste établie par le SIAF. 

Les données proviennent de l’outil Avenio, et ont été retraitées avant publication : modification des dates en format ISO, requalification du mode d’entrée de « dépôt » en « autre », homogénéisation des descriptions et modification de la nature du support.

Pour toute demande d’éclaircissement concernant le traitement des données ainsi publiées et les choix ainsi opérés, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : archives.municipales@ville-bourgesplus.fr

Mots-clés : archives,bourges,citoyennete-institution,culture,culture-tourisme,patrimoine,registre-entrees
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2023-12-31 – 2024-12-30
Formats des ressources : parquet,csv,ld+json,turtle,json,n3,xls,rdf+xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0