AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Recensement des réseaux de Bus à Haut Niveau de Service
Acronyme : Panorama BHNS
Organisation : Cerema

Dans l’objectif d'avoir une vision d’ensemble des BHNS en service en France, et pour qualifier leur niveau de service, un recensement de l’ensemble des réseaux de BHNS a donc été initié par le Cerema. La création d’une base de données dédiée, appelée "Panorama BHNS", permet de recenser un grand nombre de caractéristiques classées par thématiques (infrastructure, véhicules, information voyageurs, coûts…).

Cette base de données a été construite d’après les déclarations des AOM et des exploitants. Ainsi, aucune sélection des lignes de BHNS, sur des critères de niveau de service, n’est réalisée par le Cerema.

En conséquence, certaines lignes de BHNS de la base de données présentent un niveau de service peu élevé tandis que d’autres lignes, ayant un niveau de service équivalent ou supérieur, n’auront pas été considérées comme des "BHNS" par les exploitants et AOM et seront donc absentes de la base de données.

Les données de la base seront recueillies et actualisées régulièrement auprès des AOM et exploitants.

La base comporte à ce jour près d’une quarantaine de réseaux représentant plus d’une centaine de lignes.
Pour en savoir plus : https://www.cerema.fr/fr/actualites/panorama-detaille-bus-haut-niveau-service-bhns-france

Mots-clés : bus,mobilite,transport-en-commun,transport-public
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-10-01 – 2026-10-01
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : France,France métropolitaine
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Recensement des restrictions de circulation du réseau routier départemental des Hautes-Alpes
Organisation : Département des Hautes-Alpes

Localisation des restrictions de circulation linéaires sur le réseau routier départemental : limitations de tonnage et gabarit

__Origine__

Cette donnée est issue d&#x27;un relevé automatisé réalisé par la société VECTRA en 2010 et 2011 puis elle a été actualisée par les agents du Département (les arrêtés de circulation sont liés à la couche)


__Organisations partenaires__

Centre Régional pour l&#x27;Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d&#x27;Azur (CRIGE PACA), Département 05

__Liens annexes__

 * [geocatalogue.html](http://www.crige-paca.org/geoportail/geocatalogue.html?id_lot_donnee_carto&#x3D;815)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d906d3c5bc5d0d9e96438535243c1646b1e1c80f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,transport,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Recensement des routes départementales fermées en hiver dans le département des Hautes-Alpes
Organisation : Département des Hautes-Alpes

Recensement des routes fermées l&#x27;hiver

__Origine__

Saisie SIG par les agents du Département avec localisation sur le référentiel routier


__Organisations partenaires__

Centre Régional pour l&#x27;Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d&#x27;Azur (CRIGE PACA), Département 05

__Liens annexes__

 * [geocatalogue.html](http://www.crige-paca.org/geoportail/geocatalogue.html?id_lot_donnee_carto&#x3D;807)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1fd4c043d95bf866406b5bae5098f0fa30c1b730)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,transport,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Recensement des surlargeurs cyclables présentes sur la voirie départementale des Hautes-Alpes
Organisation : Département des Hautes-Alpes

Localisation des surlargeurs cyclables

__Origine__

Saisie SIG par les agents du Département avec localisation sur le référentiel routier


__Organisations partenaires__

Centre Régional pour l&#x27;Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d&#x27;Azur (CRIGE PACA), Département 05

__Liens annexes__

 * [geocatalogue.html](http://www.crige-paca.org/geoportail/geocatalogue.html?id_lot_donnee_carto&#x3D;810)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5c0a7631f5055dec3fc1273eb131b6944bf1dc9c)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,transport,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Recensement des Tiers-Lieux en France - 2023
Organisation : France Tiers-Lieux

En 2023, un recensement des tiers-lieux a été organisé aux côtés des réseaux régionaux de tiers-lieux, des réseaux nationaux (le RFFLabs Réseau Français des FabLabs, Espaces et Communautés du Faire, le réseau des Lieux intermédiaires et indépendants ou encore Tiers-Lieux Édu), de Commune Mesure, de l'ensemble des ministères qui soutiennent les tiers-lieux et de l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires. 
Dans ce recensement et cette enquête par questionnaire, nous nous appuyons sur une conception inclusive des tiers-lieux, respectueuse de leur diversité : fablabs, jardins partagés, lieux intermédiaires, tiers-espaces, cafés associatifs, espaces de travail partagés, etc. Ce recensement était donc adressé à tous ceux qui font tiers-lieux : mutualisant des espaces et des compétences, hybridant des activités, réunissant des collectifs citoyens engagés, favorisant la coopération pour répondre aux enjeux de leur territoire, etc. 
Vous pouvez retrouver la trame du questionnaire ici : https://nuage.francetierslieux.fr/s/5gd8PMbQRErAFGy [207 questions, 10 catégories thématiques du questionnaire : Fiche d’identité, Informations générales, Foncier, Vos activités, Publics, Ressources Humaines, Gouvernance, Partenariats, Modèle économique et Perspectives Futures).
Cette enquête dite du « Recensement » a été lancée le 13 mars et s’est clôturée le 10 mai 2023.  Par la suite, nous avons travaillé avec Données et Territoires de l’ANCT, l’Institut Paris Région et Open Atlas pour le nettoyage des données, leur analyse et leur publication.
À la suite de cette campagne de recensement, France Tiers-Lieux a officiellement lancé l'Observatoire des tiers-lieux, un espace de production et de diffusion de connaissances, pour les tiers-lieux et l'ensemble de leurs partenaires.


Mots-clés : coworking,culture,ecologie,fablab,foncier,formation,numerique,observatoire,recherche,tiers-lieux
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2023-03-13 – 2023-05-13
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Recensement des travaux effectués sur les chaussées dans le département des Hautes-Alpes
Organisation : Département des Hautes-Alpes

Archivage des travaux de chaussée réalisés sur les RD avec la nature des matériaux utilisés

__Origine__

Saisie SIG par les agents du Département avec localisation sur le référentiel routier


__Organisations partenaires__

Centre Régional pour l&#x27;Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d&#x27;Azur (CRIGE PACA), Département 05

__Liens annexes__

 * [geocatalogue.html](http://www.crige-paca.org/geoportail/geocatalogue.html?id_lot_donnee_carto&#x3D;830)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/47529bf6a165a6531ba3ff4b5cba68b6a886777f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,transport,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Recensement des tunnels présents sur les routes départementales des Hautes-Alpes
Organisation : Département des Hautes-Alpes

Recensement des tunnels

__Origine__

Saisie SIG par les agents du Département avec localisation sur le référentiel routier


__Organisations partenaires__

Centre Régional pour l&#x27;Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d&#x27;Azur (CRIGE PACA), Département 05

__Liens annexes__

 * [geocatalogue.html](http://www.crige-paca.org/geoportail/geocatalogue.html?id_lot_donnee_carto&#x3D;805)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c20ec0358df050d75e0b8359353a27f70376c206)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,transport,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Recensement des zones de mesures compensatoires pour les zones naturelles des projets routiers en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Un projet d’aménagement impacte l’environnement et la législation actuelle préconise de prévoir des zones réservées pour compenser la perte de bio-diversité et constituer ainsi des mesures compensatoires pour protéger l’environnement. Cette couche recense des zones de mesures compensatoires (îlots de sénescence) pour les zones naturelles des projets routiers en Bourgogne-Franche-Comté.

Mots-clés : bourgogne-franche-comte,donnees-ouvertes,dreal-bfc,habitats-et-biotopes,mesures-compensatoires,projets-routiers,senescence,zonages-nature
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Recensement des zones de mesures compensatoires pour les zones naturelles des projets routiers en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Un projet d’aménagement impacte l’environnement et la législation actuelle préconise de prévoir des zones réservées pour compenser la perte de bio-diversité et constituer ainsi des mesures compensatoires pour protéger l’environnement. Cette couche recense des zones de mesures compensatoires (îlots de sénescence) pour les zones naturelles des projets routiers en Bourgogne-Franche-Comté.

Mots-clés : bourgogne-franche-comt,donnes-ouvertes,dreal-bfc,habitats-et-biotopes,mesures-compensatoires,projets-routiers,senescence,zonages-nature
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Recensement des zones d'enrochement et des perrés sur la commune d'Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Recensement des zones d'enrochement le long du littoral angloy. C'est un entassement de blocs de pierre d'assez grandes dimensions, disposés le long du littoral pour bloquer, ou freiner, l'érosion marine.

Données issues de la BD TOPO® version 3.0 de l'IGN et digitalisées sur l'ORTHO HR® 2018 de l'IGN.

Mots-clés : enrochement,environnement,erosion-marine,protection
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Recensement d'huîtres plates (Ostrea edulis) dans la lagune de Thau
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Localisation des sites lors du comptage d'huîtres plates dans la lagune de Thau le 22/05/2026 et proportion des huîtres plates de chaque catégorie (mortes, petites, moyennes et grosses) pour chaque site. Un comptage en transect horizontal (rouge) correspond à un comptage en transect linéaire de 100 m. Un comptage en transect vertical (vert) correspond à un comptage sur des pieux de pontons.

Mots-clés : activites-humaines-activites-scientifiques,distribution,donnees-dobservation-in-situ,donnees-ouvertes,environnement,habitats-benthiques,huitre-plate,invertebres,lagune-de-thau,ostrea-edulis,population-et-societe,repartition-des-especes,transect
Couverture temporelle : 2026-05-22 – 2026-05-22
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : License Not Specified
Recensement : données communales sur la population étrangère d'Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Recensement : données communales sur la population étrangère. Ménage,
population, emploi 

Version : 1

Mots-clés : emploi,geolocalisation,population,recensement
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Recensement du bâti spontané présent en 2001 (2018)
Organisation : GéoGuyane

Bâtiments présents en 2001 et n&#x27;ayant pas fait l&#x27;objet d&#x27;un permis de construire autorisé. Ce recensement a été fait dans le cadre de l&#x27;étude &quot;Urbanisation spontanée&quot; (AUDeG, 2018) menée sur les communes de Cayenne, Kourou, Macouria, Mana, Matoury, Montsinéry-Tonnégrande, Rémire-Montjoly, Roura et Saint-Laurent du Maroni..

L&#x27;étude s&#x27;accompagne d&#x27;un rapport d&#x27;analyse en téléchargement sur le site web de l&#x27;AUDeG.

__Origine__

Cette donnée est issue de l&#x27;étude &quot;Urbanisation spontanée&quot; (AUDeG, 2018) menée sur les communes de Cayenne, Kourou, Macouria, Mana, Matoury, Montsinéry-Tonnégrande, Rémire-Montjoly, Roura et Saint-Laurent du Maroni.

La méthode employée consiste en la géolocalisation par photo-interprétation des bâtiments d’une superficie supérieure à 20 m² et qui n’ont pas fait l’objet d’un permis de construire autorisé. 
Le bâti spontané présent en 2001 est identifié à partir des données :
- bâti cadastré (cadastre 2001)
- bâti autorisé géolocalisé par l’AUDeG (autorisations délivrées entre 2001 et 2015) 
- BD Ortho IGN 2001
En termes techniques, le &quot;bâti spontané&quot; est le bâti présent sur la vue aérienne mais non identifié sur les données &quot;bâti cadastré&quot; et &quot;bâti autorisé&quot;.

Le bâti spontané peut concerner une construction à usage d&#x27;habitat, agricole, économique, carbet, etc. 
A titre d&#x27;information, cette donnée comporte plusieurs limites détaillées dans le rapport d&#x27;étude &quot;Urbanisation spontanée&quot; (AUDeG, 2018). Par exemple, certaines constructions peuvent être pointées comme spontanées alors qu&#x27;elles ont bien fait l&#x27;objet d&#x27;une autorisation d&#x27;urbanisme. Cela peut être lié au fait que toutes les constructions autorisées n&#x27;ont pas pu être géolocalisées (référence cadastre erronée, source des listes de permis incomplètes, etc.), au délai de mise à jour du cadastre, etc.


__Organisations partenaires__

AUDeG - Agence d&#x27;Urbanisme et de Développement de la Guyane

__Liens annexes__

 * [Geoguyane](https://www.geoguyane.fr)
 * [Geoguyane](https://www.geoguyane.fr/geonetwork/srv/fre/resources.get?uuid&#x3D;186e17f9-0c09-4817-81e4-dc78e5a36ffb&amp;amp;fname&#x3D;Geoguyane&amp;amp;access&#x3D;private)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;1080201)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1785d5ca406872296239a466983bb7c51e334a13)

Mots-clés : audeg,batiments,construction,donnees-ouvertes,grand-public,open-data,passerelle-inspire,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Recensement du bâti spontané présent en 2006 (2018)
Organisation : GéoGuyane

Bâtiments présents en 2006 et n&#x27;ayant pas fait l&#x27;objet d&#x27;un permis de construire autorisé. Ce recensement a été fait dans le cadre de l&#x27;étude &quot;Urbanisation spontanée&quot; (AUDeG, 2018) menée sur les communes de Cayenne, Kourou, Macouria, Mana, Matoury, Montsinéry-Tonnégrande, Rémire-Montjoly, Roura et Saint-Laurent du Maroni.

L&#x27;étude s&#x27;accompagne d&#x27;un rapport d&#x27;analyse en téléchargement sur le site web de l&#x27;AUDeG.

__Origine__

Cette donnée est issue de l&#x27;étude &quot;Urbanisation spontanée&quot; (AUDeG, 2018) menée sur les communes de Cayenne, Kourou, Macouria, Mana, Matoury, Montsinéry-Tonnégrande, Rémire-Montjoly, Roura et Saint-Laurent du Maroni.

La méthode employée consiste en la géolocalisation par photo-interprétation des bâtiments d’une superficie supérieure à 20 m² et qui n’ont pas fait l’objet d’un permis de construire autorisé. 
Le bâti spontané présent en 2006 est identifié à partir des données :
- bâti cadastré (cadastre 2006)
- bâti autorisé géolocalisé par l’AUDeG (autorisations délivrées entre 2001 et 2015) 
- BD Ortho IGN 2006
En termes techniques, le &quot;bâti spontané&quot; est le bâti présent sur la vue aérienne mais non identifié sur les données &quot;bâti cadastré&quot; et &quot;bâti autorisé&quot;.

Le bâti spontané peut concerner une construction à usage d&#x27;habitat, agricole, économique, carbet, etc.
A titre d&#x27;information, cette donnée comporte plusieurs limites détaillées dans le rapport d&#x27;étude &quot;Urbanisation spontanée&quot; (AUDeG, 2018). Par exemple, certaines constructions peuvent être pointées comme spontanées alors qu&#x27;elles ont bien fait l&#x27;objet d&#x27;une autorisation d&#x27;urbanisme. Cela peut être lié au fait que toutes les constructions autorisées n&#x27;ont pas pu être géolocalisées (référence cadastre erronée, source des listes de permis incomplètes, etc.), au délai de mise à jour du cadastre, etc.


__Organisations partenaires__

AUDeG - Agence d&#x27;Urbanisme et de Développement de la Guyane

__Liens annexes__

 * [Geoguyane](https://www.geoguyane.fr)
 * [Geoguyane](https://www.geoguyane.fr/geonetwork/srv/fre/resources.get?uuid&#x3D;8dfe321d-c2d9-4b59-ab13-d852d620dd8b&amp;amp;fname&#x3D;Geoguyane&amp;amp;access&#x3D;private)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;1080303)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9c9d8526db61b94864197f05f5bcd6ef7d4be75d)

Mots-clés : audeg,batiments,construction,donnees-ouvertes,grand-public,open-data,passerelle-inspire,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Recensement du bâti spontané présent en 2011 (2018)
Organisation : GéoGuyane

Bâtiments présents en 2011 et n&#x27;ayant pas fait l&#x27;objet d&#x27;un permis de construire autorisé. Ce recensement a été fait dans le cadre de l&#x27;étude &quot;Urbanisation spontanée&quot; (AUDeG, 2018) menée sur les communes de Cayenne, Kourou, Macouria, Mana, Matoury, Montsinéry-Tonnégrande, Rémire-Montjoly, Roura et Saint-Laurent du Maroni.

L&#x27;étude s&#x27;accompagne d&#x27;un rapport d&#x27;analyse en téléchargement sur le site web de l&#x27;AUDeG.

__Origine__

Cette donnée est issue de l&#x27;étude &quot;Urbanisation spontanée&quot; (AUDeG, 2018) menée sur les communes de Cayenne, Kourou, Macouria, Mana, Matoury, Montsinéry-Tonnégrande, Rémire-Montjoly, Roura et Saint-Laurent du Maroni.

La méthode employée consiste en la géolocalisation par photo-interprétation des bâtiments d’une superficie supérieure à 20 m² et qui n’ont pas fait l’objet d’un permis de construire autorisé. 
Le bâti spontané présent en 2011 est identifié à partir des données :
- bâti cadastré (cadastre 2011 + cadastre 2012 pour les communes de Kourou et Mana)
- bâti autorisé géolocalisé par l’AUDeG (autorisations délivrées entre 2001 et 2011) 
- BD Ortho IGN 2011 + Orthophotos Région 2012 (Guyane SIG) lorsque la qualité de la BD Ortho IGN 2011 ne permettait pas de visualiser un secteurs (ex : nuages)
En termes techniques, le &quot;bâti spontané&quot; est le bâti présent sur la vue aérienne mais non identifié sur les données &quot;bâti cadastré&quot; et &quot;bâti autorisé&quot;.

Le bâti spontané peut concerner une construction à usage d&#x27;habitat, agricole, économique, carbet, etc. 
A titre d&#x27;information, cette donnée comporte plusieurs limites détaillées dans le rapport d&#x27;étude &quot;Urbanisation spontanée&quot; (AUDeG, 2016). Par exemple, certaines constructions peuvent être pointées comme spontanées alors qu&#x27;elles ont bien fait l&#x27;objet d&#x27;une autorisation d&#x27;urbanisme. Cela peut être lié au fait que toutes les constructions autorisées n&#x27;ont pas pu être géolocalisées (référence cadastre erronée, source des listes de permis incomplètes, etc.), ou aux délais de mise à jour du cadastre, etc.


__Organisations partenaires__

AUDeG - Agence d&#x27;Urbanisme et de Développement de la Guyane

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;56925931)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/55dd956f598b0b342325c9408a02cd4393d8376a)

Mots-clés : audeg,batiments,construction,donnees-ouvertes,grand-public,open-data,passerelle-inspire,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Recensement du bâti spontané présent en 2015 (2018)
Organisation : GéoGuyane

Bâtiments présents en 2015 et n&#x27;ayant pas fait l&#x27;objet d&#x27;un permis de construire autorisé. Ce recensement a été fait dans le cadre de l&#x27;étude &quot;Urbanisation spontanée&quot; (AUDeG, 2018) menée sur les communes de Cayenne, Kourou, Macouria, Mana, Matoury, Montsinéry-Tonnégrande, Rémire-Montjoly, Roura et Saint-Laurent du Maroni.

L&#x27;étude s&#x27;accompagne d&#x27;un rapport d&#x27;analyse en téléchargement sur le site web de l&#x27;AUDeG.

__Origine__

Cette donnée est issue de l&#x27;étude &quot;Urbanisation spontanée&quot; (AUDeG, 2018) menée sur les communes de Cayenne, Kourou, Macouria, Mana, Matoury, Montsinéry-Tonnégrande, Rémire-Montjoly, Roura et Saint-Laurent du Maroni.

La méthode employée consiste en la géolocalisation par photo-interprétation des bâtiments d’une superficie supérieure à 20 m² et qui n’ont pas fait l’objet d’un permis de construire autorisé. 
Le bâti spontané présent en 2015 est identifié à partir des données :
- bâti cadastré
- bâti autorisé géolocalisé par l’AUDeG (autorisations délivrées entre 2001 et 2015) 
- BD Ortho 2015 + clichés Altoa-CACL 2015 + clichés Altoa-EPFAG sur Saint-Laurent du Maroni + diverses images satellites Pléïades de 2015 sur Mana
En termes techniques, le &quot;bâti spontané&quot; est le bâti présent sur la vue aérienne mais non identifié sur les données &quot;bâti cadastré&quot; et &quot;bâti autorisé&quot;.

Le bâti spontané peut concerner une construction à usage d&#x27;habitat, agricole, économique, carbet, etc. 
A titre d&#x27;information, cette donnée comporte plusieurs limites détaillées dans le rapport d&#x27;étude &quot;Urbanisation spontanée&quot; (AUDeG, 2018). Par exemple, certaines constructions peuvent être pointées comme spontanées alors qu&#x27;elles ont bien fait l&#x27;objet d&#x27;une autorisation d&#x27;urbanisme. Cela peut être lié au fait que toutes les constructions autorisées n&#x27;ont pas pu être géolocalisées (référence cadastre erronée, source des listes de permis incomplètes, etc.), ou aux délais de mise à jour du cadastre, etc.


__Organisations partenaires__

AUDeG - Agence d&#x27;Urbanisme et de Développement de la Guyane

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;57007609)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6e3b79fc96cd95551df183241a37602669eab959)

Mots-clés : audeg,batiments,construction,donnees-ouvertes,grand-public,open-data,passerelle-inspire,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0