AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Nouvelle-Aquitaine partiel : Identification du milieu récepteur impacté par un rejet aqueux d'une ICPE (linéaire)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient l'identification du milieu récepteur linéaire impacté par un rejet aqueux d'une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE) avec type du rejet (direct ou indirect) sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine.
ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne l'ancienne région Aquitaine.

Une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), en France, est une installation exploitée ou détenue par toute personne physique, morale, publique ou privée, qui peut présenter des dangers ou des inconvénients pour la commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et de l’environnement, la conservation des sites et des monuments.
De plus, une ICPE est un établissement (installation) qui a une activité correspondant à une rubrique d'activité décrite au sein d'une liste du code de l'environnement. Le régime de classement de l'ICPE (Seveso, Autorisation, Enregistrement, Déclaration) est fixé par un seuil particulier pour chaque rubrique.

La localisation de ces masses d'eau se fait soit par :
- le code SANDRE de la masse d'eau réceptrice si c'est un rejet direct au milieu naturel (pas d'intervenant tiers dans l'épuration du rejet).
- le code SANDRE de la station d'épuration réceptrice si c'est un rejet indirect, raccordé à un réseau collectif.

Une même ICPE peut avoir deux types de rejets (direct et/ou indirect) et impacter une ou deux masses d'eau.
Une masse d'eau peut-être impactée par plusieurs ICPE.

Mots-clés : aqueux,donnees-ouvertes,dreal-na,eau,grand-public,icpe,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,masses,nouvelle-aquitaine,polluees,rejets,site-industriel,site-industriel-production-site-industriel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nouvelle-Aquitaine partiel : Informations complémentaires issues des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation (linéaire)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient des informations complémentaires (objets linéaires) des PPRN Inondation de la région Nouvelle-Aquitaine, lorsque les données SIG existent. Entités géographiques décrivant les phénomènes et les éléments aidant à la compréhension de l&#x27;expertise.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Aquitaine.

Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité  Il a été institué par la loi du 22 juillet 1987, modifiée par la loi du 2 février 1995. La procédure PPR est définie par les articles L.562-1 à L3562-9 du code de l&#x27;environnement.

NOTA : Les données sont fournies à titre informatif et n&#x27;ont aucune valeur réglementaire

__Origine__

Tracé sur scan 25 des entités géographiques décrivant les phénomènes.
La saisie peut être plus précise - précisé alors dans les métadonnées locales.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Aquitaine.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933757)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3b0c82924d441f64fbf22e7aeb9507eb325a525f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-na,geoscientific-information,grand-public,informations-complementaires,inondation,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,pprn,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nouvelle-Aquitaine partiel : Informations complémentaires issues des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation (linéaire)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient des informations complémentaires (objets linéaires) des PPRN Inondation de la région Nouvelle-Aquitaine, lorsque les données SIG existent. Entités géographiques décrivant les phénomènes et les éléments aidant à la compréhension de l'expertise.

ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Aquitaine.

Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité  Il a été institué par la loi du 22 juillet 1987, modifiée par la loi du 2 février 1995. La procédure PPR est définie par les articles L.562-1 à L3562-9 du code de l'environnement.

NOTA : Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-na,grand-public,informations-complementaires,inondation,inspire,nouvelle-aquitaine,plans-de-prevention-des-risques-naturels,pprn,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shape
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nouvelle-Aquitaine partiel : Informations complémentaires issues des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient des informations complémentaires (objets surfaciques) des PPRN Inondation de la région Nouvelle-Aquitaine, lorsque les données SIG existent. Entités géographiques décrivant les phénomènes et les éléments aidant à la compréhension de l&#x27;expertise.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Aquitaine.

Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité  Il a été institué par la loi du 22 juillet 1987, modifiée par la loi du 2 février 1995. La procédure PPR est définie par les articles L.562-1 à L3562-9 du code de l&#x27;environnement.

__Origine__

Tracé sur scan 25 des entités géographiques décrivant les phénomènes.
La saisie peut être plus précise - précisé alors dans les métadonnées locales.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Limousin.


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 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933554)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.sigena.fr/rss/atomfeed/atomdataset/4978c9b9-096d-462e-bdaa-e96d01dadaac)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5f2aa12190411466ff0e79871c5fb56df4e0f1f1)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-na,geoscientific-information,grand-public,informations-complementaires,inondation,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,pprn,risque-zonages-risque-naturel,risques-naturels,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nouvelle-Aquitaine partiel : Informations complémentaires issues des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient des informations complémentaires (objets surfaciques) des PPRN Inondation de la région Nouvelle-Aquitaine, lorsque les données SIG existent. Entités géographiques décrivant les phénomènes et les éléments aidant à la compréhension de l'expertise.

ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Aquitaine.

Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité  Il a été institué par la loi du 22 juillet 1987, modifiée par la loi du 2 février 1995. La procédure PPR est définie par les articles L.562-1 à L3562-9 du code de l'environnement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-na,grand-public,informations-complementaires,inondation,inspire,nouvelle-aquitaine,pprn,risque-zonages-risque-naturel,risques-naturels,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shape
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nouvelle-Aquitaine partiel : Informations complémentaires issues des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Mouvement de terrain (surfarcique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient des informations complémentaires (objets surfaciques) des PPRN Mouvement de terrain de la région Nouvelle-Aquitaine, lorsque les données SIG existent. Entités géographiques décrivant les phénomènes et les éléments aidant à la compréhension de l&#x27;expertise.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Aquitaine.

Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité Il a été institué par la loi du 22 juillet 1987, modifiée par la loi du 2 février 1995. La procédure PPR est définie par les articles L.562-1 à L3562-9 du code de l&#x27;environnement.

NOTA : Les données sont fournies à titre informatif et n&#x27;ont aucune valeur réglementaire

__Origine__

Tracé sur scan 25 des entités géographiques décrivant les phénomènes.
Un champ de la table SIG renseigne la précision de la saisie.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Aquitaine.


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 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933952)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e18c80038bcedafdf6fe899533f1620a93cad995)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-na,geoscientific-information,grand-public,informations-complementaires,mouvement-de-terrain,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,pprn,risque-zonages-risque-naturel,zonages-risques-naturels,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nouvelle-Aquitaine partiel : Informations complémentaires issues des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Mouvement de terrain (surfarcique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient des informations complémentaires (objets surfaciques) des PPRN Mouvement de terrain de la région Nouvelle-Aquitaine, lorsque les données SIG existent. Entités géographiques décrivant les phénomènes et les éléments aidant à la compréhension de l'expertise.

ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Aquitaine.

Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité Il a été institué par la loi du 22 juillet 1987, modifiée par la loi du 2 février 1995. La procédure PPR est définie par les articles L.562-1 à L3562-9 du code de l'environnement.

NOTA : Les données sont fournies à titre informatif et n'ont aucune valeur réglementaire

Mots-clés : donnees-ouvertes,informations-complementaires,inspire,mouvement-de-terrain,nouvelle-aquitaine,plans-de-prevention-des-risques-naturels,pprn,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shape
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nouvelle-Aquitaine partiel : Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) - Emprises (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les emprises des Installations Classées pour la Protection de l&#x27;environnement (ICPE) soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d&#x27;activité et relevant de la DREAL Nouvelle-Aquitaine en tant que service d&#x27;inspection.
ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas complet sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne l&#x27;ancienne région Aquitaine.

Une installation classée pour la protection de l&#x27;environnement (ICPE), en France, est une installation exploitée ou détenue par toute personne physique, morale, publique ou privée, qui peut présenter des dangers ou des inconvénients pour la commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et de l’environnement, la conservation des sites et des monuments.
Concrètement, une ICPE est un établissement (installation) qui a une activité correspondant à une rubrique d&#x27;activité décrite au sein d&#x27;une liste du code de l&#x27;environnement. Le régime de classement de l&#x27;ICPE (Seveso, Autorisation, Enregistrement, Déclaration) est fixé par un seuil particulier pour chaque rubrique.

NB: Cette donnée est indicative et ne constitue pas la référence pour la localisation des ICPE en Nouvelle-Aquitaine.

__Origine__

Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d’harmonisation des patrimoines en XXX 2016. Il est produit à partir de l’assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.
ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas complet sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne l&#x27;ancienne région Aquitaine


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933559)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/106a7d2ce7f4d9dffb961405900d5da77d942a72)

Mots-clés : classees,donnees-ouvertes,dreal-na,environnement,grand-public,icpe,installations,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,protection,site-industriel,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nouvelle-Aquitaine partiel : Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) - Emprises (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les emprises des Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d'activité et relevant de la DREAL Nouvelle-Aquitaine en tant que service d'inspection.
ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne l'ancienne région Aquitaine.

Une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), en France, est une installation exploitée ou détenue par toute personne physique, morale, publique ou privée, qui peut présenter des dangers ou des inconvénients pour la commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et de l’environnement, la conservation des sites et des monuments.
Concrètement, une ICPE est un établissement (installation) qui a une activité correspondant à une rubrique d'activité décrite au sein d'une liste du code de l'environnement. Le régime de classement de l'ICPE (Seveso, Autorisation, Enregistrement, Déclaration) est fixé par un seuil particulier pour chaque rubrique.

NB: Cette donnée est indicative et ne constitue pas la référence pour la localisation des ICPE en Nouvelle-Aquitaine.

Mots-clés : classees,donnees-ouvertes,dreal-na,environnement,grand-public,icpe,inspire,installations,lieux-de-production-et-sites-industriels,nouvelle-aquitaine,protection,site-industriel,site-industriel-production-site-industriel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nouvelle-Aquitaine partiel : Inventaire des paysages 2008 en ex-Poitou-Charentes (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Inventaire cartographique des paysages en ex-région Poitou-Charentes.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Poitou-Charentes.

__Origine__

Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d&#x27;harmonisation des patrimoines, 
il est produit à partir de l&#x27;assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.
ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Poitou-Charentes.

Sources des données : IGN Scan 25 et BD ortho


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine, Conservatoire Régional d&#x27;Espaces Naturels des paysages en ex-région Poitou-Charentes

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;3933907)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/26576de523bb32c4a22efd59af071392dee95b6d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-na,environment,grand-public,habitats-et-biotopes,inventaire-paysage,nature-paysage-biodiversite,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,poitou-charentes
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nouvelle-Aquitaine partiel : localisation des opérations et projets soumis à autorité environnementale (archives 2009 à 2015)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données comprend la localisation des projets soumis à autorité environnementale sur la période 2009 à 2015 sur le périmètre de l'ex-région Aquitaine

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,autorite-environnementale,donnees-ouvertes,dreal-na,grand-public,inspire,nouvelle-aquitaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : dbase database file (dbf)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nouvelle-Aquitaine partiel : Objectifs de qualité des masses d'eau cours d'eau (linéaire)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les masses d&#x27;eau cours d&#x27;eau (objets linéaires) de la Nouvelle-Aquitaine.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Limousin.

Référentiel masses d&#x27;eau de la Directive Cadre Européenne sur l&#x27;Eau (DCE). 

Il s&#x27;agit ici des objectifs d&#x27;atteinte du bon état des masses d&#x27;eau &quot;cours d&#x27;eau&quot;, tels qu&#x27;ils ont été publiés dans les SDAGE. 
L&#x27;objectif est soit le bon état, soit le bon potentiel pour les masses d&#x27;eau modifiées et le délai d&#x27;atteinte de cet objectif est 2015, 2021 ou 2027.

__Origine__

Ce jeu de données a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d&#x27;harmonisation des patrimoines, il est produit à partir de l&#x27;assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

ATTENTION : ce jeu de données n&#x27;est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l&#x27;ancienne région Limousin.

Le jeu de données est créé à partir de la BD Carthage.


__Organisations partenaires__

DREAL Nouvelle-Aquitaine

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7a6aaa4940359af4fc97e6e192d0ec305a8b3016)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-na,grand-public,hydrographie,inland-waters,masse-deau,nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Nouvelle-Aquitaine partiel : Objectifs de qualité des masses d'eau cours d'eau (linéaire)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les masses d'eau cours d'eau (objets linéaires) de la Nouvelle-Aquitaine.

ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Limousin.

Référentiel masses d'eau de la Directive Cadre Européenne sur l'Eau (DCE). 

Il s'agit ici des objectifs d'atteinte du bon état des masses d'eau "cours d'eau", tels qu'ils ont été publiés dans les SDAGE. 
L'objectif est soit le bon état, soit le bon potentiel pour les masses d'eau modifiées et le délai d'atteinte de cet objectif est 2015, 2021 ou 2027.

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,nouvelle-aquitaine
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile
Licence : License Not Specified
Nouvelle-Aquitaine partiel : Objectifs de qualité des masses d'eau des plans d'eau - Périmètres (surfacique)
Organisation : DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient les masses d'eau des plans d'eau (objets surfaciques) de la Nouvelle-Aquitaine.

ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Limousin.

Référentiel masses d'eau de la Directive Cadre Européenne sur l'Eau (DCE). 
Il s'agit ici des objectifs d'atteinte du bon état des masses d'eau "plans d'eau", tels qu'ils ont été publiés dans les SDAGE. 
L'objectif est le bon potentiel et le délai d'atteinte de cet objectif est 2015, 2021 ou 2027.

Mots-clés : donnees-ouvertes,hydrographie,inspire,nouvelle-aquitaine
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile
Licence : License Not Specified