AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Patrimoine naturel protégé
Organisation : Région Hauts-de-France

Représentation des zones de protection réglementaire et de protection foncière du patrimoine naturel régional : sites classés et inscrits, réserves naturelles nationales (RNN) ou régionales (RNR), zones faisant l'objet d'un Arrêté de Protection de Biotope, zones faisant l'objet de protection Natura 2000 (ZPS/ZSC), sites des Espaces Naturels Sensibles (ENS) départementaux, sites gérés par les Conservatoires d'Espaces Naturels ou acquis par le Conservatoire du Littoral.

Les espaces protégés, soit par la voie réglementaire soit par des politiques d'action foncière, sont nombreux dans la nouvelle région. Les zones Natura 2000 représentent à elle seules 90 % des surfaces protégées, soit plus de 51000 ha sur la partie terrestre. Toutefois, les secteurs classés à réglementation véritablement contraignante ne représentent que 8 % des surfaces protégées.

Mots-clés : ,atlas-environnement,environnement,foncier,naturel,patrimoine,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
PATRIMOINE NON PROTEGE A ENJEUX
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

L’objectif poursuivi est de montrer l’intérêt de constructions récentes que tout un chacun peut habiter et fréquenter, de faire le lien entre le patrimoine ancien et la production architecturale actuelle, d’inciter à leur réutilisation en les adaptant aux attentes du citoyen (écologique, mémorielle, sociétale, économique…).

Mots-clés : culture-societe-service-patrimoine-culturel,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PATRIMOINE NON PROTEGE CHATEAU
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le label ACR ne concerne que les édifices de moins de cent ans et qui ne sont pas protégés au titre des monuments historiques. La liste est donc susceptible de changer non seulement chaque année, mais aussi tout au long de l’année, en fonction des éventuelles nouvelles mesures de protection au titre des monuments historiques qui peuvent être signées en région (inscription) ou par la ministre (classement).

Mots-clés : culture-societe-service-patrimoine-culturel,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PATRIMOINE NON PROTEGE FERMES
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Patrimoine non protégé au titre des Monuments Historiques , sensibilisation de sa sauvegarde ; exemples : travail à ferrer les boeufs, petit pont de bois, aménagement hydraulique, lavoirs, petits immeubles, fours à pain, moulins ...

Mots-clés : culture-societe-service-patrimoine-culturel,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Patrimoine - Opération archéologique en région Centre Val de Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Opération archéologique en région Centre Val de Loire

__Origine__

Numérisation de la réglementation de pêche DIRM MEMN


__Organisations partenaires__

DDT Loir-et-Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-03266187-59c0-4a01-8361-136de6d9676d)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8798fdb46cfc258b72a711c8bd095193e8f3244c)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Patrimoines des randonnées du Parc national des Écrins
Organisation : Parc national des Écrins

Patrimoines (POI) associés aux [randonnées du Parc national des Écrins](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/randonnees-du-parc-national-des-ecrins/) dans les Hautes-Alpes et en Isère. 

Jeu de données réalisé avec l'outil [Geotrek](http://geotrek.fr) et mis à jour automatiquement quotidiennement. Ces patrimoines sont publiés sur le site [Rando Ecrins](https://rando.ecrins-parcnational.fr).

**Champs du jeu de données :**

* id_poi : Identifiant unique du patrimoine
* nom : Nom du patrimoine
* description : Description du patrimoine
* type : Type de patrimoine
* randonnees : Liste des identifiants des randonnées associées au patrimoine
* date_publication : Date de publication
* date_creation : Date de création de la randonnée
* date_modification : Dernière date de modification
* source : Source de la donnée

Mots-clés : faune,flore,histoire,parc-national,parc-national-des-ecrins,patrimoine,paysage,rando,randonnee
Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2014-02-21 – 2021-05-04
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Isère,Hautes-Alpes
Formats des ressources : geojson,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Patrimoines en poésie 2019
Organisation : Région Île-de-France

La Région organise avec la Drac Île-de-France, du 21 septembre au 31 décembre, un grand jeu-concours de poésie invitant les enfants de 8 à 12 ans à raconter ou décrire leur monument ou œuvre d'art préféré en poésie.

Les enfants sont invités à écrire un poème pour raconter ou décrire leur patrimoine préféré en région Île-de-France. À eux de choisir leur monument ou leur œuvre, de trouver leur style et de soigner la présentation pour faire partie des gagnants !  
En vers ou en prose, c'est l'originalité qui prime, dans le choix du patrimoine comme la réalisation. Les enfants doivent laisser parler leur créativité et leur imagination !

À la clé : de nombreux lots exceptionnels à remporter : entrées au musée, chèque-culture, abonnements aux magazines partenaires du concours ("Le Petit Léonard", "Virgule"...)

Ce jeu-concours propose 2 modes de participation : dans le cadre familial ou dans le cadre d'un atelier d'écriture dont le présent jeu de données donne les informations.

Mots-clés : culture,enfance,patrimoine,vie-culturelle
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Patrimoines en poésie 2021
Organisation : Région Île-de-France

Du 18 septembre 2021 au 20 décembre 2021, la Région et la Drac Île-de-France invitent les enfants à laisser libre cours à leur imagination en composant, chez eux ou dans le cadre d'un atelier, un poème sur le patrimoine francilien.

De nombreux lots exceptionnels récompenseront les gagnants de ce jeu-concours en mars 2022 : entrées au musée, chèques-culture, abonnements aux magazines partenaires du concours.  


Le jeu-concours propose 2 modes de participation : dans le cadre familial ou dans le cadre d'un atelier d'écriture dont le présent jeu de données donne les informations.  


[En savoir + sur iledefrance.fr](https://www.iledefrance.fr/jeu-concours-patrimoines-en-poesie-2021 "En savoir + sur site de la Région : iledefrance.fr \(nouvelle fenêtre\)")

Mots-clés : concours,culture,enfance,patrimoine,vie-culturelle
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Patrimoines en poésie 2022
Organisation : Région Île-de-France

Du 17 septembre au 15 décembre 2022, la Région et la Drac Île-de-France invitent les enfants à laisser libre cours à leur imagination en composant, chez eux ou dans le cadre d'un atelier, un poème sur le patrimoine francilien.

De nombreux lots exceptionnels récompenseront les gagnants de ce jeu-concours en mars 2023 : entrées au musée, chèques-culture, abonnements aux magazines partenaires du concours…  


Le jeu-concours propose 2 modes de participation : dans le cadre familial ou dans le cadre d'un atelier d'écriture dont le présent jeu de données donne les informations.  


En savoir + sur [iledefrance.fr](https://www.iledefrance.fr/jeu-concours-patrimoines-en-poesie-2021 "iledefrance.fr \(nouvelle fenêtre\)")  

  *[Drac]: Direction régionale des affaires culturelles

Mots-clés : concours,culture,enfance,patrimoine,vie-culturelle
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Patrimoines en poésie 2023
Organisation : Région Île-de-France

Du 16 septembre au 15 décembre 2023, la 8e édition du concours Patrimoines en poésie, organisée par la Région et la Drac Île-de-France, invite les enfants à laisser libre cours leur imagination en composant un poème sur le patrimoine francilien.

De nombreux lots exceptionnels récompenseront les gagnants de ce jeu-concours en mars 2024 : entrées au musée, chèques-culture, abonnements aux magazines partenaires du concours (Le Petit Léonard, Virgule...).

Le jeu-concours propose 2 modes de participation : dans le cadre familial ou dans le cadre d'un atelier d'écriture dont le présent jeu de données donne les informations.
  *[Drac]: Direction régionale des affaires culturelles

Mots-clés : concours,culture,enfance,patrimoine,vie-culturelle
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Patrimoines en poésie 2024
Organisation : Région Île-de-France

Le jeu-concours « Patrimoines en poésie », permet aux enfants de 8 à 12 ans de raconter de façon poétique et avec un maximum de créativité le patrimoine qu'ils préfèrent en Île-de-France. 

De nombreux lots exceptionnels récompensent les gagnants : entrées au musée, chèques-culture, abonnements aux magazines partenaires du concours (Le Petit Léonard, Virgule...).

Le jeu-concours propose 2 modes de participation : dans le cadre familial ou dans le cadre d'un atelier d'écriture dont le présent jeu de données donne les informations.

[En savoir plus sur la 9e édition](https://www.iledefrance.fr/decouvrir-la-richesse-du-patrimoine/patrimoines-en-poesie)

Mots-clés : concours,culture,enfance,ile-de-loisirs,mediatheque,musee,patrimoine,vie-culturelle
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Patrimoines en poésie 2025
Organisation : Région Île-de-France

Du 20 septembre au 15 décembre 2025, le concours « Patrimoines en poésie », organisé par la Région et la Drac Île-de-France, invite les enfants de 8 à 12 ans à laisser libre cours à leur imagination en composant, chez eux ou dans le cadre d'un atelier, un poème sur le patrimoine francilien. Les poésies les plus créatives seront récompensées ! 

De nombreux lots exceptionnels récompensent les gagnants : entrées au musée, chèques-culture, abonnements aux magazines partenaires du concours (Le Petit Léonard, Virgule...).

Le jeu-concours propose 2 modes de participation : dans le cadre familial ou dans le cadre d'un atelier d'écriture dont le présent jeu de données donne les informations.

[En savoir plus sur la 10e édition de Patrimoines en poésie](https://www.iledefrance.fr/decouvrir-la-richesse-du-patrimoine/patrimoines-en-poesie)  


![](https://www.iledefrance.fr/sites/default/files/styles/main_banner_hp_desktop/public/2025-07/--1300-x-644.jpg.webp?itok=CMQr8Nn7)

Mots-clés : concours,culture,enfance,ile-de-loisirs,mediatheque,musee,patrimoine,vie-culturelle
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2025-09-19 – 2025-12-15
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Patrouilles de la viabilité hivernale du réseau routier du Département d'Ille-et-Vilaine
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Ce jeu de données contient les données des rapports de patrouille réalisées sur le réseau routier surveillé par les services du Département d'Ille et Vilaine durant la période de viabilité hivernale (en général du 15 novembre au 15 mars). La patrouille consiste à faire parcourir par un véhicule d'un centre d'exploitation routier, un circuit sur le réseau routier départemental. Les circuits seront publiés dans un autre jeu de données. Les patrouilles peuvent conduire à des opérations de salage des chaussées inspectées sur le circuit surveillé. Le traitement consiste à apporter un mélange de saumure (sel dilué) et de sel pur. Les quantités apportées sont indiquées respectivement en litre et en tonnage). Le circuit des patrouille de viabilité hivernale fait l'objet d'une diffusion au format Geojson séparée. Ces données seront rafraichies quotidiennement en période hivernale et conservées annuellement. A noter que Département d'Ille et Vilaine publie sur le site internet une carte interactive des conditions de circulation à partir des saisies réalisées durant les patrouilles à partir de leur smartphone

Mots-clés : centre-exploitation,mobilites,route
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Pauvreté avant et après redistribution, niveau de vie et décomposition du revenu
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Ce jeu de données porte sur la pauvreté avant et après redistribution, le niveau de vie et la composition du revenu des ménages. 

Il comporte des séries longues de 2012 à 2023 pour les indicateurs suivants : 

  * **Effet de la redistribution sur la pauvreté, selon diverses caractéristiques**


  * **Indicateurs de pauvreté avant et après redistribution**


  * **Seuil de pauvreté, revenu disponible et niveau de vie**


  * **Décomposition du revenu disponible**



Il comporte également une actualisation pour 2023 des données sur la pauvreté, la redistribution et la composition du niveau de vie habituellement publiées dans le Panorama de la Drees intitulé « [Minima sociaux et prestations de solidarité – Ménages aux revenus modestes et redistribution](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/publications-communique-de-presse/panoramas-de-la-drees/251204-minima-sociaux-et-prestations-de-solidarite) ». La dernière version publiée de cet ouvrage porte sur les données de revenu 2022.

  


Un commentaire de ce jeu de données est présenté ici :

[La redistribution diminue de près d’un tiers le taux de pauvreté](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/communique-de-presse-jeux-de-donnees/jeux-de-donnees/260416-Indicateurs-pauvret%C3%A9-avant-apr%C3%A8s-redistribution)

* * *

[  
](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/communique-de-presse-jeux-de-donnees/jeux-de-donnees/260416-Indicateurs-pauvret%C3%A9-avant-apr%C3%A8s-redistribution)

Mots-clés : menages-modestes,minima-sociaux-et-pauvrete,niveau-de-vie,pauvrete,redistribution,revenus
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PAV ( Points d'apports volontaires)
Organisation : Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc

Jeux de données présentant l'ensemble des points d'apport volontaires sur le territoire de Versailles Grand Parc. 

\- Ordures ménagères

\- Déchets recyclables

\- verre

\- déchets végétaux

Mots-clés : environnement,geospatial,opendata,pav
Formats des ressources : web page,kml,geojson,esri rest,csv,zip
"Pavillon Bleu" en Hauts-de-France en 2022
Organisation : Géo2France

Localisation des sites labellisés Pavillon Bleu en Hauts-de-France. Ces sites disposent d'un certain nombre d'équipements permettant de minimiser les impacts de la fréquentation touristique et font de la protection de l’environnement et du milieu marin une priorité.
Dernière données disponibles au 01/07/2022
Plus d'informations : https://www.pavillonbleu.org/

Thèmes - SIG - HdF : SOCIETE.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Services d'utilité publique et services publics.
Région : HAUTS-DE-FRANCE.
Départements : NORD.
Départements : PAS-DE-CALAIS.
Départements : SOMME.

Mots-clés : developpement-durable,donnee-ouverte,hauts-de-france,label,label-accueil-qualite-bien-etre,nord,parlement-de-la-mer,pas-de-calais,pavillon-bleu,plage,politique-environnementale,port,protection-de-lenvironnement,services-dutilite-publique-et-services-publics,societe,somme,tourisme
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
"Pavillon Bleu" en Hauts-de-France en 2023
Organisation : Région Hauts-de-France

Localisation des sites labellisés Pavillon Bleu en Hauts-de-France. Ces sites disposent d'un certain nombre d'équipements permettant de minimiser les impacts de la fréquentation touristique et font de la protection de l’environnement et du milieu marin une priorité.  
Dernière données disponibles au 01/06/2023  
Plus d'informations : <https://www.pavillonbleu.org/>

Mots-clés : developpement-durable,donnee-ouverte,label,label-accueil-qualite-bien-etre,parlement-de-la-mer,pavillon-bleu,plage,politique-environnementale,port,protection-de-l-039-environnement,tourisme
Formats des ressources : html,wms,wfs
Licence : License Not Specified
"Pavillon Bleu" en Hauts-de-France en 2025
Organisation : Région Hauts-de-France

Localisation des sites labellisés Pavillon Bleu en Hauts-de-France. Ces sites disposent d'un certain nombre d'équipements permettant de minimiser les impacts de la fréquentation touristique et font de la protection de l’environnement et du milieu marin une priorité.
Dernière données disponibles au 01/06/2025
Seulement 6 sites en 2025 contre 8 en 2024
Plus d'informations : https://www.pavillonbleu.org/

Mots-clés : developpement-durable,hauts-de-france,label,label-accueil-qualite-bien-etre,nord-departement,parlement-de-la-mer,pas-de-calais-departement,pavillon-bleu,plage,politique-environnementale,port,protection-de-lenvironnement,services-dutilite-publique-et-services-publics,societe,somme-departement,tourisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
Pays cynégétiques du département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les pays cynégétiques sont des entitées territoriales à l'échelle desquelles sont définies chaque année les plans de chasse petit et moyen gibier.Chaque pays cynégétiques est caractérisé par un type de milieu naturel dominant (forêt, plaine, bocage,...)qui constitue l'habitat d'espèces faunistiques spécifiques.

Mots-clés : chasse,donnees-ouvertes,gibier,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Pays cynégétiques du département de l'Orne en 2018
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les pays cynégétiques sont des entitées territoriales à l'échelle desquelles sont définies chaque année les plans de chasse petit et moyen gibier.Chaque pays cynégétiques est caractérisé par un type de milieu naturel dominant (forêt, plaine, bocage,...)qui constitue l'habitat d'espèces faunistiques spécifiques.

Mots-clés : chasses,donnees-ouvertes,gibiers,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Pays de chasse dans le Cantal
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Organisation de fonctionnement selon la fédération des chasseurs

__Origine__

Selon l&#x27;état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l&#x27;État- par numérisation du périmètre réglementé d&#x27;un PPRT- par réutilisation de la ressource N_PERIMETRE_PPRT_AAAANNNN_S d&#x27;un même PPRT et décrite par le géostandard COVADIS PPRN-PPRT- par réutilisation de la ressource N_PM3_ASSIETTE_SUP_S décrite par le géostandard COVADIS Servitudes d&#x27;Utilité Publique et rendu obsolète par le présent standard CNIG


__Organisations partenaires__

DDT Cantal

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-b8a21deb-060d-4345-b7a5-1abfc81d9eff)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7b1a4d1cd493a0a5b14aa000a33b598968d360c4)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Pays de Châteaugiron Communauté : Base Adresse Locale sur les Zones d'Activité Economique
Acronyme : PCC_BAL_ZAE
Organisation : Pays de Châteaugiron Communauté

Données compatibles avec les schémas open data
https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/adresses.html

Mots-clés : adresses,bal,developpement-economique,developpement-local,economie,referentiel,zae
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2020-05-15 – 2020-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Pays de Châteaugiron Communauté : liste des équipements
Organisation : Pays de Châteaugiron Communauté

Socle commun des données locales
Modèle de données : https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/equipements.html

Données SIG disponibles sur GéoBretagne

Mots-clés : equipements,equipements-administratifs,equipements-collectifs,equipements-culturels,equipements-publics,equipements-sportifs,equipements-touristiques
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2020-05-06 – 2021-05-06
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Pays de la Loire - Unités de Distribution (UDI) d'Eau Destinée à la Consommation Humaine
Organisation : Région des Pays de la Loire

Couche des secteurs appartenant à une même unité de distribution. L'unité de distribution répond à la règles des "3U" : unité technique (continuité des conduites), unité de qualité d'eau, unité de gestion (même propriétaire, même exploitant). Organisation : ARS Pays de la Loire Dernière modification : 2014-11-12T17:47:00

Mots-clés : acces-public,eau,eau-potable,environnement,environnement-et-sante,france,risque-sanitaires
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : License Not Specified
Pays de l'Oise (60)
Organisation : DDT Oise

Pays de l&#x27;Oise : unités administratives créées en 1995 par la Loi d&#x27;orientation pour l&#x27;aménagement et le développement du territoire (LOADT), dite Loi Pasqua du 4 février 1995

__Origine__

Tronçons issus de la BD TOPO


__Organisations partenaires__

DDT Oise

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e7efac2b-8acc-40f5-b484-6d32a76276c1)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5c8532595db6a9213537e6a0a122863af37126f6)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,pays,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Pays de l'Oise (60)
Organisation : DDT Oise

Pays du département de l'Oise : unités administratives créées en 1995 par la Loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (LOADT), dite Loi Pasqua du 4 février 1995

Mots-clés : donnee-generique-administratif,donnees-ouvertes,inspire,pays,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0