AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Localisation des déchetteries du Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Points localisant l&#x27;implantation des déchetteries

__Origine__

- agrégation des communes de la BD CARTO ou  de la BD TOPO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire.- tracé sur le Scan 25 pour les autres limites et les modifications de détail (ex : communes partagées par plusieurs zones de compétences, stations touristiques à cheval sur plusieurs communes...)


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-3add4902-1553-44cb-8973-f711e07c35d5)
 * [Standard de données COVADIS : Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_COMP_INTERCOM_DECHET_ZSUP)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e9530e0bc9f6076b57fef478f3128bb3a9b1c230)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,nuisance-dechet,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des déchetteries en 2023 dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Points localisant l'implantation des déchetteries sur le département de l'Orne
source : madechetterie.fr + site des syndicats + site des EPCI, validité : 04/12/2023

Mots-clés : dechets,dechetterie,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-dechet,services-dutilite-publique-et-services-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Localisation des déchetteries sur le département du Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Points localisant l&#x27;implantation des déchetteries

__Origine__

par numérisation des points de localisation des déchetteries


__Organisations partenaires__

DDT Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-f2f512d4-c54c-4407-ae51-d6ec6a5844fa)
 * [Standard de données COVADIS : Localisation des déchetteries](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_DECHETTERIE_P)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37976/7f349c98-d856-4979-9a57-b9e0b0647d30.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8a612b916f53367a016d7493aff8d7ece2139499)

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-dechet,passerelle-inspire,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des Déchetteries sur le territoire d'Annemasse Agglomération
Acronyme : DECHETS-AA
Organisation : Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons Agglomération

Localisation géographique et adresse des déchetteries sur le territoire d'Annemasse Agglomération.

Flux de consultation de la donnée WFS (vecteur) :&#x20;

<https://sig.annemasse-agglo.fr/adws/service/wfs/9d68a0a5-1b62-11f0-9b54-f1b752fab4ff?VERSION=1.1.0>

Mise à jour de la donnée en continu.

Descriptif des champs disponible au format excel.

Informations complémentaires (notamment horaires et carte interactive) disponibles sur la page <https://www.annemasse-agglo.fr/>


Mots-clés : ambilly,annemasse,annemasse-agglo,apport-volontaire,bonne,cranves-sales,dechet,dechets,dechetterie,etrembieres,gaillard,juvigny,lucinges,machilly,recyclage,saint-cergues,vetraz-monthoux,ville-la-grand
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Annemasse-Les Voirons-Agglomération
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des défibrillateurs appartenant au département des Hautes Alpes
Organisation : Département des Hautes-Alpes

Défibrillateurs du département des Hautes Alpes

__Origine__

Saisie SIG par agent du département avec localisation à partir de l&#x27;ORTHO et de Google Map


__Organisations partenaires__

Département 05

__Liens annexes__

 * [geocatalogue.html](http://www.crige-paca.org/geoportail/geocatalogue.html?id_lot_donnee_carto&#x3D;852)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/eb467e211b24d2a9760029e6c85edd7b5632451a)

Mots-clés : donnees-ouvertes,health,passerelle-inspire,sante-et-securite-des-personnes,sante-humaine
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des défibrillateurs - Colomiers
Organisation : Toulouse métropole

Localisation des défibrillateurs automatisés externe (DAE) situés sur le domaine public ou dans des établissements recevant du public sur la commune de Colomiers.

Mots-clés : accident,cardiaque,colomiers,dae,defibrillateur,erp,etablissements-recevant-du-public,sante-et-securite-des-personnes,services
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : plain,zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des défibrillateurs - Colomiers
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Localisation des défibrillateurs automatisés externe (DAE) situés sur le domaine public ou dans des établissements recevant du public sur la commune de Colomiers.

Mots-clés : accident,cardiaque,colomiers,dae,defibrillateur,erp,etablissements-recevant-du-public,sante-et-securite-des-personnes,services
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv,ksh
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Localisation des défibrillateurs municipaux (DAE) - Ville de Lorient
Organisation : Ville de Lorient

Localisation des défibrillateurs installés et gérés par la ville de Lorient. Ce jeu de données précise :

  * Le nom officiel de la commune
  * Le libellé du quartier
  * Le libellé et le code de l'IRIS  

  * Le code INSEE de la commune
  * Le lieu de localisation du défibrillateur
  * Des précisions sur l’emplacement du défibrillateur
  * la clé d'Interopérabilité de l'adresse et l'identifiant IGN de l’adresse le plus proche du défibrillateur
  * Coordonnée X,Y dans le système Lambert93CC48
  * Coordonnée X,Y dans le système WGS84

Mots-clés : dae,defibrillateur,lorient,sante,ville-de-lorient
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Lorient
Formats des ressources : plain,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,parquet,xml,csv,zip,json,turtle,octet-stream,n3
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des défibrillateurs sur la commune d'Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Ce jeu de données décrit la localisation des défibrillateurs automatiques externes (DAE) gérés par la commune d'Anglet et installés sur l'espace public ou dans les équipements de la ville.

Mots-clés : dae,defibrillateur,donnees-ouvertes,sante,service-dutilite-publique
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des défibrillateurs - Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Localisation des défibrillateurs automatisés externe (DAE) situés sur le domaine public, dans les stations de métros ou dans des établissements recevant du public sur la commune de Toulouse.

Mots-clés : accident,cardiaque,defibrillateur,externe,hygiene,secours,securite,services
Fréquence de mise à jour : weekly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des défibrillateurs - Toulouse
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Localisation des défibrillateurs automatisés externe (DAE) situés sur le domaine public, dans les stations de métros ou dans des établissements recevant du public sur la commune de Toulouse.

Mots-clés : accident,cardiaque,defibrillateur,externe,hygiene,secours,securite,services
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Localisation des demandes d'avis
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Polygones d'emprises des demandes d'avis reçues par l'Agence. A ce jour, cette couche est renseignée uniquement pour le Parc naturel marin des estuaires Picards et de la mer d'Opale.
Les avis concernent principalement des demandes d'occupation temporaire du domaine public maritime (ex : manifestation sportive et ou culturelle, aménagement, industrie...).

Mots-clés : avis-aot,mer
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Localisation des digues sur la ville d'Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Jeu de données recense les digues, remblais longitudinaux le plus souvent composés de terre. La fonction principale de cet ouvrage est d'empêcher la submersion des basses-terres se trouvant le long de la digue par les eaux d'un lac, d'une rivière ou de l'océan.

Mots-clés : digues,environnement,ouvrages,protection,submersion
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des dispositifs concourant à l'égalité des chances
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Repérage de la présence dans les établissements des dispositifs suivant concourant à l'égalité des chances :

  * Appartenance à l'éducation prioritaire ;
  * Cordées de la réussite ;
  * Internats de la Réussite (et internats classiques) ;
  * Cités éducatives.

Mots-clés : education-prioritaire,egalite-des-chances,eleves,politique-educative
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des données Sitadel , janv 2017 à avril 2020 - Département 17
Organisation : Géo17

Sitadel est la base nationale des demandes d’autorisation d’urbanisme (DAU) gérée par le Service des données et étude statistiques (SDES) du Commissariat général au développement durable (CGDD) du Ministère de la transition écologique. Sitadel est alimenté tous les mois par les données transmises par les autorités compétentes en manière de délivrance des autorisations d’urbanisme. Ainsi chaque dossier instruit par les services instructeurs du droit des sol sont transmis vers cette base de données nationale.
Depuis le 1er juin 2021, les données relatives aux permis de construire (PC) et de déclarations préalables (DP) créant au moins un logement, permis de construire et de déclarations préalables de création ou d’extension de locaux non résidentiels, permis d’aménager (PA), permis de démolir (PD) autorisés depuis 2017 et anonymisés sont en Open DATA. Ne sont pas concernés par l’ouverture : Ne seront donc pas présents : les demandes refusée ou abandonnées avant décision, les demandes non instruites, les déclarations préalables et les permis de construire destinées à une extension d’habitation sans création de nouveau logement, les demandes ne créant pas de surface plancher
Les données en OpenData au format CSV sont disponibles au lien suivant : https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/liste-des-permis-de-construire-et-autres-autorisations-durbanisme
Pour permettre leur localisation aux parcelles contenues dans le dossier de demande d’autorisation d’urbanisme, un croisement avec les données du PCI vecteur de 2015 à 2021 a été opéré.

Mots-clés : permis de construire, autorisation d’urbanisme, sitadel, ads, logement, locaux, foncier

Mots-clés : batiments,donnees-ouvertes,logement,parcelles-cadastrales,usage-des-sols
Licence : License Not Specified
Localisation des écoles maternelles et élémentaires publiques sur la commune d'Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Ce jeu de données renseigne la liste des écoles maternelles et élémentaires publiques sur la commune d'Anglet.

Mots-clés : donnees-ouvertes,ecoles,ecoles-elementaires,ecoles-maternelles,education-culture,petite-enfance
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des emplois de magistrats judiciaires

Croisement des données géographiques et démographiques des tribunaux judiciaires et cours d'appel de France métropolitaine avec le nombre d'emplois de magistrats localisés, fonction par fonction.

**Remarques importantes :** \
1\. **les postes de juges du livre foncier, propres à certaines juridictions de l'est, ont été retirés des décomptes**\
2\. **aucune pondération n'a été faite pour tenir compte de la compétence départementale, régionale, interrégionale ou nationale, ce qui peut notamment expliquer les effectifs parisiens**

* [Lien vers la visualisation sous forme de cartes interactives](https://cartejudiciaire.fr)
* [Lien vers les sources et la méthode utilisée](https://git.sr.ht/~outils/cartes_judiciaires)


Mots-clés : demographie,effectifs,justice-francaise,magistrats,population,tribunaux
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des emplois - enquête emploi 2006
Acronyme : ECO_EMP_LocalisationEmplois
Organisation : Brest métropole

Localisation des emplois pour les 8 communes de Brest métropole
Emplois à la commune sur le Pays de Brest.

**Thématique **Activité économique
**Producteur **Brest métropole
**Attributions **Source de données Brest métropole 
**Créateur **SIG Pays de Brest
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=ECO_EMP_LocalisationEmplois)

**INSPIRE **
**Id **ECO_EMP_LocalisationEmplois
**Type **points
**Echelle **1000
**Territoire **Pays de Brest

Mots-clés : activite-economique,emplois,employeurs,localisation-des-emplois,travail
Fréquence de mise à jour : quinquennial
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des entreprises (base CCIT / CMA / Observatoire41)

Localisation à grande échelle de la quasi-totalité des entreprises du Loir-et-CherProvenance :  Toutes les entreprises présentes sur zone d'activité ont été localisées précisément à partir de la connaissance terrain des acteurs économiques (chargés de développement communautaires, chargés d'études de l'Observatoire, élus). Les autres entreprises sont géocodées par une méthode automatique à partir de la BD ADRESSE de l'IGN. La source de cette base des entreprises est collégiale : fichier CCIT, fichier CMA, enquête annuelle de l'Observatoire. Les données sont au format Shape (ESRI) en RGF93 Lambert 93.

Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Localisation des entreprises (base CCIT / CMA / Observatoire41)

Localisation à grande échelle de la quasi-totalité des entreprises du Loir-et-Cher .Toutes les entreprises présentes sur zone d'activités ont été localisées précisément à partir de la connaissance terrain des acteurs économiques (chargés de développement communautaires, chargés d'études de l'Observatoire, élus). Les autres entreprises sont géocodées par une méthode automatique à partir de la BD ADRESSE de l'IGN. La source de cette base des entreprises est collégiale : fichier CCIT, fichier CMA, enquête annuelle de l'Observatoire. Les données sont au format Shape (ESRI) en RGF93 Lambert 93.

Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2012-03-01 – 2012-03-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Localisation des entreprises des filières des protéines alternatives Nouvelles sources de protéines en région Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Localisation des entreprises nouvelle source de protéines :
- Microalgues et Macroalgues
- Protéines d'insectes
- Protéines fongiques
- Protéines laitières
- Toutes origines de protéines confondues

Mots-clés : ,economie,proteine,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Localisation des entreprises présentes dans la base SIRENE de l'INSEE sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de points est une géolocalisation affinée de la base Sirene® de l'INSEE enrichie par OpenDataSoft.  
  
La base Sirene® est le fournisseur des données d’identité des entreprises et des établissements. Elle fait partie des données de référence du Service public de la donnée mis en place par la loi pour une République numérique.  
  
OpenDataSoft procède à une première géolocalisation et rajoute des libellés de nomenclature.  
  
Rennes Métropole corrige et/ou affine la géolocalisation et l'adresse littérale en s'adossant au Référentiel Voies et Adresses (RVA) de Rennes Métropole.  
Rennes Métropole procède enfin à des croisements avec d'autres données locales pour enrichissement attributaire.

Mots-clés : activite-de-lentreprise,economie,entreprise,forme-juridique-de-lentreprise
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Localisation des EPLE des ports, des antennes régionales et des plateformes Proch'Emploi
Organisation : Région Hauts-de-France

Localisation des lycées, sites des ports, antennes régionales de proximité et plateformes Proch'Emploi de la Région

Mots-clés : ,administration,antenne,emploi,lycee,port,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Localisation des équipements publics
Organisation : La Gaude

Adresses des équipements publics présents sur la commune de La Gaude.
Ecopoints, bureau de poste, bureaux de vote, équipements sportifs, services publics, transports, parkings, enseignements, enfance, jeunesse, petite enfance...

Mots-clés : enseignement,equipements-publics,jeune-enfant,la-gaude,poste,proprete
Fréquence de mise à jour : semiannual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : La Gaude
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Localisation des équipements publics de la thématique 'Enseignement' - Saint-Nazaire Agglo
Organisation : Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Les données renseignent sur les coordonnées, la catégorie (centre de formation, centre de recherche, collège, élémentaire, lycée, maternelle, primaire, supérieur) et le statut (public, privé) des établissements de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire)

Mots-clés : college,ecole,education-formation-jeunesse,enseignement,equipement-public,lycee
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : La Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE)
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Localisation des équipements publics de la thématique 'Enseignement' - Saint-Nazaire Agglo
Organisation : Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Les données renseignent sur les coordonnées, la catégorie (centre de formation, centre de recherche, collège, élémentaire, lycée, maternelle, primaire, supérieur) et le statut (public, privé) des établissements de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire)

Mots-clés : college,ecole,education-formation-jeunesse,enseignement,equipement-public,lycee
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Localisation des équipements publics - Saint-Nazaire Agglo
Organisation : Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Les données renseignent sur les coordonnées, la catégorie (centre de formation, centre de recherche, collège, élémentaire, lycée, maternelle, primaire, supérieur) et le statut (public, privé) des établissements de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire)

Mots-clés : college,ecole,enseignement,equipement-public,lycee,territoires
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Localisation des équipements sportifs sur la commune d'Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Localisation des équipements sportifs sur la commune d'Anglet recensés dans la base de données RES (Recensement équipements sportifs) datant de 2020.

La totalité des données collectées dans le cadre du Recensement des équipements sportifs (RES) est disponible sur la plateforme de partage de données publiques **data.gouv.fr**

Mots-clés : equipement,recensement,res,sport-loisirs,sportif
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des équipements sportifs sur la ville d'Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Ce jeu de données recense des équipements sportifs sur la commune d'Anglet. Il est issu de la base RES (Recensement des Equipements Sportifs de 2019) du Ministère du Sport.

Mots-clés : loisirs,services-et-equipements-publics-culture-et-sport,sport
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xlsx,xlb,csv,shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Localisation des ERP (établissements recevant du public) en Seine-et-Marne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le terme établissement recevant du public (ERP) désigne en droit français les lieux publics ou privés accueillant des clients ou des utilisateurs autres que les employés (salariés ou fonctionnaires) qui sont, eux, protégés par les règles relatives à la santé et sécurité au travail.

Cette couche regroupe un très grand nombre d&#x27;établissements tels que les cinémas, théâtres, magasins (de l&#x27;échoppe à la grande surface), bibliothèques, écoles, universités, hôtels, restaurants, hôpitaux, gares, les divers lieux de cultes et qu&#x27;il s&#x27;agisse de structures fixes ou provisoires (chapiteau, structures gonflables).

Elle présente les établissements recevant du public de catégories 1 à 4 ainsi que ceux soumis à visite périodique pour la catégorie 5. Certains établissements ne sont pas géoréférencés mais sont quand même décrits dans la table.

__Origine__

Liste du SDIS 77, géoréférencement par la DDT sur l&#x27;orthophotographie et récupération sur les couches N.PAI.xxx de la BD TOPO


__Organisations partenaires__

DDT Seine-et-Marne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-0ee4bf04-d591-410d-bc92-16f85053de5e)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/53370b9fb09dd16394494989638e043f86d8e557)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0