AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Plan particulier d’intervention – Cheminement piéton
Organisation : La Rochelle

Le Plan Particulier d'Intervention est un dispositif qui vise à organiser les secours en cas d'accident sur des structures classées à risque pour la population alentour. Les cheminements piétons sont les itinéraires à emprunter pour se rendre vers un centre d'accueil.

Mots-clés : accident,cheminement,evacuation,industriel,itineraire,pieton,risque,technologique
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Plan particulier d'intervention : les périmètres de sécurité
Acronyme : RIS_SEC_PlanParticulInterv
Organisation : Brest métropole

zone d'évacuation ou de mise  à l'abri des populations face aux 
risques technologiques.

**Thématique **Risques et sécurité
**Producteur **Brest métropole
**Attributions **PPI approuvé le ...(date d'approbation)
**Créateur **Prévention des risques
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=RIS_SEC_PlanParticulInterv)

**INSPIRE **
**Id **RIS_SEC_PlanParticulInterv
**Type **polygones
**Echelle **5000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : plan-particulier-dintervention-les-perimetres-de-securite,ppi-perimetre-risques-technologiques-seveso,risques-et-securite
Fréquence de mise à jour : quinquennial
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan particulier d’intervention – Secteur 1
Organisation : La Rochelle

Le Plan Particulier d'Intervention est un dispositif qui vise à organiser les secours en cas d'accident sur des structures classées à risque pour la population alentour.Le secteur 1 représente la zone de confinement et d'évacuation suite à un accident des dépôts pétroliers.

Mots-clés : accident,confinement,evacuation,industriel,risque,secteur,technologique
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Plan particulier d’intervention – Secteur 1,2 et 3 confondus
Organisation : La Rochelle

Le Plan Particulier d'Intervention est un dispositif qui vise à organiser les secours en cas d'accident sur des structures classées à risque pour la population alentour.Périmètres du secteur 1,2 et 3 confondus (risques liés aux dépôts pétroliers).

Mots-clés : accident,confinement,confondu,evacuation,industriel,risque,secteur,technologique
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Plan particulier d’intervention – Secteur 2
Organisation : La Rochelle

Le Plan Particulier d'Intervention est un dispositif qui vise à organiser les secours en cas d'accident sur des structures classées à risque pour la population alentour.Le secteur 2 représente la zone de confinement et d'évacuation suite à un accident des dépôts pétroliers.

Mots-clés : accident,confinement,evacuation,industriel,risque,secteur,technologique
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Plan particulier d’intervention – Secteur 3
Organisation : La Rochelle

Le Plan Particulier d'Intervention est un dispositif qui vise à organiser les secours en cas d'accident sur des structures classées à risque pour la population alentour.Le secteur 3 représente la zone de confinement et d'évacuation suite à un accident des dépôts pétroliers.

Mots-clés : accident,confinement,evacuation,industriel,risque,secteur,technologique
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Plan particulier d’intervention – Secteur 4
Organisation : La Rochelle

Le Plan Particulier d'Intervention est un dispositif qui vise à organiser les secours en cas d'accident sur des structures classées à risque pour la population alentour.Le secteur 4 représente la zone de confinement et d'évacuation suite à un accident des dépôts pétroliers.

Mots-clés : accident,confinement,evacuation,industriel,risque,secteur,technologique
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Plan piscines régional
Organisation : Région Île-de-France

Toutes les subventions d’investissement attribuées dans le cadre du dispositif-cadre de soutien au développement des piscines en Ile-de-France adopté par la délibération CR 69-07 du 28 septembre 2007.

Les projets subventionnés concernent les études préalables, la création, la réhabilitation ou la réhabilitation avec extension d’au moins 125 m² de plan d’eau d’équipements aquatiques. Des bonifications sont accordées au titre de la [carence territoriale en équipements aquatiques](/datailedefrance/explore/dataset/carences_en_equipements_aquatiques_2007-2012) et au titre du potentiel financier des collectivités et des projets portés par une intercommunalité.

Mots-clés : equipements-sportifs,geolocalisation,loisirs,sport,sport-tourisme-loisirs
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan piscines régional
Organisation : Région Île-de-France

Toutes les subventions d’investissement attribuées dans le cadre du
dispositif-cadre de soutien au développement des piscines en
Ile-de-France adopté par la délibération CR 69-07 du 28 septembre 2007.

Les projets subventionnés concernent les études préalables, la création,
la réhabilitation ou la réhabilitation avec extension d’au moins 125 m²
de plan d’eau d’équipements aquatiques. Des bonifications sont accordées
au titre de la [carence territoriale en équipements
aquatiques](/datailedefrance/explore/dataset/carences_en_equipements_aquatiques_2007-2012)
et au titre du potentiel financier des collectivités et des projets
portés par une intercommunalité.

Mots-clés : equipements-sportifs,geolocalisation,loisirs,sport
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Plan Pluriannuel de Gestion (PPG) de la ripisylve
Organisation : Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'Aude

Tronçons hydrographiques pour lesquels il est prévu une gestion et un entretien de la ripisylve dans le cadre d’un Plan Pluriannuel de Gestion (PPG). Elle est le support cartographique de la Déclaration d’Intérêt Général (DIG), procédure réglementée par le code de l’environnement (art L211-7 et R214-89)) qui permet à un maître d’ouvrage public d’entreprendre l’étude, l’exécution et l’exploitation de tous travaux, actions, ouvrages ou installations présentant un caractère d’intérêt général ou d’urgence, visant notamment l’aménagement et la gestion de l’eau sur les cours d’eau non domaniaux, parfois en cas de carence des propriétaires.

Mots-clés : dig,eau,ppg,ripisylve
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Aude
Formats des ressources : geojson,shp,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan RATP schématique Île-de-France
Organisation : Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Ce plan schématique du réseau francilien est disponible sous une licence spécifique RATP.

[Le fichier est disponible en suivant ce lien](https://data.ratp.fr/api/datasets/1.0/plan-ratp-schematique-ile-de-france/attachments/plan_opendata_ratp_idf_pdf/)

Mots-clés : deplacements,ile-de-france,plan,transports
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Plan RATP schématique métro
Organisation : Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Ce plan schématique du réseau métro parisien est publié sous une licence spécifique RATP.

[Le fichier est disponible en suivant ce lien](https://data.ratp.fr/api/datasets/1.0/plan-ratp-schematique-metro/attachments/plan_opendata_ratp_metro_pdf/)

Mots-clés : deplacements,metro,plan,transports
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Plan régional de prévention et de gestion des déchets
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) fixe les moyens de réduction des déchets, de recyclage matière et organique et de traitement des déchets résiduels aux horizons 2025 et 2031, conformément à l’article R. 541-16 du Code de l’Environnement.  
  
Il définit également des indicateurs de suivi annuels.  
  
Le Plan constitue un outil réglementaire structurant pour tous les acteurs publics et privés du territoire.  
  
* Annexe SRADDET : Tome 1 PRGD - Etat des lieux de la prévention et de la gestion des déchets  
* Annexe SRADDET: Tome 2 PRGD - Livre Blanc de la prévention et de la gestion des déchets  
* Annexe SRADDET: PRGD Tome 3 - Résumé non technique de la prévention et de la gestion des déchets

Mots-clés : dechet,developpement-durable,economie-circulaire,plan,plan-regional-de-prevention-et-de-gestion-des-dechets,prevention,recyclage,sraddet
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan régional des transports en commun en Ile-de-France - Grand format
Organisation : Île-de-France Mobilités

Plan régional des transports grand format pour l’impression (format 1256 x 958 mm).

* * *

  


![](http://opendata.stif.info/api/datasets/1.0/plan-regional-des-transports-en-grand-format/attachments/plan_gf_miniature_png/)

Mots-clés : cartes-plans,plan-regional
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : png,json,csv
Licence : License Not Specified
Plan régional des transports en commun en Île-de-France - Grand format
Organisation : Région Île-de-France

Plan régional des transports grand format pour l’impression (format 1256 x 958 mm).

* * *

  


![](http://opendata.stif.info/api/datasets/1.0/plan-regional-des-transports-en-grand-format/attachments/plan_gf_miniature_png/)

Mots-clés : deplacements-transports,transports-en-commun
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : png,json,csv
Licence : License Not Specified
Plan régional des transports en commun en Ile-de-France - Moyen format
Organisation : Île-de-France Mobilités

Plan régional des transports d'Île-de-France moyen format (500 x 420 mm). 

* * *

![](http://opendata.stif.info/api/datasets/1.0/plan-region-tc-idf-mf/attachments/plan_mf_avecmetro_png/)

Mots-clés : cartes-plans,plan-regional
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : png,json,csv
Licence : License Not Specified
Plan régional des transports en commun en Île-de-France - Moyen format
Organisation : Région Île-de-France

Plan régional des transports d'Île-de-France moyen format (500 x 420 mm). 

* * *

![](http://opendata.stif.info/api/datasets/1.0/plan-region-tc-idf-mf/attachments/plan_mf_avecmetro_png/)

Mots-clés : deplacements-transports,transports-en-commun
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : png,json,csv
Licence : License Not Specified
Plan régional des transports en commun en Ile-de-France - Petit format
Organisation : Île-de-France Mobilités

Plan régional des transports d'Île-de-France petit format avec plusieurs niveaux de détail. 

Le plan est disponible en deux versions : l'une avec les lignes de Tram, l'autre sans. 

* * *

![Aperçu du plan sans tram](http://opendata.stif.info/api/datasets/1.0/plan-region-tc-idf-pf/attachments/pf_avectram_png/) Avec Tram 

![Aperçu du plan sans tram](http://opendata.stif.info/api/datasets/1.0/plan-region-tc-idf-pf/attachments/pf_sanstram_png/)  
Sans Tram

Mots-clés : cartes-plans,plan-regional
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : png,json,csv
Licence : License Not Specified
Plan régional des transports en commun en Île-de-France - Petit format
Organisation : Région Île-de-France

Plan régional des transports d'Île-de-France petit format avec plusieurs niveaux de détail. 

Le plan est disponible en deux versions : l'une avec les lignes de Tram, l'autre sans. 

* * *

![Aperçu du plan sans tram](http://opendata.stif.info/api/datasets/1.0/plan-region-tc-idf-pf/attachments/pf_avectram_png/) Avec Tram 

![Aperçu du plan sans tram](http://opendata.stif.info/api/datasets/1.0/plan-region-tc-idf-pf/attachments/pf_sanstram_png/)  
Sans Tram

Mots-clés : deplacements-transports,transports-en-commun
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : png,json,csv
Licence : License Not Specified
Plan strategique des IIC
Organisation : Ministère de la Transition écologique

bilan des actions de l’inspection des installations classées pour l'année en cours et les priorités d’actions pour l'année suivante

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2001-01-01 – 2010-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : 7z
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Plan topographique du camp de Sathonay et de ses environs (1875)
Organisation : UMR 5600 Environnement, Ville, Société

Carte en noir et blanc, non géoréférencée, représentant la région lyonnaise et la confluence Rhône-Saône, levée en 1875.

Mots-clés : archive-cartographique,occupation-des-terres,ohm-vr,rhone,saone
Couverture temporelle : 1875-01-01 – 1875-12-31
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Plan Vélo 2021-2026
Organisation : Ville de Paris

Jeu de données présentant le **Plan Vélo 2021-2026** tel que présenté au conseil de Paris en octobre 2021.

[**En savoir plus sur le Plan Vélo sur Paris.fr**](https://www.paris.fr/pages/un-nouveau-plan-velo-pour-une-ville-100-cyclable-19554)

Mots-clés : bande-cyclable,mobilite-et-espace-public,piste-cyclable,velo
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Plan Vélo de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Le Plan Vélo est un objet linéaire représentant un itinéraire du schéma directeur Plan Vélo 2009-2020, voté par le Grand Lyon en septembre 2009. Le Plan Vélo décrit la politique en faveur des modes doux et constitue un référentiel pour la programmation et le suivi des réalisations des aménagements cyclables. Il maille l'agglomération avec des itinéraires constituant un réseau structurant et un réseau secondaire (mode de déplacement : vélos). Un itinéraire Plan Vélo est caractérisé par des informations de gestion (nom de la voie, Commune, hiérarchisation Plan Vélo, domanialité, aménagement cyclable existant ?, année de livraison, ...)

Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan vélo du Département d'Ille-et-Vilaine
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Le Département d&#x27;Ille-et-Vilaine aménage et sécurise près de 1000 kilomètres d&#x27;itinéraires cyclables et voies vertes : c&#x27;est son Plan vélo.



__Organisations partenaires__

Département d&#x27;Ille-et-Vilaine

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/9a2472db1154e86c6684d70846d722cf1dd5c08c)

Mots-clés : bretagne,d-35,departement,donnees-ouvertes,mobilite-transport-modes-actifs,modes-doux,passerelle-inspire,transportation,velo
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan ville

Cette donnée est composée de plusieurs couches spatiales représentant le plan ville de Montpellier. Elle contient plusieurs couche shape, à savoir : les bâtiments, les équipements recevant du public (ERP), les parcs et jardins, les rivières, les voies, les voies piétonnes et les équipements sportifs, les cimetières, les sens de circulation, les parkings, les lignes et arrêts de tram, les limites de la commune, les quartiers, les sous quartiers et les voies ferrées. 

Le fichier zip contient plusieurs couches au format shape, accompagnées d'un fichier .dxf contenant toutes les annotations textuelles. 

Le fichier AutoCad dwg est en version 2010 et accompagné d'un fichier xml.

Mots-clés : batiment,circulation,equipement,erp,hydrographie,ilot,jardin,montpellier,parc,plan,riviere,sport,ville,voie
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Planches du cadastre napoléonien
Organisation : Département du Doubs

Le cadastre est un outil composé de **plans** (atlas) et de **registres** permettant de fixer la répartition de l’impôt en fonction de la nature de propriété. Dès 1807, Napoléon Ier prescrit la confection d’un cadastre parcellaire pour chacune des communes de France, dont la réalisation s’étendra sur toute la première moitié du XIXe siècle. Le « cadastre napoléonien » restera en vigueur jusqu’à la réalisation au XXe siècle du cadastre rénové, prescrit par la loi du 16 avril 1930.

L’atlas parcellaire napoléonien est une photographie du sol réalisée au moment de l’élaboration du cadastre. **Les** **évolutions marquantes** (changements de propriétaire, divisions de parcelles, créations de routes, constructions de bâtiments, etc.) **ne sont pas reportées sur les plans** ; elles figurent uniquement sur les registres.

Le cadastre napoléonien est consultable sur [site des archives départemantales du Doubs](http://archives.doubs.fr/index.php?option=com_content&task=view&id=565&Itemid=1)

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,cadastre,napoleonien
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Planification - Communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Table contenant la liste des communes couvertes par un document d&#x27;urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l&#x27;état de la numérisation des documents d&#x27;urbanisme opposables sur le département. (une seule table par département)Cette table présente comme caractéristiques :* Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme opposables et numérisés figurent dans cette table.* Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.

__Origine__

Identification du dernier document d&#x27;urbanisme applicable sur la commune concernée


__Organisations partenaires__

DDT Loir-et-Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-9cf345c4-a1cc-432f-9333-6bdf1337299e)
 * [Standard de données COVADIS : Communes couvertes par un document d&#x27;urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_DOCUMENT_URBA_COM)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d1c67d95d1ca562ad055cffc2bdc78fc478d9dc0)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : dbf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Planification - Communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule table par département)Cette table présente comme caractéristiques :* Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme opposables et numérisés figurent dans cette table.* Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : dbase database file (dbf)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Planification des énergies marines renouvelables dans les eaux sous juridiction française
Organisation : Office Français de la Biodiversité

La donnée comporte les sites soumis à appels d'offres pour l'implantation d'énergie marine renouvelable (de type hydrolien, éolien posé, éolien flottant)

Cette donnée n'est pas exhaustive.

Cette donnée est élaborée à partir des données produites par le CEREMA et les informations du site www.cer.fr.

Mots-clés : energie-marine-renouvelable-emr-hydrolien-eolien,inspire,mer
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Planification des espaces maritimes - Zones de vocations des documents de planification maritime français
Organisation : Cerema

Cette couche décrit les zones de vocation des cartes des vocations des Documents stratégiques de façade (DSF) cycle 2 pour les façades Manche Est–Mer du Nord, Nord Atlantique–Manche Ouest, Sud Atlantique et Méditerranée. Les DSF cycle 2 ont été approuvés par arrêtés inter-préfectoraux entre le 14 et le 25 novembre 2025. Les zones de vocation constituent un zonage de planification spatiale maritime, traduisant des orientations de cohabitation des usages et de protection du milieu marin.

Mots-clés : actions-concretes,activites-et-usages-analyse-economique-et-sociale,activites-et-usages-industrie-et-energie,activites-et-usages-loisirs,activites-et-usages-peche-et-aquaculture,activites-et-usages-transport-maritime-et-ports,activites-et-usages-urbanisation-et-artificialisation,directive-cadre-pour-la-planification-de-lespace-maritime,donnees-administratives,dsf,espaces-maritimes,inspire,metropole,planification,strategie-nationale-pour-la-mer-et-le-littoral,vocations
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile
Licence : License Not Specified
Planification des espaces maritimes - zones des cartes des vocations (façades maritimes de métropole)
Organisation : Cerema

Cette couche représente les zones des cartes des vocations des documents stratégiques de façade Manche Est - Mer du Nord, Nord Atlantique - Manche ouest, Sud Atlantique et Méditerranée. Les cartes des vocations constituent la première planification des espaces maritimes réalisées sur l'ensemble des eaux sous juridiction. Elles font partie des stratégies de façade maritime (première et deuxième parties des DSF) approuvées par les préfets coordonnateurs de façade en septembre - octobre 2019.

Mots-clés : dsf,espaces-maritimes,planification,vocations
Licence : License Not Specified