AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Marchés publics conclus en 2019 par Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2019

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Précisions : 

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2020 par la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Liste des marchés publics de la Ville de Nantes pour l'année 2020

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**Précisions :**  


  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



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Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2020 par le CCAS de la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Liste des marchés publics du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nantes pour l'année 2020  


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Précisions : 

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



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Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2020 par Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2020

* * *

**Précisions :**

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



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Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2020 - Ville de Clermont-Ferrand 
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Ce jeu de données respecte les grands principes du Socle Commun de Données Locales : Les marchés publics sont présentés chacun par son numéro d’identifiant, l’identifiant de l'acheteur, la nature du marché, une description synthétique de l'objet du marché ou du lot, la procédure de passation de marché utilisée, la durée initiale du marché, et le montant forfaitaire ou estimé maximum HT. 

La mise à jour des données est annuelle pour une période comprise entre 01 janvier et le 31 décembre de chaque année. 

  


Les articles _[R. 2196-1](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000037729527/)_ et _[R. 3131-1](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000037727620/)_ du code prévoient que les collectivités locales, devront offrir sur leur profil d'acheteur, un accès libre, direct et complet aux données essentielles des marchés publics répondant à un besoin dont la valeur est supérieure ou égale à 25 000€ HT.

_[L'annexe 15 du code version 22 mars 2019](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038318675?r=iwdsf4Wdip)_ relative aux données essentielles de la commande publique fixe une liste spécifique de données essentielles pour chaque type de contrat, les marchés publics et les contrats de concession ainsi que les formats et les modalités de publication de ces données.

  


Producteur : Direction des Affaires Juridiques et des Achats (DAJA)

Mots-clés : 2020,clermont-ferrand,geospatial,marches,marches-publics,siret
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Marchés publics conclus en 2020 - Ville de Clermont-Ferrand
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Ce jeu de données permet d’accéder aux données concernant les marchés publics conclus par la Ville de Clermont-Ferrand, pour l’année 2020 dont la valeur est égale où supérieure à 25 000 € HT.

Ce jeu de données respecte les grands principes du Socle Commun de Données Locales : Les marchés publics sont présentés chacun par son numéro d’identifiant, l’identifiant de l'acheteur, la nature du marché, une description synthétique de l'objet du marché ou du lot, la procédure de passation de marché utilisée, la durée initiale du marché, et le montant forfaitaire ou estimé maximum HT.

La mise à jour des données est annuelle pour une période comprise entre 01 janvier et le 31 décembre de chaque année.

  


Les articles[ R. 2196-1](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000037729527/) et[ R. 3131-1](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000037727620/) du code prévoient que les collectivités locales, devront offrir sur leur profil d'acheteur, un accès libre, direct et complet aux données essentielles des marchés publics répondant à un besoin dont la valeur est supérieure ou égale à 25 000€ HT.

[L'annexe 15 du code version 22 mars 2019](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038318675?r=iwdsf4Wdip) relative aux données essentielles de la commande publique fixe une liste spécifique de données essentielles pour chaque type de contrat, les marchés publics et les contrats de concession ainsi que les formats et les modalités de publication de ces données.

  


Producteur : Direction des Affaires Juridiques et des Achats (DAJA)

Mots-clés : 2020,citoyennete-institution,clermont-ferrand,economie-recherche,marches,marches-publics,siret
Couverture temporelle : 2019-12-31 – 2020-12-31
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2021 par la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Liste des marchés publics de la Ville de Nantes pour l'année 2021

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**Précisions :**  


  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



**Information : le modèle de données a évolué depuis le 28/07/2026.**

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Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Couverture temporelle : 2020-12-31 – 2021-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2021 par le CCAS de la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Liste des marchés publics du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nantes pour l'année 2021  


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Précisions : 

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



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Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Couverture temporelle : 2020-12-31 – 2021-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2021 par Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2021

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**Précisions :**

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



**Information : le modèle de données a évolué depuis le 09/07/2026.**

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Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Couverture temporelle : 2020-12-31 – 2021-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2021 - Ville de Clermont-Ferrand 
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Ce jeu de données respecte les grands principes du Socle Commun de Données Locales : Les marchés publics sont présentés chacun par son numéro d’identifiant, l’identifiant de l'acheteur, la nature du marché, une description synthétique de l'objet du marché ou du lot, la procédure de passation de marché utilisée, la durée initiale du marché, et le montant forfaitaire ou estimé maximum HT. 

La mise à jour des données est annuelle pour une période comprise entre 01 janvier et le 31 décembre de chaque année. 

  


Les articles _[R. 2196-1](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000037729527/)_ et _[R. 3131-1](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000037727620/)_ du code prévoient que les collectivités locales, devront offrir sur leur profil d'acheteur, un accès libre, direct et complet aux données essentielles des marchés publics répondant à un besoin dont la valeur est supérieure ou égale à 25 000€ HT.

_[L'annexe 15 du code version 22 mars 2019](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038318675?r=iwdsf4Wdip)_ relative aux données essentielles de la commande publique fixe une liste spécifique de données essentielles pour chaque type de contrat, les marchés publics et les contrats de concession ainsi que les formats et les modalités de publication de ces données.

  


Producteur : Direction des Affaires Juridiques et des Achats (DAJA)

Mots-clés : 2021,clermont-ferrand,marche,marche-public
Formats des ressources : web page,csv
Licence : License Not Specified
Marchés publics conclus en 2021 - Ville de Clermont-Ferrand 
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Ce jeu de données respecte les grands principes du Socle Commun de Données Locales : Les marchés publics sont présentés chacun par son numéro d’identifiant, l’identifiant de l'acheteur, la nature du marché, une description synthétique de l'objet du marché ou du lot, la procédure de passation de marché utilisée, la durée initiale du marché, et le montant forfaitaire ou estimé maximum HT.

La mise à jour des données est annuelle pour une période comprise entre 01 janvier et le 31 décembre de chaque année.

  


Les articles _[R. 2196-1](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000037729527/)_ et _[R. 3131-1](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000037727620/)_ du code prévoient que les collectivités locales, devront offrir sur leur profil d'acheteur, un accès libre, direct et complet aux données essentielles des marchés publics répondant à un besoin dont la valeur est supérieure ou égale à 25 000€ HT.

 _[L'annexe 15 du code version 22 mars 2019](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038318675?r=iwdsf4Wdip)_ relative aux données essentielles de la commande publique fixe une liste spécifique de données essentielles pour chaque type de contrat, les marchés publics et les contrats de concession ainsi que les formats et les modalités de publication de ces données.

  


Producteur : Direction des Affaires Juridiques et des Achats (DAJA)

Mots-clés : 2021,clermont-ferrand,geospatial,marche,marche-public,siret
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Marchés publics conclus en 2021 - Ville de Clermont-Ferrand 
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Ce jeu de données respecte les grands principes du Socle Commun de Données Locales : Les marchés publics sont présentés chacun par son numéro d’identifiant, l’identifiant de l'acheteur, la nature du marché, une description synthétique de l'objet du marché ou du lot, la procédure de passation de marché utilisée, la durée initiale du marché, et le montant forfaitaire ou estimé maximum HT.

  


La mise à jour des données est annuelle pour une période comprise entre 01 janvier et le 31 décembre de chaque année.

  


  


  


Les articles R. 2196-1 et R. 3131-1 du code prévoient que les collectivités locales, devront offrir sur leur profil d'acheteur, un accès libre, direct et complet aux données essentielles des marchés publics répondant à un besoin dont la valeur est supérieure ou égale à 25 000€ HT.

  


L'annexe 15 du code version 22 mars 2019 relative aux données essentielles de la commande publique fixe une liste spécifique de données essentielles pour chaque type de contrat, les marchés publics et les contrats de concession ainsi que les formats et les modalités de publication de ces données.

  


  


  


Producteur : Direction des Affaires Juridiques et des Achats (DAJA)

Mots-clés : 2021,clermont-ferrand,geospatial,liste,marche-public
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Marchés publics conclus en 2021 - Ville de Clermont-Ferrand
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Ce jeu de données permet d’accéder aux données concernant les marchés publics conclus par la Ville de Clermont-Ferrand, pour l’année 2021 dont la valeur est égale où supérieure à 25 000 € HT.

Ce jeu de données respecte les grands principes du Socle Commun de Données Locales : Les marchés publics sont présentés chacun par son numéro d’identifiant, l’identifiant de l'acheteur, la nature du marché, une description synthétique de l'objet du marché ou du lot, la procédure de passation de marché utilisée, la durée initiale du marché, et le montant forfaitaire ou estimé maximum HT.

  


La mise à jour des données est annuelle pour une période comprise entre 01 janvier et le 31 décembre de chaque année.

  


Les articles R. 2196-1 et R. 3131-1 du code prévoient que les collectivités locales, devront offrir sur leur profil d'acheteur, un accès libre, direct et complet aux données essentielles des marchés publics répondant à un besoin dont la valeur est supérieure ou égale à 25 000€ HT.

  


L'annexe 15 du code version 22 mars 2019 relative aux données essentielles de la commande publique fixe une liste spécifique de données essentielles pour chaque type de contrat, les marchés publics et les contrats de concession ainsi que les formats et les modalités de publication de ces données.

  


Producteur : Direction des Affaires Juridiques et des Achats (DAJA)

Mots-clés : 2021,citoyennete-institution,clermont-ferrand,economie-recherche,marches,marches-publics,siret
Couverture temporelle : 2020-12-31 – 2021-12-31
Formats des ressources : geojson,csv,zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2022 par la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Liste des marchés publics de la Ville de Nantes pour l'année 2022

* * *

Précisions :  


  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



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Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Couverture temporelle : 2021-12-31 – 2022-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2022 par le CCAS de la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Liste des marchés publics du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nantes pour l'année 2022  


* * *

Précisions :

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Couverture temporelle : 2021-12-31 – 2022-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2022 par Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2022

* * *

Précisions :

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Couverture temporelle : 2021-12-31 – 2022-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2023 par la Ville de Nantes
Organisation : Nantes Métropole

Liste des marchés publics de la Ville de Nantes pour l'année 2023

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Précisions :

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



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Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Couverture temporelle : 2022-12-31 – 2023-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2023 par le CCAS de la Ville de Nantes
Organisation : Nantes Métropole

Liste des marchés publics du CCAS de la Ville de Nantes pour l'année 2023

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Précisions :

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



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Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Couverture temporelle : 2022-12-31 – 2023-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0