AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Ayros-Arbouix du 28/04/2011, modifié le 31/05/2012
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU d'Ayros-Arbouix (65055).
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Azereix du 30/03/2016 OBSOLETE
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Document d'urbanisme obsolète suite à l'approbation d'un PLUi couvrant la commune
Numérisation vectorielle du PLU d'Azereix  (65057), actualisée en mai 2016.
Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Barbazan-Debat du 01/08/2017
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Barbazan-Debat (65062), actualisée en février 2018.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bourisp du 21/04/2009 modifié le 17/02/2023
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Bourisp (65106).
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Réalisé à partir de la BD Parcellaire Image.
Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

modifié le 17/02/2023

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cadeilhan-Trachère du 03/11/2009 modifié le 17/02/2023
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Cadeilhan-Trachère (65117), actualisée en novembre 2009. Mis à jour le 17/02/2023
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Capvern du 02/04/2015
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Capvern (65127), actualisée en avril 2015.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Germ du 28/06/2017 modifié le 17/02/2023
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Germ (65199), actualisée en février 2018, modifié le 17/02/2023
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Grézian du 20/02/2014 modifié le 17/02/2023
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Grézian (65209), réalisée en Mars 2014, modifié le 17/02/2023
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan local d'Urbanisme (PLU)  de la Commune de Sain-Gatien des bois
Organisation : Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie

Plan local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sain-Gatien des bois, dont la dernière procédure a été approuvée le 21/01/2025. Le PLU établit le projet global d’urbanisme et d’aménagement et fixe en conséquence les règles générales d’utilisation du sol sur le territoire. Les données ont été créées au format shapefile à partir des données de la première modification du PLUi, sur fond de plan cadastral de la DGI.


Mots-clés : donnees-ouvertes,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Laloubère du 09/01/2012
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Numérisation vectorielle du PLU de Laloubère (65251), réalisée en février 2012.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d&#x27;Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d&#x27;aménagement.

__Origine__

Saisie à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL).
Saisie sur BD-Parcellaire 2010 ; BD Topo axe de la route.

Validation du zonage selon méthode arrêtée en décembre 2006.
Une étude comparative de la BD-Parcellaire et du PCI vecteur a montré des écarts de quelques mètres à certains endroits de la commune : l&#x27;utilisation des données implique la connaissance des modalités de saisie.


Objectifs de production : Mise à disposition du PLU dans le SIG ADS (instructeurs DDT).

 QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l&#x27;ordre de celle du RGE) :
- Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
- Zone peu dense : 1/1500° obligatoire
Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.).
Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI).
Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire.

Particularités :
- Prescriptions surfaciques : Création des zones de bruit à partir des routes classées qui seules étaient indiquées (utilisation des tronçons routiers de la BD-Topo).
- Le 26/07/2018, la couche zonage a été modifiée, pour traiter les zones multi-parties et les transformer en zones simples.


__Organisations partenaires__

DDT Ariège, DDT Hautes-Pyrénées

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-e5b38c5f-0b6d-41c4-9286-3d8cc98afd38)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/55416649e2b9028e0543a5a9f2ade49ced1fd823)

Mots-clés : amenagement-urbain,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planification-urbaine,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Rieux-de-Pelleport
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Laloubère du 09/01/2012
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Laloubère (65251), réalisée en février 2012.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
PLan Local d'Urbanisme (PLU) de Lamarque-Pontacq du 23/05/2014 OBSOLETE
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Document d'urbanisme obsolète suite à l'approbation d'un PLUi couvrant la commune
Numérisation vectorielle du PLU de Lamarque-Pontacq (65252), actualisée en juin 2014.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national pour la dématérialisation des PLU (Version 2). 

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Loudenvielle du 09/04/2004, dernière modification de 28/05/2024
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Loudenvielle (65282), actualisée en janvier 2020 puis le 17/02/2023 et le 28/05/2024.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 jusqu'aux procédures de 2023, CNIG 2017 à partir de 2024 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Louey du 19/04/2016, modifié le 19/11/2020 OBSOLETE
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Document d'urbanisme obsolète suite à l'approbation d'un PLUi couvrant la commune
Numérisation vectorielle du PLU de Louey (65284), actualisée septembre 2016.
La modification du 19/11/2020 n'a pas été intégrée, faute du document numérisé.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). 

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Soréac approuvé le 04/07/2019, dernière mise à jour le 25/10/2019
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Soréac (65340).
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Tournay du 09/11/2010
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Tournay (65447), réalisée en janvier 2011.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Trébons approuvé le 10/10/2023
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Trébons (65451).
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 10/02/2022 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 10/02/2022.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arsy. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : arsy,ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 12/12/2023
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Arsy - Approbation du 12/12/2023 (mise à jour simplifiée n°1)

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Arsy. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : arsy,ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 20/04/2015 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 20/04/2015.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arsy. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : arsy,ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 26/10/2021 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 26/10/2021.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arsy. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : arsy,ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 04/07/2023
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Avrigny - Approbation du 04/07/2023.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Avrigny. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : avrigny,ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 09/12/2019 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Avrigny - Approbation du 09/12/2019.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Avrigny. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : avrigny,ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 25/05/2023 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Avrigny - Approbation du 25/05/2023.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Avrigny. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : avrigny,ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 29/03/2022 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Avrigny - Approbation du 29/03/2022.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Avrigny. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : avrigny,ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 16/02/2021 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 16/02/2021.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bailleul-le-Soc. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : bailleul-le-soc,ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 17/05/2021
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 17/05/2021.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bailleul-le-Soc. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : bailleul-le-soc,ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 08/10/2018 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 08/10/2018.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Blincourt. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : blincourt,ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified