AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Modélisation pluri-annuelle 2017-2021 de l’ozone indicateur végétation AOT40
Organisation : AtmoSud

Modélisation pluri-annuelle 2017-2021 de l’ozone, indicateur végétation AOT40.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur cible et l’objectif à long terme O₃ pour la protection de la végétation (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : inspire,ogc-wmts-1-0-0-http-get-tile
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Modélisation pluri-annuelle 2018-2022 de l’ozone indicateur végétation AOT40
Organisation : AtmoSud

Modélisation pluri-annuelle 2018-2022 de l’ozone, indicateur végétation AOT40.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur cible et l’objectif à long terme O₃ pour la protection de la végétation (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : inspire,ogc-wmts-1-0-0-http-get-tile
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Modélisation pluri-annuelle 2019-2023 de l’ozone indicateur végétation AOT40
Organisation : AtmoSud

Modélisation pluri-annuelle 2019-2023 de l’ozone, indicateur végétation AOT40.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur cible et l’objectif à long terme O₃ pour la protection de la végétation (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : inspire,ogc-wmts-1-0-0-http-get-tile
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Modélisation pluri-annuelle 2020-2024 de l’ozone indicateur végétation AOT40
Organisation : AtmoSud

Modélisation pluri-annuelle 2020-2024 de l’ozone, indicateur végétation AOT40.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur cible et l’objectif à long terme O₃ pour la protection de la végétation (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : inspire,ogc-wmts-1-0-0-http-get-tile
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Modélisation pluri-annuelle des concentrations d'O3 de 2011 à 2013 - Percentile 93.2 8h
Organisation : AtmoSud

26e valeur la plus élevée par an des maximums journaliers des moyennes glissantes sur 8h des concentrations d'ozone dans l'air ambiant, en moyenne de 2011 à 2013. Issu de la modélisation de la région Sud en 2013.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur cible O₃ pour la protection de la santé en vigueur jusqu’au 31/12/2029 (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : inspire,ogc-wmts-1-0-0-http-get-tile
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Modélisation pluri-annuelle des concentrations d'O3 de 2012 à 2014 - Percentile 93.2 8h
Organisation : AtmoSud

26e valeur la plus élevée par an des maximums journaliers des moyennes glissantes sur 8h des concentrations d'ozone dans l'air ambiant, en moyenne de 2012 à 2014. Issu de la modélisation de la région Sud en 2014.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur cible O₃ pour la protection de la santé en vigueur jusqu’au 31/12/2029 (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : inspire,ogc-wmts-1-0-0-http-get-tile
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Modélisation pluri-annuelle des concentrations d'O3 de 2013 à 2015 - Percentile 93.2 8h
Organisation : AtmoSud

26e valeur la plus élevée par an des maximums journaliers des moyennes glissantes sur 8h des concentrations d'ozone dans l'air ambiant, en moyenne de 2013 à 2015. Issu de la modélisation de la région Sud en 2015.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur cible O₃ pour la protection de la santé en vigueur jusqu’au 31/12/2029 (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : inspire,ogc-wmts-1-0-0-http-get-tile
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Modélisation pluri-annuelle des concentrations d'O3 de 2014 à 2016 - Percentile 93.2 8h
Organisation : AtmoSud

26e valeur la plus élevée par an des maximums journaliers des moyennes glissantes sur 8h des concentrations d'ozone dans l'air ambiant, en moyenne de 2014 à 2016. Issu de la modélisation de la région Sud en 2016.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur cible O₃ pour la protection de la santé en vigueur jusqu’au 31/12/2029 (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : inspire,ogc-wmts-1-0-0-http-get-tile
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Modélisation pluri-annuelle des concentrations d'O3 de 2015 à 2017 - Percentile 93.2 8h
Organisation : AtmoSud

26e valeur la plus élevée par an des maximums journaliers des moyennes glissantes sur 8h des concentrations d'ozone dans l'air ambiant, en moyenne de 2015 à 2017. Issu de la modélisation de la région Sud en 2017.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur cible O₃ pour la protection de la santé en vigueur jusqu’au 31/12/2029 (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : inspire,ogc-wmts-1-0-0-http-get-tile
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Modélisation pluri-annuelle des concentrations d'O3 de 2016 à 2018 - Percentile 93.2 8h
Organisation : AtmoSud

26e valeur la plus élevée par an des maximums journaliers des moyennes glissantes sur 8h des concentrations d'ozone dans l'air ambiant, en moyenne de 2016 à 2018. Issu de la modélisation de la région Sud en 2018.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur cible O₃ pour la protection de la santé en vigueur jusqu’au 31/12/2029 (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : inspire,ogc-wmts-1-0-0-http-get-tile
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Modélisation pluri-annuelle des concentrations d'O3 de 2017 à 2019 - Percentile 93.2 8h
Organisation : AtmoSud

26e valeur la plus élevée par an des maximums journaliers des moyennes glissantes sur 8h des concentrations d'ozone dans l'air ambiant, en moyenne de 2017 à 2019. Issu de la modélisation de la région Sud en 2019.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur cible O₃ pour la protection de la santé en vigueur jusqu’au 31/12/2029 (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : inspire,ogc-wmts-1-0-0-http-get-tile
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Modélisation pluri-annuelle des concentrations d'O3 de 2018 à 2020 - Percentile 93.2 8h
Organisation : AtmoSud

26e valeur la plus élevée par an des maximums journaliers des moyennes glissantes sur 8h des concentrations d'ozone dans l'air ambiant, en moyenne de 2018 à 2020. Issu de la modélisation de la région Sud en 2020.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur cible O₃ pour la protection de la santé en vigueur jusqu’au 31/12/2029 (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : inspire,ogc-wmts-1-0-0-http-get-tile
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Modélisation pluri-annuelle des concentrations d'O3 de 2019 à 2021 - Percentile 93.2 8h
Organisation : AtmoSud

26e valeur la plus élevée par an des maximums journaliers des moyennes glissantes sur 8h des concentrations d'ozone dans l'air ambiant, en moyenne de 2019 à 2021. Issu de la modélisation de la région Sud en 2021.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur cible O₃ pour la protection de la santé en vigueur jusqu’au 31/12/2029 (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : inspire,ogc-wmts-1-0-0-http-get-tile
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Modélisation pluri-annuelle des concentrations d'O3 de 2020 à 2022 - Percentile 93.2 8h
Organisation : AtmoSud

26e valeur la plus élevée par an des maximums journaliers des moyennes glissantes sur 8h des concentrations d'ozone dans l'air ambiant, en moyenne de 2020 à 2022. Issu de la modélisation de la région Sud en 2022.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur cible O₃ pour la protection de la santé en vigueur jusqu’au 31/12/2029 (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : inspire,ogc-wmts-1-0-0-http-get-tile
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Modélisation pluri-annuelle des concentrations d'O3 de 2021 à 2023 - Percentile 93.2 8h
Organisation : AtmoSud

26e valeur la plus élevée par an des maximums journaliers des moyennes glissantes sur 8h des concentrations d'ozone dans l'air ambiant, en moyenne de 2021 à 2023. Issu de la modélisation de la région Sud en 2023.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur cible O₃ pour la protection de la santé en vigueur jusqu’au 31/12/2029 (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : inspire,ogc-wmts-1-0-0-http-get-tile
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Modélisation pluri-annuelle des concentrations d'O3 de 2022 à 2024 - Percentile 93.2 8h
Organisation : AtmoSud

26e valeur la plus élevée par an des maximums journaliers des moyennes glissantes sur 8h des concentrations d'ozone dans l'air ambiant, en moyenne de 2022 à 2024. Issu de la modélisation de la région Sud en 2024.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur cible O₃ pour la protection de la santé en vigueur jusqu’au 31/12/2029 (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : inspire,ogc-wmts-1-0-0-http-get-tile
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Modélisation pluri-annuelle des concentrations d'O3 de 2022 à 2024 - Percentile 95 8h
Organisation : AtmoSud

19e valeur la plus élevée par an des maximums journaliers des moyennes glissantes sur 8h des concentrations d'ozone dans l'air ambiant, en moyenne de 2022 à 2024. Issu de la modélisation de la région Sud en 2024.
En μg/m³ (microgramme par mètre cube), résolution de 1km.

Mode de constitution:
Donnée créée avec un modèle de dispersion atmosphérique à l'échelle régionale (CHIMERE).
Utilisation de l'inventaire des émissions de la région Sud. Statistiques comparables à la valeur cible O₃ pour la protection de la santé en vigueur à partir du 01/01/2030 (Directive 2024/2881/CE).
Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA).

Mots-clés : inspire,ogc-wmts-1-0-0-http-get-tile
Couverture temporelle : 1979-01-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Modélisation urbaine de Caen en 3D
Organisation : Ville de Caen

Modélisation urbaine de Caen en 3D. Le fichier archive contient des fichiers au format osgb et shape

Mots-clés : caen,modele-3d,modelisation,sig,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Caen
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Modérateur de vitesse - Anglet
Organisation : Commune d'Anglet

Liste des modérateurs de vitesse à Anglet (coussin berlinois, écluse, plateau surélevé, ralentisseur trapézoïdal).

Mots-clés : coussin-berlinois,dos-dane,ecluse,mobilite-espace-public,moderateur,plateau-sureleve,ralentisseur,ralentisseur-trapezoidal,vitesse
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Modes de garde et d’accueil des jeunes enfants en 2013
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

_Source : DREES, Études et résultats N°896_

_Auteurs : Sophie Villaume , Émilie Legendre_

En 2013, la France métropolitaine compte 2,3 millions d’enfants de moins de 3 ans et autant d’enfants de 3 à moins de 6 ans. Au cours d’une semaine habituelle, du lundi au vendredi de 8 heures à 19 heures, six enfants sur dix de moins de 3 ans sont gardés, la majeure partie du temps, par leurs parents. Toutefois, dans près de la moitié des cas, l’enfant est aussi confié à une assistante maternelle le plus souvent, à un établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE), ou encore aux grands-parents.

Mots-clés : accueil,enfants,mode-de-garde
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2013-01-01 – 2013-01-01
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Modes de gestion de l'assainissement collectif des eaux usées en 2019 dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche regroupe les "Modes de gestion Assainissement" existant sur le département au 01/01/2019 source : DDT61/SEB/PTEM

Mots-clés : donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,eaux-usees,intercomunalitees,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ne5f493f4ff63450ca237a8ce00f25a43,n83dff123f74c49dab1c0a77fabd523d2,n4255902014b94a5a9197f9656b758126,ncfa66866db844f4088311e6fa1139d4c,n2aec24cd000342e7a065531d8c711af3,n9b12ff75966a4ee7b14b310936965d1c
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Modes de gestion des réseaux IRVE publics - Situation au 20/11/2025.
Organisation : Région Hauts-de-France

Carte présentant les différents modes de gestion des réseaux IRVE (publique directe, déléguée au privé ou compétence aux communes).

Mots-clés : ,irve,recharge,region,statique,transport
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Modes de traitement des ordures ménagères résiduelles en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Modes de traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) en 2014 en Bretagne (valorisation énergétique, traitement thermique, traitement organique, stockage en ISDND)

__Origine__

Données collectées et validées par les services des conseils départementaux bretons dans le cadre de la campagne 2015 de mise à jour des données 2014 dans l&#x27;outil régional de gestion des données déchets. 
Traitement cartographique validé dans le cadre de la publication de la deuxième édition des &quot;Chiffres clés des déchets en Bretagne&quot; (avril 2016).


__Organisations partenaires__

Observatoire de l&#x27;environnement en Bretagne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/48fa4846c976d4d44b69a9c492c6cd3e1c4f2db7)

Mots-clés : bretagne,dechets,donnees-ouvertes,isdnd,methanisation,omr,ordure-menageres-residuelles,passerelle-inspire,stockage,tmb,traitement,traitement-organique,traitement-thermique,utilities-communication,valorisation-energetique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Modes d'occupation des sols en Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Inventaire cartographique des modes d'occupation des sols (MOS) en Loire-Atlantique en 1949, 1999, 2004, 2009, 2012, 2016 et 2020.

* * *

Les différentes emprises d'occupation des sols ont été identifiées à partir de photographies aériennes, sur la base d'une photo-interprétation assistée par ordinateur. La taille de la plus petite entité cartographiée est de 2000m². 

La nomenclature retenue s’emboîte en 3 niveaux (fin vers le généralisé), qui correspondent d’ailleurs aux 3 couches de données disponibles.

Les polygones ont été redécoupés par commune ; les champs commune, intercommunalité, SCOT et délégation permettent de filtrer les enregistrements sur une zone géographique restreinte.  


À noter que :

  * Pour le millésime 1949, seul le niveau 1 (5 catégories) est disponible ;
  * Pour le millésime 1949, les communes de Pénestin, Férel et Camoël ne sont pas prises en compte ;



Vous pouvez [signaler toute erreur via cet outil en ligne](https://loire-atlantique.maps.arcgis.com/apps/webappviewer/index.html?id=5127751482b5414eba989f082e89ca9f "accéder à l'outil de signalement en ligne des erreurs de la BDMOS").

![Ce jeu de données est labellisé données de référence](https://data.loire-atlantique.fr/assets/theme_image/marqueur-donnees-reference-100px.png)

Mots-clés : agriculture,amenagement-du-territoire,amenagement-urbain,couverture-du-sol,donnees-de-reference,geographie,sylviculture,territoires,usage-des-sols,vegetation,zones-naturelles
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 1948-12-31 – 2020-12-30
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Modification 3 du marché de maîtrise d'oeuvre pour la ZAC Multisites - Secteur des Petites Bonnes Maisons (N°2108)
Organisation : Commune de Châteaubourg

**Titulaire : Bureau d'Études Techniques ORA (SIRET : 910 157 452 00012)**

Montant initial de la tranche ferme : 78 900,00 € hors taxes

*Modifications antérieures :*

* *N°1 : Avenant de transfert suite à la restructuration du titulaire.*
* *N°2 : Fixation du forfait définitif de rémunération.*

**Modification N°3 : + 3 600,00 €**

**Dans le cadre des travaux de viabilisation de l’opération d’habitat, la commune a demandé la modification de certains ouvrages :**

* **Modification d’un plateau sur la RD 33 ;**
* **Modification de la localisation des aires PAV (Points d’Apport Volontaire) ;**
* **Réalisation d’un busage à la place d’un fossé le long de la voie communale des Grandes Bonnes Maisons (y compris
  mise au point avec les entreprises et Vitré Communauté et suivi des travaux).**

Nouveau montant de la tranche ferme : 105 128,48 € hors taxes.

**Notifié le 17/07/2025.**


Fréquence de mise à jour : continuous
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Modification de sous-traitance Marché De création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON
Organisation : Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon

Modification de sous-traitance Marché de création d'une ZRDC et restauration écologique d'un affluent du Madon Lot 01 Première tranche travaux PAPI MADON
Marché n°2023-WMAOP1
Titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire : TERELIAN (mandataire), GTM TP EST siret : 818 766 297 00043, SETHY 
DC 4 n°2
Sous-traitant (part GTM TP EST) : ECM rue Denis Papin ZAC de la fontaine des Saintz 57 300 TREMERY SIRET : 834 928 913 00021
Montant maximum sous-traité initialement de 31 650€HT ramené à 26988,04€HT.
Date de notification de la DC4 modificative : 04 novembre 2024 (2024-11-04)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified