AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Rupture d’une digue d’un bassin de lagunage de la sucrerie Tereos le 9 avril 2020 à Thun-Saint-Martin (59) et pollution de l’Escaut
Organisation : Ministère de la Transition écologique

L’accident qui s’est produit la nuit du 9 au 10 avril 2020 à Thun-Saint-Martin (59) provoquant la rupture de la digue du bassin "Iwuy canal" de la sucrerie Tereos, se distingue par l’ampleur de la pollution qu’il a générée. Environ 90 000 m3 d’eaux polluées s’est alors déversé dans le milieu environnant et a rejoint l’Escaut jusqu’en Belgique. La mission a eu pour objet de réaliser une analyse détaillée de cet accident afin d’en dégager un retour d’expérience portant sur la situation de l’exploitant au regard de ses obligations réglementaires, sur la coordination des services compétents pendant et après l’accident, et sur les modalités d’alerte des autorités belges. La mission estime que les outils permettant d’anticiper les impacts des pollutions organiques sur le milieu aquatique pourraient être développés et validés, et l’encadrement réglementaire des études de dangers mieux précisé pour ce type de pollution. Ces travaux pourraient permettre de mieux anticiper et donc gérer les pollutions organiques affectant gravement les eaux superficielles ou souterraines.

Mots-clés : environnement,hvd,legislation-horizontale,nord,observation-de-la-terre-et-environnement,pollution,pollution-de-leau,pollution-industrielle
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2020-12-01 – 2020-12-02
Granularité spatiale : country-group
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Rustine pour affichage carto site classé Jarjatte de Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

ceci est une couche de travail pour un affichage cartographique multi-échelle cohérent du site classé de la Jarjatte
de fait, non téléchargeable

Mots-clés : rhone-alpes
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
RVA TRONCON
Organisation : Grand Belfort Communauté d'Agglomération

Ensemble des tronçons de voie du Grand Belfort, les tronçons ont des informations attributaires comme le type de route (Nationale, Départementale, Locale), les voies d’intérêt communautaire sont également renseignées. Les adresses de début et de fin de Tronçon sont également présentes.

Mots-clés : geospatial,troncon
Formats des ressources : web page,kml,geojson,esri rest,csv,zip
Licence : License Not Specified
RVA TRONCON
Organisation : Grand Belfort Communauté d'Agglomération

Tronçons de voie du Grand Belfort, de nombreux attributs sont présents comme type de route (RN, RD, Locale,...), mais aussi des informations d'adresse.

Mots-clés : belfort,geospatial,reference
Formats des ressources : web page,kml,geojson,esri rest,csv,zip
Licence : License Not Specified
RVA TRONCON
Organisation : Grand Belfort Communauté d'Agglomération

Tronçons de voie du Grand Belfort, de nombreux attributs sont présents comme type de route (RN, RD, Locale,...), mais aussi des informations d'adresse.

Mots-clés : geospatial,grand-belfort,reference
Formats des ressources : web page,kml,geojson,esri rest,csv,zip
Licence : License Not Specified
RVA TRONCON
Organisation : Grand Belfort Communauté d'Agglomération

Tronçons de voie du Grand Belfort, de nombreux attributs sont présents comme type de route (RN, RD, Locale,...), mais aussi des informations d'adresse.

Mots-clés : geospatial,grand-belfort,reference
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
RVA TRONCON
Organisation : Grand Belfort Communauté d'Agglomération

Tronçons de voie du Grand Belfort, de nombreux attributs sont présents comme type de route (RN, RD, Locale,...), mais aussi des informations d'adresse.

Mots-clés : donnees-ouvertes,geospatial,grand-belfort,reference
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
RVA TRONCON
Organisation : Grand Belfort Communauté d'Agglomération

Tronçons de voie du Grand Belfort, de nombreux attributs sont présents comme type de route (RN, RD, Locale,...), mais aussi des informations d'adresse.

Mots-clés : grand-belfort,reference
Formats des ressources : web page,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Rythmologie : Etablissements actifs dans la région Occitanie
Organisation : International Health Market Trends [IHMT]

Liste des établissements de soins avec une activité de rythmologie (Pacemaker ou défibrillateur implantable) sur la période 2018Q1-2020Q1. Région Occitanie. Code IHMT, Code FINESS, Groupements/ Centrales d'achats, Groupements Hospitaliers de Territoires (GHTs)

Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2020-03-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : Occitanie
Formats des ressources : xlsx
Licence : Creative Commons Attribution
S_ACCUMULATION_S_wat062
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Zones d’accumulation des pieds des coteaux. Étude relative aux phénomènes de ruissellement et d’inondation d’origine continentale vers les wateringues

__Origine__

Les zones d’accumulation des pieds de coteaux sont des zones caractérisées par une altitude inférieure à la cote 2,5m NGF-IGN69. L’ensemble des eaux provenant des zones de ruissellement s’accumulent en pieds de coteaux dès lors que la pente devient trop faible pour permettre une évacuation vers un exutoire. Ce sont les zones planes des pieds de coteaux.
Ces données sont intégrées dans l’étude relative à l’élaboration du plan de prévention des risques des Pieds de Coteaux des Wateringues prescrit le 01/09/14 disponible à l’adresse suivante : http://www.pas-de-calais.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques-majeurs/Plan-de-prevention-des-risques/PPRN-Inondation-en-cours/PPRN-pieds-de-coteaux-des-wateringues.


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-b21d36f1-9422-4079-afde-b85d33d0c3da)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4603a112dd3dd8a5fa20e0d2e0a488337056a7f8)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel,wateringues,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
S_ACCUMULATION_S_wat062
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Zones d’accumulation des pieds des coteaux. Étude relative aux phénomènes de ruissellement et d’inondation d’origine continentale vers les wateringues

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,wateringues,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
S_PRODUCTION_S_wat062
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Zones de production de ruissellement. Étude relative aux phénomènes de ruissellement et d’inondation d’origine continentale vers les wateringues

__Origine__

conformité non évaluée


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-07cc2816-dfa5-4f6a-818d-2fb1ec04989d)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0d903ad0137d941b3cfe498072e4b13c50f8a9c1)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel,wateringues,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
S_PRODUCTION_S_wat062
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Zones de production de ruissellement. Étude relative aux phénomènes de ruissellement et d’inondation d’origine continentale vers les wateringues

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,wateringues,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
S_RUISSELLEMENT_S_wat062
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Axes de ruissellement. Étude relative aux phénomènes de ruissellement et d’inondation d’origine continentale vers les wateringues

__Origine__

La modélisation géométrique dépend du type de l&#x27;enjeu et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Un enjeu est généralement représenté par un polygone, une polyligne ou un point avec une résolution spatiale suffisante pour apprécier s&#x27;il est concerné par une ou plusieurs zones d&#x27;aléa.


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-246aa1c7-bf25-4e3f-a6cb-682988e5fdd7)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/240c0b817dacebd705f9cb402eba8b7723b518ef)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel,wateringues,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
S_RUISSELLEMENT_S_wat062
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Axes de ruissellement. Étude relative aux phénomènes de ruissellement et d’inondation d’origine continentale vers les wateringues

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,wateringues,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
S1_Massif_sup05Ha_200m
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Massifs forestiers pour l'étude de classification
Scénario 1 - Massifs supérieurs à 0.5Ha Tampon 200m
S1_Massif_sup05Ha_200m

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
S1_Unite_sup05Ha_200m
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Unités forestières pour l'étude de classification Scénario 1 - Unités supérieures à 0.5Ha Tampon 200m S1_Unité_sup05Ha_200mS1_Unite_sup05Ha_200m

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n2dc77285ada34693b398a61cc6e25b12,n4d3bedf6093f48eabccabebb2e383f25,n6205ddd1f82e446ca150a8a27cd8014a,ne8ad71426d074776ad7b09e8fff86bcc,n1cc40d64619d48409872934bd59059cc,n07673094aeb14151bd8566e14ea25de2
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
S1_Unite_sup05Ha_200m
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Unités forestières pour l'étude de classification
Scénario 1 - Unités supérieures à 0.5Ha Tampon 200m
S1_Unité_sup05Ha_200mS1_Unite_sup05Ha_200m

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
S2_Massif_sup05Ha_50m
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Massifs forestiers pour l'étude de classification Scénario 2 - Massifs supérieurs à 0.5Ha Tampon 50m S2_Massif_sup05Ha_50m

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n9284f964849940768fd30465bc3f0020,n7a84955f2bd640a3a443d3721570f3e8,nf4fb2f0202364f9690755432c5093cfa,n4a3813e072c74ba99545cb365eb60624,nbe6005f07e784ee78e1bca8c57e3e10c,n8713a3bedc7c40fa98fe2f75e59268ab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
S2_Massif_sup05Ha_50m
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Massifs forestiers pour l'étude de classification
Scénario 2 - Massifs supérieurs à 0.5Ha Tampon 50m
S2_Massif_sup05Ha_50m

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
S2_Unite_sup05Ha_50m
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Unités forestières pour l'étude de classification Scénario 2 - Unités supérieures à 0.5Ha Tampon 50m S2_Unite_sup05Ha_50m

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nf30a1795bfe14495ba414603223a4b17,ne2c5d4d4616d4bb89bc47e2490836c0d,n0a2bf702bcf249bc8b57713e8dc0c709,n89c6ee7f5b2c46a98aa3ba12119a8666,n494536a87103457da35ec37853904cd6,n023a1edb66334ba9a9dc8ed2ae54c7fe
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
S2_Unite_sup05Ha_50m
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Unités forestières pour l'étude de classification
Scénario 2 - Unités supérieures à 0.5Ha Tampon 50m
S2_Unite_sup05Ha_50m

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
S26
Organisation : AIR CORSICA

Programme SUMMER 26 du 29/03/26 au 24/10/26 

SSIM de l'été correspondant à cette période.

Bien cordialement,

Programme des vols, Aircorsica


Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2026-03-29 – 2026-10-24
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : txt
Licence : License Not Specified
S3_Unite_sup4Ha_200m
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Unités forestières pour l'étude de classification Scénario 3 - Unités supérieures à 4Ha Tampon 200m S3_Unite_sup4Ha_200m

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : na98a7caf5a084ebba877c4d33027ffa7,n40077871e2e448baa80f3f21e636402f,n957989f4758c494290ffac2a010b59e2,n6a2f452713e544e1b6b0d24c7d330ab3,n14315a5ef04745b6a5daa59cabee8cba,n97c0041057ca4ec191576a7a48f1ced1
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
S3_Unite_sup4Ha_200m
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Unités forestières pour l'étude de classification
Scénario 3 - Unités supérieures à 4Ha Tampon 200m
S3_Unite_sup4Ha_200m

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
S4_Unite_sup4Ha_50m
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Unités forestières pour l'étude de classification Scénario 4 - Unités supérieures à 4Ha Tampon 50m S4_Unite_sup4Ha_50m

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n5dd86f9efda1400ca8090e7fb29ea360,n3e9268f635d34a82aa1e4527e1713f20,n724224df3f584ff8b508e0f0b3b81879,n3f41287422d64948bee25b9e3ad14829,n2989d72b54a341feb08a3b861605730a,nbee5acac255b4730afc1c34985cad1a6
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
S4_Unite_sup4Ha_50m
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Unités forestières pour l'étude de classification
Scénario 4 - Unités supérieures à 4Ha Tampon 50m
S4_Unite_sup4Ha_50m

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SABLES DU QUATERNAIRE
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le but de la BDRHF V1 était de disposer d'un découpage de l'ensemble du territoire français en
unités hydrogéologiques, réalisé selon des règles communes, qui permette notamment de gérer
et d'échanger des informations, d'agglomérer et de bancariser des données, d'évaluer et de
gérer les ressources en eau souterraines.
Information complémentaire: http://www.geocatalogue.fr/Detail.do?id=60518

Mots-clés : artois-picardie,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,eau,eau-souterraine,eaux-souterraines
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SABLES DU TERTIAIRE
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Le but de la BDRHF V1 était de disposer d'un découpage de l'ensemble du territoire français en
unités hydrogéologiques, réalisé selon des règles communes, qui permette notamment de gérer
et d'échanger des informations, d'agglomérer et de bancariser des données, d'évaluer et de
gérer les ressources en eau souterraines.
Information complémentaire: http://www.geocatalogue.fr/Detail.do?id=60518

Mots-clés : artois-picardie,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,eau,eau-souterraine,eaux-souterraines
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SABLES DU TERTIAIRE
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Le but de la BDRHF V1 était de disposer d'un découpage de l'ensemble du territoire français en
unités hydrogéologiques, réalisé selon des règles communes, qui permette notamment de gérer
et d'échanger des informations, d'agglomérer et de bancariser des données, d'évaluer et de
gérer les ressources en eau souterraines.
Information complémentaire: http://www.geocatalogue.fr/Detail.do?id=60518

Mots-clés : artois-picardie,donnees-descriptives,donnees-ouvertes,eau,eau-souterraine,eaux-souterraines
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Canisacs -  Ville de Gap
Organisation : Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance

Localisation des sacs pour déjections canines situés sur le territoire de la Ville de Gap, et gérées par la Direction du nettoiement et de la gestion des déchets de la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance.  
Les données sont mises à jour une fois par an.  
Pour plus d'informations : [propreté canine à Gap ](https://www.ville-gap.fr/la-proprete-canine/)

Mots-clés : canisac,dejection-canine,distributeur,sac-a-chien
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shapefile (zip)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 01
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les dossiers, communément appelés [**Sacs à procès**](https://fr.wikipedia.org/wiki/Sac_%C3%A0_proc%C3%A8s), décrits dans cette base de données contiennent les procès jugés en appel par le Parlement de Toulouse du XVIIe siècle au XVIIIe siècle. Cette base est aujourd’hui riche d’environ 14 000 fiches. Le travail de dépouillement et d’enrichissement se poursuit actuellement.

Le [**deuxième lot des données des Sacs à procès (12 593 affaires)**](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/sacs-a-proces-du-parlement-de-toulouse-lot-02/information) est disponible depuis la mi-octobre 2023.

Ces dossiers de procédures sont composés de pièces très diverses : interrogatoire de suspect, plaidoyer de défense, collecte de témoignages, sentence prononcée en première instance, procès verbaux de médecins légistes ou de sage-femme, etc. Les objets de ces procès ne sont pas moins variés, le Parlement jugeant tant en matière civile que criminelle : conflit d’héritage, d’usage et de jouissance de biens, de mitoyenneté, dettes, vol, meurtres, brigandage, viol...

Le panorama de la société qu’offre cet ensemble d’archives, la diversité de la typologie documentaire ainsi que l’aire géographique couverte, un territoire grand comme l’actuelle Occitanie, font que les perspectives de recherche y sont quasiment infinies. L’histoire sociale et l’histoire judiciaire notamment ont déjà produit de nombreux travaux universitaires à partir de ce fonds et continuent à l’investir. Au-delà du chercheur universitaire, les historiens locaux et autres généalogistes trouvent un grand intérêt dans les récits de la vie quotidienne qui parsèment ces procès.

* * *

**Information importante à propos des données Sacs à procès que nous partageons :** l’analyse de ces dossiers a été réalisée par des étudiants et vu la très grande quantité de données, les archivistes se sont trouvés dans l’impossibilité de corriger l’intégralité de ce travail ; d’où probablement des inexactitudes relatives aux dates, aux noms de personnes et de lieux.

* * *

**En savoir plus :** [accéder à la rubrique Sacs à procès sur le site des Archives départementales de la Haute-Garonne.](https://archives.haute-garonne.fr/archive/recherche/sacsproces/n:109)

Mots-clés : archives-departementales,culture,histoire,open-content,parlement-de-toulouse,patrimoine,sacs-a-proces
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 02
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Les dossiers, communément appelés [**Sacs à procès**](https://fr.wikipedia.org/wiki/Sac_%C3%A0_proc%C3%A8s), décrits dans cette base de données contiennent les procès jugés en appel par le Parlement de Toulouse du XVIIe siècle au XVIIIe siècle. Cette base est aujourd’hui riche d’environ 14 000 fiches. Le travail de dépouillement et d’enrichissement se poursuit actuellement.

Consulter **[le premier lot des données des Sacs à procès (575 affaires)](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/sacs-a-proces-parlement-de-toulouse-lot-01/information)**.

Ces dossiers de procédures sont composés de pièces très diverses : interrogatoire de suspect, plaidoyer de défense, collecte de témoignages, sentence prononcée en première instance, procès verbaux de médecins légistes ou de sage-femme, etc. Les objets de ces procès ne sont pas moins variés, le Parlement jugeant tant en matière civile que criminelle : conflit d’héritage, d’usage et de jouissance de biens, de mitoyenneté, dettes, vol, meurtres, brigandage, viol...

Le panorama de la société qu’offre cet ensemble d’archives, la diversité de la typologie documentaire ainsi que l’aire géographique couverte, un territoire grand comme l’actuelle Occitanie, font que les perspectives de recherche y sont quasiment infinies. L’histoire sociale et l’histoire judiciaire notamment ont déjà produit de nombreux travaux universitaires à partir de ce fonds et continuent à l’investir. Au-delà du chercheur universitaire, les historiens locaux et autres généalogistes trouvent un grand intérêt dans les récits de la vie quotidienne qui parsèment ces procès.

* * *

**Information importante à propos des données Sacs à procès que nous partageons :** l’analyse de ces dossiers a été réalisée par des étudiants et vu la très grande quantité de données, les archivistes se sont trouvés dans l’impossibilité de corriger l’intégralité de ce travail ; d’où probablement des inexactitudes relatives aux dates, aux noms de personnes et de lieux.

Une [petit film de 3 minutes](https://www.youtube.com/watch?v=ATYv7wHL7yg), réalisé par les équipes des Archives départementales de la Haute-Garonne, vous accompagne au coeur des espaces de conservation des Sacs à procès du Parlement de Toulouse !

* * *

**En savoir plus :** [accéder à la rubrique Sacs à procès sur le site des Archives départementales de la Haute-Garonne.](https://archives.haute-garonne.fr/archive/recherche/sacsproces/n:109)

Mots-clés : archives-departementales,culture,histoire,open-content,parlement-de-toulouse,patrimoine,sacs-a-proces
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0