AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 12/01/2026
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 12/01/2026.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Sainte-Marie. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,longueil-sainte-marie,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 28/03/2024 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 28/03/2024.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Sainte-Marie. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,longueil-sainte-marie,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 14/10/2024
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Montmartin - Approbation du 14/10/2024.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montmartin. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,montmartin,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 12/12/2023
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Moyvillers - Approbation du 12/12/2023.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Moyvillers. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,moyvillers,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 07/07/2020
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Remy - Approbation du 07/07/2020.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Remy. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,remy,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 16/12/2025
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rivecourt - Approbation du 16/12/2025.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rivecourt. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,rivecourt,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 26/02/2020 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 26/02/2020.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Estrées-Saint-Denis. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,estrees-saint-denis,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 27/09/2018 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Estrées-Saint-Denis - Approbation du 27/09/2018.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de d'Estrées-Saint-Denis. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,estrees-saint-denis,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,www:link-1.0-http--link,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 30/01/2014 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 30/01/2014.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Estrées-Saint-Denis. 
Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,estrees-saint-denis,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme v2.0 (PLU et POS) - Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d&#x27;urbanisme (PLU) et les plans d&#x27;occupation des sols (POS qui valent PLU). 
Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d&#x27;urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. 
Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de zonage, les prescriptions s&#x27;y superposant que les règlements s&#x27;appliquant à chaque type de zone.
Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d&#x27;urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l&#x27;urbanisme en date du 16 mars 2012. 
Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n&#x27;est pas le même. 
Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de PLU/POS existant sous forme numérique tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données.
La partie &#x27;Structure des données&#x27; présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données (cf. partie C). 
Il s&#x27;agit de choix spécifiques à l&#x27;infrastructure de données du MAA et du MEDDE qui ne s&#x27;appliquent pas en dehors de leur contexte.
Les cartes communales font l&#x27;objet d&#x27;un autre standard de données COVADIS.

__Origine__

Consulter les fiches de jeux de données


__Organisations partenaires__

DDT Hautes-Pyrénées

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-fda9f10c-1bcb-4748-b07e-cd1986d190bf)
 * [Standard de données COVADIS : CNIG - Prescription Nationale pour les Servitudes d&#x27;Utilité Publique (SUP)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;CNIG_ServitudesUtilitePublique)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5523183acb46c334c84f69c0766ddb837a3a4b1d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : dbf,zip,json,shp,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme v2.0 (PLU et POS) - Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). 
Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. 
Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de zonage, les prescriptions s'y superposant que les règlements s'appliquant à chaque type de zone.
Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. 
Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. 
Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de PLU/POS existant sous forme numérique tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données.
La partie 'Structure des données' présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données (cf. partie C). 
Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données du MAA et du MEDDE qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte.
Les cartes communales font l'objet d'un autre standard de données COVADIS.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbansime (PLU) de Lannemezan du 16/02/2023
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Lannemezan (65258), actualisée le 16/02/2023.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbansime (PLU) d'Hèches du 25/04/2013
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU d'Hèches (65218), réalisée en juillet 2013.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de Caromb - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Caromb (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/16e6151b7560791ae3eef26186710896)

Mots-clés : cadastre,caromb,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,standard-cnig-plu,usage-des-sols
Formats des ressources : kml,geojson,csv,shp,html,zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de Vacqueyras - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Vacqueyras (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/6f3d29ae06bf110461b3ceea6538e6b5)

Mots-clés : cadastre,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,standard-cnig-plu,usage-des-sols
Formats des ressources : tab,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local Urbanisme Intercommunal
Acronyme : PLUi
Organisation : Commune de Tartas

Le plan local d’urbanisme est un document d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les conditions d’aménagement et d’utilisation des sols.

Mots-clés : parcelles-cadastrales,plan-local-durbanisme-intercommunal,urbanisme,zone
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Tartas
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Plan locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) sur le département des Pyrénées-Atlantiques - (L_PLUI_ZSUP_064.shp)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Le PLUi est un document d&#x27;urbanisme opérationnel qui porte sur le territoire de plusieurs communes.

__Origine__

Producteur de la donnée : Partenaires Développement - Setec pour la DRIEE et la DRIEA. Etude &quot;Evaluation du potentiel de développement du chauffage urbain en Ile de France&quot;. Voir le rapport d&#x27;étude en ligne pour plus de détails : http://www.srcae-idf.fr/spip.php?rubrique10#Etude_r%C3%
A9seaux

La précision de la localisation des chaufferies dépend des plans utilisés lors de l&#x27;étude de 2011.


__Organisations partenaires__

DDTM Pyrénées-Atlantiques

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-3b0e98b8-da83-48e8-8c67-a0b7a3ef24ca)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a4c1c560039946b65e6d78ae0abf6a1987e1856a)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plui
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Mer et littoral de la Région Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

La politique maritime globale de la région Provence Alpes Côte d'Azur regroupe la pêche, le nautisme et la sauvegarde de la mer pour préserver les 1000 km de littoral qui sont une ouverture exceptionnelle sur la Méditerranée.  
  
La Stratégie régionale pour la mer et le littoral s’inscrit dans le Plan climat une COP d’avance.  
  
La richesse de l'économie maritime repose sur la construction et la réparation navales, la plaisance, le yachting, le tourisme, les activités sportives nautiques, la défense, le commerce, le transport de passagers, la logistique, la pêche et l’aquaculture, l’énergie, industries off shore et robotique.  
  
Pour en savoir plus [https://www.maregionsud.fr/ma-region/nos-engagements/plan-climat-gardons-une-cop-davance/mer](https://www.maregionsud.fr/ma-region/nos-engagements/plan-climat-gardons-une-cop-davance/mer)

Mots-clés : economie,littoral,mer,monlittoral,planclimat,tourisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Métro - Petit format
Organisation : Île-de-France Mobilités

Plan Métro - Petit format pour l’impression.

![](https://opendata.stif.info/api/datasets/1.0/metro-mini-plan/attachments/metro_vignette_png/)

Mots-clés : cartes-plans,metro,plan-metro,plans-de-lignes
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : png,json,csv
Licence : License Not Specified
Plan Numérique pour l'Éducation (PNE)
Organisation : Département du Doubs

Le Département du Doubs accompagne les projets des collèges par le soutien financier et technique des dossiers déposés par les établissements dans le cadre de l’appel à projets (AAP) du Plan numérique pour l’Education (PNE). 

La participation du Département, de manière volontariste, contribue à l’enjeu de « réussite éducative » qui a été posé par le projet départemental [C@P25](mailto:C@P25). 

La fourniture de tablettes aux équipes des EPLE et aux élèves participera à faire évoluer certaines pratiques d’enseignement via un matériel performant. Le Département fournit le matériel et l'infrastructure nécessaire à son fonctionnement et les services du Rectorat (délégation académique pour le numérique éducatif - DANE notamment) assure l'accompagnement aux usages.

L'Etat à travers ces appels à projets subventionne l'achat des tablettes à hauteur de 50% environ.

Le principe de dotation est la fourniture de tablettes à raison d’un chariot de 15 par niveau de classe de 5e ainsi qu'une tablette par professeur qui enseigne dans une classe de 5e.

Plusieurs AAP de sont tenues (ou leurs versions pilotes en 2014 et 2015) pour lesquels le Département a assuré la fourniture de tablettes.

A ce jour l'ensemble des collèges (publics ou privés) ayant répondu aux appels à projet avant 2017 est équipé. Les collèges de l'AAP 2017 sont en cours d'équipement et devraient tous être équipés fin 2018/début 2018. Ces délais sont dus aux travaux nécessaires dans la plupart des cas pour la remise à niveau du câblage et la mise en place d'un réseau Wi-Fi.

Il n'y aura pas d'AAP 2018, soit pas d'accompagnement financier de la part de l'Etat, mais malgré ceci le Département a souhaité équiper les collèges qui ne le sont pas.

Ainsi, pour ce qui concerne les collèges "NON PLANIFIES" qui n'avaient pas encore répondu à un appel à projet, il est prévu le lancement d'une procédure locale afin de les équiper courant 2019 (s'ils le souhaitent - cela doit s'inscrire dans leur projet pédagogique).

Mots-clés : aap,college,education-formation-recherche-enseignement,eleve,numerique-educatif,pedagogie,pne,professeur,tablette
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Plan opérationnel d'actions touristiques de la "Destination Oise"
Organisation : Conseil général de l'Oise

Document composé :
-d'éléments introductifs sur les potentialités de l'Oise - caractéristiques du territoire- chiffres clefs
-Présentation des 4 objectifs stratégiques du plan opérationnel
-Description des 20 actions opérationnelles retenues pour développer la Destination Oise (Titre de l'action, objectifs, résultats attendus)

Mots-clés : actions-touristiques,attractivite,destination-oise,economie-isarienne,offre-touristique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Plan parcellaire de la ville de Paris.
Organisation : Ville de Paris

Plan parcellaire au 1/500 tenu à jour par le service de la topographie et de la documentation foncière (STDF) de la direction de l'Urbanisme.

**Les données représentées sur la carte sont en cours de production et de publication. **

Mots-clés : parcellaire,plan,raster
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:arrondissement
Formats des ressources : map
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Plan particulier d’intervention – barrage
Organisation : La Rochelle

Le Plan Particulier d'Intervention est un dispositif qui vise à organiser les secours en cas d'accident sur des structures classées à risque pour la population alentour. Les barrages permettent de filtrer l’accès à la zone du sinistre.

Mots-clés : accident,barrage,circulation,industriel,risque,technologique
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Plan particulier d’intervention – Centre d’accueil
Organisation : La Rochelle

Le Plan Particulier d'Intervention est un dispositif qui vise à organiser les secours en cas d'accident sur des structures classées à risque pour la population alentour. Les centres d'accueil sont les lieux où la population pourra s'orienter en cas de sinistre.

Mots-clés : accident,accueil,centre,evacuation,industriel,risque,technologique
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence