AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Maquette_Edifis_2023
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

La maquette présentée est le pendant sous Excel de la maquette Edifis, consultable sur le site de data visualisation de la DREES. 

La maquette Edifis est disponible à [cette adresse](https://drees.shinyapps.io/Drees_Maquette_Edifis/).   


L'objectif de cette maquette est d'estimer le revenu disponible mensuel d'un ménage-type en fonction du salaire de la personne de référence. La maquette présente au choix les résultats de la législation en vigueur au 01/07 ou 31/12 2023 sur le champ des prélèvements et des prestations légales.

La maquette met en évidence les effets redistributifs stylisés du système socio-fiscal par type de ménage. 

Attention, elle ne prend pas en compte le poids des types de ménage dans la population totale donc elle ne permet pas d'en déduire directement les effets redistributifs agrégés sur la population totale, ni de simuler des droits individuels.

Mots-clés : aides-au-logement,beneficiaires-de-minima-sociaux,edifis,inegalite-sociale,minima-sociaux-et-pauvrete,pauvrete,prestation-sociale,redistribution,revenus,systeme-de-protection-sociale
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : vnd.ms-excel.sheet.macroenabled.12
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Maquette nouveau JDD -Etat des parcs-relais du réseau STAR en temps réel
Organisation : STAR

**Maquette du nouveau JDD de l'état d** es parcs-relais du réseau STAR en temps réel

 **Etat des parcs-relais du réseau STAR en temps réel, comprenant notamment l'état d'ouverture ,l'état de remplissage, la capacité totale du parc-relais ainsi que la capacité et la disponibilité pour chaque type de place.**

Les types de place proposés par les parc-relais sont les suivantes :

  


 **-Soliste**

 **-PMR**

 **-Covoiturage (COVOIT)**

 **-Electrique (VE)**

  


  


Les disponibilités(places disponibles) transmises dans ce jeu de données correspondent aux informations données sur les panneaux d'affichage à l'entrée des parc-relais pour chaque type de place.

Ce jeu de donnée fournit également les deux lignes d'information qui sont affichées sur ces panneaux(jrdmentionligne1,jrdmentionligne2).Une ligne ne peut dépasser 10 caractères. 

  


L'état d'ouverture peut prendre deux valeurs : OUVERT,FERME

L'état de remplissage peut prendre deux valeurs : LIBRE,COMPLET

  


 ** _NB:_** la capacité totale du parc-relais et les capacités de chaque type de place peuvent évoluer en fonction de la gestion et de l'exploitation du parc-relais.

Mots-clés : deplacements,disponibilite,ouverture,parc-relais,parking,places,star,temps-reel,transports,voiture
Fréquence de mise à jour : unknown
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Maquette orientée graphe du quartier Gratte-Ciel à Villeurbanne
Organisation : Métropole de Lyon

Exemple de jeux de données « orientées graphes » du quartier des Gratte-Ciel à Villeurbanne (millésimes 2009, 2012, 2015 et 2018).
- La structure et la sémantique des graphes sont issues des données CityGML 2.0 (le modèle CityGML permet de décrire les relations entre chaque bâtiment et les murs, toits, planchers qui le composent).
- Les graphes sont stockés sous forme RDF/OWL.
- Les standards ISO 19136, ISO 19107 et GeoSPARQL sont également utilisés pour stocker les informations géométriques et 3D.
 
Les données sont obtenues en transformant des extraits des modèles 3D de la municipalité de Villeurbanne en CityGML pour les années mentionnées ci-dessus avec l'outil de transformation open source UD-Graph du laboratoire LIRIS.
 
https://projet.liris.cnrs.fr/vcity/
https://github.com/VCityTeam/UD-SV
https://github.com/VCityTeam/UD-Graph
https://dataset-dl.liris.cnrs.fr/rdf-owl-urban-data-ontologies/Datasets/Villeurbanne/
https://demo.liris.cnrs.fr/vcity/ud-demo-graph-static/

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Maquettes 3D texturées 2009 des communes de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Accès à la liste des maquettes 3D des communes ou arrondissements de 2009 (sauf Quincieux).
Les maquettes 3D des communes de la Métropole de Lyon sont composées de deux à six couches de données suivant les cas. Les exécutables permettent de visualiser et de se déplacer en 3D dans ces maquettes. Ils contiennent une fiche d'aide à la navigation. A minima, toutes les maquettes se composent des deux couches suivantes :
- Le Modèle numérique de terrain (TIN) et ses textures associées ;
- Les bâtiments 3D texturés (BATIS).

Elles peuvent être complétées par une ou plusieurs des couches ci-dessous  :  
- Les surfaces en eau (WATER) et leurs textures associées ;
- Les bâtiments « remarquables » (mairies, églises etc…) ;
- Les ponts  « remarquables » ;
- Les objets « remarquables » (statues, fontaines etc…).

Ces données sont modélisées suivant la norme CityGML et fournies dans ce format. Ces maquettes sont produites avec les logiciels RhinoTerrain/RhinoCity et FME.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Maquettes 3D texturées 2012 des communes de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Accès à la liste des maquettes 3D des communes ou arrondissements de 2012.
Les maquettes 3D des communes de la Métropole de Lyon sont composées de deux à six couches de données suivant les cas. Les exécutables permettent de visualiser et de se déplacer en 3D dans ces maquettes. Ils contiennent une fiche d'aide à la navigation. A minima, toutes les maquettes se composent des deux couches suivantes :
- Le Modèle numérique de terrain (TIN) et ses textures associées ;
- Les bâtiments 3D texturés (BATIS).

Elles peuvent être complétées par une ou plusieurs des couches ci-dessous  :  
- Les surfaces en eau (WATER) et leurs textures associées ;
- Les bâtiments « remarquables » (mairies, églises etc…) ;
- Les ponts  « remarquables » ;
- Les objets « remarquables » (statues, fontaines etc…).

Ces données sont modélisées suivant la norme CityGML et fournies dans ce format. Ces maquettes sont produites avec les logiciels RhinoTerrain/RhinoCity et FME.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Maquettes 3D texturées 2015 des communes de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Accès à la liste des maquettes 3D des communes ou arrondissements de 2015.
Les maquettes 3D des communes de la Métropole de Lyon sont composées de deux à six couches de données suivant les cas. Les exécutables permettent de visualiser et de se déplacer en 3D dans ces maquettes. Ils contiennent une fiche d'aide à la navigation. A minima, toutes les maquettes se composent des deux couches suivantes :
- Le Modèle numérique de terrain (TIN) et ses textures associées ;
- Les bâtiments 3D texturés (BATIS).

Elles peuvent être complétées par une ou plusieurs des couches ci-dessous  :  
- Les surfaces en eau (WATER) et leurs textures associées ;
- Les bâtiments « remarquables » (mairies, églises etc…) ;
- Les ponts  « remarquables » ;
- Les objets « remarquables » (statues, fontaines etc…).

Ces données sont modélisées suivant la norme CityGML et fournies dans ce format. Ces maquettes sont produites avec les logiciels RhinoTerrain/RhinoCity et FME.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Maquettes 3D texturées 2018 des communes de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Les maquettes 3D des communes de la Métropole de Lyon sont composées de deux à six couches de données suivant les cas. A minima, toutes les maquettes se composent des deux couches suivantes :
- Le Modèle numérique de terrain (TIN) et ses textures associées ;
- Les bâtiments 3D texturés (BATIS).

Elles peuvent être complétées par une ou plusieurs des couches ci-dessous  :  
- Les surfaces en eau (WATER) et leurs textures associées ;
- Les bâtiments « remarquables » (mairies, églises etc…) ;
- Les ponts  « remarquables » ;
- Les objets « remarquables » (statues, fontaines etc…).

Ces données sont modélisées suivant la norme CityGML et fournies dans ce format. Ces maquettes sont produites avec les logiciels RhinoTerrain/RhinoCity et FME.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Maquettes et rapports budgétaires depuis 2016 (PDF)
Organisation : Région Normandie

Les maquettes et rapports budgétaires sont des documents règlementaires qui permettent de présenter de façon claire et exhaustive les informations budgétaires et financières lors du vote notamment. 

  


Chaque document est fourni sous la forme d'un fichier de type PDF. 

  


Point d'attention : l'archive zip comprend l'ensemble des marquettes et rapports depuis 2016. Elle est volumineuse (+ de 800Mo). 

  


Les données sont mises à jour au fil de l'eau.

Mots-clés : action-publique,administration,budget,citoyennete,geospatial,institution,maquettes,transparence,vie-citoyenne,vie-publique
Formats des ressources : file:///srv/udata/ftype/html
Licence : License Not Specified
Marais littoraux du Parc naturel marin d'Iroise (inventaire 2014)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Ce relevé des marais littoraux dans le Parc naturel marin d'Iroise (PNMI) est réalisé par les agents de terrain à l'aide d'un GPS de précision métrique.

Il vise à identifier les secteurs à enjeux et envisager les aménagements nécessaires.

Mots-clés : amenagement,bretagne,eau,france,hydrographie,iroise,marais-littoraux,mer,qualite-de-leau
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2013-01-03 – 2015-01-09
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Marais rétro-littoraux de l'Estuaire de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

Délimitation des marais rétro-littoraux dans le périmètre du SAGE Estuaire de la Loire. Les marais rétro littoraux correspondent à des régions côtières plates et humides, insuffisamment drainées et souvent inondées dont la nature, les activités, les aménagements et les paysages sont fortement et directement influencés par la présence de la mer.

Mots-clés : eau,environnement,littoral,marais,milieux-aquatiques,sage-estuaire-de-la-loire,zones-humides
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marathon 2013 - Parcours
Organisation : Toulouse métropole

Tracé du marathon international Toulouse Métropole, édition 2013 (marathon classique, relais et handisport). Cet événement est organisé annuellement par la communauté urbaine Toulouse Métropole.

Mots-clés : 2013,marathon,relais,sport,trace
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marathon 2013 - Parcours
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Tracé du marathon international Toulouse Métropole, édition 2013 (marathon classique, relais et handisport). Cet événement est organisé annuellement par la communauté urbaine Toulouse Métropole.

Mots-clés : 2013,marathon,relais,sport,trace
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Marathon 2013 - Points kilométriques
Organisation : Toulouse métropole

Emplacements des repères kilométriques sur le tracé du marathon de Toulouse Métropole, édition 2013 (marathon classique, relais et handisport). Cet événement est organisé annuellement par la communauté urbaine Toulouse Métropole.

Mots-clés : kilometrique,marathon,repere,sport
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marathon 2013 - Points kilométriques
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Emplacements des repères kilométriques sur le tracé du marathon de Toulouse Métropole, édition 2013 (marathon classique, relais et handisport). Cet événement est organisé annuellement par la communauté urbaine Toulouse Métropole.

Mots-clés : kilometrique,marathon,repere,sport
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Marathon 2013 - Points relais
Organisation : Toulouse métropole

Localisation des points de relais sur le tracé du marathon de Toulouse Métropole, édition 2013. Cet événement est organisé annuellement par la communauté urbaine Toulouse Métropole.

Mots-clés : 2013,marathon,relais,sport
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marathon 2013 - Points relais
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Localisation des points de relais sur le tracé du marathon de Toulouse Métropole, édition 2013. Cet événement est organisé annuellement par la communauté urbaine Toulouse Métropole.

Mots-clés : 2013,marathon,relais,sport
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Marché à procédure adaptée - Élaboration d'un PCAET avec évaluation environnementale - Relance de consultation
Acronyme : MAPA - PCAET
Organisation : Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de Saône

Le présent marché porte sur l’élaboration d’un Plan Climat Air Énergie Territorial avec évaluation environnementale à l'échelle du Pays Vesoul - Val de Saône, pour le compte des 5 EPCI membres. Il s'agit d'une relance de consultation.

Depuis 2012, le Pays Vesoul - Val de Saône porte un plan climat énergie territorial "volontaire", qui a intégré le volet "air" en 2019.

A ce jour, dans un contexte sanitaire inédit, qui amplifie l'ampleur des enjeux liés aux transitions énergétiques et écologiques en termes de développement du territoire, notamment et pour offrir une vision plus large et plus complète de mise en œuvre d'un PCAET, mais aussi pour des raisons de mutualisation de moyens et d'ingénierie, le Pays propose l’élaboration d'un PCAET "règlementaire" à l'échelle du territoire.

Le PCAET est un document cadre de la politique énergétique et climatique et constitue un projet territorial de développement durable dont la finalité est la lutte contre le changement climatique et l'adaptation du territoire à ses effets, afin d'en limiter la vulnérabilité. Cet outil d'animation à la fois stratégique et opérationnel, prend en compte l'ensemble de la problématique climat-air-énergie autour de plusieurs axes d'actions :
- Réduction des émissions de gaz à effet de serre
- Adaptation au changement climatique
- Sobriété énergétique et amélioration de l'efficacité énergétique
- Qualité de l'air
- Développement des énergies renouvelables

Le PCAET se compose de quatre grandes phases d'élaboration : diagnostic, stratégie, programme d'actions et dispositif de suivi et d'évaluation.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xml
Licence : License Not Specified
Marché à procédure adaptée - Élaboration d'une stratégie globale d'attractivité territoriale
Acronyme : MAPA - Attractivité
Organisation : Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de Saône

Le présent marché porte sur l’élaboration d’une stratégie globale d’attractivité territoriale à l’échelle du Pays Vesoul – Val de Saône.

Il s’agit de structurer une stratégie globale d’attractivité territoriale qui :
1.	Identifie le positionnement concurrentiel du territoire, son identité territoriale et ses valeurs partagées avec les acteurs locaux et les habitants,
2.	Identifie les actions à conduire localement pour rendre le territoire (plus) attractif, et créer ainsi des conditions d’accueil plus favorables aux nouvelles populations et aux nouveaux investisseurs,
3.	Prospecte et communique sur l’offre du territoire et ses atouts pour convaincre les acteurs et cibles d’y demeurer, d’y investir, d’y réinvestir, d’y vivre et d’y séjourner.
Le Pays ne souhaite pas s’appuyer sur la création d’une marque territoriale. Il souhaite agir sur son offre locale pour améliorer son attractivité et le rendre plus « désirable », pour ensuite promouvoir les dynamiques locales à l’extérieur.


Mots-clés : marche,marche-public
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2019-03-04 – 2021-03-05
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xml
Licence : License Not Specified
Marché Création route forestière 
Organisation : COMMUNE DE SAINT-JULIEN

Création d’une route forestière empierrée (469 m), RF du Bois du Bignovre, avec places de  dépôt/retournement (436 m2), et mise au gabarit d’une route forestière (387 m), sur le territoire communal de Saint-Julien.


Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2020-01-09 – 2021-01-31
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Marché Création Route forestière
Organisation : COMMUNE DE SAINT-JULIEN

Création d’une route forestière empierrée (469 m), RF du Bois du Bignovre, avec places de  dépôt/retournement (436 m2), et mise au gabarit d’une route forestière (387 m), sur le territoire communal de Saint-Julien.


Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2020-01-09 – 2021-01-31
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Marché Création route forestière et place de retournement 
Organisation : DONCIERES

Construction d'une route forestières sur 530ml avec place de retournement sur 300m² et maîtrise d’œuvre 

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2019-06-15 – 2021-01-30
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Marché Création route forestière et place de retournement
Organisation : DONCIERES

Construction d'une route forestière sur 530ml avec place de retournement sur 300m² et maîtrise d’œuvre

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2019-06-15 – 2021-01-30
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
MARCHÉ DE FOURNITURE ET LIVRAISON D'OBJETS PUBLICITAIRES POUR PAS-DE-CALAIS-HABITAT
Acronyme : PDCH
Organisation : PAS-DE-CALAIS HABITAT

MARCHÉ DE FOURNITURE ET LIVRAISON D'OBJETS PUBLICITAIRES POUR PAS-DE-CALAIS-HABITAT
Accord cadre à bons de commandes sans minimum et avec un maximum de 89 999.99 €HT.

Mots-clés : objets,publicitaires
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-01-02 – 2028-01-01
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Marché de maîtrise d'oeuvre sur l'ouvrage écrêteur de crues du ruisseau du Viterne à Maizières
Organisation : Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon

Passation du marché : La procédure de passation est la procédure adaptée. Cette consultation fait suite à une précédente consultation infructueuse. Le DCE a été substantiellement modifié.

Nature du marché : Marché

Objet : Marché de maîtrise d'oeuvre sur l'ouvrage écrêteur de crues du ruisseau du Viterne à Maizières

Modalités d'exécution : tranche ferme et 3 tranches optionnelles

Numéro d'identification : MOEMAIZ

Classification CPV : 79311000-7 Services d'études

Lieu d'exécution : département 54

Durée : Le marché débute à compter de la notification de l'OS de l'AVP. Le marché s’achève à l’expiration du (dernier) délai de parfait achèvement éventuellement prolongé des marchés de travaux. Toutefois, la mission se prolongera au-delà de la date d'achèvement définie ci-dessus, en cas de réclamation formulée par les titulaires des marchés de travaux sur leur décompte général jusqu'à la résolution amiable ou contentieuse du différend. La durée est de 19 mois à titre prévisionnel.

Date de notification du marché : 2026.01.26

Pas de considération sociale

Considération environnementale : Clause environnementale

Marché comportant des travaux services ou fournitures innovants : non

CCAG de référence : CCAG - Prestations Intellectuelles approuvé par arrêté du 30 mars 2021

Nombre d'offres reçues : 1

Montant provisoire : 17 000€HT

Prix fermes et non actualisables

Attribution de l'avance : non

Identification du titulaire : Groupement conjoint mandataire solidaire MP2I 1 place des Tricoteries 54 230 CHALIGNY SIRET : 803 946 565 00022/ BEPG 2 allée Saint Cloud Technopole Henri Poincaré 54 600 VILLERS LES NANCY SIRET : 429 157 019 00028

Sous-traitance déclarée pendant la phase de passation : non


Fréquence de mise à jour : other
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Marché de MOE sur le bassin versant de la Mortagne - Avenant n°1
Acronyme : Marché n°2022-MOEMORT
Organisation : Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon

Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne
Le marché est conclu avec un groupement conjoint mandataire solidaire.

Mandataire : SAS SAFEGE SUEZ
M. Jacques GRUPPI
7 rue Claude Chappe
57 070 METZ
SIRET : 542 021 829 00222

co-traitant : EGIS
15 avenue du centre
CS 20 538 Guyancourt
78 286 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX
SIRET : 493 378 038 00266

Modification portant sur le montant financier : 1 194 807,84 €HT avec un montant initial de 1 164 205,59€HT, soit un avenant de 30 602,25€HT.
Avenant notifié le 6 septembre 2024 (2024-09-06).

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Marché de MOE sur le BV de la Meurthe hors Mortagne - Avenant n°01
Acronyme : Marché n°2022-MOEMEU
Organisation : Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon

Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne
Le marché est conclu avec un groupement conjoint mandataire solidaire.

Mandataire : SAS SAFEGE SUEZ
M. Jacques GRUPPI
7 rue Claude Chappe
57 070 METZ
SIRET : 542 021 829 00222

co-traitant : EGIS
15 avenue du centre 
CS 20 538 Guyancourt
78 286 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX
SIRET : 493 378 038 00266

Modification portant sur le montant financier : 3 182 347,56 €HT avec un montant initial de 3 075 760,56€HT, soit un avenant de 106 587€HT.
Avenant notifié le 6 septembre 2024 (2024-09-06).

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Marché de prestation intellectuelle pour l'accompagnement dans le programme territoire engagé transition écologique
Organisation : Communauté de Communes du Pays de Wissembourg

La présente consultation a pour objet  l'accompagnement dans le programme territoire engagé transition écologique.
Le titulaire du marché est la société GREEN (SIRET: 79386941300013), pour un montant de 49 605,00 HT. 


Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2025-03-01 – 2029-03-01
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MARCHÉ DE SERVICE DE RÉINSERTION PROFESSIONNELLE AYANT NOTAMMENT COMME SUPPORT PÉDAGOGIQUE LA RÉFECTION DE LOGEMENTS VACANTS. SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE D'ARRAS
Acronyme : PDCH
Organisation : PAS-DE-CALAIS HABITAT

MARCHÉ DE SERVICE DE RÉINSERTION PROFESSIONNELLE AYANT NOTAMMENT COMME SUPPORT PÉDAGOGIQUE LA RÉFECTION DE LOGEMENTS VACANTS. SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE D'ARRAS
L'accord-cadre avec un maximum de 90 000,00 € sur la totalité des commandes passées

Mots-clés : insertion,logement,logements-sociaux,refection
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-01-02 – 2025-01-01
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified