AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Organismes de garde à domicile agréés en Maine-et-Loire
Organisation : Département de Maine-et-Loire

Liste des organismes de garde à domicile disposant d’un agrément qualité des unités territoriales des [Directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)](http://www.direccte.gouv.fr/ "Site DIRECCTE - Nouvelle fenêtre") et d’un agrément spécifique du service de la Protection maternelle et infantile du Département de Maine-et-Loire pour les enfants de moins de 3 ans.

Mots-clés : enfance,mode-de-garde,sante-social
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organismes délégataires des aides à la pierre en Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) disposant d’un PLH et les Départements peuvent demander au préfet de conclure une convention par laquelle l’État leur délègue la compétence pour l’attribution des aides à la pierre (Article L. 301-5-1 du CCH) . Les aides à la pierre sont destinées à : - la production (par construction et par acquisition), la réhabilitation et la démolition des logements locatifs sociaux (hors opérations de logement social relevant des projets conventionnés avec l’ANRU) ainsi que la création de place d’hébergement - l’amélioration de l’habitat privé relevant des aides de l’ANAH. Les types de délégations : Type II Les conventions sont dites de « type II » si les services de l’État sont mis à disposition de la collectivité pour l’instruction des dossiers. Dans ce cas, l’instruction est maintenue à la DDTM et le délégataire est chargé des choix stratégiques, de la programmation des logements locatifs sociaux sur son territoire, de la gestion des enveloppes de crédits de l’Anah, de la signature des décisions, etc. Type III Les conventions sont dites de « type III » si le délégataire prend en charge l’instruction.

Mots-clés : aides,anah,delegataire,donnees-ouvertes,financement,habitat-politique-de-la-ville-construction,habitat-politique-de-la-ville-renovation,logement,normandie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ne56df0b2c4ac485fab4b87ee966a1936,nf8c6961ea22a4753a1786e4212bcc843
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organismes délégataires des aides à la pierre en Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) disposant d’un PLH et les Départements peuvent demander au préfet de conclure une convention par laquelle l’État leur délègue la compétence pour l’attribution des aides à la pierre (Article L. 301-5-1 du CCH) .

Les aides à la pierre sont destinées à :
- la production (par construction et par acquisition), la réhabilitation et la démolition des logements locatifs sociaux (hors opérations de logement social relevant des projets conventionnés avec l’ANRU) ainsi que la création de place d’hébergement
- l’amélioration de l’habitat privé relevant des aides de l’ANAH.

Les types de délégations :

Type II

Les conventions sont dites de « type II » si les services de l’État sont mis à disposition de la collectivité pour l’instruction des dossiers. Dans ce cas, l’instruction est maintenue à la DDTM et le délégataire est chargé des choix stratégiques, de la programmation des logements locatifs sociaux sur son territoire, de la gestion des enveloppes de crédits de l’Anah, de la signature des décisions, etc.

Type III

Les conventions sont dites de « type III » si le délégataire prend en charge l’instruction.

Mots-clés : aides,anah,delegataire,donnees-ouvertes,financement,habitat-politique-de-la-ville-construction,habitat-politique-de-la-ville-renovation,logement,normandie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organismes d'information et d'orientation  du Ministère de l'Éducation nationale
Organisation : Région Île-de-France

**Organismes d'information et d'orientation du Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche**

Liste des organismes franciliens de type CIO (Centre d'information et d'orientation) et SCUIO (Service commun universitaire d'information et d'orientation), le nom, le sigle et les coordonnées géographiques (adresse postale, commune, département, académie, longitude X, latitude Y) et le lien d'accès direct sur le site Onisep (<http://www.onisep.fr)>.

Publié le 18 décembre 2014

Mots-clés : enseignement-formation-recherche,formation,geolocalisation,orientation,rediffusion,universite
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organismes disposant d'un PLH et délégataires des aides à la pierre en Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) disposant d'un programme local de l'habitat (PLH) et les Départements peuvent demander au Préfet de conclure une convention par laquelle l'État leur délègue la compétence pour l’attribution des aides à la pierre (Article L. 301-5-1 du Code de la Construction et de l'Habitation).

Mots-clés : aides-a-la-pierre,donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-besoins-en-logement,habitat-politique-de-la-ville-construction,habitat-politique-de-la-ville-renovation,normandie,plh
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : naa244b11978f4b8a82dabec18a80ac0a,n20294cedf3014d7e87613a0e840df313
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

[Archive] Suite à la mise en place du Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) en 2022, deux nouveaux jeux de données sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR et CII :

  * [Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/organismes-experts-bureaux-2-style-stylistes-agrees-credit-d-impot-recherche-cir/information/)
  * [Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/organismes-prives-agrees-credit-dimpot-innovation-cii/information/)  


Vous pouvez également retrouver la [liste des organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-cico-organismes-publics-agrees-ci-collaboration-de-recherche/information/).Ce jeu de données continuera d'être actualisé jusqu'à fin 2023.  
---  
  
  


Pour pouvoir déclarer le CIR ou le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CIR ou CII. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées.  


La liste des organismes, et des bureaux de style est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste ne peut pas servir de justificatif et se substituer à la décision d'agrément accordée par le MESR.

Le donneur d'ordre doit s'assurer auprès du prestataire que ce dernier possède la décision d'agrément.

Mots-clés : academie,academies,bureau-de-style,cii,cir,commune,commune-rurale,communes,communes-rurales,credit-dimpot,credit-dimpot-innovation,credit-dimpot-recherche,economie,entreprises,innovation,nomenclature-referentiel,organime,organismes-de-recherche-prives,organismes-de-recherche-prives-agrees,organismes-prives,organismes-prives-agrees,recherche,region,regions,secteur-prive,unite-urbaine,unites-urbaines
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CIR. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées.

Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste ne peut pas servir de justificatif et se substituer à la décision d'agrément accordée par le MESR.

Le donneur d'ordre doit s'assurer auprès du prestataire que ce dernier possède la décision d'agrément.

Mots-clés : academie,academies,bureau-de-style,cir,commune,commune-rurale,communes,communes-rurales,credit-dimpot,credit-dimpot-recherche,economie,entreprises,innovation,nomenclature-referentiel,organime,organismes-de-recherche-prives,organismes-de-recherche-prives-agrees,organismes-prives,organismes-prives-agrees,recherche,region,regions,secteur-prive,unite-urbaine,unites-urbaines
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organismes issus de la base de données locales Service Public en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Mise à jour mai 2021
La DREAL Auvergne-Rhône-Alpes réutilise cette donnée dans le cadre notamment de la gestion de crise.
La Base de données locales référence plus de 60 000 guichets publics locaux (mairies, organismes sociaux, services de l'état, etc.). Elle fournit leurs coordonnées (adresses, téléphones, site internet, horaires d'ouverture, coordonnées de géolocalisation). En complément, sont indexés plus de 36 000 fichiers des communes, précisant la compétence géographique des guichets.
La liste des types d'organismes référencés dans la base est consultable dans le fichier PDF joint ci-dessous.
Le schéma et sa documentation sont disponibles à l'adresse : https://www.service-public.fr/partenaires/comarquage/documentation

Mots-clés : adresses,auvergne-rhone-alpes,dreal-auvergne-rhone-alpes,erp-autre,gestion-de-crise,inspire,occupation-des-terres,sante-social
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms
Licence : License Not Specified
Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CII. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées.

Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste ne peut pas servir de justificatif et se substituer à la décision d'agrément accordée par le MESR.

Le donneur d'ordre doit s'assurer auprès du prestataire que ce dernier possède la décision d'agrément.

Mots-clés : academie,academies,bureau-de-style,cii,commune,commune-rurale,communes,communes-rurales,credit-dimpot,credit-dimpot-innovation,economie,entreprises,innovation,nomenclature-referentiel,organime,organismes-de-recherche-prives,organismes-de-recherche-prives-agrees,organismes-prives,organismes-prives-agrees,recherche,region,regions,secteur-prive,unite-urbaine,unites-urbaines
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Pour pouvoir déclarer le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo), l’entreprise qui établit un contrat de collaboration avec un organisme public doit s’assurer que ce dernier a reçu un agrément pour le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo). 

L’entreprise doit également s’assurer de l’éligibilité des dépenses qui seront déclarées.

La liste des organismes agréés CICo est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste ne peut pas servir de justificatif et se substituer à la décision d'agrément accordée par le ministère en charge de la recherche.

Mots-clés : academie,academies,cico,commune,commune-rurale,communes,communes-rurales,credit-dimpot,credit-dimpot-collaboration-de-recherche,economie,enseignement-superieur,etablissement-denseignement-superieur,innovation,nomenclature-referentiel,organime,organismes-de-recherche-prives,organismes-publics,organismes-publics-agrees,recherche,region,regions,secteur-public,structures-publiques-de-recherche,unite-urbaine,unites-urbaines
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organismes réalisant des diagnostics énergétiques ou visites à domicile
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Organismes réalisant des diagnostics et/ou visites à domicile. Partenaires des ALEC

__Origine__

Données transmises par la DPAS via fichier


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;1659)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2475c6c97ddace9ac066e51ae1f78966a6e66727)

Mots-clés : alec-agences,climat,donnees-ouvertes,dpas,energie,energies,locales,opendata,passerelle-inspire,seine-saint-denis
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Orientation d'aménagement du PLU de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Périmètre d'orientation d'aménagement de quartier et de secteur (se reporter à la pièce écrite intitulée « Cahier communal » de chaque commune).

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - linéaires
Organisation : Nantes Métropole

Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - linéaires

* * *

Les OAP définissent les conditions d'aménagement garantissant la prise en compte des qualités architecturales, environnementales, urbaines et paysagères des secteurs considérés. Elles exposent la manière dont la métropole souhaite les mettre en valeur, les réhabiliter, les restructurer ou aménager. Ce jeu de données représente les fonctions urbaines à conforter ou futures à développer (habitat, activité, équipement, espaces végétalisés, zonage humides, etc.) de type linéaire identifié par l'OAP. Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local d'Urbanisme métropolitain](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_plum/information/).

* * *

Mots-clés : oap,plum,urbanisme-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - ponctuelles
Organisation : Nantes Métropole

Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - ponctuelles.

* * *

Les OAP sectorielles définissent les conditions d'aménagement garantissant la prise en compte des qualités architecturales, environnementales, urbaines et paysagères des secteurs considérés. Elles exposent la manière dont la métropole souhaite les mettre en valeur, les réhabiliter, les restructurer ou aménager. Ce jeu de données représente les fonctions urbaines existantes à conforter ou futures à développer (habitat, activité, équipement, espaces végétalisés, zonages humides, etc.) de type ponctuel identifié par l'OAP. Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local d'Urbanisme métropolitain](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_plum/information/).

* * *

Mots-clés : oap,plum,urbanisme-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - secteurs de programmation surfaciques
Organisation : Nantes Métropole

Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - secteurs de programmation surfaciques

* * *

Les OAP sectorielles définissent les conditions d'aménagement garantissant la prise en compte des qualités architecturales, environnementales, urbaines et paysagères des secteurs considérés. Elles exposent la manière dont la métropole souhaite les mettre en valeur, les réhabiliter, les restructurer ou aménager. Ce jeu de données représente les secteurs faisant l'objet d'objectifs de programmation de logements plus précis. Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local d'Urbanisme métropolitain](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_plum/information/).

* * *

Mots-clés : oap,plum,urbanisme-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - surfaciques
Organisation : Nantes Métropole

Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - surfaciques

* * *

Les OAP sectorielles définissent les conditions d'aménagement garantissant la prise en compte des qualités architecturales, environnementales, urbaines et paysagères des secteurs considérés. Elles exposent la manière dont la métropole souhaite les mettre en valeur, les réhabiliter, les restructurer ou aménager. Ce jeu de données représente les fonctions urbaines existantes à conforter ou futures à développer (habitat, activité, équipement, espaces végétalisés, zonages humides,etc.) de type surfacique identifiées par l'OAP.**** Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local d'Urbanisme métropolitain**.**](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_plum/information/)

* * *

Mots-clés : oap,plum,urbanisme-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Orientation des toits calculée automatiquement
Organisation : OpenSolarMap

Ce jeu de données a été produit à partir des emprises des bâtiments disponibles sur OpenStreetMap. Seuls les bâtiments de plus de 100m2 et à l'orientation proche des axes cardinaux ont été sélectionnés. Ceci représente en tout plus de 1,4 million de bâtiments répartis sur tout le territoire métropolitain.

Un réseau de neurones a été entraîné à partir des contributions collectées par l'interface de crowdsourcing disponible sur http://opensolarmap.org

Ce réseau de neurones a ensuite calculé la probabilité d'orientation pour chaque bâtiment.

Le fichier proposé contient:
- l'identifiant OpenStreetMap du polygone du bâtiment
- class_0 à class_3 correspondant à la probabilité pour chacune des orientations (N/S, E/O, plat ou inconnue)
- le code INSEE de la commune où se trouve le bâtiment
- le X/Y (en lambert 93) du centre du bâtiment pour une représentation cartographique



Mots-clés : batiment,energie,energie-solaire,environnement,panneaux-solaires,solaire,toiture
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : csv.zip
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Orientation économique des territoires en 1982
Organisation : Région Hauts-de-France

En 1982, le territoire qui formera la nouvelle région est un territoire essentiellement productif : les activités de fabrication occupent 460 424 personnes, soit 23,4 % des actifs régionaux, contre 17,3 % sur le territoire national. Moins d’emplois administratifs, moins d’emplois agricoles, moins d’emplois dans les services de proximité, moins d’emplois métropolitains.

Mots-clés : ,agriculture,atlas-activites-economiques-recherche-developpement-et-innovation,economie,fabrication,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Orientation économique des territoires en 2012
Organisation : Région Hauts-de-France

En 2012, l’emploi sur le territoire régional a augmenté, suivant en cela la tendance nationale – mais de façon beaucoup moins importante : +23,3 % d’actifs en France contre +8,9 % pour la nouvelle région. Certaines zones d’emploi ont même vu leur nombre d’actifs diminuer entre 1982 et 2012, principalement dans l’Est du territoire : Maubeuge, Cambrai, la Thiérache, Saint-Quentin et Soissons ont ainsi perdu plus de 10 % de leurs actifs en trente ans.

Mots-clés : ,agriculture,atlas-activites-economiques-recherche-developpement-et-innovation,economie,fabrication,region,sraddet,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Orientation économique des territoires en 2012
Organisation : Région Hauts-de-France

Atlas didactisé de la région Hauts-de-France - Partenariat géographie prospective Académie de Lille / Région Hauts-de-France

Mots-clés : ,agriculture,atlas-pedagogique,economie,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Orientation économique des territoires en 2012 et évolution de l'emploi par catégories sociales
Organisation : Région Hauts-de-France

La transformation de l’appareil productif de la nouvelle région a entrainé, à l’instar des tendances nationales, une mobilité structurelle ascendante : entre 2006 et 2011, la part des emplois les plus qualifiés (professions intermédiaires, cadres…) a légèrement progressé, tandis que la part des ouvriers a reculé de 2,3 points.

Mots-clés : ,agriculture,atlas-emploi-formation,categorie,economie,evolution,fabrication,region,social,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Orientation économique du territoire en 1982
Organisation : Région Hauts-de-France

Atlas didactisé de la région Hauts-de-France - Partenariat géographie prospective Académie de Lille / Région Hauts-de-France

Mots-clés : ,agriculture,atlas-pedagogique,economie,orientation,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Orientation et accompagnement des bénéficiaires du RSA
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Données au niveau des conseils départementaux issues de :

  * l'enquête sur l'orientation et l'accompagnement des bénéficiaires du RSA (OARSA) : un fichier par année et un fichier contenant des indicateurs en séries longues ;
  * les remontées individuelles sur l'insertion des bénéficiaires du RSA (RI-Insertion) : un fichier répliquant les indicateurs d'OARSA pour 2022, un fichier comportant des indicateurs sur le processus d'orientation et de contractualisation, un fichier comportant des indicateurs de 2017 à 2022.



[La part des orientés parmi les bénéficiaires du RSA est stable en 2024](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/communique-de-presse-jeux-de-donnees/jeux-de-donnees/251211-DATA-la-part-des-beneficiaires-du-rsa)

Mots-clés : beneficiaires-du-rsa,minima-sociaux-et-pauvrete,oarsa,orientation-et-accompagnement,ri-insertion,rsa
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Orientation - Offre de formation Initiale Post Bac en Pays de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

La Région des Pays de la Loire met à votre disposition l’ensemble de l’offre de formation de l’enseignement supérieur, accessible après la Terminale. Afin de faciliter les recherches et de permettre la création de nouveaux services. Ces données vous permettront de classer l'ensemble des formations initiales en Pays de la loire par domaine, par type de formations, par durée ou par établissement...

Mots-clés : bts,but,education-formation-jeunesse,formation,initiale,licence,orientation,post-bac
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0