AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Batz-sur-mer
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Batz-sur-Mer.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400103_deliberation_liste)

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Guérande
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Guérande.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400699_deliberation_liste)

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de La Baule
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de La Baule.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400558_deliberation_liste)

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Piriac sur mer
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Piriac sur Mer.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214401259_deliberation_liste)

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Saint-Lyphard
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune de Saint-Lyphard.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214401754_deliberation_liste)

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune de Saint-Molf
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux de Saint molf

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264400516_deliberation_liste)

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux de la commune du Croisic
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux la commune du Croisic.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400558_deliberation_liste)

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils syndicaux du syndicat mixte des transports
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux du syndicat mixte de transport, Lila Presqu'ile.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (254402738_deliberation_liste)

Le Syndicat a été dissous à la date d'effet au 31 août 2024. Les compétences du SMTR ont été transférées à CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo à compter du 1er septembre 2024.

Les délibérations liées au transport sont désormais renseignées dans le jeu de données "délibérations de Cap Atlantique", id : 244400610_deliberations-liste

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des délibérations et Procès-verbaux du CCAS de la commune de Piriac-sur-mer
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration du CCAS de Piriac sur Mer.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (264402231_deliberations_liste)

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des délibérations mandat actuel (2021 à 2028)
Organisation : Région Normandie

Liste des délibérations votées par le [Conseil régional](https://www.normandie.fr/le-conseil-regional) en [assemblée plénière](https://www.normandie.fr/assemblee-pleniere) et en [commission permanente](https://www.normandie.fr/la-commission-permanente) depuis le 2 juillet 2021 (mandat en cours de juillet 2021 à mars 2028).   


  


Le jeu de données respecte le schéma du Socle Commun des Données Locales (SCDL) : <https://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/>

  


Pour accéder au moteur de recherche : <https://deliberations.normandie.fr/webdelib/>

  


Fréquence de mise à jour : Au fil de l'eau

Mots-clés : action-publique,administration,deliberations,geospatial,vie-citoyenne,vie-publique
Formats des ressources : file:///srv/udata/ftype/xlsx,file:///srv/udata/ftype/csv,file:///srv/udata/ftype/gdb,file:///srv/udata/ftype/kml,file:///srv/udata/ftype/gpkg,file:///srv/udata/ftype/html,file:///srv/udata/ftype/zip,file:///srv/udata/ftype/txt,file:///srv/udata/ftype/json,file:///srv/udata/ftype/geojson
Licence : License Not Specified
Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »
Organisation : Premier ministre

La [loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens](http://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2013/11/12/2013-1005/jo/texte ) pose le principe selon lequel  le silence gardé par l’administration sur une demande vaut accord. Ces dispositions s’appliquent à compter du 12 novembre 2014 aux demandes adressées aux administrations de l’État et de ses établissements publics à compter de cette date. [Ce principe connait toutefois des exceptions prévues par la loi ou par des décrets](http://legifrance.gouv.fr/Droit-francais/Silence-vaut-accord-SVA).

La liste des démarches concernées est reprise dans ce jeu de données qui recense les procédures pour lesquelles le silence gardé par l’administration à l’issue d’un délai fixé vaut acceptation de la demande.

Ces dispositions s’appliquent depuis le 12 novembre 2014 aux demandes adressées aux administrations de l’État et de ses établissements publics.

Elles s’appliquent à compter du  12 novembre 2015 aux demandes adressées aux collectivités territoriales, aux organismes de sécurité sociale et aux organismes chargés d’un service public administratif. 

La liste des procédures concernées est reprise dans un tableau dédié à chaque autorité administrative (voir sur [http://legifrance.gouv.fr/Droit-francais/Silence-vaut-accord-SVA](http://legifrance.gouv.fr/Droit-francais/Silence-vaut-accord-SVA)) :

    

- Tableau des procédures pour lesquelles le silence gardé par les services de l'État sur une demande vaut accord
- Tableau des procédures pour lesquelles le silence gardé par les collectivités territoriales sur une demande vaut accord
- Tableau des procédures pour lesquelles le silence gardé par les organismes de sécurité sociale sur une demande vaut accord
- Tableau des procédures pour lesquelles le silence gardé par les autres organismes chargés d’un service public administratif sur une demande vaut accord

Ces listes n’ont pas par elle-même de valeur juridique. Elles sont publiées aux fins d’information du public. Elles recensent les procédures qui n’entrent dans aucune des exceptions prévues par la loi ou par les décrets qui prévoient, dans les conditions fixées par la loi, des dérogations au principe du « silence vaut accord ».


Mots-clés : administration,demarche,demarches,donnees-ouvertes,grand-public,procedure,procedure-simplifiee,procedures,simplification
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des départements français métropolitains, d'outre mer et les COM ainsi que leurs préfectures
Acronyme : DPT_DOM_COM

Liste des départements français métropolitains et d'outre mer ainsi que les collectivités d'outre-mer avec le nom des préfectures.

Les informations sont les suivantes:

- code: “01”, “2A”, “92”, “988”, il s’agit du code de l’entité;
- type: “DOM”, “COM”, “PTOM”, il s’agit du type d’entité;
- nom: “Allier”, “Nouvelle-Calédonie”, il s’agit du nom de l’entité;
- chefLieu: “Nouméa”, “Rodez”, il s’agit de la préfecture ou du chef lieu de l’entité;
- region: “Grand Est”, “Bretagne”, ou vide, il s’agit de la région de rattachement de l’entité;
- debutValidite: date de début de validité des informations de la ligne;
- finValidite: date de fin de validité des informations de la ligne.

Les informations sont actualisées dès qu’il y a un changement ayant une conséquence sur les données contenues dans le fichier CSV.

Mots-clés : collectivite,departement,outre-mer,prefecture
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2020-03-21 – 2020-03-22
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France métropolitaine,DROM-COM
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des diplômes professionnels de l’éducation nationale
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Liste des diplômes professionnels de l’éducation nationale comprenant les informations suivantes : commission professionnelle consultative (CPC) concernée, niveau, type de diplôme, spécialité et option, code diplôme, numéro RNCP, première et dernière session, date de l’arrêté de création, commentaire le cas échéant.

Source :   
Base centrale des nomenclatures (DEPP) ; Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) ; Journal officiel de la République française ; base interne

Liste des diplômes professionnels téléchargeable en pdf sur Eduscol : <https://eduscol.education.fr/774/les-diplomes-professionnels>

Mots-clés : certification,cpc,diplome,diplomes-et-examens,donnees-de-reference,liste,option,professionnel,rncp,specialites
Couverture temporelle : 1944-12-31 – 2023-12-30
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des directions de la Ville de Paris
Organisation : Ville de Paris

Liste des directions de la Ville de Paris issue de la page Paris.fr [Organigramme de la Ville de Paris](https://www.paris.fr/pages/organigramme-de-la-ville-de-paris-2380)

Mots-clés : administration-et-finances-publiques
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste des directrices et des directeurs du réseau des Urssaf
Organisation : Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales

Liste des directrices et des directeurs des Urssaf, des Cgss, de la Css Mayotte et de la CCSS Lozère. 

**DATAVIZ** : [Carte du réseau et des activités des Urssaf](https://dataviz-1.urssaf.fr/reseau-et-chiffres-cles)

_Date de création_ : 5 juillet 2021

Mots-clés : activites-des-urssaf,administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,directeurs,directrices,liste-des-directrices-et-des-directeurs,urssaf
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste des dispositifs jeunes au stade
Organisation : Ressourcerie datalocale

Chaque année, en partenariat avec les clubs girondins de haut niveau labélisés CLUBS ELITE 33, le Conseil Departemental offre 45 000 places aux moins de 18 ans.Dès octobre, le catalogue des évènements est envoyé a 1200 structures sportives de Gironde pour inscrire les jeunes.Vous trouverez dans la ressource mise a disposition la liste des clubs participant au dispositif ainsi que les évènements concernés avec le détail des places mises a disposition.

Mots-clés : animation,conseil-departemental,gironde,sport
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Liste des dispositifs jeunes au stade
Organisation : Ressourcerie datalocale

Chaque année, en partenariat avec les clubs girondins de haut niveau labélisés CLUBS ELITE 33, le Conseil Departemental offre 45 000 places aux moins de 18 ans.Dès octobre, le catalogue des évènements est envoyé a 1200 structures sportives de Gironde pour inscrire les jeunes.Vous trouverez dans la ressource mise a disposition la liste des clubs participant au dispositif ainsi que les évènements concernés avec le détail des places mises a disposition.

Mots-clés : animation,conseil-departemental,gironde,sport
Formats des ressources : csv
Liste des dispositifs jeunes au stade
Organisation : Conseil Départemental de la Gironde

Chaque année, en partenariat avec les clubs girondins de haut niveau labélisés CLUBS ELITE 33, le Conseil Général offre 45 000 places aux moins de 18 ans.Dès octobre, le catalogue des évènements est envoyé a 1200 structures sportives de Gironde pour inscrire les jeunes.Vous trouverez dans la ressource mise a disposition la liste des clubs participant au dispositif ainsi que les évènements concernés avec le détail des places mises a disposition.

Mots-clés : animation,conseil-general,gironde,sport
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste des distances inter-arrêts par ligne et par sens
Organisation : Pau Béarn Pyrénées Mobilités

Liste des arrêts par ligne et par direction du réseau IDELIS de l'agglomération paloise avec les distances entre les arrêts

Mots-clés : transports-deplacements
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des distributeurs de carburants

Liste des principaux distributeurs de carburant alimentant les stations-service en France. Extraite de Wikipedia : https://fr.wikipedia.org/wiki/Carburant via UFIP

Mots-clés : carburant,distributeur,france,total
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Creative Commons Attribution Share-Alike
Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Aube

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département (une seule ressource par département).
Cette ressource présente comme caractéristiques :
- seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d'urbanisme opposables et numérisés figurent dans cette table.
- une commune ne pouvant être soumise qu'à un seul document d'urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d'une commune ne peut apparaître qu'une seule fois dans la table.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le département des Vosges
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d&#x27;urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l&#x27;état de la numérisation des documents d&#x27;urbanisme opposables sur le département des VOSGES.
Cette ressource présente comme caractéristiques :
- Toutes les communes vosgiennes figurent dans cette table ;
- Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.

__Origine__

Identification du dernier document d&#x27;urbanisme applicable sur la commune concernée.


__Organisations partenaires__

DDT Vosges

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-0484f5ff-dc2e-4671-b18c-3e335469f768)
 * [Carte : &quot;Outil d&#x27;aide à l&#x27;Application du Droit des Sols (OADS) dans le département des Vosges&quot;](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/340/00_OADS.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/35d415eb68805934a0eba39069618c541d0637f6)

Mots-clés : amenagement,donnees-ouvertes,information,passerelle-inspire,planification,planning-cadastre,plu,pos,urbanisme,usage-des-sols,zonage
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le département des Vosges
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département des VOSGES. Cette ressource présente comme caractéristiques : - Toutes les communes vosgiennes figurent dans cette table ; - Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.

Mots-clés : amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,information,planification,plu,pos,urbanisme,usage-des-sols,zonage
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n070c609131d64b34ba1333b25e86d054,n924fd43ec3d94766bcaca06c06c2dd8e
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le département des Vosges
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département des VOSGES.
Cette ressource présente comme caractéristiques :
- Toutes les communes vosgiennes figurent dans cette table ;
- Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.

Mots-clés : amenagement,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,information,inspire,planification,plu,pos,urbanisme,usage-des-sols,zonage
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d&#x27;urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l&#x27;état de la numérisation des documents d&#x27;urbanisme opposables sur le département. (une seule ressource par département)
Cette ressource présente comme caractéristiques :
* Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme opposables et numérisés figurent dans cette table.
* Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.

__Origine__

Identification du dernier document d&#x27;urbanisme applicable sur la commune concernée


__Organisations partenaires__

DDT Haut-Rhin

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-b4b3ba41-b52c-48fb-a399-af3eeeae85df)
 * [Standard de données COVADIS : Liste des documents d&#x27;urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée.](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;DOC_URBA)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d1b998b92551c7e9a22812e1177e3dca46fd8f39)

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planification,planning-cadastre,plu,pos,usage-des-sols,zonage
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule ressource par département)
Cette ressource présente comme caractéristiques :
* Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme opposables et numérisés figurent dans cette table.
* Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,document-durbanisme,donnees-ouvertes,inspire,planification,plu,pos,usage-des-sols,zonage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0