AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Opérations de logements locatifs sociaux (existants)
Organisation : GéoGuyane

Emprises des opérations de logements locatifs sociaux existantes localisées avec les principales caractéristiques (nom du groupe, bailleur, nombre de logements, mode de financement, année de livraison...).

Un rapport d&#x27;étude complet comprenant des fiches descriptives de chaque opération est disponible en téléchargement sur le site de l&#x27;AUDeG :

http://www.audeg.fr/ressources/zoom_ressource.asp?id&#x3D;80&amp;amp;srub&#x3D;3&amp;amp;ssrub&#x3D;1

__Origine__

Série de donnée réalisée à partir des informations bailleurs et des enquêtes EPLS


__Organisations partenaires__

AUDeG - Agence d&#x27;Urbanisme et de Développement de la Guyane

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/452f8708d1806dd676023cfb08c114e1e08ef26b)

Mots-clés : audeg,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,open-data,parc-locatif-social,passerelle-inspire,structure,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Opérations de logements locatifs sociaux (projets)
Organisation : GéoGuyane

Emprises des opérations de logements locatifs sociaux en projet localisées avec les principales caractéristiques (variables selon le niveau d&#x27;avancement et les bailleurs).

Un rapport d&#x27;étude complet comprenant des fiches descriptives de chaque opération en projet est disponible en téléchargement sur le site de l&#x27;AUDeG :

http://www.audeg.fr/ressources/zoom_ressource.asp?id&#x3D;80&amp;amp;srub&#x3D;3&amp;amp;ssrub&#x3D;1

__Origine__

Série de donnée réalisée à partir des informations bailleurs


__Organisations partenaires__

AUDeG - Agence d&#x27;Urbanisme et de Développement de la Guyane

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/48c03b506a4b757672985eb812802057b08ee083)

Mots-clés : donnees-ouvertes,guyane,open-data,passerelle-inspire,structure,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Opérations de revitalisation du territoire (ORT) du Tarn
Organisation : DDT Tarn

Mise à jour au 20-02-2024.

Créée en 2018 par l’article 157 de la loi ELAN, l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) 
est un outil au service des collectivités locales volontaires pour la mise en œuvre de leur projet 
global de territoire visant la consolidation de fonctions de centralité qui bénéficient à tous. 

Cet outil s’adresse à tout territoire qui veut mettre en œuvre un projet global de revitalisation. 
Ainsi, l’ORT est un outil phare pour accompagner les 222 collectivités engagées dans le programme
Action cœur de ville ainsi que les communes lauréates du programme Petites Villes de Demain.

Le projet d’intervention est formalisé dans une convention signée a minima par la ville principale de l’EPCI,
l’EPCI et l’Etat, ainsi que toute autre collectivité et opérateurs publics et privés apportant leur soutien.

Plus d'infos: https://www.ecologie.gouv.fr/operation-revitalisation-territoire-ort

Données réutilisables sans restriction par le public.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-etude,donnees-ouvertes,operation,revitalisation
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Opérations de travaux 1 et 4 du PAPI MADON : LOT 02 Mission de contrôle technique Avenant 1
Acronyme : 2022CT_MA
Organisation : Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon

Nouvelle adresse et nouveau num SIRET du titulaire.
L’EPTB a conclu le 28 mars 2022 un marché pour la réalisation d’une mission de contrôle technique relative aux 
travaux des opérations 1 et 4 du PAPI MADON (lot 02).
Le titulaire a informé l’EPTB d’un changement d’adresse, désormais domicilié au 95 allée des Près de Champelle, 
54 230 CHAVIGNY, et d’un nouveau numéro SIRET, à savoir le n° 401 449 855 019 39.
Il est donc nécessaire de modifier le marché actuel afin de prendre en compte cette modification.
Avenant notifié par l'EPTB au titulaire le 23 août 2024 (2024-08-23).

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Opérations d'intérêt national (OIN) d'Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données représente les opérations d'intérêt national d'Île-de-France en 2018.

Une opération d'intérêt national (OIN) est une opération d'urbanisme à laquelle s'applique un régime juridique particulier en raison de son intérêt majeur.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,oin,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Opérations Grands Sites
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Une Opération Grand Site est la démarche proposée par l’État aux collectivités territoriales pour répondre aux difficultés que posent l’accueil des visiteurs et l’entretien des sites classés de grande notoriété soumis à une forte fréquentation.

Elle permet de définir et de mettre en œuvre un projet concerté de restauration, de préservation et de mise en valeur du territoire. Il s’agit de retrouver les qualités qui ont fait la renommée du site, mais aussi d’élaborer un projet qui permette d’en assurer la pérennité et de mettre en valeur le site dans toute sa diversité.

Une OGS peut être labelisée Grand Site de France. Le label Grand Site de France a été créé par l’État pour reconnaître la qualité de la préservation et de la gestion d’un site classé de grande notoriété et de forte fréquentation. Il est inscrit dans la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement dite loi « Grenelle 2 » et a été intégré au code de l’environnement, article L 341-15-1. L’attribution du label est subordonnée à la mise en œuvre d’un projet de préservation, de gestion et de mise en valeur du site, répondant aux principes du développement durable.

Mots-clés : donnees-ouvertes,grand-site,inspire,normandie,operation,site,sites-proteges
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le Gard
Organisation : DDTM Gard

Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques et sociales : déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une opération programmée d'amélioration de l'habitat a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d'améliorer le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier, une ville, ou un secteur rural. Elles tendent à améliorer l'offre de logements, en particulier locatif et ainsi à maintenir ou à développer les services de voisinage dans le respect du PLH. L'OPAH répond avant tout à un projet local, porté par la collectivité territoriale concernée, que l'État soutient au titre des enjeux de solidarité nationale et de lutte contre l'exclusion par le logement, dont il est porteur. Il existe principalement quatre types d'OPAH :- L'OPAH de droit commun dont l'objet est de revaloriser des quartiers et leur habitat ;- L'OPAH de renouvellement urbain qui a pour ambition de traiter les « zones urbaines et sociales les plus difficiles en créant des dispositifs faisant appel à des interventions foncières ou immobilières et à des outils coercitifs de droit public (traitement de l'insalubrité, démolitions.) ». Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ;- L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les zones rurales en cours de «dévitalisation». Il s'agit des espaces ruraux qui se caractérisent par des déséquilibres démographiques, de revenus, et des conditions de vie difficiles.- L'OPAH de copropriété qui offre un cadre de prévention et de traitement des copropriétés fragiles nécessitant l'appui de la puissance publique pour la réalisation des travaux indispensables à la conservation des bâtiments.Les OPAH sont conçues et mises en œuvre conjointement par l'État (le préfet de Région fixe les priorités et répartit les aides), l'ANAH et les collectivités qui signent une convention. Cette convention précise notamment les périmètres d'intervention : la collectivité concernée délimite ces périmètres et y fixe les objectifs, en concertation avec l'ANAH.Les OPAH peuvent se dérouler sur 5 ans (délai maximal) avec un minimum de 3 ans. Les OPAH sont définies législativement par l'article L303-1 du code de la construction et de l'habitation (CCH). Voir aussi : http://www.lesopah.fr/Les anciennes OPAH (c'est à dire celles qui sont achevées) ne figurent plus dans ces données et sont archivées.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-politique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques et sociales : déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). 
Une opération programmée d'amélioration de l'habitat a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d'améliorer le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier, une ville, ou un secteur rural. Elles tendent à améliorer l'offre de logements, en particulier locatif et ainsi à maintenir ou à développer les services de voisinage dans le respect du PLH. L’OPAH répond avant tout à un projet local, porté par la collectivité territoriale concernée, que l'État soutient au titre des enjeux de solidarité nationale et de lutte contre l’exclusion par le logement, dont il est porteur.
Les OPAH sont conçues et mises en œuvre conjointement par l’État (le préfet de Région fixe les priorités et répartit les aides), l’ANAH et les collectivités qui signent une convention. Cette convention précise notamment les périmètres d’intervention : la collectivité concernée délimite ces périmètres et y fixe les objectifs, en concertation avec l’ANAH.
Les OPAH peuvent se dérouler sur 5 ans (délai maximal) avec un minimum de 3 ans. Les OPAH sont définies législativement par l'article L303-1 du code de la construction et de l’habitation (CCH). Voir aussi : http://www.lesopah.fr/

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat,habitat-politique-de-la-ville-politique,inspire,logement,politique-de-la-ville,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat (Renouvellement Urbain)
Organisation : DEAL Guadeloupe

L_OPAH_RU_S
Outils d’aide aux syndicats de copropriété s’appuyant sur le partenariat de trois entités : les collectivités territoriales, l’Etat et l’Anah (Agence nationale de l'habitat). Le but des OPAH est de permettre la prévention ou la réhabilitation de copropriétés en difficulté, de réaliser des travaux indispensables afin d’initier leur revalorisation.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-parc-logements,habitat-politique-de-la-ville-renovation
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Opérations programmées par le Fonds Européen Agricole de Développement Rural en Provence-Alpes-Côte d'Azur 2/4
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Projets bénéficiant du FEADER (Fonds Européen Agricole de Développement Rural) et dont les dossiers sont gérés par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur sur la période de programmation 2007-2013 :  
  
La région gère les fonds structurels européens dans le cadre de plusieurs délégations de gestion :  
  
* sur la mesure 121C4 : investissements de transformation à la ferme dans les exploitations agricoles  
* sur la mesure 123A : investissements dans les industries agroalimentaires.  
* sur la mesure 125B : investissements hydrauliques agricoles.  
* sur la mesure 311 bis : point de vente directe de produits des exploitations agricoles.  
  
CHAMPS COMPOSANT LES 4 FICHIERS :   
  
* Nom de la structure bénéficiaire  
* Département  
* Objet du dossier  
* Contrepartie nationale  
* Coût total éligible  
* Montant FEADER  
  
Source : https://europe.maregionsud.fr/  
  
La plateforme Région Sud Provence Alpes-Côtes d'Azur dédiée aux programmes thématiques et de coopération territoriale : [Moteur de recherche de projets européens](https://maregionsud.up2europe.eu/european/projects/)

Mots-clés : elevage,europe,exploitation-agricole,feader,ferme,fonds,fonds-structurel,subvention,ue,union-europeenne
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : microsoft excel
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Opérations programmées par le Fonds Européen de Développement Economique et Régional en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Projets bénéficiant du FEDER (Fonds Européen de Développement Economique et Régional) et dont les dossiers sont gérés par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre de sa subvention globale, sur la période de programmation 2007-2013.  
  
CHAMPS COMPOSANT LE FICHIER :   
  
* Nom de la structure bénéficiaire  
* Objet du dossier  
* Coût total éligible  
* Montant FEDER  
  
Source : https://europe.maregionsud.fr/  
  
La plateforme Région Sud Provence Alpes-Côtes d'Azur dédiée aux programmes thématiques et de coopération territoriale : [Moteur de recherche de projets européens](https://maregionsud.up2europe.eu/european/projects/)

Mots-clés : europe,feder,fonds,fonds-structurel,innovation,subvention,ue,union-europeenne
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : microsoft excel
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Opérations programmées - PO FEDER FSE 2014 2020 - Corse
Organisation : Collectivité de Corse

Opérations ayant bénéficié d'un financement européen au titre du FEDER ou du FSE 2014 -2020 au 31/12/2017.

Publication en collaboration avec la Direction des Affaires Européennes et Internationales (DAEI) de la Collectivité de Corse.

<https://www.europa.corsica/>

#

Mots-clés : budget-finances,feder,fse,projet-europeen
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Opérations sur biens et services
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Le tableau des entrées-sorties (ou TES) rassemble dans un même cadre comptable, les comptes de biens et de services par produits et les comptes de production et d'exploitation par branches. Les comptes de biens et de services donnent les équilibres entre ressources (production et importations) et emplois (consommation, formation brute de capital fixe, acquisitions moins cessions d'objets de valeur, variation des stocks, exportations) par produits. Les comptes de production et d'exploitation par branches permettent de mesurer la valeur ajoutée brute des branches (c'est-à-dire leur apport productif) et leur excédent brut d'exploitation ainsi que leur revenu mixte brut. 

L'ensemble de ces informations fournit une image synthétique de l'économie nationale, de l'interdépendance entre les branches (homogènes) qui la constituent et des liens entre l'économie nationale et le reste du monde.

Ce jeu de données contient des données estimées en valeur et en volume aux prix de l’année précédentes chaînés, corrigées des variations saisonnières et des jours ouvrés. Les données sont diffusées suivant la nomenclature française A17. Quelques regroupements supplémentaires (hors nomenclature classique) sont disponibles comme le total services ou le total biens.

Les comptes trimestriels sont calés sur les comptes annuels et suivent les concepts et méthodes des comptes nationaux en base 2020 (première publication fin mai 2024).

Mots-clés : statistiques
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 1949-01-01 – 2026-04-01
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Optymo - Auto en libre service
Acronyme : Optymo ALS
Organisation : Optymo - Belfort

Service de location d'automobiles de Belfort.
Le jeu de données contient :

- les implantations des stations
- l’état en temps-réel de chaque station et les véhicules disponibles à l'instant T.


Mots-clés : als,belfort,mobilite-transport,optymo
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2024-06-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Belfort
Formats des ressources : json
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Optymo - Vélo en libre service
Acronyme : Optymo VLS
Organisation : Optymo - Belfort

Service de location de VLS de Belfort.
Le jeu de données contient :
- les implantations et les caractéristiques des stations
- l'état en temps-réel de chaque station

Mots-clés : belfort,mobilite-transport,optymo,vls
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2014-04-01 – 2050-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Belfort
Formats des ressources : json
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Ordre des Avocats de Paris - Eléments d'Annuaire
Organisation : Ordre des Avocats de Paris

Données constituant l'annuaire des avocats inscrits au Barreau de Paris :
=> Avocats
=> Structures d'exercices
=> Mode d'exercice et rattachement éventuel à une structure ou à un autre avocat
=> Structure d'exercice composées d'autres structures d'exercice
=> Fonctions exercées au Barreau de Paris par les avocats en exercices
=> Bureaux secondaires des avocats
=> Bureaux secondaires des structures d'exercice


Mots-clés : annuaire,avocats
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,pdf
Licence : Other (Public Domain)
Ordre du jour du Conseil de Paris depuis janvier 2015
Organisation : Ville de Paris

Ordres du jour du conseil municipal et départemental janvier 2015- mai 2018  


  
Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants : 

**PJ** : projet de délibération 

**LR** : Lettre rectificative 

**A** : Amendement 

**V** : Vœu 

**VNR** : vœu non rattaché à un projet de délibération 

**DSP** : Délégation de service public 

**G :** la lettre G permet de distinguer les LR, A, V et PJ du conseil départemental****

Mots-clés : assemblee,citoyennete,conseil-de-paris,ddct,deliberation,vote
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Ordres du Jour des conseils municipaux de la commune de La Baule
Organisation : CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Ordres du jour des conseils municipaux de la commune de La Baule.

Ce jeux de données vient en complément du jeu de données des délibérations de la commune (214400558_deliberation_liste)

Mots-clés : citoyennete-institution,conseil-municipal,decisions
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ordres du jour du Conseil Général  - 2008 à 2014
Organisation : Ville de Paris

Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2014 par séance.   
  
  
  


Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants :   
  
**PJ** : projet de délibération   
  
**LR** : Lettre rectificative   
  
**A** : Amendement   
  
**V** : Vœu   
  
**VNR** : vœu non rattaché à un projet de délibération   
  
**DSP** : Délégation de service public<<<<<<<

Mots-clés : assemblee,citoyennete,conseil-de-paris,ddct,deliberation,vote
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Ordres du jour du Conseil Général
Organisation : Ville de Paris

Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2012 par
séance.\
\
 Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP
correspondent aux intitulés suivants :\
 **PJ** : projet de délibération\
 **LR** : Lettre rectificative\
 **A** : Amendement\
 **V** : Vœu\
 **VNR** : vœu non rattaché à un projet de délibération\
 **DSP** : Délégation de service public

Mots-clés : assemblee,deliberation,vote
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Ordres du jour du Conseil Municipal - 2008 à 2014
Organisation : Ville de Paris

Ordres du jour du conseil municipal de mars 2008 à décembre 2014 par séance.   
  
  
  


Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants :   
  
**PJ** : projet de délibération   
  
**LR** : Lettre rectificative   
  
**A** : Amendement   
  
**V** : Vœu   
  
**VNR** : vœu non rattaché à un projet de délibération   
  
**DSP** : Délégation de service public <<<<<<

Mots-clés : aseemblee,citoyennete,conseil-de-paris,ddct,deliberation,vote
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Ordres du jour du Conseil Municipal
Organisation : Ville de Paris

Ordres du jour du conseil municipal de mars 2008 à décembre 2012 par
séance.\
\
 Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP
correspondent aux intitulés suivants :\
 **PJ** : projet de délibération\
 **LR** : Lettre rectificative\
 **A** : Amendement\
 **V** : Vœu\
 **VNR** : vœu non rattaché à un projet de délibération\
 **DSP** : Délégation de service public

Mots-clés : aseemblee,deliberation,vote
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
📑 Ordres du jour et listes des délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données rassemble les ordres du jour et les listes des délibérations du Conseil Municipal de la Ville d'Issy-les-Moulineaux depuis 2020.

[Visualisation des ordres du jour et des listes des délibérations](https://data.issy.com/pages/conseil_municipal_ordre_du_jour_compte_rendu/)   


Retrouvez aussi en open data les [délibérations](https://data.issy.com/pages/deliberations/).

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,assemblees,conseil-municipal,contribuer-io,dataviz,transparence
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0