AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Résultats élections municipales 2026 - 1er tour
Organisation : Toulouse métropole

Résultats du premier tour des élections municipales du dimanche 15 mars 2026 pour la mairie de Toulouse. Les résultats sont présentés par bureaux de vote.

Listes candidates : 

| Nom de la liste | Nom_court| N° de la liste| Nom tête de liste  
---|---|---|---  
VIVRE MIEUX LA GAUCHE UNIE, ÉCOLOGISTE, CITOYENNE ET SOLIDAIRE| F BRIANÇON| 1| F. Briançon  
NPA RÉVOLUTIONNAIRES- TOULOUSE OUVRIÉRE ET RÉVOLUTIONNAIRE| G SCALI| 2| G. Scali  
LUTTE OUVRIÈRE - LE CAMPS DES TRAVAILLEURS| M ADRADA| 3| M. Adrada  
TOULOUSE POUR LES JEUNES, LES TRAVAILLEURS ET LES SERVICES PUBLICS, CONTRE LES BUDGETS DE GUERRE| J MENENDEZ| 4| J. Menendez  
AVEC JEAN-LUC MOUDENC, PROTEGEONS L'AVENIR DE TOULOUSE| JL MOUDENC| 5| J.-L. Moudenc  
LE BON SENS TOULOUSAIN| J LEONARDELLI| 6| J. Leonardelli  
A LA RECONQUETE ! DE TOULOUSE| A COTTREL| 7| A. Cottrel  
NOUVEL AIR| L MEILHAC| 8| L. Meilhac  
DEMAIN TOULOUSE À GAUCHE ET ÉCOLOGISTE| F PIQUEMAL| 9| F. Piquemal  
UNE TRAVAILLEUSE AU CAPITOLE| V PEDINOTTI| 10| V. Pedinotti  
  
| |

Mots-clés : 2026,citoyennete,elections,municipales,resultats
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Résultats élections municipales 2026 - 2nd tour
Organisation : Toulouse métropole

Résultats du second tour des élections municipales du dimanche 22 mars 2026 pour la mairie de Toulouse. Les résultats sont présentés par bureaux de vote.

Listes candidates : 

AVEC JEAN-LUC MOUDENC, PROTÉGEONS L'AVENIR DE TOULOUSE| JL MOUDENC  
---|---  
DEMAIN TOULOUSE LA GAUCHE UNIE| F PIQUEMAL

Mots-clés : 2026,citoyennete,elections,municipales,resultats
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Résultats élections Municipales à Belfort
Organisation : Grand Belfort Communauté d'Agglomération

Résultats des élections municipales par bureau de vote sur Belfort

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/e9cc1c2ce0774524a11ae08a9d7e0f65/MeyPDoncyI2S14-3MUCdnH4tvQJw0/r/8e30e6aac928420e869815ccd85b0e14).

Mots-clés : 2014,administration,donnees-ouvertes,elections,generalites,information,ville-de-belfort
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xls,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Résultats Élections Présidentielles 2022 Premier Tour Région Bretagne

Résultats du premier tour de l'élection présidentielle 2022 pour chaque département breton et dans la région Bretagne toute entière. 
Chaque fichier est au format csv et le séparateur est le point-virgule (;). 
Ces données proviennent du ministère de l'Intérieur.

Mots-clés : bretagne,cotes-darmor,elections,elections-presidentielles,finistere,ile-et-vilaine,morbihan
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Résultats Élections Présidentielles 2022 Second Tour Région Bretagne

Résultats du second tour de l’élection présidentielle 2022 pour chaque département breton et dans la région Bretagne toute entière.
Chaque fichier est au format csv et le séparateur est le point-virgule (;).
Ces données proviennent du ministère de l’Intérieur.

Mots-clés : bretagne,cotes-darmor,elections,elections-presidentielles,finistere,ile-et-vilaine,morbihan
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Résultats électoraux
Organisation : Ville de Saint-Malo

Résultats de toutes les élections depuis 2007.

Le présent jeu de données reproduit les résultats bureau par bureau, retransmis le soir du vote par la Ville de Saint-Malo en préfecture. Il peut y avoir ponctuellement quelques légères différences avec les résultats globaux officiellement publiés sur [http://www.interieur.gouv.fr/Elections/Les-resultats](http://www.interieur.gouv.fr/Elections/Les-resultats)

Source : Service électoral / Service informatique - Ville de Saint-Malo


Mots-clés : elections,resultats,scrutin,vote
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2007-01-01 – 2015-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Malo
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Résultats électoraux
Organisation : Ville de Paris

Résultats des élections, Présidentielles, Législatives, Municipales, Européennes et Régionales de 2007 à 2017 par arrondissement, bureau et candidat.

A partir des Elections Européennes de 2014, ont été rajoutées les colonnes "Nombres de blancs", "Nombres de nuls" et "Nombre de procurations"

Mots-clés : bureau,candidat,citoyennete,communales,elections,europeennes,legislatives,municipales,presidentielles,regionales,resulats,vote
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Résultats électoraux
Acronyme : VSERESELEC
Organisation : Ville de Saint-Etienne

Les résultats électoraux des différentes élections (municipales, législatives, départementales, Européens ...)

&#x20;Les fichiers concernent les résultats globaux par tour des différentes élections.

Ces fichier sont aux formats XLS, pdf, ods ou CSV.


Mots-clés : elections,elections-departementales,elections-europeennes,elections-legislatives,elections-municipales
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2020-03-15 – 2024-07-07
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Étienne
Formats des ressources : xls,pdf,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Résultats électoraux
Organisation : Ville de Paris

Résultats des élections, Présidentielles, Législatives, Municipales, Européennes et Régionales de 2007 à 2012 par arrondissement, bureau et candidat

Mots-clés : citoyens
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,html,csv
Licence : License Not Specified
Résultats électoraux
Organisation : Ville de Paris

Résultats des élections, Présidentielles, Législatives, Municipales,
Européennes et Régionales de 2007 à 2014 par arrondissement, bureau et
candidat.

A partir des Elections Européennes de 2014, ont été rajoutées les
colonnes "Nombres de blancs", "Nombres de nuls" et "Nombre de
procurations"

Mots-clés : bureau,candidat,communales,elections,europeennes,legislatives,municipales,presidentielles,regionales,resulats,vote
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Résultats électoraux - Ville de Lorient
Organisation : Ville de Lorient

Résultats électoraux détaillés de la Ville de Lorient et présentés par bureau de vote. Cette liste présente par tour de vote les résultats cumulés depuis 2015 des différentes élections : municipales, législatives, présidentielles, départementales, régionales.

Dans le détail, ce jeu de données précise:   


  * le code et libellé de l'élection ainsi que son mode de scrutin

  * la date et le tour de vote

  * le numéro du bureau et le libellé du centre de vote

  * le numéro du canton et le libellé du canton  


  * les inscrits sur les listes électorales, les suffrages exprimés, les votes blancs et nuls

  * le nom et le(s) tête(s) de liste ainsi que les résultats obtenus pour chacune d'elle

Les résultats sont présentés en valeur absolue.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,bureau-de-vote,canton,centre-de-vote,elections,lorient,resultats,ville-de-lorient,vote
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Monde,Lorient
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,parquet,csv,xml,turtle,json,octet-stream,n3
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Résultats et excédents
Organisation : Mairie de Cannes

Résultats et excédents disponibles pour chaque exercice budgétaire de la Ville de Cannes, depuis 2014.

Mots-clés : budget,excedent,finances,resultat
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
* Résultats financiers en droits constatés par type de prestation - par caf
Organisation : Caisse Nationale des Allocations familiales 

__ Les données définitives observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 6 mois. Les données semi définitives (fichiers préfixés [SD]) observées pour un mois de droit sont extraites avec un recul de 2 mois. __ Les résultats financiers sont issus des données comptables de la CNAF. Ils sont décrits selon le territoire de compétence des CAF et par type de prestation. Les prestations : PAJE - Prestation d'Accueil du Jeune Enfant \- composante de la PAJE : Prime naissance adoption \- composante de la PAJE : Allocation de base \- composante de la PAJE : CLCA + Colca - Complément de libre choix d'activité + complément optionnel \- composante de la PAJE : CMG assist. mater. - Choix mode de garde emploi d'un(e) assistant(e) maternel(le) \- composante de la PAJE : CMG garde à domicile - Choix mode de garde emploi garde d'enfant à domicile \- composante de la PAJE : CMG structure - Choix mode de garde recours à une entreprise ou une association Alloc. Familiales - Allocations familiales (AF) Complt Familial (totalité) - Complément familial (CF) \- dont CF majoré : Majoration selon le niveau des ressources Allocation de Soutien Familial (ASF) Allocation Rentrée Scolaire (totalité) (ARS) Allocation Education Enfant Handicapé (AEEH) Allocation Journalière Présence Parentale (AJPP) Allocation Logement Familiale (ALF) Allocation Logement Sociale (ALS) Aide Personnalisée au Logement (APL) ALT1 : Aide aux organismes logeant à titre temporaire des personnes défavorisées ALT2 : Aide à la gestion des aires d'accueil des gens du voyage "Hors métropole" - Conventions internationales, CEE Revenu Solidarité Active - droit commun - (RSA) Allocation Adultes Handicapés (AAH) \- Complément AAH : Ancien complément AAH \- Complément AAH :Majoration Vie Autonome (*) \- Complément AAH :Garantie de Ressources pour handicapés (*) (*) y compris sans AAH. A compter de 2007, les titulaires de l'ASI peuvent prétendre à l'attribution d'une MVA ou d'une GRHP sous certaines conditions Allocation Différentielle (ADI) Revenu de Solidarité (RSO) versé uniquement dans les Dom Le champ géographique d’observation du jeu de données correspond à la CAF de gestion auquel est rattachée le foyer allocataire dans le fichier statistique des allocataires, au moment de l’extraction (environ 6 semaines après la fin du mois observé). * labellisé par l'Autorité de la Statistique Publique

Mots-clés : aah,aeeh,ajpp,alf,allocations,als,alt,apl,ars,asf,caf,cnaf,cout,couts,montants,paje,prestations,prestations-caf,rsa,rso,sa013,verse,verses
Formats des ressources : csv,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Résultats nationaux des observatoires locaux des loyers
Organisation : Observatoires Locaux des Loyers

Ces données présentent les loyers observés par les observatoires des loyers du réseau selon le type de logement, l'époque de construction, le nombre de pièces ou l'ancienneté d'occupation. Les données sont mise à disposition pour chaque année de collecte et selon deux échelles géographiques : l'agglomération et la ville centre. Elles correspondent aux résultats présentés sur  www.observatoires-des-loyers.org.

Mots-clés : loyers,observatoires-loyers,prix-au-m2,prix-loyers
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2014-01-01 – 2014-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Résultats paléolimnologiques et sédimentologiques provenant d’un carottage dans la sebkha Kelbia (Tunisie) (7e-3e millénaires BP)
Organisation : UMR 5600 Environnement, Ville, Société

Résultats d'analyses multi-proxies sur des carottages sédimentaires dans la sebkha Kelbia (Tunisie centrale), un lac temporaire situé à environ 25 km au N-O de Sousse, à l’est de Kairouan. Un carottage de 30 m a permis d’établir une première étude chronostratigraphique (Boujelben et al. 2017) et l’amorce d’une étude multi-paramètres de ces archives. Les données se concentrent sur une section de 7 m, correspondant à la période 7e - 3e millénaires avant le présent. Les enjeux de cette étude sont d’apporter des éléments de compréhension des environnements contemporains des sociétés de cette période, et du lien entre l’aridification amorcée à l’Holocène moyen (sous-forçage d’abord orbital) et les dynamiques de peuplement.

Mots-clés : carottage,geologie,kelbia,sedimentologie,tunisie
Licence : License Not Specified
Résultats par département du premier tour de scrutin de l'élection du Président de la République 2022
Organisation : Conseil constitutionnel

Vous trouverez les résultats par département du premier tour de scrutin de l'élection du Président de la République 2022

Mots-clés : conseil,conseil-constitutionnel,election,election-presidentielle-2022,presidentielle
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Résultats par départements sur les bénéficiaires payés de l'allocation personnalisée d'autonomie à domicile (APA) au titre de décembre 2017
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Ces tableaux présentent les caractéristiques détaillées des bénéficiaires payés de l'APA à domicile selon différentes variables catégorielles (sexe, âge, situation de couple, GIR, montant des ressources, montant du plan d'aide notifié, etc.) et ce, par département. 

Ces données sont issues des Remontées d’informations sur l’APA et l’ASH (RI-APA-ASH 2017). Cette opération est une collecte de données administratives individuelles sur les bénéficiaires de l’APA et de l’Aide sociale à l’hébergement (ASH) en France, auprès de 101 conseils départementaux, hors Mayotte.

Mots-clés : allocation-personnalisee-dautonomie,apa-a-domicile,beneficiaires-apa,grand-age-et-autonomie,personne-agee
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2017-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv,octet-stream
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Résultats par spécialité, sexe, statut et département au CAP
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Le jeu de données présente le nombre de candidats présents et admis ainsi que le taux de réussite au CAP par département, spécialité, statut et genre.  
  
Le Certificat d’aptitude professionnelle (CAP) (CAPA pour agricole) est un diplôme national qui atteste d’un premier niveau de qualification professionnelle. Il a pour objectif une entrée directe dans la vie professionnelle, mais rend possible également la poursuite d’études. Il permet en particulier l’accès direct en classe de première professionnelle dans une spécialité de baccalauréat professionnel relevant du même secteur.  
  
La date d'observation est définie au 30 juin de chaque année même si la date des épreuves varie d'une année à l'autre.  
  
Dernière observation : Session 2025 du CAP.  
  
Chaque jeu de données regroupe l’ensemble des candidats au CAP, quelle que soit leur origine scolaire (candidats individuels compris) et le ministère de rattachement des établissements fréquentés (éducation nationale ou agriculture).  
  
L’ensemble des spécialités sont représentées (production ou de services) et le résultat à l’examen (par épreuve) de chaque candidat figure dans le fichier. Une ligne correspond au nombre de filles/garçons, selon leur statut et leur spécialité présents/admis pour un département.

Attention  
Afin de respecter le secret statistique, les lignes avec moins de 20 admis ont été laissées vides, il n'est pas possible de retrouver le nombre exact d'admis au CAP avec ce jeu de données. 

Historique

La DEPP fournit ce fichier pour la première fois en 2025 concernant les données de la session 2024 du CAP.

Pour en savoir plus :

[Gilles N’guia, 2025, "Résultats définitifs de la session 2024 du certificat d’aptitude professionnelle (CAP) et évolutions depuis 2018", ](https://www.education.gouv.fr/resultats-definitifs-de-la-session-2024-du-certificat-d-aptitude-professionnelle-cap-et-evolutions-450500)_[Note d'Information](https://www.education.gouv.fr/resultats-definitifs-de-la-session-2024-du-certificat-d-aptitude-professionnelle-cap-et-evolutions-450500)_[, n° 25-34, DEPP.  
](https://www.education.gouv.fr/resultats-definitifs-de-la-session-2024-du-certificat-d-aptitude-professionnelle-cap-et-evolutions-450500)<https://doi.org/10.48464/ni-25-34>

Mots-clés : cap,certificat-daptitude-professionnelle,departement,diplomes-et-examens,sexe,specialite,statut,taux-de-reussite
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-06-29 – 2025-06-29
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Résultats premier tour Présidentielle par régions

Ce sont le nombres de voix pour chacun des 11 candidats au premier tour de l'élection Présidentielle du 23 avril 2017, avec le nombre de votes blancs, nuls, d'inscrits et exprimés (valeurs récupérées sur France Info)

Mots-clés : 2017,elysee,premier-tour,presidentielle
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Résultats provisoires au baccalauréat
Organisation : Rectorat de Normandie

Résultats provisoires aux baccalauréats des 3 voies : générale, technologique et professionnelle (source = système d'information examens - OCEAN).

  
Les chiffres fournis ne sont pas définitifs et sont une image des résultats au moment de leur publication, agrégés par département.  
Pour les baccalauréats général et technologique, le niveau de détail est la série.   
Pour la voie professionnelle, le niveau de détail est la catégorie de spécialité (niveau 4 de la nomenclature française des spécialités de formation NSF approuvée par le décret interministériel n° 94-522 du 21 juin 1994).

Les résultats définitifs font l'objet d'une publication ultérieure au début de l'année civile suivante.

Mots-clés : baccalaureat,examens,lycees,resultats
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Résultats provisoires au Diplôme National du Brevet
Organisation : Rectorat de Normandie

Résultats provisoires au Diplôme National du Brevet (DNB), pour les série générale et professionnelle.  
Les chiffres fournis ne sont pas définitifs et sont une image des résultats au moment de leur publication, agrégés par département et par série. 

Les résultats définitifs font l'objet d'une publication ultérieure au début de l'année civile suivante.

Mots-clés : brevet,colleges,dnb,examens,resultats
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Résultats Régionales 2015 - 1er tour - Soissons
Organisation : Ville de Soissons

Ce jeu de données présente les résultats du 1er tour des élections régionales du 6 décembre 2015 pour la commune de Soissons. Il inclut les effectifs des électeurs inscrits, les abstentions, les votes blancs, nuls, exprimés ainsi que les résultats par liste. Les données sont issues de la soirée électorale et peuvent être modifiées par les commissions de recensement.


Mots-clés : election-regionale
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Soissons
Formats des ressources : geojson,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Résultats Régionales 2015 - 2nd tour - Soissons
Organisation : Ville de Soissons

Ce jeu de données présente les résultats du 2ᵉ tour des élections régionales du 13 décembre 2015. Les données sont issues de la soirée électorale et restent provisoires jusqu’à la validation des commissions de recensement. Les résultats incluent le nombre d’inscrits, de votants, de bulletins blancs et nuls, de suffrages exprimés, ainsi que les scores des différentes listes en présence.


Mots-clés : election-regionale
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Soissons
Formats des ressources : geojson,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Résultats Régionales 2015 en Corse - 1er tour - résultats par communes
Organisation : Collectivité de Corse

Résultats du 1er tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse du 6 décembre 2015 par communes. Résultats de la soirée électorale, sous réserve de corrections éventuelles des commissions de recensement.

Mots-clés : administration,citizenship,elections,government,public-finances,regionales
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Résultats Régionales  2015 en Corse - 2nd tour - résultats par communes
Organisation : Collectivité de Corse

Résultats du 2ème tour des élections régionales de l’Assemblée de Corse du 13 décembre 2015 par communes. Résultats de la soirée électorale, sous réserve de corrections éventuelles des commissions de recensement.

Mots-clés : administration,citizenship,elections,government,public-finances,regionales
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Résultats second tour élections municipales 2014 en live

Résultats en temps réel sur le site du ministère de l'intérieur.

A partir de 20h (j'imagine, comme pour le premier tour)

Mots-clés : elections-municipales-2014,resultats
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2014-03-30 – 2014-03-30
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : xml
Licence : License Not Specified
résultats UnserLand élections départementales 2015 Alsace

Carte présentant les résultats d'Unserland (parti régionaliste) par canton en Alsace aux élections départementales. Les cantons sans coloration n'ont pas eu de candidats Unserland.

Mots-clés : alsace,departementales,elections,unserland
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : tgz
Licence : Other (Open)
Dépenses par prestation - National
Organisation : Caisse Nationale des Allocations familiales 

Les résultats financiers sont issus des données comptables de la Cnaf. Ils sont décrits selon le type de prestation. Les prestations : PAJE - Prestation d'Accueil du Jeune Enfant \- composante de la PAJE : Prime naissance adoption \- composante de la PAJE : Allocation de base \- composante de la PAJE : CLCA + Colca - Complément de libre choix d'activité + complément optionnel \- composante de la PAJE : CMG assist. mater. - Choix mode de garde emploi d'un(e) assistant(e) maternel(le) \- composante de la PAJE : CMG garde à domicile - Choix mode de garde emploi garde d'enfant à domicile \- composante de la PAJE : CMG structure - Choix mode de garde recours à une entreprise ou une association Alloc. Familiales - Allocations familiales (AF) Complt Familial (totalité) - Complément familial (CF) \- dont CF majoré : Majoration selon le niveau des ressources Allocation de Soutien Familial (ASF) Allocation Rentrée Scolaire (totalité) (ARS) Allocation Education Enfant Handicapé (AEEH) Allocation Journalière Présence Parentale (AJPP) Allocation Logement Familiale (ALF) Allocation Logement Sociale (ALS) Aide Personnalisée au Logement (APL) ALT1 : Aide aux organismes logeant à titre temporaire des personnes défavorisées ALT2 : Aide à la gestion des aires d'accueil des gens du voyage "Hors métropole" - Conventions internationales, CEE Revenu Solidarité Active - droit commun - (RSA) Allocation Adultes Handicapés (AAH) \- Complément AAH : Ancien complément AAH \- Complément AAH :Majoration Vie Autonome (*) \- Complément AAH :Garantie de Ressources pour handicapés (*) (*) y compris sans AAH. A compter de 2007, les titulaires de l'ASI peuvent prétendre à l'attribution d'une MVA ou d'une GRHP sous certaines conditions Allocation Différentielle (ADI) Revenu de Solidarité (RSO) versé uniquement dans les Dom Le champ géographique d’observation du jeu de données correspond à la France entière.

Mots-clés : aah,aeeh,ajpp,alf,allocations,als,alt,apl,ars,asf,couts,montants,national,paje,prestations,rsa,rso,sa016,verses
Formats des ressources : csv,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence