AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Ouvrage de retenue d'eau - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Ouvrages de toute importance faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau, que ce soit dans le lit mineur (seuils) ou dans le lit majeur (barrages) ainsi que les ouvrages situés hors du lit d'un cours d'eau permettant de constituer un stockage d'eau (retenue collinaire). Une couche similaire N_OUVRAGE_RETENUE_P décrit ces ouvrages sous forme ponctuelle, pour une saisie sous Cascade. Par convention, les ouvrages relevant des rubriques 3110 1°et 2°a et des rubriques 3250 1°et 3° du décret 2006-881 du 17 juillet 2006 sont qualifiés d'ouvrages intéressant la sécurité publique. Les remblais en lit majeur sont traités dans la couche N_REDUCTION_LIT_MAJEUR, les digues de protection contre les crues et les digues de canaux et de rivières canalisées sont décrites dans les couches N_DIGUE_P et N_DIGUE_L

Mots-clés : ddt-isere,donnees-ouvertes,grand-public,hydrographie,inspire,isere,ouvrage,specification-nationale
Couverture temporelle : 2014-02-04 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ouvrage de retenue d'eau représenté par un point
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Cette couche décrit les ouvrages de toutes importances faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau, que ce soit dans le lit mineur ( épis , seuils) ou dans le lit majeur (barrages) ainsi que les ouvrages situés hors du lit d'un cours d'eau permettant de constituer un stockage d'eau (retenue collinaire). Une couche similaire N_OUVRAGE_RETENUE_L décrit les ouvrages linéairement. Par convention les ouvrages relevant des rubriques 3110 1°et 2°a et des rubriques 3250 1°et 3° du décret 2006-881 du 17 juillet 2006 sont qualifiés d'ouvrages intéressant la sécurité publique. Les remblais en lit majeur sont traités dans la couche N_REDUCTION_LIT_MAJEUR, les digues de protection contre les crues et les digues de canaux et de rivières canalisés sont décrites dans les couches N_DIGUE_P et N_DIGUE_L

Mots-clés : bas-rhin,eau,retenue
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Ouvrage de retenue d'eau représenté par un point dans la Somme
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Cette couche décrit  les  ouvrages de toutes importances  faisant obstacle à l&#x27;écoulement d&#x27;un cours d&#x27;eau, que ce soit  dans le lit mineur ( épis , seuils) ou dans le lit majeur (barrages) ainsi que les  ouvrages situés  hors du lit d&#x27;un cours d&#x27;eau  permettant  de constituer un stockage d&#x27;eau (retenue collinaire).Une couche similaire N_OUVRAGE_RETENUE_L décrit les ouvrages linéairement.Par convention les ouvrages relevant des  rubriques 3110 1°et 2°a  et des rubriques 3250 1°et 3° du décret 2006-881 du 17 juillet 2006 sont qualifiés d&#x27;ouvrages intéressant la sécurité publique.Les remblais en lit majeur  sont traités dans la couche N_REDUCTION_LIT_MAJEUR, les digues de protection contre les crues et les digues de canaux et de rivières canalisés sont décrites dans les couches N_DIGUE_P et N_DIGUE_L

__Origine__

Les limites d&#x27;un secteur sont représentées sur les documents graphiques de la carte communale. Elles correspondent généralement aux limites d&#x27;un agrégat de parcelles cadastrales.
La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue du de la BD Parcellaire de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDTM Somme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-41e11c10-f466-477b-b776-edd8702f85dc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b6c022732c9f8f6b1a72d4e5458d9eb8cdd5a4d8)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ouvrage de retenue d'eau représenté par un point dans la Somme
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Cette couche décrit  les  ouvrages de toutes importances  faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau, que ce soit  dans le lit mineur ( épis , seuils) ou dans le lit majeur (barrages) ainsi que les  ouvrages situés  hors du lit d'un cours d'eau  permettant  de constituer un stockage d'eau (retenue collinaire).Une couche similaire N_OUVRAGE_RETENUE_L décrit les ouvrages linéairement.Par convention les ouvrages relevant des  rubriques 3110 1°et 2°a  et des rubriques 3250 1°et 3° du décret 2006-881 du 17 juillet 2006 sont qualifiés d'ouvrages intéressant la sécurité publique.Les remblais en lit majeur  sont traités dans la couche N_REDUCTION_LIT_MAJEUR, les digues de protection contre les crues et les digues de canaux et de rivières canalisés sont décrites dans les couches N_DIGUE_P et N_DIGUE_L

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-ouvrage,inspire,ouvrage-de-retenue-deau,somme,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ouvrage de retenue d'eau représenté par un point dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche décrit les ouvrages de toutes importances faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau, que ce soit dans le lit mineur ( épis , seuils) ou dans le lit majeur (barrages) ainsi que les ouvrages situés hors du lit d'un cours d'eau permettant de constituer un stockage d'eau (retenue collinaire). Une couche similaire N_OUVRAGE_RETENUE_L décrit les ouvrages linéairement. Par convention les ouvrages relevant des rubriques 3110 1°et 2°a et des rubriques 3250 1°et 3° du décret 2006-881 du 17 juillet 2006 sont qualifiés d'ouvrages intéressant la sécurité publique. Les remblais en lit majeur sont traités dans la couche N_REDUCTION_LIT_MAJEUR, les digues de protection contre les crues et les digues de canaux et de rivières canalisés sont décrites dans les couches N_DIGUE_P et N_DIGUE_L

Mots-clés : barrage,canaux-riviere,donnees-ouvertes,eau,eau-ouvrage,ouvrage,protection-crue,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n0d75973a335740cb892747c24fde6ff6,nefe97cfca1ca494e92f059d1e9446c69,nc7f2f091e5e843229f9aaa9367c592db,nfe484365bfcd4e28bc4e4153c67b709b,ncb65a876a49749c183ebf4a65b04435c,nfae20e8feb0b437cabf6bb72eda4fd4f
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ouvrage de retenue d'eau représenté par un point dans le Haut-Rhin
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette couche décrit les ouvrages de toutes importances faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau, que ce soit dans le lit mineur ( épis , seuils) ou dans le lit majeur (barrages) ainsi que les ouvrages situés hors du lit d'un cours d'eau permettant de constituer un stockage d'eau (retenue collinaire). Une couche similaire N_OUVRAGE_RETENUE_L décrit les ouvrages linéairement. Par convention les ouvrages relevant des rubriques 3110 1°et 2°a et des rubriques 3250 1°et 3° du décret 2006-881 du 17 juillet 2006 sont qualifiés d'ouvrages intéressant la sécurité publique. Les remblais en lit majeur sont traités dans la couche N_REDUCTION_LIT_MAJEUR, les digues de protection contre les crues et les digues de canaux et de rivières canalisés sont décrites dans les couches N_DIGUE_P et N_DIGUE_L

Mots-clés : barrage,canaux-riviere,donnees-ouvertes,eau,eau-ouvrage,inspire,ouvrage,protection-crue,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ouvrage du réseau d'assainissement collectif de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive
Organisation : Ressourcerie datalocale

Ouvrage (poste de refoulement et station dépuration) du réseau d'assainissement collectif de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive (ponctuel).

Mots-clés : acteurs-institutionnels,assainissement,com-agglo-brive,correze,eau,inspire,limousin,niveau-de-diffusion,services-dutilite-publique-et-services-publics
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Ouvrage en mer en Guadeloupe
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Localisation des ouvrage en mer en Guadeloupe : Epaves immergées à destination de la plongée sous marine.

Mots-clés : caraibes,epaves,guadeloupe,mer,ocean-atlantique,ouvrages-en-mer,plongee,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Ouvrage hydraulique (linéaire) de protection contre les inondations (digue, barrage, conduite forcée, etc.) – Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Ouvrage hydraulique (linéaire) de protection contre les inondations (digue, barrage, conduite forcée, etc.)

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,ddt-isere,inspire,isere,medde,ouvrage,sante-et-securite-des-personnes,specification-nationale,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-06-17 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : utf8,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Ouvrages acquis par la bibliothèque des Archives départementales
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Registre des acquisitions d'ouvrages pour la bibliothèque des Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence, sur la période du 14/11/2019 au 12/02/2021.  
  
Les données sont saisies par un agent des Archives départementales dans un tableur Excel au fur et à mesure de l'entrée des ouvrages.  
  
Sont listés, le numéro d'entrée aux Archives Départementales, la date, l'auteur, le titre et la cote de chaque ouvrage

Mots-clés : acquisition,archives-departementales,bibliotheque,livre,ouvrage
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ouvrages acquis par la bibliothèque des Archives départementales
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Registre des acquisitions d'ouvrages pour la bibliothèque des Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence, sur la période du 14/11/2019 au 12/02/2021. Les données sont saisies par un agent des Archives départementales dans un tableur Excel au fur et à mesure de l'entrée des ouvrages. Sont listés, le numéro d'entrée aux Archives Départementales, la date, l'auteur, le titre et la cote de chaque ouvrage

Mots-clés : acquisition,archives-departementales,bibliotheque,livre,ouvrage
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ouvrages - CAPV - OpenData
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Cette couche géolocalise les ouvrages d’assainissement gérés par la communauté d’agglomération tels que les regards, les avaloirs, les déshuileurs, les postes de relevage, les déversoirs d’orage, les chambres à sable, les bassins de stockage, etc…

Cette couche permet d'indiquer la présence supposée ou non d'ouvrages d'assainissement (emplacement approximatif) et le type d'ouvrage.

Les caractéristiques du réseau d’assainissement de Plaine Vallée sont mises à disposition du public en open data à titre indicatif et ne peuvent être opposées à Plaine Vallée.

Mots-clés : assainissement,capv,ep,eu,geospatial,regards,tampon,un
Formats des ressources : web page,kml,geojson,esri rest,csv,zip
Licence : License Not Specified
Ouvrages - CAPV - OpenData
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Cette couche géolocalise les ouvrages d’assainissement gérés par la communauté d’agglomération tels que les regards, les avaloirs, es boites de branchement, les déshuileurs, les postes de relevage, les déversoirs d'orage, les chambres à sable, les bassins de stockage, etc...  


Cette couche permet d'indiquer la présence supposée ou non des ouvrages d'assainissement (emplacement approximatif).

Les données du réseau d’assainissement de Plaine Vallée sont mises à disposition du public en open data à titre indicatif et ne peuvent être opposées à Plaine Vallée.

Mots-clés : assainissement,capv,ep,eu,geospatial,regards,tampon,un
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Ouvrages - CAPV - OpenData
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Cette couche géolocalise les ouvrages d’assainissement gérés par la communauté d’agglomération tels que les regards, les avaloirs, es boites de branchement, les déshuileurs, les postes de relevage, les déversoirs d'orage, les chambres à sable, les bassins de stockage, etc...  


Cette couche permet d'indiquer la présence supposée ou non des ouvrages d'assainissement (emplacement approximatif).

Les données du réseau d’assainissement de Plaine Vallée sont mises à disposition du public en open data à titre indicatif et ne peuvent être opposées à Plaine Vallée.

Mots-clés : assainissement,capv,ep,eu,geospatial,regards,tampon,un
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Ouvrages concédés des cultures marines dans le Finistère
Organisation : DDTM Finistère

Ouvrages concédés des cultures marines tels que ateliers, magasins, bureaux, terre-pleins, ...
Date de mise à jour  : 25/06/2020

Mots-clés : cultures-marines,donnees-ouvertes,finistere,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles,ouvrages
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ouvrages côtiers du Finistère
Organisation : DDTM Finistère

Inventaires des ouvrages côtiers. Localisation des ouvrages qui se trouve sur ou a proximité du Domaine Public Maritime. La représentation est indicative.

État d’avancement : Donnée mise à jour en septembre 2025

Mots-clés : domaine-public-maritime,donnees-ouvertes,mer-littoral-topographie,ouvrage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ouvrages côtiers du Finistère
Organisation : DDTM Finistère

Inventaires des ouvrages côtiers. Localisation des ouvrages qui se trouve sur ou a proximité du Domaine Public Maritime. La représentation est indicative.

État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2026.

Mots-clés : domaine-public-maritime,donnees-ouvertes,mer-littoral-topographie,ouvrage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ouvrages d'art du territoire Métropolitain
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Position des ouvrages d'art de Grenoble-Alpes Métropole. Les valeurs informent s'il s'agit d'un ouvrage "hors CLECT' ou 'transféré'. Mise à jour en continu.

Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Ouvrages d'amenée de concessions hydroélectriques en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Canal permettant le transport de l'eau jusqu'à l'usine hydro-électrique (situé en amont de l'usine).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,reseau-energie-divers-electricite,sources-denergie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nc616dea71e374c40a57db4aab6e659fe,esri shapefile (shp),n2a2abc99a9b44169ab3f099d6ee146ef
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ouvrages d'art
Organisation : Grand Paris Seine Ouest

Localisation des ouvrages d'art gérés par le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

Un **ouvrage d’art** est une construction de grande importance permettant de franchir un obstacle sur une voie de communication routière, ferroviaire ou fluviale (ponts, tunnels) mais également un dispositif de protection contre l’action de la terre ou de l’eau (murs, tranchée couverte, digue) et un dispositif de transition entre plusieurs modes de transports (quais et autres ouvrages portuaires).

De tels ouvrages sont qualifiés « d’art » parce que leur conception et leur réalisation font intervenir des connaissances où l’expérience joue un rôle aussi important que la théorie. Cet ensemble de connaissances constitue d’ailleurs ce que l’on appelle l’art de l’ingénieur.

@https://fr.wikipedia.org/wiki/Ouvrage_d'art

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme,boulogne-billancourt,chaville,issy-les-moulineaux,marnes-la-coquette,meudon,ouvrages-dart,sevres,vanves,ville-davray
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Ouvrages d'art et paysages linéaires de Rhône-Alpes en 2000
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Inventaire, réalisé en 1990, d'ouvrages d'art présentant un intérêt paysager. Il s'agit de ponts et viaducs, ainsi que de routes et voies ferrées pittoresques ou d'intérêt historique.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,inventaire-paysage,open-data,specification-regionale,usage-des-sols
Licence : License Not Specified
Ouvrages d'art et paysages linéaires de Rhône-Alpes en 2000
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Inventaire, réalisé en 1990, d'ouvrages d'art présentant un intérêt paysager. Il s'agit de ponts et viaducs, ainsi que de routes et voies ferrées pittoresques ou d'intérêt historique.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,open-data,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : License Not Specified
Ouvrages d'art et paysages ponctuels en 2000 de Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Inventaire, réalisé en 1990, d'ouvrages d'art présentant un intérêt paysager. Il s'agit de ponts et viaducs, ainsi que de routes et voies ferrées pittoresques ou d'intérêt historique.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,inventaire-paysage,open-data,specification-regionale,usage-des-sols
Licence : License Not Specified
Ouvrages d'art et paysages ponctuels en 2000 de Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Inventaire, réalisé en 1990, d'ouvrages d'art présentant un intérêt paysager. Il s'agit de ponts et viaducs, ainsi que de routes et voies ferrées pittoresques ou d'intérêt historique.

Mots-clés : donnees-ouvertes,grand-public,open-data,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Ouvrages d'art impactés par des travaux en cours ou prochainement
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Ouvrages d'art impactés par des travaux MEL avec leurs dates. Regroupe les travaux en cours et les travaux à venir sous 7 jours.
La donnée est actualisée quotidiennement.
Mise en garde : Ces données sont indicatives et ne tiennent pas compte des évolutions possibles en cours d'aménagement. Pour toute information concernant les travaux de voirie de la MEL, contactez nous à l'adresse : contact@lillemetropole.fr

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Espace public.
Espace public : Travaux.
Espace public : Voirie.

Mots-clés : espace-public,inspire,metropole-europeenne-de-lille,travaux,voirie
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc api features
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ouvrages d’arts sur ou sous routes empruntés par les transports exceptionnels
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Ouvrages d’arts sur ou sous routes empruntés par les transports exceptionnels.
Le transport ou la circulation de marchandises, engins ou véhicules ne respectant pas les limites générales du code de la route en raison de leurs dimensions ou de leur masse sont soumis, en application de l'article R. 433-1-I du code de la route

Mots-clés : donnees-ouvertes,transports-deplacements-transport-exceptionnel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ouvrages d'assainissement sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche localise de manière schématique les ouvrages d'assainissement sur le territoire de Rennes Métropole.

Mots-clés : assainissement-collectif,ouvrage-dart,reseaux-energie,station-depuration-des-eaux-usees
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Ouvrages de décharge de concessions hydroélectriques en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Un ouvrage de décharge est un ouvrage de conception variée permettant l'évacuation de l'eau d'un réservoir au-dessus d'une certaine hauteur.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,reseau-energie-divers-electricite,sources-denergie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ouvrages de défense contre la mer du littoral du Finistère
Organisation : DDTM Finistère

Lignes représentant les ouvrages de défense contre la mer ayant fait l’objet d’un recensement entre 2012 et 2014 par la DDTM29.
Les données attributaires comprennent le type d'ouvrage (digue, épi, mur, perré, ...) et ses caractéristiques (longueur, largeur, hauteur, matériaux, fonction, état, ...).

Mots-clés : digue,donnees-ouvertes,epi,finistere,hydrographie,inspire,littoral,mur,ouvrage-de-defense,perre,protection
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ouvrages de dépollution - ODP
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un ouvrage de dépollution est un ouvrage qui vise à réduire, voire à supprimer toute substance indésirable d&#x27;un effluent.

Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les systèmes de traitement d&#x27;eaux usées (&#x3D;station d&#x27;épuration) et les unités de traitement des sous-produits.

L&#x27;ouvrage de dépollution demeure le même (même identifiant) quelle que soit l&#x27;importance et la nature des travaux qui y son effectués (changement de capacité, reconstruction,....). Il n&#x27;y aura changement de station que s&#x27;il y a déplacement de la station ou changement de la nature du maître d&#x27;ouvrage. 

La description de ces deux familles d&#x27;ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l&#x27;eau et de l&#x27;ADEME.

__Origine__

Mise à jour sur la base de la base de données BDERU du ministère chargé du développement durable.


__Organisations partenaires__

SANDRE, Ministère chargé de l&#x27;environnement - Direction de l&#x27;Eau et de la Biodiversité

__Liens annexes__

 * [Consulter le portail d&#x27;information sur l&#x27;assainissement communal](http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/)
 * [Consulter la documentation sur le site Sandre](http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/1.1#SysTraitementEauxUsees)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d88cf4759d17ba057526d46ebc2a38dc5d4013a9)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,france,guadeloupe,guyane,location-of-uwwtd-plants,martinique,mayotte,metropole,ouvrage,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,reunion,station-depuration,uwwtd-plants,water
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0