AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Ports - Espace maritime français
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un port est un abri naturel ou artificiel pour les navires et les bateaux, situé sur la côte, un cours d’eau ou un lac ouvert à la navigation, muni des ouvrages et installations permanentes nécessaires à l'embarquement et au débarquement des passagers, des marchandises, ou aux activités de pêche, de plaisance, et le cas échéant d'autres installations associées au trafic maritime ou fluvial (stockage, entretien, réparations, etc.), faisant l’objet d’un arrêté ou autre acte réglementaire en déterminant la nature, les limites, précisant les modalités et l’autorité de gestion et, suivant les cas, qui en désigne l’autorité de police.
La création de ce référentiel est le fruit d'une collaboration entre l'IFREMER, le SHOM, le SAR et le ST Sandre.
Ce jeu de données comporte seulement les ports maritimes et fluvio-maritimes et les zones portuaires.

Mots-clés : donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eau-cotiere,eau-de-surface,eau-littorale,environnement,fra,france,france-entiere,littoral,regions-maritimes,transports
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,n72c1e39dd15745b9b32203a95ff8fea2,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Ports et mouillages au sein ou a proximité des sites Natura 2000 Baie de Saint-Brieuc Est et Cap d'Erquy - Cap Fréhel (2019) - Point
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Localisation ponctuelle des ports et mouillages au sein ou a proximité des sites Natura 2000 Baie de Saint-Brieuc Est et Cap d'Erquy - Cap Fréhel

le code de la donnée en base est : us_atl_n2000_bsbe_cecf_port_mouillage_ofb_pt_4326

Description de la table attributaire :

- id : Identifiant unique
- y_dd : latitude
- x_dd : longitude
- id_zmel : identifiant mouillage
- id_port : identifiant port
- site_nom : nom du port ou du mouillage
- site_typ : Port ou ZMEL
- echouage  nombre de place à l'échouage
- bassin_flo : nombre de place à flot
- eaux_pfdes : nombre de place en eaux profondes
- mouill_type : type de place proposées (à échouage, bassin a flot, en eaux profondes)
- place_nb : nombre de places au total 
- ddtm : nombre de place prévue par la ddtm (renseignées pour les ZMEL uniquement)
- site_gest : Gestionnaire du site (Mairie, CCI 22, associations ...)
- source_dat : champ non renseigné
- source_nom : OFB selon Préfecture 22 (02/2022) et communes concernées
- descript_ : nombre de place
- num_auteur : egiocomini
- dat_num : 2021-01-18


- voile : Monocoque et habitable (1 = oui, 0 = non)
- voile_lege : Catamaran, optimist, dériveur (1 = oui, 0 = non)
- pl_voile : Planche à voile, funboard, windsurf (1 = oui, 0 = non)
- paddle : Paddle board (1 = oui, 0 = non)
- surf : Surf, bodyboard, longboard, skimboard, bodysurf (1 = oui, 0 = non)
- kayak : Kayak, canoë, waveski, surfski, pirogue (1 = oui, 0 = non)
- aviron : Aviron de mer (1 = oui, 0 = non)
- char_voile : Char à voile, speedsail (1 = oui, 0 = non)
- kitesurf : Kitesurf, kitefoil (1 = oui, 0 = non)
- plongee :  Plongée (1 = oui, 0 = non)
- jetski : Jet-ski (1 = oui, 0 = non)
- cours : Organisation de cours (1 = oui, 0 = non)
- location : Proposition de location(1 = oui, 0 = non)
- regate : Organisation de régate (1 = oui, 0 = non)
- supp_num : Synthèse bibligraphique, AFB (Pauline BLANCHARD) dans le cadre du DOCOB Baie de Saint-Brieuc Est
- date maj: 2020-12-24
- auteur : Elodie Giacomini

Mots-clés : atlantique,baie-de-saint-brieuc-est,bretagne,cap-derquy-cap-frehel,cotes-darmor,mer,mer-et-littoral,mouillage,natura-2000,port,zmel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Ports Maritimes cartographiés pour le SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Localisation schématique des ports maritimes cartographiés sur la carte de synthèse du SRADDET des Hauts-de-France.  
Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)

Mots-clés : amenagement-du-territoire,donnee-ouverte,infrastructure,politique-regionale,port,schema-regional-d-039-amenagement-de-developpement-durable-et-d-039-egalite-des-territoires,sraddet,transport-maritime
Formats des ressources : zip,html,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Ports Maritimes cartographiés pour le SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Localisation schématique des ports maritimes cartographiés sur la carte de synthèse du SRADDET des Hauts-de-France.
Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)

Mots-clés : amenagement-du-territoire,belgique,donnee-ouverte,hauts-de-france,infrastructure,nord-departement,pas-de-calais-departement,pays-bas,politique-regionale,port,reseaux-de-transport,schema-regional-damenagement-de-developpement-durable-et-degalite-des-territoires,somme-departement,sraddet,transport,transport-maritime
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
Ports Propres en Provence-Alpes-Côte d’Azur
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Le dispositif « Ports Propres en Provence-Alpes-Côte d’Azur » a pour objectif l’amélioration de la gestion environnementale des ports de plaisance et de pêche.   
  
Ces équipements visent essentiellement à traiter les effluents et eaux usées des navires, collecter et traiter les déchets solides et lutter contre les pollutions accidentelles. Il s’agit par ailleurs d’accompagner des opérations qui participent à la restauration écologique à partir des infrastructures portuaires.   
  
Les gestionnaires de ports, privés comme publics sont accompagnés dans la mise en place de ces infrastructures.

Mots-clés : dechet,ecologie,environnement,gestion,infrastructure,monlittoral,peche,plaisance,pollution,port
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shapefile (zip),pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ports, villes et réseaux de communication au IVe siècle
Organisation : Région Hauts-de-France

Cette carte présente les principales voies romaines ainsi que les limites de provinces romaines au IVe siècle.
Elle démontre l'importance et la densité du réseau historique et l'influence de ce dernier sur l’organisation spatiale actuelle.

Mots-clés : ,atlas-la-region-en-europe,atlas-la-region-en-mouvement,region,statique,transport
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
POS d' ANDANCETTE 26009 Modification simplifiée 18/05/2010 - FIN de VALIDITE 15/12/2015
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d' ANDANCETTE 26009 POS approuvé le 06/07/2000 - Modification simplifiée du 18/05/2010 - FIN de VALIDITE 15/12/2015

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2010-05-18 – 2015-12-15
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
POS d' EPINOUZE 26118 Révision simplifiée N°3 08/04/2008 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS Loi ALUR
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d' EPINOUZE 26118 POS approuvé le 04/10/2000 - Révision simplifiée N°3 approuvée le 08/04/2008 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS Loi ALUR

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2008-04-08 – 2017-03-27
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
POS d'ANNEYRON 26010 Modification N°1 17/12/2009 - FIN de VALIDITE : 09/09/2015
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d&#x27;Urbanisme du Plan d&#x27;Occupation des Sols d&#x27;ANNEYRON 26010 POS approuvé le 04/10/2001 - Modification N°1 approuvé le 17/12/2009

__Origine__

POS approuvé le 04/10/2001 - Modification N°1 approuvée le 17/12/2009 - FIN de VALIDITE : 09/09/2015 (Révision simplifiée)
Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l&#x27;Etat réservés ® 2014


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DDT Drôme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-a849676d-9860-4859-b20b-fe9b912eea9f)
 * [Standard de données COVADIS : Plan local d&#x27;urbanisme v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-local-d-urbanisme-v2.0)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/fr-120066022-orphan-b4a21eca-51ad-4c08-819f-83963677b7e4.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1ecc868372ccc5da2a32a2122980d25045e19baa)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Anneyron
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
POS d'ANNEYRON 26010 Révision simplifiée 09/09/2015 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d&#x27;Urbanisme du Plan d&#x27;Occupation des Sols d&#x27;ANNEYRON 26010 POS approuvé le 04/10/2001 - Révision simplifiée approuvée le 09/09/2015 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)

__Origine__

POS approuvé le 04/10/2001 - Révision simplifiée approuvée le 09/09/2015 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)
Référentiel de saisie : PCI Vecteur 2014 (Révision simplifiée sur 2015) -Origine DGFiP Cadastre © Droits de l&#x27;Etat réservés ® 2014 - 2015


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__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-7e82ecfc-5606-40b8-b5bc-1a897f30553f)
 * [Standard de données COVADIS : Plan local d&#x27;urbanisme v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-local-d-urbanisme-v2.0)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/fr-120066022-orphan-b671b648-432a-4a97-85ad-982c7d1f27bb.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/24907fac6decb0c1bb24e03e875e44584cb5672a)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Anneyron
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
POS de ALLEX 26006 Mise à jour 05/09/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d&#x27;Urbanisme du Plan d&#x27;Occupation des Sols de ALLEX 26006 POS approuvé le 07/12/1992 - Mise à jour du 05/09/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)

__Origine__

POS approuvé le 07/12/1992 - Mise à jour du 05/09/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)
Référentiel de saisie : PCI-V - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l&#x27;Etat réservés ® 2014


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-f9ab5a3e-04c5-4786-ad49-bd85dc4a1771)
 * [Standard de données COVADIS : Plan local d&#x27;urbanisme v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-local-d-urbanisme-v2.0)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/fr-120066022-orphan-0191fdfd-af68-429f-883a-90672ba12063.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/58dc5934e4e40c068b80599b66716858de92d899)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Allex
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
POS de ALLEX 26006 Mise à jour 13/01/2016 - FIN de VALIDITE : 05/09/2016 Mise à jour
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d&#x27;Urbanisme du Plan d&#x27;Occupation des Sols de ALLEX 26006 POS approuvé le 07/12/1992 - Mise à jour du 13/01/2016 - FIN de VALIDITE : 05/09/2016 Mise à jour

__Origine__

POS approuvé le 07/12/1992 - Mise à jour du 13/01/2016 - FIN de VALIDITE : 05/09/2016 Mise à jour
Référentiel de saisie : PCI-V 2014 - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l&#x27;Etat réservés ® 2014


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-c84bf67f-b86f-4931-a8bc-33961e0291f6)
 * [Standard de données COVADIS : Plan local d&#x27;urbanisme v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-local-d-urbanisme-v2.0)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/fr-120066022-orphan-dbd26706-5f8b-4909-aeb9-0074693b882f.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3905ead68fb82ed74cad7656eabade711835a4c6)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Allex
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
POS de AOUSTE SUR SYE 26011 Mise en compatibilité N°2 02/02/2015 - FIN de VALIDITE : 21/12/2016 caractère exécutoire du PLU approuvé le 08/11/2016
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d&#x27;Urbanisme du Plan d&#x27;Occupation des Sols de AOUSTE SUR SYE 26011 POS approuvé le 15/02/2002 - Mise en compatibilité N°2 approuvée le 02/02/2015- Caractère exécutoire le 05/03/2015 - FIN de VALIDITE : 21/12/2016 caractère exécutoire du PLU approuvé le 08/11/2016

__Origine__

POS approuvé le 15/02/2002 - Mise en compatibilité N°2 approuvée le 02/02/2015 - Caractère exécutoire le 05/03/2015 - FIN de VALIDITE : 21/12/2016 caractère exécutoire du PLU approuvé le 08/11/2016
Référentiel de saisie : BDP-I 2013 ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-534d7c83-b9e7-4a25-a878-2ceb3a83e741)
 * [Standard de données COVADIS : Plan local d&#x27;urbanisme v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-local-d-urbanisme-v2.0)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/fr-120066022-orphan-2bbf6e04-eedb-4382-b16c-9be44943e4e9.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2762554bd9efecc723bfb5c4b5ff9a6b45e257b6)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Aouste-sur-Sye
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
POS de BARBIERES 26023 Modification N°2 01/10/2012 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d&#x27;Urbanisme du Plan d&#x27;Occupation des Sols de BARBIERES 26023 POS approuvé le 13/01/1989 - Modification N°2 approuvée le 01/10/2012 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)

__Origine__

POS approuvé le 13/01/1989 - Modification N°2 approuvée le 01/10/2012 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)
Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l&#x27;Etat réservés ® 2014


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-8c538e7f-999c-4ea7-9b9b-e5d1f5a35bfc)
 * [Standard de données COVADIS : Plan local d&#x27;urbanisme v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-local-d-urbanisme-v2.0)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/fr-120066022-orphan-21d604f6-796d-4ea2-87c2-f5d235f736d5.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/455588a593b5ba8cdb1bb28ac1b86f75feac768a)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Barbières
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
POS de Beaulieu-Sur-Mer
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Données géographiques du Plan d'Occupation des Sols de Beaulieu-Sur-Mer approuvé le 23/02/1998 et modifié le 27/01/2017.

Mots-clés : beaulieu,pos,urbanisme,zonage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson,csv,kmz,shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
POS de BEAUSEMBLANT 26041 Mise en compatibilité 29/09/2015 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d&#x27;Urbanisme du Plan d&#x27;Occupation des Sols de BEAUSEMBLANT 26041 POS approuvé le 20/04/1994 - Mise en compatibilité approuvée le 29/09/2015 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)

__Origine__

POS approuvé le 20/04/1994 - Mise en compatibilité approuvée le 29/09/2015 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)
Saisie des données à partir du PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l&#x27;Etat réservés ® 2014


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__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-f24ba4aa-015c-4284-a65a-170b291fc738)
 * [Standard de données COVADIS : Plan local d&#x27;urbanisme v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-local-d-urbanisme-v2.0)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/fr-120066022-orphan-111578be-417b-442c-a7f9-d0d278734119.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a7d136b97fd2ef8feaffc175b55a21083f200e6f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Beausemblant
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
POS de BEAUSEMBLANT 26041 Modification N°5 22/06/2009 - Fin de VALIDITE 29/09/2015
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d&#x27;Urbanisme du Plan d&#x27;Occupation des Sols de BEAUSEMBLANT 26041 POS approuvé le 20/04/1994 - Modification N°5 du 22/06/2009  - Fin de VALIDITE 29/09/2015 : nouvelle procédure à cette date de Mise en compatibilité

__Origine__

POS approuvé le 20/04/1994 - (date début : Modification N°5 du 22/06/2009  - date fin : Mise en compatibilité approuvée le 29/09/09/2015)
Saisie des données à partir du PCI Vecteur 2014 - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l&#x27;Etat réservés ® 2014


__Organisations partenaires__

DDT Drôme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-d1c120c8-2a27-4ffc-912e-8ea80dd9c78b)
 * [Standard de données COVADIS : Plan local d&#x27;urbanisme v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-local-d-urbanisme-v2.0)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37990/fr-120066022-orphan-efd8555b-6c21-4cc4-b678-b0a9dbe616e9.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2ab7783c6cf1ad6a94d68de7b5cced5526661826)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Beausemblant
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0