AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Périmètre informatif d'un PLU - Manche
Organisation : DDTM Manche

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d&#x27;un document d&#x27;urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d&#x27;information : - les informations qui sont à annexer aux documents d&#x27;urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l&#x27;urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d&#x27;information.

__Origine__

Saisie initiale effectuée par l&#x27;exploitant sur fonds A4 réalisés spécifiquement, à partir de la BD-ORTHO, pour une saisie au 1: 5000 et pré-diffusés à l&#x27;exploitant (saisie selon procédure définie par la maîtrise d&#x27;ouvrage)


__Organisations partenaires__

DDTM Manche, Contact repris de l&#x27;existant 58615

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-8afde366-6744-4b5e-98d4-a583bf8df0c6)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/31084583f16e49a74403e4dca37c871eaf60aa96)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètre infra-communal des opérations de revitalisation territoriale dans le Puy-de-Dôme
Organisation : Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Périmètre institué par convention en vertu de l'article L303-2 du code de la construction et de l'habitat

Les opérations de revitalisation de territoire ont pour objet la mise en œuvre d'un projet global de territoire destiné à adapter et moderniser le parc de logements et de locaux commerciaux et artisanaux ainsi que le tissu urbain de ce territoire pour améliorer son attractivité, lutter contre la vacance des logements et des locaux commerciaux et artisanaux ainsi que contre l'habitat indigne, réhabiliter l'immobilier de loisir, valoriser le patrimoine bâti et réhabiliter les friches urbaines, dans une perspective de mixité sociale, d'innovation et de développement durable Ces opérations donnent lieu à une convention entre l'Etat, ses établissements publics intéressés, un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre et tout ou partie de ses communes membres, ainsi que toute personne publique ou tout acteur privé susceptible d'apporter un soutien ou de prendre part à la réalisation des opérations prévues par la convention. La convention définit le projet urbain, économique et social de revitalisation de territoire concerné, favorisant la mixité sociale, le développement durable, la valorisation du patrimoine et l'innovation. Elle délimite le périmètre des secteurs d'intervention, parmi lesquels figure nécessairement le centre-ville de la ville principale du territoire de l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre signataire. Ce périmètre peut également inclure un ou plusieurs centres-villes d'autres communes membres de cet établissement et des parties déjà urbanisées de toute commune membre de cet établissement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-politique,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètre interdiction de publicité d alcool (Ligne)
Organisation : Mairie de Saint-Denis (La Réunion)

Ligne droite au sol - périmètre alcool selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la police des débits de boissons dans le département de La Réunion du 19 Décembre 2019. Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter l'interprétation de l'arrêté préfectoral N°2019- 3866/CAB/PA du 19 décembre 2019.

Mots-clés : alcool,economie,geospatial,pub,territoire
Formats des ressources : web page,kml,geojson,esri rest,csv,zip
Licence : License Not Specified
Périmètre interdiction de publicité d alcool (Ligne)
Organisation : Mairie de Saint-Denis (La Réunion)

Ligne droite au sol - périmètre alcool selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la police des débits de boissons dans le département de La Réunion du 19 Décembre 2019. Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter l'interprétation de l'arrêté préfectoral N°2019- 3866/CAB/PA du 19 décembre 2019.

Mots-clés : alcool,economie,geospatial,pub,territoire
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Périmètre interdiction de publicité d alcool (Ligne)
Organisation : Mairie de Saint-Denis (La Réunion)

Ligne droite au sol - périmètre alcool selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la police des débits de boissons dans le département de La Réunion du 19 Décembre 2019. Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter l'interprétation de l'arrêté préfectoral N°2019- 3866/CAB/PA du 19 décembre 2019.

Mots-clés : alcool,economie,geospatial,pub,territoire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,xlsx,csv,txt,zip,arcgis geoservices rest api,gpkg,gdb
Licence : License Not Specified
Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage)
Organisation : Mairie de Saint-Denis (La Réunion)

Zone de protection de 200 m selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la police des débits de boissons dans le département de La Réunion du 19 Décembre 2019\. Cette zone de protection suit la ligne droite au sol depuis l'établissement (autour des stades, piscines, terrains de sport publics ou privés, établissements scolaires, de formation ou de loisirs de la jeunesse.) Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter l'interprétation de l'arrêté préfectoral N°2019- 3866/CAB/PA du 19 décembre 2019

Mots-clés : alcool,economie,geospatial,perimetre,territoire
Formats des ressources : web page,kml,geojson,esri rest,csv,zip
Licence : License Not Specified
Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage)
Organisation : Mairie de Saint-Denis (La Réunion)

Zone de protection de 200 m selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la police des débits de boissons dans le département de La Réunion du 19 Décembre 2019\. Cette zone de protection suit la ligne droite au sol depuis l'établissement (autour des stades, piscines, terrains de sport publics ou privés, établissements scolaires, de formation ou de loisirs de la jeunesse.) Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter l'interprétation de l'arrêté préfectoral N°2019- 3866/CAB/PA du 19 décembre 2019

Mots-clés : alcool,economie,geospatial,perimetre,territoire
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage)
Organisation : Mairie de Saint-Denis (La Réunion)

Zone de protection de 200 m selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la police des débits de boissons dans le département de La Réunion du 19 Décembre 2019\. Cette zone de protection suit la ligne droite au sol depuis l'établissement (autour des stades, piscines, terrains de sport publics ou privés, établissements scolaires, de formation ou de loisirs de la jeunesse.) Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter l'interprétation de l'arrêté préfectoral N°2019- 3866/CAB/PA du 19 décembre 2019

Mots-clés : alcool,economie,geospatial,perimetre,territoire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,xlsx,csv,txt,zip,arcgis geoservices rest api,gpkg,gdb
Licence : License Not Specified
Périmètre linéaire informatif d'une carte communale
Organisation : DDT Tarn-et-Garonne

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :
- les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,
- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonage-planification-information,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètre linéaire informatif d'une carte communale
Organisation : DDT Tarn-et-Garonne

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :
- les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,
- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonage-planification-information,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètre loi littoral dans le département des Bouches-du-Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

La loi Littoral consacre certains espaces comme devant être particulièrement protégés. Il s’agit des espaces terrestres et marins, sites et paysages remarquables ou caractéristiques du patrimoine naturel et culturel du littoral, et les milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques.

Ces zones bénéficient d’une protection interdisant toute construction ou installation. Seuls quelques aménagements légers peuvent y être autorisés.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,communes-littorales,donnees-ouvertes,loi-littoral
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètre OPAH-RU
Organisation : Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

Périmètre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de la CALN.

Description des champs :   


  * Aide_rvlmt : aide au ravalement : Oui=1, Non=0
  * Rvlt_prio: Ravalement prioritaire : Oui=1, Non=0

Mots-clés : featureserver,geospatial,habitat,hbt-opah-ru,urbanisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Périmètre OPAH-RU 2023-2028 - Bayonne
Organisation : Ville de Bayonne

Ce périmètre d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de renouvellement urbain OPAH-RU fait suite à 8 dispositifs d'amélioration de l'habitat privé.
L'OPAH-RU concerne le territoire couvert par le Site Patrimonial Remarquable ainsi que la zone d'intérêt patrimonial UAp du PLU.
La convention fixe des objectifs quantitatifs et qualitatifs.


**Méthode de collecte**
Le périmètre est la réunion du Site Patrimonial Remarquable ainsi que la zone d'intérêt patrimonial UAp du PLU.

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `ogc_fid` | id interne | `serial` |
| `code_insee` | Code insee | `int4` |
| `date_delib` | date délibération | `timestamp` |
| `nom` | nom | `varchar` |
| `fich_delib` | lien vers le fichier de délibération  | `varchar` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/dfea79f9daa941fbb7fc9248309dc1c4/THU_tcV6SuOT_DsWqcQNzDenuhTV0/r/655ddf62bc0c4d9d8767fb878209737f).

Mots-clés : donnees-ouvertes,opah-ru,renouvellement-urbain-opah-opahru,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2023-02-09 – 2028-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : zip,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètre PAEC 2016
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) forment un dispositif qui a vocation à s&#x27;appliquer sur des territoires précis à enjeux ciblés au sein de zones d&#x27;action prioritaire. 3 mesures sont proposées: les mesures système, des mesures localisées et des mesures de protection des ressources génétiques.

__Origine__

Le contour de chaque territoire doit être numérisé avec un niveau de précision correspondant à une échelle au 1/5.000ème sur le fond des ortho-photographies aériennes, de manière à ce qu&#x27;il soit compatible avec le registre parcellaire graphique.

Les contours sont ceux connus au 14/04/2016.


__Organisations partenaires__

DDTM Eure

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-bc49b2d1-781e-404e-8017-9fbfe8345215)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/efb7db46d2553c9f644b88cad155024a33ba8bc2)

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,farming,paec,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètre PAEC 2016
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) forment un dispositif qui a vocation à s&#x27;appliquer sur des territoires précis à enjeux ciblés au sein de zones d&#x27;action prioritaire. 3 mesures sont proposées: les mesures système, des mesures localisées et des mesures de protection des ressources génétiques.

__Origine__

Le contour de chaque territoire doit être numérisé avec un niveau de précision correspondant à une échelle au 1/5.000ème sur le fond des ortho-photographies aériennes, de manière à ce qu&#x27;il soit compatible avec le registre parcellaire graphique.

Les contours sont ceux connus au 14/04/2016.


__Organisations partenaires__

DDTM Eure

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-bc49b2d1-781e-404e-8017-9fbfe8345215)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37992/8dc9f63b-ca4c-4719-ab56-2fae79ae0472.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/084b05785badf74db226b30de3ba20002800373b)

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,farming,paec,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètre partiel (partie de la Solenzara) du PPRI dans les bassins versants de la Solenzara, de la Chiola et du Travo - communes de Sari-Solenzara et Solaro (2B)
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

Ce jeu de données contient la partie de la Solenzara du périmètre du PPRI dans les bassins versants de la Solenzara, de la Chiola et du Travo approuvé le 30/04/2002. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,ppri-sari-solenzara,ppri-solenzara,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètre PNRQAD
Organisation : Ville du Havre

Zonage réglementaire du programme national de rénovation des quartiers anciens dégradés. Saisie sur base du plan parcellaire

Mots-clés : ancien,caux,centre,codah,communaute,contour,donnees,estuaire,havraise,havre,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,pays,renovation,seine,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Périmètre ponctuel informatif d'une carte communale
Organisation : DDT Tarn-et-Garonne

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :
- les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,
- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonage-planification-information,donnees-ouvertes,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètre ponctuel informatif d'une carte communale
Organisation : DDT Tarn-et-Garonne

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :
- les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,
- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonage-planification-information,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètre PPR de la rivière FURAN et AFFLUENTS - Loire
Organisation : DDT de la Loire

Ce jeu de données décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d&#x27;un PPR:
le périmètre d&#x27;exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d&#x27;utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Les périmètres ainsi définis ont un caractère officiel et produisent leurs effets à compter d&#x27;une date définie.

__Origine__

Le périmètre d&#x27;exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé et correspond également à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8428)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e083cda56bda02b51f48e593334b3e7c52a3dea5)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque,specification-nationale,usage-des-sols,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmètre PPR de la rivière LIGNON et AFFLUENTS - Loire
Organisation : DDT de la Loire

Ce jeu de données décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d&#x27;un PPR:
le périmètre d&#x27;exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d&#x27;utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Les périmètres ainsi définis ont un caractère officiel et produisent leurs effets à compter d&#x27;une date définie.

__Origine__

Le périmètre d&#x27;exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé et correspond également à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8438)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/6233eed9-d193-4c3f-9f46-a6efa2030d39)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b296179c99eaca2c5d1d7b301515d70e6064faaf)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque,specification-nationale,usage-des-sols,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Périmetre PPR de la rivière RENAISON et AFFLUENTS - Loire
Organisation : DDT de la Loire

Ce jeu de données décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d&#x27;un PPR:
le périmètre d&#x27;exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d&#x27;utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Les périmètres ainsi définis ont un caractère officiel et produisent leurs effets à compter d&#x27;une date définie.

__Origine__

Le périmètre d&#x27;exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé et correspond également à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8531)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/845438d3-d44d-45be-a5d5-7ab9eaa887fb)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8531)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/845438d3-d44d-45be-a5d5-7ab9eaa887fb)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/96674baa6c860375e6fb31e5f7b8c9843808fc20)

Mots-clés : ddt-loire,donnee-ouverte,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque,specification-nationale,usage-des-sols,zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0