AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Renseignements existants et complémentaires surfaciques sur le PPRN mouvement de terrain sur la commune de Saintes en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires surfaciques du plan PPRN mouvement de terrain qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,mouvement-de-terrain,pprn,risque-inondation,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Renseignements existants et complémentaires surfaciques sur le PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires surfaciques du PPRT de l&#x27;établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone de recommandation sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites recommandées sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPRT détermine les limites des différentes zones de recommandation en fonction de l&#x27;emprise calculée des phénomènes dangereux du site.
Source géométrique : PCI Vecteur - année 2011


__Organisations partenaires__

DDTM Charente-Maritime

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-f10c03d2-71dc-4f37-b19e-8ddeae734057)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,pprt,risque-gestion-du-risque,risque-risque-technologique,risques-technologiques,sante-et-securite-des-personnes,securite
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Renseignements existants et complémentaires surfaciques sur le PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires surfaciques du PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pprt,risque-gestion-du-risque,risque-risque-technologique,risque-zonages-risque-technologique,risques-technologiques,sante-et-securite-des-personnes,securite,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Rentrée en fête 2020 - annuaire
Organisation : Orléans Métropole

Informations extraites de l'annuaire des associations (dans le cadre du Forum des Associations - Rentrée en Fête 2020)

Mots-clés : culture,loisirs,patrimoine,sport
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Renumérotation des routes transférées de l'État au Département - Département du Loiret - 2009
Organisation : Département du Loiret

Cette donnée contient le tracé géographique des routes nationales d'intérêt local (RNIL) transférées au département en 2007 avec la correspondance entre ancienne et nouvelle numérotation. 

**Contexte de collecte**
En 2009, le transfert des routes nationales du Loiret au Département se traduit aussi par leur changement de nom. Les RN deviennent ainsi des RD et leur numérotation est adaptée pour s’intégrer au réseau départemental existant. La N20 ne peut pas devenir la D20, par exemple, car une autre route existe déjà dans le département sous ce numéro. La N20 devient donc la D2020 et chaque ex RN se voit ainsi attribuer un numéro adapté.

**Méthode de collecte**
L'identification du réseau routier est décidée par l'assemblée départementale.

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `st_length(shape)` |  | `Double` |
| `objectid` |  | `OID` |
| `idroute` |  | `String` |
| `route` |  | `String` |
| `gestion` |  | `String` |
| `nom_old` |  | `String` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/1742fb942d7b4756b9778c3b3cbc992e/HWglEr-z4Bry_rKQOTINX9gAH4Yu0/r/0361ca57390644d19f81fea95c2adfc5).

Mots-clés : donnees-ouvertes,infrastructures,mobilite,route,transports
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
REP BAC
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Points d'apport volontaire et container associés sur le territoire de l'Agglo du Saint-Quentinois.  


[plus d'Infos](https://saint-quentin.maps.arcgis.com/apps/opsdashboard/index.html#/3053183584694e7c9a6fca9b30a6a166?NOM_COUCHE=Points%20d)...

![](https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2011/10/licence-ouverte-open-licence.gif)

Mots-clés : apport,dma,geospatial,pav,point,tri,volontaire
Formats des ressources : web page,kml,geojson,esri rest,csv,zip
Licence : License Not Specified
REP BAC
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Points d'apport volontaire et container associés sur le territoire de l'Agglo du Saint-Quentinois.  


[plus d'Infos](https://saint-quentin.maps.arcgis.com/apps/opsdashboard/index.html#/3053183584694e7c9a6fca9b30a6a166?NOM_COUCHE=Points%20d)...

![](https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2011/10/licence-ouverte-open-licence.gif)

Mots-clés : apport,dma,geospatial,pav,point,tri,volontaire
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
REP BAC
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Points d'apport volontaire et container associés sur le territoire de l'Agglo du Saint-Quentinois.  


[plus d'Infos](https://saint-quentin.maps.arcgis.com/apps/opsdashboard/index.html#/3053183584694e7c9a6fca9b30a6a166?NOM_COUCHE=Points%20d)...

![](https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2011/10/licence-ouverte-open-licence.gif)

Mots-clés : apport,dma,geospatial,pav,point,tri,volontaire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
REP - Quantités mises sur le marché (historique)
Organisation : ADEME

## Le jeu de données

Le jeu de données présente les quantités mises sur le marché pour les filières :
* Déchets d’éléments d’ameublement (à partir de 2017) ;
* Déchets des équipements électriques et électroniques (à partir de 2018) ;
* Piles et accumulateurs (à partir de 2018) ;
* Pneumatiques usagés (à partir de 2018) ;
* Déchets issus de bateaux de plaisance ou de sport (à partir de 2019).
<p></p>

**Date de mise à jour des données : août 2021**

## Règles d’actualisation des données
Les données sont actualisées tous les ans par les déclarations des éco-organismes et des producteurs en système individuel. 
Lors de la période de déclaration d’une année N portant sur les données de l’année N-1, des modifications ont pu être apportées sur les déclarations des données des années antérieures (N-2 et N-3).

## Généralités sur les filières REP
L’État a confié à l’ADEME la mise en place et la gestion des registres de déclarations annuelles obligatoires des metteurs sur le marché relevant des [filières REP](https://www.ademe.fr/expertises/dechets/elements-contexte/filieres-a-responsabilite-elargie-producteurs-rep) suivantes : 
* Déchets des équipements électriques et électroniques (DEEE) ; 
* Piles et accumulateurs (PA) ;
* Pneumatiques usagés (PU) ;
* Véhicules automobiles hors d’usage (VHU) ;
* Déchets d’éléments d’ameublement (DEA) ;
* Papiers graphiques (PAP) ;
* Emballages ménagers (EMB) ;
* Déchets issus de bateaux de plaisance ou de sport (DBPS).
<p></p>

Cette liste va s’enrichir au fur et à mesure de l’entrée en vigueur de la loi AGEC avec :
* Au 01/01/2022, les filières : Produits du tabac, Lubrifiants (HU), Articles de bricolage et de jardin (ABJ), Articles de sport et loisirs (ASL), Jouets, Produits et matériaux du secteur de la construction du bâtiment (PMCB),
* Au 01/01/2023, la filière Emballages issus de la restauration,
* Au 01/01/2024, les filières Gommes à mâcher et Textiles sanitaires à usage unique,
* Au 01/01/2025, la filière Engins de pêche.
<p></p>

Ces registres sont gérés dans l’application SYDEREP, permettant aux éco-organismes ou aux producteurs en système individuel, le renseignement direct de leurs données. Ces registres ayant pour objet la mesure de la performance globale au niveau national de chacune des filières REP, l’ADEME établit et publie annuellement, via sa [Librairie](https://librairie.ademe.fr/) un état des lieux des filières avec un certain nombre d’indicateurs agglomérés, complétés d'éléments d'analyses qualitatives provenant des acteurs de chaque filière. 
<p></p>

Les données issues de ces registres sont aujourd’hui disponibles sur https://data.ademe.fr : 
* La liste des producteurs inscrits sur SYDEREP, pour l’ensemble des filières ; 
* Les quantités mises sur le marché pour les filières DEA, DEEE, PA, PU et DBPS ; 
* Les tonnages collectés pour les filières DEA, DEEE, PA, PU et VHU ; 

Ainsi que certains indicateurs, au fur et à mesure de leur mise à disposition. 


Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : page web
Licence : License Not Specified
Répartition annuelle de la consommation de gaz naturel en France
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données représente la répartition de la consommation de gaz naturel par typologie de clients sur la zone GRTgaz et de Teréga.

Mots-clés : consommation,mix
Couverture temporelle : 2006-06-07 – 2020-07-10
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Répartition de l'artificialisation des espaces naturels par secteurs d'activités économiques
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Entre 2011 et 2020, plus de 13 000 hectares d’espaces naturels, agricoles et forestiers ont été artificialisés en Provence‑Alpes‑Côte d’Azur. Près d’un quart de cette surface, soit environ 3 100 hectares, est imputable aux activités économiques.   
Tous secteurs confondus, la consommation d’espace liée à l’activité économique ne montre pas de ralentissement au cours de la décennie 2010-2020.  
  
Les bureaux (y compris administrations et santé) et les parcs photovoltaïques au sol représentent à eux seuls près de la moitié de la surface totale consommée par l’activité économique sur cette période.  
  
* Les bureaux occupent des surfaces de manière relativement uniforme dans l’ensemble de la région. Dans une intercommunalité sur deux, ils constituent même le principal facteur de consommation d’espace liée aux activités économiques.  
* Presque équivalente en volume, la consommation d’espace liée au photovoltaïque est en revanche très concentrée géographiquement : elle se situe dans un nombre limité de communes, principalement dans les Alpes-de-Haute-Provence  
* À l’échelle régionale, les secteurs du transport‑entreposage et de l’hébergement‑restauration consomment globalement moins d’espace. Ils ont néanmoins joué un rôle important dans la consommation foncière de certaines intercommunalités  
  
  
**Source des données :** [INSEE_Analyses #144](https://www.insee.fr/fr/statistiques/8582167)

Mots-clés : amenagement,artificialisation-des-sols,economie,espace-naturel,surface
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : microsoft excel
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Répartition de la collecte d’épargne-logement en 2012
Organisation : Ministères économiques et financiers

Répartition de la collecte d’épargne-logement en 2012 selon les deux types de réseaux bancaires (mutualistes et non mutualistes)

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2012-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Répartition de la consommation d'énergie primaire en France
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données représente l’évolution des consommations d’énergie primaire en France par type d’énergie. L’énergie primaire exprime le contenu énergétique de la ressource prélevée dans la nature (le minerai fossile pour l’électricité nucléaire, le gaz naturel, le charbon, etc.).

Mots-clés : consommation,mix
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 1990-01-02 – 2019-01-01
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Répartition de la consommation d'énergie primaire en France - Focus énergie renouvelable
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données détaille la part d'énergie renouvelable dans la consommation d'énergie primaire française selon les données retravaillées du SDES et de l'INSEE.

Mots-clés : consommation,enr
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 1990-01-01 – 2019-01-01
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Répartition de la dette par prêteur (au 31/12/N) à la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce fichier contient la répartition de la dette par prêteurs au 31/12 de chaque année depuis 2008 jusqu'en 2021.  
A partir de l'exercice 2014, la date de fin du prêt, le type, le taux et le classement* en fonction du risque supporté par la Ville sont précisés.

* Une charte de bonne conduite a été signée en 2009 entre les établissements bancaires et des représentants des collectivités locales afin de favoriser une meilleure compréhension des produits bancaires proposés aux collectivités territoriales.  
Cette charte a institué un classement spécifique des produits bancaires (la classification« Gissler ») en fonction des risques qu’ils font supporter aux collectivités.

Les produits bancaires y sont classés selon une matrice à double entrée :

  * un chiffre (de 1 à 5) qui traduit la complexité de l’indice servant au calcul des intérêts de l’emprunt
  * une lettre (de A à E) qui exprime le degré de complexité de la formule de calcul des intérêts. 



Les emprunts classés 1A sont donc les emprunts les plus « sûrs » et ceux classés 5E les plus « risqués ».

Par extension, une circulaire du 25 juin 2010 a défini une catégorie « Hors Charte » (F6) qui regroupe tous les produits déconseillés par la Charte et que les établissements bancaires signataires se sont engagés à ne plus commercialiser.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,banques,dette,finances,preteurs
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Répartition de la dette par prêteurs (au 31/12/N)
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce fichier contient la répartition de la dette par prêteurs au 31/12 de chaque année.
Les montants sont ceux du capital de la dette hors intérêts. 

Mots-clés : banques,dette,preteurs
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Répartition de la mulette perlière dans les hautes pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Zone de répartition de la mulette perlière dans les cours d'eau des hautes pyrénées.

Date des données : 30/01/2018

Aussi appelée moule perlière d’eau douce, Margaritifera margaritifera est un mollusque qui ne vit pas dans la mer mais dans les cours d’eau douce. Elle présente la particularité de fabriquer (parfois) des perles, ce qui a en partie causé sa disparition progressive dans toute son aire de répartition. Aujourd’hui, la mulette perlière est une espèce menacée, classée « en danger » (EN) par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN).

La moule perlière est un bivalve, c’est-à-dire un mollusque protégé par une coquille constituée de deux valves pouvant s’ouvrir et se refermer sur le corps de l’animal grâce à un ligament élastique qui les relie. Adulte, la mulette mesure entre 11 et 15 cm de long et 4 à 5 cm de large.

Avec environ 100 000 individus, l’espèce est présente dans 80 rivières françaises, principalement dans le Massif central et le Morvan (présence avérée dans 59 cours d’eau), puis en Bretagne (18 cours d’eau), dans les Pyrénées (2) et les Vosges (1). En l’espace d’un siècle, elle a disparu de 60 % des cours d’eau français où elle vivait, et là où elle subsiste ont été constatés de forts déclins. D’ailleurs, dans plusieurs cours d’eau où on la trouve encore, une absence totale de reproduction est observée. Seuls des individus âgés continuent d’y vivre, mais à leur mort, c’est toute l’espèce qui s’éteindra localement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,hautes-pyrenees,mulette,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,perliere,repartition
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Répartition de la population des enfants de moins de trois ans en Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Répartition de la population des enfants de moins de trois ans en Hauts de-France et des bénéficiaires du dispositif " Aide à la garde d'enfants"

Mots-clés : ,demographie,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Répartition de la population par âge et par zone d'emploi en 2011
Organisation : Région Hauts-de-France

Répartition de la population par tranche d'âge en trois classes par rapport à la moyenne régionale en 2011

Mots-clés : ,atlas-population,demographie,jeunesse,region,senior,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Répartition de la population par catégorie socio-professionnelle par zone d'emploi en 2011
Organisation : Région Hauts-de-France

Répartition de la population en 8 catégories socio-professionnelle : Agriculteurs - Artisans et Commerçants - Cadres - Professions intermédiaires - Employés - Ouvriers -Retraités - Autres personnes sans activité

Mots-clés : ,atlas-conditions-de-vie,atlas-population,emploi,region,socio-professionnel,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Répartition de la population par classe d'âge
Acronyme : habitants-classe-age
Organisation : Tableau de bord des mobilités durables

#### Définition

L’indicateur détaille la répartition de la population du territoire, selon plusieurs classes d’âge : moins de 15 ans, 15 à 24 ans, 25 à 39 ans, 40 à 54 ans, 55 à 64 ans, et 65 ans ou plus.

Unité : % (ou nombre de habitants)

#### Lecture

En 2022, 17,2% des habitants en France métropolitaine ont moins de 15 ans, tandis que 21% des habitants ont 65 ans ou plus.

#### Métadonnées

-   Fréquence de mise à jour : annuelle
-   Année(s) disponible(s) : 2011, 2016, 2022
-   Couverture géographique : France métropolitaine + DROM (hors Mayotte)
-   Maille minimale disponible : communale

#### Source(s) de données

[Insee, Recensement de la population - Population](https://catalogue-donnees.insee.fr/fr/catalogue/recherche/DS_RP_POPULATION_PRINC)

#### Méthodologie de construction

La répartition de la population par âge correspond au ratio `pop_classe_age` / `pop_tot` avec :

-   `pop_classe_age` : nombre d’habitants selon la classe d’âge,

-   `pop_tot` : nombre total d’habitants.

#### Limites et préconisations d’utilisation

Pas de remarques particulières.

---

Pour en savoir plus : lire [la fiche méthodologique](https://mobilite-durable-tdb.din.developpement-durable.gouv.fr/indicateurs/details/habitants-classe-age/methodo/) sur le tableau de bord des mobilités durables.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2011-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Répartition de l'enveloppe théorique (100 millions €) par le poids de la population avec une majoration de 10% si EPCI éligible au critère retenu
Organisation : Région Hauts-de-France

Vulnérabilité sociale - IDH4
Montant global de l'enveloppe différentiel avec le scénario de base (répartition de l'enveloppe fictive par le poids de la population)

Mots-clés : ,economie,region,statique,subvention
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Répartition de l'enveloppe théorique (100 millions €) par le poids de la population avec une majoration de 10% si EPCI éligible au critère retenu
Organisation : Région Hauts-de-France

Vulnérabilité économique
Montant global de l'enveloppe différentiel avec le scénario de base (répartition de l'enveloppe fictive par le poids de la population)

Mots-clés : ,economie,region,statique,subvention
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Répartition de l'enveloppe théorique (100 millions €) par le poids de la population avec une majoration de 10% si EPCI éligible au critère retenu
Organisation : Région Hauts-de-France

Vulnérabilités démographique
Montant global de l'enveloppe différentiel avec le scénario de base (répartition de l'enveloppe fictive par le poids de la population)

Mots-clés : ,economie,region,statique,subvention
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Répartition de l'enveloppe théorique (100 millions €) par le poids de la population avec une majoration de 30% si EPCI éligible aux critères retenus
Organisation : Région Hauts-de-France

Cumul des 3 vulnérabilités: économique, social et démographique
Montant global de l'enveloppe différentiel avec le scénario de base (répartition de l'enveloppe fictive par le poids de la population)

Mots-clés : ,economie,region,statique,subvention
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Répartition de l'enveloppe théorique (100 millions €) par le poids de la population avec une majoration de 40% si EPCI éligible aux critères retenus
Organisation : Région Hauts-de-France

Croisement de la richesse économique et de l'évolution démographique
Part de l'enveloppe initiale consacrée à la péréquation : 11,8 %

Mots-clés : ,economie,population,region,richesse,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Répartition de l'enveloppe théorique (100 millions €) par le poids de la population avec une majoration de 40% si EPCI éligible aux critères retenus
Organisation : Région Hauts-de-France

Croisement du risque climatique et de l’évolution démographique
Part de l'enveloppe initiale consacrée à la péréquation : 10,9 %

Mots-clés : ,economie,population,region,risque,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified