AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Synthèse de l'occupation des sols par poste Corine Land Cover (CLC) 1er niveau - Fiche parent
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Corine Land Cover (CLC) est une base de données européenne d’occupation biophysique des sols, millésime 2018.
Les jeux de données qui suivent rapportent, selon le territoire administratif (communes, départements, régions), les surfaces et proportion du territoire occupé par les postes de 1er niveau.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,biophysique,inspire,nomenclature,occupation-des-terres,occupation-du-sol,photointerpretation,usage-des-sols,usages
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
synthèse des bénéficiaires de l'aide sociale en Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

Ce tableau des indicateurs de l'action sociale en Gironde détaille le nombre et le taux en rapport avec la population par commune du département des bénéficiaires des aides sociales instruites par le département de la Gironde. Ces données sont publiées conformément à la loi sur le secret statistique ce qui peut expliquer que certaines valeurs ne sont disponibles

Mots-clés : aide-sociale,enfance,handicap,personnes-agees,rsa
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2016-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Synthèse des cartographies sur les herbiers de phanérogames marines en Guadeloupe
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Synthèse des éléments cartographiques disponibles sur les herbiers en Guadeloupe.
Typologie d'origine.
Typologie harmonisée : Herbiers à Thalassia, autres herbiers, herbiers associés à des peuplement coralliens.
Estimation de l'état de sante et de l'intérêt écologique (AAMP)

Mots-clés : caraibes,guadeloupe,herbiers,mer,ocean-atlantique,phanerogames-marines,sites-proteges,thalassia
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Synthèse des consommations énergétiques de 2011 à 2015
Organisation : Lorient Agglomération

Ce fichier excel présente les consommations énergétiques de Lorient Agglomération en eau, électricité, fuel, gaz (consommations d'énergies en kWh, les coûts financiers, les émissions de CO2) depuis l’année 2011. 


Mots-clés : consommation-d-energie,eau,emissions-co2,energies,ouvrages-eau
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Synthèse des enjeux de conservation des écosystèmes profonds
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Définition des niveaux d'enjeux sur la base des critères de diversité des habitats et des espèces, de productivité et de vulnérabilité

Mots-clés : biodiversite,ecosystemes-profonds,enjeux-de-conservation,mer,nouvelle-caledonie,ocean-pacifique,productivite,sensibilite,sites-proteges
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Synthèse des migrations d'espèces s'arrêtant dans les eaux de Nouvelle-Calédonie
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Synthèse des voies de migration identifiées pour des espèces de baleines, d'oiseaux marins, de tortues,  et de requins entre la Nouvelle-Calédonie et les pays alentours. La plupart des études ont été menées à l'aide de marquages satellites, acoustiques ou marquages traditionnels.

Mots-clés : fregate-du-pacifique,marquage-sattelite,marquage-traditionnel,mer,nouvelle-caledonie,ocean-pacifique,requin-blanc,sites-proteges,tortue-grosse-tete,tortue-verte
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Synthèse des mutations immobilières sur Rennes Métropole (DVF)
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de points permet de visualiser les données DVF (demandes de valeurs foncières) correspondant aux mutations à titre onéreux réalisées ces dernières années. La diffusion de la base DVF participe de la transparence des marchés fonciers et immobiliers.  
  
Les mutations immobilières présentes dans cette couche de données sont issues des « Demandes de valeurs foncières » enrichies des Fichiers Fonciers produits par le CEREMA (données DV3F) et permettent ainsi de faciliter leur exploitation et leur analyse. Plus d'info sur les DVF enrichies à l'adresse https://datafoncier.cerema.fr/donnees/donnee-dv3f.  
  
Ces données remontent jusqu'en janvier 2010 et elles concernent l'ensemble de Rennes Métropole.  
  
Un point représente un groupement de mutations immobilières qui ont lieu sur la/les même(s) parcelle(s) par année afin de donner une vue globale des transactions de biens.  
  
Ces statistiques sont présentées dans les attributs comme suit :  
idsynth : identifiant unique de la synthèse  
annee : année  
nb_mutations : nombre de mutations groupés  
nb_locauxmutes : nombre de locaux mutés  
nb_maisons / apparts / dependances / locauxact / terr : nombre de maisons / appartements / dépendances / locaux d'activité / terrains  
prix_moyen_m2_maison / appart / dependance / act / terr : prix moyen au m² maison / appartement / dépendance / locaux d'activité / terrain  
prix_min_maison / appart / dependance / act / terr : prix minimum du regroupement d'une maison / appartement / dépendance / locaux d'activité / terrain  
prix_max_maison / appart / dependance / act / terr : prix maximum du regroupement d'une maison / appartement / dépendance / locaux d'activité / terrain  
  
Cette couche est à utiliser conjointement avec la couche des Mutations immobilières sur Rennes Métropole (DVF) (UUID = 90f00b9c-d293-48ed-bbc7-1dfc9636f227) et la couche Statistiques des mutations immobilières à la commune et au sous-quartier (DVF) (UUID = 9368f27f-0100-4447-8a0f-34d5f449f2f9)  
  
Un guide d'utilisation de cette couche de données sur le Portail de données géographiques de Rennes Métropole est jointe à cette fiche de métadonnées.

Mots-clés : logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Synthèse des points de rejet au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" (Agence de l'eau Loire-Bretagne, 2015)-[Point]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Représentation ponctuelle des points de rejet situés dans les 117 communes bordant le PNM "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis", par activité principale. La donnée provient de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne (2015). 


La table attributaire est composée de 12 champs :
- fid : Identifant
- shape : Type de la géométrie
- id : ?
- cod_insee 
- commune 
- activite : Type de l’activité associé au rejet (Activites de conditionnement, Activites des societes holding, Aquaculture en mer,Autres act. mécaniques non visées avant, Collecte du lait seulement, Commerce de detail de boissons en magasin specialise, Culture de la vigne, station de traitement des eaux usées etc ...)    
- nom 
- coordx
- coordy
- rejet_cod : ?
- rejet : Sites associé au rejet
- source

Mots-clés : eaux-usees-domestiques,france,mer,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,pays-de-la-loire,politique-de-lenvironnement,station-de-traitement,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Synthèse des postes de travail dans les écoles publiques
Organisation : CHATEAUROUX METROPOLE

Bilan des dotations en tablettes numériques et ordinateurs des écoles primaires de la commune de Châteauroux.

Mots-clés : culture-patrimoine,ecoles,education-formation-recherche-enseignement,equipements-numeriques,informatique,ordinateur,pc,tablette
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Synthèse des prélèvements en eau (commune) (source BNPE, traitement OFB 2020)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

La banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE) est l’outil national dédié aux prélèvements sur la ressource en eau, pour la France métropolitaine et les départements d’outre-mer. Cette couche produit des statistiques pour l'unité administrative : COMMUNE.

Mots-clés : agence-de-leau,brgm,directive-cadre-sur-leau,eau,prelevement,systeme-dinformation-sur-leau-sie,usage-de-leau
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:ows-c,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Synthèse des prélèvements en eau (département) (source BNPE, traitement OFB 2020)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

La banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE) est l’outil national dédié aux prélèvements sur la ressource en eau, pour la France métropolitaine et les départements d’outre-mer. Cette couche produit des statistiques pour l'unité administrative : DEPARTEMENT.

Mots-clés : agence-de-leau,brgm,directive-cadre-sur-leau,eau,prelevement,systeme-dinformation-sur-leau-sie,usage-de-leau
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:ows-c,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Synthèse des prélèvements en eau (région) (source BNPE, traitement OFB 2020)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

La banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE) est l’outil national dédié aux prélèvements sur la ressource en eau, pour la France métropolitaine et les départements d’outre-mer. Cette couche produit des statistiques pour l'unité administrative : REGION.

Mots-clés : agence-de-leau,brgm,directive-cadre-sur-leau,eau,prelevement,systeme-dinformation-sur-leau-sie,usage-de-leau
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:ows-c,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Synthèse des prélèvements en eau (source BNPE, traitement OFB 2020) - Fiche parent
Organisation : Office Français de la Biodiversité

La banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE) est l’outil national dédié aux prélèvements sur la ressource en eau, pour la France métropolitaine et les départements d’outre-mer. Les différentes fiches correspondent à l'échelle du territoire administratif (communes, départements, régions) étudiée.

Mots-clés : agence-de-leau,brgm,directive-cadre-sur-leau,eau,prelevement,systeme-dinformation-sur-leau-sie,usage-de-leau
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Synthèse des prélèvements granulométriques réalisés dans le chenal du Rhône (2012-2013)
Organisation : UMR 5600 Environnement, Ville, Société

Couches vectorielles de points décrivant les prélèvements réalisés dans le chenal du Rhône à l'aide d'une drague embarquée en 2012 et 2013.

Mots-clés : granulometrie,hydrographie,osr,rhone
Couverture temporelle : 2012-01-02 – 2013-12-31
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Synthèse des rejets industriels dans le milieu (commune) (source RRTP, traitement INSEE 2020)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Registre des Rejets et des Transferts de polluants (RRTP): inventaire national des substances chimiques et des polluants potentiellement dangereux rejetés dans l'air, l'eau et le sol, à l'échelle de la commune

Mots-clés : activite-industrielle,autres,dechets,inspire,installations-classees,lieux-de-production-et-sites-industriels,polluants,substance-toxique,substances-chimiques
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:ows-c,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Synthèse des rejets industriels dans le milieu (département) (source RRTP, traitement INSEE 2020)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Registre des Rejets et des Transferts de polluants (RRTP): inventaire national des substances chimiques et des polluants potentiellement dangereux rejetés dans l'air, l'eau et le sol, à l'échelle du département

Mots-clés : activite-industrielle,autres,dechets,inspire,installations-classees,lieux-de-production-et-sites-industriels,polluants,substance-toxique,substances-chimiques
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:ows-c,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Synthèse des rejets industriels dans le milieu (région) (source RRTP, traitement INSEE 2020)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Registre des Rejets et des Transferts de polluants (RRTP): inventaire national des substances chimiques et des polluants potentiellement dangereux rejetés dans l'air, l'eau et le sol, à l'échelle de la région

Mots-clés : activite-industrielle,autres,dechets,inspire,installations-classees,lieux-de-production-et-sites-industriels,polluants,substance-toxique,substances-chimiques
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:ows-c,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Synthèse des rejets industriels dans le milieu (source RRTP, traitement INSEE 2020) - Fiche parent
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Ce registre des rejets et des transferts de polluants (RRTP) est un inventaire national des substances chimiques et/ou des polluants potentiellement dangereux rejetés dans l'air, l'eau et le sol ainsi que de la production et du traitement des déchets dangereux et non dangereux.

Différentes échelles du territoire administratif (communes, départements, régions) ont été étudiées.

Mots-clés : activite-industrielle,autres,dechets,inspire,installations-classees,lieux-de-production-et-sites-industriels,polluants,substance-toxique,substances-chimiques
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Synthèse des risques majeurs dans le département de Maine-et-loire(49)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

L'article L152-2 du code de l'environnement pose le principe fondamental de l'information publique sur les risques majeurs et instaure la notion d'information préventive. 
Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) est un des vecteurs de cette information publique. Il recense les risques majeurs , établit la liste des communes exposées à ces risques afin de sensibiliser et mobiliser les élus d'une part et de fournir d'autres part une base de données  à tous les acteurs de l'aménagement du territoire. 
Ces données  indique le nombre de phénomènes naturels  et technologiques recensés sur les communes du département sans faire état de leur probabilité et de leur intensité.

P= Commune avec un PPR  (Inondation/Mouvement de terrain/Minier/Technologique) 
A= Commune avec un atlas  des zones inondables ou atlas des cavités. 
PA ou AP communes avec un PPR et un atlas.

Mots-clés : ddrm-2020,donnees-ouvertes,dossier-departementales-des-risques-majeurs-2020,inspire,risque-gestion-du-risque,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Synthèse des risques majeurs dans le département de Maine-et-loire(49)
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

L'article L152-2 du code de l'environnement pose le principe fondamental de l'information publique sur les risques majeurs et instaure la notion d'information préventive. 
Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) est un des vecteurs de cette information publique. Il recense les risques majeurs , établit la liste des communes exposées à ces risques afin de sensibiliser et mobiliser les élus d'une part et de fournir d'autres part une base de données  à tous les acteurs de l'aménagement du territoire. 
Ces données  indique le nombre de phénomènes naturels  et technologiques recensés sur les communes du département sans faire état de leur probabilité et de leur intensité.

P= Commune avec un PPR  (Inondation/Mouvement de terrain/Minier/Technologique) 
A= Commune avec un atlas  des zones inondables ou atlas des cavités. 
PA ou AP communes avec un PPR et un atlas.

Mots-clés : ddrm-2020,donnees-ouvertes,dossier-departementales-des-risques-majeurs-2020,inspire,risque-gestion-du-risque,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Synthèse des territoires avec des problématiques d'accessibilité aux offres de soins sur le littoral
Organisation : Région Hauts-de-France

La carte met en évidence les territoires avec des problématiques d'accessibilité aux offres de soins sur le littoral élargi ainsi que le temps d'accès à un hôpital

Mots-clés : ,region,societe,soin,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Synthèse des tonnages collectés par flux en déchèterie du Grand Annecy de 2017 à 2020
Organisation : GRAND ANNECY Agglomération

Documents administratifs concernant les tonnages collectés par flux en déchèterie de 2017 à 2020 sur le territoire du Grand Annecy

Mots-clés : decheterie,tonnage
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Synthèse des voies en mode doux

Cette donnée comprend l’ensemble des bandes et pistes cyclables, l’essentiel des voies piétonnes, les principales voies vertes existantes ou voies assimilées à des voies vertes (c’est-à-dire sans socle réglementaire), les principales voies limitées à 10, 20 et 30 km/h, les principales zones de rencontre (20 km/h maximum) et zones 30 (30 km/h maximum). Le paramétrage de ces données s’effectue à partir des champs &#171; type &#187; (type de voie modes doux) et &#171; sc &#187; (sens de circulation modes doux) de la table attributaire de la couche. 

Elle a été constituée à partir d'une copie la couche du filaire de voirie, dont la table attributaire a été simplifiée par la suppression d’un certain nombre de champs, puis complétée par de nouveaux champs répondant aux nécessités d'informations spécifiquement modes doux. 

Le filaire de voirie ne couvrant pas totalement le réseau modes doux (voies réservées à ces derniers hors du réseau de voirie classique, dessin trop éloigné de la réalité…), des tronçons spécifiques aux modes doux y ont été insérés. 

Les voies vertes ont été qualifiées de &#171; voies vertes ou assimilées &#187;, car bien que fonctionnelles, toutes ne bénéficient pas d’un appui règlementaire. 

Concernant les voies à vitesse de circulation réduite (

Mots-clés : circulation,gr-653,marathonienne,mode-doux,montpellier,pieton,piste-cyclable,reseau-vert,tranquillite,transport,velo,voies,zone-30,zone-pietonne
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2019)
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole au 31/12/2019. Elle est issue du PLUi opposable, en date du 31/12/2019, et saisi sur SIG par Rennes Métropole.  
  
Description des attributs disponibles :  
  
Pour l'attribut "typezone" (Type Zone Simplifié) - codification disponible :  
U - Urbanisé  
AUs - A urbaniser bloqué  
A - Agricole  
N - Naturel  
Nh - Naturel constructible (Art. R123-8 Alinéa 3 du Code de l’urbanisme)  
Nd - Naturel avec transfert de COS  
AUc - A Urbaniser alternatif  
  
Pour l'attribut "destdomi" (Vocation Dominante) - codification disponible :  
0 - Sans objet ou encore non définie dans le règlement  
1 - Habitat  
2 - Activité  
3 - Destination mixte  
4 - Loisirs et tourisme  
5 - Equipement  
7 - Activité agricole  
8 - Espace naturel  
9 - Espace remarquable (littoral L146-6/montagne L145-7)  
10 - Secteur de carrière  
99 - Autre

Mots-clés : document-durbanisme,urbanisme
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2020)
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole au 31/12/2020. Elle est issue du PLUi opposable, en date du 31/12/2020, et saisi sur SIG par Rennes Métropole.  
  
Description des attributs disponibles :  
  
Pour l'attribut "typezone" (Type Zone Simplifié) - codification disponible :  
U - Urbanisé  
AUs - A urbaniser bloqué  
A - Agricole  
N - Naturel  
Nh - Naturel constructible (Art. R123-8 Alinéa 3 du Code de l’urbanisme)  
Nd - Naturel avec transfert de COS  
AUc - A Urbaniser alternatif  
  
Pour l'attribut "destdomi" (Vocation Dominante) - codification disponible :  
0 - Sans objet ou encore non définie dans le règlement  
1 - Habitat  
2 - Activité  
3 - Destination mixte  
4 - Loisirs et tourisme  
5 - Equipement  
7 - Activité agricole  
8 - Espace naturel  
9 - Espace remarquable (littoral L146-6/montagne L145-7)  
10 - Secteur de carrière  
99 - Autre

Mots-clés : document-durbanisme,urbanisme
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2021)
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole au 31/12/2021. Elle est issue du PLUi opposable, en date du 31/12/2021, et saisi sur SIG par Rennes Métropole.  
  
Description des attributs disponibles :  
  
Pour l'attribut "typezone" (Type Zone Simplifié) - codification disponible :  
U - Urbanisé  
AUs - A urbaniser bloqué  
A - Agricole  
N - Naturel  
Nh - Naturel constructible (Art. R123-8 Alinéa 3 du Code de l’urbanisme)  
Nd - Naturel avec transfert de COS  
AUc - A Urbaniser alternatif  
  
Pour l'attribut "destdomi" (Vocation Dominante) - codification disponible :  
0 - Sans objet ou encore non définie dans le règlement  
1 - Habitat  
2 - Activité  
3 - Destination mixte  
4 - Loisirs et tourisme  
5 - Equipement  
7 - Activité agricole  
8 - Espace naturel  
9 - Espace remarquable (littoral L146-6/montagne L145-7)  
10 - Secteur de carrière  
99 - Autre

Mots-clés : document-durbanisme,urbanisme
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2022 et décembre 2023)
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole au 31/12/2022. Elle est issue du PLUi opposable, en date du 31/12/2022, et saisie sur des outils SIG par Rennes Métropole.

Mots-clés : document-durbanisme,urbanisme
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2024)
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Synthèse du zonage réglementaire du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole au 31/12/2024. Elle est issue du PLUi opposable en date du 31/12/2024 saisi sur SIG par Rennes Métropole.

Mots-clés : document-durbanisme,urbanisme
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2015)
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des communes de Rennes Métropole, au 31/12/2015. Synthèse annuelle issues des POS/PLU opposables, saisis et réalisés sur SIG par le Service Planification et Études Urbaines de Rennes Métropole.

Mots-clés : document-durbanisme,urbanisme
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2016)
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des communes de Rennes Métropole, au 31/12/2016. Synthèse annuelle issues des POS/PLU opposables, saisis et réalisés sur SIG par le Service Planification et Études Urbaines de Rennes Métropole.

Mots-clés : document-durbanisme,urbanisme
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)