AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Marchés publics conclus en 2023 par Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2023

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Précisions :

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Couverture temporelle : 2022-12-31 – 2023-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2024 par la Ville de Nantes
Organisation : Nantes Métropole

Liste des marchés publics de la Ville de Nantes pour l'année 2024

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Précisions :

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



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Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Couverture temporelle : 2023-12-31 – 2024-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2024 par le CCAS de la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Liste des marchés publics du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nantes pour l'année 2024  


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Précisions :

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



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Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Couverture temporelle : 2023-12-31 – 2024-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2024 par Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2024

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Précisions :

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires



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Retrouvez en export alternatif ces données dans le [schéma des données essentielles de la commande publique](https://schema.data.gouv.fr/139bercy/format-commande-publique/2.0.2/)

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Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Couverture temporelle : 2023-12-31 – 2024-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2025 par la Ville de Nantes
Organisation : Nantes Métropole

Liste des marchés publics de la Ville de Nantes pour l'année 2025

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Précisions :

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



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Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Couverture temporelle : 2024-12-31 – 2025-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2025 par le CCAS de la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Liste des marchés publics du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nantes pour l'année 2025

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Précisions :

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



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Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Couverture temporelle : 2024-12-31 – 2025-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2025 par Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2025

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Précisions :

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires



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Retrouvez en export alternatif ces données dans le [schéma des données essentielles de la commande publique](https://schema.data.gouv.fr/139bercy/format-commande-publique/2.0.2/)

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Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Couverture temporelle : 2024-12-31 – 2025-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus par la ville de Sartrouville
Acronyme : Sartrouville DECP
Organisation : Commune de Sartrouville

Le jeu de données publié, comporte un fichier par année relatant les données essentielles des marchés publics conclus par la ville de Sartrouville. 

Au sein du tableau, les données sont présentées de la manière suivante : 
- En-tête des colonnes : Intitulé du marché concerné
- En-tête des lignes : Champs des données essentielles 

Le jeu de données publié permet à la ville de Sartrouville de respecter les obligations réglementaires en matière de données essentielles, à savoir l'article 107 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, ainsi que l'arrêté du 14 avril 2017 relatif aux données essentielles dans la commande publique. 

Le présent jeu de données sera mis à jour mensuellement par le service de la Commande publique de la Ville afin d'y intégrer de nouvelles données ou d'apporter des modifications aux contrats en cours d'exécution. 

Il est possible de contacter la ville à l'adresse suivante : "acma@ville-sartrouville.fr" 

Mots-clés : commande-publique,decp,donnees-essentielles,marches-conclus,marches-publics
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2018-11-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : xlsx,xml,csv
Licence : License Not Specified
Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat
Organisation : Ministères économiques et financiers

**Attributaires des marchés de l'État et de ses établissements publics, des CCI et de l’UGAP, ayant fait l’objet d’une mise en ligne sur la plateforme des achats de l’Etat (PLACE)(1).**  

Cette liste comprend le nom de l'entité publique, l'entité d'achat, le nom de l'attributaire, la date de notification, le code postal, la tranche budgétaire en euro HT, la nature de l'achat, l'objet du marché, le montant du marché.


_(1) Cette liste répond à l’obligation, pour les acheteurs, de publier les informations relatives aux marchés publics conclus chaque année (article 133 du code des marchés publics). Chaque ministère ou pouvoir adjudicateur est cependant responsable de la publication de ses données, qui peut être faite par différents canaux. La liste publiée ici n’est donc pas exhaustive, elle ne comprend que les informations relatives aux marchés conclus que les acheteurs ont choisi de publier via la PLACE_

Mots-clés : achat-public,appel-doffre,attributaires,consultations,dae,direction-achats-etat,donnees-essentielles,marche-public,marches-conclus,marches-publics,marches-publics-gouv-fr,place,profil-acheteur
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2011-01-01 – 2017-12-12
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,csv,xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat 2011 - 2012
Organisation : Ministères économiques et financiers

Ce jeu de données fourni par la DAE (direction des achats de l'Etat) met à disposition les attributaires des marchés de l'État et de ses établissements publics, des CCI et de l’UGAP, ayant fait l’objet d’une mise en ligne sur la plateforme des achats de l’Etat (PLACE). 

Cette liste comprend le nom de l'entité publique, l'entité d'achat, le nom de l'attributaire, la date de notification, le code postal, la tranche budgétaire en euro HT, la nature de l'achat, l'objet du marché, le montant du marché. Cette liste répond à l’obligation, pour les acheteurs, de publier les informations relatives aux marchés publics conclus chaque année (article 133 du code des marchés publics). Chaque ministère ou pouvoir adjudicateur est cependant responsable de la publication de ses données, qui peut être faite par différents canaux. La liste publiée ici n’est donc pas exhaustive, elle ne comprend que les informations relatives aux marchés conclus que les acheteurs ont choisi de publier via la PLACE

Mots-clés : 2011,2012,achats,administration,appels-doffre,attributaires,consultations,donnees-essentielles,marches-conclus,marches-publics,profils-acheteurs
Formats des ressources : zip,json,csv,vnd.ms-excel
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat depuis 2013
Organisation : Ministères économiques et financiers

Ce jeu de données fourni par la DAE (direction des achats de l'Etat) met à disposition les attributaires des marchés de l'État et de ses établissements publics, des CCI et de l’UGAP, ayant fait l’objet d’une mise en ligne sur la plateforme des achats de l’Etat (PLACE). 

Cette liste comprend le nom de l'entité publique, l'entité d'achat, le nom de l'attributaire, la date de notification, le code postal, la tranche budgétaire en euro HT, la nature de l'achat, l'objet du marché, le montant du marché. Cette liste répond à l’obligation, pour les acheteurs, de publier les informations relatives aux marchés publics conclus chaque année (article 133 du code des marchés publics). Chaque ministère ou pouvoir adjudicateur est cependant responsable de la publication de ses données, qui peut être faite par différents canaux. La liste publiée ici n’est donc pas exhaustive, elle ne comprend que les informations relatives aux marchés conclus que les acheteurs ont choisi de publier via la PLACE

Mots-clés : 2013,2014,2015,2016,2017,achats,administration,appels-doffre,attributaires,consultations,donnees-essentielles,marches-conclus,marches-publics,profils-acheteurs
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés Publics de Bordeaux Métropole - depuis 2024
Organisation : Bordeaux Métropole

Liste des marchés publics de Bordeaux Métropole depuis 2024.

Cette donnée est exposée selon [le schéma national des données essentielles de la commande publique v2.0.2](https://schema.data.gouv.fr/139bercy/format-commande-publique/2.0.2/)

Mots-clés : commande-publique,data-gouv,marches-publics,notifies
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Marchés Publics de Bordeaux Métropole et des communes mutulalisées- depuis 2024
Organisation : Bordeaux Métropole

Liste des marchés publics de Bordeaux Métropole depuis 2024.

Cette donnée est exposée selon [le schéma national des données essentielles de la commande publique v2.0.2](https://schema.data.gouv.fr/139bercy/format-commande-publique/2.0.2/)

Mots-clés : commande-publique,data-gouv,marches-publics,notifies
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Marchés publics de Caluire-et-Cuire
Organisation : Métropole de Lyon

Pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures et de services, la Métropole de Lyon doit conclure un marché public avec un fournisseur ou un entrepreneur. Les règles qui s'appliquent à ces contrats sont définies par la législation relative aux marchés publics.
Les données fixées dans l’arrêté du 14 avril 2017 doivent être publiées à compter du 1er octobre 2018 pour chaque marché public dont le montant est supérieur à 25 000 € HT et pour chaque contrat de concession. 
Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 du 7 octobre 2016).

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics de Dardilly
Organisation : Métropole de Lyon

Pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures et de services, la Métropole de Lyon doit conclure un marché public avec un fournisseur ou un entrepreneur. Les règles qui s'appliquent à ces contrats sont définies par la législation relative aux marchés publics.
Les données fixées dans l’arrêté du 14 avril 2017 doivent être publiées à compter du 1er octobre 2018 pour chaque marché public dont le montant est supérieur à 25 000 € HT et pour chaque contrat de concession. 
Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 du 7 octobre 2016).

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics de Digne-les-Bains
Organisation : Ville de Digne-les-Bains

Données essentielles des marchés publics de la Ville de Digne-les-Bains de 2012 à 2019. Liste annuelle des marchés passés par la Ville de Digne-les-Bains. Ce fichier permet de connaître les données essentielles des marchés et contrats de concession conformément à l'arrêté de 14 avril 2017 relatif aux marchés publics des collectivités. Les fichiers de 2018 et 2019 sont normalisés selon le [Socle Commun des Données Locales](https://opendatafrance.gitbook.io/scdl/schemas-publies/marches-publics) et validé dans [Validata](https://go.validata.fr/). Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS et CSV : * DIGNE-MARCHES-2012 * DIGNE-MARCHES-2013 * DIGNE-MARCHES-2014 * DIGNE-MARCHES-2015 * DIGNE-MARCHES-2016 * DIGNE-MARCHES-2017 * DIGNE-MARCHES-2018 * DIGNE-MARCHES-2019

Mots-clés : budget,depense-administrative,marche,marche-public,recette-budgetaire,scdl,socle-commun-donnees-locales
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics de la CNIL 
Organisation : CNIL

La CNIL, autorité administrative indépendante, est soumise aux règles de la commande publique. 

Elle publie chaque année le détail des **marchés de services et de fournitures** attribués (marchés dont la CNIL est pouvoir adjudicateur). 

Mots-clés : cnil,commande-publique,marches-publics
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2014-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Marchés publics de la commune de Caluire-et-Cuire
Organisation : Caluire-et-Cuire

Pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures et de services, la ville de Caluire-et-Cuire doit conclure un marché public avec un fournisseur ou un entrepreneur. Les règles qui s'appliquent à ces contrats sont définies par la législation relative aux marchés publics.
Les données fixées dans l’arrêté du 14 avril 2017 doivent être publiées à compter du 1er octobre 2018 pour chaque marché public dont le montant est supérieur à 25 000 € HT et pour chaque contrat de concession.
Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 du 7 octobre 2016).

Les données présentées sont issues des données essentielles de la commande publique, consolidées et publiées par le Ministère de l'Economie et des Finances sur data.gouv.fr:
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-fichiers-consolides

Par rapport au standard, les données présentées dérogent par l'ajout des attributs suivants:
\- source\, issu des fichiers data\.gouv\.fr\, indique la source des données relatives au marché
\- standard\, indique à quel arrêté législatif se réfèrent les données du marchés \(2019 ou 2022\)

Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics de la commune de Charbonnières-les-Bains
Organisation : Métropole de Lyon

Pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures et de services, la commune de Charbonnières-les-Bains doit conclure un marché public avec un fournisseur ou un entrepreneur. Les règles qui s'appliquent à ces contrats sont définies par la législation relative aux marchés publics.
Les données fixées dans l’arrêté du 14 avril 2017 doivent être publiées à compter du 1er octobre 2018 pour chaque marché public dont le montant est supérieur à 25 000 € HT et pour chaque contrat de concession.
Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 du 7 octobre 2016).

Les données présentées sont issues des données essentielles de la commande publique, consolidées et publiées par le Ministère de l'Economie et des Finances sur data.gouv.fr:
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-fichiers-consolides

Par rapport au standard, les données présentées dérogent par l'ajout des attributs suivants:
\- source\, issu des fichiers data\.gouv\.fr\, indique la source des données relatives au marché
\- standard\, indique à quel arrêté législatif se réfèrent les données du marchés \(2019 ou 2022\)

Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics de la commune de Dardilly
Organisation : Dardilly

Pour répondre à ses besoins en matière de travaux, de fournitures et de services, la ville de Dardilly doit conclure un marché public avec un fournisseur ou un entrepreneur. Les règles qui s'appliquent à ces contrats sont définies par la législation relative aux marchés publics.
Les données fixées dans l’arrêté du 14 avril 2017 doivent être publiées à compter du 1er octobre 2018 pour chaque marché public dont le montant est supérieur à 25 000 € HT et pour chaque contrat de concession.
Ce texte met en application l’article 18 de la loi pour une République numérique (n°2016-1321 du 7 octobre 2016).

Par rapport au standard, les données présentées dérogent par l'ajout des attributs suivants:
\- source\, issu des fichiers data\.gouv\.fr\, indique la source des données relatives au marché
\- standard\, indique à quel arrêté législatif se réfèrent les données du marchés \(2019 ou 2022\)

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics de la commune de Lys-Saint-Georges de l'année 2022
Organisation : Lys-Saint-Georges

Ce jeu de données regroupe l'ensemble des données relatives aux Marchés publics ouvert par la commune de Lys-Saint-Georges en 2022. Sont présentées les différentes informations conformément au Code de la commande publique, notamment les numéros d'identification, le montant du marché, ou encore les entreprises retenues pour la réalisation de la commande. 

Mots-clés : amenagement-urbanisme,challengedata,fourniture,travaux
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-11-24
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Lys-Saint-Georges
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0