AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Les référentiels des obstacles à l'écoulement sur les cours d'eau (ROE)
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

En France métropolitaine, plusieurs dizaines de milliers d’obstacles à l’écoulement – barrages, écluses, seuils, moulins - ont été recensés sur les cours d’eau. Ils sont à l’origine de profondes transformations de la morphologie et de l’hydrologie des milieux aquatiques, et ils perturbent fortement le fonctionnement de ces écosystèmes. Ces modifications altèrent la diversité et la qualité des habitats aquatiques dont dépend la survie de très nombreuses espèces animales et végétales. Très fréquemment, les obstacles à l’écoulement favorisent les processus d’eutrophisation, d’échauffement et d’évaporation des eaux. En outre, ils fragmentent les cours d’eau, entravant les déplacements millénaires des espèces migratrices, limitant l’accès aux habitats disponibles, isolant génétiquement les populations et perturbant les processus sédimentaires naturels. La communauté scientifique considère ainsi que la fragmentation écologique est l’une des principales causes d’érosion de la biodiversité.

__Origine__

L’Onema développe deux nouvelles banques de données qui intègrent le système d’information sur l’eau : la première pour recenser les ouvrages, la seconde pour évaluer leurs impacts sur la continuité écologique.


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-2d9ea6c3-fd0b-4ea5-85bc-9db7b8356814)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38066/de94ec8b-b3cf-4c09-a1b8-907732097ee3.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-ouvrage,passerelle-inspire,roe,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les référents des services Mégalis par intercommunalité
Organisation : Mégalis Bretagne

Identification du.de la référent.e Mégalis côté services numériques et par intercommunalité. Mégalis a désigné un.e référent.e par intercommunalité. Ce.tte référent.e est l'interloculeur.rice privilégié.e de l'intercommunalité pour toute question relative au bouquet de services Mégalis.

Mots-clés : administration,bretagne,collectivites,donnees-ouvertes,donnees-publiques,inspire,megalis,open-data,opendata,ouverture,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-numeriques,transparence
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les régimes spéciaux de retraite de la RATP, de la SNCF et des industries électriques et gazières 
Organisation : Cour des comptes

La commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale a demandé à la Cour une enquête sur les régimes spéciaux de retraite de la RATP, de la SNCF et des industries électriques et gazières (IEG), soit des établissements ou entreprises publics ou privés aujourd’hui soumis à la concurrence ou devant l’être à terme. Ces trois régimes concernent 325 000 cotisants, 347 000 retraités et 135 000 bénéficiaires de réversions. En 2017, ils ont versé 11,4 Md€ de prestations et reçu 5,5 Md€ de contributions publiques. Gérés depuis le milieu des années 2000 par des caisses autonomes, ils ont fait l’objet en 2008, 2010 et 2014 de réformes visant notamment à harmoniser leurs paramètres avec ceux de la fonction publique. Ces réformes ont été mises en œuvre de manière échelonnée et très progressive, avec un accompagnement très favorable et le maintien de nombreuses spécificités. La Cour formule dix recommandations relatives aux régimes et à la gestion des caisses, dans le prolongement des réformes antérieures et dans la perspective d’un système universel de retraite.

Mots-clés : ieg,ratp,regimes-speciaux,retraite,sncf
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les régions agricoles de la région Nouvelle-Aquitaine
Organisation : DRAAF Nouvelle Aquitaine

Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d&#x27;agriculture homogène.
La dernière actualisation date de 1981.
- couche pouvant être départementale, régionale, ou nationale (BDNT)
- données décrites dans la BD du SCEES DATAGREST sur la base du référentiel des communes de l&#x27;INSEE (COG) de 2000, référence du recensement agricole 2000. Actualisation annuelle à partir des mises à jour du COG non assurées par le SCEES
- attribut &quot;NOM_RA&quot; issu de la BD INSEE

Rédaction des fiches de métadonnées
Adresses WMS et WMS : 
Avertissements
- Se positionner sur l&#x27;adresse, clic droit, copier l&#x27;adresse du lien puis coller dans la boite de dialogue de connexion à un serveur WMS, WFS. L&#x27;utilisation d&#x27;une autre méthode entraîne l&#x27;apparition d&#x27;espaces parasites. 
- Problèmes d&#x27;affichage des multi polygones via l&#x27;utilisation des WFS (en cours de résolution) - privilégier le téléchargement de la donnée si présence de multi polygones
- Affichage de WFS de plus de 500 objets via le WFS impossible pour le moment

Adresse WMS pour intégration dans un SIG depuis Geoide_Carto :
http://data.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/WMS/228/RA_R75?

Adresse WFS pour intégration dans un SIG :
http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/cartes/mapserv?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/REG072A/JDD.www.map

__Origine__

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d&#x27;urbanisme.


__Organisations partenaires__

DRAAF Nouvelle-Aquitaine

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-5933d08c-4a41-4470-be50-8453af8cb468)
 * [Standard de données COVADIS : Prescription linéraire d&#x27;un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_PRESCRIPTION_LIN_ccccc)

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Mots-clés : agriculture-zonages-agricoles,boundaries,donnees-ouvertes,draaf,draaf-nouvelle-aquitaine,passerelle-inspire,region-agricole,unites-statistiques
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les régularisations d’avoirs à l’étranger
Organisation : Cour des comptes

Le dispositif temporaire de régularisation des avoirs non déclarés à l’étranger institué en 2013 et géré par le service de traitement des déclarations rectificatives (STDR) du ministère de l’action et des comptes publics a obtenu des résultats supérieurs aux attentes : avec 32 Md€ d’avoirs dont la régularisation est demandée et 8 Md€ de recettes encaissées sur la période 2014-2017.

Ce dispositif est amené à disparaître au 31 décembre 2017, avec l’entrée en vigueur des échanges automatiques de données bancaires, élaborés sous l’égide de l’OCDE.

La Cour émet trois recommandations pour prévoir son extinction et la mise en place d’un processus visant à l’exploitation la plus efficace possible du nouveau système mis en place.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/les-regularisations-davoirs-letranger).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les Relais Petite Enfance
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Le relais petite enfance (Rpe), anciennement Ram (relais assistants maternels), est un lieu gratuit d'accueil, d'information et d'accompagnement pour les assistants maternels, les parents et leurs enfants.Initiés par la Caisse nationale des Allocations familiales, les relais petite enfance (ex ram) sont basés sur des principes fondamentaux de neutralité et de gratuité.Leurs missions ont été élargies par la loi d'accélération et simplification de l'Action Publique (dite loi Asap) de décembre 2020 : ils deviennent ainsi des points de référence et sources d'information pour les parents et les professionnels sur l'ensemble des modes d'accueil, y compris la garde d'enfants à domicile. Le changement de nom vient matérialiser l'unicité des différents modes d'accueil, affichée par l'article 2 qui précise qu'établissements d'accueil du jeune enfant (Eaje), assistantes maternelles et gardes d'enfants à domicile participent tous trois à "l'accueil de jeunes enfants"Ils ont pour but d’améliorer la qualité de l’accueil du jeune enfant à domicile en accompagnant les parents et les assistants maternels et gardes à domicile.Les relais petite enfance sont des lieux gérés soit par une collectivité locale, soit par un centre communal ou intercommunal d’action sociale, soit par une association, par une mutuelle ou par un établissement public administratif. Ils sont animés par des professionnels de la petite enfance.

Mots-clés : accompagnement,accueil,garde,gratuite,information,lieu,parent,petite-enfance,relais-assistants-maternels,services-social
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les relations entre l'État et ses opérateurs 
Organisation : Cour des comptes

À la demande de l'Assemblée nationale, la Cour a enquêté sur les relations entre l'État et ses opérateurs, une catégorie d’organismes chargés d’une mission de service public suivis dans les lois de finances depuis quinze ans. Ces près de 500 entités ont reçu en 2019 des financements de l’État à hauteur de 53,8 Md€ et comptaient plus de 436 000 emplois. Leur suivi en loi de finance a permis d’enrichir l’information du Parlement et de maîtriser la progression des concours de l’État sur la période 2015-2019.

Plusieurs évolutions apparaissent néanmoins souhaitables. La cohérence du périmètre des opérateurs de l'État est à renforcer par une application plus homogène des critères de rattachement. En termes de moyens, les plafonds d'emploi des opérateurs devraient être ajustés et leur endettement mieux encadré. L'État devrait enfin renforcer son pilotage stratégique sur ses opérateurs, notamment par le développement de la démarche de performance.

La Cour formule au total sept recommandations.

Mots-clés : operateur-national,operateurs,operateurs-de-letat
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les rémunérations moyennes imposables du personnel militaire en activité
Organisation : Ministère des Armées

Personnel en activité par armée et service en 2009 Chiffres issus du recensement des agents de l'Etat

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les rendez-vous des Archives départementales
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

******Animations, conférences, expositions, visites, ateliers...**

Plus connu pour son rôle de collecte et de conservation des documents, ce service public départemental joue aussi un rôle important en matière d’animation culturelle et pédagogique.

Tout au long de l’année, de nombreuses rencontres et activités gratuites sont proposées au public : conférences, ateliers d’initiation, ateliers créatifs, visites, expositions sont autant d'occasions de découvrir l’histoire et le patrimoine sous un nouvel angle.

Passionné ou simple curieux, chacun peut ainsi, grâce aux Archives départementales, découvrir la richesse de notre passé historique haut-garonnais, proche ou lointain, ou en approfondir sa connaissance pour mieux appréhender notre présent.

**_Contacts utiles_**

**Archives départementales de la Haute-Garonne  
** 11, boulevard Griffoul-Dorval - 31400 Toulouse  
Téléphone : 05 34 32 50 00   
Courriel :  [archives.action.culturelle@cd31.fr](mailto:archives.action.culturelle@cd31.fr)

**Site :**  [archives.haute-garonne.fr  
](http://archives.haute-garonne.fr/)Facebook : [facebook.com/archives.hautegaronne/](https://www.facebook.com/archives.hautegaronne/)

* * *

Les photos qui vous sont proposées en téléchargement libre ont été réalisées par les photographes de l'atelier photo des Archives départementales de la Haute-Garonne. Merci de les créditer si vous utilisez ces photographies dans divers documents ou sites Internet.

Mots-clés : agenda,archives-departementales,ateliers,conferences,culture,visite
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf,json,csv,jpe
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les rendez-vous des Archives départementales de la Haute-Garonne
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose la liste détaillée des animations, conférences, expositions, visites, ateliers... proposés au public, tout au long de l'année, par les équipes des Archives départementales de la Haute-Garonne. Plus connu pour son rôle de collecte et de conservation des documents, ce service public départemental joue aussi un rôle important en matière d’animation culturelle et pédagogique.

De nombreuses rencontres et activités gratuites sont proposées au public : conférences, ateliers d’initiation à la recherche, ateliers créatifs en lien avec les métiers des archives, visites, expositions sont autant d'occasions de découvrir l’histoire et le patrimoine sous un nouvel angle.

Passionné ou simple curieux, chacun peut découvrir la richesse de notre passé historique haut-garonnais, proche ou lointain, ou en approfondir sa connaissance pour mieux appréhender notre présent.

Nous publions et conservons, dans ce portail, le programme complet des animations depuis l'année 2016.

* * *

**Archives départementales de la Haute-Garonne  
** 11, boulevard Griffoul-Dorval  
31400 Toulouse  
Téléphone : 05 34 32 50 00  
Courriel : [archives.action.culturelle@cd31.fr](mailto:archives.action.culturelle@cd31.fr)

**Site :** [archives.haute-garonne.fr  
](http://archives.haute-garonne.fr/)**Facebook :** [facebook.com/archives.hautegaronne/](https://www.facebook.com/archives.hautegaronne/)  
**L'agenda des Rendez-Vous des Archives** : [open agenda](https://openagenda.com/archives-haute-garonne?lang=fr)

* * *

** _Pour en savoir plus sur l'utilisation des photos :_** toute reproduction et/ou représentation des photographies à des fins non commerciales est libre, à la condition que soit mentionné le nom de son auteur. L’utilisation de la mention suivante est préconisée : auteur de l’œuvre, données originales téléchargées sur [adresse url de la photographie], date (si disponible).

La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon prévu par l’article L335-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle.

Mots-clés : agenda,animations,archives-departementales,ateliers,conferences,culture,education,expositions,histoire,patrimoine,visite
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : pdf,json,csv,jpeg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les rendez-vous des Archives départementales de la Haute-Garonne : sites
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Ce jeu de données propose la liste des sites dans le département de la Haute-Garonne qui accueillent les [Rendez-vous des Archives départementales](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/calendrier-des-archives-departementales/information/), animations, ateliers, conférences... tout au long de l'année. Cette liste évoluera en fonction des sites et des rendez-vous organisés par l'équipe des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Mots-clés : agenda,animations,archives-departementales,atelier,conference,culture,education,expositions,histoire,patrimoine,visite
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les repères d'alignement des cantonnements de crustacés
Organisation : DDTM Finistère

Les repères d’alignement des cantonnements de crustacés sur l’ensemble du Finistère, représentés par un point.

Donnée mise à jour en février 2025

Mots-clés : donnees-ouvertes,maritime,mer-littoral-peche-maritime,peche
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les repères d'alignement des cantonnements de crustacés
Organisation : DDTM Finistère

Les repères d’alignement des cantonnements de crustacés sur l’ensemble du Finistère, représentés par un point. Donnée mise à jour en février 2025

Mots-clés : donnees-ouvertes,maritime,mer-littoral-peche-maritime,peche
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n818d1f5034564d26b07a8454c891deb2,n37f7c42962c74467a93aac411419065d,nbc4e556daaaa47e6a43d39ddcf821eb0,nf64152f9463c479eac8e670fb347b88e,nce6ab960559f4472b11f5a66243d03f0,n6f9a8b5de9c64ab48baf60699c9a318a
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les repères d'alignement des zones ù la pêche sous-marine de loisir est réglementée
Organisation : DDTM Finistère

Les repères d’alignement des zones où la pêche sous-marine de loisir est réglementée. État d’avancement : Donnée réalisée en février 2025

Mots-clés : donnees-ouvertes,mer-littoral-peche-maritime,peche
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nc4f469ec599c42899980912ca195e4aa,nde6677cd5de446dca58094a1e960dedf,n49784bd796d6477893d54e207656a9a8,n6c80600612dc4b98a50d1ff29a4b5ac5,nf610c9023142417a819c16fed412872d,na3c8b685f8ff44b2a3aae594c0a391c1
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les repères d'alignement des zones ù la pêche sous-marine de loisir est réglementée
Organisation : DDTM Finistère

Les repères d’alignement des zones où la pêche sous-marine de loisir est réglementée.

État d’avancement : Donnée réalisée en février 2025

Mots-clés : donnees-ouvertes,mer-littoral-peche-maritime,peche
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les répétitions ouvertes aux scolaires de l'Orchestre national d'Île-de-France - 2012
Organisation : Région Île-de-France

Le bilan recense les répétitions ouvertes de l'Orchestre national d'Île-de-France effectuées durant l'année 2012. Elles se déroulent au sein de la maison de l'Orchestre, à Alfortville, et sont réservées à des publics scolaires. Soucieux de faire découvrir l’univers de la musique classique et symphonique à son public de demain, l’Orchestre national d’Île-de-France développe et propose chaque saison une action culturelle inventive, riche et… joueuse !

Chaque action culturelle est élaborée en relation avec la saison symphonique de l’Orchestre et s’adapte à tous ses différents publics franciliens.  
Ces actions ont pour objectifs de :  


  * Faire découvrir l’univers du concert symphonique 
  * Sensibiliser les jeunes – et autres publics - au répertoire de l’orchestre 
  * Les faire participer à des projets musicaux avec l’orchestre.

Mots-clés : concert,musique,pedagogie,spectacle,vie-culturelle
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les représentants du conseil régional dans les lycées et divers organismes
Organisation : Région Île-de-France

Désignation des représentants du conseil régional dans les lycées publics et privés, et dans divers organismes.

Données géocodées avec [adresse.data.gouv.fr](http://adresse.data.gouv.fr/tools/)

Mots-clés : assemblee-regionale,charte-ethique,geolocalisation,lycees
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les réseaux de chaleur en Bretagne - État des lieux 2018
Organisation : Cerema

Les données mises à disposition sur cette plateforme ont pour objectif de permettre la visualisation des résultats du recensement mené en 2018 des réseaux de chaleur en Bretagne. Cette démarche a été commandée par la Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement en région Bretagne. Elle a été réalisée par le Cerema avec l’appui des acteurs régionaux tels que l’Ademe Bretagne, l’Observatoire de l’environnement en Bretagne et les collectivités territoriales enquêtées.

__Origine__

Les données mises à disposition sur cette plateforme proviennent d’une production menée par le Cerema sous la forme d’un recensement en ligne et postal. Les données collectées ont ensuite fait l’objet de croisement avec celles provenant des partenaires régionaux (Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement en région Bretagne, Ademe Bretagne, l’Observatoire de l&#x27;environnement en Bretagne et les collectivités territoriales enquêtées). Une étape de consolidation et de nettoyage ont permis de renseigner dans la mesure du possible les champs présents.Les données mises à disposition sur cette plateforme proviennent d’une production menée par le Cerema sous la forme d’un recensement en ligne et postal. Les données collectées ont ensuite fait l’objet de croisement avec celles provenant des partenaires régionaux (Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement en région Bretagne, Ademe Bretagne, l’Observatoire de l&#x27;environnement en Bretagne et les collectivités territoriales enquêtées). Une étape de consolidation et de nettoyage ont permis de renseigner dans la mesure du possible les champs présents.


__Organisations partenaires__

Cerema

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.cdata.cerema.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;2582710)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.cdata.cerema.fr/rss/atomfeed/atomdataset/ea8e7abc-f3a1-4b61-94f3-d3771e91de1f)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/04ed83e1bcb72dc3c769a75919ed217d78b08718)

Mots-clés : bretagne,chaleur-renouvelable,donnees-ouvertes,energies-renouvelables,environment,passerelle-inspire,reseaux-de-chaleur,sources-denergie
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les réseaux de réussite scolaire (RRS)
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : nombre et proportion d'établissements dans un réseau de réussite scolaire (RRS) par académie ; indicateurs sur l'origine sociale et le retard scolaire.


Mots-clés : education,reseau-reussite-scolaire,rrs
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2009-09-01 – 2014-08-30
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence