AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Propreté - Réseau de chauffage urbain - Grand Poitiers Données métiers
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Le réseau de chaleur de la Ville de Poitiers alimente en chaleur (chauffage) et eau chaude sanitaire 7500 équivalents logements sur les Couronneries et Saint Eloi, à partir d'un mix énergétique composé des 3 sources de chaleur différents (UVE,Biomasse,gaz)

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,biomasse,chaleur,chauffage,chauffage-urbain,donnees-ouvertes,equipements,logement,reseau-de-chauffage,reseau-de-chauffage-urbain,u-v-e,urbanisme,usine-de-valorisation-energetique,valorisation-energetique
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH
Organisation : Pays Midi Quercy

Localisation à la commune du nombre de propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH en 2013, ainsi que le pourcentage de PO éligibles par commune et EPCI.

Mots-clés : aides,anah,logements
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Propriété du département de la Gironde au titre de la protection des espaces naturels sensibles
Organisation : Ressourcerie datalocale

Afin de préserver la nature girondine (cours d’eau, zones humides, espèces animales et végétales, patrimoine géologique, etc.), le Conseil général mène une politique environnementale volontariste. Préserver le patrimoine naturel Afin de préserver la nature girondine (cours d’eau, zones humides, espèces animales et végétales, patrimoine géologique, etc.), le Conseil général mène une politique environnementale volontariste. Il agit de deux manières : En tant que maître d’ouvrage ; En tant que soutien aux acteurs locaux (collectivités, associations), engagés pour la préservation de leur patrimoine naturel. Cette action vient en compensation de l’urbanisation du territoire, et elle est financée par l’ex-taxe départementale des espaces naturels sensibles (TDENS), renommée aujourd’hui taxe d’aménagement (TA), prélevée sur les permis de construire. Le Conseil général peut acquérir, aider les collectivités locales à acquérir, des parcelles au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS). Ces terrains sont dès lors protégés de tous projets de construction et ouverts au public. La liste de ces acquisitions est présentée dans les fichiers associés à ce jeu de données

Mots-clés : espaces-naturels,patrimoine-naturel,protection
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : bin,kmz
Licence : License Not Specified
Propriété du département de la Gironde au titre de la protection des espaces naturels sensibles
Organisation : Ressourcerie datalocale

Afin de préserver la nature girondine (cours d’eau, zones humides, espèces animales et végétales, patrimoine géologique, etc.), le Conseil général mène une politique environnementale volontariste.

Préserver le patrimoine naturel

Afin de préserver la nature girondine (cours d’eau, zones humides, espèces animales et végétales, patrimoine géologique, etc.), le Conseil général mène une politique environnementale volontariste.


Il agit de deux manières :

    En tant que maître d’ouvrage ;
    En tant que soutien aux acteurs locaux (collectivités, associations), engagés pour la préservation de leur patrimoine naturel.


Cette action vient en compensation de l’urbanisation du territoire, et elle est financée par l’ex-taxe départementale des espaces naturels sensibles (TDENS), renommée aujourd’hui taxe d’aménagement (TA), prélevée sur les permis de construire.

Le Conseil général peut acquérir, aider les collectivités locales à acquérir, des parcelles au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS). Ces terrains sont dès lors protégés de tous projets de construction et ouverts au public.

La liste de ces acquisitions est présentée dans les fichiers associés à ce jeu de données

Mots-clés : espaces-naturels,patrimoine-naturel,protection
Formats des ressources : bin,kmz
Propriété du département de la Gironde au titre de la protection des espaces naturels sensibles
Organisation : Ressourcerie datalocale

Afin de préserver la nature girondine (cours d’eau, zones humides, espèces animales et végétales, patrimoine géologique, etc.), le Conseil général mène une politique environnementale volontariste.

Préserver le patrimoine naturel

Afin de préserver la nature girondine (cours d’eau, zones humides, espèces animales et végétales, patrimoine géologique, etc.), le Conseil général mène une politique environnementale volontariste.


Il agit de deux manières :

    En tant que maître d’ouvrage ;
    En tant que soutien aux acteurs locaux (collectivités, associations), engagés pour la préservation de leur patrimoine naturel.


Cette action vient en compensation de l’urbanisation du territoire, et elle est financée par l’ex-taxe départementale des espaces naturels sensibles (TDENS), renommée aujourd’hui taxe d’aménagement (TA), prélevée sur les permis de construire.

Le Conseil général peut acquérir, aider les collectivités locales à acquérir, des parcelles au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS). Ces terrains sont dès lors protégés de tous projets de construction et ouverts au public.

La liste de ces acquisitions est présentée dans les fichiers associés à ce jeu de données

Mots-clés : espaces-naturels,patrimoine-naturel,protection
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : bin,kmz
Licence : License Not Specified
Propriété du département de la Gironde au titre de la protection des espaces naturels sensibles
Organisation : Conseil Départemental de la Gironde

Afin de préserver la nature girondine (cours d’eau, zones humides, espèces animales et végétales, patrimoine géologique, etc.), le Conseil général mène une politique environnementale volontariste.


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Préserver le patrimoine naturel

Afin de préserver la nature girondine (cours d’eau, zones humides, espèces animales et végétales, patrimoine géologique, etc.), le Conseil général mène une politique environnementale volontariste.


Il agit de deux manières :

    En tant que maître d’ouvrage ;
    En tant que soutien aux acteurs locaux (collectivités, associations), engagés pour la préservation de leur patrimoine naturel.


Cette action vient en compensation de l’urbanisation du territoire, et elle est financée par l’ex-taxe départementale des espaces naturels sensibles (TDENS), renommée aujourd’hui taxe d’aménagement (TA), prélevée sur les permis de construire.

Le Conseil général peut acquérir, aider les collectivités locales à acquérir, des parcelles au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS). Ces terrains sont dès lors protégés de tous projets de construction et ouverts au public.

La liste de ces acquisitions est présentée dans les fichiers associés à ce jeu de données

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Gironde
Formats des ressources : html,json,wms,wfs
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Propriétés départementales d'Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Liste des parcelles classées Espaces Naturels Sensibles (ENS) propriétés du Département de Loire-Atlantique.

* * *

La politique Espaces naturels sensible (ENS) est une compétence confiée aux Départements par le Code de l’urbanisme : « Le département est compétent pour élaborer et mettre en œuvre une politique de protection, de gestion et d'ouverture au public des espaces naturels sensibles, boisés ou non, destinée à préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansion des crues et d'assurer la sauvegarde des habitats naturels (…) (article L. 113-8). »  
  
Une propriété départementale ENS désigne en Loire-Atlantique, une propriété acquise dans le cadre de cette compétence. Conformément à l’article L. 331-3-a du Code de l’urbanisme, elles ont été acquises à l’amiable, par préemption ou par expropriation, qu’elles soient en zone de préemption au titre des ENS (ZPENS) ou non.   
  
Le Département gère ses 1 400 ha de propriétés départementales ENS (surfaces décembre 2025).   


La politique ENS du Département de Loire-Atlantique est présentée sur [le site institutionnel](https://www.loire-atlantique.fr/44/environnement-energies/les-espaces-naturels-sensibles-ens/c_1286560).

* * *

Voir aussi :

  * [Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_zones-preemption-des-espaces-naturels-sensibles-en-loire-atlantique/)
  * [Sites Espaces naturels sensibles (ENS) de Loire-Atlantique](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_-sites-espaces-naturels-sensibles-de-loire-atlantique/table/)

Mots-clés : ens,environnement,espace-protege,patrimoine-naturel,protection-de-lenvironnement,reserve
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Propriétés départementales d'Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique – copie
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique.

* * *

Les Espaces Naturels Sensibles correspondent à des zones dont le caractère naturel est menacé et rendu vulnérable, actuellement ou potentiellement, soit en raison de la de la pression urbaine ou du développement des activités économiques et de loisirs, soit en raison d'un intérêt particulier, eu égard à la qualité du site, ou aux caractéristiques des espèces animales ou végétales qui s'y trouvent.

* * *

Voir aussi :

  * [Propriétés départementales d'Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_proprietes-deps-d-espaces-naturels-sensibles-en-loire-atlantique/)
  * [Zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_zones-preemption-des-espaces-naturels-sensibles-en-loire-atlantique/)
  * [Superficie des zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique par commune depuis 2011](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_superficie-zones-preemption-des-en-loire-atlantique-par-commune/)
  * [Superficie des zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique par EPCI depuis 2011](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_superficie-zones-preemption-des-en-loire-atlantique-par-epci/)
  * [Superficie des zones de préemption des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique depuis 2011](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_superficie-zones-preemption-des-en-loire-atlantique/)
  * [Superficie des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique par commune depuis 2011](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_superficie-espaces-naturels-sensibles-en-loire-atlantique-par-commune)
  * [Superficie des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique par EPCI depuis 2011](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_superficie-espaces-naturels-sensibles-en-loire-atlantique-par-epci/)
  * [Superficie des Espaces Naturels Sensibles (ENS) en Loire-Atlantique depuis 2011](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_superficie-espaces-naturels-sensibles-en-loire-atlantique/)

Mots-clés : ens,environnement,espace-protege,patrimoine-naturel,protection-de-lenvironnement,reserve
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Propriétés foncières de Guyane (2014)
Organisation : GéoGuyane

L&#x27;AUDeG a édité un atlas cartographique des propriétés foncières de Guyane en 2015 (disponible en libre téléchargement sur son site web : http://www.audeg.fr/ressources/zoom_ressource.asp?id&#x3D;135&amp;amp;srub&#x3D;3&amp;amp;ssrub&#x3D;1). A partir des fichiers graphiques et des données littérales du cadastre (millésime janvier 2014), l&#x27;AUDeG propose une classification anonymisée de la propriété foncière distinguant, selon un découpage communal, les propriétés suivantes :
- Etat,
- Collectivités,
- Bailleurs / aménageurs,
- EPAG,
- CNES,
- Conservatoire du littoral,
- Privés,
- Non renseignées.

Dans certains cas, l&#x27;AUDeG a procédé à des ajustements de classification quand la donnée littérale semblait erronée ou non renseignée. Aussi quelques réserves s&#x27;imposent sur l&#x27;utilisation de ces données puisque :
- le plan cadastral est un document administratif utilisé pour recenser et identifier les immeubles en vue de l’établissement des bases des impôts locaux. Sa finalité est essentiellement fiscale et il n’a pas vocation à garantir un droit de propriété. Il ne décrit donc qu’une situation de propriété apparente. Seul le fichier immobilier des hypothèques qui retrace les événements juridiques de la propriété serait une source fiable mais comme il n’est pas disponible dans un format numérique, toute exploitation statistique est complexe. 
- la documentation cadastrale présente des divergences de précision selon les secteurs géographiques. Si les secteurs cadastrés sont régulièrement et rigoureusement mis à jour (bande littorale et secteurs urbanisés principalement), la connaissance n’est que partielle ailleurs. Effectivement, en dehors des secteurs cadastrés, des propriétés foncières peuvent exister (parcelles F) mais celles-ci peuvent ne pas être recensées auprès du service des domaines (environ 1/3 sur 2 000 titres estimés) ou ne pas être reportées sur le plan puisque ne faisant pas l’objet d’un plan géoréférencé (1/2 des titres estimés).

Le téléchargement de la donnée est limité aux services signataires de la convention pour la transformation des fichiers numériques cadastraux en vue de leur labellisation EDIGEO-PCI mais sa consultation est libre.

__Origine__

Classification anonymisée de la propriété foncière à partir des fichiers graphiques et des données littérales du cadastre (millésime janvier 2014) réalisée en août 2015.


__Organisations partenaires__

AUDeG - Agence d&#x27;Urbanisme et de Développement de la Guyane

__Liens annexes__

 * [Atlas 2015 des propriétés foncières de Guyane](http://www.audeg.fr/ftp.aruag/aruag/ressources/docs_telechargement/R1_82-Atlasfoncier-15.pdf)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/96590f76ed93c9e4945a306c8948f1adb4308977)

Mots-clés : audeg,autres-titres-fonciers,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,impots-taxes,open-data,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,plan-cadastral,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Propriétés foncières de Guyane (2017)
Organisation : GéoGuyane

L&#x27;AUDeG a édité un atlas cartographique des propriétés foncières de Guyane en 2017 (disponible en libre téléchargement sur son site web : http://www.audeg.fr/ftparuag/aruag/ressources/docs_telechargement/Ob-Foncier_3.pdf). A partir des fichiers graphiques et des données littérales du cadastre (millésime janvier 2017), l&#x27;AUDeG propose une classification anonymisée de la propriété foncière distinguant, selon un découpage communal, les propriétés suivantes :

- Etat (DDE, DGAC, Ministères, Service local du Domaine, etc.)
- Collectivité territoriale de Guyane 
- Communes (CACL, CCEG, Cayenne, Maripasoula, etc.)
- Etablissements publics ou assimilés (ONF, EPFA Guyane, CNES, Conservatoire du littoral, Pôle Emploi, CAF, PAG, etc.) 
- Privés,
- Non renseignées.

Quelques réserves s&#x27;imposent sur l&#x27;utilisation de ces données puisque :

- le plan cadastral est un document administratif utilisé pour recenser et identifier les immeubles en vue de l’établissement des bases des impôts locaux. Sa finalité est essentiellement fiscale et il n’a pas vocation à garantir un droit de propriété. Il ne décrit donc qu’une situation de propriété apparente. Seul le fichier immobilier des hypothèques qui retrace les événements juridiques de la propriété serait une source fiable mais comme il n’est pas disponible dans un format numérique, toute exploitation statistique est complexe.

- la documentation cadastrale présente des divergences de précision selon les secteurs géographiques. Si les secteurs cadastrés sont régulièrement et rigoureusement mis à jour (bande littorale et secteurs urbanisés principalement), la connaissance n’est que partielle ailleurs. Effectivement, en dehors des secteurs cadastrés, des propriétés foncières peuvent exister (parcelles F) mais celles-ci peuvent ne pas être recensées auprès du service des domaines (environ 1/3 sur 2 000 titres estimés) ou ne pas être reportées sur le plan puisque ne faisant pas l’objet d’un plan géoréférencé (1/2 des titres estimés).

__Origine__

Catégorisation des propriétaires établie par requêtage sur la dénomination renseignée dans la documentation cadastrale transmise par la DRFiP.


__Organisations partenaires__

AUDeG - Agence d&#x27;Urbanisme et de Développement de la Guyane

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;53826939)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0b1e3ea9f162fa9d1ee19e6ad2f900c882e42d50)

Mots-clés : audeg,autres-titres-fonciers,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,impots-taxes,open-data,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,plan-cadastral,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Propriétés foncières du Département
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Localisation et superficie des propriétés du Département.

* * *

Le jeu de données porte sur les propriétés foncières du Département des Hauts-de-Seine. Les propriétés sont présentées par numéro de dossier qui correspond à un acte d'acquisition. Les parcelles mentionnées indiquent la superficie du terrain et si ce dernier est nu ou bâti. Il est également précisé si la parcelle appartient ou non à la voirie départementale ou à un parc. Le cas échéant, le tableau précise également si une parcelle a fait l'objet d'une démolition ou d'une cession.

Mots-clés : bati,equipement-services,parcelles,proprietes,terrains,voirie
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Propriétés parcellaires du Département de l'Aude dans le cadre de la politique ENS
Organisation : Département de l'Aude

Parcelles acquises par le Département de l'Aude dans le cadre de sa politique sur les Espaces Naturels Sensibles. 

Certaines propriétés ne sont pas ouvertes au public voire strictement interdites par arrêté pour des raisons de sécurité.

Mots-clés : biodiversite,ens,espaces-naturels-sensibles,nature-environnement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Propriétés pédologiques des Côtes d'Armor
Organisation : UMR 1069 SAS INRAE - L'institut Agro 

Informations créées dans le cadre du volet cartographie (IGCS) du programme Sols de Bretagne. Coordonné par AGROCAMPUS OUEST (2005-2010), ce programme a notamment pour objectifs de compléter et d&#x27;organiser les informations sur les sols bretons.

__Origine__

Carte vecteur extraite du référentiel régional pédologique (RRP) réalisé dans le cadre du projet Sols de Bretagne


__Organisations partenaires__

UMR 1069 SAS INRA - Agrocampus Ouest

__Liens annexes__

 * [Description_metadonnees.html](http://geowww.agrocampus-ouest.fr/metadata/Description_metadonnees.html)
 * [](http://www.sols-de-bretagne.fr/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6fe47680a5c327a6765ce1b753a5d59de8eb2619)

Mots-clés : cotes-d-armor,drainage,environment,epaisseur,igcs,materiau-parental,passerelle-inspire,pedologie,propriete-pedologique,sol,sols,sols-de-bretagne,texture,type-de-sol,ucs
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp
Propriétés pédologiques d'Ille-et-Vilaine
Organisation : UMR 1069 SAS INRAE - L'institut Agro 

Informations créées dans le cadre du volet cartographie (IGCS) du programme Sols de Bretagne. Coordonné par AGROCAMPUS OUEST (2005-2010), ce programme a notamment pour objectifs de compléter et d&#x27;organiser les informations sur les sols bretons.

__Origine__

Carte vecteur extraite du référentiel régional pédologique (RRP) réalisé dans le cadre du projet Sols de Bretagne


__Organisations partenaires__

UMR 1069 SAS INRA - Agrocampus Ouest

__Liens annexes__

 * [Description_metadonnees.html](http://geowww.agrocampus-ouest.fr/metadata/Description_metadonnees.html)
 * [](http://www.sols-de-bretagne.fr/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/547c62c3f6220301d9bcd39727d68d3278b41206)

Mots-clés : drainage,environment,epaisseur,igcs,ille-et-vilaine,materiau-parental,passerelle-inspire,pedologie,propriete-pedologique,sol,sols,sols-de-bretagne,texture,type-de-sol,ucs
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp
Propriétés pédologiques du Finistère
Organisation : UMR 1069 SAS INRAE - L'institut Agro 

Informations créées dans le cadre du volet cartographie (IGCS) du programme Sols de Bretagne. Coordonné par AGROCAMPUS OUEST (2005-2010), ce programme a notamment pour objectifs de compléter et d&#x27;organiser les informations sur les sols bretons.

__Origine__

Carte vecteur extraite du référentiel régional pédologique (RRP) réalisé dans le cadre du projet Sols de Bretagne


__Organisations partenaires__

UMR 1069 SAS INRA - Agrocampus Ouest

__Liens annexes__

 * [Description_metadonnees.html](http://geowww.agrocampus-ouest.fr/metadata/html/Description_metadonnees.html)
 * [Sols de Bretagne](http://www.sols-de-bretagne.fr/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0c83b1fa2b9ac9845f8d6ad5c49cf5e41f85612b)

Mots-clés : drainage,environment,epaisseur,finistere,igcs,materiau-parental,passerelle-inspire,pedologie,propriete-pedologique,sol,sols,sols-de-bretagne,texture,type-de-sol,ucs
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document
Propriétés pédologiques du Morbihan
Organisation : UMR 1069 SAS INRAE - L'institut Agro 

Informations créées dans le cadre du volet cartographie (IGCS) du programme Sols de Bretagne. Coordonné par AGROCAMPUS OUEST (2005-2010), ce programme a notamment pour objectifs de compléter et d&#x27;organiser les informations sur les sols bretons.

__Origine__

Carte vecteur extraite du référentiel régional pédologique (RRP) réalisé dans le cadre du projet Sols de Bretagne


__Organisations partenaires__

UMR 1069 SAS INRA - Agrocampus Ouest

__Liens annexes__

 * [Description_metadonnees.html](http://geowww.agrocampus-ouest.fr/metadata/Description_metadonnees.html)
 * [](http://www.sols-de-bretagne.fr/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ca4efdabbaf81ae38aea168763b62f3957c2d755)

Mots-clés : drainage,environment,epaisseur,igcs,materiau-parental,morbihan,passerelle-inspire,pedologie,propriete-pedologique,sol,sols,sols-de-bretagne,texture,type-de-sol,ucs
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp