AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Risque - [Dossier] 20040002 PPRN autour de la Sauldre en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondations et de Mouvements de Terrain.
Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN:
- La cartographie réglementaire définissant les zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques.
Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée.
Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude.
- Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR.
Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
- Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes.
- Le périmètre circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPR qu'elles soient de nature réglementaire ou non.
Note: Les documents réglementaires sont disponibles dans le répertoire "Documents" associé au Jeu de données Zone Réglementée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-ppri,i-pprmt,i-pprn,i-sauldre,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Risque - [Dossier] 20050002 AZI du Beuvron en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Mouvement de terrain):
- La cartographie réglementaire définissant les zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques.
Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée.
Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude.
- Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR.
Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
- Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes.
- Le périmètre circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPR qu'elles soient de nature réglementaire ou non.
Note: Les documents réglementaires sont disponibles dans le répertoire "Documents" associé au Jeu de données Zone Réglementée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-azi,i-beuvron,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Risque - [Dossier] 20050003 AZI du Cosson en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Mouvement de terrain):
- La cartographie réglementaire définissant les zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques.
Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée.
Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude.
- Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR.
Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
- Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes.
- Le périmètre circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPR qu'elles soient de nature réglementaire ou non.
Note: Les documents réglementaires sont disponibles dans le répertoire "Documents" associé au Jeu de données Zone Réglementée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-azi,i-cosson,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Risque - [Dossier] 20050004 AZI de la Braye en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Mouvement de terrain):
- La cartographie réglementaire définissant les zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques.
Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée.
Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude.
- Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR.
Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
- Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes.
- Le périmètre circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPR qu'elles soient de nature réglementaire ou non.
Note: Les documents réglementaires sont disponibles dans le répertoire "Documents" associé au Jeu de données Zone Réglementée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-azi,i-braye,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Risque - [Dossier] 20050005 PPRMT Argile Mont-Près-Chambord en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Mouvement de terrain):
- La cartographie réglementaire définissant les zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques.
Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée.
Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude.
- Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR.
Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
- Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes.
- Le périmètre circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPR qu'elles soient de nature réglementaire ou non.
Note: Les documents réglementaires sont disponibles dans le répertoire "Documents" associé au Jeu de données Zone Réglementée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-argile,i-pprmt,i-pprn,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Risque - [Dossier] 20060002 PPRMT R111.3 Mennetou-sur-Cher en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Naturels - Mouvements de Terrain
Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Mouvement de terrain):
- La cartographie réglementaire définissant les zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques.
Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée.
Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude.
- Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR.
Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
- Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes.
- Le périmètre circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPR qu'elles soient de nature réglementaire ou non.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-mouvement-de-terrain,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Risque - [Dossier] 20060003 PPRMT R111.3 de Trôo en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Naturels de Mouvements de Terrain
Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Mouvement de terrain):
- La cartographie réglementaire définissant les zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques.
Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée.
Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude.
- Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR.
Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
- Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes.
- Le périmètre circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPR qu'elles soient de nature réglementaire ou non.
Note: Les documents réglementaires sont disponibles dans le répertoire "Documents" associé au Jeu de données Zone Réglementée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-pprmt,i-pprn,inspire,risque-mouvement-de-terrain,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Risque - [Dossier] 20060007 AZI de la Sauldre en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Série des données géographiques contenues dans l'Atlas des Zones Inondables (AZI) :
- Les aléas à l'origine du risque.
Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans l'AZI.
- Le périmètre circonscrit aux données géographiques figurant dans l'AZI.
- les isocotes : lignes matérialisant les plus hautes eaux atteintes lors de la crue de référence à l'établissement de l'AZI.

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-azi,i-sauldre,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Risque - [Dossier] 20090006 PPRT APPROSERVICE commune de Fossé en loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Ce lot de données contient les jeux de données suivants :
- Le périmètre de délimitation du PPRT
- Le zonage réglementaire du PPRT
- La Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPRT
- Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-appro-services,i-pprt,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Risque - [Dossier] 20090007 PPRT AXEREAL (ex LIGEA) commune de Blois
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques.                       
Ce lot de données contient les jeux de données suivants :
- Le périmètre de délimitation du PPRT
- Le zonage réglementaire du PPRT
- La Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPRT
- Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR
_______________________
Note: Les documents réglementaires sont disponibles dans le répertoire "Documents" associé au Jeu de données Zone Réglementée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-axereal,i-ligea,i-pprt,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Risque - [Dossier] 20100001 PPRI de la Loire à Blois en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques d'Inondations arrêté le 29/10/2021  (précédent PPRI : 1998)
Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Inondation):
- La cartographie réglementaire définissant les zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques.
Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée.
Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude.
- Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR.
Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
- Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes.
- Le périmètre circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPR qu'elles soient de nature réglementaire ou non.
Note: Les documents réglementaires sont disponibles dans le répertoire "Documents" associé au Jeu de données Zone Réglementée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-loire,i-ppri,i-pprn,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Risque - [Dossier] 20130003 PPRT STORENGY (Céré-la-Ronde) Indre-et-Loire et Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques
Ce lot de données contient les jeux de données suivants :
- Le périmètre de délimitation du PPRT
- Le zonage réglementaire du PPRT
- La Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPRT
Note: Les documents réglementaires sont disponibles dans le répertoire "Documents" associé au Jeu de données Zone Réglementée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pprt,risque-risque-technologique,risque-zonages-risque-technologique,storengy,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Risque - [Dossier] 20140002 PPRT MAXAM commune de La Ferté-Imbault
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques
Ce lot de données contient les jeux de données suivants :
- Le périmètre de délimitation du PPRT
- Le zonage réglementaire du PPRT
- La Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPRT
- Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR
Note: Les documents réglementaires sont associés au Jeu de données Zone Réglementée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,maxam,pprt,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Risque - [Dossier] 20140003 PPRT NEXTER commune de La Ferté-Imbault
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques
Ce lot de données contient les jeux de données suivants :
- Le périmètre de délimitation du PPRT
- Le zonage réglementaire du PPRT
- La Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPRT
- Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR
Note: Les documents réglementaires sont disponibles dans le répertoire "Documents" associé au Jeu de données Zone Réglementée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nexter,pprt,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Risque - [Dossier] 20140004 PPRT MBDA commune de Selles-Saint-Denis
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques
Ce lot de données contient les jeux de données suivants :
- Le périmètre de délimitation du PPRT
- Le zonage réglementaire du PPRT
- La Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPRT
- Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR
Note: Les documents réglementaires sont disponibles dans le répertoire "Documents" associé au Jeu de données Zone Réglementée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,mbda,pprt,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Risque - [Dossier] 20140005 PPRT STORENGY (Soings-en-Sologne)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Technologiques
Ce lot de données contient les jeux de données suivants :
- Le périmètre de délimitation du PPRT
- Le zonage réglementaire du PPRT
- La Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPRT
- Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR
Note: Les documents réglementaires sont disponibles dans le répertoire "Documents" associé au Jeu de données Zone Réglementée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pprt,risque-zonages-risque-technologique,storengy,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Risque - [Dossier] PPRI du Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondations.
Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Inondation):
- La cartographie réglementaire définissant les zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques.
Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée.
Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude.
- Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR.
Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
- Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes.
- Le périmètre circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPR qu'elles soient de nature réglementaire ou non.

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-cher,i-loir,i-loire,i-ppri,i-pprn,i-sauldre,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Risque - [Dossier] PPRMT du Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques Naturels de Mouvements de Terrrain.
Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN :
- La cartographie réglementaire définissant les zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques.
Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée.
Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude.
- Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR.
Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
- Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes.
- Le périmètre circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPR qu'elles soient de nature réglementaire ou non.

Mots-clés : donnees-ouvertes,i-pprn,inspire,risque-mouvement-de-terrain,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Risque - [Dossier] PPRN-I_2023_0047 PPRI de la Loire aval en Loir-et-Cher
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher

Plan de Prévention des Risques d'Inondations arrêté le 12 mars 2026
Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Inondation):
- La cartographie réglementaire définissant les zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques.
Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée.
Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude.
- Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR.
Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
- Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes.
- Le périmètre circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPR qu'elles soient de nature réglementaire ou non.
Note: Les documents réglementaires sont disponibles dans le répertoire "Documents" associé au Jeu de données Zone Réglementée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0