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Scénarios de consommation de gaz, de production de gaz vert et de mobilité gaz à horizon 2035
Organisation : GRDF

Ce jeu de données présente les scénarios de consommation de gaz en France à horizon 2035. Ces données sont issues du document _« Perspectives gaz 2018 »,_ une collaboration de GRDF, GRTgaz, Teréga en coordination avec le SPEGNN.

L’approche de modélisation adoptée pour la construction des scénarios est celle d’une modélisation ascendante (ou « bottom-up ») de chaque secteur de consommation et de la production de gaz renouvelables. Elle repose sur l'utilisation et l'exploitation de données émanant de nombreuses études. Notamment, l’édition 2018 intègre les guidelines communes de l’ENTSOG et de l’ENTSOE de 2018. Les hypothèses retenues prennent en compte, quant à elles, différents exercices prospectifs de sources nombreuses et variées (INSEE, SDES, CEREN,ADEME, RTE, AFG, DGEC, etc.).

Les 4 scénarios élaborés sont :

scénario orange : un rythme de transition énergétique limité par les moyens mobilisés pour sa concrétisation ;

scénario rouge : un rythme de transition énergétique freiné par un développement moins rapide que prévu des nouvelles technologies et des énergies renouvelables ;

scénario bleu : un monde décarboné grâce au développement volontariste des rénovations et de la filière d’énergies renouvelables et de complémentarité des énergies ;

scénario violet : un rythme de transition énergétique poussé s’appuyant sur une seule énergie.

Les données de consommation de gaz sont présentées par secteur : résidentiel, tertiaire, industrie (hors production d'électricité et cogénération), production d’électricité centralisée et cogénération (nommé "PEC + cogé") et mobilité gaz (carburant Gaz Naturel Véhicule).

Ces Perspectives sont issues conformément aux préconisations de l'article L. 141-10 du code de l'énergie.

L'article L. 141-10 du code de l'énergie confie aux gestionnaires des réseaux de transport et de distribution la responsabilité d'établir tous les deux ans un bilan prévisionnel pluriannuel sur l’évolution de la demande de gaz en France. Ce bilan constitue un document de référence en France sur l'évolution de la consommation de gaz et de la production de gaz renouvelable à horizon 2035.

Pour plus de détails, reportez-vous à la notice en PJ.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,batiments,consommation,equipements,gaz,gaz-renouvelable,gnv,logement,mobilite-gaz,production,projections,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Scénarios de consommation gaz à horizon 2030 (Perspectives Gaz édition 2020)
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente les scénarios de consommation de gaz en France à horizon 2030. **Ces données sont issues du document** _**« Perspectives gaz 2020 »,**_**une collaboration de** GRDF, NaTran, Teréga et le SPEGNN, conformément aux préconisations de l'article L. 141-10 du code de l'énergie. 

L’approche de modélisation adoptée pour la construction des scénarios est celle d’une modélisation ascendante (ou « bottom-up ») de chaque secteur de consommation et de la production de gaz renouvelables. Elle repose sur l'utilisation et l'exploitation de données émanant de nombreuses études (INSEE, SDES, CEREN, ADEME, RTE, AFG, DGEC, ENTSOG, …).

Pour la première fois, cet exercice présente 3 trajectoires d’évolution de la consommation de gaz, toutes compatibles avec un objectif de neutralité carbone de la France en 2050 :

**Scénario NATIONAL gaz bas**

Ce scénario est cohérent et compatible avec le scénario AMS (Avec Mesures Supplémentaires) de la SNBC (Stratégie Nationale Bas-Caborne) publiée en avril 2020. Il repose notamment sur une électrification importante des usages, en particulier dans les secteurs de la mobilité, de l’industrie et des maisons individuelles, et sur un développement important des réseaux de chaleur urbains pour alimenter les logements collectifs et les bâtiments tertiaires.

**Scénario NATIONAL gaz haut**

Ce scénario est cohérent avec la variante "gaz haut" du scénario AMS de la SNBC. Cette dernière traduit la grande incertitude qui existe quant à l'évolution de la place du gaz dans les bâtiments et montre que d'autres chemins vers la neutralité carbone en 2050 sont possibles en France, en s'appuyant notamment sur une part plus importante de gaz renouvelable pour décarboner le secteur des bâtiments.

**Scénario TERRITOIRES**

Ce scénario est construit à partir de la concaténation des ambitions et dynamiques régionales. Il repose sur une harmonisation des textes de SRADDET publiés. La plupart de ces scénarios s'appuie sur la complémentarité des énergies.

Les données de consommation de gaz sont présentées par secteur : résidentiel, tertiaire, industrie (hors production d'électricité et cogénération), production d’électricité centralisée et cogénération (nommé "PEC + cogé") et mobilité gaz (carburant Gaz Naturel Véhicule).

Mots-clés : consommation,prospective
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2015-10-07 – 2030-06-12
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Scénarios de consommation gaz à horizon 2035 (édition 2018)
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente les scénarios de consommation de gaz en France à horizon 2035. **Ces données sont issues du document _« Perspectives gaz 2018 »,_ une collaboration de **GRDF, GRTgaz, Teréga en coordination avec le SPEGNN.

L’approche de modélisation adoptée pour la construction des scénarios est celle d’une modélisation ascendante (ou « bottom-up ») de chaque secteur de consommation et de la production de gaz renouvelables. Elle repose sur l'utilisation et l'exploitation de données émanant de nombreuses études. Notamment, l’édition 2018 intègre les guidelines communes de l’ENTSOG et de l’ENTSOE de 2018. Les hypothèses retenues prennent en compte, quant à elles, différents exercices prospectifs de sources nombreuses et variées (INSEE, SDES, CEREN,ADEME, RTE, AFG, DGEC, etc.).

Les 4 scénarios ont été élaborés : 

**scénario orange** : un rythme de transition énergétique limité par les moyens mobilisés pour sa concrétisation ;

 **scénario rouge** : un rythme de transition énergétique freiné par un développement moins rapide que prévu des nouvelles technologies et des énergies renouvelables ;

 **scénario bleu** : un monde décarboné grâce au développement volontariste des rénovations et de la filière d’énergies renouvelables et de complémentarité des énergies ;

 **scénario violet** : un rythme de transition énergétique poussé s’appuyant sur une seule énergie.

Les données de consommation de gaz sont présentées par secteur : résidentiel, tertiaire, industrie (hors production d'électricité et cogénération), production d’électricité centralisée et cogénération (nommé "PEC + cogé") et mobilité gaz (carburant Gaz Naturel Véhicule). 

Ces Perspectives sont issues conformément aux préconisations de l'article L. 141-10 du code de l'énergie.

* * *

Mots-clés : 2035,consommation,prospective,scenarios
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Scénarios proposés de mesures de gestion pour les engins trainants afin de répondre aux risques modérés et forts identifiés pour les habitats d’intérêt communautaire sur les sites Natura 2000 situés dans le périmètre du Parc naturel marin de l'estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis (OFB, 2024)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Contexte : couche produite dans le cadre du projet ARPEGI "Analyse de risque pêche Pertuis Gironde" (financement FEAMP 2020/2023) sur les habitats benthiques des dix sites Natura 2000 inclus dans le périmètre du Parc naturel marin de l'estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis (voir rubrique ressources associées).

Le lien vers la méthodologie nationale de l'analyse risque pêche est disponible dans la rubrique "Links".

La couche d'information regroupe les différents scenarios de mesures proposer pour répondre aux risques modérés ou forts identifiés à l’issue de l'analyse risque pêche des habitats pour la pêche embarquée. 

- Description des champs attributaires :
COD_CH2044: Code de l’habitat élémentaire lorsqu'il existe utilisé dans l'Analyse risque pêche
LIB_CH2004: Libellé de l’habitat élémentaire du cahier d’habitat 2004
CODE : code FAO de l'engin
RAOC: niveau de risque de porter atteinte aux objectifs de conservation des habitats stabilisé  (croissant de 0 à 3)
0 : risque nul
1 : risque faible 
2 : risque modéré
3 : risque fort
NUM_SCENAR : numéro du scenario (de 1 à 9)
LIB_SCENAR : Libellé décrivant le scenario 
COD_SCE : Code du scenario utilisé pour l'analyse des effets socio-économiques des mesures sur la filière (prestation du RICEP)
STATUT_SCE : relatif à l'analyse des effets socio-économiques des mesures sur la filière (prestation du RICEP). 2 possibilités : 
 - scenario testé par le RICEP 
 - scenario non testé par le RICEP et non retenu pour la suite de l'analyse

Mots-clés : analyse-risque-peche,france-metropolitaine,habitat-dinteret-communautaire,habitat-marin,inspire,mesures,nouvelle-aquitaine,pays-de-loire,peche-professionnelle,pnm-estuaire-de-la-gironde-et-mer-des-pertuis,risque
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Scénarios prospectifs énergie-climat-air
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Pour répondre aux obligations internationales et européennes et éclairer le débat national, le Ministère de la Transition Ecologique élabore régulièrement des scénarios prospectifs énergie-climat-air.

Ces projections sont réalisées à partir d’un ensemble particulier d’hypothèses sur les évolutions technologiques, le contexte économique (notamment les prix de l’énergie) ainsi que sur les politiques et des mesures favorables à la transition énergétique représentées dans les différents scénarios. 

Certains scénarios élaborés sont « tendanciels » et ne reflètent que les mesures déjà adoptées. D’autres, supposant l’adoption de mesures supplémentaires à l’avenir, illustrent des trajectoires compatibles avec des objectifs ambitieux comme l’atteinte de la neutralité carbone à l’horizon 2050 ou d’autres objectifs inscrits dans le code de l’Energie. Leur élaboration est collective, repose sur différents modèles et vise à informer le débat public de manière transparente. Des tests de sensibilité, des évaluations des impacts unitaires de certaines mesures et une analyse des impacts macro-économiques les complètent généralement.

L’exercice d’élaboration des scénarios est piloté par la direction générale de l’énergie et du climat, en lien avec le Commissariat général au développement durable et les autres directions du ministère. Le ministère collabore également avec l’Ademe et les autres ministères concernés (notamment chargés de l’économie et l’agriculture), et peut recourir à des prestataires extérieurs (bureaux d’étude).

Chaque exercice de prospective fournit des projections sur la consommation d’énergie, les émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques, associées à un scénario donné. Deux scénarios principaux sont généralement construits : un dit **« avec mesures existantes » (AME),** qui reflète l’impact des politiques et mesures adoptées jusqu’à une certaine date passée, et un scénario **« avec mesures supplémentaires » (AMS)**, qui traduit l’impact de nouvelles mesures qui seraient mises en œuvre dans le futur de manière à atteindre un certain objectif.


Mots-clés : changement-climatique
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SCHAPI : Débits des cours d'eau comparés aux valeurs seuils des arrêtés cadre sécheresse
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Les arrêtés cadre sécheresse définissent des zones d'alerte, renseignées par des indicateurs (le plus souvent des stations de mesure du débit des cours d'eau) affectés de valeurs-seuils définissant un niveau d'alerte.
Le présent jeu de données (diffusé sous identifiant par le service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations) présente la situation au jour j-1.
Données utilisées dans le visualiseur 'situation hydrologique en temps réel' : https://geobretagne.fr/mviewer/?config=/apps/situation_hydro/config.xml# (emprise : France/métropole)

Mots-clés : debit-des-cours-deau,hydrographie-mesures,inspire,installations-de-suivi-environnemental,secheresse,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Schéma cyclable 2035 - points durs - Plan de mobilité
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

L'action n°35 du Plan de Mobilité de la Métropole Européenne de Lille présente le schéma cyclable métropolitain à horizon 2035.  
  
La donnée proposée ici décrit et localise les points durs de franchissement, c’est-à-dire des **lieux de traversée d’une coupure urbaine majeure (voie dénivelée,
canal, …) qui ne sont aujourd’hui pas adaptés** à la circulation des cycles en termes de sécurité notamment, et dont le traitement nécessite le réaménagement ou la réalisation d’un ouvrage d’art.
  
### Détail
Les entités disposant du code INSEE "0000" sont situées en-dehors du périmètre MEL.

## Donnée associée à consulter :
*Schéma cyclable 2035 - liaisons - Plan de mobilité - MEL - 2023-2035*  
  
Le schéma directeur cyclable métropolitain 2035 s’ancre sur le schéma Métropole Cyclable 2020. Il en propose une vision renforcée. Il est le fruit d’une réflexion territorialisée dont l’objectif est de proposer un réseau cyclable attractif. Parce qu'il mettent ponctuellement le cycliste dans des situations inconfortables voire dangereuses, les points durs de franchissement nuisent fortement à l'attractivité générale du réseau.

### Le Schéma Directeur Cyclable Métropolitain
Le schéma directeur cyclable métropolitain 2035 s’appuie en premier lieu sur un diagnostic complet ayant permis de mettre en lumière de nouveaux enjeux sur le territoire, notamment en regard des développements projetés et des évolutions comportementales à l’œuvre. Ce nouveau schéma directeur est aussi et surtout le fruit d’une concertation avec les communes de la Métropole Européenne de Lille et d’une collaboration technique active de l’association droit au vélo.  
  
La Métropole Européenne de Lille traitera un certain nombre de points durs de franchissement selon la logique de mise en continuité des itinéraires pour concrétiser les liaisons cyclables inscrites au schéma.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Mobilité, transports, déplacement.
Mobilité, Transports, Déplacement : Plan de mobilité.
Mobilité, Transports, Déplacement : Cyclisme.
Mobilité, Transports, Déplacement : Schéma cyclable.
Mobilité, Transports, Déplacement : Vélos.
Mobilité, Transports, Déplacement : Cyclable.

Mots-clés : cyclable,cyclisme,inspire,metropole-europeenne-de-lille,mobilite-transports-deplacement,plan-de-mobilite,schema-cyclable,velos
Couverture temporelle : 2023-10-27 – 2035-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link,ogc:wfs,ogc api features
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Schéma cyclable 2035 - points durs - Plan de mobilité - MEL - 2023-2035
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

L'action n°35 du Plan de Mobilité de la Métropole Européenne de Lille présente le schéma cyclable métropolitain à horizon 2035.  
  
La donnée proposée ici décrit et localise les points durs de franchissement, c’est-à-dire des **lieux de traversée d’une coupure urbaine majeure (voie dénivelée,
canal, …) qui ne sont aujourd’hui pas adaptés** à la circulation des cycles en termes de sécurité notamment, et dont le traitement nécessite le réaménagement ou la réalisation d’un ouvrage d’art.
  
### Détail
Les entités disposant du code INSEE "0000" sont situées en-dehors du périmètre MEL.

## Donnée associée à consulter :
*Schéma cyclable 2035 - liaisons - Plan de mobilité - MEL - 2023-2035*  
  
Le schéma directeur cyclable métropolitain 2035 s’ancre sur le schéma Métropole Cyclable 2020. Il en propose une vision renforcée. Il est le fruit d’une réflexion territorialisée dont l’objectif est de proposer un réseau cyclable attractif. Parce qu'il mettent ponctuellement le cycliste dans des situations inconfortables voire dangereuses, les points durs de franchissement nuisent fortement à l'attractivité générale du réseau.

### Le Schéma Directeur Cyclable Métropolitain
Le schéma directeur cyclable métropolitain 2035 s’appuie en premier lieu sur un diagnostic complet ayant permis de mettre en lumière de nouveaux enjeux sur le territoire, notamment en regard des développements projetés et des évolutions comportementales à l’œuvre. Ce nouveau schéma directeur est aussi et surtout le fruit d’une concertation avec les communes de la Métropole Européenne de Lille et d’une collaboration technique active de l’association droit au vélo.  
  
La Métropole Européenne de Lille traitera un certain nombre de points durs de franchissement selon la logique de mise en continuité des itinéraires pour concrétiser les liaisons cyclables inscrites au schéma.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
Catégories : Mobilité, transports, déplacement.
Mobilité, Transports, Déplacement : Schéma cyclable.
Mobilité, Transports, Déplacement : Mobilités.
Mobilité, Transports, Déplacement : Vélos.
Mobilité, Transports, Déplacement : Cyclable.
Mobilité, Transports, Déplacement : Cyclisme.

Mots-clés : cyclable,cyclisme,metropole-europeenne-de-lille,mobilite-transports-deplacement,mobilites,schema-cyclable,velos
Couverture temporelle : 2023-10-27 – 2035-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,ogc:wfs-2.0.0-http-get-feature,ogc:wfs-2.0.0-http-get-capabilities,ogc:wms-1.3.0-http-get-map,ogc:wfs,ogc api - features
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Schéma cyclable - Saint-Lô Agglo - Schéma d'intention au 1er janvier 2019
Organisation : Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo

Schéma d'intention du Schéma cyclable en vigueur sur Saint-Lô Agglo (issu de l'Étude pour l’élaboration d’un schéma directeur cyclable sur Saint-Lô Agglo, Transport Technologie - Consult Karlsruhe GmbH, Décembre 2018).

**Contexte de collecte**
Schéma cyclable en vigueur sur Saint-Lô Agglo, élaboré en 2019.

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `gid` |  | `serial,PrimaryKey` |
| `id` |  | `int8` |
| `hierarchie` | Hiérarchie | `varchar` |
| `planificat` | Planification | `varchar` |
| `echeance` | Échéance | `varchar` |
| `type_amena` | Type d'aménagement | `varchar` |
| `longueur` | Longueur en m | `float8` |
| `sdc` | Sdc | `int8` |
| `situation` | Situation | `varchar` |
| `itineraire` | Itinéraire | `int8` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/7b195c828aa74577afec7d6c223cddaa/ZwfwKQP3yKYIY2i9paULtVkWRypC0/r/3b043ea5137f48baa3a82fe1c0a22bff).

Mots-clés : 2019,saint-lo-agglo,schema-cyclable,schema-dintention,transport,transport-mobilite,transport-urbain,ttk
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Lô Agglo
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Schéma d'ensemble du Grand Paris

Le schéma d’ensemble du Grand Paris décrit les principales caractéristiques du réseau de transport public du Grand Paris, notamment les tracés des lignes et les positions prévisionnelles des gares. Il fait suite au débat public qui s’est tenu sur le projet du 30 septembre 2010 au 31 janvier 2011, et a été approuvé par décret en août 2011.

Mots-clés : grand-paris,metro,schema-d-ensemble,schema-ensemble,transport-public
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2011-01-01 – 2030-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : pdf
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) en région Grand Est
Organisation : DREAL Grand Est

Le schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau.

Déclinaison du SDAGE à une échelle plus locale, il vise à concilier la satisfaction et le développement des différents usages (eau potable, industrie, agriculture, ...) et la protection des milieux aquatiques, en tenant compte des spécificités d'un territoire. Délimité selon des critères naturels, il concerne un bassin versant hydrographique ou une nappe. Il repose sur une démarche volontaire de concertation avec les acteurs locaux.

Il est un instrument essentiel de la mise en œuvre de la directive cadre sur l'eau (DCE). A ce titre pour respecter les orientations fondamentales et les objectifs fixés par la DCE, 68 SAGE ont été identifiés comme nécessaires par les SDAGE approuvés en 2009 (période 2010-2015), 62 SAGE ont été identifiés comme nécessaires par les SDAGE approuvés en 2015 (période 2016-2021), 24 SAGE ont été identifiés comme nécessaires par les SDAGE approuvés en 2022 (période 2022-2027) .

Nom du jeu de données : sage_s_r44.shp
Source de la donnée nationale : Gest'eau
Gest'eau :
Le service web est accessible à l'adresse suivante : https://maps.oieau.fr/ows/OIEau/gesteau , la couche des périmètres des SAGE est sage_type_perimetre_etat

Avertissement sur les périmètres des SAGE : seuls les arrêtés de périmètre font référence réglementairement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,gestion
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Schéma d'aménagement et de gestion des eaux existant du Bassin Seine-Normandie
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Les SAGE existants correspondent aux limites des eaux maritimes intérieures et territoriales et des sous-bassins ou groupements de sous-bassins pour lesquels une démarche de SAGE est engagée. L’état d’avancement de la démarche est également précisé.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,existant,hydrographie,inspire,limites-des-eaux,sage,schema-damenagement-et-de-gestion-des-eaux,sdage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Schéma d'aménagement et de gestion des eaux nécessaires du Bassin Seine-Normandie
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Les SAGE nécessaires correspondent aux limites des eaux maritimes intérieures et territoriales et des sous-bassins ou groupements de sous-bassins pour lesquels un SAGE défini à l’article L.212-3 du code l’environnement est nécessaire pour respecter les orientations fondamentales et les objectifs fixés en application du présent article, et dont le délai dans lequel le SAGE doit être élaboré et révisé est fixé.

Mots-clés : bassin,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,limiet-des-eaux,sage,sdage,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0