AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Médard-en-Forez - Loire (habillage linéaire)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 18 novembre 2005, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8723)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/21ce5306-fd71-4e51-bed2-01aa6fc6af36)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2cdf6c195270ab1c0ca77e2da202261f399a12c2)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Médard-en-Forez - Loire (habillage texte)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 18 novembre 2005, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8721)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/748809d7-593a-4efe-b89a-e51fad9dcd7c)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b211fd1a2f277af1f48d3ed2c2bc86221761e8dc)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Médard-en-Forez - Loire (informations surfaciques)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 18 novembre 2005, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8718)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/1269bba5-0455-4548-aeab-6366290fe223)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/926b2b0708cdefb50e3760aaf32ad6acab72f04a)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Médard-en-Forez - Loire (prescriptions linéaires)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 18 novembre 2005, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


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DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8717)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/6ccbdd10-d008-4133-b001-54735d0ebca7)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7c1a58fd9611423aa69027a9cdfcb16cdce28fac)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Médard-en-Forez - Loire (prescriptions surfaciques)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 18 novembre 2005, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


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DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8715)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/c6f78f46-e548-4903-b9dc-958f818c221e)

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Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Médard-en-Forez - Loire (zonages urbanisme)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 18 novembre 2005, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8713)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/8a2899cc-fb53-44e7-9248-1267016c8757)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c63f78c91f759a5105f8547a5cbda7dd1c68ea28)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Romain-d'Urfé - Loire (informations surfaciques)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 29 août 2008, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8673)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/e58b6583-25f5-4bcb-a8ee-2cc2ec5b9143)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7081378ad11c205ad2b3927c1b0101a93cf45461)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Romain-d'Urfé - Loire (prescriptions linéaires)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 29 août 2008, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8671)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/eec317bb-755c-4aa0-865e-688fc818c93f)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d7b6bbf0a3b2a93a6f53ecb587f19bf730714953)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Romain-d'Urfé - Loire (prescriptions ponctuels)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 29 août 2008, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8669)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/46b194d6-63a5-4bd1-88c5-271e3a6d1867)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/040c1c79a6b4f4ed78c7f65e5a310f64b498af3f)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Romain-d'Urfé - Loire (prescriptions surfaciques)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 29 août 2008, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8667)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ba0417572754d4523d8b53d84f501ba78b567c99)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans de zonages numérisés du P.L.U. de St-Romain-d'Urfé - Loire (zonages urbanisme)
Organisation : DDT de la Loire

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 29 août 2008, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.
Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2.
Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font foi et sont opposables.
Une fois transférées, les données mises à disposition n&#x27;ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu&#x27;à titre informatif.

__Origine__

Données issues de la numérisation des zonages du plan papier du P.L.U. approuvé à partir de la BD Parcellaire 2010 de l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;8665)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/a338b792-da29-43b9-9bdb-a7dc35d25541)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e42e13afb7ab54e3e7f7455bcb5a10972d4d2592)

Mots-clés : ddt-loire,donnees-ouvertes,grand-public,loire,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols,zonages-planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans d’eau ayant fait l’objet d’une décision au titre de la loi sur l’eau – Isère
Organisation : DDT de l'Isère

La connaissance des plans d’eau du département de l’Isère est une donnée fondamentale au bon fonctionnement de la gestion quantitative et qualitative de l’eau ainsi que du bon état des milieux naturels. Selon sa superficie (supérieur à 0,1), le plan d’eau devient soumis à déclaration ou autorisation au titre de la loi sur l’eau du 3 janvier 1992. Tout acte administratif connu du service est ainsi renseigné dans cette base de données afin d’assurer une meilleure connaissance de ces milieux aquatiques.
Description textuelle :

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,ddt-isere,hydrographie,inspire,interne-ddt38,isere,ouvrage,specification-locale,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-12-11 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : utf8,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Plans d'eau de Troyes Champagne Métropole
Organisation : Troyes Champagne Métropole

**Définition** :
Une ou plusieurs étendue(s) d’eau continentale de surface, d’origine naturelle ou anthropique, possédant un toponyme ou identifiée(s) par un code hydrographique. 

**Modélisation géométrique** : 
Un objet Plan d'eau est composé d'objets simples surfaciques de la classe Surface hydrographique, connexes ou non.

**Pour la liste des variables, voir pages 134 et 142 du document "descriptif de contenu BD TOPO version 3.0" : [https://geoservices.ign.fr/sites/default/files/2021-07/DC_BDTOPO_3-0.pdf]**

**INFORMATION** : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (*.XLSX, *.CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 138

Mots-clés : eau,orthophotoplans,troyes-champagne-metropole
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-03-14 – 2024-03-15
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Troyes Champagne Métropole
Formats des ressources : xlsx,csv,pdf,gpkg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans d'eau douce - Haute-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

Emprise des plans d&#x27;eau douce de Haute-Loire. Le terme plan d&#x27;eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais.

__Origine__

Numérisation sur fonds orthophoto 2010 de l&#x27;emprise des plans d&#x27;eau douce, qui désignent une étendue d&#x27;eau douce continentale de surface, libre stagnante, d&#x27;origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d&#x27;eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais.


__Organisations partenaires__

DDT 43 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire)

__Liens annexes__

 * [licence ETALAB](http://www.etalab.gouv.fr/pages/licence-ouverte-open-licence-5899923.html)
 * [site internet DDT 43](http://www.haute-loire.gouv.fr/)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;22177130)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/47bf99d8-95be-491e-9926-d3d4baa89c48)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/afcb9f6d4a766956e13616f6ac79a2e6211070d9)

Mots-clés : auvergne,ddt-43,ddt-haute-loire,donnees-ouvertes,grand-public,haute-loire,hydrographie,inland-waters,milieu-physique,open-data,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans d'eau gérés par la Direction des Jardins de la Ville de Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Positionnement de l'ensemble des plans d'eau gérés par la Direction des Jardins sur le territoire de la Ville de Rennes.  
Essentiellement présents au sein des principaux parcs.

Mots-clés : espace-public,parcs-et-jardins-publics
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Plans d'eau - Guadeloupe 2022 - BD Topage®
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des plans d'eau de Guadeloupe BD Topage® version 2022

Les plans d'eau désignent une ou plusieurs étendue(s) d'eau continentale de surface, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. 

NOTE : La gestion des plans d'eau transfrontaliers se fait comme suit :
- cas des plans d'eau situés sur la frontière (faisant frontière) : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier,
- cas des plans d'eau franchissant la frontière une ou plusieurs fois : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier.

Correspond au concept « StandingWater » d'Inspire.

Mots-clés : bd-topage,eaux-de-surface,environnement,france,guadeloupe,hvd,hydrographie,observation-de-la-terre-et-environnement,science-et-technologie
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,wfs,www:link-1.0-http--partners,www:link-1.0-http--related
Licence : Licence Ouverte / Open Licence