AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles situés sur les cours d'eau du département de l’Orne en 2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en compte au sein du référentiel des obstacles à l'écoulement. Un obstacle à l’écoulement est identifié par un code unique à l’échelle nationale, des coordonnées géographiques, un nom et un type d’ouvrage. Données issues du Référentiel des Obstacles à l'Ecoulement (SANDRE) - source :SANDRE - telechargement : http://services.sandre.eaufrance.fr/geo/obs_FXX - validité : 02/10/2023

Mots-clés : continuites-ecologiques,eau-ouvrage,hydrographie,obstacles,roe
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles situés sur les cours d'eau du département de l’Orne en 2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en compte au sein du référentiel des obstacles à l'écoulement.
Un obstacle à l’écoulement est identifié par un code unique à l’échelle nationale, des coordonnées géographiques, un nom et un type d’ouvrage.
Données issues du Référentiel des Obstacles à l'Ecoulement (SANDRE) - source :SANDRE - telechargement : http://services.sandre.eaufrance.fr/geo/obs_FXX
- validité : 02/10/2023

Mots-clés : continuites-ecologiques,eau-ouvrage,hydrographie,inspire,obstacles,roe
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles situés sur les cours d'eau du département de l’Orne en 2024.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en compte au sein du référentiel des obstacles à l'écoulement. Un obstacle à l’écoulement est identifié par un code unique à l’échelle nationale, des coordonnées géographiques, un nom et un type d’ouvrage. Données issues du Référentiel des Obstacles à l'Ecoulement (SANDRE) - source :SANDRE - telechargement : http://services.sandre.eaufrance.fr/geo/obs_FXX - validité : 02/10/2024

Mots-clés : continuites-ecologiques,eau-ouvrage,hydrographie,obstacles,roe
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles situés sur les cours d'eau du département de l’Orne en 2024.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en compte au sein du référentiel des obstacles à l'écoulement.

Un obstacle à l’écoulement est identifié par un code unique à l’échelle nationale, des coordonnées géographiques, un nom et un type d’ouvrage.

Données issues du Référentiel des Obstacles à l'Ecoulement (SANDRE) - source :SANDRE - telechargement : http://services.sandre.eaufrance.fr/geo/obs_FXX
- validité : 13/03/26

Mots-clés : continuites-ecologiques,eau-ouvrage,hydrographie,inspire,obstacles,roe
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles situés sur les cours d'eau du département de l’Orne en 2024
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en compte au sein du référentiel des obstacles à l'écoulement.

Un obstacle à l’écoulement est identifié par un code unique à l’échelle nationale, des coordonnées géographiques, un nom et un type d’ouvrage.

Données issues du Référentiel des Obstacles à l'Ecoulement (SANDRE) - source :SANDRE - telechargement : http://services.sandre.eaufrance.fr/geo/obs_FXX
validité : 02/10/2024

Mots-clés : continuites-ecologiques,eau-ouvrage,obstacles,roe
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles situés sur les cours d'eau en 2017 du département de l’Orne.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en compte au sein du référentiel des obstacles à l'écoulement. Un obstacle à l’écoulement est identifié par un code unique à l’échelle nationale, des coordonnées géographiques, un nom et un type d’ouvrage. Données issues du Référentiel des Obstacles à l'Ecoulement (SANDRE) - source :SANDRE - telechargement : http://services.sandre.eaufrance.fr/geo/obs_FXX - validité : 31/05/2017

Mots-clés : continuite-ecologique,donnees-ouvertes,eau-ouvrage,obstacles-a-lecoulement,roe
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nd1ac7dbad10f47878192de54d9728b90,n2271b839ddd6477f8eff6295b53309c9,n88024b8352f844e883372d340cdda25e,nff7389f61bac45c983e35d9005091f51,nc3ad51f293c74142af3d1e2e5e188d53,nf8ff63dfe9a643c28a37dc28699068a8
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles validés et situés sur les cours d'eau du département de la Corrèze et des départements voisins (Cantal, Creuse, Dordogne, Lot, Puy-de-Dôme et Haute-Vienne).
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_OUVRAGE_ROE_SANDRE_P_000

Le ROE recense l’ensemble des ouvrages sur le territoire national en leur associant des informations restreintes (code national unique, localisation, typologie) mais communes à l’ensemble des acteurs de l’eau et de l’aménagement du territoire. Pour rétablir la continuité écologique, il est nécessaire d’inventorier l’ensemble des obstacles du territoire, de disposer de données fiables, consolidées et homogènes au plan national, ainsi que d’évaluer les risques d’impact sur les écosystèmes aquatiques (notamment sur l’état écologique des cours d’eau au sens de la Directive cadre sur l&#x27;eau). Chaque obstacle dispose d&#x27;un n° de code reconnu pour chaque ouvrage.
La saisie des données est réalisée par l&#x27;ONEMA.

__Origine__

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d&#x27;urbanisme.
Cette couche est l&#x27;assemblage de toutes les couches de prescriptions linéaires des CC (Cartes Communales) numérisées de la Corrèze.


__Organisations partenaires__

DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-7dfc0306-c18d-4186-b50e-c6ea0b7ec38b)
 * [Standard de données COVADIS : Prescription linéraire d&#x27;un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_PRESCRIPTION_LIN_ccccc)
 * [Pièces écrites des documents d&#x27;urbanisme numérisés en Corrèze](http://correze.gouv.fr/Publications/Cartes-et-donnees/Des-cartes-thematiques/Urbanisme/Pieces-ecrites-des-documents-d-urbanisme-des-communes-de-la-Correze)
 * [Carte des zonages des documents d&#x27;urbanisme numérisés en Corrèze](http://correze.gouv.fr/Publications/Cartes-et-donnees/Des-cartes-thematiques/Urbanisme/Zonage-des-documents-d-urbanisme-numerises-de-la-Correze)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fb3ce8d7fd0c06066b5416c50f776b7c03fb4a6e)

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-ouvrage,hydrographie,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles validés et situés sur les cours d'eau du département de la Corrèze et des départements voisins (Cantal, Creuse, Dordogne, Lot, Puy-de-Dôme et Haute-Vienne).
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_OUVRAGE_ROE_SANDRE_P_000

Le ROE recense l’ensemble des ouvrages sur le territoire national en leur associant des informations restreintes (code national unique, localisation, typologie) mais communes à l’ensemble des acteurs de l’eau et de l’aménagement du territoire. Pour rétablir la continuité écologique, il est nécessaire d’inventorier l’ensemble des obstacles du territoire, de disposer de données fiables, consolidées et homogènes au plan national, ainsi que d’évaluer les risques d’impact sur les écosystèmes aquatiques (notamment sur l’état écologique des cours d’eau au sens de la Directive cadre sur l'eau). Chaque obstacle dispose d'un n° de code reconnu pour chaque ouvrage.
La saisie des données est réalisée par l'ONEMA.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-ouvrage,hydrographie,inspire
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles validés et situés sur les cours d'eau du département de la Nièvre (58) et des départements limitrophes
Organisation : DDT Nièvre

Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine).
Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en compte au sein du référentiel des obstacles à l'écoulement.
Un obstacle à l’écoulement est identifié par un code unique à l’échelle nationale, des coordonnées géographiques, un nom et un type d’ouvrage.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-ouvrage,hydrographie,inspire
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel des organismes
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

Le référentiel des organismes est la liste des structures participant au Système d'information de l'inventaire du patrimoine naturel quel que soit leur statut (producteur de données, gestionnaire de données, validateur de données, etc.).

L'objectif de ce référentiel est d'apporter un outil d'aide à la standardisation de l'information sur les acteurs et de renforcer le lien avec les données échangées dans le cadre du SINP ou produites par des programmes tels que Natura 2000, Espaces protégés, Inventaire national du patrimoine géologique (INPG),...

Données gérées dans le cadre du SINP.

Ouverture des données : Ouverte.
Type de données : Données de référence.
Thématiques : .
Politique publique : Inventaire du patrimoine naturel.
DPSIR : État.
DPSIR : Impact.
DPSIR : Moteur.
DPSIR : Réponse.
DPSIR : Pression.

Mots-clés : donnees-de-reference,etat,impact,inventaire-du-patrimoine-naturel,moteur,ouverte,pression,reponse
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel des pays et des territoires
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

**Contexte du production du jeu de données :** Cette publication se fait dans le cadre d'un appel à commentaires sur le jeu de données. 
Nous cherchons à capter : 
1. Vos remarques et potentielles corrections
2. Vos propositions d'amélioration

Nous considérons par ailleurs l'extension du périmètre d'ouverture; par exemple : indicatifs téléphoniques internationaux, villes, traduction dans les langues de l'ONU, historisation, etc. 


**Précautions d'utilisation : **
Cette liste des pays et territoires du monde a été établie au premier semestre de l’année 2023. Elle a pour ambition de mettre en relation les principaux référentiels de même nature publiés en langue française par des organismes publics français de référence (code officiel géographique de l’INSEE) et des institutions internationales (ONU, ISO, Union internationale des télécommunications). Sont considérés comme États souverains les entités reconnues comme telles par la France. Les autres entités sont mentionnées comme relevant d’un État souverain si c’est le cas. Certaines entités ne sont rattachées à aucun État souverain lorsque leur statut ou leur tutelle est contesté ou indéfini. La liste ainsi établie ne définit pas un partitionnement politique ou géographique du monde. Outre les contestations territoriales qui entretiennent l’incertitude quant au rattachement administratif de certaines emprises, certains territoires peuvent se référer à plusieurs entrées différentes de la liste.

En effet, les référentiels pris en compte peuvent qualifier de plusieurs noms distincts un même territoire. Ainsi, les Provinces espagnoles d’Afrique (nom apparaissant dans le code officiel géographique de l’INSEE) peuvent être considérées comme regroupant les Canaries et les Présides.

Lorsque, dans les dénominations de référence, le libellé d’un territoire comprend plusieurs noms géographiques (toponymes) séparés par « et » ou par une virgule, chacun de ces noms correspond à une entrée distincte de la liste, à l’exception des entités pour lesquelles la conjonction de coordination est intégrée au toponyme (par exemple, Saint-Pierre-et-Miquelon), ce qui se traduit par la présence de traits d’union de part et d’autre de la conjonction de coordination.
Les discordances entre référentiels entraînent la duplication de certains intitulés ainsi que la présence de valeurs vides.

Mots-clés : cartes,pays,referentiel,sig,territoires
Fréquence de mise à jour : semiannual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel des points de vente
Organisation : Île-de-France Mobilités

Ce jeu de données liste les lieux de vente et lieux des services après vente des titres de transports en Ile-de-France

* * *

**Autres jeux de données du référentiel des points de vente**

  * [Référentiel des types des points de vente](https://data.iledefrance-mobilites.fr/explore/dataset/types-des-points-de-vente/information/)



* * *

Mots-clés : billettique,collectivite,referentiel,tarifs-ventes
Formats des ressources : zip,json,csv,html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Référentiel des pressions exercées sur la biodiversité - PressRef
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

Dans le cadre du Caret, un jeu de données de référence des pressions exercées sur la biodiversité a été construit. Ces pressions peuvent être d’origine anthropique ou naturelle et engendrer un effet négatif sur au moins une composante de la biodiversité (gène, espèce, écosystème). Le jeu de données est cohérent avec les besoins de croisement et les typologies internationales, quel que soit le milieu (terrestre, eau douce, marin). 

Le jeu de données ainsi élaboré fait partie du référentiel technique du Caret et s’applique sur le périmètre du SIB : tout le territoire français (métropole et ultra-marin). Son utilisation est libre et préconisée pour tout nouveau projet.

Ouverture des données : Ouverte.
Type de données : Données de référence.
Thématiques : Prélèvement des ressources naturelles.
Thématiques : Pollution des milieux.
Thématiques : Espèces exotiques envahissantes.
Thématiques : Habitats et écosystèmes.
Thématiques : Fragmentation des habitats naturels et semi-naturels.
Thématiques : Changement climatique.
Thématiques : Espèces.
Thématiques : Dégradation des habitats naturels et semi-naturels.
Politique publique : .
DPSIR : Pression.

Mots-clés : ,changement-climatique,degradation-des-habitats-naturels-et-semi-naturels,donnees-de-reference,especes,especes-exotiques-envahissantes,fragmentation-des-habitats-naturels-et-semi-naturels,habitats-et-ecosystemes,ouverte,pollution-des-milieux,prelevement-des-ressources-naturelles,pression
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel des produits sous Signe  Officiel d'Identification de la Qualité et de l'Origine (SIQO)
Organisation : Institut national de l'origine et de la qualité

Ce fichier contient la liste actualisée des SIQO publiés au JO, ces informations proviennent de la base de données "produits" de l'INAO qui alimente également le site internet de l'Institut. 


Mots-clés : aoc,aop,controle-pour-clarifier,ig,igp,inao,label-rouge,origine,produit-agricole,qualite-produit,siqo,stg
Fréquence de mise à jour : weekly
Couverture temporelle : 2025-12-30 – 
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel des routes départementales
Organisation : Département de Saône-et-Loire

Ce référentiel recense des points localisants (PLOs) sur les routes départementales (y compris sur les Voies Vertes et les Voies Bleues).
Il comprend tous les débuts et fins de route et de section de route, l'ensemble des PR (points repères) ainsi qu'un certain nombre de points localisants facilement identifiables (carrefours, passages supérieurs ou inférieurs...).
Les PLOs sont des objets ponctuels repérés en PR + abscisse.

Mots-clés : plo,point-repere,reseau-routier,route,route-departementale,saone-et-loire,transport
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : csv,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Référentiel des types des points de vente
Organisation : Île-de-France Mobilités

Ce jeu de données liste les types des lieux de vente et des lieux des services après vente des titres de transports en Ile-de-France

* * *

**Autres jeux de données du référentiel des points de vente**

  * [Référentiel des points de vente](https://data.iledefrance-mobilites.fr/explore/dataset/points-de-vente/information/)



* * *

Mots-clés : billettique,referentiel,tarifs-ventes
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Référentiel des typologies d'habitat naturels et semi-naturels HabRef
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

HabRef est le référentiel national réunissant les versions les plus récentes des typologies d’habitats ou de végétation de référence, couvrant les milieux marins et continentaux des territoires français de métropole et d’outre-mer. Sont prises en compte les typologies nationales ou relatives à un territoire d’outre-mer et les typologies internationales, quand elles concernent la France.
Données gérées dans le cadre du SINP.

Ouverture des données : Ouverte.
Type de données : Données de référence.
Thématiques : Habitats et écosystèmes.
Politique publique : Inventaire du patrimoine naturel.
DPSIR : État.
DPSIR : Impact.
DPSIR : Pression.
DPSIR : Réponse.
Variables essentielles de biodiversité : .

Mots-clés : donnees-de-reference,etat,habitats-et-ecosystemes,impact,inventaire-du-patrimoine-naturel,ouverte,pression,reponse
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel des unités de contrôle de l'inspection du travail
Organisation : Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

Le jeu de données comprend la liste des unités de contrôle de l’inspection du travail, leurs coordonnées électroniques et adresses ainsi que leur champ de compétence géographique et sectoriel.  L’unité de contrôle (UC) est le service auquel sont rattachés les agents de contrôle de l’inspection du travail. Typiquement, une unité de contrôle comprend une dizaine d’agents de contrôle, un(e) responsable d’unité et un ou plusieurs assistant(e)s.  Elle est compétente sur un territoire donné et le cas échéant sur un ou plusieurs secteurs d’activité.

&#x20;Ce jeu de données s’adresse à un public ayant besoin d’automatiser la récupération de l’unité de contrôle compétente, par exemple pour satisfaire à une obligation récurrente d’information ou de notification.

Pour le grand public souhaitant simplement connaître l’agent de contrôle compétent, cette page propose un outil de recherche plus adapté: <https://travail-emploi.gouv.fr/contacter-linspection-du-travail-ou-repondre-vos-questions-sur-le-droit-du-travail#anchor-navigation-378>


Mots-clés : inspection-du-travail
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip,docx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel des voies
Organisation : Eurométropole de Strasbourg

La table des voies est une des composantes du filaire de circulation, elle récapitule toutes les dénominations officielles de voies existantes sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg. Il s'agit de données purement alphanumériques.

Remarques :

  * Il n'y a pas dans ce jeu de données de gestion des caractères spéciaux (exemple " œ "). Une évolution future pourrait les intégrer ;
  * L'attribut code postal est géré par La poste. Certaines voies peuvent être concernées par deux codes postaux, dans ce cas un seul code postal figure dans ce jeu de données (correspondant au code postal du premier tronçon de voie créé dans la base de données). Il est conseillé de gérer les codes postaux au niveau des adresses ;
  * L'attribut code RIVOLI est géré par la Direction Générale des Finances Publiques, les numéros commençants par "x" sont des numéros temporaires affectés en attendant l'attribution d'un code RIVOLI définitif ;
  * Comme identifiant unique, il est conseillé d'utilise l'attribut id_voie. En cas d'utilisation de l'attribut code_eurometropole, celui-ci doit être combiné avec le code_commune pour être unique sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg ;
  * Il n'y a pas de gestion des voies supprimées. Une voie supprimée n'apparaît plus dans le jeu de données ;
  * Les autoroutes, routes nationales, routes départementales, routes métropolitaines et les bretelles d'autoroutes ne sont pas inclues dans ce jeu de données.

Mots-clés : adresse,commune,filaire,moissonnage,referentiel-geographique,rue,strasbourg,voie
Fréquence de mise à jour : quarterly
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Eurométropole de Strasbourg
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0