AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
SRCE : Routes nationale et départementale retenue comme fragmentante dans le SRCE Poitou-Charentes
Organisation : DREAL Poitou-Charentes

Routes nationale et départementale retenue comme fragmentante dans le SRCE. Trafic journalier moyen supérieur à 5000 véhicules par jour.

__Origine__

Donnée reçue et simplement affichée (Source : CETE SO issu de la BDTOPO 2007) (Plus d&#x27;information : Titre 5.1 du Volet B)


__Organisations partenaires__

DREAL Poitou-Charentes, Agence MTDA

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;849584)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ead064900e1e169c2b8ca53340ee2678fb5ac6cd)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,dreal-pc,environment,grand-public,passerelle-inspire,poitou-charentes,usage-des-sols,zonages-nature
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SRCE : Ruptures potentielles aux continuités écologiques en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Les ruptures de continuités terrestres connues ont été représentées dans les cartographies des
continuités écologiques. Les continuités de la trame verte sont par définition des espaces de déplacements des espèces inféodées à un
type de milieu. L’identification des points de collision sur tous types de voies (ferrée, routière) avec des espèces
renseigne à la fois sur les déplacements des animaux et les obstacles existant dans ces corridors.

__Origine__

La connaissance locale des acteurs du territoire a été mobilisée lors des ateliers participatifs pour identifier les
ruptures de continuités connues et avérées33 (type collision, cul de sac pour les ongulés, etc).


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

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Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,environment,grand-public,milieux-naturels,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SRCE : Ruptures potentielles aux continuités écologiques en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Les ruptures de continuités terrestres connues ont été représentées dans les cartographies des
continuités écologiques. Les continuités de la trame verte sont par définition des espaces de déplacements des espèces inféodées à un
type de milieu. L’identification des points de collision sur tous types de voies (ferrée, routière) avec des espèces
renseigne à la fois sur les déplacements des animaux et les obstacles existant dans ces corridors.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,grand-public,inspire,milieux-naturels,open-data,pays-de-la-loire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
SRCE - Secteurs d'intérêt - Basse-Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Cette table liste les Secteurs d'intérêt du SRCE et cartographiées.(article R.371-28 du code de l'environnementSRCE Réservoirs de Biodiversité - Basse-Normandie

Mots-clés : donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SRCE : Tracé de la LGV Sud-Europe-Atlantique en Poitou-Charentes
Organisation : DREAL Poitou-Charentes

Tracé de la Ligne à Grande Vitesse (Sud-Europe-Atlantique) entre Bordeaux et Tours

__Origine__

Donnée reçue et simplement affichée (LISEA)


__Organisations partenaires__

DREAL Poitou-Charentes, Agence MTDA

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;846321)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/73c1c8d324f0707896ca344a55c4d9f65d322c72)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,dreal-pc,ferroviaire,grand-public,passerelle-inspire,poitou-charentes,reseaux-de-transport,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SRCE : Unités écologiques en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Les schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE) sont des documents cadre élaborés dans chaque région, mis à jour et suivis conjointement par la région (Conseil régional) et l&#x27;État (DREAL ou DRIEE) en association avec un comité régional “trames verte et bleue”.

Ils identifient la trame verte et bleue régionale, définissent les objectifs de préservation et de remise en bon état des éléments de cette trame et prévoient les mesures et actions permettant d’atteindre ces objectifs.

En application de l’article R. 371-29 du code de l’environnement, chaque SRCE comprend un atlas cartographique composé notamment de :
– une cartographie des éléments de la trame verte et bleue régionale à l’échelle 1/100.000 ;
– une cartographie des objectifs de préservation ou de remise en bon état assignés aux éléments de la trame verte et bleue à l’échelle 1/100.000, identifiant les principaux obstacles à la fonctionnalité des continuités écologiques ;
– une carte de synthèse régionale schématique des éléments de la trame verte et bleue ;
– une cartographie des actions prioritaires inscrites au plan d’actions stratégique.
Les éléments qui doivent figurer sur les cartes prévues par le présent article sont précisés par le document cadre adopté en application de l&#x27;article L. 371-2 du code de l’environnement.

Le code de l’environnement prévoit que le SRCE doit être pris en compte par :
- les documents de planification et les projets de l&#x27;État, des collectivités territoriales et de leurs groupements, dans le cadre de leur révision ou de leur élaboration. Les documents d’urbanisme (SCOT et PLU), les SAGE et SDAGE sont en particulier visés par cette prise en compte ;
- les projets d’infrastructures linéaires de transport de l&#x27;État,
- les projets soumis à étude d’impact.

__Origine__

Element non renseigné


__Organisations partenaires__

Biotope, DREAL Pays de la Loire

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Mots-clés : amenagement-urbanisme,developpement-durable,donnees-ouvertes,dreal,environment,grand-public,milieux-naturels,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SRCE : Unités écologiques en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Les schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE) sont des documents cadre élaborés dans chaque région, mis à jour et suivis conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (DREAL ou DRIEE) en association avec un comité régional “trames verte et bleue”.

Ils identifient la trame verte et bleue régionale, définissent les objectifs de préservation et de remise en bon état des éléments de cette trame et prévoient les mesures et actions permettant d’atteindre ces objectifs.

En application de l’article R. 371-29 du code de l’environnement, chaque SRCE comprend un atlas cartographique composé notamment de :
– une cartographie des éléments de la trame verte et bleue régionale à l’échelle 1/100.000 ;
– une cartographie des objectifs de préservation ou de remise en bon état assignés aux éléments de la trame verte et bleue à l’échelle 1/100.000, identifiant les principaux obstacles à la fonctionnalité des continuités écologiques ;
– une carte de synthèse régionale schématique des éléments de la trame verte et bleue ;
– une cartographie des actions prioritaires inscrites au plan d’actions stratégique.
Les éléments qui doivent figurer sur les cartes prévues par le présent article sont précisés par le document cadre adopté en application de l'article L. 371-2 du code de l’environnement.

Le code de l’environnement prévoit que le SRCE doit être pris en compte par :
- les documents de planification et les projets de l'État, des collectivités territoriales et de leurs groupements, dans le cadre de leur révision ou de leur élaboration. Les documents d’urbanisme (SCOT et PLU), les SAGE et SDAGE sont en particulier visés par cette prise en compte ;
- les projets d’infrastructures linéaires de transport de l'État,
- les projets soumis à étude d’impact.

Mots-clés : amenagement-urbanisme,developpement-durable,donnees-ouvertes,dreal,grand-public,milieux-naturels,open-data,pays-de-la-loire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
SRCE - Voies ferrées - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Couche "tronçons de voie ferrée" de Normandie issues du référentiel IGN Route 500 ED121
il s’agit d’une portion connexe de voies ferrées dont les extrémités correspondent à une gare, à un embranchement ou à un changement de valeur d’un des trois champs caractérisant les tronçons ou à une intersection avec le réseau routier de la BD CARTO® Sont retenues toutes les voies ferrées SNCF normales ou à grande vitesse, exploitées ou en construction.

Mots-clés : donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SRCE : Zone de contact entre un réservoir de biodiversité (ou corridors) et un élément fragmentant en Poitou-Charentes
Organisation : DREAL Poitou-Charentes

Représentation schématique des zones de contact entre un RB ou un Corridors et un élément fragmentant. Elles sont repérées par un cercle plus ou moins grand en fonction de l&#x27;importance du contact.

__Origine__

Création manuelle d&#x27;un cercle schématique à l&#x27;intersection entre un RB (ou Corridors) et un élément fragmentant


__Organisations partenaires__

DREAL Poitou-Charentes, Agence MTDA

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 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;847138)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e7e0425ce9b5946dd2d1dea5c2f1fb9d2e51a359)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,dreal-pc,environment,grand-public,passerelle-inspire,poitou-charentes,usage-des-sols,zonages-nature
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SRCE : Zones de corridors écologiques diffus en Poitou-Charentes
Organisation : DREAL Poitou-Charentes

Les corridors écologiques sont des couloirs empruntés par la faune pour se déplacer entre les réservoirs.
Ces corridors ont été obtenus par la modélisation cartographique pour 2 sous-trames (Forêts et landes,
Systèmes bocagers).

__Origine__

La première méthode, celle du chemin de moindre coût : elle fait ressortir systématiquement le meilleur chemin possible pour les espèces considérées, quels que soient la distance ou le caractère fragmenté du territoire, mais elle nécessite un temps de calcul important. Elle est particulièrement adaptée à l’échelle d’analyse régionale. En travaillant sur des groupes de réservoirs de biodiversité, on réduit considérablement le temps de calcul. Le résultat est une ligne, à considérer comme un « tracé de principe » à préserver ou à restaurer. Cependant la pertinence de ces chemins de moindre coût doit ensuite être analysée à l’échelle locale. Une méthode simplifiée, adaptée à l’échelle de travail au sein de groupes de réservoirs précités, a de plus été mise en oeuvre à l’aide. Il s’agit de la dilatation-érosion, permettant de trouver les espaces favorables pour relier les réservoirs identifiés et proches. Le résultat se présente alors sous la forme de « corridors diffus » représentés par une surface de territoire potentiellement favorable aux déplacements, plutôt que par une ligne. Le résultat est à considérer comme une zone à analyser localement, car pouvant être support des corridors.


__Organisations partenaires__

DREAL Poitou-Charentes, Agence MTDA

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.sigena.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;816758)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/43074f0653d4179cf86d2488084cdf0cb58b3000)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,dreal-pc,environment,grand-public,passerelle-inspire,poitou-charentes,usage-des-sols,zonages-nature
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Eolien terrestre, mats d'éoliennes en Pays de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

L'énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l'énergie mécanique du vent en énergie électrique. L'éolienne ou aérogénérateur, est constituée d'un mât sur lequel est fixée une hélice que fait tourner le vent. On distingue l'éolien terrestre de l'éolien en mer - ou éolien offshore (bénéficiant de vents plus fréquents, plus forts et plus réguliers qu'à terre).

Cette table contient les éoliennes dont le permis de construire a été accordé, modifié, refusé, annulé ou laissé sans suite (seules les éoliennes dont le permis de construire est déposé, c'est-à-dire les projets en cours d'instruction, ne font pas l'objet d'une diffusion dans cette table).  
Depuis la loi portant engagement national sur l'environnement dite «Grenelle II», un seuil de distance minimum entre les futures installations d'éoliennes et les habitations a été introduit.  
En l'absence de précision dans le permis de construire, les règles de recul par rapport aux voies ou emprises publiques et limites séparatives s'appliquent en tout point de l'éolienne, en bout de pale en position horizontale.  
En outre, l'exploitation d'éoliennes est soumise au régime d'autorisation au titre des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).

Origine

Les objets éoliennes sont des points localisant le centre de la base du mat de l'éolienne.  
Les informations relatives à l'éolienne sont récupérées à partir du dossier d'autorisation unique et stockés dans la base S3IC recensant les installations classées. La donnée est ensuite extraite de cette base.

  


Le jeu de données est directement connecté au site de SIGLOIRE et sa mise à jour est continue.

Mots-clés : energie,environnement,eolien,territoires
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Eolien terrestre, parcs éoliens des Pays de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité.

La définition du parc éolien n'a aucune assise administrative ou réglementaire. Il s'agit d'une classe purement abstraite correspondant à un agrégat d'éoliennes. La géométrie polygonale d'un parc éolien n'est qu'un artifice proposé pour cartographier les éoliennes à petite échelle. Un parc éolien est donc représenté par des limites arbitraires et ne correspond à aucune emprise administrative ou matérielle sur le terrain.

Origine

Un parc éolien est obtenu à partir de l'autorisation éolienne dont il a fait l'objet. La création des données de parc éolien se fait au fur et à mesure de l'instruction des permis de construire et après que toutes les éoliennes du même parc éolien aient été géolocalisées.  
La géométrie polygonale d'un parc éolien est construite à partir des éoliennes géoréférencées appartenant à ce parc éolien.

La modélisation des parcs est réalisée automatiquement par une fonction spatiale de la base de donnée, et ne fait l'objet d'aucune correction manuelle ultérieure.

  


Le jeu de données est directement connecté au site de SIGLOIRE et sa mise à jour est continue.

Mots-clés : energie,environnement,eolien,territoires
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
( SRE ) Eolien terrestre, zones favorables du schéma régional des Pays de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

Les zones favorables à l'éolien correspondent aux zones géographiques qu'un schéma régional éolien a identifiées comme étant favorables au développement des énergies éoliennes terrestres.

Origine

Le périmètre de chaque zone favorable à l'éolien est délimité par le schéma régional éolien. Une zone favorable à l'éolien terrestre est représentée par un objet surfacique qui ne s'appuie pas nécessairement sur la topologie du découpage administratif communal.  
La géométrie des zones favorables à l'éolien est obtenue soit par la récupération des données géographiques qui ont servi à élaborer le SRE adopté, soit par la saisie des documents cartographiques contenus dans le SRE.  
Cette donnée doit être utilisée à une petite échelle : toute superposition ou comparaison avec des données de niveau communal ou infra-communal serait incohérente.

Mots-clés : energie,eolien,teo,territoires
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
( SRE ) Installations solaires photovoltaïques au sol en Pays de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

L'énergie solaire photovoltaïque est produite à partir du rayonnement solaire, grâce à des modules photovoltaïques qui convertissent ce rayonnement en électricité.

Les centrales solaires au sol font l'objet d'un permis de construire instruit par les services de l’État. Cette table contient les centrales solaires au sol dont le permis de construire a été accordé, modifié, refusé, annulé ou abandonné (ne sont pas représentés les PC déposés).

Origine

Les objets centrales solaires sont des polygones localisant les parcelles concernées par l'installation. Il sont créés par les agents des DDT(M) (directions départementales des territoires et de la mer), à partir du dossier de demande de permis de construire déposé par le pétitionnaire. Cette création s'opère généralement par report visuel sur le référentiel géographique à grande échelle adéquat des parcelles concernées par l'installation. Plusieurs données sont renseignées dans un second temps par un agent de la mission énergie et changement climatique de la DREAL (direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement), à partir du dossier de demande de certificat d'obligation d'achat de l'électricité produite, ou du dossier de candidature à un appel d'offres national, le cas échéant.

Mots-clés : energie,photovoltaique,teo,territoires
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ST BAN
Organisation : Syndicat Mixte Ouvert Provence-Alpes-Cote d'Azur Très Haut Débit - SMO SUD THD

Fichier du Système de Traitement de Base d’Adresses Normalisées (STBAN) reprenant les informations du fichier d’Information Préalable Enrichies (IPE) du délégataire de SUD THD dans le cadre de la Délégation de Service Publique et de l'ouverture à la commercialisation des prises FTTH construites pour les Départements des Hautes Alpes et des Alpes de Haute Provence. \--- **Détail de la table attributaire** : cm_code Identifiant unique du cheminement REF_IMB Référence de l'Immeuble HEXACLE Code Hexaclé ID_BAN Identifiant dans la Base adresse nationale NUM_ADR Numéro dans l'adresse physique EX_NUM_ADR Extention du numéro d'adresse NOM_BAT Nom du bâtiment VOIE_ADR Voie dans l'adresse physique C_POSTAL code postal C_INSEE code insee LIB_COM Nom de la commune NB_PRISE Nombre de prise à l'adresse x coordonnées x en lambert 93 y coordonnées y en lambert 93 REF_NRO Référence du Nœud de Raccordement Optique REF_SRO Référence du Sous Répartiteur Optique REF_PBO Référence du Point de Branchement Optique MDP_PBO Mode de pose du PBO DDP_PBO Date de pose du PBO DPEXP_PBO Date d'Exploitation du PBO STATUT Statut : CILBE = Prise incluses dans le périmètre mais non dpéloyées, DEPLOYE = Prises construites DATE_MESC_IMB Date de Mise en Service de l'Immeuble ou du pavillon, quand il y a une date, la mise en service est faite par le délégataire (déclaration ARCEP) TYPE_ZONE Type de zone TECHNO Technologie FTTH = Fiber To The Home FTTHO = Fiber To The Office TYPE_BAT Type de bâtiment TYPE_CLI Type de Client RACCO_BAT Type de raccodement du bâtiment TRAV_BAT Travaux bâtiment RAC_LONG Raccordement long ACC_GEST Accord Gestionnaire RAIS_GEST Raison Sociale du Gestionnaire CONT_GEST Contact Gestionnaire T_CON_GEST Téléphone du Gestionnaire DATE_CONV Date du conventionnement COMMENT Information Ad code du gr@ce thd COMMENT 2 Information relative au traitement du fichier \---

Mots-clés : ftth,ftto,ipe,stban,thd
Formats des ressources : shp
Licence : Other (Attribution)
Stade
Organisation : Ville de Niort

Emplacement des terrains de grands jeux (stades) sur la commune de Niort.   


  


La structure de la données correspond à la structure mise à disposition par Opendata France pour les équipements. Le descriptif se trouve au lien suivant : <https://docs.google.com/spreadsheets/d/157WPWMUDC6w58Aep1dgWzzunKEjzSd-QmyuEHa8RFqc/>

  


La collectivité a ajouté les coordonnées géographiques en RGF93 / CC47 (EPSG : 3947) au fichier décrit par Opendata France.

Mots-clés : equipement,geospatial,niort,opendata,sport
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Stade
Organisation : Ville de Niort

Emplacement des terrains de grands jeux (stades) sur la commune de Niort.   


  


La structure de la données correspond à la structure mise à disposition par Opendata France pour les équipements. Le descriptif se trouve au lien suivant : <https://docs.google.com/spreadsheets/d/157WPWMUDC6w58Aep1dgWzzunKEjzSd-QmyuEHa8RFqc/>

  


La collectivité a ajouté les coordonnées géographiques en RGF93 / CC47 (EPSG : 3947) au fichier décrit par Opendata France.

Mots-clés : equipement,geospatial,niort,opendata,sport,vdn
Formats des ressources : file:///srv/udata/ftype/csv,file:///srv/udata/ftype/kml,file:///srv/udata/ftype/html,file:///srv/udata/ftype/zip,file:///srv/udata/ftype/json,file:///srv/udata/ftype/geojson
Licence : License Not Specified
Stades
Organisation : Mairie de Toulouse

Localisation des stades gérés par le service des Sports sur la commune de Toulouse pour la pratique du football ou du rugby

Mots-clés : foot,rugby,sport,stade
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Toulouse
Formats des ressources : zip
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Stades - Toulouse
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Localisation des stades gérés par le service des Sports sur la commune de Toulouse pour la pratique du football ou du rugby.

Mots-clés : foot,rugby,sport,stade
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)