AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Prescriptions surfaciques (hors servitudes), des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Les prescriptions d&#x27;un document d&#x27;urbanisme sont définies dans l&#x27;article R123-11 du code de l&#x27;urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d&#x27;une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d&#x27;urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

__Origine__

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figures dessinées sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d&#x27;urbanisme. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.


__Organisations partenaires__

DDT Eure-et-Loir

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-211ffe77-89f3-430c-86fd-6e7fae720d0d)
 * [Standard de données COVADIS : Prescription surfacique d&#x27;un document d&#x27;urbanisme](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;PRESCRIPTION_SURF)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;0e57ea9b-5c3e-43b9-9de3-9e8a277be57d&amp;dataType&#x3D;dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/879a56ff57eee32eeee006c8cb08ec1066253659)

Mots-clés : contraintes,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,plan-local-durbanisme,planning-cadastre,prescriptions,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Prescriptions surfaciques (hors servitudes), des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,contraintes,donnees-ouvertes,inspire,plan-local-durbanisme,prescriptions,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Présence ADNe d'huîtres plates naines (Ostrea stentina) dans des ports méditerranéens français - Projet MarEEE
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Le projet MarEEE, financé par l’i-site MUSE (Université de Montpellier) et coordonné par le laboratoire ISEM en collaboration avec l’UMR MARBEC et CEEM, vise à étudier les espèces non-indigènes (ENIs) se développant sur les structures portuaires. Dans ce cadre, des relevés de présence ont été effectués dans 12 ports méditerranéens français en 2021 sur les pontons et en mer à une distance de 100 m des ports avec 3 réplicats. En mer, deux litres d’eau ont été prélevés sur chaque site à 50 cm de profondeur et les pontons ont été échantillonnés entre 1,5 et 12 m de profondeur. Ces prélèvements ont permis de réaliser des analyses de metabarcoding d’ADN environnemental. Ces données, utilisées dans le cadre de l’étude de Lilli et al., (2025) ont été récupérées le 03/05/2026 et analysées via le logiciel QGIS.

Mots-clés : activites-humaines-activites-scientifiques,adne,distribution,donnees-dobservation-in-situ,donnees-ouvertes,environnement,habitats-benthiques,huitre-plate-naine,invertebres,mareee,ostrea-stentina,repartition-des-especes
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : License Not Specified
Présence ADNe d'huîtres plates naines (Ostrea stentina) en mer à 100 m de ports méditerranéens français - Projet MarEEE
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Le projet MarEEE, financé par l’i-site MUSE (Université de Montpellier) et coordonné par le laboratoire ISEM en collaboration avec l’UMR MARBEC et CEEM, vise à étudier les espèces non-indigènes (ENIs) se développant sur les structures portuaires. Dans ce cadre, des relevés de présence ont été effectués dans 12 ports méditerranéens français en 2021 sur les pontons et en mer à une distance de 100 m des ports avec 3 réplicats. En mer, deux litres d’eau ont été prélevés sur chaque site à 50 cm de profondeur et les pontons ont été échantillonnés entre 1,5 et 12 m de profondeur. Ces prélèvements ont permis de réaliser des analyses de metabarcoding d’ADN environnemental. Ces données, utilisées dans le cadre de l’étude de Lilli et al., (2025) ont été récupérées le 03/05/2026 et analysées via le logiciel QGIS.

Mots-clés : activites-humaines-activites-scientifiques,adne,distribution,donnees-dobservation-in-situ,donnees-ouvertes,environnement,habitats-benthiques,huitre-plate-naine,invertebres,mareee,ostrea-stentina,repartition-des-especes
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : License Not Specified
Présence ADNe d'huîtres plates (Ostrea edulis) dans des ports méditerranéens français - Projet MarEEE
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Le projet MarEEE, financé par l’i-site MUSE (Université de Montpellier) et coordonné par le laboratoire ISEM en collaboration avec l’UMR MARBEC et CEEM, vise à étudier les espèces non-indigènes (ENIs) se développant sur les structures portuaires. Dans ce cadre, des relevés de présence ont été effectués dans 12 ports méditerranéens français en 2021 sur les pontons et en mer à une distance de 100 m des ports avec 3 réplicats. En mer, deux litres d’eau ont été prélevés sur chaque site à 50 cm de profondeur et les pontons ont été échantillonnés entre 1,5 et 12 m de profondeur. Ces prélèvements ont permis de réaliser des analyses de metabarcoding d’ADN environnemental. Ces données, utilisées dans le cadre de l’étude de Lilli et al., (2025) ont été récupérées le 03/05/2026 et analysées via le logiciel QGIS.

Mots-clés : activites-humaines-activites-scientifiques,adne,distribution,donnees-dobservation-in-situ,donnees-ouvertes,environnement,habitats-benthiques,huitre-plate,invertebres,mareee,ostrea-edulis,repartition-des-especes
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : License Not Specified
Présence ADNe d'huîtres plates (Ostrea edulis) en mer à 100 m de ports méditerranéens français - Projet MarEEE
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Le projet MarEEE, financé par l’i-site MUSE (Université de Montpellier) et coordonné par le laboratoire ISEM en collaboration avec l’UMR MARBEC et CEEM, vise à étudier les espèces non-indigènes (ENIs) se développant sur les structures portuaires. Dans ce cadre, des relevés de présence ont été effectués dans 12 ports méditerranéens français en 2021 sur les pontons et en mer à une distance de 100 m des ports avec 3 réplicats. En mer, deux litres d’eau ont été prélevés sur chaque site à 50 cm de profondeur et les pontons ont été échantillonnés entre 1,5 et 12 m de profondeur. Ces prélèvements ont permis de réaliser des analyses de metabarcoding d’ADN environnemental. Ces données, utilisées dans le cadre de l’étude de Lilli et al., (2025) ont été récupérées le 03/05/2026 et analysées via le logiciel QGIS.

Mots-clés : activites-humaines-activites-scientifiques,adne,distribution,donnees-dobservation-in-situ,donnees-ouvertes,environnement,habitats-benthiques,huitre-plate,invertebres,mareee,ostrea-edulis,repartition-des-especes
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : License Not Specified
Présence dans la commune d’une Zone franche urbaine - ZFU
Organisation : Ministère de la Cohésion des territoires

Les zones urbaines sensibles (ZUS) sont des territoires infra-urbains définis par les pouvoirs publics pour être la cible prioritaire de la politique de la ville, en fonction des considérations locales liées aux difficultés que connaissent les habitants de ces territoires.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2013-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Présence dans la commune d’une Zone urbaine sensible - ZUS
Organisation : Ministère de la Cohésion des territoires

Les zones urbaines sensibles (ZUS) sont des territoires infra-urbains définis par les pouvoirs publics pour être la cible prioritaire de la politique de la ville, en fonction des considérations locales liées aux difficultés que connaissent les habitants de ces territoires.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2013-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Présence de mérous bruns sur la Côte Vermeille
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Présence de mérous bruns sur la côte Vermeille (Côte rocheuse  du parc naturel marin du golfe du Lion (PNMGL). 
- Format de la donnée : point
- Contexte : Donnée produite pour la carte de synthèse "Patrimoine naturel" du PNMGL.
- Méthodologies d'acquisition des données  :Bibliographie, réserve naturelle marine Cerbère-Banyuls.

Mots-clés : autre-mot-cle-thematique,cote-vermeille,golfe-du-lion,languedoc-roussillon,mer,mer-mediterranee,merou,poisson
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Présence de risque de mérule
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Charente

Polygones des zones présentant un risque de présence de mérule dans le département de la Charente.  
La mérule est un champignon lignivore (qui ronge le bois) qui s’attaque en particulier aux charpentes et à tous les types de boiseries.  
Dès qu’il a connaissance de la présence de mérule dans un immeuble bâti, l’occupant (à défaut, le propriétaire) de l’immeuble contaminé en fait la déclaration en mairie.  
Lorsque, dans une ou plusieurs communes, des foyers de mérule sont identifiés, un arrêté préfectoral consultable en préfecture est pris, sur proposition ou après consultation des conseils municipaux concernés. Cet arrêté délimite les zones de risque de présence de mérule.

Mots-clés : champignons,donnees-ouvertes,inspire,merules,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Présence de risque de mérule
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Charente

Polygones des zones présentant un risque de présence de mérule sur le département de la Charente.
La mérule est un champignon lignivore (qui ronge le bois) qui s’attaque en particulier aux charpentes et à tous les types de boiseries.
Dès qu'il a connaissance de la présence de mérule dans un immeuble bâti, l'occupant (à défaut, le propriétaire) de l'immeuble contaminé en fait la déclaration en mairie.
Lorsque dans une ou plusieurs communes des foyers de mérule sont identifiés, un arrêté préfectoral consultable en préfecture est pris, sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés. Cet arrêté délimite les zones de présence de risque de mérule.

Mots-clés : champignons,donnees-ouvertes,inspire,merules,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Présence d'enjeux sportifs, patrimoniaux et archéologiques sur les ouvrages transversaux faisant à l'écoulement dits prioritaires (PAPARCE)
Organisation : DREAL Grand Est

Enjeux sportifs, patrimoniaux et archéologiques sur les ouvrages transversaux prioritaires faisant à l'écoulement (2024)

Ce jeu de données liste, pour l'ensemble des ouvrages transversaux faisant obstacle à l'écoulement dits prioritaires (PAPARCE), la présence d'enjeux sportifs (kayak), patrimoniaux (sites classés et inscrits, monuments historiques,...) et archéologiques à prendre en compte lors de travaux de restauration de la continuité écologique en cours d'eau. Les données sont disponibles à l'échelle de la région Grand Est et du bassin Rhin-Meuse. Les données récoltées sont issues d'un travail conjoint et collaboratif entre la DRAJES, la DRAC et la DREAL, piloté par la DREAL Grand Est et réalisé en 2023/2024.
Dans la légende, on considère comme "ouvrage traité", chaque ouvrage ayant déjà fait l'objet de mesure de restauration de continuité et qui ne représente plus un obstacle à l'écoulement. A l'inverse, les "ouvrages à traiter" sont ceux pour lesquels des travaux de restauration de continuité restent nécessaires, et qui donc abritent d'autres enjeux (sportifs et culturels) à intégrer dans les travaux à venir.
Une mise à jour des données sera conduite à pas de temps régulier.

Les enjeux cartographiés sont soumis à seuil de zoom, ils apparaissent à partir du 1 / 200 000 ème.

Date de mise à jour de la carte : mars 2025

Nom du jeu de données :
	
roe_prioritaires_enjeu_sport_patrimoine_p_r44.shp

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-ouvrage,roe
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Présence d'enjeux sportifs, patrimoniaux et archéologiques sur les ouvrages transversaux faisant à l'écoulement dits prioritaires (PAPARCE)
Organisation : DREAL Grand Est

Enjeux sportifs, patrimoniaux et archéologiques sur les ouvrages transversaux prioritaires faisant à l'écoulement (2024)

Ce jeu de données liste, pour l'ensemble des ouvrages transversaux faisant obstacle à l'écoulement dits prioritaires (PAPARCE), la présence d'enjeux sportifs (kayak), patrimoniaux (sites classés et inscrits, monuments historiques,...) et archéologiques à prendre en compte lors de travaux de restauration de la continuité écologique en cours d'eau. Les données sont disponibles à l'échelle de la région Grand Est et du bassin Rhin-Meuse. Les données récoltées sont issues d'un travail conjoint et collaboratif entre la DRAJES, la DRAC et la DREAL, piloté par la DREAL Grand Est et réalisé en 2023/2024.
Dans la légende, on considère comme "ouvrage traité", chaque ouvrage ayant déjà fait l'objet de mesure de restauration de continuité et qui ne représente plus un obstacle à l'écoulement. A l'inverse, les "ouvrages à traiter" sont ceux pour lesquels des travaux de restauration de continuité restent nécessaires, et qui donc abritent d'autres enjeux (sportifs et culturels) à intégrer dans les travaux à venir.
Une mise à jour des données sera conduite à pas de temps régulier.

Les enjeux cartographiés sont soumis à seuil de zoom, ils apparaissent à partir du 1 / 200 000 ème.

Date de mise à jour de la carte : mars 2025

Nom du jeu de données :
	
roe_prioritaires_enjeu_sport_patrimoine_p_r44.shp

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-ouvrage,roe
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Présence des adresses BAL/BAN absentes des IPEs des opérateurs
Organisation : Grand Paris Sud

Fichier recensant la présence d'adresses dans la Base d'Adresses Nationales et absentes des IPEs de l'opérateur. **Aucune conclusion ne peut être tirée de cette analyse data sans qualification humaine**. Ces données ont pour objectifs de pouvoir qualifier certaines adresses avec les services des communes et de r**epérer les faux des vrais positifs.**

Mots-clés : telecommunications
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Présence des adresses dans les IPEs des opérateurs et absentes des BAL/BAN
Organisation : Grand Paris Sud

Fichier recensant la présence d'adresses dans des IPEs de l'opérateur et absentes la Base d'Adresses Nationales. **Aucune conclusion ne peut être tirée de cette analyse data sans qualification humaine**. Ces données ont pour objectifs de pouvoir qualifier certaines adresses avec les services des communes et de r**epérer les faux des vrais positifs.**

Mots-clés : telecommunications
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Présence des adresses présentes dans les IPEs des opérateurs et absentes des BAL/BAN
Organisation : Grand Paris Sud

Fichier recensant la présence d'adresses dans la Base d'Adresses Nationales et absentes des IPEs de l'opérateur. **Aucune conclusion ne peut être tirée de cette analyse data sans qualification humaine**. Ces données ont pour objectifs de pouvoir qualifier certaines adresses avec les services des communes et de r **epérer les faux des vrais positifs.**

Mots-clés : telecommunications
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Présence des cavités souterraines dans les hautes pyrénées - ponctuelle
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Cette couche recense les cavités souterraines  présentes dans le département des hautes pyrénées, en vue de produire la couche des aléas liés à ces cavités (affaissement et/ou effondrement).

Données à jour suite à une étude datant de mars 2022

Mots-clés : affaissement,aleas,cavites,donnees-ouvertes,effondrement,hautes-pyrenees,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Présence des députés au cours de la session 2009-2010
Organisation : NosDonnées.fr

Données relatives aux sanctions encourues par les députés insuffisamment présents à l'Assemblée au cours de la session 2009-2010.
Le collectif Regards Citoyens a mené une étude à partir des données de http://NosDeputes.fr visant à évaluer l'incidence des modifications du règlement sur la participation des députés aux travaux de l'Assemblée, notamment aux réunions des commissions. Le règlement impose en effet avec ses articles 42 et 159 des sanctions financières sur l'indemnité de fonction des députés manifestant des absences répétées aux réunions de leur commission permanente le mercredi matin ou aux scrutins solennels en hémicycle.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : html,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Présence des députés au cours de la session 2010-2011
Organisation : NosDonnées.fr

Données relatives aux sanctions encourues par les députés insuffisamment présents à l'Assemblée au cours de la session 2010-2011.
Le collectif Regards Citoyens a mené une étude à partir des données de http://NosDeputes.fr visant à évaluer l'incidence des modifications du règlement sur la participation des députés aux travaux de l'Assemblée, notamment aux réunions des commissions. Le règlement impose en effet avec ses articles 42 et 159 des sanctions financières sur l'indemnité de fonction des députés manifestant des absences répétées aux réunions de leur commission permanente le mercredi matin ou aux scrutins solennels en hémicycle.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : html,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Présence des élu.e.s au Bureau Métropolitain
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Présentéisme des élus de la MEL aux bureaux métropolitains.

### Structure du jeu de données
- Nom et prénom des élus 
- Groupe d'appartenance (politique)
- Sexe
- Date du bureau métropolitain
- Présence ou absence
  
### Groupes politiques des élus
- MPC : Métropole Passions Communes
- MDS : Métropole Durable et Solidaire
- MA : Métropole Avenir
- MI : Métropole Innovante
- MECS : Métropole Écologistes Citoyenne et Solidaire
- RC : Rassemblement Citoyen
- GM : Gauche Métropolitaine

Pour plus d'informations sur les élus de la MEL, vous pouvez consulter le [site institutionnel de la MEL](https://www.lillemetropole.fr/annuaire-des-elus).  
  
Les données sont mises à jour régulièrement à l'issue des différents bureaux métropolitains.  
  
Les données sont acquises lors d'un émargement durant chaque bureau.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Administration, action publique.
Administration, Action publique : Présenteisme.
Administration, Action publique : Élus.
Administration, Action publique : Absentéisme.

Mots-clés : absenteisme,administration-action-publique,elus,inspire,metropole-europeenne-de-lille,presenteisme
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc api features
Licence : License Not Specified
Présence des élu.e.s en Commission
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Présentéisme des élus de la MEL aux commissions thématiques préparatoires aux Bureaux et Conseils métropolitains.  
  
### Thématiques des commissions :
- Rayonnement de la métropole - Culture - Sports - Tourisme - Jeunesse
- Transports - Mobilité - Accessibilité - Prévention - Sécurité
- Gouvernance - Finances - Evaluation des politiques publiques - Contrôle de gestion - Administration - Ressources humaines
- Espaces publics - Voirie - Vidéosurveillance
- Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activités - Aménagement numérique
- Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Assainissement - GEMAPI - Résidus urbains - Espaces naturels - Agriculture
- Aménagement Durable du territoire et urbanisme - Urbanisme - Logement - Politique de la Ville - Habitat - Planification - Gens du Voyage - Stratégie et Action foncière

### Structure du jeu de données
- Nom et prénom des élus
- Groupe d'appartenance (politique)
- Sexe
- Date de la commission
- Présence ou absence
  
### Groupes politiques des élus
- MPC : Métropole Passions Communes
- MDS : Métropole Durable et Solidaire
- MA : Métropole Avenir
- MI : Métropole Innovante
- MECS : Métropole Écologistes Citoyenne et Solidaire
- RC : Rassemblement Citoyen
- GM : Gauche Métropolitaine
  
  
Pour plus d'informations sur les élus de la MEL, vous pouvez consulter le [site institutionnel de la MEL](http://www.lillemetropole.fr/mel/institution/instances-elus/elus.html).  
  
Les données sont mises à jour régulièrement à l'issue des différentes commissions.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Administration, action publique.
Administration, Action publique : Élus.
Administration, Action publique : Présenteisme.
Administration, Action publique : Absentéisme.

Mots-clés : absenteisme,administration-action-publique,elus,inspire,metropole-europeenne-de-lille,presenteisme
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc api features
Licence : License Not Specified