AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Routes à Grande Circulation (RGC) du Val-d'Oise
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Les routes à grande circulation (RGC) définies à l’article L.110-3 du code de la route, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d’assurer la continuité des itinéraires principaux, et, notamment, le délestage du trafic, la circulation des transports exceptionnels, des convois et des transports militaires ainsi que la desserte économique du territoire. Elles justifient, à ce titre, de règles particulières en matière de police de la circulation.

Le décret du 03 juin 2009 fixe la liste des routes à grandes circulation. Il est modifié par les décrets N°2010-578 du 31 mai 2010 et N°2020 -756 du 19 juin 2020.

Le réseau des RGC fait l’objet de règles particulières en matière de prescriptions techniques pour les projets d’aménagements et en matière de travaux et police de la circulation.

Mots-clés : donnees-ouvertes,transports-deplacements-trafic,transports-infrastructure-routier
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Routes à Grande Circulation (RGC) en Ile-de-France
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Les routes à grande circulation (RGC) définies à l’article L.110-3 du code de la route, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d’assurer la continuité des itinéraires principaux, et, notamment, le délestage du trafic, la circulation des transports exceptionnels, des convois et des transports militaires ainsi que la desserte économique du territoire. Elles justifient, à ce titre, de règles particulières en matière de police de la circulation.

Le décret du 03 juin 2009 fixe la liste des routes à grandes circulation. Il est modifié par les décrets N°2010-578 du 31 mai 2010 et N°2020 -756 du 19 juin 2020.

Le réseau des RGC fait l’objet de règles particulières en matière de prescriptions techniques pour les projets d’aménagements et en matière de travaux et police de la circulation.

Mots-clés : donnees-ouvertes,routes-a-grande-circulation,transports-infrastructure-routier
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Routes à Grande Circulation (RGC) sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Extrait de l'Article L110-3 du Code de la Route : "les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le délestage du trafic, la circulation des transports exceptionnels, des convois et des transports militaires et la desserte économique du territoire, et justifient, à ce titre, des règles particulières en matière de police de la circulation. La liste des routes à grande circulation est fixée par décret, après avis des collectivités et des groupements propriétaires des voies (décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 fixant la liste des routes à grande circulation)".

Mots-clés : mobilite-transport,route-a-grande-circulation
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
ROUTES : Agglomération - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description des sections de routes départementales situées en agglomération au sens du code de la route, c&#x27;est-à-dire  délimitées par des panneaux EB10 et EB20.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision : décamétrique.
Contenu exhaustif.

La base de données a été alimentée par le relevé des panneaux de limite d&#x27;agglomération EB10 et EB20 fait en 2009.
Les mises à jour sont  faites au fil de l&#x27;eau à partir des arrêtés de changement de limite d&#x27;agglomération fournis par les divers services du CD.

Données utilisées : Référentiel routier,  relevé des panneaux d&#x27;agglomération de 2009 et arrêtés de changement de limites.


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b4131086de06b3f9f6774d43b608e5fe547d94d2)

Mots-clés : departement-du-bas-rhin-67,donnees-ouvertes,geoportail,limitation-de-vitesse,passerelle-inspire,route,transportation,zone-pietonniere
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ROUTES : Agglomération - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description des sections de routes départementales situées en agglomération au sens du code de la route, c&#x27;est-à-dire  délimitées par des panneaux EB10 et EB20.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision : décamétrique.
Contenu exhaustif.

La base de données a été alimentée par le relevé des panneaux de limite d&#x27;agglomération EB10 et EB20 fait en 2009.
Les mises à jour sont  faites au fil de l&#x27;eau à partir des arrêtés de changement de limite d&#x27;agglomération fournis par les divers services du CD.

Données utilisées : Référentiel routier,  relevé des panneaux d&#x27;agglomération de 2009 et arrêtés de changement de limites.


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/44ecf2d6464f453cea54d6c8cffd92d3d1f152c6)

Mots-clés : departement-du-bas-rhin-67,donnees-ouvertes,geoportail,limitation-de-vitesse,passerelle-inspire,route,transportation,zone-pietonniere
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ROUTES : Agglomération - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description des sections de routes départementales situées en agglomération au sens du code de la route, c&#x27;est-à-dire  délimitées par des panneaux EB10 et EB20.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision : décamétrique.
Contenu exhaustif.

La base de données a été alimentée par le relevé des panneaux de limite d&#x27;agglomération EB10 et EB20 fait en 2009.
Les mises à jour sont  faites au fil de l&#x27;eau à partir des arrêtés de changement de limite d&#x27;agglomération fournis par les divers services du CD.

Données utilisées : Référentiel routier,  relevé des panneaux d&#x27;agglomération de 2009 et arrêtés de changement de limites.


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fb542691cf1ce17ec5fc0f2ff0df9d12a3b025ba)

Mots-clés : agglomeration,departement-du-bas-rhin-67,donnees-ouvertes,geoportail,limitation-de-vitesse,passerelle-inspire,route,transportation,zone-pietonniere
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ROUTES - Aire de covoiturage - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description  et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin faisant l&#x27;objet d&#x27;une signalétique spécifique. 
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision décamétrique.
La position des aires de covoiturages a été saisie à l&#x27;aide des photos aériennes


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/82b617e02f7407004a7e49301686a97d525b86c2)

Mots-clés : departement-du-bas-rhin-67,donnee,donnees-ouvertes,geoportail,passerelle-inspire,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ROUTES - Aire de covoiturage - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description  et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin faisant l&#x27;objet d&#x27;une signalétique spécifique. 
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision décamétrique.
La position des aires de covoiturages a été saisie à l&#x27;aide des photos aériennes


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/07a091af26e92614f68366b656ec10ed83738476)

Mots-clés : covoiturage,departement-du-bas-rhin-67,donnee,donnees-ouvertes,geoportail,passerelle-inspire,route,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Routes autorisées pour le transport de "bois ronds"
Organisation : DDT Ardennes

recensement et classement des routes autorisées pour le transport des bois ronds dans les Ardennes

__Origine__

copie des vecteurs concernés à partir de la couche N_ROUTE_BDC de la BD Carto


__Organisations partenaires__

DDT Ardennes

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-6f0e86a8-a955-4c8e-9b0a-4330a2a98554)
 * [Carte des itinéraires autorisés pour  le transport des bois ronds dans les Ardennes](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/107/iti_bois_ronds.map)
 * [Standard de données COVADIS : Route autorisée pour le transport de bois rond](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_TRANS_BOIS_ROUTE_L)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37956/65ddc321-0437-43b4-8b72-063ec26c5c4a.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/cdfd3e60ab92131af324def04ccf8afd5e8d0a1e)

Mots-clés : bois-ronds,donnees-ouvertes,foret-reglement,passerelle-inspire,planning-cadastre,transport
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Routes barrées en Mayenne
Organisation : Le Conseil Départemental de la Mayenne

Tronçons de routes départementales barrées ou restreintes lors de chantiers - Département de La Mayenne. 

Chantiers en cours ou à venir. Les itinéraires de déviations pour les routes barrées sont dans la couche "Itinéraires de déviation". 

Remontées d'informations des responsables de la Direction des Routes et Rivière du CD53 puis saisie dans le SIG dans un format compatible pour le transfert des données à WAZE. Mise à jour en continu.

Mots-clés : alternat,cd53,inforoute,mobilite,route-barree,routes-departementales,travaux
Formats des ressources : plain,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,parquet,csv,ld+json,gpx+xml,vnd.google-earth.kml+xml,turtle,json,zip,octet-stream,n3,rdf+xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ROUTES - Bassin de Rétention - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description et localisation des bassins de rétention à ciel ouvert ou enterré, des ouvrages de régulation et des stations de pompage.
Ce recensement permet d&#x27; élaborer les programmes d’entretien courant des dépendances (débroussaillage …), les  programmes d’entretien périodique de la chaîne de traitement et les programmes de réhabilitation des bassins.  
Y sont également associés les rapports de l&#x27;eau, de boue et les autorisations de rejet.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision décamétrique.
Les bassins ont été relevés au GPS et matérialisés sur le terrain par un pannonceau


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b8fb15be145f6c194616fb15f97045eb5d5e3062)

Mots-clés : bassin-dorage,departement-du-bas-rhin-67,donnees-ouvertes,eau,geoportail,passerelle-inspire,pompage,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ROUTES - Bassin de Rétention - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description et localisation des bassins de rétention à ciel ouvert ou enterré, des ouvrages de régulation et des stations de pompage.
Ce recensement permet d&#x27; élaborer les programmes d’entretien courant des dépendances (débroussaillage …), les  programmes d’entretien périodique de la chaîne de traitement et les programmes de réhabilitation des bassins.  
Y sont également associés les rapports de l&#x27;eau, de boue et les autorisations de rejet.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision décamétrique.
Les bassins ont été relevés au GPS et matérialisés sur le terrain par un pannonceau


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5ed1cad95a4d7a4e8b8c842dfa25a05a75e8e666)

Mots-clés : bassin-dorage,departement-du-bas-rhin-67,donnees-ouvertes,eau,geoportail,passerelle-inspire,pompage,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ROUTES - Bassin de Rétention - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description et localisation des bassins de rétention à ciel ouvert ou enterré, des ouvrages de régulation et des stations de pompage.
Ce recensement permet d&#x27; élaborer les programmes d’entretien courant des dépendances (débroussaillage …), les  programmes d’entretien périodique de la chaîne de traitement et les programmes de réhabilitation des bassins.  
Y sont également associés les rapports de l&#x27;eau, de boue et les autorisations de rejet.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision décamétrique.
Les bassins ont été relevés au GPS et matérialisés sur le terrain par un pannonceau


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/20976dacb0ccbc6a30ae50918eb65be8e311f6d0)

Mots-clés : bassin-dorage,bassin-retention,departement-du-bas-rhin-67,donnees-ouvertes,eau,geoportail,passerelle-inspire,pompage,route,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ROUTES : Catégorie Route Départementale (RD) - 01/01/2017  - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description de la hiérarchisation ou classification du réseau routier départemental du Bas-Rhin issue du schéma routier départemental de 2000 et ajustée le 10 décembre 2007.
On distingue le réseau principal (catégorie 1 et 2) du réseau secondaire (catégorie 3)
Cat 1 : Grand itinéraire
Cat 2 : Itinéraire structurant
Cat 3 : Voie de desserte importante (3a) et voie de desserte ordinaire (3b).

La classification du réseau RD n&#x27;est pas une classification administrative ou à caractère juridique ; elle correspond à une politique de gestion et d&#x27;entretien du réseau RD.

Précision géométrique métrique.
Saisie initiale en 2007, mise à jour en continu.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision métrique basée sur les tronçons routiers.
Contenu exhaustif 
Echelle optimisée au 1/100000

Reprise de données issues de VISAGE puis mise à jour manuelle dans Géomap à l&#x27;aide du schéma routier départemental 2000 et 2008-2020.

Données utilisées : Données VISAGE et schéma routier départemental 2000 et 2008-2020.


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/cbd8282d41c9ac29dd0328c91d06686075b92e57)

Mots-clés : departement-du-bas-rhin-67,donnees-ouvertes,geoportail,implantation-des-routes,infrastructure-routiere,passerelle-inspire,reseau-routier,route,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ROUTES : Catégorie Route Départementale (RD) - 01/01/2019  - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description de la hiérarchisation ou classification du réseau routier départemental du Bas-Rhin issue du schéma routier départemental de 2000 et ajustée le 10 décembre 2007.
On distingue le réseau principal (catégorie 1 et 2) du réseau secondaire (catégorie 3)
Cat 1 : Grand itinéraire
Cat 2 : Itinéraire structurant
Cat 3 : Voie de desserte importante (3a) et voie de desserte ordinaire (3b).

La classification du réseau RD n&#x27;est pas une classification administrative ou à caractère juridique ; elle correspond à une politique de gestion et d&#x27;entretien du réseau RD.

Précision géométrique métrique.
Saisie initiale en 2007, mise à jour en continu.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision métrique basée sur les tronçons routiers.
Contenu exhaustif 
Echelle optimisée au 1/100000

Reprise de données issues de VISAGE puis mise à jour manuelle dans Géomap à l&#x27;aide du schéma routier départemental 2000 et 2008-2020.

Données utilisées : Données VISAGE et schéma routier départemental 2000 et 2008-2020.


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bf894d352b958045d57f9a7697d01c5139a94d33)

Mots-clés : departement-du-bas-rhin-67,donnees-ouvertes,geoportail,implantation-des-routes,infrastructure-routiere,passerelle-inspire,reseau-routier,route,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ROUTES : Catégorie Route Départementale (RD) - 01/01/2020  - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description de la hiérarchisation ou classification du réseau routier départemental du Bas-Rhin issue du schéma routier départemental de 2000 et ajustée le 10 décembre 2007.
On distingue le réseau principal (catégorie 1 et 2) du réseau secondaire (catégorie 3)
Cat 1 : Grand itinéraire
Cat 2 : Itinéraire structurant
Cat 3 : Voie de desserte importante (3a) et voie de desserte ordinaire (3b).

La classification du réseau RD n&#x27;est pas une classification administrative ou à caractère juridique ; elle correspond à une politique de gestion et d&#x27;entretien du réseau RD.

Précision géométrique métrique.
Saisie initiale en 2007, mise à jour en continu.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision métrique basée sur les tronçons routiers.
Contenu exhaustif 
Echelle optimisée au 1/100000

Reprise de données issues de VISAGE puis mise à jour manuelle dans Géomap à l&#x27;aide du schéma routier départemental 2000 et 2008-2020.

Données utilisées : Données VISAGE et schéma routier départemental 2000 et 2008-2020.


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b51134b193eded85a3eb75b54e103b671016fab4)

Mots-clés : departement-du-bas-rhin-67,donnees-ouvertes,geoportail,implantation-des-routes,infrastructure-routiere,passerelle-inspire,reseau-routier,route,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ROUTES : Catégorie Route Départementale (RD) - 10/12/2007  - département du Bas-Rhin (67)
Organisation : Département du Bas-Rhin

Description de la hiérarchisation ou classification du réseau routier départemental du Bas-Rhin issue du schéma routier départemental de 2000 et ajustée le 10 décembre 2007.
On distingue le réseau principal (catégorie 1 et 2) du réseau secondaire (catégorie 3)
Cat 1 : Grand itinéraire
Cat 2 : Itinéraire structurant
Cat 3 : Voie de desserte importante (3a) et voie de desserte ordinaire (3b).

La classification du réseau RD n&#x27;est pas une classification administrative ou à caractère juridique ; elle correspond à une politique de gestion et d&#x27;entretien du réseau RD.

Précision géométrique métrique.
Saisie initiale en 2007, mise à jour en continu.
Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

__Origine__

Précision métrique basée sur les tronçons routiers.
Contenu exhaustif 
Echelle optimisée au 1/100000

Reprise de données issues de VISAGE puis mise à jour manuelle dans Géomap à l&#x27;aide du schéma routier départemental 2000 et 2008-2020.

Données utilisées : Données VISAGE et schéma routier départemental 2000 et 2008-2020.


__Organisations partenaires__

Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fba9c8a9d2342c17aa0fec8e8b0a18b440325a38)

Mots-clés : departement-du-bas-rhin-67,donnees-ouvertes,geoportail,implantation-des-routes,infrastructure-routiere,passerelle-inspire,reseau-routier,route,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Routes classées à grande circulation dans le Finistère
Organisation : DDTM Finistère

Identification des routes classées à grande circulation dans le département du Finistère au titre du décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009.
Utilisations potentielles : Instruction ADS (amendement Dupont L1111-1-4 du code de l''urbanisme - Recul 75m/100m R111-5 et R111-6 du code de l'urbanisme)
Contenu exhaustif. Les données sont à jour à la date du décret.

Mots-clés : donnees-ouvertes,infrastructure,inspire,reseaux-de-transport,rgc,transports
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0