AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Occurrence des espèces GBIF en Dordogne
Acronyme : GBIF-24
Organisation : Conseil départemental de la Dordogne

Ce jeu de données présente un extrait des relevés des espèces [GBIF](https://www.gbif.org/fr/what-is-gbif)  en Dordogne. il provient d’une extraction de la [Maison Numérique de la Biodiversité](https://mnb.dordogne.fr) mise en place par le Département de la Dordogne. 

Ce jeu de données est un extrait (100 premières occurrences uniquement) des données disponibles aux formats RDF (Linked Open Data) et JSonLD dans le git suivant : https://gitlab.com/cg24/mnb-repository/-/blob/master/catalogue-data.md#occurrence-esp%C3%A8ces-gbif

Mots-clés : biodiversite,environnement,especes,gbif
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Occurrences des taxons "mammifères marins" (2000-2015) extraites de l'Atlas des mammifères marins sauvages de France, volume 1, 2016 (MNHN) sur les façades Atlantique et Manche - mer du Nord [table]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Données des occurrences des espèces "mammifères marins" (listés plus bas) sur les façades Atlantique et Manche - mer du Nord, extraites de l’Atlas des mammifères marins sauvages de France, volume 1, 2016 (MNHN)

La table est constituée des champs suivants :
code_maille code de la maille INPN
chaque champ ESP égal à 1 signifie que l'espèce a été observée au moins une fois dans la maille entre 2000 et 2015
ESP1	Balaenoptera acutorostrata Lacépède, 1804
ESP2	Balaenoptera physalus (Linnaeus, 1758)
ESP3	Delphinus delphis Linnaeus, 1758
ESP4	Globicephala melas (Traill, 1809)
ESP5	Grampus griseus (G. Cuvier, 1812)
ESP6	Halichoerus grypus (Fabricius, 1791)
ESP7	Kogia breviceps (de Blainville, 1838)
ESP8	Phoca vitulina Linnaeus, 1758
ESP9	Phocoena phocoena (Linnaeus, 1758)
ESP10	Physeter macrocephalus Linnaeus, 1758
ESP11	Stenella coeruleoalba (Meyen, 1833)
ESP12	Tursiops truncatus (Montagu, 1821)
ESP13	Ziphius cavirostris Cuvier, 1823
TOTAL	Nombre total d'espèce observée dans une maille entre 2000 et 2015


Ces données sont des données de synthèse et donc sont localisées selon le maillage de référence de l'INPN (mailles 10x10km), avec les codes des mailles associés (CODEMAILLE10KM). 

La couche SIG de ce référentiel est disponible en téléchargement sur le site (https://inpn.mnhn.fr/telechargement/cartes-et-information-geographique/ref/referentiels), à la ligne "Grille nationale (10x10km), Métropole, 2011". 

En faisant une jointure entre les données d'occurrence et les mailles, il est alors possible de reproduire les cartes de répartition de l'Atlas.

Mots-clés : cetace,france,habitats-et-biotopes,mammifere-marin,mer,observation,parametre-ecologique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Océan et espace terrestre habillant la carte du SMVM de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)
Organisation : Collectivité Territoriale de Guyane

Océan et espace terrestre habillant la carte du Schéma de Mise en Valeur de la Mer (SMVM) de la Guyane approuvé par décret en Conseil d'Etat n° 2016-931 le 6 juillet 2016. Les cartes de destination des sols doivent faire l'objet d'une application combinée avec le rapport de présentation du SAR. Elles indiquent les vocations des espaces concernés, telles qu'elles résultent des caractéristiques de l'espace en cause et des orientations et règles auxquelles elles sont étroitement subordonnées, sans que cette représentation puisse être précise eu égard à l'échelle des cartes. Il appartient donc aux documents d'urbanisme locaux de préciser les limites des espaces identifiés compte tenu des caractéristiques de l'espace en cause, dans le respect des principes de subsidiarité et de compatibilité.

Mots-clés : amenagement,caracteristiques-geographiques-oceanographiques,guyane,planification,planificationcadastre,prospective,sar,smvm-srce
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Océan habillant les cartes du SAR de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)
Organisation : Collectivité Territoriale de Guyane

Océan habillant les cartes de destination générale des différentes parties du territoire du Schéma d'Aménagement Régional (SAR) de la Guyane approuvé par décret en Conseil d'Etat n° 2016-931 le 6 juillet 2016. Les cartes de destination des sols doivent faire l'objet d'une application combinée avec le rapport de présentation du SAR. Elles indiquent les vocations des espaces concernés, telles qu'elles résultent des caractéristiques de l'espace en cause et des orientations et règles auxquelles elles sont étroitement subordonnées, sans que cette représentation puisse être précise eu égard à l'échelle des cartes. Il appartient donc aux documents d'urbanisme locaux de préciser les limites des espaces identifiés compte tenu des caractéristiques de l'espace en cause, dans le respect des principes de subsidiarité et de compatibilité.

Mots-clés : amenagement,caracteristiques-geographiques-oceanographiques,guyane,planification,planificationcadastre,prospective,sar,smvm-srce
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
OCR MAINTENANCE ELECTRONIQUE Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (organisation INFOROMU)
Organisation : INFOROMU

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve/latest.html)
Publié le 2022-02-09

Mots-clés : bornes-de-recharges-pour-vehicules-electriques,irve,ocr-maintenance-electronique
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2022-02-09 – 2028-02-09
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Villebon-sur-Yvette
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
OCS GE
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

Un référentiel national utilisable aux différents échelons territoriaux pour la mise en place des politiques publiques d'aménagement du territoire et l'élaboration des documents d'urbanisme.

L’OCS GE est une base de données de référence pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d’outre-mer (DROM). Elle est produite à partir des prises de vues aériennes, des données existantes extraites des bases de l’IGN, et de toutes autres données mobilisables issues de référentiels nationaux ou locaux.

L’OCS GE nouvelle génération – financé par la Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN) du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires – couvre désormais l’ensemble du territoire national en deux millésimes, avec un troisième en préparation. 
Il s’agit d’une couche de données socle, pouvant être au besoin enrichie à des niveaux thématiques affinés permettant de prendre en compte les particularités locales et de répondre à des besoins spécifiques. 

Les acteurs publics ont la possibilité de contribuer à l’amélioration de la qualité des données en proposant des modifications sur l’usage, la couverture et la géométrie. 

Si vous êtes un acteur public, vous pouvez vous inscrire à la liste de diffusion : [Liste de diffusion - Grist](https://grist.numerique.gouv.fr/o/ocsge-bouclesdecorrection/forms/djuy8xu67wV4GtUMPGL7aK/11) qui vous permettra de connaitre le début des campagnes de consolidation de la donnée OCSGE. 

Vous trouverez également le détail sur les moyens de contribuer ici [Statistiques sur les signalements - Grist](https://grist.numerique.gouv.fr/o/ocsge-bouclesdecorrection/abjwFqgUNVUw/Statistiques-sur-les-signalements/p/8)

Cette base de données est cruciale pour le suivi de l’artificialisation et l’atteinte du zéro artificialisation nette à horizon 2050 fixé par la loi « Climat et résilience » du 22 août 2021. Des informations complémentaires sont disponibles sur le portail de l’artificialisation.

Mots-clés : agriculture,amenagements-urbains,batiments,donnees-ouvertes,hvd,ia,inspire,observation-de-la-terre-et-environnement,occupation-des-terres,predictions,sols,usage-des-sols,vegetation,zones-naturelles
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2026-01-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wmts,wms,shp,html,shapefile,png,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol 2015 Pyrénées Orientales
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

La BD OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue aux calculs d’indicateurs demandés par les documents d’urbanisme (PLU, SCoT). Elle est également compatible (tant que faire se peut) avec les couches d’occupation du sol existantes. Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé modèle en 2 dimensions) avec une précision appuyée sur le Référentiel à grande échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) permettant les mises à jour pour suivre les évolutions de la consommation des espaces. La BD OCS GE est constituée par zones administratives (ensemble de communes, département ou région) tout en assurant au niveau national la continuité géographique et thématique. À terme, elle représentera une partition continue du territoire. Sa production s’appuie sur les données existantes extraites des bases internes de l’IGN ainsi que toutes autres données mobilisables issues de référentiels nationaux ou locaux (Registre parcellaire graphique, OCS régionales, etc.). La BD OCS GE s’appuie sur la nomenclature nationale préconisée par le Conseil national de l’information géographique (CNIG), élaborée par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA), sous le pilotage du ministère chargé de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE.DGALN). La BD OCS GE respecte les préconisations nationales de production qui accompagnent la nomenclature nationale. Elle s’appuie sur une couche de données intermédiaire, le référentiel national des réseaux principaux constituant « l’Ossature nationale ». Elle a quatre fonctions principales : * assurer une continuité géographique entre territoires ; * assurer une géométrie de référence ; * partitionner les territoires de façon homogène ; * assurer une cohésion spatiale entre échelles du territoire. OPenIG met à disposition au format shapefile la BD OCS GE pour les Pyrénées Orientales ainsi que la documentation associée. \--- ![Bannière FDS EUROPEEN FEDER] (https://www.openig.org/sites/default/files/logos_banniere/FDS_EUROPEEN_FEDER.JPG) \---

Mots-clés : occupation-du-sol,sol
Formats des ressources : zip,shp,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
OCS-GE 2015 : Occupation du Sol à Grande Echelle en Occitanie (secteur ex Languedoc-Roussillon)
Organisation : DREAL Occitanie

La BD OCSGE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue aux calculs d’indicateurs demandés par les documents d’urbanisme (PLU, SCoT). Elle est également compatible (tant que faire se peut) avec les couches d’occupation du sol existantes. Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé modèle en 2 dimensions) avec une précision appuyée sur le Référentiel à grande échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) permettant les mises à jour pour suivre les évolutions de la consommation des espaces. La BD OCSGE est constituée par zones administratives (ensemble de communes, département ou région) tout en assurant au niveau national la continuité géographique et thématique. A terme, elle représentera une partition continue du territoire. Sa production s’appuie sur les données existantes extraites des bases internes de l’IGN ainsi que toutes autres données mobilisables issues de référentiels nationaux ou locaux (Registre parcellaire graphique, OCS régionales, etc.). La BD OCSGE s’appuie sur la nomenclature nationale préconisée par le Conseil national de l’information géographique (CNIG), élaborée par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA), sous le pilotage du ministère chargé de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE.DGALN). La BD OCSGE respecte les préconisations nationales de production qui accompagnent la nomenclature nationale. Elle s’appuie sur une couche de données intermédiaire, le référentiel national des réseaux principaux constituant « l’Ossature nationale ». Elle a quatre fonctions principales: - assurer une continuité géographique entre territoires; - assurer une géométrie de référence; - partitionner les territoires de façon homogène; - assurer une cohésion spatiale entre échelles du territoire.

Mots-clés : donnees-ouvertes,ign,inspire,n-occupation-sol,occitanie,occupation-des-terres,open-data,public
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
OCS GE Artificialisation
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

Le référentiel national OCS GE permet le pilotage et le suivi de l’artificialisation dans le cadre des politiques publiques d'aménagement du territoire


Le code de l’urbanisme (article L. 101-2-1 issu de la loi Climat et Résilience https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000043967077) dispose qu’ « au sein des documents de planification et d'urbanisme, lorsque la loi ou le règlement prévoit des objectifs de réduction de l'artificialisation des sols ou de son rythme, ces objectifs sont fixés et évalués en considérant comme :

- Artificialisée une surface dont les sols sont soit imperméabilisés en raison du bâti ou d'un revêtement, soit stabilisés et compactés, soit constitués de matériaux composites.
- Non artificialisée une surface soit naturelle, nue ou couverte d'eau, soit végétalisée, constituant un habitat naturel ou utilisée à usage de cultures. »

Cette définition est complétée, par le décret n° 2023-1096 du 27 novembre 2023 https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048465959 relatif à l'évaluation et au suivi de l'artificialisation des sols. Ce décret définit, selon les types d'espaces, leur classement en artificialisé ou en non-artificialisé.


Le calcul de l'artificialisation des sols, conforme à l'article R. 101-1 du code de l'urbanisme (issu du décret du 27 novembre 2023), est réalisable à partir des données de l’OCS GE, en s’appuyant notamment sur un tableau de croisement couverture/usage traduisant le décret de nomenclature de façon concrète.


L’OCS GE est la base de données de référence pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d’outre-mer (DROM). Produite à partir des prises de vues aériennes, des données existantes extraites des bases de l’IGN, et de toutes autres données mobilisables issues de référentiels nationaux ou locaux, elle constitue un outil essentiel pour le suivi et l’analyse de l’évolution des sols.

Un référentiel national utilisable aux différents échelons territoriaux pour le pilotage des politiques publiques d'aménagement du territoire et l'élaboration des documents d'urbanisme.


Depuis septembre 2025, l’OCS GE nouvelle génération – financé par la Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature (DGALN) du Ministère de la Transition écologique – permet de calculer l’artificialisation et de fournir à l’échelle du territoire national des données d’artificialisation des sols en deux millésimes diffusés en Open data.

Les couches d’artificialisation sont téléchargeables ci-dessous au format GeoPackage.

Mots-clés : agricultures,amenagements-urbains,couverture-du-sol,donnees-ouvertes,ia,inspire,occupation-des-terres,predictions,sols,usage-des-sols,vegetations,zones-naturelles
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2026-01-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wmts,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
OCS GE Photovoltaïque au sol en Gironde jusqu'à 2018
Organisation : DDTM Gironde

Données de type vecteur représentant les périmètres des installations photovoltaïques au sol sur le département de la Gironde. À compter de la mi-2025, les données seront complétées par les informations fournies par les porteurs de projets via le guichet de Démarches Simplifiées. Ces données incluront des détails relatifs aux caractéristiques techniques et juridiques des parcs photovoltaïques, extraits des déclarations administratives des porteurs de projets.

Mots-clés : donnees-ouvertes,electricite,energies,lieux-de-production-et-sites-industriels,ocsge,photovoltaique,renouvelables,site-industriel-production-site-de-production-denergie,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nbb3408c830e54c369db9b9fe12899b5b,n319f1217c891418386fbcef8df39c2be,n316588419c224888b6a089bba6cb0ba8,ndcc29a4886724b9ea862f7b7bb5c6c46,na1da9efcb7fb4cf58e907e44bd7bc463,n9b64e94cdcc4410a9ab82e9e1945d9db
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
OCS GE Photovoltaïque au sol en Gironde jusqu'à 2021
Organisation : DDTM Gironde

Données de type vecteur représentant les périmètres des installations photovoltaïques au sol sur le département de la Gironde. À compter de la mi-2025, les données seront complétées par les informations fournies par les porteurs de projets via le guichet de Démarches Simplifiées. Ces données incluront des détails relatifs aux caractéristiques techniques et juridiques des parcs photovoltaïques, extraits des déclarations administratives des porteurs de projets.

Mots-clés : donnees-ouvertes,electricite,energies,lieux-de-production-et-sites-industriels,ocsge,photovoltaique,renouvelables,site-industriel-production-site-de-production-denergie,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n592c334e043d45eab54221a7d11da93d,n154d670e82e9415d9894447f9dfe5ef1,n3ae666c1fe4e40a28bc37f758c155288,nf976de4a486d47c88943e27120e1d1b9,nd0cae8082e64498c8dfaa19f45099301,n20c46893f35642f8a342fa308a881f5e
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
OCS2D : Occupation du sol en 2 dimensions - SCoT de Lille (MEL+CCPC) - 2005 - 2015 - 2020
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

OCS2D est la production d’une base de données d’occupation du sol en deux dimensions,  sur le territoire du **Scot de Lille**. Le SCoT comprend deux entités : 

* **La Métropole Européenne de Lille (MEL)**, qui rassemble 95 communes pour environ un million d'habitants, territoire à dominance urbaine (730km²) ; 
* **La Communauté de Communes Pévèle en Carembault (CCPC)**, qui se compose de 38 communes pour une population d’environ 100000 habitants. Le paysage se caractérise essentiellement d’espaces ruraux (350km²). 

L’orthophotographie IGN 2020 est le support de référence pour la mise à jour 2020 de la base OCS 2D 2005-2015 élaborée par photo-interprétation en 2017.

### La nomenclature de base (ressources ci-jointes):

#### Tables disponibles :

* G_OCS2D.VM_OCS2D_MULTIDATE_SCOT - OCS2D complet (32 postes CS x 50 postes US) avec les 3 dates ( 2005, 2015, 2020).
* G_OCS2D.TA_OCS2D_2005_SCOT - OCS2D complet (32 postes CS x 50 postes US) pour l'année 2005.
* G_OCS2D.TA_OCS2D_2015_SCOT - OCS2D complet (32 postes CS x 50 postes US) pour l'année 2015.
* G_OCS2D.TA_OCS2D_2020_SCOT - OCS2D complet (32 postes CS x 50 postes US) pour l'année 2020.

### La nomenclature en 4 postes et 21 postes

Il s'agit d'une nomenclature simplifiée, afin de répondre à des besoins de création d'indicateurs et d'atlas. La fiche de métadonnées est la suivante:

OCS2D: Occupation du sol en 2 dimensions - Version simplifiée en 4 postes ou 21 postes - SCOT

Aménagement, Urbanisme, Foncier : Occupation du sol.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : OCS2D.
Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-foncier,ccpc,couvertures,occupation-du-sol,ocs2d,usages
Couverture temporelle : 2005-01-01 – 2020-05-01
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,ogc:wms,ogc:wfs-2.0.0-http-get-feature,ogc:wfs-2.0.0-http-get-capabilities,ogc:wms-1.3.0-http-get-capabilities
Licence : License Not Specified
OCSID - Occupation du Sol Interdépartementale Aude(11)
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

L’Occupation du Sol Interdépartementale est une donnée OCSGE affinée, qui reprend l’intégralité de la nomenclature et de la donnée produite par l’IGN, pour décliner ses dimensions, couverture et usage sur le sol d’Occitanie. Produits par CLS sur les départements de l’Aude et des Pyrénées-Orientales, les millésimes 2021 et 2012 de OCSID permettent, entre autres, le suivi de la consommation d’espaces sur le territoire, la gestion des risques naturels avec notamment l’identification des friches agricoles, ainsi que l’appui aux politiques environnementales. Cette démarche de mutualisation a réuni dix financements locaux : * Conseil départemental de l'Aude * Conseil départemental des Pyrénées-Orientales * Agence d'urbanisme catalane * Syndicat mixte du SCOT de la plaine du Roussillon * Syndicat mixte du SCOT littoral sud * Perpignan Méditerranée Métropole * communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée * communauté de communes Conflent Canigou * communauté de communes Pyrénées-Cerdagne * communauté de communes Agly-Fenouillèdes Mais également l’Etat, la Région Occitanie et un Fonds FEDER. L’élaboration de la nomenclature, support de cette démarche d’harmonisation de la donnée entre les échelons local et national, a réuni pendant près de 18 mois au sein de groupes de travail thématiciens et géomaticiens issus de l’ensemble de la Région Occitanie. ![Logos financeurs OCSID](https://www.openig.org/sites/default/files/2025-10/Logo_financeurs_OCSID_2024.jpg)

Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
OCSID - Occupation du Sol Interdépartementale Pyrénées Orientales(66)
Organisation : Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

L’Occupation du Sol Interdépartementale est une donnée OCSGE affinée, qui reprend l’intégralité de la nomenclature et de la donnée produite par l’IGN, pour décliner ses dimensions, couverture et usage sur le sol d’Occitanie. Produits par CLS sur les départements de l’Aude et des Pyrénées-Orientales, les millésimes 2021 et 2012 de OCSID permettent, entre autres, le suivi de la consommation d’espaces sur le territoire, la gestion des risques naturels avec notamment l’identification des friches agricoles, ainsi que l’appui aux politiques environnementales. Cette démarche de mutualisation a réuni dix financements locaux : * Conseil départemental de l'Aude * Conseil départemental des Pyrénées-Orientales * Agence d'urbanisme catalane * Syndicat mixte du SCOT de la plaine du Roussillon * Syndicat mixte du SCOT littoral sud * Perpignan Méditerranée Métropole * communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée * communauté de communes Conflent Canigou * communauté de communes Pyrénées-Cerdagne * communauté de communes Agly-Fenouillèdes Mais également l’Etat, la Région Occitanie et un Fonds FEDER. L’élaboration de la nomenclature, support de cette démarche d’harmonisation de la donnée entre les échelons local et national, a réuni pendant près de 18 mois au sein de groupes de travail thématiciens et géomaticiens issus de l’ensemble de la Région Occitanie. ![Logos financeurs OCSID](https://www.openig.org/sites/default/files/2025-10/Logo_financeurs_OCSID_2024.jpg)

Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0