AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Plan local d'urbanisme de MONTOULIEU
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d&#x27;urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu&#x27;à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d&#x27;aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


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DDT Ariège

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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-570c8bec-631d-4fce-8bce-df0ac0a2a388)
 * [CNIG PLU octobre 2014](http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37958/fr-120066022-orphan-residentifier-7ae2c6df-c3ba-4455-82a4-b0935a3d594a.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Montoulieu
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de MONTOULIEU
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d'urbanisme (PLU) de MONTOULIEU est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n2474e24ceb494a4ab345468531de9c4c,n72b70cd45aeb4ac69a04b2c0887d7222,n7178044b62f648ee8e3754c5857256d9,ne93ad6ea803a43959f52ae228997235f
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de MONTREUIL-EN-TOURAINE

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-EN-TOURAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de MONTSERON
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d&#x27;urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu&#x27;à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d&#x27;aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


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 * [CNIG PLU octobre 2014](http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37958/fr-120066022-orphan-residentifier-9195aa25-8139-4407-817c-d1c6ebf5f4d7.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Montseron
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de MONTSERON
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n4c3586c509a34a708a4658443e4fd332,n0fb8e61eadb1410d955f9d3d86f00286,nbf80a8c5a7354fb68f6cf52080a0fbc1,ndd9253bdd7354e598db2eb9e6c36e1ad
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de Mortree

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mortree. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan local d’urbanisme de Mouen

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mouen. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,parcelles-cadastrales,planification,plu,usage-des-sols
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de Moulay en Mayenne

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Moulay (code INSEE 53162) approuvé le 02/06/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Moulay. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : ccmc,documents-durbanisme,mayenne,moulay,plan-local-durbanisme,planification,plu,urbanisme,urbanisme-logement
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de Neauphe-sous-Essai

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Neauphe-sous-Essai. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de NESCUS
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d&#x27;urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu&#x27;à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d&#x27;aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-3643dfd9-9d11-4bd9-92da-4d4546c7b303)
 * [CNIG PLU octobre 2014](http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37958/fr-120066022-orphan-residentifier-b72ba7dd-07dc-4979-bd1c-1ca1738bfc82.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Nescus
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de NEUILLE-LE-LIERRE

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUILLE-LE-LIERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de Neuville-pres-Sees

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Neuville-pres-Sees. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de Nogent-sur-Loir

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Nogent-sur-Loir. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de NOIZAY

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOIZAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de NOYANT-DE-TOURAINE

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOYANT-DE-TOURAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de ORLU
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d&#x27;urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu&#x27;à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Généré par les fichiers des PPRT gérés par le département de l&#x27;Eure


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-c7ca3cbe-fa00-4074-b876-ce22ae4a71f0)
 * [Geoportail de l&#x27;Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr)
 * [GEORISQUE](http://www.georisques.gouv.fr)
 * [Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-fd422a6c-e8fa-4438-a968-014968778b56&amp;dataType&#x3D;datasetAggregate)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-risque-technologique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Orlu
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de ORLU
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n8d667d5c3f894badbd899baf4cb63f58,n882c6f63281c406dacd2785e16623607,n932b8c19db664baeb6c94c3ed9e7e760,nc32ccccbc129427cb14eb37c15f762ad,n306a3b1470d04e7ab711ff2488efa777,n533be938060d4f89af96f04bcae87037
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de ORNOLAC-USSAT-LES-BAINS
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nc1ca06a78a214ef881dc8cb0a81572f3,nd4d65479838f42a781a73186adfa48f9,n7618e93839c448d2985645a508d0c809,n318d7dd30fb24843887e1b5b5ddeff69
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de OUST
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nae7efaa16bdb440587e71d6e63e9c81f,nf6a741ecb419499393c727c165936475,n3f4aa3f4908247888e29281d797112b4,n178ba292667c450ca8aab33e4cf97061
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de OUST
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d&#x27;urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu&#x27;à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d&#x27;aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


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DDT Ariège

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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-e2ab10d1-bc17-4d9e-b22a-d0ff0b45d234)
 * [CNIG PLU octobre 2014](http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37958/fr-120066022-orphan-residentifier-4de2f32c-f973-4545-86d8-5ac63fe5a581.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Oust
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de PAMIERS
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d&#x27;urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu&#x27;à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d&#x27;aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT Ariège

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-975ae70d-afc1-4129-93f0-6739aeb49eb8)
 * [CNIG PLU octobre 2014](http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37958/fr-120066022-orphan-residentifier-9bf5e2e1-ad38-497b-b8a2-48ac0b5fc07b.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Pamiers
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de Parigné-le-Pôlin

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Parigné-le-Pôlin. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de Parigné-sur-Braye en Mayenne

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Parigné-sur-Braye (code INSEE 53174) approuvé le 18/03/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Parigné-sur-Braye. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : ccmc,documents-durbanisme,mayenne,parigne-sur-braye,plan-local-durbanisme,planification,plu,urbanisme,urbanisme-logement
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de Penvénan

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Penvénan. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download
Licence : License Not Specified
Plan Local d’Urbanisme de Pessac sur Dordogne

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pessac sur Dordogne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,parcelles-cadastrales,planification,plu,urbanisme,usage-des-sols
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de Ploubezre

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ploubezre. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de Plouguiel

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Plouguiel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de Ploulec'h

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ploulec'h. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de Ploumillau

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ploumillau. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Mots-clés : donnees-ouvertes,planification,plu
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de Plounevez_Moëdec

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Plounevez_Moëdec. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de Pluzunet

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pluzunet. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
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Plan Local d'Urbanisme de POCE-SUR-CISSE

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POCE-SUR-CISSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
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Plan local d'urbanisme de Pommerit-Jaudy

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pommerit-Jaudy. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Mots-clés : donnees-ouvertes,planification,plu
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Plan Local d'Urbanisme de Pontvallain

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pontvallain. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
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