AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2022
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2022
source : DDT61/SEB/BNPE

Mots-clés : aep,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,intercommunalites,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-publics
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2023
source : DDT61/SEB/BNPE

Mots-clés : aep,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,intercommunalites,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-publics
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2024
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2024
source : DDT61/SEB/BNPE

Mots-clés : aep,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,intercommunalites,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-publics
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2025
source : SISPEA et DDT61/SEB/BNPE

Mots-clés : aep,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,intercommunalites,services-publics,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2026
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2026
source : SISPEA et DDT61/SEB/BNPE

Mots-clés : aep,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,intercommunalites,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-publics
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2026
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2026
source : SISPEA et DDT61/SEB/BNPE

Mots-clés : aep,donnee-generique-intercommunalite,donnees-ouvertes,inspire,intercommunalites,services-dutilite-publique-et-services-publics,services-publics
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mode de gestion de l'assainissement collectif en Mayenne
Organisation : Le Conseil Départemental de la Mayenne

Localisation et renseignements techniques des stations d&#x27;épuration en assainissement collectif.

__Origine__

Données techniques et géographiques issues du logiciel Microsat.


__Organisations partenaires__

Département de la Mayenne, Département de la Mayenne - DDDM - DE

__Liens annexes__

 * [Téléchargement &quot;geomayenne.fr&quot;](https://www.geomayenne.fr/portail/acces-aux-donnees/donnees/#catalogue)
 * [Couche ArcGIS](https://www.geomayenne.fr/arcgis/rest/services/D53_Environnement/MapServer/2)
 * [Service WMS D53_Environnement](https://www.geomayenne.fr/portail/acces-aux-donnees/donnees/fiche-de-metadonnees/?id&#x3D;6725a7483c4c49c68dfbc2f1ea19c650)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/58cc783ad03f42dd8fcfdf26cfcce619578a54f1)

Mots-clés : adduction-en-eau-potable,aep,assainissement-collectif,cd-53,donnees-ouvertes,eau,gestion,grand-public,mayenne,passerelle-inspire,satese,stations,utilities-communication
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mode d’hébergement des élèves dans les établissements franciliens du second degré
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données recense les effectifs dans les établissements du second degré selon le mode d’hébergement des élèves : demi-pension, internat, externat.  
  
Un établissement qui a des internes ou des demi-pensionnaires n’a pas pour autant automatiquement un internat ou une demi-pension, les élèves internes ou demi-pensionnaires pouvant être « hébergés » dans un autre établissement que celui qui les scolarise.  
  
Lorsque les effectifs étaient inférieurs à 5, ils ont été supprimés pour des questions de secret statistique. De ce fait, la somme des effectifs n’est pas toujours égale aux effectifs nationaux.  
  
Observation à la rentrée : début octobre de chaque année (début mars pour la Nouvelle Calédonie et Wallis et Futuna).  
  
Date de la dernière observation 01/10/2025.  
  
Pour en savoir plus :  
  
L'hébergement des élèves dans les établissements du second degré  
 _[RERS 2026 Fiche 2.09](https://rers.depp.education.fr/2026/tableau/02_ETAB/09_HEBERG2D)_  
 _[RERS 2025 Fiche 2.09](https://rers.depp.education.fr/2025/tableau/02_ETAB/09_HEBERG2D)_

Mots-clés : college,collegiens,demi-pension,eleves,enseignement-formation-recherche,hebergement,internat,lycee,lyceens
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-12-31 – 2025-09-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mode d'occupation des sols - Grand Clermont - 2011
Organisation : Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Base de données de l'occupation du sol (MOS Grand Clermont) 2011 pour le territoire de Clermont-Ferrand  créée à partir d'une image satellite spot 5  (année 2011)  à 2.5m de résolution. Le tracé vectoriel a été réalisé à l'échelle du 1/3 000ème sur les secteurs non-artificialisés et au 1/2 000ème sur les secteurs artificialisés.

La donnée a été produite par la Société CLS pour le CRAIG.

Mots-clés : donnees-ouvertes,grand-clermont,licence-ouverte,modes-doccupation-des-sols,mos,occupation-des-terres,occupations-des-sols,ocs,open-data
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mode d'occupation des sols - Grand Clermont - 2020
Organisation : Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Base de données de l'occupation du sol (MOS Grand Clermont) 2020 pour le territoire de Clermont-Ferrand  créée à partir d'une photographie aérienne 2019 à 20cm et une image satellite spot 6/7  (année 2020)  à 1.5m de résolution. Le tracé vectoriel a été réalisé à l'échelle du 1/3 000ème sur les secteurs non-artificialisés et au 1/2 000ème sur les secteurs artificialisés.

La donnée a été produite par la Société CLS pour le CRAIG.

Mots-clés : donnees-ouvertes,grand-clermont,licence-ouverte,modes-doccupation-des-sols,mos,occupation-des-terres,occupations-des-sols,ocs,open-data
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,ogc:wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Mode d'occupation des sols - Grand Clermont - Mutation 2011/2020
Organisation : Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Base de données des évolutions entre 2011 et 2020 de l'occupation du sol (MOS Grand Clermont)  pour le territoire de Clermont-Ferrand  créée à partir d'une image satellite spot 5  (année 2011)  à 2.5m de résolution, de la photographie aérienne de 2019 (20 cm) et d'une image satellite spot 6/7 à 1.5m. Le tracé vectoriel a été réalisé à l'échelle du 1/3 000ème sur les secteurs non-artificialisés et au 1/2 000ème sur les secteurs artificialisés.
La donnée a été produite par la Société CLS pour le CRAIG.

Mots-clés : donnees-ouvertes,grand-clermont,licence-ouverte,modes-doccupation-des-sols,mos,occupation-des-terres,occupations-des-sols,ocs,open-data
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,ogc:wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Mode d'occupation des sols - TOPOS - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Inventaire cartographique réalisé par TOPOS et permettant l'étude des différents modes d'occupation du sol, le suivi de leur évolution et de la consommation des espaces urbanisés sur les espaces agricoles et naturels.

Données disponibles pour avoir un état en 1995, 2004, 2010, 2013 et 2016.

Mots-clés : activite,agriculture,amenagement-du-territoire,auao,batiments,equipement,equipements,habitat,logement,mutation,naturel,urbanisme,zone
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mode d'occupation des zones d'activité sous maîtrise d'ouvrage publique dans le département de l'Allier (version: octobre 2025)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Cette base est mise à jour par la Direction Départementale des Territoires de l'Allier (DDT03/SACT/BCPT), idéalement une fois par an, à partir des fonds photographiques disponibles (orthophoto, photos satellitaires) et des informations remontées par les collectivités. Elle précise, à l'intérieur d'une zone d'activité, si une parcelle est libre, occupée, en projet...Le suivi du mode d'occupation des ZA permet de calculer le taux global d'occupation par ZA et au niveau départemental. Le taux d'occupation est disponible dans la couche des zones d'activité sous maîtrise d'ouvrage publique dans le département de l'Allier, disponible par ailleurs.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,ddt-03,donnees-ouvertes,inspire,sols,zones-dactivite
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mode d'occupation des zones d'activité sous maîtrise d'ouvrage publique dans le département de l'Allier (version: octobre 2025)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Cette base est mise à jour par la Direction Départementale des Territoires de l'Allier (DDT03/MTOT/BCPT), idéalement une fois par an, à partir des fonds photographiques disponibles (orthophoto, photos satellitaires) et des informations remontées par les collectivités. Elle précise, à l'intérieur d'une zone d'activité, si une parcelle est libre, occupée, en projet...Le suivi du mode d'occupation des ZA permet de calculer le taux global d'occupation par ZA et au niveau départemental. Le taux d'occupation est disponible dans la couche des zones d'activité sous maîtrise d'ouvrage publique dans le département de l'Allier, disponible par ailleurs.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,ddt-03,donnees-ouvertes,inspire,sols,zones-dactivite
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mode d'Occupation du Sol 2001 - 2010 - Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Description de l'occupation du sol, à grande échelle, selon une typologie, déclinée en 3 niveaux.
Le 1er niveau classifie les zones de façon générique, en les classant en terres artificialisées, terres agricoles, forêts et milieux semi-naturels, surface en eau.
Les 2eme et 3eme niveau permettent d'affiner cette classification.

Les documents permettant de disposer de la nomenclature complète et de la méthodologie appliquée, sont disponibles.

Pour permettre d'évaluer l'évolution de l'occupation du sols, deux millésimes de l'occupation du sols sont produits : 2001 et 2010, sur les photos aériennes correspondantes.

Mots-clés : donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,inspire,occupation-des-terres
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Mode d'Occupation du Sol 2001 - Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Description de l'occupation du sol,en 2001, à grande échelle, selon une typologie, déclinée en 3 niveaux.
Le 1er niveau classifie les zones de façon générique, en les classant en terres artificialisées, terres agricoles, forêts et milieux semi-naturels, surface en eau.
Les 2eme et 3eme niveau permettent d'affiner cette classification.

Les documents permettant de disposer de la nomenclature complète et de la méthodologie appliquée, sont disponibles.

Mots-clés : donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,inspire,occupation-des-terres
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Mode d'Occupation du Sol 2006-2017 sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Quelle est la part de terres agricoles qui a disparu depuis dix ans ? Comment évaluer le renouvellement urbain ? Pour répondre à ces questions, l’ADEUPa a développé un système d’observation et d’analyse de l’occupation des sols : Le Mode d'occupation du sol (MOS). Il constitue un référentiel d'observation foncière au service des politiques d'aménagement.   
Il s'agit d'une couche indiquant l'occupation du sol pour les années 2006 et 2017. La surface minimale de gestion est la parcelle cadastrale. La nomenclature utilisée pour la classification des occupations compte 47 classes (40 présentes sur Rennes Métropole) que l'on peut regrouper en 10 grandes catégories d'occupation.  
Parmi les attributs la décrivant :  
adcode_06 = codification d'occupation en 2006  
adlib_06 = description de la codification d'occupation en 2006  
admos_06 = catégorie d'occupation du sol en 2006  
artif_06 = type d'occupation (artificiel / naturel)  
adcode_17 = codification d'occupation en 2017  
adlib_17 = description de la codification d'occupation en 2017  
admos_17 = catégorie d'occupation du sol en 2017

Mots-clés : classification-de-lusage-des-sols,occupation-du-sol
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Mode d'Occupation du Sol 2010 - Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Description de l'occupation du sol, en 2010, à grande échelle, selon une typologie, déclinée en 3 niveaux.
Le 1er niveau classifie les zones de façon générique, en les classant en terres artificialisées, terres agricoles, forêts et milieux semi-naturels, surface en eau.
Les 2eme et 3eme niveau permettent d''affiner cette classification.

Les documents permettant de disposer de la nomenclature complète et de la méthodologie appliquée, sont disponibles.

Mots-clés : donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,inspire,occupation-des-terres
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Mode d'Occupation du Sol 2011-2021 sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Quelle est la part de terres agricoles qui a disparu depuis dix ans ? Comment évaluer le renouvellement urbain ? Pour répondre à ces questions, l’ADEUPa a développé un système d’observation et d’analyse de l’occupation des sols : Le Mode d'occupation du sol (MOS). Il constitue un référentiel d'observation foncière au service des politiques d'aménagement.   
Le Mode d'occupation du sol foncier (MOS Foncier) développé par l'ADEUPa et CLS constitue un référentiel d'observation foncière au service des politiques d'aménagement.  
  
Parmi les attributs la décrivant :  
code_insee : (varchar) Code INSEE de la commune  
nom_commune : (varchar) Nom de la commune  
code4_2011 : (int4) Code nomenclature 2011 niveau 4  
Occupation 2011 : (varchar) Libellé nomenclature 2011 niveau 4  
code4_2021: (int4) Code nomenclature 2021 niveau 4  
Occupation 2021 : (varchar) Libellé nomenclature 2021 niveau 4  
surface_m2 : (float8) surface

Mots-clés : classification-de-lusage-des-sols,occupation-du-sol
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Mode d'occupation du sol de la région Normandie (27,76) en 2009
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Réalisation de la photo-interprétation assistée par ordinateur (PIAO) du mode d'occupation
du sol de la région Normandie (27,76) à partir d'une orthophotographie aérienne de 2009
(référence spatiale : Lambert 93.
Le MOS Normand est cofinancé par l'Union européenne. L’Europe s'engage en Normandie
avec le Fonds européen de développement régional.

Mots-clés : donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,mode-doccupation-des-sols,mos,occupation-des-terres
Licence : License Not Specified
Mode d'occupation du sol historique - année 1955
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1955. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ; terrain naturel. Cette donnée a été produite par un travail de photointerprétation réalisé en 2012 sur la base de la photo aérienne du même millésime (HAV_HISTO.CODAH_PHOTO1955_PNAT).

Mots-clés : 1955,adresse,agricole,agriculture,archive,bec,carte,cauville,caux,dame,donnees,environnement,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havre,histoire,historique,hydrographie,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,mos,naturel,normandie,notre,occupation,octeville,ouvertes,pays,paysage,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,sol,sur,terrain,transport,urbanisme,utilisation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Mode d'occupation du sol historique - année 1973
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1973. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ; terrain naturel. Cette donnée a été produite par un travail de photointerprétation réalisé en 2012 sur la base de la photo aérienne du même millésime (HAV_HISTO.CODAH_PHOTO1973_PNAT).

Mots-clés : 1973,adresse,agricole,agriculture,archive,bec,carte,cauville,caux,codah,communaute,dame,donnees,environnement,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havraise,havre,histoire,historique,hydrographie,lagglomeration,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,mos,naturel,normandie,notre,occupation,octeville,ouvertes,pays,paysage,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,sol,sur,terrain,transport,urbanisme,utilisation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Mode d'occupation du sol historique - année 1985
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 1985. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ; terrain naturel. Cette donnée a été produite par un travail de photointerprétation réalisé en 2012 sur la base de la photo aérienne du même millésime (HAV_HISTO.CODAH_PHOTO1985_PNAT).

Mots-clés : 1985,adresse,agricole,agriculture,archive,bec,carte,cauville,caux,codah,communaute,dame,donnees,environnement,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havraise,havre,histoire,historique,hydrographie,lagglomeration,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,mos,naturel,normandie,notre,occupation,octeville,ouvertes,pays,paysage,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,sol,sur,terrain,transport,urbanisme,utilisation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Mode d'occupation du sol historique - année 2001
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 2001. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ; terrain naturel. Cette donnée a été produite par un travail de photointerprétation réalisé en 2012 sur la base de la photo aérienne du même millésime (HAV_HISTO.CODAH_ORTHO2001_IGN).

Mots-clés : 2001,adresse,agricole,agriculture,archive,bec,carte,cauville,caux,codah,communaute,dame,donnees,environnement,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havraise,havre,histoire,historique,hydrographie,lagglomeration,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,mos,naturel,normandie,notre,occupation,octeville,ouvertes,pays,paysage,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,sol,sur,terrain,transport,urbanisme,utilisation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Mode d'occupation du sol historique - année 2011
Organisation : Le Havre Seine Métropole

Découpage du territoire selon le mode d'occupation du sol (MOS) en 2011. Le mode d'occupation du sol présente 6 classes sur un niveau unique : surface hydrographique artificielle ; surface hydrographique naturelle ; infrastructure de transport ; surface agricole ; territoire artificialisé ; terrain naturel. Cette donnée a été produite par un travail de photointerprétation réalisé en 2012 sur la base de la photo aérienne du même millésime (SIG.RG_ORTHOPHOTO_2011).

Mots-clés : 2011,adresse,agricole,agriculture,archive,bec,carte,cauville,caux,codah,communaute,dame,donnees,environnement,epouville,estuaire,fontaine,fontenay,gainneville,gonfreville,harfleur,havraise,havre,histoire,historique,hydrographie,lagglomeration,lorcher,mallet,maneglise,mannevillette,manoir,maritime,martin,mer,montivilliers,mos,naturel,normandie,notre,occupation,octeville,ouvertes,pays,paysage,rogerville,rolleville,saint,sainte,seine,sol,sur,terrain,transport,urbanisme,utilisation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Mode d'occupation du sol - Métropole Aix Marseille Provence
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Ce jeu de données sur l'actualisation du Mode d'Occupation du Sol métropole Aix-Marseille-Provence (MOS AMP) concerne la production d'une occupation du sol sur le millésime 2022 avec la prise en compte de l'artificialisation dans un niveau 5 (seulement pour 2022) ainsi que la consolidation des millésimes précédents (2009 et 2017). Il regroupe aussi les couches d'évolutions entre les différents millésimes.

Ce standard a été élaboré en lien avec le cahier des charges du marché de mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l’actualisation et la prise en compte de l'artificialisation de la base de données d'occupation du sol à grande échelle sur le millésime 2022 de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Mots-clés : amenagement,foncier,mamp,mos,occupation,sol
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence