AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
TAM : horaires théoriques du réseau de transport urbain sur la ville d'Ambérieu-en-Bugey
Acronyme : Région Auvergne-Rhône-Alpes - Ambérieu-en-Bugey
Organisation : Oùra

Horaires théoriques du réseau de transport collectif urbain TAM sur la ville d'Ambérieu-en-Bugey organisé par la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Mots-clés : amberieu,amberieu-en-bugey,bus,multitud,smtaml,tam
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Ambérieu-en-Bugey
Formats des ressources : gtfs
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Tampon autour des forêts et landes de plus de 4 hectares – Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Cartographie d’un tampon de 200 mètres autour des forêts et landes de plus de 4ha (à l’exception des formations herbacées).

Mots-clés : ddt-isere,dfci,grand-public,inspire,isere,occupation-des-terres,rhone-alpes,specification-locale,zones-a-risque-naturel
Formats des ressources : zip,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tampon de 100 m autour des autoroutes (application du L111-6 CU) de la Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_TAMPON_100m_AUTOROUTE_BDT_019

Tampon de 100 m autour des autoroutes de la Corrèze. Dans ces secteurs s&#x27;applique le L111-6 (code de l&#x27;urbanisme) : &lt;&lt; En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent mètres de part et d&#x27;autre de l&#x27;axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et de soixante-quinze mètres de part et d&#x27;autre de l&#x27;axe des autres routes classées à grande circulation.
Cette interdiction s&#x27;applique également dans une bande de soixante-quinze mètres de part et d&#x27;autre des routes visées à l&#x27;article L. 141-19.&gt;&gt;

__Origine__

Tampon de 100 m autour des tronçons d&#x27;autoroutes de la Bd Topo (IGN)


__Organisations partenaires__

DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-58c859ab-971f-476e-9041-89984a89d406)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8339f65962c33c75d07d5baa14f3390afd8f3730)

Mots-clés : donnee-generique-habillage,donnees-ouvertes,location,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tampon de 100 m autour des autoroutes (application du L111-6 CU) de la Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_TAMPON_100m_AUTOROUTE_BDT_019

Tampon de 100 m autour des autoroutes de la Corrèze. Dans ces secteurs s'applique le L111-6 (code de l'urbanisme) : << En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et de soixante-quinze mètres de part et d'autre de l'axe des autres routes classées à grande circulation.
Cette interdiction s'applique également dans une bande de soixante-quinze mètres de part et d'autre des routes visées à l'article L. 141-19.>>

Mots-clés : donnee-generique-habillage,donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tampon de 100m autour des générateurs des servitudes AC1 (monuments historiques) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_TAMPON_100M_AC1_GENERATEUR_019
Tampons de 100m autour des générateurs des servitudes AC1 (monuments historiques) en Corrèze

Tampons réalisés par la DDT19 à partir de la couche des générateurs de la servitude d'utilité publique AC1 fourni par la DRAC Nouvelle-Aquitaine - UDAP Dordogne
Couche servant à l'instruction de la publicité.

Mots-clés : donnees-ouvertes,socio-economie-socio-economie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tampon de 200 mètres soumis OLD
Organisation : DDTM Pyrénées-Orientales

Tampon de 200 mètres soumis à Obligation Légale de Débroussaillement - OLD - dans les Pyrénées-Orientales

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-dfci,foret-foret
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tampon de 75 m autour des tronçons du réseau à grande circulation de la Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_TAMPON_75m_RGC_019

Tampon de 75 m autour des tronçons du réseau à grande circulation de la Corrèze. Dans ces secteurs s&#x27;applique le L111-6 (code de l&#x27;urbanisme) : &lt;&lt; En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent mètres de part et d&#x27;autre de l&#x27;axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et de soixante-quinze mètres de part et d&#x27;autre de l&#x27;axe des autres routes classées à grande circulation. Cette interdiction s&#x27;applique également dans une bande de soixante-quinze mètres de part et d&#x27;autre des routes visées à l&#x27;article L. 141-19.&gt;&gt;

__Origine__

Tampon de 75 m autour des tronçons du réseau de route à grande circulation.
Ce réseau RGC est lui-même issue des tronçons de la BD Topo


__Organisations partenaires__

DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-be7a617f-895f-42e6-9f79-16d1127afd5d)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-be7a617f-895f-42e6-9f79-16d1127afd5d)
 * [Article L111-6 du code de l&#x27;urbanisme](https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA&#x3D;LEGISCTA000031212582&amp;cidTexte&#x3D;LEGITEXT000006074075&amp;dateTexte&#x3D;20160513)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37978/f53a0e4d-d22b-44f8-9158-48a98539ae41.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2eeb078cb30438de1570e716c1e6d516d1e7868a)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tampon de 75 m autour des tronçons du réseau à grande circulation de la Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_TAMPON_75m_RGC_019

Tampon de 75 m autour des tronçons du réseau à grande circulation de la Corrèze. Dans ces secteurs s'applique le L111-6 (code de l'urbanisme) : << En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et de soixante-quinze mètres de part et d'autre de l'axe des autres routes classées à grande circulation. Cette interdiction s'applique également dans une bande de soixante-quinze mètres de part et d'autre des routes visées à l'article L. 141-19.>>

Mots-clés : donnees-ouvertes,transports-infrastructure-routier
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tampon de 75 ou 100 m autour des autoroutes, routes nationales et départementales à 2 voies
Organisation : DREAL Hauts-de-France

15/04/2021
source : DREAL Hauts-de-France

Cette table est obtenu à partir des tables N_ROUTE_BDC de la BD Carto

Sélection des routes à 2 voies dans les autoroutes, nationales et départementales.
Tampon de 100 m pour les autoroutes, 75 m pour les autres.

Mots-clés : donnee-generique-habillage,donnees-ouvertes,route,tampon
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
tampon sncf pour le classement sonore 2ème échéance dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

tampon sncf pour le classement sonore 2ème échéance dans le département de l'Orne - source : cartélie - validité : 02/10/2012

Mots-clés : bruit,classement-sonore,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,orne,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tampons de 35m autour des cours d'eau Police de l'eau (JDD simplifié)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

tampon de 35m issu par traitement du JDD l_seghyd_l_061 représentant la zone autour des segments hydrographiques qualifiés de cours d'eau
Ce JDD est mis à jour régulièrement en lien avec la mise à jour régulière du JDD l_seghyd_l_061

Mots-clés : cours-deau,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,police-de-leau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : quarterly
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Tampons en mètre des différents classements sonores sur les infrastructures ferrovières en Haut-de-France
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Tampon de 10m – 30m – 100m – 250m et de catégorisation Laeq (2,3,4,5) 	

Source : SNCF réseau	
Millésime : 16/05/19

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tarif de l’eau potable et de l’assainissement par commune
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Tarif de l’eau potable et de l’assainissement par commune (en €/m3 TTC), au 1er janvier de l'année.

Particularité pour Gémenos : la commune est coupée en 2 parties. Le code INSEE de la commune (13042) a été décliné en 2 codes (13042-1 et 13042-2) afin de distinguer les 2 parties (Village et Zi)

Mise à jour 1 fois par an. Les tarifs au 01/01/N sont disponibles courant mars N

Mots-clés : assainissement,eau,service,tarif
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tarif des abonnements en Île-de-France
Organisation : SNCF

Tarifs des différentes cartes et titres d'abonnements existants, selon les zones Navigo couvertes, à la date du 1er janvier 2013.

Vous avez des questions ou des remarques sur ces données ? Rendez-vous sur le [forum SNCF Open Data](http://data.sncf.com/forum/vos-retours-sur-les-donnees).

Mots-clés : abonnement,tarification
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Other (Attribution)
Tarif Unifié sur les Bornes Electriques
Organisation : Association des Utilisateurs de Bornes Electriques 2016-2021

L'association AUBE propose aux aménageurs et gestionnaires de réseaux une harmonisation de leurs tarifs sur les bornes de recharge publiques. Ainsi un utilisateur pourra payer sa charge suivant un tarif unifié sur le territoire national quelque soit le réseau utilisé. Le montant prendra en compte la quantité d'énergie délivrée sur les borne normales (<=22 kW) 
Une tarification à la durée sur les bornes rapides sera pour favoriser la rotation des véhicules en attente le cas échéant.  
 


Mots-clés : association-des-utilisateurs-de-bornes-electriques,aube,borne,borne-de-recharge,borne-de-recharge-electrique,borne-de-rechargement-electrique,bornes-de-recharge,harmonisation-des-tarifs,infrastructure-de-recharche-ve,irve,prix,recharge-vehicule-electrique-fra,station-de-charge,station-de-recharge,station-de-recharge-ve,syndicat-denergie,tarif,tarif-unifie,tarif-unifie-sur-bornes-electriques,tube,vehicule-electrique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : google drive
Licence : License Not Specified
Tarification à l'activité : quel impact sur les réadmissions à l'hôpital ?
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

DREES, données PMSI-MCO, Engin Yilmaz et Albert Vuagnat (DREES)
Études et résultats N°922

Mise en place en France en 2004, la « tarification à l’activité » (T2A) avait pour but d’inciter les établissements de santé à davantage d’efficience, concept qui associe productivité et qualité des soins. Les études existantes se sont surtout intéressées à la dimension économique. L’effet de la T2A sur la qualité des soins et des prises en charge constitue néanmoins une question majeure pour la politique de santé. Cette qualité est appréhendée ici par le taux de réadmission à trente jours après un séjour chirurgical, une hausse des réadmissions pouvant être le signe d’une dégradation de la qualité des soins. 

Mots-clés : etablissements-de-sante,tarification-a-l-activite
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Tarification au 1er septembre 2025 des transports interurbains Hauts-de-France Mobilités
Organisation : Région Hauts-de-France

Suite à la délibération n° 2025.00511 du Conseil Régional des Hauts-de-France, présentation de l’harmonisation des tarifs en vigueur au 1er septembre 2025 pour les usagers des lignes routières interurbaines.

Mots-clés : abonnement,dcat,hauts-de-france,hauts-de-france-region,mobilite,politique-regionale,service-public,services-dutilite-publique-et-services-publics,tarif,transport,transport-en-commun,trasnport-interurbain,usager
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-ftp--download,www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
tarification commerce de la ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Le jeu de données propose un découpage de la ville de Nantes en plusieurs zones, dans le cadre de la tarification applicable à l'installation de terrasses sur le domaine public (droit de terrasse). Ce zonage permet de déterminer le montant à verser en fonction de l'emplacement.

Quatre zones tarifaires sont définies:

  * **Zone 1** correspond au tarif le plus élevé,
  * **Zone 4** au tarif le plus bas. 



Le montant facturé dépend de plusieurs critères, tels que le type de terrasse, sa superficie, ainsi que d'autres paramètres spécifiques. 

La répartition des zones est la suivantes: 

  * **Zone 1 -_Magenta :_** Hyper-centre de Nantes et place qualitative
  * **Zone2 -_Rouge bordeaux_** : Voies piétonnes et semi-piétonnes
  * **Zone3 - Vert vif :** Centre-ville de Nantes
  * **Zone4 - Bleu royal :** Voies non concernées dans les autres zones



* * *

Mots-clés : commerce,tarif,tarification,territoires
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tarification commerce de la ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Tarification commerce de la ville de Nantes

* * *

Le jeu de données propose un découpage de la ville de Nantes en plusieurs zones, dans le cadre de la tarification applicable à l'installation de terrasses sur le domaine public (droit de terrasse). Ce zonage permet de déterminer le montant à verser en fonction de l'emplacement.

Quatre zones tarifaires sont définies:

  * **Zone 1** correspond au tarif le plus élevé,
  * **Zone 4** au tarif le plus bas. 



Le montant facturé dépend de plusieurs critères, tels que le type de terrasse, sa superficie, ainsi que d'autres paramètres spécifiques. 

La répartition des zones est la suivantes: 

  * **Zone 1 -_Magenta :_** Hyper-centre de Nantes et place qualitative
  * **Zone2 -_Rouge bordeaux_** : Voies piétonnes et semi-piétonnes
  * **Zone3 - Vert vif :** Centre-ville de Nantes
  * **Zone4 - Bleu royal :** Voies non concernées dans les autres zones



**Information : le modèle de données a évolué depuis le 13/07/2026.**

* * *

Mots-clés : commerce,tarif,tarification,territoires
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tarification de l'assainissement dans le Finistère
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Données de tarification de l'assainissement par commune finistérienne, collectées sur la base d'une enquête réalisée par le Département du Finistère auprès des services exploitants, tous les 2 ans.

Prix TTC pour une consommation annuelle de 120 m3 et qui ne concerne que l'assainissement.

Mots-clés : assainissement,eau,environnement
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2008-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : Finistère
Formats des ressources : parquet,xlsx,geojson,csv,zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tarification de l'eau potable dans le Finistère
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Données de tarification de l'eau potable par commune finistérienne, collectées sur la base d'une enquête réalisée par le Département du Finistère auprès des services exploitants, tous les 2 ans.

Prix TTC pour une consommation annuelle de 120 m3.

Mots-clés : assainissement,eau,environnement
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2008-01-01 – 2019-12-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : Finistère
Formats des ressources : parquet,xlsx,geojson,csv,zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tarification des transports routiers interurbains des Hauts-de-France (mise en place après 2019)
Organisation : Région Hauts-de-France

Suite à la délibération n° 2019.01681 du Conseil Régional des Hauts-de-France présentation de l’harmonisation des tarifs en vigueur sur chaque réseau commercial pour les usagers des lignes routières régionales de transport interurbain.

Mots-clés : abonnement,amenagement-du-territoire,dcat,hauts-de-france-region,mobilite,politique-regionale,service-public,tarif,transport,transport-en-commun,transport-interurbain,usager
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download:application/pdf,www:link:landing_page,www:download-1.0-http--download,www:download:text/csv,www:download:application/vnd.ms-excel
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Tarification TER par liaisons (Origine-Destination)
Organisation : SNCF

Découvrez la tarification des trajets en TER par origine-destination, ainsi que les différents tarifs des abonnements mensuels.

  * **Tarif normal** = Tarif normal pour un trajet en TER en 2nde classe
  *  **Abonnement Jeune Mensuel** = Abonnement mensuel illimité pour un trajet en TER en 2nde classe sur une relation déterminée à destination des Jeunes (plus d’informations sur le site TER de votre région)
  *  **Abonnement Tout Public Mensuel** = Abonnement mensuel illimité pour un trajet en TER en 2nde classe sur une relation déterminée (plus d’informations sur le site TER de votre région)



Consultez le barème de référence régional de tarification TER en téléchargeant les fichiers PDF en pièce jointe.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur les sites TER de chaque région.

<https://www.ter.sncf.com/auvergne-rhone-alpes>[  
](https://www.ter.sncf.com/auvergne-rhone-alpes)<https://www.ter.sncf.com/bourgogne-franche-comte>[  
](https://www.ter.sncf.com/bourgogne-franche-comte)<https://www.ter.sncf.com/bretagne>  
<https://www.ter.sncf.com/centre-val-de-loire>  
<https://www.ter.sncf.com/grand-est>  
<https://www.ter.sncf.com/hauts-de-france>  
<https://www.ter.sncf.com/normandie>  
<https://www.ter.sncf.com/nouvelle-aquitaine>  
<https://www.ter.sncf.com/occitanie>  
<https://www.ter.sncf.com/pays-de-la-loire>  
<https://www.ter.sncf.com/paca>

Mots-clés : abonnement,abonnement-ter,horaires-et-itineraires,tarif,tarif-ter,ter
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : pdf,json,csv
Licence : License Not Specified
Tarifs

Cette donnée renseigne l’ensemble des tarifs montpelliérains qui seront applicables au 1er janvier de chaque année. Les ressources liées à ces différents tarifs représentent annuellement environ 20 M€ de recettes de fonctionnement.

La tarification est parfois accompagnée d'annexes, comme par exemple l’annexe 1 relative aux zonages de tarification pour les terrasses et l’annexe 2 relatives dédiées au calcul d’indemnité suite aux dommages sur les arbres lors de l'année 2013. 

Les fichiers sont fournis en format pdf afin de conserver la signature préfectorale qui garantie le caractère exécutoire de la délibération municipale. 

Les tarifs des années précédentes sont archivés dans le fichier VilleMTP_MTP_Tarifs. 

Pour plus de lisibilité, les tarifs sont classés en 3 catégories : 

1 – Les tarifs relatifs aux services à la population 

2 – Les redevances d’occupation du domaine public 

3 – Les refacturations 

1-1 : Les Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) 

1-2 : La restauration scolaire 

1-3 : Les Accueils de Loisirs Associés à l’Ecole (ALAE) 

1-4 : Les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) 

1-5 : Les prestations destinées à la jeunesse 

1-7 : Les activités socio-culturelles des Maisons Pour Tous 

1-8 : La Serre Amazonienne 

1-9 : Le parcours muséographique 

1-10 : Le théâtre Jean Vilar 

2-1 : Les locations de salles 

2-2 : La mise à disposition des locaux scolaires 

2-4 : La location des jardins familiaux 

2-5 : L’occupation du domaine public routier 

2-6 : Taxes et redevances d’occupation du domaine public 

2-7 : Les droits de voirie relatifs au stationnement 

2-8 : Les redevances relatives aux réseaux et télécommunications 

3-1 : Refacturation des prestations de reprographie et de petites fournitures 

3-2 : Refacturation des prestations d’entretien des espaces verts 

3-3 : Refacturation des prestations de nettoyage 

3-4 : Refacturation des travaux de voirie pour le compte des tiers 

3-5 : Refacturation des travaux de raccordement au réseau pluvial pour le compte des tiers 

3-6 : Refacturation de matériel et prestations de travaux divers 

3-7 : Refacturation des services exceptionnels pour le compte des tiers 

3-8 : Refacturation des concessions funéraires &amp; redevances 

3-9 : Plan de Déplacement des Entreprises

Mots-clés : domaine-public,montpellier,redevance,service-public,tarif
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Tarifs 2017/2018 des transports en commun TAN  de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Tarifs applicables dans les transports en commun du réseau TAN à Nantes (tarifs tickets, carnet ou abonnement) à partir du 01/07/2017.

Depuis septembre 2023, le réseau TAN devient Naolib.

* * *

Mots-clés : deplacement,mobilite,naolib,tarif,tarification,transport-en-commun
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Tarifs 2018/2019 des transports en commun TAN de Nantes métropole
Organisation : Nantes Métropole

Tarifs applicables dans les transports en commun du réseau TAN à Nantes (tarifs tickets, carnet ou abonnement) à partir du 01/07/2018.  
Depuis septembre 2023, le réseau TAN est devenu Naolib.

* * *

Mots-clés : deplacement,mobilite,naolib,tarif,tarification,transport-en-commun
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0