AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Plan de relance - Projets industriels : Montant des investissements industriels et des aides Etat par mesure et par type d'entreprise
Organisation : France Relance 

**Le ministère de l’Economie, des Finances et de la Relance met en ligne un outil de data visualisation des données relatives aux projets industriels soutenus dans le cadre de France Relance**

Dans le cadre du plan « France Relance » présenté début septembre par le Gouvernement, l’Etat mobilise des moyens exceptionnels pour soutenir les projets industriels. Des appels à projets et guichets ont notamment été lancés pour encourager l’investissement industriel dans les territoires, relocaliser les industries dans des secteurs critiques, accélérer la transition écologique et la décarbonation de l’industrie. Cette démarche de publication des données s’inscrit dans l’esprit des recommandations du rapport Bothorel « Pour une politique publique de la donnée », remise au Premier ministre le 23 décembre dernier.

Depuis le mois de septembre, les services de l’Etat se mobilisent aux côtés des opérateurs (Bpifrance, l’agence de services et de paiement (ASP) et l’ADEME) pour concevoir les dispositifs, instruire les projets et mobiliser rapidement des crédits en soutien aux projets les plus porteurs.

Suite aux engagements formulés par le Président de la République et le Premier ministre, le ministère de l’Economie, des Finances et de la Relance publie en _open data_ les données relatives aux projets lauréats de sept mesures du plan « France Relance » :

\- Soutien à l’investissement industriel dans les territoires

\- (Re)localisation dans les secteurs critiques

\- AMI Capacity, portant sur des capacités de production de produits thérapeutiques liés au COVID-19

\- Modernisation de la filière aéronautique

\- Modernisation de la filière automobile

\- Décarbonation : Efficacité énergétique dans l’industrie

\- Décarbonation : Evolution des procédés

Sur le périmètre des projets retenus à date, ce jeu de données présente les montants globaux des investissements et des aides Etat, ventilés par région, par mesure et par type d'entreprise  


  


  


_Les montants sont affichés sous réserve de l’application d’une règle de secret statistique, permettant de préserver l’anonymat financier de chaque projet.___

  


Pour plus d'infos : 

  * Le portail [France Relance](https://www.economie.gouv.fr/plan-de-relance) du site du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
  * Le site de [Bpi France](https://www.bpifrance.fr/A-la-une/Appels-a-projets-concours)
  * Le site de l'[ADEME](https://www.ademe.fr/)
  * Le site de l'[ASP](https://www.asp-public.fr/)



  
  


  


  
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Mots-clés : economie,plan-de-relance
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de relance - Projets industriels : Montant des investissements industriels et des aides Etat par région et par département
Organisation : Ministères économiques et financiers

**Le ministère de l’Économie, des Finances et de la Relance met en ligne un outil de data visualisation des données relatives aux projets industriels soutenus dans le cadre de France Relance**  
  
Dans le cadre du plan « France Relance » présenté début septembre par le Gouvernement, l’Etat mobilise des moyens exceptionnels pour soutenir les projets industriels. Des appels à projets et guichets ont notamment été lancés pour encourager l’investissement industriel dans les territoires, relocaliser les industries dans des secteurs critiques, accélérer la transition écologique et la décarbonation de l’industrie. Cette démarche de publication des données s’inscrit dans l’esprit des recommandations du rapport Bothorel « Pour une politique publique de la donnée », remise au Premier ministre le 23 décembre dernier.  
  
Depuis le mois de septembre, les services de l’Etat se mobilisent aux côtés des opérateurs (Bpifrance, l’agence de services et de paiement (ASP) et l’ADEME) pour concevoir les dispositifs, instruire les projets et mobiliser rapidement des crédits en soutien aux projets les plus porteurs.  
  
  
Sur le périmètre de cinq mesures de soutien aux projets industriels, ce jeu de données présente les montants globaux des investissements et des aides Etat, par région et par département :

  * Soutien à l’investissement industriel dans les territoires
  * (Re)localisation dans les secteurs critiques
  * AMI Capacity, portant sur des capacités de production de produits
  * thérapeutiques liés au COVID-19
  * Modernisation de la filière aéronautique
  * Modernisation de la filière automobile



  
Les montants sont affichés sous réserve de l’application d’une règle de secret statistique, permettant de préserver l’anonymat financier de chaque projet.  
  
  
**Pour plus d'infos :**

  * Le portail France Relance du site du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
  * Le site de Bpi France
  * Le site de l'ADEME
  * Le site de l'ASP

Mots-clés : economie,plan-de-relance
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de relance, projets retenus pour la rénovation énergétiques des bâtiments de l'Etat
Organisation : France Relance 

Le plan de relance annoncé par le gouvernement, le 3 septembre 2020, prévoit un vaste programme de rénovation énergétique des bâtiments publics (de l’État et de ses opérateurs). Ces investissements vont à la fois permettre de soutenir le secteur de la construction en générant au niveau local de multiples chantiers bénéficiant à l'ensemble du tissu des entreprises du BTP, et de réduire l'empreinte énergétique des bâtiments publics en proposant une action rapide et significative sur les consommations énergétiques.   
  
Ce jeu de données permet de liste et visualiser les projets sélectionnés au niveau régional, départemental et communal. 

  
Pour consulter le détail :

  * La page initiale sur le site de la DIE : <https://immobilier-etat.gouv.fr/les-grands-dossiers/france-relance-projets-renovation-energetique-batiments-publics/liste-projets-retenus>
  * Le tableau de bord : <http://cartographie-plan-de-relance.portail-die.fr/batiments/>

Mots-clés : entreprise,plan-de-relance
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de sauvegarde communale (PCS)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Le plan communal de sauvegarde définit, sous l&#x27;autorité du maire, l&#x27;organisation prévue par la commune pour assurer l&#x27;alerte, l&#x27;information, la protection et le soutien de la population au regard des risques connus. Il Ã©tablit un recensement et une analyse des risques Ã  l&#x27;Ã©chelle de la commune. Il intÃ¨gre et complÃ¨te les documents d&#x27;information Ã©laborÃ©s au titre des actions de prÃ©vention. Le plan communal de sauvegarde complÃ¨te les plans ORSEC de protection gÃ©nÃ©rale des populations.

__Origine__

Le périmètre d&#x27;un PPR prescrit est généralement fourni dans l&#x27;arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d&#x27;exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à l&#x27;agrégation géométrique de l&#x27;ensemble des zones réglementées figurant dans un même PPR. Le périmètre d&#x27;étude correspond à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas. Type de référentiel géographique utilisé : IGN, PCI vecteur, Lidar - 2017


__Organisations partenaires__

DDTM Somme, DDT Val-d&#x27;Oise

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e2f83bfe-ac6c-4ca9-9619-be67212fb44a)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/20d30948f5a7098aa308c0e588ddccab19099a0d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,pcs,plan-sauvegarde-communale,risque-gestion-du-risque
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de sauvegarde et de mise en valeur dans le département du Puy-de-Dôme
Organisation : Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Le PSMV est un document de planification prévu pour assurer la sauvegarde et la mise en valeur des sites patrimoniaux remarquables (et, avant eux, des secteurs sauvegardés).

Sur le périmètre qu’il couvre, le plan de sauvegarde et de mise en valeur tient lieu de plan local d’urbanisme (PLU). Il comprend entre autres un règlement, et peut comporter des orientations d’aménagement et de programmation (OAP) relatives à des immeubles bâtis ou non bâtis ou ensembles d’immeubles, assorties le cas échéant de documents graphiques.

Les territoires dans lesquels se situent les PSMV sont couvert par un plan local d’urbanisme (PLU), le code de l’urbanisme prévoit des dispositions propres à assurer l’harmonisation des orientations et, le cas échéant, de certaines procédures entre ces deux plans.

Les trois PSMV du département concernent les communes de Riom, Thiers, et Clermont-Ferrand.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,ddt-63,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Données du Plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville de Nantes  


* * *

Les données publiées en OpenData constitue la base des productions graphiques du PSMV : <https://metropole.nantes.fr/services/logement-urbanisme/plum/psmv>

Voici la liste des données disponibles, elles sont ventilées conformément au standard [CNIG PSMV 2019](http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2019/11/191115_Standard_CNIG_PSMV_v2019.pdf) :

  * [Prescriptions surfaciques](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_psmv-prescription-s/)
  * [Prescriptions linéaires](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_psmv-prescription-l/)
  * [Prescriptions ponctuelles](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_psmv-prescription-p/)


  * [Informations surfaciques](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_psmv-infos-s/)
  * [Informations linéaires](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_psmv-infos-l/)
  * [Informations ponctuelles](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_psmv-infos-p/)


  * [Habillages surfaciques](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_psmv-habillages-s/)
  * [Habillages linéaires](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_psmv-habillages-l/) _  
_


  * [Grilles numériques](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_psmv-grille-numerique/)



**Vous trouverez ci-après un[guide d'utilisation](https://data.nantesmetropole.fr/api/datasets/1.0/244400404_psmv/attachments/guide_jeux_donnees_psmv_open_data_pdf/)**.

**Note :** Seuls les documents graphiques dans leur version papier sont opposables. Ils sont consultables sur le site du [ PSMV](https://metropole.nantes.fr/services/logement-urbanisme/plum/psmv).

  


* * *

Mots-clés : psmv,urbanisme-logement
Formats des ressources : csv,json,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville de Nantes - Grille numérique
Organisation : Ville de Nantes

Grille utilisée pour la production des plans du PSMV

* * *

Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente :

[Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de la ville de Nantes](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_psmv/information/)

* * *

Mots-clés : psmv,urbanisme-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville de Nantes - Habillages linéaire
Organisation : Ville de Nantes

Habillages linéaires du PSMV

* * *

Habillages linéaires du PSMV, standardisées au format CNIG. La couche correspond au fond de plan du PSMV comprenant le faîtage des bâtiments et le détail des voies. Retrouvez le contenu du PSMV sur <https://metropole.nantes.fr/services/logement-urbanisme/plum/psmv>

* * *

[  
](https://metropole.nantes.fr/services/logement-urbanisme/plum/psmv)

Mots-clés : psmv,urbanisme-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville de Nantes - Habillages surfaciques
Organisation : Ville de Nantes

Habillages surfaciques du PSMV

* * *

Habillages surfaciques du PSMV, standardisées au format CNIG. La couche correspond au fond de plan du PSMV comprenant les bâtiments du PSMV. Retrouvez le contenu du PSMV sur <https://metropole.nantes.fr/services/logement-urbanisme/plum/psmv>

* * *

[  
](https://metropole.nantes.fr/services/logement-urbanisme/plum/psmv)

Mots-clés : psmv,urbanisme-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville de Nantes - Informations linéaires
Organisation : Ville de Nantes

Informations linéaires du PSMV

* * *

Information linéaires du PSMV, standardisées au format CNIG. Retrouvez le contenu du PSMV sur <https://metropole.nantes.fr/services/logement-urbanisme/plum/psmv>

* * *

[  
](https://metropole.nantes.fr/services/logement-urbanisme/plum/psmv)

Mots-clés : psmv,urbanisme-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville de Nantes - Informations ponctuelles
Organisation : Ville de Nantes

Informations ponctuelles du PSMV

* * *

Information ponctuelles du PSMV, standardisées au format CNIG. Retrouvez le contenu du PSMV sur <https://metropole.nantes.fr/services/logement-urbanisme/plum/psmv>

* * *

[  
](https://metropole.nantes.fr/services/logement-urbanisme/plum/psmv)

Mots-clés : psmv,urbanisme-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville de Nantes - Informations surfaciques
Organisation : Ville de Nantes

Informations surfaciques du PSMV

* * *

Informations surfaciques du PSMV, standardisées au format CNIG. Retrouvez le contenu du PSMV sur <https://metropole.nantes.fr/services/logement-urbanisme/plum/psmv>

* * *

[  
](https://metropole.nantes.fr/services/logement-urbanisme/plum/psmv)

Mots-clés : psmv,urbanisme-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville de Nantes - Prescriptions linéaires
Organisation : Ville de Nantes

Prescriptions linéaires du PSMV

* * *

Prescriptions linéaires du PSMV, standardisées au format CNIG. Retrouvez le contenu du PSMV sur <https://metropole.nantes.fr/services/logement-urbanisme/plum/psmv>

Mots-clés : psmv,urbanisme-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville de Nantes - Prescriptions ponctuelles
Organisation : Ville de Nantes

Prescriptions ponctuelles du PSMV

* * *

Prescriptions ponctuelles du PSMV, standardisées au format CNIG. Retrouvez le contenu du PSMV sur <https://metropole.nantes.fr/services/logement-urbanisme/plum/psmv>

* * *

[  
](https://metropole.nantes.fr/services/logement-urbanisme/plum/psmv)

Mots-clés : psmv,urbanisme-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville de Nantes - Prescriptions surfaciques
Organisation : Ville de Nantes

Prescriptions surfaciques du PSMV

* * *

Prescriptions surfaciques du PSMV, standardisées au format CNIG. Retrouvez le contenu du PSMV sur <https://metropole.nantes.fr/services/logement-urbanisme/plum/psmv>[](https://metropole.nantes.fr/services/logement-urbanisme/plum/psmv)

**Information : le modèle de données a évolué depuis le 20/07/2026.**

* * *

[  
](https://metropole.nantes.fr/services/logement-urbanisme/plum/psmv)

Mots-clés : psmv,urbanisme-logement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)
Organisation : Ville de Niort

Périmètre du plan de sauvegarde et de mise en valeur pour le centre ville de Niort.   


[Plus d'infos sur Vivre à Niort ](https://www.vivre-a-niort.com/fr/cadre-de-vie/urbanisme/plan-de-sauvegarde-et-de-mise-en-valeur/index.html)   


  


La projection de la donnée est la projection RGF93 / CC47 (EPSG : 3947).

Mots-clés : geospatial,niort,opendata,urbanisme,vdn
Formats des ressources : file:///srv/udata/ftype/csv,file:///srv/udata/ftype/kml,file:///srv/udata/ftype/html,file:///srv/udata/ftype/zip,file:///srv/udata/ftype/json,file:///srv/udata/ftype/geojson
Licence : License Not Specified
Plan de sauvegarde submersion
Organisation : DDTM Aude

Plan de sauvegarde submersion
Vieux document (avant 1950) mais est encore opposable quand il n'y pas de PPRI approuvé.
Attention à la précision des zonages, l'élaboration des zonages a été réalisé à partir de vieux cadastre. Les cours d'eau ont pu changé de lit, beaucoup de construction ont été réalisé depuis. Se rapprocher du service des risques de la DDTM11 pour interpréter les résultats.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de sécurité routière 2024-2029
Organisation : Département de l'Hérault

Le **Plan Sécurité Routière 2024-2029** du **Département de l’Hérault** définit une stratégie globale pour réduire durablement les accidents et sauver des vies sur les routes. Fondé sur le principe de la **"Vision Zéro"** , il place la vie humaine au cœur des politiques de mobilité.

  


Co-construit avec les usagers et les acteurs du territoire, il s’articule autour de cinq axes majeurs : **prévention, partage de la route, amélioration des infrastructures, mobilisation collective et moyens renforcés** , afin de favoriser une mobilité plus sûre et apaisée sur l’ensemble du département.

Mots-clés : accidentologie,mobilite,routes,routes-transports-et-mobilites,securite-routiere
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de sobriété numérique : bilan carbone du système d’information de la Ville d’Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Dans le cadre de l’élaboration de sa stratégie numérique responsable adoptée en Conseil municipal du 28 novembre 2025, la Ville d’Antibes a produit un certain nombre d’indicateurs en lien avec le bilan carbone de son système d’information. Le calcul de l’empreinte carbone, en émissions de CO2, est le résultat de la multiplication de la donnée utile (collectée par la Ville ou estimée à partir d’hypothèses ou d’extrapolations) par le facteur d’émission (issu de la base carbone de l’ADEME). Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du \[indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.


Mots-clés : co2,environnement,numerique,sobriete,vivant
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de ville
Organisation : Ville de Nanterre

Ce jeu de données plan de ville contient :
- la représentation du plan de ville de Nanterre
 
Volumétrie approximative :
12 km²

Mots-clés : nanterre,plan-administratif,plan-ville
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2015-06-19 – 2018-04-18
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : png,pdf,eps
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Plan de villes - 2019 - MEL
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Plans de villes avec l’ensemble des noms des voies pour chaque commune et commune associée de la Métropole Européenne de Lille (MEL). Ces plans sont affichés dans l’espace public sur des panneaux sucette. 
Pour les grandes communes, plusieurs plans sont disponibles (Lille, Tourcoing et Villeneuve d'Ascq). Ces plans sont mis à disposition du grand public sur la Cartothèque de la MEL. 

* **Format :** Les plans pdf sont disponibles sur la Cartothèque de la MEL (millesime 2020 - 2022). L'assemblage des plans à l'échelle MEL est disponible au format d'image géoréférencée (millésime 2019). 

* **Echelle :** Variable selon les communes. 

* **Historique de la production :** Les millésimes antérieurs à 2022 ont été produits par le prestataire Carto Concept. Les fichiers sources n'ont pas pu être récupérés en intégralité. 

* **Plan global :** Le plan global rassemble l'ensemble des plans de ville de la MEL. Il est disponible au format WMS. En raison du changement de prestataire le prochain millésime du plan global sera décembre 2024.

Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Voirie.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Bâtiment.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Édifices.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Equipement public.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Espace public.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Ville.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-foncier,batiment,edifices,equipement-public,espace-public,localisation,noms-des-rues,noms-des-voies,panneaux-sucette,plan,plan-de-situation,plans-de-localisation,plans-de-rue,plans-de-ville,ville,voirie
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,ogc:wms,ogc:wms-1.3.0-http-get-capabilities
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0