AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologiques en Lorraine
Organisation : DREAL Grand Est

Le jeu de données contient les surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologique en Lorraine

En Lorraine lorsqu'elles ont été produites.

** Crue hydrogéomorphologique : Zone maximale inondable définie par l'étude des hydrosystèmes fluviatiles. La zone délimitée regroupe le lit mineur, le lit majeur et le lit majeur exceptionnel du cours d'eau. Elle correspond au champ d''inondation des crues exceptionnelles.

AVERTSISSEMENT :
L'atlas des zones inondables est composé de trois types de zonage : (la crue centennale modélisée,la surface obtenue par la méthode hydrogéomorphologique, les crues historiques. Ces derniers résultent de méthodes différentes et ont donc une signification différente. Toute exploitation ou représentation de ces données doit être fait en connaissance de cause avec une distinction des différentes zonages.

Les données produites sur les Territoires à risque inondation important (TRI) dans le cadre de la Directive inondation n’ont pas été ajoutées aux données de l’Atlas des zones inondables (AZI) produites antérieurement. Il convient de les rajouter pour compléter l’AZI.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologiques en Lorraine et sur la Circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
Organisation : DREAL Grand Est

Le jeu de données contient les surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologique en Lorraine et sur la Circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse

En Lorraine et sur la Circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse,  lorsqu'elles ont été produites.

** Crue hydrogéomorphologique : Zone maximale inondable définie par l'étude des hydrosystèmes fluviatiles. La zone délimitée regroupe le lit mineur, le lit majeur et le lit majeur exceptionnel du cours d'eau. Elle correspond au champ d''inondation des crues exceptionnelles.

AVERTSISSEMENT :
L'atlas des zones inondables est composé de trois types de zonage : (la crue centennale modélisée,la surface obtenue par la méthode hydrogéomorphologique, les crues historiques. Ces derniers résultent de méthodes différentes et ont donc une signification différente. Toute exploitation ou représentation de ces données doit être fait en connaissance de cause avec une distinction des différentes zonages.

Les données produites sur les Territoires à risque inondation important (TRI) dans le cadre de la Directive inondation n’ont pas été ajoutées aux données de l’Atlas des zones inondables (AZI) produites antérieurement. Il convient de les rajouter pour compléter l’AZI.


QUALITÉ DES DONNÉES : Les données sont une agrégation de différentes données à des échelles variées. La précision de la donnée source est indiquée dans les attributs.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surfaces intégrées au document-cadre (article 54 de la loi APER)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Charente

Introduit par l'article 54 de la loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production des énergies renouvelables, le document-cadre est constitué d'une cartographie identifiant les terrains où des projets photovoltaïques au sol, ne répondant pas aux exigences de l'agrivoltaïsme, peuvent être autorisés.
Le document-cadre a été arrêté le 20 octobre 2025.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,site-industriel-production-site-de-production-denergie,sources-denergie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surfaces minérales des espaces verts de la Ville de Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Ensemble des surfaces minérales en gestion de la Direction des Jardins sur le territoire de la Ville de Rennes.  
  
Nature des surfaces décrites par typologie de matériaux imperméables : pavé, schiste, béton, etc. ou de matériaux perméables : sablé, pavé joint gazon, dalles alvéolées, copeaux bois, sol souple, etc.

Mots-clés : espace-public,parcs-et-jardins-publics
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
AT_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

AT = Autres éléments (surfaces en eau, éléments maçonnés ou non, …)
Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface portant un couvert de culture ou d'herbe. Elle peut être, selon ses caractéristiques, admissible ou non.L’identification des SNA permet de calculer la surface admissible aux aides de la PAC et d’identifier les éléments concernés par la BCAE7 et qui doivent être maintenus (haies de moins de 10 mètres de large, mares et bosquets entre 10 et 50 ares).
(Source : Ministère de l’agriculture)

Mots-clés : 077,agriculture-parcellaire-agricole,donnees-ouvertes,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles,seine-et-marne,sna
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
EA_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

EA se rapporte aux surfaces artificialisées
Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface portant un couvert de culture ou d'herbe. Elle peut être, selon ses caractéristiques, admissible ou non.L’identification des SNA permet de calculer la surface admissible aux aides de la PAC et d’identifier les éléments concernés par la BCAE7 et qui doivent être maintenus (haies de moins de 10 mètres de large, mares et bosquets entre 10 et 50 ares).
(Source : Ministère de l’agriculture)

Mots-clés : 077,agriculture-parcellaire-agricole,donnees-ouvertes,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles,seine-et-marne,sna
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
V1_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

V1 se rapporte aux arbres
Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface portant un couvert de culture ou d'herbe. Elle peut être, selon ses caractéristiques, admissible ou non.L’identification des SNA permet de calculer la surface admissible aux aides de la PAC et d’identifier les éléments concernés par la BCAE7 et qui doivent être maintenus (haies de moins de 10 mètres de large, mares et bosquets entre 10 et 50 ares).
(Source : Ministère de l’agriculture)

Mots-clés : 077,agriculture-parcellaire-agricole,donnees-ouvertes,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles,seine-et-marne,sna
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
VG_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

VG se rapporte à la végétation
Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface portant un couvert de culture ou d'herbe. Elle peut être, selon ses caractéristiques, admissible ou non.L’identification des SNA permet de calculer la surface admissible aux aides de la PAC et d’identifier les éléments concernés par la BCAE7 et qui doivent être maintenus (haies de moins de 10 mètres de large, mares et bosquets entre 10 et 50 ares).
(Source : Ministère de l’agriculture)

Mots-clés : 077,agriculture-parcellaire-agricole,donnees-ouvertes,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles,seine-et-marne,sna
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surfaces par agriculture biologique par type de culture
Organisation : TEO, observatoire de la transition écologique des Pays de la Loire

**Ces données sont automatiquement chargées depuis datagouv.**

**  
**Ce jeu de données est mis à jour annuellement par l'Agence Bio. Dans l'éventualité de corrections effectuées entre la publication de deux millésimes, les données diffusées ici sont mises à jour automatiquement tous les mois depuis data gouv.

**  
**

**Données de surfaces**  
Surfaces certifiées bio ou en conversion en fin d'année  
_nb_exp_ : Nombre d'exploitations engagée (ayant ou non des surfaces engagées (yc apiculteurs etc…)  
_SurfAB_ : Surfaces en agriculture biologique arrivées au terme de leur période de conversion  
_SurfC1_ : Surfaces en première année de conversion  
_SurfC2_ : Surfaces en deuxième année de conversion  
_SurfC3_ : Surface en troisième année de conversion  
_SurfC123_ : Surface totale en conversion  
_SurfBIO_ : Surface totale engagée en bio (AB et en conversion)

Mots-clés : acc,agriculture,diffuse-sur-data-gouv-fr,energie-climat,environnement,teo
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Pays de la Loire
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2014
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et performance environnementale ou dans le maintien de telles pratiques lorsqu’elles sont menacées de disparition. C’est un outil clé pour la mise en œuvre du projet agro-écologique pour la France.
Ces mesures sont mobilisées pour répondre aux enjeux environnementaux rencontrés sur les territoires tels que la préservation de la qualité de l'eau, de la biodiversité, des sols ou de la lutte contre le changement climatique.
(Source : Ministère de l’agriculture)

Mots-clés : 077,agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles,maec,seine-et-marne
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2015
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et performance environnementale ou dans le maintien de telles pratiques lorsqu’elles sont menacées de disparition. C’est un outil clé pour la mise en œuvre du projet agro-écologique pour la France.
Ces mesures sont mobilisées pour répondre aux enjeux environnementaux rencontrés sur les territoires tels que la préservation de la qualité de l'eau, de la biodiversité, des sols ou de la lutte contre le changement climatique.
(Source : Ministère de l’agriculture)

Mots-clés : 077,agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles,maec,seine-et-marne
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2016
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et performance environnementale ou dans le maintien de telles pratiques lorsqu’elles sont menacées de disparition. C’est un outil clé pour la mise en œuvre du projet agro-écologique pour la France.
Ces mesures sont mobilisées pour répondre aux enjeux environnementaux rencontrés sur les territoires tels que la préservation de la qualité de l'eau, de la biodiversité, des sols ou de la lutte contre le changement climatique.
(Source : Ministère de l’agriculture)

Mots-clés : 077,agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles,maec,seine-et-marne
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2017
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et performance environnementale ou dans le maintien de telles pratiques lorsqu’elles sont menacées de disparition. C’est un outil clé pour la mise en œuvre du projet agro-écologique pour la France.
Ces mesures sont mobilisées pour répondre aux enjeux environnementaux rencontrés sur les territoires tels que la préservation de la qualité de l'eau, de la biodiversité, des sols ou de la lutte contre le changement climatique.
(Source : Ministère de l’agriculture)

Mots-clés : 077,agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles,maec,seine-et-marne
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2018
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et performance environnementale ou dans le maintien de telles pratiques lorsqu’elles sont menacées de disparition. C’est un outil clé pour la mise en œuvre du projet agro-écologique pour la France.
Ces mesures sont mobilisées pour répondre aux enjeux environnementaux rencontrés sur les territoires tels que la préservation de la qualité de l'eau, de la biodiversité, des sols ou de la lutte contre le changement climatique.
(Source : Ministère de l’agriculture)

Mots-clés : 077,agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles,maec,seine-et-marne
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2019
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et performance environnementale ou dans le maintien de telles pratiques lorsqu’elles sont menacées de disparition. C’est un outil clé pour la mise en œuvre du projet agro-écologique pour la France.
Ces mesures sont mobilisées pour répondre aux enjeux environnementaux rencontrés sur les territoires tels que la préservation de la qualité de l'eau, de la biodiversité, des sols ou de la lutte contre le changement climatique.
(Source : Ministère de l’agriculture)

Mots-clés : 077,agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles,maec,seine-et-marne
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2020
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et performance environnementale ou dans le maintien de telles pratiques lorsqu’elles sont menacées de disparition. C’est un outil clé pour la mise en œuvre du projet agro-écologique pour la France.
Ces mesures sont mobilisées pour répondre aux enjeux environnementaux rencontrés sur les territoires tels que la préservation de la qualité de l'eau, de la biodiversité, des sols ou de la lutte contre le changement climatique.
(Source : Ministère de l’agriculture)

Mots-clés : 077,agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,inspire,installations-agricoles-et-aquacoles,maec,seine-et-marne
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surfaces supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement en Essonne.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Surfaces supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types : réserves boisées, travaux de génie civil ou biologique, travaux pour la réduction de risques naturels

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-gestion
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surfaces utiles par bâtiment - Ville de Clermont-Ferrand
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Le producteur des données de la base Surfaces utiles par bâtiment est la Direction du Patrimoine Bâti (DPB) de la ville de Clermont-Ferrand.

  


Le jeu de données précise les surfaces ainsi que la nature des activités organisées dans le site.

  


Nb. SHOB : La surface hors œuvre brute

  


Producteur : Direction du Patrimoine Bâti (DPB)

Mots-clés : 2021,batiments,clermont-ferrand,habitat,surfaces,urbanisme
Formats des ressources : geojson,web page,csv,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Surfaces utiles par bâtiment - Ville de Clermont-Ferrand
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Le producteur des données de la base Surfaces utiles par bâtiment est la Direction du Patrimoine Bâti (DPB) de la ville de Clermont-Ferrand.

  


Le jeu de données précise les surfaces ainsi que la nature des activités organisées dans le site.

  


Nb. SHOB : La surface hors œuvre brute

  


Producteur : Direction du Patrimoine Bâti (DPB)

Mots-clés : 2021,batiments,clermont-ferrand,habitat,surfaces,urbanisme
Formats des ressources : geojson,arcgis geoservices rest api,csv,web page
Licence : License Not Specified
Surfaces utiles par bâtiment - Ville de Clermont-Ferrand
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Ce jeu de données permet d'accéder à la description surfacique des bâtiments clermontois dont la Ville est propriétaire. Le jeu de données précise les surfaces ainsi que la nature des activités organisées dans le site.

Certaines surfaces manquantes seront complétées progressivement par la direction concernée, permettant une mise à jour régulière des informations. 

Dans un souci de transparence, la Ville de Clermont-Ferrand s'efforce de publier des données aussi complètes et précises que possible, et continue d'améliorer ses pratiques pour offrir une information toujours plus accessible et fiable.

Mots-clés : batiments,clermont-ferrand,habitat,habitat-urbanisme,surfaces,urbanisme
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surfacique du plancher alluvial de la haute deule
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Surfacique du plancher alluvial de la Haute Deule	

Source :	-NR-	
Millésime : 	09/05/18	
Diffusion : 	Restreinte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-gestion-du-risque
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surfacique - zone réglementée du PPRI du bassin versant de la LAWE
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Ce jeu de données décrit les zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements des PPR distinguent généralement les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues » lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu et les zones non directement exposées aux risques mais soumises à interdictions ou prescriptions

Source : RISQUES/SDE/PPR
Millésime : 26/08/2021
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0