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Plan Local d'Urbanisme de POUGUES-LES-EAUX

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUGUES-LES-EAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de PRAT-BONREPAUX
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d&#x27;urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu&#x27;à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d&#x27;aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


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DDT Ariège

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-b467bb93-4b58-46d4-a175-a9b34339b4d8)
 * [CNIG PLU octobre 2014](http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37958/fr-120066022-orphan-residentifier-d7ec65a6-6c4a-4576-92a6-26a5c66489fc.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Prat-Bonrepaux
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de PRAT-BONREPAUX
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n7a02703ab116413da9c0d54b96a0c78b,nc851e723274543e3964e7d3d60d17443,n9e45619497334017bc72ef41686ea5cd,n883bb9cf5c8b4af8a17819b89ae8bcd9
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de Presles-en-Brie

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Presles-en-Brie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014

Mots-clés : urbanisme-pos-plu-carte-commmunale-zonage,usage-des-sols
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de Pruillé-l'Éguillé

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pruillé-l'Éguillé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de QUERIGUT
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d&#x27;urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu&#x27;à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d&#x27;aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


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 * [CNIG PLU octobre 2014](http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732)
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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Quérigut
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de QUERIGUT
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : na3f255261d894ff4b6f98d1b0bd77af0,ncc52dad896f44f478ec4a9fc4406e97c,n49fcc32bb4b841e3aa63db211abbbbfe,na69a69a8be7c4c8dbfe35265f6b1c73b
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de RABAT-LES-TROIS-SEIGNEURS
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

La carte communale (CC) est numérisée selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus des secteurs constructibles et inconstructibles (SECTEUR_CC), il peut contenir un autre jeux de données, les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran des secteurs constructibles et inconstructibles et des informations surfaciques qui figurent sur les documents graphiques de la carte communale. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


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 * [CNIG Carte Communale octobre 2014](http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37958/fr-120066022-orphan-residentifier-e14c91cf-07f6-47aa-930b-178f0b8bd338.internet.map)

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Mots-clés : carte-communale,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Rabat-les-Trois-Seigneurs
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de RAVEAU

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAVEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de REGAT
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d&#x27;urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu&#x27;à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d&#x27;aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


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 * [CNIG PLU octobre 2014](http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37958/fr-120066022-orphan-residentifier-97df3714-00b0-4b32-9e61-c8c250f30c5e.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Régat
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de RIGNY-USSE

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIGNY-USSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de RIMONT
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d'urbanisme (PLU) de Rimont est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nb70eb96d5c8d4e56a71af1fb265c924b,nd50c9dd3df2d4d60a765884ed87807f4,nd83c449cccb34f3bb7a71aea0548c502,na84041d5bdde414fb40d58300d58ccf5
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de Roches-Prémarie-Andillé

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Roches-Prémarie-Andillé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de Rospez

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rospez. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de Rots

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rots. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,parcelles-cadastrales,planification,plu,usage-des-sols
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de ROUMENGOUX
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d&#x27;urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu&#x27;à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d&#x27;aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


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__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-afd628e2-68fb-40f0-b0c1-45e6a72e2c8f)
 * [CNIG PLU octobre 2014](http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37958/fr-120066022-orphan-residentifier-e614c996-ee62-4c2f-b010-da71148608c7.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Roumengoux
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de Sacé en Mayenne

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Sacé (code INSEE 53195) approuvé le 18/02/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Sacé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : ccmc,documents-durbanisme,mayenne,plan-local-durbanisme,planification,plu,sace,urbanisme,urbanisme-logement
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de Saint Barthélemy de Séchilienne

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur
la commune de Saint Barthélemy de Séchilienne. Ce PLU est numérisé conformément aux
prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : plu
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de Saint-Baudelle en Mayenne

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Baudelle (code INSEE 53200) approuvé le 09/07/2009. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Baudelle. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : ccmc,documents-durbanisme,mayenne,plan-local-durbanisme,planification,plu,saint-baudelle,urbanisme,urbanisme-logement
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de Saint-Brevin-les-Pins : réglementation de la construction sur le domaine public maritime (Loire-Atlantique) - polygone
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cette couche est un polygone qui spatialise un des éléments du PLU (Plan Local d'Urbanisme) de Saint-Brevin-les-Pins validé en 2014, dans les sites Natura 2000 "Estuaire de la Loire externe".

Cet élément concerne les constructions sur le domaine public maritime et impose qu'elles soient démontables et transportables sans aucun élément à ancrer dans le sol pour un retour du site à l'état initial. 

Nom de la donnée en base : us_atl_n2000_estloire_arrete_plu_dpm_ofb_pol_l93

La table attributaire est composée de 5 champs : 
- fid : identifiant de l'entité
- Zone : zone complète concernée par l'arrêté
- Date : date d'émission de l'arrêté
- Ref_Arrete : référence de l'arrêté
- Type_Arret : échelle de l'arrêté (municipal, départemental,...)
- pdf : Nom de la version pdf de l'arrêté stocké sur le réseau ofb.
- url : Lien internet vers l'arrêté

Mots-clés : constructions,domaine-public-maritime,mer,plan-local-durbanisme,reglementation
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de SAINT-CHAMOND

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHAMOND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Didier - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Saint-Didier (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/7b015b1bfce78f9586e595a8ad765112)

Mots-clés : cadastre,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,standard-cnig-plu,usage-des-sols
Formats des ressources : tab,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de SAINT-EPAIN

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-EPAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : cc,document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de Saint-Esprit

Plan Local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Esprit. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : martinique,planification,plu,saint-esprit,urbanisme,zonage
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Germain-sur-Sarthe

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Germain-sur-Sarthe. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Hippolyte-le-Graveyron - VERSION EN VIGUEUR
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme de Saint-Hippolyte-le-Graveyron (84). Le PLU est consultable et téléchargeable sur le site du [Géoportail de l'Urbanisme](https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/6892502048f08b1018a9787bd4afda84)

Mots-clés : cadastre,document-urbanisme,gpu,plan-local-urbanisme,planification,plu,saint-hippolyte-le-graveyron,standard-cnig-plu,usage-des-sols
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Jean-d'Assé

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Jean-d'Assé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Jean-de-Sauves

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Jean-de-Sauves. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de SAINT-JEAN-DE-VERGES
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d&#x27;urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu&#x27;à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d&#x27;aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-e1a7a034-f726-4b20-96f2-ca3774d51fb2)
 * [CNIG PLU octobre 2014](http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37958/fr-120066022-orphan-residentifier-4a3a1ed4-81ff-4912-a3b5-aaf337ea4421.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Saint-Jean-de-Verges
Formats des ressources : zip,json,shp
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