AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
MOS Bretagne - intersection avec PLU / PLUi / cartes communales
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

MOSXPLU analyse 2024 et 2021 (complète et ajustée) Voir variable type_analyse.
Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (ENAF) du Modèle d'Occupation du Sol de Bretagne, intersectés avec les zonages U, AUc, AUs des Plans Locaux d'Urbanisme et les secteurs 01 et 02 des cartes communales. Représente la surface mobilisable par type de zone PLU ou par type de secteur dans les cartes communales. Les surfaces du MOS situées en zones de prescription surfacique n'ont pas été prises en compte dans l'analyse.
Analyse ajustée : Afin d'améliorer la visibilité, un traitement supplémentaire a été appliqué pour limiter le nombre de zones selon des critères de surface et de nature du code ENAF dans le MOS. Voir https://geobretagne.fr/app/visufoncier pour plus de détail.

Mots-clés : consommation,donnees-ouvertes,inspire,mos,occupation-des-terres,plu,sols,urbanisme,usage-des-sols,utilisation-du-sol,zan,zone-artificialisation-nette
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-01-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Évolutions du mode d'occupation du sol (MOS) - DLVA - 1999-2010-2015-2018
Organisation : Durance Luberon Verdon Agglomération

Représentation numérique des changements de modes d'Occupation du sol en 1999 (Niveau 3), 2010 (Niveau 4), 2015 (Niveau 4), et 2018 (Niveau 4) concernant les communes de la Durance-Lubéron-Verdon-Agglomération. La commune de Saint-Maime n'est pas décrite pour l'année 2015 et 2018.

Mots-clés : alpes-de-haute-provence,mos,occupation-du-sol
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mode d'occupation du sol (MOS) - DLVA - 2018
Organisation : Durance Luberon Verdon Agglomération

Représentation numérique des modes d'Occupation du sol en 2018 (Niveau 4), concernant les communes de la Durance-Lubéron-Verdon-Agglomération. La commune de Saint-Maime n'est pas décrite pour l'année 2018.

Mots-clés : alpes-de-haute-provence,mos,occupation-du-sol
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mos protégé (CDGT 2013)
Organisation : Région Île-de-France

Les bois, espaces naturels et espaces verts et de loisirs existants de la Région Île-de-France inscrits sur la CDGT du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013 (CDGT  : carte de destination générale des différentes parties du territoire).

Cette donnée a notamment pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional qu'est le SDRIF (se référer au fascicule "Orientations règlementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire" 27 décembre 2013). Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013.

Cette donnée réalisée sous la maîtrise d'ouvrage du CRIF ne saurait en aucun cas se substituer à la carte papier réglementaire au 1/150000 du SDRIF approuvé que ce soit pour son interprétation ou son usage ultérieur dans l'élaboration des documents d'urbanisme locaux.

Mots-clés : amenagement,cadre-de-vie-environnement,planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mosaïques 2012 d'orthophotographies aériennes des zones anthropisées des communes de  Guyane
Organisation : Collectivité Territoriale de Guyane

Ce produit est une mosaique d'orthophotographies aériennes numériques couleurs des zones anthropisées des communes de Guyane de 2012 rectifiée dans la projection adaptée au territoire couvert.

Mots-clés : 2012,carte-de-base,french-guiana,guyane-1,imagerie,imageriecartes-de-baseoccupation-des-terres,ortho-image,ortho-imagerie,ortho-imagerie-1,orthophotographie,orthophotoplan
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Motifs de Création

Ce dataset énumère les principales raisons pour lesquelles les auto-entrepreneurs ont choisi de créer leur entreprise. Les motifs incluent l'indépendance, le revenu complémentaire, la passion, et d'autres raisons.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mots outils CE1

Les mots outils sont une liste de mots qu'un élève doit connaître durant son année scolaire de CE1. Ils seront appris au fur et à mesure dans différentes matières, et revus en utilisant la pédagogie dite en spirale.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Mouillage - AOT - Méditerranée
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Mouillage - Autorisation d'occupation temporaire (AOT)
- Données issues de l'enquête auprès des services de l'Etat en 2009
- Zone d'étude: Méditerranée
- Format de la donnée : point, 
- Maître d'ouvrage: PREMAR, DREAL PACA
- Mise en oeuvre : CETE Méditerranée

Mots-clés : aot,mer,mer-mediterranee,mouillage
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Mouillage en Bretagne et dans les Pays de Loire : étude de la fréquentation et de la pression sur les herbiers de zostère dans 13 secteurs à partir d'imagerie aérienne et satellitaire (2018-2022) (Points, Polygones)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

En 2022, une étude a été confiée par la délégation de façade Atlantique (Office Français de la Biodiversité) au bureau d'étude I-Sea pour recenser les bateaux au mouillage et en navigation sur 13 secteurs (Bretagne et Pays de la Loire) à partir d'une banque d'images acquises entre 2018 et 2022 lors de périodes propices à la fréquentation (période estivale, week-end, etc.). L'objectif était de localiser les herbiers soumis à forte pression au mouillage forain sur ces 13 sites à enjeux pré-identifiés : Cap d’Erquy à Saint-Malo, Trégor-Goëlo, Baie de Morlaix, Rade de Brest, Baie de Concarneau, Archipel des Glénan, Ile de Groix, Golfe du Morbihan, Belle-Ile, Houat-Hoëdic, Côte de Guérande/ Saint-Nazaire, Noirmoutier et Ile d’Yeu.

La banque d'images analysée se base sur différentes sources : 
- des images satellite Pléiades acquises via le dispositif DINAMIS (“Pléiades © CNES, Distribution AIRBUS DS) à la demande de l'OFB (50 cm de résolution spatiale), 
- des images aériennes de l’IGN issues de la BD ORTHO HR (20 cm de résolution spatiale) 
- des images disponibles sur la plateforme Google Earth (20 à 50 cm de résolution spatiale).  

Les DDTM 35, 22, 29, 56, 44 et 85 ont fourni les périmètres de mouillage organisé (port, ZMEL ou AOT) nécessaires aux analyses.

Quatre jeux de données géoréférencés ont été produits à l'issue de cette étude :
- L'emprise des images (format Polygone) qui donne le détail des couvertures spatiales de chaque image analysée (nom : us_atl_bzh_pdl_mouillage_2023_img_sce_isea_ofb_pol_2154.shp)
- La localisation et la qualification des navires (format Point), produite grâce à des méthodes de traitement d’images avancées de la famille du deep learning, puis croisée aux données de réglementation des mouillages fournies par les DDTM (nom : us_atl_bzh_pdl_mouillage_2023_bateaux_isea_ofb_pt_2154.shp)
- La fréquentation  (format Polygone) générée par l'agrégation de la donnée de localisation des navires dans des mailles de 50 m (donnée : us_atl_bzh_pdl_mouillage_2023_frequen_isea_ofb_pol_2154.shp)
- La pression des mouillages sur l’herbier par maille (polygone) issue du croisement de la fréquentation avec les enveloppes d'herbiers connues donnée : us_atl_bzh_pdl_mouillage_2023_pressio_isea_ofb_pol_2154.shp).

La description des tables attributaires est détaillée dans le champ 'Informations supplémentaires' visible en "vue complète"

Rapport de l'étude : "OFB-i-Sea 2023., Recensement des bateaux au mouillage à l'aide d'images satellite et aériennes - Rapport méthodologique. 43p"

Mots-clés : bateaux-mouillage-ancre-herbier-zostere-satellite,inspire,life-marha,teledetection-detection-automatique-pleiades-orthophotographie
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:ows-c,wms,wfs
Licence : License Not Specified
Mouillage - Observations sémaphores - Méditerranée
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Mouillages observés depuis les sémaphores.
- Zone d'étude: Méditerranée 
- Format de la donnée : point
- Contexte : Enquête de terrain par questionnaire et comptage
- Mise en oeuvre : CETE Méditerranée
- Echantillon: 19 sémaphores

Mots-clés : enquete,mer,mer-mediterranee,mouillage,semaphore
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Mouillage - photos aériennes- Méditerranée
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Mouillages observés à partir de photos aériennes.
- Sur certaines zones non couvertes par les observations depuis les sémaphores, des
missions aériennes ont été réalisées et exploitées par la Marine Nationale
- Zone d'étude : Méditerranée- Format de la donnée : point, - Mise en oeuvre : CETE Méditerranée

Mots-clés : mer,mer-mediterranee,mouillage,photos-aeriennes
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Mouillage - ZMO - Méditerranée
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Mouillage - Zone de mouillages organisés (ZMO) - Données issues de l'enquête auprès des services de l'Etat en 2009
- Zone d'étude: Méditerranée
- Format de la donnée : point, 
- Maître d'ouvrage: PREMAR, DREAL PACA
- Mise en oeuvre : CETE Méditerranée

Mots-clés : mer,mer-mediterranee,mouillage,zone-de-mouillagse-autorises
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Mouillages groupés du Finistère
Organisation : DDTM Finistère

Recensement des mouillages groupés sur l'ensemble du littoral du Finistère
ZMEL : Zone de Mouillages et d’Équipements Légers.

Données à jour le 01/06/2026

Mots-clés : donnees-ouvertes,finistere,inspire,mer-littoral-navigation-maritime,mouillages,reseaux-de-transport,zmel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mouillages groupés du Finistère
Organisation : DDTM Finistère

Recensement des mouillages groupés sur l'ensemble du littoral du Finistère ZMEL : Zone de Mouillages et d’Équipements Légers. Donnée à jour le 02/04/2025

Mots-clés : donnees-ouvertes,finistere,mer-littoral-navigation-maritime,mouillages,reseaux-de-transport,zmel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ne8e35d9d11994fce9bf24ade2985a910,nabb6abfc55b84d9c84f90f7b8dbcd224,n102c26fd87684b39ae4467df31db3839,nc30d75b911e641cebb6af03170083047,ncc5c165726394b3692b2e490913e698d,n08f2c43c11c14f118908ce678421e210
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mouillages hors ports en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Localisation des périmètres de mouillages hors ports en Charente-Maritime.
La demande de création d&#x27;une zone de mouillage est à l&#x27;initiative de la commune sur le territoire duquel elle est envisagée ou de toute autre personne publique ou privée, la commune ne disposant pas d&#x27;exclusivité. 
L&#x27;autorisation est délivrée à titre précaire et révocable et peut être retirée en totalité ou en partie avant l&#x27;expiration du terme fixé dans l&#x27;intérêt du domaine occupé ou pour des motifs d&#x27;intérêt général.

__Origine__

Digitalisation sous mapinfo à partir des zonages papier des documents d&#x27;urbanisme communaux, calés sur le SCAN 25. Continuité intercommunale garantie par les limites administratives de de la BD Carto.


__Organisations partenaires__

DDTM Charente-Maritime

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-b20a4ff8-d794-4757-99e4-9b3dcdbe6075)
 * [Accès au service de téléchargement simple du jeu et des documents associés](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id&#x3D;e3e1a9c8-2d99-4039-80f6-6f3630b213f1&amp;scope&#x3D;INTERNET)
 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/apps/search/?uuid&#x3D;fr-120066022-jdd-b75b5669-be32-46c3-bc07-2b62ac3242f2)
 * [Téléchargement simple du jeu et des documents associés](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;e3e1a9c8-2d99-4039-80f6-6f3630b213f1&amp;dataType&#x3D;dataset)
 * [Vue XML des métadonnées](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/xml_iso19139?uuid&#x3D;fr-120066022-jdd-b75b5669-be32-46c3-bc07-2b62ac3242f2)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7137fc5aa13842d3ae4389c3d205aa8beca7ab86)

Mots-clés : donnees-ouvertes,mer-littoral-navigation-maritime,mouillages,passerelle-inspire,regions-maritimes,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mouillages hors ports en Charente-Maritime
Organisation : DDT de la Marne (DDT51)

Localisation des périmètres de mouillages hors ports en Charente-Maritime.
La demande de création d&#x27;une zone de mouillage est à l&#x27;initiative de la commune sur le territoire duquel elle est envisagée ou de toute autre personne publique ou privée, la commune ne disposant pas d&#x27;exclusivité. 
L&#x27;autorisation est délivrée à titre précaire et révocable et peut être retirée en totalité ou en partie avant l&#x27;expiration du terme fixé dans l&#x27;intérêt du domaine occupé ou pour des motifs d&#x27;intérêt général.

__Origine__

La géométrie des périmètres OPAH se construit par l&#x27;agrégation géométrique des polygones représentant les communes concernées par ces OPAH.
Figurent dans cette classe d&#x27;objets toutes les OPAH en cours pour lesquelles une convention a été signée.
Les périmètres opérationnels d&#x27;intervention figurant dans les conventions OPAH ne sont pas modélisés par cette classe d&#x27;objets.


__Organisations partenaires__

DDT Marne, DDTM Charente-Maritime

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-91fe2364-9107-4612-8178-6208a6ec2ee7)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fe6aed5dc02f280f36e2a60b3fbe39bccdd504ec)

Mots-clés : donnees-ouvertes,mer-littoral-navigation-maritime,mouillages,passerelle-inspire,regions-maritimes,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,dbf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mouillages individuels déclarés du Finistère
Organisation : DDTM Finistère

Mouillages individuels déclarés par Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) représentés par un cercle.
Source :  Extraction depuis l’application « ADOC web » le 28/05/2026

Mots-clés : donnees-ouvertes,finistere,inspire,mer-littoral-navigation-maritime,mouillage,reseaux-de-transport
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mouillages individuels du Finistère
Organisation : DDTM Finistère

Mouillages individuels déclarés par Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) représentés par un cercle.
Source :  Extraction depuis l’application « ADOC web » le 27/02/2025

Mots-clés : donnees-ouvertes,finistere,inspire,mer-littoral-navigation-maritime,mouillage,reseaux-de-transport
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mouillages individuels et mouillages groupés du Finistère
Organisation : DDTM Finistère

Mouillages individuels du Finistère déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT)
Mouillages groupés du Finistère (ZMEL : zone de mouillages et d’équipements légers)

Mots-clés : donnees-ouvertes,finistere,inspire,mer-littoral-navigation-maritime,mouillage,reseaux-de-transport,zmel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
MOULIN DE FOURGES
Organisation : Moulin de Fourges

À 10 MIN DE GIVERNY ET 1H DE PARIS, DÉCOUVREZ L’HÔTEL DU MOULIN, UNE ÉTAPE BUCOLIQUE ET GOURMANDE AUX PORTES DE LA NORMANDIE.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : png
Licence : License Not Specified
Moulins à vent (OSM)

Cette donnée renseigne l’emplacement des moulins à vent dans la région Languedoc Roussillon. Cette donnée n’est pas une donnée institutionnelle issue des services de la Ville de Montpellier, il s’agit d’une donnée citoyenne extraite d’OpenStreetMap, projet de cartographie libre et collaborative http://www.openstreetmap.fr, ces données sont disponibles sous la licence libre ODbL. Elles sont mises à jour tous les dimanche matin. 

OpenStreetMap est un projet libre de constitution d'une base de données géographique mondiale. L'ajout et la correction des données dans la base sont réalisés de manière collaborative par des contributeurs volontaires. OpenStreetMap est souvent présenté comme &#171; le wikipédia de la cartographie &#187;. 

Le modèle des données brutes d'OpenStreetMap est orienté pour faciliter la contribution par des utilisateurs qui ne sont pas forcément des spécialistes de la géomatique. Les objets géographiques de ce modèle (nodes, ways, relations) ne correspondent pas aux objets habituellement manipulés dans le monde de la géomatique professionnelle. Les valeurs attributaires associées ne sont pas non plus sous la forme habituelle (il s'agit d'un système ouvert de tags permettant plus de souplesse dans la description des objets). 

Pour cette donnée les tags concernés sont les suivants : 

man_made=windmill 

Le fichier de données est accompagné d'une fiche descriptive plus complète.

Mots-clés : moulin,openstreetmap,patrimoine,tourisme,vent
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Moulins et meuniers en 1801
Organisation : Ministère de la Culture

Trois enquêtes sur les moulins à farine sont diligentées par l'Etat entre l'an II (1794) et 1809. L'enquête de l'an X (1801) concerne plus spécifiquement l'approvisionnement de Paris. Les réponses comportent, en plus des informations économiques et statistiques attendues, la liste des meuniers. Cette enquête ne concerne que 8 départements (Aisne, Eure, Eure-et-Loir, Loiret, Marne, Oise, Seine, Seine-et-Marne et Seine-et-Oise), représentant tout de même 5157 moulins.  
  
Le jeu de données mis à disposition est issu d'un index nominatif élaboré dans les années 1990 par M. Illaire ([consultable en ligne](https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_058838)). Sont répertoriées, pour chaque moulin, les informations suivantes : 

  * nom du meunier ;
  * prénom du meunier (le cas échéant) ;  

  * commune d'exercice ;
  * département ;  

  * type de moulin (à eau ou à vent) ;  

  * nom du moulin ;
  * observations éventuelles ;
  * URL de la notice sur le portail des Archives nationales ;
  * cote.



Un meunier pouvant être propriétaire de plusieurs moulins, un individu peut avoir plusieurs entrées.

Mots-clés : 19e-siecle,archives,culture,economie,femme,histoire,individu,ministeredelaculture,moulin,premier-empire
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mouvement social de juin 2014 : reprises du travail
Organisation : SNCF

Mouvement social de juin 2014 : reprises du travail en temps réel.

Vous avez des questions ou des remarques sur ces données ? Rendez-vous sur le [ forum](http://data.sncf.com/forum/vos-retours-sur-les-donnees) de data.sncf.com.

Mots-clés : mouvements-sociaux,social-et-ressources-humaines
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Other (Open)
Mouvements au sein de l'Assemblée régionale Nord - Pas-de-Calais 2010 - 2015
Organisation : Région Hauts-de-France

Changements intervenus dans la composition de l'Assemblée régionale du Nord - Pas-de-Calais durant la mandature 2010 - 2015.

Mots-clés : administration,administration-regionale,dcat,mouvement,nord-pas-de-calais-ancienne-region
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link:landing_page
Licence : License Not Specified
Mouvements de terrain
Organisation : Département de l'Hérault

Ce jeu de données regroupe tous les sinistres et désordres aux constructions et aux infrastructures recensés à ce jour, occasionnés par des mouvements de terrain d'origine géologique.

Ces mouvements sont de 4 types :

  * chutes de blocs,
  * glissements et coulées boueuses,
  * affaissement de cavités (naturelles ou anthropiques),
  * mouvements différentiels (phénomènes de retrait/gonflement).



Cette liste a été établie à partir d'études bibliographiques, et d'observations de terrain.

Mots-clés : affaissement,chutes,environnement,glissement,mouvement,territoires-agriculture-et-innovations
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Doubs

Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles concernent les éboulements, chutes de pierres et de blocs.

Mots-clés : adherents-sinp-bourgogne,autorites-publiques-sinp,ddt-25,donnees-ouvertes,doubs,dreal-interne,eboulement,grand-public,mouvement-de-terrain,risque,signataires,sphere-publique
Formats des ressources : zip,shp,odt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (ponctuel)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Doubs

Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Cette table regroupe les mouvements de terrain liés aux affaissements et effondrements des sols.

Mots-clés : affaissement,donnees-ouvertes,doubs,effondrement,gestion-du-risque,mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
Formats des ressources : shp,odt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Doubs

Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles portent sur l'aléa affaissement/effondrement lié à la présence de cavités souterraines d'origine naturelle (karst, suffosion).

Mots-clés : affaissement,doubs,effondrement,mouvement-de-terrain,risque,risque-naturel,zone-a-risque-naturel
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0