AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Liste des engagements du plan d'action Partenariat pour un Gouvernement Ouvert (Open Government Partnership)
Acronyme : OGP
Organisation : Direction Interministérielle de la Transformation Publique

Le Partenariat pour un gouvernement ouvert (PGO) ou « Open Government Partnership » (OGP) est une initiative internationale regroupant 78 États et 76 collectivités territoriales, qui produisent tous les deux ans des plans d’actions en faveur de la transparence, de la participation et de la collaboration avec la société civile. La France y a adhéré en 2014.  

Fière de ses deux précédents plans d’actions publiés en 2015 et en 2017, la France s’est positionnée comme pionnière en matière de gouvernement ouvert à l’échelle internationale, notamment en s’affirmant comme fer de lance sur les sujets de gouvernance numérique, d’ouverture de données et des algorithmes, mais aussi en explorant de nouveaux modes de coopération entre les agents publics, les talents du numérique et les citoyens.  

Dans ce contexte, les engagements de ce plan d’action national s’inscrivent dans la continuité des deux précédents, en laissant une place importante au numérique au service des valeurs de transparence, de participation et d’évaluation de l’action publique, tout en explorant des chantiers inédits, au plus près des préoccupations des citoyens, tels que l’inclusion numérique, la justice, les territoires ou encore l’engagement citoyen. 

Les engagements ont fait l’objet d’une construction avec la société civile. Reflet de cette large mobilisation, le plan 2021-2023 engage de nouveaux acteurs cruciaux pour la démarche, parmi lesquels la Cour de cassation, le Conseil d’Etat, la Commission  de l’informatique et des libertés, le Conseil supérieur de l’audiovisuel, ou encore le Conseil national du numérique.

Mots-clés : opengov
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Liste des entreprises agréées pour le matériel des casinos
Acronyme : SFM casinos
Organisation : Ministère de l'intérieur

Jeu de données composé de 3 types d'information :
- Raison sociale des sociétés ;
- Date d'entrée en vigueur de l'agrément ;
- Adresse du siège social des sociétés.

Mots-clés : agrement,casinos,materiel,societes
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Liste des entreprises (Base SIRENE v3) - Commune de Lorient
Organisation : Ville de Lorient

Retrouvez toutes les entreprises et leurs établissements. La base Sirene® est actualisée tous les jours, elle regroupe environ 30 millions d'établissements en activité ou non. 

Données basées sur le stock de 2026-04.

**Remarque :** Opendatasoft a arrêté depuis fin février les mises à jour quotidiennes du dataset SIRENE v3 depuis la dernière mise à jour de l'API de l'INSEE. En effet, nous rencontrons de nombreuses difficultés avec l'API tant sur sa stabilité que sur des problématiques de mises à jour.

  


### **IMPORTANT**

La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent :

  * Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Loi CNIL : <https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee>
  * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique.



En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que :

> "Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."

### **SIRENE BY ODS**

ODS présente une base des établissements consolidée avec les données de son unité légale associée.

#### **Enrichissements**

  * ajout des libellés des codes NAF et catégories juridiques;
  * ajout des libellés tranches légales et des types de voie;
  * ajout des hierarchies administratives (reg/arr/dep/epci);
  * ajout de la géolocalisation des établissements via un géocodage BAN;
  * changement de certaines abréviations (F/M, O/N, A/C) par le libellé correspondant (sexeunitelegale, etatadministratifunitelegale, caractereemployeurunitelegale, etatadministratifetablissement, etablissementsiege, caractereemployeuretablissement)
  * ajout d'un champ "première ligne d'adressage" avec la civilité + nom prénom personne de l'unité legale
  * ajout d'un champ adresse établissement (concaténation num + type + voie)



#### **Notes**

  * les valeurs de "date de début de l’établissement" ont été reconstruites à partir d’une ancienne version pour une centaine d’enregistrements dont les valeurs étaient incohérentes.

Mots-clés : economy,entreprises,insee,lorient,siren,sirene,siret,ville-de-lorient
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : plain,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,parquet,xml,csv,zip,json,turtle,octet-stream,n3
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des entreprises de l'ESS
Organisation : ESS France

### Pourquoi une liste des entreprises de l'ESS (Economie Sociale et Solidaire) ?

L’article 6 de la loi ESS confie aux **Chambres régionales de l'ESS** "la publication et la tenue à jour de la liste des entreprises de l’ESS". **ESS France** centralise la publication de cette liste sur son site Internet. Toutes les entreprises de l’ESS, employeuses et non employeuses, ont vocation à figurer dans la liste.

Cette liste est mobilisée par les établissements bancaires français pour le **livret de développement durable et solidaire (LDDS)** encadré par la loi n° 2016-1691 dite loi « Sapin II ». 



### Liens utiles :
Description des éléments du jeu de données : [**liste-des-entreprises-de-less**](https://www.ess-france.org/fr/la-liste-des-entreprises-de-less)
Description du LDDS : [**livret-de-developpement-durable-et-solidaire**](https://www.ess-france.org/livret-de-developpement-durable-et-solidaire-ldds)
Pour plus d'informations sur les Chambres de l'ESS en France : [**ess-france.org**](https://www.ess-france.org/)





Mots-clés : economie-sociale-et-solidaire,livret-de-developpement-durable-et-solidaire,observatoire-economique
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-05-23 – 2023-05-24
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des entreprises inscrites dans la démarche QUALITASS
Acronyme : QUALITASS
Organisation : Fédération Nationale des Syndicats de l'Assainissement et de la Maintenance Industrielle

La Fédération Nationale des Syndicats de l'Assainissement et de la maintenance industrielle - FNSA - accompagne au quotidien ses adhérents et représente nationalement leur profession au travers de 5 syndicats de métiers et 1 association : le SNEA (Syndicat National des Entreprises de service d'hygiène et d'Assainissement), le SMI2D (Syndicat National de la Maintenance Industrielle et de la collecte de Déchets Dangereux), le SYNCRA (le Syndicat National des Contrôleurs de Réseaux), le SYNABA (Syndicat National des Bureaux d'études en Assainissement), le SYFFA (Syndicat national des Fabricants et Fournisseurs de matériels d'Assainissement) et APLICA (Association Professionnelle des Laveurs Intérieurs de Citernes Agréées). Les entreprises adhérentes sont spécialisées dans l'assainissement (curage de réseaux, vidange de fosses, entretien de bacs à graisses, contrôle de réseaux et inspection télévisée, hygiène immobilière, bureaux d'études) mais également dans la maintenance industrielle (pompage et nettoyage à la haute pression) et la collecte de déchets dangereux (liquides, pâteux ou pulvérulents).

Fréquence de mise à jour : quarterly
Licence : License Not Specified
Liste des entreprises inscrites dans la démarche QUALITASS
Acronyme : QUALITASS
Organisation : Fédération Nationale des Syndicats de l'Assainissement et de la Maintenance Industrielle

La Fédération Nationale des Syndicats de l’Assainissement et de la Maintenance Industrielle – FNSA - en collaboration avec le Bureau Veritas Certification a créé, dès 1996, une qualification professionnelle spécifique aux métiers de l’assainissement et de la maintenance industrielle : QUALITASS.
Cette qualification professionnelle permet aux entreprises d’assainissement et de maintenance industrielle de proposer des garanties en matière de qualité des prestations, de sécurité des opérateurs et de maîtrise des impacts sur l’environnement.
L’entreprise peut solliciter une qualification dans une ou plusieurs des 7 activités concernées par la démarche QUALITASS :
•	Vidange/curage,
•	Collecte de déchets industriels,
•	Nettoyages industriels et pétroliers,
•	Inspection télévisée des réseaux d’égout,
•	Centre de tri – transit, regroupement pour déchets,
•	Centre de traitement des déchets d’assainissement (Graisses, Sables de curage et matières
de vidange)
•	Hygiène immobilière


Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des entreprises RGE
Organisation : ADEME

L'ADEME et les pouvoirs publics accordent la mention "Reconnu Garant de l'Environnement" (RGE) à certains professionnels du secteur du bâtiment et des énergies renouvelables. Cette mention donne la possibilité aux entreprises de se former aux énergies renouvelables. Elle est aussi une reconnaissance de qualité et permet aux clients de ces entreprises d'obtenir les aides publiques allouées aux travaux de performance énergétique. En effet, RGE est une mention indispensable pour que les clients bénéficient des aides de l’État (MaPrimeRénov’, aides ANAH, ECO-Prêt à Taux Zéro, fiches CEE, Fonds chaleur de l’ADEME...) lors des travaux d’amélioration de la performance énergétique.

La mention RGE est donnée aux entreprises à l'origine de travaux d'amélioration énergétique, d'installations d'équipements utilisant une source d'énergie renouvelable ou d'études concourant à la rénovation énergétique ou à l’installation d’énergies renouvelables.

Ainsi, le jeu de données présenté ici est un recensement actualisé quotidiennement des entreprises RGE avec leur domaine de travaux.

Pour plus d'informations sur les entreprises RGE, vous pouvez vous rendre sur https://france-renov.gouv.fr/



Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des entreprises RGE (Reconnu Garant de l'Environnement) en Pays de la Loire
Organisation : TEO, observatoire de la transition écologique des Pays de la Loire

L'ADEME et les pouvoirs publics accordent la mention "Reconnu Garant de l'Environnement" (RGE) à certains professionnels du secteur du bâtiment et des énergies renouvelables. Cette mention donne la possibilité aux entreprises de se former aux énergies renouvelables. Elle est aussi une reconnaissance de qualité et permet aux clients de ces entreprises d'obtenir les aides publiques allouées aux travaux de performance énergétique. En effet, RGE est une mention indispensable pour que les clients bénéficient des aides de l’État (CITE, ANAH, ECOPTZ, CEE, Fonds chaleur de l’ADEME...) lors des travaux d’amélioration de la performance énergétique.

La mention RGE est donnée aux entreprises à l'origine de travaux d'amélioration énergétique, d'installations d'équipements utilisant une source d'énergie renouvelable ou d'études concourant à la rénovation énergétique ou à l’installation d’énergies renouvelables.

Ainsi, le jeu de données présenté ici est un recensement actualisé quotidiennement des entreprises RGE avec leur domaine de travaux.

Mots-clés : diffuse-sur-data-gouv-fr,energie-climat,residentiel,teo,tertiaire,urbanisme-logement
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des entreprises sur zones d'activités et leurs effectifs

Liste des entreprises situées sur l'ensemble des zones d'activités recensées en Loir-et-Cher, avec leurs coordonnées, activité et effectif.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2011-10-31 – 2011-10-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des EPCI 76 eligibles R3232 1 20220503
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce fichier propose une liste des intercommunalités de la Seine-Maritime satisfaisant aux critères définis par l’article R.3232-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (_voir glossaire dans les métadonnées_), et à ce titre éligibles à l’assistance technique départementale, telle que définie par les articles L.3232-1-1 et suivants du CGCT.

  


  


Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/25380192b28e4d1995066e0028f3737f/data)  


  


  


Ressources complémentaires

  * Observatoire des territoires <https://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/index.php/potentiel-financier-par-habitant>



Ce site, animé par l’agence nationale des collectivités territoriales (ANCT), propose en téléchargement au format xlsx la liste des potentiels financiers par habitant par commune en France en 2021, établie à partir des données de la direction générale des collectivités locales (DGCL).

Le potentiel financier (voir glossaire dans les métadonnées) remplace, depuis 2005, le potentiel fiscal comme élément de mesure de la richesse théorique d’une commune.  


  


  * Préfecture de la Seine-Maritime <https://www.seine-maritime.gouv.fr/content/download/47819/310658/file/recueil-76-2021-136-recueil-des-actes-administratifs.pdf#anchor-18>

Le site de la Préfecture de la Seine-Maritime propose en téléchargement au format pdf le recueil des actes administratifs normal n°136, publié le 20 août 2021, au sein duquel figure, p. 154, l’arrêté préfectoral du 17 août 2021 portant mise à jour de la liste des communes considérées comme rurales (voir Glossaire dans les métadonnées) dans le Département de la Seine-Maritime.

  


  * Site de l’INSEE [https://www.insee.fr/fr/statistiques/4989704?sommaire=4989761](https://www.insee.fr/fr/statistiques/4989704?sommaire=4989761)

Le site de l’institut national de la statistique et des études économiques propose en téléchargement, au format xls, les données relatives à la population 2018 par communes, cantons et arrondissements du Département de la Seine-Maritime .

Mots-clés : aide,assistance-technique,epci,geospatial,ingenierie-territoriale
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Liste des EPCI et compétences / Arrondissement Saint-Amand-Montrond
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Les données de la base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) comportent des informations sur les intercommunalités.

Vous trouverez plusieurs fichiers :

  * **Liste des groupements** : la situation géographique, la nature juridique, la date de création, le périmètre, le profil financier ;
  * **Coordonnées des groupements** : des moyens pour contacter un groupement ;
  * **Compétences des groupements** : les compétences exercées par les groupements ;
  * **Périmètre des EPCI à fiscalité propre**.



## Site web et exports complémentaires

Ces données sont publiées sur le site <https://www.banatic.interieur.gouv.fr>. Vous pourrez exporter des données uniquement pour certaines régions ou départements sur ce site.

Mots-clés : administration,communaute-de-communes,competence,epci
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des équipements administratifs municipaux dédiés aux services de l'emploi sur le territoire de Grand Paris Sud Est Avenir
Acronyme : GPSEA
Organisation : Grand Paris Sud Est Avenir

Ce jeu de données liste des équipements administratifs municipaux dédiés aux services de l'emploi sur le territoire de GPSEA : espace départemental des solidarités, maison de l'emploi. Pour chaque équipement, il précise l’adresse, les coordonnées géographiques, le nom, le type et le code de l’équipement public.
Les communes concernées sont Chennevières-sur-Marne, Le Plessis-Trévise, Boissy-Saint-Léger, Limeil-Brévannes, Chennevières-sur-Marne et Sucy-en-Brie.

Mots-clés : batiment,emploi,equipement-public,service-public
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des équipements (bibliothèques ou points de lecture) créés ou supprimés depuis 2008 en Loir-et-Cher

Ensemble des équipements (bibliothèques ou points de lecture) qui ont été créés ou supprimés depuis 2008. On trouve également leur réseau de rattachement et le mode de desserte.
Fichier téléchargeable au format csv et disponible pour l'ensemble du département.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2012-01-03 – 2012-01-03
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des équipements de plaisance en Aquitaine
Organisation : Ressourcerie datalocale

[ **Jeu de données archivé** : Retrouvez les données directement sur [la base DATAtourisme](https://www.data.gouv.fr/datasets/datatourisme-la-base-nationale-des-donnees-publiques-dinformation-touristique-en-open-data) ]

Liste des équipements de plaisance (écluses, haltes nautiques, ports de plaisance, yacht club) en Aquitaine, issue de la base de données SIRTAQUI.

Ce fichier contient les informations de géolocalisation et de contact, les informations sur le type d’équipement, les marques et labels, les conditions d’ouverture et de visites, les tarifs, les équipements et les services proposés.

Formats des ressources : csv
Liste des équipements de plaisance en Aquitaine
Organisation : Ressourcerie datalocale

Liste des équipements de plaisance (écluses, haltes nautiques, ports de plaisance, yacht club) en Aquitaine, issue de la base de données SIRTAQUI.

Ce fichier contient les informations de géolocalisation et de contact, les informations sur le type d’équipement, les marques et labels, les conditions d’ouverture et de visites, les tarifs, les équipements et les services proposés.

Mots-clés : nautisme,navigation,plaisance,tourisme
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Liste des équipements de plaisance en Aquitaine
Organisation : Ressourcerie datalocale

Liste des équipements de plaisance (écluses, haltes nautiques, ports de plaisance, yacht club) en Aquitaine, issue de la base de données SIRTAQUI.

Ce fichier contient les informations de géolocalisation et de contact, les informations sur le type d’équipement, les marques et labels, les conditions d’ouverture et de visites, les tarifs, les équipements et les services proposés.

Mots-clés : nautisme,navigation,plaisance,tourisme
Formats des ressources : xml,csv
Licence : License Not Specified
Liste des équipements de plaisance en Aquitaine
Organisation : Ressourcerie datalocale

Liste des équipements de plaisance (écluses, haltes nautiques, ports de plaisance, yacht club) en Aquitaine, issue de la base de données SIRTAQUI.

Ce fichier contient les informations de géolocalisation et de contact, les informations sur le type d’équipement, les marques et labels, les conditions d’ouverture et de visites, les tarifs, les équipements et les services proposés.

Mots-clés : nautisme,navigation,plaisance,tourisme
Fréquence de mise à jour : weekly
Formats des ressources : csv,xml
Licence : License Not Specified
Liste des équipements de plaisance en Aquitaine
Organisation : Ressourcerie datalocale

Liste des équipements de plaisance (écluses, haltes nautiques, ports de plaisance, yacht club) en Aquitaine, issue de la base de données SIRTAQUI. Ce fichier contient les informations de géolocalisation et de contact, les informations sur le type d’équipement, les marques et labels, les conditions d’ouverture et de visites, les tarifs, les équipements et les services proposés.

Mots-clés : nautisme,navigation,plaisance,tourisme
Fréquence de mise à jour : weekly
Formats des ressources : csv,xml
Licence : License Not Specified
Liste des équipements et organismes culturels de Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

~~Liste des organismes et des équipements et organismes culturels de Rennes Métropole, extraite de la base de données[Vivre à Rennes](https://data.rennesmetropole.fr/explore/dataset/base-orga-var/)~~

Ce jeu de données n'est plus à jour et sera supprimé. Merci de basculer sur la base Sites et Organismes.

Site: <https://data.rennesmetropole.fr/explore/dataset/sites_organismes_sites/>

Organismes: <https://data.rennesmetropole.fr/explore/dataset/sites_organismes_organismes/information/>

Mots-clés : culture-sports-loisirs,equipements
Fréquence de mise à jour : weekly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste des équipements liés à la petite enfance
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Vous trouverez ici la liste des établissements liés à la petite enfance sur le territoire de la Métropole.

Mots-clés : creche,petite-enfance,social
Formats des ressources : xls,csv,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des équipements publics gérés par le département des Hautes Pyrénées
Organisation : Département des Hautes-Pyrénées

Liste des équipements publics gérés par le Département des Hautes Pyrénées (Maison Départementale de la Solidarité, Centre Médico-Sociaux, Collèges, Agences, Antennes, Gendarmeries, …).

Mots-clés : culture-patrimoine,equipements,patrimoine,sites
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des équipements publics gérés par le département des Hautes Pyrénées
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Liste des équipements publics gérés par le Département des Hautes Pyrénées (Maison Départementale de la Solidarité, Centre Médico-Sociaux, Collèges, Agences, Antennes, Gendarmeries, …).

Mots-clés : equipements,patrimoine,sites,valorisation-du-patrimoine-regional
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des équipements publics gérés par Noyal-Pontivy
Organisation : Ville de Noyal-Pontivy

Données de la Ville de Noyal-Pontivy sur ses équipements publics conformément au format préconisé par OpenDataFrance : https://lc.cx/gmEd

Mots-clés : administration-publique,batiment,equipement
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2017-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Noyal-Pontivy
Formats des ressources : xml,csv,odata,html,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des équipements publics gérés par Noyal-Pontivy
Organisation : Ville de Lanester

Données de la Ville de Noyal-Pontivy sur ses équipements publics conformément au format préconisé par OpenDataFrance : https://lc.cx/gmEd

Mots-clés : administration,amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,batiment,club,competition,coordonnees,equipement,equipement-sportif,service-public,sport
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des équipements publics proposant un réseau WiFi public gratuit
Organisation : Orléans Métropole

Liste des équipements publics d'Orléans Métropole équipés de bornes Wifi accessibles à tous, gratuitement.

Mots-clés : amenagement-numerique,equipements-publics
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0