AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Xème PROGRAMME : ZONAGE ENJEU EAU POTABLE
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Points clefs du Xème Programme d’Intervention :

RELEVER DES NOUVEAUX DEFIS
Reconquérir, restaurer et entretenir les milieux naturels aquatiques
Agir en priorité dans les secteurs les plus sensibles, aider les collectivités et les industriels à poursuivre leur assainissement et à limiter l’impact des polluants de toutes origines
Renforcer la lutte contre la pollution d’origine agricole

PRESERVER LES SUCCES REMPORTES
Protéger la ressource et garantir une eau potable de qualité
Inciter à être toujours plus performant dans le fonctionnement des ouvrages

ASSURER UNE SOLIDARITE DURABLE
Garantirla solidarité urbain - rural
Apporter aide et expertise durables aux pays émergents et en voie de développement

PLANIFIER, SOUTENIR et PROMOUVOIR

REDUIRE LES COUTS DE FONCTIONNEMENT


L’Agence met en œuvre un panel d’actions pour améliorer les caractéristiques physiques des habitats aquatiques.

Ce panel d’actions  est constitué entre autres de:
-La réalisation d’effacement ou l’aide  à l’effacement des barrages afin de permettre aux poissons de remonter ou descendre les rivières ( en particulier les anguilles, saumons et truites de mer)
-L’acquisition ou l’aide à l’acquisition de zones humides afin de les préserver et les valoriser ( entre autres par une utilisation agricole)
-L’aide à la restauration et à l’entretien des cours d’eau ( méandrage, ripisylve, reconstitution des berges, ..)
-L’aide à la création de zones d’expansion de crues

Mots-clés : artois-picardie,donnees-ouvertes,eau,eau-superficielle,gouvernance-et-gestion-integree-de-leau-politique-publique,impact-sur-lenvironnement,milieu-aquatique,unites-administratives
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Xème PROGRAMME : ZONAGE ENJEU EAU POTABLE
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Points clefs du Xème Programme d’Intervention :

RELEVER DES NOUVEAUX DEFIS
Reconquérir, restaurer et entretenir les milieux naturels aquatiques
Agir en priorité dans les secteurs les plus sensibles, aider les collectivités et les industriels à poursuivre leur assainissement et à limiter l’impact des polluants de toutes origines
Renforcer la lutte contre la pollution d’origine agricole

PRESERVER LES SUCCES REMPORTES
Protéger la ressource et garantir une eau potable de qualité
Inciter à être toujours plus performant dans le fonctionnement des ouvrages

ASSURER UNE SOLIDARITE DURABLE
Garantirla solidarité urbain - rural
Apporter aide et expertise durables aux pays émergents et en voie de développement

PLANIFIER, SOUTENIR et PROMOUVOIR

REDUIRE LES COUTS DE FONCTIONNEMENT


L’Agence met en œuvre un panel d’actions pour améliorer les caractéristiques physiques des habitats aquatiques.

Ce panel d’actions  est constitué entre autres de:
-La réalisation d’effacement ou l’aide  à l’effacement des barrages afin de permettre aux poissons de remonter ou descendre les rivières ( en particulier les anguilles, saumons et truites de mer)
-L’acquisition ou l’aide à l’acquisition de zones humides afin de les préserver et les valoriser ( entre autres par une utilisation agricole)
-L’aide à la restauration et à l’entretien des cours d’eau ( méandrage, ripisylve, reconstitution des berges, ..)
-L’aide à la création de zones d’expansion de crues

Mots-clés : artois-picardie,donnees-ouvertes,eau,eau-superficielle,gouvernance-et-gestion-integree-de-leau-politique-publique,impact-sur-lenvironnement,milieu-aquatique,unites-administratives
Formats des ressources : wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
XYNTHIA Clichés aériens du 4 mars 2010 du littoral des Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Visualisation des photos obliques aériennes réalisées le 4 mars 2010, suite à la tempête XYNTHIA des 27 et 28 février 2010 par la DREAL.

__Origine__

Photos obliques réalisées le lendemain de la tempête par le photographe de la DREAL, géolocalisées manuellement par un opérateur.


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ea0fc962131bb4d2630d4774a6a59c83ec753910)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,environment,grand-public,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire,risques-naturels,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
XYNTHIA Clichés aériens du 4 mars 2010 du littoral des Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Visualisation des photos obliques aériennes réalisées le 4 mars 2010, suite à la tempête XYNTHIA des 27 et 28 février 2010 par la DREAL.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,grand-public,open-data,pays-de-la-loire,risques-naturels,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Ycéo - Arrêts, horaires et lignes urbaines et scolaires (GTFS)
Organisation : Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Arrêts, horaires et circuits urbains et scolaires du réseau Ycéo des bus circulant sur le territoire de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire).

Format GTFS

Mots-clés : arret,bus,deplacement,gtfs,horaires,mobilite,scolaire,transport-en-commun,yceo
Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2025-08-12 – 2029-03-10
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : json,csv,octet-stream
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ycéo - Arrêts lignes urbaines (GTFS)
Organisation : Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Arrêts des bus du réseau Ycéo circulant sur le territoire de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire). (GTFS Stops)

Mots-clés : arret,bus,deplacement,gtfs,mobilite,transport-en-commun,yceo
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ycéo - Arrêts scolaires
Organisation : Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Arrêts des bus scolaires du réseau Ycéo circulant sur le territoire de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire) (GTFS Stops)

Mots-clés : deplacement,mobilite,scolaire,transport-en-commun
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ycéo - Arrêts scolaires (GTFS)
Organisation : Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Arrêts des bus scolaires du réseau Ycéo circulant sur le territoire de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire) (GTFS Stops)

Mots-clés : arret,bus,deplacement,gtfs,mobilite,transport-en-commun,yceo
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ycéo - Circuits scolaires
Organisation : Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Parcours des bus du réseau scolaire de Ycéo circulant sur le territoire de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire). (GTFS Routes)

Mots-clés : bus,deplacement,lignes,lignes-scolaires,mobilite,scolaire,transport-en-commun
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ycéo - Circuits scolaires (GTFS)
Organisation : Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Parcours des bus du réseau scolaire de Ycéo circulant sur le territoire de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire). (GTFS Routes)

Mots-clés : bus,deplacement,gtfs,lignes,lignes-scolaires,mobilite,scolaire,transport-en-commun,yceo
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ycéo - lignes bus graphiques
Organisation : Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Lignes graphiques des bus du réseau Ycéo circulant sur le territoire de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire).

Mots-clés : arret,bus,deplacement,gtfs,mobilite,transport-en-commun,yceo
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ycéo - Lignes de transport collectif (GTFS)
Organisation : Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Réseau de transport collectif Ycéo circulant sur le territoire de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Nazaire). (GTFS Routes)

Mots-clés : bus,deplacement,gtfs,mobilite,transport-en-commun,yceo
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ZAC de la Seine-et-Marne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Périmètres des ZAC "opérationnelles" (ZAC n'ayant pas fait l'objet de clôture et/ou apparaissant dans les documents d'urbanisme).  La structure attributaire est basée sur BADORA (base de données régionale de l'aménagement).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes,zac-badora
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ZAE
Acronyme : ZAE
Organisation : Département de l'Ain

Zones d'activités économiques du département de l'Ain. Ce fichier contient un champ "METAZONE" qui fait le lien avec les regroupements des ZA dans le cadre de la hiérarchisation des ZA.

Dernière actualisation : aout 2020

Mots-clés : ain,economie,entreprises,geospatial,za,zae
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : web page,ogc wms,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api,ogc wfs
Licence : License Not Specified
ZAE
Acronyme : ZAE
Organisation : Département de l'Ain

Zones d'activités économiques du département de l'Ain. Ce fichier contient un champ "METAZONE" qui fait le lien avec les regroupements des ZA dans le cadre de la hiérarchisation des ZA.

Dernière actualisation : aout 2020

Mots-clés : ain,economie,entreprises,geospatial,za,zae
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,ogc wms,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api,ogc wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ZAENR arrêtées en mars 2025 dans le département de la Haute-Marne
Organisation : DDT Haute-Marne

Zone d'accélération des énergies renouvelables arrêtées en mars 2025 dans le département de la Haute-Marne.

Ces zones ont été présentées et validées en conférence territoriale puis transmises à la DREAL Grand pour un passage en commission de régulation de l’énergie.

Elles sont définies par l'arrêté n°52-2025-03-00140 du 24 mars 2025 portant arrêt de la cartographie départementale des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d’énergies renouvelables ainsi que leurs ouvrages connexes.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes,energie,inspire,renouvelable,sources-denergie,zaenr
Couverture temporelle : 2025-03-01 – 2030-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
zaenr_cre_2_016
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Charente

Zones validées par l'arrêté préfectoral en date du 28 mai 2025. Les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) sont des territoires identifiés dans le cadre de la politique énergétique pour favoriser le développement rapide des projets d'énergies renouvelables. Ce jeu de données est créé à partir des couches des zones d'accélération des énergies renouvelables phases 1 et 2. De plus, afin de faire correspondre ces zones aux codes INSEE des communes où elles se trouvent, une jointure avec les couches n_topo_commune_s_d16 et commune_appartenance_perimetre_016_vigueur a également été realisée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,reseau-energie-divers-electricite,zaenr,zone-acceleration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nfe6fcc02c5204321b36000c9b0972471,nacabcffe0d254463979572488233135a,n0e3f188a3d2544afa219e320f280623d,n2db5c32c896b4a0081c769e0b156fdb2,nd56edb083cb94fde8f0727e4ca19cc07,n5d5e3d1109044e3aa61921ef6efdb21b
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ZAENR sur le département de la Gironde remontées au CRE 2
Organisation : DDTM Gironde

Dossiers des Zones d’Accélération ENR (ZAENR) validés sur le département de la Gironde à partir des remontées des collectivités territoriales via l'outil mise en place sur Démarches-Simplifiées.

Attention, le champs "parcelle c", qui identifie les numéros des parcelles cadastrales concernées pour chaque ZAENR, est tronqué à 254 caractères dû aux limitations du format shapefile. Ainsi, pour une ZAENR impactant 16 parcelles cadastrales ou plus, seul les 15 premiers numéros de parcelles seront renseignés dans la table attributaire.

Mots-clés : donnees-ouvertes,energie,enr,inspire,renouvelable,sources-denergie,zaenr
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ZAENR sur le département de la Gironde remontées au CRE 2
Organisation : DDTM Gironde

Dossiers des Zones d’Accélération ENR (ZAENR) validés sur le département de la Gironde à partir des remontées des collectivités territoriales via l'outil mise en place sur Démarches-Simplifiées. Attention, le champs "parcelle c", qui identifie les numéros des parcelles cadastrales concernées pour chaque ZAENR, est tronqué à 254 caractères dû aux limitations du format shapefile. Ainsi, pour une ZAENR impactant 16 parcelles cadastrales ou plus, seul les 15 premiers numéros de parcelles seront renseignés dans la table attributaire.

Mots-clés : donnees-ouvertes,energie,enr,renouvelable,sources-denergie,zaenr
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n680c5944f4f0473698980397c6a38376,n3e282b93c7a242bc8b90b3bf53c5eef3,n532e9df2c7754e6cb365294e0507b372,n1b90ca156ca1400d822f983cccc7ecf3,n91d3cef3e4224e8bb6998e82e9c5bf31,n6a24506ae6054d0ea919c4e919f9a29d
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ZAENR (zones ayant une date de délibération)
Organisation : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Périmètres des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables validés par une délibération en Conseil Municipal

Mots-clés : enr,environnement,geospatial,pcaet
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,xlsx,csv,txt,zip,arcgis geoservices rest api,gpkg,gdb
Licence : License Not Specified
ZAER_PARCELLES_03
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Zones propices à l'implantation d'installations photovoltaïques sur des surfaces agricoles et forestières - Département de l'Allier

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,photovoltaisme,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ZAPM FRANCE NRO PMZ - Cartographie du réseau fibre optique
Organisation : u4y0u

Zone arrière du point de mutualisation (ZAPM) avec emplacement des **NRO** (Nœud de raccordement optique) et **PMZ** (Point de mutualisation) issus de OpenStreetMap®.

Jeu de données extrait de OpenStreetMap® - ensemble de données ouvertes, disponibles sous la licence libre Open Data Commons Open Database License (ODbL) accordée par la Fondation OpenStreetMap (OSMF).

ZAPM_FRANCE_NRO_PMZ.zip contient le fichier au format QGIS (ou QField sur Android) des zones arrière du point de mutualisation (ZAPM).

[Utilisation de QField pour visualiser les fichiers sur une carte](https://github.com/u4y0u/Using-QField/blob/main/Using_QField.md)


Mots-clés : debit,fibre,fibre-optique,ftth,haut-debit,nro,osm,pbd,phb,pmz,qgis,thd,tres-haut-debit,zapm,zmd,ztd
Fréquence de mise à jour : biweekly
Couverture temporelle : 2020-12-01 – 2050-12-01
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip
Licence : Creative Commons Attribution
ZBR du Vaucluse (84)
Organisation : DDT Vaucluse

Les Zones de niveau de BRuit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Mots-clés : bruit,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,environnement,inspire,nuisance-bruit,nuisance-n-bruit,sante,zone-de-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ZCR - Zone à Circulation Restreinte de Paris.
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

La ZCR (Zone à Circulation Restreinte) de Paris a été établie par le décret n°2016-847 du 28 juin 2016 pour lutter contre les pics de pollution de l'air dûes aux particules fines comme le NO2 et le PM10.

Mots-clés : air-climat-qualite-pollution,donnees-ouvertes,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Zébullo – Stations de vélos en libre-service à Reims
Acronyme : CPA
Organisation : Zébullo

Données regroupant les informations du service de vélos en libre-service Zébullo, opéré par Champagne Parc Auto pour le compte de la Ville de Reims et du Grand Reims.

Il comprend notamment :

* L'emplacement des stations (nom, coordonnées GPS)
* La capacité totale de chaque station
* Le nombre de vélos et de bornes disponibles (Temps réel)
* L’état opérationnel des stations et des vélos

Ces données visent à favoriser la transparence et à soutenir les projets de mobilité, de recherche, d’innovation et d’information citoyenne autour des mobilités douces.


Mots-clés : deplacement,grand-reims,mobilite,reims,transport,velo,velo-libre-service,zebullo
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2019-10-01 – 
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ZEE française (ln et pt)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Zone économique exclusive française (Décret no 2012-1148 du 12 octobre 2012 portant création d’une zone économique
exclusive au large des côtes du territoire de la République en Méditerranée)
- Zone d'étude: Méditerranée française
- Format de la donnée : ligne
- Contexte : activités de l'Office français de la biodiversité
- Mise en œuvre : AAMP - antenne Méditerranée
- Méthodologies d'acquisition des données  : coordonnées du décret de création

Mots-clés : delimitations-maritimes,france,mer,mer-mediterranee,zee
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
ZERMOS : zones exposées aux risques de mouvements du sol et du sous-sol du BRGM
Organisation : Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Inventaire des mouvements de terrain anciens ou récents tels que les glissements, les écroulements, les effondrements,…,

Mots-clés : ddt-63,donnees-ouvertes,inspire,risque-mouvement-de-terrain,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ZFE Clermontoise
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Conditions d’accessibilité dans le périmètre de la ZFE.

Le jeu permet de connaître le périmètre de la ZFE, ses horaires de fonctionnement ainsi que les catégories de véhicules qui ne sont pas autorisées à circuler à l’intérieur de la ZFE.

Mots-clés : clermont-auvergne-metropole,mobilite,mobilites-transports,modalites-de-fonctionnement,restrictions-de-circulation,zfe
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Clermont Auvergne Métropole
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ZFE-m - Voies exceptionnelles
Organisation : Eurométropole de Strasbourg

Voies exceptionnelles sur lesquelles la règle de la Zone à Faibles Emissions-mobilité (ZFE-m) de l'eurométropole de Strasbourg s'appliquent différemment.

Ce jeu de données vient compléter celui de la [ZFE-m](https://data.strasbourg.eu/explore/dataset/zfe_emprise/custom/?disjunctive.date_debut).

  


Ce jeu de données est destiné à alimenter le portail national [transport.data.gouv.fr](https://transport.data.gouv.fr/).

Il est structuré selon les recommandations de [doc.transport.gouv.fr](https://doc.transport.data.gouv.fr/producteurs/zones-a-faibles-emissions#documentation).

La source des géométries est la BD Topo IGN.

Mots-clés : mobilite-transports,moissonnage,strasbourg,voie-exceptionnelle,zfe,zfe-m
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2021-12-31 – 2028-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Eurométropole de Strasbourg
Formats des ressources : zip,json,csv,octet-stream
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ZFE-Marseille
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

La ZFE-m Marseille concerne l’ensemble des types de véhicules motorisés : voitures particulières, véhicules utilitaires légers, poids-lourds, autobus et autocars, deux et trois roues motorisés.

Elle s’appliquera en continu, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

Voici le PDF qui fait référence à l'ensemble des arrêtés : [Arretes-ZFE-Marseille](https://datamedia.ampmetropole.fr/documents/ZFE/Arretes-ZFE-Marseille.pdf)

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Mots-clés : transports,zfe
Formats des ressources : pdf,zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ZFE (Zone à Faibles Emissions)
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Eléments de la ZFE de la métropole grenobloise : périmètre, axes, équipements liés Plus d'informations sur https://www.grenoblealpesmetropole.fr/831-la-zfe.htm Plusieurs ressources sont proposées : \- les deux premières sont au format "Etalab", normalisée dans le cadre des travaux menés avec transport.data.gouv.fr. Cette ressource est donc utilisée pour compléter les bases nationales. \- les autres, au format geojson, sont d'abord destinées à un usage local (format légèrement différent)

Mots-clés : air,deplacement,mobilites,pollution,qualite,voiture,zfe
Formats des ressources : geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0