AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Les projets de coopération décentralisée : Caraïbes
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions, départements, communes et structures intercommunales) dans 141 pays.  Ces actions comportent également les projets des collectivités territoriales françaises soutenus par le MAE, en appui à la coopération décentralisée.

Mots-clés : caraibes,collectivite-locale,collectivite-territoriale,commune,cooperation-decentralisee,departement,region
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2012-04-03
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les projets de coopération décentralisée : Europe
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions, départements, communes et structures intercommunales) dans 141 pays.  Ces actions comportent également les projets des collectivités territoriales françaises soutenus par le MAE, en appui à la coopération décentralisée.

Mots-clés : collectivite-locale,collectivite-territoriale,commune,cooperation,cooperation-decentralisee,departement,region
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2012-03-27
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les projets de coopération décentralisée : Nord-Sahara
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions, départements, communes et structures intercommunales) dans 141 pays.  Ces actions comportent également les projets des collectivités territoriales françaises soutenus par le MAE, en appui à la coopération décentralisée.

Mots-clés : collectivite-locale,collectivite-territoriale,commune,cooperation-decentralisee,departement,region,sahara
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2012-03-27
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les projets de coopération décentralisée : Océanie
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions, départements, communes et structures intercommunales) dans 141 pays.  Ces actions comportent également les projets des collectivités territoriales françaises soutenus par le MAE, en appui à la coopération décentralisée.

Mots-clés : commune,cooperation,cooperation-decentralisee,departement,oceanie,region
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2012-04-03
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les projets de coopération décentralisée : Proche et Moyen-Orient
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions, départements, communes et structures intercommunales) dans 141 pays.  Ces actions comportent également les projets des collectivités territoriales françaises soutenus par le MAE, en appui à la coopération décentralisée.

Mots-clés : collectivite-locale,collectivite-territoriale,commune,cooperation-decentralisee,departement,moyen-orient,proche-orient,region
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2012-04-03
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les projets de coopération décentralisée : Sud-Sahara
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions, départements, communes et structures intercommunales) dans 141 pays.  Ces actions comportent également les projets des collectivités territoriales françaises soutenus par le MAE, en appui à la coopération décentralisée.

Mots-clés : collectivite-locale,collectivite-territoriale,commune,cooperation-decentralisee,departement,region,sahara
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2012-03-27
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les projets de voies routières de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Organisation : IAU-ÎdF

Figure dans cette couche tous les axes correspondant aux projets routiers retenus dans la version votée le 25 octobre (se référer aussi au fascicule mise en oeuvre). Cette donnée a notamment pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional qu'est le SDRIF (se référer au fascicule "Orientations règlementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire" 25 octobre 2012). Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF arrêté en octobre 2012

Mots-clés : amenagement-du-territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,html,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les projets de voies routières de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Organisation : Région Île-de-France

Figure dans cette couche tous les axes correspondant aux projets
routiers retenus dans la version votée le 25 octobre (se référer aussi
au fascicule mise en oeuvre). Cette donnée a notamment pour but de
répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de
précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le
niveau de subsidiarité du document régional qu'est le SDRIF (se référer
au fascicule "Orientations règlementaires et carte de destination
générale des différentes parties du territoire" 25 octobre 2012). Des
différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle
du SDRIF arrêté en octobre 2012

Mots-clés : routes,schema-directeur-de-la-region,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les Projets d'Initiative Citoyenne (PIC) réalisés à Roubaix
Organisation : Ville de Roubaix

Le Projet d’initiative citoyenne (PIC) un dispositif régional constitué d’un fonds cofinancé par la Ville de Roubaix, qui vise à accompagner et susciter les dynamiques participatives et citoyennes dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Ce dispositif donne aux populations de ces territoires les moyens de se mobiliser et de promouvoir la citoyenneté en facilitant la réalisation de micro-projets portés par des groupes d’habitants ou des associations locales, suivant des modalités de financement souples et rapides.

Dans la continuité des dynamiques territoriales promues par le Fonds de participation des habitants (FPH) depuis 1994 à Roubaix, le PIC a été lancé le 1er janvier 2017 avec dix nouvelles thématiques d’action ; en gardant la participation citoyenne comme fondement. Ainsi, le fonds est affecté aux cinq secteurs de Roubaix, définis par les périmètres des Mairies de quartiers, lesquels sont chacun dotés d’un Comité d’attribution constitué d’habitants bénévoles élus qui délibèrent sur les demandes et les aides financières allouées aux micro-projets proposés.

Ce dispositif s’inscrit dans le cadre des objectifs définis aux Contrats de ville 2015-2020. Conformément à son règlement intérieur et aux politiques contractuelles, la gestion locale de ce dispositif est confiée à un opérateur associatif dédié qui perçoit les subventions constituant le fonds et dénommé : association gestionnaire.

Les financeurs institutionnels du PIC représentés par leurs élus et leurs techniciens, les responsables de l’association gestionnaire et les bénévoles des Comités d’attribution composent la Commission de suivi et d’évaluation, instance de gouvernance qui évalue le dispositif, décide de ses grandes orientations et de son règlement intérieur. Depuis 2020 l'Etat participe également au financement du dispositif

L’association gestionnaire est responsable de la gestion du PIC auprès des financeurs et des membres bénévoles des instances du PIC. Elle en assure notamment la gestion administrative et financière ainsi que le suivi de l’exécution budgétaire dont elle fournit le bilan en fin d’exercice. Elle établit les chèques aux associations ou groupes d’habitants porteurs des micro-projets ; suivant les décisions des Comités d’attribution.

  
  


![](https://www.ville-roubaix.fr/static/cefdc398ae778f40576692a5927b4b67/1f191/PIC-1.webp)

Mots-clés : administration,budget,citoyen,citoyennete,finances-publiques,gouvernement,participation,projet
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf,shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les projets du BPR 2020 - votes, budget et résultats
Organisation : Ville de Roubaix

Le Budget participatif de Roubaix (BPR) est un dispositif d’implication citoyenne qui permet aux habitants de s’investir concrètement dans la vie de la cité en proposant des projets d’aménagement qui sont ensuite choisis par leurs soins. Les projets ayant reçus le plus de votes dans la limite de l’enveloppe de 250 000€ sont sélectionnés. Les Roubaisiens et Roubaisiennes se sont mobilisés du 12 septembre 2020 au 15 octobre 2020 pour voter pour leur(s) projet(s) préféré(s).

Les 1932 votants ont répartis un total de 9 174 cœurs entre les projets soumis au vote. 15 projets sont aujourd’hui lauréats.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,amenagement,citoyen,democratie-participative,projet
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les projets du BPR 2020 - votes, budget et résultats
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Le Budget participatif de Roubaix (BPR) est un dispositif d’implication citoyenne qui permet aux habitants de s’investir concrètement dans la vie de la cité en proposant des projets d’aménagement qui sont ensuite choisis par leurs soins. Les projets ayant reçus le plus de votes dans la limite de l’enveloppe de 250 000€ sont sélectionnés. Les Roubaisiens et Roubaisiennes se sont mobilisés du 12 septembre 2020 au 15 octobre 2020 pour voter pour leur(s) projet(s) préféré(s).

Les 1932 votants ont répartis un total de 9 174 cœurs entre les projets soumis au vote. 15 projets sont aujourd’hui lauréats.

Mots-clés : amenagement,citoyen,democratie-participative,projet
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les protocoles de remise des archives des cabinets présidentiels et ministériels 1976-2020
Organisation : Ministère de la Culture

Conclus entre le Service interministériel des archives de France (ministère de la Culture) et les détenteurs des archives au sein de la Présidence de la République et du gouvernement, les protocoles de remise clarifient les conditions de traitement, de conservation et d’accès de ces archives dans le but d’encadrer et de faciliter leur collecte.

  


Le jeu de données recense de manière exhaustive les protocoles de 1976 à 2020 pour chaque gouvernement, afin de répondre à la fois aux besoins des archivistes et des chercheurs. Il sera mis à jour régulièrement.

  


Sont identifiées les données suivantes : nom et dates de mandat du Président ; nom et dates de mandat du Premier ministre ; nom, dates de mandat et fonction des membres du gouvernement ; existence et date des protocoles de remise d’archives.

  


Le jeu de données est complété par un texte de présentation historique et juridique sur les protocoles.

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : pdf,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les publications scientifiques dans les services d’archives
Organisation : Ministère de la Culture

Chaque année, les services d'archives font paraître plusieurs centaines d'ouvrages de grande qualité éditoriale et scientifique. Il s'agit, dans la majeure partie des cas, de catalogues richement illustrés qui prolongent les expositions organisées par les services, ainsi que d'ouvrages de recherche (actes de colloques et journées d'étude, monographies). On trouve également des publications à vocation pédagogique, principalement destinées aux publics scolaires.  
Le jeu de données présente, région par région, les publications produites par les services d’archives : titre, type de publication, service concerné, disponibilité de la publication en ligne le cas échéant.

Lien complémentaire : <https://francearchives.gouv.fr/fr/section/28204596>

Le jeu de données est mis à jour annuellement.

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les quartiers d'Argenteuil
Organisation : Ville d'Argenteuil

Limites des 6 quartiers d'Argenteuil

Donnée modifiée par délibération du CM n°2014-198 du 19/12/2014puis par délibération du CM du 21 février 2017.

Mots-clés : geospatial,plan-de-ville,quartiers
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les quartiers d'Argenteuil
Organisation : Ville d'Argenteuil

Limites des 6 quartiers d'Argenteuil

Donnée modifiée par délibération du CM n°2014-198 du 19/12/2014puis par délibération du CM du 21 février 2017.

Mots-clés : geospatial,plan-de-ville,quartiers
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les quartiers de la ville d'Amiens
Organisation : Amiens Métropole - Communauté d'Agglomération

Ce jeu de données représente les emprises géographiques des quartiers de la ville. Chaque entité correspond à un quartier délimité selon le découpage communal en vigueur. Les polygones permettent de visualiser et d’analyser la répartition spatiale des quartiers sur le territoire communal.

Mots-clés : amiens-commune
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les quartiers de Roubaix et leur élu référent
Organisation : Ville de Roubaix

Afin de favoriser la proximité avec les roubaisiens les conseiller(e)s délégué(e)s élus de la majorité sont également élu(e)s référent de quartier. 

25 élus sont ainsi référents de quartier à Roubaix

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,elus,mairie-de-quartiers,proximite,quartier
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les quartiers de Roubaix et leur élu référent
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Afin de favoriser la proximité avec les roubaisiens les conseiller(e)s délégué(e)s élus de la majorité sont également élu(e)s référent de quartier. 

25 élus sont ainsi référents de quartier à Roubaix

Catégories : Administration, action publique.

Mots-clés : administration-action-publique,elus,mairie-de-quartiers,proximite,quartier
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
​Les radiations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en Corse
Organisation : Collectivité de Corse

Les radiations d'entreprises au Registre du Commerce et des Sociétés en
Corse

Source : Centre National des Greffiers des Tribunaux de Commerce

Traitement : Observatoire Economique Régional

Mots-clés : liquidation-de-societe
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les recrutements externes de personnels permanents de niveau chercheur au sein des principaux organismes publics de recherche, par groupe de nationalité, corps/catégorie de personnel
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données présente les recrutements externes de personnels permanents de niveau chercheur au sein des principaux organismes publics de recherche, par groupe de nationalité, corps/catégorie de personnel ; de 2014 à 2020.

Les données proviennent de l’enquête annuelle « tableau de bord avancé de l’emploi scientifique », réalisée auprès des principaux organismes de recherche : les 6 établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST, hors IFSTTAR), les 6 principaux établissements à caractère industriel et commercial ayant vocation de recherche (EPIC : CEA – Civil, CIRAD, CNES, IFREMER, IFPEN et ONERA, hors BRGM) et les Instituts Pasteur-Paris et Curie (les deux principales Institutions sans but lucratif, ISBL, encore dénommées FRUP – fondations reconnues d’utilité publique). Regroupant ainsi 96 % des personnels des organismes de recherche, l’enquête permet d’établir des évolutions représentatives de l’emploi et des flux d’emplois dans l’ensemble des organismes.

Ces données portent sur les recrutements de chercheurs titulaires ou en CDI : DR, CR, IR, ingénieurs et cadres. Les recrutements externes sont des flux définitifs d’entrées par rapport à la sphère des organismes de recherche et comprennent les lauréats externes des concours et les autres recrutements de titulaires et CDI (transformations de CDD en CDI, titularisations de CDD handicap ; hors reprise après congés ou disponibilité, accueil en détachement, retour après détachement, changement de catégorie, accueil en CDI rémunéré en provenance d’un autre organisme). Suite à des révisions de conventions métiers, les réponses du CNES et de l’Institut Pasteur présentent des modifications dans la répartition entre chercheurs les personnels de soutien : pour le CNES, entre 2017 et 2018, pour l’Institut Pasteur, entre 2016 et 2017.

Mots-clés : adjoints-techniques-de-la-recherche,ai,assistants-ingenieurs,at,charges-de-recherche,chercheurs,contractuel,contrats,cr,directeurs-de-recherche,doctorant,dr,emploi-scientifique,emplois-de-r-d,epst,equivalent-temps-plein,etablissements-a-caractere-industriel-et-commercial,etablissements-publics-a-caractere-scientifique-et-technologique,etp,fondations-reconnues-dutilite-publique,frup,ie,ingenieurs-de-recherche,ingenieurs-detudes,ingenieurs-et-personnels-techniques-de-la-recherche,institutions-sans-but-lucratif,ir,isbl,ita,nationalite,organismes,permanents,personne-physique,personnel-de-soutien,personnels,r-d,recherche,recrutement,ressources-humaines,statistiques,statut,structures-publiques-de-recherche,tableau-de-bord-avance,tbes,techniciens-de-la-recherche,type-de-contrat
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les recrutements externes et départs définitifs des personnels permanents de niveau chercheur au sein des principaux organismes publics de recherche, par discipline d’activité de recherche, corps/catégorie de personnel
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données présente les recrutements externes et départs définitifs des personnels permanents de niveau chercheur au sein des principaux organismes publics de recherche, par discipline d’activité de recherche, corps/catégorie de personnel ; de 2014 à 2020.

Les données proviennent de l’enquête annuelle « tableau de bord avancé de l’emploi scientifique », réalisée auprès des principaux organismes de recherche : les 6 établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST, hors IFSTTAR), les 6 principaux établissements à caractère industriel et commercial ayant vocation de recherche (EPIC : CEA – Civil, CIRAD, CNES, IFREMER, IFPEN et ONERA, hors BRGM) et les Instituts Pasteur-Paris et Curie (les deux principales Institutions sans but lucratif, ISBL, encore dénommées FRUP – fondations reconnues d’utilité publique). Regroupant ainsi 96 % des personnels des organismes de recherche, l’enquête permet d’établir des évolutions représentatives de l’emploi et des flux d’emplois dans l’ensemble des organismes.

Ces données portent sur les recrutements et départs définitifs de chercheurs titulaires ou en CDI des EPST, des 6 principaux EPIC et des instituts Pasteur et Curie : DR, CR, IR, ingénieurs et cadres. Les recrutements externes sont des flux définitifs d’entrées par rapport à la sphère des organismes de recherche et comprennent les lauréats externes des concours et les autres recrutements de titulaires et CDI (transformations de CDD en CDI, titularisations de CDD handicap ; hors reprise après congés ou disponibilité, accueil en détachement, retour après détachement, changement de catégorie, accueil en CDI rémunéré en provenance d’un autre organisme). Suite à des révisions de conventions métiers, les réponses du CNES et de l’Institut Pasteur présentent des modifications dans la répartition entre chercheurs les personnels de soutien : pour le CNES, entre 2017 et 2018, pour l’Institut Pasteur, entre 2016 et 2017.

Mots-clés : charges-de-recherche,chercheurs,contrats,cr,directeurs-de-recherche,dr,emploi-scientifique,emplois-de-r-d,epst,etablissements-a-caractere-industriel-et-commercial,etablissements-publics-a-caractere-scientifique-et-technologique,fondations-reconnues-dutilite-publique,frup,institutions-sans-but-lucratif,isbl,organismes,permanents,personne-physique,personnel-de-soutien,personnels,r-d,recherche,recrutement,ressources-humaines,statistiques,statut,structures-publiques-de-recherche,tableau-de-bord-avance,tbes,type-de-contrat
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les rectorats d'academies et vice-rectorats
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Localisation et coordonnées des rectorats d'académies et des vice-rectorats.

Situation au 1er janvier 2015.

Mots-clés : academie,administration,education,education-nationale,geolocalisation,localisation,rectorat,reseau-social,wikidata
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2015-01-01 – 2015-12-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France,DROM-COM
Formats des ressources : api,geojson,csv,shp,json,xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence