AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Monuments historiques surfaciques générateurs de servitudes AC1 en Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Le générateur d&#x27;une servitude d&#x27;utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l&#x27;effet d&#x27;une réglementation, des contraintes sur les modalités d&#x27;occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n&#x27;a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d&#x27;annulation ou d&#x27;abrogation pris par l&#x27;autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l&#x27;emprise calculée des phénomènes dangereux du site.Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-a6a3cd33-fac0-4bd9-b446-7071e05a10ba)
 * [Standard de données COVADIS : Zone réglementée d&#x27;un PPRN](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ZONE_REG_PPRN_AAAANNNN_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e8e105b1ece8082e6a939d8e8732ddecc167d0e3)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Monuments inscrits ou classés d'Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données inventorie les monuments historiques protégés en
Île-de-France. Remarque : ce jeu de données complète celui des ensembles
monumentaux : "[Ensembles monumentaux
d'Île-de-France](http://data.iledefrance.fr/explore/dataset/ensembles-monumentaux-dile-de-france/?tab=metas)".

Ces 2 jeux de données représentent la même chose. Ils sont
Indissociables. 

Version : 1

Mots-clés : cadre-de-vie,environnement,geolocalisation,patrimoine
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Monuments patrimoniaux, funéraires ou commémoratifs ayant subi des dommages de la seconde guerre mondiale - Département du Calvados
Organisation : Département du Calvados

Recensement par commune des monuments de mémoire ayant subi des dommages de la seconde guerre mondiale, causés notamment par les bombardements : 

* monuments aux morts
* monuments commémoratifs
* monuments patrimoniaux
* monuments signaux

**Contexte de collecte**
Dans le cadre de ses missions de conservation, la direction des archives départementales du Calvados a établi le recensement des édifices endommagés par les bombardements de la seconde guerre mondiale.

**Méthode de collecte**
Le pôle d'information géographique du département du Calvados a procédé au géocodage des données et généré une couche vectorielle de points localisant respectivement chaque édifice.

Mots-clés : archives-departementales,batiment,bibliotheque,culture,dommage,fonds,guerre,histoire,memoire,monument,recensement
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Calvados
Formats des ressources : zip,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Monuments protégés (loi de 1913)
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Modes de protection du patrimoine architectural : monuments classés ou inscrits, en totalité ou en partie, au titre des lois de 1913.

__Origine__

Les édifices et sites protégés ont été vectorisés sous ArcView 3.2 sur le Perdif.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;982)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f036a4c76f84b82de428e2c2dbe85ae0c623064b)

Mots-clés : culture,dcpsl,donnees-ouvertes,monuments,opendata,passerelle-inspire,patrimoine,proteges,seine-saint-denis,society,sport
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Monuments sites et musées
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Liste des sites, monuments et musées ouverts à la visite en région Centre-Val de Loire issus du Système d'Information Touristique Tourinsoft. Il est alimenté par les Agences Départementales du Tourisme (ADT), les Offices de Tourisme (OT), les "têtes de réseau" (fédérations professionnelles et interprofessionnelles...) et le Comité Régional du Tourisme Centre-Val de Loire.

Voir également :

[Visites de villes, de villages et petits trains en Région Centre-Val de Loire](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/visites-de-villes-en-region-centre-val-de-loire/information/)

Mots-clés : attractivite,cathedrale,centre-interpretation,chateau,commune,culture,epci,jardin,monument,musee,parc,patrimoine,tourisme,tourisme-religieux,visite,visite-guidee
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Monuments sites et musées dans la communauté de Communes Cœur de France
Organisation : Communauté de Communes Coeur de France

Liste des sites, monuments et musées ouverts à la visite en région Centre-Val de Loire issus du Système d'Information Touristique Tourinsoft. Il est alimenté par les Agences Départementales du Tourisme (ADT), les Offices de Tourisme (OT), les "têtes de réseau" (fédérations professionnelles et interprofessionnelles...) et le Comité Régional du Tourisme Centre-Val de Loire.

Voir également :

[Visites de villes, de villages et petits trains en Région Centre-Val de Loire](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/visites-de-villes-en-region-centre-val-de-loire/information/)

Mots-clés : attractivite,cathedrale,centre-interpretation,chateau,commune,culture,epci,jardin,monument,musee,parc,patrimoine,tourisme,tourisme-religieux,visite,visite-guidee
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Monuments sites et musées en Région Centre-Val de Loire
Organisation : Région Centre-Val de Loire

Liste des sites, monuments et musées ouverts à la visite en région Centre-Val de Loire issus du Système d'Information Touristique Tourinsoft. Il est alimenté par les Agences Départementales du Tourisme (ADT), les Offices de Tourisme (OT), les "têtes de réseau" (fédérations professionnelles et interprofessionnelles...) et le Comité Régional du Tourisme Centre-Val de Loire.

Voir également :

[Visites de villes, de villages et petits trains en Région Centre-Val de Loire](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/visites-de-villes-en-region-centre-val-de-loire/information/)

Mots-clés : cathedrale,centre-interpretation,chateau,commune,culture,culture-tourisme,epci,jardin,monument,musee,parc,patrimoine,tourisme,tourisme-religieux,visite,visite-guidee
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Monuments sites et musées en Région Centre-Val de Loire

Liste des sites, monuments et musées ouverts à la visite en région Centre-Val de Loire issus du Système d'Information Touristique Tourinsoft. Il est alimenté par les Agences Départementales du Tourisme (ADT), les Offices de Tourisme (OT), les "têtes de réseau" (fédérations professionnelles et interprofessionnelles...) et le Comité Régional du Tourisme Centre-Val de Loire.Voir également :[Visites de villes, de villages et petits trains en Région Centre-Val de Loire](https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/visites-de-villes-en-region-centre-val-de-loire/information/)

Mots-clés : cathedrale,centre-interpretation,chateau,commune,culture,culture-tourisme,epci,jardin,monument,musee,parc,patrimoine,tourisme,tourisme-religieux,visite,visite-guidee
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Morbidité hospitalière
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Il s'agit des données sur les hospitalisations en court séjour survenues entre 2018 et 2024. Ces tableaux ont été réalisés à partir des données hospitalières (PMSI MCO) produites par l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH). Ils complètent la série de données annuelles mises à disposition sur le site data.Drees depuis 2010, pouvant être déclinés au niveau national, régional et départemental.   


**Consulter la Dataviz** : [Morbidité Hospitalière](https://odin.sante.gouv.fr/dataviz_drees/?defaultPage=Morbidit%C3%A9_Hospitali%C3%A8re_Tableau_1_D%C3%A9partements&user=dataviz_sante&pass=dataviz_sante#7)

La Dataviz propose 3 tableaux déclinant les données à l’échelle des départements, des régions et de la France :

  * Répartition des séjours dans les établissements de soins de courte durée (MCO) selon le sexe, l’âge des patients et la pathologie traitée
  * Répartition des séjours dans les établissements de soins de courte durée (MCO) selon la durée du séjour et la pathologie traitée et durée moyenne de séjour
  * Taux de recours aux établissements de soins de courte durée (MCO) selon le sexe, l’âge des patients et la pathologie traitée 



Les données de ces tableaux sont disponibles en téléchargement direct aux formats csv, json ou parquet. Chaque tableau est consolidé dans un fichier unique qui regroupe les informations des départements, régions, et de la France.

Mots-clés : activite-hospitaliere,court-sejour,hospitalisation,morbidite,recours-aux-soins,sante-et-systeme-de-soins
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,zip,csv,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Morpho-sédimentologie et courants de marée 3D de la zone éolien posé de Saint-Nazaire
Organisation : Shom

Le SHOM, établissement public de référence en matière d'hydrographie et de sédiments marins, a été subventionné par l'Europe, la représentation de l'Etat en région Pays de la Loire (SGAR) et la région Pays de la Loire pour acquérir la connaissance initiale de l'environnement marin physique sur la zone éolien posé de Saint-Nazaire. Cette opération a permis :

- d’acquérir la connaissance morpho-sédimentaire de la zone au large de Saint-Nazaire (banc de Guérande), retenue à l'issue de la consultation menée depuis 2009 pour accueillir des installations éoliennes de production d'électricité en mer ;

- de modéliser finement les courants de marées en trois dimensions (3D) sur une emprise qui correspond au littoral de la région des Pays-de-la-Loire, incluant l’estuaire de la Loire dans sa partie maritime et jusqu’à la limite de remontée de l’onde de marée.


Les données disponibles consistent en :

- un modèle numérique de terrain bathymétrique haute résolution ;

- une carte à grande échelle de la nature des sédiments de surface et une carte à grande échelle de l'épaisseur des sédiments au-dessus du substrat rocheux ;

- un produit courants de marées 3D (vitesse et direction du courant pour 3 niveaux de profondeur : fond, mi-profondeur et surface.

L'opération est cofinancée par l'Union européenne.
L'Europe s'engage en Pays de la Loire avec le Fonds européen de développement régional.

Mots-clés : bathymetrie,courants,emr,maree,sediments
Fréquence de mise à jour : never
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : shp,asc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Morpho-sédimentologie et courants de marée 3D du passage du Fromveur
Organisation : Shom

Le SHOM, établissement public de référence en matière d'hydrographie et de sédiments marins, a été subventionné par la représentation de l'Etat en région Bretagne (SGAR) pour acquérir la connaissance initiale de l'environnement marin physique sur la zone de la ferme pilote d'hydroliennes du Fromveur et sur le tracé envisagé du câble de transport d'énergie.

Les données actuellement disponibles consistent en :

- un modèle numérique de terrain bathymétrique haute résolution limité à la zone de la ferme d'hydroliennes ;

- une carte à grande échelle de la nature des sédiments de surface ;

- un produit courants de marées 3D comprenant quatre couches, au pas de temps d'un quart d'heure (les données issues d'un profileur de courant localisé dans la zone sont également fournies).


Le complément des données sera mis à disposition sous un délai compris entre un et trois mois, fonction de la météo. Les données livrables ultérieurement consistent en :

- une carte à grande échelle de l'épaisseur des sédiments de surface de la zone de la ferme d'hydroliennes ;

- un modèle numérique de terrain bathymétrique haute résolution sur le tracé du câble sous-marin ;

- les données de sédimentologie relatives au tracé du câble sous-marin : nature et épaisseur des sédiments de surface.

Mots-clés : bathymetrie,courants-de-maree,emr,fromveur,hydroliennes,sedimentologie
Fréquence de mise à jour : never
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp (l93),shp,asc,zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Morphologie des fonds marins
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Représentation de la bathymétrie des fonds marins à partir du modèle numérique de terrain du gouvernement de Nouvelle-Calédonie (DTSI)

Mots-clés : bathymetrie,mer,modele-numerique-de-terrain,nouvelle-caledonie,ocean-pacifique,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Mortalité
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Données annuelles sur le taux brut de mortalité, le taux de mortalité infantile et l’espérance de vie à divers âges. 
Pour chacune des observations contenues dans le jeu de données, le statut de l’observation (OBS_STATUS_FR) indique s’il s’agit de données provisoires et susceptibles d’être révisées (PROV) ou définitives (D).
Les données sur les indicateurs de mortalité sont incluses dans les jeux de données à forte valeur désignées par Eurostat (HVD).

Mots-clés : statistiques
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1901-01-01 – 2025-10-01
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Morts pour la France 1914-1918 de la Ville d'Orvault
Organisation : Nantes Métropole

Ce jeu de données a été mis en ligne à l'occasion du Centenaire 1914-1918. Il s'agit de la liste des soldats orvaltais reconnus Morts pour la France pendant la Première Guerre Mondiale. Elle a été dressée grâce aux registres d'état-civil conservés aux [Archives municipales d'Orvault](http://www.orvault.fr/culture-sport-tourisme/patrimoine-parcs-et-balades/archives), aux [fiches matricules ](https://archives.loire-atlantique.fr/jcms/chercher/archives-numerisees-fr-c_5562)conservées aux Archives départementales de Loire-Atlantique et au site Internet [Mémoire des Hommes.](http://www.memoiredeshommes.sga.defense.gouv.fr/)

Mots-clés : armee,culture-tourisme,guerre,poilus
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Morts pour la France d'Antibes Juan-les-Pins
Organisation : Ville d'Antibes

Le présent jeu de données reprend l’intégralité des noms des personnes figurant sur le triptyque (meuble réalisé par Camille Guibergia, 1916, Antibes), augmenté d’un tableau supplémentaire, accessible au public au rez-de-chaussée de l’hôtel de ville d’Antibes cours Masséna. Il a été réalisé dans les conditions décrites dans le txt disponible ci-joint. « Mort pour la France » est une mention honorifique posthume ajoutée à l'état civil d'une personne afin de reconnaître son sacrifice au service de la France. L'attribution de cette mention est régie par les articles L. 511-1 à L. 511-51 du Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre. Pour sa part, la mention « Mort en déportation » est régie par les dispositions des articles L. 512-1 et suivants du Code des Pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre. A toutes fins utiles, il existe, aux Archives municipales d'Antibes, un livre d'or des enfants d'Antibes tombés au Champ d'Honneur Guerre 1914-1918 (consultable sur place) ainsi que des photographies (également consultables sur place et numérisées et accessible sur le site internet des Archives). Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.

Mots-clés : deuxieme-guerre-mondiale,grande-guerre,guerre,guerre-14-18,morts-pour-la-france
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 1914-01-01 – 2025-03-07
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xlsx,csv,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
MOS 1987-90-94 Mode d'occupation du parcellaire rural)
Acronyme : SOL_MOS_ParcRural87_90_94
Organisation : Brest métropole

Mode d'occupation du sol à la parcelle.
Obtenu par traitement radiométrique sur des clichés pris par satellite (SPOT)
Trois années : 1987 (mars) , 1990 (octobre) , et 1994 ( mars)
Le traitement à été réalisé la Institut Lorrain de Génie Urbain (NANCY) avec la participation de G.D.F (Convention EcoVille)
Voir 'Etude sur l'évolution de l'occupation des terrains en zone péri-urbaine sur le territoire de la CUB"


**Thématique **Occupation du sol, sol, sous-sol
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **Ecologie urbaine
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=SOL_MOS_ParcRural87_90_94)

**INSPIRE **
**Id **SOL_MOS_ParcRural87_90_94
**Type **polygones
**Echelle **10000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : images-satellites,milieux-naturels-agricoles,occupation-du-sol,occupation-du-sol-sol-sous-sol
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
MOS 2000-2010 Brest métropole (vocation urbanisme)
Acronyme : SOL_MOS_OccSolBM_2010_2000
Organisation : Brest métropole

Mode d'occupation du sol de Brest métropole océane.
répartition du plan parcellaire de 2010 en 34 postes selon
le mode d'occupation. Les zones non cadastrées sont également
caractérisées selon leur occupation
Les versions ultérieures sont produites par l'ADEUPa à l'échelle du pays

**Thématique **Occupation du sol, sol, sous-sol
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **Atelier d'Etudes Urbaines
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=SOL_MOS_OccSolBM_2010_2000)

**INSPIRE **
**Id **SOL_MOS_OccSolBM_2010_2000
**Type **polygones
**Echelle **2000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : espace-public,mode-doccupation-du-sol-bmo-vocation-urbanisme,occupation-du-sol-sol-sous-sol,open-data,voirie
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
MOS 2017 en 11 postes de légende d'Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Situation 2017.

Mode d'occupation du sol en Île-de-France en 2017 en 11 postes de légende. Cette couche remplace les versions précédentes.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,dissolutions,idg,modes,occupation-du-sol,orthophotos,photointerpretations,usages
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
MOS 2024 du Pays de Brest (ADEUPA)
Acronyme : SOL_MOS_OccupationSol
Organisation : Brest métropole

Occupation du sol à grande échelle - millésime 2011 et 2024

Le MOS est une donnée construite par l'ADEUPA à Brest à partir d'une photo-interprétation d'image aérienne. 
Elle repose également sur la croisement avec des données exogènes:
- BD TOPO IGN® ;
- Le cadastre EDIGEO ;
- Les fichiers fonciers du CEREMA ;
- Le RPG ;
- La base IPLi;
- La base FINESS (Equipement santé et social
- La base RES (Equipements sportifs) 
Le but est de construire une nomenclature à 4 chiffres de la nature de l'occupation du sol. 
Ce travail est utilisé dans le cadre du ZAN afin de calculer la consommation d'espaces Naturels, Agricoles ou Forestiers pour la période 2021-2031.
Il ne faut pas la confondre avec l'OCSGE qui est produit de l'IGn issu d'une IA qui servira à caluler l'artificialisation des sols à partir de 2031. 

**Thématique **Occupation du sol, sol, sous-sol
**Producteur **Pays de Brest
**Attributions **source Adeupa
**Créateur **SIG
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=SOL_MOS_OccupationSol)

**INSPIRE **
**Id **SOL_MOS_OccupationSol
**Type **polygones
**Echelle **2000
**Territoire **Pays de Brest

Mots-clés : espace-public,mode-doccupation-du-sol-bmo-vocation-urbanisme,occupation-du-sol-sol-sous-sol,open-data,voirie
Fréquence de mise à jour : triennial
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mos Agricole (CDGT 2013)
Organisation : Région Île-de-France

Espaces agricoles de la Région Île-de-France inscrits sur la CDGT du SDRIF approuvé par décret le 27 décembre 2013 (CDGT : carte de destination générale des différentes parties du territoire).

Cette couche représente les espaces agricoles simplifiés de la Région (se référer aussi au fascicule mise en oeuvre). Cette donnée a notamment pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional qu'est le SDRIF (se référer au fascicule "Orientations règlementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire" 27 décembre 2013). Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF

Les traitements appliqués donnent une représentation schématisée des surfaces et des contours, notamment pour les contacts avec l'espaces urbanisés. Cette donnée réalisée sous la maîtrise d'ouvrage du CRIF ne saurait en aucun cas se substituer à la carte papier réglementaire au 1/150000 du SDRIF approuvé que ce soit pour son interprétation ou son usage ultérieur dans l'élaboration des documents d'urbanisme locaux approuvés par décret le 27 décembre 2013.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,planification
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0