AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Occupation du sol Région Sud : Evolution 2006-2014
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Cartographie de l'évolution de l'occupation des sols de la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur entre 2006 et 2014; réalisée par croisement de la BD OCSOL 2006 et la Base de données d'Occupation du sol régionale (BD OCSOL) corrigée de 2014.  
  
Version 2014 de la Base de données d'Occupation du sol régionale ( BD OCSOL 2014 ) sur la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.  
  
Cette version été réalisée dans le cadre du marché de mise à jour porté par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Cette 3ème version de la BD OCSOL 2014 a été redressée au cours de la mise à jour réalisée pour 2019, permettant de générer des analyses comparée entre 2014 et 2019.  
  
La version 2014 non corrigée reste disponible sur demande.  
  
Produite à partir d'images satellitaires SPOT 6 (6m), elle est basée sur une nomenclature à 3 niveaux du CRIGE PACA sur 47 postes (dérivée de Corine Land Cover). Son échelle d'utilisation se situe entre le 1/50 000ème et 1/25 000ème.  
  
Cette base de données a été produite dans le but de fournir aux acteurs régionaux un outil d'analyse et d'observation des grandes tendances d'évolutions de l'occupation des sols à l'échelle infrarégionale.  
  
Il s'agit d'une couche vectorielle polygonale, topologique, avec une Unité Minimale de Collecte (UMC) globale de 5000 m2 à l'exception des postes serres, PAPAM et zones humides qui sont à 3000 m2. La méthodologie de production associe de la PIAO, du traitement vectoriel pour le squelette et une partie de l'urbain et de la classification d'images satellites SPOT et LANDSAT selon les postes de la nomenclature. De nombreuses données exogènes ont été utilisées pour améliorer la qualité du produit et notamment la BD TOPO® et le Scan 25® de l'IGN, le cadastre DGPI, le Registre Parcellaire Graphique (RPG), la cartographie forestière IGN/IFN et des bases de données locales (MOS).  
  
Consulter [la page](https://www.datasud.fr/portal/collections/occsol) de l'ensemble des occupations du sol en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Mots-clés : artificialisation-des-sols,evolution,occupation-du-sol,ocsols-d,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shapefile (zip)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol Région Sud : Evolution 2014-2014 corrigé-2019
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Cartographie de l'évolution de l'occupation des sols de la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur entre 2006 et 2014; réalisée par croisement de la BD OCSOL de 2014 , de la BD OCSOL corrigée de 2014 et de la base de données d'Occupation du sol régionale (BD OCSOL) de 2019.  
  
Base de données d'Occupation du sol régionale -BD OCSOL 2019 - sur la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Cette version été réalisée dans le cadre du marché de mise à jour porté par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur.  
  
Produite à partir d'images satellitaires SPOT 6 (6m) et complétée par un travail de PIAO (BD Ortho). Elle est basée sur une nomenclature à 3 niveaux du CRIGE PACA sur 47 postes (dérivée de Corine Land Cover). Son échelle d'utilisation se situe entre le 1/50 000ème et 1/25 000ème.  
  
Cette base de données a été produite dans le but de fournir aux acteurs régionaux un outil d'analyse et d'observation des grandes tendances d'évolutions de l'occupation des sols à l'échelle infra-régionale.  
  
Il s'agit d'une couche vectorielle polygonale, topologique, avec une Unité Minimale de Collecte (UMC) globale de 5000 m2 à l'exception des postes serres, PAPAM et zones humides qui sont à 3000 m2. La méthodologie de production associe de la PIAO pour le squelette et une partie de l'urbain et de la classification d'images satellites SPOT pour les classes agricoles et naturelles. De nombreuses données exogènes ont été utilisées pour améliorer la qualité du produit et notamment la BD TOPO® et le Scan 25® de l'IGN, le cadastre DGPI, le Registre Parcellaire Graphique (RPG), la cartographie forestière IGN/IFN et des bases de données locales (MOS).  
  
Consulter [la page](https://www.datasud.fr/portal/collections/occsol) de l'ensemble des occupations du sol en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Mots-clés : artificialisation-des-sols,evolution,occupation-du-sol,ocsols-d,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol Région Sud : Evolution 2014 corrigé-2019
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Cartographie de l'évolution de l'occupation des sols de la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur entre 2006 et 2014; réalisée par croisement de la BD OCSOL corrigée de 2014 et de la base de données d'Occupation du sol régionale (BD OCSOL) de 2019.  
  
Base de données d'Occupation du sol régionale -BD OCSOL 2019 - sur la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Cette version été réalisée dans le cadre du marché de mise à jour porté par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur.  
  
Produite à partir d'images satellitaires SPOT 6 (6m) et complétée par un travail de PIAO (BD Ortho). Elle est basée sur une nomenclature à 3 niveaux du CRIGE PACA sur 47 postes (dérivée de Corine Land Cover). Son échelle d'utilisation se situe entre le 1/50 000ème et 1/25 000ème.  
  
Cette base de données a été produite dans le but de fournir aux acteurs régionaux un outil d'analyse et d'observation des grandes tendances d'évolutions de l'occupation des sols à l'échelle infra-régionale.  
  
Il s'agit d'une couche vectorielle polygonale, topologique, avec une Unité Minimale de Collecte (UMC) globale de 5000 m2 à l'exception des postes serres, PAPAM et zones humides qui sont à 3000 m2. La méthodologie de production associe de la PIAO pour le squelette et une partie de l'urbain et de la classification d'images satellites SPOT pour les classes agricoles et naturelles. De nombreuses données exogènes ont été utilisées pour améliorer la qualité du produit et notamment la BD TOPO® et le Scan 25® de l'IGN, le cadastre DGPI, le Registre Parcellaire Graphique (RPG), la cartographie forestière IGN/IFN et des bases de données locales (MOS).  
  
Consulter [la page](https://www.datasud.fr/portal/collections/occsol) de l'ensemble des occupations du sol en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Mots-clés : artificialisation-des-sols,evolution,occupation-du-sol,ocsols-d,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol - SCoT du Bassin d'Aurillac, du Carladès et de la Châtaigneraie - 2010
Organisation : Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Base de données de l'occupation du sol millésime 2010 en projection Lambert-93 sur le territoire du SCoT du Bassin d'Aurillac, du Carladès et de la Châtaigneraie (1805 km²). La zone comprend Aurillac Agglomération, Carladès Communauté et la CC de la Châtaigneraie Cantalienne.

Elle se présente sous la forme d'une couche vectorielle de polygones, représentant l'occupation du sol avec en attribut la couverture (CS) et l'usage (US). Les données sont entièrement compatibles avec le produit OCS GE de l'IGN dont elles reprennent l'ossature et la nomenclature.

La base est fournie découpée par EPCI au format GeoPackage et Shapefile.

Données produites par CLS à partir de l'orthophotographie 2010 du Cantal et des bases de données de l'IGN (BD TOPO, etc.).

Mots-clés : arpajon-sur-cere,aurillac,aurillac-agglomeration,ca-bassin-daurillac,cantal,carlades-communaute,cc-cere-et-goul-en-carlades,cc-de-la-chataigneraie-cantalienne,couverture-du-sol,donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-sol,inspire,maurs,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocs,ocs-ge,ocsol,open-data,saint-mamet-la-salvetat,usage-des-sols,usage-du-sol,vic-sur-cere
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol - SCoT du Bassin d'Aurillac, du Carladès et de la Châtaigneraie - 2016
Organisation : Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Base de données de l'occupation du sol millésime 2016 en projection Lambert-93 sur le territoire du SCoT du Bassin d'Aurillac, du Carladès et de la Châtaigneraie (1805 km²). La zone comprend Aurillac Agglomération, Carladès Communauté et la CC de la Châtaigneraie Cantalienne.

Elle se présente sous la forme d'une couche vectorielle de polygones, représentant l'occupation du sol avec en attribut la couverture (CS) et l'usage (US). Les données sont entièrement compatibles avec le produit OCS GE de l'IGN dont elles reprennent l'ossature et la nomenclature.

La base est fournie découpée par EPCI au format GeoPackage et Shapefile.

Données produites par CLS à partir de l'orthophotographie 2016 du Cantal et des bases de données de l'IGN (BD TOPO, etc.).

Mots-clés : arpajon-sur-cere,aurillac,aurillac-agglomeration,ca-bassin-daurillac,cantal,carlades-communaute,cc-cere-et-goul-en-carlades,cc-de-la-chataigneraie-cantalienne,couverture-du-sol,donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-sol,inspire,maurs,occupation-des-terres,occupation-du-sol,ocs,ocs-ge,ocsol,open-data,saint-mamet-la-salvetat,usage-des-sols,usage-du-sol,vic-sur-cere
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol simplifié de 1999 en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Zonage d'occupation réelle des sols à  partir de photos aériennes de 1999 avec une typologie simplifiée

Mots-clés : donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,inspire,occupation-des-terres
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol - SRCE de Bourgogne
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Ensemble des données composant l'occupation du sol du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de l'ex-région Bourgogne

Mots-clés : bourgogne-franche-comte,coherence-ecologique,donnees-ouvertes,dreal-bfc,habitats-et-biotopes,schema-regional-de-coherence-ecologique,srce,trame-verte-et-bleue,tvb,zonages-amenagement
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol - SRCE de Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Ensemble des données milieux supports composant l'occupation du sol du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de Franche-Comté.

Mots-clés : bourgogne-franche-comte,coherence-ecologique,donnees-ouvertes,dreal-bfc,habitats-et-biotopes,schema-regional-de-coherence-ecologique,srce,trame-verte-et-bleue,tvb,zonages-amenagement
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol sur Anglet en 2020
Organisation : Commune d'Anglet

L'OCS 2020 est une base de données de référence pour la description de l’occupation du sol. Elle permet de qualifier les éléments de l’occupation du sol et est basée sur la photo-interprétation des images SPOT 6/7 en couleurs naturelles et infrarouges couleur prises en 2020 (mai-août).

  


Cette donnée est téléchargeable à l'échelle de la commune d'Anglet et est issue d'un diagnostic (réalisé par ETEN ENVIRONNEMENT et STUDIO MUGO en juin 2023) écologique et paysager du patrimoine naturel et végétal permettant de mieux appréhender l’état actuel de la commune sur les conditions d’un développement urbain durable, n’entravant pas la préservation des espèces et la fonctionnalité des habitats, tout en maintenant un cadre de vie naturel et agréable.

  


L'origine de la donnée est, quant à elle, issue de la production d'un référentiel néo-aquitain d'occupation du sol à grande échelle (OCS régionale de la Nouvelle-Aquitaine) dans le cadre de PIGMA (Plateforme d'échange de données en Nouvelle Aquitaine). Il s'agit d'une description fine du territoire dont la méthode de production s’appui sur la photo-interprétation. La production a débuté en 2010 et couvre actuellement tous les départements de la région avec les millésimes 2020, '2015', '2009' et les départements 24-Dordogne, 33-Gironde, 40-Landes, 47-Lot-et-Garonne et 64-Pyrénées-Atlantiques également avec le millésime '2000'.

  


A l’état actuel, la production de ce référentiel et de ses mises à jour bénéficient du soutien financier de la Région Nouvelle-Aquitaine, de l’Europe (FEDER) et du GIP ATGeRi. Pendant les étapes précédentes de production, ce projet avait également bénéficié des financements de l’Etat, du GIP Littoral et des Départements de la Dordogne, des Landes, du Lot et Garonne, des Pyrénées-Atlantiques, ainsi que d’un apport en données et ingénierie de l’IGN.

  


Une nomenclature emboîtée à 4 niveaux et 64 postes a été définie. La nomenclature de l’OCS régionale est une classification hiérarchisée avec une structure en arborescence. Elle permet de qualifier les éléments de l’occupation du sol sur 4 niveaux hiérarchiques dont 3 niveaux sont basés sur Corine Land Cover. Cette nomenclature a été adaptée au territoire de la Nouvelle-Aquitaine en respectant des besoins communiqués par les partenaires et les acteurs locaux.

  


Des modifications et des améliorations mineures ont été apportées à la nomenclature pendant la production de l’OCS 2020 et elle est désormais considérée comme la version 2 de la nomenclature régionale (V2).

Mots-clés : environnement,occupation,occupation-du-sol,ocs,sol
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Occupation du sol sur le département de l'Ardèche (année 1979)
Organisation : DDT de l'Ardèche

Description de l&#x27;occupation du sol selon 16 classes de valeur, sur la totalité du département de l&#x27;Ardèche.

__Origine__

Objectifs de la production :
- Mesurer la consommation de l&#x27;espace et son évolution entre chaque année d&#x27;occupation.
- Quantifier ces changements ainsi que leur célérité.
- Identifier des secteurs à enjeux
- Se doter d&#x27;un outil d&#x27;aide à la décision à la politique d&#x27;aménagement
Processus de réalisation :
Combinaison de télédétection et de photo interprétation permettant d&#x27;identifier l&#x27;occupation du sol en 16 classes. 
 - Télédétection et analyse texturale sur des images dégradées à 5m pour délimiter les grands ensembles (cultures, forêts, habitat). 
- Photo-interprétation sur les images de résolution métrique pour affiner et corriger le résultat de la télédétection.
Réalisation par le cabinet Géosat 
Sources :
Photographies aériennes papier de l&#x27;IGN numérisées et géoréférencées pour les campagnes de prises de vues 1979, 1986, 1991, 1997. IGN©-BDORTHO® pour la campagne 2002 et 2007.
Précision géomètrique : 
Pas d&#x27;objets dont la surface est inférieurs à 0,05ha (correspond à la surface du plus petit ensemble cartographié)
Exhaustivité :
Les &quot;zones non photos interprétées&quot; correspondant à des zones nuageuses ou manquantes (présentes sur les campagnes photos d&#x27;années les plus anciennes), sont remplacées par l&#x27;occupation du sol de l&#x27;année précédente ou suivante


__Organisations partenaires__

DDT Ardèche

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;5490)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/68626c869cbf45c1cd12b78e6cb5ab085603fca9)

Mots-clés : ddt-ardeche,donnees-ouvertes,grand-public,occupation-des-terres,occupation-du-sol,passerelle-inspire,planning-cadastre,rhone-alpes,services-de-l-etat,specification-locale,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol sur le département de l'Ardèche (année 1986)
Organisation : DDT de l'Ardèche

Description de l&#x27;occupation du sol selon 16 classes de valeur, sur la totalité du département de l&#x27;Ardèche.

__Origine__

Objectifs de la production :
- Mesurer la consommation de l&#x27;espace et son évolution entre chaque année d&#x27;occupation.
- Quantifier ces changements ainsi que leur célérité.
- Identifier des secteurs à enjeux
- Se doter d&#x27;un outil d&#x27;aide à la décision à la politique d&#x27;aménagement
Processus de réalisation :
Combinaison de télédétection et de photo interprétation permettant d&#x27;identifier l&#x27;occupation du sol en 16 classes. 
 - Télédétection et analyse texturale sur des images dégradées à 5m pour délimiter les grands ensembles (cultures, forêts, habitat). 
- Photo-interprétation sur les images de résolution métrique pour affiner et corriger le résultat de la télédétection.
Réalisation par le cabinet Géosat 
Sources :
Photographies aériennes papier de l&#x27;IGN numérisées et géoréférencées pour les campagnes de prises de vues 1979, 1986, 1991, 1997. IGN©-BDORTHO® pour la campagne 2002 et 2007.
Précision géomètrique : 
Pas d&#x27;objets dont la surface est inférieurs à 0,05ha (correspond à la surface du plus petit ensemble cartographié)
Exhaustivité :
Les &quot;zones non photos interprétées&quot; correspondant à des zones nuageuses ou manquantes (présentes sur les campagnes photos d&#x27;années les plus anciennes), sont remplacées par l&#x27;occupation du sol de l&#x27;année précédente ou suivante


__Organisations partenaires__

DDT Ardèche

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;5854)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/e0d80a98-c789-48a8-983d-15f06ad6d8d0)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/63b9263f16ea10629dc6ca8e3b52450945710720)

Mots-clés : ddt-ardeche,donnees-ouvertes,grand-public,occupation-des-terres,occupation-du-sol,passerelle-inspire,planning-cadastre,rhone-alpes,services-de-l-etat
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol sur le département de l'Ardèche (année 1991)
Organisation : DDT de l'Ardèche

Description de l&#x27;occupation du sol selon 16 classes de valeur, sur la totalité du département de l&#x27;Ardèche.

__Origine__

Objectifs de la production :
- Mesurer la consommation de l&#x27;espace et son évolution entre chaque année d&#x27;occupation.
- Quantifier ces changements ainsi que leur célérité.
- Identifier des secteurs à enjeux
- Se doter d&#x27;un outil d&#x27;aide à la décision à la politique d&#x27;aménagement
Processus de réalisation :
Combinaison de télédétection et de photo interprétation permettant d&#x27;identifier l&#x27;occupation du sol en 16 classes. 
 - Télédétection et analyse texturale sur des images dégradées à 5m pour délimiter les grands ensembles (cultures, forêts, habitat). 
- Photo-interprétation sur les images de résolution métrique pour affiner et corriger le résultat de la télédétection.
Réalisation par le cabinet Géosat 
Sources :
Photographies aériennes papier de l&#x27;IGN numérisées et géoréférencées pour les campagnes de prises de vues 1979, 1986, 1991, 1997. IGN©-BDORTHO® pour la campagne 2002 et 2007.
Précision géomètrique : 
Pas d&#x27;objets dont la surface est inférieurs à 0,05ha (correspond à la surface du plus petit ensemble cartographié)
Exhaustivité :
Les &quot;zones non photos interprétées&quot; correspondant à des zones nuageuses ou manquantes (présentes sur les campagnes photos d&#x27;années les plus anciennes), sont remplacées par l&#x27;occupation du sol de l&#x27;année précédente ou suivante


__Organisations partenaires__

DDT Ardèche

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;5860)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/474904ca-6f84-47cf-9024-9239359f7e9c)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1048a50fd36506135e0823f314def8680d19778e)

Mots-clés : ddt-ardeche,donnees-ouvertes,grand-public,occupation-des-terres,occupation-du-sol,passerelle-inspire,planning-cadastre,rhone-alpes,services-de-l-etat
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Occupation du sol sur le département de l'Ardèche (année 1997)
Organisation : DDT de l'Ardèche

Description de l&#x27;occupation du sol selon 16 classes de valeur, sur la totalité du département de l&#x27;Ardèche.

__Origine__

Objectifs de la production :
- Mesurer la consommation de l&#x27;espace et son évolution entre chaque année d&#x27;occupation.
- Quantifier ces changements ainsi que leur célérité.
- Identifier des secteurs à enjeux
- Se doter d&#x27;un outil d&#x27;aide à la décision à la politique d&#x27;aménagement
Processus de réalisation :
Combinaison de télédétection et de photo interprétation permettant d&#x27;identifier l&#x27;occupation du sol en 16 classes. 
 - Télédétection et analyse texturale sur des images dégradées à 5m pour délimiter les grands ensembles (cultures, forêts, habitat). 
- Photo-interprétation sur les images de résolution métrique pour affiner et corriger le résultat de la télédétection.
Réalisation par le cabinet Géosat 
Sources :
Photographies aériennes papier de l&#x27;IGN numérisées et géoréférencées pour les campagnes de prises de vues 1979, 1986, 1991, 1997. IGN©-BDORTHO® pour la campagne 2002 et 2007.
Précision géomètrique : 
Pas d&#x27;objets dont la surface est inférieurs à 0,05ha (correspond à la surface du plus petit ensemble cartographié)
Exhaustivité :
Les &quot;zones non photos interprétées&quot; correspondant à des zones nuageuses ou manquantes (présentes sur les campagnes photos d&#x27;années les plus anciennes), sont remplacées par l&#x27;occupation du sol de l&#x27;année précédente ou suivante


__Organisations partenaires__

DDT Ardèche

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.datara.gouv.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;5862)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.datara.gouv.fr/rss/atomfeed/atomdataset/8041fb0d-0b87-4f15-9b9f-d47d4f7a41c8)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7273a3ca4e6107fe712c2f5c91f15b288ca67a12)

Mots-clés : ddt-ardeche,donnees-ouvertes,grand-public,occupation-des-terres,occupation-du-sol,passerelle-inspire,planning-cadastre,rhone-alpes,services-de-l-etat
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0