AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire : Zonage réglementaire pour la submersion marine en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche correspondent aux différents zones réglementaires correspondant aux secteurs impactés par l'aléa submersion marine. Celles-ci ont été définies en fonction des deux échéances étudiées (aléa de référence et aléa à échéance 2100), du degré d'exposition au risque de submersion marine et de l'occupation des sols (enjeux).
Cette couche regroupe les zones BC, R, r, b, R100, B100 et v100.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,open-data,pprl,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire : Zonage réglementaire pour l'érosion en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche correspondent à la zone Erc du PPRL Presqu&#x27;ile Guérandaise - Saint Nazaire. Celle-ci regroupe les secteurs impactés par l&#x27;aléa érosion côtière et par conséquent susceptibles d&#x27;avoir disparu à l&#x27;horizon 100 ans.

__Origine__

La couche correspond aux zones d&#x27;aléa érosion côtière des falaises et des côtes sableuses définies sur le territoire du PPRL Presqu&#x27;ile guérandaise - Saint Nazaire et validées en novembre 2014 par le comité de pilotage présidé par le Sous Préfet de Saint Nazaire.
La note de présentation du PPRL Presqu&#x27;île Guérandaise - Saint Nazaire précise la méthodologie pour la définition de l&#x27;aléa érosion côtière des falaises et des côtes sableuses. Le règlement du PPRL définit les dispositions spécifiques de la zone Erc.


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-e6c04d51-69c8-4c66-ade1-754fb698de69)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e6c04d51-69c8-4c66-ade1-754fb698de69)
 * [Standard de données COVADIS : Zone réglementée d&#x27;un PPRN](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ZONE_REG_PPRN_AAAANNNN_S)
 * [Le PPRL de la Presqu’île Guérandaise - Saint-Nazaire sur le Portail des Services de l&#x27;Etat en Loire-Atlantique](http://www.loire-atlantique.gouv.fr/Politiques-publiques/Risques-naturels-et-technologiques/Prevention-des-risques-naturels/Plans-Prevention-Risques-Naturels-Previsibles/Les-Plans-de-Prevention-des-Risques-Littoraux-en-Loire-Atlantique/Le-PPRL-de-la-Presqu-ile-Guerandaise-Saint-Nazaire)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38030/3e11e47b-71ff-4992-a745-8a8e898a6c58.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,pprl,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire : Zonage réglementaire pour l'érosion en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche correspondent à la zone Erc du PPRL Presqu&#x27;ile Guérandaise - Saint Nazaire. Celle-ci regroupe les secteurs impactés par l&#x27;aléa érosion côtière et par conséquent susceptibles d&#x27;avoir disparu à l&#x27;horizon 100 ans.

__Origine__

Ce zonage résulte du croisement de l&#x27;aléa submersion marine et de l&#x27;enjeu (occupation du sol) effectuée selon le guide méthodologique d&#x27;élaboration des PPRL. L&#x27;étude des aléas est issue de la modélisation effectuée par le bureau d&#x27;études IMDC (cartographie et qualification des aléas submersion sous 2 temporalités correspondant aux événements de référence (Xynthia+20cm) et (Xynthia+60cm) prenant en compte l&#x27;évolution climatique à courte échéance et échéance 100 ans par l&#x27;élévation du niveau marin). La qualification de l&#x27;occupation du sol est issue de la BDMOS 2012 ( base de données occupation du sol du Conseil Départemental 44)


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e82e64d5-344b-4f77-a72c-441650cfca2f)
 * [PPRL de la Baie de Bourgneuf Nord approuvé le 13 juillet 2016 et opposable le 25 août 2016](http://www.loire-atlantique.gouv.fr/Politiques-publiques/Risques-naturels-et-technologiques/Prevention-des-risques-naturels/Plans-Prevention-Risques-Naturels-Previsibles/Les-Plans-de-Prevention-des-Risques-Littoraux-en-Loire-Atlantique/Le-PPRL-Baie-de-Bourgneuf-Nord)
 * [Standard de données COVADIS : Zone réglementée d&#x27;un PPRN](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ZONE_REG_PPRN_AAAANNNN_S)

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Mots-clés : baie-de-bourgneuf,donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,passerelle-inspire,pprl,pprn,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,document,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire : Zonage réglementaire pour l'érosion en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche correspondent à la zone Erc du PPRL Presqu'ile Guérandaise - Saint Nazaire. Celle-ci regroupe les secteurs impactés par l'aléa érosion côtière et par conséquent susceptibles d'avoir disparu à l'horizon 100 ans.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,pprl,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRM du bassin lignitifère de Saint-Didier-de-la-Tour approuvé le 16/02/2022
Organisation : DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de
prévention des risques. Leur objectif est notamment la maîtrise de l'urbanisation dans les zones
exposées à un risque.
L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques
organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR peut comporter les jeux de données
géographiques contenant les :
• principaux périmètres englobants du PPR (périmètre d'étude, périmètre de prescription,
périmètre réglementé) ;
• zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements des PPR distinguent
généralement les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le
niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; les « zones
soumises à prescriptions », dites « zones bleues » lorsque le niveau d'aléa est moyen et
que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu et les zones non
directement exposées aux risques mais soumises à interdictions ou prescriptions ;
• zones d'aléa représentées sur la carte des aléas ayant servi à l'analyse du risque par
croisement avec les enjeux, précisant pour chaque zone le niveau des aléas auxquels elle
est exposée ;

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-risque-minier,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRM du plateau Matheysin approuvé le 11/06/2019
Organisation : DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de
prévention des risques. Leur objectif est notamment la maîtrise de l'urbanisation dans les zones
exposées à un risque.
L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques
organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR peut comporter les jeux de données
géographiques contenant les :
• principaux périmètres englobants du PPR (périmètre d'étude, périmètre de prescription,
périmètre réglementé) ;
• zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements des PPR distinguent
généralement les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le
niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; les « zones
soumises à prescriptions », dites « zones bleues » lorsque le niveau d'aléa est moyen et
que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu et les zones non
directement exposées aux risques mais soumises à interdictions ou prescriptions ;
• zones d'aléa représentées sur la carte des aléas ayant servi à l'analyse du risque par
croisement avec les enjeux, précisant pour chaque zone le niveau des aléas auxquels elle
est exposée ;

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-risque-minier,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,n4619ca22b2c946e0a2a6680dbf8691f0,wfs,n1564bfd84c2d40058dee16a899b77cf5,n724296cdfa064919aad67aa5cf82aa27
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRM zonage réglementaire (PPR Minier de Savoie)
Organisation : DDT Savoie

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l&#x27;élaboration du PPRM. Ces périmètres ont comme caractéristique d&#x27;être la conséquence d&#x27;un acte officiel et de produire leurs effets à compter d&#x27;une date définie. Il s&#x27;agit du :- périmètre prescrit figurant dans l&#x27;arrêté de prescription d&#x27;un PPR minier ;- périmètre d&#x27;exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d&#x27;utilité publique ;- périmètre d&#x27;étude qui correspond à l&#x27;enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

__Origine__

Variable selon régions. En général, numérisation faite à partir du SCAN25 ® IGN.


__Organisations partenaires__

DDT Savoie

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-5d7cf54d-0183-4adc-afbd-38af375832b1)
 * [Standard de données COVADIS : Zones Naturelles d&#x27;Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ZNIEFF2_ZINF_S)

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Mots-clés : biota,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRM zonage réglementaire (PPR Minier de Savoie)
Organisation : DDT Savoie

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR minier ;- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique ;- périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRM zonage réglementaire (PPR Minier de Savoie)
Organisation : DDT Savoie

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR minier ;- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique ;- périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRM : Zone exposée à un aléa figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l’élaboration des PPRM - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Les aléas à l’origine du risque figurent dans les documents d’aléas insérés dans les rapports de présentation des PPRM. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d’intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.

Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,inspire,isere,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2015-09-16 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRM - Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux que les biens existants. Les principes de ce zonage s‘appuient notamment sur une confrontation entre les différents niveaux d‘aléas préalablement identifiés et l‘appréciation des enjeux existants et futurs caractérisant la surface.
L‘identification de ces zones homogènes se traduit par l‘élaboration d‘une cartographie du zonage réglementaire du PPRM.
Directement relié à ce zonage, un règlement doit être établi. Il a pour objet d‘énoncer, de manière claire et opérationnelle, les mesures réglementaires qui s‘appliquent à chacune des zones réglementaires.

Mots-clés : auvergne-rhone-alpes,ddt-isere,grand-public,isere,risque-minier,specification-nationale
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2017-08-22 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Périmètre du PPRMT lié aux cavités souterraines
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Périmètre du PPRMT lié aux cavités souterraines  

Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains   Les communes d’Achicourt, Arras et Beaurains sont impactées par des risques mouvements de terrain liés aux cavités souterraines.  Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRMT.  Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :  - périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ;  - périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN et PM3 pour les PPRT) ;  - périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

Source : DDTM62/SDE 
Millésime : 20181122
Mise à jour : 20250829
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-mouvement-de-terrain
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRMT Achicourt Arras Beaurains - Table de localisation linéaire des cavités souterraines suivant leur origine
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains - Table de localisation linéaire des cavités souterraines suivant leur origine

Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains Les communes d’Achicourt, Arras et Beaurains sont impactées par des risques mouvements de terrain liés aux cavités souterraines.  Cavités sur les communes d'Achicourt, Arras et Beaurains Localisation linéaire des cavités souterraines suivant leur origine (exploitation, cave, militaire) comprenant une valeur de précision. Cavité localisée de manière imprécise en milieu de rue. 

Source : DDTM62/SDE 
Millésime : 20201130
Mise à jour : 20250829
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-mouvement-de-terrain
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRMT Achicourt Arras Beaurains - Table de localisation ponctuelle des cavités souterraines suivant leur origine
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains  - Table de localisation ponctuelle des cavités souterraines suivant leur origine 

Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains Les communes d’Achicourt, Arras et Beaurains sont impactées par des risques mouvements de terrain liés aux cavités souterraines.  Cavités sur les communes d'Achicourt, Arras et Beaurains Localisation ponctuelle des cavités souterraines suivant leur origine (exploitation, cave, militaire) comprenant une valeur de précision. Cavité localisée de manière imprécise en milieu de rue. 

Source : DDTM62/SDE 
Millésime : 20201130
Mise à jour : 20250829
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-mouvement-de-terrain
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRMT Achicourt Arras Beaurains - Table de localisation surfacique des cavités souterraines suivant leur origine
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains  - Table de localisation surfacique des cavités souterraines suivant leur origine 

Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains   Les communes d’Achicourt, Arras et Beaurains sont impactées par des risques mouvements de terrain liés aux cavités souterraines.  Cavités sur les communes d'Achicourt, Arras et Beaurains Localisation surfacique des cavités souterraines suivant leur origine (exploitation, cave, militaire) comprenant une valeur de précision. Cavité localisée de manière imprécise en milieu de rue. 

Source : DDTM62/SDE 
Millésime : 20201130
Mise à jour : 20250829
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-mouvement-de-terrain
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRMT Achicourt Arras Beaurains - Table de localisation surfacique et polygonale des cavités souterraines suivant leur origine
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains  - Table de localisation surfacique et polygonale des cavités souterraines suivant leur origine 

Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains  Les communes d’Achicourt, Arras et Beaurains sont impactées par des risques mouvements de terrain liés aux cavités souterraines.  Cavités sur les communes d'Achicourt, Arras et Beaurains Localisation surfacique et polygonale des cavités souterraines suivant leur origine (exploitation, cave, militaire) comprenant une valeur de précision. Cavité localisée de manière imprécise en milieu de rue. 

Source : DDTM62/SDE 
Millésime : 20201130
Mise à jour : 20250829
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-mouvement-de-terrain
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Table des indices ponctuels des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Table des indices ponctuels des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines 

Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains   Les communes d’Achicourt, Arras et Beaurains sont impactées par des risques mouvements de terrain liés aux cavités souterraines.  Localisation des indices pontuels de cavités souterraines (fontis, affaissements, puits…) suivant leur origine (exploitation, cave, militaire), sans emprise réelle définie. 

Source : DDTM62/SDE 
Millésime : 20201130
Mise à jour : 20250829
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-mouvement-de-terrain
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRMT Achicourt Arras Beaurains - Table des indices surfaciques des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains  - Table des indices surfaciques des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines 

Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains   Les communes d’Achicourt, Arras et Beaurains sont impactées par des risques mouvements de terrain liés aux cavités souterraines.  Localisation des indices surfaciques de cavités souterraines (fontis, affaissements, puits…) suivant leur origine (exploitation, cave, militaire), sans emprise réelle définie. 

Source : DDTM62/SDE 
Millésime : 20201130
Mise à jour : 20250829
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-mouvement-de-terrain
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Table des linéaires des indices des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Table des linéaires des indices des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines
 
Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains  Les communes d’Achicourt, Arras et Beaurains sont impactées par des risques mouvements de terrain liés aux cavités souterraines.  Localisation des indices linéaires de cavités souterraines (fontis, affaissements, puits…) suivant leur origine (exploitation, cave, militaire), sans emprise réelle définie. 

Source : DDTM62/SDE 
Millésime : 20201130
Mise à jour : 20250829
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-mouvement-de-terrain
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0