AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Sites et sols pollués (BASOL) en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Base de données BASOL sur les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif.

__Origine__

Les objets représentés sont des points, situés à l&#x27;adresse postale (rue ou numéro) ou au centre de la commune.
La donnée provient d&#x27;une extraction du site national BASOL


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/531aadd8a9f80d1374166a65977f25b1f32ba46b)

Mots-clés : activite-industrielle,donnees-ouvertes,dreal,geoscientific-information,grand-public,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites et sols pollués (BASOL) en Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Base de données BASOL sur les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif.

Mots-clés : activite-industrielle,donnees-ouvertes,dreal,grand-public,lieux-de-production-et-sites-industriels,open-data,pays-de-la-loire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
sites et sols pollués en Bourgogne-Franche-Comté (donnée à la commune)
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Extraction de décembre 2017 de la base de données nationale BASOL. Données à la commune avec localisation du site (coordonnées), mises en forme et enrichies par le lien url BASOL de l'établissement.

Mots-clés : bourgogne-franche-comte,donnees-ouvertes,dreal-bfc,nuisance,pollution-du-sol,site-industriel
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
sites et sols pollués en Bourgogne-Franche-Comté (donnée à la commune)
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Extraction de décembre 2017 de la base de données nationale BASOL. Données à la commune avec localisation du site (coordonnées), mises en forme et enrichies par le lien url BASOL de l'établissement.

Mots-clés : bourgogne-franche-comt,donnes-ouvertes,dreal-bfc,nuisance,pollution-du-sol,site-industriel
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites et sols pollués ou potentiellement pollués
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Sites et sols pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics à titre préventif ou curatif.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-pollution-du-sol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites et sols pollués ou potentiellement pollués - BASOL
Organisation : Géo2France

L’inventaire des sites pollués connus est conduit depuis 1994. Cet inventaire est archivé dans la base de données nationale, BASOL, mise à disposition par le ministère chargé de l'environnement.

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Santé et sécurité des personnes.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Sols.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Lieux de production et sites industriels.
GEMET : sol.
GEMET : pollution.
Région : HAUTS-DE-FRANCE.

Mots-clés : basol,hauts-de-france,lieux-de-production-et-sites-industriels,pollution,sante-et-securite-des-personnes,sol,sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
Sites et stations hydrométriques - HYD
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Un site hydrométrique est un lieu géographique (tronçon de cours d'eau) sur lequel les mesures de débit sont effectuées et réputées homogènes et comparables entre elles. Pour en simplifier l'exploitation cartographique, le site hydrométrique est ramené à un point.

Une station hydrométrique est un appareil installé sur un site hydrométrique afin de mesurer une grandeur spécifique lié à l'hydrométrie (hauteur ou débit). Il s'agit généralement d'une échelle limnimétrique qui permet l'observation de la hauteur d'eau. Une station peut porter une hauteur et/ou un débit, directement mesurés ou calculés à partir d'une courbe de tarage.

Mots-clés : debit,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eaux-interieures-de-surface-rivieres-et-lacs,environment,etat-du-milieu-qualite-et-quantite,france,hvd,hydrometrie,installations-de-suivi-environnemental,observation-de-la-terre-et-environnement,organisation-du-suivi-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure,politique-de-lenvironnement,station
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites fonciers économiques - PENE, projets PER et sites clé en main au 5 septembre 2025
Organisation : Région Hauts-de-France

Cette carte géolocalise :
-les projets d'envergure nationale ou européenne (PENE)
-les projets d'envergure régionale (PER)
-les sites "clé en main"
-les gigafactory
et les 18 territoires d'industrie.

Mots-clés : ,economie,foncier,region,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Sites géologiques remarquables de la région Centre-Val de Loire

Localisation géographique des différents sites géologiques préinvotoriés dans le cadre de l’Inventaire National du Patrimoine Géologique (INPG). L’INPG en France fait partie intégrante de l’Inventaire National du Patrimoine Naturel (INPN), initié sur l’ensemble du territoire national terrestre, fluvial et marin par la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité, Art 109.Chaque site est précisément localisé sur la carte quand il n’est pas d’accès restreint. Dans le cas contraire il est placé au centroïde de la commune où il se trouve. Chaque site est accompagné d’une fiche pédagogique précisant ce que contient le site et explicitant les notions géologiques nécessaires à sa description. Afin de rendre plus lisible les sites, ils sont classés suivant la nature de leurs intérêts géologiques primaire (I), et si nécessaire secondaire (II) : Géomorphologie (Gm), Hydrogéologie (H), Métamorphisme (Mt), Minéralogie (Mn), Paléontologie (P), Ressource Minérale (RM), Sédimentologie (S), Stratigraphie (St), Tectonique (T). La liste est non exhaustive et est menée à être complétée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,fiches-pedagogiques,france,geologie,geomorphologie,hydrogeologie,inpg,inpn,mineralogie,paleontologie,ressources-minerales,sedimentologie,statigraphie,tectonique
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download
Licence : License Not Specified
Sites gérés par le Conservatoire d'Espaces Naturels d'Auvergne au 31/12/2024
Organisation : Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

Il s'agit de la représentation des sites sur lesquels le Conservatoire d'Espaces Naturels Auvergne a une maîtrise foncière ou d'usage (au 31 décembre 2024).
Il s'agit des sites de Catégorie 1 de la typologie de la Fédération des Conservatoires d'Espaces Naturels :
"Ils correspondent à des sites pour lesquels le Conservatoire dispose d’un droit réel via la maîtrise foncière (propriété ou bail emphytéotique) ou d’une délégation totale ou partielle de l’usage sur le site. Cette délégation doit être précisée dans un contrat (location, convention…). Une exception est admise en faveur des contrats oraux pour les régions où ces pratiques sont d’usage traditionnel. La délégation doit également être pluriannuelle (ou annuelle tacitement reconductible), et porter sur la préservation de la biodiversité et/ou de la fonctionnalité des milieux.

- Le CEN assure donc la responsabilité de gestionnaire principal, même s’il délègue la mise en œuvre des actions (agriculteurs, sous-traitance…).
- Il a été retenu de ne pas différencier les sites en fonction de la durée des engagements contractuels car des CEN interviennent depuis des années sur des sites via des conventions courtes (1 à 5 ans) mais renouvelables (et renouvelées) tacitement.
- Rentrent également dans cette catégorie les espaces protégés réglementairement pour lesquels une convention (ou tout autre acte équivalent) reprenant les points précédents a été établie entre l’autorité responsable (état ou collectivité territoriale) et le CEN.
- Cette dernière catégorie fera l’objet d’un sous total afin de distinguer les sites résultats des actions propres des Conservatoires et éviter les doubles comptages en cas de consolidation nationale avec les autres réseaux.
- A retenir également le fait que cette catégorie correspond à des sites « gérés » par les CEN et non des sites « protégés » par les CEN."

Mots-clés : auvergne,cen-auvergne-conservatoire-despaces-naturels-environnement-espace-naturel-gere-espace-naturel-protege-sites,donnees-ouvertes,open-data,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
Sites gérés par les Conservatoires d'Espaces Narurels (CEN) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le CEN PACA intervient sur l’ensemble de la région PACA, riche d’une grande diversité faunistique, floristique et paysagère au travers de la gestion d’une centaine de sites.

Un patrimoine naturel exceptionnel

Les espaces gérés par le conservatoire comprennent des milieux divers et des habitats variés (Exemples : coussouls de Crau, plateau de Calern, mares temporaires du Var, dunes du Var, tourbière et zones humides des Alpes, vielles forêts, ) (pelouses sèches des Bouches-du-Rhône et du Var, ripisylves, étangs et marais du Vaucluse…). Ces sites exceptionnels bénéficient d’une ou plusieurs mesures de protection : règlementaires, foncières ou contractuelles.

Protection foncière et contractuelle

L’instrument privilégié du CEN PACA pour la protection de milieux naturels est la maîtrise foncière et la maîtrise d’usage. Il est ainsi gestionnaire de terrains dont il est propriétaire ou appartenant à d'autres partenaires (Conservatoire du Littoral, l’Etat, collectivités territoriales, particuliers…). Il gère également des sites dont il est locataire (baux emphytéotiques de 30 ans) et des sites sous convention de gestion.

Protection règlementaire

Certains sites, en plus d'une protection foncière et d’usage, sont protégés par des mesures règlementaires. C’est le cas par exemple de la forêt communale de Châteaudouble, la calanque des Renaïres et le vallon l’Averon à Martigues ou l’islon de la Barthelasse à Avignon qui bénéficient d’un Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope (APPB). Le CEN PACA assure la gestion d’une  réserve naturelle nationale : la réserve naturelle nationale des Coussouls de Crau et de deux réserves naturelles régionales. Enfin, plus de la moitié des sites gérés par le conservatoire sont en Natura 2000 au titre de la Directive Habitat ou au titre de la Directive Oiseaux.

Mots-clés : donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,sites-proteges
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites hydrométriques - Métropole
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

La couche des sites et stations hydrométriques de la France métropolitaine contient:
  # toutes les stations hydrométriques publiques
  # les sites hydrométriques de type ponctuel (sites sans station)

Suivant leurs caractéristiques, les données mesurées (Hauteur/Débit) par ces équipements sont accessibles sur les sites internet:
  # banque Hydro (http://www.hydro.eaufrance.fr/)
  # Vigicrues (http://www.vigicrues.gouv.fr/)
  # observatoire national des étiages (http://onde.eaufrance.fr/)

Se reporter au dictionnaire SANDRE &quot;Référentiel Hydrométrique&quot; pour la définition des sites et stations hydrométriques:
http://www.sandre.eaufrance.fr/notice-doc/référentiel-hydrométrique-0

Ces stations sont identifiées dans la banque hydrologique nationale, opérée par les services de l&#x27;Etat. Les propriétaires/exploitants de ces stations sont soit des services de l&#x27;Etat et collectivités soit des opérateurs privés. A ce jour l&#x27;exhaustivité des données est de l&#x27;ordre de 90%.

__Origine__

Mise à jour des données diffusées collectées chaque année par le SANDRE auprès du SCHAPI.


__Organisations partenaires__

SANDRE, Service Central d&#x27;Hydrométéorologie et d&#x27;Appui à la Prévision des Inondations

__Liens annexes__

 * [Consulter le site VIGICRUES](http://www.vigicrues.gouv.fr/)
 * [Consulter la Banque HYDRO](http://www.hydro.eaufrance.fr/)
 * [Accéder au rapport de contrôle en ligne du jeu de données Sites Hydrométriques 2017](http://mdm.sandre.eaufrance.fr/geo/rapports/public/SiteHydro)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/6ae70bc92b040623f2111a45dcb15c760c7bde8c)

Mots-clés : debit,donnees-ouvertes,environment,france,hydrometrie,metropole,passerelle-inspire,politique-de-lenvironnement,station
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : document,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites hydrométriques - Métropole
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

La couche des sites et stations hydrométriques de la France métropolitaine contient :
  # toutes les stations hydrométriques publiques
  # les sites hydrométriques de type ponctuel (sites sans station)

Suivant leurs caractéristiques, les données mesurées (Hauteur/Débit) par ces équipements sont accessibles sur les sites internet :
  # HydroPortail (https://www.hydro.eaufrance.fr/)
  # Vigicrues (https://www.vigicrues.gouv.fr/)
  # Observatoire national des étiages (https://onde.eaufrance.fr/)

Se reporter au dictionnaire SANDRE "Référentiel Hydrométrique" pour la définition des sites et stations hydrométriques:
https://id.eaufrance.fr/ddd/hyd/2.4

Ces stations sont identifiées dans la banque hydrologique nationale, opérée par les services de l'Etat. Les propriétaires/exploitants de ces stations sont soit des services de l'Etat et collectivités soit des opérateurs privés. A ce jour l'exhaustivité des données est de l'ordre de 90%.

Mots-clés : debit,donnees-de-references-referentiels-vocabulaire-controle,donnees-ouvertes,eaux-interieures-de-surface-rivieres-et-lacs,environment,etat-du-milieu-qualite-et-quantite,france,fxx,hvd,hydrometrie,installations-de-suivi-environnemental,metropole,observation-de-la-terre-et-environnement,organisation-du-suivi-de-leau-programmes-de-surveillance-reseaux-de-mesure,politique-de-lenvironnement,station
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites identifiés dans le plan d’actions pour les aires protégées d’Île-de-France
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

La donnée représente les sites identifiés dans le premier plan d’actions pour les aires protégées d’Île-de-France (2024) en vue de l’extension du réseau d’aires protégées. Ils ont été identifiés comme de "bons candidats" pour l'extension du réseau d'aires protégées, principalement selon des critères scientifiques, mais sans analyse complète de la faisabilité ni de l'adhésion du territoire. Leur périmètre est indicatif et identifie de manière simplifiée la localisation des enjeux écologiques ou le projet envisagé. Le périmètre effectif de chaque projet sera issu d'études complémentaires et de concertations locales.

Mots-clés : aires-protegees,donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-zonages-paysage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites inscrits au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (PDESI) des Alpes-Maritimes
Organisation : Département des Alpes-Maritimes

Le Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires est une stratégie départementale de pérennisation des sports de nature.  
Ce jeu de données présente les sites inscrits au PDESI du Département des Alpes-Maritimes.  
Plus d'informations sur : [https://www.departement06.fr/plan-departemental-des-espaces-sites-et-itineraires-pdesi](https://www.departement06.fr/plan-departemental-des-espaces-sites-et-itineraires-pdesi)  
  
Les données sont en projection Lambert 93 (EPSG:2154) et au format libre GeoPackage (GPKG).  
  
Attributs publiés :  
  
* id\\_site  
* num\\_ident  
* designation\\_site  
* discipline  
* comite\\_sportif  
* commune  
* altitude  
* periode  
* type\\_pratique  
* autres\\_usages  
* date\\_demande\\_inscription  
* porteur\\_demande  
* avis\\_cdesi\\_date  
* signaletique\\_ref\\_type  
* amenagement\\_nature  
* handicap\\_encadrement  
* handicap\\_amenagements\\_equipements\\_materiel  
* handicap\\_moteur  
* handicap\\_auditif  
* handicap\\_visuel  
* handicap\\_mental  
* equipements\\_sportifs\\_aux\\_normes  
* enjeux\\_environnement\\_niveau  
* enjeux\\_environnement\\_qualification  
* exposition\\_risques\\_naturels\\_niveau  
* exposition\\_risques\\_naturels\\_qualification  
* aire\\_pique\\_nique  
* aire\\_sanitaire  
* date\\_creation  
* date\\_modif  
* periode\\_conseillee  
* pratiquant\\_niveau  
* risques\\_environnement  
* acces\\_depart  
* presentation\\_generale

Mots-clés : discipline-sportive,environnement,equipement-sportif,installation-sportive,pdesi,sport
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf,gpkg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites inscrits au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (PDESI) en Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Liste des espaces, sites et itinéraires où s’exercent l’ensemble des sports de nature en Loire-Atlantique.

Mots-clés : activite-de-loisir,pratique-sportive,sport
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites inscrits dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-1 du code de l'environnement.Un site inscrit est un site de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque
source : DREAL Normandie, validité : 12/01/21

Mots-clés : classement,donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-zonages-paysage,paysage,sites-proteges
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Sites inscrits dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-1 du code de l'environnement.Un site inscrit est un site de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque
source : DREAL Normandie, validité : 12/01/21

Mots-clés : classements,inspire,nature-paysage-biodiversite-zonages-paysage,protections,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Sites inscrits dans le département de l'Orne en 2015
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-1 du code de l'environnement.Un site inscrit est un site de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque
source : DREAL Normandie, validité : 01/01/2015
un JDD plus récent est disponible

Mots-clés : classement,conservation,donnees-ouvertes,nature-paysage-biodiversite-zonages-paysage,paysage,protection,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites inscrits dans le département de l'Orne en 2015
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-1 du code de l'environnement.Un site inscrit est un site de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque
source : DREAL Normandie, validité : 01/01/2015
un JDD plus récent est disponible

Mots-clés : classements,inspire,nature-paysage-biodiversite-zonages-paysage,protections,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Sites Inscrits  de Lorraine
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Le jeu de données contient les périmètres des sites Inscrits de Lorraine.

Un site inscrit est un site ou « monument naturel dont la conservation ou la préservation présente au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général ».
Les objectifs sont la conservation ou la préservation d&#x27;&#x27;espaces naturels ou bâtis présentant un intérêt au regard des critères définis par la loi (artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque).
L&#x27;&#x27;inscription soit concerne des sites méritant d&#x27;&#x27;être protégés mais ne présentant pas un intérêt suffisant pour justifier leur classement, soit constitue une mesure conservatoire avant un classement. En outre, elle peut constituer un outil de gestion souple des parties bâties d&#x27;&#x27;un site classé en l&#x27;&#x27;attente souvent d&#x27;&#x27;une ZPPAUP. Enfin, elle peut également constituer un outil adapté à la préservation du petit patrimoine rural dans des secteurs peu soumis à une pression foncière (permis de démolir obligatoire)
(définition issue de : ATEN, fiches juridiques 2005)

Fichiers contenus dans le jeu de données :
- SITEI_r41.tab

__Origine__

Les objets sont digitalisés par la DREAL Lorraine à partir de l&#x27;&#x27;acte juridique à l&#x27;&#x27;origine de l&#x27;&#x27;inscription du site.

A l&#x27;&#x27;exception des objets les plus récents, digitalisés sur la BD PARCELLAIRE IGN, les objets ont été digitalisés sur SCAN 25 IGN.

Les attributs sont ceux du socle des données des DREAL complétés par des attributs propres à la DREAL Lorraine.


__Organisations partenaires__

DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l&#x27;Environnement, de l&#x27;Aménagement et du Logement Grand Est), JOGUET-RECCORDON

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-ccb0361a-f09a-4fbd-ad94-0a93e106233c)
 * [Description sur un site national](http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Sites-classes-et-inscrits-.html)
 * [Description sur le site internet de la DREAL Lorraine](http://www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/sites-classes-et-inscrits-r1439.html)
 * [Carte interactive](http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/21/carte_globale_lorraine.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/39d5ded72be2fdcbb42e37a2b904e110aa9a8e6f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0