AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Résultats de campagnes de télédéclaration des cantines
Acronyme : TD
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

L’outil “ma-cantine” permet d’accompagner les acteurs de la restauration collective dans leurs nouvelles obligations issues de la loi EGALIM ainsi que de la loi Climat Et Résilience.

Cet outil permet aux professionnels de la restauration collective d’accéder aux dispositions de la loi, à des ressources communautaires, de s’auto-évaluer ainsi que fournir facilement des informations aux usagers. Pour l’administration cet outil donne accès à des informations qui permettent de piloter ses actions. Enfin, pour tous, les données permettent d’observer l’application de ces nouvelles obligations. 

La télédéclaration est l’une des ces données produites. Elle est le résultat immuable de la  déclaration annuelle renseignée par un acteur de la restauration collective sur des données dites EGALIM (répartition des achats Bio, répartition des achats durables…).

Ce jeu de données reprend un certain nombre de champs déjà publiés dans le [registre national des cantines](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/registre-national-des-cantines/). Cela permet de sauvegarder les informations d'une cantine au moment de sa télédéclaration. Dans le registre, les informations d'une cantine peuvent être amenés à évoluer et ne plus forcément correspondre à la réalité d'une télédéclaration. 

Vous trouverez une documentation détaillé des données grâce au schéma de données dans le fichier : ```schema.json```.

**Attention : **
Pour la campagne 2021, les données associées aux cantines ne sont pas renseignées. Cet ajout est effectif à partir de la campagne 2022. 

Ce jeu de données est produit par la Direction Générale de l’Alimentation.

Mots-clés : egalim
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-07-15 – 2023-06-09
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Résultats de développement AFD - 2012-2017
Organisation : Agence Française de Développement (AFD)

Résultats de développement ex post (constatés ou estimés sur la base des réalisations de l'année) par année de 2012 à 2017. Indicateurs AFD (sauf l'indicateur Climat qui concerne le Groupe AFD, c'est à dire y compris PROPARCO).

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv,doc
Licence : License Not Specified
Résultats de développement AFD 2012-2018
Organisation : Agence Française de Développement (AFD)

Données ex post (réel constaté ou estimé) pour les projets en cours où achevés de l'année considérée. Ces résultats ne doivent pas être rapprochés des octrois de l'année, car ce n'est pas le même périmètre de projets.

Mots-clés : afd
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xlsx,json,csv
Licence : License Not Specified
Résultats de développement AFD 2012-2022
Organisation : Agence Française de Développement (AFD)

Données ex post (réel constaté ou estimé) pour les projets en cours où achevés de l'année considérée. Ces résultats ne doivent pas être rapprochés des octrois de l'année, car ce n'est pas le même périmètre de projets.

Mots-clés : afd
Formats des ressources : json,csv,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : License Not Specified
Résultats de développement AFD 2019
Organisation : Agence Française de Développement (AFD)

Consolidation des résultats réels ou estimés des projets de l'AFD pour l'année 2019.

Le périmètre comprend les projets en exécution ou achevés en 2019.

Les projets octroyés en 2019 ne font pas partie de cette consolidation.

Mots-clés : afd
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xlsx,json,csv
Licence : License Not Specified
Résultats de développement AFD 2022 - Indicateurs de la loi
Organisation : Agence Française de Développement (AFD)

Il s'agit de la consolidation des résultats réels des indicateurs de la loi du 4 août 2021 de programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales. Ces indicateurs concernent les résultats des projets de l'AFD en exécution ou achevés en 2022.

Mots-clés : afd
Formats des ressources : json,csv,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : License Not Specified
Comptages tous modes de déplacement
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Ce jeux de données est issu de l'observatoire des mobilités et est relatif au suivi des comptages (tous modes de déplacements).   
  
Il contient les fichiers suivants :   
  
1\. **Comptages EDP ponctuels** : ce jeu de données liste la localisation et les résultats des campagnes de comptages ponctuels des EDP (Engins de déplacements personnels) réalisés sur le territoire jusqu’en décembre 2022 en un seul fichier.   
  
2\. **Comptages piétons permanents** : ce jeu de données liste la localisation et les résultats des comptages permanents piétons sur le territoire jusqu’en décembre 2022 en un seul fichier.   
  
3\. **Comptages piétons ponctuels** : ce jeu de données liste la localisation et les résultats des comptages permanents piétons réalisés sur le territoire jusqu’en décembre 2022 en un seul fichier.   
  
4\. **Comptages tous modes directionnels** : ce jeu de données liste la localisation des campagnes de comptages directionnels réalisés sur le territoire jusqu’en décembre 2022 en un seul fichier.   
  
5\. **Comptages vélos permanents** : ce jeu de données liste la localisation et les résultats des comptages permanents vélos sur le territoire jusqu’en décembre 2022 en un seul fichier.   
  
6\. **Comptages vélos ponctuels** : ce jeu de données liste la localisation et les résultats des campagnes de comptages ponctuels vélos réalisés sur le territoire jusqu’en décembre 2022 en un seul fichier.   
  
7\. **Comptages VL (véhicules légers) permanents** : ce jeu de données liste la localisation et les résultats des comptages permanents sur le territoire jusqu’en décembre 2022 en un seul fichier.   
  
8\. **Comptages VL et PL (véhicules légers et poids lourds) permanents** : ce jeu de données liste la localisation et les résultats des campagnes de comptages ponctuels réalisés sur le territoire jusqu’en décembre 2022 en un seul fichier.   
  
9\. **Radars pédagogiques** : ce jeu de données liste la localisation et les résultats des radars pédagogiques sur le territoire en 2019 en un seul fichier.

Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018-2019) BFC
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient de la liste transmise par un bureau d’étude (ACER) en charge de l’analyse des données de la 7ème campagne

Mots-clés : bourgogne-franche-comte,dreal-bfc,nitrate,zonages-eau
Formats des ressources : shp,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018-2019) BFC
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient de la liste transmise par un bureau d’étude (ACER) en charge de l’analyse des données de la 7ème campagne

Mots-clés : bourgogne-franche-comt,dreal-bfc,nitrate,zonages-eau
Formats des ressources : shp,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Résultats de la consultation des électeurs de la Nouvelle-Calédonie du 4 novembre 2018
Organisation : Ministère de l'intérieur

Référendum : Retrouvez ici les résultats définitifs de la consultation du 4 novembre 2018 par bureaux de vote.

La question posée : « Voulez-vous que la Nouvelle-Calédonie accède à la pleine souveraineté et devienne indépendante ? »

Les électeurs devaient répondre par OUI ou par NON


Mots-clés : bureauxdevote,elections,nouvelle-caledonie,referendum,referendum-2018,resultats
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2018-11-04 – 2018-11-08
Granularité spatiale : fr:collectivite
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Résultats de la lutte contre le travail dissimulé par les Urssaf
Organisation : Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales

Résultats annuels de la lutte contre le travail illégal par Urssaf.**DATAVIZ** : [Carte du réseau et des activités des Urssaf](https://dataviz-1.urssaf.fr/reseau-et-chiffres-cles)

 _Source_ : Urssaf

**[GLOSSAIRE](https://open.urssaf.fr/explore/dataset/lexique-des-activites-et-des-services-de-lurssaf/table/)**

**NB** : la colonne ancienne région correspondant à l'organisation des Urssaf comporte une particularité à partir de la mise à jour 2022. Les Urssaf Haute et Basse-Normandie ont fusionné et sont regroupées sous le terme Normandie.

Mots-clés : activites-des-urssaf,controle,lcti,prevention,travail-dissimule,travail-illegal
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2017-12-31 – 2024-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Résultats de la Primaire Populaire 2022

Les résultats de la [Primaire Populaire 2022](https://primairepopulaire.fr).

L'association qui a organisé la primaire n'a pas publié les données. La seule source avec tous les résultats que j'ai trouvée est [un tweet de Mathieu Gallard](https://twitter.com/mathieugallard/status/1487861247227879434?s=21).
Je republie donc les résultats dans un format réutilisable.

⚠️ Je ne suis en aucune manière associé à la primaire.

Mots-clés : elections,primaire,primaire-populaire
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2022-01-27 – 2022-01-30
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Résultats de l'AAP Pass Numériques
Organisation : Agence du Numérique

L’Etat a lancé un appel à projets visant à soutenir l’achat par des collectivités territoriales de pass numériques. L’objectif est de créer une grande coalition des parties prenantes de l’inclusion numérique  (État, collectivités locales, opérateurs de service public, entreprises privées, acteurs de terrain, etc.) ; chacune devant être en capacité d’intervenir dans le financement et la mise en œuvre d’actions coordonnées et mutualisées.

Ce dispositif, qui se matérialise par des carnets de plusieurs chèques, donne aux bénéficiaires le droit d’accéder – dans des lieux préalablement qualifiés – à des services d’accompagnement numérique, avec une prise en charge totale ou partielle par un tiers-payeur. En pratique, les personnes reçoivent un pass numérique auprès d’une structure locale (guichet de service public, associations, travailleurs sociaux, etc.) et peuvent ensuite s’inscrire à un atelier d’accompagnement au numérique.

Mots-clés : agence-du-numerique,mission-societe-numerique,pass-numerique,strategie-nationale-pour-un-numerique-inclusif,subventions
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2019-04-01 – 2019-07-19
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf,xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Résultats de l'activité du contrôle et de prévention par les Urssaf
Organisation : Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales

Résultats annuels de l'activité du contrôle et de prévention par Urssaf.**DATAVIZ** : [Carte du réseau et des activités des Urssaf](https://dataviz-1.urssaf.fr/reseau-et-chiffres-cles)

 _Source_ : Urssaf  


**[GLOSSAIRE](https://open.urssaf.fr/explore/dataset/lexique-des-activites-et-des-services-de-lurssaf/table/)  
**  
**NB** : la colonne ancienne région correspondant à l'organisation des Urssaf comporte une particularité à partir de la mise à jour 2022. Les Urssaf Haute et Basse-Normandie ont fusionné et sont regroupées sous le terme Normandie.

Mots-clés : activites-des-urssaf,controle,prevention,redressements
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2017-12-31 – 2024-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Résultats de l'élection législative 2017
Organisation : Ressourcerie datalocale

Extraction des données du ministère de l'intérieur concernant les résultats définitifs par commune et par circonscription électorale pour le département de la Gironde.

Mots-clés : election,legislative
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Résultats de l’élection législative partielle des 17 et 24 avril 2016 (3ème circonscription de Loire-Atlantique)
Organisation : Ministère de l'intérieur

Résultats de l’élection législative partielle des 17 et 24 avril 2016 dans la 3ème circonscription de la Loire Atlantique. L'ensemble des résultats des élections partielles est également consultable sur le site du ministère de l'intérieur, rubrique élections : http://www.interieur.gouv.fr.

Mots-clés : elections,loire-atlantique,partielle,resultats
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Résultats de l’élection législative partielle des 5 et 12 juin 2016 (3ème circonscription de l’Ain)
Organisation : Ministère de l'intérieur

Résultats de l’élection législative partielle des 5 et 12 juin 2016 dans la 3ème circonscription de l’Ain. L'ensemble des résultats des élections partielles est également consultable sur le site du ministère de l'intérieur, rubrique élections : http://www.interieur.gouv.fr.

Mots-clés : elections,elections-legislatives-partielle,elections-partielles,legislatives
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Résultats de l'élection présidentielle 2017
Organisation : Ressourcerie datalocale

Extraction des données du ministère de l'intérieur concernant les résultats définitifs par commune et par circonscription électorale pour le département de la Gironde.

Mots-clés : election,premier-tour,presidentielle
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2017-04-23 – 2017-05-07
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Résultats de l'enquête ECCE Carto 2015 auprès de contributeurs OSM
Organisation : Projet de recherche ECCE Carto

Ces données sur les pratiques, les profils et les valeurs des contributeurs OpenStreetMap sont issues de l'enquête en ligne ECCE Carto, menée entre décembre 2015 et janvier 2016, qui a permis de recueillir 298 réponses auprès de contributeurs français pour qualifier leurs profils, pratiques et valeurs d'engagement.

Mots-clés : openstreetmap
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Résultats de l'enquête portant sur la connaissance du Centre de Formation de l'Insee à Libourne (CEFIL)

Suite à une étude réalisée sur la plateforme Prolific le 22 avril 2026, aucun des répondants ne connait le CEFIL, contre 93% pour Sciences Po, 56 % pour l'Université Paris-Dauphine-PSL, 49 % pour l'INSP, 23 % pour l'EHESS, 21 % pour l'ENSAE et 15 % pour l'ENSAI. Les autres écoles ont été sélectionnées pour former un panel cohérent : elles partagent avec le CEFIL une vocation à former aux métiers de l'économie, de la statistique ou de l'administration française. Sciences Po a été incluse comme borne haute de notoriété, afin de calibrer l'échelle de référence. Les 140 répondants sont français, ont entre 18 et 65 ans, et sont titulaires d'un diplôme de licence, master ou doctorat. Ils devaient sélectionner les écoles qu'ils connaissaient, même de nom, parmi une liste de 7 écoles. En appliquant la méthode exacte de Clopper-Pearson, la borne supérieure de l'intervalle de confiance à 95 % est 1 − (0,025)^(1/140) ≈ 2,6 % : on peut donc conclure avec 95 % de confiance que la notoriété réelle du CEFIL dans la population ciblée est inférieure à 3 %.

D'autre part, sur ces 5 dernières années en France, l’outil Google Trends montre des fréquences de recherche Google en moyenne 74 fois inférieures pour le terme “CEFIL” en comparaison avec “ENSAI”.


Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Résultats de l'enquête "Regard des habitants sur leur logement et le cadre de vie" - Nov. 2012
Organisation : Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure

Afin de réaliser l’enquête « Regard des habitants sur leur logement et le cadre de vie », l’AURBSE a établi, un questionnaire comprenant une quarantaine de questions fermées, ainsi qu’une question ouverte permettant aux répondants de faire part librement de leurs remarques ou suggestions.
Ce questionnaire a été administré entre le 23 et le 28 novembre 2012 auprès de 800 ménages du bassin de vie Rouennais, répartis en huit zones. Chacune de ces zones s’est vu attribuer un quota d’enquêtes selon les tranches d’âges, la CSP et le statut d’occupation de la personne de référence.

Mots-clés : cadre-de-vie,cadre-de-vie-environnement,enquete,habitant,habitants,habitat,logement,logements
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2012-11-23 – 2012-11-28
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : xls,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Résultats de l'enquête sur les représentations du fleuve Rhône (2015)
Organisation : UMR 5600 Environnement, Ville, Société

Principaux résultats des données traitées par question dans l'enquête sur les représentations des riverains à propos du fleuve Rhône et de sa gestion.

Mots-clés : bassin-du-rhone,gestion,representations
Couverture temporelle : 2014-01-01 – 2015-12-31
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Résultats de mesures de champ électromagnétiques en Pays Basque
Organisation : Commune d'Anglet

Résultats de [mesures de champ](https://www.cartoradio.fr/index.html#mesures) électromagnétiques sur la ville d'Anglet téléchargées sur le département 64 le 27 janvier 2022 à partir du service https://www.cartoradio.fr par l'antic Pays Basque.  


Pour mieux comprendre les données et les méthodes de mesure, vous pouvez consulter le site [Cartoradio ](https://www.cartoradio.fr/index.html#/comprendre)édité par l'Agence Nationale des Fréquences. Le protocole de mesure est également détaillé sur le [site de l'ANFR](https://www.anfr.fr/controle-des-frequences/exposition-du-public-aux-ondes/la-mesure-de-champ/protocole-de-mesure/).  


Les informations mentionnées dans le fichier qui a été téléchargé et relatives aux caractéristiques radioélectriques sont fournies par les exploitants. Elles résultent de la mise en œuvre de la procédure administrative prévue par l'article L43 du code des postes et communications électroniques au titre de la coordination de l'implantation des stations radioélectriques sur le territoire national.

Mots-clés : exposition,ondes-electromagnatiques,reseau-telephonique-mobile,sante
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Résultats définitifs de la session 2009 du baccalauréat
Organisation : NosDonnées.fr

Avec 625 700 candidats et 539 100 lauréats, le taux de réussite à la session 2009 s’élève à 86,2 %. Les effectifs des bacheliers, comme ceux des candidats, ont augmenté par rapport à 2008 dans les voies générale et professionnelle, et ont diminué dans la voie technologique. La proportion de bacheliers dans une génération augmente de 3,2 points par rapport à l’an passé.
En 2009, 65,6 % des jeunes d’une génération obtiennent le baccalauréat : 35,1 % dans une série générale, 16,0 % dans une série technologique, 14,5 dans une une série professionnelle. La hausse du taux de réussite est due, en grande partie, au baccalauréat professionnel. En effet, avec la mise en place à la session 2009 d’épreuves de rattrapage, le taux de réussite au baccalauréat professionnel atteint 87,3 %, soit une hausse de 10,3 points par rapport à 2008.
Dans la voie générale, le taux de réussite augmente légèrement (  1 point par rapport à 2008) et s’élève ainsi à 88,9 %, niveau jamais atteint au cours des années précédentes.
Dans la voie technologique, le nombre de lauréats a baissé plus fortement que le nombre de candidats, entraînant ainsi une diminution du taux de réussite de 0,5 point (79,8 % contre 80,3 % en 2008).

Formats des ressources : xls
Licence : License Not Specified
Résultats définitifs de la session 2009 du baccalauréat
Organisation : NosDonnées.fr

Avec 625 700 candidats et 539 100 lauréats, le taux de réussite à la session 2009 s’élève à 86,2 %. Les effectifs des bacheliers, comme ceux des candidats, ont augmenté par rapport à 2008 dans les voies générale et professionnelle, et ont diminué dans la voie technologique. La proportion de bacheliers dans une génération augmente de 3,2 points par rapport à l’an passé.
En 2009, 65,6 % des jeunes d’une génération obtiennent le baccalauréat : 35,1 % dans une série générale, 16,0 % dans une série technologique, 14,5 dans une une série professionnelle. La hausse du taux de réussite est due, en grande partie, au baccalauréat professionnel. En effet, avec la mise en place à la session 2009 d’épreuves de rattrapage, le taux de réussite au baccalauréat professionnel atteint 87,3 %, soit une hausse de 10,3 points par rapport à 2008.
Dans la voie générale, le taux de réussite augmente légèrement (  1 point par rapport à 2008) et s’élève ainsi à 88,9 %, niveau jamais atteint au cours des années précédentes.
Dans la voie technologique, le nombre de lauréats a baissé plus fortement que le nombre de candidats, entraînant ainsi une diminution du taux de réussite de 0,5 point (79,8 % contre 80,3 % en 2008).

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xls,html
Licence : License Not Specified
Résultats - définitifs - Elections européennes 2019 - par bureau de vote
Organisation : Ville de Soissons

Ce jeu de données regroupe les résultats définitifs des élections européennes de 2019, publiés par le Ministère de l’Intérieur. Il présente les chiffres par bureau de vote pour la commune de Soissons : nombre d’inscrits, d’abstentions, de bulletins blancs ou nuls, ainsi que les scores obtenus par chaque liste en présence.


Mots-clés : 2019,election-europeenne,resultat
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Soissons
Formats des ressources : geojson,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Résultats des 1er et 2eme tours de l'élection présidentielle 2012 à Paris
Organisation : Ville de Paris

Résultats 1er et 2eme tours de l'élection présidentielle 2012 à Paris /candidat/quartier/arrondissement. Chiffres indiquant également le nb d'inscrits, de votants et de votes exprimés.

Mots-clés : election,presidentielle-1er,tour,vote
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)