AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Odos du 04/07/2016
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017.
En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PLU dans un délai de 3 ans après l'entrée en vigueur de la loi ALUR (27/03/2014), deviennent caducs.
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Numérisation vectorielle du POS d'Odos (65331), actualisée en décembre 2016.
Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Uz du 14/10/2004
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

!!! Ce POS n'est plus opposable. 
En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs.
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Numérisation vectorielle du POS d'Uz (65458), réalisée en décembre 2007.
Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan d'Ocuppation du Sol (POS) de Guchen du 31/05/2013
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du POS de Guchen  (65212), actualisée en juin 2013.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national pour la dématérialisation des PLU (Version 2).

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-urbain,amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,plan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pdu,planification-urbaine,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan du Corps de Rue Simplifié (PCRS) de la Ville de Paris (arrondissements 1 à 20)
Organisation : Ville de Paris

Un Plan du Corps de Rue Simplifié (**PCRS)** constitue le socle commun topographique minimal de base décrivant à très grande échelle les limites apparentes de la voirie. Il est limité aux objets les plus utiles et n'aborde aucune des logiques « métiers » par ailleurs traitées chez les gestionnaires de réseaux.

Le PCRS est destiné à servir de support topographique à un grand nombre d'applications requérant la meilleure précision possible.

Il répond essentiellement aux exigences de la réglementation dite « anti-endommagement » ou réforme DT-DICT portant sur les travaux à proximité des réseaux, notamment sous la forme d'un fond de plan utilisable dans le cadre des échanges entre gestionnaires et exploitants. Conçu pour faciliter les échanges entre les plans de type DAO et les SIG des collectivités et exploitants, les objets du PCRS gèrent peu d'attributs autres que ceux liés à la généalogie de leur acquisition, majoritairement par levé topographique.

Un fichier .zip par arrondissment   
**Format :** GML - Version : 3.2.1

**Référentiel de coordonnées :** RGF93 / Lambert 93 CC49 (EPSG : 3949)

Mots-clés : corps-de-rue-simplifie,mobilite-et-espace-public,pcrs,plan,topographie,voirie
Formats des ressources : zip,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Plan du Corps de Rue Simplifié (PCRS) de la Ville de Paris (arrondissements 1 à 20)
Organisation : Ville de Paris

Un Plan du Corps de Rue Simplifié (**PCRS)** constitue le socle commun topographique minimal de base décrivant à très grande échelle les limites apparentes de la voirie. Il est limité aux objets les plus utiles et n'aborde aucune des logiques « métiers » par ailleurs traitées chez les gestionnaires de réseaux.

Le PCRS est destiné à servir de support topographique à un grand nombre d'applications requérant la meilleure précision possible.

Il répond essentiellement aux exigences de la réglementation dite « anti endommagement » ou réforme DT-DICT portant sur les travaux à proximité des réseaux, notamment sous la forme d'un fond de plan utilisable dans le cadre des échanges entre gestionnaires et exploitants. Conçu pour faciliter les échanges entre les plans de type DAO et les SIG des collectivités et exploitants, les objets du PCRS gèrent peu d'attributs autres que ceux liés à la généalogie de leur acquisition, majoritairement par levé topographique.

**Un fichier .zip par arrondissement**

**Format :** GML - Version : 3.2.1

**Référentiel de coordonnées :** RGF93 / Lambert 93 CC49 (EPSG : 3949)

Mots-clés : corps-de-rue-simplifie,mobilite-et-espace-public,pcrs,plan,topographie,voirie
Formats des ressources : zip,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Plan du Parc naturel régional des Vosges du Nord de la charte (2014-2029)
Organisation : Parc naturel régional des Vosges du Nord

Le plan du Parc inclus dans une charte de PNR, décline les interventions prévues en fonction des particularités du territoire ; La charte d'un Parc naturel régional est le contrat qui concrétise le projet de protection et de développement durable élaboré pour son territoire. Après avoir été soumise à enquête publique, elle est approuvée par les communes constituant le territoire du Parc, la (ou les) Région(s) et Départements concernés, les partenaires socioprofessionnels et associatifs. Elle fixe les objectifs à atteindre, les orientations de protection, de mise en valeur et de développement du Parc, ainsi que les mesures qui lui permettent de les mettre en œuvre. Elle permet d'assurer la cohérence et la coordination des actions menées sur le territoire du Parc par les diverses collectivités publiques. Elle a une validité de 12 ans, une procédure de révision de la charte permet, au vu de l'action du Parc, de redéfinir son nouveau projet et de reconduire son classement. Depuis la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (article 45), cette Charte est soumise à enquête publique. Élaborée à partir d'un diagnostic du territoire concerné par le Parc, la charte comporte : • Le projet de protection et de développement de ce territoire pour les 12 ans à venir et les règles du jeu que se donnent les partenaires pour sa mise en œuvre ; • Le plan du Parc qui décline les interventions prévues en fonction des particularités du territoire ; • Les statuts de l'organisme de gestion du Parc, ses moyens financiers et humains ; • Les instances consultatives (comité scientifiques, commissions…) de l’organisme de gestion ; • Un programme d'actions prévisionnel à trois ans précis et chiffré ; • Le projet de convention d'application de la charte par l'État, convention signée par le Préfet de Région concerné, dès la création du Parc. Le classement en PNR des Vosges du Nord et donc la validité du Plan du Parc sera automatiquement prolongée jusqu'en 2029.

Mots-clés : 2014-0,administration-et-action-publique,amenagement-et-urbanisme,biodiversite,donnees-ouvertes,naturel,pnr,pnrvn,regional,sites-proteges,unites-administratives,vosges,vosges-du-nord,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf,wms
Licence : License Not Specified
Plan d'urgence lycées 2019
Organisation : Région Île-de-France

Avec 593 M€ engagés en 2019, la Région augmente significativement son investissement en faveur de la rénovation du patrimoine des lycées. Elle accompagne les évolutions territoriales et les évolutions de formation pour les jeunes.

  * 17 opérations livrées en 2019
  * 18 chantiers en cours en 2019
  * 6 opérations en 2019 (2 opérations dans le lycée de Cachan)

Mots-clés : enseignement-formation-recherche,lycee,travaux
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
plan_eau
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Gers

Emprise d'un plan d'eau douce
Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang.
Les plans d'eau sont décrits par leur(s) usage(s) selon une typologie des usages prédéfinie.

1)Nomenclature des types d'usage du plan d'eau : A : stockage pour irrigation / B : stockage pour AEP / C : stockage pour production d'énergie / D : stockage pour navigation / E : écrêtement des crues / F : soutien d'étiage (vie piscicole) / G : stockage pour production de neige de culture /H : pisciculture avec nourrissage régulier et production de plus de 20T /an /I : pisciculture sans nourrissage régulier ou avec une production inférieure à 20T /an
* L'énumération ci-dessus des usages possibles n'est pas exhaustive.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-masse-deau,hydrographie,inspire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan IGN
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

Plan IGN est une carte numérique multi échelle, mise à jour en continu et déclinée en plusieurs styles pour se localiser, explorer et comprendre le territoire.
 
Cette carte est idéale pour des applications nécessitant une cartographie détaillée et précise, telles que la planification urbaine, les études environnementales, l'aménagement du territoire. Sa conception optimisée pour l'affichage écran le rend aussi adapté aux applications web et mobiles nécessitant un fond de carte simple, à jour et dynamique.

Plan IGN est constitué de 19 niveaux de zoom, offrant une cartographie homogène, cohérente, précise et lisible de la France, depuis une vue d'ensemble mondiale jusqu'à une échelle détaillée d'environ 1:1000. Le fond cartographique intègre des informations détaillées, notamment en zones urbaines. 

Il est décliné en de nombreux styles :
- Standard (style de base)
- Classique (style qui rappelle les couleurs du SCAN 25)
- Epuré (style pastel qui facilite la superposition de données)
- Niveaux de Gris (style Standard en niveau de gris)
- Toponymes (affichage uniquement des routes et des toponymes, à superposer à les images aériennes)...

La version téléchargeable est calculée une fois par an dans le style Standard. Le produit est sinon mis à jour de manière mensuelle à partir de la BD TOPO® aux grandes échelles. Le produit couvre l'ensemble du territoire français métropolitain et ultramarin (sauf la Polynésie Française, la Nouvelle-Calédonie et Wallis et Futuna).

Mots-clés : altitude,batiments,cartes,denominations-geographiques,donnees-ouvertes,energies,environnement-urbain,hydrographie,inspire,occupation-des-terres,parcelles-cadastrales,politique-environnementale,reseaux-de-transport,ressources,systemes-de-maillage-geographique,toponymie,unites-administratives,vegetation
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2025-12-01
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wmts,wms,tiff,html,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan interactif du Parc d'Isle
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Cette application donne accès : 

\- A un plan interactif des équipements du parc.  


\- Au trombinoscope des animaux du Parc animalier.

\- A la consultation de l’agenda des animations du parc et les infos géolocalisées.  


  


  


 _Note : 2017-09-12 (L'application sera renforcées des liens et média ciblés après migration du site Web de la Communauté d'Agglomération.)_

Mots-clés : braconnier,casq,env,geospatial,isle,saint-quentin,ver
Formats des ressources : esri rest,web page
Licence : License Not Specified
Plan interactif du Parc d'Isle
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

conception - démonstration - préproduction - PRODUCTION \- abandon  


[![](https://simpleicon.com/wp-content/uploads/note-2.png)](https://saint-quentin.maps.arcgis.com/apps/dashboards/cebd104aab30439bbfbbad82c7b58bc5#NOM_APP=Plan interactif du Parc d)

Mots-clés : braconnier,casq,env,geospatial,isle,saint-quentin,ver
Formats des ressources : arcgis geoservices rest api,web page
Licence : License Not Specified
Plan interactif du Parc d'Isle
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

conception - démonstration - préproduction - PRODUCTION \- abandon  


[![](https://simpleicon.com/wp-content/uploads/note-2.png)](https://saint-quentin.maps.arcgis.com/apps/dashboards/cebd104aab30439bbfbbad82c7b58bc5#NOM_APP=Plan interactif du Parc d)

Mots-clés : braconnier,casq,env,isle,saint-quentin,ver
Formats des ressources : arcgis geoservices rest api,web page
Licence : License Not Specified
Plan interactif du Parc d'Isle
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

conception - démonstration - préproduction - PRODUCTION \- abandon  


[![](https://simpleicon.com/wp-content/uploads/note-2.png)](https://saint-quentin.maps.arcgis.com/apps/dashboards/cebd104aab30439bbfbbad82c7b58bc5#NOM_APP=Plan interactif du Parc d)

Mots-clés : braconnier,casq,env,geospatial,isle,saint-quentin,ver
Formats des ressources : web page,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84) - OPPOSABLE
Organisation : Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Couches géographiques du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84037) approuvé le 14/12/2017, normé selon les préconisations du CNIG  
  
3 fichiers compressés en date du 14/12/2017 sont proposés en annexes :   
  
* Procédure, rapport et projet d'aménagement et de développement durable du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape ( 89,3 Mo) ;  
  
  
* Règlement et orientations d'aménagement du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (53,2 Mo);  
  
  
* Annexes du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (77,7 Mo).

Mots-clés : plan-local-urbanisme,plu,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shapefile (zip),zip
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Plan Local d'Urbanisme d'Orange (84) - OPPOSABLE
Organisation : Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Couches géographiques du Plan Local d'Urbanisme d'Orange (84087) approuvé le 15/02/2019, normé selon les préconisations du CNIG  
  
* Données géographiques du plan local d'urbanisme d'Orange (84087) en date du 15/02/2019.  
* Règlement et orientations d'aménagement du plan local d'urbanisme d'Orange (84087) en date du 15/02/2019 au sein de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence  
* Procédure, rapport de présentation et projet d'aménagement et de développement durable du PLU d'Orange (84087) en date du 15/02/2019 ( poids du dossier compressé 66,3 Mo)  
* Annexes du plan local d'urbanisme d'Orange (84087) en date du 15/02/2019

Mots-clés : plan-local-urbanisme,plu,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : shapefile (zip),zip,pdf
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Plan local d'urbanisme de Kourou (12/04/2024) - opposable
Organisation : Collectivité Territoriale de Guyane

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Kourou approuvé le 12/04/2024 - opposable.   
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KOUROU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : document-durbanisme,kourou,plu
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de Kourou (12/04/2024) - information surfacique opposable
Organisation : Collectivité Territoriale de Guyane

Information surfacique du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Kourou approuvé le 12/04/2024 - opposable.

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme-1,planification,planificationcadastre,plu,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shapefile zip,ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de Kourou (12/04/2024) - prescription linéaire opposable
Organisation : Collectivité Territoriale de Guyane

Prescription linéaire du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Kourou approuvé le 12/04/2024 - opposable.

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme-1,planification,planificationcadastre,plu,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shapefile zip,ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de Kourou (12/04/2024) - prescription ponctuelle opposable
Organisation : Collectivité Territoriale de Guyane

Prescription ponctuelle du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Kourou approuvé le 12/04/2024 - opposable.

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme-1,planification,planificationcadastre,plu,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shapefile zip,ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de Kourou (12/04/2024) - prescription surfacique opposable
Organisation : Collectivité Territoriale de Guyane

Prescription surfacique du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Kourou approuvé le 12/04/2024 - opposable.

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme-1,planification,planificationcadastre,plu,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shapefile zip,ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de Kourou (12/04/2024) - zonage règlementaire opposable
Organisation : Collectivité Territoriale de Guyane

Zonage règlementaire du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Kourou approuvé le 12/04/2024 - opposable.

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme-1,planification,planificationcadastre,plu,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shapefile zip,ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de Mana (29/11/2024) – information surfacique non opposable
Organisation : Collectivité Territoriale de Guyane

Information surfacique du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Mana approuvé le 29/11/2024 - non opposable.

Mots-clés : document-durbanisme,mana-1,plan-local-durbanisme,planificationcadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shapefile zip,ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de Mana (29/11/2024) - prescription ponctuelle non opposable
Organisation : Collectivité Territoriale de Guyane

Prescription ponctuelle du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Mana approuvé le 29/11/2024 – non opposable.

Mots-clés : document-durbanisme,mana-1,plan-local-durbanisme,planificationcadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shapefile zip,ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de Mana (29/11/2024) - prescription surfacique non opposable
Organisation : Collectivité Territoriale de Guyane

Prescription surfacique du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Mana approuvé le 29/11/2024 – non opposable.

Mots-clés : document-durbanisme,mana-1,plan-local-durbanisme,planificationcadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shapefile zip,ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de Mana (29/11/2024) - zonage règlementaire non opposable
Organisation : Collectivité Territoriale de Guyane

Zonage règlementaire du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Mana approuvé le 29/11/2024 - non opposable.

Mots-clés : document-durbanisme,mana-1,plan-local-durbanisme,planificationcadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shapefile zip,ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de Mana (29/11/2024) - prescription linéaire non opposable
Organisation : Collectivité Territoriale de Guyane

Prescription linéaire du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Mana approuvé le 29/11/2024 – non opposable.

Mots-clés : document-durbanisme,mana-1,plan-local-durbanisme,planificationcadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shapefile zip,ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal PLUI MAREMNE ADOUR COTE SUD
Organisation : Communauté de communes Maremne adour Côte-Sud

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune PLUI MAREMNE ADOUR COTE SUD. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : 244000865,ccmacs-donnees-ouvertes,donnees-ouvertes-1,planificationcadastre,plui,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Formats des ressources : zip,hyperlink
Licence : Other (Attribution)
Plan Local d'Urbanisme métropolitain
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Ce jeu de données présente le plan local d'urbanisme métropolitain. Le PLUm est consultable et téléchargeable sur le site du Géoportail de l'Urbanisme : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/6d6c3e178b647977f41a5a6b0a6c5f2a

Mots-clés : plu,plum,urbanisme,zonage
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Nogent-sur-Marne
Organisation : ACTION Nogent-sur-Marne

L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici les documents du [Plan Local d'Urbanisme](http://fr.wikipedia.org/wiki/Plan_local_d%27urbanisme) voté en 2014 pour la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr/).

Mots-clés : nogent-sur-marne,plu,pos
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Plan local de l'urbanisme - PLU
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Nouvelle appellation du plan d'occupation des sols (POS), le plan local d'urbanisme traduit la politique d'aménagement et d'urbanisme de la commune.L'élaboration des PLU relève de la compétence des collectivités locales.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2011-01-01 – 2011-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence