AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Programmes de salles et de festivals par Cibul.net
Organisation : Ville de Paris

Cibul est un gestionnaire d'agendas publics. Son API propose le téléchargement de multiples programmes pour 25 000 dates publiées, notamment ceux de salles parisiennes accueillant concert, pièce de théâtre, expo, conférence et soirée (Alimentation Générale, 59 Rivoli, Etoile du Nord, Comédie de Paris, Palais des Glaces, New Morning, Le Bataclan, Le Glazart, Le Bouillon Belge, La Java, La Fonderie, La Maroquinerie, Le Batofar, La Loge, Les déchargeurs, Le Petit Bain, La Bellevilloise, La Machine du Moulin Rouge, etc.)
de festivals parisiens (Jazzy Colors 2012, Les Nuits Capitales 2011, Festival de Ménilmontant 2011, etc.) et de blog centré sur Paris (La Fille du Rock).

Les données sont mises à disposition sous la forme d'une API (après récupération d'une clé) documentée ici http://developers.cibul.net/


Exemple pour le Palais des Glaces :
http://cibul.net/program/printemps-et-2012
https://api.cibul.net/v1/programs/28899180/events et cle=macle

Mots-clés : agenda,concert,conference,evenement,exposition,rencontres,salon,theatre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Programmes d'enseignement de la série ES
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Programmes d'enseignement de la série ES, avant le nouveau baccalauréat 2021.
Abrogés à la rentrée 2019 pour les classes de première, 2020 pour les classes de terminale.

Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : docx,pdf,doc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Programmes d'enseignement de la série L
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Programmes d'enseignement de la série L, avant le nouveau baccalauréat 2021.
Abrogés à la rentrée 2019 pour la classe de première, 2020 pour la classe de terminale.

Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : docx,pdf,doc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Programmes d'enseignement de la série S
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Programmes d'enseignement de la série S, avant le nouveau baccalauréat 2021.
Abrogé à la rentrée 2019 pour la classe de première, 2020 pour la classe de terminale.

Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : docx,pdf,doc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Programmes d'enseignement de la série STHR
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Programmes d'enseignement de la série STHR (sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration) 

Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : docx,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Programmes d'enseignement de la série TMD/S2TMD
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

A la rentrée 2019, la série technologique TMD devient S2TMD : Sciences et techniques du théâtre, de la musique et de la danse. L'accès se fera désormais à partir d'une seconde générale et technologique et non plus à partir d'une seconde spécifique. Les élèves choisiront également un enseignement optionnel technologique : culture et pratique de la danse ou de la musique ou du théâtre (6 h). Ils doivent être inscrits au sein d'un conservatoire classé par l'Etat ayant signé une convention avec leur établissement.

Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : docx,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Programmes d’enseignement de l'école élémentaire et du collège : cycles 2, 3 et 4
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Les programmes d'enseignement de l'école élémentaire et du collège sont conçus par cycle :

- cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) – CP, CE1, CE2 ;
- cycle de consolidation (cycle 3) – CM1, CM2, 6e ;
- cycle des approfondissements (cycle 4) –  5e, 4e, 3e.

Les programmes en vigueur à la rentrée 2020 sont définis dans l'arrêté du 17-7-2020 et J.O. du 28-7-2020 (NOR : MENE2018714A) 
Pour chacun de ces cycles, l'arrêté définit :
    -les spécificités
    -les contributions essentielles des différents enseignements au socle commun
    -les enseignements


Mots-clés : college,ecole-elementaire,eleve,enseignement-elementaire,enseignement-secondaire,programme-enseignement
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : odt,epub,pdf,rtf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Programmes d'enseignement de première générale (réforme du baccalauréat 2021)
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Programmes d'enseignement de première générale (réforme du baccalauréat 2021).
Entre en vigueur à la rentrée 2019.

Enseignements communs
Français 4h
Histoire-géographie 3h
LVA et LVB (enveloppe globalisée) (a) (b)  4h30
Éducation physique et sportive 2h
Enseignement scientifique 2h
Enseignement moral et civique 18 h annuelles

Enseignements de spécialité : 3 au choix
Arts (c) 4 h
Biologie-écologie (d) 4 h
Histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques 4 h
Humanités, littérature et philosophie 4 h
Langues, littératures et cultures étrangères et régionales 4 h
Littérature et LCA 4 h
Mathématiques 4 h
Numérique et sciences informatiques 4 h
Physique-chimie 4 h
Sciences de la vie et de la Terre 4 h
Sciences de l’ingénieur 4 h
Sciences économiques et sociales 4 h
Accompagnement personnalisé (e) 
Accompagnement au choix de l’orientation (f) 
Heures de vie de classe

Enseignements optionnels
1 enseignement parmi :
LVC (a) (b) 3 h
LCA : latin (g) 3 h
LCA : grec (g) 3 h
Education physique et sportive 3 h
Arts (c) 3 h
Hippologie et équitation (d) 3 h
Agronomie-Économie-Territoires (d) 3 h
Pratiques sociales et culturelles (d) 3 h

(a) La langue vivante B ou C peut être étrangère ou régionale.
(b) Enseignement auquel peut s’ajouter une heure avec un assistant de langue.
(c) Au choix parmi : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou musique ou théâtre. Les arts du cirque ne peuvent être choisis qu’en enseignement de spécialité. Les élèves ont la possibilité de cumuler en enseignement de spécialité et en enseignement optionnel deux enseignements relevant d’un même domaine artistique ou non.
(d) Enseignement assuré uniquement dans les lycées d’enseignement général et technologique agricole
(e) Volume horaire déterminé selon les besoins des élèves.
(f) 54 h, à titre indicatif, selon les besoins des élèves et les modalités de l’accompagnement à l’orientation mises en place dans l’établissement.
(g) Les enseignements optionnels de LCA latin et grec peuvent être choisis en plus de l’enseignement optionnel suivi par ailleurs.

Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : docx,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Programmes d'enseignement de seconde générale et technologique à partir de 2019
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Programmes d'enseignement de seconde générale et technologique en vigueur dès la rentrée scolaire 2019
	
Liste et volumes horaires des enseignements (arrêté du 16-7-2018 - J.O. du 17-7-2018 - NOR : MENE1815610A) : 
Enseignements communs	
Français	4 h
Histoire-géographie	3 h
LVA et LVB (enveloppe globalisée) (a) (b)	5 h 30
Sciences économiques et sociales	1 h 30
Mathématiques	4 h
Physique-chimie	3 h
Sciences de la vie et de la Terre	1 h 30
Éducation physique et sportive	2 h
Enseignement moral et civique	18 h annuelles
Sciences numériques et technologie	1 h 30
Accompagnement personnalisé (c)	
Accompagnement au choix de l’orientation (d)	
Heures de vie de classe	
	
Enseignements optionnels	
1 enseignement général au choix parmi	
Langues et cultures de l’Antiquité : latin (e)	3 h
Langues et cultures de l’Antiquité : grec (e)	3 h
Langue vivante C (a) (b)	3 h
Arts : au choix parmi arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou musique ou théâtre	3 h
Éducation physique et sportive	3 h
Arts du cirque	6 h
Écologie-agronomie-territoires-développement durable (f)	3 h
Culture et pratique de la danse, de la musique ou du théâtre          6h
1 enseignement technologique au choix parmi	1 h 30
Management et gestion	1 h 30
Santé et social	1 h 30
Biotechnologies	1 h 30
Sciences et laboratoire	1 h 30
Sciences de l’ingénieur	1 h 30
Création et innovation technologiques	6 h
Création et culture design	3 h
Hippologie et équitation ou autres pratiques sportives (f)	3 h
Pratiques sociales et culturelles (f)	3 h
Pratiques professionnelles (f)	72 h annuelles
Atelier artistique	
	
(a) La langue vivante B ou C peut être étrangère ou régionale.	
(b) Enseignement auquel peut s’ajouter une heure avec un assistant de langue.	
(c) Volume horaire déterminé selon les besoins des élèves.	
(d) 54 h, à titre indicatif, selon les besoins des élèves et les modalités de l’accompagnement à l’orientation mises en place dans l’établissement.	
(e) Les enseignements optionnels de LCA latin et grec peuvent être choisis en plus des enseignements optionnels suivis par ailleurs.	
(f) Enseignements assurés uniquement dans les lycées d’enseignement général et technologique agricole.	

Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : docx,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Programmes d'enseignement de terminale générale (réforme du baccalauréat 2021).
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Programmes d'enseignement de terminale générale (réforme du baccalauréat 2021).
Entrent en vigueur à la rentrée 2020.

Enseignements communs
Philosophie   4h
Histoire-géographie   3h
LVA et LVB (enveloppe globalisée) (a) (b)    4h
Éducation physique et sportive    2h
Enseignement scientifique    2h
Enseignement moral et civique    18 h annuelles

Enseignements de spécialité : 2 au choix (parmi ceux déjà choisis en première)
Arts (c)   6 h
Biologie-écologie (d)   6 h
Histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques   6 h
Humanités, littérature et philosophie    6 h
Langues, littératures et cultures étrangères    6 h
Littérature et LCA   6 h
Mathématiques   6 h
Numérique et sciences informatiques    6 h
Physique-chimie   6 h
Sciences de la vie et de la Terre    6 h
Sciences de l’ingénieur (e)    6 h
Sciences économiques et sociales   6 h
Accompagnement personnalisé (f) 
Accompagnement au choix de l’orientation (g) 
Heures de vie de classe

Enseignements optionnels
a) 1 enseignement parmi : 
Mathématiques complémentaires (h) 
Mathématiques expertes (i)
Droit et grands enjeux du monde contemporain
b) 1 enseignement parmi :
LVC (a) (b)    3 h
LCA : latin (j)    3 h
LCA : grec (j)    3 h
Éducation physique et sportive Arts (c)    3 h
Hippologie et équitation (d)     3 h
Agronomie-Économie-Territoires (d)     3 h
Pratiques sociales et culturelles (d)    3 h

(a) La langue vivante B ou C peut être étrangère ou régionale.
(b) Enseignement auquel peut s’ajouter une heure avec un assistant de langue.
(c) au choix parmi : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou musique ou théâtre. Les arts du cirque ne peuvent être choisis qu’en enseignement de spécialité. Les élèves ont la possibilité de cumuler en enseignement de spécialité et en enseignement optionnel, deux enseignements relevant d’un même domaine artistique ou non.
(d) Enseignement assuré uniquement dans les lycées d’enseignement général et technologique agricole.
(e) Cet enseignement est complété de 2 h de sciences physiques.
(f) Horaire déterminé selon les besoins des élèves.
(g) 54 h, à titre indicatif, selon les besoins des élèves et les modalités de l’accompagnement à l’orientation mises en place dans l’établissement.
(h) Pour les élèves ne choisissant pas en terminale la spécialité « Mathématiques ».
(i) Pour les élèves choisissant en terminale la spécialité « Mathématiques ».
(j) Les enseignements optionnels de LCA latin et grec peuvent être choisis en plus des enseignements optionnels suivis par ailleurs.

Mots-clés : generale,programmes-denseignement,terminale
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : docx,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Programmes d'enseignement des classes préparatoires au CAP
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Le certificat d'aptitude professionnelle est un diplôme national qui atteste d'un premier niveau de qualification professionnelle. Il a pour objectif une entrée directe dans la vie professionnelle mais rend possible également la poursuite d'études. Il permet en particulier l'accès direct en classe de première professionnelle dans une spécialité de baccalauréat professionnel relevant du même secteur.

Mots-clés : cap,enseignements,programmes-denseignement
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2009-02-10 – 2015-06-12
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : docx,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Programmes d'enseignement du cycle terminal de la série ST2S
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Programmes d'enseignement du cycle terminal (classes de première et de terminale) de la série ST2S (sciences et technologies de la santé et du social) 

Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : docx,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Programmes d'enseignement du cycle terminal de la série STD2A
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Programmes d'enseignement du cycle terminal (classes de première et de terminale) de la série STD2A (sciences et technologies du design et des arts appliqués) 

Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : docx,pdf,doc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Programmes d'enseignement du cycle terminal de la série STI2D
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Programmes d'enseignement du cycle terminal (classes de première et de terminale) de la série STI2D (sciences et technologies de l'industrie et du développement durable) 

Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : docx,pdf,doc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Programmes d'enseignement du cycle terminal de la série STL
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Programmes d'enseignement du cycle terminal (classes de première et de terminale) de la série STL (sciences et technologies de laboratoire) 

Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : docx,pdf,doc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Programmes d'enseignement du cycle terminal de la série STMG
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Programmes d'enseignement du cycle terminal (classes de première et de terminale) de la série STMG (sciences et technologies du management et de la gestion) 

Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : docx,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Programmes d'enseignement du premier degré
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

_« Les programmes définissent, pour chaque cycle, les connaissances essentielles qui doivent être acquises au cours du cycle ainsi que les méthodes qui doivent être assimilées. Ils constituent le cadre national au sein duquel les enseignants organisent leurs enseignements en prenant en compte les rythmes d'apprentissage de chaque élève. »_  
Extrait du [Code de l'éducation, article L311-3  
](http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006524740&cidTexte=LEGITEXT000006071191)

Le cycle 1 correspond aux classes de maternelle. Le cycle 2 correspond aux classes de CP, CE1 et CE2. Le cycle 3 correspond aux classes de CM1, CM2 et 6ème.

Mots-clés : 1er-degre,cycle-1,cycle-2,cycle-3,ecole-elementaire,ecole-maternelle,ecole-primaire,eleves,enseignants,enseignements,enseignements-dont-formation-specialite-langue-sport,politique-educative-dont-education-prioritaire
Couverture temporelle : 2014-12-31 – 2020-12-30
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Programmes d'enseignement du second degré
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Cet actif a été lié à l'actif suivant : [Programmes d'enseignement du second degré - Visualization](/explore/assets/visualisation-fr-en-programmes-enseignement-2nd-degre/)

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Programmes d'enseignement du second degré

 _« Les programmes définissent, pour chaque cycle, les connaissances essentielles qui doivent être acquises au cours du cycle ainsi que les méthodes qui doivent être assimilées. Ils constituent le cadre national au sein duquel les enseignants organisent leurs enseignements en prenant en compte les rythmes d'apprentissage de chaque élève. »_  
Extrait du [Code de l'éducation, article L311-3  
](http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006524740&cidTexte=LEGITEXT000006071191)

Le cycle 3 correspond aux classes de CM1, CM2 et 6ème. Le cycle 4 correspond aux classes de 5ème, 4ème et 3ème. Le cycle terminal correspond aux classes de première et de terminale.  
[](http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006524740&cidTexte=LEGITEXT000006071191)

Mots-clés : 2nd-degre,college,cycle-3,cycle-4,eleves,enseignants,enseignements,enseignements-dont-formation-specialite-langue-sport,eple,lycee-general-et-technologique,lycee-professionnel,politique-educative-dont-education-prioritaire
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1971-12-31 – 2021-12-30
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Programmes des fêtes
Organisation : Commune de Tartas

Créée lors du conseil municipal du 22 mars 2010, la Régie municipale des fêtes et animations a pour objet l'organisation des fêtes et des animations de la commune tout au long de l'année.

Outre l'organisation de la fête de la musique le 21 juin et des fêtes patronales de début juillet, de nouvelles animations ont été lancées : foire d'automne et animations de Noël fin 2010, puis Carnaval et la Fête du Lac en 2011.

L'été 2014 a vu la mise en place des Jeudis d'été : concerts gratuits sur les allées marines, le jeudi soir à 20h!

Mots-clés : animations,fetes,municipale,regie
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Tartas
Formats des ressources : pdf,jpg
Licence : License Not Specified
Programmes des opérations d'aménagement sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de données contient les périmètres de chaque programme d'une opération d'aménagement  (Zone d'Aménagement Concerté, Zones d'Activités et secteurs diffus).

Mots-clés : amenagement-du-territoire,urbanisme,zone-damenagement-concerte
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Programmes d'intérêt général (PIG) dans le Gard
Organisation : DDTM Gard

Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques et sociales : déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST).Dès lors que l'intervention projetée sur une zone donnée, généralement vaste - grande agglomération, bassin d'habitat étendu, voire département, ces territoires ne présentant pas de dysfonctionnements urbains et sociaux notables, justifiant un projet d'ensemble - relève d'une problématique particulière à traiter, à caractère social ou technique, l'OPAH n'est pas un outil adéquat, et doit lui être préférée la procédure du Programme d'intérêt général (PIG), défini règlementairement par l'article R 327-1 du code de la construction et de l'habitation (CCH).Le programme d'intérêt général (PIG) est un programme d'actions initié par les collectivités territoriales bénéficiaires d'une convention de délégation des aides à la pierre. Il vise à apporter des solutions à des problèmes spécifiques en matière d'amélioration de l'habitat dans des ensembles de logements ou d'immeubles à différentes échelles (agglomération, bassin d'habitat, canton, pays voire département). Ainsi le champ d'intervention peut être le logement des étudiants, des jeunes travailleurs, des personnes âgées ou handicapées, la résorption du nombre de logements vacants, l'augmentation de l'offre de logements à vocation sociale ou la lutte contre l'insalubrité diffuse. Par ailleurs, les situations exceptionnelles, consécutives à une catastrophe, qu'elles soient naturelles ou non, peuvent se traiter dans le cadre d'un PIG.La durée du PIG est libre, à la discrétion des autorités locales, compte tenu du contexte et des enjeux locaux : un an, 3 ans, voire davantage si un cadre contractuel est défini préalablement entre les partenaires du programme. Les données ne contiennent pas les anciens PIG qui sont archivés par ailleurs.Pour mémoire : le programme d'intérêt général est à distinguer du projet d'intérêt général, également appelé PIG, prévu par le code de l'urbanisme.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-politique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Programmes d'intérêt général (PIG) en Charente-Maritime.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques et sociales : déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST).
Dès lors que l'intervention projetée sur une zone donnée, généralement vaste - grande agglomération, bassin d'habitat étendu, voire département, ces territoires ne présentant pas de dysfonctionnements urbains et sociaux notables, justifiant un projet d'ensemble - relève d'une problématique particulière à traiter, à caractère social ou technique, l'OPAH n'est pas un outil adéquat, et doit lui être préférée la procédure du Programme d'intérêt général (PIG), défini règlementairement par l'article R 327-1 du code de la construction et de l'habitation (CCH).
Le programme d'intérêt général (PIG) est un programme d'actions initié par les collectivités territoriales bénéficiaires d'une convention de délégation des aides à la pierre. Il vise à apporter des solutions à des problèmes spécifiques en matière d'amélioration de l'habitat dans des ensembles de logements ou d'immeubles à différentes échelles (agglomération, bassin d'habitat, canton, pays voire département). Ainsi le champ d'intervention peut être le logement des étudiants, des jeunes travailleurs, des personnes âgées ou handicapées, la résorption du nombre de logements vacants, l'augmentation de l'offre de logements à vocation sociale ou la lutte contre l'insalubrité diffuse. Par ailleurs, les situations exceptionnelles, consécutives à une catastrophe, qu'elles soient naturelles ou non, peuvent se traiter dans le cadre d'un PIG.
La durée du PIG est libre, à la discrétion des autorités locales, compte tenu du contexte et des enjeux locaux : un an, 3 ans, voire davantage si un cadre contractuel est défini préalablement entre les partenaires du programme.
Les données ne contiennent pas les anciens PIG qui sont archivés par ailleurs.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat,habitat-politique-de-la-ville-politique
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0