AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Participation citoyenne - Consultations numériques 2021
Organisation : Ville de Paris

Budget Participatif, consultations, conférences citoyennes sur les projets stratégiques de la municipalité, instances de participation citoyenne… À Paris, les habitantes et habitants peuvent prendre part à de nombreuses initiatives pour co-construire la politique publique.

Vous trouverez ici les exports des contributions aux consultations publiques réalisées en 2021 sur la plateforme idee.paris :

\- Quels aménagements pour l'avenue du Général Eisenhower ? - Questionnaire - 5/12/2020 au 10/01/2021

\- Un nom pour le centre de Protection Maternelle et Infantile du 2e arrondissement - Questionnaire - 01/03/2021 au 31/03/2021

\- Pour des Conseils de quartier "nouvelle génération" dans le 19e - Boîte à idées - 21/01/2021 au 30/06/2021

\- Rédaction du Projet Educatif de Territoire - Questionnaire - 01/03/2021 au 22/03/2021

\- Quelle nouvelle esthétique à Paris demain ? - Questionnaire - 10/03/2021 au 30/06/2021

\- Quelle nouvelle esthétique à Paris demain ? - Boîte à idées - 10/03/2021 au 30/06/2021

\- Concertation sur le réaménagement du bas de la rue du Temple - Questionnaire - 10/03/2021 au 21/03/2021

\- Rencontres citoyennes du 20e - Co-écriture - 22/04/2021 au 30/05/2021

\- Paris Respire Zone apaisée : Paris Centre et Saint-Germain - Boîte à idées -12/05/2021 au 30/05/2021

\- Paris Respire Zone apaisée : Paris Centre et Saint-Germain - Questionnaire -12/05/2021 au 30/05/2021

\- Transformons les rues de la Chapelle et Marx Dormoy - Questionnaire - 17/05/2021 au 20/06/2021

\- Transformons les rues de la Chapelle et Marx Dormoy - Boîte à idées - 17/05/2021 au 20/06/2021

\- Assises du Tourisme durable Paris 2021 - Questionnaire - 20/05/2021 au 23/06/2021

\- Ensemble construisons un écrin pour Notre-Dame - Boîte à idées - 07/06/2021 au 01/11/2021

\- Construisons un nouveau Schéma pour des achats responsables - Questionnaire - 19/07/2021 au 19/09/2021

\- Construisons ensemble le programme des Volontaires de Paris - Questionnaire - 30/08/2021 au 01/11/2021

\- Aménagement du parvis du centre Sportif des Amandiers - Questionnaire - 23/09/2021 au 07/10/2021

\- Dessinons une forêt urbaine Place de Catalogne - Questionnaire - 21/10/2021 au 24/11/2021

Mots-clés : citoyennete,concertation,consultation,democratie-participative
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Participation citoyenne - Consultations numériques 2022
Organisation : Ville de Paris

Budget Participatif, consultations, conférences citoyennes sur les projets stratégiques de la municipalité, instances de participation citoyenne… À Paris, les habitantes et habitants peuvent prendre part à de nombreuses initiatives pour co-construire la politique publique.

Vous trouverez ici les exports des contributions aux consultations publiques réalisées en 2022 sur la plateforme idee.paris :

\- Projet de plan d'amélioration de l'environnement sonore 2021-2026 - Co-écriture - 10/11/2021 au 10/01/2022

\- Denfert-Rochereau : réinventez votre place - Questionnaire - 03/12/2021 au 23/01/2022

\- Quel avenir pour la place Richard Baret ? - Questionnaire - 09/03/2022 au 04/04/2022

\- Le jardin du Moulin de la Vierge bientôt rénové - Questionnaire - 14/03/2022 au 18/04/2022

\- Fais bouger Paris Centre ! - Questionnaire - 23/03/2022 au 08/05/2022

\- Fais bouger ton 9e ! - Questionnaire - 23/03/2022 au 08/05/2022

\- Fais bouger ton 10e ! - Questionnaire - 23/03/2022 au 08/05/2022

\- On a besoin de vous ! (11e) - 23/03/2022 au 08/05/2022

\- Fais bouger ton 12e ! - Questionnaire - 23/03/2022 au 08/05/2022

\- Fais bouger ton 13e ! - Questionnaire - 23/03/2022 au 08/05/2022

\- Fais bouger ton 14e ! - Questionnaire - 23/03/2022 au 08/05/2022

\- Fais bouger ton 15e ! - Questionnaire - 23/03/2022 au 08/05/2022

\- Fais bouger ton 17e ! - Questionnaire - 23/03/2022 au 08/05/2022

\- Fais bouger ton 18e ! - Questionnaire - 23/03/2022 au 19/09/2022

\- Fais bouger ton 19e ! - Questionnaire - 23/03/2022 au 19/09/2022

\- Fais bouger ton 20e ! - Questionnaire - 23/03/2022 au 08/05/2022

\- Construisons le futur schéma des séniors 2022-2026 - Questionnaire - 04/04/2022 au 21/04/2022

\- Porte de la Villette - Boîte à idées - 26/06/2019 au 12/07/2022

\- Bercy-Charenton, un nouveau quartier se dessine ! - Boîte à idées -08/07/2022 au 31/10/2022

\- Bercy-Charenton, un nouveau quartier se dessine ! - Questionnaire - 08/07/2022 au 31/10/2022

\- Réaménagement du site Maine-Montparnasse - Boîte à idées - 29/07/2019 au 17/10/2022

\- Projet de réaménagement de l'Aquaboulevard - Boîte à idées - 16/08/2022 au 01/10/2022

\- Vos propositions pour le Budget Participatif 2023 - Questionnaire - 08/09/2022 au 27/09/2022

\- Réaménageons la place Félix Eboué - Questionnaire - 12 octobre au 5 décembre 2022

\- Imaginons ensemble le futur Pavillon Carré de Baudouin - Questionnaire - 12 octobre au 12 novembre 2022 et prolongée du 16 novembre au 4 décembre 2022 

\- Le Climat change, Paris agit. Décidons ensemble ! - Boîte à idées - 11 cotobre au 15 décembre 2022

Mots-clés : citoyennete,concertation,consultation,democratie-participative
Formats des ressources : json,csv,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Participation citoyenne - Consultations numériques 2023
Organisation : Ville de Paris

Budget Participatif, consultations, conférences citoyennes sur les projets stratégiques de la municipalité, instances de participation citoyenne… À Paris, les habitantes et habitants peuvent prendre part à de nombreuses initiatives pour co-construire la politique publique.

Vous trouverez ici les exports des contributions aux consultations publiques réalisées en 2022 sur la plateforme decider.paris :

\- Enquête Paysages ! - questionnaire - 27 mars au 14 mai, prolongée du 17 mai au 28 mai 2023

\- Canal Saint-Martin : penser les usages de demain ! - questionnaire - 14 septembre au 12 ocotbre 2023

\- Réaménageons la place du colonel Fabien en forêt urbaine - Questionnaire - 20 mars au 10 avril 2023

\- Vote de l'esquisse pour le projet d'intervention artistique sur le collège Jules Verne - Questionnaire - 26 mai au 16 juin 2023

\- Demain, la nuit : 3 scenarios pour les fêtes du futur - Questionnaire - 20 mars au 12 mai 2023

\- Sport dans l'espace public : donnez votre avis - Questionnaire - 6 décembre 2022 au 15 janvier 2023

\- Participez à la concertation sur le projet du 88 rue de Ménilmontant ! - Questionnaire - 12 décembre 2022 au 15 janvier 2023

\- Réaménagement des promenades le long des boulevards Jules Ferry et Richard Lenoir - Questionnaire - 4 décembre 2023 au 7 janvier 2024

Mots-clés : citoyennete,concertation,consultation,democratie-participative
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Participation citoyenne - Consultations numériques 2024
Organisation : Ville de Paris

Budget Participatif, consultations, conférences citoyennes sur les projets stratégiques de la municipalité, instances de participation citoyenne… À Paris, les habitantes et habitants peuvent prendre part à de nombreuses initiatives pour co-construire la politique publique.

Vous trouverez ici les exports des contributions aux consultations publiques réalisées en 2024 sur la plateforme [decider.paris](https://decider.paris.fr/decider/jsp/site/Portal.jsp) :

\- [Refonte de la stratégie de résilience](https://decider.paris.fr/decider/jsp/site/Portal.jsp?page=consultation&view=consultation&id=453) \- Questionnaire - 27 novembre 2023 au 28 janvier 2025

\- [Révision du Plan Biodiversité : donnez vos idées !](https://decider.paris.fr/decider/jsp/site/Portal.jsp?page=consultation&view=consultation&id=451) \- Questionnaire - 6 septembre 2023 au 31 janvier 2024

\- [Objectif moins 100 000 tonnes : réduisons, réemployons et recyclons nos déchets d'ici 2030 ! ](https://decider.paris.fr/decider/jsp/site/Portal.jsp?page=consultation&view=consultation&id=467)\- Questionnaire - 20 juin au 30 septembre 2024

\- [Consultation publique Plan Climat 2024-2030](https://decider.paris.fr/decider/jsp/site/Portal.jsp?page=consultation&view=consultation&id=464) \- Questionnaire - 2 septembre au 4 octobre 2024

-[ L'intelligence artificielle au service des Parisiens : parlons-en ! ](https://decider.paris.fr/decider/jsp/site/Portal.jsp?page=consultation&view=consultation&id=468)\- Questionnaire - 12 septembre au 31 octobre 2024

Mots-clés : citoyennete,concertation,consultation,democratie-participative
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Participation citoyenne - Consultations numériques 2025
Organisation : Ville de Paris

Budget Participatif, consultations, conférences citoyennes sur les projets stratégiques de la municipalité, instances de participation citoyenne… À Paris, les habitantes et habitants peuvent prendre part à de nombreuses initiatives pour co-construire la politique publique.

Vous trouverez ici les exports des contributions aux consultations publiques réalisées en 2025 sur la plateforme [décider.paris](https://decider.paris.fr/) :

[Paris Data : Paris accessible ?](https://decider.paris.fr/decider/jsp/site/Portal.jsp?page=consultation&view=consultation&id=474) \- Questionnaire - 30 janvier au 31 mai 2025

[Quelle(s) place(s) pour les animaux à Paris ?](https://decider.paris.fr/decider/jsp/site/Portal.jsp?page=consultation&view=consultation&id=471) \- Questionnaire - 4 février au 4 avril 2025

[Paris : ville active et sportive ?](https://decider.paris.fr/decider/jsp/site/Portal.jsp?page=consultation&view=consultation&id=477) \- Questionnaire - 23 mars au 20 avril 2025

Mots-clés : citoyennete,concertation,consultation,democratie-participative
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Participation citoyenne (quartiers et mairies de proximité) - Ville d'Orléans
Organisation : Orléans Métropole

Identification des quartiers et des mairies de proximité de la ville d'Orléans pour la participation citoyenne.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,budget,consultation,democratie,projet
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Participation des Femmes à la vie politique et économique (indicateur IPF-a) en 2012

L’Indicateur alternatif de Participation des Femmes à la vie politique et économique (IPF-a), défini par Jean Gadrey en 2006, est un indicateur synthétique très proche de celui du PNUD. Cet IPF-a est la moyenne de trois indicateurs compris entre 0 et 1, à savoir : - pour la parité politique, le pourcentage de femmes au Parlement divisé par 50 ; - pour la parité dans l’accès aux deux groupes de professions 1 et 2 définies par le PNUD, l’indicateur est la somme du pourcentage de femmes dans le groupe 1 et de leur pourcentage dans le groupe 2 ; - pour la parité dans l’accès au revenu du travail, ce sera le rapport du revenu par femme au revenu par homme, selon les définitions du PNUD. Plus l’IPF-a se rapproche de 1, plus la parité est respectée selon les 3 critères retenus dans l’indicateur synthétique. Cet indicateur est calculé à l'échelle régionale et actualisé chaque année.


Mots-clés : egalite,femmes,parite,regions,vie-economique,vie-politique
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2012-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France
Formats des ressources : html
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Participation du Conseil Départemental des Côtes d'Armor au trajet domicile travail du personnel
Organisation : Département des Côtes d'Armor

La collectivité encourage l'usage des transports en commun. Le décret de juin 2010 autorise la prise en charge partielle, par l'employeur, du coût des abonnements de transport en commun supporté par les personnels pour se rendre sur leur lieu de travail.

Tout type de transport en commun (train, bus, tibus, Tub...) et location de vélo auprès d'un organisme public. La participation de l'employeur correspond à 50 % du coût du titre de transport, pour le trajet domicile-travail, pendant la période d'utilisation. Le montant maximum mensuel de cette participation est indexé sur la moyenne des tarifs pratiqués par le STIF (Syndicat des Transports d'Ile-de-France) depuis le 1er juillet 2010.

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Participation Elections Législatives 2024, 1er tour
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données continent les taux de participation à Issy-les-Moulineaux pour le premier tour des élections législatives anticipées du 30 juin 2024. Les taux sont indiqués à différentes heures de la journée: 10h, 12h, 14h, 16h, 17h, 18h, 19h et 20h.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,bureaux-de-vote,elections-legislatives,etat-civil
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Participation Elections Législatives 2024, 2nd tour
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données continent les taux de participation à Issy-les-Moulineaux pour le second tour des élections législatives anticipées du 7 juillet 2024. Les taux sont indiqués à différentes heures de la journée: 10h, 12h, 14h, 16h, 17h, 18h, 19h et 20h.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,bureaux-de-vote,elections-legislatives,etat-civil
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Participation lors des élections européennes de 2019 à Roubaix
Organisation : Ville de Roubaix

Taux de participation par bureau de vote et à différentes heures de la journée lors des élections européennes du 26 mai 2019

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,bureau-de-vote,election,participation
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Participation par digrammes au projet de référendum d'initiative partagée sur les aéroports de Paris
Acronyme : adp-rip

Ce jeu de donnée contient l'évolution du nombre de pages de participation au projet de référendum d'initiative partagée sur les aéroports de Paris [1], par jour, depuis le début du référendum.

Ce nombre de page concerne uniquement des digrammes fréquents ("LE", "MA", "DE", "BO", "LA", "BE", "CH", "CA", "CO" et "BA") d'après le fichier des noms (données INSEE [2]) disponible à l'adresse https://www.insee.fr/fr/statistiques/3536630, et permet d'extrapoler et d'estimer le nombre de participation au projet de référendum d'initiative partagée sur les aéroports de Paris, comme décrit à l'adresse [3].

Ces données sont mises à jour tout les jours.



[1] https://fr.wikipedia.org/wiki/Projet_de_référendum_d'initiative_partagée_sur_les_aéroports_de_Paris
[2] https://www.insee.fr/fr/statistiques/3536630
[3] https://remy.grunblatt.org/comment-compter-le-nombre-de-voix-du-referendum-adp-en-respectant-la-vie-privee.html

Mots-clés : 2019,2020,adp,referendum,rip
Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2019-06-13 – 2020-03-12
Formats des ressources : csv
Licence : Other (Public Domain)
Participation pour voirie et réseaux (PVR) sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de polygones recense les périmètres de participation pour voirie et réseaux (PVR) sur Rennes Métropole.  
  
La participation pour voirie et réseaux (PVR) est un outil financier permettant aux collectivités de financer des travaux d’équipements publics occasionnés par l’implantation de nouvelles constructions. Elle accompagne les collectivités dans le cadre de leurs objectifs d’urbanisation à moyen terme. Elle est instaurée au coup par coup pour satisfaire immédiatement la demande d’un permis de construire ou à l’occasion d’un projet de construction isolé sur la commune.  
  
En application de l’article L. 332-11-1 du code de l’urbanisme, la participation pour voirie et réseaux (PVR) est instituée en deux temps. Elle est instaurée sur l’ensemble du territoire communal par une délibération de portée générale puis, ultérieurement, par une délibération propre à chaque voie nécessitant des travaux. Compte tenu de l’abrogation de la PVR au 1er janvier 2015 par l’article 28 I. B. 5 de la loi n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010, il n'est plus possible de prendre de nouvelles délibérations propres à chaque voie après cette date, sur le fondement d’une délibération générale instituant la PVR avant cette date.   
En revanche, les délibérations propres à chaque voie, prises avant le 1er janvier 2015, continueront à produire leurs effets pour les autorisations et déclarations d’urbanisme déposées après cette date, afin d’assurer l’égalité des contribuables devant les charges publiques.  
  
Cette donnée est issue des informations récupérées auprès des communes de Rennes Métropole (via le service Droit des Sols, complétée ponctuellement par les référents urbanistes territoriaux) ou auprès des gestionnaires de la données, en l'état actuel des connaissances. L'attribut "observations" disponible dans la base de données précise la validité de l'information.  
Cette couche contient des données archivées. Elles sont identifiables via le champ nommé "archive" renseigné par "vrai".

Mots-clés : taxe-fonciere,urbanisme
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Participations dans les contrats signés du programme-cadre pour la recherche et l’innovation (H2020) de la Commission européenne
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

[Archive] Ce jeu de données contient les subventions allouées par la Commission européenne aux participants au PCRI (hors EIT et Article 185).

Données complémentaires dans _Contrats signés du programme-cadre pour la recherche et l'innovation (H2020) de la Commission européenne_

Mots-clés : appels-a-projets,commission-europeenne,developpement,europe,financement-europeen,financements,h2020,innovation,international,pcrdt,prix-appels-a-projets,recherche,statistiques,subventions,ue
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données contient les subventions allouées par la Commission européenne aux participants au PCRDT à la date du 6 octobre 2014. 

Données complémentaires dans Contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne 

Mots-clés : europe,h2020,pcrdt,recherche,recherche-et-developpement
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2014-01-01 – 2015-07-15
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France,Union Européenne
Formats des ressources : docx,json,csv,xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données contient les subventions allouées par la Commission européenne aux participants au PCRDT à la date du 6 octobre 2014. 

Données complémentaires dans _Contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne_

Mots-clés : cooperation,developpement,e-corda,europe,financement-europeen,financements,fp7,innovation,international,pays,pcrdt,prix-appels-a-projets,recherche,statistiques,ue
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Ce jeu de données contient les subventions allouées par la Commission européenne aux participants au PCRDT à la date du 15 juillet 2015.

Données complémentaires dans Contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne 

Ces données sont reprises dans les tableau de bord du site [Horizon 2020](http://www.horizon2020.gouv.fr/cid91235/donnees-statistiques-horizon-2020.html) du ministère en charge de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.

Mots-clés : europe,h2020,pcrdt,recherche,recherche-et-developpement
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2014-01-01 – 2015-07-15
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : Union Européenne,France
Formats des ressources : docx,json,csv,xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Participations départementales au budget spécial de la Préfecture de police
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Liste et montant des participations départementales au budget spécial de la Préfecture de police

* * *

Le Département intervient dans le domaine de la sécurité publique et civile à travers la participation versée aux services interdépartementaux de la Préfecture de police (laboratoire central, institut médico-légal, objets trouvés, services vétérinaires) et sa participation financière à la brigade des sapeurs pompiers. Ce jeu de donnée précise les montants alloués.

**Lexique**

Services interdépartementaux : objets trouvés, institut médico-légal, services vétérinaires et laboratoire central de la Préfecture de Police

**Observations particulières**

Le mode de calcul de la participation est fixé par le code général des collectivités territoriales.

Mots-clés : budgets,contractualisation-politique-de-la-ville,participations,police,prefectures,subventions
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2022-12-31
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence