AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Les sections des continuités écologiques, coupures d'urbanisation, liaisons agricoles ou liaisons vertes localisées sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Organisation : IAU-ÎdF

Quatre types de données linéaires sont regroupées ici (voir détail attribut), ce sont les parties des liaisons et continuités, de niveau régional, potentiellement les plus soumises à la pression urbaine qui figurent dans cette couche.  Les sections de continuités écologiques sont compatibles, mais non exclusives, avec les informations du SRCE connues à la date de réalisation de cette couche. Cette donnée a notamment pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional qu'est le SDRIF (se référer au fascicule "Orientations règlementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire" 25 octobre 2012) . Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF arrêté en octobre 2012

Mots-clés : amenagement-du-territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,html,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les sections linguistiques dans le second degré
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Tableaux statistiques : part des élèves du second degré inscrits dans les sections européennes et internationales selon la formation ; répartition des élèves du second degré inscrits dans une section linguistique selon la langue et la section ; scolarisation en section européenne par académie.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2010-09-01 – 2014-08-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Séminaires de l'observation territoriale de la Plateforme connaissance du territoire
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Initiés en 2018 dans le cadre de la Stratégie de la Connaissance du territoire, et **pilotés par le service Connaissance du territoire de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur avec l'aide des agences d'urbanisme régionales,** les séminaires s'intègrent dans les événements proposés par la Plateforme connaissance du territoire. Ils rapprochent producteurs et utilisateurs de dispositifs d’observation territoriale et socio-économique pour **échanger sur les expériences et besoins associés**, mais aussi pour **coproduire des actions communes** au service de l'action publique.  
  
28/05/2026 : Les indicateurs de la transition écologique : construire une connaissance partagée en faveur de l'adaptation des territoires régionaux  
  
* Les ilots de chaleurs urbains prévisionnels, par Xavier DURANG, Cerema  
* Les indices de qualité de l’air pour les espaces anthropisés, par Maïté ROSIER, AtmoSud  
* La mesure de l’artificialisation des sols, qui croise fichiers fonciers, OCSGE et document d’urbanisme, par Alexandra PHILIP, Audat.var  
* Maritimo et Observ’Alp : les difficultés de correspondance au sein d’un même périmètre, par Justine SKUTA, AUA  
* L’Observatoire Régional de la biodiversité, par Corinne DRAGONE, Arbe  
* Usages, enjeux et difficultés autour des Indicateurs territoriaux de développement durable (ITDD) : premiers constats régionaux, par Mathilde VIGNAU - Région Sud

Mots-clés : air,amenagement-du-territoire,artificialisation-des-sols,biodiversite,observalp,observation,tbr-dd,territoire
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les Sénateurs
Organisation : Sénat

La base « Sénateurs » vous permet d’accéder aux informations, actuelles et/ou précédentes, relatives aux Sénateurs : mandat(s), appartenance aux commissions (permanentes, spéciales, affaires européennes, d’enquête), aux missions d’information, aux offices, délégations et à des instances internationales, aux groupes d’études, aux Groupes d’Amitié ou aux Organisme extra-parlementaires.

La base Sénateurs contient également les informations relatives aux présences des Sénateurs, telles que publiées dans le tableau des activités principales.

Pour plus d'informations voir : http://data.senat.fr/les-senateurs/

Mots-clés : parlement,senat,senateurs
Fréquence de mise à jour : daily
Couverture temporelle : 2015-06-29 – 2099-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls,json,csv,sql
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les services aux particuliers par commune ou arrondissement (base permanente des équipements)
Organisation : Région Île-de-France

La base permanente des équipements (BPE), produite par l'INSEE, est destinée à fournir le niveau d'équipement et de services rendus par un territoire à la population.  
Ce jeu de données recouvre les domaines des services aux particuliers.

**Liste des variables**

  * _Services publics_
    * Police ;
    * Trésorerie ;
    * Agence de proximité Pôle emploi ;
    * Relais Pôle emploi ;
    * Permanence Pôle emploi ;
    * Agence de services spécialisés ;
    * Agence thématique ;
    * Gendarmerie ;
    * Cour d’appel ;
    * Tribunal de grande instance ;
    * Tribunal d’instance ;
    * Conseil de prud’hommes ;
  *  _Services généraux_
    * Tribunal de commerce ;
    * Banque, Caisse d'Épargne ;
    * Pompes funèbres ;
    * Bureau de poste ;
    * Relais poste commerçant ;
    * Agence postale communale ;
  *  _Services automobiles_
    * Réparation auto et de matériel agricole ;
    * Contrôle technique automobile ;
    * Location auto-utilitaires légers ;
    * École de conduite ;
  * Artisanat du bâtiment
    * Maçon ;
    * Plâtrier peintre ;
    * Menuisier, charpentier, serrurier ;
    * Plombier, couvreur, chauffagiste ;
    * Électricien ;
    * Entreprise générale du bâtiment ;
  *  _Autres services à la population_
    * Coiffure ;
    * Vétérinaire ;
    * Agence de travail temporaire ;
    * Restaurant ;
    * Agence immobilière ;
    * Blanchisserie-Teinturerie ;
    * Soins de beauté.

Mots-clés : artisanat,communes,economie,gendarmerie,geolocalisation,police,services-publics,tribunaux,vie-sociale
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les services aux particuliers par commune ou arrondissement (base permanente des équipements)
Organisation : Région Île-de-France

La base permanente des équipements (BPE), produite par l'INSEE, est
destinée à fournir le niveau d'équipement et de services rendus par un
territoire à la population.\
 Ce jeu de données recouvre les domaines des services aux particuliers.

**Liste des variables**

-   *Services publics*
    -   Police ;
    -   Trésorerie ;
    -   Agence de proximité Pôle emploi ;
    -   Relais Pôle emploi ;
    -   Permanence Pôle emploi ;
    -   Agence de services spécialisés ;
    -   Agence thématique ;
    -   Gendarmerie ;
    -   Cour d’appel ;
    -   Tribunal de grande instance ;
    -   Tribunal d’instance ;
    -   Conseil de prud’hommes ;
-   *Services généraux*
    -   Tribunal de commerce ;
    -   Banque, Caisse d'Épargne ;
    -   Pompes funèbres ;
    -   Bureau de poste ;
    -   Relais poste commerçant ;
    -   Agence postale communale ;
-   *Services automobiles*
    -   Réparation auto et de matériel agricole ;
    -   Contrôle technique automobile ;
    -   Location auto-utilitaires légers ;
    -   École de conduite ;
-   Artisanat du bâtiment
    -   Maçon ;
    -   Plâtrier peintre ;
    -   Menuisier, charpentier, serrurier ;
    -   Plombier, couvreur, chauffagiste ;
    -   Électricien ;
    -   Entreprise générale du bâtiment ;
-   *Autres services à la population*
    -   Coiffure ;
    -   Vétérinaire ;
    -   Agence de travail temporaire ;
    -   Restaurant ;
    -   Agence immobilière ;
    -   Blanchisserie-Teinturerie ;
    -   Soins de beauté.

Mots-clés : artisanat,communes,economie,gendarmerie,geolocalisation,police,services-publics,tribunaux
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les services d'aide à domicile en Sarthe par commune
Organisation : Conseil départemental de la Sarthe

Le jeu de données contient la liste des Services d'Aide à Domicile (SAAD) en Sarthe par commune et leurs coordonnées.

Mots-clés : datagouv,decoupage-geographique,sante,sante-social,services,social,solidarite
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les services de PMI : plus de 5 000 sites de consultations en 2012
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

_Source : DREES, Études et résultats N°913_

_Auteurs : Élise Amar et Françoise Borderies_

Les services de protection maternelle et infantile (PMI) des départements, avec leurs 5 100 points fixes de consultations, assurent des missions sanitaires et médico-sociales de proximité, à destination des mères et futures mères et des enfants de moins de 6 ans. Ils interviennent aussi dans le cadre de séances de planification et d’éducation familiale.

Mots-clés : pmi
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2012-01-01
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les services de santé par commune ou par arrondissement (base permanente des équipements)
Organisation : Région Île-de-France

La base permanente des équipements (BPE), produite par l'INSEE, est destinée à fournir le niveau d'équipement et de services rendus par un territoire à la population.

  
Ce jeu de données dénombre les service de santé au niveau communal (arrondissement de Paris et commune).

 **Liste des variables :**

  *  _Établissement et services de santé_  

    * Établissement santé court séjour ;
    * Établissement santé moyen séjour ;
    * Établissement santé long séjour ;
    * Établissement psychiatrique ;
    * Centre lutte cancer ;
    * Urgences ;
    * Maternité ;
    * Centre de santé ;
    * Structures psychiatriques en ambulatoire ;
    * Centre médecine préventive ;
    * Dialyse ;
    * Hospitalisation à domicile ;
  *  _Autres établissements et services à caractère sanitaire_
    * Pharmacie ;
    * Laboratoire d'analyses médicales ;
    * Ambulance ;
    * Transfusion sanguine ;
    * Établissement thermal ;
    * Établissement de lutte contre l'alcoolisme.

Mots-clés : geolocalisation,logement-sante-social,sante
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les services de santé par commune ou par arrondissement (base permanente des équipements)
Organisation : Région Île-de-France

La base permanente des équipements (BPE), produite par l'INSEE, est
destinée à fournir le niveau d'équipement et de services rendus par un
territoire à la population.

\
Ce jeu de données dénombre les service de santé au niveau communal
(arrondissement de Paris et commune).

**Liste des variables :**

-   *Établissement et services de santé *\
    -   Établissement santé court séjour ;
    -   Établissement santé moyen séjour ;
    -   Établissement santé long séjour ;
    -   Établissement psychiatrique ;
    -   Centre lutte cancer ;
    -   Urgences ;
    -   Maternité ;
    -   Centre de santé ;
    -   Structures psychiatriques en ambulatoire ;
    -   Centre médecine préventive ;
    -   Dialyse ;
    -   Hospitalisation à domicile ;
-   *Autres établissements et services à caractère sanitaire*
    -   Pharmacie ;
    -   Laboratoire d'analyses médicales ;
    -   Ambulance ;
    -   Transfusion sanguine ;
    -   Établissement thermal ;
    -   Établissement de lutte contre l'alcoolisme.

Mots-clés : geolocalisation,necmergitur,sante
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les services de soins à domicile 
Organisation : Cour des comptes

Depuis 40 ans, la population française a vieilli, et l’on observe une accélération de ce vieillissement en raison de l’avancée en âge des baby-boomers : selon l’Insee, 20% de la population avait 75 ans ou plus en 2019, contre 13% en 1975. À ces âges marqués par la prévalence de la perte d’autonomie, le maintien à domicile plutôt que le placement en institution suppose de développer une offre domiciliaire au plus près des besoins, en s’assurant notamment de son équité territoriale. Le développement d’une société plus inclusive exige une même évolution de l’offre faite aux personnes en situation de handicap. Le présent rapport s’intéresse à quatre catégories de services : les services de soins infirmiers à domicile (Ssiad), les services polyvalents d'aide et de soins à domicile (Spasad), les services d'éducation spéciale et de soins à domicile (Sessad), et les services d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (Samsah).

Mots-clés : accompagnement-social,handicap,perte-autonomie,soin-a-domicile
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les services déconcentrés de l’État
Organisation : Cour des comptes

« L’administration territoriale de la République est assurée par les collectivités territoriales et par les services déconcentrés de l’État » : ce principe, posé par la loi du 6 février 1992, souligne la situation paradoxale des services déconcentrés de l’État. En effet, leurs missions essentielles sont parfois, faute de moyens, difficilement voire pas du tout assumées en certains endroits du territoire. Dans le même temps, des ressources continuent d’être affectées à des missions qui ne sont pas ou plus prioritaires, notamment parce qu’elles doublonnent avec des compétences transférées aux collectivités territoriales.
Confrontés à des mutations majeures – géographiques, sociodémographiques, juridiques, institutionnelles – les service déconcentrés de l’État ont déjà fait l’objet de réformes importantes et récentes. Ce mouvement doit être poursuivi en clarifiant leurs missions, en adaptant leur organisation territoriale et en leur faisant davantage confiance pour gérer leurs ressources humaines et financières.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/les-services-deconcentres-de-letat).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les services proposés dans les tiers-lieux numériques sarthois
Organisation : Conseil départemental de la Sarthe

Le jeu de données présente les différents services proposés dans les tiers-lieux d'activités sarthois ouverts aux professionnels.

Les informations ont été mises à jour en 2025 suite à une première actualisation en 2023. 

Si vous souhaitez mettre à jour les données, merci de prendre contact via le formulaire.

Mots-clés : datagouv,economie-europe,entreprises,fablab,numerique
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les services publics à Mahina
Organisation : Ville de Mahina

Annuaire géolocalisé des services publics - Ville de Mahina

 
- **Coordonnées** X,Y : EPSG:32706 - WGS84 / UTM 6S
- **Nom** : nom du service
- **Organisme** : (Ville de Mahina, Polynésie française, Etat)
- **Adresse**
- **Adresse postale**
- **Code postal** : 98709 (Mahina)
- **Code INSEE** : 98725 (Mahina)
- **Telephone**
- **Fax**
- **Courriel**
- **Ouverture** : Heures d'ouverture
- **Type** : (Mairie, Education, Santé, Social, Sécurité civile, Sécurité publique)

Mots-clés : mahina,services-publics
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : geojson,csv,kml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les sièges des Établissements publics de coopération intercommunale
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Mise à jour 2019-02-13. 
Siège des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale  (EPCI) des communautés de communes, d'agglomérations ou de métropoles en Bretagne.

Mots-clés : bretagne,centralite,centre-ville,centres-villes,donnees-ouvertes,epci,habitat-urbain,logement-politique-de-la-ville-politique-de-la-ville,siege,siege-des-etablissements-publics-de-cooperation-intercommunale-etablissements-publics-de-cooperation-intercommunale,unites-administratives,ville
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les sites clés en main - France 2030
Organisation : Agence nationale de la cohésion des territoires

Présenté le 11 mai 2023 par le président de la République, dans le cadre du projet de loi Industrie verte, le dispositif « sites clés en main France 2030 » vise à accélérer la mobilisation d’un foncier industriel de qualité, dans un contexte de sobriété foncière.
Ce dispositif vise à identifier et labelliser des sites à fort potentiel de développement industriel, mais aussi à les accompagner pour assurer leur caractère « clés en main ». Il s’agit de permettre une véritable montée en gamme des sites identifiés à la fois en termes de procédures et de pré-aménagement. Les sites sélectionnés pourront solliciter, selon leurs besoins et leur maturité, les services de l’État, les régions et les opérateurs compétents.

La démarche est coordonnée au niveau national par la délégation aux Territoires d’industrie (co-portée par l’Agence nationale de la cohésion des territoires - ANCT et la direction générale des Entreprises - DGE). Elle associe les différentes administrations et opérateurs concernés (DGE, DGALN, DGITM, ANCT, Banque des Territoires, Business France, Cerema, Ademe).

Mots-clés : france-2030,france-entiere,industrie,industrie-verte,sites-cles-en-main
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-04-16 – 2027-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les sites de méthanisation de l'Indre
Organisation : DDT Indre

Sites fournies par l'unité ENR de la DDT 36. Mise à jour tout les 2 mois suivant évolution des sites.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,site-industriel-production-site-de-production-denergie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les sites de production photovoltaïque dans l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Positionnement des sites de production photovoltaïque dans le département. Les sites sont identifiés par un symbole ponctuel.
Source : DDT 61
Validité : février 2026

Mots-clés : centrales-photovoltaiques,centrales-solaires,donnees-ouvertes,photovoltaique,site-industriel-production-site-de-production-denergie,sites-de-production-denergie
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les sites logistiques multimodaux de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Organisation : IAU-ÎdF

Figure dans cette couche une sélection de sites multimodaux, embranchés fer et/ou fleuve, ports urbains. Les sites de "niveau d'enjeux territoriaux" est représenté sur l'ensemble des départements de petite couronne et Paris. Cette donnée a notamment pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional qu'est le SDRIF (se référer au fascicule "Orientations règlementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire" 25 octobre 2012).   Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF arrêté en octobre 2012

Mots-clés : deplacements-transports
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,html,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les sites principaux et points d'accueil (MDS) de Meurthe-et-Moselle (OpenStreetMap)
Organisation : Département de Meurthe-et-Moselle

Maisons départementales des solidarités

Pour répondre au mieux aux attentes des Meurthe-et-Mosellans, le conseil départemental réorganise ses centres médico-sociaux (CMS) et crée des Maisons départementales des solidarités (MDS).

Le but est d’offrir à chaque habitant, quel que soit son âge, sa situation, son lieu de résidence, un accueil de proximité bienveillant. 

Pour le département, l’objectif est de garantir un égal accès au service public et de rendre un service de qualité qui permette de trouver les solutions les plus adaptées aux besoins exprimés par chacun.

Présentes partout en Meurthe-et-Moselle, les Maisons départementales des solidarités (MDS) sont organisées en sites et en points d’accueil de proximité, notamment en milieu rural.

Les MDS sont composées d’équipes de professionnels du domaine social et médico-social.

Les MDS ont pour mission :

d’informer, d’accompagner et de protéger les personnes et les familles,
de mener des actions de santé en faveur des familles, des enfants et des femmes enceintes,
de conduire des actions de prévention et d’insertion pour contribuer à la lutte contre l’exclusion.
Tout en garantissant la confidentialité des informations pour le respect des personnes, les MDS veulent permettre à chacun d’améliorer ses conditions de vie et d’exercer sa citoyenneté.

La donnée a été générée suivant les limites administratives d'OpenStreetMap

Mots-clés : ,batiments,maisons-des-solidarite
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Les sites proposés dans le cadre de l'appel à projet "Ville nourricière" à Roubaix
Organisation : Ville de Roubaix

La Ville de Roubaix crée régulièrement de nouveaux sites en culture potagère individuelle ou collective afin de répondre aux besoins de loisirs, d'alimentation saine, de convivialité et de pouvoir d'achat des habitants. Aujourd’hui, ce sont plus de 8 hectares, une trentaine de sites et 350 parcelles de jardins familiaux qui existent sur la ville.

Par la [délibération du 05 octobre 2017](https://fr.calameo.com/read/000053137be43b510f531?page=1339), la Ville a souhaité renforcer sa démarche en adaptant sa Stratégie Ville nourricière. Parmi les mesures, la Ville s'est engagée à lancer un appel à projet sur l'agriculture urbaine.

Ainsi, la Ville lance son premier appel à projet. L'objectif est de faire émerger et d'accompagner des projets novateurs ou citoyens, qui occuperont des espaces peu qualifiés aujourd'hui et apporteront une dynamique positive dans les quartiers.

Mots-clés : agriculture,amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,circuit-court,developpement-durable,environnement,ville-nourriciere
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence