AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Parcelles occupées par un bâtiment ciblé dans le cadre de l'étude de délocalisation dans le Gard
Organisation : DDTM Gard

Parcelles occupées par un bâtiment ciblé dans le cadre de l&#x27;étude de délocalisation suite aux inondations de 2002

__Origine__

Etude réalisée par HYDRATEC suite aux inondations de 2002
La couche est purgée des données personnelles et de suivi de gestion du service chargé du dossier
période du relevé des données 2002-2004
référentiel : BD Parcellaire
Mise à jour du 09/11/2018 : suppression de 3 biens qui ne seront plus délocalisés, modification des procédures de plusieurs biens (passage de l&#x27;expropriation à l&#x27;amiable suite aux négociations avec les propriétaires ou réciproquement) et ajout de parcelles non prises en compte dans la version précédente.


__Organisations partenaires__

DDTM Gard

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-ca8323cb-d742-4762-a88e-73c208bba14d)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/77e453b84755c8f758ea7449423cdeedf6a4c53f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,risques,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles occupées par un bâtiment ciblé dans le cadre de l'étude de délocalisation dans le Gard
Organisation : DDTM Gard

Parcelles occupées par un bâtiment ciblé dans le cadre de l'étude de délocalisation suite aux inondations de 2002

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risques,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2002-09-08 – 2017-01-24
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles potentiellement insalubres sur la commune de Cayenne
Organisation : GéoGuyane

Recensement des parcelles comportant des logements (immeubles) insalubres sur la commune de Cayenne.

L&#x27;évaluation s&#x27;est faite à partir d&#x27;une grille d&#x27;analyse AUDeG fortement inspirée de la grille DSDS Guyane et de celle du Ministère.

Les contraintes de l&#x27;étude ont conduit à ne retenir que les signes visibles depuis l&#x27;extérieur de la parcelle.

Le rapport d&#x27;analyse contenant une analyse générale sur la commune et des fiches signalétiques illustrées pour chaque parcelle est disponible en téléchargement sur le site de l&#x27;AUDeG :
http://www.audeg.fr/ressources/zoom_ressource.asp?id&#x3D;52&amp;amp;srub&#x3D;3&amp;amp;ssrub&#x3D;1

__Origine__

Recensement par photo-interprétation de la BD Ortho IGN 2006, complété et confirmé par inventaire terrain


__Organisations partenaires__

AUDeG - Agence d&#x27;Urbanisme et de Développement de la Guyane

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Mots-clés : audeg,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,habitat-indigne,open-data,passerelle-inspire,planning-cadastre,sante-et-securite-des-personnes
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles potentiellement insalubres sur la commune de Montsinery-Tonnegrande
Organisation : GéoGuyane

Recensement des parcelles comportant des logements (immeubles) insalubres sur la commune de Montsinery-Tonnegrande.

L&#x27;évaluation s&#x27;est faite à partir d&#x27;une grille d&#x27;analyse AUDeG fortement inspirée de la grille DSDS Guyane et de celle du Ministère.

Les contraintes de l&#x27;étude ont conduit à ne retenir que les signes visibles depuis l&#x27;extérieur de la parcelle.

Le rapport d&#x27;analyse contenant une analyse générale sur la commune et des fiches signalétiques illustrées pour chaque parcelle est disponible en téléchargement sur le site de l&#x27;AUDeG :

http://www.audeg.fr/ressources/zoom_ressource.asp?id&#x3D;53&amp;amp;srub&#x3D;3&amp;amp;ssrub&#x3D;1

__Origine__

Recensement par photo-interprétation de la BD Ortho IGN 2006, complété et confirmé par inventaire terrain


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AUDeG - Agence d&#x27;Urbanisme et de Développement de la Guyane

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Mots-clés : audeg,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,habitat-indigne,open-data,passerelle-inspire,planning-cadastre,sante-et-securite-des-personnes
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles potentiellement insalubres sur le centre-bourg de Mana
Organisation : GéoGuyane

Recensement des parcelles comportant des logements (immeubles) insalubres sur le centre-bourg de la commune de Mana.

L&#x27;évaluation s&#x27;est faite à partir d&#x27;une grille d&#x27;analyse AUDeG fortement inspirée de la grille DSDS Guyane et de celle du Ministère.

Les contraintes de l&#x27;étude ont conduit à ne retenir que les signes visibles depuis l&#x27;extérieur de la parcelle.

Le rapport d&#x27;analyse contenant une analyse générale sur la commune et des fiches signalétiques illustrées pour chaque parcelle est disponible en téléchargement sur le site de l&#x27;AUDeG :

http://www.audeg.fr/ressources/zoom_ressource.asp?id&#x3D;42&amp;amp;srub&#x3D;3&amp;amp;ssrub&#x3D;1

__Origine__

Recensement par photo-interprétation de la BD Ortho IGN 2006, complété et confirmé par inventaire terrain


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Mots-clés : audeg,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,habitat-indigne,open-data,passerelle-inspire,planning-cadastre,sante-et-securite-des-personnes
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles potentiellement insalubres sur le centre-bourg de Saint-Georges de l'Oyapock
Organisation : GéoGuyane

Recensement des parcelles comportant des logements (immeubles) insalubres sur le centre-bourg de Saint-Georges de l&#x27;Oyapock.

Le périmètre d&#x27;enquêté concerne le centre-bourg et les quartiers périphériques.

L&#x27;évaluation s&#x27;est faite à partir d&#x27;une grille d&#x27;analyse AUDeG fortement inspirée de la grille DSDS Guyane et de celle du Ministère.

Les contraintes de l&#x27;étude ont conduit à ne retenir que les signes visibles depuis l&#x27;extérieur de la parcelle.

Le rapport d&#x27;analyse contenant une analyse générale sur la commune et des fiches signalétiques illustrées pour chaque parcelle est disponible en téléchargement sur le site de l&#x27;AUDeG :

http://www.audeg.fr/ressources/zoom_ressource.asp?id&#x3D;54&amp;amp;srub&#x3D;3&amp;amp;ssrub&#x3D;1

__Origine__

Recensement par photo-interprétation de la BD Ortho IGN 2006, complété et confirmé par inventaire terrain


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AUDeG - Agence d&#x27;Urbanisme et de Développement de la Guyane

__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;90816)

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Mots-clés : audeg,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,habitat-indigne,open-data,passerelle-inspire,planning-cadastre,sante-et-securite-des-personnes
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles potentiellement insalubres sur le centre-ville de Saint-Laurent du Maroni
Organisation : GéoGuyane

Recensement des parcelles comportant des logements (immeubles) insalubres sur le centre-bourg de la commune de Saint-Laurent du Maroni.

L&#x27;évaluation s&#x27;est faite à partir d&#x27;une grille d&#x27;analyse AUDeG fortement inspirée de la grille DSDS Guyane et de celle du Ministère.

Les contraintes de l&#x27;étude ont conduit à ne retenir que les signes visibles depuis l&#x27;extérieur de la parcelle.

Le rapport d&#x27;analyse contenant une analyse générale sur la commune et des fiches signalétiques illustrées pour chaque parcelle est disponible en téléchargement sur le site de l&#x27;AUDeG :

http://www.audeg.fr/ressources/zoom_ressource.asp?id&#x3D;51&amp;amp;srub&#x3D;3&amp;amp;ssrub&#x3D;1

__Origine__

Recensement par photo-interprétation de la BD Ortho IGN 2006, complété et confirmé par inventaire terrain


__Organisations partenaires__

AUDeG - Agence d&#x27;Urbanisme et de Développement de la Guyane

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Mots-clés : audeg,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,habitat-indigne,open-data,passerelle-inspire,planning-cadastre,sante-et-securite-des-personnes
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles potentiellement polluées sur la ville de Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche permet de localiser les sites ayant accueilli une activité potentiellement polluante pour les sols et les eaux souterraines. Ces sites n'ont pas forcément fait l'objet d'une étude prouvant la présence de pollution. L'objectif est de garder la mémoire des activités passées (et des risques de pollution inhérents) et, le cas échéant, d'engager les procédures appropriées dans le cadre de futurs projets d'aménagement (études, travaux, instruction PC …).

Mots-clés : activite-industrielle,infiltration,pollution-des-eaux-souterraines,pollution-du-sol,sante-securite
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d'Agriculture du Gard
Organisation : DDTM Gard

Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d'Agriculture du Gard

Mots-clés : agriculture-parcellaire-agricole,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles propriétés de la Région Bretagne
Organisation : Région Bretagne

Extraction de la base cadastrale des parcelles propriétés de la Région Bretagne. Ajout d'une information sur le type d'occupation au sens des métiers de la Région Bretagne

Mots-clés : 233500016,bretagne,inspire,parcelles-cadastrales,propriete-region,referentiels-cadastre
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles raccordables au réseau de chaleur urbain métropolitain
Organisation : Grenoble-Alpes Métropole

Parcelles concernées par un raccordement au réseau de chaleur urbain sauf dérogation (https://www.grenoblealpesmetropole.fr/186-me-raccorder-au-reseau-de-chaleur.htm).

Mots-clés : sit
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Parcelles retenues dans le document cadre
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault

Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conforme au document cadre.
Hors agrivoltaïsme, les installations de production d’énergie photovoltaïque ne peuvent être implantées que sur des terrains identifiés dans un document-cadre, dès lors qu’ils sont réputés incultes (au sens de l’article R. 111-56 du code de l’urbanisme) ou inexploités depuis le 10 mars 2013.
La loi APER a confié aux chambres d’agriculture l’élaboration d’une proposition de document-cadre sous forme cartographique, destinée à identifier les terrains concernés. En complément de cette partie cartographique, il est rappelé qu’une liste de 14 secteurs définis à l’article R. 111-58 du code de l’urbanisme est intégrée d’office au document-cadre.

Mots-clés : donnees-ouvertes,herault,site-industriel-production-site-de-production-denergie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles supportant du bati édifié avant 1970 dans le Gers
Organisation : DDT Dordogne

Zone d&#x27;emprise du bâti exclue du domaine agricole avant 1970 dans le Gers

__Origine__

Extraction des parcelles cadastrales supportant du bâti auxquelles les corrections suivantes ont été apportées. Division par les subdivisions fiscales puis soustraction des surfaces appartenant aux ilots du RPG, des surfaces en eau et des surfaces boisées. Les dates de construction du bâti sont obtenues avec les fichiers MAJIC de la DGI.


__Organisations partenaires__

DDT Gers

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-f63cee4c-9583-421f-9636-369c1ae93de2)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/741979f7cb0e4a6462615651eb6af84a1b2d747c)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,passerelle-inspire,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles supportant du bati édifié avant 1970 dans le Gers
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Zone d&#x27;emprise du bâti exclue du domaine agricole avant 1970 dans le Gers

__Origine__

Extraction des parcelles cadastrales supportant du bâti auxquelles les corrections suivantes ont été apportées. Division par les subdivisions fiscales puis soustraction des surfaces appartenant aux ilots du RPG, des surfaces en eau et des surfaces boisées. Les dates de construction du bâti sont obtenues avec les fichiers MAJIC de la DGI.


__Organisations partenaires__

DDT Gers

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-f63cee4c-9583-421f-9636-369c1ae93de2)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7f0a74d2dcd84bc798e560c74a917f7cddfb6922)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,passerelle-inspire,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles supportant du bati édifié avant 1995 et 1999 dans le Gers
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Zone d&#x27;emprise du bâti exclue du domaine agricole entre 1995 et 1999 dans le Gers

__Origine__

Extraction des parcelles cadastrales supportant du bâti auxquelles les corrections suivantes ont été apportées. Division par les subdivisions fiscales puis soustraction des surfaces appartenant aux ilots du RPG, des surfaces en eau et des surfaces boisées. Les dates de construction du bâti sont obtenues avec les fichiers MAJIC de la DGI.


__Organisations partenaires__

DDT Gers

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-24781a95-e41d-4ef2-a162-edd0ebbe6036)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38006/d7f4c6b8-d2b2-443e-b394-1d49f717447c.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/253d1ee3cf04057b7d0bb78a9f1813da1246260f)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,passerelle-inspire,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles supportant du bati édifié en 2010 dans le Gers
Organisation : DDTM Manche

Zone d&#x27;emprise du bâti exclue du domaine agricole en 2010 dans le Gers

__Origine__

Exploitation du fichier de la BPE téléchargé sur le site de l’Insee : http://www.insee.fr/fr/themes/detail.asp?reg_id&#x3D;99&amp;ref_
id&#x3D;fd-bpe2012&amp;page&#x3D;fichiers_detail/bpe2012/telechargeme
nt.htm

Qualité de donnée géographique (Cohérence topologie) : Bonne

Qualité donnée attributaire : Bonne

Fraîcheur de la donnée: Moyenne (2012)


__Organisations partenaires__

DDT Gers

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-ca6da86e-8660-4526-a743-5507721727ef)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1b2dbabc8d26ce312145c71376a9cfa6a066915b)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,passerelle-inspire,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles supportant du bati édifié entre 1990 et 1994 dans le Gers
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Zone d&#x27;emprise du bâti exclue du domaine agricole entre 1990 et 1994 dans le Gers

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPRT détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l&#x27;emprise calculée des phénomènes dangereux du site.

Cas particulier selon production locale : Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.

Le PPRN inondation opposable est un document papier. Lors de la numérisation du tracé, le contour a été recalé sur le plan cadastral de la DGFiP tout en respectant au mieux le contour original.


__Organisations partenaires__

DDT Gers, DDTM Landes

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-a8e1a274-dfab-401e-89d3-a3f782e4ac73)
 * [Standard de données COVADIS : Zone réglementée d&#x27;un PPRN](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ZONE_REG_PPRN_AAAANNNN_S)
 * [Préfecture des Landes](http://www.landes.gouv.fr/prevention-des-risques-r156.html)
 * [Prim.net](http://www.prim.net/)
 * [GéoRisques](http://georisques.gouv.fr/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d32f517ef62b23ffd2fe1b13a3f243e4f0ce7f51)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondations,landes-40,onard,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles supportant du bati édifié entre 2000 et 2004 dans le Gers
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Zone d&#x27;emprise du bâti exclue du domaine agricole entre 2000 et 2004 dans le Gers

__Origine__

Extraction des parcelles cadastrales supportant du bâti auxquelles les corrections suivantes ont été apportées. Division par les subdivisions fiscales puis soustraction des surfaces appartenant aux ilots du RPG, des surfaces en eau et des surfaces boisées. Les dates de construction du bâti sont obtenues avec les fichiers MAJIC de la DGI


__Organisations partenaires__

DDT Gers

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-bc97ad54-e2c3-4a7a-8f6c-f3abe4058173)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/440fb05a9702894fe7d938389372f2cb89cf8ab0)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,passerelle-inspire,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles supportant du bati édifié entre 2000 et 2004 dans le Gers
Organisation : DRAAF Occitanie

Zone d&#x27;emprise du bâti exclue du domaine agricole entre 2000 et 2004 dans le Gers

__Origine__

Agrégation des communes d&#x27;une même zone ou numérisation des limites lorsque le zonage est infracommunal.


__Organisations partenaires__

DDT Gers

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-46af7ba6-5911-4c57-b247-ff4a22726905)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f323b53691d53d7740a532daa234692724498a73)

Mots-clés : donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,passerelle-inspire,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parcelles Vasserot
Acronyme : Vasserot parcelles

Description : Limites parcellaires correspondant aux parcelles colorées sur les plans d’îlots Vasserot (parcelles
foncières et non morphologiques). Cet état du parcellaire de 1810-1836 résulte d’une vectorisation manuelle
réalisée par A.-L. Bethe entre 2007 et 2010, à partir du géoréférencement des plans d’îlots Vasserot.
Objectifs : Établir un plan de référence pour le parcellaire foncier du XIXe siècle et les différents niveaux de
découpages administratifs.

Mots-clés : cadastre-ancien,parcelles-cadastrales,paris,plan-parcellaire
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 1810-01-01 – 1836-12-31
Granularité spatiale : other
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