AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Sectionnement du réseau routier primaire du plan de gestion du trafic - Ille-et-Vilaine (35)
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Un Plan de Gestion du Trafic est élaboré pour faire face à des perturbations de circulation routière nécessitant une action coordonnée des autorités et des différents services participant à l’exploitation de la route sur un axe ou un réseau déterminé, appelé réseau primaire. Des scénarios et mesures associées sont élaborés pour répondre à des coupures d'axes accidentels sur chaque tronçon du réseau primaire. Les mesures concernent la coordination des différents acteurs du plan, l'information des usagers, la mise en place d'itinéraires de déviation ou de délestage, et la surveillance par les forces de l'ordre.

Mots-clés : crise,deviation,donnees-ouvertes,gestionnaires,inspire,pgt,plan-de-gestion-du-trafic,reseau-routier,reseaux-de-transport,transports-infrastructure-routier
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections administratives du SI de l'enseignement agricole
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Présentation par année scolaire des sections administratives depuis 2006/2007.

Seules les sections administratives appartenant à une année scolaire pour laquelle les structures pédagogiques sont utilisables par les établissements sont proposées.

En général, les sections administratives pour l'année scolaire N/N+1 sont utilisables par les établissements à compter du mois de mai de l'année N.

Ce jeu de données comprend les informations suivantes :
- l’année scolaire
- les informations de la section administrative
- les informations de l’établissement et de sa localisation géographique (commune, département et région)
- le libellé d’usage de l’état de décision
- un indicateur concernant la possibilité d’affectation des apprenants
- les informations de la section de référence (identifiant, libellé d’usage et correspondance EN)
- les informations de la classe administrative (identifiants et libellé d’usage)
- les informations de la classe de référence (identifiant et libellé d’usage)
- les informations de la formation-certification (identifiants et libellé d’usage)
- les informations de la filière (identifiants et libellé d’usage)
- les informations de l’architecture pédagogique (identifiant et libellé d’usage)
- les informations du support de formation (identifiant et libellé d'usage)
- les informations de l’architecture de dotation (identifiant et libellé d’usage)

Mots-clés : enseignement-agricole,referentiel
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Sections administratives du SI de l'enseignement agricole
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Présentation par année scolaire des sections administratives depuis 2006/2007. Seules les sections administratives appartenant à une année scolaire pour laquelle les structures pédagogiques sont utilisables par les établissements sont proposées. En général, les sections administratives pour l'année scolaire N/N+1 sont utilisables par les établissements à compter du mois de mai de l'année N. Ce jeu de données comprend les informations suivantes : \- l’année scolaire \- les informations de la section administrative \- les informations de l’établissement et de sa localisation géographique (commune, département et région) \- le libellé d’usage de l’état de décision \- un indicateur concernant la possibilité d’affectation des apprenants \- les informations de la section de référence (identifiant, libellé d’usage et correspondance EN) \- les informations de la classe administrative (identifiants et libellé d’usage) \- les informations de la classe de référence (identifiant et libellé d’usage) \- les informations de la formation-certification (identifiants et libellé d’usage) \- les informations de la filière (identifiants et libellé d’usage) \- les informations de l’architecture pédagogique (identifiant et libellé d’usage) \- les informations du support de formation (identifiant et libellé d'usage) \- les informations de l’architecture de dotation (identifiant et libellé d’usage)

Mots-clés : enseignement-agricole,referentiel
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections cadastrales
Organisation : Eurométropole de Strasbourg

Ce jeu de données contient les sections cadastrales de l'Eurométropole de Strasbourg.

Il est mis à jour tous les mois.

Les données sont en cours de constitution pour les communes d'Achenheim, Breuschwickersheim, Hangenbieten, Kolbsheim et Osthoffen. Les contours des sections non aménagées de ces communes sont basés sur les données du Plan Cadastral Informatisé de la Direction Générale des Finances Publiques.

Les données sont exportables dans le système RGF 93 CC48.

Les détails de constitution, de gestion et de qualité de la donnée sont présentés dans un [document en annexe](http://www.sig.strasbourg.eu/docs/BD_parcellaire.pdf).

Mots-clés : cadastre,moissonnage,referentiel,referentiel-geographique,sections,strasbourg
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Eurométropole de Strasbourg
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections cadastrales
Acronyme : REF_CAD_Sections
Organisation : Brest métropole

Découpages des sections cadastrales

**Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...)
**Producteur **Direction Générale des Finances Publiques
**Attributions **© Direction Générale des Finances Publiques - cadastre ; mise à jour : 2024
**Créateur **Cadastre
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_Sections)

**INSPIRE **
**Id **REF_CAD_Sections
**Type **polygones
**Echelle **1000
**Territoire **Pays de Brest

Mots-clés : cadastre,pays,referentiels,sections
Fréquence de mise à jour : semiannual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections cadastrales de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Unité de découpage du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section.

Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson,fr
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections cadastrales de la Métropole Nice Côte d'Azur
Organisation : Métropole Nice Côte d'Azur

Sections cadastrales sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Données DGFiP (juillet 2025). Les metadonnées sont contenues dans le fichier pdf.

Mots-clés : cadastre,metropole,nca,section,shape,sig
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : geojson,csv,kmz,zip,json,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections cadastrales de Troyes Champagne Métropole
Organisation : Troyes Champagne Métropole


**Définition** :
Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section.


**Ci-après les libellés des champs** :
id : Identifiant
commune : Code Insee de la commune d'appartenance
prefixe : Préfixe de section
code : code de la section cadastrale


INFORMATION : LE JEU DE DONNÉES EST DISPONIBLE EN TROIS FORMATS (*.XLSX, *.CSV ET *.GPKG). LE NOMBRE D'ENREGISTREMENTS EST DE L'ORDRE DE : 1337

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2024-07-01
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Troyes Champagne Métropole
Formats des ressources : xlsx,csv,pdf,gpkg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections_comptages
Organisation : DDTM Manche

Sections de comptages routiers avec la moyenne journalières annuelle (MJA) dans les 2 sens de circulation
Mise à jour annuelle à demander aux gestionnaires routiers :
Pour le réseau départemental :
Conseil départemental-Direction des Infrastructures et de l’Entretien Routier-Service Programmation Laboratoire et Qualité
nicolas.garcon@manche.fr

Pour le réseau national :
DIRNO/District MANCHE CALVADOS/CIGT
Cigt.District-Manche-Calvados.Dir-No@developpement-durable.gouv.fr

Mots-clés : comptages,donnees-ouvertes,mja-moyenne-journaliere-annuelle,transports-deplacements-trafic
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections de comptage du trafic routier
Organisation : Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Sections de comptage du nombre de véhicules en moyenne journalière annuelle, tous véhicules et pourcentage poids-lourds. Les sections de comptage représentent un linéaire compté de plus de 3400 km sur les 7500 km du réseau routier départemental.

**Les cartes PDF des trafics routiers sont disponibles ci-dessous dans la section "Pièces jointes".**

Mots-clés : routes
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Eure-et-Loir
Formats des ressources : csv,zip,shp,json,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections de routes départementales selon le trafic
Organisation : Le Conseil Départemental de la Mayenne

Découpage du réseau routier départemental et national de la Mayenne en tronçons de route considérés comme homogènes en terme de trafic (nombre de véhicules par jour) qu'on appelle "sections de trafic". 

Relevé du trafic routier (nombre de véhicules, vitesse moyenne....) par des compteurs permanents ou posés régulièrement selon les routes. Toutes les données trafic sont collectées et traitées dans un logiciel métier (webtrafic) puis transmises une fois par an au service SIG pour intégration dans le système d'information routier via le logiciel métier SIG ROUTE. 

Deux couches SIG sont mises à jour à partir de ces données : les compteurs de trafic (ponctuels) et les sections de trafic (linéaires). Le relevé de trafic a lieu tous les ans, tous les 2 ans ou tous les 3 à 6 ans selon l'importance des routes et selon un roulement établi par le CD53. Ainsi, une partie des sections de trafic est mise à jour chaque année.

Mots-clés : cd53,compteurs,mja,mobilite,poids-lourds,reseau-routier,routes-departementales,routes-nationales,vehicules
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : plain,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,parquet,csv,ld+json,gpx+xml,vnd.google-earth.kml+xml,turtle,json,zip,octet-stream,n3,rdf+xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections de routes interdites à la circulation des Alpes de Haute-Provence
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Identification des sections de routes interdites, temporaires et permanentes : * aux cyclistes de manière permanente, * à l'ensemble des usagers y compris les cyclistes de manière temporaire lors des fermetures hivernales de routes.

Mots-clés : circulation,col,cycliste,cyclo,fermeture-hivernale,interdiction,route,vae,velo,vtt
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections de voirie en sens unique ou interdites à la circulation pour les véhicules légers sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche localise les restrictions de circulation pour les véhicules légers sur les voies du territoire de Rennes Métropole.

Mots-clés : mobilite-transport,route
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) des collèges publics et privés de Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Secteurs des collèges publics et privés de Loire-Atlantique pour les sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA).

Mots-clés : classe-particuliere,education-formation-jeunesse,etablissement-denseignement,section-deducation-specialisee
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) des collèges publics et privés de Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Secteurs des collèges publics et privés de Loire-Atlantique pour les sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA).

Mots-clés : classe-particuliere,education-formation-jeunesse,etablissement-denseignement,section-deducation-specialisee
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections d'Excellence Sportive
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Listes des sections d'excellence sportive implantées dans les établissements du 2nd degré à la rentrée 2022

Mots-clés : enseignements-dont-formation-specialite-langue-sport,etablissements-dont-ips,organisation-du-systeme-scolaire,sport,sport-jeunesse-et-vie-associative
Couverture temporelle : 2021-12-31 – 2022-12-30
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction de veiller à l’application du droit du travail. L’organisation territoriale de l’Inspection du Travail en Isère se fait au sein de la Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du travail, cette couche ne concerne que des sections « à dominantes Agricole  » uniquement. Les sections concernent l’inspection du travail dite "à dominante Agricole" mais des sections généralistes et d’autres spécialisées selon le secteur d'activité (dominantes Transport et Carrières et mines) existent sur d’autres couches.

Mots-clés : donnees-ouvertes,isere,services-dutilite-publique-et-services-publics
Couverture temporelle : 2022-05-20 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction de veiller à l’application du droit du travail. L’organisation territoriale de l’Inspection du Travail en Isère se fait au sein de la Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du travail, cette couche ne concerne que des sections « Généralistes » uniquement. Les sections concernent l’inspection du travail dite "généralistes" qui recouvrent l'ensemble de la législation sociale mais des sections spécialisées selon le secteur d'activité (dominantes Agricole, Transport et Carrières et mines) existent sur d’autres couches.

Mots-clés : donnees-ouvertes,isere,services-dutilite-publique-et-services-publics
Couverture temporelle : 2022-05-20 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections d'inspection du travail intracommunales à la DDETS38 - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

L'inspection du travail a pour fonction de veiller à l’application du droit du travail. L’organisation territoriale de l’Inspection du Travail en Isère se fait au sein de la Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du travail, cette couche concerne les sections généralistes et spécialisées (dominantes Agricole, Carrières et mines, Transports) dans le cadre d’un découpage intracommunal.

Mots-clés : donnees-ouvertes,isere,services-dutilite-publique-et-services-publics
Couverture temporelle : 2023-02-02 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections d'inspection du travail mines et carrières à la DDETS38 - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Sections d'inspection du travail à dominante Mines et Carrières à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction de veiller à l’application du droit du travail. L’organisation territoriale de l’Inspection du Travail en Isère se fait au sein de la Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du travail, cette couche ne concerne que des sections « Généralistes » uniquement. Les sections concernent l’inspection du travail dite "à dominante Mines et Carrières" mais des sections généralistes et d’autres spécialisées selon le secteur d'activité (dominantes Transport, Agric…) existent sur d’autres couches.

Mots-clés : donnees-ouvertes,isere,services-dutilite-publique-et-services-publics
Couverture temporelle : 2022-05-20 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections d'inspection du travail transport à la DDETS38 - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Sections d'inspection du travail à dominante Transport à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction de veiller à l’application du droit du travail. L’organisation territoriale de l’Inspection du Travail en Isère se fait au sein de la Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités (DDETS) qui est découpée en 4 Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale s avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du travail, cette couche ne concerne que des sections « Généralistes » uniquement. Les sections concernent l’inspection du travail dite "à dominante Transport" mais des sections généraliste et d’autres spécialisées selon le secteur d'activité (dominantes Transport et Carrières et mines) existent sur d’autres couches.

Mots-clés : donnees-ouvertes,isere,services-dutilite-publique-et-services-publics
Couverture temporelle : 2022-05-20 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections en agglomérations et lieux-dits sur les routes départementales - Département du Loiret
Organisation : Département du Loiret

Ces données recensent une grande partie des sections en agglomération ou en lieu-dit des routes départementales du Loiret. Elles contiennent le tracé géographique des routes situées à l'intérieur des panneaux d'agglomération ou de lieu-dit.

**Contexte de collecte**
Cette donnée permet de connaître les sections du réseau routier départemental qui se trouvent à l'intérieur d'une agglomération ou d'un lieu-dit.

**Méthode de collecte**
Le recensement a été commencé à partir de relevés réalisés par les agences territoriales. Il a été complété en exploitant au fil de l'eau les arrêtés pris par les communes portés à la connaissance de l'Observatoire de la Route.

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `id` | Identifiant géographique | `Integer` |
| `route` | Nom de la route (nom court) | `String` |
| `prd` | Borne PR de début du tronçon | `String` |
| `abd` | Abscisse de début du tronçon | `Double` |
| `prf` | Borne PR de fin du tronçon | `String` |
| `abf` | Abscisse de fin du tronçon | `Double` |
| `cumuld` | Cumul de début du tronçon | `Double` |
| `cumulf` | Cumul de fin du tronçon | `Double` |
| `superposition` |  | `Integer` |
| `sens` |  | `String` |
| `date_arrete` |  | `String` |
| `numero_arrete` |  | `String` |
| `type_agglo` | Type d'agglomération | `String` |
| `agglo` | Nom de l'agglomération | `String` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/1742fb942d7b4756b9778c3b3cbc992e/HWglEr-z4Bry_rKQOTINX9gAH4Yu0/r/33a4f1e15aea47f8ac93af8bed2061d8).

Mots-clés : agglomerations,infrastructures,infrastructures-routieres,lieux-dits,reseau-routier,reseaux-routiers,route,routes,routes-departementales,sections,sections-routieres
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections internationales et classes menant au baccalauréat français international (BFI) en France et dans les établissements français à l’étranger
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Cet actif a été lié à l'actif suivant : [Sections internationales et classes menant au baccalauréat français international (BFI) en France et dans les établissements français à l’étranger - Visualization](/explore/assets/visualisation-fr-en-sections-internationales/)

* * *

Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées

Pour la rentrée scolaire 2020, les données sont issues de l'annexe de l'arrêté du 27 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 30 mars 2012 modifié fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées NOR : MENE1937682A

Mots-clés : diplomes-et-examens,etablissements-dont-ips,langues-vivantes,politique-educative-dont-education-prioritaire
Couverture temporelle : 2022-12-31 – 2023-12-30
Granularité spatiale : country-group
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections parcellaires fichiers fonciers en Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Sections des parcelles en Auvergne-Rhône-Alpes. Données construites à partir des fichiers fonciers 2019.

Mots-clés : administratif,auvergne-rhone-alpes,dreal-auvergne-rhone-alpes,inspire,localisants-cadastre,medde,parcelles-cadastrales
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Sections de routes interdites à la circulation des Alpes de Haute-Provence
Organisation : Département des Alpes de Haute-Provence

Identification des sections de routes interdites, temporaires et permanentes :  
  
* aux cyclistes de manière permanente,  
  
* à l'ensemble des usagers y compris les cyclistes de manière temporaire lors des fermetures hivernales de routes.

Mots-clés : circulation,col,cycliste,cyclo,fermeture-hivernale,interdiction,route,vae,velo,vtt
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shapefile (zip)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections Sportives Scolaires
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Listes des sections sportives scolaires implantées dans les établissements du 2nd degré à la rentrée scolaire 2025.

Mots-clés : enseignements-dont-formation-specialite-langue-sport,etablissements-dont-ips,organisation-du-systeme-scolaire,sport,sport-jeunesse-et-vie-associative
Couverture temporelle : 2025-08-31 – 2026-08-30
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : plain,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,parquet,xml,csv,zip,json,turtle,octet-stream,n3
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sections Sportives Scolaires
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Listes des sections sportives scolaires implantées dans les établissements du 2nd degré à la rentrée scolaire 2025.

Mots-clés : academie,annuaire,college,enseignements,enseignements-dont-formation-specialite-langue-sport,eple-etablissement-public-local-denseignement,etablissement-prive-sous-contrat,etablissement-scolaire,etablissements-dont-ips,lycee,organisation-du-systeme-scolaire,rentree-scolaire,sport,sport-jeunesse-et-vie-associative
Couverture temporelle : 2025-08-31 – 2026-08-30
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified