AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Gaillagos approuvé le 12/01/2004
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN  de Gaillagos (65182).
Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance,ressources-nuisances,risque-zonages-risque-naturel,source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Gavarnie approuvé le 18/06/1990
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Gavarnie (65188).
Numérisation réalisée en avril 2012, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance,ressources-nuisances,risque-zonages-risque-naturel,source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Gayan, approuvé le 25/07/2014
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

PPRN de Gayan, approuvé le 25/07/2014.

Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes.
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. 
L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. 
L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet.
Ils contiennent trois catégories d'information :
• La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude.
• Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
• Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes. 

Ce lot porte sur la cartographie réglementaire uniquement (zonage réglementaire, risques associés, et périmètre d’étude). Les éléments sur les aléas et sur les enjeux ne sont pas disponibles.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Gèdre approuvé le 23/12/1991
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Gèdre (65192).
Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance,ressources-nuisances,risque-zonages-risque-naturel,source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Génos approuvé le 13/05/2002
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Génos (65195).
Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance,ressources-nuisances,risque-zonages-risque-naturel,source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Gerde approuvé le 02/07/2008
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN  de Gerde (65198).
Numérisation réalisée par la DDT 65 à partir du dossier papier.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance,ressources-nuisances,risque-zonages-risque-naturel,source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Germ approuvé le 16/07/1991
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Germ (65199).
Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance,ressources-nuisances,risque-zonages-risque-naturel,source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Geu, approuvé le 19/06/2018
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Geu (65201).
Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.

Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes.
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement.
L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs.
L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet.
Ils contiennent trois catégories d'information :
• La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude.
• Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
• Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes.

Ce lot porte sur la cartographie réglementaire uniquement (zonage réglementaire, risques associés, et périmètre d’étude). Les éléments sur les aléas et sur les enjeux ne sont pas disponibles.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,risques,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Geu approuvé le 28/09/1998 - VERSION OBSOLETE
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Geu (65201) - VERSION OBSOLETE
Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance,ressources-nuisances,risque-zonages-risque-naturel,source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Goudon approuvé le 11/04/07
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN  de Goudon (65206).
Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance,ressources-nuisances,risque-zonages-risque-naturel,source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Guchan approuvé le 22/03/2004
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN  de Guchan (65211);
Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance,ressources-nuisances,risque-zonages-risque-naturel,source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Guchen approuvé le 13/07/2006
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN  de Guchen (65212).
Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,nuisance,ressources-nuisances,risque-zonages-risque-naturel,source-de-nuisance-inclut-risques-industriels-et-naturels,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Juillan, approuvé le 18/02/2016
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Représentation du PPRN de Juillan, approuvé le 18/02/2016.

Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes.
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. 
L'outil PPR s'insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et à la prévention des risques majeurs. 
L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet.
Ils contiennent trois catégories d'information :
• La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitation définit des zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques. Ces règlements ont valeur de servitude et imposent des prescriptions variant en fonction du niveau d'aléa auquel la zone est exposée. Les zones sont représentées sur un plan de zonage qui couvre entièrement le périmètre d'étude.
• Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPR. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques.
• Les enjeux identifiés lors de l'élaboration du PPR peuvent également être annexés au document approuvé sous forme de cartes. 

Ce lot porte sur la cartographie réglementaire uniquement (zonage réglementaire, risques associés, et périmètre d’étude). Les éléments sur les aléas et sur les enjeux ne sont pas disponibles.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d'Arvert - risque submersion marine - Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune d'Arvert et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :
- périmètre d'exposition au risque du PPRN ; 
- Zone réglementée du PPRN

Mots-clés : amenagement,donnees-ouvertes,inondation,inspire,perimetre,pprn,prescription,risque-inondation,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fouras (Risques littoraux-érosion cotière et submersion marine) en Charente-Maritime.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fouras et a été approuvé par arrêté préfectoral du30/07/2018. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :
- périmètre d'exposition au risque du PPRN ; 
- Zone réglementée du PPRN.

Mots-clés : amenagement,donnees-ouvertes,inondation,inspire,perimetre,pprn,prescription,risque-inondation,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de La Rochelle en Charente-Maritime soumis aux aléas érosion et submersion
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Île d'Aix et a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/10/19. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :
- périmètre d'exposition au risque du PPRN ; 
- Zone réglementée du PPRN

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,perimetre,pprn,prescription,risque-inondation,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de l’Île d’Aix (Risques littoraux-érosion cotière et submersion marine) en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Île d'Aix et a été approuvé par arrêté préfectoral du18/07/2018. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :
- périmètre d'exposition au risque du PPRN ; 
- Zone réglementée du PPRN

Mots-clés : amenagement,donnees-ouvertes,inondation,inspire,perimetre,pprn,prescription,risque-inondation,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Rochefort en Charente-Maritime soumis à l'alea submersion.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de de Rochefort  et a été approuvé par arrêté préfectoral du 26/07/2019. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :
- périmètre d'exposition au risque du PPRN ; 
- Zone réglementée du PPRN

Mots-clés : donnees-ouvertes,inondation,inspire,perimetre,pprn,prescription,risque-inondation,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la Loire amont en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Le PPRI de la Loire Amont a été approuvé le 12 Mars 2001. Il concerne les communes de Ancenis, Anetz, Basse-Goulaine, Haute-Goulaine - La Chapelle-Basse-Mer, Le Cellier, Le Fresne-sur-Loire, Mauves-sur-Loire, Montrelais, Oudon, Saint-Géréon, Saint-Herblon, Saint-Julien-de-Concelles, Sainte-Luce-sur-Loire, Thouaré-sur-Loire, Varades.

Le PPRI est un document réglementaire destiné à améliorer la sécurité des personnes et des biens face aux risques d&#x27;inondations. Il vise en priorité à ne pas aggraver les risques et à réduire la vulnérabilité sur les périmètres qu&#x27;il couvre, tant du point de vue de l&#x27;urbanisation future que des modalités de construction et des usages du territoire.

__Origine__

Ce document a été établi sur la base d’atlas de zones inondables notifiés aux communes concernées en 1996 et fondés sur la crue de 1910 selon un scénario de rupture des levées.


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-14a8227e-dc87-4201-8da9-147e485668ac)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d6db7f43d4c638144b053181b4ffd1224bb46d0b)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,loire,passerelle-inspire,ppri
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la Loire amont en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Le PPRI de la Loire Amont a été approuvé le 12 Mars 2001. Il concerne les communes de Ancenis, Anetz, Basse-Goulaine, Haute-Goulaine - La Chapelle-Basse-Mer, Le Cellier, Le Fresne-sur-Loire, Mauves-sur-Loire, Montrelais, Oudon, Saint-Géréon, Saint-Herblon, Saint-Julien-de-Concelles, Sainte-Luce-sur-Loire, Thouaré-sur-Loire, Varades.

Le PPRI est un document réglementaire destiné à améliorer la sécurité des personnes et des biens face aux risques d'inondations. Il vise en priorité à ne pas aggraver les risques et à réduire la vulnérabilité sur les périmètres qu'il couvre, tant du point de vue de l'urbanisation future que des modalités de construction et des usages du territoire.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,loire,ppri,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la Loire aval dans l’agglomération nantaise en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Le Plan de Prévention des Risques Inondations de la Loire aval dans l&#x27;agglomération nantaise concerne dix communes : Bouguenais, Couëron, Indre, La Montagne, Le Pellerin, Nantes, Rezé, Saint-Herblain, Saint-Jean-de-Boiseau et Saint-Sébastien-sur-Loire.
Nantes Métropole et les communes concernées par le PPRI ont été associées à son élaboration, pilotée par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Loire-Atlantique (DDTM 44) service instructeur du PPRi sous l&#x27;égide du Préfet. 
Le PPRI est un document réglementaire destiné à améliorer la sécurité des personnes et des biens face aux risques d&#x27;inondations. Il vise en priorité à ne pas aggraver les risques et à réduire la vulnérabilité sur les périmètres qu&#x27;il couvre, tant du point de vue de l&#x27;urbanisation future que des modalités de construction et des usages du territoire.

__Origine__

Généalogie non renseignée


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-e01253d7-9569-42b2-95bf-fbc59185aa23)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)
 * [Mieux connaître les risques sur le territoire](http://www.georisques.gouv.fr/)
 * [Prévention des risques](http://www.nievre.gouv.fr/prevention-des-risques-r84.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2c0375307c09bad0c687888ffc73821a420f819b)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,loire,passerelle-inspire,ppri,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de la Loire aval dans l’agglomération nantaise en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Le Plan de Prévention des Risques Inondations de la Loire aval dans l'agglomération nantaise concerne dix communes : Bouguenais, Couëron, Indre, La Montagne, Le Pellerin, Nantes, Rezé, Saint-Herblain, Saint-Jean-de-Boiseau et Saint-Sébastien-sur-Loire.
Nantes Métropole et les communes concernées par le PPRI ont été associées à son élaboration, pilotée par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Loire-Atlantique (DDTM 44) service instructeur du PPRi sous l'égide du Préfet. 
Le PPRI est un document réglementaire destiné à améliorer la sécurité des personnes et des biens face aux risques d'inondations. Il vise en priorité à ne pas aggraver les risques et à réduire la vulnérabilité sur les périmètres qu'il couvre, tant du point de vue de l'urbanisation future que des modalités de construction et des usages du territoire.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,loire,ppri,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0