AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Résumé des arrêtés d’autorisation pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation
Organisation : Système d'information sur la biodiversité

Liste des permis et autorisations d'accès aux ressources génétiques sur le territoire français délivrés entre le 06 décembre 2023 et le 31 décembre 2024.

Ouverture des données : Ouverte.
Type de données : Données brutes.
Thématiques : Ressources génétiques.
Politique publique : Accès et le partage des avantages de l'utilisation des ressources génétiques et aux connaissances traditionnelles.
DPSIR : Pression.
Variables essentielles de biodiversité : .
Pressions exercées sur la biodiversité : 1.4.4 Prélèvement d'espèces sauvages.

Mots-clés : 1-4-4-prelevement-despeces-sauvages,acces-et-le-partage-des-avantages-de-lutilisation-des-ressources-genetiques-et-aux-connaissances-traditionnelles,donnees-brutes,ouverte,pression,ressources-genetiques
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
RETN - Référentiel Éolien Terrestre National - Carte des éoliennes en service au sein de la  France Métropolitaine (Hors Corse)
Acronyme : RETN

RETN - Référentiel Éolien Terrestre National - Carte des éoliennes en service au sein de la France Métropolitaine (hors Corse)

Source des données : 
DREAL + DRIEE

Date de Dernière mise à jour : 
Variable selon les régions mais environ fin 2020

Contenu du dataset :
Positions des éoliennes en service au sein de la France Métropolitaine (hors Corse)

Attributs :
Nombreux attributs descriptifs, l'uniformisation n'a pas totalement été effectuée

Étendue géographique :
France Métropolitaine (hors Corse)

Avertissement :
Ce jeu de données ne remplace en aucun cas les données officielles, et ceci malgré la source officielle des données de ce dataset. Le jeu de données semble très fiable, mais la mise à jour de ce jeu de données n’est pas faite en temps réel.
De plus, un traitement non validé officiellement par les DREAL+DRIEE a été effectué sur les données pour filtrer les éoliennes en service.


Licence des données :
Le jeu de donnée est publié dans la licence ouverte de réutilisation d’informations publiques V2 : https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

Source et producteur initial des donées :
DREAL + DRIEE

Retraitement des données :
Aurélien TABARAUD

Remerciements :
Merci aux services de l'état pour la création des datasets régionaux, ce qui a permis d'établir ce référentiel national

Date de dernière publication du dataset :
19/03/2021

Type de données :
Vectorielles

Format de données :
ShapeFile

Cadre légal :
Données publiées dans le cadre du code des relations entre le public et l’administration et de la loi pour une république numérique

Mots-clés : carte,dreal,driee,eolien,eolien-terrestre,eolienne,eoliennes,france,national,nationale,parc,retn,terrestre,turbine,vent,wind
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Retour des documents de la médiathèque de Porto-Vecchio
Organisation : Cità di Portivechju

Le fichier porte sur les retours de documents en fonction des classes socio-professionnels ainsi que de leur fréquence, du 28 juin 2021 au 20 novembre 2021. Les données proviennent de la Direction de l'Action Culturelle de Porto-Vecchio.

Mots-clés : challengedata,csp,documents,mediatheque,porto-vecchio,profession,retour
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2021-06-28 – 2021-11-20
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Retour des documents de la médiathèque de Porto-Vecchio
Organisation : Cità di Portivechju

Le fichier porte sur les retours de documents en fonction des classes socio-professionnels ainsi que de leur fréquence, du 28 juin 2021 au 20 novembre 2021. Les données proviennent de la Direction de l'Action Culturelle de Porto-Vecchio.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,csp,culture-patrimoine-folklore,documents,mediatheque,pcs,porto-vecchio,profession,retour
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Retours de biens, contrats et conventionnements
Organisation : Syndicat Mixte Ouvert Provence-Alpes-Cote d'Azur Très Haut Débit - SMO SUD THD

Ensemble de pièces écrites portant sur les retours de biens, les contrats orange et les conventionnements immeubles et façades mis en œuvre dans le cadre de déploiements de SUD THD à destination de l'opérateur AMEL.

Mots-clés : amel,convention
Formats des ressources : zip
Licence : Other (Attribution)
Retours d’expériences sur le suivi des effets des parcs éoliens en mer étrangers sur la biodiversité - Projet RETEX (2023)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Le projet "Retours d’expériences sur le suivi des effets des parcs éoliens en mer étrangers sur la biodiversité" (RETEX) est un projet financé par l'Observatoire national de l'éolien en mer et réalisé par Biotope et ses partenaires (HiDef Aerial Surveying, BioConsult SH, BRL Ingénierie et l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique (RBINS)).

Il vise à analyser à grande échelle les protocoles de suivi, les effets avérés des parcs éoliens en mer sur la biodiversité et les mesures ERC mises en place à l'étranger. Le but final étant d'éclairer le public et les décideurs du secteur maritime français sur l'éventuelle manière de procéder en France, en analysant la transposabilité des résultats aux conditions environnementales de France métropolitaine.

Le projet est subdivisé en 3 phases:
- Phase 1: Recensement des parcs éoliens en mer en exploitation et étude de leurs caractéristiques
- Phase 2: Étude de la gouvernance des différents pays
- Phase 3: Analyse des protocoles de suivi, des effets sur l’environnement et des mesures ERC

Les données produites dans le cadre de ce projet sont présentées dans les fiches associées ci-dessous.

[Crédit image: Biotope]

Mots-clés : ecosystemes,eolien-en-mer,inspire,sites-proteges,usages
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Retrait-gonflement des argiles dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Depuis fin août 2019, la carte de l’aléa retrait gonflement des sols argileux a été remplacée par la carte d’exposition au retrait gonflement des sols argileux. 
source BRGM - validité : 2019
lien BRGM : https://infoterre.brgm.fr/actualites/exposition-au-retrait-gonflement-argiles et http://infoterre.brgm.fr/viewer/MainTileForward.do
lien Géorisques : https://www.georisques.gouv.fr/donnees/bases-de-donnees/retrait-gonflement-des-argiles

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,orne,retrait-gonflement-argile,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Retrait-gonflement des argiles en 2020 dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

arrêté du 22 juillet 2020 "définit les zones exposées au phénomène de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols argileux où s’appliquent les dispositions prévues aux articles L. 112-20 et suivants du code de la construction et de l’habitation destinées à prévenir le risque de mouvement de terrain causé par ce phénomène".
couche graphique retrait gonflement des argiles - source BRGM - validité : 2020

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,orne,retrait-gonflement-argile,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Retrait-gonflement des argiles en 2026 dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Pour limiter les désordres sur les nouvelles constructions, la loi Élan (Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique) impose depuis octobre 2020 de mettre en œuvre des prescriptions constructives adaptées dans les zones les plus exposées (zones moyenne et forte) définies par la carte d’exposition des formations argileuses au phénomène de RGA. Pour intégrer les effets du changement climatique, en application de la mesure 5 du troisième Plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC), l’arrêté du 9 janvier 2026 met à jour la carte d’exposition au RGA de 2020.

Cet arrêté substitue, à compter du 1er juillet 2026, la carte en vigueur par la carte mise à jour. Le nouveau zonage est applicable aux promesses de vente ou aux actes authentiques de vente des terrains non bâtis constructibles et aux contrats de constructions de maison individuelle, conclus à compter du 1er juillet 2026.

Dans les zones d’exposition moyenne ou forte au retrait-gonflement des argiles (articles R. 132-3 à 132-8 du code de la construction et de l’habitation) :
• à la vente d'un terrain constructible : le vendeur a l'obligation de faire réaliser une étude préalable lié à ce phénomène;
• lors de la construction de la maison : le maitre d’ouvrage à le choix soit de suivre les techniques particulières de construction édictées par voie réglementaire ou soit de suivre les techniques particulières de construction définies dans l’étude géotechniques de conception quand celle-ci a été réalisée.
source Géorisques - validité : 2026
lien Géorisques : https://www.georisques.gouv.fr/donnees/bases-de-donnees/retrait-gonflement-des-argiles-version-2026

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,orne,retrait-gonflement-argile,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Retraite - Cube flux civil droit direct 1
Organisation : Ministères économiques et financiers

**Cube de données agrégées** reprenant les nouvelles pensions civiles de droit direct liquidées par le **Service des Retraites de l’État**.

* * *

Il propose des données sur les thèmes suivants : Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen et Durées moyennes.

Mots-clés : 2015,2016,2017,2018,2019,2020,2021,2022,2023,2024,2025,ages,anciennetes,assurances,bonifications,categories,civils,decotes,departs,droits-directs,etat,indice,invalidites,liquidations,minimum-garanti,pensions,regimes,retraite,retraites,services,surcotes,vieillesses
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Retraite - Cube flux civil droit direct 2
Organisation : Ministères économiques et financiers

**Cube de données agrégées** reprenant les nouvelles pensions civiles de droit direct liquidées par le **Service des Retraites de l’État**.

* * *

Il propose des données sur les thèmes suivants : Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen, Durées moyennes, Taux de liquidation, Indice moyen de liquidation, Décote, Surcote et Minimum garanti.

Mots-clés : 2015,2016,2017,2018,2019,2020,2021,2022,2023,2024,2025,ages,anciennetes,assurances,bonifications,categories,civils,decotes,departs,droits-directs,etat,indice,invalidites,liquidations,minimum-garanti,pensions,regimes,retraite,retraites,services,surcotes,vieillesses
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Retraite - Cube flux militaire armée droit direct 1
Organisation : Ministères économiques et financiers

**Cube de données agrégées** reprenant les nouvelles pensions militaires de droit direct, des militaires armée, liquidées par le **Service des Retraites de l’État**.

* * *

Il propose des données sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen et Durées moyennes.

Mots-clés : 2015,2016,2017,2018,2019,2020,2021,2022,2023,2024,2025,ages,anciennetes,assurances,bonifications,categories,decotes,departs,droits-directs,etat,indice,invalidites,liquidations,militaires,minimum-garanti,pensions,regimes,retraite,retraites,services,surcotes,vieillesses
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Retraite - Cube flux militaire armée droit direct 2
Organisation : Ministères économiques et financiers

**Cube de données agrégées** reprenant les nouvelles pensions militaires de droit direct, des militaires armée, liquidées par le**Service des Retraites de l’État**.

* * *

Il propose des données sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen, Durées moyennes, Taux de liquidation, Indice moyen de liquidation, Décote et Minimum garanti.

Mots-clés : 2015,2016,2017,2018,2019,2020,2021,2022,2023,2024,2025,ages,anciennetes,assurances,bonifications,categories,decotes,departs,droits-directs,etat,indice,invalidites,liquidations,militaires,minimum-garanti,pensions,regimes,retraite,retraites,services,surcotes,vieillesses
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Retraite - Cube flux militaire gendarme droit direct
Organisation : Ministères économiques et financiers

**Cube de données agrégées** reprenant les nouvelles pensions militaires de droit direct, des militaires gendarmes liquidées par le **Service des Retraites de l’État**.

* * *

Il propose des données sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen, Durées moyennes, Taux de liquidation, Indice moyen de liquidation, Décote et Minimum garanti.

Mots-clés : 2015,2016,2017,2018,2019,2020,2021,2022,2023,2024,2025,ages,anciennetes,assurances,bonifications,categories,decotes,departs,droits-directs,etat,gendarmes,indice,invalidites,liquidations,militaires,minimum-garanti,pensions,regimes,retraite,retraites,services,surcotes,vieillesses
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Retraite - cube flux retraite progressive
Organisation : Ministères économiques et financiers

**Cube de données agrégées** reprenant les nouvelles retraites progressives, liquidées par le **Service des Retraites de l’État**.

* * *

Il propose des données sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen et taux de retraite progressive.

Mots-clés : 2023,2024,2025,ages,categories,effectif,etat,montant,retraite,retraites,sexe,taux
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Retraite - Cube génération civil droit direct 1
Organisation : Ministères économiques et financiers

**Cube de données agrégées** reprenant les pensions civiles de droit direct actuelles et radiées pour décès, liquidées pour vieillesse par le **Service des Retraites de l’État**.

* * *

Il propose des données sur 10 générations par catégorie et motif et revient sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Durées moyennes.

Mots-clés : 1944,1945,1946,1947,1948,1949,1950,1951,1952,1953,1954,1955,1956,1957,ages,anciennetes,bonifications,categories,decotes,departs,droits-directs,etat,liquidations,minimum-garanti,pensions,regimes,retraite,retraites,services,surcotes,vieillesses
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Retraite - Cube génération civil droit direct 2
Organisation : Ministères économiques et financiers

**Cube de données agrégées** reprenant les pensions civiles de droit direct actuelles et radiées pour décès, liquidées pour vieillesse par le **Service des Retraites de l’État**.

* * *

Il propose des données sur 5 générations par sexe et catégorie et revient sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Taux de liquidation, Indice moyen de liquidation, Durées moyennes, Décote, Surcote et Minimum garanti.

Mots-clés : 1950,1951,1952,1953,1954,1955,1956,1957,ages,anciennetes,bonifications,categories,decotes,departs,droits-directs,etat,liquidations,minimum-garanti,pensions,regimes,retraite,retraites,services,surcotes,vieilleses
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Retraite - Cube stock civil droit direct 1
Organisation : Ministères économiques et financiers

**Cube de données agrégées** reprenant le stock au 31/12/N des pensions civiles de droit direct, liquidées par le**Service des Retraites de l’État**.

* * *

Il propose des données sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen et Durées moyennes.

Mots-clés : 2015,2016,2017,2018,2019,2020,2021,2022,2023,2024,2025,ages,anciennetes,assurances,bonifications,categories,civils,decotes,departs,droits-directs,etat,indice,invalidites,liquidations,minimum-garanti,pensions,regimes,retraite,retraites,services,surcotes,vieillesses
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Retraite - Cube stock civil droit direct 2
Organisation : Ministères économiques et financiers

**Cube de données agrégées** reprenant le stock au 31/12/N des pensions civiles de droit direct, liquidées par le **Service des Retraites de l’État**.

* * *

Il propose des données sur les thèmes suivants: Taux de liquidation, Indice moyen de liquidation, Décote, Surcote et Minimum garanti.

Mots-clés : 2015,2016,2017,2018,2019,2020,2021,2022,2023,2024,2025,ages,anciennetes,assurances,bonifications,categories,civils,decotes,departs,droits-directs,etat,indice,invalidites,liquidations,minimum-garanti,pensions,regimes,retraite,retraites,services,surcotes,vieillesses
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Retraite - Cube stock militaire armée droit direct 1
Organisation : Ministères économiques et financiers

**Cube de données agrégées** reprenant le stock au 31/12/N des pensions militaires de droit direct, des militaires armée, liquidées par le **Service des Retraites de l’État**.

* * *

Il propose des données sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen et Durées moyennes.

Mots-clés : 2015,2016,2017,2018,2019,2020,2021,2022,2023,2024,2025,ages,anciennetes,assurances,bonifications,categories,decotes,departs,droits-directs,etat,indice,invalidites,liquidations,militaires,minimum-garanti,pensions,regimes,retraite,retraites,services,surcotes,vieillesses
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Retraite - Cube stock militaire armée droit direct 2
Organisation : Ministères économiques et financiers

**Cube de données agrégée** s reprenant le stock au 31/12/N des pensions militaires de droit direct, des militaires armée, liquidées par le **Service des Retraites de l’État**.

* * *

Il propose des données sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen, Durées moyennes, Taux de liquidation, Indice moyen de liquidation, Décote et Minimum garanti.

Mots-clés : 2015,2016,2017,2018,2019,2020,2021,2022,2023,2024,2025,ages,anciennetes,assurances,bonifications,categories,decotes,departs,droits-directs,etat,indice,invalidites,liquidations,militaires,minimum-garanti,pensions,regimes,retraite,retraites,services,surcotes,vieillesses
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Retraite - Cube stock militaire gendarme droit direct 1
Organisation : Ministères économiques et financiers

**Cube de données agrégées** reprenant le stock au 31/12/N des pensions militaires de droit direct, des militaires gendarme, liquidées par le **Service des Retraites de l’État**.

* * *

Il propose des données sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen et Durées moyennes.

Mots-clés : 2015,2016,2017,2018,2019,2020,2021,2022,2023,2024,2025,ages,anciennetes,assurances,bonifications,categories,decotes,departs,droits-directs,etat,gendarmes,indice,invalidites,liquidations,militaires,minimum-garanti,pensions,regimes,retraite,retraites,services,surcotes,vieillesses
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Retraite - Cube stock militaire gendarme droit direct 2
Organisation : Ministères économiques et financiers

**Cube de données agrégées** reprenant le stock au 31/12/N des pensions militaires de droit direct, des militaires gendarmes, liquidées par le **Service des Retraites de l’État**.

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Il propose des données sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen, Durées moyennes, Taux de liquidation, Indice moyen de liquidation, Décote, Surcote et Minimum garanti.

Mots-clés : 2015,2016,2017,2018,2019,2020,2021,2022,2023,2024,2025,ages,anciennetes,assurances,bonifications,categories,decotes,departs,droits-directs,etat,gendarmes,indice,invalidites,liquidations,militaires,minimum-garanti,pensions,regimes,retraite,retraites,services,surcotes,vieillesses
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Retraite - cube stock retraite progressive
Organisation : Ministères économiques et financiers

**Cube de données agrégées** reprenant les pensions en stock de retraite progressive, liquidées par le **Service des Retraites de l’État**.

* * *

Il propose des données sur les thèmes suivants: Effectif, Âge moyen, Montant mensuel moyen et taux de retraite progressive.

Mots-clés : 2023,2024,2025,age,categories,effectif,etat,montant,retraite,retraites,sexe,taux
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
retraités au régime agricole
Acronyme : MSA
Organisation : Mutualité Sociale Agricole

Population des retraités ayant au moins une prestation vieillesse en paiement au 31 décembre au régime des salariés agricole ou au régime des non-salariés agricoles.

Mots-clés : agricole,agriculture,msa,regime-agricole,retraite
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2017-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Retraités CNRACL

La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. L’ensemble des collectivités locales cotisent à la CNRACL en tant qu’employeurs et l’ensemble des titulaires de la fonction publique territoriale (FPT) et de la fonction publique hospitalière (FPH) y sont affiliés.

Les retraités sont les personnes qui perçoivent une pension de vieillesse ou d’invalidité, de droit propre ou de droit dérivé.

Une même personne peut bénéficier de plusieurs allocations de retraite versées par le même régime : par exemple un retraité de la CNRACL peut percevoir une pension de droit propre et une pension de droit dérivé. Ces personnes percevant deux retraités du même régime sont peu nombreuses globalement. A noter qu’elles sont comptées comme plusieurs retraités puisque chaque retraité est associé à un seul droit.

Le nombre de retraités correspond au nombre d’allocations de retraite payées à l’échéance du 31 décembre, hors versements forfaitaires uniques (autrement appelé capital unique). Il peut également être comptabilisé en moyenne sur l’année.

Pour plus de détails, veuillez-vous référer au glossaire suivant : [http://retraitesolidarite.caissedesdepots.fr/node/603/654](http://retraitesolidarite.caissedesdepots.fr/node/603/654)

Mots-clés : cnracl,collectivites,liquidation,retraites,reversion
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 1950-01-01 – 2015-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv,txt
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)