AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Liste des établissements de boucherie autorisés à détenir et désosser des viandes de bovins (>30 mois) contenant de l'os vertébral
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Liste des établissements de boucherie autorisés à détenir et désosser des viandes de
bovins (>30 mois) contenant de l'os vertébral

Mots-clés : boucherie,os-vertebral,sup-20-mois,viandes-bovines
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : License Not Specified
Liste des etablissements de boucherie autorises a detenir et desosser des viandes de bovins (>30 mois) contenant de l'os vertebral
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

L'ensemble des listes officielles mises Ã  disposition par le MinistÃ¨re de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la ForÃªt est disponible Ã  l'adresse: http://agriculture.gouv.fr

Mots-clés : boucherie,bovins,da-c-sosser,os-verta-c-bral,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des etablissements de conditionnement/reconditionnement
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La liste de tous les Ã©tablissements agrÃ©Ã©s CE conformÃ©ment au rÃ¨glement(CE) nÂ°853/2004 est disponible sur le site du MinistÃ¨re Ã  l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements-agrees-ce

Mots-clés : conditionnement,etablissements-agra-c-a-c-s-ce,reconditionnement,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des établissements de l'enseignement supérieur culture
Organisation : Ministère de la Culture

Liste et localisation des établissements (sièges et sites) de l'enseignement supérieur sous tutelle du ministère de la culture et de la communication (ESC).

La géolocalisation de ce jeu de données est effectuée à partir de l'adresse postale, et à défaut, du code postal.

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des établissements de l'enseignement supérieur culture
Organisation : Ministère de la Culture

Liste et localisation des établissements (sièges et sites) de l'enseignement supérieur sous tutelle du ministère de la culture et de la communication (ESC).

La géolocalisation de ce jeu de données est effectuée à partir de l'adresse postale, et à défaut, du code postal.

Mots-clés : culture,ministeredelaculture
Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : zip,geojson,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des établissements de négoce autorisés à détenir sans procéder à leur désossage des viandes de bovins (>30 mois) contenant de l’os vertébral
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Liste des établissements de négoce autorisés à détenir sans procéder à leur désossage
des viandes de bovins (>30 mois) contenant de l’os vertébral

Mots-clés : negoce,sup-30-mois,viandes-de-bovins
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : License Not Specified
Liste des etablissements de negoce autorises a detenir sans proceder a leur desossage des viandes de bovins (>30 mois) contenant de l'os vertebral
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La listes des bouchers et nÃ©goces autorisÃ©s Ã  dÃ©tenir et Ã  dÃ©sosser des viandes de bovins est disponible sur le site du MinistÃ¨re Ã  l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/listes-des-bouchers-et-negoce

Mots-clés : boucherie,bovins,da-c-sosser,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des etablissements de production de boyaux agrees CE
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

L'ensemble des listes officielles mises Ã  disposition par le MinistÃ¨re de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la ForÃªt est disponible Ã  l'adresse: http://agriculture.gouv.fr

Mots-clés : boyaux,etablissements-agra-c-a-c-s-ce,production,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des etablissements de production de coquillages agrees CE
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La liste de tous les Ã©tablissements agrÃ©Ã©s CE conformÃ©ment au rÃ¨glement(CE) nÂ°853/2004 est disponible sur le site du MinistÃ¨re Ã  l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements-agrees-ce

Mots-clés : coquillage,etablissements-agra-c-a-c-s-ce,production,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des etablissements de production de gelatine et de collagene agrees CE
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

L'ensemble des listes officielles mises Ã  disposition par le MinistÃ¨re de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la ForÃªt est disponible Ã  l'adresse: http://agriculture.gouv.fr

Mots-clés : collagene,etablissements-agra-c-a-c-s-ce,gelatine,production,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des etablissements de production de graisses animales fondues agrees CE
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

L'ensemble des listes officielles mises Ã  disposition par le MinistÃ¨re de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la ForÃªt est disponible Ã  l'adresse: http://agriculture.gouv.fr

Mots-clés : etablissements-agra-c-a-c-s-ce,graisses-animales,production,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des etablissements de production de grenouilles agrees CE
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La liste de tous les Ã©tablissements agrÃ©Ã©s CE conformÃ©ment au rÃ¨glement(CE) nÂ°853/2004 est disponible sur le site du MinistÃ¨re Ã  l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements-agrees-ce

Mots-clés : etablissements-agra-c-a-c-s-ce,grenouilles,production,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des etablissements de production de lait et de produits laitiers agrees CE
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La liste de tous les Ã©tablissements agrÃ©Ã©s CE conformÃ©ment au rÃ¨glement(CE) nÂ°853/2004 est disponible sur le site du MinistÃ¨re Ã  l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements-agrees-ce

Mots-clés : etablissements-agra-c-a-c-s-ce,lait,production,produits-laitiers,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des etablissements de production de preparations de viandes agrees CE
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La liste de tous les Ã©tablissements agrÃ©Ã©s CE conformÃ©ment au rÃ¨glement(CE) nÂ°853/2004 est disponible sur le site du MinistÃ¨re Ã  l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements-agrees-ce

Mots-clés : etablissements-agra-c-a-c-s-ce,pra-c-paration-de-viandes,sa-c-curita-c-sanitaire,viandes
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des etablissements de production de produits a base de viande agrees CE
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La liste de tous les Ã©tablissements agrÃ©Ã©s CE conformÃ©ment au rÃ¨glement(CE) nÂ°853/2004 est disponible sur le site du MinistÃ¨re Ã  l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements-agrees-ce

Mots-clés : etablissements-agra-c-a-c-s-ce,production,sa-c-curita-c-sanitaire,viande
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des etablissements de production de produits de la peche agrees CE
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La liste de tous les Ã©tablissements agrÃ©Ã©s CE conformÃ©ment au rÃ¨glement(CE) nÂ°853/2004 est disponible sur le site du MinistÃ¨re Ã  l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements-agrees-ce

Mots-clés : etablissements-agra-c-a-c-s-ce,paache,production,produit-de-la-paache,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des etablissements de production de viande separee mecaniquement agrees CE
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La liste de tous les Ã©tablissements agrÃ©Ã©s CE conformÃ©ment au rÃ¨glement(CE) nÂ°853/2004 est disponible sur le site du MinistÃ¨re Ã  l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements-agrees-ce

Mots-clés : etablissements-agra-c-a-c-s-ce,mecanique,production,sa-c-curita-c-sanitaire,viande
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des etablissements de production de viandes hachees agrees CE
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La liste de tous les Ã©tablissements agrÃ©Ã©s CE conformÃ©ment au rÃ¨glement(CE) nÂ°853/2004 est disponible sur le site du MinistÃ¨re Ã  l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements-agrees-ce

Mots-clés : etablissements-agra-c-a-c-s-ce,production,sa-c-curita-c-sanitaire,viandes-hacha-c-es
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des etablissements de production d'escargots agrees CE
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La liste de tous les Ã©tablissements agrÃ©Ã©s CE conformÃ©ment au rÃ¨glement(CE) nÂ°853/2004 est disponible sur le site du MinistÃ¨re Ã  l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements-agrees-ce

Mots-clés : escargots,etablissements-agra-c-a-c-s-ce,production,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des etablissements de production d'oeufs liquides agrees CE
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La liste de tous les Ã©tablissements agrÃ©Ã©s CE conformÃ©ment au rÃ¨glement(CE) nÂ°853/2004 est disponible sur le site du MinistÃ¨re Ã  l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements-agrees-ce

Mots-clés : etablissements-agra-c-a-c-s-ce,oeufs,oeufs-liquides,production,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des etablissements de production d'ovoproduits agrees CE
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La liste de tous les Ã©tablissements agrÃ©Ã©s CE conformÃ©ment au rÃ¨glement(CE) nÂ°853/2004 est disponible sur le site du MinistÃ¨re Ã  l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements-agrees-ce

Mots-clés : etablissements-agra-c-a-c-s-ce,oeufs,ovoproduits,production,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des établissements de services pour adultes handicapés sur le territoire de Grand Paris Sud Est Avenir
Acronyme : GPSEA
Organisation : Grand Paris Sud Est Avenir

Ce jeu de données liste les établissements de services pour adultes handicapés sur le territoire du Grand Paris Sud Est Avenir. Il indique l'adresse, le nom et type d'équipement public, la géolocalisation. Ces services sont situés sur les communes de : Boissy-Saint-Léger, Chennevières-sur-Marne, Boissy-Saint-Léger, Créteil, Ormesson-sur-Marne, Noiseau.

Mots-clés : batiment,equipement-public,handicap,logement-sante-social
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des établissements d'enseignement du 1er degré - Ville de Clermont-Ferrand
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Liste géolocalisée des établissements d'enseignement du 1er degré (tous ministères de tutelle, secteurs public et privé) situés à Clermont-Ferrand.

Source : RAMSESE

Mots-clés : ecoles,education-formation-jeunesse,etablissements,prive,public
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des établissements d'enseignement supérieur à GPS
Organisation : Grand Paris Sud

Liste des établissements d'enseignement supérieur et de formation professionnelle sur le territoire de Grand Paris Sud.

Mots-clés : education-formation-recherche-enseignement,faculte,formation-superieure,universite
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des établissements d'enseignement supérieur et centres de formation dans les Côtes d'Armor
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Ensemble des établissements des Côtes d'Armor qui proposent des formations supérieures (Initiale, Alterance, Continue)



Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,ods,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des etablissements d'entreposage agrees CE
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La liste de tous les Ã©tablissements agrÃ©Ã©s CE conformÃ©ment au rÃ¨glement(CE) nÂ°853/2004 est disponible sur le site du MinistÃ¨re Ã  l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements-agrees-ce

Mots-clés : entreposage,etablissements-agra-c-a-c-s-ce,etablissements-froid,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des établissements déployés dans le GAR
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Ce jeu de données présente la liste des établissements déployés dans le GAR au 29 octobre 2025. Il présente le déploiement par type d'établissements, si le déploiement dans le GAR s'effectue via un ENT ou via EduGAR. En effet, le déploiement dans le GAR peut s'effectuer soit via un espace numérique de travail soit via EduGAR . Les territoires ne disposant pas encore d’un ENT déployé avec le GAR peuvent bénéficier de la solution ÉduGAR proposée depuis la rentrée 2022 par le ministère. Cette solution permet d’accéder aux ressources numériques pour l’éducation avec un médiacentre ÉduGAR. L’authentification à ÉduGAR se fera pour les élèves via Éduconnect, et pour les enseignants et autres personnels via le guichet Agents.

Mots-clés : donnees-de-reference,edugar,ent,etablissements,gar,gestionnaire-dacces-aux-resssources,numerique-pedagogique
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Liste des établissements des premier et second degrés pour les secteurs publics et privés en France (coordonnées WGS84, données liées aux codes INSEE)
Organisation : Datalift

Liste des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, des premier et second degrés, des secteurs public et privé, comportant les coordonnées X et Y au format WGS84 et reliés aux codes INSEE.

Ce jeux de données résulte de l'enrichissement du jeu suivant : Liste des établissements d'enseignement des premier et second degrés du ministère de l’éducation nationale, pour les secteurs public et privé, comportant les données X et Y de géolocalisation fournies par l'IGN - Actualisation juin 2012, publié le 14 septembre 2013 par Ministère de l'Education Nationale sur la plateforme data.gouv.fr à l'adresse : [https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/liste-des-etablissements-d-enseignement-des-premier-et-second-degres-du-ministere-de-l-educat-564055](https://www.data.gouv.fr/fr/dataset/liste-des-etablissements-d-enseignement-des-premier-et-second-degres-du-ministere-de-l-educat-564055)

Par rapport à ce dernier jeu, les coordonnées Lambert93 ont été transformée en coordonnées WGS84. Chaque établissement est également relié au code INSEE de sa commune d'appartenance (URIs officielles publiées sur [http://rdf.insee.fr/](http://rdf.insee.fr/)).



Mots-clés : ecole,ecoles,enseignement,etablissement,lycee
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2012-12-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France
Formats des ressources : rdf/turtle
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU approval agreement- Frogs' legs
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire
Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU approval agreement- Frogs'
legs

Mots-clés : agrement-communaitaire,cuisse-grenouille,derogation
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : License Not Specified
Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Escargot
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La liste des Ã©tablissements dÃ©rogataires Ã  l'obligation d'agrÃ©ment CE est disponible sur le site du MinistÃ¨re Ã  l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements

Mots-clés : escargots,etablissements-da-c-rogatoires,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Lait traite thermiquement et produits laitiers
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La liste des Ã©tablissements dÃ©rogataires Ã  l'obligation d'agrÃ©ment CE est disponible sur le site du MinistÃ¨re Ã  l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements

Mots-clés : etablissements-da-c-rogatoires,lait,lait-traita-c,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Lait traite thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Lait
traité thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval
agreement-Raw milk and dairy products processing plant

Mots-clés : agrement,communautaire,derogation,lait-traite-thermiquement,produits-laitiers
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : License Not Specified
Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La liste des Ã©tablissements dÃ©rogataires Ã  l'obligation d'agrÃ©ment CE est disponible sur le site du MinistÃ¨re Ã  l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements

Mots-clés : etablissements-da-c-rogatoires,pbv,pc,sa-c-curita-c-sanitaire,saucisse
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat products- Processing plant
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire
PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV 

Mots-clés : agrement,chair,communautaire,derogation,saucisse
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : License Not Specified
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et/ou lait cru ayant subi un traitement  / Exempted establishments from EU approval agreement-Egg products using shelled eggs and / or raw milk having undergone a sanitizing treatment
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits à base d’œuf coquille et/ou lait cru ayant subi un traitement

Mots-clés : agrement-communautaire,coquille-doeuf,derogation,lait-cru-ayant-subi-un-traitement
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : License Not Specified
Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Produits non transformes de la peche
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La liste des Ã©tablissements dÃ©rogataires Å l'obligation d'agrÃ©ment CE est disponible sur le site du MinistÄre Å l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements

Mots-clés : etablissements-da-c-rogatoires,pache,produits-de-la-pache,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Produits non transformes de la peche
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La liste des Ã©tablissements dÃ©rogataires Ã  l'obligation d'agrÃ©ment CE est disponible sur le site du MinistÃ¨re Ã  l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements

Mots-clés : etablissements-da-c-rogatoires,paache,produits-de-la-paache,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Produits transformes de la peche
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La liste des Ã©tablissements dÃ©rogataires Ã  l'obligation d'agrÃ©ment CE est disponible sur le site du MinistÃ¨re Ã  l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements

Mots-clés : etablissements-da-c-rogatoires,paache,produits-transforma-c-s,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products-Processing plant, Wholesale market, Auction hal
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire
Produits transformés de la pêche

Mots-clés : agrement,communautaire,derogation,peche,produits-transformes
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : License Not Specified