AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Stations vertes en Hauts-de-France en 2022
Organisation : Géo2France

Liste des stations vertes en région Hauts-de-France. Ces stations proposent des séjours en faveur d'un tourisme nature, authentique et respectueux de l'environnement.
L’association « Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige » contribue à l'organisation du tourisme à la campagne (et à la montagne). Ce label est le 1er label d'écotourisme de France.
Dernière données disponibles au 01/07/2022
Plus de renseignements : https://www.stationverte.com

Thèmes - SIG - HdF : SOCIETE.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Services d'utilité publique et services publics.
Région : HAUTS-DE-FRANCE.
Départements : SOMME.
Départements : AISNE.
Départements : NORD.
Départements : PAS-DE-CALAIS.

Mots-clés : aisne,campagne,donnee-ouverte,ecotourisme,environnement,hauts-de-france,label,label-accueil-qualite-bien-etre,nature,nord,parlement-de-la-mer,pas-de-calais,services-dutilite-publique-et-services-publics,societe,somme,station-verte,tourisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
Statistiques de la fourrière animale de Grenoble
Organisation : Ville de Grenoble

Ce jeu de données restitue les nombres d'entrées, sorties, identifications, transferts, décès d'animaux ainsi que les interventions réalisées par la fourrière animale, par espèces animales (Filtre actif). * Registre entrée / sortie de la fourrière animale pour l'année 2023 * Nb décés_01012022_12092023 : Nombre de décès par espèce et par cause en fourrière pour la période du 01/01/2022 au 12/09/2023 * Nb entrées chiens catégorie 1 et 2 _01012022_12092023 : * Nb entrées fourrière_01012022_12092023 : Nombre d'animaux entrés en fourrière par espèce et type d'entrée pour la période du 01/01/2022 au 12/09/2023 * Nb identifications_01012022_12092023 : Nombre d'animaux identifiés par la fourrière par espèce et type de sortie pour la période du 01/01/2022 au 12/09/2023 * Nb sorties fourrière_01012022_12092023 : Nombre de sorties de fourrière par espèce et par type de sortie pour la période du 01/01/2022 au 12/09/2023 * Nb transferts_01012022_12092023 : Nombre d'animaux transférés par espèce et par association pour la période du 01/01/2022 au 12/09/2023 * Résultats interventions 01012022_12092023 : Nombre d'interventions réalisées par la fourrière par type d'intervention et terme d'intervention pour la période du 01/01/2022 au 12/09/2023

Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Statistique annuelle des établissements de santé (SAE)
Organisation : Ministère des Solidarités et de la Santé

Indicateurs sur l'activité et les ressources en équipements et en personnels des établissements de santé entrant dans le champs de l'enquête annuelle des établissements de santé (SAE).

**/!\ Des jeux de données plus récents existent sur ce thème. Ils sont disponibles sur le portail data.gouv.fr aux références "[bases administratives SAE](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/bases-administratives-sae/)" et "[bases statistiques SAE](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/bases-statistiques-sae/)". Mis à jour régulièrement par moissonnage, il est recommandé d'utiliser ces nouveaux jeux de données.**

Mots-clés : activite,equipement,etablissement-de-sante,hopital,indicateur,personnel,ressource,sante,soins
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2007-01-01 – 2011-12-31
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : xls,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Statistique mensuelle de la population écrouée et détenue en France
Organisation : Ministère de la Justice

Cette statistique contient des données sur la population écrouée au sein des établissements pénitentiaires en France. Elle permet de distinguer le nombre de personnes écrouées détenues (détenu.e.s au sein des établissements pénitentiaires) du nombre de personnes écrouées non détenues (placement extérieur non hébergé et placement sous surveillance électronique).

Données nationales au 1er jour de chaque mois (population répartie selon le statut (détenu.e.s ou non), le sexe, la catégorie pénale et l’âge (mineurs/majeurs)).

Suite à un regroupement avec la "Statistique mensuelle des personnes écrouées en aménagements de peine", depuis mai 2015, les tableaux concernant les aménagements de peine ont été rajoutés à ce jeu de données.

Mots-clés : amenagement-de-peine,bracelet-electronique,detention,ecrou,liberation-conditionnelle,placement-exterieur,prison,prisonnier,semi-liberte,stock
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2027-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Statistique mensuelle des personnes écrouées en aménagements  de peine [ARCHIVE]
Organisation : Ministère de la Justice

Ce jeu de données n'est plus alimenté à partir de 2015 car il a fait l'objet d'un regroupement avec un autre jeu de données : pour des données après mai 2015, il faut consulter le jeu de données "Statistique mensuelle de la population écrouée et détenue en France" : <https://www.data.gouv.fr/datasets/statistique-mensuelle-de-la-population-ecrouee-et-detenue-en-france>

Cette statistique contient des données sur les personnes écrouées en aménagements de peine en France au 1er jour de chaque mois :

* évolution du nombre de personnes bénéficiant d’un aménagement de peine sur 2 ans (par mesure)

* nombre de personnes écrouées bénéficiant d’un aménagement de peine par direction interrégionale des services pénitentiaires et par type de mesure



Mots-clés : amenagements-de-peine,ecroues
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2011-01-01 – 2015-05-01
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Statistique trimestrielle du milieu ouvert (Hors écrou)
Organisation : Ministère de la Justice

Publication statistique des personnes et mesures prises en charge hors écrou par les Services Pénitentiaires d'Insertion et de Probation de l'Administration Pénitentiaire.
Chaque publication présente la situation au 1er jour du trimestre (stock) et les nouvelles prises en charges sur le trimestre précédent (flux).
Ces données introduisent également les nouvelles méthode de calcul à partir de la source Infocentre APPI, entrainant une rupture statistique au 1er janvier 2016 (cf. notes méthodologiques).

Mots-clés : administration-penitentiaire,age,alternatives-a-lincarceration,amenagement-de-peine,flux,milieu-ouvert,nationalite,prison,sexe,stocks
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2027-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv,pdf,xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Statistiques 2018 médiathèques de Saint-Martin d'Hères
Organisation : Ville de Saint Martin d'Hères

Statistiques 2018 médiathèques de Saint-Martin d'Hères sur nombre d’ouvrages, de lecteurs et de prêts.

Mots-clés : bibliotheque,documents,livres,mediatheque,ouvrages,prets,smh
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Statistiques Action Sociale
Organisation : Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Statistiques de fréquentation du CIAS (Bar-le-Duc et Ligny-en-Barrois), ainsi que des aides financières délivrées par le service SILO

Mots-clés : aides,aides-financieres,ccas,cias
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Statistiques activités estivales de Bougez à Belle-Isle
Organisation : CHATEAUROUX METROPOLE

Statistiques annuelles des activités de Châteauroux Métropole proposées l'été dans le cadre de _"Bougez à Belle-Isle"._

_  
_

[L'été à Châteauroux - Châteauroux Métropole](https://www.chateauroux-metropole.fr/sepanouir/les-grands-evenements/lete-a-chateauroux) __

Mots-clés : activites,bouger,ete,ludiques,sport-decouverte,sport-loisirs,sports
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Statistiques_activités_été_Bougez à Belle-Isle – 2020
Organisation : CHATEAUROUX METROPOLE

Statistiques du bilan des activités proposées l'été dans le cadre de Bougez à Belle-Isle sur la commune de Châteauroux.

Mots-clés : activites,bouger,ete,loisirs,ludiques,sport,sport-decouverte,sports
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Statistiques annuelles d'entreprises : Esane
Organisation : Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

Le dispositif ÉSANE (Élaboration des Statistiques Annuelles d'Entreprises) propose chaque année une photographie de la population des unités légales (sociétés, entreprises individuelles, parties d'administrations publiques et certaines associations) ou des nouvelles entreprises (définies par le décret 2008-1354 et reposant sur la notion de groupe) composant le système productif. 

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,html,htm,xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Statistiques annuelles d'actes d'Etat Civil de la ville du Haillan
Organisation : Bordeaux Métropole

Recensement des actes administrés par le service relations usagers :

 **Actes d'état civil** :

Reconnaissance  
---  
Changement de prénoms  
Changement de noms  
Rectification administrative  
Jugement de divorce  
Naissances  
Naissance extérieure  
Mariage  
Publications mariages extérieurs  
Opposition à Mariage   
Transcription de décès  
Décès  
Duplicata / mise à jour livret famille  
Demande d'actes  
Pacs enregistrement  
Pacs dissous  
Pacs célébrations  
Vœux  
Parrainages  
Récépissé mention  
Avis de mention reçus  
  
  


**Affaires générales** :

Attestation d'accueil  
  
Recensement militaire  
Certificat d'hérédité  
Attestation de vie maritale  
Certificat de Vie  
Certificat de Résidence  
Certificat Bordeaux Métropole  
Regroupement familial  
  
  


**Affaires funéraires :**

Achats  
  
Renouvellement  
Inhumations  
Exhumations  
Travaux  
Reprises  
Rétrocessions  
  
Données produites par le service relations usagers de la ville du Haillan.

Mots-clés : citoyennete-et-administration,data-gouv,etat-civil
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Statistiques annuelles d'actes d'Etat Civil de la ville du Haillan
Organisation : Bordeaux Métropole

Recensement des actes administrés par le service relations usagers :

**Actes d'état civil** :

Reconnaissance  
---  
Changement de prénoms  
Changement de noms  
Rectification administrative  
Jugement de divorce  
Naissances  
Naissance extérieure  
Mariage  
Publications mariages extérieurs  
Opposition à Mariage   
Transcription de décès  
Décès  
Duplicata / mise à jour livret famille  
Demande d'actes  
Pacs enregistrement  
Pacs dissous  
Pacs célébrations  
Vœux  
Parrainages  
Récépissé mention  
Avis de mention reçus  
  
**Affaires générales** :Attestation d'accueil  
Recensement militaire  
Certificat d'hérédité  
Attestation de vie maritale  
Certificat de Vie  
Certificat de Résidence  
Certificat Bordeaux Métropole  
Regroupement familial  
  
**Affaires funéraires :** Achats  
Renouvellement  
Inhumations  
Exhumations  
Travaux  
Reprises  
Rétrocessions  
  
Données produites par le service relations usagers de la ville du Haillan.

Mots-clés : data-gouv,etat-civil
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Statistiques annuelles de crémations
Organisation : Ville de Saint-Malo

Le Crématorium de Saint-Malo a ouvert ses portes fin 2012.

Il fournit annuellement des statistiques sur les crémations dont il a la charge. Le fichier téléchargeable contient les données suivantes :



- _Crémations _: Total des crémations effectuées pendant l'année civile par le Crématorium de Saint-Malo
- _Dont_gratuites_ : Crémations prises en charge par le budget municipal, sur la base d'un certificat d'indigence délivré par le Maire
- _Origine_35400_ : Crémations pour lesquelles la personne décédée était résidente à Saint-Malo
- _Origine_35_ : Crémations pour lesquelles la personne décédée résidait en Ille-et-Vilaine, en dehors de Saint-Malo
- _Origine_hors35_ : Crémations pour lesquelles la personne décédée résidait dans un département limitrophe de l'Ille-et-Vilaine
- _Dispersion_nature_ : Total des crémations donnant lieu à une dispersion en pleine nature. A Saint-Malo, la très grande majorité de ces dispersions sont des dispersions en mer
- _Dispersion_JS_35400_ : Total des crémations donnant lieu à une dispersion dans le Jardin du Souvenir de Saint-Malo (cimetière des Ormeaux)
- _Dispersion_JS_hors35400_ : Total des crémations donnant lieu à une dispersion dans des Jardins du Souvenir, en dehors de celui de Saint-Malo
- _Sépultures_35400_ : Inhumations des urnes funéraires en caveau ou en colombarium, à Saint-Malo
- _Sépultures_hors35400_ : Inhumations des urnes funéraires en caveau ou en colombarium, en dehors Saint-Malo

Source : SAS Gallet Crématorium, sous délégation de service public

Mots-clés : cremation
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2013-01-01 – 2014-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Malo
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Statistiques annuelles de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures Auvergne - Rhône-Alpes - 2012
Organisation : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Concentrations moyennes issues du réseau fixe de mesure des principaux polluants réglementés dans l&#x27;air ambiant : SO2, NO2, NOx, PM10, PM2.5, O3, HaP, CO, C6H6, Métaux lourds (As, Cd, Ni, Pb) calculées pour l&#x27;année 2012 sur la région Auvergne - Rhône-Alpes.

__Origine__

Les concentrations moyennes annuelles ont été calculées conformément au guide méthodologique pour le calcul des statistiques relative à la qualité de l&#x27;air (LCSQA 2016) à partir des données mesurées selon les méthodes de référence européennes ou équivalentes (Directives 2008/50/UE et 2004/107/UE)


__Organisations partenaires__

Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

__Liens annexes__

 * [Licence ODBL](https://opendatacommons.org/licenses/odbl/1.0/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b362470dae8189cae28d91f7d898d4073e10012e)

Mots-clés : aerosols,benzene,concentration-de-polluant,controle-de-la-qualite-de-lair,dioxyde-dazote,dioxyde-de-soufre,donnees-ouvertes,monoxyde-de-carbone,open-data,ozone,particules-pm-10,particules-pm-2-5,passerelle-inspire,polluant-atmospherique,pollution-atmospherique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Statistiques annuelles de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures Auvergne - Rhône-Alpes - 2013
Organisation : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Concentrations moyennes issues du réseau fixe de mesure des principaux polluants réglementés dans l&#x27;air ambiant : SO2, NO2, NOx, PM10, PM2.5, O3, HaP, CO, C6H6, Métaux lourds (As, Cd, Ni, Pb) calculées pour l&#x27;année 2013 sur la région Auvergne - Rhône-Alpes.

__Origine__

Les concentrations moyennes annuelles ont été calculées conformément au guide méthodologique pour le calcul des statistiques relative à la qualité de l&#x27;air (LCSQA 2016) à partir des données mesurées selon les méthodes de référence européennes ou équivalentes (Directives 2008/50/UE et 2004/107/UE)


__Organisations partenaires__

Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

__Liens annexes__

 * [Licence ODBL](https://opendatacommons.org/licenses/odbl/1.0/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/724066b2b72628a6b6897103fa54fadf124ce9fa)

Mots-clés : aerosols,benzene,concentration-de-polluant,controle-de-la-qualite-de-lair,dioxyde-dazote,dioxyde-de-soufre,donnees-ouvertes,monoxyde-de-carbone,open-data,ozone,particules-pm-10,particules-pm-2-5,passerelle-inspire,polluant-atmospherique,pollution-atmospherique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Statistiques annuelles de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures Auvergne - Rhône-Alpes - 2014
Organisation : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Concentrations moyennes issues du réseau fixe de mesure des principaux polluants réglementés dans l&#x27;air ambiant : SO2, NO2, NOx, PM10, PM2.5, O3, HaP, CO, C6H6, Métaux lourds (As, Cd, Ni, Pb) calculées pour l&#x27;année 2014 sur la région Auvergne - Rhône-Alpes.

__Origine__

Les concentrations moyennes annuelles ont été calculées conformément au guide méthodologique pour le calcul des statistiques relative à la qualité de l&#x27;air (LCSQA 2016) à partir des données mesurées selon les méthodes de référence européennes ou équivalentes (Directives 2008/50/UE et 2004/107/UE)


__Organisations partenaires__

Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

__Liens annexes__

 * [Licence ODBL](https://opendatacommons.org/licenses/odbl/1.0/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/51ef99bf6a222db4e569eda3129117209b3e5289)

Mots-clés : aerosols,benzene,concentration-de-polluant,controle-de-la-qualite-de-lair,dioxyde-dazote,dioxyde-de-soufre,donnees-ouvertes,monoxyde-de-carbone,open-data,ozone,particules-pm-10,particules-pm-2-5,passerelle-inspire,polluant-atmospherique,pollution-atmospherique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Statistiques annuelles de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures Auvergne - Rhône-Alpes - 2015
Organisation : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Concentrations moyennes issues du réseau fixe de mesure des principaux polluants réglementés dans l&#x27;air ambiant : SO2, NO2, NOx, PM10, PM2.5, O3, HaP, CO, C6H6, Métaux lourds (As, Cd, Ni, Pb) calculées pour l&#x27;année 2015 sur la région Auvergne - Rhône-Alpes.

__Origine__

Les concentrations moyennes annuelles ont été calculées conformément au guide méthodologique pour le calcul des statistiques relative à la qualité de l&#x27;air (LCSQA 2016) à partir des données mesurées selon les méthodes de référence européennes ou équivalentes (Directives 2008/50/UE et 2004/107/UE)


__Organisations partenaires__

Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

__Liens annexes__

 * [Licence ODBL](https://opendatacommons.org/licenses/odbl/1.0/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3a04892718ef27f3245dc03b2fde7bc8ef926db3)

Mots-clés : aerosols,benzene,concentration-de-polluant,controle-de-la-qualite-de-lair,dioxyde-dazote,dioxyde-de-soufre,donnees-ouvertes,monoxyde-de-carbone,open-data,ozone,particules-pm-10,particules-pm-2-5,passerelle-inspire,polluant-atmospherique,pollution-atmospherique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Statistiques annuelles de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures Auvergne - Rhône-Alpes - 2016
Organisation : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Concentrations moyennes issues du réseau fixe de mesure des principaux polluants réglementés dans l&#x27;air ambiant : SO2, NO2, NOx, PM10, PM2.5, O3, HaP, CO, C6H6, Métaux lourds (As, Cd, Ni, Pb) calculées pour l&#x27;année 2016 sur la région Auvergne - Rhône-Alpes.

__Origine__

Les concentrations moyennes annuelles ont été calculées conformément au guide méthodologique pour le calcul des statistiques relative à la qualité de l&#x27;air (LCSQA 2016) à partir des données mesurées selon les méthodes de référence européennes ou équivalentes (Directives 2008/50/UE et 2004/107/UE)


__Organisations partenaires__

Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

__Liens annexes__

 * [Licence ODBL](https://opendatacommons.org/licenses/odbl/1.0/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/82574bf92afd5f8cc36b9dd95215e5a22365ab54)

Mots-clés : aerosols,benzene,concentration-de-polluant,controle-de-la-qualite-de-lair,dioxyde-dazote,dioxyde-de-soufre,donnees-ouvertes,monoxyde-de-carbone,open-data,ozone,particules-pm-10,particules-pm-2-5,passerelle-inspire,polluant-atmospherique,pollution-atmospherique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Statistiques annuelles du Tribunal de commerce de Lyon pour l'année 2021

Les présentes données consistent en un éclairage statistique sur l'activité du **Tribunal de commerce de Lyon** pour l'année 2021, concernant tant le travail en lien avec le Registre du Commerce et des sociétés que le rôle judiciaire du Tribunal de commerce lyonnais.

Les statistiques ont été dévoilées lors de l'audience solennelle annuelle du mardi 25 janvier 2022.

En ce qui concerne le registre du commerce et des sociétés, pas moins de 24 741 nouvelles **immatriculations d'entreprises** ont été enregistrées, avec 11 305 créations de **sociétés commerciales** et 3 994 sociétés civiles. Dans le même temps, le greffe a procédé à 8 929 radiations. L'ensemble des opérations d'immatriculation, de modifications, d'inscriptions complémentaires et de radiations s'élève à 73 583.

En ce qui concerne le contentieux, l’année 2021 a représenté la seconde année de l’instauration de l’obligation de constituer [avocat devant le Tribunal de commerce de Lyon](https://www.taillanter-avocat-lyon.com/avocat-commercial-lyon-droit) au-delà d’un enjeu du litige de 10.000 euros.

Cette modification d’ampleur n’a pas eu pour effet de faire baisser le nombre de **jugements rendus au fond par le Tribunal lyonnais**, puisqu’on recense un total de 1 758 jugements rendus en 2021 avec ou sans processus de mise en état. Les ordonnances de référé ont même augmenté par rapport à 2020, passant de 999 ordonnances rendues à un total de 1 045.

Il en va de même s’agissant du nombre d’affaires nouvelles : on recense pour 2021 un total de 1818 affaires entrantes, contre 1531 pour l’année 2020. 

Signe du développement des modes alternatifs de règlement des conflits, pas moins de 439 ouvertures de conciliation dans le cadre du **contentieux commercial général** ont eu lieu en 2021, avec un taux encourageant de résolution des litiges de 46,70 %.

Concernant les **injonctions de payer** rendues par le **Président du Tribunal de commerce de Lyon**, on recense un total de 2 814 décisions rendues, avec un total de 184 oppositions, signe de l’efficacité croissante de ce dispositif de recouvrement rapide des créances contractuelles.

Enfin, concernant les **procédures collective**s, on recense un total de 766 jugements d’ouverture, dont 626 jugements prononçant l’ouverture d’une procédure de liquidation judiciaire. A noter que 575 dossiers ont pour origine une déclaration de cessation des paiements déposée par les débiteurs, contre seulement 12 saisines à la requête du ministère public.

L’ensemble des données sont disponibles en consultant le rapport annuel du Tribunal de commerce de Lyon [ci-joint](https://www.greffe-tc-lyon.fr/uploads/6901/configuration/STATISTIQUES_2021-GTC_LYON.pdf) en version PDF.


Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Licence : Other (Public Domain)
Statistiques Codes de Bonnes Pratiques Sylvicoles (CBPS) par département
Organisation : Centre National de la Propriété Forestière

Tableau de suivi des Codes de Bonnes Pratiques Sylvicoles (CBPS) en cours de validité au 31 décembre 2015, par région (nombre de propriétaires forestiers adhérents et surfaces correspondantes

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence