AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Massifs forestiers prioritaires du Plan Pluriannuel Régional de Développement Forestier (PPRDF) en Languedoc-Roussillon
Organisation : DRAAF Occitanie

Le Plan Pluriannuel Régional de Développement Forestier (PPRDF) du Languedoc-Roussillon a été approuvé par arrêté N° 2012072-0004 signé par le Préfet de Région le 12 mars 2012. Le fichier cartographique contient les zonages des massifs prioritaires du PPRDF LR, soit 19 massifs.
Voir plus de détails :
http://www.draaf.languedoc-roussillon.agriculture.gouv.fr/Plan-Pluriannuel-Regional-de

__Origine__

L’emprise de la couche correspond aux périmètres retenus dans le cadre des plans nationaux d’action (PNA) retenus.
Les couches des zonages ont été agglomérées en fichier unique et tous les objets obtenus topologiquement voisins ont été ensuite agrégés pour former les zones désignées.


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-7dab1a0d-1f37-40aa-86f4-deffe6f442b6)

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Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Identification des massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes.

Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un terrain et mettant fin à sa destination forestière. Tout défrichement nécessite l'obtention d'une autorisation préalable de l'administration. Sont exemptés de cette autorisation les défrichements dans les bois et forêts de superficie inférieure à un seuil compris entre 0.5 et 4 ha (seuil fixé par département et par le représentant de l'Etat).

Pour les massifs soumis à autorisation de défrichement dans les Landes, un seuil de 4 ha est retenue pour la partie septentrionale tandis que pour la partie méridionale le seuil retenu est de 1 ha.

Le défrichement est une opération soumise à AUTORISATION (art. L.341-3 du code forestier), sauf cas particuliers ou exemptions prévus par le Code Forestier.

Le défrichement est INTERDIT dans les Espace Boisé Classé (EBC – L.113-2 du CU) et les espaces
boisés identifiés comme éléments de paysage remarquable dans les PLU (L.151-23 du CU).

Mots-clés : autorisation,defrichement,donnees-ouvertes,foret,foret-reglement,inspire,massif,sylviculture,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Matchs de football de l'Euro2016
Organisation : OpenEventDatabase

Liste et emplacement des matchs de l'Euro2016, format GeoJSON

Exemple: 
```
    {
        "geometry": {
            "coordinates": [
                2.3601316,
                48.9244699
            ],
            "type": "Point"
        },
        "properties": {
            "createdate": "2016-06-04T13:10:55.426393",
            "id": "39e98f8f-285b-4a74-8708-0d3e886e8a1e",
            "label": "France / Roumanie (Euro2016)",
            "lastupdate": "2016-06-04T13:10:55.426393",
            "start": "2016/06/10T21:00:00+02:00",
            "stop": "2016/06/10T23:00:00+02:00",
            "teams": [
                "France",
                "Roumanie"
            ],
            "type": "scheduled",
            "what": "sport.match.soccer.euro2016",
            "where:OSM": "way/64003104",
            "where:wikidata": "Q13205"
        },
        "type": "Feature"
    }
```

Mots-clés : championnat,euro2016,football,sport
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : France
Formats des ressources : geojson
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Matérialisation de la vibration du secteur d'urbanisation préférentielle ou de développement industriel - SDRIF-E
Organisation : Région Île-de-France

Matérialisation de la vibration des postes de légende _"Secteur d'urbanisation préférentielle"_ et _"Secteur de développement industriel d'intérêt régional"_. 

[![](https://www.iledefrance.fr/espace-media/portail-open-data/data/sdrif-e/sdrif-e_dev-independance-productive.jpg)  
Voir la carte **Développer l'indépendance productive régionale**](https://www.iledefrance.fr/espace-media/sdrif/Developper-Indepdce-product_Sdrif-E_100625_CE.jpg "Voir la carte <b>Développer l'indépendance productive régionale \(nouvelle fenêtre\)")

### Processus de création de la donnée

Donnée réalisée à partir de la couche surfacique des secteurs d'urbanisation préférentielle et de développement industriel 

### Limite(s) d'utilisation

Les données des cartes réglementaires du SDRIF-E sont prévues pour être exploitées au 1:150000 

![Île-de-France 2040, un nouvel équilibre](https://www.iledefrance.fr/sites/default/files/styles/side_main_banner_desktop/public/2025-06/sdrife.jpg.webp?itok=DWLVfMz4)

## Le SDRIF-E : Île-de-France objectif 2040

Le Schéma directeur de la Région Île-de-France détermine l’aménagement du territoire d’ici à 2040 pour les 12 millions de Franciliens. Après une concertation sans précédent avec l’ensemble des acteurs du territoire, il a été adopté par la Région le 11 septembre 2024 et approuvé par décret en Conseil d’État le 10 juin 2025. 

[ En savoir plus sur le SDRIF-E ](https://www.iledefrance.fr/participer-la-vie-citoyenne/je-participe-la-vie-de-la-region/le-sdrif-e-ile-de-france-objectif-2040 "En savoir plus sur le SDRIF-E \(nouvelle fenêtre\)")

Mots-clés : amenagement-du-territoire,geoidf,idg,industrie,schema-directeur-de-la-region-ile-de-france,sdrif-e,sdrif-environnemental,vie-economique-innovation
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Matérialisation des itinéraires vélos du département des Hautes-Alpes
Organisation : Département des Hautes-Alpes

Localisation des itinéraires grands cols et itinéraires partagés



__Organisations partenaires__

Centre Régional pour l&#x27;Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d&#x27;Azur (CRIGE PACA), Département 05

__Liens annexes__

 * [geocatalogue.html](http://www.crige-paca.org/geoportail/geocatalogue.html?id_lot_donnee_carto&#x3D;820)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f9ba5a7a14d6631ad3103457d725ff5b34bb9f61)

Mots-clés : donnees-ouvertes,economy,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,tourisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Matériel génétique présent en Cryobanque Nationale
Organisation : La Cryobanque Nationale

Vous trouverez sur le site de la Cryobanque Nationale: www.cryobanque.org le détail des échantillons présents à ce jour en Cryobanque par espèce, race et type de matériel (essentiellement de la semence de mâle mais aussi des embryons).


Mots-clés : agriculture,biodiversite,cryoconservation,elevage,ressources-genetiques
Fréquence de mise à jour : continuous
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Licence : License Not Specified
Matériel informatique et téléphonie

Le marché permet l’acquisition (lot 1) et l’hébergement (lot 2) d’équipements informatique pour la commune de Gruissan, située dans le département de l’Aude.

&#x20;

Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) précise le contexte et les besoins à satisfaire, et a pour objectif la consultation des différents candidats proposant les équipements matériels et logiciels ainsi que les prestations associées.

Ce lot permet à la commune de se doter d’équipements matériels et logiciels de tout type, que ce soit des équipements d’infrastructure, des ordinateurs ou des périphériques (hors copieurs multifonctions).

&#x20;

Le titulaire aura un devoir de conseil pendant la durée du marché auprès de la commune pour l’aider à choisir les équipements adaptés à ses besoins.

En début de marché, la commune devrait commander et faire installer par le titulaire les équipements nécessaires au bon fonctionnement et à la mise en service du dispositif la **Le titulaire du marché s’engage à mettre en œuvre pour fournir chaque fois que possible, des produits qui intègrent** **des matières recyclées, ou permettent le réemploi ou la réutilisation de biens**. De même, le titulaire est invité à proposer à l’acheteur tout au long de l’exécution du marché, toute innovation apportée aux matériels et susceptible de constituer une progression de la qualité environnementale de son offre (augmentation du taux de matériaux recyclés, offre en produits reconditionnés, performance énergétique accrue, etc…).

&#x20;

Le titulaire doit transmettre chaque année, à la demande de la collectivité, un bilan des fournitures achetées l’année précédente issus de réemploi.

Le soumissionnaire complétera le BPU avec les matériels reconditionnés qu’il propose


Mots-clés : informatique
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-07-01 – 2025-06-01
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : xlsx,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Matériel parasportif dans les clubs et comités des Pays de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

Recensement du matériel sportif paralympique au sein des clubs sportifs de la Région des Pays de la Loire. Mai 2023

Mots-clés : accessibilite,paralympique,sante-social,sport
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Matériel parasportif dans les clubs et comités des Pays de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

Recensement du matériel sportif para sportif au sein des clubs de la Région des Pays de la Loire. Mai 2023.

Mots-clés : accessibilite,paralympique,sante-social,sport
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Matériel sportif - Plan « Sport et Handicap » Pays de la Loire
Organisation : Région des Pays de la Loire

Appel à projet matériel sportif - Plan « Sport et Handicap » Pays de la Loire : toute personne en situation de handicap doit pouvoir accéder à la pratique sportive. Disposer d’un matériel adapté est la condition sine qua non à l’aboutissement des projets, à l’ouverture des pratiques sportives en direction de ces personnes.

Mots-clés : sport
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Matériels de paiement du stationnement sur voirie
Acronyme : DEP_STA_MaterielPaiement
Organisation : Brest métropole

Emplacement des matériels de paiement du stationnement sur voirie 
en coeur de ville de Brest :
- horodateurs sur voirie
- parkings de surface fermés par barrières

**Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **Direction des Mobilités
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=DEP_STA_MaterielPaiement)

**INSPIRE **
**Id **DEP_STA_MaterielPaiement
**Type **points
**Echelle **2000
**Territoire **Brest Centre Ville

Mots-clés : borne,caisse,horodateurs,materiels-de-paiement-du-stationnement-sur-voirie,mobilite-deplacement-transports,payant,place,stationnement
Fréquence de mise à jour : quinquennial
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Matériels roulants du réseau TER Nord - Pas-de-Calais en 2013
Organisation : Région Hauts-de-France

Liste des matériels roulants sur le réseau TER du Nord - Pas-de-Calais en janvier 2013 et caractéristiques principales de ces matériels

Mots-clés : dcat,materiel-roulant,nord-pas-de-calais-ancienne-region,ter,transport,transport-ferroviaire
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:download:text/csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Matières En Suspension non algales 2003-2010
Organisation : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Cartes mensuelles moyennes Matières En Suspension non algales réalisées sur la période 2003-2010. Les MES sont estimées à partir de la réflectance de l'eau par  un algorithme spécifique développé à l'Ifremer.

Mots-clés : caracteristiques-geographiques-oceanographiques,d5-eutrophication,d5-eutrophisation,d7-changements-hydrographiques,d7-hydrographical-conditions,directive-cadre-pour-la-planification-de-lespace-maritime-dcpem,directive-cadre-strategie-pour-le-milieu-marin-dcsmm,donnees-dobservation-satellite,donnees-ouvertes,environmental-status-biogeochemistry,environnement,etat-du-milieu-biogeochimie,imagerie-imagerie-satellitale,imagery-satellite-imagery,marine-strategy-framework-directive-msfd,maritime-spatial-planning-directive-msp,matiere-en-suspension,matieres-en-suspension,metropole,metropole-golfe-de-gascogne,metropole-manche-mer-du-nord,metropole-mediterranee-occidentale,metropole-mers-celtiques,metropolitan-france,metropolitan-france-bay-of-biscay,metropolitan-france-celtic-seas,metropolitan-france-channel-north-sea,metropolitan-france-western-mediterranean,observational-data-satellite,oceanographic-geographical-features,open-data,satellite,spm,suspended-matter
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2003-01-01 – 2010-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--metadata-url,wms
Licence : License Not Specified
Matinales Groupe BPCE
Organisation : Groupe BPCE

Les Matinales du Groupe BPCE sont des rencontres - véritables espaces d’échanges sur l'innovation et la transformation digitale pour toutes les sociétés du Groupe.

Mots-clés : 89c3,acculturation,diversification,evenements,innovation,partage-experiences,transformation-digitale
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Matrice des obligations DUERP par effectif et événement
Organisation : LEPHAY Yann

Cette matrice synthétise les obligations relatives au document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) selon l’effectif et les événements déclencheurs. Elle s’appuie sur les articles R4121-1 et R4121-2 du Code du travail, avec les sources et dates de vérification associées. Elle constitue un repère documentaire et ne remplace pas une évaluation des risques adaptée à l’activité de chaque entreprise. Page de référence : <https://auto-duerp.fr/ressources/matrice-obligations-duerp>. Fichier CSV : <https://auto-duerp.fr/data/matrice-obligations-duerp.csv>.


Mots-clés : code-du-travail,document-unique,duerp,r4121-1,r4121-2,sante-securite-au-travail
Fréquence de mise à jour : semiannual
Couverture temporelle : 2022-03-31 – 2026-07-27
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
MATRICE NATIONALE ORIGINE-DESTINATION DES FLUX DE VEHICULES LEGERS ET DE POIDS LOURDS

La matrice nationale des flux de véhicules légers (VL) et des flux de poids lourds (PL) est constituée d’une estimation du nombre de véhicules se rendant d’un département à un autre pour une journée moyenne de l’année 2011. Les flux d’origine et de destination sont évalués deux sens confondus.
Ces flux, observées lors d’une enquête sur routes couvrent le territoire national métropolitain et s’appuie sur des données d’enquête de circulation collectées principalement sur la période 2007-2013.

**Descriptif des données:**

Ce fichier contient
- les départements d’origine et de destination
- le trafic Moyen Journalier Annuel en véhicule/jour en 2011, deux sens confondus détaillé pour les véhicules légers et les poids lourds

Les flux de cette matrice s’appuient sur des données d’enquête de circulation collectées en bord de route, en général de 7h00 à 19h00, un mardi ou un jeudi d’une semaine normale. Les usagers sont interrogés sur leur déplacement, notamment sur leurs communes d’origine et de destination.
Les postes d’enquêtes sont majoritairement situés sur le réseau autoroutier, le réseau routier national et dans une moindre mesure sur les artères structurantes du réseau départemental.
Les flux entre départements limitrophes, lorsqu’ils ont pu être estimés, ne tiennent pas compte des trajets de courte distance empruntant le réseau départemental secondaire.
Une combinaison des données a été effectuée pour palier aux redondances sur les flux de longue distance : un regroupement des données sur un zonage de calcul de la matrice et la mise en œuvre d’un algorithme permettant l’évaluer le degré de redondance de l’information, de combiner les données en fonction de l’échantillon d’enquête, de l’ancienneté de l’enquête et de la variation de trafic entre l’année d’enquête et 2011.

Mots-clés : circulation-routiere,enquete,matrice,origine,route,trafic,transport
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2011-01-01 – 2011-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Matrice pédagogique FEEBAT
Organisation : Action 21

Base de données **non officielle** des modules, sous modules et capsules pédagogiques utilisée dans le cadre du programme [FEEBAT](https://www.feebat.org/).

### Description des données

- Le fichier modules.csv liste les modules pédagogiques ;
- Le fichier sous_modules.csv liste les sous modules pédagogiques ;
- Le fichier capsules.csv liste les capsules pédagogiques ;

#### Évolutions

- Constitution d'une base de données des compétences et association des capsules et compétences.

### Sources

Les données proposées ont été compilées depuis différentes sources non accessibles au public ([cf Propriété intellectuelle](#propriété-intellectuelle)).

### A propos du programme FEEBAT

FEEBAT est un programme de formation sur la rénovation énergétique qui accompagne la montée en compétences des professionnels en activité (artisans, entreprises du bâtiment, architectes, maîtres d’œuvre) et des enseignants, formateurs qui forment les professionnels de demain sur ce sujet. Le programme FEEBAT est financé dans le cadre du dispositif des Certificats d'Economies d'Energie et est porté par l'[ATEE](https://atee.fr/) et l'[AQC](https://qualiteconstruction.com/).

#### Propriété intellectuelle

Le jeu de données est publié conformément à l'engagement pris par les signataires de la [Convention FEEBAT](https://www.feebat.org/wp-content/uploads/2022/05/20220406-convention-programme-feebat-2022-2025-signee-sans-annexe-fi.pdf) :

> Les Parties veillent à ce que les biens et services développés dans le cadre du Programme, en particulier mais de manière non limitative les productions, ressources et contenus de formation, ci-après les "Productions", éventuels outils informations et les bases de données, soient libres de droit.


Mots-clés : formation,formation-professionnelle,renovation-energetique,renovation-habitat
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Other (Public Domain)
Matrices de score des déchets littoraux des Parcs naturels marins caractérisés selon leurs sources potentielles
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Les données bancarisées correspondent aux déchets identifiés sur le littoral de 4 parcs naturels marins (Estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis, Iroise, Bassin d'Arcachon, Mayotte). Elles proviennent d'une année de suivi des déchets, mené selon le protocole OSPAR/DCSMM, et sont intégrées au réseau national de macrodéchets littoraux, animé et coordonné par le Cedre.

Chaque déchet est associé à un score indiquant la probabilité de son origine, reliant ainsi les déchets aux activités susceptibles de les avoir générés. Ces scores sont établis sur la base de l'expertise du Cedre et de l'expertise des acteurs locaux.

Mots-clés : dechets-parcs-naturels-marins-pollution-activites-professionnelles-usages-littoral,inspire
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Mats d'éoliennes construites ou en projet, dont le permis de construire a été accordé par le préfet du Cantal dans le cadre de l'autorisation éolienne
Organisation : Direction Départementale et des Territoires du Cantal

L’énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l’énergie mécanique du vent en énergie électrique. L'éolienne, ou aérogénérateur, est constituée d’un mât sur lequel est fixée une hélice que fait tourner le vent. On distingue l’éolien terrestre de l’éolien en mer – ou éolien offshore (bénéficiant de vents plus fréquents, plus forts et plus réguliers qu’à terre).
Cette table ne contient que les éoliennes dont le permis de construire a été accordé.
Depuis la loi portant engagement national sur l’environnement dite «Grenelle II», un seuil de distance minimum entre les futures installations d’éoliennes et les habitations a été introduit.
En l’absence de précision dans le permis de construire, les règles de recul par rapport aux voies ou emprises publiques et limites séparatives s’appliquent en tout point de l’éolienne, en bout de pale en position horizontale.
En outre, l'exploitation d’éoliennes est soumise au régime d’autorisation au titre des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,site-industriel-production-site-eolien
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mâts d'éoliennes dans les Alpes de Haute-Provence
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Éoliennes construites ou en projet

__Origine__

Eoliennes saisies à partir des dossiers déposés par les opérateurs. Les fonds de référence utilisés peuvent être différents d&#x27;un opérateur à l&#x27;autre (BD ORTHO, cadastre,...). Le champ &quot;Avancement&quot; indique si l&#x27;éolienne est construite (E) ou en projet (P).


__Organisations partenaires__

DDT Alpes-de-Haute-Provence

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-90c96c4d-5019-4c52-b4df-e4329850c3a4)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37948/ddb35723-6fa2-4457-a96a-3a7bb22e2674.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0cc068187adef7556bf5e7ec41554def340e77ac)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0