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MAPA 29/2024 Création d’une voie de liaison entre le chemin de Bonaval et l’école La Tour
Organisation : Commune de Brignoles

L’objet du marché consiste à créer une voie de liaison qui relie le chemin de Bonaval et la voie qui longe le groupe d’habitations réalisé par le groupe Nexity.
L’aménagement des travaux se situe dans une zone urbanisée.
De ce fait, ils seront réalisés par phase afin de maintenir les accès aux riverains et aux écoles. L’opérateur économique prendra aussi toutes les dispositions nécessaires au maintien des alimentations en eaux, électricté et télécom pendant toute la durée du chantier.
La consistance des travaux est décrite au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (D.P.G.F.). Les travaux comprennent un seul lot, composé de plusieurs postes.
Le commencement des travaux devrait se situer au mois de juillet 2024 pour une durée maximale de 4 mois y compris la période de préparation


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-07-30 – 2024-07-31
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA 3-2/2024
Organisation : Commune de Brignoles

Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans. Lot n°02
Les fournitures sont divisées en 7 lots attribués par marchés séparés
Lot n°2 : « Ecrans » - Montant maximum annuel de commandes : 4 000 € H.T. la première année et 4 000 € H.T. la deuxième année
TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la première année :  143 000 € H.T.
TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la deuxième année : 126 000 € H.T.
TOTAL maximum de dépenses sur 2 ans pour l’ensemble des lots : 269 000 € H.T.
Il est précisé que dans le cadre de ces marchés, la ville de Brignoles agit également pour le compte du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S). Les montants et quantités du dossier englobent l’ensemble de ces besoins.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-03-18 – 2026-03-18
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA 3-3/2024 - Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans. Lot n°03
Organisation : Commune de Brignoles

Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans
Les fournitures sont divisées en 7 lots attribués par marchés séparés
Lot n°3 : « Audiovisuel et Multimédia » - Montant maximum annuel de commandes : 25 000 € H.T. la première année et 10 000 € H.T. la deuxième année
TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la première année :  143 000 € H.T.
TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la deuxième année : 126 000 € H.T.
TOTAL maximum de dépenses sur 2 ans pour l’ensemble des lots : 269 000 € H.T.
Il est précisé que dans le cadre de ces marchés, la ville de Brignoles agit également pour le compte du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S). Les montants et quantités du dossier englobent l’ensemble de ces besoins.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-03-18 – 2026-03-18
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA 3-4/2024 - Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans. Lot n°04
Organisation : Commune de Brignoles

Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans
Les fournitures sont divisées en 7 lots attribués par marchés séparés
Lot n°4 : « Logiciels » - Montant maximum annuel de commandes : 30 000 € H.T. la première année et 30 000 € H.T. la deuxième année
TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la première année :  143 000 € H.T.
TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la deuxième année : 126 000 € H.T.
TOTAL maximum de dépenses sur 2 ans pour l’ensemble des lots : 269 000 € H.T.
Il est précisé que dans le cadre de ces marchés, la ville de Brignoles agit également pour le compte du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S). Les montants et quantités du dossier englobent l’ensemble de ces besoins.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-03-18 – 2026-03-18
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA 3-5/2024 - Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans - Lot n°05
Organisation : Commune de Brignoles

Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans.
Les fournitures sont divisées en 7 lots attribués par marchés séparés
Lot n°5 : « Reprographie » - Montant maximum annuel de commandes : 4 000 € H.T. la première année et 4 000 € H.T. la deuxième année
TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la première année :  143 000 € H.T.
TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la deuxième année : 126 000 € H.T.
TOTAL maximum de dépenses sur 2 ans pour l’ensemble des lots : 269 000 € H.T.
Il est précisé que dans le cadre de ces marchés, la ville de Brignoles agit également pour le compte du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S). Les montants et quantités du dossier englobent l’ensemble de ces besoins.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-03-18 – 2026-03-18
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA 3-6/2024 - Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans. 
Organisation : Commune de Brignoles

Fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans. Lot n°06
Les fournitures sont divisées en 7 lots attribués par marchés séparés
Lot n°6 : « Câbles, connecteurs, convertisseurs et périphériques » - Montant maximum annuel de commandes : 10 000 € H.T. la première année et 10 000 € H.T. la deuxième année
TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la première année :  143 000 € H.T.
TOTAL maximum annuel de dépenses pour l’ensemble des lots pour la deuxième année : 126 000 € H.T.
TOTAL maximum de dépenses sur 2 ans pour l’ensemble des lots : 269 000 € H.T.
Il est précisé que dans le cadre de ces marchés, la ville de Brignoles agit également pour le compte du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S). Les montants et quantités du dossier englobent l’ensemble de ces besoins.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-03-18 – 2026-03-18
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA 31/2024 - Travaux de dépose partielle de modulaires et reconstitution de façades
Organisation : Commune de Brignoles

Travaux de dépose partielle de modulaires et reconstitution de façades
Le quartier La Tour, où se situe la maison Alzheimer, une crèche et une nouvelle école en cours de réalisation, voit aussi un nombre important de logements se réaliser.
Pour accompagner cet important développement urbain, la ville de Brignoles procède au développement et à la réfection des voies et réseaux viaires comme le chemin de la Tour et celui de la Viguière qui viennent d’être refaits.
Le site qui accueille l’école actuelle au quartier La Tour, va lui aussi connaître un changement, puisque la parcelle équipée des bâtiments va être vendue et redécoupée, pour aménager, au Sud une voie de liaison et à l’Ouest un parking public.
Afin de créer cette voie, il convient de déposer une partie des modulaires existants qui se situent sur l’emprise de cette école. L’équivalent de 3 classes sera déposé. Une sur le bâtiment 2 situé au Sud-Ouest, ce qui représente une surface de 60 m² et deux classes sur le bâtiment 3, situé au Sud-Est, soit une surface de 110 m².


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-08-21 – 2024-10-23
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA 33-1-2024 - Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protections individuelles en 5 lots sur 3 ans.
Organisation : Commune de Brignoles

Ces marchés concernent la fourniture de vêtements et de petits équipements de protection individuelle (EPI), de vêtements de travail et de chaussures.
Les fournitures sont divisées en 5 lots attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante :
Lot n° 1 : « Equipements de protection individuelle » - Montant maximum annuel de commande : 15 000 € H.T.
Lot n° 2 : « Pantalons, blousons, gilets, bermudas, polo, tee-shirts haute visibilité » - Montant maximum annuel de commande : 15 000 € H.T.
Lot n° 3 : « Vêtements de protection contre les intempéries haute visibilité et autres » - Montant maximum annuel de commande : 15 000 € H.T.
Lot n° 4 : « Vêtements de travail courant » - Montant maximum annuel de commande : 15 000 € H.T.
Lot n° 5 : « Chaussures, bottes » - Montant maximum annuel de commande : 10 000 € H.T.
TOTAL maximum annuel pour l’ensemble des lots :  70 000 € H.T.
TOTAL maximum sur 3 ans pour l’ensemble des lots : 210 000 € H.T.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-08-28 – 2027-08-28
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA 33-2-2024 LOT 2
Organisation : Commune de Brignoles

Ces marchés concernent la fourniture de vêtements et de petits équipements de protection individuelle (EPI), de vêtements de travail et de chaussures.
Les fournitures sont divisées en 5 lots attribués par marchés séparés
Lot n° 2 : « Pantalons, blousons, gilets, bermudas, polo, tee-shirts haute visibilité » - Montant maximum annuel de commande : 15 000 € H.T.
TOTAL maximum annuel pour l’ensemble des lots :  70 000 € H.T.
TOTAL maximum sur 3 ans pour l’ensemble des lots : 210 000 € H.T.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-08-28 – 2027-08-28
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA 33-3-2024 
Organisation : Commune de Brignoles

Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protections individuelles en 5 lots sur 3 ans.
Ces marchés concernent la fourniture de vêtements et de petits équipements de protection individuelle (EPI), de vêtements de travail et de chaussures.
Lot n° 3 : « Vêtements de protection contre les intempéries haute visibilité et autres » - Montant maximum annuel de commande : 15 000 € H.T.
TOTAL maximum annuel pour l’ensemble des lots :  70 000 € H.T.
TOTAL maximum sur 3 ans pour l’ensemble des lots : 210 000 € H.T.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-08-28 – 2026-08-28
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA 34/2024 Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de Brignoles - Année 2024
Organisation : Commune de Brignoles

Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de Brignoles 

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-09-13 – 2024-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA 35/2024 - Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux sur le bâtiment des serres municipales, situé au quartier du Vabre.
Organisation : Commune de Brignoles

Les prestations concernent les diagnostics obligatoires avant travaux du bâtiment suivant : 
Il s’agit d’une bâtisse datant du 19ème siècle, composée d’une cave, de plusieurs garages, et de trois niveaux et qui bénéficie d’une superficie d’environ 650 m². 
Les missions à réaliser sont :
	- État relatif à la présence de termites dans les bâtiments ;
	- Diagnostic Amiante ;
	- Constat du risque d’exposition au plomb.	
Il est prévu pour le présent marché, un montant maximum de commandes fixé à 4 000 € H.T. 
Le marché commence à la date de sa notification. Il se terminera lorsque les diagnostics seront rendus.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-10-11 – 2024-11-11
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA 37/2024 - FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR IMPRIMANTES, SUR 3 ANS 
Organisation : Commune de Brignoles

La commune désire acquérir, à l’aide d’un marché à bons de commande, divers consommables d’impression.
Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-01-03 – 2028-01-03
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA 38/2024 - Achat d’arbres, arbustes, conifères et plantes grimpantes pour la ville de Brignoles sur 2 ans.  
Organisation : Commune de Brignoles

La ville de Brignoles souhaite acheter, dans le cadre notamment de l’opération 1000 arbres en ville, des arbres, arbustes, conifères et plantes grimpantes. Les livraisons seront effectuées sur la commune de Brignoles.
La commune émettra tout au long du marché des bons de commandes concernant les articles décrit dans le Bordereau de prix unitaires. 
Le marché débute à sa date de notification ou à la date indiquée dans le courrier de notification pour une durée de 12 mois renouvelable 1 fois pour la même durée par reconduction expresse. La durée totale de l’accord-cadre est de 24 mois. Le montant maximum de dépenses sur 2 ans est donc de 80 000 € H.T.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-01-03 – 2027-01-03
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA 4/2025 MISSIONS SPS SUR 4 ANS
Organisation : Commune de Brignoles

La présente consultation concerne la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé. Elles portent à la fois sur les phases de coordination de conception et de coordination de réalisation des opérations de travaux.Les missions de coordination de SPS pourront concerner des opérations de 1ère, 2ème ou 3ème catégorie (niveau). Marché public à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de commande de 25 000 € H.T., Le marché commence à sa date de notification. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu ci-dessus. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.



Mots-clés : donnees-ouvertes
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-02-28 – 2029-02-28
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA 40-2024 - Accord cadre à bons de commande d’entretien et de curage des réseaux d’eaux pluviales sur 4 ans.
Organisation : Commune de Brignoles

Il s’agit d’un accord cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de 25 000 € HT.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse et par période de 12 mois. 
La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
Le montant maximum de commandes sur 4 ans est fixé à 100 000 € H.T.
L’opération consiste au décapage et au curage hydrodynamique de la canalisation sur le tronçon concerné pour le débarrasser de tous dépôts tels que sables, boues, graisses, terre, gravats, calcaires ou bétons ainsi qu'un nettoyage soigné des regards de visite et branchements sur la section située sous le domaine public.
Tous les produits de curage devront être évacués vers le centre de traitement approprié. Aucun dépôt, même provisoire, ne sera admis sur la voie publique.
Les canalisations concernées sont de diamètre 150 à 800 mm, de nature PVC, béton, fibre ciment, grès, fonte.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-11-15 – 2028-11-15
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA 41/2024 - Acquisition d’illuminations pour les fêtes de fin d’année
Organisation : Commune de Brignoles

La ville de Brignoles souhaite acquérir des sujets lumineux pour les fêtes de fin d’année.
Ce marché comprend la fourniture (achat) de décors lumineux et leur livraison à la Direction des Services Techniques et de l’Environnement.
La pose et la dépose seront effectuées par les services de la ville.
Le budget provisoire alloué à ce marché est compris entre 15 000 et 20 000 € H.T.
Le marché débute à sa date de notification et se termine à l’issue de la période de garantie. Il n’est pas reconductible.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-10-25 – 2025-10-25
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA 42/2024 - Location d’un ou deux manèges pour les fêtes de fin d’année 2024
Organisation : Commune de Brignoles

Pour les fêtes de fin d’année la commune souhaite louer un ou deux manèges. Il s’agit de la location de manèges, de type arbre de Noel ou dans le thème de Noël, conforme aux normes et règlementation C.E en vigueur accompagnée de leurs prestations associées (livraison, mise en place et en service, enlèvement). 
La durée de location et d’exploitation est prévue du 07 Décembre 2024 au 05 Janvier 2025. 
Pour des raisons budgétaires la commune souhaite mettre en place un marché avec une tranche ferme et une tranche optionnelle de la manière suivante :
Tranche ferme : Location d’un manège de type arbre de Noël.
Tranche optionnelle : Location d’un manège de type arbres de Noël ou sur le thème de Noël.
La commune décidera en fonction du budget d’affermir ou pas l’offre optionnelle. Cette décision sera prise lors de l’attribution du marché.
Toutes les fournitures louées par les services de la Commune devront être assurées par le prestataire retenu. Ce dernier intègrera ce coût dans tous les prix proposés par le prestataire.
Le budget maximum alloué pour ce marché est de 30 000 € TTC par manège.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-11-05 – 2025-01-07
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA 44/2024 - Installation scénographique sur le thème de Noël au jardin Charles Gaou pour les fêtes de fin d’année 2024
Organisation : Commune de Brignoles

La Ville de Brignoles souhaite décorer le jardin Charles Gaou sur le thème de Noël pour les fêtes de fin d’année 2024. 
Les candidats doivent proposer un parcours scénographique féerique, créatif, animé et lumineux sur le thème de Noël


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-11-13 – 2025-01-07
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA 45/2024 - Spectacles de Noël pour les écoles maternelles - Année 2024
Organisation : Commune de Brignoles

La présente consultation porte sur l’organisation de spectacles de Noël à destination des enfants de 3 à 6 ans scolarisés dans les écoles maternelles publiques et privées du territoire. Environ 800 enfants sont concernés par ce spectacle.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-11-08 – 2024-12-17
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA  46/2024 - Fourniture et livraison d’enrobés à froid sur 4 ans 
Organisation : Commune de Brignoles

Le marché concerne la fourniture et la livraison d’enrobés à froid 4/6. Les fournitures seront à livrer sur les sites de la ville qui seront précisés sur le (s) bon (s) de commande.
Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R 2162-14 du Code de la Commande Publique.
Le marché commence à sa date de notification ou à la date indiquée dans le courrier de notification du marché. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
Le montant maximum annuel de dépense est fixé à 20 000 € HT soit 80 000 € H.T pour 4 ans


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-01-18 – 2029-01-18
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA 47-2024 - Mise en place de l’autorisation préalable à la mise en location de logements sur 2 ans
Organisation : Commune de Brignoles

La présente consultation concerne un marché de prestation de service pour le traitement de dossiers de demande d’obtention de « permis de louer ». La Ville de Brignoles a mis en place en 2021, dans le cadre de la loi pour l’accès au logement, le dispositif d’autorisation préalable à la mise en location. Le marché arrivant à terme prochainement, il convient de le relancer. Il s’agit, pour le candidat, d’instruire les demandes d’autorisation préalable de mise en location sur la base du dossier technique transmis par le pétitionnaire et d’un diagnostic lors d’une visite sur site. Un rapport de synthèse est rédigé permettant à la commune d’accepter ou refuser l’octroi du permis de louer des logements dans un périmètre bien précis. Toutes les spécifications techniques attendues sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.).
Le marché commence à sa date de notification ou à la date indiquée dans la lettre de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible 1 fois pour la même durée par voie expresse et a donc une durée totale de 24 mois.
Le montant maximum annuel de dépense est fixé à 40 000 € H.T, soit 80 000 € H.T sur 24 mois.
La commune ne peut donner à titre indicatif le nombre de demandes de permis qui seront déposées, en revanche elle estime à environ 1 000 le nombre de logements concernés.


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-12-18 – 2026-12-18
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
MAPA 48/2024 - Mission d’assistance technique, administrative, juridique et fiscale comprenant un logiciel pour le suivi et la gestion de la taxe sur la publicité extérieure
Organisation : Commune de Brignoles

Le présent marché a pour objet la réalisation d’une mission d’assistance technique, administrative, juridique et fiscale comprenant un logiciel pour le suivi et la gestion de la Taxe sur la Publicité Extérieure (T.P.E).
Le marché débute le 1er Janvier 2025 pour une durée de 12 mois renouvelable 2 fois pour la même durée, soit au total une durée de 36 mois

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2027-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified