AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Plan local d'urbanisme de TABRE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nbddb55100a0e4ac78a5af8001a72e2ab,n4e89c6ee853b43478e8dd72e5d415dd8
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de TARTARAS

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TARTARAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de Tonquedec

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Tonquedec. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Mots-clés : donnees-ouvertes,planification,plu
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de TOURTROL
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d&#x27;urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu&#x27;à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d&#x27;aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT Ariège

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-05258640-aa49-49fa-84f1-a5f738fd396d)
 * [CNIG PLU octobre 2014](http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37958/fr-120066022-orphan-residentifier-5420c3bb-0fd8-47d7-afa1-ec0cee4afb3d.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Tourtrol
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d’urbanisme de Tourville-sur-Odon

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Tourville-sur-Odon. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,parcelles-cadastrales,planification,plu,usage-des-sols
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de Tredrez-Locquemeau

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Tredrez-Locquemeau. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme  de TREMENTINES

Plan Local d'Urbanisme  (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREMENTINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de USTOU
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nee06e7b029f344eb8a8f941755fc9258,n95a1a3be4db9441dbd37f53720a87fa1
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de VALLERES

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALLERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de VARENNES-LES-NARCY

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VARENNES-LES-NARCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de VERNAJOUL
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d&#x27;urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu&#x27;à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d&#x27;aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT Ariège

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-c068395d-5840-425d-8769-912b774a0b22)
 * [CNIG PLU octobre 2014](http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37958/fr-120066022-orphan-residentifier-ecc67975-a58a-4a97-afbc-f4e9b64e39ce.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Vernajoul
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de VERNAJOUL
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d&#x27;urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu&#x27;à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d&#x27;aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


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DDT Ariège

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 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-c068395d-5840-425d-8769-912b774a0b22)
 * [CNIG PLU octobre 2014](http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37958/fr-120066022-orphan-residentifier-ecc67975-a58a-4a97-afbc-f4e9b64e39ce.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Arnave
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de VERNAJOUL
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n04d972f16b8e460ab720a6331b8ffb2f,n31e60e398942470e90b232c35bfb8f18
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de VICDESSOS
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

PLU annulé par le tribunal administratif de Toulouse. Retour au POS depuis le 18/11/2015.
Le plan local d&#x27;urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu&#x27;à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d&#x27;aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT Ariège

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-b7e897b4-efbe-4451-b993-987e9d7f714b)
 * [CNIG PLU octobre 2014](http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37958/fr-120066022-orphan-residentifier-1a3f15a2-2668-4df5-8b89-a9550974dca6.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Vicdessos
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de VILLENEUVE-DU-PAREAGE
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d&#x27;urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu&#x27;à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d&#x27;aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT Ariège

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-afd628e2-68fb-40f0-b0c1-45e6a72e2c8f)
 * [CNIG PLU octobre 2014](http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37958/fr-120066022-orphan-residentifier-e614c996-ee62-4c2f-b010-da71148608c7.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Villeneuve-du-Paréage
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme  de Villerbon

Plan Local d'Urbanisme  (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Villerbon. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de Vineuil

Plan Local d'Urbanisme  (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vineuil. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme de VIRA
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d&#x27;urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu&#x27;à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d&#x27;aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT Ariège

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-e1a7a034-f726-4b20-96f2-ca3774d51fb2)
 * [CNIG PLU octobre 2014](http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37958/fr-120066022-orphan-residentifier-4a3a1ed4-81ff-4912-a3b5-aaf337ea4421.internet.map)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Vira
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan local d'urbanisme de VIRA
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n46711e86dbb54855944b778d73eb39a5,n870d4bcb36af4618904a55067d2b6ff3
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme de Vivoin

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vivoin. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme de Voivres-lès-le-Mans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Voivres-lès-le-Mans. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu,usage-des-sols
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme d'INGRANDES-DE-TOURAINE

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'INGRANDES-DE-TOURAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme d'Iteuil

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Iteuil. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plu
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme du Vauclin

Plan Local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune du Vauclin. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : martinique,planification,plu,urbanisme,vauclin,zonage
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Argentan Intercom

Plan Local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur de Argentan Intercom. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,planification,plui,usage-des-sols
Licence : License Not Specified
Plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté de communes de l'Arize
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur les différentes communes de l'intercommunalité. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n220b43fff9724b819b3d2bf1a8288c60,n14689cca31cb42979b9ec0df32acf483,n4a7ee9fd17ec4d258bdbd6263e32b466,n1c995650fc174f2891929f3c9ce514aa,n8859bbde2f254d9d8c0fd462743c6559,nb2760bca4c3b45389b1516433ac1a8f0
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la commune de PLUI DES COLLINES DU PERCHE NORMAND partie A

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DES COLLINES DU PERCHE NORMAND. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme-intercommunal,planification,plui
Formats des ressources : atom,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la commune de PLUI DU BOUCHARDAIS

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU BOUCHARDAIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme-intercommunal,planification,plui,usage-des-sols
Formats des ressources : download,information
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de l'Agglomération Montargoise Et rives du loing

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le territoire des 10 communes de l'Agglomération Montargoise Et rives du loing. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : document-durbanisme,document-type-plui,donnees-ouvertes,planification,plui,usage-des-sols
Formats des ressources : download,information
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (Millésime 2018)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de l'Agglo du Saint-Quentinois couvre 20 des 40 communes du territoire de la communauté d'Agglomération.

Ce lot de données ce compose de données produites par l'Agglo mais aussi de données compilées auprès des différents services de l'état compétents, notamment en ce qui concerne les servitudes d'utilités publiques ou bien des documents comme le Plan de Prévention des risques inondations (PPRI) ou encore le Plan de Prévention des Mouvements de  terrain (PPRMvT)

Mots-clés : carte-communale,casq,geospatial,permis-de-construire,plan,plu,plui,reglement,rnu,urb,urbanisme
Formats des ressources : esri rest,web page
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (Millésime 2018)
Organisation : Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de l'Agglo du Saint-Quentinois couvre 20 des 40 communes du territoire de la communauté d'Agglomération.

Ce lot de données ce compose de données produites par l'Agglo mais aussi de données compilées auprès des différents services de l'état compétents, notamment en ce qui concerne les servitudes d'utilités publiques ou bien des documents comme le Plan de Prévention des risques inondations (PPRI) ou encore le Plan de Prévention des Mouvements de terrain (PPRMvT)

Mots-clés : carte-communale,casq,geospatial,permis-de-construire,plan,plu,plui,reglement,rnu,urb,urbanisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0