AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de Corse du Sud
Organisation : DDTM Corse-du-Sud

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.
Les cartes A et C (CBSTYPE) de dépassement des valeurs limites élaborées en 2023 et approuvées par arrêté préfectoral n°2A-2023-03-17-00004 du 17/03/2023. Elles abrogent et remplacent les cartes approuvées par arrêté du 26/11/2018.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.

Mots-clés : carte-de-bruit-strategique-de-corse-du-sud,cbs,directive-2002-49-ce,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type autoroute.
Organisation : DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Carte de type A :
-Zones exposées à plus de 55dB(A) en Lden
-Zones exposées à plus de 50dB(A) en Ln

producteur de la donnée : GAMBA/VINCI Autoroutes

Mots-clés : ddtm66,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A Ld d'une grande infrastructure type autoroute.
Organisation : DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Carte de type A :
-Zones exposées à plus de 55dB(A) en Lden
-Zones exposées à plus de 50dB(A) en Ln

producteur de la donnée : GAMBA/VINCI Autoroutes

Mots-clés : ddtm66,donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A LD d'une grande infrastructure type autoroute.
Organisation : DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Carte de type A :
-Zones exposées à plus de 55dB(A) en Lden
-Zones exposées à plus de 50dB(A) en Ln

producteur de la donnée : GAMBA/VINCI Autoroutes

Mots-clés : ddtm66,donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A Ln d'une grande infrastructure type autoroute.
Organisation : DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Carte de type A :
-Zones exposées à plus de 55dB(A) en Lden
-Zones exposées à plus de 50dB(A) en Ln

producteur de la donnée : GAMBA/VINCI Autoroutes

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A LN d'une grande infrastructure type autoroute.
Organisation : DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Carte de type A :
-Zones exposées à plus de 55dB(A) en Lden
-Zones exposées à plus de 50dB(A) en Ln

producteur de la donnée : GAMBA/VINCI Autoroutes

Mots-clés : ddtm-66,donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type autoroute.
Organisation : DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Réalisée en application de l'article 3-II-1-b du décret du 24 mars 2006 la carte représente les zones où les limites Lden et Ln sont dépassées .

- LD (Lden) Indicateur de niveau sonore signifiant Level Day-Evening-Night.
- LN (Ln) Indicateur de niveau sonore pour la période nocturne comprise entre 22h00 et 06h00.

producteur de la donnée : GAMBA/VINCI Autoroutes

Mots-clés : ddtm66,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LD d'une grande infrastructure type autoroute.
Organisation : DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Réalisée en application de l'article 3-II-1-b du décret du 24 mars 2006 la carte représente les zones où les limites Lden et Ln sont dépassées .

- LD (Lden) Indicateur de niveau sonore signifiant Level Day-Evening-Night.
- LN (Ln) Indicateur de niveau sonore pour la période nocturne comprise entre 22h00 et 06h00.

producteur de la donnée : GAMBA/VINCI Autoroutes

Mots-clés : ddtm66,donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LD d'une grande infrastructure type autoroute
Organisation : DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Réalisée en application de l'article 3-II-1-b du décret du 24 mars 2006 la carte représente les zones où les limites Lden et Ln sont dépassées .

- LD (Lden) Indicateur de niveau sonore signifiant Level Day-Evening-Night.
- LN (Ln) Indicateur de niveau sonore pour la période nocturne comprise entre 22h00 et 06h00.

producteur de la donnée : GAMBA/VINCI Autoroutes

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LN d'une grande infrastructure type autoroute.
Organisation : DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Réalisée en application de l'article 3-II-1-b du décret du 24 mars 2006 la carte représente les zones où les limites Lden et Ln sont dépassées .

- LD (Lden) Indicateur de niveau sonore signifiant Level Day-Evening-Night.
- LN (Ln) Indicateur de niveau sonore pour la période nocturne comprise entre 22h00 et 06h00.

producteur de la donnée : GAMBA/VINCI Autoroutes

Mots-clés : ddtm66,donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LN d'une grande infrastructure type autoroute.
Organisation : DDTM Pyrénées-Orientales

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées.
Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .
Ce sont des documents d’information qui ne sont pas opposables au niveau du droit. En tant qu’éléments graphiques, elles peuvent en revanche compléter un Plan local d’urbanisme (PLU).
Dans le cadre d’un plan de déplacements urbains (PDU), les cartes peuvent être utilisées pour établir des états de référence et cibler les zones où une meilleure gestion du trafic est nécessaire.
Réalisée en application de l'article 3-II-1-b du décret du 24 mars 2006 la carte représente les zones où les limites Lden et Ln sont dépassées .

- LD (Lden) Indicateur de niveau sonore signifiant Level Day-Evening-Night.
- LN (Ln) Indicateur de niveau sonore pour la période nocturne comprise entre 22h00 et 06h00.

producteur de la donnée : GAMBA/VINCI Autoroutes

Mots-clés : donnees-ouvertes,nuisance-bruit
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des chiffres de population au quartier Iris depuis 2006
Acronyme : DEM_REC_PopulationIris
Organisation : Brest métropole


Table contenant les principaux indicateurs du recensement ramenés au découpage en quartiers Iris 

**Thématique **Démographie et population
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **SIG Pays de Brest
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=DEM_REC_PopulationIris)

**INSPIRE **
**Id **DEM_REC_PopulationIris
**Type **table
**Echelle **1000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : ages,demographie,demographie-et-population,iris,logements,population,populations,quartiers,recensement
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des chiffres de population au quartier Iris depuis 2006
Acronyme : DEM_REC_ChiffresIRIS
Organisation : Brest métropole


Table contenant les principaux indicateurs du recensement ramenés au découpage en quartiers Iris 

**Thématique **Démographie et population
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **SIG Pays de Brest
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=DEM_REC_ChiffresIRIS)

**INSPIRE **
**Id **DEM_REC_ChiffresIRIS
**Type **table
**Echelle **1000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : ages,demographie,demographie-et-population,iris,logements,population,populations,quartiers,recensement
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des chiffres de population au quartier Iris depuis 2006
Acronyme : DEM_REC_ChiffresIris
Organisation : Brest métropole


Table contenant les principaux indicateurs du recensement ramenés au découpage en quartiers Iris 

**Thématique **Démographie et population
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **SIG Pays de Brest
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=DEM_REC_ChiffresIris)

**INSPIRE **
**Id **DEM_REC_ChiffresIris
**Type **table
**Echelle **1000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : ages,demographie,demographie-et-population,iris,logements,population,populations,quartiers,recensement
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des communes concernées par des études sur le ruissellement
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Couche produite par agrégation et traitement géomatique de données communales associées aux études sur le ruissellement transmises par les services DRIEAT, SPR, UD et DDT.

Sources : DRIEAT-SPR-UD-DDT
Création : Mai 2026

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-assainissement,hydrographie,inspire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des données de logements signalés (parc public et privé) par EPCI et total du département au 01/01/2026
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Table des données de logements signalés (parc public et privé) par EPCI et total du département au 01/01/2026 - Version DDTM 62

Description : Bilan 2025 des logements signalés par EPCI sur l'année 2025 par EPCI - Répartition Public/privé

Millésime : 20260101
Mise à jour : 20260105

Diffusion : Fermée

Mots-clés : habitat-politique-de-la-ville-habitat-indigne
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Table des enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE.
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité économique.
Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l'élaboration des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI).
Cette série de données sert à produire les cartes des enjeux exposés à une échelle appropriée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des enjeux liés au patrimoine culturel.
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité économique.
Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l'élaboration des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI).
Cette série de données sert à produire les cartes des enjeux exposés à une échelle appropriée.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Table des enjeux liés au patrimoine culturel.
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de la Métropole francilienne et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l’environnement, le patrimoine culturel et l’activité économique.
Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation (PGRI).
Ce jeu de données sert à produire les cartes de surfaces inondables et la carte de risques d’inondation qui représentent respectivement les aléas d’inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d’apporter des éléments quantitatifs permettant d’évaluer plus finement la vulnérabilité d’un territoire pour les trois niveaux de probabilité d’inondation (fort, moyen, faible).

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0