AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Récolte de données de bilans sociaux de sociétés françaises
Acronyme : RDBSSF

### Université de Rennes

#### **Description générale du jeu de données**

Ce fichier recense des données issues des bilans sociaux de sociétés françaises, sur plusieurs années (2021 à 2023), avec un focus sur les effectifs, la répartition par genre, par tranche d'âge, par nationalité, par type de contrat, et par niveau d'emploi. Il permet d’analyser l’évolution de la structure du personnel au sein de groupes tels que TotalEnergies.

Yannis Ben Brahim\
Baptiste de Bailliencourt\
Khac Minh Tien Truong\
Lisa Le Goff Mauvoisin\
Raphaëlle Pruvost

Encadré par Zoltan Miklos


Mots-clés : opendatauniversity
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2025-05-19 – 2025-06-12
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Recommandations publiées par la Cour des comptes (2015 - mai 2018)
Organisation : Cour des comptes

Dans le cadre du hackathon #Datafin (15 et 16 juin 2018) coorganisé par le ministère de l’Action et des Comptes publics, l’Assemblée nationale et la Cour des comptes, les juridictions financières ont décidé d'ouvrir en open data l’ensemble des recommandations publiées dans les rapports publics annuels, rapports publics thématiques, rapports au Parlement, RALFSS, RBDE, rapports « entreprises publiques et référés.

Le présent jeu de données concerne l’ensemble des recommandations publiées dans les rapports publics annuels, rapports publics thématiques, rapports au Parlement, RALFSS, RBDE, rapports « entreprises publiques et référés entre le 1er janvier 2015 et le 25 mai 2018.


Mots-clés : cour-des-comptes,recommandations
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : txt
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Reconnaissance de diplômes - Dossiers de comparabilité de dipômes expertisés par le centre ENIC-NARIC France
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Cet actif a été lié à l'actif suivant : [Reconnaissance de diplômes - Dossiers de comparabilité de dipômes expertisés par le centre ENIC-NARIC France - Visualization](/explore/assets/visualisation-fr-en-reconnaissance_diplomes_comparabilite/)

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Rattaché à France Éducation international, le centre ENIC-NARIC France est le centre d’information sur la reconnaissance académique des diplômes étrangers en France. Dans ce cadre, il délivre un document de reconnaissance : attestation de comparabilité ou attestation de reconnaissance de niveau d’études visant à favoriser la mobilité internationale. Les graphiques présentes le nombre de dossiers reçus et expertisés (« clos ») par pays et par année depuis 2019. Chaque dossier contient un seul diplôme. Certains diplômes ont été émis par des pays qui n'existent plus et ne figurent donc pas sur la carte (ex-Yougoslavie etc…)  
Pour plus d'informations :  
https://www.france-education-international.fr/hub/reconnaissance-de-diplomes?langue=fr

Mots-clés : cooperation-internationale,diplomes-academiques,diplomes-et-examens,enseignement-superieur,mobilite-internationale,qualifications-professionnelles,reconnaissance
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Reconnaissance de l'état de catastrophes naturelles à Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

L’indemnisation des catastrophes naturelles est prévue par la loi n° 82-600 du 13 juillet 1982, dont les dispositions sont reprises dans le code des assurances (articles L. 125-1 et suivants du code des assurances). Ce régime prévoit l’indemnisation des « dommages matériels directs non assurables ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel ». L’indemnisation prévue par les textes nécessite :
- que les biens sinistrés soient garantis par un contrat dit de dommages (dégât des eaux, incendie, etc...) ;
- que la commune soit reconnue en état de catastrophe naturelle par un arrêté interministériel pris par l’Etat et publié au Journal Officiel.

Le présent jeu liste les reconnaissances légales de cet état ainsi que les demandes de reconnaissance en cours.

Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l'information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.

Mots-clés : arrete,assurance,boue,demande,environnement,inondations,intemperies,nature,pluie,reconnaissance
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2003-01-01 – 2026-06-15
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Reconstruction automatique de la géométrie des bureaux de vote depuis INSEE REU et OpenStreetMap

Reconstruction des géométries de bureau de vote depuis les adresses des électeurs : <a href="https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/bureaux-de-vote-et-adresses-de-leurs-electeurs/">Répertoire électoral unique (REU) de l'INSEE</a>

Utilise une approche basée sur des diagrammes de Voronoï sous contraintes des limites de la voirie d'OpenStreetMap. Les géométries des bureaux sont ensuite complétées par des zones environnantes sans adresses.

Le code source du calculé est disponible sur Github : https://github.com/makinacorpus/bureaux-de-vote-reconstruction . Ce code a initialement été mis au point par Makina Corpus. La méthode est détaillée de l'article [Une approche de reconstruction automatique de la géométrie des bureaux de vote](https://makina-corpus.com/sig-cartographie/une-approche-de-reconstruction-automatique-de-la-geometrie-des-bureaux-de-vote).

La méthode de construction utilise les limites de commune pour les communes avec uniquement un seul bureau de vote et une reconstruction de polygones pour les autres. De ce fait les communes avec plusieurs bureaux de votes, seules les zones comportant des adresses d’électeurs sont couvertes.

[Carte de visualisation en ligne](https://makinacorpus.github.io/bureaux-de-vote-reconstruction/#12.35/45.19093/5.72225)

![](https://i.ibb.co/fHrSkSx/Capture-d-cran-2023-07-11-15-16-00.png)


Mots-clés : bureau-de-vote,election,openstreetmap,voronoi
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2022-09-30 – 2022-10-01
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip,gpkg
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) dans le cadre du forfait post stationnement à la Ville d’Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Dans le cadre de la loi M.A.P.T.A.M du 27 janvier 2014 relative à la dépénalisation et la décentralisation du stationnement payant, la Ville d’Antibes a fixé les modalités applicables au stationnement payant sur les voies et parcs publics situés sur son territoire. 
La mise en œuvre de cette réforme a institué, en fonction des spécificités des secteurs concernés, une redevance de stationnement, payable : 
- soit par paiement immédiat à l’horodateur, en fonction de la durée choisie par l’usager, 
- soit par paiement différé, en cas de non-paiement ou d’insuffisance de paiement, dans le cadre de l’émission d’un Forfait Post Stationnement (F.P.S), calculé sur une base forfaitaire et égale au tarif dû par l’usager pour la durée maximale de stationnement. 
Dans ce dernier cas, l’usager-redevable dispose d’un délai maximum de trois mois, après réception de l’avis de paiement, pour s’en acquitter. Parallèlement, celui-ci peut, aussi, contester ce forfait, dans le cadre d’une procédure de Recours Administratif Préalable Obligatoire (R.A.P.O). 
Le présent jeu de données précise le détail des R.A.P.O. traités depuis la mise en place du F.P.S. dans les conditions prévues par l’article R 2333-120-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Il contient notamment le nombre de recours formés, les motifs de contestation, le sens des décisions prises, les motifs d'irrecevabilité, de rejet ou d'annulation, et le délai moyen de traitement.


Mots-clés : contravention,fps,rapo,recours,stationnement,vehicule,voiture
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Recouvrement légal affichages libres de la commune de Chassieu
Organisation : Métropole de Lyon

Recouvrement légal pour accéder aux panneaux d'affichages libres (associations, politiques, manifestations,...)

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : poi
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Recrutement - Primo-entrants titulaires gérés par la Direction des Ressources Humaines du Ministère de l'Intérieur 
Organisation : Ministère de l'intérieur

Pour les années 2019 à 2021, sont publiés les agents primo-entrants titulaires, gérés par la Direction des Ressources Humaines du Ministère de l'Intérieur, ventilés par statut, par filière, par corps, par catégorie (A, B ou C), par genre et par motif.
Les effectifs donnés sont ceux des agents opérationnels et strictement affectés au Ministère de l'Intérieur.
A noter que les effectifs du Ministère de l'Intérieur non gérés par la Direction des Ressources Humaines, et en particulier les actifs de la Police Nationale, les militaires de la Gendarmerie Nationale et les hauts-fonctionnaires ne sont pas inclus.
La source de ces données est le SIRH Dialogue2.


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Recrutements SNCF par métiers
Organisation : SNCF

Recrutements depuis 2012, classés par métiers SNCF.

Ces données intègrent les salariés au statut (dit "statut du cadre permanent") et les salariés sous contrat. 

**A partir de 2019, le type d’effectif prise en compte par le Bilan Social a été modifié : les effectifs présentés sont les effectifs totaux ( et non plus les effectifs « réels).**

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Mots-clés : direction-cohesion,recrutement,ressources-humaines,salaries,social-et-ressources-humaines
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Rectorats d'académies et vice-rectorats
Organisation : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace

Localisation et coordonnées des rectorats d'académies et des vice-rectorats.

Situation au 1er janvier 2020

Mots-clés : academie,academies,administration,administrations,adresses-postales,commune,communes,coordonnees-geographiques,departement,departements,education,enseignement-superieur,nomenclature-referentiel,recherche,rectorat,referentiel,region,regions,reseaux-sociaux,secteur-public,sites-internet,territoires,uai,unite-urbaine,unites-urbaines,vice-rectorat,wikidata
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Rectorats d'académies et vice-rectorats
Organisation : Région Bretagne

Localisation et coordonnées des rectorats d'académies et des vice-rectorats.

Situation au 1er janvier 2020

Mots-clés : academie,academies,administration,administrations,adresses-postales,commune,communes,coordonnees-geographiques,departement,departements,education,education-formation,enseignement-superieur,rectorat,referentiel,region,regions,reseaux-sociaux,sites-internet,uai,unite-urbaine,unites-urbaines,vice-rectorat,wikidata
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Recueil d'activités 2010 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest
Organisation : CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)

Le Recueil d’activités est réalisé tous les ans par le CeNGEPS. Il a pour objectif de faire un bilan d’activités de la recherche clinique à promotion industrielle à l’échelle de chaque inter-région de recherche clinique (GIRCI) ainsi qu’à l’échelle nationale. Les données présentées ici sont celles de l'Inter-région GRAND OUEST (http://www.girci-go.org/). Elles ont été récoltées via des fichiers Excel complétés par chaque DRCI et regroupées par l'inter-région. Le recueil 2010 tel qu’il est présenté a le périmètre suivant : les centres investigateur français au sein de l'inter-region Grand Ouest - Essais médicaments de 2010. Pour cela, deux catégories de centres investigateur sont étudiées : 1. Les Nouveaux centres définis comme « les centres investigateur dont la convention a été signée par le promoteur industriel et reçue par l’établissement de santé au cours de l’année étudiée, ici 2010 » 2. Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2010

Mots-clés : drci,essais-cliniques,etablissements-de-sante,girci,industrie-pharmaceutique,inter-region-de-recherche-cliniq,medicaments,produits-de-sante,promoteur-industriel,recherche-clinique,sante
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2010-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Recueil d'activités 2010 de recherche clinique à promotion industrielle en France
Organisation : CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)

Le Recueil d’activités est réalisé tous les ans par le CeNGEPS. Il a pour objectif de faire un bilan d’activités de la recherche clinique à promotion industrielle à l’échelle des inter-régions de recherche clinique (GIRCI) ainsi qu’à l’échelle nationale.
Les données ont été récoltées via des fichiers Excel complétés par chaque DRCI et regroupées par les 7 inter-régions.
Le recueil 2010 tel qu’il est présenté a le périmètre suivant : les centres investigateur français - Essais médicaments de 2010. Pour cela, deux catégories de centres investigateur sont étudiées :
1. Les Nouveaux centres définis comme « les centres investigateur dont la convention a été signée par le promoteur industriel et reçue par l’établissement de santé au cours de l’année étudiée, ici 2010 »
2. Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2010

Mots-clés : drci,essais-cliniques,etablissements-de-sante,girci,industrie-pharmaceutique,inter-region-de-recherche-cliniq,medicaments,produits-de-sante,promoteur-industriel,recherche-clinique,sante
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2010-01-01 – 2010-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Recueil d'activités 2011 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest
Organisation : CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)

Le Recueil d’activités est réalisé tous les ans par le CeNGEPS. Il a pour objectif de faire un bilan d’activités de la recherche clinique à promotion industrielle à l’échelle de chaque inter-région de recherche clinique (GIRCI) ainsi qu’à l’échelle nationale. Les données présentées ici sont celles de l'Inter-région GRAND OUEST (http://www.girci-go.org/). Elles ont été récoltées via des fichiers Excel complétés par chaque DRCI et regroupées par l'inter-région. Le recueil 2011 tel qu’il est présenté a le périmètre suivant : les centres investigateur français au sein de l'inter-region Grand Ouest - Essais médicaments de 2011. Pour cela, deux catégories de centres investigateur sont étudiées : 1. Les Nouveaux centres définis comme « les centres investigateur dont la convention a été signée par le promoteur industriel et reçue par l’établissement de santé au cours de l’année étudiée, ici 2011 » 2. Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2011

Mots-clés : drci,essais-cliniques,etablissements-de-sante,girci,industrie-pharmaceutique,inter-region-de-recherche-cliniq,medicaments,produits-de-sante,promoteur-industriel,recherche-clinique,sante
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2011-01-01 – 2011-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Recueil d'activités 2011 de recherche clinique à promotion industrielle en France 
Organisation : CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)

Le Recueil d’activités est réalisé tous les ans par le CeNGEPS. Il a pour objectif de faire un bilan d’activités de la recherche clinique à promotion industrielle à l’échelle des inter-régions de recherche clinique (GIRCI) ainsi qu’à l’échelle nationale. Les données ont été récoltées via des fichiers Excel complétés par chaque DRCI et regroupées par les 7 inter-régions. Le recueil 2011 tel qu’il est présenté a le périmètre suivant : les centres investigateur français - Essais médicaments de 2011. Pour cela, deux catégories de centres investigateur sont étudiées : 1. Les Nouveaux centres définis comme « les centres investigateur dont la convention a été signée par le promoteur industriel et reçue par l’établissement de santé au cours de l’année étudiée, ici 2011 » 2. Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2011

Mots-clés : centre-investigateur,drci,essais-cliniques,etablissements-de-sante,girci,industrie-pharmaceutique,inter-region-de-recherche-cliniq,medicaments,produits-de-sante,promoteur-industriel,recherche-clinique,sante
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2011-01-01 – 2011-12-31
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Recueil d'activités 2012 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest
Organisation : CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)

Le Recueil d’activités est réalisé tous les ans par le CeNGEPS. Il a pour objectif de faire un bilan d’activités de la recherche clinique à promotion industrielle à l’échelle de chaque inter-région de recherche clinique (GIRCI) ainsi qu’à l’échelle nationale. Les données présentées ici sont celles de l'Inter-région GRAND OUEST (http://www.girci-go.org/). Elles ont été récoltées via des fichiers Excel complétés par chaque DRCI et regroupées par l'inter-région. Le recueil 2012 tel qu’il est présenté a le périmètre suivant : les centres investigateur français au sein de l'inter-region Grand Ouest - Essais médicaments de 2012. Pour cela, deux catégories de centres investigateur sont étudiées : 1. Les Nouveaux centres définis comme « les centres investigateur dont la convention a été signée par le promoteur industriel et reçue par l’établissement de santé au cours de l’année étudiée, ici 2012 » 2. Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2012

Mots-clés : centre-investigateur,drci,essais-cliniques,girci,industrie-pharmaceutique,inter-region-de-recherche-cliniq,medicaments,produits-de-sante,promoteur-industriel,recherche-clinique,sante
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2012-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Recueil d'activités 2012 de recherche clinique à promotion industrielle en France
Organisation : CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)

Le Recueil d’activités est réalisé tous les ans par le CeNGEPS. Il a pour objectif de faire un bilan d’activités de la recherche clinique à promotion industrielle à l’échelle des inter-régions de recherche clinique (GIRCI) ainsi qu’à l’échelle nationale.
Les données ont été récoltées via des fichiers Excel complétés par chaque DRCI et regroupées par les 7 inter-régions.
Le recueil 2012 tel qu’il est présenté a le périmètre suivant : les centres investigateur français - Essais médicaments de 2012. Pour cela, deux catégories de centres investigateur sont étudiées :
1. Les Nouveaux centres définis comme « les centres investigateur dont la convention a été signée par le promoteur industriel et reçue par l’établissement de santé au cours de l’année étudiée, ici 2012 »
2. Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2012

Mots-clés : centres-investigateur,drci,essais-cliniques,etablissements-de-sante,girci,industrie-pharmaceutique,inter-region-de-recherche-cliniq,medicaments,produits-de-sante,promoteur-industriel,recherche-clinique,sante
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2012-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Recueil d'activités 2013 de recherche clinique à promotion industrielle au sein du Groupement inter-régional de recherche clinique (GIRCI) Grand Ouest
Organisation : CeNGEPS (Centre National de Gestion des Essais de Produits de Santé)

Le Recueil d’activités est réalisé tous les ans par le CeNGEPS. Il a pour objectif de faire un bilan d’activités de la recherche clinique à promotion industrielle à l’échelle de chaque inter-région de recherche clinique (GIRCI) ainsi qu’à l’échelle nationale. Les données présentées ici sont celles de l'Inter-région GRAND OUEST (http://www.girci-go.org/). Elles ont été récoltées via des fichiers Excel complétés par chaque DRCI et regroupées par l'inter-région. Le recueil 2013 tel qu’il est présenté a le périmètre suivant : les centres investigateur français au sein de l'inter-region Grand Ouest - Essais médicaments de 2013. Pour cela, deux catégories de centres investigateur sont étudiées : 1. Les Nouveaux centres définis comme « les centres investigateur dont la convention a été signée par le promoteur industriel et reçue par l’établissement de santé au cours de l’année étudiée, ici 2013» 2. Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2013

Mots-clés : centre-investigateur,drci,essais-cliniques,girci,industrie-pharmaceutique,inter-region-de-recherche-cliniq,medicaments,produits-de-sante,promoteur-industriel,recherche-clinique,sante
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2013-01-01 – 2013-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Recueil d'activités 2013 de recherche clinique à promotion industrielle en France 

Le Recueil d’activités est réalisé tous les ans par le CeNGEPS. Il a pour objectif de faire un bilan d’activités de la recherche clinique à promotion industrielle à l’échelle des inter-régions de recherche clinique (GIRCI) ainsi qu’à l’échelle nationale. Les données ont été récoltées via des fichiers Excel complétés par chaque DRCI et regroupées par les 7 inter-régions. Le recueil 2013 tel qu’il est présenté a le périmètre suivant : les centres investigateur français - Essais médicaments de 2013. Pour cela, deux catégories de centres investigateur sont étudiées : 1. Les Nouveaux centres définis comme « les centres investigateur dont la convention a été signée par le promoteur industriel et reçue par l’établissement de santé au cours de l’année étudiée, ici 2013 » 2. Les Centres clôturés et facturés au cours de l’année étudiée, ici 2013

Mots-clés : centre-investigateur,drci,essais-cliniques,etablissements-de-sante,girci,industrie-pharmaceutique,inter-region-de-recherche-cliniq,medicaments,produits-de-sante,promoteur-industriel,recherche-clinique,sante
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence