AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
SRC Normandie - La hiérarchisation des enjeux environnementaux - couche de synthèse
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Ce jeu de données géographiques représente une partition de la Normandie selon une hiérarchisation en 4 niveaux des enjeux environnementaux pouvant impactés l'implantation de carrières.

Il a été réalisé selon l'état de la connaissance de juin 2021. Depuis de nouveaux éléments (ex : nouvel espace protégé,...) ont pu apparaitre sans toutefois remettre en cause la démarche dans son ensemble.

Les enjeux à considérer ainsi que le classement hiérarchique ont été définis en groupe de travail SRC et validés par le comité de pilotage du schéma.

Les différents espaces sont définis de la façon suivante :
- Niveau 1 - gris : Espaces bénéficiant d'une protection juridique forte interdisant toute exploitation
- Niveau 2 - rouge : Espaces présentant des enjeux environnementaux très forts et/ou un statut de protection renvoyant à des prescriptions particulières (arrêtés préfectoraux, charte de parc, sites acquis par le conservatoire des espaces naturels...). Au cas par cas, l'instruction de la demande d'autorisation environnementale est possible sous réserve de respecter les prescriptions associées aux enjeux de l’espace et de démontrer après déclinaison d’une séquence « éviter-réduire-compenser » proportionnée aux enjeux environnementaux identifiés lors des études environnementales (études d’impacts, notice d’incidences,...)
- Niveau 3 - orange : Espaces présentant un intérêt et une fragilité environnementale majeurs, concernés par des mesures de protection, des inventaires scientifiques, ou d'autres démarches visant à signaler leur valeur patrimoniale. L'exploitation est possible sous réserve de la démonstration après déclinaison de la séquence « éviter-réduire-compenser » proportionnée aux enjeux environnementaux identifiés lors des études environnementales (études d’impacts, notice d’incidences,...)
- Niveau 4 - jaune : Espaces présentant une sensibilité environnementale. L'exploitation est possible sous réserve de la démonstration après déclinaison de la séquence « éviter-réduire-compenser » proportionnée aux enjeux environnementaux identifiés lors des études environnementales (études d’impacts, notice d’incidences,...)

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux,inspire,normandie,schema-regional-des-carrieres,src,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SRC Normandie - La hiérarchisation des enjeux environnementaux - niveau gris
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Ce jeu de données géographiques représente le territoire des enjeux environnementaux dit de niveau "gris" dont la composition a été définie en groupe de travail SRC et validée par le comité de pilotage du schéma (cf. généalogie).

Il a été réalisé selon l'état de la connaissance de juin 2021. Depuis de nouveaux éléments ont pu apparaitre sans toutefois être intégré à la démarche et sans remettre en cause la démarche dans son ensemble.

Ces espaces bénéficiaient au moment de l'élaboration du SRC d'une protection juridique forte interdisant toute exploitation.

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux,inspire,normandie,schema-regional-des-carrieres,src,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SRC Normandie - La hiérarchisation des enjeux environnementaux - niveau jaune
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Ce jeu de données géographiques représente le territoire des enjeux environnementaux dit de niveau "jaune" dont la composition a été définie en groupe de travail SRC et validée par le comité de pilotage du schéma (cf. généalogie).

Il a été réalisé selon l'état de la connaissance de juin 2021. Depuis de nouveaux éléments ont pu apparaitre sans toutefois remettre en cause la démarche dans son ensemble.

Ces espaces présentent une sensibilité environnementale.

L'exploitation y est possible sous réserve de la démontrer après déclinaison de la séquence « éviter-réduire-compenser » proportionnée aux enjeux environnementaux identifiés lors des études environnementales (études d’impacts, notice d’incidences,...).

Attention des enjeux de niveau supérieur (gris, rouge, orange) peuvent se superposer à ces espaces.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,normandie,schema-regional-des-carrieres,src,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SRC Normandie - La hiérarchisation des enjeux environnementaux - niveau orange
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Ce jeu de données géographiques représente le territoire des enjeux environnementaux dit de niveau "orange" dont la composition a été définie en groupe de travail SRC et validée par le comité de pilotage du schéma (cf. généalogie).

Il a été réalisé selon l'état de la connaissance de juin 2021. Depuis de nouveaux éléments ont pu apparaitre sans toutefois remettre en cause la démarche dans son ensemble.

Ces espaces présentent un intérêt et une fragilité environnementale majeurs, concernés par des mesures de protection, des inventaires scientifiques, ou d'autres démarches visant à signaler leur valeur patrimoniale.

L'exploitation y est possible sous réserve qu'elle soit démontrée après déclinaison de la séquence « éviter-réduire-compenser » proportionnée aux enjeux environnementaux identifiés lors des études environnementales (études d’impacts, notice d’incidences,...).

Attention des enjeux de niveau supérieur (gris ou rouge) peuvent se superposer à ces espaces.

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux,inspire,schema-regional-des-carrieres,src,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SRC Normandie - La hiérarchisation des enjeux environnementaux - niveau rouge
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Ce jeu de données géographiques représente le territoire des enjeux environnementaux dit de niveau "rouge" dont la composition a été définie en groupe de travail SRC et validée par le comité de pilotage du schéma (cf. généalogie).

Il a été réalisé selon l'état de la connaissance de juin 2021. Depuis de nouveaux éléments ont pu apparaitre sans toutefois remettre en cause la démarche dans son ensemble.

Ces espaces présentent des enjeux environnementaux très forts et/ou un statut de protection renvoyant à des prescriptions particulières (arrêtés préfectoraux, charte de parc, sites acquis par le conservatoire des espaces naturels...).

Au cas par cas, l'instruction de la demande d'autorisation environnementale est possible sous réserve des deux conditions suivantes :
- respect des prescriptions associées aux enjeux de l’espace,
- démonstration après déclinaison d’une séquence « éviter-réduire-compenser » proportionnée aux enjeux environnementaux identifiés lors des études environnementales (études d’impacts, notice d’incidences,...)

Attention des enjeux de niveau supérieur (gris) peuvent se superposer à cet espace.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,normandie,schema-regional-des-carrieres,src,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SRC Normandie - Le lit majeur des cours d'eau normands
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise du lit majeur des cours d'eau de Normandie.

Cette couche a été produite à partir de la BDCharme du BRGM par sélection des zones alluvionnaires.

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux,inspire,normandie,regions-biogeographiques,schema-regional-des-carrieres,src
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SRC Normandie - L'emprise des grandes infrastructures ferroviaires
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise des grandes infrastructures ferroviaires empêchant toute exploitation des ressources géologiques.

Cette couche est fictive. Elle a été élaboré de façon automatique à partir de la BDTopo (linéaire des voies ferrées et information sur le profil en travers). Elle ne représente donc pas l'emprise réelle.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,normandie,schema-regional-des-carrieres,src,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SRC Normandie - L'emprise des grandes infrastructures routières
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise des grandes infrastructures routières empêchant toute exploitation des ressources géologiques.
Cette couche est fictive. Elle a été élaboré de façon automatique à partir de la BDTopo (linéaire routier et information sur le profil en travers). Elle ne représente donc pas l'emprise réelle.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,normandie,schema-regional-des-carrieres,src,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SRC Normandie - L'emprise des zones urbanisées
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant l'emprise de l'urbanisation empêchant toute exploitation des ressources géologiques.
Cette couche est fictive. Elle a été élaborée de façon automatique à partir de la BDTopo et de la BDCarto. Elle ne représente donc pas l'emprise réelle.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,normandie,schema-regional-des-carrieres,src,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SRC Normandie - Les abords des lits mineurs
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant les abords immédiats des lits mineurs des cours d'eau normands.
L'abord est défini comme étant la bande de 50 m en bordure des lits mineurs de plus de 7,5 m de large et la bande de 10 m en bordure des autres cours d'eau.
Cette couche a été produite sur la base de la BDTopage par création de tampons autour du tronçon hydraulique.

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux,habitats-et-biotopes,inspire,normandie,schema-regional-des-carrieres,src
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SRC Normandie - Les gisements potentiellement exploitables
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Couche géographique produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières de Normandie représentant les gisements potentiellement exploitables.
Elle représente la localisation des ressources géologiques ayant un intérêt à être exploitées situées en dehors des zones urbanisées et de l'emprise des grandes infrastructures routières et ferroviaires

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,normandie,ressources-minerales,schema-regional-des-carrieres,src
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SRC Normandie - Les grands types de ressource géologique en Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Série de données géographiques produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières (SRC) de Normandie représentant une partition de la Normandie en fonction des grands types de ressource géologique présents sur ce territoire.

Cette couche de données a été produite par regroupement de classe de la BDCharme du BRGM à dire d'expert (BRGM) en 12 catégories.

Mots-clés : donnees-ouvertes,geologie,inspire,normandie,schema-regional-des-carrieres,src
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SRC Normandie - Les zones d'exclusion des parcs naturels régionaux
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Couche géographique produite dans le cadre du schéma régional des carrières (SRC) de Normandie représentant les zones d’exclusion identifiées dans les chartes des parcs naturels régionaux (PNR).

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux,inspire,normandie,schema-regional-des-carrieres,src,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SRC Normandie - Les zones spéciales de carrières en Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Série de données géographiques produite dans le cadre de l'élaboration du schéma régional des carrières (SRC) de Normandie délimitant les zones spéciales de carrière (ZSC) impactant la Normandie.

Les ZSC sont instituées en application de l’art. L.321-1 du code minier pour faciliter la recherche et l’exploitation de certaines substances de carrières d’intérêt économique national ou régional insuffisamment accessibles.
Elles sont définies par décret en Conseil d’Etat, après évaluation de l’impact sur l’environnement des activités envisagées.
Dans ces zones :
- des autorisations de recherches peuvent être accordées à défaut du consentement du propriétaire du sol, dans les conditions définies par le code de l’environnement ;
- des permis exclusifs de carrières peuvent être accordés, conférant à leurs titulaires le droit d’exploiter les gîtes de la substance désignée dans le permis à l’exclusion de toute autre personne, y compris les propriétaires du sol (dans les conditions précisées par le code minier) ;
- certaines servitudes d’utilité publique (SUP, servitude I6 relative à l’exploration et à l’exploitation des mines et carrières) peuvent être instituées au profit du titulaire d’une autorisation de recherches de substances de carrières à défaut du consentement du propriétaire du sol de prospection, ou d’un permis exclusif de carrières…

La Normandie est concernée par deux ZSC :
- la zone de Milly pour la ressource "Argile réfractaire" définie par le décret du 22 avril 1960
- la zone du bassin de la Seine pour la ressource 'sables et graviers d'alluvions" définie par le décret du 11 avril 1969

Seuls les décrets font foi dans la définition exacte des périmètres des ZSC. Les périmètres géographique de cette série de donnée n'ont aucun caractère officiel.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,normandie,schema-regional-des-carrieres,src,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SRCE 2014 - Corridors écologiques axes de Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de leur cycle de vie. (article R. 317-19 III du code de l’environnement).
La réglementation autorise que tous les réservoirs de biodiversité ne soient pas forcément reliés par des corridors écologiques (article R. 317-19 II du code de l’environnement). Ce cas de figure devrait être limité et concerner principalement des réservoirs de biodiversité au regard :
a) de la pertinence de connecter ou de garder l’isolement naturel de ces espaces (en particulier : cas d’isolement pour permettre d’éviter la propagation d’espèces exotiques envahissantes ou d’éventuels problèmes sanitaires posés par la faune sauvage véhiculant des maladies pouvant se transmettre à des espèces domestiques (ex. fièvre porcine) ou même à l’homme (ex. rage)) ;
b) d’un enjeu de préservation de certains espaces qui constituent un réseau écologique en « pas japonais » pour les espèces associées (exemple : des étangs et lacs, des mares, des tourbières) ou de certains espaces non connectés aujourd'hui mais qui pourront servir demain de “relais” ou de nouveau point du maillage écologique du territoire (face à des changements tels que le changement climatique, l’évolution de l’aire de répartition, les incendies, la disparition de réservoirs via un projet d'aménagement…).

Mots-clés : cr-auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,open-data,rhone-alpes,specification-nationale,usage-des-sols,zonages-nature
Licence : License Not Specified
SRCE 2014 - Corridors écologiques axes de Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de leur cycle de vie. (article R. 317-19 III du code de l’environnement).
La réglementation autorise que tous les réservoirs de biodiversité ne soient pas forcément reliés par des corridors écologiques (article R. 317-19 II du code de l’environnement). Ce cas de figure devrait être limité et concerner principalement des réservoirs de biodiversité au regard :
a) de la pertinence de connecter ou de garder l’isolement naturel de ces espaces (en particulier : cas d’isolement pour permettre d’éviter la propagation d’espèces exotiques envahissantes ou d’éventuels problèmes sanitaires posés par la faune sauvage véhiculant des maladies pouvant se transmettre à des espèces domestiques (ex. fièvre porcine) ou même à l’homme (ex. rage)) ;
b) d’un enjeu de préservation de certains espaces qui constituent un réseau écologique en « pas japonais » pour les espèces associées (exemple : des étangs et lacs, des mares, des tourbières) ou de certains espaces non connectés aujourd'hui mais qui pourront servir demain de “relais” ou de nouveau point du maillage écologique du territoire (face à des changements tels que le changement climatique, l’évolution de l’aire de répartition, les incendies, la disparition de réservoirs via un projet d'aménagement…).

Mots-clés : donnees-ouvertes,open-data,rhone-alpes,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
SRCE 2014 - Corridors écologiques fuseau de Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de leur cycle de vie. (article R. 317-19 III du code de l’environnement).
La réglementation autorise que tous les réservoirs de biodiversité ne soient pas forcément reliés par des corridors écologiques (article R. 317-19 II du code de l’environnement). Ce cas de figure devrait être limité et concerner principalement des réservoirs de biodiversité au regard :
a) de la pertinence de connecter ou de garder l’isolement naturel de ces espaces (en particulier : cas d’isolement pour permettre d’éviter la propagation d’espèces exotiques envahissantes ou d’éventuels problèmes sanitaires posés par la faune sauvage véhiculant des maladies pouvant se transmettre à des espèces domestiques (ex. fièvre porcine) ou même à l’homme (ex. rage)) ;
b) d’un enjeu de préservation de certains espaces qui constituent un réseau écologique en « pas japonais » pour les espèces associées (exemple : des étangs et lacs, des mares, des tourbières) ou de certains espaces non connectés aujourd'hui mais qui pourront servir demain de “relais” ou de nouveau point du maillage écologique du territoire (face à des changements tels que le changement climatique, l’évolution de l’aire de répartition, les incendies, la disparition de réservoirs via un projet d'aménagement…).

Mots-clés : cr-auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,open-data,rhone-alpes,specification-nationale,usage-des-sols,zonages-nature
Licence : License Not Specified
SRCE 2014 - Corridors écologiques fuseau de Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de leur cycle de vie. (article R. 317-19 III du code de l’environnement). La réglementation autorise que tous les réservoirs de biodiversité ne soient pas forcément reliés par des corridors écologiques (article R. 317-19 II du code de l’environnement). Ce cas de figure devrait être limité et concerner principalement des réservoirs de biodiversité au regard : a) de la pertinence de connecter ou de garder l’isolement naturel de ces espaces (en particulier : cas d’isolement pour permettre d’éviter la propagation d’espèces exotiques envahissantes ou d’éventuels problèmes sanitaires posés par la faune sauvage véhiculant des maladies pouvant se transmettre à des espèces domestiques (ex. fièvre porcine) ou même à l’homme (ex. rage)) ; b) d’un enjeu de préservation de certains espaces qui constituent un réseau écologique en « pas japonais » pour les espèces associées (exemple : des étangs et lacs, des mares, des tourbières) ou de certains espaces non connectés aujourd'hui mais qui pourront servir demain de “relais” ou de nouveau point du maillage écologique du territoire (face à des changements tels que le changement climatique, l’évolution de l’aire de répartition, les incendies, la disparition de réservoirs via un projet d'aménagement…).

Mots-clés : donnees-ouvertes,open-data,rhone-alpes,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
SRCE 2014 - Cours d’eau d’intérêt écologique reconnu de Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Cette table liste les cours d’eau, parties de cours d’eau et canaux et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue régionale.

Mots-clés : cr-auvergne-rhone-alpes,donnees-ouvertes,dreal-auvergne-rhone-alpes,grand-public,open-data,rhone-alpes,specification-nationale,usage-des-sols,zonages-nature
Licence : License Not Specified
SRCE 2014 - Cours d’eau d’intérêt écologique reconnu de Rhône-Alpes
Organisation : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Cette table liste les cours d’eau, parties de cours d’eau et canaux et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue régionale.

Mots-clés : donnees-ouvertes,open-data,rhone-alpes,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified