AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC (organisation Laboratoires Coloplast)
Organisation : Laboratoires Coloplast

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc-synthese)

Fréquence de mise à jour : unknown
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC (organisation Orange)
Organisation : Orange

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC (organisation Oxya FRANCE)
Organisation : Oxya FRANCE

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC (organisation PROTEOR)
Organisation : PROTEOR

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Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : Angola,Afrique du Sud,Union Européenne
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC (organisation SOCOMEC SAS)
Organisation : SOCOMEC SAS

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC (organisation SRT France)
Organisation : SRT France

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC (organisation UBER EATS FRANCE SAS)
Organisation : UBER EATS FRANCE SAS

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC (organisation UBER EATS FRANCE SAS)
Organisation : UBER EATS FRANCE SAS

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC (organisation UBER EATS FRANCE SAS)
Organisation : UBER EATS FRANCE SAS

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC

Fréquence de mise à jour : other
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC (organisation UPSA SAS)
Organisation : UPSA SAS

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Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC (organisation Véhiposte)
Organisation : Véhiposte

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Fréquence de mise à jour : unknown
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC (organisation VOLKSWAGEN BANK)
Organisation : VOLKSWAGEN BANK

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc-synthese)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC (organisation YOPLAIT FRANCE)
Organisation : YOPLAIT FRANCE

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc-synthese)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc
Organisation : GRAND BESANCON METROPOLE

Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux.


Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Grand Besançon Métropole
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc
Organisation : Ville de Besancon

Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux


Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Besançon
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc automobile
Acronyme : Déclaration flotte auto
Organisation : UGECAM Nord Est

Les entreprises et entités publiques doivent déclarer avant le 30 septembre le taux de véhicules à faibles émissions acquis lors du renouvellement annuel de leur flotte, conformément à la loi LOM. Cette obligation vise à encourager la transition énergétique et à suivre les objectifs de verdissement du parc automobile.


Mots-clés : flotte-automobile
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-09-30 – 2026-09-29
Granularité spatiale : fr:region
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du  parc  Automobile de SAVENCIA Produits Laitiers France
Organisation : SAVENCIA PRODUITS LAITIERS FRANCE

Conformément au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020 relatif au suivi et à la publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l'application de l'article 79 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du  parc  Automobile de SAVENCIA Produits Laitiers France
Organisation : SAVENCIA PRODUITS LAITIERS FRANCE

Conformément au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020 relatif au suivi et à la publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l'application de l'article 79 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du  parc  Automobile de SB ALLIANCE
Organisation : SB ALLIANCE

Conformément au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020 relatif au suivi et à la publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l'application de l'article 79 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du  parc  Automobile de SB ALLIANCE
Organisation : SB ALLIANCE

Conformément au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020 relatif au suivi et à la publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l’objet d’un renouvellement de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l’application de l’article 79 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc bus Fil Bleu - Tours Métropole Val de Loire
Organisation : Tours Métropole Val de Loire

Pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans le renouvellement du parc bus Fil Bleu

Mots-clés : bus,emission,filbleu,mobilite,vehicule
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc de la MEL
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Ce jeu de données contient la part des véhicules à faible émission dont la MEL a fait l’acquisition en 2024, toutes catégories confondues (VL, PL, BUS, etc), structuré conformément au standard [Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc/0.1.3/).

La donnée est saisie annuellement dans le [formulaire mis à disposition sur le site Etalab](https://publier.etalab.studio/fr/select?schema=etalab%2Fschema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc) par le service de la MEL référent.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Mobilité, transports, déplacement.
Mobilité, Transports, Déplacement : Vtfe.
Mobilité, Transports, Déplacement : Faible émission.
Mobilité, Transports, Déplacement : Vfe.
Mobilité, Transports, Déplacement : Véhicule.

Mots-clés : faible-emission,inspire,metropole-europeenne-de-lille,mobilite-transports-deplacement,vehicule,vfe,vtfe
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-09-01 – 2025-09-30
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc api features
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Herblain 2022-2024
Organisation : Ville de Saint-Herblain

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)

Mots-clés : mobilite,voiture
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-12-31 – 2024-12-30
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Herblain
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc de l'IFCE
Acronyme : IFCE
Organisation : Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)

L’article L 224-12 du code de l’environnement soumet à publication le suivi des objectifs de renouvellement des flottes publiques par des véhicules à faibles et très faibles émissions. L’arrêté organisant les modalités de publication par chaque personne assujettie a été publié au journal officiel du 30 décembre 2020.
Les données de l'IFCE concernant la part de véhicules à faibles émissions et de véhicules à très faibles émissions dans le renouvellement du parc sont présentées dans ce jeu de données

Mots-clés : l-224-12,vehicules
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc de Montpellier Méditerranée Métropole et de la Ville de Montpellier
Organisation : Montpellier Méditerranée Métropole

Cette donnée renseigne la part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc de Montpellier Méditerranée Métropole et de la Ville de Montpellier.

L’article L 224-12 du code de l’environnement soumet à publication le suivi des objectifs de renouvellement des flottes publiques par des véhicules à faibles et très faibles émissions. L’arrêté organisant les modalités de publication par chaque personne assujettie a été publié au journal officiel du 30 décembre 2020.

Mots-clés : parc-automobile,vehicule-electrique,vehicule-propre,vehicules-a-faibles-emissions,vehicules-electriques
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Montpellier Méditerranée Métropole
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc du Ministère de la Transition écologique et les EP sous tutelle
Organisation : Ministère de la Transition écologique

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc du Ministère de la Transition écologique et les EP sous tutelle

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc du Ministère de l’éducation nationale et de la Jeunesse
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

L’article L 224-12 du code de l’environnement soumet à publication le suivi des objectifs de renouvellement des flottes publiques par des véhicules à faibles et très faibles émissions. L’arrêté organisant les modalités de publication par chaque personne assujettie a été publié au journal officiel du 30 décembre 2020.  
Les données du MENJ concernant la part de véhicules à faibles émissions et de véhicules à très faibles émissions dans le renouvellement du parc sont présentées au niveau global et pour chaque entité ayant effectué ces types d’achats.

Mots-clés : organisation-du-systeme-scolaire,vehicules
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-12-31 – 2022-12-30
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc du Ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

L’article L 224-12 du code de l’environnement soumet à publication le suivi des objectifs de renouvellement des flottes publiques par des véhicules à faibles et très faibles émissions. L’arrêté organisant les modalités de publication par chaque personne assujettie a été publié au journal officiel du 30 décembre 2020.
Les données du MENJS concernant la part de véhicules à faibles émissions et de véhicules à très faibles émissions dans le renouvellement du parc sont présentées au niveau global et pour chaque entité ayant effectué ces types d’achats.



Mots-clés : flotte,vehicules
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc TCAT (organisation Troyes Champagne Métropole)
Organisation : Troyes Champagne Métropole

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc)

Année 2023

Année 2024


Mots-clés : tcat,troyes-champagne-metropole,vehicules-a-faibles-emissions,verdissement-flotte
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Troyes Champagne Métropole
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc VALRHONA
Organisation : VALRHONA

Conformément au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020 relatif au suivi et à la publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l'application de l'article 79 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc VALRHONA
Organisation : VALRHONA

Conformément au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020 relatif au suivi et à la publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l’objet d’un renouvellement de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l’application de l’article 79 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc/latest.html)
Publié le 2021-10-24

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc/latest.html)
Publié le 2021-11-10

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv