AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Secteurs des collèges de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Emprise des secteurs d'affectation des collèges de la Métropole de Lyon.
La carte scolaire permet l’affectation d'un élève dans un collège correspondant à son lieu de résidence.
Sur le plan de la répartition des besoins, la Métropole arrête les secteurs de recrutement des collèges (sectorisation), après consultation du Conseil Départemental de l'Éducation Nationale.

Les informations relatives aux collèges sont disponibles sur la page des établissements scolaires:
https://data.grandlyon.com/portail/fr/jeux-de-donnees/colleges-metropole-lyon-departement-rhone

Attention, certains secteurs sont couverts par plusieurs collèges et les données peuvent se superposer visuellement. Il faut alors utiliser un outil adapté pour consulter les données (de type SIG (Système d'Information Géographique) comme QGis)

Fréquence de mise à jour : biennial
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Secteurs des collèges - Département du Loiret
Organisation : Département du Loiret

Le jeu de données contient les secteurs de recrutement des collèges publics du Département du Loiret.

**Contexte de collecte**
Conformément au code de l’Éducation, le Département arrête les secteurs de recrutement des collèges. Véritable maillage territorial, elle prend en compte l'évolution des effectifs et conditionne les opérations de construction et de réhabilitation des collèges.
Chaque parent d'élève peut désormais se rendre sur le site http://www.geoloiret.com/ afin d'identifier le collège de rattachement de son enfant en fonction de son adresse.
Les modifications de sectorisation sont menées en concertation avec les services départementaux de l’Éducation nationale, les collèges, les parents d'élèves, les collectivités locales et le Département du Loiret.

**Méthode de collecte**
Les secteurs ont été créés par regroupement des communes issues de la BD Topo® de l'IGN.
Pour les communes qui sont découpées en plusieurs secteurs, la limite de ces secteurs a été créée à l'aide des tronçons de routes de la BD Topo® de l'IGN. 

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `st_area(shape)` |  | `Double` |
| `st_length(shape)` |  | `Double` |
| `objectid` |  | `OID` |
| `clg_sec` | Nom du secteur | `String` |
| `clg_ville` | Ville | `String` |
| `clg_rne` | Identifiant de l'inspection académique | `String` |
| `clg_adr` | Adresse | `String` |
| `clg_cp` | Code Postal | `String` |
| `clg_insee` | Code INSEE | `String` |
| `clg_tel` | Téléphone | `String` |
| `clg_mel` | Mail | `String` |
| `clg_dep` | Département | `String` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/1742fb942d7b4756b9778c3b3cbc992e/HWglEr-z4Bry_rKQOTINX9gAH4Yu0/r/df593dc0e2c3476f97b66453dafae11c).

Mots-clés : college,donnees-ouvertes,education,sectorisation
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,shapefile,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Secteurs des Commissions locales d'insertion (CLI) en Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Périmètre d'intervention des commissions locales d'insertion (CLI).

* * *

Celles-ci animent la politique de lutte contre l'exclusion pour les bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA).

Mots-clés : insertion,sante-social
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Secteurs des écoles bilingues de la ville de Brest
Acronyme : LIM_ADM_SecteursEcolesBilingue
Organisation : Brest métropole

Limite des secteur scolaire des écoles Bilingues

**Thématique **Limites / Découpages
**Producteur **Ville de brest
**Créateur **
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=LIM_ADM_SecteursEcolesBilingue)

**INSPIRE **
**Id **LIM_ADM_SecteursEcolesBilingue
**Type **polygones
**Echelle **0
**Territoire **Ville de Brest

Mots-clés : bilingue,ecoles,education,limites-decoupages,secteurs
Fréquence de mise à jour : triennial
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Secteurs des écoles élémentaires
Organisation : Ville du Havre

Emprise des secteurs d'affectation des écoles élémentaires au Havre Sectorisation pour orienter les habitants de la ville du Havre dans les écoles élémentaires saisie à partir de listing d'adresses fournis par la Direction de l'enseignement sur la base des référentiels de l'agglomération.

Mots-clés : caux,codah,communaute,donnees,ecole,education,elementaire,enseignement,estuaire,havraise,havre,lagglomeration,maritime,normandie,ouvertes,pays,primaire,scolaire,seine
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Secteurs des écoles maternelles
Organisation : Ville du Havre

Emprise des secteurs d'affectation des écoles maternelles au Havre Sectorisation pour orienter les habitants de la ville du Havre dans les écoles maternelles saisie à partir de listing d'adresses fournis par la Direction de l'enseignement sur la base des référentiels de l'agglomération.

Mots-clés : caux,codah,communaute,donnees,ecole,education,enseignement,estuaire,havraise,havre,lagglomeration,maritime,maternelle,normandie,ouvertes,pays,pre-elementaire,scolaire,seine
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:canton
Zones couvertes : Le Havre
Formats des ressources : kmz,shp,json,wfs,dxf
Secteurs des espaces départementaux des solidarités (EDS) du Département de Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Périmètre d'intervention des espaces départementaux des solidarités (EDS). 

* * *

Ceux-ci constituent des lieux d'accueil des usagers dans les domaines de la protection maternelle et infantile, de la vie sociale et de l'insertion.

* * *

Voir aussi :

  * [Espaces départementaux des solidarités (EDS) en Loire-Atlantique](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_eds-espaces-departementaux-solidarites-loire-atlantique)

Mots-clés : equipement-et-services-sociaux,etablissement-sanitaire,sante-social
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Secteurs des gobelets lavables des Hautes-Pyrénées
Organisation : Département des Hautes-Pyrénées

### Où trouver des gobelets lavables ?

Pour vos événements (fête, mariage, baptême, cousinade, départ à la retraite..), pensez aux gobelets réutilisables ! 

Sur le département, plusieurs collectivités, syndicats prêtent des gobelets et éventuellement de la vaisselle réutilisables. L’emprunt des gobelets est gratuit.

Mots-clés : gobelets,territoire
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Secteurs des gobelets lavables des Hautes-Pyrénées
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

### Où trouver des gobelets lavables ?

Pour vos événements (fête, mariage, baptême, cousinade, départ à la retraite..), pensez aux gobelets réutilisables ! 

Sur le département, plusieurs collectivités, syndicats prêtent des gobelets et éventuellement de la vaisselle réutilisables. L’emprunt des gobelets est gratuit.

Mots-clés : gobelets,territoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Secteurs des Maisons Départementales des Solidarités
Acronyme : MDS
Organisation : Département de la Lozère

Depuis la fin des années 80, le Département est un interlocuteur privilégié en matière de solidarité. De la petite enfance au plus grand âge, l'action sociale et médico-sociale du Conseil départemental informe et accompagne les familles à toutes les étapes de la vie.

Il existe en Lozère 5 Maisons Départementales des Solidarités (M.D.S) à Mende, Marvejols, Florac, Langogne et Saint-Chély-d'Apcher. Elles sont le point d’entrée sur le territoire pour répondre à ces trois missions principales que sont l'enfance et la famille, l'insertion et l'aide aux plus fragiles, le soutien en faveur des personnes âgées et handicapées.


Mots-clés : departementale,maison,mds,solidarite
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2002-01-01 – 
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Lozère
Formats des ressources : pdf,gpkg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Secteurs des Maisons Du Département du Loiret
Organisation : Département du Loiret

Découpage du département du Loiret en 7 secteurs géographiques sociales.

Secteurs d'intervention des Maisons du Département

**Contexte de collecte**
Découpage du département du Loiret en 7 secteurs géographiques sociales.
Il existe 7 Secteurs gérés par 7 Maisons Du Département (Orléans Nord, Orléans Sud, Gien, Jargeau, Pithiviers, Montargis et Meung sur Loire). Ces 7 MDD sont gérées par la Direction des services aux habitants dans les territoires.

**Méthode de collecte**
Ces MDD ont été découpées en lien avec le découpage cantonal du département.


**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `MAIL` | Courriel | `char` |
| `HORAIRES` | Horaires d'ouverture | `char` |
| `OBJECTID` |  | `integer` |
| `NOM_MDD` | Nom | `char` |
| `ADRESSE` | Adresse | `char` |
| `CODE_POSTAL` | Code postal | `char` |
| `NOMMDD` | Nom complet littéral de la MDD | `char` |
| `TELEPHONE` | Téléphone | `char` |
| `CODE_MDD` | Identifiant de la MDD | `char` |
| `VILLE` | Ville | `char` |
| `CREATED_USER` |  | `char` |
| `CREATED_DATE` |  | `date` |
| `LAST_EDITED_USER` |  | `char` |
| `LAST_EDITED_DATE` |  | `date` |
| `st_area(shape)` |  | `double` |
| `st_length(shape)` |  | `double` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/1742fb942d7b4756b9778c3b3cbc992e/HWglEr-z4Bry_rKQOTINX9gAH4Yu0/r/4c0af5a8f86241deaafe634d599ad3b1).

Mots-clés : donnees-ouvertes,maisons-du-departement,sectorisation,sites,social
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Secteurs des missions locales
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Secteurs des missions locales. Créées en 1982, les missions locales pour l&#x27;insertion professionnelle et sociale des jeunes aident les jeunes en difficulté à résoudre l&#x27;ensemble des problèmes entravant leur insertion.

__Origine__

Création des périmètres à partir des communes de la BD TOPO (IGN) et d&#x27;un tableau actualisé par la DPAS.


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;1297)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/12a676ae737076d6ee2173dc544b96b3617823e5)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dpas,enfance,locales,missions,opendata,passerelle-inspire,sante,secteurs,seine-saint-denis,solidarite
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Secteurs des opérations d'aménagement sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de données contient les périmètres de découpage d'une opération d'aménagement (Zone d'Aménagement Concerté, Zones d'Activités et secteurs diffus) en secteurs. Ces secteurs sont des entités géographiques qui peuvent regrouper et contenir un ou plusieurs programmes d'aménagement.

Mots-clés : amenagement-du-territoire,urbanisme,zone-damenagement-concerte
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Secteurs des Relais d'assistantes maternelle (RAM) et des Relais d'accueil petite enfance (RAPE) en Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Périmètre d'intervention des Relais d'Assistantes Maternelles (RAM) et des Relais d'accueil petite enfance (RAPE).

* * *

Les RAM ont pour vocation de mettre en relation les parents et les assistantes maternelles indépendantes. Ils tiennent à jour les places disponibles pour la garde des jeunes enfants et aident les parents dans leur recherche. Les relais informent également les assistantes maternelles sur leur statut (droit et devoirs, salaires, contrat de travail, congés ...) et les formations qui peuvent valoriser leur profession.

Mots-clés : assistant-maternel,enfance,sante-social
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Secteurs des services territoriaux de la voirie
Organisation : Seine-Saint-Denis - Le Département

Découpage des secteurs des services territoriaux de la DVD

__Origine__

Fourni par la DVD


__Organisations partenaires__

Département de la Seine-Saint-Denis

__Liens annexes__

 * [Visualiser sur le portail cartographique (Géoportail93)](https://geoportail93.fr/?LAYERS&#x3D;1515)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/b009a994d74efc04893f5a6c03870afc1b41338c)

Mots-clés : deplacement,donnees-ouvertes,dvd,opendata,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,secteurs,seine-saint-denis,services,territoriaux,transport,voirie
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Secteurs des unités emplois en Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Périmètre d'intervention des unités emploi.

* * *

Les unités emploi territorialisées coordonnent l'ensemble des professionnels (agents d'insertion, médiateurs emploi, conseillers Pôle Emploi) en charge de l'accompagnement vers l'emploi des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active.

Mots-clés : marche-du-travail,revenu-minimum,sante-social,travail
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Secteurs des Unités Techniques
Acronyme : UT
Organisation : Département de la Lozère

Limites des Unités Techniques du Département de la Lozère. Ce découpage correspond aux limites de gestions des RD, pas des limites des communes.
Réalisé à partir de la couche surfacique des communes de la Lozère de la BD Topo de l'IGN, des limites des départements limitrophes du SCAN25 de l'IGN et des levés GPS au sein de la DGAI, concernant les limites de gestion des UT.


Mots-clés : decoupage,limite,lozere,technique,unite,ut
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Couverture temporelle : 1999-01-01 – 
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Lozère
Formats des ressources : pdf,gpkg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Secteurs d'études du service Aménagement sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche contient le découpage de Rennes Métropole en différents secteurs d'études par le Service Aménagement de Rennes Métropole. Chaque secteur d'études est lié à un découpage administratif (commune ou quartier) et est géré par un référent.

Mots-clés : programme-detudes,urbanisme
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_SIS_S_019
Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) en Corrèze
Dernière mise à jour: 02/07/2020

Création de la couche par la DDT19 avec la carte des SIS (Secteurs d'Information sur les Sols) du site Géorisques (voir liens) et les données attributaires trouvées sur ce même site.
Référentiel carto utilisé: Parcellaire express de l'IGN

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risques,sante-et-securite-des-personnes,sols,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Secteurs d'instruction du service Droits de sols (SDS) de Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Secteurs d'instruction des autorisations d'urbanisme du Service Droit des Sols (SDS) de Rennes Métropole.  
L'échelle de plus petite gestion est la ZAC et le quartier uniquement sur le territoire de la Ville de Rennes (à l'échelle des communes ailleurs).   
Certaines communes de Rennes Métropole ne sont pas instruites par le service Droits de sols de Rennes Métropole mais directement par les services de la commune (Saint-Grégoire, Cesson-Sévigné et Bruz).

Mots-clés : droit-de-lurbanisme,urbanisme
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Secteurs d'intervention des architectes et paysagistes conseil sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette donnée identifie les différents secteurs d'intervention des architectes et paysagistes conseils sur les communes de Rennes Métropole.  
  
Les architectes urbanistes et paysagistes conseil ont pour mission de garantir la cohérence des aménagements urbains déployés sur le territoire de Rennes Métropole. Avant la mise en œuvre de projets d'aménagements, ils analysent le bâti, la morphologie urbaine, les éléments patrimoniaux, architecturaux, paysagers... pour répondre aux besoins des communes en respectant la cohérence des aménagements à l’échelle d'un îlot, du quartier et de la commune dans le contexte métropolitain. Missionnés par la Mission Nouvelle Fabrique de la Ville, ils travaillent, pour chaque commune, en concertation étroite avec les services de la Métropole, notamment les référents urbanistes du Service Planification et Etudes Urbaines et le Service Droit des Sols.

Mots-clés : droit-de-lurbanisme,urbanisme
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Secteurs d'intervention des équipes de la Direction des Jardins et de la Biodiversité (DJB) de Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche représente le découpage des secteurs d'intervention des équipes de la Direction des Jardins et de la Biodiversité sur la Ville de Rennes. Chaque polygone regroupe l'ensemble du patrimoine géré par une équipe de jardiniers.

Mots-clés : espace-public,parcs-et-jardins-publics
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Secteurs d'intervention des équipes d'élagueurs de la Direction des Jardins et de la Biodiversité (DJB) de Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche représente le découpage des secteurs d'intervention des équipes d'élagage de la Direction des Jardins et de la Biodiversité de Rennes. Chaque polygone regroupe l'ensemble du patrimoine arboré élagué par une équipe d'élagueurs.

Mots-clés : espace-public,parcs-et-jardins-publics
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Secteurs d'intervention des personnels des cellules d'affichage des risques de la DDT - Isère
Organisation : DDT de l'Isère

Secteurs d'intervention des personnels d'affichage des risques (CAR) de la Direction Départementale des Territoires de l'Isère

L’affichage réglementaire des risques naturels et technologiques (Plan de Prévention des Risques), leur prise en compte dans les documents d’urbanisme et dans les autorisations d'urbanisme :
- pilotage d’études préalables à l’élaboration de certains PPR (inondation ou multirisques),
- élaboration des PPR technologiques
- suivi administratif de la procédure des PPR
- suivre l’intégration des PPR dans les documents d’urbanisme communaux
- émettre des avis sur les demandes d’urbanisme

Mots-clés : action-publique,ddt-isere,inspire,interne-ddt38,isere,specification-locale,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2012-07-01 – 
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,wms
Licence : License Not Specified
Secteurs d'intervention des unités de la Direction de la Voirie en charge de la propreté des voies publiques de Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de polygones permet de connaître les secteurs d'intervention des équipes de la Direction de la Voirie Propreté et Fêtes chargées de la propreté des voies publiques. Chaque unité est rattachée à une équipe (voir métadonnées UUID = 76317e99-3d65-454a-a197-ecd95a5bc2ca).

Mots-clés : environnement,proprete
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Secteurs d'objectif de préservation des têtes de bassin versant
Organisation : Région des Pays de la Loire

Objectifs de préservation et de restauration des têtes de bassin versant répartis par sous bassin versants des masse d'eau du Schéma d'aménagement et de Gestion des eaux (SAGE) de l'Estuaire de la Loire.  
Un objectif général de non-dégradation, impliquant de ne pas exercer de nouvelles pressions sur les têtes de bassin versant du territoire est fixé Par le SAGE. Les programmes opérationnels s'appuient sur la caractérisation des efforts à produire afin de répondre aux objectif de préservation et de restauration des têtes de bassin versant en vue d’atteindre le bon état écologique des masses d’eau.

Mots-clés : bassin-versant,eau,environnement,sage-estuaire-de-la-loire,territoires,tetes-de-bassin-versant
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Secteurs du classement sonore affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre dans le département de la Charente. (révision)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques des secteurs du classement sonore affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre du département de la Charente.
Ce dispositif réglementaire de prévention contre le bruit définit des bandes de chaque côté des voies composantes du classement sonore. Il est arrêté et publié par le préfet, en application de l'arrêté du 30 mai 1996 et de l'article R571-32 du code de l’environnement, après consultation des communes.
Ces secteurs variant de 10 mètres (catégorie 5) à 300 mètres (catégorie 1) constituent des zones où les niveaux sonores dans l’environnement dépassent ou risquent de dépasser à terme, du seul fait des infrastructures de transports terrestres, un niveau sonore de 60 dB(A) en période de jour, exprimé en LAeq (6h-22h).
Les secteurs affectés par le bruit auront un impact sur les constructions, notamment l’isolation acoustique de façade, et seront reportés dans les documents d’urbanisme, sans devenir une servitude.

LAeq : le niveau sonore d’une source variant dans le temps, il est nécessaire de calculer la moyenne énergétique sur une durée donnée (Leq) afin d’observer et de comparer différentes valeurs. Lorsque cette valeur est pondérée A, on la nomme LAeq (niveau de pression acoustique continue équivalent).

Mots-clés : classement-sonore,donnees-ouvertes,inspire,nuisance-bruit,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,n277ae69547a9482ab2176cc0c5870fa6,nbfc792790cf44ce69ffc96f10b557c75,n1ee019e03ba74c6c90ad03f193f1598f,n0124deb221ff4ce3a5fa510f439d9aa4
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0