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Saint Brieuc Armor Agglomération - Habillages textuels des plans PLU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. 

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme et fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000. 

Objets voués à la numérisation des éléments graphiques uniquement dédiés à l'édition du plan sous sa forme papier. Ecriture portée sur le PLU en rapport avec une des dispositions réglementaires (largeur de voie, cote, nom des communes voisines, … ).

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Saint Brieuc Armor Agglomération - Informations ponctuelles annexées à la carte communale
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération.   

La carte communale (CC) est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose ni d'un plan local d'urbanisme (PLU) ni d'un document en tenant lieu. Elle détermine les modalités d'application des règles générales du règlement national d'urbanisme (RNU).  

La carte communale peut concerner tout ou partie du territoire communal. Elle peut également être élaborée au niveau d'une structure intercommunale. Information géographique contextuelle apportant des informations complémentaires au document d'urbanisme.

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Saint Brieuc Armor Agglomération - Informations ponctuelles annexées au PLU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. 

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme et fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000. Information géographique annexée au document d'urbanisme. Les annexes à reporter sont définies dans les articles R151-51 à R151-53 (anciens R123-13 et R123-14) du Code de l’Urbanisme.

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Saint Brieuc Armor Agglomération - Informations surfaciques annexées à la carte communale
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. 

La carte communale (CC) est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose ni d'un plan local d'urbanisme (PLU) ni d'un document en tenant lieu. Elle détermine les modalités d'application des règles générales du règlement national d'urbanisme (RNU).  

La carte communale peut concerner tout ou partie du territoire communal. Elle peut également être élaborée au niveau d'une structure intercommunale. Information géographique contextuelle apportant des informations complémentaires au document d'urbanisme.

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Saint Brieuc Armor Agglomération - Informations surfaciques annexées au PLU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. 

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme et fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000. Information géographique annexée au document d'urbanisme. Les annexes à reporter sont définies dans les articles R151-51 à R151-53 (anciens R123-13 et R123-14) du Code de l’Urbanisme.

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Saint Brieuc Armor Agglomération - Prescriptions linéaires se superposant au PLU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

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Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme et fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000. Prescriptions se superposant au zonage du document d'urbanisme.

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Saint Brieuc Armor Agglomération - Prescriptions ponctuelles se superposant au PLU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

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Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme et fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000. 

Prescriptions se superposant au zonage du document d'urbanisme

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Saint Brieuc Armor Agglomération - Prescriptions surfaciques se superposant au PLU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. 

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme et fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000. Prescriptions se superposant au zonage du document d'urbanisme.

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Saint Brieuc Armor Agglomération - Sectorisation de la carte communale
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération.  

La carte communale (CC) est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose ni d'un plan local d'urbanisme (PLU) ni d'un document en tenant lieu. Elle détermine les modalités d'application des règles générales du règlement national d'urbanisme (RNU). La carte communale peut concerner tout ou partie du territoire communal. Elle peut également être élaborée au niveau d'une structure intercommunale. 

Le Code de l'urbanisme définit pour les cartes communales des secteurs où les constructions sont autorisées et ceux ou les constructions ne sont pas autorisées. Les cartes communales peuvent également préciser des secteurs réservés à l’implantation d’activités industrielles ou artisanales et des secteurs dans lesquels la reconstruction à l’identique d’un bâtiment détruit par un sinistre n’est pas autorisée.

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Saint Brieuc Armor Agglomération - Servitudes d'utilité publique linéaires de la carte communale
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. 

La carte communale (CC) est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose ni d'un plan local d'urbanisme (PLU) ni d'un document en tenant lieu. Elle détermine les modalités d'application des règles générales du règlement national d'urbanisme (RNU). La carte communale peut concerner tout ou partie du territoire communal. Elle peut également être élaborée au niveau d'une structure intercommunale. 

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général.

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Saint Brieuc Armor Agglomération - Servitudes d'utilité publique linéaires du PLU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. 

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme et fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000. 

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général.

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Zones couvertes : Saint-Brieuc Armor Agglomération
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Saint Brieuc Armor Agglomération - Servitudes d'utilité publique ponctuelles de la carte communale
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. 

La carte communale (CC) est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose ni d'un plan local d'urbanisme (PLU) ni d'un document en tenant lieu. Elle détermine les modalités d'application des règles générales du règlement national d'urbanisme (RNU). La carte communale peut concerner tout ou partie du territoire communal. Elle peut également être élaborée au niveau d'une structure intercommunale. 

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général.

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Saint Brieuc Armor Agglomération - Servitudes d'utilité publique ponctuelles du PLU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération.  

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme et fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000.  

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général.

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Zones couvertes : Saint-Brieuc Armor Agglomération
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Saint Brieuc Armor Agglomération - Servitudes d'utilité publique surfaciques de la carte communale
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. 

La carte communale (CC) est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose ni d'un plan local d'urbanisme (PLU) ni d'un document en tenant lieu. Elle détermine les modalités d'application des règles générales du règlement national d'urbanisme (RNU). La carte communale peut concerner tout ou partie du territoire communal. Elle peut également être élaborée au niveau d'une structure intercommunale. 

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général.

Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme
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Zones couvertes : Saint-Brieuc Armor Agglomération
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Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Saint Brieuc Armor Agglomération - Servitudes d'utilité publique surfaciques du PLU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. 

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme et fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000. 

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général.

Fréquence de mise à jour : weekly
Formats des ressources : zip,url,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Saint Brieuc Armor Agglomération - Servitudes d'utilité publique textuelles du PLU des communes
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d’urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. 

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme et fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000. 

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général.

Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Formats des ressources : zip,url,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Saint Brieuc Armor Agglomération - Table associant les cartes communales aux communes auxquelles elles s'appliquent
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. 

Cette table dresse la liste des communes couvertes par une carte communale opposable.

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Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Saint Brieuc Armor Agglomération - Table associant les PLU aux communes auxquelles ils s'appliquent
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération.

Cette table dresse la liste des communes couvertes par un PLU opposable.

Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Saint Brieuc Armor Agglomération - Table décrivant les cartes communales
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. 

Cette table décrit les cartes communales (état, date d'approbation ...).

Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Saint Brieuc Armor Agglomération - Table décrivant les PLU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération. Cette table décrit les PLU (état, date d'approbation ...).

Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Saint Brieuc Armor Agglomération - Zonage PLU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d'urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération.

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme et fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000. 

Le zonage délimite de façon précise la vocation de chacun des espaces du territoire communal, avec des échéances de court et long terme.

Mots-clés : planification-et-developpement-urbain,urbanisme
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Formats des ressources : zip,url,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Saint Brieuc Armor Agglomération - Zonage RNU
Organisation : Saint-Brieuc Armor Agglomération

Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux d'urbanisme (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération.

Les dispositions réglementaires du RNU s’imposent dans toutes les communes qui ne disposent ni d’un Plan local d'Urbanisme (PLU) rendu public ou approuvé, ni d'une carte communale, ni d’un document en tenant lieu. Le zonage délimite de façon précise la vocation de chacun des espaces du territoire communal, avec des échéances de court et long terme.

Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Formats des ressources : zip,url,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Saint-Louis - Délibérations du Conseil Municipal depuis 2022
Organisation : Saint-Louis Agglomération

L'ensemble des délibérations exécutives de la Ville de Saint-Louis depuis le 1er janvier 2022 jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de données.

Mots-clés : administration,administration-finances,deliberation
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0