AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Liste de l'ensemble des équipements sportifs et de loisirs situés sur le territoire de Grand Paris Sud Est Avenir
Acronyme : GPSEA
Organisation : Grand Paris Sud Est Avenir

Ce jeu de données recense l'ensemble des équipements sportifs et de loisirs du territoire GPSEA. Il est composé de : complexe sportif en espace intérieur et/ou extérieur, bassin de natation, court de tennis, gymnase, équipement d'athlétisme, équipement équestre, terrain de grands jeux, salle de danse, salle de combat, salle ou terrain spécialisé (pétanque), pas de tir, cyclisme, skatepark et vélo freestyle, salle des fêtes (polyvalente).
Pour chaque équipement, il précise l’adresse, les coordonnées géographiques, le nom, le type et le code de l’équipement public.

Mots-clés : batiment,complexe-sportif,equipement-sportif,sport-loisirs
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Liste de marchés notifiés
Organisation : Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales

Marchés de fournitures, services et travaux notifiés par l'Urssaf Caisse nationale.  
  
Ce jeu de données liste l'ensemble des marchés notifiés par l'Acoss-Urssaf Caisse nationale et pour son propre compte, dont le montant total sur toute la durée du marché (reconductions comprises) est supérieur à 40 000,00 € HT.

Mots-clés : activites-des-urssaf,administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,commande-publique,marche-public
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste de prénoms et patronymes

Afin de faciliter l'anonymisation de données, cette liste de prénoms et patronymes a été extraite de la base SIRENE de l'INSEE.

Pour chaque prénom et chaque patronyme, le nombre d'apparition est indiqué.

ATTENTION: Aucune vérification du contenu n'est faite, et ces listes peuvent contenir des anomalies présentes dans la base d'origine !

Mots-clés : anonyme,anonymisation,datascience,patronymes,prenoms
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste de prestataires de promenade en Aquitaine
Organisation : Ressourcerie datalocale

[ **Jeu de données archivé** : Retrouvez les données directement sur [la base DATAtourisme](https://www.data.gouv.fr/datasets/datatourisme-la-base-nationale-des-donnees-publiques-dinformation-touristique-en-open-data) ]

Liste d’équipements et de prestataires permettant de faire des promenades commentées (bateaux promenade, calèches promenade, promenades en voiture, téléphériques touristiques, trains touristiques) en Aquitaine, issue de la base de données SIRTAQUI.
Ce fichier contient les informations de géolocalisation et de contact, les informations sur le type d’équipement, les marques et labels, les conditions d’ouverture et de visites, les tarifs, les équipements et les services proposés.

Formats des ressources : csv
Liste de prestataires de promenade en Aquitaine
Organisation : Ressourcerie datalocale

Liste d’équipements et de prestataires permettant de faire des promenades commentées (bateaux promenade, calèches promenade, promenades en voiture, téléphériques touristiques, trains touristiques) en Aquitaine, issue de la base de données SIRTAQUI.
Ce fichier contient les informations de géolocalisation et de contact, les informations sur le type d’équipement, les marques et labels, les conditions d’ouverture et de visites, les tarifs, les équipements et les services proposés.

Mots-clés : balade,loisirs,randonnee,tourisme,visites
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Liste de prestataires de promenade en Aquitaine
Organisation : Ressourcerie datalocale

Liste d’équipements et de prestataires permettant de faire des promenades commentées (bateaux promenade, calèches promenade, promenades en voiture, téléphériques touristiques, trains touristiques) en Aquitaine, issue de la base de données SIRTAQUI.
Ce fichier contient les informations de géolocalisation et de contact, les informations sur le type d’équipement, les marques et labels, les conditions d’ouverture et de visites, les tarifs, les équipements et les services proposés.

Mots-clés : balade,loisirs,randonnee,tourisme,visites
Formats des ressources : xml,csv
Licence : License Not Specified
Liste de prestataires de promenade en Aquitaine
Organisation : Ressourcerie datalocale

Liste d’équipements et de prestataires permettant de faire des promenades commentées (bateaux promenade, calèches promenade, promenades en voiture, téléphériques touristiques, trains touristiques) en Aquitaine, issue de la base de données SIRTAQUI.
Ce fichier contient les informations de géolocalisation et de contact, les informations sur le type d’équipement, les marques et labels, les conditions d’ouverture et de visites, les tarifs, les équipements et les services proposés.

Mots-clés : balade,loisirs,randonnee,tourisme,visites
Fréquence de mise à jour : weekly
Formats des ressources : xml,csv
Licence : License Not Specified
Liste de prestataires de promenade en Aquitaine
Organisation : Ressourcerie datalocale

Liste d’équipements et de prestataires permettant de faire des promenades commentées (bateaux promenade, calèches promenade, promenades en voiture, téléphériques touristiques, trains touristiques) en Aquitaine, issue de la base de données SIRTAQUI. Ce fichier contient les informations de géolocalisation et de contact, les informations sur le type d’équipement, les marques et labels, les conditions d’ouverture et de visites, les tarifs, les équipements et les services proposés.

Mots-clés : balade,loisirs,randonnee,tourisme,visites
Fréquence de mise à jour : weekly
Formats des ressources : xml,csv
Licence : License Not Specified
Liste de restaurants de Gironde
Organisation : Comité Départemental du Tourisme de la Gironde

[ **Jeu de données archivé** : Retrouvez les données directement sur [la base DATAtourisme](https://www.data.gouv.fr/datasets/datatourisme-la-base-nationale-des-donnees-publiques-dinformation-touristique-en-open-data) ]

Liste des restaurants de la Gironde issus de la base de données SIRTAQUI. Ce fichier contient les informations de géolocalisation ainsi que la catégorie et les spécialités culinaires des restaurants et les informations de contact.

Fréquence de mise à jour : semiannual
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : html,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais

Description : Liste des structures de la DGFIP, des points d'accueil et des points de paiement accessibles aux particuliers et aux entreprises.

Périmètre : Département du Pas-de-Calais
Diffusion : Données ouvertes
Source : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique.

Mis à jour : 02/09/2022

Mots-clés : donnee-generique-action-publique,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste Delegation-Aides a la pierre CD76 2023
Organisation : Département de la Seine-Maritime

Ce fichier fournit la liste des EPCI concernées par la Délégation des aides à la pierre au Département de la Seine-Maritime.

La loi permet à l’État de déléguer la gestion des aides à la pierre (parc locatif social et parc privé relevant de l’Anah) aux départements ou aux EPCI volontaires. La délégation des aides à la pierre donne aux territoires les outils pour développer l’offre de logements (publics ou privés). La délégation des aides à la pierre engage juridiquement l’État délégant et la collectivité délégataire pour six années renouvelables dans le cadre d’une convention conclue sur la base d’un programme local de l'habitat (PLH). Cette convention permet la délégation pour l'attribution des aides à la pierre en faveur de la construction, de l'acquisition et de la démolition des logements locatifs sociaux publics ou privés.

Les enveloppes financières correspondantes restent cependant contrôlées par l'Etat, qui les répartit entre les territoires délégataires.

En Seine-Maritime, le Département est délégataire sur une majorité du territoire, hormis en ce qui concerne les Communauté d'Agglomération Caux Seine Agglo et de la Région Dieppoise, la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole et la Métropole Rouen Normandie, où les EPCI sont directement délégataires des aides à la Pierre. 

  
 

Métadonnées

[Lien vers les métadonnées](https://seine-maritime.maps.arcgis.com/sharing/rest/content/items/0828fc49e34f41189fbfab35d960c221/data)  
 

  
Ressources complémentaires

 

  * **Site seinemaritime.fr** : <https://www.seinemaritime.fr/docs/Document_definitif_PDH_2022-2028_version_21_09_22.pdf>[ ](https://www.seinemaritime.fr/docs/Document_definitif_PDH_2022-2028_version_21_09_22.pdf)



Il est possible de télécharger le PLH de la Seine-Maritime au format pdf sur le site officiel du Département.

 

  * **Site du Ministère de la transition écologique**   : <https://www.financement-logement-social.logement.gouv.fr/carte-des-delegations-de-competence-des-aides-a-la-a2182.html>[ ](https://www.financement-logement-social.logement.gouv.fr/carte-des-delegations-de-competence-des-aides-a-la-a2182.html)



Le Ministère de la transition écologique propose, sur son site dédié au financement du logement social, uen carte nationale des délégations d'aides à la pierre aux territoires.

Mots-clés : aides,aides-a-la-pierre,anah,epci,geospatial,habitat,logement
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
LISTE DELIBERATIONS CM 23.06.25
Organisation : Ville de Hayange

LA LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 23 JUIN 2025 A 20H00
établi conformément aux dispositions
de l'article L 2121.25 du Code Général
des Collectivités Territoriales


Mots-clés : conseil-municipal
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des 11 randonnées de l’Escapad’
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

La liste des randonnées de l’Escapad’, la liste permet de connaître, pour chaque itinéraire, les données géométriques, la pratique (pédestre et/ou à vélo), le type d'itinéraire (familial, sportif, ...), les communes traversées et leurs codes INSEE, le point de départ et d'arrivée, la durée et la longueur de l'itinéraire, le balisage, le niveau de difficulté, l'altitude maximum et minimum, le dénivelé positif, les étapes pas à pas de l'itinéraire ainsi que les recommandations fournies, des informations sur l'accès routier et la date de création de chaque itinéraire.

Métadonnées : <https://schema.data.gouv.fr/PnX-SI/schema_randonnee/>

Mots-clés : circuit,clermont-auvergne-metropole,direction-des-sports,montagne,pedestre,randonnee,saint-genes-champanelle,sport-loisirs,volcan,vtt
Formats des ressources : geojson,csv,zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des 113 communes signataires de la première Charte du PNR de Millevaches en Limousin
Organisation : Ressourcerie datalocale

Cette liste définit les 113 communes signataires de la première Charte du PNR de Millevaches en Limousin. Ce périmètre est arrêté par délibération du Conseil Régional du Limousin (SP3-10-0096).

Mots-clés : donnees-ouvertes,grand-public,inspire,limousin,nature-paysage-biodiversite,niveau-de-diffusion,opendata,pnr-millevaches,sites-proteges,zonages-nature
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Liste des 121 communes du périmètre d'étude de la première Charte du PNR de Millevaches en Limousin
Organisation : Ressourcerie datalocale

Cette liste définit les 121 communes du périmètre d'étude de la première Charte du PNR de Millevaches en Limousin. Ce périmètre est arrêté par délibération du Conseil Régional du Limousin.

Mots-clés : denominations-geographiques,donnees-ouvertes,grand-public,inspire,limousin,millevaches-en-limousin,nature-paysage-biodiversite,niveau-de-diffusion,opendata,pnr-millevaches,zonages-nature
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Liste des 129 communes du périmètre d'étude de la seconde Charte du PNR de Millevaches en Limousin
Organisation : Ressourcerie datalocale

Cette liste définit les 129 communes du périmètre d'étude de la première Charte du PNR de Millevaches en Limousin. Ce périmètre est arrêté par délibération du Conseil Régional du Limousin (SP12-06-0032).

Mots-clés : denominations-geographiques,donnees-ouvertes,grand-public,inspire,limousin,millevaches-en-limousin,nature-paysage-biodiversite,niveau-de-diffusion,opendata,pnr-millevaches,zonages-nature
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Liste des 13 bureaux de vote de la commune de Villiers-le-Bel (géolocalisés)
Acronyme : BV
Organisation : Ville de Villiers-le-Bel

La liste des 13 bureaux de vote situés sur le territoire communal en date du 9 mai 2019 avec les données de leur géolocalisation

Mots-clés : bureaux-de-vote,electeurs,elections,voter
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2019-05-09 – 2020-05-09
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste des 25 bornes publiques de recharge pour véhicules électriques
Organisation : Saint-Louis Agglomération

Saint-Louis Agglomération avait répondu en 2015 à un appel à manifestation d’intérêt national dans le cadre du Programme des Investissements d’Avenir pour l’installation d’un réseau de bornes de recharge pour véhicules électriques ou hybrides. La candidature de Saint-Louis Agglomération a été retenue et la collectivité a bénéficié d’une subvention pour ce projet. 
Au total, ce sont 25 bornes de recharge (40 points de charge) qui ont été déployées et mises en service au 30 juin 2018: 15 bornes (22kW) sur la voie publique, réparties à Saint-Louis, Huningue, Village-Neuf, Rosenau, Hégenheim, Buschwiller, Hésingue, Kembs, Bartenheim et Sierentz; ainsi que 10 bornes (7 kW) au parking relais P+R de la gare de Saint-Louis, placé stratégiquement à la frontière franco-suisse. 

Mots-clés : borne-de-recharge-electrique,borne-de-rechargement-electrique,bornes-de-recharge,bornes-electriques,irve,vehicule-electrique,voiture-electrique
Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2018-06-30 – 2020-06-30
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des 400 plus grosses sociétés Toulousaines
Organisation : Ewolis

Cette liste comprend des informations comme le dernier chiffre d'affaire enregistré, capital, date de création, etc.

Si ce fichier évoque de l'intéret nous le mettrons à jour avec bien plus de contenu et informations.

Mots-clés : societes,toulouse
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 1978-01-01 – 2020-04-05
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Toulouse
Formats des ressources : csv
Licence : Creative Commons Attribution
Liste des 8 dépenses fiscales les plus coûteuses parmi celles relatives à l'impôt sur le revenu
Organisation : Ministères économiques et financiers

Conformément à l'article 34 de la loi n° 2018-32 du 22 janvier 2018 de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, le présent fichier liste les huit dépenses fiscales les plus coûteuses parmi celles relatives à l'impôt sur le revenu et qui ne sont pas communes avec celles relatives à l'impôt sur les sociétés. Cette liste précise, lorsque la méthode de chiffrage le permet, pour chacune de ces dépenses, la distribution par décile de revenu du nombre de contribuables concernés pour les trois années précédentes.

Mots-clés : budget-de-letat,budget-general,depenses-publiques,fiscalite
Formats des ressources : json,csv,vnd.ms-excel
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des abattoirs de gibier d'elevage agrees CE
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La liste de tous les Ã©tablissements agrÃ©Ã©s CE conformÃ©ment au rÃ¨glement(CE) nÂ°853/2004 est disponible sur le site du MinistÃ¨re Ã  l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements-agrees-ce

Mots-clés : abatoirs,etablissements-agra-c-a-c-s-ce,gibiers,gibiers-da-c-levage,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des abattoirs d'ongules domestiques agrees CE
Organisation : Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

La liste de tous les Ã©tablissements agrÃ©Ã©s CE conformÃ©ment au rÃ¨glement(CE) nÂ°853/2004 est disponible sur le site du MinistÃ¨re Ã  l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/liste-des-etablissements-agrees-ce

Mots-clés : abattoirs,etablissements-agra-c-a-c-s-ce,ongula-c-s-domestiques,sa-c-curita-c-sanitaire
Fréquence de mise à jour : daily
Formats des ressources : pdf,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des abris vélo sur le territoire
Organisation : Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Pour faciliter l’usage du vélo, La Métropole Mobilité met en place l’abri**vélo** , un réseau d’abris vélos sécurisés, gratuits, situés à proximité immédiate des gares routières et des pôles d’échanges.

Plusieurs abris vélos sont d’ores et déjà en service. D’ici 2024, près de 80 sites sur le territoire métropolitain seront aménagés pour stationner en toute sécurité le vélo et ses équipements.

Mots-clés : transports
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des accès
Organisation : SNCF

Liste des accès du Réseau Ferré National.

Les éléments d’infrastructure sont localisés par projection sur la ligne correspondante. Les coordonnées GPS proposées sont celles de la projection de l’objet sur la ligne. De ce fait, il peut y avoir un écart avec la géolocalisation de l’objet.

Lorsqu’un élément se trouve à proximité de plusieurs lignes, il est projeté sur les différentes lignes. Quand un objet est projeté sur une ligne qui n’est plus exploitée, la traduction de la localisation n’est pas possible.

Les coordonnées sont une conversion des coordonnées ferroviaires en Lambert 93 et en WGS84 (EPSG:3857).

Dernière mise à jour: 28/03/2024

Mots-clés : acces,description-du-reseau,geolocalisation,infrastructure,sncf-reseau
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Liste des acheteurs du profil acheteur DACO Achats
Organisation : DACO SOLUTIONS

Déclaration du profil d'acheteur effectuée par DACO SOLUTIONS sur le portail unique interministériel destiné à rassembler et à mettre à disposition librement l'ensemble des informations publiques. La déclaration comporte l'identité du déclarant, l'identité de l'organisme chargé de la gestion du profil d'acheteur DACO ACHATS, l'adresse URL du profil d'acheteur DACO ACHATS, et les coordonnées des acheteurs publics qui utilisent DACO ACHATS pour dématérialiser leurs procédures de marchés publics. Pour plus d'informations [www.daco-solutions.fr](https://www.daco-solutions.fr)

Mots-clés : achats-publics,commande-publique,decp,marches-publics,profil-acheteur
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Attribution License
Liste des actes administratifs de la ville d'Orvault
Organisation : Nantes Métropole

Ce jeu de données présente la liste des actes administratifs dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les délibérations.

Des jeux de données complémentaires sont publiés par année avec les fichiers PDF des délibérations.

Mots-clés : acte-administratif,citoyennete-institution,conseil-municipal,deliberation
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des actes Etat Civil 1996-2025
Organisation : Ville de Saint-Sulpice-la-Pointe

Recensement annuel des différents actes d'état civil enregistrés : reconnaissances, naissances en et hors communes, mariages, décès, transcription de décès, baptêmes civils, et depuis peu: divorces, PACS, changements de nom et prénom 

Mots-clés : actes-detat-civil,deces,etat-civil,mariages,naissances
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Sulpice-la-Pointe
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Liste des actes instaurant une SUP
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône

Liste des actes instaurant une servitude d'utilité publique sur le département de la Haute-Saône. Un acte correspond à la décision, généralement de nature réglementaire ou administrative, qui crée la servitude. Il se traduit par une loi, un règlement ou une décision résultant d'une procédure administrative ou d'un accord amiable.

Contient :
- arrêtés de Plans de Préventions des Risques inondations

Fichier correspondant au standard CNIG SUP

Source : services métiers de la DDT (SER/Risques pour les PM1)

Dernière mise à jour : juillet 2017

Mots-clés : acte,amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,sup,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des actes instituant des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

PM3_SERVITUDE_ACTE_SUP

Données servant à créer un lien entre les identifiants des SUP et celui des actes instituants ces servitudes.
Standard CNIG 2016

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,pm3,servitude,sup,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des actes instituant une servitude d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

PM3_ACTE_SUP

Liste des actes instituant une servitude d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze
Standard CNIG 2016

Mots-clés : amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,pm3,servitudes,sup
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des actes instituant une servitude PM2 (ICPE) en Corrèze
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

PM2_ACTE_SUP

__Origine__

selon les arrêtes


__Organisations partenaires__

DDTM Pyrénées-Atlantiques, DDT Corrèze

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-2f5294bf-765d-4cf7-9294-0b9dc454ad74)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-7cc887ed-d120-4ac9-86df-8f0c6bd12d55&amp;dataType&#x3D;dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/099b46a293120d3289b3c064adadbb632114dd95)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,sup
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0