AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Marques de provenance dans les livres anciens conservés à la Bibliothèque municipale de Lyon
Organisation : Ville de Lyon

Afin de contribuer, à l’étude matérielle et historique du livre ainsi qu’à la reconstitution virtuelle de bibliothèques aujourd’hui dispersées, la BML dépose un jeu de données des marques de provenance présentes dans ses livres anciens.

Ces marques existent sous plusieurs formes : ex-libris, annotations manuscrites, cachets, reliures armoriées, etc Elles illustrent le parcours historique de ces œuvres, leurs lieux de circulation et leurs usages, de leur impression à leur entrée dans les collections lyonnaises.

La base "Provenance", aujourd’hui mise à disposition sous forme de jeu de données, rassemble ces marques identifiées et décrites selon une typologie précise : cachets, reliures, vignettes imprimées, notes manuscrites, etc… Chaque entrée est associée à des données et des métadonnées : description de la marque, identification du possesseur ou lecteur, datation (parfois approximative), cote, sources bibliographiques.

**Aucune mise à jour prévue** : ce projet documentaire est clos à la Bibliothèque municipale de Lyon, mais reste accessible à des fins de recherche, de valorisation ou de réutilisation.


Mots-clés : ancien-possesseur,armoiries,bibliophile,bibliotheque,bibliotheque-du-patrimoine,bibliotheque-numerique,culture,culture-patrimoine,ex-libris,histoire-du-livre,livre-ancien,lyon,patrimoine,patrimoine-culturel,provenance,reliures
Fréquence de mise à jour : never
Couverture temporelle : 1450-01-01 – 2020-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : csv,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marques françaises
Organisation : Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Données relatives aux marques françaises déposées à l’INPI, depuis 1976, soit environ 3 millions de marques, mises à jour toutes les semaines. Ces données sont accessibles par API ou via site FTP. Pour l’accès à ces données, rendez-vous sur l’Espace Opendata de DATA INPI: https/data.inpi.fr

Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 1976-01-01 – 2024-12-31
Formats des ressources : json
Licence : License Not Specified
Marques françaises 2020
Organisation : Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les marques françaises déposées à l'INPI, Institut national de la propriété industrielle, en 2020.

Données à jour au 19/08/2021

Mots-clés : 2020,classification,depots,marques,statut
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Actes d'état-civil 2010
Organisation : Ville de Marseille

Réalisé dans le cadre du Challenge Data avec les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye.  
  
Nombre d’actes de mariages, naissances, décès et de pactes civils de solidarité depuis 2010

Mots-clés : acte,deces,etat-civil,mariage,naissance,pacs
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Actes d'état-civil 2011
Organisation : Ville de Marseille

Réalisé dans le cadre du Challenge Data avec les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye.  
  
Nombre d’actes de mariages, naissances, décès et de pactes civils de solidarité depuis 2010

Mots-clés : acte,deces,etat-civil,mariage,naissance,pacs
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Actes d'état-civil 2012
Organisation : Ville de Marseille

Réalisé dans le cadre du Challenge Data avec les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye.  
  
Nombre d’actes de mariages, naissances, décès et de pactes civils de solidarité depuis 2010

Mots-clés : acte,deces,etat-civil,mariage,naissance,pacs
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Actes d'état-civil 2013
Organisation : Ville de Marseille

Réalisé dans le cadre du Challenge Data avec les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye.  
  
Nombre d’actes de mariages, naissances, décès et de pactes civils de solidarité depuis 2010

Mots-clés : acte,deces,etat-civil,mariage,naissance,pacs
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Actes d'état-civil 2014
Organisation : Ville de Marseille

Réalisé dans le cadre du Challenge Data avec les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye.  
  
Nombre d’actes de mariages, naissances, décès et de pactes civils de solidarité depuis 2010

Mots-clés : acte,deces,etat-civil,mariage,naissance,pacs
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Actes d'état-civil 2015
Organisation : Ville de Marseille

Réalisé dans le cadre du Challenge Data avec les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye.  
  
Nombre d’actes de mariages, naissances, décès et de pactes civils de solidarité depuis 2010

Mots-clés : acte,deces,etat-civil,mariage,naissance,pacs
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Actes d'état-civil 2016
Organisation : Ville de Marseille

Réalisé dans le cadre du Challenge Data avec les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye.  
  
Nombre d’actes de mariages, naissances, décès et de pactes civils de solidarité depuis 2010

Mots-clés : acte,deces,etat-civil,mariage,naissance,pacs
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Actes d'état-civil 2017
Organisation : Ville de Marseille

Réalisé dans le cadre du Challenge Data avec les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye.  
  
Nombre d’actes de mariages, naissances, décès et de pactes civils de solidarité depuis 2010

Mots-clés : acte,deces,etat-civil,mariage,naissance,pacs
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Actes d'état-civil 2018
Organisation : Ville de Marseille

Réalisé dans le cadre du Challenge Data avec les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye.  
  
Nombre d’actes de mariages, naissances, décès et de pactes civils de solidarité depuis 2010

Mots-clés : acte,deces,etat-civil,mariage,naissance,pacs
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Actes d'état-civil 2019
Organisation : Ville de Marseille

Réalisé dans le cadre du Challenge Data avec les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye.  
  
Nombre d’actes de mariages, naissances, décès et de pactes civils de solidarité depuis 2010

Mots-clés : acte,deces,etat-civil,mariage,naissance,pacs
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Actes d'état-civil 2020
Organisation : Ville de Marseille

Réalisé dans le cadre du Challenge Data avec les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye.  
  
Nombre d’actes de mariages, naissances, décès et de pactes civils de solidarité depuis 2010

Mots-clés : acte,deces,etat-civil,mariage,naissance,pacs
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Actes d'état-civil
Organisation : Ville de Marseille

Réalisé dans le cadre du Challenge Data avec les étudiants de Sciences Po Saint-Germain-en-Laye. Nombre d’actes de mariages, naissances, décès et de pactes civils de solidarité depuis 2010

Mots-clés : acte,deces,etat-civil,mariage,naissance,pacs
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Audit des écoles et suivi du traitement des criticités
Organisation : Ville de Marseille

Considérant l’état du bâti scolaire dégradé et les risques en découlant pour les élèves, enseignant.e.s et personnels de la Ville de Marseille, il a été entrepris un audit technique en 2019 portant sur l’ensemble des bâtiments scolaires (hors cuisine scolaire), soit 680 000 m2.   
  
Le marché a été attribué en 2 lots géographiques, au Nord, Qualiconsult (comprenant les arrondissements 2 à 5 et 13 à 16), et au Sud, APAVE (arrondissements 1 et 6 à 12). L’audit a débuté le 9 septembre 2019 et s’est terminé en Décembre 2019.  
  
Il a été contrôlé le respect des obligations réglementaires du propriétaire et l’état des bâtiments. Les préconisations de travaux et les signalements, classés selon le niveau d’importance, sont listés dans un classeur et mis à disposition par la ville. Les données rendent compte de la résolution et de l’état d’avancement des travaux faisant suite aux points de criticité.  
  
La sécurité, la sûreté et la sécurisation du bâti des écoles constituent une priorité pour la nouvelle municipalité de la Ville de Marseille. C’est pourquoi elle a débloqué un budget exceptionnel de 30M€ lors de son arrivée, par délibération n°20/0201/EFAG en date du 27/07/20.  
  
Sur les 843 signalements (criticités 1) :  
  
*au 01/07/2020, près de 20% ont été traités;  
* au 01/12/2020, plus de 55% ont été traités;  
* au 16/02/2021, plus de 67% ont été traités.  
  
L'objectif pour 2021 est d'avoir traité 90% des signalements des audits. Les 10% restant (GEEP) feront l’objet d’un plan de rénovation spécifique inclus dans le PédA (Plan écoles d’Avenir).   
  
Les documents des audits en totalité contiennent : des grilles de notation pour chacun des bâtiment, un rapport et une synthèse par école pour les écoles traitées par Qualiconsult ; des grilles de notation pour chacun des bâtiments, une synthèse et des fichiers photos par école pour les écoles traitées par APAVE.

Mots-clés : audit,batiment,ecole,travaux
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Audit des écoles et suivi du traitement des criticités
Organisation : Ville de Marseille

Considérant l’état du bâti scolaire dégradé et les risques en découlant pour les élèves, enseignant.e.s et personnels de la Ville de Marseille, il a été entrepris un audit technique en 2019 portant sur l’ensemble des bâtiments scolaires (hors cuisine scolaire), soit 680 000 m2. Le marché a été attribué en 2 lots géographiques, au Nord, Qualiconsult (comprenant les arrondissements 2 à 5 et 13 à 16), et au Sud, APAVE (arrondissements 1 et 6 à 12). L’audit a débuté le 9 septembre 2019 et s’est terminé en Décembre 2019. Il a été contrôlé le respect des obligations réglementaires du propriétaire et l’état des bâtiments. Les préconisations de travaux et les signalements, classés selon le niveau d’importance, sont listés dans un classeur et mis à disposition par la ville. Les données rendent compte de la résolution et de l’état d’avancement des travaux faisant suite aux points de criticité. La sécurité, la sûreté et la sécurisation du bâti des écoles constituent une priorité pour la nouvelle municipalité de la Ville de Marseille. C’est pourquoi elle a débloqué un budget exceptionnel de 30M€ lors de son arrivée, par délibération n°20/0201/EFAG en date du 27/07/20. Sur les 843 signalements (criticités 1) : *au 01/07/2020, près de 20% ont été traités; * au 01/12/2020, plus de 55% ont été traités; * au 16/02/2021, plus de 67% ont été traités. L'objectif pour 2021 est d'avoir traité 90% des signalements des audits. Les 10% restant (GEEP) feront l’objet d’un plan de rénovation spécifique inclus dans le PédA (Plan écoles d’Avenir). Les documents des audits en totalité contiennent : des grilles de notation pour chacun des bâtiment, un rapport et une synthèse par école pour les écoles traitées par Qualiconsult ; des grilles de notation pour chacun des bâtiments, une synthèse et des fichiers photos par école pour les écoles traitées par APAVE.

Mots-clés : audit,batiments,ecole,travaux
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Base Adresse Locale
Organisation : Ville de Marseille

La Base Adresse Nationale (BAN) est la base de données de référence des adresses officiellement reconnues par l’Administration. La complétude de cette base permet que les services soient délivrés au bon endroit. Cette base nationale est construite par l’addition des Bases Adresses Locales (BAL) produites par les communes. La BAL de la Ville de Marseille est structurée en conformité avec le modèle national de la BAN. Elle contient l’ensemble des adresses postales de la commune. Elle est organisée par arrondissement (un fichier par arrondissement)

Mots-clés : adresses-locales,bal,base-adresse-locale
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Base Adresse Locale - 13201
Organisation : Ville de Marseille

La Base Adresse Nationale (BAN) est la base de données de référence des adresses officiellement reconnues par l’Administration. La complétude de cette base permet que les services soient délivrés au bon endroit. Cette base nationale est construite par l’addition des Bases Adresses Locales (BAL) produites par les communes.  
  
La BAL de la Ville de Marseille est structurée en conformité avec le modèle national de la BAN. Elle contient l’ensemble des adresses postales de la commune. Elle est organisée par arrondissement (un fichier par arrondissement)

Mots-clés : adresses-locales,bal,base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Base Adresse Locale - 13202
Organisation : Ville de Marseille

La Base Adresse Nationale (BAN) est la base de données de référence des adresses officiellement reconnues par l’Administration. La complétude de cette base permet que les services soient délivrés au bon endroit. Cette base nationale est construite par l’addition des Bases Adresses Locales (BAL) produites par les communes.  
  
La BAL de la Ville de Marseille est structurée en conformité avec le modèle national de la BAN. Elle contient l’ensemble des adresses postales de la commune. Elle est organisée par arrondissement (un fichier par arrondissement)

Mots-clés : adresses-locales,bal,base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Base Adresse Locale - 13203
Organisation : Ville de Marseille

La Base Adresse Nationale (BAN) est la base de données de référence des adresses officiellement reconnues par l’Administration. La complétude de cette base permet que les services soient délivrés au bon endroit. Cette base nationale est construite par l’addition des Bases Adresses Locales (BAL) produites par les communes.  
  
La BAL de la Ville de Marseille est structurée en conformité avec le modèle national de la BAN. Elle contient l’ensemble des adresses postales de la commune. Elle est organisée par arrondissement (un fichier par arrondissement)

Mots-clés : adresses-locales,bal,base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Base Adresse Locale - 13204
Organisation : Ville de Marseille

La Base Adresse Nationale (BAN) est la base de données de référence des adresses officiellement reconnues par l’Administration. La complétude de cette base permet que les services soient délivrés au bon endroit. Cette base nationale est construite par l’addition des Bases Adresses Locales (BAL) produites par les communes.  
  
La BAL de la Ville de Marseille est structurée en conformité avec le modèle national de la BAN. Elle contient l’ensemble des adresses postales de la commune. Elle est organisée par arrondissement (un fichier par arrondissement)

Mots-clés : adresses-locales,bal,base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Base Adresse Locale - 13205
Organisation : Ville de Marseille

La Base Adresse Nationale (BAN) est la base de données de référence des adresses officiellement reconnues par l’Administration. La complétude de cette base permet que les services soient délivrés au bon endroit. Cette base nationale est construite par l’addition des Bases Adresses Locales (BAL) produites par les communes.  
  
La BAL de la Ville de Marseille est structurée en conformité avec le modèle national de la BAN. Elle contient l’ensemble des adresses postales de la commune. Elle est organisée par arrondissement (un fichier par arrondissement)

Mots-clés : adresses-locales,bal,base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Base Adresse Locale - 13206
Organisation : Ville de Marseille

La Base Adresse Nationale (BAN) est la base de données de référence des adresses officiellement reconnues par l’Administration. La complétude de cette base permet que les services soient délivrés au bon endroit. Cette base nationale est construite par l’addition des Bases Adresses Locales (BAL) produites par les communes.  
  
La BAL de la Ville de Marseille est structurée en conformité avec le modèle national de la BAN. Elle contient l’ensemble des adresses postales de la commune. Elle est organisée par arrondissement (un fichier par arrondissement)

Mots-clés : adresses-locales,bal,base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Base Adresse Locale - 13207
Organisation : Ville de Marseille

Base Adresse Locale pour le 7ème arrondissement de la Ville de Marseille.  
  
La Base Adresse Nationale (BAN) est la base de données de référence des adresses officiellement reconnues par l’Administration. La complétude de cette base permet que les services soient délivrés au bon endroit. Cette base nationale est construite par l’addition des Bases Adresses Locales (BAL) produites par les communes.  
  
La BAL de la Ville de Marseille est structurée en conformité avec le modèle national de la BAN. Elle contient l’ensemble des adresses postales de la commune. Elle est organisée par arrondissement (un fichier par arrondissement)

Mots-clés : adresses-locales,bal,base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Base Adresse Locale - 13208
Organisation : Ville de Marseille

La Base Adresse Nationale (BAN) est la base de données de référence des adresses officiellement reconnues par l’Administration. La complétude de cette base permet que les services soient délivrés au bon endroit. Cette base nationale est construite par l’addition des Bases Adresses Locales (BAL) produites par les communes.  
  
La BAL de la Ville de Marseille est structurée en conformité avec le modèle national de la BAN. Elle contient l’ensemble des adresses postales de la commune. Elle est organisée par arrondissement (un fichier par arrondissement)

Mots-clés : adresses-locales,bal,base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Base Adresse Locale - 13209
Organisation : Ville de Marseille

Base Adresse Locale pour le 9ème arrondissement de la Ville de Marseille.  
  
La Base Adresse Nationale (BAN) est la base de données de référence des adresses officiellement reconnues par l’Administration. La complétude de cette base permet que les services soient délivrés au bon endroit. Cette base nationale est construite par l’addition des Bases Adresses Locales (BAL) produites par les communes.  
  
La BAL de la Ville de Marseille est structurée en conformité avec le modèle national de la BAN. Elle contient l’ensemble des adresses postales de la commune. Elle est organisée par arrondissement (un fichier par arrondissement)

Mots-clés : adresses-locales,bal,base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Base Adresse Locale - 13210
Organisation : Ville de Marseille

La Base Adresse Nationale (BAN) est la base de données de référence des adresses officiellement reconnues par l’Administration. La complétude de cette base permet que les services soient délivrés au bon endroit. Cette base nationale est construite par l’addition des Bases Adresses Locales (BAL) produites par les communes.  
  
La BAL de la Ville de Marseille est structurée en conformité avec le modèle national de la BAN. Elle contient l’ensemble des adresses postales de la commune. Elle est organisée par arrondissement (un fichier par arrondissement)

Mots-clés : adresses-locales,bal,base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Base Adresse Locale - 13211
Organisation : Ville de Marseille

La Base Adresse Nationale (BAN) est la base de données de référence des adresses officiellement reconnues par l’Administration. La complétude de cette base permet que les services soient délivrés au bon endroit. Cette base nationale est construite par l’addition des Bases Adresses Locales (BAL) produites par les communes.  
  
La BAL de la Ville de Marseille est structurée en conformité avec le modèle national de la BAN. Elle contient l’ensemble des adresses postales de la commune. Elle est organisée par arrondissement (un fichier par arrondissement)

Mots-clés : adresses-locales,bal,base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Base Adresse Locale - 13212
Organisation : Ville de Marseille

La Base Adresse Nationale (BAN) est la base de données de référence des adresses officiellement reconnues par l’Administration. La complétude de cette base permet que les services soient délivrés au bon endroit. Cette base nationale est construite par l’addition des Bases Adresses Locales (BAL) produites par les communes.  
  
La BAL de la Ville de Marseille est structurée en conformité avec le modèle national de la BAN. Elle contient l’ensemble des adresses postales de la commune. Elle est organisée par arrondissement (un fichier par arrondissement)

Mots-clés : adresses-locales,bal,base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Base Adresse Locale - 13213
Organisation : Ville de Marseille

La Base Adresse Nationale (BAN) est la base de données de référence des adresses officiellement reconnues par l’Administration. La complétude de cette base permet que les services soient délivrés au bon endroit. Cette base nationale est construite par l’addition des Bases Adresses Locales (BAL) produites par les communes.  
  
La BAL de la Ville de Marseille est structurée en conformité avec le modèle national de la BAN. Elle contient l’ensemble des adresses postales de la commune. Elle est organisée par arrondissement (un fichier par arrondissement)

Mots-clés : adresses-locales,bal,base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marseille - Base Adresse Locale - 13214
Organisation : Ville de Marseille

La Base Adresse Nationale (BAN) est la base de données de référence des adresses officiellement reconnues par l’Administration. La complétude de cette base permet que les services soient délivrés au bon endroit. Cette base nationale est construite par l’addition des Bases Adresses Locales (BAL) produites par les communes.  
  
La BAL de la Ville de Marseille est structurée en conformité avec le modèle national de la BAN. Elle contient l’ensemble des adresses postales de la commune. Elle est organisée par arrondissement (un fichier par arrondissement)

Mots-clés : adresses-locales,bal,base-adresse-locale
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0