AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Projet d'Initiative Citoyenne (PIC) de Roubaix
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Le Projet d’initiative citoyenne (PIC) un dispositif régional constitué d’un fonds cofinancé par la Ville de Roubaix, qui vise à accompagner et susciter les dynamiques participatives et citoyennes dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Ce dispositif donne aux populations de ces territoires les moyens de se mobiliser et de promouvoir la citoyenneté en facilitant la réalisation de micro-projets portés par des groupes d’habitants ou des associations locales, suivant des modalités de financement souples et rapides.

Dans la continuité des dynamiques territoriales promues par le [Fonds de participation des habitants(FPH)](https://opendata.roubaix.fr/explore/dataset/fonds-de-participation-des-habitants-fph-2010-2014/information/) depuis 1994 à Roubaix, le PIC a été lancé le 1er janvier 2017 avec dix nouvelles thématiques d’action ; en gardant la participation citoyenne comme fondement. Ainsi, le fonds est affecté aux cinq secteurs de Roubaix, définis par les périmètres des Mairies de quartiers, lesquels sont chacun dotés d’un Comité d’attribution constitué d’habitants bénévoles élus qui délibèrent sur les demandes et les aides financières allouées aux micro-projets proposés.

Ce dispositif s’inscrit dans le cadre des objectifs définis aux Contrats de ville 2015-2022. Conformément à son règlement intérieur et aux politiques contractuelles, la gestion locale de ce dispositif est confiée à un opérateur associatif dédié, dénommé _association gestionnaire_ , qui perçoit les subventions constituant le fonds.

Les financeurs institutionnels du PIC représentés par leurs élus et leurs techniciens, les responsables de l’association gestionnaire et les bénévoles des Comités d’attribution composent la Commission de suivi et d’évaluation, instance de gouvernance qui évalue le dispositif, décide de ses grandes orientations et de son règlement intérieur. Depuis 2020 l'Etat participe également au financement du dispositif.

L’association gestionnaire est responsable de la gestion du PIC auprès des financeurs et des membres bénévoles des instances du PIC. Elle en assure notamment la gestion administrative et financière ainsi que le suivi de l’exécution budgétaire dont elle fournit le bilan en fin d’exercice. Elle établit les chèques aux associations ou groupes d’habitants porteurs des micro-projets ; suivant les décisions des Comités d’attribution.

Mots-clés : budget,citoyen,fonds,participation,projet
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projet d'Intérêt Général de ligne nouvelle Montpellier-Perpignan
Organisation : DREAL Occitanie

Cette donnée représente les emprises réservées pour le projet de ligne LGV nouvelle entre Montpellier et Perpignan (LNMP) et les principes de raccordement et de desserte des territoires traversés sur la base du tracé validé par décision ministérielle du 29 janvier 2016. 
Dans le cadre des arrêtés préfectoraux de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales du 30 janvier 2019, le projet de LNMP est qualifié de projet d'intérêt général (PIG). Les emprises délimitées seront retranscrites dans les documents d'urbanisme.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,inspire,n-ferroviaire,occitanie,open-data,public,reseaux-de-transport
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Projet du Parc naturel de la mer de Corail en Nouvelle-Calédonie
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Projet de Parc naturel de la mer de corail en Nouvelle-Calédonie constitué de l’Espace maritime de la Nouvelle-Calédonie, des îles et îlots qui y sont compris, ainsi que du sol et du sous-sol de l’Espace maritime

Mots-clés : espace-maritime,iles-et-ilots,masses-deau,mer,nouvelle-caledonie,ocean-pacifique,sites-proteges,sol-et-sous-sol
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
PROJET DU PLAN LOCAL D'URBANISME (ver. 19-12-2022) de la commune de Saint-François.
Organisation : DEAL Guadeloupe

-2023.09.15-
PLU_cadastre_97125
PROJET DU PLAN LOCAL D'URBANISME (ver. 19-12-2022) de la commune de Saint-François.
- Type de zonage du plan local d'urbanisme (PLU)

DEAL-971/PACT/SIG

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,carto-2023,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : adobe portable document format (pdf)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projet du site d'expérimentation en mer de récupération d'énergie des vagues en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

L’École Centrale de Nantes assure la maîtrise d&#x27;ouvrages de ce projet inscrit au Contrat de Projets État Régions 2007-2013. SEM REV (*)  est un site d&#x27;expérimentation en mer dont l&#x27;objectif est de mettre au point des systèmes de récupération des énergies marines issues principalement de la houle et du vent offshore. Pour ce faire, une AOT sur 1km² leur a été attribuée au large du banc de Guérance et du Croisic, ainsi qu&#x27;une concession d&#x27;occupation du Domaine Public pour l&#x27;ensouillement d&#x27;un câble « sous-marin ». Il s&#x27;agit ici, du site d&#x27;expérimentation proprement dit. (* SEMREV &#x3D; Site d&#x27;Expérimentation en Mer de Récupération d&#x27;Energie des Vagues)

__Origine__

Numérisation de la zone et du câble, via  l&#x27;arrêté d&#x27;autorisation (concession et autorisation loi sur l&#x27;eau)


__Organisations partenaires__

DDTM Loire-Atlantique

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Mots-clés : activite-industrielle,ddtm-44,donnees-ouvertes,grand-public,littoral,loire-atlantique,oceans,open-data,passerelle-inspire,sources-denergie
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projet du site d'expérimentation en mer de récupération d'énergie des vagues en Loire-Atlantique
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Site d'expérimentation en mer dont l'objectif est de mettre au point des systèmes de récupération des énergies marines : houle et vent (projet SEM REV) (octobre 2020)

L’École Centrale de Nantes assure la maîtrise d'ouvrages de ce projet inscrit au Contrat de Projets État Régions 2007-2013. SEM REV (*) est un site d'expérimentation en mer dont l'objectif est de mettre au point des systèmes de récupération des énergies marines issues principalement de la houle et du vent offshore. Pour ce faire, une AOT sur 1km² leur a été attribuée au large du banc de Guérance et du Croisic, ainsi qu'une concession d'occupation du Domaine Public pour l'ensouillement d'un câble « sous-marin ». Il s'agit ici, du site d'expérimentation proprement dit. (* SEMREV = Site d'Expérimentation en Mer de Récupération d'Energie des Vagues)

Mots-clés : activite-industrielle,ddtm44,donnees-ouvertes,grand-public,inspire,littoral,site-industriel-production-site-de-production-denergie,sources-denergie
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projet éolien – zone de la décision ministérielle - Bretagne Sud
Organisation : Cerema

Zone annexée à la Décision ministérielle du 18 mai 2021 consécutive au débat public portant sur les projets d’éoliennes flottantes au sud de la Bretagne et leur raccordement . La zone sera inscrite au document de consultation de la procédure de mise en concurrence.

Mots-clés : donnees-ouvertes,emr,eolien
Licence : License Not Specified
Projet éolien – zone de la décision ministérielle - Bretagne Sud
Organisation : Cerema

Zone annexée à la Décision ministérielle du 18 mai 2021 consécutive au débat public portant sur les projets d’éoliennes flottantes au sud de la Bretagne et leur raccordement . La zone sera inscrite au document de consultation de la procédure de mise en concurrence.

Mots-clés : activites-et-usages-industrie-et-energie,de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,donnees-derivees-produits-composites,donnees-ouvertes,emr,eolien,metropole-mers-celtiques,sources-denergie,zones-de-gestion
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile
Licence : License Not Specified
Projet éolien – zone de la décision ministérielle - Centre-Manche 1
Organisation : Cerema

Zone annexée à la Décision ministérielle du 4 décembre 2020 consécutive au débat public portant sur un projet éolien en mer au large de la Normandie et son raccordement. La zone sera inscrite au document de consultation de la procédure de mise en concurrence.

Mots-clés : donnees-ouvertes,emr,eolien
Licence : License Not Specified
Projet éolien – zone de la décision ministérielle - Centre-Manche 1
Organisation : Cerema

Zone annexée à la Décision ministérielle du 4 décembre 2020 consécutive au débat public portant sur un projet éolien en mer au large de la Normandie et son raccordement. La zone sera inscrite au document de consultation de la procédure de mise en concurrence.

Mots-clés : activites-et-usages-industrie-et-energie,donnees-derivees-produits-composites,donnees-ouvertes,emr,eolien,metropole-manche-mer-du-nord,sources-denergie,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile
Licence : License Not Specified
Projet éolien – zone de la décision ministérielle - Centre-Manche 2
Organisation : Cerema

Zone annexée à la décision du 9 août 2022 consécutive à la concertation préalable portant sur un deuxième projet éolien en mer en zone « Centre Manche » et son raccordement . La zone sera inscrite au document de consultation de la procédure de mise en concurrence.

Mots-clés : donnees-ouvertes,emr,eolien
Licence : License Not Specified
Projet éolien – zone de la décision ministérielle - Centre-Manche 2
Organisation : Cerema

Zone annexée à la décision du 9 août 2022 consécutive à la concertation préalable portant sur un deuxième projet éolien en mer en zone « Centre Manche » et son raccordement . La zone sera inscrite au document de consultation de la procédure de mise en concurrence.

Mots-clés : activites-et-usages-industrie-et-energie,donnees-derivees-produits-composites,donnees-ouvertes,emr,eolien,metropole-manche-mer-du-nord,sources-denergie,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile
Licence : License Not Specified
Projet éolien – zone de la décision ministérielle - Sud Atlantique
Organisation : Cerema

Zone annexée à la décision du 27 juillet 2022 consécutive au débat public portant sur le projet de parcs éoliens en mer en Sud-Atlantique et son raccordement. La zone sera inscrite au document de consultation de la procédure de mise en concurrence.

Mots-clés : donnees-ouvertes,emr,eolien
Licence : License Not Specified
Projet éolien – zone de la décision ministérielle - Sud Atlantique
Organisation : Cerema

Zone annexée à la décision du 27 juillet 2022 consécutive au débat public portant sur le projet de parcs éoliens en mer en Sud-Atlantique et son raccordement. La zone sera inscrite au document de consultation de la procédure de mise en concurrence.

Mots-clés : activites-et-usages-industrie-et-energie,de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,donnees-derivees-produits-composites,donnees-ouvertes,emr,eolien,metropole-golfe-de-gascogne,sources-denergie,zones-de-gestion
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile
Licence : License Not Specified
Projet européen Paris Region fellowship Programme
Organisation : Région Île-de-France

Soutenu dans le cadre du programme européen Horizon 2020, actions Marie-Sklodowska-Curie (n°945298), le projet « Paris Region Fellowship » prévoit le recrutement de 52 post-doctorants résidant hors de France pour participer à des projets de recherche durant 24 mois. Dans ce jeu données figure l'ensemble des post-doctorants recrutés.

Mots-clés : emploi,enseignement-formation-recherche,enseignement-superieur,europe,innovation,recherche,science
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Projet EVALG : délimitation des champs exploités versus en jachère des espèces algales d'intérêt commercial de Chondrus crispus et de Fucus serratus sur l'île de Ré (CEVA, 2023) - polygone
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Le projet EVALG "Évaluation de l’état écologique et des stocks de macroalgues" au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" piloté par l’Office français de la biodiversité (OFB) et le Centre d'Etude et de Valorisation des Algues (CEVA) a été mis en place en décembre 2020. Ce projet prévoit :
- De développer une méthodologie d’évaluation et de suivi de la ressource macroalgue,
- De caractériser l’exploitation professionnelle des macroalgues à l’échelle du PNM EGMP,
- D’émettre des recommandations pour l’élaboration d’un guide des bonnes pratiques à destination des exploitants des macroalgues.

Description de la donnée :
Avec l'intérêt croissant du marché des algues, ces données visent à mieux décrire et caractériser la localisation et les biomasses des champs de macroalgues au sein du PNMEGMP. L'une des actions du projet EVALG était de définir un protocole "BIOMASSE" pour évaluer les biomasses algales de 2 espèces : Fucus serratus et Chondrus crispus au sein de zones laissées en jachère et de zones exploitées (i.e. récoltées) par les récoltants professionnels locaux. Ceci dans le but de voir l'évolution des biomasses algales en fonction des saisons et de l'impact de la récolte sur les populations.
Ici les termes "Zones" ou "Champs" se définissent par :
- Zones : Surfaces délimitées a priori contenant potentiellement des champs d'algues d'intérêts.  
- champs : Surfaces délimitées sur le terrain définies comme des champs avérés d'algues.

Format de la donnée :
Cette couche contient 10 polygones correspondant aux 4 zones délimitées exploitées versus en jachère pour chacune des 2 espèces ainsi que la délimitation plus précise de 6 champs de Fucus serratus dans lesquels les mesures et suivis de biomasses ont été effectués.

Etendue spatiale : 
Le protocole BIOMASSE a été déployé sur des champs de Chondrus crispus et Fucus serratus localisés au sein de zones définies (exploitées versus en jachère) sur l'île de Ré.

Description de la donnée :
La table attributaire contient 10 lignes et 8 champs :
- [Id] : Identifiant unique
- [Name] : nom du champ/de la zone 
- [descriptio] : typologie de champs/zones exploité versus jachère.
- [Espece] : espèce considérée entre Chondrus crispus ou Fucus serratus
- [Surface] : surface du champ/de la zone (en m²).
- [Date_creat] : Date de création de la donnée
- [Source] : Source de la création de la donnée : Projet EVALG réalisé par le CEVA et coordonné par l'OFB et le PNMEGMP.
- [Auteur] : Organisme de création de la donnée : CEVA - Centre d'Etude et de Valorisation des Algues.

Mots-clés : inspire
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Projet EVALG : localisation des entreprises conchylicoles interrogées dans le cadre de l'enquête EVALG 2023 sur le ramassage de macroalgues au sein du Parc naturel marin "Estuaire de la Gironde - Mer des Pertuis" - point
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cette couche représente la localisation des entreprises interrogées lors de l'enquête EVALG 2023 sur le ramassage de macroalgues dans le cadre de leur activité conchylicole. 
La donnée a été produite à partir d'enquêtes réalisées auprès d'ostréiculteurs dont l'entreprise est située au sein du périmètre du Parc naturel marin de l'estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis (PNM EGMP). 
L'enquête a été menée de fin janvier 2023 à fin avril 2023 (109 répondant sur 121 enquêtés)
Les données sont numérisées sous Qgis.

La couche comporte 33 entités points.
La table attributaire de la couche contient 6 champs :
- Lieu : il s'agit du nom de la commune sur laquelle se situe l'entreprise
- nb_enquete : il s'agit du nombre d'enquêtés par commune
- date_crea : date de création de la donnée
- date_modif : date de mise à jour/modification de la donnée
- nom_agent : nom de l'agent ayant créé la couche de données
- source : nom de la source (projet)

Ce projet bénéficie d’un soutien technique et financier de la part du Life MARHA.

Pour plus d'informations sur cette étude : 
Carpentier C, 2023. État des lieux des biomasses spécifiques de macroalgues prélevées par les activités professionnelles – Synthèse de l’enquête conchylicole. Rapport d’enquête CAPENA. 51 p

Mots-clés : inspire,life-marha
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Projet EVALG : localisation des patchs de fucales (relevés ponctuels) au GPS sur le terrain autour de l'île d'Oléron (CEVA, 2023) - point
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Le projet EVALG "Évaluation de l’état écologique et des stocks de macroalgues" au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis", piloté par l’Office français de la biodiversité (OFB) et le Centre d'Etude et de Valorisation des Algues (CEVA) a été mis en place en décembre 2020. Ce projet prévoit :
- De développer une méthodologie d’évaluation et de suivi de la ressource macroalgue,
- De caractériser l’exploitation professionnelle des macroalgues à l’échelle du PNM EGMP,
- D’émettre des recommandations pour l’élaboration d’un guide des bonnes pratiques à destination des exploitants des macroalgues.

Description de la donnée :
Avec l'intérêt croissant du marché des algues, ces données visent à mieux décrire et caractériser la localisation et les biomasses des champs de macroalgues au sein du PNMEGMP. Une prospection sur le terrain a été effectuée en 2021 et 2022 afin de délimiter les champs de fucales ainsi que les patchs de fucales. De plus, une douzaine de champs ont été échantillonnés en suivant le protocole "STOCK" déployé dans le cadre du projet EVALG afin de déterminer les proportions relatives et les biomasses de 4 espèces d'algues brunes (Ascophyllum nodosum, Fucus spiralis, Fucus vesiculosus, Fucus serratus).

Format de la donnée :
Cette couche contient 24 points correspondant aux patchs de fucales (environ 1m²) relevés par GPS autour de l'île d'Oléron entre octobre 2021 et mars 2022. 

Etendue spatiale : 
Les principaux champs de fucales ont été détourés autour de l'île d'Oléron. 
Cette donnée complète la donnée « eco_atl_pnmpg_evalg_champ_fucale_ceva_pol_2154 » pour des secteurs à fucales inférieurs à 1m²
https://data.ofb.fr/catalogue/Donnees-geographiques-OFB/api/records/5b186cb6-8f66-4acd-acda-725c7d999aac?language=all

Description de la donnée :
La table attributaire contient 24 lignes (1 ligne par patch de fucales) et 4 champs :
- [Name] : Identifiant du patch de fucales
- [Date_creat] : Date à laquelle le relevé sur le terrain a été effectué.
- [Source] : Source de la création de la donnée : Projet EVALG réalisé par le CEVA et coordonné par l'OFB et le PNMEGMP.
- [Auteur] : Organisme de création de la donnée : CEVA - Centre d'Etude et de Valorisation des Algues.

Mots-clés : inspire,life-marha
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Projet EVALG : localisation des quadrats échantillonnés pour l'évaluation des biomasses des algues Chondrus crispus dans le cadre du déploiement du protocole BIOMASSE au sein des champs exploités versus en jachère sur l'île de Ré (CEVA, 2023) - point
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Le projet EVALG "Évaluation de l’état écologique et des stocks de macroalgues" au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis", piloté par l’Office français de la biodiversité (OFB) et le Centre d'Etude et de Valorisation des Algues (CEVA) a été mis en place en décembre 2020. Ce projet prévoit :
- De développer une méthodologie d’évaluation et de suivi de la ressource macroalgue,
- De caractériser l’exploitation professionnelle des macroalgues à l’échelle du PNM EGMP,
- D’émettre des recommandations pour l’élaboration d’un guide des bonnes pratiques à destination des exploitants des macroalgues.

Description de la donnée :
Avec l'intérêt croissant du marché des algues, ces données visent à mieux décrire et caractériser la localisation et les biomasses des champs de macroalgues au sein du PNMEGMP. L'une des actions du projet EVALG était de définir un protocole "BIOMASSE" pour évaluer les biomasses algales de 2 espèces : Fucus serratus et Chondrus crispus au sein de zones laissées en jachère et de zones exploitées (i.e. récoltées) par les récoltants professionnels locaux. Ceci dans le but de voir l'évolution des biomasses algales en fonction des saisons et de l'impact de la récolte sur les populations. 

Format de la donnée :
Cette couche contient 178 points correspondant aux quadrats échantillonnés dans le cadre du protocole BIOMASSE sur les populations d'algues Chondrus crispus au sein des zones en jachère versus exploité en fonction des périodes d'échantillonnage (Printemps 2022/Automne 2022/Printemps 2023).

Etendue spatiale : 
Localisation des quadrats échantillonnés sur les champs de Chondrus crispus sur le secteur des Portes-en-Ré (île de Ré).

Description de la donnée :
La table attributaire contient 178 lignes (1 ligne par quadrat) et 15 champs :
- [Id] : Identifiant unique du point échantillonné.
- [NUM_QUADRA] : numéro du quadrat. 
- [ESPECE] : espèce échantillonnée.
- [NUM_ZONE D] : numéro du secteur de pêche défini par la DDTM.
- [NOM_ZONE D] : nom du secteur de pêche défini par la DDTM.
- [TRAITEMENT] : zone exploitée ou zone jachère.
- [CARROYAGE] : numéro de la maille dans laquelle les quadrats ont été échantillonnés (défini par la DDTM).
- [PERIODE] : période d'échantillonnage (Printemps 2022/Automne 2022/Printemps 2023).
- [SURFACE_ha] : surface du quadrat échantillonné (en hectares).
- [LATITUDE_Q] : coordonnées GPS.
- [LONGITUDE_] : coordonnées GPS.
- [DATE_TERRA] : date à laquelle le quadrat a été échantillonné.
- [OBSERVATEU] : nom des observateurs sur le terrain.
- [Source] : Source de la création de la donnée : Projet EVALG réalisé par le CEVA et coordonné par l'OFB et le PNMEGMP.
- [Auteur] : Organisme de création de la donnée : CEVA - Centre d'Etude et de Valorisation des Algues.

Mots-clés : inspire
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified