AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Terrains prédisposés aux marnières (14-50-61) - Normandie
Organisation : Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Prédispositions des terrains aux marnières.
Les terrains cartographiées sont ceux dont le référentiel géologique indique la présence de craie ou d'argiles à silex dans le sous-sol. Les argiles à silex sont des matériaux d'altération de la craie et sont révélateurs de la présence de cette dernière en profondeur. Les marnières ne se localisent que dans la craie. Les territoires affectés se situent du Pays d'Auge au Perche.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-mouvement-de-terrain,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Terrains prédisposés aux marnières dans le département de l'Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Prédispositions des terrains aux marnières.
Les terrains cartographiées sont ceux dont le référentiel géologique indique la présence de craie ou d'argiles à silex dans le sous-sol. Les argiles à silex sont des matériaux d'altération de la craie et sont révélateurs de la présence de cette dernière en profondeur. Les marnières ne se localisent que dans la craie. Les territoires affectés se situent du Pays d'Auge au Perche. - source : DREAL Normandie (28) - validité : 2010

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,marniere,orne,risque-mouvement-de-terrain,risques,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Terrains publics aménageables sur Cayenne (2007) - limite des secteurs
Organisation : GéoGuyane

Limite des secteurs de l&#x27;étude de recensement (phase 1) des terrains publics non occupés et libres (ou avec de faibles) contraintes réglementaires pour l&#x27;aménagement.

A noter que l&#x27;étude s&#x27;est décomposée en 2 phases : la phase 1 a permis d&#x27;identifier les terrains disponibles et la phase 2 a consisté à mener des investigations terrains sur les secteurs prioritaires identifiés par la DDE pour dresser les contraintes de sites.

Le rapport d&#x27;analyse contenant une description générale sur la commune de Cayenne est disponible en téléchargement sur le site de l&#x27;AUDeG :
http://www.audeg.fr/ressources/zoom_ressource.asp?id&#x3D;35&amp;amp;srub&#x3D;3&amp;amp;ssrub&#x3D;1

Le rapport contenant des fiches signalétiques sur chaque secteur est également disponible en téléchargement sur le site de l&#x27;AUDeG :
http://www.audeg.fr/ressources/zoom_ressource.asp?id&#x3D;36&amp;amp;srub&#x3D;3&amp;amp;ssrub&#x3D;1

__Origine__

Document validé par la DDE


__Organisations partenaires__

AUDeG - Agence d&#x27;Urbanisme et de Développement de la Guyane

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3cdf5dad73c9296be724386cfade759f9dc455d6)

Mots-clés : audeg,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,open-data,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,planning-cadastre,politique,zonages-etude
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Terrains publics aménageables sur Cayenne (2007) - parcelles identifiées
Organisation : GéoGuyane

Portions de parcelles publiques non occupées et libres (ou avec de faibles) contraintes réglementaires pour l&#x27;aménagement identifiées dans le cadre de l&#x27;étude de recensement (phase 1) des terrains publics. A noter que ne sont retenues que les portions de parcelles d&#x27;une superficie supérieure à 10m².

A noter que l&#x27;étude s&#x27;est décomposée en 2 phases : la phase 1 a permis d&#x27;identifier les terrains disponibles et la phase 2 a consisté à mener des investigations terrains sur les secteurs prioritaires identifiés par la DDE pour dresser les contraintes de sites.

Le rapport d&#x27;analyse contenant une description générale sur la commune de Cayenne est disponible en téléchargement sur le site de l&#x27;AUDeG :

http://www.audeg.fr/ressources/zoom_ressource.asp?id&#x3D;35&amp;amp;srub&#x3D;3&amp;amp;ssrub&#x3D;1

Le rapport contenant des fiches signalétiques sur chaque secteur est également disponible en téléchargement sur le site de l&#x27;AUDeG :

http://www.audeg.fr/ressources/zoom_ressource.asp?id&#x3D;36&amp;amp;srub&#x3D;3&amp;amp;ssrub&#x3D;1

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➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4162ddc23ca212fba289a4322253831a5bc8564d)

Mots-clés : audeg,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,open-data,passerelle-inspire,politique,structure,usage-des-sols,zonages-etude
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Terrains publics aménageables sur Matoury (2007) - limite des secteurs
Organisation : GéoGuyane

Limite des secteurs de l&#x27;étude de recensement (phase 1) des terrains publics non occupés et libres (ou avec de faibles) contraintes réglementaires pour l&#x27;aménagement.

A noter que l&#x27;étude s&#x27;est décomposée en 2 phases : la phase 1 a permis d&#x27;identifier les terrains disponibles et la phase 2 a consisté à mener des investigations terrains sur les secteurs prioritaires identifiés par la DDE pour dresser les contraintes de sites.

Le rapport d&#x27;analyse contenant une description générale sur la commune de Matoury est disponible en téléchargement sur le site de l&#x27;AUDeG :
http://www.audeg.fr/ressources/zoom_ressource.asp?id&#x3D;37&amp;amp;srub&#x3D;3&amp;amp;ssrub&#x3D;1

Le rapport contenant des fiches signalétiques sur chaque secteur est également disponible en téléchargement sur le site de l&#x27;AUDeG :
http://www.audeg.fr/ressources/zoom_ressource.asp?id&#x3D;38&amp;amp;srub&#x3D;3&amp;amp;ssrub&#x3D;1

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 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;90822)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;91232)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/920d73a37d13c01cd922ae5c1f4c1dc9f5943a31)

Mots-clés : audeg,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,open-data,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,planning-cadastre,politique,zonages-etude
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Terrains publics aménageables sur Matoury (2007) - parcelles identifiées
Organisation : GéoGuyane

Portions de parcelles publiques non occupées et libres (ou avec de faibles) contraintes réglementaires pour l&#x27;aménagement identifiées dans le cadre de l&#x27;étude de recensement (phase 1) des terrains publics. A noter que ne sont retenues que les portions de parcelles d&#x27;une superficie supérieure à 10m².

A noter que l&#x27;étude s&#x27;est décomposée en 2 phases : la phase 1 a permis d&#x27;identifier les terrains disponibles et la phase 2 a consisté à mener des investigations terrains sur les secteurs prioritaires identifiés par la DDE pour dresser les contraintes de sites.

Le rapport d&#x27;analyse contenant une description générale sur la commune de Matoury est disponible en téléchargement sur le site de l&#x27;AUDeG :

http://www.audeg.fr/ressources/zoom_ressource.asp?id&#x3D;37&amp;amp;srub&#x3D;3&amp;amp;ssrub&#x3D;1

Le rapport contenant des fiches signalétiques sur chaque secteur est également disponible en téléchargement sur le site de l&#x27;AUDeG :

http://www.audeg.fr/ressources/zoom_ressource.asp?id&#x3D;38&amp;amp;srub&#x3D;3&amp;amp;ssrub&#x3D;1

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 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;90824)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;91234)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ca739512ff2812427ad30af8a654f585c2ed87e8)

Mots-clés : audeg,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,open-data,passerelle-inspire,planning-cadastre,politique,usage-des-sols,zonages-etude
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Terrains publics aménageables sur Rémire-Montjoly (2007) - limite des secteurs
Organisation : GéoGuyane

Limite des secteurs de l&#x27;étude de recensement (phase 1) des terrains publics non occupés et libres (ou avec de faibles) contraintes réglementaires pour l&#x27;aménagement.

A noter que l&#x27;étude s&#x27;est décomposée en 2 phases : la phase 1 a permis d&#x27;identifier les terrains disponibles et la phase 2 a consisté à mener des investigations terrains sur les secteurs prioritaires identifiés par la DDE pour dresser les contraintes de sites.

Le rapport d&#x27;analyse contenant une description générale sur la commune de Rémire-Montjoly est disponible en téléchargement sur le site de l&#x27;AUDeG :
http://www.audeg.fr/ressources/zoom_ressource.asp?id&#x3D;39&amp;amp;srub&#x3D;3&amp;amp;ssrub&#x3D;1

Le rapport contenant des fiches signalétiques sur chaque secteur est également disponible en téléchargement sur le site de l&#x27;AUDeG :
http://www.audeg.fr/ressources/zoom_ressource.asp?id&#x3D;40&amp;amp;srub&#x3D;3&amp;amp;ssrub&#x3D;1

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Document validé par la DDE


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__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;90822)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;91227)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8ab4eb88de44e4b1572c6c8d3a903f3e4484ff36)

Mots-clés : audeg,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,open-data,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,planning-cadastre,politique,zonages-etude
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Terrains publics aménageables sur Rémire-Montjoly (2007) - parcelles identifiées
Organisation : GéoGuyane

Portions de parcelles publiques non occupées et libres (ou avec de faibles) contraintes réglementaires pour l&#x27;aménagement identifiées dans le cadre de l&#x27;étude de recensement (phase 1) des terrains publics. A noter que ne sont retenues que les portions de parcelles d&#x27;une superficie supérieure à 10m².

A noter que l&#x27;étude s&#x27;est décomposée en 2 phases : la phase 1 a permis d&#x27;identifier les terrains disponibles et la phase 2 a consisté à mener des investigations terrains sur les secteurs prioritaires identifiés par la DDE pour dresser les contraintes de sites.

Le rapport d&#x27;analyse contenant une description générale sur la commune de Rémire-Montjoly est disponible en téléchargement sur le site de l&#x27;AUDeG :

http://www.audeg.fr/ressources/zoom_ressource.asp?id&#x3D;39&amp;amp;srub&#x3D;3&amp;amp;ssrub&#x3D;1

Le rapport contenant des fiches signalétiques sur chaque secteur est également disponible en téléchargement sur le site de l&#x27;AUDeG :

http://www.audeg.fr/ressources/zoom_ressource.asp?id&#x3D;40&amp;amp;srub&#x3D;3&amp;amp;ssrub&#x3D;1

__Origine__

Document validé par la DDE


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__Liens annexes__

 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;91228)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/774130b33f7f6dd09da9974b8e440c9c6cc4bd10)

Mots-clés : audeg,donnees-ouvertes,grand-public,guyane,open-data,parcelles-cadastrales,passerelle-inspire,politique,structure,zonages-etude
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Terrasses autorisées sur l'espace public - Ville de Lorient
Organisation : Ville de Lorient

Localisation des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Lorient.   


Ce jeu de données géographiques précise : 

  * Le nom officiel de la commune
  * Le code INSEE de la commune
  * L’adresse complète de l’enseigne
  * Le type de terrasse :
    * **Fixe -** est considérée comme "terrasse fixe" toute terrasse se caractérisant soit par la fermeture de l'espace délimité par du mobilier (jardinières, balustrades, coupe-vent), soit par la pose d'un plancher et de son aménagement d'accompagnement (garde-corps, rampe)  

    * **Mobile** \- est considérée comme terrasse mobile, toute terrasse qui, en dehors des heures d'ouverture de l'établissement et en dehors du fonctionnement même de la terrasse (installation du mobilier, tables, chaises) ne privatise pas l'emprise affectée à son utilisation. Le domaine public reste libre. la terrasse **mobile permanente** est rangée chaque soir dans l'établissement avec une autorisation pour la déployer toute l'année.**La terrasse mobile permanente et temporaire** comprend une surface permanente et une surface**** rangée chaque soir dans l'établissement avec une autorisation pour la déployer sur une période limitée (du mois d'avril au mois d'octobre).


  * La surface de terrasse en m²

Mots-clés : bar,domaine-public,economie,economie-business-pme-developpement-economique-emploi,lorient,restaurant,terrasse,ville-de-lorient
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Lorient
Formats des ressources : plain,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,parquet,xml,csv,zip,json,turtle,octet-stream,n3
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Terrasses autorisées - Ville de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Liste des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Toulouse.

Attention : en raison de la maintenance du logiciel qui permet la gestion des arrêtés, l’automatisation de ce jeu ne sera à nouveau effective qu'en juin. Merci de votre compréhension.

Mots-clés : autorisation,deliberation,economie,restaurant,terrasse
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Terrasses autorisées - Ville de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Liste des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Toulouse.

Nota : Le jeu a été modifié en juillet 2020 pour permettre d'accéder aux extensions dues au COVID.

Mots-clés : autorisation,deliberation,economie,restaurant,terrasse
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Terrasses autorisées - Ville de Toulouse
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Liste des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Toulouse.

Attention : en raison de la maintenance du logiciel qui permet la gestion des arrêtés, l’automatisation de ce jeu ne sera à nouveau effective qu'en juin. Merci de votre compréhension.

Mots-clés : autorisation,deliberation,economie,restaurant,terrasse
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Terrasses autorisées - Ville de Toulouse
Organisation : Toulouse métropole

Liste des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Toulouse.

Attention : en raison de la maintenance du logiciel qui permet la gestion des arrêtés, l’automatisation de ce jeu ne sera à nouveau effective qu'en juin. Merci de votre compréhension.

Mots-clés : autorisation,deliberation,economie,restaurant,terrasse
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Terrasses autorisées - Ville de Toulouse - copie
Organisation : Toulouse métropole

Liste des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Toulouse.

Nota : Le jeu a été modifié en juillet 2020 pour permettre d'accéder aux extensions dues au COVID.

Mots-clés : autorisation,deliberation,economie,restaurant,terrasse
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Terrasses éphémères
Organisation : Ville de Paris

Ce jeu de données recense les déclarations de terrasse éphémère valable jusqu'au 30 juin 2021. ANCIEN DISPOSITIF

Ce jeu de données n'est plus mis à jour, il va être remplacé par celui des [Terrasses estivales ](https://parisdata.opendatasoft.com/explore/dataset/terrasses-estivales/dataviz/?disjunctive.arrondissement) dans le cadre du [nouveau réglement des étalages et terrasses (RET)](https://cdn.paris.fr/paris/2021/06/21/6b00932be5559f41bcae92859589cf01.pdf)

ANCIEN DISPOSITIF

La Ville de Paris a pris la décision d'autoriser l'extension gratuite des terrasses pour les cafés, bars et restaurants.  


Habituellement soumises à une autorisation, les extensions provisoires sont exceptionnellement enregistrées à titre gratuit, et sont valables jusqu'en juin 2021.

La déclaration est effectuée via un téléservice sur Paris.fr. Chaque commerçant doit signer et afficher une charte d'engagement.

[Plus d'informations: sur Paris.fr](https://www.paris.fr/pages/reouverture-des-bars-et-restaurants-agrandir-ou-creer-sa-terrasse-7847)

Description des données :

· \- Reférence Déclaration (Numéro de la déclaration)

· \- Nom Commerce

· \- Adresse Commerce et coordonnées géographiques (X ; Y)

Mots-clés : bar,commerce,etalages,occupation-espace-public,restaurants,terrasses,urbanisme-et-logements
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Terrasses éphémères
Organisation : Ville de Paris

**Ce jeu de données recense les déclarations de terrasse éphémère.**

La Ville de Paris a pris la décision d'autoriser l'extension gratuite des terrasses pour les cafés, bars et restaurants.

Habituellement soumises à une autorisation, les extensions provisoires sont exceptionnellement enregistrées à titre gratuit, et sont valables jusqu'en juin 2021.

La déclaration est effectuée via un téléservice sur Paris.fr. Chaque commerçant doit signer et afficher une charte d'engagement.

[Plus d'informations: sur Paris.fr](https://www.paris.fr/pages/reouverture-des-bars-et-restaurants-agrandir-ou-creer-sa-terrasse-7847)

Description des données :

· \- Reference Déclaration (Numéro de la déclaration)

· \- Nom Commerce

· \- Adresse Commerce et coordonnées géographiques (X ; Y)

Mots-clés : bar,commerce,deconfinement,etalages,occupation-espace-public,restaurants,urbanisme-et-logements
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Terrasses estivales - Demandes d'autorisations
Organisation : Ville de Paris

**Ce jeu de données géo-localise les demandes d'autorisations de terrasses estivales.**

Les terrasses estivales sont un type particulier de terrasse prévu au nouveau règlement des étalages et des terrasses ([RET - 2021](https://cdn.paris.fr/paris/2021/06/21/6b00932be5559f41bcae92859589cf01.pdf)).

Elles peuvent être installées pour **7 mois dans l’année, du 1er avril au 31 octobre.**

[Télécharger le document des engagements des commerçants.](https://cdn.paris.fr/paris/2021/06/21/44b6fcccdfdf2fc61539036a542bf3bb.pdf)

 **Le commerçant doit remettre sa demande via un télé-service sur Paris.fr**

[Demande d’autorisation : Terrasses estivales et Contre-terrasses permanentes sur stationnement](https://teleservices.paris.fr/terrasse-estivale/)

[Tout savoir sur les terrasses estivales.](https://www.paris.fr/pages/tout-savoir-sur-les-terrasses-estivales-17865)

[Cartographie des Terrasses estivales. ](https://capgeo.sig.paris.fr/Apps/TerrassesEstivales/)

Ce jeu de données des Terrasses estivales est complémentaire à celui des [Etalages et Terrasses permanents.](https://parisdata.opendatasoft.com/explore/dataset/etalages-et-terrasses/information/?disjunctive.libelle_type&disjunctive.red_profession&disjunctive.type_lieu1&disjunctive.date_periode&basemap=jawg.dark&location=13,48.85935,2.33312)

Mots-clés : bar,commerce,du,occupation-espace-public,restaurants,terrasses,urbanisme-et-logements
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Terrasses et étalages : Autorisations
Organisation : Ville de Paris

**Ce jeu de données liste et géolocalise les terrasses permanentes et estivales ainsi que les étalages, autorisés à Paris.**

L'installation des étalages et terrasses sur la voie publique ainsi que des contre-étalages et contre-terrasses, des commerces accessoires aux terrasses et des dépôts de matériel ou objets divers devant les boutiques sont soumises à autorisation.

Plus d'informations:**[](http://www.paris.fr/professionnels/l-entreprise-au-quotidien/terrasses-et-etalages-3516)**<http://www.paris.fr/professionnels/l-entreprise-au-quotidien/terrasses-et-etalages-3516>

Mots-clés : autorisation,bar,commerce,du,occupation-espace-public,terrasses,urbanisme-et-logements
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
[TERREOL] Zone de 500m autours du bâti
Organisation : DREAL Occitanie

Création de zone tampon autours des locaux d'habitations issus de la base MAJIIC.  
Ceci afin de déterminer les secteurs rédhibitoires pour l'implantation d'éolienne industrielle terrestre.

Mots-clés : batiments,donnees-ouvertes,inspire,occitanie,open-data,terreol
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Terriers de blaireaux recensés sans prélèvements
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Terriers de blaireaux recensés sans prélèvements
 source : DDETSPP61 - dernière révision 25/02/2021
pas de publication au grand public et aux services des DDI sauf service concerné DDETSPP/SSPAE

Mots-clés : agriculture-sante-animale,inspire,prophylaxies,sante-et-securite-des-personnes,tuberculoses,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)
Organisation : DREAL Hauts-de-France

source : DREAL HdF / DIDDEE (08/2019)

Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)

Mots-clés : donnees-ouvertes,tepcv
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0