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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)  RGA des Alpes de Haute-Provence
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Zonage règlementaire des PPRN retrait/gonflement des argiles approuvés, numérisé à la parcelle.
Lorsque le PPR comprend plusieurs plans papier différents (1 plan incendie + 1 plan RGA +1 plan multirisques + 1 plan autre risque particulier), il a été produit jusqu&#x27;à 4 couches différentes.
Cette couche se décline donc en  4 thèmes: 
- N_ZONE_REG_PPRN_IF_S_004 pour le risque incendie de forêts lorsqu&#x27;&#x27;il a été traité sur un plan papier à part,
- N_ZONE_REG_PPRN_RGA_S_004 pour le risque retrait/gonflement des argiles lorsqu&#x27;&#x27;il a été traité sur un plan papier à part,
- N_ZONE_REG-PPRN_DIV_S_004 pour un autre risque lorsqu&#x27;&#x27;il a été traité sur un plan papier à part,
- N_ZONE_REG_PPRN_S_004 pour le plan correspondant à un traitement multirisques.
Il peut donc y avoir jusqu&#x27;à quatre couches qui se superposent pour une même commune.

Structuration conforme au standard COVADIS, mais tous les champs ne sont pas renseignés.

__Origine__

GÉNÉALOGIE : Les couches SIG sont produites par les bureaux d&#x27;&#x27;études du PPRN. Elles sont ensuite restructurées et harmonisées par la DDT .

QUALITÉ DES DONNÉES : Les échelles des plans papier peuvent être différentes , variant du 1/5 000 au 1/ 10 000. 
Le référentiel de saisie est le PCI quand il était disponible au moment de l&#x27;étude,  la BD parcellaire dans le cas 
contraire.

Adaptation DDT 04 : Par rapport au standard national, trois champs supplémentaires ont été rajoutés :
- &quot;COULEUR&quot; pour permettre une analyse thématique directe
- &quot;ECHELLE&quot; qui correspond à l&#x27;échelle du plan papier sur lequel le PPR a été produit. Pour une même commune, il peut y avoir un plan au 1/10 000 pour le risque incendie, un au 1/5 000 pour les autres risques
- &quot;DATAPPRO&quot; qui correspond à la date d&#x27;approbation du PPRN. Le numéro Gaspar n&#x27;est pas renseigné, car peu parlant


__Organisations partenaires__

DDT Alpes-de-Haute-Provence

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e1ffedbb-96b9-4e2b-8110-7cbfd1f645c7)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) RGA des Alpes de Haute-Provence
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Zonage règlementaire relatif au risque Retrait Gonflement des Argiles des PPRN approuvés, numérisé à la parcelle.

Seuls les documents en version papier ou en Pdf font foi pour les PPRN. Consulter notamment les cartes de zonage sur le site de la Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence.
De plus, les modifications récentes ne sont pas immédiatement intégrées. Dans le cadre de vos recherches, il convient donc de vérifier la date de la dernière version des données prises en compte (DATAPRO).

Au niveau départemental, cette couche n'est pas suffisante pour disposer de l'ensemble du PPRN.
Un PPRN peut être composé d'un ou de plusieurs plans papier différents : 1 plan multirisques + 1 plan IF (incendie de forêts) + 1 plan RGA (retrait gonflement des argiles) + 1 plan DIV (pour autres risques divers). 
Chaque plan papier donne lieu à la production d'une couche géographique, qui correspond au zonage par type d'aléa. 
Il peut donc y avoir entre 1 et 4 couches qui se superposent selon la commune. 
Il est nécessaire de télécharger les 4 couches pour avoir la totalité des informations règlementaires (à télécharger par la fiche du lot de données) 
Structuration conforme au standard COVADIS.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) RGA des Alpes de Haute-Provence
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence

Zonage règlementaire relatif au risque Retrait Gonflement des Argiles des PPRN approuvés, numérisé à la parcelle. Seuls les documents en version papier ou en Pdf font foi pour les PPRN. Consulter notamment les cartes de zonage sur le site de la Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence. De plus, les modifications récentes ne sont pas immédiatement intégrées. Dans le cadre de vos recherches, il convient donc de vérifier la date de la dernière version des données prises en compte (DATAPRO). Au niveau départemental, cette couche n'est pas suffisante pour disposer de l'ensemble du PPRN. Un PPRN peut être composé d'un ou de plusieurs plans papier différents : 1 plan multirisques + 1 plan IF (incendie de forêts) + 1 plan RGA (retrait gonflement des argiles) + 1 plan DIV (pour autres risques divers). Chaque plan papier donne lieu à la production d'une couche géographique, qui correspond au zonage par type d'aléa. Il peut donc y avoir entre 1 et 4 couches qui se superposent selon la commune. Il est nécessaire de télécharger les 4 couches pour avoir la totalité des informations règlementaires (à télécharger par la fiche du lot de données) Structuration conforme au standard COVADIS.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n1299deb81dae481b83aaf4e8cb0f88de,ne608c86d23844c9f8f000cc59c78e590,n49308820575648c09c29670ae42ca079,nf1df2ad1dbe5478c9cee5959abab7809,n3c7388cb6f874c68afe09579e7fb216f,n24af2e7d811a4e38a5a811835756a4f1
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) sur le département de la Meuse (55)
Organisation : DDT de la Meuse

Les plans de prévention des risques naturels ou technologiques constituent un des outils de la politique de prévention des risques menée par l'État. Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité. Un PPR contient des données géographiques sur un territoire donné qui sont très utiles à la gestion de crise, la gestion foncière ou immobilière et l'urbanisme. Cependant, un PPR n'est pas un document opérationnel de gestion de crise. Les documents d'urbanisme approuvés doivent notamment annexer le plan de zonages du PPR dès que ce dernier est approuvé. Le standard de données Plan de Prévention des Risques (PPR) doit servir aux échanges de données entre les acteurs de ces différents domaines. La standard de données doit améliorer la disponibilité des données géographiques produites dans le cadre des procédures PPRT ou PPRN.
Quelques cas d'utilisation simples ont été identifiés : 
• définir un scénario d'échange des données de PPR utilisant des règles de structuration partagées ; 
• homogénéiser les pratiques des services et améliorer les échanges de données entre les acteurs de leurs différents domaines d'application ; 
• proposer des spécifications techniques pour structurer les données géographiques produites au moment de l'élaboration du PPR ; 
• faciliter la cartographie des plans de prévention des risques majeurs prescrits ou approuvés sur un territoire donné ; 
• diffuser vers le public des cartes représentant les zones réglementaires des PPR et les zones soumises à l'aléa de façon homogène ; 
• conserver la trace des aléas et des enjeux qui ont été utilisés pour élaborer le plan de zonage et le règlement du PPR. 
Ces données sont intéressantes, notamment en cas de révision du PPR. S'il faut disposer de ces données dans l'infrastructure de données des ministères, un autre enjeu de ce standard est de faciliter la remontée des données PPR vers les applications de porter-à-connaissance sur les risques et de suivi de la politique de prévention des risques.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) sur le département de la Meuse (55)
Organisation : DDT de la Meuse

Les plans de prévention des risques naturels ou technologiques constituent un des outils de la politique de prévention des risques menée par l'État. Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité. Un PPR contient des données géographiques sur un territoire donné qui sont très utiles à la gestion de crise, la gestion foncière ou immobilière et l'urbanisme. Cependant, un PPR n'est pas un document opérationnel de gestion de crise. Les documents d'urbanisme approuvés doivent notamment annexer le plan de zonages du PPR dès que ce dernier est approuvé. Le standard de données Plan de Prévention des Risques (PPR) doit servir aux échanges de données entre les acteurs de ces différents domaines. La standard de données doit améliorer la disponibilité des données géographiques produites dans le cadre des procédures PPRT ou PPRN.
Quelques cas d'utilisation simples ont été identifiés :
• définir un scénario d'échange des données de PPR utilisant des règles de structuration partagées ;
• homogénéiser les pratiques des services et améliorer les échanges de données entre les acteurs de leurs différents domaines d'application ;
• proposer des spécifications techniques pour structurer les données géographiques produites au moment de l'élaboration du PPR ;
• faciliter la cartographie des plans de prévention des risques majeurs prescrits ou approuvés sur un territoire donné ;
• diffuser vers le public des cartes représentant les zones réglementaires des PPR et les zones soumises à l'aléa de façon homogène ;
• conserver la trace des aléas et des enjeux qui ont été utilisés pour élaborer le plan de zonage et le règlement du PPR.
Ces données sont intéressantes, notamment en cas de révision du PPR. S'il faut disposer de ces données dans l'infrastructure de données des ministères, un autre enjeu de ce standard est de faciliter la remontée des données PPR vers les applications de porter-à-connaissance sur les risques et de suivi de la politique de prévention des risques.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,plan,pprn,prevention,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn) - Zonage réglementaire - Département de La Réunion

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.
En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :
1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ;
2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;
3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.

Mots-clés : zones-a-risque-naturel
Licence : License Not Specified
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Bréhémont - Langeais dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 21 Juin 2002
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Bréhémont - Langeais dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 21 Juin 2002.
Le lot de données contient le zonage réglementaire et le périmètre du PPRi.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 16/05/2023

Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 16/05/2023
Le lot de données contient tables du zoange réglementaire et de la carte des aléas.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download
Licence : License Not Specified
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 16/05/2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 16/05/2023
Le lot de données contient tables du zonage réglementaire et de la carte des aléas.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 29/01/2001 - Le PPRi n'est plus en vigueur depuis l'approbation de la révision du PPRi le 16/05/2023
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

PPRi Loire Val de Cisse - approuvé le 29/01/2001 - remplacé suite à révision du PPRi approuvé le 16/05/2023
Le lot des données est constitué des zones réglementées, du périmètre englobant ainsi que du règlement du PPR au format PDF.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2001-01-29 – 2023-05-16
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes 2016 dans l'Indre-et-Loire
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes 2016 dans l'Indre-et-Loire.
approuvé le 18 Juillet 2016.
Le lot de données contient le zonage réglementaire et le périmètre du PPRi, ainsi que les données aléas et PHEC.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-naturel,risque-zonages-risque-technologique,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Vallée de l'Indre dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 28 Avril 2005
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Vallée de l'Indre dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 28 Avril 2005.
Le lot de données contient le zonage réglementaire et le périmètre du PPRi.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation du Val de Vienne dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 09 Mars 2012
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation du Val de Vienne dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 09 Mars 2012.
Le lot de données contient le zonage réglementaire et le périmètre du PPRi.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation du Val du Cher dans l'Indre-et-Loire - modification approuvée le 13 Janvier 2025
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation du Val du Cher dans l'Indre-et-Loire - modification approuvée le 13 Janvier 2025.
Le lot de données contient les tables de zonages réglementaires, le périmètre du PPRi et les lignes isocotes.
Sont accessibles également le règlement écrit ainsi que les documents graphiques, au format PDF

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PPRNi approuvé le 10/12/1999
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PPRNi approuvé le 10/12/1999

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BENIVAY OLLON 26048 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BENIVAY OLLON 26048 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation - PPRNi - Commune de BOUCHET 26054 - PPRNi approuvé le 19/12/2006
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 19/12/2006 pour la commune de BOUCHET 26054 - ID_GASPAR : 26DDT19980003

__Origine__

Référentiel de saisie : SCAN25 et BDP-R ©IGN – 2006 mentions obligatoires : SCAN 25® - BD PARCELLAIRE® - Vecteur


__Organisations partenaires__

DDT Drôme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-b41aa39d-ee48-48d6-8448-77af3e4071bc)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Bouchet
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation - PPRNi - Commune de BOUCHET 26054 - PPRNi approuvé le 19/12/2006
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 19/12/2006 pour la commune de BOUCHET 26054 - ID_GASPAR : 26DDT19980003

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHAMARET 26070 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHAMAREY 26070 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 - ID_GASPAR : 26DDT20000004

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHARMES SUR L’HERBASSE 26077 - PPRNi approuvé le 01/08/2001
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHARMES SUR L’HERBASSE 26077 - PPRNi approuvé le 01/08/2001

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0