AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Surface en eau à Saint-Pierre et Miquelon
Organisation : Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et Miquelon

Cette couche surface_eau_spm est une extraction régionale de la BD TOPO® de l'IGN, spécifiquement dédiée à l'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon. La BD TOPO® est le référentiel vectoriel 3D de précision métrique qui décrit l'ensemble des éléments du territoire français, y compris les DOM-TOM.

Qu'est-ce que cette couche représente ?
La classe SURFACE_EAU (Surfaces hydrographiques) contient tous les objets correspondant à des surfaces d'eau terrestres, naturelles ou artificielles :

Lacs et étangs

Plans d'eau

Réservoirs

Zone humides permanentes

Toutes surface d'eau de plus de 20 m de long

Mots-clés : grand-public,hydrographie,inspire,motseau-cle-complementaire-facultatif,uat-sig
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms
Licence : License Not Specified
Surface en eau artificielle, à potentiel pour le photovoltaïque flottant dans les Bouches-du-Rhône
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Une installation photovoltaïque flottante est une installation de production d’énergie solaire installée sur un plan d’eau naturel ou artificiel permettant de générer de l’électricité grâce à des cellules photovoltaïques.

La loi du 10 mars 2023 portant accélération des énergies renouvelables (EnR) dispose que les communes identifient des zones d’accélération pour l’implantation d’installations de production d’énergies renouvelables.

Pour faciliter l’identification de ces zones, l’État met à disposition des informations relatives au potentiel d’implantation des énergies renouvelables.

Mots-clés : aenr,bouches-du-rhone,donnees-ouvertes,eau-favorable,eau-zonages-eau,plan-deau,pv-flottant,reseau-energie-divers-autre,zones-a-potentiel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surface en eau de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Surface en eau issue des données 3D, et caractérisée par 3 types de surface :

- les plans d’eaux
- les cours d’eaux
- les bassins

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surface en hectares de ZNIEFF par canton : année 2015
Organisation : Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

L’inventaire du patrimoine naturel au travers la création de Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) permet l’identification et la description de secteurs présentant de fortes capacités biologiques et un bon état de conservation.

Ces zones sont réparties en 2 types : celles dites de type 1 regroupant les secteurs de grand intérêt biologique ou écologique et celles de type 2 correspondant aux grands ensembles naturels riches et peu modifiés et offrant des potentialités biologiques importantes.

Réalisé une première fois dans les années 80, l’inventaire a été réactualisé à partir de 2002. En 2010, celui-ci a été validé par le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (CSRPN), puis au niveau national par le Muséum National d’Histoire Naturelle (MNHN) en 2011. Les données qui en sont issues sont toujours en vigueur.

Le tableau de données indique d’une part les surfaces de ZNIEFF d’un type au sens strict et d’autre part les surfaces de ZNIEFF de types différents qui se chevauchent. Il en résulte donc que pour un canton, la surface d’une ZNIEFF d’un type au sens large résulte de la somme de la surface de ZNIEFF du même type au sens strict et de la surface de ZNIEFF de types différents.

* * *

En savoir plus : [consulter la liste des ZNIEFF dans le département de la Haute-Garonne dans le site de l'Inventaire National du Patrimoine Naturel](https://inpn.mnhn.fr/collTerr/departement/31/tab/znieff) (INPN).

Mots-clés : biodiversite,canton,faune,flore,territoire,transition-ecologique,znieff
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surface en hectares de ZNIEFF par canton en 2015
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

L’inventaire du patrimoine naturel au travers la création de Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) permet l’identification et la description de secteurs présentant de fortes capacités biologiques et un bon état de conservation. Ces zones sont réparties en 2 types : celles dites de type 1 regroupant les secteurs de grand intérêt biologique ou écologique et celles de type 2 correspondant aux grands ensembles naturels riches et peu modifiés et offrant des potentialités biologiques importantes.

Réalisé une première fois dans les années 80, l’inventaire a été réactualisé à partir de 2002. En 2010, celui-ci a été validé par le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (CSRPN), puis au niveau national par le Muséum National d’Histoire Naturelle (MNHN) en 2011. Les données qui en sont issues sont toujours en vigueur.

Le tableau de données indique d’une part les surfaces de Znieff d’un type au sens strict et d’autre part les surfaces de Znieff de types différents qui se chevauchent. Il en résulte donc que pour un canton, la surface d’une Znieff d’un type au sens large résulte de la somme de la surface de Znieff du même type au sens strict et de la surface de Znieff de types différents.

Mots-clés : ecologie,faune,flore,nature,territoire,zone
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Surface en prairies temporaires
Organisation : Ecolab

Les prairies constituent des réservoirs de biodiversité et des puits de carbone précieux, et la protection des prairies temporaires, notamment pour l'élevage, présente de multiples bénéfices. L’indicateur représente les surfaces de prairies permanentes, en millions d'hectares. Les données sont issues du SAA disponibles dans Agreste.

Mots-clés : ecospheres-indicateurs,ecospheres-indicateurs-enjeu-attenuation-climat,ecospheres-indicateurs-enjeu-biodiversite,ecospheres-indicateurs-levier-gestion-des-prairies,ecospheres-indicateurs-maille-departement,ecospheres-indicateurs-maille-region,ecospheres-indicateurs-producteur-agreste,ecospheres-indicateurs-theme-mieux-preserver-valoriser-ecosystemes
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2020-01-01 – 2024-01-01
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France métropolitaine,Guadeloupe,Guyane,La Réunion,Martinique,Mayotte
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Surface et linéaire de haies par groupe de culture et mode de production (Bio / Non bio)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Les données diffusées comportent les variables suivantes :
• surface totale
• nombre de parcelles
• surface moyenne (par parcelle)
• linéaire de haies total
• linéaire de haies moyen

Ces variables sont déclinées par :
• 21 des 28 groupes de cultures de la version 2.1 du Registre Parcellaire Graphique (RPG) : "Blé tendre", "Maïs grain et ensilage", "Orge", "Autres céréales", "Colza", "Tournesol", "Autres oléagineux", "Protéagineux", "Riz", "Légumineuses à grains", "Fourrage", "Estives et landes", "Prairies permanentes", "Prairies temporaires", "Vergers", "Vignes", "Fruits à coque", "Oliviers", "Autres cultures industrielles", "Légumes ou fleurs",  "Divers"
Calculs non réalisés pour les groupes de cultures : "Plantes à fibre", "Semences", "Gel industriel", "Gel (surfaces gelées sans production)", "Autres gels", “Canne à sucre” et "Arboriculture"
• mode de production (Bio ou Non bio)

Les résultats sont mis à disposition à trois échelles d'agrégation :
- France métropolitaine
- Par région (métropolitaine)
- Par département (métropolitain)

En complément de ces données agrégées, les données détaillées par parcelle peuvent également être transmises sur demande auprès de l'OFB (point de contact : data@ofb.gouv.fr ou antoine.camus@ofb.gouv.fr).

Les données en entrée utilisées pour les calculs sont issues des sources suivantes :
• RPG niveau 1 (IGN) : https://geoservices.ign.fr/ressource/194788 (parcelles totales, cultures principales par parcelle, France métropolitaine, millésime 2021)
• Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la PAC (Agence Bio) : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/616d6531c2951bbe8bd97771/  (National, année 2021) 
• Dispositif de suivi des bocages - DSB (IGN/OFB) : https://geoservices.ign.fr/bdtopo (la BD HAIE est contenue dans la BD TOPO, dossier « Occupation du Sol »)

Mots-clés : ab,agence-bio,agriculture,agriculture-biologique,bd-haie,bocage,cultures,france-metropolitaine,haies,ign,inspire,occupation-des-terres,registre-parcellaire-graphique,rpg,surface,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Surface foncière des Espaces Naturels Sensibles (ENS) gérés par les services du Département d'Ille-et-Vilaine
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Jeu de données géographiques contenant la surface foncière des sites "Espaces Naturels Sensibles" gérés par les services du Département d'Ille-et-Vilaine, ainsi que les sites espaces naturels labellisés depuis 2019. Ce jeu de données est aussi publié sur geobretagne.

Mots-clés : amenagement,ens,environnement,espaces-naturels,faune,flore,geobretagne,paysage,sites-proteges
Formats des ressources : shape,xlsx,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) dans le département de la Manche
Organisation : DDTM Manche

Contient les polygones représentant les éléments géographiques des dossiers gestion saisis dans Sylva

Mots-clés : foret-gestion,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : License Not Specified
Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) dans le département de l'Orne en 2014
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Contient les polygones représentant les éléments géographiques des dossiers gestion saisis dans Sylva - 2014

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-gestion,forets,gestion,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Contient les polygones représentant les éléments géographiques des dossiers gestion saisis dans Sylva

__Origine__

Saisie via l&#x27;interface de l&#x27;application SYLVA


__Organisations partenaires__

DDT Loiret

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-89f969d0-c878-45f0-860f-7b7b2f2d870a)
 * [Standard de données COVADIS : Surface forestière privée faisant l&#x27;objet d&#x27;un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_SYL_GEST_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bb53c3b23627988acfef9de01185cd5305f5ea38)

Mots-clés : donnees-ouvertes,economy,foret-gestion,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) dans le Loiret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Loiret

Contient les polygones représentant les éléments géographiques des dossiers gestion saisis dans Sylva

Mots-clés : donnees-ouvertes,foret-gestion,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surface informative des documents d'urbanisme d'un PLU ,POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)
Organisation : DDT Aveyron

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU , POS ou PLUi

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,aveyron,donnees-ouvertes,inspire,planification,plu,plui,pos,sol,urbanisme,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surface inondable du SIG Directive inondation du territoire à risque d’inondation de Fort de France et le Lamentin
Organisation : DEAL Martinique

Une surface inondable est une zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation
d’un certain type selon un certain scénario.

__Origine__

Cette série de données résulte du processus de cartographie des surfaces
inondables et des risques d’inondation sur le TRI de Fort de France et le Lamentin
Elle comporte des données géographiques se rapportant à chaque scénario
d’inondation :
• les surfaces inondables,
• les ouvrages de protection contre les inondations,
• les zones de sur-aléa pouvant être provoquées par la rupture d’un
ouvrage de protection,
• les zones soustraites à l’inondation par la présence de l’ouvrage de
protection,
• les enjeux sociaux (nombre d’habitants, nombre d’emplois) mesurés pour
chaque unité territoriale de rapportage (éventuellement le quartier,
obligatoirement la commune et le TRI),
• les enjeux relatifs à des biens et services requis par la directive
inondation.
Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport
accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations
expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production.


__Organisations partenaires__

DEAL Martinique

__Liens annexes__

 * [Page de téléchargment des cartes pdf et des documents associés](http://www.martinique.developpement-durable.gouv.fr/cartographie-des-risques-sur-les-territoires-a-a572.html)
 * [Rapport d&#x27;accompagnement](http://piece-jointe-carto.developpement-durable.gouv.fr/DEPT972A/DCI/RAPPORT_PDF/32174T_RIV_TRI%20Fort%20de%20France%20-Lamentin_rapport%20d&#x27;accompagnement.pdf)
 * [panierDownloadFrontalParametrage](https://catalogue.geomartinique.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS&#x3D;506024)
 * [Téléchargement direct des données](https://catalogue.geomartinique.fr/rss/atomfeed/atomdataset/700cd60f-96ea-4c5b-8530-d687094df049)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/20c3a3142bd66203c8c1ac58b4214c2e207cbabb)

Mots-clés : deal,france,geophysique,geoscientific-information,grand-public,membres-geomartinique,passerelle-inspire,risques-naturels,securite-civile,sphere-publique,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Surface non-artificialisée et part de la surface non-artificialisée
Organisation : Région Hauts-de-France

Surface non-artificialisée et part de la surface non-artificialisée, par commune, en 2015.
Calculs réalisés pour permettre une comparabilité avec les territoires flamand et wallon dans le cadre du projet TransStat.

Champs présents :
* codgeo (code INSEE commune) 
* libgeo (nom de la Commune) 
* Surface artificialisée (ha);
* Surface non artificialisée (ha);
* Surface indéterminée (ha);
* Surface totale (ha);
* Part de la surface artificialisée;
* Part de la surface non artificialisée;
* Part de la surface indéterminée

Mots-clés : artificialisation,hauts-de-france,interreg,licence-odbl,referentiel,transfrontalier,transstat,utilisation-du-sol
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Surface Tâche Urbaine - Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Cette couche départementale permet de voir, par communes, l&#x27;évolution surfacique de la tâche urbaine, entre les années 2001, 2006, 2010 et 2013.

__Origine__

D&#x27;après les tâches urbaines générées, sur les prises de vue 2001, 2006, 2010 et 2013, la surface communale en tâche urbaine est calculée pour chaque millésime.

En complément, sont également fournies les mêmes informations pour la communauté de communes d&#x27;appartenance.
Ce complément permet de situer en terme d&#x27;évolution, la commune par rapport à la communauté de communes. 

Il s&#x27;agit là de l&#x27;organisation intercommunale actuelle, entrée en vigueur au 01/01/2017.
Une autre couche d&#x27;information complète celle-ci, sur le découpage intercommunal précédent. Elle se nomme L_SURF_TU_URBA_2016_065, et peut notamment être utile dans le cadre des PLUI engagé sur l&#x27;ancien périmètre intercommunal.


__Organisations partenaires__

DDT Hautes-Pyrénées

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-8cb36e04-037a-4925-a565-b1186938bfe3)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-d08521ba-8e63-4426-84b0-0a6721f11d7d&amp;dataType&#x3D;dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/17df2a6e739d347b1e9a78500dff2d8f0265ef4f)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,occupation-des-terres,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surface Tâche Urbaine - Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Cette couche départementale permet de voir, par communes, l'évolution surfacique de la tâche urbaine, entre les années 2001, 2006, 2010, 2013, 2016 et 2019.

Mots-clés : donnees-ouvertes,foncier-sol-occupation-du-sol,hautes-pyrenees,inspire,occupation-des-terres,surface,tache-urbaine
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wfs,wms,opendocument spreadsheet (ods)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surface terrestre submergée lors de la tempête Xynthia sur le littoral des Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Surface de terres inondées identifiées par photopgraphies aériennes, images satellite, visites de terrains et toutes les données de submersion recueillies par les services de l&#x27;Etat, les collectivités locales, les organismes publics.

__Origine__

Les sources de la données sont multiples (Services de l&#x27;Etat, collectivités locales, organismes publics) et proviennent toutes de constatation lors de visite sur le terrain ou d&#x27;analyse des photographies aériennes et images satellite. Les données ont été agrégées pour former une seule table surfacique.


__Organisations partenaires__

DREAL Pays de la Loire

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/554d3d2ec63884570eec37625132ba28429e8b14)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,grand-public,littoral,open-data,passerelle-inspire,pays-de-la-loire,risques-naturels,securite-civile,society,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,image,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surface terrestre submergée lors de la tempête Xynthia sur le littoral des Pays de la Loire
Organisation : DREAL Pays de la Loire

Surface de terres inondées identifiées par photopgraphies aériennes, images satellite, visites de terrains et toutes les données de submersion recueillies par les services de l'Etat, les collectivités locales, les organismes publics.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,grand-public,inspire,littoral,open-data,pays-de-la-loire,risques-naturels,securite-civile,zones-a-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
Surfaces 3D du terrain
Acronyme : REF_TOP_Restit3D_Sol_Surface
Organisation : Brest métropole

Restitution en 3D de surfaces planes 


**Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...)
**Producteur **Brest métropole
**Attributions **SIG / Brest métropole
**Créateur **SIG Pays de Brest
[**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr/VIPDU61/aspx/HTDU502.aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_TOP_Restit3D_Sol_Surface)

**INSPIRE **
**Id **REF_TOP_Restit3D_Sol_Surface
**Type **polygones
**Echelle **1000
**Territoire **Brest métropole

Mots-clés : altitudes,forces,maquettes,referentiels,rues,ruptures,soutenements,surfaces,terrains,trottoirs,voies,voiries
Fréquence de mise à jour : quinquennial
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Brest Métropole
Formats des ressources : shp,arcgis,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Surfaces 3D sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de surfaces renseignées d'une information en altitude (Z) combinée avec un Modèle Numérique de Terrain (MNT) est utilisée pour améliorer la représentation du sol dans le cadre d'exploitations 3D mises en œuvre sur le territoire de Rennes Métropole.   
  
Cette couche est à combiner avec la couche des Lignes de rupture de pente en 3D sur Rennes Métropole (uuid : 0c5751d6-ea8f-4f6a-a4bd-5cca2e3ce476).  
Elle représente les surfaces 3D de certains éléments du sol notamment :  
  
\- Le tablier des ponts ;  
\- L'emprise des escaliers ;  
\- Les surfaces d'eau saisies à la limite entre eau et sol. La surface d'eau est horizontale renseignée d'un Z qui correspond à l'altitude moyenne des points du modèle numérique de terrain sur la zone  
  
Précision des surfaces 3D :  
\- EMQ XY ~ 20 cm   
\- EMQ Z ~ 30 cm   
  
Le système de référence altimétrique est l'IGN69.

Mots-clés : altitude,referentiels-geographiques
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Surfaces agricoles localisées à la parcelle et agrégées par commune des exploitations agricoles en Languedoc-Roussillon (2010)
Organisation : DRAAF Occitanie

Estimations de surface agricole utilisée par commune en 2010 en Languedoc-Roussillon. 
Ces estimations statistiques sont issues d&#x27;un traitement mobilisant les données du recensement agricole 2010, du casier viticole informatisé (CVI) et du parcellaire agricole de l&#x27;agence de l&#x27;agence de services et de paiements (ASP - S2 jaune). Un indicateur de qualité du traitement est associé aux données.

__Origine__

La couche a été fusionnée en fonction des espaces déclarés à enjeu en matière de zone d&#x27;action prioritaire MAEC.


__Organisations partenaires__

DRAAF Occitanie, DRAAF Languedoc-Roussillon

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-a0d243b5-92a8-464e-ab19-f8c377b32532)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/66adecc5ab9a88a9c311b7659843824a366acc16)

Mots-clés : donnees-ouvertes,farming,foncier-sol-foncier-agricole,passerelle-inspire,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0