AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
PPRN inondation - Entité à l'origine du risque - MEURTHE CUGN - Nancy (54395)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

L&#x27;origine du risque caractérise l&#x27;entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l&#x27;entité réelle à l&#x27;origine du risque. La localisation de l&#x27;entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d&#x27;eau, une zone géologiquement instable.

__Origine__

La modélisation géométrique de l&#x27;entité à l&#x27;origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Par exemple, un cours d&#x27;eau peut être représenté par un polygone ou une polyligne selon son importance et sa largeur, une ICPE par un point (si la localisation de son enceinte n&#x27;est pas connue) ou par un polygone (notamment à partir de la zone grise du PPR). La géométrie de cette classe d&#x27;objets est optionnelle lorsque : - cette géométrie est déjà portée par un objet d&#x27;un référentiel géographique ou d&#x27;une source de données externe, auquel il est alors recommandé de faire référence à l&#x27;aide de son identifiant (et ainsi éviter une duplication inutile) ; - elle n&#x27;existe pas car l&#x27;origine du risque ne peut être ni définie ni localisée avec précision (c&#x27;est le cas de certains risques comme, par exemple, les séismes, les avalanches, les submersions marines...) Néanmoins, comme il est en pratique rare de bénéficier de références stables à des objets externes, la géométrie de l&#x27;origine du risque résultera souvent de la duplication de celle de l&#x27;objet représentant l&#x27;origine du risque.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-18453e0d-6579-4b40-acfe-71fb17dfaa7d)
 * [Carte dynamique Consulta&#x27;Risques](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/595/RISQ_CONSULT.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/770b24add6b9aae28ddb358843bffddab2d69da5)

Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,inondation,passerelle-inspire,planning-cadastre,ppr,risque
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Nancy
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation - Entité à l'origine du risque - MEURTHE CUGN - Saint-Max (54482)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

L&#x27;origine du risque caractérise l&#x27;entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l&#x27;entité réelle à l&#x27;origine du risque. La localisation de l&#x27;entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d&#x27;eau, une zone géologiquement instable.

__Origine__

La modélisation géométrique de l&#x27;entité à l&#x27;origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Par exemple, un cours d&#x27;eau peut être représenté par un polygone ou une polyligne selon son importance et sa largeur, une ICPE par un point (si la localisation de son enceinte n&#x27;est pas connue) ou par un polygone (notamment à partir de la zone grise du PPR). La géométrie de cette classe d&#x27;objets est optionnelle lorsque : - cette géométrie est déjà portée par un objet d&#x27;un référentiel géographique ou d&#x27;une source de données externe, auquel il est alors recommandé de faire référence à l&#x27;aide de son identifiant (et ainsi éviter une duplication inutile) ; - elle n&#x27;existe pas car l&#x27;origine du risque ne peut être ni définie ni localisée avec précision (c&#x27;est le cas de certains risques comme, par exemple, les séismes, les avalanches, les submersions marines...) Néanmoins, comme il est en pratique rare de bénéficier de références stables à des objets externes, la géométrie de l&#x27;origine du risque résultera souvent de la duplication de celle de l&#x27;objet représentant l&#x27;origine du risque.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-80ddc384-eec5-42f0-892f-c8f23ff07e71)
 * [Carte dynamique Consulta&#x27;Risques](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/595/RISQ_CONSULT.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/43bc1a9e23517b10e6e8038b32563099d52c3961)

Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,inondation,passerelle-inspire,planning-cadastre,ppr,risque
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Saint-Max
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation - Entité à l'origine du risque - MEURTHE CUGN - Saint-Max (54482)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

L&#x27;origine du risque caractérise l&#x27;entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l&#x27;entité réelle à l&#x27;origine du risque. La localisation de l&#x27;entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d&#x27;eau, une zone géologiquement instable.

__Origine__

La modélisation géométrique de l&#x27;entité à l&#x27;origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Par exemple, un cours d&#x27;eau peut être représenté par un polygone ou une polyligne selon son importance et sa largeur, une ICPE par un point (si la localisation de son enceinte n&#x27;est pas connue) ou par un polygone (notamment à partir de la zone grise du PPR). La géométrie de cette classe d&#x27;objets est optionnelle lorsque : - cette géométrie est déjà portée par un objet d&#x27;un référentiel géographique ou d&#x27;une source de données externe, auquel il est alors recommandé de faire référence à l&#x27;aide de son identifiant (et ainsi éviter une duplication inutile) ; - elle n&#x27;existe pas car l&#x27;origine du risque ne peut être ni définie ni localisée avec précision (c&#x27;est le cas de certains risques comme, par exemple, les séismes, les avalanches, les submersions marines...) Néanmoins, comme il est en pratique rare de bénéficier de références stables à des objets externes, la géométrie de l&#x27;origine du risque résultera souvent de la duplication de celle de l&#x27;objet représentant l&#x27;origine du risque.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-80ddc384-eec5-42f0-892f-c8f23ff07e71)
 * [Carte dynamique Consulta&#x27;Risques](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/595/RISQ_CONSULT.map)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38050/c789b24c-e371-4a09-a995-9bd84ba4c5af.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/a7bb813554b9336fa185810ef80ea4b90131c4f1)

Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,inondation,passerelle-inspire,planning-cadastre,ppr,risque
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation - Entité à l'origine du risque - MEURTHE CUGN - Tomblaine (54526)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

L&#x27;origine du risque caractérise l&#x27;entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l&#x27;entité réelle à l&#x27;origine du risque. La localisation de l&#x27;entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d&#x27;eau, une zone géologiquement instable.

__Origine__

La modélisation géométrique de l&#x27;entité à l&#x27;origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Par exemple, un cours d&#x27;eau peut être représenté par un polygone ou une polyligne selon son importance et sa largeur, une ICPE par un point (si la localisation de son enceinte n&#x27;est pas connue) ou par un polygone (notamment à partir de la zone grise du PPR). La géométrie de cette classe d&#x27;objets est optionnelle lorsque : - cette géométrie est déjà portée par un objet d&#x27;un référentiel géographique ou d&#x27;une source de données externe, auquel il est alors recommandé de faire référence à l&#x27;aide de son identifiant (et ainsi éviter une duplication inutile) ; - elle n&#x27;existe pas car l&#x27;origine du risque ne peut être ni définie ni localisée avec précision (c&#x27;est le cas de certains risques comme, par exemple, les séismes, les avalanches, les submersions marines...) Néanmoins, comme il est en pratique rare de bénéficier de références stables à des objets externes, la géométrie de l&#x27;origine du risque résultera souvent de la duplication de celle de l&#x27;objet représentant l&#x27;origine du risque.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-1da10153-aa8c-4d84-939f-4d8e48a289ff)
 * [Carte dynamique Consulta&#x27;Risques](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/595/RISQ_CONSULT.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/c19d54e99b8279b8fa10c5bfa9cc0102b2b99c17)

Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,inondation,passerelle-inspire,planning-cadastre,ppr,risque
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Tomblaine
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation - Entité à l'origine du risque - Vallée de la Meurthe
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

L&#x27;origine du risque caractérise l&#x27;entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l&#x27;entité réelle à l&#x27;origine du risque. La localisation de l&#x27;entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d&#x27;eau, une zone géologiquement instable.

__Origine__

La modélisation géométrique de l&#x27;entité à l&#x27;origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Par exemple, un cours d&#x27;eau peut être représenté par un polygone ou une polyligne selon son importance et sa largeur, une ICPE par un point (si la localisation de son enceinte n&#x27;est pas connue) ou par un polygone (notamment à partir de la zone grise du PPR). La géométrie de cette classe d&#x27;objets est optionnelle lorsque : - cette géométrie est déjà portée par un objet d&#x27;un référentiel géographique ou d&#x27;une source de données externe, auquel il est alors recommandé de faire référence à l&#x27;aide de son identifiant (et ainsi éviter une duplication inutile) ; - elle n&#x27;existe pas car l&#x27;origine du risque ne peut être ni définie ni localisée avec précision (c&#x27;est le cas de certains risques comme, par exemple, les séismes, les avalanches, les submersions marines...) Néanmoins, comme il est en pratique rare de bénéficier de références stables à des objets externes, la géométrie de l&#x27;origine du risque résultera souvent de la duplication de celle de l&#x27;objet représentant l&#x27;origine du risque.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-62c1890a-63c1-44c3-8e27-35adca8cd7bf)
 * [Carte dynamique Consulta&#x27;Risques](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/595/RISQ_CONSULT.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e236a92fcaacfcdccf5bdb52a173eaba799475b2)

Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,inondation,passerelle-inspire,planning-cadastre,ppr,risque
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation - Entité à l'origine du risque - VANDIERES (54546)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

L&#x27;origine du risque caractérise l&#x27;entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l&#x27;entité réelle à l&#x27;origine du risque. La localisation de l&#x27;entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d&#x27;eau, une zone géologiquement instable.

__Origine__

La modélisation géométrique de l&#x27;entité à l&#x27;origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Par exemple, un cours d&#x27;eau peut être représenté par un polygone ou une polyligne selon son importance et sa largeur, une ICPE par un point (si la localisation de son enceinte n&#x27;est pas connue) ou par un polygone (notamment à partir de la zone grise du PPR). La géométrie de cette classe d&#x27;objets est optionnelle lorsque : - cette géométrie est déjà portée par un objet d&#x27;un référentiel géographique ou d&#x27;une source de données externe, auquel il est alors recommandé de faire référence à l&#x27;aide de son identifiant (et ainsi éviter une duplication inutile) ; - elle n&#x27;existe pas car l&#x27;origine du risque ne peut être ni définie ni localisée avec précision (c&#x27;est le cas de certains risques comme, par exemple, les séismes, les avalanches, les submersions marines...) Néanmoins, comme il est en pratique rare de bénéficier de références stables à des objets externes, la géométrie de l&#x27;origine du risque résultera souvent de la duplication de celle de l&#x27;objet représentant l&#x27;origine du risque


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-594dc714-41ca-4960-8d7f-b2f1549a7b78)
 * [Carte dynamique Consulta&#x27;Risques](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/595/RISQ_CONSULT.map)
 * [Les services de l&#x27;Etat en Meurthe-et-Moselle](http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Politiques-publiques/Prevention-des-risques/Prevention-des-risques)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/af1809736a32bb8964c4d1160de5f132554cc125)

Mots-clés : ddt-54,donnees-ouvertes,inondation,passerelle-inspire,planning-cadastre,ppr,risque,vandieres
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Vandières
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation et glissement de terrain approuvé le 01/08/2001 pour la commune de CLERIEUX 26096
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le  01/08/2001 pour la commune de CLERIEUX 26096

__Origine__

Zones à risques numérisées à partir du fond SCAN25 2001 ©IGN – 2001 – SCAN 25®


__Organisations partenaires__

DDT Drôme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-ace9544e-f8c0-4542-b81e-bd0f6c7ae913)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-de-prevention-des-risques-PPRN-PPRT)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5045a601cd8d10448fc82055b6057f668b5a29e7)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Clérieux
Formats des ressources : zip,json,shp,xls,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation et glissement de terrain approuvé le 01/08/2001 pour la commune de CLERIEUX 26096
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le  01/08/2001 pour la commune de CLERIEUX 26096

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation et mouvement de terrain - Commune de LA ROCHE SUR BUIS 26278 approuvé le 03/03/2006
Organisation : DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels multirisques (Inondation - Mouvements de terrain) de LA ROCHE SUR BUIS 26278 approuvé le 03/03/2006 - IdGASPAR : 26DDT20000026

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-zonages-risque-technologique,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN inondation et mouvements de terrain sur la commune de St-Savinien en Charente-Maritime
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Savinien et a été approuvé par arrêté préfectoral du 09/11/2001. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :
- périmètre d'exposition au risque du PPRN ; 
- Zonage des aléas du PPRN ;
- multi-aléas table non géométrique du PPRN (Document non géométrique et complémentaire. Décrit les zones multi-aléas dans les cas de PPRN multirisques et PPRT. Ce document  permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas);
- zonage réglementaire du PPRN ;
- Renseignements existants et complémentaires sur le PPRN  ;
- Enjeux  pris en compte dans le PPRN ;

Mots-clés : alea,amenagement,donnees-ouvertes,enjeux,inondation,inspire,perimetre,pprn,prescription,risque-inondation,risque-naturel,risque-zonages-risque-naturel,usage-des-sols,zones-a-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRN Inondation - Moselle - Zonage réglementaire - Autreville-sur-Moselle (54031)
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

N_ZONE_REG_PPRN_20140040_S_054

__Origine__

Reconstruction par digitalisation à l&#x27;écran du zonage réglementé papier du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l&#x27;IGN.


__Organisations partenaires__

DDT Meurthe-et-Moselle

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-b57c608d-5885-415c-8509-3650c37b7afd)
 * [Standard de données COVADIS : Zone réglementée d&#x27;un PPRN](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ZONE_REG_PPRN_AAAANNNN_S)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38050/3ecb22a5-4bc1-48db-959d-52d40bd65408.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0e36dc0771aa4eba388a4288d3be00218d8ab99d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Autreville-sur-Moselle
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0