AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 26/02/2020
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 26/02/2020.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Blincourt. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : blincourt,ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 04/11/2025
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 04/11/2025.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : canly,ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 07/07/2017 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 07/07/2017.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : canly,ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 12/03/2020 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 12/03/2020.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : canly,ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 15/06/2023 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 15/06/2023.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : canly,ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/03/2017 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 23/03/2017.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : canly,ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 04/07/2013 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 04/07/2013.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrières. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,chevrieres,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 13/03/2018 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 13/03/2018.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrières. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,chevrieres,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 13/12/2017 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 13/12/2017.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrières. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : chevrieres,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 28/03/2024
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 28/03/2024.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrières. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,chevrieres,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 06/05/2010 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 06/05/2010.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,choisy-la-victoire,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 09/10/2023
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 09/10/2023.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,choisy-la-victoire,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 30/03/2021 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 30/03/2021.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,choisy-la-victoire,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Estrées-Saint-Denis - approbation du 16/02/2023 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Estrées-Saint-Denis - Approbation du 16/02/2023.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Estrées-Saint-Denis. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,estrees-saint-denis,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Estrées-Saint-Denis - approbation du 16/06/2026
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Estrées-Saint-Denis - Approbation du 16/06/2026.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Estrées-Saint-Denis. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,estrees-saint-denis,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 23/03/2022
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Francières - Approbation du 23/03/2022.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Francières. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,francieres,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - Commune de Goincourt (COG 60277) - Approbation du 20/10/2016

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Goincourt.
Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG (Version. V2014-10)
Ces données sont issues de la numérisation des documents d'urbanisme de la communauté d'agglomération du Beauvaisis.
 Malgré l'attention portée à la création de ces données, nous vous rappelons que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique. Merci donc de vous rapprocher des communes concernées afin de consulter les documents opposables.

Mots-clés : goincourt-cog-60277,parcelles-cadastrales,plan-local-durbanisme-plu
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 17/12/2024
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Grandfresnoy - Approbation du 17/12/2024.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grandfresnoy. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,grandfresnoy,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 30/07/2026
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Grandfresnoy - Approbation du 30/07/2026.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grandfresnoy. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,grandfresnoy,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 28/10/2024
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Hémévillers - Approbation du 28/10/2024.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Hémévillers. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,hemevillers,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 23/03/2022
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Houdancourt - Approbation du 23/03/2022.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Houdancourt. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,houdancourt,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel  - approbation du 15/09/2003.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Fayel. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,le-fayel,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 26/02/2020 (remplacé)
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel  - Approbation du 26/02/2020.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Fayel. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,le-fayel,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 28/03/2024
Organisation : Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - Approbation du 28/03/2024.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Fayel. 
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Mots-clés : ccpe,communaute-de-communes-de-la-plaine-destrees,document-durbanisme,donnees-ouvertes,le-fayel,plan-local-durbanisme,planification,plu,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,wms
Licence : License Not Specified