AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Référentiel à grande échelle (RGE)
Organisation : Institut national de l'information géographique et forestière

L'État a confié à l'IGN le développement du référentiel à grande échelle (RGE). Pour ce faire, il fait appel à ses moyens propres ainsi qu’à des partenariats avec des producteurs principalement de la sphère publique. Le RGE est constitué des composantes orthophotographique, topographique et adresse, parcellaire et altimétrique.

**Spécifications du RGE :**

Les spécifications du RGE sont accessibles à partir de liens référérencés ci-dessous.

**Accès en téléchargement aux données du RGE :**

Les données du RGE sous Licence Ouverte, BD TOPO®, BD ORTHO®, RGE ALTI® sont accessibles à partir des liens listés ci-dessous.

**API d'accès au RGE :**

L'ensemble des données du RGE est disponible en web service via les géoservices de la Géoplateforme

* services de consultation au standard WMS et WMTS
* services vecteur au standard WFS
* autres géoservices (géocodage adresse et parcelles, alticodage, etc)

Les URL d'accès sont indiquées ci-dessous. La documentation d'utilisation des géoservices est accessible sur [https://geoservices.ign.fr/](https://geoservices.ign.fr/documentation/services)

**Signalement et remontée d'informations sur le RGE :**

L'IGN propose plusieurs canaux de signalement :

* sur le [site Géoportail](https://www.geoportail.gouv.fr/carte), via la rubrique outils/signaler une anomalie
* via le service dédié [espacecollaboratif.ign.fr](https://espacecollaboratif.ign.fr/), nécessitant une inscription préalable. L'espace collaboratif propose une [API](https://espacecollaboratif.ign.fr/api/doc/georem) ainsi que des plugins pour les logiciels [Geoconcept](http://logiciels.ign.fr/?-RIPart-Geoconcept-), [ArcMap](http://logiciels.ign.fr/?-RIPart-ArcMap-) et [QGIS](http://logiciels.ign.fr/?-RIPart-QGIS-).
* via l'appli Espace Collaboratif disponible sur Android <https://play.google.com/store/apps/details?id=fr.ign.guichet&hl=fr> et iOS <https://apps.apple.com/fr/app/espace-collaboratif-ign/id1245621439>.


Mots-clés : alti,bd-ortho,bd-topo,bdortho,hvd,images,images-aeriennes,lacs,mobilite,ortho,ortho-image-aerienne,orthoimagerie,parcellaire,pci,rge,topographie
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2005-04-19 – 2018-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : wmts,shp,asc,jpeg2000,pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel Adresse de la commune d'Amiens
Organisation : Amiens Métropole - Communauté d'Agglomération

Localisation des adresses (Base Adresse Locale) de la commune d'Amiens mises à disposition sur la Base Adresse Nationale (BAN) selon le géostandard BAL en vigueur.
Les adresses certifiées ont été vérifiées (géolocalisation et sémantique) par le service missionné.

Mots-clés : adresse,bal,ban,point-dinteret
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel adresse Eurométropole
Organisation : Eurométropole de Strasbourg

Ce jeu de données a été conçu comme référentiel d'adresse à destination des applications : sa structure est amenée à être complétée en fonction des besoins.

Pour chaque adresse il contient notamment les informations suivantes:

\- code postal

\- code insee

\- nom de l'iris et son identifiant

\- nom du QPV

\- nom des quartiers de Strasbourg selon différents découpages

\- territoires de la DSSJ (Direction solidarités, santé, jeunesse)

\- identifiant et nom du bureau de vote sur Strasbourg

\- code du canton, nom du canton et circonscription législative (Sur Strasbourg l'information vient de la base de donnée liée au bureau de vote). Pour les autres communes l'information vient d'une [table de correspondance](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/circonscriptions-legislatives-table-de-correspondance-des-communes-et-des-cantons-pour-les-elections-legislatives-de-2012-et-sa-mise-a-jour-pour-les-elections-legislatives-2017/) du site data.gouv.fr

\- nom et adresse du centre médico-social sur Strasbourg ( [Jeu de données source](https://data.strasbourg.eu/explore/dataset/ut_cms_str/table/?disjunctive.nom_cms))

\- certification communale 

  


[Un autre jeu de données est disponible au format BAL](https://data.strasbourg.eu/explore/dataset/bal_ems/)  


  


Ce jeu de données reprend par ailleurs l'ensemble des voies du référentiel éponyme. 

Les voies sans adresses postales sont renseignées avec un numéro unique 99999. Les coordonnées sont approximativement au milieu de la voie.

L'information des codes postaux est gérée par la Poste.

Malgré toute l'attention que nous y portons, nous ne pouvons garantir l'actualité et l'exactitude des données.

N'hésitez pas à nous signaler toute autre information vous semblant incohérente.

Mots-clés : adresse,iris,moissonnage,qpv,referentiel-geographique,strasbourg
Fréquence de mise à jour : weekly
Couverture temporelle : 2020-05-14 – 
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel Adresse - Lieux
Organisation : Mairie de Cannes

Le référentiel Adresse de la Mairie de Cannes, géré en interne, est composé des 4 couches de données suivantes, utilisées de manière différenciée en fonction des besoins : 

  * Voies,
  * Numéros de voie,
  * Tronçons routiers,
  * Lieux.



Un champ identifiant la voie permettant de réaliser des jointures entre les différentes couches de données.

Un jeu de données structuré au format BAL (Base Adresse Locale) / BAN (Base Adresse Nationale) est également proposé aux utilisateurs.

Le présent jeu de données regroupe toutes les adresses possibles sur le territoire cannois, que ce soit une adresse avec un numéro de voie et une voie, une voie sans numéro, une plage, un parc...  


Chaque adresse est représentée par un point (situé au centroïde pour les objets surfaciques (comme les plages, les squares...).

Des informations de localisation complémentaires comme les secteurs, quartiers et canton sont rattachées aux enregistrements.

Mots-clés : adresse,lieu,mobilite-transports
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel Adresse - Numéros de voie
Organisation : Mairie de Cannes

Le référentiel Adresse de la Mairie de Cannes, géré en interne, est composé des 4 couches de données suivantes, utilisées de manière différenciée en fonction des besoins : 

  * Voies,
  * Numéros de voie,
  * Tronçons routiers,
  * Lieux.



Un champ identifiant la voie permettant de réaliser des jointures entre les différentes couches de données.

Un jeu de données structuré au format BAL (Base Adresse Locale) / BAN (Base Adresse Nationale) est également proposé aux utilisateurs.  


Le présent jeu de données concerne la localisation des numéros de voies (données ponctuelles).

Mots-clés : adresse,mobilite-transports,numero-de-voie,voie
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel Adresse - Numéros de voie (format BAL/BAN)
Organisation : Mairie de Cannes

Le référentiel Adresse de la Mairie de Cannes, géré en interne, est composé des 4 couches de données suivantes, utilisées de manière différenciée en fonction des besoins : 

  * Voies,
  * Numéros de voie,
  * Tronçons routiers,
  * Lieux.



Un champ identifiant la voie permettant de réaliser des jointures entre les différentes couches de données.

Un jeu de données structuré au format BAL (Base Adresse Locale) / BAN (Base Adresse Nationale) est également proposé aux utilisateurs.

Le présent jeu de données concerne la localisation des numéros de voies (données ponctuelles) au format BAL/BAN.

Mots-clés : adresse,bal,ban,base-adresse-locale,mobilite-transports,numero-de-voie,voie
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel Adresse - Tronçons routiers
Organisation : Mairie de Cannes

Le référentiel Adresse de la Mairie de Cannes, géré en interne, est composé des 4 couches de données suivantes, utilisées de manière différenciée en fonction des besoins : 

  * Voies,
  * Numéros de voie,
  * Tronçons routiers,
  * Lieux.



Un champ identifiant la voie permettant de réaliser des jointures entre les différentes couches de données.

Un jeu de données structuré au format BAL (Base Adresse Locale) / BAN (Base Adresse Nationale) est également proposé aux utilisateurs.

Le présent jeu de données concerne la localisation des tronçons routiers constituant le réseau routier (avec début et fin de numéros de voie).

Mots-clés : adresse,mobilite-transports,troncon-routier,voie
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel Adresse - Voies
Organisation : Mairie de Cannes

Le référentiel Adresse de la Mairie de Cannes, géré en interne, est composé des 4 couches de données suivantes, utilisées de manière différenciée en fonction des besoins : 

  * Voies,
  * Numéros de voie,
  * Tronçons routiers,
  * Lieux.



Un champ identifiant la voie permettant de réaliser des jointures entre les différentes couches de données.

Un jeu de données structuré au format BAL (Base Adresse Locale) / BAN (Base Adresse Nationale) est également proposé aux utilisateurs.

Le présent jeu de données concerne la localisation des voies (objets surfaciques), avec une distinction faite en fonction de la domanialité de la voie (public / privé) .

Mots-clés : adresse,mobilite-transports,voie
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel adresses
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Référentiel d'adresses de la Ville de Suresnes. 

* * *

Source:
     Base Adresse Nationale et Service de l'Urbanisme de la Ville de Suresnes

Liens connexe:
    [www.suresnes.fr](https://www.suresnes.fr/)

Mots-clés : adresse,referentiel-geographique,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel adresses - BAN - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Référentiel des adresses d'Orléans Métropole.

Extraction de la Base Adresse Nationale (BAN) <https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-adresse-nationale/>[](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-adresse-nationale/)

La donnée BAN est enrichie :

  * précise si l'adresse se trouve sur l'une des lignes de tramway (Tram A ou Tram B). Voir <https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/referentiel_adresses_tramway_ban_orleans_metropole/>[](https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/referentiel_adresses_tramway_ban_orleans_metropole/)
  * précise si l'adresse se trouve dans une zone piétonne. Voir <https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/referentiel_adresses_zonespietonnes_ban_orleans_metropole/information/>[](https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/referentiel_adresses_ban_zones_pietonnes_orleans_metropole/)

Mots-clés : adresses,amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,ban,referentiels,voies
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel adresses - BAN - Zones Piétonnes - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Référentiel des adresses situées dans les zones piétonnes - Orléans Métropole

Extraction de la Base Adresse Nationale (BAN) <https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-adresse-nationale/>, filtrée sur les zones piétonnes définies dans le jeu de donnée <https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/referentielbdauao_dep_aires_pietonnes/information/> (données de 2016 pour les zones piétonnes).

Mots-clés : adresses,amenagement-du-territoire,ban,batiments,equipements,logement,toolbox,urbanisme,zones-pietonnes
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel Adresses de l'Agglomération de la Région de Compiègne
Organisation : Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne

Ce lot contient l'emplacement des adresses postales normées sur l'Agglomération de la Région de Compiègne sous la forme de points. Une adresse appartient à une et une seule voie. Une adresse appartient à une et une seule commune. Une adresse se situe sur le territoire de la commune de la voie à laquelle elle appartient. Certaines particularités locales peuvent néanmoins exister. Une adresse est unique. Dans la mesure du possible, une adresse se situe dans la parcelle cadastrale correspondante et devant l’entrée du bâtiment concerné (quand cette information est connue). A défaut de connaître l’entrée, l’adresse est placée sur la parcelle correspondante et positionnée en cohérence avec les adresses voisines ou sur le bâtiment. Certaines positions peuvent être localisées à la délivrance postale. Malgré l'attention portée à la création de ces données, une adresse est soumise à une déclaration de la commune. Il se peut que des adresses ne soient pas encore intégrées dans cette base de données.

Mots-clés : adresse,adresses,ca-de-la-region-de-compiegne-arc,denominations-geographiques,donnees-ouvertes
Formats des ressources : kml,csv,zip,json,xls
Licence : License Not Specified
Référentiel Adresses du Pays Compiégnois

Ce lot contient l&#x27;emplacement des adresses postales normées sur le Pays Compiégnois sous la forme de points.

Une adresse appartient à une et une seule voie.
Une adresse appartient à une et une seule commune.
Une adresse se situe sur le territoire de la commune de la voie à laquelle elle appartient. Certaines particularités locales peuvent néanmoins exister.
Une adresse est unique.

Dans la mesure du possible, une adresse se situe dans la parcelle cadastrale correspondante et devant
l’entrée du bâtiment concerné (quand cette information est connue).
A défaut de connaître l’entrée, l’adresse est placée sur la parcelle correspondante et positionnée en cohérence avec les adresses voisines ou sur le bâtiment. Certaines positions peuvent être localisées à la délivrance postale.

Malgré l&#x27;attention portée à la création de ces données, une adresse est soumise à une déclaration de la commune. Il se peut que des adresses ne soient pas encore intégrées dans cette base de données.

__Origine__

Une première saisie manuelle des adresses de manière préférentielle sur un référentiel orthophotographique et au niveau de l&#x27;entrée a été réalisée durant l&#x27;année 2017. Cette saisie a fait l&#x27;objet de nombreux points de contrôles techniques mais aussi de vérifications sur le terrain. 
A partir du mois de novembre 2017, cette base de données est alimentée par les remontées des communes.
Ces informations reflètes l&#x27;état des connaissances des adresses communiquées par les collectivités du pays Compiégnois auprès de l&#x27;opérateur du partenariat GéoCompiégnois.
Un des exports proposé est celui du modèle d&#x27;échange préconisé par l&#x27;AITF (https://www.ppige-npdc.fr/portail/sites/default/files/aitf_sig_topo_-_adresse_-_fichier_dechange_modele_simple_v_1_1_0.pdf)


__Organisations partenaires__

GéoCompiégnois

__Liens annexes__

 * [Téléchargement au format JSON des Adresses sur le Pays Compiégnois](http://geo.compiegnois.fr/documents/referentiel/adresse/openadresse/payscompiegnois_openadresse.json)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fb8da1bcfad16aff95e2306ec50bec9bd21b12f0)

Mots-clés : adresses,base-adresse-locale,donnees-ouvertes,location,passerelle-inspire,pays-compiegnois
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : csv,zip,json,shp,xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel adresses - Tramway - BAN - Orléans Métropole
Organisation : Orléans Métropole

Référentiel des adresses situées sur les lignes de Tramway A et B d'Orléans Métropole.

Extraction de la Base Adresse Nationale (BAN) <https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-adresse-nationale/>

Mots-clés : adresses,amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,ban,referentiels,tramway
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel aménagement durable de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Pour une approche intégrée des projets et opérations d'aménagement, ce référentiel aménagement durable de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur constitue un outil qui a vocation à accompagner les maîtres d’ouvrage dans la conception, la mise en œuvre, et le suivi de leurs opérations d’aménagement, leur permettant de mobiliser sur un même projet plusieurs mesures du Plan climat.  
  
Le Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires ( SRADDET) , et le Plan climat II “Gardons une COP d’avance”, la Région Sud promeut l’aménagement durable des territoires, au plus près des attentes de ses habitants.  
Ces documents stratégiques ont été l'occasion pour la Région de renouvelé sa politique contractuelle en faveur des EPCI, "Nos territoires d’abord", pour renforcer l'ambition du SRADDET, améliorer sa visibilité, favoriser l’équité entre les territoires et concrétiser les projets portés par les territoires.

Mots-clés : amenagement,environnement,planclimat,planification,sraddet
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Référentiel archéologique de Paris
Organisation : Ville de Paris

**Jeu de données présentant le référentiel archéologique parisien.**

  


Le **projet R &CAP** (_Référentiel et Cartographie de l’Archéologie Parisienne_) bénéficie de la collaboration de l’Inrap, de la Drac Île-de-France et du CNRS (UMR 7041 ArScAn) et fédère de nombreux archéologues et historiens travaillant sur l’histoire de Paris.

Il a pour objectif de mettre à disposition des chercheurs et du grand public un **inventaire actualisé des découvertes archéologiques** , qui sera régulièrement enrichi et valorisé sous la forme de récits thématiques.

  


De nombreuses sources de données ont été analysées, allant des mentions de découvertes anciennes des XVIIe et XVIIIe siècles jusqu’aux rapports d’opérations archéologiques préventives les plus récents.

Les archives de Théodore Vacquer – premier archéologue parisien (fin du XIXe siècle) et de la Commission du Vieux Paris, conservées à la Bibliothèque Historique de la Ville de Paris, constituent le fonds le plus important pour documenter l’évolution de la ville de Paris. 

Deux autres ouvrages de référence alimentent la carte et ont été indexés : 

  * la _Carte archéologique de Paris_ établie en 1971 par Michel Fleury
  * la _Carte archéologique de la Gaule_ consacrée à Paris, publié en 1998 par Didier Busson.



**Piloté par la Direction des Affaires Culturelles - Sous-Direction du Patrimoine et de l’Histoire - Département d’Histoire de l’Architecture et de l’Archéologie -**[**Pôle archéologique**](https://www.paris.fr/services-et-infos-pratiques/culture-et-patrimoine/histoire-et-patrimoine/l-archeologie-a-paris-2402)**.**

  


Ce jeu de données correspond à la nouvelle [carte archéologique de Paris](https://geoapps.huma-num.fr/adws/app/a031b266-40f4-11e9-8252-9bef4db631c3/) est pensée comme un outil de connaissance et de diffusion scientifique. Elle a été développée en partenariat avec le consortium [_Huma-num "Paris Time Machine_ "](https://paris-timemachine.huma-num.fr/).

  


**Plus d’information sur**[**paris.fr Journées de l’archéologie : Paris et ses mystères enfouis**](https://www.paris.fr/pages/journees-de-l-archeologie-paris-et-ses-mysteres-enfouis-7889)**.**

Mots-clés : archeologie,culture,fouille,histoire
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Référentiel bâtiment sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole

Cette couche de polygones est la couche référentielle locale des bâtiments sur Rennes Métropole.

L&#x27;identifiant unique du bâtiment est constitué d&#x27;un digramme : code commune + suite de 6 caractères numériques. Exemple : RE_045894. Cet identifiant permet de faire le lien avec la couche des constructions bâties de Rennes Métropole (http://portail.sig.rennesmetropole.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/c962776a-ec0e-4e90-8303-d2f490a543ca).

Les bâtiments sont découpés en fonction des unités foncières cadastrales (parcelles contiguës appartenant à un même propriétaire foncier).

__Origine__

Sur le territoire de la Ville de Rennes, les bâtiments (d&#x27;une superficie au sol supérieure à 30 m²) sont saisis en continu à partir des permis de construire (à l&#x27;ouverture des chantiers) et de bases topographiques et orthophotographiques.
Sur Rennes Métropole (hors Ville de Rennes), les données sont issues d&#x27;une restitution photogrammétrique datant de 2011 puis ont été actualisées en 2014. Les emprises du bâti correspondent à la projection de la gouttière sur le terrain.


__Organisations partenaires__

Rennes Métropole, Rennes Métropole - Service Information Géographique

__Liens annexes__

 * [referentiel_batiment](https://data.rennesmetropole.fr/explore/dataset/referentiel_batiment)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/63a0ef5654cb7cf3e28684e6b7dc7ca84eaf9799)

Mots-clés : batiment,batiments,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,referentiels-autres,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json,gpkg
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Référentiel bâtiment sur Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche contient les polygones des bâtiments sur Rennes Métropole. Il s'agit d'une couche de données référentielle pour la collectivité.  
  
/!\ Juillet 2023 : cette couche est cours de reprise / refonte totale.

Mots-clés : batiment,referentiels-geographiques
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Référentiel bocager de Bretagne (haies)
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Le linéaire des haies bocagères est constitué de haies et de talus nus ou boisés localisés dans l'espace agricole breton.

Vectorisée dans le cadre d'un programme financé par les Conseils départementaux et l'IGN, cette couche agrège les données Breizh Bocage (cf. couche Linéaire bocager recensés en 2020) ainsi que les haies du Dispositif de Suivi des Bocages (DSB). Elle est complétée par une photo interprétation de la BDORTHO IGN 2017/2018/2019, selon le département.

La connaissance du bocage est essentielle dans les démarches visant à améliorer la qualité de l'eau et des milieux, à lutter contre l'érosion, à préserver la biodiversité et la qualité des paysages.

Mots-clés : arbre,bocage,bretagne,donnees-ouvertes,habitats-et-biotopes,haie,patrimoine-naturel-bocage,talus
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:download-1.0-http--download,ogc:wms,ogc:wfs
Licence : License Not Specified
Référentiel budgétaire et comptable M57
Organisation : La Rochelle

Suite à l'arrêté du 21 décembre 2022 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs, le référentiel M57 s'applique à la commune de La Rochelle et à la Communauté d'Agglomération de La Rochelle à place du référentiel M14

Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : pdf,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence