AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Mise en service des aménagements sur les routes départementales de la Mayenne
Organisation : Le Conseil Départemental de la Mayenne

La banque de données de mise en service recense les dates de mises en service des aménagements routiers gérés par le Département de la Mayenne.

__Origine__

Dates de mises en service définies par le Département de la Mayenne, en fonction de l&#x27;ouverture des aménagements routiers. Données peu évolutives.


__Organisations partenaires__

Département de la Mayenne, Département de la Mayenne - DI - DRR - SGERR

__Liens annexes__

 * [Téléchargement &quot;geomayenne.fr&quot;](https://www.geomayenne.fr/portail/acces-aux-donnees/donnees/#catalogue)
 * [Couche ArcGIS](https://www.geomayenne.fr/arcgis/rest/services/D53_ROUTES/MapServer/14)
 * [Service WMS D53_ROUTES](https://www.geomayenne.fr/portail/acces-aux-donnees/donnees/fiche-de-metadonnees/?id&#x3D;74690989b8bc4adc9d4c827515577251)

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Mots-clés : cd-53,dates,donnees-ouvertes,grand-public,mayenne,mises-en-service,passerelle-inspire,reseaux-de-transport,reseaux-routiers,routes-departementales,transportation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mise en œuvre des orientations touristiques régionales dans les schémas de cohérence territoriale (SCoT)
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

En matière de tourisme, la Région Sud s’appuie sur deux documents stratégiques complémentaires :  
  
* Le Schéma Régional de Développement Touristique (SRDT), adopté en 2017, qui définit la stratégie régionale de développement touristique pour la période 2017-2022 ;  
  
  
* Le Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET), approuvé en 2019, qui fixe les grandes orientations d’aménagement du territoire à l’horizon 2030-2050, notamment en matière de tourisme.  
  
La mise en œuvre de cette stratégie régionale repose en grande partie sur sa traduction dans les documents locaux de planification et de programmation. Afin d’en faciliter l’appropriation, la Région a élaboré un guide pédagogique consacré à la prise en compte des orientations du SRDT et du SRADDET dans les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT).  
Ce guide ne revêt aucune valeur juridique et n’a donc pas de caractère opposable. Il ne se substitue ni au rapport d’objectifs du SRADDET ni aux orientations du SRDT.  
Par ailleurs, sa rédaction ayant été finalisée avant la publication des ordonnances n° 2020-744 et n° 2020-745 du 17 juin 2020 relatives à l’évolution des SCoT et à la hiérarchie des normes en urbanisme, ces dispositions n’ont pas été intégrées.  
  
Un guide structuré autour de trois enjeux majeurs du tourisme pour une prise en compte équilibrée du tourisme  
  
Conçu pour accompagner les maîtres d’ouvrage et maîtres d’œuvre des SCoT, le guide comporte un chapitre introductif présentant le cadre réglementaire applicable à la prise en compte du tourisme dans les documents de planification, ainsi que trois chapitres thématiques :  
  
* le développement de stratégies de destination adaptées aux spécificités de chaque territoire et fondées sur les filières touristiques d’intérêt régional ;  
* le renouvellement et le développement de l’hébergement touristique ;  
* la prise en compte des enjeux environnementaux et sociétaux, notamment à travers les questions de mobilité touristique et de gestion des impacts de l’activité.  
  
Pour chacun de ces thèmes, le guide identifie les principaux points d’attention dans les différentes composantes du SCoT : le rapport de présentation, le projet d’aménagement et de développement durables (PADD) et le document d’orientation et d’objectifs (DOO).  
Chaque chapitre est également illustré par des exemples de bonnes pratiques, mettant en lumière la diversité des approches et des orientations susceptibles de contribuer à la mise en œuvre des objectifs touristiques régionaux.

Mots-clés : scot,sraddet,tourisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mise en œuvre du SRADDET_Bilan
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Conformément à l’article L4251-10 du Code général des collectivités territoriales, le Président du Conseil régional présente, dans les six mois suivant le renouvellement général des conseils régionaux, un bilan de la mise en œuvre du SRADDET. Sur la base de cette évaluation, le Conseil régional décide soit de maintenir le schéma en vigueur, soit de le modifier, de le réviser ou de l’abroger.  
  
Le premier bilan de mise en œuvre de décembre 2021 se compose de 4 sections :  
  
1\. Stratégie et actions de mise en œuvre du SRADDET  
2\. Application du SRADDET dans les projets de planification infrarégionaux  
3\. Analyse synthétique des indicateurs d’incidence  
4\. Axes de réflexion et pistes d’évolution pour le SRADDET

Mots-clés : bilan,sraddet
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mise en œuvre du SRADDET dans la prévention, le tri des déchets et l'économie circulaire
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

La prévention des déchets, l’amélioration du tri et le développement de l’économie circulaire sont au cœur des politiques locales de transition. À l’échelle des territoires, ces stratégies participent à la création d’emplois, à la maîtrise des dépenses publiques, à l’inclusion sociale, au développement économique et à l’affirmation de territoires plus innovants et résilients.

Mots-clés : dechet,economie-circulaire,plan-regional-de-prevention-et-de-gestion-des-dechets,sraddet,tri
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mise en œuvre du SRADDET dans les chartes des parcs naturels régionaux
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Guide pédagogique pour faciliter la déclinaison du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET) dans les Chartes de Parcs naturels régionaux. Cette version intègre les évolutions issues de la modification n°1 du SRADDET Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur, approuvée le 3/07/2025.  
  
Ce guide pédagogique présente le rôle des Parcs naturels régionaux (PNR) dans la mise en œuvre de la stratégie régionale. Il n’a pas de valeur juridique et ne revêt donc aucun caractère opposable.  
  
Le SRADDET de la Région Sud couvre neuf PNR, chacun caractérisé par des enjeux et des spécificités propres. Véritables laboratoires d’expérimentation, les PNR jouent un rôle stratégique dans la mise en cohérence des politiques régionales et locales.  
Destiné à accompagner l’élaboration et la révision des chartes de PNR, ce guide se concentre sur les objectifs et règles du SRADDET relevant à la fois du champ de compétences du SRADDET et de celui des PNR. Il ne traite donc pas de l’ensemble du schéma régional.  
Afin de faciliter la compatibilité des chartes avec le SRADDET et la prise en compte des orientations régionales, le guide propose une grille de lecture des objectifs et règles qui doivent ou peuvent être intégrés dans les chartes des parcs. Il présente également, pour chacun des neuf PNR de la région, une synthèse des principaux enjeux territoriaux.  
  
La deuxième partie du guide a été construite autour de trois chapitres, essentiels dans le rôle d’un parc :  
  
* Préserver les ressources naturelles et paysagères et améliorer la résilience face au changement climatique ;  
* Maîtriser la consommation d’espace pour un urbanisme intégré et de qualité ;  
* Renforcer un modèle de développement rural exemplaire et améliorer le cadre de vie.  
  
Chaque chapitre est illustré par des exemples de « bonnes pratiques de contenu de charte de PNR » présentant la diversité des méthodes, des types d’orientations, sans viser l’exhaustivité, qui pourraient concourir à la mise en œuvre du SRADDET.

Mots-clés : charte,charte-pnr,parc,parc-naturel-regional,pnr,sraddet
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mise en œuvre du SRADDET dans les Plans Climat Air Energie Territorial (PCAET)
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Guide pédagogique pour faciliter la déclinaison du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET) dans les Plans Climat Air Energie Territorial (PCAET)  
Cette version intègre les évolutions issues de la modification n°1 du SRADDET Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur, approuvée le 3/07/2025.  
  
Ce guide ne revêt aucune valeur juridique et n’a donc aucun caractère opposable, il est structuré autour de 4 thèmes majeurs pour les PCAET:   
  
* Amélioration de la qualité de l’air et promotion d’un urbanisme favorable à la santé ;  
* Maîtrise de la consommation d’énergie et valorisation du potentiel d’énergie renouvelable ;  
* Gestion durable des déchets ;  
* Adaptation au changement climatique.

Mots-clés : accessibilite,logistique,mobilite,planclimat,sraddet,transport
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mise en œuvre du SRADDET dans les Plans de mobilité
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Guide pour faciliter la déclinaison du SRADDET dans les Plans de mobilité.  
Cette version intègre les évolutions issues de la modification n°1 du SRADDET Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur, approuvée le 3/07/2025.  
  
Le guide pour faciliter la déclinaison du SRADDET dans les Plans de mobilité (PDM) ne revêt aucune valeur juridique et n’a donc aucun caractère opposable. Il vise à renforcer la prise en compte des enjeux climatiques, logistiques, touristiques et de gouvernance  
dans les Plans de Mobilité, en cohérence avec les objectifs actualisés du SRADDET.

Mots-clés : accessibilite,logistique,mobilite,planclimat,sraddet,transport
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mise en œuvre du SRADDET dans les Plans locaux d'urbanisme et les cartes communales
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Guide pour faciliter la déclinaison du SRADDET dans les Plans locaux d'urbanisme ainsi que les et les cartes communales pour les territoires non couverts par un SCoT, mis à jour suite à la modification n°1 approuvée le 3/07/2025.  
  
Ces guides ne s’appliquent officiellement qu’à certaines communes de la région et seulement à titre transitoire. Il reste en vigueur jusqu’à ce que les territoires communaux concernés soient couverts par un SCoT devenu opposable.

Mots-clés : commune,plu,sraddet,urbanisme
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mise en œuvre du SRADDET dans les SCoT
Organisation : Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Guide pour faciliter la déclinaison du SRADDET dans les SCoT mis à jour suite à la modification n°1 approuvée le 3/07/2025.  
  
Le Schéma de cohérence territoriale (SCOT ou SCoT) est un document d'urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles, notamment en matière d’habitat, de mobilité, d’aménagement commercial, d’environnement et de paysage.  
  
L’approbation du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET) de la Région SUD le 15/10/2019 définie la stratégie régionale d’aménagement à horizon 2030-2050.  
  
La mise en œuvre de cette stratégie se décline dans les documents de planification et de programmation locaux.  
  
* Le guide pédagogique est consacré à la déclinaison du SRADDET dans les SCoT, il n'a aucune valeur juridique et n’a donc aucun caractère opposable. Il ne se substitue ni au rapport d’objectifs ni au fascicule des règles du SRADDET approuvé.  
  
  
* La carte des SCoT présente les états d'avancement des Scot opposable, en révision, élaboration ou prescrit a daté de février 2026

Mots-clés : planification,scot,sraddet
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf,jpeg
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mises à disposition de locaux aux associations
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données présente le nombre de mises à dispositions annuelles ou ponctuelles accordées aux associations par lieu de 2018 à 2019. Ces données sont visibles en vue carte.

Mots-clés : associations,dataviz1,equipements-et-services,locaux
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Mises à jour BAL Landes
Organisation : Agence Départementale D'Aide aux Collectivités Locales des Landes

Ces données correspondent aux mises à jour de points d'adresse dans les Landes (40). Elles ont été produites par la collectivité puis diffusées par l'ADACL. Les données sont au format BAL AITF v1.2 pour le ponctuel et shapefile pour le filaire de voirie.

Mots-clés : adacl-datagouv,adressage,adresses,bal,base-adresse-locale
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mises en accessibilité à Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Un Ad'AP est un "Agenda d'Accessibilité Programmée". Il s'agit d'un dispositif qui permet de déclarer, chiffrer et programmer les travaux à réaliser pour mettre en conformité un établissement dans le cadre de l'accessibilité pour tous. Les agendas d’accessibilité programmée (Ad’AP) ont été institués par l’article 3 de l’ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie pour les personnes handicapées. Les présentes données sont issues des rapports sur l’état des mises en accessibilité présentés en conseil municipal.

Mots-clés : accessibilite,domaine-public,erp,espace-public,handicap,iop,patrimoine,travaux
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2019-01-01 – 2023-01-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mises en construction de logements, bureaux et commerces à Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données rassemble le nombre de mises en construction de logements, les surfaces de bureaux et les surfaces de commerces dont le chantier a été ouvert à Issy-les-Moulineaux de 2015 à 2019.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,chantiers,dataviz1,urbanisme
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Mises en demeure prononcées par la CNIL
Organisation : CNIL

La Présidente de la CNIL a la possibilité de [mettre en demeure](https://www.cnil.fr/fr/les-missions) un responsable de traitement de prendre les mesures nécessaires, dans un délai qu'elle fixe, au respect de la loi Informatique et Libertés modifiée et, à compter du 25 mai 2018, du règlement général sur la protection des données (RGPD).

Le jeu de données présenté concerne le nombre de mises en demeure notifiées chaque année depuis 2014 (et leur ventilation publiques/non publiques).

En complément de la diffusion de ce jeu, le contenu des mises en demeure **publiques** est accessible sur [Legifrance](https://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpCnil.do).

**Avertissement** : pour toute question sur le fonctionnement d'un fichier et l'aide que peut vous apporter la CNIL, merci de ne pas utiliser les "Discussions" ci-dessous, qui sont visibles de tous et réservées aux échanges sur les jeux de données publiés ; utilisez le service Besoin d'aide (https://www.cnil.fr/fr/cnil-direct) ou contactez la CNIL au 01 53 73 22 22.

Mots-clés : avertissements,cnil,formation-restreinte,mises-en-demeure,president,presidente,sanctions
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2014-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Mission locale
Organisation : Ville de Levallois

Nombre des jeunes suivis par la Mission Locale de la Ville de Levallois et dans le cadre de la cotraitance avec le Pôle Emploi. Nombre total de jeunes placés en emploi, en formation et en alternance. Depuis 2010.

Mots-clés : alternance,emploi,formation,jeunes,jeunesse,mission-locale
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Missions de contrôle technique à bons de commande sur 4 ans.
Organisation : Commune de Brignoles

Le marché concerne les vérifications initiales à effectuer en amont d’éventuels travaux, les contrôles techniques à réaliser en cours de travaux et les vérifications finales. Ces missions sont ponctuelles et liées aux travaux menés par La Direction Etudes, Travaux et Grands Projets et la Direction des Services Techniques et de l’environnement de la Ville. Les prestations demandées doivent être conformes aux normes françaises ou européennes homologuées ou toutes autres normes applicables en France en vertu d’accords internationaux ou, conformément aux dispositions de l’article R 2111-9 du Code de la Commande Publique, respecter de manière équivalente les spécifications issues de ces différents documents. Il s’agit d’un marché public de prestations de services à bons de commande, sans minimum annuel et avec un maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.
Montant total maximum annuel de commande : 30 000 € H.T.
Montant total maximum de commande sur 4 ans : 120 000 € H.T.
Il est conclu pour une première période d’un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois


Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2024-02-19 – 2028-02-19
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Missions locales en Maine-et-Loire
Organisation : Département de Maine-et-Loire

Les missions locales sont des structures qui accompagnent les jeunes de 16 à 25 ans dans leur vie professionnelle et leur vie quotidienne.

Mots-clés : jeunesse,lieu-daccueil,sante-social
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Missions locales - organismes pour les aides aux jeunes en Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Missions locales de Loire-Atlantique

* * *

Les missions locales sont chargées d'accueillir, d'informer, d'orienter et d'accompagner dans leurs parcours d'insertion les jeunes en difficulté, non scolarisés ou demandeurs d'emploi. Elles travaillent avec les partenaires locaux de l'insertion des jeunes : Pôle Emploi, services sociaux, organismes de formation, acteurs économiques, etc.

Mots-clés : insertion-professionnelle,jeunesse,mission-locale,sante-social,sectorisation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Missions locales - organismes pour les aides aux jeunes en Loire-Atlantique
Organisation : Département de Loire-Atlantique

Missions locales de Loire-Atlantique

* * *

Les missions locales sont chargées d'accueillir, d'informer, d'orienter et d'accompagner dans leurs parcours d'insertion les jeunes en difficulté, non scolarisés ou demandeurs d'emploi. Elles travaillent avec les partenaires locaux de l'insertion des jeunes : Pôle Emploi, services sociaux, organismes de formation, acteurs économiques, etc.

Mots-clés : insertion-professionnelle,jeunesse,mission-locale,sante-social,sectorisation
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
MISSIONS TERRITORIALES
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Missions territoriales (surface) du Bassin Artois Picardie. 
Territoires des missions Mer du Nord, Littoral et Picardie.

Mots-clés : artois-picardie,commune,donnees-ouvertes,gouvernance-et-gestion-integree-de-leau-politique-publique,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms,www:download:autre,www:link,ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
MISSIONS TERRITORIALES
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Missions territoriales (surface) du Bassin Artois Picardie. 
Territoires des missions Mer du Nord, Littoral et Picardie.

Mots-clés : artois-picardie,commune,donnees-ouvertes,gouvernance-et-gestion-integree-de-leau-politique-publique,regions-et-villes,unites-administratives
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : autre,wms,wfs,www:link
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Mixité dans le Groupe BPCE
Organisation : Groupe BPCE

En 2019, la part des femmes parmi les cadres atteint 43,7 % dans le groupe, en nette évolution. Tandis que la part des femmes parmi les cadres dirigeants du groupe atteint 26,4 % en 2019, avec un objectif ambitieux pour 2020. Données en %. Les données indiquées pour 2020 s'entendent comme un objectif.

Mots-clés : drh,marque-employeur,mixite,rh
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Mixité dans le groupe EDF
Organisation : Electricité de France

## Résumé :
Egalité femmes-hommes, répartition par genre, pourcentage de femmes dans le collège cadres, taux de féminisation de l'encadrement.

**Consolidation par Intégration Globale** :

Seules les filiales dont EDF a le contrôle sont consolidées. Dans cette approche financière, les filiales sont alors consolidées à 100%, peu importe leur taux de détention. Les entités pour lesquelles EDF n’a pas le contrôle ne seront donc ici pas du tout consolidées.

Mots-clés : effectif,egalite,employe,mixite,ressources-humaines,salarie
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2023-12-31
Granularité spatiale : country-group
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0