AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
LES PRINCIPALES DONNÉES BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES DU MINISTERE DE LA DEFENSE
Organisation : Ministère des Armées

Cet ensemble de données est extrait du **chapitre 2** de l'**Annuaire statistique de la défense 2014/2015** (**Ministère de la défense - Observatoire économique de la défense**) et présente les principales composantes de la dépense du ministère de la défense par programme budgétaire et par type de dépenses. 

Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Les principales données de l'immigration en France au 22 juin 2023
Organisation : Ministère de l'intérieur

Conformément au code de bonnes pratiques de la statistique européenne, la Direction générale des étrangers en France (DGEF) du ministère de l'intérieur a mis en place un calendrier de publication des statistiques annuelles entrant dans le champ de la migration et de la protection internationale.

S'agissant de l'admission au séjour, après une première publication le 26 janvier 2023 de données estimées pour l'année 2022, ce sont les données provisoires qui sont publiées ce jeudi 22 juin 2023. Les données définitives seront disponibles en janvier 2024.

En ce qui concerne les demandes d'asile, les visas, la lutte contre l'immigration irrégulière et les acquisitions de la nationalité française, après les données provisoires publiées en janvier, les données définitives sont diffusées ce 22 juin 2023.

Mots-clés : acquisition-de-la-nationalite,acquisition-de-la-nationalite-par-declaration,acquisition-de-la-nationalite-par-decret,asile,asile-a-la-frontiere,carte-de-sejour,chiffres-cles-de-limmigration,demande-dasile,entree-en-france,immigration,immigration-clandestine,immigration-familiale,immigration-illegale,immigration-irreguliere,immigration-professionnelle,immigres,integration,migrant,nationalite,nationalite-francaise,naturalisation,refugie,titre-de-sejour,visa
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Les principales emprises commerciales sur les EPCI d’Ille-et-Vilaine
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Les principales emprises commerciales sélectionnées dans cette donnée représentent les activités commerciales les plus importantes sur les EPCI d’Ille-et-Vilaine en respectant les 2 critères suivants :
    • Zone de plus de 20 000 m² de surface bâtie ;
    • Surface commerciale supérieure à 60 000 m² ou bien surface entre 25 000 et 150 000 m² et surface commerciale supérieure à 15 000 m².
Source : Cerema,
Date de la donnée : 2022.

Mots-clés : 35,amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes,emprise-commerciale,ille-et-vilaine,urbanisme,zone-commerciale,zone-dactivite
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les principales opérations d'urbanisme à Issy-les-Moulineaux depuis 2014
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient des informations sur les opérations d'urbanisme livrées depuis 2014 à Issy, en cours et en projet. Chaque opération est décrite et géolocalisée.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,ecoquartier,environnement,urbanisme
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les principaux échanges extérieurs de la région avec le reste du monde en 2014
Organisation : Région Hauts-de-France

Territoire de tradition industrielle positionné au coeur de l’Espace Nord-Ouest Européen,
la région Nord-Pas de Calais - Picardie se caractérise par une intensité des échanges
économiques vis-à-vis du reste du monde. En 2013, les exportations représentent près
de 32 % de la richesse produite sur le territoire telle que mesurée par le PIB. Dans le
même temps, les importations représentent 38 % du PIB régional. Ce degré d’ouverture
est nettement plus élevé que la moyenne française et la nouvelle région représente
ainsi 11 % des échanges extérieurs de la France.

Mots-clés : ,atlas-la-region-en-europe,echange,economie,export,import,monde,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Les principaux labels touristiques, culturels ou environnementaux accordés aux communes de la région en 2024 en région Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

Représentation des principaux labels touristiques, culturels ou environnementaux accordés aux communes de la région et taux de fonction touristique

Mots-clés : ,region,societe,statique,tourisme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Les principaux pôles d’échanges multimodaux (PEM) ferroviaires en Hauts-de-France
Organisation : Région Hauts-de-France

La carte montre la répartition des pôles d’échanges multimodaux ferroviaires sur le territoire régional.
Les pôles sont classés suivant 2 catégories :
-	Régional
-	Rabattement vers les métropoles

Mots-clés : ,echange,intermodalite,pole,region,sraddet,statique,transport
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Les prix littéraires

Les prix littéraires par Prix,Année,Auteur,Roman,Maison d'édition.

Données compilées par les journalistes du Monde

Source : http://www.lemonde.fr/livres/visuel/2013/11/30/prix-litteraires-les-maisons-d-edition-qui-regnent-sur-les-classements_3523087_3260.html

Mots-clés : auteurs,livres,pratiques-culturelles,prix,roman,romans
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 1903-01-01 – 2013-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les procédures d'urbanisme engagées par les nouvelles communes à cc du 1/01/2016
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Cette table suit l&#x27;avancement des procédures d&#x27;urbanisme menées par les communes nouvelles compétentes.
Suite à l&#x27;application de la loi ALUR, cette table est  indissociable de la table L_commune_nouvelle_urba et L_procedure_plui.

__Origine__

Les limites d&#x27;une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPR détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l&#x27;emprise calculée des phénomènes dangereux du site.Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.
Crée avec un fond cadastral.

La couche a été recalée avec la BD-Parcellaire de l&#x27;IGN par la DDTM 27.

Elle a été adaptée au standard COVADIS.


__Organisations partenaires__

DDTM Eure

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-75909394-8607-4795-80be-908858016ed1)
 * [Standard de données COVADIS : Zone réglementée d&#x27;un PPRN](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ZONE_REG_PPRN_AAAANNNN_S)
 * [Carte du PPRI de l&#x27;Iton aval](http://cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr/cartelie/voir.do?carte&#x3D;PPRI_iton_aval&amp;service&#x3D;DDTM_27)
 * [Mieux connaitre les risques](http://www.georisques.gouv.fr/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/bf12c4e8194928c792139de7bf690c162927e83f)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les procédures PLUI
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

Cette table donne l&#x27;avancement des procédures d&#x27;urbanisme menées par les EPCI compétents.
Suite à l&#x27;application de la loi ALUR, cette table est  indissociable de la table L_commune_nouvelle_urba et L_procedure_plui.

__Origine__

La Loi ALUR donne aux collectivités territoriales la compétence planification. il s&#x27;agit de la couche des EPCI ayant engagé une procédure PLUI.


__Organisations partenaires__

DDTM Eure

__Liens annexes__

 * [Vue HTML des métadonnées sur internet](http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-3c551a46-09a2-4b56-b6f0-3ced0aeeac78)
 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-3c551a46-09a2-4b56-b6f0-3ced0aeeac78)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37992/afb9034e-9e13-4aa7-8062-b3a3c9c8253d.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e0af58204d89952058ebb95c3fda4dd99cd97d19)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les produits locaux pour la restauration collective en Sarthe
Organisation : Conseil départemental de la Sarthe

Le jeu de données représente les zones de livraison des producteurs locaux pour les professionnels de la restauration collective en Sarthe.

Mots-clés : datagouv,ehpad,restauration-collective,territoires
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les professionnels RGE sur la commune de Roubaix
Organisation : Ville de Roubaix

L'ADEME et les pouvoirs publics accordent la mention "Reconnu Garant de l'Environnement" (RGE) à certains professionnels du secteur du bâtiment et des énergies renouvelables. Cette mention donne la possibilité aux entreprises de se former aux énergies renouvelables. Elle est aussi une reconnaissance de qualité et permet aux clients de ces entreprises d'obtenir les aides publiques allouées aux travaux de performance énergétique. En effet, RGE est une mention indispensable pour que les clients bénéficient des aides de l’État (CITE, ANAH, ECOPTZ, CEE, Fonds chaleur de l’ADEME...) lors des travaux d’amélioration de la performance énergétique.

La mention RGE est donnée aux entreprises à l'origine de travaux d'amélioration énergétique, d'installations d'équipements utilisant une source d'énergie renouvelable ou d'études concourant à la rénovation énergétique ou à l’installation d’énergies renouvelables.

Ainsi, le jeu de données présenté ici est un recensement des entreprises RGE avec leur domaine de travaux.

Pour plus d'informations sur les entreprises RGE, vous pouvez vous rendre sur <https://www.faire.gouv.fr/>.

Mots-clés : amenagement-du-territoire-urbanisme-batiments-equipements-logement,energies-renouvelables,entreprises,environnement,renovation-energetique,travaux
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les professions libérales
Organisation : Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique

Le jeu de données met à disposition, pour les années 2011 à 2015, les effectifs par profession non salariée et par département, par tranche d'âge, par sexe. Les professions libérales groupent les personnes exerçant à titre habituel, de manière indépendante et sous leur responsabilité, une activité de nature généralement civile ayant pour objet d'assurer, dans l'intérêt du client ou du public, des prestations principalement intellectuelles, techniques ou de soins mises en œuvre au moyen de qualifications professionnelles appropriées et dans le respect de principes éthiques ou d'une déontologie professionnelle, sans préjudice des dispositions législatives applicables aux autres formes de travail indépendant. Ce jeu est proposé par la Direction Générale des Entreprises.

Mots-clés : 2011,2012,2013,2014,2015,emploi,entreprise,professions-liberales,statistiques
Couverture temporelle : 2011-01-01 – 2011-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : json,csv,vnd.ms-excel,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les programmes d’actions de prévention contre les inondations (PAPI) - Nord Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Les programmes d’actions de prévention contre les inondations (PAPI) ont été lancés en 2002. Ils ont pour objet de promouvoir une gestion intégrée des risques d’inondation en vue de réduire leurs conséquences dommageables sur la santé humaine, les biens, les activités économiques et l’environnement

__Origine__

généalogie non renseigné


__Organisations partenaires__

DDTM Pas-de-Calais

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-7e48ce6b-8bd0-4734-9bb6-b80990afc144)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1fac4a806c9b14b4d7cef172b641afabbe3ea877)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,inondation,papi,passerelle-inspire,risque,zones-a-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les programmes d'intérêt général (PIG) en cours en Bretagne
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Mise à jour :
- des PIG en cours au 2023-06-01

Outre les Opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat (OPAH), des dispositifs d’intervention ont été développés, tels que le Programme d’intérêt général (PIG), qui traite des problèmes spécifiques en matière d'amélioration de l'habitat, indépendamment d'actions globales de développement d'un territoire ou de requalification d'un quartier. Il s'applique à une échelle plus vaste que l'OPAH. Sur une période de 5 ans maximum, le PIG permet de traiter des difficultés particulières, tant dans le champ social que technique de l'habitat (PIG précarité, PIG insalubrité, PIG habitat durable).

Mots-clés : anah,bretagne,donnees-ouvertes,habitat,habitat-urbain,inspire,logement-politique-de-la-ville-politique-de-la-ville,pig,programmes-dinteret-general,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : quarterly
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les programmes d'investissement des gestionnaires de réseau de transport de gaz en France depuis 2007
Organisation : Open Data Réseaux Énergies

Ce jeu de données présente l’évolution des investissements réalisés et à venir des deux transporteurs de gaz naturel en France.

Mots-clés : infrastructures
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2007-01-31 – 2020-07-10
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les programmes locaux de prévention des ordures ménagères et assimilées (PLP OMA) en Bretagne
Organisation : Observatoire de l'environnement en Bretagne

Les programmes locaux de prévention des ordures ménagères et assimilées (PLP OMA) en Bretagne - Situation décembre 2015

__Origine__

Périmètre des EPCI : données collectées et validées par les services des conseils départementaux bretons dans le cadre de la campagne 2015 de mise à jour des données 2014 dans l&#x27;outil régional de gestion des données déchets. 
Données PLP : Ademe, décembre 2015
Traitement cartographique validé dans le cadre de la publication de la deuxième édition des &quot;Chiffres clés des déchets en Bretagne&quot; (avril 2016).


__Organisations partenaires__

Observatoire de l&#x27;environnement en Bretagne

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/1221ccf61582b0bd73c1ee803b450d1a0d926f03)

Mots-clés : ademe,boundaries,bretagne,dechets,donnees-ouvertes,epci,passerelle-inspire,plp,programme-local-de-prevention,unites-administratives
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Les projets d'espaces verts ou d'espaces de loisirs de la région île-de-France inscrits sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Organisation : Région Île-de-France

Cette donnée a notamment pour but de répondre à l'objectif de produire
une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000
qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document
régional qu'est le SDRIF (se référer au fascicule "Orientations
règlementaires et carte de destination générale des différentes parties
du territoire" 25 octobre 2012). Des différences peuvent apparaître
entre ces données et la carte officielle du SDRIF arrêté en octobre 2012

Mots-clés : environnement,espaces-verts,schema-directeur-de-la-region
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les projets d'espaces verts ou d'espaces de loisirs de la région île-de-France inscrits sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Organisation : IAU-ÎdF

Cette donnée a notamment pour but de répondre à l'objectif de produire une information d'un niveau de précision adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional qu'est le SDRIF (se référer au fascicule "Orientations règlementaires et carte de destination générale des différentes parties du territoire" 25 octobre 2012). Des différences peuvent apparaître entre ces données et la carte officielle du SDRIF arrêté en octobre 2012

Mots-clés : cadre-de-vie-environnement
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,html,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Les projets de coopération décentralisée : Amérique centrale
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions, départements, communes et structures intercommunales) dans 141 pays.  Ces actions comportent également les projets des collectivités territoriales françaises soutenus par le MAE, en appui à la coopération décentralisée.

Mots-clés : amerique,collectivite-locale,collectivite-territoriale,commune,cooperation-decentralisee,departement,region
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2012-03-27
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les projets de coopération décentralisée : Amérique du Nord
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions, départements, communes et structures intercommunales) dans 141 pays.  Ces actions comportent également les projets des collectivités territoriales françaises soutenus par le MAE, en appui à la coopération décentralisée.

Mots-clés : collectivite-locale,collectivite-territoriale,commune,cooperation-decentralisee,departement,region
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2012-03-27
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les projets de coopération décentralisée : Amérique du Sud
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions, départements, communes et structures intercommunales) dans 141 pays.  Ces actions comportent également les projets des collectivités territoriales françaises soutenus par le MAE, en appui à la coopération décentralisée.

Mots-clés : collectivite-locale,collectivite-territoriale,collectivites,commune,cooperation-decentralisee,departement,region
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2012-03-27
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les projets de coopération décentralisée : Asie Centrale et du Sud
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions, départements, communes et structures intercommunales) dans 141 pays.  Ces actions comportent également les projets des collectivités territoriales françaises soutenus par le MAE, en appui à la coopération décentralisée.

Mots-clés : asie,collectivite-locale,collectivite-territoriale,commune,cooperation-decentralisee,departement,region
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2012-04-03
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Les projets de coopération décentralisée : Asie Extrême-Orient
Organisation : Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de 13 000 projets de coopération à l’international de 4 800 collectivités françaises (régions, départements, communes et structures intercommunales) dans 141 pays.  Ces actions comportent également les projets des collectivités territoriales françaises soutenus par le MAE, en appui à la coopération décentralisée.

Mots-clés : asie,collectivite-locale,collectivite-territoriale,commune,cooperation-decentralisee,departement,extreme-orient,region
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2009-01-01 – 2012-04-03
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence