AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Liste des marchés en Drôme (jours, horaires, lieux, nature)
Acronyme : MD
Organisation : Vivre à Nyons

Ce jeu de données recense les [marchés hebdomadaires](https://www.vivreanyons.fr/que-faire-nyons/Marche-de-Nyons), saisonniers et de producteurs dans le département de la Drôme (26). Chaque entrée comprend le nom de la commune, le jour du marché, les horaires, le lieu exact, la taille, le type (producteur, traditionnel...), la nature (alimentaire, mixte...) et la périodicité.\
Ce fichier est fourni à titre indicatif, certaines données peuvent évoluer. Il est recommandé de contacter les mairies pour confirmation.\
Pour suggérer des modifications ou des ajouts : contact\@vivreanyons.fr**** **[Voir la carte ici](https://www.vivreanyons.fr/a-faire-autour-de-Nyons/marche-drome)**&#x20;


Mots-clés : marche-public,marches-alimentaires-drome,marches-bio-drome,marches-communaux-drome,marches-de-plein-air-drome,marches-forains-drome,marches-hebdomadaires-drome,marches-locaux-drome,marches-producteurs-drome,marches-publics-drome,marches-saisonniers-drome
Fréquence de mise à jour : biweekly
Couverture temporelle : 2025-05-19 – 2028-01-31
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des marchés entre 25 000 et 40 000 € HT
Organisation : Mairie de Pontcharra - 38530

Tableau Excel récapitulant la liste des marchés publics d'un montant compris entre 25 000 € et 40 000 € HT, pour la publication des données essentielles :

* pour l'année 2024

* pour l'année 2025


Mots-clés : donnees-essentielles,donnees-essentielles-2024,donnees-essentielles-2025,donnees-essentielles-commandes-publiques,donnees-essentielles-de-la-commande-publique
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Liste des marchés financés par l’AFD avec la participation financière de l’Union Européenne
Organisation : Agence Française de Développement (AFD)

L’AFD mobilise un nombre croissant de financements délégués par l’Union Européenne. Ce document dresse la liste des projets soutenus par l’AFD qui bénéficient de ce concours financier. Il détaille en leur sein, les informations sur les marchés de travaux, de fournitures ou de prestation intellectuelle, qui permettent aux activités financées de voir le jour.

Les marchés présentés dans ce document ont été listés en appliquant les seuils suivants :

  * _Pour les marchés signés avant le 01 juillet 2017_ : marchés de plus de 1 000 000 € pour les contrats de travaux ou d’équipement, et marchés de plus de 100 000 € pour les contrats de prestation intellectuelle.


  * _Pour les marchés signés après le 01 juillet 2017_ : marchés de plus de 15 000 €, tout type de prestation confondu.



Ces données font l’objet d’une actualisation annuelle (Données à jour au 31/12/2025).

Mots-clés : afd,ue,union-europeenne
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Liste des marchés publics
Organisation : Ville de Saint-Malo

Liste des marchés conclus (notifiés) par la Ville de Saint-Malo.

En application de l'article 133 du Code des Marchés Publics, sont listés les marchés dont le montant H.T. est supérieur au seuil de 15 000 €.

La colonne Montant HT indique le montant initialement prévu au marché.
En fonction du type de marché, est indiqué le montant de la première année (marchés reconductibles), le montant maximum (marchés à bons de commandes) ou le cumul de toutes les tranches (marchés à tranches conditionnelles).
Il s'agit donc d'une autorisation de dépense, et non d'une dépense effectivement mandatée.

Mots-clés : budget,finance,marche
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Saint-Malo
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des marchés publics 
Organisation : Communauté de communes du Pays Bigouden Sud

Liste des marchés publics passés en 2017 par la Communauté de communes du Pays Bigouden Sud supérieurs à 20 000€ HT

Mots-clés : bretagne,commande-publique,finistere,marche-public,pays-bigouden-sud
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2017-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des marchés publics 2014
Organisation : Lorient Agglomération

Liste des attributaires des marchés de fournitures, marchés de services et marchés de travaux conclus par Lorient Agglomération au titre de l’année 2014.
Publication de l’article 133 du code des marchés publics. Fichier Excel précisant l’objet du marché, le lot, le nom de l’attributaire, le montant, la date du marché.

Mots-clés : attributaires,commande-publique,marche-public,marches-publics,seuils
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des marchés publics 2016
Organisation : Ville de Pont-l'Abbé

Ce jeu de données a été constitué à partir des données recensant tous les marchés publics conclus en 2016 par la Ville de PONT-L'ABBE. 

Les informations publiées sont : Année de notification ; Numéro du marché ; Donneur d'ordre ; Nature du marché ; Tranches ; Objet du marché ; Lot ; Attributaire ; Code postal ; Commune ; Procédure ; Total HT ; Date de notification.tr

Mots-clés : bretagne,commande-publique,economie,finistere,fournitures,marches-publics,open-data,opendata,services,travaux
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2016-01-01 – 2016-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Pont-l'Abbé
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des marchés publics 2017
Organisation : Ville de Pont-l'Abbé

Ce jeu de données a été constitué à partir des données recensant tous les marchés publics conclus en 2017 par la Ville de PONT-L'ABBE.

Les informations publiées sont : Année de notification ; Numéro du marché ; Donneur d'ordre ; Nature du marché ; Forme de marché ; Objet du marché ; Attributaire ; Code postal ; Total HT ; Date de notification

Mots-clés : 2017,achat-public,bretagne,commande-publique,finistere,marche-public,marches-publics,pont-labbe
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2017-01-01 – 2017-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Pont-l'Abbé
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des marches publics 2021 VilleClermontFerrand
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Ce jeu de données respecte les grands principes du Socle Commun de Données Locales : Les marchés publics sont présentés chacun par son numéro d’identifiant, l’identifiant de l'acheteur, la nature du marché, une description synthétique de l'objet du marché ou du lot, la procédure de passation de marché utilisée, la durée initiale du marché, et le montant forfaitaire ou estimé maximum HT. 

La mise à jour des données est annuelle pour une période comprise entre 01 janvier et le 31 décembre de chaque année. 

  


Les articles _[R. 2196-1](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000037729527/)_ et _[R. 3131-1](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000037727620/)_ du code prévoient que les collectivités locales, devront offrir sur leur profil d'acheteur, un accès libre, direct et complet aux données essentielles des marchés publics répondant à un besoin dont la valeur est supérieure ou égale à 25 000€ HT.

_[L'annexe 15 du code version 22 mars 2019](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038318675?r=iwdsf4Wdip)_ relative aux données essentielles de la commande publique fixe une liste spécifique de données essentielles pour chaque type de contrat, les marchés publics et les contrats de concession ainsi que les formats et les modalités de publication de ces données.

  


Producteur : Direction des Affaires Juridiques et des Achats (DAJA)

Mots-clés : 2021
Formats des ressources : web page,csv
Licence : License Not Specified
Liste des marchés publics
Organisation : SAINT ANDRE GOULE D'OIE

Liste des marchés conclus (notifiés) par la Commune de Saint André Goule d'Oie (Vendée).

En application de l'article 133 du Code des Marchés Publics, sont listés les marchés dont le montant H.T. est supérieur au seuil de 5 000 HT€.

Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : xls
Licence : License Not Specified
Liste des marchés publics conclus par le Conseil régional de Bretagne pour les années 2012, 2013 et 2014
Organisation : Association Breizh Small Business Act

Le jeu de données utilisé par My Breizh Open Data – Marchés Publics  a été constitué à partir des données recensant tous les marchés publics conclus par le Conseil régional de Bretagne pour les années 2012, 2013 et 2014. 
Ce jeu de données publiques réutilisables à vocation à s’étoffer  de l’ensemble des données de la commande publique des donneurs d’ordres publics bretons. 
Les informations publiées sont : Numéro du marché ; Donneur d'ordre ; Objet du marché ;Date ; Montant mandaté TTC ; Entreprise ; Rôle de l'entreprise ; Code Postal de l'entreprise ; Commune de l'entreprise ; Taille de l'entreprise ; Chiffre d'affaires ; Secteur d'activité ; Type de marché ;Procédure du marché ; N° de Siret

Ces données sont associées au format pivot déposé dans l'Adullact
https://formats-pivots.adullact.net/

Mots-clés : dataconnexions-6,impact-eco
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2012-01-01 – 2014-12-31
Granularité spatiale : fr:region
Formats des ressources : csv
Licence : Creative Commons CCZero
Liste des marchés publics conclus par le Département de la Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

L'article 133 du code des marchés publics prévoit que les personnes publiques publient au cours du premier trimestre de chaque année une liste des marchés conclus l'année précédente. Cette liste indique, de manière séparée, les marchés relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. Pour chacun de ces trois types de prestations, les marchés sont regroupés en fonction de leur montant et les éléments suivants sont indiqués : objet, date de notification, nom et adresse de l'entreprise titulaire et montant du marché. La collectivité territoriale publie au cours du premier trimestre de chaque année une liste des marchés conclus l'année précédente ainsi que le nom des attributaires. Cette liste est établie dans les conditions définies par un arrêté du ministre chargé de l'économie. Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 art. 8 : I.-Les dispositions du présent décret entrent en vigueur le 1er septembre 2006. II.-Les marchés publics notifiés antérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent décret demeurent régis, pour leur exécution, par les dispositions du code des marchés publics dans leur rédaction antérieure aux dispositions annexées au présent décret. III.-Les marchés publics pour lesquels une consultation a été engagée ou un avis d'appel public à la concurrence envoyé à la publication antérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent décret demeurent régis, pour leur passation, par les dispositions du code des marchés publics dans leur rédaction antérieure aux dispositions annexées au présent décret. Leur exécution obéit aux dispositions annexées au présent décret. Les fichiers mis à disposition contiennent donc : l'objet du marché la date de notification le nom du fournisseur attributaire du marché son code postal le montant des dépenses maximum ou forfaitaire autorisé par la forme du marché le numéro du marché sa typologie

Mots-clés : commande-publique,marche,marches-publics
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Liste des marchés publics conclus par le Département de la Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

L'article 133 du code des marchés publics prévoit que les personnes publiques publient au cours du premier trimestre de chaque année une liste des marchés conclus l'année précédente.

Cette liste indique, de manière séparée, les marchés relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services.

Pour chacun de ces trois types de prestations, les marchés sont regroupés en fonction de leur montant et les éléments suivants sont indiqués : objet, date de notification, nom et adresse de l'entreprise titulaire et montant du marché.

La collectivité territoriale publie au cours du premier trimestre de chaque année une liste des marchés conclus l'année précédente ainsi que le nom des attributaires.

Cette liste est établie dans les conditions définies par un arrêté du ministre chargé de l'économie.

Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 art. 8 :

I.-Les dispositions du présent décret entrent en vigueur le 1er septembre 2006.

II.-Les marchés publics notifiés antérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent décret demeurent régis, pour leur exécution, par les dispositions du code des marchés publics dans leur rédaction antérieure aux dispositions annexées au présent décret.

III.-Les marchés publics pour lesquels une consultation a été engagée ou un avis d'appel public à la concurrence envoyé à la publication antérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent décret demeurent régis, pour leur passation, par les dispositions du code des marchés publics dans leur rédaction antérieure aux dispositions annexées au présent décret.

Leur exécution obéit aux dispositions annexées au présent décret.

Les fichiers mis à disposition contiennent donc :

    l'objet du marché
    la date de notification
    le nom du fournisseur attributaire du marché
    son code postal
    le montant des dépenses maximum ou forfaitaire autorisé par la forme du marché
    le numéro du marché
    sa typologie

Mots-clés : commande-publique,marche,marches-publics
Formats des ressources : csv
Liste des marchés publics conclus par le Département de la Gironde
Organisation : Ressourcerie datalocale

L'article 133 du code des marchés publics prévoit que les personnes publiques publient au cours du premier trimestre de chaque année une liste des marchés conclus l'année précédente.

Cette liste indique, de manière séparée, les marchés relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services.

Pour chacun de ces trois types de prestations, les marchés sont regroupés en fonction de leur montant et les éléments suivants sont indiqués : objet, date de notification, nom et adresse de l'entreprise titulaire et montant du marché.

La collectivité territoriale publie au cours du premier trimestre de chaque année une liste des marchés conclus l'année précédente ainsi que le nom des attributaires.

Cette liste est établie dans les conditions définies par un arrêté du ministre chargé de l'économie.

Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 art. 8 :

I.-Les dispositions du présent décret entrent en vigueur le 1er septembre 2006.

II.-Les marchés publics notifiés antérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent décret demeurent régis, pour leur exécution, par les dispositions du code des marchés publics dans leur rédaction antérieure aux dispositions annexées au présent décret.

III.-Les marchés publics pour lesquels une consultation a été engagée ou un avis d'appel public à la concurrence envoyé à la publication antérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent décret demeurent régis, pour leur passation, par les dispositions du code des marchés publics dans leur rédaction antérieure aux dispositions annexées au présent décret.

Leur exécution obéit aux dispositions annexées au présent décret.

Les fichiers mis à disposition contiennent donc :

    l'objet du marché
    la date de notification
    le nom du fournisseur attributaire du marché
    son code postal
    le montant des dépenses maximum ou forfaitaire autorisé par la forme du marché
    le numéro du marché
    sa typologie

Mots-clés : commande-publique,marche,marches-publics
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Liste des marchés publics du CCAS d'Issy-les-Moulineaux
Organisation : Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient les données essentielles des marchés publics du CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) d'Issy-les-Moulineaux.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,ccas,commande-publique,marches-publics,transparence
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des marchés publics _Grand Poitiers et Ville de Poitiers
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Liste annuelle des marchés publics pour la Ville de Poitiers et Grand Poitiers aux spécifications du Socle Commun des Données Locales ( SCDL). Tous les champs sont remplis depuis le 09 Octobre 2018 , date de l'obligation réglementaire

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : geojson,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des marchés publics passés en 2018 par le département du Finistère
Organisation : Conseil départemental du Finistère

Liste des marchés publics passés au 1er semestre 2018 par le département du Finistère (supérieurs à 25 000 € HT)

Mots-clés : commande-publique,economie,institution-finances-publiques-citoyennete,marche-public
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2018-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Finistère
Formats des ressources : parquet,xlsx,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des marchés publics passés par le Département de la Savoie (En cours de déploiement)
Organisation : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

L’arrêté du 14 avril 2017, modifié le 27 juillet 2018, vient d’entrer en vigueur, et avec lui l’obligation pour les 70 000 acheteurs publics français (collectivités, ministères, hôpitaux publics, etc.) de publier les données essentielles de leurs marchés publics.
Si tous les acheteurs publics sont concernés, sans distinction de taille, seuls les marchés dont la valeur est supérieure à **25 000 euros hors taxes** sont concernés. Les contrats de concession sont également concernés par cette obligation.
La remontée des données s'effectue via le PES Marché
La DGFiP propose aux acheteurs publics de faire remonter les données de leurs marchés publics via le PES Marché, afin de remplir trois objectifs :

- Faire remonter les données essentielles des marchés publics vers data.gouv.fr ;
- Mettre les données du recensement des marchés publics à disposition de l’OECP ;
- faire parvenir les données de la fiche marché P530 au comptable public.

La DGFiP envoie quotidiennement les données essentielles du PES Marché à la mission Etalab, qui les publie automatiquement sur data.gouv.fr. Les données peuvent alors être récupérées par les acheteurs publics et publiées sur leur profil d’acheteur.

Dans un premier temps, les données seront publiées uniquement au format XML, mais les formats JSON et OCDS JSON seront ajoutés très prochainement par la mission Etalab.



Fréquence de mise à jour : continuous
Couverture temporelle : 2021-12-08 – 2022-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Savoie
Formats des ressources : xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Liste des marchés publics pour Grand Poitiers-2014-2017
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Liste annuelle des marchés publics pour Grand Poitiers par catégorie de marché (services, fournitures, travaux), par tranche tarifaire, avec l'attributaire du marché, la procédure de marché et le montant HT du marché de 2014 à 2017

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des marchés publics pour Ville de Poitiers- 2014-2017
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Liste annuelle des marchés publics pour la Ville de Poitiers par catégorie de marché (services, fournitures, travaux), par tranche tarifaire, avec l'attributaire du marché, la procédure de marché et le montant HT du marché de 2014 à 2017

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des marchés publics - Ville de Noyelles-Godault - 2024
Organisation : Ville de Noyelles-Godault

Ce jeu de données présente la **liste annuelle des marchés publics** conclus par **la ville de Noyelles-Godault** pour l’année 2024, conformément aux obligations prévues à l’article **R.2196‑1 du Code de la commande publique**. Il recense, pour chaque marché, les informations essentielles telles que l’objet, le montant hors taxes, la date de notification, la procédure de passation et l’attributaire. Ces données sont publiées en **open data** afin de renforcer la transparence de l’action publique et de permettre leur libre réutilisation.


Mots-clés : marches-publics
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Liste des marchés publics - Ville de Noyelles-Godault - 2025
Organisation : Ville de Noyelles-Godault

Ce jeu de données présente la **liste annuelle des marchés publics** conclus par **la ville de Noyelles-Godault** pour l’année 2025, conformément aux obligations prévues à l’article **R.2196‑1 du Code de la commande publique**. Il recense, pour chaque marché, les informations essentielles telles que l’objet, le montant hors taxes, la date de notification, la procédure de passation et l’attributaire. Ces données sont publiées en **open data** afin de renforcer la transparence de l’action publique et de permettre leur libre réutilisation.


Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Liste des marchés supérieurs à 40k conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole 
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus pour l'année 2020 par la métropole de Clermont-Ferrand, et faisant apparaître les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces marchés.   


  


La liste des marchés conclus est établie en distinguant les marchés selon le type d'achat : travaux, fournitures ou services. Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces marchés. Concernant les accords-cadres, les montants indiqués correspondent aux montants maximums de commande par période de validité. Les montants à 0 correspondent à des accords-cadres à bons de commande sans montant maximum.   


Métadonnées : <https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/marches-publics.html>

Mots-clés : achat-publique,clermont-auvergne-metropole,entreprise-titulaire,geospatial,marche-2020,marche-public,marche-publique
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole
Organisation : Clermont Auvergne Métropole

Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus pour l'année 2020 par la métropole de Clermont-Ferrand, et faisant apparaître les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces marchés.   


  


La liste des marchés conclus est établie en distinguant les marchés selon le type d'achat : travaux, fournitures ou services. Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces marchés. Concernant les accords-cadres, les montants indiqués correspondent aux montants maximums de commande par période de validité. Les montants à 0 correspondent à des accords-cadres à bons de commande sans montant maximum.

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution,clermont-auvergne-metropole,entreprise-titulaire,marche-2020,marche-public
Formats des ressources : geojson,csv,zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0