AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
N_ZONE_REG_PPRN_20190011_S_021
Organisation : DDT Côte-d'Or

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Magny les Aubigny a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. 
La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190011_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de cette commune.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRN_20190012_S_021
Organisation : DDT Côte-d'Or

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Marliens a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. 
La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190012_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de cette commune.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRN_20190013_S_021
Organisation : DDT Côte-d'Or

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Nicolas les Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. 
La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190013_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de cette commune.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRN_20190014_S_021
Organisation : DDT Côte-d'Or

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Usage a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. 
La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190014_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de cette commune.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRN_20190015_S_021
Organisation : DDT Côte-d'Or

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la chapelle a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. 
La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190015_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de cette commune.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRN_20190016_S_021
Organisation : DDT Côte-d'Or

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la rue a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. 
La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190016_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de cette commune.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRN_20190017_S_021
Organisation : DDT Côte-d'Or

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Tart a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. 
La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190017_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de cette commune.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRN_20190018_S_021
Organisation : DDT Côte-d'Or

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Villebichot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. 
La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190018_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de cette commune.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRN_20190019_S_021
Organisation : DDT Côte-d'Or

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Vougeot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. 
La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190019_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de cette commune.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRN_20190020_S_021
Organisation : DDT Côte-d'Or

Le Plan de prévention des Risques Naturels (PPRN) d’effondrement de carrières souterraines de la Commune de Val-Mont a été approuvé par arrêté préfectoral n° 1138 en date du 11 juillet 2023. 
La couche N_ZONE_REG_PPRN_20190020_S_021 représente les zonages règlementaires  du PPRN de cette commune.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-risque-minier,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021
Organisation : DDT Côte-d'Or

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. 
La couche N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021
Organisation : DDT Côte-d'Or

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation du cours d'eau la Vouge  a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. 
La couche N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021 représente les zonages règlementaires qui sont explicités dans le document d'accompagnement de la couche du PPRN de ce cours d'eau.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRN_S_002
Organisation : DDT Aisne

Zonage réglementaire des PPR approuvés au 05/11/2024 dans l'Aisne - couche de surfaces Données surfaciques

Mots-clés : 02,aisne,coulee-de-boue,donnees-ouvertes,mouvement,plan,ppr,ppri,pprn,risque,risque-inondation,terrain,zonage,zone
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n8a6a4d81c3fc4af5a8ff31ae37c4de3e,n84437385e4e0475f83758d911b5cb9d4,n2fd2c723a18c49869d47c71b0c3ac612,n591f49194b744c23985761eb05d17018,neb2029b4460041ddab7a1c8e4581ca57,n6cf1a97a8592485b9302f3acab532d2c
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRN_S_002
Organisation : DDT Aisne

Zonage réglementaire des PPR approuvés au 31/03/2025 dans l'Aisne - couche de surfaces Données surfaciques

Mots-clés : 02,aisne,coulee-de-boue,donnees-ouvertes,mouvement,plan,ppr,ppri,pprn,risque,risque-inondation,terrain,zonage,zone
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n5a240e973d3d40689d8319fb04295ec6,ne0b14e38c1be46f59ecf6f1f0e2f1c15,nb3134d4e92a748d4b83d4a54173e2cec,nd19938f542644307a01e613d2d7a5729,nc16997e153da4959a807e0ce3475795a,n817b74c8755a49af9039f75574b96195
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRN_S_002
Organisation : DDT Aisne

Zonage réglementaire des PPR approuvés au 31/03/2025 dans l'Aisne - couche de surfaces
Données surfaciques

Mots-clés : 02,aisne,coulee-de-boue,donnees-ouvertes,mouvement,plan,ppr,ppri,pprn,risque,risque-inondation,terrain,zonage,zone
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : inconnu,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRT_20130005_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le PPRT est un document élaboré par l'Etat qui doit permettre de faciliter la maîtrise de l'urbanisation autour des sites industriels à hauts risques (appelés également SEVESO seuil haut). 
Il permet également de limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans ces installations et pouvant entraîner des effets sur la salubrité, la santé et la sécurité publiques, directement ou indirectement par pollution du milieu. 
Ces plans délimitent un périmètre d'exposition aux risques en tenant compte de la nature et de l'intensité des risques technologiques et des mesures de prévention mises en oeuvre.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-zonages-risque-technologique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRT_20130012_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

N_ZONE_REG_PPRT_20130012_S_091Le PPRT SEA Parc C a été approuvé le 03 juillet 2015.
Pour les PPRT, le code de l&#x27;environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du niveau d&#x27;aléa, chaque zone du PPRT fait l&#x27;objet d&#x27;un règlement opposable.
Le règlement indique les restrictions de construction qui sont appliquées dans chaque zone.

__Origine__

RISQUE


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-c3e5f146-7bfa-4798-bc88-9470bd4cbe9d)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d08830759174da86930d706e1bbdfc6567ee4767)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-risque-technologique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRT_20130012_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

N_ZONE_REG_PPRT_20130012_S_091Le PPRT SEA Parc C a été approuvé le 03 juillet 2015.
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable.
Le règlement indique les restrictions de construction qui sont appliquées dans chaque zone.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-risque-technologique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRT_20130013_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

N_ZONE_REG_PPRT_20130013_S_091Le PPRT SFDM Parc B a été approuvé le 31 mai juillet 2016.
Pour les PPRT, le code de l&#x27;environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du niveau d&#x27;aléa, chaque zone du PPRT fait l&#x27;objet d&#x27;un règlement opposable.
Le règlement indique les restrictions de construction qui sont appliquées dans chaque zone.

__Origine__

Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir tous les objets géographiques à caractère informatif du document d&#x27;urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-761f4d48-43ef-440b-b48c-6b3aadb10e43)
 * [Standard de données COVADIS : Linéaire informatif d&#x27;un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_INFO_LIN_ccccc)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7fafd03f341c0602f36bc6ccd28681ed605e6ffa)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,risque-risque-technologique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRT_20130013_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

N_ZONE_REG_PPRT_20130013_S_091Le PPRT SFDM Parc B a été approuvé le 31 mai juillet 2016.
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable.
Le règlement indique les restrictions de construction qui sont appliquées dans chaque zone.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-risque-technologique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRT_20140001_S_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

N_ZONE_REG_PPRT_20140001_S_091

__Origine__

RISQUE/N_RISQUE_TECHNOLOGIQUE


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-3c3035a1-a20a-4ae9-9774-e7cf612620d2)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4d6ef1e13b9fa023703f31116aa3362a39245fbc)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-risque-technologique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRT_91DDT20130011_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

N_ZONE_REG_PPRT_91DDT20130011_091Le PPRT SFDM Parc A a été approuvé le 06 mars 2015.
Pour les PPRT, le code de l&#x27;environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du niveau d&#x27;aléa, chaque zone du PPRT fait l&#x27;objet d&#x27;un règlement opposable.
Le règlement indique les restrictions de construction qui sont appliquées dans chaque zone.

__Origine__

RISQUE/N_RISQUE_TECHNOLOGIQUE


__Organisations partenaires__

DDT Essonne

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-92638eb0-c869-476c-ad96-dd76cf917ada)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8f83c59c894ec8e802a947404e1984575d86f173)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-risque-technologique
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_REG_PPRT_91DDT20130011_091
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

N_ZONE_REG_PPRT_91DDT20130011_091Le PPRT SFDM Parc A a été approuvé le 06 mars 2015.
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable.
Le règlement indique les restrictions de construction qui sont appliquées dans chaque zone.

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-risque-technologique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONE_URBA_DDT77
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

zonage des PLU numérisés par la DDT jusqu'en 2017 pour les communes qui n'ont pas encore versé leur document sur le GPU. Ces zonages peuvent ne pas correspondre avec les documents approuvés qui sont à consulter sur les sites internet des communes.
Cette couche est modifiée dès qu'un nouveau tracé est disponible sur le GPU. Un tableau compare les publications sur le GPU et les documents d'urbanisme approuvés : http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-08c1e74d-3d18-4c6e-9cb5-83c3229c0b25

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,plu-zonage
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
N_ZONES_CONCHYCOLES_S_085
Organisation : DDTM Vendée

N_ZONES_CONCHYCOLES_S_085

__Origine__

Mise à jour sur la base des informations transmises par les services de l&#x27;Etat


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-d9f93c94-85ed-4c21-ad37-4371f69051b1)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38110/2f452c62-2ce4-4efe-9270-b927a4e0cd9b.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/33f6b04a536f53abcddbc2d5707afd86c86781e3)

Mots-clés : donnees-ouvertes,farming,mer-littoral-culture-marine,passerelle-inspire,zones-conchylicoles
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Naissances 2008-2024 France
Acronyme : Naissance 2008-2024
Organisation : Geoptis

Naissances par commune de 2008 à 2024, en France, dont la mère réside en France. Le lieu attribué à chaque naissance correspond donc **au domicile de la mère**, et non au lieu où l’acte de naissance a été enregistré.

Ces données proviennent de l'INSEE et des bulletins statistiques d’état civil remplis par les maires lors des déclarations de naissance.


Mots-clés : naissance
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : France
Formats des ressources : shp.zip,xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Naissances à Rennes
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Fichier recensant les statistiques de naissance et de reconnaissance des enfants nés à Rennes. Ces données sont ventilées par sexe, lieu de naissance, qualité juridique, domiciliation des parents. A partir de 1996, la période de reconnaissance avant/après naissance est renseignée. A partir de 2005, les déclarations conjointes sont renseignées. 

===============================================

Mots-clés : citoyennete,etat-civil
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Naissances dans l'Ain maille Commune
Organisation : Département de l'Ain

Nombre de naissances par commune au lieu de domicile des mères tel que remontée par les PMI du département de l'Ain.  
En application de la réglementation (loi 78.17 du janvier 1978) et des recommandations de la Commission nationale Informatique et Libertés, aucun dénombrement inférieur à 5 n’est transmis. Dans les fichiers les chiffres inférieurs à 5 sont remplacés par la valeur -9999.  
  
série de 2001 à 20xx

Mots-clés : ain,enfant,geospatial,naissance,social,table
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Naissances dans l'Ain maille EPCI
Organisation : Département de l'Ain

Nombre de naissances par EPCI au lieu de domicile des mères telle que remontée par les PMI du département de l'Ain.

série de 2001 à 20xx

Mots-clés : ain,enfant,geospatial,naissance,social,table
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
Naissances de 2004 à 2015 par commune
Organisation : Région Île-de-France

Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance. Le lieu retenu pour la naissance est le domicile de la mère et non pas le lieu de naissance.

Les statistiques sont dressées à partir des bulletins statistiques de l'état civil établis par les maires, au moment et dans la commune où ont lieu les naissances et des transcriptions des jugements déclaratifs de naissance établis par les tribunaux.

INSEE - données publiées le 29 septembre 2016

Mots-clés : communes,naissances,population,vie-sociale
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : License Not Specified
Naissances de 2004 à 2016
Organisation : Région Île-de-France

Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance. Le lieu retenu pour la naissance est le domicile de la mère et non pas le lieu de naissance.

Les statistiques sont dressées à partir des bulletins statistiques de l'état civil établis par les maires, au moment et dans la commune où ont lieu les naissances et des transcriptions des jugements déclaratifs de naissance établis par les tribunaux.

Niveau géographique : commune, arrondissement municipal (données filtrées sur l'Île-de-France)

Les statistiques de l'année N sont proposées dans la géographie communale en vigueur au 1er janvier de l'année N+1.

Mots-clés : commune,communes,naissances,population,vie-sociale
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : License Not Specified
Naissances de 2009 à 2018
Organisation : Fleury-sur-Orne

**Résultats p****arus le : 19/09/2019**

Les statistiques annuelles concernent les enfants nés vivants ainsi que les jugements déclaratifs de naissance. Le lieu retenu pour la naissance est le domicile de la mère et non pas le lieu de naissance. Les statistiques sont dressées à partir des bulletins statistiques de l'état civil établis par les maires, au moment et dans la commune où ont lieu les naissances et des transcriptions des jugements déclaratifs de naissance établis par les tribunaux.   


Toutes les statistiques sont proposées dans la géographie communale en vigueur au 1er janvier 2019.

Mots-clés : administration-gouvernement-finances-publiques-citoyennete,france,insee,naissances,population
Formats des ressources : vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,parquet,csv,xml,turtle,json,n3
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0