AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Réseau ferré grandes lignes - TET (Train d'Equilibre du Territoire) - SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Tracé régional des grandes lignes SNCF et lignes TET pour le transport ferroviaire.Les Trains d’Équilibre du Territoire (TET) assurent un service de grandes lignes rapide entre des villes non reliées par la grande vitesse. En Hauts-de-France les lignes concernées sont : Paris-Calais et Paris-Cambrai/Maubeuge.  
Plus d'informations : <https://www.ecologie.gouv.fr/trains-dequilibre-du-territoire-tet>

Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)

Mots-clés : amenagement-du-territoire,donnee-ouverte,infrastructure,politique-regionale,reseau-ferre,schema-regional-d-039-amenagement-de-developpement-durable-et-d-039-egalite-des-territoires,sraddet,tet,train,train-d-039-equilibre-du-territoire,transport-ferroviaire
Formats des ressources : wms,csv,zip,html,wfs
Licence : License Not Specified
Réseau ferré grandes lignes - TET (Train d'Equilibre du Territoire) - SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Tracé régional des grandes lignes SNCF et lignes TET pour le transport ferroviaire.Les Trains d’Équilibre du Territoire (TET) assurent un service de grandes lignes rapide entre des villes non reliées par la grande vitesse. En Hauts-de-France les lignes concernées sont : Paris-Calais et Paris-Cambrai/Maubeuge.
Plus d'informations : https://www.ecologie.gouv.fr/trains-dequilibre-du-territoire-tet

Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)

Mots-clés : aisne-departement,amenagement-du-territoire,hauts-de-france,infrastructure,nord-departement,oise-departement,pas-de-calais-departement,politique-regionale,reseau-ferre,reseaux-de-transport,schema-regional-damenagement-de-developpement-durable-et-degalite-des-territoires,somme-departement,sraddet,tet,train,train-dequilibre-du-territoire,transport,transport-ferroviaire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
Réseau ferré TER (Train Express Régional) - SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Tracé régional des lignes SNCF TER (train Express Regional) en Hauts-de-France.  
Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)

Mots-clés : amenagement-du-territoire,donnee-ouverte,infrastructure,politique-regionale,reseau-ferre,schema-regional-d-039-amenagement-de-developpement-durable-et-d-039-egalite-des-territoires,sraddet,ter,train,train-express-regional,transport-ferroviaire
Formats des ressources : wms,csv,zip,html,wfs
Licence : License Not Specified
Réseau ferré TER (Train Express Régional) - SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Tracé régional des lignes SNCF TER (train Express Regional) en Hauts-de-France.
Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)

Mots-clés : aisne,amenagement-du-territoire,hauts-de-france,infrastructure,nord,oise,pas-de-calais,politique-regionale,reseau-ferre,reseaux-de-transport,schema-regional-damenagement-de-developpement-durable-et-degalite-des-territoires,somme,sraddet,ter,train,train-express-regional,transport,transport-ferroviaire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
Réseau ferré TERGV (Transport Express Régional à Grande Vitesse) - SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Les TERGV sont des trains financés par la région et effectuant des liaisons régionales à grande vitesse sur les lignes TGV. Les TERGV existent depuis 2000 ils sont accessibles avec un billet TER.
L'appellation TERGV est uniquement utilisée dans les Hauts-de-France (Pour le reste de la France, le terme retenu par la SNCF est « service régional à grande vitesse » (SR-GV).
Cette donnée est la représentation  figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)

Mots-clés : amenagement-du-territoire,infrastructure,nord-departement,pas-de-calais-departement,politique-regionale,reseau-ferre,schema-regional-damenagement-de-developpement-durable-et-degalite-des-territoires,sraddet,tergv,train,train-express-regional-a-grande-vitesse,transport,transport-ferroviaire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
Réseau ferré TERGV (Transport Express Régional à Grande Vitessse) - SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Les TERGV sont des trains financés par la région et effectuant des liaisons régionales à grande vitesse sur les lignes TGV. Les TERGV existent depuis 2000 ils sont accessibles avec un billet TER.  
L'appellation TERGV est uniquement utilisée dans les Hauts-de-France (Pour le reste de la France, le terme retenu par la SNCF est « service régional à grande vitesse » (SR-GV).  
Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)

Mots-clés : amenagement-du-territoire,donnee-ouverte,infrastructure,politique-regionale,reseau-ferre,schema-regional-d-039-amenagement-de-developpement-durable-et-d-039-egalite-des-territoires,sraddet,tergv,train,train-express-regional-a-grande-vitesse,transport-ferroviaire
Formats des ressources : wms,csv,zip,html,wfs
Licence : License Not Specified
Réseau ferré TGV (Train à Grande Vitesse) - SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Tracé des lignes TGV de la Région des Hauts-de-France
Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)

Mots-clés : aisne-departement,amenagement-du-territoire,hauts-de-france,infrastructure,nord-departement,oise-departement,pas-de-calais-departement,politique-regionale,reseau-ferre,reseaux-de-transport,schema-regional-damenagement-de-developpement-durable-et-degalite-des-territoires,somme-departement,sraddet,tgv,transport,transport-ferroviaire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
Réseau ferré TGV (Train à Grande Vitessse) - SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Tracé des lignes TGV de la Région des Hauts-de-France  
Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)

Mots-clés : amenagement-du-territoire,donnee-ouverte,infrastructure,politique-regionale,reseau-ferre,schema-regional-d-039-amenagement-de-developpement-durable-et-d-039-egalite-des-territoires,sraddet,tgv,transport-ferroviaire
Formats des ressources : wms,csv,zip,html,wfs
Licence : License Not Specified
Réseau fluvial navigable - SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Tracé du réseau fluvial navigable de la Région des Hauts-de-France.  
Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)

Mots-clés : amenagement-du-territoire,canal,donnee-ouverte,fleuve,infrastructure,navigation,politique-regionale,reseau-fluvial,riviere,schema-regional-d-039-amenagement-de-developpement-durable-et-d-039-egalite-des-territoires,sraddet,transport
Formats des ressources : wms,csv,zip,html,wfs
Licence : License Not Specified
Réseau fluvial navigable - SRADDET 2020
Organisation : Région Hauts-de-France

Tracé du réseau fluvial navigable de la Région des Hauts-de-France.
Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020)

Mots-clés : aisne,aisne-departement,amenagement-du-territoire,canal,donnee-ouverte,fleuve,hauts-de-france,infrastructure,navigation,nord,nord-departement,oise,oise-departement,pas-de-calais,pas-de-calais-departement,politique-regionale,reseau-fluvial,reseaux-de-transport,riviere,schema-regional-damenagement-de-developpement-durable-et-degalite-des-territoires,somme,somme-departement,sraddet,transport
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link,ogc:wms
Licence : License Not Specified
Réseau hydro BCAE pour la conditionnalité au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales de la Somme
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en application de l'arrêté du 12 janvier 2005 pris pour l'application des articles R.615-10 et R.615-12 du code rural et relatif aux règles de couvert environnemental et d'assolement.

Mots-clés : bcae,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,somme,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Réseau hydrographique
Organisation : Région Île-de-France

L'AESN (Agence de l'Eau Seine Normandie), en partenariat avec l'Iau-idf, a fait numériser l'hydrographie de surface de la région Ile de France. 

Ce jeu de données représente le réseau hydrologique linéaire d'Ile-de-France en 2002. 

(Source : Agence de l'eau Seine-Normandie)

Mots-clés : cadre-de-vie-environnement,eau,environnement,geolocalisation
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : License Not Specified
Réseau hydrographique de Rennes Métropole
Organisation : Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de polygones permet de représenter le réseau hydrographique de surface sur Rennes Métropole.  
Sont principalement représentés les cours d'eau et les étendues d'eau.   
Cette couche est l'agrégation des surfaces visibles et invisibles (champ hydro_visible) des données utilisées pour le plan de ville communal et intercommunal (PVCI).  
  
Parmi les autres champs disponibles :  
\- hydro_visible : cours ou étendue d'eau visible du ciel (vrai ou faux) ;  
\- type_hydro_nom : type du cours ou de l'étendue d'eau ;  
\- deno_hydr_nom : dénomination du cours ou de l'étendue d'eau.

Mots-clés : environnement,reseau-hydrographique
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Réseau hydrographique de Vendée soumis à la loi sur l’eau
Organisation : DDTM Vendée

Cette donnée identifie le réseau hydrographique de Vendée soumis à la loi sur l’eau. Elle est utilisée par les services de l’État pour l’instruction des dossiers au titre de la loi sur l’eau et constitue la référence pour tous les acteurs du territoire, collectivités, agriculteurs, particuliers...

__Origine__

Canton généré par agglomération des communes constitutives au sens de l&#x27;INSEE, avec introduction des découpages infra-communaux pour les communes sur plusieurs cantons.Découpages fournis localement. (Conseil Général par exemple.)


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-0e6eee1c-98e1-4a67-94d2-8c73389f37bf)
 * [Standard de données COVADIS : Canton au sens de l&#x27;INSEE](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_CIRCONS_CANTON)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;de06a89b-516b-4919-bf10-c934b6c2960e&amp;dataType&#x3D;dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/05c5bbb75be9d69dc3120ffa27e86f235b766f55)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Réseau hydrographique de Vendée soumis à la loi sur l’eau
Organisation : DDTM Vendée

Cette donnée identifie le réseau hydrographique de Vendée soumis à la loi sur l’eau. Elle est utilisée par les services de l’État pour l’instruction des dossiers au titre de la loi sur l’eau et constitue la référence pour tous les acteurs du territoire, collectivités, agriculteurs, particuliers...

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,inspire,loi-sur-leau,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Réseau hydrographique
Organisation : Région Île-de-France

L'AESN (Agence de l'Eau Seine Normandie), en partenariat avec l'Iau-idf,
a fait numériser l'hydrographie de surface de la région Ile de France.

Ce jeu de données représente le réseau hydrologique linéaire
d'Ile-de-France en 2002.

(Source : Agence de l'eau Seine-Normandie)

Mots-clés : eau,environnement,geolocalisation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Réseau hydrographique métropole
Organisation : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

Réseau hydrographique (cours d'eau)
BD CARTHAGE version 2014
NB : le style associé par défaut contient des contraintes d'échelle : zoom nécessaire pour visualiser les plus petits cours d'eau !

Mots-clés : bretagne,cartographie,cours-deau,donnees-ouvertes,hydrographie,hydrographie-reseaux-et-ouvrages,metropole,referentiel
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Réseau hydrographique modélisé de Bretagne
Organisation : UMR 1069 SAS INRAE - L'institut Agro 

Réseau hydrographique modélisé sur l&#x27;ensemble des bassins versants de Bretagne dont la surface est supérieure à 250 hectares.
Le traitement a été réalisé à partir du Modèle Numérique de Terrain à résolution de 50 m. par le logiciel MNTSurf par seuillage de la surface contributive à 25 hectares

__Origine__

Couche vecteur calculée par le logiciel MNTSurf à partir d&#x27;un Modèle Numérique de Terrain


__Organisations partenaires__

UMR 1069 SAS INRA - Agrocampus Ouest

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fef082a5b60765c98aafb3c59bb6cb7c6bf6ca1b)

Mots-clés : altimetrie,bretagne,donnees-ouvertes,hydrographie,hydrographie-reseaux-et-ouvrages,inland-waters,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Réseau hydrographique
Organisation : IAU-ÎdF

<p> 	L'AESN (Agence de l'Eau Seine Normandie), en partenariat avec l'Iau-idf, a fait numériser l'hydrographie de surface de la région Ile de France. </p> <p> 	Ce jeu de données représente le réseau hydrologique linéaire d'Ile-de-France en 2002. </p> <p> 	(Source : Agence de l'eau Seine-Normandie) </p>

Mots-clés : cadre-de-vie-environnement
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,html,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Réseau hydrographique principal (linéraire) habillant les cartes du SAR de la Guyane (approuvé le 06/07/2016)
Organisation : Collectivité Territoriale de Guyane

Linéaire de cours d'eau de niveau 1, 2 et 3 habillant les cartes de destination générale des différentes parties du territoire du Schéma d'Aménagement Régional (SAR) de la Guyane approuvé par décret en Conseil d'Etat n° 2016-931 le 6 juillet 2016. Compte-tenu de la densité du réseau hydrographique et de l'échelle des documents approuvés, les cours d'eau sont représentés dans 3 séries de données : - "SAR_06-07-2016_Destination-sols" avec la destination "Réseau hydrographique principal_surface" pour les cours d'eau Maroni et Oyapock + parties situés en aval des ponts des cours d'eau Approuague, Mahury, Rivière de Cayenne, Kourou, Sinnamary, Iracoubo, Mana + retenue de Petit Saut ; - "SAR_06-07-2016_Reseau-hydrographique-principal-surface" pour autres parties des cours d'eau (niveau 1, 2 ou 3 uniquement) de largeur suffisante pour constituer une emprise visible aux échelles des différentes cartographies ; - "SAR_06-07-2016_Reseau-hydrographique-principal-linéaire" pour tous les linéaires de cours d'eau (niveau 1, 2 ou 3 uniquement). En conséquence, pour une représentation fidèle de la carte de destination des sols, l'ordre d'affichage doit-être le suivant : "SAR_06-07-2016_Reseau-hydrographique-principal-surface" recouvre "SAR_06-07-2016_Reseau-hydrographique-principal-linéaire" qui elle-même recouvre "SAR_06-07-2016_Destination-sols". Les cartes de destination des sols doivent faire l'objet d'une application combinée avec le rapport de présentation du SAR. Elles indiquent les vocations des espaces concernés, telles qu'elles résultent des caractéristiques de l'espace en cause et des orientations et règles auxquelles elles sont étroitement subordonnées, sans que cette représentation puisse être précise eu égard à l'échelle des cartes. Il appartient donc aux documents d'urbanisme locaux de préciser les limites des espaces identifiés compte tenu des caractéristiques de l'espace en cause, dans le respect des principes de subsidiarité et de compatibilité.

Mots-clés : amenagement,guyane,hydrographie,planification,planificationcadastre,prospective,sar,smvm-srce
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Réseau hydrographique principal simplifié d'Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données représente le réseau hydrographique principal de la
Région Île-de-France, simplifié par généralisation du tracé.

L'AESN (Agence de l'Eau Seine Normandie), en partenariat avec l'IAU-ÎdF,
a fait numériser l'hydrographie de surface de la Région Île-de-France.

Ce jeu de données représente le réseau hydrologique linéaire
d'Île-de-France en 2002. 

Version : 1

Mots-clés : eau,environnement,geolocalisation
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Réseau hydrographique principal simplifié d'Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Situation 1999 

Ce jeu de données représente le réseau hydrographique principal de la Région Île-de-France, simplifié par généralisation du tracé.

L'AESN (Agence de l'Eau Seine Normandie), en partenariat avec l'IAU-ÎdF, a fait numériser l'hydrographie de surface de la Région Île-de-France.

Ce jeu de données représente le réseau hydrologique linéaire d'Île-de-France en 2002. 

[Consulter les métadonnées (PDF)](https://www.iau-idf.fr/fileadmin/DataStorage/IauEtVous/CartesEtDonnees/cartesetdonnees/opendata/MetaPDF/hydro_principale_simplifiee.pdf)

Mots-clés : cadre-de-vie-environnement,eau,environnement
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Réseau hydrographique : site de Kerbernez (Ore AgrHyS)
Organisation : UMR 1069 SAS INRAE - L'institut Agro 

Représentation du réseau hydrographique sur la zone d&#x27;étude INRA de Kerbernez. 
Certains cours d&#x27;eau n&#x27;appartenant pas à la zone d&#x27;étude ont été représentés pour une meilleure compréhension du réseau. Les cours d&#x27;eau représentés en pointillés sont des cours d&#x27;eau alimentés moins de huit mois dans l&#x27;année, en traits pleins les cours d&#x27;eau alimentés plus de huit mois dans l&#x27;année.

Le réseau hydrographique a été redessiné à partir d&#x27;une couche vecteur réalisée par Samuel Abiven (ABIVEN. S., 2000) et de l&#x27;ortho-photographie IGN. Les tracés ont été approuvés par Laurent Ruiz. Le code hydrographique a été renseigné à partir de la base de données Carthage.

__Origine__

Couche vecteur du réseau (ABIVEN. S., 2000)
Correction des tracés et création de nouveaux champs dans la table attributaire (LE GUILLOU. F., 2011)


__Organisations partenaires__

UMR 1069 SAS INRA - Agrocampus Ouest

__Liens annexes__

 * [Site Web de l&#x27;observatoire de recherche en environnement AgrHyS](http://www6.inra.fr/ore_agrhys)
 * [Portail de l information geographique de l UMRSAS](http://geowww.agrocampus-ouest.fr/web/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7178814633dfd4be0822f41e1d5ec874f62ee336)

Mots-clés : donnees-ouvertes,farming,finistere,hydrographie,hydrologie,kerbernez,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Réseau hydrographique : site de Naizin (Ore AgrHyS)
Organisation : UMR 1069 SAS INRAE - L'institut Agro 

Représentation du réseau hydrographique sur la zone d&#x27;étude INRA de Naizin.

__Origine__

Couche vecteur du réseau (ABIVEN. S., 2000)
Correction des tracés et création de nouveaux champs dans la table attributaire (LE GUILLOU. F., 2011)


__Organisations partenaires__

UMR 1069 SAS INRA - Agrocampus Ouest

__Liens annexes__

 * [Site Web de l&#x27;observatoire de recherche en environnement AgrHyS](http://www6.inra.fr/ore_agrhys)
 * [Portail de l information geographique de l UMRSAS](http://geowww.agrocampus-ouest.fr/web/)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5ccf774b467a55e68e41e61d2ede41416614e5e3)

Mots-clés : donnees-ouvertes,farming,hydrographie,hydrologie,morbihan,naizin,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels
Organisation : DDT Ardennes

Extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 72T et inférieur à 120T

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,reseaux-de-transport,te,transports-deplacements-transport-exceptionnel,transports-exceptionnel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels
Organisation : DDT de Maine-et-Loire

Tronçons routiers participant à la définition d'un réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels pour lesquels la demande de transport ne nécessite plus de demande préalable pour avis des gestionnaires de voirie. Des prescriptions générales applicables à la circulation des convois de transports exceptionnels sur tout le réseau d'un même gestionnaire accompagnent par ailleurs l'identification des tronçons

Mots-clés : donnees-ouvertes,n-tr-exceptionnel,reseau,reseaux-de-transport,transports-deplacement,transports-deplacements-transport-exceptionnel
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0