AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
PLU (doc. du 30.11.2007) de la commune de Boulleret
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de zonage, les prescriptions s'y superposant que les règlements s'appliquant à chaque type de zone.Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de PLU/POS existant sous forme numérique tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie 'Structure des données' présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données (cf. partie C). Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données du MAA et du MEDDE qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte.Les cartes communales font l'objet d'un autre standard de données COVADIS.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU (doc. du 30.11.2007) de la commune de Brécy
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d&#x27;urbanisme (PLU) et les plans d&#x27;occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d&#x27;urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de zonage, les prescriptions s&#x27;y superposant que les règlements s&#x27;appliquant à chaque type de zone.Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d&#x27;urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l&#x27;urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n&#x27;est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de PLU/POS existant sous forme numérique tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie &#x27;Structure des données&#x27; présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données (cf. partie C). Il s&#x27;agit de choix spécifiques à l&#x27;infrastructure de données du MAA et du MEDDE qui ne s&#x27;appliquent pas en dehors de leur contexte.Les cartes communales font l&#x27;objet d&#x27;un autre standard de données COVADIS.

__Origine__

Données issues de la numérisation des documents graphiques du PLU. Les limites d&#x27;une zone sont numérisées sur le découpage cadastral de la commune. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue du référentiel géographique cadastral choisi au moment de l&#x27;élaboration (plan cadastral informatisé (PCI) fourni par la DGI).


__Organisations partenaires__

DDT Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-be2117c1-0141-43ef-bf6d-272027e8bf97)
 * [Standard de données COVADIS : Plan local d&#x27;urbanisme v2.0](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?lot&#x3D;Plan-local-d-urbanisme-v2.0)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/54cf5b6b3027d7a167509f7385addfc639281962)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Brécy
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU (doc. du 30.11.2007) de la commune de Brécy
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de zonage, les prescriptions s'y superposant que les règlements s'appliquant à chaque type de zone.Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de PLU/POS existant sous forme numérique tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie 'Structure des données' présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données (cf. partie C). Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données du MAA et du MEDDE qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte.Les cartes communales font l'objet d'un autre standard de données COVADIS.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU (doc. du 30.11.2012) de la commune de Beffes
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d&#x27;urbanisme (PLU) et les plans d&#x27;occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d&#x27;urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de zonage, les prescriptions s&#x27;y superposant que les règlements s&#x27;appliquant à chaque type de zone.Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d&#x27;urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l&#x27;urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n&#x27;est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de PLU/POS existant sous forme numérique tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie &#x27;Structure des données&#x27; présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données (cf. partie C). Il s&#x27;agit de choix spécifiques à l&#x27;infrastructure de données du MAA et du MEDDE qui ne s&#x27;appliquent pas en dehors de leur contexte.Les cartes communales font l&#x27;objet d&#x27;un autre standard de données COVADIS.

__Origine__

Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des départements de la région Aquitaine.
Les périmètres correspondent à ceux disponible dans les données traitées. En cas d&#x27;absence de cette données le périmètre est extrait à partir des limites communales de la BD CARTO en version 2013


__Organisations partenaires__

DDT Cher

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-077392c7-ca63-4a8c-8d5d-4f63dcb67148)
 * [Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id&#x3D;15)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f6e70ad61125a547e2ad097f145b1f99d0333db1)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Beffes
Formats des ressources : zip,json,document,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU (doc. du 30.11.2012) de la commune de Beffes
Organisation : Direction Départementale des Territoires du Cher

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de zonage, les prescriptions s'y superposant que les règlements s'appliquant à chaque type de zone.Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme mis à jour en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données COVADIS propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de PLU/POS existant sous forme numérique tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la numérisation de ces données. La partie 'Structure des données' présentée dans ce standard COVADIS donne des recommandations complémentaires en matière de stockage des fichiers de données (cf. partie C). Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données du MAA et du MEDDE qui ne s'appliquent pas en dehors de leur contexte.Les cartes communales font l'objet d'un autre standard de données COVADIS.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 03/02/2006 de SAINT-MICHEL-LES-PORTES - 38429
Organisation : DDT de l'Isère

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé.
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Michel les Portes.
Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2006-02-03 – 2006-02-03
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : nb33b515309c24e7a8f9205f29c863ea6,archive zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 06/03/2012 de MONESTIER-DE-CLERMONT - 38242
Organisation : DDT de l'Isère

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 06/03/2012 de MONESTIER-DE-CLERMONT - 38242 au format COVADIS 2.0

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : archive zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 08/03/2010 de LA PIERRE - 38303 - OBSOLETE -
Organisation : DDT de l'Isère

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 08/03/2010 de LA PIERRE - 38303 au format COVADIS 2.0

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : archive zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 10/02/2014 de LE-BOUCHAGE - 38050
Organisation : DDT de l'Isère

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 10/02/2014 de LE-BOUCHAGE - 38050 au format COVADIS 2.0

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : archive zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 12/02/2008 de SAINT-GERVAIS - 38390
Organisation : DDT Tarn

Plan local d&#x27;urbanisme (PLU) numérisé.
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Gervais.
Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

__Origine__

Document d&#x27;urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014.
Conversion au standard CNIG 2014 par le CD38 et la DDT38.
Contrôle de conformité CNIG des documents d&#x27;urbanisme par le CD38 et la DDT38.

Qualité des données :
Structuration des données conforme aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014 :
http://cnig.gouv.fr/?page_id&#x3D;2732


__Organisations partenaires__

DDT Tarn, DDT Isère, Conseil Départemental de l&#x27;Isère

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-ldd-c80dd40a-2d33-4ea7-831c-d105de2327de)
 * [Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-2a638f83-deb1-4121-b871-8ebf687b226e&amp;dataType&#x3D;datasetAggregate)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/0c068834d777b06f37b297dd9132a73ea970ab5f)

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : dbf,zip,json,shp,document
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 12/02/2008 de SAINT-GERVAIS - 38390
Organisation : DDT de l'Isère

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé.
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Gervais.
Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Couverture temporelle : 2008-02-12 – 2008-02-12
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : archive zip,n161a4c137edd44e688f8f3f2721225e8
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 14/06/2010 de SAINT-ROMANS - 38453 - CADUC - modif du 22/10/2019 approuvé
Organisation : DDT de l'Isère

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 14/06/2010 de SAINT-ROMANS - 38453 au format COVADIS 2.0

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : archive zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 15/10/2015 de ANTHON - 38011 - CADUC
Organisation : DDT de l'Isère

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 15/10/2015 de ANTHON - 38011 au format COVADIS 2.0

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : archive zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 16/01/2009 de CHARETTE - 38083
Organisation : DDT de l'Isère

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 16/01/2009 de CHARETTE - 38083 au format COVADIS 2.0

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : archive zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 18/01/2006 de AUBERIVES-EN-ROYANS - 38018
Organisation : DDT de l'Isère

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/01/2006 de AUBERIVES-EN-ROYANS - 38018 au format COVADIS 2.0

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : archive zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 18/02/2014 de ROISSARD-38342
Organisation : DDT de l'Isère

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/02/2014 de ROISSARD - 38342 au format COVADIS 2.0

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n95d0724799b0487693b1f88ebf1055d4,archive zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 18/04/2007 de MORETTE - 38263 - OBSOLETE -
Organisation : DDT de l'Isère

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/04/2007 de MORETTE - 38263 au format COVADIS 2.0

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : archive zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 18/12/2006 de TÊCHE - 38500
Organisation : DDT de l'Isère

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/12/2006 de TÊCHE - 38500 au format COVADIS 2.0

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : archive zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 20/07/2015 de SAINT_SORLIN_DE_MORESTEL - 38458 -
Organisation : DDT de l'Isère

Plan local d'urbanisme (PLU).
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Sorlin de Morestel.
Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Mots-clés : document-durbanisme,donnees-ouvertes,inspire,usage-des-sols
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : archive zip,nd70b567820154c11b8e07698e78e3155
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 22/01/2010 de SICCIEU-ST-JULIEN-ET-CARISIEU - 38488
Organisation : DDT de l'Isère

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 22/01/2010 de SICCIEU-ST-JULIEN-ET-CARISIEU - 38488 au format COVADIS 2.0

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : archive zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 22/01/2010 de SOLEYMIEU - 38494 - CADUC -
Organisation : DDT de l'Isère

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 22/01/2010 de SOLEYMIEU - 38494 au format COVADIS 2.0

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : archive zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 22/02/2012 de CHATTE - 38095
Organisation : DDT de l'Isère

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 22/02/2012 de CHATTE - 38095 au format COVADIS 2.0

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : archive zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 22/06/2015 de VAULX-MILIEU - 38530 - CADUC
Organisation : DDT de l'Isère

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 22/06/2015 de VAULX-MILIEU - 38530 au format COVADIS 2.0

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : archive zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 23/11/2012 de BESSE - 38040
Organisation : DDT de l'Isère

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 23/11/2012 de BESSE - 38040 au format COVADIS 2.0

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : archive zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 25/02/2009 de LEYRIEU - 38210
Organisation : DDT de l'Isère

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 25/02/2009 de LEYRIEU - 38210 au format COVADIS 2.0

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : archive zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 25/06/2010 de VILLARD RECULAS - 38550
Organisation : DDT de l'Isère

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 25/06/2010 de VILLARD RECULAS - 38550 au format COVADIS 2.0

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : archive zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PLU du 25/07/2007 de SAINT-BAUDILLE-DE-LA-TOUR - 38365
Organisation : DDT de l'Isère

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 25/07/2007 de SAINT-BAUDILLE-DE-LA-TOUR - 38365 au format COVADIS 2.0

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,donnees-ouvertes
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : archive zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0