AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères liste 2 crustacés sur le département de l’Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de crustacés définies dans l'article L.432-3 du code de l'environnement. L'article L.432-3 du code de l'environnement définit les frayères à poisson comme : - Toute partie de cours d'eau qui figure dans un inventaire établi en application du I de l'article R. 432-1-1 et dont le lit est constitué d'un substrat minéral présentant les caractéristiques de la granulométrie propre à la reproduction d'une des espèces de poissons inscrites sur la première liste prévue par l'article R. 432-1, - Ou toute partie de cours d'eau figurant dans un inventaire établi en application du II de l'article R. 432-1-1. Une zone de croissance ou d'alimentation de crustacés, au sens de l'article L. 432-3 correspond à toute partie de cours d'eau figurant dans un inventaire établi en application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée est l'arrêté pris par le préfet de département. source : ONEMA - validité : 01/05/2016

Mots-clés : crustaces,donnees-ouvertes,eau-peche,frayeres,habitats-et-biotopes
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères liste 2 crustacés sur le département de l’Orne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de crustacés définies dans l'article L.432-3 du code de l'environnement.
L'article L.432-3 du code de l'environnement définit les frayères à poisson comme : - Toute partie de cours d'eau qui figure dans un inventaire établi en application du I de l'article R. 432-1-1 et dont le lit est constitué d'un substrat minéral présentant les caractéristiques de la granulométrie propre à la reproduction d'une des espèces de poissons inscrites sur la première liste prévue par l'article R. 432-1, - Ou toute partie de cours d'eau figurant dans un inventaire établi en application du II de l'article R. 432-1-1.
Une zone de croissance ou d'alimentation de crustacés, au sens de l'article L. 432-3 correspond à toute partie de cours d'eau figurant dans un inventaire établi en application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée est l'arrêté pris par le préfet de département.

source : OFB (ex-ONEMA) - validité : 01/05/2016

Mots-clés : cours-deau,crustaces,donnees-ouvertes,eau-peche,frayeres,habitats-et-biotopes,inspire,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères liste 2 poisson sur le département de l’Orne.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de crustacés définies dans l'article L.432-3 du code de l'environnement. L'article L.432-3 du code de l'environnement définit les frayères à poisson comme : - Toute partie de cours d'eau qui figure dans un inventaire établi en application du I de l'article R. 432-1-1 et dont le lit est constitué d'un substrat minéral présentant les caractéristiques de la granulométrie propre à la reproduction d'une des espèces de poissons inscrites sur la première liste prévue par l'article R. 432-1, - Ou toute partie de cours d'eau figurant dans un inventaire établi en application du II de l'article R. 432-1-1. Une zone de croissance ou d'alimentation de crustacés, au sens de l'article L. 432-3 correspond à toute partie de cours d'eau figurant dans un inventaire établi en application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée est l'arrêté pris par le préfet de département. source : ONEMA - validite : 01/05/2016

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-peche,frayeres,habitats-et-biotopes,poissons
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères liste 2 poisson sur le département de l’Orne.
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de crustacés définies dans l'article L.432-3 du code de l'environnement. 
L'article L.432-3 du code de l'environnement définit les frayères à poisson comme : - Toute partie de cours d'eau qui figure dans un inventaire établi en application du I de l'article R. 432-1-1 et dont le lit est constitué d'un substrat minéral présentant les caractéristiques de la granulométrie propre à la reproduction d'une des espèces de poissons inscrites sur la première liste prévue par l'article R. 432-1, - Ou toute partie de cours d'eau figurant dans un inventaire établi en application du II de l'article R. 432-1-1. 
Une zone de croissance ou d'alimentation de crustacés, au sens de l'article L. 432-3 correspond à toute partie de cours d'eau figurant dans un inventaire établi en application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée est l'arrêté pris par le préfet de département. 

source : OFB (ex-ONEMA) - validite : 01/05/2016

Mots-clés : cours-deau,donnees-ouvertes,eau-peche,frayeres,habitats-et-biotopes,inspire,poissons,repartition-des-especes
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau, les services établiront des cartographies complètes. Cette cartographie est un outil de connaissance non opposable qui pourra faire l’objet de mises à jour. La totalité du département est couverte par une cartographie progressive où figure une première détermination de cours d’eau. Les écoulements non cartographiés ou figurant en « indéterminés » doivent faire l’objet d’une demande d’expertise préalable à la DDT "bureau police de l'eau" avant toute intervention à l’aide des formulaires en ligne. Attention : des incohérences peuvent exister aux frontières des départements. Un gros travail de mise en cohérence a été fait. Il peut cependant encore exister des parties non vues. Les cours d'eau sont identifiés selon la jurisprudence du 21/10/2011 du Conseil d’État : "constitue un cours d'eau, un écoulement d'eaux courantes dans un lit naturel à l'origine, alimenté par une source et présentant un débit suffisant une majeure partie de l'année". Ce classement évoluera au fil du temps sur la base des expertises sollicitées auprès des DDT par les porteurs de projet. Cette couche comprend l'ensemble de la connaissance sur les écoulements par départements en BFC. Les mises à jour sont faites une fois par an pour la campagne culturale à venir.

Mots-clés : amenagement-cours-deau,biodiversite-et-eau,dreal-dreal-bfc
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or
Organisation : DDT Côte-d'Or

L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau, les services établiront des cartographies complètes.

Cette cartographie est un outil de connaissance non opposable qui pourra faire l’objet de mises à jour. 
La totalité du département est couverte par une cartographie progressive où figure une première détermination de cours d’eau. Les écoulements non cartographiés ou figurant en « indéterminés » doivent faire l’objet d’une demande d’expertise préalable à la DDT "bureau police de l'eau" avant toute intervention à l’aide des formulaires en ligne. 

Attention : des incohérences peuvent exister aux frontières des départements. Un gros travail de mise en cohérence a été fait. Il peut cependant encore exister des parties non vues.

Les cours d'eau sont identifiés selon la jurisprudence du 21/10/2011 du Conseil d’État: "constitue un cours d'eau, un écoulement d'eaux courantes dans un lit naturel à l'origine, alimenté par une source et présentant un débit suffisant une majeure partie de l'année".

Ce classement évoluera au fil du temps sur la base des expertises sollicitées auprès de la DDT par les porteurs de projet. Cette couche comprend l'ensemble de la connaissance sur les écoulements dans le département de la Côte-d'Or.

Les mises à jour sont faites une fois par an pour la campagne culturale à venir.

Mots-clés : cartographie,cours-deau,donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,inspire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Couverture temporelle : 2018-09-20 – 2019-07-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or versionné au 05/07/2019 pour servir de référence
Organisation : DDT Côte-d'Or

L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau, les services établiront des cartographies complètes.

Cette cartographie est un outil de connaissance non opposable qui pourra faire l’objet de mises à jour. 
La totalité du département est couverte par une cartographie progressive où figure une première détermination de cours d’eau. Les écoulements non cartographiés ou figurant en « indéterminés » doivent faire l’objet d’une demande d’expertise préalable à la DDT "bureau police de l'eau" avant toute intervention à l’aide des formulaires en ligne. 

Attention : des incohérences peuvent exister aux frontières des départements. Un travail de mise en cohérence est en cours de réalisation. 

Les cours d'eau sont identifiés selon la jurisprudence du 21/10/2011 du Conseil d’État: "constitue un cours d'eau, un écoulement d'eaux courantes dans un lit naturel à l'origine, alimenté par une source et présentant un débit suffisant une majeure partie de l'année".

Ce classement évoluera au fil du temps sur la base des expertises sollicitées auprès de la DDT par les porteurs de projet. Cette couche comprend l'ensemble de la connaissance sur les écoulements dans le département de la Côte-d'Or.

Il s'agit d'un document de travail non encore finalisé.

Cette couche a été bâtie à partir de BDTOPO de l'IGN. Elle a été ensuite complétée par numérisation du SCAN25, complétée par la BD CARTHAGE ainsi que les cours d'eau BCAE.

Le travail a été initialisé à partir de juillet 2015.

Cette donnée a été mise à jour en date du 05/07/2019. Elle a été versionnée pour servir de référence.

Mots-clés : cartographie,cours-deau,donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,inspire,inventaire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or versionné au 31/08/2017 pour servir de référence
Organisation : DDT Côte-d'Or

L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau, les services établiront des cartographies complètes.

Cette cartographie est un outil de connaissance non opposable qui pourra faire l’objet de mises à jour.
La totalité du département est couverte par une cartographie progressive où figure une première détermination de cours d’eau. Les écoulements non cartographiés ou figurant en « indéterminés » doivent faire l’objet d’une demande d’expertise préalable à la DDT "bureau police de l'eau" avant toute intervention à l’aide des formulaires en ligne.

Attention : des incohérences peuvent exister aux frontières des départements. Un travail de mise en cohérence est en cours de réalisation.

Les cours d'eau sont identifiés selon la jurisprudence du 21/10/2011 du Conseil d’État: "constitue un cours d'eau, un écoulement d'eaux courantes dans un lit naturel à l'origine, alimenté par une source et présentant un débit suffisant une majeure partie de l'année".

Ce classement évoluera au fil du temps sur la base des expertises sollicitées auprès de la DDT par les porteurs de projet. Cette couche comprend l'ensemble de la connaissance sur les écoulements dans le département de la Côte-d'Or.

Il s'agit d'un document de travail non encore finalisé.

Cette couche a été bâtie à partir de BDTOPO de l'IGN. Elle a été ensuite complétée par numérisation du SCAN25, complétée par la BD CARTHAGE ainsi que les cours d'eau BCAE.

Le travail a été initialisé à partir de juillet 2015.

Cette donnée a été mise à jour en date du 31/08/2017. Elle a été versionnée pour servir de référence.

Mots-clés : cours-deau,donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,hydrographie,inspire,inventaire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or versionné au 31/08/2018 pour servir de référence
Organisation : DDT Côte-d'Or

L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau, les services établiront des cartographies complètes.

Cette cartographie est un outil de connaissance non opposable qui pourra faire l’objet de mises à jour. 
La totalité du département est couverte par une cartographie progressive où figure une première détermination de cours d’eau. Les écoulements non cartographiés ou figurant en « indéterminés » doivent faire l’objet d’une demande d’expertise préalable à la DDT "bureau police de l'eau" avant toute intervention à l’aide des formulaires en ligne. 

Attention : des incohérences peuvent exister aux frontières des départements. Un travail de mise en cohérence est en cours de réalisation. 

Les cours d'eau sont identifiés selon la jurisprudence du 21/10/2011 du Conseil d’État: "constitue un cours d'eau, un écoulement d'eaux courantes dans un lit naturel à l'origine, alimenté par une source et présentant un débit suffisant une majeure partie de l'année".

Ce classement évoluera au fil du temps sur la base des expertises sollicitées auprès de la DDT par les porteurs de projet. Cette couche comprend l'ensemble de la connaissance sur les écoulements dans le département de la Côte-d'Or.

Il s'agit d'un document de travail non encore finalisé.

Cette couche a été bâtie à partir de BDTOPO de l'IGN. Elle a été ensuite complétée par numérisation du SCAN25, complétée par la BD CARTHAGE ainsi que les cours d'eau BCAE.

Le travail a été initialisé à partir de juillet 2015.

Cette donnée a été mise à jour en date du 31/08/2018. Elle a été versionnée pour servir de référence.
A

Mots-clés : cartographie,cours-deau,donnees-ouvertes,eau,eau-zonages-eau,inspire,inventaire,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Pas-de-Calais ENS - Pression d'inventaire - Bryophytes tous statuts (Période ancienne - Par ENS)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre d'observations de bryophytes (tous statuts) par ENS du département du Pas-de-Calais, réalisées avant 2000

Description du contenu
Cette couche précise par espace naturel sensible du département du Pas-de-Calais (62), le nombre d’observations de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes), tous statuts et réalisées avant le 01/01/2000.

Données attributaires
Nom ENS [libelle] : libellé de l'espace naturel sensible avec code entre parenthèses.
Code ENS [code] : code de l'espace naturel sensible.
Nombre d’observations [nbre] : nombre d’observations de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes) réalisées avant 2000 sur l'espace naturel sensible.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Département du Pas-de-Calais.

Mots-clés : bryophytes,departement-du-pas-de-calais,espace-naturel-sensible,flore,periode-ancienne-avant-2000,pression-dinventaire
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
Pas-de-Calais ENS - Pression d'inventaire - Bryophytes tous statuts (Période moderne - Par ENS)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre d'observations de bryophytes (tous statuts) par ENS du département du Pas-de-Calais, réalisées depuis 2000

Description du contenu
Cette couche précise par espace naturel sensible du département du Pas-de-Calais (62), le nombre d’observations de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes), tous statuts et réalisées après le 31/12/1999.

Données attributaires
Nom ENS [libelle] : libellé de l'espace naturel sensible avec code entre parenthèses.
Code ENS [code] : code de l'espace naturel sensible.
Nombre d’observations [nbre] : nombre d’observations de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes) réalisées avant 2000 sur l'espace naturel sensible.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Département du Pas-de-Calais.

Mots-clés : bryophytes,departement-du-pas-de-calais,espace-naturel-sensible,flore,periode-moderne-depuis-2000,pression-dinventaire
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
Pas-de-Calais ENS - Pression d'inventaire - Bryophytes tous statuts (Toutes périodes - Par ENS)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre d'observations de bryophytes (tous statuts) par ENS du département du Pas-de-Calais, réalisées toutes dates

Description du contenu
Cette couche précise par espace naturel sensible du département du Pas-de-Calais (62), le nombre d’observations de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes), tous statuts et réalisées toutes dates.

Données attributaires
Nom ENS [libelle] : libellé de l'espace naturel sensible avec code entre parenthèses.
Code ENS [code] : code de l'espace naturel sensible.
Nombre d’observations [nbre] : nombre d’observations de bryophytes (mousses, hépatiques et anthocérotes) réalisées avant 2000 sur l'espace naturel sensible.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Département du Pas-de-Calais.

Mots-clés : bryophytes,departement-du-pas-de-calais,espace-naturel-sensible,flore,periodes-ancienne-et-moderne-toutes-dates,pression-dinventaire
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
Pas-de-Calais ENS - Pression d'inventaire - Plantes vasculaires tous statuts (Période ancienne - Par ENS)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre d'observations de plantes vasculaires (tous statuts) par ENS du département du Pas-de-Calais, réalisées avant 2000

Description du contenu
Cette couche précise par espace naturel sensible du département du Pas-de-Calais (62), le nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines), tous statuts et réalisées avant le 01/01/2000.

Données attributaires
Nom ENS [libelle] : libellé de l'espace naturel sensible avec code entre parenthèses.
Code ENS [code] : code de l'espace naturel sensible.
Nombre d’observations [nbre] : nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) réalisées avant 2000 sur l'espace naturel sensible.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Département du Pas-de-Calais.

Mots-clés : departement-du-pas-de-calais,espace-naturel-sensible,flore,periode-ancienne-avant-2000,plantes-vasculaires,pression-dinventaire
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
Pas-de-Calais ENS - Pression d'inventaire - Plantes vasculaires tous statuts (Période moderne - Par ENS)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre d'observations de plantes vasculaires (tous statuts) par ENS du département du Pas-de-Calais, réalisées depuis 2000

Description du contenu
Cette couche précise par espace naturel sensible du département du Pas-de-Calais (62), le nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines), tous statuts et réalisées après le 31/12/1999.

Données attributaires
Nom ENS [libelle] : libellé de l'espace naturel sensible avec code entre parenthèses.
Code ENS [code] : code de l'espace naturel sensible.
Nombre d’observations [nbre] : nombre d’observations de plantes vasculaires (Fougères et Plantes à graines) réalisées avant 2000 sur l'espace naturel sensible.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Département du Pas-de-Calais.

Mots-clés : departement-du-pas-de-calais,espace-naturel-sensible,flore,periode-moderne-depuis-2000,plantes-vasculaires,pression-dinventaire
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified