AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Sites conchylicoles du bassin Seine-Normandie
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

L’article 6 de la DCE demande que soit établi et régulièrement mis à jour, pour chaque district hydrographique, un registre des zones protégées (RZP). Dans le cadre du rapportage DCE, il est demandé d’établir le lien de chaque zone protégée à la masse d’eau et de fournir des fichiers géographiques pour les zones protégées n’ayant pas déjà été rapportées géographiquement dans le cadre d’autres directives. Il s’agit d’un document qui répertorie l’ensemble des zones qui bénéficient d’une protection spéciale au titre de l’eau.
Le registre des zones protégées est décomposé en trois sous registres :
• un registre santé comprenant les zones désignées pour le captage d’eau destinée à la consommation humaine et les zones de baignades ;
• un registre de protection des habitats et des espèces comprenant les zones conchylicoles, les zones natura 2000 et les cours d’eau désignés au titre de la directive vie piscicole ;
• un registre zones sensibles aux nutriments comprenant les zones sensibles et vulnérables.
Cette donnée concerne le rapportage 2022. Elle liste les zones conchylicoles sur le bassin Seine-Normandie.

Mots-clés : conchylicole,conchyliculture,donnees-ouvertes,mer-littoral-culture-marine,parcage,politique-de-lenvironnement,sdage,zone-protege
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites culturels du conseil départemental
Acronyme : sites-culturels
Organisation : Conseil Départemental de la Haute-Savoie

Propriétaire de nombreux sites incontournables et de collections d’œuvres exceptionnelles, le Conseil départemental de la Haute-Savoie mène une politique culturelle, patrimoniale et mémorielle forte. Ce sont ainsi plus de 16 M€ qui sont consacrés, en 2023, aux patrimoines haut-savoyards, aux enjeux de restauration, de conservation et de valorisation des sites et des collections mais aussi aux opérations archéologiques.
Fichier shape pour SIG (Qgis)

Mots-clés : annecy,annemasse,annemasse-agglo,annemasse-agglomeration,arcgis,arve,auvergne-rhone-alpes,carte,cartes,cartes-plans,cartographie,cartographies,communaute-de-communes-cluses-arve-et-montagnes-cluses,culture,culture-patrimoine,culture-tourisme,departement,departements,geographie,geographique,geomatique,grand-annecy,haute-savoie,patrimoine,patrimoine-culturel,patrimoine-tourisme-culture,patrimoine-tourisme-loisirs,qgis,rhone-alpes,savoie-mont-blanc,shape,shapefile,shapes,sig,tourisme,tourisme-loisirs
Fréquence de mise à jour : quinquennial
Couverture temporelle : 2024-12-16 – 2030-01-01
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Haute-Savoie,Auvergne-Rhône-Alpes
Formats des ressources : shx,cpg,prj,dbf,shp,rar
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites culturels du conseil départemental (format svg)
Acronyme : sites-culturels
Organisation : Conseil Départemental de la Haute-Savoie

Propriétaire de nombreux sites incontournables et de collections d’œuvres exceptionnelles, le Conseil départemental de la Haute-Savoie mène une politique culturelle, patrimoniale et mémorielle forte. Ce sont ainsi plus de 16 M€ qui sont consacrés, en 2023, aux patrimoines haut-savoyards, aux enjeux de restauration, de conservation et de valorisation des sites et des collections mais aussi aux opérations archéologiques.

Fichier format svg

Mots-clés : annecy,annemasse,annemasse-agglo,annemasse-agglomeration,arve,auvergne-rhone-alpes,carte,cartes,cartographie,cartographies,culture,culture-et-patrimoines-culturels,culture-et-tourisme,culture-patrimoine,culture-tourisme,culturels,format-pdf,geographie,grand-annecy,haute-savoie,histoire,histoire-de-france,histoire-locale,jpeg,patrimoine-tourisme-culture,patrimoine-tourisme-loisirs,pdf,pdf-creation,rhone-alpes,rumilly-terre-de-savoie,savoie-mont-blanc,svg,tourisme,tourisme-loisirs
Fréquence de mise à jour : quinquennial
Couverture temporelle : 2024-12-16 – 2030-01-01
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : Auvergne-Rhône-Alpes,Haute-Savoie
Formats des ressources : svg,rar
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites culturels en Ille-et-Vilaine
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Les données disponibles dans ce jeu proviennent de DATAtourisme et sont alimentées par les Offices de Tourisme brétilliens via la base de données commune et régionale "Tourinsoft" . Vous y trouverez les sites culturels à découvrir en Ille-et- Vilaine.

Mots-clés : culture,tourisme
Formats des ressources : xlsx,csv,shape
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites d'accueil du Département des Côtes d'Armor (Maisons du Département) 
Organisation : Département des Côtes d'Armor

Il existe cinq Maisons du Département en Côtes d'Armor : à Dinan, Loudéac, Lannion, Guingamp/Rostrenen et Saint-Brieuc. 
L'objectif de ces structures : renforce la présence du Département sur les territoires et proposer un service de proximité plus efficace, pour faciliter les démarches de chacun. Véritable espace citoyen d'information, de coordination et d'accompagnement, la Maison du Département s'adresse non seulement à tous les Costarmoricains, mais aussi aux élus locaux, aux associations et à l'ensemble des partenaires du Département. 
Il renseigne le public sur les politiques départementales et accompagne les usagers dans leurs démarches. Aides du Département, développement territorial, conseils aux associations, accompagnement social, soutien aux personnes âgées, projets routiers… Les Costarmoricains, élus, chefs d'entreprises, associations, peuvent trouver dans leur Maison du Département les réponses à leurs questions.

Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites d’accueil du public en matière d’action sociale et médico-sociale
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Liste des sites d’accueil du public départementaux et conventionnés en matière d’action sociale et médico-sociale des Hauts-de-Seine.

* * *

Les Services de Solidarité Territoriale (SST) proposent une offre de service de solidarités du 1er au grand Age pour les habitants des Hauts-de-Seine. Les équipes de professionnels présentes sur place s’organisent pour assurer : 

  * un accueil pour tous, une information et une orientation complète, un soutien des usagers dans leurs démarches numériques d’ouverture et de maintien de droits auprès des administrations ;
  * l’évaluation pluridimensionnelle de toutes les vulnérabilités et de toutes les situations de tension, notamment en matière de protection de l’enfance, de prévention des expulsions ;
  * la construction avec les usagers, de parcours d’accompagnement, prenant en compte la personne et la famille dans toutes les dimensions de leur vie (insertion , emploi, logement, problématiques financières, parentalité, protection maternelle et infantile, planification et éducation familiale,…). 



Ce jeu de données présente la liste des sites d’accueil du public départementaux et conventionnés en matière d’action sociale et médico-sociale des Hauts-de-Seine. Il permet de connaître l'implantation et les caractéristiques de ces sites sur le territoire départemental.

**Lexique**

ASE     Aide sociale à l'enfance

IAS     Insertion et action sociale

PMI     Protection maternelle et infantile

CSS    Centre de santé sexuelle

EI     Espace insertion

SST     Service de solidarité territoriale

MDPH     Maison départementale des personnes handicapées
  


**Données connexes**  


Département des Hauts-de-Seine 

[ Petite enfance, le suivi en PMI](https://www.78-92.fr/annuaire/aides-et-services/detail/pmi92)  


[Planification et d’éducation familiale](https://www.78-92.fr/annuaire/aides-et-services/detail/les-centres-de-planification-et-deducation-familiale-cpef)  


[Services de solidarité territoriale](https://www.78-92.fr/annuaire/aides-et-services/detail/les-services-de-solidarite-territoriale-sst-des-hauts-de-seine)

[Nombre d'actions mises en œuvre par domaine d'intervention ](https://opendata.hauts-de-seine.fr/explore/dataset/fr-229200506-domaines-dintervention-des-services-de-solidarite-territoriale-sst/information/?disjunctive.commune target=)

Mots-clés : centres-de-planification-et-deducation-familiale,centres-de-sante-sexuelle,conseil-conjugual,contraception,cpef,css,emplois,enfants,etablissements,familles,insertion,jeunes,petite-enfance,pmi,protection-maternelle-et-infantile,revenu-de-solidarite-active,rsa,sante,services-solidarites-territoriales,social,solidarite-sante,solidarites,sst,travailleurs-sociaux
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Sites d'activité économique - SDRIF-E
Organisation : Région Île-de-France

Donnée surfacique des postes de légende _"Sanctuariser le site d'activité d'intérêt régional"_ et _"Requalifier/moderniser le site économique existant"_.

[Voir la carte **Développer l'indépendance productive régionale**](https://www.iledefrance.fr/espace-media/sdrif/Developper-Indepdce-product_Sdrif-E_100625_CE.jpg "Voir la carte <b>Développer l'indépendance productive régionale \(nouvelle fenêtre\)")

### Processus de création de la donnée

Sites d'activités économiques inscrits au SDRIF-E à partir de la base SAE produite par l'Institut Paris Region 

### Limite(s) d'utilisation

Les données des cartes réglementaires du SDRIF-E sont prévues pour être exploitées au 1:150000.  
  


![Île-de-France 2040, un nouvel équilibre](https://www.iledefrance.fr/sites/default/files/styles/side_main_banner_desktop/public/2025-06/sdrife.jpg.webp?itok=DWLVfMz4)

## Le SDRIF-E : Île-de-France objectif 2040

Le Schéma directeur de la Région Île-de-France détermine l’aménagement du territoire d’ici à 2040 pour les 12 millions de Franciliens. Après une concertation sans précédent avec l’ensemble des acteurs du territoire, il a été adopté par la Région le 11 septembre 2024 et approuvé par décret en Conseil d’État le 10 juin 2025. 

[ En savoir plus sur le SDRIF-E ](https://www.iledefrance.fr/participer-la-vie-citoyenne/je-participe-la-vie-de-la-region/le-sdrif-e-ile-de-france-objectif-2040 "En savoir plus sur le SDRIF-E \(nouvelle fenêtre\)")

Mots-clés : amenagement-du-territoire,developpement-economique,geoidf,idg,schema-directeur-de-la-region-ile-de-france,sdrif-e,sdrif-environnemental,territoire,vie-economique-innovation
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites d'activité économique - Tarn
Organisation : DDT Tarn

Localisation des sites d'activité économique destinés aux activités industrielles, commerciales et artisanales.
Millésime 2025.

La table contient les zonages des documents d’urbanisme approuvés qui sont d’orientation «activité économique» (UX, AUX, AUX0, ...). 
Ces données sont soit numérisées par la DDT à partir des dossiers papiers et/ou pdf soit récupérées auprès des autorités compétentes au format SIG.

Le champ 'site_statu' de la table permet de caractériser la typologie de la zone avec 3 types :
• Zones d’activité économique : gestion publique
• Parcs d’activité économique : gestion privée
• Espaces d’activité économique : gestion privée

Avant toute utilisation des données "Zones d’activité économique : gestion publique", veuillez valider ces données auprès des autorités compétentes conformément à l'article L. 318-8-1 du code de l'urbanisme.

Mise en conformité avec le standard CNIG "SITES ECONOMIQUES" version octobre 2023.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,sites-economiques
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites d'activité économique - Tarn
Organisation : DDT Tarn

Localisation des sites d'activité économique destinés aux activités industrielles, commerciales et artisanales.
Millésime 2025.

La table contient les zonages des documents d’urbanisme approuvés qui sont d’orientation «activité économique» (UX, AUX, AUX0, ...). 
Ces données sont soit numérisées par la DDT à partir des dossiers papiers et/ou pdf soit récupérées auprès des autorités compétentes au format SIG.

Le champ 'site_statu' de la table permet de caractériser la typologie de la zone avec 3 types :
• Zones d’activité économique : gestion publique
• Parcs d’activité économique : gestion privée
• Espaces d’activité économique : gestion privée

Avant toute utilisation des données "Zones d’activité économique : gestion publique", veuillez valider ces données auprès des autorités compétentes conformément à l'article L. 318-8-1 du code de l'urbanisme.

Mise en conformité avec le standard CNIG "SITES ECONOMIQUES" version octobre 2023.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-amenagement,donnees-ouvertes,inspire,lieux-de-production-et-sites-industriels,sites-economiques
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp)
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites d'activités aquatiques et nautiques en mer par commune
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Nombre de sites d'activités aquatiques et nautiques en mer par commune dans les sous-régions marines DCSMM Manche-Mer du Nord, Méditerranée occidentale et golfe de Gascogne. Ces données ont été collectées dans le cadre de la phase "Etat initial" de la DCSMM. Référent expert AAMP : Aurélien Guingand. Elles sont issues du Recensement des équipements sportifs du Ministère des Sports. Description des champs de la table attributaire : "ss_region" : nom de la sous-région marine DCSSM ; "Dep" : nom du département ; "COMMUNE" : nom de la commune ; "INSEE" : n° INSEE de la commune ; "TYPE_EQUIP" : type d'équipement sportif ; "NB_EQUIP" : nombre d'équiement sportif de la commune ; "LEG" : Classement du nombre d'équipement sportif (1, 2-3, 4-9, >10)

Mots-clés : inspire,metropole,services-dutilite-publique-et-services-publics,sport-nautisme-equipement
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Sites d'activités aquatiques et nautiques sur les sites Natura 2000 Estuaire de la Loire externe en 2018
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Localisation des sites et équipements d'activités aquatiques et nautiques (surf, char à voile, plongée, centre nautique,...) à partir de différentes sources : Recensement des Équipements Sportifs (RES), Fédération française de voile et dires d'acteurs.

- Contexte : la couche produites dans le cadre du diagnostic socio écologique du Docob des sites Natura 2000 Estuaire de la Loire externe

- Description des champs attributaires :
COMMUNE : commune du club nautique
CLUB_NAUTI : nom du club nautique
COORD_Y : coordonnées géographique en degrés décimaux
COORD_X : coordonnées géographique en degrés décimaux
VOILE : activité de monocoque et habitable proposée (1 = oui; 0 = non)
VOILE_LEGE : activité de voile légère (Catamaran, optimist, dériveur) proposée (1 = oui; 0 = non)
PL_VOILE : activités de planche à voile, funboard, windsurf proposées (1 = oui; 0 = non)
PADDLE: activité de Paddle board proposée (1 = oui; 0 = non)
SURF : activités de surf, bodyboard, longboard, skimboard, bodysurf proposées (1 = oui; 0 = non)
KAYAK : activités de kayak, canoë, waveski, surfski, pirogue proposées (1 = oui; 0 = non)
AVIRON : activité d'aviron de mer proposée (1 = oui; 0 = non)
CHAR_VOILE : activité de char à voile, speedsail proposée (1 = oui; 0 = non)
KITESURF : activités de kitesurf, kitefoil proposées (1 = oui; 0 = non)
ACTIVITE : liste des activités proposées par le club nautique
GROUPE1 (Voile en habitable) : activité proposée (1 = oui; 0 = non)
GROUPE2 Voile légère et planche à voile) : activité proposée (1 = oui; 0 = non)
GROUPE3 (Kite surf) : activité proposée (1 = oui; 0 = non)
GROUPE4 (Surf et paddle) : activité proposée (1 = oui; 0 = non)
GROUPE5 (Canoë, kayak et aviron) : activité proposée (1 = oui; 0 = non)
GROUPE6 (Char à voile) : activité proposée (1 = oui; 0 = non)
COURS :  cours proposé (1 = oui; 0 = non)
LOCATION : location proposée (1 = oui; 0 = non)
REGATE : organisation de régate (1 = oui; 0 = non)
SOURCES : sources des données
DATE_MAJ : date de mise à jour
AUTEUR : auteur


- Nom de la couche : 
us_atl_n2000_estloire_nautisme_club_afb_pt_wgs84

Mots-clés : activite-nautique,baie-de-bourgneuf,base-nautique,char-a-voile,club-nautique,estuaire-de-la-loire-nord,facade-atlantique,fr5202011,fr5202012,loire-atlantique,mer,pays-de-la-loire,plongee,services-dutilite-publique-et-services-publics,sport,surf,vendee
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Sites de baignade de Guadeloupe
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Localisation des plages de Guadeloupe et estimation du niveau de fréquentation pour l'activité de baignade.

Mots-clés : baignades,caraibes,frequentations,guadeloupe,mer,ocean-atlantique,plages,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : notPlanned
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Sites de baignade de la Métropole TPM
Organisation : Métropole Toulon Provence Méditerranée

Emprises des plages (ou zones de baignade) sur les communes de la Métropole participant au projet Eaux de baignades

A savoir, les communes littorales : Six-Fours-les-Plages, la Seyne-sur-Mer, Saint-Mandrier-sur-Mer, Toulon, la Garde, le Pradet, Carqueiranne et Hyères.

Surface de la plage numérisée à partir de la photo aérienne 2011

Mots-clés : environnement-et-gestion-des-risques,geospatial
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,file:///srv/udata/ftype/csv,file:///srv/udata/ftype/kml,file:///srv/udata/ftype/html,file:///srv/udata/ftype/zip,file:///srv/udata/ftype/json,file:///srv/udata/ftype/geojson
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Sites de baignade du bassin Seine-Normandie
Acronyme : baignades
Organisation : Agence de l'eau Seine-Normandie

L’article 6 de la DCE demande que soit établi et régulièrement mis à jour, pour chaque district hydrographique, un registre des zones protégées (RZP). Dans le cadre du rapportage DCE, il est demandé d’établir le lien de chaque zone protégée à la masse d’eau et de fournir des fichiers géographiques pour les zones protégées n’ayant pas déjà été rapportées géographiquement dans le cadre d’autres directives. Il s’agit d’un document qui répertorie l’ensemble des zones qui bénéficient d’une protection spéciale au titre de l’eau.
Le registre des zones protégées contient notamment un registre santé comprenant les zones de baignades

Mots-clés : baignades,eaux,protection
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : country-subset
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites de baignade du bassin Seine-Normandie
Organisation : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

L’article 6 de la DCE demande que soit établi et régulièrement mis à jour, pour chaque district hydrographique, un registre des zones protégées (RZP). Dans le cadre du rapportage DCE, il est demandé d’établir le lien de chaque zone protégée à la masse d’eau et de fournir des fichiers géographiques pour les zones protégées n’ayant pas déjà été rapportées géographiquement dans le cadre d’autres directives. Il s’agit d’un document qui répertorie l’ensemble des zones qui bénéficient d’une protection spéciale au titre de l’eau.
Le registre des zones protégées est décomposé en trois sous registres :
• un registre santé comprenant les zones désignées pour le captage d’eau destinée à la consommation humaine et les zones de baignades ;
• un registre de protection des habitats et des espèces comprenant les zones conchylicoles, les zones natura 2000 et les cours d’eau désignés au titre de la directive vie piscicole ;
• un registre zones sensibles aux nutriments comprenant les zones sensibles et vulnérables.
Cette donnée concerne le rapportage 2022. Elle liste les zones de baignade sur le bassin Seine-Normandie.

Mots-clés : baignade,donnees-ouvertes,eau-utilisation-autre,qualite-des-eaux,sdage-2022-2027
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites de baignade en eau libre en Occitanie
Organisation : Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Localisation des sites de baignade recensés en eau libre et répondant à la définition d’une eau de baignade de l’article L.1332-2 du code de la Santé Publique. Le contrôle sanitaire des eaux de baignade est mis en oeuvre par les Agences Régionales de Santé (ARS). En application de la directive 2006/7/CE, le contrôle sanitaire porte sur l’ensemble des zones accessibles au public où la baignade est habituellement pratiquée par un nombre important de baigneurs et qui n’ont pas fait l’objet d’un arrêté d’interdiction. Ces sites recouvrent les eaux de baignade, aménagées ou non aménagées. Les sites, sont recensés annuellement par les communes. Le recensement s’effectue avant le début de chaque saison balnéaire et prévoit de prendre en considération l’avis du public exprimé au cours de la saison précédente.

Mots-clés : ars,donnees-ouvertes,n-surveillance,occitanie,open-data,public,valorisation-du-patrimoine-regional,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : License Not Specified
Sites de baignade en Maine-et-Loire
Organisation : Département de Maine-et-Loire

Localisation des sites de baignade dans le département de Maine-et-Loire.

La qualité des eaux de baignade est calculée à un instant "t", pour en savoir plus[ consulter les seuils de qualité sur le site du ministère des affaires sociales et de la santé](http://baignades.sante.gouv.fr/baignades/editorial/fr/controle/qualification.html "Site des eaux de baignade - Nouvelle fenêtre").

Mots-clés : culture-tourisme,eau,loisir
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites de Bourgogne-Franche-Comté inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données mises à jour en février 2021. Il appartient à chaque Etat d'identifier et de délimiter les différents biens culturels et naturels situés sur son territoire lorsqu'ils présentent un intérêt exceptionnel qui nécessite leur préservation en tant qu'élément du patrimoine mondial de l'humanité tout entière. En région Bourgogne-Franche-Comté, on recense 8 sites inscrits au patrimoine mondial.

Mots-clés : bourgogne-franche-comte,culture-societe-service,donnees-ouvertes,dreal-bfc,patrimoine-culturel,sites-proteges,unesco
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Sites de Bourgogne-Franche-Comté inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données mises à jour en février 2021. Il appartient à chaque Etat d'identifier et de délimiter les différents biens culturels et naturels situés sur son territoire lorsqu'ils présentent un intérêt exceptionnel qui nécessite leur préservation en tant qu'élément du patrimoine mondial de l'humanité tout entière. En région Bourgogne-Franche-Comté, on recense 8 sites inscrits au patrimoine mondial.

Mots-clés : bourgogne-franche-comt,culture-socit-service,donnes-ouvertes,dreal-bfc,patrimoine-culturel,sites-protgs,unesco
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0