AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Schéma départemental des circulations douces (SDCD)
Organisation : Conseil général de l'Oise

Le SDCD permet d’établir des priorités et dote le Conseil général et les collectivités Isariennes d’un outil d’ordonnancement des projets relatifs aux circulations douces . La réalisation de ces projets repose en partie, sur la volonté et l’implication des collectivités locales. Aussi, le Département a souhaité mettre à leur disposition un outil technique : le guide technique des circulations douces, véritable référentiel des circulations douces. Cet outil est garant de la qualité des aménagements qui seront réalisés et doit permettre d’aider les porteurs de projet dans la définition et la concrétisation de leur projet.

Mots-clés : circulation-douce,cyclable,environnement,piste,sdcd,trans-oise,voie-verte
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : doc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Schéma départemental des parcours buissonniers
Organisation : Département des Hauts-de-Seine

Schéma départemental des parcours buissonniers décrivant les promenades vertes et bleues.

* * *

Le schéma départemental des parcours buissonniers est un document de programmation stratégique sur 10 ans. Son objectif : la constitution d'un maillage de promenades vertes reliant entre eux les parcs et les jardins du département afin de mettre chaque habitant à moins d’un quart d’heure à pied d’un espace de nature.

 **Observations particulières**

Le Schéma départemental des parcours buissonniers est un outil de programmation et de valorisation du département afin de rendre plus accessibles les espaces de nature existants et permettre une meilleure diffusion de la nature au cœur des espaces les plus urbanisés, tels sont ses deux objectifs. Pour les atteindre, le Conseil départemental a décidé de construire une trame verte et bleue dénommée « parcours buissonniers » et d’avoir, au travers de cette trame, une vision partagée sur l’avenir de ce territoire. C’est sur la base de l’avant-projet de Schéma, adopté par l’Assemblée départementale le 10 novembre 2006, que s’est engagée la concertation durant l’année 2007. De nombreux partenaires ont participé à ce travail : les différentes collectivités territoriales (Région, Départements limitrophes, Communes et structures intercommunales), les services déconcentrés de l’Etat ainsi que les associations, les organismes publics et les grandes entreprises privées. Les résultats de cette concertation sont retranscrits dans ce Schéma qui concerne l’ensemble du territoire départemental et intéresse également chacune des Communes. C’est un document de programmation dans le temps et dans l’espace des différents itinéraires piétons, vélo de loisir et équestres qui pourra évoluer dans le cadre d’un comité de suivi associant les différents acteurs de l’aménagement et les représentants d’usagers. Les itinéraires de promenade et de randonnée existants, qui constituent la première version des parcours buissonniers, ont été intégralement répertoriés et sont en cours d’inscription dans le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR), seul outil réglementaire de protection et de valorisation de ces tracés. A l’issue de la procédure définie par la Loi, le PDIPR, soumis à l’accord des Conseils municipaux de chacune des trente six Communes du département, a été adopté par l'assemblée départementale le 29 avril 2011. Aujourd'hui, environ 480 kilomètres de randonnée pédestre, équestre ou cycliste sont mis à disposition des Alto-Séquanais pour découvrir leur département.

Mots-clés : environnement,parcours-buissonniers,promenades,schemas
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Schéma départemental des parcours buissonniers des Hauts-de-Seine
Organisation : Région Île-de-France

Schéma départemental des parcours buissonniers décrivant les promenades
vertes et bleues.

Le schéma départemental des parcours buissonniers est un document de
programmation stratégique sur 10 ans. Son objectif : la constitution
d'un maillage de promenades vertes reliant entre eux les parcs et les
jardins du département afin de mettre chaque habitant à moins d’un quart
d’heure à pied d’un espace de nature.

Mots-clés : environnement,geolocalisation,parcours
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Schéma départemental enfance famille "Prévention-protection" 2007-2014
Organisation : Conseil général de l'Oise

Le schéma a pour objet, en référence à la loi du 2/01/02 d'apprécier la nature, le niveau et l'évolution des besoins sociaux et médico-sociaux de la population en matière de prévention des risques et de protection de l'enfance
- Il permet de dresser un bilan qualitatif et quantitatif de l'offre existante, d'en déterminer les perspectives et les objectifs de développement.
- Il précise le cadre de coopération et de coordination entre les différents services  et établissements et définit les critères d'évaluation des actions mises en oeuvre

Mots-clés : protection-de-l-enfance,schema
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Schéma des continuités écologiques relatives au déplacement de la grande faune
Organisation : Région Île-de-France

Schéma des axes de déplacement de la grande faune au niveau régional, hiérarchisé en fonction de l'importance des noyaux de populations

Mots-clés : biodiversite,cadre-de-vie-environnement,environnement,espaces-naturels
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : License Not Specified
Schéma des continuités écologiques relatives au déplacement de la grande faune
Organisation : Région Île-de-France

Schéma des axes de déplacement de la grande faune au niveau régional,
hiérarchisé en fonction de l'importance des noyaux de populations

Mots-clés : biodiversite,environnement,espaces-naturels
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,json,csv,shp
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Schéma des continuités écologiques relatives au déplacement de la grande faune
Organisation : IAU-ÎdF

Schéma des axes de déplacement de la grande faune au niveau régional, hiérarchisé en fonction de l'importance des noyaux de populations

Mots-clés : cadre-de-vie-environnement
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,html,csv
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Schéma des données d'accessibilité des ERPs Métropole Rouen Normandie
Organisation : Métropole Rouen Normandie

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma des données d'accessibilité des ERPs" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/MTES-MCT/acceslibre-schema)

L’objectif de ce schéma est d’harmoniser la structuration des données relatives à l’accessibilité des ERP afin de faciliter leur partage, leur interopérabilité et leur réutilisation. En respectant ce format, ce jeu de données peut être directement intégré dans des plateformes telles qu’**Acceslibre**, le service public d’information sur l’accessibilité, et être valorisé dans d’autres outils numériques destinés aux usagers, associations, collectivités ou développeurs.

Ce jeu de données est donc interopérable avec les autres jeux publiés selon le même schéma et contribue à l’amélioration de la connaissance et de la diffusion de l’information sur l’accessibilité des ERP.


Mots-clés : accessibilite,accesslibre,donnees-ouvertes,ods
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Schéma des données d'accessibilité des ERPs (organisation DDT des Vosges)
Organisation : Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Schéma des données d'accessibilité des ERPs" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/MTES-MCT/acceslibre-schema)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Schéma des données d'accessibilité des ERPs (organisation Maison d'arrêt de Douai)
Organisation : Maison d'arrêt de Douai

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Schéma des données d'accessibilité des ERPs" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/MTES-MCT/acceslibre-schema)

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Schéma des ENS - cartographie
Organisation : Conseil général de l'Oise

il s'agit d'une carte permettant de localiser les espaces naturels sensibles dans le département. Les ENS sont identifiés avec leur niveau de priorité "intérêt départemental" ou "intérêt local"

Mots-clés : carte,ens,environnement,espaces-naturels-sensibles
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Schéma des ENS
Organisation : Conseil général de l'Oise

Descriptif des espaces naturels sensibles: un fichier excel ou un fichier SIG avec le nom des caractéristiques administratives des ENS (canton, communes, situation en ZPENS, niveau de priorité...).

Mots-clés : ens,environnement,espaces-naturels-sensibles
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Schéma des fontaines à eau (organisation Lycée des métiers entre Meurthe et Sanon)
Acronyme : LDMEMS - fontaines à eau
Organisation : Lycée des métiers entre Meurthe et Sanon

Fontaines à eau accessibles au sein de l'établissement public.

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma des fontaines à eau" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/datagouv/schema-fontaine-eau)

Documentation disponible sur le site schema.data.gouv.fr


Mots-clés : borne-fontaine,developpement-durable,donnees-ouvertes,fontaines-a-eau,lycee-professionnel,lycee-public
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : poi
Zones couvertes : Dombasle-sur-Meurthe,Grand Est,Meurthe-et-Moselle
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Schéma des Vocations Portuaires
Organisation : Ressourcerie datalocale

il n'existe réellement aucune obligation réglementaire pour le Département de se doter d'un document juridique opposable en matière d'aménagement de l'espace portuaire. Néanmoins, en raison des enjeux socio économiques, il était malgré tout important que le Département se dote d'un document présentant les vocations a donner sur les ports.Depuis le transfert de compétence des ports vers le Département, les choix d'aménagement ont systématiquement été pris après un processus de concertation entre le Département, les usagers, les collectivités, et les services de l'État. Ce schéma n'est autre que l'aboutissement de toutes ces réflexions depuis plus de 15 ans. Ce schéma des vocations portuaires, conçu comme un guide vivant de l'occupation portuaire dans les ports départementaux non concédés, s'inscrit donc pleinement dans cette logique de maîtrise de l'espace portuaire telle que suggérée par les documents clés ci-dessus en matière de gestion de l'espace maritime. Il doit ainsi permettre de mieux échanger avec les administrations et les usagers au regard des décisions prises par le Département comme au regard des besoins des usagers du domaine public maritime artificiel confié au Département

Mots-clés : conseil-departemental,equipement,gironde,limites-administratives,port
Fréquence de mise à jour : irregular
Licence : License Not Specified
Schéma des Vocations Portuaires
Organisation : Ressourcerie datalocale

il n'existe réellement aucune obligation réglementaire pour le Département de se doter d'un document juridique opposable en matière d'aménagement de l'espace portuaire.

Néanmoins, en raison des enjeux socio économiques, il était malgré tout important que le Département se dote d'un document présentant les vocations a donner sur les ports.Depuis le transfert de compétence des ports vers le Département, les choix d'aménagement ont systématiquement été pris après un processus de concertation entre le Département, les usagers, les collectivités, et les services de l'État. Ce schéma n'est autre que l'aboutissement de toutes ces réflexions depuis plus de 15 ans.

Ce schéma des vocations portuaires, conçu comme un guide vivant de l'occupation portuaire dans les ports départementaux non concédés, s'inscrit donc pleinement dans cette logique de maîtrise de l'espace portuaire telle que suggérée par les documents clés ci-dessus en matière de gestion de l'espace maritime.

Il doit ainsi permettre de mieux échanger avec les administrations et les usagers au regard des décisions prises par le Département comme au regard des besoins des usagers du domaine public maritime artificiel confié au Département

Mots-clés : conseil-departemental,equipement,gironde,limites-administratives,port
Schéma des Vocations Portuaires
Organisation : Ressourcerie datalocale

il n'existe réellement aucune obligation réglementaire pour le Département de se doter d'un document juridique opposable en matière d'aménagement de l'espace portuaire.

Néanmoins, en raison des enjeux socio économiques, il était malgré tout important que le Département se dote d'un document présentant les vocations a donner sur les ports.Depuis le transfert de compétence des ports vers le Département, les choix d'aménagement ont systématiquement été pris après un processus de concertation entre le Département, les usagers, les collectivités, et les services de l'État. Ce schéma n'est autre que l'aboutissement de toutes ces réflexions depuis plus de 15 ans.

Ce schéma des vocations portuaires, conçu comme un guide vivant de l'occupation portuaire dans les ports départementaux non concédés, s'inscrit donc pleinement dans cette logique de maîtrise de l'espace portuaire telle que suggérée par les documents clés ci-dessus en matière de gestion de l'espace maritime.

Il doit ainsi permettre de mieux échanger avec les administrations et les usagers au regard des décisions prises par le Département comme au regard des besoins des usagers du domaine public maritime artificiel confié au Département

Mots-clés : conseil-departemental,equipement,gironde,limites-administratives,port
Fréquence de mise à jour : irregular
Licence : License Not Specified
Schéma des Vocations Portuaires
Organisation : Conseil Départemental de la Gironde

il nexiste réellement aucune obligation réglementaire pour le Département de se doter d'un document juridique opposable en matière daménagement de l'espace portuaire.

Néanmoins, en raison des enjeux socio économiques, il était malgré tout important que le Département se dote d'un document présentant les vocations a donner sur les ports.Depuis le transfert de compétence des ports vers le Département, les choix d'aménagement ont systématiquement été pris après un processus de concertation entre le Département, les usagers, les collectivités, et les services de lÉtat. Ce schéma nest autre que laboutissement de toutes ces réflexions depuis plus de 15 ans.

Ce schéma des vocations portuaires, conçu comme un guide vivant de loccupation portuaire dans les ports départementaux non concédés, sinscrit donc pleinement dans cette logique de maîtrise de lespace portuaire telle que suggérée par les documents clés ci-dessus en matière de gestion de lespace maritime.

Il doit ainsi permettre de mieux échanger avec les administrations et les usagers au regard des décisions prises par le Département comme au regard des besoins des usagers du domaine public maritime artificiel confié au Département

Mots-clés : conseil-general,equipement,gironde,limites-administratives,port
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : geojson,csv,shape
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Schéma directeur cyclable 2025-2035 d'Annemasse Agglomération
Acronyme : SDC-AA
Organisation : Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons Agglomération

Schéma directeur cyclable du territoire d'Annemasse Agglomération.\
Ce schéma est valide pour la période 2025-2035.

Contient les tracés des véloroutes, notamment la ViaRhôna et la voieVerte du Grand Genève sur le territoire d'Annemasse Agglomération.

\
Il est disponible au format shapefile, projection CC46, EPSG : 3946.

Flux de consultation de la donnée WFS (vecteur) également disponible : <https://sig.annemasse-agglo.fr/adws/service/wfs/9d68a0a5-1b62-11f0-9b54-f1b752fab4ff?VERSION=1.1.0>.

Informations complémentaires disponibles sur la page <https://www.annemasse-agglo.fr/actions-et-projets/schema-directeur-cyclable>


Mots-clés : ambilly,amenagements-cyclables,annemasse,annemasse-agglo,annemasse-agglomeration,bonne,cranves-sales,cyclable,etrembieres,gaillard,juvigny,lucinges,machilly,mobilite,mobilite-et-espace-public,mobilite-transport,mobilites,mode-actif,mode-doux,piste-cyclable,pistes-cyclables,saint-cergues,schema-cyclable,velo,velos,vetraz-monthoux,ville-la-grand
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 2035-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Annemasse-Les Voirons-Agglomération
Formats des ressources : xlsx,7z
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Schéma directeur d'accessibilité du réseau de transport
Organisation : Conseil général de l'Oise

L'objet de schéma directeur est d'assurer le respect de l'obligation d'accessibilité des services et des réseaux de transports collectifs au terme du délai de 10 ans (février 2015) imparti par le législateur, par une mise en oeuvre progressive de mesures appropriées et constitue un document de programmation des actions adoptées par le Département de l'Oise

Mots-clés : abri-voyageurs,accessibilite,car,handicap,schema,transport
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Schéma directeur d'accessibilité programmée : Arrêts associés
Organisation : Île-de-France Mobilités

Ce jeu de données est issu du croisement de la liste des lignes SDAP et des données d’offre issues du jeu de données [« Horaires prévues sur les lignes de transport en commun d'Ile-de-France (GTFS Datahub) »](https://data.iledefrance-mobilites.fr/explore/dataset/offre-horaires-tc-gtfs-idfm/information/). Il liste les arrêts desservis par les lignes de bus inscrites au SDAP. Ces arrêts doivent faire l’objet d’une description de l’accessibilité de la voirie dans un rayon de 200m (article 27 de la loi d’orientation des mobilités)

* * *

Détails :

  


Ce jeu de données reprend les noms de champs du GTFS, mais il n'est pas synchronisé avec.

Mots-clés : accessibilite,arrets,collectivite,lignes
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : License Not Specified
Schéma directeur d'accessibilité programmée : Lignes de bus inscrites
Organisation : Île-de-France Mobilités

Ce jeu de données liste l'ensemble de lignes de bus inscrites au SDAP. Il est compatible avec le jeu de données [« Référentiel des lignes de transport en commun d’île-de-France » ](https://data.iledefrance-mobilites.fr/explore/dataset/referentiel-des-lignes/information/)et il en reprend les identifiants.  


* * *

Détails :

  * Ce jeu de données reprend les noms de champs du Référentiel des lignes.

Mots-clés : accessibilite,bus,collectivite,lignes
Fréquence de mise à jour : quarterly
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques - Alpes de Haute Provence 
Acronyme : SDIRVE 04
Organisation : SDE04 - Syndicat d'Énergie Alpes-de-Haute-Provence

Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques en Alpes de Haute Provence.
Dresse l'état des lieux des besoins en IRVE à la maille IRIS sur le département 04, tous acteurs confondus (publics et privés).

Mots-clés : sde04,sdirve
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2023-01-01 – 2028-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques - Ardèche
Acronyme : SDIRVE

Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques en Ardèche.
Dresse l'état des lieux des besoins en IRVE à la maille IRIS sur le département 07, tous acteurs confondus (publics et privés).

Mots-clés : sdirve
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques de l'Ardèche
Acronyme : SDIRVE

Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques en Ardèche.
Dresse l'état des lieux des besoins en IRVE à la maille IRIS sur le département 07, tous acteurs confondus (publics et privés).

Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : xlsx
Licence : License Not Specified
Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques - Haute-Savoie
Acronyme : SDIRVE
Organisation : Syndicat des Énergies et de l’Aménagement Numérique de la Haute-Savoie

Schéma directeur de déploiement des Infrastructures de recharges pour véhicules électriques en Haute-Savoie. 
Dresse l'état des lieux des besoins en IRVE à la maille IRIS sur le département 74, tous acteurs confondus (publics et privés).




Mots-clés : borne-de-recharge,haute-savoie,irve,mobilite-electrique,sdirve,syane,teara
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2023-03-08 – 2025-12-31
Granularité spatiale : fr:iris
Zones couvertes : Haute-Savoie
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Schéma Directeur des Infrastructure de Recharge pour Véhicule électrique en Isére
Acronyme : SDIRVE TE38
Organisation : Syndicat des Energies du département de l'Isère

Etat des lieux (2023) des installations de bornes de recharge pour véhicules électrique. Estimation des besoins de points de charge à la maille IRIS des communes du département de l'Isère, hors périmètre Grenoble Alpes Métropole.

Mots-clés : bornes-de-recharge,irve,mobilite,sdirve
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv
Licence : License Not Specified
Schéma directeur des infrastructures de récharge de véhicules électriques de Haute Vienne 
Acronyme : SDIRVE 87
Organisation : Syndicat Energies Haute Vienne

Schéma directeur des infrastructures de recharges de véhicules électriques de Haute Vienne (hors Limoges Métropole) horizons 2026-2028

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2023-03-31 – 2026-03-31
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv,pdf
Licence : License Not Specified
Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques de la Marne et du Grand Reims
Acronyme : SDIRVE
Organisation : Communauté Urbaine du Grand Reims

Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques élaboré conjointement par le SIEM et la communauté urbaine du Grand Reims. Ce schéma projette les besoins en points de charge sur les périodes 2025, 2030 et 2035 ainsi que la stratégie territoriale de déploiement.
Schéma soumis à l'avis de Monsieur le préfet de la Marne suite à l'approbation du Conseil Communautaire du 30 juin 2023

Mots-clés : bornes-de-recharge,irve,mobilite-electrique,sdirve,vehicule-electrique
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2023-09-14 – 2025-10-01
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : xlsx
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0