AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Marchés Publics (CCVBA)
Organisation : Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)

•	ID : Numéro d'identification unique Atributaire
•	acheteur.ID : Identification de l’acheteur
•	acheteur.nom : Nom de l'acheteur
•	nature : Nature du contrat
•	typecontrat : Nature du contrat
•	objet : Objet du contrat
•	codeCPV : Code CPV Principal
•	procedure : Procédure de passation
•	dureemois : Durée max
•	dateNotification : Date de notification
•	datePublicationDonnees : Date de publication de données
•	montant : Montant EUR HT
•	formePrix : Forme du prix Nature
•	titulaires.titulaire :
•	titulaires.Element:Text :
•	uuid : uuid
•	modifications.modification.objetModification :
•	modifications.modification.dateSignatureModification :
•	modifications.modification.datePublicationDonneesModiication :
•	modifications.modification.dureeMois :
•	modifications.modification.montant :




Mots-clés : ccvba,communaute-de-communes,communaute-de-communes-vallee-des-baux-alpilles,marches-publics
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2022-01-01 – 2022-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics du Département Ille et vilaine - données essentielles - Historique
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Fichier des données essentielles des marchés publics extraites du profil acheteur de la plateforme Megalis Ce jeu contient les historiques des marchés par exercice. Une ressource par exercice et type de fichier (Json ou CSV) sont créées chaque année. L'historique d'une année N n'est finalisé qu'à partir de l'année N+2. Par exemple les données de l'exercice 2021 ne seront finalisées qu'à partir du 01/01/2023.

Mots-clés : economie,finances,institution,marches-publics
Formats des ressources : xlsx,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin
Organisation : Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Liste des marchés publics notifiés par la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe)

Mots-clés : administrative,budget,depense,marche-public,recette-budgetaire
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : xml
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
MARCHES PUBLICS COMMUNE DE LA GRANDE PAROISSE
Organisation : Commune de La Grande Paroisse

Informations sur les marchés publics de la commune de La Grande Paroisse

[Lien site commune de La Grande Paroisse, rubrique marchés publics](http://www.mairie-la-grande-paroisse.fr/mairie/marches-publics/)


Mots-clés : decp
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2019-11-08 – 2050-12-31
Formats des ressources : pdf
Licence : License Not Specified
Marchés publics conclus de 2002 à 2010 par le Département de Maine-et-Loire
Organisation : Département de Maine-et-Loire

Liste des marchés publics passés par le Département de Maine-et-Loire de 2002 à 2010. Les marchés publics sont des contrats conclus entre   
le Département et des personnes publiques ou privées.

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution,marche
Couverture temporelle : 2001-12-31 – 2010-12-30
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2012 par la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Marchés publics conclus en 2012 par la ville de Nantes dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT

* * *

Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article.

Le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés.

* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2012 par le CCAS de la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Marchés publics conclus en 2012 par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nantes dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT

* * *

Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article.

Le numéro du marché, le type de prestations, la procédure, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et son montant HT sont précisés.

* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2012 par Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Marchés publics conclus en 2012 par Nantes Métropole, dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT

* * *

Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article.

Le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés.

* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2013 par la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Marchés publics conclus en 2013 par la ville de Nantes dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT

* * *

Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article.

Le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés.

* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2013 par le CCAS de la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Marchés publics conclus en 2013 par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nantes dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT

* * *

Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article.

Le numéro du marché, le type de prestations, la procédure, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et son montant HT sont précisés.

* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2013 par les mandataires de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Marchés publics conclus en 2013 par les mandataires de la Communauté Urbaine de Nantes Métropole, dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT

* * *

Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article.

Le mandataire, le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés.

* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2013 par Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Marchés publics conclus en 2013 par Nantes Métropole, dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT

* * *

Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article.

Le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés.

* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2014 par la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Marchés publics conclus en 2014 par la ville de Nantes dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT

* * *

Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article.

Le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés.

* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2014 par le CCAS de la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Marchés publics conclus en 2014 par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nantes dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT

* * *

Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article.

Le numéro du marché, le type de prestations, la procédure, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et son montant HT sont précisés.

* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2014 par les mandataires de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Marchés publics conclus en 2014 par les mandataires de la Communauté Urbaine de Nantes Métropole, dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT

* * *

Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article.

Le mandataire, le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés.

* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2014 par Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Marchés publics conclus en 2014 par Nantes Métropole, dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT

* * *

Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article.

Le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés.

* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2015 par la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Marchés publics conclus en 2015 par la ville de Nantes dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT

* * *

Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article.

Le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés.

* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2015 par la Ville d'Orvault
Organisation : Nantes Métropole

Marchés publics conclus en 2015 par la Ville d'Orvault, dont le montant est supérieur (ou égal) à 15 000€ HT

* * *

Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article.

Le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés.

* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2015 par le CCAS de la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Marchés publics conclus en 2015 par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nantes dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT

* * *

Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article.

Le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés.

* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2015 par les mandataires de Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Marchés publics conclus en 2015 par les mandataires de Nantes Métropole, dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT

* * *

Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article.

Le mandataire, le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés.

* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2015 par Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Marchés publics conclus en 2015 par Nantes Métropole, dont le montant est supérieur (ou égal) à 20 000€ HT

* * *

Les données proposées sont conformes aux exigences de l'article 133 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de cet article.

Le type du marché, la date de notification, le titulaire, son code postal, l'objet du marché et la tranche de son montant HT sont précisés.

* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2016 par la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Liste des marchés publics de la Ville de Nantes pour l'année 2016

* * *

Précisions : 

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2016 par Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2016

* * *

Précisions : 

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2017 par la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Liste des marchés publics de la Ville de Nantes pour l'année 2017

* * *

Précisions : 

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2017 par Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2017

* * *

Précisions : 

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2018 par la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Liste des marchés publics de la Ville de Nantes pour l'année 2018

* * *

Précisions : 

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2018 par Nantes Métropole
Organisation : Nantes Métropole

Liste des marchés publics de Nantes Métropole pour l'année 2018

* * *

Précisions : 

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2019 par la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Liste des marchés publics de la Ville de Nantes pour l'année 2019

* * *

**Précisions :**

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires



* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Marchés publics conclus en 2019 par le CCAS de la Ville de Nantes
Organisation : Ville de Nantes

Liste des marchés publics du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Nantes pour l'année 2019  


* * *

Précisions : 

  * Concernant les accords-cadres, les montants indiqués sont les montants maximum des marchés en euros HT ou le montant du détail quantitatif estimatif, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses qui seront faites dans le cadre de ces marchés. De plus, lorsqu'un même marché apparaît au profit de plusieurs titulaires différents et donc sur plusieurs lignes avec le même montant, il s'agit d'un accord cadre multi attributaires dont le montant ne se cumule pas mais se répartira au contraire parmi les titulaires retenus.


  * Lorsque le marché est conclu sur la base d'un prix mixte c’est-à-dire qu'il comprend un prix global et forfaitaire et des prix unitaires, ce marché apparaît sous une ligne unique dans la tranche de montant la plus haute entre celle du prix global ou celle liée aux prix unitaires.



* * *

Mots-clés : achat-public,citoyennete-institution
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0