AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2006
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base SITADEL, depuis le dépôt de la demande à l’achèvement des travaux, c’est à dire à chaque mouvement affectant une demande d’autorisation :
-la décision prise sur l’autorisation de construire (favorable, sursis à statuer, défavorable, en
attente),
-la déclaration d’ouverture de chantier (DOC) signalant le démarrage des travaux,
-la déclaration d’achèvement des travaux (DAT) signalant la fin des travaux,
-les modifications éventuellement apportées à la demande initiale, après l’autorisation ouaprès l’ouverture du chantier,
-l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture du chantier.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-construction,somme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2007
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base SITADEL, depuis le dépôt de la demande à l’achèvement des travaux, c’est à dire à chaque mouvement affectant une demande d’autorisation :
-la décision prise sur l’autorisation de construire (favorable, sursis à statuer, défavorable, en
attente),
-la déclaration d’ouverture de chantier (DOC) signalant le démarrage des travaux,
-la déclaration d’achèvement des travaux (DAT) signalant la fin des travaux,
-les modifications éventuellement apportées à la demande initiale, après l’autorisation ouaprès l’ouverture du chantier,
-l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture du chantier.

__Origine__

Les indicateurs Lden et Ln sont évalués à une hauteur de 4 m. La méthode de calcul doit être conforme à la norme NF-S-31-133 (Calcul de l&#x27;atténuation du son lors de sa propagation en milieu extérieur, incluant les effets météorologiques).
Les données ont été commandées par la DDT 79 auprès de bureaux d&#x27;études.


__Organisations partenaires__

DDTM Somme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-c253090b-9aae-4e2c-b341-c5dd0ae209f5)
 * [Carte des zones exposées au bruit des infrastructures de transport terrestre sur 24 heures en Deux-Sèvres](http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/567/BRUIT_TYPE_A_JOUR_079.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ad4cf77a0c6312e4c21037ecac3fac0d3f01db75)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,somme,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2007
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base SITADEL, depuis le dépôt de la demande à l’achèvement des travaux, c’est à dire à chaque mouvement affectant une demande d’autorisation :
-la décision prise sur l’autorisation de construire (favorable, sursis à statuer, défavorable, en
attente),
-la déclaration d’ouverture de chantier (DOC) signalant le démarrage des travaux,
-la déclaration d’achèvement des travaux (DAT) signalant la fin des travaux,
-les modifications éventuellement apportées à la demande initiale, après l’autorisation ouaprès l’ouverture du chantier,
-l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture du chantier.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-construction,somme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2008
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base SITADEL, depuis le dépôt de la demande à l’achèvement des travaux, c’est à dire à chaque mouvement affectant une demande d’autorisation :
-la décision prise sur l’autorisation de construire (favorable, sursis à statuer, défavorable, en
attente),
-la déclaration d’ouverture de chantier (DOC) signalant le démarrage des travaux,
-la déclaration d’achèvement des travaux (DAT) signalant la fin des travaux,
-les modifications éventuellement apportées à la demande initiale, après l’autorisation ouaprès l’ouverture du chantier,
-l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture du chantier.

__Origine__

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d&#x27;urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDTM Somme

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-d7e052e1-3ac3-4cf4-8dd2-4efe4795ac33)
 * [Standard de données COVADIS : Prescription ponctuelle d&#x27;un PLU](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_PRESCRIPTION_PCT_ccccc)
 * [Téléchargement direct du jeu et des documents associés](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;b725330cd68bd9ab1525430fb9bd87aa&amp;full&#x3D;true)
 * [Service de téléchargement associé](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomMetadata/GetResourceDescription?id&#x3D;b725330cd68bd9ab1525430fb9bd87aa&amp;scope&#x3D;INTERNET)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/e2e10272c63395101c51d56a89e583b30cb787ec)

Mots-clés : coisy,document-durbanisme,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,plu,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2008
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base SITADEL, depuis le dépôt de la demande à l’achèvement des travaux, c’est à dire à chaque mouvement affectant une demande d’autorisation :
-la décision prise sur l’autorisation de construire (favorable, sursis à statuer, défavorable, en
attente),
-la déclaration d’ouverture de chantier (DOC) signalant le démarrage des travaux,
-la déclaration d’achèvement des travaux (DAT) signalant la fin des travaux,
-les modifications éventuellement apportées à la demande initiale, après l’autorisation ouaprès l’ouverture du chantier,
-l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture du chantier.

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-construction,somme
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Suivi des demandes de services numériques adressées à la direction des systèmes numériques
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Ce jeu de données donne un suivi des demandes de service reçues au centre de service de la direction des services numériques. Les demandes sont reçues via un portail dédié (@telier) par les agents des services du Département.

Mots-clés : institution,numerique,services-publics,technologie
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Suivi des dépenses relatives aux marchés de la mission Etalab
Organisation : Premier ministre

Présentation du budget annuel de la mission interministérielle Etalab sur l'année 2011. Détail des marchés publics facturés ou commandés sur la période.

Mots-clés : 2011,2012,budget,budget-de-l-etat,data-gouv-fr,depense,depenses,etalab,etalab-gouv-fr,marche-public,marches-publics,site-internet
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2011-05-02 – 2012-03-27
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : xls,csv,ods
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Suivi des différentes autorisations sur le domaine public
Organisation : Syndicat Mixte Ouvert Provence-Alpes-Cote d'Azur Très Haut Débit - SMO SUD THD

Ensemble de pièces écrites autorisant les travaux sur le domaine public routier et non routier obtenus dans le cadre de déploiements de SUD THD à destination de l'opérateur AMEL

Mots-clés : amel,ant,thd
Formats des ressources : zip
Licence : Other (Attribution)
Suivi des dispositifs d'adhésion des communes de la MEL
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Ce jeu de données recense, pour chaque commune de la Métropole Européenne de Lille, son statut d’adhésion aux différents dispositifs de mutualisation .

Il permet d’identifier les communes adhérentes ou non adhérentes à un dispositif donné, de visualiser leur répartition territoriale et de faciliter la consultation cartographique de l’offre mutualisée. Les informations associées précisent notamment le nom de la commune, son territoire de rattachement, le dispositif concerné, la thématique, le statut d’adhésion, la date de mise à jour ainsi que, le cas échéant, une information complémentaire.

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Administration, action publique.
Administration, Action publique : Associations.
Administration, Action publique : Budget.
Administration, Action publique : Argent public.
Administration, Action publique : Subventions.
Administration, Action publique : Déliberations.

Mots-clés : administration-action-publique,argent-public,associations,budget,deliberations,inspire,metropole-europeenne-de-lille,subventions
Fréquence de mise à jour : severalTimesADay
Couverture temporelle : 2016-02-01 – 2016-02-29
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms,ogc api features
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Suivi des effectifs en organisation au sein des bases de défense en 2013 HORS DGA
Organisation : Ministère des Armées

Il s'agit de décrire les effectifs en organisations et de les territorialiser pour l'année 2013 HORS DGA.

Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2013-01-01 – 2013-12-31
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : Union Européenne
Formats des ressources : xls
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Suivi des événements de catastrophes naturelles à la commune pour le département du Pas-de-Calais
Organisation : DDTM Pas-de-Calais

Titre : Suivi des événements de catastrophes naturelles à la commune pour le département du Pas-de-Calais 

Description : Suivi des événements et arrêtés parus au Journal Officiel à la commune des catastrophes naturelles 

Source : SDE  
Millésime : 20260519
Mise à jour : 20260615
Diffusion : Ouverte

Mots-clés : donnees-ouvertes,risque-gestion-du-risque
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SUIVI DES EXPORTATIONS ET DES EMBARQUEMENTS 
Organisation : FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer

Chaque mois, FranceAgriMer compile les derniers chiffres disponibles des Douanes françaises et un ensemble de données relatives aux embarquements portuaires, pour les quatre principales céréales françaises (blé tendre, orge, maïs, blé dur). Les tableaux ainsi présentés permettent de suivre au plus près l'évolution des expéditions françaises de céréales, par mois et par destination

Mots-clés : ble-dur,ble-tendre,embarquements,exportations,mais,orges
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2016-07-01 – 2019-05-17
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : html
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Suivi des grands dauphins côtiers des sous-régions marines Manche est - mer du Nord et Manche ouest - mer Celtiques (GECC, 2022-2025)
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Le projet "Suivi des grands dauphins côtiers des sous-régions marines Manche est - mer du Nord et Manche ouest - mer Celtiques pour le programme de surveillance DCSMM 2022-2025" est un projet financé par l'Observatoire national de l'éolien en mer et réalisé par le Groupe d'Etude des Cétacés du Cotentin et des mammifères marins de la mer de la Manche (GECC), en collaboration avec les SD 50, 22 et 35 de l'OFB.

Il contribue au sous-programme 1 du programme thématique de surveillance "mammifères marins et tortues marines" de la DCSMM, visant à surveiller les populations côtières des petits cétacés et notamment à estimer:
- l'état écologique des groupes côtiers;
- les pressions liées à des activités humaines générant des dérangements sur cette espèce;
- la localisation des zones importantes (de repos, d'alimentation et de reproduction)

Ce projet vise ainsi à récolter des données d'observations terrain de manière régulière et fréquente en vue de déterminer les paramètres démographiques et la structure sociale de la population sédentaire de la Manche, ainsi que son utilisation de l'espace et de l'habitat dans le golfe normand-breton et le nord Cotentin.

Les suivis s'effectuent tout au long de l'année entre 2022 et 2025, au cours de sorties régulières en mer entre la baie de Saint-Brieuc et la baie de Seine.

Les données produites sont présentées dans les fiches de métadonnées ci-dessous.

Crédit photo: Mickaël Buanic / Office français de la biodiversité

Mots-clés : dcsmm,ecologie-scientifique,eolien-en-mer,espece-animale,especes,inspire,sites-proteges
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi des incidents déclarés et prise en compte par le centre de services au numérique du Département d'ille-et-Vilaine
Organisation : Département d'Ille-et-Vilaine

Ce jeu de données donne un suivi des incidents déclarés et prise en compte par le centre de service de la direction des services numériques. Les incidents sont reçus via un portail dédié (@telier) mis à disposition des agents des services du Département, soit indirectement par les agents de la DSN avec l'outil de gestion des incidents du support informatique.

Mots-clés : institution,numerique,services-publics,technologie
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Suivi des nourriceries côtières des espèces bentho-démersales, au sein du Parc naturel marin « estuaire de la Gironde – mer des Pertuis » : transects prévus dans le plan d'échantillonnage (août-septembre, 2020) (Ifremer/OFB) [Ligne]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cette couche localise les transects prévus dans le plan d'échantillonnage du suivi des nourriceries côtières du Parc naturel marin de l'Estuaire de la Gironde et de la Mer des Pertuis sur la période août-septembre 2020. 

Chaque transect d'échantillonnage a été réalisé à l'aide d'un chalut à perche scientifique CP3M muni d'une chaussette de maille 10 mm afin de cibler les juvéniles et adultes des espèces bentho-dermersales.
 
Nom de la donnée : eco_atl_pnmpg_nourriceries_suivis_ofb_ln_4326

Description de la table attributaire : 
suivi : Description du suivi
secteur : nom du secteur au sein du Parc
trait : nom du transect
longdeb : longitude (degrés décimaux) du point de départ
latdeb : latitude (degrés décimaux) du point de départ
longfin : longitude (degrés décimaux) du point d'arrivée
latfin : latitude (degrés décimaux) du point d'arrivée
theme : Description du thème
operateur : Prestataire qui a exécuté les opérations techniques
protocole : Description précise des conditions et du déroulement des campagnes nourriceries 
progrm_sur : Programme de surveillance
date_debut : Date de début du suivi
etat : Situation du suivi
frequence : Nombre de fois que le suivi est réalisé
saison : Indique à quelle période est réalisé le suivi
source
auteur
date_maj

Mots-clés : especes-bentho-demersales,france,halieutique,mer,nourricerie,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,pays-de-la-loire,plan-echantillonnage,ressource,transect
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wfs
Licence : License Not Specified
Suivi des nourriceries côtières des espèces bentho-démersales, au sein du Parc naturel marin « estuaire de la Gironde – mer des Pertuis » : transects prévus dans le plan d'échantillonnage (août-septembre, 2020) (Ifremer/OFB) [Ligne]
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Cette couche localise les transects prévus dans le plan d'échantillonnage du suivi des nourriceries côtières du Parc naturel marin de l'Estuaire de la Gironde et de la Mer des Pertuis sur la période août-septembre 2020. 

Chaque transect d'échantillonnage a été réalisé à l'aide d'un chalut à perche scientifique CP3M muni d'une chaussette de maille 10 mm afin de cibler les juvéniles et adultes des espèces bentho-dermersales.
 
Nom de la donnée : eco_atl_pnmpg_nourriceries_suivis_ofb_ln_4326

Description de la table attributaire : 
suivi : Description du suivi
secteur : nom du secteur au sein du Parc
trait : nom du transect
longdeb : longitude (degrés décimaux) du point de départ
latdeb : latitude (degrés décimaux) du point de départ
longfin : longitude (degrés décimaux) du point d'arrivée
latfin : latitude (degrés décimaux) du point d'arrivée
theme : Description du thème
operateur : Prestataire qui a exécuté les opérations techniques
protocole : Description précise des conditions et du déroulement des campagnes nourriceries 
progrm_sur : Programme de surveillance
date_debut : Date de début du suivi
etat : Situation du suivi
frequence : Nombre de fois que le suivi est réalisé
saison : Indique à quelle période est réalisé le suivi
source
auteur
date_maj

Mots-clés : especes-bentho-demersales,france,halieutique,mer,nourricerie,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,pays-de-la-loire,plan-echantillonnage,ressource,transect
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : wms,wfs
Licence : License Not Specified
Suivi des nourriceries côtières du PNM EGMP - septembre 2019 - Localisation de l'incident de croche du chalut à perche au cours de la campagne le 09/09/2019
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Résumé : 
Cette couche localise le point de l'incident de croche du chalut à perche le 09/09/2019 survenue au cours de la campagne de suivi des nourriceries côtières du Parc Naturel Marin de l'Estuaire de la Gironde et de la Mer des Pertuis en septembre 2019. Le suivi est réalisé à l'aide d'un chalut à perche scientifique CP3M muni d'une chaussette de maille 10 mm afin de cibler les juvéniles et adultes des espèces bentho-dermersales.Cette campagne a pour objectif de compléter les données issues des suivis réalisés dans le cadre du programme NURSE.  

Format de la donnée : shapefile, EPSG = 4326
Étendue spatiale : PNM EGMP
Étendue temporelle : septembre 2019
Source : campagne SINAY 2019

Description de la table attributaire : 
Name : événement et date de l’événement.

Mots-clés : donnees-terrain,france,halieutique,mer,nourricerie,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,pnm-egmp,ressource
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi des nourriceries côtières du PNM EGMP - septembre 2019 - Localisation de l'incident de croche du chalut à perche au cours de la campagne le 13/09/2019
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Résumé : 
Cette couche localise le point de l'incident de croche du chalut à perche le 13/09/2019 survenue au cours de la campagne de suivi des nourriceries côtières du Parc Naturel Marin de l'Estuaire de la Gironde et de la Mer des Pertuis en septembre 2019. Le suivi est réalisé à l'aide d'un chalut à perche scientifique CP3M muni d'une chaussette de maille 10 mm afin de cibler les juvéniles et adultes des espèces bentho-dermersales.Cette campagne a pour objectif de compléter les données issues des suivis réalisés dans le cadre du programme NURSE.  

Format de la donnée : shapefile, EPSG = 4326
Étendue spatiale : PNM EGMP
Étendue temporelle : septembre 2019
Source : campagne SINAY 2019

Description de la table attributaire : 
Name : évènement et date de l’évènement

Mots-clés : donnees-terrain,france,halieutique,mer,nourricerie,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,pnm-egmp,ressource
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Suivi des nourriceries côtières du PNM EGMP - septembre 2019 - Localisation des points le long des traces du navire au cours de la campagne, données brutes
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Résumé : 
Cette couche localise les points issus du GPS utilisé pour la campagne d'échantillonnage pour le suivi des nourriceries côtières du Parc Naturel Marin de l'Estuaire de la Gironde et de la Mer des Pertuis en septembre 2019. Ces données sont brutes. Les points ont été enregistrés automatiquement le long des traces du navire. Ces points étant datés (date et heure)cette couche permet d'avoir des informations sur la vitesse du navire et donc les modalités de mise en œuvre du chalut à perche scientifique CP3M utilisé pour l'échantillonnage. Ce dernier a été muni d'une chaussette de maille 10 mm afin de cibler les juvéniles et adultes des espèces bentho-dermersales.
Cette campagne a pour objectif de compléter les données issues des suivis réalisés dans le cadre du programme NURSE.

Format de la donnée : shapefile, EPSG = 4326
Étendue spatiale : -1.6581826005131011,45.4405990988016129 : -0.8213690109550950,46.4096345286816359
Étendue temporelle : septembre 2019
Source : campagne SINAY 2019

Description de la table attributaire : 
time : date et heure d’enregistrement du point.

Mots-clés : donnees-terrain,france,halieutique,mer,nourricerie,nouvelle-aquitaine,parc-naturel-marin-estuaire-de-la-gironde-mer-des-pertuis,pnm-egmp,ressource
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified