AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
PNRCMO - Pression d'inventaire - Végétations tous statuts (Période moderne - Par maille 1 km²)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par maille 1 km² d'observations de végétations (tous statuts) pour le territoire du PNR des Caps et Marais d'Opale, observées depuis 2000.

Description du contenu
Cette couche précise par maille 1 km² et pour le territoire du PNR des Caps et Marais d'Opale, le nombre d'observations de microcénoses (tous statuts) observées après le 31/12/1999.

La liste des végétations citées en région est disponible dans les référentiels syntaxonomiques de DIGITALE sur :
https://www.cbnhdf.fr/referentiels-syntaxonomiques-regionaux-vegetation-du-nord-ouest-france

Données attributaires
Maille [maille] : libellé de la maille 1 km².
Nombre d'observations [nbre] : nombre d'observations de végétations (tous statuts) observées depuis 2000 dans la maille.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Parc naturel régional des Caps et Marais d'Opale (PNRCMO).

Mots-clés : maille-1-km2,microcenoses,parc-naturel-regional-des-caps-et-marais-dopale-pnrcmo,periode-moderne-depuis-2000,pression-dinventaire,vegetations
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
PNRCMO - Végétations d'intérêt communautaire (Période moderne - Par commune)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par commune de végétations d'intérêt communautaire dans le territoire du PNR des Caps et Marais d'Opale et observées depuis 2000.

Description du contenu
Cette couche précise par commune et pour le territoire du PNR des Caps et Marais d'Opale, le nombre de végétations d'intérêt communautaire et observées après le 31/12/1999.

Voir notion de végétation d’intérêt communautaire et liste des syntaxa concernés dans les référentiels syntaxonomiques de DIGITALE sur :
https://www.cbnhdf.fr/referentiels-syntaxonomiques-regionaux-vegetation-du-nord-ouest-france

Données attributaires
Commune [libelle] : libellé de la commune avec code INSEE entre parenthèses.
Code INSEE [code] : code INSEE de la commune.
Nombre de syntaxa [nbre] : nombre de végétations d'intérêt communautaire observées depuis 2000 sur la commune.
Liste des syntaxa [syntaxa]* : liste des végétations d'intérêt communautaire observées depuis 2000 dans la commune.
*voir informations complémentaires et codifications utilisées sur : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_ListeHabitatsDescription.pdf

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Parc naturel régional des Caps et Marais d'Opale (PNRCMO).

Mots-clés : commune,interet-communautaire,microcenoses,parc-naturel-regional-des-caps-et-marais-dopale-pnrcmo,periode-moderne-depuis-2000,vegetations
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
PNRCMO - Végétations d'intérêt communautaire (Période moderne - Par maille 1 km²)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par maille 1 km² de végétations d'intérêt communautaire dans le territoire du PNR des Caps et Marais d'Opale et observées depuis 2000.

Description du contenu
Cette couche précise par maille 1 km² et pour le territoire du PNR des Caps et Marais d'Opale, le nombre de végétations d'intérêt communautaire et observées après le 31/12/1999.

Voir notion de végétation d’intérêt communautaire et liste des syntaxa concernés dans les référentiels syntaxonomiques de DIGITALE sur :
https://www.cbnhdf.fr/referentiels-syntaxonomiques-regionaux-vegetation-du-nord-ouest-france

Données attributaires
Maille [maille] : libellé de la maille 1 km².
Nombre de syntaxa [nbre] : nombre de végétations d'intérêt communautaire et observées depuis 2000 sur la maille.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Parc naturel régional des Caps et Marais d'Opale (PNRCMO).

Mots-clés : interet-communautaire,maille-1-km2,microcenoses,parc-naturel-regional-des-caps-et-marais-dopale-pnrcmo,periode-moderne-depuis-2000,vegetations
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
PNRCMO - Végétations d'intérêt patrimonial régional (Période moderne - Par commune)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par commune de végétations d'intérêt patrimonial à l'échelle régionale pour le territoire du PNR des Caps et Marais d'Opale, observées depuis 2000.

Description du contenu
Cette couche précise par commune et pour le territoire du PNR des Caps et Marais d'Opale, le nombre végétations d'intérêt patrimonial régional et observées après le 31/12/1999.

Voir notion de végétation d’intérêt patrimonial et liste des syntaxa concernés dans les référentiels syntaxonomiques de DIGITALE sur :
https://www.cbnhdf.fr/referentiels-syntaxonomiques-regionaux-vegetation-du-nord-ouest-france

Données attributaires
Commune [libelle] : libellé de la commune avec code INSEE entre parenthèses.
Code INSEE [code] : code INSEE de la commune.
Nombre de syntaxa [nbre] : nombre de végétations d'intérêt patrimonial régional observées depuis 2000 sur la commune.
Liste des syntaxa [syntaxa]* : liste des végétations d'intérêt patrimonial régional observées depuis 2000 dans la commune.
*voir informations complémentaires et codifications utilisées sur : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_ListeHabitatsDescription.pdf

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Parc naturel régional des Caps et Marais d'Opale (PNRCMO).

Mots-clés : commune,interet-patrimonial-regional,microcenoses,parc-naturel-regional-des-caps-et-marais-dopale-pnrcmo,periode-moderne-depuis-2000,vegetations
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
PNRCMO - Végétations d'intérêt patrimonial régional (Période moderne - Par maille 1 km²)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par maille 1 km² de végétations d'intérêt patrimonial à l'échelle régionale pour le territoire du PNR des Caps et Marais d'Opale, observées depuis 2000.

Description du contenu
Cette couche précise par maille 1 km² et pour le territoire du PNR des Caps et Marais d'Opale, le nombre de végétations d'intérêt patrimonial régional et observées après le 31/12/1999.

Voir notion de végétation d’intérêt patrimonial et liste des syntaxa concernés dans les référentiels syntaxonomiques de DIGITALE sur :
https://www.cbnhdf.fr/referentiels-syntaxonomiques-regionaux-vegetation-du-nord-ouest-france

Données attributaires
Maille [maille] : libellé de la maille 1 km².
Nombre de syntaxa [nbre] : nombre de végétations d'intérêt patrimonial régional et observées depuis 2000 sur la maille.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Parc naturel régional des Caps et Marais d'Opale (PNRCMO).

Mots-clés : interet-patrimonial-regional,maille-1-km2,microcenoses,parc-naturel-regional-des-caps-et-marais-dopale-pnrcmo,periode-moderne-depuis-2000,vegetations
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
PNRCMO - Végétations menacées régionales (Période moderne - Par commune)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par commune de végétations menacées régionales pour le territoire du PNR des Caps et Marais d'Opale, observées depuis 2000.

Description du contenu
Cette couche précise par commune et pour le territoire du PNR des Caps et Marais d'Opale, le nombre de microcénoses menacées régionales et observées après le 31/12/1999.
Une végétation est dite "menacée" si elle a comme cotation UICN de niveau de menace régionale l'une des valeurs suivantes : "CR*", "CR", "EN" ou "VU".
La liste des végétations menacées est disponible dans les référentiels syntaxonomiques de DIGITALE sur :
https://www.cbnhdf.fr/referentiels-syntaxonomiques-regionaux-vegetation-du-nord-ouest-france

Données attributaires
Commune [libelle] : libellé de la commune avec code INSEE entre parenthèses.
Code INSEE [code] : code INSEE de la commune.
Nombre de microcénoses [nbre] : nombre de microcénoses menacées régionales et observées depuis 2000 sur la commune.
Liste des microcénoses [syntaxa]* : listes des microcénoses menacées régionales et observées depuis 2000 dans la commune.
*voir informations complémentaires et codifications utilisées sur : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_ListeEspecesDescription.pdf

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Parc naturel régional des Caps et Marais d'Opale (PNRCMO).

Mots-clés : commune,menace-regionale,microcenoses,parc-naturel-regional-des-caps-et-marais-dopale-pnrcmo,periode-moderne-depuis-2000,vegetations
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
PNRCMO - Végétations menacées régionales (Période moderne - Par maille 1 km²)
Organisation : Conservatoire botanique national des Hauts-de-France

Nombre par maille 1 km² de végétations menacées régionales pour le territoire du PNR des Caps et Marais d'Opale, observées depuis 2000.

Description du contenu
Cette couche précise par maille 1 km² et pour le territoire du PNR des Caps et Marais d'Opale, le nombre de microcénoses menacées régionales et observées après le 31/12/1999.
Une végétation est dite "menacée" si elle a comme cotation UICN de niveau de menace régionale l'une des valeurs suivantes : "CR*", "CR", "EN" ou "VU".
La liste des végétations menacées est disponible dans les référentiels syntaxonomiques de DIGITALE sur :
https://www.cbnhdf.fr/referentiels-syntaxonomiques-regionaux-vegetation-du-nord-ouest-france

Données attributaires
Maille [libelle] : libellé de la maille 1 km².
Nombre de microcénoses [nbre] : nombre de microcénoses menacées régionales et observées depuis 2000 sur la maille.

Comment ajouter la carte à un outil de visualisation cartographique QGIS ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_WMS-WFS_AjoutQGIS.pdf

Comment télécharger les données ?
Voir : https://digitale.cbnhdf.fr/aide/Digitale2_CarteThématique_Téléchargement.pdf

Territoires : Parc naturel régional des Caps et Marais d'Opale (PNRCMO).

Mots-clés : maille-1-km2,menace-regionale,microcenoses,parc-naturel-regional-des-caps-et-marais-dopale-pnrcmo,periode-moderne-depuis-2000,vegetations
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2000-01-01 – 2000-01-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : ogc:wms
Licence : License Not Specified
Podcasts français archivés à l'INA
Organisation : Institut national de l'audiovisuel

Le dépôt légal du web audiovisuel est la partie du dépôt légal que le législateur a confiée à l’Institut national de l'audiovisuel (Loi no 2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information, dite « loi DADVSI »).
Il a débuté en février 2009 avec la collecte des sites web (des services de medias audiovisuels et de communication au public en ligne) et inclut depuis 2020 les podcasts. 

L’identification de ces podcasts est effectuée grâce à des outils de référencement et à un travail de veille assidu assuré par les documentalistes multimédia de l’Institut national de l'audiovisuel. Les épisodes de ces podcasts sont collectés, archivés puis indexés. Ils peuvent ainsi devenir des objets d'études.

Le jeu de données contient l’identification de l'exhaustivité des podcasts collectés par l’INA depuis 2020 et fournit, quand elles sont disponibles, des informations documentaires. Les épisodes des podcasts ne sont consultables que dans les emprises de l’INA, institution dépositaire de ce dépôt légal.

Le jeu s’accompagne d’un dictionnaire de données définissant chacun de ses attributs.

La réutilisation des données à caractère personnel présentes dans les jeux de données publiés par l’Ina constitue un traitement de données à caractère personnel tel que défini par le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit Règlement Général sur la Protection des données (le « RGPD ») et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, ci-après ensemble la « Réglementation relative à la protection des données » .
Le ré-utilisateur est donc soumis au respect du cadre juridique découlant de la Réglementation relative à la protection des données afin que cette réutilisation des données à caractère personnel soit licite.
En tout état de cause, l’Ina décline toute responsabilité en cas de non-respect par un ré-utilisateur de la réglementation susvisée.

Mots-clés : audiovisuel,diffusion,podcast,service-audio-a-la-demande
Fréquence de mise à jour : semiannual
Formats des ressources : csv,txt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
POEMS : pilotage operationnel des emplois et de la masse salariale
Organisation : Université participative

**POEMS**

TABLINDLIB (nomenclature des codes NNE) : ce référentiel est mensuel qu'il y ait des modifications ou non.

BJ-B2 (nomenclature des codes éléments de paie) : il n'est pas mensuel ; il n'y a mise à disposition d'une nouvelle version qu'en cas de modifications.

ZZ (catégories d'emplois) : il n'est pas mensuel ; il n'y a mise à disposition d'une nouvelle version qu'en cas de modifications.

MPA (nomenclature missions, programmes, actions) : il n'est pas mensuel ; il n'y a mise à disposition d'une nouvelle version qu'en cas de modifications.

PC (plan comptable) : il n'est pas mensuel ; il n'y a mise à disposition d'une nouvelle version qu'en cas de modifications.

**Le cadre budgétaire et comptable des organismes publics**

Le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique prévoit la mise en place d’une comptabilité budgétaire, distincte de la comptabilité générale, pour les personnes morales de droit public relevant de la catégorie des administrations publiques (APU) au sens du règlement européen du 25 juin 1996 et sous réserve des dispositions de leurs statuts, les organismes non APU.

Les règles de la gestion budgétaire et comptable publique ont vocation à s’appliquer aux structures et organismes majoritairement financés par des fonds publics. Elles permettent ainsi de mettre en œuvre la stratégie pluriannuelle des finances publiques définie sur le périmètre des APU au sens du règlement européen du 25 juin 1996, ainsi que les principes de régularité et de sincérité des comptes des administrations publiques prévus par l’article 47-2 de la Constitution.

Le cadre budgétaire a donc vocation à s’appliquer aux organismes APU, qu’il s’agisse d’établissements publics administratifs, d’établissements publics industriels et commerciaux ou de groupement d'intérêt public (GIP) soumis à la comptabilité publique en application de la loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit.

L’introduction de la comptabilité budgétaire poursuit deux objectifs : améliorer le pilotage des organismes et des finances publiques et aligner les cadres budgétaires de l’État et des organismes APU pour faciliter l’évaluation de la mise en œuvre des politiques publiques. Le décret décline dans les organismes qui relèvent de son champ d’application un cadre budgétaire proche de celui fixé par la LOLF pour l’État avec, en complément de la comptabilité en droits constatés, une comptabilité budgétaire fondée sur des autorisations d’engagement, des crédits de paiement et des emplois limitatifs.

Mots-clés : bj-b2,masse-salariale,nne,plan-comptable
Fréquence de mise à jour : monthly
Granularité spatiale : country
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Pogéis : inventaire collaboratif des sites à fort potentiel de gain écologique
Organisation : Office Français de la Biodiversité

Pogéis est une plateforme web collaborative développée par l’OFB pour recenser les sites à fort potentiel de gain écologique en France hexagonale. Elle facilite la mise en relation entre les détenteurs de foncier (collectivités, entreprises, etc.) et les porteurs de projets de restauration écologique (acteurs de la restauration écologique, maitres d’ouvrages ayant des besoins de compensation, etc.). 

Les terrains référencés dans Pogéis par leurs propriétaires bénéficient d’un diagnostic automatisé : Pogéis qualifie leurs enjeux environnementaux, ainsi que leurs marges de progrès en termes de biodiversité. Le tout est compilé dans des fiches descriptives, qui peuvent être consultées par les utilisateurs de l’application.

accéder à Pogéis : https://pogeis.ofb.fr/

Dans la version 2 de Pogéis, il sera possible d'extraire les données sous forme de fichier geojson comportant :
- les contours des terrains référencés ;
- les données disponibles sur leur état (urbanisme, enjeux biodiversité) ;
- l'indicateur Potentiel de gain écologique (PGE), qui mesure la marge de progrès possible en termes de restauration écologique.

Mots-clés : amenagement,amenagement-du-territoire,gestion-protection,habitats-et-biotopes,inspire,mesure-compensatoire,mobilisation-dacteurs,occupation-des-terres,parcelles-cadastrales,reseaux-de-transport,restauration,sites-proteges,usage-des-sols
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
POI - Centre de loisirs
Organisation : Département de l'Ain

Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr

  


Centre d'Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) de l'Ain.

Mots-clés : ain,enfant,geospatial,loisirs,poi,social
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : License Not Specified
POI - Collèges publics
Organisation : Département de l'Ain

Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr

  


Localisation ponctuel des collèges publics dans le département de l'Ain.  
  
Dernière mise à jour : modification de la localisation du collège Louis Dumont suite à la reconstruction du collège sur un autre site sans changement de nom, ni de numéro RNE.  
Nouvelle adresse : 24 TER rue Lafayette Valserhône.  
Mise en service rentrée scolaire 2021.

Mots-clés : ain,college,education,geospatial,poi
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
POI - EAJE
Acronyme : EAJE
Organisation : Département de l'Ain

Les Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE), regroupent les établissements de type micro-crèche, crèche, halte-garderie, jardin d'enfants, multi-accueil.  
  
source CD01 - DGAS - Domaine Accueil du Jeune Enfant.

Mots-clés : ain,eaje,enfant,geospatial,poi,social
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,ogc wms,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api,ogc wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
POI - MAM
Acronyme : MAM
Organisation : Département de l'Ain

Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr

  


Maison d'Assistant Maternel (MAM) de l'Ain.

Mots-clés : ain,assistant-maternel,enfant,geospatial,mam,poi,social
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
POI - Points d'interêt
Organisation : Communauté d'agglomération de La Rochelle

Regroupement d'équipements, de localisations, de services, de lieux dont la localisation apporte une utilité auprès du public.   
A titre d'exemple, ce jeu de données reprend la localisation de DAE, des toilettes publiques.

Mots-clés : poi
Fréquence de mise à jour : weekly
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : La Rochelle
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
POI - RAM
Acronyme : RAM
Organisation : Département de l'Ain

Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr

  


Relais Petite Enfance (REP) de l'Ain. Anciennement Relais d'assistant maternel (RAM).

Lieu gratuit d'accueil, d'information et d'accompagnement pour les assistants maternels, les parents et leurs enfants.

Mots-clés : ain,assistant-maternel,enfant,geospatial,poi,ram,social
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : web page,kml,geojson,csv,zip,arcgis geoservices rest api
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
POI sites Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Organisation : Île-de-France Mobilités

Ce jeu de données décrit les points d'intérêt liés aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.

Il indique également la description des sports Olympiques ou Paralympiques dans les 6 langues (français, anglais, allemand, italien, espagnol, portugais).

Mots-clés : jeux-olympiques-et-paralympiques,plans
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social (revenu inférieur à 100 % des plafonds HLM) – source Filocom 2015

Mots-clés : batiments,donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-parc-logements
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : n5cd5a18f16484f1cb5d272dc1ca5dbc5,n4430571b6e71453f86849d40ad1ece89,n323947a1bd6f4430a582ba740433f7ec
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social (revenu inférieur à 100 % des plafonds HLM) – source Filocom 2015

Mots-clés : batiments,donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-parc-logements,inspire
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Poids communal des propriétaires occupants très modestes en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organisation : DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Poids communal des propriétaires occupants très modestes (critères d’éligibilité Anah) – source Filocom 2015

Mots-clés : donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-occupation-des-logements,inspire,unites-statistiques
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0