AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
SLAM - Transport à la demande (TAD) - Réseau de bus urbain - Saint-Lô Agglo - 2024 / 2025
Organisation : Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo

SLAM - Saint-Lô Agglo Mobilités (ex-TUSA Transports Urbains Saint-Lô Agneaux)

L'agglomération est desservie grâce à trois lignes régulières de transport en commun, quatre services scolaires et deux navettes. L'exploitation est réalisée avec 16 autobus.

Historique : Les transports en commun de Saint-Lô ont été exploités par la STN (groupe Verney), puis par la CGFTE, devenue Veolia Transport Urbain, puis Transdev Urbain.

Avec le transport à la demande, le réseau SLAM s'étend désormais aux zones rurales de Saint-Lô Agglo. Jusque là, il était déployé seulement sur la zone urbaine, sous le nom d'Ocitola. Désormais, le réseau de transport à la demande de Saint-Lô Agglo s'étend aux zones rurales. Il porte le même nom que le reste du réseau urbain, SLAM. Concrètement, deux camions d'une capacité de 8 places sillonnent le territoire, qui est divisée en 2 zones nord et sud. Ce service est accessible à tous les habitants. Il suffit de s'inscrire à l'agence SLAM puis de réserver son trajet au 02.33.05.05.05 ou sur saint-lo-agglo.fr. Le principe est que la personne qui a réservé, est prise en charge à son domicile et conduite vers un point de dépose qui, lui, est d'ors et déjà déterminé. Ces points correspondent aux bourgs où se trouvent des commerces de proximité, mais aussi aux services de santé etc. Il y en a plusieurs également dans la zone urbaine. Un trajet coûte le même prix que pour un bus urbain, soit 1,05€.



**Contexte de collecte**
Localisation des arrêts de Transport à la Demande sur Saint-Lô Agglo



**Méthode de collecte**
Numérisation sous forme de figurés ponctuels

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `gid` |  | `int8,PrimaryKey` |
| `id_arret` |  | `varchar` |
| `nom_arret` | Nom de l'arrêt | `varchar` |
| `com_arret` | Commune | `varchar` |
| `adresse` | Adresse | `varchar` |
| `zone` | Zone | `varchar` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/7b195c828aa74577afec7d6c223cddaa/ZwfwKQP3yKYIY2i9paULtVkWRypC0/r/94f440ed9c3849449d751fcdf3a35e64).

Mots-clés : 2024-2025,saint-lo-agglo,slam,tad,transport-a-la-demande,transport-mobilite,transports,transports-en-commun,transports-urbains
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2024-09-01 – 2025-09-01
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Lô Agglo
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SLAM - Transport à la demande (TAD) - Réseau de bus urbain - Saint-Lô Agglo - Rentrée 2023 / 2024
Organisation : Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo

SLAM - Saint-Lô Agglo Mobilités (ex-TUSA Transports Urbains Saint-Lô Agneaux)

L'agglomération est desservie grâce à trois lignes régulières de transport en commun, quatre services scolaires et deux navettes. L'exploitation est réalisée avec 16 autobus.

Historique : Les transports en commun de Saint-Lô ont été exploités par la STN (groupe Verney), puis par la CGFTE, devenue Veolia Transport Urbain, puis Transdev Urbain.

Avec le transport à la demande, le réseau SLAM s'étend désormais aux zones rurales de Saint-Lô Agglo. Jusque là, il était déployé seulement sur la zone urbaine, sous le nom d'Ocitola. Désormais, le réseau de transport à la demande de Saint-Lô Agglo s'étend aux zones rurales. Il porte le même nom que le reste du réseau urbain, SLAM. Concrètement, deux camions d'une capacité de 8 places sillonnent le territoire, qui est divisée en 2 zones nord et sud. Ce service est accessible à tous les habitants. Il suffit de s'inscrire à l'agence SLAM puis de réserver son trajet au 02.33.05.05.05 ou sur saint-lo-agglo.fr. Le principe est que la personne qui a réservé, est prise en charge à son domicile et conduite vers un point de dépose qui, lui, est d'ors et déjà déterminé. Ces points correspondent aux bourgs où se trouvent des commerces de proximité, mais aussi aux services de santé etc. Il y en a plusieurs également dans la zone urbaine. Un trajet coûte le même prix que pour un bus urbain, soit 1,05€.

**Contexte de collecte**
Localisation des arrêts de Transport à la Demande sur Saint-Lô Agglo

**Méthode de collecte**
Numérisation sous forme de figurés ponctuels

**Attributs**
| Champ | Alias | Type |
| --- | --- | --- |
| `gid` |  | `serial,PrimaryKey` |
| `id_arret` | Identifiant | `varchar` |
| `nom_arret` | Nom de l'arrêt | `varchar` |
| `com_arret` | Commune | `varchar` |
| `adresse` | Adresse | `varchar` |
| `latitude` | Latitude | `float8` |
| `longitude` | Longitude | `float8` |

Pour plus d’informations, consultez [la métadonnée sur le catalogue Isogeo](https://open.isogeo.com/s/7b195c828aa74577afec7d6c223cddaa/ZwfwKQP3yKYIY2i9paULtVkWRypC0/r/47c515214b4748ab9178a54afec8aa8a).

Mots-clés : 2023-2024,saint-lo-agglo,slam,transports,transports-en-commun,transports-urbains
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2023-09-01 – 2024-09-01
Formats des ressources : zip
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
SMIC historique France 2001-2026 (brut horaire et mensuel, 34 revalorisations)
Organisation : MaCalculatriceEnLigne

Série complète des **34 revalorisations du SMIC** de juillet 2001 (6,67 €/h) au 1er juin 2026 (12,31 €/h, soit 1 867,02 € brut/mois pour 151,67 h) — +84,6 % en 25 ans.

Pour chaque revalorisation : date d'entrée en vigueur, SMIC horaire brut (€), SMIC mensuel brut base 151,67 h (€), date de parution au Journal officiel et source. Extraction programmatique du fichier officiel INSEE (réf. 1375188, champ France hors Mayotte), complétée par l'arrêté du 22 mai 2026 (JORFTEXT000054126589) et recoupée sur travail-emploi.gouv.fr et info.gouv.fr (net mensuel au 01/06/2026 : 1 477,93 €).

Ces données alimentent le [calculateur de SMIC net 2026](https://macalculatriceenligne.com/finance/salaire/calcul-smic-net/) et le [convertisseur salaire brut / net](https://macalculatriceenligne.com/finance/salaire/calcul-salaire-brut-net/) de MaCalculatriceEnLigne.com.

Fichiers : CSV (34 lignes), visualisation PNG, README et sources détaillées.

Mots-clés : 2026,remuneration,salaire,salaire-minimum,serie-historique,smic
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : png,csv
Licence : Creative Commons Attribution
SMR - Activité par type d'établissement
Organisation : Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)

Ce jeu de données rassemble les indicateurs en SMR (Soins médicaux de réadaptation) suivants : 

  * Nombre d'établissements (FINESS géographiques)
  * Nombre de journées d'hospitalisation



Ces indicateurs sont disponibles au niveau national et régional, par catégorie d'établissement.   


Afin de protéger l'anonymat des individus, les données ont été anonymisées afin de masquer les effectifs faibles (inférieurs à 11). 

Les données sont disponibles pour les 5 dernières années scellées. Le jeu de données est mis à jour annuellement après scellement des bases de données PMSI de l'année précédente.

Mots-clés : activite-sanitaire
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
SMR - Activité par type d'établissement et pathologies
Organisation : Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)

Ce jeu de données rassemble les indicateurs en SMR (Soins médicaux de réadaptation) suivants : 

  * Nombre d'établissements (FINESS géographiques)
  * Nombre de journées d'hospitalisation



Ces indicateurs sont disponibles au niveau national et régional, par catégorie d'établissement, catégorie majeure (CM) et groupe nosologique (GN) de prise en charge.

Afin de protéger l'anonymat des individus, les données ont été anonymisées afin de masquer les effectifs faibles (inférieurs à 11). 

Les données sont disponibles pour les 5 dernières années scellées. Le jeu de données est mis à jour annuellement après scellement des bases de données PMSI de l'année précédente.

Mots-clés : activite-sanitaire,smr
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
SMR - Activité selon la lourdeur et la sévérité de la prise en charge à temps complet
Organisation : Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)

Ce jeu de données présente les indicateurs suivants pour les patients hospitalisés à temps complet en SMR : 

  * Nombre de séjours
  * Durée moyenne de séjour, en nombre de journées



Ces indicateurs sont disponibles au niveau national, par catégorie majeure, niveau de lourdeur et niveau de sévérité..   


Afin de protéger l'anonymat des individus, les données ont été anonymisées afin de masquer les effectifs faibles (inférieurs à 11). 

Les données sont disponibles pour les 5 dernières années scellées. Le jeu de données est mis à jour annuellement après scellement des bases de données PMSI de l'année précédente.

Mots-clés : activite-sanitaire,hospitalisation-a-temps-complet,lourdeur,severite,smr
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
SMR - Caractéristique des patients hospitalisés
Organisation : Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)

Ce jeu de données rassemble les indicateurs suivants pour les patients hospitalisés annuellement en France, pour des prises en charge à temps complet ou partiel en soins médicaux de réadaptation (champ SMR, anciennement appelé SSR) :

\- Nombre de patients

\- Nombre de journées d'hospitalisation  
  
Ces indicateurs sont disponibles au niveau national et régional, par classe d'âge et par sexe.  
  
Afin de protéger l'anonymat des individus, les données ont été anonymisées afin de masquer les effectifs faibles (inférieurs à 11).   
  
Les données sont disponibles pour les 5 dernières années scellées. Le jeu de données est mis à jour annuellement après scellement des bases de données PMSI de l'année précédente.

Mots-clés : activite-sanitaire,smr
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
SMR - Chiffres clés
Organisation : Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)

Ce jeu de données rassemble les chiffres clés à l'échelle nationale du champ SMR pour les indicateurs suivants : 

  * Nombre de patients
  * Nombre de séjours
  * Nombre de journées d'hospitalisation
  * Nombre d'établissements (par finess géographiques)
  * Durée moyenne de séjour, en nombre de journées
  * Durée moyenne de prise en charge annuelle par patient, en nombre de journées



Ces indicateurs sont disponibles au niveau national et régional, par type d'hospitalisation.

Les données sont disponibles pour les 5 dernières années scellées. Le jeu de données est mis à jour annuellement après scellement des bases de données PMSI de l'année précédente.

Mots-clés : activite-sanitaire,smr
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
SMR - Hospitalisations en France selon les types d'hospitalisation et les unités médicales de réadaptation
Organisation : Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)

Ce jeu de données présente les hospitalisations en SMR (Soins médicaux de réadaptation) au niveau national et régional, par type d'hospitalisation, type d'unité médicale de réadaptation, et par catégorie majeure (CM) de prise en charge.   


Afin de protéger l'anonymat des individus, les données ont été anonymisées afin de masquer les effectifs faibles (inférieurs à 11). 

Les données sont disponibles pour les 5 dernières années scellées. Le jeu de données est mis à jour annuellement après scellement des bases de données PMSI de l'année précédente.

Mots-clés : activite-sanitaire,readaptation,smr
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
[SNCF] Passages à niveaux en Occitanie
Organisation : DREAL Occitanie

Passages à niveau permettant le franchissement piéton ou routier d’une ligne ferroviaire à son niveau.

Le fichier contient :
- le code de la ligne sur laquelle est situé le passage à niveau- le type de passage à niveau
- le statut "prioritaire" du passage à niveau (circulation importante de trains et de véhicules)
- la position WGS84 du passage à niveau en degrés décimaux

Ce jeu de données liste les passages à niveau du réseau. Les types de passage à niveau sont précisés dans le fichier joint. Le fichier précise si les passages à niveau sont équipés de barrières ou non, de signalisation automatique lumineuse (SAL), sur des passages publics ou privés.

Ce jeu publie les données en l’état des bases à la date de publication. Une mise en qualité a été réalisée permettant une géolocalisation de plus de 90% des passages à niveaux à moins d’un mètre. Les coordonnées de chaque PN sont au centre géographique du croisement de chaque route avec chaque ligne ferroviaire.

Les coordonnées sont en Lambert 93 et en WGS84 (EPSG:3857).

Les passages à niveau dont le franchissement est difficile pour les véhicules surbaissés sont identifiés pour un « Oui » dans la colonne "Franchissement difficile pour véhicules surbaissés".

La définition des classes se trouvent dans l'onglet classes du fichier de dictionnaire des données attributaires.

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,inspire,n-ferroviaire,occitanie,open-data,public,reseaux-de-transport
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
SNCF Réseau
Organisation : Cour des comptes

La réforme ferroviaire de 2014 a doté la France d’un véritable gestionnaire d’infrastructure ferroviaire unifié, SNCF Réseau, disposant de tous les moyens opérationnels pour mener à bien ses missions. En 2018, une nouvelle réforme transforme l’établissement, à compter du 1er janvier 2020, en une société anonyme à capitaux publics rattachée au nouveau groupe SNCF et interrompt à cette date le recrutement des personnels au statut.
Malgré ces réformes et l’apport que représentera également pour SNCF Réseau la reprise par l’État d’une partie de sa dette, la stabilisation de son modèle économique et financier devra être confirmée par une amélioration de la performance de l’entreprise, au risque de voir se reconstituer à l’avenir un endettement excessif. La trajectoire actuelle d’investissement de l’entreprise marque par ailleurs un fléchissement de l’effort de rénovation du réseau, auquel, à taille constante, il sera difficile de remédier sans augmentation de l’aide de l’État.

Ce rapport est accessible sur [le site de la Cour](https://www.ccomptes.fr/fr/publications/sncf-reseau).

Les fichiers publiés correspondent aux données ayant servi de base à l'élaboration du rapport.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv/utf8
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
[SNCF] Tracé du Grand Projet de ligne TGV du Sud-Ouest
Organisation : DREAL Occitanie

Tracé du Grand Projet de ligne TGV du Sud-Ouest retenue pour communication à la déclaration d'utilité publique (DUP)

Mots-clés : donnees-ouvertes,dreal,inspire,n-ferroviaire,occitanie,open-data,public,reseaux-de-transport
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip
Licence : License Not Specified
SNgo! (Vernon, Les Andelys, Seine Normandie Agglo)
Organisation : Syndicat mixte Atoumod

Fichiers GTFS et données en temps réel au format GTFS-RT (protobuf) du réseau de transport de Seine Normandie Agglomération. Ce jeu de données comporte l'ensemble des lignes régulières du réseau (de la ligne 1 à la ligne 11).





Mots-clés : transport,transport-en-commun
Fréquence de mise à jour : quarterly
Couverture temporelle : 2024-05-01 – 2024-12-31
Granularité spatiale : fr:epci
Zones couvertes : Saint-Marcel,Les Andelys,Pacy-sur-Eure,Vernon,Ménilles
Formats des ressources : zip,gtfs-rt
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Social Rating Point Coupe du Monde 2014
Organisation : Havas Media

Havas Media s’est associée à la société spécialisée dans la mesure de l’audience sociale de la télévision Seevibes pour la mise en place d'un indicateur chargé de mesurer la capacité d’une émission de TV à générer du dialogue social. Baptisé Social Rating Point (SRP), il se définit comme "le rapport entre le nombre d’interactions mesurées sur les réseaux sociaux (Twitter et sur les pages officielles Facebook) rapporté à l’audience de l’émission" mesurée par Médiamétrie. 
A l'occasion de la Coupe du Monde de football 2014, Havas Media a calculé le SRP de chaque match et l'a comparé à celui d'émissions diffusées le même jour.  

Mots-clés : coupe-du-monde,emissions,matchs,media,srp
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2014-06-12 – 2014-07-13
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Social/Santé - Distribution des revenus - Grand Poitiers
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Structure et distribution des revenus, inégalité des niveaux de vie

Indicateurs détaillés sur les revenus déclarés (avant redistribution), sur les revenus disponibles (après redistribution) et les niveaux de vie. indicateurs issues de la base Filosofi (Fichier Localisé Social et Fiscal) : Exploitation des données fiscales exhaustives issues de la DGFiP (déclarations de revenus des personnes physiques, taxe d’habitation et fichier d’imposition des personnes physiques) et des données exhaustives sur les prestations sociales en provenance de la caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), de la caisse nationale de l'assurance vieillesse (Cnav) et de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA).

Le dispositif Fichier Localisé Social et Fiscal (FiLoSoFi) remplace les dispositifs Revenus Fiscaux Localisés (RFL) et Revenus Disponibles Localisés (RDL).

Indicateurs données selon les Unités de consommation : Système de pondération attribuant un coefficient à chaque membre du ménage et permettant de comparer les niveaux de vie de ménages de tailles ou de compositions différentes. Avec cette pondération, le nombre de personnes est ramené à un nombre d'unités de consommation (UC).

L'échelle actuellement la plus utilisée (dite de l'OCDE) retient la pondération suivante :

- 1 UC pour le premier adulte du ménage ;

- 0,5 UC pour les autres personnes de 14 ans ou plus ;

- 0,3 UC pour les enfants de moins de 14 ans.

Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : csv,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Social/Santé - Revenus et pauvreté monétaire des ménages
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Principaux indicateurs sur le revenu (distribution et structure) et sur la pauvreté. indicateurs issues de la base Filosofi (Fichier Localisé Social et Fiscal) : Exploitation des données fiscales exhaustives issues de la DGFiP (déclarations de revenus des personnes physiques, taxe d’habitation et fichier d’imposition des personnes physiques) et des données exhaustives sur les prestations sociales en provenance de la caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), de la caisse nationale de l'assurance vieillesse (Cnav) et de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA).

Le dispositif Fichier Localisé Social et Fiscal (FiLoSoFi) remplace les dispositifs Revenus Fiscaux Localisés (RFL) et Revenus Disponibles Localisés (RDL).

Indicateurs données selon les Unités de consommation : Système de pondération attribuant un coefficient à chaque membre du ménage et permettant de comparer les niveaux de vie de ménages de tailles ou de compositions différentes. Avec cette pondération, le nombre de personnes est ramené à un nombre d'unités de consommation (UC).

L'échelle actuellement la plus utilisée (dite de l'OCDE) retient la pondération suivante :

- 1 UC pour le premier adulte du ménage ;

- 0,5 UC pour les autres personnes de 14 ans ou plus ;

- 0,3 UC pour les enfants de moins de 14 ans.

Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : fr:iris
Formats des ressources : geojson,url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Social/Santé- Suivi vaccinal de la population depuis 2008
Organisation : Grand Poitiers Open Data

Dans le cadre du suivi du calendrier vaccinal, la collectivité propose à titre gratuit la réalisation des vaccinations obligatoires ( Diphtérie, Tétanos et P olio) pour les enfants scolarisés dans les établissements scolaires de Poitiers (du CP aux classes préparatoires). De plus des séances sont proposées au grand public une fois par mois au centre de l 'OMS , 22 place Charles de Gaulle

Mots-clés : calendrier-vaccinal,sante,vaccin,vaccination,vaccination-obligatoire
Fréquence de mise à jour : unknown
Couverture temporelle : 2008-01-01 – 2014-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Société de Chasse - Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Les sociétés de chasse sont des associations loi 1901, dont le but est la pratique de la chasse.

Ces sociétés de chasse ont un rôle d&#x27;intérêt général en assurant notamment un équilibre agro-sylvo-cynégétique, tel que définit à l&#x27;article L 420-1 du code de l&#x27;Environnement.

__Origine__

Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir tous les objets géographiques à caractère informatif du document d&#x27;urbanisme.


__Organisations partenaires__

DDT Hautes-Pyrénées

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-fe3dea78-981e-400f-88e6-9b99600a9739)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/94c7c7744a4d35f189031bdabc508c9fcfb6939d)

Mots-clés : donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Société de Chasse - Hautes-Pyrénées
Organisation : DDT Hautes-Pyrénées

Les sociétés de chasse sont des associations loi 1901, dont le but est la pratique de la chasse.

Ces sociétés de chasse ont un rôle d&#x27;intérêt général en assurant notamment un équilibre agro-sylvo-cynégétique, tel que définit à l&#x27;article L 420-1 du code de l&#x27;Environnement.

__Origine__

Ces sociétés de chasse pratiquent la chasse sur des terrains où elles détiennent le droit de chasse.
Ce droit de chasse étant liés au droit de propriété, les propriétaires cèdent leur droit de chasse à une société de chasse.
La pratique de la chasse s&#x27;exerce sur des périodes légales autorisées par l’État.

Ces sociétés de chasse peuvent évoluer par regroupement de sociétés entre elles, ou par scission.
Lorsque plusieurs sociétés de chasse pratiquent la chasse sur un même territoire communal ou intercommunal, leurs représentations se superposent.

Ces sociétés de chasse reposent sur les limites communales de la BD-Topo, en vigueur en 2015, avant fusion des communes de Gèdre et Gavarnie d&#x27;une part et de Loudenvielle et Armenteule d&#x27;autre part.


__Organisations partenaires__

DDT Hautes-Pyrénées

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-254f54cc-2fdc-415c-adf1-e28fd658f898)
 * [URL de base des services wms/wfs sur internet](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map&#x3D;/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38072/fd41fdc5-272b-4b8c-994f-4ab0e0b5fb64.internet.map)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/32f51df79af67d2adb3fd7350fb1a5c5b7186c10)

Mots-clés : donnees-ouvertes,economy,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0