AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
PPRL de la Baie de Bourgneuf -Aléas du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendé
Organisation : DDTM Vendée

La caractérisation des aléas pris en compte pour le PPRL de la Baie de Bourgneuf est la submersion marine, l&#x27;emprise de l&#x27;AZI, l&#x27;aléa érosion et la rupture des digues.

__Origine__

La zone de submersion marine sur le littoral vendéen a été déterminée par le bureau d&#x27;études SOGREAH en 2001-2002, à partir du niveau extrême de période de retour 100 ans fixé à 3,80 m NGF normalisé 1969 et prise en compte d&#x27;une marge d&#x27;incertitude de 0,20 m.


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-f844ef91-5040-45eb-b3ed-87c0c55f0550)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/f5f64b54b270118554be6e28dddebc4d7387b9fa)

Mots-clés : donnees-ouvertes,faute-sur-mer,geoscientific-information,passerelle-inspire,pprl-aleas,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL de la Baie de Bourgneuf -Aléas du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendé
Organisation : DDTM Vendée

La caractérisation des aléas pris en compte pour le PPRL de la Baie de Bourgneuf est la submersion marine, l'emprise de l'AZI, l'aléa érosion et la rupture des digues.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pprl-baie-de-bourgneuf-aleas,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL de la Baie de Bourgneuf - Cotes de référence 2100 du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante.
Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de nivellement officiel en France métropolitaine qui est rattaché au marégraphe de Marseille.
La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d’eau mais bien à l’altimétrie du plan d’eau.
La hauteur d’eau correspond à la différence entre la cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.

__Origine__

Une ZUS correspond à un quartier infra-communal d&#x27;une ville ou d&#x27;une agglomération dont le périmètre est constitué d&#x27;axes de route ou de rue et de parcelles cadastrales.Chaque ZUS figure sur une carte utilisant le SCAN25 qui constitue l&#x27;unique document certifié des périmètres des ZUS. Elles sont accompagnées par une description littérale rue par rue des limites des quartiers. La carte réglementaire au 1:25000 et le descriptif « rue par rue » des contours des ZUS, sont téléchargeables sur l&#x27;atlas des ZUS http://i.ville.gouv.fr/divbib/doc/chercherZUS.htm.Le SG-CIV améliore la localisation des périmètres de ZUS en utilisant la géométrie du réseau routier du référentiel à grande échelle de l&#x27;IGN (BDTopo/BDAdresse). Cette meilleure précision permet notamment de déterminer les adresses situées dans la ZUS. Lorsque les contours des ZFU d&#x27;un même jeu de données utilisent deux référentiels différents, le champ &#x27;sourceGeometrie&#x27; est à renseigner. La zone de redynamisation urbaine ZRU est toujours géographiquement identique à la ZUS à laquelle elle se superpose.


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-e672dd61-a35d-44c7-b691-9d4585f765cf)
 * [Standard de données COVADIS : Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine)](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_ZUS_ZINF)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/5e532d89e5d679f46e278a65f626f46070563ebc)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,exposition-sonore,passerelle-inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL de la Baie de Bourgneuf - Cotes de référence 2100 du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante.
Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de nivellement officiel en France métropolitaine qui est rattaché au marégraphe de Marseille.
La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d’eau mais bien à l’altimétrie du plan d’eau.
La hauteur d’eau correspond à la différence entre la cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.

Mots-clés : cote-de-reference-pprl-baie-de-bourgneuf,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL de la Baie de Bourgneuf - Cotes de référence actuelle du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

La cote de référence correspond à la cote du plan d&#x27;eau modélisé au droit d&#x27;un projet ou d&#x27;une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d&#x27;eau mais bien à l&#x27;altimétrie du plan d&#x27;eau. La hauteur correspond à la différence entre le cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.

__Origine__

à déterminer


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-0ccc2785-cfc9-4865-a5cc-9d83b0b5be39)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/2f84c4b669b36bdee5d03641ddb53ac567406ee9)

Mots-clés : donnees-ouvertes,environment,passerelle-inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL de la Baie de Bourgneuf - Cotes de référence actuelle du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'altimétrie du plan d'eau. La hauteur correspond à la différence entre le cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.

Mots-clés : cote-de-reference-pprl-baie-de-bourgneuf,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL de la Baie de Bourgneuf - Enjeux Ponctuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l&#x27;aléa

__Origine__

Les données proviennent du CEREMA et de Vinci Autoroutes


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-c1e845e9-d5db-41f9-9d17-e6c395fd07ca)
 * [lien vers le site de la préfecture](http://www.vendee.gouv.fr/plan-de-prevention-des-bruits-dans-l-environnement-r297.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/ffa3a4feef307a44e6fddcb28788227b38da3fec)

Mots-clés : bruit,donnees-ouvertes,environment,nuisance-bruit,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL de la Baie de Bourgneuf - Enjeux Ponctuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa

Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux-pprl-baie-de-bourgneuf,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL de la Baie de Bourgneuf - Enjeux Surfaciques du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Les enjeux surfaciques sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l&#x27;aléa

__Origine__

Communes de la bd topo classées par arrêtés ministériels


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-2af73d39-f60e-4aee-8082-1225a3778eb1)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/46537e57ee8724f35f69b098731c5165cb822c57)

Mots-clés : actions-complementaires,donnees-ouvertes,farming,passerelle-inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zac,zonage-agricole
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL de la Baie de Bourgneuf - Enjeux Surfaciques du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Les enjeux surfaciques sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pprl-baie-de-bourgneuf-enjeux,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL de la Baie de Bourgneuf - Périmètre du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Périmètre du PPRL de la Baie de Bourgneuf

__Origine__

non connu


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/77e0eea8b482d0fd8e7316c278b6b608fceeea63)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,perimetre-pprl-baie-de-bourgneuf,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL de la Baie de Bourgneuf - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Zonage réglementé du PPRL de la Baie de Bourgneuf.
Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s&#x27;applique le règlement.

__Origine__

Les couches SIG ont été produites par les bureaux d&#x27;études et elles ont été ensuite restructurées et harmonisées par la DDTM85


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-bbbb06ab-eef1-4317-8495-e28f85fa48ae)
 * [Dossier complet approuvé](http://www.vendee.gouv.fr/approbation-du-pprl-de-la-baie-de-bourgneuf-vendee-a2200.html)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d5c972f796fd755c7b7b9268190e3cc3dee8c854)

Mots-clés : donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zonage-pprl-baie-de-bourgneuf
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL de la Baie de Bourgneuf - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Zonage réglementé du PPRL de la Baie de Bourgneuf.
Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique le règlement.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zonage-pprl-baie-de-bourgneuf,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL de La Faute-sur-Mer - Aléas du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

La caractérisation des aléas pris en compte pour le PPRL de La Faute sur Mer est la submersion marine, l’inondation terrestre, le retrait du trait de côte, la défaillance des ouvrages et la prise en compte du changement climatique.

Mots-clés : donnees-ouvertes,faute-sur-mer,inspire,pprl-aleas,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL de La Faute-sur-Mer - Cotes de référence 2100 du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

La cote de référence correspond à la cote du plan d&#x27;eau modélisé au droit d&#x27;un projet ou d&#x27;une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d&#x27;eau mais bien à l&#x27;altimétrie du plan d&#x27;eau. La hauteur correspond à la différence entre le cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.

__Origine__

Selon l&#x27;état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l&#x27;État- par numérisation des surfaces de dégagement à partir du référentiel à grande échelle (BD Topo) ou Scan 25- par réutilisation de la ressource N_T5_ASSIETTE_SUP_S décrite par le géostandard COVADIS Servitudes d&#x27;Utilité Publique et rendu obsolète par le présent standard CNIG


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-1bba896a-886e-4cc0-ac53-e37a07539b35)
 * [Standard de données COVADIS : Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T5.](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;T5_ASSIETTE_SUP_S)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/fb56a4d05c0ec000cade9debcb0138dc53a4a61a)

Mots-clés : aleas-pprl-pays-de-monts,donnees-ouvertes,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL de La Faute-sur-Mer - Cotes de référence 2100 du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'altimétrie du plan d'eau. La hauteur correspond à la différence entre le cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pprl-la-faute-sur-mer-cote-reference-2100,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL de La Faute-sur-Mer - Cotes de référence actuelle du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante.
Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de nivellement officiel en France métropolitaine qui est rattaché au marégraphe de Marseille.
La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d’eau mais bien à l’altimétrie du plan d’eau.
La hauteur d’eau correspond à la différence entre la cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.

__Origine__

Numérisation sur fond cadastral suivant les plans des demandes de permis de construire.


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-7cc16127-62cf-487d-8bab-bf7b822cd7f4)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3aad55269e5aacfac2d38f2edfed68ee419f9d9a)

Mots-clés : donnees-ouvertes,parcs-photovoltaiques,passerelle-inspire,photovoltaique,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,structure
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL de La Faute-sur-Mer - Cotes de référence actuelle du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante.
Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de nivellement officiel en France métropolitaine qui est rattaché au marégraphe de Marseille.
La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d’eau mais bien à l’altimétrie du plan d’eau.
La hauteur d’eau correspond à la différence entre la cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.

__Origine__

Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des département de la région Aquitaine.


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée, BARBERA Francis

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-eb300ee9-7a08-48a6-b561-09567989ad0f)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/3a8a7f3664d1efc7c7de954ac1c75e4915e8fe37)

Mots-clés : alea,amenagement,donnees-ouvertes,geoscientific-information,multi-risque,passerelle-inspire,prescription,prevention,risque,risque-inondation,servitude,urbanisme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL de La Faute-sur-Mer - Cotes de référence actuelle du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante.
Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de nivellement officiel en France métropolitaine qui est rattaché au marégraphe de Marseille.
La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d’eau mais bien à l’altimétrie du plan d’eau.
La hauteur d’eau correspond à la différence entre la cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.

Mots-clés : donnees-ouvertes,inspire,pprl-la-faute-sur-mer-cote-reference-actuelle,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
PPRL de La Faute-sur-Mer - Enjeux Ponctuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
Organisation : DDTM Vendée

Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l&#x27;aléa

__Origine__

Les couches SIG sont produites par le bureau d&#x27;études du SERN/DDTM85.
Le référentiel de saisie est le PCI


__Organisations partenaires__

DDTM Vendée

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-07561e5d-eeec-4764-91fa-2214d1a99b8c)
 * [Dossier complet approuvé](http://www.vendee.gouv.fr/approbation-du-pprl-de-la-faute-sur-mer-du-28-a2675.html)

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Mots-clés : donnees-ouvertes,enjeux-pprl-la-faute-sur-mer,geoscientific-information,passerelle-inspire,risque-inondation,risque-zonages-risque-naturel
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,json,shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0