AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Ordures ménagères - jours de collecte
Organisation : Toulouse métropole

Ce jeu de données porte sur la collecte des ordures ménagères en porte-à-porte.

  


Chaque enregistrement correspond à un tronçon collecté en porte-à-porte (PAP) pour le flux des ordures ménagères (OM) et précise le ou les jours de collecte associés.

  


Ces données sont également disponibles en consultation sur le [portail cartographique de Toulouse Métropole](https://carto.toulouse-metropole.fr/TOULOUSE_METROPOLE/).

Mots-clés : dechet,environnement,jour-de-collecte,ordures-menageres,ramassage-poubelles,services,territoire
Fréquence de mise à jour : monthly
Formats des ressources : zip,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ORE AgrHyS : Points de mesure
Organisation : UMR 1069 SAS INRAE - L'institut Agro 

La couche point de mesure represente la position geographique des piezometres (nappe) et exutoires (rivieres) ainsi que des stations meteorologiques permettant les mesures hydrologiques, hydrochimiques, et météorologiques.

__Origine__

ORE AGrHyS


__Organisations partenaires__

UMR 1069 SAS INRA - Agrocampus Ouest

__Liens annexes__

 * [Site Web de l&#x27;observatoire de recherche en environnement AgrHyS](http://www6.inra.fr/ore_agrhys)
 * [Portail de l information geographique de l UMRSAS](http://geowww.agrocampus-ouest.fr/web/)
 * [Portail cartographique de AgrHyS](http://geowww.agrocampus-ouest.fr/hportails/portail.php?portail&#x3D;vidae)
 * [Tableau récapitulatif des données disponibles](http://agrhys.fr/BVE/vidae/src/php/tableauSynthese.php)
 * [Tableau des types données](http://agrhys.fr/BVE/vidae/src/php/tableauTypeDeDonnees.php)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/4995908f8ee071721b53da44f59f7d4aacf2d121)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,hydrographie,kerbernez,naizin,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ORE AgrHyS : Site de Kerbernez
Organisation : UMR 1069 SAS INRAE - L'institut Agro 

Le site de Kerbernez est localisé dans le sud du Finistère et occupe une surface de 1.28 km².
Il est composé de 6 bassins de premier ordre et d’un bassin du deuxième ordre : 
    Nead Meur (0.135 km²),
    Pont Lenn (0.117 km²),
    Coat Timon (0.57 km²),
    Le Puits (0.37 km²),
    Kerbernez (0.12 km²),
    Kerrien (0.095 km²).
Les deux derniers sont des sous bassins du Puits.
L’altitude varie entre 10 et 55 m NGF, avec des pentes modérées (moins de 7%) mais localement parfois supérieures à 15%. Les différents cours d’eau se jettent dans l’Odet 10 km avant son embouchure dans l’Atlantique.

__Origine__

ORE AGrHyS


__Organisations partenaires__

UMR 1069 SAS INRA - Agrocampus Ouest

__Liens annexes__

 * [Site Web de l&#x27;observatoire de recherche en environnement AgrHyS](http://www6.inra.fr/ore_agrhys)
 * [Portail de l information geographique de l UMRSAS](http://geowww.agrocampus-ouest.fr/web/)
 * [Tableau récapitulatif des données disponibles sur le site de Kerbernez](http://agrhys.fr/BVE/gvidae/src/php/tableauSE.php?SE&#x3D;1)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/07a796d4cbc4a1a47330b60d6dc29b70371a9808)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,hydrographie,kerbernez,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ORE AgrHyS : Site de Naizin
Organisation : UMR 1069 SAS INRAE - L'institut Agro 

Le bassin versant de Kervidy-Naizin est un bassin de deuxième ordre :
  d’une surface de 4,9 km²,
    localisé dans le Morbihan,
    en centre Bretagne
    à 10 km au Nord de la commune de Josselin,
    drainé par le Coët-Dan, affluant de l’Evel.
L’altitude varie de 93 à 135 m.

__Origine__

ORE AGrHyS


__Organisations partenaires__

UMR 1069 SAS INRA - Agrocampus Ouest

__Liens annexes__

 * [Site Web de l&#x27;observatoire de recherche en environnement AgrHyS](http://www6.inra.fr/ore_agrhys)
 * [Portail de l information geographique de l UMRSAS](http://geowww.agrocampus-ouest.fr/web/)
 * [tableauSE.php](http://agrhys.fr/BVE/gvidae/src/php/tableauSE.php?SE&#x3D;2)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/8688ecd5c6b7a12bd6290e370fd0b789e77ef941)

Mots-clés : boundaries,donnees-ouvertes,hydrographie,naizin,passerelle-inspire
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organes de coupure du réseau de transport électrique 400 kV
Acronyme : organes-coupure-400kv-rte
Organisation : Infos-Réseaux.com

Ce jeu de données représente la position des organes de coupure électriques HTB présents sur le réseau 400kV uniquement de RTE et exploités par le transporteur.
Chaque appareil (souvent à l'intérieur d'un poste électrique) est représenté par un point positionné en son centre. Ils sont caractérisés chacun par leur type : sectionneur ou disjoncteur
Les machines connectées aux réseaux de transport mais exploitées par des tiers (distributeurs inclus) ne sont pas concernées ici et doivent faire l'objet d'un jeu de données dédié.

Ces données sont produites par les contributeurs OpenStreetMap et diffusées sous la licence OpenDataBase License (OdBL)
Le standard attributaire retenu est celui d'OpenStreetMap. Plus de détails sont disponibles sur la documentation du projet
https://wiki.openstreetmap.org/wiki/WikiProject_Power_networks/France
https://wiki.openstreetmap.org/wiki/FR:Tag:power%3Dswitch

Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. OpenStreetMap et Infos-Réseaux.com ne sauraient, par conséquent, être tenus responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du Code de l’environnement).

L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter l’exploitant pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré-étude ou une étude de raccordement, l’impact sur le réseau public de transport d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projet.


Mots-clés : 400-kv,energie,infrastructure,interrupteurs,reseaux,reseaux-energie,rte
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France métropolitaine
Formats des ressources : geojson
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Organigramme administratif de la Ville d'Antibes
Organisation : Ville d'Antibes

Organigramme des services de la Ville d'Antibes, constitué du directeur général des services, des directeurs généraux adjoints, des directeurs et directeurs adjoints, géolocalisés. 

Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l'information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.

Mots-clés : administration,annuaire,organigramme,organisation,ville
Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2020-04-01 – 2026-01-22
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Antibes
Formats des ressources : xls,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ORGANIGRAMME AGENTS MAIRIE DE NOE
Organisation : Mairie de Noé

Ce document a pour but de fournir le nombre de responsables et agents par service au sein de la Mairie de Noé

Mots-clés : agents,organigramme,responsables,services
Fréquence de mise à jour : irregular
Couverture temporelle : 2017-04-11 – 2017-12-31
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Noé
Formats des ressources : doc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Organigramme des services de la Région Île-de-France
Organisation : Région Île-de-France

Ce jeu de données présente la structure organisationnelle de la Région Île-de-France, issue du système d'information des ressources humaines (SIRH). Il recense l'ensemble des entités administratives de la collectivité — directions, services, pôles et unités — pour le siège régional et les lycées franciliens.

Chaque entité est décrite par son code, son libellé, son type (siège ou lycée), sa catégorie hiérarchique (direction, service…), son rattachement dans l'arborescence organisationnelle, sa localisation départementale et sa date de création.  
Le champ libelleNormalise propose une version typographiquement corrigée du libellé de chaque entité du siège : les libellés d'origine, saisis en majuscules dans le système d'information, sont convertis en casse courante avec rétablissement des accents et respect des conventions de capitalisation française. Cette normalisation, réalisée par traitement linguistique automatisé, facilite la lecture et la réutilisation des données.

Ces données permettent de reconstituer la hiérarchie complète des services régionaux et d'identifier les liens de rattachement entre structures.

Mots-clés : administration,direction,hierarchie,lycees,organisation,ressources-humaines,services,services-regionaux,siege
Fréquence de mise à jour : irregular
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organigramme simplifié du groupe EDF
Organisation : Electricité de France

Un organigramme simplifié du groupe EDF au 31 décembre de l'année. Cet organigramme mentionne le pourcentage de chaque entité correspondant à la quote-part d’intérêt dans le capital. La répartition des filiales du Groupe est présentée par année, depuis 2018. 

Mots-clés : organigramme
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2018-01-01 – 2025-01-31
Granularité spatiale : country-group
Zones couvertes : Monde
Formats des ressources : url
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organisation de l'enseignement de l'histoire des arts au lycée
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

Programme d'enseignement
Organisation de l'enseignement de l'histoire des arts à l'école primaire, au collège et au lycée
Mis en place par l'arrêté du 11-7-2008 - J.O. du 27-7-2008 (NOR : MENE0817383A)

Abrogé en partie (école primaire et collège) par l'arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015 (NOR : MENE1526483A)


Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Zones couvertes : France
Formats des ressources : doc
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Organisation du temps scolaire
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

****L'organisation du temps scolaire répond à des objectifs pédagogiques pour permettre aux enfants de mieux apprendre à l'école : favoriser les apprentissages fondamentaux le matin, au moment où les élèves sont les plus attentifs ; bénéficier de 5 matinées pour des temps d'apprentissage plus réguliers. Ce jeu de données expose l'organisation du temps scolaire des établissements scolaires du premier degré pour la France métropolitaine, les DOM, Saint-Martin et Saint-Barthélémy.****

Mots-clés : activites-peri-educatives,ecole,eleves,etablissements-dont-ips,horaires,organisation-du-systeme-scolaire,pedt,politique-educative-dont-education-prioritaire,rythme
Couverture temporelle : 2019-12-31 – 2020-12-30
Granularité spatiale : country
Zones couvertes : France
Formats des ressources : zip,shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organisation du temps scolaire
Organisation : Rectorat de Normandie

****L'organisation du temps scolaire répond à des objectifs pédagogiques pour permettre aux enfants de mieux apprendre à l'école : favoriser les apprentissages fondamentaux le matin, au moment où les élèves sont les plus attentifs ; bénéficier de 5 matinées pour des temps d'apprentissage plus réguliers. Ce jeu de données expose l'organisation du temps scolaire des établissements scolaires du premier degré pour la France métropolitaine, les DOM, Saint-Martin et Saint-Barthélémy. ****

Mots-clés : activites-peri-educatives,ecole,eleves,horaires,pedt,politique-educative,rythme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organisation du temps scolaire
Organisation : Fleury-sur-Orne

****L'organisation du temps scolaire répond à des objectifs pédagogiques pour permettre aux enfants de mieux apprendre à l'école : favoriser les apprentissages fondamentaux le matin, au moment où les élèves sont les plus attentifs ; bénéficier de 5 matinées pour des temps d'apprentissage plus réguliers. Ce jeu de données expose l'organisation du temps scolaire des établissements scolaires du premier degré.****

Mots-clés : activites-peri-educatives,ecole,education-formation-recherche-enseignement,eleves,horaires,pedt,rythme
Formats des ressources : plain,vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet,parquet,xml,csv,turtle,json,zip,octet-stream,n3
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organisation du temps scolaire à l'école 2018-2019
Organisation : Ministères de l'Éducation nationale

****

L'organisation du temps scolaire répond à des objectifs pédagogiques pour permettre aux enfants de mieux apprendre à l'école.

Mots-clés : activites-peri-educatives,ecole,eleves,pedt,politique-educative,rythme
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organisation du territoire de la Sambre Avesnois Thiérache
Organisation : Région Hauts-de-France

- Les EPCI : CC Pays de Mormal (59) - CA Maubeuge Val de Sambre (59) - CC Cœur de l’Avesnois (59) - CC du Sud de l’Avesnois (59) - CC de la Thiérache du Centre (02) - CC des Trois Rivières (02), CC des Portes de la Thiérache (02), CC Thiérache Sambre et Oise (02)
- Le périmètre du PETR Pays de Thiérache (qui regroupe les 4 EPCI de l’Aisne)
- le périmètre du PNR Avesnois
- le périmètre du PACTE Sambre Avesnois Thiérache (qui englobe les 8 EPCI)
- le siège des EPCI (pour avoir quelques points de repère)

Mots-clés : ,amenagement,epci,infra-departemental,petr,pnr,statique
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Organisation territoriale de gestion des routes départementales
Organisation : Département de Saône-et-Loire

Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes et des Infrastructures. Le département est ainsi divisé en cinq services territoriaux d'aménagement et vingt-six centres d’exploitation.

Mots-clés : action,amenagement,centre,exploitation,gestion,infrastructure,route,specifique
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : fr:commune
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Organisation territoriale du SDIS 67 au 01/01/2022
Organisation : Service Départemental d'Incendie et de Secours du Bas-Rhin

Liste des communes par unité territoriale et compagnie du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin.

Mots-clés : bas-rhin,pompier,sdis
Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2021-01-01 – 2021-12-31
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Organisation territoriale en Maine-et-Loire
Organisation : Département de Maine-et-Loire

Ce jeu de données reprend les informations de l'organisation territoriale en Maine-et-Loire (communes, EPCI, cantons, etc.) et son évolution depuis 2016.

Suite à la réforme des collectivités territoriales prévoyant une nouvelle modalité de regroupement, la commune nouvelle (loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010), de nombreux regroupements de communes ont eu lieu depuis en Maine-et-Loire.

Retrouvez plus d'informations sur le site Wiki-Anjou : [nouvelles communes de Maine-et-Loire](https://www.wiki-anjou.fr/index.php/Nouvelles_communes_de_Maine-et-Loire).

Mots-clés : commune,epci,organisation-territoriale,territoires
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organisations Caritatives
Organisation : Ville de Castelnaudary

Localisation et description des organisations caritatives. La base est mise à jour par la Ville de Castelnaudary.

Mots-clés : caritatif
Fréquence de mise à jour : irregular
Granularité spatiale : fr:commune
Zones couvertes : Castelnaudary
Formats des ressources : geojson,csv,kmz
Licence : Licence Ouverte / Open Licence
Organisations de codegouvfr
Acronyme : orgas-codegouvfr

Ce jeu de données fait le lien entre les comptes Github des organisations et leur identifiant sur data.gouv.fr et l'annuaire des organisations de service-public.fr

Fréquence de mise à jour : weekly
Formats des ressources : csv,dépôt de code
Licence : Creative Commons CCZero
Organisations de data.gouv.fr reliées à Wikidata

Ce jeu de données donne la liste des organisations de data.gouv.fr reliées à la base [Wikidata.org](https://www.wikidata.org/wiki/Wikidata:Main_Page). 

Les données sont en cours de consolidation et doivent être utilisées avec précaution.

A titre indicatif, le rapprochement de la liste des organisations de data.gouv.fr et Wikidata peut servir à : 

* analyser la nature des organisations (administration publique, commune, entreprise, association, etc) ;
* avoir des informations complémentaires sur ces mêmes organisations (compte Github ou Twitter par exemple) ;
* obtenir des libellés alternatifs aux libellés de data.gouv.fr ;
* afficher des liens vers la page data.gouv.fr d'une organisation depuis l'article Wikipédia correspondant ;  
* avoir une vision de la hiérarchie des organisations (savoir qu'une organisation est une filiale d'une autre). 


Mots-clés : wikidata
Fréquence de mise à jour : weekly
Formats des ressources : shell,csv
Licence : Creative Commons CCZero
Organisme de formation
Acronyme : RT FORMATION

RT FORMATION est une société à taille humaine active depuis **2015** dans la formation professionnelle auprès des publics de **travailleurs indépendants** et **TPE**.

**Les publics visés :**

**Travailleurs indépendants** : micro-entreprise, commerçants, artisans, professions libérales soumis ou non au régime de la TVA ayant un vrai besoin dans leur gestion financière essentielle et une motivation à rester indépendants dans leurs prises de décisions

Les** créateurs d’entreprises** et les **salariés** affectés à des tâches de gestion financière de base de petites structures font également parties des publics visés.


Fréquence de mise à jour : punctual
Formats des ressources : pdf
Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Organisme de formation – Communicare Formations (Chassieu – 69)
Acronyme : Com-formations
Organisation : Communicare Formations

Jeu de données présentant l’organisme de formation Communicare Formations,
certifié Qualiopi et basé à Chassieu (69). Spécialisé en communication,
prévention santé, lutte contre le harcèlement scolaire et accompagnement des
professionnels du secteur sanitaire, médico-social et éducatif.

Formations en présentiel ou distanciel : écoles, EHPAD, hôpitaux, entreprises, collectivités.
Catalogue mis à jour à chaque évolution des programmes.


Fréquence de mise à jour : annual
Couverture temporelle : 2025-01-01 – 
Granularité spatiale : fr:departement
Formats des ressources : pdf
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organismes ayant désigné un(e) délégué(e) à la protection des données (DPD/DPO)
Organisation : CNIL

Le règlement général sur la protection des données (RGPD) prévoit, depuis le 25 mai 2018, la désignation obligatoire d'un(e) délégué(e) à la protection des données (DPD) dans les services publics et, sous certaines conditions, par les entreprises et associations.

Le/la DPD - ou "data protection officer (DPO)" - est chargé(e) de veiller à la conformité RGPD des traitements de données personnelles de l'organisme qui l’a désigné(e). Interne ou externe, le/la délégué(e) peut aussi être désigné(e) pour le compte de plusieurs organismes.

Pour garantir l’effectivité de ses missions, un(e) délégué(e) :

- doit disposer de qualités professionnelles et de connaissances spécifiques ;
- doit bénéficier de moyens matériels et organisationnels, des ressources et du positionnement lui permettant d'exercer ses missions de façon efficace et indépendante.

Pour en savoir plus sur la fonction de délégué(e) : https://www.cnil.fr/fr/devenir-delegue-la-protection-des-donnees. 

Conformément aux textes applicables, la CNIL publie dans un format ouvert et aisément réutilisable la dénomination et les coordonnées professionnelles des organismes ayant désigné un(e) délégué(e) à la protection des données, ainsi que les moyens de contacter ce(tte) délégué(e).

**Avertissement 1 :** Les données publiées, notamment les coordonnées publiques des délégués, sont **extraites des désignations de délégué(e) telles que reçues par la CNIL** via son téléservice dédié. Tout délégué peut demander la modification des coordonnées publiées directement au Service des délégués à la protection des données de la CNIL.

**Avertissement 2 :** **Toute réutilisation de données publiées qui auraient la nature de données personnelles (numéro de téléphone, adresse de courrier électronique, etc.) suppose préalablement, de la part du réutilisateur, la vérification du complet respect de ses obligations prévues par le RGPD**, notamment en termes d'information des délégué(e)s concerné(e)s et de respect de leurs autres droits définis par le règlement européen. A défaut, le réutilisateur s'exposerait notamment aux sanctions prévues par le RGPD.

Mots-clés : conformite,data-protection-officer,delegue,delegue-a-la-protection-des-donnees,dpd,dpo,gdpr,rgpd
Fréquence de mise à jour : monthly
Couverture temporelle : 2018-05-25 – 2029-12-31
Granularité spatiale : country
Formats des ressources : xlsx,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Organismes ayant la compétence GEMA (Gestion de l'Eau et des Milieux Aquatiques) en Eure-et-Loir (028)
Organisation : Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Couche créée le 01/02/2018 par le BSIG de la DDT28, à partir des syndicats ayant une compétence GEMA, croisés avec la couche du bassin versant du Loir, puis la couche des EPCI 2018 (Les EPCI ayant une zone non couverte par un syndicat GEMA ont une compétence eau sur ce territoire).

Par contre les Syndicats ayant une compétence "fossés" n'ont pas la compétence GEMA et risquent de disparaitre par la suite (ils n'apparaissent donc pas par défaut dans le style de la couche).

Couche réalisée en croisant des couches au 5000e et 25000e : l'échelle finale est donc le 25000e ---> ne pas utiliser en dessous du 10000e pour une question de précision.

Mots-clés : donnees-ouvertes,eau-zonages-eau,gestion-de-leau,milieux-aquatiques
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0