AgentPublic/data-gouv-datasets-catalog huggingface dataset:
Plans d'eau - Métropole 2026 - BD Topage®
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des plans d'eau de France métropolitaine BD Topage® version 2026

Les plans d'eau désignent une ou plusieurs étendue(s) d'eau continentale de surface, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable, avec un temps de séjour minimum. Ils peuvent être connectés au réseau hydrographique coulant ou ne pas l’être, la connexion pouvant être gérée par l’homme via un ouvrage hydraulique.
Le terme plan d’eau recouvre un certain nombre de situations communément appelées lacs, étangs, carrières et gravières inondées, retenues de barrage et de digue, plans d’eau de mine. 
Les mares, marais et zones humides, névés et glaciers, bassins portuaires, bassins piscicoles, bassins d’orage, lagunes et mangroves, piscines ainsi que les représentations surfaciques des cours d’eau sont exclus de cette définition. 
Les plans d’eau sont constitués de surfaces élémentaires, contiguës ou non, permanentes ou non.
 
Note : La gestion des plans d'eau transfrontaliers dans le référentiel hydrographique se fait comme suit :
-	Cas des plans d'eau situés sur la frontière (faisant frontière) : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier ;
-	Cas des plans d'eau franchissant la frontière une ou plusieurs fois : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier.

Correspond au concept « StandingWater » d'Inspire.

Mots-clés : bd-topage,eaux-de-surface,environnement,france,hvd,hydrographie,metropole,observation-de-la-terre-et-environnement,science-et-technologie
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--partners,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans d'eau - Réunion 2026 - BD Topage®
Organisation : Système d'Information sur l'Eau

Jeu de données des plans d'eau de la Réunion BD Topage® version 2026

Les plans d'eau désignent une ou plusieurs étendue(s) d'eau continentale de surface, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable, avec un temps de séjour minimum. Ils peuvent être connectés au réseau hydrographique coulant ou ne pas l’être, la connexion pouvant être gérée par l’homme via un ouvrage hydraulique.
Le terme plan d’eau recouvre un certain nombre de situations communément appelées lacs, étangs, carrières et gravières inondées, retenues de barrage et de digue, plans d’eau de mine. 
Les mares, marais et zones humides, névés et glaciers, bassins portuaires, bassins piscicoles, bassins d’orage, lagunes et mangroves, piscines ainsi que les représentations surfaciques des cours d’eau sont exclus de cette définition. 
Les plans d’eau sont constitués de surfaces élémentaires, contiguës ou non, permanentes ou non.
 
Note : La gestion des plans d'eau transfrontaliers dans le référentiel hydrographique se fait comme suit :
-	Cas des plans d'eau situés sur la frontière (faisant frontière) : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier ;
-	Cas des plans d'eau franchissant la frontière une ou plusieurs fois : la géométrie de celui-ci sera intégrée en entier.

Correspond au concept « StandingWater » d'Inspire.

Mots-clés : bd-topage,eaux-de-surface,environnement,france,hvd,hydrographie,observation-de-la-terre-et-environnement,reunion,science-et-technologie
Fréquence de mise à jour : annual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : www:link-1.0-http--partners,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans d'eau soumis à la réglementation ZNT
Organisation : DDTM Gard

Plans d'eau soumis à la réglementation des Zones de Non Traitement (ZNT).
La réglementation sur les produits phytopharmaceutiques vise notamment à limiter la diffusion de leurs molécules dans la ressource en eau et les milieux aquatiques.
L'arrêté préfectoral du 17 décembre 2020 modifiant celui existant depuis 2017 considère les points d'eau comme les éléments du réseau hydrographique, figurant sous forme de points, surface, traits continus ou discontinus sur les cartes au 1/25 000 de l’institut géographique national (IGN)

Mots-clés : agriculture-agri-environnement,donnees-ouvertes,gard,inspire,znt,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration,zones-de-non-traitement
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans d'eau soumis à un Réglement Particulier de la Police de la Navigation (RPPN) dans le département de l'Allier
Organisation : Direction Départementale des Territoires de l'Allier

Dans le département de l'Allier, douze arrêtés préfectoraux portant Règlement Particulier de Police de Navigation (RPPN) réglementent les activités de baignade et les pratiques nautiques. Les manifestations sportives sur ces plans d'eau sont soumises à accord préalable de l'Administration, l'instruction étant réalisée par la Direction Départementale des Territoires (DDT). Par ailleurs, la DDT procède chaque année à des inspections afin de vérifier, sur le terrain, le respect de cette réglementation.

Mots-clés : ddt03,donnees-ouvertes,inspire,police-de-la-navigation,reglement-particulier-de-la-police-de-la-navigation,rppn,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans des expositions de la Villa Arson
Organisation : École nationale supérieure d'art Villa Arson de Nice

Plans des expositions de la Villa Arson (pour une description et un historique complets se reporter au fichier Annexe).

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2003-01-25 – 2013-01-06
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : autre
Licence : Creative Commons Attribution Share-Alike
Plans d'Occupation des Sols (POS) - 1975
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Plans d'Occupation des Sols (POS) des communes de la MEL en 1975 au format image.

Le Plan d'Occupation des Sols ( POS )est un document d'urbanisme, antérieur au plan local d'urbanisme, créé par la loi d'orientation foncière de 1967 et supprimé en 2000 par la loi SRU. Ce plan réglementait les utilisations et les servitudes des différentes zones de la commune.  

[Pour en savoir plus](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006074075/LEGISCTA000006175763/)

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Document d'urbanisme.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-foncier,document-durbanisme,inspire,metropole-europeenne-de-lille,plan
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plans d'Occupation des Sols (POS) - 1979
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Plans d'Occupation des Sols (POS) des communes de la MEL en 1979 au format image.  
  
Le Plan d'Occupation des Sols ( POS )est un document d'urbanisme, antérieur au plan local d'urbanisme, créé par la loi d'orientation foncière de 1967 et supprimé en 2000 par la loi SRU. Ce plan réglementait les utilisations et les servitudes des différentes zones de la commune.  
  
[Pour en savoir plus](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006074075/LEGISCTA000006175763/)

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Document d'urbanisme.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-foncier,document-durbanisme,inspire,metropole-europeenne-de-lille,plan
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plans d'Occupation des Sols (POS) - 1985
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Plans d'Occupation des Sols (POS) des communes de la MEL en 1985 au format image.

Le Plan d'Occupation des Sols ( POS )est un document d'urbanisme, antérieur au plan local d'urbanisme, créé par la loi d'orientation foncière de 1967 et supprimé en 2000 par la loi SRU. Ce plan réglementait les utilisations et les servitudes des différentes zones de la commune.  

[Pour en savoir plus](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006074075/LEGISCTA000006175763/)

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Document d'urbanisme.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-foncier,document-durbanisme,inspire,metropole-europeenne-de-lille,plan
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plans d'Occupation des Sols (POS) - 1993
Organisation : Métropole Européenne de Lille 

Plans d'Occupation des Sols (POS) des communes de la MEL en 1985 au format image.

Le Plan d'Occupation des Sols ( POS )est un document d'urbanisme, antérieur au plan local d'urbanisme, créé par la loi d'orientation foncière de 1967 et supprimé en 2000 par la loi SRU. Ce plan réglementait les utilisations et les servitudes des différentes zones de la commune.  

[Pour en savoir plus](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006074075/LEGISCTA000006175763/)

Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : .
Catégories : Aménagement, urbanisme, foncier.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Document d'urbanisme.
Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-foncier,document-durbanisme,inspire,metropole-europeenne-de-lille,plan
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plans du réseau régional
Organisation : Île-de-France Mobilités

Ce jeu de données créé en avril 2020 présente la gamme des plans du réseau de transports en Île-de-France destinés à l’information voyageur. Ces plans ont pour vocation de présenter l’offre régionale structurante (Train-RER, Métro, Tramway, lignes de bus Express, lignes de bus Mobilien, lignes de bus Tzen), le réseau de nuit et certains services associés (plan des Parcs Relais Labellisés). Certains plans sont destinés à l’affichage au point d’arrêt ou à bord des matériels roulants, d’autres sont imprimés sous forme de dépliants.

* * *

**Format**

Ils sont disponibles ici au format .PDF avec index pour repérage des gares, stations, arrêts (hormis pour la gamme des plans du réseau de nuit). Le plan régional «classique» est présenté avec différents niveaux de détails (Grand Format, Moyen format et Petit Format).

* * *

Mots-clés : plan-regional,plans,plateforme-numerique
Fréquence de mise à jour : annual
Formats des ressources : json,csv
Licence : License Not Specified
Plans du Terrier général de Corse
Organisation : Collectivité de Corse

Les archives de la Collectivité de Corse mettent à votre disposition les rouleaux des plans du Terrier général de la Corse sous deux formes destinées à permettre leur utilisation par le public le plus large et en particulier par celui des enseignants, des chercheurs, des généalogistes et plus généralement par toute personne désireuse de connaître la Corse du dernier tiers du XVIIIe siècle.

La Corse est découpée en 39 rouleaux : 

![](http://www.corsedusud.fr/wp-content/uploads/2016/12/decoupe_plan_terrier.jpg)

**Le Plan Terrier peut être téléchargé :**

  * sous la forme d’images non géoréférencées pour une utilisation graphique simple ;
  * sous la forme d’images géoréférencées pour une utilisation dans un logiciel SIG [ **géoréférencement effectué par Noël Spitz, chargé de mission à la DRAAF de Corse** ].



 **Pour utiliser au mieux cette ressource, nous vous conseillons de vous reporter :**

  * au travail intitulé : **"** **Les documents du Terrier général de l’île de Corse, étude et histoire du fonds** **" /** **Def_Terrier-général_les_documents_V02.pdf,** disponible en pièce jointe.



 **Pour explorer ces documents plus en profondeur :**

  * vous pouvez également utiliser le formulaire de recherche "plan terrier" sur le **[site des archives de la ](http://archives.corsedusud.fr/Internet_THOT/FrmSommaireFrame.asp)Collectivité de Corse.**

Mots-clés : culture,emprise,patrimoine,plan,terrier
Fréquence de mise à jour : unknown
Formats des ressources : pdf,shp,json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans globaux de déplacements (PGD) en Charente-Maritime.
Organisation : Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Un PGD a pour objectif de « définir les principes des transports de personnes et de marchandises de la circulation et du stationnement ». De façon non exhaustive, il vise à diminuer le trafic automobile, inciter aux transports collectifs et au covoiturage, développer les déplacements doux (vélo, marche à pieds), organiser le stationnement, aménager le réseau de voirie.

Mots-clés : deplacements,donnees-ouvertes,inspire,reseaux-de-transport,transport-collectif,transports-deplacements-trafic,transports-deplacements-transport-collectif,transports-deplacements-transport-de-marchandise,transports-deplacements-transport-de-matiere-dangereuse,transports-deplacements-transport-exceptionnel,zonages-planification
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : esri shapefile (shp),wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans globaux de déplacements (PGD) en Charente-Maritime.
Organisation : Ressourcerie datalocale

Un PGD a pour objectif de « définir les principes des transports de personnes et de marchandises de la circulation et du stationnement ». De façon non exhaustive, il vise à diminuer le trafic automobile, inciter aux transports collectifs et au covoiturage, développer les déplacements doux (vélo, marche à pieds), organiser le stationnement, aménager le réseau de voirie.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,deplacements,donnees-ouvertes,reseaux-de-transport,transports-deplacements-transport-collectif
Granularité spatiale : other
Licence : License Not Specified
Plans Grandvoinet entre Limony et la mer (1780-1785)
Organisation : UMR 5600 Environnement, Ville, Société

Plans cartographiques en couleur levés entre 1780 et 1785 par Grandvoinet, d’échelle cadastrale, représentant le chenal, les îles, les parcelles et les villes bordant le Rhône entre Limony et la mer par le Petit Rhône. Les plans ne sont pas géoréférencés.

Mots-clés : archive-cartographique,occupation-des-terres,ohm-vr,rhone
Couverture temporelle : 1780-01-01 – 1785-12-31
Formats des ressources : www:link-1.0-http--link
Licence : License Not Specified
Plans guide 2012 de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Plan guide de la Métropole de Lyon dont les principaux lieux publics sont dessinés. Cette version géo-référencée globale sur le périmètre du Grand Lyon est téléchargeable au format ecw. Un découpage par commune est proposé au format pdf.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : other
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans guide 2017 des communes de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Fichiers pdf non structurés des plans guide des communes de la Métropole de Lyon et des arrondissements de la ville de Lyon. L'index des rues utilise un quadrillage communautaire.
Les principaux lieux publics sont dessinés. Les sens de circulation ne sont pas indiqués.
Une version géo-référencée globale au Grand Lyon est téléchargeable par la fiche "Plan guide de la Métropole de Lyon" (format ecw).

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans guide 2020 des communes de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Fichiers pdf non structurés des plans guide des communes de la Métropole de Lyon et des arrondissements de la ville de Lyon. L'index des rues utilise un quadrillage communautaire.
Les principaux lieux publics sont dessinés. Les sens de circulation ne sont pas indiqués.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans guide 2023 des communes de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Fichiers pdf non structurés des plans guide des communes de la Métropole de Lyon et des arrondissements de la ville de Lyon. L'index des rues utilise un quadrillage communautaire.
Les principaux lieux publics sont dessinés. Les sens de circulation ne sont pas indiqués.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans guide 2025 des communes de la Métropole de Lyon
Organisation : Métropole de Lyon

Fichiers pdf non structurés des plans guide des communes de la Métropole de Lyon et des arrondissements de la ville de Lyon. L'index des rues utilise un quadrillage communautaire.
Les principaux lieux publics sont dessinés. Les sens de circulation ne sont pas indiqués.

Fréquence de mise à jour : punctual
Couverture temporelle : 2026-01-01 – 2026-12-31
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : shp,csv,geojson
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans historiques
Organisation : Mairie de Cannes

Plans historiques sur le territoire cannois.

La Direction des archives municipales de la Ville de Cannes a recensé et conservé un certain nombre de plans d’ensemble et d’anciens plans de type cadastraux sur le territoire communal. De 1814 à 1948, les étapes de l’évolution urbaine sont ainsi identifiées et documentées de manières très différentes, puisque le point de départ est le cadastre napoléonien de 1814, effectué pour des raisons fiscales, et le point d’arrivée des plans du Ministère de la Reconstruction réalisés juste après les bouleversements de la 2nde Guerre Mondiale.

Les procédés de mesures utilisés sur le terrain ont été variables selon les époques, du plan indicateur au relevé topographique moderne, et font ainsi varier la précision des données visualisées. Ces plans précieux ont parfois été restaurés car s’étant dégradés au fil du temps du fait de la fragilité des supports et de l’utilisation de techniques diverses allant de l’aquarelle à la gravure.

Vous pouvez visualiser les fonds historiques sur le portail géographique de la ville de Cannes [en cliquant sur ce lien](http://geo.cannes.fr/index.php/fr/cartolive-cannes-historique).

Mots-clés : cadastre-napoleonien,plan-indicateur,plan-regulateur,plans-anciens,plans-historiques,urbanisme-environnement
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans historiques de Mulhouse
Organisation : Mulhouse Alsace Agglomération

Ce jeu de données est lié à la visualisation suivante : [Visualisation - 68224_plans-historiques-de-mulhouse](https://mulhouse.huwise.com/explore/assets/visualisation-68224_plans-historiques-de-mulhouse/view/)

* * *

Plans historiques scannés de Mulhouse de 1642 à 1943

Mots-clés : culture,patrimoine
Formats des ressources : json,csv
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans Locaux de Déplacements (PLD) en Seine-et-Marne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Un PLD est établi à l’initiative d’un EPCI ou d’un syndicat mixte. Il a pour objectif de détailler, préciser et décliner localement les actions du Plan de Déplacements Urbains d’Île-de-France (PDUIF). Ce document a une valeur réglementaire et opérationnelle. Par son caractère prescriptif, il permet d’orienter l’action des communes sur les systèmes de déplacement tout mode dans un objectif général de développement durable.

__Origine__

Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l&#x27;Etat


__Organisations partenaires__

DDT Seine-et-Marne, DDT 77 – Service Territoires, Aménagements et Connaissances

__Liens annexes__

 * [Vue XML des métadonnées](http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST&#x3D;GetRecordById&amp;SERVICE&#x3D;CSW&amp;VERSION&#x3D;2.0.2&amp;RESULTTYPE&#x3D;results&amp;elementSetName&#x3D;full&amp;TYPENAMES&#x3D;gmd:MD_Metadata&amp;OUTPUTSCHEMA&#x3D;http://www.isotc211.org/2005/gmd&amp;ID&#x3D;fr-120066022-jdd-cfed8fb8-c1b9-4e62-b722-99c296592f53)
 * [Standard de données COVADIS : Monuments historiques générateurs de servitudes AC1](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu&#x3D;N_AC1_GENERATEUR_SUP_P)
 * [Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet](http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id&#x3D;fr-120066022-orphan-eb92dcfe-92f9-4446-ab16-dc7ce9176e56&amp;dataType&#x3D;dataset)

➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/7b39c3851be450d0d466f7294badbb23667ffa77)

Mots-clés : deplacements,donnees-ouvertes,passerelle-inspire,planning-cadastre,pld
Fréquence de mise à jour : unknown
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : zip,shp,json
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans Locaux de Déplacements (PLD) en Seine-et-Marne
Organisation : Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Un PLD est établi à l’initiative d’un EPCI ou d’un syndicat mixte. Il a pour objectif de détailler, préciser et décliner localement les actions du Plan de Déplacements Urbains d’Île-de-France (PDUIF). Ce document a une valeur réglementaire et opérationnelle. Par son caractère prescriptif, il permet d’orienter l’action des communes sur les systèmes de déplacement tout mode dans un objectif général de développement durable.

Mots-clés : amenagement-urbanisme-zonages-planification,deplacements,donnees-ouvertes,pld
Fréquence de mise à jour : punctual
Granularité spatiale : other
Formats des ressources : mapinfo tab,wms,wfs
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne-Franche-Comté
Organisation : DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données à jour du 1er janvier 2016. Le programme local de l’habitat (PLH) est un document stratégique de programmation qui inclut l’ensemble de la politique locale de l’habitat : parc public et privé, gestion du parc existant et des constructions nouvelles, populations spécifiques. L’élaboration d’un PLH est obligatoire pour : les métropoles ; les communautés urbaines ; les communautés d’agglomération ; les communautés de communes compétentes en matière d’habitat de plus de 30 000 habitants comprenant au moins une commune de plus de 10 000 habitants Outre les besoins en logement, le PLH doit répondre aux besoins en hébergement et favoriser la mixité sociale et le renouvellement urbain. Il doit être doté d’un dispositif d’observation de l’habitat sur son territoire, afin de pouvoir suivre les effets des politiques mises en œuvre. A partir d’un diagnostic de la situation existante, le PLH définit les objectifs à atteindre, notamment l’offre nouvelle de logements et de places d’hébergement en assurant une répartition équilibrée et diversifiée sur les territoires. Le PLH comprend un programme d'actions détaillé par commune et, le cas échéant, par secteur géographique.

Mots-clés : bourgogne-franche-comte,donnees-ouvertes,dreal-bfc,habitat,logement,politique-du-logement,tourisme,zonage
Formats des ressources : shp
Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0